Plan comptable de référence des EMS (PCR)

PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2010
DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX
(réactualisé le 25.01.2011)
Nouveautés et modifications Reporting 2010
No de cpte H+
Dénomination
CLASSE 1
COMPTES D'ACTIF
10
Actif mobilisé
100
Liquidités
10000
Caisses
10010
CCP
10020
Banques
10025
Résidents ( argent de poche )
10030
Dépôts à terme
10040
Titres facilement réalisables
105
Débiteurs pour pensions et assimilés
10500
CEESV
10510
Débiteur État de Vaud pour pensions
10520
Débiteurs résidents
10525
Débiteurs "Contribution journalière des résidents à l'investissement"
10590
Provision pour pertes sur débiteurs (Ducroire)
106
Autres débiteurs
10610
Avances de frais pour résidents
10620
Débiteur Etat de Vaud
10625
Subventions d'Etat à l'investissement à recevoir
10630
AFC, impôt anticipé à récupérer
10640
Débiteurs assurances sociales
10650
Débiteur TVA
10660
Autres débiteurs
10670
Prestations au personnel
10680
Débiteurs actionnaires ou associés
10690
Débiteurs sociétés affiliées à un groupe
107
Stocks
10700
Stocks
109
10900
Autres actifs circulants
Actifs transitoires
11
Actif immobilisé
110
Immobilisations corporelles immeubles
11000
Terrains
11009
Fonds d'amortissement et subventions s/terrains
11010
Immeubles - exploitation principale
11019
Fonds d'amortissement et subventions s/immeubles expl. principale
11020
Constructions et transformations
11029
Subventions sur constructions et transformations
11030
Immeubles pour le personnel
11039
Fonds d'amortissement s/immeubles pour le personnel
11040
Immeubles - exploitation annexe
11049
Fonds d'amortissement s/immeubles expl. annexe
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 1
No de cpte H+
111
Dénomination
Immobilisations corporelles meubles
11100
Mobilier et agencement
11109
Fonds d'amortissement s/mobilier et agencement
11120
Véhicules
11129
Fonds d'amortissement s/véhicules
11130
Machines et outillage
11139
Fonds d'amortissement s/machines et outillage
11140
Équipements médicaux
11149
Fonds d'amortissement s/équipements médicaux
11160
Matériel informatique
11169
Fonds d'amortissement s/matériel informatique
11180
Autres immobilisations corporelles meubles
11189
Fonds d'amortissement s/autres immobilisations corporelles meubles
113
Immobilisations financières
11300
Dépôts de garantie
11320
Participations permanentes
11330
Prêts à des actionnaires ou associés
11340
Prêts à des sociétés affiliées à un groupe
11350
Prêts à des tiers
11370
Actions propres
11380
Autres immobilisations financières
11390
Correction de moins-value
114
Immobilisations incorporelles
11410
Frais de 1er établissement, d'augmentation de capital et d'organisation
11419
Fonds d'amortissement s/frais de 1er établissement, d'augmentation de capital et d'organisation
11490
Autres immobilisations incorporelles
11499
Fonds d'amortissement s/autres immobilisations incorporelles
15
15200
Comptes de régularisation d'actifs
Capital non libéré
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 2
No de cpte H+
Dénomination
CLASSE 2
COMPTES DE PASSIF
20
Capital étranger
200
Dettes résultant d'achats et prestations
20000
201
Fournisseurs et créanciers divers
Autres dettes à court terme
20100
CEESV
20110
Créancier Etat de Vaud
20115
Contributions des résidents à l'investissement dues à l'Etat de Vaud
20130
Créanciers assurances sociales
20150
Créanciers collaborateurs
20160
Créancier TVA
20170
Autres créanciers à court terme (y.c. I.A.)
