14 mars

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14 mars

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 928 517 à 2 928 811
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 09/38
industrielle
18 septembre 2009
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 09/38
18 septembre 2009
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo161
sants ........................................................
175
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
203
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
213
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
219
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
265
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
273
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 09/38
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 09/38
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 09/38
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 161
Table par domaines techniques .................................................. 175
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 09/38
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.928.517 à 2.928.811
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 09/38
a 2.928.517 – b (A1) – d [08 51565]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 01 N 1/00 (2006.01), A 01 N 3/00, G 01 N
1/28. – k PROCEDE INDUSTRIEL D’ENCAPSULATION DE MATERIEL BIOLOGIQUE EN VUE D’UNE
CONSERVATION A TEMPERATURE AMBIANTE –
(Inventeurs : TUFFET SOPHIE ; DE SOUZA DAVID
GEORGES). –
Demandeur : IMAGENE Société anonyme, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de préparation
d’un échantillon de matériel biologique dans un contenant en vue de sa conservation, de sa récupération et de
son utilisation ultérieure, caractérisé en ce qu’il comprend la succession d’étapes suivantes:
- préparation du matériel biologique avec mise en solution,
- contrôle qualité du matériel biologique ainsi préparé,
- marquage du contenant avec enregistrement de l’identification,
- introduction de ce matériel biologique dans ledit contenant,
- déshydratation du matériel biologique,
- fermeture du contenant,
- test d’étanchéité, et
- mise en station de stockage.
L’invention couvre également un procédé d’utilisation de
l’échantillon préparé.
a 2.928.518 – b (A1) – d [08 51637]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 01 N 1/00 (2006.01), A 01 P 15/00. –
k NOUVELLE COMPOSITION POUR LA CONSERVATION DES TISSUS – p ( I n v e n t e u r s :
DISSARD
DOMINIQUE ; JAY JEAN CHARLES ; GILOTIN DENIS ;
G R AU G N A R D H E N R I ; B E R K A N A B I L ) . –
Demandeur : OGF Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’une
composition comprenant du 2-bromo-2-nitropropane-1,3diol pour la conservation des tissus, et plus particulièrement pour la conservation des corps et des pièces anatomiques ou pour la réalisation de soins de thanatopraxie.
A01N
13
14
A01N
a 2.928.519 – b (A1) – d [08 51638]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 01 N 1/00 (2006.01), A 01 P 15/00. –
k NOUVELLE COMPOSITION POUR LA CONSERVATION DES TISSUS – p ( I n v e n t e u r s :
DISSARD
DOMINIQUE ; JAY JEAN CHARLES ; GILOTIN DENIS ;
G R AU G N A R D H E N R I ; B E R K A N A B I L ) . –
Demandeur : OGF Société anonyme, –
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’une
composition comprenant de l’acide borique pour la conservation des tissus, et plus particulièrement pour la conservation des corps et des pièces anatomiques ou pour
la réalisation de soins de thanatopraxie, caractérisée en
ce que ladite composition comprend moins d’environ 3%
en poids d’acide borique.
a 2.928.520 – b (A1) – d [08 51590]. – e 1 2 m a r s
2008. – j A 23 L 3/375 (2006.01), F 25 D 3/11. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT
OU SURGELATION PAR JETS IMPACTANTS DE PRODUITS ALIMENTAIRES –
(Inventeurs : ALO DIDIER ;
DUBREUIL THIERRY ; DALLAIS ANTHONY ; PIGORINI
GIUSEPPE; TAYLOR ROBERT). –
Demandeur :
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE
ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE
p
o
m L’invention propose un dispositif de refroidissement
ou de surgélation par jets impactants constitué d’un tunnel (1) comprenant un tapis mobile (2), au moins une plaque et préférentiellement au moins deux plaques (3)
situées parallèlement de part et d’autre dudit tapis mobile
(2), l’une au moins, de préférence les deux, étant
dotée(s) d’orifices traversants (4), et au moins un moyen
de soufflage d’un fluide froid (8 et 9), ledit tunnel (1) comprenant une zone sous pression P1 (5) et une zone sous
pression P2 (7), la pression P1 étant supérieure à la
pression P2, caractérisé en ce qu’il comprend des
moyens pour faire varier la pression dans la zone sous
pression P1 et/ou des moyens de refroidissement et de
maintien de la température de la ou des plaques à une
température inférieure à environ - 80˚C, de préférence
inférieure à -90˚C et plus préférentiellement inférieure
encore à -100˚C, et un procédé de refroidissement ou de
surgélation par jets impactants de produits alimentaires.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.521 – b (A1) – d [08 01459]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 41 D 13/005 (2006.01), A 41 D 9/06, 13/
00. – k VETEMENT REFRIGERANT. – p (Inventeur :
GROSLAMBERT ALAIN). – o Demandeur : GROSLAMBERT ALAIN, – r Mandataire: CABINET NETTER
m La présente invention se rapporte à un maillot réfrigérant. Le maillot comporte une structure tissée conformée
selon un buste humain, sur laquelle sont montés un ou
des accumulateurs thermiques. La structure tissée comprend en applique coté intérieur des poches qui entourent le haut des épaules. Chacune des poches enferment
un accumulateur thermique et la structure tissée est sensiblement intégralement réalisée en fibre légère et élastique. Le maillot permet notamment d’apporter un
refroidissement actif à un individu exerçant une activité
sportive.
a 2.928.522 – b (A1) – d [08 01462]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 41 D 27/02 (2006.01), A 41 D 31/00, 27/08,
D 06 Q 1/08. – k ARTICLE VESTIMENTAIRE PRESENTANT AU MOINS UNE ZONE A ASPECT FROISSE. –
(Inventeur :
LEFEBVRE
JEAN). –
Demandeur : LAINIERE DE PICARDIE BC, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m L’invention concerne un article vestimentaire présentant au moins une zone à aspect froissé, ladite zone
comprenant une couche textile d’aspect et, associé sur
sa face d’envers, un entoilage de renforcement comprenant une couche textile support dans laquelle sont disposés des fils déformés plastiquement par action
mécanique, lesdites déformations étant agencées de
sorte à conférer l’aspect froissé à ladite zone. L’invention
concerne également un procédé de réalisation d’un tel
article vestimentaire.
A41D
15
16
A43B
a 2.928.523 – b (A1) – d [08 01337]. – e 1 2 m a r s
2008. – j A 43 B 23/02 (2006.01), A 43 B 5/04. –
k CHAUSSURE DE SKI OU DE MONTAGNE EN MATERIAUX COMPOSITE – p (Inventeur : GIGNOUX PIERRE DENIS). – o Demandeur: EURL GIGNOUX
m Chaussure
en matériau composite (1) comportant
une coque (2) ayant un pourtour de découpe (21) destiné
au passage du pied et un collier (3) fixé de manière pivotante (32) sur la coque (2), la coque (2) et le collier (3)
étant composés respectivement de plusieurs couches
superposées de tissu en matériau composite bidirectionnel. La coque (2) comporte au moins une bande de renfort (5) en matériau composite positionnée le long du
pourtour de découpe (21), ladite bande comprenant au
moins un fil (51) en matériau composite disposé sensiblement parallèlement audit pourtour.
a 2.928.524 – b (A1) – d [08 01363]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 44 C 9/00 (2006.01), A 44 C 13/00. –
k BAGUE A BARRETTE AMOVIBLE – p (Inventeur :
DUTEL JEAN BENOIT). – o Demandeur : SYGNE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
m Bague à barrette amovible caractérisée en ce qu’elle
est constituée de plaques carrées ajourées pour le doigt
en guise de corps soudé par quatre axes (3) avec un
espace entre les plaques qui correspond a la largeur de
la barrette. Cet élément une fois monté est constitué
d’une barrette amovible. La barrette est montée sur cet
élément à l’aide d’un axe soudé sur l’un des angles de ce
corps de bague carrée. Ainsi la barrette pouvant être sertie différemment de chaque côté peut laisser le choix à la
personne qui la porte de la personnalisé (changement de
couleurs de pierres) d’un simple mouvement rotatif.
la bague une fois montée peut se porter d’une façon
comme d’une autre, d’un simple mouvement de la barrette, qui ce fixe d’un côté comme de l’autre en la poussant entre les deux plaques, ce qui la fixera.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
aux personnes, qui veulent personnaliser leur bague en
changeant les couleurs de pierres à leurs souhaits.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.525 – b (A1) – d [08 01431]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 46 B 9/08 (2006.01), A 46 B 5/00, 17/06. –
k BROSSE MODULABLE. – p (Inventeur : KATTAN
BAKKOUR). – o Demandeur: KATTAN BAKKOUR
m Le dispositif pour brosse à cheveux auto nettoyant est
composé d’un système permettant aux poils de la brosse
de rentrer dans des orifices, le système articulé par des
axes reliés à une poignée a l’avantage de pouvoir régler
la hauteur des poils de la brosse afin d’effectuer une
coupe régulière des cheveux ou de la barbe en fonction
des utilisateurs.
à rendre le nettoyage de la brosse à cheveux plus facile,
et se révèle d’autant plus pratique lors des déplacements, en voyage etc...
a 2.928.526 – b (A1) – d [08 51667]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 47 B 73/00 (2006.01), F 25 D 11/00. –
k ARMOIRE DE CONSERVATION DE BOUTEILLES,
EN PARTICULIER DE BOUTEILLES DE VIN. –
(Inventeurs : RIVIER PAUL ; SERRE DIDIER ; GROS
GERARD). –
Demandeur : EUROCAVE SA Société
anonyme, –
Mandataire: LAVOIX
p
o
r
m Cette armoire (1) comporte une enceinte (6) de rangement à l’horizontale de bouteilles bouchées (2), ainsi
que des moyens électriques (12) de réfrigération du
volume interne (V6) de cette enceinte. Pour faciliter la
conservation de bouteilles entamées dans l’armoire, tout
en augmentant la qualité de conservation de ces bouteilles entamées, l’armoire comporte des têtes (24, 26)
de tirage au vide de bouteilles débouchées (3, 4) agencées à la verticale dans le volume interne de l’enceinte.
Ces têtes de tirage au vide sont intégrées de façon librement mobile à l’intérieur de l’enceinte et délimitent chacune un passage d’aspiration, qui débouche de manière
étanche dans le col de la bouteille débouchée et qui est
raccordé à une pompe à vide électrique (40) par un circuit souple. En outre, cette pompe est commandée de
manière à être activée lorsque la pression d’air dans la
tête de tirage au vide est supérieure à une valeur prédéterminée, par exemple égale environ à 300 millibars audessous de la pression atmosphérique.
A46B
17
18
A47D
a 2.928.527 – b (A1) – d [08 51721]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 47 D 7/00 (2006.01). – k S T RU C T U R E
DE FIXATION DE SECURITE D’UNE EMBASE D’UN LIT
BEBE PERMETTANT A DES BEBES D’Y JOUER –
(Inventeur: CHENG PAO-HSIEN). –
Demandeur :
CHENG PAO-HSIEN, –
Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE
p
o
r
m Lit de bébé comprenant une embase (20) disposée
au milieu du bas d’un cadre de lit; le cadre comprend
deux tiges de liaison (13), qui s’étendent sur une même
diagonale du bas du cadre après le déploiement du lit de
bébé; deux pièces de butée (14) sont respectivement
montées aux extrémités, orientées vers l’intérieur, des
tiges de liaison (13), et un mécanisme de barres d’arrêt
(23) pivote au milieu de l’embase (2); un élément élastique (234) est installé sur le mécanisme de barres d’arrêt
(23) pour avoir tendance à tendre le mécanisme de barres d’arrêt; les pièces de butée (14) viennent au contact
du mécanisme de barres d’arrêt (23) pour empêcher les
tiges de liaison (13) de se redresser lorsque le lit de bébé
est en configuration déployée; le mécanisme de barres
d’arrêt (23) est écarté des pièces de butée (14) pour permettre le pliage du lit de bébé après que le mécanisme
de barres d’arrêt (23) a été amené à pivoter, ses extrémités supérieures (233) se relevant.
a 2.928.528 – b (A1) – d [08 01347]. – e 1 2 m a r s
2008. – j A 47 F 5/11 (2006.01), G 09 F 1/10, 1/06. –
k SUPPORT ELEMENTAIRE DE PRESENTOIR D’OBJET COMPRENANT UNE CASE POLYEDRIQUE ARTICULEE. –
(Inventeur : L’HOTEL FRANCOIS). –
Demandeur: L’HOTEL FRANCOIS, –
Mandataire :
CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m La case du support de l’invention est articulée pour
évoluer entre un état replié à plat et un état fonctionnel
déplié et ouvert pour recevoir un objet. Elle comporte des
moyens escamotables (15, 16) de maintien de la case
dans son état déplié et ouvert et des moyens élastiques
(27) de rappel des moyens de maintien en position non
escamotée de maintien. La mise à plat de la case s’effectue par escamotage des moyens de maintien contre
l’action des moyens élastiques.
Le présentoir de l’invention peut servir à des informations
mais également à des objets à présenter.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.529 – b (A1) – d [08 01393]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 47 G 29/08 (2006.01), A 47 F 7/08. –
k SYSTEME DE RANGEMENT DE ROLLER EN LIGNE – p ( I n v e n t e u r : B O N N AY E R I C B RU N O
CLAUDE). – o Demandeur : BONNAY ERIC BRUNO
CLAUDE, – r Mandataire: BONNAY ERIC
m Ce système ou module se compose de 4 pièces: un
montant vertical pièce˚1, deux rails de rangement pièces
n˚2 et une platine de raccordement pièce n˚3
Pour le rangement d’une seule paire de roller, il suffit de
fixer le montant vertical sur le support choisi et d’y connecter les rails de rangement, le produit est prêt a être
utilisé, pour le rangement de plusieurs paires de roller, il
suffit de prendre le nombre modules choisis, et de connecter entre eux les montants verticaux a l’aide de la platines de raccordement.
Lors de la mise en place du roller dans le rail, les roues
sont bloquées et sont maintenues:figure 4
Ce système permet de ranger rapidement les rollers, il
est simple a installer et facilement modulable, il est simple d’ajouter ou de supprimer un module pièce n˚3
a 2.928.530 – b (A1) – d [08 01391]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 47 J 37/07 (2006.01). – k GENERATEUR
D E VA P E U R P O U R BA R B E C U E V E RT I VA L –
( I n ve n t e u r :
CHARBONNIER
JEAN). –
Demandeur: CHARBONNIER JEAN
p
o
m Générateur de vapeur pour barbecue vertical constitué par un réservoir (5) d’eau plaqué ou incorporé soit au
dos (2) soit au fond (4) du barbecue.
La vapeur sort à la partie supérieure par une tuyauterie
(7) et vient se diffuser sur les produits à griller ou à rôtir à
l’avant par une buse (8) amovible et orientable.
A47G
19
20
A47J
a 2.928.531 – b (A1) – d [08 01392]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 47 J 37/07 (2006.01). – k FOYER VERTICAL DE BARBECUE A ELEMENT DE CHAUFFE A GAZ
EN CERAMIQUE POREUSE –
(Inventeur : CHARBONNIER JEAN). –
Demandeur : CHARBONNIER
JEAN
p
o
m L’appareil est constitué d’un corps (1) en forme de U
auquel est fixé un couple d’éléments de chauffe (6),
incliné, et formant un faisceau convergent de rayonnement par l’intermédiaire d’une traverse (3) et d’une tôle
de profil (4).
Il est muni d’un toit (14) formant déflecteur en protection
thermique de la poignée. L’arceau (8) supérieur sert à
suspendre soit une grille cage (12) soit une broche (10)
par un fil (11).
a 2.928.532 – b (A1) – d [08 51639]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 61 B 1/005 (2006.01), A 61 B 1/267. –
k ENDOSCOPE ELECTRONIQUE AMELIORE –
p (Inventeur: DUCHENE ARNAUD). – o Demandeur :
OPTOMED, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne un endoscope électronique (2)
du type comportant: une extrémité distale (14) comportant un moyen d’éclairage et un moyen électronique
d’acquisition d’images; une sonde (12) dont l’une des
extrémités est connectée à l’extrémité distale; et, des
moyens de commande (10) connectés à l’autre extrémité
de la sonde, caractérisé en ce que la sonde comporte
une portion déformable plastiquement (20) apte à conserver, sous l’effet de son propre poids lors de l’utilisation
de l’endoscope, la forme qui lui a été conférée par un
opérateur, ladite portion déformable portant l’extrémité
distale de l’endoscope
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.533 – b (A1) – d [08 51701]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 61 B 17/16 (2006.01). – k E L E M E N T
COUPANT POUR OUTIL DE CONFORMATION D’UNE
SURFACE OSSEUSE, ET OUTIL AINSI EQUIPE. –
(Inventeurs : PORTE MICHEL ; DOURSOUNIAN LEVON). –
Demandeurs: PORTE MICHEL; DOURSOUNIAN LEVON, –
p
o
r
m Elément coupant (1, 10, 13) pour outil de conformation d’une surface osseuse, caractérisé en ce qu’il
comporte:
- une pluralité d’éléments formant lames (2) en un matériau métallique, pourvus chacun d’au moins une arête
coupante (5);
- et un support (4) réalisé dans un matériau différent de
celui des éléments formant lames (2);
lesdits éléments formant lames (2) étant intégrés au support (4) lors de la fabrication de l’élément coupant.
Outil de conformation d’une surface osseuse, caractérisé
en ce qu’il comporte à son extrémité un élément coupant
amovible (1, 10, 13) du type précédent.
a 2.928.534 – b (A1) – d [08 01307]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 61 B 17/50 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR EXTRAIRE LES TIQUES FIXEES DANS LA PEAU
D’UN HOTE –
(Inventeur : LE SUEUR CHRISTOPHE). –
Demandeur: LE SUEUR CHRISTOPHE
p
o
m L’invention
concerne un dispositif comportant une
chambre de piégeage (1), présentant sur sa surface trois
orifices de piégeage (2a, 2b, 2c) de tailles et formes différentes, destinés chacun à faire pénétrer une tique dans
la chambre et la saisir par son rostre. Un manche (3), fixé
sur la chambre de piégeage, et doté d’un orifice permettant le passage d’un doigt, facilite l’extraction du parasite
piégé par mouvements combinés ou non de traction, de
levier et de révolution autour de l’axe passant par le point
d’ancrage du rostre.
En fonction de la zone cutanée de fixation et de la taille
de la tique, l’utilisateur aura le choix d’utiliser l’orifice de
piégeage le mieux adapté.
Le dispositif selon l’invention est destiné à extraire les
tiques fixées dans la peau animale ou humaine.
A61B
21
22
A61F
a 2.928.535 – b (A1) – d [08 01435]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 61 F 2/44 (2006.01). – k CAGE INTERSOMATIQUE A MARQUEURS RADIO-OPAQUES. –
(Inventeurs: DUBOIS GILLES; LERCH ALAIN; GUENA NICOLAS). –
Demandeur : KASIOS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET FABER
p
o
r
m Cage intersomatique, comportant deux parois sagittales (2, 3) reliées entre elles par au moins deux parois
transversales antérieure (4) et postérieure (5), les parois
délimitant entre elles et des plans de base (8) et supérieur (9) un volume (7) ouvert vers le bas et vers le haut
pour un remplissage osseux, et au moins deux marqueurs (20, 21) radio opaques disposés dans la matière
de la cage intersomatique, caractérisée en ce que les au
moins deux marqueurs se trouvent dans un même premier plan perpendiculaire à la direction antéro-postérieure en étant à distance l’un de l’autre dans la direction
médio-latérale.
a 2.928.536 – b (A1) – d [08 01415]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 61 F 9/00 (2006.01), A 61 N 1/32. –
k D I S P O S I T I F D ’ I N J E C T I O N DA N S L’ O E I L –
p (Inventeurs : TOUCHARD ELODIE ; KOWALCZUK
L AU R A ;
BEHAR
COHEN
FRANCINE). –
Demandeur: INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET
DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’injection destiné à l’injection d’un produit dans un oeil,
comportant:
- une aiguille d’injection,
- un support (12) sur lequel l’aiguille d’injection est fixée,
le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte une
marque de repérage (50) disposée de manière à pouvoir
être mise en contact avec une région d’appui déterminée
de la surface de l’oeil avant tout contact de l’aiguille
d’injection (141, 142, 143; 141’, 142’, 143’) avec ladite surface, puis être maintenue en contact avec ladite région
d’appui pendant une phase de pénétration de ladite
aiguille d’injection à travers ladite surface de l’oeil.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.537 – b (A1) – d [08 01361]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 61 G 5/02 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
PROPULSION ADAPTABLE SUR UN FAUTEUIL ROULANT MANUEL –
(Inventeur : SOMRANI EZZINE). –
Demandeur: SOMRANI EZZINE, –
Mandataire :
SOMRANI MOULDIA
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
réduire les efforts et de diminuer les lésions musculaires
de l’utilisateur lors de répétitions de gestes liés à la propulsion par la main courante des fauteuils roulants
Le dispositif est constitué d’une douille métallique (1)
fixée à l’essieu du fauteuil roulant, permettant d’une part
de conserver l’accès au boulon (2) pour démontage de la
roue, et d’autre part de permettre l’insertion d’un bras de
levier (3) dont la dimension s’ajustera à l’utilisateur afin
d’accéder à un mouvement plus naturel pour la propulsion du fauteuil. Le système à cliquet (4), lié au bras de
levier permet également d’envisager par le même mouvement la marche en avant ou en arrière du fauteuil.
à une propulsion simplifiée, moins pénible, du fauteuil
roulant, et un meilleur confort de son utilisateur.
a 2.928.538 – b (A1) – d [08 01439]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 61 J 1/20 (2006.01), A 61 J 7/00. –
k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’ADMINISTRATION ORALE D’UN MEDICAMENT SOUS FORM E L I Q U I D E , E T P I P E T T E D E D O S AG E
CONSTITUTIVE. –
(Inventeur : BRUNEL MARC). –
Demandeur: BRUNEL MARC
p
o
m L’invention concerne un dispositif de conditionnement
et d’administration orale d’un produit médicamenteux
sous forme liquide, comportant un flacon (16) pour le
conditionnement du produit et une pipette de dosage (1)
pour l’administration orale du dit produit, comprenant un
corps tubulaire de pipette (2) composé d’une paroi périphérique tubulaire (3) et d’une paroi transversale frontale
(4) délimitant une chambre de dosage. Selon l’invention,
la paroi frontale (4) du corps de pipette (2) est constituée
d’une paroi étanche, et le dit corps de pipette est percé
d’au moins un orifice de distribution (9, 10) ménagé dans
sa paroi périphérique tubulaire (3), à proximité immédiate
de la paroi frontale (4), de façon à obtenir un écoulement
latéral du produit renfermé dans la chambre de dosage.
A61G
23
24
A61J
a 2.928.539 – b (A1) – d [08 51620]. – e 1 2 m a r s
2008. – j A 61 J 1/20 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’INTERFACAGE POUR FLACONS A PERFORER A
FINS DE PREPARATIONS DE LIQUIDES PERFUSES –
(Inventeurs : CARREZ JEAN LUC ; COUSSEGAL
JEAN LOUIS; BARRE LAURENT; GUYOMARC H PIERRICK). –
Demandeur : VYGON Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m Dispositif d’interfaçage (1), destiné à mettre en liaison
une seringue et un flacon à perforer (2) contenant un
médicament, comprenant une embase de connexion
(100) au flacon à perforer, l’embase de connexion comporte des moyens de circulation d’air (101, 105, 108,
109) destinés à permettre des entrées et des sorties d’air
du flacon à perforer, comprenant des moyens de filtration
d’air (109).
a 2.928.540 – b (A1) – d [08 51556]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 61 K 8/08 (2006.01), A 61 K 8/36, 8/85,
A 61 Q 19/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE
COMPRENANT UN COMPOSE D’ACIDE ASCORBIQUE –
(Inventeur :
MONELLO
ALDO). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention
concerne une composition sous forme
d’émulsion huile-dans-eau comprenant:
- un ester d’acide gras et de polyéthylène glycol;
- un tensioactif additionnel choisi parmi les esters d’acide
gras en C16C22 et de sorbitan et les esters d’acide gras
en C16-C22 et de glycéryle;
- un polycondensat d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène consistant en des blocs polyéthylène glycol et
polypropylène glycol;
- un composé d’acide ascorbique.
La composition présente une bonne stabilité, notamment
après 24 heures à 55 ˚C.
Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.541 – b (A1) – d [08 51555]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 61 K 8/36 (2006.01), A 61 K 8/85, A 61 Q
5/00, 19/00, 1/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE
COMPRENANT UN COMPOSE D’ACIDE SALICYLIQUE –
(Inventeur :
MONELLO
ALDO). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m L’invention
concerne une composition sous forme
d’émulsion huile-dans-eau comprenant:
- un ester d’acide gras et de polyéthylène glycol;
- un tensioactif additionnel choisi parmi les esters d’acide
gras en C16C22 et de sorbitan et les esters d’acide gras
en C16-C22 et de glycéryle;
- un polycondensat d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène consistant en des blocs polyéthylène glycol et
polypropylène glycol;
- un composé d’acide salicylique.
La composition présente une bonne stabilité, notamment
après 24 heures à 55 ˚C.
Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
a 2.928.542 – b (A1) – d [08 51643]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 61 K 8/36 (2006.01), A 61 K 8/37, A 61 Q
1/06. – k PROCEDE DE MAQUILLAGE DES LEVRES – p (Inventeurs : ILEKTI PHILIPPE ; LE CHAUX
LAURE). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un procédé de
maquillage des lèvres comprenant au moins une étape
de mise en contact en surface desdites lèvres:
- d’au moins un acide organique hydrosoluble,
- d’au moins un carbonate ou bicarbonate d’un métal
alcalin ou d’un métal alcalino-terreux, et
- d’un milieu aqueux.
A61K
25
26
A61K
a 2.928.543 – b (A1) – d [08 51702]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/37, 8/42,
31/192, 31/403, 31/16, 31/519, A 61 Q 5/00, A 61 P 17/
00. –
UTILISATION D’INHIBITEURS DE LA XANTHINE OXYDASE POUR LA PIGMENTATION CAPILLAIRE –
(Inventeurs : MICHARD QUENTIN ; COMMO
STEPHANE). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé cosmétique pour favoriser la pigmentation des phanères, c’est-àdire les cheveux et/ou les poils, et l’utilisation d’inhibiteurs de la xanthine oxydase dans des compositions destinées à lutter contre la canitie.
a 2.928.544 – b (A1) – d [08 51712]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/34, 8/46,
31/05, 31/4974, 31/27, 31/4184, A 61 Q 5/00, A 61 P
17/00. –
UTILISATION D’INHIBITEURS DE LA DOPAMINE-BETA HYDROXYLASE POUR LA PIGMENTATION CAPILLAIRE. –
( I n ve n t e u r s :
MICHARD
QUENTIN; COMMO STEPHANE). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire : NONY &
ASSOCIES
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé cosmétique pour favoriser la pigmentation des phanères, c’est-àdire les cheveux et/ou les poils, et l’utilisation d’inhibiteurs de la dopamine β-hydroxylase dans des compositions destinées à lutter contre la canitie.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.545 – b (A1) – d [08 51715]. – e 1 7 m a r s
2008. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/70, 8/41,
31/421, 31/138, 31/5375, A 61 Q 5/00, A 61 P 17/00. –
k UTILISATION D’INHIBITEURS DE MONOAMINES
OXYDASES POUR LA PIGMENTATION CAPILLAIRE –
(Inventeurs : MICHARD QUENTIN ; COMMO STEPHANE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé cosmétique pour favoriser la pigmentation des phanères, c’est-àdire les cheveux et/ou les poils, et l’utilisation d’inhibiteurs des monoamines oxydases dans des compositions
destinées à lutter contre la canitie.
a
b
d
e
2.928.546 –
(A1) –
[08 51706]. –
17 mars
2008. –
A 61 K 8/69 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/41,
31/405, 31/198, 31/15, A 61 Q 5/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’INHIBITEURS DE LA DOPA DECARBOXYLASE POUR LA PIGMENTATION CAPILLAIRE. –
(Inventeurs : MICHARD QUENTIN ; COMMO STEPHANE). –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé cosmétique pour favoriser la pigmentation des phanères, c’est-àdire les cheveux et/ou les poils, et l’utilisation d’inhibiteurs de la DOPA décarboxylase dans des compositions
destinées à lutter contre la canitie.
A61K
27
28
A61K
a 2.928.547 – b (A1) – d [08 51642]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/49, A 61 Q
19/02. – k EXTRAIT DE L’ORCHIDEE BRASSOCATTLE MARCELLA KOSS ET SON UTILISATION EN TANT
QU’ACTIF DE DEPIGMENTATION CUTANEE –
(Inventeurs : ARCHAMBAULT JEAN CHRISTOPHE ;
CAUCHARD JEAN HUBERT; LAZOU KRYSTELL; BONTE FREDERIC). –
Demandeur : LVMH RECHERCHE
Groupement d’intérêt économique, –
p
o
r
m La présente invention a pour objet un extrait d’orchidée de la variété Brassocattleya marcella Koss, ainsi que
son utilisation dans des compositions telles que des
compositions cosmétiques, visant à dépigmenter la
peau, notamment à éclaircir le teint ou à améliorer
l’homogénéité de la coloration de la peau, ou encore à
corriger ou atténuer les taches de peau ou les zones de
peau hyperpigmentées.
a 2.928.548 – b (A1) – d [08 51694]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 61 K 8/97 (2006.01), G 01 N 33/68. –
k SUBSTANCES AUGMENTANT LE SEUIL D’ACTIVATION DES CELLULES IMMUNES – p (Inventeurs : BEC H E TO I L L E N I C O L A S ; A N D R E VA L E R I E ) . –
Demandeur : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS
F R A N C E S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i fi é e , –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation de substances actives augmentant le seuil d’activation des cellules immunes comme principe actif pour la préparation
d’une composition cosmétique ou pharmaceutique,
notamment dermatologique.
L’invention concerne également une méthode de criblage
de telles substances actives.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.549 – b (A1) – d [08 51640]. – e 1 3 m a r s
2008. – j A 61 K 36/898 (2006.01), A 61 Q 19/08. –
k UTILISATION D’UN EXTRAIT DE L’ORCHIDEE
BRASSOCATTLEYA MARCELLA KOSS EN TANT
QU’ACTIF POUR PREVENIR OU RETARDER L’APPARITION DES SIGNES DU VIEILLISSEMENT CUTANE –
(Inventeurs: CAUCHARD JEAN HUBERT; ARCHAMBAULT JEAN CHRISTOPHE ; LAZOU KRYSTELL). –
Demandeur: LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt économique, –
p
o
r
m La
présente invention décrit l’utilisation d’un extrait
d’orchidée de la variété Brassocattleya marcella Koss,
dans une composition cosmétique ou pour la préparation
d’une composition cosmétique, en tant qu’agent actif
hydratant et/ou destiné à prévenir ou retarder l’apparition
des signes du vieillissement intrinsèque ou extrinsèque
de la peau, ou à en ralentir les effets.
a 2.928.550 – b (A1) – d [08 01387]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 61 M 5/168 (2006.01), A 61 F 13/42. –
k SONDE POUR LA DETECTION DE FUITE DE FLUIDE
A PARTIE DISTALE SPECIFIQUE – p ( I n v e n t e u r s :
COURT THIERRY ; GOBY JEAN MICHEL ; ANSELMET
JEAN PIERRE). –
Demandeur : GAMBRO LUNDIA
AB, –
Mandataire: GAMBRO INDUSTRIES
o
r
m L’invention concerne une sonde médicale jetable destinée à la détection de fuite de liquide physiologique au
travers d’une ouverture pratiquée sur le corps humain
par fonctionnement en liaison avec un circuit de détection
électrique, comprenant les couches suivantes une couche de support, une couche conductrice au-dessus de la
couche de support, la couche conductrice comportant
deux électrodes conductrices placées l’une et l’autre
exclusivement de chaque côté d’un axe longitudinal, la
couche conductrice définissant deux zones: une zone
proximale dont l’extrémité est destinée à être reliée audit
circuit, composée d’une partie proximale de chaque électrode, les deux parties proximales d’électrodes étant placées parallèlement l’une à l’autre et espacées d’une
distance constante d, une zone distale destinée au contact éventuel avec le liquide, composée d’une partie distale de chaque électrode, les deux parties distales
d’électrodes étant espacées l’une de l’autre d’un écart e
supérieur à la distance d, où la zone distale des électrodes définit, en allant depuis la frontière entre la zone
proximale et la zone distale et vers l’extrémité de la zone
distale:une augmentation de l’écart entre les parties distales des électrodes, suivie d’une diminution de l’écart
entre les parties distales des électrodes.
L’invention concerne le procédé de fabrication correspondant.
A61K
29
30
A61M
a 2.928.551 – b (A1) – d [08 01388]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 61 M 5/168 (2006.01), A 61 F 13/42. –
k SONDE POUR LA DETECTION DE FUITE DE FLUIDE
A COUCHES MULTIPLES – p (Inventeurs : COURT
THIERRY ; GOBY JEAN MICHEL ; ANSELMET JEAN
PIERRE). –
Demandeur : GAMBRO LUNDIA AB, –
Mandataire: GAMBRO INDUSTRIES
o
r
m L’invention
concerne une sonde médicale 1 jetable
destinée à la détection de fuite de liquide physiologique
au travers d’une ouverture pratiquée sur le corps humain
par fonctionnement en liaison avec un circuit de détection
électrique, comprenant les couches suivantes: une couche de support 10, une couche conductrice 20 au dessus
de la couche de support 10, la couche conductrice comportant deux électrodes conductrices (21, 22) placées
l’une et l’autre exclusivement de chaque côté d’un axe
longitudinal, une couche hydrophile 30 destinée à recevoir un éventuel liquide physiologique au dessus d’au
moins une partie de la couche conductrice 20, où la couche conductrice 20 définit deux zones: une zone proximale 20’ dont l’extrémité est destinée à être reliée audit
circuit électrique, composée d’une partie proximale (21’,
22’) de chaque électrode, les deux parties proximales
d’électrodes étant placées parallèlement l’une à l’autre et
espacées d’une distance d, et une zone distale 20“ destinée au contact avec le liquide éventuel, composée d’une
partie distale (21“, 22“) de chaque électrode (21, 22), les
deux parties distales d’électrodes étant symétriques par
rapport audit axe longitudinal et espacées l’une de l’autre
d’un écart e supérieur à ladite distance d.
L’invention concerne également le procédé de fabrication
de cette sonde.
a 2.928.552 – b (A1) – d [08 51549]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 61 M 5/178 (2006.01). – k S E R I N G U E ,
NOTAMMENT ANGIOGRAPHIQUE – p ( I nve n t e u r s :
P E S S I N O L I V I E R ; G U I L L OT R O M A I N ) . –
Demandeur: SEDAT Société par actions simplifiée, –
o
r
m L’invention concerne une seringue, notamment angiographique, du type comportant un corps formant réservoir pour un produit, le corps présentant une partie
intermédiaire convergente (7) et une partie distale (9) formant un conduit d’entrée et de sortie du produit. La seringue selon l’invention est remarquable en ce que le
conduit comporte des moyens déflecteurs (21) pour
orienter vers la surface interne de la paroi latérale du
corps un flux de produit (19) entrant sensiblement axialement dans le conduit (9).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.553 – b (A1) – d [08 51684]. – e 1 4 m a r s
2008. – j A 61 M 27/00 (2006.01), G 01 F 1/68. –
k PROCEDE DE REGULATION DU DRAINAGE DU
LCR – p (Inventeurs : NEGRE PHILIPPE ; MOUREAUX
C H R I S TO P H E ;
B OY E R
C H R I S TO P H E ) . –
D e m a n d e u r : S O P H Y S A S o c i é t é a n o ny m e , –
o
r
m L’invention
se rapporte à un dispositif de drainage
implantable (10) destiné au drainage du liquide céphalorachidien d’un patient, comportant:
- une valve de drainage (42), comportant un obturateur
(65) et un siège de valve (63),
- une unité de commande (40) apte à modifier un paramètre de fonctionnement (Po, ∆0, t∆, F0, tb) de la valve
(42) au moins en fonction d’une mesure (D) du débit de
liquide à travers la valve (42),
- un actionneur (41) commandé par l’unité de commande
(40), apte à modifier le fonctionnement de la valve (42)
en fonction du paramètre de fonctionnement modifié par
l’unité de commande, et
- un débitmètre massique (43), apte à évaluer le débit de
liquide à travers la valve (42).
a 2.928.554 – b (A1) – d [08 51537]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 63 B 31/11 (2006.01). – k PALME DE NATATION REGLABLE EN FONCTION DE LA POINTURE –
(Inventeurs: SEYNHAVE JEAN MARC; GILLOT
FREDERIC). –
Demandeur : DECATHLON Société
anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La palme (1) comporte une partie chaussante (2) et
une partie d’appui (3) qui intègre une voilure (4) et une
zone de réception (5) de la partie chaussante (2). La partie chaussante (2) comporte une partie chaussante
basse (6) au niveau de la zone de réception de la partie
d’appui (3), et au moins une partie chaussante haute (7)
indépendante de la partie chaussante basse (6).
Selon l’invention, la palme comprend des moyens réglables de liaison (8) aptes à assurer la liaison de ladite partie chaussante haute (7) et de la partie d’appui (3), selon
au moins deux positions longitudinales de réglage, permettant un serrage desdites parties chaussantes haute
(7) et basse (6) autour du pied de l’utilisateur adaptable
en fonction de la pointure dudit pied.
A61M
31
32
A63C
a 2.928.555 – b (A1) – d [08 01312]. – e 1 1 m a r s
2008. – j A 63 C 11/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE PORTAGE DE SKIS – p (Inventeur: BRAUCHLI GERARD). – o Demandeur : BRAUCHLI GERARD, –
r Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
m Ce
dispositif de portage d’une paire de skis comprend un bâton (4) de ski formant une poignée de portage du dispositif.
Le bâton (4) de ski comporte, au voisinage de chaque
extrémité (8, 10), un organe de maintien par pincement
des skis dans une configuration appariée où leurs semelles respectives sont en appui mutuel.
a 2.928.556 – b (A1) – d [08 01327]. – e 1 2 m a r s
2008. – j A 63 F 7/22 (2006.01). – k P I S T E
A
BILLES AVEC MULTI ZONE – p (Inventeur : CEDRASCHI DAVID). – o Demandeur: CEDRASCHI DAVID
m Jeu ludique appelé Piste à billes avec ses multizones,
jeu de patience pratique et léger pour jouer au billes.
L’invention concerne un dispositif permettant de jouer
aux billes, le jeu consiste à passer zone par zone, c’està-dire envoyer la bille dans chaque trous à l’aide d’un lancer ou d’une pichenette. Le premier joueur qui franchi les
9 zones est le vainqueur.
Le jeu comporte une piste à billes (1) présentant un socle
amovible en son centre, celui-ci peut être retiré afin
d’obtenir un orifice.
Dans cette orifice ont y introduit la petite rampe (2), le
gobelet (5), le bouchon à double face (6), le tube (7), la
tour (8), la grande rampe télescopique (9) (10) et la coupole (11).
Chaque pièces s’emboîte l’une dans l’autre.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement pratique au côté verso de la piste car un système de rangement permet de transporter l’ensemble des pièces.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.557 – b (A1) – d [08 01409]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 01 D 27/08 (2006.01). – k FILTRE A CARTOUCHE POUR AERONEF – p ( I nve n t e u r : T R E Y Z
ALAIN). – o Demandeur : MESSIER BUGATTI Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET BOETTCHER
m L’invention concerne un dispositif de filtrage comprenant un bloc hydraulique (1) recevant un filtre amovible
(2) vissé dans un premier taraudage (8) du bloc hydraulique. Le bloc hydraulique reçoit un organe de retenue
(101) adapté à retenir axialement le filtre lorsque celui-ci
est vissé sur le bloc hydraulique, le bloc hydraulique comportant un deuxième taraudage (8) coaxial au premier
taraudage qui reçoit un organe de fixation (102) de
l’organe de retenue sur le bloc hydraulique, l’organe de
fixation étant vissé dans le deuxième taraudage avec un
couple suffisamment important pour empêcher en service toute désolidarisation de l’organe de retenue.
a 2.928.558 – b (A1) – d [08 01411]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 01 D 27/08 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE FILTRAGE POUR AERONEF AVEC ARRET EN ROTATION DU FILTRE –
(Inventeur : TREYZ ALAIN). –
Demandeur : MESSIER BUGATTI Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de filtrage pour
aéronef comprenant un bloc hydraulique (1) adapté à
recevoir un filtre amovible (2) qui comporte une cuve (3)
recevant une cartouche (4).
Conformément à l’invention, un insert (21) est vissé dans
un taraudage (20) du bloc hydraulique avec serrage,
l’insert comportant lui-même un taraudage (22) dans
lequel la cuve est vissée, le dispositif comportant en
outre des moyens d’arrêt en rotation (23,32) de la cuve
une fois celle-ci vissée dans l’insert.
B01D
33
34
B01D
a 2.928.559 – b (A1) – d [08 01407]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 01 D 27/10 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE FILTRAGE POUR AERONEF AVEC ORGANE DE DETROMPAGE ET D’ENTRAINEMENT DE LA CARTOUCHE –
(Inventeur: TREYZ ALAIN). –
Demandeur :
MESSIER
B U G AT T I
Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de filtrage pour
aéronef comprenant un bloc hydraulique adapté à recevoir un filtre (2) amovible qui comporte une cuve (3) recevant une cartouche (4), dans lequel la cuve est équipée
intérieurement d’une épingle (6) en matériau élastiquement déformable comportant d’une part un détrompeur
(8) qui s’étend vers l’ouverture de la cuve et qui comporte
une extrémité recourbée (9) qui dépasse d’un bord de la
cuve, et d’autre part un doigt (10) qui s’étend vers le fond
de la cuve en étant orienté vers le centre de celle-ci, de
façon que, lorsqu’une cartouche est mise en place dans
la cuve, le doigt est repoussé par la cartouche et force le
détrompeur à se rétracter de sorte que son extrémité
recourbée ne déborde radialement de la cuve plus, la
cartouche étant équipée d’un obstacle externe (14) qui
coopère avec une extrémité du doigt pour empêcher le
retrait de la cartouche de la cuve.
a 2.928.560 – b (A1) – d [08 01326]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 01 D 29/66 (2006.01). – k F I LT R E
A
FLUX REVERSIBLE – p ( I n v e n t e u r : T E R R AC O L
CLAUDE PIERRE). – o D e m a n d e u r : T E R R AC O L
CLAUDE PIERRE, – r M a n d a t a i r e : T E R R AC O L
CLAUDE
m Filtre à contre-lavage dans lequel le matériau filtrant
se présente en feuille de faible épaisseur, permettant de
réaliser le contre-lavage dans un temps très bref, et de
limiter ainsi la déperdition de liquide.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.561 – b (A1) – d [08 51579]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 01 D 46/24 (2006.01), B 01 D 29/35, 29/52,
F 01 N 3/022. – k STRUCTURE DE FILTRATION DE
GAZ – p (Inventeurs: VINCENT ADRIEN; RODRIGUES
FABIANO ; CHAPKOV ATANAS ; PINTURAUD DAVID ;
LECHEVALIER DAVID ; RAJAMANI VIGNESH). –
Demandeur: SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
o
r
m L’invention a pour objet une structure de filtration de
gaz chargés en particules, du type en nid d’abeilles et
comprenant un ensemble de canaux adjacents longitudinaux d’axes parallèles entre eux (21, 22) séparés par
des parois poreuses filtrantes (23), lesdits canaux (21,
22) étant alternativement bouchés à l’une ou l’autre des
extrémités de la structure de façon à définir des canaux
d’entrée (21) et des canaux de sortie (22) pour le gaz à
filtrer, et de façon à forcer ledit gaz à traverser les parois
poreuses (23) séparant les canaux d’entrée (21) et de
sortie (22), ladite structure étant telle qu’en coupe
transversale:
- le rapport R entre la somme des aires des canaux
d’entrée et la somme des aires des canaux de sortie est
supérieur à 1,
- au moins une partie des parois poreuses (23) présentent des ondulations de façon à être concaves par rapport au centre des canaux d’entrée (21) et convexes en
leur milieu par rapport au centre des canaux de sortie
(22),
- les canaux de sortie (22) possèdent au moins un coin
arrondi (25).
a 2.928.562 – b (A1) – d [08 51580]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 01 D 46/24 (2006.01), B 01 D 29/35, 29/52,
F 01 N 3/022. – k STRUCTURE DE FILTRATION D’UN
G A Z A E PA I S S E U R D E PA R O I VA R I A B L E –
(Inventeurs : VINCENT ADRIEN ; RODRIGUES
FABIANO; CHAPKOV ATANAS; LECHEVALIER DAVID;
RAJAMANI VIGNESH). –
Demandeur : SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme, –
Mandataire : SAINT
GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention se rapporte à une structure de filtration de
gaz chargés en particules, du type en nid d’abeilles et
comprenant un ensemble de canaux adjacents longitudinaux d’axes parallèles entre eux séparés par des parois
poreuses filtrantes, lesdits canaux étant alternativement
bouchés à l’une ou l’autre des extrémités de la structure
de façon à définir des canaux d’entrée et des canaux de
sortie pour le gaz à filtrer, et de façon à forcer ledit gaz à
traverser les parois poreuses séparant les canaux
d’entrée et de sortie, ladite structure se caractérisant en
ce que les canaux d’entrée et de sortie partagent entre
eux au moins une paroi d’épaisseur moyenne d constante sur toute la longueur de la structure de filtration, en
ce que les canaux d’entrée ou de sortie partagent entre
eux au moins une paroi d’épaisseur moyenne e constante sur toute la longueur de la structure de filtration et
en ce le rapport e/d est strictement supérieur à 1.
B01D
35
36
B01D
a 2.928.563 – b (A1) – d [08 01384]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 01 D 53/14 (2006.01), B 01 J 20/22, C 07 C
7/11, B 01 D 53/48, 53/72, 53/28. – k PROCEDE DE
SECHAGE ET DE DEMERCAPTANISATION DE MELANGES GAZEUX. –
(Inventeurs : GERLACH PHILIPPE ;
ROQUET DAMIEN; CADOURS RENAUD; WEISS CLAIRE). –
Demandeur : TOTAL SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de traitement d’un
mélange gazeux contenant de l’eau et des mercaptans,
comprenant une étape de mise en contact dudit mélange
gazeux avec une composition absorbante comprenant un
composé diol de formule H-(O-CH2-CH2)n-OH, où n est
un entier compris entre 1 et 4, et un thioalcanol en C2-C4.
L’invention concerne également une composition absorbante comprenant un composé diol de formule H-(OCH2-CH2)n-OH, où n est un entier compris entre 1 et 4,
et un thioalcanol en C2-C4, utile pour la mise en oeuvre
de ce procédé.
a 2.928.564 – b (A1) – d [08 51644]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 01 F 5/26 (2006.01), B 01 F 3/12, B 28 C
5/02, 5/04, 7/00, B 28 B 3/12, 5/00, 17/02. –
DISPOSITIF DE MELANGE, DOSAGE ET HUMIDIFIC AT I O N D E M AT E R I AU X P U LV E R U L E N T S –
(Inventeur: BROUARD ANNICK). –
Demandeur :
BROUARD ANNICK, –
k
p
o
r
m Dispositif de mélange et de dosage (1) de matériaux
pulvérulents comportant une trémie (3) destinée à contenir les matériaux pulvérulents (2) et présentant, en un
point bas, une ouverture (10) possédant une section de
forme prédéterminée et permettant une chute en colonne
(7) de matériaux pulvérulents présentant une section de
formes sensiblement celle de l’ouverture, caractérisé en
ce qu’il comporte en outre au moins une série de buses
réglables de projection verticale (5) destinée à projeter
un liquide sous pression sensiblement parallèlement à la
chute en colonne afin de garantir tout le long de la chute
la section de forme de l’ouverture, et une série de buses
réglables de projection horizontale (6) destinée à projeter
un liquide sous pression sur la chute en colonne de
matériaux pulvérulents afin de réaliser un mélange de
liquide et de matériaux pulvérulents prédéterminés au
niveau de la chute en colonne (7).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.565 – b (A1) – d [08 01423]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 01 J 20/28 (2006.01), B 01 J 20/30, 20/16,
20/20, 20/26, A 24 D 3/16, 3/10. – k M AT E R I AU
COMPOSITE DE COHESION ELEVEE, PROCEDE DE
PREPARATION ET UTILISATIONS, NOTAMMENT
DA N S L E S F I LT R E S A C I G A R E T T E S . –
( I nve n t e u r s : H U M M E L A N D R E A S ; H A B E C K
CARSTEN ; VIOT JEAN FRANCOIS ; LAPERSONNE
PHILIPPE). –
Demandeur : RHODIA OPERATIONS
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RHODIA SERVICES
p
o
r
m L’invention concerne un matériau composite de cohésion élevée, formé d’au moins un polymère et d’au moins
un composé choisi parmi les oxydes minéraux, les silicoaluminates et le charbon actif, ledit matériau composite
possédant:
- une taille médiane de particules en nombre d’au moins
150 µm,
- un volume poreux (Vd1), constitué par les pores de diamètre compris entre 3,6 et 1000 nm, d’au moins 0,4 cm3/
g,
- un indice de cohésion ICN, égal au rapport (taille
médiane de particules en nombre après une contrainte
de pression d’air de 4 bars) / (taille médiane de particules
en nombre sans contrainte de pression d’air (0 bar)),
supérieur à 0,40.
Elle est également relative à un procédé de préparation
de matériau composite.
Elle concerne aussi l’utilisation de ce matériau composite
comme support de liquide, support de catalyseur, additif
ou pour la filtration liquide ou gazeuse, en particulier
dans les filtres à cigarettes.
a 2.928.566 – b (A1) – d [08 51608]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 04 C 15/08 (2006.01), F 16 N 31/00, F 02 C
7/06, F 16 C 33/72. – k DESHUILEUR CENTRIFUGE A
SECTION DE PASSAGE VARIABLE – p ( I n v e n t e u r :
MORREALE SERGE RENE). – o Demandeur : SNECMA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un déshuileur centrifuge à section de passage variable, comportant un arbre creux (20)
mobile en rotation. Cet arbre a au moins un orifice de
passage de l’air (26) et un piston (30) logé dans l’arbre
de façon à diviser l’intérieur de l’arbre en deux compartiments étanches l’un par rapport à l’autre, le compartiment (32a) pourvu du ou des orifices de passage de l’air
étant soumis à une pression ambiante et l’autre compartiment (32b) étant soumis à la pression variable de
l’enceinte air/huile. Sous l’effet d’une différence de pression entre les deux compartiments, le piston est apte à
se déplacer en translation à l’intérieur de l’arbre entre
deux positions extrêmes, une première position dans
laquelle le ou les orifices de passage de l’air sont dégagés et une seconde position dans laquelle le ou les orifices de passage de l’air sont partiellement obstrués par le
piston.
B01J
37
38
B05B
a 2.928.567 – b (A1) – d [08 51673]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 05 B 1/05 (2006.01), B 05 B 1/22, 9/01. –
k BUSE DE PULVERISATION DE LIQUIDE ET PULVERISATEUR DE LIQUIDE COMPRENANT UNE TELLE
BUSE –
(Inventeur :
BALLU
PAT R I C K ) . –
Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette buse de pulvérisation (101) comprend:
- un canal (104) tubulaire s’étendant selon un axe longitudinal (X101-X’ 101);
- une fente (106) formée par deux surfaces (161) sensiblement planes, convergentes en direction du canal (104)
et disposées de part et d’autre d’un plan comprenant
l’axe longitudinal (X101-X’101) du canal (104); et
- un dôme (105) reliant le canal (104) et la fente (106),
La longueur (L105) du dôme (105) représente moins de
50%, de préférence entre 20% et 45%, de la plus grande
dimension (D104) transversale du canal (104).
a 2.928.568 – b (A1) – d [08 01376]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 23 B 27/16 (2006.01), B 23 B 35/00, B 23 Q
11/04. – k OUTIL D’USINAGE ET PATIN DE GUIDAGE
AMORTISSEUR
D’OUTILS
D ’ U S I N AG E –
(Inventeur: CHERONNEAU Gérard - KOPPKA Franck)
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne un patin (3) de guidage amortisseur pour outil (1) d’usinage et un outil (1)
d’usinage muni d’un tel patin, l’outil (1) comportant un
corps (10) sur lequel sont montés au moins une lame (2)
et au moins un patin (3) de guidage, la lame (2) comprenant au moins un bord (21) affûté faisant saillie par rapport à au moins une surface (11) du corps (10) et le patin
(3) comprenant un corps (30) dont au moins une surface
(32), dite de contact, fait saillie par rapport à au moins
ladite surface (11) du corps (10), le patin (3) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins un support (31)
amortisseur, en matériau amortissant les vibrations et
fixant le corps (30) du patin sur le corps (10) de l’outil.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.569 – b (A3) – d [08 51540]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 23 K 1/018 (2006.01), B 23 K 1/002, 3/
00, B 62 D 27/02. – k PROCEDE DE RETOUCHE D’UN
CORDON D’ASSEMBLAGE DE DEUX ELEMENTS METALLIQUES ET DISPOSITIF DE RETOUCHE ASSOCIE –
Certificat d’utilité résultant de la transformation
volontaire de la demande de brevet déposée le 11/03/
08. –
(Inventeurs: VERSCHAVE CHRISTOPHE; TUFFIN RAMON LUCIEN). –
Demandeur: RENAULT SAS
Mandataire : RENAULT SAS
n
p
o
r
m Le procédé de retouche selon l’invention et le dispositif associé sont destinés à la retouche d’un cordon
d’assemblage de deux éléments métalliques (1, 2),
notamment un pavillon sur un côté de caisse d’un véhicule automobile. Le procédé de retouche comporte une
première étape de brasage par induction, de manière à
former un cordon de brasage (4) chauffé, ou brasé, par
induction, et une seconde étape de mise en forme dudit
cordon de brasage (4) chauffé par induction, avec un fer
à souder équipé d’une panne de lissage, de manière à
retoucher et lisser ledit cordon de brasage (4) chauffé par
induction.
a 2.928.570 – b (A1) – d [08 51598]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 23 K 26/14 (2006.01). – k PROCEDE DE
C O U PAG E L A S E R A L’ A I R C O M P R I N E –
(Inventeurs: NEEB FREDERIC; PHULPIN GUILLAUME). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m Un
procédé de coupage par faisceau laser d’une
pièce en acier, acier inoxydable, laiton, cuivre, titane, aluminium et alliage d’aluminium, ou en plastique, dans
lequel on met en oeuvre un générateur laser qui est convoyé vers tête laser où on le focalise sur la pièce à couper au moyen d’une optique de focalisation. On
comprime de l’air à une pression comprise entre 7 et 40
bars, puis on traite l’air comprimé pour en éliminer au
moins une partie des impuretés qu’il contient, ainsi quee
la vapeur d’eau et les vapeurs d’huile. L’air ainsi traité est
récupéré. Cet air a un point de rosé comprise entre 0˚C
et -80 ˚C, une densité maximum de particules aérosol
comprise entre 0.01 et 5 mg/m3, un diamètre maximum
des particules compris entre 0.01 et 5 µm, et une teneur
maximale en vapeurs d’huile comprise entre 0.001 et 0.1
mg/m3. L’air est introduit dans la tête laser à un débit
compris entre 5 et 300 m3/h et à une pression comprise
entre 7 et 40 bars pour assister le faisceau durant la
coupe.
