Plan comptable des entreprises de spectacles

Entreprises de spectacles
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Plan comptable des entreprises de spectacles et des établissements exerçant des activités
d’actions culturelles
Avertissement : cette liste de comptes spécifiques a fait l’objet d’un avis de conformité au plan
comptable général de 1982 (avis n°40) et vous est donnée à titre indicatif. Seuls les comptes spécifiques
ayant fait l’objet de l’avis de conformité vous sont donnés, tels qu’ils ont été publiés à l’origine.
Pour les autres comptes ou les comptes intermédiaires, il faudra se référer à la liste des comptes du
Plan comptable général (PCG).
Toute contradiction avec les principes du PCG actuel devra être écartée au profit de ces derniers.
Classe 1 : COMPTES DE CAPITAUX
102
Apports1
1021 Dotations
1022 Complément de dotations (Etat)
1023 Complément de dotations (Organismes autres que l’Etat)
1025 Dons et legs en capital
1581 Provisions pour droits d’auteurs
1672 Dettes se rattachant à des contrats autres qu’en sociétés en participation (contrats
innomés)
1
1681
Emprunts auprès d’associations de soutien
16811 Fonds de soutien au théâtre privé
16812 ASPEC (Association pour le Soutien, la Promotion et l’Enseignement du
cirque).
1781
Dettes rattachées à des coproductions en sociétés en participation
Réservé aux établissements publics à caractère administratif
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Classe 2 : COMPTES D’IMMOBILISATIONS
204
Investissements de création
2041 Fixation genre « classique »
2045 Fixation genre « variété »
211581
211582
Ensemble immobilier « théâtre »
Ensemble immobilier « magasin de décors » etc …
213182
Ensemble immobilier « Magasin de décor » etc…
21541
21542
21547
21548
216
217
Matériel et outillage d’atelier
Matériel et outillage de scène
Matériel de fixation sonore
Autres matériels et outillages
Collections 2
Matériel spécifique d’exploitation
2188 Installations et autres matériels (dont chapiteau et autres matériels démontables)
21881 Chapiteaux et installations démontables
21882 Matériel de ménagerie
21888 Autres matériels et installations pour cirques et théâtres démontables
232
Immobilisations incorporelles en cours3
2321 Frais préliminaires sur films
2322 Productions en cours (films)
2323 « Minima garanti » donné sur production en cours (film)
2804 Amortissements d’investissements de création artistique
28041 Amortissement fixation genre « classique »
28045 Amortissement fixation genre « variétés »
2
Compte réservé aux établissements publics à caractère administratif
3
Dont les films
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2817 Amortissements du matériel spécifique d’exploitation
2904 Provisions pour dépréciation des investissements de création
29041 Provisions pour dépréciation fixation genre « classique »
29045 Provisions pour dépréciation fixation genre « variétés »
2932
Provisions sur immobilisations incorporelles en cours
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Classe 3: COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
311
312
Denrées périssables
denrées non périssables (toutes denrées non périssables entrant dans la composition
de produits fabriqués)
3224 Fournitures ateliers et magasin de décors
3225 Fournitures de bureau et de salle
