Carte Vitale 2

Carte Vitale 2
Présentation
Les enjeux de Vitale 2
♦ Le remplacement des cartes vieillissantes
►
►
Les cartes ont été diffusées en masse en 1997/1998
1997/1998.
Une recommandation commune de l’IGAS et de l’IGF.
♦ Une sécurité renforcée
►
Standard de sécurité équivalent aux cartes bancaires (support carte,
cryptographie,
yp g p , fabrication).)
♦ Un support évolutif
►
►
ffonctionne
ti
avec le
l système
tè SESAM
SESAM-Vitale
Vit l actuel,
t l
et fonctionnera avec celui de demain y compris DMP, administration
électronique…
♦ Une plus grande capacité : (de 8 Ko à) 32 Ko.
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Les enjeux de Vitale 2
♦ Un parc de cartes maîtrisé
►
►
Une carte et une seule par porteur.
Une mise à jour annuelle des cartes, impérative .
♦ L’apposition de la photographie
►
pour une meilleure appropriation de la carte par son porteur.
porteur
♦ Un contenu enrichi
►
►
►
Le don d’organe.
Le choix du Médecin traitant.
La couverture complémentaire.
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Les enjeux de Vitale 2
♦ Le coût de l’opération
►
►
Des coûts
D
ût maîtrisés
ît i é : 2,20
2 20 euros + 00,50
50 euros pour lla photo,
h t soit
it 2,70
2 70
euros par carte.
Le coût de la carte Vitale au lancement en 1998 était de 3,66 euros.
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La nouvelle carte Vitale : règles d’émission et de mise à jour
♦ Ce qui change dans la délivrance de la carte :
►
►
Un imprimé de collecte de la photo.
Une photocopie de pièce d’identité avec photo pour s’assurer de
l’identité du titulaire de la carte.
►
Une seule carte par titulaire garantie par l’inscription au RNIAM.
►
Pas de photo, pas de délivrance de carte.
►
U nouvell interlocuteur:
Un
i t l t
le
l numériseur
éi
♦ Ce qui change dans la mise à jour :
►
Mise à jour de la carte lors d’une mutation (intra et inter régimes).
►
Mise à jour annuelle.
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La nouvelle carte Vitale : le visuel
Conservation de la couleur dominante verte,
véritable identifiant de la carte
Conservation de la marque Vitale
(mais évolution de la police de caractères)
Personnalisation de
la carte avec la photo
du porteur
Maintien de
l’appellation Carte
dd’Assurance
Assurance Maladie
N° de série logique
de la carte inscrit
dans la base carte et
présent dans une
FSE (position 11 à 20)
Ajout du orange
« V » de Vitale en
braille
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prénom, nom,
prénom
nom
n°assurance maladie
Tramés et dégradés
NIR du porteur de la carte
( ! au remplissage de la Feuille de soins papier
quand le porteur n’est pas l’ouvrant-droit)
La nouvelle carte Vitale : le visuel
♦ Maquette verso
N° de série physique
de la carte non inscrit
dans la base carte
de la caisse
caisse.
Maintien de la
Boîte Postale
Picto SAGEM
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La nouvelle carte Vitale : choix de mise en oeuvre
♦ LLa carte
t Vitale
Vit l 2 reste
t distribuée
di t ib é selon
l le
l principe
i i « carte
t
personnelle » au plus de 16 ans, comme la carte Vitale 1 :
►
►
►
Chaque bénéficiaire de ll’assurance
assurance maladie de plus de 16 ans reçoit sa
carte.
Les enfants de moins de 16 ans sont portés sur les cartes des parents
selon la réglementation autorisant le « double rattachement ».
Dans un premier temps, les cartes déclarées perdues, volées
défectueuses sont également concernées.
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La nouvelle carte Vitale : choix de mise en oeuvre
♦ Au démarrage, la carte Vitale 2 contient, à la personnalisation les
mêmes données que la carte Vitale 1 (données V1bis) et la photo
numérisée.
numérisée
♦ A l’automne 2007, la carte Vitale 2 pourra être personnalisée avec de
nouvelles données (V1ter) :
►
►
►
Médecin traitant
Adresse de l’assuré
Données d’assurance complémentaire
♦ Les cartes V2 et V1 déjà diffusées évolueront par mise à jour.
♦ La
L carte
t Vitale
Vit l 2 estt évolutive,
é l ti mais
i aucun usage nouveau n’est
’ t
suffisamment défini pour être mis en service à son lancement.
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