La déontologie au cœur des missions et de la pratique

Direction de la Formation
Département Droit et Service Public
La déontologie au cœur des missions et
de la pratique professionnelle du CPIP
CPIP 19
Journée thématique du 17 mars 2016
Dossier Documentaire
mars 2016 – Médiathèque Gabriel Tarde
ENAP / DRD / Département Ressources documentaires
SOMMAIRE
1-Textes juridiques
En lien (pages consultées le 15/02/2016) :
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
http://www.fonction-
publique.gouv.fr/files/files/statut_et_remunerations/statut_general/pdf/deontologie-projet-de-loi.pdf
Lettre rectificative au projet de loi (n° 1278) relatif à la déontologie et aux droits et obligations des
fonctionnaires
http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2880.asp
Décret n°2010-1711 du 23 décembre 2010 portant application de la loi pénitentiaire et modifiant le
Code de procédure pénale
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023333257&categorieLien=id
Dans le dossier :
Décret n°2010-1711 du 30 décembre 2010 relatif au Code de déontologie du service public
pénitentiaire………………………………………………………….……………………………......p.2
Règle européenne de probation n°5 « De la déontologie des personnels des SPIP »……………......p.12
Règle européenne de probation n°66 « De l’évaluation des PPSMJ »……………………………....p.16
Circulaire du 17 février 2011 relative à la mise en œuvre du code de déontologie du service public
pénitentiaire………………………………………………………………………………….............p.21
Recommandation CM/REC (2012) 5 du Comité des Ministres aux Etats membres sur le code européen
de déontologie pour le personnel pénitentiaire……………………………………………………....p.25
2-Déontologie dans la fonction publique
L’indiscrétion des fonctionnaires, in Actualité juridique-Fonctions publiques, n°5 septembre-octobre
2014, pp. 268-276………………………………………...………………………….………………p.31
DEBOVE Frédéric, Les forces publiques de sécurité intérieure ont-elles une déontologie ? La fonction
publique face à la déontologie (dossier), in Les cahiers de la fonction publique et de l’administration,
n°331 avril 2013, pp. 40-43……..………………………………………………………...…………p.40
SAUVE Jean-Marc, SIMON Jacky, DEBOVE Frédéric et AL…, Entretien avec Jean-Marc Sauvé,
vice-président du Conseil d’Etat, La fonction publique face à la déontologie (dossier), in Cahiers de la
fonction publique et de l’administration, n°331 avril 2013, pp. 28-53………………………………p.43
3-Déontologie dans l’Administration pénitentiaire
ENDERLIN Samantha, Regards croisés autour de la déontologie des personnels pénitentiaires, pp.
19-39, in MBANZOULOU Paul (dir), Les métiers pénitentiaires : enjeux et évolutions, Agen : Presses
de l’ENAP, 2014, 274 p. Cote : 343.83 MBA……………….…………………………………………….p.50
MOLINER-DUBOST Marianne, Déontologie et prison, pp. 137-152, in BLACHER Philippe, Déontologie et
droit public, Paris : LGDJ, 2014, 225 p. Cote : 35.08 DEO……………………...………………………p.71
NANTOIS (de) Christophe, RAZAC Olivier, Déontologie et fonction publique : les ambiguïtés d’une
nécessité : l’exemple du Code de déontologie du service public pénitentiaire, in Les chroniques du
CIRAP n°12, octobre 2011, 4 p…………………………….………………………………………..p.79
4-Déontologie dans le travail social
Code de déontologie de l’ANAS adopté à l’assemblée générale du 28 novembre 1994……………p.84
Analyse des pratiques, pp. 105-107, in MERLIER Philippe, Philosophie et éthique en travail social,
