Compte-rendu sommaire affiché du Conseil municipal de Port

Commune de
PORT-JEROME-SUR-SEINE
Service administration générale
le 01/04/2016
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2016
L'an deux mille seize, le trente et un mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s'est réuni à l'Hôtel de Ville, en séance publique sous la Présidence de Mme Virginie CAROLO, Maire,
suite à la convocation faite le vingt-cinq mars deux mille seize.
Présents : Mme Virginie CAROLO, Maire ; M. Dominique DELANOS, Mme Catherine RACINE, Maires
délégués ; M. Yves GUÉGADEN, Mme Marie-Françoise LOISON, M. Patrice PICHON, Mme Fabienne
BEAUDOIN-VAUCELLE, M. Alain CZÉLAJ, Mme Lysiane DUPLESSIS, M. Jean-Philippe RIGAUD,
Adjoints au Maire ; M. Didier LEBRETON, M. Hervé PARIS, M. René DURAND, M. Jean-Marie DROUIN,
M. Dominique FOLDRIN, Mme Huguette FAYET, M. Dominique TESSON, M. Gilles CAILLEU, M. Gilles
TOUGARD, Mme Martine MOULARD, M. Jean BESSON, Mme Nadine BELLÉGO, Mme Sylvie PALIER,
M. Philippe WESOLEK, Mme Hélène BRIFFAULT, Mme Stéphanie SANNIER, Mme Christine CORONA,
Mme Sylviane GOMONT, M. Pierre LEGROS, Mme Valérie PANCHOUT, M. Paul-Alexandre
GONCALVES, Mme Liliane DUPLESSIS, Mme Laëtitia HICHOU-SLIMAN, M. Dominique GALLAIS, Mme
Claudine COLBOC, M. Nicolas PATIN, M. Ludovic BOYERE, Mme Chantal CAVELIER, M. Juste PETIT,
Procurations : M. Samuel CRAQUELIN à M. Didier LEBRETON, M. Sylvain VARIN à Mme Catherine
RACINE, M. Jean-Christophe LANGEVIN à M. Yves GUÉGADEN, M. Christophe BARDEL à M. Alain
CZÉLAJ, M. Jean-Claude WEISS à Mme Lysiane DUPLESSIS, M. Patrice NIEL à M. Jean BESSON,
Mme Anne-Sophie DÉSENFANT à Mme Stéphanie SANNIER, M. Brice CHÉDRU à M. Philippe
WESOLEK, Mme Virginie DUMONT à M. Dominique FOLDRIN, M. Philippe SAINT-LAURENT à M. JeanMarie DROUIN, M. Gildas GUILLARD à M. Nicolas PATIN
Absents : Mme Chantal MARTIN, M. Dominique CONSEIL, Mme Florence LENORMAND, Mme Sylviane
LOUISET, Mme Martine CAMUSET, Mme Ketsia GLOAGUEN, Mme Hélène PONT, Mme Marie-Claude
HÉRICHER, M. Mohamed EL OUARDI, M. Rodolphe PERNEL, Mme Marie-Odile LECOURTOIS
(excusée), Mme Leslie LAGARRIGUE, M. Daniel COUFOURIER, Mme Mireille ROPUS (excusée)
Nombre de conseillers : .. en exercice : 64 ; .. présents : 39 ; .. votants : 50
Secrétaire de séance : Mme Hélène BRIFFAULT
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DES DELIBERATIONS
Approbation du compte rendu de la séance du 14 janvier 2016
Compte rendu des Décisions prises par le Maire
Pôle Finances
89
Budget principal d'Auberville-la-Campagne - Approbation du compte de gestion 2015 et
adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
90
Budget principal de Notre-Dame-de-Gravenchon - Approbation du compte de gestion
2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
CM du 31/03/2016
Compte rendu sommaire
91
Budget principal de Touffreville-la-Câble - Approbation du compte de gestion 2015 et
adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
92
Budget principal de Triquerville - Approbation du compte de gestion 2015 et adoption du
compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
93
Budget annexe "Cinéma-Théâtre" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Approbation du
compte de gestion 2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
94
Budget annexe "Foyer des Sports" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Approbation du
compte de gestion 2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
95
Budget annexe "Locaux Commerciaux et Industriels" de Notre-Dame-de-Gravenchon Approbation du compte de gestion 2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
96
Budget annexe "Restaurant Intermède" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Approbation du
compte de gestion 2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
97
Budget annexe "Transports" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Approbation du compte de
gestion 2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
98
Budget annexe "ZAC Bosquet Reine" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Approbation du
compte de gestion 2015 et adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
99
Budget annexe "Lotissement" de Triquerville - Approbation du compte de gestion 2015 et
adoption du compte administratif 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
100 Budget principal d'Auberville-la-Campagne - Affectation du résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
101 Budget principal de Notre-Dame-de-Gravenchon - Affectation du résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
102 Budget principal de Touffreville-la-Câble - Affectation du résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
103 Budget principal de Triquerville - Affectation du résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
104 Budget annexe "Cinéma-Théâtre" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Affectation du résultat
2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
105 Budget annexe "Locaux Commerciaux et Industriels" de Notre-Dame-de-Gravenchon Affectation du résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
2.
