de la propriété

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de la propriété

de la propriété
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Demandes d’enregistrement de marques
Nos 13 4 056 556 à 13 4 057 534
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées, d’attestations de
spécificité, d’appellations d’origine protégées.
Volume I
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
17 JANVIER 2014
officiel
N° 14/03
Bulletin
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 14/03 - VOL. I
17 janvier 2014
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Classification internationale des produits et services
Adresse des délégations régionales
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 14/03 - VOL. I
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 14/03 - VOL. I
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 14/03 - VOL. I
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
VII
BOPI 14/03 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
DE MARQUES FRANÇAISES
(Code de la propriété intellectuelle – LIVRES VII et VIII)
Dans les deux mois suivant la publication des demandes d’enregistrement dans les parties I à IV du
présent Bulletin :
1 - Des observations auprès de l’Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée.
2 - Opposition à une demande d’enregistrement peut être faite auprès de l’Institut par :
– le propriétaire d’une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d’une date de
priorité antérieure ;
– le propriétaire d’une marque antérieure notoirement connue ;
– le bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation d’une marque antérieure, sauf stipulation contraire
du contrat.
Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées
par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l’Institut lors d’un premier contrôle
des demandes.
Observations et oppositions doivent être adressées à l’Institut national de la propriété industrielle –
Direction des marques – 15 rue des Minimes – CS 50001 – 92677 Courbevoie Cedex.
VIII
BOPI 14/03 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES
Les procédures d’observations et d’oppositions sont applicables aux demandes de protection des
enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l’Arrangement de Madrid
du 14 avril 1891 révisé et au Protocole du 27 juin 1989 révisé concernant l’enregistrement international des
marques de fabrique ou de commerce.
Les observations des tiers doivent être présentés et les oppositions formées, dans le délai de deux
mois à compter de la publication électronique du bulletin « Gazette OMPI des marques internationales ». La
Gazette des marques internationales est disponible sur le site Internet de l’OMPI à l’adresse suivante :
http://www.wipo.int/madrid/fr/gazette/.
1
BOPI 14/03 - VOL. I
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME I
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 14/03
17 janvier 2014
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE :
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publication des demandes d’enregistrement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7
PARTIE II :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation de demande de
marque communautaire ou de marque communautaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
349
PARTIE III :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par une erreur matérielle. . . . . néant
PARTIE IV :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par un erratum. . . . . . . . . . . . . .
PARTIE V :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de
demandes divisionnaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VI :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de
demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VII :
Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
361
PARTIE VIII : Autres errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
411
PARTIE IX :
Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle dans
son article R. 718-4. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
355
415
Numéros nationaux :
Le numéro national des marques est composé de :
- deux chiffres pour le millésime de l’année de dépôt,
- suivis par six chiffres en série continue depuis le no 400 001.
Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu’à la fin de
l’année 1999.
À compter du 1er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le no 3 000 000.
Les notices relatives aux demandes d’enregistrement de marques sont présentées dans l’ordre numérique
croissant des sept derniers chiffres.
3
BOPI 14/03 - VOL. I
VOLUME I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées
Néant
BOPI 14/03 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
VOLUME I
PARTIE I
5
BOPI 14/03 - VOL. I
7
PARTIE I
No National : 13 4 056 556
Dépôt du : 23 DÉCEMBRE 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mlle Florence Zink, 18 Rue de Palestine, 75019 Paris.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Florence Zink, 18 Rue de Palestine, 75019 Paris.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 15, 28.
No National : 13 4 056 557
Mlle SARAH GRACIA, 4 RESIDENCE FELICIA, SAINT FELIX,
97190 LE GOSIER.
Mlle SARAH GRACIA, 4 RESIDENCE FELICIA, SAINT FELIX,
97190 LE GOSIER.
Classe No 16 : photographies ; articles de papeterie ; clichés ;
papier ; affiches ; cartes ; livres ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
No National : 13 4 056 558
M. YORIC MAVOUNGOU, 210 RUE DES TOURS, 31670 LABEGE.
M. YORIC MAVOUNGOU, 210 RUE DES TOURS, 31670 LABEGE.
8
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 35 : administration commerciale ;
Classe No 39 : réservation de places de voyage ;
o
Classe N 41 : réservation de places de spectacles.
No National : 13 4 056 561
No National : 13 4 056 559
DIALPHA, SAS, Parc Agropolis 2 - Bâtiment 6, 2196 Boulevard de
la Lironde, 34980 Montferrier sur Lez.
No SIREN : 513 143 198.
DIALPHA, Mme. MARIE PEYTAVY, Parc Agropolis 2 - Bâtiment 6,
2196 Boulevard de la Lironde, 34980 Montferrier sur Lez.
M. Pascal Olivier, 66 avenue des Champs Elysées, Lot 41, 75008
Paris.
M. Pascal Olivier, 66 avenue des Champs Elysées, Lot 41, 75008
Paris.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Chicoryl en vert (pantone 361)
Silhouette et trait en taupe (pantone 7529 EC)
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
No National : 13 4 056 562
PPA&BHA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES, 1 QUAI DE LA
CRIEE, 17590 ARS EN RE.
No SIREN : 518 998 398.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
No National : 13 4 056 560
Aucune publication n’apparaît sous ce numéro
national
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
BOPI 14/03 - VOL. I
9
No National : 13 4 056 564
M. Michael KLEIN, 1 Rue de la couleire, 43100 Fontannes.
M. Michael KLEIN, 1 Rue de la couleire, 43100 Fontannes.
Classe No 29 : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes, ; préparations pour
pâtisserie, préparations pour desserts et pâtes à tartiner
sucrées ; oeufs, lait et produits laitiers ; Graisses alimentaires ;
Classe No 30 : Cacao ; caramel (bonbon) ; farine et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés,
salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les
animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et
préparations à base de céréales pour la consommation humaine,
préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ;
pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou
fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops
alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des
sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ;
crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à
rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de
yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace
alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à
mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses
(confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons
acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de
chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires
sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services
de traiteurs.
No National : 13 4 056 563
COMPTOIR DES FORGES, SARL, 133 ZA LE CLOS, 74130
VOUGY.
COMPTOIR DES FORGES, M. FREDERIC GAVEAU, 133 ZA LE
CLOS, 74130 VOUGY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 056 565
SARL Lefranc Lefort, SARL, 2-4 boulevard Jean Jaurès, 45000
orleans.
No SIREN : 439 793 852.
Classe No 7 : instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le
bois ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies
(machines) ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 12 : Véhicules ; tracteurs ; chariots de manutention.
SARL Lefranc Lefort, M. Jean-Michel Lefort, 2-4 boulevard Jean
Jaurès, 45000 orleans.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
10
BOPI 14/03 - VOL. I
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
café, de chocolat ou de thé.
No National : 13 4 056 566
VINTERNET INTERNATIONAL NETWORK, SARL, 23 rue de la
Franchise, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 402 437 933.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 Aix-en-Provence.
Classe No 35 : Services de publicité ; aide à la direction des
affaires et conseil en organisation et direction des affaires ;
travaux de bureau ; services d'agences de publicité ; services de
conseils en marketing commercial ; services de consultation en
commercialisation et en images de marque, à savoir création
d'images de marque pour des tiers ; services de relations
publiques ; services de stratégie commerciale ; études de
marché ; organisation d'expositions à but commercial et
publicitaire ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux
d'ordinateurs ;
messagerie
électronique
ou
télématique ; communication et transmission de messages,
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, de
réseaux informatiques, y compris Internet ; services de
transmission sécurisée de données ; services de fourniture
d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; formation professionnelle ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
informations en matière culturelle, d'éducation et de formation
professionnelle. Services de publication et d'édition ; services de
publication en ligne et d'édition électronique, de livres, de
brochures, de lettres d'information et de périodiques.
No National : 13 4 056 567
RD2 VISION, société par actions simplifiée, 60 rue du Carignan,
34270 VALFLAUNES.
No SIREN : 789 634 458.
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN, 55 avenue Clément Ader,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Education, formation, Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de
projets techniques. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes
informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture.
No National : 13 4 056 568
VINTERNET INTERNATIONAL NETWORK, SARL, 23 rue de la
Franchise, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 402 437 933.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 Aix-en-Provence.
BOPI 14/03 - VOL. I
11
incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux
d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement,
dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de
robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de
sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise
pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons.
Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs
d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir
vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de
débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau.
Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à
ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets
d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection
des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en
tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses
pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de
distribution d'eau.
Classe No 35 : Services de publicité ; aide à la direction des
affaires et conseil en organisation et direction des affaires ;
travaux de bureau ; services d'agences de publicité ; services de
conseils en marketing commercial ; services de consultation en
commercialisation et en images de marque, à savoir création
d'images de marque pour des tiers ; services de relations
publiques ; services de stratégie commerciale ; études de
marché ; organisation d'expositions à but commercial et
publicitaire ;
terminaux
d'ordinateurs ;
messagerie
électronique
ou
télématique ; communication et transmission de messages,
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, de
réseaux informatiques, y compris Internet ; services de
transmission sécurisée de données ; services de fourniture
d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; formation professionnelle ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
informations en matière culturelle, d'éducation et de formation
professionnelle. Services de publication et d'édition ; services de
publication en ligne et d'édition électronique, de livres, de
brochures, de lettres d'information et de périodiques.
No National : 13 4 056 569
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue de la
Libération, 54000 NANCY.
No SIREN : 755 802 105.
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 6 : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de
métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de
métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour
chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles,
descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées
d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions,
assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage,
l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits
étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation
pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes
d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
Classe No 11 : Installations d'adduction d'eau, de distribution
d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de
traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection
No National : 13 4 056 570
AFVAC, ASSOCIATION LOI 1901, 40 RUE DE BERRI, 75008
PARIS.
AFVAC, Mme. SYLVIE DUFOUR PIERRAT, 40 RUE DE BERRI,
75008 PARIS.
Classe No 41 : formation ; recyclage professionnel ; publication
de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 41.
No National : 13 4 056 571
Association Exigence Ascenseurs, Association, Paris HabitatOPH, 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
Association Exigence Ascenseurs, M. VALEAU Carl, Paris
Habitat-OPH, 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
Classe No 42 : Contrôle de qualité : association destinée à
référencer les sociétés de maintenance des ascenseurs selon un
cahier des charges comprenant les axes suivants : sécurité,
informations à l'égard des usagers, prévention, qualification,
formation, maintenance préventive, panne).
12
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 572
alaxweb, SARL, 1 rue des Champarons, 92700 Colombes.
No SIREN : 430 157 495.
alaxweb, M. corinne Pernol, 1 rue des Champarons, 92700
Colombes.
No National : 13 4 056 573
Association Exigence Ascenseurs, Association, Paris HabitatOPH, 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
Association Exigence Ascenseurs, M. VALEAU Carl, Paris
Habitat-OPH, 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
Description de la marque : Abricot Formation ou AbricotFormation
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 574
Association Exigence Ascenseurs, Association, Paris Habitat –
OPH, 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
Association Exigence Ascenseurs, M. VALEAU Carl, Paris Habitat
– OPH, 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 575
M. Guénaël LUONG, 3 rue Fernand Favre, 33150 CENON.
M. Lénaïc LUONG, 3 rue Fernand Favre, 33150 CENON.
M. Guenael LUONG, 3 rue Fernand Favre, 33150 CENON.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
No National : 13 4 056 576
M. Olivier Godé, Immeuble Saturne, 2F rue Georges Hébert,
76250 Déville-lès-Rouen.
M. Olivier Godé, Immeuble Saturne, 2F rue Georges Hébert,
76250 Déville-lès-Rouen.
13
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
14
BOPI 14/03 - VOL. I
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
services de conception d'art graphique ; audits en matière
d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
No National : 13 4 056 577
pour la notice de ce numéro voir en partie II
No National : 13 4 056 578
M. guenael LUONG, 3 rue Fernand Favre, 33150 CENON.
M. Lénaic LUONG, 3 rue Fernand Favre, 33150 CENON.
M. Tarek DJEDJE, 144 avenue des Pyrénées, 33140 Villenave
d'ornon.
M. Lassina DIABATE, 49 rue Bernard Palissy, 33160 SAINT
MEDARD EN JALLES.
M. guenael LUONG, 3 rue fernand Favre, 33150 CENON.
No National : 13 4 056 579
M. Laurent MALVEZIN, 15 Chemin du Pot Charlot, Hameau de
Buy, 60127 Morienval.
M. Laurent MALVEZIN, 15 Chemin du Pot Charlot, Hameau de
Buy, 60127 Morienval.
clichés ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ;
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
Classe
No
38 :
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
sécurité pour la protection des biens et des individus ; conseils
en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 45.
No National : 13 4 056 580
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société anonyme, 41 RUE ETIENNE
MARCEL, 75001 PARIS.
No SIREN : 316 055 672.
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 75001 PARIS.
Classe No 30 : Levure.
No National : 13 4 056 581
KATALYSE, SA, 36 rue des Etats Généraux, 78000 VERSAILLES.
No SIREN : 379 566 771.
Mme. CB KATALYSE, 11 rue Guilloud, 69003 LYON.
BOPI 14/03 - VOL. I
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 582
SATT AQUITAINE SAS, Société par Actions Simplifié, Centre
Concordet, 162 avenue Albert Schweitzer, 33600 PESSAC.
No SIREN : 753 027 663.
SATT AQUITAINE SAS, M. Jacky Chartier, Centre Concordet, 162
avenue Albert Schweitzer, 33600 PESSAC.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Plateforme
technologique permettant le développement d'applications et de
services connectés de nouvelle génération ; Middleware capable
d'interagir avec l'ensemble des composants software, hardware
et réseaux ;
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
15
Classe No 42 : recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise
à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ;
conseils en technologie de l'information.
No National : 13 4 056 583
STRATINNOV, SAS, 2 route de la Noue, BP 76, 91190 Gif sur
Yvette.
No SIREN : 522 209 667.
STRATINNOV, M. François LORET, 2 route de la Noue, BP 76,
91190 Gif sur Yvette.
Classe No 9 : Logiciels informatiques de création de bases de
données de recherche d'informations et de données ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; conseil en matière
de charges locales fiscales et sociales (aide à la direction des
affaires) ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide à
la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; gestion
des
affaires
commerciales ;
estimation
en
affaires
commerciales ; administration commerciale ; consultation
professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations
et renseignement d'affaires ; travaux de bureaux ; diffusion de
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Conseil financier en matière d'innovation,
recherche et développement ; conseil en matière de
performance financière ; conseil en matière financière et en
financement ;
affaires
financières ;
gestion
financière ;
informations financières ; expertise fiscale ; service de
financières (assurance, banque, immobilier) ; placement de
fonds ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par un réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; agence de presse ou d'informations
(nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de
photographie ; organisation de concours ; organisation et
places de spectacle ; services de jeux proposés en ligne à partir
Classe No 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents
16
BOPI 14/03 - VOL. I
d'un support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'art ; fourniture d'informations en
matière de technologie scientifique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
No National : 13 4 056 584
à : I.N.P.I. RENNES
M. Vincent MORIN, 6 Ter Rue du Maréchal Leclerc, 35800
DINARD.
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
cartes postales, globes terrestres, papeterie, matériels pour les
artistes, instruments d'écriture, classeurs, albums, livres,
almanachs, cahiers, calendriers, boîtes à musique, jeux, jouets,
décorations pour arbres de Noël, étuis à cigares, à cigarettes et à
cigarillos, cendriers pour fumeurs ; services d'informations et de
conseils commerciaux aux consommateurs concernant les
peintures, meubles, luminaires, tableaux et objets de décoration
pour l'intérieur et l'extérieur de la maison ; diffusion de
documentation publicitaire, distribution de prospectus, de tracts,
d'imprimés,
d'échantillons,
organisation
d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de
bons d'achat, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, organisation et de
conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de
publicité, tous les services précités étant rendus dans le cadre de
la vente au détail de peintures, meubles, luminaires, tableaux et
objets de décoration pour l'intérieur et l'extérieur de la maison ;
gestion des affaires commerciales concernant la vente au détail
de peintures, meubles, luminaires, tableaux et objets de
décoration pour l'intérieur et l'extérieur de la maison.
No National : 13 4 056 585
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; lampes d'éclairage ; abatjour ; globes de lampes ; lustres ; plafonniers ; ampoules
d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions.
o
Classe N 20 : Meubles ; garniture de meubles, portes de
meubles, rayons de meubles, pans de boiseries pour meubles ;
boutons (poignées) non métalliques ; pièces d'ameublement ;
meubles de cuisine ; meubles de salle de bain ; meubles de
bureau ; armoires ; bahuts (coffres) en bois ; bancs (meubles) ;
buffets ; buffets roulants (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ;
chaises longues ; chariots (mobilier) ; consoles (meubles) ;
commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; divans ; enseignes
en bois ou en matières plastiques ; étagères ; étagères de
bibliothèques ; fauteuils ; rayonnages ; lits ; têtes de lits ;
garnitures de lits en bois ; oreillers ; coussins ; traversins ; cadres
(encadrements) ; mannequins ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets
pour la décoration) ; paravents (meubles) ; placards ;
portemanteaux (meubles) ; porte-chapeaux ; porte-serviettes
(meubles) ; secrétaires ; tableaux d'affichage ; tableaux
accroche-clés ; tables ; tables de toilette ; tablettes de
rangement ; tabourets ; tiroirs ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ;
patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; porteparapluies ; porte-revue ; produits d'ébénisterie ; meubles
d'extérieur, meubles de jardin ; jardinières (meubles) ; boîtes en
bois ou en matière plastique ; caisses en bois ou en matière
plastique ; casiers ; casiers à bouteilles ; coffres en bois ; coffrets
(meubles) ;
corbeilles
non
métalliques ;
paniers
non
métalliques ; objets d'art, bustes, statuettes en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
Classe No 35 : Vente au détail de peintures, meubles, luminaires,
tableaux et objets de décoration pour l'intérieur et l'extérieur de
la maison, et notamment des produits suivants : couleurs,
vernis, colorants, laques, résines, papiers peints, parfums
d'intérieur, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, bâtons
d'encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies
(éclairage), chandelles, lampes, lustres, abat-jour, meubles pour
l'ameublement intérieur et extérieur, meubles de rangements,
étagères, bureaux, lits, commodes, tables, chaises, buffets,
fauteuils, canapés, patères, tableaux d'affichage, enseignes,
paniers et corbeilles, boîtes, malles, écrins, boîtes à bijoux,
porte-bijoux, tirelires, boîtes à couture, coffres de rangements,
casiers, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la
construction), stickers, objets d'art, vitraux, statues et figurines
(statuettes), guirlandes, serre-livres, fontaines, aimants
décoratifs (magnets), coussins, oreillers, traversins, couvertures,
linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette
(en matières textiles), essuie-mains, mouchoirs en tissus, stores
d'intérieur, voilages, tentures murales en matières textiles,
rideaux en matières textiles, anneaux, tringles et crochets de
rideaux, moustiquaires, distributeurs de savon, de papier
hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, porteparapluie, porte-revues, mannequins, vases, bougeoirs, articles
de cuisine, coutellerie, fourchettes et cuillers, ustensiles pour la
cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries
de cuisine, vaisselle, tapis, paillassons, supports de plantes, pots
à fleurs, cache-pots, fleurs et fruits artificiels, horlogerie,
thermomètres non à usage médical, baromètres, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, produits de l'imprimerie, gravures,
peintures (tableaux), photographies, lithographies, affiches,
cartes géographiques, pochoirs, décalcomanies, cartes de vœux,
MSM 1888, société à responsabilité limitée, 91 Rue du Faubourg
Saint Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 489 358 366.
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, 3 RUE AUBER,
75009 PARIS.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Boîte en métal de forme cubique
rouge (pantone 485). Sur un bandeau de couleur verte (pantone
344) apparaissent les mots "Les Sablés de la Mère Poulard" Le
médaillon contient le portrait de la Mère Poulard. Au pied du
bandeau est représenté de manière stylisée le Mont Saint
Michel.
Classe No 29 : fruits et légumes conservés séchés et cuits, chips
de fruits, compotes, confitures, mélanges à grignoter composés
de fruits secs ou raisins secs,, pommes chips (fruits), oeufs ;
Classe No 30 : café, thé, cacao, préparations faites de céréales,
pains, produits de boulangerie, pâtisserie et confiserie, épices,
glaces comestibles, biscuits, chocolat, confiserie, gâteaux,
gaufrettes, galettes sucrées, pâtisserie, produits de chocolaterie,
BOPI 14/03 - VOL. I
17
croquettes alimentaires, chips (pommes de terre), plats cuisinés
à base de pâte.
No National : 13 4 056 586
Société Jas Hennessy & Co., société en commandite simple, Rue
de la Richonne, 16100 Cognac.
No SIREN : 905 620 035.
Baker & McKenzie, Mme. Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry,
75008 Paris.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cocktails alcoolisés.
No National : 13 4 056 589
By 02, sasu, 42 rue Dauphine, 75006 PARIS.
No SIREN : 795 189 489.
Mle DE GALARD DE BEARN AUDE, 42 RUE DAUPHINE, 75006
PARIS.
cocktails alcoolisés.
By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE, 42 rue Dauphine,
75006 PARIS.
No National : 13 4 056 587
No SIREN : 795 189 489.
Mle DE GALARD DE BEARN AUDE, 42 RUE DAUPHINE, 75006
PARIS.
By 02, Mle DE GALARD DE BEARN AUDE, 42 rue Dauphine,
75006 PARIS.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 13 4 056 588
Société Jas Hennessy & Co., société en commandite simple, Rue
de la Richonne, 16100 Cognac.
No SIREN : 905 620 035.
Baker & McKenzie, Mme. Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry,
75008 Paris.
No National : 13 4 056 590
Cité internationale de la littérature, Association loi de 1901
d'intérêt général, 163 rue de Charenton, 75012 Paris.
Cité internationale de la littérature, Mme. Cécile Moscovitz, 163
rue de Charenton, 75012 Paris.
18
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 13 4 056 591
M. Didier Orlandi, Agissant pour le compte de la société
"Webprofs" en cours de formation, 1346 Route de Chateauneuf,
06390 CONTES.
M. Didier Orlandi, 1346 Route de Chateauneuf, 06390 CONTES.
BOPI 14/03 - VOL. I
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 593
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 056 592
Mlle Solène Gros-Bonnivard, Agissant pour le compte de la
société "Aster et Pivoine" en cours de formation, 20 bis
Boulevard Arago, 75013 Paris.
Mlle Solène Gros-Bonnivard, 20 bis Boulevard Arago, 75013
Paris.
Université de Rouen, EPSCP, 1 rue Thomas Becket, 76821 MONT
SAINT AIGNAN.
Université PAUL-VALÉRY MONTPELLIER 3, EPSCP, Route de
Mende, 34199 MONTPELLIER Cedex 5.
Université de Rouen, M. Direction de la Recherche et de la
Valorisation, 1 rue Thomas Becket, 76821 MONT SAINT
AIGNAN.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
BOPI 14/03 - VOL. I
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
pensions pour animaux ;
19
des cheveux colorés, produits pour lòndulation et la mise en
plis des cheveux ; huiles essentielles.
No National : 13 4 056 596
Mme. ANNE-LAURENCE FRITSCH, 303 B CHAUSSEE ROYALE,
97460 SAINT-PAUL LA REUNION.
Mme. ANNE-LAURENCE FRITSCH, 303 B CHAUSSEE ROYALE,
97460 SAINT-PAUL LA REUNION.
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 056 594
LA GALANTE, Association loi 1901, 28 rue de la combe, 90600
GRANDVILLARS.
No SIREN : 798 874 707.
LA GALANTE, M. Raphael BALLAND, 28 rue de la combe, 90600
GRANDVILLARS.
Classe No 32 : Bières.
No National : 13 4 056 595
L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008 PARIS.
No SIREN : 632 012 100.
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Classe No 38 : Transmissions d'informations ou de données par
voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs
ou par réseaux de fibres optiques, raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial, service
de messagerie électronique. Émissions radiophoniques ou
télévisées. Services de télé conférences ;
Classe No 41 : Formation ou mise à niveau à une méthode, sous
hypnose légère, de conscientisation et de transformation des
états de mal-être physique et psychique, par l'organisation de
séminaires ou de stages d'apprentissage de cette méthode,
enseignement destiné à la formation de praticiens en cette
méthode de conscientisation et de transformation, sous légère
hypnose, des états de mal-être physique et psychique.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
d'information sur la conscientisation et transformation, sous
hypnose légère, des états de mal-être physique et psychique.
Information, formation ou mise à niveau par la publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, de films vidéo
ou CD ou DVD, publication de livres, documentations, planches
et dessins techniques ;
Classe No 44 : services de médecine alternative.
No National : 13 4 056 597
Classe No 3 : Produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir :
shampooings, gels, mousses, baumes, crèmes, poudres, huiles,
cires, sérums, lotions, masques ; produits pour le lissage des
cheveux ; produits sous la forme dàérosol pour le coiffage et le
soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits
pour la décoloration des cheveux, produits pour la protection
PLANET PUZZLES, SAS, 9 Chemin des Champs, 44340
Bouguenais.
No SIREN : 797 545 779.
PLANET PUZZLES, M. Eric Lathière Lavergne, 9 Chemin des
Champs, 44340 Bouguenais.
20
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 16 : photographies ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ; L'ensemble de ces
services ne sont pas en rapport avec les domaines de
l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle ;
Classe No 28 : Puzzles et accessoires pour puzzles ; casse têtes ;
jeux de construction ; L'ensemble de ces services ne sont pas en
rapport avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du
cinéma et du spectacle ;
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; service d'affichage
électronique ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; transmission d'informations
contenues dans une banque de données ; L'ensemble de ces
services ne sont pas en rapport avec les domaines de
l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
No National : 13 4 056 599
M. Olivier FFRENCH, 54 avenue de Rigny, 94360 Bry sur Marne.
M. Olivier FFRENCH, 54 avenue de Rigny, 94360 Bry sur Marne.
Classe No 39 : organisation de voyages.
No National : 13 4 056 598
No National : 13 4 056 600
Zoom sur l'émotion, Auto entrepreneur, Lieu-dit MOULINOU,
82190 Bourg de Visa.
Zoom sur l'émotion, Mlle Amélie Letondeur,
MOULINOU, 82190 Bourg de Visa.
Lieu-dit
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
PUBLICIS DIALOG, SAS, 133 avenue des Champs-Élysées, 75008
PARIS.
No SIREN : 451 365 993.
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Classe No 35 : Services de publicité, d'informations
commerciales, information et conseils commerciaux aux
consommateurs,
gestion
des
affaires
commerciales,
administration
commerciale,
services
d'informations
commerciales et/ou publicitaires par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale Internet ou
à accès privé Intranet, diffusion d'annonces publicitaires,
publicité par correspondance, publication de textes publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir :
imprimés,
catalogues,
brochures,
prospectus,
tracts,
échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires,
location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire,
communication, communication institutionnelle, publicité,
parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de
marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux
enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail, services
d'offres promotionnelles, promotion des ventes pour des tiers,
organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires
commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de
manifestation à buts commerciaux ou de publicité,
démonstration de produits, gestion administrative d'achats de
produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet,
services de promotion de produits en relation avec le commerce
de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les
supermarchés, marchés et hypermarchés, promotion des ventes
pour les tiers. Services d'approvisionnement, d'achat au détail et
en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises de
produits multimédia, à savoir téléviseurs à affichage à cristaux
BOPI 14/03 - VOL. I
liquides LCD, plasma, cathodique, lecteurs-enregistreurs,
enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres
photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques
et Cédéroms, disques vidéo numériques DVD, disques
numériques polyvalents de haute densité HD DVD, disques bluray, lecteurs portables baladeurs, autoradios, convertisseurs,
encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels
de jeux numériques, consoles appareils de jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans,
imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets
d'encre, disques durs, clés USB, cartes mémoire, disquettes,
radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la
transmission, la reproduction ou le traitement du son,
amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques DVD,
syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs
pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs,
logiciels, films, système de positionnement mondial GPS ;
informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de
photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de
livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à
savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton brut,
mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, fournitures
scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à
l'exception
des
meubles,
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement à l'exception des appareils, matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies,
adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage,
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en
matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement,
caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux
musicales, faire-part papeterie, linge de table en papier ; de jeux,
jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour
l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères,
chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons,
nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau
de Javel, désinfectants, désodorisants non à usage personnel,
absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la
rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut,
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants,
colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la
décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits
textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain
à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge
de table en matières textiles, voilages, rideaux en matières
textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, non tissés textiles, housses de
protection pour meubles, coussins à l'exception des coussins
médicaux et chauffants, housses pour coussins, revêtements de
meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table,
tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets,
patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques,
embouts et supports de barres à rideaux non métalliques,
poignées de portes non métalliques et boutons de meubles non
métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières cordons
pour rideaux, embrasses non en matières textiles, tapis et
paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces miroirs, objets
d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles objets
pour la décoration, boîtes, caisses en bois ou en matières
plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux
précieux, pots, cache-pots non en papier, statues et statuettes en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées
pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour,
peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de
produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir
terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs pour les plantes,
cache-pots non en papier, balconnières, vasques, auges, statues
et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et
bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de
produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin,
chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches,
treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires
solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin,
pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de
culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit
ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse,
étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs
de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et
motoculteurs, tronçonneuses, débroussailleuses et coupebordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves,
tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines ni préparés, ni transformés, semences graines, plantes
vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois
21
bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, antimousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides,
raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres naturels
et artificiels, terreaux, fumures, tourbes engrais, amendements,
terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à
l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon machines,
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, semoirs outils, épandeurs outils, aérateurs,
rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon
manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides outils, balais à gazon, brouettes, diables, chariots de
jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage,
bottes et chaussures sauf à usage médical, supports de plantes,
gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges
à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux
d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de
produits pour les activités de plein air, à savoir portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa,
jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets
d'escalade, stations de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux
de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour
le camping ; de produits de l'électroménager petits et gros, à
savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins »,
machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson,
hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques,
fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières,
moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, woks, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatières, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière
électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils
pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le
pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à
crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrales vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel,
climatiseur,
chauffage,
soufflant,
panneaux
rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour
l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement,
meubles, meubles de rangement, meubles de télévision,
meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire,
vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier,
bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent
meubles, porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier,
bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables,
chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à
niveaux, vitrines meubles, comtoise horloge, porte-manteaux
sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sècheserviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires,
toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à
pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet,
coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas,
sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires,
poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour
l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes,
canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes,
transatlantiques chaises longues, bains de soleil, chilienne,
balancelles, tréteaux mobilier, piédestaux pour pots à fleur,
paillasses, jardinières meubles, parasols, tonnelles, coffres de
rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de
produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le
ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits
de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour
enfants pour véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, garnitures
de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les
bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de
bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour
bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
22
BOPI 14/03 - VOL. I
de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de
bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de
boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons,
sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical, produits de rasage, produits
épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges,
laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour
cheveux,
cosmétiques,
produits
de
maquillage,
de
démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur,
parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de
puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons,
shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de
toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage
cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés,
comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations
pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de
pesage, thermomètre non à usage médical pour le bain,
appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de
protection personnelle contre les accidents, filets de protection
contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés,
lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines sucettes, accrochetétines, tétines de biberons, fermetures de biberons, cuillers et
biberons
pour
médicaments,
mouche-bébés,
bandes
ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à
usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques,
veilleuses lampes pour enfants, stérilisateurs pour biberons,
landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules,
voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de
voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses
de protection ; lits de sécurité pour enfants pour véhicules,
ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité
pour enfants pour véhicules, bavoirs et bavettes en papier,
couches et couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter,
porte-enfants avec roulettes à porter sur le dos ou la poitrine,
porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage
maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants,
porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour
enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas,
tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres non
métalliques, coffrets meubles, oreillers, coussins, berceaux,
sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes,
porte-vêtements meubles, casiers pour biberons, trotteurs pour
enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits
transportables pour enfants en matières textiles sous forme de
sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour
enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et
tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de
portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès
et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés,
protections non métalliques pour coins de table, mobiles objets
pour la décoration, mobiles décoratifs produisant des sons,
patères crochets pour vêtements, non métalliques, peignes
brosses de nettoyage pour biberons goupillons, écouvillons
pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes pour garder
les biberons au chaud, récipients calorifuges pour les aliments,
baignoires pour bébés portatives, chauffe-biberons non
électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non
électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en
métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder,
linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, parures
de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette,
couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures,
chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en
papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes,
couches en matières textiles, layettes, langes en matières
textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles
musicaux jouets, tapis d'éveil jouets, hochets, peluches jouets,
puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées,
véhicules jouets ; de parapharmacie, à savoir de produits pour
les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les
soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de
produits diététiques et des compléments alimentaires, de
produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour
animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la
toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers
antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou
hygiéniques autres que les savons, aliments pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de
compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et
cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour
rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
pour aquariums, peignes et éponges, brosses à l'exception des
pinceaux, auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de
jeux pour animaux, pièges pour animaux. Services de vente au
détail de tous les produits précités et regroupement pour le
compte de tiers à l'exception de leur transport de tous les
produits précités pour permettre aux consommateurs de les
voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un
commerce de proximité, y compris dans des magasins.
No National : 13 4 056 601
LABORATOIRE AGUETTANT, Société par Actions Simplifiée, 1
rue Alexander Fleming, 69007 LYON.
No SIREN : 447 800 210.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Chlorure
de
potassium
et
les
spécialités
pharmaceutiques à base de chlorure de potassium ;
Classe No 9 : Supports informatiques (supports d'enregistrement
magnétiques) ; logiciels enregistrés et appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et
des images, de formations permettant aux utilisateurs d'être
sensibilisés aux attitudes à avoir face aux substances
pharmaceutiques à risque ; logiciels d'application pour
téléphone ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques
ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Les
dispositifs médicaux ;
Classe No 16 : Documents sous forme de réglette papier pour
permettre à tout utilisateur de substances dangereuses de se
rappeler les normes de prescription et d'utilisation, afin de créer
des codes mémoire par rapport aux doses déjà prises et celles
restant à administrer. Outils d'information, de sensibilisation et
sous forme d'étiquettes d'identification, permettant la traçabilité
des médicaments. Outils d'information et de sensibilisation sous
forme d'affichettes décrivant les conseils pratiques par rapport
aux normes de dangerosité de substances pharmaceutiques.
Supports informatiques papiers ou sous forme de programmes
papiers, de formations permettant aux utilisateurs d'être
sensibilisés aux attitudes à avoir face aux substances
pharmaceutiques à risque ;
Classe No 35 : Services de diffusion d'information à but
commercial
et
publicitaire.
Les
services
comportant
l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation
ou
la
systématisation
de
communication
écrite
et
d'enregistrement. Services d'information à caractère publicitaire
et/ou commercial en matière de dangerosité de substances
pharmaceutiques ou destinés au secteur médical et conseils en
matière d'utilisation de ces produits. Services rendus par des
tiers, notamment des laboratoires pour informer les utilisateurs
de produits dangereux dans le secteur médical, lorsque ces
services sont rendus à titre publicitaire ou commercial ;
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 41 : Services d'information à but d'éducation et de
formation en matière de dangerosité de substances
pharmaceutiques ou destinés au secteur médical et conseils en
matière d'utilisation de ces produits. Services rendus par des
tiers, notamment des laboratoires pour informer les utilisateurs
de produits dangereux dans le secteur médical, lorsque ces
services sont rendus à titre éducatif ou formatif ;
Classe No 44 : Services médicaux. Services de recherches à buts
médicaux. Services d'information à buts médicaux.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 16, 35, 41, 44.
No National : 13 4 056 602
M. Lionel OSMIN, 14 rue des Bruyères, 64160 MORLAAS.
M. Olivier de BAECQUE, 3 rue du Louvre, 75001 Paris.
Classe No 43 : services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs,
services hoteliers, réservation de logements temporaires,
services de cafés et restaurants, conseils en oenologie et
dégustation, services de caves à vins, services de bar à vin.
No National : 13 4 056 603
PUBLICIS DIALOG, SAS, 133 avenue des Champs-Élysées, 75008
PARIS.
No SIREN : 451 365 993.
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Classe No 35 : Services de publicité, d'informations
commerciales, information et conseils commerciaux aux
consommateurs,
gestion
des
affaires
commerciales,
administration
commerciale,
services
d'informations
commerciales et/ou publicitaires par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale Internet ou
à accès privé Intranet, diffusion d'annonces publicitaires,
publicité par correspondance, publication de textes publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir :
imprimés,
catalogues,
brochures,
prospectus,
tracts,
échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires,
location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire,
communication, communication institutionnelle, publicité,
parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de
marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux
enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail, services
d'offres promotionnelles, promotion des ventes pour des tiers,
organisation et gestion d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires
commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de
manifestation à buts commerciaux ou de publicité,
démonstration de produits, gestion administrative d'achats de
produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet,
de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les
supermarchés, marchés et hypermarchés, promotion des ventes
pour les tiers. Services d'approvisionnement, d'achat au détail et
23
en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises de
produits multimédia, à savoir téléviseurs à affichage à cristaux
liquides LCD, plasma, cathodique, lecteurs-enregistreurs,
enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres
photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques
et Cédéroms, disques vidéo numériques DVD, disques
numériques polyvalents de haute densité HD DVD, disques bluray, lecteurs portables baladeurs, autoradios, convertisseurs,
encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, logiciels
de jeux numériques, consoles appareils de jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, unités centrales, écrans,
imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets
d'encre, disques durs, clés USB, cartes mémoire, disquettes,
radio réveils, chaînes hi-fi, platines à savoir appareils pour la
transmission, la reproduction ou le traitement du son,
amplificateurs, lecteurs de disques vidéo numériques DVD,
syntoniseurs, enceintes, chaînes haute fidélité et amplificateurs
pour système home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs,
logiciels, films, système de positionnement mondial GPS ;
informatiques ; audiovisuels ; de téléphonie ; de musique et de
photographie ; de produits de l'imprimerie ; de la papeterie ; de
livres ; de produits pour les activités artistiques et culturelles, à
savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton brut,
mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, fournitures
scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture,
fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à
l'exception
des
meubles,
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement à l'exception des appareils, matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies,
adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage,
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en
matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement,
caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux
musicales, faire-part papeterie, linge de table en papier ; de jeux,
jouets, articles de gymnastique et de sport ; de produits pour
l'entretien de la maison, à savoir éponges, abrasifs, serpillères,
chiffons de nettoyage, balais, balai-brosse, lessives, savons,
nettoyants multi-usages, détergents, détachants, décapants, eau
de Javel, désinfectants, désodorisants non à usage personnel,
absorbeurs d'humidité, cires, encaustiques ; de produits pour la
rénovation de la maison, à savoir couleurs, vernis, laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut,
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, peintures, diluants, épaississants,
colorants, enduits, plâtres, mastic ; de produits pour la
décoration intérieure de la maison, à savoir tissus et produits
textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain
à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge
de table en matières textiles, voilages, rideaux en matières
textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, non tissés textiles, housses de
protection pour meubles, coussins à l'exception des coussins
médicaux et chauffants, housses pour coussins, revêtements de
meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table,
tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets,
patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques,
embouts et supports de barres à rideaux non métalliques,
poignées de portes non métalliques et boutons de meubles non
métalliques, dentelles et broderies, rubans, cordelières cordons
pour rideaux, embrasses non en matières textiles, tapis et
paillassons, cadres, tableaux, stickers, glaces miroirs, objets
d'art en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles objets
pour la décoration, boîtes, caisses en bois ou en matières
plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases non en métaux
précieux, pots, cache-pots non en papier, statues et statuettes en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées
pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour,
peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures ; de
produits pour la décoration extérieure de la maison, à savoir
terrasses, decks, parasols, poteries, pots, bacs pour les plantes,
cache-pots non en papier, balconnières, vasques, auges, statues
et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et
bassins, supports de plantes, luminaires, treillages, arceaux ; de
produits pour le jardin et le jardinage, à savoir abris de jardin,
chalets, kiosques, garage, abris de voiture, abris bûches,
treillages, cerceaux, cache-conteneur, gouttières, luminaires
solaires pour abris, luminaires, stores, clôtures de jardin,
pergolas, bâches pour pergolas, serres, véranda, tunnels de
culture, toits de culture, filet de protection, extension toit, kit
ombrage pour toit de terrasse, set rideaux pour toit de terrasse,
étagères, jalousies pour serre, coffres de rangement, broyeurs
de végétaux, composteurs, souffleurs, motobineuses et
motoculteurs, tronçonneuses, débroussailleuses et coupebordures, fendeurs de bûches, récupérateurs d'eau, cuves,
tuyaux et dévidoirs, produits agricoles, horticoles, forestiers et
24
graines ni préparés, ni transformés, semences graines, plantes
vivantes et fleurs naturelles, végétaux, écorces brutes, bois
bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, antimousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides,
raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres naturels
et artificiels, terreaux, fumures, tourbes engrais, amendements,
terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à
l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon machines,
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, semoirs outils, épandeurs outils, aérateurs,
rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon
manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides outils, balais à gazon, brouettes, diables, chariots de
jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage,
bottes et chaussures sauf à usage médical, supports de plantes,
gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges
à insectes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux
d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; de
produits pour les activités de plein air, à savoir portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, spa,
jacuzzi, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets
d'escalade, stations de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux
de plein air, jeux d'extérieur, nasses, matériel et nécessaire pour
le camping ; de produits de l'électroménager petits et gros, à
savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins »,
machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson,
hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques,
fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, cafetières,
moulin à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots
multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons
électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière,
ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques,
fouets
électriques
à
usage
ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds,
mijoteurs, woks, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières,
chocolatières, appareil à pop-corn, barbecue électrique, glacière
électrique, appareils pour la fabrication de boissons, appareils
pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le
pain, grille-pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à
crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrade, machines pour la
préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas,
broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le
linge, machines à sécher le linge, centrales vapeur, fers à
repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à
friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour
la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à
barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de massage,
aspirateurs,
nettoyeur-vapeur,
cireuses
à
parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage
personnel,
climatiseur,
chauffage,
soufflant,
panneaux
rayonnants, purificateurs d'air ; de produits d'ameublement pour
l'intérieur de la maison, à savoir pièces d'ameublement,
meubles, meubles de rangement, meubles de télévision,
meubles informatiques, meubles de bureau, mobilier scolaire,
vaisseliers, bahuts, buffets, chiffonnier, confiturier, grainetier,
bonnetière, commodes, bars, rack à bouteilles, paravent
meubles, porte-vases, sellettes, consoles, meubles en escalier,
bureaux, bibliothèques, casiers, secrétaires, armoires, tables,
chaises, bancs, tabourets, fauteuils, poufs, étagères, étagères à
niveaux, vitrines meubles, comtoise horloge, porte-manteaux
sur pied, porte-parapluies, porte-revues, bacs à linge, sècheserviettes et porte-serviettes, cabines de douche, baignoires,
toilettes, écran de baignoire, vasques et lavabos, armoires à
pharmacie, lits, coffres de lit, têtes de lit, tiroirs de lit, chevet,
coffres à jouet, dressing, coiffeuses, matelas, surmatelas,
sommiers de lit, oreillers, traversins, coussins, luminaires,
poêles à bois, miroirs, cadres, tableaux ; de produits pour
l'extérieur de la maison, à savoir salons de jardin, banquettes,
canapés, fauteuils, chaises, bancs, tables, dessertes,
transatlantiques chaises longues, bains de soleil, chilienne,
balancelles, tréteaux mobilier, piédestaux pour pots à fleur,
paillasses, jardinières meubles, parasols, tonnelles, coffres de
rangement, bars, barbecues, mallettes pour barbecues ; de
produits d'éclairage ; d'ustensiles et de récipients pour le
ménage ou la cuisine ; de linges, tissus et textiles ; de produits
de quincaillerie, de bricolage, d'outillage ; de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour
enfants pour véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, garnitures
de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les
bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de
bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour
bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue,
BOPI 14/03 - VOL. I
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l'habillement ; de chaussures ; chapellerie ; de
bagages, maroquinerie ; de produits d'alimentation et de
boissons ; de produits d'hygiène et de beauté, à savoir savons,
sels pour le bain, shampooings, après-shampooings, lotions
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical, produits de rasage, produits
épilatoires, désodorisants à usage personnel, coton, coton tiges,
laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crèmes cosmétiques, masques de beauté, teintures pour
cheveux,
cosmétiques,
produits
de
maquillage,
de
démaquillage, pierre ponce, eaux de toilette, eaux de senteur,
parfums, huiles essentielles, produits antisolaires ; d'articles de
puériculture, à savoir produits et laits de toilette, savons,
shampooings, crèmes cosmétiques, talc pour la toilette, eaux de
toilette, eaux de senteur, serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage
cosmétique, ouate à usage cosmétique, aliments pour bébés,
comprimés de stérilisation à froid pour biberons, préparations
pour faciliter la dentition, coton à usage médical, compresses,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, appareil de
pesage, thermomètre non à usage médical pour le bain,
appareils électriques de surveillance, cache-prise, dispositifs de
protection personnelle contre les accidents, filets de protection
contre les accidents, triangle de signalisation pour bébés,
lunettes de soleil, alaises, biberons, tétines sucettes, accrochetétines, tétines de biberons, fermetures de biberons, cuillers et
biberons
pour
médicaments,
mouche-bébés,
bandes
ombilicales, cure-oreilles, thermomètres à usage médical,
anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, matelas à langer à
usage médical, baignoires, chauffe-biberons électriques,
veilleuses lampes pour enfants, stérilisateurs pour biberons,
landaus, cosys, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules,
voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de
voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, housses
de protection ; lits de sécurité pour enfants pour véhicules,
ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité
pour enfants pour véhicules, bavoirs et bavettes en papier,
couches et couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter,
porte-enfants avec roulettes à porter sur le dos ou la poitrine,
porte-bébés en tissus, ombrelles, trousses de voyage
maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de
toilettes dits « vanity cases », sacoches pour porter les enfants,
porte-bébés, trousses de toilette, berceaux, chaises hautes pour
enfants, lits pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas,
tables et commodes à langer, commodes, armoires, coffres non
métalliques, coffrets meubles, oreillers, coussins, berceaux,
sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes,
porte-vêtements meubles, casiers pour biberons, trotteurs pour
enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits
sacs, paniers non métalliques, corbeilles en osier, transats pour
enfants, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et
tiroirs, barrières destinées à être placées dans une embrasure de
portes ou à une extrémité d'escalier permettant de limiter l'accès
et/ou de sécuriser un espace donné, parcs pour bébés,
protections non métalliques pour coins de table, mobiles objets
pour la décoration, mobiles décoratifs produisant des sons,
patères crochets pour vêtements, non métalliques, peignes
brosses de nettoyage pour biberons goupillons, écouvillons
pour biberons, éponges de toilette, sacs isothermes pour garder
les biberons au chaud, récipients calorifuges pour les aliments,
baignoires pour bébés portatives, chauffe-biberons non
électriques, bouteilles isolantes, broyeurs ménagers non
électriques, pots de chambre, brosses à dents, gobelets non en
métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder,
linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, parures
de berceaux, de landaus et de lits, serviettes et gants de toilette,
couvertures de lit, moustiquaires, vêtements, chaussures,
chapellerie pour bébés et enfants, bavoirs et bavettes non en
papier, bavoirs en matières plastiques, couches-culottes,
couches en matières textiles, layettes, langes en matières
textiles, peignoirs, jouets pour le bain, jeux éducatifs, mobiles
musicaux jouets, tapis d'éveil jouets, hochets, peluches jouets,
puzzles, poupées, accessoires et vêtements de poupées,
véhicules jouets ; de parapharmacie, à savoir de produits pour
les soins du visage et du corps, les soins dermatologiques, les
soins du cheveu, les soins du bébé, la toilette, le maquillage, de
produits diététiques et des compléments alimentaires, de
produits solaires ; de bijouterie, horlogerie ; de produits pour
animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la
toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers
antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou
hygiéniques autres que les savons, aliments pour animaux,
substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de
compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et
cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour
rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
BOPI 14/03 - VOL. I
pour aquariums, peignes et éponges, brosses à l'exception des
pinceaux, auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de
jeux pour animaux, pièges pour animaux. Services de vente au
détail de tous les produits précités et regroupement pour le
compte de tiers à l'exception de leur transport de tous les
produits précités pour permettre aux consommateurs de les
voir, de les choisir et de les acheter commodément dans un
commerce de proximité, y compris dans des magasins.
