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Advancing the business of intellectual property globally LES FRANCE Société membre de la Licensing Executives Society International Association sans but lucratif - Loi de 1901 www.les-france.org PROGRAMME LE LICENSING : UN OUTIL PUISSANT POUR LA COMMERCIALISATION DE TECHNOLOGIES SUPPORT LESI IAM/PDS 100 Les 24 et 25 octobre 2013 à Toulouse TIC Valley (425 rue Jean Rostand - 31670 Labège) Journée du 24 octobre 2013 16h00 Accueil 16h30 Introduction - Tour de salle – Présentation des intervenants et attentes des participants Emmanuel Gougé, Avocat Associé, Pinsent Masons – Président du LES France Hélène SantaCruz, Director Corporate Development, Sanofi Pasteur Jean Pierre Saintouil, Directeur Pôle Santé, Toulouse Tech Transfert 17h00 Présentation du « Licensing Game » du lendemain Catherine Lafarge, Responsable du Pôle Management de l’Innovation, Ilceos 17h15 Introduction à la Propriété Intellectuelle Marc Bethenod, Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet Novagraaf Angélique Dacheux, Ingénieur Brevets, Cabinet Grosset-Fournier et Demachy 18h45 Témoignage société : Benedikt Timmerman, Chief Executive Officer de Genticel 19h00 Cocktail Journée du 25 octobre 2013 08h15 Accueil – Café – Tour de salle 09h00 Les bases de la commercialisation de la PI et du Licensing Hélène SantaCruz, Director Corporate Development, Sanofi Pasteur Emmanuel Gougé, Avocat Associé, Pinsent Masons Alfred Chaouat, Senior VP IP & Licensing, Technicolor (ex-Thomson) 10h15 Témoignage société : Ariel Choukroun, Chief technology officer de FittingBox 10h30 Pause-café 10h40 La gestion du risque 12h00 - 13h00 Pause déjeuner 13h15 Comment déterminer des redevances acceptables Catherine Lafarge, Responsable du Pôle Management de l’Innovation, Ilceos Michael Levy, Vice President Strategic Markets, Aaqius & Aaqius 14h50 Pause-café 15h00 [Licensing Game] La négociation d’une licence Hélène SantaCruz, Director Corporate Development, Sanofi Pasteur Emmanuel Gougé, Avocat Associé, Pinsent Masons Alfred Chaouat, Senior VP IP & Licensing, Technicolor (ex-Thomson) 16h30 Tour de salle / Conclusion PRESENTATION DES INTERVENANTS Marc Bethenod Conseil en Propriété Industrielle NOVAGRAAF [email protected] Marc Bethenod a négocié, quand il était dans l’industrie, de nombreux accords de licence de brevets en acquisition, en particulier en tant que responsable PI et licensing d’une entreprise dans le domaine des technologies d’information. Depuis 2003, dans son activité de conseil, il a aidé ses clients dans leurs activités de transfert de technologies. Il est membre du CA du LES France depuis 2001 et Secrétaire de l’Association de 2008 à 2011, et en charge des outils de communication (site web et courriel). Angelique Dacheux Ingénieur Brevets CABINET GROSSET-FOURNIER ET DEMACHY [email protected] Angélique Dacheux, Docteur en Immunologie et diplômée d’un Master en Biotechnologies et Droits, est spécialisée en tant qu’ingénieur brevets dans le domaine des biotechnologies. Elle a occupé un poste en cabinet de Propriété Industrielle et dans des sociétés de biotechnologies (start-up, Immuno-design Molecules et PME, LFB Biotechnologies). Une expérience de transfert de technologies pour le compte du CNRS chez FIST SA, est aussi à son actif. Elle a rejoint le cabinet Grosset-Fournier& Demachy début 2013. Ces expériences complémentaires lui permettent d’une part de bien appréhender et donc conseiller les clients du domaine privé dans la mise en adéquation de la stratégie de leur entreprise et des actifs de PI, et d’autre part, d’être à l’écoute des clients du domaine public afin de leur apporter le soutien nécessaire propre à leur position. Très attachée à la sensibilisation à la propriété industrielle, elle a co-redigé un ouvrage intitulé « Le brevet d’invention : Guide pratique en 101 questions ». Ed Lavoisier, 2012 ; l’objectif de cet ouvrage étant de rendre accessible les notions fondamentales du brevet d’invention à tous les acteurs de la R&D. Alfred Chaouat Senior VP IP & Licensing TECHNICOLOR (ex Thomson) Past-President LES France [email protected] Alfred Chaouat développe et mène à bien des programmes de licence et contribue de façon très significative aux 400 millions d’Euros de revenus annuels de licence de brevets de Technicolor. Il est aussi impliqué dans de nombreux programmes d'acquisitions, ventes, joint-ventures, spin-of et alliances stratégiques de Technicolor pour les aspects licensing et propriété intellectuelle. Il siège au DVD Forum (www.dvdforum.org), basé à Tokyo, qui a développé l'ensemble des technologies DVD et a participé à la création des différents patent pools afférents. Il représente Technicolor dans les patent pools Premier BD (Blu-Ray, http://www.premier-bd.com/) et Uldage (standard japonais de télévision numérique ARIB, www.uldage.com). Il est aussi l'administrateur de Technicolor pour la société japonaise DVD FLLC (Format and Logo Licensing Corporation, www.dvdfllc.co.jp) qui détient les droits des formats et logos DVD et concède les licences d'utilisation des normes et logos aux industriels du DVD. Avant de rejoindre Technicolor, il a été 9 ans chez Accenture (Andersen Consulting) en tant que manager expérimenté. Il a effectué de nombreuses missions dans des domaines variés tels que le conseil en stratégie, l'amélioration de la qualité et de la productivité, la définition de nouvelles règles de contrôle de gestion ou la conception et mise en place de systèmes d'information. Il