institut international de droit humanitaire

INSTITUT INTERNATIONAL DE DROIT HUMANITAIRE
SAN REMO, ITALIE
COURS D’ETE
DE
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
9-22 JUILLET 2001
SAN REMO, ITALIE – GENEVE, SUISSE
L’Institut International de Droit Humanitaire
L’Institut International de Droit Humanitaire (IDHL) est une organisation privée,
indépendante et sans but lucratif créée en 1970. Ses objectifs sont la promotion, le
développement, l’application et la diffusion du droit international humanitaire dans toutes ses
dimensions et ainsi contribuer à la sauvegarde et au respect des droits de l’homme et des
libertés fondamentales à travers le monde.
L’Institut est officiellement reconnu par les Nations Unies somme organisation nongouvernementale ayant un statut consultatif auprès du Conseil Economique et Social des
Nations Unies, du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés et du Conseil de
l’Europe. L’Institut a également des relations opérationnelles avec l’UNESCO.
Depuis plus de trente ans, l’Institut agit comme forum favorisant la réflexion, la discussion et
l’échange de vues et d’expériences et il promeut les recherches visant de nouvelles approches
dans ce domaine.
En tant qu’organisation indépendante, l’Institut encourage particulièrement le dialogue entre
les Gouvernements, les Organisations et les Institutions confrontées aux questions
humanitaires et il favorise également ce dialogue entre experts individuels. Depuis sa
création, l’Institut a traité un grand nombre de sujets relatifs au droit humanitaire et à sa mise
en œuvre
Il a également montré comment les droits de l’homme, le droit humanitaire et le droit des
réfugiés sont étroitement liés et interdépendants.
Profil du Cours
Depuis plus de vingt ans, l’Institut International de Droit Humanitaire organise des Cours sur
le Droit des Conflits Armés pour les Officiers militaires ainsi que des Cours sur le Droit des
Réfugiés.
Ces dernières années, le droit international humanitaire a attiré une attention croissante. Les
professionnels et les étudiants ont montré un vif intérêt et ils sont prêts à consacrer du temps à
l’étude du droit international humanitaire.
Au fil du temps, l’Institut a acquis une expérience dans l’enseignement du droit humanitaire.
Il dispose de l’infrastructure nécessaire et d’un emplacement approprié pour initier un
programme d’enseignement pour les civils. D’ailleurs, des experts expérimentés et originaires
de diverses régions du monde souhaitent contribuer à la réalisation de ce programme.
L’Institut, fort de son expérience avec les militaires, propose maintenant un Cours d’été aux
civils.
Structure du Cours
Le Cours aura lieu à San Remo, Italie, et Genève, Suisse, du 9 au 22 juillet 2001. Il durera 13
jours ainsi répartis :
• San Remo : 9 – 19 juillet
• Genève:
20 – 22 juillet.
Thèmes principaux :
- Nécessités militaires et considérations humanitaires
- Armes prohibées dans la conduite des hostilités
- Principe de Distinction entre combattants et civils
- Attaques aveugles et principe de proportionnalité
- Statut des Prisonniers de Guerre
- Traitement des Prisonniers de Guerre
- Graves Violations des Conventions de Genève et des Protocoles Additionnels
- Crimes de Guerre et Crimes contre l’Humanité
Conférences Spéciales :
- Droits de l’Homme et Droit International Humanitaire
- Protection des Réfugiés et Personnes Déplacées
- Mandat du CICR dans le cadre de la protection des victimes de guerre
- Tribunaux Pénaux Internationaux pour l’Ex-Yougoslavie et le Rwanda
- Les détenus Civils
- Conflits Armés Non Internationaux
- Opérations de maintien de la Paix
- Le rôle des Sociétés de la Croix Rouge et du Croissant Rouge dans la protection
et l’assistance aux victimes de guerre
- Le Droit International Humanitaire aujourd’hui
Ateliers:
- Comment définir et éviter les souffrances inutiles ?
- Les civils dans les territoires occupés
- La libération des prisonniers de guerre
- Les Enfants et la Guerre
- Le travail de l’IDHL de diffusion et d’enseignement du Droit International Humanitaire
Le Cours aura lieu en anglais. Le nombre de participants est limité à 40.
Les personnes désirant poursuivre leur travail de recherche sur un sujet spécifique pourront
voir cette possibilité se réaliser sous certaines conditions.
