Fabian MEYNAND - Partenaires Finances Locales
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Fabian MEYNAND - Partenaires Finances Locales
PARTENAIRES Finances Locales Fabian MEYNAND Directeur Sud de PARTENAIRES Finances Locales Spécialités : • • • • Intercommunalité Audits et analyses financières Gestion de dette et de trésorerie Fiscalité Expériences précédentes : • • • • DGS d’une commune touristique (de montagne) classée de 10 à 20 000 habitants (Savoie) Adjoint à la DGA chargée des finances d’un Syndicat d’Agglomération Nouvelle Consultant – Associé Cabinet Michel Klopfer jusqu’à fin 2005 Directeur du département Finances et Collectivités Locales de SFC de 2005 à 2008 Expériences actuelles : Fabian MEYNAND a rejoint PARTENAIRES Finances Locales en 2008 en qualité de Directeur Sud. Publications, formations et colloques • • Publications : La lettre du Cadre Territorial, La Gazette des Communes (Fabian MEYNAND est membre du Club Finances de la Gazette) Formations : ADCF, Territorial Récentes missions d’intercommunalité Communauté Urbaine • CUB – COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX (2012-2015) Accompagnement et Assistance générale de la Communauté́ en matière Juridique, Financière et Fiscale Communauté d’agglomération • CA de LINTERCOM Lisieux (2016) Accompagnement de la CA et de 4 autres EPCI dans le cadre d’une fusion de communautés prévue au SDCI. • CA BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION (2013-2016) Accompagnement de la CA et de 6 autres EPCI dans le cadre d’une fusion de communautés prévue au SDCI. • CA DU MACONNAIS VAL DE SAONE (2012-2014) Accompagnement et Assistance générale de la Communauté́ en matière Financière et Fiscale (Analyse Financière, FPIC, Dotation d’intercommunalité, …) • CA CAP NORD MARTINIQUE (2010-2014) Accompagnement à la transformation de la Communauté de Communes en Communauté er d’Agglomération (effective depuis le 1 janvier 2014), Accompagnement à la mise en place d’un projet de Territoire (Objectifs, Fiches actions, Axes de mutualisation, Pacte Financier et Fiscal….) et aux transferts de charges et compétences afférentes • CA BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION (2011-2013) Accompagnement aux DOB de la CA et accompagnement au regroupement de 5 communautés • CA DE GRENOBLE (METRO) (2013) Formation interne sur les Fusions d’EPCI • CA DU PAYS VOIRONNAIS et CA DE GRENOBLE (METRO) (2012) Assistance juridique et Financière / Fiscale à la création du Syndicat Mixte VEGA • CA VERSAILLES GRAND PARC (2012 – 2013) Etude des impacts financiers et fiscaux de l'élargissement du périmètre • CA DE MONTPELLIER (2011) Réalisation d’une mission de stratégie fiscale tenant compte du nouveau panier fiscal de la Communauté́ suite à la reforme de suppression de la Taxe Professionnelle. • CA de VALENCE (2010) Mission d’assistance de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) pour la Communauté́ , suite à la création de la Communauté́ au 1er janvier 2010. Communauté de Communes • COMMUNAUTE DE COMMUNES Les CHEIRES (2016) Accompagnement de la CC et de 2 autres EPCI dans le cadre d’une fusion de communautés prévue au SDCI. • COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINES ET MONTS DE France (2012-2014) Accompagnement à la fusion de 3 EPCI + 1 commune isolée pour le 1er Juin 2013 avec passage en FPU pour l’une des communautés ; Elaboration d’un projet de territoire (Objectifs, Fiches actions, Axes de mutualisation, Pacte Financier et Fiscal….) ; Accompagnement à er l’intégration de 3 communes isolées au 1 janvier 2014 (avec doublement de la population de la communauté) ; Etude sur la suppression de la TEOM sur le territoire et financement de la compétence déchets par les 4 taxes ; Evaluation des charges transférées • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRANTOMOIS (2012-2014) er Accompagnement au passage en FPU de la CCB au 1 janvier 2013 ; Accompagnement à la mise en place d’une fusion de 3 EPCI pour le 1er Janvier 2014 • COMMUNAUTE DE COMMUNES BOURBRE TISSERANDS (2012-2014) Accompagnement à la fusion de 2 EPCI + 1 commune isolée pour le 1er Janvier 2014 avec passage en FPU pour l’une des communautés • COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GUEBWILLER (2012-2013) : Accompagnement à l’intégration de deux communes isolées ; Evaluation des transferts de charges et compétences ; Animation de la CLECT • SYNDICAT VALS DU DAUPHINE (2012) Impact financier et fiscal d'une fusion de 5 Communautés de Communes et d'une commune et Elaboration d’un projet de Territoire (Objectifs, Fiches actions, Axes de mutualisation, Pacte Financier et Fiscal….) • COMMUNAUTE DE COMMUNES FECAMP (2011) Etude juridique, financière et organisationnelle de faisabilité relative à la constitution d'une CA sur le territoire des CC issues du Pays des Hautes Falaises et accompagnement à l’élaboration d’un projet de territoire (Objectifs, Fiches actions, Axes de mutualisation, Pacte Financier et Fiscal….) • COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CHEIRES (2011-2012) : Accompagnement financier au Projet de Territoire, réalisation d’un diagnostic financier consolidé du territoire (communes membres / EPCI / communes + EPCI), élaboration d’une prospective financière et d’un projet de territoire (Objectifs, Fiches actions, Axes de mutualisation, Pacte Financier et Fiscal….)