a rédigé de nombreux articles sur le licensing et la propriété intellectuelle, le marché des brevets, les liens entre la recherche académique et les entreprises. Il a participé à l’ouvrage collectif « Management du Transfert de Technologies » paru en 1998. Il intervient fréquemment sur ces sujets en Europe et Asie et donne également des cours dans des Grandes Ecoles (Mines de Paris, Science Po). Alfred Chaouat est ingénieur diplômé de l'Ecole des Mines de Nancy, de l'Ecole Nationale du Pétrole et des Moteurs (Economie et Gestion) et possède un doctorat en Economie. Emmanuel Gougé Avocat Associé PINSENT MASONS [email protected] Emmanuel Gougé est associé du cabinet d’avocats international Pinsent Masons depuis juin 2011 et responsable du département IP/IT au sein du bureau de Paris. Après avoir commencé son activité en 1994 au cabinet Francis Lefebvre, poursuivie ensuite au sein du cabinet Bird & Bird à Londres et à Paris, Emmanuel Gougé a fondé le cabinet EGAvocats en 2004. Il est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et intervient tant en conseil qu’en contentieux. Avocat au Barreau de Paris et Solicitor en Angleterre et au Pays de Galles, intervenant en français, en anglais et en allemand, Emmanuel conseille et assiste ses clients dans leurs contentieux internes et internationaux tant en matière de droit des brevets, droit de l’informatique, qu’en matière de droit des marques, droit des dessins et modèles et droit d’auteur. S’agissant de sa pratique contractuelle, il est particulièrement reconnu pour son expertise en matière de contrats de licence et accords de transfert de technologies. Emmanuel Gougé enseigne à l’Ecole des Mines de Paris et à HEC et est co-auteur de Mémento Droits d’auteur et droits voisins aux Editions Francis Lefebvre. Il intervient régulièrement dans le cadre des conférences organisées par l’Institut Européen Entreprise et Propriété Industrielle (IEEPI) et pour l’Office Européen des Brevets (O.E.B.). Emmanuel Gougé est président du groupe français du Licensing Executive Society (LES France). Catherine Lafarge Responsable du pôle Management de l’Innovation ILCEOS [email protected] Catherine Lafarge, 42 ans, diplômée du Master en Management de l’Innovation AgroParisTech-Reims Management School, est spécialisée dans la négociation de contrats de licence et le management de partenariats technologiques. Diplômée du Master Class Open Innovation and Corporate Entrepreneurship et titulaire du CLPTM (Certified Licensing Professional), en tant que Responsable Grands Comptes elle conseillait le CNRS dans sa politique de Partenariats et de Licensing auprès notamment d’AirLiquide, Sanofi, Biomérieux et Rhodia. Catherine a négocié et finalisé plus d’une centaine de contrats d’exploitation avec des groupes internationaux et des PME ou Start-up innovantes. Catherine a également créé, au sein de la société FIST, le Département Management de Contrats (Gestion de plus de 1800 contrats d’exploitation) pour le compte du CNRS. Forte de son expérience de plus de 10 ans dans le Licensing et le Management de Partenariats, elle enseigne dans le cadre de la formation Intellectual Assets Management du LES International. Catherine est également Secrétaire du LES France et membre du Conseil d’Administration depuis 2009. Depuis 2011, Catherine développe au sein de la société ILCEOS deux nouvelles activités de Management de Contrats d’exploitation ou de Partenariats post-signature et d’Accompagnement à l’acquisition de technologies externes. Michael F. Levy Vice President - Strategic Markets AAQIUS & AAQIUS [email protected] Insead (MBA) / UCLA (MS Electrical Engineering) / MIT (BS Physics) Michael F. Levy has 30 years of hands-on experience in managing technology innovation in the microelectronics and automotive industry: R&D project management at Hughes Aircraft Company/General Motors and Eaton Corporation; Sales & Marketing at Tyco Electronics and Inergy Automotive Systems; Mergers & Acquisitions at Honeywell. Since 2006 he has been an equity partner at Aaqius & Aaqius where he is responsible for the evaluation of disruptive CO2 reduction innovations and the negotiation of technology transfer agreements. He has been a member of LES France since 2007. Hélène Santacruz Director Corporate Development SANOFI PASTEUR [email protected] Hélène Santacruz has a PhD in Molecular Biology, a master degree in Marketing and Licensing from CNAM, a master degree in Vaccinology from Bordeaux 2 University and is certified of the AUTM Course in Licensing as well as of the IRPI /LES Licensing Course. Hélène has worked at the Institut Pasteur for almost 8 years in the Transfer Office of Technology as Project Manager and Deputy Director, where she lead setting up of R&D, option and licenses agreements with Biotech or Pharma companies as well as European or other public funded consortium agreements Hélène is now Director in Corporate Development Department at Sanofi Pasteur, the vaccine Division of Sanofi Group where she is in charge of in and out licensing activities for new products or new technologies, as well as strategic collaborations worldwide with different public or private partners or consortium. Helene is also responsible for Strategic Marketing specific projects. Member of LES France since 1999 Member of LES CA since 2003 Vice President of LES France in 2007 LES France Communication Contact Person for LESI Co-organizer of Life Sciences Group in Les France Contributor to LES France IAM 100 course since 2010