20180
Créanciers actionnaires ou associés
20185
Dividendes et tantièmes
20190
Créanciers sociétés affiliées à un groupe
202
Dettes envers les résidents
20200
Dépôts des résidents
20210
Autres dettes envers les résidents (y.c. argent de poche)
203
20300
204
20400
Banques
Banques à court terme
Passifs transitoires
Passifs transitoires
206
Dettes à long terme
20610
Banques à long terme
20620
Emprunts tiers à long terme garantis par le DSAS
20621
Autres emprunts tiers à long terme
20660
Hypothèques sur immeubles garantis par le DSAS - exploitation principale
20661
Autres hypothèques sur immeubles - exploitation principale
20665
Hypothèques, immeubles pour le personnel
20667
Hypothèques, immeubles - exploitation annexe
20680
Emprunts actionnaires ou associés à long terme
20690
Emprunts sociétés affiliées à un groupe à long terme
208
Provisions
20800
Fonds de rénovation immobilière
20810
Fonds d'acquisition et de renouvellement mobilier
20830
Provisions spécifiques
21
Capital propre
210
Capital propre
21000
Capital propre ou Capital de fondation ou Capital-actions
2121
Réserves légales
21210
Réserve générale
21211
Réserve pour actions propres
21212
Réserve de réévaluation
2122
Autres réserves
21220
Réserves statutaires
21221
Réserves à but spécifique
21222
Réserves à but non spécifique
2123
Autres réserves réglementaires
21230
Réserves spéciales (RCLPFES)
DSAS
Economie
- Contrôle de Gestion / CBL
2129 - SASH - Section
Bénéfice
/ perte reporté(e)
21290
Bénéfice / perte reporté(e)
Page 3
No de cpte H+
21295
Dénomination
Bénéfice / perte à reporter
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 4
No de cpte H+
Dénomination
CLASSES 3 & 4
COMPTES DE CHARGES D'EXPLOITATION
30-35
30
Salaires du personnel
Personnel médical
30100
Personnel médical soumis AVS
30200
Personnel médical non soumis AVS
30300
Indemnités pour incapacité de gain du personnel médical
31
Personnel soignant
31100
Personnel soignant soumis AVS
31200
Personnel soignant non soumis AVS
31300
Indemnités pour incapacité de gain du personnel soignant
32
Personnel des autres disciplines médicales, d'encadrement et d'animation
32100
Personnel des autres disciplines médicales, d'encadrement et d'animation soumis AVS
32200
Personnel des autres disciplines médicales, d'encadrement et d'animation non soumis AVS
Indemnités pour incapacité de gain du personnel des autres disciplines médicales,
d'encadrement et d'animation
32300
33
Personnel administratif
33100
Personnel administratif soumis AVS
33200
Personnel administratif non soumis AVS
33300
Indemnités pour incapacité de gain du personnel administratif
34
Personnel de l'économat, cuisine, service de maison
34100
Personnel hôtelier soumis AVS
34200
Personnel hôtelier non soumis AVS
34300
Indemnités pour incapacité de gain du personnel hôtelier
35
Personnel du service technique
35100
Personnel du service technique soumis AVS
35200
Personnel du service technique non soumis AVS
35300
Indemnités pour incapacité de gain du personnel technique
36
Indemnisations des instances décisionnelles et de surveillance
36100
Honoraires soumis à l'AVS
36200
Honoraires non soumis à l'AVS
36500
Jetons de présence soumis à l'AVS
36600
Jetons de présence non soumis à l'AVS
36700
Frais
37
Charges sociales (parts patronales)
37000
AVS/AI/APG/AC
37010
Cotisation allocations familiales
37020
AVS de l'exploitant (raison individuelle)
37100
Prévoyance professionnelle
37200
Assurances accidents
37210
Assurance perte de gain maladie
37910
Surveillance médicale et examens du personnel
37920
Autres charges sociales
37930
Commission perception de l'impôt à la source
