de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
21 AOUT 2015
de la propriété
N° 15/34
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 15/34 - VOL. II
21 août 2015
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
BOPI 15/34 - VOL. II
II
21/08/2015
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
21/08/2015
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
21/08/2015
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
21/08/2015
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
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Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
21/08/2015
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 15/34
21 août 2015
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
213
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
217
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
219
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
241
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
307
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
313
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
317
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
327
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
21/08/2015
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
21/08/2015
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
21/08/2015
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 009 298
13/26
38, 41
15 4 163 927
15/14
11, 12, 39
14 4 107 333
14/33
18
15 4 164 038
15/14
16, 28, 41
14 4 112 885
14/37
18, 25, 43
15 4 165 187
15/15
7, 9, 11
14 4 117 206
14/40
35, 40, 41
15 4 165 220
15/15
41
14 4 121 903
14/43
18, 25
15 4 165 243
15/15
9, 11, 12
14 4 123 161
14/43
18, 24, 25
15 4 165 250
15/15
3
14 4 127 285
14/46
11
15 4 165 400
15/15
41
14 4 129 712
14/47
35, 37
15 4 165 550
15/15
9, 38, 41, 42
14 4 132 047
14/48
32, 33
15 4 165 557
15/15
9, 38, 41, 42
14 4 132 054
14/48
32, 33
15 4 165 586
15/15
15 4 150 964
15/07
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22,
23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38,
39, 40, 41, 42, 43, 44, 45
9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42,
43, 45
15 4 165 641
15/15
9, 10, 25
15 4 167 465
15/16
35, 38, 42, 43
15 4 167 515
15/16
35, 36, 42
15 4 167 623
15/16
7, 9, 11, 37, 42
15 4 167 659
15/16
14, 18, 25
15 4 168 687
15/16
35, 36, 39, 41, 43
15 4 168 689
15/16
39, 41, 43
15 4 168 918
15/16
41
15 4 168 970
15/16
30, 31, 32, 33
15 4 169 015
15/22
29, 30, 31, 32, 33
15 4 169 016
15/22
29, 30, 31, 32, 33
15 4 169 023
15/16
9, 41
15 4 169 608
15/17
16
15 4 169 616
15/17
25, 29, 30, 32, 33
15 4 169 618
15/17
37, 40
15 4 170 420
15/20
16, 20, 21, 22
15 4 170 507
15/21
33
15 4 170 721
15/17
1, 2, 3, 4, 21
15 4 171 079
15/17
25, 41, 44
Classes des produits et services
15 4 153 521
15/09
41
15 4 155 610
15/10
35
15 4 155 676
15/10
35, 41
15 4 155 679
15/10
25, 28, 41, 43
15 4 155 717
15/10
35, 41
15 4 156 735
15/10
33
15 4 156 742
15/10
33
15 4 159 756
15/12
35, 36, 37
15 4 160 860
15/12
20
15 4 160 864
15/12
36
15 4 162 849
15/13
35, 41, 42
15 4 163 403
15/14
38, 42, 45
15 4 163 749
15/14
16, 35, 38, 41
15 4 163 759
15/14
9, 38, 42, 43
15 4 163 767
15/14
25, 28, 31
15 4 163 846
15/14
7, 16, 17, 40, 42
15 4 163 902
15/14
9, 35, 42
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
15 4 171 096
15/17
15 4 171 356
21/08/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
5, 10, 38
15 4 176 552
15/21
35, 36, 41
15/18
9, 35, 37, 38, 42
15 4 176 553
15/21
14, 18, 26
15 4 173 128
15/21
29
15 4 176 555
15/21
43
15 4 174 500
15/19
3
15 4 176 560
15/21
36, 37, 41, 45
15 4 174 690
15/21
35
15 4 176 561
15/21
35, 38, 42
15 4 174 747
15/20
20
15 4 176 562
15/21
41
15 4 174 995
15/20
38, 39, 42
15 4 176 565
15/21
36
15 4 175 099
15/20
36
15 4 176 568
15/21
18, 25
15 4 175 282
15/20
16, 38, 41
15 4 176 569
15/21
9, 16, 35, 38, 41
15 4 175 393
15/20
9, 10, 35, 38, 41, 42, 44
15 4 176 570
15/21
20, 24, 25
15 4 175 469
15/20
9, 10, 35, 38, 41, 42, 44
15 4 176 573
15/21
25, 39, 41
15 4 175 604
15/20
1, 5
15 4 176 575
15/21
35, 38
15 4 175 614
15/20
1, 5
15 4 176 576
15/21
35, 36
15 4 175 659
15/20
1, 5
15 4 176 579
15/21
9, 16, 38, 42
15 4 176 062
15/20
32, 33, 35
15 4 176 581
15/21
22, 41, 43
15 4 176 101
15/20
5
15 4 176 582
15/21
35, 41, 42, 44, 45
15 4 176 164
15/20
35, 41, 45
15 4 176 583
15/21
41
15 4 176 263
15/20
25
15 4 176 586
15/21
16, 35, 38
15 4 176 300
15/20
7, 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42
15 4 176 587
15/21
45
15 4 176 372
15/20
41
15 4 176 588
15/21
25, 35, 43
15 4 176 382
15/20
5, 14, 30
15 4 176 591
15/21
35, 39, 41
15 4 176 394
15/20
9, 38, 42
15 4 176 592
15/21
3, 35
15 4 176 396
15/20
25, 35, 38
15 4 176 597
15/21
10, 14, 25
15 4 176 416
15/20
44
15 4 176 598
15/21
35, 42
15 4 176 516
15/21
23, 35, 43
15 4 176 599
15/21
25, 28
15 4 176 521
15/21
16, 35, 42
15 4 176 600
15/21
35, 42
15 4 176 523
15/21
41, 42
15 4 176 601
15/21
33
15 4 176 526
15/21
25, 38, 41, 45
15 4 176 603
15/21
14, 18, 42
15 4 176 527
15/21
32, 33, 35
15 4 176 604
15/21
33
15 4 176 530
15/21
2, 12, 16
15 4 176 605
15/21
33
15 4 176 531
15/21
18, 25, 28
15 4 176 606
15/21
3
15 4 176 532
15/21
35, 38, 41
15 4 176 607
15/21
33
15 4 176 533
15/21
9, 35, 36, 38
15 4 176 608
15/21
6, 19, 37, 40, 42
15 4 176 535
15/21
33, 35, 41
15 4 176 609
15/21
33
15 4 176 540
15/21
35, 41, 45
15 4 176 611
15/21
16, 25, 41
15 4 176 541
15/21
16, 28, 41
15 4 176 612
15/21
6, 7, 17, 20, 21, 40, 42
15 4 176 542
15/21
3
15 4 176 614
15/21
14, 35, 36
15 4 176 544
15/21
44
15 4 176 620
15/21
35, 38, 41, 45
15 4 176 545
15/21
35, 36, 42
15 4 176 624
15/21
41
15 4 176 546
15/21
39, 43
15 4 176 625
15/21
25, 35
15 4 176 547
15/21
35, 41
15 4 176 626
15/21
43
15 4 176 548
15/21
3
15 4 176 630
15/21
9, 16, 35, 41, 44
15 4 176 549
15/21
30, 32, 33
15 4 176 631
15/21
3, 5, 10, 44
21/08/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
15 4 176 634
15/21
15 4 176 636
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 41
15 4 176 704
15/21
39, 42
15/21
29, 30
15 4 176 706
15/21
35, 41, 43
15 4 176 637
15/21
35, 38, 41, 42
15 4 176 708
15/21
33
15 4 176 639
15/21
14, 18, 24, 25
15 4 176 711
15/21
4, 9, 35, 38
15 4 176 640
15/21
32
15 4 176 712
15/21
16
15 4 176 643
15/21
9, 35, 38, 41
15 4 176 713
15/21
29, 31
15 4 176 644
15/21
32, 33
15 4 176 714
15/21
4, 9, 35, 38
15 4 176 647
15/21
3, 44
15 4 176 716
15/21
4, 9, 35, 38
15 4 176 649
15/21
19
15 4 176 717
15/21
33
15 4 176 650
15/21
14, 25
15 4 176 718
15/21
2
15 4 176 651
15/21
9, 35, 38, 41
15 4 176 721
15/21
3
15 4 176 653
15/21
35, 41, 42
15 4 176 724
15/21
4, 9, 35, 38
15 4 176 654
15/21
30, 33, 43
15 4 176 725
15/21
25, 35, 39, 41
15 4 176 657
15/21
19
15 4 176 727
15/21
16, 28, 41
15 4 176 658
15/21
25, 28, 41
15 4 176 728
15/21
16, 35, 38, 41
15 4 176 659
15/21
35, 37, 38
15 4 176 729
15/21
35, 38, 41
15 4 176 660
15/21
35, 41, 42
15 4 176 730
15/21
36, 37, 42
15 4 176 662
15/21
19
15 4 176 732
15/21
6
15 4 176 663
15/21
9, 28
15 4 176 733
15/21
4, 9, 35, 38
15 4 176 664
15/21
35, 41
15 4 176 736
15/21
4, 9, 35, 38
15 4 176 666
15/21
35, 38, 43
15 4 176 737
15/21
9, 11, 34
15 4 176 668
15/21
41, 45
15 4 176 741
15/21
33
15 4 176 669
15/21
36, 42
15 4 176 742
15/21
14, 18, 25
15 4 176 670
15/21
30, 35
15 4 176 743
15/21
29, 41, 43
15 4 176 671
15/21
43
15 4 176 744
15/21
30, 39, 43
15 4 176 673
15/21
11
15 4 176 745
15/21
25, 26, 28
15 4 176 674
15/21
41
15 4 176 747
15/21
35, 39, 42
15 4 176 678
15/21
11
15 4 176 749
15/21
36
15 4 176 679
15/21
16, 35, 41
15 4 176 750
15/21
42
15 4 176 680
15/21
21, 35, 38
15 4 176 751
15/21
16
15 4 176 681
15/21
35, 38, 42
15 4 176 752
15/21
10, 24, 25
15 4 176 682
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15 4 177 904
15/21
35, 41
15 4 177 980
15/21
36, 41, 43
15 4 177 905
15/21
37
15 4 177 981
15/21
3
15 4 177 908
15/21
35, 38, 41
15 4 177 982
15/21
16, 38, 41, 42
15 4 177 909
15/21
35, 38, 41
15 4 177 983
15/21
3
15 4 177 910
15/21
35, 38, 41
15 4 177 987
15/21
29, 43
15 4 177 988
15/21
41, 43
17
18
No National
Référence BOPI
1ère publication
15 4 177 991
15/21
15 4 177 994
21/08/2015
No National
Référence BOPI
1ère publication
41, 43
15 4 178 076
15/21
16, 25, 35
15/21
16, 38, 41
15 4 178 077
15/21
5, 29, 30
15 4 177 995
15/21
31, 44
15 4 178 078
15/21
41
15 4 177 997
15/21
35, 38, 42
15 4 178 079
15/21
14, 18, 25
15 4 177 998
15/21
9, 15, 41
15 4 178 082
15/21
42
15 4 177 999
15/21
3
15 4 178 083
15/21
16
15 4 178 000
15/21
14
15 4 178 084
15/21
2, 3, 5
15 4 178 001
15/21
14
15 4 178 088
15/21
9, 16, 42
15 4 178 004
15/21
36, 38
15 4 178 092
15/21
35, 38, 42
15 4 178 005
15/21
9, 41, 42
15 4 178 093
15/21
35, 40
15 4 178 006
15/21
25, 35, 38, 41
15 4 178 094
15/21
35, 36, 39
15 4 178 007
15/21
9, 35, 36, 38, 41
15 4 178 095
15/21
5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43
15 4 178 008
15/21
6, 14, 28
15 4 178 096
15/21
29, 30, 32, 33, 35
15 4 178 009
15/21
41, 42
15 4 178 097
15/21
35
15 4 178 010
15/21
25
15 4 178 100
15/21
38, 41, 42
15 4 178 012
15/21
25, 38, 41
15 4 178 101
15/21
9, 16
15 4 178 014
15/21
35, 38
15 4 178 109
15/21
25, 43
15 4 178 016
15/21
41, 42
15 4 178 111
15/21
20, 41, 42
15 4 178 017
15/21
16, 29, 30, 32, 35, 41, 42, 43
15 4 178 116
15/21
30, 38, 43
15 4 178 019
15/21
3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28
15 4 178 118
15/21
16, 25, 41
15 4 178 023
15/21
9, 16, 41
15 4 178 119
15/21
14, 18, 25
15 4 178 024
15/21
16, 35, 38
15 4 178 025
15/21
6, 20, 40
15 4 178 034
15/21
18, 24, 25
15 4 178 035
15/21
35, 38, 41, 42
15 4 178 038
15/21
35, 41, 44
15 4 178 040
15/21
9, 35, 38, 41, 42
15 4 178 041
15/21
1, 3, 4, 35
15 4 178 042
15/21
36
15 4 178 044
15/21
9, 42, 45
15 4 178 045
15/21
37
15 4 178 049
15/21
3, 29, 30
15 4 178 051
15/21
21, 30, 31, 43
15 4 178 052
15/21
6, 12, 20, 35, 38
15 4 178 055
15/21
3, 14, 16, 18, 20, 24, 25
15 4 178 059
15/21
6, 20, 37
15 4 178 064
15/21
14, 18
15 4 178 065
15/21
16, 25, 35, 38, 41, 42
15 4 178 066
15/21
35, 38, 42
15 4 178 067
15/21
35, 38, 42
15 4 178 071
15/21
35, 38, 42
15 4 178 073
15/21
20, 28, 42
15 4 178 075
15/21
43
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21/08/2015
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 641 318
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAPAVOCAT, SARL, 106 bis rue de Rennes, 75006 PARIS.
No SIREN : 395 333 297.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPAVOCAT, 106 bis rue de Rennes, 75006 PARIS.
relations publiques ; Aide à la direction des affaires –
consultation pour la direction des affaires – services de conseils
pour la direction des affaires – mise à jour de documentation
publicitaire – établissement de statistiques – étude et recherche
de marché – recueil et systématisation de données dans un
fichier central – sondage d'opinion – recrutement de personnel –
services de revues de presse – services de secrétariat – rédaction
de textes publicitaires – traitement de texte ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de forums
de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; Livrets ; manuels ; périodiques ; publications ;
revues (périodiques) ; fournitures scolaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement et cours
par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation
pratique (démonstration) ; instruction ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires
et symposiums ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; production de films ; rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires ;
représentations théâtrales ; services de traduction ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; Conception de systèmes
Marque déposée en couleurs.
20
informatiques ; consultation en matière de logiciels ou
d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; fourniture de moteurs de
recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; ingéniérie ; location de serveurs Web ; services de
protection contre les virus informatiques ; recherches
techniques ; reconstitution de bases de données ;
o
Classe N 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; Services d'arbitrage ;
gérance de droits d'auteur ; concession de licences de logiciels
(services juridiques) ; services de contentieux ; enregistrement
de noms de domaine (services juridiques) ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; médiation ; services de
surveillance en matière de propriété intellectuelle ; tous ces
services étant rendus par un avocat. Consultation en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/19
No National : 10 3 757 857
Dépôt du : 1er AOÛT 2010
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Biscove Aurélie, 31 Rue de Bretagne, 93270 SEVRAN.
Biscove Aurélie, 31 Rue de Bretagne, 93270 SEVRAN.
21/08/2015
No National : 11 3 835 879
Dépôt du : 31 MAI 2011
LEVAUX Philippe, 18 bis Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
PONTY Valérie Eva, 103 Rue Joufroy d'Abbans, 75017 PARIS.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87 Rue Taitbout, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques et cinématographiques ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; disques compacts, disques audio, DVD et cassettes
vidéo vierges.
Classes de produits ou services : 9.
No National : 11 3 842 930
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
MOUDNIB Khadija, 140 Fernand BODET, 78200 MANTES-LAJOLIE.
o
Classe N 14 : Pierres précieuses ; horlogerie ; métaux précieux
et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.
ELASRI Abdelaziz, 7 Pierre de Ronsard, 78200 MANTES-LAJOLIE.
MOUDNIB Khadija, 140 Fernand BODET, 78200 MANTES-LAJOLIE.
No National : 11 3 828 837
à : I.N.P.I. PARIS
VOSGES DEVELOPPEMENT, Association, 17 rue Gambetta,
88000 EPINAL.
VOSGES DEVELOPPEMENT, 17 rue Gambetta, 88000 EPINAL.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
tisanes ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 5, 43.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
communications
par
terminaux
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
location
d'appareils
de
émissions
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; services de loisir ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (divertissement) ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
21/08/2015
dessinateurs
industrielle).
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
Classes de produits ou services : 28, 38, 41, 42.
o
N National : 11 3 847 720
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
21
No National : 12 3 886 556
Dépôt du : 5 JANVIER 2012
M. COMPAROT JEAN-PIERRE, 7 LES CARDONNETTES, 60112
MILLY SUR THERAIN.
M. COMPAROT JEAN-PIERRE, 7 LES CARDONNETTES, 60112
MILLY SUR THERAIN.
à : I.N.P.I. PARIS
LABCOP COSMETICOS, SE, 169 Chemin de la Gendarmerie,
06390 CONTES.
LABCOP COSMETICOS, 169 Chemin de la Gendarmerie, 06390
CONTES.
Classe No 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; gazon naturel ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits
provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de
la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe No 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; huiles
essentielles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée
“ Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ”.
No National : 11 3 863 199
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2011
No National : 12 3 889 589
à : I.N.P.I. PARIS
L'école des loisirs, SA, 11 rue de Sèvres, 75278 PARIS Cedex 06.
Jean-Louis FABRE, L'école des loisirs, 11 rue de Sèvres, 75278
PARIS Cedex 06.
Hamicaro John-Kévin, 113 rue de la gare, 94290 VILLENEUVE LE
ROI.
Hamilcaro john-kévin, 113 rue de la gare, 94290 VILLEEUVE LE
ROI.
Classe No 41 : Edition de livres, revues.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage.
No National : 12 3 895 621
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
A.M.T.T., Société Anonyme, 8 Square Léon Blum, 92800
PUTEAUX.
No SIREN : 301 500 203.
M. JOUBEAUD Yves-Marie, 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ;
administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau
communication ;
22
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 12, 35, 38.
No National : 12 3 899 051
21/08/2015
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 909 603
Dépôt du : 30 MARS 2012
GIMAC, SASU, 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER CEDEX.
No SIREN : 347 985 541.
GIMAC, Mme PENNAMEN Martine, 13 rue du Muguet, 29334
QUIMPER CEDEX.
Classe No 11 : Lampes de poche ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
No National : 12 3 909 540
M. Nebout Christophe, 11 rue Cavallotti, 75018 PARIS.
M. conte stéphane, 24 allee de la mer d'iroise, 44600 SAINT
NAZAIRE.
M. conte stéphane, 24 allee de la mer d'iroise, 44600 SAINT
NAZAIRE.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
No National : 12 3 921 998
Mle tchakgarian sophie, 18 rue du gros caillou, 75007 PARIS.
Mle tchakgarian sophie, 18 rue du gros caillou, 75007 PARIS.
Pianos Nebout, M. Nebout Christophe, 10 bis passage de clichy,
75018 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel ;
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation ; d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; presentation d'instruments de musique pour la vente
au détail sur tous moyens de communications y compris
Internet. ; Reparation, restauration, entretien d'instruments de
musique et plus particulièrement de pianos acoustiques. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
Classe No 29 : Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
21/08/2015
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 12 3 922 181
M. YILDIZ Aytekin, 32 avenue de la gare, 59440 AVESNES SUR
HELPE.
M. YILDIZ Aytekin, 32 avenue de la gare, 59440 AVESNES SUR
HELPE.
23
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ;
No National : 12 3 934 388
Classe No 24 : Velours.
M. Klein Jean-Pierre, 3 rue Georges Lardennois, 75019 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
fourrures (vêtements) cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
M. Klein Jean-Pierre, 3 rue Georges Lardennois, 75019 PARIS.
Classe No 26 : Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.
No National : 12 3 929 094
Dépôt du : 22 JUIN 2012
LGM, SAS, 5 Rue du Général Nivelle, 55100 VERDUN.
LGM, M. GILLIERON Armand, 5 Rue du Général Nivelle, 55100
VERDUN.
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
No National : 12 3 934 549
M. Schileo Alberto, 6 Rue Chevreul, 75011 PARIS.
M. Schileo Alberto, 6 Rue Chevreul, 75011 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; cidres ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
étuis à lunettes ;
Classe No 10 : Membres, yeux et dents artificiels ;
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles.
24
No National : 12 3 937 077
Mle GUERRE Stéphanie, 29 cours Gambetta, 69003 LYON.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine. Plats cuisinés à base des produits précités.
Pâtisseries salées ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales ; pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats
cuisinés à base des produits précités. Sandwiches, pizzas,
quiches ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 35 : Regroupement des produits précités en vue de
leur vente au détail. Présentation sur tous moyens de
communication notamment sur un site Internet de produits
alimentaires, notamment pâtisseries et plats cuisinés, en vue de
leur vente à distance ;
Classe No 41 : Education, formation, notamment à la cuisine et à
la pâtisserie ; organisation de concours notamment en matière
culinaire ;
Classe No 43 : Restauration, bar, salon de thé, traiteur.
21/08/2015
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
No National : 12 3 939 126
Dépôt du : 1er AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AVS, SARL, 101 BD DE SUISSE, BP 90502, 31205
TOULOUSE CEDEX 2.
No SIREN : 488 987 553.
GROUPE AVS, M. CARIA Yves, 101 BD DE SUISSE, BP 90502,
31205 TOULOUSE CEDEX 2.
No National : 12 3 937 140
OPTICAL CORNER, SAS, 55 rue de Clichy, 75009 PARIS.
No SIREN : 529 003 352.
BAYET ET ASSOCIES, M. RAVUT EMMANUEL, 47 rue des
Mathurins, 75008 PARIS.
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires : recrutement et emploi de salariés
autonomes souhaitant exercer leur activité en portage salarial
(loi 2008-596 et article L. 1251-64 du code du travail) ; service de
ressources humaines ; bureaux de placement ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
transmission
d'informations par terminaux d'ordinateur et notamment par
réseau Internet.
No National : 12 3 939 134
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
Dépôt du : 6 AOÛT 2012
CHATEAU DE LACAPELLE,
LACAPELLE CABANAC.
SCEA,
LE
CHATEAU,
46700
SCEA CHATEAU DE LACAPELLE, M. VERAX PHILIPPE, LE
CHATEAU, 46700 LACAPELLE CABANAC.
21/08/2015
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
relations publiques.
No National : 12 3 939 150
RAS, Société par Actions Simplifiée, 40 Avenue Victor Hugo,
69160 TASSIN LA DEMI LUNE.
No SIREN : 969 508 563.
Cabinet FIDAL, Mme DELIQUIET Héloïse, 3 place Verrazzano,
BP 9172, 69003 LYON cedex 09.
Classe No 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales,
réalisation d'évaluations de capacités des personnes dans le
domaine du bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la
saisie de données, de l'industrie et de la technique ;
Classe No 41 : Education et formation ; exécution
programmes de formation de personnes dans le domaine
bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la saisie
données, de l'industrie et de la technique. Tests
comportement et d'attitude ;
de
du
de
de
Classe No 42 : Consultation en matière d'ordinateurs et
réalisation de programmes pour le traitement de données.
25
Classe No 41 : Activités culturelles.
No National : 12 3 953 159
Dépôt du : 12 OCTOBRE 2012
Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier, Sarl, 6 rue
Gounod, 06000 NICE.
No SIREN : 420 960 916.
Société Etudes Valorisation Conseil Immobilier, M. Donche Jean
Pierre, 6 rue Gounod, 06000 NICE.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
No National : 12 3 939 197
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
M. TAULIAUT JEAN, ESC 32, 1 RUE JEAN WEBER, 75020 PARIS.
M. TAULIAUT JEAN, ESC 32, 1 RUE JEAN WEBER, 75020 PARIS.
26
No National : 12 3 969 779
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NP2W, Eurl, 47 Impasse des Charbonnières, 38410 SAINT
MARTIN D'URIAGE.
NP2W, 47 Impasse des Charbonnières, 38410 SAINT MARTIN
D'URIAGE.
Classe No 9 : Récipients et supports pour lentilles de contact,
étuis pour verres de contact ;
Classe No 35 : Services de vente au détail en ligne ou non, étuis
pour verres de contact, récipients et supports pour lentilles de
contact ; publicité et publicité en ligne via des réseaux
informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
No National : 13 3 974 409
à : I.N.P.I. PARIS
OZONGLE, SAS, Bat CEEI, Av Louis Philibert, BP 20002, 13545
AIX EN PROVENCE Cedex 4.
No SIREN : 791 408 586.
OZONGLE, M. LE GALLAIS Alexandre, Bat CEEI, Av Louis
Philibert, BP 20002, 13545 AIX EN PROVENCE Cedex 4.
21/08/2015
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; Imprimantes controlées par
une tablette pour la décoration de supports divers ;
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
Service de location et/ou mise à disposition d'un dispositif
d'impression ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Développement
d'applications
et
logiciels
pour
le
fonctionnement d'une tablette avec une imprimante de
décoration de supports divers ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; toilettage d'animaux.
No National : 13 3 996 149
KAVIARI SAS, société par actions simplifiée, 13 rue de l'Arsenal,
75004 PARIS.
No SIREN : 315 734 194.
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 Avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
Classe No 29 : Produits de la pêche, poisson, poisson saumuré,
poisson conservé, filets de poisson, coquillages non vivants,
crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants,
conserves de poisson, mets à base de poissons, de crustacés ou
de mollusques.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations
de faites de céréales, blinis, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces
comestibles ; miel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ;
câpres ; épices ;
21/08/2015
Classe No 31 : Animaux vivants ; poissons vivants, crustacés
vivants, coquillages vivants, mollusques comestibles vivants,
produits de l'élevage (à l'exception des œufs de poisson).
No National : 13 4 000 466
27
No National : 13 4 013 022
SARL POEHANI, SARL, Résidence IRIS, Rue Louis Martin, 98713
PAPEETE.
SARL POEHANI, M. Biau Jeremy, Résidence IRIS, Rue Louis
Martin, 98713 PAPEETE.
KAVIARI SAS, société par actions simplifiée, 13 rue de l'Arsenal,
75004 PARIS.
No SIREN : 315 734 194.
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 Avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, masques de
beauté ; lotions pour les cheveux contenant de monoï
exclusivement d'appellation d'origine “ monoï de Tahiti ”.
Monoï d'appellation d'origine “ Monoï de Tahiti ”. Cosmétiques
contenant de monoï exclusivement d'appellation d'origine
“ monoï de Tahiti ”.
No National : 13 4 027 926
à : I.N.P.I. COURBEVOIE
ICALOR, Association régie selon la loi de 1901, HOPITAL
ADULTES BRABOIS CARDIOLOGIE, RUE DU MORVAN, 54500
VANDOEUVRE LES NANCY.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 29 : Caviar (produit de semi-conserve préparé à partir
d'oeufs d'esturgeon) ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations
faites de céréales, blinis, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces
comestibles ; miel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ;
câpres ; épices ;
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; services de
télémarketing. Services d'approvisionnement pour des tiers
(achat de produits et de services pour d'autres entreprises).
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier
publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques. Diffusion d'échantillons. Estimation en
affaires commerciales ; expertises en affaires ; agences d'importexport. Traitement administratif de commandes d'achat.
Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail de
caviar et produits à base de caviar ; vente au détail de caviar et
produits à base de caviar ; services de vente au détail de caviar
et produits à base de caviar au moyen d'un abonnement annuel
permettant au client de recevoir à des échéances diverses les
produits, services de vente au détail de caviar et produits à base
de caviar par des cartes de fidélité.
Classe No 5 : “ Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ; réactifs chimiques à usage médical ; réactifs médicaux
cliniques ; produits pour le diagnostic à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
biologiques à usage médical ; anticorps. ”
Classe No 10 : “ Appareils et instruments chirurgicaux et
médicaux ; appareil pour le diagnostic à usage médical ;
microscopes à usage médical ; scanners à usage médical ;
autostainers (appareil de coloration des lames) à usage
médical. ”
Classe No 42 : “ Services scientifiques et technologiques ainsi
que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluation, estimation, recherche dans les domaines
scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs ; services
de chimie ; recherches en chimie ; analyse chimique ; recherches
biologiques ; recherche et développement de produits
pharmaceutiques. ”
Classe No 44 : “ Services de santé ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; services thérapeutiques ; fourniture
d'informations en matière de santé ; diagnostic médical,
diagnostic dans le domaine médical. ”
Classe No 45 : “ Services juridiques dans le domaine de la santé ;
services d'informations juridiques dans le domaine de la santé ;
rédaction de documents juridiques pour les tiers dans le
domaine de la santé.
Classes de produits ou services : 5, 10, 42, 44, 45.
28
21/08/2015
No National : 13 4 044 492
No National : 13 4 028 129
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2013
M. Gerusz Vincent, 40 Rue Lacroix, 75017 PARIS.
Ekideal conseil, EURL,
Bretagne, 59000 LILLE.
M. Gerusz Vincent, 40 Rue Lacroix, 75017 PARIS.
Euratechnologies,
165
avenue
de
Ekideal conseil, M. Verhack Adrien, Euratechnologies, 165
avenue de Bretagne, 59000 LILLE.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en
métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
de manifestations sportives.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers.
No National : 13 4 037 210
M. KLEIN Olivier, 28 rue Albert Zimmer, 67610 LA WANTZENAU.
M. Mall Michel, 5 Allée d'Helsinki, BP 60044,
STRASBOURG cedex.
No National : 13 4 044 516
67012
o
Classe N 29 : Extraits de viande ; gelées de viande ;
Classe No 35 : Services de vente au détail et présentation sur
tout mode de communication pour la vente au détail des
produits suivants : extraits de viande, gelées de viande ;
Classe No 43 : Restauration ; services de traiteur.
M. jaureguiberry antoine, mondou, route de Saint Lys, 31490
LEGUEVIN.
M. Encausse Patrick, au village, 31440 BAREN.
M. jaureguiberry antoine, mondou, route de saint lys, 31490
LEGUEVIN.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; relations
publiques ;
21/08/2015
Classe No 41 : Éducation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 049 437
29
No National : 13 4 054 818
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Département du Tarn, Collectivité territoriale, Hôtel du
Département, 35 lices Georges Pompidou, 81013 ALBI cedex 9.
No SIREN : 228 100 012.
Département du Tarn, M. Sour Philippe, Hôtel du Département,
35 lices Georges Pompidou, 81013 ALBI cedex 9.
M. consoli sebastien, 34 rue andre calot, 97436 ST LEU.
Classe No 25 : Textile d'habillement à savoir vêtements ;
Classe No 35 : Vente au détail et/ou en gros, notamment en ligne,
de poisson et produits de la pêche et de la mer, transformés ou
pas ; publicité ;
Classe No 43 : Services de restauration [alimentation] ;
Commerce de poisson et produits de la peche et de la mer
transforme ou pas, site Internet de vente representation publicite
et information, label qualite vente direct des produits de la
peche restauration.
No National : 13 4 049 438
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
sportives ; informations en matière de divertissement ou
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 13 4 054 821
Classe No 25 : Textile d'habillement à savoir vêtements ;
Classe No 35 : Vente au détail et/ou en gros, notamment en ligne,
de poisson et produits de la pêche et de la mer, transformés ou
pas ; publicité ;
Classe No 43 : Services de restauration [alimentation] ;
Commerce de poisson et produits de la peche et de la mer
transforme ou pas, site Internet de vente representation publicite
et information, label qualite vente direct des produits de la
peche restauration.
Mme LELOT CHRISTINE, 251 PULTEAU, 85390 BAZOGES EN
PAREDS.
AVAPOTER, Mme LELOT CHRISTINE, 25 BIS RUE NATIONALE,
78940 LA QUEUE LES YVELINES.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 9 : Batteries électriques.
30
No National : 13 4 054 823
Département du Tarn, Collectivité territoriale, Hôtel du
Département, 35 Lices Georges Pompidou, 81013 ALBI Cedex 9.
No SIREN : 228 100 012.
Département du Tarn, M. SOUR PHILIPPE, Hôtel du
Département, 35 Lices Georges Pompidou, 81013 ALBI Cedex 9.
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
21/08/2015
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
vin beneficiant de l'indication geographique protegée “ Côtes de
Tarn ”. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des
vins).
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
pensions pour animaux ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 19, 29, 30, 31, 32, 33,
35, 39, 41, 43, 44.
No National : 14 4 058 366
M. CANSARAN ROMAIN, 62 RUE DES VIGNES, 75016 PARIS.
21/08/2015
Classe No 9 : Supports de données, documents, informations,
vidéos, sons, textes et autres supports, y compris multimédias,
tous enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à
partir d'Internet, d'Extranets ou autres réseaux de
communication ; publications électroniques téléchargeables ;
matériel informatique, appareils pour l'enregistrement, la
de données magnétiques ; disques acoustiques ; équipements
pour le traitement des données ; logiciels ; logiciels de
communication ; cartes d'adhésion magnétiques, optiques ou
électroniques ; jeux informatiques [logiciels] ;
Classe No 35 : Services en ligne de réseautage commercial ;
services de publicité, marketing et promotion pour entreprises ;
regroupement et systématisation d'informations dans des bases
de données informatiques ; fourniture d'accès à des bases de
données consultables en ligne contenant des offres d'emploi et
de carrière ainsi que des questions et réponses en matière
commerciale,
professionnelle
et
d'emploi ;
services
d'information commerciale concernant des produits, services,
manifestations et activités ; organisation et conduite de salons
de recrutement ; services de bureaux de placement, services de
conseillers en ressources humaines ; services de recherches et
enquêtes commerciales ; services de promotion des produits et
services de tiers par le biais de réseaux informatiques et de
communication ; services de vente au détail en ligne de supports
numériques, vêtements, chaussures, articles de chapellerie,
produits de l'imprimerie, articles de papeterie, sacs, jeux, jouets
et épinglettes ; prestation de conseils interactifs en ligne en
matière d'emploi ; services de placement et de recrutement ;
services de conseillers commerciaux en matière de
développement commercial ; informations dans le domaine de
la constitution de relations (relations publiques), du réseautage
(relations publiques) et du recrutement ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, à savoir
transmission
électronique
de
données,
messages
et
informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche
et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de
télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs
de transmettre des messages, commentaires, contenus
multimédias, vidéos, oeuvres cinématographiques, films,
photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes,
informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par
le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux
informatiques et de communication ; fourniture d'accès à des
liaisons de communication en ligne transférant les utilisateurs
vers d'autres sites Web ; mise à disposition en ligne de forums,
fourniture d'accès en ligne à des sites de dialogue et tableaux
d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de mettre
en ligne, rechercher, regarder, partager, critiquer, noter et
commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases
de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de
diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par
le biais de réseaux de communication informatiques et
électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne,
affichage, référencement et transmission électronique de
données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès
à des bases de données informatiques dans les domaines du
divertissement et de l'éducation ; fourniture d'accès à des bases
de données informatiques dans le domaine du réseautage
social ;
fourniture
d'accès
à
des
installations
de
télécommunication permettant le partage de blogues, photos,
vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ; fourniture
d'accès à des installations de télécommunication permettant la
création et la mise à jour de pages Web électroniques
personnelles proposant des contenus fournis par les
utilisateurs ; fourniture d'accès à des bases de données
consultables en ligne contenant des offres d'emploi et de
carrière ainsi que des questions et réponses en matière
commerciale, professionnelle et d'emploi ; fourniture d'accès à
des sites Web proposant des logiciels non téléchargeables en
matière de réseautage commercial et de commercialisation,
emploi, recrutement, publicité, marketing et promotion ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques en
ligne et bases de données consultables en ligne dans le domaine
du réseautage commercial et professionnel ; fourniture d'accès à
des informations issues d'index et bases de données
consultables contenant des informations, y compris des textes,
documents électroniques, bases de données, éléments
graphiques et informations audiovisuelles, par le biais de
réseaux informatiques mondiaux ou autres réseaux de
communication ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de divertissement ;
informations dans les domaines du développement personnel
(formation), du développement de carrière (formation), de la
formation ; formation dans les domaines du développement
personnel, du développement de carrière, de la constitution de
relations, de la formation, du recrutement et du réseautage ;
31
services d'édition électronique pour des tiers ; services d'édition
en ligne et électronique ; organisation et animation de
manifestations en ligne à des fins pédagogiques et de formation,
y compris réunions et séminaires virtuels ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement de
sites Web pour des tiers pour l'organisation et l'animation de
réunions, manifestations et discussions interactives par le biais
d'Internet ou autres réseaux de communication ; hébergement
de sites Web pour communautés virtuelles permettant à des
utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes, des
manifestations, de participer à des débats, de regrouper des
informations et des ressources et de pratiquer le réseautage
social, commercial et communautaire ; services d'hébergement
de contenus numériques en ligne ; services d'hébergement
d'applications logicielles de tiers ; services d'hébergement de
sites Web interactifs et de logiciels en ligne non téléchargeables
pour le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, la
mise en ligne, la présentation, l'affichage, le référencement, le
partage et la transmission de messages, commentaires,
contenus multimédias, vidéos, oeuvres cinématographiques,
films, photos, contenus audio, animations, dessins, images,
textes, informations et autres contenus produits par les
utilisateurs ; location de logiciels non téléchargeables
permettant aux utilisateurs de rechercher et localiser d'autres
utilisateurs et de communiquer avec ces derniers par le biais de
réseaux de communication électroniques à des fins de
réseautage, de réalisation de sondages et enquêtes et pour le
suivi en ligne de mentions d'entreprises, organismes, offres
d'emploi et de carrière ainsi que sujets d'ordre commercial ;
prestations de fournisseurs de services applicatifs ; services
informatiques à savoir conception de pages Web personnalisées
proposant des profils personnels, sons, images et informations,
ces données étant définies par l'utilisateur ; services de
recherche
scientifique
et
industrielle ;
services
de
programmation informatique ; location de logiciels ; services de
conception et développement de logiciels pour des tiers ;
services de création et maintenance de sites Web fournissant
une communauté en ligne pour le marketing et la publicité ;
hébergement de sites Web de communautés en ligne
permettant à des utilisateurs enregistrés de partager des
informations, contenus audio et vidéo ainsi que de
communiquer et collaborer entre eux ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux destinés à
satisfaire les besoins des individus à savoir services de mise en
relation et de réseautage social en ligne ; services de concession
de licences de logiciels et autres technologies.
No National : 14 4 065 427
à : I.N.P.I. RENNES
BRIENT, SAS, ZA DES FONTENELLES, 35310 MORDELLES.
No SIREN : 311 623 987.
BRIENT, M. POYAC Stéphane, ZA DES FONTENELLES, 35310
MORDELLES.
Classe No 29 : Salades composées, salades composées à base de
produits de charcuterie, de salaisons, de viande, de poisson,
volailles, légumes, oeufs, fromages, fruits de mer, fruits secs.
Salades composées à base de fruits et légumes conservés,
séchés ou cuits ; plats cuisinés et plats préparés à base de
produits de charcuterie et de salaisons ;
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
32
café, de chocolat ou de thé ; Salades à base de riz, pâtes
alimentaires, semoule, sauces pour salades composées.
No National : 14 4 067 693
TEEO, SAS, ZAE2000, 20 RUE LOUIS BREGUET, 97420 LE PORT.
No SIREN : 519 653 927.
TEEO, M. VIENNE DOMINIQUE, ZAE2000, 20 RUE LOUIS
BREGUET, 97420 LE PORT.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage,
de mesurage, de contrôle (inspection), ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique
mondial.
Location
d'appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique. Conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique.
No National : 14 4 067 747
Mme SUTTON Claire, 1 rue André Malraux, 81000 ALBI.
Mme SUTTON Claire, 1 rue André Malraux, 81000 ALBI.
transmission, la reproduction du son ou des images ;
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mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ;
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
No National : 14 4 070 677
Mle KANCEL GLADYS, Route de morphy Beaugendre, 97116
POINTE-NOIRE.
Mle KANCEL GLADYS, Centre Ruddy NITHILA Apt C31
GOUNOUMAN, Les faubourgs, 97110 POINTE-A-PITRE.
21/08/2015
33
conseils en soins esthétiques ; conseils en coiffure ; conseils en
diététique ; conseils et soutien psychologiques.
No National : 14 4 082 574
SOFIPEL, Société par actions simplifiée, 175 rue de Gouesnou,
29200 BREST.
No SIREN : 440 978 062.
CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme CONTER Agathe, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Description de la marque : Cabinet Lézilna MAZE
Classe No 35 : Services aux entreprises en ressources humaines
à savoir audit [consultations] pour les questions de personnel en
matière de risques psychosociaux, d'insertion professionnelle et
recrutement de personnel ;
Classe No 41 : Services aux entreprises en ressources humaines
à savoir formation, coaching [formation] en matière de
ressources humaines.
No National : 14 4 071 820
Mle PERRUCHET Géraldine, Agissant pour le compte de la
société IMAGE INNEE en cours de formation, 70 avenue raspail,
94250 GENTILLY.
Mle PERRUCHET Géraldine, 70 avenue raspail, 94250 GENTILLY.
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Conseils en style vestimentaire.
