29 août

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29 août

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 920 266 à 2 920 634
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 09/10
industrielle
06 mars 2009
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 09/10
06 mars 2009
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
Pages
QUATRIÈME PARTIE
7
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in17
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo205
sants ........................................................
221
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
251
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
261
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
269
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
281
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI .................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI..................................... néant
289
3.4 Corrections et/ou modifications.............
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
327
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 09/10
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 09/10
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 09/10
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 09/10
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
9
10
BOPI 09/10
BOPI 09/10
11
12
BOPI 09/10
BOPI 09/10
13
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
17
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 205
Table par domaines techniques .................................................. 221
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 09/10
17
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.920.266 à 2.920.634
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 09/10
a 2.920.266 – b (A1) – d [07 57267]. – e 3 0 a o û t
2007. – j A 01 B 73/00 (2006.01), A 01 C 7/04. –
k CHASSIS TELESCOPIQUE AMELIORE ET APPAR E I L AG R I C O L E AV E C U N T E L C H A S S I S –
(Inventeurs : MARICELLI GIANFRANCO ; AUDIGIE
JEAN CHARLES). –
Demandeur : KUHN SA Société
anonyme
p
o
m La présente invention concerne un châssis télescopique (1) de largeur variable pour un appareil agricole (3)
comportant une poutre centrale (4) et de part et d’autre
au moins une extension coulissante (5, 6), ledit châssis
télescopique (1) supportant des outils de travail (2) répartis suivant un écartement défini et réglable, ledit châssis
télescopique (1) présentant en outre un encombrement
réduit lorsque l’écartement entre lesdits outils de travail
(2) est minimum, ladite poutre centrale (4), quant à elle,
présentant une longueur sensiblement voisine à celle
dudit châssis télescopique (1) dans sa position d’encombrement réduit.
Le châssis télescopique est remarquable en ce que la
longueur de chaque extension coulissante (5, 6) est sensiblement égale à la longueur de ladite poutre centrale
(4).
La présente invention concerne également un appareil
agricole équipé d’au moins un tel châssis télescopique
(1).
a
b
d
e
2.920.267 –
(A1) –
[07 06207]. –
05 septembre 2007. –
A 01 D 90/10 (2006.01), A 01 D 46/28. –
REMORQUE A DEBIT DE VIDAGE CONTROLE
P O U R L E T R A N S P O R T D E S V E N DA N G E S –
(Inventeur: PELLENC ROGER). –
Demandeur :
PELLENC Société anonyme, –
M a n d a ta i re : C A B INET MAREK
j
k
p
o
r
m Remorque à débit de vidage contrôlé, pour le transport des vendanges, comportant un châssis (2) muni de
roues (3) et supportant un bac de réception (4), caractérisée en ce que le fond (5) de ce bac présente une forme
cylindrique ou approximativement cylindrique, et dans ce
fond (5) est installée une vis sans fin (6) de gros diamètre
épousant la forme cylindrique dudit fond, de préférence
sur toute la longueur de ce dernier, ladite vis sans fin (6)
étant accouplée à un système moteur permettant son
entraînement en rotation à une vitesse lente, en cours de
travail; une porte de sortie étant disposée à l’une des
extrémités du bac, en regard de l’extrémité de déchargement de la vis sans fin (6) pour l’évacuation de la vendange mise en mouvement par ladite vis sans fin (6).
A01B
19
20
A01J
a 2.920.268 – b (A1) – d [07 06053]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 01 J 9/04 (2006.01). – k INSTALLATION
DE TRANSFERT DE LAIT DEPUIS UNE MACHINE A
TRAIRE JUSQU’A UNE CUVE DE STOCKAGE –
(Inventeurs : CHARRIAU JACQUES ; CHARRIAU
YVES). –
Demandeur: ETS J.& Y. CHARRIAU Société
à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention porte sur une installation de
transfert de lait depuis une machine à traire jusqu’à une
cuve de stockage (3), laquelle installation comprend un
réservoir de récolte du lait (2) associé à une pompe (6)
assurant le transfert du lait jusqu’à ladite cuve de stockage (3), cela au travers d’un système de canalisation(s)
(5) équipé d’au moins un échangeur thermique (10)
assurant le refroidissement ou au moins le pré-refroidissement du lait transféré, ladite pompe de transfert du lait
(6) étant pilotée par cycles à partir des informations fournies par un capteur de niveau de lait disposé dans ledit
réservoir de récolte.
Conformément à l’invention, cette installation comprend
encore des moyens (16), avantageusement sous forme
d’au moins un circulateur, qui permettent une circulation
en boucle d’au moins une partie du lait au sein de
l’échangeur thermique (10).
a 2.920.269 – b (A1) – d [07 57363]. – e 05 septembre 2007. – j A 0 1 K
1/12 (2006.01). –
k DISPOSITIF POUR LE PASSAGE SELECTIF D’ANIMAUX A TRAIRE ENTRE DEUX QUAIS D’UNE SALLE
DE TRAITE. –
(Inventeur : VADAINE JEAN LUC). –
Demandeur: SARL VADAINE Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: CABINET MALEMONT
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif pour
le passage sélectif d’animaux à traire entre deux quais
(2, 3) d’une salle de traite (4), lesdits quais (2, 3) étant
surélevés par rapport au sol (5) de la salle de traite (4) et
séparés par un intervalle (6) pouvant être traversé par du
personnel de traite, le dispositif (1) comprenant une passerelle (10) déplaçable au moins entre une première
position dans laquelle les quais (2, 3) sont reliés entre
eux par ladite passerelle (10) pour permettre le passage
des bêtes d’un quai à l’autre tout en empêchant au personnel de traite de traverser l’intervalle (6), et une
seconde position dans laquelle les quais (2, 3) sont
séparés de sorte que les animaux ne peuvent pas passer
de l’un à l’autre et le personnel peut traverser l’intervalle
(6), caractérisé en ce que la passerelle (10) est déplaçable verticalement entre une première position basse et
une seconde position haute.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.270 – b (A1) – d [08 55720]. – e 2 6 a o û t
2008. – j A 01 K 61/00 (2006.01). – k ATTACHE DE
FIXATION AJUSTABLE POUR POCHE A HUITRES. –
(Inventeur: THOMPSON GARY). –
Demandeur :
SEAPA PTY LTD, –
Mandataire : CABINET MADEUF . –
P r i o r i t é : AU, 3 0 a o û t 2 0 0 7 ,
n˚ 2007904698.
p
o
r
f
m Attache de fixation de poche présentant un cadre longitudinal. Une extrémité du cadre comprend une saillie
crochue (14) qui est adaptée pour mettre en prise une
ligne de support. La ligne de support est retenue à l’intérieur de l’attache par la saillie crochue (14) qui coopère
avec une languette mobile (18) qui permet de bloquer et
débloquer la ligne en place. A l’autre extrémité du cadre
est raccordé un élément flexible, comme un câble (30),
qui est fixé à un élément de support (26) qui se fixe à la
poche. L’élément flexible permet à l’élément de support
de tourner par rapport à l’attache, permettant ainsi une
orientation relative de l’attache par rapport à la poche.
a
b
d
e
2.920.271 –
(A1) –
[08 55976]. –
A 01 N 25/28 (2006.01), A 01 N 25/30,
A 01 P 7/04. –
COMPOSITION PESTICIDE –
(Inventeur: TSUDA NAOKI). –
Demandeur : SUMITO M O C H E M I C A L C O M PA N Y L I M I T E D , –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: JP, 05 septembre 2007, n˚ 2007229979.
j
k
p
o
r
f
m L’invention
concerne une composition pesticide qui
inclut des microcapsules formées en recouvrant une
huile contenant un ingrédient actif pesticide et un solvant
organique d’une paroi constituée par une résine
thermodurcissable; au moins un tensioactif ayant un
groupe polyoxyéthylène dans la molécule, choisi dans le
groupe [A] suivant: un épaississant et de l’eau,
groupe [A]: ester d’acide gras et de polyoxyéthylènesorbitan, ester d’acide gras polyoxyéthyléné, polyoxyéthylène polyoxypropylèneglycol, polyoxyéthylène aryléther,
huile de ricin polyoxyéthylénée, polyoxyéthylène alkyléther, ester phosphate de polyoxyéthylène alkyléther et
polyoxyéthylène polyoxypropylène alkyléther.
A01K
21
22
A01N
a 2.920.272 – b (A1) – d [08 55977]. – e 05 septembre 2008. – j A 01 N 25/28 (2006.01), A 01 P 7/04. –
k COMPOSITION PESTICIDE – p (Inventeur : TSUDA
NAOKI). – o Demandeur : SUMITOMO CHEMICAL
COMPANY LIMITED, – r Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 05 septembre 2007,
n˚ 2007229645.
m L’invention
comprend des microcapsules dans lesquelles une huile
contenant un ingrédient actif pesticide et un solvant organique est recouverte d’une paroi constituée par une
résine thermodurcissable; un ester d’acide gras et de
sorbitan; un épaississant et de l’eau.
a 2.920.273 – b (A1) – d [08 55978]. – e 05 septembre 2008. – j A 01 N 25/28 (2006.01), A 01 P 7/04. –
k COMPOSITION PESTICIDE – p (Inventeur : TSUDA
NAOKI). – o Demandeur : SUMITOMO CHEMICAL
COMPANY LIMITED, – r Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 05 septembre 2007,
n˚ 2007229644.
m L’invention
comprend des microcapsules dans lesquelles une huile
contenant un ingrédient actif pesticide et un solvant organique est recouverte d’une paroi constituée par une
résine thermodurcissable; au moins un ingrédient choisi
dans le groupe consistant en un ester d’acide gras et de
polyglycérine, un ester d’acide gras et de saccharose et
un acide alkylbenzènesulfonique ou son sel; un épaississant et de l’eau.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.274 – b (A1) – d [07 06113]. – e 3 1 a o û t
2007. – j A 21 D 13/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
PERMETTANT SUR LES MACHINES A PAIN ELECTRIQUES A USAGE DOMESTIQUE, D’OPTIMISER LA PHASE DE DEMOULAGE SUR LES BACS DE CUISSON
AMOVIBLES MUNIS DE PALES DE PETRIN ROTATIVES
A AXE VERTICAL –
(Inventeur : WOEHRLE YVES
RENE EMILE). –
Demandeur : WOEHRLE YVES
RENE EMILE, –
Mandataire: WOEHRLE YVES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant d’entraîner la pale intérieure du pétrin en rotation, sans difficulté
ni contact direct avec les éléments chauds, la dégageant
ainsi du pain qui n’offre plus de résistance à la phase de
démoulage.
Il est constitué d’un tube (1) dont l’extrémité comporte
deux encoches (2) diamétralement opposées qui vont
s’inscrire et s’adapter sur le système d’entraînement à
ergots (4) de la pale intérieure du pétrin. L’ensemble, surmonté d’une poignée (3), permet, par démultiplication et
rotation, d’entraîner la pale du pétrin qui se dégage ainsi
de la pâte dans laquelle elle est restée bloquée durant la
phase de cuisson.
Ce dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à améliorer la phase de démoulage sur les machines à
pain électrique à usage domestique.
a 2.920.275 – b (A1) – d [07 06066]. – e 3 0 a o û t
2007. – j A 23 B 5/20 (2006.01), A 01 K 41/00, 43/00. –
k PROCEDE D’INJECTION D’UNE SUBSTANCE DE
TRAITEMENT DANS DES OEUFS ET TETE D’INJECTION CORRESPONDANTE –
(Inventeurs :
NADREAU MICHAEL ; MENGUY FLORENT ; YVIN JEAN
CLAUDE). –
Demandeur : EG CHIX ADVANCED
TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’injection pour l’injection de substance dans des oeufs, et une
tête d’injection pour la mise en oeuvre dudit procédé. Le
procédé comprend une étape de percement de la
coquille et d’au moins la membrane coquillière d’un oeuf
par déplacement d’une aiguille, puis une étape d’injection
de la substance de traitement via ladite aiguille, ladite
étape de percement comprenant un premier déplacement de l’aiguille (22) pour percer la coquille (91) avec
une première force de pénétration, puis un second déplacement de l’aiguille pour percer au moins la membrane
coquillière (92) avec une seconde force de pénétration
inférieure à la première force de pénétration.
A21D
23
24
A23L
a 2.920.276 – b (A1) – d [07 06153]. – e 03 septembre 2007. – j A 23 L 1/29 (2006.01), A 61 K 36/00, 9/
14. – k SYSTEME DE DELIVRANCE DE PRINCIPES
AC T I F S C O N T E N U S DA N S U N E P O U D R E –
( I n ve n t e u r : A R N E O D O C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur: VIVIANE LAB Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m La présente invention concerne un système de délivrance de principes actifs, en particulier de principes
actifs d’origine végétale. A cet effet, un système de délivrance de principes actifs selon l’invention se caractérise
en ce qu’il comprend au moins un complexe constitué
d’un support composé de plantes entières, ou parties de
plantes, séchées, et d’une poudre comportant au moins
un principe actif adsorbée sur l’ensemble de la surface
dudit support. Grâce à son support constitué de plantes
entières, ou parties de plantes, séchées, et selon le type
de support utilisé, le système de délivrance de principes
actifs selon l’invention peut être utilisé pour la préparation
d’infusions, de décoctions ou de macérations, et être
consommé par l’utilisateur au cours d’un moment de
détente.
a 2.920.277 – b (A1) – d [07 06084]. – e 3 0 a o û t
2007. – j A 23 N 15/02 (2006.01). – k E G R A P P O I R
LINEAIRE A MOUVEMENTS OSCILLANTS ALTERNATIFS –
(Inventeurs: PELLENC ROGER; GIALIS JEAN
MARC). –
Demandeur : PELLENC Société anonyme, –
Mandataire: CABINET MAREK
p
o
r
m Egrappoir pour l’égrenage de petits fruits récoltés en
grappes, par exemple pour l’égrenage de grappes de raisin, du genre comportant une bande transporteuse (1) et
un dispositif égreneur (2) disposé au-dessus de cette
bande transporteuse, caractérisé en ce que le dispositif
égreneur est constitué par au moins deux ensembles
(6A, 6B) disposés en vis-à-vis comprenant, chacun, une
pluralité de bras séparateurs superposés (6) et des
moyens moteurs (3) permettant de communiquer un
mouvement oscillatoire à haute fréquence auxdits
ensembles de bras séparateurs superposés (6A, 6B).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.278 – b (A1) – d [07 06085]. – e 3 0 a o û t
2007. – j A 23 N 15/02 (2006.01), B 07 B 1/00. –
k TABLE DE TRI A ROULEAUX TRIEURS, POUR L’ELIMINATION DES CORPS ETRANGERS RESTANT MELES AUX PRODUITS DE LA RECOLTE DE PETITS
FRUITS –
(Inventeurs : PELLENC ROGER ; GIALIS
JEAN MARC). –
Demandeur: PELLENC Société anonyme, –
p
o
r
m Table de tri à rouleaux trieurs pour l’élimination des
corps étrangers restant mêlés aux produits de la récolte
de petits fruits, caractérisée en ce qu’elle comporte un
système trieur constitué par une succession de rouleaux
rotatifs de forme cylindrique (2) disposés parallèlement
de sorte à former un plan de tri mobile, et des moyens
moteurs (19, 20) permettant l’entraînement en rotation
desdits rouleaux (2) dans le même sens, de sorte à permettre un déplacement de la vendange déversée sur la
partie amont (3) de ce plan de tri, dans une direction perpendiculaire à l’axe desdits rouleaux rotatifs cylindriques
(2) et sur toute la longueur dudit plan de tri, et en ce que
lesdits rouleaux rotatifs cylindriques (2) sont agencés de
sorte à permettre, le passage et la chute des petits fruits
à trier seulement, les corps étrangers de taille supérieure
à celle de ces derniers restant à la surface du plan de tri
mobile et étant évacués à l’extrémité aval de celui-ci.
a
b
d
e
2.920.279 –
(A1) –
[07 06172]. –
A 41 B 11/00 (2006.01), A 41 D 13/12,
A 61 F 13/08. –
“PEDIPLUS;CHAUSSETTE DE NUIT
D’AIDE A LA PREVENTION DE LA SURVENUE D’ESCARRE TYPE 0 ET 1“-CHAUSSETTE EN TISSU ASSEMBLE DONT LES COUTURES SONT EXTERIEURES
ET LE TALON DIT“ EN SACHET DE THE“ POUR PREVENIR LES POINTS DE COMPRESSION –
(Inventeur : BENARD NICOLE FRANCINE). –
Demandeur: BENARD NICOLE FRANCINE
j
k
p
o
m Notre invention consiste en un assemblage spécifique de tissus d’une chaussette qui permet ue aide à la
prévention des escarres, en évitant toutes formes de
pressions liées aux coutures sur des endroits d’ordinaire
fragilisés.
Elle consiste en un assemblage de tissus spécifiques fait
au moyen de coutures réalisées de façon à éviter tous
points de pression sur la peau, cet assemblage supprime
également les plis formés aux talons évitant sa fragilisation qui l’expose d’autant à des risques de formation d’
escarres.
L’ assemblage de la chaussette permet de lutter contre
l’altération de la peau par les coutures et points de compression intrusifs souvent blessants
La suppression des plis au niveau des talons permet
d’en préserver au mieux leur intégrité
Le tissu particulier favorise l’action en absorbant l’humidité, autre facteur de risque reconnu, augmente la vasodilatation des vaisseaux de surface renforçant leur
résistance à la pression, donc à la nécrose.
A23N
25
26
A41D
a 2.920.280 – b (A1) – d [08 55303]. – e 3 1 j u i l l e t
2008. – j A 41 D 1/08 (2006.01), A 41 D 1/06. –
k FOND ET PANTALON OU CUISSARD DE CYCLISTE
AVEC FOND, AYANT UNE SURFACE D’AERATION ELEVEE ET UN FAIBLE COEFFICIENT DE FROTTEMENT,
POURVU DE MICROCAPSULES. –
(Inventeur :
OSELLAME SILVANO). –
Demandeur :
TEO
SPORT, –
M a n d a t a i r e : D E L H AY E G U Y . –
Priorité: IT, 31 août 2007, n˚ TV2007A000145.
p
o
r
f
m L’invention concerne un fond du type comprenant:
- une couche dorsale 100 avec une surface interne 101
et une surface externe 102, ladite couche dorsale 100
étant configurée de façon générale pour couvrir les fesses, les zones périnéales et inférieures pelviennes du
cycliste;
- un rembourrage 110 avec stratification en mousse polyuréthanique correspondant à la forme de ladite couche
dorsale et unie d’un côté à la surface interne de ladite
couche dorsale 100, de l’autre à une éventuelle couche
superficielle et de support;
- au moins une couche formée en relief 121, 122, 123 et
124 obtenue en formant au moins ladite couche dorsale
100 ou en étant superposée et unie à ladite couche dorsale 100 à travers une couche de support 120, ladite
couche formée en relief 121, 122, 123 et 124 étant située
en face du corps du cycliste et distinguant la zone des
fesses des parties périphériques antérieure 103, latérale
et postérieure 101 du fond 10a, 10b, 10c et 10d, formant
entre celles-ci une pluralité de canaux 130, 131.
L’invention est remarquable en ce quen correspondance
avec le côté situé en contact avec le corps du cycliste, on
obtient des microcapsules coniques ou cylindriques 140
a 2.920.281 – b (A1) – d [08 54484]. – e 0 2 j u i l l e t
2008. – j A 44 B 11/25 (2006.01). – k B O U C L E
POUR ACCOUPLER DES ELEMENTS DE SANGLE –
(Inventeur: YOSHIE KENICHI). –
Demandeur :
YKK CORPORATION, –
Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE . –
Priorité : JP, 05 septembre 2007,
n˚ 2007230675.
p
o
r
f
m L’élément
mâle (A) comprend une base (10) à
laquelle peut être fixé un élément formant sangle, une
paire de branches (20) qui font saillie depuis la base (10),
et une partie de mise en prise (25) qui fait saillie depuis
la surface supérieure et depuis la surface inférieure
d’une extrémité distale de chacune des branches de la
paire de branches (20). L’élément femelle (B) comprend
un corps (40) d’élément femelle creux qui comprend une
ouverture d’insertion (42) dans laquelle est inséré l’élément mâle (A), et un espace de logement (43) qui loge la
paire de branches (20) de l’élément mâle (A) inséré dans
l’ouverture d’insertion (42); une partie (46) destinée à
être mise en prise ménagée sur l’intérieur de l’espace de
logement (43) du corps (40) d’élément femelle avec
lequel est en prise la partie de mise en prise (25) de l’élément mâle (A) et un réceptacle de guidage (47) ménagé
à l’intérieur de l’espace de logement (43) en vue de guider la partie de mise en prise (25) jusqu’à la partie (46)
destinée à être mise en prise. Un guide (61) qui est en
butée avec la partie de mise en prise de l’élément mâle
en vue de guider la partie de mise en prise jusqu’au
réceptacle de guidage, est ménagé sur l’ouverture
d’insertion de l’élément femelle (B).
BOPI 09/10
en forme de volcan, produites en matériau thermoplastique non rigide ou en élastomères ou les deux, avec sur
le sommet une dépression concave également pourvue
d’un trou 141.
BOPI 09/10
a 2.920.282 – b (A1) – d [07 06018]. – e 2 7 a o û t
2007. – j A 4 5 D
40/06
(2006.01). –
k DISTRIBUTEUR DE PRODUIT EN BATON –
p (Inventeur: LIMONGI MICHEL). – o Demandeur : ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: ALCAN FRANCE SAS
r
m Le distributeur de produit (1), typiquement cosmétique, comprend un corps avec une jupe tubulaire (2) formant une cavité, typiquement cylindrique, pour ledit
produit et dotée à sa partie supérieure d’une ouverture
supérieure, un support pour ledit produit apte à se déplacer selon une direction axiale dans ladite jupe tubulaire et
ainsi à faire émerger ledit produit par ladite ouverture
supérieure en vue de son utilisation, un capuchon (4)
apte à obturer ladite ouverture supérieure par coopération avec ladite jupe tubulaire, un fond (3) solidaire de
ladite jupe tubulaire et dudit support et un moyen pour
assurer manuellement un déplacement axial dudit support par rapport à ladite jupe tubulaire par rotation
manuelle relative de ladite jupe tubulaire (2) par rapport
audit fond (3) autour de ladite direction axiale, caractérisé
en ce que ledit fond (3) et ledit capuchon (4) sont des
éléments de forme identique.
a 2.920.283 – b (A1) – d [07 57296]. – e 3 1 a o û t
2007. – j A 4 5 D
40/26
(2006.01). –
k APPLICATEUR DE MASCARA COMPRENANT UN
PEIGNE – p (Inventeur : SALCIARINI CHRISTIAN). –
o Demandeur: CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Unipersonnelle, – r Mandataire : CABINET LHERMET LA
BIGNE & REMY
m L’applicateur permet d’appliquer un produit sur les cils
et/ou les sourcils. Il comprend au moins un peigne (26ac) comportant des dents (30). La première dent à partir
d’une extrémité distale du peigne ou les dents d’une
série d’au moins deux dents consécutives à partir d’une
extrémité distale du peigne présente, en projection
radiale à un axe longitudinal de l’applicateur, une longueur parallèlement à cet axe différente de celle de la
dent qui suit la première dent ou la série, au moins.
A45D
27
28
A47B
a 2.920.284 – b (A1) – d [07 06038]. – e 2 8 a o û t
2007. – j A 47 B 47/00 (2006.01), F 16 B 12/00, 17/
00. – k BATI DE MEUBLE FORME DE TRAVERSES ASS E M B L E E S A D E S PA R O I S L AT E R A L E S –
(Inventeurs: GUILLON ERIC; LARIGNON ANDRE). –
Demandeur : MODERNA FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SMISSAERT
p
o
r
m L’invention
concerne un bâti (1) de meuble (2) de
forme générale parallélépipédique, comportant au moins
deux parois latérales (3A, 3B) métalliques ou métallisées, maintenues parallèles entre elles par des traverses
(5) métalliques ou métallisées, la face de dessus du bâti
(1) étant destinée à être fermée par un élément (6) rapporté.
Selon l’invention, chaque traverse (5A, 5B, 5C) comporte
à chacune de ses extrémités au moins deux languettes
(7, 8), réalisées d’une seule pièce avec la traverse (5) et
décalées axialement le long du bord transversal d’appui
(21) de la traverse contre la paroi latérale correspondante, lesdites languettes venant chacune se loger à
l’intérieur d’une fente (9, 10) ménagée dans l’une desdites parois latérales (3), et étant chacune pourvues à leur
base d’une encoche (11, 12) dont les flancs (21, 26)
enserrent par coincement le bord de la fente (9, 10) correspondante, à l’état assemblé de la traverse (5) et de la
paroi latérale (3) correspondante.
a 2.920.285 – b (A1) – d [07 06205]. – e 05 septembre 2007. – j A 47 B 61/04 (2006.01), A 47 B 46/00. –
k MEUBLE DE RANGEMENT POUR CHAUSSURES
AVEC MEUBLE ADAPTE AU CIRAGE – p (Inventeur :
KANU RAMALHO MHANU). – o D e ma n d e u r : KA N U
RAMALHO MHANU
m L’invention concerne un meuble conçu pour ranger
une vingtaine de chaussures et surtout destiné à les
entretenir.
Il est constitué de la partie armoire qui contient quatre
étagères semi inclinées, sur lesquels sont disposées les
chaussures.
En bas du meuble, aux extrémités sont disposés deux
tiroirs qui servent à garder les accessoires d’entretien de
chaussures.
Entre les deux tiroirs se trouve le coffret sur lequel on
pose le pied pour cirer la chaussure.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.286 –
(A1) –
[08 04830]. –
A 47 G 19/28 (2006.01), A 47 J 43/14. –
DISPOSITIF POUR L’EPLUCHAGE D’OEUFS
DURS –
(Inventeur : BERGMEIER GERD). –
Demandeur : EBM BERGMEIER GMBH & CO.KG, –
M a n d a t a i r e : G E R M A I N E T M AU R E AU . –
Priorité :
DE,
05
septembre
2007,
n˚ 102007042175.5.
j
k
p
o
r
f
m Un
dispositif (1) pour l’épluchage d’oeufs durs (2),
comprenant une pluralité de rouleaux d’épluchage (4)
axialement parallèles et espacés entre eux, guidés et
entraînés dans le même sens de rotation à la manière
d’une bande périphérique par des rouleaux de renvoi (5)
disposés aux extrémités, ainsi qu’une pluralité de guidages longitudinaux (10) disposés au-dessus du brin supérieur (4a) des rouleaux d’épluchage périphériques (4),
dont chaque paire forme un canal (11) en forme de toit et
s’étendant en direction de transport du brin supérieur
(4a) des rouleaux d’épluchage périphériques (4), et qui
sont mobiles perpendiculairement à la direction de transport dans leur ensemble, est réalisé de telle manière que
la région du brin supérieur (4a) est divisée en deux zones
de travail (7, 9) dans la direction de passage (A), une
première zone de travail (7) étant prévue comme poste
de cassure pour la cassure et/ou la frappe des coquilles
d’oeuf auquel succède une zone d’épluchage (9) de
construction connue.
a 2.920.287 – b (A1) – d [07 06051]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 47 J 42/38 (2006.01), A 47 J 31/42, 42/
44. – k PROCEDE POUR MESURER LA QUANTITE DE
CAFE DISTRIBUEE PAR UN MOULIN A CAFE ET APPA R E I L C O M P R E N A N T U N T E L M O U L I N –
( I n ve n t e u r s : B E U L E M I C K A E L ; L E B U F F E
GILLES). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
p
o
r
m
Procédé pour mesurer une quantité de café MNi ou
MTi distribuée par une meule d’un moulin à café entraînée en rotation par un moteur sur un nombre de tours
prédéterminé Ni de la meule ou sur un intervalle de
temps prédéterminé Ti, caractérisé en ce que:
- on mesure la vitesse moyenne Vi de la meule sur un
nombre de tours Ni ou respectivement sur un intervalle
de temps Ti;
- on en déduit la quantité ou masse MNi; de café distribuée sur le nombre de tours Ni ou respectivement la
masse MTi de café distribuée sur l’intervalle de temps Ti
en fonction de la vitesse Vi, à partir d’une table de correspondance mémorisée (Vi, MNi) ou (Vi, MTi) obtenue
expérimentalement.
A47G
29
30
A47J
a 2.920.288 – b (A1) – d [07 06052]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 47 J 42/44 (2006.01), A 47 J 31/42. –
k PROCEDE POUR COMPTER LE NOMBRE DE
TOURS D’UNE MEULE D’UN MOULIN A CAFE ET APPA R E I L C O M P R E N A N T U N T E L M O U L I N –
( I n ve n t e u r s : B E U L E M I C K A E L ; L E B U F F E
GILLES). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
p
o
r
m Procédé
pour compter le nombre de tours d’une
meule d’un moulin à café entraînée en rotation par un
moteur électrique, caractérisé en ce que:
- on mesure à intervalle de temps régulier Ti au moins un
paramètre électrique Pi du moteur variant proportionnellement à la vitesse dudit moteur;
- on calcule la vitesse Vi sur chaque intervalle de temps
Ti à partir dudit paramètre Pi à partir d’une relation obtenue expérimentalement;
- on calcule le nombre de tours Ni effectué par la meule
sur chaque intervalle de temps Ti à partir de la vitesse Vi
déterminée.
a 2.920.289 – b (A1) – d [08 55926]. – e 04 septembre 2008. – j A 47 L 15/16 (2006.01), B 05 B 1/22. –
k DISPOSITIF DE BUSE D’UN LAVE-VAISSELLE –
p (Inventeur: LEE GANG HYUN). – o Demandeur : LG
ELECTRONICS INC, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – f Priorité : KR, 05 septembre 2007,
n˚ 1020070090133.
m Un dispositif de buse (200) d’un lave-vaisselle comprenant une buse de lavage (210) configurée pour injecter l’eau de lavage sur des cibles qui doivent être lavées,
une partie de passage d’alimentation d’eau (240) pour
permettre l’écoulement de l’eau de lavage fournie à la
buse de lavage (210), une partie de passage de vidange
pour permettre l’écoulement de l’eau de lavage qui doit
être évacuée, et une partie d’empêchement de siphon
configuré pour empêcher un phénomène de siphon de
survenir sur la partie de passage de vidange, moyennant
quoi un espace nécessaire pour configurer un passage
de vidange et une structure destinée à empêcher le phénomène de siphon peuvent être minimisés de façon à
maintenir la taille compacte du lave-vaisselle et à améliorer l’utilisation de l’espace.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.290 –
(A1) –
[08 55876]. –
A 47 L
15/42
(2006.01). –
DISPOSITIF DE COLLECTE DE DECHETS POUR
LAVE-VAISSELLE –
(Inventeur : KIM KYUNG
RAE). –
Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité :
KR,
04
septembre
2007,
n˚ 1020070089683.
j
k
p
o
r
f
m Dispositif de collecte de déchets d’un lave-vaisselle,
monté dans un lave-vaisselle de manière que l’eau de
lavage soit pompée par une pompe de lavage pour laver
des déchets sur des cibles à laver et cette eau de lavage
utilisée soit ensuite évacuée par une pompe d’évacuation, le dispositif comprenant une première grille de collecte de déchets (310) et une deuxième grille de collecte
de déchets (320) ayant une dimension de maille relativement plus grande que celle de la première grille de collecte de déchets (310), moyennant quoi diverses tailles
de déchets peuvent être filtrées par le dispositif de collecte de déchets, de manière à être évacuées automatiquement à l’extérieur et aussi qu’une décomposition, un
désagrément, un inconvénient dû au lavage des grilles
de collecte et similaires, qui peut survenir quand des tels
déchets restent dans le dispositif de collecte de déchets,
puisse être résolu.
a
b
j
k
d
e
2.920.291 –
(A1) –
[08 55881]. –
A 47 L 15/42 (2006.01), G 01 F 23/76, 23/
38, 23/30. –
DISPOSITIF DE DETECTION DU NIVEAU D’EAU D’UN LAVE-VAISSELLE –
(Inventeur :
LEE SANG SOO). –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : KR, 04 septembre 2007,
n˚ 1020070089680.
p
o
r
f
m Dispositif de détection de niveau d’eau d’un lave-vaisselle (100), comprenant une cuve de lavage (110) contenant de la vaisselle et un détecteur de niveau d’eau
disposé dans la cuve de lavage (110) qui change de
position en fonction du niveau d’eau dans la cuve de
lavage (110); comprenant en variante une cuve de
lavage (110) destinée à contenir la vaisselle, un flotteur
(200) disposé dans la cuve de lavage (110), qui monte et
descend en fonction du niveau d’eau dans la cuve de
lavage (110), et une unité de détection qui détecte un
niveau d’eau correspondant à une position du flotteur
(200).
Il est possible de minimiser l’influence sur la capacité de
la cuve de lavage (110) de l’installation d’un détecteur de
niveau d’eau, de détecter avec précision la quantité
d’eau dans la cuve de lavage (110) et d’obtenir une stabilité du flotteur (200) lorsqu’il monte et descend.
A47L
31
32
A47L
a 2.920.292 – b (A1) – d [08 55903]. – e 03 septembre 2008. – j A 4 7 L
15/50
(2006.01). –
k DISPOSITIF DE PANIER POUR LAVE VAISSELLE –
p (Inventeur: LEE GANG HYUN). – o Demandeur : LG
E L E C T RO N I C S I N C S o c i é t é d e d r o i t c o r é e n , –
r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
f Priorité : KR, 05 septembre 2007,
n˚ 1020070090135.
m Dispositif de panier pour lave-vaisselle, comprenant
un panier (200) disposé dans le lave-vaisselle pour laver
des articles à laver contenus dans une cuve de lavage et
configuré pour recevoir les articles à laver, des rails de
panier (210, 220, 230, 240) installés de manière fixe sur
le panier et des guides-rails comportant chacun une pluralité de parties de support de rail disposées longitudinalement sur la cuve de lavage et configurées pour soutenir
de manière coulissante les rails de panier. Cela permet
de régler aisément la hauteur du panier en fonction de la
dimension de la vaisselle contenue dans le panier, de
déplacer le panier de manière plus sûre et d’augmenter
le poids de la vaisselle contenue dans le panier.
a 2.920.293 – b (A1) – d [07 06067]. – e 3 0 a o û t
2007. – j A 61 C 8/00 (2006.01). – k E N S E M B L E
PROTHETIQUE DENTAIRE – p ( I n v e n t e u r : B I N A CHON CHRISTOPHE). – o Demandeur : BINACHON
CHRISTOPHE, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T DAV I D
TOURNEL
m L’invention
se rapporte à un ensemble prothétique
dentaire comprenant un implant (2), un pilier (4) maintenu sur l’implant en une position dite normale d’utilisation par un dispositif de fixation (5) traversant
partiellement le pilier et l’implant, cet ensemble étant
caractérisé en ce que le dispositif de fixation est une
liaison mécanique autorisant seulement le déplacement
du pilier de sa position normale vers une position plus
proche de l’implant et son retour vers la position normale.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.294 – b (A1) – d [07 57182]. – e 2 7 a o û t
2007. – j A 61 C 15/04 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE SECURITE POUR FIL DENTAIRE. – p (Inventeur :
CARON EMMANUEL). – o Demandeur : EMINENCE
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET POUPON
m La présente invention concerne un dispositif de sécurité d’un fil dentaire intégré dans un archet (3) support
permettant d’éviter des blessures de la gencive (6) lors
de son utilisation. Le dispositif est caractérisé par le fait
qu’il présente un moyen de ralentissement et d’amortissement de la pénétration du fil (2) dentaire entre les
dents (5), lequel moyen pouvant être une pièce élastique
(7), une zone massive (8) ou formé par une conformation
spécifique de l’archet (3).
a
b
d
e
2.920.295 –
(A1) –
[07 06206]. –
A 61 D
1/02 (2006.01). –
DISPOSITIF D’INJECTION DE PRODUITS VETERINAIRES A DES VOLAILLES, COMPRENANT UN ELEMENT DE CONTENTION PRESENTANT UNE FORME
ANATOMIQUE INCLUANT DES MOYENS DE CALAGE
D’UN OS REPERABLE –
(Inventeur :
JORNA
ANNO). –
Demandeur: DESVAC Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif pour injecter à au
moins une volaille des produits vétérinaires en intramusculaire, ladite ou lesdites injections devant être réalisées
dans une zone d’au moins un muscle à proximité d’un os
de forme repérable du corps desdites volailles, ledit dispositif comprenant un élément de contention présentant
des moyens de calage dudit os repérable, au moins un
orifice étant ménagée dans ledit élément de contention,
ladite ou lesdites aiguilles étant mobiles au travers dudit
orifice, au moins une aiguille d’injection, caractérisé en
ce que ledit élément de contention présente une forme
anatomique épousant ledit corps de ladite volaille et au
sein de laquelle s’inscrivent lesdits moyens de calage,
ladite forme anatomique comprenant une surface d’appui
pour ledit corps au niveau dudit muscle, au moins deux
capteurs de contact destinés à être actionnés par lesdites volailles étant présentés sur ladite forme anatomique
dont au moins un sur ladite surface d’appui, ledit ou lesdits orifices s’inscrivant entre lesdits capteurs.
A61C
33
34
A61F
a 2.920.296 – b (A1) – d [07 06061]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 61 F 2/08 (2006.01). – k E N S E M B L E
D’INSTRUMENTATION CHIRURGICALE POUR RECONSTRUIRE UN LIGAMENT CROISE POSTERIEUR
D’UN GENOU –
(Inventeurs : HUET JACQUELINE ;
POMPEE CHRISTIAN). –
Demandeur : PHUSIS Société par actions simplifiée, –
LAVOIX LYON
p
o
r
m Cet ensemble comporte un ancillaire (10) de protection de parties molles postérieures du genou, notamment
de l’artère poplitée. Afin de faciliter les gestes du chirurgien pour récupérer un fil (31) d’arrimage d’une greffe de
ligament au niveau de la sortie d’un tunnel réalisé à travers le tibia et débouchant sur la face postérieure de
l’épiphyse, au niveau d’une zone de cette face recouverte
par une extrémité distale (13) d’un corps rigide allongé
(12) de l’ancillaire de protection, l’ensemble comporte
également un ancillaire (30) de manipulation de ce fil,
comprenant, d’une part, un manchon (33), à l’extrémité
distale (32) duquel est agencée une pièce d’accrochage
(40) liée au fil et qui est adapté pour être introduit, depuis
la face antérieure du tibia, dans le tunnel, et, d’autre part,
un poussoir (37) qui est reçu de manière mobile dans le
manchon et qui est adapté pour pousser vers l’arrière la
pièce d’accrochage et la dégager ainsi du manchon, jusque dans au moins une ouverture (15) délimitée par
l’extrémité distale du corps pour accrocher mécaniquement cette pièce et ce corps l’un à l’autre.
a 2.920.297 – b (A1) – d [07 06106]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 61 J 7/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CONTROLE DE LA PRISE DE MEDICATIONS –
( I n ve n t e u r : D U T I T R E E R I C J AC Q U E S ) . –
Demandeur: OMICRON Société à responsabilité limitée
p
o
m Dispositif permettant le contrôle de la prise de prescription médicale ou para-médicale, (pilules, gélules,
ampoules solutions injectables ou tout autre type de
médicaments et traitements sous quelque forme que ce
soit) conditionnée sous forme d’alvéoles sellées déchirables.
L’invention permet de remédier aux problèmes d’inobservance de la prise de médications (oubli, décalage dans
les heures de prise, erreur dans la prise ou prise surdose).
L’invention est basée sur l’implantation d’un moyen de
détermination de l’ouverture des alvéoles d’un plateau de
préparation de médicaments et de transmission de
l’information à un dispositif informatique capable d’avertir
le patient, ses proches, l’infirmière, le médecin ou tout
autre service d’aide et d’assistance que la posologie
n’est pas correctement prise.
Ce dispositif peut être utilisé par tout le monde, aussi
bien au domicile que dans des maisons médicalisées,
des maisons de retraite ou des hôpitaux.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.298 –
(A1) –
[07 06190]. –
A 61 J 9/04 (2006.01), A 61 J 11/00. –
BIBERON –
(Inventeurs : LAU CHANTAL ; NAHMIAS DAVID). –
Demandeurs : LAU CHANTAL ; NAHMIAS DAVID, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN
YVES PLASSERAUD SAS
j
k
p
o
r
m Biberon
(10), comprenant un goulot sur lequel est
fixée une tétine (14), caractérisé en ce qu’il comporte au
moins deux repères visuels (20, 22) localisés sur une
même circonférence au voisinage du goulot ou de la
tétine et écartés l’un de l’autre autour de l’axe du biberon,
l’un de ces repères (20) définissant une position angulaire du biberon (10) autour de son axe pour laquelle
l’autre repère (22) indique un point par lequel doit passer
la surface libre (24) du liquide contenu dans le biberon
afin que la pression hydrostatique du liquide au niveau
d’un orifice de sortie (16) de la tétine (14) soit sensiblement nulle.
a 2.920.299 – b (A1) – d [07 57284]. – e 3 1 a o û t
2007. – j A 61 K 8/34 (2006.01), A 61 Q 19/08, A 61 K
31/045, A 61 P 17/10. – k UTILISATION COSMETIQUE D’UNE ASSOCIATION SYNERGIQUE D’UN DERIV E P H E N A N T H R E N AO L E T D E PA L M I TAT E
D’ASCROBYLE A TITRE D’AGENT ANTIOXYDANT –
(Inventeurs : NGUYEN QUANG LAN ; WILLEMIN
CLAUDIE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne une utilisation cosmétique d’une association synergique d’au moins un
dérivé phénanthrénol avec le palmitate d’ascorbyle ou
l’un de ses dérivés pour prévenir et/ou traiter les troubles
cutanés induits par un stress oxydatif, et prévenir et/ou
traiter les peaux grasses.
A61J
35
36
A61K
a 2.920.300 – b (A1) – d [07 57346]. – e 04 septembre 2007. – j A 61 K 8/60 (2006.01), A 61 K 8/99, 31/
7048, 36/062, 35/74, A 61 Q 19/08, 19/00, A 61 P 17/
02. –
UTILISATION D’UNE ASSOCIATION HESPERIDINE ET MICROORGANISME POUR AGIR SUR LA
FONCTION BARRIERE DE LA PEAU. –
(Inventeurs :
G U E N I C H E AU D R E Y ; C A S T I E L I S A B E L L E ) . –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
k
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’au moins une quantité efficace d’hespéridine ou de
l’un de ses dérivés en association avec au moins une
quantité efficace d’au moins un microorganisme, notamment probiotique, l’une de ses fractions ou l’un de ses
métabolites, comme agent pour prévenir une diminution
de et/ou pour renforcer la fonction barrière de la peau.
7048, 36/062, 35/74, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –
k UTILISATION D’UNE ASSOCIATION HESPERIDINE
ET MICROORGANISME POUR LE TRAITEMENT DE LA
SECHERESSE DES MATIERES KERATINIQUES. –
(Inventeurs : GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISABELLE). –
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une quantité efficace d’hespéridine ou de l’un de
ses dérivés en association avec au moins une quantité
efficace d’au moins un microorganisme, notamment probiotique, de l’une de ses fractions ou de l’un de ses métabolites, comme agent pour prévenir et/ou traiter les
désordres associés à la sècheresse des matières kératiniques.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.302 –
(A1) –
[07 06197]. –
A 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 19/08. –
CREME ANTIRIDES A BASE D’UNE HUILE ESSENTIELLE ET AUTRES –
(Inventeur : ZENDRINI DAMIEN). –
Demandeur: ZENDRINI DAMIEN
j
k
p
o
m 1-
Crème anti-rides destinée à annihiler les rides
dans toutes les parties du corps, caractérisé en ce qu’il
est constitué: 55% d’huile essentielle de fleur d’hévéa25% d’H2O distillée dépourvue de calcaire -20% d’huile
de pépins de raisin purifié.
a
b
d
e
2.920.303 –
(A1) –
[07 57314]. –
A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/00,
A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. –
UTILISATION D’UN
EXTRAIT DE BOERHAVIA POUR APAISER LA PEAU. –
(Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –
Demandeur : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION
BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est l’utilisation d’un extrait purifié
de Boerhavia diffusa, riche en composés hydroxybenzoïques, en tant que principe actif pour la préparation d’une
composition cosmétique et/ou dermopharmaceutique
destinée à apaiser la peau et augmenter le confort
cutané.
L’invention couvre également un procédé d’obtention
d’un extrait de Boerhavia diffusa, l’extrait obtenu ainsi
que les compositions cosmétiques incluant un extrait de
Boerhavia diffusa.
A61K
37
38
A61K
062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. – k U T I L I S AT I O N
COSMETIQUE DE LYSAT BIFIDOBACTERIUM SPECIES POUR LE TRAITEMENT DE LA SECHERESSE. –
(Inventeurs: CASTIEL ISABELLE; BRETON LIONEL;
GUENICHE AUDREY). –
p
o
r
m La présente invention vise à protéger l’utilisation cosmétique d’une quantité efficace d’au moins un microorganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de
ses fractions et/ou un de ses métabolites pour traiter et/
ou prévenir la sécheresse et/ou les désordres associés
au niveau d’une matière kératinique, ledit microorganisme étant mis en oeuvre sous la forme d’un lysat.
062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. – k U T I L I S AT I O N
D’UN LYSAT DE BIFIDOBACTERIUM SPECIES POUR
L E T R A I T E M E N T D E P E AU X S E N S I B L E S . –
( I n ve n t e u r s : B R E TO N L I O N E L ; G U E N I C H E
AUDREY; CASTIEL ISABELLE). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire : NONY &
ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une quantité efficace d’au moins un microorganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de ses
fractions et/ou un de ses métabolites pour prévenir et/ou
traiter un trouble cutané au niveau d’une peau sensible,
ledit microorganisme étant mis en oeuvre sous la forme
d’un lysat.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.306 –
(A1) –
[07 57353]. –
A 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 35/74, 36/
062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –
U T I L I S AT I O N
COSMETIQUE D’UN LYSAT DE BIFIDOBACTERIEUM
SPECIES. –
(Inventeurs: GUENICHE AUDREY; CASTIEL ISABELLE; BRETON LIONEL). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire : NONY &
ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne Utilisation cosmétique d’une quantité efficace d’au moins un microorganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de ses
fractions et/ou un de ses métabolites pour prévenir une
diminution de et/ou renforcer la fonction barrière cutanée,
ledit microorganisme étant mis en oeuvre sous la forme
d’un lysat.
a
b
d
e
2.920.307 –
(A1) –
[07 57354]. –
A 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 35/74, 36/
062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –
U T I L I S AT I O N
COSMETIQUE DE MICROORGANISMES. –
(Inventeurs : GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISABELLE). –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’une quantité efficace d’au moins un microorganisme, notamment probiotique, de l’une de ses fractions
ou de l’un de ses métabolites, comme agent pour prévenir l’apparition et/ou pour traiter la manifestation de sensations d’inconfort et/ou de signes cutanés associés à un
traitement cutané de surface ou à un traitement invasif, à
finalité esthétique.
A61K
39
40
A61K
a 2.920.308 – b (A1) – d [07 57364]. – e 05 septembre 2007. – j A 61 K 9/32 (2006.01). – k F O R M E
PHARMACEUTIQUE POUR L’ADMINISTRATION PAR
VOIE ORALE DE PRINCIPES ACTIFS. –
(Inventeur :
MAURY MARC). –
Demandeur : UNITHER DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est une forme pharmaceutique
solide pour une administration par voie orale, caractérisée en ce qu’elle se présente sous forme d’une particule
comprenant un support interne neutre, et au moins une
couche d’enrobage externe soluble présentant une coloration différente de celle du support neutre et contenant
au moins un principe actif.
L’invention se rapporte également à un contenant adapté
pour l’administration d’un médicament par voie orale,
incluant une telle forme pharmaceutique.
a 2.920.309 – b (A1) – d [07 57208]. – e 2 8 a o û t
2007. – j A 61 K 31/23 (2006.01), A 61 K 8/37, A 61 Q
7/02, A 61 P 17/00. – k UTILISATION DE TRAVOPROST POUR TRAITER LA CHUTE DES CHEVEUX –
(Inventeurs : RETHORE SANDRINE ; ROSIGNOLI
CARINE ; JOMARD ANDRE ; VOEGEL JOHANNES). –
Demandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
Mandataire :
L’OREAL
p
o
r
m L’invention concerne l’utilisation de Travoprost pour la
fabrication d’une composition à application topique, pour
stimuler ou induire la croissance et/ou diminuer la chute
et/ou augmenter la densité et/ou réduire l’hétérogénéité
du diamètre des tiges pilaires chez l’être humain, ladite
composition étant appliquée avec un intervalle de temps
entre deux applications supérieur à 24 heures.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.310 –
(A1) –
[07 06151]. –
A 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 8/97, 127/
00, A 61 P 17/00, 29/00, A 61 Q 19/08. –
PROCEDE POUR LA PREPARATION D’UN EXTRAIT
VEGETAL DE PASSIFLORA ALATA ET UTILISATION
DUDIT EXTRAIT DANS DES COMPOSITIONS COSMETIQUES ET PHARMACEUTIQUES –
(Inventeurs :
GESZTESI JEAN LUC ; DA LUZ MOREIRA PATRICIA ;
LORENCINI MARCIO ; MANFIO GILSON PAULO ; DELARCINA JUNIOR SERGIO ; SOARES ESTEVES
SIMONE ; CALIXTO JOAO BATISTA ; FERRARI CINTIA
ROSA ; BRAZ THIAGO ; ROMANHOLE RODRIGO
COLLINA ; DE OLIVEIRA ANA PAULA PEDROSO ; DE
OLIVEIRA ELAINE CRISTINA ; HURTADO MEDINA
SANDRA PATRICIA). –
Demandeurs : NATURA COSMETICOS S.A.; UNIVERSIDADE FEDERAL DE SANTA
CATARINA, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation d’extraits
végétaux de Passiflora alata comme agent anti-inflammatoire dans des compositions cosmétiques et pharmaceutiques. La présente invention concerne en outre un
procédé pour obtenir un extrait végétal Passiflora alata
comprenant les étapes de soumettre les feuilles de la
plante Passiflora alata à une extraction à l’eau pour obtenir un extrait aqueux et de soumettre l’extrait aqueux
ainsi obtenu à au moins une élution avec une solution
aqueuse d’éthanol dans une colonne spécifique et
ensuite de sécher ledit extrait par séchage par pulvérisation.
a 2.920.311 – b (A1) – d [07 57295]. – e 3 1 a o û t
2007. – j A 61 K 47/00 (2006.01), A 61 K 31/33, A 61 P
9/00, 25/00. – k COMPOSITION SOLIDE, ORODISPERSIBLE ET/OU DISPERSIBLE, SANS EXCIPIENT A
EFFET NOTOIRE ET SON PROCEDE DE PREPARATION –
(Inventeurs : BESSE JEROME ; BESSE
LAURENCE; POURNIN JULIEN). –
Demandeur : GALENIX INNOVATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
solide, orodispersible et/ou dispersible comprenant (a) de
0,1 à 60 % en poids d’au moins une substance active; (b)
de 40 à 99 % en poids d’au moins un agent diluant sans
effet notoire; (c) de 0,1 à 15 % en poids d’au moins un
agent désintégrant; et (d) de 0,05 à 10 % en poids d’au
moins un agent édulcorant de granulométrie inférieure à
50 µm, les pourcentages en poids étant exprimés par
rapport au poids total de ladite composition. La présente
invention concerne également l’utilisation de ladite composition en tant que médicament, que complément alimentaire ou en cosmétique et un procédé de préparation
d’un composé orodispersible et/ou dispersible mettant en
oeuvre ladite composition.
A61K
41
42
A61L
a 2.920.312 – b (A1) – d [07 57249]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 61 L 9/00 (2006.01). – k S Y S T E M E A
VENTILATION POUR LA PURIFICATION ET/OU LA DESODORISATION DE L’AIR PRESENTANT UNE OUVERTURE ET UNE FERMETURE AUTOMATIQUES. –
(Inventeur: CIFRE FABRICE). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un système à ventilation pour la
purification et/ou la désodorisation de l’air présentant une
ouverture et une fermeture automatiques.
Ce système est caractérisé en ce que, quand il est soumis à une circulation d’air, le réservoir (1, 2, 5) de principe actif est fermé et ne libère plus le principe actif par
diffusion alors qu’il est ouvert quand non soumis à cette
circulation d’air, ou inversement.
L’invention concerne aussi un groupe de chauffage et/ou
de climatisation de véhicule avec un tel système ainsi
qu’un véhicule automobile avec un tel groupe de chauffage et/ou de climatisation.
Applications dans le domaine automobile.
a 2.920.313 – b (A1) – d [07 06043]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 61 M 1/00 (2006.01). – k EMBOUT SEC U R I S E P O U R A P PA R E I L D E M O U C H AG E –
(Inventeur: BRUN MICHEL). –
Demandeur : BRUN
MICHEL, –
Mandataire : CABINET JEAN PIERRE
PERRIER
p
o
r
m L’invention
concerne les appareils fonctionnant par
dépression ou par aspiration buccale, et dans lesquels
l’embout 4 comporte une partie terminale 4a traversée
par un trou axial 5 d’aspiration du mucus et se positionnant dans la narine 11.
Selon l’invention, la partie terminale 4a de l’embout comprend aussi, dans sa zone venant normalement à l’intérieur de la narine 11, au moins un trou complémentaire 6
pouvant faire communiquer l’intérieur de l’embout avec
l’extérieur, et dont l’orifice 6a débouchant de cet embout
est disposé au dessus de la zone de contact L de
l’embout avec le bord de la narine 11.
En cas d’obturation du trou axial 5 par la muqueuse, au
moins l’un des trous complémentaires 6 met l’intérieur de
l’embout en communication avec l’atmosphère et limite
les conséquences de l’aspiration sur la muqueuse.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.314 –
(A1) –
[07 06204]. –
A 61 M 1/36 (2006.01). –
CIRCUIT
DE TRAITEMENT EXTRACORPOREL DE SANG ET LIGNE AYANT UN SITE D’INFUSION POUR LE MELANGE
OPTIMISE DE FLUIDES –
(Inventeurs : POUCHOULIN DOMINIQUE; FRUGIER ALAIN). –
Demandeur :
GAMBRO LUNDIA AB, –
Mandataire : GAMBRO INDUSTRIES
j
p
o
r
m Ligne à sang comprenant un site d’infusion pour y
injecter une solution comprenant:
- un premier canal principal (200) ayant une première
section de passage,
- un deuxième canal principal (220) ayant une deuxième
section de passage,
- des moyens de formation (210) d’une zone de turbulence placés en aval du et en communication de fluide
avec le premier canal principal, placés en amont du et en
communication de fluide avec le deuxième canal principal, ces moyens de formation comprenant un premier
moyen de passage de fluide (224) définissant une diminution (225) de la section de passage et dont la plus
petite section est inférieure à la première section et à la
deuxième section,
- un canal secondaire (230) comportant une entrée (231)
pour amener la solution et une sortie (232) en communication de fluide avec le premier canal principal ou les
moyens de formation de zone de turbulence ou le
deuxième canal principal.
a 2.920.315 – b (A1) – d [07 06104]. – e 2 9 a o û t
2007. – j A 63 C 13/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE CALE DE MONTEE ET BLOQUEUR POUR RAQUETTE A NEIGE –
(Inventeur : BIBOLLET JEAN
CLAUDE). –
Demandeur : INOOK SARL SARL, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Le dispositif 1 selon l’invention comporte des moyens
de commande permettant le passage d’une position
inactive, désengagée, à deux positions active, engagées,
et vice versa, d’un élément d’appui basculant 6 monté
pivotant autour d’un axe 7 pour pouvoir soit être désengagé pour se situer en dehors de la zone balayée par la
plaque pivotante de la fixation 2 soit être engagé en bloqueur pour immobiliser ladite plaque de fixation 2 contre
la face supérieure du tamis 4 soit être engagé sous
l’extrémité postérieure de la plaque de fixation 2 pour
servir de cale de montée en limitant la rotation vers le
bas de ladite plaque 2.
A61M
43
44
A63H
a 2.920.316 – b (A1) – d [07 06037]. – e 2 7 a o û t
2007. – j A 63 H 37/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE PROJECTION DE CONFETTIS DECLENCHE PAR
L’EJECTION DU BOUCHON D’UNE BOUTEILLE DE
BOISSON EFFERVESCENTE –
(Inventeur: CAPRON
MICHEL). –
Demandeur: CAPRON MICHEL
p
o
m Un dispositif (1) de projection de confettis (8) destiné
à venir prendre place sur le bouchon (2) d’une bouteille
(3) de boisson effervescente. Ce dispositif (1) est composé d’une charge de confettis (8), d’un mécanisme de
propulsion (14), d’un mécanisme de déclenchement (15)
et d’un chapeau (5).
Le chapeau (5) permet d’installer le dispositif (1) sur le
bouchon (2). Le mécanisme de déclenchement (15) procède par inertie, il libère le mécanisme de propulsion (14)
au moment même où le bouchon (2) saute de la bouteille
(3). Le mécanisme de propulsion (14) propulse alors la
charge de confettis (8) à travers l’ouverture (10) du boîtier (9).
Le dispositif (1) dont la fonction principale est de produire
un effet festif se présente sous l’apparence d’un bouchon
(2) habillé. Le dispositif (1) permet également d’une part
de faciliter le débouchage de la bouteille (3) au moyen
des oreilles (6) et saillies (7) du chapeau (5) et d’autre
part de reboucher la bouteille (3) en cours d’utilisation au
moyen du logement (25) qui est équipé pour la circonstance d’un joint d’étanchéité (27).
a 2.920.317 – b (A1) – d [07 06012]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 01 D 24/00 (2006.01), C 02 F 1/28. –
k SYSTEME DE FILTRATION A CARTOUCHE POUR
A S S A I N I S S E M E N T D E S E AU X U S E E S –
(Inventeur: FAURE NICOLAS). –
Demandeur :
FAURE NICOLAS, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La présente invention a pour objet un système de filtration à cartouche pour assainissement des eaux usées.
Ledit système de filtration des eaux usées est placé en
sortie de fosse septique.
Il se caractérise essentiellement en ce qu’il comprend au
moins une cartouche tubulaire, remplie de matériaux filtrants amovibles, disposée en position horizontale ou
quasi horizontale, et apte à être traversée selon son axe
longitudinal par les eaux usées issues de la fosse septique.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.318 –
(A1) –
[07 06191]. –
B 01 D 29/15 (2006.01), E 04 H 4/16. –
BOITIER DE FILTRATION –
(Inventeurs : HABIF
J AC Q U E S A L E X A N D R E ; I D O I N E M A R C ) . –
Demandeurs: HABIF JACQUES ALEXANDRE; IDOINE MARC, –
Mandataire: ROZENBLUM KARINE
j
k
p
o
r
m Boîtier de filtration. L’invention concerne un dispositif
de filtration dans les appareils d’entretien de l’eau des
bassins. Pour empêcher la sortie des détritus collectés
par la filtration de l’eau, augmenter la capacité d’aspiration, de collecte de détritus et la surface de filtration, en
simplifiant le nettoyage de la matière filtrante, le boîtier
de filtration interne à un appareil de nettoyage dispose
d’une paroi (1), laissant passer les eaux vers l’intérieur,
où sont fixées une ou plusieurs cheminées fixes hautes
(2) anti-retour, et d’un caisson dépliable (6) avec la
matière filtrante tendue sur les cadres (7) des parois (1) à l’exception de l’une partie laissée pleine, situable au
droit du col de cheminée, avec la possibilité d’une fenêtre
recouverte d’une membrane à pivot - clipsables entre eux
pour permettre une totale mise à plat du caisson déplié
(10) facilitant son entretien régulier. Le dispositif suivant
l’invention est particulièrement destiné au nettoyage des
piscines.
a
b
d
e
2.920.319 –
(A3) –
[07 57349]. –
B 01 D 53/00 (2006.01), B 01 D 53/04, 53/
30, B 08 B 15/00, F 01 N 3/08, 3/20. –
SYSTEME
DE FILTRATION DE GAZ TOXIQUES EMIS PAR UN RESERVOIR ADDITIONNEL DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
Certificat d’utilité résultant de la transformation
volontaire de la demande de brevet déposée le 04/09/
07. –
( I n v e n t e u r : L O M B A E RT K A R I N E ) . –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
n
p
o
r
m Système de filtration des gaz toxiques traversant un
évent (1) agencé sur un réservoir additionnel (2) de véhicule automobile équipé d’un moteur à combustion, ledit
système de filtration comportant:
- un système de piégeage (3) contenant un matériau (4)
apte à piéger les gaz toxiques à l’intérieur dudit système
de piégeage (3), ledit système de piégeage (3) étant connectée par une conduite (5) avec l’évent (1);
- des moyens aptes à détecter une saturation en gaz toxiques contenus dans le matériau (4) du système de piégeage (3).
B01D
45
46
B01J
a 2.920.320 – b (A1) – d [08 55714]. – e 2 6 a o û t
2008. – j B 01 J 20/30 (2006.01), B 01 J 20/04. –
k PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE FLUORAPATITE, FLUORAPATITE ET APPAREIL D’ADSORPTION. –
( I n ve n t e u r s : I S H I K AWA T S U YO S H I ;
OGAWARA YOSHIYUKI; YOSHITAKE TOMOHIKO; MURAKAMI YUKIKO). –
Demandeur: HOYA CORPORATION, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité :
JP, 30 août 2007, n˚ 2007224009.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé pour la production
de fluorapatite en utilisant un composé à base de calcium, du fluorure d’hydrogène et de l’acide phosphorique.
De la fluorapatite ayant une grande résistance aux acides et une grande surface spécifique est produite.
Application: adsorption de protéines au moyen d’un
appareil d’adsorption utilisant une telle fluorapatite.
a 2.920.321 – b (A1) – d [07 06079]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 02 C 23/30 (2006.01), B 09 B 3/00, G 03 G
21/10. – k METHODE ET INSTALLATION DE RECYC L AG E D E S C A R TO U C H E S D ’ E N C R E –
(Inventeurs : MEBTOUL MOHAMED ; MICHEL
CLAUDE; FUJIKURA YUKIHIRO). –
Demandeurs :
TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS S.A.; KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA; TOSHIBA TEC KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne une méthode et une installation
de recyclage des cartouches d’encre, lesdites cartouches d’encre comprenant un carter, un réservoir et des
pièces mécaniques. Ledit carter et ledit réservoir comportent des éléments en matière plastique, ladite installation comportant d’une part, des moyens pour traiter
lesdites cartouches d’encre selon une première (10) et
une deuxième (28) étapes de broyage pour récupérer
d’un côté lesdits éléments en matière plastique et d’un
autre côté l’encre pulvérulente et les pièces mécaniques
et d’autre part, des moyens pour récupérer (16, 18, 22),,
un premier broyat desdits éléments en matière plastique;
selon l’invention lesdits moyens pour traiter lesdites cartouches d’encre comprennent: des moyens (26, 28) pour
broyer ledit premier broyat selon ladite deuxième étape
de broyage et, des moyens (34, 36) pour porter ledit
second broyat à travers un courant gazeux de façon à
séparer ledit second broyat dudit résidu d’encre pulvérulente.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.322 – b (A3) – d [07 06013]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 05 B 3/04 (2006.01). – k M AQ U E T T E
D’HELICOPTERE POUR DISPOSITIF D’IRRIGATION
PAR ASPERSION –
(Inventeur : LIANG FU CHEN). –
Demandeur : PROFESSIONAL BRASS ENT
CO.,LTD, –
Mandataire: CABINET JEANNET
p
o
r
m Selon
l’invention, cette maquette d’hélicoptère
comprend:
un corps d’hélicoptère (1), une canalisation (11) d’entrée
d’eau sur la surface inférieure, un filetage intérieur (112)
pour la fixation d’un siège rotatif (2) à l’extrémité supérieure de la canalisation (11) d’entrée d’eau; et
un siège rotatif (2) comprenant un culot (23) avec un filetage extérieur (230), duquel s’étendent des canalisations
(21) d’irrigation par aspersion vers l’extérieur, lesquelles
comprennent des gicleurs (22) à leurs extrémités et une
pluralité d’ouvertures d’aspersion (20) sur leur longueur
et peuvent être entraînées en rotation par le flux d’eau.
a 2.920.323 – b (A1) – d [07 06120]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 05 B 15/04 (2006.01), B 05 B 15/12. –
k CABINE D’APPLICATION DE PRODUITS DE REVETEMENT PULVERULENT – p (Inventeurs : BUQUET
THIERRY ; DUBOIS PAGNON GILLES ; FOSSACECA
MICHEL). –
Demandeur : SAMES TECHNOLOGIES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LAVOIX
o
r
m Cette cabine (1) d’application de produit de revêtement pulvérulent définit une zone (Z) d’application de
produit (N1, N2) et un conduit (C1) de circulation d’air.
Cette zone (Z) et ce conduit (C1) sont séparés par au
moins un volet (23) pivotant autour d’un axe horizontal
(X23). Le volet est percé de plusieurs orifices (231a 231d) d’écoulement du produit pulvérulent de la zone (Z)
d’application vers le conduit (C1), ce qui évite l’accumulation de produit sur sa face supérieure (234) au cours de
l’application de produit sur les objets (O) à revêtir.
B05B
47
48
B05C
a 2.920.324 – b (A1) – d [07 06168]. – e 03 septembre 2007. – j B 0 5 C
17/01
(2006.01). –
k DISPOSITIF DE PISTOLET EXTRUDEUR PNEUMATIQUE POUR PRODUIT PATEUX EN CARTOUCHE –
(Inventeur : CHANET JACQUES JEAN ANTOINE). –
Demandeur: CHANET JACQUES JEAN ANTOINE, –
Mandataire: CHANET JACQUES
p
o
r
m Selon
l’invention un dispositif de pistolet extrudeur
pour produit pâteux contenu dans une “cartouche“, du
genre de dispositif comprenant une partie à fonction de
butée en culasse pourvue d’un organe d’étanchéité de
l’appui de la cartouche sur la culasse, la dite culasse 14
étant supportée par un “corps“ 11 du dispositif qui supporte aussi, à sa partie distale, une butée 13 antagoniste
à la culasse, entre lesquelles butées la cartouche 10
peut être placée, est caractérisé principalement en ce
que le dit organe d’étanchéité 17 est un joint à lèvre
radiale interne ou externe destiné à prendre appui sur
l’une des faces, externe (110) ou interne de la paroi de la
cartouche (10).
Il est encore caractérisé en ce que le corps du pistolet
est composée de deux joues symétriques l’une de l’autre
par rapport au plan médian du corps, entre lesquelles
joues sont interposés et contenus les organes fonctionnels pneumatiques pistolet tels qu’un micro-distributeur
type 3/2 (3 orifices 2 positions) sous la dépendance
d’une manette digitales 37.
Application du pistolet, ou dispositif analogue, à des usages industriels grâce à la rapidité de mise en place et
d’échange des cartouches et à la fiabilité de l’étanchéité
de leur maintien
a 2.920.325 – b (A1) – d [08 01720]. – e 2 8 m a r s
2008. – j B 05 C 17/01 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE PISTOLET EXTRUDEUR PNEUMATIQUE POUR
PRODUIT PATEUX EN CARTOUCHE, ET SES PERFECTIONNEMENTS. –
(Inventeur : CHANET JACQUES
JEAN ANTOINE). –
D e m a n d e u r : C H A N E T JAC QUES JEAN ANTOINE, –
Mandataire: CHANET JACQUES . –
Priorité : FR, 03 septembre 2007,
n˚ 0706168.
p
o
r
f
m Selon
l’invention un dispositif de pistolet extrudeur
pour produit pâteux contenu dans une “cartouche“, du
genre de dispositif comprenant une partie à fonction de
butée en culasse pourvue d’un organe d’étanchéité de
l’appui de la cartouche sur la culasse, la dite culasse 14
étant supportée par un “corps“ 11 du dispositif qui supporte aussi, à sa partie distale, une butée 13 antagoniste
à la culasse, entre lesquelles butées la cartouche 10
peut être placée, est caractérisé principalement en ce
que le dit organe d’étanchéité 17 est un joint à lèvre
radiale interne ou externe destiné à prendre appui sur
l’une des faces, externe (110) ou interne de la. paroi de
la cartouche (10).
Il est encore caractérisé en ce que le corps du pistolet
est composée de deux joues symétriques l’une de l’autre
par rapport au plan médian du corps, entre lesquelles
joues sont interposés et contenus les organes fonctionnels pneumatiques pistolet tels qu’un micro-distributeur
type 3/2 (3 orifices 2 positions) sous la dépendance
d’une manette digitales 37.
Application du pistolet, ou dispositif analogue, à des usages industriels grâce à la rapidité de mise en place et
d’échange des cartouches et à la fiabilité de l’étanchéité
de leur maintien
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.326 –
(A1) –
[08 04845]. –
B 05 C 17/10 (2006.01), B 05 D 7/14,
B 44 D 3/16. –
CRAYON POUR RETOUCHES –
( I n ve n t e u r : K WA S N Y H A N S P E T E R ) . –
D e m a n d e u r : P E T E R K WA S N Y G M B H , –
Mandataire: CABINET LEBOYER . –
Priorité : DE,
04 septembre 2007, n˚ 202007012403.1.
j
k
p
o
r
f
m Crayon
pour retouches ayant un récipient (6) pour
l’application d’une laque, un capuchon (1) obturant le
récipient (6) et un dispositif (2) pour l’application de la
laque, caractérisé par un objet absorbant (4) intégré
dans le crayon pour retouches (6) pour l’élimination de la
laque excédentaire.
Application à la réparation de faibles dommages aux
laques sur carrosseries.
a 2.920.327 – b (A1) – d [07 06073]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 23 C 5/12 (2006.01), B 23 C 3/28. –
k FRAISE A RAINURER POUR USINAGE A GRANDE
AVANCE ET A FAIBLE PROFONDEUR DE PASSE –
(Inventeurs : ROUGE GILLES ; THOISON PASCAL ;
TURRINI CLAUDE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: SNECMA
p
o
r
m Fraise à rainurer, comprenant un corps (12) en carbure et une tête (16) en céramique fixée par brasage à
une extrémité du corps, cette tête comportant des dents
(22) comprenant chacune une arête de coupe (24) formée par une intersection entre une face avant de coupe
(Aγ) et une face inférieure de dépouille, caractérisé en ce
que la fraise a une forme générale tronconique, en ce
que le profil de la face de dépouille, formé par l’intersection de la face de dépouille avec un plan passant par
l’axe de la fraise, a une forme arrondie convexe vers
l’extérieur, et en ce que l’angle de coupe radial est négatif.
B05C
49
50
B23P
a 2.920.328 – b (A1) – d [08 55093]. – e 2 4 j u i l l e t
2008. – j B 23 P 15/04 (2006.01), F 01 D 9/02. –
k PALE DE DISTRIBUTEUR SOUDE POUR UNE TURBINE A VAPEUR ET MONTAGES D’ASSEMBLAGE
LIES. –
(Inventeurs : BURDGICK STEVEN ; RUSSO
THOMAS P). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC
COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 27 août 2007, n˚ 11892716.
p
o
r
f
m Une pale de distributeur (90) comprenant des parois
intérieure et extérieure (88, 95) avec une partie de profil
aérodynamique s’étendant entre elles; lesdites parois
intérieure et extérieure étant pourvues d’éléments d’alignement (86, 93) sur des surfaces opposées respectives,
alignés avec un axe central longitudinal de la pale de distributeur.
a 2.920.329 – b (A1) – d [07 57232]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 25 B 1/00 (2006.01), B 23 Q 3/08. –
k ETAU MAINTENANT UNE PIECE PAR DEPRESSION
COMPORTANT UN MOYEN D’OBTURATION DEPLAC A B L E D E S C O N D U I T S D ’ A S P I R AT I O N –
(Inventeurs: BARLIER CLAUDE; JANNOT THIBAUT;
MICHEL RUDY; SIEGEL ROMAIN). –
Demandeur :
CIRTES SRC Société anonyme, –
Mandataire : CABINET POUPON
p
o
r
m La présente invention concerne un étau raccordé à
un dispositif d’aspiration de manière à plaquer par
dépression une pièce à maintenir (1) sur une surface de
travail et l’immobiliser, l’étau étant caractérisé par le fait
qu’il présente une plaque de travail au contact de la pièce
à immobiliser et une plaque support (3) accolée à ladite
plaque de travail, et dans lequel étau:
- la plaque de travail (2,2’) est percée d’orifices (7), chaque orifice (7) étant en communication avec une chambre (4) sous-jacente,
- la plaque support (3) comporte un ensemble de chambres (4), chaque chambre (4) étant en communication
avec le dispositif d’aspiration par un conduit (5),
- un moyen d’obturation déplaçable par dépression est
présent dans chaque chambre (4) de manière à fermer le
conduit (5) lorsque aucune pièce à maintenir (1) n’est
disposée au débouché d’un orifice (7) sur la surface de
travail.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.330 –
(A1) –
[07 57325]. –
B 25 B 13/08 (2006.01). –
OUTIL DE
SERRAGE MANUEL MONOBLOC PERFECTIONNE
POUR L’ENTRAINEMENT D’UN ELEMENT DE FIXATION –
(Inventeurs : FERAUD NORBERT PIERREHENRI ; PRAUDEL PHILIPPE MICHEL CHRISTIAN ;
THIROUIN STEPHANE ; TILLET BENOIT). –
Demandeur: FACOM Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
j
p
o
r
m Cet outil s’étend sensiblement suivant un plan général (XY) et comprend:
- au moins une tête de travail (12, 13) destinée à coopérer avec l’élément de fixation;
- un manche (14) venu de matière avec la ou chaque tête
de travail;
le manche s’étendant suivant un axe longitudinal (X-X) et
comportant une partie courante (15) et au moins une
partie de raccordement (16, 17) reliant la ou chaque tête
de travail à la partie courante,
la partie courante du manche présentant une section
transversale à l’axe longitudinal (X-X) qui comporte une
relativement grande dimension transversale sensiblement parallèle au plan général de l’outil (XY) et perpendiculaire à l’axe longitudinal (X-X), et une relativement
petite dimension perpendiculaire au plan général de
l’outil (XY).
