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Billards RIVET - Tarif Gamme loisirs
TARIF TTC VENTE CONSEILLE 1 er s e p t e m b r e 2 0 0 6 B.P. 7 • 32160 Plaisance Tél. 05 62 69 35 44 Fax 05 62 69 45 46 [email protected] www.billardsplaisance.eu Plus de 50 ans d’expérience… Depuis plus de 50 ans, ce qui motive BILLARDS PLAISANCE, c’est la passion. Il existe un état d’esprit propre à BILLARDS PLAISANCE, un véritable culte de l’innovation, tout en respectant les normes et les règles professionnelles. OPTEZ POUR L’ORIGINAL BILLARDS PLAISANCE. Votre technicien/conseil saura vous proposer le billard de vos rêves parmi la gamme étendue des modèles BILLARDS PLAISANCE. Profitez également des chaises assorties et accessoires complémentaires pour créer l’harmonie et le bien-être de votre intérieur… ACCESSOIRES Prix TTC en Jeu d’accessoires 7 éléments : 75 4 queues en 120 cm, 1 boîte de 12 craies, 1 brosse, 1 porte-queue Jeu de 16 billes américaines ø 52 mm + triangle 55 + règle du jeu Jeu de 16 billes américaines ø 57 mm + triangle 55 + règle du jeu Jeu de 16 billes pool ø 50,8 mm + triangle + règle du jeu 55 Jeu de 3 billes françaises ø 57 mm + règle du jeu 25 Jeu de 3 billes françaises ø 61,5 mm + règle du jeu 25 Porte-queues avec horloge finition chêne n° 1 180 Porte-queues avec horloge finition merisier n° 11 180 Plateau rotatif pour apéritif, verre trempé épaisseur 10 mm 150 Luminaire Gamme laiton bruni MAGALAS 2 lampes pêche 400 Luminaire Gamme laiton bruni CREIL 2 lampes vert 520 Luminaire Gamme laiton bruni ERAGNY 2 lampes pêche 530 Luminaire Gamme laiton satiné CAZMA 2 lampes opale 440 Bulgomme pour billard en 2,10 m 100 Règle du jeu 15 Clé 6 pans 15 2 LIVRAISON ET INSTALLATION Prix TTC en Billards en 1,90 m et 2,10 m : – Rez-de-chaussée : + 300 TARIF TTC VENTE CONSEILLÉ au 1/9/06 en uros [email protected] LES CHAISES ASSORTIES AUX BILLARDS MODÈLES FINITION ASSISE LARG. HAUT. PROF. ROME - DOUVRES VENISE - CARDIFF Finition CHÊNE vernie n° 1 Paille seigle de 39,5 x 35 Hauteur assise 46 46 106 43 GENÈVE Finition MERISIER vernie n° 11 48 94 43 VIENNE Finition MERISIER vernie n° 11 ROTTERDAM Blanchie Finition CHÊNE blanchi vernie n° 19 ROTTERDAM Wengé Finition CHÊNE wengé vernie n° 17 CANNELLE CAP-HORN OSLO EVEREST Paille seigle de 41,5 x 37 Hauteur assise 46 PRIX TTC unitaire en 160 225 Option assise tissu blanc cassé +20 Paille seigle de 41,5 x 37 Hauteur assise 46 245 48 94 43 Option assise tissu blanc cassé Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 +20 50 93 44 225 50 93 44 225 Finition CANNELLE vernie vernie n° 15 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 Finition POIRIER vernie vernie n° 13 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 50 93 44 225 50 93 44 225 Finition AULNE Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 LONDRES Finition CERISIER ATHÈNES Finition CHÊNE blanc cirée n° 21 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 FLORENCE Finition CHÊNE vieilli cirée n° 7 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 PARIS SYDNEY PÉKIN Finition CHÊNE naturel verni mat n° 23 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 HELSINKI Blanchie Finition CHÊNE blanchi verni n° 19 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 HELSINKI Wengé Finition CHÊNE wengé verni n° 17 Tissu blanc cassé Assise de 43,5 x 36,5 Hauteur assise 49 50 93 44 225 Nous avons choisi des assises tissu de couleur blanche. Ces assises tissu peuvent être recouvertes par votre tapissier si vous recherchez une couleur plus adaptée à votre intérieur. 