Rennes : Presses de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, 2013, 141 p. Cote : 36.2.2 MER……p.86
Bienveillance, bienfaisance, bientraitance, pp. 45-49, in MERLIER Philippe, Philosophie et éthique
en travail social, Rennes : Presses de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, 2013, 141 p. Cote :
36.2.2 MER……………………………………………………………………………………………...p.88
Les outils du partage d’informations, pp. 253-254, in CONSEIL SUPERIEUR DU TRAVAIL
SOCIAL, Rapport au ministre des affaires sociales et de la santé : Le partage d’informations dans
l’action sociale et le travail social, Rennes : Presses de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique,
2013, 294 p. Cote : 36.2.2 CON…………………………………..……………………………………….p.91
Qu’est-ce-qu’aider à la décision ?, pp. 63-85, in MERLIER Philippe, Philosophie et éthique en travail
social, Rennes : Presses de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, 2013, 141 p. Cote : 36.2.2
MER……………………………………………………………………………………..…………….p.93
Repenser le partage d’informations dans l’action sociale, pp. 273-280, in CONSEIL SUPERIEUR
DU TRAVAIL SOCIAL, Rapport au ministre des affaires sociales et de la santé : Le partage
d’informations dans l’action sociale et le travail social, Rennes : Presses de l’Ecole des Hautes Etudes
en Santé Publique, 2013, 294 p. Cote : 36.2.2 CON……………..………………………………………..p.95
DEPENNE Dominique, Pour un accompagnement éthique et engagé dans la proximité, in Les cahiers
de l’actif, n°460-461 septembre-octobre 2014, pp. 41-55………………………………………….p.103
HELFER Caroline, Le travail social en quête d’éthique, in Actualités Sociales Hebdomadaires,
n°2918 juillet 2015, pp. 30-33……………………………………………………………………...p.118
5-Bibliographie sélective…………………………………………………………………………..p.123
Bibliographie sélective :
La déontologie au cœur des missions et de la pratique professionnelle du
CPIP
Type de classement : thématique, alphabétique auteur
Les ouvrages avec une cote sont disponibles à la Médiathèque de l’ENAP
Déontologie dans la fonction publique :
Ouvrages
La Déontologie des cadres publics : pour un service public responsable, Chasseneuil-duPoitou : ESEN, 2012, 199 p.
Contient : LACOSTE Gracieuse, Le recueil des obligations déontologiques des magistrats : de la défiance à la
confiance, pp. 37-44
Contient : PORS (Le) Anicet, La déontologie des fonctionnaires : le plein exercice de leur citoyenneté, pp. 8288,
Contient : BOZZO-REY Malik, Ethique et déontologie : une approche philosophique, pp. 89-94
Contient : SALON Serge, Portée et valeur juridique des guides de déontologie, pp. 115-121
Contient : COTTEREAU Yves, Association : une prise en compte par les dirigeants de l’éthique et de la
déontologie, pp. 139-144
Contient : SIMON Jacky, Ethique et déontologie des cadres publics : l’obsession de la responsabilité, pp. 171182
Cote : 658.7 DEO
BLACHER Philippe, Déontologie et droit public, Paris : LGDJ, 2014, 225 p.
Contient : MOLINER-DUBOST Marianne, Déontologie et prison, pp. 137-152
Cote : 35.08 DEO
DORD Olivier, Droit de la fonction publique, Paris : PUF, 2007, 340 p.
Cote : 35.08 DOR
LENOIR Frédéric, Le temps de la responsabilité : entretiens sur l’éthique, Paris : Fayard,
2013, 376 pp.
Cote : 162 LEN
TRUCHET Didier, Déontologie des juristes, Paris : PUF, 2010, 262 p.
Cote : 342.56 MOR
VIGOUROUX Christian, Déontologie des fonctions publiques, Paris : Dalloz, 2ème édition,
2012, 731 p.