La grande dimension et la petite dimension de ladite section transversale sont évolutives suivant l’axe longitudinal.
Application aux clés plates, aux clés mixtes et aux clés
polygonales.
a
b
d
e
2.920.331 –
(A1) –
[07 06166]. –
B 25 B 13/48 (2006.01), B 25 B 15/00. –
APPAREIL POUR FINIR DE DEVISSER OU APPROCHER DES VIS OU ECROUS DANS DES ENDROITS
DIFFICILES D’ACCES –
(Inventeur : ANDRODIAS
MARIE HELENE). –
Demandeur : ANDRODIAS MARIE HELENE
j
k
p
o
m L’appareil est conçu pour pouvoir finir de dévisser des
vis ou écrous ou pour commencer à les visser sans avoir
à faire de mouvements avec l’appareil.
L’appareil est constitué d’une tête (1) multidirectionnelle
par sa rotule. Dans la chape de la tête, une poulie (2)
dans laquelle vient s’enclencher une pièce amovible (3)
lui servant d’axe ainsi que de douille pour le maintien des
vis ou écrous. L’ensemble poulie (2) pièce (3) est
entraîné en rotation par la courroie en faisant tourner la
poulie (9) dans un sens ou dans l’autre.
L’appareil pouvant être réalisé en matière plastique permet d’avoir des pièces (3) qui maintiennent bien les vis
ou écrous pour pouvoir commencer à les visser correctement ou les extraire sans les échapper.
B25B
51
52
B25C
a 2.920.332 – b (A1) – d [07 06213]. – e 05 septembre 2007. – j B 25 C 1/14 (2006.01). – k OUTIL DE
FIXATION POUR LA FIXATION D’ELEMENTS DE DIFFERENTES LONGUEURS –
(Inventeurs : VALLON
EMMANUEL; HERELIER PATRICK). –
Demandeur :
SPIT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m L’outil
comprend un ensemble d’un guide-pointe et
d’un bloc de cisaillement (40), auquel peut être fixé un
chargeur d’éléments de fixation. Les éléments de fixation
sont introduits dans un alésage (12) du guide-pointe par
une fenêtre de passage (13) ménagée dans le bloc de
cisaillement (40). L’outil comporte un volet pivotant (51)
d’ajustement de la longueur effective de la fenêtre de
passage (13) à la longueur des éléments de fixation (11)
à entraîner. Le volet (51) est monté pivotant autour d’un
axe (60) sensiblement parallèle à l’alésage (12) du guidepointe et est conformé pour offrir une surface de guidage
(59) aux éléments de fixation les plus courts avant qu’ils
ne s’engagent dans la fenêtre de passage (13) partiellement obturée. Grâce à l’invention, des éléments courts
ne peuvent plus basculer et enrayer l’outil.
a 2.920.333 – b (A1) – d [07 57324]. – e 03 septembre 2007. – j B 25 H 1/00 (2006.01), B 25 B 13/56. –
k ETUI ARTICULE POUR UNE SERIE D’OUTILS, NOTAMMENT DE CLES A MANCHE DE FORME APLATIE. –
( I n ve n t e u r :
GOMAS
H E RV E ) . –
Demandeur: FACOM Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Cet
étui (10) pour une série d’outils pourvus d’un
manche comprend un premier support (17) et un
deuxième support (18), articulés par une articulation (19)
entre une première position et une deuxième position, les
supports (17, 18) comprennent deux cloisons (24) sensiblement parallèles entre-elles délimitent un canal (22)
destiné à recevoir et retenir le manchon d’un outil, chaque logement comprenant deux cloisons (24, 124) sensiblement parallèles entre elles délimitant un canal (22,
122) destiné à recevoir et retenir le manche (16) d’un
outil.
Chaque canal présente une largeur légèrement supérieure à la plus petite dimension du manche (16) de l’outil
associé, le manche étant disposé sensiblement verticalement dans chaque canal.
Application au rangement d’une série de clés à fourche
ou clés à oeil.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.334 – b (A1) – d [07 57299]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 25 J 21/02 (2006.01). – k SYSTEME DE
PROTECTION POUR OUVERTURE DE BOITE A
GANT –
(Inventeurs : HEBUTERNE FRANCIS ; MATHIEU JEAN PAUL). –
Demandeur : COMPAGNIE
GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société
anonyme, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m L’invention concerne un système de protection pour
ouverture de boîte à gant, caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble de lanières souples (L) placées côte
à côte et formant un écran pour des rayonnements émis
par un matériau radioactif placé à l’intérieur de la boîte à
gant.
L’invention s’applique à toute installation présentant des
risques nucléaires liés à l’irradiation.
a 2.920.335 – b (A1) – d [07 57244]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 29 C 47/08 (2006.01), B 29 C 49/04, 51/02
// B 29 L 22:00. – k PROCEDE DE FABRICATION
D’UN CORPS CREUX EN MATIERE PLASTIQUE, DISPOSITIF ET APPAREILLAGE POUR SA MISE EN
OEUVRE. –
(Inventeurs :
TA R DY
PIERRE
FRANCOIS ; CRIEL BJORN ; BOURNONVILLE PHILIPPE). –
Demandeur : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, –
Mandataire: SOLVAY
p
o
r
m Procédé
pour la fabrication d’un corps creux en
matière plastique, ledit procédé comprenant les étapes
suivantes:
a) on extrude un flux tubulaire de matière plastique fondue;
b) on reprend ce flux au moyen d’un dispositif de mise
sous tension;
c) on pratique une découpe transversale dans ce flux de
manière à créer une paraison ayant un bord libre non
repris par le dispositif de mise sous tension par aplatissement;
d) on déplace la paraison relativement au dispositif de
mise sous tension de manière à ce que le bord libre de la
paraison soit repris également par le dispositif de mise
sous tension; et
e) on pratique au moins une découpe longitudinale dans
la paraison sur toute sa longueur.
Appareillage convenant pour la mise en oeuvre de ce
procédé.
B25J
53
54
B29C
BOPI 09/10
a 2.920.336 – b (A1) – d [07 57366]. – e 05 septembre 2007. – j B 29 C 70/48 (2006.01), B 29 C 70/54,
G 01 B 11/02. – k METHODE ET DISPOSITIF D’ANALYSE DES PROCEDES DE FABRICATION DE PIECES
EN MATERIAUX COMPOSITES, PAR INFUSION OU INJECTION, ET DE CARACTERISATION DE CES MATERIAUX COMPOSITES. –
(Inventeur : CHATEL SYLVAIN). –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC
DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Méthode
et dispositif d’analyse des procédés de
fabrication des pièces en matériaux composites, par infusion ou injection, et de caractérisation de ces matériaux
composites.
Le ou les matériaux composites comprennent au moins
une matrice (4) et un renfort (6) noyé dans la matrice et
l’on place le renfort sur la surface (16) d’un outil (8), on
recouvre le renfort par une membrane souple (24) ou
une pluralité de membranes souples, on la (les) scelle
contre la surface de l’outil, et l’on introduit un fluide destiné à former la matrice dans l’espace délimité par l’outil
et la membrane souple qui est la plus proche de l’outil.
Selon l’invention, on mesure l’altitude d’au moins un point
de la membrane souple qui est la plus éloignée de l’outil,
en fonction du temps.
a 2.920.337 – b (A1) – d [07 06055]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 29 D 11/00 (2006.01), B 29 C 39/02 //
B 29 K 105:32. – k PROCEDE DE PREPARATION
D’UN ARTICLE MOULE TRANSPARENT A BASE D’UN
ALLIAGE DE POLYMERE THERMOPLASTIQUE ET DE
P O LY M E R E
THERMODURCISSABLE –
(Inventeurs : BERIT DEBAT FABIEN ; LESARTRE
NOEMIE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Société
anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préparation d’un article moulé transparent comprenant un
alliage d’un premier matériau polymère thermodurci formant la matrice dudit article, et d’un second matériau
polymère dispersé au sein dudit premier matériau, ledit
procédé comprenant au moins les étapes suivantes:
i) préparer un mélange polymérisable liquide par dissolution dudit second matériau polymère dans une composition polymérisable thermodurcissable précurseur dudit
premier matériau polymère thermodurci,
ii) remplir un moule avec le mélange polymérisable
liquide obtenu à l’étape i),
iii) refroidir le mélange polymérisable liquide remplissant
le moule jusqu’à une température T inférieure ou égale à
0 ˚C,
iv) amorcer la polymérisation dudit mélange polymérisable liquide refroidi à une température T inférieure ou
égale à 0 ˚C,
v) poursuivre la polymérisation dudit mélange polymérisable liquide jusqu’à obtention d’un alliage de polymères
durci, et
vi) démoulage de l’article moulé formé par ledit alliage de
polymères.
L’invention concerne également un article moulé transparent comprenant un alliage de polymères, dont au moins
l’un est un polymère thermodurcissable, susceptible
d’être obtenu par un tel procédé.
BOPI 09/10
a 2.920.338 – b (A1) – d [07 06122]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 29 D 29/00 (2006.01), B 29 C 45/14, A 01 K
13/00. – k SANGLE DE FIXATION, NOTAMMENT
POUR L’EQUITATION – p ( I n ve n t e u r s :
HODL
M A N F R E D ; P I N TO M A R Q U E S G E O R G E S ) . –
Demandeur : PHOENIX INNOPLAST Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication d’un sangle (1) de fixation comprenant au
moins une partie rigide (2, 3) prolongée par une partie
élastique (4), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes
visant à:
a) mettre en oeuvre au moins une première opération de
moulage d’un premier matériau dans un premier moule
en vue de réaliser au moins une partie rigide,
b) positionner ensuite la partie rigide obtenue dans un
second moule,
c) mettre en oeuvre une seconde opération de moulage
dans le second moule à l’aide d’un second matériau
compatible avec le premier matériau, de façon à obtenir
une liaison par soudure par fusion entre la partie rigide et
la partie élastique dans au moins une zone prédéterminée.
a 2.920.339 – b (A1) – d [07 57191]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 41 F 13/02 (2006.01), B 41 F 13/58. –
k DISPOSITIF D’ENTRAINEMENT D’UNE OU PLUSIEURS BANDES SUPERPOSEES POUR PRESSE ROTATIVE ET PRESSE ROTATIVE –
(Inventeurs : BELLECULEE CYRILLE ; GRIFFON MICHEL). –
Demandeur : GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES
NANTES Société anonyme, –
LAVOIX
p
o
r
m Ce dispositif est du type comprenant deux rouleaux
(20A, 20B) contrarotatifs d’axes de rotation (A1, A2) sensiblement parallèles, prévus pour pincer la ou les
bande(s) (4) entre eux et faire défiler la ou les bande(s)
(4) du fait de leur rotation, chaque rouleau (20A, 20B)
possédant deux surfaces d’appui (22A, 24A; 22B, 24B)
cylindriques espacées définissant chacune une zone de
pincement (Z1, Z2) de la ou des bande(s) avec une surface d’appui correspondante de l’autre rouleau située en
regard.
Selon un aspect de l’invention, les rouleaux (20A, 20B)
sont déplaçables l’un par rapport à l’autre suivant la
direction des axes de rotation (A1, A2), et un déplacement d’un des rouleaux (20A, 20B) par rapport à l’autre
suivant la direction des axes de rotation modifie un écartement (E) entre les zones de pincement (Z1, Z2).
B29D
55
56
B42D
a 2.920.340 – b (A1) – d [07 06216]. – e 05 septembre 2007. – j B 42 D 15/10 (2006.01), B 42 D 121/00,
209/00, 215/00, G 06 K 19/063. – k DOCUMENT SECURISE ET PROCEDE POUR SECURISER UN DOCUMENT –
(Inventeurs: NOIZET ALEXANDRE; SOUPARIS HUGUES). –
Demandeur : HOLOGRAM INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: BREDEMA
p
o
r
m L’invention se rapporte à un document sécurisé (1)
comprenant un support de données (2) comprenant des
perforations (3) visibles par un observateur (6), caractérisé en ce que le document sécurisé comprend des
moyens réfléchissants (4, 10) agencés pour que de la
lumière traversant les perforations (3) du support (2) soit
réfléchie au travers des perforations.
a 2.920.341 – b (A3) – d [07 08085]. – e 16 novembre 2007. – j B 42 F 9/00 (2006.01), B 42 F 21/00. –
k RELIURE MOBILE COMPRENANT UNE PINCE DE
FIXATION – p ( I n v e n t e u r : F U C H S O L I V E R ) . –
o Demandeur: BRAUSE GMBH, – r M a n d a t a i r e :
BLETRY & ASSOCIES . – f P r i o r i t é : D E , 3 1 a o û t
2007, n˚ 202007012260.8.
m L’invention concerne une reliure mobile comprenant
une pince de fixation (20) destinée à fixer le contenu de
la reliure, la pince de fixation comprenant une languette
inférieure (22) ainsi qu’une languette supérieure (24) et
une zone centrale, une fente destinée à introduire des
bandes d’inscription, qui peuvent être lues de l’extérieur,
étant prévue dans la zone centrale. L’objectif de l’invention de faciliter l’accès à ladite reliure mobile.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.342 –
(A1) –
[07 06210]. –
B 44 C 1/26 (2006.01), B 27 D 5/00. –
PROCEDE DE PREPARATION DES PLACAGES
POUR LA DECOUPE EN SERIE –
(Inventeur: FRANCOIS ERIC). –
Demandeur: FRANCOIS ERIC
j
k
p
o
m Il s’agit d’une technique de préparation concernant
l’ordonnancement des placages en vue de la découpe
pour obtenir des pièces de marqueterie en série.
Cette amélioration concernant la phase de préparation
de découpe des placages permet en autre une découpe
simultanée et sur plusieurs épaisseurs des motifs par la
disposition en sandwich des feuilles de placage intercalées d’un film autocollant double face préalablement
fixées à l’aide d’un même type de film décrit précédemment sur une tablette constituant alors un plan de travail.
a 2.920.343 – b (A1) – d [07 06024]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 60 B 27/02 (2006.01), B 60 B 27/00, 27/
06. – k DISPOSITIF DE SECURITE POUR AXE DE
ROUE DE BICYCLETTE – p (Inventeurs : MARIN LAMELLET GILLES ; DUPOUHET ALEXANDRE). –
Demandeurs : MARIN LAMELLET GILLES ; DUPOUHET ALEXANDRE, –
Mandataire : CABINET GASQUET
o
r
m Dispositif de montage et de démontage rapide pour
axe de roue de vélo, du type constitué principalement
d’une tige transversale (2) dont les extrémités sont filetées, pour coopérer par une de ses extrémités (20) avec
un écrou de réglage (3), et par l’autre de ses extrémités
avec un système de réglage et de démontage rapide,
caractérisé en ce que le dispositif de montage et de
démontage est constitué par l’écrou de réglage (3), d’une
rondelle d’appui (6), et d’une douille de verrouillage et de
déverrouillage (7), tandis que ladite douille coopère avec
l’écrou de réglage grâce à un système de verrouillage de
la douille (7) sur ledit écrou (3).
B44C
57
58
B60D
a 2.920.344 – b (A1) – d [07 06228]. – e 05 septembre 2007. – j B 6 0 D
1/24 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE REMORQUAGE ANTILACET ARTICULE – p (Inventeur : WOESTELANDT EMILE JEAN
JOSEPH). – o Demandeur : WOESTELANDT EMILE
JEAN JOSEPH, – r Mandataire: WOESTELANDT EMILE
m Dispositif
de remorquage articulé antilacet d’une
remorque et d’un véhicule tracteur caractérisé par
1˚-son positionnement sous l’arrière du véhicule tracteur
et par le fait qu’il comporte un crochet d’attelage porté
par un chariot oscillant transversalement dans un support, comme un pendule, à l’extrémité d’une flèche,
laquelle est solidaire, en avant, du châssis du véhicule
tracteur en un point situé à l’aplomb de l’axe de ses
roues arrières .et en son milieu..
2˚-le fait que la dépendance du chariot vis-à-vis de la flèche est interrompue par un verrou à un angle déterminé
de virage avec retour au centre afin d’éviter tout accrochage de la remorque dans les grands virages
3˚- Le remplacement de la rotule habituelle par un cylindre transversal excluant toute possibilité de rotation latérale du crochet d’attelage
a 2.920.345 – b (A1) – d [07 06178]. – e 04 septembre 2007. – j B 60 G 21/00 (2006.01), B 60 G 17/
015. – k DISPOSITIF DE DECONNEXION ET DE CONNEXION DE DEUX DEMI-BARRES ANTIROULIS POUR
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : CARCENAC CHARLES ; ALBERT LAURENT ; MASSON OLIVIER). –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (1) de déconnexion
totale ou partielle et de connexion des deux demi-barres
antiroulis droite et gauche (2a, 2b) coaxiales d’un véhicule automobile.
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend deux
roues libres (7, 8) montées coaxiales autour de la première demi-barre antiroulis (2b), la bague extérieure (80)
de l’une des roues libres (8) pouvant être entraînée en
rotation librement dans le sens horaire autour de ladite
première demi-barre (2b) par un moteur électrique (4) et
bloquée en rotation dans le sens anti-horaire par rapport
à cette demi-barre (2b), la bague extérieure (70) de
l’autre roue libre (7) pouvant être entraînée en rotation
librement dans le sens anti-horaire autour de ladite première demi-barre antiroulis (2b) par un moteur électrique
(3) et bloquée en rotation dans le sens anti-horaire, et en
ce que les deux moteurs (4, 3) sont supportés par un bâti
(20) solidaire en rotation de la seconde demi-barre antiroulis (2a) et sont commandés de façon à permettre la
connexion des deux demi-barres (2a, 2b) lorsque les
deux moteurs (3, 4) sont à l’arrêt et leur déconnexion
lorsqu’ils sont actionnés.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.346 – b (A1) – d [07 57190]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 60 H 1/24 (2006.01), B 60 H 1/26. –
k SYSTEME D’AERATION POUR UN VEHICULE –
p (Inventeur: BOUCHY LAURENT). – o D e m a n d e u r :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r
m L’invention concerne un système d’aération pour un
véhicule, comportant un conduit d’aération (55) présentant une entrée par laquelle est introduit un flux d’air (69),
et une sortie par laquelle est évacué ledit flux d’air (69).
Ledit conduit (55) comporte des moyens d’insonorisation
(65) qui recouvrent partiellement une paroi interne dudit
conduit (55). Le système selon l’invention comporte également, en combinaison avec les moyens d’insonorisation, des moyens déflecteur (67) pour diriger ledit flux
d’air (69) provenant de l’entrée du conduit vers les
moyens d’insonorisation (65).
a 2.920.347 – b (A1) – d [07 57278]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 60 H 1/24 (2006.01). – k G RO U P E D E
CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE PERMETTANT UN PIQUAGE D’AIR
SUR SES DEUX COTES –
(Inventeur: CIFRE FABRICE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un groupe de chauffage et/ou de
climatisation de véhicule automobile permettant un
piquage d’air sur ses deux côtés.
Ce groupe est caractérisé en ce qu’il comprend un évidement (a) sur chaque côté longitudinal de son carter (c),
cet évidement (a) permettant de réaliser un piquage d’air
pour l’alimentation en air d’un élément du véhicule.
B60H
59
60
B60H
a 2.920.348 – b (A1) – d [07 57279]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 60 H 1/32 (2006.01). – k CARTOUCHE
AMOVIBLE DE DIFFUSION D’UNE SUBSTANCE VOLATILE DANS UN GROUPE DE CHAUFFAGE ET/OU DE
CLIMATISATION DE VEHICULE –
( I nve n t e u r : C I FRE FABRICE). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne une cartouche amovible de diffusion d’une substance volatile dans un groupe de chauffage et/ou de climatisation de véhicule.
Cette cartouche est caractérisée en ce que la libération
de la substance volatile s’effectue par diffusion à l’intérieur du carter (c) du groupe de chauffage et/ou de climatisation, la cartouche (1) étant logée au moins en partie
dans un évidement prévu dans le carter (c), des moyens
de fixation (3, 3a, 4, 4a, 5) étant prévus sur la cartouche
(1) coopérant avec des moyens correspondants (4b) sur
le carter (c) pour sa fixation temporaire avec celui-ci.
L’invention concerne aussi un groupe de chauffage et/ou
de climatisation de véhicule avec une telle cartouche.
a 2.920.349 – b (A1) – d [07 57207]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 H 3/06 (2006.01), A 61 L 9/12, B 60 H
3/00. – k SYSTEME DE TRAITEMENT DE L’AIR PAR
DIFFUSION DE DEUX PRODUITS VOLATILES DANS
U N F I LT R E T R AV E R S E PA R C E T A I R –
(Inventeurs: CIFRE FABRICE; DECHARNES DIDIER;
R E N AU D V I N C E N T ; M O I T I E C A R O L I N E ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un système (39) de traitement
de l’air traversant un filtre (1) incluant une étoffe (2)
repliée en accordéon, ce système comprenant un premier réservoir (40) destiné à recevoir une substance traitante liquide volatile, et un second réservoir (41) destiné
à recevoir une substance traitante liquide volatile, chaque
réservoir étant destiné à être inséré entre deux plis (3)
consécutifs de l’étoffe (2).
Selon l’invention, le système comprend une articulation
élastique (42) solidarisant les deux réservoirs (40, 41)
l’un à l’autre et tendant à les ramener en appui l’un contre l’autre afin de fixer ces réservoirs (40, 41) au filtre (1)
en les engageant de part et d’autre d’un pli (3) de l’étoffe
(2) pour qu’ils enserrent ce pli (3).
L’invention trouve son application dans le domaine de
l’automobile.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.350 –
(A1) –
[07 57321]. –
B 60 J 5/04 (2006.01). –
PORTE LATERALE RENFORCEE POUR VEHICULE AUTOMOBILE. –
( I nve n t e u r s : F L A M M A N G E R I C ; M O RO
PATRICK; GUERTEAU FREDERIC). –
Demandeur :
j
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
porte latérale de véhicule automobile.
Ce procédé comporte une étape de ferrage au cours de
laquelle est formée une structure de porte, et une étape
de montage ultérieure à l’étape de ferrage, au cours de
laquelle sont installés des équipements de porte. L’étape
de montage comprend l’installation d’une unité de renfort
(3; 3’) contre des efforts d’enfoncement.
a 2.920.351 – b (A1) – d [07 06068]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 60 J 7/08 (2006.01), B 60 J 7/20. –
k TOIT DECOUVRABLE POURVU D’UN ELEMENT DE
COUVERTURE SOUPLE ET D’UNE LUNETTE ARRIERE –
(Inventeur : GUILLEZ JEAN MARC). –
D e m a n d e u r : H E U L I E Z S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL
p
o
r
m L’invention se rapporte à un toit découvrable pourvu
d’un élément de couverture souple (4) et d’une lunette
arrière (1) basculante entre une position de service où le
bas de lunette est sensiblement au niveau haut du coffre
et une position rangée, l’élément de couverture souple
étant pourvu de moyen en vue de déplacer son bord
avant vers l’arrière du véhicule, ce toit découvrable étant
caractérisé en ce que:le bord (1A) supérieur de la lunette
arrière bascule vers l’arrière pour l’amener dans sa position rangée et en position rangée de l’élément de couverture, celui-ci est placé au niveau de la zone initialement
occupée par la lunette arrière
B60J
61
62
B60J
a 2.920.352 – b (A1) – d [07 57229]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 60 J 10/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
REDUCTION DE BRUITS LIES AU FROTTEMENT ENTRE UN LECHEUR DE VITRE ET UNE VITRE MOBILE
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
CHAIGNE SEBASTIEN ; PETEUL CLAIRE). –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de réduction de
bruits liés au frottement d’une lèvre (9) d’un lécheur de
vitre sur une face (31) d’un panneau de verre (3) d’une
vitre mobile (1) d’un véhicule automobile, caractérisé en
ce qu’il comporte un actionneur (10) apte à moduler
l’effort de plaquage exercé par ladite lèvre (9) sur ladite
vitre mobile (1) ou par ladite vitre mobile (1) sur ladite
lèvre (9).
a 2.920.353 – b (A1) – d [07 57218]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 J 10/08 (2006.01), B 60 J 5/02. –
k ENSEMBLE D’ETANCHEITE D’UNE PORTE AVANT
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PORTE AVANT
COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE D’ETANCHEITE –
(Inventeur: SIMON GUILLAUME). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble d’étanchéité (10),
du type comprenant sur une porte (1), un joint d’étanchéité (20) bas de porte, un joint d’étanchéité (40) avant
de porte et un joint d’étanchéité (30) d’aile. Le joint
d’étanchéité (30) d’aile et le joint d’étanchéité (40) avant
de porte forment une pièce continue comprenant une
partie (41) d’emboîtement de l’extrémité avant du joint
d’étanchéité (20) bas de porte.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.354 – b (A1) – d [08 55761]. – e 2 8 a o û t
2008. – j B 60 K 15/067 (2006.01), B 62 D 65/02, 63/
04, B 66 F 9/06. – k CADRE DE RETENUE DE RESERVOIR – p (Inventeur : LIN CHUANG HSIUNG). –
o Demandeur : KWANG YANG MOTOR CO LTD, –
r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
f Priorité: TW, 31 août 2007, n˚ 096132473.
m Cadre de retenue de réservoir (3) pour une carrosserie de véhicule (2) comprenant des poutrelles avant et
arrière (31, 33) connectées à la carrosserie de véhicule
(2), une première poutrelle (32) connectée à la carrosserie de véhicule (2) et la poutrelle avant (31), une seconde
poutrelle (34) connectée de façon amovible à la carrosserie de véhicule (2), et un élément de protection (35)
possédant au moins une extrémité connectée de façon
amovible à une poutrelle respective des première et
seconde poutrelles (32, 34). Un réservoir de carburant
(200) est amovible à partir d’un espace de retenue de
réservoir (30) défini de façon coopérative par les poutrelles avant, arrière, première et seconde (31, 33, 32, 34),
l’élément de protection (35), et la carrosserie de véhicule
(2) lorsque la seconde poutrelle (34) et l’élément de protection (35) sont détachés du cadre de retenue de réservoir (3).
a 2.920.355 – b (A3) – d [07 06100]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 6 0 K
35/00
(2006.01). –
k CONTROLEUR DE DISTANCE DE SECURITE ENTRE DEUX VEHICULES SE DEPLACANT DANS LE
MEME SENS –
(Inventeur : MERENS JEAN FRANCOIS). –
Demandeur: MERENS JEAN FRANCOIS
p
o
m L’invention
concerne un dispositif qui permet de
visualiser et de contrôler une distance de cinquante
mêtres entre deux véhicules en marche sans quitter la
route des yeux.
Il est constitué d’une bande de film adhésif teinté en vert
très clair collé sur le pare-brise. Lorsque le véhicule précédent se situe au-dessus de la bande de film le conducteur du véhicule suiveur est certain de se trouver à aumoins cinquante mètres de son prédecesseur.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à tous les conducteurs de véhicules à moteur.
B60K
63
64
B60L
a 2.920.356 – b (A1) – d [07 57341]. – e 04 septembre 2007. – j B 6 0 L
7/24 (2006.01). –
k DISPOSITIF SECURITAIRE DE DETECTION D’INSUFISANCE DE FREINAGE ELECTRIQUE ET DE COMMUTAT I O N S U R U N F R E I N S E C U R I TA I R E . –
(Inventeur : JOBARD THIERRY PATRICK LOUIS
FRANCOIS). –
Demandeur : ALSTOM TRANSPORT
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce dispositif de détection d’insuffisance de freinage
électrique et de commutation sur un frein sécuritaire est
destiné à un véhicule de traction électrique, en particulier
à un véhicule ferroviaire, équipé d’une chaîne de traction
(1), le système comprenant un premier frein, électrique,
non sécuritaire, intégré à la chaîne de traction (1), et un
deuxième frein (2, 117) sécuritaire.
Il est caractérisé en ce qu’il comprend un organe de commutation (20) depuis le premier frein sur le deuxième
frein (2, 117), un dispositif de surveillance (3) de la performance de freinage du premier frein par des données
de mesure d’intensité de courant, un dispositif de décision (4) de commuter depuis le premier frein sur le
deuxième frein (2, 117) à partir du franchissement d’une
valeur de seuil prédéterminée (240) et un dispositif
d’émission (5) d’un ordre de commutation à l’au moins un
organe de commutation.
a 2.920.357 – b (A1) – d [07 57211]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 N 2/04 (2006.01). – k S U P P O R T
POUR SIEGE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: GOUJON PATRICE). –
Demandeur :
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m La présente invention concerne un support (10) pour
siège (27) de véhicule automobile comprenant des brancards (8, 9), sensiblement parallèles, destinés à être
reliés d’une part au plancher (26) d’un véhicule et,
d’autre part, à un siège (27) de ce véhicule.
Conformément à l’invention, un tel support est caractérisé en ce qu’il comprend deux traverses (15, 16) telles
que chaque traverse (15, 16), sensiblement perpendiculaire aux brancards (8, 9), est fixée aux deux brancards
(8, 9) de façon à former un ensemble fixe sur le plancher
(26), sur lequel le siège (27) est monté.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.358 – b (A1) – d [07 57219]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 N 2/16 (2006.01). – k S T RU C T U R E
DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE REGLABLE
EN HAUTEUR –
(Inventeurs :
FOMPERINE
STEPHAN; BAUVINEAU LAURENT; KIESER SANDRA;
KLEIN HITPASS THORSTEN). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme;
BROSE FRANCE SAS, –
p
o
r
m Une telle structure comprend des pieds de support
avant (4) et arrière (6) et un cadre d’assise (2) comprenant deux montants (14) longitudinaux, chaque montant
longitudinal (14) étant solidaire d’une bielle arrière (16)
montée en rotation sur un pied de support arrière (6) et
d’une bielle avant (18) montée en rotation sur un pied de
support avant (4), un moyen de mise en rotation permettant la mise en rotation d’au moins une des bielles arrière
(16). La structure comprend une barre de liaison (20)
transversale mobile en rotation et solidaire à chacune de
ses extrémités d’une extrémité de bielles longitudinales
(24) dont l’autre extrémité est solidaire d’une des bielles
arrière (16) de sorte que la rotation d’une bielle arrière
(16) est transmise à l’autre bielle arrière (16) par l’intermédiaire de la barre de liaison (20).
a 2.920.359 – b (A1) – d [07 57301]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 N 2/36 (2006.01), B 60 N 2/04, 2/44,
B 60 R 7/04. – k BAC DE RANGEMENT POUR SIEGE
ARRIERE AMOVIBLE – p (Inventeurs : LE COQUIL
SERGE; BENSTEAD MARION). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r
m L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un plancher sur lequel sont disposées une rangée
de sièges avant et une rangée de sièges arrière (10) placée sur une marche (13), la rangée de sièges arrière
comportant au moins un dossier (11) et une assise (12)
pourvue d’un bac de rangement (19) disposé au dessous
de la partie frontale (15) de l’assise, caractérisé en ce
que l’assise de la rangée de sièges arrière est amovible
par le biais d’un mécanisme (17) agencé dessous, permettant de déplacer l’assise vers l’avant et vers le plancher du véhicule, et en ce que le bac de rangement
masque ledit mécanisme et se déplace avec l’assise de
manière à éviter le bord de la marche.
B60N
65
66
B60N
a 2.920.360 – b (A1) – d [08 55762]. – e 2 8 a o û t
2008. – j B 60 N 2/48 (2006.01). – k SIEGE DE VEHICULE A APPUIE TETE REGLABLE EN HAUTEUR ET
CET APPUIE-TETE –
(Inventeurs : BOKELMANN
TOBIAS ; BOES KLAUS ; GEISSLINGER JUERGEN). –
Demandeur :
LEAR
C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorités : US, 04
septembre 2007, n˚ 60969804 ; DE, 08 octobre 2007,
n˚ 102007048152.9.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un siège de véhicule et un
appuie-tête pour ce siège comportant une butée (26)
destinée à être montée sur une tige (22 ou 24) faisant
saillie d’un dossier du siège. Un bâti (28) est monté de
façon coulissante sur les tiges (22, 24). Un rembourrage
en mousse de l’appuie-tête et une housse sont montés
sur le bâti (28) pour supporter la tête d’une personne. Un
mécanisme de verrouillage comportant une colonne (32)
coopère avec la butée (26) et le bâti (28) pour permettre
des positions de verrouillage progressives du bâti (28)
par rapport à la butée (26). Un actionneur (38) coopère
avec le mécanisme de verrouillage pour le libérer afin
que l’appuie-tête et le bâti (28) puissent coulisser le long
des tiges (22, 24).
Domaine d’application: Sièges pour véhicules, etc.
a 2.920.361 – b (A1) – d [07 57248]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 60 N 2/64 (2006.01), B 60 R 22/24. –
k ACTIONNEUR DE DEVERROUILLAGE DE SIEGE A
LOGEMENT DE GUIDAGE ET D’EXTRACTION DE
CEINTURE DE SECURITE, ET DISPOSITIF DE DEVERROUILLAGE ET SIEGE CORRESPONDANTS. –
(Inventeur: LE COQUIL SERGE). –
Demandeur :
p
o
r
m Un
actionneur (AM), dédié au déverrouillage d’un
siège de véhicule automobile, est installé au voisinage
d’un coin supérieur du dossier du siège du côté qui est
orienté vers la carrosserie du véhicule, et peut être placé
manuellement dans des première et seconde positions
décalées pour commander respectivement le verrouillage et le déverrouillage du siège. Cet actionneur
(AM) comprend une première patte (P1) dont une extrémité dite supérieure est terminée par une paroi (PI) dite
inférieure et prolongée, d’un côté destiné à être orienté
vers l’intérieur du véhicule, par une seconde patte (P2)
prolongée par une partie de préhension (PP). Cette partie de préhension (PP) définit une paroi (PS) dite supérieure qui est placée en regard de la paroi inférieure (PI)
et qui définit avec cette dernière et avec la seconde patte
(P2) un logement (LO) qui présente une ouverture (OL)
d’un côté opposé à la seconde patte (P2) et qui est propre à guider une ceinture de sécurité (CS) fixée à la carrosserie lorsque l’actionneur (AM) est dans sa première
position et à permettre l’extraction de cette ceinture de
sécurité (CS) via l’ouverture (OL) lorsque l’actionneur
(AM) est dans sa seconde position.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.362 – b (A1) – d [07 57281]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 60 N 3/06 (2006.01). – k R E P O S E PIEDS POUR VEHICULE – p (Inventeurs : GILLERON
PHILIPPE; JOURDAN DOMINIQUE). – o Demandeur :
r
m Le repose-pieds est destiné à l’usage d’un passager
(PAR) d’un siège arrière (1) du véhicule. Il comprend un
plateau (6) qui comporte une surface d’appui des pieds
du passager (PAR) et qui est situé entre les glissières (3)
du siège avant (2) du véhicule situé devant le siège
arrière (1) dudit passager.
Le plateau (6) est mobile en translation avec l’assise (2A)
dudit siège avant (2) dans la direction longitudinale (X)
du véhicule et est relié à ladite assise (2A) par l’intermédiaire d’une articulation (8) permettant au plateau (6) de
se déplacer angulairement, de telle manière que l’angle
de la surface d’appui (θ) des pieds du passager (PAR)
évolue automatiquement suivant la position du siège
avant (2) dans la direction longitudinale (X) du véhicule.
- Véhicules automobiles. Repose-pieds pour passagers
arrière de véhicules automobiles.
a 2.920.363 – b (A1) – d [07 57222]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 P 3/00 (2006.01), B 60 P 3/10, B 62 D
49/06, B 60 N 2/005. – k VEHICULE DE REMORQUAGE A DEPLACEMENT LATERAL – p (Inventeur : PELLOUX PIERRE). – o Demandeur : PELLOUX PIERRE, – r Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
m L’invention
concerne un véhicule de remorquage
comportant quatre roues (RA1, RA2, RD1, RD2), dont au
moins deux sont directrices et supportant un châssis (1),
un siège de conduite (2) et au moins un agencement de
remorquage (3) disposé sur un côté dudit châssis, dit
côté arrière, le plan de symétrie longitudinal vertical (P)
du véhicule étant défini comme le plan de symétrie vertical coupant ledit côté.
Selon L’invention, ledit siège (2) a une assise sensiblement parallèle audit plan de symétrie longitudinal (P) du
véhicule et est excentré par rapport à ce plan.
B60N
67
68
B60P
a 2.920.364 – b (A1) – d [07 06169]. – e 03 septembre 2007. – j B 60 P 3/04 (2006.01). – k B OX E
AVEC BAT BLANC SOLIDARISANT POUR VEHICULE
DE TRANSPORT D’ANIMAUX –
(Inventeur: LEMONNIER ALAIN). –
Demandeur: VANS THEAULT Société anonyme
p
o
m L’invention
concerne des boxes (100) positionnés
dans des véhicules destinés à transporter des animaux.
Les dits boxes sont caractérisés en ce qu’ils comprennent une cloison avant (200), une barre de poitrail ou
séparation (400), un bat flanc (300) avec dispositif de
réglage (310) et dispositif de verrouillage (320).
Lorsque les doigts (307) du dispositif de verrouillage
(320) sont en contact sur la barre de poitrail (400),
l’ensemble Cloison avant (200), bat flanc (300) et barre
de poitrail (400) forme une entité qui participe à la rigidité
de la carrosserie.
a 2.920.365 – b (A1) – d [08 04717]. – e 2 7 a o û t
2008. – j B 60 Q 1/04 (2006.01), B 60 Q 1/20, 1/34. –
k AGENCEMENT DE FIXATION POUR FIXER UN PHARE SUR UN ELEMENT D’HABILLAGE D’UN VEHICULE –
(Inventeur: RAIM PETER). –
Demandeur :
DECOMA (GERMANY) GMBH, –
Mandataire: HOSSLE KUDLEK & PARTNER . –
Priorité : DE, 31 août
2007, n˚ 102007043275.7.
p
o
r
f
m L’invention concerne un agencement de fixation pour
fixer un phare (101) sur un élément d’habillage (102) d’un
véhicule, comportant au moins un clip (103) qui est prévu
sur un premier côté d’une surface enveloppe (104) du
phare (101), et au moins un élément de retenue (105) qui
est prévu sur un second côté de la surface enveloppe
(104) agencé sensiblement à l’opposé du clip (103), et
des traversées (107, 108) prévues pour recevoir ledit au
moins un clip (103) et ledit au moins un élément de retenue (105) dans l’élément d’habillage (102).
L’invention concerne également un phare pour la fixation
sur un élément d’habillage, un élément d’habillage recevant un tel phare, un procédé de fixation d’un phare sur
un élément d’habillage de véhicule, et un véhicule comprenant un tel phare.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.366 – b (A1) – d [07 57261]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 6 0 Q
1/132
(2006.01). –
k ASSEMBLAGE ROTATIF DE LAMPE POUR VEHICUL E AYA N T U N E U N I T E D E L I M I TAT I O N –
(Inventeur: TSENG CHIAN YIN). –
Demandeur :
TSENG CHIAN YIN, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m Assemblage rotatif de lampe pour véhicule comportant un cadre principal (1), et une unité d’éclairage (2) qui
comporte un support (21) de douille de lampe connecté
de manière pivotante au cadre principal (1), et une
douille de lampe (23) connectée au support (21) de
douille de lampe et effectuant une rotation de manière
synchrone avec celui-ci. Une unité d’entraînement (3)
étant montée sur le cadre principal (1) pour mettre en
rotation le support (21) de douille de lampe relativement
au cadre principal (1). Une unité de limitation (4) est prévue de façon à limiter un angle de rotation du support
(21) de douille de lampe à un angle préréglé, et comporte au moins un capteur de lumière (41) sur le cadre
principal (1), et au moins une pièce d’obstruction de
lumière (42) connectée au support (21) de douille de
lampe et effectuant une rotation de manière synchrone
avec celui-ci. Le capteur de lumière (41) envoie un signal
à l’unité d’entraînement (3) pour arrêter une rotation du
support (21) de douille de lampe lors de la détection
d’une arrivée de la pièce d’obstruction de lumière (42).
a 2.920.367 – b (A1) – d [07 57262]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 6 0 Q
1/132
(2006.01). –
k ASSEMBLAGE DE LAMPES ROTATIVES POUR VEHICULE AYANT UN MECANISME DE CORRECTION
D’ANGLE –
(Inventeur : TSENG CHIAN YIN). –
Demandeur: TSENG CHIAN YIN, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m Assemblage de lampes rotatives pour véhicule comportant un cadre principal (1), une unité d’éclairage (2)
comportant un support (21) de douille de lampe rotatif
connecté de manière pivotante au cadre principal (1) et
ayant une plaque (212) à dents d’engrenage, et un mécanisme d’entraînement (3) comportant un moteur (31)
monté sur le cadre principal (1) pour mettre en rotation le
support (21) de douille de lampe selon un angle prédéterminé, et un engrenage (32) de moteur connecté au
moteur (31). Un engrenage de correction (33) est
engrené entre l’engrenage (32) de moteur et la plaque
(212) à dents d’engrenage. Un mécanisme de correction
d’angle (4) comporte un indicateur d’angle (42) effectuant une rotation en même temps que l’engrenage de
correction (33) pour indiquer un angle de rotation de
l’engrenage de correction (33), et un capteur d’angle (41)
destiné à détecter l’angle de rotation de l’engrenage de
correction (33). Une unité de commande (34) commande
le moteur (31) pour corriger une position angulaire du
support (21) de douille de lampe lorsque l’angle de rotation détecté par le capteur d’angle (41) n’est pas cohérent avec l’angle prédéterminé.
B60Q
69
70
B60Q
a 2.920.368 – b (A1) – d [07 57247]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 60 Q 1/26 (2006.01), B 60 Q 1/28, 1/30. –
k DISPOSITIF DE DETECTION DE POSITIONS SOLAIRES BASSES, POUR L’ALLUMAGE AUTOMOBILE DE
BLOCS OPTIQUES D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeur: BARRON GILLES). –
Demandeur :
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié à la détection de lumière
pour le contrôle de l’utilisation de phares (PH) et de feux
arrière (FA) d’un véhicule automobile (V). Ce dispositif
(D) comprend au moins i) un moyen de filtrage (MF1),
comprenant une entrée (EF1) propre à recevoir des
rayons lumineux issus du soleil et une sortie (SF1), et
agencé pour laisser passer par sa sortie (SF1) les rayons
lumineux reçus sous un angle inférieur à une valeur
angulaire choisie par rapport à l’axe longitudinal (X) du
véhicule (V), et ii) un capteur (CL1) chargé de mesurer
l’intensité de la lumière passant par la sortie (SF1) et de
délivrer un signal requérant l’allumage des phares (PH)
et/ou des feux arrières (FA) lorsque cette intensité est
supérieure à un seuil choisi.
a 2.920.369 – b (A1) – d [08 55709]. – e 2 6 a o û t
2008. – j B 60 R 1/072 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’ELIMINATION D’ANGLE MORT ET D’ALERTE A INDUCTION POUR VEHICULE. –
(Inventeur : CHANG
CHIA JUNG). –
Demandeur : CHANG CHIA JUNG, –
Mandataire: CABINET JEANNET . –
Priorité : TW,
30 août 2007, n˚ 096214463.
p
o
r
f
m Cette invention se rapporte à un type de modification
structurel de rétroviseur électrique et plus particulièrement un système d’élimination d’angle mort et d’alerte à
induction pour véhicule, comprenant un corps principal
de rétroviseur (10) avec une pièce interne de miroir
(101); un moteur d’entraînement (12) installé à l’intérieur
du corps (10) et fixé au miroir afin de contrôler l’angle
dudit miroir; un système de détection (14) installé dans le
corps (10) pour détecter les objets se déplaçant à
proximité; un jeu de composants de commande (18) installé dans le corps (10) et séparément fixé au système de
détection (14) et au moteur d’ entraînement (12); des
signaux détectés par le système (14) sont transmis au
jeu de composants de commande (18) qui à son tour
contrôle le moteur pour permettre au miroir de former
l’angle le plus approprié pour le conducteur, améliorant
ainsi la sécurité de la conduite.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.370 – b (A1) – d [07 57280]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 60 R 5/04 (2006.01). – k TA B L E T T E
P O U R VO L E T A R R I E R E D E V E H I C U L E . –
(Inventeurs: GILLERON PHILIPPE; JOURDAN DOMINIQUE). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m - La tablette (10) comprend un cadre support (11)
rigide, un fond rigide (12) et des parois latérales (13)
reliant le cadre support (11) au fond (12). Les parois latérales (13) sont de hauteur extensible et des moyens de
réglage (21, 22) de ladite hauteur sont prévus de façon à
donner à la tablette (10) une forme de cuvette de profondeur variable.
- Véhicules automobiles. Tablettes arrière. Tablettes de
volet arrière.
a
b
d
e
k
2.920.371 –
(A1) –
[07 57317]. –
B 60 R 11/02 (2006.01). –
SUPPORT
POUR APPAREIL ELECTRONIQUE NOMADE. –
Division demandée le 22/08/08 bénéficiant de la date
de dépôt du 03/09/07 de la demande initiale n˚ 07
57317. –
(Inventeur : MOCQUARD DOMINIQUE). –
Demandeur : ADM CONCEPT Société anonyme, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
j
n
p
o
r
m Ce
support pour appareil électronique nomade est
destiné à intégrer un tel appareil à l’habitacle d’un véhicule. Il comporte une embase destinée au montage du
support et un socle (12) de réception de l’appareil monté
sur l’embase. L’embase comporte des moyens pour la
fixation du support sur un équipement du véhicule intégré à l’habitacle.
L’invention trouve notamment application au montage
d’un navigateur GPS sur une planche de bord d’un véhicule automobile.
B60R
71
72
B60R
a 2.920.372 – b (A1) – d [07 57277]. – e 3 0
2007. – j B 60 R 13/02 (2006.01). – k PIECE
août
D’HABILLAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE AGENCEE AU
VOISINAGE D’UN OUVRANT –
(Inventeurs : ANDRE
GERALD; CHERON HUGUES). –
Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Dans un véhicule comportant un cadre d’appui (12)
d’un ouvrant (10), en particulier un hayon, et une gouttière (26) agencée autour du cadre (12), la pièce
d’habillage (40) comporte des moyens (42) de masquage
de la gouttière (26), et éventuellement des moyens (44)
de masquage du cadre (12).
a 2.920.373 – b (A1) – d [07 57303]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 R 16/023 (2006.01). – k DISPOSITIF
D’ADAPTATION D’UN SYSTEME MULTIMEDIA DANS
UN VEHICULE –
(Inventeurs : KORZIN STEPHANE ;
ORTIS CHARTIER MURIELLE). –
Demandeur : REN AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’adaptation (1)
destiné à être disposé dans un véhicule entre un calculateur du véhicule et un calculateur d’un deuxième élément
intégré dans ledit véhicule pour échanger des informations entre-eux, caractérisé en ce que le dispositif (1)
comporte un premier moyen d’interface véhicule (20)
relié à un fil dédié (22) du véhicule et un deuxième
moyen d’interface véhicule (21) relié à un réseau (23) du
véhicule, et en ce qu’il comporte un premier moyen
d’interface deuxième élément (30) relié à un réseau (33)
du deuxième élément et un deuxième moyen d’interface
deuxième élément (30) relié à un fil dédié (33) du
deuxième élément.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.374 – b (A3) – d [07 06116]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 R 19/18 (2006.01), B 60 R 21/34, B 62 D
25/08. – k STRUCTURE AVANT D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE AGENCEE POUR ABSORBER LES
CHOCS PIETONS –
Certificat d’utilité résultant de la
transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 31/08/07. –
(Inventeurs : BOUCHERIT KACI ;
HLUBINA THIERRY). –
Demandeur : RENAULT SAS
Mandataire : CABINET JOLLY
n
p
o
r
m L’invention concerne une structure avant d’un véhicule automobile comprenant une traverse rigide (1) dont
les extrémités opposées sont fixées au châssis du véhicule et un bouclier avant (2) déformable situé à une certaine distance devant la traverse rigide (1), caractérisée
en ce que la traverse rigide (1) présente un profil comportant une partie creuse (3) faisant saillie dans une direction opposée au bouclier (2) et en ce qu’entre le bouclier
(2) et cette traverse rigide (1) est disposée une traverse
déformable (4) comportant une partie en saillie (5) dirigée vers le bouclier (2), de telle sorte qu’en cas de choc
à l’avant du véhicule, la partie en saillie (5) de la traverse
déformable (4) puisse se déformer vers l’arrière et se
loger dans la partie creuse (3) de la traverse rigide (1).
a
b
d
e
2.920.375 –
(A1) –
[07 06159]. –
B 60 R
21/272 (2006.01). –
GENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ RENFERMANT UNE RESERVE DE GAZ SOUS PRESSSION –
( I n v e n t e u r : PAT TO N Y VO N N I G ) . –
Demandeur: LIVBAG Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m La
présente invention est relative à un générateur
pyrotechnique de gaz présentant une enveloppe tubulaire (1) qui renferme une réserve (4) de gaz, encadrée
longitudinalement par deux chambres de diffusion (3, 5)
communiquant chacune avec l’extérieur via au moins une
ouverture de décharge (13), caractérisé par le fait que:
- ladite réserve (4) est traversée de part en part par un
canal (73) dont les extrémités opposées débouchent
dans lesdites chambres de diffusion (3, 5);
- ledit canal (73) communique avec l’intérieur de ladite
réserve (4) par au moins une ouverture (75);
- dans ce canal (73) est engagé un moyen d’obturation
(6),
ledit moyen d’obturation (6) étant mobile entre une première position extrême dans laquelle il se situe en regard
de ladite ouverture (75) et obture ainsi ladite réserve (4)
ainsi que le canal (73), et une deuxième position extrême
dans laquelle n’obture pas lesdites réserve et canal, de
sorte que le gaz contenu dans ladite réserve (4) peut se
propager vers l’extérieur, via ladite ouverture (75), ledit
canal (73) et les deux chambres de diffusion (3, 5).
B60R
73
74
B60T
a 2.920.376 – b (A1) – d [07 57288]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 T 7/12 (2006.01). – k SYSTEME DE
COMMANDE DU DESSERRAGE D’UN DISPOSITIF DE
FREIN DE PARKING AUTOMATIQUE, EMBARQUE A
B O R D D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : DESFRICHES CHRISTOPHE ; MONTI
ALESSANDRO; FEBRER PASCAL). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
p
o
r
m Le système de commande du desserrage d’un dispositif de frein de parking automatique (1), embarqué à
bord d’un véhicule automobile, comprend des moyens
d’émission (3) pour émettre plusieurs fois une commande de desserrage du dispositif de frein de parking
(1), et des moyens d’interface (4), disposés entre lesdits
moyens d’émission (3) et ledit dispositif de frein de parking (1), pour recevoir lesdites émissions de la commande de desserrage et transmettre une commande de
desserrage dudit dispositif de frein de parking (1).
a 2.920.377 – b (A1) – d [07 06098]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 60 T 11/16 (2006.01), B 21 C 23/02, B 29 C
47/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN MAITRE
CYLINDRE DE FREIN – p ( I nve n t e u r s : B O U R L O N
PHILIPPE; BOURGOIS LIONEL). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, – r M a n d a t a i r e : R O B E RT
BOSCH FRANCE SAS
m L’invention concerne un maître cylindre de frein dont
toutes ses surfaces latérales parallèles à l’axe (XX’) de
l’alésage (al1) du cylindre ne possèdent pas de protubérance. L’invention concerne également un procédé de
fabrication d’un maître cylindre selon lequel un profilé est
fabriqué par extrusion et des corps de maîtres cylindres
sont découpés dans ce profilé.
Applications: Maître cylindre de freins automobiles.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.378 – b (A1) – d [07 06164]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 T 11/16 (2006.01). – k M A I T R E C Y LINDRE HYDRAULIQUE DE FREINAGE COMPORTANT
UN MOYEN DE CENTRAGE D’UN RESSORT DE RAPPEL –
(Inventeurs : LHUILLIER LAURENT ; BERNADAT OLIVIER; GAFFE FRANCOIS). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : ROBERT
BOSCH FRANCE SAS
p
o
r
m Maître-cylindre (10) hydraulique de freinage pour un
véhicule automobile, du type qui comporte un corps (12)
sensiblement axial à l’intérieur d’un alésage (14) duquel
est monté coulissant, d’arrière en avant, au moins un piston axial (18) qui est rappelé élastiquement vers sa position arrière de repos à l’encontre d’une première butée
arrière par l’intermédiaire d’un ressort spiral (26) prenant
appui sur une face avant (28) de fond de l’alésage (14),
et du type dans lequel le ressort spiral (26) est maintenu
dans l’alésage par l’intermédiaire d’un moyen de maintien qui coopère avec le ressort (26) et qui est destiné à
éviter que le ressort (26) ne se coince contre une partie
avant (30) du piston axial (18), le moyen de maintien
comportant un moyen (34) de centrage du ressort sur la
face avant (28) de fond de l’alésage (14).
a 2.920.379 – b (A1) – d [07 06101]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 60 T 13/567 (2006.01). – k BOITIER DE
SERVOMOTEUR D’ASSISTANCE AU FREINAGE –
(Inventeur: LEBOISNE CEDRIC). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : ROBERT
BOSCH FRANCE SAS
p
o
r
m L’invention concerne un servomoteur d’assistance au
freinage comprenant un boîtier (10) contenant une jupe
mobile (15) délimitant une chambre avant (10av) située
entre une paroi avant (11) du boîtier et la jupe mobile
(15), et une chambre arrière (10ar) située entre une paroi
arrière (13) du boîtier et la jupe mobile (15). Deux tirants
de fixation (30, 31) situés de part et d’autre de l’axe (X)
du boîtier du servomoteur fixent une paroi (13) du boîtier
à une paroi du véhicule.
Selon l’invention, la paroi (13) du boîtier du servomoteur
qui est fixée à la paroi du véhicule et la cheminée (16) qui
contient le piston (17) du servomoteur comportent des
nervures de rigidification (40) situées entre les tirants et
la cheminée (16).
Application: Frein pour véhicule automobile
B60T
75
76
B60T
BOPI 09/10
a 2.920.380 – b (A1) – d [07 06103]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 60 T 13/567 (2006.01), B 62 D 65/02. –
k AGENCEMENT DE FIXATION A BAIONNETTE D’UN
SERVOMOTEUR COMPORTANT UN ELEMENT DE
CENTRAGE ET DE SOLLICITATION –
(Inventeurs :
FOURCADE JEAN ; RICHARD PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Mandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS
p
o
r
m L’invention propose un agencement (10) pour la fixation d’un servomoteur (12) d’assistance de freinage
d’orientation axiale (A) sur un tablier (14) de véhicule
automobile, du type dans lequel une face arrière (16) du
servomoteur (12) est destinée à être fixée sur une platine
(26) de réception fixée à une face avant (18) du tablier
(14), par l’intermédiaire de moyens (36, 38) de montage
à baïonnette interposés entre la face arrière (16) du servomoteur (12) et la face avant (18) du tablier (14), lesdits
moyens étant sollicités par des moyens élastiques (40),
caractérisé en ce qu’il comporte un élément (42) de centrage et de sollicitation qui est porté par la platine (26) de
réception, qui comporte de manière combinée les
moyens élastiques (40) et des moyens (44) de centrage
du servomoteur (12) par rapport à la platine (26) de
réception.
a 2.920.381 – b (A1) – d [07 57286]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 W 10/02 (2006.01), B 60 W 10/18, 7/
12. – k SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DU
DESSERRAGE D’UN DISPOSITIF DE FREIN DE PARKING AUTOMATIQUE EMBARQUE A BORD D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n v e n t e u r s : P OT H I N
RICHARD; MONTI ALESSANDRO). –
Demandeur :
p
o
r
m Le
système de commande (1) du desserrage d’un
dispositif de frein de parking automatique (2), embarqué
à bord d’un véhicule automobile, comprend des moyens
d’estimation (3) du couple transmis par l’embrayage, un
capteur (4) de mesure de l’angle d’inclinaison (θtilt) de la
surface de roulage, et des moyens de commande (5) du
desserrage du dispositif de frein de parking (2) munis de
premiers moyens de comparaison (6) du couple (ECT)
transmis par l’embrayage avec un couple de seuil
(CTseuil) continu dépendant de l’angle d’inclinaison
(θtilt_gelée) de la surface de roulage à la fin d’un arrêt du
véhicule. Le couple de seuil (CTseuil) est une fonction
paire de l’angle d’inclinaison (θtilt_gelée) de la surface de
roulage à la fin d’un arrêt du véhicule, et comprend une
première portion décroissante pour des valeurs de
l’angle d’inclinaison (θtilt_gelée) de la surface de roulage à
la fin d’un arrêt du véhicule inférieures à un premier seuil
négatif (seuil1), une deuxième portion constante et positive pour des valeurs de l’angle d’inclinaison (θtilt_gelée)
de la surface de roulage à la fin d’un arrêt du véhicule
comprises entre le premier seuil négatif (seuil1) et un
deuxième seuil positif (seuil2), et une troisième portion
croissante pour des valeurs de l’angle d’inclinaison
(θtilt_gelée) de la surface de roulage à la fin d’un arrêt du
véhicule supérieures au deuxième seuil positif (seuil2).
BOPI 09/10
B60W
77
a 2.920.382 – b (A1) – d [07 57287]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 W 10/02 (2006.01), B 60 W 10/18,
B 60 T 7/12. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE CARTOGRAPHIE DU COUPLE
TRANSMIS PAR UN EMBRAYAGE EQUIPANT UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
( I nve n t e u r s : D E S F R I CHES CHRISTOPHE; MONTI ALESSANDRO; POTHIN
RICHARD). –
Demandeur : RENAULT SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE
p
o
r
m Dispositif de détermination, lors du roulage d’un véhicule, d’une cartographie (2) du couple transmis par un
embrayage équipant le véhicule automobile en fonction
de la position d’un organe de commande (3) de
l’embrayage. Ledit dispositif comprend des moyens de
mise à jour (5) de ladite cartographie (2) en fonction de
seuils de position de l’organe de commande (3) de
l’embrayage. Lesdits moyens de mise à jour (5) comprennent des moyens de calcul (7) pour modifier les valeurs
desdits seuils en fonction des valeurs minimale et maximale des positions de l’organe de commande (3) enregistrées dans ladite cartographie (2), et de la valeur
courante desdits seuils.
a 2.920.383 – b (A1) – d [07 57226]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 W 20/00 (2006.01), F 16 D 48/06. –
k PROCEDE DE DETERMINATION DU POINT DE LIBERATION D’UN DISPOSITIF D’EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE A MOTORISATION HYBRIDE –
( I n ve n t e u r s : G AU L LY B RU N O ; S I E G F R I E D
ADRIEN). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N
Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de détermination
du point de libération d’un dispositif d’embrayage couplé
à la boîte de vitesses d’un véhicule automobile hybride,
comprenant une machine électrique (12) en série sur
l’arbre primaire (8) avec le moteur thermique (1) dudit
véhicule et disposée en entrée de la boîte de vitesses,
caractérisé en ce qu’il comprend:
- la détermination d’une consigne de régime de l’arbre
primaire et d’une consigne de saturation du couple produit par la machine électrique, à embrayage fermé;
- l’ouverture progressive du dispositif d’embrayage;
- l’application par la machine électrique d’un couple destiné à déclencher la mise en rotation de l’arbre primaire
jusqu’à l’atteinte de la valeur de consigne de saturation
du couple produit par la machine électrique;
- la mesure en temps réel de la valeur du couple et du
régime arbre primaire.
- à partir de l’atteinte d’un niveau de couple à la machine
électrique quasi nul (seuil à définir dans le calculateur), le
calculateur mémorise la position du système de couplage pour définir le point de libération.
- ou à partir de l’atteinte de la consigne de régime de la
machine électrique, le calculateur mémorise la position
du système de couplage pour définir le point de libération.
78
B60W
a 2.920.384 – b (A1) – d [07 57300]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 60 W 30/14 (2006.01), B 60 W 30/16. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DU
FONCTIONNEMENT D’UN REGULATEUR DE VITESSE
DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : SERVEL
ALAIN). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié au contrôle du fonctionnement d’un régulateur de vitesse d’un premier véhicule.
Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement
(MT) chargés i) de calculer une correction de vitesse
(CV) à apporter à une vitesse de consigne (VC) du régulateur de vitesse en fonction au moins de cette vitesse de
consigne (VC), d’un temps inter-véhicules de consigne,
d’une estimation de la distance inter-véhicules (DIV)
séparant le premier véhicule d’un second véhicule qui le
précède et d’une estimation de la vitesse du second
véhicule, et ii) de délivrer pour le régulateur de vitesse
une vitesse de consigne corrigée (VCC) en fonction de la
correction de vitesse calculée (CV).
a 2.920.385 – b (A1) – d [07 06020]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 61 B 12/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
MECANIQUE DE REGLAGE D’UN BALANCIER D’APPUI ET DE GUIDAGE D’UN CABLE AERIEN D’UNE INSTA L L AT I O N D E R E M O N T E E M E C A N I Q U E –
( I nve n t e u r s : B O N I FAT L AU R E N T ; T R I O L I E R
THIERRY). –
Demandeur: POMAGALSKI SA Société
anonyme, –
p
o
r
m Un
dispositif mécanique de réglage d’un balancier
d’une installation de remontée mécanique, où le balancier est muni de galets rotatifs (10a) montés à rotation
sur un châssis-porteur (11a, 12, 20) comprenant un
sabot (20) fixé par des moyens de serrage (31, 32, 34) à
une potence (15) d’un pylône de l’installation, comporte
des moyens de réglage de l’inclinaison, obtenue après
serrage, de la potence (15) par rapport au sabot (20)
dans une direction latérale (D2) orientée parallèlement
aux axes de rotation des galets (10a).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.386 – b (A1) – d [07 57215]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 61 D 1/06 (2006.01). – k VOITURE DE
VEHICULE FERROVIAIRE A DEUX ETAGES –
(Inventeur: DEVULDER GUY). –
Demandeur :
A L S TO M T R A N S P O RT S A S o c i é t é a n o ny m e , –
p
o
r
m La voiture de véhicule ferroviaire bi-niveau (10) du
type comporte:
- un compartiment voyageurs (12) présentant un plancher inférieur (14) et un plancher supérieur (14);
- deux bogies d’extrémité (20, 22) au-dessus desquels le
compartiment voyageurs (12) présente une première et
une deuxième plateformes intermédiaires (24, 26);
- deux portes d’accès (32, 34) au compartiment voyageurs (12) dont les seuils (36, 38) s’ouvrent sur un premier et un deuxième palier d’accès (42, 44) sont à une
hauteur comprise entre le plancher inférieur (14) et la
plateforme intermédiaire (24, 26) correspondante,
La voiture comporte:
- au voisinage de la première porte d’accès (32):
- un passage ascendant (46) du premier palier d’accès
(42) à la première plateforme intermédiaire (24);
- un passage du premier palier d’accès (42) au plancher
inférieur (14);
- un passage direct ascendant (48) de la première plateforme intermédiaire (24) au plancher supérieur (14);
- au voisinage de la deuxième porte d’accès (34);
- un passage ascendant (56) du deuxième palier d’accès
(44) à la deuxième plateforme intermédiaire (26),
- un passage (54) du deuxième palier d’accès (44) au
plancher inférieur (14); et
- un passage direct ascendant (58) du deuxième palier
d’accès au plancher supérieur (14).
a 2.920.387 – b (A1) – d [07 57201]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 62 B 1/22 (2006.01), A 01 M 21/04. –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION NOTAMMENT
POUR RESERVOIR DE COMBUSTIBLE A DES FINS DE
DESHERBAGE THERMIQUE –
( I n v e n t e u r : J AU LENT GERARD). –
D e m a n d e u r : J AU L E N T G E RARD, –
Mandataire: DELHAYE GUY
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de transport (D)
d’une charge (C), remarquable en ce qu’il est constitué
par un châssis (100) monté sur au moins une roue (200)
et équipé d’au moins un bras (110 et 120) destiné à sa
traction ou à sa poussée, ledit châssis (100) étant configuré de sorte qu’il vienne se fixer à l’extrémité haute de
la charge (C) qu’il doit transporter, l’extrémité basse de la
charge servant de pied au véhicule formé par le châssis
(100) et par la charge (C). Ce dispositif est particulièrement adapté au transport d’un dispositif de désherbage
thermique portatif et de son réservoir de gaz constitué
par une bouteille de gaz.
Applications: manutention, désherbage thermique.
B61D
79
80
B62B
a 2.920.388 – b (A1) – d [08 55273]. – e 3 1 j u i l l e t
2008. – j B 62 B 3/06 (2006.01). – k CHARIOT ELEVATEUR – p (Inventeurs : PELLETIER RAPHAEL ;
ROUSSEAU DOMINIQUE). – o D e m a n d e u r : L I N D E
MATERIAL HANDLING GMBH, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . – f Priorité : DE, 03 août 2007,
n˚ 102007036643.6.
m Chariot élévateur (1) comportant une partie d’entraînement (2) et une partie de charge (3) mobile verticalement par rapport à la partie d’entraînement, la partie de
charge étant au moins deux bras de fourche (4)
s’appuyant chacun par au moins un galet de fourche (5)
sur une surface de roulage, les galets de fourche (5)
étant montés en rotation dans un support de galets de
fourche (6) respectif, installé pivotant dans le bras de
fourche (4) et pour l’actionnement de chaque support de
galets de fourche (6) il est prévu une installation de tige
de poussée (9) transmettant la force, coopérant respectivement avec la partie d’entraînement (2) par un système
de levier (10) et avec le support de galets de fourche (6),
L’installation à tige poussoir (9) comporte une première
tige poussoir (9a) coopérant avec le support de galets de
fourche (6) et une seconde tige poussoir (9b) respective,
coopérant avec le système de levier (10), un guidage
linéaire (16) étant prévu pour chaque installation de tige
poussoir (9), recevant les tiges poussoirs (9a; 9b) reliées
de manière articulée.
a 2.920.389 – b (A1) – d [08 55236]. – e 3 0 j u i l l e t
2008. – j B 62 B 5/04 (2006.01). – k C H A R I OT
T R A N S P O RT E U R G U I D E AV E C U N T I M O N –
(Inventeurs: QUENEAU CLAUDE; GUTHLEBEN YANNICK). –
Demandeur: LINDE MATERIAL HANDLING
GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorités : DE, 02 août 2007, n˚ 102007036178.7 ;
DE, 25 mars 2008, n˚ 102008015505.5.
p
o
r
f
m Chariot transporteur (1) comportant un essieu pivotant horizontalement autour d’un axe de rotation (15) et
une installation de frein (18) actionnée par une installation d’actionnement (5).
L’installation de frein (18) est réalisée sous forme de frein
à disque dont le disque de frein (19) est relié solidairement en rotation à la roue (5), l’installation d’actionnement de frein (19) coopérant avec le timon (16) et
l’installation de frein (18) est actionnée en fonction de la
position du timon.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.390 –
(A1) –
[07 06225]. –
B 62 D 5/00 (2006.01), F 16 F 15/12. –
MODULE D’ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: VIDAL PATRICK ; BARMES THIERRY ; CHAUVRAT PHILIPPE). –
Demandeur : JTEKT EUROPE Société par
actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m Ce moclule d’assistance (2) comprend, à l’intérieur
d’un carter (5), un arbre d’entrée (4) et un organe de sortie, tel qu’un pignon (3) ou un arbre de sortie, montés
rotatifs sensiblement suivant un axe commun (B) et liés
par l’intermédiaire d’une barre de torsion (6) disposée
suivant ledit axe, l’arbre d’entrée (4) étant guidé en rotation dans le carter (5) par un palier extérieur (11), et dans
l’organe de sortie (3) par un palier intérieur (12). Des
moyens d’amortissement élastiques sont disposés entre
l’arbre d’entrée (4) et le palier intérieur (11).
a 2.920.391 – b (A1) – d [08 04774]. – e 2 9 a o û t
2008. – j B 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 5/00. –
k DIRECTION A SUPERPOSITION POUR UN VEHICULE – p (Inventeurs : DOMHAN ACHIM ; HORSCH
JURGEN ; RUNGE WOLFGANG ; RUPP ARTHUR). –
Demandeur : ZF LENKSYSTEME GMBH, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –
Priorité :
DE,
04
septembre
2007,
n˚ 102007000937.4.
o
r
f
m L’invention
concerne une direction à superposition
pour une servodirection ou direction assistée d’un véhicule automobile, qui est de fonctionnement sûr et qui
peut être installée de façon flexible et rapide dans le véhicule.
Cette direction à superposition (1) comprend un mécanisme de superposition (5) comportant un premier arbre
d’entrée (2) et un second arbre d’entrée coaxial (3),
constitué par un mécanisme à onde (4) et destiné à
superposer sur un arbre de sortie (6) du mécanisme de
superposition (5) les angles de rotation apparaissant sur
les deux arbres d’entrée (2, 3), le premier arbre d’entrée
(2) étant un arbre de direction (5) relié à une manette de
direction (8) et le second arbre d’entrée (3) étant relié à
un servomoteur (9). Un carter (24) du mécanisme à onde
(4) et/ou un carter (25) du servomoteur (9) sont fixés rigidement à la carrosserie du véhicule. Le rapport du plus
petit diamètre intérieur du second arbre d’entrée (3) au
plus grand diamètre du premier arbre d’entrée (2) sur la
longueur du servomoteur (9) et du mécanisme à onde (4)
est d’environ 1 à 2.
B62D
81
82
B62D
a 2.920.392 – b (A1) – d [08 04775]. – e 2 9 a o û t
2008. – j B 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 6/00 // B 62 D
117:00, 119:00, 111:00, 105:00. – k DIRECTION ASSISTEE ELECTRONIQUE POUR UN VEHICULE –
(Inventeurs : DOMHAN ACHIM ; HORSCH JURGEN ;
RU N G E W O L F G A N G ; RU P P A RT H U R ) . –
Demandeur : ZF LENKSYSTEME GMBH, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –
Priorité :
DE,
04
septembre
2007,
n˚ 102007000939.0.
p
o
r
f
m L’invention concerne une direction assistée électrique
pour un véhicule possédant un système de régulation de
la dynamique de conduite qui soit économique et qui ne
réduise par le confort de conduite
Cette direction assistée électrique (1) comprend une crémaillère (3) montée mobile en translation axiale dans une
monture (2), qui comporte un premier segment de crémaillère (4) pourvu d’une denture (5) qui engrène avec
un pignon (8) relié fonctionnellement à une manette de
direction (6) par l’intermédiaire d’un arbre de direction
(7), et un servomoteur électrique (9) destiné à développer une force d’assistance de direction. Le servomoteur
électrique (9) est commandé par un dispositif de commande et/ou de régulation (10) qui peut également commander un servomoteur électrique (11) d’un actionneur
de superposition (12).
a 2.920.393 – b (A1) – d [07 57236]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 62 D 6/00 (2006.01), B 60 W 10/18, 10/
20. – k PROCEDE DE MISE A JOUR DE LA VALEUR
DE DECALAGE ENTRE L’ANGLE VOLANT RELATIF ET
L’ANGLE VOLANT ABSOLU D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : OHAYON EMMANUEL ; LEFRANC SEBASTIEN). –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de mise à
jour de la valeur de décalage entre l’angle volant relatif et
l’angle volant absolu d’un véhicule automobile.
La valeur de décalage est mise à jour lorsqu’un critère de
comparaison entre la vitesse volant estimée et la vitesse
volant calculée à partir d’un angle relatif est satisfait.
Application: systèmes de contrôle de trajectoire pour
véhicules automobiles
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.394 – b (A1) – d [07 57246]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 62 D 21/06 (2006.01), B 62 D 21/18, 25/
20. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN POUR STRUCTURE
DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : NICOLIER STEPHANE). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Cet ensemble comporte:
- une structure de véhicule (4), une barre de rigidification
(6) de la structure de véhicule, et un dispositif de maintien (10) fixant la barre de rigidification (6) à la structure
de véhicule (4). Le dispositif de maintien (10) comporte
un corps de maintien (30) adapté pour recevoir la barre
de rigidification (6), et des moyens de fixation (32) du
corps de maintien (30) à la structure de véhicule (4). Le
corps de maintien (30) est adaptée pour maintenir la
barre de rigidification (6) selon deux degrés de liberté en
translation et pour permettre un déplacement de la barre
de rigidification (6) par rapport au corps de maintien (30)
selon une direction longitudinale de la barre de rigidification.
Application aux structures de véhicules automobiles du
type décapotable.
a 2.920.395 – b (A1) – d [07 57239]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 62 D 25/00 (2006.01), B 62 D 25/02, 25/
04. – k PARTIE STRUCTURELLE DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIE –
( I n v e n t e u r : B O U C H Y L AU R E N T ) . –
p
o
r
m La présente invention concerne une partie structurelle (6) de véhicule automobile, du type comprenant un
corps creux (10), un élément filiforme (12), et une pièce
(14) au moins partiellement reçue dans le corps creux
(10), le corps creux (10) délimitant un passage de guidage de l’élément filiforme (12), la pièce (14) comprenant
un bord d’appui (44) de l’élément filiforme (12) sur lequel
l’élément filiforme (12) est susceptible de reposer en
appui.
Le bord d’appui (44) présente une surface d’appui (46)
convexe et incurvée dirigée vers l’élément filiforme (12).
B62D
83
84
B62D
a 2.920.396 – b (A1) – d [07 57318]. – e 03 septembre 2007. – j B 6 2 D
25/02
(2006.01). –
k DOUBLURE D’AILE ARRIERE D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTA N T AU M O I N S U N E T E L L E D O U B L U R E . –
(Inventeurs : ACQUAVIVA JEROME ; BATAILLE
LUC). –
p
o
r
m L’invention concerne une doublure d’aile arrière destinée à être montée sur le côté d’un habitacle d’un véhicule automobile, Cette doublure comprend une pièce de
structure (10) monobloc formant une doublure d’arc de
pavillon (11) et des éléments (13, 14, 16, 18) de bordure
d’une ouverture (12, 12’)
a 2.920.397 – b (A1) – d [07 57241]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 62 D 25/08 (2006.01). – k STRUCTURE
DE VEHICULE AUTOMOBILE FORMANT UN ENCADREMENT D’OUVERTURE ARRIERE –
(Inventeur :
CAPUANO NICOLAS). –
p
o
r
m Cette
structure (10) comporte des parties externe
(12) et interne ainsi qu’une doublure de traverse arrière
de pavillon.
