Lycée des métiers Sainte Sophie Bohain

Lycée des métiers Sainte Sophie Bohain
année scolaire 2015-2016
REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE
I. DISPOSITIONS GENERALES
Le Lycée Sainte-Sophie, est un Établissement Catholique d’Enseignement Secondaire, sous contrat d’association avec
l’état, labellisé Lycée des métiers des services à la personne. C’est un lieu d’acquisition de connaissances et de
méthodes de travail, un lieu de préparation à la vie professionnelle et à ses exigences. Sa vocation est d’accueillir tout
jeune de manière individualisée avec une pédagogie adaptée dans une vraie relation de confiance, de joie et de
sécurité permettant d’apprendre à vivre ensemble, dans le respect de la dignité de chacun, en ayant le souci de l’autre
en référence à l’Évangile.
PROJET EDUCATIF
Accompagner le jeune pris dans sa globalité et l’accepter tel qu’il est,
Proposer un enseignement de qualité qui sache se mettre à la portée des élèves en difficulté,
Chercher à faire acquérir des attitudes professionnelles,
Développer l’autonomie et le sens des responsabilités,
Former, développer, ouvrir,
Amener le jeune à avoir le souci de l’autre, de reconnaître comme valeur le service à la personne,
Proposer l’Évangile comme chemin possible et le faire en construisant ensemble en équipe, avec les jeunes et les
parents.
PROJET D’ETABLISSEMENT
Accueillir chacun et accompagner : le jeune dans sa globalité, les parents, les autres adultes et vivre ensemble.
Former : maîtriser les fondamentaux dans chaque matière, développer les méthodes et faire acquérir des outils, ouvrir
au monde professionnel, donner envie et lutter contre le décrochage.
Donner du sens : apporter des repères, s’engager au service de l’autre.
Faire ensemble : développer le faire ensemble, évaluer régulièrement, promouvoir l’établissement, anticiper et
préparer l’avenir.
II.
VIE SCOLAIRE DE L’ETABLISSEMENT*
2.1 : ASSIDUITE- PONCTUALITE :
La présence à tous les cours est obligatoire. Chaque lycéen est tenu d’assister chaque jour à tous les cours et à toutes
les activités prévues dans son emploi du temps (voir Annexe 2 pour les cours d’EPS).
Tout lycéen doit arriver à l’heure avec son matériel pédagogique. Les cours ont lieu le matin de 8H40 à 12H35 et l’après
midi de 13H50 à 16H50. Les lycéens doivent être présents dans l’établissement cinq minutes avant le début des cours
(8H35 le matin et 13H45 l’après-midi). La sonnerie marque le début et la fin des cours.
* : Voir annexe 1 : Informations générales sur la vie de l’établissement
2.2 : ABSENCES –RETARDS :
En cas d’absence prévisible, l’établissement doit être informé par écrit uniquement (courrier, fax, courriel avec
expéditeur identifié), aucun appel téléphonique ne sera pris en compte.
En cas d’absence imprévue, l’établissement doit être informé par téléphone avant 9h. Sont considérées uniquement
comme justifiées les absences pour maladie. A son retour l’élève doit apporter un certificat médical ou un bulletin
d’hospitalisation qui sera remis à la Responsable de la Vie Scolaire.
Un lycéen en retard passe obligatoirement au bureau de la Responsable de Vie Scolaire qui vise le carnet de
correspondance. Celui-ci doit être présenté à l’enseignant. Des retards trop fréquents seront sanctionnés.
2.3: ENTREES- SORTIES- DEPLACEMENTS :
L’accès des élèves, aux heures habituelles d’entrée et de sortie, se font par la rue de l’Hermitage. La grille est ouverte à
partir de 8h00. Aux autres moments de la journée, l’accès se fera par la rue Curie. Toute sortie doit être autorisée par
la Responsable de la Vie Scolaire. En cas de sortie sans autorisation, des sanctions seront prises.
2.4: PAUSES-RECREATIONS :
La matinée scolaire comprend 2heures de cours, une récréation de 15 minutes et ensuite 2heures de cours. L’aprèsmidi, après 2h de cours, la récréation est de 15 minutes, suivie d’une heure de cours. Pendant les récréations, les
élèves doivent quitter les salles de classe, les salles de pratique, les laboratoires, les couloirs et les bâtiments scolaires
et ne sont pas autorisés à sortir de l’enceinte de l’établissement.