38
Honoraires pour prestations de tiers (non soumis AVS)
38000
Honoraires et intérimaires du personnel médical
38100
Intérimaires du personnel soignant
38200
Honoraires et intérimaires du personnel des autres disciplines médicales
38300
Intérimaires du personnel administratif
38400
Intérimaires du personnel hôtelier
38500
Intérimaires du personnel technique (y compris sous-traitance technique)
DSAS - SASH - Section
Economie - Contrôle de Gestion / CBL
38900
Autres honoraires et intérimaires du personnel
Page 5
No de cpte H+
39
Dénomination
Autres charges de personnel
39100
Formation et frais de perfectionnement (y.c. supervision)
39200
Frais de recrutement
39300
Dépenses en faveur du personnel
39400
Frais juridiques concernant le personnel
39500
Frais pour l'assurance qualité
39900
Autres charges de personnel
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 6
No de cpte H+
40-49
40
Dénomination
Autres charges d'exploitation
Matériel médical d'exploitation
40000
Médicaments et produits chimiques
40100
Matériel de pansement, de suture et d'implantation
40200
Instruments, ustensiles
40500
Prestations médicales et autres fournies par des tiers
40600
Frais relatifs à l'outil d'évaluation des soins requis (PLAISIR)
40900
Autre matériel médical
41
Produits alimentaires
41000 à 41700
41800
42
Produits alimentaires
Fourniture/livraison de repas par des tiers (sous-traitance cuisine/service)
Autres charges ménagères
42000
Textiles
42100
Articles ménagers
42200
Produits lessive et nettoyage
42500
Prestations de blanchissage externes (sous-traitance) y.c. leasing
42550
Prestations de nettoyage assurées à l'externe (sous-traitance ménage)
43
Entretien, réparations des installations, équipements et immeubles
43000
Entretien et réparation des installations, équipements et immeubles à durée illimitée (jusqu'à Fr. 15'000)
43100
Entretien et réparation des installations, équipements et immeubles de longue durée (jusqu'à Fr. 15'000)
43200
Entretien et réparation des installations, équipements et immeubles de moyenne durée (jusqu'à Fr. 15'000)
43300
Entretien et réparation des installations et équipements de courte durée, véhicules exceptés (jusqu'à Fr. 15'000)
43310
Entretien et réparation des véhicules
43400
Entretien et réparation des installations médico-techniques (jusqu'à Fr. 15'000)
43500
Entretien et réparation des objets de consommation et d'usage courant
43800
Outillage et matériel d'atelier (jusqu'à Fr. 15'000.-)
44
Charges d'investissements non activés
44000
Achats d'installations et d'équipements de durée moyenne à illimitée (jusqu'à Fr. 15'000)
44030
Achats d'installations et d'équipements de courte durée (jusqu'à Fr. 15'000)
44040
Achats d'installations et équipements médico-techniques (jusqu'à Fr. 15'000)
44050
Achats d'objets de consommation et d'usage courant (jusqu'à Fr. 15'000)
44300
Locations d'exploitation (valeur jusqu'à Fr. 15'000)
44400
Leasings d'exploitation (valeur jusqu'à Fr. 15'000)
45
Eau et énergie
45000
Electricité ou services industriels
45100
Gaz
45200
Combustibles liquides
45300
Combustibles solides
45400
Chauffage à distance
45500
Eau et énergie
46
Intérêts sur c/c, emprunts non liés aux investissements
46000
Intérêts et frais bancaires, CCP
46200
Intérêts sur emprunts tiers
46800
Intérêts et frais sur emprunts actionnaires ou associés
46900
Intérêts et frais sur emprunts sociétés affiliées à un groupe
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 7
No de cpte H+
47
Dénomination
Frais de bureau et d'administration
47000
Matériel de bureau, imprimés
47100
Téléphones, téléfax, Internet, frais de port
