N°2 - Décembre 2013 - interCOMmag

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Sommaire
L’interCOM’mag - Décembre 2013
Social
Édito
4
La Passerelle - Les dossiers du PST
Madame, Monsieur,
5
Enfance-Jeunesse
Paiement en ligne
Assainissement
6
Éviter les dégradations en assainissement collectif
7
Déchets Ménagers
Du nouveau dans la collecte des déchets
Loisirs & Culture
9
Agenda et bilans - La Porte Normande sort son
guide
Dossier
11
Élection des conseillers municipaux et
communautaires
Travaux
14
Avec les communes ou seule, La Porte Normande
rénove la voirie et les bâtiments publics
Clins d’œil
17
Inauguration d’une fresque et sculpture à la ZAC
de La Croix Prunelle
Saint-Laurent des Bois
C’est avec une émotion toute particulière que
j’écris ces quelques lignes qui introduisent le
magazine intercommunal de ce début d’année
2014... En effet, vient l’heure de vous présenter
mes vœux les plus sincères pour vous et ceux
qui vous sont chers.
Une année toute particulière que cette année
2014, qui annonce le temps des bilans et
celui des prochaines élections municipales et
intercommunales. Une nouvelle façon d’élire
vos représentants sera mise en œuvre pour la
première fois pour beaucoup d’entre-vous. Je
vous engage fortement à vous y intéresser dès
maintenant, en feuilletant les prochaines pages
mais également en vous rapprochant de vos
élus communaux pour en débattre.
Ces années passées aux commandes de la
Communauté de communes, avec l’aide de mes
collègues élus et de mes collaborateurs nous
ont permis d’initier bon nombre de projets.
Toujours imparfaite et surtout mal comprise,
l’intercommunalité ne fait que se développer
dans votre quotidien et dans celui des élus.
Les années à venir verront certainement sa
consécration,
l’objectif
étant
d’optimiser
au maximum les services publics en incitant
largement à la réflexion commune sur des
projets structurants de mutualisation des
moyens humains, matériels et financiers des
communes.
Excellente lecture et bonne année à tous ....
18
Le Président, Gérard DELAUNEY
D’hier à aujourd’hui
L’interCOM’mag - N°2- Édition décembre 2013 - Magazine gratuit distribué dans l’intercommunalité.
La Porte Normande - 8 rue des Épinoches - BP3 - 27220 St-André de l’Eure - Tél. : 02 32 32 95 00 - Fax : 02 32 32 95 01
www.laportenormande.com - [email protected]
Directeur de publication Gérard DELAUNEY - Rédaction et Conception Service Communication Contribution Services et élus communautaires Article de St-Laurent des Bois
secrétaire et élus de St-Laurent des Bois - Nombre d'exemplaires 9 200 - Dépôt légal à parution ISSN : 2268-1795 - Impression et régie publicitaire Éditions Norsud à Rivery
(80) - Couverture Droits réservés - freepix - thinkstock - Images adressées : La Porte Normande n’en est pas responsable
Problème de diffusion contacter le service communication au 02 32 32 95 03 ou envoyer un courrier avec vos noms et lieu de résidence à La Porte Normande - Service communication BP3 - 27220 St-André de l'Eure ou à [email protected]
Ce bulletin est disponible sur www.laportenormade.com
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SOCIAL
laportenormande.com
La Porte Normande
ouvre sa PASSERELLE
Dans le cadre du Projet Social de Territoire, La Porte Normande
ouvre un espace d’accueil destiné à répondre aux questions
diverses tels que la santé, le logement, les vacances, les métiers,
la réglementation, ... Cet espace appelé «La Passerelle» héberge
un Point Information Jeunesse PIJ.
La Passerelle est un lieu pour accompagner les projets individuels
et/ou collectifs.
Cet espace permet de répondre aux questions des jeunes
concernant la formation, l’enseignement, les métiers, l’emploi,
les sports et les loisirs, la vie pratique (santé, toxicomanie …), les
vacances, l’Europe…
Vous pouvez y obtenir des informations concernant le droit des
femmes et de la famille avec le CIDFF (Centre d’Information
sur les Droits des Femmes et de la Famille) et y rencontrer un
interlocuteur (sur rendez-vous).
Le PIJ ouvre ses portes aux recruteurs et employeurs. Le CIRFA
(Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées :
terre, mer, air) viendra chaque dernier mercredi du mois (sur
rendez-vous).
Ce lieu est aussi un espace d’écoute et d’échange gratuit et
anonyme, avec un accès Internet, ouvert à tous les habitants de
la Communauté de Communes de La Porte Normande.
La Passerelle
Communauté de Communes La Porte Normande
8 rue des Épinoches, 27220 St André de l’Eure.
L’entrée se situe à l’arrière du bâtiment.
Les horaires d’ouverture
mardi de 10h à 17h
mercredi de 8h30 à 18h30
vendredi de 8h30 à 12h30.
Autres créneaux horaires
sur rendez-vous au 02 32 32 99 88.