Les pauses d’intercours doivent se faire en classe, les lycéens ne sont donc pas autorisés à sortir des salles. La pause
déjeuner est prévue de 12h35 à 13h50.
2.5: PRESENCE DANS L’ETABLISSEMENT :
Les lycéens ont l’obligation d’assiduité et de ponctualité :
 Ils sont tenus, d’une manière générale, de rester dans l’établissement selon l’emploi du temps qui leur a été
communiqué. Ils sont sous la responsabilité du lycée.
 Les internes arrivent pour la première heure de cours du lundi et quittent l’établissement, le vendredi, après la
dernière heure de cours.
 Les externes et demi-pensionnaires sont autorisés, avec une décharge annuelle parentale ou du responsable
légal, à n’arriver que pour 9h30 et quitter l’établissement à 15h45, après le dernier cours, lorsqu’il y a une
permanence habituellement portée à l’emploi du temps pour ces créneaux horaires. Les élèves convoqués à
l’Aide Individualisée sont tenus d’être présents, les autres élèves de la classe restent en permanence.
 Les externes sont autorisés à rester au sein du lycée, pour prendre leur propre repas, mais ne pourront pas
sortir en dehors des horaires prévus.
 En cas d’absence prévisible d’un enseignant, les externes et demi-pensionnaires sont autorisés, avec accord
écrit préalable des parents ou du responsable légal, à arriver pour la première heure de cours effective et
quitter l’établissement après la dernière heure de cours
 En cas d’absence imprévue d’un enseignant :
pour les élèves mineurs, lorsqu’il n’aura pas été possible d’avertir les parents, les élèves sont tenus
d’aller en permanence,
pour les élèves majeurs, ils sont autorisés, avec autorisation parentale ou du responsable légal, à
arriver pour leur première heure de cours effective et à repartir après leur dernière heure de cours.
2.6 : USAGE DES LOCAUX ET INSTALLATIONS :
L’établissement met à disposition des lycéens des locaux accueillants qu’ils veilleront à maintenir propres. Pour toute
dégradation, une sanction sera prononcée à l’encontre de l’élève.
L’usage des salles de cours, de la salle informatique, du CDI et des salles de permanence est réservé aux classes et
groupes accompagnés d’un adulte. Couloirs, escaliers et paliers sont réservés à la circulation, les lycéens ne doivent
pas y stationner.
L’infirmerie n’est accessible qu’en cas de stricte nécessité et l’élève souffrant doit être accompagné d’un autre élève
ou d’un délégué de classe.
2.7: COMPORTEMENT – HYGIENE – TENUE :
Toute violence physique et ou verbale ainsi que les moqueries sont strictement interdites et exposent le contrevenant
à des sanctions immédiates.
Conformément à la législation, le tabac, l’alcool, les produits illicites et énergisants sont interdits. Il est interdit de
fumer dans l’établissement, la cour, les bâtiments, les installations sportives et de restauration. Il est interdit de
manger, de boire dans les salles de classe ainsi que dans tout autre lieu de travail.
Toute utilisation de matériel numérique personnel (lecteurs vidéo et audio, consoles de jeux, téléphones portables,
tablettes, etc…) est strictement interdite dans les locaux. En cas de non respect de cette règle, le contrevenant peut
être convoqué en Conseil Éducatif de Recadrage.
Les piercings, écarteurs, casquettes, voiles, ainsi que les bijoux et maquillages outranciers sont interdits. Les élèves
doivent avoir une tenue vestimentaire correcte et adaptée au milieu scolaire, sans excentricité, à l’appréciation de
l’adulte. Une tenue vestimentaire arborant des signes distinctifs incompatibles avec le projet éducatif de
l’établissement est interdite. En classe tout lycéen est tenu d’enlever son manteau, son écharpe et tout couvre-chef.
Selon le droit à l’image, il est interdit, de diffuser sans le consentement de la personne, toutes formes de
photographies ou de caricatures (Article 9 du Code Civil, Articles 226-1, 226-2 et 226-8 du Code Pénal et Article 23 de la
Loi du 29 Juillet 1881.)
Les échanges, commerces et jeux d’argent sont interdits dans l’établissement. Tout vol est interdit et sera sanctionné
sévèrement.
