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Pau, le 18 mars 2016
Séance du Conseil municipal
du 24 mars 2016
ORDRE DU JOUR
Installation
d'un
conseiller
municipal.
Adoption des procès-verbaux de la séance extraordinaire du Conseil municipal du samedi 14
novembre 2015 et du Conseil municipal du lundi 30 novembre 2015.
COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX
ELECTIONS
N° 1 Election de conseillers communautaires
Rapporteur : M. BAYROU
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE
N° 2 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-3 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : M. BAYROU
N° 3 Projet de rénovation des bâtiments du complexe de la République - halles et tour approbation de l'avant projet définitif
Rapporteur : M. BAYROU
N° 4 Rénovation et revitalisation du musée Bernadotte - convention de mécénat avec la société
des amis du musée Bernadotte de Stockholm
Rapporteur : M. BAYROU
N° 5 Réhabilitation du marché du foirail en espace culturel - ouverture d'une autorisation de
programme / crédits de paiement
Rapporteur : M. BAYROU
N° 6 Adhésion à l'Agence pour le Développement Régional du Cinéma dans le cadre de la
réhabilitation du marché du foirail en espace culturel
Rapporteur : M. BAYROU
PLAN STATIONNEMENT
N° 7 Evolution de la tarification du stationnement en voirie
Rapporteur : M. BRIN
N° 8 Création d'une nouvelle tarification dans les parkings souterrains et mise à jour du règlement
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des parkings
Rapporteur : M. BRIN
COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX
HABITAT ET LOGEMENT
N° 9 Démolition-reconstruction de la MJC des Fleurs : subvention d'équipement.
Rapporteur : Mme POUEYTO
ACTION SOCIALE - SANTÉ - HANDICAP
POLITIQUE DE LA VILLE
N° 10 Fonds d'Initiatives Pour Les Habitants (FIPH)
Rapporteur : Mme POUEYTO
TOUR DE FRANCE
N° 11 Tour de France 2016 : signature d'une convention tripartite avec Amaury Sport Organisation
et la Communauté d'agglomération Pau-Pyrénées
Rapporteur : Mme POUEYTO
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
POLITIQUE TERRITORIALE
N° 12 Signature de l'avenant du Contrat de Territoire avec le Conseil Départemental
Rapporteur : M. CABANE
N° 13 Convention de répartition des subventions obtenues pour l'élaboration des projets de
développement des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Rapporteur : M. CABANE
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
N° 14 Gestion et exploitation du complexe de pelote par voie de délégation de service public décision de principe
Rapporteur : M. SAUBATTE
SPORTS
N° 15 Aménagements et rénovations d'équipements sportifs - révision de l'autorisation de
programme
Rapporteur : M. SAUBATTE
ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS
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N° 16 Projet de plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la ville de Pau
Rapporteur : M. BRIN
COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX
PATRIMOINE ARCHITECTURAL - ZPPAUP
N° 17 Autorisation de la Commune pour la poursuite de la procédure de révision de la Zone de
Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager par la Communauté d' Agglomération
Pau-Pyrénées
Rapporteur : M. BRIN
URBANISME
N° 18 Autorisation de la commune pour la poursuite de la procédure de révision du règlement local
de publicité par la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées
Rapporteur : M. BRIN
POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE
N° 19 Echanges immobiliers avec la BEARNAISE HABITAT- modification de la délibération n°14
du 30 novembre 2015
Rapporteur : M. BRIN
N° 20 Vente de la Villa Nitot à la société "Groupement d'Investissement Patrimonial"
Rapporteur : M. BRIN
N° 21 Vente de la Villa Nitot : réalisation d'un échange préalable entre la Ville de Pau et la Région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
Rapporteur : M. BRIN
N° 22 Villa du Midi - Vente à la Béarnaise Habitat d'un terrain situé à l'angle du cours Lyautey et de
la rue Eugène Carrière
Rapporteur : M. BRIN
HABITAT ET LOGEMENT
N° 23 OPAH-RU 2015-2020 : Modification des aides attribuées par la Ville de Pau
Rapporteur : M. BRIN
N° 24 Convention multi-partenariale relative au traitement des situations d'habitat indigne
Rapporteur : M. BRIN
N° 25 Attribution de subventions pour la construction de logements sociaux : opérations
"Richelieu", "Générations Solidaires" à Pau (programmation 2015)
Rapporteur : M. BRIN
N° 26 Rue Joffre, rue Jeanne d'Albret, place Reine Marguerite et rue Saint Louis : signature de
conventions avec l'opérateur de communications électroniques Orange, pour la dissimulation de la
filerie en façade des immeubles.
