grille tarifaire - Service des approvisionnements

ANNEXE "A"
PRIX PAYABLES DURANT LA PÉRIODE DU CONTRAT
EC 5000380
K6-1264-1
GROUPE GALLAND
Mme Karine Bouchard
450-687-8666 x 2250
A- Les prix, indiqués ci-après, incluent la main-d'oeuvre ainsi que les pièces, les produits nécessaires tel que l'essence etc. et les frais de déplacement, les repas, les bénéfices marginaux, le profit et tous les autres coûts du fournisseur,
sans toutefois inclure les taxes TPS et TVQ.
B- Ces prix, indiqués ci-dessous sont sujets à révision, uniquement sur demande du fournisseur, un (1) an après la date du début du contrat, selon le mécanisme d'indexation indiqué ci-dessous. En cas de variation de prix, le fournisseur avise par écrit
le Service des approvisionnements de l'UQAM, au moins trente (30) jours avant la date d'entrée en vigueur des nouveaux prix. Le préavis écrit du fournisseur doit être accompagné des pièces justificatives. Une modification de contrat est alors émise,
confirmant ou non l'acceptation des nouveaux prix. Le prix payé est le prix en vigueur au moment de la demande de livraison, peu importe si le service est rendu après la date d'une augmentation.
Il est à noter que les nouveaux prix seront fermes pour une (1) année, suite à laquelle, le même principe de révision de prix s'appliquera (préavis écrit de trente (30) jours etc.)
Tarifs de location d'autobus avec chauffeurs
Du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012.
Service de transport par autobus
Item
Description
Catégorie A
(Autocar long courrier/Coach de luxe)
47 passagers
55 passagers
Prix
Catégorie B
(Autocar/Semi Coach)
(50 passagers)
Prix
Prix
Catégorie C
Catégorie D
(autobus scolaire modifié) (minibus/14 passagers)
48 passagers)
Prix
Catégorie E
(autocar Deluxe / 21 passagers)
Catégorie F
(autobus scolaire)
(48 passagers)
Catégorie G
(Autocar VIP)
(24 ou 30 passagers)
Prix
Prix
Prix
Prix
1
Location d'une journée
83,93 $
92,32 $
62,94 $
40,91 $
58,75 $
47,21 $
1.1
Prix de l'heure du lieu de départ
établi par l'usager de l'UQAM,
au lieu de retour.
91,35 $
100,48 $
68,50 $
non disponible
44,52 $
63,94 $
51,38 $
non disponible
1.2
Prix du kilomètre du lieu de
départ établi par l'usager de
l'UQAM, au lieu de retour.
2,18 $
2,37 $
2,45 $
2,67 $
1,85 $
2,01 $
non disponible
1,22 $
1,33 $
1,73 $
1,88 $
1,44 $
1,57 $
non disponible
2
Location de plus d'une journée
902,20 $
1 007,10 $
729,10 $
561,25 $
681,90 $
608,46 $
2.1A Prix par jour excluant les frais de
séjour, de repas, de motel etc.
du chauffeur.
981,91 $
1 096,08 $
793,52 $
non disponible
610,84 $
742,15 $
662,22 $
non disponible
2.1B Frais de séjour du chauffeur,
par nuit (cette somme comprend
les frais de séjour, repas, motel,
etc., du chauffeur). (Montant
fixe par nuit ou à la charge de
l'UQAM)
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
non disponible
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
non disponible
2,18 $
2,37 $
2,45 $
2,67 $
1,85 $
2,01 $
1,22 $
1,33 $
1,73 $
1,88 $
1,44 $
1,57 $
non disponible
non disponible
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
non disponible
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
À la charge de l'UQAM
non disponible
6
6
6
non disponible
6
6
6
non disponible
25%
25%
25%
non disponible
25%
25%
25%
non disponible
2.2A Prix du kilomètre du lieu de
départ établi par l'usager de
l'UQAM au lieu de retour,
plus les frais de séjour du
chauffeur comme suit:
2.2B Frais de séjour du chauffeur,
par nuit (montant fixe par nuit
ou à la charge de l'UQAM)
2.2C Nombre d'heures minimales
3
Frais d'annulation par autobus,
faite à moins de trois (3) heures
de l'heure de départ que l'UQAM
avait fixée.
Note: Dans tous les cas, l'UQAM est facturée le tarif le plus élevé entre 1.1 et 1.2 et entre 2.1 et 2.2, dépendamment de la location qui est concernée.
Il n'y a aucune surcharge de carburant pour l'UQAM.
Contrat K6-1264-2 Le Groupe Gaudreault Inc.
