Bleu F 401 Contentieux. \ Procédure pour délits forestiers intentée

Bleu F 401 Contentieux. \ Procédure pour délits forestiers intentée par la commune de Lutry à
Daniel Lavanchy et Marc-Henri Diserens., 1834 (Indéterminé en dessous du fonds)
scope solutions ag
Contexte de plan d'archivage
Contexte:
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
Bleu F 401 Contentieux. \ Procédure pour délits forestiers intentée par la commune de Lutry à
Daniel Lavanchy et Marc-Henri Diserens., 1834 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote
Intitulé
Bleu F 401
Dates
Contentieux.
Procédure pour délits forestiers intentée par la commune de Lutry à Daniel Lavanchy et Marc-Henri
Diserens.
1834 - 1834
Dates pour recherche
1834
Niveau
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes
11-17 avril 1834
Descripteurs
Entrées:
URL pour ces unités de descr
URL:
www.panorama.etat-de-vaud.ch
BOIS (Matières\B)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BOIS (ESPACE) (Matières\B)
FORET (Matières\F)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
CONTRAVENTION (Matières\C)
DELIT (Matières\D)
INFRACTION (Matières\I)
JUSTICE (Matières\J)
Lutry (Lieux\L)
http://www.panorama.etat-de-vaud.ch/detail.aspx?ID=111826
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mardi 7 février 2017