Conditions Particulières Conditions Particulières L`ADSL

Conditions Particulières L’ADSL Pro Temporaire
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Nouveau contrat
Agence gestionnaire - Correspondant - Adresse - Téléphone – Télécopie
Modification rubrique
Résiliation
1. Renseignements commerciaux
1.1 Identification du contractant
Nom ou raison sociale ……………………………………………………………………………………………………………………….….
Représenté par …………………………………………………………………………………………………………………………...….….
Adresse ……………………………………………………………………………………………………………………………………..……
Code Postal ……………….. Localité……………………………………………………………………………………………..…………...
Téléphone………………………………………………………………………. Télécopie ………………………………...……………….
N° SIRET ……………………………………………………………………….. Code NAF …………………………………...…………….
1.2 Adresse d’installation (si différente du point 1.1)
Nom ou raison sociale ……………………………………………………………………………………………………………………….….
Adresse …………………………………………………………………...………………………………………………………………………
Code Postal …………………….. Localité……………………………..……………………………………………………………………...
Personne à contacter ...........................................................................................................................................................................
2. Conditions d’accès au service :
2.1 Réseau
Numéro de Désignation de la ligne supportant l’ADSL (ligne analogique temporaire) : ……………………………..………………….
1
Création d’une nouvelle ligne temporaire
OUI
NON
Présence d’une alarme sur la ligne
OUI
NON
2
Observations : ……………………….…………………………………………
Installation d’une prise téléphonique près du PC :
OUI
NON
……………………………………………………………………………………
2.2 Micro ordinateur
3
PC fixe
PC portable
Type de micro :
MAC
Ibook
Autre
Windows 95
3
Windows 98 ,
3
Windows2000
3
NT 4 ,
Système
d'exploitation:
Mac OS 8.5
3
8.6
Mac OS 9.1
3
9.2
Autre
3
Millenium (ME)
3
XP
Type de connexion :
monoposte
Mac OS
10.1, 10.23
Multiposte grâce à un réseau local
3. L’ADSL Pro temporaire :
4
Durée d’utilisation choisie par le client :
1 à 3 jours
4 à 7 jours
8 à 15 jours
16 jours à 2 mois
2 mois et 1 jour à 3 mois
Durée prévisionnelle d’utilisation par le client :
Interface modem choisie par le client :
Interface USB
3.1 Modem fourni par FT:
Interface ATM
modem loué
Interface Ethernet
5
modem fourni par le client
3.2 Installation choisie
X Mise en service du modem par un technicien de France Télécom incluse dans l’offre
Prestations Service de l’Internet : (voir bon de commande correspondant joint)
1/3
OUI
NON
3 mois et 1 jour à 1 an
- Votre interlocuteur France Télécom pour la livraison : ………………………………………………………………………………..
- Numéro de téléphone : …………………………………………
de : ………. h ……….
à
………. h ……….
Le client peut être joint :
Numéros de téléphone
domicile :
...................................................................................................................................
ou professionnel :
...................................................................................................................................
ou téléphone mobile : ...................................................................................................................................
télécopie :
...................................................................................................................................
E-mail : ……………………….…………..@.........................
Horaires joignables :
……………………………………………
……………………………………………
……………………………………………
Observations : ………………………………………...……………………………………………………………………………………..…
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Montant du forfait l’ADSL Pro Temporaire : ………………….. HT
(…………… TTC)
Ces montants s’entendent hors prestations complémentaires ( Service de l’Internet , rajout de prise, réfection d’installation) et
hors abonnement à un FAI de votre choix.
IIs sont indexés au tarif en vigueur et consultables dans le Catalogue des Prix de France Télécom.
Le paiement s’effectue à réception de la facture.
1
L’ADSL Pro temporaire est compatible avec le fonctionnement d’une alarme. Néanmoins le client est responsable de la mise hors marche de celle ci avant
l’intervention et de son rétablissement après intervention.
2
L’installation d’une prise supplémentaire n’est pas comprise dans le forfait.
3
Dans le cas ou le client ne parviendrait pas à configurer par lui-même son micro-ordinateur, elle peut être réalisée par un technicien France Telecom . Cette
prestation sera facturée dans les prestations services
4
Le contrat peut etre prolongé à la demande du client sans frais supplémentaires : le complément de tarif correspondant à la nouvelle durée est alors appliqué en
sus. Ce prolongement fait l’objet d’un avenant aux présentes conditions particulières.