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Conseils en image personnelle, à savoir conseils en maquillage ;
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de
locomotion par terre ; véhicules automobiles, autobus, autocars ;
caravanes ; camions ; véhicules terrestres à deux roues, moto,
vélomoteurs, scooters ; voitures de sport ; moteurs pour
véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules
terrestres ;
accouplements
pour
véhicules
terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles
de cycles ; antivol pour véhicules ; attelages de remorques pour
véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis
pour véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; enjoliveurs ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires
en relation avec le domaine automobile et le transport routier ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
notamment en relation avec les véhicules terrestres, les voitures
neuves ou d'occasion, la vente de véhicules terrestres, de
voitures neuves ou d'occasion et le transport routier ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires en
relation avec le domaine automobile et le transport routier ;
promotion et marketing en relation avec des véhicules terrestres
et le transport routier ; recueil et agencement de données dans
le domaine des véhicules terrestres et du transport routier ;
ventes et dépôts de véhicules terrestres, de voitures neuves ou
d'occasion ; recherches, analyses et études de marché en
relation avec le domaine automobile et le transport routier ;
services de vente au détail, de vente par correspondance, de
vente par Internet de véhicules terrestres neufs ou d'occasion ;
présentation (démonstration) de véhicules terrestres neufs ou
d'occasion au profit de tiers sur tout moyen de communication
permettant aux clients de voir, d'acheter des véhicules dans les
magasin de vente au détail, dans un catalogue, sur un site
Internet ou sur tout autre forme de média électronique de
télécommunication ; publicité relative à des véhicules terrestres ;
34
organisation d'opération promotionnelles concernant les
véhicules terrestres et le transport routier ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs relativement aux
véhicules terrestres et au transport routier ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) notamment dans le domaine
des véhicules terrestres ; administration commerciale de licence
de produits et de services de tiers dans le domaine des véhicules
terrestres, de la vente de voitures neuves ou d'occasion et du
transport routier ; conseils et aide au développement et à la
création de réseaux de franchise et de commerce organisé dans
le domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures
neuves ou d'occasion et du transport routier à savoir conseil et
aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des
sociétés franchisées ; gestion d'affaires commerciales, conseils
en organisation et direction de réseaux de franchise dans le
domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures neuves
ou d'occasion et du transport routier ; services de promotion de
la franchise (ou du franchisage) et du commerce organisé dans
le domaine des véhicules terrestres, de la vente de voitures
neuves ou d'occasion et du transport routier. Ces services sont
liés au domaine automobile et à l'affrètement des
marchandises ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules,
d'automobiles, de camions, de motos, de vélomoteurs, de
scooters ; lavage de véhicules, lavage d'automobiles ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; recharge de batteries de
véhicules ; remise à neuf de moteurs de véhicules terrestres
détruits ou partiellement usés ; stations-services (remplissage en
carburant et entretien) ; traitement préventif contre la rouille
pour véhicules ; information en matière d'entretien et de
réparation de véhicules. Ces services sont liés au domaine
automobile et à l'affrètement des marchandises ;
Classe No 39 : Transport ; transports routiers de marchandises et
de fret ; services d'entreposage, de stockage et d'emmagasinage
de marchandises ; services d'emballage de marchandises ;
services de chargement et de déchargement de marchandises ;
informations en matière de transport ; services de logistique en
matière de transport ; distribution (livraison) de produits ;
services
de
transit ;
conditionnement
de
produits ;
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de
leur préservation ou de leur gardiennage ; transport, livraison,
entreposage et stockage de véhicules terrestres ; transport,
livraison, entreposage et stockage de produits alimentaires
notamment frais ; service logistique en matière de transport ;
services de location de véhicules, de véhicules industriels, de
camions, de conteneurs d'entreposage, d'entrepôts ; services de
courtage en matière de transport et de fret ; services de
manutention dans le domaine du transport, de la livraison, de
l'entreposage et du stockage de marchandises y compris les
véhicules terrestres et les produits alimentaires. Ces services
sont liés au domaine automobile et à l'affrètement des
marchandises.
No National : 14 4 089 349
21/08/2015
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ;
organisation de concours (divertissement) ; organisation
d'expositions à buts culturels.
Classe No 45 : Médiation ; service de sécurité pour la protection
des biens et des individus ; conseils en propriété intellectuelle.
No National : 14 4 089 353
Mme BAYARD SABRINA, Agissant pour le compte de la société
UNION DES ORTHOPEDAGOGUES DE FRANCE en cours de
formation, 2 ROUTE DU CHATEAU, 33710 COMPS.
Mme JACQUIN MYRIAM, Agissant pour le compte de la société
formation, 58 RUE DES FAURE, 81100 CASTRES.
Mme LOUVIER CHRISTINE, Agissant pour le compte de la
société UNION DES ORTHOPEDAGOGUES DE FRANCE en cours
de formation, 40 ROUTE DES CHATAIGNIERS, 74150 ETERCY.
Mme LEPRIEUR ANNE-CLAIRE, Agissant pour le compte de la
de formation, 1 RUE DE METZ, 78000 VERSAILLES.
Mme BAYARD SABRINA, 2 ROUTE DU CHATEAU, 33710
COMPS.
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (divertissement) ; organisation
d'expositions à buts culturels ; services de jeu proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ;
conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage
social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
Mme BAYARD SABRINA, Agissant pour le compte de la société
formation, 2 ROUTE DU CHATEAU, 33710 COMPS.
Mme JACQUIN MYRIAM, Agissant pour le compte de la société
formation, 58 RUE GABRIEL FAURE, 81100 CASTRES.
Mme LOUVIER CHRISTINE, Agissant pour le compte de la
de formation, 40 ROUTE DES CHATAIGNIERS, 74150 ETERCY.
No National : 14 4 093 111
Imaps, SA, 255 rue de Vaugirard, 75015 PARIS.
No SIREN : 527 874 820.
Imaps, Mle Agbo Noëllie, 255 rue de Vaugirard, 75015 PARIS.
Mle LEPRIEUR ANNE-CLAIRE, Agissant pour le compte de la
de formation, 1 RUE DE METZ, 78000 VERSAILLES.
Mme BAYARD SABRINA, 2 ROUTE DU CHATEAU, 33710
COMPS.
21/08/2015
35
No National : 14 4 093 658
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 41 : Coaching personnalisé (formation) en matière
d'activités physiques et sportives ; organisation d'activités
sportives ; conseils en matière d'activités sportives ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services de médecine alternative ; service de conseils et
d'informations dans le domaine de la santé.
Radio Peltre Loisirs, Association, 18 rue de Gargan, 57245
PELTRE.
Radio Peltre Loisirs, M. Perquin Roger, 18 rue de Gargan, 57245
PELTRE.
Marque sonore.
No National : 14 4 093 652
Mle d'Heilly Charlène, Agissant pour le compte de la société
Unidyl en cours de formation, 4 Rue Sébastien Gryphe, code
7428 Sonner à Champaloux, 69007 LYON.
Mle d'Heilly Charlène, 4 Rue Sébastien Gryphe, code 7428
Sonner à Champaloux, 69007 LYON.
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de messagerie électronique.
No National : 14 4 093 661
CECILE GEORGES, AUTOENTREPRENARIAT, IMPASSE WESKI,
33200 BORDEAUX.
No SIREN : 489 920 512.
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
temporaires.
CECILE GEORGES, Mme CRAM GEORGES CECILE, IMPASSE
WESKI, 33200 BORDEAUX.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
36
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
21/08/2015
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
No National : 14 4 100 530
No National : 14 4 100 522
M. DO Anh-tuan, 2 rue Nicolas Appert, apt 321, 92290
CHATENAY-MALABRY.
No SIREN : 798 207 072.
Mme ORTIZ PEREZ DEL VISO CARMEN, GALERIE DES
ARCADES, 78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES, Escalier A – 6
etage – Appart. 693, 75008 PARIS.
Mme ORTIZ PEREZ DEL VISO CARMEN, GALERIE DES
ARCADES, 78 AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES, Escalier A – 6
etage – Appart. 693, 75008 PARIS.
D-A Création, M. Do Anh-tuan, 2 rue Nicolas Appert, apt 321,
92290 CHATENAY-MALABRY.
Description de la marque : AURAY AU CINEMA LATIN
Classe No 28 : Maquettes (jouets).
No National : 14 4 100 526
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; production
et location de films cinématographiques ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
M. chauve hamza, Agissant pour le compte de la société marine
discount en cours de formation, 259 rue des tabous la coulée
mont dore, 98800 MONT DORE.
M. chauve hamza, 259 rue des tabous la coulée mont dore,
98800 MONT DORE.
No National : 14 4 100 540
ROSI DIT ROZZI Adrien, Résidence les Allées Limbert, 28
Boulevard Limbert, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 802 927 004.
ROSI DIT ROZZI, M. Rosi dit rozzi Adrien, Résidence les Allées
Limbert, 28 Boulevard Limbert, 84000 AVIGNON.
air ou par eau ;
21/08/2015
de travaux de construction.
37
No National : 14 4 100 667
o
N National : 14 4 100 544
Mle daniel sandrine, 4 bis place waldeck rousseau, 44000
NANTES.
Mle daniel sandrine, 4 bis place waldeck rousseau, 44000
NANTES.
M. Patouillard Boris, Immeuble le Ronsard, 6 Rue d'Arlande,
07300 TOURNON SUR RHONE.
M. Patouillard Boris, Immeuble le Ronsard, 6 Rue d'Arlande,
07300 TOURNON SUR RHONE.
Classe No 30 : Sandwiches, pizzas.
Classe No 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et
produits contre la détérioration du bois ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure.
No National : 14 4 100 575
No National : 14 4 100 715
M. PAGNUCCO Matthias, Mas de Rouville, 30270 ST JEAN DU
GARD.
No SIREN : 534 108 519.
yazmattforge, M. pagnucco matthias, Mas de Rouville, 30270 ST
JEAN DU GARD.
ROCHERS DIFFUSION, SARL, 2 BIS RUE DES ECOLES, 13115
SAINT PAUL LEZ DURANCE.
No SIREN : 490 397 551.
ROCHERS DIFFUSION, M. FOURNIER MICHEL, 2 BIS RUE DES
ECOLES, 13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers.
No National : 14 4 100 716
sas caillère et associés, SAS, 34 Place de la republique, 85330
NOIRMOUTIER.
No SIREN : 801 119 579.
Classe No 11 : Appareils de production de vapeur. Melange d'eau
et cristaux (potasse) pour éliminer la calamine des véhicules ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
stérilisateurs ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de nettoyage par air et par
eau des moteurs pour véhicules motorisés ;
o
sas caillère et associés, M. caillere Frederic, 34 Place de la
republique, 85330 NOIRMOUTIER.
Description de la marque : NO.mad coffee
Classe N 40 : Soudure. Purification de l'air. Vulcanisation
(traitement
de
matériaux).
Traitement
des
déchets
(décalaminage).
de bars ; services de traiteurs.
38
No National : 14 4 100 756
M. Mériaux Jérôme, Agissant pour le compte de la société
Agence La nageuse en cours de formation, 68 BVD BERTHIER,
75017 PARIS.
M. Mériaux Jérôme, 68 BVD BERTHIER, 75017 PARIS.
21/08/2015
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
stockage électronique de données.
No National : 14 4 100 786
équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publiques ;
M. BODIKIAN Rodolphe, 9 traverse Prat, 13008 MARSEILLE.
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, brochures, affiches,
posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions
graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues,
imprimés, journaux, livres, prospectus, publications, lettre
d'information, menus, cartes postales, porte-affiches en papier
ou en carton, autocollants (articles de papeterie) ; sacs, sachets
et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière
plastique ; boîtes en carton, boîtes à pizzas (en carton) ; linge de
table en papier ; serviettes et nappes en papier ; instruments
d'écriture ;
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs ; beurre, fromages ; préparations
fromagères pour pizza ; huiles et graisses comestibles ; huile
pimentée, huile à pizza ; charcuterie, salaisons, crustacés (non
vivants) ; salades, sauces à salade, salade de légumes ; plats
cuisinés ou préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier,
fruits ou légumes, oeufs, fromages, charcuterie, salaisons ou
crustacés ;
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; aromates autres que
les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage
alimentaire ; assaisonnements ; pâtes alimentaires ; quiches,
tartes ; pizzas ; sauces à pizza ; feuilles de pâte à pizzas, pâte à
pizza ; bases pour pizzas ; crèmes glacées, glaces alimentaires ;
miel, ketchup ; sauces et préparations pour faire des sauces ;
vinaigre, épices, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries,
chocolat ;
Classe No 35 : Conseils en organisation d'entreprises ; conseils
en organisation et direction des affaires ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; prestation de
conseils en gestion commerciale ; services de conseils pour la
direction des affaires ; administration commerciale ; publicité ;
diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes
publicitaires, courrier publicitaire, publicité par correspondance ;
21/08/2015
démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), mise à jour de documentation publicitaire ;
location d'espaces publicitaires reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; obtention de contrats pour
l'achat et la vente de produits ; services de vente au détail ou en
gros de produits alimentaires et de boissons ; services de vente
au moyen de distributeurs automatiques ; présentation de
détail de produits dans le domaine alimentaire ; services de
préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des
tiers ; services de suivi du volume des ventes pour le compte de
tiers ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec
l'établissement et l'exploitation de franchises ; prestation de
conseils en matière d'exploitation de franchises ; services de
conseillers et prestations de conseils en matière de placement,
recrutement et gestion de personnel ; mise à disposition
d'informations et prestation de conseils aux consommateurs
concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la
vente ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine de la restauration ;
Classe No 43 : Services de restauration, restauration rapide et de
restaurants en service continu ; services de réservation de
restaurants ; services de bars et traiteurs ; services de
restaurants avec vente à emporter ; services de pizzerias, de
sandwicheries ; services de vente de pizzas et autres plats
préparés à emporter (préparation).
Classe No 45 : Concession de licences de concepts de franchise ;
concession de licences de marques et autres titres de propriété
industrielle.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 35, 41, 43, 45.
No National : 14 4 100 817
39
No National : 14 4 100 829
M. GUILLAUME MARC, 206 BD RASPAIL, 75014 PARIS.
Mme GUILLAUME Minako, 206 BD RASPAIL, 75014 PARIS.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
No National : 14 4 100 836
Les Economiques, Association, 210 Rue du Faubourg SaintDenis, 75010 PARIS.
Les Economiques, M. Boulanger Pierre-Pascal, 210 Rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS.
Mme DREYFUSS BELLAICHE MURIEL, 3 AVENUE FERDINAND
BUISSON, 75016 PARIS.
Mme DREYFUSS BELLAICHE MURIEL, 3 AVENUE FERDINAND
BUISSON, 75016 PARIS.
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ;
Classe No 41 : Publication de livres ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; dessins ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
Classe No 41 : Organisation de conférences, de colloques,
participation à des conférences, des colloques, diffusion de
supports à visée pédagogique, édition, formation.
No National : 14 4 100 839
Commune de Saint Germain Lembron, Collectivité territoriale,
Place du désert, 63340 SAINT GERMAIN LEMBRON.
No SIREN : 216 303 529.
Mme le maire de Saint Germain Lembron, Mme Brunetti
Graziella, Place du désert, 63340 SAINT GERMAIN LEMBRON.
40
21/08/2015
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 41 : Organisation de conférences, de colloques,
participation à des conférences, des colloques, diffusion de
supports à visée pédagogique, édition, formation.
No National : 14 4 100 854
NeoAsfalto, lda, lda, Estrada de Enxarrapais, Palmela Gare CCI
6708, 2950-131, 2950 PALMELA, Portugal.
NeoAsfalto, lda, M. Carvalho Mário, Estrada de Enxarrapais,
Palmela Gare CCI 6708, 2950-131, 2950 PALMELA, Portugal.
No National : 14 4 100 847
asphalte, poix et bitume.
Les Economiques, Association, 210 Rue du Faubourg SaintDenis, 75010 PARIS.
Les Economiques, M. Boulanger Pierre-Pascal, 210 Rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS.
21/08/2015
No National : 14 4 100 863
Mme RENAULT BOULANGER FREDERIQUE, Agissant pour le
compte de la société saàpi en cours de formation, 14 RUE
HECTOR GUIMARD, 75019 PARIS.
Mme RENAULT BOULANGER FREDERIQUE, 14 RUE HECTOR
GUIMARD, 75019 PARIS.
Classe No 28 : Jeux, jeux de société, jeux de table, jeux de cartes,
cartes à jouer, jeux pédagogiques ;
Classe No 35 : Conseil en management et stratégie ; conseil dans
la conduite du changement ; conseil en ressources humaines ;
conseil dans le domaine de la formation et du développement
professionnel, aide à la direction des affaires, aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en
organisation et direction des affaires, consultation pour les
questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires,
consultation pour la direction des affaires, services d'expertise
en productivité d'entreprise, organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier
central, rédaction de textes publicitaires, reproduction de
documents, sondage d'opinion ;
Classe No 41 : Services de formation (coaching), services
d'artistes, organisation et conduite de colloques, organisation de
compétitions sportives, organisation et conduite de concerts,
organisation de concours, organisation et conduite de
conférences, organisation et conduite de congrès, éducation /
enseignement / instruction, enseignement de la gymnastique,
épreuves pédagogiques, formation pratique, informations en
matière d'éducation, mise à disposition en ligne de vidéos non
téléchargeables, organisation de loteries, location de matériel de
jeux, micro-édition, services de musées, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle,
conseils en matière d'éducation ou de formation, ingénierie
pédagogique, publication de textes autres que textes
publicitaires, publication de livres, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables,
recyclage professionnel, rédaction de textes autres que textes
publicitaires, rédaction de scénarios, organisation et conduite de
séminaires, organisation de spectacles, organisation et conduite
de symposiums, tutorat.
41
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 14 4 100 889
SARL INITIALE E, sarl, 67 PLACE RENE GOBLET, 80000 AMIENS.
No SIREN : 509 013 769.
SARL INITIALE E, Mme ENFANTIN EMMANUELLE, 67 PLACE
RENE GOBLET, 80000 AMIENS.
foulards.
No National : 14 4 100 876
KAMERI DESIGN, EURL, Zone Etang Z'Abricots, Technopole
Martinique, Centre d'affaire Agora – Bat B, 97200 FORT DE
FRANCE, MARTINIQUE.
No SIREN : 801 318 536.
KAMERI DESIGN, Mme COTREBIL Ketty, Zone Etang Z'Abricots,
Technopole Martinique, Centre d'affaire Agora – Bat B, 97200
FORT DE FRANCE, MARTINIQUE.
No National : 14 4 100 892
M. combes grégory, Agissant pour le compte de la société
Bluejay SAS en cours de formation, 102 bis avenue de saint
mandé, 75012 PARIS.
M. combes grégory, 102 bis avenue de saint mandé, 75012
PARIS.
42
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
21/08/2015
stockage électronique de données ;
Classe No 45 : Médiation ; consultation en matière de sécurité ;
conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage
social en ligne.
No National : 14 4 103 850
Mme TOOMARU TETAUTIARE, punavai, BP 1555, 98703
PUNAAUIA, TAHITI.
M. TOOMARU NICK, punavai, BP 1555, 98703 PUNAAUIA,
TAHITI.
Mme TOOMARU TETAUTIARE, punavai, BP 1555, 98703
PUNAAUIA, TAHITI.
No National : 14 4 100 901
sophiae, SAS, 117 Rue de Charenton, 75012 PARIS.
sophiae, Mme SALANDRE Virginie, 117 Rue de Charenton,
75012 PARIS.
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de
livres ; location d'enregistrements sonores ; services de
culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
Description de la marque : RAU HOTU TAHITI désigne le monde
des fleurs et plantes Le logo est un homme qui lève les mains au
ciel
Demande d’extension : Polynésie française.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; laits pour
le corps à usage cosmétique ; produits cosmétiques ; crèmes et
masques de beauté ; produits cosmétiques pour le bronzage de
la peau ; produits antisolaires (préparation cosmétiques pour le
bronzage de la peau ; shampoings ; lotions à usage cosmétique ;
sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ;
eaux florales. Pommades à usage cosmétique. Produits
cosmétiques à base de plantes, de perle de culture et de Monoï.
Monoï d'appellation d'origine Monoï de Tahiti ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ;
préparations pour le bain à usage médical ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; Désodorisants à usage personnel et
produits contre la transpiration ; savons à usage personnel ;
crèmes de rasage et autres préparations pour le rasage ;
parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour le
corps et les mains, préparations pour la toilette : produits pour
les cheveux, produits pour les cheveux sous forme de
vaporisateur ; produits solaires non-médicamenteux ; dentifrices
préparations pour la douche. Préparations faites à base de
plantes, de perle de culture et de Monoï d'appellation d'origine
Monoï de Tahiti à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;
21/08/2015
porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; médailles.
No National : 14 4 104 820
SBSO, SAS, 19 Boulevard Louis Armand, 53940 SAINT
BERTHEVIN.
No SIREN : 439 796 822.
SBSO, M. BRETON Stéphane, 19 Boulevard Louis Armand,
53940 SAINT BERTHEVIN.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), désinfection ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de conception
d'art graphique.
43
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informations en matière de divertissement recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
No National : 14 4 104 870
Mensia Technologies, SA, Place du Granier, BP 97143, 35135
CHANTEPIE.
No SIREN : 789 458 163.
Mensia Technologies, M. Quentel Jean-Yves, Place du Granier,
BP 97143, 35135 CHANTEPIE.
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
No National : 14 4 104 877
Mensia Technologies, SA, Place du Granier, BP 97143, 35135
CHANTEPIE.
No SIREN : 789 458 163.
Mensia Technologies, M. Quentel Jean-Yves, Place du Granier,
BP 97143, 35135 CHANTEPIE.
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
44
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informations en matière de divertissement ; recyclage
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
données.
No National : 14 4 109 008
MARIONNAUD PARFUMERIES, Société par Actions Simplifiée à
Associé Unique, 32 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS.
No SIREN : 388 764 029.
Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE SEBASTIEN, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
21/08/2015
produits de maquillage et de démaquillage, de rouge à lèvres,
de masques de beauté, de produits de toilette, de produits de
rasage, de produits dépilatoires, de sels pour le bain non à
usage médical, d'encens, de produits pharmaceutiques et
vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine,
d'aliments et substances diététiques à usage médical, de
compléments alimentaires pour êtres humains, d'aliments pour
bébés, d'emplâtres, de matériel pour pansements, de matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de
désinfectants, de désinfectants à usage hygiénique, de produits
pour la destruction d'animaux nuisibles, de fongicides,
d'herbicides, de soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains, de soins en salons de beauté et salons de coiffure, de
services de sauna, de solarium et de station thermale, de soins
en salons de bien-être, à savoir spa, de soins en bains publics à
des fins d'hygiène, de services de visagiste, de services de
manucure,
de
services
de
massage,
de
services
d'aromathérapie, de services de conseils et de consultation dans
le domaine de la cosmétique, de la parfumerie, du maquillage,
de la beauté, des soins, de la pharmacie et de la parapharmacie ;
présentation de produit sur tout support pour la vente au détail ;
promotion de vente pour les tiers, services de promotion de
produits
et/ou
de
services ;
organisation
d'actions
promotionnelles et publicitaires ; publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces et de matériel publicitaires ; publication de travaux
publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; affichage publicitaire ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services
d'abonnement et de programmes de fidélité notamment
donnant droit à l'utilisation d'une carte ; informations et conseils
en matière d'abonnement, les services précités étant fournis ou
accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique,
par Internet, par téléphone ou par des points de contact
(guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion des affaires
commerciales, conseils en organisation et direction des affaires,
administration commerciale, travaux de bureau, comptabilité,
reproduction de documents ; études de marchés, établissement
de statistiques ; service de relations publiques ; compilation de
renseignements dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté, salons de coiffure ; services de sauna, de
solarium et de station thermale ; salons de bien-être, à savoir
spa ; bains publics à des fins d'hygiène ; services de visagiste ;
services de manucure ; services de massage ; services
d'aromathérapie ; services de conseils et de consultation dans le
domaine de la cosmétique, de la parfumerie, du maquillage, de
la beauté, des soins, de la pharmacie et de la parapharmacie.
No National : 14 4 109 642
GEOFFREY LLC, Société de Droit de l'Etat du Delaware, One
Geoffrey Way, Wayne, NEW JERSEY 07470, Etats-Unis
d'Amérique.
Novagraaf France, Mme GUETIN Aurélie, Bâtiment O2, 2 Rue
Sarah Bernhadrt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex.
Description de la marque : Bleu
Classe No 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; produits de maquillage et de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de toilette ; produits de
rasage ; produits dépilatoires ; sels pour le bain non à usage
médical ; encens ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, au profit de tiers, de
savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de
cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de
21/08/2015
45
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de jeux, jouets ; articles et
équipements de gymnastique et de sport ; vélos (jouets) ; jouets
à chevaucher pour enfants et bébés ; chevaux à bascule ; jouets
et jeux électriques et électroniques ; matériel de chimie,
d'électronique et de recherche ; scientifique et biologique, à des
fins éducatives et récréatives ; modèles réduits et véhicules
commandés par radio, batterie et à distance ; commandes à
distance de modèles réduits de véhicules ; modèles réduits de
véhicules ; kits d'assemblage de modèles réduits de véhicules et
leurs pièces ; jouets de construction ; jouets préscolaires ; jouets
à bulles ; billes ; costumes de fantaisie (jeux pour enfants) ;
masques ; appareils et équipements de divertissement et
d'aventure en plein air, à savoir, modèles réduits de maison,
maisons (jouets), structures d'escalade, toboggans, balançoires,
pataugeoires, piscines et trampolines ; balançoires pour
enfants ; jeux électroniques et informatiques portatifs ; figurines
d'action ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets
pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles ; pétards
(objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles
pour adultes ; piscines et pataugeoires pour jouer ; pistolets à
eau (jouets) ; fauteuils et matelas gonflables ; jouets pour la
piscine ; jouets gonflables sous forme de bateaux ; toboggans ;
bacs à sable ; embouts de tuyaux pour jeux d'eau ; cerfs-volants
et ficelles de ; cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ;
poupées ; maisons de poupées ; maisons, tapis, chevalets, tables
de pique-nique, bureaux, chaises, tables, ensembles de tables et
chaises, ensembles de bureaux et chaises, meubles en mousse,
fauteuils à bascule, magasins et tentes, tous pour jouer ;
ballons ; cordes à sauter ; ballons de plage ; balles et ballons de
sport ; équipements de base-ball ; balles de softball ; appareils
d'entraînement de base-ball ; masques et receveurs pour jeux de
base ball ; gants, battes et balles de base-ball ; battes de baseball, gants pour battes de base-ball, gants de receveur, masques
et balles de base-ball ; appareils et ; équipements de volley-ball,
autres que vêtements ; filets de sport ; buts ; fléchettes ; cibles de
fléchettes ; frisbees, yoyos, boules de bowling ; cerceaux ;
échasses sauteuses ; clubs et sacs de golf ; paniers de basketball ; crosses de hockey ; raquettes de sport ; patins à roulettes ;
patins à roulettes ; patins à roulettes (jouets) ; patins en ligne ;
patins à glace ; planches à roulettes ; jokaris ; sacs d'athlétisme
adaptés aux produits qu'ils sont supposés contenir, gants de
boxe ; punching-balls ; raquettes, volants, filets et équipements
de badminton ; balles, filets, tables et raquettes de tennis de
table ; raquettes et balles de tennis ; raquettes et balles de
squash ; équipements de racket-ball ; balles de croquet ; battes,
balles et sacs de cricket ; tables, queues et billes de billard ;
raquettes et balles de ping-pong ; jouets et objets de cotillons, à
savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ;
patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; pâte à modeler ; fournitures pour le dessin et
l'écriture. Gestion administrative d'achats de produits et/ou de
services en ligne sur le réseau Internet. Promotion des ventes
pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif de commandes
d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail. Informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; services de traitement
administratif de commande en ligne de liste de cadeaux et e
cadeaux. Promotion commerciale sous la forme de fourniture de
bons d'achat, de chèques-cadeaux et de coupons de réduction à
des utilisateurs privilégiés ;
Classe No 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d'ordinateurs ; services de communication et de
télécommunication par moyens électroniques, informatiques et
téléphoniques ; services de transmission, de communication et
de télécommunication de messages, d'informations et de toutes
autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps
différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases
de données informatiques ou de réseaux informatiques,
télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le
réseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de
messagerie électronique et informatique ; services de fourniture
(transmission)
d'informations
et
de
nouvelles
par
télécommunication ; transmission d'informations accessibles
par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par
serveurs de bases de données informatiques, par réseaux
informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau
mondial Web et Wap ; services de communication
(transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur l'Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet
et Wap ;
Classe No 45 : Services de listes de cadeaux, à savoir conception
et mise à jour de listes de cadeaux pour le compte de tiers.
No National : 14 4 110 672
TRIPLE A TRADING, LIMITED COMPANY, C/O Mayfair Trust
Group Ltd, Capital City, Independance Avenue, PO BOX 1312,
Victoria, Mahé, Seychelles.
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 14 4 112 808
DEPENDABLE GLOBAL EXPRESS, INC., Société de droit
américain régie sous les lois de l'état de Californie, 19201
Susana Road, 90221 RANCHO DOMINGUEZ, Californie, EtatsUnis d'Amérique.
Mme Desmousseaux Anne, 35 rue Eichenberger,
PUTEAUX, LA DEFENSE.
92800
Classe No 39 : Expédition de fret ; transport national et
international de fret pour des tiers par tous les moyens
disponibles ; services d'entrepôt à savoir, stockage, distribution
(livraison), enlèvement et emballage pour l'expédition de
marchandises, paquets, matières premières, documents et
autres fret pour les tiers ; courtage de services d'entreposage à
savoir, stockage, distribution (livraison), enlèvement et
emballage pour l'expédition de marchandises, paquets, matières
premières, documents et autre fret pour les tiers.
No National : 14 4 112 814
SAS DE BRICOURT, SAS, 1 rue Duguesclin, 35260 CANCALE.
No SIREN : 343 084 166.
Mle ROELLINGER Mathilde, 11 boulevard de Sébastopol, 75001
PARIS.
46
21/08/2015
mains, huiles essentielles, produits de maquillage, déodorants
corporels ; sels pour le bain ou la douche non à usage médical.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes, chutneys ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; plats cuisinés et
plats préparés à base de légumes, de poisson, de viande ;
Classe No 30 : Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et
d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges
pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation
aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ;
fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; sauces ;
condiments ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ;
café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ;
biscuiterie, biscuits apéritifs ; gâteaux ; sucreries ; chocolat,
bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat, et d'épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des
produits précités ; mélanges d'algues (condiments) ; aromates
(autres que ces huiles essentielles) ; herbes culinaires ; boissons
à base d'herbes non à usage médical.
No National : 14 4 112 843
M. Slimi Hicham, 42 bis avenue Lavoisier, 77500 CHELLES.
M. Slimi Hicham, 42 bis avenue Lavoisier, 77500 CHELLES.
No National : 14 4 112 821
GUERLAIN, Société Anonyme, 68 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No SIREN : 582 022 265.
GUERLAIN, Société Anonyme, M. Daniel PONSY, Direction
Juridique, 125 Rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS.
Classe No 41 : Service de programmes de coaching fitness et de
bien être (formation) ;
Classe No 44 : Services de perte de poids.
No National : 14 4 112 844
Classe No 3 : Parfums, eau de toilette, eaux de parfums, savons,
gels pour le bain ou la douche, cosmétiques pour le soin de la
peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux, crèmes,
laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les
mains, huiles essentielles, produits de maquillage, déodorants
corporels ; sels pour le bain ou la douche non à usage médical.
M. MATHIEU Stéphane, no 42, Bât B2, RDC, 86 Olivier de Serres,
75015 PARIS.
M. MATHIEU Stéphane, no 42, Bât B2, RDC, 86 Olivier de Serres,
75015 PARIS.
No National : 14 4 112 828
GUERLAIN, Société Anonyme, 68 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No SIREN : 582 022 265.
GUERLAIN, Société Anonyme, M. Daniel PONSY, Direction
Juridique, 125 Rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOIS.
édition et publication d'œuvres littéraires en tous genres, tels
que désignés ci-après non limitativement : roman, philosophie,
culture, journalisme, poésie, essai, cinéma, télévision etc….
21/08/2015
No National : 14 4 112 871
No National : 14 4 112 910
47
SOCIETE DES TRAINS EXPOSITION, SA, 92, RUE SAINT
LAZARE, 75009 PARIS.
M. CANEPA Philippe, 350 Chemin du Pré Neuf, CDV10859, 38350
LA MURE.
SCPS, Me HESS JEAN, 32 RUE FORTUNY, 75017 PARIS.
M. CANEPA Philippe, 350 Chemin du Pré Neuf, CDV10859, 38350
LA MURE.
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaires
sur tous moyens de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de
produits sur tous moyens de communication pour la vente au
détail ;
Classe No 41 : Éducation ; formation et divertissements ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissements ou d'éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
No National : 14 4 112 889
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
Articles
de
quincaillerie de marine métalliques ; accastillage métallique ;
constructions métalliques transportables ; ancres de mouillage
métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; Pontons et débarcadères non métalliques ;
de travaux de construction ; construction navale ; Services de
constructions, d'entretien et de réparation de pontons,
embarcadères, haltes fluviales et marinas ;
recherches scientifiques et techniques ; études de projets
techniques ; Etudes de projets techniques pour la construction,
l'entretien et la réparation de pontons, embarcadères, haltes
fluviales et marinas ; services de relevés et de topographie sousmarine ; services de photogrammétrie sous-marine.
Mle Demarty Marie-Pierre, 134 rue Docteur Hospital, 63100
CLERMONT-FERRAND.
Mle Demarty Marie-Pierre, 134 rue Docteur Hospital, 63100
CLERMONT-FERRAND.
No National : 14 4 112 935
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Rédaction de
textes publicitaires ; services de secrétariat ; correction de
textes ; traitement de textes ; mise en page à buts publicitaires ;
FOREST AND LOGS SA, Société de droit suisse, 12, Chemin des
Tulipiers, 1208 GENEVE, Suisse.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; Rédaction de textes autres que
textes publicitaires ; services de reportage.
Classe No 33 : Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) ;
vins.
48
No National : 14 4 112 936
VAPOTECH, SARL, 11 Avenue Aristide Briand, 40000 MONT DE
MARSAN.
No SIREN : 793 644 972.
Vapotech, M. AVRIL Gregory, 11 Avenue Aristide Briand, 40000
MONT DE MARSAN.
21/08/2015
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; coaching (formation) ; cours et
formation en développement personnel ; formation en matière
de techniques de communication ; organisation de séminaires
en matière de management (gestion de personnel) ;
organisation et conduite de rencontres entre cadres et
dirigeants ; organisation de réunions et de brainstorming
(réunions) autour de thèmes orientés management (gestion de
personnel).
No National : 14 4 112 964
M. DAI Richard, 11 allée Diane de Poitiers, 75019 PARIS.
Description de la marque : Logo constitué d'une flamme
représentant de la fumé ou de la vapeur, ainsi que du nom de la
marque Vapotech.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigarettes ; cigarettes électroniques.
No National : 14 4 112 948
Nadia Tahar Consulting, EURL, 12 Bis Rue Corne d'Amont, 70200
VY LES LURE.
No SIREN : 501 658 116.
Nadia Tahar Consulting, Mle TAHAR Nadia, 12 Bis Rue Corne
d'Amont, 70200 VY LES LURE.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales). Conseil pour la gestion des affaires ; conseil en
recrutement de personnel ; services de chasseur de têtes ;
placement de personnel ; tests destinés à évaluer les
compétences professionnelles ; services de gestion des
ressources humaines : management (gestion de personnel) ;
évaluation en matière de gestion d'affaires au sein d'entreprises
commerciales ; accompagnement et aide à la décision à savoir :
conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la
direction des affaires ; gestion de projets commerciaux ; analyse
et test de personnalité à savoir : sélection de personnel à l'aide
de tests psychologiques ; conseils en gestion de carrières ;
risques psycho-sociaux à savoir services d'assistance en matière
de gestion de risques en entreprise ;
M. DAI Richard, 85 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS.
Classe No 3 : Parfums ; huiles essentielles, eaux de senteur,
cosmétiques ;
arômes
pour
recharge
de
cigarettes
électroniques ;
Classe No 5 : Cigarettes sans tabac à usage médical ; cigarettes
électronique à usage médical ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ;
compléments
alimentaires ;
préparations
pharmaceutiques pour inhalateurs ;
Classe No 34 : Arômes ou additifs pour les cartouches de
cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos
électroniques, pipes électroniques autres que ces huiles
essentielles ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
allumettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; blagues à
tabac ; boîtes à allumettes ; boîtes à cigares pourvues d'un
humidificateur ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fumecigarette ; bouts de cigarettes ; bouts pour fume-cigarette ;
briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; cigarettes contenant des
succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes
électroniques ; cigarillos ; coupe-cigares ; crachoirs pour
consommateurs de tabac ; cure-pipes ; filtres pour cigarettes ;
fume-cigare ; fume-cigarette ; papier à cigarettes ; papier
absorbant pour la pipe ; pierres à feu ; pipes ; porte-allumettes ;
porte-cigares ; porte-cigarettes ; pots à tabac ; râteliers à pipes ;
réservoirs à gaz pour briquets ; tabac ; tabac à chiquer ; tabac à
priser ; tabatières ; herbes à fumer non à usage médical ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
21/08/2015
No National : 14 4 112 974
M. BOUCHER JULIEN, 16 RUE DUPETIT THOUARS, 75003
PARIS.
BOUCHER JULIEN EDGAR, M. BOUCHER JULIEN, 16 RUE
DUPETIT THOUARS, 75003 PARIS.
49
No National : 14 4 113 140
o
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
Mme. SIMONET Nathalie, 100 Boulevard Sylvain Dumon, 47000
AGEN.
Prune d'idée, Mme Simonet nathalie, 100 Boulevard Sylvain
Dumon, 47000 AGEN.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
fauteuils ; sièges ;
Classe No 42 : Décoration intérieure.
No National : 14 4 113 149
M. SCHAEFFER Philippe, 16 Bd Saint Germain, CS 70514, 75237
PARIS cedex 05.
Elixir des Iles, M. SCHAEFFER PHILIPPE, 16 Bd Saint Germain,
CS 70514, 75237 PARIS cedex 05.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Description de la marque : Elixir des Iles
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse.
50
No National : 14 4 113 502
M. Cazalet Bertrand, Agissant pour le compte de la société
MAREPOLIS en cours de formation, 68 avenue des Corbières,
11490 PORTEL DES CORBIERES.
M. Cazalet Bertrand, 68 avenue des Corbières, 11490 PORTEL
DES CORBIERES.
21/08/2015
No National : 14 4 116 387
Classe No 35 : Administration commerciale ; conseils
organisation et direction des affaires ; relations publiques ;
en
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
projets techniques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2014
M. ROHIM SHAHAMAN BIN, 58 BIS
GORBATCHEV, 97430 LE TAMPON, REUNION.
RUE
MICKAEL
M. ROHIM SHAHAMAN BIN, 58 BIS RUE
GORBATCHEV, 97430 LE TAMPON, REUNION.
MICKAEL
No National : 14 4 113 517
BIO PAINT, SAS, 8 BOULEVARD COMTE DE FALICON, 06100
NICE.
No SIREN : 537 586 984.
BIO PAINT, M. CUPERLY WILLY, 8 BOULEVARD COMTE DE
FALICON, 06100 NICE.
pour l'horlogerie ; médailles.
produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
No National : 14 4 117 323
SIRIUS, SARL, ESPACE MERCURE, 175 AVENUE SAINT JUST
JUST, 83130 LA GARDE.
SIRIUS, Mme LEGAT CATHERINE, ESPACE MERCURE, 175
AVENUE SAINT JUST JUST, 83130 LA GARDE.
21/08/2015
51
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
costumes, masques de plongée ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
des biens et des individus ; agences matrimoniales ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives ; services de réseautage social en ligne ; garde
d'enfants à domicile.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou
Alsace Grand Cru, crémants d'appellation d'origine contrôlée
Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc
d'Alsace Gewurztraminer ; vins, crémants et boissons
alcoolisées (à l'exception des bières).
No National : 14 4 117 464
M. Souplet Matthieu, Bat C, 27 rue Chanez, 75016 PARIS.
M. Souplet Matthieu, Bat C, 27 rue Chanez, 75016 PARIS.
No National : 14 4 117 396
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ WOLFBERGER ” “ CAVE
COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM ” “ KUHRI, DISTILLERIE
WOLFBERGER, WOLFBERGER DISTILLATEUR, DISTILLERIE
KUHRI, KUHRI DISTILLATEUR, DOMAINE WILLM, WILLM,
DOMAINE LUCIEN ALBRECHT, LUCIEN ALBRECHT, JUX,
DOMAINE JUX ” “ COOPERATIVE VINICOLE A EGUISHEIM ”
“ LES VIGNERONS REUNIS D'EGUISHEIM, ” “ SOCIETE DES
PRODUCTEURS A EGUISHEIM ” “ CAVE VINICOLE A
EGUISHEIM ” “ LES CELLIERS DU PAPE SAINT LEON IX ” –
“ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA
VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital
variable, 6, Grand Rue, 68420 EGUISHEIM.
No SIREN : 775 642 275.
Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
52
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
No National : 14 4 118 999
M. guermah tarik, 30 rue helene jakubovictz, 75020 PARIS.
M. guermah tarik, 30 rue helene jakubovitcz, 75020 PARIS.
pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisie ; tous ces produits
étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en
France.