CM du 31/03/2016
Compte rendu sommaire
106 Budget annexe "Transports" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Affectation du résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
107 Budget annexe "ZAC Bosquet Reine" de Notre-Dame-de-Gravenchon - Affectation du
résultat 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
108 Vote des taux d’imposition 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
109 Budget de Port-Jérôme-sur-Seine - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
110 Budget annexe "Cinéma-Théâtre" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
111 Budget annexe "Foyer des Sports" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
112 Budget annexe "Locaux Commerciaux et Industriels" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
113 Budget annexe "Restaurant Intermède" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
114 Budget annexe "Transports" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
115 Budget annexe "ZAC Bosquet Reine" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
116 Budget annexe "Lotissement Triquerville" - Création
 délibération adoptée à l'unanimité,
117 Budget annexe "Lotissement Triquerville" - Vote du Budget Primitif 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
118 Budget annexe " Locaux Commerciaux et Industriels " - Provisions pour risques et
charges exceptionnels
 délibération adoptée à l'unanimité,
119 Centre Communal d'Action Sociale - Subvention de fonctionnement - Exercice 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
120 Associations - Subventions de fonctionnement - Exercice 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
121 Cotisations et adhésions à des associations et organismes pour 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
122 Indemnité de conseil du comptable public – Budget annexe "Transports"
 délibération adoptée à l'unanimité,
123 Opération d’acquisition de 24 logements collectifs, rue Henri Messager - Garantie
d’emprunt à la société Estuaire de la Seine (Groupe Logeo)
 délibération adoptée à l'unanimité,
3.
CM du 31/03/2016
Compte rendu sommaire
124 Amortissements - Barèmes
 délibération adoptée à l'unanimité,
Pôle Direction générale
125 Conseil communal de Notre-Dame-de-Gravenchon - Modification de la composition
 délibération adoptée à l'unanimité,
126 Commissions municipales - Modification de la composition
 délibération adoptée à l'unanimité,
127 Confirmation d'un représentant de la commune au sein du CA de Seine Manche
Promotion
 délibération adoptée à l'unanimité,
128 Motion relative au nombre de représentants au sein des syndicats attribués aux
communes nouvelles
 motion adoptée à l'unanimité,
129 Désignation des représentants au SDE 76
 délibération adoptée à l'unanimité,
130 Désignation des représentants au sein du SIVOS "Touffreville-la-Câble, Triquerville,
Anquetierville"
 délibération adoptée à l'unanimité,
Pôle Organisation et Ressources
131 Avantages en nature
 délibération adoptée à l'unanimité,
132 Tableau des effectifs du personnel au 1er avril 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
133 Emploi des saisonniers
 délibération adoptée à l'unanimité,
Pôle Commande publique, Urbanisme et Foncier
134 Organisation de la commande publique - Délégation aux conseils communaux
 délibération adoptée à l'unanimité,
135 Marchés publics - Clauses d’insertion - Mise en place et suivi - Partenariat avec la
Communauté d’agglomération
 délibération adoptée à l'unanimité,
136 Bâtiment "Emmaüs" et bâtiment du terrain de pétanque - Demande de permis de
construire et déclaration préalable de travaux
 délibération adoptée à l'unanimité,
137 Acquisitions et cessions immobilières - Bilan annuel 2015
 délibération adoptée à l'unanimité,
4.
CM du 31/03/2016
Compte rendu sommaire
5.
Pôle Social et Culturel
138 "Villes Amies des Aînés" : adhésion au réseau francophone et au réseau mondial
 délibération adoptée à l'unanimité,
139 Cinéma "Les 3 Colombiers" - Partenariat avec Résonance et l'Office du Tourisme en vue
de l'organisation de jeux concours
 délibération adoptée à l'unanimité,
Pôle Education, Jeunesse et Sports
140 Organisation d'un séjour "jeunes" à Isny - Partenariat avec l'ARCADE et tarifs
 délibération adoptée à l'unanimité,
141 Coopératives scolaires des écoles de Notre-Dame-de-Gravenchon - Subventions 2016
 délibération adoptée à l'unanimité,
142 Gymnase Charles Péguy - Réaménagement de la surface d'escalade - Demande de
subvention auprès de la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade
 délibération adoptée à l'unanimité,
Pôle Cadre de vie
143 ZAC Bosquet Reine - Terrains à bâtir - Demandes de modification d'aménagement des
parcelles par les acquéreurs
 délibération adoptée à l'unanimité,
144 Travaux rue Raoul Dufy à Notre-Dame-de-Gravenchon - Réalisation d'une opération de
dissimulation du réseau électrique - Accord avec ERDF
 délibération adoptée à l'unanimité.
145 Modernisation de l'éclairage public à Touffreville-la-Câble - Convention avec le SDE 76
 délibération adoptée à l'unanimité.
L'intégralité des textes correspondant à ces délibérations est consultable auprès du Service
administration générale.
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Affichage le 1 avril 2016