avis 2013-004 et 2013-004-ext01 à ext04_Gamme

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JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
28 novembre 2013
Texte 80 sur 93
Avis et communications
AVIS DIVERS
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
Avis relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques
et fiches techniques correspondantes
NOR : AFSP1323062V
En application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques
applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique
inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, le ministre de
l’écologie, du développement durable et de l’énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent
les dispositifs suivants :
– « TOPAZE T5 Filtre à sable » (5 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT ;
– gamme « TOPAZE Filtre à sable », modèles T5 (5 EH), T7000 (7 EH), T8000 (8 EH) ; NEVE
ENVIRONNEMENT ;
– « TOPAZE T5 ANNEAU PP » (5 EH) ; NEVE ENVIRONNEMENT ;
– gamme « TOPAZE ANNEAU », modèles T5 (5 EH), T8 (8 EH), T12 (12 EH), T16 (16 EH) ; NEVE
ENVIRONNEMENT.
L’agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L’évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVO1015213V) publié au Journal officiel du 9 juillet 2010 ;
édition électronique, texte no 143 ; l’avis (NOR : ETSP1113461V) publié au Journal officiel du
10 septembre 2011 ; édition électronique, texte no 93, et l’avis (NOR : AFSP1309889V) publié au Journal
officiel du 8 août 2013 ; édition électronique, texte no 110.
ANNEXES
ANNEXE
I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE
À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS « TOPAZE FILTRE À SABLE »
Références administratives
Numéro national d’agrément
2010-003 bis
2010-003 bis-ext01
2010-003 bis-ext02
Titulaire de l’agrément
NEVE Environnement, ZA du Pré-Saint-Germain, 7, rue Robert-Lenfant, 71250 Cluny
Dénomination commerciale
TOPAZE T5 Filtre à sable
Gamme TOPAZE Filtre à sable –
T7000
Gamme TOPAZE Filtre à sable –
T8000
Capacité de traitement
5 Equivalents-Habitants
7 Equivalents-Habitants
8 Equivalents-Habitants
Références de l’évaluation de l’installation
Organisme notifié en charge de l’évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l’avis de l’organisme notifié
28 juin 2013
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28 novembre 2013
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 80 sur 93
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12 566-3 + A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à boue activée qui reposent sur le principe de la culture
bactérienne libre.
Ils comprennent, dans une monocuve de forme rectangulaire :
– un décanteur primaire ;
– un réacteur biologique à culture libre ;
– un clarificateur conique situé dans le réacteur biologique ;
– un filtre à sable ;
– un compartiment de stockage de boues ;
– un compartiment technique.
Le passage des eaux usées d’une zone à une autre (relèvement, recirculation et évacuation des surnageants)
s’effectue au moyen de pompes à injection d’air.
Lors de la phase de fonctionnement dite normale, les eaux usées sont transférées du décanteur (en mode non
aéré) vers le réacteur biologique aéré puis vers le clarificateur et, enfin, vers le filtre à sable. Le fond du
clarificateur conique communique avec le réacteur biologique, permettant de transférer les boues décantées par
gravité.
Lors de la phase de fonctionnement dite de recirculation, l’aération du réacteur biologique est arrêtée tandis
que le décanteur primaire est aéré. Cette phase consiste à effectuer un auto-nettoyage du clarificateur et du
filtre à sable. Les boues du réacteur biologique sont transférées vers le compartiment de stockage des boues par
une pompe à injection d’air. Les surnageants provenant du stockage des boues retournent dans le décanteur
primaire par débordement.
Le passage de la phase normale à la phase de recirculation se fait grâce à une électrovanne, commandée par
un contact à flotteur de niveau. Lorsque le contact à flotteur est en niveau bas, la phase de recirculation
commence. Lorsque le contact à flotteur repasse en niveau haut, la phase normale reprend.
Elle permet donc l’alimentation séquentielle des diffuseurs et des pompes à injection d’air.
L’aération par intermittence des différents compartiments est assurée par des diffuseurs à air à membrane
sous forme de tubes.
Un surpresseur, assure l’alimentation en air des aérateurs et des pompes à injection d’air.