Comité
Intercommunal
de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance (CISPD)
Les élus de la CCPN ont décidé en octobre dernier
de créer un Comité Intercommunal de Sécurité et
de Prévention de la Délinquance (CISPD).
Ce CISPD sera un lieu de concertation entre les
communes et avec des partenaires. La gendarmerie,
la justice, les services sociaux du Conseil Général ...
seront invités à intégrer cette instance. L’objectif
premier est d’identifier non seulement les délits,
mais surtout les causes, de telle façon qu’un
travail de prévention en amont puisse en réduire
le nombre et les effets en aval.
La Fête du Territoire.
La prochaine fête du territoire aura lieu le samedi
24 mai 2014. Elle sera le point central d’un travail
conduit tout au long de l’année sous le «leitmotiv»
suivant : Développons une santé durable. Dans la
continuité de ce qui s’est déjà réalisé en 2013
avec la nutrition et l’activité physique, l’action
2014 intégrera des producteurs locaux.
Si vous souhaitez participer en tant
qu’association ou partenaire, contactez :
Gwenaelle Foulogne au 06 27 04 47 92.
La réforme des rythmes scolaires
La réforme des rythmes scolaires sera mise
en œuvre en septembre 2014. D’ici là, de
nombreuses difficultés sont à résoudre : 19
des 21 écoles sont impactées par le transport
scolaire (compétence du Conseil Général
déléguée à la CCPN). Comment gérer au mieux
un immobilier communal ne permettant pas
nécessairement le déploiement d’activités
? Quel encadrement proposer ? Comment
adapter le service enfance-jeunesse ? Une
fois que le cadre général de la réalisation
sera posé, un second temps de réflexion
éducative et pédagogique, plus proche des
communes, devra se lancer. Des enquêtes
sont actuellement conduites auprès des
parents et associations.
Forum des métiers
Catherine DOISNEAU
La Passerelle - PIJ
Tél. : 02 32 32 99 88
[email protected]
Un forum des métiers est organisé le 25
mars prochain pour les élèves de 4ème des
collèges de St-André-de-l’Eure, Ezy-surEure, Bueil et Anet.
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ENFANCE JEUNESSE
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enormande.com
Payez vos factures
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Depuis le 15 novembre 2013, un nouveau service est à votre disposition pour le paiement
des factures de garderie et de centre de loisirs !
En effet, vous pouvez, via le site
Internet de laportenormande.com
(site sécurisé), régler toutes les
factures relatives à la garde de vos
enfants. Le jour, la nuit, le week-end,
pour s’affranchir des contraintes
horaires de l’administration, de
n’importe quel endroit, vous avez
accès à l’ensemble de votre espace
« parents » !
Plus rapide qu’un chèque dont les
délais d’encaissement sont parfois
longs, plus simple que de venir à la
Communauté de Communes.... le
paiement en ligne est LA solution
à votre gestion de temps, aux
déplacements fastidieux, aux
oublis de paiement où aux factures
égarées !
Seuls impératifs, avoir communiqué
à la Porte Normande une adresse
e-mail valide et faire une demande de
mot de passe lors de votre première
connexion.
Comment faire pour payer en ligne....
9 1ère
connexion ou mot de
passe perdu
9 Vous
avez déjà votre mot
de passe
1. Saisissez votre adresse mail
fournie dans le dossier d’inscription
de votre(vos) enfant(s) au service
Enfance Jeunesse.
2. Cliquez sur ‘Obtenir nouveau mot
de passe’ puis ouvrez votre mail reçu
qui contient votre mot de passe et
les instructions pour se connecter.
Si vous ne connaissez pas l’adresse
mail fournie dans votre dossier
d’inscription ou si vous n’en avez pas
encore fourni, vous devez remplir
un formulaire d’inscription et le
donner en main propre au directeur
de structure enfance jeunesse. Le
formulaire est disponible dans les
structure d’accueil ou téléchargeable
sur www.laportenormande.com
Pour des raisons de sécurité, ce
formulaire ne peut-être envoyé par
courrier ou voie électronique.
1. Saisissez votre identifiant
(adresse mail fournie dans le dossier
d’inscription de votre(vos) enfant(s)
au service Enfance Jeunesse) et votre
mot de passe reçu par mail lors de
votre 1ère connexion.
2. Cliquez sur ‘identification’.
Vous rencontrez un problème,
contactez La Porte normande
au 02 32 32 95 00 ou contact@
laportenormande.com
et bientôt....
Dans les mois qui viennent, la mise en ligne
de vos factures avec envoi d’un mail ou d’un
sms pour vous avertir qu’elle est disponible
sur votre « espace parents », la mise à jour
et la consultation du dossier d’inscription,
et enfin la diffusion d’informations sur les
programmes, les activités, les actualités
de la structure que fréquente votre ou vos
enfant(s)...
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ASSAINISSEMENT
laportenormande.com
Réseau d’assainissement collectif,
comment éviter tout dysfonctionnement ?