Cote : 35.08 VIG
Revues
L’indiscrétion des fonctionnaires, in Actualité juridique-Fonctions publiques, n°5 septembreoctobre 2014, pp. 268-276
BRIGANT Jean-Marie, Affaires, conflits d’intérêts, probité… : cachez cette prise illégale
d’intérêts que je ne saurais voir, in Droit pénal, n°1 janvier 2012, pp. 16-21
CAMUS Aurélien, La dignité de la fonction publique en droit de la fonction publique, in
Revue française de droit administratif, n°3 mai-juin 2015, pp. 541-549
CANDHEER-CIESLAK Christelle, Paul Ricoeur et l’éthique du jugement judiciaire : quelles
relations entre justice et sollicitude ?, in Revue interdisciplinaire d’études juridiques, n°68
2012, pp. 1-47
COLIN Frédéric, L’obligation de délicatesse des agents publics, in Actualité juridiqueFonctions publiques, n°3 mai-juin 2015, pp. 157-163
DEBOVE Frédéric, Les forces publiques de sécurité intérieure ont-elles une déontologie ? La
fonction publique face à la déontologie (dossier), in Les cahiers de la fonction publique et de
l’administration, n°331 avril 2013, pp. 40-43
FOEGLE Jean-Philippe, PRINGAULT Stephen, Les « lanceurs d’alerte » dans la fonction
publique : les mutations contemporaines d’une figure traditionnelle de l’agent public, in
Actualité juridique-Droit administratif, n°39 novembre 2014, pp. 2256-2261
GUYOMAR Mattias, LEHUCHER Pierre-Marie, PECHEUR Bernard et AL…, La fonction
publique face à la déontologie (dossier) : débats et enjeux : les actes du colloque du 12 avril
2013, in Cahiers de la fonction publique et de l’administration, n°334 juillet 2013, pp. 1-40
LOCHAK Danièle, L’alerte éthique, entre dénonciation et désobéissance, in Actualité
juridique-Droit administratif, n°39 novembre 2014, pp. 2236-2241
MARCOVIVI Emilie, Les spécificités de la répression du harcèlement sexuel dans la
fonction publique, in Actualité juridique-Fonctions publiques, n°4 juillet-août 2011, pp. 212217
MONTECLER (de) Marie-Christine, Des obligations nouvelles et des droits modernisés pour
les fonctionnaires, in Actualité juridique Droit administratif, n°24 juillet 2013, pp. 1364
QAZBIR Hanan, Le conflit d’intérêts dans le droit de la fonction publique, in Actualité
juridique-Fonctions publiques, n°5 septembre-octobre 2014, pp. 277-284
SALON Serge, Déontologie et discipline, in Cahiers de la fonction publique et de
l’administration, n°331 avril 2013, pp. 55-57
SAUVE Jean-Marc, Conflits d’intérêts et déontologie dans le secteur public, in Actualité
juridique-Droit administratif, n°16 avril 2012, pp. 861-864
SAUVE Jean-Marc, SIMON Jacky, DEBOVE Frédéric et AL…, Entretien avec Jean-Marc
Sauvé, vice-président du Conseil d’Etat, La fonction publique face à la déontologie (dossier),
in Cahiers de la fonction publique et de l’administration, n°331 avril 2013, pp. 28-53
SAUVE Jean-Marc, Quelle déontologie pour les hauts fonctionnaires ?, in Revue française
d’administration publique, n°147 juillet 2013, pp. 725-745
VIER Charles-Louis, La notion de conflits d’intérêts, in Actualité juridique-Droit
administratif, n°16 avril 2012, pp. 869-874
VIGOUROUX Christian, SAILLANT Elodie, AUBIN Emmanuel et AL…, Le statut général
de la fonction publique, trente ans après (dossier), in Actualité juridique-Droit administratif,
n°21 juin 2013, pp. 1201-1225
VIGOUROUX Christian, GONOD Pascale, A propos de la Charte de déontologie des
membres de la juridiction administrative, in Actualité juridique-Droit administratif, n°16 avril
2012, pp. 875-879
Sites
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits des fonctionnaires
http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-relatif-deontologieaux-droits-obligations-fonctionnaires.html (page consultée le 15/02/2016)
Rapport d’activité 2014 de la Commission de déontologie de la fonction publique – Accès des
agents publics au secteur privé - rapport au Premier ministre
http://www.fonctionpublique.gouv.fr/files/files/publications/coll_outils_de_la_GRH/deontologie/RA-deontologie2014.pdf (portail de la fonction publique consulté le 15/02/2016)
LE PORS Anicet, interview du 18/06/2013 sur l’anniversaire des 30 ans du statut des
fonctionnaires – site Fonction-publique
http://www.fonction-publique.gouv.fr/interview-danicet-pors (page consultée le 15/02/2016)
LE PORS Anicet, Déontologie et citoyenneté des fonctionnaires : extrait du blog des abonnés,
Le Monde.fr, 10/01/2013
http://anicetlepors.blog.lemonde.fr/2013/01/10/la-deontologie-des-fonctionnaires/
SILICANI Jean-Ludovic, Livre blanc sur l’avenir de la fonction publique : faire des services
publics et de la fonction publique des atouts pour la France, Documentation, 2008
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000231/0000.pdf (page consultée le
15/02/2016)
Déontologie dans l’Administration pénitentiaire :
Ouvrages
La Déontologie des cadres publics : pour un service public responsable, Chasseneuil-duPoitou : ESEN, 2012, 199 p.