L’utilisation d’internet est soumise, en classe ou au CDI à l’autorisation d’un adulte. Pour l’utilisation des outils
numériques, chaque lycéen se reportera à la Charte informatique (annexe 3).
2.8 : SECURITE :
Pour des raisons de sécurité, il est formellement interdit d’introduire et/ou de détenir dans l’établissement des objets
dangereux pouvant présenter un risque pour l’intégrité physique d’autrui. Il est extrêmement grave de détériorer ou
de jouer avec les appareils d’alarme et de secours, ainsi que de déclencher la sirène d’alarme de manière intempestive.
Quand la sirène d’alarme se déclenche, toute personne doit quitter les bâtiments en suivant les consignes
d’évacuation.
Il est impératif de respecter tous les éléments (matériels et procédures) de sécurité incendie. La blouse ininflammable
est nécessaire pour les travaux pratiques.
Les déplacements se font dans le calme.
Entre deux cours, si la classe reste dans le même lieu, il convient d’attendre le professeur suivant sans quitter la salle.
Pendant les temps de récréation, il est interdit de stationner dans les couloirs ainsi que de rester dans les salles.
Vol, échange, commerce entre élèves sont strictement interdits.
2.9 : SANCTIONS :
Sanctionner, c’est reconnaitre une responsabilité. La sanction doit aider l’élève à comprendre la portée de ses actes,
elle ne doit ni l’humilier, ni confondre l’acte avec son auteur.
Afin d’assurer le suivi éducatif des élèves, les sanctions suivantes seront appliquées :
 avertissement oral,
 sortie de cours momentanée (l’élève sorti doit être accompagné par un de ses camarades de classe ou par un
des délégués de la classe),
 avertissement écrit sur carnet de correspondance signé par les parents,
 avertissement du conseil de classe,
 retrait de points,
 travail supplémentaire,
 travail d’intérêt général avec l’accord des parents,
 retenue,
 exclusion temporaire ou définitive.
Une grille de sanctions (voir annexe 4) a été mise en place pour permettre aux élèves de prendre conscience des
différentes erreurs qui nuisent à leur réussite.
2.10 : INSTANCES DISCIPLINAIRES :
Les instances disciplinaires ont pour objectif de favoriser le dialogue entre l’élève, la famille et l’établissement pour
avoir une sanction juste qui respecte l’élève. La décision d’infliger une sanction se prend au niveau de trois instances :
 Le Conseil de Vie Scolaire : Sous la responsabilité de la Responsable de la Vie Scolaire, en présence du
professeur principal et de l’élève concerné. A la suite de ce conseil, des engagements écrits doivent être pris
par l’élève pour améliorer son comportement et son travail scolaire. Après deux conseils de vie scolaire, l’élève
passe devant le Conseil Éducatif de Recadrage, et en fonction de la gravité des faits, il est passible d’un Conseil
de Discipline.
 Le Conseil Éducatif de Recadrage : Sous la responsabilité du Chef d’Etablissement, en présence de l’élève, du
professeur principal, de la Responsable de la Vie Scolaire et des parents. A l’issue de ce conseil, des
engagements écrits sont pris par l’élève aidé par les parents, qui s’engagent aussi au suivi régulier de leur
enfant.
 Le Conseil de Discipline : Présidé par le Chef d’Établissement. Sont convoqués : l’élève, le professeur principal,
les parents, la Responsable de la Vie Scolaire et l’élève délégué. A la suite du Conseil de Discipline, la décision
d’exclusion temporaire ou définitive est notifiée à l’oral et confirmée par écrit à l’élève et à sa famille.
Toutefois, le Chef d’Établissement a le droit d’exclusion sans recours systématique au Conseil de Discipline.
2.11 : IMPLICATION DANS LA FORMATION :
Tout lycéen doit se mettre rapidement en condition de travail en classe :
 Il ne doit pas bavarder, ni perturber le cours,
 Il ne doit pas interrompre celui qui parle,
 Il a obligation de participer,
 Il doit faire le travail demandé par l’enseignant,
 Il doit respecter les consignes,
 Il doit fournir un travail personnel, mais aussi de groupe,
 Il doit être présent à toute intervention et participer aux actions mises en place dans et à l’extérieur de
l’établissement.
2.12 : DEVOIRS SUR TABLE :
Pour chaque classe, des devoirs sur table sont prévus dans les différentes matières et selon un planning spécifique
transmis en début d’année scolaire à chaque lycéen.