B23K
39
40
B24B
a 2.928.571 – b (A1) – d [08 51609]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 24 B 1/00 (2006.01), B 24 B 41/02, 23/03,
B 25 J 18/00, 1/00. – k STRUCTURE ROULANTE
SUPPORT D’AU MOINS UN OUTIL DE PONCAGE ET
SIMILAIRE POUR DES TRAVAUX SUR LES PAROIS ET
PLAFONDS –
(Inventeur : BOTTAZZI MARC). –
Demandeur : M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Cette structure roulante du type comprenant une plateforme (1) support d’une colonne (4) réglable en hauteur
présentant, en extrémité supérieure, un dispositif d’articulations (5) support d’un bloc de maintien (6) d’un outil
de ponçage ou similaire pour l’exécution de travaux de
ponçage, surfaçage au plafond,
est remarquable en ce qu’elle comprend latéralement, à
partir de la plateforme (1), une colonne de guidage (14)
verticale recevant, en extrémité supérieure, un groupe
moteur (16),
et en ce que le long de la colonne de guidage est disposé
un moyen support (17) d’un outil de ponçage (13), ledit
moyen support étant déplaçable en translation sur la
colonne de guidage par un moyen de liaison (L) associé
au groupe moteur (16) et orientable en position radiale,
et en ce que le moyen support (17) de l’outil de ponçage
assure la tenue d’un bras de manoeuvre (23) permettant
son orientation manuelle et donc de l’outil de ponçage
par l’opérateur pour des travaux de ponçage de murs et
façades et similaires.
a 2.928.572 – b (A1) – d [08 01444]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 24 B 5/04 (2006.01), B 24 B 5/42, 21/02,
55/02. – k MACHOIRE ET DISPOSITIF D’USINAGE
PAR ABRASION ET PROCEDE D’USINAGE UTILISANT
UNE TELLE MACHOIRE. –
(Inventeurs : DAL NEGRO TOMMASO ; EL MANSORI MOHAMED ; SURA
EDOARDO). –
Demandeur : RENAULT SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Mâchoire (100) d’un dispositif d’usinage, destinée à
entourer partiellement un arbre (110) pour l’usiner par
défilement d’une face abrasive (21) d’une bande (10) sur
l’arbre, comprenant au moins un premier moyen (120) de
guidage de la bande pour appliquer sa face abrasive sur
une première portion (140) de l’arbre, un deuxième
moyen (130) de guidage de la bande pour appliquer sa
face abrasive sur une deuxième portion (150) de l’arbre
et un troisième moyen (160) de guidage pour éloigner la
bande de l’arbre entre les première et deuxième portions
de l’arbre, caractérisée en ce qu’elle comprend, un
moyen (12a, 12b) pour diriger un premier jet de fluide sur
la face abrasive de la bande entre les première et
deuxième portions de l’arbre.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.573 – b (A1) – d [08 51554]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 25 B 7/12 (2006.01), A 01 G 3/02. –
k OUTIL DE COUPE POUR APPLIQUER UN EFFORT
DE COUPE UTILISANT UNE DEMULTIPLICATION DE
MOUVEMENT –
( I n v e n t e u r : D O M AU L A M ) . –
Demandeur: DO MAU LAM
p
o
m Outil de coupe (1) comprenant:
- des premier (3) et deuxième (4) leviers comprenant
chacun un tronçon de coupe (3a, 4a) et un tronçon
d’actionnement (3b, 4b),
- un système d’assistance à l’application de l’effort de
coupe comprenant un bras d’actionnement (6) monté
mobile sur le tronçon d’actionnement (3b) du premier
levier (3), le système d’assistance étant adapté pour:
- dans un mode de fonctionnement non assisté de l’outil
(1), empêcher la rotation du bras d’actionnement (6),
- dans un mode de fonctionnement assisté de l’outil (1),
autoriser la rotation du bras d’actionnement (6), le système d’assistance comprenant un organe de solidarisation et un dispositif de contrôle d’effort adapté pour
permettre le déplacement dudit organe de solidarisation
entre une position de solidarisation et une position de
libération dans laquelle ledit organe de solidarisation
autorise la rotation du bras d’actionnement.
a 2.928.574 – b (A1) – d [08 01371]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 25 B 29/00 (2006.01), B 25 B 21/00. –
k EMBOUT DE PREHENSION ET DE VISSAGE DESTINE A EQUIPER UN APPAREIL DE VISSAGE. –
(Inventeur: LEROY ALAIN). –
Demandeur : ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m L’embout de préhension et de vissage selon l’invention comprend une douille (10), un mécanisme de préhension (14) mobile à l’intérieur de ladite douille (10), ce
mécanisme comprenant deux mors (15, 16) mobiles en
translation, l’un par rapport à l’autre, selon un plan radial,
des moyens de conversion aptes à commander la translation radiale des deux mors (15, 16) à la suite d’un
déplacement axial du mécanisme de préhension (14) de
manière à passer d’une position ouverte, dans laquelle
les deux mors (15, 16) sont écartés l’un de l’autre et ressortent à l’extérieur de la douille (10) à une position fermée dans laquelle les deux mors (15, 16) sont rétractés
et sont rentrés à l’intérieur de la douille (10). Des conformations prévues à l’extrémité des mors (15, 16) permettent une préhension de la tête (1) de la vis par son bord
périphérique avec solidarisation en rotation de ladite tête
(1) et desdits mors (15, 16), par complémentarité de
forme.
B25B
41
42
B26B
a 2.928.575 – b (A1) – d [08 51586]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 26 B 1/08 (2006.01). – k C O U T E AU A
LAME RETRACTABLE – p (Inventeur : CALVAYRAC
MARC). – o D e m a n d e u r : C A LVAY R AC M A R C , –
r Mandataire: CABINET BREV&SUD
m L’invention concerne un couteau de poche (1) à lame
rétractable (3) comportant, d’une part, un manche (2) au
moins en partie constitué par un boîtier comportant un
fond (10) joignant deux platines, d’autre part, une lame
(3) montée de manière coulissante par rapport à ce boîtier et, d’autre part encore, un moyen pour verrouiller la
lame coulissante (3) en position de service, ce moyen de
verrouillage étant constitué par une lame ressort (11).
Ce couteau (1) est caractérisé par le fait que le fond (10)
du boîtier est constitué par ladite lame ressort (11) comportant une partie fixe (12) et une partie mobile (13)
s’étendant dans le prolongement de la partie fixe (12) et
adoptant, d’une part, une position de verrouillage dans
laquelle cette partie mobile (13) se situe dans le plan de
la lame coulissante (3) et prend appui à l’arrière de celleci (3) et, d’autre part, une position de déverrouillage dans
laquelle cette partie mobile (13) est déportée latéralement par rapport au plan de la lame coulissante (3).
a 2.928.576 – b (A1) – d [08 01306]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 26 B 21/22 (2006.01). – k R A Z O R
LINE – p (Inventeur : LAMRABET BADRADINE). –
o Demandeur: LAMRABET BADRADINE
m L’invention concerne une technologie pour trois types
de rasoir: un rasoir jetable et deux rasoirs mécaniques,
pour permettre un rasage contrôlé de la barbe, des pattes ou de la moustache.
Le rasoir jetable à une tête (1) de 2,5 cm comportant 2
lames (2) un manche de 10,5 cm, couvert avec une
bande circulaire en caoutchouc antidérapant (5).
Deux rasoirs mécaniques dont l’un avec une tête double
face (1) pivotante équipé d’un système de rotation, la
première face de 2,5 cm et la deuxième face de 4,5 cm
toutes les deux constituées de 2 lames (2), d’un manche
de 10,5 cm, couvert d’une bande en caoutchouc antidérapant (5).
En ce qui concerne le deuxième rasoir mécanique, il est
constitué aussi d’une tête pivotante (1) de 4cm possédants 31ames(2), séparée par une bande verticale en
plastique (3), large de 2,5cm, afin de garder la même
taille pour la barbe, des pattes et de la moustache.
Avec les rasoirs actuels, la pratique du rasage est limité à
un seul choix.
Avec cette technologie apportée des trois rasoirs, l’utilisateur peut choisir le rasage, tout en jouant sur la largeur
de la barbe, des pattes et de la moustache.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.577 – b (A1) – d [08 51681]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 29 C 33/44 (2006.01), B 29 C 70/00. –
k PROCEDE DE REALISATION D’UN RAIDISSEUR
EVIDE EN FORME DE OMEGA ET NOYAU POUR LA
REALISATION D’UN RAIDISSEUR EVIDE EN FORME
DE OMEGA –
(Inventeurs : GUILLE FLORENT ; LER O U X G R E G O RY ; B R E T E C H E R C L AU D E ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet
de l’invention est un procédé de réalisation
d’un raidisseur (12) sur une surface (14) d’un élément à
rigidifier (10), au moins l’un des deux étant en un matériau composite non complètement polymérisé, ledit raidisseur (12) comprenant selon une direction transversale
deux zones de contact (16.1, 16.2) avec la surface (14)
entre lesquelles le raidisseur (12) et l’élément à rigidifier
(10) forment une cavité (18) débouchante à au moins
une des extrémités du raidisseur (12), consistant à utiliser un noyau (24) placé dans la cavité (18) et retiré de
ladite cavité après polymérisation, caractérisé en ce qu’il
consiste à utiliser un noyau (24) avec une première partie
(26) ayant un faible coefficient de dilatation pour assurer
la précision géométrique requise et au moins une
deuxième partie (28) ayant un coefficient d’allongement
important pour permettre l’extraction de ladite partie par
traction à une des extrémités de ladite seconde partie de
manière à provoquer une contraction de sa section.
a 2.928.578 – b (A1) – d [08 51548]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 29 C 44/14 (2006.01), B 29 C 44/34, 44/
58. – k PIECE D’EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE –
( I n ve n t e u r s : B E AU G O D E F R OY ; D U R A N D
NATHALIE; BAUMONT SEBASTIEN). –
Demandeur :
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom
collectif, –
p
o
r
m Cette pièce comprend une armature rigide (12) de
support, une peau extérieure d’aspect (14) et une couche de mousse reliant la peau (14) et l’armature de support (12)
L’armature de support (12) comprend un corps (24) délimitant une ouverture (26) d’injection d’un matériau moussant, l’ouverture d’injection (26) débouchant dans le
volume intérieur (16) situé entre l’armature (12) et la
peau (14).
L’armature comprend un obturateur (28) comprenant au
moins une partie mobile (52) par rapport au corps (24)
lors de l’injection du matériau moussant entre une position de libération de l’ouverture (26) et une position
d’obturation de l’ouverture (26).
Dans la position de libération, le corps (24) et l’obturateur
(28) délimitent entre eux un passage (60) d’injection du
matériau moussant comprenant une région amont (26)
présentant un axe (A-A’) d’injection du matériau moussant, et une région aval débouchant transversalement
dans le volume intérieur (16) et obturée axialement.
B29C
43
44
B29C
a 2.928.579 – b (A1) – d [08 51553]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 29 C 44/14 (2006.01), B 29 C 44/34, 44/
58. – k ENSEMBLE D’HABILLAGE DE VEHICULE
AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r s :
B AU M O N T
SEBASTIEN ; FLOCH FRANCOIS ; ROUX JEROME). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
o
r
m L’invention concerne un ensemble d’habillage (2) de
véhicule automobile, du type comprenant un substrat (4)
et une peau d’habillage (6) définissant ensemble un
volume interne (8) d’injection de mousse, le substrat (4)
délimitant au moins un trou d’injection (12) débouchant
dans ledit volume interne (8), l’ensemble d’habillage (52)
comportant au moins un élément d’obturation apte à
obturer le trou d’injection (12).
Selon l’invention, l’élément d’obturation est formé par la
peau d’habillage (6).
a 2.928.580 – b (A1) – d [08 01381]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 44 C 5/04 (2006.01), E 04 F 13/077, B 32 B
38/14, 33/00. – k PANNEAU DECORATIF ETANCHE
ET SON PROCEDE DE FABRICATION – p (Inventeur :
ORY FRANCK). – o Demandeur : IDO ISOLATION DECORS ORY, – r Mandataire: CABINET WAGRET
m Panneau décoratif et étanche destiné à des applications du bâtiment ou d’architecture d’intérieur et son procédé de fabrication, caractérisé en ce qu’il comprend:
- une première partie ou lame translucide ou transparente,
- un élément décoratif, et
- un moyen de protection.
Avantageusement, ledit panneau peut comprendre une
partie arrière ou dos destinée à être face à une surface
apte à être recouverte. Plus précisément, ladite lame est
réalisée en matière plastique ou thermoplastique et plus
particulièrement en PolyMéthacrylate de Méthyl extrudé
ou coulé. Alternativement, ladite lame est formée en
verre securit, polystyrène extrudé, acrylique extrudé ou
PVC expansé. De manière plus précise, ledit élément
décoratif est imprimé de manière numérique ou sérigraphié sur ladite lame ou sur un autre support destiné à
venir contre ladite lame.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.581 – b (A1) – d [08 51697]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 60 G 9/00 (2006.01), B 60 C 3/00. –
k ENSEMBLE ROUTIER COMPRENANT UN VEHICULE ET UN TRAIN DE PNEUS – p (Inventeurs : PERRIN FREDERIC; BLONDELET MICHEL; MOREL NOEL;
PYSZCZEK CHRISTOPHE ; VAXELAIRE ALAIN ; LEVY
NICOLAS ; VAN DEN NIEUWENHUYZEN KARL). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE
FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
o
r
m Ensemble routier constitué d’un véhicule comprenant
un essieu avant et un essieu arrière, et d’un train de
pneus montés sur leur jante de montage pour équiper
l’essieu avant et l’essieu arrière de ce véhicule, chaque
pneu de ce véhicule comprenant une bande de roulement ayant une épaisseur moyenne E comprise entre 4
et 7.5 mm, cet ensemble roulant étant caractérisé en ce
que le véhicule a, pour au moins l’essieu arrière, des
réglages statiques (carrossage, pince) proches de zéro,
c’est-à-dire un carrossage de chaque ensemble rouepneu sur ledit essieu compris entre - 0.8 degré et +0.8
degré et une pince à la roue comprise entre -0.15 degré
et +0.15 degré, les réglages statiques des pneus d’un
même essieu étant égaux en valeur absolue et symétriques par rapport à un plan perpendiculaire à la chaussée.
a
b
j
p
d
e
k
2.928.582 –
(A1) –
[08 07463]. –
24 décembre 2008. –
B 60 J 7/047 (2006.01). –
TO I T D E
VEHICULE –
(Inventeurs : BAYER JURGEN ; PFERTNER KURT ; HUMMEL CONRAD ; DITTRICH WOLFGANG). –
Demandeur : DR.ING.H.C.F.PORSCHE
AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : BREMA
LOYER . –
Priorité : DE, 15 mars 2008,
n˚ 102008014496.7.
o
r
f
m Toit
de véhicule avec une première partie de toit
mobile (20), un dispositif de guidage (31) pour un décalage (flèche 30) de la première partie de toit (20) par rapport à une deuxième partie de toit (21) pour au choix
dégager et fermer au moins en partie une ouverture de
toit (23), dans lequel le dispositif de guidage (31) présente des premier et deuxième rails de guidage latéraux
(32, 33) d’un guidage latéral (34) et présente en tant que
guidage central (36) au moins un troisième rail de guidage (35), dans lesquels la première partie de toit (20)
est guidée avec des paliers coulissants avant et arrière
(37, 38, 39) à proximité de son bord avant et arrière (26,
27). Les paliers coulissants avant (37, 38) sont guidés
dans les premier et deuxième rails de guidage (32, 33)
du guidage latéral (34) et le palier coulissant arrière (39)
est guidé dans le guidage central (36).
B60G
45
46
B60K
a 2.928.583 – b (A1) – d [08 51664]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 6 0 K
6/36
(2006.01). –
k TRANSMISSION POUR MACHINE ELECTRIQUE DE
VEHICULE HYBRIDE. – p ( I n ve n t e u r : R E N AU LT
AURELIEN). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
m Transmission
pour machine électrique de véhicule
hybride, ce véhicule comportant un moteur thermique
entraînant des roues motrices par une première transmission, et une machine électrique (10) entraînant des
roues (18) par une deuxième transmission (11, 31) indépendante de la première, caractérisée en ce que cette
transmission comporte au moins deux rapports de
démultiplication, qui peuvent être engagés par un actionneur.
a 2.928.584 – b (A1) – d [09 51552]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 60 K 17/04 (2006.01), F 16 D 3/10, 23/
14. – k DISPOSITIF D’ENTRAINEMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES – p (Inventeur : MEYER HERBERT). – o Demandeur: AUDI AG, – r M a n d a t a i r e :
BLETRY & ASSOCIES . – f Priorité : DE, 12 mars
2008, n˚ 102008013911.4.
m L’invention
concerne un dispositif d’entraînement
pour véhicules automobiles, avec un moteur à combustion interne, dont l’arbre de sortie de force (12) entraîne
un amortisseur de vibrations de torsion (20) et un
embrayage séparateur (22) sur une transmission de
changement de vitesse du véhicule automobile par le
biais d’un volant d’inertie (18), dans lequel une section
de moyeu (42a) de l’embrayage séparateur (22) s’appuie
indirectement ou directement contre l’arbre de sortie (12)
dans le sens axial.
L’invention consiste en ce que des surfaces d’appui
s’étendant radialement (60a, 66a) sont réalisées de
manière sphérique entre l’arbre de sortie (12) et la section de moyeu (42a) de l’embrayage séparateur (22).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.585 – b (A1) – d [08 51628]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 60 K 20/06 (2006.01), B 60 K 20/04, F 16 H
59/02. – k DISPOSITIF DE SELECTION DE VITESSE
ET DE CHANGEMENT DE MODE DE FONCTIONNEMENT DANS UNE TRANSMISSION PAR L’UTILISATION
DE PALETTES AU VOLANT POUR UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : CHARIOU HERVE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de sélection de
vitesse et de changement de mode de fonctionnement
dans une transmission par l’utilisation de palettes au
volant pour un véhicule automobile.
Ce dispositif est caractérisé en ce que le changement de
mode de fonctionnement est obtenu en plaçant simultanément les deux palettes en position d’activation.
L’invention concerne aussi un levier de vitesses avec un
tel dispositif et une unité de transmission présentant un
tel dispositif de sélection ou un tel levier de vitesses.
Applications aux véhicules automobiles, notamment mais
pas exclusivement, avec une unité de transmission comprenant une boîte de vitesses automatique ou une boîte
de vitesses mécanique pilotée.
a 2.928.586 – b (A1) – d [08 51624]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 60 N 2/015 (2006.01), B 60 N 2/08. –
k SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D’UN DISPOSITIF DE DEVERROUILLAGE, ENSEMBLE ET VEHICULE COMPRENANT LE SIEGE –
(Inventeur: DELATTE OLIVIER). –
Demandeur: FAURECIA SIEGES
D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Siège (1) de véhicule automobile comprenant:
- une assise (3) adaptée pour recevoir un occupant,
- une glissière (4) comportant un profilé fixe (6) et un profilé mobile (5) et présentant une position de réglage et
une position de libération,
- un dispositif d’ancrage (10) adapté pour solidariser le
profilé fixe (6) avec l’élément de plancher (7), le dispositif
d’ancrage (10) présentant un état actif et un état inactif,
- un dispositif de commande de déverrouillage (20)
mobile entre une première position et une deuxième
position, pour amener le dispositif d’ancrage de son état
inactif à son état actif,
- un dispositif de blocage (30) adapté pour maintenir le
dispositif de commande de déverrouillage (20) dans sa
première position lorsque la glissière (4) n’est pas dans
la position de libération.
B60K
47
48
B60N
a 2.928.587 – b (A1) – d [08 51578]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 60 N 2/02 (2006.01), B 60 N 2/30, 2/36. –
k SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ESCAMOTABLE PAR BASCULEMENT, ET PROCEDE D’ESCAMOTAGE ASSOCIE –
(Inventeur : BERTRAND BELANGER PASCAL). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m Un siège (Sl) de véhicule automobile (VA) comprend
une assise (AS), propre à être fixée à une première partie (P1) d’une structure (SV) du véhicule automobile (VA),
située devant une zone de coffre (ZC), et un dossier basculant (DS), muni d’une face avant (FA) sur laquelle peut
s’adosser un passager et d’une face arrière (FR) orientée
vers la zone de coffre (ZC), et monté à rotation sur un
mécanisme (MR) qui est agencé pour permettre l’entraînement en rotation du dossier (DS) vers la zone de coffre
(ZC) jusqu’à ce que sa face arrière (FR) repose sur une
seconde partie (P2) de la structure (SV) qui délimite la
partie inférieure de la zone de coffre (ZC).
a 2.928.588 – b (A1) – d [08 01461]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 60 N 2/44 (2006.01), B 60 N 2/58. –
k PROCEDE DE REALISATION D’UN ELEMENT DE
GARNISSAGE DECORE. – p ( I n v e n t e u r s :
DA L
THOMAS ; BIEVEN FRANCK ; TARALLO JEAN MICHEL). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par
Mandataire: STRATO-IP
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’un
élément de garnissage décoré d’un siège de véhicule
automobile, comprenant les étapes successives
suivantes:
• réaliser une coiffe d’un premier matériau de revêtement,
• surmouler au moins partiellement l’envers de ladite
coiffe par un corps de rembourrage à base de mousse
flexible, de sorte à obtenir ledit élément non décoré,
• réaliser un décor non réversible sur l’endroit de ladite
coiffe de sorte à obtenir ledit élément décoré.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.589 – b (A1) – d [08 51623]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 60 N 2/48 (2006.01). – k DOSSIER DE
SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN APPUI-TETE
ESCAMOTABLE –
(Inventeurs: ROBERT JACQUES;
MORINET LAURENT). –
Demandeur : FAURECIA
SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Dossier
(1) de siège de véhicule automobile
comprenant:
- une structure (2) comportant au moins une douille (4,
5),
- un appui tête (6) comprenant au moins une broche (8,
9) montée coulissante dans ladite douille (4, 5) entre une
position haute et une position basse, ladite broche (8, 9)
présentant une courbure,
- un support (10) monté sur la structure (2) par l’intermédiaire d’un élément d’articulation (20) présentant au
moins un degré de liberté en rotation autour d’un axe
d’orientation (Y),
- un coulisseau (12) lié à la broche (8, 9) et apte à coulisser par rapport au support (10) suivant une direction de
coulissement (Z’),
- un élément de rappel (14) interposé entre le coulisseau
(12) et le support (10), et sollicitant l’appui-tête (6) vers
sa position basse,
- un verrou (16) présentant un état actif dans laquelle il
est apte à maintenir l’appui-tête (6) en position haute et
une position inactive dans laquelle il libère l’appui-tête
(6).
a 2.928.590 – b (A1) – d [08 51546]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 60 N 3/00 (2006.01), G 01 G 19/12. –
k PROCEDE, DISPOSITIF D’EVALUATION DE L’OCCUPATION D’UN SIEGE, ET VEHICULE ASSOCIE –
( I n ve n t e u r : P O I N S I G N O N J E A N M A R C ) . –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’évaluation de
l’occupation d’un siège d’un véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins un siège, au moins un dispositif de déplacement d’au moins une partie de ce siège et
un dispositif d’alimentation électrique du dispositif de
déplacement. Il comporte les étapes suivantes:
a) commander (36) le dispositif d’alimentation pour qu’il
fournisse une puissance électrique prédéfinie au dispositif de déplacement pendant une durée prédéfinie;
b) détecter (38) si le siège a été déplacé d’une distance
prédéfinie; et
c) générer (40, 44) un signal représentatif de la présence
d’un occupant sur le siège, lorsque le siège n’a pas été
déplacé de la distance prédéfinie, et un signal représentatif de l’absence d’un occupant sur le siège, lorsque le
siège a été déplacé de ladite distance prédéfinie.
L’invention concerne également un dispositif d’évaluation
et un véhicule automobile.
B60N
49
50
B60N
a 2.928.591 – b (A1) – d [08 51727]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 60 N 3/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
RANGEMENT POUVANT ETRE FIXE A L’ARRIERE
D’UN SIEGE DE VEHICULE –
( I n ve n t e u r : B E R TRAND BELANGER PASCAL). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de rangement pouvant être fixé à l’arrière d’un siège de véhicule.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il présente une
forme prismatique triangulaire, la pointe du triangle, formant chaque face latérale (3) de ce dispositif (1), pointant vers le haut.
L’invention concerne aussi un siège avec un tel dispositif
de rangement ainsi qu’un véhicule avec un tel siège.
Application dans le domaine des transports de passagers.
a 2.928.592 – b (A1) – d [08 01421]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 60 R 7/04 (2006.01), B 60 R 11/02. –
k SUPPORT POUR ELEMENT DANS UN VEHICULE. –
p (Inventeurs : RAVAUT YANNICK ; GUERY RICHARD ;
DEFFOIS MATHIEU). – o Demandeur : THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m Support de dispositif destiné à être installé dans un
véhicule caractérisé en ce qu’il comporte au moins les
éléments suivants:
> une base (2) comprenant au moins un élément (2A,
2B) pourvus d’orifices (3i) permettant la fixation de ladite
base (2) aux moyens de fixation (4i) existant au sein d’un
véhicule,
> un élément (5) comprenant une plateforme d’accueil
(11) du dispositif à maintenir, ledit élément (5) étant en
liaison avec la base (2) à l’aide de moyens de renforts (7,
8, 9).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.593 – b (A1) – d [08 51557]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 60 R 7/06 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
RANGEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GAYON DAVID ; BILLON JEAN
REMI). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de rangement intérieur pour véhicule automobile comprenant un espace de
rangement (1) encastré à l’intérieur d’une planche de
bord (2) et accessible par une ouverture principale (3),
une porte (4) mobile par rapport à l’espace de rangement
(1) entre une position ouverte de dégagement de l’ouverture principale (3) et un position fermée d’obturation de
l’ouverture principale (3), et un dispositif de verrouillage
(11) de la porte (4) en position fermée,
Selon l’invention, le dispositif de rangement comprend
une ouverture auxiliaire (5) apte à fournir un accès facile
dans l’espace de rangement (1), ladite ouverture auxiliaire (5) permettant d’insérer un article dans l’espace de
rangement (1) lorsque l’ouverture principale (3) est fermée.
a 2.928.594 – b (A3) – d [08 51536]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 60 R 11/02 (2006.01), B 60 N 3/10. –
k DISPOSITIF DE MAINTIEN D’UNE CANETTE DE
BOISSON ET D’UN TELEPHONE MOBILE –
Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 11/03/08. –
(Inventeur: CHHEANG NAKRY). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
n
p
o
r
m Dispositif
de maintien d’une canette de boisson et
d’un téléphone mobile.
Le dispositif comporte un tiroir mobile entre une position
ouverte et une position fermée. Le tiroir est équipé de
bandes élastiques de maintien (14). La largeur du tiroir
(6) est inférieure au diamètre d’une canette (17). Avantageusement, le dispositif comporte une cale pivotante (16)
montée à l’extrémité arrière 10 du tiroir.
B60R
51
52
B60R
a 2.928.595 – b (A3) – d [08 01405]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 60 R 13/10 (2006.01), B 60 Q 1/56. –
k SUPPORT DE MARQUE DE VEHICULE ECLAIRE –
p (Inventeur: HUANG CHIEN PING). – o Demandeur :
HUANG CHIEN PING, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
JEANNET
m Ce Support de marque de véhicule éclairé se compose d’un corps de sigle (10), dont le dessous ou le côté
est équipé d’une unité de transmission de lumière (20);
une unité de source lumineuse (30), qui est placée à
l’intérieur de l’unité de transmission de lumière (20); et
une unité d’alimentation d’énergie (50) reliée à l’unité de
source lumineuse (30). Quand le courant fonctionne, la
lumière peut être transmise à partir de l’unité de transmission de lumière (20), et être projetée sur une surface
du corps du sigle (10), afin de manifester un effet de scintillement et améliorer l’effet d’importance du sigle.
a 2.928.596 – b (A1) – d [08 51576]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 60 R 21/12 (2006.01), B 60 R 22/00, B 64 D
25/06. – k DISPOSITIF DE HARNACHEMENT D’UNE
PERSONNE ASSISE SUR UN SIEGE, NOTAMMENT
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : GOUBERT GUY). –
Demandeurs : GOUBERT GUY ; LE
PORT PHILIPPE, –
Mandataire: PONTET ALLANO &
ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de harnachement
d’une personne assise sur un siège (100), notamment
d’un véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une partie de buste (1) apte à être positionnée sur le buste de la
personne, au moins un premier moyen de retenue arrière
(8) permettant de relier la partie de buste (1) à un
ancrage arrière (201), disposé sensiblement à l’arrière
du siège, ledit dispositif de retenue arrière (8) étant
adapté à empêcher que la personne ne penche le buste
en avant au-delà d’un angle déterminé par rapport à l’axe
de rotation des hanches, la liaison de la partie de buste
(1) à l’ancrage arrière (201) étant assurée par l’intermédiaire d’une première attache rapide (9) déverrouillable
Le dispositif de harnachement est utilisable dans des
véhicules de tout type, par exemple un véhicule automobile, un train, un avion etc.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.597 – b (A1) – d [08 51653]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 60 R 22/02 (2006.01). – k PA S S A N T A
FACE INCLINEE POUR UNE CEINTURE DE SECURITE. –
(Inventeur :
O U DA RT
FA B R I C E ) . –
CITROEN
p
o
r
m Un passant (PC) est destiné à limiter le coulissement
d’un pêne extractible (PE) par rapport à une sangle (SC)
de ceinture de sécurité. Ce passant (PC) comprend un
corps muni d’un orifice interne (OI) débouchant sur des
faces dites supérieure (FS) et inférieure (FI) opposées et
dans lequel peut coulisser la sangle (SC). La face supérieure (FS) du corps du passant (PC) est inclinée d’un
angle obtus choisi par rapport à la face avant (FA) de la
sangle (SC), orientée vers l’extrémité libre (AP) du pêne
extractible (PE), afin de contraindre une portion (PP) du
pêne extractible (PE), dans laquelle coulisse la sangle
(SC), à être inclinée sensiblement de l’angle obtus par
rapport à la face avant (FA) lorsqu’elle est au contact de
la face supérieure (FS) du passant (PC).
a 2.928.598 – b (A1) – d [08 51572]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 60 R 22/18 (2006.01), B 60 R 21/02, 21/
06. – k CEINTURE DE PROTECTION AVEC SYSTEME
DE DEDOUBLAGE DE L’ANCRAGE – p (Inventeurs :
ROUSSARIE MARIE LAURE ; LEDAIN DIDIER). –
CITROEN
o
r
m L’invention concerne une ceinture de sécurité (1) pour
siège (4) ou banquette de véhicule, comprenant au
moins deux points d’ancrage (2, 5) disposés de part et
d’autre du siège, un mécanisme d’extension d’une surface de retenue (8) de la ceinture de sécurité actionné
par un dispositif de commande suite à la détection d’un
choc, caractérisée en ce qu’au moins un point d’ancrage
(2) comprend deux parties (21, 22) et est dédoublable en
cas de choc et en ce que le mécanisme d’extension comprend un mécanisme de dédoublage (23) du point
d’ancrage dédoublable par écartement des deux parties.
B60R
53
54
B60R
a 2.928.599 – b (A1) – d [08 51675]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 60 R 25/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE VERROUILLAGE D’UN ELEMENT DE TRANSMISSION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
BAILLEUX FRANCOIS). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’un
élément de transmission d’un véhicule automobile.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu’entre le moyen
d’arrêt (2) et l’élément de transmission (1) sont intercalés
des moyens d’élasticité angulaire (11) permettant un
débattement angulaire prédéterminé de l’élément de
transmission (1) par rapport au moyen d’arrêt (2) bloqué.
L’invention concerne aussi une colonne de direction de
véhicule automobile et un dispositif de verrouillage électronique d’une telle colonne avec temporisation de
l’action de verrouillage.
Application dans le domaine des véhicules automobiles.
a 2.928.600 – b (A1) – d [08 51724]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 60 W 10/06 (2006.01), B 60 W 10/02, 20/
00, 30/18. – k GROUPE MOTOPROPULSEUR ET
PROCEDE DE CONTROLE D’UN GROUPE MOTOPROPULSEUR PENDANT UN DEMARRAGE LANCE –
(Inventeurs : ANDRE SYLVIE ; LE VAILLANT CHRISTOPHE). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par
Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE
p
o
r
m Procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur (1)
de véhicule automobile pendant un démarrage lancé, utilisant un moteur thermique (2) relié cinématiquement aux
roues (7) du véhicule par un embrayage (3) à friction pilotable, le procédé permettant de démarrer le moteur thermique alors que le véhicule roule afin d’atteindre un
régime moteur cible (W2) et un couple moteur cible (T) à
l’issue du démarrage. Il comprend une étape principale
(S) où on pilote en parallèle à la fois le couple moteur et
l’adhérence de l’embrayage (3).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.601 – b (A1) – d [08 51551]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 61 D 1/00 (2006.01), B 61 D 23/00. –
k VOITURE DE VEHICULE FERROVIAIRE FACILITANT
L’ACCES AUX VOYAGEURS A MOBILITE REDUITE –
(Inventeurs : HACHET JOEL ; CHERDO MICHEL). –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
p
o
r
m Cette voiture comprend un plancher (4) comprenant
au moins une plate-forme basse (26) et deux niveaux de
plancher haut (30,31), la plate-forme basse (26) présentant une hauteur de plancher inférieure à celle des
niveaux de plancher haut (30, 31) et étant disposée en
regard d’une porte (10), la plate-forme basse (26) étant
mobile en translation. La plate-forme basse (26) est
reliée auxdits niveaux de plancher haut (30, 31) par des
rampes (32, 28, 34).
a 2.928.602 – b (A1) – d [08 01374]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 61 L 25/02 (2006.01), B 61 L 1/10. –
k DISPOSITIF DE COMMUNICATION ENTRE UN ELEMENT MOBILE ET UN ELEMENT FIXE. –
(Inventeurs : GOBRECHT PHILIPPE ; BOULLE
FRANCK). –
Demandeur :
BALOGH, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Dispositif
(D) de communication, entre un élément
mobile et un élément fixe, comprenant:
- un lecteur (L) à champ électromagnétique comprenant
un émetteur avec une antenne émettrice et un récepteur
avec une première antenne mis en place dans un boîtier
(1),
- et une balise (B) comprenant un récepteur apte à recevoir un signal en provenance de l’émetteur du lecteur (L)
pour fournir de l’énergie à un émetteur apte à envoyer un
signal reçu par le récepteur du lecteur (L),
le récepteur du lecteur (L) comprenant au moins une
deuxième antenne et des moyens de comparaison de
signal aptes à comparer le signal reçu par la première
antenne du récepteur avec le signal reçu par la deuxième
antenne pour déterminer le moment ou le lecteur (L)
passe à la verticale de la balise (B).
B61D
55
56
B62B
a 2.928.603 – b (A1) – d [09 51575]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 62 B 3/06 (2006.01), B 62 B 3/04. –
k CHARIOT ELEVATEUR – p (Inventeur : FRANGEUL
XAVIER). – o Demandeur : LINDE MATERIAL HANDLING GMBH, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . – f P r i o r i t é :
DE,
14
mars
2008,
n˚ 102008014332.4.
m Chariot élévateur (1), en particulier un chariot transporteur de palettes, ayant une partie d’entraînement (2)
et une partie de charge (3), avec une partie (9) verticale
de bâti entre la partie d’entraînement (2) et la partie (3)
de réception de charge. La partie verticale de bâti (9)
comporte un réceptacle de rangement (11) tourné vers la
partie (3) de réception de charge et formé d’un boîtier
(11a) muni d’un couvercle (11b). La partie de bâti (9) est
formée d’un arceau constitué de deux segments verticaux (9a, 9b) écartés l’un de l’autre dans le sens transversal du chariot et d’un segment horizontal d’arceau
(9c) reliant les segments verticaux (9a, 9b); le réceptacle
de rangement (11) est disposé dans l’espace délimité par
l’arceau.
a 2.928.604 – b (A1) – d [08 51564]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 62 D 1/16 (2006.01), B 62 D 25/14, 65/14,
B 60 R 21/02. – k STRUCTURE DE SUPPORT DE COLONNE DE DIRECTION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : B AU DA RT L AU R E N T ) . –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
p
o
r
m Cette structure (10) comprend:
- une traverse (12) de planche de bord destinée à être
fixée sur la caisse du véhicule; et
- un élément (14) formant support de colonne de direction fixé sur la traverse (12), ledit élément formant support (14) comportant deux faces latérales (29) et au
moins un orifice (30) débouchant sur au moins une des
faces latérales (29), la traverse (12) s’étendant au moins
partiellement à l’intérieur dudit orifice (30).
Ledit élément formant support (14) est d’un seul bloc
rigide, ce bloc s’étendant de façon continue sur toute la
périphérie dudit orifice (30), ledit orifice (30) ayant une
section fermée.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.605 – b (A3) – d [08 51587]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 62 D 5/02 (2006.01), B 62 D 5/04, 5/30,
6/00 // B 62 D 113:00. – k SYSTEME ET PROCEDE DE
DIRECTION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: AUVINET JANNICK; MOREAU FABIEN;
R O U Y E R DA N I E L ; TO R R E S G U I L L AU M E ) . –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
n
p
o
r
m Système
de direction (1) pour véhicule automobile
comprenant:
- un volant de direction (2),
- des roues directionnelles (3a, 3b),
- des moyens motorisés de génération d’efforts au volant
(4);
le système adoptant sélectivement une configuration de
découplage mécanique entre le volant (2) et les roues
(3a, 3b) et une configuration de couplage mécanique
entre le volant (2) et les roues (3a, 3b), les moyens motorisés de génération d’effort au volant (4) étant agencés
de façon à générer un effort opposé au sens de déplacement du volant quand le système est en configuration de
découplage.
Les moyens motorisés de génération d’efforts au volant
(4) sont agencés de façon à générer un effort allant dans
le sens de déplacement du volant (2) quand le système
est en configuration de couplage mécanique entre le
volant (2) et les roues (3a, 3b) .
a 2.928.606 – b (A1) – d [08 51573]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 62 D 25/02 (2006.01), B 62 D 25/24, B 60 K
15/04. – k PANNEAU LATERAL ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE, A TRAPPE A CARBURANT INTEGREE –
(Inventeur : RIAT JEAN CHRISTOPHE). –
CITROEN
p
o
r
m Un panneau latéral arrière (PL) est destiné à être solidarisé à une partie latérale arrière de la carrosserie (CA)
d’un véhicule automobile (V) dans une partie supérieure
située au moins partiellement au niveau des vitres latérales. Ce panneau (PL) comprend un orifice (OT) qui est
propre i) à être placé en regard de la première extrémité
d’un tuyau d’alimentation en carburant, dont une
seconde extrémité débouche dans le réservoir du véhicule automobile (V), et ii) à loger une trappe (TA) qui contrôle l’accès à cette première extrémité.
B62D
57
58
B62D
a 2.928.607 – b (A1) – d [08 51547]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 25/12, 25/13,
B 60 R 13/07, 13/06. – k ENSEMBLE DE CANALISATION D’EAU PROVENANT D’UN PARE-BRISE ET
D’UNE GRILLE D’AUVENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: DOLO DAVID; MONTAUBAN RODOLPHE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’invention
concerne un ensemble de canalisation
d’eau provenant d’un pare-brise (2) et d’une grille
d’auvent (3) d’un véhicule automobile, ladite grille
d’auvent (3) étant reliée latéralement à un élément de
carrosserie du véhicule par un joint d’étanchéité (10) et
comportant, à proximité de ce joint d’étanchéité (10), une
portion ajourée (5) disposée au-dessus d’un collecteur
d’air (6) et une portion (7) formant collecteur d’eau,
caractérisé en ce que le joint d’étanchéité (10) comporte
un moyen (15) de guidage de l’eau entre le collecteur
d’eau (7) de la grille d’auvent (3) et le fond du collecteur
d’air (6).
a 2.928.608 – b (A1) – d [08 51596]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 25/12, B 60 R
21/34, 13/06. – k PARTIE AVANT DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET JOINT LINEAIRE D’ETANCHEITE –
(Inventeur: DURIMELE DENIS). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m La
partie avant comprend une plaque transversale
(18) comprenant une tranche supérieure (20), un joint
tubulaire d’étanchéité (38) monté sur au moins une portion de la tranche supérieure (20), et un capot moteur
(68) apte à prendre une position relevée dans laquelle le
capot moteur (68) se trouve à distance du joint tubulaire
(38), et une position fermée dans laquelle une zone
d’appui (70) du capot moteur (68) est au contact du joint
tubulaire (38).
En position fermée du capot moteur (68), la tranche
supérieure (20) est séparée de la zone d’appui (70) par
une distance verticale d’au moins 30 mm, de préférence
de 50 mm, tout le long de la portion de la tranche supérieure (20).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.609 – b (A1) – d [08 01345]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 62 D 25/18 (2006.01). – k BAV E T T E
ANTI-PROJECTIONS POUR VEHICULES UTILITAIRES –
(Inventeur :
FICHET
JEROME). –
Demandeur : FICHET S.A. Société anonyme, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La bavette anti-projections (5) est prévue pour être
montée sur une aile (1) ou un garde-boue de véhicule
routier, en particulier de véhicule utilitaire, pour capter et
évacuer l’eau projetée par une roue (4).
Cette bavette (5) comprend d’une part une paroi pleine
(6) et d’autre part une paroi perméable, réalisée sous la
forme d’une grille (7) qui, s’étendant parallèlement à la
paroi pleine (6), délimite avec celle-ci un espace de
canalisation de l’eau. La grille (7) comporte des alvéoles
(8) disposés suivant des lignes ou rangées selon un
motif, les fonds des alvéoles (8) étant liés notamment par
soudure à la paroi pleine (6).
a 2.928.610 – b (A1) – d [08 01319]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 62 D 25/20 (2006.01), B 60 P 1/52. –
k PLANCHER A ROULEAUX RETRACTABLES. –
p (Inventeurs: MARCHESINI FABRICE; POIROT BERTRAND). – o Demandeur : RENAULT SAS Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET JOLLY
m L’invention
concerne un plancher (10) à rouleaux
rétractables comprenant au moins une tranchée recevant
une pluralité de rouleaux d’axes (16) parallèles entre eux
reliés entre eux. Le plancher est pourvu, dans chaque
tranchée, d’un dispositif de déplacement des rouleaux
apte à les déplacer entre une position haute de roulement dans laquelle les rouleaux saillent au dessus de la
surface du plancher, et une position basse de repos dans
laquelle les rouleaux sont situés en dessous de la surface du plancher. Un dispositif de déplacement comprend deux séries de rampes (20) identiques s’étendant
de part et d’autre de la tranchée suivant la direction longitudinale de celle-ci, chaque extrémité de l’axe d’un rouleau étant supportée par une rampe, dont la forme est
déterminée de sorte que, lorsque les axes sont en bas
de leurs rampes respectives, les rouleaux soient en position basse, et lorsque les axes sont en haut de leurs rampes respectives, les rouleaux soient en position haute.
B62D
59
60
B62D
a 2.928.611 – b (A1) – d [08 01463]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 62 D 35/02 (2006.01), B 29 C 45/14. –
k ECRAN SOUS MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBIL E C O M P R E N A N T U N S U P P O RT E T U N M E DAILLON. –
(Inventeurs : RIBES STEPHANE ; RAYBAUD MICHAEL). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA)
Mandataire :
STRATO-IP
p
o
r
m L’invention
concerne un écran (1) sous moteur de
véhicule automobile à base de matière plastique moulée,
comprenant un support (2) à base d’un premier matériau
plastique moulé, ledit support comprenant au moins une
ouverture (3), ladite ouverture étant obturée par un
médaillon (4) à base d’un deuxième matériau plastique
moulé, de point de fusion supérieur à celui dudit premier
matériau, au moins une partie de la périphérie (5) dudit
médaillon étant surmoulée par ledit support.
a 2.928.612 – b (A1) – d [09 51578]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 62 D 49/00 (2006.01), B 60 R 19/02, B 62 D
51/02. – k TRACTEUR – p ( I n v e n t e u r : P R O U S T
FREDDY). – o Demandeur : LINDE MATERIAL HANDLING GMBH, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . – f P r i o r i t é :
DE,
17
mars
2008,
n˚ 102008014641.2.
m Tracteur comportant dans sa partie arrière un dispositif d’accrochage pour accoupler un conteneur transportable ainsi qu’une paroi arrière pratiquement verticale dans
la région du dispositif d’accrochage, et au voisinage de la
paroi arrière verticale une plate-forme pour un conducteur debout est équipée d’un appui, notamment d’une
sellette.
Dans la zone supérieure de la paroi arrière (10) il est
prévu une installation en forme de cadre protecteur (15)
qui s’étend dans la direction longitudinale du véhicule, en
direction du dispositif d’accrochage (14), et qui se situe à
l’intérieur de l’extension longitudinale maximale et de
l’extension transversale maximale du tracteur (1).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.613 – b (A1) – d [08 51666]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 62 D 65/02 (2006.01), B 60 K 20/00, F 16 H
61/36. – k PROCEDE DE MONTAGE D’UNE COMMANDE DE BOITE DE VITESSE EN POSITION HAUTE POUR
VEHICULE, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN
OEUVRE D’UN TEL PROCEDE. –
(Inventeurs : DEP L AT
FREDERIC ;
POIRIER
CEDRIC). –
CITROEN
p
o
r
m Dans le procédé de montage d’une commande de
boîte de vitesses en position haute pour véhicule:
- on place un support de montage (5) traversé par des
câbles (7) de commande de boîte de vitesses, au dessus
d’un écran thermique (2) en empêchant le support de
montage (5) de pouvoir pivoter;
- on raccorde une première extrémité des câbles (7) à
une boîte de vitesse (3);
- on coiffe l’écran thermique (2) avec une caisse (12) de
façon à retenir le support de montage (5) au dessus de
l’écran thermique et à laisser émerger de la caisse (12),
une deuxième extrémité des câbles (7) vers le haut;
- on fixe le support de montage (5) sur la caisse.
On fixe ensuite la deuxième extrémité des câbles au
levier de vitesse.
a 2.928.614 – b (A1) – d [08 51541]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 62 D 65/06 (2006.01), B 62 D 25/10. –
k PROCEDE POUR OPTIMISER LE CALAGE ENTRE
LA DOUBLURE D’UN OUVRANT D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE ET LA PEAU DE CET OUVRANT ET
OUVRANT AINSI OBTENU –
( I n v e n t e u r s : G AU D I L L E R R E G I S ; B R E F O RT L AU R E N T ) . –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Procédé pour optimiser le calage entre la doublure
intérieure (1) d’un ouvrant, notamment du capot d’un
véhicule automobile et la peau extérieure (2) de cet
ouvrant, dans lequel le calage est effectué en disposant
du mastic de calage en au moins une zone de mastic ou
en plusieurs zones (3, 6 10, 11, 12, 13) distantes les
unes des autres sur la surface de la doublure (1) après
quoi on applique la peau (2) de l’ouvrant sur la doublure
(1) pour mettre en contact la peau de l’ouvrant avec lesdites zones de mastic et on réunit ensemble les bords
périphériques de la peau et de la doublure, caractérisé
en ce que chaque zone de mastic (3, 6, 10, 11, 12, 13)
est prédéterminée pour que la distance (d) entre la zone
de mastic et soit la zone de mastic la plus proche, soit le
bord périphérique le plus proche (2a, 2b, 2c, 2d) de la
doublure (1) de l’ouvrant, est sensiblement égale à une
valeur X prédéterminée.
B62D
61
62
B62D
a 2.928.615 – b (A1) – d [08 51585]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 62 D 65/08 (2006.01), B 60 J 10/04, 10/08,
B 62 D 25/00. – k SOUS ENSEMBLE DE VEHICULE,
NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE STRUCTURE D’ENCADREMENT ET UN
PROFILE D’ETANCHEITE –
(Inventeur : BARRON
GILLES). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Sous ensemble de véhicule comportant d’une part
une structure d’encadrement (14) délimitée par une bordure périphérique (35) et d’autre part un profilé d’étanchéité (30) comprenant une pince en forme de U ayant
une âme (48) et deux ailes (49) sensiblement parallèles
l’une à l’autre et chaussant la bordure périphérique (35)
de la structure d’encadrement (14) et une lèvre (40) solidaire de l’une des ailes (49, 49A) du profilé (30) en faisant saillie à l’intérieur de la pince de manière à
s’opposer à l’arrachement du profilé (30) de la bordure
(35). La lèvre (40) fait saillie vers l’âme (48) de la pince et
a au moins sa partie de bord libre (54) encastrée élastiquement dans plusieurs trous espacés (36) formés dans
la bordure périphérique (35) à une certaine distance d’un
chant (37) de cette bordure (35) situé en regard de l’âme
(48) de la pince. Elément de carrosserie comportant une
telle structure d’encadrement à trous (36), profilé d’étanchéité (30) et véhicule comportant un tel sous ensemble.
a 2.928.616 – b (A1) – d [08 51729]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 62 D 65/16 (2006.01), B 60 Q 1/22, 1/26,
1/20. – k PROCEDE DE MONTAGE D’UNE UNITE DE
SIGNALISATION DESTINEE A EQUIPER UN VEHICULE
D’UNE FONCTION DE RECUL OU D’UNE FONCTION
ANTI-BROUILLARD –
(Inventeur : PERON RODOLPHE). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention
se rapporte à un procédé de montage
d’une unité de signalisation (1) destinée à équiper un
véhicule soit d’une fonction de recul soit d’une fonction
anti-brouillard, ladite unité de signalisation (1) comprenant un écran (5) translucide coloré comprenant une
ouverture (13) dans sa partie centrale, une source lumineuse (7) éclairant l’écran (5), un réflecteur (3) parabolique réfléchissant la lumière issue de la source lumineuse
(7), ledit procédé comprenant une première étape
d’assemblage de l’écran (5) avec un seul élément permettant d’obtenir soit une fonction de recul, soit une fonction antibrouillard et une deuxième étape d’assemblage
de l’écran (5) muni de l’élément avec le réflecteur (3) et la
source lumineuse (7).
L’invention trouve son application notamment dans le
domaine des systèmes d’éclairage et de signalisation de
véhicules automobiles.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.617 – b (A1) – d [08 51703]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 62 H 1/06 (2006.01), B 62 H 1/02. –
k BEQUILLE TELESCOPIQUE POUR LE STATIONNEMENT DE VEHICULE A DEUX ROUES. –
(Inventeur: BIEOU LAURENT). –
Demandeur :
BIEOU LAURENT, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La présente invention a pour objet une béquille télescopique pour le stationnement d’un véhicule à deux
roues et comprenant:
- un tube externe (2),
- un tube interne (3) se déplaçant axialement dans le
tube externe (2),
- un ressort de rappel (4) étant agencé entre le tube
interne (3) et le tube externe (2) de manière à rappeler
vers le haut ledit tube interne,
- un dispositif de crantage (5) permettant de maintenir le
tube interne (3) dans le tube externe (2) selon différentes
positions correspondant à différentes longueurs de
béquille,
ledit dispositif de crantage (4) comportant:
- une gâche (6) équipée de plusieurs logements (61, 62,
63, 64, 65, 66) configurés pour recevoir un pêne (7),
- un pêne (7) monté mobile entre une position où il pénètre dans les logements (61, 62, 63, 64, 65, 66) de la
gâche (6) de manière à boquer le déplacement axial du
tube interne (3) et une position où il sort desdits logements de manière à autoriser le déplacement axial dudit
tube interne (3).
a 2.928.618 – b (A1) – d [09 51533]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 62 K 19/30 (2006.01), B 62 K 21/06, F 16 C
17/00. – k R O U L E M E N T S D E B I C Y C L E T T E –
p (Inventeur: GORING THOMAS). – o D e m a n d e u r :
KHE FAHRRADHANDELS GMBH, – r Mandataire: CABINET CHAILLOT . – f Priorité : US, 14 mars 2008,
n˚ 12075867.
m Une bicyclette (1) a un cadre (3), avec un tube de
direction (18) et un boîtier de pédalier, et une fourche (8)
avec un tube pivot. Un palier est disposé pour porter le
tube pivot dans le tube de direction (18), et un pédalier
est disposé pour porter un arbre de pédalier (30) dans le
boîtier de pédalier, l’arbre de pédalier (30) ayant des
manivelles (32) portant des pédales (34), le pédalier et/
ou le palier pour le tube pivot comprenant au moins un
palier lisse.
B62H
63
64
B62K
a 2.928.619 – b (A1) – d [08 51543]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 62 K 19/36 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE FIXATION D’UNE TIGE DE SELLE DE VELO –
( I nve n t e u r : G U E U G N E AU D J E A N M A R C ) . –
Demandeur: TIME SPORT INTERNATIONAL Société
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif de fixation pour
une selle de vélo, ladite selle comprenant une tige de
selle (22) fixée au tube de selle (24) dudit vélo par ledit
dispositif de fixation, caractérisé en ce que ledit dispositif
de fixation comprend des moyens de serrage (34) appliquant une pression répartie sur au moins une partie de la
paroi intérieure (30,28) de la tige de selle (22) et/ou du
tube de selle (24).
a 2.928.620 – b (A1) – d [08 01386]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 64 C 1/14 (2006.01). – k PA N N E AU
OUVRANT D’AERONEF, NOTAMMENT UNE PORTE DE
CABINE D’AVION –
(Inventeurs :
PERRIER
CHRISTOPHE ; OTHOMENE RENAUD ; TEXCIER ROLAND). –
Demandeur : LATECOERE Société anonyme, –
Mandataire: JUNCA ERIC
p
o
r
m Ce panneau (1) comprend une pluralité de pièces de
maintien (7) au niveau de ses côtés latéraux, destinées à
venir en engagement, en position de fermeture du panneau (1), avec des pièces de maintien correspondantes
situées sur la structure d’encadrement de ce panneau.
Selon l’invention,
- le panneau (1) comprend au moins une poutre (3) dont
une portion d’extrémité longitudinale est située en un
emplacement adéquat pour le montage d’une pièce de
maintien (6) directement sur cette poutre (3), et
- ladite pièce de maintien (6) comprend une partie de
montage solidaire d’elle, cette partie de montage et ladite
portion d’extrémité de la poutre (3) étant conformées de
telle sorte que la partie de montage puisse venir en
engagement ajusté avec ladite portion d’extrémité de la
poutre (3) et être fixée directement à celle-ci.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.621 – b (A1) – d [08 01380]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 64 C 13/04 (2006.01), G 05 G 9/047. –
k C O M M A N D E D E VO L D ’ U N A E R O N E F. –
p (Inventeurs : CORRE MICHEL ; DAUNOIS STEPHANE). – o Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – r Mandataire: GPI & ASSOCIES
m La présente invention concerne une commande de
vol (10) d’un aéronef comportant un manche de commande (11), ledit manche de commande (11) étant
pourvu d’une poignée (14) et d’un pied (13) séparés par
un tronçon intermédiaire (12) dudit manche de commande (11). La commande de vol (10) comportant un
arbre de tangage (20) et un arbre de roulis (30) perpendiculaires entre eux, le manche de commande (11) traversant un orifice oblong (21) ménagé dans ledit arbre de
tangage (20), ledit pied (13) est lié mécaniquement à
l’arbre de roulis (30) par une liaison mécanique (40) alors
que ledit tronçon intermédiaire (12) est lié à l’arbre de
tangage (20) par un axe de fixation (70) qui traverse de
part en part ledit tronçon intermédiaire (12) et qui est
agencé axialement dans ledit orifice oblong (21).
a 2.928.622 – b (A1) – d [08 51670]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 64 C 23/06 (2006.01), B 64 C 7/02, B 64 D
29/06. – k MAT DE SUSPENSION D’AVION COMPORTANT AU MOINS UN ELEMENT POUR FORMER DES
TOURBILLONS D’AIR –
(Inve n te u rs : B O N N AU D
CYRIL; DANTIN STEPHANIE; DEFOS MARJORIE; FOL
THIERRY). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m Un mât (3) pour la suspension d’un moteur (4) sous
une aile (2) d’un avion (1), ladite aile comportant un bord
d’attaque (24) pourvu d’un dispositif hypersustentateur
(25,26) qui est mobile entre au moins deux positions dont
une position déployée (25b,26b) dans laquelle ledit dispositif hypersustentateur fait saillie vers l’avant du bord
d’attaque et qui est interrompu dans une zone intermédiaire avant (27) de ladite aile située au niveau dudit bord
d’attaque, comporte un bord avant (34), s’étendant sensiblement en avant du bord d’attaque (24) de l’aile (2) entre
une partie supérieure avant (30) de raccordement à
ladite aile dans la zone intermédiaire avant (27) et une
partie inférieure avant (31) de raccordement à une
nacelle (40) du moteur (4). Sur ledit bord avant, un élément (5) fait saillie, de forme étroite et allongée, orienté
sensiblement suivant une direction longitudinale dudit
bord avant, et génère en vol à grande incidence de
l’avion (1) au moins un tourbillon de l’écoulement aérodynamique se propageant vers la zone intermédiaire avant
(27) au dessus de l’aile (2).
B64C
65
66
B64C
a 2.928.623 – b (A1) – d [08 01408]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 6 4 C
25/26
(2006.01). –
k DEVERROUILLAGE D’UN ORGANE DE STABILISATION DE CONTREFICHE BRISEUSE D’ATTERISSEUR
D’AERONEF –
(Inventeurs : MARTINEZ LAURENT ;
BOILLEY FRANCOIS ; BALDUCCI GERARD). –
Demandeur : MESSIER DOWTY SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un atterrisseur monté mobile sur
un aéronef entre une position stockée et une position
déployée, l’atterrisseur comportant:
- un caisson (1) monté articulé sur l’aéronef;
- une contrefiche (10) briseuse à deux bras (11,12);
- un organe de stabilisation (20) de la contrefiche en
position alignée comportant deux biellettes (21,22) articulées entre elles;
- un organe télescopique de déverrouillage (30) ayant
une extrémité (32) attelée à l’une des biellettes, l’organe
télescopique étant sélectivement activable pour briser un
alignement des biellettes;
Conformément à l’invention, ladite biellette comporte une
lumière dans laquelle l’extrémité de l’organe télescopique de déverrouillage est engagée et qui est agencée de
telle sorte que quand l’organe télescopique est activé,
ladite extrémité coopère avec un fond de la lumière pour
amener la biellette associée vers une position hors alignement que ladite biellette atteint lorsque l’organe télescopique arrive en butée interne, la lumière autorisant tout
mouvement d’articulation de la biellette au-delà de la
position hors alignement.
a 2.928.624 – b (A1) – d [08 51700]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 6 4 D
11/06
(2006.01). –
k AGENCEMENT D’ACCOUDOIR DE SIEGE EN EPI
SECURISE SIEGE ET ENSEMBLE DE DEUX SIEGES
MUNI D’UN TEL AGENCEMENT. –
(Inventeur :
CAILLETEAU JEREMY). –
Demandeur: SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL AER O N AU T I Q U E - S I C M A A E R O S E AT S o c i é t é
anonyme, –
Mandataire: BREDEMA
p
o
r
m Dans les sièges en épi de l’art antérieur, les accoudoirs du côté angle fermé font obstacle aux occupants du
siège en cas de choc puisque ces derniers sont en général projetés dans l’axe du véhicule et donc en direction de
l’accoudoir, créant ainsi un fort risque de blessures pour
l’occupant en cas de choc. La présente invention propose un agencement d’accoudoir de siège en épi sécurisé, c’est-à-dire permettant de réduire les risques de
blessures dues à l’accoudoir en cas de choc. Pour cela la
présente invention prévoit de laisser un espace entre la
structure d’assise du siège et l’accoudoir pour permettre
à l’occupant du siège d’être projeté dans l’axe de l’avion
lors d’un choc, sans pour autant percuter l’accoudoir.
