Diagnostic local du dispositif d`Hébergement et d`Accès

Diagnostic local du dispositif d’Hébergement et d’Accès au Logement de la Corse du
Sud
A) Méthode de consultation locale utilisée pour le diagnostic
La consultation s’est faite sous forme d’entretien téléphonique auprès principalement des
associations caritatives, des CHRS, et de l’assistante sociale de l’hôpital d’Ajaccio, la DDE. Des
réunions ont part ailleurs été effectuées auprès des acteurs de terrain et des institutionnels qui
œuvrent directement ou indirectement pour les personnes sans abri.
B) Etat des lieux et propositions
1) Veille sociale, situation des personnes à la rue ou risquant de l’être
1-1)
Les personnes en errance, à la rue abris de fortune
Le nombre des sans domicile fixe (SDF) ne peut pas être quantifié de manière précise
pour l’ensemble du département. Néanmoins, en analyse infra départementale on observe une
concentration majeure des personnes en errance sur le territoire du Grand Ajaccio avec un
effet moindre sur les bassins de vie des Deux Sorru, Sartène/Propriano et de l’Extrême sud du
faite de leur ruralité et donc d’une population relativement moins dense. Ainsi, à titre indicatif,
l’accueil de jour « Stella Maris » sur Ajaccio accueille 140 à 180 familles par jour ; La maraude
qui tourne actuellement recense de son côté une cinquantaine de SDF vivant dans des squats ou
des abris de fortune. Ils proviennent principalement des pays de l’Est.
Les acteurs du terrain s’accordent tous à dire que le nombre de SDF est en constante
augmentation; on y trouve aussi de plus en plus de familles et personnes âgées, même si les
personnes isolées restent en nombre constant.
Concernant la veille sociale, le 115 géré par la Falep centralise des appels et orienter les
personnes vers les structures d’hébergement. Néanmoins, ce numéro est peu sollicité eu égard à
la taille du secteur et à une connaissance parfaite des capacités des différents dispositifs. Les
acteurs sociaux intervenant auprès de ce public a donc permis tout naturellement de développer
un réseau qui fonctionne très bien, leurs coordinations permettent d’orienter sans difficultés
toutes personnes se trouvant à la rue.
En plus de l’accueil de jour qui joue déjà son rôle de veille sociale, la création d’un guichet
unique permettrait parallèlement d’améliorer la diffusion des droits et démarches à effectuer
pour sortir certaines personnes de leurs situations (aide aux loyers, la CMU pour obtenir des
soins etc.). Ces actions bien que déjà menées sur le terrain, elles sont faites de façon
« éclatées » par plusieurs établissements ou assistante sociale. En ce sens, la création de ce
guichet constituerait un lieu ressource avec une mise en synergie et une coordination des
professionnels pour informer au mieux de l’ensemble des mesures mobilisables par le public.
Aussi, la Charte territoriale de cohésion sociale du Grand Ajaccio devrait permettre dès 2009
de consolider ce guichet.
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1-2)
Les personnes les plus marginalisées, ou depuis le plus longtemps à la rue
Les personnes que l’on peut considérer comme étant les plus ancrées dans l’exclusion sont
celles présentant des troubles psychiatriques ou en rupture familiale, victime d’un « accident de
la vie » (divorce, etc.). Ces dernières n’étant pas habituées à la vie en collectivité et n’acceptent
pas d’accompagnement social. Elles s’y refusent totalement. On y trouve également, les
personnes cumulant plusieurs difficultés (emploi, sanitaire, logement). Ces personnes se
retrouvent donc en dehors de tout dispositif de prise en charge (social et sanitaire).
Il existe des solutions alternatives pratiquée par la Falep de Porto-Vecchio : la mise sous
tutelle avec des mesures CNP (centre médico psychologique). Cette mesure concerne uniquement
les personnes souffrant de troubles psychiques et permet ainsi de les faire intégrer au sein de
la structure, néanmoins l’adhésion de la personne reste un préalable. De plus, Une convention
avec l’organisme gestionnaire d’hébergement et le centre psychiatrique de Castelluccio a permis
la mise en place d’une Unité Mobile D’accompagnent psychiatrique (UMAP), elle se déplace
régulièrement dans les structures mais aussi en cas d’urgence sur appel téléphonique aux fins
d’établir un diagnostic sur la dangerosité de la personne et le cas échéant sur la possibilité de
les intégrer dans des structures collectives, mais elle n’a pas vocation à leur apporter des soins
de façon continu.
1-3)
Les personnes sortant d’institutions publiques ou confrontés à une expulsion locative, et
risquant d’être à la rue.