No National : 13 4 056 604
25
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
groupe progress, sarl, 10 rue saint claude, 75003 PARIS.
No SIREN : 531 720 563.
groupe progress, 10 rue saint claude, 75003 PARIS.
No National : 13 4 056 606
Bibliothèque publique d'information, Etablissement
administratif, 25 rue du Renard, 75197 PARIS cedex 04.
No SIREN : 180 043 093.
public
Bibliothèque publique d'information, M. Rouillard Dominique, 25
rue du Renard, 75197 PARIS cedex 04.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; prêts de livres.
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion
No National : 13 4 056 605
Bibliothèque publique d'information, Etablissement
administratif, 25 rue du Renard, 75197 PARIS cedex 04.
No SIREN : 180 043 093.
public
Bibliothèque publique d'information, M. Rouillard Dominique, 25
rue du Renard, 75197 PARIS cedex 04.
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
26
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 607
M. Florent Maurin, Agissant pour le compte de la société
"ThePixelHunt" en cours de formation, 5 rue Nicolet, 75018 Paris.
M. Florent Maurin, 5 rue Nicolet, 75018 Paris.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
No National : 13 4 056 608
Dépôt irrecevable
No National : 13 4 056 609
Hopus, SAS, 18 RUE SIMART, 75018 PARIS.
No SIREN : 504 034 323.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.
No National : 13 4 056 611
Hopus, M. BENOIT PICAUD, 18 RUE SIMART, 75018 PARIS.
M. NAVARRO BERNARD, 140 RUE AUGUSTE CARDON, 84140
MONTFAVET.
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial.
M. NAVARRO BERNARD, 140 RUE AUGUSTE CARDON, 84140
MONTFAVET.
No National : 13 4 056 610
M. Mehdi Bouharb, 160 rue des poissonniers, 75018 paris.
M. Mehdi Bouharb, 160 rue des poissonniers, 75018 paris.
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
BOPI 14/03 - VOL. I
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
No National : 13 4 056 612
27
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Mlle sophie cornay, 10 rue Pau Casals, 92100 BoulogneBillancourt.
Mlle sophie cornay, 10 rue Pau Casals, 92100 BoulogneBillancourt.
No National : 13 4 056 613
M. MALLET Albert, 18 rue Ernest Deloison, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
M. LASKIER William, 64 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 16 : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
o
Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
Description de la marque : COULEUR : BLEU PANTONE 288
POLICE : PROXID BOLD
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ;
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
28
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 267 265
o
N National : 13 4 056 614
BIOGARAN, société par actions simplifiée, 15 Boulevard Charles
de Gaulle, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 405 113 598.
BIOFARMA, Mme. Catherine BOUDOT, 50 rue Carnot, 92284
SURESNES cedex.
BOPI 14/03 - VOL. I
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
marque No : 04 3 267 264
No National : 13 4 056 616
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides.
SIGNES EXTERIEURS, en cours d'immatriculation, 6 rue de
GENEVE, 69800 SAINT PRIEST.
M. Jean-Claude BRUN, 2 rue de la CLAIRE, 69009 LYON.
No National : 13 4 056 615
M. MALLET Albert, 18 rue Ernest Deloison, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
M. LASKIER William, 64 rue de Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 6 : constructions métalliques ; pergolas, marquises,
vérandas métalliques ;
Classe No 11 : lampes d'éclairage ; lampes d'extérieur ;
lampadaires d'extérieur ; fontaines en pierre, péperin, brique,
bois, marbre ; appareils de chauffage ; appareils d'éclairage ;
climatiseurs ;
Classe No 19 : constructions non métalliques ;
marquises, vérandas non métalliques ;
pergolas,
Classe No 20 : meubles ; meubles en fer, teck, osier, résine, rotin
et canne ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, nacre, écume de mer , succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; matelas ; vannerie ; boites en bois ;
jardinières ; méridiennes, canapés et sofas ; chaises longues ;
tables ; lits de repos ; poufs ;
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
Classe No 21 : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non
en métaux précieux ;
Classe No 24 : tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 27 : tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
BOPI 14/03 - VOL. I
peintures) ; tentures murales non en
carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.
matières
textiles ;
No National : 13 4 056 617
29
café, de chocolat ou de thé ; Pâte à tartiner ;
temporaires ;
MIDI VISION, SAS, 16 Avenue de Gameville, 31650 Saint-OrensDe-Gameville.
No SIREN : 799 161 435.
MIDI VISION, M. JEAN-LUC GARY, 16 Avenue de Gameville,
31650 Saint-Orens-De-Gameville.
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 13 4 056 619
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
extincteurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe No 35 : présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
BREX COMPANY, SARL, 900 ROUTE DE LA BENOITE, 83320
CARQUEIRANNE.
No SIREN : 451 463 459.
BREX COMPANY, M. MICHEL BOUTROS, 900 ROUTE DE LA
BENOITE, 83320 CARQUEIRANNE.
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes
anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
No National : 13 4 056 618
Mlle HIND CHOURAK, Agissant pour le compte de la société
"ARGAN HERITAGE" en cours de formation, 2 RUE FLORENCE
BLUMENTHAL, 75016 PARIS.
Mlle HIND CHOURAK, 2 RUE FLORENCE BLUMENTHAL, 75016
PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : bougies, mèches pour l'éclairage ;
prédomine ;
pour le cuir ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
prédomine ;
30
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 620
V5 EXPERTISE, Société à Responsabilité Limitée, 11 rue Scribe,
75009 PARIS.
No SIREN : 751 824 384.
V5 EXPERTISE, M. Guillaume DELEMARLE, 11 rue Scribe, 75009
PARIS.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
No National : 13 4 056 621
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Health Prevent, SAS, 64 rue Pierre Corneille, 69006 Lyon.
M. Hervé Bordas, 64 Rue Pierre Corneille, 69006 Lyon.
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.
No National : 13 4 056 622
M. Frédéric GEFFROY, 4 rue de l'Eglise, 25340 Glainans.
M. Frédéric GEFFROY, 4 rue de l'Eglise, 25340 Glainans.
Description de la marque : Logo en biais composé du nom
(orange) et surmonté par un cercle. Les parties « doo » et «
drone » sont empilées et jointées par leurs lettres « d », ces
dernières étant valorisées par une police plus grasse. Les cercles
renvoient aux rotors et hélices mais aussi aux yeux, aux
lunettes, etc.
BOPI 14/03 - VOL. I
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
No National : 13 4 056 623
31
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ;
élévateurs ;
couteaux
électriques ;
Système
Robotique,Système
Robotique
pour
machine,Système
Robotique pour machine de mine,Système Robotique pour
machine de construction,Système Robotique pour engin
mobile,robots [machines],robots industriel,robots pour machine
outils, robots pour l'industrie ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils électrique de
commande pour la robotique,Appareils électroniques de
commande
pour
la
robotique,carte
de
circuits
électroniques,circuits Electronique et carte de circuit
imprimé,capteurs,capteurs
électroniques,capteur
électriques,détecteurs,capteurs pour machines, capteurs pour
bras
mobiles,boîtiers
d'ordinateurs,boîtiers
pour
câble
électrique,
boitier
pour
appareil
électrique,
boitier
d'épissure,logiciel
d'interface,
logiciel
pour
robot,
logiciel,logiciels
graphiques,logiciel
d'automatisation
industrielle,programmes informatiques,logiciel de gestion du
réseau,logiciel de traitement des données,logiciels de stockage
automatique des données,logiciel de commande d'opération
industrielle,logiciel de gestion de communication de données,
logicciels d'interfaces graphiques d'utilisateurs,logiciel pour la
lecture d'appareil de télémesure,logiciel pour la surveilleance
d'appareil de télémesure, ;
M. Jean-Baptiste Chanclou, 10 rue A Briand, 69270 Couzon au
mont d'or.
M. Jean-Baptiste Chanclou, 10 rue A Briand, 69270 Couzon au
mont d'or.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
Services d'ingénierie en matière de robotique,Services
d'ingénierie en matière d'électronique,conception de systèmes
électroniques,programmation
de
systèmes
électroniques,monitorage de l'état des machines, conception de
machines d'appareil et d'instruments[y compris leur pièces] ou
de systèmes composés desdites machines appareil et
instrument,conception d'appareil et de système dans le domaine
de l'extraction minière ou de la construction.
32
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 624
M. Campagno Gaël, 443 chemin du Camp Lauvas, 06250
MOUGINS.
M. Campagno Gaël, 443 chemin du Camp Lauvas, 06250
MOUGINS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
No National : 13 4 056 627
M. JEREMY SULTAN, 10 rue des Beaux Arts, 75006 PARIS.
Description de la marque : Pour le logo je le veux sous cette
forme, HD et en dessous GC, entouré d'un carré aux bords
arrondis. Merci.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cuisinières ;
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie.
No National : 13 4 056 625
bellissen, SARL, 15 rue d'algérie, 69001 lyon.
No SIREN : 494 280 837.
SARL bellissen, M. maxime bellissen, 15 rue d'algérie, 69001
lyon.
M. JEREMY SULTAN, 10 rue des Beaux Arts, 75006 PARIS.
pour l'horlogerie ; médailles.
No National : 13 4 056 628
BREX COMPANY, SARL, 900 ROUTE DE LA BENOITE, 83320
CARQUEIRANNE.
No SIREN : 451 463 459.
BREX COMPANY, M. MICHEL BOUTROS, 900 ROUTE DE LA
BENOITE, 83320 CARQUEIRANNE.
No National : 13 4 056 626
pour le cuir ;
Mediterranean Yacht Services, SARL, Le Mercator, 7 rue de
L'industrie, 11 étages, 98000 MONACO, Monaco.
prédomine ;
Mediterranean Yacht Services, M. Brisacq Anthony, Le Mercator,
7 rue de L'industrie, 11 étages, 98000 MONACO, Monaco.
BOPI 14/03 - VOL. I
33
No National : 13 4 056 629
M. MORICEAU CHRISTOPHE, LA COUPERIE, 85000 LA ROCHE
SUR YON.
M. MORICEAU CHRISTOPHE, LA COUPERIE, 85000 LA ROCHE
SUR YON.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques, tels
que huisseries, charpentes, couvertures de toits, escaliers,
panneaux
pour
la
construction,
plafonds,
planchers,
revêtements, tuyaux rigides, conduits d'installations de
ventilation et de climatisation, l'ensemble de ces matériaux étant
destinés à la construction et étant non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques, dont maisons d'habitation ; monuments non
métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; agences immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ;
estimations financières (assurances, immobilier) ; estimation
financière des coûts de réparation ; assurances ; consultation en
matière d'assurances ;
Classe No 9 : Tel to one personnalise ton mobile à ton envie graff
– sticker – application ; paramétrage – accessoires – achat –
vente – reprise – assistance – SAV – dépannage.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 9, 16, 35, 37, 42.
No National : 13 4 056 630
Maisons Pierre, SAS, 580 Impasse de l'Epinet, 77240 Vert Saint
Denis.
No SIREN : 487 514 267.
Lexington Avocats, M. Laurent Levy, 72 boulevard de Courcelles,
75017 Paris.
Classe No 37 : Travaux publics. Forage de puits. Location
d'outils, de matériel de construction, de bouteurs et autres
machines de chantiers, ainsi que d'extracteurs d'arbres.
Nettoyage de surface extérieure d'édifices et ravalement de
façades. Services de construction, construction de maisons
individuelles,
d'habitations,
d'édifices
permanents,
d'immeubles ; services de conseils et d'information en matière
de construction, de supervision de travaux de construction, de
démolition, de peinture, de plomberie, de plâtrerie, de pose de
papiers peints, de montage d'échafaudages, d'étanchéité et
d'isolation ; aménagement, équipement, entretien et réparation
d'habitations ;
services
de
transformation,
démolition,
réaménagement et reconstruction d'habitations ;
Classe No 42 : Architecture ; établissement de plans pour la
construction ; étude, conception et coordination de tous travaux
de construction ; conseils en construction, conseils en matière
d'économie d'énergie, expertise en matière de construction
(travaux d'ingénieur) ; étude de projets techniques dans le
domaine de la construction ; planification en matière
d'urbanisme ; contrôle de qualité des constructions ; services de
dessinateurs d'art graphiques ; décoration intérieure.
No National : 13 4 056 631
COMTAT et ALLARDET SERVENT, SAS, 640 avenue Joliot Curie,
ZI Saint Césaire, BP 65, 30932 NIMES CEDEX 9.
No SIREN : 590 200 432.
COMTAT et ALLARDET SERVENT, M. Pierre Gay, 640 avenue
Joliot Curie, ZI Saint Césaire, BP 65, 30932 NIMES CEDEX 9.
34
BOPI 14/03 - VOL. I
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 33 : vins.
No National : 13 4 056 633
M. ALAIN TOMATIS, Agissant pour le compte de la société "LE
RELAIS DU PATIO" en cours de formation, BP 1213, 34 RUE DU
14 ET 22 JUIN 1962, BP 1213, 97346 CAYENNE CEDEX.
M. ALAIN TOMATIS, BP 1213, 34 RUE DU 14 ET 22 JUIN 1962,
BP 1213, 97346 CAYENNE CEDEX.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
mobilier ; construction navale.
No National : 13 4 056 632
Description de la marque : Couleurs : Vert : RVB : R : 0 V : 153 B :
83 Hexadécimal (Web) : #009953 CMJN : C : 92 M 0 J 84 N 0
Rouge : RVB : R : 212 V : 14 B : 42 Hexadecimal (Web) : # D40E2A
CMJN : C : 02 M 98 J 85 N 7
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.
No National : 13 4 056 634
DAL'ALU, Société par actions simplifiée, 5 rue de balambits,
33640 BEAUTIRAN.
No SIREN : 438 705 238.
DAL'ALU, 5 RUE DE BALAMBITS, 33640 BEAUTIRAN.
M. alexandre audier, mas seguranne, chemin du peyron, 30330
Tresques.
M. alexandre audier, mas seguranne, chemin du peyron, 30330
Tresques.
Classe No 3 : Préparations pour lessiver ; nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ;
BOPI 14/03 - VOL. I
35
Classe No 5 : Fongicides, herbicides ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ;
matériaux de construction métalliques notamment : bardeaux,
tuiles, tubes et tuyaux de métal, tuyaux pour constructions
individuelles, collectives et industrielles, gouttières, conduits,
tuyaux de descente, toitures, profilés, sous-faces, plaques, tôles,
feuilles, châssis de fenêtres et de portes, cadres de fenêtres et de
porte, huisseries, cornières, fenêtres, portes et volets, clins,
panneaux isolants ou non ; constructions transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique, notamment : vis métalliques, clavettes, clous,
crochets, colliers de tubes et de tuyaux, pattes de fixation,
manchons réglables pour la fixation des vis, verrous, coffresforts ; charpentes métalliques, échelles métalliques, chéneaux
métalliques, tuyauteries métalliques, raccords de tuyaux
métalliques, grilles métalliques, garde-corps ;
Classe No 37 : Constructions, services de réparation,
d'installation et de nettoyage de couvertures, de façades et de
gouttières. Montage d'échafaudages, services d'étanchéité,
services d'isolation (construction), nettoyage de bâtiments, de
tuyauteries, de gouttières, de chéneaux, travaux de couverture
de toits, ramonage de cheminées, travaux de peinture.
No National : 13 4 056 635
M. SERGIU MIHALACHE, 21 AVENUE JEAN BERENGUIER, 81800
COUFFEULEUX.
M. SERGIU MIHALACHE, 21 AVENUE JEAN BERENGUIER, 81800
COUFFEULEUX.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 056 637
Classe No 9 : équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 38 : communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de
forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique ;
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise
à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie
de l'information ; hébergement de serveurs.
No National : 13 4 056 636
M. Yovan DELOURME, 4 rue du breil, 35000 RENNES.
M. Yovan DELOURME, 4 rue du breil, 35000 RENNES.
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, Société par actions simplifiée,
19 Rue de l'Industrie, 89100 SENS.
No SIREN : 950 499 095.
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, 19 Rue de l'Industrie, 89100
SENS.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ;
acier (brut ou mi-ouvré) ; matériaux de construction métalliques
constructions transportables métalliques ; serrurerie et
quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; panneaux
pour la construction métalliques ; panneaux sandwich
métalliques ; panneaux de remplissage métalliques ; panneaux
isolants de toiture métalliques ; panneaux de façade
métalliques ; panneaux pour portes métalliques ; panneaux
métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ;
panneaux photovoltaïques métalliques ; volets métalliques ;
volets blindés métalliques ; volets photovoltaïques métalliques ;
toitures métalliques ; toiture de véranda métalliques ; portes
métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes métalliques ;
châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ;
portes métalliques avec domotique intégrée ; cloisons
métalliques ; parois métalliques ; plafonds métalliques ; façades
métalliques ;
parements
métalliques ;
contreparements
métalliques ; bloc-porte métallique ; panneaux de signalisation
métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
isolants ; isolants pour la construction et le bâtiment ; matières
isolantes ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou
phoniques ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; fibres
de verre pour l'isolation ;
36
BOPI 14/03 - VOL. I
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;
bois façonnés ; puits de lumière non métalliques ; panneaux
pour la construction non métalliques ; panneaux sandwich non
métalliques ; panneaux de remplissage non métalliques ;
panneaux isolants de toiture non métalliques ; panneaux de
façade non métalliques ; panneaux pour portes non métalliques ;
panneaux non métalliques pour bâtiments industriels et
commerciaux ; panneaux photovoltaïques non métalliques ;
volets non métalliques ; volets blindés non métalliques ; volets
photovoltaïques non métalliques ; toitures non métalliques ;
toitures de véranda non métalliques ; portes non métalliques ;
portails non métalliques ; cadres de portes non métalliques ;
châssis de portes non métalliques ; portes de garage non
métalliques ; portes non métalliques avec domotique intégrée ;
cloisons non métalliques ; parois non métalliques ; plafonds non
métalliques ; façades non métalliques ; parements non
métalliques ; contreparements non métalliques ; signalisation
non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bloc-porte
non métallique ; panneaux de signalisation non métalliques, ni
lumineux, ni mécaniques.
No National : 13 4 056 638
Mle Charrier Florence, Agissant pour le compte de la société La
valise rouge en cours de formation, 25 bis rue des cormorans,
85500 LES HERBIERS.
Mle Charrier Florence, 25 bis rue des cormorans, 85500 LES
HERBIERS.
No National : 13 4 056 640
M. SEBASTIEN PANCRAZI, 34 RUE LAMARCK, 75018 PARIS.
M. SEBASTIEN PANCRAZI, 34 RUE LAMARCK, 75018 PARIS.
Classe No 9 : logiciels de jeux ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; publication de livres ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique.
No National : 13 4 056 641
BALENCIAGA, Société anonyme, 15 rue Cassette, 75006 Paris.
No SIREN : 775 668 122.
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 Paris.
Classe No 42 : Services de décoration intérieure ; conception
d'intérieurs ; services de conception de mobilier ; services
d'information liés à la combinaison et l'harmonisation de
couleurs, peintures et mobilier pour la décoration intérieure ;
services de planification des espaces intérieurs ; services de
conseil, d'assistance et d'information relatifs à tous les services
précités.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et
imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière,
cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, portecartes
(portefeuilles),
porte-documents,
mallettes
pour
documents, attaché-case, sacs d'écoliers, cartables, sacs de
plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et
trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos,
sacs à provisions, pochettes, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour
vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de
bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs
(maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements,
fouets, articles de sellerie.
Classe No 37 : Réparation ; services d'installation ; réparation de
capitonnages, travaux de peinture, ponçage au papier abrasif,
pose de papiers peints, travaux de tapissiers, raccommodage,
travaux de vernissage, restauration de mobilier ;
No National : 13 4 056 639
l’INPI : 18, 28.
Mme. Catherine Teinturier, 19 rue Bachelet, 75018 Paris.
Mme. Catherine Teinturier, 19 rue Bachelet, 75018 Paris.
No National : 13 4 056 642
Etat français représenté par la Gendarmerie Nationale, ministère
de l'intérieur, 4 rue Claude Bernard, CS 60003, 92136 ISSY-LESMOULINEAUX.
DGGN/DSF/SDEL, 4 rue Claude Bernard, CS 60003, 94136 ISSYLES-MOULINEAUX.
BOPI 14/03 - VOL. I
37
No National : 13 4 056 644
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 13 4 056 643
LIROVE, SARL, 4 rue de la CHARITE, 69002 LYON.
No SIREN : 530 072 594.
M. Jean-Claude BRUN, 2 rue de la CLAIRE, 69009 LYON.
VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES, ASSOCIATION, 2 TER
AVENUE DE FRANCE, 91300 MASSY.
No SIREN : 384 719 209.
VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES, M. LE BASTARD
DENIS, 2 TER AVENUE DE FRANCE, 91300 MASSY.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 44 : Services médicaux.
No National : 13 4 056 645
Classe No 5 : alliage de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 14 : bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux bruts ou miouvrés, métaux précieux et leurs alliages, lingots de métaux
précieux, monnaies, objets d'art en métaux précieux, porte clés
de fantaisie, médailles, bracelets, chaînes, statues ou figurine
(statuettes) en métaux précieux, or brut ou battu, argent brut ou
battu, platine (métal) ;
Classe No 35 : gestion des affaires commerciales, mise en
relation commerciale des vendeurs et des acheteurs de métaux
précieux avec les professionnels de traitement et de la
transformation de ces métaux, services d'achat et de vente d'or,
d'argent et de métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ;
Classe No 36 : services de dépôt de valeurs, dépôt en coffresforts, affaires bancaires, financières et monétaires ; opérations
financières et monétaires ; estimation de bijoux, d'objets d'art,
estimations numismatiques, estimations financières, opérations
de courtage financier et numismatique.
M. Joseph ONIER, Pain de Sucre - Desroses, 55 rue Grande
Treille, 97230 SAINTE-MARIE.
Mme. Yolène ONIER, Bâtiment Amandier, N°5 Beauséjour, 97220
TRINITE.
M. Joseph ONIER, Pain de Sucre - Desroses, 55 rue Grande
Treille, 97230 SAINTE-MARIE.
Classe No 29 : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
38
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 31 : fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 646
V5 EXPERTISE, Société à responsabilité limitée, 11 rue Scribe,
75009 PARIS.
No SIREN : 751 824 384.
V5 EXPERTISE, M. Guillaume DELEMARLE, 11 rue Scribe, 75009
PARIS.
No National : 13 4 056 647
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
M. David Mangenot, Agissant pour le compte de la société "SAS
Toc-Toque" en cours de formation, 2270 Chemin des Garrigues,
82130 L'Honor de Cos.
M. David Mangenot, 2270 Chemin des Garrigues, 82130 L'Honor
de Cos.
Classe No 43 : services de traiteurs.
No National : 13 4 056 648
PRO.EFFICIENT, SARL, Domaine du Petit Arbois, Avenue Louis
Philibert, BP 30057, 13545 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 752 703 892.
PRO.EFFICIENT, M. BLOT Frédéric, Domaine du Petit Arbois,
Avenue Louis Philibert, BP 30057, 13545 AIX EN PROVENCE.
Description de la marque : PRO.EFFICIENT
BOPI 14/03 - VOL. I
39
Classe No 35 : Services de conseils, de consultations et
d'assistance pour l'organisation et la direction des affaires ;
conseils
en
géomarketing ;
conseils
en
implantation
commerciale ; conseils en développement d'enseignes et de
réseaux de franchises ; conseils en fidélisation ; conseils en
montage de dossiers des CDAC (Commissions Départementales
d'Aménagement Commercial) ; étude préalable de dossiers
FISAC (Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat, et le
Commerce) : étude de marché y compris étude de marché local
en vue de l'établissement d'un Document d'Information Précontractuel (Loi Doublin) ; étude économique ; étude marketing
quantitative ; étude marketing qualitative ; étude d'implantation
commerciale ; étude de faisabilité technique et financière ;
services d'enquête : sondage d'opinion ;
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 41 : Conduite et organisation de formations en matière
de
géomarketing,
d'implantation
commerciale,
de
développement d'enseignes et de réseaux de franchises, d'outils
de fidélisation ;
VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES, ASSOCIATION, 2 TER
AVENUE DE FRANCE, 91300 MASSY.
No SIREN : 384 719 209.
Classe No 42 : Conception, développent, installation,
maintenance et mise à jour de logiciels de CRM (Logiciels de
Gestion de la Relation Client) ; conception, développement,
installation, maintenance et mise à jour de solutions de Data
Mining ; conception, développement, installation, maintenance
et mise à jour d'applications Web ; étude de projets techniques.
102
RUE
DE
LANNOY,
No National : 13 4 056 650
VAINCRE LES MALADIES LYSOSOMALES, M. LE BASTARD
DENIS, 2 TER AVENUE DE FRANCE, 91300 MASSY.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage ;
No National : 13 4 056 649
COTTON BLUE, SARL,
VILLENEUVE D'ASCQ.
59650
COTTON BLUE, M. MAXIME BULTEAU, 102 RUE DE LANNOY,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;
salons de beauté ; salons de coiffure ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
No National : 13 4 056 651
R&G Productions, SARL, 66 rue Escudier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Ardis, SA, 10 rue des Pyramides, 75001 PARIS.
R&G Productions, 66 rue Escudier, 92100
BILLANCOURT.
BOULOGNE
Classe No 9 : • appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins
animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ;
40
disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo) ;
disques optiques compacts ; disques magnétiques ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ;
bandes magnétiques ; supports d'enregistrement sonores,
caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le
traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs ;
logiciels ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes ;
montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes,
caméras (appareils cinématographiques) caméras vidéo ;
cartouche de jeux vidéo, casques à écouteurs, cassettes audio et
video,
dispositifs
pour
le
montage
des
films
cinématographiques,
disquettes
souples,
films
pour
l'enregistrement des sons hologrammes, logiciels de jeux,
lecteurs de disques compacts, programmes d'ordinateurs,
répondeurs téléphoniques ; téléphones, téléphones portables,
chargeurs de téléphone, chargeurs de téléphone portable,
enregistrements digitaux, Cédéroms interactifs, DVD (disques
digitaux vidéo), appareils à karaoké, chargeurs pour téléphones
et téléphones portables, oreillettes pour les téléphones portables
permettant d'avoir les mains libres ; coffrets pour cassettes
audio enregistrées, coffrets pour cassettes vidéo imprimés ;
disques compacts imprimés, disques vidéo, disques laser et
coffrets pour disques d'ordinateurs.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie,
bonneterie,
chaussettes,
chaussons,
sandales,
bottes,
casquettes, écharpes, gants (habillement), moufles, ceintures
(habillement).
Classe No 38 : Télécommunications ; émissions télévisées ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées par satellite ;
émissions télévisées par câble ; communications téléphoniques ;
services de téléphonie interactive ; services de communications
sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de
télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau
électrique national ; services de téléphonie pour le vote par
correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ;
agences
de
presse
et
d'informations
(nouvelles) ;
communications radiophoniques ; transmission d'informations
par télescripteur ; transmission de messages, de télégrammes ;
diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules,
bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie
hertzienne) ;
radiodiffusion ;
services
de
messagerie
électronique ; services de transmission d'information par voie
télématique ; services de transmission d'informations par
centres serveurs télématiques, communication par terminaux
d'ordinateurs, services de vidéographie interactive.
Classe No 41 : Services d'éducation, de divertissement ; services
de
divertissements
télévisés,
cinématographiques,
radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ;
divertissements télévisés ; divertissements diffusés par
terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction
de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places
pour le spectacle ; organisation de représentation de spectacles ;
services
de
studios
d'enregistrement,
production
de
programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles,
représentations de spectacles ; production de cassettes vidéo et
audio, de disques vidéo et audio, de divertissement
radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale,
production de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant
participer les spectateurs par téléphone.
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de
manutention ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; carton ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de
électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 056 653
Office de Tourisme du Canton de Blaye, EPIC, Rue du Couvent
des Minimes, La Citadelle, 33390 BLAYE.
Office de Tourisme du Canton de Blaye, Mme Gasperini Célia,
Rue du Couvent des Minimes, La Citadelle, 33390 BLAYE.
No National : 13 4 056 652
CIRCUITS ESPACE PLUS, SARL, 31 rue de Montléry, 94460
MARCOUSSIS.
No SIREN : 524 824 588.
BOURDON & FORESTIER, Mme FORESTIER Léa, 156 rue de
Rivoli, 75001 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
BOPI 14/03 - VOL. I
41
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 4 056 654
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
MAWELLE, MAWELLE, IMMEUBLE, 22 RUE DURET, DONNER
AU GARDIEN, 75116 PARIS.
No SIREN : 798 376 935.
MAWELLE, Mme. MARINE SOUIED, IMMEUBLE, 22 RUE DURET,
DONNER AU GARDIEN, 75116 PARIS.
No National : 13 4 056 656
No SIREN : 530 072 594.
M. JEan-Claude BRUN, 2 rue de la CLAIRE, 69009 LYON.
Classe No 14 : creation bijoux lingerie vetement ;
Classe No 18 : maroquinerie ;
Classe No 25 : vetement lingerie.
l’INPI : 14, 18, 25, 42.
No National : 13 4 056 655
COTTON BLUE, SARL,
VILLENEUVE D'ASCQ.
102
RUE
DE
LANNOY,
59650
COTTON BLUE, M. MAXIME BULTEAU, 102 RUE DE LANNOY,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
42
No National : 13 4 056 657
M. Michels-Erwan Djergou, 11 Impasse des platrières, 77130
MONTEREAU FAULT-YONNE.
M. Hervé Mansoni, 12 Chemin des postes, 95360 MONTMAGNY.
M. Thibaut Kionzo, 17 Rue de la république, 77270 Villeparisis.
M. Michels-Erwan Djergou, 11 Impasse des platrières, 77130
MONTEREAU FAULT-YONNE.
Classe No 9 : supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; Bandes audio préenregistrées, disques et
cassettes, bandes vidéo, cassettes et disques numériques audio
et audio vidéo, disques compacts, disques numériques
polyvalents, disques laser, et disques acoustiques contenant de
la musique et du divertissement ; enregistrements audio et
vidéo théâtraux ou musicaux ; films cinématographiques
concernant les industries de la musique et du divertissement ;
logiciels de réalité virtuelle ; sonneries, musique, contenu MP3,
graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour
dispositifs de communication sans fil ; et équipements de jeux
informatiques et vidéo contenant des dispositifs à mémoire, à
savoir, logiciels, bandes, cartouches, cassettes, manettes de jeu
et télécommandes pour jeux informatiques et vidéo ;
Classe No 35 : Service de vente en ligne et au détails de :
vêtements, sacs a dos, sac a main, casquettes, casque audio,
logo, applications de téléphone, sonnerie, applications Internet,
figurines métallique et non métallique, boisson sans alcool,
porte clés, bijoux, cuirs, jouets, jeux vidéo, jeux simple, jouets
musicaux, sodas, coques pour téléphones portables ;
accessoires pour téléphones portables ; lunettes de soleil ;
lunettes (optiques) ; châsses (montures) de lunettes ; lunettes de
sport ; étuis à lunettes ; étuis pour verre de contact ; articles de
lunetterie, clé USB, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes
(portefeuilles), bourses, chaussures, chapellerie, chemises,
articles d'habillement, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures
(habillement),
fourrures
(vêtements),
gants
(habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, chaussures de
sport,écharpes, foulards, bandes audio préenregistrées, de
disques et cassettes, bandes vidéos, de disques et cassettes,
audio numériques et bandes audio-vidéo et de disques, de cd,
dvd's, disques laser, et disques acoustiques contenant de la
musique et du divertissement, des enregistrements théâtraux et
musicaux et vidéo, logiciels de jeux de réalité virtuelle, jeux
BOPI 14/03 - VOL. I
vidéo électroniques de type "jeux d'arcade", sonneries
téléchargeables, musique, fichiers MP3, graphisme, jeux, images
et vidéos pour dispositifs de communication sans fil, musique
téléchargeable, fichiers MP3, graphisme, jeux informatiques,
images et vidéos, logiciels de jeux informatiques, bandes,
cartouches et cassettes, logiciels de jeux vidéo, bandes,
cartouches et cassettes, téléphones cellulaires ; promotion des
ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. organisation de promotions
utilisant
des
supports
audiovisuels ;
préparation
de
présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique ;
préparation de présentations audiovisuelles à usage
publicitaire ; organisation et conduite de foires commerciales
dans le domaine de la musique et du divertissement ;
organisation et conduite de foires et expositions à des fins
commerciales et publicitaires ; promotion et conduite de foires
commerciales dans le domaine de la musique ; promotion de
concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en
convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits
et services à des concerts et événements musicaux ; promotion
des produits de tiers en préparant et en plaçant des annonces
dans un magazine électronique disponible via un réseau
informatique mondial ; fourniture d'informations concernant les
produits et services de tiers via un réseau informatique
mondial ; reproduction de documents ; production de films
télévisés et vidéo ; distribution de musique ; distribution
d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; Application pour
Smartphones, ordinateur et tablettes tactiles ;
Classe No 41 : Production et diffusion de programmes
radiophoniques et télévisés ; production, distribution et édition
musicale ; production et distribution de divertissements
radiophoniques ;
production
d'enregistrements
audio ;
production de disques ; production de bandes vidéo ;
divertissement sous forme de programmes télévisés continus
dans le domaine de la musique et du divertissement ;
divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de
divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur
supports audio et vidéo ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions
personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ;
services d'éducation et de divertissement, à savoir production et
présentation de spectacles télévisés, de manifestations
sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise
de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct
qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion
ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à
disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux,
vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres
matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir
fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à
savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans
le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la
musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ;
services de divertissement à savoir représentations en direct,
télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ;
conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de
musique ; organisation d'expositions pour la promotion de la
musique et des arts ; service de fans-clubs en tant que
divertissement. Réservation de places de spectacles ; services de
disc-jockeys, de chanteurs, auteurs compositeurs et interprètes
de musique, concerts, prestations live, apparition écrite ou
sonore du nom de la marque sur affiches, flyers, et toutes
formes de promotions, publicités, artistes et danseurs ; services
de studios d'enregistrement ; organisation et interprétation de
manifestations et de spectacles de musique, de danse et de
divertissement ; production et distribution de compacts disques
et toutes autres formes de formats de reproductions musicales
et vidéo à venir ; émission de radio et de télévision ; productions
et distribution de produits dérivés de toutes natures (ex :
figurines, vêtements, préservatifs, etc.) ; nom de profils et de
pages dédiées sur tous réseaux sociaux ; Publication de
magazines sur le web, distribution de musique ; distribution
d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; distribution
d'enregistrements audio et vidéo musicaux via toutes
plateformes électroniques existante et à venir ; Divertissement ;
production de films sur bandes vidéo.
l’INPI : 9, 35, 38, 41.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 658
NORD SUD DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 1
Quai du Commerce, 69009 LYON.
No SIREN : 523 634 186.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
43
cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; râpes
[ustensiles de ménage] ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ;
salières ; services à épices ; siphons pour eaux gazeuses ;
sorbetières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles
de ménage] ; tire-bouchons ; verres [récipients] ; appareils à faire
des nouilles [instruments à main] ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles ;
et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits ;
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade, épices ;
glace à rafraîchir ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces
produits ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine culinaire ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et
conduite de colloques, conférences, séminaires ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par
correspondance ; informations en matière de formation ;
formation pratique [démonstration] ; services d'édition et de
publication de revues, de livres, de plaquettes, de tous
documents imprimés ; édition de presse professionnelle ; édition
de presse grand public ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; micro-édition ; réalisation et production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ;
divertissement ;
planification
de
réception
(divertissements) ;
Classe No 16 : Menus ; nappes en papier ; serviettes, linge, ronds
et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de
verres en papier ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ;
écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; emballages et
enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en
carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes]
pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs et
sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures [en
papier ou en matières plastiques] ; poubelles ; papier, carton ;
articles en papier et en carton à savoir linge de table en papier,
dessous de verres en carton ; photographies ; matériel
d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ;
livres ; affiches ; albums ; almanachs ; brochures ; calendriers ;
cartes ; catalogues ; images ; impressions ; journaux ; manuels ;
périodiques ;
produits
de
l'imprimerie ;
publications ;
reproductions graphiques ; revues [périodiques] ;
Classe No 21 : Vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques,
papier, carton ou faïence ; gobelets en papier, en matières
plastiques, non en métaux précieux ; verres à boire ; plats en
papier ; plats non en métaux précieux ; couvercles ; ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine
(ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et
saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de
menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ;
boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; sacs
isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et
boissons ; ustensiles de cuisson non électriques et rôtissoires
non électriques ; récipients pour la cuisine ; bocaux ; boîtes en
métal, en verre ; moules [ustensiles de cuisine] ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; bouteilles isolantes ;
bouteilles
réfrigérantes ;
assiettes ;
autocuiseurs
non
électriques ; batteries de cuisine ; poêles à frire ; poêlons ;
cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; marmites ;
casseroles à pression non électriques ; fermetures pour
couvercles de marmites ; grils [ustensiles de cuisson] ; filtres
pour le ménage ; lèchefrites ; batteurs non électriques ; becs
verseurs ; bouilloires non électriques ; cloches à beurre, à
fromage ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; fouets non
électriques à usage ménager ; légumiers ; louches de cuisine ;
moulins à usage domestique à main ; ouvre-bouteilles ; planches
à découper pour la cuisine ; plats ; presse-ail [ustensiles de
Classe No 43 : Cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide
et
permanent
[snack-bars] ;
restaurants
libre-service ;
restauration [repas] ; services de restauration, de cafés, de bars,
de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à
restauration rapide ; restaurants drive-in à savoir restaurants où
les clients sont servis à bord de leurs véhicules et repartent avec
leur repas préparé à emporter ; services visant à procurer des
boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter, à savoir
restaurants où les clients peuvent acheter et emporter des
boissons, aliments, mets et plats préparés sans les consommer
dans le restaurant ; hôtels.
No National : 13 4 056 659
Iléna Technology, SARL Unipersonnelle, Chassieu Park, 96
Avenue du progrès, 69680 CHASSIEU.
No SIREN : 417 902 459.
Iléna Technology, M. Rigolet Frédéric, Chassieu Park, 96 Avenue
du progrès, 69680 CHASSIEU.
logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
44
BOPI 14/03 - VOL. I
systèmes informatiques ;
l'information.
conseils
en
technologie
de
No National : 13 4 056 660
TEXTILES WELL, Société anonyme, Bâtiment Bagatelle, BP
81034, 30120 LE VIGAN.
No SIREN : 346 220 015.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas,
chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds
(protège-bas) et socquettes.
No National : 13 4 056 663
Iléna Technology, SARL Unipersonnelle, Chassieu Park, 96
Avenue du progrès, 69680 CHASSIEU.
No SIREN : 417 902 459.
Iléna Technology, M. Rigolet Frédéric, Chassieu Park, 96 Avenue
du progrès, 69680 CHASSIEU.
No National : 13 4 056 661
M. GUILLAUME NORDIN, 3 rue du LOUVRE, 75001 PARIS.
M. GUILLAUME NORDIN, 3 rue du LOUVRE, 75001 PARIS.
foulards ; cravates ; sous-vêtements.
No National : 13 4 056 662
logiciels (programmes enregistrés) ;
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; conseils en technologie de
l'information.
No National : 13 4 056 664
No SIREN : 530 072 594.
THERACLION, Société Anonyme, Centre d'Affaires, 102 Rue
Etienne Dolet, 92240 MALAKOFF.
No SIREN : 478 129 968.
M. JEan-Claude BRUN, 2 rue de la CLAIRE, 69009 LYON.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87 rue Taitbout, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et
d'enseignement ; équipement pour le traitement des
ordinateurs ; appareils et instruments de recherche pour
laboratoires à ultrasons focalisés de haute intensité guidé sous
échographie (sonde à usage scientifique) ; appareils pour
l'analyse non à usage médical ;
Classe No 10 : Appareils pour l'analyse du sang ;
Classe No 42 : Conception, développement, maintenance et mise
à jour de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de
technologies médicales ; recherche médicale ; recherche et
développement scientifiques et médicaux ; conception,
développement, maintenance et mise à jour de matériel
BOPI 14/03 - VOL. I
informatique destiné à être utilisé dans le cadre de technologies
médicales.
No National : 13 4 056 665
NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée, 10 rue Albert
Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
No SIREN : 400 461 950.
CABINET MARC SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques,électrotechniques,à
savoir conducteurs,collecteurs,accumulateurs électriques,coupecircuits, relais électriques, interrupteurs,inverseurs,fils, batteries
électriques ; appareils et instruments photographiques,
cinématographiques,optiques,de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) ;
appareils
et
instruments
pour
la
conduite,
distribution,transformation,accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
boîtiers
électriques,électroniques ;
installations
électriques
pour
commande à distance ; câbles électriques dont pour
transmission
téléphonique,
informatique,
télévisée ;
commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements
pour le traitement de l'information ; appareils de mesure,de
contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et
instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement,la
transmission,
reproduction,
le
stockage,le
cryptage,décryptage,la transformation,le traitement du son ou
des images, de modulation ; appareils et instruments
audiovisuels,
de
télécommunication,
télématique ;
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ;
antennes,
enceintes,
amplificateurs,chaînes
haute
fidélité,télécommandes ;
ordinateurs,
leurs
claviers,
périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de
contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ;
appareils
d'embrouillage
et
de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux
numériques, répéteurs, satellites ; micros,films (pellicules)
impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et
vidéo),optiques,digitaux vidéo, acoustiques ; cédéroms,supports
électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs
répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes
électroniques,cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports
électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits,
lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de
télévision, moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée
et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de
programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments
de programmation et de sélection de programmes de télévision,
appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour
les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie
électronique ; appareils et logiciels pour jeux, de divertissement,
utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ;
connecteurs,
écrans
(retransmission,
projection) ;
vidéophones,détecteurs ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
45
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en
matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables
et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches
publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ;
agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de
programmes de télévision et de radio ;
Classe No 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases
de données, à des services en ligne, à des journaux pour des
tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio,à
des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports
audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique,télévisée ; publicité interactive ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; distribution de prospectus,d'échantillons ; conseils en
affaires,informations ou renseignements d'affaires ; recherches
pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et
d'informations commerciales ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de
données,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de
marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de
vente ; saisie sécurisée de données sur des supports
électroniques ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement
pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur
transport),à
savoir
appareils,
matériels
et
supports
audiovisuels,de
télécommunications,
de
téléphonie,
d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les
voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un
site Internet ou de passer commande par correspondance ou par
télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la
transcription,
composition,
compilation
de
données
commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à
but commercial ou de publicité.Téléachat,à savoir services
fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des
services de transport) d'une variété d'articles permettant aux
clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de
marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre
forme de média électronique de télécommunication, en tous
secteurs dont la santé, beauté,la mode,bricolage,l'automobile,le
jardinage,la
décoration,
l'électroménager,le
mobilier,la
cuisine,l'habillement,les articles de sport,jouets,produits et
appareils multimédia,audio et vidéo,informatique,l'horlogerie,la
papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication.Services d'abonnement individuel ou groupé
aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de
conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de
télédiffusion, téléphonie et Internet ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse
et
d'information
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services
de transmission d'informations par voie télématique ;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission
d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion
de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie
hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des
messages ; location d'appareils pour la télétransmission de
programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert et fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de transmission de programmes et
de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture
d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; consultations en matière de télécommunication ;
fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence
d'informations (nouvelles) ; informations en matière de
46
BOPI 14/03 - VOL. I
télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de
bases de données ; location de téléphone ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; formation par
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films,
de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma,
de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ;
organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes,
d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation
de séminaires, de formation pratique (démonstration) ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
No National : 13 4 056 668
FRANCE NARAN INTERNATIONAL COSMETICS CO., LIMITED,
Société à responsabilité limitée régie par les lois de Hong Kong,
RM 2105, TREND CENTRE,, NO. 29-31 CHEUNG LEE STREET,,
CHAI WAN,, Hong-Kong.
Cabinet DELHAYE, 2 Rue Gustave de Clausade, BP30, 81800
RABASTENS.
l’INPI : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
No National : 13 4 056 666
QUARANTE DEGRES, Société par actions simplifiée à associé
unique, 35 ROUTE DE LA BORNE CENT LA PETITE
CHAMPAGNE, 16130 GENSAC-LA-PALLUE.
No SIREN : 790 334 338.
INLEX IP EXPERTISE, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
Classe No 3 : Eau de Cologne ; eaux de senteur ; ionone
(parfumerie) ; parfums.
No National : 13 4 056 669
ARTCLAIR EDITIONS, SAS, 8 rue Borromee, 75015 Paris.
No SIREN : 442 241 568.
Classe No 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières.
No National : 13 4 056 667
A safety bus, sas, 46 rue de la maison rouge, 77185 Lognes.