3 Tissu blanc cassé : 60 % polyester, 40 % coton. Mousse antifeu. Commande minimum obligatoire par 2 chaises. uros GULLI GULLI GULLI VALENCE ALICANTE SÉVILLE 440 Pool 2 290 2 530 2 465 LES AVANTAGES PRODUITS • Une jolie esthétique pour les modèles typés billards • Un rapport qualité/prix intéressant pour les billards/tables • Simplicité d’utilisation pour récupérer les billes • Plusieurs jeux possibles pour les billards à bandes interchangeables + accessoires – Rez-de-chaussée : + 300 LIVRAISON ET INSTALLATION Prix TTC en 515 420 410 440 Françaises PLATEAU TABLE BOIS (2) 2 785 360 Américaines JEU DE BANDES 315 2 110 CADRE BANDES INTERCHANGEABLES (SANS BANDE) 2 345 CADRE BANDES FIXES JEU US ou JEU POOL(1) (1) Tracé du D en option et avec supplément au prix de 20 TTC sur jeu pool. (2) Les plateaux table bois sont en 2 parties. (allonge possible en option, au prix de 150 TTC, pour les modèles PORTO, LISBONNE, MADRID, VALENCE, ALICANTE et SÉVILLE) GULLI CAISSON MANCHESTER MADRID CAISSON NEWPORT GULLI CAISSON BRISTOL LISBONNE CAISSON LONDRES LAQUÉ BLANC GULLI CAISSON LONDRES CERISIER PORTO CAISSON CARACTÉRISTIQUES 2,10 m ARDOISE MONOBLOC Plus de 34 modèles BILLARDS PLAISANCE différents Votre technicien/conseil saura vous proposer le billard de vos rêves TARIF TTC VENTE CONSEILLÉ au 1/9/06 en LONDRES AULNE MODÈLES [email protected] 4 5 BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT CARDIFF ROME VENISE GENÈVE VIENNE BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT CANNELLE OSLO ATHÈNES FLORENCE SYDNEY HELSINKI WENGÉ HELSINKI BLANCHIE CEYLAN PÉKIN CAP-HORN MILAN INOX MILAN VERRE EVEREST PARIS 875 835 570 505 3 105 3 145 4 645 5 260 3 425 4 925 570 875 875 835 875 3 385 570 505 570 3 105 835 835 3 385 505 505 3 105 440 3 385 440 2 905 360 875 835 875 835 3 190 2 905 570 505 570 505 uniquement en 2,10 m (2) avec 1 allonge plaquée bois de 45 cm PLATEAU TABLE VITRÉ 2 905 275 2 730 3 125 2 730 2 465 avec 1 allonge plaquée bois de 45 cm PLATEAU TABLE BOIS 3 190 3 190 3 010 3 410 3 010 2 750 PLUGS pour jeu français CADRE BANDES JEU DE BANDES interchangeables (sans Pool Américaines Françaises bande) uros – Rez-de-chaussée : + accessoires TOUS LES PLATEAUX TABLE 1,90 m ET 2,10 m SONT EN 2 PARTIES + 1 ALLONGE PLAQUÉE BOIS DE 45 cm OFFERTE. Ces modèles offrent le plus d’options : rangement des accessoires sous le billard, chute des billes silencieuse dans les boîtes de roulement, très belle esthétique… + 300 Billards en 1,90 m et 2,10 m : LIVRAISON ET INSTALLATION Prix TTC en (1) Tracé du D en option et avec supplément au prix de 20 TTC sur jeu pool. (2) Plateau table vitré SECURIT 6 mm uniquement en 2,10 m. Au choix : verre transparent/verre dépoli/verre dépoli à décor carré transparent/verre sablé vert/verre dépoli décor asiatique. BTES DE ROULEMENT ROTTERDAM WENGÉ ROTTERDAM BLANCHIE BTES DE ROULEMENT BTES DE ROULEMENT DOUVRES MODÈLES CADRE BANDES FIXES JEU US ou JEU CARACTÉRISTIQUES POOL (1) 2,10 m - 1,90 m (seulement en bandes fixes) ARDOISE MONOBLOC TARIF TTC VENTE CONSEILLÉ au 1/10/06 en 6 MILAN Inox : Pieds en tauari massif avec insertion de bandes inox brossé avec vérins de réglage Cadres de bandes : MDF enrobé merisier Faces de tiroir : merisier massif avec rectangle d’inox brossé en applique Ceintures longitudinales multiplis plaqué merisier et ceintures transversales pin ou BILLARDS MILAN : Pieds gainés de cuir vachette pleine fleur finition satinée noir avec insertion de bandes de chêne avec vérins de réglage Cadres de bandes : MDF enrobé, gainés de cuir Faces de tiroir : chêne massif Ceintures longitudinales multiplis gainées