La reconnaissance scientifique de la sensibilité douloureuse

Programme du Colloque mondial LFDA/GRIDA. Paris 18-19 octobre 2012. OIE
LA SOUFFRANCE ANIMALE : DE LA SCIENCE AU DROIT
La reconnaissance scientifique de la sensibilité douloureuse des animaux
et sa transposition juridique
L’évolution du droit pour la protection des animaux s’appuie aujourd’hui sur une éthique fondée sur le
respect de la sensibilité spécifique de l’animal apte à ressentir la douleur ou à éprouver des émotions,
l’absence d’émotions négatives étant une composante majeure du bien-être. Cette éthique se base elle même
sur le développement récent des connaissances impulsées par la neurobiologie et l’éthologie. Quelles sont
aujourd’hui les présomptions et les certitudes de la science sur la sensibilité animale dans chaque groupe
zoologique ? Comment ces connaissances s’intègrent-elles dans les droits nationaux de protection des
animaux, en Europe, en Amérique du Nord, en Amérique du Sud, en Australie et en Asie ?
1er Jour (18 octobre)
8 heures : ouverture de l’accueil
9 h 10 Allocution de bienvenue.
Thierry AUFFRET VAN DER KEMP (coordonnateur du colloque, Directeur de la LFDA)
Au carrefour de la science, de l’éthique et du droit : une problématique à poser et des termes à définir
9 h 20 Introduction générale (Président de la fondation LFDA)
Session I
La sensation douloureuse sous l’objectif du biologiste : quelles preuves d’une épreuve ?
Les bases anatomiques et neurobiologiques et la diversité des signes comportementaux de la sensation
douloureuse et des autres émotions négatives (stress chronique, frustration, angoisse, ennui, peur)
chez les vertébrés et les invertébrés.
9 h 30 Introduction : Les degrés de sensibilité dans le monde animal et leur identification
scientifique. Dr Georges CHAPOUTHIER (CNRS, Fondation LFDA Paris) et Dr Dalila BOVET
(Université de Paris X Nanterre, Fondation LFDA)
9 h 50 heures Evaluer et traiter la douleur chez les animaux vertébrés aujourd’hui. Pr Victoria
BRAITHWAITE (Pennsylvania State University, USA)
10 h 10 La souffrance chez les mammifères : bases biologiques et signes. Pr Daniel WEARY
(University of British Columbia. Canada)
10 h 30 Pause
10 h 40 heures Existe-il une preuve d’un centre nerveux de la douleur chez les oiseaux ? Pr
Christine NICOL (University of Bristol, UK)
11 h 00 La douleur chez les reptiles ? X ?
11 h 20 Les conséquences éthiques d’un modèle d’étude de la douleur chez les batraciens ? Pr
Craig STEVENS (Oklahoma State University, Tulsa, OK, USA)
11h 40 Pause déjeuner
14 h 30 La sensation douloureuse et la peur existent-elles chez les poissons ? Dr Lynne SNEDDON
(University of Liverpool. UK)
14h 50 Les crustacés ressentent-ils la douleur ? Dr Robert ELWOOD (Queen’s University,
Belfast, UK)
15h 10 Les pieuvres éprouvent-elles de la douleur et de la souffrance ? Dr Jennifer MATHER
(University of Lethbridge, Canada)
15h 30 Pause
15 h 40 Les insectes, les escargots et les vers peuvent-ils ressentir la douleur ? Dr Donald BROOM
(University of Cambridge, UK)
16 h 00 L’expérimentation animale douloureuse : un dilemme éthique face à la science et au
droit. Dr Georges CHAPOUTHIER (CNRS, fondation LFDA, Paris)
16 h 20 Sensibilité animale, courants de pensée philosophiques et sensibilités éthiques. Pr JeanLuc GUICHET (Collège international de philosophie, Paris)
16h 40 Discussion générale
17h 00 Conclusion de la session I Pr Alain COLLENOT (vice-président de la fondation LFDA)
17 h 30 Fermeture de la salle
2e jour (19 octobre)
8h 30 Ouverture de l’accueil
Session II
La douleur et la souffrance de l’animal dans la balance de la justice :
les sensibilités du droit dans le monde
Comment les textes juridiques prennent-ils en compte les différentes formes de sensibilité des
animaux. Quels textes ? Quelles sensibilités ? Quels animaux ? Quelles limites? (Dérogations pour
motifs économiques, culturels, religieux) Quelles sanctions ?
9 h 10 Allocution Pr Martine LACHANCE (Directrice du GRIDA)
9 h 20 Introduction : De la science à la loi, quelle diversité d’approches juridiques à la
sensibilité douloureuse des animaux ? Jean-Marie COULON, (Premier président honoraire à la
cour d’appel de Paris)
9 h 40 Les bœufs, le joug et la charrue ? Sciences, Ethique et Droit dans quel ordre ? Pr JeanClaude NOUET, (Fondation LFDA, Paris)
10 heures Souffrance chez les animaux et recommandations du code sanitaire pour les animaux
terrestres de l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE). Dr Bernard VALLAT (Directeur
général de l’OIE, Paris)
10 h 20 Quelle prise en compte de la douleur des animaux dans les directives et règlements
communautaires européens ? Dr Andrea GAVINELLI, (chef unité bien-être animal .DG SANCO
Commission européenne, Bruxelles Belgique)
10 h 40 Quelques sensibles et exemplaires avancées du droit animal dans 7 nations d’Europe
(Autriche, Allemagne, Grande-Bretagne, Italie, Luxembourg, Suède et Suisse). Muriel FALAISE
(Université Lyon 3, France)
11 heures La sensibilité de l’animal dans le droit français. Sonia DESMOULIN5 (Université
Paris1)
11 h 20 Pause
11 h 30 La sensibilité de l’animal dans le droit canadien. Pr Martine LACHANCE (Université du
Québec à Montréal, directrice du GRIDA)
11 h 50 La sensibilité de l’animal dans les textes juridiques aux USA. Pr Taimie BRYANT
(University of California.USA)
12 h 10 Pause Déjeuner
14 h 30 La rationalité de la souffrance animale dans le droit australien : la fin justifie les
moyens. Pr Steven WHITE (Griffith University, Australia)
14 h 50 La prise en compte juridique de la sensibilité de l’animal en Amérique du Sud. Pr David
CASSUTO (Pace Law Schoool .USA)
15 h 10 La sensibilité de l’animal dans le droit indien Dr Raj PANJWANI (Avocat spécialiste du
droit animal à la Cour Suprême de New Delhi, Inde)
15 h 30 Souffrance animale et réglementations spécifiques comparées de quelques pratiques
socioculturelles dans les pays d'Europe. Pr Maria-Teresa GIMENEZ CANDELA, (Université de
Barcelone, Catalogne, Espagne)
15 h 50 La prise en considération de la douleur et de la souffrance des animaux sauvages dans
leurs interactions avec l’homme. Pr David FAVRE, (Michigan State University, USA)
16 h 10 Pause
16 h 20 La sensibilité de l’animal dans le droit du futur Dr Antoine GOESTSHEL (Avocat
spécialiste en droit animal, Zurich. Suisse)
16 h 40 Discussion
17 h 00 Conclusion de la session II (Président de la Fondation LFDA)
17 h 20 Synthèse du colloque (Président de la Fondation LFDA)
17h 30 Fermeture