30 mars

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 914 139 à 2 914 531
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 08/40
industrielle
03 octobre 2008
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 08/40
03 octobre 2008
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo211
sants ........................................................
229
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
263
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
273
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
279
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
289
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
311
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI..................................... néant
3.4 Corrections et/ou modifications............. néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications............. néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
345
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan351
ce inscrites au RNB...............................
6.3 Corrections et/ou modifications............. néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
7.2 Corrections et/ou modifications............. néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 08/40
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 08/40
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 08/40
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 211
Table par domaines techniques .................................................. 229
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 08/40
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.914.139 à 2.914.531
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.139 – b (A1) – d [07 54100]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 01 B 51/04 (2006.01), A 01 B 39/04, 63/26,
69/00, A 01 G 17/02. – k P O RT E - O U T I L S M U LT I FONCTIONS, NOTAMMENT A TRACTION ANIMALE,
POUR LE TRAVAIL DU SOL EN PARTICULIER DANS
LES PLANTATIONS –
(Inventeur : MICHON BERNARD). –
Demandeur : METALLERIE MICHON BERNARD, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne une charrue pour le
travail du sol, en particulier dans des plantations en ligne,
comprenant au moins un châssis (1) constitué d’au
moins un essieu avant (2) et/ou d’un essieu arrière (4),
une limonière (5) solidaire du châssis (1) apte à coopérer
avec au moins une bête de trait ou un engin mécanique
afin de tracter ladite charrue, et des moyens de support
d’au moins un outil de travail du sol, lesdits moyens de
support consistant en une poutre (7) apte à recevoir au
moins un outil de travail du sol, articulée au châssis (1) et
coopérant avec des moyens d’entraînement (8) pilotés
par des moyens d’actionnement (9) afin de déplacer ledit
outil depuis une première position rétractée dans laquelle
ledit outil s’étend au dessus du sol jusqu’à une seconde
position dite de travail dans laquelle ledit outil est en prise
avec le sol; ladite charrue est remarquable en ce que les
moyens d’entraînement (8) de la poutre porte outil (7)
comportent des moyens (17) aptes à faciliter le relevage
des outils depuis leur position de travail jusqu’à leur position rétractée.
a 2.914.140 – b (A1) – d [08 51840]. – e 2 1 m a r s
2008. – j A 01 D 34/64 (2006.01), A 01 D 101/00,
A 01 B 59/044. – k UNITE DE TONDEUSE PREVUE
POUR ETRE FIXEE ENTRE LES ROUES AVANT ET LES
ROUES ARRIERE D’UN VEHICULE DE TRAVAIL ET
COMPORTANT UNE STRUCTURE D’ASSISTANCE A
LA MONTEE DES ROUES DU VEHICULE SUR L’UNITE
DE TONDEUSE –
(Inventeurs: SUGIO AKIHITO; SAMEJIMA KAZUO ; TOGOSHI YOSHIKAZU ; FUJIWARA
KO J I ; YA M A M OTO TA K U H I S A ; S ATO U E I J I ) . –
D e m a n d e u r : K U B OTA C O R P O R AT I O N , –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorités: JP, 30 mars 2007, n˚ 2007093500; JP, 25
mai 2007, n˚ 2007139341.
p
o
r
f
m Une unité de tondeuse (21) configurée pour être supportée par un véhicule de travail dans une position entre
les roues avant et les roues arrière comporte un plateau
de tondeuse (37); au moins une lame (36) supportée par
le plateau de tondeuse (37); un élément d’assistance de
montée (60) dans lequel une surface inclinée est formée
afin d’aider les roues à monter sur l’unité de tondeuse
(21); et des moyens de raccordement destinés à relier de
manière démontable l’élément d’assistance de montée
(60) sur l’unité de tondeuse (21) dans une position de
service dans laquelle la surface inclinée aide les roues à
monter sur l’unité de tondeuse (21).
A01B
13
14
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A01D
a 2.914.141 – b (A1) – d [07 02339]. – e 3 0 m a r s
2007. – j A 01 D 43/063 (2006.01), A 01 D 69/00, 101/
00. – k TONDEUSE A GAZON AUTOMOTRICE –
p (Inventeurs: TSUJI HIDEKAZU; ENOMOTO WAKAO;
YOSHIKI SHINYA). – o D e m a n d e u r :
ISEKI
&
CO.,LTD, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Un cadre portique est formé par une boîte de transmission 24 dans laquelle est logé un mécanisme de
transmission de puissance A et par des boîtes de transmission d’essieux gauche et droit 23L, 23R dans lesquelles est logé un mécanisme de transmission, alors qu’un
ventilateur 17 est placé entre les boîtes de transmission
d’essieux gauche et droit 23L, 23R. Ainsi, le ventilateur
17 peut être placé entre une paire de roues avant 3,3, et,
de ce fait, la distance par rapport à une faucheuse 6 peut
être réduite, de sorte que le bourrage des chutes de
coupe d’herbe pendant le transport peut être réduit. De
plus, le ventilateur 17 et la boîte de transmission 24 peuvent être placés selon un agencement avant et arrière,
de sorte que la hauteur totale de la tondeuse à gazon
peut être diminuée pour être comparativement faible.
En outre, un conduit 20 pour le transport par soufflage
d’air est placé entre le ventilateur 17 et un collecteur 16
prévu dans une partie arrière du corps 2, alors que le
conduit 20 est placé vers une partie latérale à gauche ou
à droite du siège du conducteur 11. Ainsi, le ventilateur
17 et le conduit 20 peuvent être placés pratiquement
dans les mêmes positions que le siège du conducteur 11
dans la direction avant et la direction arrière du corps 2,
de sorte que la longueur totale du corps 2 peut être
réduite.
a 2.914.142 – b (A1) – d [07 02285]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 01 K 45/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’INJECTION D’UNE SUBSTANCE FLUIDE DANS UN
OEUF ET INSTALLATION QUI EN EST POURVUE. –
(Inventeurs : POULARD RAPHAEL ; CROGUENNEC
ROBERT; BREUIL JEAN PIERRE). –
Demandeurs :
POULARD RAPHAEL ; CROGUENNEC ROBERT ;
BREUIL JEAN PIERRE, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un dispositif
d’injection d’au moins une substance fluide dans un oeuf
(O), du type comprenant un corps d’injecteur (10) qui est
pourvu d’une aiguille saillante (4) de perçage et d’injection dudit produit dans ledit oeuf (O), ainsi qu’un coulisseau (13) qui encercle longitudinalement ladite aiguille
(4) et qui est mobile entre deux positions extrêmes, à
savoir une première position - dite position de repos dans laquelle il masque la totalité de la longueur de ladite
aiguille (4) et une seconde position - dite position escamotée - dans laquelle il vient en butée contre ledit corps
(10), dégageant ainsi au moins une partie (40) de ladite
aiguille (4), le corps d’injecteur (10) étant solidaire de
moyens de coulissement (8) aptes à le déplacer en direction de l’oeuf (O) à traiter.
Selon l’invention, le dispositif comporte des moyens de
détection (8’) de la course desdits moyens de coulissement (8), et des moyens d’enregistrement et de commande, aptes à enregistrer cette course, à commander
des moyens (111) d’injection d’une dose de substance
dont le volume est fonction de la course détectée.
L’invention se rapporte également à une installation comportant une pluralité de tels dispositifs.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.143 – b (A1) – d [07 02286]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 01 K 45/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POURVU DE MOYENS PILOTABLES D’INJECTION
D’UNE SUBSTANCE FLUIDE DANS UN OEUF ET INSTALLATION QUI EN EST EQUIPEE. –
(Inventeurs :
POULARD RAPHAEL ; CROGUENNEC ROBERT ;
BREUIL JEAN PIERRE). –
Demandeurs : POULARD
RAPHAEL ; CROGUENNEC ROBERT ; BREUIL JEAN
PIERRE, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un dispositif
d’injection (1) d’au moins une substance fluide dans un
oeuf (O), du type comprenant un corps d’injecteur (10)
qui est pourvu d’une aiguille saillante (4) de perçage et
d’injection de ladite substance dans le liquide amniotique
dudit oeuf (O) et/ou dans l’embryon enfermé dans ledit
oeuf, ce corps étant relié à des moyens externes d’alimentation en cette substance, caractérisé par le fait que
sont intégrés dans ledit corps (10) des moyens pilotables
(111) d’expulsion vers la dite aiguille (4), d’une (ou plusieurs) quantité(s) réglable(s), variable(s), et paramétrable(s) de substance provenant desdits moyens
d’alimentation.
L’invention se rapporte également à une installation comportant une pluralité de tels dispositifs.
a 2.914.144 – b (A1) – d [07 02168]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 01 K 83/00 (2006.01), A 01 K 83/02. –
k HAMECON DEMONTABLE POUR LA PECHE –
p (Inventeur: SEGOND ALAIN). – o Demandeur : SEGOND ALAIN
m Hameçon
démontable (1), caractérisé en ce qu’il
comporte à son extrémité non pointue une boucle
ouverte (2) permettant le passage d’une ligne de pêche
ou/et la fixation d’un hameçon à anneau (ou de tout autre
dispositif comportant un anneau fermé); cette boucle ((2)
pouvant être ouverte, soit du côté de la pointe de l’hameçon soit du côté opposé à cette pointe.
A01K
15
16
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A01K
a 2.914.145 – b (A1) – d [07 02236]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 01 K 83/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
SEMI-ARTICULE POUR LA PECHE A LA LIGNE APTE
A MAINTENIR UN HAMECON –
(Inventeur : SEGOND ALAIN). –
Demandeur: SEGOND ALAIN
p
o
m Dispositif semi-articulé apte à maintenir un hameçon
pour la pêche à la ligne caractérisé en ce qu’il comporte:
- au moins un hameçon (1), pouvant être de formes différentes et présentant à son extrémité une boucle pouvant
être fermée ou ouverte
- au moins un élément métallique (3) pouvant être de formes différentes et comportant, au moins, à l’une de ses
extrémités, une boucle pouvant être fermée ou ouverte
apte à être connectée directement ou indirectement à, au
moins, un hameçon (1)
- au moins, un élément souple (5) apte à maintenir au
moins un hameçon (1) et au moins un élément métallique (3) de manière non rigide; cet élément souple (5)
étant suffisamment souple pour permettre l’articulation
d’un hameçon (1) et d’un élément métallique (3) assemblés l’un à l’autre dès qu’une force externe est exercée
directement ou indirectement sur l’hameçon (1) ou sur
l’élément métallique (3) et suffisamment élastique et de
mémoire suffisante pour reprendre sa position initiale
lorsque cesse cette force externe.
a 2.914.146 – b (A1) – d [07 54164]. – e 3 0 m a r s
2007. – j A 01 N 57/20 (2006.01), A 01 N 31/16. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT NEMATOCIDE DES
PLANTES A BASE D’EUGENOL ET DE LECITHINE(S)
ET/OU DERIVES –
( I nve n t e u r : S A R D O A L B E R TO). –
Demandeur : XEDA INTERNATIONAL Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de traitement nématocide des plantes horticoles comprenant
l’application d’une composition comprenant une combinaison de lécithine(s) et/ou dérivé(s) et d’un ou plusieurs
terpène(s) ou un de leurs sels acceptables sur le plan alimentaire ou leur mélange.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.147 – b (A3) – d [07 54130]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 21 B 3/16 (2006.01), A 47 L 15/37. –
k M AC H I N E A L AV E R L E S P L AT E AU X . –
p (Inventeurs: SERRA GALLEGO RUBEN; JOVE RIBALAIGA JORDI). – o Demandeur: NUEVAS INVESTIGACIONES MAQUINARIA SL, – r Mandataire: CAPRI
m Machine à laver les plateaux, pour usage dans l’alimentation, ayant un fonctionnement rapide et automatique, comprenant une brosse (2) ayant une disposition
constitutive cylindrique plate et disposée horizontalement
sur une tablette (3) horizontale située dans une partie
avant de la machine, configurée de manière à soutenir
un plateau (4) à laver, ladite tablette (3) étant déplaçable
horizontalement sur des rails (8), configurés pour déplacer, dans leur déplacement horizontal, le plateau (4)
posé sur ladite tablette (3).
a 2.914.148 – b (A1) – d [07 02391]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 23 G 9/04 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’UN DESSERT GLACE A PARTIR
D’UNE COMPOSITION GLACEE –
(Inventeurs : RABAULT JEAN LUC ; PHILIPPE JEAN-MARC ; FLAT
BENEDICTE). –
Demandeur : COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un dessert glacé, comprenant les étapes successives consistant:
(a) à ajouter sur une composition glacée, contenue dans
un récipient, au moins une composition additionnelle pulvérulente, et/ou de 3 à 18% en poids, par rapport au
poids de la composition glacée, d’au moins une composition additionnelle liquide, lesdites compositions additionnelles ne renfermant pas uniquement du sucre
éventuellement mélangé à de l’eau, et apportant au
moins un bénéfice nutritionnel, pour obtenir une composition glacée additionnée de liquide et/ou de poudre,
(b) à placer le récipient contenant ladite composition glacée additionnée de liquide et/ou de poudre dans un dispositif de texturation pourvu de moyens de broyage et
éventuellement de moyens d’aération, et
(c) à texturer ladite composition glacée additionnée de
liquide et/ou de poudre dans ledit dispositif de texturation.
A21B
17
18
A23G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.149 – b (A1) – d [07 02390]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 23 G 9/36 (2006.01), A 23 G 9/46. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN PRODUIT ALIMENTAIRE A PARTIR D’UNE COMPOSITION GLACEE –
(Inventeurs : RABAULT JEAN LUC; PHILIPPE
JEAN-MARC; FLAT BENEDICTE). –
Demandeur :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit alimentaire, comprenant les étapes
successives consistant:
(a) à ajouter sur une composition glacée, renfermant du
lait fermenté et contenue dans un récipient, au moins
18% en poids, par rapport au poids de la composition
glacée, d’au moins une composition additionnelle liquide
renfermant moins de 20% en poids de matières grasses,
moins de 30% en poids de sucres et moins de 5% en
poids d’alcool, pour obtenir une composition glacée additionnée de liquide,
(b) à placer le récipient contenant ladite composition glacée additionnée de liquide dans un dispositif de texturation pourvu de moyens de broyage et éventuellement de
moyens d’aération, et
(c) à texturer ladite composition glacée additionnée de
liquide dans ledit dispositif de texturation.
Elle se rapporte également au produit alimentaire ainsi
obtenu.
a 2.914.150 – b (A1) – d [07 02310]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 23 J 1/02 (2006.01), A 23 J 1/04, 1/08,
A 23 C 19/09. – k PRODUIT ALIMENTAIRE PANE. –
p (Inventeurs : DOUX CHARLES ; BARRE RICHAUD
CHRISTOPHE; LE GOFF LAURENT). – o Demandeur :
DOUX SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I NET PLASSERAUD
m L’invention concerne un produit alimentaire pané, cuit
à coeur, comprenant au moins un substrat à base de
viande et/ou de poisson et/ou de protéine végétale texturée, un fourrage au fromage et un enrobage pané, le produit alimentaire ayant une faible teneur en matières
grasses et une teneur en calcium élevée.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.151 – b (A1) – d [07 02269]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 23 L 1/325 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’UN BATONNET DE PATE ALIMENTAIRE, BUSE ET INSTALLATION DE MISE EN
OEUVRE –
(Inventeurs :
B RU G E A S S O U
DOMINIQUE; LEBON XAVIER). –
Demandeur : NEPTUNE Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET ORES
p
o
r
m La présente invention propose un procédé de fabrication d’un bâtonnet de pâte alimentaire, en particulier de
surimi, permettant d’obtenir un produit croquant mais non
caoutchouteux présentant des reliefs décoratifs en surface.
A cette fin, l’invention à pour objet un procédé de fabrication d’un bâtonnet de pâte alimentaire, comprenant les
étapes consistant à:
(a) réaliser, sur une face supérieure d’une feuille de pâte
alimentaire de largeur déterminée, des reliefs localisés
sur une étendue de largeur réduite par rapport à la largeur de la feuille; et à
(c) enrouler ladite feuille sur elle-même pour former un
bâtonnet roulé de telle sorte que la face supérieure soit
tournée vers l’extérieur du bâtonnet et que les reliefs
soient situés sur le périmètre du bâtonnet.
a 2.914.152 – b (A1) – d [07 02174]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 24 F 19/10 (2006.01). – k RECEPTACLE
POLYVALENT POUR PETITS OBJETS – p (Inventeur :
BLANC ROSSET ANDRE JULES). – o D e m a n d e u r :
BLANC ROSSET ANDRE JULES, – r M a n d a t a i r e :
BLANC ROSSET ANDRE
m L’invention concerne un réceptacle polyvalent, rigide,
léger et lavable, qui se place aisément dans une poche
de vêtement, un sac à main ou tous autres endroits.
Il est constitué d’un étui (1), ouvert à ses extrémités latérales (2) par lesquelles s’encastre un bac (3) coulissant
et extractible, segmenté en compartiments (4), par des
cloisons verticales (5), logeant divers objets et (ou) des
modules extractibles à l’aide d’encoches (7), notamment
un cendrier (9) réalisé avec un matériau incombustible.
Le couvercle (14) du cendrier (9) est orienté de sorte que
sa fermeture soit systématique et bloquée par des points
forts, dès que l’utilisateur l’insère complètement dans
son compartiment (4).
Le réceptacle selon l’invention est destiné à regrouper et
protéger des petits objets d’utilité différente, en particulier
les accessoires pour les fumeurs de cigarettes.
A23L
19
20
A24F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.153 – b (A1) – d [08 00953]. – e 2 2 f é v r i e r
2008. – j A 24 F 19/10 (2006.01). – k RECEPTACLE
POLYVALENT POUR PETITS OBJETS (R.P.P.O.).
(Inventeur : BLANC ROSSET ANDRE JULES).
Demandeur : BLANC ROSSET ANDRE JULES,
Mandataire : BLANC ROSSET ANDRE .
Priorité: FR, 26 mars 2007, n˚ 0702174.
p
o
r
f
–
–
–
–
m L’invention concerne un réceptacle polyvalent, rigide,
léger et lavable, qui se place aisément dans une poche
de vêtement, un sac à main ou tous autres endroits.
Il est constitué d’un étui (1), ouvert à ses extrémités latérales (2) par lesquelles s’encastre un bac (3) coulissant
et extractible, segmenté en compartiments (4), par des
cloisons verticales (5), logeant divers objets et (ou) des
modules extractibles à l’aide d’encoches (7), notamment
un cendrier (9) réalisé avec un matériau incombustible.
Le couvercle (14) du cendrier (9) est orienté de sorte que
sa fermeture soit systématique et bloquée par des points
forts, dès que l’utilisateur l’insère complètement dans
son compartiment (4).
Le réceptacle selon l’invention est destiné à regrouper et
protéger des petits objets d’utilité différente, en particulier
les accessoires pour les fumeurs de cigarettes.
a 2.914.154 – b (A1) – d [07 02165]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 41 D 3/08 (2006.01), A 41 D 13/00, 27/00. –
k P ROT E C T I O N I M P E R M E A B L E J E TA B L E . –
p (Inventeur: MALNAR FRANCOIS). – o Demandeur :
MALNAR FRANCOIS, – r Mandataire: LANDON FRED
m La présente invention concerne une protection plastique imperméable suffisamment légère et discrète pour
être maintenue en réserve dans une poche ou un sachet
distribué, selon la nécessité dans le cadre de l’hôtellerie,
la coiffure par exemple.
Selon le dessin de l’abrégé la protection plastique ultrafine est en forme d’un poncho sans manche (1). Ce
poncho s’ouvre éventuellement au moyen d’une fente (9)
découpée sur le devant et sur toute la hauteur du
poncho. Cette fente est dépourvue de bouton. Eventuellement d’autres fentes (3) découpées de chaque côté du
poncho permet à l’individu d’accéder aux poches du
vêtement porté par ce dernier. La protection imperméable pliée dans un sachet peut être distribuée gracieusement. Il est évident que l’imperméable peut servir de
support publicitaire.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.155 – b (A1) – d [07 02322]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 41 D 31/00 (2006.01), A 41 D 31/02, 13/
002, B 32 B
5/26, A 62 B 17/00, D 04 H 13/00. –
k COMPLEXE TEXTILE COMPRENANT UNE COUCHE
LIEE PAR ENCHEVETEMENT DANS LAQUELLE EST
INSEREE UNE STRUCTURE EN RELIEF –
(Inventeur: DUBOURG HELENE). –
Demandeur :
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m L’invention concerne un complexe textile pour la réalisation de vêtements de protection thermique, comprenant une première et une deuxième nappe de fibres (1,
2), lesdites nappes étant associées l’une sur l’autre par
enchevêtrement des fibres pour former une couche textile, ledit complexe comprenant en outre une structure en
relief (3) qui est interposée entre lesdites nappes pour
être enrobée par elles, ladite structure étant agencée
pour former un réseau en relief sur au moins l’une des
faces externes de ladite couche. L’invention concerne
également un vêtement de protection thermique comprenant un tel complexe textile.
a 2.914.156 – b (A1) – d [07 02313]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 43 B 5/00 (2006.01), A 43 B 7/14, 13/14,
A 43 C 1/00. – k C H AU S S U R E D E S P O R T. –
p (Inventeur: LEICK PATRICK). – o Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, – r Mandataire : SALOMON SA
m Chaussure
de sport comportant une tige flexible
assurant la couverture de la partie supérieure du pied, un
semelage agencé sous la tige flexible assurant l’interface
entre la chaussure et le sol, une ossature de rigidification
agencée sur les côtés latéraux de la tige flexible, et un
châssis de rigidification disposé dans la partie inférieure
de la chaussure dans un plan parallèle au plan du semelage, caractérisé en ce que l’ossature et le châssis sont
réalisés sous la forme de deux éléments distincts, séparés l’un de l’autre.
A41D
21
22
A43C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.157 – b (A1) – d [07 54043]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 43 C 7/00 (2006.01), A 43 C 7/08, 7/00,
F 16 G 11/04, 11/10. – k DISPOSITIF DE BLOCAGE
ET CHAUSSURE EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeur: TIERCIN PHILIPPE). –
Demandeur :
PROMILES Société en nom collectif, –
Mandataire :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de blocage (1) d’au
moins un brin (3, 5), notamment un lacet ou un lien pour
le serrage sur une chaussure, sur un vêtement ou sur un
sac. Le dispositif comprend un corps (7) à l’intérieur
duquel coulisse une pièce de blocage (9) et au travers
duquel passe le brin (3, 5), une première position de la
pièce de blocage (9) dans le corps (7) immobilisant le
brin (3, 5) à l’intérieur du corps (7), et une seconde position de la pièce de blocage (9) dans le corps (7) laissant
libre le déplacement du brin (3, 5) à l’intérieur du corps
(7). Le dispositif (1) comprend un système anti-retour
agencé pour maintenir bloquée ladite pièce de blocage
(9) lorsqu’elle se situe dans la première position, assurant l’immobilisation du brin (3, 5) à l’intérieur du corps
(7). L’invention concerne également une chaussure équipée d’un tel dispositif de blocage.
a 2.914.158 – b (A1) – d [08 51947]. – e 2 6 m a r s
2008. – j A 43 C 7/00 (2006.01), F 16 G 11/04, 11/10,
A 43 C 7/08, 11/20, 11/00, A 43 B 5/00, A 41 F 1/00. –
DISPOSITIF DE BLOCAGE ET CHAUSSURE EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : TIERCIN
PHILIPPE). –
Demandeur : PROMILES Société en
nom collectif, –
Mandataire : BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: FR, 26 mars 2007, n˚ 0754043.
k
p
o
r
f
m L’invention
concerne un dispositif de blocage d’au
moins un brin (3, 5), notamment un lacet ou un lien pour
le serrage sur une chaussure, sur un vêtement ou sur un
sac. Le dispositif comprend un corps (7) à l’intérieur
duquel coulisse une pièce de blocage (9) et au travers
duquel passe le brin (3, 5), une première position de la
pièce de blocage (9) dans le corps (7) immobilisant le
brin (3, 5) à l’intérieur du corps (7), et une seconde position de la pièce de blocage (9) dans le corps (7) laissant
libre le déplacement du brin (3, 5) à l’intérieur du corps
(7). Le dispositif (1) comprend un système anti-retour
agencé pour maintenir bloquée ladite pièce de blocage
(9) lorsqu’elle se situe dans la première position, assurant l’immobilisation du brin (3, 5) à l’intérieur du corps
(7). L’invention concerne également une chaussure équipée d’un tel dispositif de blocage.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.159 – b (A1) – d [07 02304]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 44 C 23/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’AIDE A LA PRIERE. – p (Inventeur : WARLET DAVID). – o Demandeur: WARLET DAVID
m L’invention concerne un dispositif d’aide à la prière
DAP intégré dans un afficheur électronique AFF muni
d’un écran ECR et apte à être tenu dans une main
humaine tel une montre, un chronomètre, un écran ludique, une calculette, préférentiellement en forme de disque.
De plus, ledit écran ECR comportant d’une part au moins
un premier curseur préférentiellement linéaire CUR1,
CUR2 mobile en rotation autour d’un point POI préférentiellement central dudit écran ECR, ledit premier curseur
CUR1, CUR2 étant apte à représenter au moins un paramètre, et ledit afficheur AFF comportant d’autre part au
moins un actionneur externe ACE1, ACE2 agissant directement sur ledit curseur linéaire CUR1, CUR2. ledit paramètre représente outre une prière active PRI1, PRI2,
PRI3, tout ou partie d’une séquence SEQ de prières
PRI1, PRI2, PRI3 d’un chapelet requises par l’utilisateur.
a 2.914.160 – b (A1) – d [07 02288]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 45 C 7/00 (2006.01), A 47 G 25/56. –
k RANGEMENT COMPRESSIBLE ET NOMADE POUR
SOUS VETEMENTS. – p ( I n v e n t e u r s :
LAMBIN
VERONIQUE; DE ALMEIDA FRANSCISCO; FONTAINE
TIFFANY). –
Demandeurs : LAMBIN VERONIQUE ;
DE ALMEIDA FRANSCISCO; FONTAINE TIFFANY
o
m Rangement compressible et nomade pour les sousvêtements du type comprenant un fourreau avec couvercle et aménagements monté sur une ossature de maintien compressible de type ressort à compression
permettant le rangement à la maison, le transport dans
les bagages et le rangement sur le lieu de vacances.
A44C
23
24
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A45D
a 2.914.161 – b (A1) – d [07 02341]. – e 3 0 m a r s
2007. – j A 45 D 40/26 (2006.01), A 46 B 11/08. –
k DISPOSITIF APPLICATEUR DE PRODUIT COSMETIQUE ET UTILISATION D’UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeurs : TRANCHANT JEAN FRANCOIS ; CHEVALIER MARC). –
Demandeur : LVMH RECHERCHE
Groupement d’intérêt économique, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Dispositif applicateur de produit cosmétique, comprenant un corps allongé (2) adapté pour être tenu en main,
une tête applicatrice (10), un dispositif d’alimentation (16,
17, 18, 19) adapté pour alimenter la tête applicatrice en
produit cosmétique sous forme solide, et un dispositif de
chauffage (21) adapté pour chauffer la tête applicatrice
en faisant fondre le produit cosmétique. Le dispositif d’alimentation (16) comprend un conduit d’alimentation
ménagé dans le corps du dispositif applicateur et communiquant avec des passages (17) qui sont ménagés
dans la tête applicatrice et qui débouchent vers l’extérieur, et le dispositif de chauffage est adapté pour chauffer le conduit d’alimentation au niveau de la tête
applicatrice.
a 2.914.162 – b (A1) – d [07 54214]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 4 5 D
40/26
(2006.01). –
k APPLICATEUR POUR APPLIQUER UNE COMPOSITION SUR LES CILS – p (Inventeur : GUERET JEAN
LOUIS). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un applicateur (5)
pour appliquer un produit sur les fibres kératiniques,
notamment les cils et/ou les sourcils, comportant une
tige (4), une âme qui s’étend selon un axe longitudinal,
l’extrémité distale de l’applicateur étant définie par l’âme
ou par au moins un élément d’application, des éléments
d’application portés par l’âme, les éléments d’application
s’étendant dans au moins trois directions différentes
autour de l’âme et définissant une surface enveloppe qui
croît puis décroît en direction de l’extrémité distale de
l’applicateur, et définit un sommet, la longueur totale qmax
selon l’axe longitudinal de la surface enveloppe étant
inférieure ou égale à deux fois le plus grand diamètre
dmax de la section transversale de la surface enveloppe,
l’angle α formé par les pentes de la surface enveloppe
dans au moins une section longitudinale de part et
d’autre du sommet étant supérieur à 120˚.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.163 – b (A1) – d [07 54215]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 4 5 D
40/26
(2006.01). –
k APPLICATEUR POUR APPLIQUER UNE COMPOSITION SUR LES CILS – p (Inventeur : GUERET JEAN
LOUIS). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un applicateur (5)
pour appliquer un produit sur les fibres kératiniques,
notamment les cils et/ou les sourcils, comportant une
tige (4), une âme s’étendant selon un axe longitudinal,
des éléments d’application (12) portés par l’âme, l’extrémité distale de l’applicateur étant définie par l’âme ou par
au moins un élément d’application, les éléments d’application (12) définissant une surface enveloppe, applicateur dans lequel la section transversale de l’applicateur
délimitée par la surface enveloppe croît puis décroît en
direction de l’extrémité distale de l’âme selon au moins
deux axes perpendiculaires entre eux, et définit un sommet de rayon rmax maximal et strictement le plus grand
pour toute la surface enveloppe, le sommet étant éloigné
de l’extrémité distale de la surface enveloppe d’une distance mesurée le long de l’axe longitudinal inférieure ou
égale à 1, 5 rmax, l’angle formé par les pentes de la surface enveloppe dans au moins une section longitudinale
de part et d’autre du sommet étant supérieur à 120˚.
a 2.914.164 – b (A1) – d [07 02325]. – e 3 0 m a r s
2007. – j A 47 C 23/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE SUSPENSION SUPPORT DE MATELAS ET SOMMIER EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs :
D U PAU PA S C A L ; L E G L AU N E C T H I E R RY ) . –
Demandeur: CREATIONS ANDRE RENAULT Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: BREMA LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (1) de suspension
destiné à s’étendre entre les longerons d’un cadre de
sommier ou de lit, ledit dispositif (1) comprenant au
moins un corps (2) allongé de type latte(s) ou lame(s)
délimitant une surface (10) d’appui du matelas, au moins
une traverse (3) rigide support dudit corps (2) et, interposé entre traverse(s) (3) et corps (2) d’appui du matelas, au moins un élément (4) élastiquement déformable.
Le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend, interposés entre corps (2) d’appui du matelas et traverse(s)
(3), une pluralité d’éléments (4, 4A) élastiquement déformables répartis sur toute la longueur du corps (2) et supportant de place en place ledit corps (2), au moins deux
(4A) des éléments (4, 4A) de la pluralité d’éléments élastiquement déformables disposés chacun au voisinage
d’une extrémité du corps (2) d’appui du matelas, étant de
dureté supérieure pour rigidifier le corps (2) d’appui du
matelas à ses extrémités.
A45D
25
26
A47D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.165 – b (A3) – d [07 02291]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 47 D 13/02 (2006.01), A 47 D 1/10. –
k COUFFIN PROTATIF DE FORME OVOIDE –
p (Inventeur: WANG KUN). – o Demandeur : WANG
KUN, – r Mandataire: CABINET JEANNET
m Selon l’invention, ce couffin ovoïde comprend:
- une armature principale (10) comprenant un ensemble
de tiges arquées (11, 12) reliées par des moyens de
liaison (13) sur lesquels une poignée arquée peut être
montée de façon pivotante;
- un tissu d’habillage (20) comprenant deux couches
entourant l’armature principale et une partie repliable
enveloppant l’armature principale par le dessus;
- des plaques d’insertion (30) incluant une plaque arquée
antérieure (31) et une plaque arquée postérieure (32)
comprenant différents arcs s’insérant respectivement
dans la rainure antérieure et la rainure postérieure du
tissu (20) et fixées par un ensemble de fermetures à glissières (24).
De cette manière, le couffin portatif est solide, léger, fin,
élastique et résistant aux chocs. La configuration ovoïde
confère une esthétique attrayante et protège le bébé
dans de bonnes conditions de sécurité.
a 2.914.166 – b (A1) – d [07 02229]. – e 2 7 m a r s
2007. – j A 47 F 1/10 (2006.01), A 47 F 3/026, B 65 D
83/00, A 24 F 15/04. – k DISPOSITIF DISTRIBUTEUR
PERMETTANT DE PRESENTER UN OU DES OBJETS
CYLINDRIQUES OU SPHERIQUES APRES L’ELEVATION ET LE RABAISSEMENT D’UN BOITIER. –
( I n ve n t e u r s : S AG E T J O R DA N E F R A N C O I S
GABRIEL ; SAGET FLORENT JEAN MICHEL EMMANUEL). –
Demandeurs : SAGET JORDANE FRANCOIS GABRIEL; SAGET FLORENT JEAN MICHEL EMMANUEL, –
Mandataire: SAGET JORDANE
p
o
r
m Dispositif distributeur permettant de présenter un ou
des objets cylindrique ou sphérique après l’élévation et
l’abaissement d’un boîtier (1).
L’invention concerne un dispositif permettant de présenter des objets cylindrique ou sphérique (4) stocké dans
un boîtier (1).
Il est constitué d’un boîtier (1) et d’un présentoir (2). Le
boîtier est pourvu d’un ou plusieurs surfaces inclinées (3)
permettant lors de l’élévation du boîtier (1) aux objets (4)
de venir se déposer sur le présentoir (2).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.167 – b (A1) – d [07 02290]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 47 F 3/06 (2006.01), A 47 B 87/00, 45/
00. – k NICHE MULTIFONCTION POUR LE STOCKAG E E T L A P R E S E N TAT I O N D E P RO D U I T S –
( I n ve n t e u r : P F E R S D O R F G H I S L A I N ) . –
Demandeur: MARKLINE SA, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention se rapporte à niche (1) pour le
stockage et la présentation de produits destinés à la
vente, comprenant un corps sensiblement parallélépipédique présentant une paroi de fond (3), des parois latérales (4, 5), des parois supérieure (6) et inférieure (7), ledit
corps présentant une façade ouverte, caractérisée en ce
qu’elle comprend également un support (11) mobile
amovible apte à constituer une paroi de façade (12) pour
ladite niche, ainsi qu’à un meuble de type étagères comprenant une pluralité de telles niches.
a 2.914.168 – b (A1) – d [07 02273]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 47 J 36/34 (2006.01), A 47 G 23/00. –
k DESSOUS DE PLAT INCLINABLE AVEC VENTOUSE. – p (Inventeurs : PETAIN JEAN PIERRE ; THIL
JULIEN ; JEANGEORGES AMELIE ; GORGET IRENE ;
CLAUS JULIEN; BOURE OLIVIER). –
Demandeurs :
PETAIN JEAN PIERRE; THIL JULIEN; JEANGEORGES
AMELIE ; GORGET IRENE ; CLAUS JULIEN ; BOURE
OLIVIER
o
m L’invention
concerne un dessous de plat inclinable
remarquable en ce qu’il comporte un premier sousensemble à ventouse permettant de solidariser un plat à
un dessous de plat, composé d’un corps (1), d’une ventouse (3) et d’une tige (5), un second sous-ensemble
composé d’un corps (2), d’un ressort (4), d’une bande
antidérapante (7) et d’une goupille (6), et un troisième
sous-ensemble d’inclinaison composé un support d’inclinaison (8) et une bande antidérapante (9).
A47F
27
28
A47J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.169 – b (A1) – d [07 54145]. – e 3 0 m a r s
2007. – j A 47 J 43/07 (2006.01), F 16 K 21/00, 31/44,
B 67 D 3/04. – k ROBINET DE DISTRIBUTION A LEVIER DE MANOEUVRE ET APPAREIL DE PREPARATION CULINAIRE EQUIPE D’UN TEL ROBINET. –
( I n ve n t e u r s : M A RT I N P H I L I P P E ; F E R O N
STEPHANIE ; FOLLEZOUR ANNE ESTELLE). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne un robinet de distribution de
liquide comprenant un corps creux (2) qui délimite un
canal de distribution (3) ouvert au niveau, d’une part,
d’une extrémité (4) de raccordement du corps (2) à un
récipient (5) et, d’autre part, d’une bouche de distribution
(10), des moyens (15) de fermeture du canal, asservis en
fermeture et à ouverture commandée, qui sont interposés entre l’extrémité de raccordement (4) et la bouche de
distribution (10), un levier de commande (17) qui est
relié, d’une part, au corps (2) par des moyens d’articulation (25) adaptés pour que le levier (17) soit mobile entre
une position de repos (R) et au moins une position de travail (T) avancée ou reculée par rapport à la position de
repos (R) et, d’autre part, aux moyens (15) de fermeture
du canal (3), de manière à commander leur ouverture
lorsque le levier (17) est en position de travail (R), caractérisé en ce que les moyens (25) d’articulation du levier
de commande (17) sur le corps (2) sont adaptés pour
permettre au levier (17), en position de repos (R), d’occuper une position basse ou une position haute.
a 2.914.170 – b (A1) – d [07 54097]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 47 K 10/16 (2006.01), B 31 F 5/02. –
k ROULEAU DE PRODUIT CELLULOSIQUE FIBREUX – p ( I nve n t e u r : B A R R E D O D O N A L D ) . –
o Demandeur : GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: NUSS
m La présente invention concerne le domaine des produits en ouate de cellulose à usage sanitaire ou domestique et vise en particulier les produits en rouleaux tels
que les rouleaux de papier toilette (ou papier hygiénique)
et analogues.
Elle a pour objet un rouleau de produit cellulosique
fibreux caractérisé en ce qu’il comprend une bande
enroulée de feuilles (2) d’ouate de cellulose séparées par
des ligne perforées ou de pré-découpe (4), les plis (3)
individuels de chaque feuille (2) étant collés sur une surface périphérique (5) comprise entre 4 % et 60 % de la
surface totale de chaque feuille (2).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.171 – b (A1) – d [07 02356]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 47 K 13/10 (2006.01). – k SYSTEME DE
RELEVAGE AUTOMATIQUE DE LUNETTE DE TOILETTE PAR FORCE MAGNETIQUE PERMANENTE –
( I n ve n t e u r :
S A I DA N I
BOUBEKEUR). –
Demandeur: SAIDANI BOUBEKEUR
p
o
m La présente invention concerne un dispositif de relevage automatique de lunette de WC par force magnétique permanente (aimants) avec un cylindre s’adaptant à
tout type de cuvette et de lunette.
Il comprend:
- Un cylindre (943) avec pattes de fixation de la lunette
(972). Le cylindre est solidaire d’un aimant, pôle sud
(983) et pôle nord (985), libre de rotation grâce à une
bague (946) non aimantable, sur l’axe non aimantable
(979) de l’ensemble.
- Deux aimants (965) pôle nord et (964) pôle sud, fixés
sur l’axe;
- L’axe (979) est fixé sur un socle (967) avec deux vis
(969) et écrous papillons (971) pour solidariser le socle à
la cuvette.
a 2.914.172 – b (A1) – d [07 02146]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 47 L 9/24 (2006.01), A 47 L 9/32, 9/02,
1/00. – k TETE DE LAVAGE POUR LANCE MIXTE
D’ASPIRATION ET D’ALIMENTATION EN FLUIDE DE
NETTOYAGE DE LADITE TETE. –
( I n ve n t e u r :
AUBRET AUGUSTE). –
Demandeur : GROUPE
AU B R E T S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: BREMA LOYER
p
o
r
m La
présente invention concerne une tête (1) de
lavage, du type raccordable à l’extrémité (2a) libre d’une
lance (2) mixte d’aspiration et d’alimentation en fluide de
nettoyage de ladite tête (1) de lavage, ladite tête (1) comprenant au moins une pièce (4) de liaison d’au moins un
accessoire (5) de nettoyage par aspiration de fluide à
ladite lance (2) de lavage et d’aspiration.
Cette tête (1) de lavage est caractérisée en ce que ladite
pièce (4) de liaison est une pièce tubulaire, en forme de
T, les extrémités (16, 17) de l’une (4a) des branches (4a,
4b) du T constituant, l’une (16), l’extrémité de raccordement à l’extrémité (2a) libre de la lance (2), l’autre (17),
l’extrémité de raccordement à l’accessoire (5) de nettoyage par aspiration de fluide, tandis que l’extrémité (18)
libre de l’autre branche (4b) du T forme une extrémité de
raccordement supplémentaire à un accessoire (6) de nettoyage par propulsion de fluide.
A47K
29
30
A61B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.173 – b (A1) – d [07 02335]. – e 3 0 m a r s
2007. – j A 61 B 3/14 (2006.01), G 02 C 13/00. –
k PROCEDE DE MESURE DE LA POSITION SUIVANT
UNE DIRECTION HORIZONTALE DU PLAN SAGITTAL
D’UN POINT REMARQUABLE D’UN OEIL D’UN SUJET –
(Inventeur : CHAUVEAU JEAN PIERRE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m Le procédé comporte les étapes de:
S1) acquérir, pour une première posture relative
(O1,X1,Y1,Z1) de la tête du sujet par rapport à la pupille
d’entrée (95) d’un appareil de capture d’image (90) disposé en regard du visage du sujet, une première valeur
(APIV1) d’au moins un paramètre géométrique de posture (APIV),
S2) dans cette première posture relative, capturer une
première image plane de l’oeil au moyen de l’appareil de
capture d’image (90),
S3) identifier, sur cette première image, l’image d’un premier point de référence prédéterminé (RCG1, RCD1) de
l’oeil,
S4) acquérir, pour une seconde posture relative
(O2,X2,Y2,Z2) de la tête du sujet par rapport à la pupille
d’entrée (95) de l’appareil de capture d’image (90), distincte de la première posture relative (O1,X1,Y1,Z1), une
seconde valeur (APIV2) dudit paramètre géométrique de
posture,
S5) dans cette seconde posture relative, capturer une
seconde image plane de l’oeil au moyen de l’appareil de
capture d’image (90),
S6) identifier, sur cette seconde image, l’image d’un
a 2.914.174 – b (A1) – d [07 02470]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 61 B 5/205 (2006.01), A 61 B 5/0452. –
k DISPOSITIF D’EXAMEN DE L’ETAT CLINIQUE D’UN
INDIVIDU – p (Inventeur : TOURON PHILIPPE). –
o Demandeur: TOURON PHILIPPE
m L’invention concerne un dispositif d’examen de l’état
clinique d’un individu, qui comporte des moyens d’acquisition d’au moins trois signaux d’électrocardiographie
consécutifs, des moyens de mesure de l’amplitude (KA)
et de la fréquence (KN) des signaux, des moyens de calcul de paramètres prédéterminés dépendant de l’amplitude et de la fréquence, des moyens de mémorisation
des mêmes paramètres d’un état clinique témoignant de
la normalité, des moyens de comparaison de chacun des
paramètres calculés avec les paramètres de la normalité
et des moyens de détection d’un dépassement d’un seuil
par rapport à la normalité, qui génèrent automatiquement
un attribut d’état clinique pour l’individu.
BOPI 08/40
second point de référence prédéterminé (RCG2, RCD2)
de l’oeil,
S9) calculer ladite position du point remarquable (CROD,
CROG) de l’oeil en fonction des images des premier et
second points de référence (RCG1, RCD1, RCG2,
RCD2) de l’oeil et des première et seconde valeurs
(APIV1, APIV2) du paramètre de posture (APIV).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.175 – b (A1) – d [08 51863]. – e 2 1 m a r s
2008. – j A 61 B 6/00 (2006.01). – k CHAINE D’ACQUISITION ET DE TRAITEMENT D’IMAGE POUR RADIOGRAPHIE A DOUBLE ENERGIE UTILISANT UN
DETECTEUR A PANNEAU PLAT PORTABLE –
(Inventeurs: JABRI KADRI NIZAR; AVINASH GOPAL
BILIGERI; SABOL JOHN MICHAEL; UPPALURI RENUKA). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 30 mars 2007, n˚ 11731535.
p
o
r
f
m Un système d’imagerie à rayons X à double énergie
mobile (20) est conçu tout à la fois pour acquérir des
données d’image originales et pour traiter les données
d’image, et comporte une source de rayons X (22) et un
détecteur de rayons X numérique à panneau plat portable (24), et peut fonctionner de façon à produire une
image de haute énergie et une image de basse énergie,
qui peuvent être décomposées de façon à produire une
image de tissu mou et une image d’os. Le système
d’imagerie (20) comporte un système d’alignement et
comprend également une grille anti-dispersion et un système d’alignement de grille anti-dispersion.
a 2.914.176 – b (A1) – d [07 54070]. – e 2 7 m a r s
2007. – j A 61 B 6/12 (2006.01). – k PROCEDE DE
DETECTION ET DE COMPENSATION DU MOUVEMENT
RESPIRATOIRE DANS DES IMAGES CARDIAQUES
FLUOROSCOPIQUES SYNCHRONISEES A UN SIGNAL ELECTROCARDIOGRAMME. –
(Inventeurs :
LIENARD JEAN ; VAILLANT REGIS ; SOUBELET
E L I S A B E T H ; G AV I T H O U DA N T L AU R E N C E ) . –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé de
détection et de compensation du mouvement de respiration. Cette détection permet d’améliorer le recalage entre
une image tridimensionnelle pré opératoire et des images à rayon X acquises pendant une intervention cardiaque. En synchronisant les images à rayons X sur
l’électrocardiogramme, l’invention supprime ainsi de ces
images le mouvement lié au cycle cardiaque, permettant
ainsi d’isoler la contribution du mouvement respiratoire. A
partir de là, l’invention propose un algorithme apte à attribuer le mouvement qui reste dans les images radiographiques à la respiration. L’algorithme permet également
de détecter et compenser ce mouvement afin d’obtenir
un recalage entre des images cardiaques tridimensionnelles et des images radiographiques
A61B
31
32
A61B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.177 – b (A1) – d [07 02402]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 61 B 17/02 (2006.01). – k E C A R T E U R
STERNAL MULTIFONCTIONS – p ( I n v e n t e u r s :
LANDANGER BENOIT ; DESIRE PIERRE DENIS). –
Demandeur : LANDANGER Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
o
r
m L’invention
concerne un écarteur sternal multifonctions (1), pour écartement latéro-latéral ou écartement
antéro-postérieur sans point d’appui ni support se trouvant hors de l’ouverture pratiquée, comportant une crémaillère dentée (2) munie d’un bras fixe (3) et d’un étrier
mobile (4) se déplaçant le long de ladite crémaillère (2),
lesdits bras fixe (3) et étrier mobile (4) étant chacun prolongé perpendiculairement à ladite crémaillère (2) respectivement par une première (5) et une seconde (6) tige
pleine dont la section droite comporte des pans coupés
et sur lesquelles peut coulisser une valve d’appui ou au
moins une valve libre composées chacune d’un profilé et
d’un manchon remarquable en ce que la première tige
pleine (5) peut accueillir une valve d’appui dont le manchon possède un trou débouchant assurant une liaison
mécanique de type glissière avec ladite tige pleine (5) et
permettant une orientation angulaire de la valve d’appui
de 0 à 90˚ par rapport de la crémaillère (2), et en ce que
la seconde tige pleine (6) peut accueillir soit une valve
d’appui dont le manchon possèdent un trou débouchant
assurant une liaison mécanique de type glissière avec
ladite tige pleine (6), soit au moins une valve libre dont le
manchon possède un trou cylindrique débouchant assurant une liaison mécanique de type pivot glissant avec
ladite tige pleine (6).
a 2.914.178 – b (A1) – d [07 02230]. – e 2 7 m a r s
2007. – j A 61 B 17/04 (2006.01), A 61 F 2/02. –
k PROTHESE IMPLANTABLE DE RENFORT AVEC
DES MOYENS DE FIXATION – p (Inventeur : GUETTY
RICHARD JEAN CLAUDE). – o Demandeur : COMPAGNIE DE RECHERCHE EN COMPOSANTS,IMPLANTS
ET MATERIELS POUR L’APPLICATION CLINIQUE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
DIDIER MARTIN
r
m L’invention
concerne une prothèse implantable de
renfort avec une pièce de renfort (1) caractérisée en ce
qu’elle comporte au moins un organe filiforme d’attache
(2) relié à ladite pièce de renfort (1) et destiné à passer à
travers un orifice d’attache ménagé dans un tissu biologique environnant la zone à renforcer pour assurer la fixation de la prothèse, ledit au moins un organe filiforme
d’attache (2) étant pourvu d’au moins un moyen de fixation (3) formant excroissance, ledit moyen de fixation (3)
étant conformé pour d’une part passer à travers l’orifice
d’attache et d’autre part venir ensuite en appui contre le
tissu à la périphérie de l’orifice d’attache pour former un
moyen anti-retour.
Prothèses implantables.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.179 – b (A1) – d [07 02417]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 61 F 2/02 (2006.01). – k PROTHESE DE
RENFORT PERFOREE – p (Inventeur : GUETTY RICHARD JEAN CLAUDE). – o D e m a n d e u r : C O M PA GNIE DE RECHERCHE EN COMPOSANTS, IMPLANTS
ET MATERIELS POUR L’APPLICATION CLINIQUE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
DIDIER MARTIN
r
m L’invention concerne une nappe imptantable (1) destinée au renfort et au soutien de tissus biologiques,
notamment en vue du traitement des hernies, prolapsus
ou éventrations, ladite nappe (1) étant caractérisée en ce
qu’elle est formée à partir d’une structure de base (2)
sensiblement homogène et en ce qu’elle présente une
structure déformable différenciée (3) qui comprend au
moins une zone dite « rigide » (4) et au moins une zone
dite « souple » (5), la zone souple (5) comportant un ou
plusieurs moyens d’altération (6) créant une ou plusieurs
hétérogénéités structurelles locales dans la structure de
base (2) de sorte à réduire localement la rigidité de cette
dernière, afin que ladite zone souple présente une résistance à la déformation sous contrainte plus faible que
celle de la zone rigide (4).
Prothèses implantables de renfort des tissus altérés.
a 2.914.180 – b (A1) – d [07 54090]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 61 F 2/44 (2006.01). – k CAGE EXPANSIVE POUR CHIRURGIE VERTEBRALE. –
(Inventeurs : ATTIA DAVID ; ROS GULLEN FRANCISCO). –
Demandeurs : ATTIA DAVID ; ROS GULL E N F R A N C I S C O ; S C H AU M BU R G G E R A L D , –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m Un implant de type cage expansive (1) est destiné à
être implanté entre les plateaux vertébraux de deux vertèbres adjacentes, notamment pour une opération de
stabilisation pour fusion intervertébrale. Selon l’invention,
l’implant comprend une partie centrale vide délimitée par
un cadre périphérique constitué d’un bord d’attaque (3)
et d’un bord de manipulation (2) plus épais reliés par
deux bords latéraux (4). Ces derniers sont pourvus de
logements longitudinaux (5) adaptés à recevoir un moyen
écarteur (7) pouvant être déplacé entre une position
d’insertion, dans laquelle il se trouve proche dudit bord
de manipulation, et une position de blocage, dans
laquelle il se trouve au niveau dudit bord d’attaque dont il
augmente l’épaisseur.
A61F
33
34
A61H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.181 – b (A1) – d [07 54140]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 61 H 7/00 (2006.01), A 61 N 1/18, 1/30,
5/06. – k APPAREIL DE MASSAGE PAR DEPRESSION. – p ( I n ve n t e u r : PA L M E S I N O L U I G I ) . –
o Demandeur: PALMESINO LUIGI, – r M a n d a t a i r e :
HAUTIER
m Appareil
de massage par dépression comprenant
une tête (1) destinée à être manipulée par un opérateur à
la surface du corps d’un patient et définissant une chambre (102) d’aspiration, l’appareil comprenant des moyens
de massage agencés de manière à permettre une
dépressurisation de la chambre (102), caractérisé en ce
qu’il comporte
des moyens électriques agencés de manière à générer
un champ électrique au niveau de la tête (1).
a 2.914.182 – b (A1) – d [07 54060]. – e 2 7 m a r s
2007. – j A 61 H 23/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE MASSAGE. – p ( I n v e n t e u r : S A N C H E Z M A R CEL). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: L’OREAL
m La présente invention concerne un dispositif de massage comprenant:
- une enveloppe (1) définissant un volume interne (Vi) en
partie délimitée par une membrane (3) configurée pour
venir au contact d’une surface corporelle, tel que le contour des yeux,
- des moyens de vibration (4) aptes à entraîner en vibration ladite enveloppe,
- des moyens d’alimentation en énergie (5) des moyens
de vibration,
- des moyens d’actionnement sélectif (6) des moyens de
vibration,
dans lequel ledit volume interne est variable et dans
lequel les moyens d’actionnement sélectif (6) et les
moyens de vibration (4) sont confinés dans ledit volume
interne (Vi) de sorte que l’actionnement des moyens de
vibration est obtenu par déplacement et/ou déformation
de ladite membrane (3).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.183 – b (A1) – d [07 54207]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/02. –
k COMPOSITIONS COSMETIQUES COMPRENANT
A61K
35
rement intéressante.
AU MOINS UN TENSIOACTIF ANIONIQUE CARBOXYLIQUE ET AU MOINS UN COPOLYMERE VINYLAMIDE/
VINYLAMINE –
(Inventeurs : GIROUD FRANCK ;
PAUL LAURENCE; SAMAIN HENRI). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention
a pour objet des compositions cosmétiques selon comprenant:
- un ou plusieurs tensioactifs anioniques carboxyliques et
- un ou plusieurs copolymères vinylformamide/vinylformamine comprenant de 10 à 90% en moles de motif de
formule suivante A:
et de 90 à 10 % en moles de motifs de formule suivante
B:
Les compositions selon l’invention permettent, d’obtenir,
une mise en forme et une tenue des cheveux particuliè-
a 2.914.184 – b (A1) – d [07 54210]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/02. –
k COMPOSITIONS COSMETIQUES CONTENANT AU
MOINS UN TENSIOACIF NON IONIQUE PARTICULIER
ET AU MOINS UN COPOLYMERE VINYLAMIDE/NINYLAMINE –
(Inventeurs : GIROUD FRANCK ; PAUL
LAURENCE; SAMAIN HENRI). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention
a pour objet des compositions cosmétiques selon comprenant:
- un ou plusieurs tensioactifs non ioniques choisis parmi
les alkylpolyglycosides et les tensioactifs mono ou poly
glycérolés et
- un ou plusieurs copolymères vinylformamide/vinylformamine comprenant:
de 10 à 90% en moles de motif de formule suivante A:
et de 90 à 10 % en moles de motifs de formule suivante
B:
Les compositions selon l’invention permettent, d’obtenir,
une mise en forme et une tenue des cheveux particulièrement intéressante.
36
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.185 – b (A1) – d [07 54052]. – e 2 7 m a r s
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/10, 1/14. –
k TONIQUE CONTENANT UN EXTRAIT DE NENUPHAR. – p (Inventeur : REMAUT GEOFFROY). –
o D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: L’OREAL
m L’invention a pour objet une composition cosmétique
aqueuse comprenant au moins 90% d’eau, exempte
d’éthanol, caractérisée en ce qu’elle contient un extrait
de nénuphar et au moins un tensioactif non ionique comportant au moins un groupe oxyéthyléné, choisi parmi les
huiles de ricin hydrogénées oxyéthylénées, les glycérides d’acide caprylique et d’acide caprique oxyéthylénés,
les esters d’acide gras et de méthylglucose oxyéthylénés,
et leurs mélanges.
La composition selon l’invention peut constituer notamment un tonique ou une eau démaquillante, transparents,
ayant un bon confort oculaire, utilisés notamment pour le
démaquillage en douceur de la peau et/ou de la zone
oculaire.
a 2.914.186 – b (A1) – d [08 52039]. – e 2 8 m a r s
2008. – j A 61 K 31/05 (2006.01), A 61 K 31/765,
A 61 P 37/08, 19/02, 9/10. – k U T I L I S AT I O N D U
PHLOROGLUCINOL ET/OU SES POLYMERES DANS
LE TRAITEMENT DE PROCESSUS INFLAMMATOIRES –
(Inventeurs: BESNARD MATTHIEU; MEGARD
DENIS; INISAN CLAUDE ; ROUSSEAU ISABELLE; LERAT YANNICK; GRANDIEU PATRICIA; MITJAVILA MARIA TERESA; SIMONETTI PAOLO). –
Demandeurs :
DIANA NATURALS Société par actions simplifiée; CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DES ALGUES
SA CEVA ; UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY
OF BIOLOGY ; UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO
DISTAM, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: EP, 28 mars 2007, n˚ 07300903.
p
o
r
f
m La présente invention concerne le phloroglucinol et/
ou ses polymères en tant que produit médicinal destiné à
être utilisé dans le traitement de processus inflammatoires
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.187 – b (A1) – d [07 02246]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 61 K 31/192 (2006.01), A 61 P 29/00,
A 61 K 47/48. – k COMPLEXES D’IBUPROFENE, DE
CYCLODEXTRINES ET D’AGENTS TERNAIRES, ET
LEURS UTILISATIONS EN PHARMACEUTIQUE. –
(Inventeurs : FREISS BERNARD ; LOCHARD HUBERT). –
Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme, –
Mandataire : PIERRE FABRE MEDICAMENT
p
o
r
m La présente invention concerne des complexes d’ibuprofène, de cyclodextrine et d’agent ternaire (arginine ou
lysine), de tels complexes présentant une solubilité considérablement accrue, ces complexes pouvant être obtenus par la technologie des fluides denses sous pression,
en particulier celle du CO2.
La présente invention concerne également l’utilisation de
ces complexes dans le domaine pharmaceutique.
a 2.914.188 – b (A1) – d [07 02247]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 61 K 31/575 (2006.01), A 61 K 36/00,
A 61 P 25/28. – k NOUVELLE COMPOSITION A BASE
D’OXIME DE CHOLEST-4-EN-3-ONE – p (Inventeurs :
D R O U OT C Y R I L L E ; B E R N A PAT R I C K ) . –
D e m a n d e u r : T RO P H O S S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: SANTARELLI
o
r
m L’invention
a pour objet une nouvelle composition,
particulièrement une composition pharmaceutique comprenant de l’oxime de cholest-4-èn-3-one ou l’un de ses
dérivés et de l’huile, préférentiellement de l’huile de
sésame.
A61K
37
38
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.189 – b (A1) – d [07 54039]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 61 K 35/74 (2006.01), A 61 K 35/66, 8/99,
A 61 P 31/04, 31/00, A 61 Q 15/00, 5/00, 3/00, C 12 P
1/04. –
UTILISATION D’UNE FRACTION LIPOPOLYSACCHARIDIQUE DE VITREOSCILLA FILIFORMIS
COMME AGENT STIMULANT LA SYNTHESE DE PEPT I D E S A N T I M I C R O B I E N S D E L A P E AU. –
(Inventeurs : MAHE YANN ; MARTIN RICHARD). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à l’utilisation d’une
fraction spécifique de Vitreoscilla filiformis comprenant
son lipide A pour stimuler la synthèse de peptides antimicrobiens de la peau.
a 2.914.190 – b (A1) – d [08 52038]. – e 2 8 m a r s
2008. – j A 61 K 36/02 (2006.01), A 61 K 36/03, A 61 P
29/00, 37/08. – k EXTRAIT D’ALGUES CONTENANT
DES POLYPHENOLS – p ( I n v e n t e u r s : B E S N A R D
MATTHIEU ; MEGARD DENIS ; INISAN CLAUDE ;
ROUSSEAU ISABELLE; LERAT YANNICK; GRANDIEU
PATRICIA ; MITJAVILA MARIA TERESA ; SIMONETTI
PAOLO). –
Demandeurs : DIANA NATURALS Société
par actions simplifiée; CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DES ALGUES SA CEVA ; UNIVERSITAT DE
BARCELONA FACULTY OF BIOLOGY ; UNIVERSITA
DEGLI STUDI DI MILANO DISTAM, –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité : EP, 28 mars
2007, n˚ 07300903.
o
r
f
m La
présente invention concerne un extrait d’algues
contenant une grande quantité de polyphénols.
La présente invention décrit également une composition
basée sur cet extrait d’algues riche en polyphénols, pour
utilisation en tant que produit médicinal destiné à être utilisé dans le traitement de processus inflammatoires.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.191 – b (A1) – d [07 02314]. – e 2 9 m a r s
2007. – j A 61 K 47/36 (2006.01), A 61 K 38/18, 47/42,
A 61 P 9/10. – k COMPOSITION ANGIOGENIQUE. –
p (Inventeurs : SOULA OLIVIER ; SOULA GERARD ;
SOULA REMI; ELOY ROSY). – o Demandeur : PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT, – r Mandataire :
CABINET LAVOIX LYON
m La présente invention concerne l’utilisation d’un polymère amphiphile pour la préparation d’une composition
thérapeutique destinée à favoriser l’angiogénèse sur son
site d’administration, ladite composition comprenant un
complexe entre le polymère amphiphile et un PDGF.
Dans un mode de réalisation, le PDGF est choisi dans
les PDGFs recombinants humains comportant deux
chaînes B.
Elle concerne également l’utilisation selon l’invention
caractérisée en ce qu’elle permet une administration de
10 µg à 10 mg par ml de PDGF.
a 2.914.192 – b (A1) – d [07 02384]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 61 M 16/04 (2006.01), A 61 M 16/20. –
k SONDE RESPIRATOIRE. – p (Inventeur : BOUSSIGNAC GEORGES). – o Demandeur : BOUSSIGNAC
GEORGES, – r Mandataire: CABINET BONNETAT
m Selon
l’invention, ladite sonde (I) comporte deux
voies (1 et 2) en parallèle, équipées de valves unidirectionnelles (5, 6) montées tête-bêche.
A61K
39
40
A61M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.193 – b (A1) – d [07 02234]. – e 2 7 m a r s
2007. – j A 61 M 25/00 (2006.01), A 61 M 25/01. –
k SONDE INTRALUMINALE CONDITIONNEE PRETE
A L’EMPLOI – p (Inventeurs : BEZOU PASCAL ; COLLIN REMI). – o D e m a n d e u r : B B R AU N M E D I C A L
SAS, – r Mandataire: LERNER INTERNATIONAL
m L’invention concerne une sonde intraluminale.
Elle se rapporte à une sonde intraluminale conditionnée
qui comprend un tube (12) portant un revêtement hydrophile et ayant une extrémité proximale raccordée à un
embout (14) qui a un canal qui communique avec le tube
(12) et un orifice (18), la sonde étant entièrement disposée dans un conditionnement souple, transparent et
étanche. La sonde comprend un bouchon amovible (20)
qui ferme l’orifice (18), le conditionnement est fixé de
façon étanche à l’embout (14) afin que celui-ci délimite
deux chambres étanches (24, 26) qui ne communiquent
que par la lumière du tube (12) et le canal de l’embout
(14), une première chambre (24) contient un fluide de
mouillage du revêtement du tube (12), et une seconde
chambre (26) ne contient pas de fluide de mouillage.
Application au sondage urinaire.
a 2.914.194 – b (A1) – d [07 02266]. – e 2 8 m a r s
2007. – j A 6 2 B
1/10
(2006.01). –
k INSTALLATION D’EVACUATION D’URGENCE POUR
BATIMENT. – p ( I nve n t e u r : V E R D I E R A L A I N ) . –
o Demandeur: VERDIER ALAIN, – r Mandataire : ROMAN MICHEL
m L’installation
d’évacuation d’urgence à l’usage des
occupants d’un immeuble, comprend un câble (1) de
descente doté de plots (2), enroulé partiellement en partie supérieure sur un agencement de roue à empreintes
(3, 4, 5) associé à un mécanisme de frein (7). Le câble
de descente (1) forme une boucle sans fin et l’agencement de roue à empreintes comprend deux roues latérales à empreintes (3, 5) entre lesquelles est disposée une
roue médiane (4) à empreintes, le câble de descente (1)
étant successivement engagé sur ces trois roues à
empreintes. Les deux roues latérales (3, 5), de mêmes
diamètres, sont accouplées l’une à l’autre par une transmission de mouvement de raison égale à l’unité, et l’une
de ces roues latérales est accouplée par une seconde
transmission de mouvement au mécanisme de frein (7).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.195 – b (A1) – d [07 02401]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j A 63 B 41/02 (2006.01). – k BALLON GONFLABLE A DEUX VESSIES – p ( I n ve n t e u r : T S A I I
CHEN). – o D e m a n d e u r :
TSAI
I
CHEN, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Un ballon gonflable à deux vessies comprend: une
unité de valve (30); une enveloppe externe (10) définissant une chambre de confinement et raccordée de
manière étanche à l’unité de valve (30); une unité de vessie (20) enfermée dans la chambre de confinement, raccordée à l’unité de valve (30) et comprenant une vessie
interne (22) et une vessie externe (21) enfermant la vessie interne (22). L’unité de vessie (20) peut fonctionner
entre un état gonflé dans lequel les vessies interne et
externe (22, 21) ont une forme sphérique et la vessie
interne (22) vient en butée contre la vessie externe (21),
et un état dégonflé dans lequel les vessies interne et
externe (22, 21) ont une forme non sphérique et définissent de manière coopérative un espace (23) entre elles.
La vessie externe (21) a un premier pourcentage d’allongement et la vessie interne (22) a un second pourcentage d’allongement supérieur au premier pourcentage
d’allongement.
a 2.914.196 – b (A1) – d [07 02156]. – e 2 6 m a r s
2007. – j A 63 B 69/00 (2006.01), G 06 F 19/00, H 04 N
5/225, B 63 C 11/26, 11/46. – k APPAREIL MARIN
MOBILE POUR LE MULTIMEDIA. – p (Inventeur : DINIS ANTONIO). – o Demandeur: DINIS ANTONIO
m Dispositif
marin mobile du multimédia, à flottabilité
réglable, comportant un châssis (2) fermé par un hublot
(6) et équipé d’une visière (10), le dit châssis comportant
une âme verticale (4) sur laquelle sont fixées, au moins
une enceinte étanche et pressurisée, contenant au
moins, un moniteur (42) dans une chambre noire et un
ordinateur (44), des systèmes de commande et des batteries (48) et une enceinte motrice contenant au moins
un moteur (52), des servomécanismes et des batteries
(58). Ce dispositif comprend, en outre, un propulseur
frontal à hélice (34) connecté au dit moteur, protégé par
une grille (32) et débouchant sur deux conduites de
refoulement (14) placées sur des ailes latérales à géométrie variable et divers boîtiers étanches contenant au
moins une caméra vidéo (28), les appareils (26) de localisation GPS et de transmission sans fil WiFi, munis
d’une antenne rétractable (24), de deux manettes de
commande (20) et d’un dévidoir à rappel (36), avec un
câble (38) équipé pour l’ancrage du dispositif au sol.
A63B
41
42
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B01D
a 2.914.197 – b (A1) – d [07 02169]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 01 D 29/92 (2006.01), B 01 D 29/25, 69/10,
61/18. – k SUPPORT POUR FILTRATION TANGENTIELLE ET SON PROCEDE DE PREPARATION –
(Inventeurs : TREGET LIONEL ; BERLIER YVES ;
DHALER DIDIER; DUPUY PATRICK). –
Demandeur :
APPLEXION, –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention se rapporte à un support (10) poreux pour
filtration tangentielle avec un revêtement (20) entourant
la surface extérieure (12) du support, le revêtement (20)
ayant une ou plusieurs lumières (22) d’évacuation de
fluide par la surface extérieure.
L’invention se rapporte aussi à un procédé de préparation
d’un tel support.
a 2.914.198 – b (A1) – d [07 02243]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 01 D 29/96 (2006.01), B 01 D 27/04, F 01 M
11/03. – k ENSEMBLE DE FILTRAGE COMPRENANT
UN CORPS, UNE TETE, UNE CARTOUCHE ET DES
MOYENS DE RETENUE DE LA CARTOUCHE A LA
TETE ET AU CORPS, ET CARTOUCHE DE FILTRATION
CORRESPONDANTE. –
(Inventeur : LE VEN ARNAUD). –
Demandeur : CUMMINS FILTRATION Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un ensemble de filtrage pour
liquide circulant dans un moteur ou un équipement
hydraulique, du type comprenant un corps (2) surmonté
par une tête (1), et un élément cylindrique (4) destiné à
supporter une cartouche de filtration (3) comprenant un
medium de filtration (33) délimité par un flasque supérieur (31) et un flasque inférieur (32), caractérisé en ce
que ledit flasque supérieur (31) est couplé à ladite tête
(1) par des premiers moyens de retenue (34) longitudinale, ladite cartouche (3) comprenant des deuxièmes
moyens de retenue (35) longitudinale destinés à coopérer avec ledit corps (2), lesdits premiers moyens de retenue présentant une résistance en traction longitudinale
inférieure à la résistance en traction longitudinale desdits
deuxièmes moyens de retenue (35).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.199 – b (A1) – d [07 02403]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 01 D 53/75 (2006.01), B 01 D 53/48, 53/86,
53/96, C 10 L 3/10. – k PROCEDE D’ELIMINATION
DES MERCAPTANS – p ( I n v e n t e u r s : C A D O U R S
RENAUD; LEMAIRE ERIC; MAGNE DRISCH JULIA). –
Demandeur: IFP
o
m Le procédé permet d’éliminer des mercaptans contenus dans une charge gazeuse comportant des hydrocarbures, en effectuant les étapes suivantes:
a) on met en contact, dans un réacteur R1, la charge
gazeuse 1 avec un flux liquide 13 comportant des oléfines, en présence d’un premier catalyseur acide de
manière à ce que les mercaptans réagissent avec les
oléfines pour former des sulfures,
b) on évacue un effluent 3 du réacteur R1 et on sépare
l’effluent en une phase gazeuse et une phase liquide de
manière à obtenir un gaz traité 4 appauvri en mercaptans
et un liquide chargé en sulfures,
c) on sépare le liquide chargé en sulfures en une première fraction 6 et une deuxième fraction 5, le débit volumique de la première fraction 6 étant au moins trois fois
supérieur au débit de la deuxième fraction 5,
d) on recycle la première fraction 6 à l’étape a) en tant
qu’une première portion dudit flux liquide pour être introduit dans ledit réacteur R1,
e) on régénère la deuxième fraction 5 par craquage, de
manière à obtenir une deuxième fraction 2 appauvrie en
sulfures qui est recyclée à l’étape a) en tant qu’une
deuxième portion dudit flux liquide.
a 2.914.200 – b (A1) – d [07 02409]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 01 J 13/00 (2006.01), B 01 J 35/02, 37/03,
23/44. – k PROCEDE DE SYNTHESE DE NANOPARTICULES METALLIQUES CUBIQUES EN PRESENCE DE
DEUX REDUCTEURS –
(Inventeurs :
BISSON
LAURE; THOMAZEAU CECILE; SANCHEZ CLEMENT;
BOISSIERE CEDRIC). –
Demandeur: IFP
p
o
m On décrit un procédé de préparation de nanoparticules métalliques cubiques comportant:
a) la préparation d’une solution aqueuse contenant une
source d’un métal du groupe VIII, un composé réducteur
R1 et un stabilisant,
b) la préparation d’une solution aqueuse contenant une
source d’un métal du groupe VIII et un stabilisant à une
température strictement supérieure à 70˚C et inférieure
ou égale à 80˚C,
c) le mélange d’au moins une partie de la solution
aqueuse obtenue à l’étape a) avec la solution aqueuse
obtenue à l’étape b) de manière à obtenir, en présence
d’un réducteur R2, des nanoparticules métalliques sous
forme cubique représentant au moins 70% en nombre de
l’ensemble des nanoparticules métalliques formées,
d) le dépôt sur un support desdites nanoparticules métalliques issues de l’étape c).
B01D
43
44
B02C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.201 – b (A1) – d [07 54217]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 02 C 23/04 (2006.01), B 02 C 18/16, B 29 B
13/10. – k APPAREIL DE BROYAGE DE PIECES NON
METALLIQUES – p (Inventeurs : DIAZ RICHARD ;
DUTOUR GILLES). – o Demandeurs : DIAZ RICHARD ;
DUTOUR GILLES, – r Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Cet appareil de broyage de pièces non métalliques
comporte au moins un arbre tournant motorisé ou rotor
(5) au sein d’un réceptacle (2) de recueil des pièces non
métalliques à broyer, ledit arbre (5) étant pourvu d’une
pluralité de dents ou lames mobiles (6) destinées à
déchiqueter et broyer lesdites pièces non métalliques, en
coopération avec des contre-lames fixes (7, 8) solidarisées au réceptacle (2).