de cuir et ceintures transversales pin ou tauari gainées de cuir. BILLARDS PARIS : niveau de qualité auto-mobile BILLARDS VIENNE, GENEVE, OSLO, CANNELLE, CEYLAN, CAP-HORN Pieds en tauari massif avec vérins de réglage Cadres de bandes : MDF enrobé merisier (avec repères en nacre pour billards en 2,40 m) Faces de tiroir : merisier massif Ceintures longitudinales multiplis plaqué merisier et ceintures transversales pin ou tauari plaqué merisier BILLARDS CARDIFF, DOUVRES, ROME, VENISE, ROTTERDAM, ATHÈNES, FLORENCE, SYDNEY, HELSINKI, PÉKIN Pieds en chêne massif avec vérins de réglage pour ROME, VENISE, ROTTERDAM, ATHÈNES, FLORENCE, SYDNEY, HELSINKI, PÉKIN Pieds en tauari massif avec vérins de réglage pour CARDIFF et DOUVRES Cadres de bandes : MDF enrobé chêne (avec repères en nacre pour billards 2,40 m) Faces de tiroir : chêne massif Ceintures longitudinales multiplis plaqué chêne et ceintures transversales pin ou tauari plaqué chêne Jeu pool anglais seul : Bandes de compétition profil en L, caoutchouc naturel Tapis de compétition : drap SIMONIS 2000 (90 % laine 10 % nylon), agréé par la FFB Pour la version jeu pool anglais : Bandes de compétition interchangeables profil en L, caoutchouc naturel – BREVET déposé Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon), agréé par la FFB VERSION MULTI-JEUX Pour la version jeu français : — bandes de compétition interchangeables quadrangulaires, caoutchouc naturel – BREVET déposé — ou nécessaire de transformation : 6 plugs qui s’adaptent à chaque trou — Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon) Pour la version jeu américain : Bandes de compétition triangulaires, caoutchouc naturel Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon), agréé par la FFB doise rectifiée : — sur 1,90 et 2,10 m : ardoise monobloc épaisseur 19 mm BILLARDS LONDRES Pieds en tauari massif avec vérins de réglage Plateau jeu en ardoise monobloc ép. 19 mm Cadres de bandes et ceintures MDF mélaminé décor aulne, cerisier ou laqué blanc Pieds en tauari massif teinté aulne ou cerisier, vernis satiné cellulosique ou laqué blanc PLATEAUX POUR TRANSFORMATION EN TABLE DE SALLE À MANGER Plateaux bois : Plateaux en panneaux de particules CTB/S de 19 mm plaqués chêne ou merisier à rigidité intense + pour les billards en 1,90 m et 2,10 m : 1 allonge de service de 45 cm en panneau de particules CTB/S de 19 mm, plaquée chêne ou merisier à rigidité intense Finition : teinte patinée à l’ancienne, vernis satiné cellulosique Hauteur en table de salle à manger : 79 cm Plateaux verre uniquement pour les billards en 2,10 m : Plateaux en verre Securit 6 mm avec encadrement chêne ou merisier + 1 allonge de service de 45 cm en panneau de particules CTS/S de 19 mm plaqué chêne ou merisier à rigidité intense Finition : assortie à la teinte du billard en 2,10 m Hauteur en table de salle à manger : 79 cm Modèles Cardiff, Douvres, Rome, Venise : chêne teinté patiné à l’ancienne, vernis satiné cellulosique n° 1 Modèles Vienne, Genève, Milan : merisier teinté patiné à l’ancienne, vernis satiné cellulosique n° 11 Modèle Cannelle : merisier teinté patiné à l’ancienne, vernis satiné cellulosique n° 15 Modèles Oslo, Everest : merisier teinté poirier, vernis satiné cellulosique n° 13 Modèle Rotterdam blanchie : chêne blanchi, vernis n° 19 Modèle Rotterdam wengé : chêne teinté wengé, vernis n° 17 Modèle Athènes : chêne blanc, vernis, ciré n° 21 Modèle Florence : chêne vieilli, patiné à l’ancienne, ciré n° 7 Modèle Sydney : chêne, vernis naturel mat n° 23 Modèle Helsinki blanchie : chêne blanchi, filets wengé, vernis n° 19 