Plus précisément, l’invention a pour objet un agencement
d’accoudoir de siège en épi (30), dans lequel l’accoudoir
(31) est décalé angulairement par rapport au siège (30),
de manière à former un espacement libre (33) entre le
siège (30) et l’accoudoir (31). La présente invention concerne également un siège (30) et un ensemble de sièges
(30, 40) muni d’un tel agencement.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.625 – b (A1) – d [08 01413]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 64 D 15/12 (2006.01), B 64 D 33/02, F 02 C
7/047 // F 02 C 7/045. – k DISPOSITIF DE DEGIVRAGE ELECTRIQUE – p (Inventeur : ROGER CHRISTIAN). – o Demandeur: AIRCELLE Société anonyme, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Ce dispositif de dégivrage électrique (11) est constitué d’au moins un panneau comprenant une structure
alvéolaire (13) en matériau électriquement conducteur et
des moyens de connexion électrique (21, 22) reliés à la
structure alvéolaire.
a 2.928.626 – b (A1) – d [08 01315]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 65 B 51/10 (2006.01), B 65 B 31/02. –
k DISPOSITIF D’OPERCULAGE ETANCHE DE CONTENANTS – p (Inventeur : JEGOUZO MICHEL). –
o Demandeur : GUELT INDUSTRIES Société anonyme, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
(CABINET BALLOT)
m La présente invention concerne un dispositif d’operculage étanche sous film de contenants (9), par thermosoudage d’un film sur un rebord d’operculage (91), comprenant une cloche supérieure (1) et une cloche inférieure (2), des moyens de support (6) de contenants
montés sur la cloche inférieure, une tête de soudure
montée dans la cloche supérieure, mobile verticalement
entre une position rétractée et une position de soudure,
comprenant un bloc de chauffe (71), une semelle (73)
portant au moins une plaque de soudure (74), une lame
de coupe (75), et une contre-plaque (76) montée mobile
verticalement sur ladite semelle. La contre-plaque est en
appui par sa face supérieure contre le bord libre (13) de
la cloche supérieure, de sorte que ladite contre-plaque
soit intercalée entre la cloche supérieure (1) et la cloche
inférieure (2) équipée des moyens de support (6) dans la
position fermée des deux cloches.
B64D
67
68
B65D
a 2.928.627 – b (A1) – d [08 01397]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 65 D 1/40 (2006.01), B 65 D 25/20, G 09 F
3/18. – k RECIPIENT EN MATIERE PLASTIQUE MOULEE MUNI D’UN DISPOSITIF POUR LA FIXATION SUR
SA PAROI D’UN OBJET PRESENTANT AU MOINS UNE
PORTION PLATE. –
(Inventeur: COHU PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : S O PA R C O S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le récipient selon l’invention comprend une paroi (5)
portant une conformation tubulaire (B) destinée à recevoir la portion pointue d’une étiquette (E). Cette conformation comprend deux parois opposées (9, 10) dont au
moins la première (9) est munie de rampes en forme de
coin (13, 14) qui s’étendent en saillie dans l’intervalle
desdites parois (9, 10) de manière à coopérer avec des
fentes (19, 20) de l’étiquette (E) pour la verrouiller sur le
récipient (1). La deuxième paroi (10) comprend deux
cavités (21) dans lesquelles viennent naturellement
s’engager les rampes (13, 14) pour confirmer le verrouillage et s’opposer au déverrouillage, même dans le
cas où les parois (9, 10) subissent des légères déformations.
a 2.928.628 – b (A1) – d [08 51668]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 65 D 5/50 (2006.01). – k BOITE DE PRESENTATION D’UN OU DE PLUSIEURS ARTICLES DE
FORMES IDENTIQUES OU DIFFERENTES. –
(Inventeur: PRAT CUQUET JOAN). –
Demandeur :
GRUMBE (GRUPO MANIPULADOR DE BOLSAS Y ENVASES), –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne une boîte de présentation d’un ou de plusieurs articles (30) de formes identiques ou différentes et un procédé de conditionnement
dudit ou desdits articles (30) utilisant la boîte. Elle concerne également l’utilisation de cette boîte pour le conditionnement et la présentation dudit ou desdits articles.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.629 – b (A1) – d [08 51722]. – e 1 7 m a r s
2008. – j B 65 D 41/18 (2006.01), B 65 D 47/24, A 45 D
40/00. – k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN RECIPIENT DE PRODUIT, NOTAMMENT D’UN PRODUIT
COSMETIQUE. –
(Inventeur : SANCHEZ MARCEL). –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Dispositif de protection d’un récipient de produit, le
dispositif comprenant un capot 20 destiné à être monté
sur le récipient de manière à le recouvrir au moins en
partie et au moins un moyen de libération du récipient
disposé sur le capot, ledit moyen comportant une face
intérieure comprenant un moyen de retenue 42 du capot
relativement au récipient et une face extérieure, opposée
à ladite face intérieure, comprenant un moyen d’actionnement 44 du moyen de retenue pour désolidariser le
récipient relativement au dispositif de protection. Le dispositif comporte en outre des moyens de recouvrement
50 rapportés sur le capot pour recouvrir au moins partiellement le moyen de libération.
a 2.928.630 – b (A1) – d [08 01314]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 65 D 49/00 (2006.01), B 65 D 47/40, 41/
62. – k DISPOSITIF D’IRREMPLISABILITE ANTI-COULURE POUR GOULOT DE BOUTEILLE ET CAPSULE
DE BOUCHAGE COMPOSITE COMPRENANT LEDIT
DISPOSITIF. –
(Inventeurs : GRANGER JACQUES ;
BOURREAU JEAN MARIE). –
Demandeur : ALCAN
PACKAGING CAPSULES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: ALCAN FRANCE SAS
p
o
r
m Dispositif
d’irremplissabilité (3, 3’, 3“,3“’) destiné à
être fixé au goulot (40) d’une bouteille destinée à être fermée par une capsule de bouchage (2), comprenant des
moyens de fixation (360, 360’, 360“, 360“’) sur ledit goulot, une chambre (300, 300’, 300“, 300“’) comprenant une
lèvre inférieure (330, 330’, 330“, 330“’) entourant un orifice inférieur (331, 331’, 331“, 331“’) et emprisonnant une
pièce mobile (50, 50’, 50“, 50“’) qui forme clapet en coopérant avec ladite lèvre inférieure, et un conduit axial de
distribution (39, 39’, 39“, 39“’), caractérisé en ce qu’il
comprend également une tige axiale mobile (100, 100’,
100“, 100“’), solidaire dudit dispositif d’irremplissabilité,
dont le déplacement axial par rapport audit dispositif est
limité entre une position basse et une position haute, et
au moins un obturateur (8, 8’, 8“, 8“’) coopérant avec
ladite tige axiale mobile de telle sorte que lorsque ladite
tige axiale mobile se trouve en position basse, ledit obturateur obture un orifice (340, 340’, 340“, 340“’) qui est
ménagé dans ladite chambre. La position basse est
imposée par une protubérance (25) attachée à la capsule, qui vient au contact de ladite tige axiale mobile lors
de la fixation de la capsule sur le goulot.
B65D
69
70
B65D
a 2.928.631 – b (A1) – d [08 01343]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 65 D 85/30 (2006.01), B 65 D 81/02, 5/02,
5/36. – k EMBALLAGE POUR ENVOI D’OBJETS FRAGILES PAR MESSAGERIE – p ( I n v e n t e u r s : M A R CILLE
J AC K Y ;
N U S B AU M E R
DIDIER). –
Demandeur: SMURFIT KAPPA FRANCE Société par
Mandataire: CABINET JOLLY
o
r
m La présente invention concerne un emballage (1) en
un matériau semi-rigide, tel que le carton ou le carton
ondulé, pliable à plat sous forme préassemblée, comprenant un système intégré de maintien supérieur et un système intégré de maintien inférieur, et un flan permettant
de réaliser ledit emballage (1)
a 2.928.632 – b (A1) – d [08 51562]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 65 D 85/50 (2006.01), B 65 D 81/24 //
C 12 N 15/10. – k CONTENANT DESTINE A RECEVOIR ET CONSERVER DU MATERIEL BIOLOGIQUE,
NOTAMMENT DE L’ADN –
( I nve n t e u r s : T U F F E T
S O P H I E ; D E S O U Z A DAV I D G E O R G E S ) . –
D e m a n d e u r : I M AG E N E S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un contenant destiné à conserver du matériel biologique déshydraté sous atmosphère contrôlée, notamment à température ambiante et
plus particulièrement de l’ADN, comprenant une enveloppe (12) en matériau étanche aux gaz, caractérisé en
ce que l’enveloppe (12) est en matériau métallique et de
forme cylindrique fermée à une extrémité et comprend un
bouchon (16) destiné à être lié de façon étanche à ladite
enveloppe.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.633 – b (A1) – d [08 01385]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 65 D 88/06 (2006.01), B 65 D 90/02. –
k BENNE POUR LE TRANSPORT ET/OU LE STOCKAGE DE CHARGE(S) – p ( I n v e n t e u r :
L A P O RT E
BRUNO). – o D e m a n d e u r : L A P O RT E B RU N O , –
r Mandataire: BREMA LOYER
m L’invention concerne une benne (1) pour le transport
et/ou le stockage de charge(s), en particulier de matériau, notamment en vrac, ladite benne (1) étant formée
au moins de deux parois (2) latérales, de préférence à
profil concave, d’une paroi (3) de fond et d’au moins une
paroi (4) d’extrémité, dite paroi (4) frontale avant, pour
former un réceptacle en forme générale de gouttière.
Cette benne (1) est caractérisée en ce que chaque paroi
(2), à savoir les parois latérales, la paroi (3) de fond et la
paroi (4) frontale avant, forme un sous-ensemble (2, 3, 4)
de la benne (1), lesdits sous-ensembles (2, 3, 4) étant, à
l’état monté de la benne (1), assemblés entre eux par
l’intermédiaire de boulons (6) et/ou de rivets et/ou de brides.
a 2.928.634 – b (A1) – d [08 51614]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 65 F 1/10 (2006.01), B 65 F 1/02. –
k CONTENEUR POUR LA RECEPTION SANS CASSE
NI BRUIT DE RECIPIENTS PLEINS EN VERRE –
( I n ve n t e u r : G U I N E B E R T J E A N M A R C ) . –
D e m a n d e u r : A E R O P O RT S D E PA R I S , –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Conteneur
(10) pour recevoir des récipients pleins
(34) en verre, ce conteneur ayant une section sensiblement constante, étant muni d’un couvercle (14) comportant un opercule (16) pour l’introduction de ces
récipients, étant en partie rempli d’eau (18) et comportant une planche (20) flottant sur la surface de cette eau
dont la section est inférieure à la section du conteneur et
qui est destinée à recevoir et basculer sous le poids du
récipient glissé au travers de l’opercule.
B65D
71
72
B65G
a 2.928.635 – b (A1) – d [08 01378]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 65 G 35/06 (2006.01), B 65 G 49/00. –
k BA N D E S U P P O R T D E C O M P O S A N T S –
p (Inventeurs: LUTZ PHILIPPE; PERRARD CHRISTOPHE). – o Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif ; UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, –
Mandataire: BREDEMA
r
m L’invention concerne un dispositif de conditionnement
et de transport de composants, à l’aide d’un bande support thermoformée pourvue d’alvéoles. Ces alvéoles ont
de préférence toutes la même taille standard et les composants sont maintenus en place dans ces alvéoles
grâce à un matériau de garnissage reconfigurable à souhait. L’invention concerne également un système d’alimentation en composants comportant un tel dispositif,
ainsi qu’un procédé mettant en oeuvre un tel dispositif.
a 2.928.636 – b (A1) – d [08 01351]. – e 1 2 m a r s
2008. – j B 65 H 67/00 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE PREPARATION DE MANDRINS, DISPOSITIF DE RECUEIL DES MANDRINS BOBINE ET DISPOSITIF ET PROCEDE DE MANUTENTION DES
MANDRINS –
(Inventeur : THEPAUT FREDERIC). –
Demandeur : ARMOR Société anonyme, –
Mandataire: BREMA LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé de
préparation de mandrins (1’) destinés à être enfilés sur
une barre (7), écartés les uns des autres.
Selon l’invention, ledit dispositif comporte deux gorges
(2, 3) disposées à proximité l’une de l’autre, d’une part,
une gorge d’alimentation destinée à recevoir des mandrins (1) alignés selon l’axe de ladite gorge, ladite gorge
étant associée à des moyens de juxtaposition desdits
mandrins, et, d’autre part, une gorge de réception de
mandrins sélectionnés parmi les mandrins de la gorge
d’alimentation, ladite gorge de réception étant équipée
d’organes (6) de butée pour délimiter des logements individuels (18) des mandrins sélectionnés, et des moyens
de transfert (5) des mandrins sélectionnés vers lesdits
logements. L’invention concerne également un dispositif
de recueil des mandrins bobinés et un dispositif et un
procédé de manutention desdits mandrins.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.637 – b (A1) – d [08 01335]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 66 D 1/30 (2006.01). – k S T RU C T U R E
DE TREUIL – p (Inventeurs : THUEL JEAN LOUIS ; FIGOUREUX DAVID). – o D e m a n d e u r :
HUCHEZ
TREUILS, – r Mandataire: CABINET BOETTCHER
m Treuil dont le tambour comporte un arbre central cannelé (1), au moins deux flasques (2,3) dont le moyeu
(2a,3a) est également cannelé pour recevoir l’arbre cannelé (1) susdit, chaque flasque (2,3) comportant au
moins sur sa face tournée vers l’autre une portée (4) de
centrage, en saillie pour coopérer avec les extrémités
d’un tube (7) d’enroulement, chacune de ces extrémités
du tube (7) étant pourvue d’un embrèvement (8) dans
lequel vient se loger une clavette (5) en saillie de chaque
flasque, du même côté que la portée (4) de centrage, des
moyens de maintien axial des flasques contre le tambour
étant formés par un bâti possédant deux supports (9,10)
du tambour en rotation reliés entre eux par des entretoises (14,15) de longueur calibrée.
a 2.928.638 – b (A1) – d [08 01336]. – e 1 1 m a r s
2008. – j B 66 D 1/54 (2006.01). – k T R E U I L
A
FONCTIONNEMENT SECURISE – p (Inventeurs : HUCHEZ PHILIPPE ; DECHAMPS ALEXANDRE). –
Demandeur: HUCHEZ TREUILS, –
Mandataire :
CABINET BOETTCHER
o
r
m Le treuil comporte un bâti dans lequel sont montées
coaxialement à pivotement une première partie et une
deuxième partie, l’une menée liée en rotation à un tambour d’enroulement d’un câble et l’autre menante qui est
liée en rotation à un organe d’entraînement rotatif et qui
possède une surface en regard d’une surface de la première partie, une goupille ayant des premier et deuxième
tronçons étant montée dans un logement de la première
partie pour coulisser entre une position de liaison en
rotation dans laquelle le deuxième tronçon est en saillie
de ladite surface de la première partie et une position de
débrayage dans laquelle le deuxième tronçon est escamoté dans le logement de la première partie, la
deuxième partie possédant un logement débouchant
dans ladite surface pour recevoir le deuxième tronçon
lorsque la goupille est en position en saillie, caractérisé
en ce que le treuil comprend un moyen d’amenée de la
goupille de la position de liaison en rotation vers la position de débrayage lorsque la partie menante tend à pivoter, par rapport à la partie menée, dans un sens
correspondant à un sens opposé à un sens normal
d’enroulement du câble sur le tambour.
B66D
73
74
B66F
a 2.928.639 – b (A1) – d [09 51580]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 66 F 9/075 (2006.01), B 66 F 9/06, B 62 D
49/00. – k POSTE DE CONDUITE POUR UN CHARIOT
TRANSPORTEUR – p (Inventeur : PROUST FREDDY). – o Demandeur : LINDE MATERIAL HANDLING
GMBH, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: DE, 17 mars 2008, n˚ 102008014643.9.
m Poste de conduite de chariot transporteur notamment
appareil de stockage comportant une plate-forme de
conduite, un appui pour l’opérateur, et une installation de
commande ainsi qu’un pupitre à instruments avec des
éléments de commande et des éléments d’affichage, le
poste de conduite (F) est constitué par un ensemble (B),
autoporteur et pré-assemblé, comportant la plate-forme
(5) du conducteur, l’appui (6), l’installation d’actionnement (3) et le pupitre à instruments (2).
a 2.928.640 – b (A1) – d [08 01369]. – e 1 3 m a r s
2008. – j B 67 C 3/00 (2006.01), A 61 L 9/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIFFUSION DE LIQUIDES – p ( I nve n t e u r : M I L L E T J E A N C L AU D E ) . –
o Demandeurs: OSMOOZE Société anonyme; MILLET
INNOVATION, – r Mandataire: OMNIPAT
m L’invention
concerne un dispositif de diffusion d’un
liquide et un procédé de fabrication d’un tel dispositif, le
procédé comprenant des étapes de: remplissage partiel
d’un récipient (1) muni d’une ouverture (8), d’un mélange
de liquides polymérisable en un gel polymère, fermeture
de l’ouverture et retournement du récipient fermé, de
manière à orienter l’ouverture vers le bas, avant la fin de
la polymérisation du mélange, de manière à former un
bouchon (3) en gel polymère fermant l’ouverture du récipient, et d’introduction du liquide à diffuser (5) dans le
récipient au moyen d’une aiguille creuse (6) traversant le
bouchon.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.641 – b (A1) – d [08 51692]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 01 B 33/037 (2006.01). – k P R O C E D E
DE PURIFICATION DE SILICIUM POUR APPLICATIONS
PHOTOVOLTAIQUES –
(Inventeurs :
TRASSY
CHRISTIAN CLAUDE CYPRIEN ; DELANNOY YVES
JEAN NOEL). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique;
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, –
p
o
r
m La présente invention porte sur un procédé de purification de silicium par exposition de silicium liquide (3) à
un plasma (20), dans lequel le silicium (3) s’écoule de
manière continue dans un canal (4) de telle sorte que sa
surface libre soit exposée au plasma (20).
L’invention porte également sur un dispositif permettant
de mettre en oeuvre ledit procédé.
a 2.928.642 – b (A1) – d [08 51568]. – e 1 1 m a r s
2008. – j C 03 C 17/30 (2006.01), C 03 C 17/42, B 32 B
17/06. – k SUBSTRAT VERRIER A HYDROPHOBIE
P E R S I S TA N T E A H AU T E T E M P E R AT U R E –
(Inventeurs : JAFFRENNOU BORIS ; BOURGEOIS
MICHAEL; HUIGNARD ARNAUD). –
Demandeur :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention concerne un substrat verrier durablement
hydrophobe et/ou oléophobe dans un environnement à
250 ˚C comprenant une couche monomoléculaire de
silane hydrophobe et/ou oléophobe sur une surface de
rugosité RMS comprise entre 1 et 40 nm.
Elle concerne également son procédé de préparation
comprenant la formation par voie sol-gel d’une sous-couche à matrice minérale incorporant des billes de diamètres compris entre 5 et 100 nm, puis la formation d’un
revêtement de silane conservant essentiellement la géométrie de surface de ladite sous-couche, notamment
également par voie sol-gel.
C01B
75
76
C04B
a 2.928.643 – b (A1) – d [08 01414]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 04 B 7/38 (2006.01), C 04 B 7/43, 7/32. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN CLINKER ET
INSTALLATION CORRESPONDANTE – p (Inventeurs :
JACOB YVAN PIERRE ; CROCE JACQUES ; BEAUVENT GUY ; DE LA FOUCHARDIERE RENE ; RENIE
DOMINIQUE). –
Demandeur : VICAT Société anonyme, –
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
clinker à partir d’un cru constitué par un mélange comprenant les composés CaC03, A1203, et/ou Al(OH)3
CaS04, Si02, Fe203, et/ou un produit contenant de la
silice ou des silicates tels que l’argile, tous ces composés
étant présents sous forme anhydre ou hydratée, individuellement ou en combinaison. Le procédé selon l’invention comporte les étapes consistant à:
- déshydrater et décarbonater, au moins en partie, le
mélange par passage dans un four droit (1) comportant
une cuve (2) sensiblement verticale à l’intérieur de
laquelle le mélange est chauffé;
- extraire le mélange déshydraté et décarbonaté du four
droit (1) et l’amener dans un four à passage (4) comportant un foyer ainsi que des moyens de transport du
mélange au travers du foyer;
- chauffer le mélange issu du four droit (1), par passage
dans le foyer (5), par l’intermédiaire des moyens de
transport, de manière à obtenir une clinkérisation du
mélange.
a 2.928.644 – b (A1) – d [08 01373]. – e 1 3 m a r s
2008. – j C 04 B 18/04 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR FABRICATION A PARTIR DE D’ORDURES MENAGERES D’AGREGATS DESTINES A SUBSTITUER
LES GRAVIERS NATURELS. –
(Inventeurs: AIT MOK H TA R F O D E L ; L E T TAT A B D E L H A K I M ) . –
Demandeurs : AIT MOKHTAR FODEL ; LETTAT ABDELHAKIM, –
Mandataire: LETTAT ABDELHAKIM
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour réaliser, à partir
d’ordures ménagères, un agrégat à substituer à des graviers, caractérisé par le fait qu’on trie les ordures ménagères pour en retirer les composants métalliques, on fait
sécher et on broie les composants non métalliques pour
obtenir une poudre, on ajoute à cette dernière des silicates en poudre protecteurs contre la putréfaction et au
moins un liant, on mélange ces composants intimement
pour obtenir une pâte homogène, on épaissit la pâte
obtenue par une addition de poudres minérales et on
réalise à partir de la pâte dure ainsi obtenue, par moulage sous pression allant de 10 à 900 bars, des corps
cylindriques d’un diamètre allant de 0,2 mm à 15 mm et
d’une longueur allant de 0.2 mm à 20mm.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
C07D
77
a 2.928.645 – b (A1) – d [08 01394]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 07 D 403/10 (2006.01), C 07 D 235/18, 209/
88, 401/10, 215/12, 471/04, 213/16, 233/64, 403/14, 413/
14, 231/56, 261/20, A 61 K 31/4184, 31/47, 31/437, 31/
423, A 61 P 35/00, 25/28, 25/16, 33/02, 33/06, 31/00,
17/06. –
NOUVEAUX DERIVES DE CARBAZOLE INHIBITEURS D’HSP90, COMPOSITIONS LES CONTENANT ET UTILISATION –
( I n v e n t e u r s : RU X E R
JEAN MARIE ; CERTAL VICTOR ; ALASIA MARCEL ;
B E RT I N L U C ; M I N O U X H E RV E ; M A I L L I E T PA TRICK). –
Demandeur : SANOFI AVENTIS Société
anonyme
k
p
o
m L’invention
concerne les nouveaux produits de for-
mule (1): .
dans lesquels Het représente un hétérocycle éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux R1 ou R’1,
R est choisi dans le groupe constitué par
a 2.928.646 – b (A1) – d [08 01390]. – e 1 3 m a r s
2008. – j C 08 G 73/02 (2006.01), C 08 J 5/18, H 01 B
1/12, H 01 L 51/00. – k PROCEDE DE PREPARATION
DE POLYANILINE ET FILMS HAUTEMENT AUTOORIENTES OBTENUS. –
(Inventeurs: GOSPODINOVA NATALIA; DOREY SAMUEL; ANOKHIN DENIS; IVANOV DIMITRI). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif ; UNIVERSITE DE
HAUTE ALSACE, –
Mandataire: ERNEST GUTMANN
YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préparation de polyanilines par polymérisation oxydante d’aniline en milieu aqueux acide comportant au moins une
étape de synthèse s’effectuant en présence (a) du monomère de formule (An) RoRm-C6H4-NHR’ dans laquelle
Ro, Rm et R’, indépendamment l’un de l’autre, représentent H, ou alkyle, alkoxy ou linéaires ou ramifiés ayant de
1 à 6 atomes de carbone, (b) d’un acide, (c) d’un agent
oxydant et (d) d’un sel, caractérisé en ce que l’acide est
l’acide formique. La PANI déposée et séchée sur support
fournit des films possédant 80% de phase cristalline, présentant un fort alignement des interactions π-π parallèlement à la surface.
La PANI et les films obtenus peuvent être utilisés à titre
de semi-conducteur, et/ou conducteur.
R1, R’1 représentent notamment H, halogène, CF3,
nitro, cyano, alkyle, hydroxy, mercapto, amino, alkylamino, dialkylamino, alkoxy, alkylthio, carboxy libre ou
estérifié par un radical alkyle, carboxamide, CONH(alkyl), CON(alkyl)2, NH-CO-alkyl, sulfonamide, NHS02-alkyl, S(O)2-NHalkyl, S(02)-N(alkyl)2;
W1, W2, W3 représentent indépendamment CH ou N;
X représente 0, S, NR2, C(O), S(O) ou S(0)2;
R2 représente H, alkyle, cycloalkyle ou hétérocycloalkyle
éventuellement substitués; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments.
78
C08L
a 2.928.647 – b (A1) – d [08 51629]. – e 1 3
2008. – j C 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00,
mars
91/00,
C 08 K 3/04, 3/36, 5/1539, 7/16, 7/22, B 60 C 1/00. –
COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR BANDE
DE ROULEMENT DE PNEUMATIQUE HIVER –
(Inventeurs: FUKASAWA HIROKO; PAGANO SALVATORE). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
k
p
o
r
m Composition de caoutchouc utilisable comme bande
de roulement d’un pneumatique hiver, à adhérence élevée sur glace fondante, comportant au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un
polybutadiène, entre 50 et 150 pce d’une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone, plus de 40
pce d’un agent plastifiant liquide, entre 1 et 30 pce d’un
agent tensioactif non ionique et entre 5 et 40 pce de
microparticules. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition pour la fabrication de bandes
de roulement de pneumatiques hiver, ainsi que ces bandes de roulement et pneumatiques eux-mêmes.
a 2.928.648 – b (A1) – d [08 51589]. – e 1 2 m a r s
2008. – j C 09 K 5/04 (2006.01), F 25 B 30/02. –
k SYSTEME DE COMPRESSION – p (Inventeurs: RACHED WISSAM; ABBAS LAURENT). – o Demandeur :
ARKEMA FRANCE Société anonyme
m La
présente invention concerne des systèmes de
compression renfermant des mélanges ou compositions
azéotropiques ou du type azéotropique de perfluorobutyl
éthers. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé
de transfert de chaleur mettant en oeuvre des compositions comprenant au moins un éther de nonafluorobutyl
alkyle et un composé biodégradable.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.649 – b (A1) – d [08 51597]. – e 1 2 m a r s
2008. – j C 10 M 133/16 (2006.01), C 10 M 173/02,
C 10 N 40/00. – k L U B R I F I A N T P O U R C H A I N E
TRANSPORTEUSE DE RECIPIENTS – p (Inventeurs :
BALOCHE ALAIN ; CAUJOLLE PATRICK ; GANCET
CHRISTIAN; JUHUE DIDIER). –
Demandeur : CECA
Mandataire: ARKEMA FRANCE
o
r
m La présente invention concerne des lubrifiants pour
chaîne transporteuse de récipients, utilisables notamment dans l’industrie agro-alimentaire. L’invention concerne également le procédé de préparation desdits
lubrifiants, les compositions lubrifiantes les contenant, la
mise en oeuvre desdits lubrifiants ou compositions lubrifiantes, ainsi que le kit de pulvérisation desdits lubrifiants
ou compositions lubrifiantes.
a 2.928.650 – b (A1) – d [08 01418]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 11 B 1/00 (2006.01), A 23 D 9/02. –
k HUILES VEGETALES D’OLEAGINEUX ET PROCEDE
D’OBTENTION – p (Inventeurs : TRIOMPHE MARIE ;
DECLERCQ MAUD). – o D e m a n d e u r : L E S I E U R
S.A.S., – r Mandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
m Utilisation de sel pour la mise en oeuvre d’un procédé
d’obtention d’huiles végétales présentant des propriétés
organoleptiques d’intérêt à partir de graines oléagineuses brutes, ledit procédé comprenant: une étape de
salage de substances dérivées de graines oléagineuses
brutes permettant d’obtenir des substances salées, dérivées de graines oléagineuses brutes, et une étape de
torréfaction desdites substances salées; les conditions
d’utilisation de sel permettant d’obtenir un rendement
amélioré en huile par pression mécanique allant de 10 à
40% par rapport au poids total des graines oléagineuses
brutes, et avantageusement allant de 30 à 40%, et de
conférer à l’huile végétale obtenue lesdites propriétés
organoleptiques.
C10M
79
80
C12G
a 2.928.651 – b (A1) – d [08 51563]. – e 1 1 m a r s
2008. – j C 12 G 1/08 (2006.01), F 25 D 3/11, 17/06. –
k PROCEDE ET MACHINE DE REFROIDISSEMENT DU
COL DE BOUTEILLES – o Demandeurs : ETUDES ET
CREATIONS E.C.B. Société à responsabilité limitée; HABILLAGE ET COMMUNICATION; VALET JEAN MARIE;
PARTIOT JEAN BAPTISTE, –
Mandataire : CABINET
BLEGER RHEIN
r
m Procédé de refroidissement du col de bouteilles, utilisé dans le domaine de l’élaboration des vins selon la
méthode dite champenoise, pour préparer les bouteilles
(3) à l’opération dite de dégorgement.
Il consiste à positionner les bouteilles (3) à traiter tête en
bas, à faire émerger les cols (30) de ces bouteilles (3)
dans un espace clos (1, 11), et à faire parcourir cet
espace clos (1, 11) par un flux d’air (F), qui aura été
préalablement refroidi par injection d’azote liquide.
a 2.928.652 – b (A1) – d [08 01342]. – e 1 2 m a r s
2008. – j C 12 N 1/18 (2006.01), C 12 R 1/865, A 61 K
36/064,
A 61 P
1/00,
A 23 L
1/30. –
k COMPOSITION POUR L’ALIMENTATION HUMAINE
ET/OU ANIMALE,SES UTILISATIONS,LEVURES –
(Inventeurs: VANDEKERCKOVE PASCAL; PIGNEDE
GEORGES ; SIMON JEAN-LUC ; DESREUMAUX PIERRE). –
Demandeur: LESAFFRE ET COMPANGIE Société anonyme, –
Mandataire: LESAFFRE INTERNATIONAL
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
comprenant une levure Saccharomyces cerevisiae et/ou
des dérivés de levure présentant un intérêt particulier
comme probiotique et/ou alicament et/ou nutraceutique
et/ou ingrédients fonctionnels et /ou cosméceutique et/ou
principe actif pharmaceutique.
Elle concerne également son utilisation dans l’alimentation humaine et/ou animale ou pour le traitement ou la
prévention de pathologies inflammatoires.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.653 – b (A1) – d [08 01398]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 12 N 1/19 (2006.01), C 12 R 1/865. –
k UTILISATION D’UN SUBSTITUT CARBONE POUR
LA PRODUCTION DE LEVURES – p ( I n v e n t e u r s :
FUENTES JEAN LUC ; PARASIE GEORGES RENE
MARCEL ; POILPRE EMMANUEL ; QUIPOURT ANNE
DOMINIQUE ; STIEN GILLES GEORGES ALBERT). –
Demandeur : LESAFFRE ET COMPANGIE Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
o
r
m La
présente invention concerne de nouvelles souches de Saccharomyces pouvant être produites sur un
substrat carboné permettant de remplacer totalement et/
ou partiellement l’utilisation de sucre, et leur utilisation
pour la production de levures, notamment à l’échelle
industrielle
Un autre objet de l’invention concerne un procédé de
production de levures du genre Saccharomyces sur un
substrat carboné permettant de remplacer totalement ou
partiellement l’utilisation de sucre.
a 2.928.654 – b (A1) – d [08 51705]. – e 1 7 m a r s
2008. – j C 12 N 5/08 (2006.01). – k EQUIVALENT
D E P E AU P I G M E N T E E F O N C T I O N N E L L E . –
(Inventeurs : DUVAL CHRISTINE ; BERNERD FRANCOISE). –
p
o
r
m L’invention concerne un équivalent de peau in vitro
caractérisé en ce qu’il comporte au moins un équivalent
d’épiderme et au moins un équivalent de derme, et en ce
qu’il comprend des mélanocytes produisant de la mélanine de façon constitutive et des fibroblastes.
Elle concerne également un procédé de préparation de
l’équivalent de peau.
C12N
81
82
C12Q
a 2.928.655 – b (A1) – d [08 51654]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 12 Q 1/08 (2006.01), C 12 Q 1/24. –
k PROCEDE DE DETECTION EN TEMPS REEL DE MICROORGANISMES DANS UN MILIEU DE CULTURE LIQUIDE PAR LYSE CELLULAIRE. –
(Inventeurs :
MOSTICONE DAVID ; RAYMOND JEAN CLAUDE ; SOFIA THIERRY; VIMONT ANTOINE). –
Demandeur :
BIOMERIEUX Société anonyme
p
o
m La présente invention concerne un procédé de détection d’au moins un microorganisme cible susceptible
d’être présent dans un échantillon, comprenant les étapes consistant à:
a) mettre en contact dans un conteneur: ledit échantillon,
un milieu permettant la croissance du ou des microorganisme(s) cible(s) et une population cellulaire susceptible
d’être lysée par le ou les microorganisme(s) cible(s);
b) soumettre l’ensemble à une température favorisant la
croissance du ou des microorganisme(s) cible(s); et
c) observer en temps réel une lyse de la population cellulaire, indiquant la présence du ou des microorganisme(s)
cible(s).
La présente invention concerne en outre un procédé de
détection et d’identification d’au moins un microorganisme cible susceptible d’être présent dans un échantillon
a 2.928.656 – b (A1) – d [08 51655]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 12 Q 1/08 (2006.01), C 12 Q 1/24, G 01 N
33/543. – k PROCEDE DE DETECTION EN TEMPS
REEL DE MICROORGANISMES DANS UN MILIEU DE
C U LT U R E L I Q U I D E PA R AG G L U T I N AT I O N . –
(Inventeurs : COLIN BRUNO ; MOSTICONE DAVID ;
RAYMOND JEAN CLAUDE; SOFIA THIERRY; VIMONT
ANTOINE). –
Demandeur : BIOMERIEUX Société
anonyme
p
o
m La présente invention concerne un procédé de détection d’au moins un microorganisme susceptible d’être
présent dans un échantillon, comprenant les étapes consistant à:
a) mettre en contact dans un conteneur: un milieu de culture permettant la croissance et/ou la détection des
microorganismes, ledit échantillon et un support solide
sensibilisé;
b) soumettre l’ensemble à une température favorisant la
croissance des microorganismes; et
c) observer en temps réel l’apparition d’une agglutination
indiquant la présence du ou des microorganismes ou
confirmant ladite présence lorsque lesdits microorganismes sont détectés dans ledit milieu de culture, à l’issue
de l’étape b).
La présente invention concerne en outre un procédé de
détection et d’identification d’au moins un microorganisme cible susceptible d’être présent dans un échantillon
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.657 – b (A1) – d [08 01401]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 07 H 21/00. –
k METHODE, PROCEDE, ET KIT DE DIAGNOSTIC,
PRONOSTIC, SUIVI D’UN CANCER – p (Inventeurs :
GUORONG LI ; TOSTAIN JACQUES ; GENIN CHRISTIAN). –
Demandeurs : CHU SAINT ETIENNE CHU HOPITAL NORD ; UNIVERSITE JEAN-MONNET, –
Mandataire: CABINET WAGRET
o
r
m Procédé
ou méthode pour le diagnostic/pronostic/
suivi d’un cancer chez les vertébrés, comprenant les étapes suivantes:
i) extraction d’un matériel nucléique d’un échantillon
biologique;
ii) utilisation d’au moins une paire d’amorces d’amplification en vue d’obtenir des amplicons d’au moins une
séquence cible;
iii) utilisation d’au moins une sonde de détection pour
détecter la présence desdits amplicons;
caractérisé en ce que l’étape d’extraction est réalisée à
partir d’un matériel nucléique extracellulaire d’un échantillon biologique. Plus précisément, ledit matériel nucléique correspond à l’ARN ou l’ADN du gène CA9 circulant
à l’état libre dans un échantillon biologique.
L’invention concerne également les paires d’amorces
d’amplification et/ou une sonde de détection pour le diagnostic/pronostic/suivi d’un cancer comprenant au moins
15 motifs nucléotidiques d’une séquence nucléotidique
choisie parmi les SEQ ID n˚1 à 6 ainsi qu’un kit comprenant ladite au moins paire d’amorces et/ou au moins
ladite sonde.
a 2.928.658 – b (A1) – d [08 51619]. – e 1 2 m a r s
2008. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), G 01 N 33/68, 33/
574. – k PROCEDE POUR LE DIAGNOSTIC OU PRONOSTIC IN VITRO DU CANCER DU TESTICULE –
(Inventeurs: ARSAC MAUD; BONNAUD BERTRAND;
MALLET FRANCOIS ; PICHON JEAN PHILIPPE). –
Demandeur: BIOMERIEUX Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un procédé pour le diagnostic ou
le pronostic, in vitro, du cancer du testicule comprenant
une étape de détection de la présence ou de l’absence
d’au moins un produit d’expression d’au moins une
séquence d’acide nucléique choisie parmi les séquences
identifiées en SEQ ID NOs: 1 à 6 ou parmi les séquences qui présentent au moins 99% d’identité avec une des
séquences identifiées en SEQ ID NOs: 1 à 6, des
séquences d’acides nucléiques isolées et leur utilisation
comme marqueur du cancer du testicule.
C12Q
83
84
C12Q
a 2.928.659 – b (A1) – d [08 51621]. – e 1 2 m a r s
2008. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 07 H 21/00. –
k PROCEDE POUR LE DIAGNOSTIC OU PRONOSTIC
IN VITRO DU CANCER DU TESTICULE –
(Inventeurs : GIMENEZ JULIETTE ; MONTGIRAUD
CECILE; MALLET FRANCOIS). –
Demandeur : BIOMERIEUX Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un procédé pour le diagnostic ou
le pronostic, in vitro, du cancer du testicule dans un
échantillon biologique issu d’un patient suspecté d’être
atteint d’un cancer du testicule, comprenant une étape
de détection de la présence ou de l’absence de méthylation de dinucléotides CpG dans au moins une séquence
cible d’ADN génomique de l’échantillon, la séquence
cible étant choisie parmi au moins une des séquences
identifiées en SEQ ID NOs: 1 à 7 ou parmi au moins une
séquence qui présente au moins 99% d’identité avec une
des séquences identifiées en SEQ ID NOs: 1 à 7 et leurs
séquences complémentaires; les séquences ADN et leur
utilisation comme marqueur du cancer du testicule.
a 2.928.660 – b (A1) – d [08 51558]. – e 1 1 m a r s
2008. – j C 22 B 9/00 (2006.01). – k PROCEDE ET
INSTALLATION DE FABRICATION D’UN ACTIVATEUR
DE LAITIER MOUSSANT A PARTIR DE DECHETS
CAOUTCHOUTES –
( I nve n t e u r : L E O N A R D D E NIS). –
Demandeur : EST REFRACTAIRES Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
activateur de laitier caractérisé en ce qu’il consiste à traiter par thermolyse un mélange de déchets caoutchoutés
(B) et d’un composé de magnésium (A) porté à une température comprise entre 350˚ à 700˚ C, puis à cribler le
produit obtenu (m) pour en extraire les résidus métalliques et obtenir un activateur de laitier (n) sous forme de
poudre.
L’invention concerne également les installations de mise
en oeuvre du procédé et voit préférentiellement son
application à la valorisation des pneus usagés.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.661 – b (A1) – d [09 51660]. – e 1 7 m a r s
2009. – j C 22 C 19/05 (2006.01), F 01 D 5/02. –
k ALLIAGE A BASE DE NI POUR ROTOR DE TURBINE
A VAPEUR ET ROTOR DE TURBINE A VAPEUR –
(Inventeurs : NEMOTO KUNIYOSHI ; IMAI KIYOSHI ;
YOSHIOKA YOMEI ; YAMADA MASAYUKI ; TAKAKU
REKI ; MIYASHITA SHIGEKAZU ; SUGA TAKEO ; TAKAHASHI TAKEO ; OKUNO KENICHI ; TAKAKUWA AKIHIRO). –
Demandeur : KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: JP, 17 mars 2008, n˚ 2008067768.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un alliage à base de Ni pour
rotor de turbine à vapeur qui contient en pourcent en
masse: C: 0,01 à 0,15, Cr: 15 à 28, Co: 10 à 15, Mo: 8 à
12, AI: 1,5 à 2, Ti: 0,1 à 0,6, B: 0,001 à 0,006, Re: 0,5 à
3, et le complément constitué par Ni et des impuretés
inévitables, ainsi qu’un rotor de turbine à vapeur constitué au moins en partie par l’alliage à base de Ni ci-dessus.
a 2.928.662 – b (A1) – d [08 51581]. – e 1 1 m a r s
2008. – j C 23 C 16/06 (2006.01), C 23 C 16/442, 16/
448, B 82 B 3/00. – k PROCEDE ET SYSTEME DE
DEPOT D’UN METAL OU METALLOIDE SUR DES NANOTUBES DE CARBONE –
(Inventeurs : COCHARD
DANIEL ; DUTHILH ERIC ; VOIRY DAMIEN ; GAILLARD
PATRICE; BORDERE SERGE). –
Demandeur : ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
A.P.I CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un système de
dépôt d’un métal ou métalloïde, sur des nanotubes de
carbone (NTC). Selon le procédé, on homogénéise une
poudre de NTC dans un réacteur, puis on réalise le dépôt
dudit métal ou métalloïde sur cette poudre homogène de
NTC au moyen d’une technique de dépôt en phase
vapeur opérée à l’intérieur du réacteur à partir d’un précurseur formé d’un alkyle de ce métal ou métalloïde. Le
procédé s’applique à la fabrication de SiC nanostructuré
à la surface des NTC par dépôt de Si sur les NTC.
C22C
85
86
C23C
a 2.928.663 – b (A1) – d [08 01445]. – e 1 7 m a r s
2008. – j C 23 C 16/34 (2006.01), H 01 L 21/02. –
k PROCEDE D’ELABORATION D’UN FILM MINCE
D’OXYDE OU DE SILICATE D’HAFNIUM NITRURE,
COMPOSE DE COORDINATION UTILISE DANS CE
PROCEDE ET PROCEDE DE REALISATION D’UN CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE. –
(Inventeurs: DANIELE STEPHANE ; ELETER MOHAMAD ; DUBOURDIEU
C AT H E R I N E ;
BRIZE
VIRGINIE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m L’invention propose un procédé d’élaboration d’un film
mince d’oxyde ou de silicate d’hafnium nitruré ainsi que
des composés de coordination de type guanidinate asymétrique.
Elle propose également un procédé de réalisation d’un
circuit électronique comprenant une étape d’élaboration
d’un film mince d’oxyde ou de silicate d’hafnium nitruré
par le procédé de l’invention.
Le procédé d’élaboration d’un film mince d’oxyde
d’hafnium nitruré ou de silicate d’hafnium nitruré selon
l’invention consiste à générer la phase gazeuse par
chauffage d’au moins un composé de coordination de
formule l suivante: Hf(NR1R2)4-x [R3-N=C(NR1R2)-NR4]x,
dans laquelle R1 et R2 sont identiques ou différents et
sont choisis parmi un groupe alkyle, linéaire ou ramifié,
saturé ou insaturé, en C1 à C12, un groupe cyclique,
saturé ou insaturé, en C3 à C12, R3 et R4 sont différents
et sont choisis parmi un groupe alkyle, linéaire ou ramifié,
saturé ou insaturé, en C1 à C12, un groupe cyclique,
a 2.928.664 – b (A1) – d [08 01422]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 23 C 16/44 (2006.01), C 23 C 16/08. –
k PROCEDE POUR FORMER UN REVETEMENT PROTECTEUR CONTENANT DE L’ALUMINIUM ET DU ZIRC O N I U M S U R U N E P I E C E M E TA L L I Q U E . –
(Inventeurs : BROSSIER JEROME ; CADORET
YANNICK ; MENUEY JUSTINE ; PASQUET ANNIE). –
Demandeurs : SNECMA Société anonyme; SNECMA
SERVICES, –
Mandataire : CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m La présente invention porte sur un procédé pour former, sur la surface d’une pièce métallique, un revêtement
protecteur contenant de l’aluminium et du zirconium,
dans lequel on met en contact ladite pièce et un cément
en alliage d’aluminium, à une température de traitement,
avec une atmosphère contenant un gaz actif qui réagit
avec le cément pour former un halogénure d’aluminium
gazeux, lequel se décompose au contact de la pièce en y
déposant de l’aluminium métallique, le gaz actif contenant ZrOCl2 qui se décompose au contact de la pièce en
y déposant le métal Zr, et étant formé par vaporisation de
granules de ZrOCl2 solide à température ambiante. Le
procédé est caractérisé par le fait que l’on chauffe progressivement et ensemble la pièce, le cément et les granules de ZrOCl2 dans une enceinte depuis la
température ambiante jusqu’à la température de traitement avec un palier à 400˚C +/- 200˚C.
BOPI 09/38
saturé ou insaturé, en C3 à C12, ou un groupe de formule
Si(R5)3 dans laquelle R5 est un groupe alkyle linéaire en
C1 à C6, et x est un entier compris entre 1 et 4 inclus,
puis à décomposer cette phase gazeuse sur un substrat
chauffé.
L’invention trouve application en particulier dans le
domaine de la microélectronique.
BOPI 09/38
a 2.928.665 – b (A1) – d [08 01416]. – e 1 4 m a r s
2008. – j C 30 B 11/00 (2006.01). – k FOUR INDUS-
position de fermeture.
TRIEL POUR LA FABRICATION D’UN LINGOT DE MATERIAU CRISTALLIN –
( I n v e n t e u r s : S E G OV I A
PHILIPPE; BRAULT CHRISTOPHE). –
Demandeur :
THERMIQUE INDUSTRIE VIDE Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Un Four industriel (10) pour la fabrication d’un lingot
de matériau cristallin par cristallisation dirigée, comporte
une enceinte de chauffage (11) thermiquement isolante,
des premier et deuxième dispositifs de chauffage (12,
19) délimitant un volume central de réception (20) d’un
creuset de cristallisation (21), et des moyens de refroidissement comprenant un canal d’évacuation (15) pratiqué
dans l’épaisseur de l’enceinte (11). Le canal (15) possède une entrée (16) située en dessous du deuxième
dispositif de chauffage (19) et une sortie (17) débouchant
à l’extérieur de l’enceinte (11), pour assurer une évacuation thermique vers l’extérieur de l’enceinte (11). Il comporte de plus un bloc en matériau thermiquement
conducteur (18) intégrant ledit deuxième dispositif de
chauffage (19), maintenu dans la zone inférieure dans
une position au droit de l’entrée (16) du canal d’évacuation (15) par des moyens de liaison à l’enceinte (11). Le
bloc comporte une face supérieure (22) tournée vers le
premier dispositif de chauffage (12) et une face inférieure
(23) opposée tournée vers l’entrée (16) du canal d’évacuation (15). Un élément d’obturation (24) thermiquement isolant équipe le canal d’évacuation (15). L’élément
(24) est articulé sur l’enceinte (11) autour d’un axe de
pivotement (25) pour varier entre une position d’ouverture permettant la communication entre la face inférieure
(23) du bloc (18) et l’extérieur de l’enceinte (11), et une
a 2.928.666 – b (A1) – d [08 01488]. – e 1 7 m a r s
2008. – j D 06 F 37/30 (2006.01), D 06 F 37/42, 37/
00. – k PROCEDE DE SURVEILLANCE DE POSITIONNEMENT D’UNE PORTE DE TAMBOUR D’UNE MACHINE A LAVER ET/OU A SECHER LE LINGE A
CHARGEMENT DU LINGE PAR LE DESSUS –
(Inventeurs: BRANGER FREDERIC; GONDRAS VICTOR EMMANUEL ; RETEGI ALBISUA JABIER ; N
GUYEN MINH MAN; GARCIA SAN MARTIN JABIER). –
Demandeur : FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: FAGORBRANDT SAS
p
o
r
m Un procédé de surveillance de positionnement d’une
porte (9) de tambour (7) d’une machine à laver et/ou
sécher le linge à chargement du linge par le dessus (1),
ladite machine à laver et/ou sécher le linge (1) comprend
un tambour (7) mobile en rotation autour d’un axe horizontal (8), ledit tambour (7) comprenant une ouverture
(13) de chargement du linge obturée par une porte (9),
ladite porte (9) comprenant au moins un battant (10b).
Ladite machine (1) comprend également au moins un
moyen de mesure de distance (15) entre ledit au moins
un battant (10b) de ladite porte (9) dudit tambour (7) et
au moins un point de référence (R) de ladite machine (1).
Ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes:
- détection (E1) de la distance (D) entre ledit au moins un
battant (10b) de ladite porte (9) dudit tambour (7) et ledit
au moins un point de référence (R) de ladite machine
(1);
- arrêt ou démarrage (E2) d’un cycle de fonctionnement
de ladite machine (1) en fonction du résultat de l’étape de
détection (E1).
Utilisation notamment dans une machine à laver et/ou
sécher le linge domestique.
C30B
87
88
E01F
a 2.928.667 – b (A1) – d [08 01313]. – e 1 1 m a r s
2008. – j E 01 F 15/04 (2006.01), E 01 F 15/14. –
k BARRIERE DE SECURITE DEFORMABLE –
p (Inventeurs : FOUCHET JEAN LUC ; POUX PHILIPPE). – o Demandeur: JLFO SATT Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
m Barrière de sécurité déformable destinée à être disposée le long d’une voie de circulation. Cette barrière
comprend au moins une structure souple (1) équipée
d’au moins un logement (3) allongé selon une dimension
principale (L) de la structure (1) dans lequel est inséré un
sac gonflable (9).
a 2.928.668 – b (A1) – d [08 01400]. – e 1 4 m a r s
2008. – j E 03 D 11/10 (2006.01). – k TO I L E T T E S
WC A TRES FAIBLE CONSOMMATION D’EAU –
(Inventeur: RAGOT CLAUDE). –
Demandeur : SOCIETE CLARA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET WAGRET
p
m Toilettes
o
r
WC du type comportant une cuvette, un
moyen d’acheminement d’eau relié à la cuvette et à un
réseau de distribution d’eau ou un réservoir, un réceptacle des matière à évacuer, relié à un conduit d’évacuation
aval, caractérisées en ce que le réceptacle de réception
des matière est monté à bascule, entre une première
position où il retient les matières, et une seconde position
permettant leur évacuation. Le réceptacle est monté à
bascule et présente une forme et un volume tel que il
passe de sa première position au repos contenant les
matières, vers sa position d’évacuation, dès que le
niveau de liquide et de matière dans le réceptacle
dépasse un certain niveau ou volume. A chaque utilisation, une quantité d’eau de l’ordre de moins d’1 litre, de
l’ordre d’un demi litre ou d’un tiers de litre, est déversée
dans le réceptacle, par l’intermédiaire de la cuvette.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.669 – b (A1) – d [08 51605]. – e 1 2 m a r s
2008. – j E 03 F 7/00 (2006.01), E 21 D 9/12. –
k MACHINE DE CURAGE – p (Inventeurs: PERPEZAT
DANIEL; SABATIE JEAN MARC). – o D e m a n d e u r :
COMPAGNIE DU SOL Société civile, – r Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention
concerne une machine de curage des
sédiments ou analogues déposés sur le fond d’une galerie. Elle comprend:
- un premier mobile (10) apte à se déplacer sur la partie
inférieure de la paroi de la galerie;
- des premiers moyens de déplacement (16, 18, 20) pour
déplacer ledit premier mobile;
- des moyens de raclage (26), pour détacher les sédiments du fond de la galerie;
- des premiers moyens de stockage (44) montés sur ledit
premier mobile (10);
- des premiers moyens de transfert (36) pour transférer
les sédiments détachés dans lesdits premiers moyens de
stockage;
- des deuxièmes moyens de transfert (50) pour transférer
les sédiments stockés dans lesdits premiers moyens de
stockage (44) vers l’extérieur dudit premier mobile;
- un deuxième mobile (12);
- des deuxièmes moyens de déplacement (54, 56, 58,
60); et
- des deuxièmes moyens de stockage (62) montés sur
ledit deuxième mobile (12) pour recueillir les sédiments
transférés.
a 2.928.670 – b (A1) – d [08 01352]. – e 1 2 m a r s
2008. – j E 04 B 1/34 (2006.01), E 04 H 15/04. –
k PLATEFORME ARBORICOLE DE LOISIR ET D’HEBERGEMENT – p (Inventeur : DUMAS STEPHANE). –
o Demandeur: DUMAS STEPHANE
m La plateforme est pourvue de moyens supérieurs et
inférieurs de fixation (3) à un tronc d’arbre (4), lesdits
moyens de fixation supérieurs étant disposés sensiblement au niveau de la plateforme et lesdits moyens de
fixation inférieurs (3) étant reliés à la plateforme par des
moyens de support (17, 18, 20, 21) s’étendant obliquement à partir d’une partie inférieure de la plateforme. La
plateforme comporte une première et une deuxième poutres (9, 10) portant lesdits moyens de fixation supérieurs
(2) permettant de fixer la plateforme en un premier et un
deuxième points d’appui de la plateforme devant et derrière le tronc (4) sur l’axe de symétrie de la plateforme.
E03F
89
90
E04B
a 2.928.671 – b (A1) – d [08 01399]. – e 1 4 m a r s
2008. – j E 04 B 2/48 (2006.01), E 04 B 2/54, E 04 C
1/39. – k BLOCS DE MACONNERIE A CANAUX INTERIEURS,MUR ET UNITE D’HABITATION OBTENUS
AVEC CES BLOCS –
( I n v e n t e u r : L E S AG E M I CHEL). –
D e m a n d e u r : L E S AG E M I C H E L , –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m L’invention concerne des blocs de maçonnerie (1 a, 1
b) en matériau de maçonnerie, notamment cellulaire,
obtenus par moulage, destinés à être assemblés l’un à
l’autre en vue de la réalisation d’un mur d’habitation (2)
comportant des canaux intérieurs (8, 8a, 8b, 10, 10’, 14’)
constituant, lorsque ces blocs (1 a, 1b) sont assemblés
l’un à l’autre, un réseau de canaux (8, 8a, 8b, 10, 10’, 14’)
apte à être rempli, au fur et à mesure de l’assemblage,
d’un matériau à consistance liquide ou pâteuse susceptible de se solidifier avec rigidité en séchant, caractérisés
en ce que le réseau de canaux (8, 8a, 8b, 10) est adapté
relativement au mur (2) pour former une barrière d’inertie
thermique destinée à limiter les changements de température de l’extérieur à l’intérieur de l’habitation et accroître le confort d’habitation.
a 2.928.672 – b (A1) – d [08 51707]. – e 1 7 m a r s
2008. – j E 04 F 13/21 (2006.01), E 04 D 1/26. –
k DISPOSITIF DE BARDAGE NOTAMMENT POUR FACADE OU TOITURE. – p ( I n v e n t e u r s : B A L D U I N I
XAVIER; MAILLARD JEAN). – o Demandeur : OPALY
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN
m L’invention
concerne un dispositif (1) de bardage
comportant au moins un panneau (2) comportant à un
premier bord (3) des moyens d’appui et de guidage en
pivotement (4), et au moins deux lisses (5, 5A) comportant chacune, à une bordure (7), des moyens d’appui et
de guidage en pivotement complémentaires (8) aptes à
coopérer avec ces moyens d’appui et de guidage en
pivotement (4).
Il se caractérise en ce que le panneau (2) comporte à un
second bord (9), parallèle au premier bord (3), des
moyens d’accrochage (10) aptes à coopérer avec des
moyens d’accrochage complémentaire (11) que comporte chaque lisse (5) pour solidariser, en position
d’accrochage, cette dernière avec le panneau (2) porteur
du premier moyen d’accrochage (10).
L’invention concerne une lisse concevant un tel dispositif.
L’invention concerne un panneau concevant un tel dispositif.
L’invention concerne une clé de blocage de panneaux en
position assemblée.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.673 – b (A1) – d [08 53392]. – e 2 6 m a i
2008. – j E 04 F 13/21 (2006.01), E 04 D 1/26. –
k DISPOSITIF DE BARDAGE NOTAMMENT POUR FACADE OU TOITURE. – p (Inventeur : BALDUINI XAVIER). – o Demandeur: OPALY Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN . –
f Priorité: FR, 17 mars 2008, n˚ 0851707.
m L’invention concerne une lisse 1 de support de panneau de bardage 100, apte à être fixée sur une surface
d’appui 2 que comportent en leur zone de jonction 3, un
premier 4 ou/et un second 5 rebords d’accrochage réunis
entre deux plateaux de bardage 6A, 6B, posés sur une
surface de contact 7 d’une structure 8.
Elle se caractérise en ce qu’elle comporte, de part et
d’autre d’une surface d’appui complémentaire 9 apte à
venir en appui sur ladite surface d’appui 2, et perpendiculairement à ladite surface complémentaire 9, une première lèvre 10 et une seconde lèvre 11 aptes à enserrer
ladite zone de jonction 3.
L’invention concerne une surface de bardage 200 constituée par la combinaison de lisses 1 et de panneaux 100
comportant des moyens d’appui 101 aptes à coopérer
avec des moyens de réception 19 que comportent lesdites lisses 1, de profil complémentaire auxdits moyens
d’appui 101.
a 2.928.674 – b (A1) – d [08 51626]. – e 1 3 m a r s
2008. – j E 04 F 13/26 (2006.01), E 04 F 13/078. –
k P R O F I L E D E F I X AT I O N D E T E N T U R E –
p (Inventeurs: DELAUNAY GERARD; ISAIA FRANCOIS
XAVIER). – o Demandeurs : DELAUNAY GERARD ;
ISAIA FRANCOIS XAVIER, – r Mandataire: HAUTIER
m La présente invention concerne un profilé de fixation
de tenture qui présente une première face (1) destinée à
être appliquée contre une surface d’appui et une
deuxième face (2) opposée à cette première face (1), la
deuxième face (2) est prolongée par un débordement (3)
en avancé de la deuxième face (2) comportant deux
lèvres (4a, 4b) qui affleurent selon un même plan perpendiculaire à la première (1) et deuxième face (2),
caractérisé par le fait que les deux lèvres (4a, 4b) et le
reste du profilé sont à base d’au moins deux matériaux
différents, que les deux lèvres (4a, 4b) présentent une
plus grande souplesse que le reste du profilé, que la première face (1) est prolongée par un retour (5) sensiblement perpendiculaire à la première face (1) de sorte que
la tenture soit pincée entre le retour (5) et les lèvres (4a,
4b).