L’arbre tournant motorisé ou rotor (5), les lames mobiles
(6) et le réceptacle (2) sont conducteurs électriques et en
continuité électrique et sont portés à la masse.
Les contre-lames fixes (7, 8) sont également conductrices de l’électricité, mais sont isolées électriquement du
réceptacle (2) auquel elles sont solidarisées, et sont portées à un potentiel différent de zéro.
Ce faisant, on constitue un circuit électrique, susceptible
d’être fermé par une pièce métallique venant en contact
simultanément avec l’une desdites contre-lames fixes (7,
8) et soit le réceptacle (2), soit le rotor (5), soit l’une des
lames mobiles (6), la fermeture dudit circuit engendrant
l’arrêt de la rotation du rotor (5), voire l’activation d’un
moyen de freinage de l’organe d’activation en rotation
dudit rotor.
a 2.914.202 – b (A1) – d [07 02162]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 05 B 17/00 (2006.01), A 61 M 15/00. –
k APPAREIL DE PRODUCTION D’UN GAZ CHARGE
D’UN COMPOSE VOLATIL – p (Inventeurs : DELANEF
MA RI E LAURE ; C OL L AU D IN J EA N -MIC H E L). –
Demandeur : HOLISTE LABORATOIRES ET DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: ABRITT
o
r
m La présente invention concerne les appareils de production d’un gaz chargé d’un composé volatil.
L’appareil selon l’invention est essentiellement caractérisé par le fait qu’il comporte un conduit fluidique 10 avec
une entrée 11 et une sortie 12, et, montés successivement en série dans ce conduit 10, un aspirateur 20 pour
aspirer un gaz porteur disponible à l’entrée 11 et le refouler vers la sortie 12, un barboteur 30 apte à faire passer
le gaz porteur dans un liquide volatil 31 contenu dans le
barboteur de façon à obtenir un flux du gaz porteur 33
chargé en vapeurs du liquide, un dispositif de fractionnement 40 du flux chargé pour délivrer un flux chargé sous
une forme fractionnée, et un organe de traitement 50 du
flux chargé fractionné pour lui donner une qualité déterminée, avant qu’il ne soit éjecté à la sortie 12 du conduit
10.
Application, notamment, à la production d’un gaz chargé
d’un composé volatil pour, notamment, des inhalations.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.203 – b (A1) – d [07 02378]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 21 D 7/02 (2006.01), B 21 D 7/00, 7/12,
7/16, B 23 Q 7/04, 16/12. – k UNITE DE CINTRAGE
D’UN TUBE – p (Inventeur : JAUBERT PHILIPPE). –
o Demandeur: JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
m L’invention concerne une unité de cintrage d’un tube
comprenant une tête de cintrage (1) fixe en translations,
des organes de préhension consistant en un système de
pince (13, 14) porté par un disque (18) rotatif autour d’un
axe correspondant à l’axe de préhension du dit système
de pince, et des moyens de déplacement (32) dissociés
de la tête de cintrage (1) et adaptés pour déplacer les
organes de préhension (13, 14) dans l’espace selon toutes les directions et orientations autour de la dite tête de
cintrage. De plus, cette unité de cintrage comprend une
unité de gestion unique de commande et de synchronisation de l’ensemble des motorisations de la dite unité de
cintrage, et notamment programmée pour synchroniser
les moyens de déplacement des organes de préhension
(13, 14) et la tête de cintrage (1) de façon à obtenir un
déplacement d’un tube maintenu par les organes de préhension synchronisé avec l’opération de cintrage du dit
tube.
a 2.914.204 – b (A1) – d [08 51937]. – e 2 6 m a r s
2008. – j B 22 F 5/04 (2006.01). – k PROCEDE DE
MOULAGE DE METAL PAR INJECTION POUR APPLICATION AUX MATERIAUX BIMETALLIQUES ET AUBAGE PROFILE –
( I n ve n t e u r s : K E L LY T H O M A S
JOSEPH ; MEYER MARK KEVIN ; PARKS MELISSA
JANE ; FERRIGNO STEPHEN JOSEPH). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 26 mars 2007, n˚ 11691032.
p
o
r
f
m Procédé de fabrication d’un aubage profilé (12), comprenant les étapes consistant à réaliser une première
ébauche (32) ayant une poudre métallique d’un premier
alliage, la première ébauche définissant un corps
d’aubage profilé ayant des côtés pression et aspiration
incurvés (20, 22). Une coiffe (28) de bout est disposée
entre les côtés pression et aspiration de l’aubage profilé
à une extrémité radialement extérieure du corps
d’aubage profilé. Un bout aminci (30) sur une hauteur
partielle s’étend radialement vers l’extérieur depuis la
coiffe de bout pour réaliser une seconde ébauche (34)
qui est en poudre métallique d’un second alliage différent
du premier alliage. la coiffe de bout se présente sous la
forme d’un prolongement du bout aminci. Les première et
seconde ébauches sont frittées pour consolider les poudres métalliques. Un aubage profilé selon le procédé est
également décrit.
B21D
45
46
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B23K
a 2.914.205 – b (A1) – d [07 54075]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 23 K 11/28 (2006.01), B 23 K 11/11. –
k OUTIL DE SOUDAGE ET MACHINE A SOUDER PAR
RESISTANCE UTILISANT CET OUTIL DE SOUDAGE. –
Demandeur: SAITEK Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m Outil de soudage comprenant un pistolet (6’) et un
patin de masse (26’) pour le retour de courant de soudage dudit pistolet. Dans cet outil de soudage, le raccordement du patin de masse (26’) se fait sur le pistolet (6’),
grâce à quoi le flux magnétique rayonné lors des opérations de soudage est considérablement réduit. Machine à
souder par résistance (10) comprenant ledit outil de soudage.
a 2.914.206 – b (A1) – d [07 54061]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 23 P 15/28 (2006.01), B 23 P 5/00, 15/34,
B 28 D 1/14, E 21 B 11/00. – k PROCEDE POUR FABRIQUER UNE PIECE COMPRENANT AU MOINS UN
BLOC EN MATERIAU DENSE CONSTITUE DE PARTICULES DURES DISPERSEES DANS UNE PHASE
LIANTE: APPLICATION A DES OUTILS DE COUPE OU
DE FORAGE. –
(Inventeurs : DOURFAYE ALFAZAZI ;
COLIN CHRISTOPHE ; SORLIER ELODIE ; SELLAMI
HEIDI). –
Demandeurs: SAS VAREL EUROPE Société par actions simplifiée ; ARMINES ASSOCIATION
POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Procédé
pour fabriquer une pièce comprenant au
moins un bloc (1) en matériau dense constitué de particules dures dispersées dans une phase liante, le matériau dense étant susceptible d’être enrichi localement en
phase liante par imbibition, procédé selon lequel on met
au moins une aire d’imbibition (4) d’une surface (3) du
bloc au contact d’un matériau d’imbibition (2) capable
d’enrichir localement le bloc en phase liante, puis on soumet le bloc au contact du matériau d’imbibition à un cycle
thermique adapté, constitué d’un chauffage, d’un maintien en température et d’un refroidissement, de façon à
passer partiellement ou totalement à l’état liquide le
matériau d’imbibition et la phase liante du bloc, de telle
sorte que l’enrichissement en phase liante se fasse uniquement à travers l’aire d’imbibition.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.207 – b (A1) – d [07 54063]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 23 P 15/28 (2006.01), B 23 P 5/00, 15/34,
B 28 D 1/14, E 21 B 11/00. – k PROCEDE D’ASSEMBLAGE DE DEUX BLOCS EN MATERIAU DENSE OU
NON DENSE CONSTITUE DE PARTICULES DURES
DISPERSEES DANS UNE PHAS PHASE LIANTE: APPLICATION A DES OUTILS DE COUPE OU DE FORAGE. –
( I n v e n t e u r : C O L I N C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur: ARMINES ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS Association loi de
1901, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Procédé d’assemblage d’un premier bloc (10) en un
premier matériau constitué de particules dures dispersées dans une première phase liante, et d’un deuxième
bloc (20) en un deuxième matériau constitué de particules dures dispersées dans une seconde phase liante, l’un
au moins des deux matériaux des blocs étant susceptible
d’être enrichi en phase liante par imbibition et/ou par
capillarité, le premier bloc comportant une face de liaison
(11) susceptible de venir en appui soit directement, soit
par l’intermédiaire d’une couche constituée d’un matériau d’apport, sur une face de liaison (21) du deuxième
bloc, caractérisé en ce qu’on met les faces de liaison des
deux blocs en appui l’une sur l’autre soit directement, soit
par l’intermédiaire d’une couche constituée d’un matériau d’apport, et on provoque l’enrichissement d’au moins
un matériau en phase liante par migration de la phase
liante à travers les faces de liaison des deux blocs.
a 2.914.208 – b (A1) – d [07 54150]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 23 P 19/00 (2006.01), B 23 B 19/12, 19/04,
F 16 B 4/00, 5/00. – k DISPOSITIF D’INSERTION ET
DE SERTISSAGE DE BAGUE POUR FIXATION A BAGUE SERTIE SUR UNE TIGE. –
(Inventeur : LE VACON PHILIPPE). –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS
FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m Un dispositif (5) d’insertion et de sertissage de bague
sur une tige de fixation dans un trou comporte un robot
(51), un système de contrôle et de commande (54) et un
outil terminal (53) apte à sertir la bague sur la tige. L’outil
terminal (53) comporte un dispositif de sertissage et un
dispositif de mise en place de la bague solidaires d’un
dispositif de positionnement fin par l’intermédiaire duquel
l’outil terminal (53) est fixé à un élément d’extrémité (52)
du robot (51).
Un sous-ensemble d’insertion de bagues du dispositif de
mise en place de la bague et un nez de sertissage du
dispositif de sertissage sont mobiles sur l’outil terminal
(53) pour être alternativement positionnés sur un axe
d’une fixation à poser, sans mouvement commandé du
robot (51) lorsque l’outil terminal (53) est préalablement
prépositionné.
B23P
47
48
B24B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.209 – b (A1) – d [08 51916]. – e 2 6 m a r s
2008. – j B 24 B 23/03 (2006.01). – k PONCEUSE A
PLATEAU EXCENTRIQUE – p ( I nve n t e u r : RO E H M
HEIKO). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: DE, 28 mars 2007, n˚ 102007014766.1.
m Machine-outil à main (10) comportant un outil (14)
entraîné en rotation par un moteur (24). De l’air étant
refoulé à travers l’outil (14), l’air refoulé est dévié sur des
surfaces de guidage d’air (36) et sert de moyen d’accélération pour modifier notamment l’agent de freinage pour
décélérer la vitesse de l’outil (14).
a 2.914.210 – b (A3) – d [08 00918]. – e 2 0 f é v r i e r
2008. – j B 25 B 15/02 (2006.01). – k MECANISME A
ACCES RAPIDE DESTINE A DES OUTILS MANUELS –
(Inventeur: WANG CHIEN KUO). –
Demandeur :
FRENWAY PRODUCTS INC, –
Mandataire : BREDEMA . –
Priorité: TW, 28 mars 2007, n˚ 096204949.
p
o
r
f
m Un outil manuel inclut un cylindre incluant une partie
stationnaire et une partie mobile qui peut se déplacer par
rapport à la partie stationnaire. Un élément utilitaire est
situé à une première extrémité de la partie stationnaire
du cylindre, et une unité fonctionnelle est raccordée à la
partie mobile. Un trou traversant est défini dans l’unité
fonctionnelle, et un épaulement s’étend vers l’intérieur à
partir de la périphérie interne du trou traversant. Un élément utilitaire s’étend au travers du trou traversant et
repose sur l’épaulement. Un ressort est raccordé entre la
partie mobile et l’unité fonctionnelle. Lorsque l’on tire
l’unité fonctionnelle dans une direction s’éloignant de la
partie stationnaire, l’élément utilitaire est soulevé conjointement avec l’unité fonctionnelle, et lorsque l’on dégage
l’unité fonctionnelle, le ressort tire l’unité fonctionnelle
vers le bas et l’élément utilitaire fait saillie par rapport au
trou traversant et on peut facilement y accéder.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.211 – b (A1) – d [07 54041]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 25 B 27/00 (2006.01), B 25 B 7/00, B 23 D
17/00. – k OUTIL A MAIN POUR DECOUPER UNE
PLAQUE. – p ( I nve n t e u r : M A R C O N L I O N E L ) . –
o Demandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL
ET CIE SA, – r Mandataire: CABINET MADEUF
m L’invention concerne un outil à main pour découper
une plaque.
L’outil comporte un corps (1) avec une branche fixe (6),
une branche mobile (8) et une lame (10) solidaire de la
branche mobile (8) et pivotant avec elle entre une position ouverte pour recevoir, entre le corps (1) et la lame
(10), la plaque qui doit être découpée, et une position fermée à la fin d’une découpe.
La branche mobile (8) et la lame (10) sont disposées partiellement à l’intérieur du corps (1), le corps (1) est
pourvu d’une fente (11) par laquelle la lame (10) sort du
corps (1) et le tranchant (103) de la lame (10) est plat et
au moins partiellement cranté.
a 2.914.212 – b (A1) – d [07 02360]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 25 F 5/00 (2006.01), B 23 D 1/00, B 28 D
1/00. – k DISPOSITIF DE REALISATION DE SAIGNEES DE GRANDE LARGEUR – p (Inventeur : TANGUY HERVE). – o Demandeur: TANGUY HERVE
m L’invention concerne un dispositif autorisant la réalisation de larges saignées sur des matériaux divers
moyennant l’utilisation de « doubles-disques » (1). Ces
derniers proviennent de l’assemblage particulier de deux
disques standard diamantés à évidements périphériques: ils comportent au moins une zone de contact et
une zone d’écartement. Les zones de contact et d’écartement sont alternées et équidistantes. Un système
d’articutation spécifique intégrant une lame tranchante
(4) positionnée en partie inférieure du dispositif et proximité des disques (1) permet tout à la fois un réglage de
profondeur et le maintien de l’écart entre la lame d’une
part et la surface à défoncer et le disque (1), d’autre part
Cet aménagement est particulièrement adapté à la réalisation de saignées sur des moquette revêches et collées
sur du béton.
B25B
49
50
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B26D
a 2.914.213 – b (A1) – d [07 02389]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 26 D 7/18 (2006.01), B 65 H 29/58, 29/62. –
k DISPOSITIF DE SEPARATION ET D’EVACUATION
DES CHUTES DECOUPEES DANS UNE BANDE DE
PREIMPREGNE. –
(Inventeurs : TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI ; GARDELLE BENOIT ARNAUD). –
Demandeur : FOREST-LINE CAPDENAC Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET FEDIT
LORIOT
p
o
r
m On sépare les chutes (2’’) d’une bande (3) de papier
(1) et de préimprégné prédécoupé en chutes à éliminer
(2’’) et en découpes à conserver (2’), grâce à un rouleau
aspirant (10) tangent à la bande (3) le long d’une ligne
d’action (15); en aval un dispositif (24, 26) reprend les
découpes (2’) sur ledit trajet rectiligne, et un dispositif
(12) situé plus près du rouleau (10) évacue les chutes
(2’’); le papier (1) traverse le dispositif le long dudit trajet
rectiligne en conservant sur lui les découpes (2’) et un
dispositif (20) de déviation provisoire de la bande (3),
mobile orthogonalement à la bande (3), peut dévier provisoirement la bande (3) en la rapprochant du rouleau
(10) pour faciliter ainsi le pelage initial des chutes (2’’).
a 2.914.214 – b (A1) – d [07 54137]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 27 L 7/00 (2006.01), B 27 L 7/06. –
k FENDEUSE A BUCHES. – p (Inventeurs : MICHEL
FABIEN; SCHUMACHER PIERRE). – o D e m a n d e u r :
ENTREPRISE MICHEL FABIEN, – r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
m L’invention concerne une fendeuse (1) à bûches (2)
comportant une structure formant bâti (3) et pourvue
d’au moins deux organes (4, 5) pour la prise en charge,
en position horizontale de travail, d’une bûche (2) de bois
à fendre, l’un au moins desdits organes (4, 5) étant
mobile, dans la direction horizontale de travail, en direction de l’autre (5, 4) sous l’impulsion de premiers moyens
de poussée (6) à prise de force hydraulique, caractérisée
par le fait que ledit bâti comporte des moyens d’accrochage (8) conçus pour la prise en charge et le transport
de ladite fendeuse (1) de bûches (2) dans sa position
horizontale de travail.
Elle se caractérise en ce que ledit bâti (3) comporte des
moyens d’accrochage (8) conçus pour la prise en charge
et le transport de ladite fendeuse (1) de bûches (2) dans
sa position horizontale de travail.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.215 – b (A1) – d [08 51786]. – e 1 9 m a r s
2008. – j B 29 C 35/08 (2006.01), B 29 C 41/20. –
k PROCEDE DE REVETEMENT DANS LE MOULE ET
DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE. –
( I n v e n t e u r : J I N Y U S Y UA N ) . –
Demandeur: JIN YU SYUAN, –
Mandataire : CABINET CHAILLOT . –
Priorité : TW, 20 mars 2007,
n˚ 096109478.
p
o
r
f
m Un procédé de revêtement dans le moule et un dispositif de revêtement pour celui-ci, dans lequel les inserts
(1;15) dans le moule du dispositif de revêtement sont
faits d’une matière transparente et sont revêtus chacun
par une matière réfléchissante. Dans chaque insert sont
installés des générateurs de lumière (3a, 3b), des détecteurs de lumière (5), des caméras (4), etc. Le procédé de
revêtement comprend les étapes consistant à: fermer le
moule après avoir placé un produit semi-fini (8) formé par
moulage par injection ou autres procédés dans le moule;
injecter une laque liquide ou autres matières de revêtement liquides, et utiliser les caméras (4) pour surveiller le
remplissage; et après avoir terminé le remplissage, faire
démarrer les générateurs de lumière (3a, 3b) et utiliser
les détecteurs de lumière (5) pour surveiller la quantité
de lumière irradiée sur la laque liquide injectée ou autres
matières de revêtement liquides, d’une manière telle que
la laque liquide injectée ou les autres matières de revêtement liquides sont durcies pour former un film de revêtement (2) sur la surface du produit semi-fini (8).
a 2.914.216 – b (A1) – d [07 54096]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 29 C 44/04 (2006.01). – k PIECE EN MATERIAU PLASTIQUE ALLEGE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE PIECE –
(Inventeurs : CHARRE MARTINE ; WOJCIECHOWSKI CHRISTOPHE). –
D e m a n d e u r : I N O P L A S T S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Une
pièce (20) en matériau plastique venue de
matière comprend au moins une première (22) et une
deuxième (24) parties. La deuxième partie (24) présente
une densité moyenne inférieure à la densité moyenne de
la première partie (22). La pièce est destinée à exercer
une fonction d’isolation acoustique et/ou thermique ou
d’absorption d’énergie, en particulier dans un véhicule
automobile. Un procédé de fabrication d’une telle pièce
utilise un moule délimitant une cavité dont le volume peut
varier entre un volume initial et un volume final, supérieur
au volume initial.
B29C
51
52
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B29C
a 2.914.217 – b (A1) – d [07 02340]. – e 3 0
2007. – j B 29 C 45/16 (2006.01). – k BASE
mars
TOURNANTE TRANSFORMABLE POUR MOULES D’INJECTION DE MATIERES PLASTIQUES. –
(Inventeur :
GROSFILLEY JEAN PIERRE). –
Demandeur : SOCIETE JEAN-PIERRE GROSFILLEY Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La base tournante (1) comprend un corps (2) à monter sur le plateau mobile (3) d’une presse à injecter, et un
arbre central cannelé (6a) mobile en rotation et en translation axiale, l’arbre cannelé (6a) étant accouplé à un
mécanisme d’entraînement en rotation (7) logé dans le
corps (2). L’extrémité de l’arbre cannelé peut recevoir
directement la partie mobile tournante d’un moule
d’injection. La base tournante (A) peut aussi être utilisée
avec un plateau tournant (17) fixé à l’extrémité de l’arbre
cannelé (6a), à faible distance du corps (2), et supportant
la partie tournante (22) d’un moule d’injection (21) conçu
pour un plateau tournant, le moule (21) étant plus particulièrement un moule de multi-injection.
a 2.914.218 – b (A1) – d [07 54213]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 29 C 70/34 (2006.01), B 29 C 70/44. –
k OUTILLAGE DE POLYMERISATION DE STRUCTURES COMPLEXES OU PLANES EN COMPOSITE THERMODURCISSABLE –
(Inventeurs : SOCCARD ERIC ;
DURO DANIEL). –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS
FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m Un outillage supérieur (7, 8) à poser sur une pièce en
matière thermodurcissable à polymériser comprend un
moyen de drainage incorporé tel qu’un grillage inférieur
(1) souple, permettant des glissements modérés de
l’outillage pendant la fabrication. On observe que la pièce
fabriqué a une meilleure qualité de surface, et notamment les inégalités d’épaisseur sont évitées.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.219 – b (A1) – d [07 54082]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 29 C 70/44 (2006.01) // B 29 L 31:30. –
k PROCEDE DE MOULAGE MONOLITHIQUE D’UNE
PIECE CREUSE, PIECE CREUSE MONOLITHIQUE OBTENUE. –
(Inventeur :
VENEC
LOIC). –
Demandeur: LOF TECH Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet
de l’invention est un procédé de réalisation
d’une pièce P monolithique en matériau composite,
incluant une armature (36,38) et de la résine, notamment
une pièce creuse, comprenant une vessie introduite dans
un moule en plusieurs parties, ce procédé consistant à
infuser de la résine entre la vessie (22) et la paroi intérieure du moule (10), dans les armatures.
L’invention couvre aussi la pièce P obtenue.
a 2.914.220 – b (A1) – d [07 02221]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 29 D 23/20 (2006.01), B 65 D 35/02. –
k SURMOULAGE D’UNE TETE DE TUBE SUR UNE EXTREMITE DE JUPE PERMETTANT D’OBTENIR UN
TUBE AYANT UN TAUX DE RESTITUTION ELEVE. –
(Inventeurs : CHASLIN DOMINIQUE ; LEBLAIS JACQUES). –
Demandeur: ALCAN PACKAGING BEAUTY
SERVICES Société anonyme, –
Mandataire : ALCAN
FRANCE SAS
p
o
r
m Procédé
de fabrication d’un tube souple (1), dans
lequel une ébauche tubulaire (40) est emmanchée autour
d’un poinçon de telle sorte qu’une portion d’extrémité
(41) de ladite ébauche tubulaire déborde d’une hauteur H
de la paroi latérale (12) dudit poinçon, une matrice (21 +
22) est amenée au droit dudit poinçon et ladite portion
d’extrémité est emprisonnée dans la cavité ainsi formée,
on injecte une matière plastique dans ladite cavité
jusqu’à ce que celle-ci arrive au contact de ladite portion
d’extrémité de sorte qu’elle se soude avec la jupe, sans
apport supplémentaire de chaleur ou de matière.
L’empreinte de la matrice utilisée se trouve à une profondeur supérieure à la hauteur H débordante de la portion
d’extrémité, et présente un bossage annulaire (25) faisant obstacle à l’écoulement de la matière plastique, le
bord extérieur (26) dudit bossage annulaire et le bord
intérieur (46) de ladite portion d’extrémité se trouvant l’un
de l’autre distants d’une valeur inférieure à l’épaisseur
moyenne e de ladite paroi transversale.
B29C
53
54
B31F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.221 – b (A1) – d [07 02267]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 31 F 1/07 (2006.01), D 21 H 27/02. –
k FEUILLE ABSORBANTE A MOTIF DE GAUFRAGE
UNIQUE – p ( I n v e n t e u r : G R A F F P I E R R E ) . –
o Demandeur : GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: GEORGIA PACIFIC FRANCE
m L’invention concerne une feuille absorbante, découpée ou prédécoupée, destinée notamment à l’essuyage,
constituée d’au moins deux plis ou groupe de plis de
papier absorbant crêpé de grammage compris entre 12
et 35 g/m2 par pli, l’un au moins des plis présentant un
motif de gaufrage composé de protubérances dirigées
vers l’intérieur de ladite feuille et ménageant des cavités
entre elles.
Selon l’invention, une partie des protubérances sont
réparties sur l’un au moins des plis de façon à définir des
portions de courbes formant notamment des cercles concentriques autour ou à proximité du centre géométrique
(0) du contour (1) de la feuille; et l’ensemble des protubérances (10) appartenant à un pli de ladite feuille forme
des alignements qui constituent un motif de gaufrage de
symétrie centrale vis-à-vis du centre géométrique (0) du
contour (1) de ladite feuille.
a 2.914.222 – b (A1) – d [07 02280]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 41 J 29/15 (2006.01), B 41 M 17/00. –
k DISPOSITIF DE PINCEMENT DE FEUILLES POUVANT ETRE UTILISE SUR UN BUREAU OU UNE TABLE
POUR RECEVOIR ET MAINTENIR UNE OU PLUSIEURS
FEUILLES DE MANIERE A PERMETTRE LEUR EXTRACTION PAR TRACTION. –
(Inventeur : CURTI
JEAN). –
Demandeur: CURTI JEAN
p
o
m L’invention
concerne un dispositif de pincement de
feuilles pouvant être utilisé sur un bureau ou une table
pour recevoir et maintenir une ou plusieurs feuilles de
manière à permettre leur extraction par traction.
Le dispositif selon l’invention est caractérisé par le fait
qu’il comprend une base de pose (1) prolongée par une
saillie (2) ménageant une surface de réception (3) de
feuilles (4), ladite base de pose (1) étant munie d’une
protubérance arrondie (5) sur laquelle peut glisser une
mâchoire (7) munie d’une surface de pincement (8) coopérant avec la surface de réception (3) de la saillie (2) de
la base de pose (1) pour serrer et maintenir des feuilles
(4), ladite saillie (2) de la base de pose (1) et ladite
mâchoire (7) comportant respectivement des aimants (9,
10) de polarité opposée disposés en regard.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.223 – b (A1) – d [07 02201]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 44 C 3/00 (2006.01), A 47 G 35/00, B 44 C
3/06, 5/00. – k AMPOULE A ECONOMIE D’ENERGIE
ET DISPOSITIF DE SECURITE ELECTRIQUE –
(Inventeur: BELLUE JOCELYN). –
Demandeur :
BELLUE JOCELYN
p
o
m La présente invention a pour objet une ampoule à
économie d’énergie ainsi qu’un dispositif de sécurité
électrique. Elle concerne le domaine technique des
accessoires permettant à un utilisateur de limiter sa consommation électrique et d’éviter les électrocutions.
L’invention concerne une ampoule (1) comportant un
culot (10) configuré de manière à s’ajuster dans la douille
(3) d’une lampe électrique, un globe (11) ayant la forme
d’un globe d’ampoule classique étant disposé à l’extrémité dudit culot, se caractérisant par le fait que ladite
ampoule est monobloc constituée d’un matériau isolant.
a 2.914.224 – b (A1) – d [07 54092]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 44 C 5/00 (2006.01), A 21 D 13/08, B 44 F
11/00. – k PROCEDE DE REALISATION D’UNE PIECE
MONTEE FACTICE. – p ( I n v e n t e u r : B AT I C L E M I CHAEL). – o D e m a n d e u r : B AT I C L E M I C H A E L , –
r Mandataire: AQUINOV
m L’objet
de l’invention est un procédé de réalisation
d’une pièce montée factice, caractérisé en ce qu’il consiste à réaliser des choux à base de pâte, à les étanchéifier, puis à les assembler selon la configuration requise.
B44C
55
56
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60C
a 2.914.225 – b (A1) – d [07 02353]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 C 27/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
SERVANT A EQUIPER LES ROUES DES VEHICULES
POUR CIRCULER SUR LES ROUTES ENNEIGEES SE
MATERIALISANT PAR UNE BANDE EN MATERIAU
COMPOSITE EQUIPEE DE CLOUS. –
(Inventeur :
DISKRY DANIEL). –
Demandeur: DISKRY DANIEL
p
o
m L’invention permet de munir les roues d’un véhicule
d’un dispositif afin de circuler sur la neige.
Il est constituer d’une bande équipée de clous sur une
face et de pointes sur l’autre face.
Le montage et le démontage s’opèrent d’une manière
simple.
La principale nouveauté est que ce dispositif est amovible et sa mise en place ne nécessite pas une dextérité
particulière.
a 2.914.226 – b (A1) – d [07 02381]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 D 1/00 (2006.01), B 60 D 1/06, B 62 B
3/04. – k CHARIOT D’ATELIER – p (Inventeur : COUTIER CHARLES). – o Demandeur : COUTIER INDUSTRIE SARL Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET BOETTCHER
m Chariot d’atelier comportant:
- une plate-forme (1) roulante avec un bord avant (3) et
un bord arrière (6),
- un timon (4) d’attelage articulé au niveau du bord avant
(3) autour d’un axe horizontal,
- un premier organe d’attelage (5) équipant l’extrémité du
timon (4),
- un second organe d’attelage (17) situé au niveau du
bord arrière (6) de la plate-forme (1), remarquable en ce
que le second organe d’attelage (17) est situé sous la
plate-forme, en dedans du bord arrière (6) et au milieu de
deux roues (13, 14) arrière du chariot, montées pivotantes chacune autour d’un axe vertical.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.227 – b (A1) – d [07 02281]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 60 D 1/04 (2006.01). – k PIECE D’USURE POUR PROTEGER L’ANNEAU D’ATTELAGE DU
TRACTEUR AGRICOLE PAR DES INCESSANTS COUP L AG E S D E T R AC T I O N PA R B R O C H E . –
(Inventeur: PETIT EMMANUEL). –
Demandeur :
PETIT EMMANUEL, –
Mandataire : PETIT EMMANUEL
p
o
r
m Dispositif
concernant une rondelle d’usure pour le
matériel agricole traîné par un tracteur.
L’invention concerne une rondelle d’usure (1) destinée à
réduire le jeu entre l’anneau d’attelage (3) et la broche
(2) du tracteur agricole figure 2.
Le dispositif selon l’invention, est partiellement destinée
à protéger l’anneau d’attelage par des incessants couplages de traction par broche.
a 2.914.228 – b (A1) – d [08 01733]. – e 2 8 m a r s
2008. – j B 60 H 1/04 (2006.01), F 01 P 5/12. –
k SYSTEME DE COMMANDE DE CLIMATISATION
POUR VEHICULE COMPRENANT UNE POMPE A EAU
ELECTRIQUE –
(Inventeur : MORIYA KOUKI). –
D e m a n d e u r : TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I
KAISHA, –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 29 mars 2007, n˚ 2007087942.
p
o
r
f
m Dans un système de commande de climatisation pour
véhicule qui comporte une pompe à eau électrique (4)
pourvue dans un circuit de réfrigérant de climatisation
(B), lorsqu’un moteur à combustion (100) est forcé à
s’arrêter en raison de l’accomplissement d’une condition
prédéterminée, la pompe à eau électrique (4) est démarrée de façon à mettre en circulation un réfrigérant dans le
circuit de réfrigérant de climatisation (B). A cet instant, la
température du réfrigérant s’écoulant dans le circuit de
réfrigérant de climatisation (B) est détectée, et le fonctionnement de la pompe à eau électrique (4) est commandé de sorte que le débit du réfrigérant s’écoulant
dans le circuit de réfrigérant de climatisation (B) soit
réglé à une plus petite valeur, à mesure que la température du réfrigérant devient plus élevée.
B60D
57
58
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60H
a 2.914.229 – b (A1) – d [07 02193]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 60 H 1/24 (2006.01). – k MODULE AUXILIAIRE DE VENTILATION POUR HABITACLE DE VEHICULE –
(Inventeurs: ROY DAVID; ELLIOT GILLES). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un module auxiliaire de ventilation d’un habitacle de véhicule comprenant un boîtier (4)
définissant une chambre principale (5), ladite chambre
principale (5) logeant un organe de propulsion d’air (11)
et comprenant une bouche d’entrée d’air (7), une bouche
de refoulement d’air intérieure (8) en communication
avec l’intérieur de l’habitacle, une bouche de refoullement d’air extérieure (9) en communication avec l’extérieur de l’habitacle, un conduit d’admission (6) et un
conduit de refoulement extérieure (21) se terminant par
ladite bouche de refoulement d’air extérieure (9).
Le module comprend un moyen propre à isoler la chambre principale (5) de l’air extérieur lorsque la pression
d’air de la chambre principale (5) est inférieure ou égale
à la pression de l’air extérieur.
a 2.914.230 – b (A1) – d [07 54093]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 R 21/02. –
k STRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ADAPTEE EN CAS DE CHOC FRONTAL. – p ( I nve n t e u r s :
T I N E L AU R E N T ; D E L A M A R E J E A N L U C ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
o
r
m Cette structure comprend:
- une ouverture d’accès latérale délimitée par un pied de
structure avant (16) et un pied de structure arrière (18);
- une porte latérale avant (24) et une porte latérale
arrière (26) s’étendant entre les pieds avant et arrière
(16, 18); et
- deux barres de renfort (60, 62) de forme allongée dont
l’une (60) est fixée sur la porte avant (24) et dont une
extrémité (71) est disposée en regard du pied avant (16)
et l’autre (62) est fixée sur la porte arrière (26) et dont
une extrémité (72) est disposée en regard du pied arrière
(18).
Les deux barres de renfort (60, 62) sont alignées dans un
même plan entre les pieds avant et arrière (16, 18), les
deux barres de renfort (60, 62) comportant à leurs extrémités (73, 74) en regard l’une de l’autre des surfaces
d’appui axial destinées à venir en appui l’une contre
l’autre lors d’un choc frontal subi par le véhicule (10).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.231 – b (A1) – d [08 01403]. – e 1 4 m a r s
2008. – j B 60 J 10/08 (2006.01). – k BA N D E
D ’ E TA N C H E I T E
POUR
L’ AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : MIYAKAWA NAOHISA ; HIROKAWA
TAKASHI; KATO KATSUHISA). –
Demandeurs : TOKIWA CHEMICAL INDUSTRIES CO LTD ; SYSTEM
TECHNICAL CO.,LTD, –
Mandataire : CABINET FABER . –
Priorité: JP, 02 avril 2007, n˚ 2007120120.
p
o
r
f
m Bande d’étanchéité pour l’automobile comprenant un
corps (1) en un matériau (3) et une couche (8) ayant une
partie (2) creuse d’étanchéité, une partie (4) formée en
ayant un grand nombre de protubérances (5) sur sa surface qui viennent en contact avec un rebord.
a 2.914.232 – b (A1) – d [08 51929]. – e 2 6 m a r s
2008. – j B 60 K 11/04 (2006.01), B 60 K 1/04, B 60 L
11/18, B 62 K 11/00. – k VEHICULE A SELLE PROPULSE PAR PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeurs :
HORII YOSHIYUKI; ITO MASAMOTO; MAKUTA YOHEI;
MORIMOTO JUN). –
Demandeur : HONDA MOTOR
CO., LTD, –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorités :
JP, 30 mars 2007, n˚ 2007094247 ; JP, 30 mars 2007,
n˚ 2007094249.
o
r
f
m Un véhicule (1) propulsé par pile à combustible comporte des radiateurs (60L, 60R) disposés des côtés gauche et droit du côté arrière oblique d’une roue avant (WF)
relativement à la direction avant-arrière de l’armature du
véhicule. Une batterie secondaire (51) est disposée entre
les radiateurs gauche (60L) et droit (60R). Un capot
interne en forme de plaque mince est disposé entre la
batterie secondaire et la roue avant. Des mécanismes de
conduits entourant les radiateurs sont prévus des côtés
gauche et droit du capot interne et à l’intérieur d’un carénage. Chaque mécanisme de conduits comporte des orifices d’introduction destinés à un flux d’air de
déplacement et un orifice de refoulement qui est muni de
déflecteurs de type variable. Une unité formant convertisseur de tension (50) et des ailettes de radiateur du convertisseur de tension complètent l’ensemble.
B60J
59
60
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60K
a 2.914.233 – b (A1) – d [07 54037]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 60 K 16/00 (2006.01), B 60 K 11/00, 25/00,
F 01 P 7/02, 11/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE
DE RECUPERATION D’ENERGIE POUR MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: BALMY RICHARD; AIT TALEB LAHSEN). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE
p
o
r
m Le dispositif de récupération d’énergie pour groupe
motopropulseur de véhicule automobile, comprend au
moins un ventilateur 20 destiné à être associé à un
échangeur de chaleur pour le refroidissement d’un fluide
caloporteur du groupe moto-propulseur, une buse 22 de
support du ventilateur, et un moteur 24 pour l’entraînement en rotation du ventilateur, caractérisé en ce qu’il
comprend en outre des moyens d’embrayage pour la
transmission d’un couple entre le moteur d’entraînement
et le ventilateur, et des moyens de régulation 34 du débit
d’air transmis au ventilateur.
a 2.914.234 – b (A1) – d [07 02363]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 K 31/18 (2006.01), B 60 K 37/02. –
k DEPASSEMENT DE VITESSE – p ( I nve n t e u r : L E
ROUX SEBASTIEN). – o Demandeur : LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention concerne un dispositif pour un compteur
de vitesse (1) présentant une aiguille (2) par lequel peut
entre introduit une led (3).
Il est constitué d’un compteur de vitesse (1) présentant
une aiguille (2) par lequel peut etre introduit une led (3).
Cette aiguille (2), qui permet d’afficher la vitesse du véhicule est pourvu d’une led (3) qui clignote (4) des que la
vitesse autorisée est dépassée.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.235 – b (A1) – d [07 02364]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 K 31/18 (2006.01), B 60 K 37/02. –
k INDICATEUR DE VEHICULE – p ( I n v e n t e u r : L E
ROUX SEBASTIEN). – o Demandeur : LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention concerne un dispositif pour un compteur
de vitesse (1) présentant plusieurs indicateur (2) par
lequel peut etre placée un voyant (3).
Il est constitué d’un compteur de vitesse (1) présentant
plusieurs indicateur (2) par lequel peut entre place un
voyant (3). Ce voyant (3) permet d’avertir de la vitesse du
véhicule en s’allumant (4); ainsi quand le véhicule roule
trop vite le voyant (3) s’allume (4) des que la vitesse
autorisée est dépassée.
a 2.914.236 – b (A1) – d [07 02367]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 K 31/18 (2006.01), B 60 K 37/02. –
k COMPTEUR DE VITESSE N˚ 3 – p (Inventeur : LE
ROUX SEBASTIEN). – o Demandeur : LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention concerne un dispositif pour un compteur
de vitesse (1) muni une aiguille (2) présentant une led
(3).
Il est constitué d’un compteur de vitesse (1) muni d’une
aiguille (2) présentant une led (3). Cette led (3) est placée dans le noyau central (4) positionné sur la parie
basse de l’aiguille (2) du compteur de vitesse (1).
B60K
61
62
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60K
a 2.914.237 – b (A3) – d [07 02254]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 60 K 37/02 (2006.01), G 02 B 27/02. –
k ECRAN INCLINABLE MANUELLEMENT POUR
PLANCHE DE BORD. – n Certificat d’utilité résultant de
la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 28/03/07. –
(Inventeurs : GUEGAN JULIEN ;
FRILEUX STEPHANE). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m Ce dispositif de fixation d’un écran (7) sur une planche de bord (1) d’un véhicule, comprend un dispositif
d’articulation (6) de l’écran (7) sur un axe, et des moyens
d’indexation élastiques (12) de l’écran (7) dans plusieurs
positions angulaires, coopérant avec des indentations
(11) formées dans une visière (8) cylindrique prolongeant
l’écran (7) vers l’arrière.
a 2.914.238 – b (A1) – d [07 02380]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 N 2/04 (2006.01), B 60 N 2/20, B 60 R
22/24. – k VEHICULE COMPRENANT AU MOINS
DEUX RANGEES DE SIEGES DONT AU MOINS UNE
RANGEE MOBILE EN DIRECTION D’UNE AUTRE RANGEE EN PASSANT PAR UNE PORTION NON AUTORISEE. –
( I n v e n t e u r : B O S C H E R DAV I D ) . –
Demandeur: GRUAU LAVAL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet un véhicule comprenant au
moins deux rangées d’au moins un siège dont une rangée avant correspondant au poste de conduite, et au
moins une rangée arrière (R2), (R3), en arrière de ladite
rangée avant, des ceintures de sécurité étant prévues
pour chaque rangée, des ancrages (10), (20) desdites
ceintures étant montés en des positions déterminées des
parois internes dudit véhicule, ledit ou lesdits sièges de
ladite rangée arrière (R3) étant mobiles selon l’axe longitudinal dudit véhicule le long d’au moins un rail (3),
caractérisé en ce que ledit ou lesdits rails offrent une
course de mobilité comprenant une plage de conformité
de la position dudit ou desdits sièges par rapport auxdits
ancrages, et une plage de non conformité (30), dite portion non autorisée, et en ce qu’il comprend des moyens
de mise hors service dudit ou desdits sièges de ladite
rangée arrière (R2), (R3) destinés à interdire l’utilisation
dudit ou desdits sièges de ladite rangée arrière le long de
ladite portion non autorisée.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.239 – b (A1) – d [07 02388]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 N 2/06 (2006.01), B 60 N 2/20, 2/30. –
k ENSEMBLE DE SIEGES DE VEHICULE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE –
(Inventeurs : EPAUD DAVID ; LE JONCOUR DANIEL). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Ensemble de sièges de véhicule comportant:
- un siège latéral (3),
- un siège modulable (2) comprenant:
- une assise (4) comportant un premier organe support
(6) présentant une surface supérieure, et un deuxième
organe support (7) monté sur le siège latéral (3),
- un dossier (5) comportant un premier organe d’appui
(8) présentant une surface avant, et un deuxième organe
d’appui (9) monté sur le siège latéral (3), ledit siège
modulable (2) présentant:
- un état d’utilisation,
- un état de non utilisation dans lequel le premier organe
support (6) s’étend horizontalement, le deuxième organe
support (7) recouvrant la surface supérieure du premier
organe support (6), et le premier organe d’appui (8)
s’étend verticalement, le deuxième organe d’appui (9)
recouvrant la surface avant du premier organe d’appui
(8),
au moins l’un des sièges étant déplaçable selon la direction transversale (Y).
a 2.914.240 – b (A3) – d [07 02392]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 N 2/10 (2006.01), B 60 N 2/20. –
k SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT
DES MOYENS FORMANT VERROU – n Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 02/04/07. –
(Inventeur : LOSSIE FRANCK). –
Demandeur: RENAULT SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m La présente invention concerne un siège de véhicule
automobile qui comporte une structure d’assise qui comprend une première et une seconde zone d’articulation,
une structure de dossier qui comporte un premier et un
second montant latéral (2) qui sont montés à rotation sur
la structure d’assise d’articulation et des moyens formant
verrou qui sont mobiles entre une position verrouillée et
une position déverrouillée.
Selon l’invention, lesdits moyens formant verrou comportent une pièce de guidage (4) qui comporte une butée
(42) contiguë à une première surface en arc de cercle
(41), un doigt (5) qui est monté mobile en translation de
manière à venir en appui contre ladite butée (42), dans
ladite position verrouillée, et à glisser sur ladite première
surface en arc de cercle (41), dans ladite position déverrouillée, et des moyens d’actionnement (9; 91; 8; 7; 51;
6) dudit doigt (5).
B60N
63
64
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60N
a 2.914.241 – b (A1) – d [07 02320]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 60 N 2/30 (2006.01). – k SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN MOYEN DE
RAPPEL DU RAIL MOBILE –
(Inventeur : BEAULANDE JOEL). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET
RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m L’invention concerne un siège (1) de véhicule automobile comprenant un moyen de rappel (12) qui est
monté solidaire d’une part du rail fixe (2) et d’autre part
de l’avant du brancard d’assise (7), de sorte, lorsque ledit
rail mobile est avancé au-delà d’une position prédéterminée, à provoquer le recul dudit rail mobile par rapport
audit rail fixe par rabattement dudit brancard de dossier.
a 2.914.242 – b (A1) – d [07 02326]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 P 3/42 (2006.01). – k REMORQUE A
CONSTRUCTION MODULAIRE – p (Inventeurs : LIBNER HERVE; GAONAC’H FABIEN). – o D e m a n d e u r :
FREJALINES Société anonyme, – r Mandataire : BREMA LOYER
m L’invention concerne une remorque (1) du type comportant au moins une structure (2) de base formée au
moins d’une embase supportée au moins par un essieu
(23) central et équipée d’une flèche (19) d’attelage.
Ladite remorque est caractérisée en ce qu’elle comporte
en outre au moins un module (3) porte-charge monté de
manière amovible sur la structure (2) de base, ce module
(3) porte-charge étant formé indifféremment au moins de
deux traverses (4) porte-verroux de conteneur ou d’un
cadre, l’embase de la structure de base constituant une
interface de fixation commune aux traverses (4) et au
cadre.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.243 – b (A1) – d [07 54144]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 R 1/04 (2006.01), B 60 R 1/08, 7/04,
B 60 Q 3/02. – k RANGE-LUNETTES DANS CONSOLE DE TOIT. – p (Inventeur : JANISZEWSKI FRANCOIS). – o Demandeur : CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, – r Mandataire :
CABINET POUPON
m La présente invention concerne une console de toit
de véhicule comportant un dispositif d’éclairage et sa
commande, un miroir de conversation (4) et un boîtier de
rangement (5). La console étant caractérisée par le fait
que ledit boîtier de rangement (5) et ledit miroir de conversation (4) sont portés par une même pièce (6) mobile
en rotation et par le fait que ces deux éléments peuvent
être ouverts ou fermés indépendamment l’un de l’autre.
a 2.914.244 – b (A1) – d [07 54174]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 R 9/045 (2006.01), B 60 R 9/00. –
k DISPOSITIF D’AJUSTEMENT DE BARRES DE TOITS
ESCAMOTABLES – p (Inventeur: MICHAUD GUILLAUME). – o Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT SAS
m L’invention propose un dispositif de barres de toit pour
véhicule automobile comprenant deux barres longitudinales (12,14) fixées sur le pavillon (20) du véhicule (10),
et deux barres transversales (16,18) dont au moins une
extrémité (26) possède un dispositif de fixation (28) coopérant avec au moins un site de fixation (30) situé sur au
moins une barre longitudinale (12,14).
Selon l’invention, le dispositif de fixation (28) comprend
un moyen de positionnement (56) dans le site de fixation
(30) autorisant un jeu selon une unique direction
B60R
65
66
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60R
a 2.914.245 – b (A1) – d [07 54161]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 R 11/00 (2006.01), B 64 D 11/00. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT A MONTER CONTRE
L’ARRIERE D’UN DOSSIER D’UN SIEGE DE CABINE
DE PILOTAGE. –
( I nve n t e u r s : C AT U R L A J E A N
PASCAL; MONTARIOL GERARD; VAN DER ZWALMEN
MARK; BLANC TAILLEUR PHILIPPE; OUVERLOT VINCENT). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de support adapté à
être mis en place dans une disposition dite « montée »
contre l’arrière d’un dossier (90) d’un siège (9) comportant un appui-tête (91), ledit appui-tête (91) étant maintenu au haut dudit dossier (90) par au moins un montant,
ledit dispositif de support comportant
- une armature (10, 31) adaptée à être posée en appui
sur le haut dudit dossier (90)
- une bride (11) mobile par rapport à ladite armature (10,
31)
- au moins un moyen de fixation réversible (12) permettant de fixer ladite bride (11) à ladite armature (10, 31) en
sorte d’immobiliser ladite armature (10, 31) par rapport
audit montant.
a 2.914.246 – b (A3) – d [07 02319]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 R 11/02 (2006.01), B 60 K 37/04, 37/
06. – k DISPOSITIF D’AFFICHAGE COMPORTANT UN
ECRAN MONTE PIVOTANT A L’INTERIEUR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
Certificat d’utilité résultant de
la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 30/03/07. –
(Inventeur : ALLEMMOZ GUILHEM). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
n
p
o
r
m Dispositif d’affichage comportant un écran (10) monté
pivotant à l’intérieur d’un véhicule automobile, entre une
position de rangement dans laquelle la surface d’affichage (100) de l’écran (10) est masquée, et une position
d’utilisation dans laquelle la surface d’affichage (100) de
l’écran (10) est visible, caractérisé en ce qu’il comporte
en outre un masque (11) sensiblement plan et monté fixe
sur un élément structurel (2) du véhicule, l’écran (10)
étant caché par le masque (11) et parallèle à celui-ci lorsque l’écran (10) est en position de rangement, l’écran
(10) étant monté pivotant autour d’un axe (A) sensiblement perpendiculaire au masque (11).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.247 – b (A1) – d [07 54138]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 60 R 13/07 (2006.01), B 60 J 7/00, 10/
00. – k DISPOSITIF D’EVACUATION D’EAU D’UN TOIT
DE VEHICULE AUTOMOBILE. – p (Inventeurs : SANTA N D R E U PA S C A L ; M O R A L A N G E L ; B I S RO R
OLIVIER ;
DECOUVELAERE
F R E D DY ) . –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
o
r
m Dispositif
d’évacuation d’eau d’un toit de véhicule
automobile, dans lequel un tuyau d’évacuation est raccordé à une ouverture réalisée dans une portion de
structure de toit du véhicule, un moyen d’engagement
étant apte à coopérer avec cet ouverture et à être relié au
tuyau d’évacuation qui s’étend sous la structure, caractérisé en ce que le moyen d’engagement est formé par un
élément rapporté sensiblement vertical.
a
b
d
e
2.914.248 –
(A1) –
[07 02240]. –
28 mars
2007. –
B 60 R 19/02 (2006.01), B 60 K 13/04. –
ELEMENT DE PARE-CHOCS ARRIERE EQUIPE
D’UN DEFLECTEUR DES GAZ D’ECHAPPEMENT ET
VEHICULE COMPRENANT UN TEL ELEMENT. –
( I n ve n t e u r : D A M B R O S I O L E O N A R D O ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire: LAVOIX
j
k
p
o
r
m Elément (120) de pare-chocs (1) arrière pour véhicule
automobile obtenu par un procédé de moulage mettant
en oeuvre au moins un matériau polymère, caractérisé
en ce qu’il est pourvu, sur sa face interne (121), d’un
déflecteur (2) pour les gaz d’échappement issus d’une
canule d’échappement.
B60R
67
68
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60R
a 2.914.249 – b (A1) – d [07 02468]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 R 21/02 (2006.01), B 60 J 5/00. –
k DISPOSITIF ANTI ENFONCEMENT DES PORTES ET
HAYONS LATERAUX ET ARRIERE DE VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeur : GARCIN BERNARD
LUCIEN). –
Demandeur : GARCIN BERNARD LUCIEN
p
o
m Le
présent dispositif conçu pour la protection des
passagers d’un véhicule automobile.
Sous la pression d’un objet, un obstacle, ou un véhicule
provoquant une collision, le dispositif sous les diffèrent
points de pression de l’impact solidarise la porte avec la
structure principale de la carrosserie, (3) ce qui provoque
un tendu et une élasticité du panneau de la porte ou du
hayon.
a 2.914.250 – b (A1) – d [07 54162]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 60 R 21/34 (2006.01), B 62 D 25/10, 25/12,
F 16 F 7/12. – k D I S P O S I T I F A B S O R B E U R D E
CHOCS – p (Inventeurs : LAIR RENAUD ; TRAVERT
FRANCK; GUIOT VINCENT). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
r
m Un dispositif absorbeur de chocs de tête de piéton
comprend une base (2) globalement plane délimitée par
un contour (12), une jupe (4) raccordée à la base (2) et
s’étendant en s’évasant selon un axe d’extension (6) globalement perpendiculaire à la base (2), ladite jupe (6)
étant pourvue d’une extrémité libre avec un contour (16).
Le contour (16) de l’extrémité libre de la jupe (4) est un
polygone ayant au moins cinq côtés (42).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.251 – b (A1) – d [07 02368]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 R 25/00 (2006.01). – k ANTI-VOL DE
VEHICULE – p (Inventeur : LE ROUX SEBASTIEN). –
o Demandeur: LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention concerne un dispositif pour un autoradio
(1) présentant un écran (2) affichant une numérotation de
zéro à neuf (3)
Il est constitué d’un compact disc (1) présentant un écran
(2) affichant une numérotation de zéro à neuf (3). Cet
écran, est placée dans l’autoradio; ainsi quand, l’écran
est allumer, il s’affiche une numérotation de zéro à neuf
encadré servant comme protection contre le vol du véhicule.
a 2.914.252 – b (A1) – d [07 02369]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 R 25/00 (2006.01). – k A N T I - VO L
MP3 – p ( I nve n t e u r : L E RO U X S E B A S T I E N ) . –
o Demandeur: LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention concerne un dispositif pour baladeur mp3
(1) présentant un fil (2) muni une fiche usb (3).
Il est constitué un baladeur mp3 (1) présentant un fil (2)
muni une fiche usb (3).
Ce baladeur mp3 (1) transmet par intermédiaire de la
fiche usb (3) à l’écran de l’autoradio qui affiche par programme une numérotation de zéro à neuf encadré servant comme protection contre le vol du véhicule.
B60R
69
70
B60R
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.253 – b (A1) – d [07 02370]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 R 25/00 (2006.01). – k ANTI-VOL CLE
USB – p ( I nve n t e u r : L E RO U X S E B A S T I E N ) . –
o Demandeur: LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention concerne un dispositif pour une clé usb (1)
présentant un programme (2) tr(ansmis par la clé usb (1)
enclenchée dans l’entrée usb (4) de l’autoradio.
Il est constitué une clé usb (1) présentant un programme
(2) transmis par la clé usb (1) enclenchée dans l’entrée
usb (4) de l’autoradio à écran (3) a entrée usb (4).
Cette clé usb (1) transmet par intermédiaire de l’entée
usb (4) l’autoradio à l’écran qui affiche par programme
une numérotation de chiffre zéro à neuf encadré servant
comme protection contre le vol du véhicule.
a 2.914.254 – b (A1) – d [07 02371]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 60 R 25/00 (2006.01). – k A N T I - VO L
COMPACT DISC – p (Inventeur : LE ROUX SEBASTIEN). – o Demandeur: LE ROUX SEBASTIEN
m L’invention
concerne un dispositif pour un compact
disc (1) présentant un numéro un (2), affichant une
numérotation de zéro à neuf (3) placée dans l’écran (4)
situé dans la console (5) du véhicule.
Il est constitué d’un compact disc (1) présentant une
image vsualisant un numéro un (2), affichant ensuite une
numérotation de zéro à neuf (3) placée dans l’écran (4)
situé dans la console (5).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.255 – b (A1) – d [07 02301]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 60 S 1/50 (2006.01). – k BOUCHON FILTRE POUR RESERVOIR DE VEHICULE AUTOMOBILE
ET ENSEMBLE BOUCHON FILTRE ET JAUGE CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : VERNEUIL PASCAL ;
VIGNEAU CEDRIC ; RAKOTOMALA EVA ; RAPIOR
BERENICE; MAGGUILLI FABRICE). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m L’invention concerne un bouchon filtre (1) pour réservoir de véhicule automobile, ledit bouchon étant destiné à
assurer l’obturation d’une goulotte de remplissage (2)
cylindrique alimentant ledit réservoir, caractérisé en ce
que le bouchon filtre comprend un corps creux (3) à
symétrie de révolution d’axe X-X’ destiné à être introduit
au moins en partie à l’intérieur de la goulotte de remplissage, ledit corps creux présentant:
- une partie supérieure (4) de fixation sur ladite goulotte
(2), ladite partie supérieure présentant une ouverture (5),
- un couvercle (6) mobile apte à obturer de manière étanche ladite ouverture,
- une partie inférieure (7) fermée formant un filtre, ledit filtre étant apte à laisser passer un liquide mais à retenir
des corps étrangers.
L’invention concerne également un ensemble bouchon
filtre et jauge pour réservoir de véhicule automobile
formé d’un bouchon filtre (1) et d’une jauge (15) apte à
coulisser au travers dudit orifice de passage (12) ou à
l’intérieur dudit manchon de guidage (13).
a 2.914.256 – b (A1) – d [07 02149]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 60 S 1/60 (2006.01), B 60 S 1/52. –
k DISPOSITIF DE LAVAGE D’UNE SURFACE TRANSPARENTE OU REFLECHISSANTE, NOTAMMENT LA
GLACE D’UN PROJECTEUR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: PENET JEAN CLAUDE; PUIBARAUD ANTOINE). –
Demandeur : VALEO VISION
Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un dispositif de lavage pour le
lavage de la surface transparente ou réfléchissante,
notamment la glace de projecteur d’un véhicule à l’aide
d’au moins un gicleur alimenté en liquide de lavage et
monté à l’extrémité (5b) de la tige (5) d’une organe télescopique.
En position de repos la base de la tige (5) est retenue à
une distance déterminée de la base du corps (4), le piston (33) est monté sur un poussoir (31) situé entre la
base de la tige et la base du corps. Le poussoir (31) est
mobile par rapport à la tige (5), et il est rappelé élastiquement en direction de la base du corps.
B60S
71
72
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B60T
a 2.914.257 – b (A1) – d [07 54074]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 60 T 7/20 (2006.01), B 62 D 63/08, B 60 D
1/24. – k DISPOSITIF DE FREINAGE POUR REMORQUE, REMORQUE LE COMPORTANT ET DISPOSITIF
D’ACTIONNEMENT CONSTITUTIF DU DISPOSITIF
D’ACTIONNEMENT CONSTITUTIF DU DISPOSITIF DE
FREINAGE. –
(Inventeurs : CRAMATTE OLIVIER ;
GAUSSIN CHRISTOPHE). –
Demandeur : GAUSSIN
CHRISTOPHE, –
Mandataire : CABINET BLEGER
RHEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de freinage pour
remorque, comportant au moins un actionneur (1) de
timon conçu apte à être disposé au niveau du timon de la
remorque et des moyens (4) reliant ledit actionneur (1)
de timon avec un ou des systèmes de freins (3) de la
remorque.
Le dispositif selon l’invention comporte en plus des
moyens de rappel automatique (6) de l’actionneur de
timon (1) en situation de freinage.
L’invention concerne encore une remorque équipée d’un
tel dispositif de freinage et un dispositif d’actionnement
pour timon d’une remorque pour un tel dispositif de freinage.
a 2.914.258 – b (A1) – d [07 54062]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 60 T 8/1755 (2006.01), B 60 T 8/172. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D’UN DISPOSITIF DE FREINAGE DECOUPLE DE VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : CLAEYS XAVIER ;
CREGUT SAMUEL; MARSILIA MARCO; OBERTI CLAIRE). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Le système de commande d’un dispositif de freinage
(2) découplé de véhicule automobile, comprend des premiers moyens de calcul (10) d’une consigne de vitesse
de lacet (ψcons),un capteur de vitesse de lacet, des
deuxièmes moyens de calcul (24) du moment de lacet
(Ueff) appliqué au véhicule, et des moyens d’élaboration
(15) d’une consigne de freinage (Fx_esp) d’au moins une
roue du véhicule à partir de la consigne de vitesse de
lacet (ψcons), de la vitesse de lacet (ψmes) mesurée par
ledit capteur de vitesse de lacet, et du moment de lacet
(Ueff) appliqué au véhicule. Lesdits moyens d’élaboration
(15) d’une consigne de freinage comprennent un correcteur Proportionnel Intégral (25), et des troisièmes
moyens de calcul continu (35) capables de déterminer en
continu les paramètres proportionnel (Kp) et intégral (Ki)
dudit correcteur Proportionnel Intégral (25) en fonction de
la vitesse (V) du véhicule.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.259 – b (A1) – d [07 54029]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 60 W 20/00 (2006.01), F 16 D 48/06. –
k PROCEDE DE PILOTAGE D’UN CHANGEMENT DE
RAPPORT DE VITESSE DANS UN VEHICULE HYBRIDE
EN CAS DE DYSFONCTIONNEMENT DE LA MACHINE
ELECTRIQUE. –
(Inventeurs : GAULLY BRUNO ; SIEGFRIED ADRIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de changement de
rapport de vitesse dans un véhicule hybride comportant
une chaîne de traction formée par un moteur (2) thermique, un embrayage (3) relié d’une part à ce moteur (2)
thermique et d’autre part à une machine (7) électrique,
ainsi qu’une boîte (4) de vitesses reliée à la machine (7)
électrique et aux roues (5). Dans l’invention, lors d’un
désengagement ou d’un engagement de rapport, et lorsque la machine (7) électrique fonctionne en mode
dégradé, on commande l’embrayage (3), de sorte que le
moteur (2) thermique injecte un couple de compensation
sur l’arbre (18) primaire qui équilibre le couple (Cp) parasite engendré par la machine (7) électrique.
a 2.914.260 – b (A1) – d [07 54064]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 60 W 30/10 (2006.01), B 60 W 10/04, 10/
18, 10/12, 10/20. – k VEHICULE MOTORISE COMPRENANT UNE UNITE DE CONTROLE DU VEHICULE
SE TROUVANT EN SITUATION DE VIRAGE ET PROCEDE CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : MOREAU
FABIEN; BOUE CHRISTOPHE). –
Demandeur : REN AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m L’invention vise un véhicule motorisé à quatre roues
comprenant au moins deux roues motrices (9,10), une
direction à commande électrique, un moyen d’orientation
(2,8) apte à orienter les roues motrices, au moins un
moyen de freinage à commande électrique, découplé de
la pédale de frein et apte à appliquer un couple de freinage dissymétrique sur les roues droites et gauches du
véhicule, au moins sur chaque roue motrice. Il comprend
en outre une unité de contrôle électronique (20) couplée
au moyen d’orientation et au moyen de freinage, activable en situation de virage, ladite unité électronique comportant un moyen d’élaboration (41) des couples à
appliquer sur les roues motrices du véhicule automobile
en situation de virage, comprenant: un premier moyen
d’élaboration auxiliaire (42) apte à élaborer un couple de
freinage à appliquer sur la roue motrice se trouvant à
l’intérieur du virage via le moyen de freinage, et; un
deuxième moyen d’élaboration auxiliaire (43) apte à élaborer un couple moteur à appliquer sur la roue motrice se
trouvant à l’extérieur du virage, via le moyen d’orientation.
B60W
73
74
B61B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.261 – b (A1) – d [07 02216]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 61 B 12/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
MECANIQUE DE GUIDAGE D’UN CABLE AERIEN
D’UNE INSTALLATION DE REMONTEE MECANIQUE
ET PROCEDE D’UTILISATION –
(Inventeurs : SOUCHAL JEAN; TRIOLIER THIERRY). –
Demandeur :
POMAGALSKI SA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET HECKE
p
o
r
m Un dispositif mécanique de guidage d’un câble aérien
d’une installation de remontée mécanique comprend au
moins un balancier principal (20a, 20b) d’appui et de guidage du câble lors de son défilement. Le balancier principal (20a, 20b) est associé à une structure porteuse (21a,
21 b) fixée à une potence (15a, 15b) d’un pylône (10) de
l’installation. Le dispositif comporte un balancier auxiliaire (23a, 23b) d’appui et de guidage déplaçable par
des moyens d’actionnement entre une position de travail
où le balancier auxiliaire (23a, 23b) se substitue au
balancier principal (20a, 20b), et une position d’attente
dégagée et éloignée du câble.
L’invention porte aussi sur un procédé d’utilisation du dispositif de guidage.
a 2.914.262 – b (A1) – d [07 02375]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 61 B 13/04 (2006.01), E 01 B 25/00. –
k EQUIPEMENT DE ROULEMENT POUR VEHICULE
MONORAIL EN PORTE A FAUX – p (Inventeur : VIRLOGEUX MARC). – o Demandeurs : FLORET GUY ;
VIRLOGEUX MARC, – r Mandataire : PERRIER JEAN
PIERRE
m Cet
équipement concerne un véhicule disposé en
porte à faux sur un rail unique 3 et comportant deux chariots 4 portant les moyens de roulement et les moyens
moteurs.
Selon l’invention, le rail 3 présente en section transversale la forme générale d’un Z, tandis que chacun des
deux chariots 4 équipant la cabine 2 comprend:
- en partie supérieure, une seule roue porteuse (10), libre
en rotation,
- en partie intermédiaire, une seule roue motrice 11 portée par un arbre 16 dont l’axe est incliné vers le bas par
rapport à l’horizontale,
- et en partie inférieure une seule roue 12, roulant librement dans la cavité inférieure 26 et portée par un arbre
18 incliné vers le haut par rapport à l’horizontale,
ces roues (10, 11 et 12) étant disposées de façon que
leurs axes de rotation soient dans le même plan vertical
P1, transversal au rail 3, et que leurs points médians A, B
et C de tangence avec les faces de roulement 21, 27 et
28 du rail soient disposés dans le plan vertical médian
longitudinal P2 de ce rail.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.263 – b (A1) – d [07 54218]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 61 D 3/18 (2006.01). – k TREUIL POUR
WAGON PORTE-VEHICULES ET WAGON LE COMPORTANT –
(Inventeur : HUCHEZ ANTOINE). –
Demandeur: SOCIETE DE TRANSPORTS DE VEHIC U L E S AU TO M O B I L E S S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m La présente invention concerne un treuil (40) à enroulement de câble, notamment pour manoeuvrer un pont
(20) de wagon (1) porte-véhicules, comportant un bâti
(44); un tambour (41) pour l’enroulement d’un câble
monté à rotation dans le bâti; un arbre (42) d’entrée de
force motrice pour la mise en rotation du tambour; des
moyens de démultiplication étant interposés entre l’arbre
d’entrée et le tambour pour manoeuvrer celui-ci; et un
mécanisme d’irréversibilité en enroulement de câble pour
le tambour, caractérisé en ce qu’il comporte un second
arbre (43) d’entrée de force motrice pour la mise en rotation du tambour, des moyens de démultiplication étant
interposés entre le tambour et le second arbre, le rapport
total de démultiplication entre le second arbre et le tambour étant supérieur au rapport total de démultiplication
entre le premier arbre et le tambour, de sorte que, pour
un même nombre de tours de tambour, un plus grand
nombre de tours est nécessaire sur le second arbre
qu’assure le premier.
Selon un autre aspect, la présente invention concerne un
wagon (1) porte-véhicules équipé d’un tel treuil (40).
a 2.914.264 – b (A1) – d [07 02302]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 62 B 3/14 (2006.01), B 62 B 3/02. –
k DISPOSITIF DE TRANSPORT D’ACHATS MENAGERS. – p ( I n v e n t e u r :
WA R L E T
DAV I D ) . –
o Demandeur: WARLET DAVID
m L’invention
concerne un dispositif DIS de transport
d’achats ménagers.
De plus, comportant plusieurs bacs wagonnets WAG1,
WAG2 mobiles et aptes à être reliés entre eux l’un derrière l’autre, le premier desdits bacs wagonnets WAG1,
WAG2 est en outre muni d’un préhenseur PRE repliable
permettant à l’utilisateur de déplacer ledit dispositif DIS.
B61D
75
76
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B62D
a 2.914.265 – b (A1) – d [07 54094]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 65/16, B 60 Q
1/04. – k DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D’UNE
PEAU DE PARE-CHOCS D’UNE FACE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : ROUGETET
OLIVIER). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de positionnement
d’une peau de pare-chocs d’une face avant d’un véhicule
automobile, ladite face avant comprenant au moins un
bloc optique (2) muni d’une glace (4) comportant un support (10) formant une surface d’appui dans une direction
verticale d’un bord supérieur transversal de la peau de
pare-chocs. Le support (10) comprend des zones d’affaiblissement (12) destinées à se rompre lors d’un choc au
niveau du bloc optique (2).
a 2.914.266 – b (A1) – d [07 54091]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 62 D 25/10 (2006.01), B 60 R 21/34. –
k CAPOT A DOUBLURE RENFORCEE POUR VEHICULE. – p ( I n ve n t e u r : B R E F O RT L AU R E N T ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
m Le capot comprend une peau et une doublure (1),
assemblée bord à bord à la peau. La doublure (1) est
pourvue de raidisseurs (2, 3, 4), et comporte au moins
une moulure (10, 11), obtenue par emboutissage de la
doublure (1), qui relie entre eux des raidisseurs (2, 3, 4).
- Véhicules automobiles. Capots de véhicules automobiles. Protection des piétons en cas de chocs avec un véhicule.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.267 – b (A1) – d [07 54224]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 62 D 35/02 (2006.01). – k V E H I C U L E
AUTOMOBILE COMPORTANT UNE CLOISON AERAULIQUE –
(Inventeur : BELEC ALAIN RODOLPHE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m L’invention a trait à un véhicule automobile comportant une structure (1) de caisse et un soubassement (2)
comprenant au moins une pièce (20) qui délimite avec au
moins une autre pièce (21) environnante et avec la structure (1) de caisse, un creux (30) générant lors du fonctionnement du véhicule des perturbations à l’écoulement
de l’air.
Le véhicule de l’invention se caractérise en ce qu’il comprend une cloison aéraulique (40) reliée directement au
soubassement (2) de sorte que la cloison aéraulique est
montée mobile par rapport à la structure (1) de caisse du
véhicule.
a 2.914.268 – b (A1) – d [08 51761]. – e 1 9 m a r s
2008. – j B 62 D 49/06 (2006.01), E 02 F 9/22. –
k POSITIONNEMENT DE CONDUITE POUR UN DISTRIBUTEUR POUR DES TRACTEURS – p (Inventeur :
NISHINO AKIFUMI). – o Demandeur : KUBOTA CORPORATION, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité: JP, 30 mars 2007, n˚ 200793501.
m La
présente invention se rapporte à un tracteur,
comportant: un corps de véhicule qui est supporté par
une pluralité de roues, un distributeur (25) qui est disposé en arrière du voisinage d’une extrémité arrière du
plancher de poste de conducteur (6) vu de dessus; un
élément de raccordement de conduite (28) qui est positionné au niveau de l’extrémité avant du plancher de
poste de conducteur (6) et pourvu d’une multiplicité d’
orifices de raccordement de conduite (28a); et une multiplicité de conduites métalliques (29) qui relient le distributeur (25) et l’élément de raccordement de conduite (28)
sous le plancher de poste de conducteur (6), les conduites métalliques (29) étant positionnées sur un côté latéralement extérieur d’une partie, qui est située sous le
plancher de poste de conducteur (6), d’un bras de pédale
(17a) pour une pédale d’actionnement (17), le bras de
pédale (17a) étant disposé au niveau d’une partie avant
du plancher de poste de conducteur (6).
