Statuts du service central de prévention

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CONSTITUTION ET STATUTS DU SERVICE CENTRAL DE
PREVENTION DU SECTEUR DU TRAVAIL INTERIMAIRE A.S.B.L.
Vu l'arrêté royal du 4 décembre 1997 visant à établir un service central de prévention
pour le secteur du travail intérimaire ("l'Arrêté royal");
Vu la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but
lucratif et aux établissements d'utilité publique ("la Loi");
Les soussignés
1. ASAP INTERIM SA, société de droit belge, établie à 3600 Genk, Hoogstraat 69,
représentée par Theo Stulens;
2. CREYF’S INTERIM SA, société de droit belge, établie à 2060 Antwerpen, F.
Rooseveltplein 12/10, représentée par Michel Van Hemele;
3. DAOUST INTERIM SA, société de droit belge, établie à 1050 Bruxelles, Galerie
de la Porte Louise 203/5, représentée par Jean-claude Daoust;
4. INTERLABOR SA, société de droit belge, établie à 1020 Bruxelles, B&D Center
b. 71, Heizel Esplanade, représentée par Henri Koerhuis;
5. KONVERT INTERIM SA, société de droit belge, établie à 8500 Kortrijk,
Kennedypark 16, représentée par Anne-Marie Verschetse-Vervaeke;
6. MANPOWER SA, société de droit belge, établie à 1000 Bruxelles, rue du
Commerce 20, représentée par Michel Bodart;
7. PEOPLE INTERIM SA, société de droit belge, établie à 1000 Bruxelles, Place du
Samedi 8, représentée par Marie-Claire Clabots;
8. UNIQUE INTERIM SA, société de droit belge, établie à 1050 Bruxelles, Avenue
Louise 207/20, représentée par Yvan Dierckxsens
déclarent qu’au moins 3/5 de leur nombre total satisfont aux exigences de nationalité
et de résidence telles que fixées dans la Loi;
Qu'ils ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts ont
été arrêtés comme suit :
Article 1 – Dénomination
L’association prend la dénomination Service Central de Prévention pour le Secteur
du Travail intérimaire en français et Centrale Preventiedienst voor de Sector van de
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Uitzendarbeid en néerlandais avec comme nom de travail Prévention et Intérim et en
abrégé PI.1
.
Article 2 – Siège social
Le siège social de l'association est actuellement établi à l’avenue l’Héliport 21, 1000
Bruxelles et peut être déplacé par décision du Conseil d’Administration.
Article 3 – Objet de l'association
3.1
L'association a pour objet la constitution et la gestion d'un service central de
prévention pour le secteur du travail intérimaire (ci-après dénommé "le
Service"). Le Service, qui a la responsabilité de l'application d'une politique
générale de prévention dans le secteur du travail intérimaire, doit intervenir
dans chacune des entreprises de travail intérimaire et est chargé en particulier
des missions suivantes :
a) Sensibilisation :
 organisation de campagnes de sensibilisation;
 rassembler et distribuer des outils de travail dans le but de promouvoir le bien-être
au travail des travailleurs intérimaires;
 prendre toutes les initiatives permettant de réaliser les objectifs, notamment par la
collaboration avec les organismes officiels et d’autres organisations ayant pour but de
promouvoir la sécurité et la santé.
b) Conseiller la direction des entreprises de travail intérimaire en matière de
bien-être au travail et de prévention.
c) Recherche scientifique :
 repérer les dangers et les carences dans les mesures de prévention des accidents
du travail;
 établir et analyser les statistiques des accidents du travail tant individuelles que
collectives;
 effectuer des études sur base de données qualitatives et quantitatives.
d) Formation en matière de bien-être au travail pour les travailleurs intérimaires.
e) La rédaction pour chaque entreprise de travail intérimaire d'un rapport
mensuel sur les activités du Service concernant les missions mentionnées cidessus.
f) La rédaction d'un rapport annuel du Service décrivant ses activités dans le
cadre des missions mentionnées sous les points a) à e) du présent article. Le
rapport annuel comprend des annexes reprenant des données individuelles sur
chacune des entreprises de travail intérimaire concernées.
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3.2.
L'association peut effectuer tous les actes et prendre toutes les initiatives qui
ont un rapport direct ou indirect avec son objet social et/ou qui peuvent
favoriser cet objet.
Article 4 – Durée de l'association
L'association est constituée pour une durée indéterminée.