A safety bus, M. pierre elizabé, 46 rue de la maison rouge, 77185
Lognes.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; micro-édition ;
Classe No 42 : étude de projets techniques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; Articles pour la reliure ;
Photographies ; Articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; Stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; Trousses à dessin ; Agrafeuses, agrafes ;
Classeurs, chemises pour documents ; Étiquettes ; Corbeilles à
courrier ; Serre-livres ; Adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; Autocollants et décalcomanies ;
Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Blocs à dessin ; Machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel
Articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas,
affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements,
emballages en carton ou en papier ; Matières plastiques pour
l'emballage, à savoir sacs et sachets ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de
BOPI 14/03 - VOL. I
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; location de temps d'accès à un serveur de bases de
données ; service des transmission d'informations par réseau
informatique et télématique et en particulier par réseau Internet,
services
de
transmission
d'informations
destinées
à
l'information du public ; transmission d'informations sur
réseaux informatiques en général ; services de communication
au public par voie électronique ; fourniture de forums de
discussion
sur
l'internet ;
services
de
transmission
d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d'informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une
base de données informatique ou téléphonique à destination
des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; transmission d'informations par terminaux
d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris
par réseau internet, par câble, par supports télématiques, par
téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre
vecteur de télécommunications ; exploitation de forums de
discussion en ligne ; services d'échange de correspondances et
notamment services d'échange de correspondances par
ordinateurs, ou par appareils et instruments de téléphonie, de
télécommunications et sur le réseau internet ;
47
No National : 13 4 056 670
SEANCE PUBLIQUE, SAS, 2-4 Rue de Saint-Simon, 75007 PARIS.
SEANCE PUBLIQUE, 2-4 Rue de Saint-Simon, 75007 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
Classe No 38 : agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 45 : Services juridiques.
o
Classe N 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement sur tout support et notamment
tout support électronique (numérique ou analogique) ; activités
culturelles ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
organisation et conduite de séminaires, conférences, forums,
congrès, colloques, stages et cours ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et
loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias ; production,
organisation et représentation de spectacles ; production,
montage et location de films, de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services
d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services de reporters, reportages
photographiques.
l’INPI : 16, 35, 38, 41.
No National : 13 4 056 671
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 Boulevard Charles
de Gaulle, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 405 113 598.
BIOFARMA, Mme. Charlotte COURCELLE, 50 rue Carnot, 92284
Suresnes cedex.
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides .
No National : 13 4 056 672
NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée, 10 rue Albert
Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
No SIREN : 400 461 950.
CABINET MARC SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
48
BOPI 14/03 - VOL. I
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches
publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ;
agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de
programmes de télévision et de radio ;
usage médical), nautiques, géodésiques,électrotechniques,à
savoir conducteurs,collecteurs,accumulateurs électriques,coupecircuits, relais électriques, interrupteurs,inverseurs,fils, batteries
électriques ; appareils et instruments photographiques,
cinématographiques,optiques,de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) ;
appareils
et
instruments
pour
la
conduite,
distribution,transformation,accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
boîtiers
électriques,électroniques ;
installations
électriques
pour
commande à distance ; câbles électriques dont pour
transmission
téléphonique,
informatique,
télévisée ;
commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements
pour le traitement de l'information ; appareils de mesure,de
contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et
instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement,la
transmission,
reproduction,
le
stockage,le
cryptage,décryptage,la transformation,le traitement du son ou
des images, de modulation ; appareils et instruments
audiovisuels,
de
télématique ;
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ;
antennes,
enceintes,
amplificateurs,chaînes
haute
fidélité,télécommandes ;
ordinateurs,
leurs
claviers,
périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de
contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
appareils
d'embrouillage
et
de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux
numériques, répéteurs, satellites ; micros,films (pellicules)
impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et
vidéo),optiques,digitaux vidéo, acoustiques ; cédéroms,supports
électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs
répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes
électroniques,cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports
électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits,
lecteurs de cartes, composants électroniques ; installations de
télévision, moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée
et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de
programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments
de programmation et de sélection de programmes de télévision,
appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour
les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet ; appareils de messagerie
électronique ; appareils et logiciels pour jeux, de divertissement,
utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ;
connecteurs,
écrans
(retransmission,
projection) ;
vidéophones,détecteurs ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en
matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables
et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non
Classe No 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
échantillons) ; services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases
de données, à des services en ligne, à des journaux pour des
tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio,à
des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports
audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique,télévisée ; publicité interactive ; gestion des
bureau ; distribution de prospectus,d'échantillons ; conseils en
affaires,informations ou renseignements d'affaires ; recherches
pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et
d'informations commerciales ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de
données,organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de
marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de
vente ; saisie sécurisée de données sur des supports
électroniques ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement
pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur
transport),à
savoir
appareils,
matériels
et
supports
audiovisuels,de
de
téléphonie,
d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les
voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un
site Internet ou de passer commande par correspondance ou par
télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la
transcription,
composition,
compilation
de
données
commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à
but commercial ou de publicité.Téléachat,à savoir services
fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des
services de transport) d'une variété d'articles permettant aux
clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de
marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre
forme de média électronique de télécommunication, en tous
secteurs dont la santé, beauté,la mode,bricolage,l'automobile,le
jardinage,la
décoration,
l'électroménager,le
mobilier,la
cuisine,l'habillement,les articles de sport,jouets,produits et
appareils multimédia,audio et vidéo,informatique,l'horlogerie,la
papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication.Services d'abonnement individuel ou groupé
aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de
conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de
télédiffusion, téléphonie et Internet ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse
et
d'information
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services
de transmission d'informations par voie télématique ;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission
d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion
de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie
hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des
messages ; location d'appareils pour la télétransmission de
programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert et fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de transmission de programmes et
de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture
d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; consultations en matière de télécommunication ;
fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence
d'informations (nouvelles) ; informations en matière de
télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de
bases de données ; location de téléphone ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; formation par
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films,
BOPI 14/03 - VOL. I
de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma,
de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ;
organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes,
d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation
de séminaires, de formation pratique (démonstration) ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle.
l’INPI : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
No National : 13 4 056 673
COMTAT et ALLARDET SERVENT, SAS, 640 avenue Joliot Curie,
ZI Saint Césaire, BP 65, 30932 NIMES CEDEX 9.
No SIREN : 590 200 432.
COMTAT et ALLARDET SERVENT, M. Pierre Gay, 640 avenue
Joliot Curie, ZI Saint Césaire, BP 65, 30932 NIMES CEDEX 9.
façonnés ;
49
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 056 674
VIVARDIS, SAS, 64 Chemin du Moulin, 07340 BOGY.
No SIREN : 790 870 067.
VIVARDIS, M. Gerard EVERS, 64 Chemin du Moulin, 07340
BOGY.
Description de la marque : VELLAVIS
courant électrique ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ;
50
BOPI 14/03 - VOL. I
projets techniques ; élaboration (conception), installation ,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs.
No National : 13 4 056 675
M. YOHAV ROTSZTEIN, 59 RUE SAINT BLAISE, 75020 PARIS.
M. YOHAV ROTSZTEIN, 59 RUE SAINT BLAISE, 75020 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
No National : 13 4 056 676
M. Yann Varin, Agissant pour le compte de la société "Mountain
40" en cours de formation, 36 Avenue Mozart, 75016 Paris.
Mme. Anne Pouliquen, 36 Avenue Mozart, 75016 Paris.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 056 677
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU PEYCHAUD,
Groupement foncier agricole, 173 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No SIREN : 349 546 572.
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, 18 Avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; eaux-de-vie.
No National : 13 4 056 678
MYMARSEILLE, SAS, 3-5 RUE D'ARCOLE, 13006 MARSEILLE.
MYMARSEILLE, M. CHRISTOPHE CAMPUZAN,
D'ARCOLE, 13006 MARSEILLE.
3-5
RUE
BOPI 14/03 - VOL. I
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
fonds ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
51
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 679
VIVARDIS, SAS, 64 Chemin du Moulin, 07340 BOGY.
No SIREN : 790 870 067.
VIVARDIS, M. Gerard EVERS, 64 Chemin du Moulin, 07340
BOGY.
Description de la marque : MOVACTIS
courant électrique ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ;
d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ;
consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ;
52
BOPI 14/03 - VOL. I
serveurs.
No National : 13 4 056 680
MULTI PLIS PLIAGE INDUSTRIEL, Société à responsabilité
limitée, Z.A. de l'Aérodrome, 2, Rue Maryse Bastie, 67500
HAGUENAU.
No SIREN : 391 475 779.
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe No 6 : Tôles en aluminium, acier, cuivre, inoxydable, zinc
perforées, prélaquées ; assemblages soudés ; couvertures de
toits et de façades métalliques. Gouttières métalliques ;
Classe No 35 : Distribution de prospectus, reproduction de
document. Gestion de fichier informatique. Organisation
exposition à buts commerciaux ou de publicité. Services de
vente en gros et vente au détail d'éléments et matériaux de
construction, de bacs et profilés d'étanchéité intégrés au bâti
pour toiture photovoltaïque, et d'éléments de construction
assurant le recueil et l'évacuation des eaux pluviales ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
No National : 13 4 056 683
M. Jérôme Quemeneur, Agissant pour le compte de la société
"Carity" en cours de formation, 23 rue paul vaillant couturier,
92300 Levallois-Perret.
Classe No 41 : Formation.
Mlle Laure Moulin, 72 rue de Normandie, 92400 Courbevoie.
No National : 13 4 056 681
LES TOITS DE PARIS, SASU, 49 rue de Ponthieu, 75008 PARIS.
No SIREN : 790 157 309.
LES TOITS DE PARIS, M. Jean Michel PONTIER, 49 rue de
Ponthieu, 75008 PARIS.
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
No National : 13 4 056 682
LES DEUX JUMELLES, SARL, 57 rue Falguière, 75015 PARIS.
No SIREN : 793 941 964.
AFPL, M. BERARD GEORGES, 95 Boulevard Berthier, 75017
PARIS.
d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; Application pour tout appareil mobile
(smartphone, tablette) ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
BOPI 14/03 - VOL. I
53
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Diffusion d'annonces publicitaires, pour des tiers, y compris par
le biais d'Internet et de réseaux de télephonie mobile ; location
d'espaces publicitaires, en particulier sur internet et services de
télephonie mobile ; gestion, compilation et sytémisation de
bases de données informatiques ; prestations d'infomrations
commerciales et de marketing ; établissements de statistiques ;
étude de marché ; mise en relation commerciale entre
particuliers en matière de covoiturage ;
Classe No 38 : Télécommunications, en particulier par le biais de
plates-formes et portails ; fourniture d'accès à un réseau
électronique en ligne pour la récupération d'inforrmations ;
fourniture d'accès à un réseau infomatique mondial permettant
le transfert et la diffusion d'informations ; fourniture d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ou réseaux de téléphonie
mobile ; mise à disposition d'une boîte aux lettres électronique ;
prestation de services de courrier électronique ; transmission de
courrier électronique (services de poste électronique) ; mise à
disposition de site de discussion en ligne via internet ; fourniture
de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de
système de communication pour l'échange de données par voie
électronique, services de transmission de données ; fourniture
d'accès à des bases de données, services d'un fournisseur en
ligne, en particulier transmission de données, messages,
informations, textes, images et vidéos ; transmission életronique
de messages, données et documents ;
No National : 13 4 056 685
PARMI VOUS MAZAI, SARL, 26 RUE DAMREMONT, 75018
PARIS.
Mme. zaina araai, 26 rue damremont, 75018 paris.
Classe No 39 : Services de navigation ; organisation,
administration et mise à jour de services de covoiturage ;
organisation, administration et mise à jour de services de
déplacement (transport) de passagers ; fourniture d'informations
en administration et mise à jour de services de déplacement
(transport) de passagers ; fourniture d'informations en matière
de covoiturage, préparation, organisation, réservations de
voyages, circuits touristiques, services touristiques et visites
touristiques ; réservations pour les voyages, en particulier pour
le covoiturage ; transport de passagers et/ou marchandises ;
transport en voiture et autobus ; informations en matière de
trafic ; mise à disposition d'aires de stationnement et services de
stationnement d'automobiles ; fourniture d'informations sur
l'arrivée et le départ pour services de covoiturage ; services de
location de véhicules ; informations en matière de transport ;
courtage de transport.
No National : 13 4 056 684
M. samuel houles, 6 impasse des lilas, 81570 frejeville.
M. samuel houles, 6 impasse des lilas, 81570 frejeville.
Classe No 37 : nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; repassage du linge ; assistance pour les travaux
ménagers (ménage, repassage, entretien et réparation du type
bricolage. ) ;
Classe No 39 : Transport ; distribution (livraison de produits) ;
transport des personnes et / ou livraison à domicile ;
Classe No 44 : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; service de garde malade à l'exclusion de la
dispense de soins.
No National : 13 4 056 686
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Mairie du Perreux-sur-Marne, Collectivité Territoriale, Hôtel de
Ville du Perreux-sur-Marne, Place de la Libération, 94171 LE
PERREUX-SUR-MARNE.
No SIREN : 219 400 587.
Mairie du Perreux-sur-Marne, M. CARREZ Gilles, Hôtel de Ville
du Perreux-sur-Marne, Place de la Libération, 94171 LE
PERREUX-SUR-MARNE.
Description de la marque : Festival notes d'automne
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
54
BOPI 14/03 - VOL. I
magnétiques, disques
compacts,
DVD
et
numériques ;
acoustiques ou optiques ; disques
autres
supports
d'enregistrement
Classe No 29 : oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et
plastiques pour l'emballage ;
matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le
transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 056 688
Mairie du Perreux-sur-Marne, Collectivité Territoriale, Hôtel de
Ville du Perreux-sur-Marne, Place de la Libération, 94171 LE
PERREUX-SUR-MARNE.
No SIREN : 219 400 587.
Mairie du Perreux-sur-Marne, M. CARREZ Gilles, Hôtel de Ville
du Perreux-sur-Marne, Place de la Libération, 94171 LE
PERREUX-SUR-MARNE.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 40 : Imprimerie ; meunerie ; services de gravure ;
services de dorure ; étamage ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
o
Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 4 056 687
Rêves de Fromages et caetera, sas, ZA le Dolmen, 81250 ALBAN.
No SIREN : 751 851 791.
Rêves de Fromages et caetera, M. Philippe TRILLAUD, ZA le
Dolmen, 81250 ALBAN.
Description de la marque : Ville du Perreux-sur-Marne – Ville
d'expressions
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
gants (habillement) ; foulards ;
services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de
BOPI 14/03 - VOL. I
55
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe No 40 : Imprimerie ; meunerie ; services de gravure ;
services de dorure ; tirage de photographies ; développement de
pellicules
photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; publication électronique de livres et de
Classes de produits ou services : 9, 16, 22, 25, 35, 38, 40, 41.
No National : 13 4 056 689
relations
publiques ;
commerciales) ;
Audits
d'entreprises
(analyses
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
MYMARSEILLE, SAS, 3 RUE D'ARCOLE, 13006 MARSEILLE.
MYMARSEILLE, M. CHRISTOPHE CAMPUZAN,
D'ARCOLE, 13006 MARSEILLE.
3
RUE
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
56
No National : 13 4 056 690
mairie de wimille, collectivité territoriale, 1 bis rue de
lozembrune, 62126 WIMILLE.
No SIREN : 216 208 942.
mairie de wimille, M. LOGIE Antoine, 1 bis rue de lozembrune,
62126 WIMILLE.
photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums
en
ligne ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
numérisation de documents.
No National : 13 4 056 691
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, Association,
24 place Ducale, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES.
No SIREN : 780 254 322.
Comité Départemental du Tourisme des Ardennes, 24 place
Ducale, 08107 CHARLEVILLE-MEZIERES.
BOPI 14/03 - VOL. I
Description de la marque : Ardennes, Nature & Aventurès
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 056 692
M. Ismaïla CAMARA, 03 rue Diderot, 95140 Garges-Lès-Gonesse.
M. Ismaïla CAMARA, 03 rue Diderot, 95140 Garges-Lès-Gonesse.
horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
BOPI 14/03 - VOL. I
57
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers
ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
contrats d'assurance et d'assistance à l'occasion de voyages ou
déplacements en France ou à l'étranger ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 45 : Services de conseil juridique, services
d'assistance
juridique,
d'assistance
aux
démarches
administratives et juridiques, services de conseil en matière de
sécurité au voyageur, services de garde d'enfants, services de
gardiennage d'animaux, services de conseil et d'information en
matière de pompes funèbres, à destination des bénéficiaires de
déplacements en France ou à l'étranger.
No National : 13 4 056 693
M. mohamed baha, 8 allée de la futaie, 93160 noisy le grand.
M. mohamed baha, 8 allée de la futaie, 93160 noisy le grand.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 13 4 056 695
ZOOMA, SARL, Domaine Migron Bâtiment E, Avenue de Migron,
64200 BIARRITZ.
No SIREN : 482 123 130.
M. Antoine ESTRADE, 48 Avenue du Maréchal Juin, 64200
BIARRITZ.
M. Antoine ESTRADE, 48 Avenue du Maréchal Juin, 64200
BIARRITZ.
No National : 13 4 056 694
AXA ASSISTANCE FRANCE, SA, 6 RUE ANDRE GIDE, 92320
CHATILLON.
No SIREN : 311 338 339.
AXA ASSISTANCE FRANCE, Mme CERVINI HELENE, 6 RUE
ANDRE GIDE, 92320 CHATILLON.
Classe No 36 : Assurances, services d'assistance dans le cadre de
contrats d'assurance et d'assistance, service d'avance de fonds
et de caution, service d'avance et d'assurance de frais médicaux,
à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et
d'assistance à l'occasion de voyages ou déplacements en France
ou à l'étranger ;
Classe No 38 : Services de communication téléphonique,
services de mise en relation téléphonique, services de fourniture
d'accès à des bases de données, services de fourniture d'accès à
des informations en ligne, services de transmission de
messages, à destination des bénéficiaires de contrats
d'assurance et d'assistance à l'occasion de voyages ou
Classe No 39 : Services d'accompagnement de voyageurs, de
réservation de transport de personnes, de réservation de taxi,
véhicule de location, train, avion, services de réservation de
chauffeur, services de transport médical, services de transport
d'animaux, services de rapatriement ou de transport de corps,
services de livraison de médicaments et de livraison de matériel
d'optique ou auditif, à destination des bénéficiaires de contrats
Classe No 43 : Services de réservation de logement temporaire,
d'hôtel, de pension, à destination des bénéficiaires de contrats
Classe No 44 : Services d'assistance médicale, services de
conseil en matière de santé, service de garde malade, services
d'aide ménagère ou d'auxiliaire de vie, services de
télémédecine, services de réservation de places en milieu
hospitalier, maisons de repos ou de convalescence, services
d'assistance psychologique, à destination des bénéficiaires de
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
(transformation) ;
58
No National : 13 4 056 696
CHATILLON.
No SIREN : 311 338 339.
ou à l'étranger ;
d'animaux, services de rapatriement ou de transport de corps,
d'assistance
juridique,
d'assistance
aux
démarches
No National : 13 4 056 697
Mlle KARINE GHILACI, 123 RUE SAINTE CECILE, 13005
MARSEILLE.
MARSEILLE.
BOPI 14/03 - VOL. I
pour le cuir ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 056 698
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 20
Rue Rouget de l'Isle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 421 415 803.
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU, Le
Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY
Cedex.
prédomine ;
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
BOPI 14/03 - VOL. I
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
No National : 13 4 056 699
CHATILLON.
No SIREN : 311 338 339.
59
Classe No 35 : Services de vente au détail de boissons
alcooliques et non alcooliques ; prestations de conseils en
matière d'exploitation de franchise ;
Classe No 39 : Services de livraison ;
Classe No 43 : Services de restauration ; services de bars à vin ;
Services d'information en oenologie.
No National : 13 4 056 701
CHATILLON.
No SIREN : 311 338 339.
ou à l'étranger ;
d'animaux, services de rapatriement ou de transports de corps,
d'assurances et d'assistance à l'occasion de voyages ou
d'assistance
juridique,
d'assistance
aux
démarches
No National : 13 4 056 700
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, 24 RUE
GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT.
No SIREN : 482 283 694.
INLEX IP EXPERTISE, 16 RUE DANJOU, 33000 BORDEAUX.
d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou
Classe No 37 : Services d'assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation), services de conseil en réparation de
véhicule, services d'assistance et de réparation au domicile dans
les domaines de la plomberie, de la vitrerie, de la serrurerie, de
l'électricité, du chauffage, à destination des bénéficiaires de
contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion
de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ;
d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de
voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ;
réservation de transports de personnes, de réservation de taxi,
d'animaux, services de rapatriement ou de transports de corps,
services de livraison de médicaments et de matériel médical,
services de livraison de matériel d'optique ou auditif, services de
livraison de pièces détachées automobiles, services de livraison
de repas à domicile, à destination des bénéficiaires de contrats
Classe No 41 : Services de soutien scolaire à domicile à
destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et
d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou
Classe No 43 : Service de réservation de logement temporaire,
contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion
de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ;
60
BOPI 14/03 - VOL. I
d'assistance
juridique,
d'assistance
aux
démarches
matière de pompes funèbres, services d'ouverture de serrure,
services de gardiennage du domicile, à destination des
bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile
ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à
l'étranger.
cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
No National : 13 4 056 702
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES
RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du
1er juillet 1901, 155 Avenue Jean-Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS.
CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
No National : 13 4 056 704
RESIDE ETUDES INVESTISSEMENT, Société anonyme, 42
avenue George V, 75008 Paris.
No SIREN : 420 628 844.
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris.
Classe No 16 : Imprimés, journaux, périodiques, livres,
pancartes, diplômes, certificats, et en particulier pedigrees pour
animaux, notamment pour chiens ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions et de concours
d'animaux, notamment de chiens ;
Classe No 38 : Service de transmission d'informations dans le
domaine des animaux, notamment des chiens, au moyen d'un
réseau informatique de communication mondiale ; services de
transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, par
centres
serveurs
ou
par
terminaux
informatiques ;
communication par terminaux d'ordinateurs ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; divertissement ;
publication et édition de livres, journaux et périodiques ;
organisation d'expositions et de concours d'animaux,
notamment de chiens, et délivrance de certificats relatifs auxdits
animaux, en particulier de pedigrees.
No National : 13 4 056 703
M. EDDY ABRAMOWICZ, 11 rue du bois des places, 77620
EGREVILLE.
M. EDDY ABRAMOWICZ, 11 rue du bois des places, 77620
EGREVILLE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 35 : Conduite des affaires et administration
commerciale de résidences services pour personnes âgées ;
gérance administrative de résidences pour personnes âgées et
de résidences multi services hôtelières ; promotion publicitaire
de projet immobilier ; services non médicaux d'aide à domicile,
à savoir aide aux tâches administratives ; publicité, agences de
publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'événements à buts
commerciaux ou de publicité ; service de publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions,
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne
sur des réseaux informatiques, publicité par correspondance,
publicité télévisée, publicité radiophonique, courrier publicitaire,
services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion
des ventes, mise en page à buts publicitaires ;
Classe No 36 : Opérations de promotion immobilière et
d'implantation d'immeubles d'habitation et de résidences pour
personnes âgées, à savoir promotion (financement) de projets
immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; gérance de résidences pour
personnes âgées ; location de biens immobiliers ; location
d'appartements ; établissement de baux ; recouvrement de
loyers ; agences immobilières ; affermage de biens immobiliers ;
études financières de réalisation de biens immobiliers
notamment de résidences pour personnes âgées ; estimation de
biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; affaires
immobilières ; courtage en biens immobiliers ; parrainage et
mécénat financiers ;
personnes âgées, à savoir promotion (construction) de biens
immobiliers, de résidences pour personnes âgées ; réparation de
constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation de
biens immobiliers, de résidences pour personnes âgées ;
information en matière de construction et réparation de biens
BOPI 14/03 - VOL. I
immobiliers ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
supervision (direction) de travaux de construction ; ravalement
de façades ; désinfection ; dératisation ; location d'outil et de
matériel de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
service de blanchissage, nettoyage d'habits, de vêtements,
repassage et raccommodage du linge notamment proposés en
services non médicaux d'aide à domicile ; nettoyage de fenêtres
et de vitres ; entretien et nettoyage d'immeubles ; entretien et
nettoyage de mobilier ; travaux de maçonnerie, de couverture de
toits, de plâterie, de plomberie et de peinture ; travaux de
tapissiers ; entretien et nettoyage d'immeubles, d'appartements,
de studios et de studettes ;
Classe No 41 : Education ; Formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; animation de résidences pour
personnes âgées ; service de loisirs ; publication de livres et de
revues (édition) ; publication de textes autres que des textes
publicitaires ;
prêt
de
livres ;
location
de
films
organisation de concours (éducation ou divertissement) et de
spectacles ; organisation d'animations créatives, manuelles,
culinaires ou sur les arts décoratifs, en matière de
divertissement,
d'éducation
et
d'activités
culturelles ;
places de spectacles ;
hébergement temporaire ; résidences pour seniors ; agences de
logement [hôtels, pensions], pensions, réservation de logements
temporaires, réservation de pensions ; services hôteliers et parahôteliers ; services non médicaux d'aide à domicile, à savoir
services de préparation de repas.
61
No National : 13 4 056 706
ATHOS DEVELOPPEMENT, SARL, 1 Rue Bernard Peyrille, 82170
POMPIGNAN.
No SIREN : 798 057 832.
ATHOS DEVELOPPEMENT, M. FUZEAU Christophe, 1 Rue
Bernard Peyrille, 82170 POMPIGNAN.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ;
Classe No 45 : Services juridiques.
No National : 13 4 056 707
Illam, SARL, 30 Avenue de Bourran, 12000 RODEZ.
No SIREN : 433 014 974.
Illam, M. Babin Laurent, 30 Avenue de Bourran, 12000 RODEZ.
No National : 13 4 056 705
Mme Balleys Virginie, 26, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
PRD Avocats, M. Dufau Pierre-Randolph, 42, rue de Lisbonne,
75008 PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
62
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 708
SCI Chateau Le Bernat, SCI, 1 Champs des Boys, 33570
PUISSEGUIN.
No SIREN : 423 557 180.
Mme LE ROY Nathalie, 7 rue du Bois de Boulogne, 75116 PARIS.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 13 4 056 709
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES
RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du
1er juillet 1901, 155 Avenue Jean-Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS.
CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe No 16 : Imprimés, journaux, périodiques, livres,
pancartes, diplômes, certificats, et en particulier pedigrees pour
animaux, notamment pour chiens ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions et de concours
d'animaux, notamment de chiens ;
Classe No 38 : Service de transmission d'informations dans le
domaine des animaux, notamment des chiens, au moyen d'un
réseau informatique de communication mondiale ; services de
transmission d'informations en ligne relatives aux chiens, par
centres
serveurs
ou
par
terminaux
informatiques ;
communication par terminaux d'ordinateurs ; services de
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; divertissement ;
publication et édition de livres, journaux et périodiques ;
organisation d'expositions et de concours d'animaux,
notamment de chiens, et délivrance de certificats relatifs auxdits
animaux, en particulier de pedigrees.
o
N National : 13 4 056 710
RESIDE ETUDES INVESTISSEMENT, Société anonyme, 42
avenue George V, 75008 Paris.
No SIREN : 420 628 844.
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris.
Classe No 35 : Conduite des affaires et administration
commerciale de résidences services pour personnes âgées ;
gérance administrative de résidences pour personnes âgées et
de résidences multi services hôtelières ; promotion publicitaire
de projet immobilier ; services non médicaux d'aide à domicile,
à savoir aide aux tâches administratives ; publicité, agences de
publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'événements à buts
commerciaux ou de publicité ; service de publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions,
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne
sur des réseaux informatiques, publicité par correspondance,
publicité télévisée, publicité radiophonique, courrier publicitaire,
des ventes, mise en page à buts publicitaires ;
personnes âgées, à savoir promotion (financement) de projets
immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers ;
gérance de biens immobiliers ; gérance de résidences pour
personnes âgées ; location de biens immobiliers ; location
d'appartements ; établissement de baux ; recouvrement de
loyers ; agences immobilières ; affermage de biens immobiliers ;
études financières de réalisation de biens immobiliers
notamment de résidences pour personnes âgées ; estimation de
biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; affaires
immobilières ; courtage en biens immobiliers ; parrainage et
mécénat financiers ;
personnes âgées, à savoir promotion (construction) de biens
immobiliers, de résidences pour personnes âgées ; réparation de
constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation de
biens immobiliers, de résidences pour personnes âgées ;
information en matière de construction et réparation de biens
immobiliers ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;
supervision (direction) de travaux de construction ; ravalement
de façades ; désinfection ; dératisation ; location d'outil et de
matériel de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
service de blanchissage, nettoyage d'habits, de vêtements,
repassage et raccommodage du linge notamment proposés en
services non médicaux d'aide à domicile ; nettoyage de fenêtres
et de vitres ; entretien et nettoyage d'immeubles ; entretien et
nettoyage de mobilier ; travaux de maçonnerie, de couverture de
toits, de plâterie, de plomberie et de peinture ; travaux de
tapissiers ; entretien et nettoyage d'immeubles, d'appartements,
de studios et de studettes ;
Classe No 41 : Education ; Formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; animation de résidences pour
personnes âgées ; service de loisirs ; publication de livres et de
revues (édition) ; publication de textes autres que des textes
publicitaires ;
prêt
de
livres ;
location
de
films
organisation de concours (éducation ou divertissement) et de
spectacles ; organisation d'animations créatives, manuelles,
culinaires ou sur les arts décoratifs, en matière de
divertissement,
d'éducation
et
d'activités
culturelles ;
places de spectacles ;
BOPI 14/03 - VOL. I
hébergement temporaire ; résidences pour seniors ; agences de
logement [hôtels, pensions], pensions, réservation de logements
temporaires, réservation de pensions ; services hôteliers et parahôteliers ; services non médicaux d'aide à domicile, à savoir
services de préparation de repas.
No National : 13 4 056 711
ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association
Loi 1901, 750 Avenue de Colomby, BP 50141, 74303 CLUSES
CEDEX.
No SIREN : 492 074 166.
ARVE
INDUSTRIES
HAUTE-SAVOIE
MONT-BLANC,
M.
MANIGLIER Stéphane, 750 Avenue de Colomby, BP 50141,
74303 CLUSES CEDEX.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
(transformation) ; recyclage d'ordures et de
Décolletage,
usinage,
plasturgie,
injection
emboutissage ;
63
déchets ;
plastique,
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles.
No National : 13 4 056 712
Pub Services Communications, EURL, 32 Avenue Jean De Lattre
De Tassigny, 68000 Colmar.
No SIREN : 522 025 618.
Pub Services Communications, Mlle Michelle Mocci, 32 Avenue
Jean De Lattre De Tassigny, 68000 Colmar.
services de télécommunication pour les tiers ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises (analyses commerciales).
64
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 713
GEB AdoptAGuy, Société par actions simplifiée, 10 place
Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 514 739 937.
TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY, 31 rue Tronchet,
75008 PARIS.
communications
par
terminaux
dòrdinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture dàccès à un
réseau informatique mondial et national ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial et
national ; services de messagerie électronique ; location de
temps dàccès à des réseaux informatiques mondiaux et
nationaux ; transmission de messages et dìmages assistée par
ordinateur ; mise à disposition de forums en ligne dans le cadre
de l'organisation de clubs et forums de discussion ; fourniture
d'accès à des clubs et forums de discussion ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; services de loisirs ; micro-édition ; services de
publication, d'édition et de diffusion de livres, journaux,
périodiques et bandes dessinées ; services d'édition on-line ;
édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de
livres, de bandes dessinées, de journaux, de périodiques, de
magazines et de publication en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'édition,
de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias ; services d'édition de programmes multimédias ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; mises à en pages autres
qu'à buts publicitaires ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéos ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ;
divertissement radiophoniques ; divertissements télévisés ;
organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite
de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires ; organisation et
conduite de concours en matières d'éducation ou de
divertissement ; production musicale ; production de films
cinématographiques ; production de films autres que films
publicitaires ; services de billetterie ; boîtes de nuit ; services de
jeux en ligne ; services de jeux en ligne à partir dùn réseau
informatique ; organisation de concours, de jeux et de loteries
en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de
clubs et forums de discussion ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; clubs de rencontre sur
Internet et réseaux de téléphonie mobile ; organisation de
rencontres entre personnes physiques (à but social), à savoir
services de clubs de rencontres ; mise en relation dìndividus (à
but social), à savoir services de clubs de rencontres.
No National : 13 4 056 714
OPEN AGRIFOOD ORLEANS, Association régie par la loi du 1er
Juillet 1901, Cité de l'Agriculture, 13 avenue des droits de
l'homme, 45000 ORLEANS.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8 avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ces services étant
exclusivement liés à la promotion des cultures agricoles ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéos ; location
de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; micro- édition ; ces services étant
exclusivement liés à la promotion des cultures agricoles ;
sylviculture.
No National : 13 4 056 715
DATA ACCESS, SARL, 57 rue d'Amsterdam, 75008 PARIS.
No SIREN : 481 881 837.
D.CONSULT, SARL, 10 Rue du Bicentenaire, 59139 WATTIGNIES.
No SIREN : 523 449 478.
DATA ACCESS, M. Julien Clairet, 57 rue d'Amsterdam, 75008
PARIS.
Classe No 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
shampooings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations
cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits
antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de
toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour
le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage
cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage
cosmétique, pommades à usage cosmétique ;
Classe No 9 : Prises de courant, cuillères doseuses, appareils
pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant du moniteur, appareils pour la
transmission des sons ou des images permettant notamment la
surveillance à distance des bébés, appareils de télévision,
appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise,
caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images, ordinateurs, bonnets de protection pour enfants,
pèse-lait, téléphones portables ou non, harnais de sécurité pour
enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de
sport), thermomètres non à usage médical ; articles de
lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de
BOPI 14/03 - VOL. I
lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de
lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux ;
Classe No 12 : Landaus, bâches de voitures d'enfants, sièges de
sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants,
poussettes, pare-soleils pour automobiles ; accessoires de
poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; lits
de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de
sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour
véhicules) ; rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de
véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ;
Classe No 20 : Meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, parcs
pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et
commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non
métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres,
oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges
basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles),
portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour
enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, lits
sac ; paniers non métalliques, récipients d'emballage en
matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles),
corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres ; arrêts non
métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non
métalliques pour coins de table ;
Classe No 25 : Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ;
chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ;
chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements
en cuir ; fourrures [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; voiles
[vêtements] ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ;
pantalons ; ceintures ; vestes. Bavoirs et bavettes non en papier,
bavoirs en matières plastiques ; layette, peignoirs ; vêtements et
sous-vêtements notamment vêtements et sous-vêtements pour
femmes enceintes ; mules, chaussures, bottes, pantoufles,
chapellerie, couche-culottes, ceintures (habillement), bretelles ;
capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers
(vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants
(habillement), chancelières non chauffées électriquement ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des
sucreries) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis
d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu),
peluches (jouets).
l’INPI : 3, 5, 9, 12, 20, 25, 28.
No National : 13 4 056 716
UNTER ASSISTANCES, SA, 68 rue de la Paix Marcel paul,
BP50056, 13251 Marseille cedex 20.
No SIREN : 322 440 041.
UNTER ASSISTANCES, M. Charles Nadot, 68 rue de la Paix
Marcel paul, BP50056, 13251 Marseille cedex 20.
65
No National : 13 4 056 717
M. dimitri zonca, Appt 2, 10 rue Victor Mac Auliffe, 97400 Saint
Denis.
M. yann zonca, Appt 2, 10 rue Victor mac Auliffe, 97400 Saint
Denis.
M. dimitri zonca, Appt 2, 10 rue Victor Mac Auliffe, 97400 Saint
Denis.
Description de la marque : plume tricolore bleu blanc rouge
Classe No 3 : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
No National : 13 4 056 718
ALDES AERAULIQUE, Société par Actions Simplifiée, 20
boulevard Joliot-Curie, 69200 VENISSIEUX.
No SIREN : 956 506 828.
Classe No 37 : assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de véhicules ; transport en taxi.
marque No : 00 3 778 453
Classe No 11 : Systèmes de ventilation double flux pour
bâtiments résidentiels et tertiaires.
66
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 719
à : I.N.P.I. MARSEILLE
COSMILEA, SARL, ZA les Grandes Terres No 22, 13810 LES
EYGALIERES.
No SIREN : 789 892 791.
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH, 13 rue Roux de Brignoles,
13006 MARSEILLE.
No National : 13 4 056 720
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, société
anonyme, 26-28 rue de Madrid, 75008 PARIS.
No SIREN : 379 502 644.
Cabinet ORES, Mme ROUSSET Nathalie, 36 rue de St
Petersbourg, 75008 PARIS.
Description de la marque : couleurs revendiquées “ COSILEA ” :
vert – bleu – gris
Classe No 3 : Savons liquides et solides, gels nettoyants, huiles
essentielles, sels et pastilles de bain effervescentes à usage non
médical, produits capillaires pour le coiffage et le soin des
cheveux, shampoings et lotions pour cheveux, préparations
cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques, produits
cosmétiques pour le visage et le corps, crèmes cosmétiques,
produits dépilatoires, déodorants corporels, produits de rasage,
laits de toilette, émulsions, masques de beauté, lotions à usage
cosmétique, crèmes solaires à savoir préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau, huiles solaires (cosmétiques),
produits cosmétiques pour l'amincissement, huiles à usage
cosmétique, lingettes imprégnées de lotion cosmétique,
produits démaquillants, préparations pour le soin des ongles,
vernis à ongles, produits de maquillage, encens, bois odorants,
parfums, parfums pour le ligne, parfums d'ambiance, extraits de
fleurs, eaux de toilette, eaux de senteur.
Classe No 5 : Crèmes à usage médical, produits dermatologiques
pour le visage et le corps, produits antirides à usage médical,
produits à usage médical pour le traitement des maladies de la
peau, complément alimentaire, vitamines et préparations
vitaminées.
Classe No 36 : Assurances ; assurances en matière immobilière
et dans le domaine de la construction, informations en matière
d'assurances, consultation en matière d'assurances, services de
souscription d'assurances ; affaires financières, consultation en
matière
financière,
opérations
financières,
estimations
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; prêts ;
services financiers de collecte et versement d'avances et de
subventions ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens
immobiliers ; financement de programmes immobiliers et
d'opérations pour l'accession à la propriété ; estimations
financières ; location de bureaux et logements d'habitation ;
placement de produits financiers ; gestion financière de
patrimoine ;
recouvrement
de
créances ;
transactions
immobilières ; gestion d'affaires immobilières ; services de
marchands de biens, à savoir courtage immobilier, services
d'agences immobilières, services de gestion financière et
immobilière fournis par des syndics de copropriété et
administrateurs de biens ; estimations fiscales ;
Classe No 37 : Services de construction de maisons individuelles,
d'habitations, d'édifices, d'immeubles et services de réparation
d'habitations, d'édifices, d'immeubles ; construction d'édifices
permanents ; direction de travaux de construction ; viabilisation
et aménagement de terrains à savoir travaux d'adduction d'eau,
installation de gaz, d'électricité, de tout-à-l'égout ; supervision
(direction) de travaux de construction ; information en matière
de construction immobilière ; travaux d'ébénisterie, d'étanchéité
(construction), de maçonnerie, de couverture, de charpente, de
fumisterie, de plomberie, d'électricité, de peinture, de
revêtement de sols souples et durs, de doublage, d'isolation, de
terrassement pour les location de grues (machines de chantier) ;
location de machines de chantiers ; installation de lignes
téléphoniques, construction de routes et travaux de voirie,
travaux de construction immobilière, de réhabilitation
d'immeubles et de lotissements, aménagement d'immeubles,
maîtrise d'ouvrage déléguée, à savoir services de supervision de
travaux de construction ; services de maintenance d'immeubles
(réparation de chauffage, climatisation, électricité, ascenseurs,
portes et dispositifs électroniques d'ouverture et de
surveillance) ; services de conseil en construction immobilière ;
services de promotion immobilière à savoir gestion et
supervision de projets de constructions immobilières.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté, instituts et salons
de beauté ; salons de massage, services de soins pour le corps,
services rendus par des esthéticiennes, centre d'hydrothérapie,
centre de balnéothérapie, centre de remise en forme, saunas et
hammams, salons de coiffure, services de manucure et de
pédicure, conseils en matière de beauté et de cosmétique,
conseils dans le domaine de la dermatologie.
marque No : 94 504 742
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 721
SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS
ISOLANTS - OUEST ISOL, Société par actions simplifiée, Chemin
de Rouville, 27460 ALIZAY.
No SIREN : 665 950 184.
PARIS.
67
No National : 13 4 056 723
MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, société par actions
simplifiée, 19 boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 IVRY SUR
SEINE.
No SIREN : 454 200 064.
MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Mme. Anne-Laure
DE THOMASSON, 19 boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200
IVRY SUR SEINE.
Classe No 1 : Adhésifs (matières collantes) à usage industriel
pour l'isolation ; adhésifs pour revêtements de sols ;
Classe No 17 : Isolants ; rubans isolants ; ruban isolant adhésif ;
rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le
ménage) ; rubans adhésifs pour l'isolation ; rubans d'étanchéité.
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 13 4 056 722
Mme. AGNES DUTHEIL, 1 ROUTE DE SAINT SEBASTIEN, BP
46535, 44265 NANTES CEDEX 2.
Mme. AGNES DUTHEIL, 1 ROUTE DE SAINT SEBASTIEN, BP
46535, 44265 NANTES CEDEX 2.
No National : 13 4 056 724
No SIREN : 379 502 644.
de papeterie ; livres ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; mise à disposition de
radiophoniques ou télévisées ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ;
matière
financière,
opérations
financières,
estimations
patrimoine ;
recouvrement
de
créances ;
transactions
administrateurs de biens ; estimations fiscales.
Classe No 45 : médiation.
marque No : 94 504 740
68
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 725
C/S FRANCE, Société à responsabilité limitée, 135 rue Edouard
Isambard, 27120 PACY-SUR-EURE.
No SIREN : 542 029 830.
PARIS.
No National : 13 4 056 727
Ville de La Roche-sur-Yon, Collectivité territoriale, Hôtel de ville,
place Napoléon, BP 829, 85021 LA ROCHE-SUR-YON cedex.
Mme Fichet Céline, Hôtel de ville, place Napoléon, BP 829, 85021
LA ROCHE-SUR-YON cedex.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ; profilés
métalliques ; joints métalliques ;
Classe No 17 : Isolants ; profils d'étanchéité non métalliques ;
joints non métalliques ; joints d'étanchéité non métalliques ;
o
Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
profilés non métalliques ; profilés extrudés en caoutchouc
synthétique ; profilés (non métalliques) souples d'obturation.
Description de la marque : Lettres R et y accolées, mention “ La
Roche-sur-Yon ” en caractères d'imprimerie et mention “ la
ville ” en écriture cursive.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
No National : 13 4 056 726
No SIREN : 379 502 644.
Classe No 6 : Coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement ;
reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de
protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
lampes de poche ;
matière
financière,
opérations
financières,
estimations
patrimoine ;
recouvrement
de
créances ;
transactions
marque No : 94 504 743
air ou par eau ; cycles ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
BOPI 14/03 - VOL. I
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en
vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage ;
l'habillement) ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ;
o
Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches
ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
table ;
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ;
biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 34 : Briquets pour fumeurs ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de places
de voyage ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Imprimerie ; tirage
sérigraphie ; services de photogravure ;
de
photographies ;
69
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; maisons
de retraite pour personnes âgées ;
Classes de produits ou services : 4, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 39, 40, 41,
43, 45.
No National : 13 4 056 728
LABORATOIRES VIVACY, Société par actions simplifiée, 252 RUE
DOUGLAS ENGELBART ARCHAMPS TECHNOPOLE, 74160
ARCHAMPS.
No SIREN : 498 485 275.
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; Gel stérile injectable à
usage médical ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux et
chirurgicaux ; dispositifs médicaux injectables ; Implant
dermique stérile résorbable à usage médical.
No National : 13 4 056 729
MERCK KGaA, KGaA, 250 Frankfurterstrasse, 64293 Darmstadt,
Allemagne.
M. Marc Broydé, 10 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Description de la marque : bleu
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits diététiques à
usage médical ; compléments alimentaires à usage médical à
base de vitamines, minéraux et pro-biotiques ; pansements,
matériel pour pansements.
70
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 730
MARSEILLE.
MARSEILLE.
pour le cuir ;
No National : 13 4 056 731
marque No : 94 504 741
No National : 13 4 056 732
DESSEMOND Frédérique, 181 Greene Avenue, Apt #2 Brooklyn,
NEW YORK 11238, ETATS UNIS D'AMERIQUE.
13006 MARSEILLE.
No SIREN : 379 502 644.
matière
financière,
opérations
financières,
estimations
patrimoine ;
recouvrement
de
créances ;
transactions
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et pierres
semi-précieuses, perles, bagues, bracelets, manchettes (bijoux),
colliers, chaines, chainettes, breloques, boucles d'oreilles,
broches, épingles de parure, pendentifs, médailles, médaillons,
boutons de manchettes, épingles de cravates, porte-clefs,
ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour
chaussures en métaux précieux, horlogerie et instruments
chronométriques, bracelets de montre, chaînes de montre, fils
d'or, fils d'argent, écrins, étuis et coffrets à bijoux, étuis et écrins
pour l'horlogerie, objets d'arts en métaux précieux.
Classe No 35 : Service de vente au détail, en gros, par
correspondance ou en ligne via un site Internet d'articles de
bijouterie, d'articles de joaillerie, de coffrets à bijoux.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 733
issa coulibaly, 25 rue de la fosse rouge, 94370 SUCY EN BRIE.
tyron soumare, 1 allee de la source, 94370 SUCY EN BRIE.
issa coulibaly, 25 rue de la fosse rouge, 94370 SUCY EN BRIE.
71
No National : 13 4 056 735
LABORATOIRES VIVACY, Société par actions simplifiée, 252 RUE
DOUGLAS ENGELBART ARCHAMPS TECHNOPOLE, 74160
ARCHAMPS.
No SIREN : 498 485 275.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; Gel stérile injectable à
usage médical ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux et
chirurgicaux ; dispositifs médicaux injectables ; Implant
dermique stérile résorbable à usage médical.
No National : 13 4 056 736
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures,
chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sousvêtements. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à
provisions. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles.
No National : 13 4 056 734
VRCM, SARL, ZONE INDUSTRIELLE VENISSIEUX CORBAS, 3
RUE ANTONIN DUMAS, 69200 VENISSIEUX.
No SIREN : 442 730 750.