B62D
77
78
B62D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.269 – b (A1) – d [07 54179]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 62 D 65/00 (2006.01), B 62 D 65/02. –
k UNITE DE MISE EN CONFORMATION GEOMETRIQUE – p ( I n v e n t e u r : M A RT I N A I S B RU N O ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
WEINSTEIN
m L’invention a pour but de proposer une unité de mise
en conformation géométrique (1) d’un véhicule
comprenant:
- un bâti (2) prévu pour recevoir la caisse (5) du véhicule,
- deux paires de conformateurs ((12, 14), (13, 15)) prévues pour se fixer sur le bâti (1) symétriquement par rapport au plan de symétrie du véhicule, chaque
conformateur (12, 14, 13, 15) comprenant des moyens
de maintien (16) prévus pour maintenir la partie de la
caisse (7, 8, 9, 10) en vis-à-vis de laquelle ou desquelles
ledit conformateur (12, 13, 14, 15) est fixé, chaque paire
de conformateurs ((12, 14), (13, 15)) comprenant un conformateur avant (12, 13) maintenant la partie avant de la
caisse (5) et un conformateur arrière (14, 15) maintenant
la partie arrière de la caisse (5).
a 2.914.270 – b (A1) – d [08 51992]. – e 2 7 m a r s
2008. – j B 62 K 11/00 (2006.01), B 60 L 11/18. –
k VEHICULE A SELLE PROPULSE PAR PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeurs: HORII YOSHIYUKI; MAKUTA YOHEI ; KOITABASHI KEISUKE ; ITO MASAMOTO). –
Demandeur : HONDA MOTOR CO., LTD, –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorités: JP, 30 mars
2 0 0 7 , n ˚ 2 0 0 7 0 9 4 2 4 8 ; J P, 3 0 m a r s 2 0 0 7 ,
n˚ 2007094246; JP, 30 mars 2007, n˚ 2007094250.
o
r
f
m Un véhicule à selle comporte une pile à combustible
(30) en parallélépipède rectangulaire disposée sous un
siège (18). Elle est inclinée vers l’arrière. Un axe de pivot
(13) est disposé dans une plage (X) à l’avant d’un sommet (P) d’un rectangle en vue latérale (30H) de la pile à
combustible, et à l’arrière d’un sommet (P) du rectangle,
et dans une plage (Y) sous le sommet (P) et au-dessus
du sommet (Q). Des repose-pieds (19) sont disposés
entre un guidon de direction (5) et le siège (18). La pile
est disposée sur le côté du repose-pieds, de sorte que le
centre de gravité (G1) de la pile soit plus en avant du
châssis de véhicule que le centre (G2) de partie d’assise
du centre de gravité du conducteur (100).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.271 – b (A1) – d [07 54219]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 63 B 22/02 (2006.01), B 63 B 35/34. –
k DISPOSITIF DE CORPS-MORT POUR L’AMARRAGE
D’UN OU DEUX BATEAUX – p (Inventeur : DUFFOUR
FABRICE). – o Demandeur : DUFFOUR FABRICE, –
r Mandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un dispositif de corps-mort
pour l’amarrage d’un ou de deux bateaux, comprenant
une ligne (36) de mouillage constituée notamment d’un
point (38) d’ancrage sur le fond, d’une chaîne (40), d’un
élément flottant équipé d’un point de liaison de ladite et
d’un point (44) d’amarrage, caractérisé en ce que l’élément flottant est un flotteur (10) de forme allongée avec
une partie (12) avant solidaire de la ligne (36) de
mouillage, une partie (13) intermédiaire et une partie (14)
arrière, une ligne (16) de flottaison avec une partie (18)
émergée et une partie immergée, ledit flotteur (10) étant
apte à recevoir un bateau sur chacun de ses bords.
a 2.914.272 – b (A1) – d [08 52176]. – e 0 2 a v r i l
2008. – j B 63 B 22/02 (2006.01), B 63 B 35/34. –
k DISPOSITIF DE CORPS-MORT POUR L’AMARRAGE
D’UN OU DEUX BATEAUX. – p (Inventeur : DUFFOUR
FABRICE). – o Demandeur : DUFFOUR FABRICE, –
r Mandataire: AQUINOV . – f Priorité : FR, 02 avril
2007, n˚ 0754219.
m L’objet de l’invention est un dispositif de corps-mort
pour l’amarrage d’un ou de deux bateaux, comprenant
un flotteur (10) et une ligne (36) de mouillage, ledit flotteur (10) étant de forme allongée avec une partie (12)
avant solidaire de la ligne (36) de mouillage, une partie
(13) intermédiaire et une partie (14) arrière, une ligne
(16) de flottaison avec une partie (18) émergée et une
partie (20) immergée, et étant apte à recevoir un bateau
sur chacun de ses bords, caractérisé en ce que la partie
(20) immergée du flotteur (10) comprend des nervures
(68D,686) latérales afin d’obtenir une carène de catamaran avec un canal (66) central.
B63B
79
80
B63H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.273 – b (A1) – d [07 02181]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 63 H 9/06 (2006.01). – k BATEAU A VOILE A GRANDE VITESSE. – p (Inventeur : DESHORS
OLIVIER). – o Demandeur : DESHORS OLIVIER, –
r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Bateau à voile comportant au moins une coque flotteur (1), une structure pont (3), une dérive (4), un gouvernail (6), une voile (2) et une articulation (5) entre le
flotteur (1) et la structure pont (3) permettant la modification de l’inclinaison de celle-ci par rapport au flotteur (1)
par rotation autour d’un axe longitudinal, et tel que la
voile (2), la dérive (4) et le gouvernail (6) sont portés et
solidaires de la structure pont (3), et le flotteur (1) est
libre en rotation par rapport à celle-ci.
a 2.914.274 – b (A1) – d [07 02418]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 63 H 9/06 (2006.01), B 63 B 1/12. –
k PRAO AVEC GREEMENT LATIN – p (Inventeur : BIBES JEAN-PAUL FRANCOIS). – o Demandeur : BIBES
JEAN-PAUL FRANCOIS
m L’invention concerne un engin locomoteur (1) à propulsion éolienne comportant d’une part une structure
porteuse (2) bidirectionnelle conçue pour permettre le
déplacement relatif de l’engin en marche avant ou en
marche arrière et d’autre part un gréement latin (5)
comportant:
- un mât (6) s’étendant à partir de la structure porteuse
(2),
- une antenne (7) reliée audit mât (6) et disposée en travers de ce dernier,
- une voile (8) suspendue à ladite antenne (7), et
- des moyens de basculement (10) conçus pour faire
basculer ladite antenne (7) autour d’un axe de basculement (Y1Y’1) sensiblement transverse au mât afin que
l’engin (1) puisse passer alternativement de la marche
avant à la marche arrière sans qu’il soit nécessaire de
virer de bord.
Engins locomoteurs à propulsion aérienne.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.275 – b (A1) – d [07 02231]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 64 D 33/00 (2006.01), F 02 C 7/00. –
k SUPPORT DE CANALISATIONS SUR UN AERONEF – p (Inventeurs : CASTEL ANDRE ; PHAM LUCIEN PAUL; STEPHAN MARC). – o D e m a n d e u r :
SNECMA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
BLOCH & GEVERS
m Le support de canalisations sur un aéronef de l’invention est formé à partir d’une tôle avec au moins une portion (22) de fixation à une structure de l’aéronef et une
portion (23) de support des canalisations, la tôle s’étendant, entre les deux portions, selon au moins une direction rectiligne (24), caractérisé par le fait que le support
est plié autour d’au moins un axe (25) parallèle à ladite
direction (24), de sorte à former au moins deux volets
(25a, 25b) non coplanaires, solidaires de la portion de
fixation (22).
a 2.914.276 – b (A1) – d [07 02225]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 64 D 45/00 (2006.01), G 01 W 1/10, G 01 C
23/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION D’AERONEF CONTRE DES TURBULENCES EN
AIR CLAIR. –
(Inventeurs : BARNY HERVE ; LEHUREAU JEAN CLAUDE ; FENEYROU PATRICK). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de protection d’aéronef en vol contre des turbulences en air clair (TAC). Considérons un aéronef occupant une position P et se
déplaçant horizontalement à une vitesse V, un plan PH0
étant le plan horizontal passant par P. Selon l’invention,
le procédé comporte les étapes suivantes:
- Réaliser au moins un couple d’évaluations de température de l’air TB, TC en deux points B, C qui ont des positions symétriques par rapport au plan PH0;
- Réaliser au moins un couple d’évaluations de vitesse
horizontale de l’air VHB, VHC aux deux points B, C;
- Déterminer un gradient de température de l’air;
- Déterminer un gradient de vitesse horizontale de l’air;
- Déterminer un indice significatif d’une présence de
TAC;
- Répéter les étapes précédentes;
- Analyser une évolution temporelle de l’indice;
B64D
81
82
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B64G
a 2.914.277 – b (A1) – d [07 54049]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 64 G 1/64 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
UNIQUE DE DEPLOIEMENT ET REPLOIEMENT D’APPENDICES SPATIAUX. –
(Inventeurs : BARBET
VINCENT ; BROSSIER JEROME ; LE QUINTREC CYRILLE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Dispositif de déploiement et de reploiement d’appendices de systèmes spatiaux comprenant au moins un
support (2) portant un appendice (1) à déployer, mobile
autour d’un axe de rotation (4), et un actionneur muni
d’une ferrure (10) entraînant ledit support en rotation par
l’intermédiaire d’un moyen de couplage (9) caractérisé
en ce que ledit moyen de couplage est apte dans un
sens de rotation à coopérer avec au moins un support
(2.1, 2.2, 2.3) pour entraîner ledit support en rotation et à
ne pas coopérer avec lesdits supports dans le sens
inverse de rotation.
a 2.914.278 – b (A1) – d [07 54042]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 65 B 3/04 (2006.01), B 65 B 25/02, 51/10. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT
DE DENREES PERISSABLES TELS LES FRUITS. –
(Inventeur: ROUX JEAN-PAUL). –
Demandeur :
COOPEX APIFRUIT, –
Mandataire: DELHAYE GUY
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de conditionnement
de denrées périssables du type de celui comportant
notamment les phases suivantes:
- déformation d’un premier film plastifié (F1) à des fins de
création d’un contenant (C),
- remplissage dudit contenant (C) par les denrées,
- pose d’un deuxième film plastifié (F2) sur ledit contenant (C),
- mise sous vide,
- thermo-soudure du deuxième film plastique (F2) sur le
contenant (C) à des fins de fermeture hermétique. Ce
procédé est remarquable en ce qu’il consiste à réaliser
une soudure partielle du deuxième film plastique (F1) sur
le contenant (C) avant la mise sous vide.
L’invention concerne également le dispositif permettant
de mettre en oeuvre le procédé décrit ci-dessus.
Applications: emballage, conditionnement sous vide.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.279 – b (A1) – d [07 02396]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 65 B 27/10 (2006.01), B 65 D 71/04, 63/
14. – k DISPOSITIF DESTINE AU GROUPAGE PAR FICELAGE D’OBJETS ALLONGES. – p ( I n v e n t e u r :
ROLL ANDRE). – o Demandeur : ROLL ANDRE, –
r Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
m L’invention
concerne un dispositif destiné au groupage par ficelage d’objets allongés, tels que notamment
des fleurs coupées, des branches, coupures de haies,
sarments de vigne ou autres végétaux, le dispositif (1)
comprenant un berceau (2) de réception et d’empilement
des objets à ficeler, ce berceau étant disposé sur un support (3) et étant pourvu sur sa paroi d’au moins une
ouverture de passage (4) de moyens de ficelage (5), ledit
dispositif étant pourvu, en outre, de moyens de stockage
pour des moyens de ficelage, lesdits moyens de stockage permettant de prépositionner lesdits moyens de
ficelage (5) sous la paroi dudit berceau (2), à proximité
immédiate de ladite ouverture de passage (4).
Selon l’invention, lesdits moyens de stockage sont constitués par au moins deux fentes (61, 62 ; 63, 64) disposées
en vis-à-vis de part et d’autre dudit berceau, lesdites fentes s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal dudit
berceau (2) pour assurer la suspension des moyens de
ficelage (5) par pincement, lesdites fentes étant borgnes,
débouchant à l’une (7) de leurs extrémités au niveau de
ladite ouverture de passage (4).
Par ailleurs, le dispositif de l’invention présente un
outillage pour la mise en place des moyens de ficelage,
notamment constitués d’outils guide.
a
b
d
e
k
2.914.280 –
(A3) –
[07 60208]. –
21 décembre 2007. –
B 65 D 5/36 (2006.01). –
BOITE DE
STOCKAGE QUI EST PLIABLE LORSQU’ELLE N’EST
PAS EN UTILISATION –
(Inventeur : CHEN YI
CHUAN). –
D e m a n d e u r : C H E N Y I C H UA N , –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . –
Priorité :
DE, 27 mars 2007, n˚ 202007004432.1.
j
p
o
r
f
m Une boîte de stockage comprend un corps de boîte
flexible (31), une plaque de support dure (2) montée de
façon amovible dans le corps de boîte (31) pour supporter le corps de boîte (31), et un couvercle (1) monté de
façon amovible sur le corps de boîte (31). La plaque de
support (2) est apte à être reçue dans le couvercle (1), et
le corps de boîte (31) est apte à être plié en étant comprimé et apte à être reçu dans le couvercle (1). Ainsi, la
plaque de support (2) et le corps de boîte (31) sont reçus
dans l’intérieur creux du couvercle (1) pour réduire le
volume du corps de la boîte de stockage à la dimension
minimale de telle sorte que la boîte de stockage a un
volume plus petit lorsqu’elle n’est pas en utilisation, permettant ainsi d’économiser l’espace de stockage et facilitant par là l’emballage, le stockage et le transport de la
boîte de stockage.
B65B
83
84
B65D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.281 – b (A1) – d [07 02282]. – e 2 7 m a r s
2007. – j B 65 D 5/68 (2006.01), B 65 D 5/355. –
k EMBALLAGE DE REGROUPEMENT ET DE TRANSPORT DE LOTS DE CONTENUS DE DIMENSION ET EN
QUANTITES VARIABLES. –
( I nve n t e u r s : V I L L I N
STEPHANE; LAFON PIERRE). –
Demandeur: SAICA
FRANCE Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un emballage de regroupement
et de transport de lots de contenus de dimensions et en
quantités différentes.
L’emballage objet de l’invention est monté mécaniquement préférentiellement autour du lot et comprend deux
composants un fond et un couvercle.
Le but de l’invention est de placer à l’intérieur d’un même
emballage, des lots de produits différents de par leur
taille et leur nombre et de parvenir à les caler dans les
trois directions, longueur, largeur et hauteur, pour prévenir leur déplacement à l’intérieur de l’emballage et éviter
ainsi qu’ils se détériorent au cours du transport.
a 2.914.282 – b (A1) – d [07 54167]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 65 D 27/34 (2006.01), B 65 D 27/12, 27/
06. – k ENVELOPPE DE SECURITE REUTILISABLE –
p (Inventeur: ALLEGRE JEAN-LUC). – o Demandeur :
DECOMATIC SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
BEAU DE LOMENIE
m Enveloppe
de sécurité comportant au moins deux
feuilles superposées (2,3) en matière plastique souple
assemblées entre elles sur au moins certains de leurs
bords par au moins une soudure de manière à constituer
un volume interne (10) accessible uniquement par une
ouverture d’origine (9), l’enveloppe étant équipée d’un
adhésif principal de sécurité (13) apte à recouvrir complètement l’ouverture d’origine (9) après le retrait de sa
protection (14).
Selon l’invention, l’enveloppe de sécurité comporte au
moins une ligne de découpe (21) de l’enveloppe pour
créer une ouverture de réutilisation (22) donnant accès
au volume interne de l’enveloppe, l’enveloppe étant
munie d’au moins d’un adhésif secondaire de sécurité
(24) positionné de manière qu’après l’enlèvement de la
protection, l’adhésif secondaire recouvre entièrement
l’ouverture de réutilisation (22).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.283 – b (A3) – d [07 02251]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 65 D 47/28 (2006.01), B 65 D 47/42, F 16 K
17/42. – k DISPOSITIF DE CLAPET POUR UN DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE. – p ( I n v e n t e u r :
ZHANG
JUN). – o Demandeur : CHUEN CHERN CO. LTD, –
r Mandataire: CABINET METZ PATNI
m Le dispositif de clapet présente un connecteur (10)
comprenant un espace de réception (11) et un épaulement (111) formé sur un pourtour de l’espace de réception (11). Le connecteur (10) présente un premier orifice
traversant (12). Un bloc creux (20) comporte un rebord
annulaire pour diviser le bloc creux (20) en une partie
d’insertion (22) et partie de connexion (23). La partie
d’insertion (22) est reçue dans l’espace de réception (11)
du connecteur (10). Un manchon (40) a une partie de
connexion emmanchée sur la partie de connexion (23)
du bloc creux (20) et engagée sur le rebord annulaire. Le
manchon (40) présente une saillie (42) et une jupe (43)
se prolongeant radialement pour être engagé sur le connecteur (10). Une pièce élastique (44) emmanchée sur la
partie de connexion (41) du manchon présente une première extrémité qui arrive en butée contre la jupe (43) et
une deuxième extrémité en butée contre l’épaulement
(111) du connecteur (10).
a 2.914.284 – b (A1) – d [07 02469]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j B 65 D 77/06 (2006.01), B 65 D 5/74, 47/26. –
k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE LIQUIDES
OU MATERIAUX PULVERULENTS AVEC SYSTEME DE
DISTRIBUTION –
(Inventeurs : FERRARI FRANCOIS
X AV I E R ; R O U X S E R G E ; U H L R E N AU D ) . –
Demandeur : ALTRAN TECHNOLOGIES SA, –
Mandataire: ALTRAN TECHNOLOGIES ALTRAN
p
o
r
m Conditionnement pour liquides sous forme de dispositif cartonné à poche souple pour liquide ou un matériau
pulvérulent, de structure et de son système d’ouverture
associé compatibles du recyclage de ses matériaux
constitutifs, constitué d’un boitier semi-rigide extérieur (1)
et d’une poche souple intérieure (2) apte à contenir de
façon étanche un liquide, la poche souple (2) étant solidaire du boitier (1) par une attache, comportant un système de distribution du liquide équipé d’un dispositif
d’ouverture et de fermeture de ce conditionnement,
adapté au déversement du contenu dans une position
ouverte et à assurer l’étanchéité du conditionnement
dans une position fermée, caractérisé en ce que ledit dispositif est constitué d’un goulot (4) passant au travers
d’ouvertures (32) et (33) réalisées dans une languette (3)
et de deux faces (34) et (35), la languette (3) effectuant
un mouvement de translation pour passer d’une position
ouverte à une position fermée.
B65D
85
86
B65D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.285 – b (A1) – d [07 02330]. – e 3 0 m a r s
2007. – j B 65 D 83/04 (2006.01), B 65 D 85/30, 81/07,
A 61 J 1/03. – k CONTENEUR TUBULAIRE CLOS
COMPORTANT UN DISPOSITIF DE COMPENSATION
POUR LE CONDITIONNEMENT DE COMPRIMES –
(Inventeurs : GUILLON BRUNO ; LOGEL VALERE). –
Demandeur: AIRSEC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention concerne un conteneur tubulaire, fermé à
sa partie supérieure par un moyen d’obturation de type
bouchon y compris à charnière, pour le conditionnement
de produits unitaires empilés axialement ou en vrac tels
que pastilles, comprimés, cachets, tablettes, et muni d’un
dispositif de compensation, positionné au fond dudit conteneur, ledit conteneur comprenant éventuellement un
moyen déshydratant, ledit dispositif de compensation
étant constitué d’un moyen de compensation et d’un
moyen de fixation. Le moyen de fixation est solidaire du
moyen de compensation et à mémoire de forme.
a 2.914.286 – b (A1) – d [07 54117]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34, 47/24,
B 05 B 11/00. – k DISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE – p ( I n ve n t e u r : D U Q U E T F R E D E R I C ) . –
o Demandeur: VALOIS SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CAPRI
m Distributeur de produit fluide comprenant:
- un réservoir de produit fluide (1) pourvu d’une ouverture
(10), et
- un organe de distribution (2, 3, 4, 5, 6), tel qu’une
pompe ou une valve, formant une chambre de produit
fluide (C) pourvue d’un clapet d’entrée (28, 43) et d’une
lèvre (42) déplaçable à coulissement étanche dans un fût
cylindrique (27) entre une position de repos et une position enfoncée,
caractérisé en ce que le clapet d’entrée définit, à proximité de la position enfoncée, un premier chemin de fuite
(F1) qui fait communiquer le réservoir (1) avec la chambre (C), la chambre communiquant, à proximité de la
position enfoncée, avec l’extérieur à travers un second
chemin de fuite (F2), de sorte que le réservoir (1) communique avec l’extérieur, à proximité de la position enfoncée, à travers les premier et second chemins de fuite
ouverts (F1 et F2).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.287 – b (A1) – d [07 54125]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 65 D 85/04 (2006.01), B 65 D 17/00. –
k EMBALLAGE DE CONDITIONNEMENT D’UNE BOBINE DE SOUDAGE – p ( I n v e n t e u r s :
LEDUEY
BRUNO; CANNET GILLES). – o Demandeurs: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE ;
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE
m Emballage de conditionnement de bobine de fil de
soudage comprenant un boîtier définissant un compartiment interne dimensionné pour recevoir une bobine de fil
de soudage, caractérisé en ce que ledit boîtier comprend
une partie basse formant base dans laquelle vient se
positionner la bobine de fil de soudage et une partie
haute formant couvercle qui surmonte la base en venant
recouvrir au moins une partie de la bobine de fil, le couvercle étant fixé solidairement à la base ou emboîté sur
ladite base lors du transport ou du stockage de l’emballage, et le couvercle pouvant se désolidariser ou être
déboîté de ladite base par l’utilisateur lorsqu’il souhaite
avoir accès à la bobine de fil.
a 2.914.288 – b (A3) – d [08 52070]. – e 3 1 m a r s
2008. – j B 65 G 33/14 (2006.01). – k T U B E C O N VOYEUR A DOUBLE PAROI – p (Inventeur : STEINER
GEORG). – o Demandeur : STEINER GMBH & CO.
KG, – r Mandataire: NUSS . – f Priorité : DE, 02 avril
2007, n˚ 202007004945.5.
m La présente invention a pour objet un tube convoyeur
(10) pour le transport de produits en vrac et de masses
liquides et pâteuses, caractérisé en ce que le tube convoyeur (10) est réalisé sous forme d’un tube composite
fait d’une chemise externe (12), de préférence un tube
métallique à paroi mince, et d’une chemise interne (14),
de préférence un tube en matière plastique à paroi
épaisse.
B65D
87
88
B65G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.289 – b (A1) – d [07 54033]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 65 G 47/252 (2006.01) // A 61 K 9/20. –
k DISPOSITIF DE RETOURNEMENT POUR CHAINE
DE TRANSFERT. – p (Inventeur : BIRAGUE FREDERIC). – o Demandeur : PRODITEC Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un dispositif (18) de retournement pour chaîne de transfert de produits P, notamment
des produits pharmaceutiques, comprenant au moins
une roue de retournement (20) disposant d’une surface
de guidage Sint, ladite roue (20) étant montée à rotation
autour d’un axe (30) dit de retournement et au moins
deux bandes enserrant les produits P à retourner, au
moins une bande d’entrée (22) guidée par la surface Sint
et se déplaçant à une vitesse Vint et au moins une bande
de sortie (24) se déplaçant à une vitesse Vext, Vint différente de Vext, caractérisé en ce que ledit dispositif de
retournement dispose de moyens de guidage (38) comprenant au moins une surface de guidage Sext à la
vitesse Vext de la bande de sortie (24).
a 2.914.290 – b (A1) – d [07 02264]. – e 2 8 m a r s
2007. – j B 65 H 75/44 (2006.01), B 65 H 75/22. –
k PERFECTIONNEMENT AUX BOBINES DE GRAND
DIAMETRE,POUR LA RECEPTION NOTAMMENT D’UN
TUBE FLEXIBLE OU D’UN CABLE OMBILICAL –
(Inventeur: PERROTIN YVES). –
Demandeur :
STE D’ETUDES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT D’AUTOMATISMES, –
Mandataire : CABINET
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention porte sur une bobine de grand
diamètre pour la réception notamment d’un tube flexible
ou d’un câble ombilical. Cette bobine (1) est constituée
d’un fût cylindrique (2) bordé de chaque côté (11) par
une roue latérale (4) formée de plusieurs rayons (5)
associés à une jante périphérique (6), lesquels rayons
(5) de chacune desdites roues (4) s’étendent à partir d’un
moyeu central (7) qui est conformé pour coopérer en particulier avec un système d’enroulage/déroulage.
Conformément à l’invention, le fût cylindrique (2) est
associé aux moyeux centraux (7) pour constituer ensemble une structure « monobloc » mécano-soudée (10); et
les roues (4) sont solidarisées à la structure monobloc
fût/moyeux (10) par le biais de moyens de solidarisation
amovibles, de type boulonnage, permettant leur séparation par rapport à la structure « monobloc » (10).
On obtient une structure de bobine démontable qui, une
fois montée, présente de bonnes qualités de résistance
et de rigidité, et qui, une fois démontée, occupe un
volume significativement réduit.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.291 – b (A1) – d [07 02170]. – e 2 6 m a r s
2007. – j B 66 F 9/19 (2006.01), B 66 F 9/12, 9/16,
9/18, B 28 C 5/04, B 65 D 88/56. – k DISPOSITIF DE
MANUTENTION D’AGREGATS COUPLE A UN ENGIN
ELEVATEUR –
( I n ve n t e u r : B O U R R E L C H R I S TIAN). –
Demandeur: BOURREL CHRISTIAN
p
o
m La présente invention concerne un dispositif couplé à
un engin élévateur (12) utilisé principalement dans le
domaine de la maçonnerie pour permettre au mieux
l’approvisionnement d’agrégats (14) et le déchargement
d’une bétonnière de son contenu pour aller ensuite le
distribuer sur un chantier de construction.
Le dispositif comporte une structure (2) emboîtable sur
les doigts de la fourche (13) de l’engin élévateur sur
laquelle s’articule un godet (1) ayant une ouverture de
remplissage (3) que l’on peut masquer en position horizontale par un mécanisme de lame articulée (24) pour
permettre de racler le sol, déplacer ou remodeler un tas
d’agrégats (14) ou de gravats épars.
Le godet (1) comporte deux compartiments, l’un (1a)
pour les agrégats (14) l’autre (1b) pour les agents liants
tels que le ciment pour que lors du vidage des contenus
dans une bétonnière un pré-mélange soit assuré grâce à
l’ouverture des portes (28) (5) déclenchant la descente
simultanée des agrégats et des agents liants.
a 2.914.292 – b (A1) – d [07 54197]. – e 3 1 m a r s
2007. – j B 67 D 5/06 (2006.01), B 67 D 5/37, B 60 K
15/04. – k DISPOSITIF POUR EVITER LES ERREURS
D’ALIMENTATION EN FLUIDE D’UNE RESERVE –
(Inventeur: NOURDINE AMIR). –
Demandeur : G.
CARTIER TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PONCET
p
o
r
m Dispositif
pour éviter les erreurs d’alimentation en
fluide, comprenant une bobine primaire (6), placée dans
une réserve (1) à proximité d’un orifice d’alimentation en
fluide (2) de la réserve, un circuit électrique de commande et de mesure (7) alimentant la bobine primaire (6)
pour générer des ondes électromagnétiques dans l’orifice d’alimentation en fluide (2), des moyens de détection
(7, 8), sensibles à la forme d’onde des courants ou tensions qui apparaissent dans la bobine primaire (6), et qui
permettent de distinguer, en fonction de ladite forme
d’onde des courants ou tensions dans la bobine primaire
(6), la présence et le type de pistolet d’alimentation en
fluide (4). Des moyens de comparaison (11) permettent
de déterminer si la fréquence d’oscillation mesurée (fm)
est différente d’une fréquence d’oscillation de référence
(fr). Le cas échéant, l’utilisateur est averti, par des
moyens d’alerte (12), lui indiquant qu’il s’apprête à remplir sa réserve (1) avec un mauvais type de fluide.
B66F
89
90
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B67D
a 2.914.293 – b (A1) – d [07 58177]. – e 09 octobre
2007. – j B 67 D 5/33 (2006.01), B 60 K 15/077, 15/
04. – k DISPOSITIF POUR EVITER LES ERREURS
D’ALIMENTATION EN FLUIDE D’UNE RESERVE –
(Inventeurs : BREHERET JEAN LUC ; NOURDINE
AMIR). –
Demandeur: G. CARTIER TECHNOLOGIES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PONCET . –
P r i o r i t é : F R , 3 1 m a rs 2 0 0 7 ,
n˚ 0754197.
p
o
r
f
m Dispositif
pour éviter les erreurs d’alimentation en
fluide, comprenant une bobine primaire (6), placée dans
une réserve (1) à proximité d’un orifice d’alimentation en
fluide (2) de la réserve, un circuit électrique de commande et de mesure (7) alimentant la bobine primaire (6)
pour générer des ondes électromagnétiques dans l’orifice d’alimentation en fluide (2), des moyens de détection
(7, 8), sensibles à la forme d’onde des courants ou tensions qui apparaissent dans la bobine primaire (6), et qui
permettent de distinguer, en fonction de ladite forme
d’onde des courants ou tensions dans la bobine primaire
(6), la présence et le type de pistolet d’alimentation en
fluide (4). Des moyens de comparaison (11) permettent
de déterminer si la fréquence d’oscillation mesurée (fm)
est différente d’une fréquence d’oscillation de référence
(fr). Le cas échéant, l’utilisateur est averti, par des
moyens d’alerte (12), lui indiquant qu’il s’apprête à remplir sa réserve (1) avec un mauvais type de fluide.
a 2.914.294 – b (A1) – d [07 02321]. – e 2 9 m a r s
2007. – j B 67 D 5/37 (2006.01), B 65 D 47/34, 83/76,
B 05 B 1/22. – k BUSE DE DISTRIBUTION COMPRENANT UN MANCHON DE FERMETURE ACCROCHE
AXIALEMENT –
(Inventeurs : VASSEUR MATTHIEU ;
DUBY PHILIPPE; DURANT JACQUES; ROY CHRISTOPHE). –
Demandeur : REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
STRATO-IP
p
o
r
m L’invention
concerne une buse de distribution d’un
liquide contenu dans un récipient, ladite buse comprenant un corps rigide (1) pourvu d’un canal de distribution
(2) comprenant un orifice de distribution (3) débouchant
dans la paroi avant dudit corps, ladite buse comprenant
en outre un manchon (4) déformable élastiquement qui
est disposé de façon non adhérente et en contact serrant
autour d’au moins une partie de la périphérie du corps
rigide (1), ledit manchon étant pourvu d’au moins une
lèvre avant (5) qui est disposée en regard de l’orifice de
distribution (3), ladite lèvre étant agencée pour, par application de la pression de distribution du liquide sur elle,
être déplaçable réversiblement entre un état stable de
fermeture et un état contraint d’ouverture dudit orifice,
dans laquelle l’accrochage dudit manchon sur ledit corps
rigide est réalisé en combinaison par un premier moyen
de retenue du déplacement axial de la partie arrière (4b)
dudit manchon relativement audit corps rigide et par un
deuxième moyen de retenue du déplacement axial d’une
autre partie dudit manchon relativement audit corps
rigide.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
C01G
91
a 2.914.295 – b (A1) – d [07 54032]. – e 2 6 m a r s
2007. – j C 01 G 25/00 (2006.01), C 01 D 7/00, D 21 H
17/66, 21/14, 21/20, 19/12, 19/64. – k PROCEDE DE
PREPARATION D’UNE COMPOSITION AQUEUSE DE
ZIRCONIUM ET D’UN SEL DE METAL ALCALIN ET SON
UTILISATION. –
(Inventeur : TROUVE CLAUDE). –
Demandeur : CLARIANT PRODUCTION (FRANCE)
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation d’une
composition aqueuse de carbonate de zirconium et d’un
sel de métal alcalin, dans lequel on fait réagir, en phase
aqueuse, un composé de zirconium et un bicarbonate de
métal alcalin avec un rapport molaire bicarbonate sur zirconium égal ou supérieur à 4: 1.
L’invention concerne également l’utilisation de ladite
composition aqueuse de carbonate de zirconium et d’un
sel de métal alcalin en tant qu’agent insolubilisant dans
un bain d’enduction pour papier ou carton.
a 2.914.296 – b (A1) – d [07 02308]. – e 2 9 m a r s
2007. – j C 02 F 1/20 (2006.01), A 01 K 61/00. –
k PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT
D’UN EFFLUENT AQUEUX, EN VUE D’EN EXTRAIRE
AU MOINS UN COMPOSE GAZEUX DISSOUS; APPLICATION A L’AQUACULTURE EN MILIEU AQUEUX RECIRCULE. –
(Inventeurs : RENE FRANCOIS ; LEMARIE GILLES ; CHAMPAGNE JEAN YVES ; MOREL ROBERT). –
Demandeurs : INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER IFREMER Etablissement public à caractère industriel et
commercial; INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de traitement d’un effluent aqueux comprenant au moins un composé gazeux dissous, par exemple du gaz carbonique,
consistant à séparer au moins partiellement ledit composé dudit effluent, en vue d’obtenir une phase aqueuse
traitée, appauvrie en ledit composé, procédé selon
lequel:
(a) on établit une colonne liquide montante de l’effluent
aqueux, en injectant et distribuant dans ladite colonne,
du côté bas, une phase gazeuse moins riche en ledit
composé que l’effluent aqueux, par exemple de l’air ou
de l’oxygène, ladite phase gazeuse se répartissant dans
ladite colonne sous forme de bulles dont le volume augmente vers le haut, moyennant quoi on obtient du côté
haut un courant mixte liquide/gaz
(b) on sépare le courant mixte liquide/gaz en un courant
liquide constituant la phase aqueuse traitée et un courant
gazeux effluent enrichi en ledit composé gazeux
caractérisé en ce qu’on sépare sous dépression le cou-
rant mixte liquide/gaz, en établissant un ciel gazeux entre
le courant liquide et le courant gazeux, et en aspirant ce
dernier.
92
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C03B
a 2.914.297 – b (A1) – d [07 02222]. – e 2 7 m a r s
2007. – j C 03 B 37/027 (2006.01), C 03 B 23/045,
G 02 B 6/02. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE
PREFORME DE FIBRE OPTIQUE. – p ( I n v e n t e u r s :
CUVELIER GAETAN; JARDY LAURENT; PETITFRERE
EMMANUEL). –
Demandeur : DRAKA COMTEQ
FRANCE, –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
préforme de fibre optique comprenant une étape de soudure d’une extrémité d’une préforme primaire (100) à un
barreau de silice (210) ayant un dopage différent de la
préforme primaire, le procédé comprenant une étape de
projection de grain de silice sous une torche plasma
(300) sur l’extrémité de la préforme primaire et sur le barreau pour constituer une zone de soudure (150) entre la
préforme primaire et le barreau. Le barreau peut être un
barreau de maintien d’un support pour une recharge de
la préforme primaire.L’invention permet de sécuriser une
préforme primaire sur un support à moindre coût tout en
limitant le risque de cassure de la soudure.
a 2.914.298 – b (A1) – d [07 02226]. – e 2 7 m a r s
2007. – j C 03 B 37/027 (2006.01), C 03 B 37/014, 23/
045, G 02 B 6/02. – k PROCEDE ET EQUIPEMENT
DE FABRICATION D’UNE PREFORME DE FIBRE OPTIQUE. –
(Inventeurs : PETITFRERE EMMANUEL ;
CALVO LAURENT). –
Demandeur : DRAKA COMTEQ FRANCE, –
Mandataire: CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
préforme de fibre optique comprenant la fourniture d’une
préforme primaire (100) et la recharge de la préforme primaire par projection de grains de silice sous une torche
plasma (200), au moins une zone de la préforme adjacente à la zone couverte par la torche plasma étant
refroidie pendant la recharge par au moins une buse
(300) soufflant du gaz.
L’invention permet de recharger une préforme primaire à
moindre coût tout en limitant au maximum l’incorporation
d’impuretés dans la silice de la recharge.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.299 – b (A1) – d [07 02382]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j C 04 B 28/26 (2006.01). – k M AT E R I AU
COMPRENANT UN SOLIDE DIVISE, GRANULAIRE ET/
OU FIBREUX ET UN LIANT ESSENTIELLEMENT MINERAL –
(Inventeurs : HUMBERT JACQUES PAUL
MARIE; JOUBERT DANIEL HENRI). –
Demandeurs :
HUMBERT JACQUES PAUL MARIE; JOUBERT DANIEL
HENRI, –
Mandataire: HUMBERT JACQUES
p
o
r
m L’invention
vise un matériau comprenant un solide
divisé, granulaire ou fibreux, et un liant essentiellement
minéral, dans lequel le liant comprend:
a) du silicate alcalin;
b) un composé susceptible de libérer un composé acide
difonctionnel; et
c) un composé ester.
Le solide divisé est particulièrement choisi parmi les
sables, les granulats, les produits de dragage déshydratés, les fibres textiles coupées, les fibres d’amiante,
notamment résiduaires.
Elle vise également le procédé de préparation d’un tel
matériau et son utilisation, ainsi que les produits préfabriqués et revêtements drainants comprenant un tel matériau.
a 2.914.300 – b (A1) – d [07 54046]. – e 2 6 m a r s
2007. – j C 04 B 35/103 (2006.01), C 04 B 35/14, 35/
565, 103/61. – k BLOC DE BETON REFRACTAIRE
T E M P E R E A D E F O R M AT I O N C O N T RO L E E . –
(Inventeurs : ROULET FREDERIC ; JORGE ERIC). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m Béton réfractaire comportant un agrégat réfractaire
lié par une matrice liante, la matrice représentant entre
10 et 60 % en masse du béton et présentant une composition telle que, en pourcentages en masse sur la base
de la matrice:
- Al2O3 + SiO2 > 70%
- 50%>SiO2>10%
- oxydes d’alcalino-terreux: ≤ 0,2%.
C04B
93
94
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C04B
BOPI 08/40
a 2.914.301 – b (A1) – d [07 02383]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j C 04 B 38/00 (2006.01), C 04 B 28/00, 22/00,
C 01 F 11/18, B 01 D 53/62. – k SYSTEME MINERAL,
COMPOSITE, INSOLUBLE, DESTINE A ETRE IMMERGE EN MILIEU MARIN POUR ENTRAINER LA CAPTURE DU DIOXYDE DE CARBONE DISSOUS SOUS
FORME DE CARBONATES ALCALINO-TERREUX INSOLUBLES. –
(Inventeurs : HUMBERT JACQUES
PAU L M A R I E ; J O U B E RT DA N I E L H E N R I ) . –
Demandeurs : HUMBERT JACQUES PAUL MARIE ;
JOUBERT DANIEL HENRI, –
Mandataire : HUMBERT JACQUES
p
o
r
m L’invention concerne un système composite minéral
solide poreux, majoritairement insoluble dans l’eau de
mer, destiné à être immergé en milieu marin, se présentant sous la forme d’agglomérats d’un mélange de particules de produits minéraux pris dans un liant minéral
durci dont la prise résiste au milieu marin.
Ledit système peut être obtenu par mélange dans un
malaxeur d’un liant non durci et des particules de produits minéraux, addition d’eau et durcissement.
Ledit système peut être utilisé en immersion en milieu
marin pour la capture, sous la forme pérenne de carbonates alcalino-terreux, du dioxyde de carbone dissous
dans l’eau de mer et ainsi réduire la teneur en dioxyde de
carbone dans l’atmosphère; immergé dans de l’eau de
mer, il peut ainsi également participer au lavage des
effluents gazeux industriels par capture du dioxyde de
carbone.
a 2.914.302 – b (A1) – d [07 02334]. – e 3 0 m a r s
2007. – j C 07 D 487/22 (2006.01), C 07 D 207/44, 207/
323, 257/00, 207/33, 207/416, 403/06. – k P R O C E D E
dipyrrométhane de formule (II):
DE PREPARATION DE DERIVES DE PORPHYRINE,
TELLE QUE LA PROTOPORPHYRINE (IX) ET INTERMEDIAIRE DE SYNTHESE –
(Inventeurs : MARTIN
PIERRE; MULLER MARKUS; SPIELVOGEL DIRK; FLUB AC H E R D I E T M A R ; B O U D I E R A N D R E A S ) . –
Demandeur: SANOFI PASTEUR Société anonyme
p
o
m La présente invention concerne un procédé de préparation d’une porphyrine de formule (I), éventuellement
sous la forme d’un sel avec un métal alcalin et/ou sous la
forme d’un complexe métallique:
dans laquelle R’b est tel que défini précédemment pour
(I),
et un dipyrrométhane de formule (III):
dans laquelle R“ est tel que défini à la revendication 1,
ainsi que les composés de formule (III).
dans laquelle:
- R et R’ sont tels que définis à la revendication 1,
comprenant:
- une étape de condensation, en milieu acide, entre un
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
C07K
95
a 2.914.303 – b (A1) – d [07 54086]. – e 2 8 m a r s
2007. – j C 07 K 19/00 (2006.01), C 07 K 7/06, A 61 K
49/00, 49/14, 51/08, 103/00, A 61 P 25/00, 37/00, 35/
00. –
COMPOSES POUR LE DIAGNOSTIC DE
L’APOPTOSE. –
(Inventeurs : PORT MARC ; ROUSSEAUX OLIVIER ; MULLER ROBERT ; BURTEA CARMEN). –
Demandeur: GUERBET Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
k
p
o
r
m La présente invention concerne un Composé de formule générale (I) suivante:
Signal - Lien - Peptide (I) dans laquelle Signal représente
une entité signal; Lien, présent ou non, représente une
liaison chimique et Peptide représente un peptide comprenant un peptide ciblant l’apoptose, le peptide ciblant
l’apoptose étant choisi parmi les peptides de formule suivante et leurs équivalents fonctionnels:
- X1-X2-X3-X4-X5-X6 (1) (SEQ ID No 1) dans laquelle
X1 et X2 représentent indépendamment l’un de l’autre la
leucine ou l’isoleucine, X3 et X4 représentent la lysine,
X5 représente la proline et X6 représente la phénylalanine, avantageusement le peptide L-I-K-K-P-F (SEQ ID
No 11) et ses équivalents fonctionnels.
- D-A-H-S-X7-S (2) (SEQ ID No 2) dans laquelle X7
représente la phénylalanine ou la leucine;
- P-G-D-L-X8-X9 (3) (SEQ ID No 3) dans laquelle X8
représente la sérine ou la valine et X9 représente la
thréonine ou l’arginine;
- H-G-X10-L-S-X11 (4) (SEQ ID No 4) dans laquelle X10
représente l’acide aspartique ou l’histidine, et X11 représente la thréonine ou l’isoleucine;
- V-L-G-E-R-G (5) (SEQ ID No 5);
et les sels pharmaceutiquement acceptables de ces
composés.
a 2.914.304 – b (A1) – d [07 54087]. – e 2 8 m a r s
2007. – j C 07 K 19/00 (2006.01), C 07 K 7/06, A 61 K
49/00, 49/14, 51/08, 103/00, A 61 P
9/00, 13/12. –
k COMPOSES POUR LE DIAGNOSTIC DE MALADIES
LIEES A L’EXPRESSION DE VCAM. – p (Inventeurs :
PORT MARC ; ROUSSEAUX OLIVIER ; MULLER
ROBERT; BURTEA CARMEN). –
Demandeur :
GUERBET Société anonyme, –
Mandataire : REGIMBEAU
o
r
m La présente invention concerne un composé de formule générale (I) suivante: Signal - Lien - Peptide (I)
dans laquelle: -Signal représente une entité signal; Lien, présent ou non, représente une liaison chimique et
-Peptide représente un peptide comprenant un peptide
ciblant VCAM, le peptide ciblant VCAM étant choisi parmi
les peptides de formule suivante et leurs équivalents
fonctionnels:
a) X1-X2-X3-X4-X5-X6-X7-X8-X9 (1) (SEQ ID No1) avec
X1 est absent ou choisi parmi la cystéine, la méthionine;
X2 choisi parmi l’asparagine ou la glutamine; X3 choisi
parmi l’asparagine ou la glutamine; X4 choisi parmi la
sérine, la thréonine; X5 choisi parmi la lysine, l’arginine,
l’histidine, l’ornithine; X6 choisi parmi la sérine, la
thréonine; X7 choisi parmi l’histidine, l’arginine, la lysine;
X8 choisi parmi la thréonine, la sérine; X9 est absent ou
choisi parmi la cystéine, la méthionine; de préférence le
peptide CNNSKSHTC (SEQ ID No2) et le peptide NNSKSHT (SEQ ID No3)
b) X10-X11-X12-X13-X14-X15-X16-X17-X18 (2) (SEQ
ID No4) avec X10 choisi parmi la cystéine, la méthionine;
X11 choisi parmi la méthionine, la cystéine; X12 choisi
parmi la lysine, l’arginine, l’alanine; X13 choisi parmi la
thréonine, la sérine; X14 choisi parmi l’acide aspartique,
l’acide glutamique; X15 choisi parmi la thréonine, la
sérine; X16 choisi parmi l’arginine, l’alanine, la lysine;
X17 choisi parmi la leucine, l’isoleucine, la valine; X18 la
cystéine, la méthionine; de préférence le peptide
CMKTDTRLC (SEQ ID No5); et les sels pharmaceutiquement acceptables de ces composés du a) ou du b).
96
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C08B
a 2.914.305 – b (A1) – d [07 02316]. – e 2 9 m a r s
2007. – j C 08 B 37/02 (2006.01), A 61 K 47/36, A 61 L
27/32. – k DEXTRAN FONCTIONNALISE PAR DES
AMINO-ACIDES HYDROPHOBES. – p ( I n v e n t e u r s :
SOULA GERARD; SOULA REMI). – o D e m a n d e u r :
P R OT E I N S
&
PEPTIDES
MANAGEMENT, –
r Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
m L’invention concerne un dextran fonctionnalisé par au
moins un reste alpha amino-acide hydrophobe, ledit
alpha amino-acide étant greffé ou lié au dextran par un
bras de liaison et une fonction. On entend par un reste
amino-acide hydrophobe le produit de couplage entre
l’amine de l’amino-acide et un acide porté par le bras de
liaison, ledit dextran étant amphiphile à pH neutre. Dans
un mode de réalisation, l’amino-acide hydrophobe est
choisi parmi les dérivés du tryptophane, tel que le tryptophane, le tryptophanol, le tryptophanamide, le 2-indole
éthylamine et leurs sels de cation alcalin. La présente
invention concerne également une composition pharmaceutique contenant l’un des dextrans selon l’invention.
a 2.914.306 – b (A1) – d [07 54202]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j C 08 B 37/16 (2006.01), A 61 K 47/48, 47/40,
A 61 P 35/00, 25/00. – k OLIGOMERES DE CYCLODEXTRINES, VECTEURS DE MOLECULES ACTIVES –
(Inventeurs : BELGSIR EL MUSTAPHA ; FERCHAUD
PIERRE ; OPALINSKI ISABELLE ; TURPIN FREDERIC ;
CENATIEMPO YVES ; GESSON JEAN PIERRE). –
Demandeurs : BIOCYDEX Société par actions
simplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) ; UNIVERSITE DE POITIERS, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un oligomère de cyclodextrines comportant au moins deux molécules de cyclodextrines couplées entre elles de façon covalente via au moins
un bras espaceur auto-immolable associé à au moins un
élément de bioreconnaissance, ledit oligomère de cyclodextrines formant un transporteur capable de complexer,
solubiliser et vectoriser au moins une molécule active.
L’invention couvre aussi leur utilisation pour la réalisation
de médicaments.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
C08F
97
a 2.914.307 – b (A1) – d [07 54103]. – e 2 8 m a r s
2007. – j C 08 F 293/00 (2006.01), C 08 F 290/06, 2/
38, C 01 B 33/12, B 01 J 20/10, 21/08, C 09 D 1/00,
B 01 D 71/02. –
PROCEDE DE PREPARATION D’UN
COPOLYMERE AMPHIPHILE DIBLOC OU TRIBLOC
COMPRENANT UN BLOC HYDROPHILE ET UN OU
DEUX BLOCS HYDROPHOBES, PROCEDE DE PREPARATION D’UN MATERIAU ORGANIQUE MESOPOREUX UTILISANT CE COPOLYMERE,ET MATERIAU
AINSI PREPARE –
( I nve n t e u r s : B L O C H E M I LY ;
HORNEBECQ VIRGINIE ; PHAN TRANG ; BERTIN
DENIS; GERARD PIERRE). –
Demandeurs : ARKEMA FRANCE Société anonyme ; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), –
Mandataire: BREVALEX
k
p
o
r
m L’invention a trait à un procédé de préparation d’un
copolymère dibloc comprenant un bloc hydrophile (B) et
un bloc hydrophobe (A), ou d’un copolymère tribloc comprenant un bloc hydrophile (B), un bloc hydrophobe (A) et
un second bloc hydrophobe (A’), ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
a) une étape d’addition 1,2 sur un groupe terminal éthylénique, ou deux groupes terminaux éthyléniques, d’un
polymère hydrophile, d’une alcoxyamine répondant à la
formule (I) suivante:
a 2.914.308 – b (A1) – d [07 02199]. – e 2 7 m a r s
2007. – j C 08 G 69/04 (2006.01), C 08 G 69/28, 69/
16, 69/08. – k PROCEDE DE FABRICATION DE POLYAMIDE – p (Inventeurs : THIERRY JEAN FRANCOIS ;
MOLLET VINCENT ; HELFT MATTHIEU ; LOMEL
SEBASTIEN; FILLON CEDRIC). –
Demandeur :
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société
anonyme, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication de polyamide du type de ceux obtenus par polycondensation à partir de diacides et de diamines et/ou du
type de ceux obtenus par polycondensation à partir de
lactames et/ou aminoacides. Le procédé est tout à fait
adapté à la fabrication de polyhexaméthylène adipamide.
dans laquelle:
* R1 et R3, identiques ou différents, représentent un
groupe alkyle, linéaire ou ramifié, ayant un nombre d’atomes de carbone allant de 1 à 3;
* R2 représente un atome d’hydrogène, un métal alcalin,
tel que Li, Na, K, un ion ammonium tel que NH4+, NBu4+,
NHBu3+, un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, ayant un
nombre d’atomes de carbone allant de 1 à 8, un groupe
phényle;
b) une étape de mise en contact avec le milieu issu de
l’étape a) d’un ou plusieurs monomères précurseurs d’un
bloc hydrophobe pendant un temps suffisant pour obtenir
le copolymère dibloc bloc hydrophile (B)-b-bloc hydrophobe (A) dans le cas où l’étape d’addition a) s’est produite sur un seul groupe terminal éthylénique du
polymère hydrophile; ou pour obtenir le copolymère tribloc bloc hydrophile (A)-b-bloc hydrophile (B)-b-second
bloc hydrophobe (A’) dans le cas où l’étape d’addition a)
s’est produite sur deux groupes terminaux éthyléniques
du polymère hydrophile.
Utilisation des copolymères obtenus en tant qu’agents
structurants de matériaux mésoporeux, tels que la silice
présentant des tailles de pores supérieures à 15 nm.
98
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C08L
a 2.914.309 – b (A1) – d [07 02200]. – e 2 7 m a r s
2007. – j C 08 L 75/04 (2006.01), C 09 D 175/04, C 09 J
175/04. – k COMPOSITION A BASE DE (POLY)ISOCYANATE MODIFIE ET D’UN SOLVANT DE TYPE ACETAL OU CETONE ALIPHATIQUE,ET UTILISATION DE
CETTE COMPOSTION POUR LA FABRICATION DE REVETEMENTS –
( I n ve n t e u r s : B E R N A R D J E A N
MARIE; JOMIER AURORE). –
Demandeur : RHODIA
RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
p
o
r
m La présente invention concerne une composition à
base de (poly)isocyanate modifié comprenant un
(poly)isocyanate modifié et au moins un solvant. L’invention concerne également l’utilisation de cette composition
pour la préparation de revêtements tels que peintures ou
vernis.
a 2.914.310 – b (A1) – d [07 05472]. – e 2 6 j u i l l e t
2007. – j C 08 L 75/04 (2006.01), C 09 D 175/04, C 09 J
175/04. – k COMPOSITION A BASE DE (POLY)ISOCYANATE MODIFIE ET D’UN SOLVANT DE TYPE ACETAL OU CETONE ALIPHATIQUE, ET UTILISATION DE
CETTE COMPOSITION POUR LA FABRICATION DE
REVETEMENTS. –
(Inventeurs : BERNARD JEAN
MARIE; JOMIER AURORE). –
Demandeur : RHODIA
OP E RAT I O NS So c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i f i ée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX . –
Priorité : FR,
27 mars 2007, n˚ 0702200.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une composition à
base de (poly)isocyanate modifié comprenant un
(poly)isocyanate modifié et au moins un solvant. L’invention concerne également l’utilisation de cette composition
pour la préparation de revêtements tels que peintures ou
vernis.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.311 – b (A1) – d [07 54106]. – e 2 8 m a r s
2007. – j C 09 B 61/00 (2006.01), A 23 L 2/58, 1/275,
A 23 G 3/00, A 23 C 9/13. – k MODIFICATION DE LA
NUANCE COLORANTE D’ANTHOCYANES POUR
L’OBTENTION DE SUBSTANCES COLORANTES –
( I n ve n t e u r s : I N I S A N C L AU D E ; B E S N A R D
MATTHIEU ; BAHU CECILE ; MEGARD DENIS). –
Demandeur : DIANA NATURALS Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m La présente invention est relative à une composition
alimentaire colorante comportant des colorants modifiés
de la famille des anthocyanes ainsi qu’à un procédé de
modification bathochrome de ces colorants.
Cette composition colorante, est utilisable en tant
qu’additif ou ingrédient dans des préparations alimentaires.
a 2.914.312 – b (A1) – d [07 02293]. – e 2 9 m a r s
2007. – j C 09 J 7/02 (2006.01) // B 05 D 7/14, 1/32. –
k RUBAN ADHESIF DE MASQUAGE DE PIECES –
p (Inventeurs : COUVREUR DIDIER ; DOS SANTOS
OLIVEIRA ANTONIO). – o Demandeurs : COUVREUR
D I D I E R ; D O S S A N TO S O L I V E I R A A N TO N I O , –
r Mandataire: TRESSE MICHELE
m La présente invention concerne un ruban adhésif (1)
comprenant une bande de support souple (3) munie sur
une première face d’une première bande de colle longitudinale (5) s’étendant depuis un premier bord de la bande
support (3), ladite première bande de colle (5) ne couvrant que partiellement la première face de la bande support (3), et sur la face opposée d’une seconde bande de
colle longitudinale (6) s’étendant depuis le bord opposé
de ladite bande support (3), ladite seconde bande de
colle (6) ne couvrant que partiellement la face opposée
de la bande support (3); ledit ruban est remarquable en
ce que la première bande de colle (5) de la première face
de la bande support (3) présente une largeur I supérieure à largeur L de la bande support (3).
C09B
99
100
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
C10B
a 2.914.313 – b (A1) – d [07 54163]. – e 3 0 m a r s
2007. – j C 10 B 53/02 (2006.01), C 10 B 57/10, F 23 B
60/00, F 23 G 7/06. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS
DE FABRICATION DE CHARBON DE BOIS AMELIORES –
(Inventeurs : DIETSCHY MICHEL ; BOUJU
JEAN LOUIS). –
Demandeur: VELCAN ENERGY Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication de charbon de bois comprenant les étapes
suivantes: (i) on introduit du bois dans au moins un four
(1), (ii) on démarre la combustion d’une faible partie dudit
bois et on ouvre simultanément la ou les entrées d’air (2)
dudit four (1), (iii) on soumet le bois introduit dans ledit au
moins un four (1) à une réaction de carbonisation de
sorte d’obtenir du charbon de bois, (iv) on arrête la réaction de la carbonisation par obturation de la ou des
entrées d’air (2) du four (1), (v) on décharge le charbon
de bois du four (1) vers un conteneur (3), et (vi) on soumet le charbon de bois obtenu à une phase de refroidissement dans ledit conteneur (3) avant sa vidange à froid;
et un dispositif de fabrication de charbon de bois susceptible de mettre en oeuvre un tel procédé.
a 2.914.314 – b (A1) – d [07 02279]. – e 2 6 m a r s
2007. – j C 10 J 3/14 (2006.01), C 10 J 3/20, 3/84. –
k PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA GAZEIFICATION A PUISSANCE VARIABLE DE MATIERES
COMBUSTIBLES. –
(Inventeurs :
R AY N AU D
FRANCOISE; NI BO). –
Demandeur: LITELIS Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le procédé de gazéification selon l’invention fait intervenir d’une installation comprenant une chambre de traitement dans laquelle les matières à traiter passent
successivement par une zone de séchage/pyrolyse de
dimensions variables dans laquelle s’effectue une extraction de gaz de pyrolyse, puis par une zone de gazéification de dimensions variables dans laquelle s’effectue une
extraction de gaz de synthèse. Le gaz de pyrolyse est
injecté dans le ciel de la chambre de traitement (8) avec
un gaz comburant, de manière à engendrer une réaction
d’oxydation exothermique apportant l’énergie nécessaire aux réactions de pyrolyse et de gazéification,
Les dimensions et/ou la position des zones de séchage/
pyrolyse et de gazéification sont réglées en fonction des
quantités de matière à traiter introduite dans la chambre
de traitement (8), de leur nature et/ ou des besoins en
puissance énergétique.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.315 – b (A1) – d [07 54121]. – e 2 9 m a r s
2007. – j C 12 M 1/00 (2006.01), C 12 M 1/107, 1/38,
C 12 N 1/12. – k PROCEDES ET SYSTEMES POUR
LA PHOTOSYNTHESE DE MICROORGANISMES D’ALGUE –
(Inventeur: LU CHAO-HUI). –
Demandeur :
LU CHAO-HUI, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un système pour
la photosynthèse de microorganismes d’algue. Le système comporte une unité de photosynthèse constituée
d’une canalisation transparente, une section de connexion, une unité de transport de liquide sous pression,
une buse à oxygène comportant un récipient d’échappement de l’oxygène et un collecteur de liquide connectés
l’un à l’autre, et une zone de régulation. La configuration
du système permet à des semences d’algue et à un
liquide de culture de circuler au travers du système pour
qu’on obtienne des algues de bonne qualité. Le système
peut en outre comporter une unité de régulation de la
température, un dispositif de pulvérisation d’eau et un
dispositif de fourniture de lumière pour contrôler la température et la luminosité appropriées pour la croissance
de diverses algues.
a
b
d
e
2.914.316 –
(A1) –
[06 54911]. –
15 novembre 2006. –
C 12 Q 1/68 (2006.01), G 01 N 33/48,
C 12 N 15/11, C 07 H 21/00. –
METHODES ET
OUTILS POUR DETERMINER L’ORIGINE D’UN SUJET. –
(Inventeurs : MOISAN JEAN PAUL ; RICHARD
CHRISTELLE). –
Demandeur : IGNA INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente demande concerne des méthodes pour
déterminer l’origine ethnogéographique d’un individu à
partir d’un échantillon d’acide nucléique. Elle concerne
également des marqueurs génétiques et des outils
(amorces, sondes, puces, etc.) utilisables pour déterminer cette origine, ainsi que des kits et outils d’analyse.
C12M
101
102
C12Q
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.317 – b (A1) – d [07 54165]. – e 3 0 m a r s
2007. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 12 N 15/10, 1/08. –
k METHODE DE DECONTAMINATION D’UNE SOLUTION DES ACIDES NUCLEIQUES INDESIRABLES –
(Inventeurs : PARANHOS BACCALA GLAUCIA ;
LAAYOUN ALI; LAURENT ALAIN). –
Demandeur :
BIOMERIEUX Société anonyme
p
o
m La
présente invention concerne une méthode de
décontamination d’une solution de tout acide nucléique
présent dans cette solution comprenant les étapes
suivantes:
- soumettre, pendant une durée suffisante, la solution à
l’action d’au moins un type de molécule ayant la propriété
de dégrader les acides nucléiques par fragmentation,
dite molécule de fragmentation, et ce jusqu’à la dégradation totale desdits acides nucléiques, dits acides nucléiques contaminants, et
- arrêter l’activité de la molécule de fragmentation.
L’invention concerne également l’utilisation d’une telle
solution ainsi traitée.
L’invention trouve une application préférentielle dans le
domaine du diagnostic.
a 2.914.318 – b (A1) – d [08 51959]. – e 2 7 m a r s
2008. – j C 22 F 1/10 (2006.01), C 22 C 19/03. –
k PROCEDE POUR FABRIQUER UN TUBE DE NICKEL
PUR ET TUBE OBTENU SELON LE PROCEDE –
(Inventeurs : TAKAI MITSURU ; NISHIMURA AKIRA). –
Demandeur : NIPPON KINZOKU CO LTD, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P H I L I P P E KO H N . –
Priorité: JP, 28 mars 2007, n˚ 2007085686.
p
o
r
f
m L’invention propose un procédé pour produire un tube
de nickel pur spiralé selon la présente invention est
caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de formage
du tube, au cours de laquelle une bande de nickel pur est
enroulée dans une direction perpendiculaire à la longueur de la bande pour créer une configuration cylindrique ayant une section transversale circulaire et dont les
bords jointifs sont alors soudés ensemble pour obtenir un
tube spiralé ayant un diamètre externe et une épaisseur
prédéterminés, de semi recuit dans laquelle le tube spiralé est soumis à un recuit en le chauffant de manière
continue dans une atmosphère réductrice chauffée à une
température allant de 650˚C à 750˚C et est enroulé sous
la forme d’un tube spiralé, et d’étirage au cours de
laquelle au moins un diamètre externe du tube recuit est
réduit en taille puis alors enroulé sous la forme d’un tube
spiralé.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.319 – b (A1) – d [07 54156]. – e 3 0 m a r s
2007. – j C 23 C 28/00 (2006.01), C 22 C 19/05, C 23 C
4/02, F 01 D 5/28, 9/02. – k BARRIERE THERMIQUE DEPOSEE DIRECTEMENT SUR SUPERALLIAGES MONOCRISTALLINS. –
(Inventeurs : BOURL I E R F L O R E N T ; L E B I AVA N T K R I S T E L L ) . –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne le domaine des superalliages
revêtus d’une barrière thermique. Sur un superalliage
(10) monocristallin de composition en masse de 3,5 à
7,5% Cr, 0 à 1,5% Mo, 1,5 à 5,5% Re, 2,5 à 5,5% Ru, 3,5
à 8,5% W, 5 à 6,5% Al, 0 à 2,5% Ti, 4,5 à 9% Ta, 0,08 à
0,12% Hf, 0,08 à 0,12% Si, le complément à 100% étant
constitué par Ni et les impuretés éventuelles, on dépose
directement une zircone (20) stabilisée avec au moins un
oxyde d’un élément choisi dans le groupe constitué des
terres rares, ou avec une combinaison d’un oxyde de tantale et d’au moins un oxyde de terre rare, ou avec une
combinaison d’un oxyde de niobium et d’au moins un
oxyde de terre rare.
a 2.914.320 – b (A1) – d [07 54112]. – e 2 8 m a r s
2007. – j D 02 G 3/28 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CABLAGE POUR REALISER UN PROCEDE DE CABLAGE DIRECT DE DEUX COMPOSANTS OU FIL, AU
M OY E N D ’ U N E B R O C H E D E TO R S I O N –
(Inventeur: MATAS CARLOS). –
Demandeur: RITM
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m La broche est assujettie à un élément de motorisation
(19), le premier fil (F1) pénétrant par l’extrémité (4) de la
broche, ressortant radialement de celle-ci au niveau d’un
plateau (5) de celle-ci, tournant et formant un ballon (6),
le deuxième fil élémentaire (F2) étant dévidé depuis une
ou des bobines (8) disposées dans un pot (7) placé audessus de la broche (3) en passant par un dispositif de
freinage (9), les deux fils (F1, F2) étant réunis au moyen
d’une tête de câblage (11) destinée à égaliser l’avancement des deux fils (F1), (F2) et leurs tensions respectives
par le passage sur au moins un ensemble tournant (12)
comportant des pistes sur lesquelles lesdits fils s’enroulent séparément.
- La tête de câblage (11) comporte un élément de motorisation électrique auxiliaire (18).
- L’élément de motorisation auxiliaire (18) et l’élément de
motorisation (19) de la broche de torsion (3), sont alimentés par un même système de pilotage (20), de sorte
que lesdits éléments de motorisation tournent à une
vitesse égale, ou égale à un glissement près, lequel glissement se traduit par une variation de décalage angulaire entre la broche (3) et la tête de câblage (11)
correspondant à un auto-équilibrage de la tension des fils
(F1), (F2).
C23C
103
104
D03C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.321 – b (A1) – d [07 02336]. – e 3 0 m a r s
2007. – j D 03 C 3/20 (2006.01), D 03 C 3/12, 13/00,
D 03 D 39/20, 51/00. – k METIER A TISSER ET PROCEDE DE TISSAGE DE VELOURS EPINGLE SIMPLE
NAPPE –
(Inventeurs : ILTIS PATRICK ; MEERSSCHAERT GUY; LAMBRECHT HENK). –
Demandeur :
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce métier à tisser simple nappe pour tissu velours
épinglé comprend des moyens d’insertion de fils de
trame (2) dans une foule (F1) formée par des fils de
chaîne. Il comprend en outre des actionneurs électriques
(6) commandés individuellement et aptes à amener chacun au moins une lisse de guidage d’un fil de chaîne
dans l’une d’au moins quatre positions (N1, N2, N3, N4)
définissant au moins trois foules (F1, F2, F3) de fils de
chaîne et des moyens d’insertion simultanée, dans chacune des foules (F2, F3) autres que celle (F1) dans
laquelle sont insérés les fils de trame (2), d’une tringle
(31, 32) de guidage de fils de chaîne pour la formation de
boucles ou de poils.
a 2.914.322 – b (A1) – d [07 02197]. – e 2 7 m a r s
2007. – j D 06 F 58/04 (2006.01), D 06 F 58/24, 25/
00. – k MACHINE A SECHER LE LINGE COMPRENANT UN CIRCUIT HYDRAULIQUE DANS LA PORTE
POUR ALIMENTER UN GENERATEUR DE VAPEUR –
(Inventeur: RAOUI ESSAID). –
Demandeur :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BRANDT INDUSTRIES
p
o
r
m Une machine à sécher le linge comprenant un boîtier
ayant une ouverture d’accès fermée par une porte (22),
un tambour rotatif, au moins un réservoir (21) placé dans
ladite porte (22), ledit au moins un réservoir (21) étant un
réservoir de stockage d’eau relié à un générateur de
vapeur par l’intermédiaire d’un circuit hydraulique (23).
Le circuit hydraulique (23) comprend une première connexion (25) entre ledit au moins réservoir (21) et la porte
(22) pour le passage d’eau alimentant le générateur de
vapeur (12); une seconde connexion (26) entre la porte
(22) et le boîtier pour le passage d’eau alimentant le
générateur de vapeur (12); ladite première connexion
(25) entre ledit au moins un réservoir (21) et la porte (22)
et la seconde connexion (26) entre la porte (22) et le boîtier étant reliées par une conduite d’alimentation en eau
(27); ladite conduite d’alimentation en eau (27) ayant une
forme coudée, ladite forme coudée de ladite conduite
(27) ayant une partie basse (28) située en dessous de
ladite première connexion (25) entre ledit au moins un
réservoir (21) et la porte (22) et la seconde connexion
(26) entre la porte (22) et le boîtier suivant la hauteur de
la porte (22); et ladite première connexion (25) entre ledit
au moins un réservoir (21) et la porte (22) étant située en
dessous de la seconde connexion (26) entre la porte (22)
et le boîtier suivant la hauteur de la porte (22).
Utilisation notamment dans une machine à sécher le
linge.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.323 – b (A1) – d [07 02195]. – e 2 7 m a r s
2007. – j D 06 F 58/20 (2006.01), D 06 F 58/04, 25/
00. – k MACHINE A SECHER LE LINGE COMPRENANT UN MOYEN DE CONTROLE PERMETTANT LA
GENERATION DE VAPEUR ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeur: RAOUI ESSAID). –
Demandeur :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BRANDT INDUSTRIES
p
o
r
m Une machine à sécher le linge (1) comprenant un
tambour (2), ledit tambour (2) étant traversé par de l’air
de séchage provenant d’un circuit d’air chaud (4), ledit
circuit d’air chaud (4) comprenant au moins un élément
chauffant (6) placé dans une conduite (15) en amont
dudit tambour (2), ladite machine (1) comprenant un
générateur de vapeur (12), ledit générateur de vapeur
(12) étant alimenté en eau par une réserve d’eau (19)
lors de la génération de vapeur, caractérisée en ce qu’au
moins un moyen de contrôle (23) est placé dans la conduite (15) du circuit d’air chaud (4) et à proximité dudit au
moins un élément chauffant (6) pour contrôler la température dudit au moins un élément chauffant (6) avant une
introduction de vapeur générée par le générateur de
vapeur (12) dans ladite conduite (15) du circuit d’air
chaud (4).
Utilisation notamment dans une machine à sécher le
linge.
a 2.914.324 – b (A1) – d [07 02194]. – e 2 7 m a r s
2007. – j D 06 F 58/24 (2006.01), D 06 F 58/04, 25/
00. – k PROCEDE DE DETARTRAGE D’UNE MACHINE
A S E C H E R L E L I N G E A C O N D E N S AT I O N –
(Inventeur: RAOUI ESSAID). –
Demandeur :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BRANDT INDUSTRIES
p
o
r
m Un procédé de détartrage d’une machine à sécher le
linge à condensation (1) comprend un générateur de
vapeur (12), une pompe de relevage (21) reliée en aval
d’une part à un bac mobile de récupération d’eau de condensas (22) et d’autre part audit générateur de vapeur
(12), la circulation d’eau de la pompe de relevage (21)
vers ledit bac mobile de récupération des condensas (22)
ou vers ledit générateur de vapeur (12) étant distribuée
alternativement par un moyen de répartition (23), ledit
générateur de vapeur (12) étant également alimenté en
eau par une réserve d’eau (17) lors de la génération de
vapeur, et ladite pompe de relevage (21) étant reliée en
amont à un bac intermédiaire (24), ledit bac intermédiaire
(24) étant relié d’autre part à un circuit de séchage (4)
comprenant un condenseur, caractérisé en ce que ledit
procédé comprend au moins les étapes suivantes: une
première étape d’accumulation d’eau de condensas dans
le bac intermédiaire (24); et une seconde étape de détartrage du générateur de vapeur (12) par le passage d’eau
de condensas dans ledit générateur de vapeur (12),
ladite eau de condensas étant mise en circulation par la
pompe de relevage (21).
Utilisation notamment dans une machine à sécher le
linge à condensation.
D06F
105
106
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D06F
a 2.914.325 – b (A1) – d [07 02196]. – e 2 7 m a r s
2007. – j D 06 F 58/24 (2006.01), D 06 F 58/04, 25/
00. – k MACHINE A SECHER LE LINGE A CONDENSATION AYANT UN RECYCLAGE DE L’EAU DE CONDENSAS POUR ALIMENTER UN GENERATEUR DE
VAPEUR ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeur :
RAOUI ESSAID). –
Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BRANDT INDUSTRIES
p
o
r
m Une machine à sécher le linge à condensation comprend un générateur de vapeur (12), une pompe de relevage (21) reliée en aval à un bac mobile de récupération
d’eau de condensas (22) et en amont à un bac intermédiaire (24), ledit bac intermédiaire (24) étant relié d’autre
part à un circuit de séchage (4) comprenant un condenseur (9).
Le bac mobile de récupération d’eau de condensas (22)
alimente en eau de condensas le générateur de vapeur
(12).
Utilisation notamment dans une machine à sécher le
linge à condensation.
a 2.914.326 – b (A1) – d [07 02198]. – e 2 7 m a r s
2007. – j D 06 F 58/24 (2006.01), D 06 F 58/04, 25/
00. – k MACHINE A SECHER LE LINGE A CONDENSATION COMPRENANT UNE RESERVE INTERNE
POUR ALIMENTER UN GENERATEUR DE VAPEUR ET
PROCEDE ASSOCIE –
( I n v e n t e u r : R AO U I E S SAID). –
Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : BRANDT INDUSTRIES
p
o
r
m Une machine à sécher le linge à condensation comprend un générateur de vapeur (12), une pompe de relevage (21) reliée en aval à un bac mobile de récupération
d’eau de condensas (22) et en amont à un bac intermédiaire (24), ledit bac intermédiaire (24) étant relié d’autre
part à un circuit de séchage (4) comprenant un condenseur (9).
Le bac intermédiaire (24) comprend: une première
réserve d’eau de condensas (37) pour alimenter en eau
de condensas le bac mobile de récupération d’eau de
condensas (22) par la pompe de relevage (21); une
seconde réserve d’eau de condensas (38) pour alimenter
en eau de condensas le générateur de vapeur (12); et
une paroi de séparation (19) permettant l’écoulement
d’eau de condensas de la première réserve d’eau (37)
vers la seconde réserve d’eau (38) par débordement
d’eau de condensas au-dessus de ladite paroi de séparation (19).
Utilisation notamment dans une machine à sécher le
linge à condensation.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.327 – b (A1) – d [07 54199]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j E 01 C 23/09 (2006.01). – k V E H I C U L E
POUR LA REPARATION DE ROUTE – p ( I nve n t e u r :
BELLIN CLAUDE). – o Demandeur : GREMAIR APPLIC AT I O N S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m L’invention concerne un véhicule pour la réparation
de route comprenant un bras (6) comportant à son extrémité libre une tête de distribution (7) d’un matériau de
réparation de route, ce véhicule comprenant au moins un
élément d’approvisionnement (9) d’au moins un constituant du matériau de réparation de route monté sur le
châssis (1) du véhicule.