L’invention s’applique au domaine de la tapisserie.
E04F
91
92
E04F
a 2.928.675 – b (A1) – d [08 51641]. – e 1 3 m a r s
2008. – j E 04 F 15/22 (2006.01). – k C O M P L E X E
ACOUSTIQUE MODULAIRE POUR REALISATION
D’UN PLANCHER A PERFORMANCES AMELIOREES
D’ISOLATION ACOUSTIQUE, PROCEDE DE MISE EN
OEUVRE –
(Inventeurs : ATTIA PATRICK ; ATTIA
DANIEL; SIBONY SAMUEL). –
Demandeurs : ATTIA
PAT R I C K ; AT T I A DA N I E L ; S I B O N Y S A M U E L , –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention
concerne un complexe acoustique (1)
pour isolation acoustique, le complexe comportant un
revêtement de sol (5) fixé sur un sol flottant avec patins
(4) élastiques reposant sur un support (3) (10), ledit sol
flottant comportant des patins (4) sensiblement élastiques. Selon l’invention, le sol flottant est constitué d’un
ensemble modulaire de panneaux (2) rigides préfabriqués de densité comprise entre 0,5 à 6, positionnés bord
à bord avec moyen d’ajustement de positionnement male
ou femelle, les patins étant des éléments monoblocs
homogènes fixés sur la face inférieure du panneau, le
rapport de la surface totale d’assise Sta des patins sur le
support sur la surface totale du panneau Stp, Sta/Stp
étant compris entre 0,03 et 0,08. Dans une variante des
cales sont interposées entre les patins et le panneau.
Dans le procédé de mise en oeuvre, on peut interposer
une couche d’un isolant fibreux entre le support et le sol
flottant.
a 2.928.676 – b (A1) – d [08 01334]. – e 1 1 m a r s
2008. – j E 04 G 21/16 (2006.01), E 06 B 1/00. –
k DISPOSITIF D’AIDE A LA POSE ET/OU LA FIXATION
D’UN CADE DE MENUISERIE SUR UNE BAIE MENAGEE DANS UNE PAROI. –
(Inventeur : REKIK JAOUHAR). –
D e m a n d e u r : R E K I K J AO U H A R , –
Mandataire : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif d’aide à la pose
et/ou à la fixation d’un cadre de menuiserie dans une
baie, caractérisé en ce qu’il comprend:
- des premiers moyens de tenue, destinés à recevoir et
maintenir une partie supérieure dudit cadre;
- des deuxièmes moyens de tenue, destinés à recevoir et
maintenir une partie inférieure dudit cadre;
- un ensemble structurel de base formant liaison au sol
dudit dispositif;
- des premiers moyens de réglage en hauteur, destinés à
faire varier en hauteur la position desdits deuxièmes
moyens de tenue par rapport au sol;
- des deuxièmes moyens de réglage en hauteur, destinés
à faire varier en hauteur la position desdits premiers
moyens de tenue par rapport auxdits deuxièmes moyens
de tenue.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.677 – b (A1) – d [08 01310]. – e 1 1 m a r s
2008. – j E 05 B 1/00 (2006.01). – k ENSEMBLE DE
POIGNEE DEMONTABLE – p ( I n v e n t e u r :
PA S DELOUP SERGE). – o D e m a n d e u r : L I R PAC K A GING, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m La présente invention se rapporte à un ensemble de
poignée (1) comprenant, d’une part, une sous-rosace (2)
formant platine présentant des moyens d’ancrage (21)
destinés à sa fixation dans un vantail et un orifice (25)
destiné à être positionné en regard d’un carré d’entraînement d’une serrure équipant ledit vantail, et d’autre part,
une poignée (4, 5) apte à coopérer avec ledit carré
d’entraînement, caractérisé en ce que la poignée présente des moyens de clipsage (45) aptes à coopérer
avec des moyens de clipsage complémentaires de la
sous-rosace de manière à permettre la rotation de ladite
poignée.
a 2.928.678 – b (A1) – d [08 51676]. – e 1 4 m a r s
2008. – j E 05 B 17/00 (2006.01), E 05 B 17/20, 47/00,
49/00, 65/00, G 07 C 1/00, 1/30. – k S E R R U R E
DESTINEE A BLOQUER UNE PREMIERE STRUCTURE
PAR RAPPORT A UNE DEUXIEME STRUCTURE, ENSEMBLE, HORODATEUR ET PROCEDE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : ARIFON JEAN ; BRAUN SYLVAIN). –
Demandeur : PARKEON Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m Cette serrure (20) comprend: un bâti; un élément de
sortie (26) couplé à un élément de blocage (34), et
mobile par rapport au bâti de manière à pouvoir effectuer
un mouvement d’ouverture de la serrure (20) destiné à
faire passer l’élément de blocage (34) d’une position bloquant les structures à une position débloquant les
structures; et un élément d’entrée (24) mobile par rapport au bâti de manière à pouvoir effectuer un mouvement de commande d’ouverture de la serrure (20).
L’élément d’entrée (24) est mobile par rapport à l’élément
de sortie (26); et la serrure (20) comprend des moyens
de mise en liaison (38) des éléments d’entrée et de sortie
(24, 26) aptes à les faire d’une configuration découplée
dans laquelle le mouvement de commande d’ouverture
de la serrure (20) est indépendant du mouvement
d’ouverture de la serrure (20), à une configuration couplée dans laquelle le mouvement de commande d’ouverture de la serrure (20) entraîne le mouvement
d’ouverture de la serrure (20).
E05B
93
94
E05F
a 2.928.679 – b (A1) – d [08 51713]. – e 1 7 m a r s
2008. – j E 05 F 5/00 (2006.01), B 62 D 25/12, B 60 R
21/34. – k BUTEE D’OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n ve n t e u r : B O R D E PAT R I C K ) . –
o Demandeur : FAURECIA BLOC AVANT Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention
concerne une butée de fermeture d’un
ouvrant de véhicule automobile, l’ouvrant étant prévu
pour venir en appui contre la butée (1) selon une direction d’appui (X) prédéterminée, la butée (1) comprenant:
- un support (3);
- un corps de butée (5) apte à recevoir l’ouvrant;
- des moyens (7) frangibles pour bloquer le corps de
butée (5) par rapport au support (3) suivant la direction
d’appui.
Selon l’invention, les moyens (7) de blocage frangibles
comprennent:
- une embase (9) présentant une face d’appui (11) tournée à l’opposé de la direction d’appui, le corps de butée
(5) étant susceptible de venir en appui contre la face
d’appui (11) sous l’effet d’une sollicitation suivant la
direction d’appui;
- un axe (13) frangible solidaire d’une zone centrale (15)
de la face d’appui (11);
- des moyens (17, 19) pour bloquer l’axe (13) par rapport
au support suivant la direction d’appui;
l’axe (13) étant susceptible de se rompre quand ladite
sollicitation suivant la direction d’appui est supérieure à
une limite prédéterminée.
a 2.928.680 – b (A1) – d [08 51658]. – e 1 4 m a r s
2008. – j E 05 F 15/00 (2006.01), E 05 F 15/04, 15/12,
B 60 J 5/10. – k OUVRANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE COMPRENANT CET
OUVRANT. –
(Inventeurs : BARRAL DENIS ; FILLON
JEROME). –
Demandeur : COMPAGNIE PLASTIC
OMNIUM Société anonyme, –
LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m L’ouvrant (12) est mobile en rotation par rapport à la
caisse (14) autour d’un axe transversal géométrique (T)
du véhicule, dit axe de l’ouvrant, entre:
- une position dans laquelle l’ouvrant (12) obture une
ouverture (16) de caisse du véhicule automobile, et
- une position dans laquelle l’ouvrant (12) libère au moins
en partie l’ouverture (16).
L’ouvrant (12) comprend des moyens de soutien (32) de
l’ouvrant (12) aptes à générer un couple de sollicitation
autour de l’axe (T) de l’ouvrant. Les moyens de soutien
comprennent:
- au moins un axe de déplacement (40; 40a, 40b) fixe par
rapport à l’ouvrant ou à la caisse,
- au moins un élément (41, 42) apte à se déplacer le long
de l’axe de déplacement,
- des moyens de traction (43) aptes à exercer une force
de traction sur chaque élément pour le déplacer le long
de l’axe de déplacement,
- au moins un organe (48, 50) d’une part fixé à la caisse
(14) ou à l’ouvrant (12) et d’autre part à l’élément, apte à
exercer une force de poussée sur la caisse (14) ou sur
l’ouvrant (12) à laquelle ou auquel l’organe (48, 50) est
fixé, sous l’effet de la force de traction.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.681 – b (A1) – d [08 01396]. – e 1 4 m a r s
2008. – j E 05 F 15/20 (2006.01), B 64 D 29/08, E 05 B
47/00, E 05 F 15/10. – k SYSTEME D’ACTIONNEMENT ET DE CONTROLE D’UN CAPOT MOBILE DE NACELLE DE TURBOREACTEUR –
(Inventeurs : GEROME MARC; LE COQ VINCENT). –
Demandeur :
AIRCELLE Société anonyme, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un système
d’actionnement et de contrôle d’au moins un capot
mobile d’une nacelle de turboréacteur, comprenant au
moins un moyen de verrouillage à commande électrique
dudit capot, au moins un actionneur destiné à l’entraînement dudit capot, caractérisé en ce qu’il comprend également une unité de commande électronique centralisée
apte à piloter le moyen de verrouillage et l’actionneur
selon une séquence d’actionnement prédéterminée ainsi
qu’à une nacelle comprenant un capot mobile de maintenance équipé d’un tel système d’actionnement.
a 2.928.682 – b (A1) – d [09 51530]. – e 1 1 m a r s
2009. – j F 0 1 D
25/26
(2006.01). –
k CONFIGURATION ET PROCEDE DE SOUTIEN D’ENVELOPPE INTERIEURE DE TURBINE. –
(Inventeurs: BALLARD HENRY G JR; ELLIS SCOTT
E). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 17 mars 2008, n˚ 12049665.
p
o
r
f
m Turbine
(10) comprenant une enveloppe extérieure
(11), une enveloppe intérieure (12) reliée à l’enveloppe
extérieure (11) et entourée par cette dernière d’une
manière globalement concentrique par rapport à celle-ci,
au moins un rotor (15) de turbine logé dans l’enveloppe
intérieure (12), une pluralité de distributeurs (13) et
d’anneaux de renforcement (14) portés par l’enveloppe
intérieure (12), une pluralité d’éléments de liaison engagés entre les enveloppes intérieure (12) et extérieure
(11) en alignant l’enveloppe intérieure (12) autour du
rotor (15), et au moins un support déformable. Procédé
pour concevoir le dispositif de fixation entre l’enveloppe
intérieure (12) et l’enveloppe extérieure (11) d’une turbine (10).
E05F
95
96
F01M
a 2.928.683 – b (A1) – d [08 51539]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 01 M 13/04 (2006.01), F 02 M 25/06. –
k DISPOSITIF DE DILUTION DE GAZ DE CARTER
DANS UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: DA SILVA VICTOR). –
Demandeur :
p
o
r
m Dispositif de dilution de gaz de carter dans un moteur
de véhicule automobile, comprenant, en partie haute du
moteur, un premier séparateur (41) d’huile pour les gaz
de carter aspirés en partie basse du moteur et une première branche (50) de circulation de gaz disposée entre
le premier (41) séparateur d’huile et un conduit (60)
d’admission d’air d’alimentation, en aval d’une vanne
(61) de contrôle d’admission.
Selon l’invention, ledit dispositif comprend:
- un deuxième séparateur (42) d’huile de gaz aspirés en
partie haute du moteur, ledit deuxième séparateur d’huile
étant isolé du premier séparateur (41),
- une deuxième branche (70) de circulation de gaz disposée entre ledit deuxième séparateur (42) d’huile et ledit
conduit (60) d’admission, en amont du boitier papillon
(61) de contrôle d’admission.
Application au traitement des gaz de carter dans les
moteurs de véhicules automobiles.
a 2.928.684 – b (A1) – d [08 51606]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 01 M 13/04 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE RECUPERATION DE L’HUILE CONTENUE DANS
LES GAZ DE COMBUSTION A EFFICACITE AMELIOREE –
(Inventeurs : BOULUD GUILLAUME ; GODEFROY FABIEN ; PORTELA GARNIKA GONZALO). –
Demandeurs : RENAULT SAS Société par actions
simplifiée; STEEP, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m Dispositif de récupération de l’huile contenue dans
les gaz de combustion sortant du moteur comportant au
moins un orifice de collecte des gaz entrants (6), un
canal d’écoulement desdits gaz entrants (10), un orifice
de sortie des gaz au moins, une paroi (12) fermant ledit
canal d’écoulement (10), un canal de récupération (14)
de l’huile se déposant sur ladite paroi (12), une cloison
de séparation dudit canal de récupération (14) et du
canal d’écoulement (10) des gaz entrants, le canal
d’écoulement (10) étant délimité par un premier cylindre
(16), le canal de récupération de l’huile (14) étant délimité par le premier cylindre (16) et un deuxième cylindre
(18) entourant le premier cylindre (16), la cloison de
séparation étant formée par le premier cylindre (16), la
paroi (12) formant un fond du deuxième cylindre (18) .
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.685 – b (A3) – d [08 01350]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 01 N 3/023 (2006.01), F 01 N 3/025, 3/
36. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REGENERATION D’UN DISPOSITIF DE DEPOLLUTION DE GAZ
D’ECHAPPEMENT PAR REFORMAT –
Cer tificat
d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 12/03/08. –
(Inventeurs :
J E A N D E L X AV I E R ; F R E S N E T F R A N C O I S ) . –
n
p
o
r
m Dispositif
d’injection de réformat pour un véhicule
automobile, comprenant un tube d’injection (2) ayant à
une première extrémité (1) une entrée de réformat,
caractérisé en ce que le tube d’injection (2) est destiné à
être disposé transversalement à un tube d’échappement
(3) de véhicule automobile et comprend vers sa seconde
extrémité (8) au moins une fente rectangulaire (7) apte à
laisser sortir le réformat (5) au sein du tube d’échappement (3).
a 2.928.686 – b (A3) – d [08 01377]. – e 1 3 m a r s
2008. – j F 01 N 3/023 (2006.01), F 02 D 13/02, 41/
00. – k PROCEDE DE REGENERATION D’UN DISPOSITIF DE POST-TRAITEMENT D’UN SYSTEME
D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 13/
03/08. –
( I nve n t e u r : FA S O L O B E RT R A N D ) . –
n
p
o
r
m Procédé de régénération d’un dispositif de post-traitement d’un système d’échappement d’un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu’il comprend une
phase de modification du diagramme de distribution du
moteur à combustion interne, cette modification étant de
nature à augmenter le travail de pompage du moteur.
F01N
97
98
F01N
a 2.928.687 – b (A1) – d [08 51591]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 01 N 3/08 (2006.01), F 01 N 3/20, 7/08. –
k LIGNE D’ECHAPPEMENT AVEC INJECTEUR DE
REACTIF – p (Inventeurs : PERROT YOHANN ; GREBER FREDERIC). – o Demandeur: FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
r
m La ligne d’échappement comprend:
- un conduit (3) comportant un tronçon d’injection (7)
comprenant un canal interne délimité par une paroi latérale, le flux de gaz d’échappement comportant des veines centrales de gaz d’échappement dans une zone
centrale du canal interne (17) et des veines périphériques de gaz d’échappement à proximité de la paroi
latérale;
- un injecteur (5) de réactif, apte à injecter un réactif suivant une direction d’injection (F1).
Le conduit (3) est conformé de manière à ce que les veines centrales de gaz d’échappement circulent sensiblement parallèlement à la ligne centrale (L1) du canal
interne, la ligne d’échappement (1) comprenant des
moyens (31) pour conférer à au moins certaines veines
périphériques un mouvement à travers le canal interne
tournant autour d’un axe de rotation faiblement incliné
par rapport à la direction d’injection (F1).
a 2.928.688 – b (A1) – d [08 51716]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 01 N 3/36 (2006.01), F 01 N 3/025, 3/
035. – k VAPORISATEUR DE CARBURANT POUR LIGNE D’ECHAPPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
( I n ve n t e u r s : A B O UAYA D E L I D R I S S I
CHRISTINE; GREBER FREDERIC). –
Demandeur :
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par
p
o
r
m Bougie pour un vaporisateur de carburant dans une
ligne (22) d’échappement, la bougie (27) comprenant:
- une enveloppe (75);
- une résistance électrique chauffante (77) placée dans
l’enveloppe (75);
- un connecteur électrique (79) présentant un raccord
(81) à l’extérieur de l’enveloppe (75) et un tronçon conducteur (83) reliant électriquement le raccord (81) à la
résistance électrique (77);
- des moyens (85) d’étanchéité entre l’enveloppe (75) et
le tronçon conducteur (83);
caractérisée en ce que les moyens d’étanchéité (85) sont
adaptés aux hautes températures, et sont aptes à maintenir l’étanchéité entre l’enveloppe (75) et le tronçon conducteur (83) au moins jusqu’à 400˚C.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.689 – b (A1) – d [08 51583]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 01 N 9/00 (2006.01), F 01 N 3/20, B 01 D
53/90, 53/94. – k METHODE POUR LE DEMARRAGE
D’UN SYSTEME SCR – o Demandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, – r M a n d a t a i r e :
SOLVAY SA
m Méthode pour le chauffage d’un système SCR à urée
comprenant au moins une ligne pour la circulation de
l’urée, un dispositif de chauffage desdites lignes, la
méthode utilisant une sonde de température susceptible
de mesurer la température ambiante, la méthode comprenant les étapes suivantes:
1. on mesure la température ambiante Tamb;
2. on compare Tamb à une valeur de consigne Tl;
3. si Tamb < Tl alors on active le dispositif de chauffage
et on mesure à nouveau Tamb; on compare Tamb à une
deuxième valeur de consigne T2 > T1; si Tamb <= T2
alors on maintient le dispositif de chauffage actif;
4. si Tamb > T2, on désactive le dispositif de chauffage et
on revient à la première étape de la méthode.
Méthode pour le démarrage d’une pompe d’un système
SCR.
Méthode pour le chauffage d’un réservoir à urée.
a 2.928.690 – b (A1) – d [09 51460]. – e 0 9 m a r s
2009. – j F 01 N 9/00 (2006.01), F 02 D 9/02, F 01 N
3/023. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION
D ’ U N M OT E U R A C O M B U S T I O N I N T E R N E –
( I nve n t e u r s : P O S T C H R I S T I A N ; N AG E L A N DREAS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 11 mars 2008, n˚ 102008000602.5.
p
o
r
f
m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne
(10) dont le système d’échappement (13) est équipé d’un
filtre à particules (14) qui se charge cycliquement en particules et se régénère thermiquement. Un dispositif pour
exécuter le procédé évite la surcharge thermique du filtre
à particules (14) après l’arrêt du moteur à combustion
interne (10). Lorsqu’on arrête le moteur à combustion
interne (10), on vérifie si une réaction exothermique se
produit dans le filtre à particules (14). Dans l’affirmative,
on ferme un volet (12) qui coupe le passage des gaz (15)
à travers le filtre à particules (14) pour éviter un éventuel
apport d’oxygène au filtre à particules (14).
F01N
99
100
F01N
a 2.928.691 – b (A1) – d [09 51574]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 02 D 41/22, 41/
00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SURVEILLER UN SYSTEME D’ALIMENTATION EN AIR
D ’ U N M OT E U R A C O M B U S T I O N I N T E R N E –
(Inventeurs : POST CHRISTIAN ; ZINK OLIVER ; NAGEL ANDREAS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 14 mars 2008, n˚ 102008000691.2.
p
o
r
f
m Procédé pour surveiller un système d’alimentation en
air (10) d’un moteur à combustion interne (20) équipé
d’un système de gaz d’échappement (30) et d’une installation de nettoyage des gaz d’échappement (40) équipant le système des gaz d’échappement (30), cette
installation comportant un filtre à particules (45), et dans
le système d’alimentation en air (10), on commande la
pression de charge d’une veine d’air d’alimentation (11)
dans un canal d’alimentation en air comburant (13) à
l’aide de volet d’étranglement (15) et/ou d’un moyen de
recyclage de gaz d’échappement (31) entre le système
des gaz d’échappement (30) et le canal d’alimentation en
air comburant (13).
Directement en amont du filtre à particules (45) ou pendant une phase de régénération, à l’aide de signaux
d’installation de mesure existant dans le système d’alimentation en air (10) et/ou de capteurs existant dans le
système des gaz d’échappement (30), on détermine de
différentes manières la veine d’air d’alimentation (11) et
on compare entre eux les résultats.
a 2.928.692 – b (A1) – d [08 01419]. – e 1 4 m a r s
2008. – j F 02 B 37/013 (2006.01), F 02 D 23/00, 21/
08. – k PROCEDE DE CONTROLE D’UN MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE PAR DEUX
E TAG E S
DE
TURBOCOMPRESSEURS –
( I n ve n t e u r : F O N T V I E I L L E L AU R E N T ) . –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un moteur à combustion interne suralimenté par
deux étages de turbocompresseurs, le moteur comprenant au moins une chambre de combustion (1), un circuit
d’admission d’air et/ou de gaz (2) audites chambres de
combustion, un circuit d’introduction de carburant dans
lesdites chambres de combustion, un circuit d’échappement de gaz (3) produits lors de la combustion du
mélange de carburant et d’air et/ou de gaz, un premier
turbocompresseur (4) avec une première turbine (4.1) et
un premier compresseur (4.2), ainsi qu’un deuxième turbocompresseur (5) avec une deuxième turbine (5.1) et
un deuxième compresseur (5.2). Le procédé comprend
les étapes d’estimer la température (T12) à la sortie du
premier compresseur (4.2) et d’estimer la température
(T2o) à la sortie du deuxième compresseur (5.2).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.693 – b (A1) – d [08 01436]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 02 B 75/28 (2006.01), F 02 B 75/32, F 01 L
21/04. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
p (Inventeur: DAOUK ANTAR). – o D e m a n d e u r :
DAOUK ANTAR, – r Mandataire : CABINET DIDIER
MARTIN
m L’invention concerne un moteur à combustion interne
comprenant d’une part une chambre conçue pour
accueillir un fluide de travail destiné à subir une combustion au sein de ladite chambre et d’autre part un premier
piston (4) qui contribue à délimiter le volume de ladite
chambre, caractérisé en ce qu’il comprend un premier
passage ménagé à travers ledit premier piston (4) pour
mettre en communication l’intérieur de la chambre avec
l’extérieur, ledit premier passage étant conçu pour alimenter la chambre en fluide de travail et/ou évacuer hors
de la chambre le fluide brûlé résultant de la combustion
du fluide de travail.
Moteurs.
a 2.928.694 – b (A1) – d [08 01437]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 02 B 75/28 (2006.01), F 02 B 75/32, F 02 D
15/02. – k MOTEUR POURVU D’UNE CHAMBRE A VOLUME VARIABLE – p (Inventeur : DAOUK ANTAR). –
o Demandeur: DAOUK ANTAR, – r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN
m L’invention concerne un moteur comprenant:
- un cylindre qui contribue à délimiter une chambre (3)
dont le volume varie,
- un piston (4) contribuant à délimiter ladite chambre (3),
lesdits piston (4) et cylindre étant conçus pour subir un
mouvement relatif,
- un arbre (8),
ledit moteur étant caractérisé en ce qu’il comprend un
moyen de conversion (5) dudit mouvement relatif en
mouvement rotatif de l’arbre (8), ledit moyen de conversion comprenant un chemin de guidage (9) et un élément
de guidage (10) qui est conçu pour se déplacer le long
dudit chemin de guidage (9), ledit moteur comprenant un
organe de réglage (5) de la position du chemin de guidage (9) et/ou de l’élément de guidage (10) pour régler le
volume de la chambre (3).
Moteurs.
F02B
101
102
F02C
a 2.928.695 – b (A1) – d [08 01372]. – e 1 3 m a r s
2008. – j F 02 C 7/047 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ACHEMINEMENT D’AIR SOUS PRESSION ENTRE
UN MOTEUR D’AERONEF ET UN COMPARTIMENT DE
DEGIVRAGE D’UNE STRUCTURE D’ENTREE D’AIR DE
NACELLE –
(Inventeurs : BEILLIARD STEPHANE ;
HALIN YVES). –
Demandeur : AIRCELLE Société
anonyme, –
p
o
r
m Le dispositif d’acheminement d’air comprend:
- une conduite d’alimentation (20) en air sous pression,
raccordée au moteur, comprenant des orifices radiaux
(29) et une paroi amont (28);
- une conduite de distribution (21) d’air dans le compartiment de dégivrage (8), mobile axialement par rapport à
la conduite d’alimentation entre une position arrière connectée et une position avant écartée, comprenant des
orifices radiaux (37);
- des moyens d’étanchéité amont (42) et aval (43) disposés entre les conduites.
Ainsi, lorsque, en fonctionnement, l’air chaud passe de la
conduite d’alimentation (20) à la conduite de distribution
(21) via les orifices (29, 37), la force due à la pression et
tendant à l’écartement relatif des deux conduites est
grandement réduite.
a 2.928.696 – b (A1) – d [08 51690]. – e 1 4 m a r s
2008. – j F 02 C 7/32 (2006.01). – k ASSEMBLAGE
POUR L’ENTRAINEMENT D’ACCESSOIRES D’UNE
TURBINE A GAZ –
(Inventeurs : DEPERROIS ANDRE RAYMOND CHRISTIAN; GRAND YVON; MOUCHN I N O C Y R I L F R A N C K ; P E T T I N OT T I S E R G E
DOMINIQUE). –
Demandeur : HISPANO-SUIZA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un assemblage pour l’entraînement d’accessoires d’une turbine à gaz, comportant un
boîtier (12) ayant une face latérale avant (14) et une face
latérale arrière (16) et dans lequel sont montés un premier train d’engrenages (18) composé de trois roues
dentées (18a-18c) engrenant ensemble et un second
train d’engrenages (20) composé de quatre roues dentées (20a-20d) engrenant ensemble, un arbre de transmission de puissance (22) qui est couplé en rotation au
premier et au second train d’engrenages au moyen d’une
roue dentée double (24) et qui émerge de la face latérale
avant du boîtier, et neuf accessoires (26-42) distincts de
turbine à gaz montés contre les faces latérales du boîtier
et comportant chacun un arbre d’alimentation (26a-42a)
qui est couplé en rotation à l’une des roues dentées des
deux trains d’engrenages.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.697 – b (A1) – d [09 01023]. – e 0 6 m a r s
2009. – j F 02 C 9/28 (2006.01). – k REGULATION
ACTIVE DU COEFFICIENT D’ECART THERMIQUE
POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ –
(Inventeurs :
WILLIAMS BRANDON PHILIP; GOEKE JERRY LEE). –
Demandeur: DELAVAN INC, –
Mandataire : IXAS
CONSEIL . –
Priorité : US, 12 mars 2008,
n˚ 12046977.
p
o
r
f
m Cette invention concerne un procédé de régulation
active du coefficient d’écart thermique dans un moteur à
turbine à gaz, comprenant les étapes consistant à injecter du carburant dans une chambre de combustion d’un
moteur à turbine à gaz à travers un ou plusieurs injecteurs de carburant disposés de manière circonférentielle,
déterminer un coefficient d’écart thermique circonférentiel initial dans la chambre de combustion, et réguler le
débit de carburant à travers un ou plusieurs injecteurs de
carburant sélectionné(s) sur la base du coefficient d’écart
thermique circonférentiel initial, pour obtenir un coefficient d’écart thermique circonférentiel modifié dans la
chambre de combustion. L’étape consistant à déterminer
un coefficient d’écart thermique circonférentiel initial
dans la chambre de combustion peut à son tour comprendre les étapes consistant à détecter une signature
chimioluminescente dans la chambre de combustion,
corréler la signature chimioluminescente à un rapport
d’équivalence, et calculer le coefficient d’écart thermique
circonférentiel sur la base du rapport d’équivalence. En
variante, l’étape consistant à déterminer un coefficient
d’écart thermique circonférentiel initial dans la chambre
de combustion peut comprendre les étapes consistant à
mesurer des températures à une pluralité de positions
circonférentielles au niveau de la sortie de la chambre de
a 2.928.698 – b (A1) – d [08 51615]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 02 D 19/00 (2006.01), F 02 D 21/08, 19/06,
F 01 N 5/02. – k SYSTEME DE CONTROLE DE LA
PRODUCTION D’HYDROGENE PAR UN REFORMEUR
DE CARBURANT D’UN CIRCUIT DE RECIRCULATION
DES GAZ D’ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR A COMBUSTION
INTERNE COMPRENANT UN TEL SYSTEME –
(Inventeurs: SAMSON ERWANN; PAJOT OLIVIER). –
CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne un système de contrôle de la
production d’hydrogène d’un circuit de recirculation des
gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne
comprenant, disposés en cascade sur la liaison de flux
gazeux, un module d’injection secondaire d’air et de carburant, un reformeur de carburant produisant l’hydrogène
et constituant un système catalytique, et une vanne de
régulation du flux gazeux, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens pour acquérir des données représentant le débit d’air entrant dans le moteur, la richesse air/
carburant dans le moteur, le débit de gaz recyclé, la composition des gaz en entrée du circuit de recirculation des
gaz d’échappement (202), la température des gaz en
entrée du système catalytique (6) et le débit d’hydrogène
(202, 6) en sortie du reformeur de carburant (3), de
manière à contrôler, à partir de ces données, la production d’hydrogène par ce reformeur de carburant (3).
F02C
103
combustion et calculer le coefficient d’écart thermique
circonférentiel initial sur la base des températures mesurées.
104
F02D
a 2.928.699 – b (A1) – d [08 51616]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 02 D 19/00 (2006.01), F 02 D 19/06, 21/08,
F 01 N 5/02, F 02 B 17/00, 3/02. – k MOTEUR A INJECTION DIRECTE D’ESSENCE – p ( I n v e n t e u r s :
SAMSON
E RWA N N ;
PA J OT
OLIVIER). –
CITROEN
o
r
m L’invention
un moteur essence à injection directe
fonctionnant en mode dit Stratifié, le moteur comprenant
comportant un circuit de recirculation des gaz d’échappement comportant .un module (4) d’injection secondaire
d’air et de carburant et un réformeur de carburant (3)
constituant un système catalytique, en ce que ce réformeur (3) comprend des premiers moyens (301, 30a) pour
provoquer une première réaction de réformage du carburant injecté dite d’oxydation partielle du carburant injecté,
des deuxième moyens (302, 30b) pour provoquer une
deuxième réaction de réformage dite de vaporéformage
consommant de l’énergie dégagée par la première réaction et de l’eau, et pour provoquer une troisième réaction
de réformage dite de gaz à l’eau pour produire de
l’hydrogène à partir d’eau produit par la réaction de vaporéformage, les moyens provoquant les trois réactions de
réformage étant agencés de manière à ce que le bilan
thermique cumulé de ces réactions soit endotherme ou
autotherme.
a 2.928.700 – b (A1) – d [08 51617]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 02 D 19/00 (2006.01), F 02 D 19/06, 21/08,
F 01 N 5/02, F 02 B 17/00, 3/02. – k C I R C U I T D E
RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT POUR
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN TEL CIRCUIT –
(Inventeurs: SAMSON ERWANN; PAJOT OLIVIER). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne un circuit de recirculation des
gaz d’échappement d’un moteur comportant, disposés
en cascade, un module (4) d’injection secondaire d’air et
de carburant et un réformeur de carburant (3) constituant
un système catalytique, ledit réformeur (3) comprenant
des premiers moyens (301, 30a) pour provoquer une première réaction de réformage du carburant injecté dite
d’oxydation partielle du carburant injecté, des deuxièmes
moyens (302, 30b) pour provoquer une deuxième réaction de réformage dite de vaporéformage consommant
de l’énergie dégagée par la première réaction et de l’eau,
et pour provoquer une troisième réaction de réformage
dite de gaz à l’eau pour produire de l’hydrogène à partir
d’eau produite par la réaction de vaporéformage, les
moyens provoquant les trois réactions de réformage
étant agencés de manière à ce que le bilan thermique
cumulé de ces réactions soit endotherme ou autotherme.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.701 – b (A1) – d [08 51600]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 02 D 19/08 (2006.01), F 02 D 41/06, 35/02,
F 01 L 9/04, 25/00. – k PROCEDE D’INJECTION INDIRECTE D’UN MELANGE DE CARBURANT RICHE EN
ALCOOL POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR LA
MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeurs :
HAMON ERIC ; ZIMMERMANN JEAN BRUNO ; GOURVES FREDERIC). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’injection indirecte
d’un mélange de carburant riche en alcool pour un
moteur à combustion interne. De façon préférentielle, le
procédé comprend trois phases successives (I, II, III)
après démarrage du moteur à froid: i une première
phase (I) d’injection de carburant à pression élevée (HP)
pendant l’admission, soupapes d’admission ouvertes,
une deuxième phase (II) comprenant une injection de
carburant principale à pression élevée pendant l’admission, soupapes d’admission au moins en partie ouvertes
et une injection de carburant secondaire à pression élevée pendant l’échappement, soupapes d’admission fermées, et une troisième phase (III) d’injection de
carburant à basse pression (BP), pendant l’échappement, soupapes d’admission fermées.
L’invention concerne également un moteur pour la mise
en oeuvre du procédé.
a 2.928.702 – b (A1) – d [08 51567]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 21/08, 9/04,
9/02. – k SYSTEME DE CONTROLE D’UN MOTEUR
THERMIQUE A RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : JACQUOT LAURENT ; ZETTWOOG LAURENCE). –
Demandeur: RENAULT SAS
Mandataire : FERAY
LENNE CONSEIL
p
o
r
m L’invention
concerne un système de contrôle d’un
moteur thermique à combustion interne comprenant une
chambre de combustion (1), un conduit d’admission (7),
un conduit d’échappement (9) et un système EGR avec
un conduit (13) de recirculation de gaz d’échappement et
une vanne EGR (14). Selon l’invention, le système comporte également une vanne (15) de contre-pression
d’échappement dans le conduit d’échappement (9) en
aval du conduit (13) de recirculation de gaz d’échappement, des moyens (16) d’estimation du taux EGR, et un
capteur (17) de mesure de la pression d’échappement;
la vanne EGR (14) est contrôlée dans un premier système de régulation en boucle fermée en fonction de la
valeur estimée de taux d’EGR et d’une valeur de consigne prédéterminée, et la vanne (15) de contre-pression
est contrôlée dans un deuxième système de régulation
en boucle fermée en fonction de la valeur de pression
d’échappement mesurée par le capteur (17) de mesure
et d’une valeur de consigne prédéterminée.
Avantage: Maîtrise et obtention d’un fort taux EGR
F02D
105
106
F02M
a 2.928.703 – b (A1) – d [08 51561]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 02 M 31/18 (2006.01), F 02 M 31/135, 29/
04, F 02 D 41/00. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE D’INJECTION – p ( I nve n t e u r :
CROTEAU DENIS). – o Demandeur : RENAULT SAS
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE
m Moteur à combustion interne comprenant une alimentation en carburant liquide et au moins un dispositif
d’injection (1) de carburant comprenant un injecteur (5)
délivrant du carburant (11) dans un corps creux (6), un
élément chauffant (9) situé dans le corps creux (6), un
conduit d’alimentation en air (7) débouchant dans le
corps creux (6), caractérisé en ce qu’un moyen de fractionnement et de vaporisation (10) du carburant (11) est
situé à l’intérieur du corps creux (6).
a 2.928.704 – b (A1) – d [08 51577]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 02 M 35/104 (2006.01), F 02 D 9/02, 9/16,
21/08, F 02 M 25/07, F 02 B 47/08, 31/08, F 02 F 1/42. –
k DISPOSITIF REPARTITEUR D’ADMISSION D’UN
MOTEUR – p ( I n v e n t e u r : D O R E M A R T I A L ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
m L’invention
concerne un dispositif (4) répartiteur
d’admission d’un moteur comprenant une chambre (6)
avec des ouvertures d’admission d’air et de gaz d’échappement (10) et des ouvertures d’alimentation (12) de
cylindres du moteur et un obturateur (14) des ouvertures.
Les ouvertures de la chambre (6) sont susceptibles
d’être sélectivement au moins partiellement obturées par
l’obturateur (14).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.705 – b (A1) – d [08 01341]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 02 M 35/12 (2006.01), F 16 L 55/033,
G 10 K 11/172, F 02 B 37/00, 77/00. – k DISPOSITIF
D’ATTENUATION ACOUSTIQUE POUR LIGNE D’ADMISSION D’UN MOTEUR THERMIQUE,ET LIGNE D’ADMISSION L’INCORPORANT. –
(Inventeur : CALISKAN ALPER). –
Demandeur : HUTCHINSON Société
anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’atténuation acoustique pour une ligne d’admission d’un
moteur thermique à combustion interne, et une telle ligne
d’admission l’incorporant.
Un dispositif d’atténuation acoustique (1) selon l’invention est destiné à être parcouru par un fluide gazeux sous
pression et comporte:
- une structure de conduite (4) qui présente une paroi
tubulaire (5) se terminant par deux extrémités respectivement d’entrée (2) et de sortie (3) du fluide aptes à être
intégrées à la ligne d’admission, et
- au moins une chambre de résonance (8) formant résonateur de Helmholtz qui est agencée à l’extérieur de
cette structure et qui communique avec celle-ci par au
moins une ouverture (9, 10) formée dans ladite paroi, la
ou chaque chambre étant délimitée axialement par deux
cloisons (15 ou 13, 14) transversales à la direction axiale
(A) de cette structure.
Selon l’invention, la ou chaque chambre comprend en
outre au moins un orifice d’évacuation par gravité (16) de
condensats qui est formé dans ladite paroi à proximité
immédiate de l’une des cloisons transversales (14, 15).
a 2.928.706 – b (A1) – d [08 01365]. – e 1 3 m a r s
2008. – j F 04 D 25/08 (2006.01). – k VENTILATEUR
COLONNE – p (Inventeurs : COURTINEL STEPHANE ;
RO U D I L R E N E ; TA R DY F L O R E N C E ; R E N AU LT
FABRICE; GIRARD BRUNO). –
Demandeur : SEB
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT
o
r
m La présente invention concerne un ventilateur électrique (1) de type colonne, comprenant un boîtier vertical
(2) de forme allongée pouvant reposer librement ou par
l’intermédiaire d’un pied sur le sol, ledit boîtier (2) renfermant au moins un moteur électrique susceptible de provoquer la rotation d’au moins une roue comportant des
pales, ledit boîtier (2) étant muni d’un ensemble d’ouvertures (5) d’entrée d’air ainsi que d’un ensemble d’ouvertures (7) de sortie d’air, lesdits ensembles s’étendant
verticalement sur les faces verticales du boîtier, sensiblement à l’opposé l’un de l’autre, la roue, lors de sa rotation, provoquant une circulation d’air depuis les
ouvertures (5) d’entrée d’air vers les ouvertures (7) de
sortie d’air, ledit boîtier (2) comportant un ensemble de
commandes (14) permettant notamment de contrôler la
rotation de la roue, caractérisé en ce que le ventilateur
(1) comporte un support de réception d’un contenant de
produit anti-moustiques etlou désinfectant et/ou désodorisant, ledit support comprenant au moins une ouverture
permettant au produit de se diffuser à l’extérieur du support, ledit support étant disposé à proximité de l’ensemble d’ouvertures (7) de sortie d’air.
F02M
107
108
F04F
a 2.928.707 – b (A1) – d [08 51720]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 04 F 5/54 (2006.01), F 04 B 23/08, 19/04,
E 04 H 4/12, 4/16. – k SYSTEME DE SUCCION ET
PISCINE OU SPA COMPORTANT UN TEL SYSTEME –
(Inventeur: VIDAL PIERRE). –
Demandeur :
ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention concerne un système de succion et une
piscine ou spa équipé d’un tel dispositif. Selon l’invention,
ce système de succion comprend un organe d’aspiration
(14) d’un premier fluide, cet organe d’aspiration (14)
comportant une ouverture (15) et étant relié par un premier conduit (13) à un orifice d’entrée (12) d’un appareil à
effet Venturi (11), l’appareil à effet Venturi (11) étant
monté sur un deuxième conduit (7) distinct du premier
conduit (13) et dans lequel est destiné à circuler un
deuxième fluide provenant d’un bassin (1) et mis en circulation dans ledit deuxième conduit (7) à partir dudit
bassin (1) par une unité de pompage, ledit orifice
d’entrée (12) de l’appareil à effet Venturi (11) étant placé
de sorte que la mise en circulation sous pression dudit
second fluide dans l’appareil à effet Venturi (11) entraîne
l’aspiration dudit premier fluide par ladite ouverture (15)
et son mélange avec ledit second fluide, ledit deuxième
conduit (7) étant relié à au moins un orifice de refoulement (8) placé en aval dudit appareil à effet Venturi (11)
pour refouler ledit mélange dans ledit bassin (1).
a 2.928.708 – b (A1) – d [08 51704]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 16 B 2/00 (2006.01), F 16 B 2/04, 5/00. –
k BOITIER D’ACCROCHAGE POUR LA FIXATION
D’UN EQUIPEMENT SUR UNE LISSE. –
(Inventeurs : MAILLARD JEAN ; BALDUINI XAVIER). –
Demandeur: OPALY Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention concerne un boîtier (1) à introduire dans
une lisse (2) comportant sur deux ailes (4, 5) deux surfaces (6, 7) de part et d’autre d’un fond (8), boîtier (1) comportant deux bras (23, 24) munis de rebords (13, 14)
conçus aptes à coopérer, sous l’action de moyens de
rappel appliqués à un des bras (23, 24), avec ces surfaces (6, 7) pour le maintien en position d’accrochage du
boîtier (1).
Il se caractérise en ce qu’il comporte des moyens de
poussée (12) aptes à exercer un effort sur les bras (23,
24), et des moyens de transmission (15) aptes, dans une
première course, à maintenir les moyens de poussée
(12) à distance des bras (23 24), et, dans une seconde
course, à coopérer avec le fond (8) pour amener les
moyens de poussée (12) dans une position de contact
avec les bras (23, 24) et les y immobiliser.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.709 – b (A1) – d [08 51627]. – e 1 3 m a r s
2008. – j F 16 D 66/02 (2006.01), F 16 D 66/00, B 60 T
17/22. – k PROCEDE DE DETERMINATION DE L’ETAT
D’USURE DES GARNITURES DE FREIN D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME D’INDICATION DE CET
ETAT AU CONDUCTEUR –
(Inventeur : CAMUS GERARD). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de détermination
d’une capacité d’utilisation restante de garnitures de frein
d’un véhicule automobile comportant les étapes
suivantes:
- détermination d’un état d’usure d’une garniture de frein,
- détermination d’un solde d’usure par comparaison de
l’état d’usure avec une capacité de freinage prédéfinie
d’une garniture,
- détermination d’une distance parcourue par le véhicule,
avec cette garniture de frein, et
- évaluation, en fonction du solde d’usure et de la distance déjà parcourue, d’une distance restant à parcourir.
a 2.928.710 – b (A1) – d [08 51594]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 16 H 63/18 (2006.01). – k BARILLET ROTATIF A CAME DEBRAYABLE, POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : LELASSEUX XAVIER). –
p
o
r
m Barillet rotatif à came débrayable, en particulier pour
boîte de vitesses automobile, comprenant sur une surface externe des rainures (50, 52) annulaires comportant
des décalages axiaux (54) formant des profils de cames,
ces rainures recevant des doigts (22) déplacés axialement suivant ces décalages lors de la rotation du barillet
(51), caractérisé en ce qu’au moins une rainure annulaire
(52) comporte au moins deux profils de came différents,
correspondant à deux profondeurs différentes de la rainure, et en ce que le support du doigt (22) comporte un
dispositif (62) permettant deux niveaux d’enfoncement
radial de ce doigt, suivant les deux profondeurs de la rainure.
F16D
109
110
F16J
a 2.928.711 – b (A1) – d [08 51699]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 16 J 15/02 (2006.01), F 02 F 11/00. –
k JOINT DE CULASSE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE. – p (Inventeurs : KALOS THOMAS ;
WEIS BERND). – o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
JOLLY
m Ce joint de culasse (1), destiné apte à être intercalé
entre un bloc moteur et une culasse et présentant au
moins une zone (formant point triple, dans laquelle l’étanchéité du joint doit être assurée par sa tranche en vis-àvis d’un élément (8) accolé et fixé au bloc moteur, notamment d’un carter de distribution, est caractérisé par le fait
que, d’une part, ladite zone présente un bord (5) non rectiligne, de longueur développée accrue, et que l’étanchéité à ce niveau est assurée au moyen d’un joint
d’étanchéité (9) en matériau souple et élastique interposé entre ledit élément (8) et ledit bord non rectiligne
(5).
Construction automobile.
a 2.928.712 – b (A1) – d [08 51695]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 16 L 9/133 (2006.01), B 32 B 1/08, 3/12,
B 29 C 63/06. – k TUBE A PAROI STRUCTUREE EN
PLASTIQUE, PROCEDE DE FABRICATION DUDIT
TUBE ET UTILISATION PARTICULIERE DE CELUICI. –
(Inventeurs : DEHENNAU CLAUDE ; GRANDJEAN DOMINIQUE; FUMIRE JOEL). –
Demandeur :
SOLVAY, –
Mandataire: SOLVAY SA
p
o
r
m Tube à paroi structurée en matière plastique comprenant un mandrin tubulaire en matière plastique et au
moins une feuille en matière plastique ayant une structure alvéolaire en nid d’abeilles enroulée sur le mandrin
de manière à ce que ses alvéoles soient disposées de
manière radiale à la surface du mandrin, et rendue solidaire de ce dernier, ce tube étant caractérisé en ce que
ses alvéoles sont asymétriques, c.à.d. ont une section
dont l’enveloppe a un facteur de forme (défini comme
étant le rapport entre sa dimension la plus importante et
sa dimension la plus faible) plus grand que 1.
Procédé de fabrication dun tel tube et son utilisation pour
la décharge d’eaux usées ou de pluie.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.713 – b (A1) – d [08 51661]. – e 1 4 m a r s
2008. – j F 16 L 37/098 (2006.01), B 29 C 57/04. –
k STRUCTURE DE CONNEXION ENTRE UN TUBE ET
UN EMBOUT ET PROCEDE DE FABRICATION DU TUBE. –
(Inventeur : BRIARD JEAN LUC). –
CITROEN
p
o
r
m Structure de connexion entre une extrémité d’un tube
(1) et un embout (2), l’extrémité du tube (1) étant aménagée pour recevoir l’embout (2) selon une direction
d’engagement (X), ladite structure comportant des
moyens de verrouillage (3, 4) de la connexion aménagés
respectivement sur l’extrémité du tube (1) et sur l’embout
(2) en étant aptes à coopérer entre eux pour assurer le
maintien de la connexion,
caractérisée en ce que l’extrémité du tube (1) est réalisée
dans un matériau composite thermoplastique-polymère
et conformée pour définir un épaulement (3) présentant
un profil sensiblement à angle droit par rapport à la direction d’engagement (X), sur une longueur déterminée,
ledit épaulement (3) définissant, dans la direction d’engagement (X), une face de verrouillage (31), à l’arrière de
l’épaulement (3), pour les moyens de verrouillage (4) de
l’embout (2).
a 2.928.714 – b (A1) – d [08 01340]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 16 L 37/14 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
RACCORDEMENT POUR TRANSFERT DE FLUIDE,CIRCUIT L’INCORPORANT ET SON PROCEDE DE
MONTAGE/DEMONTAGE. –
(Inventeurs : GODEAU
D E N I S ; M I L A N I N I L U C ; U L LY S T E P H A N E ) . –
Demandeur : HUTCHINSON Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de raccordement pour une ligne de transfert de fluide, un circuit
d’injecteur de carburant l’incorporant, et un procédé de
montage/ démontage de ce dispositif autour d’un embout
tubulaire mâle et dans un embout tubulaire femelle de ce
dispositif.
Un dispositif de raccordement (3) selon l’invention
comprend:
- un embout femelle (10), qui est destiné à recevoir d’une
manière étanche un embout mâle (1) présentant une
gorge périphérique de raccordement (2) et qui présente
au moins une lumière traversante (12), et
- un moyen de positionnement (20) conçu pour être
monté sur l’embout femelle à travers la ou chaque
lumière et apte à se loger dans la gorge pour positionner
axialement l’embout mâle à l’intérieur de l’embout
femelle.
Selon l’invention, ce dispositif comprend en outre un
organe de verrouillage (30) de ce moyen dans la gorge
qui est mobile en translation autour de l’embout femelle
en passant réversiblement d’une position non verrouillée
où ce moyen est libre de se déformer radialement, à une
position verrouillée où cet organe se trouve au moins
partiellement en regard dudit moyen de sorte qu’il
s’oppose à la déformation de ce dernier radialement vers
l’extérieur de la gorge.
F16L
111
112
F16S
BOPI 09/38
a 2.928.715 – b (A1) – d [08 51622]. – e 1 2 m a r s
2008. – j F 16 S 1/02 (2006.01), F 16 B 5/07. –
k PROCEDE D’ASSEMBLAGE DE PANNEAUX BORD
A BORD – p (Inventeur : SCHUBETZER GENEVIEVE). – o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
m L’invention
concerne un procédé d’assemblage de
panneaux bord à bord, caractérisé en ce qu’il comporte
les étapes suivantes:
- réaliser des découpes mâles et femelles complémentaires sur les bords destinés à être accolés des deux panneaux à assembler;
- accoler les panneaux bord à bord de manière à emboîter les parties mâles d’un premier panneau dans les parties femelles complémentaires d’un deuxième panneau
et inversement.
a 2.928.716 – b (A1) – d [08 51560]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 17 C 5/00 (2006.01), F 17 C 13/02, B 67 D
5/04. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REMPLISSAGE D’UN GAZ SOUS PRESSION DANS UN RESERVOIR –
(Inventeurs: ALLIDIERES LAURENT; CHARBONNEAU THOMAS ; SEQUEIRA SEBASTIAN ; VINARD THOMAS). –
Demandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION
DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m Dispositif
de remplissage d’un gaz sous pression
dans un réservoir, notamment de l’hydrogène dans le
réservoir d’un véhicule, comprenant au moins une source
(1, 2, 3, 6) de gaz sous pression à une première pression
dite élevée, un circuit de transfert (201, 36, 13, 14, 136,
146) apte à relier sélectivement la ou les sources (1, 2, 3,
6) de gaz sous pression au réservoir à remplir, le circuit
de transfert comprenant des organes de contrôle
(204,132, 142) de l’écoulement du gaz depuis la ou les
sources (1, 2, 3, 6) vers le réservoir, le circuit de transfert
comprenant en outre au moins un échangeur (9) de
refroidissement du gaz sous pression, caractérisé en ce
que l’échangeur (9) de refroidissement comprend un circuit (99) chaud de circulation pour le gaz sous pression à
refroidir, un circuit (98) froid de circulation pour un fluide
froid de refroidissement et un accumulateur de frigories
(5), l’accumulateur de frigories (5) étant en échange thermique direct avec d’une part avec le fluide froid du circuit
(98) froid et, d’autre part, avec le gaz sous pression à
refroidir du circuit (99) chaud, pour réaliser sélectivement
un échange thermique indirect entre le gaz sous pression et le fluide (4) froid via l’accumulateur de frigories
(5), et en ce que l’accumulateur de frigories (5) forme et
remplit un interstice (l) entre le fluide froid du circuit (98)
froid et le gaz sous pression du circuit (99) chaud,
l’interstice (l) ayant une épaisseur supérieure à 5 mm.
BOPI 09/38
a 2.928.717 – b (A1) – d [08 01333]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 13/04, 5/04,
7/06 // F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 101:02. –
D’ECLAIRAGE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeur : ALBOU PIERRE). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
k DISPOSITIF
p
o
m Dispositif d’éclairage, pour véhicule automobile, comportant un projecteur code propre à donner un faisceau
lumineux à coupure, et un projecteur complémentaire (3)
qui, lorsqu’il est allumé, se combine avec le faisceau
code pour donner un faisceau route, le projecteur complémentaire comprenant au moins une source lumineuse
constituée par au moins une diode électroluminescente
(7), au moins une lentille (9) et au moins un miroir (13)
pour récupérer une partie du flux lumineux de la source;
la lentille (9) du projecteur complémentaire (3) est non
stigmatique et est déterminée pour engendrer un faisceau large, à coupure basse relativement nette, et de
hauteur réduite, tandis que le miroir (13) est déterminé
pour fournir de la lumière au moins dans la zone
centrale, au-dessus du faisceau large de la lentille.
a 2.928.718 – b (A1) – d [08 01321]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 24 F 13/26 (2006.01), F 24 F 7/06. –
k INSTALLATION D’EVACUATION D’EMISSIONS GAZEUSES FOURNIES PAR AU MOINS UN POSTE EMISSIF DANS UN LOCAL –
(Inventeur: BOURCIER JACQUES). –
Demandeur : BHD INGENIERIE Société à
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention concerne une installation pour
l’évacuation d’émissions gazeuses fournies par un poste
émissif (2) dans un local (1), cela dans un espace à traiter (5) situé à plusieurs mètres de hauteur.
Cette installation comporte, de part et d’autre de l’espace
à traiter (5): - au moins une bouche (7) d’aspiration desdites émissions gazeuses, raccordée à des moyens
d’aspiration (8) associés éventuellement à des moyens
de traitement desdites émissions gazeuses, et - au moins
un module de soufflage (9) apte à créer par induction
l’entraînement d’au moins une partie desdites émissions
gazeuses vers ladite bouche d’aspiration (7), cela dans
l’axe (16) ou sensiblement dans l’axe (16) de cette dernière. Ce type d’installation combine les effets du soufflage et de l’aspiration pour assurer la ventilation du local
équipé.
F21S
113
114
F25J
a 2.928.719 – b (A1) – d [08 01317]. – e 1 1 m a r s
2008. – j F 25 J 1/02 (2006.01), B 63 B 35/44, F 17 C
7/02. – k PROCEDE SEGMENTE DE PRODUCTION DE
GAZ NATUREL LIQUEFIE. – p ( I nve n t e u r s : C H R E TIEN DENIS; WEBER DANIEL). – o Demandeur : TOTAL SA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m L’invention concerne une installation de production de
gaz naturel liquéfié, comprenant:
- une installation à terre (6) comprenant une unité de traitement de gaz naturel, ladite unité de traitement de gaz
naturel comprenant une unité de séchage de gaz
naturel;
- une installation en mer (1) comprenant une unité de
refroidissement et de liquéfaction de gaz naturel (2) et
une unité de stockage de gaz naturel liquéfié; et
au moins une conduite de gaz naturel traité (5), adaptée
au transport du gaz naturel depuis l’installation à terre (6)
vers l’installation en mer (1).
L’invention concerne aussi un procédé de production de
gaz naturel liquéfié mis en oeuvre dans cette installation.
a 2.928.720 – b (A1) – d [08 01366]. – e 1 3 m a r s
2008. – j F 25 J 3/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
PRETRAITEMENT D’UN GAZ NATUREL POUR RETIRER LE DIOXYDE DE CARBONE –
(Inventeurs: RENAUD XAVIER ; LEMAIRE ERIC ; HUYGHE RAPHAEL ;
LECOMTE FABRICE). –
Demandeurs : INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE; TOTAL SA
p
o
m Le procédé permet de traiter un gaz naturel (1) riche
en CO2 en effectuant les étapes suivantes:
- on refroidit (E3) le gaz naturel (2) par échange de chaleur avec au moins une portion d’un fluide (5) sous pression produit à une étape décrite ci-après de manière à
obtenir un gaz naturel refroidi, l’échange de chaleur étant
réalisé sans vaporisation dudit fluide,
- on distille (C1) ledit gaz naturel refroidi dans une
colonne de distillation fonctionnant à une pression comprise entre 25 et 60 bars de manière à obtenir un gaz de
tête de colonne et un liquide riche en CO2,
- on augmente (P3) la pression du liquide riche en CO2
pour produire ledit fluide (5) sous pression utilisé pour
refroidir le gaz naturel.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a
b
j
k
d
e
2.928.721 –
(A1) –
[08 07127]. –
F 41 A 23/28 (2006.01), F 41 A 23/56, 25/
16, 27/06. –
VISEE DE CANON DE CAMPAGNE –
(Inventeur : EAGLESTONE DAVID ANDREW). –
Demandeur: BAE SYSTEMS PLC, –
Mandataire :
BREDEMA . –
Priorité : GB, 18 décembre 2007,
n˚ 0724686.
p
o
r
f
m Un obusier adapté pour le déploiement sur un plan de
sol, l’obusier comprenant: un canon d’arme pour tirer un
projectile, le canon d’arme définissant un axe de canon
d’arme et ayant une bouche vers l’extrémité avant de
l’obusier et une culasser vers l’extrémité arrière de
l’obusier; un berceau pour maintenir le canon d’arme à
un azimut et une élévation; un support pour faire varier
l’azimut du canon; un mécanisme de liaison pour faire
varier l’élévation du support.
a 2.928.722 – b (A1) – d [08 01359]. – e 1 3 m a r s
2008. – j F 41 J 5/04 (2006.01), F 41 J 1/01. –
k CIBLE CAPABLE DE DETECTER UNE POSITION
D’IMPACT ET UNE VITESSE DE PROJECTILE –
BIETRIX
C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : ILO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SCHMITT
p
o
r
m La présente invention concerne une cible de tir caractérisée par le fait qu’elle présente une structure multicouche comportant au moins une couche électriquement
isolante et au moins deux couches électriquement conductrices. Les couches de la cible étant formées par une
alternance de films isolants et de films conducteurs
superposés assemblés et ajustés pour délivrer des effets
capacitifs mesurables.
