MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal

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MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal
MAIRIE DE CAEN
Secrétariat
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 22 octobre 2007 à 17h30
ORDRE DU JOUR
I.
II.
III.
1-
Communications du Maire.
2-
Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire.
AFFAIRES CULTURELLES
3 -
Grand Orgue de l'Eglise Saint-Etienne - Entretien annuel - Demande de subvention.
(M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
4-
Centre Régional des Lettres de Basse-Normandie - Conventions pour les Boréales 2006 et
pour le Salon du Livre 2007. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
5 -
Le Cargö - Bilan de la première saison de février à juin 2007 - Avenant au contrat
d'affermage. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES SCOLAIRES
6 -
Classe passerelle de la Guérinière - Convention avec le GIP Réussite Educative.
(Mme Martine VINCENT Maire-Adjoint, rapporteur)
7-
Tarifs de la restauration scolaire - Année scolaire 2007-2008. (M. Daniel DETEY Premier
Maire-Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES SPORTIVES
8 -
IV.
V.
Centre équestre de Caen - Délégation de service public. (M. Richard LECAPLAIN MaireAdjoint, rapporteur)
AFFAIRES FONCIERES
9-
Restructuration et extension du centre commercial Côte de Nacre - Protocole d'accord avec
la société Corio S.A sur les aménagements liés au projet.(M. Daniel DETEY Premier MaireAdjoint ; M. Bernard LEJEUNE Maire-Adjoint, rapporteurs)
10 -
Rachat d'immeubles auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de
l'exercice 2007. (M. Christian DELEUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
11 -
Effacement des réseaux par le Syndicat Intercommunal d'Energies et d'Equipement du
Calvados sur la commune de Moulines - Convention de passage sur une parcelle, propriété
de la ville de Caen. (M. Christian DELEUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
URBANISME
12 - Champ d'application des permis de démolir et des déclarations préalables à l'édification des
clôtures. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur)
13 -
Restauration de la flèche de la Chapelle de la Miséricorde - Subvention d'équipement.
(Mme Martine FREMONT Conseiller Municipal, rapporteur)
14 -
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés (OPAH) - Attribution de
subventions. (Mme Martine GUETIN Maire-Adjoint, rapporteur)
15 - ZAC Claude Monet - Compte rendu 2006 du concessionnaire à la collectivité. (M. Daniel
DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur)
VI.
AFFAIRES TECHNIQUES
16 - Eglise Saint-Pierre - Nettoyage et restauration de la 5ème chapelle du chevet - Marché de
maîtrise d'oeuvre. (M. Jean-Pierre DUCHEMIN Conseiller Municipal, rapporteur)
17 - Acquisition de matériels roulants pour l'année 2007 - Autorisation de signer les marchés.
(Mme Pascale PREEL Maire-Adjoint, rapporteur)
18 - Restructuration des réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et d'eaux usées - Rue de la
Guerrière - Autorisation de signer le marché de travaux. (M. Bernard LEJEUNE MaireAdjoint, rapporteur)
19 -
VII.
Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de
distribution du gaz. (M. Michel LESPAGNOL Maire-Adjoint, rapporteur)
PERSONNEL MUNICIPAL
20 - Personnel municipal - Conséquences de la revalorisation des carrières de certains grades Adoption du tableau des effectifs. (Mme Claire TROUVE Maire-Adjoint, rapporteur)
21 - Personnel Municipal - Logement de fonction pour nécessité absolue de service - Gardien
du stade Hélitas. (Mme Claire TROUVE Maire-Adjoint, rapporteur)
VIII.
ADMINISTRATION GENERALE
22 - Maintenance des logiciels de CAO-DAO et d'information géographique de la Ville de Caen Marché négocié. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur)
23 -
Parc des Expositions - Assurance dommages ouvrage - Désordres de structure sur la
résille métallique - Acceptation de l'indemnité de sinistre. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller
Municipal, rapporteur)
24 - Ecole municipale de voile - Dommages au moteur du bateau de sécurité - Acceptation de
l'indemnité de sinistre. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
IX.
SUBVENTIONS
25 - Direction du Développement Economique - Subventions affectées. (M. Christian DELEUZE
Maire-Adjoint, rapporteur)
26 -
Direction des Sports - Subventions de fonctionnement, subventions affectées et
d'équipement. (M. Richard LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
27 -
Union Amicale des Maires du Calvados - Assemblée générale annuelle - Subvention
affectée. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur)
28 -
Association FNARS de Basse-Normandie - Subvention affectée. (Mme Martine GUETIN
Maire-Adjoint, rapporteur)
29 -
Association Balkans Transit - Festival Printemps Balkaniques - Subvention affectée.
(M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
X.
AFFAIRES FINANCIERES
30 - Virements de crédits - Autorisation du Conseil Municipal. (M. Daniel DETEY Premier MaireAdjoint, rapporteur)
31 -
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur. (M. Daniel DETEY Premier MaireAdjoint, rapporteur)
32 -
Caen Habitat - Construction de 27 logements rue Georges Auguste (3ème tranche) Emprunts de 2.507.137 € et 356.800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Philippe LAUMONIER Conseiller Municipal,
rapporteur)
33 -
Questions Orales.