Elle comprend un ensemble de renforcement (18) comportant au moins un élément de renfort (20) solidaire des
parties externe (12) et interne, l’élément de renfort (20)
comprenant un raidisseur de pied de structure arrière
(22) venu de matière avec une partie de traverse arrière
de pavillon (24), la partie de traverse arrière de pavillon
(24) étant fixée à ladite doublure de traverse arrière de
pavillon.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.398 –
(A1) –
[07 57361]. –
B 62 D
25/08
(2006.01). –
DOUBLURE DE PANNEAU ARRIERE DE COFFRE
DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE TELLE DOUBLURE. –
(Inventeurs: PASCOA DOS SANTOS MICHEL; MAUDUIT FRANCK). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une doublure (10) de panneau
arrière de coffre de véhicule automobile, ladite doublure
s’étendant sensiblement verticalement et portant une
poutre de pare-chocs arrière (1). Au moins une portion
du bord inférieur (10a) de la doublure (10) comporte un
écran déflecteur (11) formé directement sur ladite doublure (10) pour dévier vers le bas le flux d’air chauffé par
au moins une ligne d’échappement du véhicule.
a 2.920.399 – b (A1) – d [07 06059]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 62 D 33/077 (2006.01), B 62 D 21/12, 21/
14. – k VEHICULE A CHASSIS DE CAISSE SEPARE. –
p (Inventeur: SERIN YVES). – o D e m a n d e u r : C A R ROSSERIE SERIN, – r Mandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
m Véhicule à châssis de caisse séparé comprenant un
châssis cadre rigide relié au train roulant du véhicule,
ledit châssis cadre comprenant deux lisses (6)
parallèles; un châssis (5) de caisse comprenant deux
longerons parallèles, chaque longeron étant superposé à
une lisse (6) du châssis cadre et fixé à cette lisse (6)
sous-jacente par des éléments de boulonnerie, des traverses (10) s’étendant perpendiculairement aux longerons (9), réparties entre une première (11) traverse
agencée au voisinage d’une première extrémité du véhicule et une dernière traverse agencée à une extrémité
opposée à ladite première extrémité, chaque traverse
(10, 11, 12) étant montée sur les longerons (9) et fixée à
ces derniers par des éléments de boulonnerie, caractérisé en ce que ledit châssis (5) de caisse comprend au
moins un organe (18) anti-dévers, s’étendant entre la
première (11) traverse et la traverse immédiatement
adjacente, dite deuxième (12) traverse, et fixé à ces dernières par des éléments de boulonnerie.
B62D
85
86
B62D
a 2.920.400 – b (A1) – d [07 06156]. – e 03 septembre 2007. – j B 62 D 65/02 (2006.01), B 62 D 3/12. –
k PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN PALIER DE GUIDAGE EQUIPE DE JOINT(S) TORIQUES(S) A L’EXTREMITE D’UN ELEMENT TUBULAIRE –
(Inventeur :
BLANC JOLICOEUR GERARD). –
Demandeur :
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Des encoches (4) sont prévues sur la circonférence
du tube (3), vers l’extrémité de celui-ci, tandis que le
palier (2) comporte, à sa périphérie, des ergots de maintien (5) qui sont engagés dans des encoches (4) du tube
(3) lors de l’introduction du palier (2) dans le tube (3).
Pour l’assemblage d’un palier de guidage (2) pourvu d’un
ou plusieurs joints toriques (6,7) situés devant les ergots
de maintien (5), les encoches (4) du tube (3) sont obstruées par des organes mobiles (12) lors de l’introduction
du palier (2). L’obstruction des encoches (4) est ensuite
supprimée de telle sorte que les ergots (5) du palier (2)
se positionnent dans les encoches (4).
Application au montage d’un palier de guidage de crémaillère dans une direction de véhicule automobile.
a 2.920.401 – b (A1) – d [07 57196]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 62 D 65/04 (2006.01), B 60 R 16/02. –
k PROCEDE DE MONTAGE D’UNE CONSOLE SUR
UNE GARNITURE DE PAVILLON DE VEHICULE AUTOMOBILE, AU MOYEN D’UN OUTIL DE SUSPENSION –
(Inventeurs: DELIGNY CHRISTOPHE; DUFOUR REGIS). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m Un
procédé est dédié au montage d’une console
(CS), munie de composants (CO) devant être raccordés
électriquement, sur une garniture (GP) de pavillon d’un
véhicule automobile comportant une tige de renfort (TR)
sensiblement horizontale et logeant des connecteurs
(CR). Ce procédé consiste à i) prévoir un outil de suspension (OS), comportant une tête (TE) en forme générale de crochet et solidaire d’au moins un bras
d’accrochage (BA) muni d’une extrémité de fixation (EF),
et une console (CS), munie d’au moins un moyen de fixation (NR), ii) solidariser chaque extrémité de fixation (EF)
à chaque moyen de fixation (NR) afin de solidariser l’outil
de suspension (OS) à la console (CS), iii) accrocher la
tête (CR) sur la tige de renfort (TR) pour suspendre la
console (CS), iv) raccorder électriquement les composants (CO) de la console (CS) aux connecteurs correspondants, v) désolidariser chaque extrémité de fixation
(EF) de chaque moyen de fixation (NR) et décrocher la
tête (CR) de la tige de renfort (TR) tout en maintenant la
console (CS), et vi) fixer la console (CS) à la garniture
(GP).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.402 – b (A1) – d [07 57243]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 62 D 65/06 (2006.01), B 60 J 1/17, 5/04. –
k DISPOSITIF D’AIDE AU MONTAGE D’UNE VITRE
DANS UN CAISSON D’UNE PORTE DE VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: RAULT JEAN PIERRE;
MARCHAND PATRICK). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m Le dispositif d’aide au montage comprend une pièce
(21) destinée à être montée de manière temporaire sur
un caisson d’une porte pendant le montage d’une vitre et
comportant une première partie (22) d’accrochage sur le
caisson et une seconde partie (23) de support de la vitre
(5) à l’intérieur du caisson dans une position intermédiaire avant la pose de la vitre sur un curseur d’un lèvevitre.
a 2.920.403 – b (A1) – d [07 06107]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 63 B 22/06 (2006.01). – k BA L I S E I M MERGEE – p (Inventeur : BIOUSSE PATRICE). –
o Demandeur : BIOUSSE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
m La présente invention a pour objet une balise immergée (1) constituée d’un boîtier (2) renfermant un récepteur (4) d’un signal radioacoustique, d’amarre (11)
rattachée à l’une de ses extrémités à un point d’amarrage, d’un mécanisme de libération de ladite balise permettant sa remontée à la surface et une réserve de
flottabilité, remarquable en ce que le mécanisme de libération (7) est du type électro-mécanique et est renfermé
dans une cuve hermétique (5) constituant ainsi la réserve
de flottabilité, ledit mécanisme (7) commandant un cliquet (8) bloquant ou non la rotation libre d’un tambour
enrouleur (10) autour duquel l’amarre (11) est bobinée.
Cette balise est notamment utilisable pour le repérage
d’objets immergés tels qu’engins de pêche, filets,
casiers, etc, pour la gestion d’emplacements d’amarrage
dans les ports de plaisance ou encore, pour délimiter une
zone sensible (par exemple, autour d’une mine marine).
B62D
87
88
B63B
a 2.920.404 – b (A1) – d [07 06110]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 63 B 29/12 (2006.01), B 60 N 3/10. –
k DISPOSITIF PERMETTANT DE MAINTENIR UN RECIPIENT ET SON CONTENU EN POSITION HORIZONTALE –
(Inventeur : BOQUET XAVIER JEAN). –
D e m a n d e u r : B O Q U E T X AV I E R J E A N , –
Mandataire: BOQUET XAVIER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de libérer l’utilisateur des contraintes liées à l’environnement en
mouvement et non stable du bateau ou du véhicule, de
lui rendre sa liberté de mouvement et d’équilibre, et de
rendre ainsi plus facile la prise d’un repas ou une action à
mener
Le dispositif est constitué d’un support de fixation, monté
sur une ventouse, des vis ou tout autre système de fixation permettant de fixer le dispositif à un support soit de
manière amovible soit de manière fixe, d’un double vérin
permettant de compenser les mouvements du véhicule
(bateau...), et d’un support type « pince » ou « panier »,
permettant de toujours maintenir les récipients et leur
contenu à l’horizontal.
Le dispositif selon l’invention est plus particulièrement
destiné à la navigation et à la prise de repas et boisson à
bord d’un bateau.
a 2.920.405 – b (A1) – d [07 06143]. – e 03 septembre 2007. – j B 63 C 3/12 (2006.01). – k PORTIQUE
DE LEVAGE ET DE MANUTENTION POUR BATEAU DE
PLAISANCE –
(Inventeur: SGANDURA MATHIAS). –
Demandeur: SGANDURA MATHIAS
p
o
m L’invention concerne un dispositif constitués de petits
modules démontables et facilement portables permettant
dans le milieu terrestre de soulever et déplacer des
bateaux de plaisance.
Il est constitué au moins de deux portiques mobiles chacun composé de deux socles réglables en hauteur (1)
mobiles horizontalement sur un support (2) . Les deux
socles comportent à leurs extrémités un chemin de roulettes (3) ou circule une sangle (4) tirée par deux treuils
(5).
à la manutention de bateaux de plaisance ou bien de
charges de formes allongées.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.406 –
(A3) –
[07 60357]. –
26 décembre 2007. –
B 63 H 23/04 (2006.01), B 63 H 16/20. –
APPAREIL DE PROPULSION ACTIONNE MANUELLEMENT –
( I n ve n t e u r : S O N G R O N G J Y H ) . –
Demandeurs : SONG RONG JYH ; YEN TSUNG
PING, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité :
CN, 05 septembre 2007, n˚ 200720139145.
j
k
p
o
r
f
m Un
appareil de propulsion (1) comprend une unité
d’entraînement disposée dans un carter (11). L’unité
d’entraînement comprend une première et une deuxième
roues dentées coniques (122, 123) accouplées coaxialement et aux extrémités respectives supérieure et inférieure (1211, 1212) d’un arbre d’entraînement vertical
(121), une troisième roue dentée conique (132) disposée
sur un arbre d’entraînement transversal (131) et tournant
conjointement avec lui, et engrenant avec la première
roue dentée conique (122), et une quatrième roue dentée
conique (142) accouplée fixement et coaxialement à une
extrémité avant (1411) d’un arbre d’entraînement longitudinal (141) et engrenant avec la deuxième roue dentée
conique (123). Une hélice (17) est disposée sur une
extrémité arrière (1412) de l’arbre d’entraînement longitudinal (141) s’étendant vers l’extérieur du carter (11), et
tourne conjointement avec l’arbre d’entraînement longitudinal (141). Deux éléments formant manivelles de commande (16) sont accouplés fixement et aux extrémités
opposées respectives (1311) de l’arbre d’entraînement
transversal (131), et tournent conjointement avec l’arbre
d’entraînement transversal (131).
a 2.920.407 – b (A1) – d [07 06041]. – e 2 9 a o û t
2007. – j B 64 C 3/18 (2006.01), B 64 C 31/028. –
k TECHNOLOGIE DE CONSTRUCTION DES AILES
D’UN AERONEF – p (Inventeur : KIEFFER MICHEL). –
o Demandeur: KIEFFER MICHEL
m La présente invention concerne un dispositif formant
au moins une aile (6) d’appareil de type aéronef, ce dispositif comprend au moins un longeron (12), un ensemble de nervures (2) disposées parallèlement entre elles
selon un plan sensiblement vertical et parallèle au plan
de symétrie de l’appareil, les arrêtes de ces nervures
supportant le revêtement (1) de l’aile (6), caractérisé en
ce que au moins un longeron (12) comprend une première partie (18) centrale solidarisée avec le fuselage de
l’appareil et au moins une seconde partie (19) destinée à
supporter l’aile (6), en ce que au moins deux nervures (2)
comprennent chacune au moins un orifice (4) de forme
sensiblement identique à la section d’au moins un longeron (12) de sorte qu’au moins un des longerons vienne
traverser ces nervures au niveau de ces orifices (4) alignés, et en ce que l’aile vienne se fixer au niveau d’au
moins un point de fixation positionné sur le fuselage et/
ou sur le longeron, plusieurs nervures de l’aile, traversées par le longeron, étant montées libres sur le longeron.
B63H
89
90
B64D
a 2.920.408 – b (A1) – d [07 06076]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 64 D 27/26 (2006.01). – k P Y L O N E D E
SUSPENSION D’UN MOTEUR SOUS UNE AILE D’AVION –
(Inventeur: BALK WOUTER). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: SNECMA
p
o
r
m Pylône de suspension (12) d’un moteur (10) sous une
aile d’avion (14), propre à être fixé par une extrémité sur
un carter du moteur (10) et par une autre extrémité à
l’aile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une articulation actionnée par un vérin (44) permettant de modifier la position en hauteur du moteur (10).
a 2.920.409 – b (A1) – d [07 57189]. – e 2 7 a o û t
2007. – j B 64 D 29/06 (2006.01). – k BERCEAU DE
SUPPORT DE CAPOT DE SOUFFLANTE MONTE SUR
LE MAT D’ACCROCHAGE ET SUR L’ENTREE D’AIR DE
LA NACELLE –
(Inventeurs: DUSSOL LOIC; RIDRAY
FREDERIC). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un ensemble
moteur pour aéronef comprenant un moteur, un dispositif
d’accrochage du moteur (4) ainsi qu’une nacelle entourant le moteur et pourvue de capots de soufflante (34), le
dispositif d’accrochage (4) comportant une structure
rigide (8) ainsi qu’une structure aérodynamique avant
(24) sur laquelle les capots de soufflante sont articulés,
cette structure aérodynamique avant (24) étant équipée
d’un berceau (40) pourvu de moyens d’accrochage
arrière (44a, 44b) montés sur la structure rigide (8).
Selon l’invention, le berceau est également équipé de
moyens d’accrochage avant (42) montés sur une entrée
d’air (32) de la nacelle.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.410 –
(A1) –
[07 57333]. –
B 64 D 43/00 (2006.01), F 02 C 9/00,
B 64 D 31/00. –
ARCHITECTURE REPARTIE ENTRE UN FADEC ET DES COMPOSANTS AVIONIQUES –
(Inventeurs: SAINT MARC LAURENT; BRUN E L L U C ; Z AC C A R I A PAT R I C K ; A L E X A N D R E
MATTHIEU ; FEAU JULIEN ; LEBORGNE FREDERIC ;
IMMORDINO THIERRY ; BELKADI JEAN FRANCOIS ;
DURAND NATHALIE). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
SANTARELLI
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour aéronef motorisé comprenant au moins un composant avionique positionné dans ledit aéronef, au moins une interface moteur
positionnée dans ledit aéronef et au moins un contrôleur
moteur positionné dans ou à proximité d’un moteur dudit
aéronef. Selon le dispositif de l’invention, ladite au moins
une interface moteur est adaptée à échanger des données entre ledit au moins un composant avionique et
ledit au moins un contrôleur moteur. Ladite au moins une
interface moteur est générique et adaptée à communiquer avec des contrôleurs moteur de différents types
pouvant être montés sur ledit aéronef. Ledit au moins un
contrôleur moteur est spécifique à un moteur.
a
b
d
e
2.920.411 –
(A1) –
[07 06195]. –
B 65 D 25/52 (2006.01), B 65 D 25/38,
G 01 F 13/00. –
D I S P O S I T I F D E D O S AG E –
( I n ve n t e u r : T R A I N E AU C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur: MC 3 Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BREMA LOYER
j
k
p
o
r
m Dispositif de dosage (2), caractérisé en ce qu’il se
présente sous la forme générale d’une étiquette (5) conformable pour former ledit dispositif de dosage (2), ladite
étiquette (5) présentant une zone adhésive (9, 15), ladite
zone adhésive (9, 15) servant, d’une part, à coller ladite
étiquette (5) sur un support (1), et, d’autre part, après
décollement de l’étiquette (5) dudit support (1) et mise en
forme, à maintenir ledit dispositif de dosage (2) dans un
état de fonctionnement dans lequel ledit dispositif de
dosage (2) comprend un réceptacle apte à contenir une
dose d’un produit.
B64D
91
92
B65D
a 2.920.412 – b (A3) – d [07 06144]. – e 03 septembre 2007. – j B 65 D 25/54 (2006.01), B 65 D 25/52. –
k SYSTEME D’EMBALLAGE PERMETTANT DE VISUALISER LE PRODUIT RESTANT DANS L’EMBALLAG E E T D E FA I R E S O R T I R C E P R O D U I T D E
L’EMBALLAGE SANS DETERIORER L’EMBALLAGE
D’ORIGINE –
(Inventeur : FAMIN MARC HENRI). –
Demandeur: FAMIN MARC HENRI, –
Mandataire :
FAMIN MARC
p
o
r
m Système
d’emballage, en carton, plastique, métal,
permettant de visualiser la partie du produit restant disponible dans l’emballage; mais, également, de faire sortir
ce produit de l’emballage sans détériorer l’emballage
d’origine. Ce système est, notamment, destiné à l’emballage de plaque de chocolat, biscuits, emballage de portions de fromage, mouchoirs papier, produit
pharmaceutique......
L’invention concerne un dispositif permettant l’évacuation
du produit contenu dans l’emballage simplement en tirant
sur un petit ruban. Fig.1 repère 1. Mais également destinée à visualiser le produit contenu dans l’emballage, puis
de suivre son reliquat au fur et à mesure de sa consommation. Pour ce faire, une partie de l’emballage est préalablement découpée dans le sens de la longueur. Cette
ouverture est refermée, à l’intérieur de l’emballage, par
un plastique transparent qui permet de conserver toute
l’étanchéité nécessaire au produit contenu dans l’emballage. Fig. 1 repère 2.
Ce dispositif comprend:
1) Concernant la sortie du produit contenu dans l’emballage, un petit ruban dont une extrémité est fixée sous le
dessous de la partie supérieure de l’emballage coté
a 2.920.413 – b (A1) – d [07 06115]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 65 D 85/62 (2006.01), B 65 D 65/28, 65/10,
30/10, 75/58. – k EMBALLAGE SOUPLE PARALLELEPIPEDIQUE A ZONE FRANGIBLE – p (Inventeurs :
HUNGLER JOEL ; MALECOT YVES MICHEL ; POMMIER NICOLAS; CATTACIN GILLES). –
Demandeur :
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GEORGIA PACIFIC FRANCE
o
r
m L’invention concerne un emballage souple de forme
parallélépipédique pour éléments plats souples et superposés, enchevêtrés ou non, formant une pile d’axe XX,
comprenant une zone frangible (1) de forme ovoïde susceptible de constituer une ouverture de distribution initialement fermée et délimitée par une ligne de fragilisation
(2); ladite zone (1) s’étend sur trois faces (11, 12, 13) de
l’emballage, la majeure partie étant centrée sur l’une (11)
des faces de l’emballage perpendiculaire à l’axe XX
d’empilement et les deux autres parties de la zone frangible (1) étant disposées sur deux faces (12, 13) de
l’emballage parallèles à l’axe XX de l’empilement.
BOPI 09/10
ouverture du produit. Fg 2. repère 1. L’autre extrémité est
celle qui sert à tirer sur le ruban pour faire sortir le produit
de l’emballage, Fig. 2 repère 2, le ruban étant préalablement passé sous le produit Fig. 2 repère 3.
2) Concernant la visualisation du produit, ce dispositif
comprend une ouverture découpée dans le sens de la
longueur. Cette ouverture est refermée, à l’intérieur de
l’emballage, par un plastique transparent qui permet de
conserver toute l’étanchéité nécessaire au produit contenu dans l’emballage. Fig.1 repère 2.
Le dispositif selon l’invention est, notamment, destiné à
l’emballage de plaque de chocolat, biscuits, emballage
portions de fromage, mouchoirs papier, produit pharmaceutique......
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.414 –
(A1) –
[07 06199]. –
B 65 F 3/00 (2006.01), B 65 F 1/12, 9/
00. –
CHARIOT POUR LA COLLECTE DE PRODUITS
D’EMBALLAGE DESTINES A ETRE ACHEMINES VERS
UNE UNITE DE TRAITEMENT, DE RECYCLAGE, OU DE
RECUPERATION –
(Inventeurs : MORISSE ERIC ;
CARDONNEL MATHIEU). –
Demandeur : TECHVAL
Mandataire : THIBON LITTAYE
j
k
p
o
r
m Le chariot (1) selon l’invention est destiné à la collecte de produits d’emballage devant être acheminés
vers une unité de traitement, de recyclage, ou de récupération. Il est emboîtable avec un chariot similaire, et est
formé d’un châssis (3) et d’un bac de réception (2) desdits objets. Il comporte, en débord des faces latérales
(25, 26) dudit bac de réception (2), des moyens (9) pour
sa préhension par les mâchoires d’un outil de renversement. Ses moyens d’emboîtement avec un chariot similaire comprennent au moins un ensemble de lumières
(12) aptes à coopérer, lors de l’emboîtement, avec les
moyens de préhension dudit chariot similaire. Lesdits
moyens d’emboîtement sont en outre combinables avec
des moyens d’attelage latéral du chariot (1) à un autre
chariot similaire afin de former des trains de chariots.
a 2.920.415 – b (A1) – d [07 06082]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 65 G 17/06 (2006.01), B 65 G 17/38. –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION A CHAINES A
M A I L L O N S F L E X I B L E S E T B A R R E AU X –
(Inventeurs : PELLENC ROGER ; GIALIS JEAN
MARC). –
Demandeur : PELLENC Société anonyme, –
p
o
r
m Dispositif de manutention comportant des barreaux
transversaux espacés reliés, par l’intermédiaire de leurs
extrémités, à des chaînes d’entraînement latérales sans
fin constituées de maillons, caractérisé en ce que lesdites chaînes (2) sont constituées d’une succession de
maillons flexibles (3), reliés par l’intermédiaire des barreaux
B65F
93
94
B65H
a 2.920.416 – b (A1) – d [07 06111]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 65 H 75/38 (2006.01), A 62 C 33/04. –
k APPAREIL PORTABLE POUR CONDITIONNER, ENROULER ET DEROULER LES TUYAUX SAPEUR POMPIER –
( I nve n t e u r : JAV E L L E C H R I S T I A N ) . –
Demandeur: JAVELLE CHRISTIAN
p
o
m .L invention concerne un dispositif étudié avec une
réelle volonté de conception simple composé d un minimum de pièces aux formes et dimensions réduites afin
de rendre l appareil particulièrement léger et peu encombrant pour permettre à une seule personne d emporter
jusqu’à quatre appareils et de dérouler (Figure 1) et d
enrouler (Figure2) les tuyaux aisément même sur terrains accidentés avec cheminements difficiles.
.Il est constitué d une poignée de portage (3) et de deux
cotés en croix (1) percés en leurs centres (2), dans lesquelles évolue librernent deux rondelles paliers (9) et un
axe plat (10) évidé en son milieu (11) qui reçoit et maintient le raccord de connexion (12) centré dans toutes les
dimensions sur l axe central de l appareil assurant la
révolution sans frottement et régulière du tuyau pendant
les manoeuvres. L a totalités des pièces sont maintenues
ensemble et dans leurs fonctions par quatre tiges filetées
(4) et écrous (7).
.Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à l établissement de longues lignes de tuyaux dans
le cadre de la lutte contre l incendie.
a 2.920.417 – b (A1) – d [07 57257]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 66 F 7/02 (2006.01), B 66 F 11/04, A 47 C
17/84. – k DISPOSITIF ELEVATEUR MUNI D’UN RATT R A PAG E
AU TO M AT I Q U E
D’ASSIETTE –
(Inventeur: ROUGEOT PASCAL). –
Demandeur :
ROUGEOT PASCAL
p
o
m La présente invention concerne un dispositif élévateur comprenant une plateforme (7) destinée à être
déplacée entre un plan supérieur et un plan inférieur et
des moyens de relevage (5) caractérisé par le fait que la
plateforme (7) possède une liberté d’inclinaison par rapport aux moyens de relevage (5) de sorte à rattraper une
différence d’assiette lorsque la plateforme (7) vient
s’appliquer sur une surface de butée.
Le dispositif trouvera avantageusement son application
pour les mobiliers “gain de place“ tels que des lits ou des
tables pouvant être rangés au niveau du plafond
lorsqu’ils ne sont pas utilisés.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.418 –
(A1) –
[07 06174]. –
B 66 F 11/00 (2006.01), B 66 F 9/00,
B 65 G 7/12. –
DISPOSITIF POUR LEVER OU DEPLACER DES OBJETS OU ENSEMBLES, COMPOSE
D’UNE SANGLE A CLIQUET DE TYPE CEINTURE,DE
POIGNEES DE MANUTENTION ET DE PATINS DE PROTECTION. –
(Inventeur: SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE). –
Demandeur : SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE
j
k
p
o
m L’invention concerne un dispositif pour lever ou déplacer principalement des objets lourds, des vases, pots,
jardinières,(objets de décoration extérieur), radiateurs en
fonte ou acier ou masses pouvant subir une compression
proportionnelle au poids de l’objet à soulever ou à déplacer.
II est constitué d’une sangle à cliquet dite « ceinture » (1)
en polyester ou équivalent de longueurs et sections différentes et variables.
Dans celle-ci on passe des sangles anneaux (2) en polyester ou équivalent de nombres variables en fonction du
poids et de la forme de l’objet à soulever ou à déplacer.
Ces mêmes sangles anneaux (2) sont traversées par un
tube, poignées de manutention (3) en plastique ou acier
ou inox etc...
Des patins de protection (4) (en caoutchouc ou cuir ou
matière plastique ou antidérapante etc...) sont passés
dans la sangle à cliquet (1) pour assurer et augmenter
une excellente adhérence par la tension de celle-ci sur
l’objet à déplacer.
Un large patin de pirotection (5) de la même matière
(caoutchouc etc...) protégera l’objet au niveau du cliquet.
L’enserrage de l’objet s’effectue par le réglage de la ten-
a 2.920.419 – b (A1) – d [08 54499]. – e 0 2 j u i l l e t
2008. – j B 67 D 5/40 (2006.01), B 67 D 5/02, B 05 B
12/00. – k SOUPAPE D’AMORCAGE ET COMMANDE
DE PRESSION ELECTRIQUE COMBINEES POUR DES
P O M P E S D E P I S TO L E T A P E I N T U R E –
(Inventeurs : SMITH JEFFREY MARK ; PETERSON
GRAIG). –
Demandeur : WAGNER SPRAY TECH
CORPORATION, –
Mandataire : REGIMBEAU . –
Priorité: US, 02 juillet 2007, n˚ 11772693.
p
o
r
f
m Un
appareil de soupape d’amorçage et de commande de pression électrique combiné (10) comprend un
actionneur de soupape d’amorçage (22, 23, 76), un
actionneur de commande de pression électrique (38), et
un boîtier de commande (12, 12’) comprenant les actionneurs, chacun couplé à un arbre unique (54) ayant un
ensemble de cames pour actionner sélectivement l’appareil de commande (10) dans l’un parmi un mode d’amorçage et un mode de pulvérisation et la commande de
pression électrique peut être actionnée dans une plage
de réglages de pression par le mouvement de l’arbre (54)
alors que l’appareil de commande (10) reste en mode de
pulvérisation. Les actionneurs sont orientés de manière
diamétralement opposée et décalés le long d’un axe de
l’arbre unique (54) les uns par rapport aux autres, et sont
en contact avec l’ensemble de cames et en contact respectivement avec un levier pour une soupape d’amorçage et un support de commutateur de pression. Une vis
de serrage (180) dans le support fournit l’ajustement de
la pression à laquelle l’actionneur est actionné.
B66F
sion de la sangle (1) et par l’intermédiaire du cliquet.
95
96
B68B
a 2.920.420 – b (A1) – d [07 06022]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 68 B 1/04 (2006.01). – k B R I D O N - L I COL SANS MORS – p (Inventeur: DE RYCKE HELENE
MARIE). – o Demandeur : DE RYCKE HELENE MARIE, – r Mandataire: DE RYCKE HELENE
m L’invention
concerne un bridon-licol permettant de
monter un cheval ou de le tenir en main sans mors.
Il est constitué d’une têtière (1) en deux pièces dégageant le rachis, d’une sous-gorge (5) directement reliée à
la sous-barbe (10), d’un frontal (25) réglable en largeur
au centre duquel partent une paire de montants (22) supports de la muserolle à laquelle ils sont rattachés latéralement. La maîtrise du cheval est assurée par le
coulissement des cordes (14) de la sous-barbe (10) au
travers des dés (15) des extrémités du dessus de nez de
la muserolle. Cinq points de réglages permettent l’ajustement du bridon-licol. Ils sont constitués d’une sangle passant au travers de deux dés.
Ce bridon-licol est destiné à l’équitation montée à
l’exception des compétitions dans lesquelles le règlement interdit l’utilisation de ce type de harnachement.
a 2.920.421 – b (A1) – d [07 57306]. – e 3 1 a o û t
2007. – j B 68 C 3/00 (2006.01). – k E T R I E R
D’EQUITATION DE SECURITE – p ( I n v e n t e u r : D U BOURG YANN). – o Demandeur : FREEJUMPSYSTEM
Société anonyme, – r Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
m - L’objet de l’invention est un étrier destiné à être utilisé notamment en équitation, et qui comprend:
- une unique demi-arche (1) de liaison entre un plancher
(5) de l’étrier et un oeillet (4) pourvu d’une ouverture en
sorte de permettre un montage/démontage aisé de
l’étrier sur l’étrivière et
- un moyen de maintien du pied dans l’étrier adapté à
permettre un dégagement rapide du pied de l’étrier en
cas de chute.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.422 – b (A1) – d [07 06088]. – e 3 0 a o û t
2007. – j B 68 G 7/06 (2006.01). – k MATIERE DE
REMPLISSAGE POUR UNE ENVELOPPE FERMEE DE
TYPE COUSSIN –
(Inventeur: DELHAYE MICHEL). –
Demandeur: DELHAYE MICHEL
p
o
m L’invention
concerne une matière de remplissage
pour le garnissage d’une enveloppe fermée alliant douceur et fermeté caractérisée en ce qu’elle comprend des
microbilles régulièrement réparties maintenues en suspension constante par un arrangement aéré de fibres formant une structure homogène.
Application au garnissage d’enveloppe fermée du type
coussin, matelas, couette, siège, cocon, hamac, fauteuil
a
b
d
e
2.920.423 –
(A1) –
[07 06233]. –
C 01 B 39/48 (2006.01), B 01 J 29/70, 29/
80, C 07 C 5/22. –
PREPARATION D’UN MATERIAU
COMPOSITE POREUX A BASE DE ZEOLITHE EU-1 ET
SA MISE EN OEUVRE EN ISOMERISATION DES AROMATIQUES EN C8. –
(Inventeurs : GOERGEN
SIMONE ; ROULEAU LOIC ; GUILLON EMMANUELLE ;
PATARIN JOEL). –
Demandeur: IFP
j
k
p
o
m On décrit un procédé de préparation d’un matériau
composite poreux formé d’un coeur amorphe à base d’au
moins un oxyde de silicium sur lequel sont dispersés des
cristaux de zéolithe EU-1, ledit procédé comportant 1)
l’imprégnation d’un solide comprenant un oxyde de silicium et un oxyde d’aluminium avec une solution aqueuse
comprenant un cation hexaméthonium, 2) le traitement
hydrothermal, mis en oeuvre dans un autoclave de
volume V (ml) sous vapeur d’eau et à une température T
comprise entre 120 et 220˚C, dudit solide issu de l’étape
1), la quantité d’eau préalablement introduite dans ledit
autoclave étant strictement supérieure à une quantité
volumique égale à V*[23,48*10-10*T3-48*10-8*T2+5*105
*T-0,002] et inférieure ou égale à 0,25*V, et est telle que
ledit solide n’est pas en contact direct avec elle, 3) le
séchage puis la calcination du solide issu de l’étape 2).
On décrit également la préparation d’un catalyseur à partir dudit matériau pour son utilisation en isomérisation
des aromatiques en C8.
B68G
97
98
C01G
a 2.920.424 – b (A1) – d [07 57345]. – e 04 septembre 2007. – j C 01 G 39/00 (2006.01), C 01 G 41/00,
C 02 F
1/58, C 04 B
34/495, G 21 C
19/46. –
k PROCEDE DE CONVERSION DE CHLORURES DE
METAUX ALCALINO-TERREUX EN TUNGSTATES ET
M O LY B DAT E S E T S E S A P P L I C AT I O N S . –
(Inventeurs : HUDRY DAMIEN ; BARDEZ ISABELLE ;
BART FLORENCE ; DENIART PHILIPPE ; JOBIC STEPHANE). –
D e m a n d e u r s : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial ; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, –
p
o
r
m L’invention se rapporte à un procédé de conversion
d’un chlorure de métal alcalino-terreux en au moins un
sel choisi parmi les tungstates et les molybdates de ce
métal, qui comprend la réaction du chlorure de métal
alcalino-terreux avec au moins un précurseur de tungstène ou de molybdène choisi parmi les oxydes de tungstène, les oxydes de molybdène, les tungstates et les
molybdates, cette réaction étant réalisée dans un solvant
constitué par du KCl ou par un mélange LiCl-KCl et à une
température au moins égale à la température de fusion
de ce solvant.
Applications: synthèse de tungstates et molybdates de
métaux alcalino-terreux, extraction de métaux alcalinoterreux de milieux dans lesquels ils se trouvent à l’état de
chlorures, récupération de produits de fission alcalinoterreux d’un flux salin dans le cadre du retraitement d’un
combustible nucléaire irradié en milieux chlorures fondus,
etc.
a 2.920.425 – b (A1) – d [08 55824]. – e 2 9 a o û t
2008. – j C 02 F 1/00 (2006.01), B 01 D 29/96, 24/12,
27/02, A 47 G 19/12. – k ENSEMBLE A FILTRE POUR
UN APPAREIL DE FILTRATION D’EAU DOMESTIQUE
ET PROCEDE POUR FILTRER DE L’EAU EN UTILISANT
CET APPAREIL –
(Inventeur : NAUTA PHILLIP). –
Demandeur: UV CORPORATION, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorités : US, 29
août 2007, n˚ 61007899 ; US, 19 décembre 2007,
n˚ 11960018.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un ensemble à filtre pour un
appareil de filtration d’eau domestique et procédé pour
filtrer de l’eau en utilisant cet appareil.
L’ensemble à filtre comprend une cartouche à flux traversant qui comporte une cavité accessible. La cartouche
est reçue de façon amovible dans l’appareil de filtration
d’eau domestique. L’ensemble à filtre comprend encore
une enceinte perméable à l’eau qui contient un média filtrant et qui est reçue de façon amovible dans la cavité
accessible. Le procédé comprend d’ouvrir une cartouche
à flux traversant, de déposer un paquet de filtre dans la
cartouche, de fermer la cartouche, de déposer la cartouche dans l’appareil de filtration d’eau domestique, et de
faire passer de l’eau à travers la cartouche. Selon une
variante, l’ensemble à filtre peut être fabriqué en utilisant
de l’acide polylactique.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
C03C
99
e
2.920.426 –
(A1) –
[07 57327]. –
C 03 C 3/085 (2006.01), C 03 C 21/00. –
SUBSTRAT EN VERRE A GRADIENT D’INDICE DE
REFRACTION ET PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : SELLIER JULIEN ; LALANDE JEROME ;
GY RENE; LE COUVIOUR DIDIER). –
Demandeur :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un substrat en verre
comprenant au moins un motif ionique obtenu par un traitement d’échange des ions alcalins du verre par des ions
argent provenant d’une source extérieure, ledit substrat
étant constitué d’un verre ayant une composition spécifique et ledit motif ionique présentant une variation de
l’indice de réfraction supérieure ou égale à 0,03, une profondeur supérieure ou égale à 100 µm et un coefficient
de transmission lumineuse à 410 nm (TL410) supérieur
ou égal à 60 %.
a 2.920.427 – b (A1) – d [07 57212]. – e 2 8 a o û t
2007. – j C 03 C 13/02 (2006.01), B 32 B 17/04, 17/00,
A 61 C 13/30. – k FILS DE VERRE APTES A RENFORCER DES MATIERES ORGANIQUES ET/OU INORGANIQUES –
(Inventeurs : BERTHEREAU ANNE ; BLAIZOT JEROME). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m L’invention se rapporte à un fil de verre apte à renforcer des matières polymériques et comprenant une pluralité de filaments, dont la composition chimique comprend
les constituants suivants dans les limites définies ciaprès exprimées en pourcentages pondéraux:
Elle concerne également les composites comprenant de
tels fils.
100
C07D
a 2.920.428 – b (A1) – d [07 06058]. – e 2 9 a o û t
2007. – j C 07 D 401/12 (2006.01), C 07 D 235/28, 213/
68, A 61 K 31/4439, A 61 P 1/04. – k PROCEDE DE
DEDOUBLEMENT DE SELS DE L’OMEPRAZOLE –
( I nve n t e u r s : C O QU E R E L G E R A R D ; TAU V E L
G U I L L AU M E ; P E T I T M A R I E N O E L L E ) . –
Demandeur : UNIVERSITE DE ROUEN, –
p
o
r
m La présente invention concerne le dédoublement par
cristallisation préférentielle de sels de potassium de
l’Oméprazole racémique solvate de: méthanol et/ou
d’éthanol et/ou d’éthylèneglycol consistant à transformer
l’Oméprazole en sel de potassium sous forme d’un solvate ou d’un mélange de ces solvates, en présence d’un
excès de base minérale source de potassium, lesdits
sels de potassium se présentant sous la forme de conglomérats puis à dédoubler lesdits conglomérats indépendamment ou simultanément par cristallisation
préférentielle pour séparer les deux énantiomères (S) et
(R) de ces sels de potassium de l’Oméprazole.
L’échange de cations 2K+ par Mg2+ permet la formation
du sel de magnésium de l’énantiomère l’Oméprazole
sous forme de tétrahydrate.
a 2.920.429 – b (A1) – d [07 57266]. – e 3 0 a o û t
2007. – j C 07 K 1/18 (2006.01), C 07 K 14/745, 14/
755, A 61 K 38/36, 38/37, A 61 P
7/04. –
PROCEDE DE PURIFICATION DU FACTEUR VIII ET
DU FACTEUR VON WILLEBRAND –
( I n ve n t e u r s :
P O U L L E M I C H E L ; B O N N E E L PAT R I C K ) . –
Demandeur : LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par
Mandataire : CABINET HARLE
ET PHELIP
k
p
o
r
m Le procédé de purification comprend, à partir d’une
solution choisie parmi (i) une solution contenant un
mélange de FVIII et FvW, (ii) une solution contenant du
FvW, (iii) une solution issue d’une sécrétion d’un animal
non-humain et (iv) une solution issue d’un extrait végétal
contenant du FVIII, une étape d’absorption du FVIII ou
du FvW sur une membrane filtrante de chromatographie
échangeuse d’ions.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
C08B
101
a 2.920.430 – b (A1) – d [07 06121]. – e 3 1 a o û t
2007. – j C 08 B 37/00 (2006.01). – k B E TA - ( 1 , 3 ) GLUCURONANES ET/OU BETA-(1,3)-GLUCOGLUCURONANES, PROCEDE D’OBTENTION DESDITS ACIDES ET LEURS UTILISATIONS NOTAMMENT DANS
LES DOMAINES COSMETIQUE, PHARMACEUTIQUE,
AG R O N O M I Q U E
ET
N U T R AC E U T I Q U E –
(Inventeurs : RIOS LAURENT ; DELATTRE CEDRIC ;
LAROCHE CELINE ; MICHAUD PHILIPPE ; BERTHON
JEAN YVES). –
Demandeurs : GREENTECH ; UNIVERSITE BLAISE PASCAL CLERMONT FERRAND
II, –
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble de com-
posés qui sont des β-(1,3)-glucuronanes et/ou β-(1,3)glucoglucuronanes, leurs sels et leurs dérivés à titre de
produits industriels nouveaux. La présente invention concerne également un procédé pour obtenir lesdits β-(1,3)glucuronanes et/ou β-(1,3)-glucoglucuronanes.
Enfin, la présente invention se rapporte également à l’utilisation desdits β-(1,3)-glucuronanes et/ou β-(1,3)-glucoglucuronanes.
a 2.920.431 – b (A1) – d [07 06056]. – e 2 9 a o û t
2007. – j C 08 F 220/30 (2006.01), C 08 F 220/14, 220/
28, 2/50, C 08 L 53/02, B 29 D 11/00, G 02 B 1/04. –
PROCEDE DE PREPARATION D’UN MATERIAU
TRANSPARENT DE TYPE ALLIAGE DE POLYMERE
THERMODURCISSABLE/POLYMERE THERMOPLASTIQUE ET SON APPLICATION DANS L’OPTIQUE POUR
LA FABRICATION DE VERRES ORGANIQUES. –
(Inventeurs : BERIT DEBAT FABIEN ; LESARTRE
NOEMIE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Société
anonyme, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préparation d’un article moulé transparent comprenant un
alliage d’un matériau polymère thermodurci formant la
matrice dudit article, et d’un matériau polymère thermoplastique, dispersé au sein dudit matériau polymère thermodurci, ledit procédé comprenant au moins les étapes
suivantes:
i) préparation d’un mélange polymérisable liquide par dissolution dudit matériau polymère thermoplastique dans
une composition thermodurcissable précurseur de ladite
matrice,
ii) remplissage d’un moule avec le mélange polymérisable liquide préparé à l’étape i),
iii) polymérisation du mélange polymérisable liquide
jusqu’à obtention d’un alliage de polymères durci, et
iv) démoulage de l’article moulé formé par ledit alliage de
polymères, ledit procédé étant caractérisé par le fait que
la composition thermodurcissable comprend au moins 60
% en poids de diméthacrylate de 4,4’-di(éthoxyéthyl)bisphénol et au moins 12 % en poids d’au moins un como-
nomère acrylique monofonctionnel ou multifonctionnel, et
par le fait que le matériau polymère thermoplastique
comprend au moins un copolymère triblocs polystyrènebloc-polybutadiène-bloc-poly(méthacrylate de méthyle)
(PS-b-PB-b-PMMA).
L’invention concerne également un article moulé transparent obtenu par ce procédé ainsi que le mélange liquide
polymérisable préparé à l’étape i).
102
C08L
a 2.920.432 – b (A1) – d [07 06086]. – e 3 0
2007. – j C 08 L 3/02 (2006.01), C 08 L 33/02,
août
23/02,
67/04, D 01 F
6/16,
6/00, D 04 G
3/00. –
COMPOSITION BIODEGRADABLE POUR LA REALISATION D’UN FIL –
Demandeurs: CONTI CELINE;
PONTANIER AURELIA, –
Mandataire : GERMAIN ET
MAUREAU
k
o
r
m Cette composition comprend de l’amidon, au moins
un lipide, de l’acide acrylique-éthylène (EEA), au moins
un polymère et de l’eau. Le fil est obtenu par extrusion à
partir de la composition et peut servir notamment à la
réalisation de filets.
a 2.920.433 – b (A1) – d [07 06229]. – e 05 septembre 2007. – j C 10 G 1/04 (2006.01), B 02 C 23/20, 23/
08. – k EXTRACTION A SEC D’HUILES MINERALES. – p (Inventeurs: PASCAL RENE; MARTIN CHRISTIAN). – o Demandeur : NOVAD Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: MEYER ET PARTENAIRES
m Installation d’extraction à sec d’huiles minérales contenues dans une matière minérale, comportant:
- une unité de concassage-broyage (1) transformant la
matière minérale pour obtenir un sable ou un granulat,
- un malaxeur-mélangeur (5) en discontinu ou en continu
pour mélanger et obtenir un contact intime entre le sable
et un agent sorbant réversible introduit dans le malaxeurmélangeur (5) grâce à un système doseur,
L’installation comporte une enceinte (6) de soufflage d’un
fluide gazeux séparant la matière minérale de l’agent
sorbant réversible.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.434 –
(A1) –
[07 06194]. –
C 10 M 111/04 (2006.01), C 10 M 101/00,
107/00, 121/00, C 10 N 30/02, 40/02, F 16 C 33/66. –
COMPOSITION DE LUBRIFIANT SOLIDE –
(Inventeurs: BERTUCCHI GUILLAUME; KULIK SOLVEJG). –
Demandeur : S.N.R.ROULEMENTS Société
anonyme, –
Mandataire: STRATO-IP
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une composition de lubrifiant
solide pour l’espace de roulement d’un palier, ladite composition comprenant un mélange d’une poudre de polymère thermoplastique et d’une huile, le mélange
comprenant en outre une graisse. L’invention concerne
également un tel palier dont l’espace de roulement comprend un lubrifiant solide formé après chauffage d’une
telle composition.
a 2.920.435 – b (A1) – d [07 57234]. – e 2 9 a o û t
2007. – j C 11 D 3/34 (2006.01), C 11 D 1/00, 1/
722. – k COMPOSITIONS AQUEUSES ACIDES DE
NETTOYAGE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET
LEUR UTILISATION –
(Inventeurs : LAFFITTE JEAN
ALEX; MONGUILLON BERNARD). –
Demandeur :
ARKEMA FRANCE Société anonyme
p
o
m La
présente invention concerne des compositions
aqueuses de nettoyage de surfaces dures (surfaces
métalliques, surfaces synthétiques, matières plastiques,
....) contenant au moins un acide alcane sulfonique et
jusqu’à 2 % en poids de tensioactif(s).
C10M
103
104
C11D
a 2.920.436 – b (A1) – d [07 06080]. – e 3 0 a o û t
2007. – j C 11 D 3/37 (2006.01), D 06 M 15/267, 15/
643, D 06 L 1/12. – k COMPOSITION DE TRAITEMENT DE FILS OU FIBRES D’ARTICLES TEXTILES –
(Inventeur: CHIRON STEPHANIE). –
Demandeur :
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
p
o
r
m Composition de traitement de fils ou fibres d’articles
textiles, comprenant:
1) éventuellement, au moins un agent choisi parmi:
a1) les polyorganosiloxanes, et
a2) les huiles végiétales, minérales ou animales, ou leurs
dérivés,
2) un copolymère ampholyte,
3) éventuellement au moins un tensioactif,
4) éventuellement une matière active, et
5) éventuellement un vecteur liquide.
La composition, après mise en oeuvre dans un milieu
aqueux est susceptible de véhiculer la matière active
hydrophobe vers un substrat présent dans ou en contact
avec ledit milieu aqueux.
a 2.920.437 – b (A1) – d [07 57245]. – e 2 9 a o û t
2007. – j C 12 N 15/01 (2006.01), C 12 Q 1/04, 1/68,
C 12 R 1/865. – k PROCEDE DE SELECTION DE LEVURES OENOLOGIQUES. – p (Inventeur : MARULLO
PHILIPPE). – o Demandeur : SOCIETE D’APPLICATIONS DE RECHERCHES ET DE CONSEILS OENOLOGIQUES
SARCO
Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
r
m L’invention concerne un procédé de sélection de levures oenologiques en fonction d’au moins un caractère
oenologique, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes
suivantes:
- on identifie un locus associé à un caractère oenologique d’intérét;
- on identifie un allèle favorable dudit locus
- on réalise un marqueur moléculaire apte à détecter
l’allèle favorable dudit locus;
- on crible des levures oenologiques avec le marqueur
moléculaire de manière à sélectionner les levures possédant ledit allèle favorable et donc le caractère oenologique d’intérêt.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.438 – b (A1) – d [07 57297]. – e 3 1 a o û t
2007. – j C 21 D 1/52 (2006.01), C 21 D 1/76, 9/56. –
k PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D’UNE LIGNE DE
RECUIT OU DE GALVANISATION EN CONTINU D’UNE
BANDE METALLIQUE –
(Inventeur : BORREL PIERRE JEROME). –
Demandeur : SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SIEMENS AG
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de mise en oeuvre
d’une ligne de recuit ou de galvanisation en continu d’une
bande métallique, comprenant une section de chauffage
à flamme directe (9) comportant une zone amont (10) et
une zone aval (11).
Selon l’invention, dans la zone amont (10), le chauffage
de la bande métallique est obtenu par combustion d’un
mélange d’air atmosphérique et de combustible tel que la
température des gaz de combustion soit comprise entre
1250˚C et 1500˚C, de préférence voisine de 1350˚C, et
dans la zone aval (11), le chauffage de la bande métallique est obtenu par combustion d’un mélange sous-stoechiométrique d’air et de combustible suroxygéné tel que
la température des gaz de combustion atteinte en fin de
zone amont (10) soit maintenue jusqu’à la fin de la zone
aval (11) de la section de chauffage à flamme directe (9).
a
b
d
e
2.920.439 –
(A1) –
[07 57331]. –
C 21 D 1/76 (2006.01), C 21 D 9/60. –
PROCEDE ET DISPOSITIF D’OXYDATION/REDUCTION CONTROLEE DE LA SURFACE D’UNE BANDE
D’ACIER EN DEFILEMENT CONTINU DANS UN FOUR
A TUBES RADIANTS EN VUE DE SA GALVANISATION –
(Inventeur : BORREL PIERRE JEROME). –
Demandeur : SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SIEMENS AG
j
k
p
o
r
m Le procédé assure dans un four de recuit de galvanisation en continu de bandes d’acier comprenant une section de préchauffage et une section de maintien et équipé
de tubes radiants sans zone à flamme directe, l’oxydation
de la bande visant à prévenir l’oxydation sélective des
éléments d’alliage de l’acier, et comprend les étapes suivantes:
- l’installation dans au moins un endroit de la section de
préchauffage du four et/ou dans au moins un endroit de
la section de maintien du four, d’au moins un tube modifié capable d’injecter un médium oxydant; et
- l’injection du médium oxydant par l’intermédiaire du (ou
des) tube(s) modifié(s);
- le médium oxydant ayant une composition telle que,
dans les conditions de température du médium oxydant
et de la bande d’acier, et en fonction de la composition
chimique de la bande, il possède un point de rosée assurant l’oxydation en profondeur des éléments d’alliage de
la bande d’acier.
C21D
105
106
C23C
a 2.920.440 – b (A1) – d [07 57292]. – e 3 1 a o û t
2007. – j C 23 C 4/06 (2006.01), C 01 G 25/00, B 05 D
3/06, B 23 K 26/00. – k PROCEDE DE TRAITEMENT
ANTI-CORROSION D’UNE PIECE PAR DEPOT D’UNE
COUCHE DE ZIRCONIUM ET/OU D’ALLIAGE DE ZIRCONIUM –
(Inventeurs : DAVID THIERRY ; AUBERT
PHILIPPE; ROYET VINCENT; FAUVET PIERRE DIDIER
ALAIN; ROBIN RAPHAEL; AUBRY PASCAL; LORENTZ
VERONIQUE ; DUCOS MAURICE ; GOUBOT JEAN
MARC). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m L’invention a trait à un procédé de traitement anti-corrosion d’une pièce comprenant une étape de dépôt par
projection à la surface de celle-ci d’une couche en zirconium et/ou en alliage de zirconium.
a 2.920.441 – b (A1) – d [07 57259]. – e 3 0 a o û t
2007. – j D 02 G 3/28 (2006.01), D 02 G 3/26. –
k FIL HYBRIDE ET SON PROCEDE DE FABRICATION – p (Inventeurs : MATAS CARLOS ; COSTECHAREYRE SERGE). – o Demandeur : RITM Société par
actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T L AU RENT ET CHARRAS
m Le fil hybride comprenant au moins un fil élémentaire
haute ténacité présentant une faible capacité d’allongement sous charge combinée à une forte résistance à la
rupture et au moins un autre fil élémentaire extensible
présentant une élasticité et/ou une capacité d’allongement plus élevée.
- Les fils élémentaires sont répartis en deux groupes
(GHT) et (GE).
- Le premier groupe (GHT) comporte le ou les fils de
haute ténacité.
- Le deuxième groupe (GE) comporte le ou les fils extensibles.
- Ces deux groupes sont assemblés par un procédé de
câblage direct, le groupe (GHT) comportant le ou les fils
de haute ténacité, étant disposé dans un pot (7) d’une
broche (3) de câblage direct.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.442 – b (A1) – d [07 07105]. – e 10 octobre
2007. – j D 03 D 15/00 (2006.01), D 03 D 15/02, 1/00,
G 06 K 19/077, A 41 D 27/00. – k TEXTILE INTELLIGENT COMPORTANT AU MOINS UN FIL CONDUCTEUR ET PROCEDE DE REALISATION D’UNE
ANTENNE TEXTILE –
(Inventeurs :
LEPINE
BENOIT ; VILLARD MARC ; LANIER THIERRY). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m Le
textile intelligent pour vêtement comporte au
moins un fil électriquement conducteur constitué par un
assemblage mixte de fibres textiles et d’au moins un fil
de cuivre émaillé. Le fil électriquement conducteur présente une faible résistance linéique et est résistant à la
rupture. Ces fils peuvent êtres utilisés pour former une
antenne textile, qui peut être alimentée par un composant électronique pour communiquer avec des étiquettes
RFID.
a
b
d
e
2.920.443 –
(A1) –
[08 55902]. –
D 06 F 33/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 35/
00. –
MACHINE A LAVER DU TYPE A TAMBOUR
PRESENTANT UNE FONCTION DE RETOUCHE ET
SON PROCEDE DE RETOUCHE –
(Inventeurs : LEE
DEUG HEE; KIM PYOUNG HWAN; PARK EUN JIN; KIM
H Y U N G YO N G ; J E O N G S E O N G H A E ) . –
Demandeur: LG ELECTRONICS INC Société de droit
coréen, –
Priorité :
KR,
05
septembre
2007,
n˚ 1020070090111.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne une machine à laver du type à
tambour présentant une fonction de retouche et son procédé de retouche. La machine à laver du type à tambour
présentant la fonction de retouche est équipée d’un bouton de retouche (71) afin de supprimer les faux plis sur le
linge laissé dans la machine à laver du type à tambour et
d’un procédé de retouche. Par conséquent, il n’est pas
nécessaire pour un utilisateur d’exécuter en plus des processus de rinçage et d’essorage, ou de repasser le linge
afin de supprimer les faux plis sur le linge, ce qui s’avère
pratique. De plus, étant donné qu’il n’est pas nécessaire
d’exécuter en plus les processus de rinçage et d’essorage, cela permet d’éviter une consommation non souhaitée d’eau et d’électricité.
D03D
107
108
D06F
a 2.920.444 – b (A1) – d [08 55911]. – e 03 septembre 2008. – j D 06 F 33/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 35/
00. – k PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN
LAVE-LINGE. – p (Inventeurs : LEE DEUG HEE ; KIM
PYOUNG HWAN; PARK EUN JIN; KIM HYUNG YONG;
JEONG SEONG HAE). –
Demandeur: LG ELECTRONICS INC, –
Priorité : KR, 05 septembre 2007,
n˚ 1020070090115.
o
r
f
m Un
procédé de fonctionnement d’un lave-linge est
décrit. Le procédé comprend une étape de rinçage pour
rincer le linge par l’alimentation d’eau après l’étape de
rinçage, l’alimentation de l’eau de circulation étant arrêtée ou exécutée pour seulement un certain temps. Par
conséquent, l’eau de circulation n’est pas alimentée en
continu pendant l’étape de rinçage, ce qui permet
d’empêcher la génération de bulles en alimentant en
continu l’eau de circulation. Par conséquent, il est possible d’empêcher les dépôts de détergent de rester sur le
linge même après l’étape de rinçage. Il est également
possible d’empêcher une charge importante d’être appliquée aux moteurs de lavage (7, 8) à cause des bulles,
pouvant ainsi améliorer le rendement des moteurs de
lavage (7, 8) et empêcher un incendie à cause de l’augmentation de la température.
a 2.920.445 – b (A1) – d [08 55928]. – e 04 septembre 2008. – j D 06 F 33/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 35/
00. – k MACHINE A LAVER A TAMBOUR POSSEDANT
UNE FONCTION DE LAVAGE DE SERVIETTE ET SON
PROCEDE DE FONCTIONNEMENT –
(Inventeurs :
LEE DEUG HEE; KIM PYOUNG HWAN; PARK EUN JIN;
K I M H Y U N G YO N G ; J E O N G S E O N G H A E ) . –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité :
KR,
05
septembre
2007,
n˚ 1020070090124.
p
o
r
f
m Procédé de fonctionnement pour traitement de lavage
de serviette dans une machine à laver, dans lequel la
serviette est déshydratée à la vitesse de rotation de 900
tr/min et 1100 tr/min, supérieure à la vitesse dans le procédé de déshydratation principale (S43) pour le linge
général, un niveau d’eau de 22 kHz ou 23 kHz, supérieur
à un niveau d’eau (23,2 kHz) pour le linge général, est
distribué à la serviette, la serviette possède un temps de
rinçage de 8 ou 12 minutes, qui est supérieur à celui de 4
minutes pour le linge général, et une température de rinçage pour la serviette se situe entre 50˚C ∼ 60˚C, supérieure à celle de 40˚C utilisée pour rincer le linge général.
Le procédé de rinçage (S20) possédant le procédé d’élimination d’eau restante (S44) est réalisé entre la déshydratation principale (S43) et la distribution d’eau (S45),
éliminant ainsi une solution de détergent avec une certaine concentration.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.446 –
(A1) –
[08 55867]. –
D 06 F 39/04 (2006.01), D 06 F 39/08. –
GENERATEUR DE VAPEUR ET MACHINE A LAVER/
SECHER COMPRENANT CELUI-CI. –
(Inventeur :
LEE KYU WON). –
Demandeur : LG ELECTRONICS
INC, –
Priorité :
KR,
03
septembre
2007,
n˚ 1020070089175.
j
k
p
o
r
f
m Générateur
de vapeur et machine à laver/sécher
comprenant celui-ci, le générateur de vapeur (200) comprenant: un boîtier (210, 220) avec une ouverture (221)
sur un côté de celui-ci, une unité de chauffage (231) formée pour pénétrer dans l’ouverture; et un ensemble de
fixation monté au niveau de l’ouverture de manière à
étanchéiser l’ouverture et supporter l’unité de chauffage
(231), dans lequel l’ensemble de fixation comprend un
élément d’étanchéité (233) pour étanchéiser l’ouverture
et l’ouverture comprend une partie (222) de protection
contre les fuites pour empêcher une formation d’interstice entre l’ouverture (221) et l’élément d’étanchéité (233)
quand l’élément d’étanchéité est déformé, en empêchant
ainsi une fuite entre l’ouverture du boîtier et un élément
d’étanchéité, même si le boîtier ou l’élément d’étanchéité
est déformé thermiquement
a 2.920.447 – b (A1) – d [07 06069]. – e 3 0 a o û t
2007. – j E 01 B 15/00 (2006.01). – k SOL SECURISE MUNI DE RAILS COMPORTANT UN ELEMENT ESCAMOTABLE –
( I n v e n t e u r : M AU R E Y C H R I S TIAN). –
Demandeur: SOCIETE DU JOINT ET PLASTIQUE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: PISTIL
p
o
r
m L’invention propose un sol (10) sécurisé, notamment
d’un atelier de maintenance ferroviaire, qui comporte au
moins une chape (12) plane solide emprisonnant au
moins un rail (14), la chape (12) plane solide comportant
au moins une gorge (18) accolée le long d’une paroi (20)
latérale longitudinale du rail (14) qui est destinée à permettre le passage d’un flasque (22) ou “mentonnet“
d’une roue (16) d’un matériel ferroviaire roulant sur le rail
(14), caractérisé en ce que la gorge (18) comporte au
moins un élément escamotable (26) qui est mobile entre
une position de repos dans laquelle il affleure au niveau
d’une face supérieure (24) de la chape (12) pour éviter
que le sol ne présente de cavité susceptible d’être source
d’accidents, et une position de sollicitation dans laquelle
il est susceptible de s’effacer au passage d’un mentonnet
(22) d’une roue (16) pour permettre le passage de ladite
roue (16).
D06F
109
110
E01B
a 2.920.448 – b (A1) – d [07 06047]. – e 2 9 a o û t
2007. – j E 01 B 25/28 (2006.01). – k MODULE PREFABRIQUE DE VOIE POUR VEHICULE DE TRANSPORT URBAIN AUTOGUIDE SUR PNEUMATIQUES –
(Inventeurs: ANDRE JEAN LUC ; KLOTZ MARTIN). –
Demandeur : LOHR INDUSTRIE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Le module préfabriqué (1) comporte:
- une structure porteuse (2) monobloc en béton, comprenant deux longrines latérales (4) dont la face supérieure
(5) sensiblement plane sert de piste de roulage pour les
roues du véhicule, et des traverses de liaison (8) reliant
les longrines latérales en les maintenant sensiblement
parallèles;
- un tronçon de rail de guidage (3), monté sur la structure
porteuse, préférentiellement symétrique et de section en
I et dont la partie inférieure est préférentiellement revêtue d’une matière de garnissage (13) se prolongeant vers
le haut par une ou deux extensions latérales (15).
Ces modules, rectilignes ou courbes, sont à poser sur
une chaussée existante ou dans une tranchée à fond
compacté et à assembler les uns à la suite des autres
pour former une voie de circulation.
Cette invention intéresse les constructeurs de véhicule
de transport urbain et de voies pour ces véhicules.
a 2.920.449 – b (A1) – d [07 06173]. – e 04 septembre 2007. – j E 02 D 29/02 (2006.01). – k M U R D E
SOUTENEMENT CONSTITUE DE CAGES COMPARTIMENTEES –
(Inventeur : GOLCHEH JOSEPH). –
Demandeur: GOLCHEH JOSEPH
p
o
m Procédé pour la réalisation de murs de soutènement
(1) soutenant un remblai (6), formés de cages (2) sensiblement parallélépipédiques ou de section trapézoïdale
constituées de six parois en grillage ou treillis soudé. Ces
cages remplies de matériaux de construction (3), juxtaposées et superposées sont caractérisé en ce que au
moins une des cages de base soit compartimentée par
une cloison (12) de sorte qu’un des compartiments (13)
situé coté parement dudit mur soit de faible volume et
qu’il puisse être rempli en matériaux nobles (15) comme
des pierres avec une mise en oeuvre soignée et le reste
de la cage (16), ayant une fonction de « masse » pour
assurer la stabilité du mur, puisse être rempli avec des
matériaux moins onéreux (17) mis en place mécaniquement, donc plus économique.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.450 – b (A1) – d [07 06030]. – e 2 8 a o û t
2007. – j E 04 B 2/18 (2006.01), E 04 B 2/70. –
k ELEMENTS PREFABRIQUES DE CONSTRUCTION
EN BOIS ET SYSTEME CONSTRUCTIF METTANT EN
OEUVRE LESDITS ELEMENTS –
(Inventeur : GAVAZZI JEAN PIERRE). –
Demandeur: ALPHA CREATION PRODUCTION Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La présente invention concerne des éléments préfabriqués de construction en bois et le système constructif
mettant en oeuvre lesdits éléments en vue de l’édification
de bâtiments.
Les éléments selon l’invention sont destinés à être
aboutés jointivement et à être empilés les uns sur les
autres pour constituer des éléments de remplissage de
murs de bâtiment entre des éléments porteurs.
Ils se distinguent en ce que chaque élément préfabriqué
de base comprend deux planches 2 parallèles dont une
externe en mur à réaliser et l’autre interne audit mur, lesdites planches étant espacées l’une de l’autre par des
moyens 4 formant entretoise en sorte qu’elles définissent
un parallélépipède creux.
a 2.920.451 – b (A1) – d [07 06042]. – e 2 9 a o û t
2007. – j E 04 D 13/18 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’INTEGRATION EN TOITURE DE CAPTEUR SOLAIRE
PHOTOVOLTAIQUE –
(Inventeur : GAILLARD NICOLAI). –
Demandeur : EURL ENERGY PROD Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant d’intégrer des modules photovoltaïques sans risquer de
réduire leur rendement et surtout sans mettre en péril
l’étanchéité et la résistance de la couverture du toit.
Il est constitué d’un bac en tôle à bac acier raccordé aux
tuiles au moyen d’un tablier zinc-plomb fixé sur des chevrons 4x8 cm rapportés à la charpente sur lesquelles
sont fixés les rails, support des modules photovoltaïques.
à la pose de modules photovoltaïques intégrés en toiture.
E04B
111
112
E04D
a 2.920.452 – b (A1) – d [07 06187]. – e 04 septembre 2007. – j E 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/00,
H 01 L 31/042. – k ELEMENT DE TOITURE ET PROCEDE POUR AMELIORER UN ELEMENT DE TOITURE
EXISTANT –
( I nve n t e u r : B E R R E T J E A N T H O MAS). –
Demandeur : BERRET JEAN THOMAS, –
Mandataire: BREDEMA
p
o
r
m L’invention se rapporte à un élément de toiture (1)
comprenant:
- un support (3, 4) agencé selon une pente de la toiture;
- un premier liteau (2, 2a, 10a-d, 18a-e) fixé perpendiculairement au support, le premier liteau étant susceptible
de recevoir des tuiles;
- des moyens de génération d’énergie agencés pour
générer de l’énergie à partir du rayonnement solaire, les
moyens de génération d’énergie étant susceptibles d’être
positionnés sous des tuiles de l’élément de toiture;
caractérisé en ce que les moyens de génération d’énergie comprennent au moins un panneau solaire (5, 19)
positionné en appui sur la partie supérieure du support
(3, 4).
a 2.920.453 – b (A1) – d [08 04771]. – e 2 9 a o û t
2008. – j E 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/52, H 01 L
31/042. – k PROCEDE D’INTEGRATION EN TOITURE
DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES ET DISPOSITIF
D’INTEGRATION CORRESPONDANT –
(Inventeur :
GAILLARD NICOLAI). –
D e m a n d e u r : E N E R G YPROD Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
SANTARELLI . –
Priorité : FR, 29 août 2007,
n˚ 0706042.
p
o
r
f
m Ce procédé concerne une toiture présentant d’une
part une structure et d’autre part des éléments de recouvrement (tuiles) supportés par la structure. Il comporte
les étapes suivantes:
- retrait d’éléments de recouvrement (2),
- mise en place sur la structure de tôles (12) présentant
des ondes longitudinales s’étendant selon une première
direction,
- réalisation d’une étanchéité autour des tôles (12) mises
en place sur la structure entre les tôles (12) et les éléments de recouvrement (2) restants,
- fixation d’au moins deux rails (26) parallèles au-dessus
des tôles (12), les rails (26) s’étendant perpendiculairement aux ondes longitudinales des tôles (12),
- montage des modules photovoltaïques sur les rails (26).
Le dispositif d’intégration est obtenu par la mise en
oeuvre de ce procédé.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.454 –
(A1) –
[07 57367]. –
E 04 F 10/06 (2006.01). –
S TO R E
BANNE MONO CONSOLE. –
(Inventeur : MARSAGLIA PIERRE). –
Demandeur: COUBLANC STORES
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : BEAU
DE LOMENIE
j
p
o
r
m L’invention concerne un store banne comprenant une
structure porteuse (2) comprenant un châssis supportant
une barre (12) d’enroulement coopérant avec des
moyens de commande et d’entraînement en rotation, une
barre de charge (11), et deux bras articulés (5) montés
pivotant sur le châssis de la structure porteuse en une
première extrémité et sur la barre de charge (11) en une
seconde extrémité de telle sorte que la barre de charge
(11) est mobile entre une position repliée (R) et une position dépliée (D). Le store comporte également une banne
(4) ou toile dont deux côtés opposés sont liés respectivement à la barre de charge (11) et à la barre d’enroulement (12) de la structure porteuse (2) et des moyens (3)
de fixation de la structure porteuse (2) sur un support.
Les moyens de fixation comprennent une unique console
centrale (3) fixée au support et sur laquelle une région
centrale (C) du châssis de la structure porteuse est fixée.
De plus les points d’articulation (8) des deux bras articulés (5) sur le châssis sont situés dans ou à proximité de
la région centrale (C) de fixation du châssis sur la console (3).
a
b
d
e
k
2.920.455 –
(A1) –
[07 06176]. –
E 04 H 4/14 (2006.01). –
MODULE
AUTONOME DE LEVAGE POUR FOND MOBILE DE PISCINE. –
(Inventeurs : MOUILLEAU JEAN MICHEL ;
DEMOISSON ANDRE). –
Demandeur : MOUILLEAU
JEAN MICHEL, –
Mandataire : PONTET ALLANO &
ASSOCIES
j
p
o
r
m L’invention concerne un module autonome de levage
de fond mobile de piscine (3) composé de trois types
d’éléments indépendants et coopérant entre eux:
a) un boîtier d’entraînement (A) comprenant les éléments
de transmission des mouvements d’immersion et de
levage
b) Au moins un rail de guidage (B) immergeable.
c) Au moins une sangle de transmission (C).
Selon le mode de réalisation préféré de l’invention, le
module de l’invention constitué du boîtier d’entraînement
(A), du rail de guidage (B) et de la sangle de transmission
(C) associés et coopérant entre eux, est destiné à être
disposé en autant d’unités que nécessaire tout autour du
bassin (D) d’une piscine, pour constituer un ensemble
modulaire de levage dont chaque unité indépendante est
rigoureusement identique.
E04F
113
114
E04H
a 2.920.456 – b (A1) – d [07 06192]. – e 04 septembre 2007. – j E 0 4 H
4/16 (2006.01). –
k A S P I R AT E U R E L E C T R I Q U E D E BA S S I N –
p (Inventeurs: HABIF JACQUES ALEXANDRE; IDOINE
MARC). – o D e m a n d e u r s : H A B I F J AC Q U E S
ALEXANDRE; IDOINE MARC, – r M a n d a t a i r e : RO ZENBLUM KARINE
m Aspirateur électrique de bassin. L’invention concerne
un dispositif électrique de nettoyage de l’eau des bassins.
Pour simplifier la lecture de la carte mémoire, la connectique, les manipulations et les réglages, réduire les coûts,
l’appareil dispose d’un port USE (3) de sortie des informations stockées sur la carte mémoire; d’un système de
transmission des ordres de mouvement télécommandés
(4) effectuée par modulation du signal électrique associé
au bloc moteur (5) et transmis par les deux seuls fils
électriques (6) situés dans le câble (7) reliant la structure
principale (1) au bloc d’alimentation (2); d’un réducteur
de flux (8) à axe à crans (9) encastré par l’extérieur sur
un trou central (10) du système de venturi (11); d’une
poignée (12) aux extrémités (13) munies d’un cran (14) à
emboîter; de pieds (15) de protection surmontant la
structure principale (1). Le dispositif suivant l’invention
est particulièrement destiné au nettoyage des piscines.
a 2.920.457 – b (A1) – d [07 57360]. – e 05 septembre 2007. – j E 0 4 H
15/20
(2006.01). –
k S T RU C T U R E M O D U L A I R E G O N F L A B L E . –
p (Inventeur: DOUCET PHILIPPE). – o D e m a n d e u r :
BACHMANN SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
CABINET LAVOIX
m Cette structure modulaire gonflable est caractérisée
en ce qu’elle comporte une paroi externe (2) en forme de
boudin gonflable comportant des moyens de piètement
(3) munis d’une poche de lest (4), et définissant un
volume interne (5) de section progressivement décroissante.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.458 – b (A1) – d [07 06118]. – e 3 1 a o û t
2007. – j E 05 B 15/16 (2006.01). – k S E R RU R E A
CLE ECONOMIQUE – p ( I nve n t e u r s : C H A P P O U X
CLAUDE; BERTAUX GILLES). – o Demandeur : RONIS
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
m L’invention concerne une serrure (10) à clé comprenant un stator (18, 16) et un rotor (14), ledit stator comportant un logement axial pour recevoir ledit rotor (14) et
une série de logement radiaux (46) débouchant dans
ledit logement axial pour recevoir des organes de verrouillage (48) dudit rotor, ledit rotor présentant un chemin
de passage (60) de clé et une série de perçages radiaux
(34) débouchant dans ledit chemin axial de passage de
clé, lesdits perçages radiaux recevant des organes de
déverrouillage codés (36), ledit chemin axial de passage
de clé étant adapté à recevoir une clé codée (12) pour
coopérer avec lesdits; organes de déverrouillage codés
(36), selon l’invention; ledit stator comprend deux parties, une première partie (16) en matière plastique formant fourreau et une seconde partie métallique (18)
formant chemise, ladite seconde partie étant insérée à
l’intérieur de ladite première partie.
a
b
d
e
2.920.459 –
(A1) –
[07 06175]. –
E 05 B
17/14
(2006.01). –
DISPOSITIF DE PROTECTION DES APPARTEMENTS CONTRE LES EFFRACTIONS PROTECTION
DES PORTES ET SERRURES –
(Inventeur : LANG
JEAN PIERRE BAPTISTE). –
Demandeur : LANG
JEAN PIERRE BAPTISTE, –
Mandataire : LANG
JEAN PIERRE
j
k
p
o
r
m Dispositif
pour protéger les cylindres des serrures
équipant les portes.
L’invention concerne un dispositif qui à moindre coût permet de dissuader les cambrioleurs.
Il est constitué d’une embase FIG 2, et d’un boîtier
acheté dans le commerce. Le boîtier ne figure pas sur le
dessin. Le boîtier est sécurisé par une fermeture à code
chiffré.
E05B
115
116
E05B
a 2.920.460 – b (A1) – d [08 55789]. – e 2 8 a o û t
2008. – j E 05 B 65/20 (2006.01), E 05 B 17/00. –
k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE PORTE –
p (Inventeurs: ISHIGURO KATSUYUKI; ICHINOSE MIKIO). – o Demandeur : MITSUI MINING & SMELTING
CO LTD, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T L AVO I X . –
f Priorité: JP, 29 août 2007, n˚ 2007223033.
m Dispositif
de verrouillage de porte comprenant un
mécanisme à double action (33, 39) et un mécanisme de
verrouillage pour enfant (40). Le mécanisme à double
action (33, 39), quand une poignée de porte intérieure
(IDH) agencée à l’intérieur d’un véhicule est utilisée en
ouverture alors qu’un mécanisme de verrouillage (30) est
dans un état verrouillé, commute le mécanisme de verrouillage (30) de l’état verrouillé à un état déverrouillé,
sans transmettre l’opération d’ouverture de la poignée de
porte intérieure (IDH) à un mécanisme de clenche (20).