VRCM, M. BLANCHIER DOMINIQUE, ZONE INDUSTRIELLE
VENISSIEUX CORBAS, 3 RUE ANTONIN DUMAS, 69200
VENISSIEUX.
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation).
No SIREN : 379 502 644.
matière
financière,
opérations
financières,
estimations
patrimoine ;
recouvrement
de
créances ;
transactions
72
BOPI 14/03 - VOL. I
marque No : 94 504 735
No National : 13 4 056 737
Ville de Chaville, Collectivité territoriale, 1456 avenue Roger
Salengro, 92370 CHAVILLE.
No SIREN : 269 200 325.
Ville de Chaville, Mme Fontaine Galatée, 1456 avenue Roger
Salengro, 92370 CHAVILLE.
télécommunication ; services de téléconférences ou
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
de
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
No National : 13 4 056 738
M. Marco DI NOLA, Agissant pour le compte de la société
"BODY-STYLE" en cours de formation, 116bis COURS JEAN
JAURES, 38000 GRENOBLE.
M. Jules JEREJIAN, Agissant pour le compte de la société
"BODY-STYLE" en cours de formation, 25 CHEMIN DES
TOURNELLES, 38000 GRENOBLE.
M. Jules JEREJIAN, 25 CHEMIN DES TOURNELLES, 38000
GRENOBLE.
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
communications
par
terminaux
mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
l'habillement) ;
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 739
CAISSE CENTRALE DU CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE,
société anonyme, 26-28 rue de Madrid, 75008 PARIS.
No SIREN : 339 350 712.
73
bruts ; fourrages ;
No National : 13 4 056 741
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée,
22 rue Bernard Palissy, 25300 GRANGES-NARBOZ.
No SIREN : 662 820 208.
matière
financière,
opérations
financières,
estimations
patrimoine ;
recouvrement
de
créances ;
transactions
marque No : 94 504 739
No National : 13 4 056 740
SCEA des Remparts, SCEA, Le Bourdilet, 32100 CONDOM.
No SIREN : 431 436 484.
SCEA des Remparts, M. Marcellin Médéric, Le Bourdilet, 32100
CONDOM.
Classe No 29 : Fromages nommément Comté. Fromages
conformément aux caractéristiques de l'Appellation d'Origine
Contrôlée Comté. Lait.
No National : 13 4 056 742
Mme chabane carole, 114 chemin de la Laurelle, 38330
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.
prédomine ;
Mme chabane carole, 114 chemin de la Laurelle, 38330
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.
74
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 41 : Éducation ; formation.
No National : 13 4 056 743
No National : 13 4 056 744
MOREAU Christophe, VITET, BP 1400, 97022 ST BARTHELEMY
cedex.
DESSEMOND Frédérique, 181 Greene Avenue, Apt#2 Brooklyn,
NEW YORK 11238, ETATS UNIS D'AMERIQUE.
M. Christophe MOREAU, VITET, BP 1400,
BARTHELEMY cedex.
97022
ST
13006 MARSEILLE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées à l'exception de la bière
cidres – digestifs (alcools et liqueurs) – vins – spiritueux.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, savons, parfums, parfums
d'ambiance, eaux de toilette, eaux de senteur, désodorisants à
usage personnel (parfumerie), encens, bois odorants, huiles
essentielles.
Classe No 4 : Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies
aromatiques, cire pour l'éclairage et matières éclairantes.
Classe No 9 : Articles de lunetterie, lunettes de vue, lunettes de
soleil, lunettes avec métaux précieux ou semi-précieux.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs à
bandoulière, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport (autres que
ceux adaptés aux produits destinés à les contenir), sacs à
roulettes, sacs à provision, filets à provisions, pochettes (sacs a
main), cartables, sacs d'écoliers, écharpes pour porter les bébés,
paniers en osier (sacs), cabas (sacs), malles, mallettes, sacs de
voyage, coffres de voyage, valises, valisettes à roulettes, sacs
housses de voyage pour vêtements, trousses de toilette (vides),
vanity-case, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, portedocument, porte-cartes, boîtes en cuir, sachets et enveloppes en
cuir pour l'emballage, boites à chapeaux en cuir, parapluies,
ombrelles, parasols, cannes, articles de sellerie, colliers pour
animaux, laisses, cordons en cuir.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunication.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l'Internet. Fournitures d'accès à des bases de données.
Service
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agence de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Hébergement temporaire. Services de bars. Service de traiteur.
Service hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
o
Classe N 25 : Vêtements notamment manteaux, blousons,
imperméables, cape de pluie, parkas, costumes, vestes, blouses,
pantalons, jeans, shorts, bermudas, robes, jupes, jupons, teeshirts, débardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweatshirts, pantalons de survêtement, leggins, vestes de
survêtement, maillots de bain, vêtements de plage, lingerie,
sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs,
chaussettes, collants, foulards, écharpes, étoles, cravates,
bavoirs en textile, ceintures, bretelles, bandeaux pour la tête,
gants, chapellerie, casquettes, chaussures, chaussures de plage,
de ski ou de sport, bottes de pluie, sabots, souliers, pantoufles.
Classe No 35 : Service de vente au détail, en gros, par
correspondance ou en ligne via un site Internet de produits de
parfumerie, de lunettes, de sacs et articles de maroquinerie, de
bougies, de vêtements.
No National : 13 4 056 745
Ykéva, SARL, 3 Rue Schoelcher, 97229 LES TROIS ILETS.
No SIREN : 532 269 123.
Ykéva, M. ALLARD SAINT ALBIN ALEX, 3 Rue Schoelcher, 97229
LES TROIS ILETS.
BOPI 14/03 - VOL. I
75
ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
de places de voyage ;
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; services de photographie ; microédition.
marque No : 11 3 826 923
No National : 13 4 056 746
No National : 13 4 056 748
AXE ENVIRONNEMENT, SAS, 237 rue Gornet Boivin, 10100
ROMILLY SUR SEINE.
No SIREN : 444 225 056.
AXE ENVIRONNEMENT, M. Damien SANCHEZ, 237 rue Gornet
Boivin, 10100 ROMILLY SUR SEINE.
ATELIER INTERIOR, SA, 20 QUAI DE L AISNE, 93697 PANTIN
CEDEX.
No SIREN : 322 603 614.
ATELIER INTERIOR, M. HAUTCOLIN FRANCOIS, 20 QUAI DE L
AISNE, 93697 PANTIN CEDEX.
Description de la marque : Police : HARABARA Couleur : 0, 105,
65 (RVB) 90, 33, 84, 25 (CMJN)
construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
constructions métalliques ;
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
constructions non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.
Classe No 37 : nettoyage ou entretien de véhicules.
No National : 13 4 056 747
M. Gimer Gregory, Agissant pour le compte de la société Les
secrets du plaisir en cours de formation, Les micocouliers, 17
rue de la liberté, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE.
Mle Perez Jennifer, Agissant pour le compte de la société Les
secrets du plaisir en cours de formation, 38 rue jean jaures,
26800 PORTES LES VALENCE.
M. Gimer Gregory, Les micocouliers, 17 rue de la liberté, 26320
SAINT MARCEL LES VALENCE.
No National : 13 4 056 749
M. Del Re Fabrizio, 388 Chemin de la Ravoire, 74190 PASSY.
M. Del Re Fabrizio, 388 Chemin de la Ravoire, 74190 PASSY.
76
Classe No 35 : Au détail ; publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 056 750
Sorbonne Paris Cité, Etablissement public de coopération
scientifique, 190 avenue de France, 75013 PARIS.
No SIREN : 130 011 679.
Sorbonne Paris Cité, 190 avenue de France, 75013 PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. I
Description de la marque : Le logo de Sorbonne Paris Cité se
décompose en 4 couleurs. Il existe sous différentes versions
pour utilisation sur fond blanc, et sur fond foncé ou de couleur.
Le logo contient le nom de l'établissement, Sorbonne Paris Cité,
et les mots “ Recherche ” et “ Enseignement supérieur ”.
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ;
communications
par
terminaux
électronique ;
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
numérisation de documents ; hébergement de serveurs.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 751
M. Nicolas HUE, BAT D BAL21, 133 rue leon Maurice Nordmann,
75013 Paris.
77
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
M. Jean Pierre HUE, 38 rue Salvador Allende, 91220 Bretigny Sur
Orge.
No National : 13 4 056 752
M. Jean Pierre HUE, 38 rue Salvador Allende, 91220 Bretigny Sur
Orge.
SARL SE des ETS MOUGEL Henri & Fils, 12 Traverse du Daval,
88250 LA BRESSE.
SE des ETS MOUGEL Henri & Fils, 12 Traverse du Daval, 88250
LA BRESSE.
Description de la marque : Hopingreen; Hopeingreen
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Marque sonore.
Description de la marque : 2 mots commençant avec 1 seule
majuscule commune en jaune
Classe No 11 : Installations de saunas et de hammam.
Classe No 37 : Montage et installation de cabine de sauna et de
hammam.
No National : 13 4 056 753
ERNEST TURC PRODUCTIONS, SAS, BP 70315, 49003 ANGERS
CEDEX 01.
ERNEST TURC PRODUCTIONS, M. TURC BERTRAND, BP 70315,
49003 ANGERS CEDEX 01.
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
marque No : 3 232 059
78
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 754
CASA D'ARISTI, S.A. DE C.V., Société de droit mexicain, Calle 17,
Avenida Correa Racho No. 240 Colonia Vista Alegre, C.P. 97130,
Mérida Yucatán, Mexique.
PARIS.
Description de la marque : Nom de la marque : shiatsu horizon
Description du logo : représentation stylisée d'un shiatsu dans
un cercle inspiré du cercle zen
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;
salons de beauté.
No National : 13 4 056 756
Description de la marque : Elément KALANI en marron :
quadrichromie : C : 0, J : 100, M : 90, N : 90
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
JPS, SASU, 66 avenue des Champs Elysées, C/O ABC LIV, 75008
PARIS.
No SIREN : 791 050 263.
Mme PANNAGAS Swéta, Avocat à la Cour, 5 rue St Philippe du
Roule, 75008 PARIS.
No National : 13 4 056 755
Mle BENOÎT Aurélia, Résidence HELENAE, 76 rue de la
Libération, 21240 TALANT.
Mle BENOÎT Aurélia, Résidence HELENAE, 76 rue de la
Libération, 21240 TALANT.
Description de la marque : bleu et gris
Classe No 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
papier ; carton ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments
d'écriture ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 757
79
Classe No 6 : Boîtes en métaux communs ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation,
entretien et réparation de machines.
MAIRIE DE VALLAURIS, Collectivité territoriale, Hôtel de Ville,
Place Jacques Cavasse, 06220 VALLAURIS.
MAIRIE DE VALLAURIS, M. Gumiel Alain, Hôtel de Ville, Place
Jacques Cavasse, 06220 VALLAURIS.
No National : 13 4 056 760
BARONS PAPILLOM, Société par Actions Simplifiée, 35 Avenue
Victor Hugo, 75016 PARIS.
No SIREN : 511 925 828.
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ;
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Charlotte MONTAUD, Le
Cedex.
Classe No 38 : Télécommunications ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
marque No : 3 253 709
No National : 13 4 056 758
BBC VINS ET SPIRITUEUX, SARL, 19-21
COMMANDANT COUSTEAU, 33100 BORDEAUX.
RUE
DU
BBC VINS ET SPIRITUEUX, M. BOGDAN TANASOIU, 19-21 RUE
DU COMMANDANT COUSTEAU, 33100 BORDEAUX.
No National : 13 4 056 759
M. duarte romuald, 3 impasse des aubépines, 30980 LANGLADE.
NEO GEST, SARL, 1950 Avenue du maréchal juin, 30900 NIMES.
No SIREN : 751 734 633.
M. duarte romuald, 3 impasse des aubépines, 30980 LANGLADE.
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogues ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs
de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ;
trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette dits « vanity cases » ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; porte-documents ; étuis
pour clés ; étuis pour moyens de paiement (carte de crédit ou
chéquier) ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; articles de lingerie ;
maillots de bain ; peignoirs.
No National : 13 4 056 761
FJ CONCEPTS, SAS, 7 PLACE PORTE REINE, 73000 CHAMBERY.
No SIREN : 513 784 116.
SAS FJ CONCEPTS, Mme FJ CONCEPTS, 7 PLACE PORTE
REINE, 73000 CHAMBERY.
80
BOPI 14/03 - VOL. I
l'habillement) ;
No National : 13 4 056 762
Mme. Frédérique FOURNIER, 28 Cours Georges Clémenceau,
33000 BORDEAUX.
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité et communication d'informations
commerciales sur tout moyen de communication et notamment
en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces
publicitaires sur tout moyen de communication et notamment
en ligne sur un réseau informatique ; services d'information et
de conseils dans le domaine du tourisme et du voyage ;
présentation sur tout moyen de communication de produits et
de services de tiers dans le domaine du tourisme et du voyage ;
services de comparaison des produits et des services de tiers
dans le domaine du tourisme et du voyage ; services de
regroupement de produits et de services de tiers dans le
domaine du tourisme et du voyage ; services de gestion d'un
catalogue de vente de produits et de services dans le domaine
du tourisme et du voyage ; services de référencement de sites
Internet et d'adresses électroniques dans le domaine du
tourisme et du voyage ; services d'abonnement à des journaux,
notamment des journaux électroniques ; services d'abonnement
à des services de télécommunication relatif à l'information dans
le domaine du tourisme et du voyage ; services de fidélisation
de la clientèle ; gestion des affaires commerciales ; relations
publiques ; gestion d'une base de données et de fichiers
informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services d'infomédiation
dans l'e-tourisme ; services de portail d'informations en ligne
sur un réseau informatique dans le domaine du tourisme et du
voyage ; fourniture d'accès à des pages d'informations dans le
domaine du tourisme et du voyage ; services de
télécommunication de produits et de services par envoi vers des
prestataires offrants des produits et des services dans le
domaine du tourisme et du voyage ; informations en matière de
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
forums de discussion ; fourniture d'accès à des bases de
données ; services d'affichage électronique ; services de
Classe No 39 : Services d'organisation de voyages en ligne sur
un réseau informatique ; services d'agence de voyage
notamment en ligne sur un réseau informatique ; service
d'agence de tourisme notamment en ligne sur un réseau
informatique ; services de réservation de titres de transport et de
voyages notamment en ligne sur un réseau informatique ;
services de location de tout moyen de transport et de
locomotion notamment en ligne sur un réseau informatique ;
organisation d'itinéraires de voyage ; fourniture par tout moyen
de communication d'informations et de conseils en matière de
transport, de tourisme et de voyages.
No National : 13 4 056 764
Classe No 37 : Construction, qui comprend mais sans s'y limiter
à design d'intérieur, la conception, la rénovation ; réparation ;
services d'installation.
PHL SOFT, SARL, 333 RUE DE LA GARENNE, 92000 NANTERRE.
No SIREN : 484 263 769.
PHL SOFT, M. LACHENKO Philippe, 333 RUE DE LA GARENNE,
92000 NANTERRE.
l’INPI : 37, 42.
No National : 13 4 056 763
LUVAL, EURL, 2 allée Guillaumin, Domaine de Saint-Martin,
83580 GASSIN.
No SIREN : 510 097 710.
M. DORE Ludovic, 2 Allée Guillaumin, 83580 GASSIN.
LUVAL, M. DORE Ludovic, 2 allée Guillaumin, Domaine de SaintMartin, 83580 GASSIN.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
BOPI 14/03 - VOL. I
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Logiciel de
développement Web ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles.
81
No National : 13 4 056 766
Co-libr-e, EURL, ZAC Paris Rive Gauche, 118 Avenue de France,
75013 Paris.
Co-libr-e, M. Sébastien VAZEUX, ZAC Paris Rive Gauche, 118
Avenue de France, 75013 Paris.
marque No : 3 261 824
No National : 13 4 056 765
FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société par Actions Simplifiée,
22 rue Bernard Palissy, 25300 GRANGES-NARBOZ.
No SIREN : 662 820 208.
Description de la marque : Colibri en origami en couleur vert
lime et bleu vert
Classe No 9 : disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement
numériques ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
Classe No 16 : livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 056 767
Joint stock company InfoTeCS, une société dite Joint stock
company organisée selon les lois de la Fédération de Russie,
Building 1, 1/23 Stariy Petrovsko-Razumovskiy proyezd, 127287
MOSCOU, Fédération de Russie.
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Caisses enregistreuses, disques magnétiques,
disques optiques, interfaces (informatique) ; machines à
calculer ; supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
logiciels (programmes enregistrés) ; plaquettes pour circuits
intégrés, cartes de circuits imprimés ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés
pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ;
circuits imprimés ; appareils pour le traitement de l'information ;
coupleurs (informatique) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 16 : Brochures ; livrets ; publications imprimées ;
livres ; imprimés ; prospectus ; manuels ;
Classe No 29 : Fromages nommément Comté. Fromages
conformément aux caractéristiques de l'Appellation d'Origine
Contrôlée Comté. Lait.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; services d'expertise en productivité d'entreprise ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
82
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 38 : Transmission de messages ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie
électronique ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Publication de livres ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
formation pratique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de séminaires ; éducation ;
Classe No 42 : Analyse de systèmes informatiques ; installation
de logiciels ; recherches techniques ; consultation en matière de
conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en
matière de logiciels ; mise à jour de logiciels ; télésurveillance de
systèmes
informatiques ;
maintenance
de
logiciels
d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; location
de logiciels informatiques ; élaboration (conception) de
logiciels ; programmation pour ordinateurs.
systèmes
informatiques ;
maintenance
de
logiciels
No National : 13 4 056 768
AGAN CHEMICAL MANUFACTURERS LTD., Société de droit
Israélien, Northern Industrial Zone, P.O. Box 262, 77102
ASHDOD, Israël.
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, 58 Avenue Marceau,
75008 PARIS.
No National : 13 4 056 770
SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE, Société par actions
simplifiée à associé unique, ZA Gailletrous, 1 rue Calmette,
41260 LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR.
No SIREN : 798 066 726.
DS AVOCATS, Mme. Catherine VERNERET, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe No 5 : Pesticides, herbicides, insecticides, fongicides.
No National : 13 4 056 769
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; plats
préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de
viande ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées de fruits et de
légumes, pulpes de fruits et de légumes, confitures, fruits
confits, fruits congelés, gelées, confitures, compotes, écorces
(zestes) de fruits, tranches de fruits et de légumes, légumes
séchés ; jus végétaux pour la cuisine ; olives conservées,
séchées et cuites, olives pasteurisées ; tapenades, caviar de
légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers, fromages ; boissons
lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles,
graisses alimentaires, beurre ; produits apéritifs à base de
pommes de terre, snacks à base de pomme de terre et de
céréales, chips, maïs, cacahuètes, amandes, noisettes, noix et
tous types de noix, ces produits étant préparés ou transformés ;
Classe No 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao, boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sucre, riz, tapioca,
sagou ; sauces à salade ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois,
barres céréalières ; pâtisserie et confiserie ; sucreries ; chocolat ;
produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises,
brioches, croissants, biscuits, gâteaux, confiseries, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, ketchup, poivre, vinaigre, sauces
(condiments), épices, aromates autres que les huiles
essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire,
assaisonnements ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; pâtes
et plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes
alimentaires ou de riz ; sandwiches ; pizzas ; sauces à pizza ;
feuilles de pâte à pizzas, pâte à pizza ; crêpes (alimentation) ;
sauces pour viande, sauces pour poulet, sauces pour fromages,
sauces pour fruits, sauces de légumes pour pizzas ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), cafésrestaurants, cafétérias ; cafés ; services de bars (à l'exception des
clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libreservice ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ;
services de plats à emporter ; services d'alimentation et
alimentation à emporter proposés via un réseau informatique en
ligne ; organisation de réceptions (restauration) ; location de
BOPI 14/03 - VOL. I
salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour
banquets et réceptions.
No National : 13 4 056 771
No SIREN : 511 925 828.
Cedex.
chéquier) ;
No National : 13 4 056 772
83
systèmes
informatiques ;
maintenance
de
logiciels
No National : 13 4 056 773
84
systèmes
informatiques ;
maintenance
de
logiciels
No National : 13 4 056 774
M. Philippe ROUSSEAU, 47 rue du commandant Goëtschy,
03310 Néris les Bains.
M. Philippe ROUSSEAU, 47 rue du commandant Goëtschy,
03310 Néris les Bains.
BOPI 14/03 - VOL. I
bruts ; fourrages ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 13 4 056 776
M. Guillaume Carette, Agissant pour le compte de la société
"Corsaire des Arts" en cours de formation, 27 avenue Pierre
Scherrer, 89000 Auxerre.
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
No National : 13 4 056 775
M. OFFANT Pierre, Agissant pour le compte de la société TEVAP
en cours de formation, 2 bis chemin de LAsgraves, 47310
ROQUEFORT.
M. OFFANT Pierre, 2 bis chemin de LAsgraves, 47310
ROQUEFORT.
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification
de l'air ou de l'eau ;
M. Guillaume Carette, 27 avenue Pierre Scherrer, 89000 Auxerre.
Classe No 9 : disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à
provisions ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
communications
par
terminaux
BOPI 14/03 - VOL. I
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
o
Classe N 41 : activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; publication
No National : 13 4 056 777
No SIREN : 511 925 828.
Cedex.
chéquier) ;
No National : 13 4 056 778
M. benjamin Rossignol, 8 rue berthe, 93400 Saint Òuen.
Mme. Maria Ponti, 8 Rue Berthe, 93400 Saint Ouen.
M. benjamin Rossignol, 8 rue berthe, 93400 Saint Òuen.
85
Classe No 3 : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; rouge à lèvres ;
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; sous-vêtements.
No National : 13 4 056 779
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
britannique, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ, RoyaumeUni.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
No National : 13 4 056 780
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de
surveillance, 17 rue Soyer, 92200 Neuilly-sur-Seine.
No SIREN : 307 570 747.
JCDecaux SA, ZI Sainte Apolline, 78378 Plaisir Cedex.
Classe No 9 : Ecrans d'affichage, d'information, de
communication et de publicité ; bornes interactives sources
d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de
terminaux informatiques permettant au public de se connecter à
un réseau pour avoir accès à des informations diverses) ;
Publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne
à partir de bases de données, dÌnternet ou de tout autre réseau
de communication, notamment de réseaux sociaux ;
Classe No 35 : Services de publicité ; diffusion d'annonces
publicitaires ; conseils en affichage publicitaire ; services de
régie
publicitaire ;
gestion
administrative
d'espaces
publicitaires ; affichage ; organisation d'événements à but
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publicité par Internet ; publicité par le biais de
téléphones portables ; relations publiques ; publicité sur des
véhicules ; Services de marketing ; Services de promotion ;
analyse des réactions à la publicité et étude de marchés ;
86
BOPI 14/03 - VOL. I
Services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la
fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux
informatique ou par des réseaux de télécommunications. Tous
ces services étant notamment rendus en relation avec les
médias/réseaux sociaux ;
Classe No 38 : Service de télécommunications exclusivement
dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes
publicitaires ; Service d'affichage publicitaire électronique ;
Diffusion de messages publicitaires par voie téléphonique ou sur
des réseaux informatiques, notamment les réseaux sociaux ;
Classe No 42 : Conception, développement, maintenance et mise
à jour de sites Internet, de contenus ou d'informations
électroniques sur des réseaux de communication, notamment
sur les réseaux sociaux.
No National : 13 4 056 781
LES AMIS DE L'AMI LOUIS, Société par actions simplifiée, 32 rue
du Vertbois, 75003 PARIS.
No SIREN : 338 894 637.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; machines pour la mise en forme
de cartons d'emballage.
No National : 13 4 056 783
TV BREIZH, Société par actions simplifiée, 1 Quai du Point du
Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 430 482 398.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
No National : 13 4 056 782
Société Normande de carton ondulé, Société par actions
simplifiée, 2 rue Paul Sabatier, 71100 CHALON SUR SAONE.
No SIREN : 572 090 793.
Emballages Laurent SAS, Société par actions simplifiée à
associé unique, Rue Louis Jacques Thénard, 71100 CHALON
SUR SAONE.
No SIREN : 725 620 736.
Papeteries d'Espaly, Société par actions simplifiée, 43000
ESPALY SAINT MARCEL.
No SIREN : 585 950 298.
STE Méditerranéenne d'emballages, Société par actions
simplifiée, 15 rue Gaspard Monge, Zone Industrielle Sud, 13200
ARLES.
No SIREN : 642 049 936.
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à
savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques,
accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes
électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils
électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de
télévision, circuits électriques basse tension, appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations
électriques pour la commande à distance d'opérations
industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles
électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques,
télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ;
appareils électroniques pour le traitement de l'information,
appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils
électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de
signaux
électroniques
pour
le
montage
de
films
cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ;
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images, de
modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de
de
télématique,
téléviseurs,
BOPI 14/03 - VOL. I
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs
d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de
l'information, dispositifs d'authentification destinés à des
réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de
signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ;
terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo,
disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches
vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ;
supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou
à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes
magnétiques codées ; supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, installations de télévision,
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour
le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et
de
dispositifs
de
programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides
électroniques de programmes de télévision et de radio ;
appareils et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la
fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et
instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs,
logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts
interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à
usage scientifique et de télécommunication ; programmes
informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle
d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans
(retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs
téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques,
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique
et câbles optiques ; piles électriques ; batteries électriques ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Applications logicielles pour téléphone, tablettes et ordinateurs ;
téléphone mobile et fixe ; tablettes numériques, smartphone.
Dessins animés. Fichiers téléchargeables sur Internet. Fichiers
de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable
sur Internet, musique numérique téléchargeable sur Internet à
partir de sites Web MP3, bandes audio et vidéo préenregistrées
comportant de la musique préenregistrée. Éléments graphiques
et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles,
téléphones portables, téléphones cellulaires, smartphones.
Enregistrements
audio,
enregistrements
sonores,
enregistrements vidéo. Logiciels de jeu téléchargeables ;
logiciels de jeu vidéo.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues
périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier
d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou
en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes
en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en
papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ;
images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous
forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement
(à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non
magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de
programmes de télévision et de radio. Carnets, carnets à
spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets
d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs
[papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie],
étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papiercadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en
papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur,
porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons,
gommes à effacer, trousses à crayons et stylos.
Classe No 35 : Services de publicité et informations d'affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à
87
savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils et
d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d'utilisateurs
privilégiés ;
services
d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et services de
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, et plus généralement d'enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques. Abonnement à des
services de télécommunication pour le compte de tiers.
Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un
service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de
données dans une banque de données et une banque juridique ;
services d'abonnement pour des tiers à des publications
électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service
télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils
(à savoir informations de consommation) concernant le choix
d'équipements informatiques et de télécommunication ; vente
au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et
de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs,
magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, HI-FI,
décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans)
magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits
imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs
(informatique), disquettes souples, supports de données
magnétiques,
écrans
vidéo,
scanneurs,
imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés,
processeurs (unités centrales de traitement), programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces
(circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue
de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers
publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des
vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télépromotion avec offre de vente. Services de vente au détail des
produits suivants : installations électriques pour la commande à
distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles, appareils
électroniques pour le traitement de l'information, appareils et
instruments d'enseignement, appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son
ou des images, appareils et instruments audiovisuels, de
de
télématique,
téléviseurs,
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, appareils
d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et
de retransmission, terminaux numériques, disques compacts
(audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux
vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques,
cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux,
téléphones, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur,
cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées, lecteurs
de cartes, moniteurs de réception de données sur réseau
informatique
mondial,
appareils
et
instruments
de
programmation et de sélection de programmes de télévision,
appareils et instruments de télévision interactive, écrans de
télévision, appareils de messagerie électronique, appareils et
instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs,
logiciels interactifs, CR ROM interactifs, disques compacts
interactifs et logiciels de divertissement interactifs, téléviseurs,
vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, piles électriques,
batteries électriques, dessins animés, papier, carton,
cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures,
publications imprimées, magazines, revues périodiques,
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière
plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou
88
en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches,
cartes postales, décalcomanies, dessins, produits de
l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement, guide de
programmes de télévision et de radio.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
messagerie électronique sécurisée, services de communications
audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques,
diffusion de programmes de télévision, transmission
d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par
Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; services de location
d'appareils et d'instruments informatiques à savoir ordinateur,
imprimante, scanner, services de location d'appareils et
d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir
modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel
électronique, services de production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés.
Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
parquet, transmission de documents informatisés, services de
courrier
électronique.
Services
de
transfert
d'appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Services de transmission numérique et par Internet de
données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; services de télex, transmission
d'informations par télescripteur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie
télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d'images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases
de données ; location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et
plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation des produits ; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé ; informations en matière de télécommunication ; services
de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique ; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication ; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique ;
consultations en matière de télécommunication. Services de
télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision
par abonnement (télévision à péage) y compris services de
vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes
vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la
demande. Services de transmissions d'œuvres musicales à la
demande. Consultations professionnelles en matière de
téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de
programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de
temps d'accès à une banque de données et banque juridique.
Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet
d'œuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services
d'accès à des bases de données informatiques de référencement
en ligne d'œuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès
en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de
musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique
numérique par le biais de la transmission électronique.
Classe No 41 : Divertissement ; divertissements radiophoniques
et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur,
baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile,
réseaux informatiques, Internet services d'enseignement et de
formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles
et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication
de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes
d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; édition et publication de
grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux
sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
BOPI 14/03 - VOL. I
divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de
production et d'édition musicale, service de production
artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de
ludothèques à savoir : services d'animations ludiques
(divertissements). Montage de bande vidéo, reportages
photographiques ; rédaction de scénarios. Services de
traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location
d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs,
d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision,
d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs
vidéo, de décors de théâtre. Location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels. Services
de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de
communication), services de jeux d'argent. Réservation de
places pour le spectacle ; consultations en matière
d'audiovisuel ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial
ou de publicité ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne connectés à un réseau social, publications
d'informations, de messages, de contenus vidéo, de
photographie, de programmes de télévision sur des sites
Internet et des réseaux sociaux ; micro édition. Consultations
professionnelles en matière de production et réalisation de
programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument
audiovisuel. Services de programmation musicale ; édition et
publication en ligne d'œuvres musicales et de vidéoclips ;
édition en ligne de bases de données d'œuvres musicales et de
vidéoclips. Mise à disposition d'informations dans le domaine
de la musique ; mise à disposition de musique numérique non
téléchargeable sur Internet ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de
la musique ; mise à disposition d'informations en matière de
divertissement, musique, représentations en direct et
manifestations de divertissement. Services de divertissement
comprenant des personnages de fiction. Représentations en
direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant
que divertissement. Représentations musicales et vidéo.
Classe No 42 : Hébergement de sites (Internet) ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs,
d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ;
recherche et développement de nouveaux produits ; recherches
techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière de conception et développement
d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet ; travaux
du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie
informatique, génie des télécommunications ; conception,
élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ;
consultations
en
matière
d'ordinateurs,
de
location
d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage,
décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission
d'information, conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation à savoir
élaboration (conception) de normes techniques de produits
manufacturés et de services de télécommunication ; service de
stylisme, services d'informations météorologiques ; recherche et
développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le
domaine
de
la
télévision,
de
l'informatique,
des
de
l'audiovisuel ;
services
d'authentification
(recherche
d'origine)
de
messages
électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et
d'origine) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées, de services financiers, de services
boursiers ; informations en matières d'informatique appliquée
aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), de sonnerie ; à usage interactif ou non. Mise à disposition
temporaire d'applications Web ; services de programmation
informatique en matière d'applications multimédias et
interactives.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 784
CODIF RECHERCHE ET NATURE, SAS, 70 rue du Commandant
l'Herminier, 35400 SAINT-MALO.
No SIREN : 442 941 019.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 1 : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ;
produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique ; actifs à
base de plantes, d'algues ou d'éléments marins destinés à
l'industrie cosmétique ; actifs à base de plantes, d'algues ou
d'éléments marins destinés à l'aromathérapie, la balnéothérapie
et la thalassothérapie ; actifs à base de plantes, d'algues ou
d'éléments marins destinés à être utilisés dans des préparations
cosmétiques ; préparations enzymatiques destinées à la
fabrication de préparations cosmétiques ;
Classe No 3 : Produits cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux,
dentifrices ; produits cosmétiques pour le soin de la peau et du
corps ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour
l'amincissement ; produits cosmétiques de beauté et de soin,
non pharmaceutiques pour le corps et la ligne ; préparations
pour le bain à usage non médical ; sel pour le bain à usage non
médical ; laits de toilette ; masques de beauté ; déodorants à
usage personnel (parfumerie) ; lotions à usage cosmétique ;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de
maquillage ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène
intime ; substances diététiques à usage médical, compléments
nutritionnels, compléments alimentaires et diététiques à usage
médical.
No National : 13 4 056 785
ATOL S. A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE, 2 RUE DE
LA RENAISSANCE, 92160 ANTONY.
No SIREN : 305 219 859.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement
d'informations, ordinateurs ; logiciels ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et
instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue,
lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour
armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette
astronomique, masque de plongée, lunette de plongée,
89
masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime,
verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique),
verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus
pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires,
oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ;
visières anti-éblouissantes ; oeilletons d'oculaires, loupes ;
longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments
d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et
filtres colorés. Appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ;
supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les
données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les
différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique. Appareils et instruments de lunetterie à
savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact,
montures et supports pour lunettes, protections de lunettes,
montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; bandeaux,
cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes,
récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; logiciels téléchargeables pour l'édition et le
partage de contenus multimédias et d'informations numériques
par le biais de réseaux mondiaux informatiques et de
communications ; logiciels pour l'échange de données visuelles,
vocables et graphiques accessibles par le biais de réseaux
informatiques, mobiles, sans fil, et de télécommunications ;
logiciels pour le traitement des sons, des images, des
graphismes et de textes ; outils de développement de logiciels ;
logiciels destinés au développement de logiciels ; chargeurs de
batteries ; blocs-batteries ; connecteurs, fils, câbles et
adaptateurs électriques ; télécommandes filaires ou sans fil pour
téléphones portables et lunettes numériques ; ordinateurs de
poche et dispositifs numériques portables et de poche, lunettes
numériques à utiliser avec des téléphones portables ; ampoules
LED ; enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio, vidéo et
radio ; émetteurs audio, vidéo et radio ; lecteurs vidéo pour
lunettes numériques ; lecteurs de cartes mémoire électroniques ;
étuis de protection, tous destinés aux lunettes numériques ;
logiciel et dispositifs électroniques numériques spécialement
conçus pour l'interconnectivité entre lunettes numériques et
téléphones portables ; dispositifs électroniques numériques,
destinés à l'envoi et la réception de données sonores, textuelles
et graphique sur des lunettes numériques ; matériel
informatique ;
périphériques
pour
dispositifs
mobiles ;
périphériques portables pour dispositifs mobiles ; matériel
informatique pour accès à distance et transmission de données ;
périphériques informatiques pour accès à distance et
transmission de données ; matériel informatique pour affichage
de données et vidéos ; clés USB ; appareils électroniques
numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses,
tablettes électroniques et numériques portables ; cartes
mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; applications
informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques
et lunettes numériques.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; ampoules électriques ;
ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes
électroluminescentes
[DEL] ;
appareils
et
installations
d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; lampes
électriques ; lampes à diodes ; lanternes d'éclairage ;
instruments d'éclairage commandés par logiciel, par téléphone
portable et par tout dispositif électroniques numériques ; lampes
à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes à diodes
luminescentes et luminaires à diodes luminescentes ; éclairage
décoratif sur lunettes ; éclairage LED sur lunettes ; moyens
d'éclairage à LED.
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité
radiophonique, publicité télévisée et par voie d'affichage ;
services de diffusion d'information publicitaire par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ou à accès privé
(Intranet) ; relations publiques, informations statistiques,
services des établissements de publicité, en particulier par
communication au public par tout média de diffusion ou de
transmission
d'informations,
de
matériel
publicitaire ;
distribution de documentation publicitaire, d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, échantillons et imprimés ; études de projets relatifs
au marketing ; location de matériel publicitaire ; location
d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication ; mise à jour de documentation
publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
abonnements à une base de données ; abonnements à un
serveur de bases de données ; abonnements à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
Intranet) ; services de mise à jour de base de données ; services
90
d'information en matière de mise à jour de bases de données ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; reproduction de documents ; réservations d'espaces
publicitaires, promotion des ventes pour des tiers ; organisation
et conduites de colloques, séminaires, conférence, congrès et
d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires ;
démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services d'analyse, à savoir
analyses de la concurrence et études de marché ; services de
conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires
dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports
d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en
affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et
recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation
d'études prospectives ; opérations de mercatique ; services de
regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit
de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique,
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et
services dans les magasins de vente au détail ou dans les
grands magasins, dans un catalogue général de marchandises
ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de
média électronique de télécommunication (à l'exception de leur
transport) ; opérations de mercatique ; offres et informations
commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; service
de promotion attachés à un programme de fidélisation de
clientèle ; organisation, mise en oeuvre et supervision des
ventes et programmes de primes promotionnelles à savoir
organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle ; distribution de cartes de client, de
cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de
matériel
publicitaire) ;
organisation
de
campagne
promotionnelles régionales et nationales ; aide à la direction des
affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires, évaluation de plans
d'affaires ; service de conseil aux entreprises de l'activité
optique pour leur gestion commerciale ; services de vente au
détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par
correspondance de tous les produits précités, à savoir : appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs,
logiciels, logiciels (programmes enregistrés), périphériques
d'ordinateurs, appareils et instruments d'optique [à savoir :
lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de
soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage
pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée,
lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des
masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres
correcteurs (optique), verres de contact, lentilles], verres à usage
optique ou conçus pour protéger les yeux, protège-yeux,
fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des
oculaires, monocles, visières anti-éblouissantes, oeilletons
d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique),
instruments d'observation oculaires, microscope, filtres antiéblouissants et filtres colorés, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction d'images dans le domaine de
l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à
stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur
suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la
discipline ophtalmologique, appareils et instruments de
lunetterie [à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de
contact, montures et supports pour lunettes, protections de
lunettes, montures de verres (lunettes)], articles de lunetterie,
bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les
lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact,
appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à
mémoire ou à microprocesseur, logiciels téléchargeables pour
l'édition et le partage de contenus multimédias et d'informations
numériques par le biais de réseaux mondiaux informatiques et
de communications, logiciels pour l'échange de données
visuelles, vocables et graphiques accessibles par le biais de
réseaux
informatiques,
mobiles,
sans
fil,
et
de
télécommunications, logiciels pour le traitement des sons, des
images, des graphismes et de textes, outils de développement
de logiciels, logiciels destinés au développement de logiciels,
chargeurs de batteries, blocs-batteries, connecteurs, fils, câbles
et adaptateurs électriques, télécommandes filaires ou sans fil
pour téléphones portables et lunettes numériques, ordinateurs
de poche et dispositifs numériques portables et de poche,
lunettes numériques à utiliser avec des téléphones portables,
ampoules LED, enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio,
vidéo et radio, émetteurs audio, vidéo et radio, lecteurs vidéo
BOPI 14/03 - VOL. I
pour lunettes numériques, lecteurs de cartes mémoire
électroniques, étuis de protection, tous destinés aux lunettes
numériques, logiciel et dispositifs électroniques numériques
spécialement conçus pour l'interconnectivité entre lunettes
numériques et téléphones portables, dispositifs électroniques
numériques, destinés à l'envoi et la réception de données
sonores, textuelles et graphique sur des lunettes numériques,
matériel informatique, périphériques pour dispositifs mobiles,
périphériques portables pour dispositifs mobiles, matériel
informatique pour accès à distance et transmission de données,
transmission de données, matériel informatique pour affichage
de données et vidéos, clés USB, appareils électroniques
numériques portables (à savoir ordinateurs portables, liseuses,
tablettes électroniques et numériques portables), cartes
mémoire, cartes électroniques, cartes à puces, applications
et lunettes numériques, appareils d'éclairage, ampoules
électriques, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes
électroluminescentes [DEL], appareils et installations d'éclairage,
lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques,
lampes à diodes, lanternes d'éclairage, instruments d'éclairage
commandés par logiciel, par téléphone portable et par tout
dispositif électroniques numériques, lampes à rayons
ultraviolets non à usage médical, lampes à diodes
luminescentes et luminaires à diodes luminescentes, éclairage
décoratif sur lunettes, éclairage LED sur lunettes, moyens
d'éclairage à LED.
communications
par
terminaux
téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services
location d'appareils de télécommunication ; services de
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'accès à des moyens de
télécommunication ; communication par ordinateur ; services de
transmission de données et d'informations par le biais de
moyens électroniques ; services de fourniture de connexions
(télécommunication) à des bases de données informatiques et à
Internet ; services de transmission électronique de fichiers audio
et vidéo en continu et téléchargeables par le biais de réseaux
informatiques et autres réseaux de communications ; remise de
messages par transmission électronique ; services de fourniture
de connexions de télécommunications à des réseaux de
communications électroniques pour la transmission ou la
réception de contenus audio, vidéo ou multimédias ; services de
fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux
de communications électroniques pour la transmission ou la
réception de contenus audio, vidéo ou multimédias sur des
lunettes numériques ; services de transmission et de diffusion
d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle
et numérique ; transmission de messages et d'informations et
messagerie
par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau
Internet ; services de courrier électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique ; fourniture de temps
d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial ; transmission et diffusion
d'informations contenues dans des banques de données et
d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ;
transmission
d'informations
par
le
réseau
Internet ;
télécommunications multimédia ; communications télévisuelles
et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et
télévisées et plus généralement diffusion de programmes
textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de
données, en particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d'accès ou par
terminaux.
Services
de
téléchargement
de
données
BOPI 14/03 - VOL. I
numériques ; services de téléchargement de données
numériques sur lunettes numériques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données et au réseau Internet ; services de
fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement
d'applications informatiques, téléchargement d'applications
pour
téléphones
mobiles
et
tablettes
électroniques,
téléchargement de logiciels ; communications par le biais
d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision
interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission)
et téléchargement de codes pour la programmation de
commandes à distance à partir d'une base de données
informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles).
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
services d'analyses et de recherches industrielles à savoir
tiers et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ;
conception et développement de lunettes numériques ;
conception et hébergement de sites informatiques (sites Web)
sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et
consultations dans le domaines informatique et les
télécommunications ; élaboration (conception), installation,
maintenance et mise à jour de logiciels et d'applications pour
téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes
numériques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration,
maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau
de
services
de
programmation
informatique ; services de fournisseurs de services d'application,
à savoir mise à disposition temporaire d'applications
informatiques ; services de conseils techniques en matière de
télécommunication (y compris ces services fournis via un
service d'assistance téléphonique) ; synchronisation de données
sur des réseaux de télécommunications, de communications et
informatiques ; conception de matériel pour jeux informatiques
ou jeux vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données et au réseau Internet ; élaboration
de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
serveurs ; services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP)
proposant des logiciels pour la transmission de textes, données,
images, contenu audio, et contenu vidéo par le biais de réseaux
de communications sans fil et de l'Internet ; fourniture
d'utilisation temporaire d'un logiciel téléchargeable en ligne
permettant aux utilisateurs de programmer du contenu audio,
vidéo, textuel et autres multimédias vers des lunettes
numériques.
Classe No 44 : Services médicaux ; services d'opticiens :
contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires,
conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et
montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie.
Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants
artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de
cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes
de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de
jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits
d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge,
lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de
décontamination pour lentilles de contact). Essais d'étuis et de
produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo
éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de
décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes
et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins
médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de
l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien
concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques
et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact,
préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de
contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les
lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ;
services de soins de santé et services de cliniques de santé ;
services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ;
services de conseils en pharmacie ; services de cabinets de
corrections auditives ; services de santé à savoir conseils en
matière d'optique, d'audition et d'acoustique.
91
No National : 13 4 056 786
Thierry Mugler S.A.S., Société par actions
unipersonnelle, 49, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS.