F41A
115
116
F42B
a 2.928.723 – b (A1) – d [08 51711]. – e 1 7 m a r s
2008. – j F 42 B 10/14 (2006.01), B 64 D 1/06. –
k DISPOSITIF RETARDATEUR A TEMPORISATION
RAPIDE, EQUIPEMENT ADDITIONNEL D’AUGMENTATION DE PORTEE POUR BOMBE GUIDEE INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF, ET BOMBE GUIDEE QUI
EN EST EQUIPEE. –
(Inventeurs: JONCOUR YVON;
DE LA CASA XAVIER). –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Dispositif
(1) retardateur à temporisation rapide,
comprenant: une came (3) circulaire entraînée en rotation par un ressort (8) de torsion entre deux positions
angulaires initiale et finale séparées d’un intervalle angulaire prédéterminé correspondant à un temps de parcours prédéterminé; des moyens (45) de blocage
relâchable de la came en position initiale, sous la dépendance de moyens (14) de déclenchement pour libérer la
came; et des moyens (28) d’activation pour actionner un
élément à activer lorsque la came est en position finale;
ce dispositif a: une position stable armée, la came étant
en position initiale avec le ressort bandé et maintenant
les moyens d’activation non actifs; une position de temporisation, le ressort entraînant la came entre ses positions initiale et finale; et une position stable d’activation,
la came étant en position finale avec les moyens d’activation enclenchés pour actionner l’élément à activer avec
un retard prédéterminé par rapport au déclenchement
initial.
a 2.928.724 – b (A1) – d [82 03052]. – e 2 4 f é v r i e r
1982. – j F 42 B 15/01 (2006.01), B 64 C 3/56. –
k PERFECTIONNEMENTS AUX ENGINS MUNIS DE
PLANS DE COMMANDE DE LA TRAJECTOIRE EN
VOL –
Demandeur : THE SECRETARY OF STATE
FOR DEFENCE, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité: GB, 12 mars 1981, n˚ 8107583.
o
r
f
m Un
engin comporte des plans aérodynamiques
rétractables qui, à l’état rétracté, ont un encombrement
surfacique plus faible qu’à l’état déployé. Ces plans peuvent être constitués par un châssis de bras rigides interconnectés portant une feuille de matériau flexible. A l’état
rétracté, les bras (30, 31, 32, 34) et le matériau flexible
(42) sont repliés ensemble contre la coque (18) de
l’engin. Lors du lancement à partir d’un conteneur, les
bras se déplient automatiquemnt pour constituer châssis
qui maintient en tension le matériau flexible.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.725 – b (A1) – d [08 51599]. – e 1 2 m a r s
2008. – j G 01 C 19/58 (2006.01), G 21 K 1/00. –
k CAPTEUR INTERFEROMETRIQUE A ATOMES
FROIDS – p (Inventeurs : BOUYER PHILIPPE ; LANDRAGIN ARNAUD). – o Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)
Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire: BREDEMA
r
m L’invention se rapporte à un capteur interférométrique
à atomes froids (1, 1 a, 1 b) comprenant:
- une source d’atomes (11);
- un laser bifréquence (2) apte à générer un premier faisceau laser bifréquence Raman (4, 4a, 4b);
- un réflecteur (7, 13) agencé pour réfléchir le premier
faisceau laser bifréquence Raman de sorte à générer un
deuxième faisceau laser bifréquence Raman (12), le premier faisceau laser et le deuxième faisceau laser se propageant dans des directions différentes pour obtenir des
franges d’interférence atomiques à partir d’un lancement
d’atomes froids obtenus à partir de la source d’atomes;
caractérisé en ce que le réflecteur (7, 13) est agencé en
outre pour permettre des réflexions multiples du premier
faisceau (4) sur des surfaces (7a, 7b, 7c, 7d, 14) du
réflecteur de sorte que le premier faisceau et ses
réflexions multiples permettent de capturer les atomes
issus de la source d’atomes de manière à obtenir les atomes froids.
a 2.928.726 – b (A1) – d [08 01323]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 01 C 21/20 (2006.01), G 08 G 5/00, G 05 D
1/00. – k JONCTION D’UNE TRAJECTOIRE CIVILE ET
D’UNE TRAJECTOIRE MILITAIRE – p ( I n ve n t e u r s :
H O O F D F R A N C O I S ; D E WA S E M M A N U E L ) . –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
o
r
m La présente invention concerne un procédé de calcul
de trajectoire permettant de rejoindre une trajectoire dite
militaire (Tm1) depuis une trajectoire dite civile (Tc1) et,
réciproquement, de rejoindre une trajectoire dite civile
(Tc2) depuis une trajectoire dite militaire (Tm1).
Par exemple, si le vol d’un aéronef (A) doit respecter des
normes civiles sur une partie de son plan de vol puis
effectuer une mission comportant des contraintes tactiques avant de revenir à une trajectoire civile, le procédé
décrit dans la présente demande de brevet est parfaitement adapté.
G01C
117
118
G01C
a 2.928.727 – b (A1) – d [08 51725]. – e 1 7 m a r s
2008. – j G 01 C 21/26 (2006.01), G 01 C 21/34. –
k ESTIMATION DE PLUS COURT CHEMIN DEPENDANT DU TEMPS DANS UN RESEAU ROUTIER –
(Inventeurs : NANNICINI GIACOMO ; DELLING
DANIEL; SCHULTES DOMINIK). –
Demandeur : MEDIAMOBILE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m Un dispositif (DEC) estime rapidement le plus court
chemin dépendant du temps entre un noeud source (Ns)
et un noeud de destination (Nd) d’un graphe à un instant
donné (TO) par une recherche bidirectionnelle des
noeuds le long du plus court chemin incluant une recherche avant et une recherche arrière.
Des moyens (MT1, MT2, MT3) déterminent en recherche
avant des plus courts temps de parcours entre le noeud
source et des noeuds à explorer selon des fonctions de
temps de parcours prévisionnel (Fc) variant au cours du
temps associées respectivement aux arcs du graphe
orienté, Des moyens (MT1, MT2) déterminent en recherche arrière des plus courts temps de parcours entre des
noeuds à explorer dans une recherche arrière et le
noeud de destination selon des fonctions statiques (Binf)
associées respectivement aux arcs du graphe orienté.
a 2.928.728 – b (A1) – d [08 51630]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 01 D 1/00 (2006.01), B 60 R 16/02, B 60 S
5/00. – k PROCEDE DE DETECTION ET D’INDICATION D’USURE DE PIECES DE VEHICULES –
(Inventeurs : BOUET CHRISTOPHE ; DEBERNARD
ERIC ; MEYRIGNAC JEAN GUILLAUME ; KOENSGEN
ESTELLE). –
Demandeur : RENAULT SAS Société
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détection d’usure
d’une pièce de véhicule comprenant les étapes consistant à:
- mesurer les efforts subis par le véhicule à des intervalles de temps réguliers;
- calculer les efforts subis par la pièce au cours du temps
à partir des mesures d’efforts subis par le véhicule;
- déterminer un niveau d’usure de la pièce par rapport à
un état d’origine à partir du calcul d’efforts subis par la
pièce au cours du temps.
L’invention concerne également un procédé d’indication
de l’usure d’une pièce de véhicule, caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes de ce procédé de détection pour
déterminer le niveau d’usure de la pièce, et une étape
supplémentaire consistant à donner une information sur
le niveau d’usure de la pièce. L’invention concerne également un système de détection et d’indication d’usure correspondant.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a
b
d
e
2.928.729 –
(A1) –
[87 17702]. –
G 01 J 9/02 (2006.01), G 01 S 3/78. –
DISPOSITIF DE DETECTION OU DE RECEPTION
D’UN RAYONNEMENT LASER –
(Inventeur : NORY
PIERRE). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE ANGENIEUX Société anonyme, –
Mandataire :
ATOUT PI CONSEIL
j
k
p
o
r
m Ce dispositif comporte un système optique convergent (8) apte à diriger tout rayonnement reçu d’un système optique (1) de création de franges d’interférences.
Ce dispositif comprend également un récepteur fixe (9)
d’image lumineuse apte à recevoir l’image formée par les
différentes catégories de rayons résultant du traitement
effectué par le système (1) de création de franges, et à
transformer cette image en signaux électriques. Enfin il
est prévu un appareil (11) de traitement de ces signaux,
lequel est raccordé à un dispositif d’affichage des informations émises par cet appareil, et/ou d’un calculateur
apte à commander automatiquement l’exécution d’une
contre-mesure appropriée, en présence de la menace
matérialisée par la réception d’un rayon laser.
Le présent dispositif peut être utilisé pour détecter un
rayon laser afin de déterminer la position du point d’émission de ce rayon, ainsi que la longueur d’onde de celui-ci.
a 2.928.730 – b (A1) – d [08 01490]. – e 1 7 m a r s
2008. – j G 01 M 19/00 (2006.01), G 01 D 7/00, 7/12,
G 07 C 3/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE D’IDENTIFICATION DES DEFAUTS DE FONCTIONNEMENT
D’UN APPAREIL. –
(Inventeurs : GATTI GILLES ;
ABEILLE DENIS). –
Demandeur: SEME FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BOUCHARD
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’idlentification des défauts de fonctionnement d’un appareil
équipé de moyens pour émettre au moins un signal lumineux, dont le clignotement est fonction d’un défaut de
fonctionnement, permettant d’établir clairement, à distance, le défaut de fonctionnement de l’appareil.
Ledit dispositif(1) comprend des moyens de récupération
(2) du signal lumineux, des moyens d’analyse (3) du
signal lumineux récupéré et des moyens de génération
(4, 5) d’un signal sonore correspondant, ledit signal
sonore étant destiné à être transmis à distance pour être
analysé et identifier le défaut de fonctionnement correspondant.
G01J
119
120
G01M
a 2.928.731 – b (A3) – d [08 51633]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 01 M 19/00 (2006.01), G 01 L 1/00. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE CARACTERISTIQUES
DE FONCTIONNEMENT D’UN INJECTEUR –
(Inventeurs: PASSEREL DANIEL; BERNARDOFF RICHARD). –
actions simplifiée
n
p
o
m L’invention concerne Dispositif de mesure de caractéristiques (F) de fonctionnement d’un injecteur de carburant, ledit dispositif comportant
- un support d’injecteur (2) apte à recevoir un injecteur
dont on veut mesurer les caractéristiques de fonctionnement,
- une cible (4) apte à être positionnée dans la direction du
jet de l’injecteur à mesurer,
- un moyen de mesure d’effort (5) de pression lié à la
cible, apte à évaluer la contrainte mécanique (F) exercée
par le jet sur la cible,
- un bâti (3)
- un premier alésage (31) ménagé dans ledit bâti (3),
apte à recevoir ladite cible (4) et le moyen de mesure
d’effort (5),
caractérisé en ce que la cible (4) comporte une tête
d’impact (41) et un pied de contact (42), ladite tête
d’impact (41) étant apte à renvoyer le jet de l’injecteur
sensiblement en direction de l’injecteur, le pied de contact (42) étant adapté à être inséré dans le premier alésage ménagé (31).
a 2.928.732 – b (A3) – d [08 51634]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 01 M 19/00 (2006.01), G 01 L 1/22. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE CARACTERISTIQUES
DE FONCTIONNEMENT D’UN INJECTEUR –
(Inventeurs : MORTIER JEAN PIERRE ; PASSEREL
DANIEL). –
n
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de
caractéristiques (F) de fonctionnement d’un injecteur,
comportant un support d’injecteur (2) apte à recevoir un
injecteur dont on veut mesurer les caractéristiques de
fonctionnement, une cible (3) apte à être positionnée
dans le jet de l’injecteur à mesurer, un moyen de mesure
d’effort (4) lié à la cible (3) et apte à évaluer la contrainte
mécanique (F) exercée par le jet sur la cible (3) caractérisé en ce que la cible (3) comprend une aiguille (30) formée d’un corps allongé (31) relié vers une de ses
extrémités au moyen de mesure d’effort (4) et portant
une tête d’impact (32) vers l’autre extrémité.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.733 – b (A1) – d [08 51612]. – e 1 2 m a r s
2008. – j G 01 N 1/28 (2006.01), G 01 N 33/24. –
k DISPOSITIF DE PREPARATION D’ECHANTILLON –
p ( I nve n t e u r s : S T E R N B E R G RO B E RT ; B U C H
ARNAUD ; CORREIA JEAN JACQUES ; CHAZALNOEL
PASCALE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL
D’ETUDES SPATIALES C N E S Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
BREDEMA
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
préparation d’échantillon (1) qui permet d’extraire, de
fonctionnaliser, de volatiliser et éventuellement de transférer les molécules organiques contenues dans un
échantillon afin de les analyser.
Le dispositif de préparation d’échantillon (1) de la présente invention est caractérisé en ce qu’il comprend:
- un réacteur étanche comportant un moyen d’introduction d’un échantillon comprenant des molécules
organiques;
- au moins une entrée (13) et une sortie (14) étanches
connectées audit réacteur et permettant la circulation
d’un fluide de balayage au travers dudit réacteur;
- un moyen de chauffage (10) dudit réacteur à une
vitesse moyenne de 10 à 50 ˚C/seconde;
- un moyen de refroidissement (35) dudit réacteur à une
vitesse moyenne de 10 à 50 ˚C/seconde;
- un moyen de commande et de contrôle de température
dans le réacteur; et
- un moyen de contrôle de la pression dans le réacteur.
L’invention concerne également un système d’analyse
comprenant au moins un dispositif de préparation
d’échantillon (1) et au moins un instrument d’analyse.
a 2.928.734 – b (A1) – d [08 51545]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 01 N 1/44 (2006.01), H 01 L 21/268, 21/
324. – k PROCEDE DE REPARATION D’UN ECHANTILLON DESTINE A ETRE ANALYSE PAR MICROSCOPIE ELECTRONIQUE –
(Inventeur : COOPER DAVID). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m Il s’agit d’un procédé de réparation de défauts cristallins enterrés au sein d’un échantillon (10) provenant d’un
dispositif semi-conducteur. Cet échantillon (10) a été préparé par utilisation d’un faisceau ionique focalisé ayant
causé lesdits défauts. Il consiste à exposer l’échantillon
(10) à un recuit laser, le laser (12) ayant une puissance
suffisamment basse pour ne pas faire fondre le matériau
semi-conducteur de l’échantillon (10) mais étant suffisamment importante pour éliminer les défauts.
Application à la préparation d’échantillons devant être
analysés par microscopie électronique.
G01N
121
122
G01N
a 2.928.735 – b (A1) – d [08 51610]. – e 1 2 m a r s
2008. – j G 01 N 33/24 (2006.01). – k PROCEDE DE
FONCTIONNALISATION EXTRACTIVE DE COMPOSES
ORGANIQUES –
(Inventeurs :
STERNBERG
R O B E RT ; B U C H A R N AU D ; C O R R E I A J E A N
J AC Q U E S ;
CHAZALNOEL
PA S C A L E ) . –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N E S Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: BREDEMA
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un procédé
d’extraction, de fonctionnalisation et de volatilisation de
composés non-volatils présents dans un milieu solide
comprenant les étapes suivantes:
(a) prélever un échantillon solide de sol;
(b) mettre l’échantillon sous une pression Pd de 0,1 à 200
kPa;
(c) élever en moins de 30 secondes la température de
l’échantillon à une température Td allant de 250˚C à
600˚C;
(d) maintenir l’échantillon à la température Td pendant
une durée Dd inférieure à 15 minutes;
(e) diminuer, en moins de 30 secondes, la température
de l’échantillon de la température Td à la température Tf
allant de 50˚C à 100˚C;
(f) ajouter à l’échantillon au moins un agent de fonctionnalisation et au moins un solvant, et maintenir le mélange
à la température Tf pendant une durée Df inférieure à 1
heure; et
(g) chauffer l’échantillon à une température Tv allant de
140˚C à 300˚C pendant une durée Dv inférieure à 1
heure.
a 2.928.736 – b (A3) – d [08 51662]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 01 N 33/28 (2006.01), F 02 B 77/08, F 02 P
5/04. – k P RO C E D E D ’ E S T I M AT I O N D U TAU X
D’ETHANOL DANS UN CARBURANT. – n C e r t i f i c a t
d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 14/03/08. –
(Inventeurs :
HEITZ DAVID ; RUBY STEPHANE ; LEVY FRANCK). –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de détermination du taux d’éthanol dans un carburant injecté
dans un moteur à allumage commandé qui comprend un
calculateur de contrôle moteur, caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes suivantes:
• déduction de l’indice d’octane du dit carburant injecté à
partir d’une avance intermédiaire (AI), sur la base d’un
modèle ou d’une cartographie donnant la correspondance entre ladite avance intermédiaire (AI) et l’indice
d’octane du carburant;
• déduction du taux d’éthanol dans ledit carburant injecté
à partir de son indice d’octane, sur la base d’un modèle
ou d’une cartographie donnant la correspondance entre
l’indice d’octane et le taux d’éthanol.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
G01N
123
a 2.928.737 – b (A1) – d [08 01364]. – e 1 2 m a r s
2008. – j G 01 N 33/53 (2006.01), C 12 Q 1/68, G 01 N
33/543, 33/68, C 07 K 17/00. – k BIOPUCE DE CRIBLAGE DEDIEE AUX GENES, PEPTIDES ET ANTICORPS THERAPEUTIQUES –
(Inventeur : FAURE
LAURENCE). –
Demandeur: FAURE LAURENCE
p
o
m La biopuce mise au point en premiere application par
technique plasmionique SPR permet de screener des
solutions complexes contenant des siRNA ou peptides
vectorisés ou anticorps monoclonaux ou polyclonaux afin
de tester par criblage leur aptitude a interagir avec les
domaines fonctionnels des ADN, ARN, peptides et anticorps qui sont fixés sur un support nylon ou or fonction
de leur nature mais qui laisse toujours exposé et libre au
dessus de la surface les boucles fonctionnelles et cavités
caractérisant leurs domaines.
a 2.928.738 – b (A1) – d [08 51709]. – e 1 7 m a r s
2008. – j G 01 N 35/10 (2006.01), G 01 N 1/18, G 01 F
23/26. – k PROCEDE DE MESURE DU VOLUME DISTRIBUE D’UN LIQUIDE DANS UN CONTENEUR PAR
MESURE DE CAPACITE. –
(Inventeurs : COURTIAL
OLIVIER ; DECAUX DOMINIQUE ; MAJCZAK LIONEL). –
Demandeur: BIOMERIEUX Société anonyme
p
o
m La
présente invention concerne un procédé de
mesure du volume d’un liquide distribué à l’intérieur d’un
conteneur à l’aide d’un dispositif d’aspiration/refoulement
inclus dans un automate d’analyse,
ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
a) Positionner ledit dispositif d’aspiration/refoulement en
aplomb dudit conteneur, à une distance d du fond du
conteneur ou de la surface du liquide présent dans le
conteneur;
b) Déclencher la mesure en continu des valeurs de capacité électrique entre l’extrémité de l’aiguille du dispositif
d’aspiration/refoulement et l’ensemble constitué par le
conteneur, le châssis de l’automate d’analyse et éventuellement le liquide présent dans le conteneur; ladite
valeur étant considérée comme la valeur de base B;
c) Déclencher la distribution du liquide dans le conteneur
à l’aide du dispositif d’aspiration/refoulement, de sorte
que le conteneur et l’aiguille du dispositif d’aspiration/
refoulement soit en connexion fluidique tout au long de la
distribution;
d) Mesurer la période t pendant lequel les valeurs de
capacité électrique entre l’extrémité de l’aiguille du dispositif d’aspiration/refoulement et l’ensemble constitué par
le conteneur, le châssis de l’automate d’analyse et éventuellement le liquide présent dans le conteneur sont
supérieures à une valeur seuil S; et
e) Calculer le volume de liquide distribué dans le conteneur en multipliant la valeur de période t obtenue à
l’étape d) par le débit de distribution de liquide du dispositif d’aspiration/refoulement.
124
G01R
a 2.928.739 – b (A1) – d [08 51656]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 01 R 29/24 (2006.01), H 01 L 21/60, 31/
042. – k DISPOSITIF DE MODELISATION D’UN PANNEAU SOLAIRE. – p (Inventeurs: PAYAN DENIS; SARR A I L DA N I E L ; I N G U M B E RT V I R G I N I E ) . –
Mandataire : CABINET JP COLAS
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de modélisation
d’un panneau solaire à usage spatial, le dispositif comportant un coupon échantillon (3) dudit panneau comportant au moins une cellule photoélectrique (39) et une
unité de stockage électrostatique (31) comportant une
feuille métallique (33) recouverte au moins partiellement
d’un matériau diélectrique (35), ladite unité de stockage
(31) présentant une ouverture (43) dans laquelle est disposé ledit coupon échantillon (3).
a 2.928.740 – b (A1) – d [08 51571]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 01 R 31/08 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
NON INVASIF DE MESURE ELECTRIQUE POUR LA DETECTION D’UN DEFAUT D’ISOLEMENT D’UN CABLE
ELECTRIQUE –
(Inventeurs : BARSIKHGHAZALIAN
ALAXANDRE; KRAPF PASCAL). –
Demandeur :
p
o
r
m Un dispositif de mesure électrique (D), pour un câble
électrique isolé (CE) comportant une âme conductrice
(AC) entourée d’une gaine isolante (GI), comprend i)
deux moyens de couplage (MC1, MC2) propres à être
placés au contact de la gaine (GI) en deux endroits distincts et à se coupler de façon capacitive à l’âme (AC), ii)
des moyens d’alimentation (MA) chargés d’appliquer une
tension variable choisie aux bornes des moyens de couplage (MC1, MC2), et iii) des moyens de mesure (MM)
chargés de mesurer une valeur représentative d’un courant électrique induit entre les moyens de couplage
(MC1, MC2) par couplage capacitif avec l’âme (AC) et de
déterminer si cette valeur mesurée est représentative
d’un défaut d’isolement du câble (CE) par rapport à la
masse électrique.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.741 – b (A1) – d [08 01325]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 01 S 1/00 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE SURVEILLANCE D’INTEGRITE EN
TEMPS REEL D’UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR
SATELLITE –
(Inventeur : LEVY JEAN-CHRISTOPHE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de calcul fournissant les moyens d’estimer une indication d’intégrité (11)
d’un système de navigation par satellite, caractérisé en
ce qu’il comporte les moyens d’estimer en temps réel, en
mesurant des données calculées par le système de navigation, une indication d’intégrité (11) du système par rapport à des erreurs de localisation de très faible
probabilité, ces moyens comportant un moyen de réception de données calculées par le système de localisation,
un moyen d’estimation d’un modèle de distribution (H)
des erreurs de localisation, un moyen d’estimation de
paramètres caractérisant le modèle de distribution (H),
un moyen de calcul appliquant la théorie des valeurs
extrêmes en fonction des paramètres caractérisant le
modèle de distribution permettant de modéliser la distribution des erreurs de localisation de très faible probabilité, un moyen d’estimation en temps réel d’une indication
d’intégrité (11) pour des erreurs de localisation de très
faible probabilité, un moyen d’émission en temps réel
d’une indication d’intégrité (11).
a 2.928.742 – b (A1) – d [82 10120]. – e 1 0 j u i n
1982. – j G 01 S 13/522 (2006.01). – k S Y S T E M E
RADAR – p (Inventeurs : PERRETT ANTHONY HANDLEY RUSSEL JAMES; HOLDER PETER ALFRED ROBERT). –
Demandeur :
EMI
LIMITED, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité: GB, 10 juin
1981, n˚ 08117408.
o
r
f
m Le système radar comporte un oscillateur haute fréquence (4) qui engendre une impulsion de longueur
déterminée. Cette impulsion est émise par l’antenne
(TX). Une fraction de cette impulsion est dirigée vers un
mélangeur (5) qui reçoit également l’impulsion radar de
retour correspondante (D). L’impulsion vidéo est mélangée dans un canal (CH2) avec un signal vidéo bipolaire
(F) présentant des inversions de polarité. Le signal résultant (G) est ensuite dirigé, par un filtre Doppler (11) et un
circuit intégrateur (13), vers un circuit de mesure de rapport (14).
L’impulsion vidéo (E) est également dirigée vers un autre
canal (CH1), également par un filtre Doppler (10) et un
circuit intégrateur (13), vers le circuit de mesure de rapport (14). Le circuit de mesure de rapport produit un
signal fonction de la distance à la cible.
G01S
125
126
G01V
a 2.928.743 – b (A1) – d [88 02003]. – e 1 9 f é v r i e r
1988. – j G 01 V 3/08 (2006.01). – k P R O C E D E
D’IMMUNISATION MAGNETIQUE, NOTAMMENT POUR
BATIMENTS NAVALS –
(Inventeur : PERIOU JEAN
JACQUES). –
Demandeur : THOMSON CSF Société
anonyme, –
Mandataire: ATOUT PI CONSEIL
p
o
r
m L’invention
concerne les procédés d’immunisation
magnétique des bâtiments navals.
Elle consiste à utiliser, pour déterminer les variations se
produisant ultérieurement à la calibration initiale, des gradientmètres (111, 121) de champ magnétique dont les
variations de mesure servent à faire varier les courants
dans les boucles d’immunisation (110, 120) du bâtiment,
en agissant par asservissement en contre-réaction.
Elle permet de maintenir l’immunisation de ces bâtiments, en dépit des variations temporelles et spatiales.
a 2.928.744 – b (A1) – d [08 51582]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 02 C 7/06 (2006.01). – k SERIE DE LENT I L L E S O P H TA L M I Q U E S P R O G R E S S I V E S –
( I n ve n t e u r s : D R O B E B J O R N ; P E D R O N O
CLAUDE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Société
anonyme, –
p
o
r
m Une série de lentilles ophtalmiques progressives est
proposée, qui est indexée par des valeurs d’addition de
puissance optique de verres de lunettes à réaliser à partir de ces lentilles. Chaque lentille de la série détermine
un écart supplémentaire entre une valeur de la puissance optique pour la direction de vision de près et une
valeur maximale de la puissance optique qui est obtenue
pour une direction de regard pointant en dessous de
ladite direction de vision de près. Les lentilles de la série
sont adaptées pour des postures de porteurs qui peuvent
varier en fonction des valeurs d’addition de puissance
optique.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.745 – b (A1) – d [08 51659]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 02 C 7/06 (2006.01). – k REALISATION
D’UN NOUVEAU VERRE DE LUNETTES PROGRESSIF. –
(Inventeurs : DROBE BJORN ; PEDRONO
CLAUDE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Société
anonyme, –
p
o
r
m Un
procédé de réalisation d’un nouveau verre de
lunettes progressif destiné à un porteur presbyte (100)
prend en compte des habitudes posturales du porteur
acquises avec des conditions de correction ophtalmiques
antérieures (102). Un design du nouveau verre progressif
est établi en modifiant un verre de référence conformément à une aptitude du porteur à modifier ses habitudes
posturales. Pour cela, des variations d’un paramètre postural sont déterminées à partir de mesures dudit paramètre qui sont effectuées sur le porteur. L’invention permet
de réduire une période d’accoutumance du porteur au
nouveau verre progressif.
a 2.928.746 – b (A3) – d [08 01383]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 03 B 13/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR FIXER UN NIVEAU A BULLE SUR TOUT MODELE D’APPAREIL PHOTO. –
( I nve n t e u r : F I N D E I S
THOMAS). –
Demandeur : SMARTVISITE Société à
Mandataire : FINDEIS THOMAS
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif qui permet de fixer
un niveau à bulle sur tous les modèles d’appareils photos. Il se fixe en effet sur le pas de vis standard à tous les
appareils photos situé sur leur partie inférieure.
Il est constitué d’un support (1), présentant un orifice (3)
dans lequel est introduit une vis (4) venant fixer le support (1) au pas de vis de l’appareil photo (7). Le support
comprend en son extrémité une zone (6) qui dépasse de
l’appareil photo (8) où est fixé un niveau à bulle (2), qui
permet au photographe de visualiser l’horizontalité de
son appareil lorsqu’il prend ses clichés.
Le dispositif est particulièrement destiné aux photographes qui ne souhaitent pas s’encombrer d’un trépied
pour prendre des photos à l’horizontale.
G02C
127
128
G05D
a 2.928.747 – b (A1) – d [85 12220]. – e 0 9 a o û t
1985. – j G 05 D 1/10 (2006.01), G 02 B 23/10. –
k SYSTEME DE BALAYAGE OPTICO-MECANIQUE
POUR BALAYER SELON DEUX DIRECTIONS UNE REGION DE L’ESPACE –
( I n v e n t e u r : L OY F E R NAND). –
Demandeur : TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
Société anonyme, –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
p
o
r
m Ce système de balayage optico-mécanique 2 balaye
une région de l’espace selon deux directions au moyen
d’un faisceau de lumière 1, il comporte différents moyens
optiques tels que les prismes 13a, 13b, 13c, 22, des lentilles 10, 11, 15, 17, 21, 23, une fente fixe 7 et un moyen
de déviation 5 du faisceau de lumière disposé sur un disque tournant 3, il est remarquable en ce que le moyen de
déviation est formé d’un miroir 5 à deux faces réfléchissantes dont une face est utilisée pour le balayage selon
la première direction et l’autre face pour le balayage dans
l’autre direction. Les deux faces réfléchissantes sont sensiblement parallèles entres elles, sont situées l’une audessus de l’autre, autour d’une demi-circonférence du
disque tournant est présentant un angle α, par rapport
aux plans du disque, variant proportionnellement à
l’angle β décrit par le disque en rotation.
Application: systèmes de guidage par balayage d’un faisceau de lumière.
a 2.928.748 – b (A1) – d [88 11481]. – e 01 septembre 1988. – j G 05 D 1/12 (2006.01). – k SYSTEME
DE COMMANDE D’ENGIN – p (Inventeur : BENSON
ANTHONY JOHN). – o Demandeur : THE MARCONI
COMPANY LIMITED, – r Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ . – f Priorité : GB, 09 mars
1987, n˚ 08705450.
m Un système de commande d’engin anti-radar est destiné à imposer à la trajectoire de l’engin une phase
d’approche et une phase terminale. La phase d’approche
donne un angle constant d’observation et doit se raccorder progressivement à la phase terminale correspondant
à une trajectoire circulaire ou presque circulaire descendant verticalement ou presque verticalement sur la cible.
Cette forme fondamentale est sujette à une erreur importante due à l’angle élevé d’observation qui est obtenu
pendant une partie considérable de la phase terminale.
La phase terminale peut être améliorée par augmentation de la courbure de la courbe et réduction du temps
pendant lequel l’angle d’observation est élevé, par augmentation du gain de navigation. Cependant, ceci a tendance à augmenter notablement l’instabilité. L’invention
simule efficacement une trajectoire à gain élevé par addition d’une polarisation à l’angle d’observation si bien que
la phase d’approche reste plus longtemps. Ceci détermine un plus grand angle d’interception à l’impact. La
suppression de la polarisation pendant la phase terminale ramène l’angle d’interception à la verticale (ou à une
autre valeur prédéterminée) et une courbure plus grande
est obtenue si bien que les avantages d’un système à
gain élevé sont disponibles sans réduction de la stabilité.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.749 – b (A3) – d [08 51650]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 05 D 13/02 (2006.01), B 60 Q 9/00. –
k PROCEDE DE CONTROLE DE LA VITESSE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF ASSOCIE. –
(Inventeurs : MALLET MICKAEL ; POTHIN RICHARD). –
n
p
o
r
m Le procédé de contrôle de la vitesse d’un véhicule
automobile (10) selon l’invention comporte au moins une
étape initiale de détection de la position du véhicule (10)
par rapport à son environnement et une étape de vérification de la volonté de freinage du conducteur. Le procédé comporte également une étape de détection d’un
choc arrière inévitable, entre ladite étape initiale et ladite
étape de vérification de la volonté de freinage du conducteur, et, dans le cas où aucune action de freinage du conducteur n’est réalisée, une étape de déclenchement
d’une alerte, indiquant au conducteur le choc arrière inévitable, et simultanément de demande d’accélération du
véhicule. Le dispositif selon l’invention pour la mise en
oeuvre d’un tel procédé de contrôle comporte un système de contrôle (14) comprenant un capteur de détection de l’environnement (16) orienté vers l’arrière du
véhicule (10).
a 2.928.750 – b (A1) – d [08 51682]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 05 G 5/03 (2006.01), G 05 G 1/30, 23/
02. – k DISPOSITIF D’ASSISTANCE A RESSORTS
CONCENTRIQUES, POUR UNE COMMANDE D’EMBRAYAGE –
( I n v e n t e u r : C R E T E L B RU N O ) . –
CITROEN
p
o
r
m Dispositif d’assistance à ressorts concentriques pour
une commande d’embrayage (2), comprenant deux ressorts hélicoïdaux (20, 30) emboîtés l’un dans l’autre,
exerçant un effort axial sur la commande d’embrayage
pour réduire l’effort de débrayage, caractérisé en ce
qu’au moins un ressort (30) comporte au moins une zone
(32) de son fil enroulé, comprenant une forme particulière destinée à recevoir un élément surmoulé (34) assurant un guidage entre les deux ressorts.
G05D
129
130
G06F
a 2.928.751 – b (A1) – d [08 01395]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 F 3/01 (2006.01). – k PROCEDE INTERACTIF D’IMMERSION,DE VISUALISATION,D’AIDE
ET DE PRISE DE DECISION EN ENVIRONNEMENT VIRTUEL EN TROIS DIMENSIONS ET EN TEMPS REEL –
(Inventeur: KARPIEL MARCEL). –
Demandeur :
KARPIEL MARCEL
p
o
m L’invention
concerne un procédé interactif d’immersion, de visualisation, d’aide et de prise de décision en
environnement virtuel en trois dimensions et en temps
réel.
Le procédé est constitué d’un ordinateur et d’un programme informatique ayant pour rôle l’exécution d’une
interface de saisie de données et de paramétrage et le
contrôle de l’interactivité du sujet en immersion. Ladite
interface permet à la demande, l’importation de plusieurs
et de tout fichier informatique 3D destiné à une représentation visuelle 3D dans l’environnement virtuel. Le procédé prépare le sujet à l’immersion au moyen de ladite
interface de données et paramétrage (taille, morphologie
du sujet). Lesdites données et lesdits paramètres sont
transmis à un moteur 3D. La visualisation de l’environnement virtuel en trois dimensions et en relief se fait au
moyen d’un casque virtuel stéréoscopique et gyroscopique. Ledit programme informatique, un système de
déplacement (joystick à retour de force) ainsi qu’un système de toucher (gant à retour de force) permettent une
interactivité avec tout objet présent (ou des éléments qui
le composent) dans l’environnement virtuel, en temps
réel et sans aucune autre intervention que celle du sujet
immergé (ouverture de portes et placards si l’objet en est
équipé, toucher, déplacement, utilisation et manipulation,
modification de toutes textures, contrôle de toutes sour-
a 2.928.752 – b (A1) – d [08 01489]. – e 1 7 m a r s
2008. – j G 06 F 3/02 (2006.01), G 06 F 3/14, H 04 M
1/247. – k INTERFACE HOMME-MACHINE MOBILE ET
PROCEDES LOGICIELS ASSOCIES – p ( I nve n t e u r :
GILLOT JEAN LOUP CLAUDE MARIE LOUIS). –
Demandeur : GILLOT JEAN LOUP CLAUDE MARIE
LOUIS, –
Mandataire: GILLOT JEAN LOUP
o
r
m L’invention
se rapporte à une interface hommemachine destinée aux appareils de petite dimension du
type téléphone mobile ou assistant personnel. Elle consiste en un ensemble d’améliorations apportées à une
invention précédente qui a fait l’objet du brevet INPI
0406579000 déposé le 17 Juin 2004. Ces améliorations
concernent l’initialisation du procédé de sélection selon
l’invention précédente, la méthode de placement des
indicateurs de sélection sur les objets sélectionniables de
l’écran, la méthode de placement d’un damier de sélection sur une image couleur, l’introduction d’indicateurs de
direction, d’indicateurs d’identité et d’indicateurs de raccourci clavier de sélection qui facilitent le processus de
sélection, un procédé de saisie des lettres en mode prédictif, une méthode de déclenchement d’un zoom sur une
image, une méthode de déclenchement du défilement
d’une liste, une méthode de déclenchement d’un déplacement continu du curseur dans un champ de caractères, une méthode d’accès aux raccourcis clavier
fonctionnels.
BOPI 09/38
ces lumineuses).
Le procédé selon l’invention est particulièrement destiné
à une visualisation, à une aide et une prise de décision
lors d’un aménagement, un d’achat ou d’une location
d’une future acquisition quelle qu’elle soit.
BOPI 09/38
a 2.928.753 – b (A1) – d [08 01420]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 0 6 F
9/28
(2006.01). –
k ARCHITECTURE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE
ACCELERE. – p (Inventeur : FIORINI PIERRE). –
o Demandeur: FIORINI PIERRE, – r M a n d a t a i r e :
MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention
s’applique aux calculateurs standard,
notamment à ceux fonctionnant sous Windows, MacOS
ou Linux. Elle permet d’optimiser la gestion d’une carte
accélératrice additionnelle. La répartition des traitements
entre le calculateur hôte et le calculateur additionnel est
décidée en fonction des résultats successivement d’une
analyse statique du code à exécuter, puis d’une analyse
dynamique à l’exécution et opérée par un hyperviseur
logiciel. Le calculateur additionnel est associé au traitement de l’application sur le calculateur par le biais
d’d’une machine virtuelle. Les transferts entre les deux
calculateurs sont gérés par des drivers qui maintiennent
des copies des données et des contextes en tant que de
besoin pour assurer les reprises d’exécution.
a 2.928.754 – b (A1) – d [08 01389]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 06 F 12/14 (2006.01), G 06 K 19/07, G 11 C
16/22. – k CARTE A CIRCUIT INTEGRE AYANT UN
PROGRAMME D’EXPLOITATION MODIFIABLE ET
PROCEDE DE MODIFICATION CORRESPONDANT –
(Inventeurs: PEPIN CYRILLE; ROUDIERE GUILLAUME). –
Demandeur: SAGEM SECURITE Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne une carte à circuit intégré comportant une unité de traitement (3) associée à une
mémoire morte ROM (4) et a une mémoire morte programmable (5), la mémoire morte ROM contenant un
programme d’exploitation qui est exécutable par l’unité
de traitement et qui comporte des parties fonctionnelles
définissant chacune une fonction de l’unité de traitement.
Conformément à l’invention, le programme comporte un
point d’entrée/sortie pour chaque partie fonctionnelle et
un identifiant est associé à chaque partie fonctionnelle,
en ce que la mémoire morte programmable contient au
moins une partie fonctionnelle substituable à une des
parties fonctionnelles de la mémoire morte ROM et associée à un identifiant correspondant à celle de la partie
fonctionnelle correspondante de la mémoire morte ROM,
et en ce que l’unité de traitement est agencée pour exécuter la partie fonctionnelle substituable à la place de la
partie fonctionnelle correspondante de la mémoire morte
ROM.
G06F
131
132
G06F
a 2.928.755 – b (A1) – d [08 01406]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 F 12/14 (2006.01), G 06 F 21/22, 9/445,
H 04 L 9/32. – k PROCEDE DE SECURISATION
D’UNE EXECUTION D’UN PROGRAMME –
(Inventeurs : DECROIX DAVID ; GONCALVES LOUIS
PHILIPPE; ROUDIERE GUILLAUME). –
Demandeur :
SAGEM SECURITE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Procédé
de sécurisation d’une exécution d’un programme principal mettant en oeuvre des fonctions imbriquées, comprenant les étapes de:
- exécuter un programme gestionnaire de sécurité
agencé pour actualiser une liste de fonctions en cours,
- signaler un début d’exécution de chaque fonction au
programme gestionnaire de sécurité et actualiser la liste
de fonctions en cours,
- signaler une fin d’exécution de chaque fonction au programme gestionnaire de sécurité,
- vérifier après chaque signalement de fin d’exécution
d’une fonction que cette fonction est bien la dernière à
avoir débuté et dans le cas contraire effectuer une action
de protection.
a 2.928.756 – b (A1) – d [08 51717]. – e 1 7 m a r s
2008. – j G 06 F 13/10 (2006.01), G 05 B 19/04, H 04 L
29/06. – k INTERFACE HOMME MACHINE BASEE
SUR LE LANGAGE XAML – p ( I n v e n t e u r :
STAWIKOWSKI JEAN MARIE). – o Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
m L’invention concerne une méthode de mise en oeuvre
d’un programme application HMI (20) dans un équipement HMI (30) pour surveiller, visualiser, commander,
configurer ou programmer un ou plusieurs équipements
d’automatisme (10) connectés à l’équipement HMI (30)
via un réseau IP (50), le programme application HMI (20)
comprenant plusieurs contrôles d’interface utilisateur
(22) dotés d’une description en langage XAML et associés à des objets de l’équipement d’automatisme (10). La
méthode comporte une étape de création d’un singleton
de communication (24) destiné à établir une communication entre le programme application HMI (20) et l’équipement d’automatisme (10), une étape d’abonnement des
contrôles (22) au singleton (24) de sorte que les contrôles (22) utilisent le même singleton (24), une étape d’exécution du singleton (24) permettant aux contrôles (22) de
communiquer avec lesdits objets associés de l’équipement d’automatisme (10).
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.757 – b (A1) – d [08 51672]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 F 13/42 (2006.01), G 06 F 1/32, H 03 M
7/04. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE,
SYSTEME ELECTRONIQUE ET SUPPORT D’ENREGISTREMENT ASSOCIES –
( I nve n t e u r s : L AU R E N T
JOHANN ; COURTAY ANTOINE ; SENTIEYS OLIVIER ;
JULIEN NATHALIE). –
Demandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)
Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
p
o
r
m L’invention concerne un codeur (2) comprenant une
première (4) et une deuxième (14) entrées, ainsi qu’une
première (6) et une deuxième (16) sorties, le codeur (2)
comportant un bloc de sélection (24, 26, 28) apte à
sélectionner un bit de poids fort et un bit de poids faible.
Le codeur (2) comprend un bloc de commutation (44, 46)
apte à relier la première entrée (4) à la première sortie
(6), et la deuxième entrée (14) à la deuxième sortie (16),
le bloc de commutation (44, 46) étant apte à être commuté pour relier la première entrée (4) à la deuxième sortie (6) et la deuxième entrée (14) à la première sortie
(16), lorsque le bloc de sélection (24, 26, 28) a sélectionné un bit de poids faible et un bit de poids fort.
L’invention concerne également un décodeur, un support
d’enregistrement et un système électronique.
a 2.928.758 – b (A1) – d [08 01379]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 06 F 15/163 (2006.01). – k SYSTEME DE
ROUTAGE DE DONNEES. – p (Inventeurs : RACHET
ALAIN; KATZ OLIVIER; LEMAITRE FREDERIC; FRANCES HENRI). –
Demandeur : MBDA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BONNETAT
o
r
m Selon l’invention, le routeur (5) comporte des fonctions logiques câblées utilisant au moins en partie des
circuits logiques du calculateur principal (2).
G06F
133
134
G06K
a 2.928.759 – b (A1) – d [08 51538]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 06 K 7/00 (2006.01), G 07 F 7/08, G 06 Q
20/00. – k SYSTEME DE PAIEMENT ELECTRONIQUE
A CARTE SANS CONTACT – p (Inventeurs : GATES O U P E M AT T H I E U ; C R O U Z E T N I C O L A S ) . –
Demandeur : SAGEM MONETEL Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
o
r
m L’invention concerne un système (10) pour la réalisation d’opérations de paiement électronique avec des cartes à lecture sans contact (20), chaque carte étant
adaptée à la mise en oeuvre d’au moins un procédé
d’échange de données pour la réalisation d’une opération de paiement parmi plusieurs procédés d’échange de
données. Le système comprend un lecteur (18) de cartes
sans contact; des premiers modules (24, 26, 28), chaque
premier module étant adapté à commander le lecteur
pour la mise en oeuvre d’au moins l’un des procédés
d’échange; et un deuxième module (30, 34) adapté, pour
la réalisation d’une opération de paiement, à recevoir des
premiers modules des données représentatives de
caractéristiques de cartes acceptées par les premiers
modules pour l’opération de paiement à réaliser et à
déterminer, selon un ordre de priorité obtenu à partir desdites données, si une carte parmi les cartes acceptées
est présente au niveau du lecteur.
a 2.928.760 – b (A1) – d [08 51688]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 K 9/66 (2006.01), G 06 F 17/30, G 06 T
7/00. – k PROCEDE DE DETECTION D’UN OBJET
DANS UNE IMAGE – p ( I n v e n t e u r s :
ONIS
SEBASTIEN ; SANSON HENRI ; GARCIA CHRISTOPHE). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
o
r
m Procédé de détection d’un objet dans un ensemble
d’images de test, comportant une mesure de similarité
(E1) entre des images d’objets déterminées à partir des
images de test et au moins une image de référence d’un
ensemble d’images de référence, de manière à affecter
un score courant de similarité respectif aux images
d’objets.
Le procédé comporte des étapes de:
- sélection (E3) d’images d’objets
- pour lesquelles le score courant de similarité est compris entre un premier et un second seuils, ou
- pour lesquelles le score courant de similarité est supérieur au second seuil et auxquelles n’a pas été préalablement affecté un score de similarité supérieur au premier
seuil, le second seuil étant supérieur au premier,
- remplacement (E5) de l’ensemble d’images de référence par l’ensemble des images d’objets sélectionnées,
les étapes de mesure de similarité, sélection et remplacement étant réitérées tant qu’une image d’objet est
sélectionnée à l’étape de sélection.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.761 – b (A1) – d [08 01433]. – e 1 7 m a r s
2008. – j G 06 K 17/00 (2006.01), B 64 C 27/04. –
k APPAREIL A SUIVI AUTOMATISE DE CONFIGURATION, PROCEDE ET SYSTEME POUR CE SUIVI. –
(Inventeurs : FEUILLEBOIS CHRISTIAN ; GLADE
MATHIEU; PAULY ERIC). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI
& ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne le suivi de configuration d’un
appareil (1) comportant une multitude de composants
dont on désire consulter et enregistrer diverses données
propres en parvticulier leurs paramètres d’identification/
authentification, historique et d’état de fonctionnement.
Une pluralité de transpondeurs (17, 17A) chacun couplé
à un composant de l’appareil (1), communiquent via un
réseau sans fil maillé, ces données propres pour les
transmettre par transmission sans fil sécurisée à une installation extérieure (15).
Un périmètre de secret est sensiblement confondu avec
une enveloppe externe de l’appareil (1).
a 2.928.762 – b (A1) – d [08 51677]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 K 19/077 (2006.01), G 07 C 9/00. –
k DISPOSITIF ET SYSTEME DE DETECTION DE PASSAGE D’OBJETS, PERSONNES OU ANIMAUX PORTANT UNE ETIQUETTE RFID, DANS L’ORDRE DE
PASSAGE ET APPLICATION A LA DETECTION DE BAGAGES –
(Inventeur : PIERRE PHILIPPE). –
Demandeur: IER Société anonyme, –
Mandataire :
PONTET ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m Dispositif pour la détection du passage d’objets (11,
12, 13), de personnes ou d’animaux portant une étiquette d’identification par fréquence radio, dit RFID, (111,
121, 131) ledit dispositif comprenant au moins un premier support mobile (14) portant une antenne (141)
reliée électriquement à un lecteur d’étiquettes (16) et au
moins un deuxième support mobile (15), chacun desdits
supports mobiles (14,15) formant, au repos, une barrière
par rapport au passage desdits objets (11, 12, 13), personnes ou animaux, et qui, au contact avec ces derniers,
est susceptible de se déplacer vers une position effacée,
ledit deuxième support mobile (15) étant disposé en
amont dudit premier support mobile (14) par rapport au
sens passage desdits objets (11, 12, 13), personnes ou
animaux et étant réalisé en un matériau atténuant le passage des ondes électromagnétiques dans le sens
opposé au passage des objets, personnes ou animaux.
G06K
135
136
G06Q
a 2.928.763 – b (A1) – d [08 51678]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 Q 10/00 (2006.01), G 06 K 19/077,
B 60 P 3/00, B 65 G 49/06. – k SYSTEME DE SUIVI
D’AU MOINS UN DISPOSITIF DESTINE A ETRE TRANSPORTE –
(Inventeurs : PORTAIS JACQUES ; REBOTIER JACQUES). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN
GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention se rapporte à un système de suivi d’au
moins un dispositif dont on souhaite connaître les conditions de transport. Le système de suivi comprend des
moyens de traitement, d’enregistrement et de communication de données (5) qui comportent un émetteur-récepteur de données (51), un module de traitement et
d’enregistrement des données (52) et un module d’acquisition de données de localisation (53), des moyens électroniques de lecture/écriture (3, 30) qui sont associés au
dispositif (1, 10) et qui communiquent avec les moyens
de traitement, d’enregistrement et de communication (5).
Des capteurs (4) sont associés au système de suivi et
génèrent des données évènementielles liées aux conditions de transport et localisées par le module d’acquisition de données de localisation (53), ces données étant
communiquées aux moyens de traitement, d’enregistrement et de communication (5).
a 2.928.764 – b (A1) – d [08 51559]. – e 1 1 m a r s
2008. – j G 07 F 7/08 (2006.01). – k TERMINAL DE
PAIEMENT ELECTRONIQUE COMPRENANT UN LECT E U R M AG N E T I Q U E A F E N T E L AT E R A L E –
(Inventeur: DEMANGE FABIEN). –
Demandeur :
SAGEM MONETEL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un terminal de paiement électronique (10) comprenant un boîtier (12) comportant une
face supérieure (18), des faces latérales (24) et des
zones d’appui (26) définissant un plan d’appui (P1) du
côté d’une face inférieure (20), un clavier (30) disposé au
niveau de la face supérieure et un lecteur (35) de cartes
magnétiques comprenant une fente débouchante (38)
dans laquelle est destinée à défiler au moins une carte
magnétique (40) et s’étendant le long de l’une des faces
latérales. La fente est conformée pour incliner la carte,
au moins sur une partie du défilement de la carte dans la
fente, entre 5 et 20 degrés par rapport à un plan (P2) perpendiculaire au plan d’appui de façon à l’éloigner du clavier.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.765 – b (A1) – d [08 01375]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 08 C 17/02 (2006.01), G 12 B 1/00. –
k SYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES A
PARTIR D’UN CAPTEUR DE MESURE POUR TELERELEVE AVEC HORODATAGE. –
(Inventeur : BORLEE
JEAN PAUL). –
Demandeur : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme, –
ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Système de transmission de données pour une télérelève entre un capteur de mesure (1a, 1b) comportant
un circuit électronique avec horloge interne non synchronisée et une mémoire pour stocker au moins une valeur
mesurée à un premier instant (t1), et un émetteur (7) propre à transmettre à un deuxième instant (t2) la ou les
valeurs mesurées au premier instant (t1), et un récepteur
(12, 12a) synchronisé sur une base de temps de référence, pour recueillir les valeurs mesurées transmises; le
capteur (1a, 1b) comporte un circuit électronique propre
à établir la différence de temps ∆t = (t2 - t1) entre les instants d’émission (t2) et de mesure (t1) selon l’horloge
interne du capteur, et l’émetteur (7) transmet, avec la ou
les valeurs mesurées au premier instant (t1), cette différence de temps ∆t; et le récepteur comporte un circuit
pour soustraire de l’instant de réception (T0), selon la
base de temps de référence, la différence de temps (∆t)
transmise par l’émetteur afin de donner comme date aux
mesures transmises la différence (T0 - ∆t).
a 2.928.766 – b (A1) – d [08 51618]. – e 1 2 m a r s
2008. – j G 10 H 1/18 (2006.01), G 06 F 17/40, G 11 B
31/00, G 10 H 7/00. – k PROCEDE DE GESTION DE
FLUX AUDIONUMERIQUES – p (Inventeurs : LAGADEC OWEN NICOLAS MARIE ; GALLOT FABIEN PAUL
ANDRE ; DUCHEMIN IVAN ; DESAINTE CATHERINE
MYRIAM; MARCHAND SYLVAIN). –
Demandeurs :
IKLAX MEDIA Société par actions simplifiée; UNIVERSITE DE BORDEAUX I ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
( C. N . R . S . ) , –
Mandataire: AQUINOV
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de gestion de flux
audionumériques, consistant à créer des flux audionumériques appelés pistes (p1 à p21), chacun desdits flux
audionumériques correspondant à un signal sonore,
caractérisé en ce qu’il consiste, au moment de la création, à regrouper lesdites pistes en au moins deux
ensembles (G1 à 65), les pistes et les ensembles étant
appelés éléments, à établir des contraintes relatives aux
éléments, à vérifier que chaque nouvelle contrainte est
compatible avec les contraintes précédentes grâce à un
moteur de résolution de contraintes, à encapsuler les pistes (p1 à p21) et les contraintes dans un fichier informatique unique, et au moment de l’écoute, à choisir les pistes
que souhaite entendre l’auditeur en respectant les contraintes et obtenir un signal sonore à partir des pistes
choisies.
G08C
137
138
G11B
a 2.928.767 – b (A1) – d [08 01367]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 11 B 33/00 (2006.01). – k B O I T I E R
POUR SUPPORTS MULTIMEDIAS ET/OU SUPPORTS
DE DONNEES A FENETRES –
(Inventeur : FOURNILLIER JEAN NOEL). –
Demandeur : MANGO, –
Mandataire: GARIN ETIENNE
p
o
r
m Le boîtier pour supports multimédias et/ou supports
de données suivant la présente invention comporte un
premier et second élément (2, 3) reliés entre eux par un
élément de liaison (4) formant charnière, lesdits premiers
et seconds éléments (2, 3) étant constitués chacun d’une
coque (5, 6) solidaire d’un plateau en matière plastique
(19, 20), tandis que l’une au moins des coques (5, 6)
comporte une ouverture (50) formant une fenêtre assurant la visibilité d’au moins un élément décoratif (60, 61)
pris en sandwich entre la coque (5, 6) et le plateau (19,
20) correspondant.
a 2.928.768 – b (A1) – d [08 51631]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 11 C 13/02 (2006.01), H 01 L 27/115. –
k DISPOSITIF DE MEMOIRE ELECTROCHIMIQUE
NON-VOLATILE – p (Inventeurs : BLOCH DIDIER ;
BOURBON CAROLE ; LE CRAS FREDERIC ; NOWODZINSKI ANTOINE). –
Demandeur : COMMISSARIAT
A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire : BREVALEX
o
r
m La présente description est relative au domaine des
mémoires et concerne la mise en oeuvre d’une cellule
mémoire électrochimique non-volatile formée d’un empilement de couches minces comprenant au moins une
première couche active, apte à libérer et accepter, de
manière réversible, au moins une espèce ionique, au
moins une deuxième couche active, apte à libérer et
accepter ladite espèce ionique, de manière réversible,
les couches actives étant à base de matériaux ayant des
compositions et des profils de potentiel électrochimiques
différents.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.769 – b (A1) – d [08 51689]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 11 C 29/52 (2006.01), H 03 M 13/47, H 03 K
19/003. – k DISPOSITIF PERMETTANT L’UTILISATION
D’UN COMPOSANT PROGRAMMABLE DANS UN ENVIRONNEMENT RADIATIF NATUREL –
(Inventeurs :
G R I M O N P O N T B RU N O ; H A Z O S A M U E L ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Le dispositif permettant l’utilisation d’un composant
programmable (105) dans un environnement radiatif
comporte:
- un moyen (130) de détection d’erreur dans ledit composant programmable due à un rayonnement,
- un moyen (130, 135, 120) de blocage d’au moins une
sortie dudit composant lors de la détection d’une erreur
et
- un moyen (130, 140) de correction de ladite erreur.
Dans des modes de réalisation, le moyen de détection
d’erreur met en oeuvre au moins deux mémorisations de
données et/ou effectue une vérification de données
redondantes et le moyen de blocage comporte un moyen
de conservation, en mémoire tampon, des données
générées par le composant et/ou par des composants
interfacés entre le composant et la mémoire tampon.
a 2.928.770 – b (A1) – d [08 51595]. – e 1 2 m a r s
2008. – j G 21 C 17/017 (2006.01). – k P R O C E D E
DE PRELEVEMENT DE DEPOTS AU NIVEAU DES PASSAGES D’EAU D’UN CIRCUIT SECONDAIRE D’UN
REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS-PRESSION –
(Inventeurs : BLOCQUEL ALAIN ; FERLAY JEAN
CLAUDE). –
Demandeur: AREVA NP Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de prélèvement de
dépôts dans des passages d’eau (11) d’un circuit secondaire dans des plaques entretoises (8) d’un générateur
de vapeur, procédé dans lequel, on règle le niveau d’eau
du circuit secondaire au-dessus de la plaque entretoise
(8) au niveau de laquelle le prélèvement de dépôts (15)
doit être effectué, puis par commande à distance depuis
l’extérieur du générateur de vapeur, on réalise à partir de
l’intérieur du tube (5) sélectionné, au moins une fenêtre
(20) dans la paroi de ce tube (5) au droit de ladite plaque
entretoise (8), on prélève à partir de ladite au moins fenêtre (20) une partie des dépôts et on obture le tube (5)
sélectionné à chacune de ses extrémités.
G11C
139
140
G21D
a 2.928.771 – b (A1) – d [08 51636]. – e 1 3 m a r s
2008. – j G 21 D 1/00 (2006.01). – k P R O C E D E
D’INSTALLATION DE COMPOSANTS INDUSTRIELS
DANS UN ENVIRONNEMENT –
(Inventeurs : BARN AY J E A N JAC QU E S ; B O N I C E L F L O R E N T ) . –
Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’installation de
composants industriels (1, 2, 3, 4, 5) dans un environnement dans lequel, à l’aide d’un modèle de conception
assistée par ordinateur représentant l’implantation théorique des composants industriels dans son environnement, on détermine différents points de mesure du
positionnement théorique des supports de chaque composant, on codifie par des valeurs ces points de mesure
théoriques, on paramètre des gammes de mesure modèles paramétrables par des valeurs codifiées et on pilote
au moins un appareil de mesure à l’aide des valeurs
codifiées par application de la gamme correspondante
pour comparer les points de positionnement réels dans
l’environnement en fonction des points de positionnement théoriques des supports de chaque composant.