Le mécanisme de verrouillage pour enfant (40) est configuré pour commuter entre un état de transmission qui
transmet l’opération d’ouverture de la poignée de porte
intérieure (IDH) au mécanisme de clenche (20), et un
état de non-transmission qui ne transmet pas l’opération
d’ouverture de la poignée de porte intérieure (IDH) au
mécanisme de clenche (20) et au mécanisme à double
action (33, 39).
a 2.920.461 – b (A1) – d [07 57274]. – e 3 0 a o û t
2007. – j E 05 D 11/10 (2006.01), E 05 C 17/46, E 05 B
65/19, B 62 D 25/12. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN
E N P O S I T I O N D ’ O U V E RT U R E S TA B L E D ’ U N
OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICULIER D’UN CAPOT AVANT –
(Inventeur : RILAT NICOLAS). –
p
o
r
m L’ouvrant (11) est articulé sur la carrosserie du véhicule au moyen de charnières (3) comportant chacune un
charnon fixe (2) solidaire de la carrosserie et un charnon
mobile (6) solidaire de l’ouvrant.
Selon l’invention, il est prévu un ensemble de blocage et
de commande (14) composé
- d’un verrou de blocage (15) associé à une charnière (3)
dudit ouvrant (11) pour bloquer celle-ci dans au moins
une position prédéterminée, le verrou (15) étant agencé
pour que le blocage soit atteint par encliquetage pendant
la manoeuvre d’ouverture de l’ouvrant,
- d’un ensemble d’actionnement à distance (17) solidaire
de l’ouvrant (11) à un endroit facilement accessible pour
un utilisateur, mais éloigné de la charnière (3) pour permettre l’inactivation du blocage et la fermeture de
l’ouvrant, et
- de moyens de connexion (16) reliant entre eux le verrou
(15) et l’ensemble d’actionnement à distance (17) pour
permettre la transmission au verrou (15) d’une commande de déblocage exercée manuellement sur ledit
ensemble d’actionnement à distance (17).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.462 –
(A1) –
[07 57319]. –
E 05 D 15/00 (2006.01), B 60 J 5/10,
B 60 R 9/00. –
OUVRANT ARRIERE, ENSEMBLE
D’OUVRANTS, VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT CET OUVRANT OU CET ENSEMBLE ET BARRE
DE TOIT DE CE VEHICULE. –
(Inventeurs : ANDRE
GERALD ; DELWAL FABIEN ; BARRAL DENIS ; FILLON
JEROME; CHERON HUGUES). –
Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
j
k
p
o
r
m L’ouvrant arrière (12) est destiné à être rapporté sur
un véhicule automobile (V) et comprend un hayon (14) et
des moyens d’articulation (36) du hayon par rapport à la
caisse (10) du véhicule automobile, fixés au hayon (14).
Le hayon est mobile en rotation, par rapport à la caisse
(10), autour d’un axe principal (A1) de rotation des premiers moyens d’articulation (36). L’ouvrant (12) comprend au moins une glissière (46, 48) de guidage de l’axe
principal de rotation du hayon apte à guider l’axe principal (A1) en translation par rapport à la caisse (10), selon
une direction sensiblement parallèle à la direction longitudinale (X) du véhicule, entre:
- une position d’ouverture correspondant à une position
d’ouverture du hayon (14) dans laquelle le hayon est, au
moins en partie, superposé sur un pavillon (20) du véhicule, et
- une position de fermeture correspondant à une position
de fermeture du hayon.
a 2.920.463 – b (A1) – d [07 06093]. – e 3 0 a o û t
2007. – j E 05 G 1/14 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
LIBERATION RAPIDE DE FLUIDE – p ( I n v e n t e u r s :
S AVA R E T H O M A S ; B U E T L E R DA N I E L ) . –
Demandeur : AXYTRANS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (1) de libération
rapide de fluide (3), comportant un réservoir (2) en forme
générale de tube ayant à l’une de ses extrémités un orifice de sortie (5) et contenant ledit fluide (3) à libérer, un
piston (8) coulissant de manière étanche à l’intérieur du
réservoir (2) le long de l’axe longitudinal dudit réservoir
(2) remarquable en ce que le réservoir (2) possède à
l’extrémité opposée audit orifice de sortie (5) un générateur de gaz (7) apte à mettre en mouvement ledit piston
(8) de manière à ce que le fluide (3) soit libéré par ledit
orifice de sortie (5) le plus rapidement possible..
E05D
117
118
E05G
a 2.920.464 – b (A1) – d [07 06094]. – e 3 0 a o û t
2007. – j E 05 G 1/14 (2006.01). – k CONTENEUR
SECURISE – p (Inventeurs: SAVARE THOMAS; BUETLER DANIEL). – o Demandeur : AXYTRANS Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
m La présente invention a pour un objet un conteneur
sécurisé (1) pour le transport et/ou le stockage de documents ou d’objets de valeur, comportant des moyens de
dégradation par projection d’un fluide d’altération sur lesdites valeurs, des moyens électroniques de gestion
interne contrôlant les moyens de dégradation, des
moyens d’alimentation en énergie électrique; ce conteneur est remarquable en ce qu’il comporte une enceinte
sécurisée (2) formant châssis, constituée par un bac (3)
fermé par un couvercle (4) articulé à l’un des bords supérieurs dudit bac, ladite enceinte (2) renfermant un compartiment de stockage (5) des valeurs qui est constitué
par une cuve (6) ouverte à son extrémité supérieure,
dont l’ouverture est contrôlée par ledit couvercle (4) et
dont au moins une paroi intègre sur sa face externe des
rampes de distribution (9) du fluide d’altération, ladite
paroi étant percée d’orifices d’aspersion au niveau desdites rampes afin que le fluide soit projeté dans le compartiment (5) sur les valeurs en cas d’agression.
a 2.920.465 – b (A1) – d [07 57332]. – e 03 septembre 2007. – j E 06 B 9/17 (2006.01). – k E M B O U T
POUR EXTREMITE LATERALE DE LAME DE TABLIER
D’UN DISPOSITIF D’OBTURATION –
( I nve n t e u r s :
B I R K E R A R N AU D ; B U B E N D O R F R O B E RT ) . –
Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un embout (6) pour extrémité
latérale (3) de lame (1) de tablier d’un dispositif d’obturation, notamment constitué par un volet roulant ou analogue, cet embout (6) comportant un corps (7) d’embout
(6) dont une partie au moins est destinée à être engagée
à l’intérieur de cette lame (1).
Cet embout (6) est caractérisé par le fait qu’il comporte,
d’une part, au moins un élément mobile (8) pourvu d’au
moins un moyen d’accrochage (9, 9’) susceptible d’adopter une position passive de blocage et une position active
de blocage de l’embout (6) par rapport à la lame (1),
d’autre part, au moins un moyen (10) de montage en
déplacement d’un tel élément mobile (8) par rapport au
corps (7) de l’embout (6) et, d’autre part encore, au
moins un moyen (11) pour commander le passage d’au
moins un moyen d’accrochage (9, 9’) d’une position passive à une position active de blocage, ceci sous l’effet
d’un déplacement du corps (7) de l’embout (6) par rapport à l’élément mobile (8).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.466 – b (A1) – d [07 57192]. – e 2 7 a o û t
2007. – j E 06 B 9/76 (2006.01), E 06 B 9/68. –
k MECANISME DE COMMANDE MANUELLE DE VOLET ROULANT – p (Inventeur : PROUVOST FREDERIC). – o Demandeur : DEPRAT JEAN Société anonyme, – r Mandataire: BEAU DE LOMENIE
m L’invention
concerne un mécanisme (1) de commande manuelle pour les volets roulants, agencé sur le
caisson dudit volet roulant. Le mécanisme comprend une
chape d’entrée (3), une chape de sortie (7) et un dispositif de liaison mécanique (11) agencé entre la chape
d’entrée et la chape de sortie. Le dispositif (11) se
compose:
- d’un carter (13) muni d’une face de support (19) et
d’une partie tubulaire (21) s’étendant vers l’avant du caisson et débouchant sur la face de support (19),
- d’une chape centrale (15) montée en liaison pivot à
l’intérieur de la partie tubulaire (21) et solidarisée à la
chape de sortie au moyen d’une liaison de type cardan,
- d’une chape de transition (17) disposée à l’extérieur du
caisson et solidarisée à la chape centrale au moyen
d’une liaison pivot et à la chape d’entrée au moyen d’une
liaison de type grenouillère (47).
a 2.920.467 – b (A1) – d [07 06109]. – e 3 1 a o û t
2007. – j E 06 B 9/82 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
BUTEE DE FIN DE COURSE POUR TABLIER DE VOLET
ROULANT –
(Inventeurs : MITROVIC MILAN ; HESS
OLIVIER). –
Demandeur : SOPROFEN Société par
Mandataire : CABINET CLAUDE
GUIU
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de butée de fin de
course pour tablier de volet roulant, ledit tablier étant
placé dans un coffre de volet au-dessus d’un ouvrant et
évoluant dans des coulisses latérales (2) de guidage
s’étendant sous ledit coffre, ledit dispositif comprenant un
butoir disposé à l’intérieur des coulisses (2), à proximité
de leur extrémité supérieure, et un organe de butée (4)
qui est monté sur une lame finale (1) du tablier et qui
peut être mis en contact avec le butoir en position de blocage remarquable en ce que l’organe de butée (4) est
composé de deux éléments, un élément de butée (5)
monté sur une tige (6) et un élément de support (7) comportant un logement (8) dans lequel ladite tige (6) est
insérée, la tige (6) et le logement (8) étant munis de
moyens permettant de bloquer les mouvements de translation de l’élément de butée (5) mais pas sa rotation, respectivement selon et autour de l’axe de la tige (6),
l’élément de butée (5) étant positionné dans l’élément
support (7) préalablement à l’introduction de l’organe de
butée (4) dans le chambre (9) de l’extrémité latérale de la
lame finale (1) de telle sorte que la tige (6) soit parallèle à
l’axe longitudinal de la lame (1).
E06B
119
120
F01C
a 2.920.468 – b (A1) – d [07 06157]. – e 03 septembre 2007. – j F 0 1 C
1/22 (2006.01). –
k PRECISIONS, AMELIORATIONS ET PERFECTIONNEMENTS CONCERNANT LE PARAMETRAGE ET LE
DEVELOPPEMENT DU CONCEPT DE MOTEUR ROTAT I F A P I S TO N A N N U L A I R E T R I L O B I Q U E –
(Inventeur : HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES). –
Demandeur : HA PHAM PASCAL ANDRE
GEORGES, –
Mandataire: HA PHAM PASCAL
p
o
r
m L’invention concerne des nouveautés et perfectionnements en paramétrage, guidage et transmissions apportées au moteur rotatif à piston annulaire de forme
trilobique. Ces nouveautés et perfectionnements concernent plus particulièrement l’utilisation en moteur/convertisseur à alimentation externe en fluides naturels, et
aussi en pompe réversible. En résumé, le rendement de
la machine est optimisé grâce à un respect rigoureux des
formes, tant au niveau de la chambre que du noyau, et à
un positionnement optimal des conduits d’échanges avec
l’extérieur. Certaines règles sont donc à respecter. Une
géométrie particulière du noyau permet aussi des gains
en terme de rendement: inclusion de la transmission
dans une cavité interne avec réserve de lubrifiant, inclusion de roulements de guidage dans les parois du noyau
pour éviter les frottement surfaciques et enfin utilisation
possible d’un nouveau type de transmission à 2 pignons
centraux à 3 dents, ces derniers engainant directement
avec les faces internes du piston grâce à un séquencement alterné et pérenne composé de 3 phases: rattrapage, contact/poussée et échappement. Enfin une
version de la machine permet un fonctionnement utilisant
du fluide caloporteur en circuit fermé.
a 2.920.469 – b (A1) – d [07 06074]. – e 3 0 a o û t
2007. – j F 01 D 5/14 (2006.01), F 04 D 29/56. –
k AUBE A CALAGE VARIABLE DE TURBOMACHINE – p ( I n ve n t e u r :
CLOAREC
Y VO N ) . –
o Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
r Mandataire: SNECMA
m Aube à calage variable (110) de turbomachine, comprenant à chacune de ses extrémités interne et externe
un pivot sensiblement cylindrique, le pivot externe (118)
définissant l’axe de rotation de l’aube (122) et le pivot
interne (120) s’étendant le long d’un axe (150) sensiblement parallèle à l’axe de rotation de l’aube et à distance
de cet axe.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.470 – b (A1) – d [08 55094]. – e 2 4 j u i l l e t
2008. – j F 01 D 25/12 (2006.01), F 02 C 6/00. –
k DISPOSITIF POUR FACILITER LE REFROIDISSEMNT D’UN COMPOSANT DE TURBINE A VAPEUR. –
( I n v e n t e u r s : S A N C H E Z N E S TO R
HERNANDEZ ; SAMSON CLIFFORD EDWARD). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Priorité: US, 29 août 2007, n˚ 11847188.
p
o
r
f
m Un système de refroidissement (204) destiné à être
utilisé avec une turbine à vapeur (200) est fourni. Le système de refroidissement comporte une source de vapeur
saturée et un dispositif de contrôle de pression (268)
couplé en communication par écoulement avec la source
de vapeur saturée, le dispositif de contrôle de pression
facilite la diminution de la pression de la vapeur saturée
(274) de manière à former de la vapeur surchauffée
(284), le dispositif de contrôle de pression étant configuré
de manière à être couplé en communication par écoulement avec la turbine à vapeur pour lui délivrer de la
vapeur surchauffée.
a 2.920.471 – b (A1) – d [07 57224]. – e 2 8 a o û t
2007. – j F 01 N 3/025 (2006.01), F 01 N 7/08. –
k DISPOSITIF DE POST-TRAITEMENT DES GAZ
D’ECHAPPEMENT – p ( I nve n t e u r : FA S O L O B E R TRAND). – o Demandeur : RENAULT SAS Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT SAS
m L’invention concerne un dispositif de post-traitement
des gaz d’échappement disposé dans un conduit
d’échappement (10) comportant des moyens d’oxydation
(13), un filtre à particules (12) et des moyens de contrôle
(121) de la pression du filtre à particules caractérisé en
ce qu’il comporte un injecteur (5) de carburant supplémentaire disposé pour l’injection de carburant dans une
pré-chambre (1) de manière à améliorer l’homogénéité
du mélange (6) gaz d’échappement-carburant en entrée
des moyens (13) d’oxydation, la pré-chambre (1) étant
formée dans le conduit (10) d’échappement en amont
des moyens (13) d’oxydation et étant délimitée par une
plaque (7) d’impact disposée dans la continuité du conduit (10) d’échappement et chauffée par le flux (4) chaud
des gaz d’échappement.
F01D
121
122
F01N
a 2.920.472 – b (A1) – d [07 57344]. – e 04 septembre 2007. – j F 01 N 7/08 (2006.01), F 15 D 1/02. –
k DISPOSITIF D’ECHAPPEMENT DE MOTEUR THERMIQUE. – p (Inventeurs : ALIZON FRANCK ; MAESTRONI JULIEN ANGE). – o D e ma n d e u r : R EN AU LT
SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT SAS
m Dispositif d’échappement de moteur thermique turbocompressé comportant le long du conduit d’échappement (4) un injecteur de carburant (8) situé entre une
turbine de turbocompresseur (6) et un organe de dépollution catalytique (12), et un filtre à particules (11), caractérisé en ce qu’il présente dans le conduit d’échappement
(4), en sortie immédiate de la turbine (6), des moyens de
redressement (16) du flux de gaz d’échappement propres à casser, avant son entrée dans l’organe catalytique
(12), les mouvements tourbillonnaires générés par la
rotation de la turbine (6).
a 2.920.473 – b (A1) – d [07 57313]. – e 03 septembre 2007. – j F 01 N 7/10 (2006.01), F 01 N 7/18. –
k COLLECTEUR D’ECHAPPEMENT RENFORCE. –
p (Inventeurs : LHOTE STEPHANE ; PELLERIER
ALAIN; DEFAUCHEUX DENIS). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r
m Collecteur d’échappement réalisé par fonderie.
Selon l’invention, une paroi (10) du collecteur présentant
au moins une surépaisseur (11), ledit collecteur comporte au niveau de ladite surépaisseur, un élément (13)
de renforcement à double paroi, comprenant une paroi
externe (10’), intégrée à ladite paroi (10) du collecteur, et
une paroi interne (14), séparées par une lame isolante
(15), ledit élément de renforcement étant moulé par fonderie avec le collecteur d’échappement.
Application au domaine de la collecte des gaz brûlés
entre la sortie de la culasse et la ligne d’échappement
d’un moteur thermique.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.474 – b (A1) – d [07 57252]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 01 N 9/00 (2006.01), F 02 D 43/00, F 01 N
3/023, B 60 W 10/06. – k PROCEDE D’AIDE A LA REGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES D’UN VEHICULE. –
(Inventeurs: BEDDOK STEPHANE; GUERIN NICOLAS; MATHIEU BORIS). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé d’aide à la régénération d’un filtre placé dans la ligne d’échappement
(12) d’un moteur thermique (10) équipant un véhicule
muni d’une machine électrique (20) pouvant fournir de
l’énergie électrique, au moins un stockeur (22, 24) de
l’énergie électrique fournie par ladite machine (20) et de
consommateurs électriques (26), procédé selon lequel,
lorsqu’un besoin de régénération du filtre est détecte, on
décharge les stockeurs d’énergie (22, 24) jusqu’à un
niveau prédéterminé puis on augmente la charge du
moteur en faisant fonctionner la machine électrique pour
fournie de l’énergie électrique stockée dans les stockeurs
d’énergie. Selon l’invention, la décharge des stockeurs
est effectuée au moins partiellement en alimentant au
moins l’un des consommateurs électriques (26).
a 2.920.475 – b (A1) – d [07 06140]. – e 3 1 a o û t
2007. – j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 41/22. –
k DISPOSITIF DE GESTION CENTRALISEE DES MESURES ET DE L’INFORMATION RELATIVE A DES FLUX
LIQUIDES ET GAZEUX NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT
D’UN
M OT E U R
THERMIQUE –
(Inventeurs : FOURNEL JOHAN ; LUNATI ALAIN). –
Demandeur : SP3H Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREDEMA
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de gestion centralisée des mesures et des informations relatives à des flux
liquides et/ou gazeux nécessaires au bon fonctionnement d’un moteur thermique contrôlé par un calculateur
moteur et ou d’un véhicule, ledit dispositif comprenant
des moyens d’analyse d’au moins deux flux liquides et/ou
gazeux incluant au moins une source lumineuse, au
moins un détecteur optique de signaux et au moins un
système d’analyse des signaux détectés. Au moins un
desdits moyens d’analyse est utilisé pour l’analyse de
deux desdits flux.
Ainsi, ce dispositif permet de minimiser l’encombrement
et la masse ajoutée induits par les méthodes analytiques
des différents flux et de simplifier la gestion d’un tel système.
F01N
123
124
F02C
a 2.920.476 – b (A1) – d [07 06212]. – e 05 septembre 2007. – j F 0 2 C
7/00 (2006.01). –
k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT, SYSTEME DE DECHARGE EN ETANT EQUIPE ET TURBOREACTEUR
LES COMPORTANT –
(Inventeur : MONS CLAUDE
MARCEL). –
Mandataire: CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m Le
dispositif d’actionnement (40) pour actionner
l’ouverture et la fermeture d’au moins un volet dans un
moteur à turbine à gaz tel qu’un turboréacteur (2), comporte au moins un actionneur (60) réalisé en un alliage à
mémoire de forme double sens possédant un premier
état stable à une première température donnée (θ1, θ3)
dans lequel il actionne l’une parmi l’ouverture et la fermeture du volet, et un deuxième état stable à une deuxième
température donnée (θ2, θ4) dans lequel il actionne
l’autre parmi l’ouverture et la fermeture du volet.
Application à l’actionnement d’un volet de décharge d’un
système de décharge (70) dans un turboréacteur (2).
a 2.920.477 – b (A1) – d [08 54881]. – e 1 8 j u i l l e t
2008. – j F 02 C 9/52 (2006.01), F 02 C 9/18, 7/18. –
k PROCEDE ET SYSTEME POUR DES CONDITIONS
DE FONCTIONNEMENT EN CHARGE PARTIELLE DE
TURBINE A GAZ –
(Inventeur : KIRZHNER JOSEPH). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Priorité: US, 04 septembre 2007, n˚ 11849383.
p
o
r
f
m Un procédé et un système pour faire fonctionner à
charge partielle un système de turbine à gaz (100) comportant un compresseur (110), une chambre de combustion (120) et une turbine (130). Le procédé peut inclure
les étapes consistant à diminuer un débit de carburant
vers la chambre de combustion (120), soutirer de l’air du
compresseur (110) de façon à diminuer un débit d’air
vers la chambre de combustion (120), et renvoyer l’air
soutiré vers la turbine (130) ou un composant du système de turbine à gaz (100) autre que la chambre de
combustion (120). Soutirer l’air du compresseur (110)
augmente une température de combustion dans la chambre de combustion (120). Augmenter la température de
combustion maintient un échappement de combustion
sous un niveau prédéterminé, maintient une combustion
stable, et étend les valeurs de marge de réglage effective
de turbine.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.478 –
(A3) –
[07 06222]. –
F 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/18,
F 02 M 31/13. –
PROCEDE DE RECHAUFFEMENT
DE L’AIR FRAIS D’ADMISSION D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
Certificat d’utilité résultant de
la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 05/09/07. –
(Inventeur : LEFEBVRE ALAIN
GABRIEL). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par
Mandataire: CABINET CORALIS
j
k
n
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de pilotage d’un
moteur à combustion interne (1) comportant une ligne
d’admission (20) d’air frais pourvue d’un compresseur
(22) dont on connaît une plage de fonctionnement normal vis-à-vis d’au moins une caractéristique déterminée.
Selon l’invention, on acquiert à un instant donné une
valeur de chaque caractéristique déterminée et on pilote
la température d’air frais en entrée du compresseur pour
que chaque valeur acquise reste dans ladite plage de
fonctionnement norrnal.
a
b
d
e
2.920.479 –
(A1) –
[07 06200]. –
F 02 D 41/30 (2006.01), F 02 B 77/08,
G 01 M 15/04. –
METHODE D’INJECTION DE CARBURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
( I nve n t e u r : S C I A R R E T TA A N TO N I O ) . –
Demandeur: IFP
j
k
p
o
m - Méthode pour injecter une masse m de carburant
via un injecteur d’une rampe commune équipant un
moteur à combustion interne.
- On définit un modèle physique f, fournissant une estimation d’une masse de carburant injectée en fonction
d’un temps d’injection et d’une pression dans la rampe
commune. Puis, après avoir mesurée la pression dans la
rampe commune, on utilise ce modèle pour calculer le
temps t d’injection de carburant nécessaire à l’injection
de la masse m de carburant. Enfin, on injecte du carburant via l’injecteur pendant le temps t. Pour des injections
multiples, on adapte le temps t d’injection, en fonction
d’une première injection précédant l’injection de la
masse m de carburant, en corrigeant la masse à injecter
à l’aide d’un modèle intégrant en plus, le temps séparant
les injections et le temps d’injection de la première injection.
- Application au contrôle moteur.
F02D
125
126
F02F
a 2.920.480 – b (A1) – d [07 06142]. – e 3 1 a o û t
2007. – j F 02 F 1/10 (2006.01), F 02 F 7/00, F 01 M
11/02, 5/00. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p ( I n ve n t e u r : D U R E L J E A N Y V E S ) . –
o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Moteur à combustion interne (1) comportant un carter
moteur (2):
- une chambre de combustion (3)
- au moins une chambre de refroidissement (5)
- au moins une conduite de circulation d’huile moteur (6)
s’étendant le long d’une paroi (7) de ladite au moins une
chambre de refroidissement (5).
La conduite de circulation d’huile (6) comporte une zone
de forme allongée (10) s’étendant à l’intérieur de la conduite (6) et dont une première extrémité (10a) est disposée à plus grande proximité de l’entrée d’huile (8) que de
la sortie (9), et dont une seconde extrémité (10b) est disposée à plus grande proximité de la sortie d’huile (9) que
de l’entrée(8), la seconde extrémité (10b) étant plus proche de la chambre de refroidissement (5) que ne l’est la
première extrémité (10a).
a 2.920.481 – b (A1) – d [07 57227]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 02 F 3/26 (2006.01), F 02 D 15/04. –
k PISTON DE MOTEUR A COMBUSTION POUR RAPPORT VOLUMETRIQUE VARIABLE – p ( I n v e n t e u r :
TOUCHET CLAUDE). – o Demandeur : RENAULT SAS
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN
m L’invention propose un piston (10) pour un moteur à
combustion interne,
dont la face supérieure (10s) délimite la partie inférieure
d’une chambre de combustion, et dans laquelle est réalisée une cavité (12) en forme de bol comportant un fond
(16) inférieur et une paroi annulaire (14) supérieure,
qui comporte un corps (18) principal et une partie (20)
qui est montée mobile par rapport au corps (18), pour
modifier le rapport volumétrique de la chambre de combustion, dont une face (16) de la partie mobile (20) forme
une partie de la face supérieure du piston (10),
caractérisé en ce que la partie mobile (20) est agencée à
l’intérieur de la cavité (12), et est apte à coulisser par rapport au corps (18) principal selon l’axe principal (A) du
piston (10).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.482 – b (A1) – d [07 06071]. – e 3 0 a o û t
2007. – j F 02 K 3/06 (2006.01), F 02 C 6/18, F 02 G
5/02, 1/043. – k VENTILATION ET PRESSURISATION
DE COMPOSANTS DANS UNE TURBOMACHINE –
(Inventeurs: BEHAGHEL LAURENT; COAT PASCAL;
PIERROT ARNAUD ; ROUSSELIN STEPHANE). –
Mandataire: SNECMA
p
o
r
m Turbomachine à double flux (10), comprenant essentiellement une soufflante (14), un compresseur (20), une
chambre de combustion (21), une turbine (22) et un carter d’échappement (24), caractérisée en ce qu’elle comprend un compresseur d’air auxiliaire (48) entraîné par
un moteur Stirling (53) monté en aval de la chambre de
combustion (21) et ayant une chambre chaude en contact thermique avec le flux (B) de gaz chauds sortants de
la turbine et une chambre froide en contact thermique
avec un flux (A) de gaz froids généré par la soufflante
(14) et s’écoulant autour de la turbine (22) et du carter
d’échappement (24).
a 2.920.483 – b (A1) – d [07 06072]. – e 3 0 a o û t
2007. – j F 02 K 3/06 (2006.01), F 02 C 6/18, F 02 G
5/02, 1/044. – k GENERATION D’ELECTRICITE
DANS UNE TURBOMACHINE – p (Inventeurs : FOUCAULT ALAIN ; JUCHAULD ETIENNE ; PIERROT
ARNAUD; ROUSSELIN STEPHANE). –
Demandeur :
Mandataire: SNECMA
o
r
m Turbomachine comprenant au moins un moteur thermique à cycle de Stirling qui est monté en bout d’un bras
radial (36) du carter d’échappement (24) et comporte
une chambre de travail (40) située en dehors des flux primaire (B) et secondaire (A), un piston déplaceur (42)
associé à un élément mobile (44) d’un système de génération d’énergie, et deux échangeurs, de chauffage (58)
et de refroidissement (62), formés dans des parties du
bras radial interceptant respectivement le flux primaire
(B) et le flux secondaire (A), ces deux échangeurs (58,
62) communiquant l’un avec l’autre et avec la chambre
de travail (40) pour la circulation d’un fluide de travail.
F02K
127
128
F02M
BOPI 09/10
a 2.920.484 – b (A1) – d [08 55834]. – e 01 septembre 2008. – j F 02 M 21/02 (2006.01), F 02 M 21/06. –
k INSTALLATION D’ALIMENTATION EN GAZ D’UN
M OT E U R
A
COMBUSTION
INTERNE. –
(Inventeurs : HANENKAMP AXEL ; STADLER ANTON). –
Demandeur : MAN DIESEL SE, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
05
septembre
2007,
n˚ 102007042158.5.
p
o
r
f
m Installation d’alimentation en gaz d’un moteur à combustion interne (3) fonctionnant avec un carburant
gazeux, comprenant un premier système de conduite de
gaz (4, 4’) transférant du gaz naturel évaporé vers le
moteur (3), à partir du gaz naturel liquéfié d’un réservoir
d’alimentation (17), et un second système de conduite de
gaz (22) prélevant du gaz naturel liquéfié du réservoir
d’alimentation (17), pour le fournir à une installation
d’évaporation (12) et le mélanger au gaz d’évaporation
naturelle.
Le second système de conduite de gaz (22) fait passer le
gaz vaporisé par l’installation (12) à travers un réservoir
de pulvérisation (8) auquel une soupape de régulation (7)
fournit du gaz liquéfié, suivant un chemin séparé de l’installation (12), le débit de gaz liquéfié à travers la soupape
(7) étant commandé pour abaisser la température du gaz
vaporisé venant de l’installation (12) par pulvérisation de
ce gaz liquéfié dans le réservoir (8).
a 2.920.485 – b (A1) – d [08 05772]. – e 17 octobre
2008. – j F 02 M 31/00 (2006.01), F 02 M 25/07, F 02 D
43/00. – k DISPOSITIF DE COMMANDE ET PROCEDE
DE COMMANDE DE PURIFICATION DES GAZ
D’ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE. –
Division demandée le 17/10/08 bénéficiant de la date de dépôt du 05/06/08 de la demande
initiale n˚ 08 03135. –
(Inventeur : KIBE KAZUYA). –
D e m a n d e u r : TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I
KAISHA, –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 06 juin 2007, n˚ 2007150512.
n
p
o
r
f
m Un dispositif de commande de purification des gaz
d’échappement pour un moteur à combustion interne
(10) comporte: un dispositif de calcul de la température
cible de l’air d’admission qui calcule une température
cible de l’air d’admission dans un collecteur d’admission
(31) en accord avec un état de fonctionnement; un dispositif de détection d’une température de l’air d’admission
qui détecte une température effective de l’air d’admission
dans le collecteur d’admission (31); un dispositif de comparaison qui compare la température cible de l’air
d’admission à la température effective de l’air d’admission; et un dispositif de régulation de la capacité de
refroidissement (50) qui régule la capacité de refroidissement d’au moins l’un d’un refroidisseur EGR (63) et d’un
refroidisseur intermédiaire (34) en accord avec le résultat
de comparaison réalisée par le dispositif de comparaison
de manière à l’augmenter lorsque la température effective de l’air d’admission est supérieure à la température
cible de l’air d’admission. Ainsi, la température effective
de l’air d’admission dans le collecteur d’admission (31)
est amenée à se rapprocher de la température cible de
l’air d’admission par le dispositif de régulation de la capacité de refroidissement (50).
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.486 –
(A1) –
[07 06149]. –
F 02 M 35/024 (2006.01), F 01 M 11/12,
11/04. –
BOITIER DE FILTRE A AIR D’UN MOTEUR
A COMBUSTION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: REVEILLARD DAVID; TEXIER ROSELYNE). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : AIVAZIAN MOREAUNOVAIMO
j
k
p
o
r
m Boîtier (2) de filtre à air (1) d’un moteur à combustion
d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il est traversé de part en part par au moins un conduit (13).
a
b
d
e
2.920.487 –
(A1) –
[07 06221]. –
F 02 M
35/10
(2006.01). –
REPARTITEUR D’AIR DE LIGNE D’ADMISSION
D’AIR
AC C O R D E
AC O U S T I Q U E M E N T –
(Inventeurs : JEAN ELISE ; RODRIGUEZ SAMUEL ;
VEDRENNE LAURENT). –
Demandeur : RENAULT
SAS Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un répartiteur d’air (40) d’un
moteur à combustion interne (1) définissant intérieurement un plenum (40A) pourvu d’une unique entrée (45)
d’air frais et débouchant dans quatre conduits d’admission (41, 42, 43, 44) dont les sorties sont aptes à être
raccordées à des cylindres (11, 12, 13, 14) distincts du
moteur à combustion interne.
Selon l’invention, au moins deux desdits conduits
d’admission présentent des géométries différentes, de
sorte que les distances acoustiques (L1, L2, L3, L4)
séparant l’unique entrée du plenum des sorties des conduits d’admission sont toutes égales.
F02M
129
130
F02M
a 2.920.488 – b (A1) – d [07 57335]. – e 04 septembre 2007. – j F 02 M 61/14 (2006.01), F 02 B 77/11. –
k DISPOSITIF D’INJECTION POUR UN MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF D’INJECTION. –
(Inventeurs : SAUVAGE
OLIVIER; PERONNET CYRIL). –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’injection pour un
moteur à combustion interne (M), comprenant un injecteur (1) et des moyens de fixation (2) comportant au
moins un élément principal (21; 24; 25), et au moins une
vis associée (22) pour monter l’injecteur sur le moteur.
Selon l’invention, au moins une des pièces formant les
moyens de fixation (2) est de type composite et est réalisée au moins partiellement en un matériau amortissant à
comportement viscoélastique.
a 2.920.489 – b (A1) – d [07 06181]. – e 04 septembre 2007. – j F 03 D 3/00 (2006.01), F 03 D 3/06. –
k EOLIENNE A AXE VERTICAL PENDUE –
p (Inventeur: GUILLO ROBERT). – o D e m a n d e u r :
GUILLO ROBERT
m Eolienne
à axe vertical pendue, disposant de plusieurs pales (5) verticales concaves pouvant se refermer
sur elles-mêmes pour stabiliser la rotation; elle est asservie à une boite de vitesse hydraulique (15) et à un alternateur (non représenté sur la figure) pour la production
d’électricité.
En raison de la structure de cette éolienne, les nuisances
sonores diminuent ainsi que l’effet de friction; le moindre
souffle d’air venant de n’importe quelle direction agit
immédiatement sur celle-ci.
A l’intérieur du cône (7) du fait d’avoir un mât (1) fixe; de
section HEA pour le passage de la câblerie, toutes les
sécurités: de dégivrage (12) (chauffage infrarouge), de
rotation (9) (tachymètre) de stabilisation (18) (gyroscope), de freinage (8) (frein à disque) et de visualisation
(19) (caméra orientable) sont abritées des intempéries.
Pour le freinage et l’arrêt immédiat de l’éolienne, trois
systèmes de sécurité de rotation sont prévus:
- Les pales (5) rétractables,
- Le frein à disque (8) à l’intérieur du cône (7),
- Le frein et le blocage sur la boite de vitesse hydraulique
(15).
Par sa conception, cette éolienne est particulièrement
destinée à de petites collectivités, lotissement et zone
pavillonnaire par exemple.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.490 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
a
b
d
e
2.920.491 –
(A1) –
[07 06148]. –
F 04 D 25/06 (2006.01), F 04 D 25/08, 29/
58, B 60 H 1/24. –
GROUPE MOTO-VENTILATEUR
AVEC CARTE ELECTRONIQUE DE COMMANDE REFROIDIE PAR AIR PULSE –
(Inventeurs : FOULONN E AU S T E P H A N E ; DAU T E L PA S C A L ) . –
Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET MICHEL POUPON
j
k
p
o
r
m Un groupe moto-ventilateur (1) comporte un ventilateur (12) entrainé par un moteur électrique (11), montés
sur un support (16), au moins un orifice d’introduction (1)
et un orifice de sortie (S) d’un flux d’air pulsé, une carte
électronique (13) de commande du moteur (11) et un
radiateur (14) au moins partiellement immergé dans le
flux d’air pulsé.
Le radiateur (14) comporte un bord périphérique
recourbé (143) déterminant une face convexe (141), une
face concave (142) dudit radiateur, la carte électronique
étant en contact avec ledit radiateur du côté de la face
concave, et une surface d’appui (144) sensiblement
cylindrique du côté de la face convexe dudit radiateur.
Un joint radial (18) formant une jupe comporte une première extrémité solidaire du support (16), une seconde
extrémité libre, et une face intérieure (181) sensiblement
cylindrique entre les première et seconde extrémités, et
la face intérieure (181) du joint radial (18) est en appui
sur la surface d’appui (144), afin d’isoler la carte électronique (13) du flux d’air.
131
132
F04D
a 2.920.492 – b (A1) – d [07 06075]. – e 3 0
2007. – j F 04 D 29/56 (2006.01). – k E TAG E
août
D’AUBES A CALAGE VARIABLE POUR UNE TURBOMACHINE –
(Inventeurs: LEJARS CLAUDE ROBERT
LOUIS; STAESSEN RICHARD). –
Demandeur :
Mandataire: SNECMA
p
o
r
m Etage d’aubes à calage variable pour une turbomachine, ces aubes (10) comportant des pivots internes
engagés dans des logements correspondants d’un
anneau interne sectorisé (12), chaque secteur d’anneau
comportant des orifices axiaux de montage de deux
pions (70, 76) de rétention radiale du secteur d’anneau
sur le pivot interne d’une aube, caractérisé en ce que
chaque pion (70, 76) comprend des moyens (72, 78)
coopérant par liaison de formes avec des moyens conjugués (78, 72) de l’autre pion (76, 70) pour immobiliser
ces pions en rotation dans les orifices des secteurs
d’anneau.
a 2.920.493 – b (A1) – d [07 06017]. – e 2 7 a o û t
2007. – j F 15 B 15/14 (2006.01). – k VERIN A CYCLE RAPIDE – p (Inventeurs : ALMEIDA JOAO LUIS
MOTA ; PRIETO EDUARDO MADRAZO ; MIQUELARENA JUAN MARIA VEGA). –
Demandeur: ASCO JOUCOMATIC SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
o
r
m Vérin
(V) simple effet comportant un corps (1)
enserré entre deux fonds (2, 3), au moins un orifice d’alimentation (4) et un orifice d’échappement (5), un piston
(7) propre à se déplacer dans le corps et délimitant deux
chambres (15,16) situées respectivement de chaque
côté du piston, et une tige (6) solidaire du piston (7) et
sortant du corps en traversant un fond (2). L’une des
chambres (15) est maintenue toujours sous pression
d’alimentation, et les phases de sortie et de rentrée de
tige (6) du vérin (V) sont commandées par une sollicitation mécanique externe entre la tige (6) et le corps (1),
par force imposée et/ou par déplacement imposé.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.494 – b (A1) – d [07 57206]. – e 2 7 a o û t
2007. – j F 16 B 1/00 (2006.01), F 16 B 2/20, 15/00,
19/04. – k STRUCTURE DESTINEE A ETRE FIXEE
SUR UN ELEMENT SUPPORT ET MUNIE D’AU MOINS
UN ELEMENT DE FIXATION EMBARQUE, AINSI QUE
PROCEDE D’ELABORATION DE CETTE STRUCTURE –
(Inventeur :
TAV E R N I E R
LUC). –
CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne une structure destinée à être
fixée sur un élément support et munie d’au moins un élément de fixation embarqué, ainsi que le procédé d’élaboration de cette structure.
Cette structure est caractérisée en ce que l’élément de
fixation (1) de la structure (6) est positionné et maintenu
sur cette structure (6) lors d’une étape de l’élaboration de
celle-ci, cette étape prenant place au moins avant l’étape
de fixation proprement dite, ce maintien en position de
l’élément (1) de fixation sur la structure (6) lors des diverses étapes consécutives de son élaboration avant la fixation de celle-ci sur l’élément support et, le cas échéant,
après cette fixation s’effectuant par un ou des moyens de
maintien (7) prévus sur la structure (6).
Application notamment dans le domaine de fixation
d’accessoires dans un véhicule automobile.
a
b
d
e
2.920.495 –
(A1) –
[07 57359]. –
F 16 B 2/06 (2006.01), F 16 B 2/12,
F 16 L 33/04. –
ENSEMBLE POUR COLLIER A
GRIFFES, COLLIER A GRIFFES ET LIAISON TUBULAIRE CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs : FRANCOIS
BRAZIER JOEL; RENARD SERGE). –
Demandeur :
S A I N T- G O B A I N PA M S o c i é t é a n o n y m e , –
j
k
p
o
r
m Cet ensemble (12, 14) pour collier à griffes, comprend
deux corps de base (16) s’étendant sur une première
plage angulaire (20) inférieure à 180˚, quatre segments à
griffes (18) s’étendant sur une deuxième plage angulaire
(22) inférieure à la première plage angulaire et munie de
griffes (24), des moyens de butée (40) adaptés pour limiter l’inclinaison et la déformation du segment à griffes 18
en flexion, les moyens de butée étant fixés aux corps de
base.
Les moyens de butée s’étendent sur une troisième plage
angulaire autour de l’axe central (X-X) qui est d’au moins
30% de la deuxième plage angulaire (20).
Application aux liaisons tubulaires sous pression.
F16B
133
134
F16B
a 2.920.496 – b (A1) – d [07 57362]. – e 05 septembre 2007. – j F 16 B 2/06 (2006.01), F 16 B 2/12,
F 16 L 33/04. – k ENSEMBLE POUR COLLIER A
GRIFFES, COLLIER ET LIAISON TUBULAIRE CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs : FRANCOIS BRAZIER JOEL; RENARD SERGE). –
Demandeur :
S A I N T- G O B A I N PA M S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m Cet
ensemble pour collier à griffes comprend un
corps de base (16) s’étendant autour d’un axe central, et
un segment à griffes (18) s’étendant autour de l’axe central sur une plage inférieure à 180˚, le segment à griffes
(18) étant fixé au corps de base (16) par des moyens de
fixation.
Les moyens de fixation comprennent des moyens de
fixation par encliquetage.
Application aux liaisons tubulaires à deux bouts unis.
a 2.920.497 – b (A1) – d [07 06040]. – e 2 8 a o û t
2007. – j F 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 17/00, A 47 B
47/02, 96/00, A 47 C 5/04. – k S E M I - C H A R N I E R E
D’ASSEMBLAGE DE TOLES D’ACIER DECOUPEES
P O U R L A R E A L I S AT I O N D E M O B I L I E R –
(Inventeur : BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL). –
Demandeur : BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL
p
o
m L’objet de l’invention consiste à permettre la réalisation de meubles en tôles brutes de laminage d’une épaisseur égale ou supérieure à deux millimètres découpées
et assemblées par une combinaison de moyens utilisant
des moyens fixation rigides et des moyens de fixation
semi-souples 33 34 permettant au meuble de se déformer suffisamment, par exemple, pour s’adapter aux inégalités du sol sur lequel ses pieds reposent et ou pour
permettre à l’assemblage, d’une assise de siège 32 avec
son support 31, de donner une certaine élasticité à
l’assise de siège 32.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.498 – b (A1) – d [07 06123]. – e 3 1 a o û t
2007. – j F 16 B 45/02 (2006.01), A 63 B 29/02. –
k MOUSQUETON A DOIGT PIVOTANT EQUIPE D’UNE
BAGUE DE VERROUILLAGE – p (Inventeurs : PETZL
PAUL ; CHOFFY CHRISTOPHE ; LANEZ RAPHAEL). –
Demandeur: ZEDEL Société par actions simplifiée, –
o
r
m Mousqueton comprenant un corps 11 fixe en forme
de C équipé d’un élément de retenue 12, et un doigt 13
mobile autour d’un axe 14 de pivotement entre une position fermée et une position ouverte. Le doigt 13 comporte
un élément d’accrochage 18 et une bague 25 de verrouillage montée coaxialement autour du doigt 13. Une
tête d’extrémité 28 du doigt 13 entoure partiellement
l’élément de retenue 12 en position fermée, et comporte
un épaulement servant de butée de fin de course à la
bague 25 dans la position verrouillée.
a
b
d
e
2.920.499 –
(A1) –
[07 06184]. –
F 16 C 33/38 (2006.01), F 16 C 29/04. –
CAGE DE PALIER ET PALIER A ROULEMENT A
B I L L E S P O U RV U D ’ U N E T E L L E C AG E –
( I n ve n t e u r : B E AU P R E Z J E A N M I C H E L ) . –
Demandeur : S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme, –
Mandataire: BREDEMA
j
k
p
o
r
m Une cage (24) de roulement à billes annulaire monobloc en matière plastique comporte une paroi radiale
intérieure cylindrique (36), une paroi radiale extérieure
(32) et des alvéoles (28) de logement des billes, réparties à la circonférence de la cage (24), chacune des
alvéoles présentant un plan axial de symétrie (P) contenant l’axe de référence, chacune des alvéoles présentant
une paroi concave (30) formant à son intersection avec la
paroi radiale intérieure une arête intérieure (36) délimitant une ouverture intérieure (40) sur la paroi intérieure,
la paroi concave formant à son intersection avec la paroi
radiale extérieure une arête extérieure (40) délimitant
une ouverture extérieure (41) sur la paroi extérieure,
l’arête extérieure comportant deux premières portions
d’arêtes (42) se faisant face de part et d’autre d’un plan
transversal (B-B) perpendiculaire à l’axe de référence, et
deux autres portions d’arêtes (44) formées sur deux griffes élastiques (26A, 26B) de retenue faisant saillie radialement vers l’extérieur par rapport aux deux premières
portions d’arêtes et se faisant face de part et d’autre du
plan axial de symétrie de l’alvéole.
F16B
135
136
F16D
a 2.920.500 – b (A1) – d [07 57253]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 D 13/64 (2006.01). – k DISQUE PORTE-GARNITURES, NOTAMMENT POUR UN DISQUE DE
FRICTION D’EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
( I n ve n t e u r : M A L L E Y M AT T H I E U ) . –
Demandeur : VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO EMBRAYAGES
p
o
r
m L’invention concerne un disque porte-garnitures (10)
comportant une partie centrale (12) et une partie périphérique (14) fractionnée en pales radiales (16, 18)
aptes à recevoir axialement de part et d’autre des garnitures de friction (70, 80), dans lequel chacune des pales
(16, 18) se raccorde à la partie centrale (12) par au
moins un pied (22, 48), dans lequel au moins les pales
(16) comportent une zone principale de portée (24) et au
moins trois zones périphériques de portée (Z1, Z2, Z3),
et dans lequel la zone principale de portée (24) est raccordée à la partie centrale (12) du disque porte-garnitures (10) par un pli tangentiel (36) et aux zones
périphériques de portée (Z1, Z2) par des plis périphériques (38) obliques, caractérisé en ce que au moins les
pales (16) comportent une quatrième zone périphérique
de portée (Z4) qui est coplanaire aux trois zones périphériques de portée (Z1, Z2, Z3).
a 2.920.501 – b (A1) – d [07 57237]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 D 48/08 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME DE PILOTAGE D’UN ORGANE DE COUPLAGE D’UNE CHAINE DE TRACTION D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
C O L L E DA N I
FREDERIC; ROUILLARD DAMIEN). –
Demandeur :
p
o
r
m Procédé de pilotage d’un organe de couplage d’une
chaîne de traction d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, disposé entre un moteur thermique et
un arbre primaire transmettant la puissance motrice à au
moins une roue du véhicule par l’intermédiaire d’une
boîte de vitesses pilotée, ledit procédé consistant, dans
la phase de décollage du véhicule, à fournir un couple de
consigne à appliquer au dispositif de couplage, déterminé à partir du régime moteur, ledit procédé étant
caractérisé, en outre, en ce qu’il consiste à estimer
l’erreur relative entre le couple transmissible par le dispositif de couplage, déterminé à partir du régime moteur, et
la position mesurée du dispositif de couplage, traduite en
couple, en mettant en oeuvre un estimateur prenant en
compte le régime moteur mesuré, le couple moteur, la
position de l’organe de couplage, traduite en couple, et le
couple de consigne à appliquer à l’organe de couplage
pour fournir en sortie de l’estimateur une estimation de la
perturbation de couple transmissible sur le dispositif de
couplage pour corriger la consigne de couple à appliquer
à l’embrayage .
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.502 – b (A1) – d [07 06097]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 D 65/16 (2006.01), F 16 F 1/34. –
k COUSSINET ELASTIQUE POUR FREIN A DISQUE –
p (Inventeurs : BOISSEAU JEAN PIERRE ; NOCERA
PASCAL). – o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH, –
r Mandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS
m L’invention concerne un coussinet pour guidage axial
d’une tige (2) d’un premier diamètre (Φ1) dans un alésage d’un deuxième diamètre (Φ2). Ce coussinet comporte un anneau élastique (1) de forme générale
polygonale dont la section droite est un polygone convexe inscriptible dans un premier cercle (3) de diamètre
équivalent au deuxième diamètre (Φ2) et un deuxième
cercle (2) de diamètre équivalent au. premier diamètre
(Φ1) étant inscriptible dans ledit polygone.
a 2.920.503 – b (A1) – d [07 06049]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 F 9/54 (2006.01), B 60 G 15/07. –
k BUTEE TOURNANTE D’UN TRAIN AVANT D’UN VEHICULE – p ( I n v e n t e u r : D U P O N T R A D J O U ) . –
o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne une butée tournante d’un train
avant de véhicule automobile comprenant un premier
élément annulaire (1) fixe destiné à venir en appui contre
une partie fixe de la carrosserie du véhicule et un second
élément annulaire (2) mobile en rotation par rapport au
premier élément (1), ce second élément (2) entourant et
portant l’extrémité supérieure (3) d’une jambe de force
du train avant et supportant l’effort exercé par un ressort
de suspension (4) entourant la jambe de force, un roulement à billes (5) ou analogue étant intercalé entre les
deux éléments annulaires (1, 2), ces deux éléments (1,2)
étant réalisés en matière plastique, caractérisée en ce
que le second élément annulaire (2) est renforcé par un
insert métallique (7) enrobé dans la matière plastique de
ce second élément (2).
F16D
137
138
F16F
a 2.920.504 – b (A1) – d [07 06050]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 F 9/54 (2006.01), B 60 G 15/07. –
k BUTEE TOURNANTE AMELIOREE D’UN TRAIN
AVA N T D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E . –
(Inventeur: DUPONT RADJOU). –
Demandeur :
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m Butée tournante d’un train avant de véhicule automobile comprenant un premier élément annulaire (1) fixe
destiné à venir en appui contre un bloc filtrant (9)
s’appuyant sous une partie fixe (10) de la carrosserie du
véhicule et un second élément annulaire (2) mobile en
rotation par rapport au premier élément (1), ce second
élément (2) entourant et portant l’extrémité supérieure
(3) d’une jambe de force du train avant et supportant
l’effort exercé par un ressort de suspension (4) entourant
la jambe de force, un roulement à billes (5) ou analogue
étant intercalé entre les deux éléments annulaires (1, 2),
ces deux éléments (1, 2) étant réalisés en matière plastique, caractérisée en ce que la surface (11) du premier
élément annulaire (1) destinée à venir en appui contre le
bloc filtrant (9) comporte un décrochement (13) pour définir un jeu (j) à la périphérie de ladite surface (11) du premier élément et la surface adjacente (12) du bloc filtrant.
a 2.920.505 – b (A1) – d [08 55815]. – e 2 9 a o û t
2008. – j F 16 F 9/56 (2006.01), F 16 F 9/54, 9/02 //
B 60 R 7/06. – k DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT
DESTINE A AMORTIR L’OPERATION D’OUVERTURE
D’UN ELEMENT POUVANT ETRE OUVERT/FERME –
(Inventeurs : HAN MUNSU ; BYUN SUNGHYUN ; SAKAI TAKAHIRO). –
Demandeur : PIOLAX INC, –
Priorités: JP, 31 août 2007, n˚ 2007226498; WO, 08
juillet 2008, n˚ PCT/JP08/62307.
p
o
r
f
m Le dispositif d’amortissement comprend un cylindre
(10), un piston (20) mobile en va-et-vient à l’intérieur du
cylindre (10) dans la direction axiale, une tige de piston
(30) ayant une première extrémité reliée au piston (20)
avec l’autre extrémité exposée depuis le cylindre, et un
ressort (40) destiné à rappeler la tige de piston (30) dans
une direction de poussée de celle-ci à l’intérieur du cylindre (10). Le dispositif d’amortissement comprend en
outre des moyens de maintien qui, à l’encontre de la
force de rappel du ressort (40), peuvent maintenir un élément de raccordement de piston dans une position
déplacée dans laquelle il a été tiré hors du cylindre (10).
Les moyens de maintien comprennent, par exemple, une
griffe fixée (31) prévue sur la tige de piston (30) et un trou
d’engagement (55) formé dans un bouchon (50).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.506 – b (A1) – d [08 55741]. – e 2 7 a o û t
2008. – j F 16 F 13/30 (2006.01). – k SUPPORT HYDRAULIQUE. – p (Inventeurs: LOHEIDE STEFAN; SIEMER HUBERT; MEYER BURKHARD; BURWINKEL JOSEF). –
Demandeur : ZF FRIEDRICHSHAFEN AG, –
Priorité: DE, 27 août 2007, n˚ 102007040600.4.
o
r
f
m Un
support hydraulique pilotable pour amortir les
vibrations dans une bande de fréquence définie, comporte un corps élastomère (1), deux chambres remplies
avec un liquide magnétorhéologique, reliées l’une à
l’autre par au moins un canal (2), qui présentent des
parois de chambre au moins partiellement flexibles, dont
la constante élastique de voilement constitue un paramètre pour la modification de pression due au refoulement
de volume se produisant entre les chambres, au moins
un électro-aimant engendrant un champ magnétique
dans la région du canal (2). Le champ magnétique dans
la région du canal (2) est un champ magnétique non
homogène.
a 2.920.507 – b (A1) – d [07 57251]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 F 15/315 (2006.01), F 16 F 15/30. –
k VOLANT FLEXIBLE. – p (Inventeur : VERHOOG
ROEL). – o Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, – r Mandataire : VALEO EMBRAYAGES
m Volant flexible d’un dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile, comprenant
une masse d’inertie annulaire (16) portée par une tôle
flexible (22) dont la partie centrale est fixée sur l’extrémité d’un arbre moteur (20) au moyen de vis (28) traversant la cale (18), cette cale étant en fonte et formée par
la partie centrale découpée de la masse d’inertie annulaire (16) ou d’un volant secondaire (30) d’un double
volant amortisseur.
F16F
139
140
F16G
a 2.920.508 – b (A1) – d [07 06141]. – e 3 1 a o û t
2007. – j F 16 G 3/10 (2006.01), B 66 B 23/04, B 29 C
65/48. – k PROCEDE DE JONCTION D’UNE BOUCLE
DE TRACTION, NOTAMMENT D’UNE MAIN COURANTE
D’ESCALIER MECANIQUE OU DE TROTTOIR ROULANT –
(Inventeur : BESNARD JEROME). –
Demandeur : FICAP Société anonyme, –
Mandataire: BREMA LOYER
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de jonction d’une
boucle de traction, notamment d’une main courante
d’escalier mécanique, ou de trottoir roulant, comprenant
des étapes: de préparation (100) d’extrémités de la boucle destinées à être jointes, d’imprégnation (101) des
extrémités par une solution préparatrice à une vulcanisation ou une polymérisation, de polymérisation ou de vulcanisation dans un moule (106), caractérisé par
l’application d’un agent de refroidissement (108) sur la
jonction polymérisée ou vulcanisée, de manière à réduire
le temps d’arrêt du matériel, escalier mécanique ou trottoir roulant auquel la boucle de traction est destinée.
a 2.920.509 – b (A1) – d [07 06167]. – e 03 septembre 2007. – j F 16 H 25/04 (2006.01), B 62 D 1/20. –
k DEMULTIPLICATEUR A PROGRESSIONS VARIABLES – p ( I n ve n t e u r : S AU T E R AU D L U C ) . –
o Demandeur: SAUTERAUD LUC
m Le
domaine de l’invention concerne les véhicules
automobiles. L’invention concerne plus particulièrement
une amélioration du rapport angulaire de la rotation
variable ou linéaire du volant ou guidon de direction au
braquage des roues. L’invention se caractérise en un
ensemble comportant au moins une came fixe (2), au
moins deux cames mobiles en rotations (1 et 4), au
moins un élément (3) mobile en translation. Les trois
cames en formes de lumières, ont des tracés ou longueurs différentes, par exemple, à chaque degré de rotation parcouru par la came (1), guidé par la came (2),
correspond à un nouveau point de la came (4), à un
angle de rotation différent. La came (1) actionne l’élément (3) en translation guidé par la came (2) et pousse la
came (4) en rotation à une vitesse et un angle de rotation
différent de la came (1).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.510 – b (A1) – d [07 57216]. – e 2 8 a o û t
2007. – j F 16 H 63/36 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
COMMANDE DE BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : ALEKSANDER BORIS). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de commande de
boîte de vitesses pour véhicule automobile comprenant
un arbre de commutation (3) en liaison pivot glissant
selon un premier axe (X) par rapport à un carter (2) et
des moyens pour maintenir l’arbre de commutation (3)
dans au moins une position stable par rapport au carter
(2). Ces moyens comportent deux poussoirs (16a, 16b)
en opposition l’un de l’autre selon un second axe (Y) perpendiculaire au premier axe (X), des moyens (17) pour
transmettre aux poussoirs (16a, 16b) un effort tendant à
les écarter l’un de l’autre et des chemins de guidage (9a,
9b, 10a, 10b, 11a, 11b) aptes à recevoir chacun un poussoir (16a, 16b). Les chemins de guidage (9a, 9b, 10a,
10b, 11a, 11b) sont solidaires du carter (2). Selon l’invention, les chemins de guidage (9a, 9b, 10a, 10b, 11a, 11b)
définissent plusieurs positions stables de l’arbre de commutation (3) par rapport au carter (2).
a 2.920.511 – b (A1) – d [07 06065]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 16 K 11/10 (2006.01), B 60 H 1/00. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’UN FLUX D’AIR
MIXE, NOTAMMENT POUR UNE INSTALLATION DE
CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION
D’UN
VEHICULE
AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : LEBECQ OLIVIER ; QUEINNEC JEAN
YVES). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par
actions simplifiée
p
o
m L’invention a pour objet un dispositif de distribution
d’un flux d’air mixé comportant une chambre de mixage
(10) logeant un volet de mixage (22) et comprenant au
moins un volet de distribution (19) mobile en rotation
autour d’un élément d’articulation (21). Le volet de
mixage (22) comporte un passage latéral (33) permettant
la rotation du volet de distribution (19).
F16H
141
142
F16L
BOPI 09/10
a 2.920.512 – b (A1) – d [07 06091]. – e 3 0 a o û t
2007. – j F 16 L 23/032 (2006.01), F 16 L 27/12, 39/
00, 3/00. – k DISPOSITIF DE CONNEXION POUR
CIRCUIT DE CLIMATISATION OU DE DIRECTION ASSISTEE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT
UNE BRIDE ET DEUX TUBES LA TRAVERSANT –
(Inventeur: MENOU PIERRE). –
Demandeur :
HUTCHINSON Société anonyme, –
Mandataire : CABINET ORES
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de connexion pour un circuit de climatisation ou de direction
assistée de véhicule automobile.
Un dispositif (1) selon l’invention comprend une bride de
connexion (10) et deux tubes (20, 30) qui sont adaptés
pour être logés dans deux logements respectifs (12 et
13) de la bride et qui sont chacun pourvus de moyens de
mise en butée axiale (21 et 31) du tube correspondant
contre une face de butée (14) de la bride destinée à être
tournée vers ce circuit, l’un au moins des tubes, ou tube
verrouillable (20), étant pourvu de moyens pour le bloquer en rotation dans le logement correspondant, ou
logement de verrouillage (12), qui s’étendent en deçà
des moyens de mise en butée et qui comprennent au
moins un plat (22, 23).
Selon l’invention, le ou chaque plat se termine à une distance axiale des moyens de mise en butée inférieure à
l’épaisseur de la bride, le ou chaque plat coopérant directement avec une face plate (12a) du logement de verrouillage correspondant qui est venue d’une seule pièce
avec la bride, de sorte à bloquer en rotation le tube verrouillable dans ce logement tout en autorisant son coulissement axial en direction du circuit.
a 2.920.513 – b (A1) – d [07 57337]. – e 04 septembre 2007. – j F 16 L 33/02 (2006.01), A 61 M 5/142,
39/28. – k PINCE DE SERRAGE POUR TUBULURE
SOUPLE, POMPE MUNIE DE MOYENS POUR OUVRIR
UNE TELLE PINCE ET SET DE PERFUSION MUNI
D’UNE TELLE PINCE. –
(Inventeur : TRAVERSAZ
PHILIPPE). –
Demandeur : FRESENIUS VIAL Société par actions simplifiée, –
VIEL
p
o
r
m L’invention concerne une pince de serrage (10) pour
une tubulure souple, notamment une tubulure pour perfusion, constituée d’une bande de matière plastique essentiellement en forme de U, l’extrémité libre (111) de la
première branche (11’) du U étant cintrée, pour former la
tête (11) de la pince, vers l’extrémité libre (121) de la
deuxième branche, appelée dos (12), de sorte qu’en
position fermée, l’extrémité libre (121) du dos (12) se
trouve en appui sous l’extrémité libre (111) de la tête
(11), tandis qu’en position ouverte, l’extrémité libre (121)
du dos (12) se trouve à distance au-dessus de l’extrémité
libre (111) de la tête (11), la pince ayant une paire
d’ouvertures (114, 134) pour permettre à une tubulure
souple de s’étendre à travers la pince et d’être supportée
par celle-ci et deux saillies (113, 123) opposées pour
obturer la tubulure souple en la comprimant lorsque la
pince est en position fermée. L’invention concerne également une pompe munie de moyens pour ouvrir une pince
selon l’invention, un set de perfusion muni d’une pince
selon l’invention et une combinaison d’une pompe selon
l’invention et d’un set de perfusion selon l’invention. Conformément à l’invention, des moyens de blocage (112,
122) sont prévus pour empêcher d’écarter l’extrémité de
tête (111) de l’extrémité de dos (121) lorsque la pince
(10) est en position fermée
BOPI 09/10
a 2.920.514 – b (A1) – d [07 06025]. – e 2 7 a o û t
2007. – j F 16 L 41/12 (2006.01), F 16 L 55/04, F 16 F
7/00, 1/36. – k ELEMENT DE LIAISON ANTIVIBRATOIRE ETANCHE SIMPLIFIE – p (Inventeur : SAUTERAUD LUC). – o Demandeur: SAUTERAUD LUC
m L’invention concerne une amélioration des éléments
de liaisons antivibratoires étanches, également désignées découpleurs, entres périphériques et moteurs
thermiques. L’invention se caractérise en élément type
bride (1) comportant au moins une portion formant,
entres les éléments, une cavité (1a) subséquente au
contour de l’élément à découpler (3) et au moins une portion de contact (1d) avec un élément rigide (2) et au
moins un élément permetl:ant l’assemblage (1b) et au
moins un espacement (1c) subséquent au contour de
l’élément à découpler (3). L’élastomère (4) déformé dans
la cavité (1a) après bridage, est induit le fluage et de
l’élastomère et entre en contact physique des éléments à
découpler (2 et 3). L’effort de contact suffisant ainsi
reporté de l’élastomère sur l’élément à découpler (2 et 3)
produit la liaison antivibratoire étanche nécessaire comparativement aux montages des éléments actuellement
utilisés.
a
b
d
e
2.920.515 –
(A1) –
[07 06146]. –
F 16 S 1/04 (2006.01), E 04 C 2/40,
E 06 B 9/24, E 04 B 2/74, A 47 H 23/04, F 16 B 5/07. –
DISPOSITIF MODULABLE POUR LA CONCEPTION
DE PANNEAUX MURAUX, CLOISONS OU AUTRES RIDEAUX –
(Inventeurs : DANIEL NATHALIE ; DANIEL
CYRIL). –
Demandeurs : DANIEL NATHALIE ; DANIEL CYRIL, –
Mandataire: DANIEL CYRIL
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif modulable comportant des pièces élémentaires destinées à être assemblées les une aux autres pour former des panneaux
muraux, cloisons ou autres rideaux, se caractérisant par
le fait que:
- les pièces (1, 2) sont plates et comportent chacune au
moins une découpe réalisée de manière à former un crochet articulé dont l’empreinte sert à former une boucle,
- l’assemblage des différentes pièces (1, 2) résulte de
l’accrochage d’un crochet d’une pièce dans la boucle
d’une autre pièce.
Le système d’accrochage proposé par l’invention est original et simple à réaliser. II permet à l’utilisateur d’assembler et/ou désassembler aisément les différentes pièces
les unes aux autres.
F16L
143
144
F21S
a 2.920.516 – b (A1) – d [08 55862]. – e 02 septembre 2008. – j F 21 S 8/10 (2006.01). – k P H A R E
POUR VEHICULE. – p ( I nve n t e u r s : T S U K A M OTO
MICHIO; NAGANAWA MASAHITO). – o D e m a n d e u r :
KOITO MANUFACTURING CO LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 05
septembre 2007, n˚ 2007230312.
m Il est fourni un phare pour véhicule (1). Le phare pour
véhicule (1) comporte un module source de lumière (27)
incluant un substrat (23) et une diode électroluminescente (13) disposée sur le substrat (23); une lentille de
projection (16) traversée par la lumière émise par la surface émettrice de lumière de la diode électroluminescente (13); un dissipateur de chaleur (28) fixé au module
émetteur de lumière et incluant une pluralité d’ailettes de
rayonnement (28b) pour rayonner la chaleur; et un
moyen d’entraînement (29) pour faire tourner le dissipateur de chaleur (28) dans la direction horizontale. La surface émettrice de lumière (13a) de la diode
électroluminescente (13) se déplace sur la surface du
foyer de la lentille de projection lors de la rotation du dissipateur de chaleur (28).
a 2.920.517 – b (A1) – d [08 04671]. – e 2 2 a o û t
2008. – j F 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 5/04, 13/02 /
/ F 21 W 101:02, 101:10. – k MODULE DE PROJECTION D’UN PHARE DE VEHICULE – p ( I n v e n t e u r s :
ROSENHAHN ERNEST OLAF ; ACKERMANN RALF ;
SCHOLDER ULRIKE ; WEINHOLD HENNING ; STAUSSE BENJAMIN). –
Demandeur : AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH, –
Mandataire : CABINET FABER . –
Priorité : DE, 29 août 2007,
n˚ 107040760.4.
o
r
f
m Module
de projection d’un phare de véhicule
comprenant:
- plusieurs sources (101, 102, 103) lumineuse,
- un dispositif (110, 111, 112) optique primaire,
- un dispositif (2) optique secondaire,
constitué sous la forme d’une lentille complexe qui comprend plusieurs segments (3, 4, 5) de lentille, chacun des
segments (3, 4, 5) étant associé à au moins un faisceau
(113; 114; 115) du rayonnement mis en faisceau par le
dispositif (110, 11, 112) optique primaire.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.518 – b (A1) – d [08 04672]. – e 2 2 a o û t
2008. – j F 21 V 14/00 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 V
14/04, 29/02 // F 21 W 101:02, 101:10. – k PHARE DE
VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs: ROSENHAHN ERNEST OLAF ; ACKERMANN RALF ; SCHLODER
ULRIKE ; SCHOTTEN UWE ; SCHOLL MICHAEL ;
STAUSSE BENJAMIN). –
Demandeur : AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH, –
Mandataire :
CABINET FABER . –
Priorité : DE, 29 août 2007,
n˚ 102007040728.0.
o
r
f
m Phare de véhicule automobile comprenant un module
(2) de réflexion comprenant une source lumineuse, des
moyens (6) pour mettre en faisceau le rayonnement émis
par la source et un autre module (3) de feu, les moyens
(6) étant montés pivotants par rapport à la source autour
d’un axe (13) horizontal de pivotement, qui est perpendiculaire à un axe optique du module (2) de réflexion.
a 2.920.519 – b (A1) – d [08 02751]. – e 2 1 m a i
2008. – j F 21 V 15/01 (2006.01), F 21 S 8/12. –
k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE D’UN VEHICULE –
p (Inventeurs : SCHAUWECKER FRIEDRICH ; GRAF
ROLAND ; BAHNMULLER GERD ; FROHLICH
THOMAS; DIEHL MICHAEL). –
Demandeur : AUTOM OT I V E L I G H T I N G R E U T L I N G E N G M B H , –
Mandataire: CABINET FABER . –
Priorité : DE, 29
août 2007, n˚ 107040729.9.
o
r
f
m Dispositif (20) d’éclairage de véhicules comprenant
un boîtier (21), un module (32, 33, 35, 36) de feu et un
appareil (25) de commande constitué aux fins de la fermeture d’au moins l’une des ouvertures du boîtier (21) et
le dispositif (20) d’éclairage a des moyens (27) de fixation de l’appareil (25) de commande sur l’ouverture.
F21V
145
146
F21V
a 2.920.520 – b (A1) – d [07 06217]. – e 05 septembre 2007. – j F 21 V 21/02 (2006.01). – k ELEMENT
A TROU DE FIXATION PARTIELLEMENT OBTURE –
(Inventeurs : JANVIER EMMANUEL ; FAVALESSA
THIERRY; MOUGEL JEROME). –
Demandeurs : LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, –
p
o
r
m L’invention concerne un élément (100) à fixer à une
paroi quelconque ou à un support au moyen d’au moins
une vis de fixation, comprenant une ouverture (110) dont
au moins une partie (112) est circulaire pour le passage
de ladite vis de fixation.
Selon l’invention, il comporte une pastille (150) qui obture
au moins partiellement ladite partie circulaire, qui comprend en son centre un trou (151) de centrage et de guidage aligné avec le centre (A) de ladite partie circulaire
et qui est rattachée au bord de ladite partie circulaire par
au moins un lien (154) cassable ou détachable.
a 2.920.521 – b (A1) – d [07 06099]. – e 2 9 a o û t
2007. – j F 23 D 14/46 (2006.01), F 24 C 3/08. –
k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN GAZ D’UN BRULEUR A GAZ ET APPAREIL DE CUISSON A GAZ –
(Inventeur: SANCHE THIERRY). –
Demandeur :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BRANDT INDUSTRIES
p
o
r
m Un dispositif d’alimentation en gaz (1) comprenant au
moins un injecteur (2) relié à un tube (3) d’alimentation
en gaz par un support injecteur (4), ledit dispositif d’alimentation en gaz (1) comprend une traverse (7) de fixation du support injecteur (4), ledit support injecteur (4)
comprenant des moyens de fixation (8) coopérant avec
des moyens de fixation (9) de la traverse (7).
La traverse (7) comprend au moins un moyen de blocage
(19) du tube (3) d’alimentation en gaz.
Utilisation notamment dans une table de cuisson à gaz.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.522 –
(A1) –
[07 06203]. –
F 23 M
5/02 (2006.01). –
DISPOSITIF POUR AUTO VERROUILLER LES ELEM E N T S D ’ U N P O E L E A AC C U M U L AT I O N . –
( I n ve n t e u r : R AY B AU D J E A N C L AU D E ) . –
Demandeur: RAYBAUD JEAN CLAUDE
j
k
p
o
m L’invention
concerne un dispositif permettant l’auto
verrouillage par eux-même sans apport de liants ou
d’accessoires extérieurs, des éléments constitutifs d’un
poêle à accumulation, tout en permettant l’absorption
des dilatations différentielles entres les pièces.
Il est constitué des éléments constitutifs eux même extérieurs ou intérieurs du poêle sur lesquels sont réalisés
lors de la fabrication, par moulage ou extrusion et
découpe, des languettes et des rainures. Il y a deux
types de pièces, mâles et femelles. Ils sont assemblés de
la façon suivante: deux éléments femelles se faisant face
séparé par deux éléments mâles. Sur l’étage suivant,
l’ordre des éléments est inversé: l’élément femelles vient
sur l’élément mâle et vice-versa.
à la construction de poêles à accumulation sans l’utilisation de liants ou accessoires extérieurs.
a
b
d
e
2.920.523 –
(A1) –
[07 57356]. –
F 23 R 3/16 (2006.01), F 23 R 3/50. –
CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE
A C I R C U L AT I O N H E L I C O I DA L E D E L’ A I R . –
(Inventeurs : CAZALENS MICHEL PIERRE ; LUNEL
ROMAIN NICOLAS). –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une chambre de combustion
(202) de turbomachine comprenant une paroi interne
(212), une paroi externe (214) entourant la paroi interne
de façon à délimiter avec celle-ci un espace formant foyer
de combustion, une paroi transversale reliant les parois
interne et externe, et des systèmes d’injection de carburant (228). La paroi interne comporte une pluralité de
marches internes (220) s’étendant chacune radialement
vers l’extérieur de la paroi interne, l’espacement circonférentiel entre deux marches internes adjacentes définissant une cavité interne (222). La paroi externe comporte
une pluralité de marches externes (224) s’étendant chacune radialement vers l’intérieur de la paroi externe,
l’espacement circonférentiel entre deux marches internes adjacentes définissant une cavité externe (226). Certaines cavités internes et externes sont alimentées en air
extérieur à la chambre de combustion selon une même
direction circonférentielle et en carburant selon une
direction radiale.