47200
Journaux et documentation professionnels
47400
Frais de voyages
47410
Versements au fonds de formation
47500
Frais informatiques (y.c. cotisation et maintenance)
47600
Relations publiques / Publicité
47700
Prestations administratives externes (sous-traitance)
47800
Organe de révision, contrôle des comptes, conseils en entreprise
47810
Avocats, frais d'actes et de contentieux
47900
Autres frais de bureau et d'administration
48
Evacuation des déchets
48000
Service de voirie
48100
Taxes liées à l'évacuation des déchets
48200
Déchets
49
Autres charges d'exploitation
49000
Primes d'assurances
49010
Assurance perte d'exploitation
49100
Taxes et cotisations (sans les taxes d'évacuation des déchets)
49110
Versements au fonds de gestion
49140
Évaluation SOHO
49150
Versements au fonds d'innovation et d'appui à la constitution des réseaux de soins (FIACRE)
49170
Versements au fonds PLAISIR
49180
Versements au fonds de réinsertion
49190
Versements à d'autres fonds
49500
Autres charges et prestations annexes concernant les résidents
49510
Remboursement Participation des résidents "D" aux coûts des soins (NRFS) à prestataire de soins (OSAD)
49600
Impôts (personnes morales)
49610
Impôts (RI et société de personnes)
49700
Charges TVA
49800
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
49810
Attribution à la provision pour pertes sur débiteurs (Ducroire)
49900
Autres charges d'exploitation
CLASSE 5
COMPTES D'INVESTISSEMENTS
53-54
Charges d'investissement
53000
Entretien et réparation d'immeubles - exploitation principale
53100
Entretien et réparation des installations et équipements activés
54000
Achats d'installations et d'équipements (valeur supérieure à Fr. 15'000)
54100
Achats d'installations et d'équipements médico-techniques (valeur supérieure à Fr. 15'000)
54300
Locations d'exploitation (valeur supérieure à Fr. 15'000)
54400
Leasings d'exploitation (valeur supérieure à Fr. 15'000)
54500
Intérêts d'emprunts d'investissement des immeubles - exploitation principale
54600
Loyer de l'EMS et autres locations admis par le DSAS - exploitation principale
54700
Dotations au amortissements des immeubles - exploitation principale
54800
Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles meubles
56-58
Produits d'investissement
56000
Loyer du personnel ou de tiers des immeubles - exploitation principale
58500
Subvention des investissements reconduits (EMS forme idéale)
DSAS
Economie
- Contrôle
Gestion / CBL
58510- SASH - Section
Correction
de la subvention
desde
investissements
reconduits (EMS forme idéale)
58520
Redevance sur valeur immobilière ( EMS forme commerciale)
Page 8
No de cpte H+
58530
Dénomination
Participation forfaitaire des résidents aux charges d'entretien
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 9
No de cpte H+
Dénomination
58600
Participation forfaitaire des résidents aux charges mobilières
58700
Locations immobilières
58800
Participation forfaitaire des résidents aux charges d’investissement (HNM)
58900
Autres recettes pour l'investissement mobilier
CLASSE 6
60
606
COMPTES DE PRODUITS D'EXPLOITATION
Taxes d'hébergement
Résidents domiciliés hors canton
60600
Part soins des résidents "C" hors canton (forfaits PLAISIR)
60601
Part socio-hôtelière des résidents "C" hors canton (forfait SOHO)
60605
Participation des résidents "C" hors-canton aux coûts des soins (NRFS)
60620
Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "C" des résidents hors canton
60660
Part soins des résidents "D" hors canton
60661
Part socio-hôtelière des résidents "D" hors canton (forfait SOHO)
60665