Dep
des
Le réseau d’assainissement collectif peut être détérioré s’il n ‘est pas entretenu ou mal
utilisé. Ce qui peut provoquer des dommages sur l’ensemble du réseau : partie publique
comme privée.
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est
Nor
avai
Ce qu’il ne faut pas jeter
Pour ne pas abîmer le réseau d’assainissement collectif : canalisations et station d’épuration, vous ne devez pas jeter
certains produits dans vos toilettes, éviers, douches …
Aucune lingette, même dite dégradable ;
Aucun rouleau de papier toilette, même dit dégradable ;
Aucun produit chimique ;
Aucun médicament ;
Aucun objet ;
SOIT AUCUNE SUBSTANCE CONTAMINANTE, DANgEREUSE OU TOXIQUE !
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L’entretien du réseau d’assainissement dans la partie privée est à la charge
du propriétaire (ou locataire en fonction du bail). Voici quelques conseils
pour éviter tout dysfonctionnement.
9 Nettoyer une fois par an le réseau de collecte en domaine privé, en passant
un coup de jet d’eau dans chaque regard.
9 Contrôler le bon fonctionnement électrique de la pompe de relevage.
Présente uniquement si le logement est en contre bas ou éloigné du
réseau.
9 Ne pas planter à proximité des canalisations des arbres ou arbustes à
racines profondes ou traçantes de types Erable du Japon, Laurier, Saule,
Peuplier, Bouleau, … Leurs racines recherchent l’eau et les matières
organiques. Une fissure d’un millimètre dans la canalisation suffit pour
les laisser rentrer.
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A
Partie privée
Canalisation bouchée par des racines
On ne dit pas « tout à l’égout »
Augmentation de la TVA
Sur le territoire de La Porte Normande, le réseau
d’assainissement est dit « séparatif » car seules les
eaux usées sont traitées en station d’épuration.
Les eaux de pluie doivent être dirigées hors du
réseau d’assainissement. L’expression « tout à
l’égout » n’est donc pas à employer.
La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) de la
redevance d’assainissement passe de 7 à 10 %
à partir du 1er janvier 2014.
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Secrétariat Assainissement
Tél. : 02 32 32 95 08
[email protected]
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Déchets ménagers
laport
enormande.com
Du nouveau dans la collecte des déchets
Depuis le 1er juillet 2013, la collecte
des déchets ménagers (poubelles des
ordures ménagères et du tri sélectif)
est entièrement gérée par La Porte
Normande qui, avant cette date, en
avait déjà la compétence mais la gestion
se faisait par une entreprise privée.
Alors concrètement, qu’est-ce qui a changé ?
Meilleure réactivité
QQ Les informations sont directement remontées en interne. Les
services s’informent des travaux programmés susceptibles de
perturber le passage des camions, les ripeurs signalent les bacs
qui sont cassés, …
QQ Les dysfonctionnements sont mieux gérés. Le service des
déchets ménagers répond plus facilement aux questions des
usagers et des élus.
QQ Les consignes peuvent être rapidement données aux ripeurs
(anciennement appelés éboueurs) et aux chauffeurs.
Efficacité augmentée
QQ Le service des déchets ménagers optimise les tournées en
temps de travail et de route.
QQ La réglementation est respectée : temps de travail, suppression
progressive des marches arrière (hors manoeuvre), ….
QQ Le tri sélectif est mieux surveillé. Les ripeurs peuvent refuser
de collecter des poubelles de tri non conformes. Le traitement
du tri sélectif avec un taux important de déchets mal triés a un
coût supérieur pour la collectivité.
QQ La Porte Normande a créé 2 emplois d’avenir pour répartir
correctement la charge de travail entre ripeurs et améliorer
ainsi la qualité du service qui compte actuellement 3 équipes
composées d’un chauffeur et 2 ripeurs.
QQ La Porte Normande a changé 2 de ses 3 camions bennes. Ces
derniers sont plus silencieux.
NOUVELLE FILIERE PLATRE
Vous pouvez désormais apporter vos déchets
de plâtre dans les déchetteries de St-André-de
-l’Eure, et Ivry-la-Bataille.
STOP PUB
Pour ne plus avoir de publicité dans votre boîte
aux lettres, posez-y un stop pub !
Coûts maîtrisés
QQ En 2012, La Porte Normande avait relancé son marché public
de collecte des déchets. Mais les entreprises privées qui ont
répondu au marché imposaient des tarifs très élevés avec des
frais de fonctionnement importants.
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DÉChETS MÉNAgERS
laportenormande.com
COMPOSTEURS
Redevance incitative
Aujourd’hui, la collecte des déchets ménagers est
entièrement financée par la TEOM (Taxe de l’Enlèvement
des Ordures Ménagères). Cette taxe est basée sur la taxe
foncière et n’est donc pas liée au volume de déchets
produits. Actuellement, qu’un foyer produise peu ou
beaucoup de déchets, la TEOM restera la même.