F23M
147
148
F23R
a 2.920.524 – b (A1) – d [07 06070]. – e 3 0 a o û t
2007. – j F 23 R 3/50 (2006.01), F 23 R 3/60. –
k TURBOMACHINE A CHAMBRE ANNULAIRE DE
COMBUSTION – p (Inventeurs: COMMARET PATRICE
ANDRE; DE SOUSA MARIO; HERNANDEZ DIDIER). –
Mandataire: SNECMA
o
r
m Turbomachine
à chambre annulaire de combustion
(46) comprenant à son extrémité amont un fond de
chambre annulaire (28), et fixée à son extrémité aval par
des brides annulaires (24, 26) à des carters radialement
interne (14) et externe (18), caractérisée en ce que
l’extrémité amont de la chambre (46) est reliée au carter
interne (14) ou externe (18) par des moyens (48, 49)
élastiquement déformables à raideur variable.
a 2.920.525 – b (A1) – d [07 57283]. – e 3 1 a o û t
2007. – j F 23 R 3/50 (2006.01), F 02 C 7/12. –
k SEPARATEUR POUR ALIMENTATION DE L’AIR DE
REFROIDISSEMENT
D’UNE
TURBINE –
(Inventeurs : PIEUSSERGUES CHRISTOPHE ; SANDELIS DENIS JEAN MAURICE). –
Demandeur :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne le domaine des chambres de
combustion. Une chambre de combustion (10) est équipée d’un séparateur (70) disposé entre la paroi radialement interne (151) de la chambre et la bride interne (21)
de la chambre, ce séparateur (70) comprenant une partie
tubulaire 76) centrée sur l’axe principal de la chambre de
combustion et dont l’extrémité amont (79) se situe en
amont des orifices (51) de la paroi radialement interne de
la chambre, et une partie de fixation solidaire de la chambre de combustion, de telle sorte que la partie tubulaire
(76) divise le flux d’air longeant cette paroi radialement
interne (151) en un flux d’air intérieur (Fi) passant entre
cette partie tubulaire (76) et la bride interne (21) de la
chambre, et en un flux d’air extérieur (Fe) passant entre
la paroi radialement interne (151) et cette partie tubulaire
(76).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.526 –
(A1) –
[07 06171]. –
F 24 D 17/00 (2006.01), F 24 J 3/00. –
DISPOSITIF DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE PAR FROTTEMENT. –
(Inventeur : LALLEMAND EMMANUEL). –
Demandeur : LALLEMAND
EMMANUEL
j
k
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de produire de l’eau chaude en utilisant les propriétés d’échauffement de la matière.
Il est constitué d’une structure principale (1) accueillant
en son coeur un cylindre central (5) dont la base biseautée (7) repose sur un roulement à billes (8) faisant partie
de la structure principale (1). Le cylindre central (5),
recouvert d’une matière protectrice résistante à l’échauffement (6) est enserré par deux demi cylindres (3), bordés de tuyaux disposés en serpentin (10), reliés entre
eux par des pattes de serrage (4) et reliés à la structure
principale (1) par des pattes de fixation (2).
Lorsque l’axe d’entraînement (9) est relié à une source
d’énergie extérieure, le cylindre central (5) entre en rotation sur lui-même et dans l’axe vertical; les deux demi
cylindres (3) qui l’enserrent contraignent cette rotation
créant ainsi un frottement et donc un échauffement de la
matière dont est constitué chaque demi cylindre (3). La
chaleur ainsi produite est récupérée au niveau des serpentins (10) qui bordent les demi cylindres (3) sous
forme d’eau chaude qui peut être stockée ou utilisée
directement.
a
b
d
e
2.920.527 –
(A1) –
[07 06177]. –
F 24 F 5/00 (2006.01), F 24 F 13/00. –
CLIMATISEUR MURAL A EAU GLACEE ET A VENTILATION NATURELLE POUR REFROIDIR ET DESHUM I D I F I E R L’ A I R A M B I A N T D ’ U N E P I E C E –
(Inventeurs : HARBUTA BRUNO ; LEMASSON PIERRE). –
Demandeurs : HARBUTA BRUNO ; LEMASSON PIERRE
j
k
p
o
m L’invention concerne un dispositif à montage mural,
en partie supérieure d’un mur, pour climatiser et déshumidifier l’ambiance d’une pièce caractérisé en ce qu’il
fonctionne par convection naturelle grâce à un échangeur thermique incliné, notamment d’un angle de 45˚, alimenté en eau froide ou chaude par un refroidisseur de
liquide réversible. La conduite de l’eau de condensation
vers un collecteur étant assurée grâce à l’inclinaison de
l’échangeur maintenu par les supports muraux inclinés(3).
F24D
149
150
F24H
a 2.920.528 – b (A1) – d [07 08209]. – e 23 novembre 2007. – j F 24 H 4/02 (2006.01). – k APPAREIL
D’ALIMENTATION EN EAU CHAUDE. – p (Inventeur :
KOBAYASHI SATOSHI). – o D e m a n d e u r : S A N D E N
CORPORATION, – r Mandataire : CABINET JOLLY . –
f Priorité: JP, 24 novembre 2006, n˚ 2006316912.
m Un appareil d’alimentation en eau chaude comporte
une pompe à chaleur et un réservoir de stockage pour
stocker de l’eau chaude chauffée par la pompe à chaleur.
La pompe à chaleur comporte un compresseur (6), un
échangeur thermique fluide frigorigène/eau (8), un
détendeur (9), un échangeur thermique air/fluide frigorigène (10), et un capteur de température de refoulement
(11) pour détecter la température d’un fluide frigorigène
refoulé depuis le compresseur. Lorsqu’une valeur de
courant détectée par un capteur de courant destiné à
détecter le courant appliqué à la pompe à chaleur
dépasse une valeur de courant de limite supérieure prédéterminée, la fréquence de la puissance électrique
d’entraînement délivrée au compresseur est abaissée, et
lorsque la valeur de courant détectée par la suite diminue
au-dessous d’une valeur de courant de récupération prédéterminée plus petite que la valeur de courant de limite
supérieure, la fréquence de la puissance électrique
d’entraînement est élevée, l’ouverture du détendeur (9)
est augmentée, et une température de refoulement cible
pour le fluide frigorigène refoulé à partir du compresseur
(6) est abaissée.
a 2.920.529 – b (A1) – d [07 06182]. – e 04 septembre 2007. – j F 25 J 1/02 (2006.01). – k PRO C E D E
DE DEMARRAGE D’UN CYCLE DE REFRIGERATION A
MELANGE D’HYDROCARBURES. –
(Inventeur :
CHRETIEN DENIS). –
Demandeur : TOTAL SA, –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de démarrage d’une
unité de refroidissement comprenant un circuit de réfrigération contenant un fluide frigorigène qui comprend un
mélange d’hydrocarbures, dans lequel le procédé comprend successivement:
(a) l’injection et la purge d’un gaz de nettoyage dans le
circuit de réfrigération;
(b) l’injection d’un premier gaz de remplissage dans le
circuit de réfrigération; et
(c) l’injection d’un deuxième gaz de remplissage dans le
circuit de réfrigération;
la masse molaire moyenne du premier gaz de remplissage étant supérieure à la masse molaire moyenne du
deuxième gaz de remplissage.
L’invention concerne également un procédé de liquéfaction de gaz naturel associé.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.530 –
(A1) –
[07 06235]. –
F 26 B 23/10 (2006.01), F 28 D 1/053,
A 47 K 10/06, D 06 F 58/16. –
RADIATEUR SECHESERVIETTES ARBORESCENT A CIRCULATION DE
FLUIDE OPTIMISEE –
( I nve n t e u r : L E C O M M A N DEUR NOEL). –
Demandeur : ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme, –
Mandataire : BREMA
LOYER
j
k
p
o
r
m Le radiateur sèche-serviettes est de type arborescent
à fluide caloporteur, circulant à l’intérieur de tubes chauffants (4) horizontaux, chaque tube chauffant étant connecté d’une part à une conduite de distribution (11) du
fluide chauffé, et d’autre part à une conduite de collecte
(12) du fluide refroidi, les conduites de distribution et de
collecte formant montant(s) (3) de fixation des tubes
chauffants.
Selon l’invention, les conduites de distribution et de collecte, disposées à proximité l’une de l’autre, sont réalisées sous forme de conduites distinctes ou confondues
sur au moins une partie de leur longueur, laissant libre au
moins l’une des extrémités des tubes chauffants, et chaque tube chauffant comporte une chambre interne sans
cloisonnement dans laquelle circule le fluide caloporteur.
a 2.920.531 – b (A1) – d [07 06134]. – e 3 1 a o û t
2007. – j F 27 B 9/36 (2006.01), B 65 B 53/02. –
k FOUR TUNNEL DE RETRACTION DE MANCHONS
D’EMBALLAGE – p (Inventeur : DETRAZ OLIVIER). –
o Demandeur: DETRAZ OLIVIER, – r M a n d a t a i r e :
BLETRY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un four tunnel (1) de
rétraction de manchons d’emballage pourvus de moyens
de chauffage appropriés pour rétracter des manchons en
film plastique.
L’invention consiste en ce que le four tunnel est constitué
d’au moins deux modules (2b, 2c) indépendants constituant les parois latérales du four tunnel (1), comprenant
des moyens de chauffage appropriés pour émettre un
rayonnement dans une plage couvrant toutes les bandes
d’absorption d’un film plastique tel qu’en PVC, PET, PE,
OPS, OPP.
Application à l’emballage et à l’étiquetage de produits.
F26B
151
152
F42B
a 2.920.532 – b (A1) – d [07 06089]. – e 3 0 a o û t
2007. – j F 42 B 12/34 (2006.01), F 42 B 12/72, 12/
36. – k PROJECTILE AERODYNAMIQUE A AMORTISSEMENT ET ABSORPTION D’ENERGIE ADAPTE AUX
MOYENS NON LETAUX –
(Inventeurs : RAQUIN CYRILLE HENRI MARCEL ; GUILLOT ULMANN RICHARD). –
Demandeurs : RAQUIN CYRILLE HENRI
M A R C E L ; G U I L L OT U L M A N N R I C H A R D , –
Mandataire: RAQUIN CYRILLE
p
o
r
m L’invention concerne un projectile cinétique aérodynamique à amortissement et absorption d’énergie, adapté à
l’utilisation dans le cadre d’arme non létale ou d’emport
d’électronique du fait de sa grande surface d’impact. Il
est utilisable en maintien de l’ordre dans des armes individuelles afin d’infliger des douleurs localisées en diminuant les conséquences traumatiques par l’étalement de
l’énergie cinétique reçu par la personne touchée. Il est
également utilisable afin d’emporter des charges électroniques et leur permettre de fonctionner après un impact
ou charges à action spécifique. La létalité, qui ne saurait
être écartée si les conditions d’utilisation des armes ne
sont pas adaptées est fortement atténuée, comme l’énergie d’une claque l’est par rapport à un coup de poing, le
choc est donc non seulement mou du fait des constituants, mais également absorbe une partie de l’énergie
du projectile en rupture ou déformation de ses structures
internes.
a 2.920.533 – b (A1) – d [07 06219]. – e 05 septembre 2007. – j G 01 C 8/18 (2006.01). – k N I V E AU
RAPPORTEUR – p ( I n ve n t e u r s :
JANVIER
EMMANUEL ; FAVALESSA THIERRY ; MOUGEL JEROME). –
Demandeurs : LEGRAND FRANCE Société
anonyme; LEGRAND SNC, –
CORALIS
o
r
m L’invention concerne un niveau (100) comprenant un
châssis (110) supportant une capsule (120) contenant un
liquide (130).
Selon l’invention, le châssis porte une graduation pourvue de plusieurs repères (P1,P2) distincts placés sur un
cercle (C) et la capsule est agencée sur le châssis de
telle sorte que le liquide qu’elle contient est adapté à indiquer l’horizontalité de chaque rayon (R1,R2) dudit cercle
passant par chacun desdits repères.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.534 –
(A1) –
[07 08707]. –
14 décembre 2007. –
G 01 D 5/12 (2006.01), B 60 T 8/00. –
CAPTEUR DE POSITION –
(Inventeurs : SERVEL
ERIC ; VANDEGINSTE MARC ; BARRIOULET CELINE). –
Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE
Société par actions simplifiée
j
k
p
o
m Capteur de position (1) observant la position (X) d’un
organe de commande (2) pouvant effectuer un déplacement continu bidirectionnel, comprenant:
• un capteur (4) de position analogique produisant un
signal (5) analogique fonction de ladite position (X),
• un moyen (7) de comparaison comparant ledit signal (5)
analogique avec au moins une valeur de référence (8),
afin de produire un signal tout ou rien (11), fonction de
ladite position (X),
ledit capteur étant caractérisé en ce que le déplacement
de l’organe de commande (2) s’effectue selon une
course (3) comprise entre 0% et 100%, où l’état du signal
tout ou rien (11) change pour une première valeur (X1)
de la course (3) lorsque l’organe de commande (2) se
déplace dans le sens allant de la position 100% vers la
position 0%, et où l’état du signal tout ou rien (11)
change pour une seconde valeur (X2) de la course (3)
lorsque l’organe de commande (2) se déplace dans le
sens opposé allant de la position 0% vers la position
100%.
a 2.920.535 – b (A1) – d [07 57268]. – e 3 0 a o û t
2007. – j G 01 L 1/20 (2006.01), A 61 B 7/057, A 47 C
27/10. – k CAPTEUR DE DETECTION ET DE MESURE
DE PRESSIONS INCORPORANT AU MOINS UNE CELLULE RESISTIVE DE DETECTION DE FORCES –
(Inventeurs : CAMINADE JEAN LUC; BASILIO JEAN
MARIE; COUPARD OLIVIER). –
Demandeur : HILLROM INDUSTRIES S.A. Société anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne un capteur de pression (1), notamment pour détecter et mesurer au moins
une pression d’appui appliquée sur un dispositif de support, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une cellule résistive (2) de détection de forces, disposée entre
au moins deux couches protectrices (3, 4) aptes à éviter
tout appui ponctuel ou tranchant direct sur une surface
de ladite cellule résistive (2) de détection de forces et à
convertir un tel appui en un appui uniforme sur toute la
surface de ladite cellule.
L’invention présente également un dispositif de support
(10) intégrant un tel capteur de pression ainsi qu’un procédé de mesure de pressions appliquées sur un tel dispositif de support par un objet à supporter tel que le
corps d’un patient.
G01D
153
154
G01M
a 2.920.536 – b (A1) – d [07 06034]. – e 2 9 a o û t
2007. – j G 01 M 11/04 (2006.01), G 02 B 23/02. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE LA FONCTION DE
TRANSFERT DE MODULATION D’INSTRUMENTS OPTIQUES DE GRANDE DIMENSION –
PERRIN GUILLAUME ; LIOTARD ARNAUD ; BENARD
HERVE; BLANC PHILIPPE). –
Demandeur : THALES
Société anonyme, –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
p
o
r
m Le domaine général est celui des bancs de contrôle
optique pour les instruments optiques (3) de grande
dimension. Le banc de contrôle selon l’invention comporte un collimateur (4) dont la pupille est de diamètre
inférieur à celle de l’instrument. On limite ainsi le coût et
la complexité du système de contrôle. Le collimateur est
monté sur des moyens de déplacement en translation
(44). Pour chaque position du collimateur, on mesure la
surface d’onde WFEk de la sous-pupille SPk de l’instrument correspondant à cette position. A partir des différentes mesures obtenues, on en déduit la surface d’onde
globale de l’instrument. Les différentes mesures et analyses sont basées essentiellement sur des algorithmes de
restitution de phase et de recalage de surfaces d’onde
locales.
a 2.920.537 – b (A1) – d [07 57250]. – e 2 9 a o û t
2007. – j G 01 N 1/28 (2006.01), G 21 C 17/017. –
k DISPOSITIF DE PRISE D’EMPREINTES DE DEFAUTS SURFACIQUES POUR SURFACES INTERIEURES ET TUBES ET PROCEDE ASSOCIE. –
(Inventeurs : SARLIN PATRICE ; MEUNIER ANTOINE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
p
o
r
m L’invention concerne un nouveau procédé de détection et d’analyse de défauts surfaciques dans une zone à
la périphérie interne d’un tube par prise d’empreinte à
l’aide d’un matériau déposé sur un support (5,50,57) fixé
sur des moyens gonflants (4) insérés puis gonflés à
l’intérieur du tube à une pression et un temps suffisants
afin de déformer radialement le support, d’appliquer uniformément le revêtement sur ladite zone et d’atteindre le
durcissement du matériau à prise d’empreinte.
L’invention concerne également un dispositif de détection
associé, et l’application à l’inspection de tubes d’installations en milieu nucléaire.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.538 –
(A1) –
[07 06185]. –
G 01 N
13/14
(2006.01). –
DISPOSITIF DE DETECTION HETERODYNE POUR
L’IMAGERIE D’UN OBJET PAR RETROINJECTION –
(Inventeurs: GIRARD SYLVAIN; GILLES HERVE; LAROCHE MATHIEU). –
Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et commercial ;
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’INGENIEURS, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
j
k
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif de détection (1)
pour l’imagerie d’un objet (10) comprenant:
- une cavité laser (2) agencée pour émettre un signal
lumineux d’origine (3) à une longueur d’onde d’origine
vers l’objet (10) de sorte à générer une onde évanescente à la surface de l’objet (10);
- des moyens de transformation (11) agencés pour transformer l’onde évanescente en un signal progressif;
- des moyens de réinjection (12) agencés pour injecter le
signal progressif dans la cavité laser de sorte à générer
des perturbations au sein de la cavité laser entre le
signal progressif et le signal lumineux d’origine;
- des moyens de détection agencés pour détecter les
perturbations de sorte à déterminer des caractéristiques
de l’objet;
caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens
de modification de longueur d’onde (7) agencés de sorte
que la longueur d’onde du signal progressif injecté dans
la cavité laser soit différente de la longueur d’onde d’origine.
a 2.920.539 – b (A1) – d [07 57203]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 01 N 21/66 (2006.01), H 05 H 1/46, H 01 L
21/66. – k SYSTEME D’ANALYSE DE GAZ A BASSE
PRESSION PAR SPECTROSCOPIE D’EMISSION OPTIQUE –
(Inventeurs: BOUNOUAR JULIEN; HADJ RABAH SMAIL). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m La présente invention a pour objet un système d’analyse de gaz (2) qui sont à une pression de l’ordre d’un
vide secondaire. Le système comporte un dispositif
d’ionisation (4) des gaz comprenant une source de
plasma, un système collecteur (5) de la radiation lumineuse émise par le plasma et un dispositif d’analyse (6)
des gaz ionisés comprenant un spectromètre optique
(41) pour analyser l’évolution du spectre radiatif. Le
plasma est généré par l’action combinée d’un champ
électrique (17) et d’un champ magnétique (19), orthogonal au champ électrique (17). Le dispositif d’ionisation (4)
comporte une cathode (14) comprenant un volume (11)
cylindrique délimité par des parois (12) conductrices et
une grille (15) en forme de disque perforé comprenant au
moins un trou central (31) traversant au centre duquel est
placée une anode (13).
Une cavité (23) cylindrique coaxiale à l’anode (13), de
conductance moindre que celle du volume cylindrique,
peut être disposée entre le dispositif d’ionisation (4) et le
système collecteur (5). De préférence l’extrémité de la
cavité (23) opposée au volume (11) est fermée par un
hublot (21) transparent à la radiation lumineuse émise
par le plasma.
G01N
155
156
G01N
a 2.920.540 – b (A1) – d [07 06223]. – e 05 septembre 2007. – j G 0 1 N
23/00
(2006.01). –
k DISPOSITIF DE MONTAGE, SUR UNE PIECE A CONTROLER DE MANIERE NON DESTRUCTIVE, D’UNE
SOURCE D’IRRADIATION PRESENTE DANS UN EMBOUT D’IRRADIATION ET/OU UN COLLIMATEUR D’UN
DISPOSITIF DE CONTROLE –
(Inventeurs : CHAUVEAU DANIEL ROGER ; BLETTNER ALEXIS). –
Demandeur : INSTITUT DE LA SOUDURE, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de montage (1), sur
une pièce (2) à contrôler de manière non destructive,
d’une source d’irradiation logée dans un embout d’irradiation et/ou un collimateur d’un dispositif de contrôle par
rayonnement gamma.
L’invention consiste en ce qu’il comprend une partie formant pied pourvue de moyens permettant sa fixation sur
ladite pièce, à partir de laquelle s’étend un bras dont
l’extrémité comprend des moyens appropriés pour recevoir et maintenir ledit embout d’irradiation et/ou le collimateur au-dessus de la zone à contrôler.
Application au contrôle non destructif, en particulier de
soudures.
a 2.920.541 – b (A1) – d [08 04809]. – e 02 septembre 2008. – j G 01 N 23/04 (2006.01), B 66 G 69/00,
G 01 V 5/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE LA CONTREBANDE DANS UN CONTENEUR DE CARGAISON D’AVION –
(Inventeurs :
KANG KEJUN ; ZHAO ZIRAN ; PENG HUA ; CHEN
ZHIQIANG ; LI YUANJING ; LIU YINONG ; ZHANG LI ;
LIU YAOHONG; LIANG ZHIZHONG; LI DONGMAO; LIU
CONG; TAN HUABIN; LIU YONGPENG; DUAN XINHUI;
ZHOU XUEYOU). –
Demandeurs : NUCTECH COMPANY LTD; TSINGHUA UNIVERSITY, –
Mandataire :
CABINET BONNETAT . –
Priorité :
CN,
05
septembre 2007, n˚ 200710121403.1.
p
o
r
f
m - Dispositif de contrôle de la contrebande dans un
conteneur de cargaison d’avion.
- Selon l’invention, le dispositif comporte:
un plateau tournant (11) configuré pour transporter
l’objet à contrôler et mettre l’objet en rotation;
un système de transport pour transporter l’objet
horizontalement;
un système de balayage (6,17) qui est agencé autour du
plateau tournant et configuré pour balayer l’objet afin
d’acquérir des données d’imagerie;
un sous-système d’entraînement/commande du plateau
tournant qui entraîne et commande la rotation dudit plateau tournant; et
un
sous-système
d’entraînement/commande
de
balayage qui entraîne et commande le système de
balayage 16,17).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.542 – b (A1) – d [07 06021]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 01 N 29/14 (2006.01), G 01 N 15/06, 33/
18. – k APPAREILLAGE ET PROCEDE POUR DETECTER DES PARTICULES CONTENUES DANS DE
L’EAU –
(Inventeurs : MOON JEON SOO ; PARK
K WA N G K Y U ; E U M H E E M O O N ; Y E O N K Y U
CHEOL). –
Demandeur: KOREA ELECTRIC POWER
CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PASCALE
LAMBERT ET ASSOCIES
p
o
r
m Il
est proposé un appareillage et un procédé pour
déterminer une concentration de particules contenues
dans de l’eau comprenant l’irradiation d’un faisceau laser
sur un échantillon destiné à l’analyse de la qualité de
l’eau et la mesure d’un son généré lors de la décomposition des particules dans l’échantillon sous l’effet du faisceau laser irradié afin de déterminer ainsi une
concentration d’un matériau dans l’échantillon.
L’appareillage de la présente invention comprend un
générateur de faisceau laser, une unité de commande de
sortie, un séparateur de faisceau, une unité de mesure
de faisceau laser, une lentille condensatrice, une cellule
d’échantillonnage, un limiteur de faisceau, un capteur
acoustique, ainsi qu’une unité de commande.
a 2.920.543 – b (A1) – d [07 57289]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 01 N 33/483 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DETECTION ET QUANTIFICATION DE
LA PENETRATION DE MOLECULES OU SUBSTANCES
DANS OU AU TRAVERS DE MEMBRANES PROTECTICES –
(Inventeurs: LBOUTOUNNE YOUSSEF; MAKKI SAFWAT; HUMBERT PHILIPPE). –
Demandeur :
UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de détection et
quantification de la pénétration de molécules ou substances dans ou au travers de membranes protectrices,
notamment d’organismes vivants. Il comprend les étapes
suivantes:
- on règle la température dans une enceinte (3) fermée
définissant un milieu dit « donneur », contenant des
molécules ou substances à étudier;
- on règle l’humidité dans ladite enceinte (3);
- on place au moins une membrane (2) entre, d’une part
l’enceinte (3), et d’autre part une enceinte définissant un
milieu « récepteur », ladite membrane étant au contact
du contenu de l’enceinte (3), et également au contact du
contenu de l’enceinte définissant le milieu « récepteur »;
- on procède à la détection et quantification de la pénétration de molécules ou substances dans ou au travers
de la membrane disposée selon l’étape précédente.
L’invention concerne encore un dispositif pour la mise en
oeuvre du procédé.
G01N
157
158
G01P
BOPI 09/10
a 2.920.544 – b (A1) – d [07 06196]. – e 05 septembre 2007. – j G 01 P 13/00 (2006.01), B 63 H 9/04,
G 01 F 1/20, G 01 L 1/00, 1/22. – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE DETERMINATION DU REGIME ET/OU
DE LA DIRECTION D’UN ECOULEMENT DE FLUIDE –
(Inventeurs : VOISIN DIMITRI ; DESJOYEAUX
MICHEL; RIVE CLEMENT). –
Demandeur: MER AGITEE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
BREMA LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de détermination du
régime et/ou de la direction d’un écoulement de fluide à
proximité d’un élément soumis audit écoulement, tel
qu’une voile.
Selon l’invention, le dispositif comporte une bande (2)
flexible, telle qu’une plaque, de préférence en polymère
ou en métal de faible épaisseur, dont au moins une zone
(5) est solidarisée à l’élément soumis audit écoulement,
au moins une autre zone (15) de la bande (2) étant libre
par rapport audit élément afin de permettre la flexion de
la bande (2), et en ce que le dispositif comporte des
moyens de conversion (3, 3’) des déformations subies
par ladite bande (2) en un signal électrique, par rapport à
une position de référence, et des moyens de traitement
desdits signaux électriques.
a 2.920.545 – b (A1) – d [07 06162]. – e 03 septembre 2007. – j G 01 S 5/20 (2006.01), G 01 S 3/808,
15/96, 15/58. – k PROCEDE DE TRAJECTOGRAPHIE
DE PLUSIEURS CETACES PAR ACOUSTIQUE PASSIVE –
(Inventeurs : CAUDAL FREDERIC ; GIRAUDET
PASCALE VERONIQUE ; GLOTIN HERVE GILLES
PIERRE). –
Demandeur : UNIVERSITE DU SUD
TOULON VAR, –
Mandataire: GLOBAL INVENTIONS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de trajectographie
par voie passive d’au moins un animal marin émettant
des signaux sonores sous forme de trains de clics,
notamment au moins un cétacé, dans lequel on procède
pendant des fenêtres de temps de traitement successives, à l’acquisition (11) des signaux bruts analogiques en
provenance d’une pluralité de H hydrophones disposés
dans le milieu marin, puis on convertit ces données analogiques brutes en données numériques par échantillonnage à une certaine fréquence d’échantillonnage Fe.
Ce procédé est caractérisé en ce qu’il comporte en outre
des étapes suivantes effectuées en temps réel:
a. un filtrage (13,14) des données numériques de
manière à éliminer les bruits parasites et à garder (15,16)
les données numériques correspondant pour chaque
couple d’hydrophones et chaque fenêtre de traitement, à
des valeurs potentielles de différences de temps d’arrivée des signaux sonores pour atteindre deux hydrophones distincts, ces valeurs potentielles étant notées TDOA
potentiels générés par la différence des temps d’arrivée
des clics aux hydrophones;
b. pour chaque couple d’hydrophones, on vérifie (17) la
cohérence des TDOA obtenus, et on garde (18) un nombre noté NBTDOA, de TDOA filtrés et cohérents entre
eux;
c. à partir des NBTDOA filtrés et cohérents entre eux, on
détermine par régression non linéaire (19) les positions
instantanées successives des sources des clics, et on en
déduit (20) en temps réel la trajectoire dudit au moins un
animal marin dans son milieu.
BOPI 09/10
a 2.920.546 – b (A1) – d [07 06132]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 01 S 17/48 (2006.01), G 02 B 27/18. –
k PROCEDE DE DETECTION DES EXTREMITES D’UN
CAPTEUR LINEAIRE DANS L’ESPACE PAR PROJECTION DE MIRES –
(Inventeurs :
ROUZES
SIEGFRIED; LACOSTE LILIAN). –
Demandeur: THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Le procédé de détection optique de la position apparente des extrémités d’un capteur (106) linéaire dans
l’espace au moyen d’un système de projection (101, 102)
d’au moins une mire (107’) comprenant au moins un
réseau de segments lumineux parallèles, la mire couvrant une zone (104) de l’espace dans laquellle est situé
le capteur (106), est caractérisé en ce qu’il comprend:
- Une première étape de projection d’au moins un réseau
comprenant au moins trois segments lumineux parallèles
dans la zone dans laquelle se trouve le capteur;
- Une seconde étape d’identification d’au moins un birapport d’un quadruplet de points dont les positions sont
connues sur le capteur, le birapport (BR) de quatre points
(A, B, C, D) étant défini par la relation
- Une troisième étape de détermination des extrémités
du capteur (P1, P2) dans le plan image.
a 2.920.547 – b (A1) – d [07 06033]. – e 2 8 a o û t
2007. – j G 02 B 27/01 (2006.01), B 60 K 37/00. –
k DISPOSITIF D’AFFICHAGE PAR ECLAIRAGE ARRIERE, A ASPECT EXTERIEUR UNIFORME PARTICULIER –
(Inventeurs : THORAILLER MARYLINE ; BERAUD HENRY). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE
Mandataire : CABINET INNOVINCIA
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’affichage (2) par
éclairage arrière (BL) d’éléments d’affichage (121a,
121b, 121c, 122) caractérisé en ce qu’il comprend une
couche (23) de matière réfléchissant la lumière entre les
éléments d’affichage (121a, 121b, 121c, 122) et une
fenêtre (11) réalisée dans un matériau partiellement
transparent conférant au dispositif d’affichage (2) un
aspect particulier.
G01S
159
160
G02C
a 2.920.548 – b (A1) – d [07 06139]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 02 C 7/10 (2006.01), G 02 C 7/08, 9/04,
A 61 F 9/02. – k ARTICLE DE LUNETTERIE CONSTITUE DE LUNETTES DE SOLEIL OU DE SPORT ET D’UN
ADAPTEUR OPTIQUE, ET ADAPTATEUR OPTIQUE
CORRESPONDANT –
(Inventeur : OUAKNINE ALBERT). –
D e m a n d e u r : O UA K N I N E A L B E RT , –
Mandataire: CABINET DEGRET
p
o
r
m L’article de lunetterie (1) est constitué de lunettes de
soleil ou de sport (2) enveloppantes et d’un adaptateur
optique (3). Ces lunettes (2) comportent des verres noncorrecteurs et ont une monture dont la partie supérieure
(4) s’inscrit sensiblement dans un premier cercle ayant
un premier rayon prédéterminé (R1). L’adaptateur optique (3) est agencé de manière amovible au voisinage de
la partie supérieure (4) de la monture à l’intérieur du premier cercle. Le pont nasal (9) de l’adaptateur (3), et les
éléments de cadres (8) qui supportent des verres correcteurs, ont des bords supérieurs qui s’inscrivent sensiblement dans un second cercle ayant un second rayon
prédéterminé (R2) supérieur au premier rayon (R1). De
la sorte, les axes optiques (0’101,0’202) des verres correcteurs sont peu inclinés sur l’axe de vue (X’X) et les
aberrations optiques et chromatiques sont réduites.
Application aux clips de vue.
a 2.920.549 – b (A1) – d [07 06081]. – e 3 0 a o û t
2007. – j G 02 C 13/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
MESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE GEOMETRICO-PHYSIONOMIQUE D’IMPLANTATION D’UNE MONTURE DE LUNETTES DE CORRECTION VISUELLE
SUR LE VISAGE D’UN PORTEUR –
(Inventeur : BARANTON KONOGAN). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE
p
o
r
m Le procédé comprend au moins une capture d’une
image numérique du visage du porteur au moyen d’un
appareil de capture d’image portable (1, 101, 102, 103,
104, 105) et un traitement de l’image capturée pour
déterminer un paramètre géométrico-physionomique (H,
TETA). L’opérateur positionne manuellement, préalablement à la capture d’image, l’appareil de capture d’image
dans une première configuration dans laquelle une droite
d’observation (DO) reliant la pupille (7) de l’appareil de
capture d’image et un point remarquable prédéterminé
(RC) associé au visage du porteur ou à la monture, est
sensiblement horizontale. La capture d’image est réalisée dans une seconde configuration de l’appareil de capture d’image telle que l’altitude dudit appareil de capture
d’image est identique à celle de la première configuration. Le calcul du paramètre géométrico-physionomique
comporte une identification, sur cette image, de l’image
du point remarquable prédéterminé.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.550 – b (A1) – d [08 55806]. – e 2 9 a o û t
2008. – j G 02 F 1/01 (2006.01), H 04 L 9/32. –
k EMETTEUR OPTIQUE ET SON PROCEDE DE COMMANDE. – p (Inventeurs : TANAKA AKIHIRO ; TAJIMA
AKIO ; TAKAHASHI SEIGO ; MAEDA WAKAKO). –
Demandeur: NEC CORPORATION, –
Mandataire :
BREVALEX . –
Priorité : JP, 04 septembre 2007,
n˚ 2007228510.
o
r
f
m Un émetteur optique, qui module les phases et les
intensités d’impulsions doubles et ensuite les transmet,
comporte une section de branchement (131) qui aiguille
chaque impulsion double d’entrée dans des premier et
deuxième chemins, un premier modulateur optique (132)
placé dans le premier chemin, des deuxième (133) et
troisième (134) modulateurs optiques placés en série
dans le deuxième chemin et une section de combinaison
(135) qui combine les impulsions doubles ayant parcouru
le premier chemin avec les impulsions doubles ayant parcouru le deuxième chemin afin de délivrer en sortie des
impulsions doubles. Une section de commande (105)
effectue des commandes telles que le premier (132) et le
deuxième (133) modulateur optique effectuent une
modulation parmi une modulation relative à l’intensité et
une modulation relative à la phase sur les impulsions
doubles les traversant et le troisième modulateur optique
(134) effectue une modulation relative à la phase sur les
impulsions doubles le traversant.
a 2.920.551 – b (A1) – d [07 06128]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 02 F 1/1339 (2006.01), G 12 B 17/02. –
k DISPOSITIF A ECRAN PLAT COMPORTANT UN BOIT I E R D E P R OT E C T I O N T R A N S PA R E N T –
(Inventeurs : POVEDA STEPHANE ; LALUQUE
LAURENT; LARET DANIEL). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
p
o
r
m Le dispositif d’affichage comprend un écran de visualisation (34) comportant une surface de collage et une
structure mécanique (38). Le dispositif d’affichage comporte également un boîtier de protection en verre constitué de deux lames de verres (32) et (35) et des
intercalaires (39). Ce boîtier de protection est collé à la
structure (38) sous la deuxième lame de verre (35).
L’écran (34) est collé à l’intérieur du boîtier de protection
sur une seule des deux lames.
L’invention propose un dispositif de protection compact
pour écran plat qui s’applique essentiellement aux
écrans à matrices à cristaux liquides comportant un
éclairage à diodes électroluminescentes. Le domaine
d’application privilégié est celui des écrans utilisés pour
l’aéronautique.
G02F
161
162
G02F
a 2.920.552 – b (A1) – d [07 06129]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 02 F 1/1339 (2006.01), G 12 B 17/02. –
k DISPOSITIF A ECRAN PLAT COMPORTANT UN HUBLOT DE PROTECTION – p ( I nve n t e u r s : P OV E DA
STEPHANE ; LALUQUE LAURENT; LARET DANIEL). –
o
r
m L’invention
concerne un dispositif à écran plat qui
comprend un écran de visualisation (34) et une structure
mécanique (38). L’invention comporte également un
hublot (32) collé à la structure rigidifiant ainsi le dispositif.
L’écran est collé sur la face arrière du hublot (32) à l’intérieur de la structure mécanique (38).
L’invention propose un dispositif de protection pour écran
plat qui s’applique essentiellement aux écrans à matrices
à cristaux liquides comportant un éclairage à diodes
électroluminescentes. Le domaine d’application privilégié
est celui des écrans utilisés pour l’aéronautique ou des
écrans utilisés dans des environnements sévères (automobile, ferroviaire...)
a 2.920.553 – b (A1) – d [07 06209]. – e 05 septembre 2007. – j G 03 C 11/12 (2006.01), G 03 C 1/805,
B 44 C 3/02. – k MATIERE A MULTICOUCHES A
BASE D’IMAGE PHOTOGRAPHIQUE – p (Inventeur :
LEGEMBRE VALERIE). – o Demandeur : LEGEMBRE
VALERIE
m La présente invention concerne l’élaboration et l’utilisation d’un nouveau type d’image photographique réalisé
à partir de photographie développée sur papier argentique.
Le procédé selon l’invention comprend les étapes
suivantes:
- réalisation de la première couche de matière (9.c) en
dissociant une émulsion (9.b) d’une photographie (9) réalisée sur un support papier argentique ou similaire, en la
récupérant ensuite sous forme d’une matière gélatineuse
(9.c) et en la disposant sur un support (7) afin de la faire
sécher,
une fois sèche,
- réalisation d’une autre couche de matière (9’) en réitérant les opérations précédentes à partir de l’ensemble
support couche matière (7’), et ce jusqu’à l’obtention des
caractéristiques de la matière à multicouches désirée.
Ce procédé permet l’obtention de matière à multicouches
à base d’image photographique destinée à l’art notamment la sculpture.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.554 – b (A1) – d [07 06130]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 03 F 7/20 (2006.01). – k PROCEDE DE
LITHOGRAPHIE D’UNE IMAGE PAR ECRITURE DIRECTE CONTINUE –
(Inventeur : MARTINEZ CHRISTOPHE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
p
o
r
m L’invention concerne les techniques de photolithographie, et plus particulièrement les techniques de photolithographie sans masque dans lesquelles on écrit
directement un motif sur un substrat au moyen d’un faisceau énergétique, typiquement un faisceau laser.
Selon l’invention, la position du faisceau est déplacée en
mouvement continu relativement à la surface du support
et le faisceau est allumé ou éteint selon le motif à inscrire
dans le support; le motif est tel que la plus petite largeur
des zones à illuminer est plus grande que la plus petite
largeur (L, L1) des zones (8) qui ne doivent pas être
illuminées; le diamètre actif (D) du faisceau d’illumination
est supérieur à cette dernière. On atteint ainsi une résolution plus élevée que ce que permet théoriquement le
diamètre du faisceau, car on procède par détourage des
zones de résolution très élevée.
a 2.920.555 – b (A1) – d [07 06032]. – e 2 8
2007. – j G 05 G 5/00 (2006.01), G 05 G 5/12,
B 60 K 37/06, B 60 H 1/00. – k D I S P O S I T I F
août
1/08,
DE
CRANTAGE POUR TABLEAU DE COMMANDE –
(Inventeur: BERAUD HENRY). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
p
o
r
m L’invention
concerne un organe d’indexation (100)
comprenant un support (104) ayant un contour (106) et
au moins deux index (102) agencés sur le support (104)
caractérisé en ce que les index (102) sont équi-répartis
sur le contour (106) du support (104).
La présente invention couvre également un tableau de
commande comportant un tel organe d’indexation.
G03F
163
164
G06F
a 2.920.556 – b (A1) – d [07 06119]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 0 6 F
9/46
(2006.01). –
k GESTIONNAIRE DE PROCESSUS AMELIORE –
p (Inventeur: MENYHART ZOLTAN). – o Demandeur :
B U L L S. A . S. S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r Mandataire: CABINET NETTER
m Un
gestionnaire de processus (36) comprend une
mémoire de données de processus (44), et une unité de
traitement de processus (38), capable de faire exécuter
un code de processus en interaction avec une partie
désignée de cette mémoire.
L’unité de traitement (38) est capable d’établir un superprocessus associé à une partie désignée de la mémoire
(42) propre à loger des données d’un ou plusieurs processus (34), et est capable de faire exécuter le code de
chacun de ces processus (34) en interaction distincte
avec leurs données.
Ce gestionnaire (36) comprend une fonction de mutualisation (40) agencée pour charger des processus incidents (34) dans un super-processus en réponse à une
condition touchant au moins en partie à ces processus
incidents.
L’unité de traitement (38) est agencée pour loger des processus incidents dans un super-processus en réponse à
une condition touchant aux processus incidents.
a 2.920.557 – b (A1) – d [07 60235]. – e 21 décembre 2007. – j G 0 6 F
9/48 (2006.01). –
k DISPOSITIF ET METHODE DE SEQUENCEMENT DE
TACHES – p (Inventeurs: FABRE SYLVAIN; PASQUIER
FREDERIC; FRALEU SEBASTIEN). – o Demandeur :
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: THOMSON
r
m L’invention concerne un processeur comprenant un
compteur de programmes. Le séquenceur comprend:
- un séquenceur matériel,
- un registre,
- une première instruction destinée à écrire dans ledit
registre au moins l’adresse d’une prochaine tâche à exécuter,
- une seconde instruction destinée à donner le contrôle
audit séquenceur matériel, dès la fin d’une tâche, et à
programmer le compteur de programme avec l’adresse
de la prochaine tâche à exécuter.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.558 – b (A1) – d [07 57187]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 06 F 11/30 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME DE DIAGNOSTIC DU DYSFONCTIONNEM E N T D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: DELCROIX DAMIEN). –
Demandeur :
p
o
r
m Ce procédé de diagnostic du dysfonctionnement d’un
véhicule automobile met en oeuvre un outil de diagnostic
et une analyse de données ou commandes de contrôle
délivrées par un ensemble de modules de calcul embarqués à bord du véhicule et traduisant le fonctionnement
d’un ensemble d’organes fonctionnels du véhicule en
affichant dynamiquement les valeurs des données ou les
liens vers les commandes au sein même de l’affichage
de la méthode de diagnostic. Il comporte les étapes de:
- élaboration d’une structure d’affichage enrichie (9) de
contrôle du fonctionnement du véhicule;
- élaboration d’une liste (10) de données de contrôle à
rafraîchir;
- récupération des données de contrôle rafraîchies en
provenance des modules de calcul respectifs; et
- élaboration d’un affichage final (8) à partir de la structure d’affichage enrichie et des données de contrôle
rafraîchies,
Lesdites étapes d’élaboration de la structure d’affichage
enrichie, de la liste des données à rafraîchir, de récupération des données rafraîchies et d’élaboration de l’affichage final étant mises en oeuvre sous le contrôle d’un
module de supervision (D).
a 2.920.559 – b (A1) – d [07 06090]. – e 3 0 a o û t
2007. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 21/22, H 04 L
9/28. – k BA S E D E D O N N E E S D I S T R I B U E E –
p (Inventeur: VERET GREGORY). – o D e m a n d e u r :
XOOLOO Société par actions simplifiée, –
r
m Un module destiné à être embarqué dans un équipement d’un réseau de télécommunications, et
comprenant:
une base de données mémorisant au moins des valeurs
de champ de recherche, certaines au moins des dites
valeurs étant mémorisées sous une forme encryptée,
des moyens d’encryptage aptes à encrypter une information reçue par le module, de façon à permettre une
recherche de l’information dans la base de données par
comparaison avec les valeurs de champ de recherche
encryptées.
G06F
165
166
G06F
a 2.920.560 – b (A1) – d [07 06201]. – e 05 septembre 2007. – j G 06 F 17/50 (2006.01), G 06 T 17/20, 17/
10, G 06 K 9/36, A 63 F 13/10. – k PROCEDE DE FABRICATION ET D’IMMERSION AUTOMATIQUE D’AVATAR 3D A PARTIR D’UNE IMAGE 2D –
(Inventeur :
STARON ALAIN). –
Demandeur: BOTTOM UP Société à responsabilité limitée
p
o
m Procédé de fabrication et d’immersion automatique
d’avatar 3D à partir d’une image 2D Un procédé de fabrication et d’immersion automatique d’avatar 3D est décrit.
La méthode inclut un extracteur de visage (18) à partir
d’une photo (16), des extracteurs (22) et (25) de points
caractéristiques et de traits caractéristiques par comparaison avec une base de visages préalablement constituée (21) et une base d’accessoires fabriqués en image
de synthèse (24), et par cohérence avec un modèle (39).
Les points et traits caractéristiques trouvés sont pris en
compte pour la déformation, l’application de texture et
l’ajout d’accessoires sur une tête en image de synthèse
3D pour la faire ressembler au personnage présent sur la
photo initiale. Ils servent également au procédé qui utilise
des techniques de morphopsychologie pour définir le
profil psychologique du personnage représenté sur la
photo. Ce procédé permet de concevoir des séquences
vidéo en image de synthèse 3D dans lesquelles le héros
est un avatar personnalisé au sens où il ressemble physiquement au personnage présent sur une photo 2D
moyenne et agit psychologiquement comme on peut supposer que le personnage vrai le ferait.
a 2.920.561 – b (A1) – d [07 06054]. – e 2 9 a o û t
2007. – j G 06 K 7/10 (2006.01). – k B O R N E D E
LECTURE D’INFORMATIONS CONTENUES DANS UNE
MEMOIRE D’UN OBJET PORTABLE ET PROCEDE DE
FONCTIONNEMENT DE CETTE BORNE. –
(Inventeur: HENAFF JEAN). –
Demandeur : DATACARD CORPORATION, –
Mandataire: CABINET DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne une borne de lecture
d’informations disponibles sur une mémoire située sur un
objet portable, et comprenant un moyen de lecture optique OCR pour la lecture d’informations MRZ présentes
sur le support de l’objet portable, relié d’une part à une
unité de traitement et d’autre part à un module de lecture
« avec ou sans contact » de données cryptées d’identification stockées dans la mémoire de l’objet portable,
caractérisé en ce que le moyen de lecture optique de
type OCR est associé à un moyen calculateur intégrant
un programme d’élaboration d’une clé de décryptage des
données de la mémoire de l’objet portable à partir des
informations de type MRZ du support de l’objet portable,
et en ce que le moyen de lecture comprend un moyen
calculateur intégrant un programme de décryptage des
données lues dans la mémoire de l’objet portable grâce à
la clé de décryptage.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.562 –
(A1) –
[07 06211]. –
G 06 K 9/36 (2006.01), G 07 C 5/06. –
PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE DONNEES
GRAPHIQUES –
(Inventeurs: DELCOURT VINCENT;
KO UA D I O R E G I S ; M O R E AU DA N I E L ; M AC H Y
C A R O L I N E ; D E S U R M O N T X AV I E R ; M A N C A S
THILLOU CELINE ; GOSSELIN BERNARD). –
Demandeurs: SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial; MULTITEL, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de reconnaissance
de données graphiques (1) dans une image numérisée
(2), comprenant:
- une étape (100) de détection du type de données graphiques de l’image numérisée;
- une étape (200) de nettoyage de l’image numérisée (2)
en fonction du type de données graphiques détecté;
- une étape de filtrage (300) des données graphiques (1),
les données graphiques filtrées (13) étant morcelées;
- une étape d’extraction (400) des données graphiques
utiles (14),
le procédé étant caractérisé par le fait que l’étape
d’extraction (400) comporte la reconstruction des données graphiques utiles (14) à partir des données graphiques filtrées (13) en fonction du type de données
graphiques détecté. Ce procédé de reconnaissance
automatisé limite le nombre des erreurs de reconnaissance et améliore le traitement des informations.
a
b
d
e
2.920.563 –
(A1) –
[07 57322]. –
G 06 K 11/06 (2006.01), G 09 G 5/00,
G 06 K 9/64, 9/00, G 06 F 3/033, B 60 R 27/00. –
SYSTEME DE COMMANDE D’AFFICHAGE SUR UN
ECRAN SIMPLE POUR VIS UALISER DEUX IMAGES
DISTINCTES. –
(Inventeur : NOLLET LIONEL). –
CITROEN
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un système de commande d’affichage comportant un écran (1) simple permettant de
visualiser au moins deux images distinctes (2, 3) suivant
deux angles de vision différents, une dalle tactile (5) disposée sur l’écran permettant d’activer par contact des
fonctions relatives à l’une ou à l’autre des images visualisées et des moyens de détermination de la provenance
de l’activation de la dalle tactile depuis l’un ou l’autre des
angles de vision, caractérisé en ce que les moyens de
détermination de la provenance sont intégrés à la dalle
tactile sous forme d’un capteur biométrique d’empreinte
digitale détectant par contact d’un doigt sur la dalle une
information biométrique (6, 7) et en ce que sont prévus
des moyens de corrélation entre l’information biométrique détectée et la position du contact (X1, Y1; X2, Y2)
correspondant sur la dalle.
G06K
167
168
G06Q
a 2.920.564 – b (A1) – d [07 57205]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 06 Q 30/00 (2006.01), G 06 Q 20/00, H 04 L
12/16. – k PROCEDE ET SYSTEME DE FOURNITURE
DE SERVICES – p (Inventeurs : LANFRANCHI MARIE
CAROLINE; TOUENI SAMI). – o Demandeur : FABERN OV E L S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m L’invention se rapporte à un procédé et un système
de fourniture de services à un utilisateur (1) muni d’un
terminal mobile (3), le procédé comprenant dans l’ordre
les étapes suivantes:
- l’étape de recevoir selon un premier protocole (9), dans
le terminal mobile (3), un identifiant (7), dit de lieu, d’un
dispositif (8) fournisseur de services se trouvant dans un
lieu où se situe l’utilisateur (1) muni du terminal (3),
- l’étape de transmettre (10) à un serveur (5), à l’aide
d’un deuxième protocole de télécommunications, l’identifiant de lieu, accompagné d’un identifiant du terminal
mobile,
- l’étape d’établir une correspondance, dans le serveur
(5), entre l’identifiant de lieu et l’identifiant du terminal, et
- l’étape de délivrer le service en fonction de la correspondance établie.
le premier protocole étant distinct du second protocole.
a 2.920.565 – b (A1) – d [07 06048]. – e 2 9 a o û t
2007. – j G 06 T 17/00 (2006.01), A 61 B 6/00, 6/02. –
k PROCEDE DE RECONSTRUCTION EN TROIS DIMENSIONS D’UN OBJET SINGULIER A PARTIR D’IMAG E R I E PA R C O U P E S ( S C A N N E R , I R M ) –
(Inventeurs: JOLIVET ERWANN; SKALLI WAFA; LAR E D O J E A N D E N I S ; M I T TO N DAV I D ) . –
Demandeurs : ENSAM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARTS ET METIERS ; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Procédé de reconstitution en trois dimensions de la
forme d’un corps singulier, dans un repère de référence,
à partir de données initiales d’imagerie acquises par un
système d’imagerie de type scanner ou de type IRM,
caractérisé en ce qu’il comporte les phases suivantes:
- simulation de deux radiographies du corps par projection desdites données initiales sur deux plans non parallèles mais parallèles à une droite déterminée dudit
repère,
- reconstitution au moyen d’algorithmes appropriés de la
forme en trois dimensions du corps à partir des radiographies simulées de manière à obtenir une modèle tridimensionnel approché du corps singulier,
- correction du modèle approché par comparaison de ce
dernier aux données initiales d’imagerie en appliquant
des algorithmes de traitement d’image dans lesquels le
modèle approché est utilisé comme un modèle générique.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.566 –
(A3) –
[07 06198]. –
G 07 B 1/00 (2006.01). –
PETIT
AIDE-MEMOIRE –
(Inventeurs : HABASQUE CATHERINE COLETTE MARTINE ; HABASQUE CATHERINE
COLETTE MARTINE). –
Demandeurs : HABASQUE
C AT H E R I N E C O L E T T E M A RT I N E ; H A B A S QU E
JEAN, –
Mandataire: HABASQUE JEAN
j
p
o
r
m Le “Petit aide-mémoire“, qui associe un distributeur
de tickets à un mini clavier avec imprimante est caractérisé par une puce permettant l’interactivité des deux
machines et de l’utilisateur.
Il a pour but de faciliter la vie des visiteurs des parkings
de nos grandes villes sans nécessité d’installer un distributeur de ticket à chaque place.
Il permet à tout utilisateur du parking d’emporter sur lui
un ticket où il aura lui-même inscrit le numéro de sa place
et où se trouveront déjà imprimés le nom du parking et
l’emplacement des entrées dans le quartier, ainsi que
l’étage où est placé la voiture.
Toutes les grandes villes devraient équiper leurs parkings
de ces machines peu coûteuses qui démontreraient
l’intérêt de la municipalité à la qualité de vie de ses habitants.
a 2.920.567 – b (A1) – d [07 57285]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 07 B 17/00 (2006.01), B 07 C 1/00, G 06 K
9/62. – k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN ARTICLES DE COURRIER A CAPTEUR D’IMAGES INTEGRE –
(Inventeur : KRASUSKI MAREK). –
Demandeur : NEOPOST TECHNOLOGIES Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Dans un dispositif (10) d’alimentation en articles de
courrier comportant un plateau de réception (12) pour
recevoir une pile d’articles de courrier à imprimer, un
moyen de sélection (20A, 20B, 20C) pour extraire un à un
de cette pile les articles de courrier à imprimer et des
rouleaux superposés de transport (22A, 22B; 24A, 24B)
dont des rouleaux mobiles supérieurs pour acheminer
vers l’aval les articles de courrier ainsi extraits un à un, il
est prévu en outre un moyen mobile de lecture optique
(26) disposé en aval du moyen de sélection et se déplaçant en synchronisme avec un (22B) des rouleaux mobiles supérieurs de transport des articles de courrier pour,
en liaison avec un moyen de traitement (28), numériser
et reconnaître automatiquement des données imprimées
sur ces articles de courrier.
G07B
169
170
G07C
a 2.920.568 – b (A1) – d [07 57193]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 07 C 5/00 (2006.01), G 06 F 17/40. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE BASE(S) DE DONNEES DE PANNES – p ( I n v e n t e u r :
CHARKAOUI NASSER). – o Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
m Un dispositif (D) est dédié à la génération de base(s)
de données représentatives de pannes survenues dans
des matériels (Vi). Ce dispositif (D) comprend des
moyens de stockage (MS) propres à stocker des fichiers
de données (JDDi) issus des matériels (Vi) et représentatifs de défauts survenus dans certains de leurs éléments,
et des moyens de traitement (MT) chargés de transformer chaque fichier de données (JDDi) en un vecteur dit «
forme » xi, et de construire pour chacune de M pannes
identifiées j des vecteurs dits « prototypes » à partir des
vecteurs formes xi, afin de constituer une base de données X contenant des vecteurs prototypes représentatifs
des M pannes identifiées j et de M ensembles de M-1
pannes j’ (avec j’ j) excluant chacun l’une des M pannes
identifiées j, parfois dits pannes complémentaires de j.
a 2.920.569 – b (A1) – d [07 57194]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 07 C 5/00 (2006.01), G 06 F 17/40. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE PANNES SIMPLES SURVENUES DANS DES MATERIELS –
( I n ve n t e u r :
C H A R K AO U I
NASSER). –
CITROEN
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié au diagnostic de pannes
simples survenues dans des matériels (Vi) et représentées par des fichiers de données (JDDi). Ce dispositif (D)
comprend des moyens de traitement (MT) chargés, en
présence d’un vecteur dit « forme » xi résultant de la
transformation d’un fichier de données (JDDi) issu d’un
matériel en panne (Vi), i) de calculer des valeurs représentatives de similarités entre le vecteur forme xi et des
vecteurs dits « prototype » faisant partie d’une base de
données de pannes simples X et représentatifs de M
pannes simples identifiées j pouvant survenir dans le
matériel en panne (Vi) et de M ensembles de M-1 pannes
simples j’ (avec j’ j) excluant chacun l’une des M pannes
simples identifiées j, puis ii) de déduire de ces valeurs de
similarité une panne simple du matériel en panne (Vi).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.570 – b (A1) – d [07 57195]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 07 C 5/00 (2006.01), G 06 F 17/40. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE PANNE MULTIPLES SURVENUES DANS DES MATERIELS –
(Inventeur : CHARKAOUI NASSER). –
CITROEN
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié au diagnostic de pannes
multiples survenues dans des matériels (Vi) et représentées par des fichiers de données (JDDi). Ce dispositif (D)
comprend des moyens de traitement (MT) chargés, en
présence d’un vecteur dit « forme » xi (xi = (xi1,..., xiN))
résultant de la transformation d’un fichier de données
(JDDi) issu d’un matériel en panne (Vi), i) de projeter ce
vecteur forme xi dans des sous-espaces EPj (avec j = 1 à
M) associés respectivement à M pannes simples identifiées j pouvant survenir dans le matériel en panne (Vi) et
constitués chacun par un sous-ensemble de variables xikj
choisies parmi N variables (xik) associées respectivement à N codes de défaut CDik pouvant survenir dans le
matériel en panne (Vi), afin d’obtenir M sous-vecteurs
formes xij, puis ii) de calculer des valeurs représentatives
de similarités entre chaque sous-vecteur forme xij et des
vecteurs dits « prototype » faisant partie d’une base de
données de pannes simples X et représentatifs de la
panne simple identifiée j de même indice j et de l’ensemble de M-1 pannes simples j’ (avec j’ j) excluant cette
panne simple identifiée j, et iii) de déduire de ces valeurs
de similarité au moins une panne simple du matériel en
panne (Vi).
a
b
d
e
2.920.571 –
(A1) –
[07 06214]. –
G 07 C 5/06 (2006.01), G 11 B 23/04, 23/
087. –
PROCEDE DE LECTURE AUTOMATIQUE
D’UNE BANDE D’ENREGISTREMENT DE DONNEES
GRAPHIQUES, AUTOMATE DE LECTURE AUTOMATIQUE DE BANDES ET CASSETTE DE CONDITIONNEMENT D’UNE BANDE –
(Inventeurs : DELCOURT
VINCENT ; KOUADIO REGIS ; MOREAU DANIEL ; MACHY CAROLINE ; DESURMONT XAVIER ; MANCAS
THILLOU CELINE ; GOSSELIN BERNARD). –
Demandeurs: SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial; MULTITEL, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un automate (10) de lecture
automatique de bandes d’enregistrement de données
graphiques de conduite d’unités d’exploitation conditionnées dans des cassettes (3) et de fiches de repérage
associées, portant des données de service, pour numériser les données de conduite et de service, comprenant
un magasin (11) de chargement de cassettes (3) de conditionnement de bandes graphiques, un module lecteur
(13) de déroulement des bandes, un module (14, 15) de
prise de vues et de numérisation et un magasin (12) de
déchargement de cassettes (3) et de stockage des cassettes (3) des bandes graphiques numérisées. L’invention concerne également un procédé de lecture
automatique d’une bande d’enregistrement de données
graphiques et une cassette de conditionnement d’une
bande.
G07C
171
172
G07C
a 2.920.572 – b (A1) – d [08 05281]. – e 25 septembre 2008. – j G 0 7 C
13/00
(2006.01). –
k COMPTABILITE PARALLELE ECRITE ET CONTROL A B L E D E S VOT E S S U R M AC H I N E S –
Demandeur : CAPET BERNARD DANIEL PHILIPPE, –
Mandataire: CAPET BERNARD . –
Priorité :
FR, 10 mai 2007, n˚ 0703432.
o
r
f
m Dispositif
imprimant sur un ruban de papier, une
comptabilité parallèle, écrite et contrôlable, des votes sur
machines. Son principe, son mode d’emploi et ses applications ont été exposés par l’abrégé du brevet initial.
L’additif porte essentiellement sur deux points.
-A) D’une part, le dispositif additionne en total proof, tous
les numéros inscrits sur le ruban. D’autre part, à la clôture du bureau, les indications de la machine à voter sont
traitées comme suit: le numéro de chaque candidat est
multiplié par le nombre de suffrages qu’il a recueillis; ces
produits sont additionnés. Si les deux totaux ainsi obtenus ne sont pas égaux, la fraude éventuelle est immédiatement mise en évidence. Dans ce cas, une machine
spéciale Installée au Ministère de l’Intérieur, permet de
shunter la machine à voter truquée, en reconstituant le
vote réel d’après les indications du ruban, qui ont été
vérifiées de visu par chacun des électeurs. La Loi peut
instituer un contrôle systématique, par épreuves, au
hasard.
-B) Entièrement mécaniques, à l’exclusion de toute électronique, les organes du dispositif sont totalement visibles à travers une vitre.
a 2.920.573 – b (A1) – d [08 55645]. – e 2 0 a o û t
2008. – j G 08 B 13/06 (2006.01), G 07 C 9/00. –
k D I S P O S I T I F D E C O N T R O L E D ’ AC C E S –
p (Inventeur: YAMAKAWA SEIYA). – o D e m a n d e u r :
AIPHONE CO., LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET
WEINSTEIN . – f P r i o r i t é : J P, 3 1 a o û t 2 0 0 7 ,
n˚ 2007226643.
m L’invention
se rapporte à un dispositif de contrôle
d’accès.
Ce dispositif est configuré de façon qu’une section
d’entrée de numéro (3) soit facilement visible pour un
opérateur et qu’une coïncidence accidentelle d’une
chaîne numérique entrée avec un numéro PIN soit évitée. Chaque bouton d’actionnement de la section (3) présente un rétroéclairage (4), et une section de commande
(10) allume celui-ci sans exécuter d’opération de correspondance sur une première opération dans la section
d’entrée de numéro. L’opération de correspondance commence par une deuxième opération dans la section (3),
et une entrée du numéro PIN a abouti à un instant où la
chaîne numérique entrée coïncide séquentiellement avec
une chaîne de numéros PIN stockée. Si l’entrée n’aboutit
pas après que le nombre d’opérations d’entrée de
numéro a atteint un nombre de fois prédéterminé, la mise
en correspondance du numéro entré est suspendue pendant une période de temps prédéterminée.
L’invention est applicable dans le domaine du contrôle
d’accès.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.574 – b (A3) – d [08 55774]. – e 2 8 a o û t
2008. – j G 08 B 13/193 (2006.01), G 02 B 7/00, G 01 S
7/481. – k DISPOSITIF DE REGLAGE MECANIQUE DE
LA PORTEE D’UN DETECTEUR DE MOUVEMENT A INFRAROUGE –
(Inventeur : F BRUCK DIETMAR). –
Demandeur: F BRUCK DIETMAR, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 28 août
2007, n˚ 102007040779.5.
p
o
r
f
m Dispositif
de réglage mécanique de la portée d’un
détecteur de mouvement à infrarouge dont l’électronique
de réception logée dans un boîtier (12) est guidée de
manière coulissante sur une trajectoire circulaire à l’intérieur du boîtier. Le centre de la trajectoire circulaire est
au centre de l’élément de lentille (14) qui se situe sensiblement sur la ligne horizontale devant la fenêtre du capteur PIR dans la position de la portée maximale.
a
b
d
e
2.920.575 –
(A1) –
[07 06170]. –
G 08 B
21/00
(2006.01). –
DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA PRESENCE ET DE LA POSITION SUR UN PLAN VERTICAL
D’UNE PERSONNE,D’UN ANIMAL OU D’UN OBJET –
( I n ve n t e u r : D U T I T R E E R I C J AC Q U E S ) . –
Demandeur: OMICRON Société à responsabilité limitée
j
k
p
o
m Dispositif permettant de déterminer la position sur un
plan vertical et la présence d’une personne, d’un animal
ou d’un objet.
L’invention est constituée d’une antenne ou d’un groupe
d’antenne reliés à un ensemble électronique (composants radio et microprocesseur avec algorithmie) permettant l’émission et la réception d’ondes radio utilisées pour
déterminer l’apparition ou la disparition par addition,
soustraction ou tout autre algorithme mathématique d’un
changement de niveau de phase, d’amplitude ou de fréquence relatif à la présence ou l’absence à différentes
altitudes de corps solides, liquides ou gazeux.
Le dispositif est particulièrement adapté pour traiter des
problèmes liés à la personne en détresse au sol, à
l’immobilité d’une personne, à l’intrusion d’une personne,
d’un animal ou d’un objet dans une zone ouverte ou fermée.
G08B
173
174
G08B
a 2.920.576 – b (A3) – d [07 06016]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 08 B 21/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR DETECTER UNE INACTIVITE ANORMALE CHEZ
UNE PERSONNE –
(Inventeur : MAIRE BENOIT ANTONIN DAVID THEOPHILE). –
Demandeur : MAIRE
B E N O I T A N TO N I N DAV I D T H E O P H I L E , –
Mandataire: MAIRE BENOIT
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif pour
détecter la présence d’une personne dans son habitation, pour détecter une inactivité longue chez cette personne, et pour en déduire une présomption de situation
anormale.
L’invention est composée d’une centrale électronique (1),
d’un émetteur radio fréquence portatif (6) que la personne emporte avec elle quand elle s’éloigne de son
habitation, et d’un détecteur de mouvement (8). Lorsque
l’émetteur radio (6) est à proximité de la centrale (1), la
centrale (1) détecte la présence de l’émetteur radio (6) et
donc de la personne dans le lieu d’habitation (Critère 1).
Si la personne n’est pas passée à proximité du détecteur
de mouvement (8) pendant une durée prédéfinie, la centrale (1) enregistre une inactivité anormalement longue
(Critère 2). Quand les deux critères sont réunis, la centrale (1) envoie un signal électrique sur sa sortie (4), afin
de signaler une présomption de situation anormale.
L’invention est particulièrement adaptée pour déclencher
un système d’alarme ou de téléassistance pour personnes âgées.
a 2.920.577 – b (A1) – d [07 57197]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 08 C 17/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE COMMANDE A DISTANCE DE FONCTIONS D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT CLE ELECTRONIQUE POUR L’OUVERTURE ET LA FERMETURE
DES PORTES DU VEHICULE –
(Inventeur : PERON
RODOLPHE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de commande à
distance de fonctions d’un véhicule automobile, notamment une clé électronique pour l’ouverture et la fermeture
des portes du véhicule.
Le dispositif de commande à distance est caractérisé en
ce que tous les moyens d’actionnement (2, 2a, 3, 3a, 4)
de commande sont regroupés sur un unique élément
d’actionnement de commande, cet élément d’actionnement de commande étant apte à effectuer des déplacements spécifiques, chaque déplacement permettant
d’activer un contact électrique (7) respectif pour la commande d’une fonction du véhicule automobile.
Applications dans le domaine des véhicules automobiles.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.578 –
(A1) –
[07 06179]. –
G 09 F
3/02 (2006.01). –
DISPOSITIF D’ACCROCHE POUR ETIQUETTE ADHESIVE MULTI-PAGES ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur : QUADRIGA PASCAL). –
Demandeur: QUADRIGA PASCAL, –
Mandataire :
GIUDICE PATRICIA
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne le dispositif d’accroche d’une étiquette adhésive multi-pages (4) à un ou plusieurs feuillets, dont le support (3) est constitué d’une
étiquette adhésive classique. Ce dispositif comporte sur
le support de base (3), une zone de découpe qui aura la
forme d’une languette ou qui sera intégrée et qui ne fera
pas l’objet d’une dépose de colle en surface (1). Le
feuillet simple ou multiple, est pourvu d’ une languette ou
zone intégrée identique de même format que la découpe
du support (5) . La partie intérieure (6) du livret (4) viendra se superposer (9) sur la languette (1) de l’étiquette
de base (3) et facilitera la préhension en vue d’une
ouverture aisée dudit - dispositif dont la zone d’encollage
en continu (2) ou en points de fixation (2b) sera déterminée en fonction du format du livret.
L’invention est destinée à faciliter la manipulation de l’étiquette multi-pages adhésive destinée à être utilisée sur
tout support de communication .
a 2.920.579 – b (A1) – d [07 06108]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 09 F 7/18 (2006.01). – k PANNEAU DE
SIGNALISATION – p (Inventeurs : BURGAUD XAVIER ;
GILLES STEPHANE). – o Demandeur : LACROIX SIGNALISATION Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL
m L’invention se rapporte à un panneau de signalisation
équipé au dos d’un dispositif de fixation comprenant
d’une part, un profilé (6) ouvert défini par une paroi dorsale (10), deux ailes latérales (11, 12) et deux rebords
(13,14) fermant partiellement l’entrée frontale du profilé,
et d’autre part, une vis dont la tête peut coulisser dans
une gorge du dit profilé, ce dispositif de fixation étant
caractérisé en ce que le profilé présente une première
gorge (7) apte à recevoir à coulissement et à verrouiller
en rotation une première tête de vis et une deuxième
gorge (8) apte à recevoir à coulissement et à verrouiller
en rotation une seconde tête de vis de section supérieure
à la première tête de vis
G09F
175
176
G09G
a 2.920.580 – b (A1) – d [07 06131]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 09 G 5/30 (2006.01), G 01 C 21/32, G 06 F
17/30. – k PROCEDE DE SIMPLIFICATION DE L’AFFICHAGE D’ELEMENTS STATIONNAIRES D’UNE BASE
DE DONNEES EMBARQUEE –
(Inventeurs : GAMET
PIERRE ; DALBY PIERRE ; MARTY NICOLAS). –
p
o
r
m L’invention se situe dans le domaine de l’affichage à
bord d’un aéronef des éléments géostationnaires de la
base de données de navigation sur un écran possédant
différentes résolutions d’affichage en vue de cet affichage de données, et elle a pour objet un procédé de
simplification de l’affichage d’éléments stationnaires de
cette base de données embarquée. Ce procédé est
caractérisé en ce qu’il consiste à pré-calculer un « nettoyage de fouillis » lors du processus de production de la
base de données embarquée en maillant la Terre avec
une grille cartésienne orientée selon les latitudes et longitudes terrestres, et en ne laissant apparaître dans chaque rectangle de cette grille que l’obstacle le plus
pertinent.
a 2.920.581 – b (A1) – d [07 57323]. – e 03 septembre 2007. – j G 09 G 5/397 (2006.01), G 02 B 27/02,
G 06 F 3/033, B 60 R 27/00. – k SYSTEME DE COMMANDE D’AFFICHAGE SUR UN ECRAN SIMPLE POUR
V I S UA L I S E R D E U X I M AG E S D I S T I N C T E S –
(Inventeur: NOLLET LIONEL). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un système de commande d’affichage comportant un écran (1) simple permettant de
visualiser au moins deux images distinctes (2, 3) suivant
deux angles de vision différents, une dalle tactile disposée sur l’écran permettant d’activer par contact des fonctions relatives à l’une ou à l’autre des images visualisées,
caractérisé en ce que des moyens de commutation (4)
des fonctions de la dalle tactile permettent de rendre actives les fonctions relatives à l’une des images tout en
désactivant les fonctions relatives à l’autre image.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.582 – b (A1) – d [07 06044]. – e 2 9 a o û t
2007. – j G 10 L 15/00 (2006.01), G 06 F 17/30, G 06 K
9/46. – k DISPOSITIF DE COMPREHENSION DU LANG AG E H U M A I N DA N S S A G E N E R A L I T E –
(Inventeur : ROQUET BERNARD JEAN FRANCOIS
CHARLES). –
Demandeur : ROQUET BERNARD
JEAN FRANCOIS CHARLES, –
Mandataire : ROQUET BERNARD
p
o
r
m La
compréhension du langage humain, qu’il soit
parlé, écrit, à base d’images, de mouvements ou de gestes, fait intervenir des informations de perceptions et de
réactions préalablement enregistrées et organisées en
mémoire. Le présent dispositif se propose d’exploiter des
informations conservées après avoir été préalablement
rencontrées, correspondant à des perceptions humaines
visuelles ou sonores, ou à des actions visuelles ou sonores du dispositif, pour comprendre le langage humain
dans sa généralité et pour préparer des réactions ou des
réponses adaptées.
Les informations d’entrée, correspondant à des perceptions humaines visuelles ou sonores, sont transformées
en ensembles codifiés de l’espace et du temps. Des unités organisées contenant des ensembles codifiés d’informations préalablement rencontrées lancent des
recherches en parallèle. Les ensembles codifiés satisfaisants aux recherches et ceux qui leur sont associés sont
projetées pour reproduire les informations en termes
d’images et de sons, créer de nouvelles associations,
établir des relations de compréhension, et préparer des
réactions appropriées.
Grâce à son aptitude à identifier et comprendre une large
étendue d’informations visuelles et sonores, ce dispositif
peut rendre l’utilisation des appareils plus naturelle, plus
a 2.920.583 – b (A1) – d [07 06137]. – e 3 1 a o û t
2007. – j G 10 L 21/02 (2006.01), G 10 L 13/02, A 63 F
13/12. – k PROCEDE DE SYNTHESE VOCALE ET
PROCEDE DE COMMUNICATION INTERPERSONNELLE, NOTAMMENT POUR JEUX EN LIGNE MULTIJOUEURS –
(Inventeurs : SQUEDIN SYLVAIN ; PAPILLON SERGE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT
Mandataire : DEJADE & BISET
p
o
r
m Procédé de synthèse vocale, ce procédé comprenant
une étape de choix d’une voix de synthèse parmi un
ensemble de voix ayant des signatures spectrales prédéterminées et une étape d’enregistrement de la voix naturelle d’une première personne, le procédé comprenant
une étape de transformation de la voix naturelle enregistrée pour mise en conformité avec la signature spectrale
de la voix de synthèse choisie, la voix naturelle ainsi
transformée étant enregistrée, ce procédé comprenant
une étape de détermination d’au moins un paramètre de
situation pour un premier personnage parmi un ensemble de paramètres prédéfinis, chaque paramètre prédéfini étant associé à une altération spectrale de la voix
émise, le paramètre de situation déterminé caractérisant
notamment l’environnement, l’état physique ou psychologique du personnage, le procédé comprenant une étape
d’altération spectrale de la voix naturelle transformée
pour mise en conformité avec l’altération spectrale associée au paramètre de situation du personnage.
G10L
177
immédiate, plus précise; peut faciliter les demandes de
documentations, les demandes de services; peut simplifier la programmation, l’usage de l’informatique; peut servir de traducteur de langues; peut permettre de
commercialiser des appareils ou des robots pour assister, protéger, éduquer des personnes, accompagner des
personnes seules; pour assister des services publics et
des domaines spécialisés.
178
G11C
a 2.920.584 – b (A1) – d [07 06035]. – e 2 9 a o û t
2007. – j G 11 C 7/10 (2006.01), G 06 F 15/167, 12/
02. – k MEMOIRE PARTAGEE – p ( I n v e n t e u r :
HARRAND MICHEL). – o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
MARKS & CLERK FRANCE
r
m La présente invention concerne une mémoire partagée (20) réalisée sur une puce à base de semi-conducteurs. La mémoire partagée comporte:
• un nombre entier m, supérieur à un, de bus de données
(24);
• m bus d’adresses et de contrôle (200);
• m interfaces d’entrées/sorties (EP/SP, SP’), chaque
interface d’entrée/sortie (EP/SP, SP’) étant connectée à
un des m bus de données (24) et à un des m bus
d’adresse et de contrôle (200);
• un nombre entier p, supérieur à un, de bancs mémoire
(21, 22, 23), chaque banc mémoire (21, 22, 23)
comprenant:
- une mémoire (210, 220, 230), comportant une entrée/
sortie de données (E/S) et une entrée d’adresses et de
contrôle (E) commandée par chacun des bus d’adresses
et de contrôle (200);
- un bloc de m commutateurs (214, 224, 234), chacun
des m commutateurs (214, 224, 234) étant connecté
d’une part à un bus de données mémoire (213, 223,
233), ledit bus de données mémoire (213, 223, 233)
étant connecté à l’entrée/sortie de données (E/S) de la
mémoire (210, 220, 230), et d’autre part à l’un des m bus
de données (24).