Classe No 25 : Chaussures de plage, de ski ; tous ces vêtements
étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
No National : 14 4 119 360
à : I.N.P.I. PARIS
QUATRE JUILLET MAISON BLANCHE SAS, SAS, KASTELL
MORVAN, 13 RUMORVAN, 29840 LANILDUT.
No SIREN : 800 194 946.
QUATRE JUILLET MAISON BLANCHE, SAS, M. LAFFONTREVEILHAC Stéphane, KASTELL MORVAN, 13 RUMORVAN,
29840 LANILDUT.
21/08/2015
photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et
plastiques pour l'emballage ; imprimés, livres, manuels,
bulletins et périodiques dans le domaine du droit, de la
comptabilité, de la finance, de la fiscalité et de la gestion ;
articles et publications sur tous supports papier dans les
domaines précités ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
établissement de déclarations fiscales et services de conseillers
en la matière ; consultation pour la direction des affaires ;
services de conseillers dans le domaine de la stratégie
commerciale et dans le domaine du plan d'affaires (business
plan) ; services de conseillers en fusions, acquisitions et vente
d'entreprises ; services d'analyses de marché et de concurrence ;
comptabilité ; services d'estimations d'activités commerciales ;
estimation en affaires commerciales ; services de conseillers en
matière de comptabilité, d'établissement de déclarations
fiscales, de commerce et gestion des affaires commerciales ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires
en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de
réseautage social en ligne ; services de notaires ; prestation de
conseils juridiques et représentation juridique ; recherches
légales ; services d'enquêtes juridiques ; services de médiation
dans le cadre de conflits commerciaux et règlement de
différends ; services de contentieux ; services d'assistance en
matière de litiges et services de règlement de différends légaux ;
toutes activités des cabinets d'avocats (conseil et contentieux)
dans tous les domaines du droit ; arbitrage.
21/08/2015
No National : 14 4 119 361
à : I.N.P.I. PARIS
QUATRE JUILLET MAISON BLANCHE SAS, SAS, KASTELL
MORVAN, 13 RUMORVAN, 29840 LANILDUT.
No SIREN : 800 194 946.
QUATRE JUILLET MAISON BLANCHE, SAS, M. LAFFONTREVEILHAC Stéphane, KASTELL MORVAN, 13 RUMORVAN,
29840 LANILDUT.
53
dans le cadre de conflits commerciaux et règlement de
différends ; services de contentieux ; services d'assistance en
matière de litiges et services de règlement de différends légaux ;
toutes activités des cabinets d'avocats (conseil et contentieux)
dans tous les domaines du droit ; arbitrage.
No National : 14 4 119 419
photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
plastiques pour l'emballage ; imprimés, livres, manuels,
bulletins et périodiques dans le domaine du droit, de la
comptabilité, de la finance, de la fiscalité et de la gestion ;
articles et publications sur tous supports papier dans les
domaines précités ;
Mme MASTROIANNI Laetitia, Bastide Le Temps des Secrets, 1
rue des Vidares, 13380 PLAN DE CUQUES.
Mme MASTROIANNI Laetitia, Bastide Le Temps des Secrets, 1
rue des Vidares, 13380 PLAN DE CUQUES.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
établissement de déclarations fiscales et services de conseillers
en la matière ; consultation pour la direction des affaires ;
services de conseillers dans le domaine de la stratégie
commerciale et dans le domaine du plan d'affaires (business
plan) ; services de conseillers en fusions, acquisitions et vente
d'entreprises ; services d'analyses de marché et de concurrence ;
comptabilité ; services d'estimations d'activités commerciales ;
estimation en affaires commerciales ; services de conseillers en
matière de comptabilité, d'établissement de déclarations
fiscales, de commerce et gestion des affaires commerciales ;
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de
réseautage social en ligne ; services de notaires ; prestation de
conseils juridiques et représentation juridique ; recherches
légales ; services d'enquêtes juridiques ; services de médiation
No National : 14 4 119 449
M. toetsch andre, 15 rue des pres, 68700 ASPACH LE BAS.
M. toetsch andre, 15 rue des pres, 68700 ASPACH LE BAS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
rasage : tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir ;
crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; parasiticides : tous ces produits relevant
du monopole pharmaceutique ; Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
54
No National : 14 4 119 480
M. Medina Olivier, 497 Route de Toulouse, 33140 VILLENAVE D
ORNON.
M. Medina Olivier, 497 Route de Toulouse, 33140 VILLENAVE D
ORNON.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 5 : Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe No 34 : Tabac.
No National : 14 4 119 587
PROCIDIS, société par actions simplifiée à associé unique, 6 rue
Beffroy, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 440 073 591.
NONY, Mme TERTRAIS Marion, 3 rue de Penthièvre, 75008
PARIS.
21/08/2015
Classe No 9 : Appareils et instruments d'enseignement ;
d'enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ;
bandes
vidéo ;
dessins
animés ;
films
cinématographiques ; équipement pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels pour jouer à des jeux vidéo,
jeux informatiques et jeux en ligne ; jeux vidéo et audio ;
logiciels multimédia et interactifs ; logiciels informatiques sur
téléphone mobile ; jeux audiovisuels sur des plates-formes
informatiques ; logiciels téléchargeables ; logiciels de jeux
informatiques téléchargeables ; publications électroniques
téléchargeables ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ;
aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; aucun des produits
précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la
fourniture de services financiers, notamment sous la forme de
cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur
stockée, services de cartes prépayées, financement électronique,
services de transfert de devises, services de paiements
électroniques, services d'assurance voyage ou des services de
vérification de chèques, services de crédit, services bancaires,
services de guichets automatiques, services de fourniture de
conseils financiers et monétaires ayant trait aux services
susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes
de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées,
financement électronique, services de transfert de devises,
services de paiements électroniques, services d'assurance
voyage ou services de vérification de chèques, services de
crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; publications
imprimées ; publications relatives à des jeux informatiques ;
produits de l'imprimerie ; gommettes ; journaux ; bandes
dessinées ; livres, livres pour enfants sur tous supports ; cartes ;
cartes postales ; brochures ; brochures promotionnelles ;
prospectus publicitaires ; magazines ; revues ; périodiques ;
livrets ; guides ; brochures de jeux vidéo ; manuels ;
photographies, clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
instruments de dessin ; trousses à dessin ; boîtes de peinture
(matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments
d'écriture ; taille-crayons ; crayons ; porte-mine ; gommes à
effacer ; enveloppes ; classeurs ; articles de papeterie ; dessins ;
images ; stylos ; blocs-notes ; blocs de papier à lettres ; crayons
de couleurs ; brosses (pinceaux) ; pâte à modeler ; règles
(articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ; porte-crayons ;
journaux intimes ; agendas ; papier à lettres ; albums,
almanachs, cahiers, catalogues ; calendriers ; marques pour
livres ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matière plastique ; affiches, cartes
géographiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en
carton ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; serviette
de toilette en papier ; aucun des produits précités n'étant destiné
à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers,
notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit,
cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes
prépayées, financement électronique, services de transfert de
devises, services de paiements électroniques, services
d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques,
services de crédit, services bancaires, services de guichets
automatiques, services de fourniture de conseils financiers et
monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir
électroniques, services d'assurance voyage ou services de
21/08/2015
services de guichets automatiques.
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et
chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ;
peluches ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et
leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ;
porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à
jouer ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ;
mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux vidéo
et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ; aucun
des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre
de la fourniture de services financiers, notamment sous la forme
de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur
de paiement, à valeur stockés, services de cartes prépayées,
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de
petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ;
publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par
correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions,
de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et
de démonstration de produits et services dans un but
promotionnel ; services d'abonnement pour des tiers à des
produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de
textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de
produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à
des bases de données électroniques en ligne ; services
d'abonnement à des jeux en ligne ; services de vente au détail et
services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur
transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques
DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues,
périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires,
encyclopédies, journaux, lettres d'information, manuels et
ouvrages scolaires, brochures, catalogues, stylos, crayons,
articles de papeterie, matériels d'instruction et d'enseignement,
appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de
jeux, jeux, jeux de société, jouets, cartes à jouer, figurines,
peluches ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les
grands magasins, dans un catalogue général de marchandises
de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la
télévision ou par toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation
de
données,
et
plus
généralement
d'enregistrement, de transcription et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; gestion de fichiers informatiques ; aucun des services
précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la
fourniture de services financiers, notamment sous la forme de
de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées,
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; communications radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; communications par terminaux
d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans des bases de données ou dans
55
un serveur télématique ; fourniture d'accès à des réseaux de
télécommunication, à un réseau informatique mondial, y
compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil
(de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services
de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
fourniture d'accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images,
d'images animées, de films, de fichiers musicaux ou vidéo ;
services de transmission de photographies, d'images, d'images
animées, de musique, de sons, de données de jeux, de
sonneries par radiotéléphone, via un réseau local sans fil, via un
réseau de radiocommunication ou par téléchargement ;
diffusion de programmes audiovisuels par terminaux
d'ordinateurs, par réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble,
ou satellite, ou onde ; services de fourniture de groupes et de
forums de discussion en ligne ; aucun des services précités
n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de
services financiers, notamment sous la forme de cartes de
crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée,
services de cartes prépayées, financement électronique, services
de transfert de devises, services de paiements électroniques,
services d'assurance voyage ou des services de vérification de
chèques, services de crédit, services bancaires, services de
guichets automatiques, services de fourniture de conseils
financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés,
à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à
valeur stockée, services de cartes prépayées, financement
électronique, services de transfert de devises, services de
paiements électroniques, services d'assurance voyage ou
services de vérification de chèques, services de crédit, services
bancaires, services de guichets automatiques.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; service d'édition et de publication de textes,
d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues,
de magazines, de publications et imprimés en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; services de
production de films, de dessins animés, de courts métrages,
d'émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et
de supports multimédia (films, cassettes vidéo ou audio,
disques, CD, DVD) ; montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation de loteries ; organisation et conduites de colloques,
conférences ou congrès ; organisation de compétitions
sportives ; service de loisirs ; services de jeux en ligne à partir
d'un réseau informatique ; services de divertissements
cinématographiques, radiophoniques ou télévisuels ; services de
jeux pour téléphones mobiles fournis en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux informatiques interactifs
fournis en ligne via le Web ; organisation, production et
présentation de spectacles ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; services de micro-filmage ; micro-édition ;
informations en matière de divertissement et d'éducation ;
informations en ligne dans le domaine des jeux et
divertissements informatiques ; production artistique, à savoir
production de films et de spectacles ; services de location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; rédaction de scénarios ;
fourniture (mise à disposition) de contenus numériques (fichiers
audio, fichiers vidéo) (non téléchargeables) à partir de l'Internet ;
fourniture (mise à disposition) de contenus numériques (fichiers
audio, fichiers vidéo) (non téléchargeable) à partir de sites Web
Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques
pour la fourniture d'informations électroniques, de données
audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; aucun des services précités n'étant
destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services
financiers, notamment sous la forme de cartes de crédit, cartes
56
21/08/2015
de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes
prépayées, financement électronique, services de transfert de
devises, services de paiements électroniques, services
d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques,
services de crédit, services bancaires, services de guichets
automatiques, services de fourniture de conseils financiers et
monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir
électroniques, services d'assurance voyage ou services de
services de guichets automatiques.
No National : 14 4 120 487
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe SGP, SARL, ZAC Sébastopole, 15 rue des charpentiers,
57070 METZ.
Groupe SGP, SARL, ZAC Sébastopole, 15 rue des charpentiers,
57070 METZ.
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 29 : Extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 41 : Prêt de livres ; production et location de films
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo.
logiciel-service
(SaaS) ;
conseils
en
technologie
de
l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière
d'énergie.
No National : 14 4 120 616
ATOUT PLANTES, SARL, 3 rue du MAIL, 69004 LYON.
No SIREN : 513 070 128.
ATOUT PLANTES, M. DELAS Philippe, 3 rue du MAIL, 69004
LYON.
No National : 14 4 120 634
M. LARDY Jean-Philippe, Agissant pour le compte de la société
Tell Me Wine en cours de formation, 8 Rue des Lilas, 92700
COLOMBES.
M. LARDY Jean-Philippe, 8 Rue des Lilas, 92700 COLOMBES.
Traduction : “ Apprends Moi le Vin ”.
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
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l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
(jouets) ; figurines (jouets) ;
pain, pâtisserie et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
o
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
57
41, 42, 43.
No National : 14 4 120 637
Mme Tézenas du Montcel Dominique-Laure, 25 avenue du
Général de Gaulle, 79200 PARTHENAY.
Ingénium 360, Mme Tézenas du Montcel Dominique-Laure, 25
avenue du Général de Gaulle, 79200 PARTHENAY.
Description de la marque : Iceberg stylisé. Parties émergée et
immergée disjointes, séparées par une ligne représentant la
mer. Ensemble bleu et blanc sur fond transparent. Inscriptions
sous la ligne : Ingénium 360 avec en dessous le slogan
“ Concevoir l'entreprise perpétuelle ”.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
58
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et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers.
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 14 4 120 675
No National : 14 4 120 655
ANGLO-FILE, SARL, BATIMENT C, 4 Rue Thomas Edison, 64054
PAU CEDEX 09.
No SIREN : 401 176 797.
ANGLO-FILE, Mme Wade Jacqueline, BATIMENT C, 4 Rue
Thomas Edison, 64054 PAU CEDEX 09.
Classe No 41 : Service de traduction.
M. BRUNOT Jean Paul, Agissant pour le compte de la société
EFILIANCE en cours de formation, 7 Square du moulin Soreau,
49140 SOUCELLES.
M. BRUNOT Jean Paul, 7 Square du moulin Soreau, 49140
SOUCELLES.
No National : 14 4 120 669
Mme Marie Pelisson, 2c rue Flora, 25300 DOUBS.
ShareLocHomes, Mle Pélisson Marie, 2c rue Flora, 25300
DOUBS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; bureaux de
placement ; diffusion d'annonces publicitaires ;
21/08/2015
59
No National : 14 4 120 686
SAS VOLMA, SAS, 9 ROUTE DE FOUQUIERES, BP 04, 62440
HARNES.
No SIREN : 383 256 146.
SAS VOLMA, M. SERRURE GUY, 9 ROUTE DE FOUQUIERES,
BP 04, 62440 HARNES.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions
métalliques ; Panneaux métalliques, panneaux composés
partiellement ou totalement de matière(s) métallique(s),
panneaux sandwich métalliques, panneaux sandwich composés
partiellement ou totalement de matière(s) métallique(s),
panneaux de remplissage métalliques, panneaux de remplissage
composés partiellement ou totalement de matière(s)
métallique(s), panneaux décoratifs métalliques, panneaux
décoratifs composés partiellement ou totalement de matière(s)
métallique(s), panneaux de porte métalliques, panneaux de
porte composés partiellement ou totalement de matière(s)
métallique(s), portes ouvrants monoblocs métalliques, portes
ouvrants monoblocs composées partiellement ou totalement de
matière(s) métallique(s), portes métalliques, portes composées
partiellement ou totalement de matière(s) métallique(s), portes
d'entrée métalliques, portes d'entrée composées partiellement
ou totalement de matière(s) métallique(s) ;
Classe No 17 : Panneaux isolants, panneaux sandwich isolants,
panneaux de remplissage isolants, panneaux décoratifs
isolants ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
vitraux ; Panneaux non métalliques, panneaux composés
partiellement ou totalement de matière(s) non métallique(s),
panneaux sandwich non métalliques, panneaux sandwich
composés partiellement ou totalement de matière(s) non
métallique(s), panneaux de remplissage non métalliques,
panneaux de remplissage composés partiellement ou
totalement de matière(s) non métallique(s), panneaux décoratifs
non métalliques, panneaux décoratifs composés partiellement
ou totalement de matière(s) non métallique(s), panneaux de
porte non métalliques, panneaux de porte composés
partiellement ou totalement de matière(s) non métallique(s),
portes ouvrants monoblocs non métalliques, portes ouvrants
monoblocs composées partiellement ou totalement de
matière(s) non métallique(s), portes non métalliques, portes
composées partiellement ou totalement de matière(s) non
métallique(s), portes d'entrée non métalliques, portes d'entrée
composées partiellement ou totalement de matière(s) non
métallique(s).
No National : 14 4 120 705
MEDIATOON LICENSING, S.A.S., 15/27, rue Moussorgski, 75018
PARIS.
No SIREN : 504 055 294.
MEDIATOON LICENSING, Service Juridique (IF), 15/27, rue
Moussorgski, 75018 PARIS.
No
9:
Appareils
cinématographiques
pour
Classe
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes ; supports
d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts
audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques
acoustiques ou optiques ; Cédéroms ; dessins animés et
diapositives ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux vidéo ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Enregistrements
audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo.
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux
plastiques pour l'emballage.
services d'abonnement pour des tiers à des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de son
et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
service
d'affichage
électronique
locations d'appareils de télécommunication ; émissions
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publications de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; locations de films
location de magnétoscopes ou de poste de radio et de
conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation
places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir
de périodiques en ligne ; micro-édition. Services de formation en
informatique ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes
informatiques. Consultation en matières d'ordinateurs.
Numérisation de documents. Conversion de données et de
programmes informatiques autres que conversion physique.
Conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
60
No National : 14 4 120 736
SAS ACADEMIE DE COIFFURE MAX'S, M. COLLEATTE MAX, 14
RUE DES ORFEVRES, 80000 AMIENS.
21/08/2015
No National : 14 4 120 759
ACADEMIE DE COIFFURE MAX'S, SAS, 14 RUE DES ORFEVRES,
80000 AMIENS.
No SIREN : 324 181 718.
Mme BELAUD Cécile, 5 POUCHON, 33730 BALIZAC.
Mme BELAUD Cécile, 5 POUCHON, 33730 BALIZAC.
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 14 4 120 754
Quadramedia, SARL, 6 Boulevard Jourdan, 75014 PARIS.
No SIREN : 448 482 497.
Quadramedia, M. Crozier Fabrice, 6 Boulevard Jourdan, 75014
PARIS.
Classe No 29 : Confitures ;
Classe No 30 : Pâtes de fruit (confiseries) ;
Classe No 32 : Sirops de fruit.
No National : 14 4 120 765
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du
trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
micro-édition.
ARMITA, SARL, 67 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS.
No SIREN : 480 166 073.
Mme BOYER-HAOUZI NATHALIE, 15 BIS RUE GEORGES BIZET,
75116 PARIS.
21/08/2015
61
No National : 14 4 120 771
GROUPE JTI, SAS, 16 AVENUE JOANNES MASSET, 69009
LYON.
No SIREN : 440 668 143.
GROUPE JTI, M. TOURNIER JEAN PASCAL, 16 AVENUE
JOANNES MASSET, 69009 LYON.
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
62
No National : 14 4 120 782
M. GUEDON LOUIS-MARIE, 4 CHEMIN DES CAGOUILLES, CHEZ
DENAT, 17240 CHAMPAGNOLLES.
21/08/2015
No National : 14 4 120 791
rasage ;
services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
No National : 14 4 120 787
CARAN, SARL, 6 allée de la Capitainerie des chasses, Codes
B8241 et B1972, 94800 VILLEJUIF.
No SIREN : 801 653 221.
CARAN, M. LEQUIEN Johan, 6 allée de la Capitainerie des
chasses, Codes B8241 et B1972, 94800 VILLEJUIF.
rasage ;
coiffure.
No National : 14 4 120 803
AGENCE NETTER, SAS, 66 A avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
No SIREN : 411 218 852.
Cabinet CS AVOCATS, Maître Cédric Séguin, 64, rue de
Tocqueville, 75017 PARIS.
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Description de la marque : 1er slogan : “ Fait de vous une
femme divine ”
No National : 14 4 120 804
RCG Richard Cavalezy Group, SASU, Chemin de Bel Air, 84600
RICHERENCHES.
No SIREN : 751 428 236.
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, Bâtiment B, 7 Rue des
aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
21/08/2015
63
mains à usage cosmétique, huiles essentielles, produits de
maquillage, déodorants corporels ; sels pour le bain ou la
douche non à usage médical.
No National : 14 4 120 822
GUERLAIN SOCIETE ANONYME, Société Anonyme, 68 avenue
des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 582 022 265.
Classe No 35 : Service de vente au détail ou en gros, en magasin
ou en ligne de chaussures à savoir de tongs, d'espadrilles, de
scandales ; service de vente au détail, ou en gros, en magasin ou
en ligne de vêtements à savoir : tee-shirt, short, robe, chemise,
maillots de bain ; service de vente au détail, ou en gros, en
magasin ou en ligne de bobs, casquettes, visières, chapeaux ;
service de vente au détail, ou en gros, en magasin ou en ligne de
jeux, jouets et peluches ; service de vente au détail, ou en gros,
en magasin ou en ligne de lunettes de soleils, de crème solaire ;
service de vente au détail, ou en gros, en magasin ou en ligne
d'articles de bazar à savoir : mugs, mini cocottes, verres, tasses,
saladiers, bonbonnières, fourchettes, couteaux, cuillères,
plateaux pour le service, carafes, coquetiers, ustensiles de
cuisine, moules à gâteau, louches, cuillères en bois ; service de
vente au détail, ou en gros, en magasin ou en ligne de linge de
maison et de table, de torchons, plaids, coussins ; service de
vente au détail, ou en gros, en magasin ou en ligne de cartes
postales, de cartes de voeux, de jouets pour animaux, de lampes
de poche ; gérance administrative d'hôtels ;
Classe No 41 : Boîtes de nuit ; camps [stages] de
perfectionnement sportif ; clubs de sport [mise en forme et
fitness] ; cours de fitness ; culture physique ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; location de matériel
de jeux ; location d'équipement pour les sports à l'exception des
véhicules ; location d'équipements de plongée sous-marine ;
organisation de compétitions sportives ; organisation de
concours [éducation ou divertissement] ; organisation de défilés
de mode à des fins de divertissement ; organisation de loteries ;
services de camps de vacances [divertissement] ; services de
clubs [divertissement ou éducation] ; services de discothèques ;
services de préparateurs physiques [fitness] ; services de parc
d'attractions ;
Classe No 44 : Épilation à la cire ; massage ; physiothérapie ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ;
services de saunas ; services de stations thermales ; services de
visagistes.
GUERLAIN, SOCIETE ANONYME, M. Daniel PONSY, Direction
Juridique, 125 Rue du Président Wilson, 92593 LEVALLOISPERRET Cedex.
cosmétiques pour le soin de la peau, du corps, du visage, des
ongles et des cheveux, crèmes, laits, lotions, gels et poudres
pour le visage, le corps et les mains à usage cosmétique, huiles
essentielles, produits de maquillage, déodorants corporels ; gels
et sels pour le bain ou la douche non à usage médical.
No National : 14 4 120 823
BATISELEC, SARL, 124 B RUE DES VENTES, 27180 LES BAUX
SAINTE CROIX.
No SIREN : 391 867 595.
M. LETELLIER JOEL, 13 RUE LA BOETIE, 24100 BERGERAC.
No National : 14 4 120 817
No SIREN : 582 022 265.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; travaux de
cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation
d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière de conception
et de développement d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
64
industrielle) ; authentification
électronique de données.
d'oeuvres
d'art ;
stockage
21/08/2015
recherches scientifiques et techniques ; études de projets
techniques ; programmation pour ordinateur ; conseils en
technologie de l'information ; services de conception d'art
graphique.
No National : 14 4 120 829
No SIREN : 582 022 265.
No National : 14 4 120 833
Etablissements Lorphelin, SARL, 12 rue de l'Hermine, 35131
PONT-PEAN.
No SIREN : 419 380 415.
Etablissements Lorphelin, M. Lorphelin Jean-Pierre, 12 rue de
l'Hermine, 35131 PONT-PEAN.
No National : 14 4 120 840
No SIREN : 582 022 265.
et sels pour le bain et la douche non à usage médical.
No National : 14 4 120 842
No SIREN : 582 022 265.
Description de la marque : couleur : bleu Pantone 660 CP 2.
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du
trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
d'espaces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Montage de bandes vidéo ; services de
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
21/08/2015
65
No National : 14 4 120 845
DOLCE VITA, SAS, ZAE DU PRÉ MAIRY, 81 Rue des Carts, 74370
PRINGY.
No SIREN : 803 528 009.
DE FACTO, Mme GROLÉE ARMELLE, 2 CHEMIN DU MOULIN
D'ARCHE, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR.
Classe No 35 : Services de type conciergerie destinés à satisfaire
les besoins personnels des individus, à savoir services de mise
en relation commerciale de clients avec les prestataires de
services ;
Classe No 35 : Services de type conciergerie destinés à satisfaire
les besoins personnels des individus, à savoir services de mise
en relation commerciale de clients avec les prestataires de
services ;
Classe No 36 : Locations d'appartements, de maisons, de chalets
et de villas ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire, services hôteliers ;
services de traiteur ; services de cuisine à domicile à savoir :
services de traiteur.
o
N National : 14 4 120 848
No SIREN : 582 022 265.
Classe No 36 : Locations d'appartements, de maisons, de chalets
et de villas ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire, services hôteliers ;
services de traiteur ; services de cuisine à domicile à savoir :
services de traiteur.
No National : 14 4 120 851
CEGID, Société Anonyme, 52 Quai Paul Sédallian, 69009 LYON.
No SIREN : 410 218 010.
Cabinet Laurent & Charras, M. MAUREAU Fabrice, Le
Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY
Cedex.
No National : 14 4 120 850
LA PRINCESSE, SAS, 81 Rue des Carts, 74370 PRINGY.
No SIREN : 799 145 321.
DE FACTO, Mme GROLÉE ARMELLE, 2 CHEMIN DU MOULIN
D'ARCHE, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR.
Classe No 9 : Appareils et équipement pour le traitement de
l'information, pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et/ou des images, la lecture de tout
document, lecteurs de code à barres, appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques,
machines à calculer, équipement de traitement de données,
ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones],
liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
logiciels, notamment logiciels de gestion comptable, de gestion
financière, progiciels ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes
(optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; supports de
données magnétiques ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; publications électroniques téléchargeables ;
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites
66
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services
de saisie et de traitement de données informatiques ; gestion
comptable, administration commerciale, gestion des ressources
humaines ; marketing ; mercatique ; recherche de parraineurs ;
recherche de marché ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de
gestion de fond ; affaires financières et monétaires, gestion de la
trésorerie, gestion des payes, affaires immobilières ; parrainage
financier ; collecte de fonds ; constitution de capitaux ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
transmission
d'informations
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique,
messagerie
électronique, transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur, transmission d'informations contenues dans des
banques de données, services de messagerie en ligne, services
d'échange électronique de données, transmission de messages
et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par
le réseau Internet, télétransmission de liasses et de données
fiscales ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases
de données ;
divertissement ou d'éducation ; édition et publication de livres,
revues, imprimés, journaux, magazines, Cédérom ; prêt de
livres ; production et location de films cinématographiques ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à
disposition d'un magazine en ligne dédié aux solutions logiciels
informatiques ;
l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique
de données ; consultation en matière d'ordinateurs, élaboration
(conception) de logiciels et de progiciels, services d'ingénieurs
informaticiens (étude, analyse, recherche, et rapports en
informatique), maintenance informatique (mise à jour de
logiciels), assistance technique et maintenance en matière de
logiciels, services d'hébergement de sites Internet.
21/08/2015
No National : 14 4 120 853
M. GARNIER Julien, 39 rue de l'Ouche Cormier, 44700
ORVAULT.
M. GARNIER Julien, 39 rue de l'Ouche Cormier, 44700
ORVAULT.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
21/08/2015
67
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 14 4 120 857
M. Ioachim Alexandre, 31 Avenue Aristide Briand, 92340 BOURG
LA REINE.
M. Ioachim Alexandre, 31 Avenue Aristide Briand, 92340 BOURG
LA REINE.
No National : 14 4 120 868
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
TÊTES A CLICS, SAS,
GARDANNE.
No SIREN : 802 426 064.
22
parc
de
Bompertuis,
13120
TÊTES A CLICS, Mle paturaud elizabeth, 22 parc de Bompertuis,
13120 GARDANNE.
Description de la marque : le logo peut s'utiliser horizontalement
68
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
d'ordinateurs ; informatique en nuage ; conseils en technologie
de l'information ; hébergement de serveurs ; services de
conception d'art graphique.
No National : 14 4 120 869
PERRIER HOLDING, SARL, ZAC des Commandeurs, rue René
Clair, 34970 LATTES.
No SIREN : 750 631 855.
ACTEA – Avocats, Juristes, Conseils, Mme LEON Muriel,
Immeuble le Blue d'oc, 120 rue de Thor, 34000 MONTPELLIER.
21/08/2015
No National : 14 4 120 885
McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée, Site
Agroparc, 315, rue Marcel Demonque, 84917 AVIGNON
CEDEX 9.
No SIREN : 622 980 827.
SELAS CASALONGA, 5-7 Avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Sachet cuisson dans un emballage unique ;
Classe No 29 : Mélanges de soupes, mélanges pour sauces,
oignons, ail, poivres et graines comestibles transformées ;
garnitures de salades, à savoir légume de protéine végétal ayant
une saveur bacon ; légumes déshydratés ; mélanges de boissons
à base de produits laitiers ; pâte à tartiner à base de fruits ;
Classe No 30 : Herbes transformées, épices, mélanges d'épices,
assaisonnements, mélanges d'assaisonnements, et mélanges
d'épices ; mélanges d'épices sel, sel assaisonné, sel de
substitution ; poivre, extraits utilisés en tant qu'aromates autre
que les huiles essentielles ; marinades et mélanges de
marinades ; mélanges d'enrobages assaisonnés pour produits
alimentaires, à savoir, mélanges de fritures, pâte à pain, pâte à
frire, et mélanges de pâtes ; mélanges pour sauces au jus de
viande ; condiments à savoir sauce tartare, sauces cocktail de
fruits de mer, sauces à l'exclusion de pomme et canneberge,
mélanges de sauces ; produits pour attendrir la viande à usage
domestique ; sauces pour spaghetti.
No National : 14 4 120 919
M. HERONNEAU Daniel, 10 bis rue isaac Garesché, 17600
NIEULLE SUR SEUDRE.
M. HERONNEAU Daniel, 10 bis rue isaac Garesché, 17600
NIEULLE SUR SEUDRE.
Classe No 30 : Pizzas, pâtes alimentaires, plats préparés à base
de pâtes et café ;
Description de la marque : Huîtres Maillard
Classe No 43 : Services de restauration, de brasserie, de bar, de
pizzeria, de traiteur et services de plats à emporter (préparation
de repas).
Classe No 31 : Huîtres vivantes.
21/08/2015
No National : 14 4 120 923
ATOUT PLANTES, SARL, 4 rue du MAIL, 69004 LYON.
No SIREN : 513 070 128.
ATOUT PLANTES, M. DELAS Philippe, 4 rue du MAIL, 69004
LYON.
69
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël
en matières synthétiques.
herbes médicinales ; tisanes ;
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 14 4 120 932
Elvia, sarl, 11-13 Avenue de la division Leclerc, Bâtiment la
fabrique, 94230 CACHAN.
No SIREN : 532 584 554.
Elvia, M. Bourgeois William, 11-13 Avenue de la division Leclerc,
Bâtiment la fabrique, 94230 CACHAN.
No National : 14 4 120 926
Mle SARFATI Sophie, 95 bis rue de Paris, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mle SARFATI Sophie, 95 bis rue de Paris, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 37 : Conseils en construction ;
70
21/08/2015
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; conseils en technologie de
l'information ; audits en matière d'énergie.
études de projets techniques ; conseils en technologie de
l'information.
No National : 14 4 120 933
Elvia, Sarl, La fabrique, 11-13 Avenue de la division Leclerc,
94230 CACHAN.
No SIREN : 532 584 554.
Elvia, M. Bourgeois William, La fabrique, 11-13 Avenue de la
division Leclerc, 94230 CACHAN.
No National : 14 4 120 936
94230 CACHAN.
No SIREN : 532 584 554.
études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.
No National : 14 4 120 934
94230 CACHAN.
No SIREN : 532 584 554.
Description de la marque : Logo bleu ombré, écrit en italique
avec 2 vagues pour représenter le logo
audits en matière d'énergie.
No National : 14 4 120 938
94230 CACHAN.
No SIREN : 532 584 554.
Description de la marque : Rond formé de 3 arcs de cercle de
couleurs différentes
21/08/2015
études de projets techniques.
71
Classe No 41 : Services de traduction, de rédaction et de
correction de textes et de mots autres que publicitaires.
No National : 14 4 120 942
No National : 14 4 120 944
Mme VIC Vanessa, 42 Bd Carnot, 06110 LE CANNET.
Mme Wierniezky Christelle, Agissant pour le compte de la
société Le monde de Marius en cours de formation, 33 ter Allée
de la Pelouse, 93340 LE RAINCY.
Mme VIC Vanessa, 42 Bd Carnot, 06110 LE CANNET.
Mme Wierniezky Christelle, 33 ter Allée de la Pelouse, 93340 LE
RAINCY.
lotions pour les cheveux ; ours en tissu bourrès de lavande,
carrés de lavande et diffuseur de voiture en fleurs de lavande
(sachets parfumés) ;
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage.
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros de produits
naturels de Provence (savons, bougies, huiles essentielles) ;
services de vente au détail ou en gros d'ours en tissu bourrés de
lavande, carrés de lavande et diffuseur de voiture en fleurs de
lavande (sachets parfumés).
No National : 14 4 121 025
Description de la marque : • Logo : sur fond blanc un graphisme
gris anthracite, l'inscription de la marque MASQUERADE en noir
e police de caractère “ AgencyFB ” entre les mains du
personnage.
Classe No 28 : Articles de sport : protections faciales à savoir
masques, cagoules, tubes / col pour toute activité extérieure de
type sports de plein air (sports mécaniques, de glisse, aériens,
terrestres, extrêmes) [parties d'habillement de sport].
M. Cadorel Ronan, Agissant pour le compte de la société Poul'et
Purée en cours de formation, 18 rue rosa gallica, 44860 SAINT
AIGNAN DE GRAND LIEU.
M. Cadorel Ronan, 18 rue rosa gallica, 44860 SAINT AIGNAN DE
GRAND LIEU.
No National : 14 4 120 943
M. LUCCIONI Pierre, Henri, Bât. B1 rés. Impériale, Quartier
CANDIA, 20090 AJACCIO.
M. LUCCIONI Pierre, Henri, Bât. B1 rés. Impériale, Quartier
CANDIA, 20090 AJACCIO.
Classe No 8 : Armes blanches ; outils à main actionnés
manuellement ;
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
Classe No 29 : Crustacés (non vivants) ;
Classe No 30 : Crêpes (alimentation).
72
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
21/08/2015
Classe No 41 : Location de postes de télévision ; services de
photographie ;
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
No National : 14 4 121 617
Mme DEVOUCOUX MURIEL, 53 RUE HENRI BARBUSSE, 18200
SAINT AMAND-MONTROND.
No National : 14 4 121 287
AVOCAT, Mme RAFIK-ELMRINI NAWEL, 15 BOULEVARD
CLEMENCEAU, 67000 STRASBOURG.
M. CARDIN BAPTISTE, 3 RUE SOCRATE, 76000 ROUEN.
M. CARDIN BAPTISTE, 3 RUE SOCRATE, 76000 ROUEN.
café, de chocolat ou de thé.
ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
médailles ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou
habits pour animaux.
No National : 14 4 121 366
ADAC NEWFREELANCE, EURL, 149 AVENUE DU MAINE, 75014
PARIS.
No SIREN : 443 662 440.
ADAC NEWFREELANCE, M. RIFFAUD ALAIN, 149 AVENUE DU
MAINE, 75014 PARIS.
No National : 14 4 121 805
M. EL MAATAOUI MOHAMED, 116 AVENUE DE CAEN, 76100
ROUEN.
M. EL MAATAOUI MOHAMED, 116 AVENUE DE CAEN, 76100
ROUEN.
Classe No 35 :
(conciergerie) ;
Services
d'intermédiation
commerciale
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
21/08/2015
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
l'habillement).
73
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
l'ensemble des produits et services precites n'ont pas trait aux
domaines du divertissement, de la television, du cinema et du
spectacle.
No National : 14 4 122 450
OODRIVE, SA, 26 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS.
No SIREN : 432 735 082.
OODRIVE, M. Rigon Dominique, 26 rue du
Poissonnière, 75010 PARIS.
Faubourg
géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;
tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; l'ensemble des
produits et services précités n'ont pas trait aux domaines du
divertissement, de la television, du cinema ou du spectacle.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques ; l'ensemble des produits et services precités
n'ont pas trait aux domaines du divertissement, de la television,
du cinema et du spectacle.
communications
par
terminaux
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
mondiaux ; l'ensemble des produits et services precites n'ont
pas trait aux domaines du divertissement, de la television, du
cinema et du spectacle.
l'ensemble des produits et services precités n'ont pas trait aux
domaines du divertissement, de la télévision, du cinema et du
spectacle.
stockage électronique de données ; l'ensemble des produits et
services precités n'ont pas trait aux domaines du divertissement
de la television, du cinema et du spectacle.
No National : 14 4 122 478
o
Monsieur Franck DESNOUES, 34 rue de l'Aune, 91540 ORMOY.
SELARL GOUACHE AVOCATS, 4, rue Dufrénoy, 75116 PARIS.
74
21/08/2015
No National : 14 4 122 843
PRIMAFEL, Société à Responsabilité Limitée, Allée Paul
Marquillanes, Mag 17 18 19, Marché International Saint-Charles,
66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 378 944 334.
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice, Le
Cedex.
Classe No 3 : Bâtons d'encens, encens.
Classe No 16 : Photographies, cartes postales, cartes
géographiques, cartes, flyers / tracts, manuels, guides, guides
papier, guides touristiques, imprimés et imprimés à but
publicitaire.
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité de
textes publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ; gestion
des affaires commerciales dans le domaine de l'hôtellerie et de
la restauration ; administration commerciales dans le domaine
de l'hôtellerie et de la restauration ; gérance administrative
d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements, de résidences
hôtelières et de restaurant ; exploitation commerciale d'hôtels,
de complexes hôteliers, d'appartements, de résidences
hôtelières et de restaurant ; service de vente au détail ou en gros
de serviettes de bains, de gants de toilettes, de bonnets, bonnets
de bain, bonnets de douche, caleçons [courts], caleçons de bain,
chandails / pull-overs, chapeaux, chaussettes, chaussures,
chemises, chemisettes, cravates, culottes, écharpes, foulards,
gants, maillots de bain, costumes de bain, masques pour
dormir, pantoufles, chaussons, peignoirs / robes de chambre,
peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, tee-shirts,
bâtons d'encens, encens.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages, services de
chauffeurs, transport en automobile, transport de passagers,
transport de voyageurs, transport en bateau, transport, location
de véhicules, visites touristiques, informations concernant les
voyages (agence de tourisme ou de voyage, réservation de
places), location de voitures, organisation de voyages organisés.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; services
de clubs [divertissement ou éducation] ; divertissement ; mise à
disposition d'installations sportives ; mise à disposition
d'installations
de
loisirs ;
fourniture
et
exploitation
d'infrastructures récréatives, piscines.
hébergement temporaire ; service de bars ; services hôteliers ;
réservation de logement temporaires ; hôtels ; exploitation de
complexes hôteliers ; service d'hôtellerie, de restauration
(alimentation) ; service de réservation de chambre d'hôtels ;
service de réservation de logements temporaires ; services de
cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ;
consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des
affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
Classe No 44 : Services pour les soins du corps, notamment par
hydrothérapie, balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme,
services de piscines.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; tous ces produits à l'exception de
l'orge commune.