32251 Fournitures de bureau
32252 Fournitures de salle
371
372
Produits alimentaires
Produits non alimentaires
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Classe 4 : COMPTES DE TIERS
402
Fournisseurs. Loueurs de films
4082 Fournisseurs. Factures non parvenues. Loueurs de films
41111 Agences et intermédiaires
41112 Autres clients
41911
41912
41913
41918
Location d’avance
Billets à rembourser
Abonnements
Autres clients créditeurs
4211 Personnel permanent
4212 Personnel intermittent
4371
4372
4373
4374
4375
4378
GRISS (Groupement de recouvrement des institutions sociales du spectacle)
ASSEDIC
Mutuelles
AFDAS
AGESSA
Autres organismes sociaux
44111 Etat
44112 Collectivités publiques
44558 Taxe parafiscale – Fonds de soutien (à décaisser)
44578 Taxe parafiscale – Fonds de soutien (collectée)
44711 Etat
44712 Collectivités publiques
4471 Taxe sur les salaires
4477 Impôts sur spectacles, jeux, divertissements
4616 Biens reçus en consignation
4617 Biens vendus pour le compte du monopole
Entreprises de spectacles
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466
Droits divers
4661
4662
4663
4666
Droits d’auteur
Droits d’interprétation
Droits d’utilisation
Droits à payer
4671 Associations de soutien
46711 Au théâtre privé – production
46712 Au théâtre privé – travaux
4672 Autres débiteurs
4678 Autres créditeurs
471
472
473
Ecritures à régulariser
Dépenses à affecter
Recettes à affecter
4868 Charges de spectacles en préparation
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Classe 5 : COMPTES FINANCIERS
532
Caisse Tournée A
5321 Caisses en francs (A)
5322 Caisses en devises (A)
533
Caisse Tournée B
5331 Caisses en francs (B)
5332 Caisses en devises (B)
585
Virements de fonds
588
Autres virements internes
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Classe 6 : COMPTES DE CHARGES
6011 Denrées non périssables
6012 Denrées périssables
6018 Autres matières premières
60224 Fournitures ateliers et « magasins de décors »
60225 Fournitures de bureau et de salle
602251 Fournitures de bureau
602252 Fournitures de salles, billetterie, plans, etc.
604
Achats de spectacles
60411 Achats de spectacles « complets » (ou spectacles invités)
60412 Achats partiels de spectacles
60413 Autres achats de prestations pour spectacles
6046 Prestations pour activité phonographique
6047 Prestations pour activité cinématographique
6048 Autres prestations spécifiques
605
Achats de matériels, équipements et travaux spécifiques d’activités
6056 Achats pour activité phonographique
6057 Achats pour activité cinématographique
6058 Achats pour matériels et équipements spécifiques
60631 Petit outillage
60632 Petit matériel électrique
60638 Autres fournitures de bureau
60641 Fournitures de bureau
60642 Fournitures de salles, billetteries, plans etc…
6065 Fournitures spécifiques spectacles
60651
60652
60653
60658
Décors, meubles et accessoires
Costumes, chaussures, perruques
Fournitures et frais de régie
Autres fournitures spécifiques
6066 Fournitures pour cirques et théâtres démontables
60661 Fournitures et matières pour animaux et cheptel
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60662 Fournitures pour la piste
60668 Autres fournitures
60681 Linge et vêtements de travail
60688 Divers
6071
6072
6073
6074
6075
Approvisionnement « Bar »
Approvisionnement « Confiserie »
