PV du 2 mai 2012 - Salles-Arbuissonnas-en

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (Rhône)
PROCES-VERBAL
REUNION DU 2 MAI 2012
Présents : LONGEFAY M. Claude - CROZET Gérard - GUERRIER Gérard –DEBIZE Jean-Pierre LEFORT Christian - CHAGNEUX Maud - MIOLANE Christian - GIRARD Jocelyne Excusé(s ): - BOUCAUD Franck - VOYANT Marie-Odile - BEROUJON Corinne -ROGNARD Jérôme
Absent(s) :
Démissions : MASINGARBE Philippe - AUDIBERT Pierre - DUBOURG Christian
- Mme VOYANT a donné procuration à Mr GUERRIER –
- Mme BEROUJON a donné procuration à Mle LONGEFAY –
APPARTEMENTS COMMUNAUX :
- 2ème étage « Rue de la Voûte » :
Attribution du logement à compter du 3 mai 2012, à Mle Aurélie MORIN pour un loyer mensuel
de 460,00 € + 8,00 € de charges.
- 1er étage « Rue de la Voûte » :
Révision annuelle du loyer de Mle GAUTHIER Isabelle, à compter du 15 mai 2012.
- Logement à l’étage de l’école :
Révision annuelle du loyer de Mme BRIEL Caroline, à compter du 20 mars 2012.
CLOS STE ANNE :
Mme le Maire donne le compte rendu des réunions concernant ce dossier :
- Réunion du mardi 24 avril en Sous-Préfecture pour passage en commission Sécurité du dossier du
permis de construire modificatif de septembre 2009. Aucune objection n’a été formulée sur ce
dossier
- Réunion du vendredi 27 avril en Sous-Préfecture avec la présence de 2 personnes, représentant le
Sous-Préfet, Mme DELOMIER-ROLLIN des ABF, Mme CALANDRA de la DDT, notre avocat Mr MEUZY,
Marie-Claude LONGEFAY, Mrs CROZET et GUERRIER, représentant la commune. Mr TRONCHE du
service contentieux de la DDT étant absent.
Résultat : La commune se doit de ré instruire positivement le dossier de permis modificatif.
JEUX D’ENFANTS « PRE DU BREUIL » :
Les commandes ont été passées pour :
- Un toboggan + balançoire + jeu à ressorts simple + 1 jeu à ressorts double + panneau
d’informations pour un coût de 4 313,55 € TTC auprès de la société PROLUDIC.
- Terrassement par la Sarl MILLET pour un coût de 621,92 € TTC
- Pose jeux – barrières – rondins par la Ste Espaces Verts des Monts d’Or pour un coût de 5 024,40 €
TTC.
- Reste la fourniture de petits graviers (coût d’environ 2500,00 €)
Voir également pour l’installation d’un ou deux bancs.
Cette installation est prévue pour la 1ère quinzaine du mois de juin.
MULTISERVICES :
La convention administrative, à effet du 1er mai 2012, a été signée entre la commune et la Société
HELIO, représentée par les cogérants Mle Elodie FERRY et Mr Lionel LAVAL.
La réception de chantier, avec l’architecte, a eu lieu vendredi 27 avril, avec quelques réserves.
L’ouverture est prévue dans la 2ème quinzaine de mai.
Les cogérants procèdent à l’installation du matériel intérieur leur appartenant.
L’inauguration se déroulera le vendredi 22 juin 2012 à 18h30.
PV 2 mai 2012
MAISON MATHON :
Par délibération du 6 mars 2012, le conseil autorisait le Maire à engager les transactions pour une
éventuelle vente de cette maison.
Mme le Maire fait le point sur ces transactions :
- Présentation du devis d’un montant de 390,00 TTC de la Ste ANDREANI-VETTER pour la réalisation
des expertises (amiante, plomb, bilan thermique, etc…). Expertises obligatoires en cas de vente.
- Estimation des services fiscaux (ex Domaines)
- Des contacts seront pris avec l’agent immobilier, la Ste ORPI, pour assurer cette éventuelle vente,
sans exclusivité, avec une mise à prix à 150 000 € + les frais d’agence.
- La décision définitive de vente ne sera prise qu’au vu des résultats de la Ste Orpi, de l’offre des
acheteurs et fera l’objet d’une prochaine délibération.
SITE TOURISTIQUE :
L’aménagement intérieur suit son cours. L’ouverture au public est prévue en juillet 2012. L’inauguration
est prévue le jeudi 12 juillet en soirée.
VOIRIE – EROSION :
Une réunion se déroulera le jeudi 10 mai avec le maitre d’œuvre, retenu par la Communauté de
Communes pour faire le point sur les travaux à effectuer.
COMMUNAUTE DE COMMUNES :
Délibération pour extension des compétences de la Communauté de Communes, à savoir :
- A compter du 24 avril, rajout au groupe de compétences facultatives, la compétence « Action Sociale
d’Intérêt Communautaire » (compétence petite enfance pour les enfants de 0 à 4 ans).
SUBVENTIONS :
Délibération pour subvention 2012 d’un montant de 1 781,00 € à l’Association des Familles de BLACESALLES-ARBUISSONNAS-ST JULIEN.
Le Conseil émet le souhait d’attribuer au Tennis Club Blacéen, la somme de 300,00 € comme l’an passé
et une subvention exceptionnelle pour la réfection des courts. Cette somme sera définie après examen du
dossier par la Commission Association.
EGLISE ARBUISSONNAS :
L’ouverture des plis pour la 2ème tranche des travaux aura lieu vendredi 4 mai à 14h en vue d’une
réalisation en juin et juillet.
CIMETIERE D’ARBUISSONNAS :
La réfection, par l’entreprise TEILLARD, du portail de l’ancien cimetière est en cours.
La réception de chantier du nouveau cimetière aura lieu le mardi 15 mai à 7h30 sur place.
PERSONNEL :
Mme DENIZOT a pris son poste à la cantine depuis le 23 avril.
Mr CHAUVELON (remplaçant temporaire de Thierry) prendra son poste le 21 mai 2012. Ces deux agents
travailleront ensemble durant 15 jours.
DIVERS :
Univers des Jeunes : Cinquantenaire le samedi 12 mai (matin et après-midi à BLACE et soirée à SALLES)
Commission Culture : Réunion le mercredi 9 mai à 18h avec Mme TOINON du Conseil Général
Randonnée des Caudalies : Elle se déroulera le dimanche 20 mai, avec des circuits de 8-15-20 et 27 km.
PROCHAINE REUNION :
MARDI 5 JUIN 2012 à 19H00
PV 2 mai 2012