No National : 14 4 122 875
NIATRAN INVEST, S.L., societe de droit espagnol, 348 Aragon,
08009 BARCELONA, Espagne.
NIATRAN INVEST, S.L., Mme COLOM Susana, 348 Aragon,
Classe No 35 : Publicite ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimes,
echantillons) ;
services
d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement a des services de telecommunication pour les
tiers ; presentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au detail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de
Web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de
publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location
travaux de bureau ; services d'intermediation commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un site Web permettant aux
utilisateurs de télécharger des logiciels d'application pour
téléphones mobiles ; fourniture d'accès à un site Web
permettant aux utilisateurs de télécharger des logiciels pour
dispositifs de communication mobiles, contenant des
informations en matière d'alimentation, de nutrition et de perte
de poids, du texte, des codes à barres et présentant une capacité
de recherche de catégorie pour les recherches de produits
alimentaires, et des compteurs de calories et des exercices, des
agendas et des objectifs en matière d'apport quotidien ;
Classe No 42 : Conception et developpement d'ordinateurs et de
logiciels, developpement de logiciels dans le domaine medical,
21/08/2015
nutritionnel, des regimes, de la cuisine, de la perte de poids, de
la beaute, du bien-etre et du mode de vie ; installation et
maintenance
de
logiciels ;
creation
de
programmes
informatiques ; consultation informatique ; mise au point de
materiel informatique ; programmation d'ordinateurs et
conception de logiciels ; construction et maintenance de sites
Internet ; hebergement d'un site Web interactif permettant aux
utilisateurs de saisir, acceder a, suivre, surveiller et produire des
informations et des rapports dans le domaine medical et de la
sante ; services informatiques, a savoir, creation de
communautes virtuelles en ligne permettant aux utilisateurs
enregistres d'organiser des groupes et des manifestations, de
participer a des discussions, et de participer au reseautage
social, commercial et communautaire ; fournisseurs de services
d'applications (ASP) proposant des logiciels permettant ou
facilitant le telechargement vers le serveur, le telechargement, la
diffusion, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le
partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou
informations electroniques sur des reseaux de communications ;
hebergement d'un service de reseau en ligne permettant aux
utilisateurs de transferer et de partager des donnees d'identite
personnelle avec et entre plusieurs sites Web ; hebergement
d'un site Web proposant une technologie permettant aux
utilisateurs en ligne de creer des profils personnels proposant
des informations sur le reseautage social et de transferer et
partager ces informations sur plusieurs sites Web ; creation et
maintenance de blogues pour le compte de tiers ; services
scientifiques,
a
savoir,
recherche
et
developpement
scientifiques, recherche de recepteurs olfactifs ; services de
recherche et developpement dans le domaine de la technologie,
a savoir, recherche, decouverte et developpement d'ingredients,
technologie des recepteurs, recherche de produits ; recherche et
conception de nouveaux produits, tous concernant les
ingredients, aromes, aliments, boissons et aromes pour
boissons, services de recherche et d'analyse industrielles
concernant les ingredients, aromes, aliments, boissons et
aromes pour boissons ; conception et developpement de
materiel informatique et de logiciels dans le domaine des
ingredients, aromes, aliments, boissons et aromes pour
boissons ; recherche et analyse en matiere de maladies liees a
l'alimentation et a la nutrition ; recherche alimentaire ; services
de recherche et de conseils scientifiques concernant les aliments
et les complements alimentaires ; conseils techniques en
matiere de services de recherche concernant les aliments et les
complements alimentaires ; recherches en cosmetiques ;
conception et test pour le developpement de nouveaux
produits ;
Classe No 44 : Services d'assistance en matiere de beaute pour la
selection et l'utilisation de produits cosmetiques, fragrances,
accessoires de beaute, produits de soins personnels, et produits
pour le bain, le corps et la beaute ; services de conseils en
matiere de beaute ; conseils en matiere de dietetique et de
nutrition ; services de dieteticiens ; services fournis par un
dieteticien ; assistance medicale fournie par des docteurs et
autres membres du personnel medical specialise ; services
medicaux ; services de therapie nutritionnelle ; services
psychiatriques ; services de psychotherapie ; assistance
psychologique ; services de conseils en matiere de sante
mentale et de bien-etre ; de la kinesitherapie, services de
massages therapeutiques ; services de conseils dans le domaine
de la sante, de la nutrition et des programmes de perte de
poids ; services de conseils dans le domaine de la nutrition et
des tests medicaux de diagnostic ; conseils aux personnes et
aux communautes participant a des programmes de groupe
pour perdre du poids ; services de planification, de traitement et
de supervision de la reduction de poids via des programmes
d'amaigrissement proposant des conseils et des regimes ;
analyse cosmetique ; services de conseils dans le domaine de la
sante, de la nutrition, de la beaute, du bien-etre et du mode de
vie liees au controle et a la reduction du poids ; services de
gestion du poids, a savoir fourniture de programmes de perte de
poids et/ou de gestion du poids ; planification et supervision de
regimes en vue d'une perte de poids ; maisons de
convalescence ; services rendus par des maisons de repos ;
cliniques d'amaigrissement ; centres d'amaigrissement ; service
d'informations accessibles sur un site Internet dans le domaine
médical, nutritionnel, des régimes, de la perte de poids, de la
beauté, du bien-être et du mode de vie liées au contrôle et à la
réduction du poids ; service d'informations dans le domaine
médical, nutritionnel, des régimes, de la perte de poids, de la
beauté, du bien-être et du mode de vie liées au contrôle et à la
réduction du poids ; service de conseils, de consultation et
d'informations dans le domaine du contrôle pondéral et de la
nutrition ; service d'informations médicales, nutritionnelles et en
matière de santé, accessibles sur un site Internet ; service
d'informations et de conseils accessibles sur un site Internet
dans le domaine médical, de la planification de régimes, de la
perte de poids, de la beauté, du bien-être et du mode de vie liées
75
au contrôle et à la réduction du poids ; service d'informations en
matière de compléments diététiques et de nutrition.
No National : 14 4 122 879
NIATRAN INVEST, S.L., société de droit espagnol, 348 Aragón,
NIATRAN INVEST, S.L., Mme COLOM Susana, 348 Aragón,
logiciels, installation et maintenance de logiciels ; création de
programmes informatiques ; consultation informatique ; mise au
point de matériel informatique ; programmation d'ordinateurs et
conception de logiciels ; construction et maintenance de sites
Internet ; services informatiques, à savoir, création de
communautés virtuelles en ligne permettant aux utilisateurs
enregistrés d'organiser des groupes et des manifestations, de
participer à des discussions, et de participer au réseautage
social, commercial et communautaire ; fournisseurs de services
d'applications (ASP) proposant des logiciels permettant ou
facilitant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, la
diffusion, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le
partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou
informations électroniques sur des réseaux de communications ;
hébergement d'un service de réseau en ligne permettant aux
utilisateurs de transférer et de partager des données d'identité
personnelle avec et entre plusieurs sites Web ; hébergement
d'un site Web proposant une technologie permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant
des informations sur le réseautage social et de transférer et
partager ces informations sur plusieurs sites Web ; création et
maintenance de blogues pour le compte de tiers ; services
scientifiques,
à
savoir,
recherche
et
développement
scientifiques, recherche de récepteurs olfactifs ; services de
recherche et développement dans le domaine de la technologie,
à savoir, recherche, découverte et développement d'ingrédients,
technologie des récepteurs, recherche de produits ; recherche et
conception de nouveaux produits, tous concernant les
ingrédients, arômes, aliments, boissons et arômes pour
boissons, services de recherche et d'analyse industrielles
concernant les ingrédients, arômes, aliments, boissons et
arômes pour boissons ; conception et développement de
matériel informatique et de logiciels dans le domaine des
ingrédients, arômes, aliments, boissons et arômes pour
boissons ; recherche et analyse en matière de maladies liées à
l'alimentation et à la nutrition ; recherches en cosmétiques ;
conception et test pour le développement de nouveaux
produits ;
Classe No 44 : Services d'assistance en matière de beauté pour la
sélection et l'utilisation de produits cosmétiques, fragrances,
accessoires de beauté, produits de soins personnels, et produits
pour le bain, le corps et la beauté ; services de conseils en
76
matière de beauté ; analyse cosmétique ; maisons
convalescence ; services rendus par des maisons de repos.
21/08/2015
de
No National : 14 4 123 139
Mme FONTANA Liliane, Agissant pour le compte de la société
SANOBIO en cours de formation, 1141 Chemin des grandes
pièces, 83300 DRAGUIGNAN.
Mme FONTANA Liliane, 1141 Chemin des grandes pièces, 83300
DRAGUIGNAN.
pour lessiver ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production
No National : 14 4 123 165
Mme Habert Valérie, Bâtiment A1, 69 route des Gardes, 92190
MEUDON.
Mme Habert Valérie, Bâtiment A1, 69 route des Gardes, 92190
MEUDON.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; optimisation du trafic pour les
sites
Web ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; mise à
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
No National : 14 4 123 312
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2014
PASO, SARL, Z.I. Les Fruchardières, rue des Frères Lumière,
85340 OLONNE SUR MER.
No SIREN : 449 419 951.
Société d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe, Zone
Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, Le Château d'Olonne,
CS 40422, 85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX.
Classe No 29 : Boissons lactées où le lait prédomine ;
succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces
alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
21/08/2015
No National : 14 4 123 326
FIREX – FRANCAISE D'IMPORTATION, DE REPRESENTATION ET
D'EXPORTATION, Société anonyme, 14-23 Rue de Mantes,
92700 COLOMBES.
No SIREN : 381 049 741.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l'Université, 75007
PARIS.
77
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ;
Description de la marque : Référence Pantone : Rouge : 1795C ;
Bleu 2945C et Noir
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; constructions
transportables métalliques ; serrurerie métalliques ; élingues
métalliques ; échelles métalliques ; échafaudages métalliques ;
escabeaux métalliques ;
Classe No 7 : Compacteurs pour les détritus ; groupes
électrogènes ; treuils ; palans ; moufles [mécanique] ; appareils
de nettoyage à haute pression ; pompes [machines] ; pompes
[parties de machines ou de moteurs] ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
bétonnières automobiles ; brouette ; transpalette et chariots
élévateurs ; diables.
No National : 14 4 123 598
logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 14 4 123 754
M. MISTRAL FABIEN, 3 RUE DE LA TERRASSE, 05000 GAP.
M. MISTRAL FABIEN, 3 RUE DE LA TERRASSE, 05000 GAP.
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL, CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE,
BP 8, 34820 TEYRAN.
No SIREN : 393 568 910.
TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS, CHEMIN
TRANSIDE ET CABRIE, BP 8, 34820 TEYRAN.
78
21/08/2015
No National : 14 4 124 069
my body art, sas, 29 rue du capitole, 83200 TOULON.
No SIREN : 801 340 241.
my body art toulon, M. funck steve, 29 rue du capitole, 83200
TOULON.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.
sans alcool ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de : préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour
parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées,
encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie,
shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le
corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel,
substances
diététiques
à
usage
médical,
compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour
bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage
médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures,
fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations
d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical, suppléments alimentaires minéraux, viande et extraits
de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs,
lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles,
compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de
crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes,
d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons,
d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de
légumes, d'oeufs ou de lait, soupes, potages, pollen préparé
pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ;
compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la
consommation humaine, céréales préparées pour la
consommation humaine, levure, levure en comprimés non à
usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte
d'amandes, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées,
infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, produits
agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés),
graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour
animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt,
amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des
boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons
(vins).
No National : 14 4 124 147
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL, CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE,
BP 8, 34820 TEYRAN.
No SIREN : 393 568 910.
TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS, CHEMIN
TRANSIDE ET CABRIE, BP 8, 34820 TEYRAN.
sans alcool ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de : préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour
parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées,
encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie,
shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le
corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel,
substances
diététiques
à
usage
médical,
compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour
bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage
médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures,
fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations
d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical, suppléments alimentaires minéraux, viande et extraits
de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs,
lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles,
compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de
crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes,
d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons,
d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de
légumes, d'oeufs ou de lait, soupes, potages, pollen préparé
pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ;
compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la
consommation humaine, céréales préparées pour la
consommation humaine, levure, levure en comprimés non à
usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte
21/08/2015
d'amandes, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées,
infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, produits
agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés),
graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour
animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt,
amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des
boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons
de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons
isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool.
79
No National : 14 4 124 572
Conseil supérieur du notariat, Etablissement d'utilité publique,
60 boulevard de La Tour-Maubourg, 75007 PARIS.
Conseil supérieur du notariat, M. TARTINVILLE Patrice, 60
boulevard de La Tour-Maubourg, 75007 PARIS.
No National : 14 4 124 511
TAKOMA, SAS, 14 Boulevard Raymond Poincaré, 92380
GARCHES.
No SIREN : 429 670 839.
TAKOMA, M. STIN YANNICK, 14 Boulevard Raymond Poincaré,
92380 GARCHES.
Classe No 9 : Mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes
(optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
l'ensemble de ces produits appliqués exclusivement aux
domaines de la formation et du e-learning (enseignement en
ligne).
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; l'ensemble de ces services appliqués
exclusivement aux domaines de la formation et du e-learning
(enseignement en ligne).
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
l'ensemble de ces services appliqués exclusivement aux
ligne).
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
l'ensemble de ces services appliqués exclusivement aux
ligne).
Description de la marque : Typo : Neuropol Majuscules – Taille
minimum (hauteur : 10mm) – Couleurs : Bleu C : 98% M : 66% J :
35% N : 23% et Pantone #4C448F (R : 0% V : 72% B : 106%) –
Zone de protection sur le “ O ”
pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de
données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; l'ensemble de ces produits ne
présentant aucun lien avec les logiciels de jeux, les jeux offerts
en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de
téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéo ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; l'ensemble de ces
produits ne présentant aucun lien avec les logiciels de jeux, les
jeux offerts en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un
réseau de téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux
jeux vidéo ;
gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les
sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ; l'ensemble de ces services ne présentant
aucun lien avec les logiciels de jeux, les jeux offerts en ligne à
partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie
mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéo ;
80
l'ensemble de ces services ne présentant aucun lien avec les
logiciels de jeux, les jeux offerts en ligne à partir d'un réseau
informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile, et les
technologies afférentes aux jeux vidéo ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; production et location
micro-édition ; l'ensemble de ces services ne présentant aucun
lien avec les logiciels de jeux, les jeux offerts en ligne à partir
d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile,
et les technologies afférentes aux jeux vidéo ;
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
stockage électronique de données ; l'ensemble de ces services
ne présentant aucun lien avec les logiciels de jeux, les jeux
offerts en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau
de téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux
vidéo ;
propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ;
garde d'enfants à domicile ; l'ensemble de ces services ne
présentant aucun lien avec les logiciels de jeux, les jeux offerts
en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de
téléphonie mobile, et les technologies afférentes aux jeux vidéo.
21/08/2015
de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non
à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
No National : 14 4 125 013
Camelia diamants, SARL, 3 Rue Scribe, 75009 PARIS.
No SIREN : 802 293 589.
Mme Chen Qindi, 3 Rue Scribe, 75009 PARIS.
Camelia diamants, Mme Chen Qindi, 3 Rue Scribe, 75009 PARIS.
No National : 14 4 125 946
No National : 14 4 124 826
M. CARON Philippe, BP 1222, 97017 SAINT BARTHELEMY
CEDEX.
M. CARON Philippe, BP 1222, 97017 SAINT BARTHELEMY
CEDEX.
SARL Octuor, SARL, 20 rue de Montmorency, 75003 PARIS.
SARL Octuor, M. VILLEREZ Nicolas, 20 rue de Montmorency,
75003 PARIS.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 5 : Herbicides ;
o
(inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; supports
tablettes électroniques, liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
électriques ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles
matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; production et location de
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs.
21/08/2015
81
No National : 14 4 126 509
Mle MILLAN GABRIELLE, 109 ROUTE DE LA REINE, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mle MILLAN GABRIELLE, 109 ROUTE DE LA REINE, 92100
administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur
tout
moyen
de
communication ;
locations
d'espaces
publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 36 : Estimations immobilières ;
de travaux de construction ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de
Classe No 9 : Equipement de traitement de données,
ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones),
liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 14 4 127 205
M. GUELLATI Fatah, 1 rue du roi rêne, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 752 446 906.
Mychicha, M. guellati fatah, 1 rue du roi rêne, 84000 AVIGNON.
No National : 14 4 127 222
M. VILAIN Emmanuel, batiment Lulli, 8 chemin chirpaz, 69130
ECULLY.
M. VILAIN Emmanuel, batiment Lulli, 8 chemin chirpaz, 69130
ECULLY.
Classe No 34 : Allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à
cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ;
boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes
électroniques.
No National : 14 4 127 212
SOCIETE DE PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME,
SARL, 15 RUE DE RICHELIEU, 75001 PARIS.
No SIREN : 592 006 407.
SOCIETE DES PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME, Mle
BITAN CELINE, 15 TER RUE ERNEST COGNACQ, 92300
LEVALLOIS PERRET.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
82
21/08/2015
Classe No 41 : Divertissement ; activités ; informations en
matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
services de photographie ; organisation de concours
(divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; numérisation
de documents ; informatique en nuage ; hébergement de
serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
garde d'enfants à domicile.
No National : 14 4 127 248
FRANCE DIFFUSION, SARL, 0 Z.A Convenant Vraz, 22220
MINIHY-TREGUIER.
No SIREN : 515 180 909.
FRANCE DIFFUSION, M. ROPARS Laurent, 0 Z.A Convenant
Vraz, 22220 MINIHY-TREGUIER.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tous ces
produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en
France.
No National : 14 4 127 261
AMALTEA, SAS, 21 rue Ferdinand le Dressay, 56000 VANNES.
No SIREN : 350 566 253.
AMALTEA, Mme BISENIUS Nathalie, 21 rue Ferdinand le
Dressay, 56000 VANNES.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides.
Tous ces produits étant à usage médical. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
21/08/2015
ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ;
services de médecine alternative ; ces services étant rendus sous
le contrôle d'un médecin. Services d'agriculture, d'horticulture et
de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
maisons médicalisées ; services d'opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
o
N National : 14 4 127 267
83
douche, écrans de baignoires ; vannes et raccords pour
installations sanitaires ; porte-serviettes chauffés électriquement
et radiateurs ; distributeurs et diffuseurs de substance
désinfectante et nettoyante pour toilettes ; éviers pour la cuisine
en métal (en particulier en acier inoxydable), en émail, en
matières plastiques, en pierre naturelle, en pierre artificielle ; les
produits précités également destinés aux modules de
préparation et aux cuisinettes ; pièces et parties constitutives de
tous les produits précités ;
Classe No 20 : Meubles, en particulier pour salles de bains et
cuisines ; étagères, petites armoires, armoires, tablettes de
rangement ; miroirs, armoires avec miroir ; encadrements pour
miroirs et cadres ; fixations pour miroirs ; lavabos (meubles),
colonnes de lavabos et tables de toilette ; étagères, plateaux et
rayonnages pour salles de bains ; perches ; pièces et parties
constitutives de tous les produits précités ;
Classe No 21 : Matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; pièces des
articles cités.
No National : 14 4 127 413
M. LE CARRERES Janny, 5 Impasse des prés blés, 22590
PORDIC.
M. LE CARRERES Janny, 5 Impasse des prés blés, 22590
PORDIC.
MGS, SARL, 4 rue de Beaulieu, 06800 CAGNES SUR MER.
MGS, Mme Rapetti Lucia, 4 rue de Beaulieu, 06800 CAGNES
SUR MER.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération,
de de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques ;
béton ; ciment ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe No 9 : Appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Classe No 37 : Travaux de plâtrerie.
No National : 14 4 127 309
No National : 14 4 127 669
ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée à
associé unique, ZONE INDUSTRIELLE DE MAGRE, RUE STUART
MILL, 87000 LIMOGES.
No SIREN : 789 813 698.
EUROPEAN AUTOMATIC CONVENIENCE STORES, Société par
actions simplifiée, en abrégé, EACS Sas, Société par actions
simplifiée, 2 rue Emile Reynaud, 75019 PARIS.
No SIREN : 522 057 678.
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD, 45 AVENUE
MARCEAU, 75116 PARIS.
Office Freylinger, S.A., M. Olivier LAIDEBEUR, 234, route
d'Arlon, B.P. 48, 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Classe No 11 : Installations et appareils de distribution d'eau et
sanitaires ; WC, cuvettes de toilettes [W.-C.], urinoirs, bidets ;
chasses d'eau pour toilettes et urinoirs, chasses d'eau, chasses
d'eau encastrées ; sièges de toilettes [W.-C.], lunettes de
toilettes ; équipements pour se laver les mains, socles pour
lavabos ; enceintes de douches, cabines de douche, cloisons de
Classe No 7 : Machines-outils ; distributeurs automatiques ;
distributeurs automatiques à prépaiement ou à jetons ;
distributeurs automatiques réfrigérés ;
Classe No 35 : Publicité par correspondance ; publicité
radiophonique, télévisée, par voie de presse et en ligne sur un
84
réseau de communication mondiale ou privée informatique ;
publicité directe par distribution de courrier, de prospectus et
d'imprimés publicitaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; études et
recherches de marchés ; comptabilité ; reproduction de
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; compilation de données dans des banques de
données informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; opérations de mercatique ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des
ventes pour des tiers par fidélisation de la clientèle ; services de
fidélisation utilisant ou non une carte (promotion des ventes) ;
gérance administrative de magasins ; gestion administrative
d'un
magasin
de
vente
automatique
(distributeurs
automatiques) ; établissement de relevés de comptes ; services
de comparaison de prix ; traitement administratif de
commandes d'achat ; facturation ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs
automatiques ; services de vente au détail, aussi par le biais de
distributeurs automatiques, de produits d'entretien, de
nettoyage et pour lessiver, d'articles à usage domestique,
savons, produits cosmétiques, produits pour les soins du corps
et des cheveux, produits de toilette, bougies, produits
d'éclairage, allume-feu et allumettes, produits pharmaceutiques,
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène
intime, piles électriques, sacs, sachets et feuilles d'emballage en
papier ou en matières plastiques, sacs pour le transport de
marchandises, articles de papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, fournitures scolaires,
filtres à café en papier, papier de toilette, couches pour bébés,
articles pour l'hygiène intime féminine, papier hygiénique, linge
de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier,
serviettes à démaquiller, colle, produits d'alimentation et les
soins des bébés, produits pour l'alimentation et les soins des
animaux, viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits,
pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures,
marmelades, compotes, soupes, oeufs, lait, beurre, crème,
yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits
de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat,
biscuits, snacks, confiserie, infusions non médicinales, sucre,
édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires,
semoule, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel,
aromates, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements,
épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir,
sandwiches, pizzas, salades préparées, produits agricoles,
horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines
(semences), fruits et légumes frais, herbes potagères fraîches,
bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques, boissons alcooliques (à l'exception des bières),
tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs.
Classe No 36 : Agences ou sociétés de courtage pour la location
de bâtiments ; agences ou sociétés de courtage pour la location
foncière ; assurance capital risque ; assurance de biens
immobiliers, de biens personnels et mobiliers ; assurance sur les
biens ; courtage, location et crédit-bail de biens immobiliers ;
estimation de frais de réparation ; financement commercial ;
financement d'aménagements immobiliers ; financement de
location-vente ; financement pour la location d'équipements ;
gestion de location d'immeubles ; location de bâtiments ;
location de bureaux [immobilier] ; location de locaux
commerciaux ; location de locaux dans un point de vente au
détail ; location d'équipement pour opérations de cartes
bancaires ; location d'espaces dans des centres commerciaux ;
mise à disposition d'informations en matière de location
d'immeubles ; préparation de baux et contrats de location pour
des biens immobiliers ; prêts de location-vente ; recouvrement
de créances sur la location de biens immobiliers ; services
d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles ;
services d'agence immobilière pour la vente ou la location de
locaux d'entreprises ; services d'agence pour la location de
propriétés immobilières ; services de financement immobilier et
d'entreprises commerciales ; services de financement pour
locations-ventes ; services d'investissement et de location en
matière d'immobilier.
Classe No 37 : Services d'installation, de réparation et d'entretien
de machines électriques et distributeurs automatiques ; mise à
disposition d'informations concernant l'installation, la réparation
et l'entretien de machines électriques et de distributeurs
automatiques.
Classe No 39 : Emballage de produits ; conditionnement de
produits ; location de conteneurs d'entreposage ; location
21/08/2015
d'espaces d'entreposage ; approvisionnement de distributeurs
automatiques ; services et conseils concernant la distribution de
produits, le transport, l'emballage ou l'entreposage de
marchandises.
No National : 14 4 127 996
CONCILIUM AUTO, SARL UNIPERSONNELLE, 23 AVENUE DE LA
DIVISION LECLERC, 91620 LA VILLE DU BOIS.
No SIREN : 803 643 253.
CONCILIUM AUTO, M. AKROUF RACHID, 23 AVENUE DE LA
DIVISION LECLERC, 91620 LA VILLE DU BOIS.
Description de la marque : CONCILIUM AUTO Les lettres sont en
majuscules, il y a un espace entre CONCILIUM et AUTO.
Classe No 39 : Remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement.
No National : 14 4 128 165
HERRITECH, SAS, maison 2B, allée d'Arthez, 64120 SAINT
PALAIS.
No SIREN : 804 839 231.
HERRITECH, M. BISCAY Arnaud, maison 2B, allée d'Arthez,
64120 SAINT PALAIS.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
21/08/2015
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
No National : 14 4 128 187
M. HUVE CYRIL, LD LES CHATTONS, 36400 CHASSIGNOLLES.
M. HUVE CYRIL, LD LES CHATTONS, 36400 CHASSIGNOLLES.
85
ordinateur fixe, portable ou de poche, permettant d'acceder a un
site ou a un portail apres connexion sur le reseau Internet ;
fourniture de connexion a un reseau de telecommunication pour
telecharger des jeux video ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissement par l'utilisation d'un jeu video sur un telephone
portable, un assistant personnel numerique, un ordinateur, un
decodeur de television numerique ou analogique ; organisation
de concours et de jeux en matiere d'education ou de
divertissement.
No National : 14 4 128 231
inservet, association, 3 rue de soissons, 90000 BELFORT.
inservet, Mme LARTOT Eléonore, 3 rue de soissons, 90000
BELFORT.
sportives et culturelles.
No National : 14 4 128 193
Gameloft, Societe Europeenne, 14 rue Auber, 75009 PARIS.
No SIREN : 429 338 130.
Gameloft, Mle Manon Gadesaude, 14 rue Auber, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels de jeux pour ordinateurs fixes, portables
ou de poche, pour telephones portables, pour consoles, pour
organiseurs fixes ou mobiles ; logiciels de jeux video concus
pour etre utilises seulement avec un recepteur de television ;
logiciels pour jeux video et jeux d'ordinateur ; CD-ROMs,
cartouches
de
memoire
de
programmes ;
supports
d'enregistrement contenant des donnees, destines aux
ordinateurs, aux telephones portables, aux organiseurs fixes ou
mobiles, ou aux consoles de jeux video ; supports
d'enregistrement sonore et video pour appareils de jeux
electroniques ;
Classe No 28 : Appareils de jeux video autres que ceux concus
pour etre utilises seulement avec un recepteur de television ;
Classe No 38 : Services de telecommunication, services de
communication par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques, telegraphiques, et telephoniques ; services de
telecommunication par Internet, Intranet, Internet pour et par
telephones portables, par reseaux numeriques par satellite,
cable et voie terrestre ; services de transmission d'information
par voie telematique ; services de telephonie sans fil, services de
diffusion et de transmission de jeux video vers et depuis un
telephone portable, un assistant personnel numerique ou un
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ; tri de déchets et
de matières premières de récupération (transformation) ;
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle).
No National : 14 4 128 239
Mme ARPAGIAN Isabelle, Les Ouillieres, 16240 COURCOME.
Mme ARPAGIAN Isabelle, Les Ouillieres, 16240 COURCOME.
86
21/08/2015
Description de la marque : Marque : Mandtis
Articles vestimentaires de sport haut de gamme ;
Classe No 28 : Rembourrages
d'habillement de sport).
de
protection
(parties
No National : 14 4 128 264
Description de la marque : Or sur fond rouge
o
Classe N 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et
produits contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Novalys, SAS, 41/43
BILLANCOURT.
No SIREN : 420 484 164.
rue
Paul
Bert,
92100
BOULOGNE
Novalys, Mle LEVY Sandra, 41/43 rue Paul Bert, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe No 14 : Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ;
affiches ; albums ; livres ;
Classe No 21 : Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine,
en céramique, en faïence ou en verre ;
Classe No 27 : Tentures murales non en matières textiles ;
papiers peints.
Description de la marque : Novalys
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ;
informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; Conception et développement de logiciels,
banque de composants logiciels pré-développés, accompagnée
d'outils informatiques facilitant l'utilisation de ces composants.
No National : 14 4 128 258
M. HELLEGOUARCH ARTHUR, 13 AVENUE DES CAMELIAS,
44380 PORNICHET.
M. HELLEGOUARCH ARTHUR, 13 AVENUE DES CAMELIAS,
44380 PORNICHET.
No National : 14 4 128 265
M. charlet eric, 83 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 78110 LE
VESINET.
M. charlet eric, 83 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 78110 LE
VESINET.
21/08/2015
87
Description de la marque : Visual Guard
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique
en nuage ; conseils en technologie de l'information ; Conception
et développement de système, matériel ou logiciel destiné à la
gestion de la securité logicielle, banque de composants logiciels
pré-développés, accompagnée d'outils informatiques facilitant
l'utilisation de ces composants ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
No National : 14 4 128 269
Novalys, SAS, 41/43
BILLANCOURT.
No SIREN : 420 484 164.
rue
Paul
Bert,
92100
BOULOGNE
No National : 14 4 128 268
Novalys, SAS, 41/43
BILLANCOURT.
No SIREN : 420 484 164.
rue
Paul
Bert,
92100
BOULOGNE
Description de la marque : Visual Expert
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Système,
matériel ou équipement informatiques destinés à analyser,
comprendre ou modifier les programmes informatiques.
Système, matériel ou équipement informatiques permettant de
générer automatiquement des documents techniques à partir de
programmes informatiques. Système, matériel ou équipement
informatiques permettant d'analyser le respect des règles de
programmation.
Système,
matériel
ou
équipement
informatiques aidant à la maintenance de programmes
informatiques ; Gestion de fichier informatiques consultation en
matière informatique, travaux d'ingénieurs (expertise), aide à la
programmation pour ordinateurs ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
88
d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
conseils en technologie de l'information.
No National : 14 4 128 280
Mle WSZELAKI Léa, 04 rue Pierre Burello, 91200 ATHIS-MONS.
Mle WSZELAKI Léa, 04 rue Pierre Burello, 91200 ATHIS-MONS.
21/08/2015
No National : 14 4 128 282
o
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
M. EGO Jacques, 169 Rue des bergeronnettes, 26500 BOURG
LES VALENCE.
M. EGO Jacques, 169 Rue des bergeronnettes, 26500 BOURG
LES VALENCE.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ;
Classe No 2 : Résines naturelles à l'état brut ;
d'enregistrement
numériques ;
tablettes
électroniques,
ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées.
No National : 14 4 128 289
M. Tramoy Mickael, 5 Quai rambaud, 69002 LYON.
M. Tramoy Mickael, 5 Quai rambaud, 69002 LYON.
21/08/2015
89
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
micro-édition ; organisation d'évènements festifs, dansants,
musicaux (divertissement) ; édition, publication de textes et
d'images autres que publicitaires ;
de bars ; services hôteliers.
No National : 14 4 128 292
Mme GAGNOL Cindy, Agissant pour le compte de la société
Diétéforme en cours de formation, 8 rue du docteur vignes,
91100 CORBEIL ESSONNES.
Mme GAGNOL Cindy, 8 rue du docteur vignes, 91100 CORBEIL
ESSONNES.
Classe No 44 : Services médicaux.
No National : 14 4 128 320
Mle palazzolo julie, 270 chemin du camp de lambert, 13400
AUBAGNE.
Mle palazzolo julie, 270 chemin du camp de lambert, 13400
AUBAGNE.
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne.
No National : 14 4 128 321
BFMTV, SASU, 12 rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS.
BFMTV, Mle CORBIERE Stéphanie, 12 rue d'Oradour sur Glane,
75015 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils
de télécommunications et des ordinateurs) ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'une
entreprise
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d'information commerciales ; informations d'affaires et
investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des
tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage
d'opinion ; transcription de communications ; aide dans
l'exploitation ou la direction des affaires ; gestion administrative
des lieux d'exposition ; exploitation de banques et de bases de
données administratives et commerciales ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission
d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par
tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux
de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou
d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; services de diffusion sur le Web ;
services de partage de photographies et de contenus vidéo de
poste à poste, à savoir transmission électronique de fichiers de
photographies numériques, vidéos et contenus audiovisuels
entre internautes ; services de messagerie électronique ;
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
de messages ; communication radiophonique ; communication
télévisuelle, par télévision numérique terrestre (TNT), par câble
et par satellite, par ADSL (Asymmetric Digital Subscriber Line),
par la FTTH (Fibre To The Home), par IPTV (Internet Protocol
Television), par mobiles, par tablettes, par Catch-up, par VOD/
SVOD (Video On Demand/ Subscription Video On Demand) ;
transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ;
transmission d'informations contenues dans une banque de
données ; transmission de données, sons, images et textes par
et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de
transmission d'informations d'une base de données ; services de
transmission de sonneries, d'images, de photographies et de
vidéos par téléchargement notamment à destination des
téléphones portables ; téléchargement et télé-déchargement de
sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment
à
destination
des
téléphones
portables ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; service d'échange électronique
de correspondance ; consultation professionnelle en matière de
Classe No 41 : Services d'enseignement, d'éducation, de
formation, de divertissement ou de récréation sur tout support
et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, notamment service télématique,
site Internet ou Web ; services de jeux téléphoniques fournis en
ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de
textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autres
que textes publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; production, postproduction et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et de
télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en
tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ;
production, montage, location de films, de films sur bandes
vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de
disques et de compilations musicales sur tout support, y
compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ;
reportages photographiques ; services de reporters ; services de
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement
télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ;
planification de réception (divertissement) ; production
90
21/08/2015
organisation et représentation de spectacles ; divertissements
radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ;
organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ; consultation
professionnelle en matière d'éducation.
Classe No 35 : Analyses et prévisions économiques ; études et
recherches de marchés ; information, statistiques sur les
entreprises accessibles par réseau à distance ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour les
tiers ; gestion des affaires commerciales ;
Classe No 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; actuariat ; analyse financière ; informations
financières ; assurances ; services fiduciaires ; consultations en
matière financière ; constitution de fonds ; investissement de
capitaux ; gestion de valeurs mobilières ; gestion financière et
bancaire ;
gestion
d'instruments
financiers ;
gestion
d'instruments financiers à terme simples et complexes ; gestion
d'OPCVM (Organisme de placement collectifs en valeurs
immobilières) et de FIA (Fonds d'Investissement Alternatifs) ;
recherche et prospection de marchés financiers ; opérations
bancaires, monétaires et financières en ligne sur des réseaux de
télécommunication et des réseaux de communication
informatique ; analyses et estimations financières ; services de
financement ; opérations et transactions financières ; gestion de
patrimoine mobiliers et immobiliers, de fortune, de portefeuilles
financiers, produits financiers ; mécénat financier ; services de
gestion d'actifs financiers.
No National : 14 4 128 323
KRENO CONSULTING, SA, 53 rue Carnot, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 329 912 828.
KRENO CONSULTING, Mme RUBICONE SABRINA, 53 rue
Carnot, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No National : 14 4 128 343
TERRES DE BOURGOGNE, SARL, 14B Rue Colbert, 71100
CHALON-SUR-SAONE.
No SIREN : 478 885 650.
CABINET VERNIAU, M. VERNIAU JEREMIE, 59
l'Abondance, 69003 LYON.
Rue
de
Classe No 35 : Conseil pour la gestion des affaires ; conseil en
recrutement de personnel ; recrutement de personnel ; tests
destinés à évaluer les compétences professionnelles ; conseil en
management (conseil en gestion de personnel) ;
Classe No 41 : Formation ; coaching (formation).
No National : 14 4 128 338
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 102
Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 333 344 687.
LEGI-MARK, Mme BOGILLOT-SAWRA Anne-Karine, 102 Rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
construction immobilière ; estimation en affaires commerciales ;
pour la vente au détail ; informations commerciales par le biais
de sites Web ; promotion des ventes pour des tiers ; négociation
et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ;
services de promotion publicitaire et de vente de terrains
constructibles et de projets immobiliers ; services de gestion de
projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de financement ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; conseils en immobilier ; courtage en
21/08/2015
biens immobiliers ; agences immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; location de maisons, d'appartements et de
bureaux ; services de promotion (financement) de projets
immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations
de viabilisation de biens fonciers ; services d'achat et de vente
de biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant
pour objet la réalisation de biens immobiliers ; recherche et
acquisition de terrains constructibles ;
Classe
No
37 :
Constructions
d'édifices
permanents,
d'immeubles collectifs, de maisons individuelles, de bureaux,
d'usines, de routes et de ponts ; informations en matière de
construction ; supervision (direction) et coordination de travaux
de construction ; travaux de maçonnerie, de peinture, de
plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services
d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de
construction), équipement (pose, installation), entretien et
réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services
de construction ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de transmission et
de communication interactifs et sécurisés d'informations et de
données accessibles par les réseaux informatiques nationaux,
transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de
communication permettant d'accéder à l'Internet, notamment
dans le domaine l'immobilier, en particulier en ce qui concerne
la construction et la promotion immobilière ; transmission
d'informations contenues dans des bases de données, à savoir
visualisation d'informations contenues dans une base de
données ; services de téléconférences ; services d'échange de
documents (échange de données électroniques) ;
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ;
stockage électronique de données ; services de conception, de
gestion et de contrôle de groupes et de forums de discussion,
notamment dans le domaine de l'immobilier, en particulier en ce
qui concerne la construction et la promotion immobilière.
91
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
prédomine ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
bois bruts ; fourrages ;
sans alcool.
No National : 14 4 128 379
No National : 14 4 128 376
Mme Dubuc Dizie, Agissant pour le compte de la société MÔM
N' ART en cours de formation, 1 allee sylvestre, 78250 MEULAN
EN YVELINES.
Mme dubuc dizie, 1 allee sylvestre, 78250 MEULAN EN
YVELINES.
APPLICATIONS SANTE DES LIPIDES, SARL, Bioparc Vichy,
02370 HAUTERIVE.
No SIREN : 489 820 811.
APPLICATION SANTE DES LIPIDES, M. PIERONI GERARD,
Bioparc Vichy, 02370 HAUTERIVE.
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
92
No National : 14 4 128 404
Bisly, SAS, 21 rue d'Enghien, Bisly, 75010 PARIS.
No SIREN : 804 251 080.
Bisly, M. Nacache Jérémie, 21 rue d'Enghien, 75010 PARIS.
21/08/2015
Classe No 41 : Formation ; coaching (formation) ;
Classe No 45 : Médiation.
No National : 14 4 128 427
GEB ADOPTAGUY, Société par Actions Simplifiée, 10 place
Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 514 739 937.
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie, 31 rue Tronchet, 75008
PARIS.
Description de la marque : police Harbara.
données ou de documents stockés électroniquement.
No National : 14 4 128 419
M. de Bourmont Gérald, c/o Valori, 64 rue de Caumartin, 75009
PARIS.
Mme MARIE Elise, 22 cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion
d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ;
affichage ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; mise en pages à buts publicitaires ;
publication de textes publicitaires ; rédaction de textes
publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
pour des tiers ; production de films publicitaires ; organisation
d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; étude de marché ; recherches de marché ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial et national ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial et
national ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et
nationaux ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; mise à disposition de forums en ligne dans le cadre
de l'organisation de clubs et forums de discussion ; fourniture
d'accès à des clubs et forums de discussion ; mise à disposition
de forums de discussion sur l'Internet ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; services de loisirs ; micro-édition ; services de
publication, d'édition et de diffusion de livres, journaux,
périodiques
et
bandes
dessinées ;
services
d'édition
(publication) en ligne de textes autres que publicitaires ; édition
de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de
bandes dessinées, de journaux, de périodiques, de magazines et
de publication en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; services d'édition de programmes multimédias ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; mises à en pages autres
qu'à buts publicitaires ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéos ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ;
divertissement radiophoniques ; divertissements télévisés ;
organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite
de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires ; organisation et
conduite de concours en matières d'éducation ou de
divertissement ; production musicale ; production de films
cinématographiques ; production de films autres que films
publicitaires ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de
21/08/2015
nuit ; services de jeux en ligne ; services de jeux en ligne à partir
d'un réseau informatique ; organisation de concours, de jeux et
de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; services
de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite
de soirées et d'évènements ; production d'enregistrements
audio et vidéo sur tous supports sonores et/ou visuels et sur
supports multimédia ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; clubs de rencontre sur
Internet et réseaux de téléphonie mobile ; organisation de
rencontres entre personnes physiques (à but social), à savoir
services de clubs de rencontres ; mise en relation d'individus (à
but social), à savoir services de clubs de rencontres.
93
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 14 4 128 437
M. Levy David, 19 rue Saint Paul, 94210 LA VARENNE.
M. Levy David, 19 rue Saint Paul, 94210 LA VARENNE.
Description de la marque : OPACE
No National : 14 4 128 465
Classe No 41 : Formation.
No National : 14 4 128 453
M. BARONE Kévin, 43 avenues jules guesde, 59124 ESCAUDAIN.
Organiz' &moi, M. Barone KEVIN, 43 avenues jules guesde,
59124 ESCAUDAIN.
M. LECOQ EMMANUEL, 25 RUE PIERRE NICOLE, 75005 PARIS.
M. LECOQ EMMANUEL, 25 RUE PIERRE NICOLE, 75005 PARIS.
pour le cuir ;
Classe No 41 : Organisation de tout événement, mariages,
anniversaires, retraites, comité d'entreprise, enterrement de vie
de jeune fille et jeune homme, séminaires d'entreprises,
baptêmes, communion, arbre de Noël, soirée privée
(divertissement) ; organisation d'événements pour entreprises
privées et publiques (écoles et communes) à savoir :
divertissement ;
Classe No 42 : Services de décoration intérieure et extérieure ;
Classe No 43 : Location de salles et de matériel de réception
(chaises, tables, linge de table et verrerie).
94
21/08/2015
No National : 14 4 128 466
M. Ruffet Matthieu, Agissant pour le compte de la société
IGUAPOMI en cours de formation, 6 Square Eugénie Cotton,
78190 TRAPPES.
M. Ruffet Matthieu, 6 Square Eugénie Cotton, 78190 TRAPPES.
Classe No 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles,
pneumatiques, roues ou selles de cycles.
No National : 14 4 128 475
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
o
(habillement) ; sous-vêtements.
Mme DAGUE RAYMOND Dorothée, 21 rue Victor Hugo, 92700
COLOMBES.