Une réflexion est actuellement menée à ce sujet
afin d’étudier la possibilité de mettre en place un
financement basé sur la production réelle de chaque
foyer. Ce financement s’appelle « la redevance
incitative ». Il fait varier la somme payée par
les foyers en fonction des déchets produits.
Ce système est comparable à la facturation
de l’eau potable ou de l’électricité : chaque
foyer paye un forfait fixe (en fonction de la
capacité du bac et d’un nombre de sortie prédéterminé), puis un tarif unitaire est appliqué
si le bac est présenté en dépassement du
forfait initial.
La Communauté de
Communes continue
de distribuer des
composteurs individuels au prix de
15€. Si vous êtes intéressés, merci de remplir le
formulaire et de nous le retourner accompagné d’un
justificatif de domicile.
ATTENTION : stock limité
Formulaire à découper ci-dessous ou à télécharger
sur laportenormande.com
La loi du grenelle de l’environnement, basée
sur le principe pollueur/payeur, impose la
mise en place de cette redevance pour le
1er janvier 2015.
La redevance incitative a 2 avantages : un
écologique avec la réduction des déchets
et un économique avec la limitation des
charges concernées par les hausses des
coûts de traitement.
TRI NON CONFORME
Jusqu’à présent, lorsqu’une poubelle de tri
sélectif était mal triée, elle était vidée avec
les ordures ménagères.
A partir du 1er janvier 2014, lorsque le tri
ne sera pas respecté, la poubelle ne sera
pas collectée et un adhésif rouge marqué
« COLLECTE NON CONFORME » y sera
posé.
Pour plus d’information, contactez
le service « déchets ménagers » au
02 32 32 98 66.
Damien hUE et Emmanuelle DELZENNE
Tél. : 02 32 32 98 66
[email protected]
COUPON DE RÉSERVATION D’UN COMPOSTEUR
à retourner à La Porte Normande, service OM, 8 rue des Épinoches, BP3, 27220 St-André de l’Eure
accompagné d’un justificatif de domicile et votre règlement (chèque à l’ordre du Trésor Public).
Un composteur en bois par foyer au tarif de 15€ l’unité, dans la limite des stocks disponibles !
NOM et Prénom : ..............................................................................................................................................................
Adresse : ............................................................................................................................................................................
Code postal : .................................................
Commune : .......................................................................
Téléphone : ...................................................
Mail (facultatif) : ..................................................... @ .............................................................
Service des déchets ménagers de La Porte Normande : 02 32 32 98 66
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LOISIRS & CULTURE
Agenda
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Du 15 au 23 mars : Place à
la poésie à Marcilly-sur-Eure,
Garennes-sur-Eure, Ivry-la-Bataille
et St-André-de-l’Eure*.
Dimanche 16 mars : La Moulinarde
Parcours VTT au départ de St-Andréde-l’Eure*.
Samedi 3 mai : Concert de
l’orchestre à vent de la garde
Ré p u b l i c a i n e à L a C o u t u re Boussey*.
Mercredis 23 et 30 avril : Rallye
pédestre «Ouvrez les yeux !» à StAndré-de-l’Eure.*
Samedi 24 mai : La Fête du
Territoire à St-André-de-l’Eure.*
Samedi 7 juin : Festival ça Sonne à
La Porte ! à Grossœuvre.*
Mercredis 23 et 30 avril : Rallye
pédestre «Ouvrez les yeux !» à StAndré-de-l’Eure.*
Dimanche 8 juin : Concentration
du Plateau à St-André-de-l’Eure.*
Tout au
long de
l’année :
Animations
culturelles
et sportives
organisées
ou
soutenues
par La Porte
Normande.
*En savoir plus...
PLACE à LA POÉSIE «AU
CœUR DES ARTS»
du 15 au 23 mars 2014
10e édition pour le
département de l’Eure avec
le théâtre Ephéméride. La
Porte Normande participera
aux animations programmées
avec les bibliothèques de
Marcilly-sur-Eure, Garennessur-Eure, Ivry-la-Bataille et la
médiathèque de St-André-del’Eure. Il y aura également des
animations locales.
Contact : 02 32 32 95 06 –
laportenormande.com
LA MOULINARDE
Dimanche 16 mars 2014 à StAndré-de-l’Eure
Départ du gymnase de StAndré-de-l’Eure pour 4
parcours VTT du débutant au
perfectionné et 1 parcours de
randonnée pédestre de 15km.
Contact : 02 32 37 24 81 –
laportenormande.com
CONCERT DE L’ORChESTRE
à VENT DE LA gARDE
RÉPUBLICAINE
Samedi 3 mai 2014 à 20h30 à
La Couture-Boussey
A la salle des fêtes.
Au programme : Tchaïkovski,
ouverture de Roméo et Juliette
- Rachmaninov, Rhapsodie sur
un thème de Paganini pour
piano et orchestre - Ravel,
Bolero ...