Modèle Helsinki wengé : chêne teinté wengé, filets aluminium, vernis n° 17 Modèle Ceylan : merisier teinté (cannelle), patiné à l’ancienne, filets noirs, vernis n° 15 Modèle Cap-Horn : merisier teinté (cannelle), patiné à l’ancienne, filets blancs, vernis n° 15 Modèle Pékin : chêne, vernis naturel mat n° 23, rechampi noir. BILLARD EVEREST : Pieds en altuglass avec socles en tauari massif avec vérins de réglage et parties hautes en merisier massif Cadres de bandes : MDF enrobé merisier Faces de tiroir : merisier massif Ceintures longitudinales multiplis plaqué merisier et ceintures transversales pin ou tauari plaqué merisier L’altuglass des piétements est à nettoyer à l’eau savonneuse. Ne pas utiliser des produits à base d’alcool ou de solvants. tauari plaqué merisier MILAN Verre sablé “vert” : Pieds en tauari massif avec insertion de bandes de verre trempé sablé “vert” avec vérins de réglage Cadres de bandes : MDF enrobé merisier Faces de tiroir : merisier massif avec rectangle de verre trempé sablé “vert” en applique Ceintures longitudinales multiplis plaqué merisier et ceintures transversales pin ou tauari plaqué merisier Modèles Porto, Lisbonne, Madrid, Valence : chêne teinté n° 25, vernis satiné cellulosique Modèle Alicante : champagne avec rechampi bordeaux n° 29 Modèle Séville : gris bleuté patiné blanc n° 27 LEXIQUE MDF : Medium Density Fiber - Fibre de Moyenne Densité. Multiplis : matérieu obtenu par superposition de couches croisées de bois collées entre elles. Pour la version jeu pool anglais : Bandes de compétition interchangeables profil en L, caoutchouc naturel – BREVET déposé Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon), agréé par la FFB ou drap SIMONIS 2000 (90 % laine, 10 % nylon), agréé par la FFB BILLARDS À GULLY : PORTO, LISBONNE, MADRID, VALENCE, ALICANTE, SÉVILLE Pieds en tauari massif avec vérins de réglage Traverses en tauari massif. Cadres de bandes : MDF enrobé tauri Plateau jeu en ardoise monobloc épaisseur 19 mm Pour la version jeu américain : Bandes de compétition triangulaires, caoutchouc naturel Tapis de compétition : drap Gorina ST Pour la version jeu pool : Bandes de compétition profil en L, caoutchouc naturel Tapis de compétition : drap SIMONIS 2000 (90 % laine, 10 % nylon), agréé par la FFB VERSION MULTI-JEUX Pour la version jeu français : — Bandes de compétition interchangeables quadrangulaires, caoutchouc naturel – BREVET déposé — Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon), agréé par la FFB BILLARDS BRISTOL, NEWPORT, MANCHESTER Pieds en hêtre massif avec vérins de réglage Plateau jeu en ardoise monobloc épaisseur 19 mm Cadres de bandes MDF enrobé merisier. Ceintures MDF plaqué merisier Finition merisier teinté patiné à l’ancienne, vernis satiné cellulosique n° 11 Pour la version jeu américain : Bandes de compétition triangulaires, caoutchouc naturel Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon), agréé par la FFB Pour la version jeu pool : Bandes de compétition profil en L, caoutchouc naturel Tapis de compétition : tissu SIMONIS 2000 (90 % laine, 10 % nylon), agréé par la FFB PLATEAU POUR TRANSFORMATION EN TABLE DE SALLE À MANGER Plateaux en mélaminé décor aulne ou décor cerisier (pas d’allonge) Finition Londres : mélaminé décor aulne, décor cerisier ou laqué blanc Hauteur en table de salle à manger : 79 cm Pour la version jeu américain : Bandes de compétition triangulaires, caoutchouc naturel Tapis de compétition : drap Gorina STAR (80 % laine, 20 % nylon), agréé par la FFB Pour la version jeu pool : Bandes de compétition profil en L, en caoutchouc