Selon l’invention, le bras (6) comporte une première section de bras (10) dont une extrémité est montée mobile
en rotation sur un bord latéral du véhicule et au moins
une deuxième section de bras (13) montée de manière
pivotante à l’autre extrémité de cette première section de
bras (10), le bras étant déplaçable entre une première
position dite de repos où le bras est plié en position sensiblement horizontale le long dudit bord latéral du véhicule et une deuxième position dite déployée où
l’extrémité de la première section de bras (10) à laquelle
est reliée la deuxième section de bras (13) est placée au
moins au niveau du châssis (1) avant du véhicule de
sorte que la deuxième section de bras (13) est alors susceptible de se déplacer latéralement à l’avant du véhicule.
a 2.914.328 – b (A1) – d [07 02284]. – e 2 8 m a r s
2007. – j E 01 F 9/018 (2006.01), A 63 K 1/00. –
k DISPOSITIF DE POTEAU DE SECURITE SUSCEPTIBLE DE SE ROMPRE BRUTALEMENT LORSQU’IL EST
TROP FORTEMENT SOLLICITE. –
(Inventeur : JACOTIN JACQUES). –
Demandeur : FORNELLS SS
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : FORNELLS SA
p
o
r
m Dispositif de poteau de sécurité constitué du poteau
(3) proprement dit, fait d’une barre partiellement insérée
à l’intérieur d’un fourreau (4), lui-même scellé dans le sol
jusqu’à ras. Le poteau est fait préférentiellement d’un
matériau polymère recyclé « polychlorure de vinyle rigide
» possédant une grande élasticité mais présentant un
caractère fragile à la rupture, c’est à dire cassant brutalement sans signe préalable de dégradations. Le poteau
est volontairement affaibli sur sa section à l’endroit
débouchant du fourreau, grâce à un trou perpendiculaire
à son axe principal, de telle sorte à ne laisser, après la
cassure, aucune partie dépassante du sol qui peut constituer un danger supplémentaire pour le jockey et son
cheval. Le trou amorce de rupture est orienté parallèlement à la direction de déplacement du cheval et de chute
probable du jockey, de telle sorte à être plus sensible à la
rupture suivant cette direction. La section du poteau contient une partie annulaire interne (8) et des cavités de
taille suffisante (10) permettant de le saisir avec les
doigts ou un outil pinçant, afin de pouvoir extraire facilement le morceau cassé resté emprisonné dans le fourreau, pour le remplacer par un autre intact. Le poteau
ainsi conçu sert notamment à soutenir les rails d’une
piste d’hippodrome en lui apportant des avantages sur le
plan de la sécurité.
E01C
107
108
E01F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.329 – b (A3) – d [07 54147]. – e 3 0 m a r s
2007. – j E 01 F 9/018 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE FIXATION AU SOL D’UN POTELET. – n Cer tificat
d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 30/03/07. –
(Inventeur :
CHIFFLET DIDIER JACQUES). –
Demandeur : OXALIS SARL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce dispositif comprend une douille d’ancrage (3) destinée à être scellée au sol, ladite douille (3) recevant une
goupille d’accouplement (2) présentant une zone de rupture (2a) et destinée à être solidarisée au potelet, des
moyens assurant la retenue du potelet par rapport à la
douille d’ancrage (3) en cas de rupture de la goupille
sous l’effet d’un choc.
Une bague (4) à mémoire de forme, avec capacité de
déformation élastique limitée, est montée entre la douille
(2) et l’extrémité inférieure (1) du potelet, au droit de la
zone de rupture (2a) et au niveau du sol, ladite bague (4)
étant écrasée d’une manière contrôlée par des moyens
d’accouplement et de serrage entre la goupille (2) et ledit
potelet.
a 2.914.330 – b (A1) – d [07 02212]. – e 2 7 m a r s
2007. – j E 02 D 29/02 (2006.01), E 04 B 2/08. –
k ELEMENT DE CONSTRUCTION PREFABRIQUE
DESTINE A LA REALISATION D’UN MUR DE SOUTENEMENT –
( I nve n te u r : M AN EN T VIN C E N T). –
Demandeur : SOBIM Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Cet élément de construction préfabriqué (2), de forme
générale parallélépipédique, est destiné à la réalisation
d’un mur de soutènement (18) obtenu par un empilement
d’éléments de construction (2), et comprend une paroi
supérieure (3) et une paroi inférieure (4) munies de
moyens d’accrochage complémentaires (5 à 8). L’élément de construction comprend des parois avant (9) et
arrière (10) munies de moyens d’accrochage complémentaires (11, 12) agencés pour permettre un accrochage d’un premier et d’un second éléments de
construction adjacents appartenant à deux rangées disposées dans la même couche de l’empilement.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.331 – b (A1) – d [07 54098]. – e 2 8 m a r s
2007. – j E 02 F 5/08 (2006.01), E 02 F 5/02, 3/18. –
k TETE DE COUPE POUR UNE MACHINE DE DECOUPE DU SOL A FRAISES ROTATIVES – p (Inventeurs :
C H AG N OT P H I L I P P E ; P I V E RT L AU R E N T ) . –
Demandeur : COMPAGNIE DU SOL Société civile, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m L’invention concerne une tête de coupe pour machine
de découpe du sol comprenant au moins un moteur de
fraise (16). Chaque moteur de fraise comprend:
- deux moteurs hydrauliques (44, 46) comportant chacun
un stator (44a, 46a) et un rotor (44b, 46b), et ayant un
axe commun (XX’);
- un arbre unique (50) s’étendant selon ledit axe commun
et ayant deux extrémités;
- deux tambours de fraise (22, 24) montés rotatifs;
- deux ensembles de transmission (52, 56, 64, 66) pour
relier cinématiquement chaque extrémité (50b, 50c) de
l’arbre commun à un desdits tambours de fraise; et
- des moyens mécaniques (60, 62) pour solidariser en
rotation directement le rotor (44b, 46b) de chaque moteur
hydraulique à l’ensemble de transmission correspondant
au tambour de fraise (22, 24) le plus proche du moteur
hydraulique.
a 2.914.332 – b (A1) – d [08 01657]. – e 2 5 m a r s
2008. – j E 02 F 9/16 (2006.01). – k S T R U C T U R E
DE RENFORCEMENT DE CABINE ET CABINE D’ENGIN
DE TRAVAUX AINSI RENFORCEE –
(Inventeur : KAMIMAE TAKESHI). –
Demandeur : KOMATSU LTD, –
Mandataire: THIBON LITTAYE . –
Priorité : JP, 26
mars 2007, n˚ 2007079688.
p
o
r
m Une
f
structure de renforcement de cabine d’engin,
comprenant un gousset (21 à 24) agencé dans l’angle de
jonction entre deux éléments d’ossature de la cabine,
l’un au moins (15) étant un élément creux, est réalisée en
disposant à l’intérieur dudit élément creux, au niveau de
l’extrémité (22d) du gousset qui est adjacente à l’élément
creux (15), une pièce de retenue (31) en forme de plaque
destinée à supporter un effort retransmis du gousset (22)
et à bloquer l’intérieur de l’élément creux à un endroit
correspondant à l’extrémité du gousset qui est adjacente
à l’élément creux.
E02F
109
110
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E03B
a 2.914.333 – b (A1) – d [07 02192]. – e 2 7 m a r s
2007. – j E 03 B 3/03 (2006.01), E 03 B 1/04. –
k E L E M E N T V E R T I C A L D E S E PA R AT I O N –
p (Inventeur: CERISIER FABRICE). – o Demandeur :
ECOL’EAUMUR Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL
m L’invention se rapporte à un élément (1) de séparation
verticale parallélépipédique formant un réservoir ouvert
sur le dessus caractérisé en ce qu’ il comprend, à son
sommet, une surface (3) inclinée de collecte de l’eau de
pluie qui s’ajoute à la surface de l’ouverture du réservoir.
a 2.914.334 – b (A3) – d [07 02238]. – e 2 8 m a r s
2007. – j E 03 D 9/14 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR REDUIRE LE BRUIT DE L’ALIMENTATION D’EAU
DANS LE RESERVOIR DU W.C. –
(Inventeur :
CHANG SUK HYUN). –
Demandeur : CHANG SUK
HYUN
p
o
m Dispositif pour réduire le bruit de l’alimentation d’eau
dans le réservoir du W.-C.
L’invention concerne un dispositif permettant d’immerger
complètement et définitivement dans l’eau le mécanisme
du robinet flotteur (la bouée mise à part) pour obtenir par
l’eau un effet de silencieux. En fait, le son avance plus
vite et plus loin dans l’eau que dans l’air en raison de sa
densité moléculaire mais cette densité empêche en
même temps la part de la vibration qui est l’origine du
son dans l’atmosphère normale.
Il est constitué d’un récipient (1), toujours rempli d’eau,
même au moment de l’opération de l’évacuation d’eau,
qui immerge ainsi le mécanisme du robinet flotteur (2)
par le rallogement (3) du tuyau d’alimentation.
Le dispositif selon l’invention peut être combiné facilement avec tous les dispositifs existants.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.335 – b (A1) – d [07 02214]. – e 2 7 m a r s
2007. – j E 03 F 7/00 (2006.01), F 16 L 55/46, B 25 J
1/00. – k DISPOSITIF FACILITANT L’INTRODUCTION
DANS UNE CANALISATION D’UNE BUSE MONTEE
S U R U N F L E X I B L E H AU T E P R E S S I O N –
(Inventeurs : CORBY JEAN PIERRE ; GODART
ALAIN; POUCHIN PHILIPPE). –
Demandeur :
J.HUWER Société anonyme
p
o
m L’invention se résume à un dispositif permettant de
s’assurer de la bonne introduction d’une buse équipée
sur un flexible haute ou très haute pression en évitant au
maximum le risque de retournement de cette dernière
dans les canalisations tout en maintenant et dirigeant le
flexible à l’entrée de la canalisation.
Il est constitué d’une tige principale (1) de longueur variable suivant la profondeur de l’égout, d’une barre (2) pivotante en son centre avec aux extrémités deux rayons de
courbures inversées de 180˚ dimensions variables suivant le diamètre de flexible pouvant aller de 1/4 de pouce
à 1 pouce 1/2. D’une petite tige (3) assurant la liaison
mécanique avec la commande (4) permettant une préhension complémentaire entre la barre et le flexible dans
le but de favoriser et de faciliter l’introduction de la tête
haute ou très haute pression dans la canalisation et ainsi
limiter le risque de retournement. La libération de la tête
se faisant par l’opération inverse en relâchant la commande (4)
a 2.914.336 – b (A1) – d [07 02163]. – e 2 6 m a r s
2007. – j E 04 B 1/90 (2006.01), E 04 C 2/06, E 04 B
1/94. – k PROCEDE DE FABRICATION DE PANNEAUX
ISOTHERMES ISOPHONIQUES, IGNIFUGES –
(Inventeur: VILLIBORD MAURICE). –
Demandeur :
VILLIBORD MAURICE, –
Mandataire : LANDON
FRED
p
o
r
m La
présente invention concerne la réalisation d’un
panneau isotherme, isophonique et ignifugé.
Le panneau est composé de deux tissus de laine de
verre entre lesquels on a coulé un mélange de boules
d’argile expansée.
Ces boules d’argile expansée sont enrobées au moyen
d’une couche de ciment très hydratée et l’ensemble étant
desséché et durci au moyen d’un dispositif de chauffage
à ultrasons.
Le panneau peut recevoir en son centre une grille métallique servant d’armature (8).
E03F
111
112
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E04C
a 2.914.337 – b (A1) – d [07 02274]. – e 2 8 m a r s
2007. – j E 04 C 2/26 (2006.01), E 04 B 1/348, F 41 H
5/04, B 32 B 3/12. – k PA N N E AU X D E C L O I S O N
PARE BALLES. – p ( I n v e n t e u r s :
BLAISE
CHRISTOPHE ; BIANCHINI DAVID ; SPAGNOLI JEAN
FRANCOIS; PIERRE LAURENCE; SIMON HUBERT). –
D e m a n d e u r : VO N RO L L I S O L A F R A N C E , –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
o
r
m Panneau de cloison (1) comprenant une zone principale de panneau (2) représentant l’essentiel de la surface du panneau (S), cette zone principale (2)
comportant une couche principale (3) de matériau pare
balles et une structure de rigidification de panneau (4)
comportant une première couche de rigidification (4a)
s’étendant le long d’une première face de la couche principale (3).
La première couche de rigidification (4) est alvéolaire (5),
le panneau pouvant comporter une couche de matériau
de peau (14).
a 2.914.338 – b (A1) – d [07 02324]. – e 3 0 m a r s
2007. – j E 04 G 1/24 (2006.01), E 04 G 5/02, 25/04,
E 06 C 7/42. – k JAMBE D’APPUI OU DE STABILISATION DE STRUCTURE ET STRUCTURE EQUIPEE
D’UNE TELLE JAMBE –
(Inventeurs :
R AU LT
PATRICK; LEFEUVRE PATRICE). –
Demandeur :
DUARIB Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BREMA LOYER
p
o
r
m L’invention concerne une jambe (2) d’appui de structure de travail formée d’au moins deux éléments tubulaires (3, 4) montés à emboîtement télescopique et
verrouillable dans une position ajustée en longueur quelconque par l’intermédiaire d’un organe (5) mobile de verrouillage positionné au voisinage de la zone de liaison
entre lesdits éléments (3, 4), un premier élément (3) de
jambe (2) étant muni d’un crochet (10) dont l’une des
branches (10b, 10c) écartée dudit élément (3) constitue
un axe (7) de pivotement agencé pour être logé à emboîtement dans un palier (11) de l’organe (5) de verrouillage
mobile.
La jambe (2) est caractérisée en ce que l’élément (3) de
jambe (2) qui porte le crochet (10) est un profilé conformé pour comporter un logement (3b), inclus dans
l’enveloppe externe du profilé, pour la tige (10a) du crochet (10) et en ce que ledit crochet (10) est fixé dans ledit
logement (3b) par déformation du profilé sur la tige (10a)
du crochet (10).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.339 – b (A1) – d [07 02164]. – e 2 6 m a r s
2007. – j E 04 G 25/04 (2006.01), A 01 G 17/14. –
k ETAI MULTIPLES USAGES – p (Inventeur : HILDBRAND MARIE LAURE). – o D e m a n d e u r :
HILDBRAND MARIE LAURE, – r M a n d a t a i r e : L A N D O N
FRED
m La
présente invention concerne un étai à hauteur
variable destiné à servir et soutenir plus particulièrement
les branches d’arbres fruitiers ou autres, ou éventuellement utiliser deux étais et deux traverses comme support
de vêtement.
Selon le dessin de l’abrégé, l’étai est constitué de trois ou
plusieurs éléments (1) métalliques, à section carrée,
s’emboîtant les uns dans les autres, afin de constituer un
étai pouvant atteindre plusieurs mètres de haut.
L’étai repose sur un socle (2) et son extrémité supérieure
est dotée d’une fourche (4) en Y ou tout autre élément
permettant d’être utilisé comme support.
a 2.914.340 – b (A1) – d [07 54192]. – e 3 0 m a r s
2007. – j E 04 H 1/06 (2006.01), E 04 H 5/02, E 04 B
1/348. – k STRUCTURE D’UN BATIMENT DESTINE A
HEBERGER DES DONNEES INFORMATIQUES –
(Inventeur: SERINET GILLES). –
Demandeur :
DATA 4 Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m La
présente invention concerne une structure d’un
bâtiment (1) destiné à héberger des données informatiques, comprenant au moins une salle informatique (2)
logeant des moyens de traitement informatique, au moins
un local technique (5) comprenant des éléments techniques nécessaires au fonctionnement de la salle informatique (2), et au moins un couloir technique (3),
caractérisée en ce que la salle informatique (2) est située
en périphérie du bâtiment (1), et en ce que le local technique (5) est situé au coeur dudit bâtiment (1).
E04G
113
114
E04H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.341 – b (A3) – d [07 02232]. – e 2 7 m a r s
2007. – j E 04 H 9/02 (2006.01). – k ISOLATION PARASISMIQUE AVEC 6 ISOLATEURS ET 2 AMORTISSEURS. –
(Inventeurs : CHEVALLEY NICOLAS
LOUIS GASTON RIGOBERT; RAELISON SERGE GAETAN). –
Demandeurs: CHEVALLEY NICOLAS LOUIS
GASTON RIGOBERT ; RAELISON SERGE GAETAN, –
Mandataire: CHEVALLEY NICOLAS
p
o
r
m Dispositif de protection parasismique 2pour les surfa-
ces construites n’excédant pas 200,00 m d’emprise au
sol, leurs évitant les déformations et destruction sous
l’effet des séismes.
L’invention concerne un dispositif économique de protection par isolateurs néoprènes et amortisseurs qui permettent d’éviter la transmission des déplacements
horizontaux susceptibles d’endommager la structure
d’une construction.
Il est constitué de 5 points d’appuis (5 et 6) sur lesquels
sont disposés des isolateurs néoprènes (1). Chaque
point d’appuis est relié aux autres par un chaînage périphérique (4) et diagonal (3) de façon à créer une structure rigide. Deux amortisseurs (2) compensent
également les déplacements horizontaux en absorbant
les mouvements de forte amplitude. Ils sont disposés
entre la partie isolée (7) et celle non isolée (8). La partie
non isolée est constituée d’une seconde structure également rigide qui prend place sur les points d’appuis munis
d’isolateurs néoprènes (1), et sert de support à la construction dite isolée (7).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinée à procurer une protection parasismique économique
et efficace aux personnes et aux constructions d’un
a 2.914.342 – b (A1) – d [07 02307]. – e 2 9 m a r s
2007. – j E 04 H 17/26 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D E P R E H E N S I O N E T D E M A N I P U L AT I O N . –
(Inventeurs : VERDIER LUC ; FENG LIQUN ; MINIER
JULIEN). –
Demandeur : DIRICKX GROUPE Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de manipulation
(100) d’un panneau (102) de clôture, ledit panneau (102)
étant stocké dans une position de stockage et étant
prévu pour être érigé lors de la réalisation de la clôture,
le dispositif comprenant:
- un châssis (104);
- des moyens de préhension (106, 170) solidaires du
châssis (104) et prévus pour saisir ledit panneau (102)
dans sa position de stockage; et
- des moyens de basculement (120, 122) prévus pour
faire basculer ledit châssis (104) d’une position de saisissement du panneau (102) dans sa position de stockage,
vers une position de mise en place du panneau (102)
dans sa position érigée.
maximum de 200,00 m2 d’emprise au sol.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.343 – b (A1) – d [07 54209]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j E 04 H 17/26 (2006.01), E 02 D 13/04, E 01 F
15/04. – k ENGIN DE SUPPORT ET DE POSITIONNEMENT, NOTAMMENT POUR MACHINE DE BATTAGE DE
POTEAUX –
( I nve n t e u r : L O U B E T P I E R R E ) . –
Demandeur: LOUBET PIERRE, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Cet engin de support et de positionnement, notamment pour machine de battage de poteaux destinés à
recevoir des glissières de sécurité, est automoteur, comporte des moyens de support (27) et de fixation (28) pour
la machine de battage (M), un poste (22) de conduite et
de commande pour un opérateur, disposé dans sa partie
avant, et au moins un mécanisme de butée (60) adapté
pour coopérer avec un poteau déjà battu de façon à positionner l’engin ainsi que la machine de battage par rapport à ce poteau déjà battu, et placer ainsi la machine de
battage dans une position sensiblement correcte de battage d’un poteau suivant, le mécanisme de butée (60)
comprenant une butée (74) mobile entre deux positions,
une position active dans laquelle elle fait saillie latéralement par rapport à l’engin et peut venir en contact avec le
poteau déjà battu, et une position effacée dans laquelle
elle est dégagée de ce poteau déjà battu.
Cet engin est de construction simple et robuste, d’un prix
de revient particulièrement raisonnable et d’une utilisation très simple ne nécessitant pas un personnel très
qualifié.
a 2.914.344 – b (A3) – d [07 02361]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j E 05 C 17/44 (2006.01). – k V E H I C U L E
MUNI D’UN DISPOSITIF D’ARRET DE PORTE –
Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 02/04/07. –
(Inventeur: MICHELIN DIDIER). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
n
p
o
r
m Un véhicule automobile comporte au moins une porte
(2) montée pivotante sur un élément de structure (1) du
véhicule selon un axe de porte (A), un dispositif d’arrêt
(7) pour maintenir au moins une position d’arrêt de la
porte (2) et limiter son amplitude de pivotement, le dispositif d’arrêt (7) comportant un levier (70). Un dispositif
d’indexation comporte un ensemble de deux galets (72,
73) entre lesquels le levier (70) est serré. Le levier (70)
est monté pivotant sur la porte (2), et le dispositif
d’indexation est fixé sur l’élément de structure (1).
E04H
115
116
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
E06B
a 2.914.345 – b (A1) – d [07 54045]. – e 2 6 m a r s
2007. – j E 06 B 3/44 (2006.01), B 60 J 1/17, 5/04,
F 16 B 45/00, E 05 F 11/38, 15/16. – k D I S P O S I T I F
DE PLAQUAGE D’UN RAIL DE GUIDAGE DE LEVE-VITRE AVANT SA FIXATION SUR UNE DOUBLURE DE
PORTE DE VEHICULE. –
(Inventeur : BARRON
GILLES). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m Le rail de guidage comprend au moins un crochet (2)
destiné à être rentré dans une découpe (5) de la doublure de porte (4) de manière à positionner le rail sur une
surface d’appui de la doublure de porte (4) et le maintenir
en position avant sa fixation. Il est prévu, sur la doublure
de porte (4), une partie flexible (7) selon au moins une
direction sensiblement perpendiculaire à la doublure de
porte (4), qui est intercalée entre la partie de crochet (2)
rentrée dans la découpe (5) et la doublure de porte (4) et
contre laquelle le crochet (2) vient en appui élastique, de
manière à assurer un bon plaquage du rail de guidage
sur la surface d’appui de la doublure de porte (4).
- Véhicules automobiles. Lève-vitres de véhicules automobiles.
a 2.914.346 – b (A1) – d [07 02397]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j E 06 B 9/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SUSPENSION ET D’ACCROCHAGE POUR PORTE A
LANIERES –
(Inventeurs : LA MARCA ANTONELLO ;
S I M O N RO M A I N ; PA N S E R I A N N E S O P H I E ) . –
D e m a n d e u r : M AV I F L E X S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: GARIN ETIENNE
p
o
r
m Le
dispositif de suspension et d’accrochage pour
porte de manutention (1) dont le rideau souple (2) est
constitué de lanières (3), est constitué d’un support à
crochets (5) fixé dans la partie supérieure ou linteau de
l’ouverture à obstruer comprenant une paroi supérieure
(6) qui se prolonge suivant une direction perpendiculaire
par une autre paroi verticale (7) solidaire de crochets (8)
prévus à intervalles réguliers et de lanières (3) percées
de trous oblongs (11) coopérant après sertissage avec
des oeillets métalliques (12) et permettant la suspension
et l’accrochage de chaque lanière (3) sur les crochets (8)
du support (5).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.347 – b (A1) – d [07 54154]. – e 3 0 m a r s
2007. – j E 06 B 9/17 (2006.01). – k COFFRAGE DE
VOLET ROULANT ET NOTAMMENT SOUS-FACE DE CE
COFFRAGE. –
(Inventeur : BEAUPERE DIDIER). –
Demandeur : ALPHACAN SOVEPLAST Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La sous-face (1) d’un coffrage de volet roulant est
assemblée aux éléments latéraux (4) par un verrou (6)
logé dans la sous-face et qui reste donc parfaitement
retenu tout en permettant de préserver l’étanchéité entre
la sous-face et le volet roulant.
a 2.914.348 – b (A1) – d [07 54122]. – e 2 9 m a r s
2007. – j E 06 B 9/86 (2006.01), E 06 B 9/17, 9/42,
9/54. – k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UNE
OUVERTURE
D’UNE
CONSTRUCTION –
(Inventeurs : BIRKER ARNAUD ; BUBENDORF ROBERT). –
Demandeur: BUBENDORFF Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (3) de protection
équipant une ouverture (2) définie au niveau d’une construction (1) et comportant un tablier (5), des coulisses
latérales (10; 10’) à l’intérieur desquelles se déplacent
les extrémités latérales (11; 11’) du tablier (5) ainsi qu’au
moins un moyen (12; 12’) de verrouillage du tablier (5) en
position déployée et constitué, d’une part, par un verrou
associé au tablier (5), d’autre part, par une butée d’arrêt
associée à une coulisse latérale (10) et avec laquelle
coopère le verrou dans sa position de verrouillage et,
d’autre part encore, un moyen pour commander le passage du verrou au moins d’une position de verrouillage à
une position de déverrouillage.
Ce verrou (13) est au moins de type rotatif et est rendu
solidaire du tablier (5) par le biais d’un moyen de montage en rotation tandis que le moyen de commande est
conçu pour commander la rotation du verrou au moins
d’une position de verrouillage vers une position de déverrouillage.
E06B
117
118
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F01D
a 2.914.349 – b (A1) – d [08 50817]. – e 0 8 f é v r i e r
2008. – j F 01 D 9/04 (2006.01). – k I N T E R FAC E
DISTRIBUTEUR COURONNE A AUBES/SUPPORT
POUR TURBINE A VAPEUR –
(Inventeurs : BURDGICK STEVEN SEBASTIEN ; ADIS WILLIAM EDWARD). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 09 février 2007, n˚ 11704317.
p
o
r
f
m Interface
distributeur/support de couronne à aubes
pour turbine à vapeur, dans lequel il y a un contact limité
(244; 250) avec le support (carter, enveloppe) (234) pour
permettre un assemblage facilité. Il est aussi un contact
limité (244; 250) à des emplacements judicieux à la fois
pour réduire le mouvement de roulement, ou le fléchissement vers l’aval, de la partie interne et pour faciliter la
dépose grâce à un contact limité dans des zones où peut
apparaître de la corrosion.
a 2.914.350 – b (A1) – d [07 02331]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 01 D 11/12 (2006.01). – k E N V E L O P P E
EXTERNE ETANCHE POUR UNE ROUE DE TURBINE
DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : CASTEL ANDRE CAMILLE LOUIS ; HEURTEL BERTRAND JEAN
JOSEPH MARIE; IMBOURG SEBASTIEN ALAIN; LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE ; VIEILLEFOND
GUY). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: SNECMA
p
o
r
m Enveloppe externe pour une roue de turbine de turbomachine, cette enveloppe étant formée de secteurs
d’anneau (120) disposés circonférentiellement bout à
bout et comportant chacun une plaque (136) à orientation circonférentielle portant un bloc (138) de matière
abradable, la plaque et le bloc de chaque secteur
d’anneau étant décalés l’un par rapport à l’autre en direction circonférentielle, de sorte qu’une partie d’extrémité
circonférentielle de la plaque de chaque secteur
d’anneau recouvre une partie d’extrémité correspondante du bloc d’un secteur d’anneau adjacent.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.351 – b (A1) – d [08 52002]. – e 2 8 m a r s
2008. – j F 01 D 21/00 (2006.01). – k PROCEDES ET
DISPOSITIFS POUR CONTROLER DES ENSEMBLES
DE VANNE DE TURBINE A VAPEUR –
(Inventeurs :
POTDAR YOGESH KESRINATH ; WELCH DAVID E ;
CHAN CHIN PENN PETER; FORTE GUIDO FELICE). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 29 mars 2007, n˚ 11693263.
p
o
r
f
m La présente demande procure des dispositifs et des
procédés pour contrôler des ensembles de vanne (110)
de turbine à vapeur. Les caractéristiques de vibration
d’au moins un ensemble de vanne (110) avant le fonctionnement peuvent être mesurées. Ensuite, le comportement de cet ensemble de vanne (110) peut être
contrôlé durant le fonctionnement de l’ensemble de
vanne (110), puis comparé aux caractéristiques de vibration déterminées avant le fonctionnement. La comparaison du comportement de l’ensemble de vanne (110)
contrôlé durant le fonctionnement avec les caractéristiques de l’ensemble de vanne (110) mesurées avant le
fonctionnement peut permettre l’estimation des niveaux
de contrainte subis par l’ensemble de vanne (110) durant
le fonctionnement.
a 2.914.352 – b (A1) – d [08 51938]. – e 2 6 m a r s
2008. – j F 01 D 21/12 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME POUR DETECTER LES FROTTEMENTS
DANS UNE TURBINE A VAPEUR –
(Inventeur :
COOPER GREGORY E). –
Demandeur : GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE . –
Priorité : US, 28 mars 2007,
n˚ 11692551.
p
o
r
f
m Procédé (40) pour détecter des frottements entre des
pièces (17, 22) d’une turbine (10) à vapeur, le procédé
comprenant: la détection (42) d’une température à une
pluralité d’endroits (24, 25) sur un carter de la turbine à
vapeur, la comparaison (44) des températures détectées
de la pluralité d’endroits; la détection (46, 48, 50) des
frottements entre les pièces si un emplacement de la pluralité d’emplacements a une température détectée supérieure à la température détectée aux autres endroits de
la pluralité d’endroits, et le signalement (52, 56) du frottement comme se situant à un emplacement proche de
celui de la pluralité d’endroits qui a la température détectée plus élevée.
F01D
119
120
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F01N
a 2.914.353 – b (A1) – d [07 02176]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 01 N 3/20 (2006.01), F 01 N 3/28, 7/08,
B 01 D 53/94, 53/56, F 15 D 1/00. – k L I G N E
D’ECHAPPEMENT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POURVUE DE MOYENS DE REDUCTION
D’OXYDES D’AZOTE –
(Inventeurs : MORENO LAHORE NOEL; BELHALFAOUI SAMI). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention
concerne une ligne d’échappement (30)
d’un moteur à combustion interne (10) comprenant un
conduit (31, 32) de circulation de gaz brûlés sur le trajet
duquel sont prévus des moyens d’injection (35) d’un
agent réducteur, des moyens générateurs de tourbillons
(50) et un catalyseur SCR (33).
Selon l’invention, lesdits moyens générateurs de tourbillons comportent un boîtier dans lequel débouchent lesdits moyens d’injection, qui présente une sortie axiale
raccordée du côté du catalyseur SCR et une entrée latérale raccordée audit conduit selon un axe décalé par rapport à l’axe de la sortie axiale, pour permettre une entrée
tangentielle des gaz brûlés dans le boîtier.
a 2.914.354 – b (A1) – d [08 50768]. – e 0 7 f é v r i e r
2008. – j F 01 N 11/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
DIAGNOSTIC D’UN CAPTEUR DE GAZ D’ECHAPPEMENT INSTALLE DANS LA ZONE DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET
DIPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE. –
(Inventeurs : SCHOENTHALER JOCHEN; WICKERT
STEFAN). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H
GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 09 février 2007, n˚ 102007006489.8.
p
o
r
f
m Procédé de diagnostic d’un capteur de gaz d’échappement (16) installé dans la zone des gaz d’échappement (13) d’un moteur à combustion interne (10) selon
lequel on compare au moins une mesure d’au moins un
composant des gaz d’échappement (NOx, ms_NOx) à
une mesure (s_Mes) obtenue par une mesure des composants de gaz d’échappement (NOx, ms_NOx). On
effectue le diagnostic seulement si l’on détecte une variation d’au moins un paramètre de fonctionnement (Md, n,
agr) du moteur à combustion interne (10) et/ou d’au
moins une grandeur caractéristique (ms_Abg, NOx,
ms_NOx) des gaz d’échappement en fonctionnement en
continu du moteur à combustion interne (10).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.355 – b (A1) – d [08 50892]. – e 1 3 f é v r i e r
2008. – j F 01 N 11/00 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC D’UNE INSTALLATION
DE NETTOYAGE DES GAZ D’ECHAPPEMENT. –
(Inventeur: LABBE MAGNUS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 15 février 2007,
n˚ 102007007502.4.
p
o
r
f
m Procédé de diagnostic d’une installation de nettoyage
des gaz d’échappement (20) à un ou plusieurs étages
installée dans au moins une conduite de gaz d’échappement (16, 17) d’un moteur à combustion interne (10),
selon lequel on détermine au moins une quantité de gaz
d’échappement brut (42, 47) du moteur (10).
On détermine la capacité de conversion des différents
composants de l’installation de nettoyage des gaz
d’échappement (20).
A partir d’au moins une quantité de gaz d’échappement
brut (42, 47) le cas échéant normalisée et de la capacité
de conversion des différents composants, on détermine
une émission de gaz d’échappement et on la compare à
un seuil de diagnostic prédéfini (45).
a 2.914.356 – b (A1) – d [07 54035]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 01 P 3/20 (2006.01), F 01 P 3/18, 7/14,
7/16, F 28 F 27/02. – k SYSTEME ET PROCEDE DE
REFROIDISSEMENT D’UN GROUPE MOTOPROPULSEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs :
JANIER BENOIT ; ROUAUD CEDRIC ; YU ROBERT). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Un circuit principal (9) permet de refroidir un premier
ensemble d’organes du groupe motopropulseur à un premier niveau de température. Un circuit secondaire (26)
permet de refroidir un deuxième ensemble d’organes à
un deuxième niveau de température, inférieur au premier
niveau. Un radiateur principal (10) est subdivisé en au
moins un compartiment principal (18) faisant partie du
circuit principal et un compartiment secondaire (19) faisant partie du circuit secondaire. Une vanne thermostatique (8) est montée dans le circuit principal (9) en aval du
moteur thermique, isolant le radiateur principal (10) lorsque la température est inférieure à un premier seuil. Un
vase d’expansion (12) est monté en aval de la vanne
thermostatique (8). Le compartiment secondaire (19)
peut faire partie également du circuit principal (9) dans
un mode de fonctionnement du système. Un radiateur
supplémentaire (11) est monté en parallèle du radiateur
principal (10). Une vanne commandée (34) est montée
dans une dérivation (35) de façon à supprimer toute communication lorsque la température du fluide caloporteur
est inférieure à un deuxième seuil supérieur au premier
seuil.
F01N
121
122
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F01P
a 2.914.357 – b (A1) – d [07 54036]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 01 P 3/20 (2006.01), F 01 P 3/18, 7/14,
7/16, F 28 F 27/02. – k SYSTEME ET PROCEDE DE
REFROIDISSEMENT D’UN GROUPE MOTOPROPULSEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs :
JANIER BENOIT ; ROUAUD CEDRIC ; YU ROBERT). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Système de refroidissement pour groupe motopropulseur de véhicule automobile, comprenant un circuit principal (9) pouvant être parcouru par un fluide caloporteur
pour refroidir un premier ensemble d’organes du groupe
motopropulseur à un premier niveau de température, un
circuit secondaire (26) pouvant être parcouru par un
fluide caloporteur pour refroidir un deuxième ensemble
d’organes du groupe motopropulseur à un deuxième
niveau de température, inférieur au premier niveau, avec
un radiateur principal (10) faisant partie du circuit principal et un radiateur secondaire (31) faisant partie du circuit secondaire, une vanne thermostatique (8) ou
commandée étant montée dans le circuit principal en
aval du moteur thermique (1) de façon à isoler le radiateur principal (10) lorsque la température du fluide caloporteur est inférieure à un premier seuil, et un vase
d’expansion (12) monté dans le circuit principal en aval
de la vanne thermostatique, caractérisé par le fait que les
branchements sont tels que le radiateur secondaire (31)
peut faire partie également du circuit principal dans un
mode de fonctionnement du système. Le système peut
comprendre en outre un radiateur supplémentaire (11)
monté en parallèle du radiateur principal (10), et une
deuxième vanne (31b) capable de laisser passer ou
d’interdire le passage du fluide caloporteur provenant du
a 2.914.358 – b (A3) – d [07 02276]. – e 2 8 m a r s
2007. – j F 02 B 23/06 (2006.01), F 02 N 17/02. –
k CHAMBRE DE COMBUSTION POUR MOTEUR
THERMIQUE, ET APPLICATION A UN MOTEUR DIESEL
ADAPTE AU FROID. –
Certificat d’utilité résultant de
la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 28/03/07. –
( I n ve n t e u r : FA S O L O B E R TRAND). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par
actions simplifiée, –
M a n d a t a i r e : N OVAG R A A F
TECHNOLOGIES
n
p
o
r
m L’invention
concerne une chambre de combustion
notamment pour moteur diesel, comprenant au moins
une culasse (1), un piston (2), et un injecteur (3) implanté
dans la culasse (1), le piston (2) étant monté coulissant
dans un cylindre suivant un axe (Z) et présentant une
face frontale incluant un téton central (21), une couronne
périphérique (23), et une dépression (22), la face frontale
du piston (2) et la culasse (1) étant conformés pour donner à la chambre une forme de Venturi radial présentant
en coupe axiale deux zones évasées, respectivement
convergente (C) et divergente (D), séparées par un col
(K).
La chambre selon l’invention comprend en outre une
bougie (6) implantée dans la culasse (1), et dont l’extrémité chaude (60) est disposée dans le col (K).
BOPI 08/40
moteur thermique (1)vers le radiateur secondaire.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.359 – b (A1) – d [07 54048]. – e 2 7 m a r s
2007. – j F 02 B 31/04 (2006.01), F 15 D 1/02. –
k AGENCEMENT POUR UNE CULASSE D’UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN SIEGE VENTURI. –
(Inventeurs :
CHAUVEL ETIENNE ; DUMONT PATRICK ; ESTIENNE
JEROME ; MAESTRONI JULIEN ANGE). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention propose un agencement pour une culasse
(10) d’un moteur thermique de véhicule automobile, comportant un conduit (12) d’admission qui débouche dans
une chambre de combustion par l’intermédiaire d’un
siège (16) de soupape rapporté dit “siège venturi“, qui est
raccordé à une extrémité moulée (18) du conduit (12) et
qui comporte au moins un deuxième tronçon (22) comportant une protubérance annulaire intérieure (24)
s’étendant vers l’axe dudit siège (16), pour produire dans
la chambre de combustion un écoulement tourbillonnaire
des gaz, caractérisé en ce qu’il comporte un troisième
tronçon (30) cylindrique supérieur, de longueur (h) déterminée, qui s’étend entre l’extrémité moulée (18) du conduit (12) et le deuxième tronçon (22), dont le diamètre
intérieur correspond à celui de l’extrémité (18) moulée du
conduit (12).
a 2.914.360 – b (A1) – d [07 54205]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j F 02 B 31/04 (2006.01), F 02 F 1/42, B 23 P
17/00. – k CONDUIT D’ADMISSION POUR CULASSE
DE MOTEUR THERMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : MAMY LAURENCE ; PERROQUIN THIERRY). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RENAULT
SAS
p
o
r
m Conduit
d’admission (1) moulé en creux dans une
culasse (2) de moteur thermique qui débouche dans une
chambre de combustion (3) de celui-ci à son extrémité
inférieure par un logement annulaire (4) de siège de soupape, caractérisé en ce qu’il présente sur une partie de
sa longueur une face inférieure sensiblement plane (6a)
raccordée au logement (4) par une zone de transition
dessinant un retrait (7a) de forme arrondie, dans la
masse de la culasse (2).
F02B
123
124
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F02B
a 2.914.361 – b (A1) – d [07 02329]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 B 75/22. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DU
“PHASAGE“ D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN “V“ –
(Inventeurs : ROUPHAEL ROGER ;
CARBONNE LAURE ; GONZALEZ ALAIN ; VINGERHOEDS ROBERTUS). –
Demandeur : SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un procédé de détermination du
« phasage » d’un moteur (M) à combustion interne en «
V » comprenant deux bancs de cylindres (B1, B2) alimentés chacun par un collecteur d’admission (1, 2) propre. Ce procédé de détermination consiste, d’une part, à
équiper chaque collecteur d’admission (1, 2) d’un capteur de débit d’air (5, 6), et à mesurer le débit d’air dans
chacun desdits collecteurs de façon à détecter une augmentation du débit d’air dans un desdits collecteurs
représentative d’une admission d’air dans le banc de
cylindres (B1, B2) alimenté par ledit collecteur, et d’autre
part, à équiper un des organes rotatifs, vilebrequin ou
arbre à cames associé à chaque banc de cylindres (B1,
B2), d’une cible solidaire en rotation du dit organe rotatif,
apte à permettre de déterminer le cylindre en phase
d’admission d’air du banc de cylindres (B1, B2) déterminé en phase d’admission.
a 2.914.362 – b (A1) – d [07 54160]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 02 C 7/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
DEVIATION ET DE RETENTION DE DEBRIS DE MOTEUR D’AERONEF. –
(Inventeurs : WEYLAND
GILLES ; DULAY BERNADETTE ; HARDY DAVID). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif de protection
pour traiter au moins un débris provenant d’un étage de
compresseur ou de turbine d’une motorisation d’aéronef,
caractérisé en ce qu’il est de type ponctuel et disposé de
manière à être sécant avec la trajectoire privilégiée dudit
débris et a une géométrie permettant au moins de dévier
les débris les plus énergétiques.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.363 – b (A1) – d [07 02167]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 02 C 7/04 (2006.01), B 64 D 33/02. –
k SYSTEME DE GUIDAGE VERROUILLABLE POUR
PARTIE MOBILE D’UNE NACELLE – p ( I n v e n t e u r :
VAUCHEL GUY). – o Demandeur : AIRCELLE Société
anonyme, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
guidage (100) comprenant un rail (101) et une glissière
(102) montés mobiles relativement l’un par rapport à
l’autre, caractérisé en ce que ledit dispositif de guidage
est équipé d’un système intégré escamotable d’arrêt en
translation du rail et/ou de la glissière, comprenant pour
ce faire, d’une part, au moins un moyen de blocage (104)
monté mobile sur le rail ou la glissière et apte à passer
alternativement d’une position d’engagement dans
laquelle il constitue une butée en translation pour la glissière ou le rail et une position de dégagement dans
laquelle il est écarté de la glissière ou du rail et permet
une translation relative au-delà dudit système de verrouillage, et d’autre part, au moins un moyen de commande (130) du moyen de blocage.
a 2.914.364 – b (A1) – d [07 54153]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 02 C 7/05 (2006.01), F 02 C 7/04, F 04 D
29/02. – k PARTIE AVANT DE TURBOMACHINE COMPRENANT UN SYSTEME DE DEFLECTEUR DE CORPS
ETRANGERS, TELS QUE DES GRELONS. –
(Inventeurs : BART JACQUES RENE ; BEHAGHEL
L AU R E N T ;
ROUSSELIN
STEPHANE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une partie avant
(1) de turbomachine comprenant une virole interne de
support (10) des aubages directeurs de sortie de soufflante (12), un bec de séparation des flux (14) duquel
sont issus un canal primaire (16) et un canal secondaire
(18). Selon l’invention, elle comprend au moins un système de déflecteur (30) destiné à empêcher/limiter
l’accès de grêlons à l’intérieur du canal primaire, le système (30) comprenant au moins une surface déflectrice
(32) ainsi qu’un actionneur (34) permettant de déplacer
la surface (32) d’une position escamotée à une position
déployée assurant la déflection des grêlons, le système
(30) étant monté sur la virole (10) de sorte qu’en position
déployée, une extrémité aval (62) de la surface (32) se
situe en amont du bec de séparation (14).
F02C
125
126
F02C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.365 – b (A1) – d [07 54089]. – e 2 8 m a r s
2007. – j F 02 C 7/12 (2006.01), F 02 C 7/14. –
k SYSTEME DE REFROIDISSEMENT ET DE REGULATION EN TEMPERATURE D’EQUIPEMENTS D’UN ENSEMBLE PROPULSIF D’AERONEF. –
(Inventeurs :
BULIN GUILLAUME ; PUGLIESE STEPHANE ; FABRE
CHRISTIAN; OBERLE PATRICK). –
Demandeur :
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’objet de l’invention est un système de refroidissement et de régulation en température d’équipements (10,
23) d’un ensemble propulsif (1) d’aéronef qui comporte
des premiers moyens d’échange de chaleur (21) entre
des circuits de lubrification (22a, 22b) d’au moins deux
desdits équipements et un fluide caloporteur contenu
dans un circuit fermé (24), des seconds moyens
d’échange de chaleur (25, 26) entre le fluide caloporteur
et au moins un fluide de refroidissement (27, 28), les premiers moyens d’échange de chaleur (21) étant disposés
localement au niveau de chacun desdits équipements
(10, 23), les seconds moyens d’échange de chaleur (25,
26) étant distants desdits premiers moyens (21), le circuit
fermé (24) circulant entre au moins deux des équipements (10, 23) et lesdits seconds moyens (25, 26).
a 2.914.366 – b (A1) – d [07 02406]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 02 D 9/04 (2006.01), F 02 D 13/02, 21/
08. – k PROCEDE DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN
MODE DE COMBUSTION A AUTOALLUMAGE CONTROLE ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE –
(Inventeur: KNOP VINCENT). –
Demandeur: IFP
p
o
m La présente invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d’un moteur à combustion
interne avec au moins un cylindre (10) comprenant une
chambre de combustion (12), des moyens de commande
(28) des lois de levée d’au moins une soupape d’échappement (22) contrôlant l’évacuation des gaz d’échappement vers des moyens d’échappement (34, 38) dans
lesquels règne une contre-pression échappement, ledit
moteur fonctionnant, pour les faibles et moyennes charges, en un mode de combustion à autoallumage contrôlé
durant lequel une rétention de gaz brûlés est réalisée à
l’intérieur de la chambre de combustion par diminution de
la durée d’ouverture de ladite soupape.
Selon l’invention, le procédé consiste, durant ledit mode
de combustion, à faire varier la contre-pression échappement pour s’opposer à la pression des gaz d’échappement sortant de ladite chambre de combustion de
manière à contrôler la quantité de gaz brûlés résiduels
dans cette chambre.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.367 – b (A1) – d [07 54206]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j F 02 D 23/00 (2006.01), F 02 B 37/12, 37/22,
47/08. – k SYSTEME DE SURALIMENTATION A DOUBLE ETAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeur :
D O L E AC
L AU R E N T ) . –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Système
de suralimentation à double étage pour
moteur à combustion interne, comprenant un turbocompresseur haute pression, avec une turbine haute pression destinée à recevoir un premier flux de gaz
d’échappement du moteur, un turbocompresseur basse
pression dont la turbine basse pression, destinée à recevoir un deuxième flux de gaz d’échappement est en aval
de la turbine haute pression, caractérisé en ce qu’il
comporte:
- un clapet (C1) à une voie, commandable, placé dans le
circuit aval d’échappement de la turbine haute pression
(THP),
- un clapet (C2) à deux voies, placé dans le circuit
d’échappement des gaz du moteur en amont de la turbine basse pression (TBP) et en aval de la turbine haute
pression (THP), commandable entre deux positions extrêmes permettant le fonctionnement des turbines en mode
série et en mode parallèle alternativement, ces deux clapets étant commandables par une unité centrale électronique embarquée dans le véhicule.
a 2.914.368 – b (A1) – d [07 54171]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 02 K 9/95 (2006.01), F 02 K 9/42. –
k ALLUMEUR ELECTROLYTIQUE POUR MOTEURFUSEE A ERGOLS LIQUIDES – p (Inventeur : VALENTIAN DOMINIQUE). – o Demandeur : SNECMA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’allumeur
électrolytique comprend un injecteur (2)
constituant une première électrode et incluant un dispositif (26) d’injection de combustible, un dispositif (27)
d’injection de comburant et un dispositif (1) d’injection
d’électrolyte, une deuxième électrode (5) isolée électriquement de l’injecteur (2) par un isolateur (4) et s’étendant en aval au-delà de l’injecteur (2), un réservoir (12)
d’électrolyte, une électrovanne (11) interposée entre le
réservoir (12) et un canal (3) de distribution d’électrolyte
débouchant sous la forme de jets libres à travers le dispositif d’injection d’électrolyte constitué par au moins un
trou d’injection (1) situé au voisinage de la sortie du dispositif (26) d’injection de combustible et du dispositif (27)
d’injection de comburant, et un circuit d’alimentation électrique adapté pour porter la deuxième l’électrode (5) à un
potentiel compris entre 50 et 1000 V par rapport au
potentiel de la première électrode. L’électrolyte injecté
par le trou d’injection (1) est à même de provoquer
l’inflammation d’un mélange gazeux formé à la sortie du
dispositif (26) d’injection de combustible et du dispositif
(27) d’injection de comburant dans une chambre de combustion d’une torche d’allumage incorporable dans un
injecteur principal de moteur-fusée.
F02D
127
128
F02K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.369 – b (A1) – d [07 54173]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 02 K 9/95 (2006.01), F 02 K 9/44, 9/52. –
k ALLUMEUR ELECTROLYTIQUE POUR MOTEURFUSEE A MONERGOL – p (Inventeur : VALENTIAN
DOMINIQUE). – o Demandeur : SNECMA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’allumeur
électrolytique comprend un injecteur (2)
constituant une première électrode, une deuxième électrode (5) isolée électriquement de l’injecteur (2) par un
isolateur (4) et s’étendant en aval au-delà de l’injecteur
(2), un réservoir (12) pour le premier monergol, une électrovanne (11) interposée entre le réservoir (12) et un
canal (3) de distribution servant à distribuer le premier
monergol dans un dispositif d’injection du premier
monergol constitué par au moins un trou d’injection (1)
débouchant au voisinage de la deuxième électrode (5) et
un circuit d’alimentation électrique adapté pour porter la
deuxième l’électrode (5) à un potentiel compris entre 50
et 1000 V par rapport au potentiel de la première électrode (2). La dissipation de puissance électrique par conduction ionique dans un jet libre du premier monergol est
à même de provoquer la décomposition spontanée du
premier monergol et la production de gaz de combustion
(14) assurant l’inflammation de jets d’un deuxième
monergol issus d’un injecteur principal situé au voisinage
de la deuxième électrode (5).
a 2.914.370 – b (A1) – d [07 54132]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 0 2 M
35/104
(2006.01). –
k REPARTITEUR D’ADMISSION D’AIR A VOLUME VARIABLE. – p ( I nve n t e u r : N O E L S E B A S T I E N ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un répartiteur d’admission d’air
(1) d’un moteur à combustion interne du type comportant
au moins un cylindre (14), le répartiteur étant doté d’un
corps (2) renfermant une chambre de répartition d’air
(12) alimentée en air par une ouverture (9) et d’un conduit d’admission (6) reliant ladite chambre de répartition
d’air (12) au cylindre (14), caractérisé en ce que le
volume de la chambre de répartition d’air (12) est délimité par une enveloppe souple (13) maintenue par au
moins une armature (3) mobile sous l’action de moyens
(4, 5, 8), de sorte que le mouvement de l’armature (3)
modifie le volume de la chambre de répartition d’air (12).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.371 – b (A1) – d [07 02377]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j F 03 D 1/04 (2006.01), F 03 D 11/04. –
k APPAREIL A EFFET PARIETAL POUR AEROGENERATEUR – p ( I n v e n t e u r : A R M A N D M I C H E L ) . –
o Demandeur: ARMAND MICHEL
m L’
invention concerne un dispositif enveloppant un
aéro-générateur (0) et destiné à améliorer le rendement
de ce dernier par la création d’ un effet de paroi en (5),
tout en répondant à un souci de désign ou de discrétion.
Il est constitué d’ un carénage polymorphe (1) de taille
définie en fonction des impératifs liés à l’ installation. Il
présente un accès au flux d’air. Celui-ci vient céder, à
l’intérieur du dispositif, une partie de son énergie sur les
pales du rotor du générateur (0). Passé le plan de rotation des pales (3), le flux d’ air, dès lors ralenti par sa
perte d’ énergie, est ré-accéléré promptement par une
forte succion due au dynamisme du flux extérieur officiant par l’entremise d’ orifices divers (6), (7), (4), (9), disposés sur le corps de l’ invention aux endroits adéquats.
Le polymorphisme du carénage autorise une utilisation
universelle de l’ appareil, il se prête également à une utilisation mobile, son rendement amélioré permet d’ éviter
l’emploi des méga-générateurs. Il peut se montrer discret
ou support de design. Souple dans sa mise en oeuvre, il
gomme certaines imperfections des éoliennes nues.
a 2.914.372 – b (A1) – d [08 01643]. – e 2 6 m a r s
2008. – j F 04 C 2/344 (2006.01). – k POMPE EQUILIBREE A PALETTES A CYLINDREE VARIABLE AVEC
JOINTS D’ETANCHEITE DE FACE FLOTTANTS ET
JOINTS D’ETANCHEITE DE PA LETTE SOLLICITES –
(Inventeur: DONG XINGEN). –
Demandeur : GOODRICH PUMP & ENGINE CONTROL SYSTEMS INC, –
Mandataire: IXAS CONSEIL . –
Priorité : US, 28
mars 2007, n˚ 60920477.
p
o
r
f
m Un assemblage de pompe à palettes comprenant un
anneau de came possédant un alésage intérieur elliptique définissant une chambre de pompage hydraulique la
chambre de pompage possédant une surface d’effet de
came intérieure. L’anneau de came définit des orifices
pour faire entrer un fluide dans la chambre de pompage.
Un rotor, à l’intérieur de l’anneau de came, définit une
pluralité de fentes pour palette radiales. L’assemblage de
palette est supporté dans chaque fente pour palette pour
définir des augets de palette. Chaque assemblage de
palette possède un joint d’étanchéité de palette dynamique d’extrémité pour réduire les fuites entre les augets.
Des plaques latérales avant et arrière, séparées par une
entretoise annulaire, enferment la chambre de pompage.
L’assemblage de pompe peut également comprendre
des joints d’étanchéité de rotor avant et arrière flottants
pour réduire les fuites vers l’intérieur de façon radiale.
Chaque joint d’étanchéité de rotor est disposé à l’intérieur d’une rainure formée dans le rotor, la pression de
refoulement poussant les joints d’étanchéité de rotor de
façon axiale vers l’extérieur à partir de la chambre de
pompage pour créer une étanchéité efficace contre la
plaque latérale respective.
F03D
129
130
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F04D
a 2.914.373 – b (A1) – d [07 02180]. – e 2 7 m a r s
2007. – j F 04 D 29/66 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
PROTECTION DES POMPES CENTRIFUGES CONTRE
LES PHENOMENES DE VORTEX, CAVITATION, COUPS
DE BELIER –
( I n ve n t e u r : FAU R E S E R G E ) . –
Demandeur: F2T Société à responsabilité limitée
p
o
m La présente invention concerne un appareil qui protège les pompes centrifuges des circuits hydrauliques
des phénomènes physiques que sont le vortex, la cavitation et les coups de bélier. Aujourd’hui cette protection
n’existe pas. Des capteurs et des automates délivrent
des seuils à ne pas franchir pour éviter ces phénomènes.
L’appareil selon l’invention intervient directement sur le
débit du circuit au refoulement de la pompe centrifuge
sans capteur d’état et d’automate. La montée lente du
piston permet un débit progressif et une augmentation
douce de la pression du circuit hydraulique pour ne pas
générer de coup de bélier à la mise en service de la
pompe. Pour les très gros diamètres, l’appareil est installé sur un circuit auxiliaire et sert de pilote à l’installation. La réduction du débit par l’appareil arrête le vortex.
Dès sa disparition le débit est rétabli .La réduction du
débit engendre une montée en pression dans le ou les
rouets de la pompe, écarte le liquide de sa courbe de
saturation, collapse la bulle de vapeur, et arrête la cavitation . Dès sa disparition, le débit est rétabli.
a 2.914.374 – b (A1) – d [07 02244]. – e 2 8 m a r s
2007. – j F 16 B 12/10 (2006.01), F 16 S 1/02, A 47 B
96/00. – k DISPOSITIF POUR L’ASSEMBLAGE A
ORIENTATION VARIABLE DE DEUX ELEMENTS AU
MOINS PARTIELLEMENT EN FORME DE PLAQUE. –
(Inventeur: FARGE ANTOINE). –
Demandeur :
FARGE ANTOINE, –
Mandataire : CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le dispositif selon l’invention permet l’assemblage à
orientation variable de deux éléments au moins partiellement en forme de plaque. Il comprend, d’une part, un
profilé (3) comportant deux éléments profilés latéraux sur
lesquels peuvent venir se fixer respectivement les deux
éléments à assembler, ces deux éléments profilés latéraux étant reliés l’un à l’autre par un élément de liaison
souple (8), élastiquement déformable et, d’autre part, un
profilé de verrouillage venant s’engager et se verrouiller
par complémentarité de forme dans le volume délimité
entre les deux éléments profilés latéraux, selon la position angulaire relative souhaitée desdits éléments profilés latéraux.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.375 – b (A1) – d [07 54040]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 16 B 13/04 (2006.01), E 05 D 15/16, 15/18,
B 60 J 1/17, B 62 B 65/06. – k DIPOSITIF DE PREMONTAGE D’UNE VIS DE FIXATION DE LA VITRE D’UN
LEVE-VITRE DE VEHICULE. –
(Inventeur : BARRON
GILLES). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m La
vitre est fixée au curseur (2) de lève-vitre par
l’intermédiaire d’une attache montée dans un orifice traversant de la vitre. La vis de fixation est destinée à traverser un cylindre de guidage (2b) du curseur 5é) et être
vissée dans l’attache.
La vis de fixation (5), avant d’être vissée, est reliée au
cylindre de guidage (2b) du curseur (2) par au moins une
languette déformable (7a, 7b) et un cylindre de pré-maintien (6), de telle façon que la vis de fixation (5), pré-montée dans l’alésage central (6a) du cylindre de prémaintien (6) soit ainsi intégrée au curseur (2) préalablement au montage, c’est-à-dire pré-montée.
- Véhicules automobiles. Lève-vitres de véhicules automobiles.
a 2.914.376 – b (A1) – d [07 54024]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 16 B 21/00 (2006.01), F 16 B 17/00, 45/00,
2/02, B 62 D 65/02, 25/14. – k SYSTEME D’ACCROCHAGE DE DEUX PIECES L’UNE SUR L’AUTRE. –
( I n ve n t e u r : D U B O S T D O M I N I Q U E M I C H E L
LOUIS). –
Demandeur: ATTAX Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce système d’accrochage de deux pièces l’une sur
l’autre est caractérisé en ce que l’une des pièces comporte des moyens en forme de crochet (1) adaptés pour
s’engager dans une lumière (L) de l’autre pièce et pour
coopérer avec des moyens formant verrou d’accrochage
(2), déplaçables entre une position escamotée de montage/démontage des deux pièces et une position active
d’accrochage des deux pièces sous la commande de
moyens d’actionnement (3).
F16B
131
132
F16B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.377 – b (A1) – d [07 54025]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 16 B 21/00 (2006.01), F 16 B 17/00, 45/00,
2/02, B 62 D 65/02, 25/14. – k SYSTEME D’ACCROCHAGE D’UNE PLANCHE DE BORD SUR UN CHASSIS
DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeur : DUBOST DOMINIQUE MICHEL LOUIS). –
Demandeur :
AT TA X S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce système d’accrochage d’une planche de bord (P)
sur un châssis (C) de véhicule automobile est caractérisé
en ce que l’une des pièces, planche de bord ou châssis,
comporte des moyens en forme de crochet (1) adaptés
pour s’engager dans une lumière (L) de l’autre pièce,
châssis ou planche de bord, et pour coopérer avec des
moyens formant verrou d’accrochage (2), déplaçables
entre une position escamotée de montage/démontage
des deux pièces et une position active d’accrochage des
deux pièces sous la commande de moyens d’actionnement (3).
a 2.914.378 – b (A1) – d [07 02358]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 16 B 21/12 (2006.01), F 16 B 21/14, E 02 F
9/28. – k D I S P O S I T I F E T C L AV E T T E D E V E R ROUILLAGE. – p (Inventeur : DORGUIN JEAN PIERRE). – o Demandeur : DORGUIN JEAN PIERRE, –
r Mandataire: BREMA LOYER
m Un dispositif de verrouillage comporte un adaptateur
(1), une dent (2) et une clavette (3) de verrouillage destinée à verrouiller la dent (2) sur l’adaptateur (1).
La dent (2) comporte deux passages présentant chacun
une face (4) d’appui de clavette (3): l’adaptateur (1) présente un passage avec une face d’appui (6) de clavette
(3) et un logement (5); et la clavette (3) présente une
conformation courbe allant en se rétrécissant et comporte une excroissance (3b) destinée à coopérer élastiquement avec ledit logement (5) de l’adaptateur (1).
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.379 – b (A1) – d [07 02303]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 16 B 39/22 (2006.01), F 16 B 39/282, 33/
00, 35/06. – k DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE PAR VIS
D’AU MOINS UNE PIECE REGIDE SUR UN SUPPORT
ET OUVRANT EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeur: BERTON CYRIL). –
Demandeur : SOTRALU Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’assemblage d’une
pièce (1) rapportée sur un support, ledit dispositif
d’assemblage comprenant une vis (3) comprenant une
tête (5) de vis présentant une surface (6) de pression
adaptée pour venir en contact d’une portion (12) de contact de ladite pièce (1) rapportée en fin de vissage, une
lumière (13) ménagée à travers ladite pièce (1) rapportée
et adaptée pour permettre un passage de la vis (3)
jusqu’à un contact entre ladite surface (6) de pression et
ladite portion (12) de contact, caractérisé en ce que
ladite surface (6) de pression et ladite portion (12) de
contact présentent des organes (7, 8) d’encastrement
conjugués, non symétriques de révolution par rapport à
la vis (3), adaptés pour s’encastrer les uns dans les
autres en fin de vissage de la vis (3) de manière à augmenter le couple résistant au vissage. L’invention concerne également un ouvrant comprenant une pièce rigide
assemblée sur un support avec un dispositif d’assemblage selon l’invention.
a 2.914.380 – b (A1) – d [07 54104]. – e 2 8 m a r s
2007. – j F 16 B 39/32 (2006.01). – k E C R O U
AUTOFREINE – p (Inventeur : VANTOUROUX PATRICK). – o Demandeur : AMPHENOL-AIR LB Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE
m Cet écrou autofreiné comprend un corps d’écrou (2)
venant se monter par vissage sur une vis, et une rondelle
de blocage (3) comprenant des moyens pour empêcher
le desserrage de l’écrou après serrage. Il comprend en
outre des moyens pour immobiliser la rondelle relativement à la vis, le corps d’écrou (2) comprenant une collerette radiale (4) crantée dans laquelle s’encliquette la
rondelle.
F16B
133
134
F16D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.381 – b (A1) – d [07 54038]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 16 D 41/07 (2006.01), F 16 D 41/08, H 02 K
7/10. – k DISPOSITIF DE POULIE DEBRAYABLE. –
p (Inventeurs : DESCOMBES MICHEL ; BARRAUD
PIERRE JULIEN ; HAMADA VIRGINIE ; PETIT REGIS). –
D e m a n d e u r : A K T I E B O L AG E T S K F , –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
o
r
m Le dispositif de poulie débrayable comprend une poulie (2) montée sur un élément intérieur de transmission
(3), et une roue libre (6) pourvue d’une pluralité d’éléments de coincement et d’une cage (22) pour les éléments de coincement, ladite roue libre étant destinée à
assurer un embrayage unidirectionnel entre la poulie (2)
et l’élément intérieur (3) de transmission. Le dispositif
comprend un organe de liaison (32) élastique pourvu
d’une première partie de fixation (34) sur l’élément intérieur de transmission (3), d’une seconde partie de fixation sur la cage (22), et d’une partie de travail (38), ladite
partie de travail étant mobile radialement par rapport à
l’élément intérieur de transmission et prévue pour exercer un effort de rappel circonférentiel sur la cage (22).
a 2.914.382 – b (A1) – d [08 52015]. – e 2 8 m a r s
2008. – j F 16 D 48/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’EMBRAYAGE – p (Inventeurs: MINENO AKIRA; HOSOI YASUHIRO ; KATO HIROMI ; WATANABE HIDEO ;
TA K A S H I R O YO U S U K E ; S U G A S H O J I R O ) . –
Demandeurs : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA ;
TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I K A I S H A , –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: JP, 28 mars 2007, n˚ 2007084442.
o
r
f
m Un dispositif d’embrayage comprend un embrayage
(21) ayant un volant d’inertie (10a) entraîné en rotation
d’un seul bloc avec un arbre de sortie d’une source
d’entraînement (10) et un disque d’embrayage (21a) disposé de façon à faire face au volant d’inertie (10a) et
entraîné en rotation d’un seul bloc avec un arbre d’entrée
(31) d’une transmission (30), un dispositif d’actionnement
(23) destiné à déplacer et assurer la course d’embrayage
du disque d’embrayage (21a), et des moyens de commande (50) destinés à commander une transmission de
couple entre le moteur (10) et la transmission (30) en
ajustant le dispositif d’actionnement (23), le dispositif de
commande (50) commandant le dispositif d’actionnement afin d’approcher la course d’embrayage d’un point
de limite entre un point d’embrayage totalement engagé
et un point d’embrayage partiellement engagé en
réponse à au moins une température d’eau de moteur ou
une vitesse de rotation de moteur lorsque l’embrayage
est dans un état totalement engagé.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.383 – b (A1) – d [07 54128]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 16 H 63/20 (2006.01), G 01 M 13/02. –
k PROCEDE DE DEFINITION D’UNE GRILLE INTERNE
DE BOITE DE VITESSES – p (Inventeurs : ALEKSANDER BORIS; MATIAS CARLOS). – o D e m a n d e u r :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
SCHIHIN
r
m L’invention se rapporte à un procédé de réalisation
d’une grille de passage de boîte de vitesses, comprenant
les étapes suivantes:
- on modélise la boîte de vitesses destinée à recevoir la
grille,
- on simule et on enregistre, pour chaque passage de
rapport dans la boîte de vitesses, les mouvements des
différentes pièces formant cette boîte, et
- à partir de ces enregistrements, on calcule un contour
de la grille autorisant l’ensemble des passages de rapport.
a 2.914.384 – b (A1) – d [07 54050]. – e 2 7 m a r s
2007. – j F 16 J 15/32 (2006.01), F 02 C 7/28. –
k DO UBL E JO IN T A L E VR E P R E SS U R I S E . –
p ( I n ve n t e u r s : F O S M O N I Q U E ; L A B A RT H E
FRANCK). – o Demandeur: TURBOMECA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention
concerne un dispositif d’étanchéité (12)
pour assurer l’étanchéité entre un carter (10) et un arbre
(14) monté rotatif dans ledit carter (10), comprenant des
premier (24) et second (26) joints à lèvre annulaires destinés à être disposés axialement côte à côte entre le carter (10) et l’arbre (14).
L’invention se caractérise en ce que le dispositif comporte en outre des moyens (45,46,48) pour amener un
flux de gaz (F) pressurisé dans une cavité annulaire (38)
délimitée par le premier joint à lèvre (24), le second joint
à lèvre (26) et une surface extérieure de l’arbre (22), de
telle sorte que lors de la rotation dudit arbre (14), le flux
de gaz (F,F1,F2) est apte à faire légèrement décoller au
moins l’un des deux joints à lèvre (24,26) de la surface
extérieure (22) de l’arbre (14) pour s’écouler hors de la
cavité (38).
F16H
135
136
F16K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.385 – b (A1) – d [07 54116]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 16 K 1/52 (2006.01), F 16 K 35/02, 35/14,
37/00, F 17 C 13/04, A 61 M 16/20. – k R O B I N E T
POUR BOUTEILLE DE GAZ SOUS PRESSION –
( I nve n t e u r s : B L E Y S C H R I S T I A N ; C O L L A D O
P E D R O ; P I N FA B R I C E ; D E C K P H I L I P P E ) . –
Demandeur : TAEMA EMMANUEL DE CUENCA, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE
p
o
r
m Robinet (1) pour bouteille de gaz sous pression comportant un corps (2) destiné à être raccordé à un orifice
(3) de sortie de gaz (G) d’une bouteille (4) de gaz, un circuit (C) de soutirage du gaz (G) comprenant au moins
une sortie (5, 25) de gaz, au moins un clapet (6) mobile
entre une position de fermeture du circuit (C) et une position d’ouverture du circuit (C), au moins un élément de
réglage (23) du débit de libération du gaz (G), ainsi qu’un
organe d’actionnement unique (9) apte à coopérer aussi
bien avec le clapet (6) qu’avec l’élément de réglage (23)
de débit, caractérisé en ce que l’organe d’actionnement
(9) est monté mobile relativement au corps (2) selon
deux types de mouvements distincts, ledit organe
d’actionnement (9) étant agencé relativement au clapet
(6) et à l’élément de réglage (7) du débit de façon que les
deux types de mouvements commandent respectivement
d’une part le déplacement du clapet (6) entre ses positions d’ouverture et de fermeture et, d’autre part l’élément (23) de réglage du débit.
Application: robinet à détendeur intégré pour bouteille de
gaz sous pression, par exemple de l’oxygène comprimé
destiné notamment dans le cas d’oxygénothérapie en
a 2.914.386 – b (A1) – d [07 54182]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 16 K 5/06 (2006.01), F 16 K 27/00. –
k ROBINET MONOBLOC A OBTURATEUR A PORTEE
SPHERIQUE – p (Inventeurs : MOISON DOMINIQUE ;
MAILHAN THIERRY). – o Demandeur : SAFI Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : BEAU DE LOMENIE
m Robinet comportant un corps (3) présentant une première tubulure (5) et une deuxième tubulure (6) délimitant des alésages (20,21) communiquant entre eux, le
corps étant pourvu intérieurement d’un siège (26) rapporté sur lequel est apte à coopérer un obturateur à portée sphérique (2) commandé en rotation par une manette
(49) pour obturer de manière étanche ou ouvrir au moins
en partie les alésages, caractérisé en ce que le corps (3)
est réalisé de manière monobloc en délimitant une tubulure (6) avec un alésage (21) de section droite transversale supérieure à celle de l’alésage (20) de l’autre
tubulure et en se raccordant entre elles pour délimiter un
épaulement d’appui (24) pour le siège (26), le siège (26)
possédant des dimensions adaptées pour être introduit
par la tubulure (6) jusqu’à l’épaulement (24) pour y être
retenu par des moyens de maintien.
milieu médical
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.387 – b (A1) – d [07 02233]. – e 2 8 m a r s
2007. – j F 16 K 17/40 (2006.01), B 60 H 1/32. –
k VALVE DE LIMITATION DE PRESSION D’UN GAZ
PAR RUPTURE MECANIQUE D’UN DE SES ELEMENTS,NOTAMMENT POUR SYSTEME DE CLIMATISATION DE VEHICULES A MOTEUR –
(Inventeurs :
GROSLAMBERT DAVID ; KRESS CHARLES HENRI). –
Demandeur : SCHRADER Société par actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
(CABINET BALLOT)
p
o
r
m Valve (1) de limitation de pression à usage unique
d’un gaz, plus particulièrement adaptée à l’utilisation du
dioxyde de carbone (CO2 dans les systèmes de climatisation de véhicules à moteur, et du type constituée par
un corps creux (3), présentant une zone de fond (4) à
proximité duquel est ménagé un orifice (5) de sortie du
gaz (SG) et une zone d’entrée ouverte (6) recevant un
élément d’obturation (7), destructible au-delà d’une pression prédéterminée, pourvu d’au moins un orifice
d’entrée (8) du gaz (EG), caractérisé en ce que l’élément
d’obturation est constitué par un noyau (7) présentant
d’une part une base fixe (9) et percée d’au moins un orifice (8) d’entrée du gaz (EG), et d’autre part une tête (10)
susceptible de coulisser à l’intérieur dudit corps (3), audelà de l’orifice (5) de sortie du gaz (SG), lors d’une rupture mécanique d’une zone de moindre résistance (11)
reliant la tête (10) à la base (9).
a 2.914.388 – b (A1) – d [07 02184]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 16 K 31/06 (2006.01), F 01 L 1/24. –
k ELECTROVANNE A DEUX ETATS A COMMUTATION
RAPIDE. – p (Inventeurs : GARCIA GERARD ; HERNANDEZ MICHEL; GANTELME PASCAL; ESCANDELL
GILLIAN). –
Demandeur : BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS MONACO, –
Mandataire :
MEYER ET PARTENAIRES
o
r
m Electrovanne (1) à deux états correspondant respectivement à l’ouverture et à la fermeture d’un conduit (6,
6’) d’un circuit hydraulique, et comportant une bobine (2)
entourant un noyau magnétique fixe (3), un noyau mobile
(7) et un ressort (11) interposé entre les noyaux fixe (3)
et mobile (7), ce dernier étant apte à se déplacer entre
une première position stable en l’absence de courant
dans la bobine (2) et une seconde position stable à
l’encontre de la force du ressort (11) lorsque la bobine (2)
est parcourue par un courant.
Le noyau mobile (7) sert de clapet au circuit hydraulique,
et est sollicité en vue de la fermeture du circuit contre un
siège constitué d’une pièce (13) disposée dans un logement (14) orienté dans la direction du déplacement du
noyau mobile (7) et dont la forme externe est telle qu’elle
est reliée aux parois dudit logement (14) par une liaison
de type rotule, ladite pièce (13) dépassant dudit logement et présentant une surface plane (19) d’allure perpendiculaire à la direction du déplacement prévue pour
coopérer à la fermeture avec une surface (20) du noyau
mobile (7) de même orientation.