Mme RAYMOND DAGUE Dorothée, 21 rue Victor Hugo, 92700
COLOMBES.
No National : 14 4 128 470
SUPADOM, SASU, 21 RUE DE FECAMP, 75012 PARIS.
No SIREN : 754 057 487.
SUPADOM, M. AMRAOUI MOHAMED, 21 RUE DE FECAMP,
75012 PARIS.
Description de la marque : Police de la marque : Oaxaqueña Tall
Classe No 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ;
Classe No 16 : Affiches ; cartes ; patrons pour la couture ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie ; sacs ;
Classe No 20 : Coussins ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussons.
Description de la marque : logo SUPADOM avec@ remplaçant la
lettre A. Fond gris anthracite, écriture sur la moitié haute en
blanc et sur la moitié basse en gris claire avec le “ @ ” en bleu.
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; Cours particuliers, soutien
scolaire, enseignement.
No National : 14 4 128 672
LongTermFocus, SARL, 20 rue Charles Despeaux, 78400
CHATOU.
No SIREN : 510 242 464.
LongTermFocus, M. Olivier Hoang, 20 rue Charles Despeaux,
78400 CHATOU.
No National : 14 4 128 471
M. JOTTE MICHAEL, 1 BIS RUE DU PIC SAINT LOUP, 30660
GALLARGUES LE MONTUEUX.
pour le cuir ;
SUD PNEUS, M. JOTTE MICHAEL, 1 BIS RUE DU PIC SAINT
LOUP, 30660 GALLARGUES LE MONTUEUX.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour
animaux ; parasiticides ;
21/08/2015
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
o
Classe N 41 : Mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production et location de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour animaux ; toilettage d'animaux.
95
Classe No 29 : Oeufs, lait.
No National : 14 4 128 810
gaec de couayroux, gaec, aux couayroux, 32270 CRASTES.
gaec de couayroux, aux couayroux, 32270 CRASTES.
Classe No 31 : Légumes frais.
No National : 14 4 129 238
No National : 14 4 128 799
Mme VEBER MARIE-PIERRE, Agissant pour le compte de la
société DEPOSANT en cours de formation, 12 RUE CHARLES DE
GAULLE, 88400 GERARDMER.
Mme VEBER MARIE-PIERRE, 12 RUE CHARLES DE GAULLE,
88400 GERARDMER.
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Société Anonyme, Avenue Jean
Baylet, 31300 TOULOUSE.
No SIREN : 570 804 542.
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Mme DESTAMPES Frédérique,
Avenue Jean Baylet, 31300 TOULOUSE.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 39 :
stationnement.
Location
de
garages
ou
de
places
de
No National : 14 4 128 809
M. DUVAL PHILIPPE, Agissant pour le compte de la société LA
BIQUETTERIE en cours de formation, 15 RUE DU PUITS,
VAUCREMONT, 57530 BAZONCOURT.
M. DUVAL PHILIPPE, 15 RUE DU PUITS, VAUCREMONT, 57530
BAZONCOURT.
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations
publiques ;
audit
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; tous les services précités en relation avec la
vente en ligne de produits de presse ; tous ces services n'étant
pas en rapport avec la promotion, la distribution ou la vente de
meubles et d'articles de décoration.
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; tous les services précités en relation
avec la vente en ligne de produits de presse ; vente en ligne de
produits de presse ;
publication de livres ; services de photographie ; organisation de
conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation
96
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités
en relation avec la vente en ligne de produits de presse.
No National : 14 4 129 321
21/08/2015
No National : 14 4 130 123
Groupe IPI, SAS, PA de Signes, Av de copenhague, 83870
SIGNES.
M. LIGONNIERE Romain, ZAC de la baudiniere, 44470 THOUARE
SUR LOIRE.
CONJONCTION RH, SAS, 69 chemin de chasse, 69600 OULLINS.
No SIREN : 535 268 130.
CONJONCTION RH, Mme BAUDIN CECILE, 69 chemin de chasse,
69600 OULLINS.
Description de la marque : Linkfluid
Classe No 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
authentification d'œuvres d'art.
o
N National : 14 4 129 935
M. coll sébastien, josseaud, 97211 RIVIERE PILOTE.
M. coll sébastien, josseaud, 97211 RIVIERE PILOTE.
Classe No 7 : Pompes (machines) ;
Classe No 17 : Tuyaux flexibles non métalliques.
No National : 14 4 130 138
M. Obanos Georges, 132 C Rue de la Republique, 69120 VAULX
EN VELIN.
M. Obanos Georges, 132 C Rue de la Republique, 69120 VAULX
EN VELIN.
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport).
No National : 14 4 130 222
Description de la marque : Mango Lodge
Classe No 43 : Crèches d'enfants ; pensions pour animaux.
pierre-yves le strat, 64 rue des moines, 75017 PARIS.
pierre-yves le strat, M. le strat pierre-yves, 64 rue des moines,
75017 PARIS.
21/08/2015
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; publication de livres ; production de films
cinématographiques ; location de postes de télévision ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
97
No National : 14 4 130 562
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2014
M. Deidda Fernando, 16 Rue du Hameau des Albères, 66740
SAINT-GENIS DES FONTAINES.
M. Deidda Fernando, 16 Rue du Hameau des Albères, 66740
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la
pêche.
No National : 14 4 130 575
M. CESARALE Nicolas, 22 rue de saverne, 54000 NANCY.
M. CESARALE Nicolas, 22 rue de saverne, 54000 NANCY.
Classe No 9 : Accéssoire téléphone portable à savoir nécessaires
mains libres pour téléphones, écouteurs pour téléphones, fils et
câbles pour teléphones, étuis pour télephones casques pour
téléphones.
No National : 14 4 130 706
No National : 14 4 130 538
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2014
M. Deidda Fernando, 16 rue du Hameau des Albères, 66740
M. Deidda Fernando, 16 rue du Hameau des Albères, 66740
MCRLP, SARL, 45-47 RUE MONTORGUEIL, 75002 PARIS.
No SIREN : 788 599 058.
CABINET
D'AVOCATS
CASAGRANDE-JOSSELIN,
Mme
CASAGRANDE Françoise, 47 Boulevard Pierre 1er, 33110 LE
BOUSCAT.
Classe No 16 : Patrons pour la couture ;
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la
pêche.
Classe No 35 : Vente au détail et promotions d'oeuvres d'auteurs
(vêtements, sous-vêtements, chaussures, sacs, ceintures,
couvre-chefs, livres, disques, films) dans le domaine du théâtre,
de la mode, de la littérature, de la musique, du cinéma.
Classe
No
41 :
Production
et
location
de
films
98
21/08/2015
de bars ; services de traiteurs.
sans alcool ;
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
No National : 14 4 130 728
Communauté de Communes de l'Orée de la Brie, Collectivité
Territoriale, 1 place de la Gare, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT.
No SIREN : 247 700 644.
Communauté de Communes de l'Orée de la Brie, M.
LAVIOLETTE JEAN, 1 place de la Gare, 77170 BRIE-COMTEROBERT.
No National : 14 4 131 396
M. gourdon gerard, batiment, 12 rue la fontaine, 92120
MONTROUGE.
M. gourdon gerard, batiment, 12 rue la fontaine, 92120
MONTROUGE.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
production et location de films cinématographiques ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de
d'un réseau informatique.
No National : 14 4 131 181
No National : 14 4 131 476
Jean-Pierre RAMBIER et Fils VIGNERONS, SARL, Domaine HautLirou, SAINT JEAN DE CUCULLES, 34270 SAINT MATHIEU DE
TREVIERS.
No SIREN : 405 404 328.
M. RAMBIER Jean-Pierre, 232 avenue des Moulins, 34184
MONTPELLIER CEDEX 04.
M. Audebert Didier, 7 rue de Boulainvilliers, 75016 PARIS.
M. Audebert Didier, 7 rue de Boulainvilliers, 75016 PARIS.
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée LanguedocPic-Saint-Loup ;
21/08/2015
No National : 14 4 131 834
M. DELEPLANCQUE Alexis, Agissant pour le compte de la
société COFLUENCE en cours de formation, 30 Rue des Marais,
01120 LA BOISSE.
M. DELEPLANCQUE Alexis, 30 Rue des Marais, 01120 LA
BOISSE.
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ; aucun des
services précités n'étant liés à la conception, gestion, animation
de centres commerciaux de centres de shopping et de galeries
commerciales.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de
aucun des services précités n'étant liés à la conception, gestion
ou animation de centres commerciaux, de centres de shopping
et de galeries commerciales.
99
Classe No 33 : Vins bénéficiant des Appellations d'Origine
Contrôlée “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”,
“ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ les Baux de Provence ”.
No National : 14 4 132 661
SAS SAN'ELEVAGE, SAS, 141 BOULEVARD DES LOGES,
CS 84215, 53942 SAINT BERTHEVIN CEDEX.
No SIREN : 786 249 425.
SAS SAN'ELEVAGE, M. LEMARCHAND STEPHANE, 141
BOULEVARD DES LOGES, CS 84215, 53942 SAINT BERTHEVIN
CEDEX.
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une
sont issus.
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; tous ces produits sont
exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
No National : 14 4 132 687
EXCLUSIVE CAB, SAS, 37 rue des Mathurins, 75008 PARIS.
No SIREN : 805 205 333.
EXCLUSIVE CAB, M. Ez Zouabi Mehdi, 37 rue des Mathurins,
75008 PARIS.
No National : 14 4 132 501
M. Baugier Patrick, 2 Rue du Commandant Cousteau, 33100
BORDEAUX.
M. Baugier Patrick, 2 Rue du Commandant Cousteau, 33100
BORDEAUX.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; location de garages ou
de places de stationnement ; réservation de places de voyage.
No National : 14 4 132 724
M. le meur marc, 13 rue du vallon, 91190 GIF SUR YVETTE.
M. le meur marc, 13 rue du vallon, 91190 GIF SUR YVETTE.
100
succédanés du café ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, épices.
21/08/2015
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 14 4 132 773
o
N National : 14 4 132 740
Château Croix-Mouton, SCEA, 83 cours des girondins, 33500
LIBOURNE.
Château Croix-Mouton, M. JANOUEIX Jean-Philippe, 83 cours
des girondins, 33500 LIBOURNE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des
bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation
d'origine contrôlée spiritueux.
o
N National : 14 4 132 745
Laboratoires M&L, Société Anonyme, Zone Industrielle SaintMaurice, 04100 MANOSQUE.
Brandstock
Legal
Rechtsanwaltsgesellschaft
Rueckertstrasse, 80336 MUENCHEN, Allemagne.
mbH,
1
Classe No 30 : Café ; thé ; boissons à base de thé ; glucose à
usage culinaire ; gelée royale ; sirop de mélasse ; propolis ;
sushi ; préparations faites de céréales ; malt pour l'alimentation
humaine ; en-cas à base de riz ; mets à base de farine ; sel ;
vinaigres ; moutarde ; épices ; poudre à lever ; produits pour
attendrir la viande à usage domestique.
No National : 14 4 132 840
M. BARELL MARC, 32 RUE DE LA FERME, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
MonFonds, SAS, 8 rue degas, 75016 PARIS.
M. BARELL MARC, 32 RUE DE LA FERME, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
MonFonds, M. D'Hautefeuille François, 8 rue degas, 75016
PARIS.
pour l'horlogerie ; médailles ; ces produits sont d'origine
française ou fabriqués en France.
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
l'habillement) ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
101
No National : 14 4 132 876
M. Cochin Jacques Denys Marie, 51 rue de Babylone, 75007
PARIS.
M. Cochin Jacques Denys Marie, 51 rue de Babylone, 75007
PARIS.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Boite avec couvercle pour console
centrale d'automobile. Base : longueur 201mm, largeur 155 mm
L'angle d'élévation pour les cotés avant est de 113o et pour les 2
cotés arrière de 105o. La hauteur avec couvercle de la boite peut
varier de 100mm à 140mm.
Classe No 12 : Véhicules.
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des
individus ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ;
services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à
domicile.
No National : 14 4 132 877
M. berthon raphael, Agissant pour le compte de la société sapin
a domicile en cours de formation, 11 impasse des genets, 57050
LORRY LES METZ.
M. antoine mathieu, 6 rue de clervaux, 1346 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
M. berthon raphael, 11 impasse des genets, 57050 LORRY LES
METZ.
102
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matières plastiques ; ces produits sont d'origine française ou
fabriqués en France.
(jouets) ; figurines (jouets) ; ces produits sont d'origine française
ou fabriqués en France.
Classe No 31 : Arbustes ; arbres (végétaux) ;
Classe No 39 : Transport ; distribution (livraison de produits).
No National : 14 4 132 881
IMPRODISIAQUE, Association, Chez MJC PICHON, 7 Boulevard
du Recteur SENN, 54000 NANCY.
IMPRODISIAQUE, Mme BLAISE Audrey, Chez MJC PICHON, 7
Boulevard du Recteur SENN, 54000 NANCY.
No National : 14 4 133 056
DELIFRANCE S.A., Société anonyme, 99 rue Mirabeau, 94200
IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 313 167 173.
DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique, 99 rue Mirabeau, 94200
IVRY-SUR-SEINE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
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Classe No 29 : Plats préparés ou cuisinés ou traiteurs composés
d'un ou de plusieurs produits suivants : viande, poisson, volaille
et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; gelées,
confitures, compotes ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; ces
produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales, pains,
gâteaux, biscuits, entremets, pâtisseries et viennoiseries ;
sandwichs, paninis ; friands, feuilletés, quiches, pizzas, tourtes,
tartes salées ou sucrées, tartines garnies ; levure, poudre pour
faire lever. Ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en
France.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation), service de
traiteurs.
No National : 14 4 133 060
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales, pains,
gâteaux, biscuits, entremets, pâtisseries et viennoiseries ;
sandwichs, paninis ; friands, feuilletés, quiches, pizzas, tourtes,
tartes salées ou sucrées, tartines garnies ; levure, poudre pour
faire lever. Ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en
France.
No National : 14 4 133 597
SEVEA, SAS, Parc Saint Hubert, 23 rue du Creuzat, 38080 L'ISLE
D'ABEAU.
No SIREN : 533 910 931.
Cabinet d'avocats, M. MONTAGARD Michel, 1 rue de Suffren,
06400 CANNES.
DELIFRANCE S.A., Société anonyme, 99 rue Mirabeau, 94200
IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 313 167 173.
Classe No 16 : Cartes de fidélité [papeterie] ; imprimés
prospectus, brochures, catalogues. Tous ces produits sont liés
aux domaines de l'animalerie et la décoration ;
DELIFRANCE, S.A., Direction Juridique, 99 rue Mirabeau, 94200
IVRY-SUR-SEINE.
Classe No 35 : Service de diffusion de matériel publicitaire à
savoir : carte de fidélité, imprimés, prospectus, tracts et
catalogues. Tous ces services sont liés aux domaines de la
jardinerie, animalerie et décoration ;
Classe No 38 : Diffusion d'informations, de publicités par voie
télématique. Tous ces services sont liés aux domaines de la
jardinerie, animalerie et décoration.
No National : 14 4 135 369
à : I.N.P.I. PARIS
M. MARTIN LOÏC, 7 RUE DU DOCTEUR LOUIS LEGRAND, 21700
NUITS SAINT GEORGES.
M. MARTIN LOÏC, 7 RUE DU DOCTEUR LOUIS LEGRAND, 21700
NUITS SAINT GEORGES.
104
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l'ensemble des services précités étant liés au domaine de
l'automobile et des deux-roues motorisés ;
Classe No 41 : Activités sportives à savoir fitness, musculation,
remise en forme, préparation physique, haltérophilie, cours
collectifs.
No National : 14 4 135 587
BEE2LINK, SAS, 16 B RUE GUEPET, 71100 CHALON SUR
SAONE.
No SIREN : 493 448 690.
BEE2LINK, M. COTELLE Xavier, 16 B RUE GUEPET, 71100
CHALON SUR SAONE.
Classe No 9 : Liseuses électroniques ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; services de
gestion
administrative
de
parcs
(véhicules) ;
service
d'informations, d'estimations, de valorisation, de comparaison,
de conseil, de devis en rapport avec l'achat, la vente, la location
de véhicules à savoir services d'informations sur la valeur
financière d'un véhicule (établissement de cote financière) ;
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; services d'agences d'informations commerciales ;
services d'études de marché ; collecte et compilation de
données concernant des biens et des services de consommation
pour des tiers ; études et services de recherche d'informations
commerciales concernant les biens et services ; compilation de
répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité
fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication de
textes publicitaires ; diffusion de publicité ou de matériel
publicitaire ou de textes (annonces) publicitaires ; traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation, compilation de
données ; promotion des ventes ; prestation de biens et services
pour le compte de tiers dans le domaine de l'automobile et des
deux-roues motorisés, à savoir services de présentation de
détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires
sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés
comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l'Internet à savoir services d'établissement de
liste de sites ; organisation ou conduite de ventes aux enchères
en ligne ; compilation d'informations dans des bases de
données informatiques ; recherches d'informations dans les
fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations
(commerciales) et services de conseils (commerciaux)
concernant les services précités, y compris ceux fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet.
Abonnements télématiques, abonnements à une base de
données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; services de
rapprochement, à savoir, service de réseautage d'affaire sur un
réseau de télécommunications et notamment sur Internet, via
des applications mobiles, des sites Internet ; l'ensemble des
services précités étant liés au domaine de l'automobile et des
deux-roues motorisés.
Classe No 36 : Estimations financières (établissement de cote
financière) en matière automobiles et deux-roues motorisés ;
estimations financières ; assurances ; prestation d'informations
concernant les services d'assurances, finances, investissements,
crédits et courtage ; informations et services de conseils en
matière de crédit-bail de véhicules et de réservation pour le
crédit-bail de véhicules ; l'ensemble des services précités étant
liés au domaine de l'automobile et des deux-roues motorisés ;
Classe No 37 : Informations et services de conseils concernant
les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Télécommunications, services de transmission sécurisée de
données, communication par terminaux d'ordinateurs,
transmission
d'informations
par
voie
télématique,
communication (transmission) et échange d'informations par
voie électronique ou informatique, notamment par terminal
d'interrogation vidéotex français et Internet ; transmission
d'informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d'informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture
d'accès à des bases de données ; échanges électroniques
d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de
données ;
services
de
renseignements
commerciaux ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données et banques d'images, services de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; abonnements à un service de
télécommunication ; l'ensemble des services précités étant liés
au domaine de l'automobile et des deux-roues motorisés ;
Classe No 41 : Edition et publication de supports multimédia ;
services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publications électroniques de livres et périodiques en ligne ;
l'ensemble des services précités étant liés au domaine de
l'automobile et des deux-roues motorisés ;
développement d'ordinateurs ; études de projets techniques ;
analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de
conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service
véhicules automobiles ; stockage électronique de données ;
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données ; service de conversion et de récupération de données
informatiques ;
conception,
hébergement,
promotion
publicitaire, vente au détail de sites Internet et animation de
sites Internet (maintenance) et création d'applications mobiles ;
réalisation (conception) de logiciels ; réalisation (conception) de
liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et
notamment sur Internet ; services d'inspection, de contrôle et de
vérification de l'état de l'équipement permettant la sécurité de
véhicules avant et/ou après le transport ; l'ensemble des services
précités étant liés au domaine de l'automobile et des deux-roues
motorisés.
No National : 14 4 136 213
GESTION FORMATION PREVOYANCE et SERVICES ASSOCIES,
SAS, Le Jardin d'Entreprises, 2 rue Joseph Fourier, CS 20187,
28008 CHARTRES cedex.
No SIREN : 348 884 677.
GFP, Le Jardin d'Entreprises, 2 rue Joseph Fourier, CS 20187,
28008 CHARTRES cedex.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
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compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement de traitement de données,
ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones),
liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements
micro-édition.
No National : 14 4 136 263
C.C.R.I., Société à Responsabilité Limitée (Société à associé
unique), 19 Rue du 19 Mars 1962, 31150 BRUGUIERES.
No SIREN : 400 641 569.
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE,
31100 TOULOUSE.
Classe No 9 : Vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu. Vêtements à usage professionnel.
Chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu.
105
usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ;
préparations cosmétiques pour le bain ; shampoings ; gels
douche ; bains moussants ; masques de beauté ; produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ;
nécessaires de cosmétique ; crayons à usage cosmétique ;
produits de maquillage et de démaquillage ; laits de toilette ;
lotions à usage cosmétique ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; produits dépilatoires ; produits de toilette ;
produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; lotions
après-rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits
cosmétiques anti-solaires ;
pour l'horlogerie ; médailles ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres
précieuses ; pierres semi-précieuses ; pierres synthétiques ;
cubic zirconia ; strass ; boucles d'oreilles ; pendentifs ; bracelets ;
colliers ; bagues ; bijoux de cheveux ; broches ; pin's ; montres ;
bracelets de montres ; bijoux de montres ; bijoux de vêtements ;
perles ; perles à coudre (bijouterie) ; porte-clefs ; objets d'art en
métal précieux à caractère décoratif ;
Vestes ; jeans ; tee shirts ; écharpes ; robes ; tailleurs ; jupes ;
chemises ; tuniques ; débardeurs ; chemisiers ; pull-over ;
chaussettes ; chaussures ; chaussures à talon ; bottes ;
chapeaux ; serre-têtes ; lingerie ; culottes ; strings ; soutiengorges ; bas ; nuisettes ; guêpières ; bustiers ; corsets ; portejarretelles ; collants ; chemises de nuit ; peignoirs ; pyjamas ;
maillots de bain ; bikinis ; pantalons ; shorts ; ceintures ;
fourrure ; manteaux en fourrure ; gants ; moufles ; vêtements
pour enfants ; vêtements pour bébé ; vêtements de sport ;
café, de chocolat ou de thé ; Café ; thé ; boissons à base de thé,
de café, de cacao, de chocolat ; épices ; chocolat ; chocolats
alcoolisés ; infusions non médicinales ; boissons à base de fleur
d'osmanthe ; café au ginseng ; thé ou café parfumé aux épices,
aux huiles essentielles, aux fruits, aux écorces, aux fleurs ; thé
ou café alcoolisés ; boissons en poudre, en sachet à base de
cacao ou thé ; chocolats fourrés ; nougat ; miel ; pâte noisette à
tartiner ; macarons ; meringues ; dragées ; pâtisseries.
No National : 14 4 138 631
M. Siegler Dimitri, Batiment B Pavillon sur cour, 124 avenue
Emile Zola, 75015 PARIS.
M. Siegler Dimitri, Batiment B Pavillon sur cour, 124 avenue
Emile Zola, 75015 PARIS.
No National : 14 4 141 251
COMPAGNIE DU GOLFE, SAS, 22 Allée Loïc Caradec, 56000
VANNES.
No SIREN : 482 917 549.
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; Savons ;
produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de
senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; encens ; parfums d'ambiance ; huiles à
COMPAGNIE DU GOLFE, M. THEBAUD JEAN LUC, 22 Allée Loïc
Caradec, 56000 VANNES.
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ou masques de plongee ; vetements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes
(optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ;
appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a
memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour
ordinateurs portables ;
Description de la marque : Lettres bleues sur fond blanc. Bateau
bleu au-dessus des lettres. Pavillon du bateau de couleur rouge
Classe No 12 : Véhicules exclusivement maritimes ; appareils de
locomotion par eau.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages.
No National : 14 4 142 539
ASSOCIATION DES SATT, Association Loi du 1er juillet 1901 et
le decret du 16 aout 1901, 94 rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
No SIREN : 804 369 304.
ASSOCIATION DES SATT, Mme CLAUSENER Celine, 5 Avenue
d'Italie, 75013 PARIS.
Description de la marque : Reseau SATT, Les Societes
d'Acceleration du Transfert de Technologies ; SATT, hampe
inferieure du S substituee par Reseau, barre du A inclinee. SATT
en rouge C10M100J50N0, Reseau gras, Reseau, les Societes
d'Acceleration du Transfert de Technologies en gris
C82M61J41N34,
geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques,
autres supports d'enregistrement numeriques ; mecanismes
pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines a calculer ; equipement de traitement de donnees,
ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones),
liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; detecteurs ; fils
electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants
Classe No 16 : Machines a ecrire et articles de bureau (a
l'exception
des
meubles) ;
materiel
d'instruction
ou
d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres
d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art
graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ;
papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres
plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en
matieres plastiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs
(matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel
pour les artistes ; pinceaux ;
Classe No 35 : Publicite ; diffusion de publicite dans les media,
notamment par voie de presse ecrite, par television, par
affichage, par radio, par cinema, par reseau informatique ;
diffusion de materiel publicitaire, notamment tracts, prospectus,
catalogues, imprimes, echantillons, objets promotionnels ;
organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; lobbying commercial ;
gestion des affaires commerciales ; gestion commerciale d'actifs
immateriels et de portefeuilles d'actifs immateriels, notamment
constitues de brevets, certificats complementaires de protection,
savoir-faire, secrets de fabriques, secrets commerciaux logiciels,
marques, dessins et modeles, obtentions vegetales, bases de
donnees et/ou de droits d'auteurs ; consultation professionnelle,
expertise, analyse, conseil, accompagnement et assistance dans
les affaires, dans l'etablissement de politique et strategie
commerciale, industrielle et economique, notamment pour la
maturation, l'incubation et la creation d'entreprise, l'acquisition,
l'appropriation, le transfert et la valorisation d'innovations et de
technologie, d'actifs immateriels et de portefeuilles d'actifs
immateriels ; evaluation, estimation et audit commerciaux
d'actifs immateriels et de portefeuilles d'actifs immateriels,
notamment constitues de brevets, certificats complementaires
de protection, savoir-faire, logiciels, marque, signes distinctifs,
dessins et modeles, noms de domaines, obtentions vegetales,
bases de donnees et/ou de droits d'auteurs ; negociation,
sondage, prospection commerciale et apport d'affaire,
notamment en lien le transferts d'innovations et de technologie,
d'actifs immateriels, de portefeuilles d'actifs immateriels, de
competences et/ou de connaissances ; recherche, etude, veille,
prevision, statistiques et information en matiere commerciale,
industrielle,
economique,
mercatique ;
administration
commerciale ; aide a l'organisation, la conduite et la direction
des affaires, notamment en rapport la creation d'entreprise,
l'investissement, le transfert et la valorisation d'innovation et de
technologie, d'actifs immateriel et de portefeuilles d'actifs
immateriels ; travaux de bureau ; creation, recueil, gestion,
organisation et administration de donnees et bases de donnees,
notamment en matiere commerciale, industrielle, economique,
mercatique,
scientifique,
technologique,
contractuelle,
financiere, relative la propriete intellectuelle et industrielle, aux
contrats ou aux financements publics ; gestions et
administration de fichiers informatiques ; abonnement a des
serveurs de bases de donnees, notamment en matiere
commerciale, industrielle, economique, mercatique ;
Classe No 36 : Affaires financieres ; consultation professionnelle,
expertise, analyse, evaluation, conseil, accompagnement et
assistance dans les affaires financieres et dans l'etablissement
de politique et strategie financieres, notamment en rapport avec
la maturation, l'incubation et la creation d'entreprise,
l'acquisition, l'appropriation, le transfert et la valorisation
d'innovations et de technologies, d'actifs immateriels et de
portefeuilles d'actifs immateriel ; prise de participation dans les
societes, notamment lors de leur creation ou a l'occasion de
transfert d'innovations et/ou de technologie, d'actifs
immateriels, de portefeuilles d'actifs immateriels, de
competences et/ou de connaissances ; services d'intermediaires
financiers aupres des banques et autres investisseurs pour le
compte d'entreprises et d'entrepreneurs ; financement et
investissement, notamment pour la maturation d'innovations et/
ou de technologies ; optimisation et evaluation financiere
d'actifs immateriels et de portefeuilles d'actifs immateriel, de
competences et/ou de connaissances ; gestion financière d'actifs
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107
donnees et/ou de droits d'auteurs ; évaluation, estimation et
audit financiers d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs
immatériels, notamment constitués de brevets, certificats
complémentaires de protection, savoir-faire, logiciels, marque,
signes distinctifs, dessins et modèles, noms de domaines,
obtentions végétales, bases de données et/ou de droits
d'auteurs ;
donnees et/ou de droits d'auteurs ; évaluation, estimation et
audit juridiques d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs
immatériels, notamment constitués de brevets, certificats
complémentaires de protection, savoir-faire, logiciels, marque,
signes distinctifs, dessins et modèles, noms de domaines,
obtentions végétales, bases de données et/ou de droits
d'auteurs.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activites
artistiques, culturelles ou sportives ; informations en matiere
d'education et de formation, de divertissement, d'art, de culture
ou de sport ; mise a disposition d'installations educatives,
culturelles, artistiques ou de loisirs ; publication de livres, de
journaux, de revues et d'articles a caractere educatif, formatif,
artistique, culturelle ou sportive, et notamment par voie ecrite,
par television, par affichage, par radio, par cinema, par reseau
informatique ; prets de livres ; publication de contenu
multimedia, a savoir publication de sons, videos, graphiques,
textes, en particulier sous format numerique ; organisation de
concours ; organisation et conduite de colloques, conferences
ou congres ; organisation d'expositions a but artistique, culturels
ou educatif ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques,
notamment en sciences dures, sciences humaines et sociales et
en ingenierie, ainsi que services de recherches et de conception
y relatifs a savoir evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingenieurs, chercheurs, techniciens, experts, analystes,
consultants, conseils, systemes informatiques automatises, et
notamment en rapport avec les arts, arts plastiques, musique,
activites culturelles et artistiques, arts du spectacle, arts visuels,
droit, sciences et techniques de la communication et de
l'information, techniques de commercialisation, gestion des
entreprises et des administrations, administration economique
et sociale, administration publique, economie, gestion, sciences
economiques, comptabilite, controles et audits, finances,
journalisme, management, sciences politiques, sciences
sociales, education physique et sportive, geographie, histoire,
archeologie, psychologie, sociologie, sciences et techniques des
activites physiques et sportives, theologie, gestion des
ressources humaines, anthropologie, ethnologie, demographie,
urbanisme et amenagement, science et formation du travail,
chimie, biologie, physique, genie civil et industriel, informatique,
mathematiques, sciences du vivant, sciences de la terre, de
l'univers et de l'environnement, agronomie, sciences pour
l'ingenieur, astrophysique, bio-informatique, biophysique,
biochimie,
geophysique,
sciences
medicales,
sciences
odontologiques, sante, medecine, chirurgie dentaire, pharmacie,
orthophonie,
orthoptie,
acupuncture,
maieutique,
oceanographie, biologie marine, biotechnologie, biologie des
organismes, oceanologie, ecologie ; normalisation, a savoir
conception et elaboration de normes techniques, controle
qualite ; conception et developpement de logiciels, consultation
en matiere de logiciels, recherche scientifique et industrielle en
informatique et en electronique, compilation et conversion de
donnees et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), compilation et conversion de documents d'un
support physique vers un support electronique ; conception,
creation, hebergement et entretien de sites informatiques ;
Classe No 45 : Lobbysme autres qu'a buts commerciaux ;
evaluation, estimation et audit juridiques d'actifs immateriels et
de portefeuilles d'actifs immateriels, notamment constitues de
brevets, certificats complementaires de protection, savoir-faire,
logiciels, marque, signes distinctifs, dessins et modeles, noms
de domaines, obtentions vegetales, bases de donnees et/ou de
droits d'auteurs ; services juridiques, en particulier pour
l'appropriation et le transfert d'innovation et de technologies ;
conseil, expertise, consultation, recherche et etude juridique en
rapport avec l'innovation, notamment ses modalites
d'appropriation, en particulier l'obtention de titres de propriete
industrielle ; negociation, preparation, redaction et suivi de
contrats, notamment se rapportant a des innovations, des
technologies, des actifs immateriels, des portefeuilles d'actifs
immateriels, des connaissances et des competences, ainsi qu'a
leur transfert et les contrats relatifs, tels que les accords de
confidentialite, les accords de transfert de materiel, les accords
de cession de droits de salaries, les accords de copropriete ;
mediation ; transfert, cession et/ou concession de droits relatifs
a des actifs immateriels, en particulier de la propriete
intellectuelle et/ou industrielle ; consultation en matiere de
securite, en particulier de securite des donnees, notamment
numeriques, sensibles ou confidentielles ; recherches et veilles
judiciaires, en particulier dans le domaine de l'innovation, des
technologies et de leur transfert ; gestion juridique d'actifs
No National : 15 4 146 484
M. hebert matthieu, 1 rue Jean-Francois de la Perouse, 91300
MASSY.
M. hebert matthieu, 1 rue Jean-Francois de la Perouse, 91300
MASSY.
No National : 15 4 146 743
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée, Les Landes d'Apigné,
35650 LE RHEU.
No SIREN : 333 263 846.
REGIMBEAU, Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104,
35011 RENNES CEDEX.
108
Classe No 1 : Produits chimiques pour nettoyer et traiter l'eau de
piscine, produits chimiques pour protéger l'eau de piscine
durant l'hiver ;
Classe No 5 : Fongicides, herbicides, algicides, désinfectants ;
Classe No 7 : Machines de pompage et de filtration d'eau pour
installations sanitaires et piscines ; gonfleurs à air comprimé ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ;
cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de
hammam et de bains à remous ;
Classe No 19 : Piscines (constructions) non métalliques ;
constructions et matériaux de construction non métalliques ;
conduites d'eau non métalliques ; terrasses en bois, abris de
piscine non métalliques ;
Classe No 21 : Manches à balai télescopique, tête de balai,
brosse de paroi, épuisette de fond et de surface pour le
nettoyage des piscines ;
Classe No 37 : Services de construction, de réparation, de
nettoyage et de désinfection des piscines et d'installations
sanitaires, de cabines de douche ; de baignoires ; d'installations
de sauna, de hammam et de bains à remous.
No National : 15 4 148 219
21/08/2015
agences immobilières ; gérance de biens immobiliers ; location
de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; expertise
immobilière ; recouvrement de créances ; agences immobilières
(vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ;
estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
services de promotion (financement) de projets immobiliers, de
rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation
de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits
immobiliers, d'opérations financières ayant pour objet la
réalisation de biens immobiliers ;
Classe No 37 : Construction et réparation de tous immeubles ;
information en matière de construction et d'aménagement ;
opérations d'implantation (construction) de tous ; entretien ou
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation). Supervision (direction) de
travaux de construction. Maçonnerie ; travaux de peinture, de
plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services
d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Désinfection.
Dératisation.
Montage
d'échafaudages ;
aménagement intérieur (services de construction), équipement
(pose, installation), entretien et réparation d'édifices et
d'immeubles dans le cadre de services de construction ;
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Conseils en construction ; architecture ; travaux
d'ingénieur ; établissements de plans pour la construction de
tous immeubles ; planification en matière d'urbanisme ;
décoration intérieure ; expertises géologiques ; élaboration et
conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la
gestion d'immeubles ; maintenance de logiciels ; études de
projets techniques.
EARL HENRI AUPY ET FILS, EARL, 10 bis route de Montreuil, Le
Clos de l'Abbaye, 49260 LE PUY NOTRE DAME.
No SIREN : 343 408 753.
EARL HENRI AUPY ET FILS, M. AUPY Jean François, 10 bis route
de Montreuil, Le Clos de l'Abbaye, 49260 LE PUY NOTRE DAME.
No National : 15 4 150 026
M. buret simon, 89 rue du faubourg saint denis, 75010 PARIS.
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Puy-de-Dame ” ; spiritueux.
M. buret simon, 89 rue du faubourg saint denis, 75010 PARIS.
No National : 15 4 148 345
TYPILOGIS, Société à responsabilité limitée à associé unique,
1868 Route de Neufchâtel, 76230 ISNEAUVILLE.
No SIREN : 808 520 233.
SELAS CASALONGA, 5/7 Avenue Percier, 75008 PARIS.
pour cheveux ; Parfums, eaux de Cologne, déodorants, savons,
gels douche, cosmétiques.
No National : 15 4 150 626
Classe No 35 : Service de vente au détail en matière
immobilière ;
Mme Sengelin Fanta Sy, 37 Rue de Huningue, 68300 SAINT
LOUIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ;
opérations
de
promotion
immobilière
(financement) de tous immeubles ; services de financement ;
Mme Sengelin Fanta Sy, 37 Rue de Huningue, 68300 SAINT
LOUIS.
21/08/2015
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;
transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
No National : 15 4 150 678
DIETANAT, SARL, 298 AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, 13090 AIX
EN PROVENCE.
DIETANAT, M. PATERAS PESCARA DE CASTELLUCCIO
FRANÇOIS, 298 AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, 13090 AIX EN
PROVENCE.
109
pour cheveux ;
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; herbes médicinales. Tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ;
o
Classe N 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Tous ces produits étant issus d'une production
No National : 15 4 151 017
Mle Bresson Aurélie, Résidence des pommiers, 40 rue des
pommiers, 93500 PANTIN.
Mle Bresson Aurélie, Résidence des pommiers, 40 rue des
pommiers, 93500 PANTIN.
No National : 15 4 150 683
Mme Bellalah Aurélie, 38 avenue François Mansart, 78600
MAISONS-LAFFITTE.
Mme Bellalah Aurélie, 38 avenue François Mansart, 78600
MAISONS-LAFFITTE.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; instruments
d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Description de la marque : LES SPORTIVES
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
caractères d'imprimerie ; papier ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; publication de livres ;
production et location de films cinématographiques ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
110
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
21/08/2015
Classe No 32 : Bières ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces
produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 15 4 151 019
No National : 15 4 151 036
M. Lombriere Benoit, 165 rue Belliard, 75018 PARIS.
Mme GUITON LAURENCE, 19 rue du Ninian, La Touche, 56800
TAUPONT.
M. Lombriere Benoit, 165 rue Belliard, 75018 PARIS.
Mme GUITON LAURENCE, 19 rue du Ninian, La Touche, 56800
TAUPONT.
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique
protégée.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; publication de livres ; montage de
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
No National : 15 4 151 035
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; audits en
matière d'énergie.
FRENCHPIZZAS.COM, SASU, 58 rue des passementiers, 42100
SAINT ETIENNE.
No SIREN : 804 988 137.
FRENCHPIZZAS.COM, M. Feynas Jean-Luc, 58
passementiers, 42100 SAINT ETIENNE.
Classe No 37 : Informations en matière de construction ; conseils
en construction ;
rue
des
No National : 15 4 151 037
M. Benedek David, 120 Boulevard Maurice Barres, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
M. Benedek David, 120 Boulevard Maurice Barres, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 30 : Sandwiches, pizzas. Tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge a
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
leurs alliages ; coffrets a bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis
21/08/2015
ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant
No National : 15 4 151 276
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
de
crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés a contenir des affaires de
toilette. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués
en France ;
o
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
111
Les Artistes de Marols, association, mairie de Marols, Le bourg,
42560 MAROLS.
No SIREN : 791 700 891.
Les Artistes de Marols, M. CHAZELLE Michael, mairie de Marols,
Le bourg, 42560 MAROLS.
No National : 15 4 151 184
M. EQUESTRI maxime, rue de l'industrie, 04150, 84400 BANON.
Mme bousquet evelyne, 3 quartier sausse, 04150 SIMIANE LA
ROTONDE.
M. EQUESTRI maxime, rue de l'industrie, 04150, 84400 BANON.
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse.
No National : 15 4 151 202
Vélo Loisir Provence, Association, 13 Boulevard des Martyrs,
04300 FORCALQUIER.
No SIREN : 487 684 649.
Vélo Loisir Provence, Mme Palpant Sylvie, 203 Rue Oscar Roulet,
84440 ROBION.
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
livres ; prêt de livres ; production et location de films
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 15 4 151 336
loc1go, SARL, 7 rue Paul Cabet, 21000 DIJON.
M. THOMAS Cristof, 17 rue Camille Corot, 92500 RUEILMALMAISON.
Classe No 39 : Transport ; location de véhicules ; transport en
taxi ;
publication de livres ; production et location de films
cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique.
112
en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques) ; placement de
fonds ;
No National : 15 4 151 407
PUBLISHROOM, SAS, 59 RUE FROIDEVAUX, 75014 PARIS.
No SIREN : 522 571 512.
PUBLISHROOM, Mme GRIMALDI Sabrina, 59 RUE FROIDEVAUX,
75014 PARIS.
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publiques ;
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique ;
informations en matière de divertissement ; publication de
livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
21/08/2015
No National : 15 4 151 419
HTE, SAS, ZI LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L HOMME A LA
FENETRE, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES.
No SIREN : 443 640 024.
HTE, M. MURE PATRICE, ZI LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L
HOMME A LA FENETRE, 13220 CHATEAUNEUF LES
MARTIGUES.
sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
No National : 15 4 151 420
Mle COUËDEL Agnès, 3 RUE DU RUISSEAU, 57660 FREYBOUSE.
Mle COUËDEL Agnès, 3 RUE DU RUISSEAU, 57660 FREYBOUSE.
21/08/2015
113
No National : 15 4 151 619
Classe No 20 : Cintres pour vêtements ; coussins ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières
plastiques.
EARL BARRE, EARL, LIEU DIT DUTOUR, 32400 VIELLA.
No SIREN : 348 580 796.
EARL BARRE, M. BARRE DIDIER, LIEU DIT DUTOUR, 32400
VIELLA.
No National : 15 4 151 486
Mme NESA IRINA, 6 RUE DE LA PAIX, 75002 PARIS.