Rapporteur : M. BRIN
RESSOURCES HUMAINES
N° 27 Subvention CASIPP 2016
Rapporteur : M. BRIN
N° 28 Mise en œuvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance par le biais d'un
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mandat
Rapporteur : M. BRIN
N° 29 Indemnités de fonction des élus
Rapporteur : M. BRIN
N° 30 Modification du tableau des effectifs de la ville de pau
Rapporteur : M. BRIN
N° 31 Composition des commissions municipales : intégration d'un nouveau conseiller municipal
au sein de diverses commissions
Rapporteur : M. BRIN
CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
ASSOCIATIONS CULTURELLES
N° 32 Soutien aux associations culturelles au titre de l'exercice 2016
Rapporteur : M. LACOSTE
N° 33 Palais Beaumont : tarification spécifique ouverte aux associations culturelles
Rapporteur : M. LACOSTE
PROGRAMMATION CULTURELLE
N° 34 Orchestre de Pau Pays de Béarn : tarifs de la saison 2016/2017
Rapporteur : M. LACOSTE
N° 35 Zénith : co-organisation d'un concert avec les ACP et AMPLI
Rapporteur : M. LACOSTE
N° 36 Opérations "Jazz in college/Jazz in school" 2016 : mise à disposition du Zénith
Rapporteur : M. LACOSTE
ENFANCE ET EDUCATION
N° 37 Caisse des écoles de Pau : révision des statuts
Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER
N° 38 Financement des projets pédagogiques des écoles
Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER
N° 39 Evolution de la sectorisation scolaire pour les écoles du quartier Pau Nord
Rapporteur : Mme JOHNSON-LE LOHER
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
FINANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTION
N° 40 Fixation des taux d'imposition 2015
Rapporteur : M. PERES
N° 41 Budget Principal: admission en non valeur de créances irrécouvrables.
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Rapporteur : M. PERES
N° 42 Budget annexe Eau: admission en non valeur de créances irrécouvrables
Rapporteur : M. PERES
N° 43 MJC des Fleurs – Travaux de démolition - reconstruction : Garantie d'un emprunt d'un
montant de 350 000 € auprès du Crédit Mutuel Enseignant
Rapporteur : M. PERES
N° 44 MJC des Fleurs – Travaux de démolition - reconstruction : Garantie d'un emprunt d'un
montant de 350 000 € auprès de la Caisse d’Épargne Aquitaine Poitou Charentes
Rapporteur : M. PERES
N° 45 Décision modificative N°1
Rapporteur : M. PERES
MARCHÉS PUBLICS
N° 46 Groupement permanent pour la réalisation de travaux de serrurerie
Rapporteur : M. PERES
N° 47 Groupement de commandes permanent pour l'acquisition de services de téléphonie fixe,
téléphonie mobile et interconnexion de sites
Rapporteur : M. PERES
N° 48 Groupement de commandes permanent pour l'acquisition et l'installation de matériels
informatiques
Rapporteur : M. PERES
N° 49 Groupement de commandes permanent pour des prestations d'études énergétiques de
bâtiments existants ou en projet
Rapporteur : M. PERES
N° 50 Groupement de commandes pour la conception de supports de communication digitale pour
la Ville de Pau, la Communauté d'Agglomération de Pau-Pyrénées et le Syndicat Mixte des
Transports Pau-Pyrénées
Rapporteur : M. PERES
N° 51 Groupement de commandes permanent pour la maintenance et l'entretien d'électroménager
professionnel de buanderie et de restauration collective
Rapporteur : M. PERES
N° 52 Groupement de commandes permanent pour la télésurveillance et les interventions sur site
Rapporteur : M. PERES
ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - TRANSPORTS
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT
N° 53 Valorisation agricole des réserves foncières . Convention de partenariat entre la FD CIVAM
et la Ville de Pau
Rapporteur : M. BONIFACE
N° 54 Convention sur les interconnexions des réseaux de distribution d'eau potable avec le SIEP
de la Région de Jurançon
Rapporteur : M. BONIFACE
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