F16K
137
138
F16K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.389 – b (A1) – d [07 54120]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 16 K 31/11 (2006.01), F 16 K 31/46. –
k RO B I N E T D E S E C U R I T E P O U R F L U I D E –
p (Inventeurs: EMPEREUR VINCENT; CARON CHRISTOPHE). – o Demandeur : CHUCHU DECAYEUX Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Robinet
de sécurité pour fluide circulant dans une
canalisation, ledit robinet comprenant un orifice d’entrée,
un orifice de sortie, un canal reliant l’orifice d’entrée et
l’orifice de sortie, un organe d’obturation (200) disposé
entre l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie, mobile entre
une position d’ouverture du canal et une position de fermeture du canal, caractérisé par le fait qu’il comprend un
actionneur d’armement (300) de l’organe d’obturation
(200) capable de faire passer l’organe d’obturation (200)
de la position d’ouverture à la position de fermeture, un
verrou (500) de maintien de l’organe d’obturation (200)
en position d’ouverture, un organe de commande (600)
du verrou maintenant le verrou en position de verrouillage sous l’action d’un aimant permanent et muni
d’une bobine de neutralisation (700) générant un champ
magnétique antagoniste à celui de l’aimant permanent
pour déplacer le verrou (500) vers une position inactive,
le verrou (500) étant configuré pour autoriser un déplacement de l’organe d’obturation (200) soumis à un effort
supérieur à la force de verrouillage du verrou, le verrou
(500) étant capable de reprendre une position de verrouillage dés l’amenée de l’organe d’obturation (200) en
position d’ouverture, l’organe d’obturation (200) étant
muni d’une partie de commande manuelle.
a 2.914.390 – b (A1) – d [07 02400]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j F 16 L 19/02 (2006.01), F 02 M 55/02, 63/
02. – k DISPOSITIF POUR FIXER UN TUBE HAUTE
PRESSION SUR UNE CONNEXION RAPPORTEE
D’UNE RAMPE COMMUNE –
(Inventeur : MALLARD
PATRICK). –
Demandeur : SENIOR AUTOMOTIVE
BLOIS SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HAMMOND
p
o
r
m Le dispositif pour fixer un tube (1) sur une connexion
rapportée d’une rampe commune, notamment dans un
système d’injection de carburant, comprend, d’une part,
une bague reposant sur une collerette (2) située à l’extrémité dudit tube (1), et, d’autre part, un écrou (3) porté par
ledit tube (1), entourant ladite bague et se vissant sur la
paroi externe filetée de la connexion rapportée.
Cette bague est constituée par une première bague (4)
reposant sur ladite collerette (2) et inamovible par rapport
audit tube (1), et une seconde bague (5) reposant sur
ladite première bague (4) et entourant de façon lâche
ledit tube (1).
Application dans le domaine des moteurs diesel
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.391 – b (A1) – d [07 54157]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 16 L 37/40 (2006.01), F 16 L 37/60, 37/
56. – k EMBASE ET FICHE POUR CONNECTEUR
ELECTRIQUE ET PNEUMATIQUE. – p ( I n v e n t e u r s :
L E R OY E R S E R G E ; B O I S OT AU R E L I N E ) . –
Demandeur : SOURIAU Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
SCHIHIN
o
r
m L’invention concerne une embase (110) pour connecteur électrique et pneumatique, munie d’un canal de passage de fluide (105) pouvant être connecté à une arrivée
de fluide (2), l’embase comportant un clapet pivotant
(108) apte à s’étendre perpendiculairement au flux de
fluide (F) destiné à s’écouler dans le canal de passage
de fluide, de manière à obstruer ledit canal de passage
de fluide lorsque l’embase n’est pas connectée à une
fiche correspondante, et apte à s’étendre parallèlement
au flux de fluide, de manière à libérer le canal de passage de fluide, lorsque l’embase est connectée à une
fiche correspondante. L’invention concerne également
une fiche munie d’un canal de passage de fluide (201)
destiné à être connecté à une sortie de fluide (4), la fiche
étant munie d’une protubérance (204) s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal de la fiche et apte à être logée
dans le canal de passage de fluide d’une embase.
a 2.914.392 – b (A1) – d [07 54158]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 16 L 37/60 (2006.01), F 16 L 3/16, H 01 R
13/46. – k EMBASE POUR CONNECTEUR ET ENSEMBLE CONNECTEUR COMPORTANT UNE TELLE EMBASE. –
(Inventeurs: BOISOT AURELINE; LEROYER
SERGE; GLOAGUEN DANIEL). –
Demandeur : SOURIAU Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention
concerne une embase (100, 200) pour
connecteur, caractérisée en ce qu’elle est munie d’un
dispositif de fixation (101, 204) à un support (P) comportant au moins une liaison rotule (103, 205, 206).
L’embase selon l’invention peut donc avoir des mouvements verticaux et/ou horizontaux par rapport au support
auquel elle est fixée. L’invention concerne également un
ensemble connecteur comportant une embase selon
l’invention.
F16L
139
140
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F17C
a 2.914.393 – b (A1) – d [07 54055]. – e 2 7 m a r s
2007. – j F 17 C 5/00 (2006.01), F 17 C 13/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PREPARATION DE
BOUTEILLES DE GAZ SOUS PRESSION. –
(Inventeurs : BARBIER JEAN PAUL ; PAOLI HERVE ;
MAUVAIS PATRICK ; FLOQUET DOMINIQUE ; LOMBARD SOPHIE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION
DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m Procédé de préparation d’au moins une bouteille de
gaz sous pression comprenant une purification du
volume intérieur de la bouteille (1) au moyen d’un gaz
neutre tel que l’azote, caractérisé en ce que la purification comprend une étape de balayage continu du volume
intérieur de la bouteille (1) par un flux de gaz neutre sous
pression pendant une durée déterminée, l’étape de
balayage comprenant, en simultané, d’une part l’introduction en continu de gaz neutre et, d’autre part, l’évacuation de gaz neutre ayant balayé le volume intérieur de
la bouteille (1).
a 2.914.394 – b (A1) – d [07 02259]. – e 2 8 m a r s
2007. – j F 22 B 37/00 (2006.01) // F 22 B 21/30, G 21 C
17/01. – k DISPOSITIF D’INSERTION D’UN OUTILLAGE, NOTAMMENT D’UNE SONDE A L’INTERIEUR D’UN
GENERATEUR DE VAPEUR. –
(Inventeurs : MANDIER JEAN PAUL; SEMBLAT MARC; BERARD PHILIPPE). –
Demandeur: SRA SAVAC Société anonyme, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’insertion d’un
outillage, notamment d’une sonde (17), à l’intérieur d’un
générateur de vapeur, caractérisé en ce qu’il comporte
une chaîne (10), destinée à supporter l’outillage (17),
comprenant une pluralité de maillons successifs (11) articulés les uns par rapport aux autres, la chaîne (10) présentant une extrémité qui, destinée à être insérée par
une ouverture du générateur de vapeur, comporte au
moins un maillon d’extrémité (13) présentant des moyens
d’actionnement en rotation de celui-ci par rapport au
maillon (14) situé en arrière dans le sens d’introduction
de la chaîne (10).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.395 – b (A1) – d [07 02410]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 23 C 5/08 (2006.01), F 23 D 14/16, 14/22,
23/00, B 01 J 8/06, C 01 B 3/26. – k N O U V E AU
REACTEUR ECHANGEUR COMPACT UTILISANT UN
BRULEUR POREUX –
(Inventeurs : GIROUDIERE
FABRICE; FISCHER BEATRICE). –
Demandeur: IFP
p
o
m La
présente invention décrit un nouveau réacteur
échangeur destiné à mettre en oeuvre des réactions fortement endothermiques, telles que le vaporeformage de
gaz naturel ou de naphta, et faisant appel à des brûleurs
poreux placés in situ.
a 2.914.396 – b (A1) – d [07 02412]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 23 C 5/08 (2006.01), C 01 B 3/38. –
k NOUVEAU FOUR DE VAPOREFORMAGE UTILISANT DES BRULEURS POREUX – p (Inventeurs : GIRO UDI E RE FA B R IC E ; F IS C H ER BE AT R ICE ). –
Demandeur: IFP
o
m La
présente invention décrit un four de vaporeformage en vue de la production d’hydrogène faisant appel
à un ensemble de brûleurs poreux intercalés entre les
tubes à chauffer qui permet d’augmenter la compacité
dudit four.
F23C
141
142
F23D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.397 – b (A1) – d [07 54028]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 23 D 11/10 (2006.01), F 23 D 11/36. –
k INJECTEUR A JET CREUX DE COMBUSTIBLE LIQUIDE. – p (Inventeurs : ROUCHY PATRICE ; VERNAZ
JOSEPH; GARNIER LAURENT). – o D e m a n d e u r s :
SAINT GOBAIN EMBALLAGE Société anonyme; SAINTGOBAIN GLASS FRANCE, –
Mandataire : SAINT
GOBAIN RECHERCHE
r
m L’invention concerne un injecteur de pulvérisation de
combustible liquide comprenant un conduit d’amenée de
combustible liquide et un conduit d’amenée de fluide de
pulvérisation, ledit conduit d’amenée de combustible
liquide comprenant un élément percé de canaux obliques
pour mettre ledit combustible sous la forme d’un jet creux
en rotation avant éjection hors dudit injecteur, la génératrice de chacun desdits canaux formant un angle de
moins de 10˚ avec la direction d’amenée du combustible
liquide. L’injecteur est destiné à faire partie d’un brûleur,
notamment pour équiper les fours verriers. L’injecteur
permet une réduction sensible des NOx.
a 2.914.398 – b (A1) – d [07 02407]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j F 23 D 14/22 (2006.01), F 23 D 14/68, 17/
00. – k BRULEUR A COMBUSTIBLE GAZEUX –
p (Inventeurs: PILLARD JEAN CLAUDE; DUFAU SANSOT CYRIL). – o Demandeur : ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD Société
anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
r
m L’invention concerne un brûleur comprenant une conduite d’alimentation en air (2) qui est délimitée par un
tube (3), et des dispositifs d’alimentation en gaz combustible (6) qui sont disposés dans la conduite centrale (2).
Selon l’invention, le brûleur comprend des écrans (11)
obstruant partiellement la conduite centrale (2), s’étendant selon un plan parallèle à l’ouverture de cette conduite (2), au niveau de l’extrémité aval du dispositif
d’alimentation en combustible (6) correspondant, de
façon à appauvrir en oxygène la zone dans laquelle le
combustible pénètre dans le foyer.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.399 – b (A1) – d [07 54051]. – e 2 7 m a r s
2007. – j F 23 R 3/60 (2006.01), F 02 C 7/20. –
k CARENAGE POUR FOND DE CHAMBRE DE COMBUSTION. – p (Inventeurs : BUNEL JACQUES ; DE
S O U S A M A R I O ; TO U C H AU D S T E P H A N E ) . –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m Carénage annulaire (10) destiné à recouvrir le fond
de chambre annulaire (11) d’une chambre de combustion
(8) de turbomachine, et notamment d’un turboréacteur
d’avion. Ce carénage (10) présente des ouvertures (16)
pour permettre le passage d’injecteurs de carburant supportés par le fond de chambre. Ce carénage est divisé en
plusieurs secteurs (100, 100’) adjacents, chaque secteur
(100) présentant des bords de fixation intérieur (100a) et
extérieur (100b) pouvant être fixés de part et d’autre
dudit fond de chambre (11). Chaque secteur (100) comprend sur un de ses bords latéraux (101) une lèvre (105)
raccordée au reste du secteur par une contremarche
(107), cette lèvre (105) étant destinée à recouvrir le bord
latéral du secteur adjacent (100’).
a 2.914.400 – b (A1) – d [07 54195]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 24 F 7/10 (2006.01), F 24 F 13/06. –
k SYSTEME DE CLIMATISATION D’UNE PIECE –
p (Inventeur: SERINET GILLES). – o D e m a n d e u r :
DATA 4 Société par actions simplifiée, – r Mandataire :
REGIMBEAU
m Système
de climatisation d’une pièce, comprenant
des moyens pour diffuser de l’air dans la pièce et des
moyens de réglage de la diffusion de l’air soufflé, caractérisé en ce que lesdits moyens sont destinés à être placés au niveau du plafond de la pièce, et en ce que les
moyens de réglage sont aptes à moduler spatialement la
diffusion de l’air dans la pièce.
F23R
143
144
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F24F
a 2.914.401 – b (A1) – d [07 02287]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 24 F 11/053 (2006.01), F 24 F 7/06. –
k DISPOSITIF POUR OPTIMISER L’AIR A LA
MEILLEURE TEMPERATURE POSSIBLE, AFIN DE RENOUVELER L’AIR D’UN PAVILLON. –
(Inventeur :
MAUXION MARCEL). –
D e m a n d e u r : M AU X I O N
MARCEL
p
o
m Le dispositif est constitué d’un caisson en tôle galvanisée (1), dans lequel l’air nécessaire au renouvellement
de l’air de la maison, va circuler; ce caisson dispose de
cinq bouches (10) (11) (12) (13) et (14) d’arrivées et de
sorties d’air,de deux clapets anti-retour((5) et (6), d’un
volet intérieur motorisé (2) par un petit vérin électrique
(3) et de trois sondes de températures (7) (8) et (9)qui
mesurent les températures: de l’air extérieur, de l’air qui
circule dans le puit canadien et enfin dans le réchauffeur
d’air situé sous le toit de la maison; le tout est géré automatiquement par un système électronique, basé sur la
mesure des différences de température, incorporé au
boîtier général d’alimentation électrique (4).
(Les sondes (7), (8) et (9) ne sont pas représentées sur
la figure1, puisque: elles sont placées aux trois endroits
énumérés ci-dessus afin de faire les mesures de température.)
a 2.914.402 – b (A1) – d [07 02345]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 24 F 13/065 (2006.01), B 60 H 1/34. –
k DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D’UN CORPS
PROFILE D’AERATEUR, ET AERATEUR LE COMPORTANT. –
(Inventeurs : AZZOUZ LOYS ; ERCOLANO
TONY; GUERREIRO PIERRE). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’invention
concerne le positionnement d’un corps
profilé d’aérateur.
Elle se rapporte à un dispositif de positionnement sur
une plage de déplacement qui correspond à une plage
de débit de l’aérateur, tel que le corps profilé (12) possède un organe cylindrique (30) d’axe parallèle à la direction de déplacement du corps par rapport au support, le
support (10) a un logement cylindrique de section complémentaire de celle de l’organe cylindrique (30), et le
dispositif comporte en outre un joint torique (24) disposé
entre l’organe cylindrique (30) et le logement cylindrique
du support (10), et maintenu sur le support (10), afin qu’il
permette un déplacement relatif du corps profilé et du
support par glissement du joint torique (24) sur le corps
profilé.
Application aux véhicules automobiles.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.403 – b (A1) – d [07 02311]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 24 H 1/06 (2006.01), F 24 H 1/08. –
k SYSTEME MOBILE POUR LE RECHAUFFAGE D’UN
FLUIDE INDUSTRIEL. – p ( I n v e n t e u r s : N U G U E S
ROBERT ; POULAIN MARIE ODILE ; MARQUET ISABELLE). –
Demandeur : CAMAIS Société civile, –
Mandataire: PISTIL
o
r
m L’invention
propose un système mobile pour le
réchauffage d’un fluide industriel initialement contenu
dans un contenant, notamment une citerne, du type qui
comporte une unité (14) qui est destinée à chauffer et à
pomper un fluide caloporteur au travers d’un circuit de
réchauffage destiné à réchauffer le fluide industriel,
caractérisé en ce que l’unité (14) et le circuit de réchauffage sont mobiles et en ce que ladite unité (14) comporte
des moyens de chauffage (22) et de pompage (24) électriques dudit fluide caloporteur, pour permettre un
réchauffage du fluide industriel sur site dans son contenant.
a 2.914.404 – b (A1) – d [07 54155]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 24 H 7/04 (2006.01), F 24 J 3/08, F 28 D
20/00. – k SYSTEME ET METHODE DE STOCKAGE
DE CHALEUR EN SOUS-SOL ET RESTITUTION DE
CHALEUR EN SURFACE. –
(Inventeurs : VERMEIRE JEAN JACQUES ; VERMEIRE GANZEL LEA). –
Demandeur : ESETA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: PROXIP
p
o
r
m Un système de stockage de chaleur en sous-sol et
restitution de chaleur en surface 1 comprend un premier
échangeur de stockage 2 et un second échangeur de
restitution 3 se trouvant en surface 4, une couche aquifère 5 se trouvant en sous-sol 6, au moins un circuit fluidique 7, 8 couplant les échangeurs 2, 3 à la couche
aquifère 5, au moins une pompe 9, 10 pour mettre en
mouvement un fluide dans le circuit fluidique 7, 8, la chaleur étant stockée CS dans la couche aquifère 5 pendant
une première période de temps t1, la chaleur étant restituée CR à une entité consommatrice de chaleur 12 pendant une seconde période de temps t2. Le premier
échangeur de stockage 2 est positionné entre une
source de chaleur 11 excédentaire et l’environnement (E)
recevant la chaleur excédentaire. La chaleur stockée CS
provient de la récupération d’au moins une partie de la
chaleur perdue CP par la source de chaleur 11.
F24H
145
146
F24J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.405 – b (A1) – d [07 02183]. – e 2 7 m a r s
2007. – j F 24 J 2/05 (2006.01). – k G A R D E CORPS OU BALCON SOLAIRE COMPORTANT DES
CAPTEURS CYLINDRIQUES OU PLATS A TUBES CALOPORTEURS SOUS VIDE –
(Inventeur : PERATI
PATRICK). –
Demandeur: PERATI PATRICK
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de réaliser un garde-corps solaire au moyen de capteurs intégrés dans celui-ci constitués de tubes sous vide (4) ou
d’un panneau plat sous vide utilisant tous deux la technologie du « Heat pipe ».
Le balcon solaire est donc équipé sur sa partie supérieure d’une main-courante (1) en aluminium ou PVC
parfaitement isolée au moyen d’une mousse polyuréthane très dense (1d) qui intègre le coeur du système
solaire (récupération de chaleur par le biais du collecteur
en cuivre des Heat Pipe (3) et circulation retour du liquide
caloporteur (2) qui va réchauffer un ballon d’eau chaude
situé à proximité.
Le garde-corps a sur sa partie inférieure (sous la maincourante) le capteur solaire réalisé en verre (intégrant les
tubes ou un capteur plat sous vide) qui pourra fonctionner avec une inclinaison allant de 45˚ à 90˚.
Le dispositif selon l’invention fonctionne essentiellement
avec une orientation SUD/SUD-OUEST et a pour principale fonction de chauffer l’eau chaude sanitaire et/ou
d’assurer un complément de chauffe à une installation de
chauffage.
a 2.914.406 – b (A1) – d [08 02567]. – e 1 3 m a i
2008. – j F 25 B 21/02 (2006.01), F 28 D 1/03, H 01 L
35/00 // H 01 L
23/34, G 06 F
1/20. –
k ECHANGEUR DE CHALEUR HYBRIDE –
n Division demandée le 13/05/08 bénéficiant de la date
de dépôt du 11/10/07 de la demande initiale n˚ 07
07125. –
(Inventeurs : HOOD CHARLES D ; SAUC I U C I O A N ; TA N TO U S H M O H A M M E D ) . –
D e m a n d e u r : D E L L P R O D U C T S , L . P. , –
Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –
Priorité: US, 13 octobre 2006, n˚ 11580671.
p
o
r
f
m La
présente invention concerne un ensemble de
refroidisseurs thermoélectriques (16) comportant une
plaque froide (24), un premier refroidisseur thermoélectrique (34), et un second refroidisseur thermoélectrique
(36). La plaque froide (24) a un premier côté et un
second côté. Le premier refroidisseur thermoélectrique
(34) est en communication thermique avec le premier
côté de la plaque froide (24), et le second refroidisseur
thermoélectrique (36) est en communication thermique
avec le second côté de la plaque froide (24). Un ensemble d’échangeurs de chaleur (10) est également décrit.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.407 – b (A1) – d [07 02323]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 25 B 39/02 (2006.01), F 28 D 1/03, 1/
053. – k EVAPORATEUR PERFECTIONNE POUR CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : ROBIDOU HERVELINE ; MOR E AU S Y LVA I N ; B E RT H O M E B RU N O ) . –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
p
o
m Un
évaporateur pour circuit de refroidissement de
véhicule automobile, comprend au moins un premier
(R1) et un deuxième (R2) rangs de canaux reliés entre
eux pour la circulation d’un fluide réfrigérant, le premier
rang (R1) comportant des canaux (C1) de circulation de
fluide définissant au moins une première passe (P11) de
circulation de fluide, et le deuxième rang (R2) comportant
des canaux (C2) de circulation de fluide définissant au
moins une dernière passe (P22) de circulation de fluide.
Les canaux (C2) du deuxième rang (R2) présentent une
section de débit fluidique sensiblement plus importante
que la section de débit fluidique des canaux (C1) du premier rang (R1), de manière à ce que la dernière passe
(P22) présente un volume supérieur à celui de la première passe (P11).
Application notamment aux véhicules automobiles.
a 2.914.408 – b (A1) – d [07 54114]. – e 2 9 m a r s
2007. – j F 25 D 3/10 (2006.01), F 17 C 3/02, F 25 D
23/06. – k DISPOSITIF DE TRANSPORT ET/OU DE
STOCKAGE COMPORTANT UNE AMPOULE ISOLANTE A DOUBLE PAROI –
( I n ve n t e u r : C O G N A R D
ERIC). –
Demandeur : COGNARD ERIC, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (10) de transport et/
ou de stockage de produits, notamment de type cryostat,
comportant une structure d’emballage externe (14) comprenant des parois délimitant un volume interne (16) à
l’intérieur duquel est agencée une ampoule (12) isolante
à double paroi dont le corps (32) est constitué par une
paroi externe (34) et une paroi interne (36) délimitant un
volume intérieur (38), l’ampoule (12) comportant un col
supérieur (40) délimitant une ouverture supérieure (42)
de remplissage, le dispositif (10) comportant des moyens
de support (46) de l’ampoule (12) qui comportent des
moyens d’accrochage (48) aptes à coopérer avec la
seule paroi interne (36) de l’ampoule (12) pour suspendre verticalement l’ampoule (12) par son col (40) de
manière que l’ampoule (12) pende librement dans
l’espace vide à l’intérieur du volume interne (16) délimité
par la structure d’emballage (14, 18, 22), sans contact
entre la paroi externe (34) de l’ampoule (12) et les parois
(24, 22) de la structure d’emballage (14), caractérisé en
ce que les moyens de support (46) par suspension de
l’ampoule (12) sont constitués par au moins l’une (20)
des parois de l’emballage (14).
F25B
147
148
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F28D
a 2.914.409 – b (A1) – d [07 02173]. – e 2 6 m a r s
2007. – j F 28 D 20/02 (2006.01), F 25 C 5/18. –
k DISQUE REFRIGERANT POUR INSTALLATION DE
STOCKAGE ET DE REGENERATION D’UN FLUIDE FRIGO-PORTEUR –
(Inventeur : LAUDE BOUSQUET
ADRIEN). –
D e m a n d e u r : L AU D E B O U S Q U E T
ADRIEN, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un disque réfrigérant (1) conçu pour être intégré dans un moyen
d’échange indirect de chaleur d’une installation de stockage et de régénération d’un fluide frigo-porteur, sous
forme diphasique, destiné à alimenter un ou plusieurs
échangeurs de chaleur, caractérisé en ce qu’il comprend
une première paroi (2) et une seconde paroi (3) discoïdes présentant chacune un orifice central (4, 5), lesdites
parois étant assemblées l’une à l’autre par l’intermédiaire
d’une pluralité de moyens de liaison équipant la face
interne de chacune des deux parois, et en ce que des
moyens de verrouillage (6, 7) et d’étanchéité sont fixés
au niveau des orifices centraux et en périphérie des deux
parois.
La présente invention se rapporte également à une installation comprenant un tel disque réfrigérant (1), ainsi
qu’à un procédé d’assemblage de ce disque réfrigérant
(1).
a 2.914.410 – b (A1) – d [07 02317]. – e 2 9
2007. – j F 28 F 9/00 (2006.01). – k J O U E
mars
AV E C
ZONE D’AFFAIBLISSEMENT POUR UN ECHANGEUR
DE CHALEUR. –
(Inventeurs :
RIONDET
CHRISTIAN; CORMET NICOLAS). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée
p
o
m La
présente invention concerne une joue pour un
échangeur de chaleur, s’étendant longitudinalement,
comportant au moins une ouverture (5, 5’, 5’’) ladite
ouverture (5, 5’, 5“) formant une découpe de la joue (1),
et au moins deux zones d’affaiblissement (6, 6’), caractérisée en ce que les deux zones d’affaiblissement (6, 6’)
sont situées sur des plans distincts parallèles.
Elle concerne également un échangeur muni d’une telle
joue.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.411 – b (A1) – d [07 02332]. – e 3 0 m a r s
2007. – j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 F 1/24, 9/04,
21/06. – k BOITIER DE DISTRIBUTION POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR
COMPORTANT UN TEL BOITIER –
( I n ve n t e u r s :
BOISSELLE PATRICK ; GILLE GERARD ; VIGNERAS
ERWAN). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par
actions simplifiée
p
o
m L’invention
concerne un boîtier (10) de distribution
d’un fluide caloporteur pour un échangeur de chaleur
comprenant une pluralité de tubes (51) de circulation du
fluide dans l’échangeur. Le boîtier de distribution comprenant une boîte collectrice (11) de fluide présentant
des orifices (31) destinés à recevoir les tubes de circulation et ladite boîte collectrice (11) de fluide est constituée
d’une pièce unique en un matériau plastique.
L’invention concerne aussi un échangeur de chaleur
comportant un tel boîtier de distribution.
Application aux échangeurs de chaleur des véhicules
automobiles.
a 2.914.412 – b (A1) – d [07 54282]. – e 0 4 a v r i l
2007. – j F 28 F 9/22 (2006.01), F 28 D 7/10. –
k ECHANGEUR DE CHALEUR ET SON PROCEDE DE
FABRICATION – p ( I nve n t e u r s : M A S T DAV I D W ;
REISS III THOMAS J ; SCHILS CHRISTOPHER P). –
Demandeur : MODINE MANUFACTURING COMPANY, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : US,
28 mars 2007, n˚ 11729410.
o
r
f
m L’invention concerne un échangeur de chaleur et un
procédé pour sa fabrication. L’échangeur de chaleur (10)
peut comprendre une enveloppe (12), de multiples tubes
(18) s’étendant à travers l’enveloppe, et un déflecteur
(30) formé de façon intégrée avec l’enveloppe. Le déflecteur peut comporter un ou plusieurs doigts qui s’étendent
entre au moins deux des multiples tubes.
Domaine d’application: échangeurs de chaleur tels qu’un
refroidisseur à recirculation de gaz d’échappement, dispositif de refroidissement de matériels électroniques, installation de chauffage et de climatisation de bâtiments,
etc.
F28F
149
150
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
F28F
a 2.914.413 – b (A1) – d [08 51797]. – e 2 0 m a r s
2008. – j F 28 F 9/26 (2006.01), F 28 D 7/00, F 28 F
13/12, 21/08. – k REFROIDISSEUR MODULAIRE EN
ALUMINIUM – p (Inventeurs: HOWE TORSTEN; KOLLMEIER MARCO). – o Demandeur : BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH, – r Mandataire : CABINET
VIEL . – f P r i o r i t é :
DE,
29
mars
2007,
n˚ 102007015146.4.
m L’invention concerne un échangeur thermique constitué d’au moins un boîtier (4) et d’au moins un profilé de
refroidissement creux disposé dans le boîtier (4), un
fluide devant être refroidi circulant dans le profilé de
refroidissement et un fluide réfrigérant circulant dans le
boîtier (4), le boîtier et les profilés de refroidissement
étant fabriqués dans un profilé extrudé en aluminium.
Conformément à l’invention, le profilé de refroidissement
est muni d’une rainure de réception et/ou d’une nervure
de fixation au moyen desquelles le profilé de refroidissement peut être raccordé au boîtier ou à un autre profilé
de refroidissement.
a 2.914.414 – b (A1) – d [08 51886]. – e 2 5 m a r s
2008. – j G 01 D 5/26 (2006.01), G 01 P 13/00. –
k PROCEDE POUR DETERMINER LE MOUVEMENT
RELATIF, NOTAMMENT LA VITESSE TRANSVERSALE
D’UN OBJET EN MOUVEMENT PAR LA MISE EN CONCORDANCE DE BLOCS PAR CORRELATION –
(Inventeur: DUKART ANTON). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 26 mars 2007,
n˚ 102007014358.5.
p
o
r
f
m Procédé
de détermination du mouvement relatif
notamment de la vitesse transversale d’un objet mobile
avec une vitesse longitudinale par rapport à la surface du
sol d’une surface de référence fixe, par un dispositif de
mesure (2).
L’objet comporte le dispositif de mesure (2) et on obtient
le mouvement relatif notamment la vitesse transversale
de l’objet mobile par l’exploitation d’une première image
(b1) et d’une seconde image (b2) postérieure à la première image (b1) selon un procédé de correspondance
de blocs par corrélation.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.415 – b (A1) – d [07 54152]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 01 F 25/00 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE POUR CONTROLER LE DEBIT D’AIR MESURE PAR UN DEBIMETRE ELECTRONIQUE. –
(Inventeurs : LAMBOLEZ MATHIEU ; PIGNON PASCAL). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Dispositif pour contrôler le débit d’air mesuré par un
débitmètre électronique, en ce qu’il comprend une
enceinte (1) reliée d’une part, à une première conduite
(2) dont l’extrémité comporte une ouverture d’entrée d’air
(3) et d’autre part à une seconde conduite (4) dont
l’extrémité est reliée à une pompe d’aspiration d’air (5),
en ce que l’ouverture d’entrée d’air (3) de la première
conduite (2) est munie de moyens de raccordement amovible à un diaphragme (6) choisi parmi une série de
diaphragmes présentant des sections de passage d’air
différentes, en ce que la seconde conduite (4) débouche
à l’intérieur de l’enceinte (1) par une ouverture (7) munie
de moyens de raccordement amovible à une buse sonique (8) choisie parmi une série de buses soniques dont
les passages d’air présentent des caractéristiques différentes, en ce que la seconde conduite (4) comporte des
moyens de raccordement amovible au débitmètre à contrôler de telle sorte que celui-ci soit parcouru par le courant d’air aspiré par la pompe (5), cette dernière étant
entraînée par un moteur dont on peut faire varier la
vitesse.
a 2.914.416 – b (A1) – d [07 02213]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 01 G 19/07 (2006.01). – k S Y S T E M E
POUR DETERMINER LA MASSE ET LE CENTRE DE
GRAVITE D’UN AERONEF SUR UN AEROPORT –
( I n ve n t e u r : DA N I E L J E A N P I E R R E ) . –
Demandeur: AIRBUS Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention a pour objet un système de pesée d’un
aéronef comportant des moyens de pesée intégrés dans
le sol à des positions susceptibles de recevoir les trains
d’atterrissage de l’aéronef, ainsi qu’une unité de traitement au sol raccordée aux dits moyens de pesée, apte à
déterminer des informations de pesée de l’aéronef lorsque les différents trains d’atterrissage de l’aéronef sont
sur au moins certains desdits moyens de pesée, et à
émettre ces informations de pesée vers l’aéronef et
éventuellement vers les moyens de gestion de l’aéroport.
G01F
151
152
G01J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.417 – b (A1) – d [07 54126]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 01 J 5/60 (2006.01), G 01 K 17/00. –
k JOULEMETRE – p (Inventeur : SAFRAOUI GEORGES). – o Demandeur : EUROFEEDBACK Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un joulemètre (1)
comportant une surface de réception (2) de l’énergie
lumineuse d’un flash émis par une pièce à main d’une
machine de traitement par émission de flashs lumineux,
un indicateur thermochromique (12) sensible à une élévation de la température de la surface de réception (2).
a 2.914.418 – b (A1) – d [07 54208]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j G 01 M 3/02 (2006.01), G 01 N 3/00. –
k PROCEDE D’ESSAI PAR MISE EN PRESSION D’UNE
ENCEINTE DEFINISSANT UN VOLUME INTERIEUR –
(Inventeur: SOUTIF ETIENNE). –
Demandeur :
TECHNIP FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce procédé comprend l’injection et le maintien d’un
fluide sous pression dans le volume intérieur (12). Il comprend, avant l’injection de fluide, l’introduction d’un matériau solide (32) de remplissage dans le volume intérieur
(12), et après le maintien sous pression du fluide, l’évacuation au moins partielle du fluide et du matériau solide
(32) de remplissage hors du volume intérieur (12).
Application aux essais de résistance mécanique ou
d’étanchéité d’équipements sous pression ou de caissons de plateforme.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.419 – b (A1) – d [07 02337]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 01 N 3/08 (2006.01), E 02 D 1/02. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UNE SONDE GEOTECHNIQUE OU GEOPHYSIQUE – p (Inventeur : LECHAT ANDRE). – o Demandeur : DATC EUROPE Société anonyme, – r Mandataire : CABINET CLAUDE
GUIU
m L’invention a pour objet un dispositif (1) de protection
d’une sonde (13) géotechnique ou géophysique de forme
allongée et apte à se déformer radialement, remarquable
en ce qu’il comprend:
- une pluralité d’éléments flexibles (2) de forme allongée,
aptes à subir une déformation radiale, en configuration
opérationnelle du dispositif (1),
- des moyens de compensation longitudinale de la déformation radiale des éléments flexibles (2), en configuration opérationnelle du dispositif (1),
- deux supports (301, 302) d’éléments flexibles,
accueillant chacun une extrémité des éléments flexibles
(2), les supports (301, 302) étant aptes à être disposés
sur la sonde (13),
de sorte que les éléments flexibles (2) protègent longitudinalement la partie extérieure de la sonde (13) comprise
entre lesdits supports (301, 302), en configuration opérationnelle du dispositif (1).
a 2.914.420 – b (A1) – d [07 02205]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 01 N 3/32 (2006.01). – k EPROUVETTE
ET PROCEDE D’ESSAI DE FATIGUE BIAXIALE D’UN
MATERIAU METALLIQUE –
(Inventeurs : MOREL
FRANCK ; BELLETT DANIEL ; MOREL ANNE). –
Demandeur: SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES DE L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARTS
ET METIERS (SERAM) Association loi de 1901, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Eprouvette de fatigue destinée à caractériser le comportement d’un matériau sous l’effet d’une contrainte
alternée biaxiale, remarquable en ce qu’elle est formée
d’une plaquette (1) parallélépipédique du matériau considéré, avec une longueur (L), une largeur (1), et une
épaisseur (e), usinée de manière à présenter une partie
médiane en forme de x ou de croix de Saint André avec
des branches (3a, 3b, 4a, 4b) à l’intersection desquelles
l’éprouvette comporte sur chacune de ses faces, une
cuvette en forme de calotte sphérique (10, 11).
G01N
153
154
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01N
BOPI 08/40
a 2.914.421 – b (A1) – d [08 51919]. – e 2 6 m a r s
2008. – j G 01 N 15/06 (2006.01), F 02 D 41/14, 41/30,
43/00. – k PROCEDE DE GESTION D’UN CAPTEUR
ACCUMULATEUR DE PARTICULES ET DISPOSITIF
POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –
(Inventeurs : BAARS ENNO ; KOEHNLEIN HARALD ;
KAMMERER THOMAS MARC ; KAMP BERNHARD ;
SCHITTENHELM HENRIK). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
28
mars
2007,
n˚ 102007014761.0.
p
o
r
f
m Procédé
de gestion d’un capteur accumulateur de
particules (16, 18) selon lequel il y a des phases
(MesPh) au cours desquelles des particules contenues
dans un débit massique de gaz d’échappement
(ms_Abg) peuvent se déposer sur un chemin de mesure
(40). Des phases de protection (ProtPh) au cours desquelles on prend au moins une mesure pour réduire le
dépôt de particules sur le chemin de mesure (40).
a 2.914.422 – b (A1) – d [07 54088]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 01 N 21/88 (2006.01), G 01 B 11/25, H 01 L
21/66. – k PROCEDE DE DETECTION DE DEFAUTS
DE SURFACE D’UN SUBSTRAT ET DISPOSITIF METTA N T E N O E U V R E L E D I T P R O C E D E . –
(Inventeurs : MOULIN CECILE ; MORITZ SOPHIE ;
GASTALDO PHILIPPE ; BERGER FRANCOIS ; DELCARI JEAN LUC; BELIN PATRICE). –
Demandeurs :
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
Société anonyme ; ALTATECH SEMICONDUCTOR, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de détection de défauts de surface, tels que les défauts de type «
lignes de glissement », sur un substrat (2) destiné à être
utilisé en électronique, optoélectronique ou analogue,
remarquable en ce qu’il comporte au moins les étapes
suivantes de:
- projection sur le substrat (2) d’une mire constituée
d’une alternance de franges de lumière et de bandes
sombres, de manière à générer des franges réfléchies
par la surface du substrat (2),
- déplacement relatif de la mire et du substrat (2) suivant
au moins une direction, de manière à déplacer les franges de la mire sur le substrat (2),
- acquisition, par un capteur (8), d’une séquence d’au
moins trois images de la mire réfléchie par le substrat (2),
les images correspondant au déplacement des franges
de la mire,
- détermination de la pente de la surface du substrat (2) à
partir des déplacements des franges de la mire, et
- détermination de la présence d’un défaut de surface sur
le substrat (2) à partir des variations de la pente de la
surface du substrat (2).
Un autre objet de l’invention concerne un dispositif mettant en oeuvre ledit procédé.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.423 – b (A1) – d [07 54027]. – e 2 6 m a r s
2007. – j G 01 N 21/95 (2006.01) // G 01 N 33/15. –
k DISPOSITIF DE CONTROLE VISUEL AUTOMATISE. – p (Inventeur: MAURIN DENIS). – o Demandeur :
PRODITEC Société par actions simplif iée, –
r Mandataire: AQUINOV
m L’objet
de l’invention est un dispositif de contrôle
visuel automatisé (24) de produits, notamment des produits de forme allongée, présentant au moins un axe longitudinal (10) et défilant de manière sensiblement
continue selon une direction A sensiblement parallèle à
leur axe longitudinal (10), des moyens de guidage (26)
maintenant les produits lors de leur passage dans le
champ C de moyens de contrôle visuel (28), ledit dispositif de contrôle visuel automatisé (24) étant caractérisé en
ce que les moyens de guidage (26) comprennent au
moins une fente (34) alignée avec au moins une surface
de réflexion (32) disposée dans le champ C des moyens
de contrôle visuel (28) derrière le lieu de passage des
produits.
a 2.914.424 – b (A1) – d [07 54151]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 01 N 23/223 (2006.01). – k DISPOSITIF
D’ANALYSE D’UN ECHANTILLON PAR RAYONS X
COMPRENANT UN SYSTEME ANALYSEUR PAR DIFFRACTION FILTRANT EN ENERGIE ET EN ANGLE. –
(Inventeurs: HODEAU JEAN LOUIS; BORDET PIERRE HENRI MICHEL ; GIANONCELLI ALESSANDRA ;
ORTEGA LUC ; PRAT ALAIN ; WALTER PHILIPPE ; SALOMON JOSEPH; DOORYHE ERIC). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel
et commercial, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’analyse d’un
échantillon (1) par rayons X, comprenant:
■ Un moyen de génération (10) d’un faisceau de rayons
X pour irradier une zone d’analyse (2) de l’échantillon (1),
le faisceau de rayons X étant émis selon une direction
d’incidence (3),
■ Un moyen de détection (30) selon au moins une
dimension des rayons X diffractés par la zone d’analyse
(2) irradiée,
caractérisé en ce qu’il comprend en outre un système
analyseur (20) disposé entre l’échantillon (1) et le moyen
de détection (30) et comprenant une surface (21) diffractante pour les rayons X formant une surface de révolution
partielle autour d’un axe de révolution (5), l’axe de révolution (5) étant distinct de la direction d’incidence (3) et
passant par le centre de la zone d’analyse (2), et la surface diffractante (21) étant orientée de manière à diffracter les rayons X vers le moyen de détection (30).
G01N
155
156
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01N
a 2.914.425 – b (A1) – d [07 54148]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 01 N 27/12 (2006.01), G 01 N 33/24. –
k SONDE DE MESURE D’UNE DISPONIBILITE EN EAU
DANS UN SOL ET SYSTEME DE MESURE DE LA TENSION EN EAU D’UN SOL METTANT EN OEUVRE UNE
TELLE SONDE. –
(Inventeur : BENSAOUD ABDELKADER). –
Demandeur : HYDRASOL Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un système de mesure de la tension en eau d’un sol comportant au moins une sonde de
mesure (1) d’une disponibilité de l’eau pour les végétaux
relative à la tension de l’eau dans le sol et une centrale
(20) reliée à ladite au moins une sonde (1). La sonde
comprend un capteur (2) d’humidité relié à un module (3)
comportant des moyens de mesure de résistivité d’un
milieu poreux électrolytique mis en oeuvre dans ledit
capteur (2), le module (3) est réalisé solidaire dudit capteur (2) pour assurer l’enterrement dans le sol dudit
module (3) quand ledit capteur (2) est enterré dans le sol.
La centrale (20) est apte à délivrer ladite mesure de tension au moyen d’un tableau de concordance qu’elle comporte à partir de la valeur de tension fournie par les
moyens de mesure de ladite au moins une sonde, et
d’une valeur de température de sol délivrée par un capteur de température.
a 2.914.426 – b (A1) – d [07 02298]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 01 P 13/00 (2006.01), G 01 F 1/00, G 01 M
3/00. – k DETECTEUR DE FUITES – p (Inventeur : NICOLAS CHARLES). – o Demandeur: NICOLAS CHARLES
m La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour détecter et,ou signaler la présence de fuites
d’eau sur les canalisations
il utilise un appareillage raccordé à la canalisation et
comportant les éléments suivants indiqués sur la figure
d’abrégé 1
Un capteur 2 branché sur la canalisation 7 après le
compteur 1
Un circuit temporisateur comportant une partie 4 pour la
commande de l’électro vanne 3 et une partie 5 pour la
commande de signalisations 8
Une source d’énergie électrique (pile ou accumulateur)6.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.427 – b (A1) – d [07 02348]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 01 R 19/25 (2006.01), G 01 R 22/00. –
k DISPOSITIF DE MESURE D’UNE CHARGE ELECTRIQUE SOUS FORME NUMERISEE. – p (Inventeur :
CHAMMING S GILLES). – o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
MARKS & CLERK FRANCE
r
m La
présente invention concerne un dispositif de
mesure d’une charge électrique sous forme numérisée.
La valeur numérisée étant codée sur N bits, le dispositif
comporte au moins:
- une batterie de N condensateurs (1, 11) intégrant la
charge, les condensateurs ayant une électrode commune reliée à une source de courant fournissant la
charge, chaque condensateur ayant une électrode individuelle, les valeurs des capacités des condensateurs
étant en progression géométrique, un condensateur correspondant à un bit de la valeur numérisée;
- des commutateurs (100, 101, 102, 103, 104) connectés
sur chaque électrode individuelle fonctionnant selon
deux phases, connectant dans une phase d’intégration
les condensateurs en parallèle pour intégrer la charge
dans les condensateurs (1, 11) et permettant dans une
phase de numérisation de porter chacune des électrodes
individuelles à deux potentiels distincts, correspondant
aux deux états logiques du bit, pour transférer ou ne pas
transférer la charge portée par le condensateur à
l’ensemble des autres condensateurs de la batterie;
ledit dispositif comportant une unité logique (20) permettant de déterminer dans le deuxième mode la combinaison de condensateurs qui, contenant la même quantité
de charge, se trouve à un potentiel défini, la combinaison
a 2.914.428 – b (A1) – d [08 00911]. – e 2 0 f é v r i e r
2008. – j G 01 R 31/02 (2006.01), G 01 R 31/327. –
k DISPOSITIF DE DETECTION DE FUITE –
p (Inventeur: WATANABE KATSUMI). – o Demandeur :
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO.,
LTD, –
Mandataire : CABINET FLECHNER . –
Priorité: JP, 27 mars 2007, n˚ 2007081786.
r
f
m Dans un circuit de test, une borne de l’enroulement
de test (11) du transformateur de courant à phase nulle
(4) est connectée à une borne d’entrée de courant alternatif du circuit de redressement (10) par l’intermédiaire
du commutateur de test (8), et l’autre borne de l’enroulement de test (11), qui n’est pas connectée au commutateur de test (8), est connectée à l’autre borne d’entrée de
courant alternatif du circuit de redressement (10) par
l’intermédiaire d’une diode (D) qui est insérée avec une
polarité telle que sa cathode se trouve du côté de l’enroulement de test (11).
représentant la valeur numérisée.
G01R
157
158
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01R
a 2.914.429 – b (A1) – d [07 54108]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 01 R 31/36 (2006.01). – k METHODE DE
DETERMINATION D’UNE CAPACITE DE CHARGE
D’UNE BATTERIE DE TYPE PLOMB-LIQUIDE –
(Inventeurs : RAGOT FRANCK ; CUGNET MIKAEL ;
GRUGEON SYLVIE ; LARUELLE STEPHANE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne une méthode de détermination
d’une capacité de charge, ou degré de vieillissement,
d’une batterie de type plomb-liquide chargée.
On applique à cette batterie un courant de charge constant (I) pendant un temps supérieur à une durée prédéterminée, avant de mesurer la tension (Uo) aux bornes
de cette batterie, et l’on détermine que cette batterie a
une capacité de charge normale si la tension (Uo) est
inférieure à une valeur seuil bas (SB), une capacité de
charge faible nécessitant son remplacement si la tension
(U0) est supérieure à un seuil haut (SH), et une capacité
de charge dégradée si la tension de batterie (U0) est
située entre le seuil haut (SH) et le seuil bas (SB).
L’invention s’applique aux batteries de véhicules automobiles.
a 2.914.430 – b (A1) – d [07 54139]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 01 S 1/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
TRAITEMENT DE SIGNAUX DE RADIONAVIGATION. –
(Inventeurs: LAURICHESSE DENIS; MERCIER FLAVIEN). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire : OFFICE ERNEST
T.FREYLINGER S.A
p
o
r
m Un aspect de l’invention concerne la détermination de
délais de satellite au niveau d’un réseau de stations comprenant au moins une station. Les satellites d’une constellation de satellites de radionavigation émettent chacun
au moins un premier signal de radionavigation sur une
première fréquence et un second signal de radionavigation sur une seconde fréquence distincte de la première.
Chaque station à partir de laquelle un satellite est visible
effectue des mesures de code et de phase pour chacun
des deux signaux provenant du satellite en question et
en déduit une valeur brute de l’ambiguïté widelane. On
détermine alors, au niveau du réseau de référence, sur
base de cette valeur brute de l’ambiguïté widelane, un
délai interne du satellite et une valeur entière de l’ambiguïté widelane. Les mesures de code et de phase sont
des mesures non différentiées entre stations ou satellites.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.431 – b (A1) – d [07 02224]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 01 S 5/06 (2006.01), G 01 S 7/40, 13/00. –
k PROCEDE DE CALIBRATION D’UN RADAR PASSIF. – p (Inventeur : BRUNET JEAN PHILPPE). –
o Demandeur : THALES Société anonyme, –
r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un procédé de calibration d’un
radar passif (1). On peut utiliser un radar (1) en mode
passif pour localiser un objet (31, 32, 33) susceptible de
réfléchir une onde électromagnétique émise par un
émetteur (2) dont on connaît la position. L’invention vise à
calibrer le radar (1) en déterminant la position d’un émetteur (2) à parti d’une position connue d’un objet. Selon
l’invention, l’émetteur se trouve sur une hyperbole définie
par:
d-d1 =d2-r
Equation dans laquelle r est un écart de distance séparant une distance d parcourue par un premier rayonnement reçu par le radar directement de l’émetteur (2) et
une somme de distance d1+d2 parcourue par un second
rayonnement émis par l’émetteur (2) et reçu par le radar
(1) après réflexion sur un des objets (31, 32, 33), la distance d1 étant la distance parcourue par le second
rayonnement entre l’émetteur (2) et l’objet (31, 32, 33), la
distance d2 étant la distance parcourue par le second
rayonnement entre l’objet (31, 32, 33) et le radar (1).
a 2.914.432 – b (A1) – d [07 02223]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 01 S 13/90 (2006.01). – k P R O C E D E
D’EXTRAPOLATION DE SIGNAUX PAR MODELISATION AR REGULARISEE MULTICANAUX SPECTRAUX. –
( I n v e n t e u r : S AV Y L AU R E N T ) . –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m La présente invention concerne de manière générale
l’extrapolation de tout type de signal stationnaire comportant des zones lacunaires.
Le procédé selon l’invention procède par décomposition
du signal lacunaire en une somme de sous-signaux élémentaires. Le spectre de chaque sous-signal représente
une fraction du spectre du signal traité tandis que la juxtaposition des spectres de différents sous-signaux correspondant au spectre du signal traité. Selon l’invention,
chaque sous-signal fait l’objet d’une opération d’extrapolation dans l’espace de définition, et les spectres des
sous-signaux extrapolés sont concaténés pour former le
signal résultant. Ce signal résultant correspond avantageusement au signal initial dont les zones lacunaires ont
été comblées.
Selon l’invention, l’opération d’extrapolation est réalisée,
pour chaque sous-signal, à partir d’un modèle de signal
obtenu par analyse auto-régressive “log-régullarisée“.
L’invention s’applique en particulier à l’analyse haute
résolution doppler ou distance (imagerie SAR du sol,
reconstitution de profils distance de cibles détectées pour
l’application à la classification de cibles aériennes) de
signaux radars.
G01S
159
160
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G01T
a 2.914.433 – b (A1) – d [08 51861]. – e 2 1 m a r s
2008. – j G 01 T 7/00 (2006.01), A 61 B 6/00, H 01 M
10/42. – k SYSTEME ET PROCEDE D’ALIMENTATION
ELECTRIQUE D’UN DETECTEUR SANS FIL DE
RAYONS X –
( I nve n t e u r s : U T S C H I G M I C H A E L
JOHN ; BAUER JACOB ROBERT ; KLEYTMAN FRED ;
CASTLEBERRY DONALD EARL). –
Demandeur: GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité : US, 30 mars 2007,
n˚ 11731326.
p
o
r
f
m Système
et procédé d’alimentation électrique pour
fournir du courant à un détecteur (22) sans fil de rayons
X, utilisant une poignée détachable (34) pour un détecteur (22) sans fil de rayons X. La poignée (34) porte une
batterie (56) qui, lorsque la poignée détachable (34) est
assemblée avec un détecteur (22) sans fil de rayons X,
constitue pour le détecteur sans fil de rayons X une
source mobile d’alimentation en courant. Un poste de
charge (64, 72, 78) de poignées détachables peut
recharger une pluralité de poignées détachables (34), en
permettant de changer de source d’alimentation électrique pour un détecteur (22) sans fil de rayons X. Des postes de charge (64, 72, 78) pour de telles poignées (34),
ou pour des détecteurs entiers (22), sont également
décrits.
a 2.914.434 – b (A1) – d [07 02405]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 01 V 11/00 (2006.01), G 01 V 1/28, G 06 F
17/18. – k METHODE DE CALAGE D’HISTORIQUE
D’UN MODELE GEOLOGIQUE PAR MODIFICATION
GRADUELLE DES PROPORTIONS DES FACIES LITHOLOGIQUES –
(Inventeurs :
ROGGERO
FREDERIC ; ENCHERY GUILLAUME ; PONSOT JACQUIN CATHERINE). –
Demandeur: IFP
p
o
m-
Méthode pour modifier graduellement un modèle
géologique représentatif d’un réservoir souterrain de
façon à respecter des proportions moyennes fixées de
ces faciès lithologiques.
- On sélectionne un groupe de faciès, appelé sélection,
et un sous-groupe de faciès, appelé association. On définit un paramètre de transformation par le rapport entre
les proportions moyennes des faciès de l’association et
celles de la sélection. Dans le cadre d’un calage d’historique, on mesure une différence entre des valeurs de données dynamiques mesurées et des valeurs calculées à
l’aide d’un simulateur d’écoulement à partir du modèle
géologique. On utilise un algorithme d’optimisation, pour
en déduire une nouvelle valeur du paramètre de transformation qui minimise cette différence et on applique cette
transformation aux faciès lithologiques de la sélection. La
modification peut être appliquée sur l’ensemble du
modèle ou sur une zone donnée.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.435 – b (A1) – d [07 02237]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 01 V 15/00 (2006.01), G 06 K 7/08, A 47 B
95/00. – k SYSTEME DE FOURNITURE D’INFORMATIONS SUR DES PIECES DE MOBILIER. –
( I n ve n t e u r : R E I T H L E R C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : STEELCASE SA Société anonyme, –
Mandataire: MEYER ET PARTENAIRES
p
o
r
m Système de fourniture d’informations sur des pièces
de mobilier.
Ce système comprend:
- une pièce de mobilier;
- un dispositif électronique contenant des informations
sur ladite pièce de mobilier, ledit dispositif électronique
étant apte à transmettre les informations à un récepteur
externe;
- un localisateur couvrant le dispositif électronique et
fournissant une indication visible de l’emplacement dudit
dispositif électronique.
a 2.914.436 – b (A1) – d [08 01303]. – e 1 0 m a r s
2008. – j G 02 B 13/02 (2006.01), G 02 B 13/14, 17/
08. – k TELEOPTIQUE POUR LA PLAGE SPECTRALE
INFRAROUGE – p (Inventeur : BAUMANN RAINER). –
o Demandeur : DIEHL BGT DEFENCE GMBH & CO.
KG, – r Mandataire: BREMA LOYER . – f P r i o r i t é :
DE, 02 avril 2007, n˚ 102007015896.5.
m L’invention
concerne une téléoptique pour la plage
spectrale (3-5 µm) infrarouge, qui comprend dans le sens
du côté objet vers le côté image une première optique
(10) et une seconde optique (12), la première optique
(10) présentant dans le sens du côté objet vers le côté
image un premier groupe de lentilles (14) et un second
groupe de lentilles (20); la seconde optique (12) présentant dans le sens du côté objet vers le côté image un troisième groupe de lentilles (22) et un quatrième groupe de
lentilles (30), le premier groupe de lentilles (14) de la première optique (10) présentant au moins deux lentilles
(16-18), qui contient au moins une lentille convergente
(16) et au moins une lentille divergente (18), le second
groupe de lentilles (20) de la première optique (10) présentant au moins une lentille convergente (22), le troisième groupe de lentilles (22) de la seconde optique (12)
présentant au moins trois lentilles (24-28), qui contiennent au moins deux lentilles convergentes (24-28) et au
moins une lentille divergente (26) et qui contiennent au
moins une surface asphérique, le quatrième groupe de
lentilles (30) de la seconde optique (12) présentant au
moins deux lentilles (32-34), qui contiennent au moins
une lentille divergente (32) et au moins une lentille convergente (34).
G01V
161
162
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G02B
a 2.914.437 – b (A1) – d [07 02411]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j G 02 B 27/22 (2006.01), H 04 N 13/00, 13/
04. – k PROCEDE DE TRAITEMENT D’IMAGE POUR
LA SYNTHESE D’IMAGE AUTOSTEREOSCOPIQUE –
(Inventeurs : AZOULAY ARMAND ; MAINGREAUD
FLAVIEN). –
Demandeur: ARTISTIC IMAGES Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF
TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de traitement
d’image pour la synthèse d’image autostéréoscopique.
Selon l’invention, il comprend les étapes consistant à:
- fournir une image source bidimensionnelle,
- mettre en mémoire une partie au moins de l’image
source,
- produire un ensemble de M sous-images comprenant
au moins une première sous-image comprenant une partie au moins de l’image source mise en mémoire, et une
deuxième sous-image, différente de la première sousimage, comprenant une partie au moins de l’image
source mise en mémoire, et
- produire une image autostéréoscopique par la réalisation de N vues, chaque vue correspondant à la projection
d’une sous-image respective dans une direction donnée.
a 2.914.438 – b (A1) – d [07 02175]. – e 2 6 m a r s
2007. – j G 02 C 3/00 (2006.01), A 61 J 17/00. –
k LA TETINETTE – p (Inventeur : ZEKRI AHMED). –
o Demandeur: ZEKRI AHMED, – r Mandataire : CABINET JEANNET
m L’invention
concerne un dispositif qui associe une
monture de lunettes dépourvue de branches et une
tétine.
L’ensemble est constitué d’une monture (1) comportant
un orifice (2) recevant la tétine.
La liaison de la tétine et de la monture (1) est assurée
par clippage au niveau de cet orifice (2). La tétine permet
le port de l’ensemble.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
aux enfants pour apporter un cote ludique à leurs
besoins.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.439 – b (A1) – d [07 02471]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j G 02 F 1/1335 (2006.01), G 09 F 9/35, G 02 F
1/139. – k DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAL LIQUIDE DE TYPE NEMATIQUE OPTIMISANT L’ETAT
PASSANT ET PROCEDE D’OPTIMISATION DE CE DISPOSITIF –
( I n ve n t e u r : J O U B E RT C E C I L E ) . –
Demandeur: NEMOPTIC Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un dispositif de visualisation à
cristal liquide nématique comprenant au moins un polariseur neutre (4a) possédant une transmission sensiblement équivalente pour toutes les longueurs d’onde du
spectre visible et ce quelle que soit la polarisation incidente de la lumière. Selon l’invention, un polariseur
coloré (5) possédant une transmission variable en fonction des longueurs d’onde du spectre visible et en fonction de la direction de polarisation de la lumière est
associé audit polariseur neutre (4a) et la direction de son
axe passant par rapport à la direction de l’axe passant:
du polariseur neutre (4a) est orientée de façon à ajuster
la colorimétrie et/ou la brillance de l’état passant du dispositif d’affichage.
a 2.914.440 – b (A1) – d [07 54118]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 02 F 3/00 (2006.01), G 02 F 1/365, 1/
295. – k PORTE OPTIQUE FIBREE A HAUTE RESOLUTION TEMPORELLE – p ( I n v e n t e u r :
J O L LY
ALAIN). – o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: BREVALEX
r
m La présente invention concerne un commutateur optique de type NOLM et un échantillonneur optique associé. Le commutateur optique présente une très haute
résolution temporelle grâce à un double passage du
signal à commuter et du signal de commutation dans la
boucle optique, la seconde fenêtre de commutation lors
du second passage étant ajustée pour chevaucher faiblement la première fenêtre de commutation lors du premier
passage. Le commutateur présente également un très
bon facteur de bruit et une grande dynamique.
L’invention concerne également un échantillonneur optique comprenant des moyens de réplication du signal à
échantillonner pour les transmettre au commutateur optique à haute résolution temporelle.
G02F
163
164
G05D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.441 – b (A1) – d [07 02318]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 05 D 23/08 (2006.01), A 47 C 21/04. –
k SYSTEME DE REGULATION DE TEMPERATURE
DANS UNE ZONE PAR EFFET THERMOELECTRIQUE,
E T S E S M OY E N S D E M I S E E N O E U V R E . –
(Inventeur: LE GALL PAUL). –
Demandeur : LE
GALL PAUL
p
o
m Système
permettant la régulation de température
dans une zone(8) (par exemple un lit).
et composé d’un échangeur (7)contenant un liquide, (par
exemple de l’eau glycolée)circulant à l’aide d’une pompe
(10) alimentée par le réservoir (6)
Une pluralité de modules thermoélectriques(1) à effet
PELTIER est disposée entre les réservoirs (5) et (6) et
sont couplés à des radiateurs (2)et(3) diffusant de la chaleur d’un côté et du froid de l’autre côté des modules
bimétalliques.
Le changement de polarité de l’alimentation (4) entraîne
l’inversion du chaud et du froid.(mode été et hiver)
Deux thermostats (13) et (14) situés respectivement sur
les réservoirs (6)et(5) permettent la régulation de la température préinitialisée.
Un coffret d’alimentation et de contrôle(11) pilote le système
a 2.914.442 – b (A1) – d [07 02387]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j G 05 G 1/04 (2006.01), G 05 G 7/02, F 16 B
21/00. – k DISPOSITIF DE COMMANDE COMPORTANT UNE POIGNEE – p ( I n v e n t e u r :
LOSSIE
FRANCK). – o Demandeur: RENAULT SAS Société par
actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET FEDIT
LORIOT
m La présente invention concerne un dispositif de commande qui comporte un arbre (1) qui comporte une première extrémité munie de moyens formant butée axiale
(12), une poignée (2) qui comprend une partie centrale
(21) qui est montée à rotation autour de la seconde
extrémité dudit arbre (1) et une partie de préhension (22)
reliée à ladite partie centrale (21), des moyens d’entraînement (4) d’un élément de transmission (5) qui sont liés
à ladite partie centrale (21) de manière à être entraînés
en rotation par ladite partie centrale (21) et des moyens
de serrage (3) qui coopèrent avec ladite seconde extrémité dudit arbre (1). Selon l’invention, ladite partie centrale (21) comporte des moyens de rigidification (23) qui
sont montés à rotation autour dudit arbre (1) et qui
s’étendent jusqu’à une portion dudit arbre (1) située à
proximité de ladite première extrémité dudit arbre.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.443 – b (A1) – d [07 54109]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 06 F 3/033 (2006.01), G 01 C 21/36. –
k DISPOSITIF DE POINTAGE MOBILE EN ROTATION
AUTOUR DE TROIS AXES – p ( I n ve n t e u r s : P R E CHEUR
ELOI ;
L E B R E TO N
ETIENNE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
WEINSTEIN
o
r
m L’invention concerne un dispositif de pointage mobile
en rotation autour de trois axes.
Le dispositif de pointage (1) comprend un bâti (3) portant
un pointeur (2) mobile en rotation autour d’un premier,
d’un second et d’un troisième axe (x, y, z) perpendiculaires les uns aux autres, un pied creux (4) ayant une forme
de révolution autour du premier axe (z), ce pied creux (4)
étant lié en mouvement au bâti (3) par une liaison rotule,
ce pied creux (4) portant une calotte (6) au moins partiellement opaque. Le dispositif comprend également un circuit imprimé (9) portant différents commutateurs
électriques (16, 26, 27, 28) liés en mouvement au pied
creux (4) pour identifier les mouvements du pointeur (2)
autour des trois axes ainsi qu’au moins une diode (17)
pour éclairer la calotte (6) à travers le pied creux (4).
L’invention s’applique au domaine des interfaces hommemachine pour véhicule automobile.
a 2.914.444 – b (A1) – d [07 54110]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 06 F 3/033 (2006.01), G 01 C 21/36. –
k DISPOSITIF DE POINTAGE MOBILE EN ROTATION
AUTOUR DE TROIS AXES – p ( I n ve n t e u r s : P R E CHEUR
ELOI ;
L E B R E TO N
ETIENNE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
WEINSTEIN
o
r
m L’invention concerne un dispositif de pointage mobile
en rotation autour de trois axes.
Le dispositif (1) comprend un bâti (3) portant un pointeur
(2) mobile en rotation autour d’un premier, d’un second et
d’un troisième axe (x, y, z) perpendiculaires les uns aux
autres. Il est pourvu d’un pied creux (4) ayant une forme
de révolution, ce pied creux (4) étant lié en mouvement
au bâti (3) par une liaison rotule, ce pied creux (4) portant
une calotte (6) au moins partiellement opaque. Ce dispositif comprend également un circuit imprimé (9) portant
différents capteurs optiques (26, 27, 28, 29) liés en mouvement au pied creux (4) pour identifier les mouvements
du pointeur (2) autour des trois axes ainsi qu’au moins
une diode (17) pour éclairer la calotte (6) à travers le pied
creux (4).
L’invention s’applique au domaine des interfaces hommemachine pour véhicule automobile.
G06F
165
166
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06F
a 2.914.445 – b (A1) – d [07 54111]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 06 F 3/033 (2006.01), G 01 C 21/36. –
k DISPOSITIF DE POINTAGE MOBILE EN ROTATION
AUTOUR DE TROIS AXES – p ( I n v e n t e u r s : P R E CHEUR
ELOI ;
L E B R E TO N
ETIENNE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
WEINSTEIN
o
r
m L’invention concerne un dispositif de pointage mobile
en rotation autour de trois axes.
Le dispositif comprend un bâti (3) portant un pointeur (2)
mobile autour d’un premier, d’un second et d’un troisième
axe (x, y, z), il comprend un pied creux (4) de révolution
entouré par un anneau (18) auquel il est solidarisé par
une liaison pivot orientée selon le second axe (x). Cet
anneau (18) est entouré par une couronne crantée (19) à
laquelle il est solidarisé par une liaison pivot orientée
selon le troisième axe (y), cette couronne (19) étant liée
au bâti (3) par une liaison pivot orientée selon le premier
axe (z). Le pied creux (4) porte une calotte (6), et le dispositif comprend aussi un circuit (9) portant des commutateurs liés au pied creux (4) pour identifier les
mouvements du pointeur (2) et une diode (17) pour éclairer la calotte (6).
L’invention s’applique au domaine des interfaces hommemachine pour véhicule automobile.
a 2.914.446 – b (A1) – d [07 54196]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 F 3/16 (2006.01), B 64 D 45/00, G 08 B
3/10. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODIFICATION DU VOLUME SONORE D’UN SIGNAL D’AVERTISS E M E N T AU D I O A B O R D D ’ U N A E R O N E F –
(Inventeurs : FABAS NICOLAS ; MAYLIN BAPTISTE). –
Demandeurs : AIRBUS FRANCE Société par
actions simplifiée; AIRBUS, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de modification
d’une valeur courante de volume sonore affectée, par un
système embarqué, à un signal d’avertissement sonore
émis à bord d’un aéronef, le procédé comprenant une
étape, effectuée à bord de l’aéronef, de fourniture audit
système embarqué d’au moins une information définissant une modification, selon une règle prédéterminée, de
ladite valeur courante de volume sonore en une nouvelle
valeur de volume sonore.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.447 – b (A1) – d [07 54102]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 06 F 5/01 (2006.01), H 03 M 7/40. –
k DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE DECALAGE DE
DONNEES EN PARTICULIER POUR DU CODAGE/DECODAGE AVEC UN CODE LDPC –
(Inventeurs :
PAU M I E R L AU R E N T ; H E I N R I C H V I N C E N T ) . –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Le dispositif électronique de décalage (DDC) comprend N entrées et N sorties, un circuit à décalage à
barillet (BSI) configurable connecté entre les N entrées et
les N sorties. Il comprend en outre un deuxième circuit à
décalage (CD2), agencé et connecté entre certaines des
sorties du circuit à décalage à barillet et certaines des N
sorties en fonction d’organisation prédéterminées différentes de données susceptibles d’être reçues simultanément sur certaines au moins des N entrées et
configurable de façon à ce que pour une organisation
considérée et quelle que soit la valeur de décalage souhaitée compatible avec ladite organisation, les données
d’entrées correspondantes soient délivrées sur des sorties prédéterminées (S1-Sp), des premiers moyens de
commande (MC1) aptes à configurer le circuit à décalage
à barillet en fonction de la valeur de décalage souhaitée
et des deuxièmes moyens de commande (MC2) aptes à
configurer le deuxième circuit en fonction de l’organisation des données aptes à être effectivement reçues et en
fonction de la valeur de décalage souhaitée.
a 2.914.448 – b (A1) – d [07 54149]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 F 12/14 (2006.01), G 06 K 19/073,
G 06 F 21/00, G 07 F 7/00. – k SYSTEME ET PROCEDE POUR LA PROTECTION D’UN ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE D’EXECUTION SECURISE. –
(Inventeur: DEVAUX FABRICE). –
Demandeur :
TRANGO SYSTEMS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention concerne le domaine de la gestion de mémoires informatiques. Elle se rapporte plus
particulièrement à un système et un procédé pour sécuriser les tables de translations stockées dans une mémoire
externe à un circuit sécurisé de processeur,
ledit circuit sécurisé comprenant des ressources internes
définissant un univers sécurisé et un processeur pour
l’exécution d’une application, le processeur comprenant
un mécanisme matériel HTW agencé pour émettre au
moins une requête en lecture d’un descripteur de translation lors de l’émission d’une adresse virtuelle par l’exécution de l’application,
ledit module de processeur sécurisé comprenant, en
outre, un transcodeur interceptant ladite requête en consultation et la réponse à cette requête et détectant, pour
générer une exception informatique ou modifier la
réponse, lorsque le descripteur de translation reçu en
réponse à la requête associe une adresse virtuelle à une
adresse physique de l’univers sécurisé.
G06F
167
168
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06F
a 2.914.449 – b (A1) – d [08 51649]. – e 1 4 m a r s
2008. – j G 06 F 12/14 (2006.01), G 06 F 21/24, G 06 K
19/073. – k DISPOSITIF ELECTRONIQUE PORTABLE
ET PROCEDE DE CONTROLE D’UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE PORTABLE. –
(Inventeurs : FUKUDA
AKI; ISHIBE KAZUHIRO). –
Demandeur : KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE . –
Priorités: JP, 29 mars 2007,
n˚ 2007086139; JP, 29 mai 2007, n˚ 2007142201.
p
o
r
f
m Une carte à CI (101) utilisée en tant que dispositif
électronique portable comporte un CPU (201) qui exécute divers processus en exécutant des programmes de
contrôle, une mémoire (202) qui stocke des fichiers de
données et une portion de communication (205) qui communique avec un dispositif externe. Lorsqu’il reçoit une
commande depuis le dispositif externe par l’intermédiaire
de la portion de communication (205), le CPU (201) de la
carte à CI (101) détermine si un processus correspondant à la commande pour la chaîne de données spécifiée
par la commande reçue depuis le dispositif externe peut
ou non être exécuté en se basant sur une condition
parmi des conditions d’accès fixées pour les chaînes de
données respectives dans les fichiers stockés dans la
mémoire (202) et il exécute un processus de commande
lorsque le processus de détermination ci-dessus a déterminé que le processus de commande pour la chaîne de
données spécifiées par la commande peut être exécuté.
a 2.914.450 – b (A1) – d [07 54189]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 F 13/10 (2006.01), B 64 D 43/00. –
k SYSTEME DE COMMUNICATION D’AERONEF COMPRENANT UN TERMINAL D’AERONEF ET UNE RESSOURCE PORTABLE –
(Inventeur : SAUGNAC FREDERIC). –
Demandeur : AIRBUS Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’invention concerne un système de communication
d’aéronef comprenant un terminal d’aéronef relié à au
moins une unité d’entrée / sortie, caractérisé en ce que le
système comprend une ressource portable connectée au
terminal d’aéronef par une connexion réseau, ladite au
moins une unité d’entrée / sortie étant apte à interagir
avec l’ensemble formé par le terminal d’aéronef et la ressource portable.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.451 – b (A1) – d [07 54071]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 06 F 17/22 (2006.01), G 06 F 17/30, 7/
00. – k PROCEDE ET UN DISPOSITIF D’EVALUATION
D’UNE EXPRESSION SUR DES ELEMENTS D’UN DOCUMENT STRUCTURE. –
( I nve n t e u r : RU E L L A N
HERVE). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI
KAISHA, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’invention
conceme un procédé d’évaluation d’une
expression sur des items d’un document structuré, une
expression comprenant un ensemble de sous-expressions élémentaires, caractérisé en ce qu’il comprend les
étapes préalables suivantes: génération, à partir de
l’expression, d’un ensemble des noeuds cibles (920) correspondant à des items à rechercher dans le document
structuré; génération d’une représentation logique (930)
de l’expression, une représentation logique comprenant
un ensemble de noeuds, représentant les sous-expressions élémentaires de l’expression, reliés en fonction des
relations entre ces sous-expressions élémentaires; une
étape d’évaluation de l’expression sur des items du document structuré à partir de l’ensemble des noeuds cibles
généré et de la représentation logique générée.
a 2.914.452 – b (A1) – d [07 54072]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 06 F 17/22 (2006.01), G 06 F 17/30, 7/
00. – k PROCEDE ET UN DISPOSITIF D’EVALUATION
D’AU MOINS UN PREDICAT D’UNE EXPRESSION SUR
DES ELEMENTS D’UN DOCUMENT STRUCTURE. –
(Inventeur: RUELLAN HERVE). –
Demandeur: CANON KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’évaluation d’une
pluralité de prédicats associés à une sous-expression
d’une expression sur des items d’un document structuré,
caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’association
d’au moins un état d’évaluation à au moins un prédicat
de ladite pluralité de prédicats (600), une étape d’obtention d’un événement décrivant une partie du document
structuré (620), une étape de mise à jour dudit au moins
un état d’évaluation à partir de l’événement obtenu (630),
une étape d’évaluation de la pluralité de prédicats en
fonction dudit au moins un état d’évaluation mis à jour
(640).