No SIREN : 307 131 573.
simplifiée
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies fines ;
bougies flottantes ; bougies parfumées ; veilleuses [bougies] ;
bougies en boîte ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres
classes ; minerais ; clés [clefs] ; anneaux métalliques pour clefs ;
porte-clés métalliques ; porte-clés en métaux communs ; blocsportes métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes
métalliques ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ;
boutons [poignées] en métal ; bronzes [objets d'art] ; cadenas ;
caisses en métal ; capsules de bouteilles métalliques ;
crémones ;
crochets
de
portemanteaux
métalliques ;
distributeurs de serviettes en métal ; distributeurs d'essuiemains métalliques ; enseignes et panneaux d'information et
publicitaires ; figurines [statuettes] en métaux communs ;
girouettes ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; objets d'art
en métaux communs ; patères [crochets] métalliques pour
vêtements ; tous ces produits étant exclus du domaine du
spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; accessoires de manucure ; accessoires de
pédicure ; appareils à main à friser les cheveux ; appareils pour
l'épilation, électriques ou non électriques ; appareils pour percer
les oreilles ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ;
casse-noix ; ciseaux à cuticules ; ciseaux à ongles ; ciseaux ;
coupe-ongles électriques ou non électriques ; couteaux ;
emporte-pièce [outils] ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fers à
gaufrer ; fusils à aiguiser ; lames de rasoirs ; limes à ongles ;
limes à ongles électriques ; nécessaires de rasage ; nécessaires
de manucure électriques ; outils à main pour le jardinage
actionnés manuellement ; ouvre-huîtres ; ouvre-boîtes non
électriques ; pinces à épiler ; pinces à ongles ; pinces pour
recourber les cils ; polissoirs d'ongles électriques ou non
électriques ; rasoirs électriques ou non électriques ; tondeuses
pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ;
tondeuses pour la coupe de la barbe ;
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour
le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ;
accessoires de fantaisie [breloques] pour téléphones portables ;
aimants décoratifs [magnets] ; amplificateurs ; appareils de
télévision ; appareils de téléguidage ; appareils de traitement de
données ;
appareils
photo
numériques ;
appareils
photographiques ;
appareils
pour
agrandissements
[photographie] ; appareils pour GPS [systèmes de repérage
universel] ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils
pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du
son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; appareils téléphoniques ;
articles de lunetterie ; balances ; batteries électriques ; boîtes de
92
connexion ; cadres de photos numériques ; calculatrices de
poche ; caméras [appareils cinématographiques] ; cartes
magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ;
cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; casques de
protection pour le sport ; cassettes vidéo ; chargeurs de piles et
batteries ;
châsses
[montures]
de
lunettes ;
claviers
d'ordinateur ; clés USB ; compte-pas [podomètres] ; cordonnets
pour téléphones mobiles ; détecteurs de fumée ; diodes
électroluminescentes
[DEL] ;
dispositifs
de
protection
personnelle contre les accidents ; disques compacts [audiovidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques
optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ;
écrans fluorescents ; écrans vidéo ; enseignes lumineuses ;
enseignes mécaniques ; étuis à lunettes ; étuis pour téléphones
mobiles ; étuis pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour
appareils et instruments photographiques ; fibres optiques [fils
conducteurs de rayons lumineux] ; fichiers d'images
téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; flashes
[photographie] ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour
ordinateurs portables ; imprimantes d'ordinateurs ; instruments
à lunettes ; instruments d'alarme ; instruments de mesure ;
jumelles [optique] ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs
DVD ; lecteurs [informatique] ; lentilles de contact ; lentilles
optiques ; logiciels de jeux ; loupes [optique] ; logiciels
[programmes enregistrés] ; lunettes anti-éblouissantes ; lunettes
de soleil ; lunettes de sport ; lunettes [optique] ; machines à
calculer ; machines de pesage ; magnétoscopes ; mémoires pour
ordinateurs ; mètres [instruments de mesure] ; modems ;
nécessaires mains libres pour téléphones ; objectifs [optique] ;
ordinateurs ; ordinateurs portables ; panneaux de signalisation
lumineux ou mécaniques ; périphériques d'ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ;
protège-dents ;
publications électroniques téléchargeables ; sacoches conçues
pour ordinateurs portables ; souris [informatique] ; supports
d'enregistrements sonores ; supports de données magnétiques ;
supports de données optiques ; tableaux d'affichage
électroniques ; tapis de souris ; téléphones portables ;
thermomètres, non à usage médical ; tonalités de sonnerie
téléchargeables pour téléphones mobiles ; trépieds pour
appareils
photographiques ;
verre
optique ;
variateurs
[régulateurs] de lumière ; verres correcteurs [optique] ; verres de
contact ; webcams ; tous ces produits étant exclus du domaine
du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement ;
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abatjour ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ;
appareils à bronzer ; appareils à filtrer l'eau ; appareils
d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils de
désodorisation non à usage personnel ; appareils de ventilation
[climatisation] ; appareils et installations d'éclairage ; appareils
et installations de cuisson ; appareils et installations de
réfrigération ; appareils et installations de séchage ; appareils et
installations de refroidissement ; appareils et machines pour la
purification de l'air ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; autocuiseurs électriques ; bains à remous ; baignoires
pour bains de siège ; barbecues ; bouilloires électriques ;
bouillottes ; cabines de douche ; cafetières électriques ;
chaudières à gaz ; chaudières de chauffage ; chauffe-biberons
électriques ; chauffe-eau ; chauffe-pieds électriques ou non
électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes de poche ; chaufferettes
pour les pieds ; coussins chauffés électriquement, non à usage
médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ;
cuiseurs ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; diffuseurs [éclairage] ;
distributeurs de désinfectants pour toilettes ; friteuses
électriques ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ;
humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ;
lampadaires ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ;
lampes de poche ; lampes électriques pour arbres de Noël ;
percolateurs à café électriques ; plaques chauffantes ; radiateurs
[chauffage] ; radiateurs électriques ; sèche-cheveux ; sièges de
toilettes [W.-C.] ; stérilisateurs d'air ; stérilisateurs d'eau ;
vaporisateurs faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ;
ventilateurs électriques à usage personnel ;
air ou par eau et sur rail ; avertisseurs contre le vol de véhicules ;
bicycles ; bicyclettes ; coffres spéciaux pour véhicules à deux
roues ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour
automobiles] ; cycles ; dispositifs antiéblouissants pour
véhicules ; essuie-glace ; freins de cycles ; garde-boue pour
cycles ; guidons de cycles ; harnais de sécurité pour sièges de
véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ;
housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de
véhicules ; pare-soleil [stores] pour automobiles ; pédales de
cycles ; pneumatiques pour véhicules ; pompes à air
[accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules ;
porte-skis pour automobiles ; poussettes ; rétroviseurs ; selles de
bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ;
BOPI 14/03 - VOL. I
sièges de véhicules ; sonnettes de cycles ; stores [pare-soleil]
pour automobiles ; trottinettes [véhicules] ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs [matières
collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; affiches ; agrafes de bureau ; albums ; almanachs ;
appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ;
appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ;
aquarelles ; ardoises pour écrire ; articles de bureau à l'exception
des meubles ; articles de papeterie ; atlas ; autocollants [articles
de papeterie] ; bacs à peinture ; bandes adhésives pour la
papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ;
boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en
papier ; brochures ; brosses [pinceaux] ; brosses pour l'écriture ;
brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; cachets
[sceaux] ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ;
calques ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes à échanger
autres que pour jeux ; cartes de voeux musicales ; cartes
postales ; cartons à chapeaux [boîtes] ; catalogues ; chemises
pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; clichés
d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ;
colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ;
corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ;
couvertures
[papeterie] ;
craie
à
écrire ;
crayons ;
décalcomanies ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous
de chopes à bière ; distributeurs de ruban adhésif [articles de
papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ;
drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; effaceurs
pour tableaux ; élastiques de bureau ; emballages pour
bouteilles en carton ou en papier ; emporte-pièce [articles de
bureau] ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ;
enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes
[papeterie] ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; fairepart [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles de papier [articles de
papeterie] ; fiches [papeterie] ; flyers ; formulaires ; fournitures
pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; globes terrestres ;
gommes à effacer ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ;
linge de table en papier ; liquides correcteurs [articles de
bureau] ; lithographies ; livres ; manuels ; marqueurs [articles de
papeterie] ; matériaux à modeler ; matériel d'enseignement à
l'exception des appareils ; matériel d'instruction à l'exception
des appareils ; matières collantes pour la papeterie ou le
ménage ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ;
objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papier à lettres ;
papier d'emballage ; pâte à modeler ; peintures [tableaux]
encadrées ou non ; pinces à billets ; plumiers ; pochettes pour
documents ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; portechéquiers ;
porte-crayons ;
porte-mines ;
presse-papiers ;
produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus ;
publications imprimées ; punaises [pointes] ; registres [livres] ;
règles à dessiner ; répertoires ; reproductions graphiques ;
revues [périodiques] ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs
pour la papeterie ou le ménage ; rubans correcteurs [articles de
bureau] ; rubans encreurs ; rubans encreurs pour imprimantes
d'ordinateurs ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs [enveloppes,
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; serviettes à démaquiller en papier ; serre-livres ;
serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; stylos ;
supports pour photographies ; tableaux noirs ; taille-crayons,
électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; tapis de
table en papier ; tracts ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tous
ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre,
du music-hall, du divertissement.
monuments non métalliques ; bassins [piscines, constructions
non métalliques] ; boiseries ; bustes en pierre, en béton ou en
marbre ; cabines de bain non métalliques ; caillebotis non
métalliques ; cheminées non métalliques ; colonnes d'affichage
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; objets
d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en
béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en
marbre ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; armoires
à pharmacie ; bahuts [coffres] non métalliques ; baguettes
BOPI 14/03 - VOL. I
[liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; boîtes aux lettres ni
en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ;
bouchons de bouteilles ; boutons [poignées] non métalliques ;
buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; bustes
en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres
[encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques ;
caisses non métalliques ; canapés ; capsules de bouteilles non
métalliques ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour
enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; charnières non
métalliques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres
non métalliques ; coffrets [meubles] ; commodes ; comptoirs
[tables] ; cornes d'animaux ; couchettes pour animaux
d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ;
coussins pour animaux de compagnie ; crochets de
portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ;
décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes
pour ordinateurs ; dessertes ; divans ; échelles en bois ou en
matières plastiques ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou
en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ;
enseignes en bois ou en matières plastiques ; étagères ; étagères
de bibliothèques ; éventails ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ;
figurines en cire ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour
meubles ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de
meubles non métalliques ; housses à vêtements [penderie] ;
housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ;
literie à l'exception du linge de lit ; lutrins ; manches à balais non
métalliques ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à
air non à usage médical ; matériel de couchage à l'exclusion du
linge ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; miroirs
[glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles
décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la
décoration] ; mobilier scolaire ; niches pour animaux d'intérieur ;
objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
objets de publicité gonflables ; oreillers ; oreillers à air non à
usage médical ; paillasses ; paniers non métalliques ; paravents
[meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour
vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces
d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques
d'immatriculation non métalliques ; plateaux de tables ; plateaux
non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; portechapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porteserviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; présentoirs ;
présentoirs pour journaux ; pupitres ; rails pour rideaux ;
rayonnages ; rayons de bibliothèques ; rayons de meubles ;
rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ;
sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; sonnettes
de portes, ni métalliques, ni électriques ; statues en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire,
en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à
lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de
fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en bois tissé
[mobilier] ; stores en papier ; tables ; tables à dessin ; tables à
langer murales ; tableaux d'affichage ; tables de massage ;
tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de
rangement ; tabourets ; tapis de change pour bébés ; tapis pour
parcs pour bébés ; tiroirs ; traversins ; tréteaux [mobilier] ;
tringles de rideaux ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ;
vannerie ; vitrines [meubles] ;
cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
anneaux et barres porte-serviettes ; appareils de désodorisation
à usage personnel ; appareils pour le démaquillage ; aquariums
d'appartement ; arroseurs ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes
jetables ; autocuiseurs non électriques ; bacs à fleurs ; bacs de
propreté pour animaux ; balais ; bassins [récipients] ; batteurs
non électriques ; beurriers ; bidons [gourdes] ; blaireaux à
barbe ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ;
boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes pour la distribution de
serviettes en papier ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnes ;
bonbonnières ; bouchons de verre ; bougeoirs ; bouilloires non
électriques ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ;
bouteilles réfrigérantes ; brosses ; brosses à dents ; brosses à
dents électriques ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; brosses
de toilette ; brosses pour laver la vaisselle ; brûle-parfums ;
bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
cache-pot non en papier ; cafetières non électriques ; cages pour
animaux de compagnie ; candélabres [chandeliers] ; carafes ;
casseroles ; chandeliers ; chauffe-biberons non électriques ;
chausse-pieds ;
chiffons
de
nettoyage ;
chinoiseries
[porcelaines] ; chopes à bière ; cireuses [appareils non
électriques] ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ;
corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage
domestique ; coupes à fruits ; cuillers à mélanger [ustensiles de
cuisine] ; cure-dents ; cuvettes ; dépoussiéreurs non électriques ;
dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ;
93
dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier
hygiénique ; distributeurs de savon ; douches buccales ;
écouvillons pour nettoyer les récipients ; embauchoirs [formes]
pour chaussures ; emporte-pièces [articles de cuisine] ;
entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ;
éteignoirs ; étendoirs à linge ; étuis pour peignes ; faïence ;
figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; fil dentaire ; filtres à café non électriques ; filtres à thé ;
fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non
électriques ; gants à polir ; gants de jardinage ; gants de
ménage ; gaufriers non électriques ; gourdes ; gobelets en
papier ou en matières plastiques ; grils [ustensiles de cuisson] ;
housses pour planches à repasser ; huiliers ; instruments
d'arrosage ; légumiers ; lèchefrites ; louches de cuisine ;
mangeoires pour animaux ; marmites ; mélangeurs manuels
[shakers] ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; moules
[ustensiles de cuisine] ; moulins à café à main ; moulins à poivre
à main ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de
toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; pailles pour
la dégustation des boissons ; passe-thé ; passoires ; peaux
chamoisées pour le nettoyage ; peignes ; pelles [accessoires de
table] ; percolateurs à café non électriques ; pinces à linge ;
planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; planches
à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats ; plumeaux ;
poches à douilles ; poêles à frire ; poivriers ; porcelaines ; porteblaireaux ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux
pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots ;
pots à fleurs ; poubelles ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de
cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ;
pulvérisateurs de parfum ; ramasse-miettes ; ronds de
serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ;
salières ; seaux à rafraîchir ; séchoirs à lessive ; services à café ;
services à thé ; services [vaisselle] ; siphons pour eaux
gazeuses ; sorbetières ; soupières ; statues en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; statuettes en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; tasses ; théières ;
tire-bouchons ; tirelires ; torchons [chiffons] de nettoyage ;
ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisson non électriques ;
ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ;
vaporisateurs à parfum ; vases ; verres à boire ; verres
[récipients] ; tous ces produits étant exclus du domaine du
spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; chemins de table ;
courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-lits
[dessus-de-lit] ; dessous de carafes [linge de table] ; draps ;
édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières
textiles ; fanions non en papier ; feutre ; gants de toilette ;
housses d'oreillers ; housses de protection pour meubles ;
housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ;
linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; literie [linge] ; matières
filtrantes [matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du
tissu] ; matières textiles ; mouchoirs de poche en matières
textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ;
portières [rideaux] ; rideaux de douche en matières textiles ou
en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de
couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes
à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en
matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets
de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en
matières textiles ; tissus ; tissus d'ameublement ; toile ; toiles
cirées [nappes] ; voilages [rideaux] ; tous ces produits étant
exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du
divertissement.
crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
aiguilles à coudre ; aiguilles à tricoter ; articles décoratifs pour la
chevelure ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ;
bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; barbes
postiches ; barrettes [pinces à cheveux] ; bigoudis ; boîtes à
aiguilles ; boîtes à couture ; bonnets à mèches ; boutonspression ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ;
broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; cheveux ;
cheveux postiches ; clinquant [passementerie] ; cocardes
[passementerie] ; crochets à broder ; dentelles ; dés à coudre ;
dossards ; épaulettes pour vêtements ; épingles à cheveux ;
épingles à onduler les cheveux ; épingles autres qu'articles de
bijouterie ; extensions capillaires ; étuis à aiguilles ; fermetures à
glissière ; fermetures pour vêtements ; filets pour les cheveux ;
franges ; guirlandes artificielles ; lacets [cordons] ; lacets de
chaussures ; moustaches postiches ; nattes de cheveux ; nœuds
pour les cheveux ; œillets pour chaussures ; œillets pour
vêtements ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ;
paillettes
pour
vêtements ;
papillotes
[bigoudis] ;
passementerie ; perles autres que pour la confection de bijoux ;
perruques ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
textiles [mercerie] ; pinces à cheveux [barrettes] ; plumes
94
[accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; rubans
élastiques ;
rubans
fronceurs
pour
rideaux ;
rubans
[passementerie] ; tresses ; volants de robes ; tresses de
cheveux ;
Classe No 27 : Carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon
artificiel ;
gratte-pieds
[paillassons] ;
linoléum ;
nattes ;
paillassons ; papiers peints ; papiers peints textiles ; revêtements
de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis
antiglissants ;
tapis-brosses
[paillassons] ;
tapis
de
gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapisserie [tentures
murales] non en matières textiles ; tentures murales non en
matières textiles ; toile cirée [linoléum] ;
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport non compris
dans d'autres classes ; appareils de gymnastique ; appareils
pour jeux ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arcs de tir ;
attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ;
bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; bicyclettes fixes
d'entraînement ; billes pour jeux ; bobsleighs ; body boards ;
boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cannes
à pêche ; cannes de golf ; cartes à jouer ; ceintures de natation ;
cerfs-volants ; chambres de poupées ; chapeaux de cotillon en
papier ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; clochettes pour
arbres de Noël ; commandes pour consoles de jeu ; confettis ;
damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles
d'éclairage et les sucreries ; dés [jeux] ; disques volants [jouets] ;
échiquiers ; farces [attrapes] ; fléchettes ; gants [accessoires de
jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gilets
de natation ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; hochets ;
housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ;
jetons pour jeux d'argent ; jeux ; jeux automatiques [machines] à
prépaiement ; jeux d'anneaux ; jeux d'échecs ; jeux de cartes ;
jeux de construction ; jeux de dames ; jeux de dominos ; jeux de
société ; jeux de table ; jeux portatifs pourvus d'un écran à
cristaux liquides ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ;
kaléidoscopes ; lits de poupées ; machines à sous [machines de
jeu] ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux
vidéo ; mah-jongs ; maisons de poupées ; marionnettes ;
masques de carnaval ; masques d'escrime ; masques de théâtre ;
mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; palmes pour
nageurs ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en
ligne ; peluches [jouets] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ;
planches à roulettes ; pistolets [jouets] ; planches à voile ;
planches de natation pour battements de pieds ; planches pour
le surf ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées ; protègecoudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ;
protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ;
queues de billard ; quilles de billard ; raquettes ; rembourrages
de protection [parties d'habillement de sport] ; rouleaux pour
bicyclettes fixes d'entraînement ; skis ; snowboards [planches de
surf des neiges] ; supports pour arbres de Noël ; tables de
billard ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; toboggan [jeu] ;
toupies [jouets] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines ;
tremplins [articles de sport] ; trottinettes ; véhicules [jouets] ;
véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ;
volants [jeux] ; tous ces produits étant exclus du domaine du
spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.
Classe No 32 : Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons à base de
fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de
légumes mixés [smoothies] ; boissons isotoniques ; boissons
sans alcool ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux
[boissons] ; eaux gazeuses ; eaux minérales [boissons] ;
essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans
alcool ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; orgeat ;
pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons
gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour
boissons ; sorbets [boissons] ;
Classe No 33 : Alcool de menthe ; alcool de riz ; amers [liqueurs] ;
anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs ; arak ; boissons alcoolisées à
l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des
fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de
bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs
[alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits
de fruits avec alcool ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch ;
liqueurs ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky ;
Classe No 34 : Allumettes ; appareils de poche à rouler les
cigarettes ; articles pour fumeurs ; boîtes à allumettes ; boîtes à
cigares ; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur ; boîtes à
cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à
cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ;
cigarillos ; coffrets à cigares ; étuis à cigares ; étuis à cigarettes ;
coupe-cigares ; cure-pipes ; filtres pour cigarettes ; fume-cigare ;
fume-cigarette ; papier à cigarettes ; pipes ; porte-allumettes ;
porte-cigares ; porte-cigarettes ; pots à tabac ; râteliers à pipes ;
réservoirs à gaz pour briquets ; tabac ; tabac à chiquer ;
tabatières ;
BOPI 14/03 - VOL. I
administration commerciale ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences
d'import-export ;
agences
d'informations
commerciales ;
agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ;
analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses
commerciales] ; bureaux de placement ; comptabilité ; conseils
en organisation et direction des affaires ; conseils en
organisation des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; consultation pour les questions de personnel ;
consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ;
décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
[tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons] ;
diffusion
[distribution] d'échantillons ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires
commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ;
gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ;
location d'espaces publicitaires ; location de distributeurs
automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en
pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation de défilés de mode à
des fins promotionnelles ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; production de
films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; recherche de
marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour
affaires ; recueil de données dans un fichier central ; relations
publiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement
à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] ; services d'abonnements à
un service de radio téléphonie, à un service de radio
messagerie ; services d'abonnement à des services de
télécommunications, à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre
fournisseur
d'accès
à
un
réseau
informatique
de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d'abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques
à des services de transmission de données par voie
télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un
réseau informatique de télécommunication ou de transmission
de données ; gestion et supervision administratives de réseaux
de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de
vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques,
par Internet de produits de soins et de beauté, de produits de
parfumeries, de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de cuir et
imitation du cuir, de peaux d'animaux, de malles, de valises, de
parapluies, de parasols, de cannes, de fouets, de sellerie,
d'éclairage, de quincaillerie métalliques, de coutellerie, de
fourchettes, de cuillers, de rasoirs, d'appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production
ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de
véhicules, de cycles, d'articles de papeterie, de matières
plastiques pour l'emballage, de constructions transportables
non métalliques, objets d'art, statuettes et statues, de meubles,
d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de
peignes et éponges, de brosses, de verrerie et de vaisselle, de
linge de maison et de lit, de vêtements, de chaussures, de
chapellerie, de passementerie, d'accessoires pour cheveux, de
mercerie, de tapis, de revêtements de sols, de tentures murales,
de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de
décorations pour arbres de Noël, de boissons sans alcool, de
boissons alcoolisées, de tabac, d'articles pour fumeurs ;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport), permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément, de produits de grande consommation
dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de
l'horlogerie, de la décoration intérieure et extérieure, de
l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de
beauté et de soin, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles
de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits textiles,
d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie ; services de
cartes de fidélité et de cartes de réduction ; services de conseils
pour la direction des affaires ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ;
systématisation de données dans un fichier central ; tenue de
BOPI 14/03 - VOL. I
95
livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; travaux
de bureau ; vente aux enchères ; tous ces services étant exclus
du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du
divertissement.
Classe No 41 : Académies [éducation] ; activités sportives et
culturelles ; coaching [formation] ; cours de fitness ; éducation ;
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; formation pratique
[démonstration] ; informations en matière d'éducation ; microédition ; microfilmage ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages,
autre qu'à buts publicitaires ; montage de programmes de
télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours [éducation] ; organisation de loteries ;
organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de séminaires ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tous
ces services étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre,
du music-hall, du divertissement.
o
Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
conseils
en
architecture ; conseils en conception de sites Web ; consultation
en matière de logiciels ; consultation en matière de conception
et de développement d'ordinateurs ; contrôle de qualité ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
décoration intérieure ; élaboration [conception] de logiciels ;
étude de projets techniques ; fourniture de moteurs de
recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques
[sites Web] ; hébergement de serveurs ; installation de logiciels ;
maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ;
tiers ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ;
services de laboratoires scientifiques ; stylisme [esthétique
industrielle] ;
hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; restauration
[repas] ; restaurants libre-service ; services de bars ; services de
traiteurs ; tous ces services étant exclus du domaine du
spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour les
animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ;
implantation
de
cheveux ;
massage ;
physiothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services
d'aromathérapie ; services de manucure ; services de visagistes ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus ; concession de licences de logiciels [services
juridiques] ; concession de licences de propriété intellectuelle ;
gérance de droits d'auteur.
24, 26, 27, 28, 32, 33, 34, 35, 41, 42, 43, 44, 45.
l’INPI : 2, 4, 6, 8, 9, 11, 12, 16, 19, 20, 21, 24, 26, 27, 28, 32, 33, 34,
35, 41, 42, 43, 44, 45.
chéquier) ;
No National : 13 4 056 788
ATOL S. A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE, 2 RUE DE
LA RENAISSANCE, 92160 ANTONY.
No SIREN : 305 219 859.
No National : 13 4 056 787
No SIREN : 511 925 828.
Cedex.
disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'informations, ordinateurs ; logiciels ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et
instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue,
96
lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour
armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette
astronomique, masque de plongée, lunette de plongée,
masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime,
verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique),
verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus
pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires,
oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ;
visières anti-éblouissantes ; oeilletons d'oculaires, loupes ;
longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments
d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et
filtres colorés. Appareils pour l'enregistrement, la transmission,
la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ;
supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les
données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les
différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique. Appareils et instruments de lunetterie à
savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact,
montures et supports pour lunettes, protections de lunettes,
montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; bandeaux,
cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes,
récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils pour le
microprocesseur ; logiciels téléchargeables pour l'édition et le
partage de contenus multimédias et d'informations numériques
par le biais de réseaux mondiaux informatiques et de
communications ; logiciels pour l'échange de données visuelles,
vocables et graphiques accessibles par le biais de réseaux
informatiques, mobiles, sans fil, et de télécommunications ;
logiciels pour le traitement des sons, des images, des
graphismes et de textes ; outils de développement de logiciels ;
logiciels destinés au développement de logiciels ; chargeurs de
batteries ; blocs-batteries ; connecteurs, fils, câbles et
adaptateurs électriques ; télécommandes filaires ou sans fil pour
téléphones portables et lunettes numériques ; ordinateurs de
poche et dispositifs numériques portables et de poche, lunettes
numériques à utiliser avec des téléphones portables ; ampoules
LED ; enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio, vidéo et
radio ; émetteurs audio, vidéo et radio ; lecteurs vidéo pour
lunettes numériques ; lecteurs de cartes mémoire électroniques ;
étuis de protection, tous destinés aux lunettes numériques ;
logiciel et dispositifs électroniques numériques spécialement
conçus pour l'interconnectivité entre lunettes numériques et
téléphones portables ; dispositifs électroniques numériques ;
destinés à l'envoi et la réception de données sonores, textuelles
et graphique sur des lunettes numériques ; matériel
informatique ;
périphériques
pour
dispositifs
mobiles ;
périphériques portables pour dispositifs mobiles ; matériel
informatique pour accès à distance et transmission de données ;
transmission de données ; matériel informatique pour affichage
de données et vidéos ; clés USB ; appareils électroniques
tablettes électroniques et numériques portables ; cartes
mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; applications
et lunettes numériques.
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets,
films, feuilles, pochettes et étuis pour accessoires d'optiques ;
caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré
ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières
(papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l'emballage, en papier, tubes en carton, écriteaux en papier et
carton, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en
tissus, boîte en papier ou en carton ; imprimés, journaux,
agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles,
brochures, publications, magazines, revues, périodiques,
catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas ;
mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs,
sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en
matière plastique, pellicules en matière plastique pour
l'emballage, écussons (cachets en papier), fanions (en papier),
cartes
postales,
dessins,
gravures,
images,
matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de
papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de
stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons,
trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour
documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants
et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de
papeterie) ; fournitures pour le dessin ; articles en papier, en
carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; tous
supports d'enregistrement (supports papier) destinés à stocker
les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi, par
BOPI 14/03 - VOL. I
les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique, articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, affiches, cartes imprimées, cartes d'abonnement,
cartes de fidélité et cartes de réduction.
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité
radiophonique, publicité télévisée et par voie d'affichage ;
services de diffusion d'information publicitaire par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ou à accès privé
(Intranet) ; relations publiques, informations statistiques,
services des établissements de publicité, en particulier par
communication au public par tout média de diffusion ou de
transmission
d'informations,
de
matériel
publicitaire ;
distribution de documentation publicitaire, d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, échantillons et imprimés ; études de projets relatifs
au marketing ; location de matériel publicitaire ; location
d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication ; mise à jour de documentation
publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ;
abonnements à une base de données ; abonnements à un
serveur de bases de données ; abonnements à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
Intranet) ; services de mise à jour de base de données ; services
d'information en matière de mise à jour de bases de données ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; reproduction de documents ; réservations d'espaces
publicitaires, promotion des ventes pour des tiers ; organisation
et conduites de colloques, séminaires, conférence, congrès et
d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires ;
démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services d'analyse, à savoir
analyses de la concurrence et études de marché ; services de
conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires
dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports
d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en
affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et
recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation
d'études prospectives ; opérations de mercatique ; services de
regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit
de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique,
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et
services dans les magasins de vente au détail ou dans les
grands magasins, dans un catalogue général de marchandises
ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de
média électronique de télécommunication (à l'exception de leur
transport) ; opérations de mercatique ; offres et informations
commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; service
de promotion attachés à un programme de fidélisation de
clientèle ; organisation, mise en oeuvre et supervision des
ventes et programmes de primes promotionnelles à savoir
organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle ; distribution de cartes de client, de
cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de
matériel
publicitaire) ;
organisation
de
campagne
promotionnelles régionales et nationales ; aide à la direction des
affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires, évaluation de plans
d'affaires ; service de conseil aux entreprises de l'activité
optique pour leur gestion commerciale ; services de vente au
détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par
correspondance de tous les produits précités, à savoir : appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs,
logiciels, logiciels (programmes enregistrés), périphériques
d'ordinateurs, appareils et instruments d'optique [à savoir :
lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de
soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage
pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée,
lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des
masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres
correcteurs (optique), verres de contact, lentilles], verres à usage
optique ou conçus pour protéger les yeux, protège-yeux,
fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des
oculaires, monocles, visières anti-éblouissantes, oeilletons
d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique),
BOPI 14/03 - VOL. I
instruments d'observation oculaires, microscope, filtres antiéblouissants et filtres colorés, appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction d'images dans le domaine de
l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à
stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur
suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la
discipline ophtalmologique, appareils et instruments de
lunetterie [à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de
contact, montures et supports pour lunettes, protections de
lunettes, montures de verres (lunettes)], articles de lunetterie,
bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les
lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact,
appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à
mémoire ou à microprocesseur, logiciels téléchargeables pour
l'édition et le partage de contenus multimédias et d'informations
numériques par le biais de réseaux mondiaux informatiques et
de communications, logiciels pour l'échange de données
visuelles, vocables et graphiques accessibles par le biais de
réseaux
informatiques,
mobiles,
sans
fil,
et
de
télécommunications, logiciels pour le traitement des sons, des
images, des graphismes et de textes, outils de développement
de logiciels, logiciels destinés au développement de logiciels,
chargeurs de batteries, blocs-batteries, connecteurs, fils, câbles
et adaptateurs électriques, télécommandes filaires ou sans fil
pour téléphones portables et lunettes numériques, ordinateurs
de poche et dispositifs numériques portables et de poche,
lunettes numériques à utiliser avec des téléphones portables,
ampoules LED, enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio,
vidéo et radio, émetteurs audio, vidéo et radio, lecteurs vidéo
pour lunettes numériques, lecteurs de cartes mémoire
électroniques, étuis de protection, tous destinés aux lunettes
numériques, logiciel et dispositifs électroniques numériques
spécialement conçus pour l'interconnectivité entre lunettes
numériques et téléphones portables, dispositifs électroniques
numériques, destinés à l'envoi et la réception de données
sonores, textuelles et graphique sur des lunettes numériques,
matériel informatique, périphériques pour dispositifs mobiles,
périphériques portables pour dispositifs mobiles, matériel
informatique pour accès à distance et transmission de données,
transmission de données, matériel informatique pour affichage
de données et vidéos, clés USB, appareils électroniques
tablettes électroniques et numériques portables, cartes
mémoire, cartes électroniques, cartes à puces, applications
et lunettes numériques, produits de l'imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage
[(non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets,
films, feuilles, pochettes et étuis pour accessoires d'optiques],
caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton (brut, mi-ouvré
ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières
(papier, carton) non compris dans d'autres classes [à savoir
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l'emballage, en papier, tubes en carton, écriteaux en papier et
carton, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en
tissus, boîte en papier ou en carton], imprimés, journaux,
agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles,
brochures, publications, magazines, revues, périodiques,
catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas,
mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs,
sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en
matière plastique, pellicules en matière plastique pour
l'emballage, écussons (cachets en papier), fanions (en papier),
cartes
postales,
dessins,
gravures,
images,
matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de
papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de
stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons,
trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour
documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants
et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de
papeterie), fournitures pour le dessin, articles en papier, en
carton [à savoir calendriers, agendas, affiches, posters], tous
supports d'enregistrement (supports papier) destinés à stocker
les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi, par
les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline
ophtalmologique, articles en papier, en carton [à savoir :
calendriers, affiches, cartes imprimées, cartes d'abonnement,
cartes de fidélité et cartes de réduction].
Classe No 44 : Services médicaux ; services d'opticiens :
contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires,
conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et
montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie.
Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants
artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de
cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes
97
de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de
jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits
d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge,
lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de
décontamination pour lentilles de contact). Essais d'étuis et de
produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo
éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de
décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes
et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins
médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de
l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien
concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques
et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact,
préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de
contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les
lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ;
services de soins de santé et services de cliniques de santé ;
services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ;
services de conseils en pharmacie ; services de cabinets de
corrections auditives ; services de santé à savoir conseils en
matière d'optique, d'audition et d'acoustique.
No National : 13 4 056 789
FPEE INDUSTRIES, SAS, Zone Industrielle, 72350 BRULON.
No SIREN : 323 480 061.
ART ET FENETRES, SARL, Zone Industrielle, 72350 BRULON.
No SIREN : 393 075 262.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et
portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres
[métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ;
arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres
et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction
métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ;
châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non
électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries
métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ;
marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en
métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ;
pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ;
vasistas métalliques ; verrous ; panneaux de portes et de
fenêtres
métalliques ;
portails
métalliques ;
poteaux
métalliques ;
vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de
portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la
construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes
[non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes
[non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non
métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non
métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non
métalliques ; marquises [construction] non métalliques ;
poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques
[autres qu'électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de
98
BOPI 14/03 - VOL. I
portes et de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de
fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir
non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre
isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour
vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; portails
et poteaux non métalliques ;
Classe No 35 : Publicité, courrier publicitaire, diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons],
diffusion
d'annonces
publicitaires,
location
d'espaces
publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de
documentation publicitaire, publicité par correspondance,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité
radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité, démonstration de produits,
décoration de vitrines, étude de marché, tous ces services
concernant le domaine de le menuiserie. Services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises] dans le domaine des
menuiseries, services d'aide à la gestion des affaires
administratives et commerciales dans le domaine des
menuiseries ; organisation, exploitation (gestion) et supervision
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
et d'informer la clientèle et le personnel dans le domaine des
menuiseries ; gestion de banques de données pour systèmes de
fidélisation ou d'information de la clientèle dans le domaine des
menuiseries ; informations commerciales en ligne et/ou par
internet concernant le domaine de la construction et de la
rénovation ; services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente par internet de portes, portails,
fenêtres, vérandas et volets ainsi que de produits de
quincaillerie et de serrurerie.
No National : 13 4 056 790
Mme. Frédérique Cintrat-Bargain, 9 Grande rue, 28700 SAINTLEGER-DES-AUBEES.
Mme. Frédérique Cintrat-Bargain, 9 Grande rue, 28700 SAINTLEGER-DES-AUBEES.
prédomine ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
Classe No 33 : cidres ; vins ; spiritueux.
No National : 13 4 056 792
CVA SILICONE, Société par actions simplifiée, LOCUSSOL,
43320 SAINT-VIDAL.
No SIREN : 586 150 351.
et direction des affaires ;
Classe No 36 : Assurances ;
Classe No 10 : semelles, parties de semelles, inserts de
chaussures, tous ces produits ayant une finalité orthopédique ;
Classe No 41 : formation.
Classe No 25 : semelles de chaussures, de chaussons et de
sandales.
No National : 13 4 056 791
M. william durand, 316 rue arbre de la garde, 12160
baraqueville.
M. william durand, 316 rue arbre de la garde, 12160
baraqueville.
No National : 13 4 056 793
BODY FONCIER HOLDING, Société à responsabilité limitée, 240
rue de la cote d'amour, 44600 SAINT NAZAIRE.
No SIREN : 751 882 291.
AVOXA CPI, M. Benoît LEBRETON, 11 rue Victor Hugo, 35000
RENNES.
BOPI 14/03 - VOL. I
99
plantes et/ou d'extraits de plantes, de champignons, de levures,
ou de produits de synthèse ; extraits d'algues à usage
alimentaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ;
bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés
[bouillons] ; fruits confits, fruits cristallisés ; écorces de fruits,
zestes de fruits ; en-cas à base de fruits ; crustacés non vivants ;
farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments
lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; jus végétaux
pour la cuisine ; graines de soja conservées à usage alimentaire ;
graines preparées ; lait de soja [succédané du lait] ; produits
laitiers ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ;
fromages ; pectine à usage culinaire ; pollen préparé pour
l'alimentation ;
Classe No 20 : Matelas, sommiers, linge de lit (protèges matelas,
draps, couettes), accessoires de literie (oreillers, traversins)
l'ensemble de ces produits étant destiné à être installés dans des
camping-cars ;
Classe No 35 : Service de vente en gros ou au détail de matelas,
sommiers, linge de lit (protèges matelas, draps, couettes)
accessoires de literie (oreillers, traversins), (l'ensemble de ces
produits étant destiné à être installés dans des camping-cars).
No National : 13 4 056 794
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée, 2 rue
des Martinets, 92500 RUEIL-MALMAISON.
No SIREN : 414 842 062.
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 6 : Conteneurs
métalliques destinés à
récipients (conteneurs)
boissons ; boîtes de
métalliques ;
métalliques et notamment conteneurs
contenir des boissons ; boîtes et
en métal et notamment boîtes et
en métal destinés à contenir des
conserves métalliques ; cannettes
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
sauces, bases de sauces, condiments, algues [condiments],
épices, préparations aromatiques à usage alimentaire,
assaisonnements ;
herbes
potagères
conservées
[assaisonnements] ; aides culinaires ; levain ; farine de pommes
de terre à usage alimentaire ; farine de tapioca à usage
alimentaire ; plantes sèches alimentaires aromatisées ; plantes
alimentaires aromatisées préparées sous forme de poudre ou de
fibres ; huiles et graisses alimentaires aromatisées (seules ou en
mélange), sels aromatisés, sucres aromatisés, moutardes
aromatisées, vinaigres aromatisés ; arômes (préparations à
usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; bois liquéfié
destiné à l'industrie vinicole ; Copeaux de bois destinés à
aromatiser les vins ; aromates pour boissons autres que les
huiles essentielles ; édulcorants naturels ; boissons à base de
cacao ; boissons à base de chocolat ; produits de cacao ;
chocolat ; cacao au lait ; préparations végétales remplaçant le
café ; aromates de café ; Substances diététiques (non à usage
médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux
et d'oligo-éléments ; amidon à usage alimentaire / fécule à
usage alimentaire ; eau de mer pour la cuisine ; en-cas à base de
céréales ; épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des
essences éthériques et des huiles essentielles ; glucose à usage
culinaire ; infusions non médicinales ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt ;
essences aromatiques à base de plantes ; fèves brutes de cacao ;
fruits frais ; légumes frais ; marrons frais ; noisettes ; noix,
céréales en grains non travaillés ; fourrages ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; algues pour l'alimentation humaine
ou animale ; écorces brutes ; herbes potagères fraîches ; racines
alimentaires ; animaux vivants ; crustacés vivants ; aliments
pour les animaux ; Gazon naturel.
No National : 13 4 056 796
No National : 13 4 056 795
Mme. CHRISTINE FIERS, 613 CHEMIN DES PRES, 34400 SAINT
JUST.
M. JACQUES LAFONT, 613 CHEMIN DES PRES, 34400 SAINT
JUST.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; beurre ; arômes alimentaires à base de
MacroProg, EURL, Les Hallebardeaux, 37320 Truyes.
No SIREN : 792 825 671.
MacroProg, M. Damien AUDOUX, Les Hallebardeaux, 37320
Truyes.
100
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 6 : Conteneurs
métalliques destinés à
boissons ; boîtes de
métalliques ;
métalliques et notamment conteneurs
contenir des boissons ; boîtes et
en métal et notamment boîtes et
en métal destinés à contenir des
conserves métalliques ; cannettes
Description de la marque : MacroProg
Classe No 38 : mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ;
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique.
No National : 13 4 056 797
INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée
selon les lois du New Jersey, 100 Deforest Avenue, East
Hanover, 07936 New Jersey, États-Unis d'Amérique.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No National : 13 4 056 799
SARL TRAD, Société à Responsabilité Limitée, 907 L'Occitane,
Immeuble Gallium, 31670 LABEGE.
No SIREN : 397 862 038.
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspections), de secours, de
sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements
magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement de
l'information et des ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dosimètres radiation
pour la radiothérapie ;
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de sutures ; appareils de
massages ; prothèses ; implants artificiels.
No National : 13 4 056 800
o
Classe N 29 : Fromage à la crème, fromages et produits à base
de fromage.
No National : 13 4 056 798
M. Jean-Rémy Cauquil, Agissant pour le compte de la société
"EDULIS Corporate Management" en cours de formation, 14
avenue du colonel Bonnet, 75016 Paris.
M. Jean-Rémy Cauquil, 14 avenue du colonel Bonnet, 75016
Paris.
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée, 2 rue
des Martinets, 92500 RUEIL-MALMAISON.
No SIREN : 414 842 062.
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ; Audits
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 36 : affaires financières ; affaires immobilières ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : formation ; recyclage professionnel ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
No National : 13 4 056 801
101
No National : 13 4 056 803
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24 rue
Auguste Chabrières, 75015 PARIS.
No SIREN : 722 064 102.
Cabinet NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS.
NETATMO, Société par actions simplifiée, 17 Route de la Reine,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 532 501 848.
PARIS.
usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), tous ces appareils et instruments pouvant être
mobiles ; appareils pour l'enregistrement, la captation, la
transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure de
rayonnements ultraviolets, tous ces appareils pouvant être
mobiles ; dosimètre de radiations UVA/UVB ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
logiciels d'applications pour Smartphones, tablettes et
ordinateurs ;
Classe No 14 : Joaillerie ; articles de bijouterie, à savoir
pendentifs, pin's, broches, bracelets, médailles, médaillons,
épingles, breloques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques ; services de contrôle,
d'information et de conseil dans les domaines scientifiques et
technologiques ; conception et développement d'ordinateurs et
de logiciels ; conception et développement d'appareils et
instruments scientifiques ; élaboration (conception), installation,
No National : 13 4 056 802
M. Brice HOFMANN, 10 domaine de rhuys, 56370 SARZEAU.
M. Brice HOFMANN, 10 domaine de rhuys, 56370 SARZEAU.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues,
imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus,
publications, revues, lettres d'information, affiches et
affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles et
fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et
coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films
et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
fiches de recettes imprimées ;
Classe No 30 : Farines, préparations faites de céréales, pains,
pains de mie, biscuits, biscottes, pâtisseries, viennoiseries ;
confiseries ; sandwiches, crêpes, tartes, pizzas et en-cas à base
de produits de panification ; gâteaux apéritifs, préparations
alimentaires sous forme de poudre pour la confection de pains,
de gâteaux et de mets à base de farine ; pâtes alimentaires, plats
préparés à base de pâtes alimentaires ; croutons, chapelure ;
tous les produits précités étant sans gluten ;
Classe No 35 : Publicité, notamment par correspondance,
radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ;
échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues,
publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ;
démonstration de produits, organisation et animation de stands
d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation
d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail dans le domaine de l'alimentation ;
services rendus dans le cadre du commerce de détail des
produits alimentaires.
No National : 13 4 056 804
Description de la marque : #
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs ;
NETATMO, Société par actions simplifiée, 17 Route de la Reine,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 532 501 848.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
PARIS.
102
BOPI 14/03 - VOL. I
biscuits ; bonbons ; crèmes glacées ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat et de thé ;
vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie ;
Classe No 43 : Services de traiteurs ; réservation d'hôtels,
location et réservation de logements temporaires ; services de
restauration (alimentation), cafés et cafés-restaurants, services
de bars, brasseries, salons de thé ; services de glaciers
(préparation de crèmes glacées).
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), tous ces appareils et instruments pouvant être
mobiles ; appareils pour l'enregistrement, la captation, la
transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure de
rayonnements ultraviolets, tous ces appareils pouvant être
mobiles ; dosimètre de radiations UVA/UVB ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
logiciels d'applications pour Smartphones, tablettes et
ordinateurs ;
KARUM, SARL, PAE ARC ISERE, 463 rue Louis Armand, 73220
AITON.
Classe No 14 : Joaillerie ; articles de bijouterie, à savoir
pendentifs, pin's, broches, bracelets, médailles, médaillons,
épingles, breloques ;
KARUM, M. Philippe SEAUVE, PAE ARC ISERE, 463 rue Louis
Armand, 73220 AITON.
No National : 13 4 056 807
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques ; services de contrôle,
d'information et de conseil dans les domaines scientifiques et
technologiques ; conception et développement d'ordinateurs et
de logiciels ; conception et développement d'appareils et
instruments scientifiques ; élaboration (conception), installation,
No National : 13 4 056 805
OEUFS SUD-EST, Société par Actions Simplifiée, 42 /44 rue du
11 Novembre, 38200 VIENNE.
No SIREN : 419 761 275.
recherches scientifiques et techniques ; étude de projets
techniques.
No National : 13 4 056 808
LABORATOIRE DE LA MER, Société par Actions Simplifiée à
Associé Unique, Avenue du Général Patton, ZAC de la
Madeleine, 35400 SAINT-MALO.
No SIREN : 438 737 108.
Classe No 29 : Oeufs.
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Technopôle Atalante,
16 B rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
No National : 13 4 056 806
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée,
Château Pichon, 33290 PAREMPUYRE.
No SIREN : 596 350 173.
Classe No 3 : Crèmes à application externe notamment pour des
irritations des parois externes des narines et la zone péribuccale
et des bronches (produits cosmétiques non à usage médical).
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; produits
pharmaceutiques à base de produits marins, d'huiles
essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle
ou chimique ; médicaments à base de produits marins, d'huiles
ou chimique ; produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour
l'hygiène, le lavage, l'humidification des fosses nasales et des
sinus et la prévention des pathologies nasales et sinusiennes ;
produits pharmaceutiques, à savoir pour l'humidification et le
désencombrement des bronches ; produits pharmaceutiques, à
savoir pour la régénération, la réparation, la cicatrisation de la
muqueuse respiratoire ; produits pharmaceutiques, à savoir
solutions pour le traitement, l'apaisement des symptômes,
l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la
désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à
BOPI 14/03 - VOL. I
savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les
bronches ; médicaments, à savoir solutions pour le traitement,
l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le
drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires
supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le
pharynx, la gorge et les bronches ; produits pharmaceutiques
pour le traitement des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de
la gorge et des bronches ; solutions apaisantes des symptômes
des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des
bronches ; solutions anti-douleur des fosses nasales, des sinus,
du pharynx, de la gorge et des bronches ; solution drainante des
fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des
bronches ; décongestionnant des fosses nasales, des sinus, du
pharynx, de la gorge et des bronches ; désinfectant bactérien et/
ou viral des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et
des bronches ; solutions, émulsions, crèmes, gels, onguents,
solutions micro-gel pour les fosses nasales, les sinus, le
pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage,
l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération,
la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL,
notamment des pathologies des voies aériennes hautes et
basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les
états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le
rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhinosinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les
bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; solutions,
émulsions, crèmes, gels, onguents, solutions micro-gel pour les
fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches
destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la
sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère
respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et
à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de
pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites,
et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la
sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la
rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la
bronchiolite, soins post-opératoires ; gouttes ; spray ; jet,
solutions pour la nébulisation, l'aérosolthérapie pour les fosses
nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés
à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la
protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la
prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies
des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de
au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère
respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère
bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à diluer, tablettes
effervescentes pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la
gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage,
bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à
diluer, tablettes effervescentes pour les fosses nasales, les sinus,
le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à
l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à
l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage,
à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la
réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles
que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la
rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les
sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite,
la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins postopératoires ; sérum marin isotonique, hypertoniques.
Classe No 10 : Appareils, instruments médicaux pour
l'humidification, le désencombrement, la régénération, la
réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le
traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère
respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire,
le drainage, la décongestion, la désinfection des voies
respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales,
les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; dispositifs
médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la
régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse
103
respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de
la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère
respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des
voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses
nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches.
No National : 13 4 056 809
Keaton Capital Partners, SARL, Immeuble Central Gare, 1 Place
Charles de Gaulle, 78180 Montigny le Bretonneux.