Tout élève qui n’a pas participé à un devoir sur table se voit attribuer la note 00/20. Il a la possibilité de rattraper le
devoir la semaine suivante, charge à lui de s’informer des modalités de rattrapage. Selon certaines circonstances à
l’appréciation de l’enseignant, cette note peut-être ou non maintenue. Toute fraude est passible de sanctions.
2. 13 : CONTROLES EN COURS DE FORMATION : CCF
Le CCF est un examen officiel puisqu'il entre dans la validation d'un diplôme. Les candidats sont informés des dates par
écrit dans le carnet de correspondance. Une absence à un CCF suit donc les règles en vigueur pour un examen : seule
une absence justifiée par un certificat médical permet au candidat de passer une épreuve de rattrapage. Dans les
autres cas, il revient au chef d’établissement d’apprécier le caractère exceptionnel de l’absence dûment justifiée par les
parents. Sinon, l’absence est sanctionnée par la note zéro.
2.14 : ABSENCES EN FIN D’ANNEE :
Les dates de fin de cours pour les élèves en classe d’examen sont communiquées au troisième trimestre. Un élève qui
prendrait la liberté de s’absenter avant sous le prétexte de réviser s’expose, en cas d’échec, à ne pas être autorisé à
redoubler dans l’établissement.

2.15. CAS PARTICULIERS :
Les élèves de la classe de 3ème Prépa-professionnelle sont soumis au même règlement que les élèves du
collège.
2.16. PARTICULARITES POUR LES ETUDIANTS DE BTS EN ÉCONOMIE SOCIALE FAMILIALE ET LES ELEVES DE
FORMATIONS COMPLEMENTAIRES :
Les étudiants de BTS Economie Sociale Familiale et les élèves de Formations complémentaires sont soumis aux mêmes
règles avec les particularités suivantes :
 Ils peuvent faire une demande écrite auprès de la Responsable de la Vie Scolaire pour justifier leurs absences
dans la mesure où les parents informent préalablement l’établissement de cette décision. Dans ce cas les
parents restent néanmoins associés à la scolarité de leur enfant,
 Ils sont autorisés à sortir de l’établissement en groupe pendant les récréations par la rue Curie sous la
responsabilité de la Responsable de la Vie Scolaire. Toutefois, si cette condition de sortie en groupe n’est pas
respectée, l’autorisation de sortie sera annulée,
 Ils sont autorisés à quitter l’établissement lorsqu’il n’ya pas de cours ou lorsqu’un cours ne peut être assuré,
 Ils ne sont pas soumis aux points 2.9, et 2.10 du règlement, en conséquence les annexes 1 : dernier paragraphe, 2
et 4 ne sont pas applicables. Toutefois, ils peuvent être convoqués, par le Chef d’Etablissement, à un entretien
disciplinaire et le Chef d’Etablissement a le droit d’exclusion.
ET UNIQUEMENT POUR LES ETUDIANTS DE BTS EN ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE :
 Ils peuvent avoir cours jusqu’à 18h00.
 Ils sont soumis à l’obligation d’assiduité pour le maintien de la bourse.
ANNEXE 1: INFORMATIONS GENERALES
 Les consultations médicales ou démarches personnelles doivent être effectuées hors temps scolaire, dans la mesure
du possible, sauf cas d’urgence.
Pour des raisons d’organisation et afin de permettre aux cours d’être assurés, les emplois du temps peuvent être
modifiés.
 Les lycéens, même majeurs, dès lors que les parents assument les charges financières relatives à leurs études, ne
sont pas autorisés à justifier eux mêmes leurs absences.
 Lorsqu’un lycéen n’a pas assisté à un cours, celui-ci doit être récupéré. L’établissement ne prend en charge que les
photocopies pour des lycéens ayant été absents plusieurs jours munis d’un certificat médical, ils s’adresseront au
bureau de la Vie Scolaire pour demander leurs photocopies.
 Les parents recevront systématiquement un courrier, même s’ils ont prévenu par téléphone de l’absence de leur
enfant. L’élève présentera à chacun des enseignants dont le cours n’aura pas été suivi le carnet de correspondance
visé par la Vie Scolaire.
