Automne 2008
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Automne 2008
États financiers : trésorerie et exploitation SCO 3200 PLAN DE COURS Session Automne 2008 Professeure - coordonnatrice : Anne Fortin [email protected] Groupe Horaire Enseignant 01 Mardi 18h30-21h30 Joël Guichard 20 Mardi 9h30-12h30 Antonello Callimaci 21 Mardi 9h30-12h30 Jean-Pierre Chenail 22 Mardi 14h-17h Antonello Callimaci 24 Mardi 18h-21h Jacques Youwakim 25 Mardi 18h-21h Atef Chérif 2 Objectifs du cours Le cours SCO 3200 « États financiers : trésorerie et exploitation » s’adresse aux étudiants1 des programmes de comptabilité ayant déjà complété les cours SCO 1200 Introduction aux sciences comptables et SCO 2200 Préparation des états financiers ou l’équivalent. Ce cours vise donc à rendre l’étudiant apte à comprendre les problèmes concernant la nature, la mesure et la présentation des éléments des états financiers : les créances, les stocks, les placements et le résultat étendu, les immobilisations corporelles et incorporelles et les frais de recherche et de développement. De plus, les problèmes liés à la constatation des produits, à la comptabilisation et à la présentation des activités abandonnées et des éléments extraordinaires seront étudiés. Méthode pédagogique Nous suggérons fortement aux étudiants de faire leurs lectures à la maison avant chaque séance. Les étudiants devront poser des questions en classe sur les sujets qu’ils ne maîtrisent pas suite à leurs lectures. Il appartiendra à l’étudiant d’approfondir la matière à la maison en résolvant des exercices et problèmes. Encadrement pédagogique Si vous avez des questions ou problèmes, vous pouvez contacter votre enseignant qui vous fournira, au début de session, son adresse électronique. D’autres renseignements vous seront communiqués via le Forum du site du Tronc commun de SCO3200 sur Moodle. Assurez-vous de le consulter régulièrement. Pour plus d’informations sur l’utilisation de Moodle, allez à l’adresse suivante : http://www.moodle.uqam.ca/docs/index.php/Accueil Pour tout support technique, veuillez vous adresser au service informatique à : Téléphone : 514-987-3000, poste 0428 Courriel : [email protected] 1 Le genre masculin est utilisé à titre épicène partout dans le document. 3 Documentation obligatoire McMahon, D., Gosselin, J., Lacombe, N. et Durocher, S. (MGLBD), Comptabilité intermédiaire Analyse théorique et pratique, Les Éditions de la Chenelière inc., mise à jour 2008 (numéro 15). MGLBD. Comptabilité intermédiaire – Questions, exercices, problèmes, cas, Les Éditions de la Chenelière inc., 4e édition, 2005. MGLBD. Comptabilité intermédiaire – Recueil de solutions commentées, Les Éditions de la Chenelière inc., 4e édition, 2005. Chlala, N., Ménard, L., Gagnon-Valotaire, D., Kieso, D.E., Weygandt, J. et T. D. Warfield (Kieso). Comptabilité intermédiaire (Tome 5, Codex : extrait du chapitre 3), 2e édition, traduction et adaptation de la 10e édition américaine de Intermediate Accounting, ERPI, 2005. Chlala, N., Ménard, L., Gagnon-Valotaire, D., Kieso, D.E., Weygandt, J. et T. D. Warfield. Comptabilité intermédiaire, Solutionnaire (Tome 5, Codex : extrait du chapitre 3), 2e édition, ERPI, 2005. Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA), Manuel de l’ICCA - Comptabilité, Toronto : ICCA. Papirakis, Rachel, Changements aux normes canadiennes dans le cadre de l’application des normes comptables internationales (IFRS), mis à jour en août 2008 par Anne Fortin : disponible sur le site de tronc commun du cours sur Moodle. Documentation facultative Ménard, L. Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, I.C.C.A., 2e édition, 2004. Manuel de l'ICCA disponible de la maison à partir du site de la bibliothèque À partir du site Web du Service des bibliothèques de l'UQAM, aller à : r ressources électroniques puis à Bases de données et activez la liste alphabétique Cliquez ensuite sur la lettre «M» afin d'obtenir la liste de toutes les bases commençant par cette lettre La troisième entrée est celle du Manuel de l’ICCA. Cliquez sur « Manuel de l’ICCA » puis dans la partie inférieure de la page qui apparaîtra, vous aurez la section « Mes abonnements » et dans celle-ci, vous avez « Collection Normes et recommandations de l’ICCA avec risque ». Cliquez sur ce titre Dans la page qui apparaîtra, cliquez sur « Collection Normes et recommandations » dans le texte qui se trouve vers le début de la page à droite Vous aurez une table des matières qui apparaîtra : cliquez sur le « + » figurant à gauche de « Comptabilité », puis sur le « + » figurant à gauche de « Manuel de l’ICCA - comptabilité ». 4 Mode d’évaluation Pondération Quiz 1 5% Examen intra 45 % Quiz 2 5% Examen final 45 % Date Séance 5 (30 septembre) Séance 8 (21 octobre) Séance 13 (25 novembre) Séance 15 (9 décembre) Notation finale La note finale sera établie selon un cadre de référence où chaque étudiant est évalué selon sa performance et non selon la performance du groupe. Ce mode d’évaluation vise à juger des compétences atteintes par chacun par rapport aux objectifs du cours. L’étudiant doit obtenir une note moyenne d’au moins 55 % afin de réussir le cours. Cadre de référence 90 % et + A+ 67 % à 69 % C+ 85 % à 89 % A 63 % à 66 % C 80 % à 84 % A- 60 % à 62 % C- 77 % à 79 % B+ 57 % à 59 % D+ 73 % à 76 % B 55 % à 56 % D 70 % à 72 % B- moins de 55 % E Directives générales pour les quiz et les examens (intra et final) Aucune documentation n’est permise. Seule une calculatrice de base, non programmable, est permise. Les autres types de calculatrices seront refusés. La carte d’identité UQÀM est obligatoire. Absence aux évaluations : Si vous êtes malade la journée d’un quiz ou d’un examen et que vous ne pouvez pas vous présenter à l’examen, vous devez aviser l’enseignant la journée même par courriel. Vous devez également obtenir un billet du médecin spécifiant que vous n’êtes pas en mesure de vous présenter à l’examen à la date de celui-ci, et portant la signature et le numéro 5 d’identification du médecin. Tout motif, autre que médical, ne sera pas admis. L’étudiant doit prendre les arrangements nécessaires avec son professeur concernant toute reprise éventuelle du quiz ou de l’examen. Si vous vous présentez à l’examen et que vous le rédigez, il n’y a pas de reprise. Description du contenu des séances - lectures et travaux à effectuer Note : pour les exercices, problèmes et cas suggérés pour chacun des sujets cidessous, le gras est utilisé pour indiquer que la donnée (et la solution dans certains cas) a été modifiée; l’italique est utilisé pour indiquer que la solution seulement a été modifiée. Pour les modifications, voir le site Web du volume : http://www.cheneliere.info/chenelieremc/materialdetails.do?action=display&materialdetail_id=51022 ou le site du tronc commun de SCO3200 sur Moodle. Séances 1 et 2 – Présentation du cours et créances Objectifs Présenter le cours SCO 3200, ses objectifs et exigences. Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux comptes clients et effets à recevoir. Cession de créances. Présenter les comptes clients et effets à recevoir au bilan selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires MGLBD, chapitre 9 Manuel de l’I.C.C.A., chap. 3020, CPN-144, CPN-156 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 1) Travaux suggérés Exercices : E1, E2, E3, E4, E5, E6, E8, E10, E12, E16, E17 Problèmes : P1, P2, P5, P6, P8, P9, P14 Cas : C4 6 Séances 3 et 4 – Stocks Objectifs Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux stocks. Engagements contractuels relatifs aux stocks Présenter les stocks au bilan selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires MGLBD, chapitres 10 et 11 (seulement la méthode de la marge bénéficiaire brute) Manuel de l’I.C.C.A., chap. 3031, CPN-144 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 2) Travaux suggérés Chapitre 10 Exercices : E1, E2, E3, E4, E5, E8 Problèmes: P1, P2, P4, P5, P6, P7, P8, P9 Chapitre 11 