La mémoire partagée (20) trouve notamment son application dans le domaine de la microélectronique.
a 2.920.585 – b (A1) – d [08 00886]. – e 1 9 f é v r i e r
2008. – j G 21 C 3/02 (2006.01), G 21 C 3/16. –
k BARRE DE COMBUSTIBLE D’UN ENSEMBLE DE
COMBUSTIBLE NUCLEAIRE AYANT UN RESSORT DE
COMPRESSION SEMBLABLE A UN VASE CONCU
POUR AUGMENTER LE VOLUME INTERNE DE CELUICI –
(Inventeurs: LEE SHIN HO; KIM YOON HO; LEE
KYOU SEOK ; KIM KYU TAE ; SUH JUNG MIN ; PARK
NAM GYU; EOM KYONG BO; PARK JOON KYOO; KIM
JIN SUN). –
Demandeur : KOREA NUCLEAR FUEL
CO., LTD., –
Mandataire: BREDEMA . –
Priorité :
KR, 27 août 2007, n˚ 1020070086137.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une barre de combustible d’un ensemble de combustible nucléaire ayant
un ressort de compression semblable à un vase conçu
pour augmenter le volume interne de celui-ci, dans
lequel, lorsque le ressort de compression semblable à un
vase est inséré dans un tube de gainage, il a un volume
occupé à l’intérieur de la barre de combustible relativement plus petit lorsqu’on le compare au ressort de compression de type hélicoïdal existant, de telle sorte que le
ressort de compression semblable à un vase peut assurer une portion d’espace suffisante pour recevoir les gaz
de fission générés pendant le fonctionnement de la barre
de combustible, ce qui augmente les performance de
combustion de la barre de combustible et l’intégrité
mécanique de celle-ci.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.586 – b (A1) – d [08 00919]. – e 2 0 f é v r i e r
2008. – j G 21 C 3/352 (2006.01). – k GRILLE D’ESPACEMENT ANTI-USURE PAR FROTTEMENT AVEC
RESSORT EN FORME DE CANOE –
EOM KYONG BO; KIM KYU TAE; SUH JUNG MIN; LEE
SHIN HO ; PARK NAM GYU ; PARK JOON KYOO ; KIM
JIN SUN ; KIM IL KYU ; LEE SEONG KI ; CHOI JOON
HYUNG). –
Demandeur : KOREA NUCLEAR FUEL
CO., LTD., –
Mandataire: BREDEMA . –
Priorité :
KR, 27 août 2007, n˚ 1020070086024.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une grille d’espacement anti-usure par frottement ayant une pluralité de ressorts en forme de canoë formés sur celle-ci, dans
laquelle chacun des ressorts en forme de canoë inclut:
une partie en contact avec la barre de combustible ayant
une surface plate ayant une longueur longitudinale prédéterminée, de façon à avoir un contact linéaire avec la
barre de combustible; une partie de raccordement avec
la face incurvée formée sur les portions supérieure et
inférieure de la partie en contact avec la barre de
combustible; une partie de raccordement avec la patte
formée sur une portion d’extrémité de la partie de raccordement avec la face incurvée; et des pattes, chacune
ayant la forme d’une plaque ayant une longueur prédéterminée et raccordée des deux côtés de la partie de raccordement avec la patte avec une surface de maille
élémentaire.
a
b
d
e
2.920.587 –
(A1) –
[07 06224]. –
G 21 K
1/02 (2006.01). –
COLLIMATEUR POUR DISPOSITIF DE CONTROLE
N O N D E S T R U C T I F PA R G A M M AG R A P H I E –
(Inventeurs : CHAUVEAU DANIEL ROGER ; BLETTNER ALEXIS). –
Demandeur : INSTITUT DE LA
SOUDURE, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un collimateur (1) comprenant
un logement (2) de forme sensiblement tubulaire agencé
pour recevoir une source (S) émettrice de rayonnements
ionisants et une fenêtre de sortie (3) en communication
avec la source (S) de rayonnements pour focaliser le
rayonnement émis vers une cible,
L’invention consiste en ce que la paroi du collimateur (1)
autour du logement (2) sensiblement tubulaire définit une
épaisseur dudit collimateur (1) à traverser pour tous les
rayonnements émis depuis la source (S) de rayonnement
placée dans ledit logement (2), suffisante pour garantir
une atténuation desdits rayonnements quelque soit leur
direction de rayonnement, à l’exception de ceux focalisés
par la fenêtre (3) du collimateur (1).
Application aux dispositifs de contrôle non destructif par
gammagraphie.
G21C
179
180
H01B
a 2.920.588 – b (A1) – d [07 57199]. – e 2 7 a o û t
2007. – j H 01 B 7/285 (2006.01). – k CABLE ELECTRIQUE – p (Inventeur : DEMANGEON MICHEL). –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
m La présente invention a pour objet un câble électrique
(12) comportant une pluralité de brins métalliques (15)
logés à l’intérieur d’une gaine isolante (16) .
Le câble (12) selon l’invention comporte une zone (18)
dans laquelle lesdits brins métalliques sont compactés,
ladite gaine isolante (23) formant un rétreint (23) sur lesdits brins métalliques compactés, de sorte que ladite
zone (18) assure une étanchéité entre les parties (20,
21) dudit câble (12) situées de part et d’autre de ladite
zone (18).
L’invention s’applique plus particulièrement au domaine
de l’industrie automobile.
a 2.920.589 – b (A1) – d [07 06180]. – e 04 septembre 2007. – j H 01 L 21/265 (2006.01), H 01 L 21/20. –
k “PROCEDE D’OBTENTION D’UN SUBSTRAT HYBRIDE COMPRENANT AU MOINS UNE COUCHE D’UN
MATERIAU NITRURE“ –
(Inventeur : GARNIER ARNAUD). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSUL ATO R T E C H N O L O G I E S S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’obtention d’un
substrat hybride comprenant au moins une couche active
d’un matériau nitruré du type III/N destiné à des applications dans le domaine de l’électronique, caractérisé en
ce qu’il comprend les étapes consistant à:
- sélectionner un substrat source (1) en matériau nitruré
du type III/N, à structure cristallographique monocristalline hexagonale et dont l’axe cristallographique “c“
s’étend selon une direction parallèle ou sensiblement
parallèle à l’une de ses faces (10),
- effectuer une implantation d’ions hélium He+ dans ce
substrat, à une dose d’implantation égale ou supérieure
à 1.1016 He+/cm2 et 1.1017 He+/cm2, dans le but d’y former un ensemble de nanocavités définissant une zone
de fragilisation (13) qui délimite ladite couche active (14),
- transférer ladite couche active (14), par l’application
d’un budget énergétique global apte à provoquer son
détachement du substrat source (1) et qui comprend au
moins l’application d’un budget thermique apte à provoquer le développement desdites nanocavités en cavités
(12’).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.590 – b (A1) – d [07 57225]. – e 2 8 a o û t
2007. – j H 01 L 27/146 (2006.01). – k PIXEL ACTIF
CMOS A TRES GRANDE DYNAMIQUE DE FONCTIONNEMENT –
(Inventeur: NI YANG). –
Demandeur :
NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne une structure d’un pixel actif de
type CMOS (1) comprenant:
- au moins une photodiode (10),
caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens pour lire
une tension de polarité quelconque dans la phase d’évolution de la photodiode (10) lors d’une exposition.
a
b
d
e
2.920.591 –
(A1) –
[07 06188]. –
H 01 L 41/09 (2006.01), H 01 L 41/04, 51/
00, B 81 B 3/00. –
DISPOSITIF D’ACTIONNEUR A
MEMBRANE ELECTROACTIVE –
(Inventeurs : GAY
SEBASTIEN; PLANAS THIERRY). –
Demandeur :
j
k
p
o
r
m Dispositif
(10; 10’; 10’’) électroactif comprenant un
élément (11) en matériau électroactif et deux électrodes
(14, 15) en contact avec une première surface (12) de
l’élément, caractérisé en ce que les deux électrodes sont
destinées à être portées à deux potentiels électriques différents et en ce qu’un moyen (16) de réflexion du champ
électrique créé entre les deux électrodes est disposé sur
une deuxième surface (13) de l’élément.
H01L
181
182
H01L
a 2.920.592 – b (A1) – d [07 08934]. – e 20 décembre 2007. – j H 01 L 51/56 (2006.01), H 01 L 27/32,
G 09 F 9/33, G 02 F 1/1339. – k DISPOSITIF D’AFFICHAGE ELECTRONIQUE RECOUVERT D’UNE PLAQUE DE PROTECTION, ET SON PROCEDE DE
FABRICATION. –
(Inventeurs : PRAT CHRISTOPHE ;
VAUFREY DAVID). –
Demandeur: COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial, –
ORES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’affichage électronique comportant un écran recouvert d’une plaque de
protection éventuellement pourvue de filtres optiques
colorés destinés à coopérer avec cet écran, et un procédé de fabrication de ce dispositif.
Un dispositif selon l’invention comprend un substrat (2)
revêtu d’un écran (3), lequel comprend une zone active
(4) formée d’une matrice de pixels et une zone de connexion électrique (5), l’écran étant solidaire, par l’intermédiaire d’une colle réticulable (10) par un rayonnement
ultraviolet telle qu’une colle de type acrylate ou époxy,
d’une plaque de protection (11) qui est perméable à ce
rayonnement et qui présente une face d’assemblage
(11a) avec l’écran.
Selon l’invention, ce dispositif comprend deux couches
inorganiques promotrices d’adhésion (15 et 16) qui sont
chacune à base d’un composé inorganique choisi dans le
groupe constitué par les oxydes d’aluminium, de silicium,
de zinc et les nitrures de silicium, et qui sont chacune en
contact direct avec la colle, ces deux couches étant choisies compatibles avec la colle et avec les surfaces respectives de la face d’assemblage et de l’écran sur
a 2.920.593 – b (A1) – d [07 08372]. – e 30 novembre 2007. – j H 0 1 M
8/04 (2006.01). –
k CARTOUCHE POUR PILE A COMBUSTIBLE ET PILE
A COMBUSTIBLE COMPORTANT UNE TELLE CARTOUCHE –
(Inventeur : FAUCHEUX VINCENT). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m Une cartouche (19) pour pile à combustible (1) comporte au moins:
- un premier réservoir (20) contenant au moins un composé liquide source d’oxygène, se décomposant, en présence d’un catalyseur (28), pour former de l’oxygène et
de l’eau,
- une chambre de réaction (21) contenant au moins ledit
catalyseur (28) et connectée par son entrée (26) au premier réservoir (20),
- un second réservoir (22) contenant un matériau source
d’hydrogène, réagissant, en présence d’eau, pour former
de l’hydrogène
- et des moyens de transfert sélectif de l’eau depuis la
chambre de réaction (21) vers le second réservoir (22).
La chambre de réaction (21) comporte, avantageusement, des moyens d’autorégulation de la pression (27), à
l’entrée (26) de la chambre de réaction (21). Une telle
cartouche forme in situ l’hydrogène et l’oxygène nécessaires au fonctionnement d’une pile à combustible, l’eau
produite lors de la décomposition du composé liquide
servant de réactif pour la réaction produisant l’hydrogène.
lesquelles elle sont appliquées.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.594 –
(A1) –
[07 57328]. –
H 01 M 8/24 (2006.01). –
MODULE
COAXIAL DE PILE A COMBUSTIBLE OU ELECTROLYSEUR A INTERCONNECTEURS A BILLES –
(Inventeur: SARRO JEAN LUC). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
j
p
o
r
m Le module selon l’invention présente une durée de
vie augmentée car ne possédant pas de pièce élastique.
L’empilement opérationnel a une configuration tubulaire
et coaxiale. Sont donc intercalés en alternance, des cellules élémentaires électrochimiques (15) et des interconnecteurs constitués, d’une part, d’un tube de séparation
des gaz (22) et, d’autre part, d’une pluralités de billes
(20) occupant les espaces entre ces tubes de séparation
des gaz (22) et des cellules élémentaires (15). Les billes
(20) permettent la répartition homogène des gaz sur les
surfaces opérationnelles des cellules et multiplient les
contacts électriques entre les tubes de séparation (22) et
les cellules élémentaires (15).
Application aux piles à combustible du type SOFC et aux
électrolyseurs du type SOEC.
a
b
d
e
2.920.595 –
(A1) –
[07 06215]. –
H 01 Q 1/26 (2006.01), H 01 Q 1/08, 19/
13. –
ANTENNE SATELLITE D’EMISSION ET STATION PORTATIVE –
(Inventeurs : RAKOTOARISOA
BRUNO; GOMEZ HENRY MICHEL). –
Demandeur :
E V E R S AT S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: BREDEMA
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une antenne satellite pour
l’émission et la réception d’un signal électromagnétique
comprenant au moins un réflecteur parabolique primaire
(10), un bras de source (12), et un amplificateur haute
puissance, dans laquelle ledit amplificateur haute puissance comprend un tube à ondes progressives (125) disposé sur ledit bras de source (12) et un bloc
d’alimentation agencé pour alimenter ledit tube (125) et
disposé hors dudit bras de source (12). L’invention concerne également une station portative comprenant une
telle antenne satellite et une structure de stockage dans
laquelle cette antenne se replie et dans laquelle ledit bloc
d’alimentation prend place.
Application au téléreportage et aux besoins tactiques.
H01M
183
184
H01Q
a 2.920.596 – b (A1) – d [07 06077]. – e 3 0 a o û t
2007. – j H 01 Q 1/42 (2006.01), H 01 Q 1/24, 19/13. –
k BOITIER DE PROTECTION DE CONVERTISSEUR
LNB D’ANTENNE PARABOLIQUE – p ( I n ve n t e u r :
BOUSSIDI KOUIDER). – o Demandeur : BOUSSIDI
KOUIDER
m La présente invention conceme un boîtier BOI de protection de convertisseur LNB « Low Noise Block Converter » d’antenne parabolique ANT du type équipant un
poste de télévision POS apte à capter les signaux émis
par un satellite SAT, ledit convertisseur LNB étant d’une
part relié à ladite antenne ANT par au moins un bras
BRA, et étant d’autre part associé à un câble coaxial
CAB relié audit poste de télévision POS.
Ledit boîtier présente une enveloppe externe rigide spécifique ENV constituée d’une ou plusieurs parties enveloppant intégralement ledit convertisseur LNB, ladite
enveloppe présentant au moins deux lumières autorisant
le passage dudit bras BRA et dudit câble coaxial CAB,
lesdites lumières étant munies de pièces d’étanchéité telles des joints souples.
a 2.920.597 – b (A1) – d [07 06127]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 01 Q 3/46 (2006.01), H 01 Q 21/24, 19/
10. – k REFLECTEUR HYPERFREQUENCE A BALAYAGE ELECTRONIQUE A DOUBLE POLARISATION,
LARGE BANDE, ET ANTENNE EQUIPEE D’UN TEL REFLECTEUR –
(Inventeurs : SOIRON MICHEL ;
CHEKROUN CLAUDE). –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
p
o
r
m La présente invention concerne un réflecteur hyperfréquence à balayage électronique à double polarisation,
large bande, susceptible d’être illuminé par une source
d’onde hyperfréquence pour former une antenne.
Le réflecteur comporte deux réseaux de guide d’ondes
(51, 52) imbriqués, le fond de chaque guide étant fermé
par un circuit de déphasage réalisant la réflexion et le
déphasage de l’onde qu’elle reçoit, un réseau étant destiné à recevoir une polarisation et l’autre réseau étant
destiné à recevoir une polarisation perpendiculaire à la
précédente, chaque guide (51, 52) étant muni d’au moins
une protubérance intérieure (53, 54) sur sa largeur.
L’invention concerna notamment le domaine des antennes de type « reflect array », constituée d’une source primaire d’éclairement et d’un réseau de Cellules dont la
phase du coefficient de réflexion est contrôlée électroniquement et de façon unitaire.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.598 –
(A1) –
[07 06150]. –
H 01 R 4/38 (2006.01). –
LIAISON
ELECTRIQUE D’UNE PREMIERE ET D’UNE DEUXIEME
PIECES METALLIQUES ISOLEES ELECTRIQUEMENT
L’UNE PAR RAPPORT A L’AUTRE –
(Inventeurs :
C A R L AVA N C E D R I C ; C O R R E P H I L I P P E ) . –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
j
p
o
r
m La présente invention concerne une liaison électrique
(1) pour relier électriquement une première et une
deuxième pièces métalliques (2, 3) adjacentes isolées
électriquement l’une par rapport à l’autre. Cette liaison
électrique (1) comporte un moyen de serrage (30) ainsi
qu’un premier et un deuxième inserts (10, 20) métalliques agencés respectivement dans une première et une
deuxième ouvertures (4, 5) pratiquées dans les première
et deuxième pièces métalliques (2, 3), lesdits premier et
deuxième inserts (10, 20) étant solidarisés l’un à l’autre
par ledit moyen de serrage (30) de manière à être en
contact électriquement.
a
b
d
e
k
2.920.599 –
(A1) –
[07 57365]. –
H 01 R 11/12 (2006.01). –
COSSE
POUR CONNEXION ELECTRIQUE ET SON PROCEDE
D’ASSEMBLAGE. –
(Inventeur : BOUTOT DAVID). –
Demandeur : MECATRACTION Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
j
p
o
r
m La
cosse pour connexion électrique comporte une
douille (2) présentant un creux (9), partiellement rempli
d’une graisse de contact, prévu pour recevoir l’extrémité
d’un câble électrique (22) et comportant une portion de
sertissage (5) adaptée à être déformée radialement. Elle
comporte en outre un bouchon (15) de maintien de ladite
graisse (14) dans ledit creux (9). Le bouchon présente
une membrane (16) transversale adaptée à être déchirée
par le câble électrique (22) lors de son insertion dans
ledit creux (9) ainsi qu’au moins une portion disposée
dans ladite portion de sertissage (5) de sorte que le bouchon (15) concourt à l’étanchéité de la connexion après
sertissage. La graisse (14) est disposée entre le fond
(12) dudit creux (9) et ladite membrane (16).
Le procédé d’assemblage comporte l’étape de déchirer
ladite membrane transversale (16) au moyen de ladite
extrémité dudit câble électrique (22) lors de son insertion
dans ledit creux (9).
H01R
185
186
H02G
a 2.920.600 – b (A1) – d [07 06045]. – e 2 9 a o û t
2007. – j H 02 G 3/04 (2006.01). – k ELEMENTS DE
CHEMINEMENT DE CABLES – p ( I n v e n t e u r s :
CHAUZU RENE; CHAUZU FRANK). – o Demandeur :
CQFD COMPOSITES Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET JEANNET
m Ces éléments (1, 2) de cheminement de câbles sont
destinés à être assemblés les uns aux autres, bout à
bout, de manière à constituer un chemin de câbles.
Selon l’invention:
- chaque élément (1, 2) de cheminement de câbles comprend, à ses extrémités longitudinales, soit au moins un
doigt (9) faisant saillie longitudinalement, soit au moins
une cavité (11) aménagées longitudinalement
- le doigt (9) faisant saillie d’un premier élément (1) est
propre à être enfilé étroitement dans une cavité (11)
homologue à celle précitée aménagée dans un
deuxième élément (2) de cheminement de câbles adjacent au précédent
- la cavité (11) aménagée longitudinalement dans un premier élément (1) est propre à recevoir étroitement un
doigt (9) homologue à celui précité, que comprend un
autre élément (2) de cheminement de câbles adjacent au
précédent
- le doigt (9) et la cavité (11) sont disposées en des
emplacements identiques d’un élément de cheminement
de câbles à l’autre de sorte que ces éléments sont
assemblés de façon alignée lorsque le doigt (9) est
engagé dans la cavité (11).
a 2.920.601 – b (A1) – d [07 06218]. – e 05 septembre 2007. – j H 02 G 3/12 (2006.01), H 05 K 5/02,
F 21 V 21/02. – k S U P P O RT D ’ A P PA R E I L L AG E
ELECTRIQUE A FIXER SUR UNE BOITE D’ENCASTREM E N T E Q U I P E E D E V I S D E F I X AT I O N –
(Inventeurs : JANVIER EMMANUEL ; FAVALESSA
THIERRY; MOUGEL JEROME). –
Demandeurs : LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, –
p
o
r
m L’invention concerne un support (200) d’appareillage
électrique à fixer sur une boîte d’encastrement équipée
de vis de fixation, qui comprend au moins deux ouvertures (210, 200) pour le passage des corps filetés desdites
vis de fixation, chacune desdites ouvertures étant pourvue d’une partie circulaire (212, 222) autorisant le passage de la tête de la vis de fixation correspondante.
Selon l’invention, les deux ouvertures présentent des formes différentes, l’une comportant une partie allongée
(211) présentant une largeur réduite par rapport au diamètre de sa partie circulaire, tandis que l’autre comporte
une autre partie circulaire dont le diamètre est inférieur
au diamètre de sa première partie circulaire, les deux
parties circulaires communiquant entre elles en formant
à leur jonction un point dur (223) pour le passage du
corps fileté de la vis de fixation d’une partie circulaire à
l’autre.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
H02G
187
e
2.920.602 –
(A1) –
[07 06220]. –
H 02 G 3/12 (2006.01), H 05 K 5/02,
F 21 V 21/02. –
S U P P O RT D ’ A P PA R E I L L AG E
ELECTRIQUE –
(Inventeurs: JANVIER EMMANUEL;
FAVA L E S S A T H I E R RY ; M O U G E L J E RO M E ) . –
Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;
LEGRAND SNC, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un support (100) d’appareillage
électrique comprenant une platine pourvue d’une ouverture centrale (101) de part et d’autre de laquelle sont placées quatre ouvertures (110, 120, 130, 140) allongées
pour le passage de vis de fixation.
Selon l’invention, lesdites ouvertures s’étendent suivant
des axes (D1, D2, D3, D4) parallèles.
a
b
d
e
2.920.603 –
(A1) –
[07 06155]. –
H 02 H 7/04 (2006.01), H 01 F 27/40,
H 02 H 3/16. –
DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE DES EFFETS DE DEFAUTS D’ISOLEMENT DANS
UN APPAREIL ELECTRIQUE POLYPHASE ALIMENTE
PAR UN RESEAU ELECTRIQUE –
(Inventeur : FALTERMEIER JEAN FRANCIS). –
Demandeur : SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA Société anonyme, –
Mandataire: BREDEMA
j
k
p
o
r
m L’invention vise à produire un appareil électrique pouvant être raccordé en série à un réseau d’alimentation
tout en présentant un dispositif de protection contre des
effets de défauts d’isolement.
Pour se faire, la présente invention propose d’ajouter un
système de connexion permettant d’établir un contact
galvanique entre la liaison électrique reliant les traversées de raccordement et la masse de l’appareil lors de
l’apparition d’un arc électrique reliant plusieurs phases
ou une phase et la terre.
À ce titre, l’invention prévoit un dispositif de protection
contre les effets de défauts électriques dans un appareil
électrique (10, 110), notamment un transformateur électrique polyphasé (10, 110), connecté en série à un
réseau d’alimentation (14, 114) par l’intermédiaire, pour
chaque phase de l’appareil électrique(10, 110), de deux
traversées (20a, 20b) reliées par une liaison électrique
(22, 122), ledit appareil électrique étant destiné à être
immergé dans un liquide diélectrique contenu dans une
cuve (12, 112) reliée à la terre et comprenant au moins
un moyen de détection (24) d’un arc électrique dans la
cuve (12, 112), le moyen de détection (24) étant couplé à
des moyens de commande d’un système de connexion
(26) de la liaison électrique (22, 122) avec la terre (17).
188
H02J
a 2.920.604 – b (A1) – d [07 57198]. – e 2 7 a o û t
2007. – j H 02 J 7/00 (2006.01). – k ETUI POUR UN
A P PA R E I L
ELECTRIQUE
P O R TA B L E –
(Inventeurs : SHILUN YOU PIERRE ; SETBON
ERIC). –
Demandeurs : SHILUN YOU PIERRE ; SETBON STEPHANE; SETBON ERIC, –
Mandataire :
CABINET CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m La présente invention concerne un étui (2) pour un
appareil électrique portable (1) comportant une batterie
et une borne de charge de la batterie. L’étui (2) comporte
des moyens (5) capteurs d’énergie lumineuse sur sa surface externe, un dispositif de régulation (6) relié électriquement aux moyens (5) capteur et localisé à l’intérieur
de l’étui (2), des moyens de connexion électrique (8, 9,
10) du dispositif de régulation (6) à la borne de charge de
la batterie de l’appareil électronique (1). L’étui (2) est
adapté pour, en situation d’usage, épouser les contours
de l’appareil électrique portable (1).
a 2.920.605 – b (A3) – d [07 57298]. – e 3 1
2007. – j H 02 J 7/00 (2006.01). – k O U T I L
août
DE
CHARGEMENT ENTRAINE ELECTRIQUEMENT AVEC
DES SOURCES DE PUISSANCE HYBRIDES –
(Inventeur: WANG YU CHIN). –
Demandeur : ANTIG TECHNOLOGY CORPORATION, –
Mandataire :
CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un outil de chargement entraîné
électriquement avec des sources de puissance électrique hybrides.
Celui-ci comprend une unité de gestion électrique (30),
une pile à combustible (10), une pile secondaire (20) et
une machine électrique (40). La pile à combustible est
reliée à l’unité (30). La pile secondaire est reliée à l’unité
(30). La machine électrique (40) est reliée à l’unité (30).
L’unité de gestion électrique est un circuit fournissant un
moyen de distinction de tension/courant et un moyen de
stockage d’informations. La pile à combustible transmet
de la puissance électrique à une pluralité de charges prévues dans l’outil de chargement. Les charges sont
d’autres appareils qui sont prévus dans le moteur électrique et l’outil de chargement, et qui fonctionnent avec de
l’énergie électrique.
L’invention est applicable dans le domaine de différents
outils de chargement.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.606 – b (A1) – d [07 06087]. – e 3 0 a o û t
2007. – j H 02 K 53/00 (2006.01). – k M OT E U R
CONSTITUE DE COURONNES CONCENTRIQUES
CHARGEES D’AIMANTS POUR PRODUIRE DE
L’ENERGIE PROPRE –
(Inventeur : BOUDAL GUY
HENRI MAURICE). –
Demandeur : BOUDAL GUY
HENRI MAURICE, –
Mandataire: BOUDAL GUY
p
o
r
m Création
d’un moteur constitué de couronnes concentriques chargées d’aimants pour produire de l’énergie.
Grâce à l’angle (1) créé, les polarités opposées des
aimants sont placées en vis-à-vis et en alignement
courbe (2) lors de la rotation des couronnes pour obtenir
les flux magnétiques maximaux. Ces flux magnétiques
créent les forces de rotation qui animent les couronnes
(3).Les aimants sont à section droite ou biseautée.
L’angle (1) contribue à la force propulsive des aimants qui
animent les couronnes
Le fonctionnement de ce dispositif peut être inversé.
- soit l’axe central (x) mobile entre en rotation, transmet
l’énergie produite par les couronnes concentriques .La
couronne (x) la plus excentrée est fixe
- soit l’axe central (x) est fixe et la couronne la plus
excentrée (x) est mobile et transmet l’énergie produite
L’inversion d’assujettissement et de mobilité de l’axe (x)
ou des couronnes inverse le sens de rotation du moteur
magnétique. Plusieurs dispositifs associés constituent un
système de production d’énergie plus puissant.
Le dispositif selon l’invention est destiné à produire de
l’énergie propre.
a 2.920.607 – b (A1) – d [07 57272]. – e 3 0 a o û t
2007. – j H 02 M 1/12 (2006.01), B 60 M 3/00. –
k DISPOSITIF DE COMPENSATION ACTIF DE COURANTS D’HARMONIQUE – p (Inventeur : BEKMANS
MARC). – o Demandeur : ALSTOM TRANSPORT SA
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Le dispositif (40) de compensation actif des courants
d’harmonique d’un courant principal pour un branchement en parallèle sur un circuit d’entrée d’un convertisseur (28) comporte:
- un capteur (44) de courant d’alimentation;
- un générateur de courant propre à injecter un courant
en entrée du convertisseur (28) en fonction de l’intensité
du courant d’harmonique mesuré par le capteur de courant (44).
Le générateur de courant est propre à engendrer et à
injecter à l’entrée du convertisseur (28) <en plus du courant d’harmonique> un courant k fois supérieur au courant d’harmonique mesuré par le capteur de courant (44),
où k est positif.
H02K
189
190
H02M
a 2.920.608 – b (A1) – d [07 06160]. – e 03 septembre 2007. – j H 02 M 3/325 (2006.01), B 03 C 3/68,
F 01 N 3/01. – k “CONVERTISSEUR DE TENSION
CONTINUE,APPLICATION A UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES GAZ D’UN VEHICULE“ –
(Inventeur :
AMEZIANI MENOUAR). –
Demandeur : RENAULT
p
o
r
m L’invention
concerne un convertisseur d’une basse
tension continue en une haute tension continue, comportant un circuit résonant série (4), une entrée (1), un pont
(3) d’interrupteurs de découpage, une unité (8) de commande des interrupteurs par des signaux de commande,
pour alimenter le circuit (4) en courant à partir de l’entrée
(1), un circuit (5, 6, 7) d’élévation et de redressement de
la tension du circuit (4).
Suivant l’invention, le circuit comprend des moyens (9)
de mesure du courant de la sortie (2), l’unité (8) de commande comporte des moyens (81) de génération de
signaux (COM) de commande ayant une impulsion de
conduction des interrupteurs se répétant à une fréquence de découpage, des moyens sensibles aux
moyens (9) de mesure pour augmenter cette fréquence
en fonction de la valeur du courant (IOUT) de sortie, des
moyens de prescription pour maintenir constante la largeur d’impulsion à une valeur fixée.
a 2.920.609 – b (A1) – d [07 06158]. – e 03 septembre 2007. – j H 02 M 3/335 (2006.01), B 03 C 3/68,
F 01 N 3/01. – k “CONVERTISSEUR DE TENSION
CONTINUE, APPLICATION A UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES GAZ D’UN VEHICULE“ –
(Inventeur :
AMEZIANI MENOUAR). –
Demandeur : RENAULT
p
o
r
m L’invention
concerne un convertisseur d’une basse
tension continue en une haute tension continue, comportant un circuit résonant série (4) entre des noeuds, une
entrée (1), un pont (3) d’interrupteurs de découpage, une
unité de commande des interrupteurs par des signaux de
commande, pour alimenter le circuit (4) en courant à partir de l’entrée (1), un circuit (5, 6, 7) d’élévation et de
redressement de la tension du circuit (4).
Suivant l’invention, au moins l’un des noeuds (41, 42) est
relié à ses interrupteurs associés (Q1, Q2; Q3, Q4) par
l’intermédiaire d’un transformateur (21, 31), comportant
un enroulement primaire (23, 33) et un enroulement
secondaire (24, 34) autour d’un même noyau, l’enroulement primaire (23, 33) étant relié par ledit noeud (41, 42)
à l’enroulement secondaire (24, 34), l’enroulement primaire (23, 33) ayant sur le transformateur (21, 31) les
mêmes caractéristiques de tension que son enroulement
secondaire (24, 34).
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
2.920.610 –
(A1) –
[07 57338]. –
H 02 P 6/24 (2006.01), B 60 L 7/06. –
DISPOSITIF DE FREINAGE RHEOSTATIQUE SECURITAIRE A ENSEMBLE REISISTIF BIPOLAIRE AVEC
M OT E U R
A
AIMANTS
PERMANENTS. –
(Inventeurs : JOBARD THIERRY PATRICK LOUIS
FRANCOIS; BONIN ERIC DANIEL). –
Demandeur :
j
k
p
o
r
m Ce dispositif est un frein électrique de sécurité destiné à un véhicule de traction électrique, en particulier à
un véhicule ferroviaire, comprenant
une machine électromécanique tournante (10) à aimants
permanents ayant au moins un bobinage avec des bornes électriques (13, 14, 15),
un dispositif résistif de production d’un couple de freinage (22),
un commutateur électromécanique (20) apte à relier de
manière sécuritaire les bornes électriques (13, 14, 15) de
la machine (10) au dispositif de production d’un couple
de freinage (22).
II est caractérisé en ce que le dispositif de production
d’un couple de freinage (22) comprend d’une part un
ensemble bipolaire (122) d’au moins une résistance dissipative, l’ensemble ayant deux bornes uniques de connexion et formant une charge électrique bipolaire
terminale commune de débit pour toutes les bornes de la
machine (13, 14, 15) et d’autre part des moyens de conversion (120) des courants issus de toutes les bornes
(13, 14, 15) en un seul courant délivré aux deux bornes
uniques de l’ensemble d’au moins une résistance dissipative, lesdits moyens de conversion (120) étant dépour-
a
b
d
e
2.920.611 –
(A1) –
[07 57339]. –
H 02 P 6/24 (2006.01), B 60 L 7/06. –
DISPOSITIF DE FREINAGE ELECTRIQUE SECURITAIRE AVEC MOTEUR A AIMANTS PERMANENTS ET
R E G U L AT I O N D U C O U P L E D E F R E I N AG E . –
(Inventeurs : JOBARD THIERRY PATRICK LOUIS
FRANCOIS; BONIN ERIC DANIEL). –
Demandeur :
j
k
p
o
r
m Ce dispositif de freinage électrique sécuritaire destiné
à un véhicule de traction électrique permet d’améliorer la
caractéristique effort / vitesse du véhicule et comprend
une machine électromécanique tournante (10) à aimants
permanents ayant au moins un bobinage avec des bornes électriques (13, 14, 15),
un dispositif de production d’un couple de freinage (26),
et des moyens de commutation (20) aptes à relier les
bornes électriques (13), (14), (15) de la machine électromécanique (10) au dispositif de production d’un couple
de freinage (26).
II est caractérisé en ce qu’au moins une inductance
(116), (118), (120) est branchée électriquement en série
entre le dispositif de production du couple de freinage
(26) et la machine électromécanique (10).
vus d’interrupteurs de puissance actifs.
H02P
191
192
H03H
a 2.920.612 – b (A1) – d [07 06161]. – e 03 septembre 2007. – j H 03 H 21/00 (2006.01), H 03 J 7/00. –
k CIRCUIT D’ACCORD EN FREQUENCE POUR FILTRE TREILLIS – p (Inventeurs : CATHELIN ANDREIA ;
RAZAFIMANDIMBY STEPHANE ; KAISER ANDREAS). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS
SA Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, –
Mandataire :
SCHUFFENECKER THIERRY
o
r
m Un circuit de filtrage en treillis accordable comportant
une première et une seconde entrée (in1, in2) et une première et seconde sortie (o1, o2). Le circuit comporte
deux branches séries (respectivement 10, 20) et deux
branches parallèles (30, 40). Les première et seconde
branches séries comportent un circuit résonant (CRR)
présentant une première fréquence de résonance série
tandis que les troisième et quatrième branches parallèles
présentent une seconde fréquence de résonance série
de valeur plus basse que la première fréquence de résonance série. Les première et seconde fréquences de
résonances séries sont réglables au moyen d’une grandeur analogique de commande (Vc);
Le circuit de filtrage est caractérisé en ce qu’il comporte
une boucle d’asservissement de ladite grandeur analogique basée sur un critère d’égalité entre les modules des
impédances Zs et Zp.
a 2.920.613 – b (A1) – d [07 06095]. – e 3 0
2007. – j H 03 K 17/0412 (2006.01), F 02 P
août
3/00,
H 01 T 13/00, F 01 N
3/023, B 60 H
1/32. –
DISPOSITIF DE COMMANDE D’UN TRANSISTOR
HAUTE TENSION –
(Inventeurs: BARROSO PAULO ;
AGNERAY ANDRE). –
Demandeur : RENAULT SAS
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de commande d’un
transistor (MHT), comprenant notamment une borne
d’entrée, une borne de sortie, et un premier transistor
PMOS de commande (Q5).
Le dispositif selon l’invention comprend un deuxième
transistor NMOS de commande (Q6) connecté entre une
borne d’alimentation négative (VDD_n) et la borne de
sortie et dont la grille est connectée à la borne d’entrée
par l’intermédiaire d’un deuxième transistor bipolaire
(Q9) agencé en montage base commune et commandé
en courant sur son émetteur.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.614 – b (A1) – d [08 55760]. – e 2 7 a o û t
2008. – j H 04 B 1/08 (2006.01), H 04 N 5/44, 5/38. –
k ENSEMBLE D’UN MODULE DE RADIOFREQUENCES. – p (Inventeurs : RYU JONG GI ; JANG IN JONG ;
WON KI HOON). – o D e m a n d e u r :
SAMSUNG
ELECTRO MECHANICS CO., LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET PATRICE VIDON . – f P r i o r i t é s : K R , 2 8
août 2007, n˚ 20070086409 ; KR, 08 novembre 2007,
n˚ 20070113550.
m Un ensemble d’un module de radiofréquences (RF)
comprend un substrat (120) sur lequel un composant
prédéterminé est monté, le substrat (120) comprenant un
terminal de connexion (31), et un module RF (110)
monté sur le substrat (120) et traitant un signal RF prédéterminé. Le module RF (110) comprend un boîtier (20)
formant un corps, une prise (112, 30) recevant et transmettant un signal RF prédéterminé, une partie de réception de la prise (112, 30) fournie au niveau du boîtier (20)
pour permettre à la prise (112, 30) d’être insérée à l’intérieur du boîtier (20) et reçue, et un terminal (114) connecté à un terminal de connexion (31) du substrat (120)
a 2.920.615 – b (A1) – d [07 06117]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 B 7/185 (2006.01), G 01 C 11/02. –
k INSTRUMENT D’ACQUISITION ET DE DISTRIBUTION D’IMAGES D’OBSERVATION TERRESTRE A
HAUTE RESOLUTION SPATIALE ET TEMPORELLE –
( I n ve n t e u r : A N T I K I D I S J E A N P I E R R E ) . –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
Mandataire : BARRE LAFORGUE ET
ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un instrument d’acquisition et de
distribution d’images d’observation présentant une résolution-sol et une fréquence de couverture de la Terre élevées. Un tel instrument comprend une couche (1)
spatiale d’acquisition d’images comprenant des satellites
(4), une couche (3) terrestre de traitement d’images comprenant des dispositifs (5) de traitement d’images et une
couche (2) de télécommunications adaptée pour assurer
un transfert des images de la couche (1) spatiale à la
couche (3) terrestre, caractérisé en ce que chaque satellite (4) comprend au moins un dispositif d’acquisition
d’images à visée fixe présentant une résolution spatiale
de l’ordre d’un mètre; chaque dispositif (5) de traitement
d’images comprend au moins une ligne (8) de communications reliant ce dispositif (5) de traitement d’images et
au moins un dispositif de traitement d’images immédiatement adjacent, une unité de traitement adaptée pour traiter les images reçues, des moyens de mémorisation des
images traitées et une connexion à un réseau numérique.
H04B
193
194
H04J
a 2.920.616 – b (A1) – d [07 06193]. – e 04 septembre 2007. – j H 04 J 7/212 (2006.01), H 04 L 29/02. –
k RECONGIGURATION DE DISPOSITIFS DE TERMINAISON DE RESEAU – p (Inventeur : BOURGART FABRICE). – o Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Un procédé de communication entre un dispositif de
terminaison de ligne et au moins un dispositif de terminaison de réseau, ledit dispositif de terminaison de ligne
étant relié par au moins une ligne audit au moins un dispositif de terminaison de réseau, le procédé comprenant
une étape de transmission, par le dispositif de terminaison de ligne, via ladite ligne, à destination d’au moins un
desdits au moins un dispositif de terminaison de réseau,
de trames comprenant des données de contenu. Le dispositif de terminaison de ligne transmet, à destination de
l’un au moins des dispositifs de terminaison de réseau,
des données de reconfiguration spécifiques à un protocole de communication à utiliser pour la transmission
desdites trames et permettant une reconfiguration d’un
modem dudit dispositif de terminaison de réseau destinataire.
a 2.920.617 – b (A1) – d [07 57357]. – e 05 septembre 2007. – j H 0 4 L
9/22 (2006.01). –
k GENERATEUR ET PROCEDE DE GENERATION DE
FONCTION PSEUDO- ALEATOIRE A CLE SECRETE. –
(Inventeurs: SEURIN YANNICK; PATARIN JACQUES;
GILBERT HENRI). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne un générateur de fonction
pseudo-aléatoire à clé secrète K d’un bloc d’entrée de m
bits vers un bloc de sortie de n bits utilisant un nombre
déterminé α de schémas cryptographiques Φ1(m1,n1),...,
Φi(mi,ni),..., Φα(mα,nα) imbriqués en couches selon une
structure récursive, chaque schéma cryptographique
courant Φi(mi,ni) associant à mi bits d’entrée ni bits de
sortie en un nombre de tours ri, chaque tour utilisant une
fonction élémentaire interne f(i) construite à partir de ti
schémas cryptographiques Φi+1(mi+1,ni+1) de ni+1 bits
vers mi+1 bits, avec ni+1 < ni, mi+1 < mi et ti ≥ 1, chaque
schéma cryptographique Φi(mi,ni) définissant un nombre
minimal d’opérations comp(mi, ni, ri ), dépendant dudit
nombre de tours ri, nécessaire pour le distinguer d’une
fonction aléatoires associant à mi bits d’entrée ni bits de
sortie, le générateur comportant des moyens de calculs
(7) pour calculer, pour chaque schéma cryptographique
Φi(mi,ni), ledit nombre de tours ri de sorte que ledit nombre d’opérations comp(mi, ni, ri) qui lui est associé soit
supérieur ou égal à un nombre prédéterminé 2c, c étant
un nombre entier.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.618 – b (A1) – d [07 06126]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 29/02. –
k PROCEDE DE DISTRIBUTION DE CLES CRYPTOGRAPHIQUES DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION –
(Inventeur: GRALL ERIC). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
p
o
r
m Procédé permettant de distribuer des éléments pour
générer une ou plusieurs clés cryptographiques entre au
moins deux utilisateurs A et B dans un réseau mettant en
oeuvre un protocole de routage, caractérisé en ce que:
• pour communiquer avec B, A génère une valeur publique sensible à une attaque malveillante MIM et la
décompose en m segments de redondance o, et transmet ces informations concaténées avec un message
référence Na sur le réseau par k chemins de routage, et
réciproquement pour B lorsqu’il souhaite communiquer
avec A,
• les deux participants A et B régénèrent le secret commun en recalculant la transformée inverse de toutes les
combinaisons de o segments et en choisissant la valeur
statistiquement la plus représentée: gab∼ et g∼ab
• une fois calculés les deux secrets supposés communs,
gab∼ pour A, et et g∼ab pour B, le participant A envoie un
message de vérification correspondant au message référence Nb de B chiffré avec le secret commun: gab∼ et
l’envoie vers le participant B: { Nb } gab∼,
• B déchiffre alors le message de A avec sa clé g∼ab et
vérifie la cohérence avec son message référence Nb,
puis renvoie vers le message d’acquittement de la même
a 2.920.619 – b (A1) – d [07 57282]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 L 9/32 (2006.01), G 06 F 21/22. –
k PROCEDE DE VISUALISATION D’UN CONTENU
MULTIMEDIA EXCLUSIF HEBERGE PAR UN SERVEUR
DE FICHIERS AU MOYEN D’UNE APPLICATION –
(Inventeur: LAFFITTE PASCAL). –
Demandeur: YO
! Société à responsabilité limitée
p
o
m L’invention concerne un procédé d’accès à un contenu multimédia exclusif hébergé par un serveur de
fichiers au moyen d’une application exécutable sur un
ordinateur raccordé au serveur au travers d’un réseau de
communication de données,
Selon l’invention, le procédé comporte:
■ l’émission (42, 44) par l’application d’une requête cryptée comportant des données spécifiques;
■ le décryptage (46, 48) de la requête par le serveur;
■ l’extraction (50) par le serveur des données spécifiques, la génération et la mémorisation (54) par le serveur
d’un identifiant unique en fonction des données spécifiques;
■ le cryptage (58) par le serveur de l’identifiant;
■ le décryptage (60) par l’application de l’identifiant
crypté;
■ la réception (64) par le serveur de l’identifiant
décrypté, la comparaison de celui-ci avec l’identifiant
mémorisé, et la suppression de l’identifiant mémorisé;
■ l’autorisation (66) à l’application d’accéder au contenu
si les identifiants comparés sont identiques; et
■ l’accès (68) au contenu par l’application.
H04L
195
manière: { Na } g∼ab pour validation du secret commun
entre les deux entités.
196
H04L
a 2.920.620 – b (A1) – d [07 06138]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 L 12/18 (2006.01), H 04 N 7/173. –
k FOURNITURE DE SERVICE MEDIA PERMETTANT
LA REPRISE DE SESSIONS INTERROMPUES –
(Inventeurs : FOURNIGAULT LIONEL ; SAIDI MOHAMED ADEL). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : DEJADE &
BISET
p
o
r
m Procédé de fourniture à distance d’un service média
à la demande depuis un serveur (14) d’applications
média à un terminal (5) muni d’un lecteur média et relié
au serveur (14) d’applications par l’intermédiaire d’un
réseau (7) de télécommunications, ce procédé comprenant les opérations consistant à:
- établir une session média entre le serveur (14) d’applications et le terminal (5), cette session comprenant la
fourniture au terminal (5), par le serveur (14) d’applications, d’un flux de données média;
- restituer sur le terminal (5), au moyen du lecteur média,
les données média reçues au sein du flux,
- créer un signet, associé aux données média et comprenant au moins deux pointeurs, à savoir:
- un premier pointeur indiquant la provenance des données média,
- un second pointeur indiquant un instant prédéterminé
au sein de la session média,
- mémoriser ledit signet.
a 2.920.621 – b (A1) – d [07 57276]. – e 3 0 a o û t
2007. – j H 04 L 12/18 (2006.01), H 04 L 29/00, H 04 N
7/24. – k PROCEDE DE COMMUNICATION FAISANT
INTERVENIR UN FLUX MULTICAST – p (Inventeurs :
MALLEDANT MATTHIEU ; DURE SEBASTIEN). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &
REMY
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de communication, comprenant une étape d’association d’une adresse
unicast et de données de contenu véhiculées par un flux
multicast.
De préférence, le procédé comporte en outre les étapes
suivantes:
- envoi, via un dispositif (10) de traitement de données tel
qu’une passerelle, d’une requête de réception par une
interface (52) de données de contenu véhiculées par un
flux multicast; et
- identification, par le dispositif de traitement (10), d’une
information reliant l’adresse unicast de l’interface 52 et
les données de contenu requises.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.622 –
(A1) –
[07 57311]. –
H 04 L 12/56 (2006.01). –
METHODE
DE TRANSMISSION DE MESSAGES ACARS SUR IP. –
( I n ve n t e u r s : G RU Y E R P I E R R E ; D U R A N D
FREDERIC ; CHAUMETTE PASCALE ; RUTSCHLE
YVES). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société
anonyme, –
j
p
o
r
m La
présente invention concerne une méthode de
transmission de messages ACARS sur IP, entre un émetteur et un récepteur, un message ACARS (M) d’une première application étant divisé en une pluralité de blocs
(B1,B2,...Bn). Pour chaque bloc dudit message, à l’exception du dernier, on renvoie localement, au niveau de
l’émetteur,
un
accusé
de
réception
factice
(ack1,ack2,...,ackn) dudit bloc à ladite application, lorsque
l’émetteur reçoit du récepteur un message (D(ackc),
S(ackc), S(ackc,ack1tcp1), U(e,B’1,..,B’n,ackc)), indiquant
une bonne réception de ladite pluralité des blocs transmis, il génère un accusé de réception (ackn) du dernier
bloc avant de le renvoyer à ladite application.
a
b
d
e
2.920.623 –
(A1) –
[07 57312]. –
H 04 L
12/56
(2006.01). –
DISPOSITIF DE COMMUTATION DE TRAMES POUR
RESEAU AFDX. –
(Inventeur : MONNIER STEPHANE). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de commutation de
trames pour réseau AFDX, ledit dispositif comprenant un
premier port, destiné à être connecté à un commutateur
de trames dudit réseau ou bien à un terminal, par exemple un calculateur, et une pluralité de seconds ports destinés à être respectivement connectés à des
équipements embarqués:
- chaque trame incidente sur le premier port est répliquée
sur chacun desdits seconds ports;
- lesdits seconds ports sont scrutés périodiquement tour
à tour, chaque trame présente sur un second port scruté
étant transférée sur ledit premier port.
H04L
197
198
H04L
a 2.920.624 – b (A1) – d [07 57329]. – e 03 septembre 2007. – j H 04 L 12/56 (2006.01). – k PROCEDE
D’ETABLISSEMENT D’UNE CONNEXION BIDIRECTIONNELLE POINT A MULTIPOINT –
(Inventeurs :
B R E H O N YA N N I C K ; C I AVAG L I A L AU R E N T ) . –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE
ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m Un dispositif de communication (S) pour un réseau
MPLS, comprend un module de signalisation apte à établir un arbre de connexion MPLS point-à-multipoint avec
une pluralité de noeuds-feuilles (A, B) en transmettant un
message de demande de connexion et en recevant un
message de réservation en réponse, ledit message de
demande de connexion comprenant des adresses desdits noeuds-feuilles et des caractéristiques de trafic descendant pour caractériser la qualité de service désirée
pour un flux de données descendant à transmettre
auxdits noeuds-feuilles, ledit message de réservation
comprenant une étiquette pour établir une connexion
MPLS descendante. Pour établir l’arbre de connexion
MPLS (15, 16, 17) de manière bidirectionnelle, le message de demande de connexion comprend en outre des
caractéristiques de trafic montant pour caractériser la
qualité de service désirée pour des flux de données montants à recevoir depuis lesdits nceuds-feuilles et une étiquette pour établir une connexion MPLS montante.
a 2.920.625 – b (A1) – d [07 57291]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 L 29/00 (2006.01), H 04 N 5/76, 7/
173. – k PROCEDE DE GENERATION D’AU MOINS UN
CONTENU, PROCEDE D’OPTIMISATION DU FONCTIONNEMENT D’UN TERMINAL DE RADIOCOMMUNICATION, TERMINAL, PROGRAMME D’ORDINATEUR
ET SIGNAL CORRESPONDANTS –
(Inventeurs :
S O N I N A R E S H ; D U F O U R D J E A N C L AU D E ) . –
Demandeur : STREAMEZZO Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de création d’au
moins un contenu destiné à être restitué sur un terminal
de radiocommunication.
Selon l’invention, un tel procédé comprend une étape
d’association d’au moins une information d’optimisation à
au moins une portion prédéterminée d’au moins un desdits contenus, la ou lesdites informations d’optimisation
précisant au moins une condition de fonctionnement
dudit terminal, adaptée audit contenu, de façon que ledit
terminal puisse adapter son fonctionnement en fonction
dudit contenu, lors de la restitution de la ou desdites portions prédéterminées.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a
b
d
e
k
2.920.626 –
(A1) –
[07 57358]. –
H 04 L 29/00 (2006.01). –
SERVEUR
D’APPLICATION POUR RESEAU DE COMMUNICATION, AVEC INTERFACE OPTIMISEE AVEC DES SERVEURS DE MEDIAS. –
(Inventeurs : LEYGUES
FRANCOIS; TOMBROFF DIMITRI). –
Demandeur :
ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATELLUCENT
j
p
o
r
m Serveur d’applications pour réseau de communication, comportant un ensemble d’applications susceptibles
de communiquer avec des serveurs de média, dans le
cadre d’une session de communication, ainsi que:
- Des objets de contexte de session, prévus pour mémoriser ces informations relatives à des sessions de communication,
- Des pilotes de gestion associés aux serveurs de média,
prévus pour s’enregistrer auprès des objets de contexte
de session afin d’être notifié de toute modification de ces
informations, pour traduire la modification selon un protocole compris par les serveurs de média auxquels les pilotes de gestion sont associés, et pour traduire toute
notification reçue d’un serveur de média en une modification d’une information dans un objet de contexte de session.
a
b
d
e
2.920.627 –
(A1) –
[07 06227]. –
H 04 M
3/487 (2006.01). –
SYSTEME ET PROCEDE PERMETTANT D’OPTIMISER LE CHOIX DE CONTRAT DE TELEPHONE PAR
L’ETUDE AUTOMATISEE DES FACTURES ELECTRONIQUES DE TELEPHONE. –
(Inventeur : BECHOUCHE PHILIPPE). –
Demandeur : BECHOUCHE PHILIPPE
j
k
p
o
m L’invention consiste en un procédé d’analyse automatique des factures électroniques de téléphone FE, permettant de trouver le profil d’un usager et de lui proposer
ensuite le contrat et options aux meilleures conditions.
L’usager se connecte sur un site Internet à l’aide d’un dispositif de communications DC et envoie sa facture FE par
courrier électronique.
Le système selon l’invention traite la facture et affiche sur
l’écran de l’usager le contrat optimal.
Ce procédé d’optimisation comprend différentes phases
de traitement des données réalisées par un programme
informatique.
Le système comporte une architecture Web constituée
d’un serveur HTTP Internet (SI) destiné à servir d’interface avec l’usager, d’un serveur d’application (SA) destiné à traiter les factures électroniques et d’une base de
données (BD 1) destinée à enregistrer les données se
rapportant au traitement des factures.
H04L
199
200
H04M
a 2.920.628 – b (A1) – d [07 57256]. – e 3 0 a o û t
2007. – j H 04 M 11/00 (2006.01), H 04 M 1/02, H 04 Q
7/34. – k TELEPHONE PORTABLE MUNI D’UNE MONTRE MECANIQUE – p (Inventeurs: ANDRE ROMARIC;
P O I R OT O L I V I E R ; P RU VOT T H O M A S ) . –
Demandeur: CELSIUS X VI II Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: SANTARELLI
o
r
m Téléphone portable, de tous types, comportant une
montre (1) à remontage mécanique, caractérisé par le
fait qu’un dispositif mécanique, dispensant l’utilisateur du
remontage manuel, exploite les potentialités de l’énergie
cinétique déployée lors d’actions simples et constitutives
d’une utilisation normale dudit téléphone pour procéder
au remontage mécanique de la montre (1).
a 2.920.629 – b (A1) – d [07 06145]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 N 5/335 (2006.01), H 04 N 5/225, 7/
18, G 02 B 26/10, H 01 L 27/146. – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE CAPTURE D’IMAGE – p (Inventeur :
SADI JOHN). – o Demandeur : LIGHTNICS SARL Société à responsabilité limitée
m Le dispositif de capture d’image comporte:
- un objectif (105) adapté à former une image d’une
scène,
- un capteur d’image matriciel (130) placé en aval dudit
objectif et adapté à fournir un signal représentatif de
l’image de la scène formée, à sa surface, par ledit objectif,
- un moyen (115, 126, 127) de mise en mouvement de
l’image formée par ledit objectif sur ledit capteur, placé
en amont dudit objectif ou mettant en mouvement ledit
objectif pour que le capteur d’image fournisse, successivement, des signaux représentatifs d’images de ladite
scène décalées, entre elles, sur le capteur d’image et
- un moyen (135, 140) de combinaison d’images fournies
successivement par ledit capteur, pour former une image
d’une définition supérieure à celle du capteur d’image
matriciel.
Dans des modes de réalisation, le moyen de mise en
mouvement comporte:
- au moins un déflecteur (115) mobile positionné devant
ledit objectif et possédant des moyens de déplacement
(126, 127) et
- un moyen (185) de commande des moyens de déplacement de chaque déflecteur, adapté à commander la position du déflecteur pour déplacer l’image de la scène sur
le capteur d’image matriciel.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.630 – b (A1) – d [07 57233]. – e 2 9 a o û t
2007. – j H 04 N 5/445 (2006.01), H 04 L 12/16. –
k DECODEUR DE TELEVISION NUMERIQUE –
p (Inventeurs : MEAR ALAIN ; PEZZANA STEFANO). –
o Demandeur : ORGANISATION EUROPEENNE DE
TELECOMMUNICATIONS PAR SATELLITE EUTELSAT
Mandataire : CABINET CAMUS
LEBKIRI
r
m La présente invention concerne un décodeur (1) de
télévision numérique équipé de moyens (13) de réception d’un flux de données pour la diffusion d’une pluralité
de services émis par un satellite. L’invention trouve une
application particulièrement intéressante dans le contexte de la diffusion de chaînes de télévision nationales
et de décrochages régionaux associés. Le décodeur (1)
comporte des moyens (8) de mémorisation incluant une
table (FRST) incluant un champ indiquant l’état actif ou
inactif de N services formant chacun une déclinaison
d’un service donné, dit service principal, N étant un
entier supérieur ou égal à 1. Le décodeur (1) comporte
en outre des moyens (10) pour balayer le flux de données et détecter les états, ladite table (FRST) étant mise
à jour périodiquement à partir de données comprises
dans le flux de données.
a 2.920.631 – b (A1) – d [07 57269]. – e 3 0 a o û t
2007. – j H 04 N 7/56 (2006.01), H 04 N 7/58, G 09 G
5/12, 5/391 // B 61 D 37/00. – k SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL VIDEO –
( I n ve n t e u r : C OT E J E A N F R A N C O I S ) . –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
p
o
r
m Ce système de traitement d’un signal vidéo, comprenant une entrée de réception dudit signal vidéo et une
sortie, est caractérisé en ce qu’il comprend:
- trois tampons d’image vidéo (16, 18, 20) ordonnés de
manière circulaire;
- des moyens d’écriture (22) d’une image entrante dans
un tampon choisi parmi les trois tampons d’image vidéo
(16, 18, 20);
- des moyens de lecture (24) d’une image sortante dans
un tampon courant choisi parmi les trois tampons
d’image vidéo (16, 18, 20) pour la transmettre vers la
sortie; et
- des moyens de pointage (26) des moyens de lecture
(24) de l’image sortante suivante pour commander la lecture dans le tampon suivant successivement dans chaque tampon suivant l’ordre des tampons si ledit tampon
suivant n’est pas utilisé pour l’écriture d’une image
entrante et sinon dans le tampon courant.
H04N
201
202
H04N
a 2.920.632 – b (A1) – d [07 06135]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 04 N 7/68 (2006.01), H 04 N 7/36, H 03 M
13/37. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE
DE SEQUENCES VIDEO AVEC MASQUAGE D’ERREURS –
(Inventeurs: LE FLOCH HERVE; NASSOR
ERIC). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI
KAISHA, –
Mandataire : CANON RESEARCH CENTRE FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de décodage d’une
séquence vidéo codée selon un format prédictif, ladite
séquence vidéo comprenant des images prédites contenant des données résiduelles codées représentant des
différences entre une image prédite et une image de
référence correspondante dans la séquence vidéo.
Le procédé comporte, pour une image prédite courante
de la séquence vidéo, les étapes suivantes:
- déterminer (E51) au moins une première zone de
l’image prédite courante en fonction de la satisfaction
d’un critère prédéterminé;
- pour au moins une partie de ladite au moins une première zone déterminée, appliquer (E514) un procédé de
masquage d’erreur, ledit procédé de masquage d’erreur
utilisant des données résiduelles de l’image prédite courante relatives à ladite partie.
a 2.920.633 – b (A1) – d [07 57302]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 05 B 37/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
COMMANDE DE LA PUISSANCE MOYENNE DISSIPEE
PAR UNE LAMPE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GRASSINEAU FREDERIC ; MAHE
MICHEL ; POURADIER JEAN BAPTISTE ; WAHBI MOHAMED). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de commande de la
puissance moyenne dissipée par une lampe dans un
véhicule automobile comportant une étape au cours de
laquelle on module un signal en largeur d’impulsion
(PWM) de rapport cyclique (β) pour commander l’intensité moyenne dans la lampe caractérisé en ce qu’on
détermine le rapport cyclique (β) en fonction de la tension de réseau de bord de manière à ce que la puissance
moyenne dissipée par la lampe est constante lorsque la
tension de réseau de bord est sensiblement supérieure à
un seuil prédéterminé.
BOPI 09/10
BOPI 09/10
a 2.920.634 – b (A1) – d [07 57254]. – e 2 9 a o û t
2007. – j H 05 K 3/07 (2006.01), H 01 L 23/492, 21/
60. – k PROCEDE DE FABRICATION DE PLOTS DE
CONNEXION ELECTRIQUE D’UNE PLAQUE. –
(Inventeurs : COFFY ROMAIN ; SEILLER JACKY ;
PROVENT GIL). –
Demandeur: STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Procédé de fabrication de plots de connexion électrique sur des zones de contact électrique d’une plaque,
comprenant la réalisation de premiers blocs (7) en une
matière de soudure la réalisation de seconds blocs (10)
en une matière de soudure sur ces premiers blocs; et
passage dans un four de façon à conformer lesdits blocs
en plots de connexion électrique approximativement
bombés.
H05K
203
BOPI 09/10
205
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 09/10
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ADM CONCEPT (ADM CONCEPT Société
anonyme)
2 920 371
07 57317
03 09 07
A1
AIPHONE CO LTD (AIPHONE CO., LTD)
2 920 573
08 55645
20 08 08
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
anonyme)
2 920 622
07 57311
03 09 07
H04L 12/56
A1
anonyme)
2 920 623
07 57312
03 09 07
H04L 12/56
A1
par actions simplifiée)
2 920 409
07 57189
27 08 07
B64D 29/06
A1
2 920 410
07 57333
03 09 07
* B64D 43/00
A1
ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
Société par actions simplifiée)
2 920 282
07 06018
27 08 07
A45D 40/06
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
2 920 539
07 57203
27 08 07
* G01N 21/66
A1
2 920 583
07 06137
31 08 07
* G10L 21/02
A1
2 920 620
07 06138
31 08 07
* H04L 12/18
A1
2 920 624
07 57329
03 09 07
H04L 12/56
A1
2 920 626
07 57358
05 09 07
H04L 29/00
A1
ALPHA CREATION PRODUCTION (ALPHA
CREATION PRODUCTION Société à responsabilité limitée)
2 920 450
07 06030
28 08 07
* E04B 2/18
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 920 356
07 57341
04 09 07
B60L 7/24
A1
2 920 386
07 57215
28 08 07
B61D 1/06
A1
2 920 607
07 57272
30 08 07
* H02M 1/12
A1
2 920 610
07 57338
04 09 07
* H02P 6/24
A1
2 920 611
07 57339
04 09 07
* H02P 6/24
A1
2 920 631
07 57269
30 08 07
* H04N 7/56
A1
ANDRODIAS (ANDRODIAS MARIE
HELENE)
2 920 331
07 06166
03 09 07
* B25B 13/48
A3
ANTIG TECHNOLOGY CORP (ANTIG
TECHNOLOGY CORPORATION)
2 920 605
07 57298
31 08 07
H02J 7/00
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 920 435
07 57234
29 08 07
* C11D 3/34
A1
ASCO JOUCOMATIC SA (ASCO JOUCOMATIC SA Société anonyme)
2 920 493
07 06017
27 08 07
F15B 15/14
A1
ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme)
2 920 530
07 06235
05 09 07
* F26B 23/10
A1
AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GM
(AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN
GMBH)
2 920 517
08 04671
22 08 08
29 08 07
DE
* F21S 8/12
A1
GMBH)
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
* F21V 14/00
A1
GMBH)
2 920 519
08 02751
21 05 08
29 08 07
DE
* F21V 15/01
A1
AXYTRANS (AXYTRANS Société anonyme)
2 920 463
07 06093
30 08 07
B60R 11/02
31 08 07
JP
* G08B 13/06
E05G 1/14
208
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
AXYTRANS (AXYTRANS Société anonyme)
2 920 464
07 06094
30 08 07
E05G 1/14
A1
BACHMANN SA (BACHMANN SA Société
anonyme)
2 920 457
07 57360
05 09 07
E04H 15/20
A1
BARBIER (BARBIER JEAN CHRISTOPHE
MICHEL)
2 920 497
07 06040
28 08 07
* F16B 5/00
A1
BECHOUCHE (BECHOUCHE PHILIPPE)
2 920 627
07 06227
05 09 07
H04M 3/487
A1
BENARD (BENARD NICOLE FRANCINE)
2 920 279
07 06172
03 09 07
* A41B 11/00
A1
BERRET (BERRET JEAN THOMAS)
2 920 452
07 06187
04 09 07
* E04D 13/18
A1
BINACHON (BINACHON CHRISTOPHE)
2 920 293
07 06067
30 08 07
A61C 8/00
A1
BIOUSSE (BIOUSSE Société par actions simplifiée)
2 920 403
07 06107
31 08 07
B63B 22/06
A1
BOQUET (BOQUET XAVIER JEAN)
2 920 404
07 06110
31 08 07
* B63B 29/12
A1
BOTTON UP (BOTTON UP Société à responsabilité limitée)
2 920 560
07 06201
05 09 07
* G06F 17/50
A1
BOUDAL (BOUDAL GUY HENRI MAURICE)
2 920 606
07 06087
30 08 07
H02K 53/00
A1
BOUSSIDI (BOUSSIDI KOUIDER)
2 920 596
07 06077
30 08 07
* H01Q 1/42
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 920 521
07 06099
29 08 07
* F23D 14/46
A3
BRAUSE GMBH (BRAUSE GMBH)
2 920 341
07 08085
16 11 07
2 920 358
07 57219
28 08 07
B60N 2/16
A1
* BROSE FRANCE SAS (BROSE FRANCE
SAS) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
31 08 07
DE
* B42F 9/00
A1
BRUN (BRUN MICHEL)
2 920 313
07 06043
29 08 07
A61M 1/00
A1
BUBENDORFF (BUBENDORFF Société anonyme)
2 920 465
07 57332
03 09 07
E06B 9/17
A1
BULL SAS (BULL S.A.S. Société par actions
simplifiée)
2 920 556
07 06119
31 08 07
G06F 9/46
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 920 632
07 06135
31 08 07
* H04N 7/68
A1
CAPET (CAPET BERNARD DANIEL PHILIPPE)
2 920 572
08 05281
25 09 08
A1
CAPRON (CAPRON MICHEL)
2 920 316
07 06037
27 08 07
A63H 37/00
A1
CARROSSERIE SERIN (CARROSSERIE
SERIN)
2 920 399
07 06059
29 08 07
* B62D 33/077
10 05 07
FR
G07C 13/00
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS)
2 920 424
07 57345
04 09 07
* C01G 39/00
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 920 440
07 57292
31 08 07
* C23C 4/06
A1
2 920 442
07 07105
10 10 07
* D03D 15/00
A1
2 920 537
07 57250
29 08 07
* G01N 1/28
A1
2 920 554
07 06130
31 08 07
G03F 7/20
A1
2 920 584
07 06035
29 08 07
* G11C 7/10
A1
2 920 592
07 08934
20 12 07
* H01L 51/56
BOPI 09/10
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
209
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 920 593
07 08372
30 11 07
H01M 8/04
A1
2 920 594
07 57328
03 09 07
H01M 8/24
A1
CELSIUS X VI II (CELSIUS X VI II Société à
responsabilité limitée)
2 920 628
07 57256
30 08 07
* H04M 11/00
A1
CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANEL
PARFUMS BEAUTE SAS Unipersonnelle)
2 920 283
07 57296
31 08 07
A45D 40/26
A1
CHANET (CHANET JACQUES JEAN
ANTOINE)
2 920 324
07 06168
03 09 07
B05C 17/01
A1
CHANET (CHANET JACQUES JEAN
ANTOINE)
2 920 325
08 01720
28 03 08
03 09 07
FR
B05C 17/01
A1
CHANG (CHANG CHIA JUNG)
2 920 369
08 55709
26 08 08
30 08 07
T
W
B60R 1/072
A1
CHARRIAU ETS J Y (ETS J.& Y. CHARRIAU
Société à responsabilité limitée)
2 920 268
07 06053
29 08 07
A01J 9/04
A1
CIRTES SRC (CIRTES SRC Société anonyme)
2 920 329
07 57232
29 08 07
* B25B 1/00
A1
CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 920 615
07 06117
31 08 07
* H04B 7/185
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir
CEA
2 920 424
07 57345
04 09 07
* C01G 39/00
A1
ENSAM
2 920 565
07 06048
29 08 07
* G06T 17/00
A1
STMICROELECTRONICS SA
2 920 612
07 06161
03 09 07
* H03H 21/00
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et
commercial, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’INGENIEURS)
2 920 538
07 06185
04 09 07
G01N 13/14
A1
* CONTI (CONTI CELINE, PONTANIER AURELIA)
2 920 432
07 06086
30 08 07
* C08L 3/02
A1
COUBLANC STORES (COUBLANC STORES Société à responsabilité limitée)
2 920 454
07 57367
05 09 07
E04F 10/06
A1
CQFD COMPOSITES (CQFD COMPOSITES
2 920 600
07 06045
29 08 07
H02G 3/04
A1
* DANIEL (DANIEL CYRIL) voir DANIEL
2 920 515
07 06146
03 09 07
* F16S 1/04
A1
* DANIEL (DANIEL NATHALIE, DANIEL CYRIL)
2 920 515
07 06146
03 09 07
* F16S 1/04
A1
DATACARD CORPORATION (DATACARD
CORPORATION)
2 920 561
07 06054
29 08 07
G06K 7/10
A1
DE RYCKE (DE RYCKE HELENE MARIE)
2 920 420
07 06022
28 08 07
B68B 1/04
A1
DECOMA GMBH (DECOMA (GERMANY)
GMBH)
2 920 365
08 04717
27 08 08
A1
DELHAYE (DELHAYE MICHEL)
2 920 422
07 06088
30 08 07
B68G 7/06
A1
DEPRAT JEAN (DEPRAT JEAN Société anonyme)
2 920 466
07 57192
27 08 07
* E06B 9/76
A1
DESVAC (DESVAC Société à responsabilité
limitée)
2 920 295
07 06206
05 09 07
A61D 1/02
A1
DETRAZ (DETRAZ OLIVIER)
2 920 531
07 06134
31 08 07
* F27B 9/36
2 920 343
07 06024
27 08 07
* B60B 27/02
A1
* DUPOUHET (DUPOUHET ALEXANDRE)
voir MARIN LAMELLET
31 08 07
DE
* B60Q 1/04
210
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
EADS FRANCE (EUROPEAN AERONAUTIC
DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 920 336
07 57366
05 09 07
A1
EBM BERGMEIER GMBH CO KG (EBM
BERGMEIER GMBH & CO.KG)
2 920 286
08 04830
03 09 08
A1
EG CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES (EG
CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES Société
2 920 275
07 06066
30 08 07
* A23B 5/20
A1
EMINENCE (EMINENCE Société par actions
simplifiée)
2 920 294
07 57182
27 08 07
A61C 15/04
A1
ENERGY PROD (ENERGY-PROD Société à
2 920 453
08 04771
29 08 08
A1
* ENSAM (ENSAM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARTS ET METIERS, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS)
2 920 565
07 06048
29 08 07
* G06T 17/00
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE) Société anonyme)
2 920 337
07 06055
29 08 07
* B29D 11/00
A1
INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE) Société anonyme)
2 920 431
07 06056
29 08 07
* C08F 220/30
A1
INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme)
2 920 549
07 06081
30 08 07
G02C 13/00
A1
EURL ENERGY PROD (EURL ENERGY
PROD Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
2 920 451
07 06042
29 08 07
E04D 13/18
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée)
2 920 598
07 06150
03 09 07
H01R 4/38
A1
EUTELSAT (ORGANISATION EUROPEENNE DE TELECOMMUNICATIONS PAR
SATELLITE EUTELSAT Société anonyme)
2 920 630
07 57233
29 08 07
* H04N 5/445
A1
EVERSAT (EVERSAT Société par actions
simplifiée)
2 920 595
07 06215
05 09 07
* H01Q 1/26
A3
F BRUCK (F BRUCK DIETMAR)
2 920 574
08 55774
28 08 08
A1
FABERNOVEL (FABERNOVEL Société à responsabilité limitée)
2 920 564
07 57205
27 08 07
* G06Q 30/00
A1
FACOM (FACOM Société par actions simplifiée)
2 920 330
07 57325
03 09 07
B25B 13/08
A1
FACOM (FACOM Société par actions simplifiée)
2 920 333
07 57324
03 09 07
* B25H 1/00
A3
FAMIN (FAMIN MARC HENRI)
2 920 412
07 06144
03 09 07
* B65D 25/54
A1
FAURE (FAURE NICOLAS)
2 920 317
07 06012
27 08 07
* B01D 24/00
A1
FICAP (FICAP Société anonyme)
2 920 508
07 06141
31 08 07
* F16G 3/10
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 920 616
07 06193
04 09 07
* H04J 7/212
A1
Société anonyme)
2 920 617
07 57357
05 09 07
H04L 9/22
A1
Société anonyme)
2 920 621
07 57276
30 08 07
* H04L 12/18
A1
FRANCHE COMTE UNIVERSITE (UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablissement
public)
2 920 543
07 57289
31 08 07
G01N 33/483
A1
FRANCOIS (FRANCOIS ERIC)
2 920 342
07 06210
05 09 07
* B44C 1/26
A1
FREEJUMPSYSTEM (FREEJUMPSYSTEM
Société anonyme)
2 920 421
07 57306
31 08 07
B68C 3/00
A1
FRESENIUS VIAL (FRESENIUS VIAL
2 920 513
07 57337
04 09 07
* F16L 33/02
* B29C 70/48
05 09 07
29 08 07
28 08 07
DE
FR
DE
* A47G 19/28
* E04D 13/18
* G08B 13/193
BOPI 09/10
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
211
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GALDERMA RESEARCH DEVELOPMENT
(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif)
2 920 309
07 57208
28 08 07
* A61K 31/23
A1
GALENIX INNOVATIONS (GALENIX INNOVATIONS Société par actions simplifiée)
2 920 311
07 57295
31 08 07
* A61K 47/00
A1
GAMBRO LUNDIA AB (GAMBRO LUNDIA
AB)
2 920 314
07 06204
05 09 07
A61M 1/36
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 920 477
08 54881
18 07 08
04 09 07
US
* F02C 9/52
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 920 328
08 55093
24 07 08
27 08 07
US
* B23P 15/04
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 920 470
08 55094
24 07 08
29 08 07
US
* F01D 25/12
A1
GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIAPACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée)
2 920 413
07 06115
31 08 07
* B65D 85/62
A1
GOLCHEH (GOLCHEH JOSEPH)
2 920 449
07 06173
04 09 07
E02D 29/02
A1
GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES
(GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES
Société anonyme)
2 920 339
07 57191
27 08 07
* B41F 13/02
2 920 430
07 06121
31 08 07
C08B 37/00
2 920 489
07 06181
04 09 07
* F03D 3/00
A1
A1
* GREENTECH (GREENTECH, UNIVERSITE
BLAISE PASCAL CLERMONT FERRAND II)
GUILLO (GUILLO ROBERT)
A1
* GUILLOT ULMANN (GUILLOT ULMANN
RICHARD) voir RAQUIN
2 920 532
07 06089
30 08 07
* F42B 12/34
A1
HA PHAM (HA PHAM PASCAL ANDRE
GEORGES)
2 920 468
07 06157
03 09 07
F01C 1/22
A3
* HABASQUE (HABASQUE CATHERINE
COLETTE MARTINE, HABASQUE JEAN)
2 920 566
07 06198
04 09 07
G07B 1/00
A3
* HABASQUE (HABASQUE JEAN) voir
HABASQUE
2 920 566
07 06198
04 09 07
G07B 1/00
A1
* HABIF (HABIF JACQUES ALEXANDRE,
IDOINE MARC)
2 920 318
07 06191
04 09 07
* B01D 29/15
A1
* HABIF (HABIF JACQUES ALEXANDRE,
IDOINE MARC)
2 920 456
07 06192
04 09 07
E04H 4/16
A1
* HARBUTA (HARBUTA BRUNO, LEMASSON
PIERRE)
2 920 527
07 06177
04 09 07
* F24F 5/00
A1
HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme)
2 920 351
07 06068
30 08 07
* B60J 7/08
A1
HILL ROM INDUSTRIES SA (HILL-ROM
INDUSTRIES S.A. Société anonyme)
2 920 535
07 57268
30 08 07
* G01L 1/20
A1
HOLOGRAM INDUSTRIES (HOLOGRAM
INDUSTRIES Société anonyme)
2 920 340
07 06216
05 09 07
* B42D 15/10
A1
HOYA CORP (HOYA CORPORATION)
2 920 320
08 55714
26 08 08
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 920 512
07 06091
30 08 07
* F16L 23/032
30 08 07
JP
* B01J 20/30
A1
* IDOINE (IDOINE MARC) voir HABIF
2 920 318
07 06191
04 09 07
* B01D 29/15
A1
* IDOINE (IDOINE MARC) voir HABIF
2 920 456
07 06192
04 09 07
E04H 4/16
A1
IFP (IFP)
2 920 423
07 06233
04 09 07
* C01B 39/48
A1
IFP (IFP)
2 920 479
07 06200
04 09 07
* F02D 41/30
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH)
2 920 335
07 57244
29 08 07
* B29C 47/08
2 920 538
07 06185
04 09 07
G01N 13/14
2 920 315
07 06104
29 08 07
A63C 13/00
A1
A1
* INGENIEURS ECOLE NALE SUPERIEURE
(ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’INGENIEURS) voir CNRS
INOOK SARL (INOOK SARL SARL)
212
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
INSTITUT SOUDURE (INSTITUT DE LA
SOUDURE)
2 920 540
07 06223
05 09 07
G01N 23/00
A1
INSTITUT SOUDURE (INSTITUT DE LA
SOUDURE)
2 920 587
07 06224
05 09 07
G21K 1/02
A1
JAULENT (JAULENT GERARD)
2 920 387
07 57201
27 08 07
* B62B 1/22
A1
JAVELLE (JAVELLE CHRISTIAN)
2 920 416
07 06111
31 08 07
* B65H 75/38
A1
JOINT PLASTIQUE STE (SOCIETE DU
JOINT ET PLASTIQUE Société à responsabilité limitée)
2 920 447
07 06069
30 08 07
E01B 15/00
A1
JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Société
2 920 390
07 06225
05 09 07
* B62D 5/00
A1
JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Société
2 920 400
07 06156
03 09 07
* B62D 65/02
A1
KANU RAMALHO (KANU RAMALHO
MHANU)
2 920 285
07 06205
05 09 07
* A47B 61/04
A1
KIEFFER (KIEFFER MICHEL)
2 920 407
07 06041
29 08 07
* B64C 3/18
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 920 516
08 55862
02 09 08
A1
KOREA ELECTRIC POWER CORP (KOREA
ELECTRIC POWER CORPORATION)
2 920 542
07 06021
27 08 07
A1
KOREA NUCLEAR FUEL CO LTD (KOREA
NUCLEAR FUEL CO., LTD.)