 Les lycéens, dans l’établissement sont sous la responsabilité juridique de l’établissement et sont donc tenus de
signaler tout déplacement hors emploi du temps à la Vie Scolaire.
 Le secrétariat est ouvert aux lycéens de 8H00 à 8H30 et de 13H00 à 13H45 et sur les temps de récréation. Il est
ouvert aux familles de 8H00 à 12H30 et de 13H00 à 17H30.
 Le bureau de la Vie Scolaire est ouvert de 8H15 à 12H35 et de 13H35 à 17H00.
 Le Chef d’Établissement et la Responsable de la Vie Scolaire reçoivent sur rendez-vous.
 Les externes peuvent rester dans l’établissement pendant la pause du midi et manger à la cafétéria du lycée.
Cependant, ils ne pourront pas sortir en dehors des horaires prévus.
 Les élèves et étudiants ne sont, en aucun cas, autorisés à manger dans les salles de cours.
 Certaines activités (Activités interdisciplinaires, actions professionnelles, projet technologique, etc…) nécessitent des
visites extérieures. Dans ce cas, selon les textes en vigueur, les jeunes sont sous la responsabilité de l’établissement. Il
en est de même pour les déplacements vers les installations sportives lorsque les élèves ne sont pas accompagnés.
 Les lycéens se montreront donc particulièrement attentifs au respect des locaux, des installations, du mobilier et de
tout autre matériel mis à leur disposition. Toute dégradation sera facturée aux familles.
 Le C.D.I. est un espace destiné à la consultation de livres, de revues, journaux, documents multimédia et au travail.
Le silence est de rigueur. L’horaire du CDI est communiqué en début d’année scolaire.
 Les élèves qui prennent un traitement sont invités à le remettre à la Responsable de Vie Scolaire, accompagné de la
prescription médicale afférente.
 Chaque lycéen veillera au respect des règles de vie en collectivité. Les règles élémentaires de politesse sont exigées,
les lycéens accueilleront tout adulte en classe, en se levant.
 Le service de restauration scolaire est ouvert aux lycéens régulièrement inscrits. Un élève externe qui souhaite
prendre un repas doit se procurer un ticket auprès du service économat.
 La cafétéria est un lieu de détente et de travail, ouvert dès 7H30, à tous pendant les récréations et le temps de
pause du midi.
 Afin de favoriser un climat de convivialité et les échanges entres les lycéens, une tolérance est accordée dans la cour
de récréation pour l’usage de tout appareil numérique. En cas de non application de cette clause, le matériel
numérique sera confisqué par tout adulte et remis au Chef d’Établissement qui se chargera de le restituer aux seuls
parents ou responsables légaux.
 Les lycéens sont invités à participer à la vie de l’établissement :
- Dans chaque classe l’élection de délégués est organisée en début d’année par le professeur principal. Chaque
classe élit deux titulaires et deux suppléants.
Les délégués élisent à leur tour un bureau appelé le « conseil de délégués » où seront représentés des jeunes
du lycée professionnel, général et technologique. Deux des membres du bureau, un du lycée professionnel et
un du lycée général et technologique, participeront aux réunions du Conseil d’Établissement.
- Ces délégués sont les représentants de leur classe. A l’occasion de rencontres avec le professeur principal, la
Responsable de la Vie Scolaire, le Chef d’Établissement, ou le Conseil d’Établissement, ils pourront proposer
toute mesure destinée à améliorer la vie au quotidien au lycée ou évoquer tout problème de la vie des
lycéens.
- En lien avec le professeur principal, leur tâche est d’élaborer et préparer les activités de la classe. Ils assistent
en partie aux conseils de classe.
- Ils rendent compte à la classe de leur activité.
- Ils se doivent d’effectuer leur tâche sérieusement et d’être dignes de confiance. En cas de faute grave, ils
peuvent être destitués de leur fonction, en accord avec le professeur principal, à la demande des deux- tiers
des élèves de la classe ou du conseil de classe.
 Les automobilistes veilleront à respecter scrupuleusement les règles de sécurité et de stationnement sur la voie
publique.
 L’établissement n’est pas responsable des vols qui pourraient avoir lieu et aucune assurance ne les couvrent. Il est
donc déconseillé de posséder argent et objets de valeur. Des casiers sont mis à la disposition des internes et des élèves
de la section esthétique.
