Cerqual, organisme certificateur filiale de QUALITEL, met à jour les
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Cerqual, organisme certificateur filiale de QUALITEL, met à jour les
COMMUNIQUE DE PRESSE Contacts Presse Agence WELLCOM Ghyslaine Clodion & Aurélien Rouby 01 46 34 60 60 [email protected] Derniers communiqués Cerqual, organisme certificateur filiale de QUALITEL, met à jour les référentiels « Qualitel » et « Habitat & Environnement » Vers une simplification de la certification logement Paris, le 28 juillet 2009 – Afin de répondre aux exigences des nouvelles règlementations thermiques et environnementales liées à la construction entrées récemment en vigueur et dans une optique d’amélioration constante des services apportés aux professionnels, Cerqual, filiale de QUALITEL, vient d’apporter des évolutions aux référentiels « Qualitel » et « Habitat & Environnement » (H&E) millésimes 2008. Ces mises à jour auront pour objet l’amélioration et la simplification des processus de certification logement. Elles sont er applicables pour partie depuis le 18 juin, les autres prenant effet au 1 octobre 2009. Avancées des deux référentiels dans le domaine des études thermiques (Rubriques Thermique d’été – TE - et Niveau de consommation conventionnelle d’énergie – TH) 23 juin 2009 CERQUAL, filiale de QUALITEL, et ses partenaires annoncent le lancement de l’outil « Eco RT 2005 » 16 juin 2009 – Double nomination au sein du groupe QUALITEL Thierry Guyot est nommé secrétaire général de l’association et Claudy Hulin, directeur régional Ile-de-France CERQUAL Suite à la mise en place de la Règlementation Thermique 2005 (RT 2005), le processus d’évaluation er des études thermiques va être amené à évoluer à partir du 1 octobre 2009 afin de faciliter, standardiser, et harmoniser les contrôles. En réponse à cette nouvelle réglementation thermique 2005, Cerqual a co-développé en partenariat avec les acteurs du logement (CSTB, ADEME, CETE Méditerranée, TIDS, DHUP) l’outil Eco RT 2005, outil de gestion, d’exploitation et de contrôle des fiches de synthèse d’étude thermique standardisée XML. er Pour toute étude thermique reçue par l’examinateur CERQUAL à compter du 1 octobre 2009, quelle que soit la date de signature de la demande de certification Qualitel ou H&E : la note de calcul des coefficients de Consommation d’Energie Primaire (Cep et Cepréf) devra être établie au moyen d’un logiciel de calcul figurant dans la liste des logiciels acceptés par CERQUAL. Ce logiciel devra utiliser la version 1.1.2 du 19 septembre 2008 du moteur de calcul Th CE du CSTB (version a minima ou suivantes). le maître d’ouvrage fournira la fiche de synthèse d’étude thermique au format informatique .XML (a minima conforme à la version schéma v2.2 du 29 janvier 2008). Pour le cas des maisons individuelles groupées, ou de plusieurs bâtiments pour une même opération, il y aura lieu de fournir une seule fiche de synthèse d’étude thermique, regroupant sur cette dernière les différents calculs de Cep et Cep réf des maisons ou bâtiments étudiés par le bureau d’études thermiques. Mises à jour complémentaires pour le référentiel « Habitat & Environnement » Direction de la Communication QUALITEL Armelle Bonny 136, boulevard Saint Germain 75006 Paris 01.42.34.53.02 [email protected] Applicables depuis le 18 juin 2009, plusieurs autres changements concernent spécifiquement le référentiel « Habitat & Environnement », lui permettant d’aller encore plus loin dans la démarche de qualité : Mise en place d’un Système de Management Environnemental des Opérations (SMEO) facilitant la démarche de certification des maîtres d’ouvrages en contrat-cadre : il permet au maître d’ouvrage de démontrer sa capacité à réaliser des opérations respectant les exigences de la certification H&E et ce, de façon globale et pour toutes ses opérations, tant au sein de sa structure que vis-à-vis des prestataires sélectionnés, quel que soit le profil choisi. Ce nouveau dispositif a pour but de se substituer aux audits systématiques opération par opération existants jusque là. L’audit sera désormais réalisé tous les ans par le même auditeur pendant 3 ans. La durée d’usage du SMEO est liée à celle du protocole d’accord. Un audit de renouvellement est réalisé après les 3 ans. Contacts Presse Agence WELLCOM Ghyslaine Clodion & Aurélien Rouby 01 46 34 60 60 [email protected] Derniers communiqués 23 juin 2009 CERQUAL, filiale de QUALITEL, et ses partenaires annoncent le lancement de l’outil « Eco RT 2005 » 16 juin 2009 – Double nomination au sein du groupe QUALITEL Thierry Guyot est nommé secrétaire général de l’association et Claudy