Mme NESA IRINA, 6 RUE DE LA PAIX, 75002 PARIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins
d'indication géographique protégée.
No National : 15 4 151 756
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 15 4 151 501
SITEC, SEM, ZI du Vazzio, 20090 AJACCIO.
No SIREN : 339 552 648.
SITEC, M. ROSSI Jean-François, ZI du Vazzio, 20090 AJACCIO.
M. DESCHAMPS Boris, Hameau Hue, 14220 LES MOUTIERS EN
CINGLAIS.
M. DESCHAMPS Boris, Hameau Hue, 14220 LES MOUTIERS EN
CINGLAIS.
pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
114
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
No National : 15 4 151 771
21/08/2015
No National : 15 4 152 255
COLDIS, S.A.S., Z.A.C. DU PLAN, 230, AVENUE DU COUNOISE,
84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE.
No SIREN : 722 620 549.
COLDIS, M. LEHEBEL CHRISTOPHE, Z.A.C. DU PLAN, 230,
AVENUE DU COUNOISE, 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE.
PATRICK ZANIROLI PROMOTION, SARL, ZI St Joseph, Le
Meeting, 1 Avenue du 1er mai, 04100 MANOSQU.
No SIREN : 341 828 028.
PATRICK ZANIROLI PROMOTION, Mme zaniroli Viviane, ZI St
Joseph, Le Meeting, 1 Avenue du 1er mai, 04100 MANOSQUE.
Description de la marque : Couleurs CMJN : Bleu foncé = C96
M69 J5 N0 Bleu clair = C73 M26 J0 N0 Blanc = C0 M0 J0 N0
Classe No 12 : Véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou
selles de cycles ; poussettes ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
Classe No 41 : Et culturelles ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
abraser, savons. Produits d'hygiène et cosmétiques pour la
toilette. Produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits d'entretien des sols,
des sanitaires, des vitres, du linge, de la cuisine, et produits
d'entretien ménagers ; cires. Produits désodorisants. Produits
d'entretien biologiques.
No National : 15 4 152 284
No National : 15 4 151 826
M. Rech Sylvain, 1 Rue de l'industrie, 41300 SALBRIS.
M. Rech Sylvain, 1 Rue de l'industrie, 41300 SALBRIS.
M. Mesropian Marc, 11 Avenue Arthur Rimbaud, 13470
CARNOUX.
M. Mesropian Marc, 11 Avenue Arthur Rimbaud, 13470
CARNOUX.
Classe No 42 : Logiciel-service (SaaS) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
location
informatique ; publication électronique de livres et de
21/08/2015
No National : 15 4 152 288
115
Description de la marque : Police Co Headline Couleur Noir
M. CLAUS Philippe, 33 rue Bellevue, 57700 HAYANGE.
Boutique Extreme, M. Claus Philippe, 33 rue Bellevue, 57700
HAYANGE.
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
No National : 15 4 152 300
A.B.N.H, SARL, 1 Place Paul Verlaine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
A.B.N.H, M. ATBIB Noureddine, 1 Place Paul Verlaine, 92100
pour le cuir ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux pour des
tiers,
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers, administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers, agences de
publicité, agences d'informations commerciales, aide à la
direction des affaires, aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales, services d'approvisionnement
pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres
entreprises], conseils en organisation et direction des affaires,
conseils en organisation des affaires, services de conseils pour
la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] /
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], location d'espaces publicitaires, étude de marché,
production de films publicitaires, organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs,
informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux,
informations d'affaires, informations commerciales par le biais
de sites Web, services d'intermédiation commerciale
[conciergerie], marketing / mercatique, location de matériel
publicitaire, publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureaux. Mise à jour de
documentation publicitaire, mise en pages à buts publicitaire,
mise à jour et maintenance de données dans des bases de
données informatiques, négociation et conclusion de
transactions commerciales pour des tiers, optimisation de
moteurs de recherche, optimisation du trafic pour des sites Web,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers,
publication de textes publicitaires, services publicitaires
facturables au clic, publicité par correspondance, publicité,
publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité en ligne
sur un réseau informatique, recherche de parraineurs, recherche
de marchés, recrutement de personnel, rédaction de textes
publicitaires, relations publiques, services de revues de presse,
sondage d'opinion, systématisation de données dans un fichier
central, services de télémarketing, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse /
agences d'informations, mise à disposition de forums de
discussion sur l'Internet, mise à disposition de forums en ligne,
fourniture d'accès à des bases de données, transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de
messages.
No National : 15 4 152 359
No National : 15 4 152 329
Mlle BROUTIN Amelie, 9 Place Gramont, 64000 PAU.
No SIREN : 791 399 488.
TERTIO, SA à conseil
Sébastopol, 75002 PARIS.
No SIREN : 384 102 620.
d'administration,
131,
Zebrure, Mle Broutin Amélie, 9 Place Gramont, 64000 PAU.
boulevard
HUET ET ASSOCIES, Maître Julie Beaujard, 13 rue du Docteur
Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; optimisation du trafic pour les sites
publiques ;
116
télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles).
No National : 15 4 152 401
M. FAVIER Michael, 23 CHEMIN DES GUERS, 01160 PRIAY.
FAVIER, E.I.R.L, M. FAVIER MICHAEL, 23 CHEMIN DES GUERS,
01160 PRIAY.
21/08/2015
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 37 : Informations en matière de construction ; conseils
en construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
No National : 15 4 152 456
No National : 15 4 152 625
M. Celaya Sacha, Bâtiment B, 35 rue de la rangée, 92380
GARCHES.
M. Celaya Sacha, Bâtiment B, 35 rue de la rangée, 92380
GARCHES.
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
communications
par
terminaux
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Caviar ;
21/08/2015
No National : 15 4 152 631
FASTBACK, SARL, 29 AVENUE ANTOINE PHELUT, 63130
ROYAT.
No SIREN : 793 823 543.
FASTBACK, Mme VEYRET BEATRICE, 29 AVENUE ANTOINE
PHELUT, 63130 ROYAT.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 15 4 152 649
117
faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement) ;
(jouets) ;
café, de chocolat ou de thé.
No National : 15 4 152 710
FBI, SARL, 26 RUE CADET, 75009 PARIS.
FBI, M. BELLEVILLE François, 26 RUE CADET, 75009 PARIS.
M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE, 17 PLACE DES VOSGES,
75004 PARIS.
75004 PARIS.
papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
118
21/08/2015
propriété intellectuelle ; garde d'enfants à domicile.
No National : 15 4 152 754
organisation d'expositions à buts éducatifs.
No National : 15 4 152 784
Studio Presse, SARL, 28 rue du sentier, 75002 PARIS.
No SIREN : 434 996 419.
Mme Marie-Christine SERIEYS-NAVARRO, 4 Rue D'Armagnac,
12000 RODEZ.
No SIREN : 324 434 893.
Studio Presse, M. barde antoine, 28 rue du sentier, 75002 PARIS.
LE CAFE DU MARCHE, Mme SERIEYS-NAVARRO MARIECHRISTINE, 4 Rue D'Armagnac, 12000 RODEZ.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, miel,
sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Torréfaction artisanale.
Travail à façon. Vente de café, thé, chocolat, épicerie fine, ainsi
que tous matériels et accessoires s'y rapportant, salon de thé,
restauration rapide.
No National : 15 4 152 769
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
de livres ; location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
informatique ; service de jeux d'argent.
Mle Deville Anne-Sophie, Agissant pour le compte de la société
Camargue insolite, micro-entreprise en cours de formation,
Domaine de la Prèpe, La Prèpe, 34290 SERVIAN.
Mle Deville Anne-Sophie, Domaine de la Prèpe, La Prèpe, 34290
SERVIAN.
21/08/2015
No National : 15 4 152 791
119
Classe No 19 : Verre de construction ; verre isolant (construction).
Mme BESSOU Guilhaine, 95 avenue Mahieu, 94100 SAINTMAUR DES FOSSES.
No National : 15 4 152 837
Mme BESSOU Guilhaine, 95 avenue Mahieu, 94100 SAINTMAUR DES FOSSES.
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE, SA, Section Rivières des
Pères, 97100 BASSE-TERRE.
No SIREN : 313 088 841.
Classe No 41 : Formation ; activités culturelles ; recyclage
professionnel.
SOCIETE AGRICOLE DE BOLOGNE, M. MONROUX François,
Section Rivières des Pères, 97100 BASSE-TERRE.
No National : 15 4 152 813
Classe No 33 : Rhums.
2M REGIE, SARL, 13 ALLEE DES LAURIERS, 13124 PEYPIN.
No SIREN : 522 495 225.
2M REGIE, M. MARTIN OLIVIER, 13 ALLEE DES LAURIERS,
13124 PEYPIN.
No National : 15 4 152 845
Agence Immobilière de la Plage, SAS, 16 Avenue des Elysées,
34350 VALRAS PLAGE.
Description de la marque : Santé et Beauté au naturel
Agence Immobilière de la Plage, M. Clerici Laurent, 16 Avenue
des Elysées, 34350 VALRAS PLAGE.
Produits ou services désignés : Produits hygiéniques pour la
médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe No 36 : Gestion financière ; services de financement ;
estimations financières (assurances, banques).
No National : 15 4 152 830
M. Roger REYNAUD, 59 impasse de la rose des sables, 42800
CHATEAUNEUF.
M. reynaud roger, 59 impasse de la rose des sables, 42800
CHATEAUNEUF.
construction métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux
métalliques ;
No National : 15 4 152 877
CAPI FINANCE, SARL, 72 RUE DU RENDEZ VOUS, 75012 PARIS.
No SIREN : 388 103 301.
CAPI FINANCE, M. COHEN Fabrice, 72 RUE DU RENDEZ VOUS,
75012 PARIS.
Classe No 36 : Services bancaires ; service bancaires en ligne ;
affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
120
(banques, immobilier) ; placement de fonds.
No National : 15 4 152 897
M. Pignarre Alban, Agissant pour le compte de la société Les
cafetiers en cours de formation, 13 Boulevard de la Colonne,
73000 CHAMBERY.
M. Pignarre Alban, 13 Boulevard de la Colonne, 73000
CHAMBERY.
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et
confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 15 4 152 915
M. Sylvain BERGERET, 1 rue de la liberté, 68390 SAUSHEIM.
No SIREN : 533 449 054.
ordi@l'aide, M. bergeret sylvain, 1 rue de la liberté, 68390
SAUSHEIM.
21/08/2015
matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués par un
artisan.
mobilier ; construction navale ; tous ces services étant rendus
par un artisan.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 152 947
Publishroom, SAS, 59 rue Froidevaux, 75014 PARIS.
No SIREN : 522 571 512.
PUBLISHROOM, Mme GRIMALDI Sabrina, 59 rue Froidevaux,
75014 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
21/08/2015
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
d'accès à des bases de données ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ;
cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
121
réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
données ;
No National : 15 4 152 976
M. NORELUS Wilde, 148 RUE DE VAUGIRARD, 75015 PARIS.
M. NORELUS Wilde, 148 RUE DE VAUGIRARD, 75015 PARIS.
No National : 15 4 153 003
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE, Agissant pour le compte
de la société FRANCE ARTS en cours de formation, 17 PLACE
DES VOSGES, 75004 PARIS.
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données ;
75004 PARIS.
Classe
No
41 :
Production
et
location
cinématographiques ; montage de bandes vidéo.
de
films
No National : 15 4 152 980
M. DECHAPPE THIERRY, 138 AVENUE DE LA LIBERATION, 33110
LE BOUSCAT.
M. DECHAPPE THIERRY, 138 AVENUE DE LA LIBERATION, 33110
LE BOUSCAT.
Classe No 37 : Travaux de couverture de toits ; location de
machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
Classe No 16 : Articles pour reliures ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de
en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production
et
location
de
films
location
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; service de jeux d'argent ;
122
21/08/2015
No National : 15 4 153 007
75004 PARIS.
No National : 15 4 153 005
75004 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
affiches ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
et
location
de
films
location
No National : 15 4 153 010
75004 PARIS.
21/08/2015
123
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
et
location
de
films
location
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
navale ;
No National : 15 4 153 022
No National : 15 4 153 021
GROUPE CEMASO, SASU, 23 RUE DE L'ANCIENNE POSTE,
B.P. 80055, 33460 MARGAUX.
No SIREN : 521 876 433.
GROUPE CEMASO, M. MONGES Bertrand, 23
L'ANCIENNE POSTE, B.P. 80055, 33460 MARGAUX.
RUE
DE
M. SANCHEZ Gérard-Alexandre, 6 passage de l'étoile, 69100
VILLEURBANNE.
M. SANCHEZ Gérard-Alexandre, 6 passage de l'étoile, 69100
VILLEURBANNE.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
fonds ;
124
21/08/2015
No National : 15 4 153 028
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2015
No National : 15 4 153 025
Mme Le Maux Martine, 13 rue P. Mendès-France, 97419 LA
POSSESSION.
Mme Le Maux Martine, 13 rue P. Mendès-France, 97419 LA
POSSESSION.
M. Sanchez Gérard-Alexandre, 6 passage de l'étoile, 69100
VILLEURBANNE.
M. Sanchez Gérard-Alexandre, 6 passage de l'étoile, 69100
VILLEURBANNE.
fonds ;
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
navale ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Description de la marque : Manifestation ayant lieu tous les 2
ans à l'île de La Réunion à l'initiative d'une commission
d'organisation composée de professeurs-documentalistes en
activité membres de l'ADBEN-Réunion.
informations en matière d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles.
No National : 15 4 153 052
Mme DECAP Pascale, Domaine de Retord, 940 Route de
Vouvray, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE.
Mme DECAP Pascale, Domaine de Retord, 940 Route de
Vouvray, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE.
Classe No 30 : Sauces ;
Classe No 41 : Voyages.
No National : 15 4 153 056
M. folsi jerome, 12 rue des macabeus, 66300 PONTEILLA.
M. folsi jerome, 12 rue des macabeus, 66300 PONTEILLA.
21/08/2015
125
échantillons) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ;
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne.
No National : 15 4 153 064
FIGUE ET CIBOULETTE, SARL, 15 RUE SAINT MARC, 22300
LANNION.
protégée.
No National : 15 4 153 093
M. verite yannick, quartier lusignane, 84860 CADEROUSSE.
M. verite yannick, quartier lusignane, 84860 CADEROUSSE.
Classe No 41 : Recyclage professionnel.
No National : 15 4 153 097
LAREVOLTE, SARL, 266 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500
RUEIL-MALMAISON.
No SIREN : 797 495 553.
LAREVOLTE, M. Rozan Anatole, 266 Avenue
Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON.
Napoléon
FIGUE ET CIBOULETTE, M. GESTIN CLAUDE, 15 RUE SAINT
MARC, 22300 LANNION.
viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
thé ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ;
batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ;
Classe No 17 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir.
No National : 15 4 153 146
Classe No 31 : Légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes frais ;
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins
M. JAIME pierre, 215 avenue des pins, 06250 MOUGINS.
M. JAIME pierre, 215 avenue des pins, 06250 MOUGINS.
126
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
télécommunications ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles).
Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode, Association
Loi 1901, 19 rue Fauchier, CS 90348, 13215 MARSEILLE
CEDEX 02.
No SIREN : 379 175 946.
21/08/2015
No National : 15 4 154 868
No National : 15 4 153 332
M. Kerdodé Stéphane, 28 rue de coëtdigo, 56890 SAINT AVE.
FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire, 2 rue de la Mabilais,
CS 24227, 35042 RENNES CEDEX.
Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode, 19 rue
Fauchier, CS 90348, 13215 MARSEILLE CEDEX 02.
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
papier ou en matières plastiques ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 32 : Bières ;
Classe No 33 : Vodka.
No National : 15 4 155 031
M. NADAL FREDERIC, 16, Les Grands Chênes, 2463 Chemin de la
Rose, 13090 AIE EN PROVENCE.
M. NADAL FREDERIC, 16, Les Grands Chênes, 2463 Chemin de la
Rose, 13090 AIE EN PROVENCE.
Classe No 43 : Services hôteliers ;
Classe No 44 : Maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos.
21/08/2015
No National : 15 4 155 287
SOMAC SPIRITS, SAS, 13 PLACE DE L'EGLISE, 17520 SAINTE
LHEURINE.
SOMAC SPIRITS, MME CAMUS CAROLE, 13 PLACE DE
L'EGLISE, 17520 SAINTE LHEURINE.
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;
apéritifs sans alcools ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine protégée.
No National : 15 4 155 566
127
No National : 15 4 155 573
PARIS HONOTEL, SAS, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT
HONORE, 75009 PARIS.
No SIREN : 431 867 639.
Mle DUQUESNE AMELIE, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT
M. Vuylstèke Mathieu, 5 Cours de la liberté, 69003 LYON.
M. Vuylstèke Mathieu, 5 Cours de la liberté, 69003 LYON.
matières plastiques.
No National : 15 4 155 572
PARIS HONOTEL, SAS, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT
No SIREN : 431 867 639.
Mle DUQUESNE AMELIE, 214 RUE DU FAUBOURG SAINT
No National : 15 4 155 590
M. BUCHINGER DANIEL, 27 RUE HENNER, 68000 COLMAR.
UNIVERS PHARMACIE, M. STRAUSS MAXIME, 97 ROUTE DE
NEUF BRISACH, 68000 COLMAR.
128
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
tous
ces
produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous ces produits relevant
du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
21/08/2015
No National : 15 4 155 622
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
M. Mignot Bruno, 10 rue de l'épinoche, 67610 LA WANTZENAU.
M. Mignot Bruno, 10 rue de l'épinoche, 67610 LA WANTZENAU.
Description de la marque : S'écrit également tropical woods
Classe No 20 : Objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; boîtes en matières plastiques ;
o
Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; tentures
murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.
No National : 15 4 155 625
VIGNOBLES BRUMONT, SA, CHATEAU BOUSCASSE, 32400
MAUMUSSON LAGUIAN.
VIGNOBLES BRUMONT, Mme MENE CASTILLOU LAURE,
CHATEAU BOUSCASSE, 32400 MAUMUSSON LAGUIAN.
21/08/2015
129
du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Madiran ”.
No National : 15 4 155 656
Mle SCHERRER LEONOR, 23 TER BD BERTHIER, 75017 PARIS.
MAITRE, Mme MAILLET DELPHINE, 65 RUE DE PRONY, 75017
PARIS.
du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Madiran ”.
No National : 15 4 155 632
VIGNOBLES BRUMONT, SA, CHATEAU BOUSCASSE, 32400
MAUMUSSON LAGUIAN.
VIGNOBLES BRUMONT, Mme MENE CASTILLOU LAURE,
CHATEAU BOUSCASSE, 32400 MAUMUSSON LAGUIAN.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage
vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ;
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
l'habillement) ;
130
Classe No 42 : Logiciel-service (SaaS).
No National : 15 4 155 671
M. Boris Jakubowicz, Agissant pour le compte de la société
Airprox SAS en cours de formation, 38 rue Beaujon, 75008
PARIS.
M. Boris Jakubowicz, 38 rue Beaujon, 75008 PARIS.
21/08/2015
No National : 15 4 155 726
M. lepetit stephane, Agissant pour le compte de la société
IMPRESSION 3D PROTOTYPE en cours de formation, 7 rue des
moineries, 28360 MESLAY LE VIDAME.
M. lepetit stephane, 7 rue des moineries, 28360 MESLAY LE
VIDAME.
de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de
données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones
(Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur.
articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier
orthopédiques ;
No National : 15 4 155 685
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
SECC, sarl, Le Chateau, 71490 COUCHES.
No SIREN : 522 769 298.
SECC, Mme POELAERT PATRICIA, Le Chateau, 71490 COUCHES.
No National : 15 4 155 727
Classe No 43 : Services de traiteurs.
No National : 15 4 155 690
OFFICE DE TOURISME DES 2 ALPES, Service Public Industriel et
Commercial, Maison des 2 Alpes, Place des 2 Alpes, 38860 LES 2
ALPES.
Cabinet FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle, 50 Rue Joannès
Carret, CS 99172, 69263 LYON cedex 09.
M. BERNARD Patrice, Le Patou – Tour de l'Isère I, 286 route de
Genas, 69500 BRON.
M. BERNARD Patrice, Le Patou – Tour de l'Isère I, 286 route de
Genas, 69500 BRON.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements pour le
sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surf
de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ;
bonnets ; écharpes ; foulards ; sous-vêtements ; ceintures
(habillement) ; fourrures (habillement).
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ;
21/08/2015
131
No National : 15 4 155 797
(éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
ECOLOCLOPE, EURL, CENTRE COMMERCIAL VAL DE LYS,
AVENUE DE L'EUROPE, BOITE POSTALE 90007, 62120 AIRE SUR
LA LYS.
No SIREN : 803 286 053.
No National : 15 4 155 883
ECOLOCLOPE, M. BAILLEUL PHILIPPE, CENTRE COMMERCIAL
VAL DE LYS, AVENUE DE L'EUROPE, BOITE POSTALE 90007,
62120 AIRE SUR LA LYS.
Description de la marque : ENSEIGNE COULEUR VERT ET
NOIRE
Classe No 34 : Boîtes ou étuis à cigarettes.
La Fabrique Nouvelle, SARL, 192 rue Cardinet, 75017 PARIS.
No SIREN : 752 975 201.
La Fabrique Nouvelle, M. Demotes-Mainard Edouard, 192 rue
Cardinet, 75017 PARIS.
Classe No 9 :
enregistrés) ;
No National : 15 4 155 813
M. DELIN FABRICE, LA LIVETIERE, 14140 PRETREVILLE.
M. DELIN FABRICE, LA LIVETIERE, 14140 PRETREVILLE.
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
mondiaux.
No National : 15 4 155 831
COMMUNE DE CABOURG, COLLECTIVITE
PLACE BRUNO COQUATRIX, 14390 CABOURG.
No SIREN : 211 401 179.
TERRITORIALE,
MAIRIE DE CABOURG, M. DUVAL TRISTAN, PLACE BRUNO
COQUATRIX, 14390 CABOURG.
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
No National : 15 4 155 891
professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production
et
location
de
films
location
Rail Concept, SARL à capital variable, Batiment B, 31 rue
d'Amsterdam, 75008 PARIS.
No SIREN : 483 880 985.
Rail Concept, M. Gaudremeau Julien, Batiment B, 31 rue
d'Amsterdam, 75008 PARIS.
132
21/08/2015
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits sont fabriqués en France ou d'origine française.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
o
N National : 15 4 155 905
M. chang thierry, 8 rue d'alsace, 92300 LEVALLOIS PERRET.
M. chang thierry, 8 rue d'alsace, 92300 LEVALLOIS PERRET.
No National : 15 4 157 144
Mle TROUSLARD Valérie, 14 Rue Roger Schiaffini, 13003
MARSEILLE.
Mle TROUSLARD Valérie, 14 Rue Roger Schiaffini, 13003
MARSEILLE.
pour le cuir ; tous ces produits sont fabriqués en France ou
d'origine française.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont fabriqués
en France ou d'origine française.
tous ces produits sont fabriqués en France ou d'origine
française.
tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant
fabriqués par un artisan.
Classe No 37 : Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures. Tous ces services étant rendus par un artisan.
No National : 15 4 157 148
Mme ANFOSSO Laure, 1300 CHEMIN DES MAURES, 83400
HYERES.
Mme ANFOSSO Laure, 1300 CHEMIN DES MAURES, 83400
HYERES.
21/08/2015
133
Description de la marque : Iris en Provence : obtention,
production et vente d'iris et hémérocalles.
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; plantes ; plants ; olives bénéficiant des appellations
d'origines protégées “ Olives cassées de la Vallée des baux-deProvence ” et “ Olives noires de la Vallée des Baux-deProvence ”.
No National : 15 4 157 162
M. Kermel Vincent, 36 rue de la Planche au Gué, 44300 NANTES.
M. Kermel Vincent, 36 rue de la Planche au Gué, 44300 NANTES.
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 157 170
Mle CHEVALLIER
SCHILTIGHEIM.
Maud,
16
rue
Paul
Doumer,
Mle CHEVALLIER Maud, 16 rue Paul Doumer,
SCHILTIGHEIM.
67300
67300
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; affiches ; agendas ; albums ;
almanachs ; annonces ; appareils et machines pour la reliure
(matériel de bureau) ; argile à modeler ; articles de bureau à
l'exception des meubles ; articles de papeterie ; articles pour
reliures ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes
collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes en papier ou
cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ;
bavoirs en papier ; billets (tickets) ; blanchets pour l'imprimerie
non en matières textiles ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ;
brochures ; brosses (pinceaux) ; cachets (sceaux) ; cahiers ;
calendriers ; calques ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères
typographiques ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes ;
cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes postales ; cartes
de souhaits ; carton ; cartes de voeux musicales ; cartonnages ;
catalogue ; chansonniers ; châssis à composer (imprimerie) ;
chemises pour documents ; chiffres (caractères d'imprimerie) ;
classeurs (articles de bureau) ; clichés d'imprimerie ; cornets de
papier ; coupe ; couvertures (papeterie) ; craie à écrire ; crayons ;
décalcomanies ; dépliants ; dessins ; documentation sur support
papier et tous supports de papier et de carton pour
l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateurs et la restitution de données ; dossiers (papeterie) ;
écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons (cachets
en papier) ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ;
emporte-pièce (articles de bureau) ; enseignes en papier ou en
carton ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en
papier pour bouteilles ; faire-part (papeterie) ; fanions en papier ;
feuilles (papeterie) ; feuilles bullées en matières plastiques pour
l'emballage ou le conditionnement ; feuilles d'annonce ; fiches
(papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; flyers ;
formulaires ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour
l'écriture ; fournitures scolaires ; gabarits (papeterie) ; gravures ;
illustrations ; instruments d'écriture ; images ; impressions ;
imprimés ; imprimeries portatives (articles de bureau) ;
journaux ; journaux de bandes dessinées ; lettres (caractères
d'imprimerie) ; lithographies ; livres ; livrets ; magazine ;
manuels ; manuscrits ; maquettes d'architecture ; matériel
d'enseignement à l'exception des appareils ; matériaux pour le
modelage ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; moules
pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; nécessaires pour
écrire (papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art
lithographiés ; onglets (reliure) ; ouvrages ; papeterie ; papier
(articles de bureau) ; papier à copier (articles de papeterie) ;
papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier
d'argent ; papier d'armoire parfumé ou non ; papier de bois ;
papier d'emballage ; papier hygiénique ; papier lumineux ;
papier mâché ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; pastels
(crayons) ; patrons pour la couture ; patrons pour la confection
de vêtements ; périodiques ; photographies (imprimées) ;
photogravures ; pinceaux ; plaquettes ; planches (gravures) ;
planches à dessin ; planches à graver ; plans ; plumes (articles
de bureau) ; plumes à écrire ; pochettes pour documents ;
pochoirs ; porte-affiches en papier ou en carton ; portraits ;
presse-papiers ;
produits
de
l'imprimerie ;
prospectus ;
publications imprimées ; recueils ; registres (livres) ; reliures ;
répertoires ;
représentations
graphiques ;
reproductions
graphiques ; revues (périodiques) ; rubans encreurs ; rubans
encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; signets ; sous-main ;
stylos ; supports pour photographies ; tampons encreurs ;
tampons pour cachets ; timbres à cacheter ; timbres-poste ; toile
d'encrage de machines pour la reproduction de documents ;
toile gommée pour la papeterie ; toile pour la peinture ; tracts ;
trousses à dessin ;
134
Anoraks ; automobilistes (habillement pour) ; bain (bonnets de) ;
bain (caleçons de) ; bain (costumes de) ; bain (maillots de) ; bain
(peignoirs de) ; bain (sandales de) ; ballerines (chaussures) ;
bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ;
barrettes [bonnets] ; bas ; basket (chaussures de sport) ; bavettes
non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ;
blousons ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ;
bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; brassières ;
broches ;
bustiers ;
caleçons ;
casquettes ;
ceintures
[habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ;
chambre (robes de) ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures ; chaussures à talon ; chaussures de
plage ;
chaussures
de
sport ;
chemises ;
chemises
(empiècements de) ; chemisettes ; claquettes (chaussures) ;
cache-coeur ; coiffes ; colliers ; collants ; combinaisons [sousvêtements] ;
combinaisons
[vêtements] ;
confectionnés
(vêtements) ; costumes ; costumes de mascarade ; costumes de
fête ; culottes ; débardeurs ; déguisement (vêtements) ; dessous
[sous-vêtements] ; draps ; écharpes ; élastiques (pour les
cheveux) ; foulards ; gants [habillement] ; gilets ; habillement
(articles d') ; habits ; imperméables ; jambières ; jarretelles ;
jerseys [vêtements] ; jupes ; jupettes ; jupes longues ; jupes
courtes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières
textiles ; lavallières ; layettes ; leggins ; lingerie de corps ;
maillots ; manteaux ; mitaines ; moufles ; paletots ; pantacourts ;
pantalons ; pardessus ; parkas ; patins ; peignoirs ; pull-overs ;
pyjamas ; robes ; robes de cérémonie ; robes de gala ; robes de
mariage ; robes de miss ; robes de petites miss ; sandales ;
short ; socquettes ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; sweet
shirts ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ;
uniformes ; vestes ; vêtements ; vêtements biologiques ;
vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en
imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; abonnement à des
services de télécommunications (services d') pour des tiers ;
affaires artistiques (direction professionnelle des) ; affaires
commerciales (estimation en) ; affichage ; agences de publicité ;
agences
d'import-export ;
agences
d'informations
commerciales ;
annonces
publicitaires
(diffusion
d') ;
approvisionnement pour des tiers (services d') [achat de
produits et de services pour d'autres entreprises] ; courrier
publicitaire ; décoration de vitrines ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; direction professionnelle
des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; documentation
publicitaire (mise à jour de) ; documents (reproduction de) ;
étude de marché ; facturation ; fichiers informatiques ; foires
(organisation de) à buts commerciaux ou de publicité ; journaux
(services d'abonnement à des) pour des tiers ; location
d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de
bureau ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en
pages à buts publicitaires ; opinion (sondage d') ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; publicitaire (courrier) ; publicitaire
(diffusion de matériel) [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ; publicitaire (location de matériel) ; publicitaire
(mise à jour de documentation) ; publicitaires (diffusion
d'annonces) ; publicitaires (location d'espaces) ; publicitaires
(publication de textes) ; publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; publiques (relations) ;
radiophonique (publicité) ; rédaction de textes publicitaires ;
reproduction de documents ; reproduction par héliographie ;
revues de presse (services de) ; télévisée (publicité) ; textes
publicitaires (rédaction de) ; traitement de texte ; transcription de
communications ;
communications
par
terminaux
21/08/2015
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Accès
à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d') ;
acheminement
(services
d')
et
de
jonction
pour
télécommunications ; affichage électronique (services d')
[télécommunications] ;
agences
de
presse ;
agences
d'informations [nouvelles] ; communications par réseau de
fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
communications
radiophoniques ;
communications
télégraphiques ; communications téléphoniques ; dépêches
(expédition de) ; dépêches (transmission de) ; diffusion de
programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; fourniture
d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau
informatique
mondial ;
fourniture
de
canaux
de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations
[nouvelles] (agences d') ; informations en matière de
télécommunications ; jonction (services d'acheminement et de)
pour
location
d'appareils
de
télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; location de modems ; messagerie électronique ;
messages (transmission de) ; ordinateur (transmission de
messages
et
d'images
assistée
par) ;
ordinateurs
(communications par terminaux d') ; programmes de télévision
(diffusion de) ; programmes radiophoniques (diffusion de) ;
mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; satellite
(transmission par) ; télé-achat (fourniture de canaux de
télécommunication
destinés
aux
services
de) ;
télécommunication (fourniture de canaux de) destinés aux
services de télé-achat ; télécommunications (informations en
matière de) ; téléconférences (services de) ; télécopies
(transmission
de) ;
télégrammes
(transmission
de) ;
télégraphiques (communications) ; télégraphiques (services) ;
téléphoniques (communications) ; téléphoniques (services) ;
télévision par câbles ; transmission de messages ; transmission
par satellite ;
Académies [éducation] ; agences de modèles pour artistes ;
artistes
de
spectacles
(services
d') ;
bandes
vidéo
(enregistrement [filmage] sur) ; bibliothèques itinérantes
(services de) ; boîtes de nuit ; camps de vacances (services de)
[divertissement] ; casting (organisation de) [éducation ou
divertissement] ; cinématographiques (location de films) ;
cirques ; clubs (services de) [divertissement ou éducation] ; clubs
de sport (mise en forme et fitness) ; coaching (formation) ;
compétitions sportives (organisation de) ; composition musicale
(services de) ; concours (organisation de) [éducation ou
divertissement] ; correspondance (enseignement par) ; création
d'ouvrages ; création et organisation d'ateliers créatifs ; culture
physique ; cours de fitness ; décors de spectacles (location de) ;
discothèques (services de) ; défilés de mode ; divertissement ;
divertissement
radiophonique ;
divertissement
télévisé ;
éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ;
enregistrements
sonores
(location
d') ;
enseignement ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; films
cinématographiques (location de) ; films cinématographiques
(projection de) ; imagerie numérique (services d') ; informations
en matière de divertissement ; informations en matière de
récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ;
interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; jeu
(services de) proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; jeux d'argent ; location d'appareils d'éclairage
pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location
de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; maternelles (écoles) [éducation] ;
micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ;
21/08/2015
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
musées (services de) [présentation, expositions] ; orchestres
(services d') ; organisation d'atelier culinaire ; organisation de
bals ; organisation de casting [éducation ou divertissement] ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
organisation de concours de miss et de mister ; organisation de
concours de talent ; organisation et conduite de concours
[éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de concours culinaire ; organisations de
défilé de mode ; organisation de concours de beauté ;
organisation de concours de jeux ; organisation de concours de
vêtements ; organisation de salons ; organisation de spectacles
[services d'imprésarios] ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; organisation et conduite de concerts ; organisation et
conduite de conférences ; music-hall ; parcs d'attractions ;
pensionnats ; photographie ; production de films ; production de
spectacle ; production de films sur bandes vidéo ; production
musicale ; publication de livres ; publication de partitions
musicales ; publication d'ouvrages ; publication de textes autres
que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; rédaction de scénarios ;
rédactions
de
partitions
musicales ;
reportages
photographiques ; photographie ; reporters (services de) ;
représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ;
service de modèles pour artistes ; services de reporters ;
spectacles (location de décors de) ; spectacles (organisation de)
[services d'imprésarios] ; spectacles (production de) ; spectacles
de jeunes talents ; spectacles (représentation de) ; publications
et rédactions de texte.
No National : 15 4 157 172
M. HUBER Pierre-Alexandre, 4 Rue du Commandant Reynier,
67250 HUNSPACH.
M. HUBER Pierre-Alexandre, 4 Rue du Commandant Reynier,
67250 HUNSPACH.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café.
No National : 15 4 157 173
Mme Langendorff Valérie, 26 rue George Lenotre, 78120
RAMBOUILLET.
Mme Langendorff Valérie, 26 rue George Lenotre, 78120
RAMBOUILLET.
135
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
l'habillement) ;
136
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
21/08/2015
Classe No 41 : Services de formation ; services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base des franchisés et du
personnel dans les domaines d'activité des services
vétérinaires ; formation de base des franchisés dans les
domaines de l'exploitation et de la direction d'une entreprise
commerciale et plus particulièrement dans le domaine des
services vétérinaires.
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ;
conception de systèmes informatiques : consultation en matière
d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologies
de l'information.
Classe No 45 : Concession de licence.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 8, 11, 16, 17, 20, 24, 25,
27, 31, 38, 43.
No National : 15 4 158 112
No National : 15 4 158 010
CANAPDEPOT, SARL, 3 rue Blaise Pascal, 91380 CHILLYMAZARIN.
No SIREN : 807 776 802.
CANAPDEPOT, M. Bekhchouch Hassan, 3 rue Blaise Pascal,
91380 CHILLY-MAZARIN.
100 POUR 100, SARL, 7, Rue du Château d'Eau, 25320
CHEMAUDIN.
No SIREN : 510 302 268.
SELARL GOUACHE AVOCATS, 4, rue Dufrénoy, 75116 PARIS.
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
et substituts diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique ;
produits pour la stérilisation ; sels à usage médical ;
préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine
et animale ; médicaments à usage vétérinaire / remèdes à usage
vétérinaire ; lotions à usage vétérinaire ; lotions pour chiens ;
produits pour laver les chiens ; produits pour laver les bestiaux ;
produis pour laver les animaux ; préparations bactériennes à
usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques à
usage médical ou vétérinaire ; aliments médicamenteux pour
animaux.
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; La
création, l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation et la vente de
tous fonds de commerce de « transformation, réparation, achat
et vente de meubles, tapisseries, articles d'ameublement,
électroménager, menuiseries et vitreries, tous revêtements de
sol » ; l'achat, la vente, la concession et l'exploitation sous
toutes ses formes de tous brevets, licences ou modèles déposés
se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ; la
participation de la société, par tous moyens, directement ou
indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à
son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport,
de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion
ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en
location-gérance
de
tous
fonds
de
commerce
ou
d'établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la
cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; et
généralement, toutes opérations industrielles, commerciales ou
financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se
rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout
objet similaire ou connexe, ou susceptibles d'en faciliter
l'extension ou le développement ;
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des services de détail ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyse
commerciales) ; vente en gros ou au détail de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, aliments et substituts
diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux, préparations
chimiques à usage médical et pharmaceutique, produits pour la
stérilisation, sels à usage médical, préparations d'oligo-éléments
pour la consommation humaine et animale, médicaments à
usage vétérinaire / remèdes à usage vétérinaire, lotions à usage
vétérinaire, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens,
produits pour laver les bestiaux, produits pour laver les
animaux, préparations bactériennes à usage médical ou
vétérinaire, préparations bactériologiques à usage médical ou
vétérinaire, aliments médicamenteux pour animaux.
21/08/2015
137
No National : 15 4 158 115
No National : 15 4 158 118
CANAPDEPOT, SARL, Bâtiment B, 3 rue Blaise Pascal, 91380
CHILLY-MAZARIN.
No SIREN : 807 776 802.
CANAPDEPOT, M. Bekhchouch Hassan, Bâtiment B, 3 rue Blaise
Pascal, 91380 CHILLY-MAZARIN.
commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
location gérance de tous fonds de commerce ou
Initiative Bio Bretagne, Association loi 1901, 33 Avenue Sir
Winston Churchill, BP 71612, 35016 RENNES CEDEX.
Initiative Bio Bretagne, 33 Avenue Sir Winston Churchill,
BP 71612, 35016 RENNES CEDEX.
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques ;
divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
No National : 15 4 158 120
CANAPDEPOT, SARL, Bâtiment B, 3 rue Blaise Pascal, 91380
CHILLY-MAZARIN.
No SIREN : 807 776 802.
CANAPDEPOT, M. Bekhchouch Hassan, Bâtiment B, 3 rue Blaise
Pascal, 91380 CHILLY-MAZARIN.
138
location gérance de tous fonds de commerce ou
o
Classe N 37 : Construction ; informations en matière de
d'éducation ; activités culturelles. Recyclage professionnel ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques,
No National : 15 4 159 025
LALUYAUX CONSULTING, SARL, 9 le Clos Pie d'Autry, 13190
ALLAUCH.
LALUYAUX CONSULTING, M. LALUYAUX ERIC, 9 le Clos Pie
d'Autry, 13190 ALLAUCH.
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs ; programmation
pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ;
informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage
No National : 15 4 158 258
No National : 15 4 159 026
ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION, 5
PARC DU BEARN, RUE DU CALVAIRE, 92210 SAINT CLOUD.
NUMERO 10, SARL, 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE, 92210
SAINT CLOUD.
No SIREN : 452 513 955.
21/08/2015
LOIRE VALLEY HERITAGE, sas, 1 rue de la colinière, 37260
MONTS.
LOIRE VALLEY HERITAGE, M. FERRAND Thierry, 1 rue de la
colinière, 37260 MONTS.
M. LEPEU FABRICE, 137 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ; sous-vêtements ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; les produits
précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits pharmaceutiques et ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
alimentaires pour êtres humains ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; parasiticides ; les produits précités étant d'origine
française ou fabriqués en France ; Appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de
poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de
l'eau ; stérilisateurs ; les produits précités étant d'origine
française ou fabriqués en France ; Cuir et imitations du cuir ;
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malles et valises ; fouets et sellerie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France ; Meubles, glaces
(miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous les
France ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages ; tous les
France ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 3, 5, 11, 18, 20, 21, 31, 43, 44.
No National : 15 4 159 030
M. ALFONSI Nicolas, 3 rue des frênes, 91100 CORBEIL
ESSONNES.
M. ALFONSI Nicolas, 3 rue des frênes, 91100 CORBEIL
ESSONNES.
Classe No 14 : Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ;
médailles ; les produits précités étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
bonneterie ; les produits précités étant d'origine française ou
No National : 15 4 159 035
M. pestrimaux cedric, résidence les peupliers, 71 rue georges
hebert, 76250 DEVILLE LES ROUEN.
M. pestrimaux cedric, résidence les peupliers, 71 rue georges
hebert, 76250 DEVILLE LES ROUEN.
139
No National : 15 4 159 043
ZEBRA&CO, SARL, 1 Rue des Bruyères, Zone Artisanale, 57890
PORCELETTE.
No SIREN : 531 869 485.