 Le carnet de correspondance est un outil de communication avec les familles et pour des demandes de rendez-vous
éventuels. Le cahier de texte ainsi que les résultats sont consultables sur Scolinfo.
 Afin d’encourager l’élève dans l’amélioration de ses résultats et son comportement, il existe des mesures positives :
- encouragement oral,
- encouragement du conseil de classe,
- félicitations du conseil de classe.
ANNEXE 2 : E.P.S. : TENUES- DEPLACEMENTS –DISPENSES- ASSOCIATION SPORTIVE
Pour les cours d’E.P.S chaque élève aura une tenue décente et compatible avec l’activité (tee-shirt, short ou pantalon
de survêtement, baskets – toute activité nécessite le port de chaussures adéquates-, tenue de pluie pour les activités
extérieures).
Lorsque le cours a lieu en début de matinée les élèves pourront arriver directement en tenue de sport. Cependant, à la
fin du cours, tout élève mettra sa tenue de ville avant de quitter le vestiaire.




Déplacements : d’une façon générale les déplacements vers les salles de sport ou stade se font au départ de
l’établissement, les élèves sont donc tenus de se présenter au lycée, d’attendre l’enseignant dans la cafétéria,
pour le contrôle des présences et éventuellement pour se préparer. L’écoute de musique est interdite lors
des déplacements salles de sports-établissement. Pour les mêmes raisons, au retour les élèves seront
accompagnés jusqu’à l’établissement. Exceptionnellement quand le cours a lieu après la récréation du matin,
les élèves de 1ère ou Terminale peuvent être invités à se rendre seuls aux installations.
Dispense ponctuelle : une dispense « parentale » ne peut être qu’exceptionnelle et valable pour une seule
séance. Elle sera validée par la présentation d’un justificatif, sur le carnet de correspondance, signé des
parents qui sera remise directement à l’enseignant. La présence au cours, sauf cas particulier, est obligatoire,
le jeune y participera d’une manière différente. Cela est vrai aussi pour un oubli exceptionnel de tenue.
Inaptitude partielle : une inaptitude partielle et/ou temporaire d’E.P.S. sera validée par la présentation d’un
certificat médical sur lequel le médecin mentionnera le cas échéant, les seules aptitudes physiques de l’élève.
Ce certificat médical sera transmis à la Responsable de la Vie Scolaire qui en fera photocopie à l’enseignant
concerné. Ce certificat ne doit pas être « postdaté » et sera remis au plus tôt.
Inaptitude totale : une inaptitude totale sera confirmée par un certificat médical du médecin l’ayant constatée.
Ce certificat médical sera transmis à la Responsable de la Vie Scolaire qui en fera photocopie à l’enseignant
concerné. Toute inaptitude sera examinée par le médecin scolaire, elle ne dispense pas de la présence en
cours. Les élèves ne sont pas autorisés à rester en permanence, ils doivent aider à l’organisation, arbitrage et
autres tâches durant le cours.
Le non respect de ces obligations et la non assiduité aux cours pourra entraîner une note 00/20 au trimestre, voire à
l’examen présenté. Tous retards et toutes absences répétés et non justifiés au cours d’EPS seront sanctionnés et
pourront être signalés aux parents par lettre recommandée pour les classes d’examen.
L’association sportive est un carrefour, un lieu de rencontre dont l’objet est de proposer des entrainements et des
rencontres inter-établissement favorisant le plaisir de pratiquer ensemble une activité sportive. Les entrainements ont
lieu le lundi, et le jeudi à partir de 17H00, les compétitions le mercredi après-midi. La pratique d’une activité nécessite
d’avoir un certificat d’aptitude délivré par un médecin.
ANNEXE 3 : CHARTE D’UTILISATION DES TICE AU LYCEE SAINTE-SOPHIE
L’objectif de cette charte est de définir les règles et les conditions d’utilisation des ressources informatiques de
l’établissement. Le professeur et le responsable informatique ont un droit de regard sur l’utilisation d’internet et les
sites visités par les élèves et étudiants. Ils se réservent le droit d’interdire l’accès aux sources informatiques à tout
élève qui ne respecte pas le règlement intérieur et cette présente charte.
