MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal
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MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 22 octobre 2007 à 17h30 ORDRE DU JOUR I. II. III. 1- Communications du Maire. 2- Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire. AFFAIRES CULTURELLES 3 - Grand Orgue de l'Eglise Saint-Etienne - Entretien annuel - Demande de subvention. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur) 4- Centre Régional des Lettres de Basse-Normandie - Conventions pour les Boréales 2006 et pour le Salon du Livre 2007. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur) 5 - Le Cargö - Bilan de la première saison de février à juin 2007 - Avenant au contrat d'affermage. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur) AFFAIRES SCOLAIRES 6 - Classe passerelle de la Guérinière - Convention avec le GIP Réussite Educative. (Mme Martine VINCENT Maire-Adjoint, rapporteur) 7- Tarifs de la restauration scolaire - Année scolaire 2007-2008. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur) AFFAIRES SPORTIVES 8 - IV. V. Centre équestre de Caen - Délégation de service public. (M. Richard LECAPLAIN MaireAdjoint, rapporteur) AFFAIRES FONCIERES 9- Restructuration et extension du centre commercial Côte de Nacre - Protocole d'accord avec la société Corio S.A sur les aménagements liés au projet.(M. Daniel DETEY Premier MaireAdjoint ; M. Bernard LEJEUNE Maire-Adjoint, rapporteurs) 10 - Rachat d'immeubles auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'exercice 2007. (M. Christian DELEUZE Maire-Adjoint, rapporteur) 11 - Effacement des réseaux par le Syndicat Intercommunal d'Energies et d'Equipement du Calvados sur la commune de Moulines - Convention de passage sur une parcelle, propriété de la ville de Caen. (M. Christian DELEUZE Maire-Adjoint, rapporteur) URBANISME 12 - Champ d'application des permis de démolir et des déclarations préalables à l'édification des clôtures. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur) 13 - Restauration de la flèche de la Chapelle de la Miséricorde - Subvention d'équipement. (Mme Martine FREMONT Conseiller Municipal, rapporteur) 14 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés (OPAH) - Attribution de subventions. (Mme Martine GUETIN Maire-Adjoint, rapporteur) 15 - ZAC Claude Monet - Compte rendu 2006 du concessionnaire à la collectivité. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur) VI. AFFAIRES TECHNIQUES 16 - Eglise Saint-Pierre - Nettoyage et restauration de la 5ème chapelle du chevet - Marché de maîtrise d'oeuvre. (M. Jean-Pierre DUCHEMIN Conseiller Municipal, rapporteur) 17 - Acquisition de matériels roulants pour l'année 2007 - Autorisation de signer les marchés. (Mme Pascale PREEL Maire-Adjoint, rapporteur) 18 - Restructuration des réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et d'eaux usées - Rue de la Guerrière - Autorisation de signer le marché de travaux. (M. Bernard LEJEUNE MaireAdjoint, rapporteur) 19 - VII. Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution du gaz. (M. Michel LESPAGNOL Maire-Adjoint, rapporteur) PERSONNEL MUNICIPAL 20 - Personnel municipal - Conséquences de la revalorisation des carrières de certains grades Adoption du tableau des effectifs. (Mme Claire TROUVE Maire-Adjoint, rapporteur) 21 - Personnel Municipal - Logement de fonction pour nécessité absolue de service - Gardien du stade Hélitas. (Mme Claire TROUVE Maire-Adjoint, rapporteur) VIII. ADMINISTRATION GENERALE 22 - Maintenance des logiciels de CAO-DAO et d'information géographique de la Ville de Caen Marché négocié. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur) 23 - Parc des Expositions - Assurance dommages ouvrage - Désordres de structure sur la résille métallique - Acceptation de l'indemnité de sinistre. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur) 24 - Ecole municipale de voile - Dommages au moteur du bateau de sécurité - Acceptation de l'indemnité de sinistre. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur) IX. SUBVENTIONS 25 - Direction du Développement Economique - Subventions affectées. (M. Christian DELEUZE Maire-Adjoint, rapporteur) 26 - Direction des Sports - Subventions de fonctionnement, subventions affectées et d'équipement. (M. Richard LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur) 27 - Union Amicale des Maires du Calvados - Assemblée générale annuelle - Subvention affectée. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur) 28 - Association FNARS de Basse-Normandie - Subvention affectée. (Mme Martine GUETIN Maire-Adjoint, rapporteur) 29 - Association Balkans Transit - Festival Printemps Balkaniques - Subvention affectée. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur) X. AFFAIRES FINANCIERES 30 - Virements de crédits - Autorisation du Conseil Municipal. (M. Daniel DETEY Premier MaireAdjoint, rapporteur) 31 - Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur. (M. Daniel DETEY Premier MaireAdjoint, rapporteur) 32 - Caen Habitat - Construction de 27 logements rue Georges Auguste (3ème tranche) Emprunts de 2.507.137 € et 356.800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Philippe LAUMONIER Conseiller Municipal, rapporteur) 33 - Questions Orales.