2 920 585
08 00886
19 02 08
27 08 07
KR
* G21C 3/02
A1
KOREA NUCLEAR FUEL CO LTD (KOREA
NUCLEAR FUEL CO., LTD.)
2 920 586
08 00919
20 02 08
27 08 07
KR
G21C 3/352
A1
KUHN SA (KUHN SA Société anonyme)
2 920 266
07 57267
30 08 07
A1
KWANG YANG MOTOR CO LTD (KWANG
YANG MOTOR CO LTD)
2 920 354
08 55761
28 08 08
A1
LACROIX SIGNALISATION (LACROIX
SIGNALISATION Société par actions simplifiée)
2 920 579
07 06108
31 08 07
G09F 7/18
A1
LALLEMAND (LALLEMAND EMMANUEL)
2 920 526
07 06171
03 09 07
* F24D 17/00
A1
LANG (LANG JEAN PIERRE BAPTISTE)
2 920 459
07 06175
04 09 07
E05B 17/14
* A61J 9/04
05 09 07
JP
F21S 8/10
* G01N 29/14
* A01B 73/00
31 08 07
T
W
* B60K 15/067
A1
* LAU (LAU CHANTAL, NAHMIAS DAVID)
2 920 298
07 06190
04 09 07
A1
LEAR CORP (LEAR CORPORATION)
2 920 360
08 55762
28 08 08
A1
LEGEMBRE (LEGEMBRE VALERIE)
2 920 553
07 06209
05 09 07
* G03C 11/12
* 04 09 07
US
B60N 2/48
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC)
2 920 520
07 06217
05 09 07
F21V 21/02
A1
2 920 533
07 06219
05 09 07
G01C 8/18
A1
2 920 601
07 06218
05 09 07
* H02G 3/12
A1
2 920 602
07 06220
05 09 07
* H02G 3/12
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir
LEGRAND FRANCE
2 920 520
07 06217
05 09 07
F21V 21/02
A1
LEGRAND FRANCE
2 920 533
07 06219
05 09 07
G01C 8/18
A1
LEGRAND FRANCE
2 920 601
07 06218
05 09 07
* H02G 3/12
A1
LEGRAND FRANCE
2 920 602
07 06220
05 09 07
* H02G 3/12
A1
* LEMASSON (LEMASSON PIERRE) voir
HARBUTA
2 920 527
07 06177
04 09 07
* F24F 5/00
2 920 429
07 57266
30 08 07
* C07K 1/18
A1
LFB BIOTECHNOLOGIES (LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
BOPI 09/10
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
213
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICS
INC)
2 920 289
08 55926
04 09 08
05 09 07
KR
* A47L 15/16
A1
INC)
2 920 290
08 55876
02 09 08
04 09 07
KR
A47L 15/42
A1
INC)
2 920 291
08 55881
02 09 08
04 09 07
KR
* A47L 15/42
A1
INC)
2 920 444
08 55911
03 09 08
05 09 07
KR
* D06F 33/02
A1
INC)
2 920 445
08 55928
04 09 08
05 09 07
KR
* D06F 33/02
A1
INC)
2 920 446
08 55867
02 09 08
03 09 07
KR
* D06F 39/04
A1
INC Société de droit coréen)
2 920 292
08 55903
03 09 08
05 09 07
KR
A47L 15/50
A1
INC Société de droit coréen)
2 920 443
08 55902
03 09 08
05 09 07
KR
* D06F 33/02
A1
LIGHTNICS SARL (LIGHTNICS SARL
2 920 629
07 06145
31 08 07
A1
LINDE MATERIAL HANDLING GMBH
(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)
2 920 388
08 55273
31 07 08
03 08 07
DE
B62B 3/06
A1
(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)
2 920 389
08 55236
30 07 08
* 02 08 07
DE
B62B 5/04
A1
LIVBAG (LIVBAG Société par actions simplifiée)
2 920 375
07 06159
03 09 07
B60R 21/272
A1
LOHR INDUSTRIE (LOHR INDUSTRIE
Société anonyme)
2 920 448
07 06047
29 08 07
E01B 25/28
A3
MAIRE (MAIRE BENOIT ANTONIN DAVID
THEOPHILE)
2 920 576
07 06016
27 08 07
G08B 21/02
A1
MAN DIESEL SE (MAN DIESEL SE)
2 920 484
08 55834
01 09 08
2 920 343
07 06024
27 08 07
* B60B 27/02
A1
* MARIN LAMELLET (MARIN LAMELLET
GILLES, DUPOUHET ALEXANDRE)
* H04N 5/335
05 09 07
DE
* F02M 21/02
A1
MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE
(COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES
NUCLEAIRES Société anonyme)
2 920 334
07 57299
31 08 07
B25J 21/02
A1
MC 3 (MC 3 Société à responsabilité limitée)
2 920 411
07 06195
05 09 07
* B65D 25/52
A1
MECATRACTION (MECATRACTION Société
anonyme)
2 920 599
07 57365
05 09 07
H01R 11/12
A1
MER AGITEE (MER AGITEE Société à responsabilité limitée)
2 920 544
07 06196
05 09 07
* G01P 13/00
A3
MERENS (MERENS JEAN FRANCOIS)
2 920 355
07 06100
29 08 07
B60K 35/00
A1
MITSUI MINING SMELTING CO LTD (MITSUI MINING & SMELTING CO LTD)
2 920 460
08 55789
28 08 08
A1
MODERNA FRANCE (MODERNA FRANCE
2 920 284
07 06038
28 08 07
* A47B 47/00
A1
MOUILLEAU (MOUILLEAU JEAN MICHEL)
2 920 455
07 06176
04 09 07
E04H 4/14
29 08 07
JP
* E05B 65/20
A1
* MULTITEL (MULTITEL) voir SNCF
2 920 562
07 06211
05 09 07
* G06K 9/36
A1
* MULTITEL (MULTITEL) voir SNCF
2 920 571
07 06214
05 09 07
* G07C 5/06
A1
* NAHMIAS (NAHMIAS DAVID) voir LAU
2 920 298
07 06190
04 09 07
* A61J 9/04
A1
* NATURA COSMETICOS SA (NATURA COSMETICOS S.A., UNIVERSIDADE FEDERAL
DE SANTA CATARINA)
2 920 310
07 06151
03 09 07
* A61K 36/00
A1
NEC CORP (NEC CORPORATION)
2 920 550
08 55806
29 08 08
A1
NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 920 567
07 57285
31 08 07
04 09 07
JP
* G02F 1/01
* G07B 17/00
214
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
NEW IMAGING TECHNOLOGIES (NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée)
2 920 590
07 57225
28 08 07
H01L 27/146
A1
NOVAD (NOVAD Société par actions simplifiée)
2 920 433
07 06229
05 09 07
* C10G 1/04
A1
* NUCTECH COMPANY LTD (NUCTECH
COMPANY LTD, TSINGHUA UNIVERSITY)
2 920 541
08 04809
02 09 08
05 09 07
CN
* G01N 23/04
A1
OMICRON (OMICRON Société à responsabilité limitée)
2 920 297
07 06106
29 08 07
A61J 7/04
A1
OMICRON (OMICRON Société à responsabilité limitée)
2 920 575
07 06170
03 09 07
G08B 21/00
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 920 299
07 57284
31 08 07
* A61K 8/34
A1
2 920 300
07 57346
04 09 07
* A61K 8/60
A1
2 920 301
07 57350
04 09 07
* A61K 8/60
A1
2 920 304
07 57348
04 09 07
* A61K 8/99
A1
2 920 305
07 57352
04 09 07
* A61K 8/99
A1
2 920 306
07 57353
04 09 07
* A61K 8/99
A1
2 920 307
07 57354
04 09 07
* A61K 8/99
A1
OUAKNINE (OUAKNINE ALBERT)
2 920 548
07 06139
31 08 07
* G02C 7/10
A1
* PASCAL UNIVERSITE BLAISE (UNIVERSITE BLAISE PASCAL CLERMONT
FERRAND II) voir GREENTECH
2 920 430
07 06121
31 08 07
C08B 37/00
A1
PELLENC (PELLENC Société anonyme)
2 920 267
07 06207
05 09 07
* A01D 90/10
A1
2 920 277
07 06084
30 08 07
A23N 15/02
A1
2 920 278
07 06085
30 08 07
* A23N 15/02
A1
2 920 415
07 06082
30 08 07
* B65G 17/06
A1
PELLOUX (PELLOUX PIERRE)
2 920 363
07 57222
28 08 07
* B60P 3/00
A1
PETER KWASNY GMBH (PETER KWASNY
GMBH)
2 920 326
08 04845
04 09 08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 920 312
07 57249
29 08 07
A61L 9/00
A1
Société anonyme)
2 920 346
07 57190
27 08 07
* B60H 1/24
A1
Société anonyme)
2 920 347
07 57278
30 08 07
B60H 1/24
A1
Société anonyme)
2 920 348
07 57279
30 08 07
B60H 1/32
A1
Société anonyme)
2 920 349
07 57207
28 08 07
* B60H 3/06
A1
Société anonyme)
2 920 350
07 57321
03 09 07
B60J 5/04
A1
Société anonyme)
2 920 353
07 57218
28 08 07
* B60J 10/08
A1
Société anonyme)
2 920 357
07 57211
28 08 07
B60N 2/04
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, BROSE FRANCE SAS)
2 920 358
07 57219
28 08 07
B60N 2/16
04 09 07
DE
* B05C 17/10
BOPI 09/10
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
215
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 920 359
07 57301
31 08 07
* B60N 2/36
A1
Société anonyme)
2 920 361
07 57248
29 08 07
* B60N 2/64
A1
Société anonyme)
2 920 362
07 57281
30 08 07
B60N 3/06
A1
Société anonyme)
2 920 368
07 57247
29 08 07
* B60Q 1/26
A1
Société anonyme)
2 920 370
07 57280
30 08 07
B60R 5/04
A1
Société anonyme)
2 920 383
07 57226
28 08 07
* B60W 20/00
A1
Société anonyme)
2 920 384
07 57300
31 08 07
* B60W 30/14
A1
Société anonyme)
2 920 393
07 57236
29 08 07
* B62D 6/00
A1
Société anonyme)
2 920 394
07 57246
29 08 07
* B62D 21/06
A1
Société anonyme)
2 920 395
07 57239
29 08 07
* B62D 25/00
A1
Société anonyme)
2 920 396
07 57318
03 09 07
B62D 25/02
A1
Société anonyme)
2 920 397
07 57241
29 08 07
B62D 25/08
A1
Société anonyme)
2 920 398
07 57361
05 09 07
B62D 25/08
A1
Société anonyme)
2 920 401
07 57196
27 08 07
* B62D 65/04
A1
Société anonyme)
2 920 402
07 57243
29 08 07
* B62D 65/06
A1
Société anonyme)
2 920 461
07 57274
30 08 07
* E05D 11/10
A1
Société anonyme)
2 920 473
07 57313
03 09 07
* F01N 7/10
A1
Société anonyme)
2 920 474
07 57252
29 08 07
* F01N 9/00
A1
Société anonyme)
2 920 488
07 57335
04 09 07
* F02M 61/14
A1
Société anonyme)
2 920 494
07 57206
27 08 07
* F16B 1/00
A1
Société anonyme)
2 920 501
07 57237
29 08 07
F16D 48/08
216
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 920 510
07 57216
28 08 07
F16H 63/36
A1
Société anonyme)
2 920 563
07 57322
03 09 07
* G06K 11/06
A1
Société anonyme)
2 920 568
07 57193
27 08 07
* G07C 5/00
A1
Société anonyme)
2 920 569
07 57194
27 08 07
* G07C 5/00
A1
Société anonyme)
2 920 570
07 57195
27 08 07
* G07C 5/00
A1
Société anonyme)
2 920 577
07 57197
27 08 07
G08C 17/02
A1
Société anonyme)
2 920 581
07 57323
03 09 07
* G09G 5/397
A1
Société anonyme)
2 920 588
07 57199
27 08 07
H01B 7/285
A1
PHOENIX INNOPLAST (PHOENIX INNOPLAST Société à responsabilité limitée)
2 920 338
07 06122
31 08 07
* B29D 29/00
A1
PHUSIS (PHUSIS Société par actions simplifiée)
2 920 296
07 06061
29 08 07
A61F 2/08
A1
PIOLAX INC (PIOLAX INC)
2 920 505
08 55815
29 08 08
A1
PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 920 372
07 57277
30 08 07
B60R 13/02
A1
PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 920 462
07 57319
03 09 07
* E05D 15/00
A1
POMAGALSKI SA (POMAGALSKI SA
Société anonyme)
2 920 385
07 06020
27 08 07
B61B 12/02
* 31 08 07
JP
* F16F 9/56
A1
* PONTANIER (PONTANIER AURELIA) voir
CONTI
2 920 432
07 06086
30 08 07
* C08L 3/02
A3
PROFESSIONAL BRASS ENT CO LTD
(PROFESSIONAL BRASS ENT CO.,LTD)
2 920 322
07 06013
27 08 07
B05B 3/04
A1
QUADRIGA (QUADRIGA PASCAL)
2 920 578
07 06179
04 09 07
G09F 3/02
2 920 532
07 06089
30 08 07
* F42B 12/34
A1
* RAQUIN (RAQUIN CYRILLE HENRI MARCEL, GUILLOT ULMANN RICHARD)
A1
RAYBAUD (RAYBAUD JEAN CLAUDE)
2 920 522
07 06203
05 09 07
F23M 5/02
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 920 319
07 57349
04 09 07
* B01D 53/00
A1
2 920 345
07 06178
04 09 07
* B60G 21/00
A1
2 920 352
07 57229
29 08 07
B60J 10/04
A1
2 920 373
07 57303
31 08 07
B60R 16/023
A3
2 920 374
07 06116
31 08 07
* B60R 19/18
A1
2 920 376
07 57288
31 08 07
B60T 7/12
A1
2 920 381
07 57286
31 08 07
* B60W 10/02
A1
2 920 382
07 57287
31 08 07
* B60W 10/02
BOPI 09/10
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
217
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 920 471
07 57224
28 08 07
* F01N 3/025
A1
2 920 472
07 57344
04 09 07
* F01N 7/08
A3
2 920 478
07 06222
05 09 07
* F02D 23/00
A1
2 920 480
07 06142
31 08 07
* F02F 1/10
A1
2 920 481
07 57227
29 08 07
* F02F 3/26
A1
2 920 486
07 06149
03 09 07
* F02M 35/024
A1
2 920 487
07 06221
05 09 07
F02M 35/10
A1
2 920 503
07 06049
29 08 07
* F16F 9/54
A1
2 920 504
07 06050
29 08 07
* F16F 9/54
A1
2 920 558
07 57187
27 08 07
G06F 11/30
A1
2 920 591
07 06188
04 09 07
* H01L 41/09
A1
2 920 608
07 06160
03 09 07
* H02M 3/325
A1
2 920 609
07 06158
03 09 07
* H02M 3/335
A1
2 920 613
07 06095
30 08 07
* H03K 17/0412
A1
2 920 633
07 57302
31 08 07
H05B 37/02
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 920 436
07 06080
30 08 07
* C11D 3/37
A1
RITM (RITM Société par actions simplifiée)
2 920 441
07 57259
30 08 07
* D02G 3/28
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 920 377
07 06098
29 08 07
* B60T 11/16
A1
GMBH)
2 920 378
07 06164
31 08 07
B60T 11/16
A1
GMBH)
2 920 379
07 06101
29 08 07
B60T 13/567
A1
GMBH)
2 920 380
07 06103
29 08 07
* B60T 13/567
A1
GMBH)
2 920 502
07 06097
29 08 07
* F16D 65/16
A1
RONIS (RONIS Société par actions simplifiée)
2 920 458
07 06118
31 08 07
E05B 15/16
A1
ROQUET (ROQUET BERNARD JEAN FRANCOIS CHARLES)
2 920 582
07 06044
29 08 07
* G10L 15/00
A1
ROUEN UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
ROUEN)
2 920 428
07 06058
29 08 07
* C07D 401/12
A1
ROUGEOT (ROUGEOT PASCAL)
2 920 417
07 57257
30 08 07
* B66F 7/02
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 920 426
07 57327
03 09 07
* C03C 3/085
A1
SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAM
Société anonyme)
2 920 495
07 57359
05 09 07
* F16B 2/06
A1
SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAM
Société anonyme)
2 920 496
07 57362
05 09 07
* F16B 2/06
218
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE
(SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE
Société anonyme)
2 920 427
07 57212
28 08 07
* C03C 13/02
A1
SAMES TECHNOLOGIES (SAMES TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 920 323
07 06120
31 08 07
* B05B 15/04
A1
SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO LTD
(SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO.,
LTD)
2 920 614
08 55760
27 08 08
* 28 08 07
KR
* H04B 1/08
A1
SANDEN CORP (SANDEN CORPORATION)
2 920 528
07 08209
23 11 07
24 11 06
JP
F24H 4/02
A1
SARCO (SOCIETE D’APPLICATIONS DE
RECHERCHES ET DE CONSEILS OENOLOGIQUES SARCO Société anonyme)
2 920 437
07 57245
29 08 07
* C12N 15/01
A1
SAUTERAUD (SAUTERAUD LUC)
2 920 509
07 06167
03 09 07
* F16H 25/04
A1
SAUTERAUD (SAUTERAUD LUC)
2 920 514
07 06025
27 08 07
* F16L 41/12
A1
SCHAKOWSKOY (SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE)
2 920 418
07 06174
04 09 07
* B66F 11/00
A1
SEAPA PTY LTD (SEAPA PTY LTD)
2 920 270
08 55720
26 08 08
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 920 287
07 06051
29 08 07
* A47J 42/38
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 920 288
07 06052
29 08 07
* A47J 42/44
30 08 07
AU
A01K 61/00
A1
* SETBON (SETBON ERIC) voir SHILUN YOU
2 920 604
07 57198
27 08 07
H02J 7/00
A1
* SETBON (SETBON STEPHANE) voir SHILUN YOU
2 920 604
07 57198
27 08 07
H02J 7/00
2 920 405
07 06143
03 09 07
B63C 3/12
A1
SGANDURA (SGANDURA MATHIAS)
A1
* SHILUN YOU (SHILUN YOU PIERRE, SETBON STEPHANE, SETBON ERIC)
2 920 604
07 57198
27 08 07
H02J 7/00
A1
SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES
(SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES
SAS Société par actions simplifiée)
2 920 438
07 57297
31 08 07
* C21D 1/52
A1
SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES
(SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES
2 920 439
07 57331
03 09 07
* C21D 1/76
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 920 491
07 06148
03 09 07
* F04D 25/06
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 920 534
07 08707
14 12 07
* G01D 5/12
A1
SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simplifiée)
2 920 303
07 57314
03 09 07
* A61K 8/97
A1
* SNCF (SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement
public à caractère industriel et commercial,
MULTITEL)
2 920 562
07 06211
05 09 07
* G06K 9/36
A1
* SNCF (SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement
public à caractère industriel et commercial,
MULTITEL)
2 920 571
07 06214
05 09 07
* G07C 5/06
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 920 327
07 06073
30 08 07
* B23C 5/12
A1
2 920 408
07 06076
30 08 07
B64D 27/26
A1
2 920 469
07 06074
30 08 07
* F01D 5/14
A1
2 920 476
07 06212
05 09 07
F02C 7/00
A1
2 920 482
07 06071
30 08 07
* F02K 3/06
A1
2 920 483
07 06072
30 08 07
* F02K 3/06
A1
2 920 492
07 06075
30 08 07
F04D 29/56
A1
2 920 523
07 57356
05 09 07
* F23R 3/16
BOPI 09/10
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
219
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 920 524
07 06070
30 08 07
* F23R 3/50
A1
2 920 525
07 57283
31 08 07
* F23R 3/50
A1
SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTS
Société anonyme)
2 920 434
07 06194
04 09 07
* C10M 111/04
A1
SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTS
Société anonyme)
2 920 499
07 06184
04 09 07
* F16C 33/38
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 920 589
07 06180
04 09 07
* H01L 21/265
2 920 406
07 60357
26 12 07
A3
* SONG (SONG RONG JYH, YEN TSUNG
PING)
05 09 07
CN
* B63H 23/04
A1
SOPROFEN (SOPROFEN Société par actions
simplifiée)
2 920 467
07 06109
31 08 07
E06B 9/82
A1
SP3H (SP3H Société par actions simplifiée)
2 920 475
07 06140
31 08 07
* F02B 77/08
A1
SPIT (SPIT Société par actions simplifiée)
2 920 332
07 06213
05 09 07
B25C 1/14
A1
STMICROELECTRONICS GRENOBLE SAS
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE)
2 920 634
07 57254
29 08 07
* H05K 3/07
2 920 612
07 06161
03 09 07
* H03H 21/00
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS)
A1
STREAMEZZO (STREAMEZZO Société anonyme)
2 920 625
07 57291
31 08 07
* H04L 29/00
A1
SUD TOULON VAR UNIVERSITE (UNIVERSITE DU SUD TOULON VAR)
2 920 545
07 06162
03 09 07
* G01S 5/20
A1
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LTD
(SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED)
2 920 271
08 55976
05 09 08
05 09 07
JP
* A01N 25/28
A1
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LTD
(SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED)
2 920 272
08 55977
05 09 08
05 09 07
JP
* A01N 25/28
A1
SUMITOMO CHEMICAL CY LTD (SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED)
2 920 273
08 55978
05 09 08
05 09 07
JP
* A01N 25/28
A1
TECHVAL (TECHVAL Société par actions
simplifiée)
2 920 414
07 06199
04 09 07
A1
TEO SPORT (TEO SPORT)
2 920 280
08 55303
31 07 08
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 920 536
07 06034
29 08 07
* G01M 11/04
A1
2 920 546
07 06132
31 08 07
* G01S 17/48
A1
2 920 551
07 06128
31 08 07
* G02F 1/1339
A1
2 920 552
07 06129
31 08 07
* G02F 1/1339
A1
2 920 580
07 06131
31 08 07
* G09G 5/30
A1
2 920 597
07 06127
31 08 07
* H01Q 3/46
A1
2 920 618
07 06126
31 08 07
* H04L 9/28
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 920 557
07 60235
21 12 07
G06F 9/48
A1
* TOSHIBA KK (KABUSHIKI KAISHA
TOSHIBA) voir TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEM
2 920 321
07 06079
30 08 07
* B02C 23/30
A1
* TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEM
(TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS S.A., KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA,
TOSHIBA TEC KABUSHIKI KAISHA)
2 920 321
07 06079
30 08 07
* B02C 23/30
A1
* TOSHIBA TEC KK (TOSHIBA TEC
KABUSHIKI KAISHA) voir TOSHIBA TEC
EUROPE IMAGING SYSTEM
2 920 321
07 06079
30 08 07
* B02C 23/30
2 920 529
07 06182
04 09 07
F25J 1/02
A1
TOTAL SA (TOTAL SA)
* B65F 3/00
31 08 07
IT
* A41D 1/08
220
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
06 06 07
JP
Classement
principal
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 920 485
08 05772
17 10 08
A1
TRANSFIX TOULON STE NOUVELLE
(SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON
SA Société anonyme)
2 920 603
07 06155
03 09 07
* H02H 7/04
A1
TSENG (TSENG CHIAN YIN)
2 920 366
07 57261
30 08 07
B60Q 1/132
A1
TSENG (TSENG CHIAN YIN)
2 920 367
07 57262
30 08 07
B60Q 1/132
2 920 541
08 04809
02 09 08
A1
* TSINGHUA UNIVERSITY (TSINGHUA UNIVERSITY) voir NUCTECH COMPANY LTD
05 09 07
CN
* F02M 31/00
* G01N 23/04
A1
UNITHER DEVELOPPEMENT (UNITHER
DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée)
2 920 308
07 57364
05 09 07
A61K 9/32
A1
* UNIVERSIDADE FEDERAL SANTA CATARI
(UNIVERSIDADE FEDERAL DE SANTA
CATARINA) voir NATURA COSMETICOS SA
2 920 310
07 06151
03 09 07
* A61K 36/00
A1
UV CORPORATION (UV CORPORATION)
2 920 425
08 55824
29 08 08
A1
VADAINE SARL (SARL VADAINE Société à
2 920 269
07 57363
05 09 07
A01K 1/12
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 920 500
07 57253
29 08 07
F16D 13/64
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 920 507
07 57251
29 08 07
* F16F 15/315
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 920 511
07 06065
29 08 07
* F16K 11/10
A1
simplifiée)
2 920 547
07 06033
28 08 07
* G02B 27/01
A1
simplifiée)
2 920 555
07 06032
28 08 07
* G05G 5/00
A1
VANS THEAULT (VANS THEAULT Société
anonyme)
2 920 364
07 06169
03 09 07
B60P 3/04
A1
VIVIANE LAB (VIVIANE LAB Société par
2 920 276
07 06153
03 09 07
* A23L 1/29
A1
WAGNER SPRAY TECH CORP (WAGNER
SPRAY TECH CORPORATION)
2 920 419
08 54499
02 07 08
A1
WOEHRLE (WOEHRLE YVES RENE EMILE)
2 920 274
07 06113
31 08 07
A21D 13/00
A1
WOESTELANDT (WOESTELANDT EMILE
JEAN JOSEPH)
2 920 344
07 06228
05 09 07
B60D 1/24
A1
XOOLOO (XOOLOO Société par actions simplifiée)
2 920 559
07 06090
30 08 07
* G06F 17/30
* 29 08 07
02 07 07
US
US
* C02F 1/00
* B67D 5/40
A3
* YEN (YEN TSUNG PING) voir SONG
2 920 406
07 60357
26 12 07
05 09 07
CN
* B63H 23/04
A1
YKK CORP (YKK CORPORATION)
2 920 281
08 54484
02 07 08
05 09 07
JP
A44B 11/25
A1
YO (YO ! Société à responsabilité limitée)
2 920 619
07 57282
31 08 07
* H04L 9/32
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 920 498
07 06123
31 08 07
* F16B 45/02
A1
ZENDRINI (ZENDRINI DAMIEN)
2 920 302
07 06197
03 09 07
* A61K 8/92
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG)
2 920 506
08 55741
27 08 08
27 08 07
DE
F16F 13/30
A1
ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYSTEME GMBH)
2 920 391
08 04774
29 08 08
04 09 07
DE
* B62D 5/04
A1
ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYSTEME GMBH)
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
* B62D 5/04
BOPI 09/10
221
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
223
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01B 73/00
2 920 266
07 57267
30 08 07
KUHN SA Société anonyme
A1
* A01C 7/04
2 920 266
07 57267
30 08 07
KUHN SA Société anonyme
A1
* A01D 46/28
2 920 267
07 06207
05 09 07
PELLENC Société anonyme
A1
* A01D 90/10
2 920 267
07 06207
05 09 07
A1
A01J 9/04
2 920 268
07 06053
29 08 07
ETS J.& Y. CHARRIAU Société à responsabilité
limitée
A1
A01K 1/12
2 920 269
07 57363
05 09 07
SARL VADAINE Société à responsabilité limitée
A1
* A01K 13/00
2 920 338
07 06122
31 08 07
PHOENIX INNOPLAST Société à responsabilité
limitée
A1
* A01K 41/00
2 920 275
07 06066
30 08 07
EG CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES Société
par actions simplifiée
A1
* A01K 43/00
2 920 275
07 06066
30 08 07
A1
A01K 61/00
2 920 270
08 55720
26 08 08
A1
* A01M 21/04
2 920 387
07 57201
27 08 07
A1
* A01N 25/28
2 920 271
08 55976
05 09 08
05 09 07
JP
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED
A1
* A01N 25/28
2 920 272
08 55977
05 09 08
05 09 07
JP
A1
* A01N 25/28
2 920 273
08 55978
05 09 08
05 09 07
JP
A1
* A01N 25/30
2 920 271
08 55976
05 09 08
05 09 07
JP
A1
* A01P 7/04
2 920 271
08 55976
05 09 08
05 09 07
JP
A1
* A01P 7/04
2 920 272
08 55977
05 09 08
05 09 07
JP
A1
* A01P 7/04
2 920 273
08 55978
05 09 08
05 09 07
JP
A1
A21D 13/00
2 920 274
07 06113
31 08 07
WOEHRLE YVES RENE EMILE
A1
* A23B 5/20
2 920 275
07 06066
30 08 07
A1
* A23L 1/29
2 920 276
07 06153
03 09 07
VIVIANE LAB Société par actions simplifiée
A1
A23N 15/02
2 920 277
07 06084
30 08 07
A1
* A23N 15/02
2 920 278
07 06085
30 08 07
A1
* A41B 11/00
2 920 279
07 06172
03 09 07
BENARD NICOLE FRANCINE
A1
* A41D 1/06
2 920 280
08 55303
31 07 08
31 08 07
IT
TEO SPORT
A1
* A41D 1/08
2 920 280
08 55303
31 07 08
31 08 07
IT
TEO SPORT
A1
* A41D 13/12
2 920 279
07 06172
03 09 07
A1
* A41D 27/00
2 920 442
07 07105
10 10 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
A44B 11/25
2 920 281
08 54484
02 07 08
A1
A45D 40/06
2 920 282
07 06018
27 08 07
ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
A1
A45D 40/26
2 920 283
07 57296
31 08 07
CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Unipersonnelle
A1
* A47B 46/00
2 920 285
07 06205
05 09 07
KANU RAMALHO MHANU
A1
* A47B 47/00
2 920 284
07 06038
28 08 07
MODERNA FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* A47B 47/02
2 920 497
07 06040
28 08 07
BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL
A1
* A47B 61/04
2 920 285
07 06205
05 09 07
KANU RAMALHO MHANU
A1
* A47B 96/00
2 920 497
07 06040
28 08 07
A1
* A47C 5/04
2 920 497
07 06040
28 08 07
A1
* A47C 17/84
2 920 417
07 57257
30 08 07
ROUGEOT PASCAL
Date
30 08 07
Nom du déposant
Pays
AU
SEAPA PTY LTD
JAULENT GERARD
05 09 07
JP
YKK CORPORATION
224
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A47C 27/10
2 920 535
07 57268
30 08 07
A1
* A47G 19/12
2 920 425
08 55824
29 08 08
* 29 08 07
US
UV CORPORATION
A1
* A47G 19/28
2 920 286
08 04830
03 09 08
05 09 07
DE
EBM BERGMEIER GMBH & CO.KG
A1
* A47H 23/04
2 920 515
07 06146
03 09 07
A1
* A47J 31/42
2 920 287
07 06051
29 08 07
SEB SA Société anonyme
A1
* A47J 31/42
2 920 288
07 06052
29 08 07
A1
* A47J 42/38
2 920 287
07 06051
29 08 07
A1
* A47J 42/44
2 920 287
07 06051
29 08 07
A1
* A47J 42/44
2 920 288
07 06052
29 08 07
A1
* A47J 43/14
2 920 286
08 04830
03 09 08
A1
* A47K 10/06
2 920 530
07 06235
05 09 07
A1
* A47L 15/16
2 920 289
08 55926
04 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
A47L 15/42
2 920 290
08 55876
02 09 08
04 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* A47L 15/42
2 920 291
08 55881
02 09 08
04 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
A47L 15/50
2 920 292
08 55903
03 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC Société de droit coréen
A1
* A61B 6/00
2 920 565
07 06048
29 08 07
* ENSAM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D
ARTS ET METIERS
A1
* A61B 6/02
2 920 565
07 06048
29 08 07
ARTS ET METIERS
A1
* A61B 7/057
2 920 535
07 57268
30 08 07
HILL-ROM INDUSTRIES S.A. Société anonyme
A1
A61C 8/00
2 920 293
07 06067
30 08 07
BINACHON CHRISTOPHE
A1
* A61C 13/30
2 920 427
07 57212
28 08 07
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE Société
anonyme
A1
A61C 15/04
2 920 294
07 57182
27 08 07
EMINENCE Société par actions simplifiée
A1
A61D 1/02
2 920 295
07 06206
05 09 07
DESVAC Société à responsabilité limitée
A1
A61F 2/08
2 920 296
07 06061
29 08 07
PHUSIS Société par actions simplifiée
A1
* A61F 9/02
2 920 548
07 06139
31 08 07
OUAKNINE ALBERT
A1
* A61F 13/08
2 920 279
07 06172
03 09 07
A1
A61J 7/04
2 920 297
07 06106
29 08 07
OMICRON Société à responsabilité limitée
A1
* A61J 9/04
2 920 298
07 06190
04 09 07
* LAU CHANTAL
A1
* A61J 11/00
2 920 298
07 06190
04 09 07
* LAU CHANTAL
A1
* A61K 8/34
2 920 299
07 57284
31 08 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/37
2 920 309
07 57208
28 08 07
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif
A1
* A61K 8/60
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61K 8/60
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61K 8/92
2 920 302
07 06197
03 09 07
ZENDRINI DAMIEN
A1
* A61K 8/97
2 920 303
07 57314
03 09 07
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par
actions simplifiée
A1
* A61K 8/97
2 920 310
07 06151
03 09 07
A1
* A61K 8/99
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61K 8/99
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61K 8/99
2 920 304
07 57348
04 09 07
A1
* A61K 8/99
2 920 305
07 57352
04 09 07
A1
* A61K 8/99
2 920 306
07 57353
04 09 07
Date
Nom du déposant
Pays
* DANIEL NATHALIE
05 09 07
DE
EBM BERGMEIER GMBH & CO.KG
ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme
* NATURA COSMETICOS S.A.
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
225
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 8/99
2 920 307
07 57354
04 09 07
A1
* A61K 9/14
2 920 276
07 06153
03 09 07
A1
A61K 9/32
2 920 308
07 57364
05 09 07
UNITHER DEVELOPPEMENT Société par
actions simplifiée
A1
* A61K 31/045
2 920 299
07 57284
31 08 07
A1
* A61K 31/23
2 920 309
07 57208
28 08 07
A1
* A61K 31/33
2 920 311
07 57295
31 08 07
GALENIX INNOVATIONS Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/4439
2 920 428
07 06058
29 08 07
UNIVERSITE DE ROUEN
A1
* A61K 31/7048
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61K 31/7048
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61K 35/74
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61K 35/74
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61K 35/74
2 920 304
07 57348
04 09 07
A1
* A61K 35/74
2 920 305
07 57352
04 09 07
A1
* A61K 35/74
2 920 306
07 57353
04 09 07
A1
* A61K 35/74
2 920 307
07 57354
04 09 07
A1
* A61K 36/00
2 920 276
07 06153
03 09 07
A1
* A61K 36/00
2 920 303
07 57314
03 09 07
actions simplifiée
A1
* A61K 36/00
2 920 310
07 06151
03 09 07
A1
* A61K 36/062
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61K 36/062
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61K 36/062
2 920 304
07 57348
04 09 07
A1
* A61K 36/062
2 920 305
07 57352
04 09 07
A1
* A61K 36/062
2 920 306
07 57353
04 09 07
A1
* A61K 36/062
2 920 307
07 57354
04 09 07
A1
* A61K 38/36
2 920 429
07 57266
30 08 07
LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 38/37
2 920 429
07 57266
30 08 07
simplifiée
A1
* A61K 47/00
2 920 311
07 57295
31 08 07
A1
* A61K 127/00
2 920 310
07 06151
03 09 07
A1
A61L 9/00
2 920 312
07 57249
29 08 07
Société anonyme
A1
* A61L 9/12
2 920 349
07 57207
28 08 07
Société anonyme
A1
A61M 1/00
2 920 313
07 06043
29 08 07
BRUN MICHEL
A1
A61M 1/36
2 920 314
07 06204
05 09 07
GAMBRO LUNDIA AB
A1
* A61M 5/142
2 920 513
07 57337
04 09 07
FRESENIUS VIAL Société par actions simplifiée
A1
* A61M 39/28
2 920 513
07 57337
04 09 07
A1
* A61P 1/04
2 920 428
07 06058
29 08 07
UNIVERSITE DE ROUEN
A1
* A61P 7/04
2 920 429
07 57266
30 08 07
simplifiée
A1
* A61P 9/00
2 920 311
07 57295
31 08 07
Date
Nom du déposant
Pays
226
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 17/00
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61P 17/00
2 920 303
07 57314
03 09 07
actions simplifiée
A1
* A61P 17/00
2 920 304
07 57348
04 09 07
A1
* A61P 17/00
2 920 305
07 57352
04 09 07
A1
* A61P 17/00
2 920 306
07 57353
04 09 07
A1
* A61P 17/00
2 920 307
07 57354
04 09 07
A1
* A61P 17/00
2 920 309
07 57208
28 08 07
A1
* A61P 17/00
2 920 310
07 06151
03 09 07
A1
* A61P 17/02
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61P 17/10
2 920 299
07 57284
31 08 07
A1
* A61P 25/00
2 920 311
07 57295
31 08 07
A1
* A61P 29/00
2 920 310
07 06151
03 09 07
A1
* A61Q 7/02
2 920 309
07 57208
28 08 07
A1
* A61Q 19/00
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61Q 19/00
2 920 301
07 57350
04 09 07
A1
* A61Q 19/00
2 920 303
07 57314
03 09 07
actions simplifiée
A1
* A61Q 19/00
2 920 304
07 57348
04 09 07
A1
* A61Q 19/00
2 920 305
07 57352
04 09 07
A1
* A61Q 19/00
2 920 306
07 57353
04 09 07
A1
* A61Q 19/00
2 920 307
07 57354
04 09 07
A1
* A61Q 19/08
2 920 299
07 57284
31 08 07
A1
* A61Q 19/08
2 920 300
07 57346
04 09 07
A1
* A61Q 19/08
2 920 302
07 06197
03 09 07
ZENDRINI DAMIEN
A1
* A61Q 19/08
2 920 310
07 06151
03 09 07
A1
* A62C 33/04
2 920 416
07 06111
31 08 07
JAVELLE CHRISTIAN
A1
* A63B 29/02
2 920 498
07 06123
31 08 07
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
A63C 13/00
2 920 315
07 06104
29 08 07
INOOK SARL SARL
A1
* A63F 13/10
2 920 560
07 06201
05 09 07
BOTTON UP Société à responsabilité limitée
A1
* A63F 13/12
2 920 583
07 06137
31 08 07
ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée
A1
A63H 37/00
2 920 316
07 06037
27 08 07
CAPRON MICHEL
A1
* B01D 24/00
2 920 317
07 06012
27 08 07
FAURE NICOLAS
A1
* B01D 24/12
2 920 425
08 55824
29 08 08
* 29 08 07
US
UV CORPORATION
A1
* B01D 27/02
2 920 425
08 55824
29 08 08
* 29 08 07
US
UV CORPORATION
A1
* B01D 29/15
2 920 318
07 06191
04 09 07
A1
* B01D 29/96
2 920 425
08 55824
29 08 08
A3
* B01D 53/00
2 920 319
07 57349
04 09 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A3
* B01D 53/04
2 920 319
07 57349
04 09 07
A3
* B01D 53/30
2 920 319
07 57349
04 09 07
A1
* B01J 20/04
2 920 320
08 55714
26 08 08
30 08 07
JP
HOYA CORPORATION
A1
* B01J 20/30
2 920 320
08 55714
26 08 08
30 08 07
JP
HOYA CORPORATION
Date
Nom du déposant
Pays
* HABIF JACQUES ALEXANDRE
* 29 08 07
US
UV CORPORATION
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
227
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B01J 29/70
2 920 423
07 06233
04 09 07
IFP
A1
* B01J 29/80
2 920 423
07 06233
04 09 07
IFP
A1
* B02C 23/08
2 920 433
07 06229
05 09 07
NOVAD Société par actions simplifiée
A1
* B02C 23/20
2 920 433
07 06229
05 09 07
A1
* B02C 23/30
2 920 321
07 06079
30 08 07
* TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS
S.A.
A1
* B03C 3/68
2 920 608
07 06160
03 09 07
A1
* B03C 3/68
2 920 609
07 06158
03 09 07
A1
* B05B 1/22
2 920 289
08 55926
04 09 08
A3
B05B 3/04
2 920 322
07 06013
27 08 07
A1
* B05B 12/00
2 920 419
08 54499
02 07 08
A1
* B05B 15/04
2 920 323
07 06120
31 08 07
SAMES TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* B05B 15/12
2 920 323
07 06120
31 08 07
SAMES TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
B05C 17/01
2 920 324
07 06168
03 09 07
CHANET JACQUES JEAN ANTOINE
A1
B05C 17/01
2 920 325
08 01720
28 03 08
03 09 07
FR
CHANET JACQUES JEAN ANTOINE
A1
* B05C 17/10
2 920 326
08 04845
04 09 08
04 09 07
DE
PETER KWASNY GMBH
A1
* B05D 3/06
2 920 440
07 57292
31 08 07
A1
* B05D 7/14
2 920 326
08 04845
04 09 08
A1
* B07B 1/00
2 920 278
07 06085
30 08 07
A1
* B07C 1/00
2 920 567
07 57285
31 08 07
NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme
A3
* B08B 15/00
2 920 319
07 57349
04 09 07
A1
* B09B 3/00
2 920 321
07 06079
30 08 07
S.A.
A1
* B21C 23/02
2 920 377
07 06098
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B23C 3/28
2 920 327
07 06073
30 08 07
SNECMA Société anonyme
A1
* B23C 5/12
2 920 327
07 06073
30 08 07
A1
* B23K 26/00
2 920 440
07 57292
31 08 07
A1
* B23P 15/04
2 920 328
08 55093
24 07 08
A1
* B23Q 3/08
2 920 329
07 57232
29 08 07
CIRTES SRC Société anonyme
A1
* B25B 1/00
2 920 329
07 57232
29 08 07
CIRTES SRC Société anonyme
A1
B25B 13/08
2 920 330
07 57325
03 09 07
FACOM Société par actions simplifiée
A1
* B25B 13/48
2 920 331
07 06166
03 09 07
ANDRODIAS MARIE HELENE
A1
* B25B 13/56
2 920 333
07 57324
03 09 07
A1
* B25B 15/00
2 920 331
07 06166
03 09 07
ANDRODIAS MARIE HELENE
A1
B25C 1/14
2 920 332
07 06213
05 09 07
SPIT Société par actions simplifiée
A1
* B25H 1/00
2 920 333
07 57324
03 09 07
A1
B25J 21/02
2 920 334
07 57299
31 08 07
COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES
NUCLEAIRES Société anonyme
A1
* B27D 5/00
2 920 342
07 06210
05 09 07
FRANCOIS ERIC
A1
* B29C 39/02
2 920 337
07 06055
29 08 07
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme
A1
* B29C 45/14
2 920 338
07 06122
31 08 07
limitée
Date
05 09 07
Nom du déposant
Pays
KR
LG ELECTRONICS INC
PROFESSIONAL BRASS ENT CO.,LTD
02 07 07
US
WAGNER SPRAY TECH CORPORATION
04 09 07
27 08 07
DE
US
PETER KWASNY GMBH
GENERAL ELECTRIC COMPANY
228
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B29C 47/00
2 920 377
07 06098
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B29C 47/08
2 920 335
07 57244
29 08 07
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
A1
* B29C 49/04
2 920 335
07 57244
29 08 07
A1
* B29C 51/02
2 920 335
07 57244
29 08 07
A1
* B29C 65/48
2 920 508
07 06141
31 08 07
FICAP Société anonyme
A1
* B29C 70/48
2 920 336
07 57366
05 09 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 70/54
2 920 336
07 57366
05 09 07
actions simplifiée
A1
* B29D 11/00
2 920 337
07 06055
29 08 07
A1
* B29D 11/00
2 920 431
07 06056
29 08 07
A1
* B29D 29/00
2 920 338
07 06122
31 08 07
limitée
A1
* B29K 105/32
2 920 337
07 06055
29 08 07
A1
* B29L 22/00
2 920 335
07 57244
29 08 07
A1
* B32B 17/00
2 920 427
07 57212
28 08 07
anonyme
A1
* B32B 17/04
2 920 427
07 57212
28 08 07
anonyme
A1
* B41F 13/02
2 920 339
07 57191
27 08 07
Société anonyme
A1
* B41F 13/58
2 920 339
07 57191
27 08 07
Société anonyme
A1
* B42D 15/10
2 920 340
07 06216
05 09 07
HOLOGRAM INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B42D 121/00
2 920 340
07 06216
05 09 07
A1
* B42D 209/00
2 920 340
07 06216
05 09 07
A1
* B42D 215/00
2 920 340
07 06216
05 09 07
A3
* B42F 9/00
2 920 341
07 08085
16 11 07
31 08 07
DE
BRAUSE GMBH
A3
* B42F 21/00
2 920 341
07 08085
16 11 07
31 08 07
DE
BRAUSE GMBH
A1
* B44C 1/26
2 920 342
07 06210
05 09 07
FRANCOIS ERIC
A1
* B44C 3/02
2 920 553
07 06209
05 09 07
LEGEMBRE VALERIE
A1
* B44D 3/16
2 920 326
08 04845
04 09 08
A1
* B60B 27/00
2 920 343
07 06024
27 08 07
* MARIN LAMELLET GILLES
A1
* B60B 27/02
2 920 343
07 06024
27 08 07
A1
* B60B 27/06
2 920 343
07 06024
27 08 07
A1
B60D 1/24
2 920 344
07 06228
05 09 07
WOESTELANDT EMILE JEAN JOSEPH
A1
* B60G 15/07
2 920 503
07 06049
29 08 07
A1
* B60G 15/07
2 920 504
07 06050
29 08 07
A1
* B60G 17/015
2 920 345
07 06178
04 09 07
A1
* B60G 21/00
2 920 345
07 06178
04 09 07
A1
* B60H 1/00
2 920 511
07 06065
29 08 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
simplifiée
A1
* B60H 1/00
2 920 555
07 06032
28 08 07
simplifiée
Date
04 09 07
Nom du déposant
Pays
DE
PETER KWASNY GMBH
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
229
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60H 1/24
2 920 346
07 57190
27 08 07
Société anonyme
A1
B60H 1/24
2 920 347
07 57278
30 08 07
Société anonyme
A1
* B60H 1/24
2 920 491
07 06148
03 09 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/26
2 920 346
07 57190
27 08 07
Société anonyme
A1
B60H 1/32
2 920 348
07 57279
30 08 07
Société anonyme
A1
* B60H 1/32
2 920 613
07 06095
30 08 07
A1
* B60H 3/00
2 920 349
07 57207
28 08 07
Société anonyme
A1
* B60H 3/06
2 920 349
07 57207
28 08 07
Société anonyme
A1
* B60J 1/17
2 920 402
07 57243
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60J 5/02
2 920 353
07 57218
28 08 07
Société anonyme
A1
B60J 5/04
2 920 350
07 57321
03 09 07
Société anonyme
A1
* B60J 5/04
2 920 402
07 57243
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60J 5/10
2 920 462
07 57319
03 09 07
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B60J 7/08
2 920 351
07 06068
30 08 07
HEULIEZ Société anonyme
A1
* B60J 7/20
2 920 351
07 06068
30 08 07
HEULIEZ Société anonyme
A1
B60J 10/04
2 920 352
07 57229
29 08 07
A1
* B60J 10/08
2 920 353
07 57218
28 08 07
Société anonyme
A1
* B60K 15/067
2 920 354
08 55761
28 08 08
A3
B60K 35/00
2 920 355
07 06100
29 08 07
MERENS JEAN FRANCOIS
A1
* B60K 37/00
2 920 547
07 06033
28 08 07
simplifiée
A1
* B60K 37/06
2 920 555
07 06032
28 08 07
simplifiée
A1
* B60L 7/06
2 920 610
07 57338
04 09 07
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B60L 7/06
2 920 611
07 57339
04 09 07
A1
B60L 7/24
2 920 356
07 57341
04 09 07
A1
* B60M 3/00
2 920 607
07 57272
30 08 07
A1
* B60N 2/005
2 920 363
07 57222
28 08 07
PELLOUX PIERRE
A1
B60N 2/04
2 920 357
07 57211
28 08 07
Société anonyme
A1
* B60N 2/04
2 920 359
07 57301
31 08 07
Société anonyme
A1
B60N 2/16
2 920 358
07 57219
28 08 07
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60N 2/36
2 920 359
07 57301
31 08 07
Société anonyme
A1
* B60N 2/44
2 920 359
07 57301
31 08 07
Société anonyme
A1
B60N 2/48
2 920 360
08 55762
28 08 08
Date
31 08 07
* 04 09 07
Nom du déposant
Pays
T
W
US
KWANG YANG MOTOR CO LTD
LEAR CORPORATION
230
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60N 2/64
2 920 361
07 57248
29 08 07
Société anonyme
A1
B60N 3/06
2 920 362
07 57281
30 08 07
Société anonyme
A1
* B60N 3/10
2 920 404
07 06110
31 08 07
BOQUET XAVIER JEAN
A1
* B60P 3/00
2 920 363
07 57222
28 08 07
PELLOUX PIERRE
A1
B60P 3/04
2 920 364
07 06169
03 09 07
VANS THEAULT Société anonyme
A1
* B60P 3/10
2 920 363
07 57222
28 08 07
PELLOUX PIERRE
A1
* B60Q 1/04
2 920 365
08 04717
27 08 08
A1
B60Q 1/132
2 920 366
07 57261
30 08 07
TSENG CHIAN YIN
A1
B60Q 1/132
2 920 367
07 57262
30 08 07
TSENG CHIAN YIN
A1
* B60Q 1/20
2 920 365
08 04717
27 08 08
A1
* B60Q 1/26
2 920 368
07 57247
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60Q 1/28
2 920 368
07 57247
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60Q 1/30
2 920 368
07 57247
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60Q 1/34
2 920 365
08 04717
27 08 08
31 08 07
DE
DECOMA (GERMANY) GMBH
A1
B60R 1/072
2 920 369
08 55709
26 08 08
30 08 07
T
W
CHANG CHIA JUNG
A1
B60R 5/04
2 920 370
07 57280
30 08 07
Société anonyme
A1
* B60R 7/04
2 920 359
07 57301
31 08 07
Société anonyme
A1
◆ B60R 7/06
2 920 505
08 55815
29 08 08
A1
* B60R 9/00
2 920 462
07 57319
03 09 07
A1
B60R 11/02
2 920 371
07 57317
03 09 07
ADM CONCEPT Société anonyme
A1
B60R 13/02
2 920 372
07 57277
30 08 07
A1
* B60R 16/02
2 920 401
07 57196
27 08 07
Société anonyme
A1
B60R 16/023
2 920 373
07 57303
31 08 07
A3
* B60R 19/18
2 920 374
07 06116
31 08 07
A1
B60R 21/272
2 920 375
07 06159
03 09 07
LIVBAG Société par actions simplifiée
A3
* B60R 21/34
2 920 374
07 06116
31 08 07
A1
* B60R 22/24
2 920 361
07 57248
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60R 27/00
2 920 563
07 57322
03 09 07
Société anonyme
A1
* B60R 27/00
2 920 581
07 57323
03 09 07
Société anonyme
A1
B60T 7/12
2 920 376
07 57288
31 08 07
A1
* B60T 7/12
2 920 382
07 57287
31 08 07
A1
* B60T 8/00
2 920 534
07 08707
14 12 07
actions simplifiée
A1
* B60T 11/16
2 920 377
07 06098
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60T 11/16
2 920 378
07 06164
31 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60T 13/567
2 920 379
07 06101
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/567
2 920 380
07 06103
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
Date
31 08 07
31 08 07
* 31 08 07
Nom du déposant
Pays
DE
DE
JP
PIOLAX INC
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
231
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60W 7/12
2 920 381
07 57286
31 08 07
A1
* B60W 10/02
2 920 381
07 57286
31 08 07
A1
* B60W 10/02
2 920 382
07 57287
31 08 07
A1
* B60W 10/06
2 920 474
07 57252
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60W 10/18
2 920 381
07 57286
31 08 07
A1
* B60W 10/18
2 920 382
07 57287
31 08 07
A1
* B60W 10/18
2 920 393
07 57236
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60W 10/20
2 920 393
07 57236
29 08 07
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 920 383
07 57226
28 08 07
Société anonyme
A1
* B60W 30/14
2 920 384
07 57300
31 08 07
Société anonyme
A1
* B60W 30/16
2 920 384
07 57300
31 08 07
Société anonyme
A1
B61B 12/02
2 920 385
07 06020
27 08 07
POMAGALSKI SA Société anonyme
A1
B61D 1/06
2 920 386
07 57215
28 08 07
Date
Nom du déposant
Pays
A1
◆ B61D 37/00
2 920 631
07 57269
30 08 07
A1
* B62B 1/22
2 920 387
07 57201
27 08 07
JAULENT GERARD
A1
B62B 3/06
2 920 388
08 55273
31 07 08
03 08 07
DE
A1
B62B 5/04
2 920 389
08 55236
30 07 08
* 02 08 07
DE
A1
* B62D 1/20
2 920 509
07 06167
03 09 07
SAUTERAUD LUC
A1
* B62D 3/12
2 920 400
07 06156
03 09 07
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B62D 5/00
2 920 390
07 06225
05 09 07
A1
* B62D 5/00
2 920 391
08 04774
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 5/04
2 920 391
08 04774
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 5/04
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 6/00
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 6/00
2 920 393
07 57236
29 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 21/06
2 920 394
07 57246
29 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 21/12
2 920 399
07 06059
29 08 07
CARROSSERIE SERIN
A1
* B62D 21/14
2 920 399
07 06059
29 08 07
CARROSSERIE SERIN
A1
* B62D 21/18
2 920 394
07 57246
29 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 25/00
2 920 395
07 57239
29 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 25/02
2 920 395
07 57239
29 08 07
Société anonyme
A1
B62D 25/02
2 920 396
07 57318
03 09 07
Société anonyme
A1
* B62D 25/04
2 920 395
07 57239
29 08 07
Société anonyme
A3
* B62D 25/08
2 920 374
07 06116
31 08 07
A1
B62D 25/08
2 920 397
07 57241
29 08 07
Société anonyme
A1
B62D 25/08
2 920 398
07 57361
05 09 07
Société anonyme
232
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62D 25/12
2 920 461
07 57274
30 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 25/20
2 920 394
07 57246
29 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 33/077
2 920 399
07 06059
29 08 07
CARROSSERIE SERIN
A1
* B62D 49/06
2 920 363
07 57222
28 08 07
PELLOUX PIERRE
A1
* B62D 63/04
2 920 354
08 55761
28 08 08
31 08 07
T
W
A1
* B62D 65/02
2 920 354
08 55761
28 08 08
31 08 07
T
W
A1
* B62D 65/02
2 920 380
07 06103
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B62D 65/02
2 920 400
07 06156
03 09 07
A1
* B62D 65/04
2 920 401
07 57196
27 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 920 402
07 57243
29 08 07
Société anonyme
A1
* B62D 105/00
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 111/00
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 117/00
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
* B62D 119/00
2 920 392
08 04775
29 08 08
04 09 07
DE
ZF LENKSYSTEME GMBH
A1
B63B 22/06
2 920 403
07 06107
31 08 07
BIOUSSE Société par actions simplifiée
A1
* B63B 29/12
2 920 404
07 06110
31 08 07
BOQUET XAVIER JEAN
A1
B63C 3/12
2 920 405
07 06143
03 09 07
SGANDURA MATHIAS
A1
* B63H 9/04
2 920 544
07 06196
05 09 07
MER AGITEE Société à responsabilité limitée
A3
* B63H 16/20
2 920 406
07 60357
26 12 07
05 09 07
CN
* SONG RONG JYH
A3
* B63H 23/04
2 920 406
07 60357
26 12 07
05 09 07
CN
* SONG RONG JYH
A1
* B64C 3/18
2 920 407
07 06041
29 08 07
KIEFFER MICHEL
A1
* B64C 31/028
2 920 407
07 06041
29 08 07
KIEFFER MICHEL
A1
B64D 27/26
2 920 408
07 06076
30 08 07
A1
B64D 29/06
2 920 409
07 57189
27 08 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 31/00
2 920 410
07 57333
03 09 07
A1
* B64D 43/00
2 920 410
07 57333
03 09 07
A1
* B65B 53/02
2 920 531
07 06134
31 08 07
DETRAZ OLIVIER
A1
* B65D 25/38
2 920 411
07 06195
05 09 07
MC 3 Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 25/52
2 920 411
07 06195
05 09 07
A3
* B65D 25/52
2 920 412
07 06144
03 09 07
FAMIN MARC HENRI
A3
* B65D 25/54
2 920 412
07 06144
03 09 07
FAMIN MARC HENRI
A1
* B65D 30/10
2 920 413
07 06115
31 08 07
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 65/10
2 920 413
07 06115
31 08 07
simplifiée
A1
* B65D 65/28
2 920 413
07 06115
31 08 07
simplifiée
A1
* B65D 75/58
2 920 413
07 06115
31 08 07
simplifiée
A1
* B65D 85/62
2 920 413
07 06115
31 08 07
simplifiée
A1
* B65F 1/12
2 920 414
07 06199
04 09 07
TECHVAL Société par actions simplifiée
A1
* B65F 3/00
2 920 414
07 06199
04 09 07
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65F 9/00
2 920 414
07 06199
04 09 07
A1
* B65G 7/12
2 920 418
07 06174
04 09 07
SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE
A1
* B65G 17/06
2 920 415
07 06082
30 08 07
A1
* B65G 17/38
2 920 415
07 06082
30 08 07
A1
* B65H 75/38
2 920 416
07 06111
31 08 07
JAVELLE CHRISTIAN
A1
* B66B 23/04
2 920 508
07 06141
31 08 07
A1
* B66F 7/02
2 920 417
07 57257
30 08 07
ROUGEOT PASCAL
A1
* B66F 9/00
2 920 418
07 06174
04 09 07
A1
* B66F 9/06
2 920 354
08 55761
28 08 08
A1
* B66F 11/00
2 920 418
07 06174
04 09 07
A1
* B66F 11/04
2 920 417
07 57257
30 08 07
ROUGEOT PASCAL
A1
* B66G 69/00
2 920 541
08 04809
02 09 08
05 09 07
CN
A1
* B67D 5/02
2 920 419
08 54499
02 07 08
02 07 07
US
A1
* B67D 5/40
2 920 419
08 54499
02 07 08
02 07 07
US
A1
B68B 1/04
2 920 420
07 06022
28 08 07
DE RYCKE HELENE MARIE
A1
B68C 3/00
2 920 421
07 57306
31 08 07
FREEJUMPSYSTEM Société anonyme
A1
B68G 7/06
2 920 422
07 06088
30 08 07
DELHAYE MICHEL
A1
* B81B 3/00
2 920 591
07 06188
04 09 07
A1
* C01B 39/48
2 920 423
07 06233
04 09 07
IFP
A1
* C01G 25/00
2 920 440
07 57292
31 08 07
A1
* C01G 39/00
2 920 424
07 57345
04 09 07
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* C01G 41/00
2 920 424
07 57345
04 09 07
A1
* C02F 1/00
2 920 425
08 55824
29 08 08
A1
* C02F 1/28
2 920 317
07 06012
27 08 07
A1
* C02F 1/58
2 920 424
07 57345
04 09 07
A1
* C03C 3/085
2 920 426
07 57327
03 09 07
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C03C 13/02
2 920 427
07 57212
28 08 07
anonyme
A1
* C03C 21/00
2 920 426
07 57327
03 09 07
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C04B 34/495
2 920 424
07 57345
04 09 07
A1
* C07C 5/22
2 920 423
07 06233
04 09 07
IFP
A1
* C07D 213/68
2 920 428
07 06058
29 08 07
UNIVERSITE DE ROUEN
A1
* C07D 235/28
2 920 428
07 06058
29 08 07
UNIVERSITE DE ROUEN
A1
* C07D 401/12
2 920 428
07 06058
29 08 07
UNIVERSITE DE ROUEN
A1
* C07K 1/18
2 920 429
07 57266
30 08 07
simplifiée
A1
* C07K 14/745
2 920 429
07 57266
30 08 07
simplifiée
Date
31 08 07
* 29 08 07
Nom du déposant
Pays
T
W
US
* NUCTECH COMPANY LTD
UV CORPORATION
FAURE NICOLAS
234
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07K 14/755
2 920 429
07 57266
30 08 07
A1
C08B 37/00
2 920 430
07 06121
31 08 07
A1
* C08F 2/50
2 920 431
07 06056
29 08 07
A1
* C08F 220/14
2 920 431
07 06056
29 08 07
A1
* C08F 220/28
2 920 431
07 06056
29 08 07
A1
* C08F 220/30
2 920 431
07 06056
29 08 07
A1
* C08L 3/02
2 920 432
07 06086
30 08 07
* CONTI CELINE
A1
* C08L 23/02
2 920 432
07 06086
30 08 07
* CONTI CELINE
A1
* C08L 33/02
2 920 432
07 06086
30 08 07
* CONTI CELINE
A1
* C08L 53/02
2 920 431
07 06056
29 08 07
A1
* C08L 67/04
2 920 432
07 06086
30 08 07
A1
* C10G 1/04
2 920 433
07 06229
05 09 07
A1
* C10M 101/00
2 920 434
07 06194
04 09 07
S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme
A1
* C10M 107/00
2 920 434
07 06194
04 09 07
A1
* C10M 111/04
2 920 434
07 06194
04 09 07
A1
* C10M 121/00
2 920 434
07 06194
04 09 07
A1
* C10N 30/02
2 920 434
07 06194
04 09 07
A1
* C10N 40/02
2 920 434
07 06194
04 09 07
A1
* C11D 1/00
2 920 435
07 57234
29 08 07
A1
* C11D 1/722
2 920 435
07 57234
29 08 07
A1
* C11D 3/34
2 920 435
07 57234
29 08 07
A1
* C11D 3/37
2 920 436
07 06080
30 08 07
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C12N 15/01
2 920 437
07 57245
29 08 07
SOCIETE D’APPLICATIONS DE RECHERCHES
ET DE CONSEILS OENOLOGIQUES SARCO
Société anonyme
A1
* C12Q 1/04
2 920 437
07 57245
29 08 07
Société anonyme
A1
* C12Q 1/68
2 920 437
07 57245
29 08 07
Société anonyme
A1
* C12R 1/865
2 920 437
07 57245
29 08 07
Société anonyme
A1
* C21D 1/52
2 920 438
07 57297
31 08 07
SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SAS
A1
* C21D 1/76
2 920 438
07 57297
31 08 07
A1
* C21D 1/76
2 920 439
07 57331
03 09 07
A1
* C21D 9/56
2 920 438
07 57297
31 08 07
A1
* C21D 9/60
2 920 439
07 57331
03 09 07
A1
* C23C 4/06
2 920 440
07 57292
31 08 07
Date
Nom du déposant
Pays
simplifiée
* GREENTECH
* CONTI CELINE
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
235
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D01F 6/00
2 920 432
07 06086
30 08 07
* CONTI CELINE
A1
* D01F 6/16
2 920 432
07 06086
30 08 07
* CONTI CELINE
A1
* D02G 3/26
2 920 441
07 57259
30 08 07
RITM Société par actions simplifiée
A1
* D02G 3/28
2 920 441
07 57259
30 08 07
RITM Société par actions simplifiée
A1
* D03D 1/00
2 920 442
07 07105
10 10 07
A1
* D03D 15/00
2 920 442
07 07105
10 10 07
A1
* D03D 15/02
2 920 442
07 07105
10 10 07
A1
* D04G 3/00
2 920 432
07 06086
30 08 07
A1
* D06F 33/02
2 920 443
08 55902
03 09 08
05 09 07
KR
A1
* D06F 33/02
2 920 444
08 55911
03 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 33/02
2 920 445
08 55928
04 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 35/00
2 920 443
08 55902
03 09 08
05 09 07
KR
A1
* D06F 35/00
2 920 444
08 55911
03 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 35/00
2 920 445
08 55928
04 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 39/00
2 920 443
08 55902
03 09 08
05 09 07
KR
A1
* D06F 39/00
2 920 444
08 55911
03 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 39/00
2 920 445
08 55928
04 09 08
05 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 39/04
2 920 446
08 55867
02 09 08
03 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 39/08
2 920 446
08 55867
02 09 08
03 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* D06F 58/16
2 920 530
07 06235
05 09 07
A1
* D06L 1/12
2 920 436
07 06080
30 08 07
A1
* D06M 15/267
2 920 436
07 06080
30 08 07
A1
* D06M 15/643
2 920 436
07 06080
30 08 07
A1
E01B 15/00
2 920 447
07 06069
30 08 07
SOCIETE DU JOINT ET PLASTIQUE Société à
responsabilité limitée
A1
E01B 25/28
2 920 448
07 06047
29 08 07
LOHR INDUSTRIE Société anonyme
A1
E02D 29/02
2 920 449
07 06173
04 09 07
GOLCHEH JOSEPH
A1
* E04B 2/18
2 920 450
07 06030
28 08 07
ALPHA CREATION PRODUCTION Société à responsabilité limitée
A1
* E04B 2/70
2 920 450
07 06030
28 08 07
ALPHA CREATION PRODUCTION Société à responsabilité limitée
A1
* E04B 2/74
2 920 515
07 06146
03 09 07
* DANIEL NATHALIE
A1
* E04C 2/40
2 920 515
07 06146
03 09 07
* DANIEL NATHALIE
A1
E04D 13/18
2 920 451
07 06042
29 08 07
EURL ENERGY PROD Entreprise unipersonnelle
à responsabilité limitée
A1
* E04D 13/18
2 920 452
07 06187
04 09 07
BERRET JEAN THOMAS
A1
* E04D 13/18
2 920 453
08 04771
29 08 08
A1
E04F 10/06
2 920 454
07 57367
05 09 07
COUBLANC STORES Société à responsabilité
limitée
A1
E04H 4/14
2 920 455
07 06176
04 09 07
MOUILLEAU JEAN MICHEL
A1
* E04H 4/16
2 920 318
07 06191
04 09 07
Date
Nom du déposant
Pays
* CONTI CELINE
29 08 07
FR
ENERGY-PROD Société à responsabilité limitée
236
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
E04H 4/16
2 920 456
07 06192
04 09 07
A1
E04H 15/20
2 920 457
07 57360
05 09 07
BACHMANN SA Société anonyme
A1
E05B 15/16
2 920 458
07 06118
31 08 07
RONIS Société par actions simplifiée
A1
* E05B 17/00
2 920 460
08 55789
28 08 08
A1
E05B 17/14
2 920 459
07 06175
04 09 07
LANG JEAN PIERRE BAPTISTE
A1
* E05B 65/19
2 920 461
07 57274
30 08 07
Société anonyme
A1
* E05B 65/20
2 920 460
08 55789
28 08 08
A1
* E05C 17/46
2 920 461
07 57274
30 08 07
Société anonyme
A1
* E05D 11/10
2 920 461
07 57274
30 08 07
Société anonyme
A1
* E05D 15/00
2 920 462
07 57319
03 09 07
A1
E05G 1/14
2 920 463
07 06093
30 08 07
AXYTRANS Société anonyme
A1
E05G 1/14
2 920 464
07 06094
30 08 07
AXYTRANS Société anonyme
A1
E06B 9/17
2 920 465
07 57332
03 09 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/24
2 920 515
07 06146
03 09 07
A1
* E06B 9/68
2 920 466
07 57192
27 08 07
DEPRAT JEAN Société anonyme
A1
* E06B 9/76
2 920 466
07 57192
27 08 07
DEPRAT JEAN Société anonyme
A1
E06B 9/82
2 920 467
07 06109
31 08 07
SOPROFEN Société par actions simplifiée
A1
F01C 1/22
2 920 468
07 06157
03 09 07
HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES
A1
* F01D 5/14
2 920 469
07 06074
30 08 07
A1
* F01D 9/02
2 920 328
08 55093
24 07 08
27 08 07
US
A1
* F01D 25/12
2 920 470
08 55094
24 07 08
29 08 07
US
A1
* F01M 5/00
2 920 480
07 06142
31 08 07
A1
* F01M 11/02
2 920 480
07 06142
31 08 07
A1
* F01M 11/04
2 920 486
07 06149
03 09 07
A1
* F01M 11/12
2 920 486
07 06149
03 09 07
A1
* F01N 3/01
2 920 608
07 06160
03 09 07
A1
* F01N 3/01
2 920 609
07 06158
03 09 07
A1
* F01N 3/023
2 920 474
07 57252
29 08 07
Société anonyme
A1
* F01N 3/023
2 920 613
07 06095
30 08 07
A1
* F01N 3/025
2 920 471
07 57224
28 08 07
A3
* F01N 3/08
2 920 319
07 57349
04 09 07
A3
* F01N 3/20
2 920 319
07 57349
04 09 07
A1
* F01N 7/08
2 920 471
07 57224
28 08 07
A1
* F01N 7/08
2 920 472
07 57344
04 09 07
A1
* F01N 7/10
2 920 473
07 57313
03 09 07
Société anonyme
A1
* F01N 7/18
2 920 473
07 57313
03 09 07
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 920 474
07 57252
29 08 07
Société anonyme
A1
* F02B 77/08
2 920 475
07 06140
31 08 07
SP3H Société par actions simplifiée
A1
* F02B 77/08
2 920 479
07 06200
04 09 07
IFP
29 08 07
29 08 07
JP
JP
MITSUI MINING & SMELTING CO LTD
MITSUI MINING & SMELTING CO LTD
* DANIEL NATHALIE
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02B 77/11
2 920 488
07 57335
04 09 07
A1
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2 920 470
08 55094
24 07 08
A1
* F02C 6/18
2 920 482
07 06071
30 08 07
A1
* F02C 6/18
2 920 483
07 06072
30 08 07
A1
F02C 7/00
2 920 476
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05 09 07
A1
* F02C 7/12
2 920 525
07 57283
31 08 07
A1
* F02C 7/18
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08 54881
18 07 08
A1
* F02C 9/00
2 920 410
07 57333
03 09 07
A1
* F02C 9/18
2 920 477
08 54881
18 07 08
04 09 07
US
A1
* F02C 9/52
2 920 477
08 54881
18 07 08
04 09 07
US
A1
* F02D 15/04
2 920 481
07 57227
29 08 07
A3
* F02D 23/00
2 920 478
07 06222
05 09 07
A3
* F02D 41/18
2 920 478
07 06222
05 09 07
A1
* F02D 41/22
2 920 475
07 06140
31 08 07
SP3H Société par actions simplifiée
A1
* F02D 41/30
2 920 479
07 06200
04 09 07
IFP
A1
* F02D 43/00
2 920 474
07 57252
29 08 07
Société anonyme
A1
* F02D 43/00
2 920 485
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17 10 08
A1
* F02F 1/10
2 920 480
07 06142
31 08 07
A1
* F02F 3/26
2 920 481
07 57227
29 08 07
A1
* F02F 7/00
2 920 480
07 06142
31 08 07
A1
* F02G 1/043
2 920 482
07 06071
30 08 07
A1
* F02G 1/044
2 920 483
07 06072
30 08 07
A1
* F02G 5/02
2 920 482
07 06071
30 08 07
A1
* F02G 5/02
2 920 483
07 06072
30 08 07
A1
* F02K 3/06
2 920 482
07 06071
30 08 07
A1
* F02K 3/06
2 920 483
07 06072
30 08 07
A1
* F02M 21/02
2 920 484
08 55834
01 09 08
05 09 07
DE
MAN DIESEL SE
A1
* F02M 21/06
2 920 484
08 55834
01 09 08
05 09 07
DE
MAN DIESEL SE
A1
* F02M 25/07
2 920 485
08 05772
17 10 08
06 06 07
JP
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F02M 31/00
2 920 485
08 05772
17 10 08
06 06 07
JP
A3
* F02M 31/13
2 920 478
07 06222
05 09 07
A1
* F02M 35/024
2 920 486
07 06149
03 09 07
A1
F02M 35/10
2 920 487
07 06221
05 09 07
A1
* F02M 61/14
2 920 488
07 57335
04 09 07
Société anonyme
A1
* F02P 3/00
2 920 613
07 06095
30 08 07
A1
* F03D 3/00
2 920 489
07 06181
04 09 07
GUILLO ROBERT
A1
* F03D 3/06
2 920 489
07 06181
04 09 07
GUILLO ROBERT
A1
* F04D 25/06
2 920 491
07 06148
03 09 07
actions simplifiée
A1
* F04D 25/08
2 920 491
07 06148
03 09 07
actions simplifiée
A1
* F04D 29/56
2 920 469
07 06074
30 08 07
A1
F04D 29/56
2 920 492
07 06075
30 08 07
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
29 08 07
04 09 07
US
US
06 06 07
JP
238
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
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2 920 491
07 06148
03 09 07
actions simplifiée
A1
F15B 15/14
2 920 493
07 06017
27 08 07
ASCO JOUCOMATIC SA Société anonyme
A1
* F15D 1/02
2 920 472
07 57344
04 09 07
A1
* F16B 1/00
2 920 494
07 57206
27 08 07
Société anonyme
A1
* F16B 2/06
2 920 495
07 57359
05 09 07
SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme
A1
* F16B 2/06
2 920 496
07 57362
05 09 07
A1
* F16B 2/12
2 920 495
07 57359
05 09 07
A1
* F16B 2/12
2 920 496
07 57362
05 09 07
A1
* F16B 2/20
2 920 494
07 57206
27 08 07
Société anonyme
A1
* F16B 5/00
2 920 497
07 06040
28 08 07
A1
* F16B 5/07
2 920 515
07 06146
03 09 07
A1
* F16B 12/00
2 920 284
07 06038
28 08 07
A1
* F16B 15/00
2 920 494
07 57206
27 08 07
Société anonyme
A1
* F16B 17/00
2 920 284
07 06038
28 08 07
A1
* F16B 17/00
2 920 497
07 06040
28 08 07
A1
* F16B 19/04
2 920 494
07 57206
27 08 07
Société anonyme
A1
* F16B 45/02
2 920 498
07 06123
31 08 07
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* F16C 29/04
2 920 499
07 06184
04 09 07
A1
* F16C 33/38
2 920 499
07 06184
04 09 07
A1
* F16C 33/66
2 920 434
07 06194
04 09 07
A1
F16D 13/64
2 920 500
07 57253
29 08 07
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 48/06
2 920 383
07 57226
28 08 07
Société anonyme
A1
F16D 48/08
2 920 501
07 57237
29 08 07
Société anonyme
A1
* F16D 65/16
2 920 502
07 06097
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16F 1/34
2 920 502
07 06097
29 08 07
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16F 1/36
2 920 514
07 06025
27 08 07
SAUTERAUD LUC
A1
* F16F 7/00
2 920 514
07 06025
27 08 07
SAUTERAUD LUC
A1
* F16F 9/02
2 920 505
08 55815
29 08 08
A1
* F16F 9/54
2 920 503
07 06049
29 08 07
A1
* F16F 9/54
2 920 504
07 06050
29 08 07
A1
* F16F 9/54
2 920 505
08 55815
29 08 08
* 31 08 07
JP
PIOLAX INC
A1
* F16F 9/56
2 920 505
08 55815
29 08 08
* 31 08 07
JP
PIOLAX INC
A1
F16F 13/30
2 920 506
08 55741
27 08 08
27 08 07
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
A1
* F16F 15/12
2 920 390
07 06225
05 09 07
A1
* F16F 15/30
2 920 507
07 57251
29 08 07
A1
* F16F 15/315
2 920 507
07 57251
29 08 07
A1
* F16G 3/10
2 920 508
07 06141
31 08 07
Date
Nom du déposant
Pays
* DANIEL NATHALIE
* 31 08 07
JP
PIOLAX INC
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
239
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16H 25/04
2 920 509
07 06167
03 09 07
SAUTERAUD LUC
A1
F16H 63/36
2 920 510
07 57216
28 08 07
Société anonyme
A1
* F16K 11/10
2 920 511
07 06065
29 08 07
simplifiée
A1
* F16L 3/00
2 920 512
07 06091
30 08 07
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* F16L 23/032
2 920 512
07 06091
30 08 07
A1
* F16L 27/12
2 920 512
07 06091
30 08 07
A1
* F16L 33/02
2 920 513
07 57337
04 09 07
A1
* F16L 33/04
2 920 495
07 57359
05 09 07
A1
* F16L 33/04
2 920 496
07 57362
05 09 07
A1
* F16L 39/00
2 920 512
07 06091
30 08 07
A1
* F16L 41/12
2 920 514
07 06025
27 08 07
SAUTERAUD LUC
A1
* F16L 55/04
2 920 514
07 06025
27 08 07
SAUTERAUD LUC
A1
* F16S 1/04
2 920 515
07 06146
03 09 07
* DANIEL NATHALIE
A1
F21S 8/10
2 920 516
08 55862
02 09 08
05 09 07
JP
KOITO MANUFACTURING CO LTD
A1
* F21S 8/10
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH
A1
* F21S 8/12
2 920 517
08 04671
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21S 8/12
2 920 519
08 02751
21 05 08
29 08 07
DE
A1
* F21V 5/04
2 920 517
08 04671
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21V 13/02
2 920 517
08 04671
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21V 14/00
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21V 14/04
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21V 15/01
2 920 519
08 02751
21 05 08
29 08 07
DE
A1
F21V 21/02
2 920 520
07 06217
05 09 07
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
A1
* F21V 21/02
2 920 601
07 06218
05 09 07
A1
* F21V 21/02
2 920 602
07 06220
05 09 07
A1
* F21V 29/02
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21W 101/02
2 920 517
08 04671
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21W 101/02
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21W 101/10
2 920 517
08 04671
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F21W 101/10
2 920 518
08 04672
22 08 08
29 08 07
DE
A1
* F23D 14/46
2 920 521
07 06099
29 08 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
F23M 5/02
2 920 522
07 06203
05 09 07
RAYBAUD JEAN CLAUDE
A1
* F23R 3/16
2 920 523
07 57356
05 09 07
A1
* F23R 3/50
2 920 523
07 57356
05 09 07
A1
* F23R 3/50
2 920 524
07 06070
30 08 07
A1
* F23R 3/50
2 920 525
07 57283
31 08 07
A1
* F23R 3/60
2 920 524
07 06070
30 08 07
A1
* F24C 3/08
2 920 521
07 06099
29 08 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* F24D 17/00
2 920 526
07 06171
03 09 07
LALLEMAND EMMANUEL
A1
* F24F 5/00
2 920 527
07 06177
04 09 07
* HARBUTA BRUNO
A1
* F24F 13/00
2 920 527
07 06177
04 09 07
* HARBUTA BRUNO
Date
Nom du déposant
Pays
240
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/10
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
24 11 06
JP
Nom du déposant
A1
F24H 4/02
2 920 528
07 08209
23 11 07
A1
* F24J 2/00
2 920 452
07 06187
04 09 07
A1
* F24J 2/52
2 920 453
08 04771
29 08 08
A1
* F24J 3/00
2 920 526
07 06171
03 09 07
LALLEMAND EMMANUEL
A1
F25J 1/02
2 920 529
07 06182
04 09 07
TOTAL SA
A1
* F26B 23/10
2 920 530
07 06235
05 09 07
A1
* F27B 9/36
2 920 531
07 06134
31 08 07
DETRAZ OLIVIER
A1
* F28D 1/053
2 920 530
07 06235
05 09 07
A1
* F42B 12/34
2 920 532
07 06089
30 08 07
* RAQUIN CYRILLE HENRI MARCEL
A1
* F42B 12/36
2 920 532
07 06089
30 08 07
A1
* F42B 12/72
2 920 532
07 06089
30 08 07
A1
* G01B 11/02
2 920 336
07 57366
05 09 07
A1
G01C 8/18
2 920 533
07 06219
05 09 07
A1
* G01C 11/02
2 920 615
07 06117
31 08 07
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01C 21/32
2 920 580
07 06131
31 08 07
THALES Société anonyme
A1
* G01D 5/12
2 920 534
07 08707
14 12 07
actions simplifiée
A1
* G01F 1/20
2 920 544
07 06196
05 09 07
A1
* G01F 13/00
2 920 411
07 06195
05 09 07
A1
* G01F 23/30
2 920 291
08 55881
02 09 08
04 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* G01F 23/38
2 920 291
08 55881
02 09 08
04 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* G01F 23/76
2 920 291
08 55881
02 09 08
04 09 07
KR
LG ELECTRONICS INC
A1
* G01L 1/00
2 920 544
07 06196
05 09 07
A1
* G01L 1/20
2 920 535
07 57268
30 08 07
A1
* G01L 1/22
2 920 544
07 06196
05 09 07
A1
* G01M 11/04
2 920 536
07 06034
29 08 07
A1
* G01M 15/04
2 920 479
07 06200
04 09 07
IFP
A1
* G01N 1/28
2 920 537
07 57250
29 08 07
A1
G01N 13/14
2 920 538
07 06185
04 09 07
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
* G01N 15/06
2 920 542
07 06021
27 08 07
KOREA ELECTRIC POWER CORPORATION
A1
* G01N 21/66
2 920 539
07 57203
27 08 07
A1
G01N 23/00
2 920 540
07 06223
05 09 07
INSTITUT DE LA SOUDURE
A1
* G01N 23/04
2 920 541
08 04809
02 09 08
A1
* G01N 29/14
2 920 542
07 06021
27 08 07
A1
* G01N 33/18
2 920 542
07 06021
27 08 07
A1
G01N 33/483
2 920 543
07 57289
31 08 07
UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablissement public
A1
* G01P 13/00
2 920 544
07 06196
05 09 07
A1
* G01S 3/808
2 920 545
07 06162
03 09 07
UNIVERSITE DU SUD TOULON VAR
A1
* G01S 5/20
2 920 545
07 06162
03 09 07
SANDEN CORPORATION
BERRET JEAN THOMAS
29 08 07
FR
actions simplifiée
05 09 07
CN
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
241
Nature
du
document
Classement
principal
A3
* G01S 7/481
2 920 574
08 55774
28 08 08
A1
* G01S 15/58
2 920 545
07 06162
03 09 07
A1
* G01S 15/96
2 920 545
07 06162
03 09 07
A1
* G01S 17/48
2 920 546
07 06132
31 08 07
A1
* G01V 5/00
2 920 541
08 04809
02 09 08
A1
* G02B 1/04
2 920 431
07 06056
29 08 07
A3
* G02B 7/00
2 920 574
08 55774
28 08 08
A1
* G02B 23/02
2 920 536
07 06034
29 08 07
A1
* G02B 26/10
2 920 629
07 06145
31 08 07
LIGHTNICS SARL Société à responsabilité limitée
A1
* G02B 27/01
2 920 547
07 06033
28 08 07
simplifiée
A1
* G02B 27/02
2 920 581
07 57323
03 09 07
Société anonyme
A1
* G02B 27/18
2 920 546
07 06132
31 08 07
A1
* G02C 7/08
2 920 548
07 06139
31 08 07
OUAKNINE ALBERT
A1
* G02C 7/10
2 920 548
07 06139
31 08 07
OUAKNINE ALBERT
A1
* G02C 9/04
2 920 548
07 06139
31 08 07
OUAKNINE ALBERT
A1
G02C 13/00
2 920 549
07 06081
30 08 07
ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme
A1
* G02F 1/01
2 920 550
08 55806
29 08 08
A1
* G02F 1/1339
2 920 551
07 06128
31 08 07
A1
* G02F 1/1339
2 920 552
07 06129
31 08 07
A1
* G02F 1/1339
2 920 592
07 08934
20 12 07
A1
* G03C 1/805
2 920 553
07 06209
05 09 07
LEGEMBRE VALERIE
A1
* G03C 11/12
2 920 553
07 06209
05 09 07
LEGEMBRE VALERIE
A1
G03F 7/20
2 920 554
07 06130
31 08 07
A1
* G03G 21/10
2 920 321
07 06079
30 08 07
S.A.