Cette charte s’inscrit dans le cadre des lois en vigueur :
 La loi « informatique, fichiers et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978
 La loi sur l’accès aux documents administratifs n° 78-753 du 17 juillet 1978
 La loi sur la protection des logiciels n° 85-660 du 3 juillet 1985
 La loi relative à la fraude informatique n° 88-19 du 5 janvier 1988
 La loi du « code de la propriété intellectuelle » n° 92-597 du 1er juillet 1992
Les élèves n’ont qu’un droit d’usage, ce qui exclut toute copie. Les espaces disque prêtés et la messagerie ne sont pas
non plus la propriété des élèves. Des règles très strictes sont à respecter :
 ne pas utiliser une fausse signature (mot de passe), ni détourner de mot de passe,
 ne pas porter atteinte aux fonctionnalités du système,
 ne pas accéder à une partie du réseau non ouverte aux élèves,
 ne pas transformer volontairement des données ou programmes,
 ne pas utiliser des logiciels personnels sans autorisation de l’administrateur au risque d’intrusion des virus.
 ne pas utiliser des périphériques extérieurs sans autorisation
 ne pas utiliser internet à des fins lucratives,
 ne pas donner une image négative de l’établissement, et,
 ne pas utiliser le nom et l’adresse de l’établissement à des fins illégales.
Tout élève peut avoir accès aux systèmes informatiques (ordinateurs, périphériques, logiciels, réseau…) dans un cadre
bien précis à but pédagogique et sous la responsabilité d’un adulte.
Chaque élève s’engage à respecter le matériel informatique mis à sa disposition et à ne pas modifier ou effacer le
travail d’autrui. Il est interdit d’apporter des boissons ou de la nourriture dans les salles informatiques, de débrancher
les appareils (souris, clavier, moniteur…), de modifier ou supprimer l’environnement Windows (icônes, fonds d’écran,
écran de veille). Le responsable informatique et le professeur peuvent consulter les travaux stockés sur les disques durs
ou sur le réseau par les utilisateurs.
Cette charte est susceptible de modification en fonction de l’état d’évolution des techniques et des pratiques
observées.
ANNEXE 4 : GRILLE DE SANCTIONS
Cette grille doit permettre d’engager le dialogue entre l’élève et l’adulte, ses objectifs sont :
o d’établir une gradation dans les sanctions,
o de repérer les comportements incompatibles avec la vie de groupe,
o d’établir un bilan avec l’élève,
o d’informer les parents afin de les inviter à suivre leur enfant.
Chaque manquement à la règle sera pénalisé. Chaque élève partira avec un crédit de 20 points à chacune des périodes.
Évaluation du comportement scolaire :
 16 à 20 :
comportement adapté à la vie scolaire
 12 à 15 :
comportement encourageant
 10 à 11 :
comportement à améliorer
 05 à 09 :
comportement exigeant une réaction
 00 à 04 :
comportement incompatible avec la vie scolaire
Une note inférieure ou égale à :
 08 entraîne une retenue le vendredi de 16h 50 à 17h 50 ou à un autre moment
 03
un conseil de vie scolaire et une retenue
 00
un conseil de vie scolaire et une lettre d’avertissement
Un bilan annuel négatif peut remettre en cause la poursuite d’études dans l’établissement.
Barèmes des mesures éducatives
Écarts Comportement
Code Intitulés
C1
Perturbation de cours, vie scolaire
C2
Bavardage
C3
Téléphone portable non éteint
C4
Tenue ou comportement scolaire non adéquat (piercing, chewing-gum…)
C5
Oubli de carnet, de signature, non retour d’un document administratif
C6
Insolence, manque de respect, discrimination
C7
Non respect des lieux, du matériel
C8
Vocabulaire familier, grossier
C9
Retards aux intercours
C10
Violence, agression physique, insulte
C11
Tricherie
Points ôtés
4
3
4
3
3
6
6
3
3
8
6
Écarts Travail
Code Intitulés
T1
Travail non présenté (exercices, devoir maison, TD, etc.)
T2
Oubli de matériel
T3
Absence de travail en cours
T4
Non rattrapage d’un devoir surveillé
T5
Non rattrapage des cours
T6
Non adhésion aux activités, aux projets
Points ôtés
3
3
2
3
2
4
Code
B1
B2
B3
B4
Intitulés
Implication importante dans un projet, une activité
Amélioration dans le travail
Amélioration dans le comportement
Permettre aux élèves volontaires de rattraper des points par la mise en place d’une action*
*Seul le professeur ayant retiré des points est habilité à les réattribuer