Contact : 02 32 32 95 00 –
laportenormande.com
AU PRINTEMPS LA
NORMANDIE SE DÉCOUVRE
Ouvrez grand les yeux!
Mercredi 23 avril et mercredi
30 avril 2014 à St-André-del’Eure
Dans le cadre de l’animation
régionale «Au printemps la
laport
enormande.com
Normandie se découvre», La
Porte Normande vous propose
de participer à un jeu de piste
familial ouvert à tous. Ce jeu
vous permettra de découvrir
les trésors de Saint-André-del’Eure.
Prévoir de bonnes chaussures,
1 stylo et votre sens de
l’observation
Gratuit, sur inscription.
Les enfants doivent
obligatoirement être
accompagnés d’un adulte
Rendez-vous à 14h sur le
parvis de l’église de SaintAndré-de-l’Eure.
FÊTE DU TERRITOIRE
Samedi 24 mai 2014 à
St-André-de-l’Eure
Nombreuses animations
gratuites pour les enfants et
leur famille.
Contact : 02 32 32 95 00
laportenormande.com
FESTIVAL CA SONNE A LA
PORTE !
Samedi 7 juin à Grossœuvre à
partir de 16h
CSALP! est un festival gratuit,
un événement pluri-artistique,
une vitrine du paysage musical
normand où amateurs,
confirmés et professionnels
se partagent l’affiche. C’est un
festival familial où toutes les
tranches d’âges se retrouvent
autour d’une programmation
éclectique. www.csalp.fr
CONCENTRATION DU
PLATEAU
Dimanche 8 juin 2014 à StAndré-de-l’Eure
4 parcours vélo route du
débutant à l’amateur. A faire
seul ou en famille.
Contact : 02 32 37 24 81
laportenormande.com
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LOISIRS & CULTURE
laportenormande.com
La Porte Normande y a participé
Balade contée du 8 septembre 2013.
60 personnes ont parcouru les bois et chemins aux
alentours de La Couture-Boussey et apprécié les pauses
en contes et musiques.
Mois du film documentaire en novembre.
La Porte Normande a participé pour sa 2ème année à cet
événement national avec 2 projections.
Chronique d’un hiver Marcillucien, à Marcilly-sur-Eure
le 22 novembre. Réalisé par Bernard Surugue, Brigitte
Surugue dévoilant le village rural de Marcilly-sur-Eure.
Portraits truculents et attachants d’une pittoresque
chronique hivernale.
Nous irons à Tamanrasset, à St-André-de-l’Eure le 23
novembre. Documentaire réalisé par Emmanuelle
Mougne qui propose un voyage intime au cœur de la
relation entre une fille et sa mère, dans le mystère de la
maladie d’Alzheimer.
Ces 2 films aux 2 thématiques tout à fait différentes ont
conquis leur public.
©CG27 M. Stève Thoraud, musicien et M. François Ferry conteur.
Foire aux livres du 13 octobre 2013
Des bibliothèques locales vendent leurs livres à partir
de 0,5€. Cette foire est de plus en plus fréquentée et
appréciée. Elle permet d’acquérir des livres en bon état
pour un petit budget.
La CCPN sort son guide
Guide touristique de La Porte Normande
La CCPN vient d’éditer son premier « Guide touristique
de La porte normande » où est répertorié l’ensemble des
prestataires touristiques : les hébergeurs, la restauration,
les activités de loisirs ainsi que les patrimoines bâtis et
naturels à découvrir ou re découvrir.
La CCPN souhaite valoriser
le territoire auprès des
touristes et des Eurois et
promouvoir les prestataires
touristiques.
Ce guide est disponible à la
CCPN et téléchargeable sur
laportenormande.com . Il
sera mis à disposition dans
les Offices de Tourisme de
l’Eure dès le mois d’avril
prochain.
Images des films «Chronique d’un hiver Marcillucien à
gauche et «Nous irons à Tamanrasset» à droite
Large choix de livres et CD à
proximité
En plus des fonds propres de chaque
bibliothèque, le réseau des bibliothèques
de La Porte Normande vous permet d’avoir
à votre disposition des milliers de livres, CD
et DVD prêtés par la MDE (Médiathèque
Départementale de l’Eure).
Pour cela, vous devez demander à votre
bibliothèque de vous réserver le livre ou CD
souhaité parmi les titres du catalogue de la
MDE. La Porte Normande sera le relais entre
la MDE et votre bibliothèque.
Le catalogue de la MDE est consultable en ligne
sur mediatheque.cg27.fr (onglet Collections)
La liste des bibliothèques de la CCPN est
disponible sur laportenormande.com (onglet
DECOUVRIR).
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Élections des conseillers
municipaux et communautaires
à cet
LOI n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers
départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires,
modifiant le calendrier électoral.
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Les 23 et 30 mars 2014, vous élirez vos conseillers
municipaux, et pour la première fois pour les
communes de plus de 1000 habitants, vos conseillers
communautaires au suffrage universel direct par
fléchage, Le mode des élections et la constitution des
Le Maire est élu par les conseillers municipaux au scrutin
secret à la majorité absolue à 2 tours (et à la majorité
relative si 3e tour) et les adjoints sont désignés par le Maire.