Article 5 – Membres
5.1
Le nombre de membres est illimité, l’affiliation étant toutefois réservée aux
entreprises de travail intérimaire. Il est de trois au minimum. Les fondateurs
énumérés ci-dessus sont les premiers membres.
5.2
Les entreprises de travail intérimaire, visées au Chapitre 2, article 7, 1° de la
loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise
de travailleurs à la disposition d'utilisateurs, sont tenues de s'affilier à
l'association en vertu de l'Arrêté royal.
5.3
Le Conseil d'Administration établira une procédure qui déterminera comment
les nouvelles entreprises de travail intérimaire seront informées de l'obligation
de s'affilier à l'association et quelles formalités devront être remplies. Dans
tous les cas, les nouveaux membres seront tenus (i) de souscrire aux
dispositions prévues par les présents statuts et, le cas échéant, à celles du
règlement intérieur et (ii) de désigner une ou plusieurs personnes de liaison qui
seront chargées au sein de leur entreprise de travail intérimaire d'assurer la
permanence du Service.
Article 6 – Perte de la qualité de membre
La qualité de membre est perdue d’office en cas de mise en liquidation, insolvabilité
notoire, faillite, ou si le membre ne constitue plus une entreprise de travail intérimaire
au sens de l'article 5.2 des présents statuts.
Article 7 – Droits après la perte de la qualité de membre
Les entreprises de travail intérimaire qui ont été exclues ou qui ont perdu la qualité de
membre ne peuvent faire valoir aucun droit sur l'avoir social de l'association.
Article 8 – Assemblée Générale - composition
8.1
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres.
8.2
L’Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil
d’Administration, et en son absence par le Vice–Président qui sont tous deux choisis
conformément à l’article 14.2 des statuts.2
.
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Article 9 – Assemblée Générale - compétences
L'Assemblée Générale est l'organe souverain de l'association. Elle exerce les
compétences qui découlent de la Loi ou des présents statuts, à savoir notamment :
 la modification des statuts
 la nomination et la révocation des administrateurs;
 l'approbation des budgets et des comptes;
 la dissolution de l'association;
 autoriser le Conseil d'Administration à déléguer ses attributions ou une partie de
ses attributions à des tiers;
 décider de l’affectation des biens de l’association en cas de dissolution de celle-ci,
étant entendu que les biens seront affectés à des buts similaires à l’objet de cette
association;
 l'élaboration éventuelle d'un règlement intérieur.
Article 10 – Assemblée Générale - convocation
10.1
L'Assemblée Générale annuelle se réunit au plus tard le 30 juin, au siège de
l'association ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation.
10.2
Chaque fois que le Conseil d’Administration l’estime nécessaire ou lorsqu’au
moins 3 des membres de l’association en font la demande, on convoque une
Assemblée Générale extraordinaire3
10.3
Le Conseil d'Administration convoque les membres aux Assemblées
Générales annuelles et extraordinaires par un courrier qui doit être expédié
huit jours au moins avant la date de l'assemblée.
10.4
La convocation à l'Assemblée Générale est accompagnée de l’ordre du jour,
lequel reprend, outre les points proposés par le Conseil d'Administration, toute
proposition signée par au moins un vingtième du nombre des membres, tel
qu'il résulte de la dernière liste des membres publiée.
10.5
Les membres peuvent se faire représenter par autre membre, muni d'une
procuration écrite. Un membre présent à l'Assemblée Générale ne peut pas
représenter plus d'un membre absent.
Article 11 – Assemblée Générale - décisions
11.1
Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.
11.2
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents,
sauf disposition contraire prévue par la Loi, l'Arrêté royal ou les présents
statuts.
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11.3
En cas de parité des voix, la voix du Président est prépondérante. Le point de
vue de la minorité est toujours repris dans le procès-verbal de la réunion.
11.4
Lors de l'Assemblée Générale annuelle, les comptes de l'association sont
soumis à approbation. On prend également une décision sur la décharge des
administrateurs.
Article 12 – Modification des statuts - dissolution
L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement sur la modification des statuts ou
la dissolution de l'association que lorsque deux tiers des membres au moins sont
présents ou représentés et la décision doit être prise à une majorité des deux tiers au
moins des voix présentes. Si la modification porte sur les objectifs de l'association,
deux tiers des membres doivent également être présents ou représentés et la décision
doit être prise à l'unanimité des suffrages émis.