5
Dans le cas ou le modem n’est pas fourni par France Telecom, le client devra indiquer la marque et le type du modem ADSL qu’il compte raccorder sur sa
ligne téléphonique. France Telecom garantit le bon fonctionnement du service ADSL uniquement pour les modems référencés dans l’annexe technique des
conditions spécifiques de L’ADSL Pro temporaire. Les modalités de vérification du bon fonctionnement sont celles prévues aux conditions spécifiques.
Si l’installation téléphonique n’est pas aux normes définies par France Télécom, le technicien d’installation établira un devis.
En cas de refus du client des travaux de mise aux normes, les frais de déplacement restent dus.
La signature du présent bon de commande implique de la part du client l’acceptation sans réserve des conditions spécifiques
du service et des tarifs dont il reconnaît avoir pris connaissance.
Le présent document entrera en vigueur à la date d’installation par le technicien, sous réserve de compatibilité des
caractéristiques de la ligne téléphonique du client avec la technologie ADSL mise en œuvre pour la fourniture du service
L’ADSL Pro temporaire.
Le client déclare exactes les informations mentionnées ci - dessus. Il s’engage à payer les frais d’installation si les informations
fournies s’avèrent inexactes et si la fourniture du service après l’intervention du technicien est impossible (conformité
avec la configuration minimum requise : capacité RAM 32 Mo, disque dur 100 Mo, lecteur de CD Rom, CD Rom système).
Fait en 3 exemplaires à : ………………………………………………….. le : ………./ ………. / ……………….
(cachet de l’Agence)
Pour France Télécom :
Pour le client :
Nom du vendeur :
Signature :
Signature :
1
1
La signature doit être suivie du nom, prénom et de la qualité du signataire et précédé de la mention « lu et approuvé »
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Conditions Particulières L’ADSL Pro temporaire
AVENANT
Agence gestionnaire - Correspondant - Adresse - Téléphone – Télécopie
1. Renseignements commerciaux
1.1 Identification du contractant
Nom ou raison sociale ……………………………………………………………………………………………………………………….
Représenté par ……………………………………………………………………………………………………………………………….
Adresse ………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Code Postal ……………….. Localité……………………………………………………………………………….…….………………...
Téléphone………………………………………………………………………. Télécopie ………………………………..…………….
N° SIRET ……………………………………………………………………….. Code NAF …………………………….….…………….
1.2 Adresse d’installation (si différente du point 1.1)
Nom ou raison sociale ……………………………………………………………………………………………………………………….
Adresse ………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Code Postal ……………….. Localité……………………..………………………………………………………………………………...
Personne à contacter .........................................................................................................................................................................
2. Prolongation de durée de L’ADSL Pro temporaire :
Nouvelle durée d’utilisation choisie par le client (durée totale depuis la date d’installation)
4 à 7 jours
8 à 15 jours
16 jours à 2 mois
2 mois et 1 jour à 3 mois
3 mois et 1 jour à 1 an
Durée prévisionnelle d’utilisation par le client :
- Votre interlocuteur France Télécom : ……………………………………………………………………………………………………..
- Numéro de téléphone :
de : ………. h ……….
Numéros de téléphone
Le client peut être joint :
domicile :
.........................................................................................................................
ou professionnel :
.........................................................................................................................
ou téléphone mobile : ........................................................................................................................
........................................................................................................................
télécopie :
E-mail : ………………….…………..@.........................
à
……… h ……….
Horaires joignables :
………………………………………………………..
……………………………………..…………………
………………………………………………..………
Observations : ………………………………………………………………………………….…………………………………………..…
………………………………………………………………………………………………..…………………………………………………
Montant du forfait l’ADSL Pro Temporaire : ………………….. HT
(…………… TTC)
Ces montants s’entendent hors prestations complémentaires ( Service de l’Internet, rajout de prise, réfection d’installation) et
hors abonnement à un FAI de votre choix.
IIs sont indexés au tarif en vigueur et consultables dans le Catalogue des Prix de France Télécom. Le paiement s’effectue à réception de la facture.
*
Ce montant correspond à la différence entre le forfait choisi initialement au titre des conditions particulières et celui retenu au titre de cet avenant.
Fait en 3 exemplaires à : ………………………………………………….. le : ………./ ………. / ……………….
(cachet de l’Agence)
1
Pour France Télécom :
Pour le client :
Nom du vendeur :
Signature :
Signature :
1
La signature doit être suivie du nom, prénom et de la qualité du signataire et précédé de la mention « lu et approuvé »
3/3
Orange, Société Anonyme au capital de 10 640 226 396 €
78, rue Olivier de Serres 75015 Paris - RCS Paris 380 129 866
Edition du 09/02/2012