ZEBRA&CO, M. Boulanger Cyrille, 1 Rue des Bruyères, Zone
Artisanale, 57890 PORCELETTE.
artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou
commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
No National : 15 4 159 050
Mme bourgeron cecile, 12 rue Albert Gautier, 28130 PIERRES.
Mme bourgeron cecile, 12 rue Albert Gautier, 28130 PIERRES.
Classe No 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; services
hôteliers.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
140
des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts
informatique ;
21/08/2015
No National : 15 4 159 082
Web Optician, SAS, 147 Bd Malesherbes, 75017 PARIS.
No SIREN : 519 219 414.
Web Optician, M. Guyot-Sionnest Alain, 147 Bd Malesherbes,
75017 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
No National : 15 4 159 064
M. Charnier Guillaume, 14 rue michelet, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
M. Charnier Guillaume, 14 rue michelet, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No National : 15 4 159 113
M. Asensio Rémi, 9 Bât Acapulco Rés. Valinaris, Morne Pavillon,
97232 LAMENTIN.
M. Asensio Rémi, 9 Bât Acapulco Rés. Valinaris, Morne Pavillon,
97232 LAMENTIN.
Classe No 33 : Whisky ;
Classe No 35 : Vente de boissons alcoolisées et de produits
associés, formation, accessoires, documentation. Publicité
gestion des affaires commerciales administration commerciale
travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers présentation de
détail conseils en organisation et direction des affaires
comptabilité reproduction de documents bureaux de placement
portage salarial gestion de fichiers informatiques optimisation
du trafic pour les sites Web organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau
informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication publication de textes publicitaires locations
d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires
relations publiques audits d'entreprises (analyses commerciales)
pour le cuir ;
Classe No 30 : Succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ;
thé ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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141
No National : 15 4 159 137
union commerciale co, sarl, 46 bis rue robert degert, 94200 IVRY
SUR SEINE.
union commerciale co, M. sayed hassan, 46 bis rue robert
degert, 94200 IVRY SUR SEINE.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Présentation de produits ou services sur tous
moyens de communication pour la vente en gros ou au détail.
Vente au détail, en gros ou en ligne de vaisselle, livres,
ustensiles de cuisine, produits alimentaires. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Relations
publiques ;
Classe No 41 : Éducation. Formation. Divertissement. Services de
loisir. Publication de livres. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation). Services
de bars. Services de traiteurs.
No National : 15 4 159 686
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; tous les
France.
FAMILLE
MICHAUD
APICULTEURS,
Société
Anonyme,
DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU, 64290
GAN.
No SIREN : 775 638 117.
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice, 62 rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03.
No National : 15 4 159 143
M. LOUERAT Denis, 29 Rue de Villandry, 44650 LEGE.
M. LOUERAT Denis, 29 Rue de Villandry, 44650 LEGE.
Classe No 43 : Services hôteliers.
No National : 15 4 159 154
M. POISSON Patrick X., 2 rue Meissonier, 75017 PARIS.
M. POISSON Patrick X., 2 rue Meissonier, 75017 PARIS.
Classe No 30 : Miels, gelée royale pour l'alimentation humaine
(non à usage médical), propolis ; gâteaux au miel ; bonbons au
miel ; confiserie à base de miel ; pâtes à tartiner à base de miel,
142
21/08/2015
tous ces produits étant issus de miels récoltés de façon
artisanale par des apiculteurs.
No National : 15 4 159 689
FAMILLE
MICHAUD
APICULTEURS,
Société
Anonyme,
GAN.
No SIREN : 775 638 117.
tous ces produits étant d'origine française et/ou espagnole ou
fabriqués en France et/ou en Espagne.
No National : 15 4 160 271
M. FOURCHEAIGU Bertrand, la Bourgesiere, 37420 HUISMES.
M. FOURCHEAIGU Bertrand, la Bourgesiere, 37420 HUISMES.
tous ces produits étant issus de miels récoltés de façon
artisanale par des apiculteurs.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée.
No National : 15 4 159 690
No National : 15 4 160 967
SAGET
LA
PERRIERE,
société
anonyme
à
conseil
d'administration, Route Nationale 7, 58150 POUILLY SUR LOIRE.
o
N SIREN : 304 890 817.
FAMILLE
MICHAUD
APICULTEURS,
Société
Anonyme,
GAN.
No SIREN : 775 638 117.
Domaine de Terres Blanches, SCEA, L'Estérille, Route de
Bourges, 18300 BUE EN SANCERRE.
No SIREN : 417 780 087.
SAGET LA PERRIERE, M. Saget Jean Louis, Route Nationale 7,
58150 POUILLY SUR LOIRE.
21/08/2015
143
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et
vétérinaires.
prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production
Classe No 31 : Plantes issues d'une production biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus.
No National : 15 4 161 046
des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine, alcool de riz,
boissons alcoolisées contenant des fruits à l'exception des vins,
digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs ; apéritifs alcoolisés à
l'exception des vins.
M. choupay olivier, 3 rue du chateau, 02160 JUMIGNY.
M. choupay olivier, 3 rue du chateau, 02160 JUMIGNY.
No National : 15 4 160 971
M. LAYANI ALBERT, 20 IMPASSE CAMILLE LANGLADE, 31100
TOULOUSE.
M. LAYANI ALBERT, 20 IMPASSE CAMILLE LANGLADE, 31100
TOULOUSE.
Classe No 33 :
“ Champagne ”.
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
No National : 15 4 161 137
Classe No 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ;
fauteuils ; sièges ;
o
Classe N 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; linge de lit ; linge de maison.
M. Dumaz Maurice, 22 rue des petits pains, 73100 AIX LES
BAINS.
M. Dumaz Maurice, 22 rue des petits pains, 73100 AIX LES
BAINS.
No National : 15 4 161 022
2012bio France, SARL, 12 rue des Grands Prés Le Haras, 27150
BOUCHEVILLIERS.
No SIREN : 752 459 024.
2012bio France, M. Laich William, 12 rue des Grands Prés Le
Haras, 27150 BOUCHEVILLIERS.
144
21/08/2015
de mélasse ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; agrumes frais ;
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
No National : 15 4 161 171
No National : 15 4 161 162
Facs, association, gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292,
75463 PARIS cedex 10.
No SIREN : 784 286 718.
Facs, gare de l'Est, cour souterraine, Bp 20292, 75463 PARIS
cedex 10.
M. JULIA Didier, 9 rue de Tournon, 75006 PARIS.
M. JULIA Didier, 9 rue de Tournon, 75006 PARIS.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
calendriers ; dessins ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes
(jouets) ; planches à voile ou pour le surf ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Activités sportives ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; production et location de
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; sous-vêtements ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt
location d'enregistrements sonores ; location de décors de
d'un réseau informatique.
No National : 15 4 161 186
Les Gateuax de la Cousine (LGC), sarl, 35 Bis avenue Joliot
Curie, 44500 LA BAULE.
No SIREN : 435 329 891.
Les Gateuax de la Cousine (LGC), M. BOULLIER Stéphane, 35 Bis
avenue Joliot Curie, 44500 LA BAULE.
succédanés du café ; farine, pain, confiseries, glaces
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
21/08/2015
145
sont issus.
No National : 15 4 161 193
Classe No 33 : Eaux de vie bénéficiant des indications
géographiques protégées “ Marc de Lorrainne ” et/ou
“ Mirabelle de Lorrainne ”.
M ASTIER BERNARD, Notre Dame de Confiance, 9 rue de la
Liberté, 83660 CARNOULES.
No National : 15 4 161 421
Bernard ASTIER – BACH, M. ASTIER Bernard, Notre Dame de
Confiance, 9 rue de la Liberté, 83660 CARNOULES.
graine bocquet, sa, 255 rue de la mairie, 59283 MONCHEAUX.
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location
sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
No National : 15 4 161 347
M. fONTAINE Olivier, Place Joseph de Pommery, 54380 VILLE
AU VAL.
M. fONTAINE Olivier, Place Joseph de Pommery, 54380 VILLE
AU VAL.
graine bocquet, M. delcourt herve, 255 rue de la mairie, 59283
MONCHEAUX.
Classe No 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 44 : Services de sylviculture ; services médicaux ;
services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ;
coiffure ; toilettage d'animaux.
No National : 15 4 161 439
SARL HAUT PEYROUTAS, SARL UNIPERSONNELLE, 19 LA
GRAVE, 33330 VIGNONET.
No SIREN : 533 459 376.
SARL HAUT PEYROUTAS, M. LABECOT FABIEN, 19 LA GRAVE,
33330 VIGNONET.
146
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origines
controlées “ Graves ”, “ Graves de Vayre ” et/ou “ Graves
supérieures ”.
No National : 15 4 161 443
SARL HAUT PEYROUTAS, sarl unipersonnelle, 19 LA GRAVE,
33330 VIGNONET.
No SIREN : 533 459 376.
SARL HAUT PEYROUTAS, M. LABECOT FABIEN, 19 LA GRAVE,
33330 VIGNONET.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
No National : 15 4 161 450
M. BELLINGARD Vincent, 70 avenue du brusc, etg 1 porte droite,
83140 SIX FOURS LES PLAGES.
M. BELLINGARD Vincent, 70 avenue du brusc, etg 1 porte droite,
83140 SIX FOURS LES PLAGES.
21/08/2015
conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des
appellation d'origine protégées “ Olives cassées de la Vallée des
Beaux-de-Provence ” et/ou “ Olives noires de la Vallée des
Beaux-de-Provence ” ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait
et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations
d'origines protégées “ Huile d'olive de la Vallée des Beaux de
Provence ” et/ou “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ” et/ou
“ Huile d'olive de Haute Provence ” ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Classe No 32 : Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs
sans alcool ;
Classe No 35 : Publicite ; gestion des affaires commerciales ;
materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ;
services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement a des services de telecommunication pour les
tiers ; presentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au detail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de
Web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de
publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location
services d'intermediation commerciale (conciergerie).
No National : 15 4 161 456
Mme Bas Sophie, Agissant pour le compte de la société
S.o.p.h.i.e B.a.s en cours de formation, 12 bis rue de Saint
Germain, 78230 LE PECQ.
Mme Bas Sophie, 12 bis rue de Saint Germain, 78230 LE PECQ.
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : S.o.p.h.i.e B.a.s Nom “ Sophie Bas ”
protégé et Ecrit avec des points entre chaque lettre.
Classe No 18 : Sacs ; ces produits sont d'origine francaise ou
foulards ; bonneterie ; ces produits sont d'origine francaise ou
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; plantes et
fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure.
Description de la marque : le nom de la marque est “ PRODUIT
EN PROVENCE ” et les couleurs utilisees sont le jaune et le vert.
viande ; legumes conserves, congeles, seches et cuits ; olives
21/08/2015
No National : 15 4 161 582
147
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d'expositions a buts commerciaux ou de publicite.
Mme Blanc Veronique, 24 Bd de sainte Anne, 13008 MARSEILLE.
Mme Blanc Veronique, 24 Bd de sainte Anne, 13008 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35.
No National : 15 4 161 648
Classe No 30 : Epices ; sandwiches, pizzas ;
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
crêpes
Classe No 43 : Services de bars.
M. Naveau Gabriel, 34 avenue Félix Viallet, 38000 GRENOBLE.
M. Naveau Gabriel, 34 avenue Félix Viallet, 38000 GRENOBLE.
No National : 15 4 161 609
Biomonde Solidarite, SA cooperative a conseil d'administration,
28 rue de la Chapelle, 75018 PARIS.
No SIREN : 503 456 006.
Biomonde Solidarite, M. Soulabaille Francois, 28 rue de la
Chapelle, 75018 PARIS.
o
Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire, aliments pour bébés : tous ces produits étant
issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; produits hygiéniques pour la
médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ;
viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ;
gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ;
papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe No 30 : Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales,
pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus ;
marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
stationnement ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 31 : Fruits et legumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
d'installations de loisirs ; production et location de films
service de jeux d'argent.
faire des boissons ; tous ces produits étant issus d'une
sont issus ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres) ;
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 35 : Publicite ; diffusion de materiel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a
148
21/08/2015
No National : 15 4 163 835
Mme Battistini Anne-Marie,
CHAUMES EN BRIE.
10
Impasse
Pasteur,
77390
Mme Habert Annie, 46 Rue lamartine leveque Lavigne, 80000
AMIENS.
Mme Battistini Anne-Marie, 10 Impasse Pasteur,
CHAUMES EN BRIE.
77390
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous les
France.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à
l'exception des haricots) ; haricots conservés, congelés, séchés
et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ Lingot du Nord ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
sans alcool.
No National : 15 4 163 922
Mme morelle Anne Marie, 68 rue de la mairie, 59500 DOUAI.
Mme morelle Anne Marie, 68 rue de la mairie, 59500 DOUAI.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à
l'exception des haricots) ; haricots conservés, congelés, séchés
et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ Lingot du Nord ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
sans alcool.
No National : 15 4 163 941
No National : 15 4 164 399
M. Laplace Philippe, 207 route de la glacière les gilets, 69220
SAINT-LAGER.
M. Laplace Philippe, 207 route de la glacière les gilets, 69220
SAINT-LAGER.
No National : 15 4 165 389
anne brus, maison baratzean, chemin ibarbidea, 64310 SAINT
PEE SUR NIVELLE.
No SIREN : 517 929 667.
anne brus, Mle anne brus, maison baratzean, chemin ibarbidea,
64310 SAINT PEE SUR NIVELLE.
Mme Morelle Anne Marie, 68 rue de la mairie, 59500 DOUAI.
Mme Morelle Anne Marie, 68 rue de la mairie, 59500 DOUAI.
21/08/2015
études de
intérieure.
projets
techniques ;
architecture ;
décoration
No National : 15 4 165 416
Association BE BC, Association, 6 rue Gounod, 06000 NICE.
Association BE BC, M. Donche Jean Pierre, 6 rue Gounod, 06000
NICE.
149
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production et location de films cinématographiques ; location
ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
No National : 15 4 165 418
Annie LEROY, 65 RUE DE BENIGUET, 29830 SAINT PABU.
No SIREN : 801 843 509.
Annie LEROY, Mle LEROY ANNIE, 65 RUE DE BENIGUET, 29830
SAINT PABU.
Classe No 35 : Conseil en communication et relations publiques.
No National : 15 4 165 428
M. Jean-Jacques SEVESTRE, 1994 ancien chemin de Mons, Villa
6, 30100 ALES.
Immo-Projet, M. Sevestre Jean-Jacques, 1994 ancien chemin de
Mons, Villa 6, 30100 ALES.
de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; tous ces produits étant d'origine française ou
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre ou par eau ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 16 : Photographies ; tous ces produits étant d'origine
divertissement ou d'éducation ; production et location de films
150
des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ;
recherches judiciaires. Surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ;
recherches judiciaires.
21/08/2015
stérilisateurs.
No National : 15 4 165 453
No National : 15 4 165 436
CHATEAU SIPIAN, SOCIETE CIVILE, 28 Route du Port de Goulée,
33340 VALEYRAC.
No SIREN : 377 557 947.
CHATEAU SIPIAN, M. MEHAYE Frédéric, 28 Route du Port de
Goulée, 33340 VALEYRAC.
o
Classe N 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 15 4 165 443
M. cresta christophe, 574 av des platanes, 30330 CONNAUX.
aquavie, M. cresta Christophe, 574 av des platanes, 30330
CONNAUX.
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification de l'air
ou de l'eau ; stérilisateurs.
No National : 15 4 165 451
M. CRESTA Christophe, 574 AV DES PLATANES, 30330
CONNAUX.
M. CRESTA AQUAVIE, 574 AV DES PLATANES,
CONNAUX.
30330
M. Jean-Jacques SEVESTRE, 1994 ancien chemin de Mons, Villa
6, 30100 ALES.
Immo-Projet, M. Sevestre Jean-Jacques, 1994 ancien chemin de
Mons, Villa 6, 30100 ALES.
signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
21/08/2015
No National : 15 4 165 456
M. CRESTA Christophe, 574 AV DES PLATANES, 30330
CONNAUX.
M. CRESTA AQUAVIE, 574 AV DES PLATANES,
CONNAUX.
30330
151
No National : 15 4 165 682
stérilisateurs.
Cote des Basques Surf Club, association, boulevard du Prince de
Galles, 64200 BIARRITZ.
No SIREN : 528 427 172.
association, M. Razin Jon, boulevard du prince de galles, 64200
BIARRITZ.
No National : 15 4 165 569
M. Hue Robert, 9 rue Casimir Delavigne, 75006 PARIS.
M. Hue Robert, mouvement des Progressistes, 9 rue Casimir
Delavigne, 75006 PARIS.
Classe No 9 : Costumes, ou masques de plongée ;
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Chapellerie.
No National : 15 4 165 693
M. NARAYAN Krishnan Akhilesh, 26 Rue des soeurs de l'hopital,
69210 L'ARBRESLE.
M. NARAYAN Krishnan Akhilesh, 26 Rue des soeurs de l'hopital,
69210 L'ARBRESLE.
Classe No 33 :
“ Beaujolais ”.
Vins
d'appellation
d'origine
protégée
152
No National : 15 4 165 707
No National : 15 4 165 711
21/08/2015
Mle d'Izarny-Gargas Anne-Claire, 182 rue du faubourg saint
denis, 75010 PARIS.
Nouvelle Clinique de Tours Plus, SAS, 8 Place de la Cathédrale,
37000 TOURS.
Mle d'Izarny-Gargas Anne-Claire, 182 rue du faubourg saint
denis, 75010 PARIS.
Nouvelle Clinique de Tours Plus, M. Mazenot Christophe, 8 Place
de la Cathédrale, 37000 TOURS.
Classe No 44 : Salons de beauté.
No National : 15 4 165 741
M. HUMBERT Bernard, Agence Média du Bachal, 103 Chemin du
Bachal, 74370 PRINGY.
pour le cuir ; tous les produits précités étant d'origine française
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
dents et pour empreintes dentaires ; préparations pour le bain à
usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Bernard HUMBERT, M. HUMBERT Bernard, Agence Média du
Bachal, 103 Chemin du Bachal, 74370 PRINGY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Cigarettes
électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques,
pipes électroniques ; arômes ou additifs pour les cartouches de
cigarettes électroniques, cigares électroniques, ; cigarillos
électroniques, pipes électroniques. E-liquides destinés à l'usage
de cigarettes ; électroniques, cigares électroniques, cigarillos
électroniques, pipes électroniques. Emballages ; et étuis pour
cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos
électroniques, pipes ; électroniques, e-liquids, atomiseurs,
driptips, mods & boxes.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à
21/08/2015
No National : 15 4 165 756
Mme STRIDE KAREN, 62 AVENUE DURAND MAILLANE, 13210
SAINT RREMY DE PROVENCE.
Mme STRIDE KAREN, 62 AVENUE DURAND MAILLANE, 13210
SAINT REMY DE PROVENCE.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 43 : Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
No National : 15 4 165 817
153
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
données ou de documents stockés électroniquement.
No National : 15 4 165 838
SAS LEBRUN, SAS, Chemin du lobel, 62510 ARQUES.
SAS LEBRUN, M. Levisse Jeremy, Chemin du lobel, 62510
ARQUES.
SPORT AUTO PASSION 40, SARL, 28 AVENUE JEAN LARTIGAU,
40130 CAPBRETON.
de vapeur, de séchage ;
SPORT AUTO PASSION 40, M. GUILMER PASCAL, 28 AVENUE
JEAN LARTIGAU, 40130 CAPBRETON.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ;
porcelaines ; faïence.
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
No National : 15 4 165 880
EGC & Associés, SAS, 49 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
No SIREN : 452 138 407.
EGC & Associés, 49 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Systèmes de câblage pour réseaux informatiques ;
programmes d'ordinateurs ; produits logiciels de localisation ;
circuits intégrés ; équipements pour le traitement de
l'information, périphériques adaptés pour utilisation avec des
ordinateurs ;
Classe No 16 : Affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
o
communications
par
terminaux
Classe No 41 : Education, formation, organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs, organisation de foires et de réunions,
d'expositions et d'espaces thématiques à des fins culturelles et
éducatives ; organisation de conventions à des fins
154
commerciales ; exposition ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres.
No National : 15 4 165 886
BUTTERFLY, SARL, 105 Rue des Cyprès, 74300 THYEZ.
No SIREN : 503 231 870.
BUTTERFLY, M. BONTAZ Christophe, 105 Rue des Cyprès, 74300
THYEZ.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, ou par eau ;
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ; organisation
d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, service de
prises de vues photographiques et cinématographiques.
o
N National : 15 4 165 906
Kpler, SAS, 4 rue de jarente, 75004 PARIS.
No SIREN : 517 843 108.
21/08/2015
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 165 924
M. Alzati Alain, 5 rue des Marguerites, 67310 DANGOLSHEIM.
M. Alzati Alain, 5 rue des Marguerites, 67310 DANGOLSHEIM.
Kpler, M. Cazor François, 4 rue de jarente, 75004 PARIS.
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques) ;
o
o
Classe N 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
communications
par
terminaux
21/08/2015
No National : 15 4 165 932
M. WANG Shuwang, 5 rue du Mal. de Lattre de Tassigny, 94140
ALFORTVILLE.
M. WANG Shuwang, 5 rue du Mal. de Lattre de Tassigny, 94140
ALFORTVILLE.
155
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 15 4 165 991
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee.
M. FABRE CHRISTOPHE, 67484 ROUTE DE BERRE, 13122
VENTABREN.
M. FABRE CHRISTOPHE, 6784 ROUTE DE BERRE, 13122
VENTABREN.
No National : 15 4 165 951
PARIS GLAMOUR, SARL, 118 RUE BENOIT FRACHON, 93000
BOBIGNY.
No SIREN : 511 853 640.
PARIS GLAMOUR, M. BENAMARA MIKAEL, 118 RUE BENOIT
FRACHON, 93000 BOBIGNY.
Description de la marque : Marque “ Aux saveurs du Nord ”
tous les produits précités étant d'origine francaise ou fabriqués
en France ;
viande ; fruits et legumes bénéficiant de l'indication
géographique “ Lingot du Nord ” conserves, congeles, seches et
cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees
ou le lait predomine ;
Classe No 30 : Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales,
pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ;
sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de
cafe, de chocolat ou de the ;
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
sans alcool ;
l'habillement) ;
hebergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logements
temporaires ; creches d'enfants ; mise a disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ;
156
No National : 15 4 166 409
No National : 15 4 166 781
M. CHANE-HIME FABIEN, Immeuble Rodrigues 2 Technopole
Réunion, 7 Rue Henri Cornu, 97490 SAINTE CLOTILDE.
M. CHANE-HIME FABIEN, Immeuble Rodrigues 2 Technopole
Réunion, 7 Rue Henri Cornu, 97490 SAINTE CLOTILDE.
(portefeuilles) ; coffrets destinés à contenir des affaires de
No National : 15 4 166 702
BORDEAUX WINE HUB, SAS, 104 COURS DU MEDOC, 33300
BORDEAUX.
SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme CASTAGNON Nathalie,
104 Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ;
21/08/2015
Elan finance, SARL, 66 rue des tilleuls, 31650 ST ORENS DE
GAMEVILLE.
No SIREN : 508 017 399.
M. ALCANTARA Christophe, 7 rue de la dalbade, 31000
TOULOUSE.
Elan finance, M. LESAULT Alexandre, 66 rue des tilleuls, 31650
ST ORENS DE GAMEVILLE.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
(divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
No National : 15 4 166 833
Classe No 36 : Gestion financière ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.
M. Barranger Jean-Luc, 40 route de provence, 1426 CONCISE,
Suisse.
M. Barranger Jean-Luc, 40 route de provence, 1426 CONCISE,
Suisse.
21/08/2015
Classe No 32 : Sirops ; limonades ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique.
No National : 15 4 167 054
Mme FAYOLLE DE MANS KARINE, 4 AVENUE GAMBETTA,
69450 SAINT CYR AU MONT D'OR.
FAYOLLE DE MANS KARINE, M. FAYOLLE DE MANS KARINE, 4
AVENUE GAMBETTA, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR.
Classe No 26 : Plantes et fleurs artificielles ;
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ;
marchandises ; distribution (livraison de produits) ; remorquage.
No National : 15 4 167 106
CEGID, Société anonyme, 52 Quai Paul Sédallian, 69009 LYON.
No SIREN : 410 218 010.
Cedex.
157
document, lecteurs de code à barres, supports magnétiques ;
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
(sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de
traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques,
ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels, notamment logiciels de
gestion comptable, de gestion financière, progiciels ;
périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services
de saisie et de traitement de données informatiques ; gestion
comptable, administration commerciale, gestion des ressources
humaines ; marketing ; mercatique ; recherche de parraineurs ;
recherche de marché ;
de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou
investissement
de
capitaux ;
estimations
financières
(assurances, banques, immobilier) ; gestion des payes, affaires
immobilières ; parrainage financier ; collecte de fonds ; services
fiduciaires ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
transmission
d'informations
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique,
messagerie
de données ;
informatiques ;
158
No National : 15 4 167 122
CEGID, Société Anonyme, 52 Quai Paul Sédallian, 69009 LYON.
No SIREN : 410 218 010.
Cedex.
document, lecteurs de code à barres, supports magnétiques ;
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
(sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de
traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques,
ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels, notamment logiciels de
gestion comptable, de gestion financière, progiciels ;
périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de saisie
et de traitement de données informatiques ; gestion comptable,
administration commerciale, marketing ; mercatique ; recherche
de parraineurs ; recherche de marché ;
21/08/2015
gestion de fond ; affaires financières et monétaires, gestion de la
trésorerie, affaires immobilières ; parrainage financier ; collecte
de fonds ; constitution de capitaux ; expertises fiscales ;
estimations fiscales ; services fiduciaires ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
transmission
d'informations
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique,
messagerie
de données ;
informatiques ;
No National : 15 4 167 146
SANOFI, Société Anonyme, 54 rue La Boétie, 75008 PARIS.
No SIREN : 395 030 844.
SANOFI, Mme GOMEZ Olivia, Direction Juridique Marques
(B3/315), 20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY.
21/08/2015
Classe No 5 : Anti-diabétique (médicaments).
No National : 15 4 167 156
Département du Cher, collectivité territoriale, Place Marcel
Plaisant, 18023 BOURGES CEDEX.
Mme BELLERET Sandrine, 1 rue Mayet Génétry, 18000
BOURGES.
o
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
159
services de jardinier-paysagiste ; Aide à la personne ;
45.
No National : 15 4 167 173
SARL BARRABE, EURL, 524 avenue du Born, 40170 LIT ET MIXE.
No SIREN : 480 185 081.
SARL BARRABE, M. Barrabé Stanislas, 524 avenue du Born,
40170 LIT ET MIXE.
160
21/08/2015
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
No National : 15 4 167 190
IXEL MARINE, SARL, 46, ZONE INDUSTRIELLE DE L'ARGILE, 460
AVENUE DE LA QUIERA, VOIE D, 06370 MOUANS SARTOUX.
No SIREN : 483 129 862.
IXEL MARINE, SARL, M. DEBROUASSE VINCENT-XAVIER, 46,
ZONE INDUSTRIELLE DE L'ARGILE, 460 AVENUE DE LA
QUIERA, VOIE D, 06370 MOUANS-SARTOUX.
Bouées d'amarrage non métalliques ;
Classe No 20 : Coussins ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le
transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; Sacs, sachets pour l'emballage en matériaux
textiles.
No National : 15 4 167 202
No National : 15 4 167 220
MUTUELLE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES
ASSURES SOCIAUX, mutuelle régie par le livre II du code de la
mutualité, 96 Rue Léon Goutran Damas, Place d'Armes, 97232
LE LAMENTIN.
No SIREN : 399 511 906.
MUPAS, 96 RUE LEON GONTRAN DAMAS, PLACE D'ARMES,
97232 LE LAMENTIN.
Mme Brigitte Rolland, 22 rue Lejemptel, 94300 VINCENNES.
Brigitte Rolland, Mme rolland brigitte, 22 rue Lejemptel, 94300
VINCENNES.
Description de la marque : cryptogramme de couleur orange
lettre (sigle) de couleur verte
administration commerciale ; travaux de bureau.
21/08/2015
Classe No 36 : Assurances ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
financières ;
affaires
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
No National : 15 4 167 360
161
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un site Web de petites
annonces.
No National : 15 4 167 902
M. FROEHLY Eric, Villa 1, 909 Chemin de la Lauve, 83700 SAINT
RAPHAEL.
M. FROEHLY Eric, Villa 1, 909 Chemin de la Lauve, 83700 SAINT
RAPHAEL.
Description de la marque : Logo et nom de la marque “ AED
Informatique ” : Assistance Et Dépannage Informatique
Classe No 37 : Informatique, son et multimédia, dessin,
photographie, vidéo, assistance informatique à domicile,
dépannage et réparation d'ordinateurs, installation de logiciels
et de matériel informatique, initiation et formation à
l'informatique, vente de matériel informatique, création et
commercialisation de sites Internet, installation et configuration
de systèmes de vidéo-surveillance, conseils liés à l'activité.
LAGEMAPATEL, SARL, ZONE ARTISANALE LE FOND DU
MARAIS, 143 RUE DES GROS PEUX, 17940 RIVEDOUX.
No SIREN : 447 955 196.
LAGEMAPATEL, Mme TRICHARD LAURE, ZONE ARTISANALE
LE FOND DU MARAIS, 143 RUE DES GROS PEUX, 17940
RIVEDOUX.
viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation
d'origine protégée « Pomme de terre de l'Ile de Ré » ; gelées,
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine.
No National : 15 4 167 378
M. CECINA kevin, 46 bis avenue jean jaures, 75019 PARIS.
M. CECINA kevin, 46 bis avenue jean jaures, 75019 PARIS.
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins
protégée ;
Classe No 35 : Services de petites annonces publicitaires en
ligne ;
162
No National : 15 4 168 340
No National : 15 4 168 913
21/08/2015
Mle Mangin Laure, Agissant pour le compte de la société Iris &
Vulcain en cours de formation, ZI La pontchonnière, 164 Route
des églantiers, 69210 SAVIGNY.
Maria-Louisa ORSINI, centre village, 20145 SOLENZARA.
No SIREN : 326 806 536.
M. Chassagne Vincent, Agissant pour le compte de la société Iris
& Vulcain en cours de formation, ZI La Pontchonnière, 164 route
des eglantiers, 69210 SAVIGNY.
hotel maquis et mer, Mme orsoni maria-louisa, centre village,
20145 SOLENZARA.
Mle Mangin Laure, ZI La pontchonnière, 164 Route des
églantiers, 69210 SAVIGNY.
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques ;
constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en
métaux communs ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques.
No National : 15 4 168 452
Classe No 43 : Services hôteliers.
IPSO FACTO, SAS, 104 COURS DU MEDOC, 33300 BORDEAUX.
No SIREN : 484 580 782.
SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme CASTAGNON Nathalie,
104 COURS DU MEDOC, 33300 BORDEAUX.
No National : 15 4 169 265
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
Classe No 36 : Gestion financière ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.
Mme ROBERT Sylvia, 3 rue du bleu mouton, 59000 LILLE.
Mme ROBERT Sylvia, 3 rue du bleu mouton, 59000 LILLE.
informatique ; publication électronique de livres et de
21/08/2015
No National : 15 4 169 275
Michel TOURNIER, 31 rue Chambois, 14880 HERMANVILLE SUR
MER.
Michel TOURNIER, 31 rue Chambois, 14880 HERMANVILLE SUR
MER.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
Services d'intermédiation commerciale.
bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de
prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de
biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
No National : 15 4 169 283
163
No National : 15 4 169 287
ORAPI, Société Anonyme,
VENISSIEUX.
No SIREN : 682 031 224.
25
rue
de
l'Industrie,
69200
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
AXIS MUNDI, SARL, 60 rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
No SIREN : 451 546 709.
AXIS MUNDI, M. Amar Patrick, 60 rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits
chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et
d'entretien ; pâtes d'étanchéité ; produits chimiques pour le
traitement des métaux ; détecteurs de fuites (produits
chimiques).
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; graisses
adhésives ; lubrifiants ; dégrippants ; produits pour absorber,
arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; huiles pour parquets ;
huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation du cuir ; cires
à usage industriel ; produits pour le dépoussiérage.
164
No National : 15 4 169 404
21/08/2015
SVP PROTECTION, SARL, 6 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
No SIREN : 808 352 397.
SVP PROTECTION, M. simon Tanneguy, 6 rue Raspail, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe No 6 : Serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ;
des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures.
No National : 15 4 169 422
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
M. Sebastien Requiem, Chez Mmre Robert, 108 route St Hilaire,
81290 LABRUGUIERE.
M. Baptise Charden, 189 rue saint denis, 75002 PARIS.
M. Sebastien Requiem, Chez Mmre Robert, 108 route St Hilaire,
81290 LABRUGUIERE.
No National : 15 4 169 433
BALTZER Joel, 28 rue principale, 67160 NIEDERSEEBACH.
No SIREN : 810 073 668.
Remède de cheval, M. BALTZER Joël, 28 rue principale, 67160
NIEDERSEEBACH.
Classe No 31 : Aliments pour les animaux.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 15 4 169 434
à : I.N.P.I. PARIS
M. fritz sébastien, 4 rue des érables, 67880 KRAUTERGERSHEIM.
M. fritz sébastien, 4 rue des érables, 67880 KRAUTERGERSHEIM.
21/08/2015
165
nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement
de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage
o
Classe N 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et
produits contre la détérioration du bois ; résines naturelles à
l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ;
enduits (peintures) ;
pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ;
d'art graphique.
No National : 15 4 169 633
Mme SABOURET GARAT DE NEDDE Laure, 7 allée des
comtesses, 78150 LE CHESNAY.
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise,
28 rue de la loge, BP 42413, 13201 MARSEILLE CEDEX 2.
No National : 15 4 169 502
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs Sud Alsace,
Etablissement public d'enseignement supérieur, ENSISA, 12 rue
des Frères Lumière, 68093 MULHOUSE Cedex.
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs Sud Alsace, Mme
RITZENTHALER Christine, ENSISA, 12 rue des Frères Lumière,
68093 MULHOUSE Cedex.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de
l'Appellation d'Origine Protégée “ Huile essentielle de lavande
de Haute-Provence ou Essence de lavande de Haute-Provence ”,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de
rasage ;
Classe No 4 : Lubrifiants ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Description de la marque : Identification des couleurs en RVB :
Couleur 1 : 140, 147, 199 Couleur 2 : 27, 70, 152 Couleur 3 : 246,
227, 1
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en
l'habillement).
No National : 15 4 169 743
SCA DOMAINE LA GRAVE, SCA, CHATEAU DE LANDIRAS, 4
ROUTE DES FRERES BORDES, 33720 LANDIRAS.
No SIREN : 348 380 155.
SCA DOMAINE LA GRAVE, M. PUERTA FRANCOIS, CHATEAU
DE LANDIRAS, 4 ROUTE DES FRERES BORDES, 33720
LANDIRAS.
166
No National : 15 4 169 864
Dépôt du : 1er AVRIL 2015
E.A.R.L JEAN BEAUMONT, E.A.R.L., 92 CHEMIN DU JAS, 84110
FAUCON.
No SIREN : 383 699 766.
E.A.R.L JEAN BEAUMONT, 92 CHEMIN DU JAS, 84110 FAUCON.
21/08/2015
café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une
sont issus.
de traiteurs.
No National : 15 4 169 924
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ;
o
Classe N 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
M. SIRAT PASCAL, 1, bis lieu dit PENCHILLE, 33500 ARVEYRES.
M. SIRAT PASCAL, 1, bis lieu dit PENCHILLE, 33500 ARVEYRES.
No National : 15 4 169 899
BIO TERRAIRE, SAS, 1 avenue Pasteur, 19400 ARGENTAT.
No SIREN : 804 073 302.
CABINET ACDP, M. RAINEIX PHILIPPE, 11 BOULEVARD
VOLTAIRE, BP 20087, 19103 BRIVE CEDEX.
No National : 15 4 169 927
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS, 9 RUE EDMOND MARIN LA
MESLEE, 68000 COLMAR.
No SIREN : 519 828 701.
FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre, 9 RUE
EDMOND MARIN LA MESLEE, 68000 COLMAR.
Classe No 20 : Literie notamment matelas, sommiers, oreillers,
traversins, couettes ; literie notamment lits, canapés, sofas,
tables, tables de nuit, chaises et fauteuils. Tous ces produits
Classe No 24 : Couvertures de lit ; couvre-lits ; linge de lit
notamment draps, taies, housses de couettes. Tous ces produits
prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production
Classe No 27 : Tapis, descentes de lit. Tous ces produits étant
21/08/2015
No National : 15 4 170 003
FLEURY MICHON, Société Anonyme, Route de la Gare, 85700
POUZAUGES.
No SIREN : 572 058 329.
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 29 : Pâtés ; foie ; pâtés de foie, boudin ; saucisse ;
saucisses panées ; tripes ; viande conservée ; extraits de viande ;
gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ;
volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier) ; moelle à usage
alimentaire ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ;
conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ;
crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non
vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ;
filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation
humaine ; harengs ; homards (non vivants) ; langoustes (non
vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non
vivantes) ; palourdes (non vivants) ; saumon ; thon ; anchois ;
coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits
de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de
poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats
cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de
poisson, de charcuterie, de fromage ; plats cuisinés chauds ou
froids composés essentiellement de viande, de volaille, de
poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes
de terre, contenant également des pâtes alimentaires, du riz et
du fromage ; salades préparées composées essentiellement de
viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des
pâtes alimentaires, du riz et du fromage ; salades de légumes ;
salades de fruits ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ;
soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits
cuits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool ;
oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers,
yaourt) ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets
à base de fromage ;
succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base
de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé,
chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie,
biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème
anglaise,
crêpes
(alimentation),
gâteaux,
décorations
comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les
huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux,
gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés
(pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes
(ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre,
pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ;
hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces
comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute,
naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres
pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires) ;
miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever,
levure en comprimés non à usage médical ; sel, moutarde, sel
de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à
salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons
pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes
(produits pour attendrir la viande) à usage domestique,
vinaigre ; riz, taboulé ;
Classe No 35 : Services d'enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents) ; service de diffusion d'annonces publicitaires,
de publication de textes publicitaires, de promotion de vente
pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de
documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
de démonstration de produits ; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de
167
détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; services d'aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide
à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services
liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets
repas, de produits alimentaires, de produits de charcuterie, de
surimi, de plats cuisinés tous préparés à base de viande, de
volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de
riz ; informations commerciales aux consommateurs sur les
valeurs nutritionnels et énergétiques de produits alimentaires ;
informations commerciales aux consommateurs sur la
composition et l'association de produits alimentaires ; services
de commerce électronique (e-commerce), à savoir services de
vente au détail, en ligne, de plateaux-repas, de coffrets repas, de
produits alimentaires, de produits de charcuterie, de surimi, de
plats cuisinés tous préparés à base de viande, de volaille, de
charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses,
de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; services de
commerce électronique (e-commerce), à savoir services
d'informations sur des produits et services alimentaires à des
fins de publicité et/ou de vente ; services d'import-export ;
service d'approvisionnement [achat de produits et de services
pour d'autres entreprises].
No National : 15 4 170 178
FAIENCERIES DE GIEN, SA, 78 PLACE DE LA VICTOIRE, 45500
GIEN.
No SIREN : 330 471 640.
Mme DE BEUGHEM FLORENCE, 21 RUE DE MARIGNAN, 75008
PARIS.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage. Tous ces
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers. Tous ces
Classe No 16 : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; dessous de carafe en
papier ; ronds de table en papier ; cache-pot en papier ; boîtes en
carton ou en papier ; corbeille en papier. Tous ces produits étant
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de
crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette. Tous ces produits étant d'origine française ou
168
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; vaisseliers. Tous ces produits étant d'origine
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Tous ces
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;
linge de table non en papier. Tous ces produits étant d'origine
21/08/2015
No National : 15 4 170 254
M. BORDEY Donald, 3 rue de Normandie, 93000 BOBIGNY.
M. BORDEY Donald, 3 rue de Normandie, 93000 BOBIGNY.
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Regroupement pour le
compte de tiers de faïences, objets d'art en faïence, figurines en
faïence, vaisselle, bougies, objets de décoration, meubles
d'appoint, linge de table en papier, linge de table non en papier,
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément, étant précisé que ces services peuvent être
assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par
l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou
via toute autre forme de média électronique de
télécommunication.
No National : 15 4 170 245
M. martini sebastien, 20 RUE DE NEUILLY, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
M. martini sebastien, 20 RUE DE NEUILLY, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS.
pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : Également écrit “ PUGIL'ART ”. Le
logo est une silhouette d'un athlète donnant un coup de point du
bras droit. Elle représente une photo du propriétaire de la
marque. Le logo est un écusson circulaire avec la silhouette
intégrée. Les mots “ Marque Française ” et “ Haute Qualité ”
composent le logo.
France.
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
France.