Article 13 – Assemblée Générale - procès-verbal
Pour chaque réunion de l'Assemblée Générale, on établit un procès-verbal écrit qui est
consigné dans un registre tenu à cette fin par le Conseil d'Administration au siège de
l'association où tous les membres peuvent le consulter. Le procès-verbal est également
envoyé aux membres.
Article 14 – Conseil d'Administration – composition et nomination
14.1
L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de
18 administrateurs qui sont nommés et peuvent être révoqués par l'Assemblée
Générale.
Le Conseil d'Administration se compose de représentants des entreprises de
travail intérimaire privées, de représentants des entreprises de travail
intérimaire publiques et de représentants des travailleurs intérimaires.
Les représentants des entreprises de travail intérimaire privées sont désignés
par l’UPEDI, l'Union professionnelle des entreprises de travail intérimaire. Ils
sont au nombre de dix.
Les représentants des entreprises de travail intérimaire publiques sont désignés
par les autorités compétentes (FOREm,VDAB et ORBEM). Ils sont au
nombre de trois.
Les représentants des intérimaires sont désignés par les organisations
représentatives des travailleurs qui sont représentées à la Commission
paritaire pour le Travail intérimaire. Ils sont au nombre de cinq.
14.2
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Le Conseil d’Administration choisit un président, un vice-président et un
trésorier en son sein.4
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14.3
Les membres du Conseil d'Administration peuvent se faire représenter par un
autre administrateur.
14.4
Les administrateurs sont nommés pour une période de deux ans. Les
administrateurs sortants sont rééligibles.
14.5
Lorsqu'un mandat devient vacant, les autres administrateurs nomment un
administrateur pour exercer ce mandat jusqu'à l’Assemblée Générale suivante,
laquelle sera convoquée dans les deux mois qui suivent la vacance du mandat.
La composition du Conseil d'Administration doit toujours être conforme à la
clef de répartition décrite à l'article 14.1 de ces statuts.
Article 15 – Conseil d'Administration - compétences
15.1
Le Conseil d'Administration est responsable de la gestion de l'association et
dispose à cet effet des compétences prévues dans la Loi, l'Arrêté royal et les
statuts et de celles qui ne sont pas réservées à l'Assemblée Générale par les
statuts.
15.2
Le Conseil d'Administration est, en particulier, compétent :
a. pour les problèmes financiers en matière de gestion et pour l'organisation
administrative du Service. Les problèmes financiers relèvent de la seule
responsabilité des représentants des entreprises de travail intérimaire. Les
représentants des intérimaires disposent en ces matières d'un droit d'avis et
d'information.
b. pour la politique générale de prévention et pour les moyens nécessaires au
Service pour mettre en œuvre cette politique générale de prévention, et ce
sans préjudice des compétences des entreprises de travail intérimaire et des
membres de leur hiérarchie en la matière.
c. pour l'élaboration d'un plan d'action annuel.
d. pour récuser des personnes de liaison ou en proposer le remplacement.
15.3
Le Conseil d'Administration peut également, dans le cadre de l'objet de
l'association, poser tous les actes à l’égard du personnel, des banques, des
autorités, des organismes publics et de tout autre tiers, ainsi que conclure des
conventions et traiter à l’amiable avec ces personnes ou institutions; poser
tous actes de gestion et de disposition relatifs à des biens immobiliers ou
mobiliers; accepter des legs, subsides, dons et transferts; renoncer à des droits;
donner mandat; représenter l'association en justice, en qualité de partie
demanderesse ou défenderesse.
15.4
L'association est liée par la signature de deux administrateurs et, pour les actes
de gestion journalière, par la signature d’un administrateur éventuellement
mandaté à cet effet, conformément à l'article 16 des présents statuts.
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Article 16 – Conseil d'Administration – délégation de compétence pour la gestion
journalière
Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion
journalière à un ou plusieurs administrateurs ou à un tiers, membre ou non de
l'association.
Article 17 – Conseil d'Administration - convocation
Chaque fois que le Président du Conseil d'Administration l'estime nécessaire ou
lorsqu’au moins 6 administrateurs en font la demande, on convoque le Conseil
d'Administration.
Les administrateurs sont invités aux réunions du Conseil d'Administration par un
courrier qui doit être expédié huit jours au moins avant la date de la réunion.
L'ordre du jour est joint à la convocation à la réunion du Conseil d'Administration.