G06F
169
170
G06F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.453 – b (A1) – d [07 54170]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 F 17/22 (2006.01), G 06 F 17/27. –
k PROCEDES ET DISPOSITIFS DE GESTION DE VERSION DE TRAITEMENTS DE DOCUMENTS DE TYPE
XML –
(Inventeur :
FA B L E T
YO U E N N ) . –
D em andeur : C A N ON KA BU SH IKI K AIS HA , –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Les procédés et les dispositifs selon l’invention permettent la sélection d’une définition pour un document
XML parmi au moins deux versions de la définition selon
au moins une règle de prétraitement et au moins une
règle de post-traitement. Après avoir identifié l’élément
racine (600), les règles de prétraitement de post-traitement sont accédées (610). Les règles de prétraitement
sont appliquées au document XML (620) qui est ensuite
traité (640). Les règles de post-traitement sont alors
appliquées au document XML traité. La version de la
définition est ensuite sélectionnée. Les règles de traitement sont définies après avoir déterminé les différences
entre les versions de la définition, classé ces différences
et sélectionné au moins une définition de base.
a 2.914.454 – b (A1) – d [07 02343]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 F 17/24 (2006.01), G 06 F 17/22. –
k OUTIL D’ANALYSE DE MEDIA TEMPOREL. –
p (Inventeurs : SIRVEN XAVIER ; CAVALIE THIBAUT). – o Demandeur : CENTRE POMPIDOU, –
r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Un procédé d’analyse de média temporel par la création d’un fichier de métadonnées, comprenant les étapes
consistant à obtenir un découpage d’un média temporel
à l’aide de marqueurs temporels, à associer à au moins
un desdits marqueurs temporels au moins une valeur de
descripteur relative au média temporel, et à ordonner les
valeurs de descripteurs en au moins deux ensembles de
métadonnées de description, en adjoignant à l’un au
moins desdits au moins deux ensembles des métadonnées d’annotations relatives audit ensemble.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.455 – b (A1) – d [07 02253]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 40/00. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE MISE EN RELATION DIRECTE. – p (Inventeurs : LAFON PIERRE OLIVIER
JEAN; PERRY ANTOINE). – o D e m a n d e u r : L A F O N
PIERRE OLIVIER JEAN, – r M a n d a t a i r e : L A F O N
G06F
171
- après acceptation, envoi de la deuxième partie de la
requête au deuxième utilisateur
PIERRE
m Procédé de mise en relation d’au moins un premier
utilisateur avec au moins un deuxième utilisateur, le premier utilisateur étant détenteur d’au moins une requête,
ladite requête comprenant au moins une première et une
deuxième partie, le deuxième utilisateur étant détenteur
d’au moins une potentielle réponse à ladite requête, ledit
procédé comprenant au moins une première interface de
communication entre le premier utilisateur et le deuxième
utilisateur, ladite interface de communication pouvant
recevoir au moins une requête d’au moins un premier utilisateur, ledit procédé comprenant également un système
de mise en relation localisé entre l’interface de communication et le deuxième utilisateur, le système de mise en
relation ayant reçu au moins la potentielle réponse à
ladite requête, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes suivantes:
- envoi de la requête à une interface de communication
- transmission de la requête au système de mise en relation
- comparaison de la requête avec au moins la potentielle
réponse à ladite requête pour déterminer une correspondance entre la requête et la potentielle réponse à ladite
requête
- après la détermination de la correspondance, envoi
d’une première partie de la requête au deuxième utilisateur pour une demande d’acceptation
a 2.914.456 – b (A1) – d [07 02161]. – e 2 6 m a r s
2007. – j G 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 17/18, H 04 L
12/16. – k PROCEDE DE CALCUL DE POIDS ASSO-
contenu ci par le membre mj3 et GG(mj3 la somme des
notes données à l’ensemble des contenus par le membre
mj3,
CIES A DES ELEMENTS D’UNE COMMUNAUTE
D’ECHANGES D’INFORMATIONS –
(Inventeurs : NIC O L A S L AU R E N T ; T H O M A S N I C O L A S ) . –
Demandeurs: NICOLAS LAURENT; THOMAS NICOLAS, –
Mandataire: UNIPAT CONSEIL
porte sur les contenus ci ayant cité le contenu
ci,
m Procédé de calcul de poids associés à des contenus
porte sur les contenus ci2 lus par le membre
mj,D’(mj,ci2 étant la durée de lecture du contenu ci2 par le membre mj et RD’(ci2) la durée
totale de lecture du contenu ci2 par l’ensemble des membres,
- α et β sont des facteurs de normalisation.
p
o
r
et à des membres d’une communauté d’échanges de
contenus.
Selon l’invention, les poids w(ci) associés à des contenus
ci et les poids w(mj ) associés à des membres mj sont liés
par le système linéaire suivant:
où:
porte sur les membres mj1 ayant produit le
contenu ci, CN(mj1) étant le nombre de contenus produits par le membre mj1,
porte sur les membres mj2 ayant lu le contenu
ci, D(mj2,ci étant la durée de lecture du contenu ci par le membre mj2 et RD(mj2) la durée
totale de lecture de l’ensemble des contenus par le membre mj2,
porte sur les membres mj3 ayant noté le contenu ci, GR(mj3, ci) étant la note donnée au
porte sur les contenus ci1 produits par le membre mj ,(A(ci1) étant le nombre de membres
ayant produit le contenu ci1,
172
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06F
a 2.914.457 – b (A1) – d [07 02333]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 F 21/00 (2006.01), G 06 F 3/14, H 04 L
9/32. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE VISUALISATION SECURITAIRE – p (Inventeurs : ACHARI KARIM ;
LOHEAC RONAN). – o Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
r
m Le dispositif de visualisation sécuritaire prévu pour
afficher sur un écran un premier ensemble d’informations
éditées par un système d’exploitation ouvert (10). Un
système d’exploitation sécurisé résidant dans un circuit
dédié (33) édite un deuxième ensemble d’informations.
Un filtre (26) alloue indépendamment du système
d’exploitation ouvert, une première zone (3a) de l’écran
au premier ensemble d’informations et une deuxième
zone (3b) de l’écran au deuxième ensemble d’informations. Les zones (3a) et (3b) peuvent avoir une intersection non nulle et de valeur quelconque. On utilise une
mémoire vidéo réelle (34) pour transférer les deux
ensembles d’informations à l’écran sous contrôle exclusif
du système d’exploitation sécurisé de façon à produire
une visualisation sécuritaire du deuxième ensemble
d’informations.
a 2.914.458 – b (A1) – d [07 02268]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 06 K 19/07 (2006.01), G 06 K 7/00. –
k PROCEDE DE COUPLAGE D’UN CIRCUIT INTEGRE
S A N S C O N TAC T A U N C O M P O S A N T N F C . –
(Inventeurs : MARTIN MICHEL ; CHARRAT BRUNO ;
BOREJKO TOMASZ). –
Demandeur : INSIDE CONTACTLESS Société anonyme, –
Mandataire : OMNIPAT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour coupler un circuit intégré hôte (ICC) du type fonctionnant sans contact
à un composant NFC (NFCM1) comprenant un circuit
d’antenne (ACT) pour la réception et l’émission de données sans contact, le circuit intégré hôte comprenant des
bornes de connexion d’antenne (TA, TB). Selon l’invention, au moins une borne de connexion d’antenne (TA,
TB) du circuit intégré est reliée à une borne d’antenne
(DT1, DT2) du composant NFC . Application à la réalisation d’un chipset NFC, notamment pour téléphone
mobile.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.459 – b (A1) – d [07 54193]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 K 19/07 (2006.01), G 06 K 7/00. –
k CARTE A MICROPROCESSEURS – p (Inventeurs :
STRANGES LORENZO ; CHAMLEY OLIVIER). –
Demandeur : OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
o
r
m La
carte à microprocesseurs comporte un premier
microprocesseur, un deuxième microprocesseur, le premier microprocesseur comportant des moyens pour commander ledit deuxième microprocesseur.
Dans des modes de réalisation, la carte comporte des
contacts électriques destinés à véhiculer des signaux de
commande, ces contacts électriques étant exclusivement
reliés au premier microprocesseur.
Dans des modes de réalisation, le premier microprocesseur comporte des moyens pour commander le
deuxième microprocesseur par des commandes conformes à la norme ISO 7816.
Dans des modes de réalisation, le premier microprocesseur met en oeuvre un niveau de sécurité moindre que le
deuxième microprocesseur.
a 2.914.460 – b (A1) – d [07 02352]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 K 19/077 (2006.01), H 01 L 23/50. –
k MODULE ELECTRONIQUE MINCE POUR CARTE A
MICROCIRCUIT. – p ( I nve n t e u r : E N O U F G U Y ) . –
o Demandeur : OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme, – r Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
m Ce module électronique (3) de faible épaisseur comporte une plaquette intercalaire rigide d’interconnexion
(7) interposée entre sa vignette constituée d’un support
souple (6) et un ou plusieurs composants électroniques
(9) à nombreux plots de connexion. La présence de cette
plaquette intercalaire rigide d’interconnexion (7) permet,
sans augmenter notablement l’épaisseur du module, un
montage “flip chip“ des composants électroniques (9) du
module, avec un excellent rendement, très supérieur à
celui obtenu pour un montage des composants électroniques directement sur la vignette (6). Par ce fait, elle contribue à un abaissement notable du coût de fabrication
des modules électroniques renfermant un ou plusieurs
circuits intégrés à nombreux plots de connexion.
G06K
173
174
G06M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.461 – b (A1) – d [07 02295]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 06 M 11/00 (2006.01), H 04 N 7/18, G 08 G
BOPI 08/40
nente, pour obtenir le nombre d’objets d’un type donné
présents dans la zone cible 1.
1/04, G 08 B 13/194, G 07 C 5/04, 5/10, 1/30. –
DE DETERMINATION DU NOMBRE
D’OBJETS PRESENTS DANS UNE ZONE SURFACIQUE DONNEE PAR THERMOGRAPHIE INFRAROUGE –
(Inventeur: MORIO DAVID). –
Demandeur :
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
k PROCEDE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détermination du
nombre d’objets d’un type donné présents dans une
zone surfacique donnée à l’aide d’une caméra infrarouge
3, comprenant les étapes suivantes .
a) on acquiert une image à l’aide d’une caméra. infrarouge 3,
b) on subdivise la zone cible 1 en une pluralité d’unités
de quadrillage 6,
c) on calcule pour chaque unité de quadrillage 6 sa température moyenne TM,
d) on compare pour chaque unité de quadrillage 6 cette
température moyenne TM à une température de référence Ts préalablement choisie,
e) on détermine pour chaque unité de quadrillage 6
l’écart entre les températures TM et Ts,
f) on détermine le nombre N d’unités de quadrillage dites
« pertinentes » ayant un écart entre les températures TM
et Ts supérieur à une valeur de référence préalablement
choisie en fonction du type d’objet,
g) on multiplie le nombre N par un coefficient préalablement déterminé, qui exprime la densité moyenne d’objets
d’un type donné dans une unité de quadrillage dite perti-
a 2.914.462 – b (A1) – d [07 03711]. – e 2 5 m a i
2007. – j G 06 M 11/00 (2006.01), H 04 N 7/18, G 08 G
1/04, G 08 B
13/194, G 07 C
8/04,
5/10. –
DE DETERMINATION DU NOMBRE
D’OBJETS PRESENTS DANS UNE ZONE SURFACIQUE DONNEE PAR THERMOGRAPHIE INFRAROUGE. –
(Inventeur: MORIO DAVID). –
Demandeur :
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL . –
Priorité :
FR, 29 mars 2007, n˚ 0702295.
k PROCEDE
p
r
o
f
m L’invention concerne un procédé de détermination du
nombre d’objets d’un type donné présents dans une
zone surfacique donnée à l’aide d’une caméra infrarouge
3, comprenant les étapes suivantes:
a) on acquiert une image à l’aide d’une caméra infrarouge 3,
b) on subdivise la zone cible 1 en une pluralité d’unités
de quadrillage 6,
c) on calcule pour chaque unité de quadrillage 6 sa température moyenne TM,
d) on compare pour chaque unité de quadrillage 6 cette
température moyenne TM à une température de référence TS préalablement choisie,
e) on détermine pour chaque unité de quadrillage 6
l’écart entre les températures TM et TS,
f) on détermine le nombre N d’unités de quadrillage dites
« pertinentes » ayant un écart entre les températures TM
et TS supérieur à une valeur de référence préalablement
choisie en fonction du type d’objet,
g) on multiplie le nombre N par un coefficient préalablement déterminé, qui exprime la densité moyenne d’objets
d’un type donné dans une unité de quadrillage dite pertinente, pour obtenir le nombre d’objets d’un type donné
présents dans la zone cible 1.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.463 – b (A1) – d [07 54068]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 06 T 5/00 (2006.01), A 61 B 6/00, H 05 G
1/60. – k PROCEDE DE CORRECTION DE CHARGES
REMANENTES DANS UN DETECTEUR A PANNEAU
PLAT A RAYONS X. –
(Inventeurs :
B AC H E R
GUILLAUME ; WIMILLE BENJAMIN DIDIER RENE ;
ROUSSEL MYLENE ; HEYMAN JULIEN GEORGES ;
SEVAL MATHIEU). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m La présente invention a pour objet un procédé de correction de charges rémanentes dans un détecteur à panneau plat à rayons X. Le procédé de l’invention permet
déterminer pour chaque phase d’intégration du détecteur, une phase de lecture initiale située juste avant la
dite phase d’intégration. Le procédé de l’invention est
apte, à mesurer pour chaque phase d’intégration les
charges présentes dans le détecteur à la phase de lecture initiale correspondante, à produire une image rémanente à partir des charges latentes mesurées dans la
phase de lecture initiale, et à soustraire de l’image brute
l’image rémanente. L’utilisation de mesure de charges
permet de corriger directement l’image rémanente dans
l’acquisition sans utiliser un modèle de correction comme
dans l’état de la technique.
a 2.914.464 – b (A1) – d [07 02349]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 T 5/50 (2006.01), H 04 N 5/30, 5/235. –
k PROCEDE DE CORRECTION DE BRUIT SPATIAL DE
CAPTEUR D’IMAGE PAR BORNAGE DES LUMINANCES. –
( I nve n t e u r : C H A M M I N G S G I L L E S ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne les capteurs d’image matriciels,
et elle concerne plus particulièrement une méthode pour
corriger le bruit spatial fixe de la matrice.
On recueille le signal (Sij,n) issu de chaque pixel (Pij) au
cours d’un grand nombre d’images successives; on
détermine pour chaque pixel une valeur approchée (Mij)
d’une moyenne du signal issu du pixel au cours de ce
grand nombre d’images; on corrige le signal issu de chaque pixel en lui ajoutant la différence entre une valeur
moyenne de référence (M0) et la valeur moyenne approchée. La moyenne approchée est obtenue en déterminant des valeurs limites haute et basse prises par le
signal issu du pixel au cours du grand nombre d’images,
et en calculant une valeur centrale entre ces valeurs limites hautes et basses.
G06T
175
176
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06T
BOPI 08/40
a 2.914.465 – b (A1) – d [07 02351]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 T 5/50 (2006.01), H 04 N 5/30, 5/235. –
k PROCEDE DE CORRECTION DE BRUIT SPATIAL
D ’ U N C A P T E U R D ’ I M AG E M AT R I C I E L . –
( I n ve n t e u r : C H A M M I N G S G I L L E S ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne les capteurs d’image matriciels,
et elle concerne plus particulièrement une méthode pour
corriger le bruit spatial engendré par la dispersion des
propriétés physiques des différents points sensibles élémentaires, ou pixels, de la matrice. On détermine pour
chaque pixel, dans un circuit électronique élémentaire
associé au pixel, par une méthode numérique récursive,
une valeur approchée (Mij,n) d’une moyenne du signal
Sij,n issu du pixel au cours de ce grand nombre d’images;
on corrige le signal issu de chaque pixel en fonction de la
valeur moyenne approchée déterminée et en fonction
d’une valeur moyenne de référence (M0), et on transmet
hors du circuit associé au pixel un signal corrigé S*ij,n.
a 2.914.466 – b (A1) – d [07 02386]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j G 06 T 7/00 (2006.01), A 61 B 5/055, 8/13,
G 06 T 3/00, 15/00. – k DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’IMAGES POUR LA MISE EN CORRESPONDANCE D’IMAGES D’UNE MEME PORTION D’UN
CORPS OBTENUES PAR RESONANCE MAGNETIQUE
ET PAR ULTRASONS. –
(Inventeurs :
COUPE
P I E R R I C K ; B A R I L L OT C H R I S T I A N ; M O R A N D I
XAVIER; HELLIER PIERRE). –
Demandeur : INRIA
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public à
caractère scientifique et technologique, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié au traitement de données
constituant des images de portion(s) d’un corps. Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT)
chargés, en présence de premières données représentatives de parties élémentaires d’une image obtenue par
résonance magnétique dans une région d’un corps et de
secondes données représentatives de parties élémentaires d’images obtenues par ultrasons dans une portion de
cette région, i) de construire des première et seconde
cartes de probabilité d’appartenance des parties élémentaires à des structures d’intérêt de la portion de région en
fonction au moins des intensités qui leurs sont associées
et qui sont respectivement définies par les premières et
secondes données, ii) d’estimer une transformation qui
permet de passer de l’une des première et seconde cartes à l’autre en maximisant pour chacune de leurs parties
élémentaires la probabilité conjointe qu’elle appartienne
à une même structure d’intérêt, et iii) de recaler les structures d’intérêt de l’une des première et seconde cartes
par rapport à celles de l’autre au moyen de la transformation.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.467 – b (A1) – d [07 54129]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 06 T 7/00 (2006.01), H 04 N 7/26, H 03 M
7/30. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS DE CODAGE
ET DE DECODAGE DE SIGNAUX NUMERIQUES MULTIDIMENSIONNELS. –
(Inventeur: HENRY FELIX). –
Dem andeur : C AN O N KA BU SH IKI K AIS H A , –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Pour
coder un signal numérique multidimensionnel
d’image par décomposition en sous-bandes de fréquence, la décomposition en sous-bandes de fréquence
mettant en oeuvre un filtrage selon une pluralité d’orientations géométriques: pour une pluralité d’échantillons
du signal d’image, on engendre (406) une première prédiction d’orientation selon une technique prédéterminée;
on détermine (410) une orientation de filtrage idéale en
simulant le filtrage du signal d’image en fonction d’un critère d’optimisation prédéterminé; on modifie (412) la première prédiction d’orientation à l’aide de l’orientation
idéale, de façon à obtenir une orientation finale; et on filtre (414) le signal d’image en utilisant, lors du filtrage
selon une pluralité d’orientations, l’orientation finale.
a 2.914.468 – b (A1) – d [07 54169]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 06 T 7/00 (2006.01), H 04 N 7/26, H 03 M
7/30. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA PRESENCE DE CONTOURS DANS UNE
IMAGE MULTIRESOLUTION –
(Inventeur : HENRY
FELIX). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI
KAISHA, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Pour déterminer la présence de contours dans une
image ayant une version avec une première résolution et
une version avec une seconde résolution: on obtient
(402) des informations représentatives de la présence de
contours dans l’image à la première résolution; on détermine (402) un premier seuil (T1) à partir duquel un pixel
de l’image à la première résolution appartient à un
contour; on détermine (404) une information représentative d’un pourcentage (P) de pixels de l’image à la première résolution appartenant à des contours; on
détermine (410) dans l’image à la seconde résolution, en
fonction du pourcentage (P), un second seuil (T2) à partir
duquel un pixel de l’image à la seconde résolution appartient à un contour; et on applique (4122) le second seuil
(T2) à l’image à la seconde résolution, de façon à obtenir
une image de localisation des contours à la seconde
résolution.
G06T
177
178
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G06T
a 2.914.469 – b (A1) – d [07 54066]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 06 T 11/60 (2006.01), G 06 Q 50/00. –
k PROCEDE DE CREATION ET DE MODIFICATION
D’UNE FICHE INFORAMTIQUE DE MONTAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET FICHES ASSOCIEES. –
(Inventeurs: SAURIAU JEAN OLIVIER; MARC JEAN;
DOULET CHRISTELLE). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de création et de
modification d’une fiche informatique de montage de
véhicule automobile ainsi que la fiche informatique associée. La fiche de montage de véhicule automobile comprend à l’affichage, dans une même fenêtre d’information
visuelle, la superposition d’une illustration photographique d’un élément de véhicule automobile et d’au moins
une instruction de montage qui lui est associée. La
superposition est réalisée par l’affichage d’une image (3)
unique intégrant indissociablement la ou les instructions
de montage (1) dans l’illustration photographique (4) respectivement sous la forme d’un ou de plusieurs pictogrammes sans texte.
a 2.914.470 – b (A1) – d [07 02235]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 07 C 1/30 (2006.01), G 08 G 1/14. –
k PROCEDE DE PAIEMENT DE PLACES DE STATIONNEMENT ET SES MOYENS DE MISE EN OEUVRE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE LOCALISATION D’UN
VEHICULE. –
( I nve n t e u r : H O RT E U R J E A N ) . –
Demandeur: HORTEUR JEAN, –
Mandataire : CABINET POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour le paiement de
places sur des zones de stationnement payant occupées
par un véhicule (1) caractérisé en ce que pour un
utilisateur:
- on localise un véhicule à l’arrêt au moyen d’un système
de géo-localisation (2) par satellite installé sur le véhicule, par comparaison avec un fichier des loueurs de
zones payantes répertoriés dans une base donnée gérée
par un serveur distant, on détermine si le véhicule est à
l’arrêt sur une zone payante,
- on enregistre sur le serveur distant l’heure exacte d’arrivée et de départ du véhicule sur ladite zone payante,
- on calcule le prix correspondant à la durée du stationnement sur ladite zone en fonction des grilles tarifaires
propres à ce loueur,
- on comptabilise sur le serveur distant sur une période
donnée les durées de stationnement du même abonné
sur les zones appartenant à un ou plusieurs loueurs de la
base de données,
- on collecte le total des sommes dues auprès de
l’abonné,
on redistribue les sommes dues aux différents ayantsdroits.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.471 – b (A1) – d [07 54146]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 07 C 5/08 (2006.01). – k SYSTEME DE
CONTROLE DE FONCTIONNEMENT D’UN EQUIPEMENT MUNI D’ACCESSOIRES, TEL QU’UN ENGIN DE
TRAVAUX PUBLICS OU UNE MACHINE AGRICOLE. –
(Inventeur: COEURET BERNARD). –
Demandeur :
COEURET BERNARD, –
Mandataire : CABINET
HERRBURGER
p
o
r
m Système
comprenant une installation (20) embarquée dans l’équipement (1, 1A, B, C) et ayant un circuit
électronique accessible par un code d’accès personnalisé (21), recevant les signaux de capteurs (10, 11, 12)
associés à l’équipement et aux accessoires, et disposant
en mémoire (22) des consignes de leur fonctionnement,
pour comparer (23) les signaux des capteurs (10, 11, 12)
aux limites de fonctionnement et enregistrer leur dépassement comme incidents de fonctionnement et l’environnement (heure, date) des incidents.
Une prise de clé USB (30) reçoit une clé USB (50) avec
le code d’accès à l’installation embarquée dans le véhicule, un programme de lecture/enregistrement des messages correspondant aux incidents de fonctionnement
tels qu’enregistrés, et une mémoire d’enregistrement des
messages d’incidents. Un équipement d’exploitation (60)
installé à poste fixe gère l’état de l’équipement par
l’exploitation des messages d’incidents.
a 2.914.472 – b (A1) – d [07 02297]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 08 C 17/04 (2006.01), B 60 B 35/00, B 60 C
23/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DE CHACUNE DES ROUES D’UNE PAIRE DE
ROUES JUMELEES MONTEES SUR UN VEHICULE –
( I n ve n t e u r :
GERARDIERE
OLIVIER). –
Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société
par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
localisation de chacune des roues (3, 4) d’une paire de
roues jumelées montées sur un véhicule. Selon l’invention, on équipe chaque roue jumelée (3, 4) d’une antenne
réceptrice électromagnétique (9, 10), et on dote ces deux
roues jumelées de moyens de blocage relatif en rotation
(27-30) adaptés pour permettre d’obtenir, un décalage
d’un angle (α) prédéterminé, tel que (α) différent de 0˚ et
180˚, entre les antennes réceptrices (9, 10) équipant les
dites deux roues jumelées. De plus, on équipe le véhicule d’une source fixe (15) d’émission d’un signal électromagnétique apte à couvrir une zone traversée par les
antennes réceptrices (9, 10), et on mesure le champ
électromagnétique reçu par chacune des dites antennes
réceptrices, de façon à déduire de l’analyse du décalage
temporel entre les variations des deux champs électromagnétiques mesurés, la localisation de chacune des
roues jumelées (3, 4).
G07C
179
180
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
G09B
a 2.914.473 – b (A1) – d [07 54190]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 09 B 9/08 (2006.01), B 23 Q 41/04. –
k ENSEMBLE DE SIMULATEURS DE VOL ET STRUCTURE ASSOCIEE – p ( I n v e n t e u r s :
BOCQUET
PHILIPPE; MIQUEL BRICE). – o Demandeur : AIRBUS
FRANCE Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: SANTARELLI
m Cet ensemble de simulateurs de vol comporte plusieurs postes de commande (4) et au moins un visuel (6).
Au moins un poste de commande (4) est déplaçable
depuis une première station fixe (14) vers une station
imobile (10).
a 2.914.474 – b (A1) – d [07 02241]. – e 2 8 m a r s
2007. – j G 09 F 3/02 (2006.01). – k E T I Q U E T T E
DESTINEE A ETRE APPOSEE SUR UN CONTENANT,
NOTAMMENT UNE BOUTEILLE. –
(Inventeur : MIGNOT EMERIC). –
Demandeur : VINCENT ELISE, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
p
o
r
m Etiquette (1) destinée à être apposée sur un contenant, notamment une bouteille (2), caractérisée en ce
qu’elle se décompose au moins en deux parties (3,4), la
première (3) étant destinée à être apposée à demeure
sur le contenant (2) par l’intermédiaire d’un moyen de
fixation, la seconde mobile (4) étant solidaire de la première (3) par l’intermédiaire d’une zone commune d’articulation (5), pour former un rabat ouvrable et refermable
à volonté, à la manière d’un livret.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.475 – b (A3) – d [07 02315]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 09 F 9/33 (2006.01), G 09 F 11/02. –
k DISPOSITIF D’AFFICHAGE D’INFORMATIONS TRIDIMENSIONEL. – p (Inventeur : SZILAGYI IOSIF). –
o D e m a n d e u r : M E TA L P L A S T C F E , S . L . , –
r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m La
présente invention concerne un dispositif d’affichage d’informations tridimensionnel disposant d’une
colonne (1) de diodes électroluminescentes, mise en
rotation selon un axe de rotation (4) due à l’action d’un
moteur (5), définissant une surface de révolution (6) et
projetant une image stable déterminée par la rotation de
ladite colonne (1) et par la mise sous tension et hors tension des différentes diodes formant la colonne (1) sur
ladite surface, ladite mise sous tension et hors tension
étant commandée au moyen d’un circuit électronique (2)
selon l’angle de position de la colonne (1) en rapport
avec l’axe de rotation (4), cet angle étant détecté par un
circuit (3).
a 2.914.476 – b (A1) – d [08 52037]. – e 2 8 m a r s
2008. – j G 09 G 5/00 (2006.01), H 04 N 5/225, 7/18,
G 03 B 9/02, 7/00. – k SYSTEME DE TRAITEMENT
D’IMAGE DE FILM ET PROCEDE DE TRAITEMENT
D’IMAGE DE FILM –
(Inventeurs : ENAMI YOSHI ;
KIKUCHI MASAHIRO ; MIZUGUCHI TSUTOMU ; SANO
HIROYUKI). –
Demandeur: OTSUKA ELECTRONICS
CO LTD, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T L AVO I X . –
Priorités: JP, 29 mars 2007, n˚ 2007088858; JP, 29
mars 2007, n˚ 2007088857.
p
o
r
f
m Un film se déplaçant sur un écran d’affichage (21)
d’un dispositif d’affichage (2) à évaluer est capturé une
pluralité de fois au moyen d’une caméra galvano (3a).
Les données capturées comprennent des emplacements
du film dans la direction de mouvement sur le dispositif
d’affichage (2) à évaluer et des données sur la luminance
du dispositif d’affichage aux points dans le temps respectifs des emplacements. Sur la base de ces données, une
simulation d’oculométrie de film est réalisée, où une intégration le long de la direction d’oculométrie sur un multiple entier de 1 temps d’une image est réalisée pour
obtenir une courbe de réponse de film du dispositif d’affichage (2) à évaluer. Des évaluations de caractéristiques
de film et de flou de film peuvent être réalisées sur la
base de la courbe de réponse de film.
G09F
181
182
G10D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.477 – b (A1) – d [07 02342]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 10 D 3/14 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
MECANIQUE ACTIF POUR UN INSTRUMENT DE MUSIQUE. –
(Inventeur : GREMILLET JOEL). –
Demandeur: GREMILLET JOEL
p
o
m L’invention
concerne un dispositif mécanique actif
d’accordage (1) formé par une tige cylindrique (2) récepteur et modificateur de la tension des cordes qui possède
des évidements techniques ou des cames (3) pourvus
par des cavités filetées (4) pour recevoir des vis de
réglage fin (5) et à ces extrémités en partant de son axe
central une tige (2A)-(2B) avec une encoche (2C)-(2D) et
un méplat (2E)-(2F) pour recevoir un levier d’activation
(7) qui prend position dans les chambres intérieures
(8A)-(9A) des pattes de maintien (8) et (9), les pattes de
maintien (8) et (9) possèdent une ouverture d’ancrage et
de maintien sur l’instrument (8B)-(9B) des butées
d’arrêts de rotation maximales (8C) et (9C), un guide des
cordes et de coulissement (10) en un métal souple, flexible et élastique qui possède des systèmes d’ancrage
(11) et de maintien identiques aux pattes de maintien du
cylindre (2) et des petits guides de centrage et d’aide au
coulissement des cordes (12).
a 2.914.478 – b (A1) – d [07 02219]. – e 2 7 m a r s
2007. – j G 1 0 D
3/18
(2006.01). –
k MENTONNIERE TREMOLO POUR VIOLON, ET VIOLON EQUIPE DE LADITE MENTONNIERE TREMOLO –
( I n ve n t e u r :
VO S S H E N R I C H
BODO). –
Demandeur :
VO S S H E N R I C H
BODO, –
Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne une mentonnière (10) pour violon faisant office de dispositif trémolo, et comprenant une
plateforme (11) de réception du menton d’un instrumentiste, et des moyens d’assemblage (12a, 12b) de ladite
platefonne (11) par rapport à une table d’harmonie (50)
de violon. Ladite plateforme (11) est montée par rapport
aux moyens d’assemblage (12a, 12b) de façon à être
mobile par rapport à la table d’harmonie (50) et, dans au
moins une position, dite position de trémolo, être reliée
au cordier (2) de telle sorte qu’un déplacement de la plateforme (11) entraîne un déplacement dudit cordier (2)
dans le sens d’une fluctuation de la tension des cordes
de nature à produire un effet trémolo sous l’effet d’un
effort appliqué sur la plateforme (11).
L’invention s’étend à un violon équipé d’une telle mentonnière (10).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
G10K
183
a 2.914.479 – b (A1) – d [07 54136]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 10 K 11/168 (2006.01), F 04 D 29/66. –
k MATERIAU POREUX POUR PAROI DE TRAITEMENT
ACOUSTIQUE. DISPOSITIF REDUCTEUR DE BRUIT
UTILISANT CE MATERIAU. –
(Inventeurs : CAULE
PATRICE ; JULLIARD JACQUES MICHEL ALBERT ;
RIOU GEORGES JEAN XAVIER; ROY CHARLIE DESIRE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention porte sur l’utilisation pour constituer la paroi acoustique poreuse d’un élément de traitement acoustique d’un matériau poreux formé d’au moins
une première couche (11) d’un matériau textile fibreux et
d’une deuxième couche (13) de tissu de verre, l’ensemble étant imprégné de résine. L’invention porte également
sur élément de traitement acoustique de type à résonateur d’Helmholtz comportant une paroi acoustique
poreuse constituée d’un matériau poreux formé d’au
moins une première couche (11) d’un matériau textile
fibreux et d’une deuxième couche (13) de tissu de verre,
l’ensemble étant imprégné de résine.
a 2.914.480 – b (A1) – d [07 02355]. – e 3 0 m a r s
2007. – j G 11 B 20/10 (2006.01), H 04 L 12/28. –
k DISPOSITIFS ET PROCEDES D’EMISSION ET RECEPTION, VIA UN RESEAU, D’UN CONTENU SONORE,
PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYEN
DE STOCKAGE CORRESPONDANTS. –
(Inventeur :
LE BARS PHILIPPE). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: CABINET PATRICE
VIDON
p
o
r
m Il est proposé des dispositifs d’émission et de réception d’un contenu sonore via un réseau. Le dispositif
d’émission comprend: des moyens d’obtention d’un premier flux sonore numérique comprenant des données
résultant d’une numérisation du contenu sonore selon un
premier format de numérisation du son; des moyens
(402, 415) de conversion du premier flux sonore numérique en un second flux sonore numérique comprenant
des données selon un second format de numérisation du
son; des moyens (405, 417) de sélection d’un des premier et second flux en fonction d’un signal de sélection
de format transmis par le au moins un dispositif de réception et lié à une qualité de transmission sur le réseau; et
des moyens (403, 404) de transmission du flux sélectionné. Le dispositif de réception comprend: des moyens
(407, 408) de réception, permettant d’obtenir un flux reçu
comprenant des données résultant d’une numérisation
du contenu sonore selon le premier ou second format, et
permettant de déterminer le premier ou second format
associé au flux reçu; des moyens (411, 412) de traitement, permettant d’appliquer au flux reçu un traitement
spécifique au second format, pour obtenir un flux traité,
les moyens de traitement comprenant des moyens (411)
de dissimulation d’erreur et des moyens (412) de conversion, placés en sortie des moyens de dissimulation
d’erreurs; des moyens de sélection (410, 416), permettant de fournir à des moyens (413, 414) de restitution
sonore soit le flux reçu, soit le flux traité, en fonction du
format déterminé par les moyens de réception; des
moyens (410) de génération d’un signal de sélection de
format, en fonction d’une qualité de transmission sur le
réseau; et des moyens de transmission du signal de
sélection de format au dispositif d’émission.
184
G11C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.481 – b (A1) – d [07 02413]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j G 11 C 7/08 (2006.01), G 11 C 7/14. –
k DISPOSITIF DE MEMOIRE AVEC PRISE EN COMPTE
DES COURANTS DE FUITE POUR L’ACTIVATION DES
AMPLIFICATEURS DE LECTURE –
(Inventeurs: GEN E VAU X F R A N C K ; F O R I C H O N A L B A N ) . –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif mémoire comprenant des cellules mémoire situées à l’intersection de
lignes (WLi) et de colonnes (COLj), et un chemin de référence (CHdum) comprenant une première colonne de
référence (COL_D) formée de deux lignes de bit sur lesquelles sont connectées des cellules de référence
(CELD1,...,CELDN) et des moyens de sélection (DWL)
d’au moins une de ces cellules de référence pour
décharger une des deux lignes de bit de référence,
caractérisé en ce que le chemin de référence comprend
au moins une seconde colonne de référence (COL_R),
adaptée pour générer un courant de fuite représentatif
d’un courant de fuite d’une colonne du dispositif mémoire
sélectionnée en lecture et des moyens de recopie (M)
dudit courant de fuite vers ladite ligne de bit de référence,
de sorte que la décharge de ladite ligne de bit de référence (DBL) est en outre fonction dudit courant de fuite.
a 2.914.482 – b (A1) – d [07 54113]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 11 C 11/15 (2006.01), H 01 L 27/22. –
k MEMOIRE MAGNETIQUE A JONCTION TUNNEL
MAGNETIQUE – p (Inventeurs : DIENY BERNARD ;
NOZIERES JEAN PIERRE; SOUSA RICARDO; REDON
OLIVIER ; PREJBEANU IOAN LUCIAN). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
o
r
m Cette mémoire magnétique à écriture assistée thermiquement, dont chaque point mémoire est constitué
d’au moins une jonction tunnel magnétique, ladite jonction tunnel comprend au moins:
- une couche magnétique de référence, dont l’aimantation est orientée toujours dans la même direction au
moment de la lecture du point mémoire;
- une couche magnétique de stockage, dite couche «
libre », dont la direction d’aimantation est variable;
- une couche isolante interposée entre la couche de référence et la couche de stockage.
La couche de référence a sa direction d’aimantation
polarisée dans une direction sensiblement toujours la
même au moment de la lecture par interaction magnétostatique avec une autre couche d’aimantation fixe appelée
couche polarisante.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.483 – b (A1) – d [07 54047]. – e 2 6 m a r s
2007. – j G 21 C 19/10 (2006.01) // G 21 C 19/20. –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION DES EQUIPEM E N T S D ’ U N R E AC T E U R N U C L E A I R E . –
(Inventeurs: RAIMBAULT GATIEN NICOLAS; FABRIS
MIRCO). –
Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif de
manutention 1 des équipements d’un réacteur nucléaire
à eau pressurisée comportant une première partie fixe
incluant une pluralité de montants 15 parallèles entre eux
et placés verticalement dans la position de service du
dispositif de manutention 1 et une pluralité de moyens de
fixation 20 des équipements. Le dispositif de manutention 1 comporte en outre une deuxième partie mobile 21
entre une position haute d’utilisation dans laquelle la
deuxième partie 21 fait saillie au-dessus de la première
partie fixe et une position basse escamotée. L’invention
est plus particulièrement adaptée à la manutention des
équipements internes supérieurs et inférieurs du réacteur.
a 2.914.484 – b (A1) – d [07 02215]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 01 F 7/06 (2006.01), H 01 H 33/66. –
k ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE BISTABLE
A ACCROCHAGE MAGNETIQUE – p ( I n v e n t e u r s :
CARTIER MILLON CHRISTOPHE; LAURAIRE MICHEL;
BRICQUET CEDRIC ; CORTESE GILLES ; FILIPUTTI
HUGUES). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC
INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS
o
r
m Actionneur
électromagnétique bistable comprenant
un circuit magnétique (12) comprenant une culasse (20)
magnétique dans laquelle un shunt (26) s’étend perpendiculairement à un axe longitudinal (Y) de ladite culasse
et comprenant un aimant permanent (14) positionné
entre une première face (22) de la culasse et le shunt
(26). Un noyau (16) mobile est monté à coulissement
axial entre une position d’accrochage et une position de
décrochage. Une bobine (30, 30A, 30B) s’étendand entre
le shunt (26) et une seconde face (24) de la culasse est
destinée à engendrer un premier flux magnétique de
commande (φC1) pour déplacer le noyau (16) mobile
d’une position de décrochage (PD) à une position
d’accrochage (PA). Un second flux magnétique de commande (φC2) autorise le déplacement du noyau (16) de
la position d’accrochage vers la position de décrochage
(PD) sous l’action d’un ressort de rappel (36, 37).
G21C
185
186
H01H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.485 – b (A1) – d [07 02009]. – e 2 9 m a r s
2007. – j H 01 H 71/12 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE COMMANDE D’UN APPAREIL DE PROTECTION
ELECTRIQUE ET APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE LA COMPORTANT –
( I nve n t e u r : B E L I N
YVES). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de commande d’un appareil de protection électrique logé dans
un boîtier isolant (1) renfermant une paire de contacts
fixe (5) et mobile (4), ledit contact mobile (4) pouvant être
actionné soit manuellement par l’intermédiaire d’une
manette (6) soit automatiquement, comprenant une biellette de transmission (10) accouplée à la manette (6), un
dispositif de support (3) du contact mobile (4) comportant
une platine (15) montée à rotation sur un pivot (31) et
ayant une liaison mécanique brisable avec la biellette de
transmission (10), et un levier de déclenchement (16)
commandé par un déclencheur pour provoquer en cas de
défaut la rupture de la liaison mécanique, entraînant le
déclenchement automatique du mécanisme indépendamment de la manette (6) et la séparation des contacts
(4,5), la liaison mécanique brisable étant formée par un
cran de retenue du levier de déclenchement (16) coopérant avec un crochet d’accrochage (19) monté à pivotement sur un axe (20) de la platine, la rupture de la liaison
mécanique correspondant au déverrouillage de l’accrochage. Ce dispositif est caractérisé en ce que la biellette
de transmission (10), en position de verrouillage de
l’accrochage, prend appui sur la platine (15) et sur le cro-
a 2.914.486 – b (A1) – d [08 51461]. – e 0 6 m a r s
2008. – j H 01 J 25/50 (2006.01), H 01 J 23/05, 23/12,
23/02. – k MAGNETRONS. – p (Inventeur: BRADY MICHAEL BARRY CLIVE). – o Demandeur : E2V TECHNOLOGIES UK LTD, – r Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE . – f P r i o r i t é : G B , 3 0 m a rs 2 0 0 7 ,
n˚ 0706298.
m Un
magnétron comportant une cathode (1) et une
anode (2) avec des ailettes (3), possède une surface isolante (4) dans celle-ci, tournée vers la cathode et recevant un matériau de celle-ci, en raison de la pulvérisation
au niveau de la cathode. Un conducteur (7) permet de
mesurer la résistance du film ainsi déposé, fournissant
une indication de l’épaisseur du film et de la durée de vie
du magnétron.
BOPI 08/40
chet de verrouillage (19), les positions relatives des deux
surfaces d’appui respectivement de la platine et du crochet ainsi que le rapport des deux bras de levier permettant la démultiplication de l’effort de la biellette sur le
levier de déclenchement étant choisis de manière que la
force appliquée au crochet soit plus faible que celle appliquée à la platine.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.487 – b (A1) – d [07 54073]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 01 K 1/42 (2006.01), H 01 K 1/22, F 21 S
8/08. – k AMPOULE ELECTRIQUE ET SUPPORT A
ASPECT DE BOUGIE. – p (Inventeur : MATHIEU REGIS). – o D e m a n d e u r :
M AT H I E U
REGIS, –
r Mandataire: CABINET PONCET
m Une
ampoule selon l’invention comprend un corps
creux oblong (1a), solidaire à sa base d’une embase
coaxiale opaque (3), à tronçon cylindrique distal (3a) et
tronçon proximal (3b) de fixation et de connexion. Le
tronçon proximal (3b) s’engage dans un support
d’ampoule (8) lui-même engagé dans une enveloppe
tubulaire (2a) à aspect de corps de bougie en cire. Le
support d’ampoule (8) comporte une entretoise (13) pour
la fixation sur un tube fileté de socle de lampe (15).
L’embase coaxiale opaque (3) est en matériau thermiquement et électriquement isolant, s’opposant à l’échauffement de l’enveloppe tubulaire (2a).
a 2.914.488 – b (A1) – d [07 54175]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 01 L 21/20 (2006.01), H 01 L 21/324, 21/
268. – k S U B S T R AT
C H AU F FAG E
DOPE –
p (Inventeurs: LANGER ROBERT; LAHRECHE HACENE). – o Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATO R T E C H N O L O G I E S S o c i é t é
Mandataire: REGIMBEAU
anonyme, –
r
m L’invention propose une structure (10) destinée à être
chauffée comprenant un substrat (11) pour le dépôt en
face avant (1) d’une couche utile destinée à recevoir des
composants pour l’électronique, l’optique ou l’optoélectronique, la structure (10) contenant en outre des éléments dopés qui absorbent des radiations infrarouge de
sorte à augmenter substantiellement l’absorption infrarouge par la structure (10) pour que ladite face avant (1)
atteigne une température déterminée lorsqu’on apporte à
la structure (10) à une puissance infrarouge déterminée,
caractérisée en ce qu’au moins une partie des éléments
dopés ont une activité électrique insuffisante ou une
localisation dans la structure, telle qu’ils ne peuvent pas
perturber le fonctionnement des composants.
L’invention concerne en outre un procédé de réalisation
de cette structure et d’un procédé de formation de ladite
couche utile en matériau semiconducteur sur la structure.
H01K
187
188
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01L
BOPI 08/40
a 2.914.489 – b (A1) – d [07 54201]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 01 L 21/20 (2006.01), H 01 L 29/92, 29/
861, 21/02. – k PROCEDE DE FABRICATION DE
COMPOSANTS ELECTRONIQUES – p ( I nve n t e u r s :
KERMARREC OLIVIER; BENSAHEL DANIEL ; CAMPIDELLI YVES). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
composant électronique sur un substrat semiconducteur
(1) comprenant les étapes suivantes: réaliser au moins
une ouverture (3) dans le substrat (1); former dans le
fond et sur les parois de l’ouverture (3) et sur le substrat
(1) une succession alternée de couches d’un premier
matériau (5, 9, 13) et d’un deuxième matériau (7, 11, 15),
le deuxième matériau étant gravable sélectivement par
rapport au premier matériau et au substrat (1); araser les
portions de couches du premier matériau (5, 9, 13) et du
deuxième matériau (7, 11, 15) qui ne sont pas situées
dans ladite ouverture (3); graver une partie du premier
matériau (5, 9, 13) pour obtenir des tranchées (17); et
remplir les tranchées (17) d’au moins un troisième matériau (19, 21).
a 2.914.490 – b (A1) – d [07 54026]. – e 2 6 m a r s
2007. – j H 01 L 21/60 (2006.01), B 81 C 3/00, H 01 L
23/488. – k PROCEDE DE SOUDURE DE DEUX ELEMENTS ENTRE EUX AU MOYEN D’UN MATERIAU DE
BRASURE. –
(Inventeur : MARION FRANCOIS). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m Ce
procédé de soudure ou d’hybridation de deux
composants (1, 2) entre eux au moyen d’un matériau de
brasure, l’un (1) au moins desdits composants,
dénommé premier composant, comportant une ou plusieurs pistes métalliques (4) électriquement conductrices, reliées à autant de plots de connexion externes (5),
consiste:
- à réaliser sur les surfaces en regard des composants à
souder ou à hybrider une surface de mouillabilité (7, 8);
- à déposer sur l’une desdites surfaces de mouillabilité
une quantité appropriée de matériau de brasure, propre
à constituer un plot de soudure ou d’hybridation (6);
- à mettre en contact la surface de mouillabilité (8) de
l’autre composant (2) avec le matériau de brasure ainsi
déposé;
- puis à élever la température de l’enceinte au sein de
laquelle sont positionnés les composants à souder ou à
hybrider jusqu’à atteindre au moins la température de
fusion du matériau de brasure afin d’assurer la soudure
ou l’hybridation effective des deux composants entre eux
par effet de refusion.
Il consiste en outre à déposer sur ledit premier composant (1) et en contact avec ladite piste conductrice (4)
une autre quantité (11) dudit matériau de brasure, constituant un plot sacrificiel (10), de surface de contact avec
ledit premier composant plus importante que celle de
ladite première quantité destinée à constituer le plot de
soudure ou d’hybridation (6).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.491 – b (A1) – d [07 02220]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION DE ZONES ACTIVES DE GERMANIUM
SUR ISOLANT AVEC TRANCHEES FINES D’ISOLAT I O N L AT E R A L E A B O R D S A R R O N D I S . –
(Inventeur: BOREL STEPHAN). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Le procédé de fabrication de zones actives de germanium sur isolant avec isolation latérale par tranchées
fines d’isolation comporte la formation d’une première
couche (2) en alliage de silicium-germanium sur un substrat massif de silicium (1). Une deuxième couche (3) est
formée sur la première couche (2). Les première (2) et
deuxième (3) couches sont gravées pour délimiter les
zones actives. Une gravure isotrope du silicium du substrat (1) est réalisée pour délimiter les tranchées d’isolation, désolidariser la première couche (2) dans la partie
centrale (10) et former au moins un plot de support (8)
dans un moins une zone de taille supérieure (11). Une
troisième couche (5) est déposée et encapsule les première (2) et deuxième (3) couches. La face supérieure de
la première couche (2) est libérée. La condensation du
germanium de la première couche (2) forme alors un film
de germanium pur (7) sous une couche d’oxyde de silicium qui est éliminée.
a 2.914.492 – b (A1) – d [07 54065]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 21/265, 21/
326. – k PROCEDE DE FABRICATION DE STRUCTURES AVEC COUCHES FERROELECTRIQUES REPORTEES. –
( I n v e n t e u r : A K AT S U TA K A S H I ) . –
Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
couche mince de matériau ferroélectrique comprenant, à
partir d’un substrat donneur (10) composé d’un matériau
ferroélectrique ou comportant au moins une couche en
matériau ferroélectrique, l’implantation d’au moins une
espèce atomique dans le substrat donneur pour former
un plan de fragilisation (14) délimitant une couche mince
(16) de matériau ferroélectrique à transférer, le collage
de la face (12) de la couche de matériau ferroélectrique à
transférer avec une face (22) d’un substrat support (20),
et le détachement de la couche de matériau ferroélectrique à transférer par clivage au niveau du plan de fragilisation formé dans le substrat donneur. Après l’étape de
détachement, il est prévu une étape de traitement consistant à soumettre la structure résultante comprenant la
couche de matériau ferroélectrique transférée à un
champ électrique de manière à améliorer ses propriétés
ferroélectriques.
H01L
189
190
H01L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.493 – b (A1) – d [07 54077]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01). – k S U B S T R AT
DEMONTABLE. – p ( I n v e n t e u r s :
A L L I B E RT
FREDERIC ;
KERDILES
SEBASTIEN). –
Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
REGIMBEAU
o
r
m L’invention concerne un substrat démontable comprenant successivement au moins un premier substrat (10),
une couche de liaison démontable (20) et un deuxième
substrat (30) semiconducteur.
Le substrat est remarquable en ce que ladite couche de
liaison (20) comporte une pluralité d’îlots répartis sur la
surface du premier substrat (10) selon un motif déterminé et séparés les uns des autres par des régions de
nature différente réparties selon un motif complémentaire.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat.
a 2.914.494 – b (A1) – d [07 54105]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01). – k PROCEDE DE
REPORT D’UNE COUCHE MINCE DE MATERIAU –
(Inventeurs : FAURE BRUCE ; LETERTRE FABRICE). –
Demandeurs : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de report d’une couche mince (36) à base d’au moins un matériau de type
III-V comportant:
- une étape de formation d’une couche d’accrochage (38)
à base de nitrure sur une face du premier substrat (30) à
base d’au moins ledit matériau de type III-V,
- une étape de formation d’au moins une couche de collage (34) à base d’oxyde sur la couche d’ accrochage
(38),
- une étape d’assemblage du premier substrat, de la couche d’accrochage (38) et de la couche de collage (34)
sur un deuxième substrat (50),
- une étape d’amincissement du premier substrat par
fracture au niveau d’une zone fragile enterrée (33) créée
par une précédente étape de fragilisation du premier
substrat (30), formant la couche mince (36).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.495 – b (A1) – d [07 54131]. – e 2 9 m a r s
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 21/324. –
k AMELIORATION DE LA QUALITE D’UNE COUCHE
MINCE PAR RECUIT THERMIQUE HAUTE TEMPERATURE. –
(Inventeurs : BOURDELLE KONSTANTIN ;
NGUYEN NGUYET PHUONG ; SCHWARZENBACH
WALTER). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de formation d’une
structure comprenant une couche en matériau semi-conducteur prélevée à partir d’un substrat donneur, le procédé comprenant les étapes successives suivantes, (a)
implantation d’espèces atomiques pour former une zone
de fragilisation dans le substrat donneur à une profondeur déterminée; (b) assemblage du substrat donneur à
un substrat receveur; (c) apport d’énergie pour détacher
la couche prélevée du substrat donneur au niveau de la
zone de fragilisation en mettant en oeuvre un recuit de
détachement mené à haute température; (d) traitement
de finition de la couche prélevée en vue d’améliorer son
état de surface, caractérisé en ce que dans l’étape (c) de
détachement, le recuit de détachement haute température évolue selon une rampe montante permettant
d’atteindre une haute température, ladite haute température correspondant à la température maximale du recuit
de détachement et en ce que la durée d’exposition à
ladite haute température est limitée de manière à éviter
l’apparition d’une défectivité significative à la surface de
la structure obtenue à l’issue du détachement.
a 2.914.496 – b (A1) – d [07 54135]. – e 2 9 m a r s
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 21/324. –
k AMELIORATION DE LA DEFECTIVITE POST DECOLLEMENT D’UNE COUCHE MINCE PAR MODIFICATION DE SON RECUIT DE DECOLLEMENT. –
(Inventeurs: SCHWARZENBACH WALTER; BEN MOHAMED NADIA; GUITTARD FLEUR). –
Demandeur :
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détachement de
deux substrats au niveau d’une zone de fragilisation
située à une profondeur déterminée d’un des deux substrats, le procédé comprenant une étape de recuit de
décollement mis en oeuvre dans un four, ledit recuit comprenant, une première phase au cours de laquelle la température évolue selon une rampe montante permettant
d’atteindre une haute température et de stabiliser le
recuit à cette haute température, une deuxième phase au
cours de laquelle la température évolue selon une rampe
descendante et à la fin de laquelle on procède à l’ouverture du four, puis au déchargement des substrats hors du
four, caractérisé en ce que la deuxième phase est régulée de manière à minimiser les inhomogénéités de température à la surface des substrats décollés lors de
l’ouverture du four.
H01L
191
192
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01L
a 2.914.497 – b (A1) – d [07 54221]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 01 L 23/66 (2006.01). – k STRUCTURE
DE COMPOSANTS HAUTE FREQUENCE A FAIBLES
CAPACITES PARASITES –
(Inventeurs : SIMONNET
JEAN MICHEL ; LHORTE ANDRE ; POVEDA PATRICK). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS
SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention
concerne une structure comprenant au
moins deux composants voisins (D1, D2), susceptibles
de fonctionner à des hautes fréquences, formés dans un
substrat mince de silicium s’étendant sur un support de
silicium (5) et séparé de celui-ci par une couche isolante
(7), les composants (D1, D2) étant séparés latéralement
par des régions isolantes (11). Le support de silicium (5)
a, au moins au voisinage de sa partie en contact avec la
couche isolante (7), une résistivité supérieure ou égale à
1000 ohms.cm.
a 2.914.498 – b (A1) – d [07 54216]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 01 L 27/06 (2006.01), H 01 L 29/92, 21/02,
H 01 G 4/33. – k REALISATION DE CONDENSATEURS MIM A 3 DIMENSIONS DANS LE DERNIER NIV E AU D E M E TA L D ’ U N C I R C U I T I N T E G R E –
(Inventeurs : CREMER SEBASTIEN ; GIRAUDIN
JEAN CHRISTOPHE ; SERRET EMMANUELLE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne le domaine de la microélectronique et en particulier celui des condensateurs MIM («
MIM » pour Métal-Isolant-Métal) à 2 ou 3 dimensions
dans les circuits intégrés. Elle prévoit la réalisation d’un
circuit intégré formé à partir d’un substrat et comprenant
plusieurs niveaux métalliques d’interconnexion dans
lequel, dans un même plan parallèle au plan principal du
substrat figure une pluralité de lignes métalliques d’interconnexion horizontales épaisses, ainsi qu’un ou plusieurs condensateurs MIM doté d’armatures métalliques
orthogonales au plan principal du substrat.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.499 – b (A1) – d [07 54222]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 01 L 27/146 (2006.01), H 04 N 5/335. –
k PROCEDE ET CIRCUIT D’OBTENTION D’UN
ECHANTILLON DANS UN CAPTEUR D’IMAGES –
(Inventeur: SIMONY LAURENT). –
Demandeur :
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un capteur d’images et un procédé d’acquisition d’images par échantillonnage du
niveau d’une tension représentative de la charge d’une
photodiode (PD), dans lequel un premier échantillon est
pris pendant une réinitialisation du niveau de charge de
la photodiode; et un deuxième échantillon est pris à condition que la pente de décroissance de la tension suite à
la réinitialisation soit inférieure à un seuil, ledit deuxième
échantillon remplaçant le premier.
a 2.914.500 – b (A1) – d [07 54186]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 01 L 29/778 (2006.01), H 01 L 21/335. –
k DISPOSITIF ELECTRONIQUE A CONTACT OHMIQUE AMELIORE – p (Inventeur : LAHRECHE HACENE). – o Demandeur: PICOGIGA INTERNATIONAL Société par actions simplifiée, – r Mandataire : REGIMBEAU
m L’invention concerne un dispositif électronique, comportant successivement de sa base vers sa surface:
- une couche (1) support,
- une couche canal (3) pour contenir un gaz d’électrons,
- une couche barrière (4)
- au moins une électrode de contact ohmique (5), constituée d’une superposition de couches métalliques dont
une première couche est au contact de la couche barrière (4).
Le dispositif est remarquable en ce que la couche barrière (4) présente, sous la ou les électrode(s) de contact
ohmique (5), une région dite de contact (10) comprenant
au moins un métal choisi parmi les métaux constituant
ladite superposition de couches métalliques, et en ce
qu’un alliage local (12) lie la région de contact (10) et la
première couche de l’électrode (5).
H01L
193
194
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01L
BOPI 08/40
a 2.914.501 – b (A1) – d [07 54107]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 01 L 31/042 (2006.01), H 01 L 31/20. –
k DISPOSITIF PHOTOVOLTAIQUE A STRUCTURE A
HETEROJONCTIONS INTERDIGITEE DISCONTINUE –
(Inventeurs : BETTINELLI ARMAND ;
DESRUES THIBAUT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif photovoltaïque
(100), comportant:
- un substrat à base d’un matériau semi-conducteur cristallin,
- une première électrode comportant au moins une hétérojonction réalisée sur une face, appelée face arrière, du
substrat, cette hétérojonction comportant une couche
(104) à base d’un matériau semi-conducteur amorphe
dopé,
- une seconde électrode.
La première et la seconde électrodes sont disposées sur
la face arrière du substrat selon un motif de peignes
interdigités, et la couche (104) comportant une pluralité
de portions du matériau semi-conducteur amorphe dopé
distinctes et espacées les unes des autres.
a 2.914.502 – b (A1) – d [07 54191]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 01 L 37/00 (2006.01), F 28 D 15/00. –
k DISPOSITIF DE GENERATION D’ENERGIE ELECTRIQUE OU DE TRANSFERT DE CHALEUR, ET ENSEMBLE
DE
G E N E R AT I O N
D’ENERGIE
ELECTRIQUE –
(Inventeurs : LEMERCIER DAMIEN ;
B E L I N PAT R I C K ; S C H A E F F E R G E R A R D ) . –
Demandeur : B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif de
génération d’énergie électrique ou de transfert de chaleur, contenant
- au moins un élément (2) à propriétés magnétocaloriques, intégré dans un circuit (3) apte à conduire un flux
magnétique, et en contact thermique alternativement
avec un fluide froid (4), un fluide thermiquement isolant et
un fluide chaud, l’ensemble desdits fluides circulant dans
au moins une conduite (7, 8),
- au moins un moyen de génération d’un champ magnétique permanent (12) et,
pour le dispositif (1) de génération d’énergie électrique,
un moyen de transformation (13) du champ magnétique
circulant dans le circuit (3) apte à conduire un flux
magnétique en un courant électrique, et,
pour le dispositif (1’) de transfert de chaleur, un moyen de
génération (10) d’un champ magnétique variable et
d’application de ce champ magnétique à chaque élément
(2) à propriétés magnétocaloriques,
et une valve (11) pour introduire au niveau de l’extrémité
d’entrée de chaque conduite (7, 8) et faire circuler, entre
ladite extrémité d’entrée et l’extrémité de sortie (7“, 8“) de
chaque conduite (7, 8) lesdits fluides.
Elle concerne également un ensemble de génération
d’énergie électrique, constitué par un dispositif (1) de
génération d’énergie électrique et un dispositif (1’) de
transfert de chaleur.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.503 – b (A1) – d [07 57290]. – e 3 1 a o û t
2007. – j H 01 L 37/00 (2006.01), F 28 D 15/00. –
k DISPOSITIF DE TRANSFERT DE CHALEUR ET ENSEMBLE DE GENERATION D’ENERGIE ELECTRIQUE –
Division demandée le 31/08/07 bénéficiant de
la date de dépôt du 30/03/07 de la demande initiale n˚
0754191. –
(Inventeurs : LEMERCIER DAMIEN ; BEL I N PAT R I C K ; S C H A E F F E R G E R A R D ) . –
Demandeur : B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: NUSS
n
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif de
transfert de chaleur, contenant
- au moins un élément (2) à propriétés magnétocaloriques, intégré dans un circuit (3) apte à conduire un flux
magnétique, et en contact thermique alternativement
avec un fluide froid (4), un fluide thermiquement isolant et
un fluide chaud, l’ensemble desdits fluides circulant dans
au moins une conduite (7, 8),
- au moins un moyen de génération d’un champ magnétique permanent (12) et,
- un moyen de génération (10) d’un champ magnétique
variable et d’application de ce champ magnétique à chaque élément (2) à propriétés magnétocaloriques,
et une valve (11) pour introduire au niveau de l’extrémité
d’entrée de chaque conduite (7, 8) et faire circuler, entre
ladite extrémité d’entrée et l’extrémité de sortie (7“, 8“) de
chaque conduite (7, 8) lesdits fluides.
Elle concerne également un ensemble de génération
d’énergie électrique, constitué par un dispositif (1) de
génération d’énergie électrique et un dispositif (1’) de
transfert de chaleur.
a 2.914.504 – b (A1) – d [07 54176]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 01 M 8/04 (2006.01). – k GENERATEUR
ELECTROCHIMIQUE – p (Inventeurs : BENCHERIF
KARIM; DI PENTA DAMIANO). – o D e ma n d e u r : R E N AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Le générateur électrochimique comprend une entrée
de carburant, une entrée d’air, une pile à combustible 1
comprenant une entrée de carburant gazeux et une sortie d’énergie électrique, un capteur de température
interne, un circuit de gestion de température, et une unité
de commande 6. L’unité de commande 6 comprend un
moyen pour augmenter le débit d’air admis dans le carburant et la température du générateur électrochimique.
H01L
195
196
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H01Q
a 2.914.505 – b (A1) – d [07 02350]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 01 Q 1/42 (2006.01). – k PROCEDE DE
REALISATION D’UN RADOME EQUIPE DE PISTES
CONDUCTRICES, ET RADOME COMPORTANT DES
SPIRES POUR SIGNAUX DE RECONNAISSANCE. –
(Inventeurs : BOUSQUET PATRICK ; MONCEAU PATRICK). –
Demandeur: THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de réalisation d’un radôme équipé de pistes conductrices. Elle
concerne également un radôme réalisé par un tel procédé comportant des spires pour signaux de reconnaissance, par exemple du type IFF.
Le procédé comporte au moins les étapes suivantes:
- une étape de réalisation d’un tronc conique (23);
- une étape de dépôt d’une encre sur le tronc conique
pour former les pistes;
- une étape de collage du tronc conique à l’intérieur du
radôme (22).
a 2.914.506 – b (A1) – d [07 02305]. – e 2 9 m a r s
2007. – j H 01 Q 15/14 (2006.01), H 01 P 7/06, H 04 B
7/185. – k ANTENNE A RESONATEUR EQUIPE D’UN
REVETEMENT FILTRANT ET SYSTEME INCORPORANT CETTE ANTENNE. –
(Inventeurs : THEVENOT MARC ; JECKO BERNARD JEAN LOUIS ; MONEDIERE THIERRY ; CHANTALAT REGIS ; MENUDIER
CYRILLE; DUMON PATRICK). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Cette antenne conçue pour émettre ou recevoir des
ondes électromagnétiques à une fréquence de travail fT
comporte un résonateur équipé d’un revêtement filtrant
(40) recouvrant la majorité de la face supérieure d’un
réflecteur (22) située à l’intérieur d’une cavité (36), ce
revêtement (40) étant apte à éliminer toutes ondes électromagnétiques de fréquence fT se propageant dans une
direction parallèle à la face supérieure du réflecteur (22)
sans pour autant éliminer toutes ondes électromagnétiques à la fréquence fT se propageant dans une direction
perpendiculaire à la face supérieure du réflecteur.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.507 – b (A1) – d [07 54185]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 01 R 13/447 (2006.01), H 01 R 13/52. –
k PRISE DE COURANT A COUVERCLE MOBILE COMPORTANT DES MOYENS DE VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE A LOQUET –
(Inventeurs: DESISSARD
OLIVIER; MULLIER DANIEL). –
Demandeurs : LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’invention concerne une prise de courant électrique
comportant: un corps présentant un puits destiné à recevoir une fiche de courant; un couvercle (2) mobile entre
une position fermée et une position ouverte; un ressort
sollicitant ledit couvercle (2) vers ladite position ouverte;
et des moyens de verrouillage/déverrouillage. Ceux-ci
comportent un loquet présentant:
- une touche (9) montée mobile à pivotement sur ledit
couvercle (2), comportant une clenche (33);
- un mentonnet (60) appartenant audit corps, adapté à
coopérer avec ladite clenche (33); et
- un membre de retenue (56) de la touche (9) au-delà
d’un seuil prédéterminé de pivotement de la touche (9),
ledit membre de retenue (56) appartenant audit corps et
étant positionné pour ne pas interférer avec ladite touche
(9) à la fermeture dudit couvercle (2) et pour, après le
franchissement dudit seuil par ladite touche (9), d’une
part empêcher cette touche (9) de revenir à sa position
de repos et d’autre part lui permettre de s’éloigner dudit
corps, ledit membre de retenue (56) étant adapté à ce
que ledit seuil soit franchi lors d’un appui sur ladite touche (9).
a
b
d
e
k
2.914.508 –
(A1) –
[07 59019]. –
13 novembre 2007. –
H 01 S 50/60 (2006.01). –
LASER A
SEMICONDUCTEUR AYANT UN RESONATEUR DE FABRY-PEROT. –
( I nve n t e u r : YAG I T E T S U YA ) . –
Demandeur : MITSUBISHI ELECTRIC CORP, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: JP, 28 mars 2007, n˚ 2007085070.
j
p
o
r
f
m Un
laser à semiconducteur (1) conforme à la présente invention est construit de façon que la réflectance
de la couche de revêtement de facette avant (22) ou de
la couche de revêtement de facette arrière (23) diminue
très fortement à des longueurs d’onde supérieures à une
longueur d’onde prédéterminée. Ceci occasionne une
très forte augmentation de la perte du laser à semiconducteur à des longueurs d’onde supérieures à la longueur d’onde prédéterminée. Il en résulte que la
longueur d’onde d’oscillation du laser à semiconducteur
(1) à des températures élevées est bloquée au voisinage
de la longueur d’onde prédéterminée.
H01R
197
198
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H02B
a 2.914.509 – b (A1) – d [07 54220]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 02 B 1/26 (2006.01), H 02 J 3/00, H 02 G
1/00. – k ARCHITECTURE D’UN POSTE D’EVACUATION D’ENERGIE D’UNE CENTRALE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE –
(Inventeurs : BESSENAY
JACQUES; HABERT JEAN LOUIS). –
Demandeur :
AREVA T&D SA Société anonyme, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m L’invention
concerne une nouvelle architecture de
poste d’évacuation d’énergie d’une centrale de production d’électricité à au moins deux tranches.
Selon cette nouvelle architecture, une partie de l’alimentation de secours d’une deuxième tranche qui est constituée par trois phases du poste supplémentaires sous
enveloppe métallique, est agencée de sorte que le support de chaque phase du poste supplémentaire en contact avec le sol recouvre une zone située à proximité de
la plate-forme d’évacuation d’énergie d’une première
tranche et non à l’aplomb des zones de cheminement
des câbles à très haute tension enterrés reliés aux transformateurs de puissance et au transformateur de soutirage supportés par la plate-forme.
a 2.914.510 – b (A1) – d [07 54168]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 02 B 1/30 (2006.01). – k A R M O I R E
POUR APPAREILS ELECTRIQUES, COMPORTANT UN
SOCLE PRESENTANT UNE TRAPPE DE PASSAGE
POUR DES CABLES –
(Inventeurs : HUYS ALAIN ;
LOIZEL JEROME). –
Demandeurs : LEGRAND
F R A N C E S o c i é t é a n o ny m e ; L E G R A N D S N C , –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’armoire
pour appareils électriques comporte un
socle (4) présentant une trappe de passage pour des
câbles, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un
boîtier (5) saillant dudit socle (4), lequel boîtier (5) comporte une face supérieure présentant une ouverture (46)
pour goulotte (47) et une face latérale présentant une
ouverture de passage en regard de ladite trappe dudit
socle (4).
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.511 – b (A1) – d [07 54034]. – e 2 6 m a r s
2007. – j H 02 J 1/14 (2006.01), B 64 D 41/00, H 02 J
4/00, 3/14. – k DISPOSITIF D’EQUILIBRAGE DE
PUISSANCE FOURNIE PAR DES GENERATEURS
ELECTRIQUES. –
(Inventeurs :
BONNET
GUILLAUME; ROUSSET DAVID). –
Demandeur: AIRBU S F RA NCE S o c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i fi ée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un dispositif d’équilibrage
de générateurs électriques, comportant une pluralité de
convertisseurs comprenant chacun une cellule de conversion élémentaire munie d’un interrupteur (2) piloté par
un comparateur (3) recevant, sur l’une de ses entrées,
une rampe et, sur l’autre de ses entrées, une tension
issue d’un amplificateur de pilotage (5a, 5b, 5c, 5d), pour
lequel les amplificateurs de pilotage, reçoivent sur leur
entrée négative une image du courant de la cellule, ont
leur entrée positive connectée à une boucle de régulation
comprenant une voie commune CS_Bus, et pour lequel
la voie CS_BUS relie directement les entrées positives
des amplificateurs de pilotage (5a, 5b, 5c, 5d) aux sorties
d’amplificateurs à transconductance (71 a, 71 b, 71 c, 71
d), associés aux cellules de conversion élémentaires.
a 2.914.512 – b (A1) – d [07 54056]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 02 J 7/00 (2006.01), H 01 F 38/14. –
k SYSTEME D’ALIMENTATION ELECTRIQUE ET DE
TRANSMISSION DE DONNEES SANS CONTACT
ELECTRIQUE. –
(Inventeur : LACOUR GILLES). –
Demandeur : DELACHAUX SA Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention
concerne un ensemble comprenant un
émetteur de puissance (E) et un récepteur de puissance
(R) comportant respectivement un bobinage primaire
(11) et un bobinage secondaire (22), dans lequel l’émetteur et le récepteur sont du type à induction électromagnétique et permettent d’une part l’alimentation sans
contact électrique du récepteur par l’émetteur, et d’autre
part une communication bidirectionnelle sans contact
électrique entre l’émetteur et le récepteur.
H02J
199
200
H02K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.513 – b (A1) – d [07 54183]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 02 K 9/00 (2006.01), H 02 K 11/00, H 05 K
7/20. – k DISSIPATEUR DE CHALEUR DESTINE A APPARTENIR A UN DISPOSITIF DE REDRESSEMENT DE
COURANT POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANT E C O M P O R TA N T U N T E L D I S P O S I T I F –
(Inventeurs: GAS OLIVIER; TAUVRON FABRICE; TUNZINI MARC ; SEIDENBINDER REGIS). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
p
o
m Le dissipateur de chaleur (16) destiné à appartenir à
un dispositif de redressement de courant d’au moins une
phase d’une machine électrique tournante comporte des
ouvertures de passage (51) d’un fluide de refroidissement de la machine électrique tournante et porte à sa
périphérie externe au moins un module (100) comprenant un support commun (10) portant les éléments de
redressement de courant (93, 94) d’une phase de la
machine, des moyens d’isolation électrique (17) intervenant entre la périphérie externe du dissipateur de chaleur
(16) et le support commun (10) du module (100).
Le carter de la machine électrique tournante porte un tel
dissipateur de chaleur
Application: Alternateur ou alterno-démarreur de véhicule automobile.
a 2.914.514 – b (A1) – d [07 02344]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 02 K 49/10 (2006.01), H 02 N 11/00. –
k SYSTEME DE TRANSFORMATION D’ENERGIE MAGNETIQUE EN ENERGIE MECANIQUE. –
( I n ve n t e u r : C H A B AU D J E A N M I C H E L ) . –
D e m a n d e u r : C H A B AU D J E A N M I C H E L , –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La présente invention a pour objet un système de
transformation d’énergie magnétique en énergie mécanique.
Il est constitué de deux roues dentées montées sur des
axes parallèles et s’engrenant l’une à l’autre de façon à
tourner en sens inverse, l’une de ces roues portant des
aimants (5) montés sur des supports convexes (7) fixes
et l’autre des aimants (6) montés sur des supports mobiles (8) concaves permettant, grâce à un mécanisme
approprié, de les positionner pour qu’ils attirent les
aimants de la première roue (1) sur un secteur de leur
parcours (flèches FA) et les repoussent sur un autre secteur de ce parcours (flèches FR) de manière à provoquer
ainsi la rotation des deux roues dentées.