naturel Tapis de compétition : tissu SIMONIS 2000 (90 % laine, 10 % nylon), agréé par la FFB CARACTÉRISTIQUES DE FABRICATION BILLARDS CARDIFF, DOUVRES, ROME, VENISE, VIENNE, GENÈVE, ROTTERDAM, CANNELLE, OSLO, ATHÈNES, FLORENCE, SYDNEY, HELSINKI, CEYLAN, CAP-HORN, MILAN, EVEREST, PÉKIN, PARIS DEVIS N° BON DE COMMANDE N° ADRESSE DU CLIENT Billards RIVET 36, rue Auguste Comte 69002 Lyon Tél. 04 78 37 39 51 Fax. 04 78 38 08 89 Exemple de devis / bon de commande à photocopier Le Tél. : Nom du technicien/conseil : Livraison et installation Billard en 1,90 m et 2,10 m RDC Référence Billard Qté ................................300 Dimension 1,90 m 2,10 m Teinte standard chêne n° 1 vieilli ciré n° 7 merisier n° 11 poirier n° 13 Bandes fixes jeu américain plugs pour jeu français Bandes interchangeables bandes américaines bandes françaises Tapis Gorina n° 2 vert/jaune Gorina n° 3 vert/bleu Gorina n° 10 bordeaux Simonis vert (jeu pool) cannelle n° 15 wengé n° 17 blanchie n° 19 chêne blanc ciré n° 21 chêne naturel mat n° 23 cuir + chêne naturel mat n° 23 chêne n° 25 gris bleuté patiné blanc n° 27 champagne + rechampi bordeaux n° 29 pool bandes pool Gorina n° 5 bleu clair Gorina n° 6 bleu roi sans tapis Simonis bleu (jeu pool) Tracé du D sur jeu pool Plateau de table bois verre dépoli sur 2,10 m verre transparent sur 2,10 m Accessoires jeu de 7 éléments : 4 queues en 120 cm + 1 boîte 12 craies + 1 porte-queue + 1 brosse Lustre Magalas pêche 2 lampes jeu de 3 billes françaises Ø 57 mm Lustre Creil vert 2 lampes jeu de 3 billes françaises Ø 61,5 mm Lustre Eragny pêche 2 lampes jeu de 16 billes américaines Ø 57 mm + triangle Lustre Cazma opale 2 lampes jeu de 16 billes pool Ø 50,8 mm + triangle porte-queue avec horloge finition chêne porte-queue avec horloge finition merisier règle du jeu plateau tournant CHAISES Quantité : –––– Rome/Douvres –––– Venise/Cardiff pieds carrés –––– Genève assise paille –––– Genève assise tissu –––– Vienne assise paille –––– Vienne assise tissu –––– Rotterdam blanchie –––– Rotterdam wengé –––– Cannelle/Cap-Horn verre sablé “vert” sur 2,10 m verre dépoli décor à carré transparent sur 2,10 m verre dépoli décor asiatique –––– –––– –––– –––– –––– –––– –––– –––– Oslo/Everest Londres aulne Londres cerisier Helsinki blanchie Helsinki wengé Athènes Florence Sydney/Pékin TOTAL T.T.C. Signature du vendeur, Signature de l’acheteur, 7 Prix TTC en CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les commandes ne sont recevables que dans la limite de notre droit le plus strict de les annuler à tout moment, sans que cela ne donne lieu à versement de dommages et intérêts de notre part. Nos représentants, VRP, agents commerciaux sont chargés de traiter pour notre compte la réalisation des ventes, mais celles-ci ne deviennent définitives qu’après avoir été acceptées et confirmées par nous. Nos tarifs sont modifiables sans avis et ne nous engagent que sous réserve du maintien des conditions économiques au moment de la livraison. Les factures sont établies d’après les tarifs en vigueur au cours du jour de livraison. Les délais de livraison indiqués sont approximatifs et les retards ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou annulation de la commande, de même qu’aucun recours ne pourra être exercé si l’exécution de la commande est différée ou annulée, en raison de cas de force majeure tels que : guerre, incendie, grève... Nos marchandises voyagent, dans tous les cas, aux risques et périls du Destinataire. L’expédition franco domicile ne peut être considérée comme une dérogation à l’application de la clause