Hulin, directeur régional Ile-de-France CERQUAL Direction de la Communication QUALITEL Armelle Bonny 136, boulevard Saint Germain 75006 Paris 01.42.34.53.02 [email protected] Choix des Matériaux (CM) : afin de prendre en compte la convention d’engagement volontaire pour l’affichage environnemental et sanitaire des produits de construction cosignée par QUALITEL, la mise à jour de la rubrique CM introduit une exigence quantitative sur les Fiches de Déclaration Environnementales et Sanitaires (FDES) suivie d’une évaluation de la Qualité Environnementale des Bâtiments (QEB) et d’une restitution des principales catégories d’indicateurs selon la norme XP P 01 020-3. L’objectif à moyen terme est de permettre aux maîtres d’ouvrage d’évaluer la QEB de leurs projets en utilisant les données des FDES. Cette évaluation peut être faite au moyen de logiciels spécifiques comme TEAM BATIMENT et ELODIE. Economies d’eau : depuis le 18 juin 2009, le référentiel « H&E » intègre l’arrêté du 21 août 2008, relatif à la récupération des eaux de pluie en aval de toitures inaccessibles et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments. Mise en place de nouveaux niveaux d’examens pour la ventilation et la qualité de l’air: ― le DIAGVENT 1 correspond à un diagnostic simplifié, avec un examen visuel de l’installation (vérification et mise en route des installations de ventilation, vérification de la concordance des matériels installés avec le cahier des charges, vérification des branchements aérauliques et électriques). ― le DIAGVENT 2 est un examen plus approfondi intégrant, en plus de l’examen visuel, des relevés de performances (débit, pression, consommation électrique) et une analyse des résultats. Rappel sur les référentiels « Qualitel » et « Habitat & Environnement » Le référentiel est un document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit, ou un service, et les modalités du contrôle de la conformité du produit ou du service à ces caractéristiques. Les référentiels des certifications logement évoluent régulièrement afin de permettre leur mise à jour du fait des nouvelles règlementations en vigueur ou à venir. Référentiel « Habitat & Environnement » Millésime 2008 : la certification Habitat & Environnement concerne les logements collectifs et individuels groupés et est délivrée par Cerqual. Elle se concentre sur l’environnement intérieur et extérieur d’un logement ainsi que le comportement de ses utilisateurs et a pour objectif de prendre en compte la préservation de l’environnement tout au long du cycle de vie du logement. L’intégralité du référentiel est disponible sur : http://www.cerqual.fr/pro/habitat_environnement/pdf/referentiel_HetE_2008.pdf Référentiel « Qualitel » Millésime 2008 : la marque de certification Qualitel s'applique dans le secteur du logement neuf, collectif et individuel groupé, résidences pour personnes âgées et résidences pour étudiants. Elle est attribuée selon des critères d'ordres techniques (isolation acoustique, thermique, équipements de confort) et économiques (maîtrise des charges), et s'appuie sur un référentiel pragmatique et réaliste. L’intégralité du référentiel est disponible sur : http://www.cerqual.fr/pro/qualitel/pdf/referentiel_qualitel_2008.pdf A propos de QUALITEL : Depuis 1974, l'Association QUALITEL est un organisme indépendant à but non lucratif ayant pour objectif de promouvoir la qualité de l’habitat en France. Son conseil d'administration fédère les représentants des principaux acteurs de la construction, les utilisateurs de logements et les consommateurs, les organismes intervenant dans la qualité de la construction ainsi que les pouvoirs publics. Sa filiale CERQUAL a en charge l’activité des logements neufs et propose les certifications Qualitel (confort et économie de charges), Habitat & Environnement (confort et respect de l'environnement) et NF Logement (qualité technique et services associés). Sa filiale CERQUAL PATRIMOINE quant à elle, a en charge l’activité de certification des logements existants et propose aux maîtres d’ouvrage d’évaluer l’état de leur patrimoine avec le Bilan Patrimoine Habitat (BPH) mais aussi de valoriser leurs travaux de réhabilitation avec les certifications Patrimoine Habitat et Patrimoine Habitat & Environnement. Créé en 1999, CEQUAMI, filiale du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et de l’Association QUALITEL est mandaté par AFNOR Certification, pour délivrer, gérer et développer la certification NF Maison Individuelle et son option démarche HQE®. Pour en savoir plus : www.mamaisoncertifiee.com Pour plus d’informations : www.QUALITEL.org ; www.bienvivrechezmoi.com