Nous ne disposons pas de données quantitatives de SDF sortant des établissements
hospitaliers ou pénitenciers, d’autant que la situation est aléatoire. En tout état de cause, chaque
assistante sociale de l’hôpital, des centres d’hébergement et le SPIP travaillent sur la base d’un
partenariat et essayent dans la mesure des places disponibles d’assurer une prise en charge.
Il convient de préciser que la prise en charge de personnes présentant des troubles
psychiatriques est un réel problème du fait d’un manque crucial de structures thérapeutiques.
2) Hébergement :
2-1) Etat du dispositif existant :
Le CHRS de la Falep est éclaté en structure collective et appartements qui accueillent
des hommes et des femmes avec ou sans enfants. Il est ouvert 365 jours par an et 24h/24h, il
propose un hébergement temporaire, un suivi psychologique, social et professionnel. Il dispose de
53 places d’hébergement à Ajaccio (taux d’occupation de 98% sur 2007) et d’une antenne de 8
places à Porto-Vecchio (taux d’occupation de + 100% sur 2007). En 2007, 128 personnes ont été
hébergées. Le CHRS de la Falep –structure la plus importante du département- travaille en
complémentarité avec les services internes de la Falep (accueil de jour, centre de formation,
entreprise d’insertion, médiation de logement). En ce sens, un énorme travail d’insertion est
effectué pour permettre au public accueillie de retrouver au plus tôt une autonomie soit par
l’activité économique soit par le retour à un logement.
Le CHRS Fraternité du partage situé sur Ajaccio est ouvert 24h/24h. Il est implanté
dans une structure qui avait fermé pour des raisons de sécurité (non conforme aux normes),
aujourd’hui il est totalement rénové, sa structuration s’est effectuée dans le cadre du PARSA et
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validé en CROSMS le 22 juin 2007; Il dispose d’une capacité d’accueil totale de 23 places (12
places CHRS + 11 places de stabilisation) et accueille des hommes et des femmes (même femmes
victimes de violences) accompagnées ou non d’enfants. Le taux d’occupation est de 100%,
l’activité sur 2007 est de courte durée, elle n’est pas pertinente et la dotation globale de
financement allouée sur 2008 ne permet d’obtenir le recul suffisant pour présenter une analyse
précise de l’activité d’insertion.
Le dispositif Abri de nuit ouvert du 15 novembre 2007 au 31 mars 2008 de 17h00 à
08h00 propose une capacité d’accueil de 28 places pour passer à 32 pour l’année 08/09. Il a
vocation à s’adresser aux personnes majeures en situation d’errance sur le territoire communal
en étroite collaboration avec les partenaires médicaux et socioprofessionnels. Il fonctionne en
cohérence avec les accueils de jour présents sur la ville d’Ajaccio :
-L’accueil de jour Stella Maris offre un accueil tous les jours de la semaine, le week-end
et jours fériés, une écoute et des prestations de premières nécessité.
-Le Secours Catholique offre un point chaud du lundi au vendredi, le secours populaire
assure aussi un accueil de jour de 8h30 à 12h et 14h à 19h.
Par ailleurs la corse du sud dispose de 23 places d’ALT sur Ajaccio et 11 sur PortoVecchio ce qui offre une capacité d’hébergement supplémentaire. Enfin, les structures disposent
d’un recours aux nuitées d’hôtel en cas de saturation de places.
Le taux d’occupation reste très élevé, les places se saturent et l’offre se restreint
considérablement pour arriver à ne plus répondre à la demande. La précarité s’accroît et la
typologie du public hébergé se diversifie. De facto, les CHRS se voient contraints d’héberger des
personnes relevant du droit commun et n’y demeurant que dans l’attente d’un logement.
La création de logement intermédiaire, de foyer de jeunes travailleurs, et d’appartement
thérapeutiques devient les principales priorités. Elles permettraient, en plus de désengorger les
CHRS, de positionner ces personnes dans des structures plus à même de répondre à leurs
attentes et de facto de les amener vers une autonomie.
A ce jour, aucune transformation de structure ne peut être présentée, néanmoins la
perspective d’un déménagement de notre CHRS Falep devrait à terme permettre la
transformation de l’actuel l’habitat en tant que « CHRS » par la création de places « maisons
relais ».
2-2 ) Public hébergé :
Le public hébergé coïncide avec l’habilitation des places de nos CHRS : autrement dit des
hommes, des femmes, des femmes enceintes ainsi que des familles, des femmes victime de
violence etc. Il s’agit de CHRS généraliste. Les structures connaissent peu de rotation, bien
souvent les personnes restent hébergées sur du long terme.