L’invention s’applique à l’installation des composants des
boucles des circuits primaires des centrales nucléaires.
a 2.928.772 – b (A1) – d [08 51657]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 01 B 17/46 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR PREVENIR L’ETABLISSEMENT D’UN ARC
ELECTRIQUE ENTRE DEUX ELEMENTS CONDUCTEURS. –
PAYA N
DENIS). –
Mandataire : CABINET JP COLAS
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour prévenir l’établissement d’un arc électrique entre des parties adjacentes (9) dépourvues d’isolant électrique d’au moins deux
éléments électriquement conducteurs (7). Selon l’invention, le dispositif comprend au moins une cloison séparatrice (13) en matériau diélectrique interposée entre
lesdites parties adjacentes (9) desdits éléments conducteurs (7), les dimensions de ladite cloison séparatrice
(13) étant adaptées pour que le plus court chemin entre
lesdites parties adjacentes (9), par contournement de
ladite cloison séparatrice (13), corresponde à un seuil
d’instabilité d’un arc électrique susceptible de s’établir
entre lesdites parties adjacentes.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.773 – b (A1) – d [08 51669]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 01 G 9/155 (2006.01), H 01 G 2/08, B 60 L
11/18. – k DISPOSITIF ACCUMULATEUR D’ENERGIE
ELECTRIQUE ET TRAIN COMPORTANT UNE PLURALITE DE TELS DISPOSITIFS. –
( I nve n t e u r : RO L LAND GUILLAUME). –
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif accumulateur comportant un élément de stockage électrique
(10) traversé par une conduite (22) de passage d’un
fluide de conditionnement thermique, un premier (12) et
second (13) collecteurs formant les pôles positif et négatif du dispositif accumulateur, caractérisé en ce que la
conduite (22) est d’une longueur supérieure à celle de
l’élément de stockage électrique et déborde de celui-ci à
chacune de ces extrémités, et en ce que les pôles sont
situés sur les faces opposées de l’élément de stockage
électrique par lesquelles la conduite débouche
a 2.928.774 – b (A1) – d [08 01349]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 01 H 71/10 (2006.01), H 01 H 1/50, 73/
04. – k MECANISME DE SERRURE A BIELLETTE
ELASTIQUE. – p (Inventeurs : ALBE PIERRE ; HERBRECH DENIS; NEVEU EDOUARD). – o Demandeur :
HAGER ELECTRO S.A.S. Société par actions simplifiée, –
Mandataire: MEYER ET PARTENAIRES
r
m Mécanisme de serrure (3) pour appareil électrique de
protection des lignes et des personnes comportant au
moins un contact mobile (13) prévu pour coopérer avec
un ou plusieurs contacts fixes (12), ledit mécanisme (3)
étant mobile entre une position verrouillée et une position
déverrouillée de la ou des lignes contrôlées par l’appareil
électrique, comportant:
- un organe de manoeuvre (1), relié via une biellette (2) à
un porte-contact (4);
- un contact mobile (13) supporté par un porte-contact(s)
(4);
- un déclencheur (6) mobile;
- des moyens de rappel (11) du porte-contact(s) (4); et
- des moyens élastiques (16) de mise en oeuvre d’un
appui en pression du contact mobile (13) sur un contact
fixe (12).
Les moyens élastiques (16) consistent en une biellette à
déplacement et/ou à déformation élastiques.
H01G
141
142
H01L
a 2.928.775 – b (A1) – d [08 51566]. – e 1 1 m a r s
2008. – j H 01 L 21/70 (2006.01), H 01 L 27/12, 21/
786, 21/84. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN
SUBSTRAT DE TYPE SEMICONDUCTEUR SUR ISOLANT –
(Inventeur : MALEVILLE CHRISTOPHE). –
Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat (1) de type semiconducteur sur isolant, comprenant les étapes de:
- formation d’une couche (20) d’oxyde sur un substrat
donneur (10) ou un substrat receveur (30)
- implantation d’espèces atomiques dans le substrat donneur de manière à former une zone de fragilisation (12)
- collage du substrat donneur sur le substrat receveur
(30), la couche d’oxyde (20) étant à l’interface de collage
- fracture du substrat donneur selon la zone de fragilisation (12) et transfert d’une couche du substrat donneur
vers le substrat receveur (30)
- recyclage du reliquat (2) du substrat donneur pour former un substrat receveur (40) utilisé pour la fabrication
d’un deuxième substrat de type silicium sur isolant.
Avant l’étape d’oxydation, on forme par épitaxie une couche (14) de matériau semiconducteur sur le substrat donneur (10).
Lors de l’étape d’implantation, on forme la zone de fragilisation (12) dans ladite couche (14) épitaxiée, de sorte
que la couche transférée est une couche (140) de matériau semiconducteur épitaxié.
Et l’on choisit un substrat donneur (10) comprenant des
précipités d’oxygène dont la densité est inférieure à 1010
a 2.928.776 – b (A1) – d [08 51686]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 01 M 8/04 (2006.01), H 01 M 6/50, G 01 R
31/36. – k SYSTEME DE PILE A COMBUSTIBLE ET
PROCEDE DE COMMANDE – p (Inventeurs : LE LAY
VINCENT; BEN CHERIF KARIM; BEN AICHA FEDH; DI
P E N TA DA M I A N O ; R O M A N I N I C O L A S ) . –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
o
r
m Le
système de pile à combustible (1), notamment
pour véhicule automobile, est alimenté à l’anode en
hydrogène par un reformeur (3) et à la cathode en oxygène par injection d’air d’un circuit d’alimentation en air
alimentant également l’anode (2) de la pile (1) par un circuit secondaire (8) et le reformeur (3).Le système comprend, en outre, une unité de commande électronique
(10) munie de moyens de commande (11) de la régulation thermique de la pile (1) et du circuit d’alimentation en
air, caractérisé en ce que lesdits moyens de commande
(11) sont adaptés pour maximiser dynamiquement le
rendement du système dépendant de l’intensité du courant délivré par la pile (1), de la température dans la pile
(1), et de la pression au niveau de la membrane de la pile
(1), en respectant un bilan en eau nul au niveau de la pile
(1), une température dans la pile (1) comprise entre une
température minimale et une température maximale, et
une pression au niveau de la membrane (1a) de la pile
(1) comprise entre une différence de pression minimale
et une différence de pression maximale.
BOPI 09/38
/cm2 et/ou la taille moyenne est inférieure à 500 nm.
BOPI 09/38
a 2.928.777 – b (A1) – d [08 51601]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 01 M 8/06 (2006.01), H 01 M 8/04, G 01 R
31/36, B 60 L 11/18. – k DISPOSITIF ET PROCEDE
D’ESTIMATION DU VIEILLISSEMNT D’UNE PILE A
COMBUSTIBLE –
(Inventeurs: BEN CHERIF KARIM;
DI PENTA DAMIANO ; SORINE MICHEL ; ZHANG QUIGHUA). –
Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE
p
o
r
m Dispositif d’estimation (1) du vieillissement d’une pile
à combustible dû à l’empoisonnement au monoxyde de
carbone, comprenant un moyen de détermination (3)
d’une pluralité de paramètres de fonctionnement anodique (E) de la pile à combustible. Il comprend un moyen
de mesure (2) d’une surtension anodique (ηa), un observateur mathématique (4) apte à déterminer une valeur
estimée d’au moins une variable d’état (Θ0) des anodes
de la pile à combustible, l’observateur (4) étant relié à un
moyen de détermination d’au moins une valeur de départ
d’un coefficient de vieillissement (λco0) et recevant des
signaux représentatifs des paramètres de fonctionnement anodiques (E) et de la surtension anodique (ηa).
a 2.928.778 – b (A1) – d [86 03214]. – e 0 7 m a r s
1986. – j H 01 Q 17/00 (2006.01). – k M AT E R I AU
COMPOSITE SOUPLE OU RIGIDE ABSORBANT LES
ONDES ELECTROMAGNETIQUES. –
(Inventeur :
CHAUMAT JEAN PIERRE). –
Demandeur : SOCIETE
NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Société
anonyme, –
Mandataire: SNPE
p
o
r
m L’invention concerne un matériau composite stratifié
souple ou rigide absorbant les ondes électromagnétiques.
Le matériau 1 de l’invention comprend des couches 3
superposées en un composant absorbant les ondes
électromagnétiques. Ce composant comprend une
matrice constituée par une mousse syntactique à base
de résine silicone par exemple et au moins une charge
constituée par un matériau électriquement conducteur tel
que le carbone. Le matériau de l’invention peut comprendre une couche de protection 4 et est collée sur la paroi 1
d’une structure ou infrastructure au moyen d’un primaire
d’adhésion 5.
H01M
143
144
H01Q
a 2.928.779 – b (A1) – d [89 12514]. – e 25 septembre 1989. – j H 0 1 Q
17/00
(2006.01). –
k MATERIAU ABSORBANT DES ONDES ELECTROMAGNETIQUES ET STRUCTURE UTILISANT UN TEL
MATERIAU –
(Inventeurs: GALAJ STANISLAS; COTTEVIEILLE DENIS ; MARCELLIN GEORGES ; HELIOD O R E F R E D E R I C ; L E M E H AU T E A L A I N ) . –
D e m a n d e u r : A L C AT E L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATELLUCENT
p
o
r
m L’invention
concerne un matériau absorbant les
ondes électromagnétiques.
Elle a pour objet un matériau à base de polymère conducteur pour l’absorption d’ondes électromagnétiques,
caractérisé en ce qu’il est constitué d’un mélange de 10 à
30 % en volume de polyaniline conductrice et de 70 à
90% en volome d’un mélange de polyéthylène et
d’EPDM.
Application à la réalisation d’une structure absorbant les
ondes électromagnétiques recouvrant l’objet à protéger.
a 2.928.780 – b (A1) – d [96 09778]. – e 0 2 a o û t
1996. – j H 01 Q 17/00 (2006.01), H 01 B 3/00. –
k MATERIAU DIELECTRIQUE ARTIFICIELLEMENT
STRUCTURE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION –
(Inventeurs : PENDRY JOHN ; HOLDEN ANTHONY
JAMES). –
Demandeur : GEC MARCONI LIMITED, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: GB, 02 août 1995, n˚ 09515803.
p
o
r
f
m Un matériau diélectrique artificiellement structuré, et
un procédé permettant de le réaliser, sont proposés, le
matériau comprenant un réseau de canaux conducteurs,
la distance moyenne (a) entre interconnexions et le rayon
(r) des canaux étant choisis de façon que le matériau ait
une constante diélectrique prédéterminée pour un rayonnement incident d’une fréquence ou d’une bande de fréquence spécifique.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.781 – b (A1) – d [08 01449]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 01 R 4/18 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CONNEXION ELECTRIQUE DE FILS EMAILLES SANS
DENUDAGE. –
(Inventeur : BREVET LIONEL). –
Demandeur: BREVET LIONEL
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant d’assurer la connexion électrique des fils émaillés mono et principalement multi-conducteurs en cuivre ou aluminium
dans une cosse, un fût, un manchon ou une chemise
métallique grâce au dispositif permettant au couple pression-température d’assurer un fluage continu de l’émail
avec un contact métallique étanche empêchant toute
oxydation des conducteurs électriques.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté
à résoudre le problème des connexions électriques des
fils émaillés des bobinages moteurs, générateurs, transformateurs et tous les différents types de bobines électriques.
a 2.928.782 – b (A3) – d [09 51487]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 R 4/24 (2006.01). – k C A B L E
DE
CONNEXION AVEC DES CONDUCTEURS ELECTRIQUES ET DES CONNECTEURS –
(Inventeur: OEHLBACH MANFRED). –
Demandeur : OEHLBACH KABEL GMBH, –
Mandataire: NUSS . –
Priorité : DE,
11 mars 2008, n˚ 102008013658.1.
p
o
r
f
m L’invention concerne un câble de connexion (11) comportant plusieurs conducteurs électriques (6) isolés les
uns par rapport aux autres et au moins un connecteur (1)
sur lequel est prévue une pluralité d’éléments de contact
qui sont reliés à un élément de serrage à perçage d’isolant sur lequel une mâchoire de montage peut être enfilée. De tels câbles sont connus, par exemple, dans le
domaine HDMI. Pour, le cas échéant, pouvoir offrir aux
profanes peu versés techniquement la possibilité de
fabriquer des câbles de connexion d’une longueur exactement adaptée à des besoins spatiaux, des ouvertures
d’introduction latérales sont prévues sur les mâchoires
de montage (8) pour les conducteurs électriques isolés.
Les diamètres des ouvertures d’introduction sont de préférence adaptés aux diamètres différents des conducteurs électriques ou à leurs formes différentes.
H01R
145
146
H01R
a 2.928.783 – b (A1) – d [08 01404]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 01 R 13/05 (2006.01). – k STRUCTURE
DE BROCHE/BORNE DE CONTACT – p ( I nve n t e u r :
CHANG I CHANG). – o Demandeur : JYE CHUANG
ELECTRONIC CO LTD, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
JEANNET
m La
présente invention concerne une amélioration
structurale d’une broche/borne de contact (E), dont une
broche/borne de contact (E) est équipée d’un corps principal (E1), dont une extrémité se prolonge d’une partie
de connexion (E11), et une partie de contact (E2) s’étend
de l’autre extrémité. La partie de contact (E2) est équipée de sections coniques (E21) qui forment une borne
(E22). En conséquence, lors de l’utilisation de la broche/
borne de contact (E), la combinaison des sections coniques (E21) et de la borne (E22) de la partie de contact
(E2) permet de s’adapter aux contacteurs électriques de
différents types de batteries et donc de former un contact
électrique correspondant, réalisant de ce fait l’avancement pratique permettant l’utilisation universelle d’une
broche/borne de contact capable de s’adapter à beaucoup de genres spécifiques.
a 2.928.784 – b (A1) – d [08 01402]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 01 R 13/506 (2006.01), H 01 R 13/514, 13/
52, 12/16. – k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT
ELECTRIQUE NOTAMMENT POUR PANNEAU SOLAIRE ELECTRIQUE –
(Inventeur : COURTAIGNE BERTRAND). –
D e m a n d e u r : C O U RTA I G N E B E R TRAND, –
Mandataire: COURTAIGNE BERTRAND
p
o
r
m Dispositif
de raccordement électrique notamment
pour panneau solaire électrique, ce dispositif comprenant
un boîtier (1) refermé par un couvercle (14) et renfermant
au moins deux pistes conductrices (P1, P4.) comportant
chacune une plage de liaison, un élément de connexion
rapide d’un conducteur d’un appareil électrique sur
lequel est posé le boîtier (1), un élément d’ancrage constitué par une première languette découpée dans la plage
de liaison et repliée à angle droit de manière à pouvoir
s’engager à force dans une cavité du boîtier (1), un élément de connexion constitué par une seconde languette
découpée dans la plage de liaison et repliée à angle droit
et une broche de connexion d’un câble (C1, C2) passant
au travers du boîtier (1). Il comprend en outre une plaquette de circuit imprimé (PL) comportant des moyens de
connexion (BR1 à BR4) s’engageant à force sur les éléments de connexion de la plage de liaison.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.785 – b (A1) – d [08 51604]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 01 S 3/083 (2006.01). – k SYSTEME A
MICRODISQUE A MODES DE GALERIE POUR SOURCES OPTIQUES POMPEES ELECTRIQUEMENT –
(Inventeurs : MANDORLO FABIEN ; FEDELI JEAN
MARC; ROJO ROMEO PEDRO). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m L’invention
concerne un système à microdisque à
modes de galerie pour source optique pompée électriquement, le microdisque (1) étant formé sur une face
d’un substrat (2), la partie inférieure du microdisque étant
pourvue d’un contact électrique dit contact inférieur (4),
la partie supérieure du microdisque étant pourvue d’un
contact électrique dit contact supérieur (6), la partie
supérieure du microdisque étant recouverte d’une couche de protection (3) en matériau électriquement isolant,
la partie centrale (5) du microdisque étant électriquement
neutralisée pour empêcher le passage d’un courant électrique dans ladite partie centrale.
a 2.928.786 – b (A1) – d [08 51726]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 02 G 3/14 (2006.01), H 02 G 3/16. –
k DISTRIBUTEUR DE FAISCEAUX ELECTRIQUES
AVEC COUPELLE DE PROTECTION – p (Inventeur :
GRISIER GERARD). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r
m L’invention
concerne un distributeur de faisceaux
électriques avec coupelle de protection.
La coupelle de protection est caractérisée en ce qu’elle
présente une forme extérieure convexe ne présentant
pas de risque d’usure par frottement ou de perçage
d’une pièce extérieure (P) environnante et qu’elle est
positionnée sur le distributeur (1) par des moyens amovibles (6, 7, 8) de fixation.
L’invention concerne aussi un distributeur de faisceaux
électriques avec une coupelle de protection.
Application dans le domaine des connexions d’alimentation par câbles électriques, notamment pour véhicules
automobiles.
H01S
147
148
H02G
a 2.928.787 – b (A1) – d [08 51613]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 02 G 15/02 (2006.01). – k ELEMENT FEMELLE DE CONNECTEUR ET CONNECTEUR COMPRENANT UN TEL ELEMENT FEMELLE –
(Inventeurs : TIBERGHIEN ALAIN CHRISTOPHE ;
G U I N P H I L I P P E ; C O R S E T T I C L AU D E ) . –
Demandeur : STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cet élément femelle (2) comporte au moins un composant terminal de conduction et un réceptacle (20) pour
recevoir un corps (10) d’un élément mâle (1) suivant une
direction longitudinale (X2-X’2). L’élément femelle (2) présente une partie proximale (210) agencée pour recevoir
un câble de puissance électrique (C2). Le réceptacle (20)
comprend une chambre de guidage (205) dudit corps
(10) en translation suivant ladite direction longitudinale
(X2-X’2), ainsi qu’au moins une arête de guidage agencée pour guider ledit corps (10) en révolution autour d’un
axe (X1-X’1) dudit corps (10), la ou chaque arête de guidage étant disposée, suivant ladite direction longitudinale
(X2-X’2), entre ladite chambre de guidage (205) et le ou
chaque composant terminal.
a 2.928.788 – b (A1) – d [08 01442]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 02 J 3/12 (2006.01). – k PROCEDE DE
REGULATION POUR LE MAINTIEN DE L’EQUILIBRE
EN PERMANENCE ENTRE LA PRODUCTION ET LA
CONSOMMATION SUR UN RESEAU ELECTRIQUE. –
(Inventeur: VIAL ALEXANDRE). –
Demandeur :
ENGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour le maintien de
l’équilibre permanent entre la production et la consommation sur un réseau électrique à une fréquence de référence, telle que notamment 50Hz, respectivement entre
des groupes de production d’électricité et des consommateurs, dans lequel on effectue des réglages dits de
fréquence/puissance sur lesdits groupes de production
dans le cas d’un déséquilibre production/consommation
de telle façon à retourner audit équilibre, et plus particulièrement le réglage primaire de fréquence, le réglage
secondaire de fréquence/puissance et le réglage tertiaire
de fréquence/puissance.
Selon l’invention, un ou plusieurs consommateurs participent au réglage primaire de fréquence et/ou au réglage
secondaire de fréquence/puissance.
L.’invention concernera également une installation consommatrice d’électricité pour la mise en oeuvre du procédé.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.789 – b (A1) – d [08 51665]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 02 J 7/14 (2006.01), F 02 N 11/08. –
k STRATEGIE DE GESTION D’UN STOCKEUR ELECTRIQUE. – p ( I nve n t e u r : N E B O U T FA B R I C E ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
m L’invention
porte sur une stratégie de gestion d’au
moins un stockeur d’énergie électrique dans un véhicule
automobile muni d’un moteur à combustion, caractérisée
en ce qu’on inhibe les moyens de recharge dudit stockeur pendant une phase d’inhibition (4) successive à une
phase de démarrage (2) du moteur à combustion de
sorte qu’on favorise l’échauffement dudit stockeur en lui
faisant débiter un courant pour l’alimentation de charges
électriques du véhicule
a 2.928.790 – b (A1) – d [08 51710]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 02 K 3/46 (2006.01). – k P R O C E D E
D’ENROULEMENT
D’UN
B O B I N AG E . –
(Inventeurs : PHOUNSOMBAT SING KHAM ; BILTERYST PIERE YVES; BADEY JEAN PHILIPPE; LENOIR
ROMARIC). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS
ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
p
o
m Procédé d’enroulement d’un bobinage du rotor d’une
machine électrique tournante, dans lequel le bobinage
comprend au moins un fil (35) et un axe autour duquel le
fil (35) est enroulé dans au moins un sens de rotation
déterminé, des sections du fil dans un demi-plan passant
par l’axe du bobinage se juxtaposent à chaque tour les
unes à côté des autres, axialement et radialement pour
constituer dans le demi-plan un maillage de lignes axiales (39) et de lignes radiales (49). Dans le procédé
d’enroulement, on enroule le fil (35) autour de l’axe du
bobinage, de manière à former le maillage ligne radiale
après ligne radiale, en sorte que la portion continue du fil
(35) qui correspond à une ligne radiale (49) a sensiblement la forme d’une spirale dans un plan sensiblement
perpendiculaire à l’axe.
H02J
149
150
H02K
a 2.928.791 – b (A1) – d [09 51491]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 02 K 7/10 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’ENTRAINEMENT MODULAIRE – p ( I n v e n t e u r :
LAUK DETLEF). – o Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: DE, 12 mars 2008, n˚ 102008000617.3.
m Système comprenant un premier boîtier de moteur
électrique (2) ayant un premier segment d’interface (4) et
au moins un second boîtier de moteur électrique (3) différent du premier boîtier de moteur électrique (2), et ayant
un second segment d’interface (5) ainsi qu’un boîtier de
transmission (1) muni d’un segment d’interface de boîtier
de transmission (6). A la fois le premier boîtier de moteur
(2) est relié par le premier segment d’interface (4) et le
second boîtier de moteur (3) est relié par le second segment d’interface (5) au segment d’interface (6) de boîtier
de transmission.
a 2.928.792 – b (A1) – d [08 51542]. – e 1 1 m a r s
2008. – j H 02 P 9/08 (2006.01), H 02 J 7/14. –
k PROCEDE DE COMMANDE D’UN ENSEMBLE MOTEUR MUNI D’UN ALTERNATEUR REVERSIBLE ET
D’UN VARIATEUR DE VITESSE ET ENSEMBLE MOTEUR ASSOCIE –
(Inventeur : GODEFROY EMMANUEL). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de commande d’un
ensemble moteur, notamment pour véhicule automobile,
muni d’un alternateur réversible, comportant un redresseur, comportant un premier mode dit de génération
d’énergie électrique où l’alternateur est entrainé par un
moteur thermique et alimente, via un circuit basse tension à une tension nominale, un réseau de bord, et via un
circuit haute tension, au moins un élément dont un stockeur d’énergie, et un second mode dit moteur, où l’alternateur est alimenté par le stockeur d’énergie et entraine
le moteur thermique, caractérisé en ce dans le mode
moteur, l’alternateur est alimenté avec une tension au
moins égale à 1,5 fois la tension nominale. L’invention a
également pour objet un ensemble moteur adapté audit
procédé.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.793 – b (A1) – d [08 01324]. – e 1 1 m a r s
2008. – j H 03 F 3/68 (2006.01), H 03 F 3/189, H 01 P
5/00. – k DISPOSITIF D’AMPLIFICATION DE PUISSANCE SPATIAL MULTI-SOURCES – p ( I n v e n t e u r :
FRAYSSE JEAN PHILIPPE). – o Demandeur : THALES
Société anonyme, – r Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
m Dispositif d’amplification combinant plusieurs modules amplificateurs et fonctionnant dans le domaine des
hyperfréquences, caractérisé en ce qu’il comprend:
■ un diviseur de puissance, ayant une entrée et au
moins deux sorties, divisant un signal hyperfréquence
d’entrée 1 en plusieurs signaux hyperfréquences 25.
■ des guides d’ondes de connexion 4 permettant de propager les signaux hyperfréquences 25 fournis par le diviseur de puissance 27;
■ au moins un élément de transition d’entrée 5 placé en
sortie de chaque guide d’onde 4 de connexion permettant de recevoir le signal hyperfréquence 25;
■ un module amplificateur 30 connecté à chacune des
transitions d’entrée 5 permettant d’amplifier le signal reçu
par chacune des transitions d’entrée 5;
■ un élément de transition 7 de sortie en technologie planaire connecté à chacun des modules amplificateurs 30
permettant de combiner les signaux amplifiés issus des
modules amplificateurs.
a 2.928.794 – b (A1) – d [08 51723]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 04 B 7/19 (2006.01), H 04 Q 7/36. –
k R E S E AU D E T E L E C O M M U N I C AT I O N –
p (Inventeurs : FENECH HECTOR ; LANCE EMMANUEL). – o Demandeur : EUTELSAT Société anonyme, – r Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
m La présente invention concerne un réseau de télécommunication pour l’établissement de liaisons radiofréquences entre des stations terrestres principales et des
terminaux terrestres via un satellite multifaisceaux, le
réseau comportant un satellite multifaisceaux, une pluralité de stations terrestres, chaque station terrestre établissant une liaison avec le satellite sur au moins Ns
canaux de liaison correspondant à Ns intervalles de fréquences [fi ; fi+1] avec i variant de 0 à Ns-1 et une zone de
service composée de Nc cellules comportant chacune
une pluralité de terminaux terrestres, chaque cellule
étant associée à un faisceau de liaison avec le satellite
auquel est attribué un intervalle de fréquences sélectionné parmi une pluralité d’intervalles de fréquences [f’i ;
f’i+1] avec i variant de 0 à N-1, N étant un entier strictement supérieur à 1. La fréquence f’0 est sensiblement
égale à la fréquence fNs ou la fréquence f’N est sensiblement égale à la fréquence f0. Chacune des stations terrestres principales est localisée dans une des Nc
cellules. Les cellules dans lesquelles sont localisées les
stations terrestres principales sont associées à un faisceau auquel est attribué un intervalle de fréquences
sélectionné parmi les intervalles de fréquences [f’i ; f’i+1]
avec i variant de 1 à N-1 dans le cas où la fréquence f’0
est sensiblement égale à la fréquence fNs ou [f’i ; f’i+1]
avec i variant de 0 à N-2 dans le cas où la fréquence f’N
est sensiblement égale à la fréquence f0.
H03F
151
152
H04H
a 2.928.795 – b (A1) – d [08 51625]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 04 H 1/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
DETERMINATION D’UNE REGION DANS LAQUELLE
SE SITUE UN RECEPTEUR DE RADIODIFFUSION –
(Inventeurs: RUAN SHIAU SHIU; CHEN SHU YI; LEE
CHANG HUNG). –
Demandeur : QISDA CORPORATION, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
p
o
r
m L’invention divulgue un procédé pour déterminer une
région dans laquelle un récepteur de radiodiffusion se
situe par détection de l’intensité de signal d’une pluralité
de chaînes. Lorsqu’un utilisateur prend le récepteur de
radiodiffusion d’une région A à une région B, le récepteur
de radiodiffusion fournit une liste de régions comprenant
une région B où le récepteur de radiodiffusion est allumé.
Lorsque l’utilisateur choisit de changer la région courante
à la région B, et après que le balayage de chaînes soit
réalisé, l’utilisateur peut voir sans effort les programmes
de diffusion de la région B.
a 2.928.796 – b (A1) – d [08 51652]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 9/20. –
k PROCEDE DE SECURISATION DE MESSAGES
TRANSMIS PAR UN TERMINAL EMETTEUR A UN TERMINAL RECEPTEUR DISTANT. –
(Inventeurs : CHEVA L L I E R A N T H O N Y ; P H I R M I S M AT H I E U ) . –
Demandeur : VIACCESS Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de sécurisation d’un
nombre entier n supérieur ou égal à 1 de messages MUi
(i= 1 à n) transmis par un terminal émetteur à un terminal
récepteur dans lequel,
Préalablement à l’émission, par le terminal émetteur,
a- générer une séquence ordonnée comportant N blocs
de données Bj, (j= 1 à N), N étant un nombre entier supérieur ou égal à n,
b- pour chaque message MUi, (i= 1 à n), calculer une
position pi dans ladite séquence ordonnée de N blocs au
moyen d’une fonction F,
c- encapsuler chaque message MUi (i= 1 à n) dans le
bloc Bj situé à la position pi, et,
d- transmettre la séquence ordonnée comportant les
messages MUi audit terminal récepteur,
et à la réception, par le terminal récepteur,
e- recalculer les positions pi (i = 1 à n) des blocs Bj
encapsulant les messages MUi au moyen de ladite fonction F,
f- extraire les blocs Bj occupant les positions pi (i= 1 à n)
de la séquence ordonnée reçue,
g- extraire les messages MUi encapsulés dans lesdits
blocs Bj.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.797 – b (A1) – d [08 01322]. – e 1 1 m a r s
2008. – j H 04 L 9/32 (2006.01), H 04 L 29/06. –
k PROCEDE D’ACCES MAITRISE D’UN SYSTEME
D’INFORMATION A AU MOINS UNE UNITE LOGIQUE
DISTANTE D’UN AUTRE SYSTEME D’INFORMATION
PROTEGE –
(Inventeurs : GAUNE MICHEL ; LEBRETON YVONNICK ; MORVAN CHRISTOPHE ; JAFFRE
GUILLAUME; MARTEL ARNAUD). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
p
o
r
m La
présente invention est relative à un procédé
d’accès maîtrisé d’un système d’information à au moins
une unité logique distante d’un autre système d’information protégé via un réseau de transport de données. La
solution de l’invention utilise une architecture d’infrastructure informatique qui intègre différents composants permettant de répondre aux quatre aspects du problème
que sont la sécurité, l’accès à distance, les performances
et la totale disposition des applications accessibles. La
sécurité est prise en compte de manière globale en intégrant l’authentification forte réalisée à base de PKI avec
les solutions du marché, la protection réseau en utilisant
grâce à un pare-feu à l’entrée des machines des sociétés
B et C, du chiffrement des flux transitant par le réseau
(réalisée ici avec la solution proposée par « SUN Secure
Global DeskTop Software »), un serveur d’accès sécurisé mettant en oeuvre une rupture protocolaire (c’est à
dire que les connexions depuis la société A vers le serveur d’accès sécurisé sont réalisées avec un protocole
réseau et que les connexions faite depuis le serveur
d’accès sécurisé vers la société B sont faites avec un
autre protocole).
a 2.928.798 – b (A1) – d [08 51674]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 L 9/32 (2006.01), G 06 F 21/20. –
k PROCEDE D’AUTHENTIFICATION, SYSTEME
D’AUTHENTIFICATION, TERMINAL SERVEUR, TERMINAL CLIENT ET PROGRAMMES D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : BADRA MOHAMAD;
SERHROUCHNI AHMED ; GUILLET THOMAS). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à
caractère scientifique et technologique, –
p
o
r
m Ce procédé d’authentification entre un client (2) et un
serveur (4) se partageant un secret (6) comprend les étapes de:
- génération par le serveur (4) d’une valeur aléatoire
(40);
- calcul par le serveur (4) d’une première valeur chiffrée
(46);
- concaténation par le serveur (4) de la valeur aléatoire
(40) et de la première valeur chiffrée (46) pour former un
défi (10);
- extraction par le client (2) de la valeur aléatoire (40) et
de la première valeur chiffrée (46) à partir du défi (10);
- calcul par le client (2) d’une deuxième valeur chiffrée
(48);
- comparaison par le client (2) des première (46) et
deuxième (48) valeurs chiffrées; et
- authentification du serveur (4) par le client (2) si la première (46) et la deuxième (48) valeurs chiffrées sont concordantes.
H04L
153
154
H04L
BOPI 09/38
a 2.928.799 – b (A1) – d [08 01417]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 L 12/56 (2006.01). – k S E RV I C E
D’ADRESSE INDIRECTE DE CONNEXION SUR RESEAU ETENDU –
(Inventeur :
LAMOULINE
THIERRY). –
Demandeur : YOOGET Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Serveur d’’adresse réseau indirecte comprenant un
stockage (144) de correspondances entre des appels
d’adresse et des adresses réseau, un service de fourniture d’adresse (142), agencé pour répondre à la présentation d’un appel d’adresse en restituant une adresse
réseau qui lui correspond, et une gestion de comptes
d’utilisateurs (112), le stockage (144) de correspondances entre des appels d’adresse et des adresses réseau
comprenant des appels d’adresse stockés comme des
multiplets d’un format prédéterminé, ce format comprenant un élément lié à un utilisateur muni d’un compte
selon une règle de nommage prédéterminée, tandis que
les adresses réseau sont des adresses indirectes, le service de fourniture d’adresse (142) étant agencé pour
répondre à un appel d’adresse sous la forme d’un multiplet possédant ledit format prédéterminé en restituant
l’adresse indirecte réseau qui correspond à ce multiplet,
sous réserve de vérification d’une première condition, qui
implique le lien à un utilisateur selon ladite règle de nommage prédéterminée.
a 2.928.800 – b (A1) – d [08 51647]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 L 29/06 (2006.01). – k PROCEDE DE
GESTION DE REQUETES D’OBTENTION D’IDENTIFIANTS DE PAIRS EN VUE D’ACCEDER EN MODE P2P
A DES CONTENUS QU’ILS STOCKENT, ET DISPOSITIF
DE GESTION ET EQUIPEMENT DE RESEAU ASSOCIES. –
(Inventeurs: NEUMANN CHRISTOPH; LEBEGUE XAVIER). –
Demandeur : THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
THOMSON
p
o
r
m Un dispositif de gestion (D) fait partie d’un réseau de
communication (R1) auquel peuvent se connecter des
équipements de communication (T1-T4) constituant des
pairs stockant des données de contenus et fonctionnant
en mode P2P. Ce dispositif (D) comprend des moyens
d’analyse (MA) chargés, en cas de réception d’une
requête d’obtention d’identifiants de pairs désignant un
contenu, en provenance d’un pair (T1), i) d’accéder à une
arborescence comprenant des feuilles (associées à des
identifiants de pairs stockant des contenus associés à
des identifiants de contenu) et des noeuds de localisation
(associés à des informations de localisation, représentatives de la localisation des pairs associés aux feuilles qui
leurs sont rattachées, et à des informations de contenu,
représentatives au moins d’identifiants de contenus que
stockent ces pairs), afin de localiser la feuille associée à
ce pair requérant (T1), puis de remonter l’arborescence
en partant de cette feuille localisée afin de déterminer un
noeud de localisation associé à l’identifiant de contenu
désigné dans la requête d’obtention reçue, puis les identifiants des pairs associés aux feuilles qui sont rattachées
à ce noeud de localisation déterminé et audit identifiant
de contenu, et ii) d’ordonner la transmission au pair
requérant (T1) des identifiants des pairs déterminés.
BOPI 09/38
a 2.928.801 – b (A1) – d [08 51714]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 12/56, H 04 M
3/22. – k PROCEDE DE GESTION DE CHARGE D’UN
EQUIPEMENT D’UN SYSTEME DE MISE EN OEUVRE
D’UN SERVICE APPLICATIF –
(Inventeurs : BOUCADA I R M O H A M E D ; N O I S E T T E YO A N N ) . –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de gestion de
charge d’un système de mise en oeuvre d’un service
applicatif dans un réseau de télécommunications IP, ledit
système comprenant une pluralité d’équipements parmi
lesquels des équipements de bordure aptes à échanger
des messages d’établissement de sessions applicatives
avec des réseaux d’accès au service, caractérisé en ce
que ledit procédé comprend les étapes suivantes:
- obtention d’un taux de charge effectif d’au moins un
équipement du système;
- si le taux de charge effectif dudit au moins un équipement atteint un taux de charge autorisé dudit au moins
un équipement, calcul d’un nouveau taux de charge
autorisé pour au moins un des équipements de bordure,
le taux de charge effectif dudit au moins un équipement
étant fonction dudit taux de charge autorisé pour ledit au
moins un équipement de bordure.
a 2.928.802 – b (A1) – d [08 51718]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 04 L 29/06 (2006.01). – k PARTAGE DE
CONTENU MULTI SUPPORTS A PARTIR D’UNE COMMUNICATION AUDIO-VIDEO –
(Inventeur : ALLAIN
MICKAEL). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m Un système de communication permet d’établir une
session multimédia entre deux terminaux (STBA, SVB),
chacun étant connecté à une passerelle résidentielle
(GWA, GWB), ces passerelles étant reliées entre elles
par un réseau de télécommunications (R), caractérisé en
ce que au moins une première de ces passerelles (GWB)
communique à la deuxième de ces passerelles, via le
protocole de signalisation d’une session de voix sur IP
(SVIP) établie entre des terminaux (VIPA, VIPB) connectés à ces passerelles (GWA, GWB), des capacités d’au
moins un premier terminal (SVB) connecté à la première
passerelle (GWB); la deuxième passerelle (GWA) détermine au moins un service multimédia offert par le premier terminal (SVB), en fonction des capacités; et la
deuxième passerelle (GWA) fournit à au moins un
deuxième terminal (STBA) auquel elle est connectée, des
informations nécessaires pour établir une session multimédia avec le premier terminal (SVB) pour accéder au
service multimédia, si les capacités du deuxième terminal (STBA) le permettent.
H04L
155
156
H04L
a 2.928.803 – b (A1) – d [08 01428]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 L 29/12 (2006.01), H 04 L 29/06, H 04 Q
7/38. – k FOURNITURE DE SERVICES A PARTIR
D’OBJETS FILMES OU PHOTOGRAPHIES DEPUIS UN
TERMINAL MOBILE. –
(Inventeurs :
POUPEL
OLIVIER ; OSMOND MARIN ; SAADA STEPHANE ; DUFOSSE STEPHANE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
DEJADE & BISET
p
o
r
m Procédé
de communication comprenant les opérations suivantes:
- Etablissement d’une session média entre un terminal
(2) mobile et un système (3) de communication distant;
- Réalisation par le terminal (2) d’au moins une prise de
vue contenant au moins un objet réel situé dans l’environnement du terminal (2);
- Transmission en temps réel de la ou chaque prise de
vue par le terminal (2) mobile au système (3) de communication au cours de la session média;
- Réception de la ou chaque prise de vue par le système
(3) de communication;
- Analyse de la ou chaque prise de vue, au sein du système (3) de communication;
- Identification par le système (3) d’au moins un objet
contenu dans la ou chaque prise de vue;
- Identification par le système (3) d’au moins un service
média associé audit(s) objet(s);
- Activation en temps réel d’au moins une procédure de
fourniture du ou des services au terminal (2).
a 2.928.804 – b (A1) – d [08 01429]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 M 11/00 (2006.01), H 04 N 5/232. –
k GUIDAGE SUR UN TERMINAL MOBILE A PARTIR
D ’ O B J E T S F I L M E S O U P H OTO G R A P H I E S . –
(Inventeurs : DUFFOSSE STEPHANE ; POUPEL
OLIVIER ; SAADA STEPHANE ; DUFOSSE STEPHANE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par
Mandataire: DEJADE & BISET
p
o
r
m Procédé
de communication comprenant les opérations suivantes:
- Etablissement d’une session média entre un terminal
(2) mobile et un système (3) de communication distant;
- Réalisation par le terminal (2) d’une prise de vue contenant un objet réel situé dans l’environnement du terminal
(2);
- Transmission de la prise de vue par le terminal (2)
mobile au système (3) de communication au cours de la
session média;
- Réception de la prise de vue par le système (3) de
communication;
- Analyse de la prise de vue, au sein du système (3) de
communication;
- Identification par le système (3) de l’objet contenu dans
la prise de vue;
- Identification par le système (3) d’au moins un lieu
associé audit objet;
- Prise en compte par le système de la localisation du terminal (2);
- Sélection d’un lieu associé à l’objet en fonction de ladite
localisation;
- Activation d’une procédure de guidage à partir de cette
localisation jusqu’au lieu sélectionné.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.805 – b (A1) – d [08 01430]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 N 5/262 (2006.01), H 04 M 11/00. –
k PROCEDE PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DE
LA VIDEO ENRICHIE SUR LES TERMINAUX MOBILES. –
(Inventeurs : POUPEL OLIVIER ; OSMOND
MARIN ; SAADA STEPHANE ; DUFOSSE STEPHANE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par
Mandataire: DEJADE & BISET
p
o
r
m Procédé
de communication comprenant l’affichage,
sur un terminal (2) mobile communiquant équipé d’une
caméra, d’une vidéo enrichie comprenant une scène
réelle filmée au sein de laquelle sont incrustés des éléments visuels additionnels en lien avec ladite scène,
dans lequel des opérations d’enrichissement de la vidéo
sont réalisées au sein d’un système (3) de communication distant et restituées sur le terminal (2) mobile en
temps réel.
a 2.928.806 – b (A1) – d [08 51691]. – e 1 4 m a r s
2008. – j H 04 N 7/173 (2006.01), H 04 N 7/26. –
k PROCEDE DE RESTITUTION D’AU MOINS UN CONTENU MULTIMEDIA PERSONNALISE, TERMINAL ET
P RO G R A M M E D ’ O R D I N AT E U R C O R R E S P O N DANTS –
(Inventeurs : BARIOU SEBASTIEN ; LE
C O Q E L O UA N ; D U F O U R D J E A N C L AU D E ) . –
Demandeur : STREAMEZZO Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de restitution, sur un
terminal, d’au moins un contenu multimédia personnalisé, transmis via une première liaison,
Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapes
suivantes:
- réception (20), par ledit terminal, d’un contenu audiovisuel, diffusé via une deuxième liaison point-multipoint;
- extraction (21), dudit contenu audiovisuel, d’au moins
une commande de déclenchement dudit contenu multimédia personnalisé;
- déclenchement (22) d’une restitution dudit contenu multimédia personnalisé, en fonction de la ou desdites commandes de déclenchement, de façon que la restitution
dudit contenu multimédia personnalisé soit synchronisée
avec ledit contenu audiovisuel.
H04N
157
158
H04N
a 2.928.807 – b (A1) – d [08 01320]. – e 1 1 m a r s
2008. – j H 04 N 7/30 (2006.01). – k PROCEDE DE
TRANSMISSION SUR UN RESEAU DE COMMUNICATION D’UN SIGNAL VIDEO PRE-ENCODE –
(Inventeurs: HENOCQ XAVIER; ONNO PATRICE; LE
LEANNEC FABRICE). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Un procédé de transmission sur un réseau de communication d’un signal vidéo pré-encodé selon un
codage hiérarchique comprend les étapes d’estimation
(S41) périodique sur des périodes d’évaluation de la
bande passante (BW(t)) du réseau de communication, et
pour une période d’évaluation courante, de sélection
(S42) d’un ensemble de niveaux de hiérarchie (Li(t)),
compatible avec la bande passante estimée (BW(t)).
Il comporte en outre les étapes d’estimation (S43, S44)
d’une tendance d’évolution de la bande passante; de
détermination (S50, S60) de données additionnelles du
signal vidéo à transmettre en fonction de la tendance
d’évolution de la bande passante estimée; et de transmission (S51, S54, S55, S61, S64, S65) des données
des niveaux de hiérarchie sélectionnés et des données
additionnelles déterminées pendant la période d’évaluation courante.
Utilisation notamment pour transmettre un signal encodé
selon la norme SVC.
a 2.928.808 – b (A1) – d [08 51728]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 05 B 6/02 (2006.01), B 29 C 33/06, 35/08,
43/52. – k DISPOSITIF DE TRANSFORMATION DE
MATERIAUX UTILISANT UN CHAUFFAGE PAR INDUCTION ET DES MOYENS DE COMPACTAGE DEFORMABLES –
(Inventeurs : FEIGENBLUM JOSE ; GUICHARD ALEXANDRE). –
Demandeur : ROCTOOL
Société anonyme, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (10) de chauffage
pour la transformation d’un matériau (44), comprenant:
- un corps de moule inférieur (12), ou matrice, réalisé en
un matériau électriquement conducteur et comportant
une zone moulante (14) destinée à être en contact avec
le matériau à transformer;
- un corps supérieur (20), réalisé en un matériau électriquement conducteur;
- des moyens inducteurs (30) pour générer un champ
magnétique enveloppant la matrice (12) et le corps supérieur (20); la matrice (12) et le corps (20) étant électriquement isolés l’un par rapport à l’autre lors de la phase
de chauffage par induction, afin que les faces en regard
de ces deux corps délimitent un entrefer (40) dans lequel
circule le champ magnétique qui induit des courants à la
surface de la zone moulante (14) de la matrice (12), permettant ainsi de localiser l’action des inducteurs à l’interface zone moulante/matériau à transformer;
- des moyens de pression déformables (42, 46), disposés
entre la matrice (12) et le corps supérieur (20), aptes à
exercer une pression uniforme sur le matériau à transformer.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
a 2.928.809 – b (A1) – d [08 51719]. – e 1 7 m a r s
2008. – j H 05 B 37/02 (2006.01), F 21 S 10/00, H 04 N
7/18. – k SYSTEME INTERACTIF ET PROCEDE DE
COMMANDE D’ECLAIRAGES ET/OU DE DIFFUSION
D’IMAGES –
(Inventeur : DOUBLET ANTOINE). –
Demandeur: DOUBLET ANTOINE, –
Mandataire :
NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un système interactif
(1) de commande d’éclairages et/ou de diffusion d’images, comportant:
- au moins un dispositif d’acquisition d’images, notamment une caméra vidéo (2),
- un module de base (3) configuré pour recevoir et analyser une information provenant du dispositif d’acquisition
d’images (2) afin de détecter la présence d’au moins une
personne (P) dans le champ du dispositif d’acquisition
d’images,
- au moins un module de commande (4) configuré pour
recevoir un signal de commande provenant du module de
base (3) et pour commander, en fonction dudit signal de
commande, l’intensité et/ou l’orientation d’au moins une
source lumineuse (5) et/ou un contenu visuel diffusé, de
façon à respecter une loi d’éclairage prédéfinie.
a 2.928.810 – b (A1) – d [08 01355]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 0 5 C
1/02
(2006.01). –
k ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE ELECTRIQUE –
p (Inventeur: HAMM VALERY). – o Demandeur : LACME HOLDING Société anonyme, – r Mandataire : BREMA LOYER
m Electrificateur (1) de clôture électrique comportant au
moins un condensateur de décharge (C), des moyens de
charge dudit au moins un condensateur, un transformateur (4), et un microcontrôleur (3) apte à commander la
décharge dudit au moins un condensateur vers le primaire (4a) dudit transformateur, caractérisé en ce qu’il
comporte en série, entre ledit au moins un condensateur
et le primaire dudit transformateur, un ensemble de pistes électriques (P1, P2) présentant des impédances différentes, et un commutateur (8) permettant de sélection
une piste, parmi ledit ensemble de pistes électriques, le
microcontrôleur (3) commandant ledit commutateur (8)
en fonction de conditions relatives à l’évolution de l’impédance aux bornes dudit électrificateur (1).
H05B
159
160
H05K
a 2.928.811 – b (A1) – d [08 51611]. – e 1 2 m a r s
2008. – j H 05 K 5/06 (2006.01), H 02 K 5/10, B 24 B
55/05, 55/10. – k DISPOSITIF DE PROTECTION DE
POUSSIERES ET AUTRES MATERIAUX POUR APPAREILS ELECTROPORTATIFS –
(Inventeur: BOTTAZZI MARC). –
Demandeur : M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce dispositif de protection de poussières et autres
matériaux pour appareils électroportatifs, est remarquable en ce qu’il comprend un carter (11) de protection,
s’adaptant autour du collecteur de l’appareil électroportatif, et ne présentant aucune ouverture ou évent susceptible de favoriser le prélèvement et l’introduction de
poussières ou déchets à l’intérieur, et en ce que le carter
s’ajuste par son extrémité avant sur la tête de l’appareil
électroportatif et à l’opposé permet le maintien d’un flexible (12) de grande longueur à l’intérieur duquel est disposé le conduit électrique (13), et en ce que le flexible
présente sur sa longueur une multitude de perforations
(12a) établies dans son épaisseur, et en ce que le flexible
reçoit intérieurement une garniture de mousse de polyuréthane autorisant le passage d’un cordon électrique, et
en ce que le nombre de perforations formées sur le flexible génère une surface additionnelle cumulée de passage d’air (y) supérieure à la section d’arrivée d’air (x)
vers la turbine du groupe moteur.
BOPI 09/38
BOPI 09/38
161
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 09/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
163
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ABRIS FILTRATIONS MODERNES (ABRIS
ET FILTRATIONS MODERNES Société par
actions simplifiée)
2 928 707
08 51720
17 03 08
* F04F 5/54
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 928 520
08 51590
12 03 08
* A23L 3/375
A1
2 928 570
08 51598
12 03 08
B23K 26/14
A1
2 928 716
08 51560
11 03 08
* F17C 5/00
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 928 577
08 51681
14 03 08
* B29C 33/44
A1
2 928 622
08 51670
14 03 08
* B64C 23/06
A1
2 928 715
08 51622
12 03 08
* F16S 1/02
A1
2 928 769
08 51689
14 03 08
* G11C 29/52
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 928 625
08 01413
14 03 08
* B64D 15/12
A1
2 928 681
08 01396
14 03 08
* E05F 15/20
A1
2 928 695
08 01372
13 03 08
F02C 7/047
A1
* AIT MOKHTAR (AIT MOKHTAR FODEL, LETTAT ABDELHAKIM)
2 928 644
08 01373
13 03 08
C04B 18/04
A1
ALCAN PACKAGING CAPSULES (ALCAN
PACKAGING CAPSULES Société par actions
simplifiée)
2 928 630
08 01314
11 03 08
* B65D 49/00
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 928 779
89 12514
25 09 89
H01Q 17/00
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société par actions simplifiée)
2 928 803
08 01428
14 03 08
* H04L 29/12
A1
2 928 804
08 01429
14 03 08
* H04M 11/00
A1
2 928 805
08 01430
14 03 08
* H04N 5/262
A1
* ALSACE UNIVERSITE HAUTE (UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE) voir CNRS
2 928 646
08 01390
13 03 08
* C08G 73/02
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 928 601
08 51551
11 03 08
* B61D 1/00
A1
ANGENIEUX ETS PIERRE (ETABLISSEMENTS PIERRE ANGENIEUX Société anonyme)
2 928 729
87 17702
18 12 87
* G01J 9/02
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 928 770
08 51595
12 03 08
G21C 17/017
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 928 771
08 51636
13 03 08
G21D 1/00
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 928 648
08 51589
12 03 08
* C09K 5/04
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 928 662
08 51581
11 03 08
* C23C 16/06
A1
ARMOR (ARMOR Société anonyme)
2 928 636
08 01351
12 03 08
B65H 67/00
A1
* ATTIA (ATTIA DANIEL) voir ATTIA
2 928 675
08 51641
13 03 08
E04F 15/22
A1
* ATTIA (ATTIA PATRICK, ATTIA DANIEL,
SIBONY SAMUEL)
2 928 675
08 51641
13 03 08
E04F 15/22
A1
AUDI AG (AUDI AG)
2 928 584
09 51552
12 03 09
12 03 08
DE
* B60K 17/04
A1
BAE SYSTEMS PLC (BAE SYSTEMS PLC)
2 928 721
08 07127
18 12 08
18 12 07
GB
* F41A 23/28
A1
BALOGH (BALOGH)
2 928 602
08 01374
13 03 08
* B61L 25/02
164
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS
FRANCE (BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS Société par actions simplifiée)
2 928 548
08 51694
14 03 08
* A61K 8/97
A1
BHD INGENIERIE (BHD INGENIERIE
Société à responsabilité limitée)
2 928 718
08 01321
11 03 08
* F24F 13/26
A1
BIEOU (BIEOU LAURENT)
2 928 617
08 51703
17 03 08
* B62H 1/06
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 928 655
08 51654
14 03 08
* C12Q 1/08
A1
2 928 656
08 51655
14 03 08
* C12Q 1/08
A1
2 928 658
08 51619
12 03 08
* C12Q 1/68
A1
2 928 659
08 51621
12 03 08
* C12Q 1/68
A1
2 928 738
08 51709
17 03 08
* G01N 35/10
A1
BONNAY (BONNAY ERIC BRUNO CLAUDE)
2 928 529
08 01393
14 03 08
* A47G 29/08
2 928 766
08 51618
12 03 08
* G10H 1/18
A1
* BORDEAUX I UNIVERSITE (UNIVERSITE
DE BORDEAUX I) voir IKLAX MEDIA
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 928 690
09 51460
09 03 09
11 03 08
DE
* F01N 9/00
A1
GMBH)
2 928 691
09 51574
13 03 09
14 03 08
DE
* F01N 11/00
A1
GMBH)
2 928 791
09 51491
10 03 09
12 03 08
DE
H02K 7/10
A1
BRAUCHLI (BRAUCHLI GERARD)
2 928 555
08 01312
11 03 08
A63C 11/02
A1
BREVET (BREVET LIONEL)
2 928 781
08 01449
17 03 08
H01R 4/18
A1
BROUARD (BROUARD ANNICK)
2 928 564
08 51644
13 03 08
* B01F 5/26
A1
BRUNEL (BRUNEL MARC)
2 928 538
08 01439
17 03 08
* A61J 1/20
A1
CALVAYRAC (CALVAYRAC MARC)
2 928 575
08 51586
12 03 08
B26B 1/08
A1
CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON
KABUSHIKI KAISHA)
2 928 807
08 01320
11 03 08
H04N 7/30
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 928 734
08 51545
11 03 08
* G01N 1/44
A1
2 928 768
08 51631
13 03 08
* G11C 13/02
A1
2 928 785
08 51604
12 03 08
H01S 3/083
A1
CECA SA (CECA SA Société anonyme)
2 928 649
08 51597
12 03 08
* C10M 133/16
A1
CEDRASCHI (CEDRASCHI DAVID)
2 928 556
08 01327
12 03 08
A63F 7/22
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 928 588
08 01461
17 03 08
* B60N 2/44
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 928 611
08 01463
17 03 08
* B62D 35/02
A1
CHARBONNIER (CHARBONNIER JEAN)
2 928 530
08 01391
14 03 08
A47J 37/07
A1
CHARBONNIER (CHARBONNIER JEAN)
2 928 531
08 01392
14 03 08
A47J 37/07
A1
CHENG (CHENG PAO-HSIEN)
2 928 527
08 51721
17 03 08
A47D 7/00
A1
CLARA SOCIETE (SOCIETE CLARA
Société anonyme)
2 928 668
08 01400
14 03 08
E03D 11/10
BOPI 09/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N E S Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 928 733
08 51612
12 03 08
* G01N 1/28
A1
2 928 735
08 51610
12 03 08
G01N 33/24
A1
2 928 739
08 51656
14 03 08
* G01R 29/24
A1
2 928 772
08 51657
14 03 08
H01B 17/46
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
voir IKLAX MEDIA
2 928 766
08 51618
12 03 08
* G10H 1/18
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et
technologique, INSTITUT POLYTECHNIQUE
DE GRENOBLE)
2 928 641
08 51692
14 03 08
C01B 33/037
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
technologique)
2 928 725
08 51599
12 03 08
* G01C 19/58
A1
technologique)
2 928 757
08 51672
14 03 08
* G06F 13/42
A1
technologique)
2 928 798
08 51674
14 03 08
* H04L 9/32
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE)
2 928 635
08 01378
13 03 08
* B65G 35/06
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif, UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE)
2 928 646
08 01390
13 03 08
* C08G 73/02
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif)
2 928 663
08 01445
17 03 08
* C23C 16/34
A1
COURTAIGNE (COURTAIGNE BERTRAND)
2 928 784
08 01402
14 03 08
* H01R 13/506
A1
DAOUK (DAOUK ANTAR)
2 928 693
08 01436
17 03 08
* F02B 75/28
A1
DAOUK (DAOUK ANTAR)
2 928 694
08 01437
17 03 08
* F02B 75/28
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
2 928 554
08 51537
11 03 08
A63B 31/11
A1
* DELAUNAY (DELAUNAY GERARD, ISAIA
FRANCOIS XAVIER)
2 928 674
08 51626
13 03 08
* E04F 13/26
A1
DELAVAN INC (DELAVAN INC)
2 928 697
09 01023
06 03 09
A1
DO (DO MAU LAM)
2 928 573
08 51554
11 03 08
* B25B 7/12
A1
DOUBLET (DOUBLET ANTOINE)
2 928 809
08 51719
17 03 08
* H05B 37/02
2 928 533
08 51701
17 03 08
A61B 17/16
A1
* DOURSOUNIAN (DOURSOUNIAN LEVON)
voir PORTE
12 03 08
US
F02C 9/28
A1
DR ING HCF PORSCHE AKTIENGESELLSC
(DR.ING.H.C.F.PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 928 582
08 07463
24 12 08
A1
DUMAS (DUMAS STEPHANE)
2 928 670
08 01352
12 03 08
* E04B 1/34
2 928 651
08 51563
11 03 08
* C12G 1/08
A1
* ECB (ETUDES ET CREATIONS E.C.B.