21/08/2015
169
No National : 15 4 170 293
HOLDING S.A.M.M., S.A.R.L., 42 Avenue Pierre Mendès-France,
14120 MONDEVILLE.
No SIREN : 789 926 540.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 Rue Fessart,
92100
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ; alliages de
métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; tôles métalliques ;
serrurerie et quincaillerie ; clés métalliques ; plaques
minéralogiques métalliques ;
air ou par eau ; véhicules automobiles et leurs éléments
constitutifs ; cycles et accessoires de cycles, à savoir cadres de
cycles, jantes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles ;
carrosseries pour automobiles ; pare-chocs de véhicules ; parebrise de véhicules ; capotes de véhicules, stores (paresoleil) pour
automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; châssis de
véhicules ; caissons (véhicules) ; enjoliveurs ; jantes de roues de
véhicules ; moteurs pour véhicules ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; portes de véhicules ; rayons de
roues de véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ;
pneumatiques pour véhicules ; remorques (véhicules) ; sièges de
véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ;
Classe No 37 : Services d'entretien et de réparation de véhicules
automobiles ; contrôle et réparation des carrosseries de
véhicules : étanchéité, redressement des parois, peintures,
enduits, tôlage ; remise en état de véhicules accidentés ; tous
travaux de carrosserie, de peinture, de soudure, de tôlerie, de
sellerie et de mécanique ; remplacement et réparation de glaces
et pare-brises ; rechapage de pneus ; réparation et entretien de
lampes et de phares de véhicules ; services de nettoyage, de
polissage et de lavage de véhicules ; traitement contre la rouille ;
traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; assistance
en cas de panne de véhicules (réparations) ; réparations
mécaniques de tous types de véhicules ; informations en
matière de réparation de véhicules ; restauration de véhicules
anciens.
No National : 15 4 170 417
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques ;
programmes
informatiques
enregistrés ;
logiciels
(téléchargeables) ; publications électroniques (téléchargeables) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
M. LE GOFF Philippe, BAT D, 177 Rue de Lourmel, 75015 PARIS.
M. LE GOFF Philippe, BAT D, 177 Rue de Lourmel, 75015 PARIS.
170
No National : 15 4 171 143
No National : 15 4 171 145
INVESTICIA, SAS, 93 Rue Cardinet, 75017 PARIS.
No SIREN : 810 337 303.
INVESTICIA, M. Duguet Arnaud, 93 Rue Cardinet, 75017 PARIS.
o
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
21/08/2015
M. Hamanni El Mehdi, Agissant pour le compte de la société
Food Island en cours de formation, 39 Route du baqué, 31390
CARBONNE.
M. Hamanni El Mehdi, 39 Route du baqué, 31390 CARBONNE.
de traiteurs.
No National : 15 4 171 146
M. CIAIS FRANCOIS XAVIER, Agissant pour le compte de la
société EDITIONS ESPERLUETRE en cours de formation, CO/ETS
CIAIS, 4 Avenue Estienne d'Orves, 06000 NICE.
M. CIAIS FRANCOIS XAVIER, CO/ETS CIAIS, 4 Avenue Estienne
d'Orves, 06000 NICE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
21/08/2015
No National : 15 4 171 153
Mme da Costa Corinne, 85 avenue Ledru-Rollin, esc. C., 75012
PARIS.
Mme da Costa Corinne, 85 avenue Ledru-Rollin, esc. C., 75012
PARIS.
No National : 15 4 171 318
M. BOISSY ANTOINE, Agissant pour le compte de la société
DRING-DRING CAFE en cours de formation, 56 avenue Albert
1er, 92500 RUEIL MALMAISON.
M. BOISSY ANTOINE, 56 avenue Albert 1er, 92500 RUEIL
MALMAISON.
171
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries,
glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
sans alcool.
No National : 15 4 171 321
Mle RENARD FLORENCE, Agissant pour le compte de la société
SASU en cours de formation, ENTREE B, 147 BOULEVARD
AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS.
Mle RENARD FLORENCE, ENTREE B, 147 BOULEVARD
AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS.
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de credit (portefeuilles) ; sacs ;
coffrets destines a contenir des affaires de toilette ; filets a
provisions ;
Classe No 25 : Vetements, chaussures, chapellerie ; vetements en
cuir ou en imitation du cuir ; bonneterie ; sous-vetements ;
chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ;
Classe No 35 : Services de vente au detail de vetements et
d'accessoires à savoir chapeaux, voiles, serre-têtes (head
bands), gants, foulards, chaussures, ceintures, bijoux, porte-clés,
sacs, portefeuilles, pochettes, porte-cartes, trousses ;
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; retouche de
vetements ; traitement de tissus ; serigraphie ;
Classe No 45 : Location de vetements.
No National : 15 4 171 438
M. LIMOUZY Philippe, 2 Rue des Amandiers, 11250 GARDIE.
M. LIMOUZY Philippe, 2 Rue des Amandiers, 11250 GARDIE.
172
21/08/2015
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée ; vins de pays ;
commerciale.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
produits de rasage ; Monoï d'appellation d'origine monoï de
Tahiti, cosmétiques contenant du monoï exclusivement
d'appellation d'origine monoï de Tahiti, cosmétiques à
l'exclusion du monoï et des produits en contenant ; savons,
lotions pour les cheveux et masque de beauté contenant du
monoï exclusivement d'appellation d'origine monoï de Tahiti ou
à l'exclusion de ceux contenant du monoï ;
No National : 15 4 171 556
CF CONSULTING, SARL, 41 QUAI WINSTON CHURCHILL, 94210
LA VARENNE SAINT HILAIRE.
CF CONSULTING, M. FERY CRASTES Christophe, 41 QUAI
WINSTON CHURCHILL, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et veterinaires ; produits
hygieniques pour la medecine ; aliments et substances
dietetiques a usage medical ou veterinaire ; complements
alimentaires pour etres humains et animaux ; materiel pour
pansements ; desinfectants ; preparations pour le bain a usage
medical ; herbes medicinales ; tisanes ;
Classe No 44 : Services medicaux ; soins d'hygiene et de beaute
pour etres humains ou pour animaux ; chirurgie esthetique ;
services de medecine alternative ; salons de beaute ; salons de
coiffure.
o
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
l'information ; stockage électronique de données.
No National : 15 4 171 872
PRESENCE 30 – RAVI, Association loi 1901, 2147 chemin du
Bachas, CS 20003, 30032 NIMES Cedex 1.
No SIREN : 382 394 641.
PRESENCE 30 – RAVI, M. RATIER Gérard, 2147 chemin du
Bachas, CS 20003, 30032 NIMES Cedex 1.
Classe No 43 : Résidences pour personnes âgées, MARPA,
petites unités de vie ; à savoir maison de retraite. Portage de
repas ; à savoir services de restauration à domicile.
No National : 15 4 171 998
M. MAZERY Patrick, 53 quai de Bourbon, 75004 PARIS.
No National : 15 4 171 615
M. Payen-Appenzeller Pascal, 21 rue du Repos, 75020 PARIS.
M. MAZERY Patrick, 53 quai de Bourbon, 75004 PARIS.
M. LIMARE JACQUES, N?7 CENTRE TAMANU NUI, PK14, 8
Route de la Pointe des Pecheurs, BP 111637, 98709 MAHINA,
TAHITI.
M. LIMARE JACQUES, N?7 CENTRE TAMANU NUI, PK14, 8
Route de la Pointe des Pecheurs, BP 111637, 98709 MAHINA,
TAHITI.
21/08/2015
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 172 029
Département de l'AVEYRON, COLLECTIVITE TERRITORIALE,
Place Charles de Gaulle, BP 724, 12007 RODEZ CEDEX.
No SIREN : 221 200 017.
Mme BENGUE OLIVIA, Place Charles de Gaulle, BP 724, 12007
RODEZ CEDEX.
173
produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
174
l'habillement) ;
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ; viande à l'exception de l'agneau et du veau ;
agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ agneau de l'Aveyron ” ; veau bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ veau d'Aveyron et du Ségola ”.
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; cidres ; vins
bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Aveyron ”.
21/08/2015
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
21/08/2015
175
Classes de produits ou services : 1, 2, 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25,
26, 27, 28, 29, 30, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44.
No National : 15 4 172 371
AMUSE BOUCHE, SARL, 29/31 RUE DES TERRES AU CURE,
75013 PARIS.
No SIREN : 805 199 981.
AMUSE BOUCHE, M. JUGE PHILIPPE, 29/31 RUE DES TERRES
AU CURE, 75013 PARIS.
Classe No 16 : Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; tous les produits précités étant d'origine française
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Description de la marque : la puissance 2 (ou la racine carré)
vient s'ajouter après le terme quiche.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
viande ou de poisson ; fromages. Plats semi-cuisinés à base de
viande, de légumes et de poissons, ; plats cuisinés à base de
viande de légumes et de poissons, ; plats surgelés préparés à
base de viande de légumes, de poisson, ; Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire (formation). Gâteaux ;
café, de chocolat ou de thé ; Préparations à base de produits de
charcuterie et/ou de légumes pour pizzas, tartes, tourtes, pâtés à
la viande, préparations pour pizzas, tartes, tourtes, pâtés à la
viande. ; tartes, tourtes à base de produits de charcuterie et/ou
de légumes, pâtés à la viande pâtisserie fromagère, ; Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; Restaurants à service rapide et
permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines,
salons de thé ; Concession de licences.
No National : 15 4 174 392
S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION, Bateau
OURAGAN, Face au 53 Quai du Point du Jour, 92100
No SIREN : 477 774 251.
Maître Christophe de WATRIGANT, Cabinet Jean Claude
Laborde, Avocat au Barreau de PARIS, 28 avenue Marceau,
75008 PARIS.
No National : 15 4 174 354
M. Karout Laurent, 5 rue des lilas, 78860 SAINT NOM LA
BRETECHE.
M. Karout Laurent, 5 rue des lilas, 78860 SAINT NOM LA
BRETECHE.
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
caractère d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ;
dessins.
par réseau de fibre optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
176
données ; raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; édition
d'un portail Internet dédié à la science.
Classe No 41 : Information en matière de divertissement ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux
d'argent.
21/08/2015
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
dessins.
No National : 15 4 174 401
No SIREN : 477 774 251.
75008 PARIS.
d'argent.
No National : 15 4 174 403
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
No SIREN : 477 774 251.
dessins.
75008 PARIS.
d'argent.
No National : 15 4 174 402
No SIREN : 477 774 251.
75008 PARIS.
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
dessins.
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison.
Classe No 25 : Chemises ; t-shirts ; casquettes.
Classe No 28 : Jeux de cartes ou de table ; jeux de société ; jeux
vidéos.
prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; service d'abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location
d'un portail Internet dédié à l'histoire.
177
21/08/2015
d'argent.
dessins.
No National : 15 4 174 404
vidéos.
No SIREN : 477 774 251.
75008 PARIS.
d'argent.
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
dessins.
d'argent.
No National : 15 4 174 408
No SIREN : 477 774 251.
75008 PARIS.
No National : 15 4 174 405
No SIREN : 477 774 251.
75008 PARIS.
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
Classe No 9 :
enregistrés).
Logiciels
de
jeu ;
logiciels
(programmes
dessins.
vidéos.
178
21/08/2015
biens mobiliers et immobiliers, nommément, de cheptels, et
tous moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; services
de gestion financière, gestion de capital, gestion de patrimoine ;
location d'exploitations agricoles ;
d'argent.
Classe No 44 : Services d'informations en matière d'exploitations
agricoles et agriculture, élevage d'animaux et cheptel de bétail ;
prestation de conseils en matière d'agriculture et d'élevage
d'animaux ; fourniture d'informations, diffusion d'informations
dans le domaine de l'agriculture, l'élevage d'animaux et de
bétail ; services de conseillers et assistance dans le domaine de
l'agriculture
et
les
exploitations
agricoles ;
services
d'exploitations agricoles.
No National : 15 4 174 888
M. BOLLA Benjamin, 12 Avenue de Verdun, 92170 VANVES.
Mme BONFILS Amélie, 214 Avenue du Maine, 75014 PARIS.
M. BOLLA Benjamin, 12 Avenue de Verdun, 92170 VANVES.
Classe No 38 : Services de fourniture d'accès à des bases de
données en ligne en rapport avec l'agriculture, l'élevage
d'animaux et de bétail ;
No National : 15 4 174 911
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil
d'administration, 4 Place André-Marie Burignat, 69330 MEYZIEU.
No SIREN : 391 432 218.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
recherches scientifiques et techniques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; maisons
médicalisées ; services de médecine alternative.
No National : 15 4 174 907
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil
d'administration, 4 Place André-Marie Burignat, 69330 MEYZIEU.
No SIREN : 391 432 218.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
aide à la direction des affaires ; gestion administrative
externalisée d'entreprises ; recherche de marchés ;
Classe No 36 : Services financiers en rapport avec la gestion,
l'organisation, et la direction d'un cheptel ; gestion et support de
gestion de patrimoine mobilier, notamment de cheptels et tous
moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; location de
biens mobiliers et immobiliers, nommément, de cheptels, et
tous moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; services
de gestion financière, gestion de capital, gestion de patrimoine ;
location d'exploitations agricoles ;
aide à la direction des affaires ; gestion administrative
externalisée d'entreprises ; recherche de marchés ;
Classe No 38 : Services de fourniture d'accès à des bases de
données en ligne en rapport avec l'agriculture, l'élevage
d'animaux et de bétail ;
Classe No 36 : Services financiers en rapport avec la gestion,
l'organisation, et la direction d'un cheptel ; gestion et support de
gestion de patrimoine mobilier, notamment de cheptels et tous
moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; location de
Classe No 44 : Services d'informations en matière d'exploitations
agricoles et agriculture, élevage d'animaux et cheptel de bétail ;
prestation de conseils en matière d'agriculture et d'élevage
d'animaux ; fourniture d'informations, diffusion d'informations
21/08/2015
179
dans le domaine de l'agriculture, l'élevage d'animaux et de
bétail ; services de conseillers et assistance dans le domaine de
l'agriculture
et
les
exploitations
agricoles ;
services
d'exploitations agricoles.
No National : 15 4 174 919
ÔYOSOY, SAS, 4 chemin vert, 74200 THONON LES BAINS.
No SIREN : 539 522 201.
Mme Groppi Emily, 4 chemin vert, 74200 THONON LES BAINS.
ÔYOSOY, 4 chemin vert, 74200 THONON LES BAINS.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en
métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe No 27 : Tapis de gymnastique ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 15 4 174 974
CAELESTIS, SASU, 4 rue Couturier, 78170 LA CELLE SAINTCLOUD.
SCP PARICHEVA & MARTY – LDBM, Mme PARICHEVA Gala, 20
boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS.
Classe No 3 : Cosmétiques, préparations cosmétiques, lotions à
usage cosmétique, produits de maquillage, masques de beauté,
pommades à usage cosmétique, produits pour le soin des
ongles, teintures cosmétiques ; savons, produit hygiéniques ;
parfumerie, déodorant, préparation pour parfumer l'atmosphère,
parfums d'ambiance ; huiles essentielles, huiles, aromates, bois
odorants, essences, extraits de fleurs ; lotions pour les cheveux,
shampoings ; déodorants ; préparations pour le bain, produits
cosmétiques pour le bain ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques ; produits hygiéniques pour la
médecine ; préparations biologiques à usage médical, boues
médicinales, préparations enzymatiques à usage médical ;
préparations ; pour le diagnostic à usage médical, préparations
médicales ; préparations médicales pour l'amincissement,
préparations médicinales pour la croissance des cheveux,
pommades à usage médical, potions médicinales, préparations
thérapeutiques, préparations de vitamines ; herbes médicinales ;
infusions médicinales, racines à usage médicinal et
pharmaceutique ; sérums ; aliments et substances diététiques à
usage médical ou pharmaceutique ; pilules amaigrissantes/
amincissantes, pilules auto-bronzantes, pilules antioxydantes ;
eaux thermales, eaux minérales ; compléments alimentaires
pour êtres humains (régime alimentaire normal ou en tant
qu'apport pour la santé), substituts de repas, compléments
nutritionnels, fibres alimentaires, préparations d'oligo-éléments
pour la consommation humaine ; thés, tisanes ;
Classe No 9 : Produits hygiéniques ; produits hygiéniques pour la
médecine ; préparations biologiques à usage médical, boues
médicinales ; préparations enzymatiques à usage médical ;
préparations pour le diagnostic à usage médical, préparations
médicales ; préparations médicales pour l'amincissement,
préparations médicinales pour la croissance des cheveux,
pommades à usage médical, potions médicinales, préparations
thérapeutiques, préparations de vitamines ; herbes médicinales ;
infusions médicinales, racines à usage médicinal et
pharmaceutique ; sérums ; aliments et substances diététiques à
usage médical ou pharmaceutique ; pilules amaigrissantes/
amincissantes, pilules auto-bronzantes, pilules antioxydantes ;
eaux thermales, eaux minérales ; compléments alimentaires
pour êtres humains (régime alimentaire ; normal ou en tant
qu'apport pour la santé), substituts de repas, compléments
nutritionnels, fibres alimentaires, préparations d'oligo-éléments
pour la consommation humaine ; thés, tisanes ;
Classe No 35 : Vente au détail et vente en gros, des produits
suivants : cosmétiques, préparations cosmétiques, lotions à
usage cosmétique, produits de maquillage, masques de beauté,
pommades à usage cosmétique, produits pour le soin des
ongles, teintures cosmétiques ; savons, produit hygiéniques ;
parfumerie, déodorant, préparation pour parfumer l'atmosphère,
parfums d'ambiance ; huiles essentielles, huiles, aromates, bois
odorants, essences, extraits de fleurs ; lotions pour les cheveux,
shampoings ; déodorants ; préparations pour le bain, produits
cosmétiques pour le bain ; produits hygiéniques ; produits
hygiéniques pour la médecine ; préparations biologiques à
usage médical, boues médicinales, préparations enzymatiques à
usage médical ; préparations : préparations pour le diagnostic à
usage médical, préparations médicales ; préparations médicales
pour l'amincissement, préparations médicinales pour la
croissance des cheveux, pommades à usage médical, potions
médicinales, préparations thérapeutiques, préparations de
vitamines ; herbes médicinales ; infusions médicinales, racines à
usage médicinal et pharmaceutique ; sérums ; aliments et
substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ;
pilules amaigrissantes/amincissantes, pilules auto-bronzantes,
pilules antioxydantes ; eaux thermales ; eaux minérales ;
compléments alimentaires pour êtres humains (régime
alimentaire normal ou en tant qu'apport pour la santé),
substituts de repas, compléments nutritionnels, fibres
alimentaires,
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine ; thés, tisanes ;
180
Classe No 41 : Clubs de sport ; coaching (formation) ; cours de
fitness ; services d'éducation physique ; services de préparation
physique ;
Classe No 44 : Services médicaux ; conseils en matière de santé ;
services d'analyses médicales ; services de santé, soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; aide à
l'accouchement ; assistance médicale ; services de maisons
médicalisées ; massage ; physiothérapie ; services de salons de
beauté ; services de saunas ; services de psychologue ; services
de télémédecine ; services thérapeutiques ; services de
visagistes.
21/08/2015
No National : 15 4 175 066
M. Descamps Gauthier, 89 Rue Princesse, 59000 LILLE.
M. Descamps Gauthier, 89 Rue Princesse, 59000 LILLE.
No National : 15 4 175 010
M. ROUGEOT Christophe, 3 RESIDENCE
D'AZUREA, DAMPIERRE, 97190 LE GOSIER.
LES
JARDINS
Mme ABIDOS ASTRID, 3 RESIDENCE LES JARDINS D'AZUREA,
DAMPIERRE, 97190 LE GOSIER.
M. ROUGEOT Christophe, 3 RESIDENCE LES
D'AZUREA, DAMPIERRE, 97190 LE GOSIER.
JARDINS
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
No National : 15 4 175 126
M. SABUCO Laurent, 548 Chemin du Mas de Jaumes, 34970
LATTES.
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
Description de la marque : Une toque de chef sur le “ O ” de So
Fresh / 2 points dans le “ H ” / Gourmet Food Truck
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou
de sport ; sous-vêtements. Baskets [de basket-ball] ; baskets ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de
fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites
Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).
Services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Recherche de parraineurs ; services de conseillers en recherche
de parrainages ;
sportives et culturelles. Services de divertissement sous forme
de matchs de basket ; services de divertissement sous forme de
21/08/2015
rencontres sportives ; services de stages de basket. Informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs. Organisation de compétitions
[éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions et
manifestations sportives ; organisation de jeux et compétitions ;
préparation de compétitions par le biais d'Internet ; services
d'arbitrage de compétitions sportives ; organisation de
compétitions à des fins d'éducation ou de divertissement ;
services d'organisation et de réalisation de compétitions
sportives. Publication de livres. Prêt de livres. Production et
location
de
films
cinématographiques.
Services
de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Services de réservation en tous genres de billets
pour des manifestations culturelles, sportives et de
divertissement ; location et mise à disposition d'équipements
sportifs ; location et mise à disposition d'installations sportives ;
location et mise à disposition de terrains de sport ; location et
mise à disposition de matériels sportifs ; location et mise à
disposition d'infrastructures pour événements sportifs.
No National : 15 4 175 191
181
Classe No 35 : Services d'évaluation d'affaires et services
d'évaluation commerciale d'entreprises pour le compte de tiers ;
services d'études de marché ; services publicité et de
promotion ; services de compilation et de gestion d'une base de
données ayant pour objet les offres de prestataires de services
et fournisseurs de biens ou de matériaux dans divers domaines ;
services de mise en relation de prestataires de services, de biens
ou de matériaux, avec des clients notamment des particuliers ;
services d'évaluation de devis et de leur mise à disposition sous
forme comparative pour les tiers ; services de suivi de la mise en
relation entre fournisseurs et leurs clients ; services de sélection,
de saisie et de traitement de données commerciales,
notamment, de recueil et de systématisation de données et
informations commerciales ; services de recherche et de
récupération de données commerciales ; services de saisie
d'informations commerciales dans un fichier central pour les
tiers ; services d'assistance et de représentation de tiers dans
des négociations commerciales ; services de négociation
commerciale auprès de fournisseurs pour le compte de tiers ;
services d'aide aux particuliers, à savoir de conseils et
d'assistance commerciaux dans la recherche et l'évaluation de
fournisseurs ;
Classe No 38 : Services de transmission d'informations
commerciales via l'Internet ou un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ou de télécommunications ; services de
transmission d'informations contenues dans des banques de
données ; services de fourniture d'accès à un forum de
discussion et de gestion de communications entre tiers via un
forum numérique ; fourniture de temps d'accès à un portail de
réseau de communication ; services de portails Intranet et
Internet, à savoir, fourniture d'accès à d'autres sites Internet ;
Classe No 45 : Services d'aide aux particuliers, à savoir de
conseils et d'assistance juridiques dans la recherche et
l'évaluation de fournisseurs.
FCA US LLC, société organisée selon les lois de l'Etat du
Delaware, 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MICHIGAN 48326,
Etats-Unis d'Amérique.
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère, Bâtiment O2,
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE
Cedex.
No National : 15 4 175 251
Classe No 12 : Véhicules à moteur, leurs pièces et parties
constitutives à l'exclusion des serrures métalliques (non
électriques) et plaques d'immatriculations métalliques qui
relèvent de la classe 06, parties constitutives de moteurs qui
relèvent de la classe 07, moteurs autres que ceux pour véhicules
terrestres qui relèvent de la classe 07, serrures électriques,
indicateurs de vitesse qui relèvent de la classe 09, dispositifs de
chauffage, de climatisation et d'éclairage qui relèvent de la
classe 11, serrures non électriques et non métalliques et plaques
d'immatriculations non métalliques qui relèvent de la classe 20.
FREMANTLEMEDIA FRANCE, Societe par actions simplifiee,
49/51 rue Vivienne, 75002 PARIS.
No SIREN : 404 102 402.
M. BOUTRON Philippe, FIDAL, 4/6 Avenue d'Alsace, 92982
PARIS LA DEFENSE.
Priorité : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur
(OHMI), le 18 MARS 2015, sous le No 013850391
No National : 15 4 175 210
HOLDINEO, Société par actions simplifiée, 5-7 rue Salomon de
Rothschild, 92156 SURESNES Cedex.
No SIREN : 523 610 673.
GILBEY LEGAL, M. Gilbey Richard, 43 boulevard Haussmann,
75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'a
usage médical), photographiques, et d'enseignement ; supports
d'enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, cameras, bandes vidéo, disques
compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs,
appareils téléphoniques, téléphones portables, appareils de
télévision,
antennes ;
mécanismes
pour
appareils
a
prépaiement ; machines a calculer ; équipement pour le
182
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; programmes
informatiques
téléchargeables ;
autres
programmes
informatiques ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ;
imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ;
moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de
données) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ;
agendas électroniques ; liseuses électroniques ; ordiphones
[Smartphones] ; tablettes électroniques ; diapositives, appareils
de projection et écrans, machines a dicter, calculatrice, flashs,
jeux vidéo (logiciels) ; programmes (logiciels) de jeux vidéo de
consommation ; programmes (logiciels) pour appareils de jeux
vidéo d'arcade ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes
solaires, étuis a lunettes, boussoles ; aimants décoratifs
(magnets) ; sacs destines a contenir des ; appareils photos, sacs
destines a contenir des appareils vidéos ; circuits électroniques,
disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de
mémoire ; cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire
morte Cédéroms, DVD-Rom et autres supports de stockage ;
appareils pour photocalques ; circuits électroniques et
programmes de performances automatiques enregistres sur CDRom pour instruments de musique électroniques ; fichiers
musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposes ;
pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ;
fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo
enregistres ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ;
logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones mobiles,
tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques
mobiles ; logiciels pour téléphones mobiles, tablettes
électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ;
applications contenant des jeux informatiques ; applications
pour telephones mobiles ;
Classe No 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, cliches ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (a l'exception
des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (a
l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages
en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures
scolaires ; coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes a ;
effacer, enveloppes, classeurs, agendas, cahier de textes,
chemise a rabats, albums, livres, livres illustres, almanachs,
brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes
géographiques, journaux, revues (periodiques) ; machines a
cacheter de bureau, bandes adhésives pour la papeterie ou le
ménage ; papiers d'emballage, enseignes en papier ou en
carton ;
Classe No 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimes, journaux gratuits), diffusion
d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages
publicitaires, publication de textes publicitaires, services de
promotion de vente pour des tiers, location d'espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication. Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation des affaires, conseils en direction des affaires,
information ou renseignements d'affaires ; consultations pour la
direction des affaires ; compilation de renseignements
d'affaires ; recueil de données dans un fichier central, mise a
jour et maintenance de données dans des bases de données
informatiques,
services
de
gérance
administrative
d'ordinateurs ; services d'abonnement a des journaux pour des
tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques ; services d'abonnement a des services de
télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail, a savoir
des produits de l'imprimerie et a tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou
de produits multimédias, mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), a usage interactif ou non, sur supports correspondants
(disques
compacts
audionumériques,
disques
vidéo
audionumériques), organisation d'expositions et de foires a buts
commerciaux ou de publicité ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; recherche des parraineurs ;
relations publiques ; marketing ; mercatique ; organisation de
foires et d'expositions a buts commerciaux ou de publicité ;
organisation de défilés de mode a des fins promotionnelles ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; production de
films publicitaires ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée ; services
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d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatises,
services de courrier électronique ; services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par
satellite, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non), a usage interactif ou non, communication par
terminaux d'ordinateurs ; services de télex, transmission
d'informations par téléscripteur ; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; services de communication (transmission)
par réseaux informatiques en général ; fourniture d'accès a des
bases de données ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destines
aux services de télé-achat ;
Classe No 41 : Montage de programmes radiophoniques et
télévises, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements), production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévises, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou
non ; production de films ; services de doublages ; services de
bruitage (services d'enregistrement de sons) ; organisation de
spectacles (services d'impresario) ; production de spectacles ;
services de location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques a mémoire morte) ; montage de
bande vidéo ; rédaction de scénarios ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres,
de revues, de journaux, de periodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'a buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques a mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumérique,
sur
support
magnétique ;
organisation d'expositions a buts culturels et éducatives ;
photographie et reportages photographiques ; production
musicale ; services d'enseignement et de formation, d'éducation
et de divertissement.
No National : 15 4 175 301
MARBOCAR HOLDING, B.V., 14 Zijlweg, 5145 NR WAALWIJK,
Pays-Bas.
MARBOCAR HOLDING B.V., M. VAN DEN BORN Mark, 14
Zijlweg, 5145 NR WAALWIJK, Pays-Bas.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux
métalliques ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boites en métaux communs ; grille de protection
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183
fenêtre métallique ; échelle de porte métallique ; rampes
métalliques ; échelles métalliques ; marche-pieds métalliques ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classe No 11 : Appareils d'eclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de
appareils ou installations de climatisation ; congelateurs ;
lampes de poche ; appareils d'eclairage pour vehicules ;
installations de chauffage ou de climatisation pour vehicules ;
ventilation toit / plancher (appareil de ventilation pour véhicule) ;
air ou par eau ; carrosseries ; chaines antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
chariots de manutention ; Pièces automobiles non comprises
dans d'autres classes, a savoir : armoires de rangement,
panneaux de protection, panneaux de porte, protections
passages de roue, cloisons, housses de siege, barres de toit,
galeries, barres laterales, barres arriere, lettrage, meubles
metalliques ou bois ;
Classe No 19 : Materiaux de construction non metalliques ;
constructions transportables non metalliques ; constructions non
metalliques ; bois faconnes ; planchers de protection non
métalliques ;
No National : 15 4 176 408
Mme ANTONINI EMPEREUR STEPHANIE, 30 route romaine,
30126 TAVEL.
Mme ANTONINI EMPEREUR STEPHANIE, 30 route romaine,
30126 TAVEL.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;
boites en bois ou en matières plastiques ; Etablies et autres
tables de travail ; boîtes en matière plastique ;
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ;
Habillement féminin, foulards, écharpes, maroquinerie, ceinture
et sacs en tissus et cuir, chaussures ; bijoux.
Classe No 35 : Publicite ; publicite en ligne sur un reseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
Gestion d'opérations commerciales ; commercialisation (vente
en ligne) de produits et accessoires pour véhicules utilitaires
comme les armoires de rangement, panneaux de protection,
planchers de protection bois, panneaux de porte, protections
passages roues, grilles métalliques de protection fenêtre,
housses de sièges, barres de toit, galeries, barres latérales,
barres arrière, échelles de porte métalliques, rampes
métalliques, lettrage, meubles métalliques ou bois, boîte de
rangement plastique, échelle métallique, marche-pieds
métalliques, chariots ; intermédiaire commercial (intermédiaire
commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de
produits) dans la vente de produits et accessoires pour véhicules
utilitaires comme les armoires de rangement, panneaux de
protection, planchers de protection bois, panneaux de porte,
protections passages de roue, grilles métalliques de protection
fenêtres, housses de siège, barres de toit, galeries, barres
latérales, barres arrière, échelles de porte métalliques, rampes
métalliques, lettrage, meubles métalliques ou bois, boîtes de
rangement plastique, échelles métalliques, marche-pieds
métalliques, chariots.
No National : 15 4 176 519
CARREFOUR, société anonyme, 33 Avenue Emile Zola, 92100
No SIREN : 652 014 051.
NOVAGRAAF FRANCE, Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt,
CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX.
No National : 15 4 175 976
Mme REYNIER DUPRE Marion, 1075 Chemin de la gastaude,
13400 AUBAGNE.
Mme REYNIER DUPRE Marion, 1075 Chemin de la gastaude,
13400 AUBAGNE.
rasage ;
Classe No 26 : Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Description de la marque : Pantone 3125 C.
abraser ; savons ; désodorisants à usage personnel (parfumerie),
parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique,
cosmétiques,
lotions
capillaires ;
dentifrices,
crèmes
dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage, shampooings, sels pour le bain à usage non médical.
Produits pour le nettoyage des lunettes, pierre ponce, ongles
postiches, produits cosmétiques pour le soin des ongles, crèmes
cosmétiques de soin contre les vergetures ; produits
cosmétiques pour le soin du visage, du corps, des lèvres, des
cheveux et des yeux ; produits de maquillage et de
démaquillage pour le visage, les yeux, les lèvres et les ongles ;
serviettes imprégnées de lotion cosmétique, produits épilatoires,
cire à épiler, décolorants à usage cosmétique, colorants pour les
cheveux, laques pour cheveux, teintures pour cheveux,
préparations cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques
pour l'amincissement, produits parfumés pour éloigner les
insectes, préparations pour nettoyer et polir les prothèses
dentaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau, préparations cosmétiques antisolaires, crèmes et laits
autobronzants, produits cosmétiques après-solaire, bâtonnets
ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de bouche
184
non à usage médical ; cosmétiques pour cils ; gels pour blanchir
les dents ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ;
cire à moustache ; pierres d'alun (antiseptique) ; talc pour la
toilette ; teintures cosmétiques ; produits de toilette.
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance,
radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de
pour la vente au détail ; courrier publicitaire. Regroupement
pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport),
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, de produits de grande consommation dans les
domaines de la santé, de l'hygiène et de la beauté. Services de
vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de
vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens
électroniques de commande à distance des produits suivants :
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie), parfumerie,
huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, cosmétiques,
lotions capillaires ; dentifrices ; masques de beauté ; produits de
rasage, shampooings, sels pour le bain à usage non médical ;
produits pour le nettoyage des lunettes, pierre ponce, ongles
postiches, produits cosmétiques pour le soin des ongles, crèmes
cosmétiques de soin contre les vergetures ; produits
cosmétiques pour le soin du visage, du corps, des lèvres, des
cheveux et des yeux, produits de maquillage et de démaquillage
pour le visage, les yeux, les lèvres et les ongles, serviettes
imprégnées de lotion cosmétique, produits épilatoires,
dépilatoires, crèmes à polir, décolorants à usage cosmétique,
colorants pour les cheveux, laques pour cheveux, teintures pour
cheveux, préparations cosmétiques pour le bain, produits
cosmétique
pour
l'amincissement,
préparations
pour
l'ondulation des cheveux, gels coiffant pour les cheveux,
produits parfumés pour éloigner les insectes, préparations pour
nettoyer et polir les prothèses dentaires, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations
cosmétiques antisolaires, crèmes et laits autobronzants, produits
cosmétiques après-solaire ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ;
savon à barbes ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits
pour les soins de bouche non à usage médical ; cosmétiques
pour cils ; crayons à usage cosmétique ; gels pour blanchir les
dents ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; cire à
moustache ; pierres d'alun (antiseptique) ; pommades à usage
cosmétique ; poudre pour le maquillage ; cosmétiques pour les
sourcils ; talc pour la toilette ; teintures cosmétiques ; produits
de toilette ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances et aliments
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes
parasiticides ; sucre à usage médical ; produits antisolaires
(onguents contre les brûlures du soleil) ; antiseptiques ; bandes
adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; baumes
à usage médical ; chloroforme ; collyre ; solutions pour verres de
contact ; couches hygiéniques pour incontinents ; désinfectants
à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage
personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ;
eaux thermales ; produits contre les engelures ; sels contre
l'évanouissement ; farines lactées pour bébés ; gommes à
mâcher à usage médical ; préparations chimiques pour
diagnostiquer la grossesse ; huile de foie de morue ; huile de
ricin à usage médical ; infusions médicinales ; tampons pour la
menstruation ; papier antimite ; produits pharmaceutiques pour
les soins de la peau ; remèdes contre la transpiration des pieds ;
protège-slips (produits hygiéniques) ; sparadrap ; solvants pour
enlever le sparadrap ; sucre candi à usage médical ; préparations
thérapeutiques pour le bain ; préparations pour le nettoyage des
verres de contact ; pince à épiler ; ciseaux ; rasoirs électriques ou
non électriques ; lames de rasoirs ; coupes ongles électriques ou
non électriques ; biberons ; tétines de biberons ; bas pour les
varices ; béquilles pour infirmes ; bassins hygiéniques ou à
usage
médical ;
appareils
de
massage ;
chaussures
orthopédiques ; thermomètres à usage médical ; appareils pour
la stérilisation ; préservatifs ; fil dentaire ; brosses à dents ;
brosses à cheveux.
21/08/2015
No National : 15 4 176 543
Mme NGUYEN LUAT KARYNE, 1600 ROUTE DE COUDOUX,
13410 LAMBESC.
Mme NGUYEN LUAT KARYNE, 1600 ROUTE DE COUDOUX,
13410 LAMBESC.
Description de la marque : YOG'ATHLETIC
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
No National : 15 4 176 550
o
Classe N 44 : Consultations en matière de parapharmacie ;
informations et conseils en matière de produits de l'hygiène et
de la beauté ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Mle Janer Viviane, 66 rue de Guisnes, 59200 TOURCOING.
Mle Janer Viviane, 66 rue de Guisnes, 59200 TOURCOING.
21/08/2015
185
Classe No 4 : Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ;
nécessaires pour fabriquer des bougies ; cire pour fabriquer des
bougies ; matières éclairantes ; cire pour l'éclairage ; cires
industrielles ; chandelles ; cierges ; mèches de lampes ; mèches ;
huile pour lampes, paraffine ; bougies (veilleuses) ;
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
[portefeuilles] ; sacs ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ;
habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant
Description de la marque : Le triangle représente dans le nom
VIVIANE et JANER, est une représentation du A.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; calendriers ;
instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette ;
No National : 15 4 176 559
M. DURIEZ Jean-Michel, 3 Rue Saint Ambroise, 75011 PARIS.
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle, 235
Cours Lafayette, 69006 LYON.
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; sous-vêtements.
No National : 15 4 176 557
M. DURIEZ Jean-Michel, 3 Rue Saint Ambroise, 75011 PARIS.
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle, 235
Cours Lafayette, 69006 LYON.
o
Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
abraser ; savons ; sels pour le bain, produits de bain moussant,
perles pour le bain, parfums ; parfums d'ambiance ; parfums
pour la maison ; tiges à parfums et sa solution parfumée ;
bâtonnets et cônes parfumés ; substances parfumées pour
diffuseurs de parfums d'intérieur ; pots-pourris odorants ;
garnitures parfumées pour tiroirs, sachets parfumés pour tiroirs
et meubles ; encens ; bois odorants ; produits pour parfumer le
linge ; bases pour parfums de fleurs ; extraits de plantes
aromatiques ; eaux de toilette, eaux de senteur, extrait de fleur,
déodorants en aérosol ou à la bille parfumés pour le corps, eau
de Cologne, huiles essentielles, huiles de massage,
cosmétiques, lotions pour cheveux, shampoings ; dentifrices.
Dépilatoires ; préparations de maquillage pour le visage et le
corps ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de
beauté ; produits de rasage ; pierre ponce ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; cires pour
l'entretien des meubles et des sols ; tous ces produits étant
abraser ; savons ; sels pour le bain, produits de bain moussant,
perles pour le bain, parfums ; parfums d'ambiance ; parfums
pour la maison ; tiges à parfums et sa solution parfumée ;
bâtonnets et cônes parfumés ; substances parfumées pour
diffuseurs de parfums d'intérieur ; pots-pourris odorants ;
garnitures parfumées pour tiroirs, sachets parfumés pour tiroirs
et meubles ; encens ; bois odorants ; produits pour parfumer le
linge ; bases pour parfums de fleurs ; extraits de plantes
aromatiques ; eaux de toilette, eaux de senteur, extrait de fleur,
déodorants en aérosol ou à la bille parfumés pour le corps, eau
de Cologne, huiles essentielles, huiles de massage,
cosmétiques, lotions pour cheveux, shampoings ; dentifrices.
Dépilatoires ; préparations de maquillage pour le visage et le
corps ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de
beauté ; produits de rasage ; pierre ponce ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; cires pour
l'entretien des meubles et des sols ; tous ces produits étant
Classe No 4 : Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ;
nécessaires pour fabriquer des bougies ; cire pour fabriquer des
bougies ; matières éclairantes ; cire pour l'éclairage ; cires
industrielles ; chandelles ; cierges ; mèches de lampes ; mèches ;
huile pour lampes, paraffine ; bougies (veilleuses) ;
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
[portefeuilles] ; sacs ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ;
habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant
186
No National : 15 4 176 563
21/08/2015
Classe No 35 : Services de ventes en gros et au détail de pains,
pâtisseries, viennoiseries, gâteaux, biscuits, sandwichs, produits
de snacking en boulangerie-pâtisserie, en supermarchés et en
hypermarchés ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
M. MANGOLD Marc, 7 avenue du Bac, 94210 SAINT MAUR DES
FOSSES.
CABINET D'AVOCAT, Mme KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE, 6
RUE JEAN GOUJON, 75008 PARIS.
No National : 15 4 176 567
Produits ou services désignés : Services à la personne et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire des services de confort,
à savoir : entretien du cadre de vie, de la maison ou d'exécution
de travaux ménagers, de repassage, ou d'aide ménagère. ;
Services à la personne pour travaux de proximité rendus aux
particuliers, à savoir : préparation des repas ou prodiguer des
soins d'hygiène.
LA PETITE SOURIS, SAS, C/o Arénas Partners Immeuble NICE
PREMIER A, 455 Promenade des Anglais, 06299 NICE CEDEX 3.
No SIREN : 805 208 923.
Maître Raouf BOUHLAL, M. BOUHLAL raouf, 12 Boulevard
Carabacel, 06000 NICE.
No National : 15 4 176 564
M. MANGOLD Marc, 7 avenue du Bac, 94210 SAINT MAUR DES
FOSSES.
CABINET D'AVOCAT, Mme KLOCHENDLER-LEVY VERONIQUE, 6
RUE JEAN GOUJON, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Services à la personne et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire des services de confort,
à savoir : entretien du cadre de vie, de la maison ou d'exécution
de travaux ménagers, de repassage, ou d'aide ménagère. ;
Services à la p

de la propriété

Transcription

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