L’invention se rapporte d’une manière générale au
domaine de l’application des forces magnétiques créées
par des aimants et peut s’appliquer dans tous les secteurs utilisant de l’énergie sous forme de couple mécanique.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.515 – b (A1) – d [07 54198]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 03 D 7/18 (2006.01), H 04 L 25/02, G 06 F
17/14. – k CALIBRATION DANS UN MODULE D’EMISSION RADIO FREQUENCE – p (Inventeurs : BUSSON
PIERRE ; TELLIEZ ISABELLE ; PAILLARDET FREDERIC). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
o
r
m Module (1) d’émission radiofréquence adapté pour,
dans une phase opérationnelle, générer un premier
signal à émettre et transposer le signal sur une porteuse
radiofréquence (FLO) en vue de son émission radio, et
adapté pour, dans une phase de calibration, générer un
second signal et transposer le second signal sur la porteuse radiofréquence (FLO)
caractérisé en ce qu’il comporte un bloc (14) de calibration comportant un sous-échantillonneur adapté pour
sous-échantillonner le second signal transposé (10) et un
bloc (12) de calcul adapté pour calculer des coefficients
de Transformée de Fourier représentatif du signal délivré
par le sous-échantillonneur (10), en vue d’un traitement
du premier signal à émettre, dans la phase opérationnelle, en fonction d’au moins certains desdits coefficients
de Fourier calculés dans la phase de calibration.
a 2.914.516 – b (A1) – d [07 54069]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 03 F 3/45 (2006.01). – k CIRCUIT ELECTRONIQUE AMPLIFICATEUR COMPRENANT UNE PAIRE DIFFERENTIELLE ET UN SYSTEME DE CONTREREACTION. –
(Inventeur : FREITAS PHILIPPE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Un circuit électronique amplificateur avec au moins
un étage d’amplification, comprenant une paire différentielle comprenant deux transistors d’entrée commandés
respectivement par deux signaux d’entrée et des moyens
de mesure (R1, R2) de la tension de mode commun de
sortie (vcom) de l’amplificateur, comprend au moins un
premier (3a) et deuxième (3b) éléments électronique,
chaque élément électronique (3a, 3b) comprenant une
première grille (g1a, g1b) et seconde grille (g2a, g2b),
une source (s3a, s3b) et un drain (d3a, d3b), les premières grilles (g1a, g1b) des premier et deuxième éléments
électroniques (3a, 3b) étant connectées entre elles et au
drain (d3a) du premier élément électronique (3a), l’une
des secondes grilles (g2a, g2b) des éléments électroniques (3a, 3b) recevant la tension de mode commun de
sortie mesurée (vcom), l’autre des secondes grilles recevant une tension de référence (vctrl).
Utilisation dans toute application utilisant des paires différentielles, par exemple un amplificateur, un oscillateur
ou des filtres actifs.
H03D
201
202
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H04H
a 2.914.517 – b (A1) – d [08 01645]. – e 2 6 m a r s
2008. – j H 04 H 60/29 (2006.01), G 06 F 17/18. –
k PROCEDE DE MESURE D’AUDIENCE PONDEREE
DE CONTENUS MULTIMEDIA – p (Inventeurs : NICOLAS LAURENT; THOMAS NICOLAS). – o Demandeur :
ALENTY
Société
par
actions
simplifiée, –
r Mandataire: BREDEMA . – f Priorité : FR, 26 mars
2007, n˚ 0702161.
m L’invention
vise à fournir un procédé de mesure
d’audience pondérée de C contenus multimédia (ci) stockés dans un serveur de contenus accessible, à travers un
réseau de communication, à M utilisateurs (mj), équipés
de terminaux de communication, aptes à interagir avec
lesdits contenus selon au moins un mode d’interaction.
a 2.914.518 – b (A1) – d [07 02227]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 04 K 3/00 (2006.01), G 06 K 7/08. –
k SYSTEME DE COMMUNICATION SECURISEE ENTRE UN LECTEUR DE CARTE SANS CONTACT ET UNE
CARTE. –
(Inventeurs : SAVRY OLIVIER ; THOMAS
THIERRY). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne les systèmes de communication
sans contact entre un objet mobile et un lecteur, notamment les systèmes dans lesquels l’objet mobile est une
carte à puce ou une étiquette d’identification.
Pour améliorer la sécurité de communication, le lecteur
de carte (20) émet, à partir d’une antenne d’émission
radiofréquence (46) séparée de l’antenne de communication principale (16), un signal de perturbation présentant les mêmes caractéristiques de fréquence et de type
de modulation que le signal de réponse attendu de la
carte (20) vers le lecteur; le couplage électromagnétique
entre cette antenne séparée et l’antenne du lecteur est
cependant tel que cette dernière ne “voit“ pas la perturbation émise mais détecte uniquement la réponse de la
carte; au contraire, l’environnement entre la carte et le
lecteur ne voit la réponse de la carte que mélangée au
signal de perturbation.
Applications: lecteurs de badges, d’étiquettes d’identification, etc.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.519 – b (A1) – d [07 54022]. – e 2 6 m a r s
2007. – j H 04 L 1/24 (2006.01). – k PROCEDE DE
CONTROLE D’INTEGRITE DES DONNEES DANS UN
RESEAU AFDX. –
(Inventeurs: CABARET REMI; DAVID TUPINIER FRANCOISE ; ANDREOLETTI REMI). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention
concerne un système de vérification de
l’intégrité de données dans un réseau embarqué à commutation de trames, comprenant au moins des premier et
second terminaux émetteurs asynchrones, le second
(202) étant chargé du contrôle du premier (201), et au
moins des premier et second terminaux récepteurs, le
second (204) étant chargé du contrôle du premier (203).
Le système comprend:
- un premier lien virtuel multicast (VL1) reliant le premier
terminal émetteur (201) aux dits terminaux récepteurs
(203,204), pour transmettre des données dudit premier
terminal émetteur aux dits terminaux récepteurs;
- un second lien virtuel (VL3) reliant le premier terminal
récepteur (203) au second terminal émetteur (202), pour
transmettre à ce dernier les données que le premier terminal récepteur a reçues du premier terminal émetteur,
ledit second lien virtuel ne passant par aucun des commutateurs communs (SW1) aux branches du premier lien
virtuel;
- un troisième lien virtuel (VL2) reliant le second terminal
émetteur au premier terminal récepteur pour lui transmettre le résultat d’une vérification de l’intégrité des données reçues par le premier terminal récepteur.
a 2.914.520 – b (A1) – d [07 02239]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 04 L 9/08 (2006.01), H 04 L 29/06. –
k ENCODEUR-TRANSMETTEUR A CLE DE CRYPTAGE SYMETRIQUE DE LONGUEUR INFINIE –
(Inventeur: LENOIR OLIVIER). –
Demandeur : LENOIR OLIVIER
p
m Appareil
o
destiné à préserver la confidentialité des
transmissions de données.
L’invention concerne la protection d’un appareil de cryptage des transmissions contre toutes les formes
d’écoute, de désassemblage, et contre les défaillances
humaines.
Les caractéristiques de ce procédé sont: la division des
phases de fabrication et de mise en oeuvre, l’usage d’un
dispositif autodestructif (fig.1-a1) en cas d’atteinte à
l’appareil et l’usage d’une clé de cryptage de longueur
infinie (fig 3), enfin l’authentification certaine des personnes (U) habilitées à les mettre en oeuvre par l’application
exclusive du procédé breveté dit « RemoteSignature »
(PCT/FR00/01681)
H04L
203
204
H04L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.521 – b (A1) – d [07 02228]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 04 L 12/18 (2006.01), H 04 L 29/12. –
k PROCEDE D’ATTRIBUTION D’ADRESSES RESEAU
DANS UN SYSTEME DE DIVERTISSEMENT EN VOL. –
(Inventeurs : DURREY FLORENT ; TRINQUECOSTE
FREDERIC). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Dans un système de divertissement en vol mettant en
oeuvre une liaison sans fil entre un serveur réseau S et
des unités de traitement sans fit SDBi,j qui desservent
chacune les équipements individuels d’une pluralité de
sièges GSi,j d’une même rangée, une identification i de la
colonne dans laquelle une unité de traitement sans fil
SDBi,j est positionnée est réalisée en prévoyant une mise
sous-tension séquentielle (PWi-on) des colonnes, la mise
sous-tension d’une colonne coli déclenchant à cet instant
connu par le serveur le processus du démarrage BP des
équipements SDBi,j de cette colonne, permettant l’identification i de la colonne par une mesure de durée locale
bi,j, fournie par une horloge interne DTi,j de ces équipements préalablement initialisée à un instant connu du
processus de démarrage BP.
a 2.914.522 – b (A1) – d [07 02408]. – e 0 2 a v r i l
2007. – j H 04 L 12/28 (2006.01). – k VEHICULE A
PERFORMANCES MULTIMEDIA – p (Inventeur : GAUDRON NICOLAS). – o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES
m Il s’agit d’un véhicule pourvu d’un habitacle (3) équipé
d’un dispositif de communication (7) embarqué comprenant plusieurs webcams (13a,13b...) et moniteurs
(9a,9b...) d’affichage, adaptés pour être disposés pour
partie face aux sièges avant et pour partie face aux sièges arrière, plusieurs groupes de microphones et d’écouteurs, des moyens de transmission des webcams,
écrans, écouteurs et micros avec des moyens de traitement de données, et entre eux, pour que l’on puisse
échanger en multimédia à l’intérieur du véhicule et avec
l’extérieur, via un ordinateur distant et des moyens de
communication sans fil.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/40
a 2.914.523 – b (A1) – d [07 02346]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 04 L 12/56 (2006.01). – k PROCEDE ET
S Y S T E M E D E R O U TAG E M U LT I P O L O G I E . –
(Inventeurs : SCHUTZ ROLAND ; DELATTRE MICHEL). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Procédé et système de routage de flux de données
dans un système maillé dans lesquels on utilise des routeurs multitopologie pourvus chacun d’un module intelligent et où l’on met en oeuvre au moins une étape
prenant en compte les objectifs d’écoulement associés à
un flux de données, le module intelligent associé à chaque routeur multitopologie détermine la proportion de
ressources réservées pour les flux établis pour les différentes importances opérationnelles et on calcule une
métrique de liens pour chacune des topologies, et chaque routeur multitopologie piloté par son module intelligent détermine une table de routage pour chaque
topologie.
a 2.914.524 – b (A1) – d [07 54143]. – e 2 9 m a r s
2007. – j H 04 L 29/00 (2006.01). – k SYSTEME DE
TELECOMMUNICATION POUR APPLICATIONS DEPLOYEES. –
(Inventeurs: BOUTAHAR MOHAMMED;
PETIT STEPHANE ; ASSADI HOUSSEM). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m Un
système de télécommunication comprend une
plateforme (PA) et des entités d’usager communicantes
(TU), telles que des mobiles et/ou des cartes à puce,
dans lesquelles sont installés des composants (COAP1,
CUAP1) d’une application déployée, ainsi que des bornes électroniques (BO) aptes à communiquer avec les
entités d’usager (TU). Un serveur (SP) pilote les bornes
(BO) pour qu’elles soient aptes à interconnecter indépendamment de l’application le serveur aux entités d’usager
(TU) et supporte un composant (C1AP1) de l’application
apte à interagir avec le composant d’application (COAP1)
dans la plateforme (AP) et à interagir avec le composant
d’application (CUAP1) dans les entités d’usager (TU) à
travers les bornes. Les applications sont ainsi déployées
dans un parc de bornes électroniques homogènes et
banalisées.
H04L
205
206
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H04L
a 2.914.525 – b (A1) – d [07 02376]. – e 3 0 m a r s
2007. – j H 04 L 29/06 (2006.01). – k PROCEDE DE
SIMULATION TRANSACTIONNELLE D’UN MODELE
GENERIQUE DE NOEUD DE COMMUNICATION, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYEN DE
STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeur :
CALVEZ JEAN PAUL). –
Demandeur : COFLUENT
DESIGN Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m Il est proposé un procédé de simulation transactionnelle d’un modèle générique de noeud de communication compris dans un modèle de système complexe. Le
modèle générique de noeud gère des transactions entre
des constituants du modèle de système complexe. Le
procédé comprend les étapes suivantes, effectuées à
chaque pas de simulation correspondant à un événement appartenant au groupe d’évènements comprenant
des débuts de transaction et des fins de transactions:
calcul (E1) d’une quantité restante de données à transmettre pour chaque transaction non achevée présente
dans une liste des transactions en cours; si le pas de
simulation correspond au début d’une nouvelle transaction, calcul (E3) d’une quantité de données à transmettre
pour la nouvelle transaction et ajout de la nouvelle transaction dans la liste des transactions en cours; si le pas
de simulation correspond à la fin d’une transaction, retrait
(E5) de la transaction de la liste des transactions en
cours; allocation (E6) de débits aux transactions en
cours, selon une politique de partage du noeud
prédéterminée; calcul (E7) d’une durée TpsRk jusqu’au
plus proche instant de fin d’une des transactions en
cours: TpsRk = MIN(TpsRi), avec TpsRi = Qri/Di, TpsRi
a 2.914.526 – b (A1) – d [07 02262]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 0 4 M
9/08
(2006.01). –
k ADAPTATEUR“MAINS LIBRES“DE VOITURE POUR
TELEPHONE PORTABLE A EMETTEUR FM INCORPORE,AVEC GESTION DES REQUETES INCIDENTES SEL O N L’ E TAT D E C O N C O R DA N C E AV E C L A
FREQUENCE DU RADIORECEPTEUR ASSOCIE. –
(Inventeur: PINTO GUILLAUME). –
Demandeur :
PARROT Société anonyme, –
Mandataire : DUPUIS
LATOUR DOMINIQUE
p
o
r
m Ce
dispositif (10) relaye les signaux d’une source
audio vers un radiorécepteur tel que l’autoradio d’une
automobile. Il comprend: des moyens pour produire un
signal de référence, pour moduler le signal radio par ledit
signal de référence ou par les signaux audio reçus par
les moyens de couplage, un microphone (20), pour capter les signaux acoustiques présents dans l’environnement du dispositif, et des moyens d’analyse des signaux
acoustiques captés par le microphone. Sur réception
d’une requête, par exemple un appel entrant, le dispositif
exécute un algorithme de détection d’un signal connu
dans un environnement bruité, pour reconnaître la présence, ou non, du signal de référence dans les signaux
acoustiques captés par le microphone. Dans l’affirmative,
il émet en retour un signal d’acceptation. Dans le cas
contraire, il active un avertisseur sonore (22) et/ou visuel
(30) à destination de l’utilisateur, de manière que celui-ci
réagisse et exécute une action permettant de rétablir la
concordance des fréquences d’émission, par exemple
par réglage d’un bouton rotatif (28) ou appui sur un bouton-poussoir (32) de présélection de fréquence.
BOPI 08/40
étant la durée jusqu’à l’instant de fin d’une transaction i
en cours, Qri la quantité de données restante pour la
transaction i et Di le débit alloué à la transaction i; assignation (E8) d’une attente de la durée TpsRk avant la
génération du prochain événement de fin de transaction.
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.527 – b (A1) – d [07 02263]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 04 M 9/08 (2006.01). – k ADAPTATEUR
“MAINS LIBRES“DE VOITURE POUR TELEPHONE
PORTABLE A EMETTEUR FM INCORPORE,AVEC ACTIVATION CONDITIONNELLE DES FONCTIONS SEL O N L’ E TAT D E C O N C O R DA N C E AV E C L A
FREQUENCE DU RADIORECEPTEUR ASSOCIE. –
(Inventeur: PINTO GUILLAUME). –
Demandeur :
PARROT Société anonyme, –
Mandataire : DUPUIS
LATOUR DOMINIQUE
p
o
r
m Ce
dispositif (10) relaye les signaux d’une source
audio vers un radiorécepteur tel que l’autoradio d’une
automobile. Il comprend: des moyens pour produire un
signal de référence, pour moduler le signal radio par ledit
signal de référence ou par les signaux audio reçus par
les moyens de couplage, un microphone (20), pour capter les signaux acoustiques présents dans l’environnement du dispositif, et des moyens d’analyse des signaux
acoustiques captés par le microphone. Lorsque l’utilisateur souhaite activer une fonctionnalité, par exemple
émettre un appel, le dispositif exécute un algorithme de
détection d’un signal connu dans un environnement
bruité, pour reconnaître la présence, ou non, du signal de
référence dans les signaux acoustiques captés par le
microphone. Dans l’affirmative, il active effectivement la
fonctionnalité. Dans le cas contraire, il inhibe la fonctionnalité et active un avertisseur sonore (22) et/ou visuel
(30) à destination de l’utilisateur.
a 2.914.528 – b (A1) – d [07 54030]. – e 2 6 m a r s
2007. – j H 04 N 3/15 (2006.01), H 01 L 27/146. –
k CAPTEUR D’IMAGE APTE A FONCTIONNER DANS
UN MODE DE SOUS RESOLUTION. – p ( I nve n t e u r :
VERDANT ARNAUD). – o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à
caractère industriel et commercial, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
r
m Capteur d’images apte à fonctionner dans un mode
de sous résolution, comportant une pluralité de pixels
(10), (11) formés chacun d’une cellule élémentaire
incluant une diode photosensible (D), et un transistor de
reset (T1) permettant la connexion de la diode photosensible (D) à une source de tension de référence (VDD),
caractérisé en ce que les cellules élémentaires sont
regroupées en sous-ensembles formant des macropixels
(20), chaque sous-ensemble comportant une connexion
électrique (21) commune, à laquelle chaque cellule élémentaire est apte à se connecter par son transistor de
reset (T1), de manière à permettre la partage des charges entre les diodes photosensibles (D) des cellules élémentaires dudit sous-ensemble, ladite connexion
électrique commune (20) étant apte à être reliée à la
source de tension de référence (VDD).
H04M
207
208
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
H04N
a 2.914.529 – b (A1) – d [07 54076]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 04 N 5/445 (2006.01). – k PROCEDE DE
NAVIGATION PARMI DES ELEMENTS AFFICHES EN
CREANT DES CHEMINS DE NAVIGATION ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE. –
(Inventeurs : PATRY NADINE ; MORILLON GILLES ;
PRAT CHRISTOPHE). –
Demandeur : THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de navigation dans un ensemble d’éléments accessibles par un
terminal de navigation. Ces éléments sont associés à
des critères de classification. Le terminal sélectionne un
élément de départ et un élément d’arrivée, et détermine
les attributs en commun des deux éléments. Puis, le terminal élabore autant de listes que d’attributs en commun,
tous les éléments d’une liste ayant le même attribut pris
dans les attributs communs. Le terminal affiche des chemins graphiques représentant chaque liste ayant à chaque extrémité les élément de départ et d’arrivée
sélectionné par le terminal. L’utilisateur navigue en introduisant d’abord une commande de sélection de chemin à
partir de l’élément de départ, des commandes de navigation permettant de déplacer une distinction graphique sur
chaque identificateur d’élément présent sur le chemin
graphique sélectionné.
L’invention concerne également un dispositif utilisant ledit
procédé.
a 2.914.530 – b (A1) – d [07 02275]. – e 2 8 m a r s
2007. – j H 05 H 7/02 (2006.01), F 02 P 3/02, 3/06,
H 03 K 3/64, H 01 T 13/52. – k PILOTAGE OPTIMAL
A LA FREQUENCE DE RESONANCE D’UN RESONATEUR D’UN ALLUMAGE RADIOFREQUENCE. –
(Inventeurs : COUILLAUD JULIEN ; AGNERAY
ANDRE; JAFFREZIC XAVIER). –
Demandeur : REN AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’alimentation d’un
allumage radiofréquence, comprenant un circuit d’alimentation (2, 2’) configuré pour appliquer sur une sortie
connectée à un résonateur (1) de génération de plasma,
une tension d’alimentation à une fréquence définie par
un signal de commande (V1) fourni par un dispositif de
commande (5) du circuit d’alimentation, caractérisé en ce
que le dispositif de commande comprend:
- une interface (52) de réception d’une requête de détermination d’une fréquence de commande optimale,
- une interface (51) de réception de signaux de mesure
de la tension aux bornes d’une capacité (Cb) du circuit
d’alimentation (2),
- un module (53) de détermination de la fréquence de
commande optimale, configuré pour fournir successivement différentes fréquences de commande au circuit
d’alimentation pour des commandes d’allumage successives lors de la réception d’une requête et pour déterminer une fréquence de commande optimale en fonction
des signaux de mesure reçus.
BOPI 08/40
BOPI 08/40
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.914.531 – b (A1) – d [07 02202]. – e 2 7 m a r s
2007. – j H 05 K 5/02 (2006.01), H 05 K 7/02. –
k BO I T I E R A C IR C U IT IM PR IM E E TA N C H E –
p (Inventeurs : BRISSET ANTHONY ; TINGAUD STEPHANE). – o Demandeur: VALEO ELECTRONIQUE ET
SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET FABER
m Boîtier
pour recevoir au moins un circuit imprimé,
ayant une paroi de fond et au moins une paroi latérale (4)
principale s’étendant dans une direction, une ouverture
(20) étant formée dans la paroi latérale (4) principale, et il
est prévu une paroi latérale (8) auxiliaire qui forme avec
ladite au moins une paroi latérale principale un espace
borgne en forme de poche de réception, l’extension dans
la direction de largeur de la paroi auxiliaire étant supérieure à l’extension dans la direction de largeur de
l’ouverture.
H05K
209
BOPI 08/40
211
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 08/40
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
213
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
COMPOSANTS IMPLANTS MAT APPLIC
(COMPAGNIE DE RECHERCHE EN COMPOSANTS,IMPLANTS ET MATERIELS POUR
L’APPLICATION CLINIQUE Société par
actions simplifiée)
2 914 178
07 02230
27 03 07
* A61B 17/04
A1
* AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE,
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE)
2 914 287
07 54125
29 03 07
* B65D 85/04
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 914 393
07 54055
27 03 07
* F17C 5/00
A1
* AIR LIQUIDE WELDING FRANCE (AIR
LIQUIDE WELDING FRANCE) voir AIR
LIQUIDE
2 914 287
07 54125
29 03 07
* B65D 85/04
A1
* AIRBUS (AIRBUS) voir AIRBUS FRANCE
2 914 446
07 54196
30 03 07
* G06F 3/16
A1
AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée)
2 914 416
07 02213
27 03 07
G01G 19/07
A1
AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée)
2 914 450
07 54189
30 03 07
* G06F 13/10
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 914 245
07 54161
30 03 07
* B60R 11/00
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 914 362
07 54160
30 03 07
F02C 7/00
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 914 365
07 54089
28 03 07
* F02C 7/12
A1
* AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée, AIRBUS)
2 914 446
07 54196
30 03 07
* G06F 3/16
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 914 473
07 54190
30 03 07
* G09B 9/08
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 914 511
07 54034
26 03 07
* H02J 1/14
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 914 519
07 54022
26 03 07
H04L 1/24
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 914 363
07 02167
26 03 07
* F02C 7/04
A1
AIRSEC (AIRSEC Société par actions simplifiée)
2 914 285
07 02330
30 03 07
* B65D 83/04
A1
* AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (AISIN
SEIKI KABUSHIKI KAISHA, TOYOTA
JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA)
2 914 382
08 52015
28 03 08
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 914 381
07 54038
26 03 07
* F16D 41/07
A1
ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
Société anonyme)
2 914 220
07 02221
27 03 07
* B29D 23/20
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société par actions simplifiée)
2 914 277
07 54049
27 03 07
B64G 1/64
A1
ALENTY (ALENTY Société par actions simplifiée)
2 914 517
08 01645
26 03 08
A1
ALPHACAN SOVEPLAST (ALPHACAN
SOVEPLAST Société anonyme)
2 914 347
07 54154
30 03 07
E06B 9/17
28 03 07
26 03 07
JP
FR
F16D 48/06
* H04H 60/29
A1
* ALTATECH SEMICONDUCTOR (ALTATECH
SEMICONDUCTOR) voir SOITEC
2 914 422
07 54088
28 03 07
* G01N 21/88
A1
ALTRAN TECHNOLOGIES SA (ALTRAN
TECHNOLOGIES SA)
2 914 284
07 02469
02 04 07
* B65D 77/06
A1
AMPHENOL AIR LB (AMPHENOL-AIR LB
Société par actions simplifiée)
2 914 380
07 54104
28 03 07
F16B 39/32
A1
APPLEXION (APPLEXION)
2 914 197
07 02169
26 03 07
* B01D 29/92
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 914 483
07 54047
26 03 07
* G21C 19/10
214
Nature
du
document
A1
A1
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
AREVA T D SA (AREVA T&D SA Société
anonyme)
* ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
ARMAND (ARMAND MICHEL)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 914 509
07 54220
02 04 07
* H02B 1/26
2 914 307
07 54103
28 03 07
* C08F 293/00
2 914 371
07 02377
02 04 07
* F03D 1/04
A1
* ARMINES (ARMINES ASSOCIATION POUR
LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS) voir VAREL EUROPE SAS
2 914 206
07 54061
27 03 07
* B23P 15/28
A1
ARMINES (ARMINES ASSOCIATION POUR
LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS Association loi de 1901)
2 914 207
07 54063
27 03 07
* B23P 15/28
A1
ARTISTIC IMAGES (ARTISTIC IMAGES
Société par actions simplifiée)
2 914 437
07 02411
02 04 07
* G02B 27/22
A1
ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limitée)
2 914 376
07 54024
26 03 07
* F16B 21/00
A1
ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limitée)
2 914 377
07 54025
26 03 07
* F16B 21/00
A1
* ATTIA (ATTIA DAVID, ROS GULLEN FRANCISCO, SCHAUMBURG GERALD)
2 914 180
07 54090
28 03 07
A61F 2/44
A1
AUBRET GROUPE (GROUPE AUBRET
Société par actions simplifiée)
2 914 172
07 02146
26 03 07
* A47L 9/24
A1
AUTOMATISMES STE ETUDES RECHERC
(STE D’ETUDES DE RECHERCHE ET
DEVELOPPEMENT D’AUTOMATISMES)
2 914 290
07 02264
28 03 07
* B65H 75/44
A1
B BRAUN MEDICAL SAS (B BRAUN MEDICAL SAS)
2 914 193
07 02234
27 03 07
* A61M 25/00
A1
B L B S TECHNOLOGIES (B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
2 914 503
07 57290
31 08 07
* H01L 37/00
A1
BATICLE (BATICLE MICHAEL)
2 914 224
07 54092
28 03 07
* B44C 5/00
A1
BELLUE (BELLUE JOCELYN)
2 914 223
07 02201
27 03 07
* B44C 3/00
A1
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)
2 914 413
08 51797
20 03 08
A1
BIBES (BIBES JEAN-PAUL FRANCOIS)
2 914 274
07 02418
02 04 07
* B63H 9/06
29 03 07
DE
* F28F 9/26
A1
* BIOCYDEX (BIOCYDEX Société par actions
simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.),
UNIVERSITE DE POITIERS)
2 914 306
07 54202
02 04 07
* C08B 37/16
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 914 317
07 54165
30 03 07
* C12Q 1/68
A1
BLANC ROSSET (BLANC ROSSET ANDRE
JULES)
2 914 152
07 02174
26 03 07
A24F 19/10
A1
BLANC ROSSET (BLANC ROSSET ANDRE
JULES)
2 914 153
08 00953
22 02 08
A1
BLBS TECHNOLOGIES (B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
2 914 502
07 54191
30 03 07
* H01L 37/00
A1
BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS
(BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS MONACO)
2 914 388
07 02184
26 03 07
* F16K 31/06
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 914 209
08 51916
26 03 08
28 03 07
DE
B24B 23/03
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 914 354
08 50768
07 02 08
09 02 07
DE
F01N 11/00
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 914 355
08 50892
13 02 08
15 02 07
DE
F01N 11/00
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 914 414
08 51886
25 03 08
26 03 07
DE
* G01D 5/26
26 03 07
FR
A24F 19/10
BOPI 08/40
Nature
du
document
A1
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH)
* BOURE (BOURE OLIVIER) voir PETAIN
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
215
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
28 03 07
DE
Classement
principal
2 914 421
08 51919
26 03 08
* G01N 15/06
2 914 168
07 02273
28 03 07
* A47J 36/34
A1
BOURREL (BOURREL CHRISTIAN)
2 914 291
07 02170
26 03 07
* B66F 9/19
A1
BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES)
2 914 192
07 02384
02 04 07
* A61M 16/04
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 914 322
07 02197
27 03 07
* D06F 58/04
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 914 323
07 02195
27 03 07
* D06F 58/20
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 914 324
07 02194
27 03 07
* D06F 58/24
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 914 325
07 02196
27 03 07
* D06F 58/24
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 914 326
07 02198
27 03 07
* D06F 58/24
A1
* BREUIL (BREUIL JEAN PIERRE) voir POULARD
2 914 142
07 02285
28 03 07
A01K 45/00
A1
* BREUIL (BREUIL JEAN PIERRE) voir POULARD
2 914 143
07 02286
28 03 07
A01K 45/00
A1
BUBENDORFF (BUBENDORFF Société anonyme)
2 914 348
07 54122
29 03 07
* E06B 9/86
A1
CAMAIS (CAMAIS Société civile)
2 914 403
07 02311
29 03 07
* F24H 1/06
A1
CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON
KABUSHIKI KAISHA)
2 914 453
07 54170
30 03 07
* G06F 17/22
A1
CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON
KABUSHIKI KAISHA)
2 914 468
07 54169
30 03 07
* G06T 7/00
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 914 451
07 54071
27 03 07
* G06F 17/22
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 914 452
07 54072
27 03 07
* G06F 17/22
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 914 467
07 54129
29 03 07
* G06T 7/00
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 914 480
07 02355
30 03 07
* G11B 20/10
A1
CARTIER TECHNOLOGIES G (G. CARTIER
TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 914 292
07 54197
31 03 07
* B67D 5/06
A1
CARTIER TECHNOLOGIES G (G. CARTIER
TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 914 293
07 58177
09 10 07
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE) voir SOITEC
2 914 494
07 54105
28 03 07
H01L 21/762
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 427
07 02348
30 03 07
* G01R 19/25
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 440
07 54118
29 03 07
* G02F 3/00
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 464
07 02349
30 03 07
* G06T 5/50
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 465
07 02351
30 03 07
* G06T 5/50
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 482
07 54113
29 03 07
* G11C 11/15
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 490
07 54026
26 03 07
* H01L 21/60
31 03 07
FR
* B67D 5/33
216
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 491
07 02220
27 03 07
H01L 21/762
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 501
07 54107
28 03 07
* H01L 31/042
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 516
07 54069
27 03 07
H03F 3/45
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 518
07 02227
27 03 07
* H04K 3/00
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 914 528
07 54030
26 03 07
* H04N 3/15
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
par actions simplifiée)
2 914 241
07 02320
29 03 07
B60N 2/30
A1
* CEVA (CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DES ALGUES SA CEVA) voir DIANA
NATURALS
2 914 186
08 52039
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 31/05
A1
* CEVA (CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DES ALGUES SA CEVA) voir DIANA
NATURALS
2 914 190
08 52038
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 36/02
A1
CHABAUD (CHABAUD JEAN MICHEL)
2 914 514
07 02344
30 03 07
* H02K 49/10
A3
CHANG (CHANG SUK HYUN)
2 914 334
07 02238
28 03 07
E03D 9/14
A3
CHEN (CHEN YI CHUAN)
2 914 280
07 60208
21 12 07
27 03 07
DE
B65D 5/36
A3
* CHEVALLEY (CHEVALLEY NICOLAS LOUIS
GASTON RIGOBERT, RAELISON SERGE
GAETAN)
2 914 341
07 02232
27 03 07
E04H 9/02
A1
CHUCHU DECAYEUX (CHUCHU
DECAYEUX Société par actions simplifiée)
2 914 389
07 54120
29 03 07
* F16K 31/11
A3
CHUEN CHERN CO LTD (CHUEN CHERN
CO. LTD)
2 914 283
07 02251
28 03 07
* B65D 47/28
A1
CLARIANT PRODUCTION FRANCE (CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société par
actions simplifiée)
2 914 295
07 54032
26 03 07
* C01G 25/00
2 914 168
07 02273
28 03 07
* A47J 36/34
A1
* CLAUS (CLAUS JULIEN) voir PETAIN
A1
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES (CML
INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée)
2 914 243
07 54144
30 03 07
* B60R 1/04
A1
CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 914 430
07 54139
29 03 07
G01S 1/00
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
voir BIOCYDEX
2 914 306
07 54202
02 04 07
* C08B 37/16
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
voir ARKEMA FRANCE
2 914 307
07 54103
28 03 07
* C08F 293/00
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 914 424
07 54151
30 03 07
G01N 23/223
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 914 506
07 02305
29 03 07
* H01Q 15/14
A1
COEURET (COEURET BERNARD)
2 914 471
07 54146
30 03 07
G07C 5/08
A1
COFLUENT DESIGN (COFLUENT DESIGN
Société à responsabilité limitée)
2 914 525
07 02376
30 03 07
H04L 29/06
A1
COGNARD (COGNARD ERIC)
2 914 408
07 54114
29 03 07
* F25D 3/10
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 08/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
217
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
COMPOSANTS IMPLANTS MATERIELS
APP (COMPAGNIE DE RECHERCHE EN
COMPOSANTS, IMPLANTS ET MATERIELS
POUR L’APPLICATION CLINIQUE Société par
actions simplifiée)
2 914 179
07 02417
02 04 07
A61F 2/02
A1
COOPEX APIFRUIT (COOPEX APIFRUIT)
2 914 278
07 54042
26 03 07
* B65B 3/04
A1
COUTIER INDUSTRIE SARL (COUTIER
INDUSTRIE SARL Société à responsabilité
limitée)
2 914 226
07 02381
02 04 07
* B60D 1/00
A1
* COUVREUR (COUVREUR DIDIER, DOS
SANTOS OLIVEIRA ANTONIO)
2 914 312
07 02293
29 03 07
* C09J 7/02
A1
* CROGUENNEC (CROGUENNEC ROBERT)
voir POULARD
2 914 142
07 02285
28 03 07
A01K 45/00
A1
* CROGUENNEC (CROGUENNEC ROBERT)
voir POULARD
2 914 143
07 02286
28 03 07
A01K 45/00
A1
CUMMINS FILTRATION (CUMMINS FILTRATION Société à responsabilité limitée)
2 914 198
07 02243
28 03 07
* B01D 29/96
A1
CURTI (CURTI JEAN)
2 914 222
07 02280
27 03 07
* B41J 29/15
A1
DATA 4 (DATA 4 Société par actions simplifiée)
2 914 340
07 54192
30 03 07
* E04H 1/06
A1
DATA 4 (DATA 4 Société par actions simplifiée)
2 914 400
07 54195
30 03 07
* F24F 7/10
A1
DATC EUROPE (DATC EUROPE Société
anonyme)
2 914 419
07 02337
30 03 07
* G01N 3/08
A1
* DE ALMEIDA (DE ALMEIDA FRANSCISCO)
voir LAMBIN
2 914 160
07 02288
29 03 07
* A45C 7/00
A1
DECOMATIC SA (DECOMATIC SA Société
anonyme)
2 914 282
07 54167
30 03 07
* B65D 27/34
A1
DELACHAUX SA (DELACHAUX SA Société
anonyme)
2 914 512
07 54056
27 03 07
* H02J 7/00
A1
DELL PRODUCTS LP (DELL PRODUCTS,
L.P.)
2 914 406
08 02567
13 05 08
A1
DESHORS (DESHORS OLIVIER)
2 914 273
07 02181
26 03 07
B63H 9/06
A1
DGM TECHNOLOGIES (DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
2 914 461
07 02295
29 03 07
* G06M 11/00
A1
DGM TECHNOLOGIES (DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée)
2 914 462
07 03711
25 05 07
29 03 07
FR
* G06M 11/00
A1
* DIANA NATURALS (DIANA NATURALS
Société par actions simplifiée, CENTRE
D’ETUDE ET DE VALORISATION DES
ALGUES SA CEVA, UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY OF BIOLOGY, UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO DISTAM)
2 914 186
08 52039
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 31/05
A1
* DIANA NATURALS (DIANA NATURALS
Société par actions simplifiée, CENTRE
D’ETUDE ET DE VALORISATION DES
ALGUES SA CEVA, UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY OF BIOLOGY, UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO DISTAM)
2 914 190
08 52038
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 36/02
13 10 06
US
* F25B 21/02
A1
DIANA NATURALS (DIANA NATURALS
Société par actions simplifiée)
2 914 311
07 54106
28 03 07
* C09B 61/00
A1
* DIAZ (DIAZ RICHARD, DUTOUR GILLES)
2 914 201
07 54217
02 04 07
* B02C 23/04
A1
DIEHL BGT DEFENCE GMBH CO KG
(DIEHL BGT DEFENCE GMBH & CO. KG)
2 914 436
08 01303
10 03 08
A1
DINIS (DINIS ANTONIO)
2 914 196
07 02156
26 03 07
* A63B 69/00
A1
DIRICKX GROUPE (DIRICKX GROUPE
Société anonyme)
2 914 342
07 02307
29 03 07
E04H 17/26
A1
DISKRY (DISKRY DANIEL)
2 914 225
07 02353
30 03 07
B60C 27/06
A1
DORGUIN (DORGUIN JEAN PIERRE)
2 914 378
07 02358
30 03 07
* F16B 21/12
02 04 07
DE
* G02B 13/02
218
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* DOS SANTOS OLIVEIRA (DOS SANTOS
OLIVEIRA ANTONIO) voir COUVREUR
2 914 312
07 02293
29 03 07
* C09J 7/02
A1
DOUX SA (DOUX SA Société anonyme)
2 914 150
07 02310
29 03 07
* A23J 1/02
A1
DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COMTEQ FRANCE)
2 914 297
07 02222
27 03 07
* C03B 37/027
A1
DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COMTEQ FRANCE)
2 914 298
07 02226
27 03 07
* C03B 37/027
A1
DUARIB (DUARIB Société par actions simplifiée)
2 914 338
07 02324
30 03 07
* E04G 1/24
A1
DUFFOUR (DUFFOUR FABRICE)
2 914 271
07 54219
02 04 07
* B63B 22/02
A1
DUFFOUR (DUFFOUR FABRICE)
2 914 272
08 52176
02 04 08
2 914 201
07 54217
02 04 07
A1
* DUTOUR (DUTOUR GILLES) voir DIAZ
02 04 07
FR
* B63B 22/02
* B02C 23/04
A1
E2V TECHNOLOGIES UK LTD (E2V TECHNOLOGIES UK LTD)
2 914 486
08 51461
06 03 08
A1
EADS FRANCE (EUROPEAN AERONAUTIC
DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 914 208
07 54150
30 03 07
* B23P 19/00
A1
EADS FRANCE (EUROPEAN AERONAUTIC
DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 914 218
07 54213
02 04 07
* B29C 70/34
A1
ECOL EAUMUR (ECOL’EAUMUR Société à
responsabilité limitée)
2 914 333
07 02192
27 03 07
* E03B 3/03
A1
ESETA (ESETA Société à responsabilité limitée)
2 914 404
07 54155
30 03 07
* F24H 7/04
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE
D’OPTIQUE) Société anonyme)
2 914 173
07 02335
30 03 07
* A61B 3/14
A1
EUROFEEDBACK (EUROFEEDBACK
Société par actions simplifiée)
2 914 417
07 54126
29 03 07
* G01J 5/60
A1
F2T (F2T Société à responsabilité limitée)
2 914 373
07 02180
27 03 07
F04D 29/66
A1
FABIEN ENTREPRISE MICHEL (ENTREPRISE MICHEL FABIEN)
2 914 214
07 54137
29 03 07
* B27L 7/00
A1
FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme)
2 914 187
07 02246
28 03 07
* A61K 31/192
A1
FARGE (FARGE ANTOINE)
2 914 374
07 02244
28 03 07
* F16B 12/10
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 914 402
07 02345
30 03 07
* F24F 13/065
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée)
2 914 239
07 02388
02 04 07
* B60N 2/06
30 03 07
GB
* H01J 25/50
A1
* FLORET (FLORET GUY, VIRLOGEUX
MARC)
2 914 262
07 02375
02 04 07
* B61B 13/04
A1
* FONTAINE (FONTAINE TIFFANY) voir LAMBIN
2 914 160
07 02288
29 03 07
* A45C 7/00
A1
FOREST LINE CAPDENAC (FOREST-LINE
CAPDENAC Société par actions simplifiée)
2 914 213
07 02389
02 04 07
* B26D 7/18
A1
FORNELLS SA (FORNELLS SS Société par
actions simplifiée)
2 914 328
07 02284
28 03 07
* E01F 9/018
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 914 524
07 54143
29 03 07
H04L 29/00
A1
FREJALINES (FREJALINES Société anonyme)
2 914 242
07 02326
30 03 07
B60P 3/42
A3
FRENWAY PRODUCTS INC (FRENWAY
PRODUCTS INC)
2 914 210
08 00918
20 02 08
28 03 07
T
W
B25B 15/02
A1
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE
(FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD)
2 914 428
08 00911
20 02 08
27 03 07
JP
* G01R 31/02
BOPI 08/40
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
219
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GARCIN (GARCIN BERNARD LUCIEN)
2 914 249
07 02468
02 04 07
* B60R 21/02
A1
GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE)
2 914 257
07 54074
28 03 07
* B60T 7/20
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 349
08 50817
08 02 08
09 02 07
US
F01D 9/04
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 351
08 52002
28 03 08
29 03 07
US
F01D 21/00
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 175
08 51863
21 03 08
30 03 07
US
A61B 6/00
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 176
07 54070
27 03 07
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 204
08 51937
26 03 08
26 03 07
US
B22F 5/04
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 352
08 51938
26 03 08
28 03 07
US
F01D 21/12
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 433
08 51861
21 03 08
30 03 07
US
* G01T 7/00
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 914 463
07 54068
27 03 07
* G06T 5/00
A1
GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIAPACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée)
2 914 170
07 54097
28 03 07
* A47K 10/16
A1
GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIAPACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée)
2 914 221
07 02267
28 03 07
* B31F 1/07
A1
GERVAIS DANONE CIE (COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme)
2 914 148
07 02391
02 04 07
A23G 9/04
A1
GERVAIS DANONE CIE (COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme)
2 914 149
07 02390
02 04 07
* A23G 9/36
A1
GOODRICH PUMP ENGINE CONTROL
SYST (GOODRICH PUMP & ENGINE CONTROL SYSTEMS INC)
2 914 372
08 01643
26 03 08
A61B 6/12
28 03 07
US
F04C 2/344
A1
* GORGET (GORGET IRENE) voir PETAIN
2 914 168
07 02273
28 03 07
* A47J 36/34
A1
GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA)
2 914 211
07 54041
26 03 07
* B25B 27/00
A1
GREMAIR APPLICATION (GREMAIR APPLICATION Société à responsabilité limitée)
2 914 327
07 54199
02 04 07
E01C 23/09
A1
GREMILLET (GREMILLET JOEL)
2 914 477
07 02342
30 03 07
G10D 3/14
A1
GROSFILLEY JEAN PIERRE (SOCIETE
JEAN-PIERRE GROSFILLEY Société par
actions simplifiée)
2 914 217
07 02340
30 03 07
B29C 45/16
A1
GRUAU LAVAL (GRUAU LAVAL Société par
actions simplifiée)
2 914 238
07 02380
02 04 07
* B60N 2/04
A1
GUERBET (GUERBET Société anonyme)
2 914 303
07 54086
28 03 07
* C07K 19/00
A1
GUERBET (GUERBET Société anonyme)
2 914 304
07 54087
28 03 07
* C07K 19/00
A1
HILDBRAND (HILDBRAND MARIE LAURE)
2 914 339
07 02164
26 03 07
* E04G 25/04
A1
HOLISTE LABORATOIRES DEVELOPPEMEN (HOLISTE LABORATOIRES ET DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
2 914 202
07 02162
26 03 07
* B05B 17/00
A1
HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTOR
CO., LTD)
2 914 232
08 51929
26 03 08
* 30 03 07
JP
* B60K 11/04
A1
HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTOR
CO., LTD)
2 914 270
08 51992
27 03 08
* 30 03 07
JP
* B62K 11/00
A1
HORTEUR (HORTEUR JEAN)
2 914 470
07 02235
28 03 07
* G07C 1/30
A1
* HUMBERT (HUMBERT JACQUES PAUL
MARIE, JOUBERT DANIEL HENRI)
2 914 299
07 02382
02 04 07
C04B 28/26
A1
* HUMBERT (HUMBERT JACQUES PAUL
MARIE, JOUBERT DANIEL HENRI)
2 914 301
07 02383
02 04 07
* C04B 38/00
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
220
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Nom du déposant
A1
HUWER J (J.HUWER Société anonyme)
2 914 335
07 02214
27 03 07
* E03F 7/00
A1
HYDRASOL (HYDRASOL Société par actions
simplifiée)
2 914 425
07 54148
30 03 07
* G01N 27/12
A1
IFP (IFP)
2 914 199
07 02403
30 03 07
* B01D 53/75
A1
IFP (IFP)
2 914 200
07 02409
30 03 07
* B01J 13/00
A1
IFP (IFP)
2 914 366
07 02406
30 03 07
* F02D 9/04
A1
IFP (IFP)
2 914 395
07 02410
30 03 07
* F23C 5/08
A1
IFP (IFP)
2 914 396
07 02412
30 03 07
* F23C 5/08
A1
IFP (IFP)
2 914 434
07 02405
30 03 07
* G01V 11/00
Date
Classement
principal
Pays
A1
* IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE
RECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LA
MER - IFREMER Etablissement public à
caractère industriel et commercial, INSTITUT
NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES)
2 914 296
07 02308
29 03 07
* C02F 1/20
A1
IGNA (IGNA INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE Société anonyme)
2 914 316
06 54911
15 11 06
* C12Q 1/68
A1
INGENICO (COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET
FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“
Société anonyme)
2 914 457
07 02333
30 03 07
* G06F 21/00
A1
INOPLAST (INOPLAST Société anonyme)
2 914 216
07 54096
28 03 07
B29C 44/04
A1
INRIA (INRIA INSTITUT NATIONAL DE
RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN
AUTOMATIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 914 466
07 02386
02 04 07
* G06T 7/00
A1
* INSA (INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES) voir IFREMER
2 914 296
07 02308
29 03 07
* C02F 1/20
A1
INSIDE CONTACTLESS (INSIDE CONTACTLESS Société anonyme)
2 914 458
07 02268
28 03 07
* G06K 19/07
A1
ISEKI CO LTD (ISEKI & CO.,LTD)
2 914 141
07 02339
30 03 07
* A01D 43/063
A1
JAUBJAUB CONSULTING (JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée)
2 914 203
07 02378
02 04 07
* B21D 7/02
A1
* JEANGEORGES (JEANGEORGES AMELIE)
voir PETAIN
2 914 168
07 02273
28 03 07
* A47J 36/34
2 914 215
08 51786
19 03 08
A1
JIN (JIN YU SYUAN)
20 03 07
T
W
* B29C 35/08
A1
* JOUBERT (JOUBERT DANIEL HENRI) voir
HUMBERT
2 914 299
07 02382
02 04 07
C04B 28/26
A1
* JOUBERT (JOUBERT DANIEL HENRI) voir
HUMBERT
2 914 301
07 02383
02 04 07
* C04B 38/00
A1
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (KABUSHIKI
KAISHA TOSHIBA)
2 914 449
08 51649
14 03 08
* 29 03 07
JP
* G06F 12/14
A1
KOMATSU LTD (KOMATSU LTD)
2 914 332
08 01657
25 03 08
26 03 07
JP
E02F 9/16
A1
KUBOTA CORPORATION (KUBOTA CORPORATION)
2 914 140
08 51840
21 03 08
* 30 03 07
JP
* A01D 34/64
A1
KUBOTA CORPORATION (KUBOTA CORPORATION)
2 914 268
08 51761
19 03 08
30 03 07
JP
* B62D 49/06
A1
LAFON (LAFON PIERRE OLIVIER JEAN)
2 914 455
07 02253
28 03 07
* G06F 17/30
A1
* LAMBIN (LAMBIN VERONIQUE, DE
ALMEIDA FRANSCISCO, FONTAINE TIFFANY)
2 914 160
07 02288
29 03 07
* A45C 7/00
A1
LANDANGER (LANDANGER Société anonyme)
2 914 177
07 02402
02 04 07
A61B 17/02
A1
LAUDE BOUSQUET (LAUDE BOUSQUET
ADRIEN)
2 914 409
07 02173
26 03 07
* F28D 20/02
A1
LE GALL (LE GALL PAUL)
2 914 441
07 02318
29 03 07
* G05D 23/08
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 234
07 02363
02 04 07
* B60K 31/18
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 08/40
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
221
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 235
07 02364
02 04 07
* B60K 31/18
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 236
07 02367
02 04 07
* B60K 31/18
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 251
07 02368
02 04 07
B60R 25/00
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 252
07 02369
02 04 07
B60R 25/00
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 253
07 02370
02 04 07
B60R 25/00
A1
LE ROUX (LE ROUX SEBASTIEN)
2 914 254
07 02371
02 04 07
B60R 25/00
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC)
2 914 507
07 54185
30 03 07
* H01R 13/447
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC)
2 914 510
07 54168
30 03 07
H02B 1/30
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir
LEGRAND FRANCE
2 914 507
07 54185
30 03 07
* H01R 13/447
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir
LEGRAND FRANCE
2 914 510
07 54168
30 03 07
H02B 1/30
A1
LENOIR (LENOIR OLIVIER)
2 914 520
07 02239
28 03 07
* H04L 9/08
A1
LITELIS (LITELIS Société anonyme)
2 914 314
07 02279
26 03 07
* C10J 3/14
A1
LOF TECH (LOF TECH Société à responsabilité limitée)
2 914 219
07 54082
28 03 07
* B29C 70/44
A1
LOUBET (LOUBET PIERRE)
2 914 343
07 54209
02 04 07
* E04H 17/26
A1
LU (LU CHAO-HUI)
2 914 315
07 54121
29 03 07
* C12M 1/00
A1
LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE
Groupement d’intérêt économique)
2 914 161
07 02341
30 03 07
* A45D 40/26
A1
MALNAR (MALNAR FRANCOIS)
2 914 154
07 02165
26 03 07
* A41D 3/08
A1
MARKLINE SA (MARKLINE SA)
2 914 167
07 02290
29 03 07
* A47F 3/06
A1
MATHIEU (MATHIEU REGIS)
2 914 487
07 54073
27 03 07
* H01K 1/42
A1
MAUXION (MAUXION MARCEL)
2 914 401
07 02287
29 03 07
* F24F 11/053
A1
MAVIFLEX (MAVIFLEX Société anonyme)
2 914 346
07 02397
02 04 07
E06B 9/00
A3
METALPLAST CFE SL (METALPLAST CFE,
S.L.)