No SIREN : 351 199 492.
Keaton Capital Partners, M. Christophe FELIDJ, Immeuble
Central Gare, 1 Place Charles de Gaulle, 78180 Montigny le
Bretonneux.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
104
BOPI 14/03 - VOL. I
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 810
LABORATOIRE DE LA MER, Société par Actions Simplifiée à
Associé Unique, Avenue du Général Patton, ZAC de la
Madeleine, 35400 SAINT-MALO.
No SIREN : 438 737 108.
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Technopôle Atalante,
16 B rue de Jouanet, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 3 : Crèmes à application externe notamment pour des
irritations des parois externes des narines et la zone péribuccale
et des bronches (produits cosmétiques non à usage médical).
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; produits
pharmaceutiques à base de produits marins, d'huiles
ou chimique ; médicaments à base de produits marins, d'huiles
ou chimique ; produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour
l'hygiène, le lavage, l'humidification des fosses nasales et des
sinus et la prévention des pathologies nasales et sinusiennes ;
produits pharmaceutiques, à savoir pour l'humidification et le
désencombrement des bronches ; produits pharmaceutiques, à
savoir pour la régénération, la réparation, la cicatrisation de la
muqueuse respiratoire ; produits pharmaceutiques, à savoir
solutions pour le traitement, l'apaisement des symptômes,
l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la
désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à
savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les
bronches ; médicaments, à savoir solutions pour le traitement,
l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le
drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires
supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le
pharynx, la gorge et les bronches ; produits pharmaceutiques
pour le traitement des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de
la gorge et des bronches ; solutions apaisantes des symptômes
des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des
bronches ; solutions anti-douleur des fosses nasales, des sinus,
du pharynx, de la gorge et des bronches ; solution drainante des
fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des
bronches ; décongestionnant des fosses nasales, des sinus, du
pharynx, de la gorge et des bronches ; désinfectant bactérien et/
ou viral des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et
des bronches ; solutions, émulsions, crèmes, gels, onguents,
solutions micro-gel pour les fosses nasales, les sinus, le
pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage,
bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; solutions,
émulsions, crèmes, gels, onguents, solutions micro-gel pour les
fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches
destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la
sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère
à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la
protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la
prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies
des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de
au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère
respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère
bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à diluer, tablettes
effervescentes pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la
gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage,
bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à
diluer, tablettes effervescentes pour les fosses nasales, les sinus,
le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à
l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à
l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage,
à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la
réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles
que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la
rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les
sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite,
la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins postopératoires ; sérum marin isotonique, hypertoniques.
Classe No 10 : Appareils, instruments médicaux pour
l'humidification, le désencombrement, la régénération, la
réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le
traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère
respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire,
le drainage, la décongestion, la désinfection des voies
respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales,
les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; dispositifs
médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la
régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse
respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de
la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère
respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des
voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses
nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches.
No National : 13 4 056 811
BOURSE DE L'IMMOBILIER, SAS, 28 AVENUE THIERS, 33100
BORDEAUX.
BOURSE DE L'IMMOBILIER, M. Eddy SALAH, 28 AVENUE
THIERS, 33100 BORDEAUX.
BOPI 14/03 - VOL. I
105
No National : 13 4 056 813
DISNEUR, EURL, 23 Rue d'Armor, 22590 TREGOMEUR.
No SIREN : 794 927 624.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 056 812
M. ANTHONY LOPEZ, CHEZ VOLCZ RESIDENCE LES
ANTHEMYS, ALLEE DU TRAPAN, LOT 5, 83230 BORMES LES
MIMOSAS.
CABINET AFISUD, Mme. NICOLE CARRION, 120 RUE JOSEPH
BOGLIO, ZA DU BATAILLER, 83980 LE LAVANDOU.
de traiteurs.
M. Stéphane BARON, 27 rue Saint Guillaume, BP 4226, 22000
SAINT BRIEUC.
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Site
web ;
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution
(livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules ; transport en
taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Mandataire automobile.
No National : 13 4 056 814
Mondoselect, sarl, 209 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris.
No SIREN : 508 521 614.
M. Patrick Moysan, 209 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris.
106
BOPI 14/03 - VOL. I
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
No National : 13 4 056 815
MOVIN, SAS, 60 RUE DE MIROMESNIL, 75008 PARIS.
No SIREN : 379 818 032.
MOVIN, M. MICHAEL SERFATY, 60 RUE DE MIROMESNIL, 75008
PARIS.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'habillement) ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 18, 24, 25, 27, 28, 35,
41.
No National : 13 4 056 816
Laboratoires M&L, Société Anonyme, Zone Industrielle SaintMaurice, 04100 Manosque.
Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Mme. Frauke
Cordt, 1 Rueckertstr., 80336 Munich, Allemagne.
Classe No 16 : Carnets ; plumes ; crayons ; serviettes à
démaquiller en papier ; papier ; papier carbone ; carton ; articles
de papeterie ; brochures ; plumiers ; publications imprimées ;
affiches ; supports pour photographies ; sacs [enveloppes,
pochettes] en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; articles pour reliures ; enveloppes ; encres ; timbres
(cachets) ; colles pour la papeterie ; instruments de dessin ;
fournitures pour le dessin ; clichées d'imprimerie ; craie à
marquer ; matières plastiques pour le modelage ; bandes
adhésives pour la papeterie ; papier d'emballage ; boites en
carton ou en papier ;
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes à savoir: bourses, bourses en
BOPI 14/03 - VOL. I
mailles non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie),
fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes
(portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie
non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ;
serviettes (maroquinerie) ; cartables ; sachets et sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ;
sacs de sport ; sacs de plage ; sacs de voyage, trousses de
voyage (maroquinerie) ; trousses de toilette en cuir et imitation
du cuir ; boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; coffres de
voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
"vanity cases" ; cordons et courroies en cuir ; peaux d'animaux ;
selleries.
l’INPI : 2, 16, 18.
o
N National : 13 4 056 817
107
service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche
d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
No National : 13 4 056 819
M FINANCE, SA, dont le siège social est à MONTPELLIER 34070,
125 Rue Gilles Martinet.
No SIREN : 484 925 946.
Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte
et en qualité de Président Directeur Général de la SA M
FINANCE, 125 Rue Gilles Martinet, 34070 MONTPELLIER.
M. ANTHONY LOPEZ, CHEZ VOLCZ RESIDENCE LES
ANTHEMYS, ALLEE DU TRAPAN, LOT 5, 83230 BORMES LES
MIMOSAS.
CABINET AFISUD, 120 RUE JOSEPH BOGLIO,
BATAILLER, 83980 LE LAVANDOU.
ZA
DU
de traiteurs.
No National : 13 4 056 818
M FINANCE, SA, dont le siège social est à MONTPELLIER 34070,
125 Rue Gilles Martinet.
No SIREN : 484 925 946.
Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte
et en qualité de Président Directeur Général de la SA M
FINANCE, 125 Rue Gilles Martinet, 34070 MONTPELLIER.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières : affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution de
journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage.
Location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis.
Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à
l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage
de support de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs,
service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche
d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
No National : 13 4 056 820
DIRECT MIND, GmbH, Technologiestraße 8, Postfach 207, 1121
WIEN, Autriche.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières : affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution de
journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage.
Location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis.
Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à
l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage
de support de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs,
BRM Avocats, Mme. Martine RICOUART MAILLET, 35 rue
Winston Churchill, 59160 LOMME.
Classe No 16 : Publications imprimées pour le compte d'ONG ;
Prospectus pour le compte d'ONG ; brochures pour le compte
d'ONG ;
Classe No 35 : Publicité pour le compte d'ONG ; renseignement
d'affaires pour le compte d'ONG ; diffusion d'annonces
publicitaires pour le compte d'ONG ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] pour le
compte d'ONG ; publication de textes publicitaires pour le
compte d'ONG ; publicité en ligne sur un réseau informatique
pour le compte d'ONG ; recherche de parraineurs pour le
compte d'ONG ; rédaction de textes publicitaires pour le compte
d'ONG ;
108
Classe No 36 : Collectes de bienfaisance, par la recherche de
donateurs au profit d'organisations non gouvernementales ;
Mise à disposition d'information concernant le service précité ;
Classe No 38 : Services de publicité téléphoniques pour le
compte d'ONG ; mise à disposition de forums de discussion sur
l'internet pour le compte d'ONG ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques et
conférences pour le compte d'ONG.
No National : 13 4 056 821
BOPI 14/03 - VOL. I
du marquage, de la sérigraphie, de l'imprimerie, de l'impression,
de la gravure, de la photogravure et du traçage par laser.
No National : 13 4 056 822
M. Emmanuel RABINOVITCH, Agissant pour le compte de la
société "Upfi Consulting" en cours de formation, Upfi Consulting
chez NAYA, 34 rue de Torcy, 75018 Paris.
Upfi Consulting chez NAYA, M. Emmanuel RABINOVITCH, 34
rue de Torcy, 75018 Paris.
IQS CONSEIL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique,
22 rue du Département, 75018 Paris.
No SIREN : 752 469 817.
PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran, 223 Avenue
Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine.
Classe No 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils dans la
conduite d'affaires commerciales ; services de gestion, de
consultation et de conseils en matière commerciale ; services de
planification en matière de gestion des affaires commerciales ;
services de négociations commerciales et d'informations de la
clientèle, à savoir services de mise en relation entre acheteurs et
fournisseurs ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons), de courrier publicitaire ;
publication de textes, d'images et de photographies
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de
publicité sur un réseau informatique ; services de marketing ;
études de marketing ; diffusion de publicité pour le compte de
tiers via Internet ; préparation de publicité pour des tiers ;
placement de publicité pour des tiers ; services de sous-traitance
[assistance
commerciale] ;
services
de
marchandisage
commercial ; services de négociation et conclusion de
transactions commerciales pour le compte de tiers ; études
commerciales et de marchés ; services de promotion des ventes
pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques ; gestion de fichiers
informatiques ; service d'abonnements à des journaux, des
annuaires et des guides pour des tiers ; services d'abonnements
permettant la consultation d'informations proposées sur le
réseau en ligne ; abonnements télématiques, abonnements à
une base de données et à un serveur de base de données
contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires et à des
guides ; abonnements à des journaux électroniques ;
o
Classe N 40 : Services de sérigraphie ; services d'imprimerie ;
services d'impression en offset ; services d'apprêtage de textile ;
services d'apprêtage du papier ; services de broderie ; services
de gravure ; services d'impression de dessins ; services de
photogravure ; services de traçage par laser ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour de sites Web ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; hébergement de sites sur Internet pour le compte de
tiers ; services de conception de sites Web pour des tiers ;
services de création et d'entretien de sites Web pour des tiers ;
services de contrôle de qualité à des fins de certifications et
d'agréments d'entreprises exerçant une activité dans le domaine
Classe No 35 : conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; Audits
monétaires ; banque directe ; gestion financière ; analyse
financière ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 42 : conception et développement d'ordinateurs et de
(conception), installation , maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; conseils en technologie de
l'information.
No National : 13 4 056 823
LA FEDERATION, Société à responsabilité limitée, 10 RUE
MADELEINE MICHELIS, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 520 648 056.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT, 21
rue Clément Marot, 75008 Paris.
Classe No 8 : Couverts [Coutellerie, fourchettes et cuillers] ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
assiettes, assiettes jetables ; mugs ; ouvre-bouteilles ; planches à
découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ;
salières, poivriers ; tasses ; tire-bouchons ;
BOPI 14/03 - VOL. I
109
Classe No 24 : Chemins de table ; nappes non en papier ;
serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en
papier ; toiles cirées [nappes] ;
Classe No 35 : Publicité, y compris publicité en ligne ; location de
temps et dèspaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; agence de publicité ; services dàffichage ;
agences dìnformations commerciales ; diffusion dànnonces
publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ;
démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire et location de matériel publicitaire ;
des ventes ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique, télévisée, par correspondance et en ligne sur un
réseau informatique ; services de marchandisage ; services de
relations publiques ; services de revues de presse ; promotion
des ventes pour des tiers ; conseil en matière de communication
et de publicité ; organisation de campagnes publicitaires ; études
et recherches de marchés ; régie publicitaire ; services de
stockage de données numériques ; services de traitement de
données numériques, données et informations ; Organisation
d'expositions, de manifestations, de foires et de salons à but
commercial ou publicitaire ; services d'animation commerciale ;
décoration de vitrines et de galeries commerciales ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers ; gestion des
bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
démonstrations culinaires ; cours de cuisine ; formation pratique
[démonstration], organisation et conduite d'ateliers de
formation ; services de dégustation de vins et spiritueux ;
activités sportives et culturelles ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; réservation de
places pour des spectacles ; services de représentations de
spectacles musicaux ; organisation de spectacles (services
dìmprésarios) ; montage de bandes vidéo ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d`émissions de télévision,
d`émissions
musicales ;
photographie ;
reportages
photographiques ; éditions de livre, publication de livres, prêt de
livres ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
Classe No 43 : Gérance administrative de lieux d'exposition ;
location de salles de réunion ; services de restauration
(alimentation) ; services de mise à disposition de salles
(location) pour des conférences, réunions, colloques,
conférences, congrès, expositions à but culturel et séminaires ;
traiteurs, services de traiteurs ; services de cuisinier ; location et
réservation de salles de réception ; services de bars ; cafésrestaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service.
Classe No 16 : Publications imprimées pour le compte d'ONG ,
Prospectus pour le Pompte d'ONG ; brochures pour le compte
d'ONG ;
Classe No 35 : Publicité pour le compte d'ONG ; renseignement
d'affaires pour le compte d'ONG ; diffusion d'annonces
publicitaires pour le compte d'ONG ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] pour le
compte d'ONG ; publication de textes publicitaires pour le
compte d'ONG ; publicité en ligne sur un réseau informatique
pour le compte d'ONG ; recherche de parraineurs pour le
compte d'ONG ; rédaction de textes publicitaires pour le compte
d'ONG ;
Classe No 36 : Collectes de bienfaisance, par la recherche de
donateurs au profit d'organisations non gouvernementales ;
Mise à disposition d'information concernant le service précité ;
Classe No 38 : Services de publicité téléphoniques pour le
compte d'ONG ; mise à disposition de forums de discussion sur
l'internet pour le compte d'ONG ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques et
conférences pour le compte d'ONG.
No National : 13 4 056 825
No SIREN : 379 818 032.
PARIS.
No National : 13 4 056 824
DIRECT MIND, GmbH, Technologiestraße 8, Postfach 207, 1121
WIEN, Autriche.
BRM Avocats, Mme. Martine RICOUART MAILLET, 35 rue
Winston Churchill, 59160 LOMME.
110
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'habillement) ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
BOPI 14/03 - VOL. I
41.
No National : 13 4 056 826
M. Louis WANE, Lotissement Vetea, Pirae, 98716 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Cabinet MEYER & Partenaires, M. Pierre LORENTZ, Espace
Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin, 67300 SCHILTIGHEIM.
Classe No 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
clubs de sport (mise en forme et fitness), cours de fitness ou de
gymnastique, cours de culture physique, stages de
perfectionnement sportif, services de clubs (divertissement,
éducation, activités culturelles), organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de
congrès, conférences, spectacles ou concerts, organisations de
compétitions sportives, services de discothèques, informations
en matière de divertissement, d'activités sportives ou culturelles,
exploitation de salles de jeux, mise à disposition de parcours de
golf, location de courts de tennis ou de terrains de sport,
location d'équipement pour les sports à l'exception des
véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine, mise
à disposition d'installation sportives ou de loisirs, planification
de réceptions (divertissement), organisation de spectacles
(services
d'imprésarios),
production
de
spectacles,
représentation de spectacles, réservation de places de
spectacles ou de concerts, services de camps de vacances
(divertissement) ;
Classe No 43 : Services hôteliers, résidences hôtelières, services
de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;
agences de logement (hôtels, pensions), services de bars, cafésrestaurants, cafétérias, crèches d'enfants, réservation de
chambres d'hôtels, de suites d'hôtels ou de places de
restaurants, location de chaises, chaises longues, transats,
tables, linge de table, de services (vaisselle), couverts ou
verrerie, location de logements temporaires, de salles et salons
de réception, de restaurants, de bars, de salles de réunion,
location de tentes ou de cabines de plage, services de motels,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
restauration (repas), services de traiteurs ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux, services d'aromathérapie, de balnéothérapie,
de thalassothérapie, de luminothérapie, de photothérapie ou de
physiothérapie, salons de beauté, services de soins esthétiques
et corporels, salons de coiffure, services de manucure, de
pédicure, d'épilation, massage, services de saunas, de
hammams, de bains d'hygiène, services de solarium, services de
visagistes, informations en matière de soins d'hygiène et de
beauté, composition florale.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 827
M. Philippe ROIDOR, 39 avenue Paul Deroulede, 94300
Vincennes.
M. Philippe ROIDOR, 39 avenue Paul Deroulede, 94300
Vincennes.
111
animaux ; filets à provisions.
No National : 13 4 056 829
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
ACL PROCESS, SAS, 129 chemin du lac clair, 73800 LES
MARCHES.
No SIREN : 788 836 385.
M. andre BUFFLE, 129 chemin du lac clair, 73800 LES MARCHES.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 056 828
M. Vincent Grandjon, 44 Boulevard de la Libération, 94300
Vincennes.
M. Vincent GRANDJON, 44 Boulevard de la Libération, 94300
Vincennes.
Description de la marque : Luxe Parfums Beauté
pour le cuir ;
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ;
Classe No 12 : appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques.
No National : 13 4 056 830
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, Société par actions simplifiée,
26bis rue François 1er, 75008 PARIS.
No SIREN : 542 168 463.
LAGARDERE UNLIMITED LIVE ENTERTAINMENT, SASU, 16 rue
du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 441 268 380.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE BILLANCOURT.
92100
de papeterie ; revues, périodiques, posters, encyclopédies ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ;
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions, de salons,
de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution
de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
112
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ;
services de présentation et de démonstration de produits et de
services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de
publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports
y compris numériques ; publication de textes et/ou d'images
publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ;
publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériel publicitaire ; location
d'espaces et de temps publicitaires notamment sur le réseau
Internet ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; salle de
spectacle ; cabaret ; music-hall ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Services d'édition de
livres d'albums, de catalogues et de programmes. Production de
films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Prestation technique liée à l'activité
de salle de spectacle. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles,
billetterie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un
réseau informatique) ;
de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; .
No National : 13 4 056 831
GRANINI FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 138 rue
Lavoisier, 71000 MACON.
No SIREN : 301 293 049.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 29 : Boissons à base de produits laitiers ; boissons
lactées où le lait prédomine. Milk-shakes (boissons lactées
frappées à base de lait) ;
Classe No 30 : Boissons à base de thé, de café, de cacao ou de
chocolat ;
Classe No 32 : Jus de fruits et jus de légumes (boissons),
boissons aux fruits et boissons aux légumes, cocktails de fruits
et cocktails de légumes (boissons), boissons aux extraits de
fruits et boissons aux extraits de légumes, nectars et autres
boissons non alcoolisées à base de fruits ou de légumes ;
limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; boissons non-alcooliques ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros de boissons
non-alcooliques ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, à savoir promotion des
ventes ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de produits de grande
consommation dans les domaines de l'alimentation et
notamment de boissons non alcooliques, permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
de boissons non-alcooliques, spécialement ceux rendus dans les
supermarchés, marchés et hypermarchés ou en ligne ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
Traitement administratif des commandes d'achat ; organisation
d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité.
Publicité radiophonique et télévisée, sur Internet, par
correspondance, par publipostage direct, par envoi d'imprimés,
tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen
de communication ; diffusion et distribution de matériel
BOPI 14/03 - VOL. I
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité) ;
location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de
communication ; publication et diffusion de textes publicitaires ;
relations publiques.
No National : 13 4 056 832
GROUPE SOLLY AZAR, SAS, 60 rue de la Chaussée d'Antin,
75439 Paris cedex 09.
No SIREN : 353 508 955.
GROUPE SOLLY AZAR, M. Djaoued Teffahi, 60 rue de la
Chaussée d'Antin, 75439 Paris cedex 09.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
No National : 13 4 056 833
CHAULET FRERES, SARL, CHEMIN DU VIEUX PONT, LE
BOUCHU, 97119 VIEUX HABITANTS.
No SIREN : 350 805 602.
CHAULET FRERES, M. PHILIPPE CHAULET, CHEMIN DU VIEUX
PONT, LE BOUCHU, 97119 VIEUX HABITANTS.
BOPI 14/03 - VOL. I
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
No National : 13 4 056 834
113
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
KATERGO, SASU, 82 RUE CLAUDE BERNARD, 75005 PARIS.
KATERGO, M. JEAN BAPTISTE CLOT, 82 RUE CLAUDE
BERNARD, 75005 PARIS.
No National : 13 4 056 835
GROUPE NATIONAL FROID, SARL, 196 AVENUE JEAN LOLIVE,
93500 PANTIN.
No SIREN : 514 818 921.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
GROUPE NATIONAL FROID, M. GARY BESSE, 196 AVENUE
JEAN LOLIVE, 93500 PANTIN.
Classe No 11 : appareils ou installations de climatisation ;
Entreprise spécialisée en installations de chambres froides,
climatisation et ventilation.
No National : 13 4 056 836
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 42,
chemin Moulin Carron, Le Norly, 69130 ECULLY.
No SIREN : 399 189 224.
114
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 838
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 42,
chemin Moulin Carron, Le Norly, 69130 ECULLY.
No SIREN : 399 189 224.
Description de la marque : Lettres et trait en blanc sur fond
orange
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides. Insecticides ; parasiticides ; pesticides ;
produits chimiques pour le traitement des maladies des cultures
agricoles.
No National : 13 4 056 837
GROUPE SOLLY AZAR, SAS, 60 rue de la Chaussée d'Antin,
75439 PARIS cedex 09.
No SIREN : 353 508 955.
GROUPE SOLLY AZAR, M. Djaoued TEFFAHI, 60 rue de la
Chaussée d'Antin, 75439 PARIS cedex 09.
Description de la marque : Lettres et trait de couleur orange sur
fond blanc
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides. Insecticides ; parasiticides ; pesticides ;
produits chimiques pour le traitement des maladies des cultures
agricoles.
No National : 13 4 056 839
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
No SIREN : 379 818 032.
PARIS.
BOPI 14/03 - VOL. I
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'habillement) ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
115
41.
No National : 13 4 056 840
ARION, SARL, 17 rue Dupin, 75006 Paris.
No SIREN : 337 701 536.
ARION, 17 rue Dupin, 75006 Paris.
Description de la marque : Autre dénomination "La Galerie du
Cherche Midi"
communication pour la vente au détail ; reproduction de
de publicité ;
Classe No 41 : organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; exposition et commercialisation de tout type
d'oeuvres d'art sur tout type de supports matériels et
immatériels et des produits dérivés.
No National : 13 4 056 841
SYMBIOSE COSMETICS FRANCE SAS, Société par actions
simplifiée, 108 Rue de Richelieu, 75002 Paris.
Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Mme. Frauke
Cordt, 1 Rueckertstr., 80336 Munich, Allemagne.
Classe No 3 : Savons ; savons (pas à usage personnel) ; savons
pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ;
savons cosmétiques ; savonnettes, savons de toilette ; produits
et préparations de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux
de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage
cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à
usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains
moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de
beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et
préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes
cosmétiques ; produits et préparations de maquillage et de
démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; exfoliants
nettoyantes pour la peau ; crayons à usage cosmétique ;
cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits
de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à
barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; laits de
toilette ; nécessaires de cosmétiques ; nécessaires de
cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières,
fards à joues et mascara ; fards ; mascaras ; poudre pour le
maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits
pour le soin des ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les
lèvres non médicamenteux ; déodorants à usage personnel
(parfumerie) ; produits et préparations dépilatoires ; cire à épiler,
dépilatoires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits
et préparations cosmétiques antisolaires ; serviettes imprégnées
de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits
116
BOPI 14/03 - VOL. I
et préparations pour parfumer le linge ; parfums d'oreiller ;
sprays parfumés pour le linge ; pots-pourris odorants ; crème
pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures, pâtes
pour cuirs à rasoir ; papiers abrasifs ; cosmétiques pour
animaux.
No National : 13 4 056 842
FIRMA DIFFUSION, SARL, CAP18 ALLEE D54, 189 RUE
D'AUBERVILLIERS, 75018 PARIS.
No SIREN : 402 030 969.
FIRMA DIFFUSION, Mme. MARIE-HELENE BOUVEROT, CAP18
ALLEE D54, 189 RUE D'AUBERVILLIERS, 75018 PARIS.
agences de logement (hôtels, pensions), services de bars, cafésrestaurants, cafétérias, crèches d'enfants, réservation de
chambres d'hôtels, de suites d'hôtels ou de places de
restaurants, location de chaises, chaises longues, transats,
tables, linge de table, de services (vaisselle), couverts ou
verrerie, location de logements temporaires, de salles et salons
de réception, de restaurants, de bars, de salles de réunion,
location de tentes ou de cabines de plage, services de motels,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
restauration (repas), services de traiteurs ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux, services d'aromathérapie, de balnéothérapie,
de thalassothérapie, de luminothérapie, de photothérapie ou de
physiothérapie, salons de beauté, services de soins esthétiques
et corporels, salons de coiffure, services de manucure, de
pédicure, d'épilation, massage, services de saunas, de
hammams, de bains d'hygiène, services de solarium, services de
visagistes, informations en matière de soins d'hygiène et de
beauté, composition florale.
No National : 13 4 056 844
prédomine ;
ALIZES RH, SARL, Immeuble SIPAM, 1490 Chemin du Glycéria,
97232 LE LAMENTIN.
No SIREN : 437 834 468.
ALIZES RH, Immeuble SIPAM, 1490 Chemin du Glycéria, 97232
LE LAMENTIN.
No National : 13 4 056 843
M. Louis WANE, Lotissement Vetea, Pirae, 98716 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Classe No 35 : gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
clubs de sport (mise en forme et fitness), cours de fitness ou de
gymnastique, cours de culture physique, stages de
perfectionnement sportif, services de clubs (divertissement,
éducation, activités culturelles), organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de
congrès, conférences, spectacles ou concerts, organisations de
compétitions sportives, services de discothèques, informations
en matière de divertissement, d'activités sportives ou culturelles,
exploitation de salles de jeux, mise à disposition de parcours de
golf, location de courts de tennis ou de terrains de sport,
location d'équipement pour les sports à l'exception des
véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine, mise
à disposition d'installation sportives ou de loisirs, planification
de réceptions (divertissement), organisation de spectacles
(services
d'imprésarios),
production
de
spectacles,
représentation de spectacles, réservation de places de
spectacles ou de concerts, services de camps de vacances
(divertissement) ;
Classe No 43 : Services hôteliers, résidences hôtelières, services
de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
No National : 13 4 056 845
M. raphael krepser, 38 rue des trimarans, 34540 balaruc les
bains.
M. raphael krepser, 38 rue des trimarans, 34540 balaruc les
bains.
BOPI 14/03 - VOL. I
air ou par eau ; véhicules électriques ;
Classe No 37 : construction de bateaux, réparation, refit,
rénovation.
No National : 13 4 056 846
CAPS VERT, Société par actions simplifiée, 3 allée de Passy,
89150 VERON.
No SIREN : 410 244 008.
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
117
à buts commerciaux ou de publicité ; Informations et conseils
commerciaux aux consommateurs dans le domaine agricole ou
agro alimentaire ; gestion de fichiers informatiques ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
recueil de données dans un fichier central ; établissement de
statistiques systématisation de données dans un fichier central ;
traitement administratif de commandes d'achats de produits
agricoles, de blé, de farine ; services d'administration
commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ;
services de préparation de contrats d'achat et de vente de
produits ; services d'organisation, exploitation et supervision de
programmes promotionnels d'incitation et de vente ; mise à
disposition d'informations et prestation de conseils aux
consommateurs concernant une sélection de produits et
d'articles destinés à la vente ;
Classe No 39 : Entreposage de produits agricoles ; stockage de
produits agricoles dans des entrepôts ; transport de produits
agricoles ;
Classe No 41 : Mise à disposition de formations dans le domaine
agricole, horticole et sylvicole ; éducation ; formation ; recyclage
professionnel ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
certification ; service de contrôle de qualité de produits ;
Classe No 44 : Services agricoles, horticoles et sylvicoles ;
services de conseillers en matière d'exploitation agricole ; mise
à disposition d'informations en matière de location de matériel
pour exploitations agricoles ; prestation de conseils et services
de conseillers en matière d'utilisation d'engrais agricoles et
horticoles ; conseil en agriculture ; protection contre les nuisibles
pour l'agriculture ; mise à disposition d'informations concernant
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; mise à disposition
d'informations en ligne concernant l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture ; prestation de conseils et services de conseillers
en matière de destruction de mauvaises herbes et de protection
contre les nuisibles et animaux nuisibles dans l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie, journaux, magazines,
revues, périodiques, affiches, cartes postales, almanachs,
brochures, catalogues, calendrier ; matières plastiques pour
l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier
pour l'emballage sous forme de sacs, pochettes, mousselines ;
conserves de viande, de volaille, de poisson, de fruits et de
légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines, préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; blé
transformé ; en-cas à base de blé ; germes de blé pour
l'alimentation humaine ;
No National : 13 4 056 847
WINAO, SASU, 6 rue Maréchal Foch, 65000 Tarbes.
No SIREN : 533 896 478.
WINAO, M. Jérôme Jurado, 6 rue Maréchal Foch, 65000 Tarbes.
Classe No 31 : Graines et produits agricoles, horticoles et
forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt ; blé ; graines de blé ; issues de
blé ; blé non transformé ; germes de blé pour l'alimentation
animale ;
Classe No 35 : Services de vente de produits sur éventaire
spécialisé dans le domaine agricole, horticoles et forestiers ;
services de conseillers commerciaux dans le domaine agricole ;
présentation de produits et de services sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits agricoles,
horticoles et forestiers ; promotion des ventes pour des tiers ;
publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
Classe No 7 : machines à coudre, à tricoter ;
Classe No 16 : patrons pour la couture ;
Classe No 22 : matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
fibres textiles ;
118
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
l'habillement) ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures
pour vêtements ;
Classe No 40 : couture ; services de broderie ; retouche de
vêtements.
No National : 13 4 056 848
M. Jordan Boisse, 18 rue lazare carnot, 77177 Brou sur
Chantereine.
M. Jordan Boisse, 18 rue lazare carnot, 77177 Brou sur
Chantereine.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 056 849
Home Transactions, sarl, 20 bis rue Louis Philippe, 92200 neuilly
sur seine.
Home Transactions, M. Godefroy Prenot, 20 bis rue Louis
Philippe, 92200 Neuilly sur Seine.
BOPI 14/03 - VOL. I
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
No National : 13 4 056 850
ASSURDIX, SARL, 11 RUE HANS ET SOPHIE SCHOLL, 95420
MAGNY EN VEXIN.
No SIREN : 530 301 530.
ASSURDIX, M. ABDELAZIZ NOUBLI, 11 RUE HANS ET SOPHIE
SCHOLL, 95420 MAGNY EN VEXIN.
BOPI 14/03 - VOL. I
119
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Marque comportant un hologramme.
Description de la marque : ASSURDIX A/10 Cabinet de Courtage
en Assurances et Crédits Logo Orange Gris Blanc et Noir
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 851
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 852
M. JEAN CLAUDE RAUZY, 4 AVENUE HELIOPOLIS, 31650 SAINT
ORENS DE GAMEVILLE.
M. JEAN CLAUDE RAUZY, 4 AVENUE HELIOPOLIS, 31650 SAINT
ORENS DE GAMEVILLE.
pour le cuir ;
M. Vianney GARAT, 114 RUE FIEUX, 31100 TOULOUSE.
M. Vianney GARAT, 114 RUE FIEUX, 31100 TOULOUSE.
120
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 853
M. Didier de SAINT-QUENTIN, 9 RUE LE VERRIER, 75006 PARIS.
M. Didier de SAINT-QUENTIN, 9 RUE LE VERRIER, 75006 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
relations publiques ; Classe No 35 : travaux de bureau ;
présentation de produits sur ; tout moyen de communication
pour la vente au détail ; reproduction de tous documents, objets
ou archives intéressant l'histoire, la généalogie et ou la famille ;
moyen de communication ; publication de ; textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion ; d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Service ;
d'approvisionnement ( achat de produits pour des personnes)
de ; toutes archives, documents ou objets (originaux ou
reproductions) ; et en général de tous imprimés, manuscrits,
documents ou objets en lien avec l'histoire, la généalogie er ou
la famille ; Vente en ligne et au détail de toutes archives,
documents ou objets (originaux ou reproductions) intéressant
l'histoire des familles francaises et francophones et en général
tous imprimés et manuscrits en lien avec l'histoire, la
généalogie, et ou la famille via un réseau informatique et
notamment par internet ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente en ligne (internet) ou au
détail (magasin) ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services
de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Description de la marque : Les Confitures du Sorcier Confitures
et Caramels cuits au chaudron Des fruits, du sucre, de la magie...
La tradition réinventée
prédomine ;
sans alcool.
No National : 13 4 056 855
Mme. Sophie TAI, 45 Boulevard des DAMES, 13002 MARSEILLE.
Mme. Sophie TAI, Chez Mr Paul CHEN, 50 RUE VERDILLON, LE
SINCLAIR VILLA 16, 13010 MARSEILLE.
No National : 13 4 056 854
M. CHRISTIAN CONXICOEUR, 18 RUE JOSEPHIN SOULARY,
69004 LYON.
M. CHRISTIAN CONXICOEUR, 18 RUE JOSEPHIN SOULARY,
69004 LYON.
BOPI 14/03 - VOL. I
pour le cuir ;
No National : 13 4 056 856
121
No National : 13 4 056 858
M. Julien PEYRAS, résidence Carlitos 1 entrée 2, 5 avenue du
président Kennedy, 64000 PAU.
M. Julien PEYRAS, résidence Carlitos 1 entrée 2, 5 avenue du
président Kennedy, 64000 PAU.
M. Hermenegildo Okica de sa, 57 place saint exupery, 78955
carrieres sous poissy.
M. Hermenegildo Okica de sa, 57 place saint exupery, 78955
carrieres sous poissy.
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
No National : 13 4 056 857
M. Rouvé Thomas, 51 Rue Philippe de Girard, 75018 PARIS.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
122
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 859
pour le cuir ;
No National : 13 4 056 860
pour le cuir ;
No National : 13 4 056 861
scirsee conseil, SARL, Le Bourg, 50370 Les Cresnays.
scirsee conseil, Mme. corinne malarde, Le Bourg, 50370 Les
Cresnays.
Classe No 5 : compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux.
BOPI 14/03 - VOL. I
123
No National : 13 4 056 862
M. Thomas Gillion, 8 Avenue des Nymphes, 93420 Villepinte.
M. Thomas Gillion, 8 Avenue des Nymphes, 93420 Villepinte.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 056 863
M. Stéphan CALAFELL, Bat A Appt 12, 5 avenue Monteroni
d'Arbia, 34920 Le Crès.
M. Stéphan CALAFELL, Bat A Appt 12, 5 avenue Monteroni
d'Arbia, 34920 Le Crès.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 056 864
M. Sebastien Destremau, 16C Les Naiades, 25 boulevard
Robespierre, 83100 Toulon.
M. Sebastien Destremau, 16C Les Naiades, 25 boulevard
Robespierre, 83100 Toulon.
124
BOPI 14/03 - VOL. I
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
façonnés ;
Classe No 14 : horlogerie et instruments chronométriques ;
ceintures (habillement) ; cravates ; sous-vêtements.
Description de la marque : A Demain 20h
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Classe No 9 : combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; articles de lunetterie ;
No National : 13 4 056 865
M. Cyrille Delahodde, 23 Avenue Bertrand Barère, 65000
TARBES.
No National : 13 4 056 867
M. Cedric AUSTRUY, 3 RUE DES VERDALES, 34570 PIGNAN.
M. Cedric AUSTRUY, 3 RUE DES VERDALES, 34570 PIGNAN.
M. Cyrille Delahodde, 23 Avenue Bertrand Barère, 65000
TARBES.
prédomine ; Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; ,
confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de
viande ; fromages ; pâté ; terrine ; rillettes ; jambonneau ; confit ;
produits gourmets ; produits à base de porc noir.
No National : 13 4 056 866
M. Eric BALAT, 24 Avenue de St-Gaudens, 31210 MONTREJEAU.
M. Eric BALAT, 24 Avenue de St-Gaudens, 31210 MONTREJEAU.
de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres,
béquilles,
freins,
guidons,
jantes,
pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de
manutention ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
BOPI 14/03 - VOL. I
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de
verre pour l'isolation.
No National : 13 4 056 868
CCARBO, SARL, 254 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris.
CCARBO, M. GAEL COLLOC'H, 254 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 Paris.
125
Description de la marque : couleurs revendiquées : noir et rose
Classe No 9 : Lunettes ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ;
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ;
parapluies et parasol ; cartables ; porte-carte (portefeuille) ;
porte-monnaie ; sac à dos ; sacs à main ; sac de sport ; sac de
voyage ; sacs d'écolier ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; pyjamas.
l’INPI : 5, 9, 14, 18, 25, 28.
No National : 13 4 056 870
FAMILY HAMON, SAS, 81 LA MASURE, 44140 LE BIGNON.
No SIREN : 794 053 355.
AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX, 5 Allée Ermengarde
d'Anjou, CS 40824, 35108 Rennes cedex 3.
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; mise à
ou pour animaux ; services de médecine alternative ; salons de
beauté ; salons de coiffure.
No National : 13 4 056 869
FAMILY HAMON, SAS, 81 LA MASURE, 44140 LE BIGNON.
No SIREN : 794 053 355.
AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX, 5 Allée Ermengarde
d'Anjou, CS 40824, 35108 Rennes cedex 3.
Description de la marque : couleurs revendiquées : noir et bleu
Classe No 9 : Lunettes ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ;
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ;
parapluies et parasol ; cartables ; porte-carte (portefeuille) ;
porte-monnaie ; sac à dos ; sacs à main ; sac de sport ; sac de
voyage ; sacs d'écolier ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ;
126
BOPI 14/03 - VOL. I
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; pyjamas.
l’INPI : 5, 9, 14, 18, 25, 28.
No National : 13 4 056 871
LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société
Coopérative Agricole, 3, rue des Vignerons, 34420 CERS.
No SIREN : 775 991 219.
No National : 13 4 056 873
Conseil général du Val-de-Marne, Collectivité territoriale, Hôtel
du Département, 21 avenue du général de Gaulle, Direction de la
Communication, 94054 CRETEIL CEDEX.
No SIREN : 229 400 288.
Classe No 33 : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception
des bières).
Conseil général du Val-de-Marne, M. GERMAIN Alain, Hôtel du
Département, 21 avenue du général de Gaulle, Direction de la
Communication, 94054 CRETEIL CEDEX.
No National : 13 4 056 872
Mlle PASCALE GIRARD, Agissant pour le compte de la société
"SKILLTROC FRANCE" en cours de formation, 1 RUE DES
CAMPAGNOLS, 77380 COMBS LA VILLE.
Mlle PASCALE GIRARD, 1 RUE DES CAMPAGNOLS, 77380
COMBS LA VILLE.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; jardinage ;
sécurité pour la protection des biens et des individus ; pompes
funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance
nocturne.
No National : 13 4 056 874
à : I.N.P.I. LYON
I CODE, Société par Actions Simplifiée, 94 rue Choletaise, 49450
SAINT MACAIRE EN MAUGES.
No SIREN : 487 648 891.
FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, ZI DU
CLOS MARQUET, BP 88, 42400 SAINT CHAMOND.
BOPI 14/03 - VOL. I
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à
usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie (colliers, bracelets,
bagues), pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques, montres, réveils.
No National : 13 4 056 876
No National : 13 4 056 875
REHACANA, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de
Laurade, 13103 SAINT-ETIENNE-DU-GRES.
No SIREN : 501 698 153.
127
DEPANNAGE LEVAGE SERVICES (DLS), SASU, 1 ROUTE DES
LANDES, ZONE DE LA LANDE, 85250 VENDRENNES.
No SIREN : 398 085 068.
Cabinet FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO, 13 rue
Amédée Ménard, BP 51215, 44300 Nantes Cedex 3.
Classe No 19 : Béton, béton extrudé, asphalte, sables et graviers.
Liants routiers. Revêtements de route. Bitume. Revêtements
(constructions non métalliques). Matériaux pour le revêtement
des chaussées. Enrobés routiers ;
Classe No 37 : Travaux publics à savoir, construction de route,
d'autoroute, de pont, d'édifice. Constructions de route,
d'autoroutes. Services de constructions et d'aménagement de
réseaux routiers. Services d'entretien de réseaux routiers.
Informations en matière de constructions. Services de
réalisation de revêtements routiers. Services d'assainissement,
de drainage et d'écoulement des eaux. Services d'asphaltage.
Exploitation de carrières. Tous travaux sur des éléments de
grande hauteur, sur des ouvrages d'art, ou en accès difficile du
fait notamment d'une intervention en altitude à savoir services
de constructions, de réparations et installations ; nettoyages
d'édifices ; démolitions de cheminées ; montages et démontages
de structures métalliques ou non-métalliques ; déposes de
châssis vitrés ; travaux sur des monuments historiques ; poses
de paratonnerre, de témoins, de mires ; services d'étanchéité ;
services de ragréage ; services de dératisation, de désinfection ;
services et travaux de destruction d'animaux nuisibles (autres
que pour l'agriculture) ; travaux de peinture ; services de
confortement de falaises ; poses de filets paravalanches ; tous
travaux réalisés dans la protection contre les éboulements
rocheux et notamment purges de falaises, ancrages passifs,
boulonnages, poses de nappes de grillages, poses de filets parepierres, poses de témoins, injection de béton ; lavages de
carreaux ; démolitions urbaines et notamment tirs de tranchées,
pétardages en milieu confiné, démolitions d'immeubles, de
cheminées, château d'eau, structures métalliques, viaducs,
ponts, pylônes, par des tirs spéciaux d'artificiers. Réalisation de
travaux publics concernant les réseaux de canalisation ;
Classe No 39 : Transport de matériaux. Travaux héliportés à
savoir d'acheminement de matériels en milieu périlleux ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir, traitements de
matériaux utilisés dans la construction des routes, autoroutes,
barrages, voies ferrées, et autres infrastructures publiques ;
d'analyses et de recherches Génie (travaux d'ingénieurs).
Conseils et établissements de plans en matière de construction
et d'aménagement de routes, d'autoroutes et de réseaux
routiers. Dépigeonnage. Opération, expertises [travaux
d'ingénieurs] et études [travaux d'ingénieurs] en aval de travaux
pour auditer l'état des réseaux de canalisations. Bureaux
d'études. Etudes de projets techniques, contrôles techniques des
travaux sur canalisation réalisées. Contrôle de qualité et contrôle
d'étanchéité des réseaux de canalisation ;
Classe No 4 : bois de feu ;
Classe No 19 : ouvrages en pierre, en béton ou en marbre ;
gravier ; pierres ; pierre artificielle ; pierre à bâtir ; pierre de
construction ;
Classe No 31 : Produits horticoles et forestiers ni preparés, ni
transformés ;
Classe No 39 : Transport ; distribution (livraison de produits) ;
Classe No 40 : Sciage.
No National : 13 4 056 877
à : I.N.P.I. TOULOUSE
HUSO, SAS, LA VEYSSIERE, 24190 NEUVIC.
No SIREN : 535 337 182.
Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS AARPI,
61 boulevard Lazare Carnot, 31000 TOULOUSE.
Classe No 45 : Contrôle et surveillance par caméra des
installations de canalisation.
Classe No 29 : Caviar.
128
No National : 13 4 056 878
No SIREN : 535 337 182.
No National : 13 4 056 879
à : I.N.P.I. NICE
AMC Holding, SARL, 6 Avenue Jean de Noailles, 06400
CANNES.
No SIREN : 334 922 820.
Michel PILLET, AMC, 37 Avenue des Arlucs, 06150 CANNES.
Classe No 9 : Matériel pour la conduite, la distribution du courant
électrique. Connexions et contacts électriques. Mousse
métallique, notamment mousse d'argent ou de nickel, pour
l'amélioration des contacts électriques.
Classe No 41 : Education, formation, dans les entreprises,
notamment pour ceux qui sont amenés à utiliser la mousse
métallique pour l'amélioration des contacts électriques.
No National : 13 4 056 880
AVEYRON INGENIERIE, Etablissement Public Administratif,
Impasse du cimetière, 12000 RODEZ.
AVEYRON INGENIERIE, Monsieur le Président, Impasse du
cimetière, 12000 RODEZ.
Description de la marque : AVEY N : code pantone 3308 CV –
3308 CVU INGENIERIE : code pantone 144 C – 130 CVU Couleur
BOPI 14/03 - VOL. I
du O et des cubes : vert code pantone 369 CV – 376 CVU ; orange
code pantone 144 C – 130 CVU ; gris code pantone 413 CV – 413
CVU
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l'industrie, aux sciences, à la photographie. Couleur, vernis,
laques ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes. Appareils et instruments
scientifiques,
photographiques,
cinématographiques
et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs.
Véhicules.
Horlogerie
et
instruments
chronométriques ; porte clefs de fantaisie ; étui ou écrins pour
horlogerie ; médailles. Produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Cuir et
imitations cuir ; malles et valises ; parapluies, porte-monnaie ;
sacs. Tissus. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception
de
l'habillement).
Vêtements,
chaussures,
chapellerie. Chemises ; foulards ; cravates. Dentelles et
broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles. Tapis et
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux de cartes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en
organisation
et
direction
des
affaires.
Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques. Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de
prévoyance. Emission de chèques de voyage. Estimations
immobilières. Consultation en matière financière. Informations
en matière de construction ; conseils en construction.
Télécommunications.
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agences de
presse ou d'informations (nouvelles). Services de messagerie
électronique. Transport. Distribution de journaux. Imprimerie.
Sérigraphie. Services de photogravure. Formation. Organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès. Evaluations et
estimations dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et
techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Services juridiques.
27, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
No National : 13 4 056 881
FOODEEZ, S.A.R.L., PK 4.500 Arue, 98713 PAPEETE, POLYNESIE
FRANCAISE.