Contient : DELARUE Jean-Marie, Captivité et déontologie des gardiens pénitentiaires : répondre à une relation
permanente et asymétrique, pp. 67-77
Cote : 658.7 DEO
BERNARD Marie-Julie, La déontologie des personnels pénitentiaires : quel cadre ? pp. 149160, in L’administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique,
FROMENT Jean-Charles, Grenoble : Presses Universitaires de Grenoble, 2011, 271 p.
Cote : 343.81 ADM
BERNHEIM Jean-Claude, Ethique et prison, in Ethique publique, vol. 2 n°1 avril 2000, p.
171-176
Cote : 17 ETH
GIROLAMI Paolo, Médecine et prison : entre éthique et droit, Bordeaux : Les études
hospitalières, 2013, 284 p.
Cote : 343.822.3 GIR
MBANZOULOU Paul (dir), Les métiers pénitentiaires : enjeux et évolutions, Agen : Presses
de l’ENAP, 2014, 274 p.
contient : ENDERLIN Samantha, Regards croisés autour de la déontologie des personnels pénitentiaires, pp.
19-39
Cote : 343.83 MBA
MBANZOULOU Paul (dir), POTTIER Philippe (dir), Santé et justice : savoirs et pratiques,
Paris : L’Harmattan, 2014, 175 p.
Contient : LAMEYRE Xavier, Les soins pénalement contraints ou l’éthique d’une clinique judiciaire, pp. 69-81
Contient : LITZLER Alexandre, Du secret partagé au partage opérationnel d’informations, pp. 129-141
Cote : 343.822.3 MBA
MINISTERE DE LA JUSTICE, Code de déontologie du service public pénitentiaire, Paris :
DAP, 2011, 15 p.
Cote : 343.83 COD
POUPEAU Diane, L’interdiction des relations entre ex-détenues et agents pénitentiaires
porte atteinte au droit à la vie privée, in Actualité juridique Droit administratif n°26, juillet
2012, p. 1429
Revues
ARNOULD Adidi, Quel encadrement éthique ? Etablissement pénitentiaire pour mineurs et
religion, in Les Cahiers dynamiques n°54, mars 2012, pp. 61-63
GIACOPELLI Muriel, Le contenu de la loi pénitentiaire : des avancées encore insuffisantes,
in Revue française de droit administratif, n°1 janvier-février 2010, pp. 25-34
NANTOIS (de) Christophe, RAZAC Olivier, Déontologie et fonction publique : les
ambiguïtés d’une nécessité : l’exemple du Code de déontologie du service public
pénitentiaire, in Les chroniques du CIRAP n°12, octobre 2011, 4 p.
PECHILLON Eric, Recherche du juste équilibre en échange d’informations entre
professionnels et protection du secret médical, in Actualité juridique Pénal, n°12, décembre
2014, pp. 595-596
STRUILLOU Yves, Conseil d’Etat, 11/07/2012 n°347.148, Section française de
l’Observatoire international des prisons, Mme S. Von Coester rapport public, in Les Cahiers
de la fonction publique n°325, septembre 2012, pp. 45-47
VALLOTON André, Le pénitentiaire encore à la recherche de sa voie, in Ethique publique,
vol. 2, n°1, avril 2000, p. 167-170
Cote : 17 ETH
Mémoires
CHANSEAUME Benjamin, Un cadre éthique pour le DPIP et le SPIP : le sens de l’agir
professionnel, Agen : ENAP, 2013, 79 p. (5ème promotion de DPIP)
Cote : C6 CHA
LAMOISE Laure, L’éthique du care et les différentes stratégies éthiques au sein des SPIP de
milieu fermé : constructions, tensions et recompositions, Agen : ENAP, 2013, 69 p. (5ème
promotion de DPIP)
Cote : C6 LAM
ROUSSELET Delphine, Quelle place pour l’éthique dans la pratique professionnelle du
DSP, MRAP, ENAP : Agen, 2011, 76 p. (39ème promotion de DSP)
Cote : C6 ROU
THIRION Laury, Secret professionnel et partage d’informations au sein des SPIP : entre
obligation de se taire et raison de parler, ENAP : Agen, 2015, 82 p. (7ème promotion de
DPIP)
Cote : D2 THI
Déontologie dans le travail social :
Ouvrages
BONJOUR Pierre (dir), CORVAZIER Françoise (dir), Repères déontologiques pour les
acteurs sociaux. Une Ethique au quotidien, 3ème édition, Ramonville Saint-Agne : Eres, 2014,
218 p.