Chacun ayant un rôle dans les décisions et la gestion de la
commune.
Le Président et les Vice-présidents de la Communauté de
Communes sont élus par les conseillers communautaires
au scrutin secret à la majorité absolue à 2 tours (et à la
majorité relative si 3e tour) pour le Président et au choix
pour les vice-présidents. Chacun ayant un rôle dans les
décisions et la gestion de l’intercommunalité.
Les cartes électorales
La carte électorale est valable pour tous les scrutins et est
délivrée à tout électeur inscrit sur la liste électorale. Elle n’a
pas de limite de validité. Elle est gratuite et d’un modèle
uniforme. Une nouvelle carte est envoyée tous les trois ans
aux électeurs.
La carte électorale doit obligatoirement contenir les indications
listes ne suivent pas les mêmes règles que pour les
précédentes élections de 2008. Ils sont différenciés
suivant la taille des communes et notamment les
communes de plus ou moins 1000 habitants. Le précèdent
seuil de 3500 habitants a donc été abaissé.
suivantes : nom, prénoms, domicile ou résidence, date et lieu
de naissance de l’électeur, ainsi que le code postal de son
domicile ou de sa résidence mais aussi l’indication du lieu et
du numéro du bureau de vote où doit se présenter l’électeur.
L’apposition de la signature du maire et du cachet de la mairie
sont facultatifs.
Le vote par procuration
Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou être présent dans
votre commune d’inscription électorale, vous avez la
possibilité de confier un mandat à un autre électeur inscrit
dans la même commune que vous.
Qu’est-ce qu’un conseiller
communautaire ?
Les conseillers communautaires
composent l’organe délibérant de
la Communauté de Communes.
s
r
D
ue
Une communauté de Communes
est un Etablissement Public de
Coopération Intercommunal
(EPCI), soit une intercommunalité
où se regroupent plusieurs
communes.
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Un EPCI a en charge de
l’organisation, du soutien et du
financement des compétences qui
sont transférées des communes.
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à suivre...
Les communes de - de 1000 habitants
Les communes de + de 1000 habitants
Les conseillers municipaux et communautaires,
leur mode d’élection et leur nombre
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DOSSIER
laportenormande.com
Les communes de MOINS de 1000 habitants
Les grands changements pour les communes de moins de
1000 habitants :
Baisse du seuil de 3500 à 1000 habitants.
Nombre de conseillers municipaux et communautaires.
Seuls les candidats déclarés peuvent être élus. Panachage
toujours possible.
Élections de conseillers communautaires
Élections des conseillers municipaux
Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans au scrutin
plurinominal majoritaire à 2 tours avec panachage. Leur
nombre dépend de la taille de la commune et varie de 7 à
15.
Les électeurs des communes de moins de 1 000 habitants
auront une ou plusieurs liste(s) et pourront modifier en
Élections municipales
(dans le cadre de la commune)
Q Tous les six ans
Q Suffrage universel direct pour
désigner les membres du conseil
municipal qui, à leur tour, éliront
le maire (et ses adjoints) :
9 Communes de moins de 1 000
habitants : scrutin majoritaire
plurinominal à deux tours.
9 Communes de 1 000 habitants
et plus : scrutin proportionnel
de liste à deux tours (sans
aucune modification possible
de la liste).
barrant ou en ajoutant des noms (panachage).
ATTENTION, la liste ne devra pas dépasser le nombre
de conseillers municipaux à élire et seul les candidats
déclarés pourront être retenus.
Au second tour, seuls les candidats ayant obtenus au
minimum ¼ des voix exprimées seront éligibles.
Les conseillers communautaires siègent à la Communauté
de Communes et sont élus pour 6 ans. Les communes
de moins de 1 000 habitants ont 1 ou 2 conseiller(s)
communautaire(s) suivant leur taille (plus un conseiller
communautaire suppléant).
Ces conseillers communautaires sont désignés dans l’ordre
de la liste électorale.
Élections communautaires
(dans le cadre de la commune, en même temps que l’élection des conseillers
municipaux dans les communes de plus de 1 000 habitants)
Q Tous les six ans
Q Élection des conseillers communautaires qui représentent la commune au sein
de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont
elle est membre, ces derniers élisant en leur sein un président pour six ans.
9 Communes de moins de 1 000 habitants : désignation des premiers conseillers
municipaux dans l’ordre du tableau municipal, c’est-à-dire le maire puis les
adjoints puis les conseillers municipaux ayant obtenu le plus de voix lors des
élections municipales.