Achats (et fabrication) programmes
Achats disques
Autres achats
61321 Locations des locaux fixes
61322 Locations et prestations de salles en tournées
61351 Locations du matériel et du mobilier
61352 Locations des décors, costumes et accessoires
61353 Locations de chapiteaux et prestations annexes
6183 Documentation technique et artistique
62222 Commissions sur ventes de billets
62262 Honoraires et artistiques
62268 Autres honoraires (attaché de presse, etc.)
6231 Publicité générale, annonces et insertions
6232 Publicité des spectacles
6245 Transport des décors et accessoires
62471 Transport du personnel
62472 Transport du personnel en tournée
62811
62812
62813
62818
Cotisations syndicales
Cotisations ASPEC
Cotisations fonds de soutien au théâtre privé
Autres cotisations
Entreprises de spectacles
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6282
6283
6285
6286
6288
Services d’ordre et de garde
Pompiers
Frais de gardiennage et de sécurité
Prestations informatiques
Autres services
6373 Droits d’emplacements
63788 Autres taxes diverses
641
Rémunérations du personnel administratif
6411 Salaires et appointements, primes et gratifications du personnel administratif et
assimilés
64111
64112
64113
64115
64117
64119
Rémunérations du personnel de contrôle
Rémunérations du personnel de placement
Rémunérations du personnel administratif
Commission au personnel (sur ventes)
Rémunération des gérants et administrateurs de sociétés
Contrepartie des pourboires du personnel de placement
6412 Congés du personnel administratif et assimilés
6414 Indemnités et avantages divers
64141
64142
64143
64144
64148
Défraiement du personnel administratif (en tournée)
Indemnités de licenciement
Avantages divers
Tickets restaurant
Autres indemnités
6415 Supplément familial
642
Rémunérations du personnel technique
64211
64212
64213
64214
64215
64216
Personnel technique permanent
Personnel technique de remplacement et d’appoint
Personnel technique intermittent de création
Personnel technique intermittent spectacles invités
Commission au personnel (sur ventes)
Rémunérations des gérants et administrateurs de sociétés
6422 Congés payés du personnel technique
64221 Congés payés du personnel technique permanent
64222 Congés payés du personnel technique intermittent
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64241 Défraiements personnel technique
642411 Défraiement personnel technique permanent
642412 Défraiement personnel technique de remplacement et d’appoint
642413 Défraiement personnel technique intermittent de création
642414 Défraiement personnel technique intermittent spectacles invités
64242
64243
64244
64248
Indemnités de licenciement
Avantages divers
Tickets restaurants
Autres indemnités
6425 Supplément familial
643
Rémunérations du personnel artistique
6431 Salaires, appointements et cachets du personnel artistique et assimilés
64311
64312
64313
64315
64316
64317
Personnel « artistes » permanent
Personnel « artistes » intermittent « création »
Personnel « artistes » intermittent « spectacles invités »
Personnel « musiciens » permanent
Personnel « musiciens » intermittent « création »
Personnel « musiciens » intermittent « spectacles invités »
6432 Congés payés du personnel artistique et assimilés
6434 Indemnités et avantages divers
64341 Défraiements du personnel artistique (en tournée)
643411 Défraiements des artistes permanents
643412 Défraiements des artistes intermittents « création »
643413 Défraiements des artistes intermittents « spectacles invités »
643415 Défraiements des musiciens permanents
643416 Défraiements des musiciens intermittents « création »
643417 Défraiements des musiciens intermittents « spectacles invités »
64342
64343
64344
64348
Indemnités de licenciements
Avantages divers
Tickets restaurants
Autres indemnités
6435 Supplément familial
6455 Cotisations à la caisse des congés spectacles
65161 Droits d’auteurs et redevances de production pour spectacles
65162 Droits d’auteurs non imputables à une activité
65163 Privilèges versés
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Classe 7 : COMPTES DE PRODUITS
7061 Recettes brutes de spectacles
70619 TCA sur recettes spectacles
7062 Recettes brutes de spectacles en coréalisation
70629 TCA sur recettes de coréalisation
7063 Recettes d’exploitation cinéma
70639 TCA sur recettes cinéma
7064 Recettes d’expositions-conférences-animations
70649 TCA sur recettes d’expositions-conférences-animations
7065 Autres recettes « guichet » ou par billetterie
70651 Visite de ménagerie
70658 Autres recettes
70659 TCA sur recettes, autres recettes guichet
7066 Locations de salles et prestations annexes
70669 TCA sur recettes de locations
7067 Recettes de restauration et hébergements (autres que les ventes en l’état)
70679 TCA sur recettes de restauration et hébergements
7068 Autres prestations de services (bibliothèques, discothèques, formations, services au
pourcentage revenant au personnel etc.)
7071
7072
7073
7074
7075
7078
7079
Recettes « Bar »
Recettes « Confiseries »
Ventes de programmes
Ventes d’enregistrements
Ventes d’ouvrages imprimés
Autres ventes
TCA sur ventes de marchandises
7214 Investissements de création artistique
7215 Production de films
741 Subventions de fonctionnement
7411 Etat
74111 Ministère de la culture
74118 Autres ministères
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7418
Régions
Départements
Communes
Collectivités publiques
Entreprises publiques
Entreprises et organismes privés
Autres subventions
742
Fonds de soutien
748
Autres subventions affectées
749
TCA sur subventions
756
Adhésions – Cotisations
7561
7562
7563
7568
7589
Cotisation générale annuelle
Cotisation spécifique
Droit d’entrée
Autres cotisations et dons
TVA sur produits divers de gestion courante
CLASSE 8 : COMPTES SPECIAUX
85
Exploitation en sociétés de participation