2-3) principe de continuité :
Le principe de continuité est bien respecté. Les personnes restent en CHRS jusqu’à
pouvoir obtenir une autonomie. « L’aspect positif » serait de dire que le maintien d’une certaine
stabilité et/ou d’un accompagnement social est assuré, or ce problème influe directement sur le
faible turnover, sur une baisse accrue de l’offre d’hébergement et une augmentation des listes
d’attente.
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3 L’accès au logement ordinaire :
3-1) Accès au logement et procédures mises en œuvre pour les ménages sortants :
Le marché est très tendu : le parc social dispose de peu de logement disponible et le
privé propose des loyers trop élevés. Une inadéquation entre l’offre et la demande apparaît.
D’autre part, l’apparition de familles nombreuses (avec beaucoup d’enfants) ou de familles
recomposées nécessite de disposer de grands appartements de type T5 peu proposés sur le
marché immobilier ; de même que des T2 pour les personnes seules.
Le parc public joue très bien son rôle de partenaire social dans la limite des rotations
possible. Nous avons l’exemple d’un bailleur social qui reloge des familles relevant du dispositif
DALO sur son propre contingent (ceci était vrai même du temps de la Commission de Relogement
Prioritaire : les familles très en difficultés, sortant des CHRS par exemple, étaient relogées sur
son contingent et permettait aux CHRS de retrouver leurs vocations première d’hébergement
d’urgence sur 6 mois (1 an parfois).
Pour le parc privé, la barrière du loyer trop excessif permet de jouer son rôle avec un effet
moindre. Néanmoins, la falep dispose d’une mesure intéressante dans le cadre d’une convention
passée avec l’ANAH : il utilise le principe de réhabilitation des logement très sociaux aux fins de
bénéficier du taux maximum de subvention. Il intervient pour effectuer un relais entre le
bailleur et le propriétaire, l’aide au montage des dossiers et met en place les aides types ASLL
afin de stabiliser la personne.
D’autre part, la barrière du privé résulte aussi de l’activité touristique des territoires. Elle
contribue fortement à bloquer l’accès au logement privé. En effet, les locations se font de moins
en moins en l’année pleine pour privilégier les locations estivales plus rentables. In fine, le l’offre
de logement est limité et onéreux.
Les organismes Collecteurs du 1% sont effectivement investis dans cette démarche,
cette taxe reversée aux bailleurs sociaux permet la construction le logement sociaux mis à la
disposition des personnes les plus en clin à la précarité.
L’amélioration de l’accès au logement passe indéniablement par la création de logements
sociaux et très sociaux avec des terrains constructibles à des prix plus raisonnables, des aides
plus importantes pour l’accès au logement, et enfin favoriser ou imposer un tunrover notamment
pour les familles initialement nombreuses logées dans de grands appartements de type T4, ou
T5 et qui du fait même du départ de leurs enfants pourraient se satisfaire d’un logement plus
petit et laisser place aux familles nombreuses réellement dans le besoin.
D’autre part, La Falep a créé un fond de garantie des loyers en cours d’expérimentation
sur le territoire d’Ajaccio. Il s’agit d’un fond collecté par les communes dont le montant est
équivalant au nombre d’habitants. Les propriétaires sont ainsi assurés, le cas échéant (en cas
d’impayés) d’avoir une garantie de loyer sur 9 mois. Ce fond permet aux familles les plus
modestes de bénéficier d’une « caution » et d’être plus à même d’obtenir un logement.
Néanmoins, la mise en place de ce fond n’est pas applicable à toutes les communes, certaines
étant réticentes à ce principe. Cette mesure n’est pas à négliger et demande à être étudiée
rigoureusement aux fins de sensibiliser les communes sur le principe de solidarité et d’accès au
logement. Enfin, les territoires dits ruraux commencent à développer, pour les personnes âgées,
le système de familles d’accueil. Ce principe, peu coûteux, serait une autre alternative à
l’hébergement.
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3-2 ) DALO
Depuis l’adoption de la DALO, l’accès au logement de droit commun a aboutit à 33
relogements sur une moyenne de 196 demandes de logements prioritaires selon les données du
secrétariat de la commission DALO. Néanmoins la demande reste forte et le problème du foncier
est un puissant obstacle qui limite la réponse.
Dès lors que les critères de la loi DALO sont remplis les démarches de recours sont
entreprises, les travailleurs sociaux effectuent les démarches nécessaires pour monter les
dossiers de recours de logement.
Aussi, on note une différence entre les personnes bénéficiant d’un accompagnement social et
celles qui n’en bénéficiant pas ou les refusant. En effet, les travailleurs sociaux étant les
référents dans ce domaine, ils sont les plus à même de monter des dossiers bien « ficelés ». Or
les personnes effectuant les démarches de leur propre chef, de façon isolées sans l’appui d’un
professionnel présentent des dossiers souvent incomplets. Aussi, malgré une relance des services
instructeurs, les courriers restent lettres mortes ; c’est ainsi, lors des commissions qu’aucun avis
ne peut être émis et les demandes sont systématiquement rejetées fautes d’éléments probants.