Classe No 29 : Viande, volaille, gibier, poisson, coquillages non
vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non
vivants ; oeufs de poissons, fruits et légumes conservés,
congelés, surgelés, fermentés, séchés ou cuits, fruits et légumes
frits, pommes chips, chips de pommes de terre, chips de
légumes, chips de fruits, chips de viande, chips de poissons,
crustacés ou de mollusques, noix, noisettes, amandes,
cacahuètes ou graines préparées, mélange apéritif à base de
BOPI 14/03 - VOL. I
fruits, légumes, noix, noisettes, amandes, cacahuètes ou
graines, fruits confits, fruits cristallisés, pickles, salades de
légumes, salades de fruits, gelées, gélatine, confitures,
compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine,
bouillons, préparations pour faire des bouillons, consommés,
potages, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou
cuits, conserves de viande, conserves de volaille, conserves de
gibier, conserves de poisson, conserves de fruits, conserves de
légumes, conserves de coquillages, crustacés ou mollusques,
conserves de champignons, extraits de viande, de poisson, de
volaille, de gibier, de coquillages, de crustacés et de
mollusques ; croquettes alimentaires, en-cas à base de viande,
de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de
champignons, de coquillages, de crustacés ou de mollusques ;
graines préparées, jus végétaux pour la cuisine, mets à base de
poisson, viande, volaille, de gibier, de coquillages, de crustacés,
de mollusques, de champignons, de fruits et de légumes ;
charcuterie, salaisons, foie gras, milk-shakes (boissons frappées
à base de lait), préparations pour faire du potage, potages,
moelle à usage alimentaire, tofu, pollen préparé pour
l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine ; plats
préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier,
coquillages, crustacés, mollusques, champignons, fruits et
légumes ;
Classe No 30 : Thé, boissons à base de thé, café, boissons à base
de café, aromates de café, succédanés de café, préparations
végétales remplaçant le café, café vert, cacao, boissons à base
de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, produits de
cacao ou de chocolats, pain, pâtisserie et confiserie, sucreries,
bonbons, biscuiterie, desserts, décorations comestibles pour
gâteaux, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à
rafraîchir, céréales préparées ou travaillées, céréales séchées,
flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales,
produits de boulangerie, viennoiserie, petit pains, pain d'épice,
petits gâteaux, gâteaux, brioches, biscuits apéritifs, biscuits
salés, biscuits extrudés, crackers, barres de céréales
hyperprotéinées, sucre, miel, sirop de mélasse, mélasse, levure,
levain, poudre pour faire lever, fécules à usage alimentaire,
ferments pour pâtes, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade,
assaisonnements,
herbes
potagères
conservées
(assaisonnements), condiments, épices, aromates autres que les
huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles
essentielles, riz, pâtes alimentaires, miel, blé cuit, pré-cuit ou
cuisiné, semoule, maïs grillé, flocons de maïs, aliments à base
d'avoine, avoine mondée, édulcorants naturels, glucose à usage
alimentaire, gluten à usage alimentaire, maltose, noix muscade,
propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), encas et mets à base à base de céréales, de cacao, de chocolat ou
de café, produits pour attendrir la viande à usage domestique,
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, tapioca
et sagou, infusions non médicinales, liaisons et liants pour
produits alimentaires, farines, sandwiches, produits de
minoterie, pâtés à la viande, à la volaille, au gibier, quiches,
tourtes, pizzas, sushis, sashimis, makis, rouleaux de printemps,
plats préparés et cuisinés à base de céréales, de préparations
faites de céréales, de pâtes, de riz, de semoule ou de blé ;
Classe No 35 : Vente au détail ou en gros des produits
alimentaires suivants : Viande, volaille, gibier, poisson,
coquillages, crustacés, mollusques comestibles, oeufs de
poissons, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés,
fermentés, séchés ou cuits, fruits et légumes frits, pommes
chips, chips de pommes de terre, chips de légumes, chips de
fruits, chips de viande, chips de poissons, crustacés ou de
mollusques, noix, noisettes, amandes, cacahuètes ou graines
préparées, mélange apéritif à base de fruits, légumes, noix,
noisettes, amandes, cacahuètes ou graines, fruits confits, fruits
cristallisés, pickles, salades de légumes et/ou de fruits, gelées,
gélatine, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers,
huiles, graisses comestibles, fromages, boissons lactées,
bouillons, préparations pour faire des bouillons ou des potages,
consommés, potages, extraits de viande, de poisson, de volaille,
de gibier, de coquillages, de crustacés et de mollusques ;
croquettes alimentaires, graines préparées, jus végétaux pour la
cuisine, charcuterie, salaisons, foie gras, moelle à usage
alimentaire, tofu, pollen ou protéine préparés pour
l'alimentation ; en-cas, mets, plats préparés ou cuisinés à base
de viande, poisson, volaille, gibier, coquillages, crustacés,
mollusques, champignons, fruits et légumes, thé, café, aromates
de café, succédanés de café, préparations végétales remplaçant
le café, cacao, chocolat, boissons à base de café, de thé, de
chocolat ou de cacao, produits de cacao ou de chocolats, pain,
pâtisserie, confiserie, sucreries, bonbons, biscuiterie, desserts,
décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires,
céréales préparées, travaillées ou séchées, flocons de céréales
séchées, préparations faites de céréales, produits de
boulangerie, viennoiserie, pain d'épice, petits gâteaux, gâteaux,
129
brioches, biscuits apéritifs, biscuits salés, biscuits extrudés,
crackers, barres de céréales hyperprotéinées, sucre, miel,
mélasse, levure, levain, poudre pour faire lever, fécules à usage
alimentaire, ferments pour pâtes, sel, poivre, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à
salade, assaisonnements, condiments, épices, aromates,
préparations aromatiques à usage alimentaire, riz, pâtes
alimentaires, miel, blé cuit, pré-cuits ou cuisiné, semoule, maïs
grillé, flocons de maïs, aliments à base d'avoine, avoine
mondée, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire,
gluten à usage alimentaire, maltose, propolis pour l'alimentation
humaine, tapioca et sagou, infusions non médicinales, liaisons
et liants pour produits alimentaires, farines, sandwiches,
produits de minoterie, pâtés à la viande ou à la volaille, quiches,
en-cas, mets, plats préparés et cuisinés à base de céréales, de
préparations faites de céréales, de pâtes, de riz, de semoule ou
de blé.
No National : 13 4 056 882
CLICK BOULEVARD, EURL, 430 CHEMIN DE LA FONTAINE DE
GUIGUE, 13270 FOS SUR MER.
No SIREN : 789 189 768.
CLICK BOULEVARD, M. Jean-Marc CANILLAS, 430 CHEMIN DE
LA FONTAINE DE GUIGUE, 13270 FOS SUR MER.
cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.
No National : 13 4 056 883
EUROPA GRAND CRU, SARL, 32 RUE BUFFON, 33110 LE
BOUSCAT.
EUROPA GRAND CRU, M. ARNAUD DE CHATEAUVIEUX, 32
RUE BUFFON, 33110 LE BOUSCAT.
130
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 884
In Vino Voluptas, SARL, Bat A, 2eme étage, gauche, 56 rue de la
fédération, 75015 Paris.
No SIREN : 798 657 995.
In Vino Voluptas, M. Adrian Roche, Bat A, 2eme étage, Gauche,
56 rue de la fédération, 75015 Paris.
No National : 13 4 056 886
No SIREN : 535 337 182.
Description de la marque : La photo/logo représente l'écriture de
YUM YUM, où le second U est modifié (raccourci) pour former le
smiley d'un visage avec l'ajout de deux yeux et une langue.
prédomine ;
No National : 13 4 056 887
M. Norberto CORTOPASSI, 53 C, chemin des Hermières, 69340
FRANCHEVILLE.
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 056 885
No SIREN : 535 337 182.
malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; portemonnaie, porte-documents ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à
provisions ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; sièges ; fauteuils, chaises ; tabourets ; canapés,
canapés convertibles, poufs ; lits ; literie (à l'exception du linge) ;
chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ; meubles de
rangement ;
cintres
pour
vêtements ;
portemanteaux ;
bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables
basses, dessertes ; meubles de télévision, meubles pour
ordinateurs, meubles pour matériel audio et video ; porterevues ; éléments de meubles modulaires ; étagères ; coffrets
(meubles). Matelas. Vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ;
l'habillement). Jetés de lit ; tapis de table.
No National : 13 4 056 888
Dépôt irrecevable
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 889
Dépôt irrecevable
131
No National : 13 4 056 891
No National : 13 4 056 890
LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS,
Etablissement public à caractère industriel et commercial, 1 rue
Gaston Boissier, 75015 PARIS.
No SIREN : 313 320 244.
GROUPE MASSEY, SARL, 13 rue des Aulnes, 69760 LIMONEST.
GROUPE MASSEY, M. Massey Olivier, 13 rue des Aulnes, 69760
LIMONEST.
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ;
conception de systèmes informatiques ; contrôle de qualité,
services d'évaluation et de contrôle de qualité en vue de la
certification de produits, essai de matériaux, analyse et
recherches en chimie et en mécanique ; expertises (travaux
d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; conseils et assistance
technique pour la conception de produits ; services d'analyses et
d'essais en laboratoires dans les domaines scientifiques et
technologiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs).
No National : 13 4 056 892
M. Urbain Alexandre, 18 rue Amelot, 75011 PARIS.
M. Urbain Samuel, 7 Boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS.
Classe No 35 : Gestion et administration des affaires
commerciales. Comptabilité. Services rendus par un franchiseur
à savoir : aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise
commercial. Consultations pour la direction des affaires et
conseils en organisation et direction des affaires. Publicité.
Publicité en ligne sur réseau informatique. Diffusion de matériel
commercial (tracts, prospectus, imprimés, objets publicitaires)
location de temps publicitaires sur tous moyens de
communication. Location d'espaces publicitaires. Diffusion
d'annonces publicitaires ;
M. Urbain Alexandre, 18 rue Amelot, 75011 PARIS.
Classe No 41 : Formation divertissement. Sport (activités
sportives). Organisation de concerts, organisation de spectacles,
exploitation de salles de jeux en tous genres, billard, fléchettes,
jeu de quilles, lancer de boules sur quilles (bowling).
Exploitation de salles de spectacles, production de films,
location d'enregistrements sonores, mise à disposition
d'équipements de karaoké, organisation de bals, de
compétitions sportives ;
No National : 13 4 056 893
Classe No 43 : Services et exploitation de restaurant, brasserie,
café-comptoir, cafétéria, bar, traiteur, restauration rapide,
restauration minute, self service, sandwicherie, saladerie,
glacier, buvette. Plats et boissons sur place, à emporter et à
livrer (services de traiteurs). Organisation de séminaires.
Exploitation de salles de réunions, banquets. Service hôtelier,
hébergement temporaire, services de motels, services de
réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ;
M. Didier BRENAC, 1 bis rue des merles, 34440 colombiers.
M. Didier BRENAC, 1 bis rue des merles, 34440 colombiers.
Classe No 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir faire d'hôtellerie et de
restauration, concession de licences.
132
No National : 13 4 056 894
FOODEEZ, S.A.R.L., PK 4.500 Arue, 98713 PAPEETE, POLYNESIE
FRANCAISE.
Classe No 29 : Viande, volaille, gibier, poisson, coquillages non
vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non
vivants ; oeufs de poissons, fruits et légumes conservés,
congelés, surgelés, fermentés, séchés ou cuits, fruits et légumes
frits, pommes chips, chips de pommes de terre, chips de
légumes, chips de fruits, chips de viande, chips de poissons,
crustacés ou de mollusques, noix, noisettes, amandes,
cacahuètes ou graines préparées, mélange apéritif à base de
fruits, légumes, noix, noisettes, amandes, cacahuètes ou
graines, fruits confits, fruits cristallisés, pickles, salades de
légumes, salades de fruits, gelées, gélatine, confitures,
compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine,
bouillons, préparations pour faire des bouillons, consommés,
potages, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou
cuits, conserves de viande, conserves de volaille, conserves de
gibier, conserves de poisson, conserves de fruits, conserves de
légumes, conserves de coquillages, crustacés ou mollusques,
conserves de champignons, extraits de viande, de poisson, de
volaille, de gibier, de coquillages, de crustacés et de
mollusques ; croquettes alimentaires, en-cas à base de viande,
de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de
champignons, de coquillages, de crustacés ou de mollusques ;
graines préparées, jus végétaux pour la cuisine, mets à base de
poisson, viande, volaille, de gibier, de coquillages, de crustacés,
de mollusques, de champignons, de fruits et de légumes ;
charcuterie, salaisons, foie gras, milk-shakes (boissons frappées
à base de lait), préparations pour faire du potage, potages,
moelle à usage alimentaire, tofu, pollen préparé pour
l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine ; plats
préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier,
coquillages, crustacés, mollusques, champignons, fruits et
légumes ;
Classe No 30 : Thé, boissons à base de thé, café, boissons à base
de café, aromates de café, succédanés de café, préparations
végétales remplaçant le café, café vert, cacao, boissons à base
de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, produits de
cacao ou de chocolats, pain, pâtisserie et confiserie, sucreries,
bonbons, biscuiterie, desserts, décorations comestibles pour
gâteaux, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à
rafraîchir, céréales préparées ou travaillées, céréales séchées,
flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales,
produits de boulangerie, viennoiserie, petit pains, pain d'épice,
petits gâteaux, gâteaux, brioches, biscuits apéritifs, biscuits
salés, biscuits extrudés, crackers, barres de céréales
hyperprotéinées, sucre, miel, sirop de mélasse, mélasse, levure,
levain, poudre pour faire lever, fécules à usage alimentaire,
ferments pour pâtes, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade,
assaisonnements,
herbes
potagères
conservées
(assaisonnements), condiments, épices, aromates autres que les
huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles
BOPI 14/03 - VOL. I
essentielles, riz, pâtes alimentaires, miel, blé cuit, pré-cuit ou
cuisiné, semoule, maïs grillé, flocons de maïs, aliments à base
d'avoine, avoine mondée, édulcorants naturels, glucose à usage
alimentaire, gluten à usage alimentaire, maltose, noix muscade,
propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), encas et mets à base à base de céréales, de cacao, de chocolat ou
de café, produits pour attendrir la viande à usage domestique,
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, tapioca
et sagou, infusions non médicinales, liaisons et liants pour
produits alimentaires, farines, sandwiches, produits de
minoterie, pâtés à la viande, à la volaille, au gibier, quiches,
plats préparés et cuisinés à base de céréales, de préparations
faites de céréales, de pâtes, de riz, de semoule ou de blé ;
Classe No 35 : Vente au détail ou en gros des produits
alimentaires suivants : Viande, volaille, gibier, poisson,
coquillages, crustacés, mollusques comestibles, oeufs de
poissons, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés,
fermentés, séchés ou cuits, fruits et légumes frits, pommes
chips, chips de pommes de terre, chips de légumes, chips de
fruits, chips de viande, chips de poissons, crustacés ou de
mollusques, noix, noisettes, amandes, cacahuètes ou graines
préparées, mélange apéritif à base de fruits, légumes, noix,
noisettes, amandes, cacahuètes ou graines, fruits confits, fruits
cristallisés, pickles, salades de légumes et/ou de fruits, gelées,
gélatine, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers,
huiles, graisses comestibles, fromages, boissons lactées,
bouillons, préparations pour faire des bouillons ou des potages,
consommés, potages, extraits de viande, de poisson, de volaille,
de gibier, de coquillages, de crustacés et de mollusques ;
croquettes alimentaires, graines préparées, jus végétaux pour la
cuisine, charcuterie, salaisons, foie gras, moelle à usage
alimentaire, tofu, pollen ou protéine préparés pour
l'alimentation ; en-cas, mets, plats préparés ou cuisinés à base
de viande, poisson, volaille, gibier, coquillages, crustacés,
mollusques, champignons, fruits et légumes, thé, café, aromates
de café, succédanés de café, préparations végétales remplaçant
le café, cacao, chocolat, boissons à base de café, de thé, de
chocolat ou de cacao, produits de cacao ou de chocolats, pain,
pâtisserie, confiserie, sucreries, bonbons, biscuiterie, desserts,
décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires,
céréales préparées, travaillées ou séchées, flocons de céréales
séchées, préparations faites de céréales, produits de
boulangerie, viennoiserie, pain d'épice, petits gâteaux, gâteaux,
brioches, biscuits apéritifs, biscuits salés, biscuits extrudés,
crackers, barres de céréales hyperprotéinées, sucre, miel,
mélasse, levure, levain, poudre pour faire lever, fécules à usage
alimentaire, ferments pour pâtes, sel, poivre, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à
salade, assaisonnements, condiments, épices, aromates,
préparations aromatiques à usage alimentaire, riz, pâtes
alimentaires, miel, blé cuit, pré-cuits ou cuisiné, semoule, maïs
grillé, flocons de maïs, aliments à base d'avoine, avoine
mondée, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire,
gluten à usage alimentaire, maltose, propolis pour l'alimentation
humaine, tapioca et sagou, infusions non médicinales, liaisons
et liants pour produits alimentaires, farines, sandwiches,
produits de minoterie, pâtés à la viande ou à la volaille, quiches,
en-cas, mets, plats préparés et cuisinés à base de céréales, de
préparations faites de céréales, de pâtes, de riz, de semoule ou
de blé.
No National : 13 4 056 895
EASYMALLS, SAS, 98 Boulevard du Montparnasse, 75014
PARIS.
No SIREN : 751 544 263.
FINANCIERE DES COSMIQUES, Mme PHILIPPART Audrey, 5
quai de Dion Bouton, 92816 PUTEAUX Cedex.
BOPI 14/03 - VOL. I
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
de périodiques en ligne ; micro-édition.
133
No National : 13 4 056 898
No SIREN : 795 189 489.
Mlle AUDE DE GALARD DE BEARN, 42 RUE DAUPHINE, 75006
PARIS.
By 02, Mlle AUDE DE GALARD DE BEARN, 42 rue Dauphine,
75006 PARIS.
No National : 13 4 056 896
Mansard Gilles et Fils, SCEV, 4 rue de Tirvet, 51700 MAREUILLE-PORT.
SCEV Mansard Gilles et Fils, M. Gilles Mansard, 4 rue de Tirvet,
51700 MAREUIL-LE-PORT.
Classe No 33 : vins ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
Champagne.
No National : 13 4 056 897
Mme. Corinne DELEPLACE, 16 route de Dijon, 21370 Pasques.
Mme. Corinne DELEPLACE, 16 route de Dijon, 21370 Pasques.
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
sans alcool.
No National : 13 4 056 899
LEBRUN GILLES CLAUDE ROBERT, Affaire personnelle artisan
commerçant, 1 impasse des chardonnerets, 66420 Le Barcarès.
No SIREN : 448 164 434.
LEBRUN GILLES CLAUDE ROBERT, M. Gilles Lebrun, 1 impasse
des chardonnerets, 66420 Le Barcarès.
134
BOPI 14/03 - VOL. I
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage.
No National : 13 4 056 901
M. Frédéric RAVAUX, 19 rue claude bernard, 75005 Paris.
M. Frédéric RAVAUX, 19 rue claude bernard, 75005 Paris.
Description de la marque : Lettres et chiffres (kdo66) sur bande
de pellicule photo.
Classe No 14 : coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ;
Classe No 16 : photographies ; objets d'art gravés
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
ou
Classe No 40 : imprimerie ; services de gravure ; tirage de
photographies ; sérigraphie ; services de photogravure.
No National : 13 4 056 900
M. Cedric AUSTRUY, 3 Rue des Verdales, 34570 PIGNAN.
Mlle Celia AUSTRUY, 3 Rue des Verdales, 34570 PIGNAN.
M. Cedric AUSTRUY, 3 Rue des Verdales, 34570 PIGNAN.
Description de la marque : La marque est composée des initiales
Pro RS (signification de Pro-RS : Professionnel Racing Sport).
Classe No 11 : lampes de poche ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ;
de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres,
béquilles,
freins,
guidons,
jantes,
pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Description de la marque : le nom de la marque est fr.STYLE
fr.STYLE est le logo de site internet police de caractere didot
lettres couleurs noires et le point couleur or entre fr et style
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 45 : service de sécurité pour la protection des biens et
des individus.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 902
OLYGOSE, SAS, PARC TECHNOLOGIQUE DES RIVES DE L'OISE,
60280 VENETTE.
No SIREN : 512 886 979.
OLYGOSE, M. François DELBAERE, PARC TECHNOLOGIQUE
DES RIVES DE L'OISE, 60280 VENETTE.
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
No National : 13 4 056 903
M. Sarkis TOUMAYAN,
VILLEURBANNE.
2
rue
de
la
135
Bastille,
69100
M. Haroutioun TOUMAYAN, 14 Impasse des chalets, 26500
BOURG LES VALENCE.
Mlle Garinée TOUMAYAN, 3 Place de la Dragone, 26000
VALENCE.
Cabinet PUPEL & Associés, Mme. VALERIE EZINGEARD, 90 Allée
des Cévennes, B.P. 102, 26303 BOURG DE PEAGE Cedex.
No National : 13 4 056 904
M. Ji GU, 24 rue Boussingault, 75013 Paris.
M. Ji GU, 24 rue Boussingault, 75013 Paris.
Classe No 16 : photographies - articles de papeterie - matériel
pour les artistes - pinceaux - équipement d'enseignement matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) - clichés - affiches - albums - cartes - livres - journaux prospectus - brochures calendriers - instruments d'écriture dessins - instruments de dessin - serviettes de toilette en papier publications - imprimées - représentations graphiques reproductions graphiques - revues (périodiques) ;
Classe No 18 : Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de
transports - sac de sport - parapluies, parasols et cannes ;
Classe No 28 : Articles et équipements de sports, d'arts martiaux,
de sports de combat et d'auto-défense, appareils de culture
physique ou de gymnastique - gants de boxe et d'arts martiaux gants d'entraînement - rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) - protège-mains, protège-genoux,
protège-coudes, protège-tibias - nunchaku en métal, mousse,
bois et/ou formés par des baguettes chinoises en métal ou en
bois liées entre elles par un ruban ou une chaîne ;
Classe No 41 : Éducation - formation - divertissement - activités
sportives et culturelles - arts martiaux enseignement d'un art
martial Gu Qi Dao selon la philosophie de son fondateur Maître
Ji Gu et de toutes disciplines d'art martial ou de techniques
présentant le même caractère philosophique - informations en
matière de divertissement ou d'éducation - mise à disposition
d'installations de loisirs - publication de livres - prêts de livres production de films sur bandes vidéo - location de films
cinématographiques - location d'enregistrements sonores organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition. Photographies - Publication de textes - rédaction
de textes.
l’INPI : 16, 18, 25, 28, 35, 41.
No National : 13 4 056 905
ABSTRAKT, SASU, 213 rue du Faubourg Saint-Martin, 75010
PARIS.
No SIREN : 790 182 497.
SCP SHBK AVOCATS, M. Jean-François SEGARD, 3 rue du Palais
de Justice, 59000 LILLE.
Description de la marque : En couleur or, le terme "SASSOUN"
accompagné d'un logo représentant, dans un cercle, un cavalier
sur un cheval cabré pointant une épée vers l'arrière.
cuisine ;
Classe No 35 : Publicités, organisation d'expositions et forums de
discussion ou de présentation à buts commerciaux ou de
136
publicité, publicités en ligne sur un réseau informatique. Conseil
en organisation des affaires, conseils pour la direction des
affaires, consultation en matière de publicité, consultation
commerciale pour les questions de concurrence. Conseil et aide
à la comptabilité d'une entreprise, diffusion d'informations
statistiques à savoir service d'information en matière de
statistiques, vérification des comptes, étude de marché,
promotion
de
vente
pour
des
tiers ;
services
d'approvisionnement pour des tiers à savoir achats de produits
d'optique pour d'autres entreprises (à l'exception de leur
transport). Services d'abonnement de journaux (pour des tiers),
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers, Abonnement à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'image, Abonnement de journaux et
revues, Services de traitements de données à savoir services de
saisie, de compilation de données informatiques.Sondages
d'opinion, Décoration de vitrine ;
Classe No 36 : Assurances, Affaires financières, Analyses
financières et notamment conseil en économie de la
concurrence, en analyse des coûts et constitution de plans
d'affaires, Estimations financières, Opérations financières ;
Classe No 38 : Télécommunications, Informations en matières de
télécommunication, Transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs,par câble,
par supports télématiques, par un réseau global de
communication mondial et au moyen de tout autre vecteur de
communication ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Stylisme (esthétique industrielle),
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers, Etudes de projets techniques.
No National : 13 4 056 906
alaxweb, sarl, 1 rue des Champarons, 92700 colombes.
alaxweb, Mme. corinne pernol, 1 rue des Champarons, 92700
colombes.
BOPI 14/03 - VOL. I
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 907
MLG CONSULTING, SARL, 39 BOULEVARD DE MAGENTA,
75010 PARIS.
MLG CONSULTING, M. JULIEN VERMEULEN, 39 BOULEVARD
DE MAGENTA, 75010 PARIS.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Description de la marque : Art 'n Show ou Art and Show
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
BOPI 14/03 - VOL. I
137
No National : 13 4 056 910
STRATEGIES DURABLES, SARL, 51 Rue Saint-Charles, 78000
VERSAILLES.
No SIREN : 501 207 971.
STRATEGIES DURABLES, M. ERIC DUFOUR, 51 Rue SaintCharles, 78000 VERSAILLES.
No National : 13 4 056 908
PROCHIN HEALTH INTERNATIONAL CO., LTD, Société régie
selon les lois du Royaume-Uni, Dalton House, 60 Windsor
Avenue, SW192RR LONDON, Royaume-Uni.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 5 : Préparations de vitamines ; produits pour la
stérilisation ; substances nutritives pour microorganismes ;
aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
farines lactées pour bébés ; compléments nutritionnels ;
pesticides ; couches-culottes ; bandes pour pansements ;
Classe No 30 : Café ; thé ; sucre ; mélasse ; propolis ; mets à base
de farine ; riz instantané ; préparations faites de céréales ;
condiments ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Classe No 32 : Bière ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ;
eaux (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; sodas ; lait d'arachide
(boissons sans alcool) ; moûts ; boissons sans alcool ; smoothies
(boissons de fruits ou de légumes mixés).
o
N National : 13 4 056 909
à : I.N.P.I. NICE
ISP INVESTMENTS INC., Incorporated, société de droit
américain, 1101 Centre Road, Suite 315, Wilmington,
DELAWARE 19805, UNITED STATES OF AMERICA.
Ashland Specialties France, S.a.r.l., Corina IUREA, 655, route du
Pin Montard, B.P. 212, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex.
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
sciences ; à savoir matières premières destinées à la formulation
de produits cosmétiques, dermato-cosmétiques.
Classe No 42 : conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation ,
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
138
No National : 13 4 056 911
M. Sarkis TOUMAYAN,
VILLEURBANNE.
2
rue
de
la
Bastille,
69100
M. Haroutioun TOUMAYAN, 14 Impasse des chalets, 26500
BOURG LES VALENCE.
Mlle Garinée TOUMAYAN, 3 Place de la Dragone, 26000
VALENCE.
Cabinet PUPEL & Associés, Mme. VALERIE EZINGEARD, 90 Allée
des Cévennes, B.P. 102, 26303 BOURG DE PEAGE Cedex.
Description de la marque : En couleur or
cuisine ;
BOPI 14/03 - VOL. I
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 056 913
o
N National : 13 4 056 912
Pays de Saintonge Romane, Syndicat Mixte, Za de l'Ormeau de
Pied, 7 rue des Fougères, CS 40142, 17115 SAINTES Cedx.
Pays de Saintonge Romane, Mle Dupont Clotilde, Za de
l'Ormeau de Pied, 7 rue des Fougères, CS 40142, 17115 SAINTES
Cedx.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
ACEBO, SARL, 41 Rue de la République, 80110 Moreuil.
No SIREN : 440 684 736.
M. Sébastien Fournet, 41 Rue de la République, 80110 Moreuil.
ACEBO, M. Sébastien Fournet, 41 Rue de la République, 80110
Moreuil.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 42 : étude de projets techniques ; décoration
intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle).
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 914
Mme. Brigitte Gamby Cerf, 22 Rue Ravignan, 75018 Paris.
Mme. Brigitte Gamby Cerf, 22 Rue Ravignan, 75018 Paris.
139
No National : 13 4 056 916
CNDP (Centre National de Documentation Pédagogique),
Etablissement Public à caractère administratif, Téléport 1, 1
avenue du Futuroscope, CS 80158, 86961 FUTUROSCOPE Cedex.
No SIREN : 180 043 010.
Description de la marque : écriture manuscrite de la marque en
bleu pétrole "HappyAttention" en un seul mot et surmonte d'un
arc en ciel. Dessine a l'aquarelle. La formule abréger HA! est
utilise sous la même gamme chromatique. Le slogan de
HappyAttention est : "choisissons d être présent, ça changera
tout"
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation.
No National : 13 4 056 915
M. Dominique SIMONDET, Roure, 63500 SAINT BABEL.
M. Dominique SIMONDET, Roure, 63500 SAINT BABEL.
Description de la marque : IPRT est une technologie
fondamentalement basée sur une émission de photons qui
permet de générer une chaine de réactions dans les cellules du
vivant.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
CNDP 'Centre National de Documentation Pédagogique), Mle AL
SAADI Estelle, Téléport 1, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158,
86961 FUTUROSCOPE Cedex.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
140
BOPI 14/03 - VOL. I
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 056 917
séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans,
algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage
alimentaire, assaisonnements, lait de soja [condiment] ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons
isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de
légumes (boissons), cocktails sans alcool ; .
No National : 13 4 056 918
A CIEL OUVERT, ASSOCIATION, MOULIN DU ROY, AVENUE
PIERRE DE COUBERTIN, 32500 FLEURANCE.
No SIREN : 394 457 378.
A CIEL OUVERT, M. BRUNO MONFLIER, MOULIN DU ROY,
AVENUE PIERRE DE COUBERTIN, 32500 FLEURANCE.
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, 23 AVENUE PAUL
LANGEVIN, 17180 PERIGNY.
No SIREN : 409 957 529.
GROUPE LEA NATURE, M. FLORENT LARGEAUD, 23 AVENUE
PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004, 17183
PERIGNY CEDEX.
Classe No 28 : Jeux, jouets.
No National : 13 4 056 919
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical, boissons
diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical,
aliments pour bébé. Compléments alimentaires d'origine
végétale
préparés
pour
la
consommation
humaine ;
compléments alimentaires (non à usage médical) à base de
poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de
fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait,
substances diététiques (non à usage médical) à base de
poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de
fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ;
préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical.
Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines, produits
contre les brûlures, préparations d'oligo-éléments pour la
consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux.
Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ;
désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la
purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ;
produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants
autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols ;
Classe No 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de
poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; soupes,
potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour
l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, confiture
de lait ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires,
céréales préparées pour la consommation humaine, levure,
levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour
l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres
que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ;
pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales
HERIARD DUBREUIL Gilles, agissant pour le compte de
l'association en cours de formation « Courant pour une écologie
humaine », 35 rue de Bellefond, 75009 PARIS.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques
acoustiques ; disques compacts ; DVD et autres supports
d'enregistrements numériques ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels.
de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Diffusion de matériels publicitaires (tracts,
des journaux ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
et de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communication ; publication de textes publicitaires ; location
BOPI 14/03 - VOL. I
141
Classe No 36 : Recherche de fonds ; services de financement.
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou
téléphoniques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ou visioconférences ; services de
messagerie électronique.
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bande
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
buts culturel et éducatif ; publication électronique de livres et de
o
N National : 13 4 056 920
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
No National : 13 4 056 922
Mle
ANDRIANANTOAVINA
MIORA
CHARCUTIERE, 64100 BAYONNE.
VALERIE,
4
RUE
SOA VINTAGE, Mle ANDRIANANTOAVINA MIORA VALERIE, 4
RUE CHARCUTIERE, 64100 BAYONNE.
HEXA PLUS SANTE, SA à directoire et conseil de surveillance,
Polygone Nord, Rue des Chasselas, 66000 PERPIGNAN.
No SIREN : 412 837 262.
SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA Mario,
Tecnosud – Immeuble LEGIPOLE CONSEIL, 80 Rue James Watt,
66100 PERPIGNAN.
services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Vêtements
vintage et friperie customisés avec des pièces de récupérations
vintages (cuir, tissus vintage, napperons, dentelle ancienne,
boutons anciens) customisation de short et veste en jean et
militaire avec “ Soa Vintage ” en sérigraphie ; vestes militaires
customisées a base d'images récuperées sur des tee shirt
vintages ; cadrés de dentelle, de cuir, travaillée a la main et en
pièce unique.
l’INPI : 18, 25, 26, 40.
No National : 13 4 056 921
No National : 13 4 056 923
M. BRUNO MONFLIER, LE CORNEILLON, 32380 MAUROUX.
M. BRUNO MONFLIER, LE CORNEILLON, 32380 MAUROUX.
rectorat de l'académie de Poitiers, Administration d'Etat, 22 RUE
GUILLAUME VII LE TROUBADOUR, cs 40625, 86022 POITIERS
cedex.
No SIREN : 178 604 302.
rectorat de l'académie de Poitiers, 22 RUE GUILLAUME VII LE
TROUBADOUR, cs 40625, 86022 POITIERS cedex.
142
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 925
Description de la marque : Réseaux É.C.L.O.R.E (Ecoles Collèges
et Lycées pour l'Orientation et la Réussite des Eleves)
o
Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; services de
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ;
conception de systèmes informatiques ; consultation en matière
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; conseils en technologie de l'information.
No National : 13 4 056 924
A CIEL OUVERT, ASSOCIATION, MOULIN DU ROY, AVENUE
PIERRE DE COUBERTIN, 32500 FLEURANCE.
No SIREN : 394 457 378.
A CIEL OUVERT, M. BRUNO MONFLIER, MOULIN DU ROY,
AVENUE PIERRE DE COUBERTIN, 32500 FLEURANCE.
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
No National : 13 4 056 926
M. PHILIPPE CHETRIT, 6 Rue Bréa, 75006 Paris.
M. PHILIPPE ARCHAIN, 6 rue Bréa, 75006 Paris.
M. PHILIPPE ARCHAIN, 6 rue Bréa, 75006 Paris.
M. Bernard DERRIEN, 60 rue Danton, 35700 RENNES.
M. Bernard DERRIEN, 60 rue Danton, 35700 RENNES.
Classe No 35 : Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; recyclage professionnel ;
prédomine ;
Classe No 44 : assistance médicale ; services de médecine
alternative ;
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
No National : 13 4 056 927
RTS FM, SARL, 49 rue des cormorans, 34200 SETE.
No SIREN : 488 428 467.
RTS FM, Mme Delacoux Diane, 49 rue des cormorans, 34200
SETE.
BOPI 14/03 - VOL. I
143
Description de la marque : La marque est composée des 3 lettres
RTS qui constituent l'élément dominant. Elle est intégrée au
centre d'un carré et est accompagnée de son claim. La
typographie est de couleur rouge sur fond gris ou de couleur
blanche sur fond rouge. La couleur de fond peut varier en
fonction du contexte graphique.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
communication pour la vente au détail ; organisation
communications
par
terminaux
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 37 : maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; location de machines
de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Entreprise de bâtiment Peinture - Carrelage - Electricité - Plomberie - Menuiserie Maçonnerie - Gros OEuvres.
l’INPI : 2, 6, 19, 37.
No National : 13 4 056 929
Mme. Elisabeth NDALA, 5 rue Danton, 93100 Montreuil.
Mme. Elisabeth NDALA, 5 rue Danton, 93100 Montreuil.
marque No : 05 3 400 085
No National : 13 4 056 928
Groupe National Batiments, SARL, 115 Rue Saint Dominique,
75007 Paris.
No SIREN : 798 380 549.
Groupe National Batiments, M. MICKAEL MAMAN, 115 Rue
Saint Dominique, 75007 Paris.
Description de la marque : Le mot "Galerie" s'écrit "Gallery"
lorsque les documents sont adressés à l'étranger. Le logo est
pr&ésenté en police de caractère Bauhaus93.
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ;
Classe No 41 : activités sportives et culturelles ; organisation de
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : services de conception
authentification d'oeuvres d'art.
d'art
graphique ;
No National : 13 4 056 930
Guang Hua Media, SARL, 80 Avenue du Moulin de Saquet,
94400 Vitry-sur-Seine.
Guang Hua Media, Mlle Shanshan Zhu, 80 Avenue du Moulin de
Saquet, 94400 Vitry-sur-Seine.
144
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 933
o
Classe N 38 : mise à disposition de forums en ligne ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs.
No National : 13 4 056 931
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA, ROUTE D'ORSAN,
30200 CHUSCLAN.
No SIREN : 775 868 615.
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER,
ROUTE D'ORSAN, 30200 CHUSCLAN.
Classe No 33 : 33 Vins d'appellation d'origine contrôlée CÔTES
DU RHÔNE / CÔTES DU RHÔNE VILLAGES LAUDUN / CÔTES
DU RHÔNE VILLAGES CHUSCLAN.
No National : 13 4 056 932
SARL BLAZEPRODUCTION, 1 rue Scheer, 67300 SCHILTIGHEIM.
BLAZEPRODUCTION, Mme SCHERER Tatiana, 1 RUE SCHEER,
67300 SCHILTIGHEIM.
75010 PARIS.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Appareils de
gymnastique ;
rembourrages
culture physique
de
protection
o
ou de
(parties
Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs.
No National : 13 4 056 934
CMR gestion, sarl, 82 route de grenade, 31700 Blagnac.
No SIREN : 539 471 938.
CMR gestion, M. Cyril Hebra, 82 route de grenade, 31700
Blagnac.
BOPI 14/03 - VOL. I
prédomine ; foie gras ; jambon ; saucisses ; saucissons ;
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Gestion de réseaux de franchises ; assistance à
la gestion d'entreprises commerciale, fournie aux franchisés
dans le cadre de l'établissement et l'exploitation de restaurants ;
services d'animation commerciale ; services de vente au détail
de produits régionaux alimentaires ; présentation de produits
alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; présentation de produits à savoir tablier de cuisine, veste
et pantalon de cuisine, casquette, serviettes, vaisselle ;
pensions pour animaux ; cafés-restaurants ; cantine ; services de
restauration rapide ; service de préparation de plats à emporter ;
restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars) ;
services de pizzerias, de sandwicheries ; brasseries ; cafétérias ;
restaurants drive-in à savoir restaurant où l'on reste dans sa
voiture pour commander et manger.
No National : 13 4 056 936
Bertrand CANAVY, 13 rue nicolai, 69007 LYON.
Jean-Christophe DIDIER, 25 rue Richerand, 69003 LYON.
Monsieur Bertrand CANAVY, 13 rue nicolai, 69007 LYON.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage
médical ;
Classe No 38 : Télécommunications.
Classe No 41 : Information et formation en santé naturelle ;
coaching de santé naturelle pour le grand public ; publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de
bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès sur le sujet de la santé naturelle.
l’INPI : 5, 38, 41, 44.
No National : 13 4 056 937
o
N National : 13 4 056 935
Bertrand CANAVY, 13 rue nicolai, 69007 LYON.
Jean-Christophe DIDIER, 25 rue Richerand, 69003 LYON.
145
ASSOCIATION ACTU 95, Association, 31 Rue Bouvet de Lozier,
Ass Cergyvie, 95000 Cergy.
No SIREN : 753 505 023.
ACTU 95, M. Jean-Christophe Le Blévec, 31 Rue Bouvet de
Lozier, Ass Cergyvie, 95000 Cergy.
Monsieur Bertrand CANAVY, 13 rue nicolai, 69007 LYON.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons),
reproduction
de
documents, gestion de fichiers informatiques, organisation
d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique, publication de textes
publicitaires, relations publiques ; services de santé naturelle ;
Classe No 38 : Télécommunications.
Classe No 41 : Information et formation en santé naturelle ;
coaching de santé naturelle pour le grand public ; publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de
bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès sur le sujet de la santé naturelle.
l’INPI : 35, 38, 41, 44.
Classe No 35 : Publicité ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
publicitaires ;
Classe No 41 : formation.
No National : 13 4 056 938
AGRICOMMERCE, SOCIETE ANONYME, SAINT CHARLES
INTERNATIONAL, MARCHE ST CHARLES, BP 65049, 66030
PERPIGNAN.
No SIREN : 582 007 597.
AGRICOMMERCE, M. KAMI EDGARD, SAINT CHARLES
INTERNATIONAL, MARCHE ST CHARLES, BP 65049, 66030
PERPIGNAN.
146
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 940
Description de la marque : AGRIBIO TERRA ORGANIC
bruts ; fourrages ;
sans alcool.
No National : 13 4 056 939
No SIREN : 795 189 489.
Mlle AUDE DE GALARD DE BEARN, 42 RUE DAUPHINE, 75006
PARIS.
By 02, Mlle AUDE DE GALARD DE BEARN, 42 rue Dauphine,
75006 PARIS.
Ysthad, SARL, 4 rue Saulnier, 75009 Paris.
No SIREN : 513 530 469.
Ysthad, M. Christophe RALLE, 4 rue Saulnier, 75009 Paris.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 941
M. stéphane Risacher, Agissant pour le compte de la société
"Zainok Training" en cours de formation, 30B Chemin de l'Aigas,
69160 Tassin la demi lune.
M. stéphane Risacher, 30B Chemin de l'Aigas, 69160 Tassin la
demi lune.
147
prédomine ;
No National : 13 4 056 943
Mme Di Fiore Virginie, Agissant pour le compte de la société
SARL D.F.C en cours de formation, 8 rue Théodore Botrel, 56000
VANNES.
M. Di Fiore Grégoire, Agissant pour le compte de la société
SARL D.F.C en cours de formation, 8 rue Théodore Botrel, 56000
VANNES.
Classe No 6 : constructions transportables métalliques ;
Mme Di Fiore Virginie, 8 rue Théodore Botrel, 56000 VANNES.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
revêtements de sols ; tapis de gymnastique ;
Classe No 28 : appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties
Classe No 41 : formation ; activités sportives et culturelles ;
ou pour animaux ; services de médecine alternative.
No National : 13 4 056 942
M. DIDIER MASSUARD, 62 RUE DE L'ERMITAGE, 37000 TOURS.
M. DIDIER MASSUARD, 62 RUE DE L'ERMITAGE, 37000 TOURS.
Description de la marque : Daily Gourmand – Restauration
rapide. Daily Gourmand – Pause déjeuner. Daily Gourmand –
Pause café. Daily Gourmand – Afterwork.
prédomine ;
temporaires.
No National : 13 4 056 944
148
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 945
alaxweb, sarl, 1 rue des Champarons, 92700 colombes.
alaxweb, Mme. corinne pernol, 1 rue des Champarons, 92700
colombes.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 946
LE PARTENAIRE DE L'HABITAT, SARL, 22 AVENUE DE
L'AGRICULTURE, 63000 CLERMONT FERRAND.
No SIREN : 490 709 763.
LE PARTENAIRE DE L'HABITAT, M. BECKER Nicolas, 22 AVENUE
DE L'AGRICULTURE, 63000 CLERMONT FERRAND.
Description de la marque : ART AND SHOW ou ART 'n SHOW
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Description de la marque : R PAC
Classe No 11 : Système de chauffage ; pompe à chaleur ; chauffe
eau ; chauffe eau thermodynamique.
No National : 13 4 056 947
Dépôt irrecevable
No National : 13 4 056 948
Dépôt irrecevable
BOPI 14/03 - VOL. I
149
No National : 13 4 056 949
Gian-Marco MIROGLIO dit MIRO, 33 b, avenue Reille, 75014
PARIS.
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vaccins.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrements sonores ; disques acoustiques ou optiques ;
disques magnétiques ; disques compacts, disques vinyles,
fichiers de musique téléchargeables ou non ; DVD ; MP3 ;
supports
d'enregistrement
optiques,
magnétiques,
électroniques.
No National : 13 4 056 952
de papeterie ; tickets (billets) ; photographies ; clichés ; papier ;
carton ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; revues ; affiches ;
albums ; prospectus ; brochures ; programmes de spectacles
(imprimés) ; pochettes de disques acoustiques (produits de
l'imprimerie) ; encarts pour disques compacts, minidisques, DVD
et étuis pour CD-Rom (produits de l'imprimerie).
75010 PARIS.
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ;
production, organisation, représentation et conduite de
spectacles ou de concerts ; production et édition musicale,
production
de
vidéogrammes,
de
phonogrammes ;
enregistrement sur bandes vidéo ; production de films sur bande
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de composition
musicale ; publication en ligne sur un réseau informatique de
programmes radiophoniques et de télévision ; publication de
livres ; édition ; microédition.
No National : 13 4 056 950
Société Hôtelière Villeneuvoise (Hôtel Morphée), sarl, 35 rue de
la Cousinerie, 59650 Villeneuve d'Ascq.
No SIREN : 332 264 647.
Société Hôtelière Villeneuvoise (Hôtel Morphée), M. Bertrand
Mullet, 35 rue de la Cousinerie, 59650 Villeneuve d'Ascq.
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
No National : 13 4 056 951
Sanofi Pasteur, Société Anonyme, 2 Avenue Pont Pasteur, 69007
LYON.
No SIREN : 349 505 370.
Sanofi Pasteur, c/o SANOFI, Direction Juridique Marques, 20
Avenue Raymond Aron, B3/315, 92160 ANTONY.
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
150
No National : 13 4 056 953
M. Lionel OSMIN, 14 rue des Bruyères, 64160 MORLAAS.
sans alcool ;
No National : 13 4 056 954
EXAPRINT, société par actions simplifiée, rue Charles
Nungesser, ZAC de Fréjorgues Ouest, 34130 MAUGUIO.
No SIREN : 422 843 797.
électroniques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'informations,
ordinateurs ;
logiciels.
programmes
informatiques pour la gestion de documents ; logiciels pour la
conversion d'images de documents au format électronique ;
logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et
l'indexation de données et documents ; logiciels utilisés dans le
domaine de la télécommunication, pour la transmission
électronique de documents et la transmission de télécopies.