Une poire de niveau détecte un niveau d’alarme indicateur d’un défaut de fonctionnement. Ce niveau
d’alarme est couplé à une alarme sonore et à une alarme visuelle.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément du dispositif
Matériel/matériau constitutif
Cuves
Matériau : polypropylène (PP)
Compresseur
Marque : HIBLOW
Marque : VODNI ENERGIE
Diffuseur d’air
Modèle : PUM 68, membrane microperforée sous forme de tubes
Longueur : variable selon le modèle de la gamme
Matériaux : membrane en polyuréthane
Tubes de transfert
Du décanteur primaire au réacteur biologique : PVC
Du réacteur biologique au clarificateur : PVC
Du réacteur biologique au compartiment de stockage des boues : PVC
Recirculation des boues du clarificateur au réacteur biologique : gravitaire
Extraction des boues du réacteur biologique vers le bassin de stockage des boues : PVC
Recirculation du compartiment de stockage des boues au décanteur primaire : surverse
Goulotte de sortie : polypropylène
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Texte 80 sur 93
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément du dispositif
Matériel/matériau constitutif
Modèle : SIRAI ASCO
Nombre de voies : 3
Electrovannes avec interrupteur à flotteur
Puissance : 24 W
Débit : 150 L/min
Tension de fonctionnement : 230 V
Matériau : PPS (polyphénylène-sulfide)
Poire de niveau
Marque : Triton Control (contact à billes)
Armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du compresseur : 24 heures/jour
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues : par contact à flotteur
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28 novembre 2013
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 80 sur 93
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de
boues, qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur et du stockage des boues.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles
sur le site internet interministériel relatif à l’assainissement non collectif : http://www.assainissementnon-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation de
l’installation.
Ces dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou
temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation.
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Texte 80 sur 93
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces
dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié,
dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu’aux capacités de traitement présentées dans
le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n’ont pas été mesurées. Des
prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l’article L. 1311-2 du code de la
santé publique ou par le maire en application de l’article L. 2212-2 du code général des collectivités
territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le
prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
– par infiltration dans le sol ;
– par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
– par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions
techniques en vigueur.
Guides d’utilisation
Les guides d’utilisation (Notice d’installation Topaze T5 Filtre à sable, Topaze T7000 Filtre à sable, Topaze
T8000 Filtre à sable, juin 2013, 27 pages ; Notice d’entretien Topaze T5 Filtre à sable, Topaze T7000 Filtre à
sable, Topaze T8000 Filtre à sable, juin 2013, 31 pages ; Stations TOPAZE. Livret d’entretien T5 Filtre à
sable, Topaze T7000 Filtre à sable, Topaze T8000 Filtre à sable, juin 2013, 34 pages) sont disponibles auprès
du titulaire de l’agrément et précisent notamment les conditions d’entretien, les modalités d’élimination des
matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d’utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides d’utilisation référencés ci-dessus valent agréments. Ils sont disponibles sur le site internet
interministériel dont l’adresse est précédemment citée.
ANNEXE
II
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME
DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS « TOPAZE ANNEAU »
Références administratives
Numéro national
d’agrément
Titulaire de l’agrément
2013-004
2013-004-ext01
2013-004-ext02
2013-004-ext03
2013-004-ext04
NEVE Environnement, ZA du Pré-Saint-Germain, 7, rue Robert-Lenfant, 71250 Cluny
Dénomination
commerciale
TOPAZE T5
ANNEAU PP
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T5
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T8
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T12
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T16
Capacité de traitement
5 Equivalents-Habitants
5 Equivalents-Habitants
8 Equivalents-Habitants
12 EquivalentsHabitants
16 EquivalentsHabitants
Références de l’évaluation de l’installation
Organisme notifié en charge de l’évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l’avis de l’organisme notifié
28 juin 2013
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12 566-3 + A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à boue activée qui reposent sur le principe de la culture
bactérienne libre.
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28 novembre 2013
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 80 sur 93
Ils comprennent, dans une monocuve de forme circulaire :
– un décanteur primaire ;
– un réacteur biologique à culture libre ;
– un clarificateur conique situé dans le réacteur biologique ;
– un compartiment de stockage de boues ;
– un compartiment technique.
Le passage des eaux usées d’une zone à une autre (relèvement, recirculation et évacuation des surnageants)
s’effectue au moyen de pompes à injection d’air.
Lors de la phase de fonctionnement dite normale, les eaux usées sont transférées du décanteur (en mode non
aéré) vers le réacteur biologique aéré puis vers le clarificateur. Le fond du clarificateur conique communique
avec le réacteur biologique permettant de transférer les boues décantées par gravité.