Participation des résidents "D" hors-canton aux coûts des soins (NRFS)
60670
Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "D" des résidents hors canton
607
Résidents domiciliés dans le canton
60710
Part soins des résidents "C" (forfaits PLAISIR)
60711
Part socio-hôtelière des résidents "C" (forfait SOHO)
60715
Participation des résidents "C" aux coûts des soins (NRFS)
60720
Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "C"
60725
Contribution financière de l'Etat "report soins" aux résidents au bénéfice des régimes sociaux
60726
Contribution financière de l'Etat "report soins" aux rés. financièrement autonomes
60730
Participation de résidents "C" hospitalisés en division A ou B et en cas d'absence provisoire
60750
Allocations d'impotence de l'exercice en cours (y.c. non vaudois)
60760
Part soins des résidents "D"
60761
Part socio-hôtelière des résidents "D" (forfait SOHO)
60765
Participation des résidents "D" aux coûts des soins (NRFS)
60770
Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "D"
60780
Participation de résidents "D" hospitalisés en division A ou B et en cas d'absence provisoire
60790
Participation financière des résidents en court séjour
60791
Contribution financière complémentaire de l'Etat pour le court-séjour
60794
Part assurance maladie des résidents en court séjour (NRFS)
60795
Participation des résidents en court séjour aux coûts des soins (NRFS)
60796
Contribution financière de l'Etat ''report de soins'' aux résidents en court séjour (NRFS)
609
Divers / Divers sur exercice(s) antérieurs(s)
60920
Versements de l'Etat affectés à des buts spécifiques
60930
Prestations non comprises dans les forfaits journaliers
60950
Pertes sur débiteurs
60960
Allocations d'impotence des exercices antérieurs (y.c. non vaudois)
60970
Taxes d'hébergement sur exercices antérieurs
60980
Correction sur activité
60990
Autres recettes d'hébergement sur exercices antérieurs
62
Autres prestations médicales
62300
Soins particuliers et veilles spéciales
62400
Vente de médicaments
62500
Matériel de pansement et de soins
62800
Prestations médicales particulières au personnel
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 10
No de cpte H+
62900
65
Dénomination
Autres prestations médicales
Autres prestations aux résidents
65000
Prestations supplémentaires (PSAC & POS) hôtelières
65010
Prestations supplémentaires (PSAC & POS) de type immobilier
65100
Prestations supplémentaires (PSAC & POS) paramédicales
65200
Prestations supplémentaires annexes
66
Intérêts créanciers
66500
Intérêts bancaires, CCP
66600
Intérêts sur emprunts tiers
66800
Intérêts sur emprunts actionnaires ou associés
66900
Intérêts sur emprunts sociétés affiliées à un groupe
67
Recettes UAT/UATp
67010
Subvention UAT de l'Etat de Vaud
67011
Subvention UATp de l'Etat de Vaud
67100
Recettes UAT versées par les caisses-maladie
67101
Recettes UATp versées par les caisse-maladies
67155
Participation des résidents en UAT aux coûts des soins (NRFS)
67156
Participation des résidents en UATp aux coûts des soins (NRFS)
67200
Recettes UAT versées par les bénéficiaires
67201
Recettes UATp versées par les bénéficiaires
67725
Contribution financière de l'Etat "report soins" aux résidents en UAT (NRFS)
67726
Contribution financière de l'Etat "report soins" aux résidents en UATp (NRFS)
67900
Autres recettes UAT
67901
Autres recettes UATp
68
Prestations au personnel et à des tiers
68000
Nourriture du personnel et à des tiers
68010
Fourniture de repas à domicile
68020
Recettes brutes de la cafétéria
68300
Vente au personnel et à des tiers
68500
Recettes brutes téléphone, radio, T.V.