A Genève, les réunions avec des personnalités de haut rang seront organisées au
Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR), à la Fédération Internationale des
Sociétés de la Croix Rouge et du Croissant Rouge, au Comité International de la Croix-Rouge
(CICR) et au Haut Commissariat des Nations Unies pour les Droits de l’Homme (OHCHR).
La cérémonie de clôture du Cours aura lieu au Bureau de Liaison de Genève où les
participants se verront remettre un certificat de participation.
Directoire académique
Le Curatorium du Cours est composé de trois experts en Droit International Humanitaire :
Prof. Luigi CONDORELLI, Université de Genève ; Prof. Yoram DINSTEIN, Institut de Droit
International Max Planck, Heidelberg ; Son Excellence le Juge Fausto POCAR, Tribunal
Pénal International pour l’Ex-Yougoslavie, La Haye.
Le Directeur du Cours est le Dr. Michel VEUTHEY, Professeur Adjoint, Université
Fordham, New York, assisté par Mlle Elisabeth ILLIANO, IDHL.
Activités sociales
Pendant le Cours, une excursion d’une journée sera organisée le dimanche 15 juillet. Les
participants pourront visiter l’arrière pays de San Remo et, en particulier, ses charmants
villages médiévaux et ses vallées vertes de pins et d’oliviers.
Une visite de San Remo et de sa vieille ville (La Pigna), des jardins et villas historiques ainsi
qu’une excursion nautique autour du Golf seront également organisées.
Le Cours prendra fin à Genève où de nombreuses organisations internationales,
gouvernementales et humanitaires ont leur siège comme le Bureau des Nations Unies pour
l’Europe, le Bureau des Nations Unies pour les Droits de l’Homme, le Haut Commissariat des
Nations Unies pour les Réfugiés, le Comité Internationale de la Croix Rouge, la Fédération
Internationale des Sociétés de la Croix Rouge et du Croissant Rouge.
Aspects financiers :
Frais d’inscription : 1.200 US$.
Sont inclus le transport vers et de Nice Aéroport (un service de navette sera organisé le
dimanche 8 juillet), l’hospitalité (hébergement dans des hôtels trois étoiles en demi-pension),
documentation, voyage d’étude à Genève (dont le transport San Remo-Genève-San Remo et
l’hébergement) et la possibilité d’utiliser pendant la durée du Cours la bibliothèque de
l’Institut et ses équipements.
Les formulaires d’inscription sont à envoyer impérativement à :
Dr. Michel Veuthey
Directeur du Cours d’été
Institut International de Droit Humanitaire
Bureau de Genève, 7bis Avenue de la Paix, CH-1202 Genève, Suisse
e-mail: [email protected]
Tel : +41 22 730 86 30
Fax : +41 22 730 86 33
Pour plus d’informations et pour obtenir des formulaires d’inscription,
vous pouvez visiter le site de l’IDHL
www.iihl.org
Institut International de Droit Humanitaire
Villa Ormond, Corso Cavallotti 113, 18038 San Remo, Italie
Tel. +39 0184 541848 Fax +39 0184 541600
e-mail: [email protected]
INSTITUT INTERNATIONAL DE DROIT HUMANITAIRE
SAN REMO, ITALIE
COURS D’ETE
DE
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
9-22 JUILLET 2001
SAN REMO, ITALIE – GENEVE, SUISSE
PROGRAMME
lundi, 9 juillet
9.00
Discours de bienvenue par le Président de l’Institut International de
Droit Humanitaire
Introduction au Droit International Humanitaire
Dr. Michel VEUTHEY, Professeur Adjoint, Université Fordham,
New York, Directeur du Cours
10.00-11.30
Droits de l’Homme et Droit International Humanitaire
Juge Fausto POCAR, Tribunal Pénal International pour l’ExYougoslavie , La Haye
11.30-13.30
Nécessités militaires et considérations humanitaires
Prof. Mike SCHMITT, Centre George C. Marshall,
Garmisch-Partenkirchen, Allemagne
Mardi, 10 juillet
9.30-11.30