précitée. Il appartient au Destinataire de vérifier les marchandises à leur arrivée. En cas de manquant ou d’avarie, il doit exercer son recours contre la personne chargée du transport. Nous nous réservons le droit de modifier nos modèles sans aucun préavis et sans que ce fait puisse donner lieu à indemnité quelconque ou annulation de commande. Aucun retour de marchandise ne sera effectué sans notre acceptation préalable. Les réclamations, même justifiées, ne dispensent pas le Client du règlement de la facture. De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, le défaut de paiement de nos factures à l’échéance fixée entraînera : 1) L’exigibilité immédiate de toutes sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu (par traite acceptée ou non). 2) En application de l’art. L.441-6 al. 3 du Code du Commerce, tout retard de paiement par rapport à la date de paiement figurant sur les factures entraîne, automatiquement et sans mise en demeure, l’application des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal et ce sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés au client. 3) L’exibilité, à titre de dommages et intérêts et de clause pénale, d’une indemnité de 15 % des sommes dues, outre les intérêts légaux et les frais judiciaires éventuels, après mise en demeure préalable. 4) Le paiement comptant de toute nouvelle fourniture. Pour refus de marchandises à la livraison, non imputable à notre bonne fabrication, les frais de transport aller-retour seront facturés au cours du jour. « En cas de sinistre partiel, l’Acheteur devra assurer la remise en état à ses frais. Il devra également régler le montant de la marchandise en cas de disparition, par voie accidentelle ou non. » L’Acheteur devra souscrire une assurance « pour le compte de qui il appartiendra », pour les risques nés à partir de la délivrance de la marchandise. L’Acheteur devra faire connaître au Vendeur toute revendication quelconque par un tiers de la marchandise en cause, notamment en cas de procédure de saisie ou de nantissement de son fonds de commerce. Toutes nos ventes sont payables à PLAISANCE-DU-GERS. Service expédition fermé le vendredi après-midi et le samedi toute la journée. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ De convention expresse, la société FITAN se réserve la propriété des marchandises jusqu’au dernier jour du Le règlement judiciaire ou la liquidation des biens de l’Acheteur ne peuvent modifier la présente clause. Les risques de la marchandise sont transférés à l’Acheteur dès la délivrance de la chose et pendant la durée de la réserve de propriété au bénéfice du Vendeur. L’acceptation des livraisons ou des documents afférents à cette livraison vaut acceptation de la présente clause dans les termes des lois du 12 mai 1980 et du 25 janvier 1985. Toute remise de commande implique l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. TARIF POR hors taxes départ. Paiement comptant : escompte 1 % sous huit jours après réception des marchandises. En cas d’escompte pour paiement comptant, la TVA afférente à l’escompte est déductible de notre chiffre d’affaires. TVA en vigueur au cours du jour de livraison. SAS FITAN au capital de 603 646 - SIRET 997 739 107 00016 - APE 361G - N° TVA FR 63 997 739 107 COMPÉTENCE — CONTESTATION le Tribunal de Commerce d’Auch. Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défen- 8 2006070208 La vente est résolue de plein droit en cas de non-règlement à l’échéance, les marchandises restituées sans délai et les acomptes conservés par le Vendeur à titre de clause pénale.