Exercices : E2, E3, E5, E9 Séances 4, 5 et 6 – Placements et résultat étendu Objectifs Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux placements selon les nouvelles normes sur les instruments financiers : placements en titres de transaction, placements détenus jusqu’à l’échéance et placements disponibles à la vente. Maîtriser les impacts du classement des placements sur le résultat, le résultat étendu et le cumul du résultat étendu. Présenter le résultat étendu et les placements au bilan selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires Kieso, tome 5, chapitre 3 (p. 153 à 181, 186-187) : voir Manuel de l’I.C.C.A., chap. 1510, 1530, 3051, 3855, 3862, 3863 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 1, 32, 39, IFRS 7) Travaux suggérés (voir codex) Exercices courts : 1, 3, 5, 7, 11 Exercices : 1, 2, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 17 Problèmes : 1, 3, 5, 7, 9, 13 codex. 7 Séance 7 – L’état des résultats et du résultat étendu, les abandons d’activités et les éléments extraordinaires Maîtriser le traitement comptable et la présentation des activités abandonnées et des éléments extraordinaires. Présentation de l’état des résultats et du résultat étendu selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires MGLBD, chapitre 4 (4.3 jusqu’à 4.45) Manuel de l’I.C.C.A., chap. 1520, 1530, 3475, 3480; CPN-161 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 1, IFRS 5) Travaux suggérés Exercices : E1, E2, E3, E11 Problèmes: P1, P2, P4, P5, P6, P7 Séance 8– Examen de mi-session – Mardi, 21 octobre Séances 9 et 10 – Les immobilisations corporelles Objectifs Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux immobilisations corporelles, incluant les : - opérations non monétaires relatives aux immobilisations; obligations liées à la mise hors service des immobilisations; opérations touchant l’aide de l’état et le crédit d’impôt à l’investissement. Présenter les immobilisations corporelles au bilan selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires MGLBD, chapitres 14 et 15 Manuel de l’I.C.C.A., chap. 3061, 3063, 3110, 3475, 3800, 3805, 3831, 3850 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 16, 20, 36, 37, 38, IFRS 5) Travaux suggérés Chapitre 14 Exercices : E3, E4, E6, E7, E8, E10, E12, E13, E14, E15, E16 Problèmes : P1, P4, P5, P9, P11 Chapitre 15 Exercices : E1, E3, E6, E7, E10, E12, E13, E14, E18 Problèmes : P1, P3, P6, P15, P17 8 Séances 11 et 12 – Actifs incorporels Objectifs Maîtriser le traitement comptable des transactions relatives aux actifs incorporels. Présenter les actifs incorporels selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires MGLBD, chapitre 16 Manuel de l’I.C.C.A., chap. 3064 (Nouveau chapitre), 3063, CPN-118 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 36, 38) Travaux suggérés (les problèmes et solutions mis à jour en 2008 seront indiqués en classe) Exercices : E1, E2, E3, E4, E5, E6, E10, E11, E12, E13, E19, E21 Problèmes : P2, P3, P6, P8, P10 Séances 13 et 14– La constatation des produits Objectifs Expliquer les critères de constatation des produits. Déterminer quand reconnaître un produit ou une charge à l’état des résultats. Déterminer quand reconnaître les produits associés aux ventes de franchises. Déterminer quand reconnaître les produits associés aux contrats à long terme et comparer l’effet des deux méthodes de constatation des produits associés aux contrats à long terme sur les états financiers. Présenter les produits selon les normes de l’I.C.C.A. Lectures obligatoires MGLBD, chapitre 12 et 3 Manuel de l’I.C.C.A., chap. 3400, NOC-2, CPN 123, CPN-141, CPN-142, CPN-143, CPN-156 Papirakis : Changements aux normes canadiennes dus aux normes internationales (IAS 11 et 18) Travaux suggérés Chapitre 3 Exercices : E1, E3, E4, E5, E7, E8, E9, E11, E12, E13, E14, E15 Problèmes : P1, P3, P6, P10 Cas : C2 Chapitre 12 Exercices : E1, E3, E5 Problèmes : P1, P3, P6 Séance 15 – Examen final – Mardi, 9 décembre