Lors de la phase de fonctionnement dite de recirculation, l’aération du réacteur biologique est arrêtée tandis
que le décanteur primaire est aéré. Cette phase consiste à effectuer un auto-nettoyage du clarificateur. Les
boues du réacteur biologique sont transférées vers le compartiment de stockage des boues. Les surnageants
provenant du stockage des boues retournent dans le décanteur primaire par débordement.
Le passage de la phase normale à la phase de recirculation se fait grâce à une électrovanne, commandée par
un contact à flotteur de niveau. Lorsque le contact à flotteur est en niveau bas, la phase de recirculation
commence. Lorsque le contact à flotteur repasse en niveau haut, la phase normale reprend.
L’aération par intermittence des différents compartiments est assurée par des diffuseurs à air à membrane
sous forme de tubes.
Un surpresseur assure l’alimentation en air des aérateurs et des pompes à injection d’air.
Une poire de niveau détecte un niveau d’alarme indicateur d’un défaut de fonctionnement. Ce niveau
d’alarme est couplé à une alarme sonore et une alarme visuelle.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément
du dispositif
Matériel/matériau constitutif
TOPAZE T5
ANNEAU PP
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T5
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T8
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T12
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T16
Numéro national
d’agrément
2013-004
2013-004-ext01
2013-004-ext02
2013-004-ext03
2013-004-ext04
Capacité (EquivalentsHabitants)
5
5
8
12
Modèle
Cuves
Matériau : polypropylène
Compresseur
Marque : HIBLOW
16
Matériau : polypropylène armé
Marque : VODNI ENERGIE
Diffuseur d’air
Modèle : PUM 68, membrane microperforée sous forme de tubes
Longueur : variable selon le modèle de la gamme
Matériaux : membrane en polyuréthane
Tubes de transfert
Du décanteur primaire au réacteur biologique : PVC
Du réacteur biologique au clarificateur : PVC
Du réacteur biologique au compartiment de stockage des boues : PVC
Recirculation des boues du clarificateur au réacteur biologique : gravitaire
Extraction des boues du réacteur biologique vers le compartiment de stockage des boues : PVC
Recirculation du compartiment de stockage des boues au décanteur primaire : surverse
Goulotte de sortie : polypropylène
Modèle : SIRAI ASCO
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Texte 80 sur 93
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément
du dispositif
Modèle
Matériel/matériau constitutif
TOPAZE T5
ANNEAU PP
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T5
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T8
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T12
Gamme TOPAZE
ANNEAU – T16
Nombre de voies : 3
Puissance : 24 W
Electrovannes avec
interrupteur à flotteur
Débit : 150 L/min
Tension de fonctionnement : 230 V
Matériau : PPS (polyphénylène-sulfide)
Poire de niveau
Marque : Triton Control (contact à billes)
Armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du compresseur : 24 heures/jour
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues : par contact à flotteur
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28 novembre 2013
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Texte 80 sur 93
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de
boues, qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur et du stockage des boues.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles
sur le site internet interministériel relatif à l’assainissement non collectif : http://www.assainissement-noncollectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation de
l’installation.
Ces dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou
temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation.
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28 novembre 2013
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Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces
dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié,
dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu’aux capacités de traitement présentées dans
le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n’ont pas été mesurées. Des
prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l’article L. 1311-2 du code de la
santé publique ou par le maire en application de l’article L. 2212-2 du code général des collectivités
territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le
prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
– par infiltration dans le sol ;
– par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
– par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions
techniques en vigueur.
Guides d’utilisation
Les guides d’utilisation (Notice d’installation Topaze T5 ANNEAU, Topaze T8 ANNEAU, Topaze T12
ANNEAU, Topaze T16 ANNEAU, juin 2013, 31 pages ; Notice d’entretien Topaze T5 ANNEAU, Topaze T8
ANNEAU, Topaze T12 ANNEAU, Topaze T16 ANNEAU, juin 2013, 29 pages ; Stations TOPAZE. Livret
d’entretien T5, T8, T12 et T16 ANNEAU, juin 2013, 34 pages) sont disponibles auprès du titulaire de
l’agrément et précisent notamment les conditions d’entretien, les modalités d’élimination des matériaux en fin
de vie, les points de contrôle, les conseils d’utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides d’utilisation référencés ci-dessus valent agréments. Ils sont disponibles sur le site internet
interministériel dont l’adresse est précédemment citée.
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