9 Communes de 1 000 habitants et plus : élection dans le cadre des élections
municipales au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune
modification possible de la liste). Les candidats figurent sur le même bulletin
de vote que les candidats à l’élection municipale
Nombre de conseillers par commune
COMMUNE
de moins de 100 habitants
de 100 à 499 habitants
de 500 à 1 000 habitants
de 1 000 à 1 499 habitants
de 1 500 à 2 000 habitants
de 2 000 à 2 499 habitants
de 2 500 à 3 000 habitants
de 3 000 à 3 499 habitants
de 3 500 à 4 999 habitants
Nombre de conseillers
municipaux à élire
7
11
15
15
19
19
23
23
27
Nombre maximal
d’Adjoints au Maire
2
3
3
4
5
5
6
6
8
Nombre de conseillers
communautaires à élire
1+1
1+1
2+1
2+1
3+1
4+1
4+1
6+2
6+2
Ba
No
co
Plu
co
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DOSSIER
Les communes de PLUS de 1000 habitants
Les grands changements pour les communes de plus de
1000 habitants :
Baisse du seuil de 3500 à 1000 habitants.
Nombre de conseillers municipaux et
communautaires.
Plus de panachage sur les listes électorales pour les
communes entre 1000 et 3500 habitants.
Élection des conseillers communautaires au suffrage
universel direct par fléchage.
Élections des conseillers municipaux et
communautaires
Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans au scrutin
plurinominal majoritaire à 2 tours sans panachage. Leur
nombre dépend de la taille de la commune et varie de 15
pour 1 000 habitants à 27 pour 3 500.
Les conseillers communautaires siègent à la
Communauté de Communes et sont élus pour 6 ans.
Les communes de plus de 1 000 habitants ont de 2 à 6
conseillers communautaires suivant leur taille (plus un
ou deux conseiller(s) communautaire(s) suppléant (s)).
Les électeurs des communes de plus de 1 000 habitants
auront une ou plusieurs liste(s) et ne pourront pas les
modifier. Pour que le vote soit compté, une seule liste
devra être choisie.
La liste sera composée des candidats au titre de
conseiller municipal (placés à gauche sur la liste) et de
conseiller communautaire (placés à droite sur la liste).
Les listes des candidats suivent à 5 règles
Règle N°1 : Nombre exact de siège
La liste doit comporter autant de candidats qu’il y a
de sièges à pourvoir aussi bien pour les conseillers
municipaux que communautaires.
Règle N°2 : Ordre de la liste
Les candidats de conseillers communautaires devront
être listés dans le même ordre que les candidatures de
conseiller municipal.
laport
enormande.com
communautaires doit figurer de la même manière
et dans le même ordre que la liste de candidats de
conseillers municipaux.
Règle N°5 : Candidats éligibles au conseil
communautaire
Les noms placés au 3/5ème de la liste de candidats de
conseiller municipal peuvent être éligibles au siège de
conseiller communautaire.
Toutes ces règles sont cumulatives. Il faut par exemple
respecter la parité (règle 3) et l’ordre de la liste (règle2).
Voici l’exemple d’une liste type pour une commune de
1 650 habitants :
Liste des candidats au
conseil municipal
19 conseillers
municipaux
Liste des candidats au
conseil communautaire
3+1 conseillers
communautaires
Pierre
Henriette
Philippe
Jeanne
Olivier
Anne
Adrien
Emilie
Arthur
Fabienne
Fabrice 3
Marianne
Marc
Evelyne
Antoine
Anita
Guy
Denise
Charles
Pierre
Jeanne
Adrien
Emilie
1er quart
premiers 5ème
Règle N°3 : Parité
La liste sera composée alternativement de candidats de
chaque sexe. Il doit y avoir parité entre les hommes et
les femmes.
Règle N°4 : Tête de liste
Les têtes de listes sont les candidats qui figurent aux
premiers rangs. Le 1er quart des candidats de conseillers
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TRAVAUX
laportenormande.com
Voirie et de rénovation de bâtiment
Chantiers réalisés dans les communes du territoire
La Porte Normande, conjointement avec les communes réalise des travaux de
réfection de voirie.
9 Les communes gèrent les plans d’aménagement et financent les travaux pour
le cheminement piétonnier ainsi que les ouvrages de récupération d’eau de
pluie.
9 Puis la Communauté de Communes est associée à la réalisation de ces travaux,
et intervient en fin de chantier pour la réparation de la route.
Au cours du dernier semestre 2013, les communes de Chavigny-Bailleul,
Jumelles, Prey, Lignerolles, La Couture-Boussey et Saint-André-de-l’Eure ont pu
finaliser les travaux.
Acquisition de matériel
Pour réaliser les travaux de fauchage,
un tracteur et une épareuse ont été
achetés pour remplacer le matériel
existant qui était devenu obsolète et
qui demandait un budget
de réparations
trop important
(véhicule de plus
de 10
ans).
Travaux de rénovation de Bâtiment
La Porte Normande a réalisé des travaux de rénovation au multi-accueil de
St-André de l’Eure et de voirie à Bois le Roy (chemin des Moulinards) et Prey
(impasse des oiseaux).