Article 18 – Conseil d'Administration - décisions
Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix de
chacun des groupes représentant respectivement les entreprises de travail intérimaire
et les travailleurs intérimaires, pour autant qu'au moins deux tiers des représentants
des deux groupes soient présents ou représentés.
Article 19 – Conseil d'Administration – procès-verbal
Les procès-verbaux des réunions du Conseil d'Administration sont consignés dans un
registre tenu à cette fin au siège de l'association où tous les membres peuvent le
consulter.
Article 20 – Service central de prévention pour le secteur du travail intérimaire
("le Service")
20.1
Comme indiqué à l'article 3.1 des présents statuts, l'association crée et gère le
Service. Le Service doit comporter une cellule centrale qui intervient dans
chacune des entreprises de travail intérimaire. Pour chaque entreprise de
travail intérimaire, le Service compte au moins une personne de liaison qui est
chargée dans cette entreprise de travail intérimaire d'assurer la permanence du
Service.
20.2
Le Chef du Service doit satisfaire aux conditions reprises aux articles 9 et 11
de l'Arrêté royal.
20.3
La cellule centrale du Service, qui intervient dans chacune des entreprises de
travail intérimaire, comprend, outre le chef du Service, au moins quatre
adjoints occupés à temps plein qui doivent satisfaire aux conditions reprises
aux articles 10 et 11 de l'Arrêté royal.
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20.4
L'association veille à ce que la cellule centrale soit assistée par un personnel
administratif suffisant.
Article 21 – Gestion financière – exercice social
L'exercice social pour la gestion financière débute le 1er janvier et se termine le
31 décembre de l'année civile [Le premier exercice social court exceptionnellement de
la date de la constitution de l'association au 31 décembre 1998].
Article 22 – Gestion financière - contrôle
L'Assemblée Générale désigne un commissaire chargé du contrôle de la gestion
financière de l'association et de la rédaction d'un rapport. Il est nommé pour trois ans
et peut être reconduit dans ses fonctions après ce terme.
Article 23 – Gestion financière – approbation et décharge
23.1
Le Conseil d'Administration est compétent pour les problèmes financiers en
matière de gestion.
Les problèmes financiers relèvent de la seule responsabilité des représentants
des entreprises de travail intérimaire. Les représentants des intérimaires
disposent en ces matières d'un droit d'avis et d'information.
23.2
Le Conseil d'Administration soumet chaque année à l'approbation de
l'Assemblée Générale annuelle les comptes de l'année sociale écoulée, le
budget de l'année sociale suivante et un état des biens de l'association.
23.3
L'Assemblée Générale peut, à cette même Assemblée générale annuelle,
donner quittance au Conseil d'Administration pour la gestion de l'année
sociale écoulée.
Article 24 – Cotisations - montant
24.1
L'Assemblée générale peut décider que les entreprises de travail intérimaire
paient chaque année une cotisation forfaitaire. Ce montant est fixé chaque
année par l'Assemblée générale. Dans tous les cas, la cotisation annuelle à
payer ne pourra dépasser 5.000.000 BEF par entreprise de travail intérimaire.
24.2
Les cotisations sont exigibles dès le début de l'exercice social auquel elles se
rapportent et ne sont ni divisibles, ni restituables.
Bruxelles, le 11 mai 1998.
Modifications concernant la composition du Conseil d’administration de
L’ASBL “Service Central de Prévention du Secteur du Travail intérimaire5
(MB 23/07/98 – n° 13342)
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La soussignée, Marie-Claire Clabots, présidente de l’ASBL “Service Central de
Prévention du Secteur du Travail intérimaire”, déclare que les 3 personnes suivantes,
ont été nommées par l’Assemblée Générale, en date du 24/02/99 et 11/06/99, en
qualité de membres du Conseil d’Administration, de cette ASBL pour un mandat qui
prend fin le 11 mai 2001.
M. Michiels, FGTB
Av. Félicien Rops 40-42 b.7 – 5000 NAMUR
En remplaçant M. Plaum, démissionnaire
M. J. D’Herde, Vedior
Rue Albert Delatour 57 – 1030 BRUXELLES
En remplaçant M. Arnould, démissionnaire
Mme. M.-J. Janssen
Ideal Intérim
Runschen 12, 4837 Baelen
En remplaçant M. Stulens, démissionnaire
Bruxelles, le 1 juillet 1999
M.-CL. CLABOTS
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