Société à responsabilité limitée, HABILLAGE
ET COMMUNICATION, VALET JEAN MARIE,
PARTIOT JEAN BAPTISTE)
15 03 08
DE
B60J 7/047
166
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
10 06 81
GB
Classement
principal
A1
EMI LTD (EMI LIMITED)
2 928 742
82 10120
10 06 82
A1
ENGES (ENGES Société par actions simplifiée)
2 928 788
08 01442
17 03 08
H02J 3/12
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE) Société anonyme)
2 928 744
08 51582
11 03 08
G02C 7/06
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE) Société anonyme)
2 928 745
08 51659
14 03 08
G02C 7/06
A1
EST REFRACTAIRES (EST REFRACTAIRES
Société anonyme)
2 928 660
08 51558
11 03 08
C22B 9/00
A1
EURL GIGNOUX (EURL GIGNOUX)
2 928 523
08 01337
12 03 08
* A43B 23/02
A1
EUROCAVE SA (EUROCAVE SA Société
anonyme)
2 928 526
08 51667
14 03 08
* A47B 73/00
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 928 621
08 01380
13 03 08
* B64C 13/04
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 928 761
08 01433
17 03 08
* G06K 17/00
A1
EUTELSAT (EUTELSAT Société anonyme)
2 928 794
08 51723
17 03 08
* H04B 7/19
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 928 567
08 51673
14 03 08
* B05B 1/05
A1
FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDT
SAS Société par actions simplifiée)
2 928 666
08 01488
17 03 08
* D06F 37/30
A1
FAURE (FAURE LAURENCE)
2 928 737
08 01364
12 03 08
* G01N 33/53
A1
FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée)
2 928 679
08 51713
17 03 08
* E05F 5/00
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 928 578
08 51548
11 03 08
* B29C 44/14
A1
nom collectif)
2 928 579
08 51553
11 03 08
* B29C 44/14
A1
nom collectif)
2 928 593
08 51557
11 03 08
B60R 7/06
A1
nom collectif)
2 928 604
08 51564
11 03 08
* B62D 1/16
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 928 586
08 51624
12 03 08
* B60N 2/015
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 928 589
08 51623
12 03 08
B60N 2/48
A1
FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
2 928 687
08 51591
12 03 08
* F01N 3/08
A1
FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
2 928 688
08 51716
17 03 08
* F01N 3/36
A1
FICHET SA (FICHET S.A. Société anonyme)
2 928 609
08 01345
12 03 08
B62D 25/18
A1
FIORINI (FIORINI PIERRE)
2 928 753
08 01420
14 03 08
G06F 9/28
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 928 760
08 51688
14 03 08
* G06K 9/66
A1
Société anonyme)
2 928 801
08 51714
17 03 08
* H04L 29/06
A1
Société anonyme)
2 928 802
08 51718
17 03 08
H04L 29/06
G01S 13/522
BOPI 09/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
167
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* FRANCHE COMTE UNIVERSITE (UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE) voir CNRS
2 928 635
08 01378
13 03 08
* B65G 35/06
A1
GAMBRO LUNDIA AB (GAMBRO LUNDIA
AB)
2 928 550
08 01387
14 03 08
* A61M 5/168
A1
GAMBRO LUNDIA AB (GAMBRO LUNDIA
AB)
2 928 551
08 01388
14 03 08
* A61M 5/168
A1
GEC MARCONI LTD (GEC MARCONI LIMITED)
2 928 780
96 09778
02 08 96
02 08 95
GB
* H01Q 17/00
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 928 682
09 51530
11 03 09
17 03 08
US
F01D 25/26
A1
GILLOT (GILLOT JEAN LOUP CLAUDE
MARIE LOUIS)
2 928 752
08 01489
17 03 08
* G06F 3/02
A1
* GOUBERT (GOUBERT GUY, LE PORT PHILIPPE)
2 928 596
08 51576
11 03 08
* B60R 21/12
A1
* GRENOBLE INSTITUT POLYTECHNIQUE
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE) voir CNRS
2 928 641
08 51692
14 03 08
C01B 33/037
A1
GROSLAMBERT (GROSLAMBERT ALAIN)
2 928 521
08 01459
17 03 08
* A41D 13/005
A1
GRUMBE (GRUMBE (GRUPO MANIPULADOR DE BOLSAS Y ENVASES))
2 928 628
08 51668
14 03 08
B65D 5/50
A1
GUELT INDUSTRIES (GUELT INDUSTRIES
Société anonyme)
2 928 626
08 01315
11 03 08
* B65B 51/10
2 928 651
08 51563
11 03 08
* C12G 1/08
A1
* HABILLAGE COMMUNICATION
(HABILLAGE ET COMMUNICATION) voir
ECB
A1
HAGER ELECTRO SAS (HAGER ELECTRO
S.A.S. Société par actions simplifiée)
2 928 774
08 01349
12 03 08
* H01H 71/10
A1
HISPANO SUIZA (HISPANO-SUIZA Société
anonyme)
2 928 696
08 51690
14 03 08
F02C 7/32
A3
HUANG (HUANG CHIEN PING)
2 928 595
08 01405
14 03 08
* B60R 13/10
A1
HUCHEZ TREUILS (HUCHEZ TREUILS)
2 928 637
08 01335
11 03 08
B66D 1/30
A1
HUCHEZ TREUILS (HUCHEZ TREUILS)
2 928 638
08 01336
11 03 08
B66D 1/54
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 928 705
08 01341
12 03 08
* F02M 35/12
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 928 714
08 01340
12 03 08
F16L 37/14
A1
IDO ISOLATION DECORS ORY (IDO ISOLATION DECORS ORY)
2 928 580
08 01381
13 03 08
* B44C 5/04
A1
IER (IER Société anonyme)
2 928 762
08 51677
14 03 08
* G06K 19/077
A1
* IKLAX MEDIA (IKLAX MEDIA Société par
actions simplifiée, UNIVERSITE DE BORDEAUX I, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
2 928 766
08 51618
12 03 08
* G10H 1/18
A1
ILO (ILO Société par actions simplifiée)
2 928 722
08 01359
13 03 08
* F41J 5/04
A1
IMAGENE (IMAGENE Société anonyme)
2 928 517
08 51565
11 03 08
* A01N 1/00
A1
IMAGENE (IMAGENE Société anonyme)
2 928 632
08 51562
11 03 08
* B65D 85/50
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH)
2 928 689
08 51583
11 03 08
* F01N 9/00
A1
INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM Etablissement public à caractère
scientifique et technologique)
2 928 536
08 01415
14 03 08
* A61F 9/00
A1
* INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE, TOTAL SA)
2 928 720
08 01366
13 03 08
F25J 3/02
A1
* ISAIA (ISAIA FRANCOIS XAVIER) voir
DELAUNAY
2 928 674
08 51626
13 03 08
* E04F 13/26
168
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
JLFO SATT (JLFO SATT Société à responsabilité limitée)
2 928 667
08 01313
11 03 08
* E01F 15/04
A1
JYE CHUANG ELECTRONIC CO LTD (JYE
CHUANG ELECTRONIC CO LTD)
2 928 783
08 01404
14 03 08
H01R 13/05
A1
KARPIEL (KARPIEL MARCEL)
2 928 751
08 01395
14 03 08
G06F 3/01
A1
KASIOS (KASIOS Société par actions simplifiée)
2 928 535
08 01435
17 03 08
A61F 2/44
A1
KATTAN (KATTAN BAKKOUR)
2 928 525
08 01431
17 03 08
* A46B 9/08
A1
KHE FAHRRADHANDELS GMBH (KHE
FAHRRADHANDELS GMBH)
2 928 618
09 51533
12 03 09
A1
L’HOTEL (L’HOTEL FRANCOIS)
2 928 528
08 01347
12 03 08
* A47F 5/11
A1
LACME HOLDING (LACME HOLDING
Société anonyme)
2 928 810
08 01355
12 03 08
H05C 1/02
A1
LAINIERE DE PICARDIE BC (LAINIERE DE
PICARDIE BC)
2 928 522
08 01462
17 03 08
* A41D 27/02
A1
LAMRABET (LAMRABET BADRADINE)
2 928 576
08 01306
11 03 08
B26B 21/22
A1
LAPORTE (LAPORTE BRUNO)
2 928 633
08 01385
14 03 08
* B65D 88/06
A1
LATECOERE (LATECOERE Société anonyme)
2 928 620
08 01386
14 03 08
B64C 1/14
A1
* LE PORT (LE PORT PHILIPPE) voir GOUBERT
2 928 596
08 51576
11 03 08
* B60R 21/12
A1
LE SUEUR (LE SUEUR CHRISTOPHE)
2 928 534
08 01307
11 03 08
A61B 17/50
A1
LESAFFRE COMPAGNIE (LESAFFRE ET
COMPANGIE Société anonyme)
2 928 652
08 01342
12 03 08
* C12N 1/18
A1
LESAFFRE COMPAGNIE (LESAFFRE ET
COMPANGIE Société anonyme)
2 928 653
08 01398
14 03 08
* C12N 1/19
A1
LESAGE (LESAGE MICHEL)
2 928 671
08 01399
14 03 08
* E04B 2/48
A1
LESIEUR SAS (LESIEUR S.A.S.)
2 928 650
08 01418
14 03 08
* C11B 1/00
C04B 18/04
14 03 08
US
* B62K 19/30
A1
* LETTAT (LETTAT ABDELHAKIM) voir AIT
MOKHTAR
2 928 644
08 01373
13 03 08
A1
LINDE MATERIAL HANDLING GMBH
(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)
2 928 603
09 51575
13 03 09
14 03 08
DE
* B62B 3/06
A1
2 928 612
09 51578
13 03 09
17 03 08
DE
* B62D 49/00
A1
2 928 639
09 51580
13 03 09
17 03 08
DE
* B66F 9/075
A1
LIR PACKAGING (LIR PACKAGING)
2 928 677
08 01310
11 03 08
E05B 1/00
A1
LR ETANCO ATELIERS (ATELIERS LR
ETANCO Société par actions simplifiée)
2 928 574
08 01371
13 03 08
* B25B 29/00
A1
LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE
Groupement d’intérêt économique)
2 928 547
08 51642
13 03 08
* A61K 8/97
A1
LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE
Groupement d’intérêt économique)
2 928 549
08 51640
13 03 08
* A61K 36/898
A1
MANGO (MANGO)
2 928 767
08 01367
13 03 08
G11B 33/00
A1
MARCONI CY LTD (THE MARCONI COMPANY LIMITED)
2 928 748
88 11481
01 09 88
A1
MBDA FRANCE (MBDA FRANCE Société
anonyme)
2 928 758
08 01379
13 03 08
G06F 15/163
A1
MBH DEVELOPPEMENT (M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
2 928 571
08 51609
12 03 08
* B24B 1/00
A1
MBH DEVELOPPEMENT (M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
2 928 811
08 51611
12 03 08
* H05K 5/06
A1
MEDIAMOBILE (MEDIAMOBILE Société anonyme)
2 928 727
08 51725
17 03 08
* G01C 21/26
09 03 87
GB
G05D 1/12
BOPI 09/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTI
Société anonyme)
2 928 557
08 01409
14 03 08
B01D 27/08
A1
Société anonyme)
2 928 558
08 01411
14 03 08
B01D 27/08
A1
Société anonyme)
2 928 559
08 01407
14 03 08
B01D 27/10
A1
MESSIER DOWTY SA (MESSIER DOWTY
SA Société anonyme)
2 928 623
08 01408
14 03 08
B64C 25/26
A1
* MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE
2 928 581
08 51697
17 03 08
* B60G 9/00
A1
* MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE
2 928 647
08 51629
13 03 08
* C08L 9/00
A1
* MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA)
2 928 581
08 51697
17 03 08
* B60G 9/00
A1
* MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA)
2 928 647
08 51629
13 03 08
* C08L 9/00
A1
* MILLET INNOVATION (MILLET INNOVATION) voir OSMOOZE
2 928 640
08 01369
13 03 08
* B67C 3/00
A1
* MONNET UNIVERSITE JEAN (UNIVERSITE
JEAN-MONNET) voir SAINT ETIENNE CHU
HOPITAL NORD
2 928 657
08 01401
14 03 08
* C12Q 1/68
A3
OEHLBACH KABEL GMBH (OEHLBACH
KABEL GMBH)
2 928 782
09 51487
10 03 09
A1
OGF (OGF Société anonyme)
2 928 518
08 51637
13 03 08
* A01N 1/00
A1
OGF (OGF Société anonyme)
2 928 519
08 51638
13 03 08
* A01N 1/00
A1
OPALY (OPALY Société par actions simplifiée)
2 928 672
08 51707
17 03 08
* E04F 13/21
A1
2 928 673
08 53392
26 05 08
A1
2 928 708
08 51704
17 03 08
* F16B 2/00
A1
OPTOMED (OPTOMED)
2 928 532
08 51639
13 03 08
* A61B 1/005
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 928 540
08 51556
11 03 08
* A61K 8/08
A1
2 928 541
08 51555
11 03 08
* A61K 8/36
A1
2 928 542
08 51643
13 03 08
* A61K 8/36
A1
2 928 543
08 51702
17 03 08
* A61K 8/49
A1
2 928 544
08 51712
17 03 08
* A61K 8/49
A1
2 928 545
08 51715
17 03 08
* A61K 8/49
A1
2 928 546
08 51706
17 03 08
* A61K 8/69
A1
2 928 629
08 51722
17 03 08
* B65D 41/18
A1
2 928 654
08 51705
17 03 08
C12N 5/08
11 03 08
17 03 08
DE
FR
H01R 4/24
* E04F 13/21
A1
* OSMOOZE (OSMOOZE Société anonyme,
MILLET INNOVATION)
2 928 640
08 01369
13 03 08
* B67C 3/00
A1
PARIS AEROPORTS (AEROPORTS DE
PARIS)
2 928 634
08 51614
12 03 08
* B65F 1/10
A1
PARKEON (PARKEON Société par actions
simplifiée)
2 928 678
08 51676
14 03 08
* E05B 17/00
A1
* PARTIOT (PARTIOT JEAN BAPTISTE) voir
ECB
2 928 651
08 51563
11 03 08
* C12G 1/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 928 583
08 51664
14 03 08
B60K 6/36
170
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 928 585
08 51628
13 03 08
* B60K 20/06
A1
Société anonyme)
2 928 587
08 51578
11 03 08
* B60N 2/02
A1
Société anonyme)
2 928 590
08 51546
11 03 08
* B60N 3/00
A1
Société anonyme)
2 928 591
08 51727
17 03 08
B60N 3/00
A1
Société anonyme)
2 928 597
08 51653
14 03 08
B60R 22/02
A1
Société anonyme)
2 928 598
08 51572
11 03 08
* B60R 22/18
A1
Société anonyme)
2 928 599
08 51675
14 03 08
B60R 25/02
A1
Société anonyme)
2 928 606
08 51573
11 03 08
* B62D 25/02
A1
Société anonyme)
2 928 607
08 51547
11 03 08
* B62D 25/08
A1
Société anonyme)
2 928 608
08 51596
12 03 08
* B62D 25/08
A1
Société anonyme)
2 928 613
08 51666
14 03 08
* B62D 65/02
A1
Société anonyme)
2 928 614
08 51541
11 03 08
* B62D 65/06
A1
Société anonyme)
2 928 615
08 51585
12 03 08
* B62D 65/08
A1
Société anonyme)
2 928 616
08 51729
17 03 08
* B62D 65/16
A1
Société anonyme)
2 928 683
08 51539
11 03 08
* F01M 13/04
A1
Société anonyme)
2 928 698
08 51615
12 03 08
* F02D 19/00
A1
Société anonyme)
2 928 699
08 51616
12 03 08
* F02D 19/00
A1
Société anonyme)
2 928 700
08 51617
12 03 08
* F02D 19/00
A1
Société anonyme)
2 928 701
08 51600
12 03 08
* F02D 19/08
A1
Société anonyme)
2 928 704
08 51577
11 03 08
* F02M 35/104
A1
Société anonyme)
2 928 709
08 51627
13 03 08
* F16D 66/02
BOPI 09/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
171
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 928 710
08 51594
12 03 08
F16H 63/18
A1
Société anonyme)
2 928 713
08 51661
14 03 08
* F16L 37/098
A1
Société anonyme)
2 928 740
08 51571
11 03 08
G01R 31/08
A1
Société anonyme)
2 928 750
08 51682
14 03 08
* G05G 5/03
A1
Société anonyme)
2 928 773
08 51669
14 03 08
* H01G 9/155
A1
Société anonyme)
2 928 786
08 51726
17 03 08
* H02G 3/14
A1
Société anonyme)
2 928 789
08 51665
14 03 08
* H02J 7/14
A1
Société anonyme)
2 928 792
08 51542
11 03 08
* H02P 9/08
A1
PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 928 680
08 51658
14 03 08
* E05F 15/00
A1
* PORTE (PORTE MICHEL, DOURSOUNIAN
LEVON)
2 928 533
08 51701
17 03 08
A61B 17/16
A1
POUDRES EXPLOSIFS STE NALE
(SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET
EXPLOSIFS Société anonyme)
2 928 778
86 03214
07 03 86
H01Q 17/00
A1
QISDA CORP (QISDA CORPORATION)
2 928 795
08 51625
12 03 08
H04H 1/00
A1
REKIK (REKIK JAOUHAR)
2 928 676
08 01334
11 03 08
* E04G 21/16
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 928 568
08 01376
13 03 08
* B23B 27/16
A3
2 928 569
08 51540
11 03 08
* B23K 1/018
A1
2 928 572
08 01444
17 03 08
* B24B 5/04
A3
2 928 594
08 51536
11 03 08
* B60R 11/02
A1
2 928 600
08 51724
17 03 08
* B60W 10/06
A3
2 928 605
08 51587
12 03 08
* B62D 5/02
A1
2 928 610
08 01319
11 03 08
* B62D 25/20
A1
* RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée, STEEP)
2 928 684
08 51606
12 03 08
F01M 13/04
A3
2 928 685
08 01350
12 03 08
* F01N 3/023
A3
2 928 686
08 01377
13 03 08
* F01N 3/023
A1
2 928 692
08 01419
14 03 08
* F02B 37/013
A1
2 928 702
08 51567
11 03 08
* F02D 41/14
A1
2 928 703
08 51561
11 03 08
* F02M 31/18
172
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 928 711
08 51699
17 03 08
* F16J 15/02
A1
2 928 728
08 51630
13 03 08
* G01D 1/00
A3
2 928 731
08 51633
13 03 08
* G01M 19/00
A3
2 928 732
08 51634
13 03 08
* G01M 19/00
A3
2 928 736
08 51662
14 03 08
* G01N 33/28
A3
2 928 749
08 51650
14 03 08
* G05D 13/02
A1
2 928 776
08 51686
14 03 08
* H01M 8/04
A1
2 928 777
08 51601
12 03 08
* H01M 8/06
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 928 565
08 01423
14 03 08
* B01J 20/28
A1
ROCTOOL (ROCTOOL Société anonyme)
2 928 808
08 51728
17 03 08
* H05B 6/02
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 928 723
08 51711
17 03 08
* F42B 10/14
A1
SAGEM MONETEL (SAGEM MONETEL
2 928 759
08 51538
11 03 08
* G06K 7/00
A1
SAGEM MONETEL (SAGEM MONETEL
2 928 764
08 51559
11 03 08
G07F 7/08
A1
SAGEM SECURITE (SAGEM SECURITE
Société anonyme)
2 928 754
08 01389
13 03 08
* G06F 12/14
A1
SAGEM SECURITE (SAGEM SECURITE
Société anonyme)
2 928 755
08 01406
14 03 08
* G06F 12/14
2 928 657
08 01401
14 03 08
* C12Q 1/68
A1
* SAINT ETIENNE CHU HOPITAL NORD
(CHU SAINT ETIENNE CHU - HOPITAL
NORD, UNIVERSITE JEAN-MONNET)
A1
SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU EUR
(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
anonyme)
2 928 561
08 51579
11 03 08
* B01D 46/24
A1
SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU EUR
(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
anonyme)
2 928 562
08 51580
11 03 08
* B01D 46/24
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 928 642
08 51568
11 03 08
* C03C 17/30
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 928 763
08 51678
14 03 08
* G06Q 10/00
A1
SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS
Société anonyme)
2 928 645
08 01394
14 03 08
* C07D 403/10
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 928 756
08 51717
17 03 08
* G06F 13/10
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 928 706
08 01365
13 03 08
F04D 25/08
A1
SECRETARY STATE DEFENCE (THE
SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE)
2 928 724
82 03052
24 02 82
A1
SEDAT (SEDAT Société par actions simplifiée)
2 928 552
08 51549
11 03 08
A61M 5/178
A1
SEME FRANCE (SEME FRANCE Société
anonyme)
2 928 730
08 01490
17 03 08
* G01M 19/00
2 928 675
08 51641
13 03 08
E04F 15/22
A1
* SIBONY (SIBONY SAMUEL) voir ATTIA
12 03 81
GB
* F42B 15/01
BOPI 09/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SICMA AERO SEAT (SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL
AERONAUTIQUE - SICMA AERO SEAT
Société anonyme)
2 928 624
08 51700
17 03 08
B64D 11/06
A3
SMARTVISITE (SMARTVISITE Société à responsabilité limitée)
2 928 746
08 01383
13 03 08
G03B 13/00
A1
SMURFIT KAPPA FRANCE (SMURFIT
KAPPA FRANCE Société par actions simplifiée)
2 928 631
08 01343
12 03 08
* B65D 85/30
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 928 566
08 51608
12 03 08
* B04C 15/08
A1
* SNECMA (SNECMA Société anonyme,
SNECMA SERVICES)
2 928 664
08 01422
14 03 08
* C23C 16/44
A1
* SNECMA SERVICES (SNECMA SERVICES)
voir SNECMA
2 928 664
08 01422
14 03 08
* C23C 16/44
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 928 775
08 51566
11 03 08
* H01L 21/70
A1
SOL CIE (COMPAGNIE DU SOL Société
civile)
2 928 669
08 51605
12 03 08
* E03F 7/00
A1
SOLVAY (SOLVAY)
2 928 712
08 51695
17 03 08
* F16L 9/133
A1
SOMRANI (SOMRANI EZZINE)
2 928 537
08 01361
13 03 08
A61G 5/02
A1
SOPARCO (SOPARCO Société anonyme)
2 928 627
08 01397
14 03 08
* B65D 1/40
A1
SOPHYSA (SOPHYSA Société anonyme)
2 928 553
08 51684
14 03 08
* A61M 27/00
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 928 787
08 51613
12 03 08
H02G 15/02
2 928 684
08 51606
12 03 08
F01M 13/04
A1
* STEEP (STEEP) voir RENAULT SAS
A1
STREAMEZZO (STREAMEZZO Société anonyme)
2 928 806
08 51691
14 03 08
* H04N 7/173
A1
SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme)
2 928 765
08 01375
13 03 08
* G08C 17/02
A1
SYGNE (SYGNE Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée)
2 928 524
08 01363
13 03 08
* A44C 9/00
A1
TERRACOL (TERRACOL CLAUDE PIERRE)
2 928 560
08 01326
11 03 08
B01D 29/66
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 928 592
08 01421
14 03 08
* B60R 7/04
A1
2 928 726
08 01323
11 03 08
* G01C 21/20
A1
2 928 741
08 01325
11 03 08
G01S 1/00
A1
2 928 793
08 01324
11 03 08
* H03F 3/68
A1
2 928 797
08 01322
11 03 08
* H04L 9/32
A1
THERMIQUE INDUSTRIE VIDE (THERMIQUE INDUSTRIE VIDE Société à responsabilité limitée)
2 928 665
08 01416
14 03 08
C30B 11/00
A1
THOMSON CSF (THOMSON CSF Société
anonyme)
2 928 743
88 02003
19 02 88
G01V 3/08
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 928 800
08 51647
14 03 08
H04L 29/06
A1
TIME SPORT INTERNATIONAL (TIME
SPORT INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée)
2 928 619
08 51543
11 03 08
B62K 19/36
A1
TOSHIBA KK (KABUSHIKI KAISHA
TOSHIBA)
2 928 661
09 51660
17 03 09
2 928 720
08 01366
13 03 08
F25J 3/02
A1
* TOTAL SA (TOTAL SA) voir INSTITUT FRANCAIS PETROLE
17 03 08
JP
* C22C 19/05
A1
TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme)
2 928 563
08 01384
14 03 08
* B01D 53/14
A1
TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme)
2 928 719
08 01317
11 03 08
* F25J 1/02
174
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
TRT (TRT TELECOMMUNICATIONS
RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
Société anonyme)
2 928 747
85 12220
09 08 85
* G05D 1/10
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 928 790
08 51710
17 03 08
H02K 3/46
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 928 717
08 01333
11 03 08
* F21S 8/10
2 928 651
08 51563
11 03 08
* C12G 1/08
A1
* VALET (VALET JEAN MARIE) voir ECB
A1
VIACCESS (VIACCESS Société anonyme)
2 928 796
08 51652
14 03 08
* H04L 9/28
A1
VICAT (VICAT Société anonyme)
2 928 643
08 01414
14 03 08
* C04B 7/38
A1
VYGON (VYGON Société anonyme)
2 928 539
08 51620
12 03 08
A61J 1/20
A1
YOOGET (YOOGET Société par actions simplifiée)
2 928 799
08 01417
14 03 08
H04L 12/56
BOPI 09/38
175
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01G 3/02
2 928 573
08 51554
11 03 08
DO MAU LAM
A1
* A01N 1/00
2 928 517
08 51565
11 03 08
IMAGENE Société anonyme
A1
* A01N 1/00
2 928 518
08 51637
13 03 08
OGF Société anonyme
A1
* A01N 1/00
2 928 519
08 51638
13 03 08
A1
* A01N 3/00
2 928 517
08 51565
11 03 08
A1
* A01P 15/00
2 928 518
08 51637
13 03 08
A1
* A01P 15/00
2 928 519
08 51638
13 03 08
A1
* A23D 9/02
2 928 650
08 01418
14 03 08
LESIEUR S.A.S.
A1
* A23L 1/30
2 928 652
08 01342
12 03 08
LESAFFRE ET COMPANGIE Société anonyme
A1
* A23L 3/375
2 928 520
08 51590
12 03 08
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* A24D 3/10
2 928 565
08 01423
14 03 08
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* A24D 3/16
2 928 565
08 01423
14 03 08
A1
* A41D 9/06
2 928 521
08 01459
17 03 08
GROSLAMBERT ALAIN
A1
* A41D 13/00
2 928 521
08 01459
17 03 08
GROSLAMBERT ALAIN
A1
* A41D 13/005
2 928 521
08 01459
17 03 08
GROSLAMBERT ALAIN
A1
* A41D 27/02
2 928 522
08 01462
17 03 08
LAINIERE DE PICARDIE BC
A1
* A41D 27/08
2 928 522
08 01462
17 03 08
A1
* A41D 31/00
2 928 522
08 01462
17 03 08
A1
* A43B 5/04
2 928 523
08 01337
12 03 08
EURL GIGNOUX
A1
* A43B 23/02
2 928 523
08 01337
12 03 08
EURL GIGNOUX
A1
* A44C 9/00
2 928 524
08 01363
13 03 08
SYGNE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
A1
* A44C 13/00
2 928 524
08 01363
13 03 08
SYGNE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
A1
* A45D 40/00
2 928 629
08 51722
17 03 08
L’OREAL Société anonyme
A1
* A46B 5/00
2 928 525
08 01431
17 03 08
KATTAN BAKKOUR
A1
* A46B 9/08
2 928 525
08 01431
17 03 08
KATTAN BAKKOUR
A1
* A46B 17/06
2 928 525
08 01431
17 03 08
KATTAN BAKKOUR
A1
* A47B 73/00
2 928 526
08 51667
14 03 08
EUROCAVE SA Société anonyme
A1
A47D 7/00
2 928 527
08 51721
17 03 08
CHENG PAO-HSIEN
A1
* A47F 5/11
2 928 528
08 01347
12 03 08
L’HOTEL FRANCOIS
A1
* A47F 7/08
2 928 529
08 01393
14 03 08
BONNAY ERIC BRUNO CLAUDE
A1
* A47G 29/08
2 928 529
08 01393
14 03 08
BONNAY ERIC BRUNO CLAUDE
A1
A47J 37/07
2 928 530
08 01391
14 03 08
CHARBONNIER JEAN
A1
A47J 37/07
2 928 531
08 01392
14 03 08
CHARBONNIER JEAN
A1
* A61B 1/005
2 928 532
08 51639
13 03 08
OPTOMED
A1
* A61B 1/267
2 928 532
08 51639
13 03 08
OPTOMED
A1
A61B 17/16
2 928 533
08 51701
17 03 08
A1
A61B 17/50
2 928 534
08 01307
11 03 08
LE SUEUR CHRISTOPHE
A1
A61F 2/44
2 928 535
08 01435
17 03 08
KASIOS Société par actions simplifiée
A1
* A61F 9/00
2 928 536
08 01415
14 03 08
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA
RECHERCHE MEDICALE INSERM Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Date
Nom du déposant
Pays
* PORTE MICHEL
178
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61F 13/42
2 928 550
08 01387
14 03 08
GAMBRO LUNDIA AB
A1
* A61F 13/42
2 928 551
08 01388
14 03 08
GAMBRO LUNDIA AB
A1
A61G 5/02
2 928 537
08 01361
13 03 08
SOMRANI EZZINE
A1
* A61J 1/20
2 928 538
08 01439
17 03 08
BRUNEL MARC
A1
A61J 1/20
2 928 539
08 51620
12 03 08
VYGON Société anonyme
A1
* A61J 7/00
2 928 538
08 01439
17 03 08
BRUNEL MARC
A1
* A61K 8/08
2 928 540
08 51556
11 03 08
A1
* A61K 8/34
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 8/36
2 928 540
08 51556
11 03 08
A1
* A61K 8/36
2 928 541
08 51555
11 03 08
A1
* A61K 8/36
2 928 542
08 51643
13 03 08
A1
* A61K 8/37
2 928 542
08 51643
13 03 08
A1
* A61K 8/37
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 8/41
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61K 8/41
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61K 8/42
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 8/46
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 8/49
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 8/49
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 8/49
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61K 8/49
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61K 8/49
2 928 547
08 51642
13 03 08
LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt économique
A1
* A61K 8/69
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61K 8/70
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61K 8/85
2 928 540
08 51556
11 03 08
A1
* A61K 8/85
2 928 541
08 51555
11 03 08
A1
* A61K 8/97
2 928 547
08 51642
13 03 08
A1
* A61K 8/97
2 928 548
08 51694
14 03 08
BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE
SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/05
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 31/138
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61K 31/15
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61K 31/16
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 31/192
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 31/198
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61K 31/27
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 31/403
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 31/405
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61K 31/4184
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 31/4184
2 928 645
08 01394
14 03 08
SANOFI AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 31/421
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61K 31/423
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61K 31/437
2 928 645
08 01394
14 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
179
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 31/4709
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61K 31/4974
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61K 31/519
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61K 31/5375
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61K 36/064
2 928 652
08 01342
12 03 08
A1
* A61K 36/898
2 928 549
08 51640
13 03 08
A1
* A61L 9/00
2 928 640
08 01369
13 03 08
A1
* A61M 5/168
2 928 550
08 01387
14 03 08
GAMBRO LUNDIA AB
A1
* A61M 5/168
2 928 551
08 01388
14 03 08
GAMBRO LUNDIA AB
A1
A61M 5/178
2 928 552
08 51549
11 03 08
SEDAT Société par actions simplifiée
A1
* A61M 27/00
2 928 553
08 51684
14 03 08
SOPHYSA Société anonyme
A1
* A61N 1/32
2 928 536
08 01415
14 03 08
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA
RECHERCHE MEDICALE INSERM Etablissement public à caractère scientifique et technologique
A1
* A61P 1/00
2 928 652
08 01342
12 03 08
A1
* A61P 17/00
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61P 17/00
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61P 17/00
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61P 17/00
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61P 17/06
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61P 25/16
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61P 25/28
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61P 31/00
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61P 33/02
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61P 33/06
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61P 35/00
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* A61Q 1/00
2 928 541
08 51555
11 03 08
A1
* A61Q 1/06
2 928 542
08 51643
13 03 08
A1
* A61Q 5/00
2 928 541
08 51555
11 03 08
A1
* A61Q 5/00
2 928 543
08 51702
17 03 08
A1
* A61Q 5/00
2 928 544
08 51712
17 03 08
A1
* A61Q 5/00
2 928 545
08 51715
17 03 08
A1
* A61Q 5/00
2 928 546
08 51706
17 03 08
A1
* A61Q 19/00
2 928 540
08 51556
11 03 08
A1
* A61Q 19/00
2 928 541
08 51555
11 03 08
A1
* A61Q 19/02
2 928 547
08 51642
13 03 08
A1
* A61Q 19/08
2 928 549
08 51640
13 03 08
A1
A63B 31/11
2 928 554
08 51537
11 03 08
DECATHLON Société anonyme
A1
A63C 11/02
2 928 555
08 01312
11 03 08
BRAUCHLI GERARD
A1
A63F 7/22
2 928 556
08 01327
12 03 08
CEDRASCHI DAVID
A1
B01D 27/08
2 928 557
08 01409
14 03 08
MESSIER BUGATTI Société anonyme
A1
B01D 27/08
2 928 558
08 01411
14 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
* OSMOOZE Société anonyme
180
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/38
Nom du déposant
Pays
A1
B01D 27/10
2 928 559
08 01407
14 03 08
A1
* B01D 29/35
2 928 561
08 51579
11 03 08
SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme
A1
* B01D 29/35
2 928 562
08 51580
11 03 08
A1
* B01D 29/52
2 928 561
08 51579
11 03 08
A1
* B01D 29/52
2 928 562
08 51580
11 03 08
A1
B01D 29/66
2 928 560
08 01326
11 03 08
TERRACOL CLAUDE PIERRE
A1
* B01D 46/24
2 928 561
08 51579
11 03 08
A1
* B01D 46/24
2 928 562
08 51580
11 03 08
A1
* B01D 53/14
2 928 563
08 01384
14 03 08
TOTAL SA Société anonyme
A1
* B01D 53/28
2 928 563
08 01384
14 03 08
A1
* B01D 53/48
2 928 563
08 01384
14 03 08
A1
* B01D 53/72
2 928 563
08 01384
14 03 08
A1
* B01D 53/90
2 928 689
08 51583
11 03 08
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
A1
* B01D 53/94
2 928 689
08 51583
11 03 08
A1
* B01F 3/12
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B01F 5/26
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B01J 20/16
2 928 565
08 01423
14 03 08
A1
* B01J 20/20
2 928 565
08 01423
14 03 08
A1
* B01J 20/22
2 928 563
08 01384
14 03 08
A1
* B01J 20/26
2 928 565
08 01423
14 03 08
A1
* B01J 20/28
2 928 565
08 01423
14 03 08
A1
* B01J 20/30
2 928 565
08 01423
14 03 08
A1
* B04C 15/08
2 928 566
08 51608
12 03 08
SNECMA Société anonyme
A1
* B05B 1/05
2 928 567
08 51673
14 03 08
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B05B 1/22
2 928 567
08 51673
14 03 08
A1
* B05B 9/01
2 928 567
08 51673
14 03 08
A1
* B23B 27/16
2 928 568
08 01376
13 03 08
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B23B 35/00
2 928 568
08 01376
13 03 08
A3
* B23K 1/002
2 928 569
08 51540
11 03 08
A3
* B23K 1/018
2 928 569
08 51540
11 03 08
A3
* B23K 3/00
2 928 569
08 51540
11 03 08
A1
B23K 26/14
2 928 570
08 51598
12 03 08
A1
* B23Q 11/04
2 928 568
08 01376
13 03 08
A1
* B24B 1/00
2 928 571
08 51609
12 03 08
M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée
A1
* B24B 5/04
2 928 572
08 01444
17 03 08
A1
* B24B 5/42
2 928 572
08 01444
17 03 08
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B24B 21/02
2 928 572
08 01444
17 03 08
A1
* B24B 23/03
2 928 571
08 51609
12 03 08
A1
* B24B 41/02
2 928 571
08 51609
12 03 08
A1
* B24B 55/02
2 928 572
08 01444
17 03 08
A1
* B24B 55/05
2 928 811
08 51611
12 03 08
A1
* B24B 55/10
2 928 811
08 51611
12 03 08
A1
* B25B 7/12
2 928 573
08 51554
11 03 08
DO MAU LAM
A1
* B25B 21/00
2 928 574
08 01371
13 03 08
ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée
A1
* B25B 29/00
2 928 574
08 01371
13 03 08
ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée
A1
* B25J 1/00
2 928 571
08 51609
12 03 08
A1
* B25J 18/00
2 928 571
08 51609
12 03 08
A1
B26B 1/08
2 928 575
08 51586
12 03 08
CALVAYRAC MARC
A1
B26B 21/22
2 928 576
08 01306
11 03 08
LAMRABET BADRADINE
A1
* B28B 3/12
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B28B 5/00
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B28B 17/02
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B28C 5/02
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B28C 5/04
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B28C 7/00
2 928 564
08 51644
13 03 08
BROUARD ANNICK
A1
* B29C 33/06
2 928 808
08 51728
17 03 08
ROCTOOL Société anonyme
A1
* B29C 33/44
2 928 577
08 51681
14 03 08
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B29C 35/08
2 928 808
08 51728
17 03 08
A1
* B29C 43/52
2 928 808
08 51728
17 03 08
A1
* B29C 44/14
2 928 578
08 51548
11 03 08
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 44/14
2 928 579
08 51553
11 03 08
nom collectif
A1
* B29C 44/34
2 928 578
08 51548
11 03 08
nom collectif
A1
* B29C 44/34
2 928 579
08 51553
11 03 08
nom collectif
A1
* B29C 44/58
2 928 578
08 51548
11 03 08
nom collectif
A1
* B29C 44/58
2 928 579
08 51553
11 03 08
nom collectif
A1
* B29C 45/14
2 928 611
08 01463
17 03 08
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* B29C 57/04
2 928 713
08 51661
14 03 08
Société anonyme
A1
* B29C 63/06
2 928 712
08 51695
17 03 08
SOLVAY
A1
* B29C 70/00
2 928 577
08 51681
14 03 08
A1
* B32B 1/08
2 928 712
08 51695
17 03 08
SOLVAY
A1
* B32B 3/12
2 928 712
08 51695
17 03 08
SOLVAY
Date
Nom du déposant
Pays
182
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B32B 17/06
2 928 642
08 51568
11 03 08
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 33/00
2 928 580
08 01381
13 03 08
IDO ISOLATION DECORS ORY
A1
* B32B 38/14
2 928 580
08 01381
13 03 08
A1
* B44C 5/04
2 928 580
08 01381
13 03 08
A1
* B60C 1/00
2 928 647
08 51629
13 03 08
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B60C 3/00
2 928 581
08 51697
17 03 08
Société anonyme
A1
* B60G 9/00
2 928 581
08 51697
17 03 08
Société anonyme
A1
* B60J 5/10
2 928 680
08 51658
14 03 08
A1
B60J 7/047
2 928 582
08 07463
24 12 08
A1
* B60J 10/04
2 928 615
08 51585
12 03 08
Société anonyme
A1
* B60J 10/08
2 928 615
08 51585
12 03 08
Société anonyme
A1
B60K 6/36
2 928 583
08 51664
14 03 08
Société anonyme
A1
* B60K 15/04
2 928 606
08 51573
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60K 17/04
2 928 584
09 51552
12 03 09
A1
* B60K 20/00
2 928 613
08 51666
14 03 08
Société anonyme
A1
* B60K 20/04
2 928 585
08 51628
13 03 08
Société anonyme
A1
* B60K 20/06
2 928 585
08 51628
13 03 08
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 928 773
08 51669
14 03 08
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 928 777
08 51601
12 03 08
A1
* B60N 2/015
2 928 586
08 51624
12 03 08
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/02
2 928 587
08 51578
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60N 2/08
2 928 586
08 51624
12 03 08
actions simplifiée
A1
* B60N 2/30
2 928 587
08 51578
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60N 2/36
2 928 587
08 51578
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60N 2/44
2 928 588
08 01461
17 03 08
simplifiée
A1
B60N 2/48
2 928 589
08 51623
12 03 08
actions simplifiée
A1
* B60N 2/58
2 928 588
08 01461
17 03 08
simplifiée
A1
* B60N 3/00
2 928 590
08 51546
11 03 08
Société anonyme
A1
B60N 3/00
2 928 591
08 51727
17 03 08
Société anonyme
A3
* B60N 3/10
2 928 594
08 51536
11 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
15 03 08
12 03 08
DE
DE
DR.ING.H.C.F.PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
AUDI AG
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
183
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60P 1/52
2 928 610
08 01319
11 03 08
A1
* B60P 3/00
2 928 763
08 51678
14 03 08
A1
* B60Q 1/20
2 928 616
08 51729
17 03 08
Société anonyme
A1
* B60Q 1/22
2 928 616
08 51729
17 03 08
Société anonyme
A1
* B60Q 1/26
2 928 616
08 51729
17 03 08
Société anonyme
A3
* B60Q 1/56
2 928 595
08 01405
14 03 08
HUANG CHIEN PING
A3
* B60Q 9/00
2 928 749
08 51650
14 03 08
A1
* B60R 7/04
2 928 592
08 01421
14 03 08
THALES Société anonyme
A1
B60R 7/06
2 928 593
08 51557
11 03 08
nom collectif
A1
* B60R 11/02
2 928 592
08 01421
14 03 08
A3
* B60R 11/02
2 928 594
08 51536
11 03 08
A1
* B60R 13/06
2 928 607
08 51547
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60R 13/06
2 928 608
08 51596
12 03 08
Société anonyme
A1
* B60R 13/07
2 928 607
08 51547
11 03 08
Société anonyme
A3
* B60R 13/10
2 928 595
08 01405
14 03 08
HUANG CHIEN PING
A1
* B60R 16/02
2 928 728
08 51630
13 03 08
A1
* B60R 19/02
2 928 612
09 51578
13 03 09
A1
* B60R 21/02
2 928 598
08 51572
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60R 21/02
2 928 604
08 51564
11 03 08
nom collectif
A1
* B60R 21/06
2 928 598
08 51572
11 03 08
Société anonyme
A1
* B60R 21/12
2 928 596
08 51576
11 03 08
A1
* B60R 21/34
2 928 608
08 51596
12 03 08
Société anonyme
A1
* B60R 21/34
2 928 679
08 51713
17 03 08
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 22/00
2 928 596
08 51576
11 03 08
A1
B60R 22/02
2 928 597
08 51653
14 03 08
Société anonyme
A1
* B60R 22/18
2 928 598
08 51572
11 03 08
Société anonyme
A1
B60R 25/02
2 928 599
08 51675
14 03 08
Société anonyme
A1
* B60S 5/00
2 928 728
08 51630
13 03 08
A1
* B60T 17/22
2 928 709
08 51627
13 03 08
Société anonyme
A1
* B60W 10/02
2 928 600
08 51724
17 03 08
A1
* B60W 10/06
2 928 600
08 51724
17 03 08
A1
* B60W 20/00
2 928 600
08 51724
17 03 08
A1
* B60W 30/18
2 928 600
08 51724
17 03 08
A1
* B61D 1/00
2 928 601
08 51551
11 03 08
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B61D 23/00
2 928 601
08 51551
11 03 08
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
Date
17 03 08
Nom du déposant
Pays
DE
* GOUBERT GUY
* GOUBERT GUY
184
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B61L 1/10
2 928 602
08 01374
13 03 08
BALOGH
A1
* B61L 25/02
2 928 602
08 01374
13 03 08
BALOGH
A1
* B62B 3/04
2 928 603
09 51575
13 03 09
14 03 08
DE
A1
* B62B 3/06
2 928 603
09 51575
13 03 09
14 03 08
DE
A1
* B62D 1/16
2 928 604
08 51564
11 03 08
nom collectif
A3
* B62D 5/02
2 928 605
08 51587
12 03 08
A3
* B62D 5/04
2 928 605
08 51587
12 03 08
A3
* B62D 5/30
2 928 605
08 51587
12 03 08
A3
* B62D 6/00
2 928 605
08 51587
12 03 08
A1
* B62D 25/00
2 928 615
08 51585
12 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/02
2 928 606
08 51573
11 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/08
2 928 607
08 51547
11 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/08
2 928 608
08 51596
12 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/10
2 928 614
08 51541
11 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/12
2 928 607
08 51547
11 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/12
2 928 608
08 51596
12 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/12
2 928 679
08 51713
17 03 08
simplifiée
A1
* B62D 25/13
2 928 607
08 51547
11 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 25/14
2 928 604
08 51564
11 03 08
nom collectif
A1
B62D 25/18
2 928 609
08 01345
12 03 08
FICHET S.A. Société anonyme
A1
* B62D 25/20
2 928 610
08 01319
11 03 08
A1
* B62D 25/24
2 928 606
08 51573
11 03 08
Société anonyme
A3
* B62D 27/02
2 928 569
08 51540
11 03 08
A1
* B62D 35/02
2 928 611
08 01463
17 03 08
simplifiée
A1
* B62D 49/00
2 928 612
09 51578
13 03 09
17 03 08
DE
A1
* B62D 49/00
2 928 639
09 51580
13 03 09
17 03 08
DE
A1
* B62D 51/02
2 928 612
09 51578
13 03 09
17 03 08
DE
A1
* B62D 65/02
2 928 613
08 51666
14 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 928 614
08 51541
11 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 65/08
2 928 615
08 51585
12 03 08
Société anonyme
A1
* B62D 65/14
2 928 604
08 51564
11 03 08
nom collectif
A1
* B62D 65/16
2 928 616
08 51729
17 03 08
Société anonyme
A3
* B62D 113/00
2 928 605
08 51587
12 03 08
A1
* B62H 1/02
2 928 617
08 51703
17 03 08
BIEOU LAURENT
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
185
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62H 1/06
2 928 617
08 51703
17 03 08
A1
* B62K 19/30
2 928 618
09 51533
12 03 09
A1
B62K 19/36
2 928 619
08 51543
11 03 08
A1
* B62K 21/06
2 928 618
09 51533
12 03 09
A1
* B63B 35/44
2 928 719
08 01317
11 03 08
A1
B64C 1/14
2 928 620
08 01386
14 03 08
LATECOERE Société anonyme
A1
* B64C 3/56
2 928 724
82 03052
24 02 82
A1
* B64C 7/02
2 928 622
08 51670
14 03 08
A1
* B64C 13/04
2 928 621
08 01380
13 03 08
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 23/06
2 928 622
08 51670
14 03 08
A1
B64C 25/26
2 928 623
08 01408
14 03 08
MESSIER DOWTY SA Société anonyme
A1
* B64C 27/04
2 928 761
08 01433
17 03 08
A1
* B64D 1/06
2 928 723
08 51711
17 03 08
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
B64D 11/06
2 928 624
08 51700
17 03 08
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
DE MATERIEL AERONAUTIQUE - SICMA
AERO SEAT Société anonyme
A1
* B64D 15/12
2 928 625
08 01413
14 03 08
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B64D 25/06
2 928 596
08 51576
11 03 08
A1
* B64D 29/06
2 928 622
08 51670
14 03 08
A1
* B64D 29/08
2 928 681
08 01396
14 03 08
A1
* B64D 33/02
2 928 625
08 01413
14 03 08
A1
* B65B 31/02
2 928 626
08 01315
11 03 08
GUELT INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B65B 51/10
2 928 626
08 01315
11 03 08
GUELT INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B65D 1/40
2 928 627
08 01397
14 03 08
SOPARCO Société anonyme
A1
* B65D 5/02
2 928 631
08 01343
12 03 08
SMURFIT KAPPA FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 5/36
2 928 631
08 01343
12 03 08
simplifiée
A1
B65D 5/50
2 928 628
08 51668
14 03 08
GRUMBE (GRUPO MANIPULADOR DE BOLSAS
Y ENVASES)
A1
* B65D 25/20
2 928 627
08 01397
14 03 08
A1
* B65D 41/18
2 928 629
08 51722
17 03 08
A1
* B65D 41/62
2 928 630
08 01314
11 03 08
ALCAN PACKAGING CAPSULES Société par
actions simplifiée
A1
* B65D 47/24
2 928 629
08 51722
17 03 08
A1
* B65D 47/40
2 928 630
08 01314
11 03 08
actions simplifiée
A1
* B65D 49/00
2 928 630
08 01314
11 03 08
actions simplifiée
A1
* B65D 81/02
2 928 631
08 01343
12 03 08
simplifiée
A1
* B65D 81/24
2 928 632
08 51562
11 03 08
A1
* B65D 85/30
2 928 631
08 01343
12 03 08
simplifiée
A1
* B65D 85/50
2 928 632
08 51562
11 03 08
A1
* B65D 88/06
2 928 633
08 01385
14 03 08
LAPORTE BRUNO
A1
* B65D 90/02
2 928 633
08 01385
14 03 08
LAPORTE BRUNO
A1
* B65F 1/02
2 928 634
08 51614
12 03 08
AEROPORTS DE PARIS
Date
Nom du déposant
Pays
BIEOU LAURENT
14 03 08
US
KHE FAHRRADHANDELS GMBH
TIME SPORT INTERNATIONAL Société par
actions simplifiée
14 03 08
12 03 81
US
GB
THE SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE
* GOUBERT GUY
186
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65F 1/10
2 928 634
08 51614
12 03 08
A1
* B65G 35/06
2 928 635
08 01378
13 03 08
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère administratif
A1
* B65G 49/00
2 928 635
08 01378
13 03 08
A1
* B65G 49/06
2 928 763
08 51678
14 03 08
A1
B65H 67/00
2 928 636
08 01351
12 03 08
ARMOR Société anonyme
A1
B66D 1/30
2 928 637
08 01335
11 03 08
HUCHEZ TREUILS
A1
B66D 1/54
2 928 638
08 01336
11 03 08
HUCHEZ TREUILS
A1
* B66F 9/06
2 928 639
09 51580
13 03 09
17 03 08
DE
A1
* B66F 9/075
2 928 639
09 51580
13 03 09
17 03 08
DE
A1
* B67C 3/00
2 928 640
08 01369
13 03 08
A1
* B67D 5/04
2 928 716
08 51560
11 03 08
A1
* B82B 3/00
2 928 662
08 51581
11 03 08
A1
C01B 33/037
2 928 641
08 51692
14 03 08
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique
A1
* C03C 17/30
2 928 642
08 51568
11 03 08
A1
* C03C 17/42
2 928 642
08 51568
11 03 08
A1
* C04B 7/32
2 928 643
08 01414
14 03 08
VICAT Société anonyme
A1
* C04B 7/38
2 928 643
08 01414
14 03 08
A1
* C04B 7/43
2 928 643
08 01414
14 03 08
A1
C04B 18/04
2 928 644
08 01373
13 03 08
A1
* C07C 7/11
2 928 563
08 01384
14 03 08
A1
* C07D 209/88
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 213/16
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 215/12
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 231/56
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 233/64
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 235/18
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 261/20
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 401/10
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 403/10
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 403/14
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 413/14
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07D 471/04
2 928 645
08 01394
14 03 08
A1
* C07H 21/00
2 928 657
08 01401
14 03 08
A1
* C07H 21/00
2 928 659
08 51621
12 03 08
A1
* C07K 17/00
2 928 737
08 01364
12 03 08
FAURE LAURENCE
A1
* C08G 73/02
2 928 646
08 01390
13 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
AEROPORTS DE PARIS
* OSMOOZE Société anonyme
* AIT MOKHTAR FODEL
* CHU SAINT ETIENNE CHU - HOPITAL NORD
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
187
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C08J 5/18
2 928 646
08 01390
13 03 08
A1
* C08K 3/04
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08K 3/36
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08K 5/1539
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08K 7/16
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08K 7/22
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08L 7/00
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08L 9/00
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C08L 91/00
2 928 647
08 51629
13 03 08
Société anonyme
A1
* C09K 5/04
2 928 648
08 51589
12 03 08
A1
* C10M 133/16
2 928 649
08 51597
12 03 08
CECA SA Société anonyme
A1
* C10M 173/02
2 928 649
08 51597
12 03 08
A1
* C10N 40/00
2 928 649
08 51597
12 03 08
A1
* C11B 1/00
2 928 650
08 01418
14 03 08
LESIEUR S.A.S.