Le dossier doit donc faire l’objet d’un nouveau passage en commission sous réserve d’apporter les
pièces complémentaires et nécessaires à la délibération. Ce phénomène alourdit un peu plus le
processus « DALO ». D’autre part, le manque de logement ne permet plus de faire face à la
demande : les listes d’attente s’allongent.
3-3 ) Accompagnement post relogement :
Lorsqu’une personne accède à un logement elle peut bénéficier le cas échéant d’un
accompagnement social et/ou d’une aide financière via la CAF. Cette dernière accorde des prêts
pour de l’achat immobilier mais le traitement du dossier demeure long, le FSL (payement du
premier loyer, EDF, etc.) constitut aussi une mesure d’aide à l’accès au logement.
4 ) Maisons relais
4-1 ) projets existants :
Actuellement, la Corse du sud ne dispose pas de maisons relais. Néanmoins, le CHRS de la
Falep porte les projets suivants :
- Ajaccio : 15 places,
- Porto-Vecchio : 10 places.
La réalisation sur le territoire d’Ajaccio est liée au déménagement du CHRS qui créera dès lors
des places maisons relais dans leur ancien bâti. Sur Porto-Vecchio, le problème foncier ralentit le
projet, un local leur a été proposé, les négociations sont entamées et le processus devrait aboutir
mais restent long. Le présent local demandera par ailleurs à être réhabilité avec des coûts des
onéreux.
De plus, le centre hospitalier de Castellucio créera courant 2009, 15 places sur le
territoire d’Ajaccio conformément aux objectifs annuels 2009 fixés par le Directeur de la
solidarité et de la Santé de Corse et de la Corse du sud.
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4-2) Besoins en place nouvelles :
Le manque de logements intermédiaires freine le bon fonctionnement des CHRS, le temps
d’hébergement est en moyenne plus long qu’au niveau national, les tensions sur le marché
immobilier diminuent considérablement les possibilités de logement, malgré une recherche accrue
de la part des CHRS (action de médiation mobilière, convention, etc.). De même, les personnes en
difficultés psychiques qui ne relèvent ni d’un hébergement, du faite de leur dangerosité vis-àvis des autres publics, ni d’une prise en charge hospitalière constitue une population en marge
des autres publics. Elles sont uniquement reçues par les accueils de jour ou associations
caritatives En ce sens, le concept de maison relais répond aux besoins du département et prend
toute sa légitimité.
A ce jour, le PDALPD permettant- entre autre- une analyse territorialisée des besoins en
maisons relais n’est pas encore lancée et aboutira au 1er semestre 2009. Aussi, les besoins en
maison relais résultent des besoins mis en exergues dans le cadre de concertation avec les
acteurs de terrain lors de réunions sur le schéma départemental d’accueil d’hébergement et
d’insertion (SAHI) en cours de révision. Ce dernier fait ressortir des besoins sur Ajaccio et
Porto-Vecchio. A ce titre le département a acté ces besoins et dispose de projets en gestation
sur les territoires cités supra dont les besoins semblent répondre aux attentes.
4-3 ) Obstacles à lever pour la création de nouvelles maisons relais
Dans le cadre de nos projets, le CHRS souhaite la création de ces maisons et met tout en
œuvre pour y arriver ; néanmoins le problème foncier pose problème. En effet la FALEP envisage
un déménagement de leur centre et créera en lieu et place 15 places de maison relais sur le
territoire d’Ajaccio. L’obtention d’un prêt pour financer ce nouveau local déterminera la création
de ces maisons relais. Sur Porto-Vecchio l’attribution du local permettant la création de places
maisons relais semble difficilement aboutir, il demande par ailleurs à être réhabilité, le coût des
travaux est onéreux. En définitive, le coût de l’immobilier et du terrain constituent les principaux
freins.
Les bailleurs sociaux seraient intéressés par ces projets mais le foncier reste une fois de
plus un obstacle.
Une sensibilisation plus accrue des mairies permettrait de libérer des terrains
constructibles, de même une baisse des coûts de l’immobilier avec un financement plus important
permettrait d’encourager les investissements en ce sens.
5) Conclusion
Eu égard aux éléments exposés, la création de maison relais, foyer de jeunes travailleurs,
d’appartement thérapeutiques, des unités de réadaptation et d’action sociale (URAS), de lits
HSS et tout autre logement intermédiaire sont les priorités indéniables pour permettre une
autonomie progressive des personnes actuellement hébergées dans des centres fautes de
réponses adaptées.
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