Armes prohibées dans la conduite des hostilités
Prof. Mike SCHMITT
11.30-13.30
Principe de Distinction entre combattants et civils
Prof. Yoram DINSTEIN,
Institut de Droit International Max Planck, Heidelberg
14.30-16.00
Comment définir et éviter les souffrances inutiles, Atelier
Prof. Mike SCHMITT
Mercredi, 11 Juillet
9.30-11.30
Attaques aveugles et principe de proportionnalité
Prof. Yoram DINSTEIN
11.30-13.30
Protection des Réfugiés et Personnes Déplacées
Mme Erika FELLER, Directeur, Département de la Protection
Internationale, HCR, Genève
Jeudi, 12 Juillet
9.30-11.30
Statut des Prisonniers de Guerre
Col. Ben KLAPPE, Directeur Adjoint, Département Militaire, IDHL
11.30-13.30
Mandat du CICR dans le cadre de la protection des victimes de guerre
Dr. François BUGNION, Directeur,
Droit International et Communication, CICR, Genève
14.30-16.00
Les civils dans les territoires occupés, Atelier
Prof. Yoram DINSTEIN
Vendredi, 13 Juillet
9.30-11.30
Traitement des Prisonniers de Guerre
Dr. Michael HOFFMAN, Directeur, Politique et Droit International,
Croix Rouge américaine, Washington
11.30-13.30
La libération des prisonniers de guerre, Atelier
Dr. Michael HOFFMAN
Samedi, 14 Juillet
9.30-12.30
Tribunaux Pénaux Internationaux pour l’Ex-Yougoslavie et le Rwanda
Juge Raphael NIETO-NAVIA, Tribunal Pénal International pour l’ExYougoslavie , La Haye
Dimanche, 15 Juillet
Visite de l’arrière pays de San Remo
Lundi, 16 Juillet
9.30-11.30
Violations Graves des Conventions de Genève et des Protocoles
Additionnels
Col. Charles GARRAWAY, Ministère de la Défense, R.U.
11.30-13.30
Les Détenus Civils
Eric SOTTAS, Directeur, Organisation Mondiale Contre la Torture,
OMCT
Mardi, 17 Juillet
9.30-11.30
Crimes de Guerre et Crimes contre l’Humanité
Col. Charles GARRAWAY
11.30-13.30
Conflits Armés Non Internationaux
Juge Abdul KOROMA, Cour Internationale de Justice, La Haye
14.30-16.00
Les Enfants et la Guerre, Atelier
Mme Rachel BRETT, Représentante Adjointe (Droits de l’Homme et
Réfugiés), The Quaker UN Office, Genève
Mercredi, 18 Juillet
9.30-13.30
Opérations de maintien de la Paix
Col. Annette LEIJENAAR, Chef, Unité de Formation, Division de la
Planification, Département des Opérations de Maintien de la Paix,
Nations Unies, New York
14.30-16.00
Le rôle des Sociétés de la Croix Rouge et du Croissant Rouge dans la
protection et l’assistance aux victimes de guerre
Prof. Paolo BENVENUTI, Croix Rouge italienne
et Dr. Mohammed AL-HADID, Président, Croissant Rouge jordanien
Jeudi, 19 Juillet
9.30-12.00
Le travail de l’IDHL de diffusion et d’enseignement du Droit
International Humanitaire, Atelier
Dr. Stefania BALDINI, Secrétaire-Générale IDHL
Lt. Col. Ben KLAPPE
13.00
Départ en bus de San Remo à destination de Genève via Aoste-Saint
Bernard-Montreux
Vendredi, 20 Juillet
9.00-12.00
Programme à Genève :
Visite du siège du Haut Commissariat des Nations Unies pour les
Réfugiés
Visite du siège du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Droits
de l’Homme
12.30-13.30
Déjeuner à la cafétéria de l’Organisation Météorologique Mondiale
14.00-18.00
Visite du siège de la Fédération des Sociétés de la Croix Rouge et du
Croissant Rouge
Visite du siège du Comité International de la Croix Rouge
18.00-19.30
Réception au Musée de la Croix Rouge et du Croissant Rouge
Samedi, 21 Juillet
9.30-12.00
Le Droit International Humanitaire aujourd’hui
Prof. Jovan PATRNOGIC, Président IDHL
Evaluation du Cours
Cérémonie de clôture et de remise des diplômes
Bureau de Liaison de l’Institut International de Droit Humanitaire
Buffet- déjeuner
Après-midi libre à Genève
Dimanche, 22 Juillet
10.00
Retour facultatif à San Remo et/ou Nice aéroport