68900
Autres recettes d'exploitation
69
Divers et subventions d'exploitation
69000
Rembst des frais et prestations privés de l'exploitant ou autres
69200
Dissolution de la provision pour pertes sur débiteurs (Ducroire)
69500
Contrib. contractuelles et subventions d'exploitation
69900
Divers
CLASSE 7
70
COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS HORS EXPLOITATION
Charges sur immeubles en exploitation annexe (y.c. foyers du personnel)
70000
Charges de personnel
70100
Intérêts hypothécaires et autres intérêts d'emprunts
70200
Assurances et taxes
70300
Entretien et réparations
70400
Acquisitions et investissements
70500
Dotations aux amortissements
70600
Chauffage, éclairage, nettoyage
70700
Autres charges
70
Produits sur immeubles en exploitation annexe (y.c. foyers du personnel)
70800
Loyer sur immeubles en exploitation annexe
70900
Autres produits
71 - SASH - Section
DSAS
Economie
- Contrôle
de Gestion / CBL
Charges
sur domaines
agricoles
71000
Charges de personnel
Page 11
No de cpte H+
71100
71
71600
72
Dénomination
Marchandises
Produits sur domaines agricoles
Exploitation agricole
Charges sur cafétaria, kiosque
72000
Charges de personnel
72100
Marchandises
72
72600
74
74000
74
74600
75
75000
Produits sur cafétaria, kiosque
Caféteria, kiosque
Pertes sur aliénation d'actifs
Pertes sur aliénation d'actifs
Produits sur aliénation d'actifs
Produits sur aliénation d'actifs
Charges sur organisation de soins à domicile (OSAD)
Charges de personnel soignant de l'OSAD
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
Page 12
No de cpte H+
Dénomination
75010
Charges des autres personnels de l'OSAD
75100
Charges sociales du personnel soignant de l'OSAD
75110
Charges sociales des autres personnels de l'OSAD
75170
Autres frais de personnel de l'OSAD
75190
Charges de personnel soignant extérieur à l'OSAD
75191
Charges des autres personnels extérieurs à l'OSAD
75300
Autres frais d'exploitation de l'OSAD
75310
Autres frais immobiliers de l'OSAD
75390
Autres frais d'exploitation facturés à l'OSAD par l'EMS
75391
75
Autres frais immobiliers facturés à l'OSAD par l'EMS
Produits sur organisation de soins à domicile (OSAD)
75600
Prestations de soins selon OPAS
75610
Aide à domicile
75620
Repas
75630
Autres prestations d'aide et de soins à domicile
75700
Dons, legs
DSAS - SASH - Section Economie - Contrôle de Gestion / CBL
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No de cpte H+
75710
Dénomination
Allocations d'impotence facturées
75720
Autres revenus (location, intérêts, etc…)
75800
Autres recettes obtenues auprès de l'EMS
76
Encadrement socio-éducatif (Phase I et II PRADO)
76000
Charges de personnel socio-éducatif
76100
Charges sociales du personnel socio-éducatif
76700
Autres charges destinées à l'encadrement socio-éducatif
76
76800
78
Encadrement socio-éducatif (Phase I et II PRADO)
Prestations de services liées à l'encadrement socio-éducatif
Charges de capitaux
78000
Charges des titres, placements et participations
78100
Moins-value sur titres et immobilisations financières
78
78600
79
79000
79
Produits de capitaux
Produits des titres, placements et participations
Autres charges hors exploitation
Autres charges hors exploitation
Autres produits hors exploitation
79600
Dons, legs
79800
Autres produits hors exploitation
CLASSE 8
80
AFFECTATION ET REPARTITION (Résultat et bilan)
Affectation
80801
Attribution au fonds d'acquisition et de renouvellement mobilier
80802
Diminution du fonds d'acquisition et de renouvellement mobilier
80805
Attribution au fonds de rénovation immobilière
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No de cpte H+
Dénomination
80806
diminution du fonds de rénovation immobilière
80851
Attribution aux provisions spécifiques
80852
Diminution des provisions spécifiques
81-82
Répartition du résultat
81210
Attribution à la réserve générale
81210
Diminution de la réserve générale
81211
Attribution à la réserve pour actions propres
81211
Diminution de la réserve pour actions propres
81212
Attribution à la réserve de réévaluation
81212
Diminution de la réserve de réévaluation
81220
Attribution aux réserves statutaires
81220
Diminution des réserves statutaires
81221
Attribution aux réserves à but spécifique
81221
Diminution des réserves à but spécifique
81222
Attribution aux réserves à but non spécifique
81222
Diminution des réserves à but non spécifique
812231
Attributions aux réserves spéciales (RCLPFES)
812232
Diminution des réserves spéciales (RCLPFES)
82185
Dividendes et tantièmes
CLASSE 9
APPORTS/PREL. PRIVES - VENT. DU RESULTAT AU BILAN
90100
Apports privés - Ventilation du déficit / perte
90200
Prélèvements privés - Ventilation de l'excédent / bénéfice
Réactualisé par le DSAS, le 1er janvier 2007
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