ANNEXE "A"
MURRAY HILL
EC 5000383
Mme Chantale Gaudette 450-968-2450 x 2224
PRIX PAYABLES DURANT LA PÉRIODE DU CONTRAT
A- Le fournisseur fournit des prix unitaires fermes pour la première année du contrat ç-à-d. jusqu'au 31 décembre 2006, pour fournir sur demande un service de location d'autobus avec chauffeur. Ces prix, indiqués ci-après, incluent la main-d'oeuvre ainsi que les pièces,
les produits nécessaires tel que l'essence etc. et les frais de déplacement, les repas, les bénéfices marginaux, le profit et tous les autres coûts du fournisseur, sans toutefois inclure les taxes TPS et TVQ.
Toutefois, une surcharge pour majoration du prix du carburant diésel concernant tous les items sauf les items 2.1B et 2.2B est possible, selon les conditions indiquées ci-dessous.
B- Ces prix, indiqués ci-dessous sont sujets à révision, uniquement sur demande du fournisseur, un (1) an après la date du début du contrat, selon le mécanisme d'indexation indiqué ci-dessous. En cas de variation de prix, le fournisseur avise par écrit
le Service des approvisionnements de l'UQAM, au moins trente (30) jours avant la date d'entrée en vigueur des nouveaux prix. Le préavis écrit du fournisseur doit être accompagné des pièces justificatives. Une modification de contrat est alors émise, confirmant
ou non l'acceptation des nouveaux prix. Le prix payé est le prix en vigueur au moment de la demande de livraison, peu importe si le service est rendu après la date d'une augmentation. Il est à noter que les nouveaux prix seront fermes pour une (1) année,
suite à laquelle, le même principe de révision de prix s'appliquera (préavis écrit de trente (30) jours etc.)
Prix du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012
Service de transport par autobus
Item
Description
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Catégorie D
Catégorie E
(Autocar long courrier/Coach de luxe) (Autocar/Semi Coach)
(autobus scolaire modifié)
(minibus/14 passagers) (autocar Deluxe)
47 passagers
55 passagers
(50 passagers)
48 passagers)
(22 ou 24 passagers)
Catégorie F
Catégorie G
(autobus scolaire)
(Autocar VIP)
(48 passagers) (24 ou 30 passagers)
Prix
Prix
Prix
Prix
Prix
Prix
Prix
Prix
1
Location d'une journée
1.1
Prix de l'heure du lieu de départ
établi par l'usager de l'UQAM,
au lieu de retour.
83,80 $
89,04 $
non disponible
41,90 $
38,76 $
non disponible
41,90 $
non disponible
1.2
Prix du kilomètre du lieu de
départ établi par l'usager de
l'UQAM, au lieu de retour.
2,10 $
2,15 $
non disponible
1,31 $
1,10 $
non disponible
1,31 $
non disponible
2
Location de plus d'une journée
Québec
927,04 $
Ontario
958,46 $
Québec
979,41 $
Ontario
1 016,08 $
non disponible
Québec
607,55 $
Ontario
638,98 $
Québec
576,13 $
Ontario
607,55 $
non disponible
Québec
607,55 $
Ontario
638,98 $
non disponible
2.1B Frais de séjour du chauffeur,
par nuit (cette somme comprend
les frais de séjour, repas, motel,
etc., du chauffeur). (Montant
fixe par nuit ou à la charge de
l'UQAM)
94,28 $
94,28 $
non disponible
73,33 $
73,33 $
non disponible
73,33 $
non disponible
2.2A Prix du kilomètre du lieu de
départ établi par l'usager de
l'UQAM au lieu de retour,
plus les frais de séjour du
chauffeur comme suit:
2,10 $
2,15 $
non disponible
1,31 $
1,10 $
non disponible
1,31 $
non disponible
2.2B Frais de séjour du chauffeur,
par nuit (montant fixe par nuit
ou à la charge de l'UQAM)
94,28 $
94,28 $
non disponible
73,33 $
73,33 $
non disponible
73,33 $
non disponible
2.2C Nombre d'heures minimales
6
6
non disponible
4
4
non disponible
4
non disponible
50%
50%
non disponible
73,33 $
73,33 $
non disponible
73,33 $
non disponible
2.1A Prix par jour excluant les frais de
séjour, de repas, de motel etc.
du chauffeur.
3
Frais d'annulation par autobus,
faite à moins de trois (3) heures
de l'heure de départ que l'UQAM
avait fixée.
Note: Dans tous les cas, l'UQAM est facturée le tarif le plus élevé entre 1.1 et 1.2 et entre 2.1 et 2.2, dépendamment de la
location qui est concernée.