Rénovation au multi-accueil de St-André
Bruno LIOUT
Tél. : 02 32 32 99 86
[email protected]
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TRAVAUX
laport
enormande.com
Réfection de
la voirie suite
aux travaux
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tériel
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réalisés par
la commune
de ChavignyBailleul.
Réfection de
la voirie suite
aux travaux
réalisés par la
commune de
Jumelles.
Réfection de
la voirie suite
aux travaux
réalisés par la
commune de
La CoutureBoussey.
Réfection de
la voirie suite
aux travaux
réalisés par la
commune de
Prey.
Réfection de
la voirie suite
aux travaux
réalisés par la
commune de
Lignerolles.
Réfection de
la voirie suite
aux travaux
réalisés par la
commune de
St-André-del’Eure.
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TRAVAUX
laportenormande.com
Réfection de la voirie réalisée par La Porte
Normande sur la commune de Prey.
Réfection de la
Réfection de la
voirie réalisée
voirie réalisée
par La Porte
par La Porte
Normande sur
Normande sur
la commune de
la commune de
St-André-de-
Bois-le-roy.
l’Eure.
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CLINS D’œIL ;-)
laport
enormande.com
Cette fresque,
inaugurée le
11 décembre dernier,
a été dessinée
par l’association
ACCROS DESSIN
et mise en couleur
par les enfants du
centre de loisirs
de Croth, avec la
participation de
la commune de
Croth.
Prédator est réalisé en pièces recyclées par Art
Design entertainement. Il est situé à la ZAC de
La Croix Prunelle à St-André-de-l’Eure
Carrelage ALIN MUSSARD
Electricité ALAIN TARDIVEL
Véranda FERMETURES VENTOISES
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saint-laurent-des-bois, d’hier à aujourd’hui
Saint-Laurent-des-Bois est un charmant
petit village situé entre St-André et
Dreux, près de Marcilly-sur-Eure.
D’une superficie de 333 ha, son altitude est comprise
entre 124 et 141 m et sa population de 242 habitants,
appelés les Saint Laurentais, a toujours fluctué :
140 habitants en 1870, 73 en 1975, 175 en 2000.
Des traces de l’histoire de l’église de Saint Laurent
ont été retrouvées. Celle-ci aurait été donnée aux
religieux de Saint Taurin vers 1075. Saint Laurent
s’appelait alors Saint Laurent sur Marcilli ou Saint
Laurent la Campagne.
Au XIIIème siècle avait lieu à Saint Laurent des Bois
une foire importante dont les droits étaient perçus
par les religieux de Saint Taurin.
9E
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C
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Intérieur de l’église de
St-Laurent-des-Bois
Puits
La commune a toujours cherché à améliorer le cadre
de vie de ses habitants en respectant au mieux le côté
campagnard du village :
9 À par tir de 1968 : Distribution de l’ eau potable ; un des 3 puits
fournissant l’eau auparavant est toujours visible et a été restauré en
2012.
9 En 1997 : Création et inauguration de la salle des Fêtes, grâce
notamment à la participation et au dynamisme du Comité des Fêtes
qui, depuis plus de 35 ans, organise de nombreuses manifestations
tout au long de l’année.
Travaux
d’amélioration du
cadre de vie
9 Depuis 2001 : Enfouissement
des réseaux, modernisation de
l’éclairage public, amélioration de
l’écoulement des eaux pluviales…
9 En 2000 et 2001 : Restauration de
l’intérieur de l’église, électrification
de la cloche et de la pendule et
réfection de la toiture.
9 En 2007 : Restauration de l’extérieur
(ravalement) de l’église.
Com
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9 E n 20 07 : M i s e e n
place du Ser vice Public
d ’ A s s ainis s ement Non
Collectif, le SPANC. Toutes
les installations ont fait l’objet
d’au moins un contrôle
9 En 2011 : Réhabilitation
d e 13 i n s t a l l a t i o n s
d’assainissement autonome
déclarées non conformes lors
des premiers contrôles ; les
travaux ont été partiellement
subventionnés par l’Agence
de l’Eau Seine Normandie et
par le Conseil Général de
l’Eure
Extérieur
de l’église et
columbarium de
St-Laurent-desBois
Mairie de St-Laurent-de-Bois face avant
à gauche, et arrière ci-dessous
9 En 2011 : Mise en place
du Columbarium et du
Jardin du Souvenir.
9 En 2013 : Extension
d e l a Mai r i e ,
agrandis s ement
modeste mais donnant
à l’ensemble un côté
très fonc tionnel tout
en respectant le style
d’origine.
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MOUSSEAUX
NEUVILLE
érieur
St-Laurent
des Bois
Communes de La Porte Normande depuis 2013
Communes de La Porte Normande avant 2012
Territoire de La Porte Normande
Maire : Guy BAZIRE
1er adjointe : Christine TOURAILLE
2ème adjoint : Philippe VAN DER HEYDEN
Contact mairie : tél. 02 32 37 27 55
[email protected]
Ouvert le samedi matin de 9h30 à 11h30.
Limite cantonale
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