Logiciels téléchargés sur Internet ; Eléments d'infographie
téléchargeables ; éléments graphiques téléchargeables ; fichiers
d'images téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ;
journaux électroniques téléchargeables ; livres numériques
BOPI 14/03 - VOL. I
téléchargeables
sur
Internet ;
polices
d'impression
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ;
publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir
de bases de données ou d'Internet ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;
recueils de données ; reproductions graphiques ; représentations
graphiques ; articles pour reliures ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies [imprimées] ;
photogravures ; reproductions d'art imprimées ; dessins ;
papier ; papier pour publications ; papier d'impression ; papier
pour reproductions ; papier pour l'impression laser ; papier pour
l'impression numérique ; papier utilisé dans l'industrie
graphique ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; revues [périodiques] ;
revues spécialisées [publications] ; lettres d'information ;
brochures ; brochures publicitaires ; catalogues ; dépliants ;
dossiers d'informations imprimés ; étiquettes adhésives en
papier ; étiquettes en papier imprimées ; guides imprimés ;
matériel d'éducation imprimé ; matériel de formation imprimé ;
menus imprimés ; notes de séminaires imprimées ; programmes
d'enseignement
imprimés ;
notices
d'utilisation ;
organigrammes [produits de l'imprimerie] ; panonceaux
publicitaires en papier ou carton ; panneaux publicitaires
imprimés en papier ou carton ; patrons imprimés ; périodiques
imprimés ; questionnaires imprimés ; rapports imprimés ;
registres [livres] ; registres commerciaux ; répertoires [produits
de l'imprimerie] ; journaux ; prospectus ; plans imprimés ;
calendriers ; enseignes en carton ou en papier ; fiches
[papeterie] ; formulaires ; graphiques imprimés ; tableaux
imprimés ; impressions lithographiques ; supports d'instruction,
d'éducation ou d'enseignement imprimés ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sachets de conditionnement en papier ; sacs
[enveloppes, pochettes] en plastique ou papier pour le
conditionnement de marchandises ;
Classe No 35 : Publicité ; services de promotion des produits et
services de tiers par le biais de réseaux informatiques
mondiaux ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ;
services
administratifs ;
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
travaux de bureau ; traitement administratif de commandes
d'achats ; Services d'achat de produits et de services pour
d'autres entreprises ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
produits ou de services sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; services informatisés de commande en ligne ;
services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour
le compte de tiers, de produits ou services divers pour les
présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat ; services
de présentation de sociétés sur Internet et autres médias ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
services de comptabilité informatisée ; établissement de relevés
de comptes ; facturation ; services de compilation de fichiers
d'adresses ; services de compilation de listes de publipostage ;
services de photocopie ; reproduction de documents ; mise en
pages à buts publicitaires ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; systématisation de données dans un
fichier central ; compilation et systématisation d'informations
dans des bases de données informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; relations
publiques ; services de revues de presse ;
Classe No 36 : services d'affacturage, services de paiement de
factures en ligne, services de règlement de factures en ligne ;
services de règlement de factures fournis par le biais d'un site
Web ; services de paiement de factures fournis par le biais d'un
site Web ; services de traitement de chèques et paiement de
factures ; services financiers ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services d'impression, d'impression
lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique ; mise
à disposition d'informations en matière d'impression ;
impression de documents à partir de supports numériques ;
services d'impression numérique à la demande de livres et
autres documents ; impression de dessins ; impression en
offset ; services d'impression par photogravure ; impression de
BOPI 14/03 - VOL. I
photographies
et
d'images
stockées
numériquement ;
impression d'images photographiques à partir de supports
numériques ; impression photographique et mise à disposition
d'informations
s'y
rapportant ;
services
d'impressions
personnalisées des noms et logos de sociétés sur les
marchandises de tiers à des fins promotionnelles et
publicitaires ; services de reliure de documents ; services
d'impression d'articles de papeterie ; services d'impression
d'imprimés publicitaires ; informations en matière de traitement
de matériaux ; services de gravure ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets.
No National : 13 4 056 955
151
à savoir, de données relatives au temps, à la distance, au
rythme, à la vitesse angulaire, à la gestion du poids, aux calories
brulées, et au niveau d'activité cumulé ; montres et bracelets
permettant de communiquer des données à des assistants
numériques personnels, des téléphones intelligents, des
appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de
capteurs, de sites internet en ligne et d'autres réseaux de
communications informatiques et électroniques.
No National : 13 4 056 956
M. Alain BAOUSSON, 22 rue Soeur martine -VdC, 98800
NOUMEA.
REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
WITHINGS, Société par Actions Simplifiée, 20 rue Rouget de
Lisle, 92130 Issy Les Moulineaux.
No SIREN : 504 787 565.
Cabinet Plasseraud, M. Frédéric GLAIZE, 52 rue de la Victoire,
75440 Paris Cedex 09.
Classe No 9 : Appareils électroniques sans fil de transmission du
son, des images ou des données ; Appareils électroniques sans
fil pour la surveillance et le contrôle du fonctionnement d'autres
appareils électroniques ; podomètres ; indicateurs de vitesse ;
thermomètres ; Appareils électroniques personnels pour
l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la
manipulation, l'analyse et la réception de données, textes,
images et fichiers audio liés à la santé, au bien-être et à la
remise en forme ; récepteurs utilisés pour la détection, le
stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un
capteur qui enregistre les données liées à l'activité de fitness à
savoir les données relatives au temps, à la distance, à l'allure, au
rythme cardiaque et corporel ainsi qu'aux calories brulées ;
pèse-personne ; balance pour bébés ; Appareils audio et vidéo
pour la surveillance de bébés ; capteurs électriques ou
électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler,
enregistrer et transmettre des données générales relatives au
bien-être, aux cycles du sommeil, au rythme de la respiration, au
rythme cardiaque, aux mouvements des membres et à l'activité
pendant le sommeil ; capteurs électriques ou électroniques
utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et
transmettre des variables liées à l'environnement, à savoir la
température, la qualité de l'air et de la lumière, ainsi que le bruit
environnant pendant le sommeil : applications logicielles
informatiques
pour
appareils
portables
utilisés
pour
l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et
l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation
avec la santé et le bien-être ; applications logicielles
informatiques pour appareils portables pour la transmission
sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la
transmission et l'affichage d'informations liées à l'activité de
fitness, à la masse corporelle et au poids ; logiciels pour
ordinateur et applications logicielles informatiques pour
appareils portables permettant de surveiller à distance
l'environnement et des appareils de contrôle ; logiciels pour
ordinateur et applications logicielles informatiques pour
appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de
variables liées à l'environnement, à savoir la température, la
qualité de l'air et de la lumière ainsi que le bruit environnant
pendant le sommeil ; cables USB ; chargeurs de piles et de
batteries ;
Classe No 10 : Appareils de contrôle et de surveillance de la
santé à savoir appareils pour la mesure de la tension artérielle,
thermomètres, appareils pour la mesure et le contrôle de la
consommation et de la dépense caloriques (calorimètre) ;
indicateur de masse corporelle et moniteurs de la teneur en
graisse du corps humain ; pulsomètres et podomètres ;
Classe No 14 : Montre ; bracelets ; montres et bracelets équipés
de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données
relatives à la condition physique, à l'entrainement et à l'activité,
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; préparation de publicités pour
des tiers ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via
l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; services liés à la
constitution, la réalisation et l'exploitation de banques de
données ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un
site web proposant des coupons, des ristournes, des
informations comparatives de prix, des commentaires de
produits, des liens vers des sites web de vente au détail de tiers,
et des informations en matière de remise ; administration d'un
programme d'adhésion à un club permettant de bénéficier de
réductions dans des restaurants sur présentation de la carte de
membre à ce club ; organisation d'actions promotionnelles dans
le but de fidéliser la clientèle (les adhérents) et lui faire profiter
de réductions ;
Classe No 38 : Services de télécommunication et de
communication ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ;
Classe No 42 : Conception, développement, installation et mise à
jour de logiciels et de systèmes informatiques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
Classe No 43 : Service d'information sur les restaurants et la
gastronomie ; service de réservation de restaurants.
No National : 13 4 056 957
M. MLADENOVIC DARKO, 3 RUE JEAN DE BEAUVAIS, 75005
PARIS.
PARIS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
152
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
aquarelles ; dessins ;
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 959
M. stéphane Risacher, Agissant pour le compte de la société
"Zainok Training" en cours de formation, 30B Chemin de l'Aigas,
69160 Tassin la demi lune.
M. stéphane Risacher, 30B Chemin de l'Aigas, 69160 Tassin la
demi lune.
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle).
No National : 13 4 056 958
PARIS.
PARIS.
Classe No 6 : constructions transportables métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements ;
revêtements de sols ; tapis de gymnastique ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
microprocesseur ;
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Montre.
Classe No 28 : appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties
Classe No 41 : formation ; activités sportives et culturelles ;
ou pour animaux ; services de médecine alternative.
No National : 13 4 056 960
M. xavier Bellanger, 35 Rue de Saint germain, 78230 Le Pecq.
M. xvaier Bellanger, 35 Rue de Saint germain, 78230 Le Pecq.
BOPI 14/03 - VOL. I
153
photographies ; albums ; cartes ; livres.
No National : 13 4 056 961
No National : 13 4 056 962
M. Sophiane NEMRA, 48 HLM LE THEY, 04000 DIGNE-LESBAINS.
Mme. Anne-Claire JUAN, Agissant pour le compte de la société
"COMPTES ET BONHEUR" en cours de formation, 14 RUE DE LA
MESANGERIE, 28410 BOUTIGNY-PROUAIS.
M. Olivier VALENSI, 40 RUE DES FRERES MAHOUDEAUX, 04000
DIGNE-LES-BAINS.
Mme. Anne-Claire JUAN, 14 RUE DE LA MESANGERIE, 28410
BOUTIGNY-PROUAIS.
M. Sophiane NEMRA, 48 HLM LE THEY, 04000 DIGNE-LESBAINS.
Description de la marque : COMPTES ET BONHEUR
relations
publiques ;
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
154
No National : 13 4 056 963
BOPI 14/03 - VOL. I
publicitaires en papier ou carton ; panneaux publicitaires
imprimés en papier ou carton ; patrons imprimés ; périodiques
imprimés ; questionnaires imprimés ; rapports imprimés ;
registres [livres] ; registres commerciaux ; répertoires [produits
de l'imprimerie] ; journaux ; prospectus ; plans imprimés ;
calendriers ; enseignes en carton ou en papier ; fiches
[papeterie] ; formulaires ; graphiques imprimés ; tableaux
imprimés ; impressions lithographiques ; supports d'instruction,
d'éducation ou d'enseignement imprimés ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sachets de conditionnement en papier ; sacs
[enveloppes, pochettes] en plastique ou papier pour le
conditionnement de marchandises ;
Classe No 35 : Publicité ; services de promotion des produits et
services de tiers par le biais de réseaux informatiques
mondiaux ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ;
services
administratifs ;
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
travaux de bureau ; traitement administratif de commandes
d'achats ; Services d'achat de produits et de services pour
d'autres entreprises ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
produits ou de services sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; services informatisés de commande en ligne ;
services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour
le compte de tiers, de produits ou services divers pour les
présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat ; services
de présentation de sociétés sur Internet et autres médias ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
services de comptabilité informatisée ; établissement de relevés
de comptes ; facturation ; services de compilation de fichiers
d'adresses ; services de compilation de listes de publipostage ;
services de photocopie ; reproduction de documents ; mise en
pages à buts publicitaires ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; systématisation de données dans un
fichier central ; compilation et systématisation d'informations
dans des bases de données informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; relations
publiques ; services de revues de presse ;
EXAPRINT, société par actions simplifiée, rue Charles
Nungesser, ZAC de Fréjorgues Ouest, 34130 MAUGUIO.
No SIREN : 422 843 797.
électroniques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'informations,
ordinateurs ;
logiciels.
programmes
informatiques pour la gestion de documents ; logiciels pour la
conversion d'images de documents au format électronique ;
logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et
l'indexation de données et documents ; logiciels utilisés dans le
domaine de la télécommunication, pour la transmission
électronique de documents et la transmission de télécopies.
Logiciels téléchargés sur Internet ; Eléments d'infographie
téléchargeables ; éléments graphiques téléchargeables ; fichiers
d'images téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ;
journaux électroniques téléchargeables ; livres numériques
téléchargeables
sur
Internet ;
polices
d'impression
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ;
publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir
de bases de données ou d'Internet ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;
recueils de données ; reproductions graphiques ; représentations
graphiques ; articles pour reliures ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies [imprimées] ;
photogravures ; reproductions d'art imprimées ; dessins ;
papier ; papier pour publications ; papier d'impression ; papier
pour reproductions ; papier pour l'impression laser ; papier pour
l'impression numérique ; papier utilisé dans l'industrie
graphique ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; revues [périodiques] ;
revues spécialisées [publications] ; lettres d'information ;
brochures ; brochures publicitaires ; catalogues ; dépliants ;
dossiers d'informations imprimés ; étiquettes adhésives en
papier ; étiquettes en papier imprimées ; guides imprimés ;
matériel d'éducation imprimé ; matériel de formation imprimé ;
menus imprimés ; notes de séminaires imprimées ; programmes
d'enseignement
imprimés ;
notices
d'utilisation ;
organigrammes [produits de l'imprimerie] ; panonceaux
Classe No 36 : services d'affacturage, services de paiement de
factures en ligne, services de règlement de factures en ligne ;
services de règlement de factures fournis par le biais d'un site
Web ; services de paiement de factures fournis par le biais d'un
site Web ; services de traitement de chèques et paiement de
factures ; services financiers ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services d'impression, d'impression
lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique ; mise
à disposition d'informations en matière d'impression ;
impression de documents à partir de supports numériques ;
services d'impression numérique à la demande de livres et
autres documents ; impression de dessins ; impression en
offset ; services d'impression par photogravure ; impression de
photographies
et
d'images
stockées
numériquement ;
impression d'images photographiques à partir de supports
numériques ; impression photographique et mise à disposition
d'informations
s'y
rapportant ;
services
d'impressions
personnalisées des noms et logos de sociétés sur les
marchandises de tiers à des fins promotionnelles et
publicitaires ; services de reliure de documents ; services
d'impression d'articles de papeterie ; services d'impression
d'imprimés publicitaires ; informations en matière de traitement
de matériaux ; services de gravure ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 964
GUERBET, SOCIETE ANONYME, 15 RUE DES VANESSES, 93420
VILLEPINTE.
No SIREN : 308 491 521.
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, produits diagnostiques de contraste, substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres,
matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants.
No National : 13 4 056 965
Hologram Industries, SA, Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22
Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3, 77607 Bussy
Saint-Georges.
No SIREN : 325 020 733.
Hologram Industries, Mme. Françoise Daniel, Parc d'Activités
Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex
3, 77607 Bussy Saint-Georges.
155
traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de
marquage
inaltérable,
de
capture
d'empreintes,
de
personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection
de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; services
d'analyses et de recherches technologiques et industrielles en
matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon ; études de projets techniques en matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de
protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes,
de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de
détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ;
travaux d'ingénieurs ; expertise en matière d'authentification, de
traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de
marquage
inaltérable,
de
capture
d'empreintes,
de
personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection
de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; élaboration
conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels
conception élaboration et exploitation de banques et de bases
de données ; conception élaboration et exploitation de banques
et de bases de données appliquées à la lutte anti-contrefaçon ;
programmation pour ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs appliquée à la lutte anti-contrefaçon ; Conseils et
consultations techniques et technologiques en matière
Conception, élaboration, conseils et consultations techniques et
technologiques ; installation, mise à jour et maintenance de
logiciels pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la
certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture
d'empreintes, la personnalisation, la reconnaissance des
contenus, la détection des copies illicites et la lutte anticontrefaçon.
No National : 13 4 056 966
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à
usage médical pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la
d'empreintes digitales, la personnalisation, la reconnaissance de
contenus, la détection de copies illicites, et pour la lutte anticontrefaçon ; équipements pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) pour
l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le filtrage, la
d'empreintes digitales, la personnalisation, la reconnaissance de
contenus, la détection des copies illicites, et pour la lutte anticontrefaçon ; cartes à mémoire, ou à microprocesseurs ; puces,
bases de données, étiquettes holographiques de sécurité,
hologrammes ; machines électroniques pour appliquer des
étiquettes de sécurité ; images optiques de sécurité ; films
optiques, films de marquage ; films optiques d'authentification,
films optiques de protection ; lecteurs de données, lecteurs de
traceur luminescents, lecteurs de carte à puce, modules de
balayage ; produits sous forme de supports magnétiques,
optiques ou électroniques d'informations, à savoir jetons,
autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, disques,
compteurs, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou
structures de diffraction et/ou structures holographiques
utilisées comme moyen d'authentification ou de validation ;
dispositifs de sécurité optiques pour examiner, identifier et
authentifier des biens ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ;
étiquettes en papier ; étiquettes holographiques adhésives ;
étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en
matières plastiques ; cartes en papier ou en plastique utilisées
comme
moyen
d'authentification
ou
d'identification ;
documents, documents fiduciaires et documents de voyage en
papier ou en plastique ; feuille de revêtement principalement en
plastique et avec système de codage et/ou structure de
diffraction et/ou microstructures produisant une image de
sécurité pour le marquage d'authentification et/ou de traçabilité ;
films de laminage pour documents ;
Classe No 42 : Services d'ingénierie ainsi que services de
recherches techniques en matière d'authentification, de
UNION POITIERS BASKET 86, ASSOCIATION, 22 RUE DE
BIGNOUX, 86000 POITIERS.
UNION POITIERS BASKET 86, Mme. CHANTAL GUYARD, 22
RUE DE BIGNOUX, 86000 POITIERS.
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ; Echarpes, habillement ;
156
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces
publicitaires ; Goodies et produits dérivés ;
Classe No 41 : activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; évènementiel, organisation de tournois de sports.
No National : 13 4 056 967
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 968
BARCLER, SARL, Zone industrielle, 5 rue des bonnetiers, 86000
Poitiers.
No SIREN : 381 570 555.
BARCLER, M. Guillaume Clergeaud, Zone industrielle, 5 rue des
bonnetiers, 86000 Poitiers.
AREDEM, SASU, 3 Impasse des Mimosas, 69740 GENAS.
No SIREN : 450 677 158.
DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER, 30 rue Jean
Broquin, 69006 LYON.
Classe No 29 : Poissons, conserves de poissons, poissons
conservés, poissons saumurés, coquillages non vivants,
crustacés non vivants, huîtres non vivantes, farine de poisson
pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, extraits
d'algues à usage alimentaire ;
Classe No 31 : Poissons vivants, coquillages vivants, crustacés
vivants, huîtres vivantes, oeufs de poissons, algues pour
l'alimentation humaine ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), services
de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants,
services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats
à emporter ; services hôteliers ; hébergement temporaire.
No National : 13 4 056 969
NEWG, SARL, 23 QUAI DE LONDRES, 55100 VERDUN.
NEWG, M. HASSAN BAIGA, 23 QUAI DE LONDRES, 55100
VERDUN.
o
Classe N
5 : Produits pharmaceutique et vétérinaires ;
herboristerie ; produits naturels pour le bien-être, boissons
diététiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et
substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments
pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; désinfectants ; thé médicinal, infusions médicinales,
tisanes médicinales ;
Classe No 29 : Aliments et substances diététiques non à usage
médical ; compléments alimentaires non à usage médical
contenant des substances d'origine animale ; viandes, poissons ;
oeufs, lait, huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Compléments alimentaires non à usage médical
ou vétérinaire contenant des substances d'origine végétale ;
compléments diététiques et nutritionnels ; café, thé ; herbes
potagères (assaisonnement) ; verveine en infusion ; tilleul en
infusion ; menthe et autres plantes en infusion.
pour le cuir ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
BOPI 14/03 - VOL. I
l'habillement) ;
No National : 13 4 056 970
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel
Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE.
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE, 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS.
Classe No 3 : Produits cosmétiques pour le soin du corps, du
visage, des dents, des yeux, des cheveux et des ongles ;
produits de toilette et d'hygiène pour le corps, le visage, les
dents, les cheveux et les ongles ; produits de maquillage et de
démaquillage ; tatouages temporaires pour le corps et les
ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ;
produits cosmétiques pour le nettoyage, le soin, le traitement et
la protection des cheveux et du cuir chevelu ; produits pour la
coloration et la teinture des cheveux ; produits pour enlever les
vernis ; vernis à ongles ; laques pour les ongles ; faux ongles ;
produits de rasage et d'après rasage ; produits dépilatoires ;
produits cosmétiques pour le massage ; huiles de massage à
usage cosmétique ; huiles essentielles ; huiles de toilette ;
157
produits cosmétiques pour l'amincissement ; préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, la préparation de la
peau à l'exposition au soleil et la protection de la peau contre le
soleil ; serviettes imprégnées de produits cosmétiques ; gels et
sels pour le bain ou la douche non à usage médical ; savons ;
produits de toilette pour le bain ou la douche ; déodorants à
usage personnel ; talc pour la toilette ; ouate et bâtonnets ouatés
à usage cosmétique ; pierres d'alun ; produits de parfumerie ;
parfums ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; eaux de parfums ;
eau de Cologne ; extraits de parfums ; extraits de fleurs
[parfumerie] ; bases pour parfums de fleurs ; huiles pour la
parfumerie ; produits pour parfumer le linge ; parfums
d'ambiance ; pots-pourris odorants ; bâtons d'encens ; bois
odorants ;
Classe No 5 : Crèmes, baumes et produits apaisants et de soin à
usage médical ; produits hygiéniques ; désinfectants ; produits
antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] / onguents
contre les brûlures du soleil ; aliments et substances diététiques
à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres
humains ; pilules amaigrissantes, pilules amincissantes, pilules
coupe-faim, pilules autobronzantes ; préparations de vitamines ;
manuellement ; outils et instruments à main entraînés
manuellement pour le maquillage et le soin du corps ; pinces
pour recourber les cils ; ciseaux ; ciseaux à ongles ; limes à
ongles électrique ou non ; coupe-ongles électriques ou non
électriques ; polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques) ;
repoussoirs ; séparateur pour orteils ; nécessaires de manucure
et de pédicure électriques ; pinces à épiler ; trousses de
pédicures ; trousses de manucures ; rasoirs (électriques ou non
électriques) ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ;
tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main à friser
les cheveux non électriques ; fer à friser ; appareils pour
l'épilation ; électriques ou non électriques ;
Classe No 10 : Appareils de microdermoabrasion ; appareils de
massage ; appareils de thalassothérapie ; coupe-cors ; gants
pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; poupées érotiques
(poupées sexuelles) ; préservatifs ; vibromasseurs ;
Classe No 18 : Boîtes en cuir ou en carton cuir ; sacs et trousses
de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits “ vanity-case ” ; sacs de plage ; trousses de toilette ;
pochettes ; articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés,
porte-cartes ; parapluies ; parasols ; sacs à main ;
Classe No 21 : Peignes ; brosses de toilette ; brosses à cheveux ;
matériaux pour la brosserie ; houppes à poudrer ; brosses pour
rouge à lèvres ; séparateur de cils ; taille-crayons pour crayons à
maquillage ; brosses à sourcils ; brosses pour le maquillage ;
brosses à ongles ; blaireaux ; porte blaireaux ; applicateurs pour
produits cosmétiques ; éponges de toilette ; éponges pour le
maquillage ; fleurs de douche ; éponges pour le bain et la
douche ; porte éponges ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles
cosmétiques ; boites à savon ; nécessaires de toilette et de
maquillage ; ustensiles de toilette ; porte-savon ; distributeurs de
savon liquide et dentifrice ; flacons non en métaux précieux
vendus vides ; vaporisateur à parfums ou pulvérisateur de
parfums vendu vide ; étuis pour peignes ; pots de crème ;
récipients pour produits cosmétiques ; nécessaires de toilette et
de maquillage ; trousses de toilette et de maquillage ; mallette
de maquillage ; poudriers non en métaux précieux ; brûleparfums ; brosses à dents ; étuis pour brosses à dents ; porte
brosses à dents ;
Classe No 35 : Services de vente au détail des produits suivants :
produits cosmétiques pour le soin du corps, du visage, des
dents, des yeux, des cheveux et des ongles, produits de toilette
et d'hygiène pour le corps, le visage, les dents, les cheveux et
les ongles, produits de maquillage et de démaquillage,
tatouages temporaires pour le corps et les ongles, faux cils,
produits pour le blanchiment de la peau, produits cosmétiques
pour le nettoyage, le soin, le traitement et la protection des
cheveux et du cuir chevelu, produits pour la coloration et la
teinture des cheveux, produits pour enlever les vernis, vernis à
ongles, laques pour les ongles, faux ongles, produits de rasage
et d'après rasage, produits dépilatoires, produits cosmétiques
pour le massage, huiles de massage à usage cosmétique, huiles
essentielles, huiles de toilette, produits cosmétiques pour
l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de
la peau, la préparation de la peau à l'exposition au soleil et la
protection de la peau contre le soleil, serviettes imprégnées de
produits cosmétiques, gels et sels pour le bain ou la douche non
à usage médical, savons, produits de toilette pour le bain ou la
douche, déodorants à usage personnel, talc pour la toilette,
ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique, pierres d'alun,
158
produits de parfumerie, parfums, eaux de senteur, eaux de
toilette, eaux de parfums, eau de Cologne, extraits de parfums,
extraits de fleurs [parfumerie], bases pour parfums de fleurs,
huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer le linge,
parfums d'ambiance, pots-pourris odorants, bâtons d'encens,
bois odorants, crèmes, baumes et produits apaisants et de soin
à usage médical, produits hygiéniques, désinfectants, produits
antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] / onguents
contre les brûlures du soleil, aliments et substances diététiques
à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains,
pilules amaigrissantes / pilules amincissantes, pilules coupefaim, pilules autobronzantes, préparations de vitamines, outils et
instruments à main entraînés manuellement, outils et
instruments à main entraînés manuellement pour le maquillage
et le soin du corps, pinces pour recourber les cils, ciseaux,
ciseaux à ongles, limes à ongles électrique ou non, coupeongles électriques ou non électriques, polissoirs d'ongles
(électriques ou non électriques), repoussoirs, séparateur pour
orteils, nécessaires de manucure et de pédicure électriques,
pinces à épiler, trousses de pédicures, trousses de manucures,
rasoirs (électriques ou non électriques), lames de rasoirs,
nécessaires de rasage, tondeuses pour la coupe de la barbe,
appareils à main à friser les cheveux non électriques, fer à friser,
appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques,
appareils de microdermoabrasion, appareils de massage,
appareils de thalassothérapie, coupe-cors, gants pour massages,
oreillers contre l'insomnie, poupées érotiques (poupées
sexuelles), préservatifs, vibromasseurs, boîtes en cuir ou en
carton cuir, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, sacs de
plage, trousses de toilette, pochettes, articles de maroquinerie à
savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux,
bourses, étuis pour clés, porte-cartes, parapluies, parasols, sacs
à main, peignes, brosses de toilette, brosses à cheveux,
matériaux pour la brosserie, houppes à poudrer, brosses pour
rouge à lèvres, séparateur de cils, taille-crayons pour crayons à
maquillage, brosses à sourcils, brosses pour le maquillage,
brosses à ongles, blaireaux, porte blaireaux, applicateurs pour
produits cosmétiques, éponges de toilette, éponges pour le
maquillage, porte éponges, vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles
cosmétiques, boites à savon, nécessaires de toilette et de
maquillage, ustensiles de toilette, porte-savon, distributeurs de
savon liquide et dentifrice, flacons non en métaux précieux
vendus vides, vaporisateur à parfums ou pulvérisateur de
parfums vendu vide, étuis pour peignes, pots de crème,
récipients pour produits cosmétiques, nécessaires de toilette et
de maquillage, trousses de toilette et de maquillage, mallette de
maquillage, poudriers non en métaux précieux, brûle-parfums,
brosses à dents, étuis pour brosses à dents, porte brosses à
dents ; services de conseils et de consultation dans le domaine
de la cosmétique, de la parfumerie, du maquillage, de la beauté
et du soin et de l'hygiène de la personne, services d'aide au
choix d'un parfum, d'un produit cosmétique ou d'hygiène ;
service de mise à disposition (présentation de produits sur tout
moyen de communication) au profit de tiers des produits
précédemment
mentionnés ;
organisation
d'actions
promotionnelles et publicitaires, organisation et conduite de
systèmes et de programmes de primes et de réductions, sous la
forme de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons de
réduction, de coupons de réduction et de cartes de fidélité ;
publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d'espaces et de matériel publicitaires,
diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur un
réseau informatique, affichage publicitaire ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains,
salons de beauté, salons de coiffure ; services de visagiste ;
services de manucure et de pédicure ; services de sauna, de
solarium et de station thermale ; salons de bien-être ; bains
publics à des fins d'hygiène ; services de massage ; services de
conseils et de consultation dans le domaine de la cosmétique,
de la parfumerie, du maquillage, de la beauté et du soin et de
l'hygiène de la personne.
BOPI 14/03 - VOL. I
No National : 13 4 056 971
NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, connue sous la
dénomination commerciale Nissan Motor Co., Ltd., Société de
droit japonais, 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi
Kanagawa-ken, Japon.
INLEX IP EXPERTISE, 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard,
44000 NANTES.
Classe No 12 : Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau
et sur rail ; automobiles ; véhicules électriques ; wagonnets ;
camions ; fourgons [véhicules] ; véhicules utilitaires sport,
autobus, camping-car ; voitures de sport ; voitures de course ;
poids-lourds (camions) ; charriots élévateurs ; tracteurs de
remorquage [tracteurs] ; remorques et semi-remorques
[véhicules] ; pièces détachées de véhicules de locomotion par
terre, par air, ou par eau ; appareils pour la locomotion par terre,
par air, ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
carrosseries ;
châssis
de
véhicules ;
mécanismes
de
transmission pour véhicules terrestres ; pièces de transmission
pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules
terrestre ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages
pour véhicules terrestres ; essieux ; amortisseurs de suspension
pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; roues de
véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; moyeux de roues de
véhicule ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air ; freins de véhicules ; plaquettes de freins
pour automobiles ; pare-brise ; essuie-glace ; pare-chocs de
véhicules ; volants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour
véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de
véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
appuie-tête pour sièges de véhicules ; avertisseurs de marche
arrière pour véhicules ; antivols pour véhicules ; coussins d'air
gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ;
rétroviseurs ; hayons élévateurs [parties de véhicules
terrestres] ; accessoires de véhicules ; spoilers pour véhicules ;
porte-bagages
pour
véhicules ;
garde-boue ;
chaînes
antidérapantes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de
véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-skis
pour automobiles ; allume-cigares pour automobiles ; sièges de
sécurité pour enfants pour véhicules ; véhicules spatiaux ;
avions ; hydravions ; aéronefs ; chars ; motocycles ; bateaux ;
yachts ; bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; chaînes
de cycles ; moteurs de cycles ; selles de cycles ; capotes de
véhicules ; portes de véhicules ;
Classe No 37 : Entretien ou réparation de véhicules à locomotion
par terre, par air, par eau et sur rail, automobiles, véhicules
électriques, wagonnets, camions, fourgons [véhicules],
véhicules utilitaires sport, autobus, camping-car, voitures de
sport, voitures de course, poids-lourds (camions), charriots
élévateurs, tracteurs de remorquage [tracteurs], remorques et
semi-remorques [véhicules] ainsi que leurs pièces structurelles
et accessoires, à savoir : pièces détachées de véhicules de
locomotion par terre, par air, ou par eau, appareils pour la
locomotion par terre, par air, ou par eau, moteurs pour véhicules
terrestres, carrosseries, châssis de véhicules, mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres, pièces de transmission
pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules
terrestre, engrenages pour véhicules terrestres, embrayages
pour véhicules terrestres, essieux, amortisseurs de suspension
pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, roues de
véhicules, pneumatiques pour véhicules, moyeux de roues de
véhicule, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air, freins de véhicules, plaquettes de freins
pour automobiles, pare-brise, essuie-glace, pare-chocs de
véhicules, volants pour véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, sièges de
véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules,
appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs de marche
arrière pour véhicules, antivols pour véhicules, coussins d'air
gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles],
rétroviseurs, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres],
accessoires de véhicules, spoilers pour véhicules, porte-bagages
pour véhicules, garde-boue, chaînes antidérapantes, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, pompes à air
[accessoires de véhicules], porte-skis pour automobiles, allumecigares pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour
BOPI 14/03 - VOL. I
véhicules, capotes de véhicules, portes de véhicules. Mise à
disposition d'informations concernant la réparation ou
l'entretien de véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et
sur rail, automobiles, véhicules électriques, wagonnets,
camions, fourgons [véhicules], véhicules utilitaires sport,
autobus, camping-car, voitures de sport, voitures de course,
poids-lourds (camions), charriots élévateurs, tracteurs de
remorquage [tracteurs], remorques et semi-remorques
[véhicules] ainsi que leurs pièces structurelles et accessoires, à
savoir : pièces détachées de véhicules de locomotion par terre,
par air, ou par eau, appareils pour la locomotion par terre, par
air, ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, carrosseries,
châssis de véhicules, mécanismes de transmission pour
véhicules terrestres, pièces de transmission pour véhicules
terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestre,
engrenages pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, essieux, amortisseurs de suspension pour
véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, roues de
véhicules, pneumatiques pour véhicules, moyeux de roues de
véhicule, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air, freins de véhicules, plaquettes de freins
pour automobiles, pare-brise, essuie-glace, pare-chocs de
véhicules, volants pour véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, sièges de
véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules,
appuie-tête pour sièges de véhicules, avertisseurs de marche
arrière pour véhicules, antivols pour véhicules, coussins d'air
gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles],
rétroviseurs, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres],
accessoires de véhicules, spoilers pour véhicules, porte-bagages
pour véhicules, garde-boue, chaînes antidérapantes, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, pompes à air
[accessoires de véhicules], porte-skis pour automobiles, allumecigares pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, capotes de véhicules, portes de véhicules ; réparation
ou entretien de machines et instruments de mesure et de test ;
réparation ou entretien de machines et appareils électriques de
distribution ou de contrôle ; réparation ou entretien de
chargeurs ; réparation ou entretien de batteries et de piles ;
réparation ou entretien de moteurs à combustion interne ;
réparation ou entretien de parties de moteurs à combustion
interne ; réparation ou entretien de démarreurs de moteurs,
autres que pour véhicules terrestres ; réparation ou entretien de
pièces de moteurs ; réparation et entretien de générateurs
d'électricité ; réparation ou entretien d'appareils et équipements
de télécommunications ; réparation et entretien de dispositifs
électroniques, appareils, et pièces détachées s'y rapportant ;
assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; mise à
disposition d'informations sur l'état du véhicule, à savoir l'état
de la charge, le temps de rechargement complet, l'état lors du
débranchement et la charge complète.
No National : 13 4 056 972
M. maxime gov, Tour EVE appartement 2104, 1 place du sud,
92800 Puteaux.
92800 Puteaux.
159
No National : 13 4 056 973
M. maxime gov, Tour EVE appartement 2104, 1 plqce du sud,
92800 Puteaux.
M. maxime gov, Tour EVE appartement 2104, 1 plqce du sud,
92800 Puteaux.
Classe No 32 : boisson energisante.
No National : 13 4 056 974
Classe No 32 : boisson energisante.
OBJECTIF PHARMA, SA à directoire, 7 Allée de la Reine, 54500
VANDOEUVRE LES NANCY.
No SIREN : 349 406 868.
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour
pansements ; bandes pour pansements ; filets tubulaires ;
sparadrap ; gaz, compresses ; désinfectants ; antiseptiques. Tous
ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
160
BOPI 14/03 - VOL. I
médecine, médicaments, produits dermatologiques à usage
médical, produits officinaux divisés tels que désinfectants à
usage hygiénique (eau oxygénée désinfectante) et éosine,
sérums physiologiques, baumes et pommades à usage médical,
graisses et huiles à usage médical, produits de diagnostic à
usage médical, tests de grossesse, tests de glycémie, tests
d'alcoolémie, plantes médicinales conditionnées ou préparées,
en particulier pour infusions, ou en gélules ; tisanes, décoctions
à usage pharmaceutique, substances diététiques à usage
médical ; compléments alimentaires à usage médical,
préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour
la consommation humaine, bandes adhésives pour la médecine,
bandes périodiques, tissus chirurgicaux, coton hydrophile, ouate
de cellulose, garnitures périodiques, garnitures de protection
pour incontinence et articles de maintien pour de telles
garnitures, couches hygiéniques pour incontinents, protègeslips ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; coussinets pour l'allaitement ; laits et lotions pour
l'hygiène à usage personnel ;
dentaires et vétérinaires, bistouris et lancettes, pinces et ciseaux
pour la médecine et la chirurgie, seringues et aiguilles
d'injection, matériel de suture, thermomètres à usage médical,
appareils pour la mesure de la tension artérielle (tensiomètres) ;
compte-gouttes, inhalateurs, articles de puériculture à savoir
couveuses pour bébés, biberons, fermetures de biberons, tétines
pour biberons, ceintures de grossesse, tétines (sucettes) et tirelait, gants pour massages et gants à usage médical, draps pour
incontinents, alèses, couvertures chauffantes, matelas et
coussins à usage médical, préservatifs ; poches de recueil
d'urine ; articles orthopédiques, bandages orthopédiques pour
les articulations, orthèses, genouillères, chevillières et ceintures
orthopédiques, colliers cervicaux, attelles, gaines à usage
médical, doigtiers, bandages élastiques, prothèses ; biberons,
sucettes (tétines), poires à lavement, cure-oreilles ; écouvillons à
oreilles ;
Classe No 35 : Organisation administrative de la distribution et
de
la
vente
de
produits
pharmaceutiques
et
parapharmaceutiques ; organisation commerciale d'officines
pharmaceutiques ; conseils et informations pour l'organisation
d'officines pharmaceutiques, à savoir aide commerciale ou
administrative, conseils en organisation et direction des
affaires ; publicité et présentation de produits pharmaceutiques
et parapharmaceutiques sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques relatifs aux
produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, et aux
officines pharmaceutiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité portant sur des produits
pharmaceutiques et parapharmaceutiques ; relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine pharmaceutique et parapharmaceutique ; recherche et
développement de nouveaux produits pharmaceutiques et
parapharmaceutiques
pour
des
tiers ;
recherche
en
cosmétologie ; expertises dans le domaine pharmaceutique et
parapharmaceutiques ;
étude
de
projets
scientifiques ;
ou location de logiciels appliqués au domaine pharmaceutique
et parapharmaceutique ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; expertises statistiques dans le
domaine pharmaceutique et parapharmaceutique ; services
d'informations ayant trait aux produits et services dans le
domaine des soins de santé, de la pharmacie et parapharamcie ;
récupération de données informatiques ; création, entretien et
mise à jour de sites informatiques ;
Classe No 44 : Consultation en matière de pharmacie et
parapharmacie.
No National : 13 4 056 975
92800 Puteaux.
92800 Puteaux.
sans alcool ; boisson energisante.
No National : 13 4 056 976
M. regis reymond, Route de Grenoble, 05240 La Salle les Alpes.
M. regis reymond, Route de Grenoble, 05240 La Salle les Alpes.
Description de la marque : Réparateur de skis
Classe No 25 : chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe No 28 : raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Classe No 37 : installation, entretien et réparation de machines ;
Location, réparation et vente de matériel de sports d'hiver.
l’INPI : 25, 28, 35, 37, 41.
No National : 13 4 056 977
Rennes Métropole, EPCI, Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue
Henri Fréville, CS 20723, 35207 RENNES CEDEX 2.
M. GAUTIER Michel, Hôtel de Rennes Métropole, 4 Avenue Henri
Fréville, CS 20723, 35207 RENNES CEDEX 2.
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ;
agrumes.
No National : 13 4 056 978
Université Paris Est Marne la Vallée, EPSCP, 5 Boulevard
Descartes, Champs sur Marne, 77454 MARNE LA VALLEE
cedex 2.
No SIREN : 199 320 565.
Université Paris Est Marne la Vallée, M. ROUSSEL Gilles, 5
Boulevard Descartes, Champs sur Marne, 77454 MARNE LA
VALLEE cedex 2.
BOPI 14/03 - VOL. I
161
No National : 13 4 056 980
Mlle Florence Demeulenaere, 22 bis rue Dupetit Thouars, 75003
Paris.
Mlle Florence Demeulenaere, 22 Bis rue Dupetit Thouars, 75003
Paris.
Description de la marque : traduction en langue anglaise
Classe No 41 : Éducation ; formation.
No National : 13 4 056 979
LGM PRODUCTION, SARL, 79 rue Montmailler, 87000 LIMOGES.
No SIREN : 511 467 607.
LGM PRODUCTION, M. LAURENT MANDON,
MONTMAILLER, 87000 LIMOGES.
79
RUE
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 056 981
Description de la marque : marque identitaire
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
l'habillement) ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
sans alcool.
M. Jean-Yves Coulaud, Agissant pour le compte de la société "la
main à 6 doigts" en cours de formation, 61 rue du poteau, 75018
Paris.
M. Jean-Yves Coulaud, 61 rue du poteau, 75018 Paris.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
162
No National : 13 4 056 982
Classe No 8 : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Classe No 41 : formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles.
marque No : 3 260 747
LGM PRODUCTION, SARL, 79 RUE MONTMAILLER, 87000
LIMOGES.
No SIREN : 511 467 607.
BOPI 14/03 - VOL. I
79
RUE
sans alcool ;
No National : 13 4 056 984
Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par
actions simplifiée, Zone industrielle du District, 85600 SAINTGEORGES DE MONTAIGU.
No SIREN : 547 350 249.
44000 Nantes.
No National : 13 4 056 983
Mme. NATHALIE CODANI, 42 AVENUE DES BEGONIAS, 93370
MONTFERMEIL.
Mme. NATHALIE CODANI, 42 AVENUE DES BEGONIAS, 93370
MONTFERMEIL.
Classe No 29 : Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats
cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie,
jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de
charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson,
surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non
vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de
poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou
de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et
composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de
poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses
comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Classe No 30 : Farine, céréales et préparations faites de céréales
(à l'exception de riz), pain, biscottes, petits pains, pain d'épices,
pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade,
sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches,
croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation),
galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de
pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ;
chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants
naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ;
décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles ;
Classe No 35 : Service de publicité, de diffusion d'annonces
publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à
jour de documentation publicitaire ; services de distribution et
échantillons) ; services de démonstration de produits, publicité
télévisée
et
radiophonique ;
organisation
d'opérations
BOPI 14/03 - VOL. I
163
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services
d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ;
émission de bons d'achat ; présentation (démonstration) de
produits au profit de tiers sur tout moyen de communication
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de
media électronique de télécommunication ; services de vente au
détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de
produits de charcuterie, de plats cuisinés et préparés à base de
viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de poisson, de
légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de
pâtes alimentaires ; services de vente au détail ou en gros de
desserts, de quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits de
pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou
chocolat, de préparations faites de céréales (à l'exception du riz),
de pain, de petits pains, de brioches, de condiments, de sauces ;
informations commerciales aux consommateurs ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; études de
marché ; sondage d'opinion ; Services d'enregistrement et de
de données ; services de gestion de fichiers informatiques.
No National : 13 4 056 985
pâtes alimentaires et de riz ; services de vente au détail ou en
gros de desserts, de quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits
de pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou
No National : 13 4 056 986
LGM PRODUCTION, SARL, 79 RUE MONTMAILLER, 87000
LIMOGES.
No SIREN : 511 467 607.
79
RUE
actiones simplifiée, Zone industrielle du District, 85600 SAINTGEORGES DE MONTAIGU.
No SIREN : 547 350 249.
44000 NANTES.
sans alcool ;
No National : 13 4 056 987
(à l'exception de riz), pain, biscottes, petits pains, pain d'épices,
riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour
boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés
(assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux,
aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;
44000 NANTES.
télévisée
et
radiophonique ;
Organisation
d'opérations
actions simplifiée, Zone industrielle du District, 85600 SAINTGEORGES DE MONTAIGU.
No SIREN : 547 350 249.
164
BOPI 14/03 - VOL. I
(à l'exception du riz), pain, biscottes, petits pains, pain d'épices,
riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour
boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés
(assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux,
aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;
télévisée
et
radiophonique ;
Organisation
d'opérations
pâtes alimentaires et de riz ; services de vente au détail ou en
gros de desserts, de quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits
de pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 056 989
SP PROTECTION, SARL, 5 RUE CLEMENT ADER, 63360 GERZAT.
No SIREN : 531 339 042.
SP PROTECTION, M. Fabio PUGNETTI, 5 RUE CLEMENT ADER,
63360 GERZAT.
No National : 13 4 056 988
METAPHORE DIFFUSION, SAS, 9-11 AVENUE ERREPIRA, 64500
CIBOURE.
No SIREN : 500 548 102.
METAPHORE DIFFUSION, Mme. SYLVIE DARREAU,
AVENUE ERREPIRA, 64500 CIBOURE.
9-11
Classe No 45 : service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion.
No National : 13 4 056 990
JADE D'OR, Société à Responsabilité Limitée, 1 C, route de
Jameyzieu, 38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX.
No SIREN : 752 596 619.
M. Jean-Patrick HERNANDEZ, 39 Cours de la Liberté, 69003
Lyon.
Classe No 41 : Planification de réceptions [divertissement] ;
organisation de divertissement pour mariages et autres
évènements privés ou professionnels ; organisation de
réceptions
[divertissement] ;
organisation
d'évènements
récréatifs ; conseil en animation de soirées (divertissement) ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ;
coaching [formation] ; formation ; enregistrement [filmage] sur
bandes
vidéo ;
formation
pratique
[démonstration] ;
informations en matière de récréation ; location de décors de
spectacles ; location d'appareils audio ; location d'appareils
BOPI 14/03 - VOL. I
165
d'éclairage et de sonorisation ; location de caméras vidéo ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; micro-édition ;
microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts
publicitaires ; montage de bandes vidéo ; services d'orchestres ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; organisation de spectacles [services
d'imprésarios] ; organisation de bals ; organisation et conduite
de concerts ; organisation de concours [éducation ou
divertissement] ; organisation et conduite de congrès ;
organisation et conduite de conférences ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de séminaires ; organisation et conduite de
symposiums ; photographie ; publication de textes autres que
textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; reportages photographiques ; services de
reporters ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
Édition de livres à savoir, programmes de spectacles ;
production
et
organisation
de
spectacles,
concerts,
divertissements ; production de musique, films sur CD, DVD et
disques durs ; diffusion sur les ondes ;
Classe No 42 : Services de décoration intérieure et extérieure
pour réceptions privées et professionnelles ; stylisme
[esthétique industrielle] en matière de mobilier et décoration
d'intérieur ; création et entretien de sites web pour des tiers liés
à l'organisation de mariages et d'évènements privés ou
professionnels ; conseils en conception de sites web liés à
l'organisation de mariages et d'évènements privés ou
professionnels ; hébergement de sites informatiques [sites
web] ;
No National : 13 4 056 992
Classe No 45 : Planification et préparation de cérémonies de
mariage ; organisation de cérémonies religieuses ; organisation
de réunions religieuses ; consultation en matière de sécurité ;
location de vêtements ; location de tenues de soirée.
Classe No 42 : Numérisation de documents ; hébergement de
serveurs ; services de conception d'art graphique ; Conception
(élaboration) de CD, DVD et disques durs.
à : I.N.P.I. LYON
M. ALGAY Michel, 12 RUE ARNOUD, 69005 LYON.
No National : 13 4 056 991
à : I.N.P.I. LYON
pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail
CD, DVD et disques durs ; édition de livres à savoir et
programmes de spectacles ;
services
d'affichage
électronique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail
CD, DVD et disques durs ; édition de livres à savoir et
programmes de spectacles ;
services
d'affichage
électronique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
émissions
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondia

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