A1
* G05G 1/08
2 920 555
07 06032
28 08 07
simplifiée
A1
* G05G 5/00
2 920 555
07 06032
28 08 07
simplifiée
A1
* G05G 5/12
2 920 555
07 06032
28 08 07
simplifiée
A1
* G06F 3/033
2 920 563
07 57322
03 09 07
Société anonyme
A1
* G06F 3/033
2 920 581
07 57323
03 09 07
Société anonyme
A1
G06F 9/46
2 920 556
07 06119
31 08 07
BULL S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
G06F 9/48
2 920 557
07 60235
21 12 07
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
G06F 11/30
2 920 558
07 57187
27 08 07
Date
Pays
28 08 07
DE
05 09 07
CN
Nom du déposant
F BRUCK DIETMAR
28 08 07
04 09 07
DE
JP
F BRUCK DIETMAR
NEC CORPORATION
242
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06F 12/02
2 920 584
07 06035
29 08 07
A1
* G06F 15/167
2 920 584
07 06035
29 08 07
A1
* G06F 17/30
2 920 559
07 06090
30 08 07
XOOLOO Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/30
2 920 580
07 06131
31 08 07
A1
* G06F 17/30
2 920 582
07 06044
29 08 07
ROQUET BERNARD JEAN FRANCOIS CHARLES
A1
* G06F 17/40
2 920 568
07 57193
27 08 07
Société anonyme
A1
* G06F 17/40
2 920 569
07 57194
27 08 07
Société anonyme
A1
* G06F 17/40
2 920 570
07 57195
27 08 07
Société anonyme
A1
* G06F 17/50
2 920 560
07 06201
05 09 07
A1
* G06F 21/22
2 920 559
07 06090
30 08 07
A1
* G06F 21/22
2 920 619
07 57282
31 08 07
YO ! Société à responsabilité limitée
A1
G06K 7/10
2 920 561
07 06054
29 08 07
DATACARD CORPORATION
A1
* G06K 9/00
2 920 563
07 57322
03 09 07
Société anonyme
A1
* G06K 9/36
2 920 560
07 06201
05 09 07
A1
* G06K 9/36
2 920 562
07 06211
05 09 07
* SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS Etablissement public à caractère
industriel et commercial
A1
* G06K 9/46
2 920 582
07 06044
29 08 07
A1
* G06K 9/62
2 920 567
07 57285
31 08 07
A1
* G06K 9/64
2 920 563
07 57322
03 09 07
Société anonyme
A1
* G06K 11/06
2 920 563
07 57322
03 09 07
Société anonyme
A1
* G06K 19/063
2 920 340
07 06216
05 09 07
A1
* G06K 19/077
2 920 442
07 07105
10 10 07
A1
* G06Q 20/00
2 920 564
07 57205
27 08 07
FABERNOVEL Société à responsabilité limitée
A1
* G06Q 30/00
2 920 564
07 57205
27 08 07
A1
* G06T 17/00
2 920 565
07 06048
29 08 07
ARTS ET METIERS
A1
* G06T 17/10
2 920 560
07 06201
05 09 07
A1
* G06T 17/20
2 920 560
07 06201
05 09 07
A3
G07B 1/00
2 920 566
07 06198
04 09 07
* HABASQUE CATHERINE COLETTE MARTINE
A1
* G07B 17/00
2 920 567
07 57285
31 08 07
A1
* G07C 5/00
2 920 568
07 57193
27 08 07
Société anonyme
A1
* G07C 5/00
2 920 569
07 57194
27 08 07
Société anonyme
A1
* G07C 5/00
2 920 570
07 57195
27 08 07
Société anonyme
A1
* G07C 5/06
2 920 562
07 06211
05 09 07
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 09/10
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
243
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G07C 5/06
2 920 571
07 06214
05 09 07
A1
* G07C 9/00
2 920 573
08 55645
20 08 08
31 08 07
JP
AIPHONE CO., LTD
A1
G07C 13/00
2 920 572
08 05281
25 09 08
10 05 07
FR
CAPET BERNARD DANIEL PHILIPPE
A1
* G08B 13/06
2 920 573
08 55645
20 08 08
31 08 07
JP
AIPHONE CO., LTD
A3
* G08B 13/193
2 920 574
08 55774
28 08 08
28 08 07
DE
F BRUCK DIETMAR
A1
G08B 21/00
2 920 575
07 06170
03 09 07
OMICRON Société à responsabilité limitée
A3
G08B 21/02
2 920 576
07 06016
27 08 07
MAIRE BENOIT ANTONIN DAVID THEOPHILE
A1
G08C 17/02
2 920 577
07 57197
27 08 07
Société anonyme
A1
G09F 3/02
2 920 578
07 06179
04 09 07
QUADRIGA PASCAL
A1
G09F 7/18
2 920 579
07 06108
31 08 07
LACROIX SIGNALISATION Société par actions
simplifiée
A1
* G09F 9/33
2 920 592
07 08934
20 12 07
A1
* G09G 5/00
2 920 563
07 57322
03 09 07
Société anonyme
A1
* G09G 5/12
2 920 631
07 57269
30 08 07
A1
* G09G 5/30
2 920 580
07 06131
31 08 07
A1
* G09G 5/391
2 920 631
07 57269
30 08 07
A1
* G09G 5/397
2 920 581
07 57323
03 09 07
Société anonyme
A1
* G10L 13/02
2 920 583
07 06137
31 08 07
A1
* G10L 15/00
2 920 582
07 06044
29 08 07
A1
* G10L 21/02
2 920 583
07 06137
31 08 07
A1
* G11B 23/04
2 920 571
07 06214
05 09 07
A1
* G11B 23/087
2 920 571
07 06214
05 09 07
A1
* G11C 7/10
2 920 584
07 06035
29 08 07
A1
* G12B 17/02
2 920 551
07 06128
31 08 07
A1
* G12B 17/02
2 920 552
07 06129
31 08 07
A1
* G21C 3/02
2 920 585
08 00886
19 02 08
27 08 07
KR
KOREA NUCLEAR FUEL CO., LTD.
A1
* G21C 3/16
2 920 585
08 00886
19 02 08
27 08 07
KR
A1
G21C 3/352
2 920 586
08 00919
20 02 08
27 08 07
KR
A1
* G21C 17/017
2 920 537
07 57250
29 08 07
A1
* G21C 19/46
2 920 424
07 57345
04 09 07
A1
G21K 1/02
2 920 587
07 06224
05 09 07
INSTITUT DE LA SOUDURE
A1
H01B 7/285
2 920 588
07 57199
27 08 07
Société anonyme
A1
* H01F 27/40
2 920 603
07 06155
03 09 07
SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
244
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 21/20
2 920 589
07 06180
04 09 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/265
2 920 589
07 06180
04 09 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/60
2 920 634
07 57254
29 08 07
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SAS
A1
* H01L 21/66
2 920 539
07 57203
27 08 07
A1
* H01L 23/492
2 920 634
07 57254
29 08 07
A1
H01L 27/146
2 920 590
07 57225
28 08 07
NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* H01L 27/146
2 920 629
07 06145
31 08 07
A1
* H01L 27/32
2 920 592
07 08934
20 12 07
A1
* H01L 31/042
2 920 452
07 06187
04 09 07
BERRET JEAN THOMAS
A1
* H01L 31/042
2 920 453
08 04771
29 08 08
A1
* H01L 41/04
2 920 591
07 06188
04 09 07
A1
* H01L 41/09
2 920 591
07 06188
04 09 07
A1
* H01L 51/00
2 920 591
07 06188
04 09 07
A1
* H01L 51/56
2 920 592
07 08934
20 12 07
A1
H01M 8/04
2 920 593
07 08372
30 11 07
A1
H01M 8/24
2 920 594
07 57328
03 09 07
A1
* H01Q 1/08
2 920 595
07 06215
05 09 07
EVERSAT Société par actions simplifiée
A1
* H01Q 1/24
2 920 596
07 06077
30 08 07
BOUSSIDI KOUIDER
A1
* H01Q 1/26
2 920 595
07 06215
05 09 07
A1
* H01Q 1/42
2 920 596
07 06077
30 08 07
BOUSSIDI KOUIDER
A1
* H01Q 3/46
2 920 597
07 06127
31 08 07
A1
* H01Q 19/10
2 920 597
07 06127
31 08 07
A1
* H01Q 19/13
2 920 595
07 06215
05 09 07
A1
* H01Q 19/13
2 920 596
07 06077
30 08 07
BOUSSIDI KOUIDER
A1
* H01Q 21/24
2 920 597
07 06127
31 08 07
A1
H01R 4/38
2 920 598
07 06150
03 09 07
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
H01R 11/12
2 920 599
07 57365
05 09 07
MECATRACTION Société anonyme
A1
* H01T 13/00
2 920 613
07 06095
30 08 07
A1
H02G 3/04
2 920 600
07 06045
29 08 07
CQFD COMPOSITES Société à responsabilité
limitée
A1
* H02G 3/12
2 920 601
07 06218
05 09 07
A1
* H02G 3/12
2 920 602
07 06220
05 09 07
A1
* H02H 3/16
2 920 603
07 06155
03 09 07
Société anonyme
A1
* H02H 7/04
2 920 603
07 06155
03 09 07
Société anonyme
A1
H02J 7/00
2 920 604
07 57198
27 08 07
A3
H02J 7/00
2 920 605
07 57298
31 08 07
Date
29 08 07
Nom du déposant
Pays
FR
* SHILUN YOU PIERRE
ANTIG TECHNOLOGY CORPORATION
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
245
Nom du déposant
Pays
A1
H02K 53/00
2 920 606
07 06087
30 08 07
BOUDAL GUY HENRI MAURICE
A1
* H02M 1/12
2 920 607
07 57272
30 08 07
A1
* H02M 3/325
2 920 608
07 06160
03 09 07
A1
* H02M 3/335
2 920 609
07 06158
03 09 07
A1
* H02P 6/24
2 920 610
07 57338
04 09 07
A1
* H02P 6/24
2 920 611
07 57339
04 09 07
A1
* H03H 21/00
2 920 612
07 06161
03 09 07
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H03J 7/00
2 920 612
07 06161
03 09 07
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H03K 17/0412
2 920 613
07 06095
30 08 07
A1
* H03M 13/37
2 920 632
07 06135
31 08 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H04B 1/08
2 920 614
08 55760
27 08 08
A1
* H04B 7/185
2 920 615
07 06117
31 08 07
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H04J 7/212
2 920 616
07 06193
04 09 07
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
H04L 9/22
2 920 617
07 57357
05 09 07
A1
* H04L 9/28
2 920 559
07 06090
30 08 07
A1
* H04L 9/28
2 920 618
07 06126
31 08 07
A1
* H04L 9/32
2 920 550
08 55806
29 08 08
A1
* H04L 9/32
2 920 619
07 57282
31 08 07
YO ! Société à responsabilité limitée
A1
* H04L 12/16
2 920 564
07 57205
27 08 07
A1
* H04L 12/16
2 920 630
07 57233
29 08 07
ORGANISATION EUROPEENNE DE TELECOMMUNICATIONS PAR SATELLITE EUTELSAT
Société anonyme
A1
* H04L 12/18
2 920 620
07 06138
31 08 07
A1
* H04L 12/18
2 920 621
07 57276
30 08 07
A1
H04L 12/56
2 920 622
07 57311
03 09 07
AIRBUS FRANCE Société anonyme
A1
H04L 12/56
2 920 623
07 57312
03 09 07
AIRBUS FRANCE Société anonyme
A1
H04L 12/56
2 920 624
07 57329
03 09 07
A1
* H04L 29/00
2 920 621
07 57276
30 08 07
A1
* H04L 29/00
2 920 625
07 57291
31 08 07
STREAMEZZO Société anonyme
A1
H04L 29/00
2 920 626
07 57358
05 09 07
A1
* H04L 29/02
2 920 616
07 06193
04 09 07
A1
* H04L 29/02
2 920 618
07 06126
31 08 07
A1
* H04M 1/02
2 920 628
07 57256
30 08 07
CELSIUS X VI II Société à responsabilité limitée
A1
H04M 3/487
2 920 627
07 06227
05 09 07
BECHOUCHE PHILIPPE
A1
* H04M 11/00
2 920 628
07 57256
30 08 07
A1
* H04N 5/225
2 920 629
07 06145
31 08 07
A1
* H04N 5/335
2 920 629
07 06145
31 08 07
A1
* H04N 5/38
2 920 614
08 55760
27 08 08
* 28 08 07
KR
SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO., LTD
A1
* H04N 5/44
2 920 614
08 55760
27 08 08
* 28 08 07
KR
A1
* H04N 5/445
2 920 630
07 57233
29 08 07
ORGANISATION EUROPEENNE DE TELECOMMUNICATIONS PAR SATELLITE EUTELSAT
Société anonyme
A1
* H04N 5/76
2 920 625
07 57291
31 08 07
* 28 08 07
04 09 07
KR
JP
NEC CORPORATION
246
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/10
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04N 7/173
2 920 620
07 06138
31 08 07
A1
* H04N 7/173
2 920 625
07 57291
31 08 07
A1
* H04N 7/18
2 920 629
07 06145
31 08 07
A1
* H04N 7/24
2 920 621
07 57276
30 08 07
A1
* H04N 7/36
2 920 632
07 06135
31 08 07
A1
* H04N 7/56
2 920 631
07 57269
30 08 07
A1
* H04N 7/58
2 920 631
07 57269
30 08 07
A1
* H04N 7/68
2 920 632
07 06135
31 08 07
A1
* H04Q 7/34
2 920 628
07 57256
30 08 07
A1
H05B 37/02
2 920 633
07 57302
31 08 07
A1
* H05H 1/46
2 920 539
07 57203
27 08 07
A1
* H05K 3/07
2 920 634
07 57254
29 08 07
A1
* H05K 5/02
2 920 601
07 06218
05 09 07
A1
* H05K 5/02
2 920 602
07 06220
05 09 07
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 09/10
247
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 251
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 261
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 269
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 09/10
251
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 09/10
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
253
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
02 03269
15 03 02
16 03 01
US
* G06F 19/00
BOPI 38 DU 20 09 02
2 822 268
A1
02 05050
23 04 02
08 06 01
T
W
* H02M 7/525
BOPI 50 DU 13 12 02
2 825 849
A1
02 12461
08 10 02
09 10 01
DE
H02M 3/10
BOPI 15 DU 11 04 03
2 830 696
A1
02 12507
09 10 02
09 10 01
US
* G06F 3/16
BOPI 15 DU 11 04 03
2 830 633
A1
02 16176
19 12 02
20 12 01
DE
F02D 21/08
BOPI 26 DU 27 06 03
2 833 998
A1
03 02086
20 02 03
20 02 02
DE
H02P 3/18
BOPI 34 DU 22 08 03
2 836 302
A1
03 06868
06 06 03
07 06 02
JP
F01L 13/00
BOPI 50 DU 12 12 03
2 840 642
A1
04 02273
04 03 04
27 03 03
JP
F01L 1/46
BOPI 40 DU 01 10 04
2 853 001
A1
04 03985
16 04 04
17 04 03
DE
* F01L 1/047
BOPI 43 DU 22 10 04
2 853 932
A1
04 06485
15 06 04
09 09 03
KR
* A47L 9/16
BOPI 10 DU 11 03 05
2 859 372
A1
04 12256
18 11 04
16 04 04
KR
* A47L 5/36
BOPI 42 DU 21 10 05
2 868 933
A1
05 11932
25 11 05
29 11 04
GB
* F22B 3/06
BOPI 22 DU 02 06 06
2 878 612
A1
05 12790
16 12 05
17 12 04
US
* C09G 1/02
BOPI 25 DU 23 06 06
2 879 617
A1
05 52795
16 09 05
29 09 04
JP
* F01N 3/34
BOPI 13 DU 31 03 06
2 875 844
A1
06 01957
06 03 06
30 03 05
EP
B23K 35/00
BOPI 40 DU 06 10 06
2 883 785
A1
06 02579
24 03 06
* A44C 9/00
BOPI 39 DU 28 09 07
2 898 778
A1
06 04946
02 06 06
14 06 05
DE
* E06B 3/12
BOPI 50 DU 15 12 06
2 886 967
A1
06 04947
02 06 06
14 06 05
DE
* E06B 3/12
BOPI 50 DU 15 12 06
2 886 968
A1
06 05288
14 06 06
30 06 05
KR
* G02F 1/061
BOPI 01 DU 05 01 07
2 888 005
A1
06 06331
12 07 06
26 07 05
US
* H04L 29/02
BOPI 10 DU 09 03 07
2 890 512
A1
06 07768
05 09 06
B03B 5/06
BOPI 10 DU 07 03 08
2 905 287
A1
06 08630
03 10 06
* A61B 8/06
BOPI 14 DU 04 04 08
2 906 451
A1
06 08712
03 10 06
A61G 5/00
BOPI 14 DU 04 04 08
2 906 456
A1
06 10585
04 12 06
06 12 05
BE
* B60B 23/12
BOPI 23 DU 08 06 07
2 894 182
A1
06 51050
27 03 06
31 03 05
JP
* A01N 43/40
BOPI 40 DU 06 10 06
2 883 702
A1
06 54575
26 10 06
03 11 05
CN
* H01L 27/146
BOPI 18 DU 04 05 07
2 892 858
A1
07 03227
04 05 07
* A63F 13/08
BOPI 45 DU 07 11 08
2 915 686
A1
07 06012
27 08 07
* B01D 24/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 317
A1
07 06017
27 08 07
F15B 15/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 493
A1
07 06020
27 08 07
B61B 12/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 385
A1
07 06021
27 08 07
* G01N 29/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 542
A1
07 06022
28 08 07
B68B 1/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 420
A1
07 06024
27 08 07
* B60B 27/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 343
A1
07 06030
28 08 07
* E04B 2/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 450
A1
07 06032
28 08 07
* G05G 5/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 555
A1
07 06033
28 08 07
* G02B 27/01
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 547
A1
07 06034
29 08 07
* G01M 11/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 536
A1
07 06035
29 08 07
* G11C 7/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 584
A1
07 06037
27 08 07
A63H 37/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 316
A1
07 06038
28 08 07
* A47B 47/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 284
A1
07 06041
29 08 07
* B64C 3/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 407
A1
07 06043
29 08 07
A61M 1/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 313
A1
07 06044
29 08 07
* G10L 15/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 582
254
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/10
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 06045
29 08 07
H02G 3/04
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2 920 600
A1
07 06047
29 08 07
E01B 25/28
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 448
A1
07 06048
29 08 07
* G06T 17/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 565
A1
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29 08 07
* F16F 9/54
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 503
A1
07 06050
29 08 07
* F16F 9/54
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 504
A1
07 06051
29 08 07
* A47J 42/38
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 287
A1
07 06052
29 08 07
* A47J 42/44
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 288
A1
07 06053
29 08 07
A01J 9/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 268
A1
07 06054
29 08 07
G06K 7/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 561
A1
07 06055
29 08 07
* B29D 11/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 337
A1
07 06056
29 08 07
* C08F220/30
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 431
A1
07 06058
29 08 07
* C07D401/12
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 428
A1
07 06059
29 08 07
* B62D 33/077
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 399
A1
07 06061
29 08 07
A61F 2/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 296
A1
07 06065
29 08 07
* F16K 11/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 511
A1
07 06066
30 08 07
* A23B 5/20
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 275
A1
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30 08 07
A61C 8/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 293
A1
07 06068
30 08 07
* B60J 7/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 351
A1
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30 08 07
E01B 15/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 447
A1
07 06070
30 08 07
* F23R 3/50
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 524
A1
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30 08 07
* F02K 3/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 482
A1
07 06072
30 08 07
* F02K 3/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 483
A1
07 06073
30 08 07
* B23C 5/12
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 327
A1
07 06074
30 08 07
* F01D 5/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 469
A1
07 06075
30 08 07
F04D 29/56
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 492
A1
07 06076
30 08 07
B64D 27/26
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 408
A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 321
A1
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30 08 07
* C11D 3/37
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 436
A1
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30 08 07
G02C 13/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 549
A1
07 06082
30 08 07
* B65G 17/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 415
A1
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30 08 07
A23N 15/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 277
A1
07 06085
30 08 07
* A23N 15/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 278
A1
07 06086
30 08 07
* C08L 3/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 432
A1
07 06090
30 08 07
* G06F 17/30
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 559
A1
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30 08 07
* F16L 23/032
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2 920 512
A1
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30 08 07
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 463
A1
07 06094
30 08 07
E05G 1/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 464
A1
07 06095
30 08 07
* H03K 17/0412
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 613
A1
07 06097
29 08 07
* F16D 65/16
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 502
A1
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29 08 07
* B60T 11/16
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 377
A1
07 06099
29 08 07
* F23D 14/46
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 521
A1
07 06101
29 08 07
B60T 13/567
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 379
A1
07 06103
29 08 07
* B60T 13/567
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 380
BOPI 09/10
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
255
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 06104
29 08 07
A63C 13/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 315
A1
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B63B 22/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 403
A1
07 06108
31 08 07
G09F 7/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 579
A1
07 06109
31 08 07
E06B 9/82
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 467
A1
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* B65H 75/38
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 416
A1
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31 08 07
A21D 13/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 274
A1
07 06115
31 08 07
* B65D 85/62
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 413
A1
07 06117
31 08 07
* H04B 7/185
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 615
A1
07 06118
31 08 07
E05B 15/16
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 458
A1
07 06119
31 08 07
G06F 9/46
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 556
A1
07 06120
31 08 07
* B05B 15/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 323
A1
07 06121
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 430
A1
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* B29D 29/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 338
A1
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31 08 07
* F16B 45/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 498
A1
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* H04L 9/28
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 618
A1
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31 08 07
* H01Q 3/46
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 597
A1
07 06128
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 551
A1
07 06129
31 08 07
* G02F 1/1339
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 552
A1
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31 08 07
G03F 7/20
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 554
A1
07 06131
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* G09G 5/30
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 580
A1
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31 08 07
* G01S 17/48
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 546
A1
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31 08 07
* F27B 9/36
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 531
A1
07 06135
31 08 07
* H04N 7/68
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 632
A1
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31 08 07
* G10L 21/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 583
A1
07 06138
31 08 07
* H04L 12/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 620
A1
07 06139
31 08 07
* G02C 7/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 548
A1
07 06140
31 08 07
* F02B 77/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 475
A1
07 06141
31 08 07
* F16G 3/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 508
A1
07 06142
31 08 07
* F02F 1/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 480
A1
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31 08 07
* H04N 5/335
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 629
A1
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03 09 07
* F04D 25/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 491
A1
07 06149
03 09 07
* F02M 35/024
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 486
A1
07 06150
03 09 07
H01R 4/38
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 598
A1
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03 09 07
* A61K 36/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 310
A1
07 06153
03 09 07
* A23L 1/29
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 276
A1
07 06155
03 09 07
* H02H 7/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 603
A1
07 06156
03 09 07
* B62D 65/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 400
A1
07 06157
03 09 07
F01C 1/22
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 468
A1
07 06158
03 09 07
* H02M 3/335
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 609
A1
07 06159
03 09 07
B60R 21/272
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 375
A1
07 06160
03 09 07
* H02M 3/325
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 608
A1
07 06161
03 09 07
* H03H 21/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 612
A1
07 06162
03 09 07
* G01S 5/20
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 545
256
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/10
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 06164
31 08 07
B60T 11/16
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 378
A1
07 06166
03 09 07
* B25B 13/48
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 331
A1
07 06167
03 09 07
* F16H 25/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 509
A1
07 06169
03 09 07
B60P 3/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 364
A1
07 06171
03 09 07
* F24D 17/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 526
A1
07 06173
04 09 07
E02D 29/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 449
A1
07 06174
04 09 07
* B66F 11/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 418
A1
07 06176
04 09 07
E04H 4/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 455
A1
07 06177
04 09 07
* F24F 5/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 527
A1
07 06178
04 09 07
* B60G 21/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 345
A1
07 06179
04 09 07
G09F 3/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 578
A1
07 06180
04 09 07
* H01L 21/265
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 589
A1
07 06181
04 09 07
* F03D 3/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 489
A1
07 06182
04 09 07
F25J 1/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 529
A1
07 06184
04 09 07
* F16C 33/38
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 499
A1
07 06185
04 09 07
G01N 13/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 538
A1
07 06187
04 09 07
* E04D 13/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 452
A1
07 06188
04 09 07
* H01L 41/09
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 591
A1
07 06190
04 09 07
* A61J 9/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 298
A1
07 06191
04 09 07
* B01D 29/15
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 318
A1
07 06192
04 09 07
E04H 4/16
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 456
A1
07 06193
04 09 07
* H04J 7/212
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 616
A1
07 06194
04 09 07
* C10M111/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 434
A1
07 06195
05 09 07
* B65D 25/52
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 411
A1
07 06196
05 09 07
* G01P 13/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 544
A1
07 06197
03 09 07
* A61K 8/92
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 302
A1
07 06199
04 09 07
* B65F 3/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 414
A1
07 06200
04 09 07
* F02D 41/30
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 479
A1
07 06201
05 09 07
* G06F 17/50
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 560
A1
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A1
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05 09 07
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A1
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05 09 07
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A1
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05 09 07
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A1
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05 09 07
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* B42D 15/10
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A1
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A1
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BOPI 09/10
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
257
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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G01C 8/18
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 920 423
A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
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A1
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A1
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A1
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20 12 07
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A1
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A1
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04 05 07
04 05 06
US
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 920 339
A1
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A1
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A1
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* G07C 5/00
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A1
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* G07C 5/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 570
A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 588
A1
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* B62B 1/22
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 387
A1
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27 08 07
* G01N 21/66
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 539
A1
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* G06Q 30/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 564
A1
07 57206
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BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
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* B60H 3/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 349
A1
07 57208
28 08 07
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A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 357
A1
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28 08 07
* C03C 13/02
BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 510
A1
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28 08 07
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A1
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28 08 07
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2 920 358
A1
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28 08 07
* B60P 3/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 363
258
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/10
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 590
A1
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2 920 383
A1
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A1
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BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
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A1
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A1
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* C11D 3/34
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 435
A1
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29 08 07
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BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
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29 08 07
F16D 48/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 501
A1
07 57239
29 08 07
* B62D 25/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 395
A1
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29 08 07
B62D 25/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 397
A1
07 57243
29 08 07
* B62D 65/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 402
A1
07 57244
29 08 07
* B29C 47/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 335
A1
07 57245
29 08 07
* C12N 15/01
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 437
A1
07 57246
29 08 07
* B62D 21/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 394
A1
07 57247
29 08 07
* B60Q 1/26
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 368
A1
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29 08 07
* B60N 2/64
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 361
A1
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29 08 07
A61L 9/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 312
A1
07 57250
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* G01N 1/28
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 537
A1
07 57251
29 08 07
* F16F 15/315
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 507
A1
07 57252
29 08 07
* F01N 9/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 474
A1
07 57253
29 08 07
F16D 13/64
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 500
A1
07 57254
29 08 07
* H05K 3/07
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 634
A1
07 57256
30 08 07
* H04M 11/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 628
A1
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30 08 07
* B66F 7/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 417
A1
07 57259
30 08 07
* D02G 3/28
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 441
A1
07 57266
30 08 07
* C07K 1/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 429
A1
07 57267
30 08 07
* A01B 73/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 266
A1
07 57268
30 08 07
* G01L 1/20
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 535
A1
07 57269
30 08 07
* H04N 7/56
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 631
A1
07 57272
30 08 07
* H02M 1/12
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 607
A1
07 57274
30 08 07
* E05D 11/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 461
A1
07 57276
30 08 07
* H04L 12/18
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 621
A1
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30 08 07
B60R 13/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 372
A1
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30 08 07
B60H 1/24
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 347
A1
07 57279
30 08 07
B60H 1/32
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 348
A1
07 57280
30 08 07
B60R 5/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 370
A1
07 57281
30 08 07
B60N 3/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 362
A1
07 57282
31 08 07
* H04L 9/32
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 619
A1
07 57283
31 08 07
* F23R 3/50
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 525
A1
07 57284
31 08 07
* A61K 8/34
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 299
A1
07 57285
31 08 07
* G07B 17/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 567
BOPI 09/10
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
259
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 57286
31 08 07
* B60W 10/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 381
A1
07 57287
31 08 07
* B60W 10/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 382
A1
07 57288
31 08 07
B60T 7/12
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 376
A1
07 57289
31 08 07
G01N 33/483
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 543
A1
07 57291
31 08 07
* H04L 29/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 625
A1
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31 08 07
* C23C 4/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 440
A1
07 57295
31 08 07
* A61K 47/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 311
A1
07 57296
31 08 07
A45D 40/26
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 283
A1
07 57297
31 08 07
* C21D 1/52
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 438
A1
07 57299
31 08 07
B25J 21/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 334
A1
07 57300
31 08 07
* B60W 30/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 384
A1
07 57301
31 08 07
* B60N 2/36
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 359
A1
07 57302
31 08 07
H05B 37/02
BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
07 57303
31 08 07
B60R 16/023
BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
07 57306
31 08 07
B68C 3/00
BOPI 10 DU 06 03 09
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A1
07 57311
03 09 07
H04L 12/56
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 622
A1
07 57312
03 09 07
H04L 12/56
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 623
A1
07 57313
03 09 07
* F01N 7/10
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 473
A1
07 57314
03 09 07
* A61K 8/97
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 303
A1
07 57317
03 09 07
B60R 11/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 371
A1
07 57318
03 09 07
B62D 25/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 396
A1
07 57319
03 09 07
* E05D 15/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 462
A1
07 57321
03 09 07
B60J 5/04
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 350
A1
07 57322
03 09 07
* G06K 11/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 563
A1
07 57323
03 09 07
* G09G 5/397
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 581
A1
07 57324
03 09 07
* B25H 1/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 333
A1
07 57325
03 09 07
B25B 13/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 330
A1
07 57327
03 09 07
* C03C 3/085
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 426
A1
07 57328
03 09 07
H01M 8/24
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 594
A1
07 57329
03 09 07
H04L 12/56
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 624
A1
07 57331
03 09 07
* C21D 1/76
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 439
A1
07 57332
03 09 07
E06B 9/17
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 465
A1
07 57333
03 09 07
* B64D 43/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 410
A1
07 57335
04 09 07
* F02M 61/14
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 488
A1
07 57337
04 09 07
* F16L 33/02
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 513
A1
07 57338
04 09 07
* H02P 6/24
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 610
A1
07 57339
04 09 07
* H02P 6/24
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 611
A1
07 57341
04 09 07
B60L 7/24
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 356
A1
07 57344
04 09 07
* F01N 7/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 472
A1
07 57345
04 09 07
* C01G 39/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 424
A1
07 57346
04 09 07
* A61K 8/60
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 300
A1
07 57348
04 09 07
* A61K 8/99
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 304
A1
07 57350
04 09 07
* A61K 8/60
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 301
260
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/10
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 57352
04 09 07
* A61K 8/99
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 305
A1
07 57353
04 09 07
* A61K 8/99
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 306
A1
07 57354
04 09 07
* A61K 8/99
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 307
A1
07 57356
05 09 07
* F23R 3/16
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 523
A1
07 57357
05 09 07
H04L 9/22
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 617
A1
07 57358
05 09 07
H04L 29/00
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 626
A1
07 57359
05 09 07
* F16B 2/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 495
A1
07 57360
05 09 07
E04H 15/20
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 457
A1
07 57361
05 09 07
B62D 25/08
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 398
A1
07 57362
05 09 07
* F16B 2/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 496
A1
07 57363
05 09 07
A01K 1/12
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 269
A1
07 57364
05 09 07
A61K 9/32
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 308
A1
07 57365
05 09 07
H01R 11/12
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 599
A1
07 57366
05 09 07
* B29C 70/48
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 336
A1
07 57367
05 09 07
E04F 10/06
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 454
A1
07 60235
21 12 07
G06F 9/48
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 557
A1
08 01720
28 03 08
B05C 17/01
BOPI 10 DU 06 03 09
2 920 325
03 09 07
FR
BOPI 09/10
261
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 09/10
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
263
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 846 036
03 12177
17 10 03
BOPI 17 DU 23 04 04
B1
2 890 718
05 52756
13 09 05
BOPI 11 DU 16 03 07
B1
2 846 597
03 12737
30 10 03
BOPI 19 DU 07 05 04
B1
2 890 920
05 09632
21 09 05
BOPI 12 DU 23 03 07
B1
2 847 524
03 13605
20 11 03
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 891 606
05 10169
05 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 847 525
03 13606
20 11 03
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 891 762
05 53044
07 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 853 016
04 03076
25 03 04
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 891 860
05 10383
11 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 853 168
04 50579
23 03 04
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 891 889
05 10264
07 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 857 141
04 05469
19 05 04
BOPI 01 DU 07 01 05
B1
2 892 175
05 10609
18 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
B1
2 857 329
04 07532
07 07 04
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 892 337
05 10828
24 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 858 485
04 51699
29 07 04
BOPI 05 DU 04 02 05
B1
2 892 436
05 10804
24 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 861 426
04 11404
26 10 04
BOPI 17 DU 29 04 05
B1
2 892 486
05 10701
20 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 861 932
04 11758
04 11 04
BOPI 18 DU 06 05 05
B1
2 892 795
05 11183
03 11 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 862 999
03 14149
02 12 03
BOPI 22 DU 03 06 05
B1
2 893 113
05 11273
04 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 863 560
04 12137
16 11 04
BOPI 24 DU 17 06 05
B1
2 893 696
05 11906
24 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 866 447
05 01676
18 02 05
BOPI 33 DU 19 08 05
B1
2 895 057
05 12943
20 12 05
BOPI 25 DU 22 06 07
B1
2 867 153
05 02107
02 03 05
BOPI 36 DU 09 09 05
B1
2 896 087
06 00199
10 01 06
BOPI 28 DU 13 07 07
B1
2 868 461
04 03561
02 04 04
BOPI 40 DU 07 10 05
B1
2 896 436
06 00723
26 01 06
BOPI 30 DU 27 07 07
B1
2 874 163
04 08857
12 08 04
BOPI 07 DU 17 02 06
B1
2 897 028
06 01011
03 02 06
BOPI 32 DU 10 08 07
B1
2 874 278
05 07621
18 07 05
BOPI 07 DU 17 02 06
B1
2 897 278
06 01195
10 02 06
BOPI 33 DU 17 08 07
B1
2 874 727
04 51961
02 09 04
BOPI 09 DU 03 03 06
B1
2 897 285
06 01248
13 02 06
BOPI 33 DU 17 08 07
B1
2 876 476
04 10637
08 10 04
BOPI 15 DU 14 04 06
B1
2 897 290
06 01376
16 02 06
BOPI 33 DU 17 08 07
B1
2 876 722
04 10891
15 10 04
BOPI 16 DU 21 04 06
B1
2 897 333
06 01337
15 02 06
BOPI 33 DU 17 08 07
B1
2 878 081
04 52663
17 11 04
BOPI 20 DU 19 05 06
B1
2 897 546
06 01587
23 02 06
BOPI 34 DU 24 08 07
B1
2 879 311
05 08519
11 08 05
BOPI 24 DU 16 06 06
B1
2 897 547
06 01588
23 02 06
BOPI 34 DU 24 08 07
B1
2 879 377
05 08520
11 08 05
BOPI 24 DU 16 06 06
B1
2 897 788
06 01693
27 02 06
BOPI 35 DU 31 08 07
B1
2 879 543
05 53882
15 12 05
BOPI 25 DU 23 06 06
B1
2 897 843
06 50661
27 02 06
BOPI 35 DU 31 08 07
B1
2 879 580
05 13017
21 12 05
BOPI 25 DU 23 06 06
B1
2 898 086
06 01905
03 03 06
BOPI 36 DU 07 09 07
B1
2 879 716
04 13633
21 12 04
BOPI 25 DU 23 06 06
B1
2 898 088
06 01903
02 03 06
BOPI 36 DU 07 09 07
B1
2 879 966
04 13956
24 12 04
BOPI 26 DU 30 06 06
B1
2 898 091
06 50772
06 03 06
BOPI 36 DU 07 09 07
B1
2 880 349
04 14125
31 12 04
BOPI 27 DU 07 07 06
B1
2 898 168
06 02003
06 03 06
BOPI 36 DU 07 09 07
B1
2 883 294
05 50699
18 03 05
BOPI 38 DU 22 09 06
B1
2 898 226
06 01952
06 03 06
BOPI 36 DU 07 09 07
B1
2 883 454
05 02948
24 03 05
BOPI 39 DU 29 09 06
B1
2 898 331
06 02141
10 03 06
BOPI 37 DU 14 09 07
B1
2 883 477
05 02919
24 03 05
BOPI 39 DU 29 09 06
B1
2 898 396
06 02185
13 03 06
BOPI 37 DU 14 09 07
B1
2 884 056
05 06188
17 06 05
BOPI 40 DU 06 10 06
B1
2 898 841
06 02498
22 03 06
BOPI 39 DU 28 09 07
B1
2 886 590
05 51529
07 06 05
BOPI 49 DU 08 12 06
B1
2 899 048
06 02552
23 03 06
BOPI 39 DU 28 09 07
B1
2 886 598
05 05565
01 06 05
BOPI 49 DU 08 12 06
B1
2 899 213
06 51070
28 03 06
BOPI 40 DU 05 10 07
B1
2 886 605
05 05601
02 06 05
BOPI 49 DU 08 12 06
B1
2 899 326
06 02792
31 03 06
BOPI 40 DU 05 10 07
B1
2 887 982
05 52010
01 07 05
BOPI 01 DU 05 01 07
B1
2 899 361
06 51147
31 03 06
BOPI 40 DU 05 10 07
B1
2 889 215
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26 07 05
BOPI 05 DU 02 02 07
B1
2 900 059
06 03690
21 04 06
BOPI 43 DU 26 10 07
B1
2 889 217
05 52334
27 07 05
BOPI 05 DU 02 02 07
B1
2 900 145
06 03532
21 04 06
BOPI 43 DU 26 10 07
B1
2 889 446
06 07063
02 08 06
BOPI 06 DU 09 02 07
B1
2 900 636
06 51638
05 05 06
BOPI 45 DU 09 11 07
B1
2 890 348
05 09145
07 09 05
BOPI 10 DU 09 03 07
B1
2 900 734
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05 05 06
BOPI 45 DU 09 11 07
B1
2 890 408
05 09176
08 09 05
BOPI 10 DU 09 03 07
B1
2 900 845
06 51734
15 05 06
BOPI 46 DU 16 11 07
B1
2 890 554
05 09383
14 09 05
BOPI 11 DU 16 03 07
B1
2 901 161
06 04411
17 05 06
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 890 581
05 09391
14 09 05
BOPI 11 DU 16 03 07
B1
2 901 192
06 04576
22 05 06
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 890 617
05 09386
14 09 05
BOPI 11 DU 16 03 07
B1
2 901 209
06 04569
22 05 06
BOPI 47 DU 23 11 07
RM
264
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 09/10
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B3
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B1
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B3
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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30 10 06
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B1
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14 12 06
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B1
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BOPI 18 DU 02 05 08
B1
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BOPI 25 DU 20 06 08
B1
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B1
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19 12 06
BOPI 25 DU 20 06 08
BOPI 09/10
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
265
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
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B1
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B1
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18 12 06
BOPI 25 DU 20 06 08
B1
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20 12 06
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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30 05 07
BOPI 25 DU 20 06 08
B1
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BOPI 26 DU 27 06 08
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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22 12 06
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B1
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BOPI 28 DU 11 07 08
RM
B1
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B1
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B1
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B1
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BOPI 26 DU 27 06 08
B3
2 911 267
07 00223
12 01 07
B1
2 910 447
06 55860
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 272
07 52659
12 01 07
B1
2 910 449
06 11327
22 12 06
B1
2 910 457
06 11406
22 12 06
B1
2 910 474
06 11203
B1
2 910 478
06 11307
RM
BOPI 29 DU 18 07 08
BOPI 29 DU 18 07 08
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 275
07 52653
12 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 276
07 52654
12 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
21 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 279
07 00189
11 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 291
07 00263
15 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
RM
B1
2 910 484
06 11408
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 299
07 00340
17 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
B1
2 910 485
06 11409
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 348
07 00227
12 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
B1
2 910 517
06 11295
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 386
07 52698
16 01 07
B1
2 910 569
06 11213
21 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 416
07 00222
12 01 07
RM
BOPI 29 DU 18 07 08
BOPI 29 DU 18 07 08
B1
2 910 603
06 55775
21 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 487
07 52853
24 01 07
RM
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 910 611
06 11114
20 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 488
07 52854
24 01 07
RM
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 910 614
06 11330
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 544
07 00416
22 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 910 617
06 11270
22 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 576
07 00438
23 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 910 635
06 11084
20 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 588
07 52753
19 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 910 640
06 11208
21 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 589
07 54936
09 05 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 910 642
06 11377
26 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 609
07 00368
19 01 07
B1
2 910 656
06 11087
20 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 624
07 54824
03 05 07
B1
2 910 678
06 11206
21 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 911 633
07 52788
22 01 07
RM
BOPI 30 DU 25 07 08
BOPI 30 DU 25 07 08
RM
BOPI 30 DU 25 07 08
266
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 911 634
07 00386
19 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 911 682
07 52838
23 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 911 690
07 00376
19 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 911 726
07 00351
19 01 07
BOPI 30 DU 25 07 08
B1
2 911 776
07 00511
25 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 911 866
07 00698
30 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 911 874
07 00507
25 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 911 876
07 00578
29 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 911 907
07 00549
26 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 911 912
07 52874
25 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 911 942
07 00598
29 01 07
B1
2 911 995
07 00625
30 01 07
RM
BOPI 31 DU 01 08 08
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 912 020
07 00555
26 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 912 065
07 53047
02 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 117
07 00779
05 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 145
07 00741
02 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 246
07 53046
02 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 252
07 00707
01 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 253
07 00708
01 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 257
07 53039
02 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 912 303
07 00894
08 02 07
BOPI 33 DU 15 08 08
B1
2 912 428
07 00983
12 02 07
BOPI 33 DU 15 08 08
B1
2 912 429
07 00984
12 02 07
BOPI 33 DU 15 08 08
B3
2 913 943
08 51814
20 03 08
BOPI 39 DU 26 09 08
B3
2 914 061
08 51873
21 03 08
BOPI 39 DU 26 09 08
B3
2 914 283
07 02251
28 03 07
BOPI 40 DU 03 10 08
B3
2 914 475
07 02315
29 03 07
BOPI 40 DU 03 10 08
B3
2 914 545
07 56966
06 08 07
B3
2 915 106
07 54536
18 04 07
B3
2 915 426
07 54741
27 04 07
B3
2 915 844
07 54820
02 05 07
RM
BOPI 41 DU 10 10 08
RM
BOPI 44 DU 31 10 08
BOPI 43 DU 24 10 08
BOPI 45 DU 07 11 08
BOPI 09/10
BOPI 09/10
267
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 09/10
269
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 07 de 2009 au BOPI 10 de 2009
271
BOPI 09/10
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 01731
2 919 970
07 05767
2 919 804
07 05823
2 919 961
07 05872
2 920 069
07 03067
2 919 839
07 05768
2 919 815
07 05824
2 919 962
07 05875
2 920 035
07 05619
2 920 226
07 05769
2 919 922
07 05825
2 919 837
07 05876
2 920 009
07 05718
2 919 938
07 05770
2 919 923
07 05826
2 919 900
07 05878
2 920 026
07 05724
2 919 808
07 05771
2 919 942
07 05827
2 920 027
07 05879
2 920 022
07 05725
2 919 807
07 05772
2 919 931
07 05828
2 919 851
07 05880
2 919 990
07 05726
2 919 857
07 05773
2 919 901
07 05829
2 919 850
07 05882
2 920 001
07 05727
2 919 822
07 05775
2 919 907
07 05830
2 919 952
07 05883
2 919 998
07 05728
2 919 793
07 05777
2 919 802
07 05831
2 919 805
07 05884
2 919 996
07 05729
2 919 889
07 05779
2 919 875
07 05833
2 919 981
07 05885
2 920 063
07 05730
2 919 794
07 05781
2 919 944
07 05834
2 919 982
07 05886
2 920 062
07 05731
2 919 940
07 05784
2 919 934
07 05835
2 919 988
07 05887
2 920 060
07 05733
2 919 843
07 05785
2 919 924
07 05836
2 920 047
07 05889
2 920 131
07 05734
2 919 829
07 05787
2 919 858
07 05838
2 920 067
07 05890
2 920 136
07 05735
2 919 859
07 05789
2 919 870
07 05839
2 920 068
07 05891
2 920 137
07 05736
2 919 893
07 05790
2 919 869
07 05841
2 919 995
07 05893
2 920 197
07 05738
2 919 929
07 05791
2 919 947
07 05843
2 920 038
07 05894
2 920 198
07 05739
2 919 930
07 05792
2 919 884
07 05844
2 920 034
07 05895
2 920 199
07 05740
2 919 932
07 05793
2 919 831
07 05845
2 920 017
07 05896
2 920 132
07 05741
2 919 791
07 05794
2 919 950
07 05846
2 920 028
07 05897
2 920 210
07 05742
2 919 792
07 05796
2 919 948
07 05847
2 920 036
07 05898
2 920 218
07 05743
2 919 800
07 05797
2 919 845
07 05848
2 919 986
07 05899
2 920 208
07 05745
2 919 921
07 05798
2 919 880
07 05849
2 919 992
07 05900
2 920 139
07 05746
2 919 827
07 05799
2 919 937
07 05850
2 919 983
07 05901
2 920 196
07 05748
2 919 817
07 05800
2 919 789
07 05851
2 920 054
07 05902
2 920 174
07 05749
2 919 784
07 05801
2 919 911
07 05852
2 920 058
07 05905
2 920 236
07 05750
2 919 844
07 05803
2 919 856
07 05853
2 920 010
07 05906
2 920 245
07 05751
2 919 883
07 05804
2 919 785
07 05854
2 920 057
07 05907
2 920 231
07 05752
2 919 788
07 05806
2 919 913
07 05856
2 920 002
07 05912
2 920 239
07 05753
2 919 949
07 05807
2 919 890
07 05857
2 919 985
07 05913
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07 05754
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07 05810
2 919 819
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07 05914
2 920 219
07 05755
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07 05811
2 919 903
07 05859
2 919 993
07 05917
2 920 133
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2 919 902
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07 05757
2 919 896
07 05814
2 919 790
07 05861
2 920 015
07 05919
2 920 179
07 05758
2 919 878
07 05815
2 919 801
07 05862
2 920 013
07 05920
2 920 146
07 05759
2 919 926
07 05816
2 919 872
07 05863
2 920 008
07 05921
2 920 140
07 05762
2 919 846
07 05817
2 919 853
07 05865
2 919 997
07 05922
2 920 141
07 05763
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07 05818
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07 05869
2 919 994
07 05923
2 920 200
07 05764
2 919 838
07 05820
2 919 841
07 05870
2 919 989
07 05924
2 920 201
07 05766
2 919 871
07 05821
2 919 885
07 05871
2 920 044
07 05925
2 920 202
272
BOPI 09/10
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 05926
2 920 203
07 05979
2 920 102
07 06035
2 920 584
07 06085
2 920 278
07 05927
2 920 204
07 05980
2 920 265
07 06037
2 920 316
07 06086
2 920 432
07 05928
2 920 171
07 05981
2 920 238
07 06038
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Numéro
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276
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d’enregistrement
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Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
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de
publication
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08 55902
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08 55463
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2 920 290
08 55881
2 920 291
BOPI 09/10
BOPI 09/10
277
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
281
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. néant
3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... 289
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 09/10
281
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 09/10
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 821 522
22 07 97
H04N 5/232
08/15 DU 09 04 08
0 972 337
29 01 99
H03D 7/14
08/15 DU 09 04 08
DRS Signal Solutions, Inc.
0 985 281
04 02 99
H04B 7/005
08/15 DU 09 04 08
NXP B.V.
1 042 507
18 12 98
C12Q 1/68
08/15 DU 09 04 08
Pioneer-Hi-Bred International, I
1 107 031
04 12 00
G02B 6/38
08/15 DU 09 04 08
MOLEX INCORPORATED
1 108 256
16 06 00
G11B 7/095
08/15 DU 09 04 08
Koninklijke Philips Electronics
1 124 551
20 10 99
A61K 31/35
08/15 DU 09 04 08
VIRGINIA COMMONWEALTH UNIVERSITY
1 135 348
16 11 99
C04B 037/02
03/30 DU 23 07 03
AlliedSignal Inc.
1 157 573
25 02 00
H04Q 7/30
08/15 DU 09 04 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 241 309
21 12 01
E05D 15/06
08/15 DU 09 04 08
SEMATIC ITALIA S.p.A.
1 253 851
06 02 01
A61B 5/00
08/15 DU 09 04 08
Draeger Medical Systems, Inc.
1 285 830
19 07 02
B60S 1/08
08/15 DU 09 04 08
Hella KGaA Hueck Co.
1 291 578
06 09 02
F21S 8/00
08/15 DU 09 04 08
Philips Intellectual Property
1 300 517
04 10 02
E01C 19/48
08/15 DU 09 04 08
Hermann Kirchner GmbH Co. KG
1 338 623
15 07 99
C08L 23/16
08/15 DU 09 04 08
DuPont Performance Elastomers L.
1 358 494
21 06 01
G01R 21/133
08/15 DU 09 04 08
Ortega Murguia, José Tomñs
1 369 007
28 04 03
A01B 51/02
08/15 DU 09 04 08
Lely Enterprises AG
1 370 483
22 01 02
B67D 1/00
08/15 DU 09 04 08
Société des Produits Nestlé S.A.
1 400 155
10 06 02
H05B 41/292
08/15 DU 09 04 08
1 425 472
05 09 02
D21H 21/10
08/15 DU 09 04 08
Ondeo Nalco Company
1 440 511
11 10 02
H03H 11/18
08/15 DU 09 04 08
Raytheon Company
1 450 796
18 11 02
A61K 31/428
08/15 DU 09 04 08
F. Hoffmann-La Roche AG
1 461 320
05 12 02
C07D 233/02
08/15 DU 09 04 08
CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNOLO
1 469 722
24 01 03
A01K 71/00
08/15 DU 09 04 08
Halldorsson, Bjorn
1 481 716
27 06 03
B01D 35/027
08/15 DU 09 04 08
IBS Filtran Kunststoff-/Metaller
1 499 749
16 04 03
C12Q 1/70
08/15 DU 09 04 08
Autogenomics, Inc.
1 517 525
01 09 04
H04M 3/42
08/15 DU 09 04 08
Alcatel Lucent
1 551 130
18 12 04
H04L 12/26
08/15 DU 09 04 08
Alcatel Lucent
1 551 889
02 07 03
C08F 214/22
08/15 DU 09 04 08
DUPONT DOW ELASTOMERS L.L.C.
1 552 103
20 10 03
E21B 7/18
08/15 DU 09 04 08
CMTE Development Limited
1 563 537
31 10 03
H01L 23/485
08/15 DU 09 04 08
NXP B.V.
1 579 733
18 12 03
H05B 33/08
08/15 DU 09 04 08
1 595 246
20 01 04
G10L 19/00
08/15 DU 09 04 08
1 596 743
17 02 04
A61B 18/00
08/15 DU 09 04 08
Covidien AG
1 625 559
29 04 04
G08B 21/06
08/15 DU 09 04 08
Philips Intellectual Property
1 630 363
30 07 05
F01L 1/34
08/15 DU 09 04 08
LuK Lamellen und Kupplungsbau Be
1 630 685
03 01 01
G06N 3/063
08/15 DU 09 04 08
NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C
1 688 304
04 02 05
B60R 9/045
08/15 DU 09 04 08
Thule Sweden AB
1 698 338
28 05 01
A61K 31/496
08/15 DU 09 04 08
Pfizer Products Inc.
1 704 967
10 02 06
B24D 13/04
08/15 DU 09 04 08
Olimpia 80 SRL
1 707 027
10 01 05
H04R 3/04
08/15 DU 09 04 08
1 713 881
26 01 05
C09K 19/38
08/14 DU 02 04 08
1 721 491
15 02 05
H05B 3/58
08/15 DU 09 04 08
Adel Wiggins Group
1 746 698
01 07 06
H02G 3/22
08/15 DU 09 04 08
Hidde, Axel R.
Nom du déposant
et/ou titulaire
283
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
284
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 783 961
04 11 05
H04L 12/56
1 787 167
25 08 05
G03F 7/20
08/14 DU 02 04 08
1 808 550
11 01 06
E04G 3/26
08/15 DU 09 04 08
Pecher, Rudolf
1 816 749
24 11 06
H03L 7/093
08/14 DU 02 04 08
Samsung Electronics Co., Ltd.
08/14 DU 02 04 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Research In Motion Limited
BOPI 09/10
BOPI 09/10
285
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
NÉANT
BOPI 09/10
287
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
NÉANT
BOPI 09/10
MODIFICATIONS
289
BOPI 09/10
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
BOPI de publication n˚ : 04/32
Pages : 263
Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a
l’INPI
Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1135348
Déposant : ALLIEDSIGNAL INC.
Il y a lieu de supprimer :
LA MENTION DE LA NON-REMISE. LA REMISE DE LA
TRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.
Pages : 246
l’INPI
Déposant : KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS..
TRADITION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.
Pages : 246
l’INPI
Déposant : RESEARCH IN MOTION LIMITED
Pages : 246
l’INPI
291
292
BOPI 09/10
Pages : 246
l’INPI
Déposant : SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
Pages : 255
l’INPI
Déposant : CANON KABUSHIKI KAISHA
Pages : 255
l’INPI
Déposant : DRS SIGNAL SOLUTIONS, INC.
LA REMISE DE LA NON-REMISE. LA REMISE DE LA
Pages : 255
l’INPI
Déposant : NXP B.V.
BOPI 09/10
Pages : 255
l’INPI
Déposant : PIONEER-HI-BRED INTERNATIONAL, ..
Pages : 255
l’INPI
Déposant : MOLEX INCORPORATED
Pages : 255
l’INPI
Déposant : KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N
Pages : 255
l’INPI
Déposant : VIRGINIA COMMONWEALTH UNIVERSITY
293
294
BOPI 09/10
Pages : 256
l’INPI
Déposant : TELEFONAKTIEBOLAGET
Pages : 256
l’INPI
Déposant : SEMATIC ITALIA S.P.A.
Pages : 256
l’INPI
Déposant : DRAEGER MEDICAL SYSTEMS, INC.
Pages : 256
l’INPI
Déposant : HELLA KGAA HUECK & CO.
BOPI 09/10
Pages : 256
l’INPI
Pages : 256
l’INPI
Déposant : HERMANN KIRCHNER GMBH CO. KG
Pages : 257
l’INPI
Déposant : DUPONT PERFORMANCE ELASTOMERS ...
Pages : 257
l’INPI
Déposant : ORTEGA MURGUIA, JOSE TOMAS
295
296
BOPI 09/10
Pages : 257
l’INPI
Déposant : LELY ENTERPRISES AG
Pages : 257
l’INPI
Déposant : SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
Pages : 257
l’INPI
Pages : 257
l’INPI
Déposant : NALCO COMPANY
BOPI 09/10
Pages : 258
l’INPI
Déposant : RAYTHEON COMPANY
Pages : 258
l’INPI
Déposant : F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
Pages : 258
l’INPI
Déposant : CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNO...
Pages : 258
l’INPI
Déposant : HALLDORSSON, BJORN
297
298
BOPI 09/10
Pages : 258
l’INPI
Déposant : IBS FILTRAN KUNSTSTOFF-/METALLERZ
Pages : 258
l’INPI
Déposant : AUTOGENOMICS, INC.
Pages : 258
l’INPI
Déposant : ALCATEL LUCENT
Pages : 259
l’INPI
Déposant : ALCATEL LUCENT
BOPI 09/10
Pages : 259
Partie du bulletin concernée : Corrections et/ou modifications, demandes et brevets
europeens
Déposant : DUPONT DOW ELASTOMERE L.L.C.
Pages : 259
l’INPI
Déposant : CMTE DEVELOPMENT LIMITED
Pages : 259
l’INPI
Déposant : NXP B.V.
Pages : 259
l’INPI
299
300
BOPI 09/10
Pages : 259
l’INPI
Pages : 259
l’INPI
Déposant : COVIDIEN AG
Pages : 260
l’INPI
Pages : 260
l’INPI
Déposant : LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU ...
BOPI 09/10
Pages : 260
l’INPI
Déposant : NIPPON TELEGRAPH & TELEPHONE C...
Pages : 260
l’INPI
Déposant : THULE SWEDEN AB
Pages : 260
l’INPI
Déposant : PFIZER PRODUCTS INC.
Pages : 260
l’INPI
Déposant : OLIMPIA 80 SRL
301
302
BOPI 09/10
Pages : 260
l’INPI
Pages : 261
l’INPI
Déposant : ADEL WIGGINS GROUP
Pages : 261
l’INPI
Déposant : HIDDE, AXEL R. ET AL.
Pages : 261
l’INPI
Déposant : PECHER, RUDOLF
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 09/10
305
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 09/10
307
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 09/10
309
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 09/10
311
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 09/10
313
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 09/10
315
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 09/10
317
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 09/10
321
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 09/10
323
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 327
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 09/10
327
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 26 janvier 2009 au 30 janvier 2009
BOPI 09/10
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
329
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
0704986
168555
EP
1206206
168439
FR
0015775
168446
FR
0705020
168548
EP
1211707
168537
FR
0102167
168461
FR
0755276
168447
EP
1259626
168449
FR
0208064
168461
FR
0755551
168432
EP
1292196
168439
FR
0209867
168460
FR
9206923
168442
EP
1349676
168452
FR
0304491
168479
FR
9214078
168526
EP
1353952
168449
FR
0400402
168451
FR
9503299
168461
EP
1359812
168439
FR
0413320
168545
FR
9504044
168482
EP
1359813
168439
FR
0450113
168473
FR
9600195
168471
EP
1366414
168539
FR
0500440
168451
FR
9612874
168446
EP
1366414
168540
FR
0501557
168459
EP
0350128
168439
EP
1371312
168439
FR
0508281
168545
EP
0405648
168439
EP
1435793
168439
FR
0508282
168545
EP
0405649
168439
EP
1465713
168542
FR
0508320
168545
EP
0576152
168465
EP
1493124
168481
FR
0511146
168545
EP
0576152
168466
EP
1581437
168531
FR
0512812
168545
EP
0592544
168439
EP
1589821
168439
FR
0512813
168545
EP
0596583
168440
EP
1608903
168461
FR
0512815
168545
EP
0621708
168537
EP
1809684
168431
FR
0552077
168433
EP
0685613
168553
FR
0601633
168545
EP
0718437
168455
FR
9809953
168487
FR
0603314
168482
EP
0756454
168443
FR
9913468
168448
FR
0603967
168482
EP
0773324
168553
EP
0506267
168551
FR
0603968
168482
EP
0805294
168538
EP
0761894
168468
FR
0603969
168482
EP
0815294
168541
EP
0841327
168527
FR
0604864
168545
EP
0818905
168537
EP
0841327
168528
FR
0604872
168545
EP
0820006
168539
EP
1354034
168478
FR
0607016
168545
EP
0820006
168540
FR
0651563
168462
EP
0829014
168476
FR
0307320
168438
FR
0651563
168463
EP
0832527
168537
FR
0307382
168438
FR
0701435
168456
EP
0842273
168449
FR
0400460
168438
FR
0702199
168447
EP
0845949
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Transmission partielle de propriété
Concession de licence
Résiliation de licence
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Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
EP
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168475
330
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Constitution de gage
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
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Numéro
de
l’inscription
331
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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restauration
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Changement d’adresse
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168498
168457
Recours en restauration ou en annulation
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
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168504
EP
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EP
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168502
EP
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168503
EP
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168500
EP
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168507
EP
1625197
168506
Changement de forme juridique
FR
FR
Rectification d’une erreur matérielle
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
FR
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FR
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168518
FR
9810931
168435
EP
0882334
168524
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
BOPI 09/10
333
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 09/10
335
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 09/10
339
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 09/10
341
MODIFICATIONS
NÉANT

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