Cote : 36.2.2 REP
BOUCHEREAU Xavier, Les non-dits du travail social : pratiques, polémiques, éthique,
Ramonville Saint-Agne : Eres, 2012, 227 p.
Cote : 36.05 BOU
BOUQUET Brigitte, Ethique et travail social : une recherche de sens, 2ème édition, Paris :
Dunod, 2012, 243 p.
Cote : 36.2.2 BOU
HENNION Sylvie, La responsabilité des travailleurs sociaux, 2ème édition, ReuilMalmaison : Editions ASH, 2012, 260 p.
Contient : La responsabilité pénale du signalement et le secret professionnel, pp. 123-154
Cote : 36.2.2 HEN
LAPRIE Bruno, MIANA Brice, Les écrits professionnels en pratique : guide à l’usage des
travailleurs sociaux, Issy-les-Moulineaux : ESF, 2013, 286 p.
Contient : Qu’en est-il du secret professionnel dans l’écrit ? , pp. 116-129
Cote : 36.6 LAP
MERLIER Philippe, Philosophie et éthique en travail social, Rennes : Presses de l’Ecole des
Hautes Etudes en Santé Publique, 2013, 141 p.
Contient : Bienveillance, bienfaisance, bientraitance, pp. 45-49
Contient : Qu’est-ce-qu’aider à la décision ?, pp. 63-85
Contient : Analyse des pratiques, pp. 105-107
Cote : 36.2.2 MER
CONSEIL SUPERIEUR DU TRAVAIL SOCIAL, Rapport au ministre des affaires sociales
et de la santé : Le partage d’informations dans l’action sociale et le travail social, Rennes :
Presses de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, 2013, 294 p.
Contient : Les outils du partage d’informations, pp. 253-254
Contient : Repenser le partage d’informations dans l’action sociale, pp. 273-280
Cote : 36.2.2 CON
Revues
Etre professionnel aujourd’hui (dossier) : de la contrainte à la créativité, transformons les
freins en leviers ! : sous le signe du 60ème anniversaire du Code de déontologie, construisons
la profession de demain, in Revue française de service social, n°241-242 2011, pp. 7-143
BOUQUET Brigitte, ROCHE François, ROSE Pierre et AL…, Ethique et déontologie dans
les nouveaux contextes (dossier), in Revue française de service social, n°247 octobre 2012,
pp. 9-152
BOUQUET Brigitte (coord.), JAEGER Marcel(coord.), La légitimité en question (dossier), in
Vie sociale, n°8 octobre 2014, 174 p.
DEPENNE Dominique, Pour un accompagnement éthique et engagé dans la proximité, in
Les cahiers de l’actif, n°460-461 septembre-octobre 2014, pp. 41-55
HELFER Caroline, Le travail social en quête d’éthique, in Actualités Sociales
Hebdomadaires, n°2918 juillet 2015, pp. 30-33
LE GOFF Yann, Le « trop… » et le « pas assez … » impliqué ou distant : pour une éthique de
la proximité en travail social, in Les cahiers de l’actif, n°460-461 septembre-octobre 2014,
pp. 59-75
MARPEAU Jacques, Entre implication « distanciée » et engagement relationnel : pour une
éthique de la proximité en travail social, in Les cahiers de l’actif, n°460-461 septembreoctobre 2014, pp. 21-28
MELCHIOR Jean-Philippe, De l’éthique professionnelle des travailleurs sociaux, in
Informations sociales, n°167 septembre-octobre 2011, pp. 123-130
YOUF Dominique, L’éthique et la déontologie des professionnels de la PJJ, in Les cahiers
dynamiques n°49, décembre 2010, pp. 6-14
Site
Le site du Comité National des Références Déontologiques
http://www.anas.fr/Le-code-de-deontologie_a735.html (site consulté le 15/02/2016)
Codes de déontologie (consultés le 15/02/2016):
Code de déontologie des Médecins
http://www.conseil-national.medecin.fr/groupe/17/tous
Code de déontologie de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale
http://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Deontologie
Code de déontologie du service public pénitentiaire
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023333257&categorieLien
=id
Code de déontologie des travailleurs sociaux
http://www.anas.fr/Le-code-de-deontologie_a735.html