A1
* C12G 1/08
2 928 651
08 51563
11 03 08
* ETUDES ET CREATIONS E.C.B. Société à responsabilité limitée
A1
* C12N 1/18
2 928 652
08 01342
12 03 08
A1
* C12N 1/19
2 928 653
08 01398
14 03 08
A1
C12N 5/08
2 928 654
08 51705
17 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
A1
◆ C12N 15/10
2 928 632
08 51562
11 03 08
A1
* C12Q 1/08
2 928 655
08 51654
14 03 08
A1
* C12Q 1/08
2 928 656
08 51655
14 03 08
A1
* C12Q 1/24
2 928 655
08 51654
14 03 08
A1
* C12Q 1/24
2 928 656
08 51655
14 03 08
A1
* C12Q 1/68
2 928 657
08 01401
14 03 08
A1
* C12Q 1/68
2 928 658
08 51619
12 03 08
A1
* C12Q 1/68
2 928 659
08 51621
12 03 08
A1
* C12Q 1/68
2 928 737
08 01364
12 03 08
FAURE LAURENCE
A1
* C12R 1/865
2 928 652
08 01342
12 03 08
A1
* C12R 1/865
2 928 653
08 01398
14 03 08
A1
C22B 9/00
2 928 660
08 51558
11 03 08
EST REFRACTAIRES Société anonyme
A1
* C22C 19/05
2 928 661
09 51660
17 03 09
A1
* C23C 16/06
2 928 662
08 51581
11 03 08
A1
* C23C 16/08
2 928 664
08 01422
14 03 08
A1
* C23C 16/34
2 928 663
08 01445
17 03 08
A1
* C23C 16/44
2 928 664
08 01422
14 03 08
A1
* C23C 16/442
2 928 662
08 51581
11 03 08
A1
* C23C 16/448
2 928 662
08 51581
11 03 08
* CHU SAINT ETIENNE CHU - HOPITAL NORD
17 03 08
JP
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
* SNECMA Société anonyme
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
* SNECMA Société anonyme
188
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/38
Nom du déposant
Pays
A1
C30B 11/00
2 928 665
08 01416
14 03 08
THERMIQUE INDUSTRIE VIDE Société à responsabilité limitée
A1
* D06F 37/00
2 928 666
08 01488
17 03 08
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
* D06F 37/30
2 928 666
08 01488
17 03 08
A1
* D06F 37/42
2 928 666
08 01488
17 03 08
A1
* D06Q 1/08
2 928 522
08 01462
17 03 08
A1
* E01F 15/04
2 928 667
08 01313
11 03 08
JLFO SATT Société à responsabilité limitée
A1
* E01F 15/14
2 928 667
08 01313
11 03 08
JLFO SATT Société à responsabilité limitée
A1
E03D 11/10
2 928 668
08 01400
14 03 08
SOCIETE CLARA Société anonyme
A1
* E03F 7/00
2 928 669
08 51605
12 03 08
COMPAGNIE DU SOL Société civile
A1
* E04B 1/34
2 928 670
08 01352
12 03 08
DUMAS STEPHANE
A1
* E04B 2/48
2 928 671
08 01399
14 03 08
LESAGE MICHEL
A1
* E04B 2/54
2 928 671
08 01399
14 03 08
LESAGE MICHEL
A1
* E04C 1/39
2 928 671
08 01399
14 03 08
LESAGE MICHEL
A1
* E04D 1/26
2 928 672
08 51707
17 03 08
OPALY Société par actions simplifiée
A1
* E04D 1/26
2 928 673
08 53392
26 05 08
A1
* E04F 13/077
2 928 580
08 01381
13 03 08
A1
* E04F 13/078
2 928 674
08 51626
13 03 08
A1
* E04F 13/21
2 928 672
08 51707
17 03 08
A1
* E04F 13/21
2 928 673
08 53392
26 05 08
A1
* E04F 13/26
2 928 674
08 51626
13 03 08
* DELAUNAY GERARD
A1
E04F 15/22
2 928 675
08 51641
13 03 08
* ATTIA PATRICK
A1
* E04G 21/16
2 928 676
08 01334
11 03 08
REKIK JAOUHAR
A1
* E04H 4/12
2 928 707
08 51720
17 03 08
ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES Société
par actions simplifiée
A1
* E04H 4/16
2 928 707
08 51720
17 03 08
A1
* E04H 15/04
2 928 670
08 01352
12 03 08
DUMAS STEPHANE
A1
E05B 1/00
2 928 677
08 01310
11 03 08
LIR PACKAGING
A1
* E05B 17/00
2 928 678
08 51676
14 03 08
PARKEON Société par actions simplifiée
A1
* E05B 17/20
2 928 678
08 51676
14 03 08
A1
* E05B 47/00
2 928 678
08 51676
14 03 08
A1
* E05B 47/00
2 928 681
08 01396
14 03 08
A1
* E05B 49/00
2 928 678
08 51676
14 03 08
A1
* E05B 65/00
2 928 678
08 51676
14 03 08
A1
* E05F 5/00
2 928 679
08 51713
17 03 08
simplifiée
A1
* E05F 15/00
2 928 680
08 51658
14 03 08
A1
* E05F 15/04
2 928 680
08 51658
14 03 08
A1
* E05F 15/10
2 928 681
08 01396
14 03 08
A1
* E05F 15/12
2 928 680
08 51658
14 03 08
A1
* E05F 15/20
2 928 681
08 01396
14 03 08
17 03 08
FR
* DELAUNAY GERARD
17 03 08
FR
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
189
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E06B 1/00
2 928 676
08 01334
11 03 08
REKIK JAOUHAR
A1
* E21D 9/12
2 928 669
08 51605
12 03 08
COMPAGNIE DU SOL Société civile
A1
* F01D 5/02
2 928 661
09 51660
17 03 09
17 03 08
JP
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
A1
F01D 25/26
2 928 682
09 51530
11 03 09
17 03 08
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F01L 9/04
2 928 701
08 51600
12 03 08
Société anonyme
A1
* F01L 21/04
2 928 693
08 01436
17 03 08
DAOUK ANTAR
A1
* F01L 25/00
2 928 701
08 51600
12 03 08
Société anonyme
A1
* F01M 13/04
2 928 683
08 51539
11 03 08
Société anonyme
A1
F01M 13/04
2 928 684
08 51606
12 03 08
A1
* F01N 3/022
2 928 561
08 51579
11 03 08
A1
* F01N 3/022
2 928 562
08 51580
11 03 08
A3
* F01N 3/023
2 928 685
08 01350
12 03 08
A3
* F01N 3/023
2 928 686
08 01377
13 03 08
A1
* F01N 3/023
2 928 690
09 51460
09 03 09
A3
* F01N 3/025
2 928 685
08 01350
12 03 08
A1
* F01N 3/025
2 928 688
08 51716
17 03 08
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
Société par actions simplifiée
A1
* F01N 3/035
2 928 688
08 51716
17 03 08
A1
* F01N 3/08
2 928 687
08 51591
12 03 08
A1
* F01N 3/20
2 928 687
08 51591
12 03 08
A1
* F01N 3/20
2 928 689
08 51583
11 03 08
A3
* F01N 3/36
2 928 685
08 01350
12 03 08
A1
* F01N 3/36
2 928 688
08 51716
17 03 08
A1
* F01N 5/02
2 928 698
08 51615
12 03 08
Société anonyme
A1
* F01N 5/02
2 928 699
08 51616
12 03 08
Société anonyme
A1
* F01N 5/02
2 928 700
08 51617
12 03 08
Société anonyme
A1
* F01N 7/08
2 928 687
08 51591
12 03 08
A1
* F01N 9/00
2 928 689
08 51583
11 03 08
A1
* F01N 9/00
2 928 690
09 51460
09 03 09
11 03 08
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01N 11/00
2 928 691
09 51574
13 03 09
14 03 08
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02B 3/02
2 928 699
08 51616
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02B 3/02
2 928 700
08 51617
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02B 17/00
2 928 699
08 51616
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02B 17/00
2 928 700
08 51617
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02B 31/08
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* RENAULT SAS Société par actions simplifiée
11 03 08
DE
ROBERT BOSCH GMBH
190
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02B 37/00
2 928 705
08 01341
12 03 08
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* F02B 37/013
2 928 692
08 01419
14 03 08
A1
* F02B 47/08
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02B 75/28
2 928 693
08 01436
17 03 08
DAOUK ANTAR
A1
* F02B 75/28
2 928 694
08 01437
17 03 08
DAOUK ANTAR
A1
* F02B 75/32
2 928 693
08 01436
17 03 08
DAOUK ANTAR
A1
* F02B 75/32
2 928 694
08 01437
17 03 08
DAOUK ANTAR
A1
* F02B 77/00
2 928 705
08 01341
12 03 08
A3
* F02B 77/08
2 928 736
08 51662
14 03 08
A1
◆ F02C 7/045
2 928 625
08 01413
14 03 08
A1
* F02C 7/047
2 928 625
08 01413
14 03 08
A1
F02C 7/047
2 928 695
08 01372
13 03 08
A1
* F02C 7/06
2 928 566
08 51608
12 03 08
A1
F02C 7/32
2 928 696
08 51690
14 03 08
HISPANO-SUIZA Société anonyme
A1
F02C 9/28
2 928 697
09 01023
06 03 09
12 03 08
US
DELAVAN INC
A1
* F02D 9/02
2 928 690
09 51460
09 03 09
11 03 08
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02D 9/02
2 928 702
08 51567
11 03 08
A1
* F02D 9/02
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 9/04
2 928 702
08 51567
11 03 08
A1
* F02D 9/16
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A3
* F02D 13/02
2 928 686
08 01377
13 03 08
A1
* F02D 15/02
2 928 694
08 01437
17 03 08
DAOUK ANTAR
A1
* F02D 19/00
2 928 698
08 51615
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 19/00
2 928 699
08 51616
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 19/00
2 928 700
08 51617
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 19/06
2 928 698
08 51615
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 19/06
2 928 699
08 51616
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 19/06
2 928 700
08 51617
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 19/08
2 928 701
08 51600
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 928 692
08 01419
14 03 08
A1
* F02D 21/08
2 928 698
08 51615
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 928 699
08 51616
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 928 700
08 51617
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 928 702
08 51567
11 03 08
A1
* F02D 21/08
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 23/00
2 928 692
08 01419
14 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02D 35/02
2 928 701
08 51600
12 03 08
Société anonyme
A3
* F02D 41/00
2 928 686
08 01377
13 03 08
A1
* F02D 41/00
2 928 691
09 51574
13 03 09
A1
* F02D 41/00
2 928 703
08 51561
11 03 08
A1
* F02D 41/06
2 928 701
08 51600
12 03 08
Société anonyme
A1
* F02D 41/14
2 928 702
08 51567
11 03 08
A1
* F02D 41/22
2 928 691
09 51574
13 03 09
A1
* F02F 1/42
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02F 11/00
2 928 711
08 51699
17 03 08
A1
* F02M 25/06
2 928 683
08 51539
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02M 25/07
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02M 29/04
2 928 703
08 51561
11 03 08
A1
* F02M 31/135
2 928 703
08 51561
11 03 08
A1
* F02M 31/18
2 928 703
08 51561
11 03 08
A1
* F02M 35/104
2 928 704
08 51577
11 03 08
Société anonyme
A1
* F02M 35/12
2 928 705
08 01341
12 03 08
A1
* F02N 11/08
2 928 789
08 51665
14 03 08
Société anonyme
A3
* F02P 5/04
2 928 736
08 51662
14 03 08
A1
* F04B 19/04
2 928 707
08 51720
17 03 08
A1
* F04B 23/08
2 928 707
08 51720
17 03 08
A1
F04D 25/08
2 928 706
08 01365
13 03 08
SEB SA Société anonyme
A1
* F04F 5/54
2 928 707
08 51720
17 03 08
A1
* F16B 2/00
2 928 708
08 51704
17 03 08
A1
* F16B 2/04
2 928 708
08 51704
17 03 08
A1
* F16B 5/00
2 928 708
08 51704
17 03 08
A1
* F16B 5/07
2 928 715
08 51622
12 03 08
A1
* F16C 17/00
2 928 618
09 51533
12 03 09
A1
* F16C 33/72
2 928 566
08 51608
12 03 08
A1
* F16D 3/10
2 928 584
09 51552
12 03 09
12 03 08
DE
AUDI AG
A1
* F16D 23/14
2 928 584
09 51552
12 03 09
12 03 08
DE
AUDI AG
A1
* F16D 66/00
2 928 709
08 51627
13 03 08
Société anonyme
A1
* F16D 66/02
2 928 709
08 51627
13 03 08
Société anonyme
A1
* F16H 59/02
2 928 585
08 51628
13 03 08
Société anonyme
A1
* F16H 61/36
2 928 613
08 51666
14 03 08
Société anonyme
A1
F16H 63/18
2 928 710
08 51594
12 03 08
Société anonyme
A1
* F16J 15/02
2 928 711
08 51699
17 03 08
Date
14 03 08
14 03 08
14 03 08
Nom du déposant
Pays
DE
DE
US
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
192
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 09/38
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16L 9/133
2 928 712
08 51695
17 03 08
SOLVAY
A1
* F16L 37/098
2 928 713
08 51661
14 03 08
Société anonyme
A1
F16L 37/14
2 928 714
08 01340
12 03 08
A1
* F16L 55/033
2 928 705
08 01341
12 03 08
A1
* F16N 31/00
2 928 566
08 51608
12 03 08
A1
* F16S 1/02
2 928 715
08 51622
12 03 08
A1
* F17C 5/00
2 928 716
08 51560
11 03 08
A1
* F17C 7/02
2 928 719
08 01317
11 03 08
A1
* F17C 13/02
2 928 716
08 51560
11 03 08
A1
* F21S 8/10
2 928 717
08 01333
11 03 08
VALEO VISION Société anonyme
A1
* F21S 10/00
2 928 809
08 51719
17 03 08
DOUBLET ANTOINE
A1
* F21V 5/04
2 928 717
08 01333
11 03 08
A1
* F21V 7/06
2 928 717
08 01333
11 03 08
A1
* F21V 13/04
2 928 717
08 01333
11 03 08
A1
* F21W 101/02
2 928 717
08 01333
11 03 08
A1
* F21W 101/10
2 928 717
08 01333
11 03 08
A1
* F21Y 101/02
2 928 717
08 01333
11 03 08
A1
* F24F 7/06
2 928 718
08 01321
11 03 08
BHD INGENIERIE Société à responsabilité limitée
A1
* F24F 13/26
2 928 718
08 01321
11 03 08
BHD INGENIERIE Société à responsabilité limitée
A1
* F25B 30/02
2 928 648
08 51589
12 03 08
A1
* F25D 3/11
2 928 520
08 51590
12 03 08
A1
* F25D 3/11
2 928 651
08 51563
11 03 08
A1
* F25D 11/00
2 928 526
08 51667
14 03 08
A1
* F25D 17/06
2 928 651
08 51563
11 03 08
A1
* F25J 1/02
2 928 719
08 01317
11 03 08
A1
F25J 3/02
2 928 720
08 01366
13 03 08
A1
* F41A 23/28
2 928 721
08 07127
18 12 08
18 12 07
GB
BAE SYSTEMS PLC
A1
* F41A 23/56
2 928 721
08 07127
18 12 08
18 12 07
GB
BAE SYSTEMS PLC
A1
* F41A 25/16
2 928 721
08 07127
18 12 08
18 12 07
GB
BAE SYSTEMS PLC
A1
* F41A 27/06
2 928 721
08 07127
18 12 08
18 12 07
GB
BAE SYSTEMS PLC
A1
* F41J 1/01
2 928 722
08 01359
13 03 08
ILO Société par actions simplifiée
A1
* F41J 5/04
2 928 722
08 01359
13 03 08
ILO Société par actions simplifiée
A1
* F42B 10/14
2 928 723
08 51711
17 03 08
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* F42B 15/01
2 928 724
82 03052
24 02 82
A1
* G01C 19/58
2 928 725
08 51599
12 03 08
A1
* G01C 21/20
2 928 726
08 01323
11 03 08
A1
* G01C 21/26
2 928 727
08 51725
17 03 08
MEDIAMOBILE Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
EUROCAVE SA Société anonyme
* INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
12 03 81
GB
THE SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
193
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01C 21/34
2 928 727
08 51725
17 03 08
MEDIAMOBILE Société anonyme
A1
* G01D 1/00
2 928 728
08 51630
13 03 08
A1
* G01D 7/00
2 928 730
08 01490
17 03 08
SEME FRANCE Société anonyme
A1
* G01D 7/12
2 928 730
08 01490
17 03 08
A1
* G01F 1/68
2 928 553
08 51684
14 03 08
SOPHYSA Société anonyme
A1
* G01F 23/26
2 928 738
08 51709
17 03 08
A1
* G01G 19/12
2 928 590
08 51546
11 03 08
Société anonyme
A1
* G01J 9/02
2 928 729
87 17702
18 12 87
ETABLISSEMENTS PIERRE ANGENIEUX
Société anonyme
A3
* G01L 1/00
2 928 731
08 51633
13 03 08
A3
* G01L 1/22
2 928 732
08 51634
13 03 08
A1
* G01M 19/00
2 928 730
08 01490
17 03 08
A3
* G01M 19/00
2 928 731
08 51633
13 03 08
A3
* G01M 19/00
2 928 732
08 51634
13 03 08
A1
* G01N 1/18
2 928 738
08 51709
17 03 08
A1
* G01N 1/28
2 928 517
08 51565
11 03 08
A1
* G01N 1/28
2 928 733
08 51612
12 03 08
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N
E S Etablissement public à caractère industriel
et commercial
A1
* G01N 1/44
2 928 734
08 51545
11 03 08
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01N 33/24
2 928 733
08 51612
12 03 08
et commercial
A1
G01N 33/24
2 928 735
08 51610
12 03 08
et commercial
A3
* G01N 33/28
2 928 736
08 51662
14 03 08
A1
* G01N 33/53
2 928 737
08 01364
12 03 08
FAURE LAURENCE
A1
* G01N 33/543
2 928 656
08 51655
14 03 08
A1
* G01N 33/543
2 928 737
08 01364
12 03 08
FAURE LAURENCE
A1
* G01N 33/574
2 928 658
08 51619
12 03 08
A1
* G01N 33/68
2 928 548
08 51694
14 03 08
BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE
SAS Société par actions simplifiée
A1
* G01N 33/68
2 928 658
08 51619
12 03 08
A1
* G01N 33/68
2 928 737
08 01364
12 03 08
FAURE LAURENCE
A1
* G01N 35/10
2 928 738
08 51709
17 03 08
A1
* G01R 29/24
2 928 739
08 51656
14 03 08
et commercial
A1
G01R 31/08
2 928 740
08 51571
11 03 08
Société anonyme
A1
* G01R 31/36
2 928 776
08 51686
14 03 08
A1
* G01R 31/36
2 928 777
08 51601
12 03 08
A1
G01S 1/00
2 928 741
08 01325
11 03 08
A1
* G01S 3/78
2 928 729
87 17702
18 12 87
ETABLISSEMENTS PIERRE ANGENIEUX
Société anonyme
A1
G01S 13/522
2 928 742
82 10120
10 06 82
A1
G01V 3/08
2 928 743
88 02003
19 02 88
Date
10 06 81
Nom du déposant
Pays
GB
EMI LIMITED
THOMSON CSF Société anonyme
194
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02B 23/10
2 928 747
85 12220
09 08 85
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Société anonyme
A1
G02C 7/06
2 928 744
08 51582
11 03 08
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme
A1
G02C 7/06
2 928 745
08 51659
14 03 08
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme
A3
G03B 13/00
2 928 746
08 01383
13 03 08
SMARTVISITE Société à responsabilité limitée
A1
* G05B 19/04
2 928 756
08 51717
17 03 08
A1
* G05D 1/00
2 928 726
08 01323
11 03 08
A1
* G05D 1/10
2 928 747
85 12220
09 08 85
TRT TELECOMMUNICATIONS RADIOELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Société anonyme
A1
G05D 1/12
2 928 748
88 11481
01 09 88
A3
* G05D 13/02
2 928 749
08 51650
14 03 08
A1
* G05G 1/30
2 928 750
08 51682
14 03 08
Société anonyme
A1
* G05G 5/03
2 928 750
08 51682
14 03 08
Société anonyme
A1
* G05G 9/047
2 928 621
08 01380
13 03 08
A1
* G05G 23/02
2 928 750
08 51682
14 03 08
Société anonyme
A1
* G06F 1/32
2 928 757
08 51672
14 03 08
A1
G06F 3/01
2 928 751
08 01395
14 03 08
KARPIEL MARCEL
A1
* G06F 3/02
2 928 752
08 01489
17 03 08
GILLOT JEAN LOUP CLAUDE MARIE LOUIS
A1
* G06F 3/14
2 928 752
08 01489
17 03 08
A1
G06F 9/28
2 928 753
08 01420
14 03 08
FIORINI PIERRE
A1
* G06F 9/445
2 928 755
08 01406
14 03 08
SAGEM SECURITE Société anonyme
A1
* G06F 12/14
2 928 754
08 01389
13 03 08
A1
* G06F 12/14
2 928 755
08 01406
14 03 08
A1
* G06F 13/10
2 928 756
08 51717
17 03 08
A1
* G06F 13/42
2 928 757
08 51672
14 03 08
A1
G06F 15/163
2 928 758
08 01379
13 03 08
MBDA FRANCE Société anonyme
A1
* G06F 17/30
2 928 760
08 51688
14 03 08
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 17/40
2 928 766
08 51618
12 03 08
A1
* G06F 21/20
2 928 798
08 51674
14 03 08
A1
* G06F 21/22
2 928 755
08 01406
14 03 08
A1
* G06K 7/00
2 928 759
08 51538
11 03 08
SAGEM MONETEL Société par actions simplifiée
A1
* G06K 9/66
2 928 760
08 51688
14 03 08
A1
* G06K 17/00
2 928 761
08 01433
17 03 08
A1
* G06K 19/07
2 928 754
08 01389
13 03 08
A1
* G06K 19/077
2 928 762
08 51677
14 03 08
IER Société anonyme
A1
* G06K 19/077
2 928 763
08 51678
14 03 08
A1
* G06Q 10/00
2 928 763
08 51678
14 03 08
Date
09 03 87
Nom du déposant
Pays
GB
THE MARCONI COMPANY LIMITED
* IKLAX MEDIA Société par actions simplifiée
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06Q 20/00
2 928 759
08 51538
11 03 08
A1
* G06T 7/00
2 928 760
08 51688
14 03 08
A1
* G07C 1/00
2 928 678
08 51676
14 03 08
A1
* G07C 1/30
2 928 678
08 51676
14 03 08
A1
* G07C 3/00
2 928 730
08 01490
17 03 08
A1
* G07C 9/00
2 928 762
08 51677
14 03 08
IER Société anonyme
A1
* G07F 7/08
2 928 759
08 51538
11 03 08
A1
G07F 7/08
2 928 764
08 51559
11 03 08
A1
* G08C 17/02
2 928 765
08 01375
13 03 08
SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme
A1
* G08G 5/00
2 928 726
08 01323
11 03 08
A1
* G09F 1/06
2 928 528
08 01347
12 03 08
L’HOTEL FRANCOIS
A1
* G09F 1/10
2 928 528
08 01347
12 03 08
L’HOTEL FRANCOIS
A1
* G09F 3/18
2 928 627
08 01397
14 03 08
A1
* G10H 1/18
2 928 766
08 51618
12 03 08
A1
* G10H 7/00
2 928 766
08 51618
12 03 08
A1
* G10K 11/172
2 928 705
08 01341
12 03 08
A1
* G11B 31/00
2 928 766
08 51618
12 03 08
A1
G11B 33/00
2 928 767
08 01367
13 03 08
MANGO
A1
* G11C 13/02
2 928 768
08 51631
13 03 08
A1
* G11C 16/22
2 928 754
08 01389
13 03 08
A1
* G11C 29/52
2 928 769
08 51689
14 03 08
A1
* G12B 1/00
2 928 765
08 01375
13 03 08
SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme
A1
G21C 17/017
2 928 770
08 51595
12 03 08
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
G21D 1/00
2 928 771
08 51636
13 03 08
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* G21K 1/00
2 928 725
08 51599
12 03 08
A1
* H01B 1/12
2 928 646
08 01390
13 03 08
A1
* H01B 3/00
2 928 780
96 09778
02 08 96
A1
H01B 17/46
2 928 772
08 51657
14 03 08
et commercial
A1
* H01G 2/08
2 928 773
08 51669
14 03 08
Société anonyme
A1
* H01G 9/155
2 928 773
08 51669
14 03 08
Société anonyme
A1
* H01H 1/50
2 928 774
08 01349
12 03 08
HAGER ELECTRO S.A.S. Société par actions
simplifiée
A1
* H01H 71/10
2 928 774
08 01349
12 03 08
simplifiée
A1
* H01H 73/04
2 928 774
08 01349
12 03 08
simplifiée
A1
* H01L 21/02
2 928 663
08 01445
17 03 08
A1
* H01L 21/268
2 928 734
08 51545
11 03 08
Date
Nom du déposant
Pays
02 08 95
GB
GEC MARCONI LIMITED
196
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 09/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 21/324
2 928 734
08 51545
11 03 08
A1
* H01L 21/60
2 928 739
08 51656
14 03 08
et commercial
A1
* H01L 21/70
2 928 775
08 51566
11 03 08
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/786
2 928 775
08 51566
11 03 08
A1
* H01L 21/84
2 928 775
08 51566
11 03 08
A1
* H01L 27/115
2 928 768
08 51631
13 03 08
A1
* H01L 27/12
2 928 775
08 51566
11 03 08
A1
* H01L 31/042
2 928 739
08 51656
14 03 08
et commercial
A1
* H01L 51/00
2 928 646
08 01390
13 03 08
A1
* H01M 6/50
2 928 776
08 51686
14 03 08
A1
* H01M 8/04
2 928 776
08 51686
14 03 08
A1
* H01M 8/04
2 928 777
08 51601
12 03 08
A1
* H01M 8/06
2 928 777
08 51601
12 03 08
A1
* H01P 5/00
2 928 793
08 01324
11 03 08
A1
H01Q 17/00
2 928 778
86 03214
07 03 86
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET
EXPLOSIFS Société anonyme
A1
H01Q 17/00
2 928 779
89 12514
25 09 89
ALCATEL Société anonyme
A1
* H01Q 17/00
2 928 780
96 09778
02 08 96
A1
H01R 4/18
2 928 781
08 01449
17 03 08
A3
H01R 4/24
2 928 782
09 51487
10 03 09
A1
* H01R 12/16
2 928 784
08 01402
14 03 08
COURTAIGNE BERTRAND
A1
H01R 13/05
2 928 783
08 01404
14 03 08
JYE CHUANG ELECTRONIC CO LTD
A1
* H01R 13/506
2 928 784
08 01402
14 03 08
COURTAIGNE BERTRAND
A1
* H01R 13/514
2 928 784
08 01402
14 03 08
COURTAIGNE BERTRAND
A1
* H01R 13/52
2 928 784
08 01402
14 03 08
COURTAIGNE BERTRAND
A1
H01S 3/083
2 928 785
08 51604
12 03 08
A1
* H02G 3/14
2 928 786
08 51726
17 03 08
Société anonyme
A1
* H02G 3/16
2 928 786
08 51726
17 03 08
Société anonyme
A1
H02G 15/02
2 928 787
08 51613
12 03 08
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
H02J 3/12
2 928 788
08 01442
17 03 08
ENGES Société par actions simplifiée
A1
* H02J 7/14
2 928 789
08 51665
14 03 08
Société anonyme
A1
* H02J 7/14
2 928 792
08 51542
11 03 08
Société anonyme
A1
H02K 3/46
2 928 790
08 51710
17 03 08
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
Date
02 08 95
Nom du déposant
Pays
GB
GEC MARCONI LIMITED
BREVET LIONEL
11 03 08
DE
OEHLBACH KABEL GMBH
BOPI 09/38
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
197
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H02K 5/10
2 928 811
08 51611
12 03 08
A1
H02K 7/10
2 928 791
09 51491
10 03 09
A1
* H02P 9/08
2 928 792
08 51542
11 03 08
Société anonyme
A1
* H03F 3/189
2 928 793
08 01324
11 03 08
A1
* H03F 3/68
2 928 793
08 01324
11 03 08
A1
* H03K 19/003
2 928 769
08 51689
14 03 08
A1
* H03M 7/04
2 928 757
08 51672
14 03 08
A1
* H03M 13/47
2 928 769
08 51689
14 03 08
A1
* H04B 7/19
2 928 794
08 51723
17 03 08
EUTELSAT Société anonyme
A1
H04H 1/00
2 928 795
08 51625
12 03 08
QISDA CORPORATION
A1
* H04L 9/20
2 928 796
08 51652
14 03 08
VIACCESS Société anonyme
A1
* H04L 9/28
2 928 796
08 51652
14 03 08
VIACCESS Société anonyme
A1
* H04L 9/32
2 928 755
08 01406
14 03 08
A1
* H04L 9/32
2 928 797
08 01322
11 03 08
A1
* H04L 9/32
2 928 798
08 51674
14 03 08
A1
H04L 12/56
2 928 799
08 01417
14 03 08
YOOGET Société par actions simplifiée
A1
* H04L 12/56
2 928 801
08 51714
17 03 08
A1
* H04L 29/06
2 928 756
08 51717
17 03 08
A1
* H04L 29/06
2 928 797
08 01322
11 03 08
A1
H04L 29/06
2 928 800
08 51647
14 03 08
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
* H04L 29/06
2 928 801
08 51714
17 03 08
A1
H04L 29/06
2 928 802
08 51718
17 03 08
A1
* H04L 29/06
2 928 803
08 01428
14 03 08
ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée
A1
* H04L 29/12
2 928 803
08 01428
14 03 08
A1
* H04M 1/247
2 928 752
08 01489
17 03 08
A1
* H04M 3/22
2 928 801
08 51714
17 03 08
A1
* H04M 11/00
2 928 804
08 01429
14 03 08
A1
* H04M 11/00
2 928 805
08 01430
14 03 08
A1
* H04N 5/232
2 928 804
08 01429
14 03 08
A1
* H04N 5/262
2 928 805
08 01430
14 03 08
A1
* H04N 7/173
2 928 806
08 51691
14 03 08
STREAMEZZO Société anonyme
A1
* H04N 7/18
2 928 809
08 51719
17 03 08
DOUBLET ANTOINE
A1
* H04N 7/26
2 928 806
08 51691
14 03 08
STREAMEZZO Société anonyme
A1
H04N 7/30
2 928 807
08 01320
11 03 08
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H04Q 7/36
2 928 794
08 51723
17 03 08
EUTELSAT Société anonyme
A1
* H04Q 7/38
2 928 803
08 01428
14 03 08
A1
* H05B 6/02
2 928 808
08 51728
17 03 08
A1
* H05B 37/02
2 928 809
08 51719
17 03 08
DOUBLET ANTOINE
Date
Nom du déposant
Pays
12 03 08
DE
ROBERT BOSCH GMBH
198
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/38
Nom du déposant
Pays
A1
H05C 1/02
2 928 810
08 01355
12 03 08
LACME HOLDING Société anonyme
A1
* H05K 5/06
2 928 811
08 51611
12 03 08
BOPI 09/38
199
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 203
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 213
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 219
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 09/38
203
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 09/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
205
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
03 05780
14 05 03
16 05 02
DE
F01N 11/00
BOPI 47 DU 21 11 03
2 839 744
A1
03 07728
26 06 03
01 07 02
DE
* G08B 1/08
BOPI 01 DU 02 01 04
2 841 675
A1
03 14620
12 12 03
16 05 02
DE
F01N 11/00
BOPI 25 DU 18 06 04
2 848 601
A1
05 00064
05 01 05
07 01 04
DE
B60C 23/04
BOPI 33 DU 19 08 05
2 866 269
A1
06 04820
31 05 06
31 05 05
US
* G06F 19/00
BOPI 48 DU 01 12 06
2 886 432
A1
06 07554
28 08 06
17 09 05
DE
B60N 2/12
BOPI 12 DU 23 03 07
2 890 912
A1
06 08022
11 09 06
* A61K 8/365
BOPI 11 DU 14 03 08
2 905 596
A1
06 08713
03 10 06
* B64D 45/00
BOPI 38 DU 19 09 08
2 913 666
A1
06 09523
30 10 06
24 03 06
KR
A61F 9/06
BOPI 39 DU 28 09 07
2 898 805
A1
06 09544
31 10 06
02 11 05
EP
E04F 13/12
BOPI 18 DU 04 05 07
2 892 742
A1
06 09555
31 10 06
E04H 4/10
BOPI 18 DU 02 05 08
2 907 823
A1
06 54432
23 10 06
24 10 05
DE
* B81C 1/00
BOPI 18 DU 04 05 07
2 892 715
A1
06 55394
08 12 06
12 12 05
DE
* A61B 18/20
BOPI 24 DU 15 06 07
2 894 457
A1
06 55579
18 12 06
19 12 05
JP
H01R 13/52
BOPI 25 DU 22 06 07
2 895 158
A1
07 00017
03 01 07
15 02 06
JP
* B60Q 1/04
BOPI 33 DU 17 08 07
2 897 313
A1
07 00509
25 01 07
27 02 06
DE
* F24F 13/20
BOPI 35 DU 31 08 07
2 897 927
A1
07 00726
31 01 07
A23L 1/337
BOPI 31 DU 01 08 08
2 911 760
A1
07 00892
08 02 07
* B62M 1/10
BOPI 33 DU 15 08 08
2 912 372
A1
07 04781
03 07 07
* A61K 8/73
BOPI 02 DU 09 01 09
2 918 270
A1
07 55536
07 06 07
* B60R 21/215
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 388
A1
08 01306
11 03 08
B26B 21/22
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 576
A1
08 01307
11 03 08
A61B 17/50
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 534
A1
08 01310
11 03 08
E05B 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 677
A1
08 01312
11 03 08
A63C 11/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 555
A1
08 01313
11 03 08
* E01F 15/04
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 667
A1
08 01314
11 03 08
* B65D 49/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 630
A1
08 01315
11 03 08
* B65B 51/10
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 626
A1
08 01317
11 03 08
* F25J 1/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 719
A1
08 01319
11 03 08
* B62D 25/20
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 610
A1
08 01320
11 03 08
H04N 7/30
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 807
A1
08 01321
11 03 08
* F24F 13/26
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 718
A1
08 01322
11 03 08
* H04L 9/32
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 797
A1
08 01323
11 03 08
* G01C 21/20
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 726
A1
08 01324
11 03 08
* H03F 3/68
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 793
A1
08 01325
11 03 08
G01S 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 741
A1
08 01327
12 03 08
A63F 7/22
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 556
A1
08 01333
11 03 08
* F21S 8/10
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 717
A1
08 01334
11 03 08
* E04G 21/16
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 676
A1
08 01335
11 03 08
B66D 1/30
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 637
A1
08 01336
11 03 08
B66D 1/54
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 638
A1
08 01337
12 03 08
* A43B 23/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 523
A1
08 01340
12 03 08
F16L 37/14
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 714
A1
08 01341
12 03 08
* F02M 35/12
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 705
16 06 06
DE
206
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/38
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
08 01342
12 03 08
* C12N 1/18
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 652
A1
08 01343
12 03 08
* B65D 85/30
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 631
A1
08 01345
12 03 08
B62D 25/18
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 609
A1
08 01347
12 03 08
* A47F 5/11
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 528
A1
08 01349
12 03 08
* H01H 71/10
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 774
A1
08 01351
12 03 08
B65H 67/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 636
A1
08 01352
12 03 08
* E04B 1/34
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 670
A1
08 01355
12 03 08
H05C 1/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 810
A1
08 01359
13 03 08
* F41J 5/04
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 722
A1
08 01361
13 03 08
A61G 5/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 537
A1
08 01365
13 03 08
F04D 25/08
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 706
A1
08 01366
13 03 08
F25J 3/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 720
A1
08 01367
13 03 08
G11B 33/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 767
A1
08 01369
13 03 08
* B67C 3/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 640
A1
08 01371
13 03 08
* B25B 29/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 574
A1
08 01372
13 03 08
F02C 7/047
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 695
A1
08 01374
13 03 08
* B61L 25/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 602
A1
08 01375
13 03 08
* G08C 17/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 765
A1
08 01376
13 03 08
* B23B 27/16
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 568
A1
08 01378
13 03 08
* B65G 35/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 635
A1
08 01379
13 03 08
G06F 15/163
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 758
A1
08 01380
13 03 08
* B64C 13/04
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 621
A1
08 01381
13 03 08
* B44C 5/04
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d’enregistrement
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national
Date
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la plus ancienne
Date
207
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principal
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Numéro
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Publication
Pays
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A1
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15 02 05
JP
208
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
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Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/38
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principal
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Numéro
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Publication
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* B01D 46/24
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A1
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A1
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2 928 785
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* E03F 7/00
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2 928 669
BOPI 09/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
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Priorité
la plus ancienne
Date
209
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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BOPI 38 DU 18 09 09
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A1
08 51617
12 03 08
* F02D 19/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 700
A1
08 51618
12 03 08
* G10H 1/18
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 766
A1
08 51619
12 03 08
* C12Q 1/68
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 658
A1
08 51620
12 03 08
A61J 1/20
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 539
A1
08 51621
12 03 08
* C12Q 1/68
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 659
A1
08 51622
12 03 08
* F16S 1/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 715
A1
08 51623
12 03 08
B60N 2/48
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 589
A1
08 51624
12 03 08
* B60N 2/015
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 586
A1
08 51625
12 03 08
H04H 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 795
A1
08 51626
13 03 08
* E04F 13/26
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 674
A1
08 51627
13 03 08
* F16D 66/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 709
A1
08 51628
13 03 08
* B60K 20/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 585
A1
08 51629
13 03 08
* C08L 9/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 647
A1
08 51630
13 03 08
* G01D 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 728
A1
08 51631
13 03 08
* G11C 13/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 768
A1
08 51636
13 03 08
G21D 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 771
A1
08 51637
13 03 08
* A01N 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 518
A1
08 51638
13 03 08
* A01N 1/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 519
A1
08 51639
13 03 08
* A61B 1/005
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 532
A1
08 51640
13 03 08
* A61K 36/898
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 549
A1
08 51641
13 03 08
E04F 15/22
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 675
A1
08 51642
13 03 08
* A61K 8/97
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 547
A1
08 51643
13 03 08
* A61K 8/36
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 542
A1
08 51644
13 03 08
* B01F 5/26
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 564
A1
08 51647
14 03 08
H04L 29/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 800
A1
08 51652
14 03 08
* H04L 9/28
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 796
A1
08 51653
14 03 08
B60R 22/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 597
A1
08 51654
14 03 08
* C12Q 1/08
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 655
A1
08 51655
14 03 08
* C12Q 1/08
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 656
A1
08 51656
14 03 08
* G01R 29/24
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 739
A1
08 51657
14 03 08
H01B 17/46
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 772
A1
08 51658
14 03 08
* E05F 15/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 680
A1
08 51659
14 03 08
G02C 7/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 745
210
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 09/38
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
08 51661
14 03 08
* F16L 37/098
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 713
A1
08 51664
14 03 08
B60K 6/36
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 583
A1
08 51665
14 03 08
* H02J 7/14
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 789
A1
08 51666
14 03 08
* B62D 65/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 613
A1
08 51667
14 03 08
* A47B 73/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 526
A1
08 51668
14 03 08
B65D 5/50
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 628
A1
08 51669
14 03 08
* H01G 9/155
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 773
A1
08 51670
14 03 08
* B64C 23/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 622
A1
08 51672
14 03 08
* G06F 13/42
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 757
A1
08 51673
14 03 08
* B05B 1/05
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 567
A1
08 51674
14 03 08
* H04L 9/32
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 798
A1
08 51675
14 03 08
B60R 25/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 599
A1
08 51676
14 03 08
* E05B 17/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 678
A1
08 51677
14 03 08
* G06K 19/077
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 762
A1
08 51678
14 03 08
* G06Q 10/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 763
A1
08 51681
14 03 08
* B29C 33/44
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 577
A1
08 51682
14 03 08
* G05G 5/03
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 750
A1
08 51684
14 03 08
* A61M 27/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 553
A1
08 51686
14 03 08
* H01M 8/04
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 776
A1
08 51688
14 03 08
* G06K 9/66
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 760
A1
08 51689
14 03 08
* G11C 29/52
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 769
A1
08 51690
14 03 08
F02C 7/32
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 696
A1
08 51691
14 03 08
* H04N 7/173
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 806
A1
08 51692
14 03 08
C01B 33/037
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 641
A1
08 51694
14 03 08
* A61K 8/97
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 548
A1
08 51695
17 03 08
* F16L 9/133
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 712
A1
08 51697
17 03 08
* B60G 9/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 581
A1
08 51699
17 03 08
* F16J 15/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 711
A1
08 51700
17 03 08
B64D 11/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 624
A1
08 51701
17 03 08
A61B 17/16
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 533
A1
08 51702
17 03 08
* A61K 8/49
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 543
A1
08 51703
17 03 08
* B62H 1/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 617
A1
08 51704
17 03 08
* F16B 2/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 708
A1
08 51705
17 03 08
C12N 5/08
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 654
A1
08 51706
17 03 08
* A61K 8/69
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 546
A1
08 51707
17 03 08
* E04F 13/21
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 672
A1
08 51709
17 03 08
* G01N 35/10
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 738
A1
08 51710
17 03 08
H02K 3/46
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 790
A1
08 51711
17 03 08
* F42B 10/14
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 723
A1
08 51712
17 03 08
* A61K 8/49
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 544
A1
08 51713
17 03 08
* E05F 5/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 679
A1
08 51714
17 03 08
* H04L 29/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 801
A1
08 51715
17 03 08
* A61K 8/49
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 545
BOPI 09/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
211
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
08 51716
17 03 08
* F01N 3/36
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 688
A1
08 51717
17 03 08
* G06F 13/10
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 756
A1
08 51718
17 03 08
H04L 29/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 802
A1
08 51719
17 03 08
* H05B 37/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 809
A1
08 51720
17 03 08
* F04F 5/54
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 707
A1
08 51721
17 03 08
A47D 7/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 527
A1
08 51722
17 03 08
* B65D 41/18
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 629
A1
08 51723
17 03 08
* H04B 7/19
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 794
A1
08 51724
17 03 08
* B60W 10/06
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 600
A1
08 51725
17 03 08
* G01C 21/26
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 727
A1
08 51726
17 03 08
* H02G 3/14
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 786
A1
08 51727
17 03 08
B60N 3/00
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 591
A1
08 51728
17 03 08
* H05B 6/02
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 808
A1
08 51729
17 03 08
* B62D 65/16
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 616
A1
08 53392
26 05 08
17 03 08
FR
* E04F 13/21
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 673
A1
09 51660
17 03 09
17 03 08
JP
* C22C 19/05
BOPI 38 DU 18 09 09
2 928 661
BOPI 09/38
213
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 09/38
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
215
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 848 871
02 16075
18 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 913 648
07 01835
14 03 07
BOPI 38 DU 19 09 08
B1
2 863 018
04 12643
29 11 04
RM
BOPI 22 DU 03 06 05
B1
2 914 238
07 02380
02 04 07
BOPI 40 DU 03 10 08
B1
2 863 661
03 14609
12 12 03
RM
BOPI 24 DU 17 06 05
B1
2 914 265
07 54094
28 03 07
BOPI 40 DU 03 10 08
B1
2 871 256
05 04922
17 05 05
RM
BOPI 49 DU 09 12 05
B1
2 914 277
07 54049
27 03 07
BOPI 40 DU 03 10 08
B1
2 871 262
04 12742
01 12 04
BOPI 49 DU 09 12 05
B1
2 914 578
07 54239
03 04 07
BOPI 41 DU 10 10 08
B1
2 872 903
05 07166
05 07 05
BOPI 02 DU 13 01 06
B1
2 914 618
07 54227
03 04 07
BOPI 41 DU 10 10 08
B1
2 873 860
05 07954
26 07 05
BOPI 05 DU 03 02 06
B1
2 914 803
07 54395
06 04 07
BOPI 41 DU 10 10 08
B1
2 874 972
04 09430
07 09 04
BOPI 10 DU 10 03 06
B1
2 914 804
07 54396
06 04 07
BOPI 41 DU 10 10 08
B1
2 876 151
04 52253
04 10 04
B1
2 877 268
05 10996
27 10 05
B1
2 877 696
04 11936
B1
2 878 311
05 11730
BOPI 14 DU 07 04 06
B1
2 915 044
07 54499
16 04 07
BOPI 42 DU 17 10 08
BOPI 18 DU 05 05 06
B1
2 915 623
07 03089
27 04 07
BOPI 44 DU 31 10 08
09 11 04
BOPI 19 DU 12 05 06
B1
2 915 800
07 54839
03 05 07
BOPI 45 DU 07 11 08
18 11 05
BOPI 21 DU 26 05 06
B1
2 916 177
07 55090
16 05 07
BOPI 47 DU 21 11 08
RM
B1
2 878 473
04 52794
29 11 04
BOPI 22 DU 02 06 06
B1
2 916 179
07 03489
15 05 07
BOPI 47 DU 21 11 08
B1
2 880 330
04 14073
30 12 04
BOPI 27 DU 07 07 06
B1
2 916 452
07 55263
25 05 07
BOPI 48 DU 28 11 08
B1
2 881 508
06 50335
31 01 06
BOPI 31 DU 04 08 06
B1
2 916 549
07 55241
24 05 07
BOPI 48 DU 28 11 08
B1
2 882 159
06 50523
14 02 06
BOPI 33 DU 18 08 06
B1
2 916 575
07 55204
23 05 07
BOPI 48 DU 28 11 08
B1
2 883 021
06 00228
11 01 06
BOPI 37 DU 15 09 06
B1
2 916 579
07 03714
25 05 07
BOPI 48 DU 28 11 08
B1
2 884 698
06 02765
30 03 06
BOPI 43 DU 27 10 06
B1
2 916 738
07 55310
29 05 07
BOPI 49 DU 05 12 08
B1
2 885 525
05 51262
13 05 05
BOPI 46 DU 17 11 06
B1
2 916 814
07 55303
29 05 07
BOPI 49 DU 05 12 08
B1
2 891 219
06 52638
26 06 06
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 916 858
07 55415
01 06 07
BOPI 49 DU 05 12 08
B1
2 891 864
06 54917
15 11 06
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 916 873
07 55297
29 05 07
B1
2 893 531
05 53586
24 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 916 918
07 03948
04 06 07
B1
2 893 732
05 11821
22 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 917 016
07 55461
05 06 07
BOPI 50 DU 12 12 08
B1
2 895 998
06 50058
06 01 06
BOPI 28 DU 13 07 07
B1
2 917 161
07 03999
05 06 07
BOPI 50 DU 12 12 08
B1
2 896 201
06 00367
16 01 06
B1
2 900 331
06 03946
28 04 06
B1
2 904 335
06 06816
B1
2 904 493
06 07002
BOPI 49 DU 05 12 08
RM
BOPI 49 DU 05 12 08
BOPI 29 DU 20 07 07
B1
2 917 200
07 04012
05 06 07
BOPI 50 DU 12 12 08
BOPI 44 DU 02 11 07
B1
2 917 291
07 04244
14 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
25 07 06
BOPI 05 DU 01 02 08
B1
2 917 304
07 55759
14 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
31 07 06
BOPI 05 DU 01 02 08
B1
2 917 317
07 55688
12 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
RM
B1
2 906 130
06 08297
22 09 06
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 917 339
07 55735
13 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 907 741
06 10755
11 12 06
BOPI 18 DU 02 05 08
B1
2 917 395
07 55684
12 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 907 786
06 09460
27 10 06
BOPI 18 DU 02 05 08
B1
2 917 400
07 55697
12 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 908 129
06 09676
06 11 06
BOPI 19 DU 09 05 08
B1
2 917 464
07 55708
12 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 908 263
06 09613
03 11 06
BOPI 19 DU 09 05 08
B1
2 917 501
07 04237
14 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 909 777
06 10812
12 12 06
BOPI 24 DU 13 06 08
B1
2 917 538
07 04270
15 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B3
2 910 295
06 55710
20 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 917 541
07 04271
15 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 911 060
07 00078
08 01 07
BOPI 28 DU 11 07 08
B1
2 917 542
07 04273
15 06 07
BOPI 51 DU 19 12 08
RM
B1
2 911 311
07 00206
11 01 07
BOPI 29 DU 18 07 08
B1
2 917 569
07 04359
19 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 911 934
07 52908
26 01 07
BOPI 31 DU 01 08 08
B1
2 917 575
07 04384
20 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 912 095
07 00715
01 02 07
BOPI 32 DU 08 08 08
B1
2 917 600
07 04444
21 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 912 370
07 53144
08 02 07
BOPI 33 DU 15 08 08
B1
2 917 621
07 55900
20 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 912 371
07 53255
14 02 07
BOPI 33 DU 15 08 08
B1
2 917 625
07 55890
20 06 07
B1
2 912 517
07 01028
13 02 07
BOPI 33 DU 15 08 08
B1
2 917 628
07 04349
19 06 07
B1
2 912 606
07 56378
10 07 07
BOPI 34 DU 22 08 08
B1
2 917 676
07 04401
20 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 912 631
07 08779
17 12 07
BOPI 34 DU 22 08 08
B1
2 917 703
07 55967
22 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 912 632
07 08780
17 12 07
BOPI 34 DU 22 08 08
B1
2 917 708
07 55854
19 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
BOPI 52 DU 26 12 08
RM
BOPI 52 DU 26 12 08
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
216
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 09/38
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 917 716
07 55997
25 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 373
07 05419
25 07 07
BOPI 05 DU 30 01 09
B1
2 917 781
07 55840
19 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 417
07 05445
25 07 07
BOPI 05 DU 30 01 09
B1
2 917 784
07 55950
22 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 556
07 05676
02 08 07
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 917 803
07 55975
22 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 578
07 05638
01 08 07
RM
RM
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 917 836
07 04393
20 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 675
07 05660
02 08 07
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 917 862
07 55832
19 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 694
07 05690
03 08 07
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 917 873
07 04548
25 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 919 765
07 56899
02 08 07
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 917 904
07 04504
22 06 07
BOPI 52 DU 26 12 08
B3
2 919 831
07 05793
09 08 07
BOPI 07 DU 13 02 09
B1
2 917 995
07 04625
27 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 919 853
07 05817
10 08 07
B1
2 918 045
07 04650
28 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B3
2 919 952
07 05830
10 08 07
B1
2 918 046
07 04658
28 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 919 962
07 05824
10 08 07
BOPI 07 DU 13 02 09
B1
2 918 060
07 04715
29 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 132
07 05896
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
BOPI 07 DU 13 02 09
RM
BOPI 07 DU 13 02 09
B1
2 918 081
07 04620
27 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 137
07 05891
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
B1
2 918 113
07 04603
27 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 139
07 05900
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
B1
2 918 115
07 56151
29 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 142
07 05929
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
B1
2 918 134
07 04656
28 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 145
07 05939
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
B1
2 918 190
07 04574
26 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 170
07 05934
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
B1
2 918 198
07 56193
29 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 920 177
07 05930
20 08 07
BOPI 09 DU 27 02 09
B1
2 918 233
07 56130
28 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B3
2 921 801
08 51988
27 03 08
B1
2 918 237
07 04630
27 06 07
BOPI 01 DU 02 01 09
B3
2 922 145
07 07174
12 10 07
RM
B1
2 918 249
07 04886
06 07 07
BOPI 02 DU 09 01 09
B3
2 922 251
07 58308
15 10 07
B1
2 918 296
07 56298
05 07 07
BOPI 02 DU 09 01 09
B3
2 922 442
07 58484
23 10 07
B1
2 918 325
07 56228
02 07 07
BOPI 02 DU 09 01 09
B3
2 922 731
07 58630
26 10 07
B1
2 918 341
07 56202
02 07 07
BOPI 02 DU 09 01 09
B3
2 922 776
08 52001
28 03 08
B1
2 918 361
07 56236
03 07 07
B1
2 918 387
07 04847
03 07 07
B1
2 918 453
07 04743
02 07 07
BOPI 02 DU 09 01 09
B1
2 918 470
07 04903
06 07 07
BOPI 02 DU 09 01 09
BOPI 02 DU 09 01 09
RM
BOPI 02 DU 09 01 09
B1
2 918 486
07 56256
03 07 07
RM
BOPI 02 DU 09 01 09
B1
2 918 488
07 56259
03 07 07
RM
BOPI 02 DU 09 01 09
B1
2 918 712
07 56333
09 07 07
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 918 745
07 05055
12 07 07
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 918 759
07 05084
13 07 07
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 918 828
07 56477
13 07 07
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 918 896
07 05133
16 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 918 921
07 05229
19 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 918 969
07 05289
20 07 07
B1
2 919 008
07 07694
02 11 07
B1
2 919 013
07 05292
20 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 919 057
07 56566
18 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
BOPI 04 DU 23 01 09
RM
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 919 068
07 56599
19 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 919 079
07 05222
19 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 919 130
07 05159
17 07 07
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 919 153
07 56744
26 07 07
BOPI 05 DU 30 01 09
B1
2 919 305
07 05479
26 07 07
RM
BOPI 05 DU 30 01 09
RM
BOPI 15 DU 10 04 09
BOPI 16 DU 17 04 09
BOPI 16 DU 17 04 09
RM
BOPI 17 DU 24 04 09
BOPI 18 DU 01 05 09
RM
BOPI 18 DU 01 05 09
BOPI 09/38
217
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 09/38
219
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 35 de 2009 au BOPI 38 de 2009
221
BOPI 09/38
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 04586
2 928 505
08 00981
2 928 000
08 01030
2 927 886
08 01080
2 927 867
07 06594
2 928 444
08 00983
2 927 778
08 01032
2 928 036
08 01081
2 927 900
07 58781
2 928 506
08 00984
2 927 824
08 01034
2 927 889
08 01082
2 927 899
08 00038
2 928 052
08 00986
2 928 015
08 01035
2 927 956
08 01083
2 927 918
08 00509
2 927 989
08 00987
2 927 862
08 01036
2 928 014
08 01084
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227
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d’enregistrement
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Numéro
de
publication
Numéro
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national
Numéro
de
publication
Numéro
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de
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2 928 204
82 03052
2 928 724
BOPI 09/38
BOPI 09/38
229
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
néant
néant
néant
néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 09/38
233
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 09/38
235
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 09/38
237
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 09/38
239
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
produits phytopharmaceutiques * ................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 09/38
243
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
NÉANT
BOPI 09/38
245
POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 09/38
247
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
NÉANT
BOPI 09/38
249
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 09/38
251
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 09/38
253
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 09/38
255
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 09/38
259
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 09/38
261
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 265
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
6.3 Corrections et/ou modifications ................................................... 273
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 09/38
265
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 10 août 2009 au 14 août 2009
BOPI 09/38
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
267
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0426417
172114
EP
0744749
172114
FR
0010533
172128
EP
0449028
172114
EP
0749090
172114
FR
0014131
172215
EP
0461725
172229
EP
0753858
172114
FR
0014157
172215
EP
0468480
172114
EP
0759639
172114
FR
0014200
172215
EP
0468757
172114
EP
0760092
172112
FR
0105947
172213
EP
0473360
172114
EP
0766786
172138
FR
0113918
172242
EP
0478226
172114
EP
0766786
172207
FR
0114387
172107
EP
0487288
172114
EP
0773550
172114
FR
0116312
172223
EP
0487743
172114
EP
0776092
172114
FR
0305889
172120
EP
0511408
172114
EP
0785275
172229
FR
0306690
172215
EP
0514017
172114
EP
0788116
172114
FR
0350454
172091
EP
0544012
172114
EP
0794248
172229
FR
0400532
172215
EP
0554453
172114
EP
0797210
172114
FR
0604940
172227
EP
0558042
172114
EP
0802604
172114
FR
0609518
172212
EP
0558210
172136
EP
0802630
172114
FR
0609922
172233
EP
0561356
172114
EP
0802631
172114
FR
9206955
172098
EP
0576317
172098
EP
0802632
172114
FR
9307942
172084
EP
0584829
172231
EP
0803802
172114
FR
9307942
172086
EP
0591197
172217
EP
0809178
172114
FR
9315767
172238
EP
0591870
172114
EP
0811985
172114
FR
9408019
172215
EP
0595251
172114
EP
0813290
172114
FR
9408020
172215
EP
0598919
172114
EP
0818826
172114
FR
9505566
172215
EP
0611572
172104
EP
0821057
172229
FR
9600631
172221
EP
0611959
172231
EP
0821485
172114
FR
9602675
172215
EP
0620555
172113
EP
0822476
172114
FR
9602676
172215
EP
0620664
172114
EP
0827206
172114
FR
9612712
172215
EP
0620720
172239
EP
0828257
172114
FR
9703027
172095
EP
0621533
172114
EP
0833273
172114
FR
9703027
172096
EP
0626750
172114
EP
0836195
172114
FR
9703027
172097
EP
0628912
172114
EP
0838898
172114
FR
9703093
172114
EP
0649146
172114
EP
0840203
172114
FR
9900393
172215
EP
0652659
172114
EP
0843198
172114
FR
9905143
172092
EP
0661619
172113
EP
0851403
172113
FR
9905143
172093
EP
0674342
172114
EP
0858160
172114
FR
9906107
172215
EP
0678828
172114
EP
0860517
172225
FR
9906222
172215
EP
0689499
172127
EP
0862211
172114
FR
9907850
172215
EP
0706121
172114
EP
0862213
172114
FR
9908876
172215
EP
0714170
172114
EP
0862266
172114
FR
9910952
172134
EP
0717412
172114
EP
0862288
172114
FR
9910952
172136
EP
0720295
172114
EP
0865043
172114
EP
0350065
172113
EP
0720296
172114
EP
0865192
172113
EP
0394705
172114
EP
0725307
172114
EP
0869616
172114
EP
0407591
172114
EP
0743106
172224
EP
0872847
172114
Du 10 août 2009 au 14 août 2009
268
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 09/38
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0874400
172114
EP
1408879
172087
EP
0552663
172139
EP
0886279
172114
EP
1445023
172214
EP
0564710
171968
EP
0887860
172114
EP
1448221
172104
EP
0591197
172236
EP
0890953
172114
EP
1460597
172215
EP
0601469
171968
EP
0901676
172113
EP
1499197
172229
EP
0611572
172103
EP
0918509
172121
EP
1557805
172215
EP
0671573
171968
EP
0926591
172113
EP
1567787
172102
EP
0677666
172135
EP
0926624
172114
EP
1567905
172217
EP
0679540
172111
EP
0938367
172219
EP
1571551
172114
EP
0699774
172111
EP
0943998
172114
EP
1580101
172110
EP
0712677
172139
EP
0971312
172114
EP
1586400
172082
EP
0763674
171968
EP
1014100
172215
EP
1586400
172083
EP
0788857
172139
EP
1023948
172234
EP
1732407
172119
EP
0788858
172139
EP
1043728
172114
EP
1798012
172082
EP
0788859
172139
EP
1049172
172114
EP
1798012
172083
EP
0829062
172243
EP
1049419
172087
Transmission partielle de propriété
EP
0909908
171968
EP
1054408
172114
FR
0009189
172118
EP
0937443
172140
EP
1054515
172215
FR
0311619
172090
EP
0980303
172139
EP
1063999
172137
FR
0402163
172235
EP
0981293
172140
EP
1073444
172211
FR
0611534
172226
EP
1082129
172103
EP
1082129
172104
FR
0651048
172235
EP
1100461
172131
EP
1092288
172136
FR
9904015
172115
EP
1165138
172103
EP
1163050
172244
EP
1036779
172228
EP
1165236
172125
EP
1165138
172104
EP
1093517
172106
EP
1174125
172140
EP
1165236
172126
EP
1645631
172106
EP
1185220
172140
EP
1179409
172240
EP
1213991
172140
EP
1199799
172114
FR
0503387
172220
EP
1292687
172131
EP
1227504
172114
FR
0551417
172208
EP
1399775
172236
EP
1229648
172114
FR
0611534
172237
EP
1438929
172140
EP
1229649
172114
FR
0651899
172241
EP
1448221
172103
EP
1229650
172114
FR
0652838
172105
EP
1507704
172132
EP
1239591
172114
FR
0654785
172209
EP
1567905
172236
EP
1255131
172114
FR
0756389
172232
EP
1667605
172089
EP
1256830
172114
FR
0759129
172123
EP
1282072
172114
FR
9700233
172109
EP
0766786
172188
EP
1284945
172080
EP
0986723
172232
EP
0937443
172140
EP
1299916
172130
EP
1354571
172129
EP
0981293
172140
EP
1302302
172234
EP
1174125
172140
EP
1306127
172122
EP
1185220
172140
EP
1311374
172082
EP
EP
1213991
172140
EP
1311374
172083
Changement de nom, de dénomination
EP
1438929
172140
EP
1347142
172117
FR
0114387
172108
EP
1399775
172217
FR
9703027
172094
Concession de licence
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
1503372
172088
Changement de forme juridique
Changement d’adresse
FR
0004308
172100
Du 10 août 2009 au 14 août 2009
BOPI 09/38
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
269
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
0004309
172100
FR
0509249
172145
FR
0114387
172108
FR
0607275
172163
FR
0203273
172210
FR
0607678
172155
FR
9307942
172085
FR
0706172
172158
FR
9715017
172100
FR
0801487
172161
EP
0564710
171968
FR
0852201
172149
EP
0601469
171968
FR
9606329
172152
EP
0671573
171968
FR
9607244
172157
EP
0677666
172135
EP
0420729
172165
EP
0679540
172111
EP
0495064
172190
EP
0699774
172111
EP
0535838
172164
EP
0763674
171968
EP
0644171
172171
EP
0829062
172243
EP
0644172
172172
Désistement à la suite d’un recours en
restauration
EP
0903220
172133
EP
0646561
172162
FR
EP
0909908
171968
EP
0702034
172182
EP
0960070
172100
EP
0703291
172201
EP
0989535
172230
EP
0761809
172203
EP
1254076
172100
EP
0782621
172173
EP
1281355
172116
EP
0980897
172195
EP
1311374
172081
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1028966
172204
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1337883
172099
EP
1032611
172193
EP
1341593
172100
EP
1045016
172191
EP
1432528
172222
EP
1081195
172200
EP
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172101
EP
1083173
172202
EP
1586400
172081
EP
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172177
EP
1798012
172081
EP
1104445
172199
Rectification d’une erreur matérielle
EP
1115937
172198
EP
1115938
172197
EP
1123163
172186
EP
1190953
172169
EP
1201391
172168
FR
0752825
172218
Renonciation totale
FR
0500141
172124
Recours en restauration ou en annulation
FR
0012223
172166
EP
1238096
172183
FR
0106325
172156
EP
1287782
172187
FR
0111646
172159
EP
1438706
172192
FR
0203533
172144
EP
1514768
172184
FR
0210228
172148
EP
1529492
172206
FR
0213531
172147
EP
1626066
172196
FR
0306874
172160
EP
1637172
172176
FR
0311164
172175
EP
1759768
172189
FR
0407460
172146
EP
1767048
172174
FR
0409707
172154
EP
1776422
172205
FR
0452112
172167
EP
1799514
172178
FR
0452113
172216
EP
1800507
172185
EP
1807569
172194
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0406400
172153
FR
0503786
172150
FR
0700587
172143
FR
9609199
172142
FR
9708162
172151
EP
0637620
172180
EP
1500691
172179
EP
1549571
172170
EP
1621584
172181
0304313
172141
BOPI 09/38
271
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 09/38
MODIFICATIONS
273
BOPI 09/38
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
275
BOPI de publication n˚ : 09/29
Pages : 241
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
Nature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0213905
Inscription n˚ : 170963
Il y a lieu de remplacer :
LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DE
PROPRIETE CONCERNANT L INSCRIPTION N˚170 963 DU
15/05/09
par :
LE CODE NATURE CONCESSION DE LICENCE
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 09/38
279
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 09/38
281
MODIFICATIONS
NÉANT

14 mars

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