2 914 475
07 02315
29 03 07
* G09F 9/33
A1
MICHON BERNARD METALLERIE (METALLERIE MICHON BERNARD)
2 914 139
07 54100
28 03 07
* A01B 51/04
A1
MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSUBISHI ELECTRIC CORP)
2 914 508
07 59019
13 11 07
28 03 07
JP
H01S 5/06
A1
MODINE MANUFACTURING CY (MODINE
MANUFACTURING COMPANY)
2 914 412
07 54282
04 04 07
28 03 07
US
* F28F 9/22
A1
NEMOPTIC (NEMOPTIC Société anonyme)
2 914 439
07 02471
02 04 07
* G02F 1/1335
A1
NEPTUNE (NEPTUNE Société par actions
simplifiée)
2 914 151
07 02269
28 03 07
A23L 1/325
A1
NICOLAS (NICOLAS CHARLES)
2 914 426
07 02298
29 03 07
* G01P 13/00
* G06F 19/00
A1
* NICOLAS (NICOLAS LAURENT, THOMAS
NICOLAS)
2 914 456
07 02161
26 03 07
A1
NIPPON KINZOKU CO LTD (NIPPON KINZOKU CO LTD)
2 914 318
08 51959
27 03 08
A3
NUEVAS INVESTIGACIONES MAQUINARIA
(NUEVAS INVESTIGACIONES MAQUINARIA
SL)
2 914 147
07 54130
29 03 07
* A21B 3/16
A1
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA (OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme)
2 914 459
07 54193
30 03 07
* G06K 19/07
A1
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA (OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme)
2 914 460
07 02352
30 03 07
* G06K 19/077
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 162
07 54214
02 04 07
A45D 40/26
28 03 07
JP
* C22F 1/10
222
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 163
07 54215
02 04 07
A45D 40/26
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 182
07 54060
27 03 07
A61H 23/02
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 183
07 54207
02 04 07
* A61K 8/72
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 184
07 54210
02 04 07
* A61K 8/72
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 185
07 54052
27 03 07
* A61K 8/97
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 914 189
07 54039
26 03 07
* A61K 35/74
A1
OTSUKA ELECTRONICS CO LTD (OTSUKA
ELECTRONICS CO LTD)
2 914 476
08 52037
28 03 08
A3
OXALIS SARL (OXALIS SARL Société à responsabilité limitée)
2 914 329
07 54147
30 03 07
E01F 9/018
A1
PALMESINO (PALMESINO LUIGI)
2 914 181
07 54140
29 03 07
* A61H 7/00
A1
PARROT (PARROT Société anonyme)
2 914 526
07 02262
28 03 07
H04M 9/08
A1
PARROT (PARROT Société anonyme)
2 914 527
07 02263
28 03 07
H04M 9/08
A1
PERATI (PERATI PATRICK)
2 914 405
07 02183
27 03 07
F24J 2/05
2 914 168
07 02273
28 03 07
* A47J 36/34
A1
* PETAIN (PETAIN JEAN PIERRE, THIL
JULIEN, JEANGEORGES AMELIE, GORGET IRENE, CLAUS JULIEN, BOURE OLIVIER)
* 29 03 07
JP
* G09G 5/00
A1
PETIT (PETIT EMMANUEL)
2 914 227
07 02281
27 03 07
B60D 1/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 230
07 54093
28 03 07
* B60J 5/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 248
07 02240
28 03 07
* B60R 19/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 250
07 54162
30 03 07
* B60R 21/34
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 259
07 54029
26 03 07
* B60W 20/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 265
07 54094
28 03 07
* B62D 25/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 266
07 54091
28 03 07
* B62D 25/10
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 267
07 54224
02 04 07
B62D 35/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 269
07 54179
30 03 07
* B62D 65/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 345
07 54045
26 03 07
* E06B 3/44
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 370
07 54132
29 03 07
F02M 35/104
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 375
07 54040
26 03 07
* F16B 13/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 383
07 54128
29 03 07
* F16H 63/20
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 429
07 54108
28 03 07
G01R 31/36
BOPI 08/40
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
223
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 443
07 54109
28 03 07
* G06F 3/033
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 444
07 54110
28 03 07
* G06F 3/033
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 445
07 54111
28 03 07
* G06F 3/033
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 914 469
07 54066
27 03 07
* G06T 11/60
A1
PICOGIGA INTERNATIONAL (PICOGIGA
INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 914 500
07 54186
30 03 07
* H01L 29/778
A1
PILLARD ENTR GEN CHAUFFAGE INDUST
(ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE INDUSTRIEL PILLARD Société anonyme)
2 914 398
07 02407
02 04 07
* F23D 14/22
2 914 306
07 54202
02 04 07
* C08B 37/16
A1
* POITIERS UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
POITIERS) voir BIOCYDEX
A1
POMAGALSKI SA (POMAGALSKI SA
Société anonyme)
2 914 261
07 02216
27 03 07
B61B 12/02
A1
POMPIDOU CENTRE (CENTRE POMPIDOU)
2 914 454
07 02343
30 03 07
* G06F 17/24
A1
* POULARD (POULARD RAPHAEL, CROGUENNEC ROBERT, BREUIL JEAN PIERRE)
2 914 142
07 02285
28 03 07
A01K 45/00
A1
* POULARD (POULARD RAPHAEL, CROGUENNEC ROBERT, BREUIL JEAN PIERRE)
2 914 143
07 02286
28 03 07
A01K 45/00
A1
PRODITEC (PRODITEC Société par actions
simplifiée)
2 914 289
07 54033
26 03 07
* B65G 47/252
A1
PRODITEC (PRODITEC Société par actions
simplifiée)
2 914 423
07 54027
26 03 07
* G01N 21/95
A1
PROLINE TEXTILE (PROLINE TEXTILE
Société par actions simplifiée)
2 914 155
07 02322
29 03 07
* A41D 31/00
A1
PROMILES (PROMILES Société en nom collectif)
2 914 157
07 54043
26 03 07
* A43C 7/00
A1
PROMILES (PROMILES Société en nom collectif)
2 914 158
08 51947
26 03 08
A1
PROTEINS PEPTIDES MANAGEMENT
(PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT)
2 914 191
07 02314
29 03 07
* A61K 47/36
A1
PROTEINS PEPTIDES MANAGEMENT
(PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT)
2 914 305
07 02316
29 03 07
* C08B 37/02
A3
* RAELISON (RAELISON SERGE GAETAN)
voir CHEVALLEY
2 914 341
07 02232
27 03 07
E04H 9/02
26 03 07
FR
* A43C 7/00
A1
RENAULT CREATIONS ANDRE (CREATIONS ANDRE RENAULT Société par actions
simplifiée)
2 914 164
07 02325
30 03 07
A47C 23/06
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 233
07 54037
26 03 07
* B60K 16/00
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 237
07 02254
28 03 07
* B60K 37/02
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 240
07 02392
02 04 07
* B60N 2/10
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 244
07 54174
30 03 07
* B60R 9/045
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 246
07 02319
30 03 07
* B60R 11/02
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 247
07 54138
29 03 07
* B60R 13/07
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
224
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 255
07 02301
29 03 07
B60S 1/50
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 258
07 54062
27 03 07
* B60T 8/1755
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 260
07 54064
27 03 07
* B60W 30/10
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 344
07 02361
02 04 07
E05C 17/44
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 353
07 02176
26 03 07
* F01N 3/20
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 356
07 54035
26 03 07
* F01P 3/20
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 357
07 54036
26 03 07
* F01P 3/20
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 358
07 02276
28 03 07
* F02B 23/06
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 359
07 54048
27 03 07
* F02B 31/04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 360
07 54205
02 04 07
* F02B 31/04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 367
07 54206
02 04 07
* F02D 23/00
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 415
07 54152
30 03 07
G01F 25/00
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 442
07 02387
02 04 07
* G05G 1/04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 504
07 54176
30 03 07
H01M 8/04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 522
07 02408
02 04 07
H04L 12/28
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 530
07 02275
28 03 07
* H05H 7/02
A1
REXAM DISPENSING SYSTEMS (REXAM
DISPENSING SYSTEMS Société par actions
simplifiée)
2 914 294
07 02321
29 03 07
* B67D 5/37
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 914 310
07 05472
26 07 07
A1
RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES
(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 308
07 02199
27 03 07
* C08G 69/04
A1
RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES
(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 309
07 02200
27 03 07
* C08L 75/04
A1
RITM (RITM Société par actions simplifiée)
2 914 320
07 54112
28 03 07
D02G 3/28
A1
ROLL (ROLL ANDRE)
2 914 279
07 02396
02 04 07
* B65B 27/10
27 03 07
FR
* C08L 75/04
A1
* ROS GULLEN (ROS GULLEN FRANCISCO)
voir ATTIA
2 914 180
07 54090
28 03 07
A61F 2/44
A1
SAFI (SAFI Société par actions simplifiée)
2 914 386
07 54182
30 03 07
* F16K 5/06
A1
* SAGET (SAGET FLORENT JEAN MICHEL
EMMANUEL) voir SAGET
2 914 166
07 02229
27 03 07
* A47F 1/10
A1
* SAGET (SAGET JORDANE FRANCOIS
GABRIEL, SAGET FLORENT JEAN MICHEL
EMMANUEL)
2 914 166
07 02229
27 03 07
* A47F 1/10
A1
SAICA FRANCE (SAICA FRANCE Société
anonyme)
2 914 281
07 02282
27 03 07
* B65D 5/68
A1
SAIDANI (SAIDANI BOUBEKEUR)
2 914 171
07 02356
02 04 07
A47K 13/10
BOPI 08/40
Nature
du
document
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU EUR
(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
par actions simplifiée)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
225
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 914 300
07 54046
26 03 07
* C04B 35/103
A1
* SAINT GOBAIN EMBALLAGE (SAINT
GOBAIN EMBALLAGE Société anonyme,
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE)
2 914 397
07 54028
26 03 07
* F23D 11/10
A1
* SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE) voir SAINT
GOBAIN EMBALLAGE
2 914 397
07 54028
26 03 07
* F23D 11/10
A1
SAITEK (SAITEK Société par actions simplifiée)
2 914 205
07 54075
28 03 07
* B23K 11/28
A1
SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme)
2 914 156
07 02313
29 03 07
* A43B 5/00
A1
SANOFI PASTEUR (SANOFI PASTEUR
Société anonyme)
2 914 302
07 02334
30 03 07
* C07D 487/22
A1
* SCHAUMBURG (SCHAUMBURG GERALD)
voir ATTIA
2 914 180
07 54090
28 03 07
A61F 2/44
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
2 914 484
07 02215
27 03 07
* H01F 7/06
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
2 914 485
07 02009
29 03 07
H01H 71/12
A1
SCHRADER (SCHRADER Société par
actions simplifiée)
2 914 387
07 02233
28 03 07
* F16K 17/40
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 914 169
07 54145
30 03 07
* A47J 43/07
A1
SEGOND (SEGOND ALAIN)
2 914 144
07 02168
26 03 07
* A01K 83/00
A1
SEGOND (SEGOND ALAIN)
2 914 145
07 02236
28 03 07
A01K 83/06
A1
SENIOR AUTOMOTIVE BLOIS (SENIOR
AUTOMOTIVE BLOIS SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 390
07 02400
02 04 07
* F16L 19/02
A1
SERAM (SOCIETE D’ETUDES ET DE
RECHERCHES DE L’ECOLE NATIONALE
SUPERIEURE D’ARTS ET METIERS
(SERAM) Association loi de 1901)
2 914 420
07 02205
27 03 07
G01N 3/32
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 914 361
07 02329
30 03 07
* F02B 77/08
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 914 472
07 02297
29 03 07
* G08C 17/04
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 275
07 02231
27 03 07
* B64D 33/00
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 319
07 54156
30 03 07
* C23C 28/00
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 350
07 02331
30 03 07
F01D 11/12
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 364
07 54153
30 03 07
* F02C 7/05
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 368
07 54171
30 03 07
* F02K 9/95
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 369
07 54173
30 03 07
* F02K 9/95
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 399
07 54051
27 03 07
* F23R 3/60
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 914 479
07 54136
29 03 07
* G10K 11/168
A1
SOBIM (SOBIM Société à responsabilité limitée)
2 914 330
07 02212
27 03 07
* E02D 29/02
A1
* SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme,
ALTATECH SEMICONDUCTOR)
2 914 422
07 54088
28 03 07
* G01N 21/88
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 488
07 54175
30 03 07
* H01L 21/20
226
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 492
07 54065
27 03 07
* H01L 21/762
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 493
07 54077
28 03 07
H01L 21/762
A1
* SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme,
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE)
2 914 494
07 54105
28 03 07
H01L 21/762
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 495
07 54131
29 03 07
* H01L 21/762
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 914 496
07 54135
29 03 07
* H01L 21/762
A1
SOL CIE (COMPAGNIE DU SOL Société
civile)
2 914 331
07 54098
28 03 07
* E02F 5/08
A1
SOTRALU (SOTRALU Société par actions
simplifiée)
2 914 379
07 02303
29 03 07
* F16B 39/22
A1
SOURIAU (SOURIAU Société par actions simplifiée)
2 914 391
07 54157
30 03 07
* F16L 37/40
A1
SOURIAU (SOURIAU Société par actions simplifiée)
2 914 392
07 54158
30 03 07
* F16L 37/60
A1
SRA SAVAC (SRA SAVAC Société anonyme)
2 914 394
07 02259
28 03 07
* F22B 37/00
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 914 321
07 02336
30 03 07
* D03C 3/20
A1
STEELCASE SA (STEELCASE SA Société
anonyme)
2 914 435
07 02237
28 03 07
* G01V 15/00
A3
STEINER GMBH CO KG (STEINER GMBH
& CO. KG)
2 914 288
08 52070
31 03 08
A1
STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS
(STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2
SAS Société par actions simplifiée)
2 914 489
07 54201
02 04 07
* H01L 21/20
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 914 447
07 54102
28 03 07
* G06F 5/01
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 914 481
07 02413
02 04 07
* G11C 7/08
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 914 497
07 54221
02 04 07
H01L 23/66
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 914 498
07 54216
02 04 07
* H01L 27/06
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 914 499
07 54222
02 04 07
* H01L 27/146
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 914 515
07 54198
02 04 07
* H03D 7/18
A1
* SYSTEM TECHNICAL CO LTD (SYSTEM
TECHNICAL CO.,LTD) voir TOKIWA CHEMICAL INDUSTRIES CO LTD
2 914 231
08 01403
14 03 08
A1
TAEMA (TAEMA EMMANUEL DE CUENCA)
2 914 385
07 54116
29 03 07
* F16K 1/52
A1
TANGUY (TANGUY HERVE)
2 914 212
07 02360
29 03 07
* B25F 5/00
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
Société anonyme)
2 914 418
07 54208
02 04 07
* G01M 3/02
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 914 276
07 02225
27 03 07
* B64D 45/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 914 431
07 02224
27 03 07
* G01S 5/06
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 914 432
07 02223
27 03 07
G01S 13/90
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 914 505
07 02350
30 03 07
H01Q 1/42
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 914 521
07 02228
27 03 07
* H04L 12/18
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 914 523
07 02346
30 03 07
H04L 12/56
2 914 168
07 02273
28 03 07
* A47J 36/34
A1
* THIL (THIL JULIEN) voir PETAIN
02 04 07
02 04 07
DE
JP
B65G 33/14
B60J 10/08
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 08/40
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* THOMAS (THOMAS NICOLAS) voir NICOLAS
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
227
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 914 456
07 02161
26 03 07
* G06F 19/00
H04N 5/445
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 914 529
07 54076
28 03 07
A1
* TOKIWA CHEMICAL INDUSTRIES CO LTD
(TOKIWA CHEMICAL INDUSTRIES CO LTD,
SYSTEM TECHNICAL CO.,LTD)
2 914 231
08 01403
14 03 08
02 04 07
JP
B60J 10/08
A1
TOURON (TOURON PHILIPPE)
2 914 174
07 02470
02 04 07
A1
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA)
2 914 228
08 01733
28 03 08
29 03 07
JP
* B60H 1/04
A1
* TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA)
voir AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA
2 914 382
08 52015
28 03 08
28 03 07
JP
F16D 48/06
* A61B 5/205
A1
TRANGO SYSTEMS (TRANGO SYSTEMS
Société à responsabilité limitée)
2 914 448
07 54149
30 03 07
* G06F 12/14
A1
TRANSPORTS VEHICULES AUTOMOBILES
(SOCIETE DE TRANSPORTS DE VEHICULES AUTOMOBILES Société anonyme)
2 914 263
07 54218
02 04 07
B61D 3/18
A1
TROPHOS (TROPHOS Société anonyme)
2 914 188
07 02247
28 03 07
* A61K 31/575
A1
TSAI I (TSAI I CHEN)
2 914 195
07 02401
02 04 07
A63B 41/02
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
2 914 384
07 54050
27 03 07
* F16J 15/32
A1
* UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO
(UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO DISTAM) voir DIANA NATURALS
2 914 186
08 52039
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 31/05
A1
* UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO
(UNIVERSITA DEGLI STUDI DI MILANO DISTAM) voir DIANA NATURALS
2 914 190
08 52038
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 36/02
A1
* UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY
(UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY
OF BIOLOGY) voir DIANA NATURALS
2 914 186
08 52039
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 31/05
A1
* UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY
(UNIVERSITAT DE BARCELONA FACULTY
OF BIOLOGY) voir DIANA NATURALS
2 914 190
08 52038
28 03 08
28 03 07
EP
* A61K 36/02
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 914 531
07 02202
27 03 07
* H05K 5/02
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 914 513
07 54183
30 03 07
* H02K 9/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 914 229
07 02193
27 03 07
B60H 1/24
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 914 410
07 02317
29 03 07
F28F 9/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 914 407
07 02323
30 03 07
* F25B 39/02
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 914 411
07 02332
30 03 07
* F28F 9/02
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 914 256
07 02149
26 03 07
* B60S 1/60
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
actions simplifiée)
2 914 286
07 54117
29 03 07
* B65D 83/76
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
228
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* VAREL EUROPE SAS (SAS VAREL
EUROPE Société par actions simplifiée,
ARMINES ASSOCIATION POUR LA
RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 914 206
07 54061
27 03 07
* B23P 15/28
A1
VELCAN ENERGY (VELCAN ENERGY
Société anonyme)
2 914 313
07 54163
30 03 07
* C10B 53/02
A1
VERDIER ALAIN (VERDIER ALAIN)
2 914 194
07 02266
28 03 07
A62B 1/10
A1
VILLIBORD (VILLIBORD MAURICE)
2 914 336
07 02163
26 03 07
* E04B 1/90
A1
VINCENT (VINCENT ELISE)
2 914 474
07 02241
28 03 07
G09F 3/02
2 914 262
07 02375
02 04 07
* B61B 13/04
A1
* VIRLOGEUX (VIRLOGEUX MARC) voir FLORET
A1
VON ROLL ISOLA FRANCE (VON ROLL
ISOLA FRANCE)
2 914 337
07 02274
28 03 07
* E04C 2/26
A1
VOSSHENRICH (VOSSHENRICH BODO)
2 914 478
07 02219
27 03 07
G10D 3/18
A3
WANG (WANG KUN)
2 914 165
07 02291
29 03 07
* A47D 13/02
A1
WARLET (WARLET DAVID)
2 914 159
07 02304
29 03 07
A44C 23/00
A1
WARLET (WARLET DAVID)
2 914 264
07 02302
29 03 07
* B62B 3/14
A1
XEDA INTERNATIONAL (XEDA INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 914 146
07 54164
30 03 07
* A01N 57/20
A1
ZEKRI (ZEKRI AHMED)
2 914 438
07 02175
26 03 07
* G02C 3/00
BOPI 08/40
229
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
231
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01B 39/04
2 914 139
07 54100
28 03 07
METALLERIE MICHON BERNARD
A1
* A01B 51/04
2 914 139
07 54100
28 03 07
METALLERIE MICHON BERNARD
A1
* A01B 59/044
2 914 140
08 51840
21 03 08
A1
* A01B 63/26
2 914 139
07 54100
28 03 07
METALLERIE MICHON BERNARD
A1
* A01B 69/00
2 914 139
07 54100
28 03 07
METALLERIE MICHON BERNARD
A1
* A01D 34/64
2 914 140
08 51840
21 03 08
A1
* A01D 43/063
2 914 141
07 02339
30 03 07
ISEKI & CO.,LTD
A1
* A01D 69/00
2 914 141
07 02339
30 03 07
ISEKI & CO.,LTD
A1
* A01D 101/00
2 914 140
08 51840
21 03 08
A1
* A01D 101/00
2 914 141
07 02339
30 03 07
ISEKI & CO.,LTD
A1
* A01G 17/02
2 914 139
07 54100
28 03 07
METALLERIE MICHON BERNARD
A1
* A01G 17/14
2 914 339
07 02164
26 03 07
HILDBRAND MARIE LAURE
A1
A01K 45/00
2 914 142
07 02285
28 03 07
* POULARD RAPHAEL
A1
A01K 45/00
2 914 143
07 02286
28 03 07
* POULARD RAPHAEL
A1
* A01K 61/00
2 914 296
07 02308
29 03 07
* INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR
L’EXPLOITATION DE LA MER - IFREMER Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* A01K 83/00
2 914 144
07 02168
26 03 07
SEGOND ALAIN
A1
* A01K 83/02
2 914 144
07 02168
26 03 07
SEGOND ALAIN
A1
A01K 83/06
2 914 145
07 02236
28 03 07
SEGOND ALAIN
A1
* A01N 31/16
2 914 146
07 54164
30 03 07
XEDA INTERNATIONAL Société par actions simplifiée
A1
* A01N 57/20
2 914 146
07 54164
30 03 07
XEDA INTERNATIONAL Société par actions simplifiée
A3
* A21B 3/16
2 914 147
07 54130
29 03 07
NUEVAS INVESTIGACIONES MAQUINARIA SL
A1
* A21D 13/08
2 914 224
07 54092
28 03 07
BATICLE MICHAEL
A1
* A23C 9/13
2 914 311
07 54106
28 03 07
DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
A1
* A23C 19/09
2 914 150
07 02310
29 03 07
DOUX SA Société anonyme
A1
* A23G 3/00
2 914 311
07 54106
28 03 07
DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
A1
A23G 9/04
2 914 148
07 02391
02 04 07
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme
A1
* A23G 9/36
2 914 149
07 02390
02 04 07
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme
A1
* A23G 9/46
2 914 149
07 02390
02 04 07
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme
A1
* A23J 1/02
2 914 150
07 02310
29 03 07
DOUX SA Société anonyme
A1
* A23J 1/04
2 914 150
07 02310
29 03 07
DOUX SA Société anonyme
A1
* A23J 1/08
2 914 150
07 02310
29 03 07
DOUX SA Société anonyme
A1
* A23L 1/275
2 914 311
07 54106
28 03 07
DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
A1
A23L 1/325
2 914 151
07 02269
28 03 07
NEPTUNE Société par actions simplifiée
A1
* A23L 2/58
2 914 311
07 54106
28 03 07
DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
A1
* A24F 15/04
2 914 166
07 02229
27 03 07
A1
A24F 19/10
2 914 152
07 02174
26 03 07
A1
A24F 19/10
2 914 153
08 00953
22 02 08
A1
* A41D 3/08
2 914 154
07 02165
26 03 07
MALNAR FRANCOIS
A1
* A41D 13/00
2 914 154
07 02165
26 03 07
MALNAR FRANCOIS
Date
* 30 03 07
* 30 03 07
* 30 03 07
Nom du déposant
Pays
JP
JP
JP
KUBOTA CORPORATION
KUBOTA CORPORATION
KUBOTA CORPORATION
* SAGET JORDANE FRANCOIS GABRIEL
BLANC ROSSET ANDRE JULES
26 03 07
FR
BLANC ROSSET ANDRE JULES
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
232
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A41D 13/002
2 914 155
07 02322
29 03 07
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée
A1
* A41D 27/00
2 914 154
07 02165
26 03 07
MALNAR FRANCOIS
A1
* A41D 31/00
2 914 155
07 02322
29 03 07
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée
A1
* A41D 31/02
2 914 155
07 02322
29 03 07
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée
A1
* A41F 1/00
2 914 158
08 51947
26 03 08
A1
* A43B 5/00
2 914 156
07 02313
29 03 07
A1
* A43B 5/00
2 914 158
08 51947
26 03 08
A1
* A43B 7/14
2 914 156
07 02313
29 03 07
SALOMON SA Société anonyme
A1
* A43B 13/14
2 914 156
07 02313
29 03 07
SALOMON SA Société anonyme
A1
* A43C 1/00
2 914 156
07 02313
29 03 07
SALOMON SA Société anonyme
A1
* A43C 7/00
2 914 157
07 54043
26 03 07
PROMILES Société en nom collectif
A1
* A43C 7/00
2 914 157
07 54043
26 03 07
PROMILES Société en nom collectif
A1
* A43C 7/00
2 914 158
08 51947
26 03 08
A1
* A43C 7/08
2 914 157
07 54043
26 03 07
A1
* A43C 7/08
2 914 158
08 51947
26 03 08
26 03 07
FR
PROMILES Société en nom collectif
A1
* A43C 11/00
2 914 158
08 51947
26 03 08
26 03 07
FR
PROMILES Société en nom collectif
A1
* A43C 11/20
2 914 158
08 51947
26 03 08
26 03 07
FR
PROMILES Société en nom collectif
A1
A44C 23/00
2 914 159
07 02304
29 03 07
A1
* A45C 7/00
2 914 160
07 02288
29 03 07
A1
* A45D 40/26
2 914 161
07 02341
30 03 07
LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt économique
A1
A45D 40/26
2 914 162
07 54214
02 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
A45D 40/26
2 914 163
07 54215
02 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A46B 11/08
2 914 161
07 02341
30 03 07
LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt économique
A1
* A47B 45/00
2 914 167
07 02290
29 03 07
MARKLINE SA
A1
* A47B 87/00
2 914 167
07 02290
29 03 07
MARKLINE SA
A1
* A47B 95/00
2 914 435
07 02237
28 03 07
STEELCASE SA Société anonyme
A1
* A47B 96/00
2 914 374
07 02244
28 03 07
FARGE ANTOINE
A1
* A47C 21/04
2 914 441
07 02318
29 03 07
LE GALL PAUL
A1
A47C 23/06
2 914 164
07 02325
30 03 07
CREATIONS ANDRE RENAULT Société par
actions simplifiée
A3
* A47D 1/10
2 914 165
07 02291
29 03 07
WANG KUN
A3
* A47D 13/02
2 914 165
07 02291
29 03 07
WANG KUN
A1
* A47F 1/10
2 914 166
07 02229
27 03 07
* SAGET JORDANE FRANCOIS GABRIEL
A1
* A47F 3/026
2 914 166
07 02229
27 03 07
* SAGET JORDANE FRANCOIS GABRIEL
A1
* A47F 3/06
2 914 167
07 02290
29 03 07
A1
* A47G 23/00
2 914 168
07 02273
28 03 07
* PETAIN JEAN PIERRE
A1
* A47G 25/56
2 914 160
07 02288
29 03 07
* LAMBIN VERONIQUE
A1
* A47G 35/00
2 914 223
07 02201
27 03 07
A1
* A47J 36/34
2 914 168
07 02273
28 03 07
A1
* A47J 43/07
2 914 169
07 54145
30 03 07
SEB SA Société anonyme
A1
* A47K 10/16
2 914 170
07 54097
28 03 07
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
A47K 13/10
2 914 171
07 02356
02 04 07
SAIDANI BOUBEKEUR
Date
26 03 07
Nom du déposant
Pays
FR
PROMILES Société en nom collectif
SALOMON SA Société anonyme
26 03 07
26 03 07
FR
FR
PROMILES Société en nom collectif
PROMILES Société en nom collectif
PROMILES Société en nom collectif
WARLET DAVID
* LAMBIN VERONIQUE
MARKLINE SA
BELLUE JOCELYN
* PETAIN JEAN PIERRE
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A47L 1/00
2 914 172
07 02146
26 03 07
GROUPE AUBRET Société par actions simplifiée
A1
* A47L 9/02
2 914 172
07 02146
26 03 07
GROUPE AUBRET Société par actions simplifiée
A1
* A47L 9/24
2 914 172
07 02146
26 03 07
GROUPE AUBRET Société par actions simplifiée
A1
* A47L 9/32
2 914 172
07 02146
26 03 07
GROUPE AUBRET Société par actions simplifiée
A3
* A47L 15/37
2 914 147
07 54130
29 03 07
NUEVAS INVESTIGACIONES MAQUINARIA SL
A1
* A61B 3/14
2 914 173
07 02335
30 03 07
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme
A1
* A61B 5/0452
2 914 174
07 02470
02 04 07
TOURON PHILIPPE
A1
* A61B 5/055
2 914 466
07 02386
02 04 07
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique
A1
* A61B 5/205
2 914 174
07 02470
02 04 07
TOURON PHILIPPE
A1
A61B 6/00
2 914 175
08 51863
21 03 08
30 03 07
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* A61B 6/00
2 914 433
08 51861
21 03 08
30 03 07
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* A61B 6/00
2 914 463
07 54068
27 03 07
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
A61B 6/12
2 914 176
07 54070
27 03 07
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* A61B 8/13
2 914 466
07 02386
02 04 07
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique
A1
A61B 17/02
2 914 177
07 02402
02 04 07
LANDANGER Société anonyme
A1
* A61B 17/04
2 914 178
07 02230
27 03 07
COMPAGNIE DE RECHERCHE EN COMPOSANTS,IMPLANTS ET MATERIELS POUR
L’APPLICATION CLINIQUE Société par actions
simplifiée
A1
* A61F 2/02
2 914 178
07 02230
27 03 07
COMPAGNIE DE RECHERCHE EN COMPOSANTS,IMPLANTS ET MATERIELS POUR
L’APPLICATION CLINIQUE Société par actions
simplifiée
A1
A61F 2/02
2 914 179
07 02417
02 04 07
COMPAGNIE DE RECHERCHE EN COMPOSANTS, IMPLANTS ET MATERIELS POUR
L’APPLICATION CLINIQUE Société par actions
simplifiée
A1
A61F 2/44
2 914 180
07 54090
28 03 07
A1
* A61H 7/00
2 914 181
07 54140
29 03 07
PALMESINO LUIGI
A1
A61H 23/02
2 914 182
07 54060
27 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61J 1/03
2 914 285
07 02330
30 03 07
AIRSEC Société par actions simplifiée
A1
* A61J 17/00
2 914 438
07 02175
26 03 07
ZEKRI AHMED
A1
* A61K 8/72
2 914 183
07 54207
02 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/72
2 914 184
07 54210
02 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 914 185
07 54052
27 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/99
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
◆ A61K 9/20
2 914 289
07 54033
26 03 07
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/05
2 914 186
08 52039
28 03 08
A1
* A61K 31/192
2 914 187
07 02246
28 03 07
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61K 31/575
2 914 188
07 02247
28 03 07
TROPHOS Société anonyme
A1
* A61K 31/765
2 914 186
08 52039
28 03 08
A1
* A61K 35/66
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 35/74
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 36/00
2 914 188
07 02247
28 03 07
TROPHOS Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* ATTIA DAVID
28 03 07
28 03 07
EP
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
234
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 36/02
2 914 190
08 52038
A1
* A61K 36/03
2 914 190
A1
* A61K 38/18
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/40
Nom du déposant
Date
Pays
28 03 08
28 03 07
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
08 52038
28 03 08
28 03 07
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
2 914 191
07 02314
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
* A61K 47/36
2 914 191
07 02314
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
A1
* A61K 47/36
2 914 305
07 02316
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
A1
* A61K 47/40
2 914 306
07 54202
02 04 07
* BIOCYDEX Société par actions simplifiée
A1
* A61K 47/42
2 914 191
07 02314
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
A1
* A61K 47/48
2 914 187
07 02246
28 03 07
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61K 47/48
2 914 306
07 54202
02 04 07
A1
* A61K 49/00
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 49/00
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 49/14
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 49/14
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 51/08
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 51/08
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 103/00
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61K 103/00
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61L 27/32
2 914 305
07 02316
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
A1
* A61M 15/00
2 914 202
07 02162
26 03 07
HOLISTE LABORATOIRES ET DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée
A1
* A61M 16/04
2 914 192
07 02384
02 04 07
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
* A61M 16/20
2 914 192
07 02384
02 04 07
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
* A61M 16/20
2 914 385
07 54116
29 03 07
TAEMA EMMANUEL DE CUENCA
A1
* A61M 25/00
2 914 193
07 02234
27 03 07
B BRAUN MEDICAL SAS
A1
* A61M 25/01
2 914 193
07 02234
27 03 07
B BRAUN MEDICAL SAS
A1
* A61N 1/18
2 914 181
07 54140
29 03 07
PALMESINO LUIGI
A1
* A61N 1/30
2 914 181
07 54140
29 03 07
PALMESINO LUIGI
A1
* A61N 5/06
2 914 181
07 54140
29 03 07
PALMESINO LUIGI
A1
* A61P 9/00
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61P 9/10
2 914 186
08 52039
28 03 08
A1
* A61P 9/10
2 914 191
07 02314
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
A1
* A61P 13/12
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61P 19/02
2 914 186
08 52039
28 03 08
A1
* A61P 25/00
2 914 303
07 54086
28 03 07
A1
* A61P 25/00
2 914 306
07 54202
02 04 07
A1
* A61P 25/28
2 914 188
07 02247
28 03 07
TROPHOS Société anonyme
A1
* A61P 29/00
2 914 187
07 02246
28 03 07
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61P 29/00
2 914 190
08 52038
28 03 08
A1
* A61P 31/00
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61P 31/04
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61P 35/00
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* A61P 35/00
2 914 306
07 54202
02 04 07
A1
* A61P 37/00
2 914 303
07 54086
28 03 07
* BIOCYDEX Société par actions simplifiée
28 03 07
28 03 07
EP
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
GUERBET Société anonyme
* BIOCYDEX Société par actions simplifiée
28 03 07
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
* BIOCYDEX Société par actions simplifiée
GUERBET Société anonyme
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 37/08
2 914 186
08 52039
A1
* A61P 37/08
2 914 190
A1
* A61Q 1/14
A1
Date
de
dépôt
235
Priorité
la plus ancienne
Nom du déposant
Date
Pays
28 03 08
28 03 07
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
08 52038
28 03 08
28 03 07
EP
* DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
2 914 185
07 54052
27 03 07
L’OREAL Société anonyme
* A61Q 3/00
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/02
2 914 183
07 54207
02 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/02
2 914 184
07 54210
02 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 15/00
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/10
2 914 185
07 54052
27 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
A62B 1/10
2 914 194
07 02266
28 03 07
VERDIER ALAIN
A1
* A62B 17/00
2 914 155
07 02322
29 03 07
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée
A1
A63B 41/02
2 914 195
07 02401
02 04 07
TSAI I CHEN
A1
* A63B 69/00
2 914 196
07 02156
26 03 07
DINIS ANTONIO
A1
* A63K 1/00
2 914 328
07 02284
28 03 07
FORNELLS SS Société par actions simplifiée
A1
* B01D 27/04
2 914 198
07 02243
28 03 07
CUMMINS FILTRATION Société à responsabilité
limitée
A1
* B01D 29/25
2 914 197
07 02169
26 03 07
APPLEXION
A1
* B01D 29/92
2 914 197
07 02169
26 03 07
APPLEXION
A1
* B01D 29/96
2 914 198
07 02243
28 03 07
CUMMINS FILTRATION Société à responsabilité
limitée
A1
* B01D 53/48
2 914 199
07 02403
30 03 07
IFP
A1
* B01D 53/56
2 914 353
07 02176
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B01D 53/62
2 914 301
07 02383
02 04 07
A1
* B01D 53/75
2 914 199
07 02403
30 03 07
IFP
A1
* B01D 53/86
2 914 199
07 02403
30 03 07
IFP
A1
* B01D 53/94
2 914 353
07 02176
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B01D 53/96
2 914 199
07 02403
30 03 07
IFP
A1
* B01D 61/18
2 914 197
07 02169
26 03 07
APPLEXION
A1
* B01D 69/10
2 914 197
07 02169
26 03 07
APPLEXION
A1
* B01D 71/02
2 914 307
07 54103
28 03 07
A1
* B01J 8/06
2 914 395
07 02410
30 03 07
IFP
A1
* B01J 13/00
2 914 200
07 02409
30 03 07
IFP
A1
* B01J 20/10
2 914 307
07 54103
28 03 07
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B01J 21/08
2 914 307
07 54103
28 03 07
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B01J 23/44
2 914 200
07 02409
30 03 07
IFP
A1
* B01J 35/02
2 914 200
07 02409
30 03 07
IFP
A1
* B01J 37/03
2 914 200
07 02409
30 03 07
IFP
A1
* B02C 18/16
2 914 201
07 54217
02 04 07
* DIAZ RICHARD
A1
* B02C 23/04
2 914 201
07 54217
02 04 07
* DIAZ RICHARD
A1
* B05B 1/22
2 914 294
07 02321
29 03 07
REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par
actions simplifiée
A1
* B05B 11/00
2 914 286
07 54117
29 03 07
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* B05B 17/00
2 914 202
07 02162
26 03 07
HOLISTE LABORATOIRES ET DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée
A1
◆ B05D 1/32
2 914 312
07 02293
29 03 07
* HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
* COUVREUR DIDIER
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
236
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
◆ B05D 7/14
2 914 312
07 02293
29 03 07
A1
* B21D 7/00
2 914 203
07 02378
02 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B21D 7/02
2 914 203
07 02378
02 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B21D 7/12
2 914 203
07 02378
02 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B21D 7/16
2 914 203
07 02378
02 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
B22F 5/04
2 914 204
08 51937
26 03 08
A1
* B23B 19/04
2 914 208
07 54150
30 03 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B23B 19/12
2 914 208
07 54150
30 03 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B23D 1/00
2 914 212
07 02360
29 03 07
TANGUY HERVE
A1
* B23D 17/00
2 914 211
07 54041
26 03 07
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE
SA
A1
* B23K 11/11
2 914 205
07 54075
28 03 07
SAITEK Société par actions simplifiée
A1
* B23K 11/28
2 914 205
07 54075
28 03 07
SAITEK Société par actions simplifiée
A1
* B23P 5/00
2 914 206
07 54061
27 03 07
* SAS VAREL EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B23P 5/00
2 914 207
07 54063
27 03 07
ARMINES ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
Association loi de 1901
A1
* B23P 15/28
2 914 206
07 54061
27 03 07
* SAS VAREL EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B23P 15/28
2 914 207
07 54063
27 03 07
ARMINES ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
Association loi de 1901
A1
* B23P 15/34
2 914 206
07 54061
27 03 07
* SAS VAREL EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B23P 15/34
2 914 207
07 54063
27 03 07
ARMINES ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
Association loi de 1901
A1
* B23P 17/00
2 914 360
07 54205
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B23P 19/00
2 914 208
07 54150
30 03 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B23Q 7/04
2 914 203
07 02378
02 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B23Q 16/12
2 914 203
07 02378
02 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B23Q 41/04
2 914 473
07 54190
30 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
B24B 23/03
2 914 209
08 51916
26 03 08
A1
* B25B 7/00
2 914 211
07 54041
26 03 07
A3
B25B 15/02
2 914 210
08 00918
20 02 08
A1
* B25B 27/00
2 914 211
07 54041
26 03 07
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE
SA
A1
* B25F 5/00
2 914 212
07 02360
29 03 07
TANGUY HERVE
A1
* B25J 1/00
2 914 335
07 02214
27 03 07
J.HUWER Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* COUVREUR DIDIER
26 03 07
28 03 07
US
DE
GENERAL ELECTRIC COMPANY
ROBERT BOSCH GMBH
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE
SA
28 03 07
T
W
FRENWAY PRODUCTS INC
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B26D 7/18
2 914 213
07 02389
02 04 07
FOREST-LINE CAPDENAC Société par actions
simplifiée
A1
* B27L 7/00
2 914 214
07 54137
29 03 07
ENTREPRISE MICHEL FABIEN
A1
* B27L 7/06
2 914 214
07 54137
29 03 07
ENTREPRISE MICHEL FABIEN
A1
* B28C 5/04
2 914 291
07 02170
26 03 07
BOURREL CHRISTIAN
A1
* B28D 1/00
2 914 212
07 02360
29 03 07
TANGUY HERVE
A1
* B28D 1/14
2 914 206
07 54061
27 03 07
* SAS VAREL EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B28D 1/14
2 914 207
07 54063
27 03 07
ARMINES ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
Association loi de 1901
A1
* B29B 13/10
2 914 201
07 54217
02 04 07
A1
* B29C 35/08
2 914 215
08 51786
19 03 08
20 03 07
T
W
JIN YU SYUAN
A1
* B29C 41/20
2 914 215
08 51786
19 03 08
20 03 07
T
W
JIN YU SYUAN
A1
B29C 44/04
2 914 216
07 54096
28 03 07
INOPLAST Société anonyme
A1
B29C 45/16
2 914 217
07 02340
30 03 07
SOCIETE JEAN-PIERRE GROSFILLEY Société
par actions simplifiée
A1
* B29C 70/34
2 914 218
07 54213
02 04 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 70/44
2 914 218
07 54213
02 04 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 70/44
2 914 219
07 54082
28 03 07
LOF TECH Société à responsabilité limitée
A1
* B29D 23/20
2 914 220
07 02221
27 03 07
ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
Société anonyme
A1
* B29L 31/30
2 914 219
07 54082
28 03 07
LOF TECH Société à responsabilité limitée
A1
* B31F 1/07
2 914 221
07 02267
28 03 07
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B31F 5/02
2 914 170
07 54097
28 03 07
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B32B 3/12
2 914 337
07 02274
28 03 07
VON ROLL ISOLA FRANCE
A1
* B32B 5/26
2 914 155
07 02322
29 03 07
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée
A1
* B41J 29/15
2 914 222
07 02280
27 03 07
CURTI JEAN
A1
* B41M 17/00
2 914 222
07 02280
27 03 07
CURTI JEAN
A1
* B44C 3/00
2 914 223
07 02201
27 03 07
BELLUE JOCELYN
A1
* B44C 3/06
2 914 223
07 02201
27 03 07
BELLUE JOCELYN
A1
* B44C 5/00
2 914 223
07 02201
27 03 07
BELLUE JOCELYN
A1
* B44C 5/00
2 914 224
07 54092
28 03 07
BATICLE MICHAEL
A1
* B44F 11/00
2 914 224
07 54092
28 03 07
BATICLE MICHAEL
A1
* B60B 35/00
2 914 472
07 02297
29 03 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* B60C 23/00
2 914 472
07 02297
29 03 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
B60C 27/06
2 914 225
07 02353
30 03 07
DISKRY DANIEL
A1
* B60D 1/00
2 914 226
07 02381
02 04 07
COUTIER INDUSTRIE SARL Société à responsabilité limitée
A1
B60D 1/04
2 914 227
07 02281
27 03 07
PETIT EMMANUEL
A1
* B60D 1/06
2 914 226
07 02381
02 04 07
COUTIER INDUSTRIE SARL Société à responsabilité limitée
Date
Nom du déposant
Pays
* DIAZ RICHARD
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
238
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60D 1/24
2 914 257
07 54074
28 03 07
A1
* B60H 1/04
2 914 228
08 01733
28 03 08
A1
B60H 1/24
2 914 229
07 02193
27 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée
A1
* B60H 1/32
2 914 387
07 02233
28 03 07
SCHRADER Société par actions simplifiée
A1
* B60H 1/34
2 914 402
07 02345
30 03 07
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60J 1/17
2 914 345
07 54045
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 1/17
2 914 375
07 54040
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 5/00
2 914 249
07 02468
02 04 07
GARCIN BERNARD LUCIEN
A1
* B60J 5/04
2 914 230
07 54093
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 5/04
2 914 345
07 54045
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 7/00
2 914 247
07 54138
29 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60J 10/00
2 914 247
07 54138
29 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
B60J 10/08
2 914 231
08 01403
14 03 08
02 04 07
JP
A1
* B60K 1/04
2 914 232
08 51929
26 03 08
* 30 03 07
JP
A1
* B60K 11/00
2 914 233
07 54037
26 03 07
A1
* B60K 11/04
2 914 232
08 51929
26 03 08
A1
* B60K 13/04
2 914 248
07 02240
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 15/04
2 914 292
07 54197
31 03 07
G. CARTIER TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60K 15/04
2 914 293
07 58177
09 10 07
31 03 07
FR
G. CARTIER TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60K 15/077
2 914 293
07 58177
09 10 07
31 03 07
FR
G. CARTIER TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60K 16/00
2 914 233
07 54037
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60K 25/00
2 914 233
07 54037
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60K 31/18
2 914 234
07 02363
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
* B60K 31/18
2 914 235
07 02364
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
* B60K 31/18
2 914 236
07 02367
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
* B60K 37/02
2 914 234
07 02363
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
* B60K 37/02
2 914 235
07 02364
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
* B60K 37/02
2 914 236
07 02367
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A3
* B60K 37/02
2 914 237
07 02254
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A3
* B60K 37/04
2 914 246
07 02319
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A3
* B60K 37/06
2 914 246
07 02319
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60L 11/18
2 914 232
08 51929
26 03 08
* 30 03 07
JP
HONDA MOTOR CO., LTD
A1
* B60L 11/18
2 914 270
08 51992
27 03 08
* 30 03 07
JP
HONDA MOTOR CO., LTD
A1
* B60N 2/04
2 914 238
07 02380
02 04 07
GRUAU LAVAL Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/06
2 914 239
07 02388
02 04 07
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A3
* B60N 2/10
2 914 240
07 02392
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/20
2 914 238
07 02380
02 04 07
GRUAU LAVAL Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
GAUSSIN CHRISTOPHE
29 03 07
JP
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
* TOKIWA CHEMICAL INDUSTRIES CO LTD
HONDA MOTOR CO., LTD
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
* 30 03 07
JP
HONDA MOTOR CO., LTD
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
239
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60N 2/20
2 914 239
07 02388
02 04 07
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A3
* B60N 2/20
2 914 240
07 02392
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/30
2 914 239
07 02388
02 04 07
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 2/30
2 914 241
07 02320
29 03 07
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
B60P 3/42
2 914 242
07 02326
30 03 07
FREJALINES Société anonyme
A1
* B60Q 1/04
2 914 265
07 54094
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60Q 3/02
2 914 243
07 54144
30 03 07
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 1/04
2 914 243
07 54144
30 03 07
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 1/08
2 914 243
07 54144
30 03 07
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 7/04
2 914 243
07 54144
30 03 07
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 9/00
2 914 244
07 54174
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60R 9/045
2 914 244
07 54174
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60R 11/00
2 914 245
07 54161
30 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A3
* B60R 11/02
2 914 246
07 02319
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60R 13/07
2 914 247
07 54138
29 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60R 19/02
2 914 248
07 02240
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 21/02
2 914 230
07 54093
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 21/02
2 914 249
07 02468
02 04 07
GARCIN BERNARD LUCIEN
A1
* B60R 21/34
2 914 250
07 54162
30 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 21/34
2 914 266
07 54091
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 22/24
2 914 238
07 02380
02 04 07
GRUAU LAVAL Société par actions simplifiée
A1
B60R 25/00
2 914 251
07 02368
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
B60R 25/00
2 914 252
07 02369
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
B60R 25/00
2 914 253
07 02370
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
B60R 25/00
2 914 254
07 02371
02 04 07
LE ROUX SEBASTIEN
A1
B60S 1/50
2 914 255
07 02301
29 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60S 1/52
2 914 256
07 02149
26 03 07
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60S 1/60
2 914 256
07 02149
26 03 07
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60T 7/20
2 914 257
07 54074
28 03 07
GAUSSIN CHRISTOPHE
A1
* B60T 8/172
2 914 258
07 54062
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60T 8/1755
2 914 258
07 54062
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/04
2 914 260
07 54064
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/12
2 914 260
07 54064
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/18
2 914 260
07 54064
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/20
2 914 260
07 54064
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60W 20/00
2 914 259
07 54029
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
240
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60W 30/10
2 914 260
07 54064
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
B61B 12/02
2 914 261
07 02216
27 03 07
POMAGALSKI SA Société anonyme
A1
* B61B 13/04
2 914 262
07 02375
02 04 07
A1
B61D 3/18
2 914 263
07 54218
02 04 07
SOCIETE DE TRANSPORTS DE VEHICULES
AUTOMOBILES Société anonyme
A1
* B62B 3/02
2 914 264
07 02302
29 03 07
WARLET DAVID
A1
* B62B 3/04
2 914 226
07 02381
02 04 07
COUTIER INDUSTRIE SARL Société à responsabilité limitée
A1
* B62B 3/14
2 914 264
07 02302
29 03 07
WARLET DAVID
A1
* B62B 65/06
2 914 375
07 54040
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/08
2 914 265
07 54094
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/10
2 914 250
07 54162
30 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/10
2 914 266
07 54091
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/12
2 914 250
07 54162
30 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/14
2 914 376
07 54024
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* B62D 25/14
2 914 377
07 54025
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
B62D 35/02
2 914 267
07 54224
02 04 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 49/06
2 914 268
08 51761
19 03 08
A1
* B62D 63/08
2 914 257
07 54074
28 03 07
GAUSSIN CHRISTOPHE
A1
* B62D 65/00
2 914 269
07 54179
30 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 65/02
2 914 269
07 54179
30 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 65/02
2 914 376
07 54024
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* B62D 65/02
2 914 377
07 54025
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* B62D 65/16
2 914 265
07 54094
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62K 11/00
2 914 232
08 51929
26 03 08
* 30 03 07
JP
HONDA MOTOR CO., LTD
A1
* B62K 11/00
2 914 270
08 51992
27 03 08
* 30 03 07
JP
HONDA MOTOR CO., LTD
A1
* B63B 1/12
2 914 274
07 02418
02 04 07
BIBES JEAN-PAUL FRANCOIS
A1
* B63B 22/02
2 914 271
07 54219
02 04 07
DUFFOUR FABRICE
A1
* B63B 22/02
2 914 272
08 52176
02 04 08
A1
* B63B 35/34
2 914 271
07 54219
02 04 07
A1
* B63B 35/34
2 914 272
08 52176
02 04 08
A1
* B63C 11/26
2 914 196
07 02156
26 03 07
DINIS ANTONIO
A1
* B63C 11/46
2 914 196
07 02156
26 03 07
DINIS ANTONIO
A1
B63H 9/06
2 914 273
07 02181
26 03 07
DESHORS OLIVIER
A1
* B63H 9/06
2 914 274
07 02418
02 04 07
BIBES JEAN-PAUL FRANCOIS
A1
* B64D 11/00
2 914 245
07 54161
30 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 33/00
2 914 275
07 02231
27 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* B64D 33/02
2 914 363
07 02167
26 03 07
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B64D 41/00
2 914 511
07 54034
26 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 43/00
2 914 450
07 54189
30 03 07
AIRBUS Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* FLORET GUY
30 03 07
02 04 07
JP
FR
KUBOTA CORPORATION
DUFFOUR FABRICE
DUFFOUR FABRICE
02 04 07
FR
DUFFOUR FABRICE
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
241
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B64D 45/00
2 914 276
07 02225
27 03 07
A1
* B64D 45/00
2 914 446
07 54196
30 03 07
A1
B64G 1/64
2 914 277
07 54049
27 03 07
ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée
A1
* B65B 3/04
2 914 278
07 54042
26 03 07
COOPEX APIFRUIT
A1
* B65B 25/02
2 914 278
07 54042
26 03 07
COOPEX APIFRUIT
A1
* B65B 27/10
2 914 279
07 02396
02 04 07
ROLL ANDRE
A1
* B65B 51/10
2 914 278
07 54042
26 03 07
COOPEX APIFRUIT
A1
* B65D 5/355
2 914 281
07 02282
27 03 07
SAICA FRANCE Société anonyme
A3
B65D 5/36
2 914 280
07 60208
21 12 07
A1
* B65D 5/68
2 914 281
07 02282
27 03 07
SAICA FRANCE Société anonyme
A1
* B65D 5/74
2 914 284
07 02469
02 04 07
ALTRAN TECHNOLOGIES SA
A1
* B65D 17/00
2 914 287
07 54125
29 03 07
A1
* B65D 27/06
2 914 282
07 54167
30 03 07
DECOMATIC SA Société anonyme
A1
* B65D 27/12
2 914 282
07 54167
30 03 07
DECOMATIC SA Société anonyme
A1
* B65D 27/34
2 914 282
07 54167
30 03 07
DECOMATIC SA Société anonyme
A1
* B65D 35/02
2 914 220
07 02221
27 03 07
ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES
Société anonyme
A1
* B65D 47/24
2 914 286
07 54117
29 03 07
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 47/26
2 914 284
07 02469
02 04 07
ALTRAN TECHNOLOGIES SA
A3
* B65D 47/28
2 914 283
07 02251
28 03 07
CHUEN CHERN CO. LTD
A1
* B65D 47/34
2 914 286
07 54117
29 03 07
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 47/34
2 914 294
07 02321
29 03 07
REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par
actions simplifiée
A3
* B65D 47/42
2 914 283
07 02251
28 03 07
CHUEN CHERN CO. LTD
A1
* B65D 63/14
2 914 279
07 02396
02 04 07
ROLL ANDRE
A1
* B65D 71/04
2 914 279
07 02396
02 04 07
ROLL ANDRE
A1
* B65D 77/06
2 914 284
07 02469
02 04 07
ALTRAN TECHNOLOGIES SA
A1
* B65D 81/07
2 914 285
07 02330
30 03 07
AIRSEC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 83/00
2 914 166
07 02229
27 03 07
A1
* B65D 83/04
2 914 285
07 02330
30 03 07
AIRSEC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 83/76
2 914 286
07 54117
29 03 07
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 83/76
2 914 294
07 02321
29 03 07
REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par
actions simplifiée
A1
* B65D 85/04
2 914 287
07 54125
29 03 07
* L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B65D 85/30
2 914 285
07 02330
30 03 07
AIRSEC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 88/56
2 914 291
07 02170
26 03 07
BOURREL CHRISTIAN
A3
B65G 33/14
2 914 288
08 52070
31 03 08
A1
* B65G 47/252
2 914 289
07 54033
26 03 07
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* B65H 29/58
2 914 213
07 02389
02 04 07
FOREST-LINE CAPDENAC Société par actions
simplifiée
A1
* B65H 29/62
2 914 213
07 02389
02 04 07
FOREST-LINE CAPDENAC Société par actions
simplifiée
A1
* B65H 75/22
2 914 290
07 02264
28 03 07
STE D’ETUDES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT D’AUTOMATISMES
Date
Nom du déposant
Pays
THALES Société anonyme
* AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
27 03 07
DE
CHEN YI CHUAN
* L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
* SAGET JORDANE FRANCOIS GABRIEL
02 04 07
DE
STEINER GMBH & CO. KG
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
242
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65H 75/44
2 914 290
07 02264
28 03 07
STE D’ETUDES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT D’AUTOMATISMES
A1
* B66F 9/12
2 914 291
07 02170
26 03 07
BOURREL CHRISTIAN
A1
* B66F 9/16
2 914 291
07 02170
26 03 07
BOURREL CHRISTIAN
A1
* B66F 9/18
2 914 291
07 02170
26 03 07
BOURREL CHRISTIAN
A1
* B66F 9/19
2 914 291
07 02170
26 03 07
BOURREL CHRISTIAN
A1
* B67D 3/04
2 914 169
07 54145
30 03 07
SEB SA Société anonyme
A1
* B67D 5/06
2 914 292
07 54197
31 03 07
G. CARTIER TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B67D 5/33
2 914 293
07 58177
09 10 07
A1
* B67D 5/37
2 914 292
07 54197
31 03 07
G. CARTIER TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B67D 5/37
2 914 294
07 02321
29 03 07
REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par
actions simplifiée
A1
* B81C 3/00
2 914 490
07 54026
26 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* C01B 3/26
2 914 395
07 02410
30 03 07
IFP
A1
* C01B 3/38
2 914 396
07 02412
30 03 07
IFP
A1
* C01B 33/12
2 914 307
07 54103
28 03 07
A1
* C01D 7/00
2 914 295
07 54032
26 03 07
A1
* C01F 11/18
2 914 301
07 02383
02 04 07
A1
* C01G 25/00
2 914 295
07 54032
26 03 07
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
A1
* C02F 1/20
2 914 296
07 02308
29 03 07
* INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR
L’EXPLOITATION DE LA MER - IFREMER Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* C03B 23/045
2 914 297
07 02222
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* C03B 23/045
2 914 298
07 02226
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* C03B 37/014
2 914 298
07 02226
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* C03B 37/027
2 914 297
07 02222
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* C03B 37/027
2 914 298
07 02226
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* C04B 22/00
2 914 301
07 02383
02 04 07
* HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
A1
* C04B 28/00
2 914 301
07 02383
02 04 07
* HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
A1
C04B 28/26
2 914 299
07 02382
02 04 07
* HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
A1
* C04B 35/103
2 914 300
07 54046
26 03 07
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* C04B 35/14
2 914 300
07 54046
26 03 07
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* C04B 35/565
2 914 300
07 54046
26 03 07
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* C04B 38/00
2 914 301
07 02383
02 04 07
A1
* C04B 103/61
2 914 300
07 54046
26 03 07
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* C07D 207/323
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* C07D 207/33
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
Date
31 03 07
Nom du déposant
Pays
FR
G. CARTIER TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
* HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
* HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
243
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07D 207/416
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* C07D 207/44
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* C07D 257/00
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* C07D 403/06
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* C07D 487/22
2 914 302
07 02334
30 03 07
SANOFI PASTEUR Société anonyme
A1
* C07H 21/00
2 914 316
06 54911
15 11 06
IGNA INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE Société anonyme
A1
* C07K 7/06
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* C07K 7/06
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* C07K 19/00
2 914 303
07 54086
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* C07K 19/00
2 914 304
07 54087
28 03 07
GUERBET Société anonyme
A1
* C08B 37/02
2 914 305
07 02316
29 03 07
PROTEINS & PEPTIDES MANAGEMENT
A1
* C08B 37/16
2 914 306
07 54202
02 04 07
* BIOCYDEX Société par actions simplifiée
A1
* C08F 2/38
2 914 307
07 54103
28 03 07
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08F 290/06
2 914 307
07 54103
28 03 07
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08F 293/00
2 914 307
07 54103
28 03 07
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08G 69/04
2 914 308
07 02199
27 03 07
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
A1
* C08G 69/08
2 914 308
07 02199
27 03 07
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
A1
* C08G 69/16
2 914 308
07 02199
27 03 07
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
A1
* C08G 69/28
2 914 308
07 02199
27 03 07
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
A1
* C08L 75/04
2 914 309
07 02200
27 03 07
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
A1
* C08L 75/04
2 914 310
07 05472
26 07 07
A1
* C09B 61/00
2 914 311
07 54106
28 03 07
A1
* C09D 1/00
2 914 307
07 54103
28 03 07
A1
* C09D 175/04
2 914 309
07 02200
27 03 07
A1
* C09D 175/04
2 914 310
07 05472
26 07 07
A1
* C09J 7/02
2 914 312
07 02293
29 03 07
A1
* C09J 175/04
2 914 309
07 02200
27 03 07
A1
* C09J 175/04
2 914 310
07 05472
26 07 07
A1
* C10B 53/02
2 914 313
07 54163
30 03 07
VELCAN ENERGY Société anonyme
A1
* C10B 57/10
2 914 313
07 54163
30 03 07
VELCAN ENERGY Société anonyme
A1
* C10J 3/14
2 914 314
07 02279
26 03 07
LITELIS Société anonyme
A1
* C10J 3/20
2 914 314
07 02279
26 03 07
LITELIS Société anonyme
A1
* C10J 3/84
2 914 314
07 02279
26 03 07
LITELIS Société anonyme
A1
* C10L 3/10
2 914 199
07 02403
30 03 07
IFP
A1
* C12M 1/00
2 914 315
07 54121
29 03 07
LU CHAO-HUI
A1
* C12M 1/107
2 914 315
07 54121
29 03 07
LU CHAO-HUI
A1
* C12M 1/38
2 914 315
07 54121
29 03 07
LU CHAO-HUI
A1
* C12N 1/08
2 914 317
07 54165
30 03 07
BIOMERIEUX Société anonyme
Date
27 03 07
Nom du déposant
Pays
FR
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
DIANA NATURALS Société par actions simplifiée
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
27 03 07
FR
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
* COUVREUR DIDIER
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Société anonyme
27 03 07
FR
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
244
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C12N 1/12
2 914 315
07 54121
29 03 07
LU CHAO-HUI
A1
* C12N 15/10
2 914 317
07 54165
30 03 07
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C12N 15/11
2 914 316
06 54911
15 11 06
IGNA INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE Société anonyme
A1
* C12P 1/04
2 914 189
07 54039
26 03 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* C12Q 1/68
2 914 316
06 54911
15 11 06
IGNA INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE Société anonyme
A1
* C12Q 1/68
2 914 317
07 54165
30 03 07
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C22C 19/03
2 914 318
08 51959
27 03 08
A1
* C22C 19/05
2 914 319
07 54156
30 03 07
A1
* C22F 1/10
2 914 318
08 51959
27 03 08
A1
* C23C 4/02
2 914 319
07 54156
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* C23C 28/00
2 914 319
07 54156
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
D02G 3/28
2 914 320
07 54112
28 03 07
RITM Société par actions simplifiée
A1
* D03C 3/12
2 914 321
07 02336
30 03 07
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 3/20
2 914 321
07 02336
30 03 07
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03C 13/00
2 914 321
07 02336
30 03 07
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03D 39/20
2 914 321
07 02336
30 03 07
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D03D 51/00
2 914 321
07 02336
30 03 07
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* D04H 13/00
2 914 155
07 02322
29 03 07
PROLINE TEXTILE Société par actions simplifiée
A1
* D06F 25/00
2 914 322
07 02197
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 25/00
2 914 323
07 02195
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 25/00
2 914 324
07 02194
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 25/00
2 914 325
07 02196
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 25/00
2 914 326
07 02198
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/04
2 914 322
07 02197
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/04
2 914 323
07 02195
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/04
2 914 324
07 02194
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/04
2 914 325
07 02196
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/04
2 914 326
07 02198
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/20
2 914 323
07 02195
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/24
2 914 322
07 02197
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/24
2 914 324
07 02194
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/24
2 914 325
07 02196
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Date
28 03 07
Nom du déposant
Pays
JP
NIPPON KINZOKU CO LTD
SNECMA Société anonyme
28 03 07
JP
NIPPON KINZOKU CO LTD
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
245
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D06F 58/24
2 914 326
07 02198
27 03 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* D21H 17/66
2 914 295
07 54032
26 03 07
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
A1
* D21H 19/12
2 914 295
07 54032
26 03 07
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
A1
* D21H 19/64
2 914 295
07 54032
26 03 07
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
A1
* D21H 21/14
2 914 295
07 54032
26 03 07
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
A1
* D21H 21/20
2 914 295
07 54032
26 03 07
CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) Société
par actions simplifiée
A1
* D21H 27/02
2 914 221
07 02267
28 03 07
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* E01B 25/00
2 914 262
07 02375
02 04 07
A1
E01C 23/09
2 914 327
07 54199
02 04 07
GREMAIR APPLICATION Société à responsabilité limitée
A1
* E01F 9/018
2 914 328
07 02284
28 03 07
FORNELLS SS Société par actions simplifiée
A3
E01F 9/018
2 914 329
07 54147
30 03 07
OXALIS SARL Société à responsabilité limitée
A1
* E01F 15/04
2 914 343
07 54209
02 04 07
LOUBET PIERRE
A1
* E02D 1/02
2 914 419
07 02337
30 03 07
DATC EUROPE Société anonyme
A1
* E02D 13/04
2 914 343
07 54209
02 04 07
LOUBET PIERRE
A1
* E02D 29/02
2 914 330
07 02212
27 03 07
SOBIM Société à responsabilité limitée
A1
* E02F 3/18
2 914 331
07 54098
28 03 07
COMPAGNIE DU SOL Société civile
A1
* E02F 5/02
2 914 331
07 54098
28 03 07
COMPAGNIE DU SOL Société civile
A1
* E02F 5/08
2 914 331
07 54098
28 03 07
COMPAGNIE DU SOL Société civile
A1
E02F 9/16
2 914 332
08 01657
25 03 08
26 03 07
JP
KOMATSU LTD
A1
* E02F 9/22
2 914 268
08 51761
19 03 08
30 03 07
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* E02F 9/28
2 914 378
07 02358
30 03 07
DORGUIN JEAN PIERRE
A1
* E03B 1/04
2 914 333
07 02192
27 03 07
ECOL’EAUMUR Société à responsabilité limitée
A1
* E03B 3/03
2 914 333
07 02192
27 03 07
ECOL’EAUMUR Société à responsabilité limitée
A3
E03D 9/14
2 914 334
07 02238
28 03 07
CHANG SUK HYUN
A1
* E03F 7/00
2 914 335
07 02214
27 03 07
J.HUWER Société anonyme
A1
* E04B 1/348
2 914 337
07 02274
28 03 07
VON ROLL ISOLA FRANCE
A1
* E04B 1/348
2 914 340
07 54192
30 03 07
DATA 4 Société par actions simplifiée
A1
* E04B 1/90
2 914 336
07 02163
26 03 07
VILLIBORD MAURICE
A1
* E04B 1/94
2 914 336
07 02163
26 03 07
VILLIBORD MAURICE
A1
* E04B 2/08
2 914 330
07 02212
27 03 07
SOBIM Société à responsabilité limitée
A1
* E04C 2/06
2 914 336
07 02163
26 03 07
VILLIBORD MAURICE
A1
* E04C 2/26
2 914 337
07 02274
28 03 07
VON ROLL ISOLA FRANCE
A1
* E04G 1/24
2 914 338
07 02324
30 03 07
DUARIB Société par actions simplifiée
A1
* E04G 5/02
2 914 338
07 02324
30 03 07
DUARIB Société par actions simplifiée
A1
* E04G 25/04
2 914 338
07 02324
30 03 07
DUARIB Société par actions simplifiée
A1
* E04G 25/04
2 914 339
07 02164
26 03 07
HILDBRAND MARIE LAURE
A1
* E04H 1/06
2 914 340
07 54192
30 03 07
DATA 4 Société par actions simplifiée
A1
* E04H 5/02
2 914 340
07 54192
30 03 07
DATA 4 Société par actions simplifiée
A3
E04H 9/02
2 914 341
07 02232
27 03 07
Date
Nom du déposant
Pays
* FLORET GUY
* CHEVALLEY NICOLAS LOUIS GASTON RIGOBERT
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
246
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/40
Nom du déposant
Pays
A1
E04H 17/26
2 914 342
07 02307
29 03 07
DIRICKX GROUPE Société anonyme
A1
* E04H 17/26
2 914 343
07 54209
02 04 07
LOUBET PIERRE
A3
E05C 17/44
2 914 344
07 02361
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* E05D 15/16
2 914 375
07 54040
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05D 15/18
2 914 375
07 54040
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05F 11/38
2 914 345
07 54045
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E05F 15/16
2 914 345
07 54045
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* E06B 3/44
2 914 345
07 54045
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
E06B 9/00
2 914 346
07 02397
02 04 07
MAVIFLEX Société anonyme
A1
E06B 9/17
2 914 347
07 54154
30 03 07
ALPHACAN SOVEPLAST Société anonyme
A1
* E06B 9/17
2 914 348
07 54122
29 03 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/42
2 914 348
07 54122
29 03 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/54
2 914 348
07 54122
29 03 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/86
2 914 348
07 54122
29 03 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06C 7/42
2 914 338
07 02324
30 03 07
DUARIB Société par actions simplifiée
A1
* E21B 11/00
2 914 206
07 54061
27 03 07
* SAS VAREL EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* E21B 11/00
2 914 207
07 54063
27 03 07
ARMINES ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
Association loi de 1901
A1
* F01D 5/28
2 914 319
07 54156
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 9/02
2 914 319
07 54156
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
F01D 9/04
2 914 349
08 50817
08 02 08
A1
F01D 11/12
2 914 350
07 02331
30 03 07
A1
F01D 21/00
2 914 351
08 52002
28 03 08
29 03 07
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
F01D 21/12
2 914 352
08 51938
26 03 08
28 03 07
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F01L 1/24
2 914 388
07 02184
26 03 07
BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS
MONACO
A1
* F01M 11/03
2 914 198
07 02243
28 03 07
CUMMINS FILTRATION Société à responsabilité
limitée
A1
* F01N 3/20
2 914 353
07 02176
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01N 3/28
2 914 353
07 02176
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01N 7/08
2 914 353
07 02176
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
F01N 11/00
2 914 354
08 50768
07 02 08
09 02 07
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
F01N 11/00
2 914 355
08 50892
13 02 08
15 02 07
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01P 3/18
2 914 356
07 54035
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 3/18
2 914 357
07 54036
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 3/20
2 914 356
07 54035
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 3/20
2 914 357
07 54036
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 5/12
2 914 228
08 01733
28 03 08
A1
* F01P 7/02
2 914 233
07 54037
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 7/14
2 914 356
07 54035
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 7/14
2 914 357
07 54036
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
09 02 07
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
SNECMA Société anonyme
29 03 07
JP
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
247
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01P 7/16
2 914 356
07 54035
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 7/16
2 914 357
07 54036
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F01P 11/00
2 914 233
07 54037
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A3
* F02B 23/06
2 914 358
07 02276
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02B 31/04
2 914 359
07 54048
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02B 31/04
2 914 360
07 54205
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02B 37/12
2 914 367
07 54206
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02B 37/22
2 914 367
07 54206
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02B 47/08
2 914 367
07 54206
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02B 75/22
2 914 361
07 02329
30 03 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* F02B 77/08
2 914 361
07 02329
30 03 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* F02C 7/00
2 914 275
07 02231
27 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
F02C 7/00
2 914 362
07 54160
30 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F02C 7/04
2 914 363
07 02167
26 03 07
AIRCELLE Société anonyme
A1
* F02C 7/04
2 914 364
07 54153
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02C 7/05
2 914 364
07 54153
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02C 7/12
2 914 365
07 54089
28 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F02C 7/14
2 914 365
07 54089
28 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F02C 7/20
2 914 399
07 54051
27 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02C 7/28
2 914 384
07 54050
27 03 07
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F02D 9/04
2 914 366
07 02406
30 03 07
IFP
A1
* F02D 13/02
2 914 366
07 02406
30 03 07
IFP
A1
* F02D 21/08
2 914 366
07 02406
30 03 07
IFP
A1
* F02D 23/00
2 914 367
07 54206
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02D 41/14
2 914 421
08 51919
26 03 08
28 03 07
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02D 41/30
2 914 421
08 51919
26 03 08
28 03 07
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02D 43/00
2 914 421
08 51919
26 03 08
28 03 07
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02F 1/42
2 914 360
07 54205
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02K 9/42
2 914 368
07 54171
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02K 9/44
2 914 369
07 54173
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02K 9/52
2 914 369
07 54173
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02K 9/95
2 914 368
07 54171
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F02K 9/95
2 914 369
07 54173
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
F02M 35/104
2 914 370
07 54132
29 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02M 55/02
2 914 390
07 02400
02 04 07
SENIOR AUTOMOTIVE BLOIS SAS Société par
actions simplifiée
A1
* F02M 63/02
2 914 390
07 02400
02 04 07
SENIOR AUTOMOTIVE BLOIS SAS Société par
actions simplifiée
A3
* F02N 17/02
2 914 358
07 02276
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02P 3/02
2 914 530
07 02275
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02P 3/06
2 914 530
07 02275
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F03D 1/04
2 914 371
07 02377
02 04 07
ARMAND MICHEL
A1
* F03D 11/04
2 914 371
07 02377
02 04 07
ARMAND MICHEL
Date
Nom du déposant
Pays
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
248
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
28 03 07
US
BOPI 08/40
Nom du déposant
A1
F04C 2/344
2 914 372
08 01643
26 03 08
A1
* F04D 29/02
2 914 364
07 54153
30 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
F04D 29/66
2 914 373
07 02180
27 03 07
F2T Société à responsabilité limitée
A1
* F04D 29/66
2 914 479
07 54136
29 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F15D 1/00
2 914 353
07 02176
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F15D 1/02
2 914 359
07 54048
27 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 2/02
2 914 376
07 54024
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 2/02
2 914 377
07 54025
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 4/00
2 914 208
07 54150
30 03 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* F16B 5/00
2 914 208
07 54150
30 03 07
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* F16B 12/10
2 914 374
07 02244
28 03 07
FARGE ANTOINE
A1
* F16B 13/04
2 914 375
07 54040
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 17/00
2 914 376
07 54024
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 17/00
2 914 377
07 54025
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 21/00
2 914 376
07 54024
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 21/00
2 914 377
07 54025
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 21/00
2 914 442
07 02387
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 21/12
2 914 378
07 02358
30 03 07
DORGUIN JEAN PIERRE
A1
* F16B 21/14
2 914 378
07 02358
30 03 07
DORGUIN JEAN PIERRE
A1
* F16B 33/00
2 914 379
07 02303
29 03 07
SOTRALU Société par actions simplifiée
A1
* F16B 35/06
2 914 379
07 02303
29 03 07
SOTRALU Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/22
2 914 379
07 02303
29 03 07
SOTRALU Société par actions simplifiée
A1
* F16B 39/282
2 914 379
07 02303
29 03 07
SOTRALU Société par actions simplifiée
A1
F16B 39/32
2 914 380
07 54104
28 03 07
AMPHENOL-AIR LB Société par actions simplifiée
A1
* F16B 45/00
2 914 345
07 54045
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16B 45/00
2 914 376
07 54024
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 45/00
2 914 377
07 54025
26 03 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16D 41/07
2 914 381
07 54038
26 03 07
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16D 41/08
2 914 381
07 54038
26 03 07
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16D 48/06
2 914 259
07 54029
26 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
F16D 48/06
2 914 382
08 52015
28 03 08
A1
* F16F 7/12
2 914 250
07 54162
30 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16G 11/04
2 914 157
07 54043
26 03 07
PROMILES Société en nom collectif
A1
* F16G 11/04
2 914 158
08 51947
26 03 08
A1
* F16G 11/10
2 914 157
07 54043
26 03 07
A1
* F16G 11/10
2 914 158
08 51947
26 03 08
A1
* F16H 63/20
2 914 383
07 54128
29 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16J 15/32
2 914 384
07 54050
27 03 07
TURBOMECA Société anonyme
28 03 07
26 03 07
JP
FR
GOODRICH PUMP & ENGINE CONTROL SYSTEMS INC
* AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA
PROMILES Société en nom collectif
PROMILES Société en nom collectif
26 03 07
FR
PROMILES Société en nom collectif
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
249
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16K 1/52
2 914 385
07 54116
29 03 07
TAEMA EMMANUEL DE CUENCA
A1
* F16K 5/06
2 914 386
07 54182
30 03 07
SAFI Société par actions simplifiée
A1
* F16K 17/40
2 914 387
07 02233
28 03 07
SCHRADER Société par actions simplifiée
A3
* F16K 17/42
2 914 283
07 02251
28 03 07
CHUEN CHERN CO. LTD
A1
* F16K 21/00
2 914 169
07 54145
30 03 07
SEB SA Société anonyme
A1
* F16K 27/00
2 914 386
07 54182
30 03 07
SAFI Société par actions simplifiée
A1
* F16K 31/06
2 914 388
07 02184
26 03 07
BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS
MONACO
A1
* F16K 31/11
2 914 389
07 54120
29 03 07
CHUCHU DECAYEUX Société par actions simplifiée
A1
* F16K 31/44
2 914 169
07 54145
30 03 07
SEB SA Société anonyme
A1
* F16K 31/46
2 914 389
07 54120
29 03 07
CHUCHU DECAYEUX Société par actions simplifiée
A1
* F16K 35/02
2 914 385
07 54116
29 03 07
TAEMA EMMANUEL DE CUENCA
A1
* F16K 35/14
2 914 385
07 54116
29 03 07
TAEMA EMMANUEL DE CUENCA
A1
* F16K 37/00
2 914 385
07 54116
29 03 07
TAEMA EMMANUEL DE CUENCA
A1
* F16L 3/16
2 914 392
07 54158
30 03 07
SOURIAU Société par actions simplifiée
A1
* F16L 19/02
2 914 390
07 02400
02 04 07
SENIOR AUTOMOTIVE BLOIS SAS Société par
actions simplifiée
A1
* F16L 37/40
2 914 391
07 54157
30 03 07
SOURIAU Société par actions simplifiée
A1
* F16L 37/56
2 914 391
07 54157
30 03 07
SOURIAU Société par actions simplifiée
A1
* F16L 37/60
2 914 391
07 54157
30 03 07
SOURIAU Société par actions simplifiée
A1
* F16L 37/60
2 914 392
07 54158
30 03 07
SOURIAU Société par actions simplifiée
A1
* F16L 55/46
2 914 335
07 02214
27 03 07
J.HUWER Société anonyme
A1
* F16S 1/02
2 914 374
07 02244
28 03 07
FARGE ANTOINE
A1
* F17C 3/02
2 914 408
07 54114
29 03 07
COGNARD ERIC
A1
* F17C 5/00
2 914 393
07 54055
27 03 07
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F17C 13/00
2 914 393
07 54055
27 03 07
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F17C 13/04
2 914 385
07 54116
29 03 07
TAEMA EMMANUEL DE CUENCA
A1
* F21S 8/08
2 914 487
07 54073
27 03 07
MATHIEU REGIS
A1
◆ F22B 21/30
2 914 394
07 02259
28 03 07
SRA SAVAC Société anonyme
A1
* F22B 37/00
2 914 394
07 02259
28 03 07
SRA SAVAC Société anonyme
A1
* F23B 60/00
2 914 313
07 54163
30 03 07
VELCAN ENERGY Société anonyme
A1
* F23C 5/08
2 914 395
07 02410
30 03 07
IFP
A1
* F23C 5/08
2 914 396
07 02412
30 03 07
IFP
A1
* F23D 11/10
2 914 397
07 54028
26 03 07
* SAINT GOBAIN EMBALLAGE Société anonyme
A1
* F23D 11/36
2 914 397
07 54028
26 03 07
* SAINT GOBAIN EMBALLAGE Société anonyme
A1
* F23D 14/16
2 914 395
07 02410
30 03 07
IFP
A1
* F23D 14/22
2 914 395
07 02410
30 03 07
IFP
A1
* F23D 14/22
2 914 398
07 02407
02 04 07
ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE
INDUSTRIEL PILLARD Société anonyme
A1
* F23D 14/68
2 914 398
07 02407
02 04 07
ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE
INDUSTRIEL PILLARD Société anonyme
A1
* F23D 17/00
2 914 398
07 02407
02 04 07
ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE
INDUSTRIEL PILLARD Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
250
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F23D 23/00
2 914 395
07 02410
30 03 07
IFP
A1
* F23G 7/06
2 914 313
07 54163
30 03 07
VELCAN ENERGY Société anonyme
A1
* F23R 3/60
2 914 399
07 54051
27 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* F24F 7/06
2 914 401
07 02287
29 03 07
MAUXION MARCEL
A1
* F24F 7/10
2 914 400
07 54195
30 03 07
DATA 4 Société par actions simplifiée
A1
* F24F 11/053
2 914 401
07 02287
29 03 07
MAUXION MARCEL
A1
* F24F 13/06
2 914 400
07 54195
30 03 07
DATA 4 Société par actions simplifiée
A1
* F24F 13/065
2 914 402
07 02345
30 03 07
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* F24H 1/06
2 914 403
07 02311
29 03 07
CAMAIS Société civile
A1
* F24H 1/08
2 914 403
07 02311
29 03 07
CAMAIS Société civile
A1
* F24H 7/04
2 914 404
07 54155
30 03 07
ESETA Société à responsabilité limitée
A1
F24J 2/05
2 914 405
07 02183
27 03 07
PERATI PATRICK
A1
* F24J 3/08
2 914 404
07 54155
30 03 07
ESETA Société à responsabilité limitée
A1
* F25B 21/02
2 914 406
08 02567
13 05 08
A1
* F25B 39/02
2 914 407
07 02323
30 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F25C 5/18
2 914 409
07 02173
26 03 07
LAUDE BOUSQUET ADRIEN
A1
* F25D 3/10
2 914 408
07 54114
29 03 07
COGNARD ERIC
A1
* F25D 23/06
2 914 408
07 54114
29 03 07
COGNARD ERIC
A1
* F28D 1/03
2 914 406
08 02567
13 05 08
A1
* F28D 1/03
2 914 407
07 02323
30 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F28D 1/053
2 914 407
07 02323
30 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F28D 7/00
2 914 413
08 51797
20 03 08
29 03 07
DE
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
A1
* F28D 7/10
2 914 412
07 54282
04 04 07
28 03 07
US
MODINE MANUFACTURING COMPANY
A1
* F28D 15/00
2 914 502
07 54191
30 03 07
B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* F28D 15/00
2 914 503
07 57290
31 08 07
B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* F28D 20/00
2 914 404
07 54155
30 03 07
ESETA Société à responsabilité limitée
A1
* F28D 20/02
2 914 409
07 02173
26 03 07
LAUDE BOUSQUET ADRIEN
A1
* F28F 1/24
2 914 411
07 02332
30 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
F28F 9/00
2 914 410
07 02317
29 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée
A1
* F28F 9/02
2 914 411
07 02332
30 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F28F 9/04
2 914 411
07 02332
30 03 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F28F 9/22
2 914 412
07 54282
04 04 07
28 03 07
US
MODINE MANUFACTURING COMPANY
A1
* F28F 9/26
2 914 413
08 51797
20 03 08
29 03 07
DE
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
A1
* F28F 13/12
2 914 413
08 51797
20 03 08
29 03 07
DE
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
Date
13 10 06
13 10 06
Nom du déposant
Pays
US
US
DELL PRODUCTS, L.P.
DELL PRODUCTS, L.P.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
251
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F28F 21/06
2 914 411
07 02332
30 03 07
A1
* F28F 21/08
2 914 413
08 51797
20 03 08
A1
* F28F 27/02
2 914 356
07 54035
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F28F 27/02
2 914 357
07 54036
26 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F41H 5/04
2 914 337
07 02274
28 03 07
VON ROLL ISOLA FRANCE
A1
* G01B 11/25
2 914 422
07 54088
28 03 07
A1
* G01C 21/36
2 914 443
07 54109
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01C 21/36
2 914 444
07 54110
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01C 21/36
2 914 445
07 54111
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01C 23/00
2 914 276
07 02225
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
* G01D 5/26
2 914 414
08 51886
25 03 08
A1
* G01F 1/00
2 914 426
07 02298
29 03 07
NICOLAS CHARLES
A1
G01F 25/00
2 914 415
07 54152
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
G01G 19/07
2 914 416
07 02213
27 03 07
AIRBUS Société par actions simplifiée
A1
* G01J 5/60
2 914 417
07 54126
29 03 07
EUROFEEDBACK Société par actions simplifiée
A1
* G01K 17/00
2 914 417
07 54126
29 03 07
EUROFEEDBACK Société par actions simplifiée
A1
* G01M 3/00
2 914 426
07 02298
29 03 07
NICOLAS CHARLES
A1
* G01M 3/02
2 914 418
07 54208
02 04 07
TECHNIP FRANCE Société anonyme
A1
* G01M 13/02
2 914 383
07 54128
29 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G01N 3/00
2 914 418
07 54208
02 04 07
TECHNIP FRANCE Société anonyme
A1
* G01N 3/08
2 914 419
07 02337
30 03 07
DATC EUROPE Société anonyme
A1
G01N 3/32
2 914 420
07 02205
27 03 07
SOCIETE D’ETUDES ET DE RECHERCHES DE
L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARTS
ET METIERS (SERAM) Association loi de 1901
A1
* G01N 15/06
2 914 421
08 51919
26 03 08
A1
* G01N 21/88
2 914 422
07 54088
28 03 07
A1
* G01N 21/95
2 914 423
07 54027
26 03 07
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
G01N 23/223
2 914 424
07 54151
30 03 07
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
* G01N 27/12
2 914 425
07 54148
30 03 07
HYDRASOL Société par actions simplifiée
A1
◆ G01N 33/15
2 914 423
07 54027
26 03 07
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* G01N 33/24
2 914 425
07 54148
30 03 07
HYDRASOL Société par actions simplifiée
A1
* G01N 33/48
2 914 316
06 54911
15 11 06
IGNA INSTITUT GENETIQUE NANTES ATLANTIQUE Société anonyme
A1
* G01P 13/00
2 914 414
08 51886
25 03 08
A1
* G01P 13/00
2 914 426
07 02298
29 03 07
NICOLAS CHARLES
A1
* G01R 19/25
2 914 427
07 02348
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01R 22/00
2 914 427
07 02348
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
Date
Nom du déposant
Pays
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
29 03 07
DE
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
* S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
26 03 07
28 03 07
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
* S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
26 03 07
DE
ROBERT BOSCH GMBH
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
252
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01R 31/02
2 914 428
08 00911
A1
* G01R 31/327
2 914 428
A1
G01R 31/36
A1
Date
de
dépôt
BOPI 08/40
Priorité
la plus ancienne
Nom du déposant
Date
Pays
20 02 08
27 03 07
JP
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD
08 00911
20 02 08
27 03 07
JP
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD
2 914 429
07 54108
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
G01S 1/00
2 914 430
07 54139
29 03 07
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01S 5/06
2 914 431
07 02224
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
* G01S 7/40
2 914 431
07 02224
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
* G01S 13/00
2 914 431
07 02224
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
G01S 13/90
2 914 432
07 02223
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
* G01T 7/00
2 914 433
08 51861
21 03 08
A1
* G01V 1/28
2 914 434
07 02405
30 03 07
IFP
A1
* G01V 11/00
2 914 434
07 02405
30 03 07
IFP
A1
* G01V 15/00
2 914 435
07 02237
28 03 07
STEELCASE SA Société anonyme
A1
* G01W 1/10
2 914 276
07 02225
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
* G02B 6/02
2 914 297
07 02222
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* G02B 6/02
2 914 298
07 02226
27 03 07
DRAKA COMTEQ FRANCE
A1
* G02B 13/02
2 914 436
08 01303
10 03 08
02 04 07
DE
DIEHL BGT DEFENCE GMBH & CO. KG
A1
* G02B 13/14
2 914 436
08 01303
10 03 08
02 04 07
DE
DIEHL BGT DEFENCE GMBH & CO. KG
A1
* G02B 17/08
2 914 436
08 01303
10 03 08
02 04 07
DE
DIEHL BGT DEFENCE GMBH & CO. KG
A3
* G02B 27/02
2 914 237
07 02254
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* G02B 27/22
2 914 437
07 02411
02 04 07
ARTISTIC IMAGES Société par actions simplifiée
A1
* G02C 3/00
2 914 438
07 02175
26 03 07
ZEKRI AHMED
A1
* G02C 13/00
2 914 173
07 02335
30 03 07
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme
A1
* G02F 1/1335
2 914 439
07 02471
02 04 07
NEMOPTIC Société anonyme
A1
* G02F 1/139
2 914 439
07 02471
02 04 07
NEMOPTIC Société anonyme
A1
* G02F 1/295
2 914 440
07 54118
29 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G02F 1/365
2 914 440
07 54118
29 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G02F 3/00
2 914 440
07 54118
29 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G03B 7/00
2 914 476
08 52037
28 03 08
* 29 03 07
JP
OTSUKA ELECTRONICS CO LTD
A1
* G03B 9/02
2 914 476
08 52037
28 03 08
* 29 03 07
JP
OTSUKA ELECTRONICS CO LTD
A1
* G05D 23/08
2 914 441
07 02318
29 03 07
LE GALL PAUL
A1
* G05G 1/04
2 914 442
07 02387
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* G05G 7/02
2 914 442
07 02387
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
◆ G06F 1/20
2 914 406
08 02567
13 05 08
A1
* G06F 3/033
2 914 443
07 54109
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06F 3/033
2 914 444
07 54110
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06F 3/033
2 914 445
07 54111
28 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
30 03 07
13 10 06
US
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
DELL PRODUCTS, L.P.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
253
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06F 3/14
2 914 457
07 02333
30 03 07
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme
A1
* G06F 3/16
2 914 446
07 54196
30 03 07
* AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* G06F 5/01
2 914 447
07 54102
28 03 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G06F 7/00
2 914 451
07 54071
27 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 7/00
2 914 452
07 54072
27 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 12/14
2 914 448
07 54149
30 03 07
TRANGO SYSTEMS Société à responsabilité
limitée
A1
* G06F 12/14
2 914 449
08 51649
14 03 08
A1
* G06F 13/10
2 914 450
07 54189
30 03 07
AIRBUS Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/14
2 914 515
07 54198
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G06F 17/18
2 914 434
07 02405
30 03 07
IFP
A1
* G06F 17/18
2 914 456
07 02161
26 03 07
A1
* G06F 17/18
2 914 517
08 01645
26 03 08
A1
* G06F 17/22
2 914 451
07 54071
27 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/22
2 914 452
07 54072
27 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/22
2 914 453
07 54170
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/22
2 914 454
07 02343
30 03 07
CENTRE POMPIDOU
A1
* G06F 17/24
2 914 454
07 02343
30 03 07
CENTRE POMPIDOU
A1
* G06F 17/27
2 914 453
07 54170
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/30
2 914 451
07 54071
27 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/30
2 914 452
07 54072
27 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06F 17/30
2 914 455
07 02253
28 03 07
LAFON PIERRE OLIVIER JEAN
A1
* G06F 19/00
2 914 196
07 02156
26 03 07
DINIS ANTONIO
A1
* G06F 19/00
2 914 456
07 02161
26 03 07
A1
* G06F 21/00
2 914 448
07 54149
30 03 07
TRANGO SYSTEMS Société à responsabilité
limitée
A1
* G06F 21/00
2 914 457
07 02333
30 03 07
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme
A1
* G06F 21/24
2 914 449
08 51649
14 03 08
A1
* G06K 7/00
2 914 458
07 02268
28 03 07
INSIDE CONTACTLESS Société anonyme
A1
* G06K 7/00
2 914 459
07 54193
30 03 07
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme
A1
* G06K 7/08
2 914 435
07 02237
28 03 07
STEELCASE SA Société anonyme
A1
* G06K 7/08
2 914 518
07 02227
27 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G06K 19/07
2 914 458
07 02268
28 03 07
INSIDE CONTACTLESS Société anonyme
A1
* G06K 19/07
2 914 459
07 54193
30 03 07
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme
A1
* G06K 19/073
2 914 448
07 54149
30 03 07
TRANGO SYSTEMS Société à responsabilité
limitée
A1
* G06K 19/073
2 914 449
08 51649
14 03 08
A1
* G06K 19/077
2 914 460
07 02352
30 03 07
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme
A1
* G06M 11/00
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G06M 11/00
2 914 462
07 03711
25 05 07
Date
* 29 03 07
Nom du déposant
Pays
JP
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
* NICOLAS LAURENT
26 03 07
FR
ALENTY Société par actions simplifiée
* NICOLAS LAURENT
* 29 03 07
* 29 03 07
29 03 07
JP
JP
FR
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
254
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06Q 40/00
2 914 455
07 02253
28 03 07
LAFON PIERRE OLIVIER JEAN
A1
* G06Q 50/00
2 914 469
07 54066
27 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06T 3/00
2 914 466
07 02386
02 04 07
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique
A1
* G06T 5/00
2 914 463
07 54068
27 03 07
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* G06T 5/50
2 914 464
07 02349
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G06T 5/50
2 914 465
07 02351
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G06T 7/00
2 914 466
07 02386
02 04 07
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique
A1
* G06T 7/00
2 914 467
07 54129
29 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06T 7/00
2 914 468
07 54169
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G06T 11/60
2 914 469
07 54066
27 03 07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06T 15/00
2 914 466
07 02386
02 04 07
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique
A1
* G07C 1/30
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G07C 1/30
2 914 470
07 02235
28 03 07
HORTEUR JEAN
A1
* G07C 5/04
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
G07C 5/08
2 914 471
07 54146
30 03 07
COEURET BERNARD
A1
* G07C 5/10
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G07C 5/10
2 914 462
07 03711
25 05 07
29 03 07
FR
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G07C 8/04
2 914 462
07 03711
25 05 07
29 03 07
FR
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G07F 7/00
2 914 448
07 54149
30 03 07
A1
* G08B 3/10
2 914 446
07 54196
30 03 07
* AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* G08B 13/194
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G08B 13/194
2 914 462
07 03711
25 05 07
A1
* G08C 17/04
2 914 472
07 02297
29 03 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* G08G 1/04
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* G08G 1/04
2 914 462
07 03711
25 05 07
A1
* G08G 1/14
2 914 470
07 02235
28 03 07
HORTEUR JEAN
A1
* G09B 9/08
2 914 473
07 54190
30 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
G09F 3/02
2 914 474
07 02241
28 03 07
VINCENT ELISE
A3
* G09F 9/33
2 914 475
07 02315
29 03 07
METALPLAST CFE, S.L.
A1
* G09F 9/35
2 914 439
07 02471
02 04 07
NEMOPTIC Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
TRANGO SYSTEMS Société à responsabilité
limitée
29 03 07
29 03 07
FR
FR
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
255
Nature
du
document
Classement
principal
A3
* G09F 11/02
2 914 475
07 02315
29 03 07
A1
* G09G 5/00
2 914 476
08 52037
28 03 08
A1
G10D 3/14
2 914 477
07 02342
30 03 07
GREMILLET JOEL
A1
G10D 3/18
2 914 478
07 02219
27 03 07
VOSSHENRICH BODO
A1
* G10K 11/168
2 914 479
07 54136
29 03 07
SNECMA Société anonyme
A1
* G11B 20/10
2 914 480
07 02355
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* G11C 7/08
2 914 481
07 02413
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G11C 7/14
2 914 481
07 02413
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G11C 11/15
2 914 482
07 54113
29 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
◆ G21C 17/01
2 914 394
07 02259
28 03 07
SRA SAVAC Société anonyme
A1
* G21C 19/10
2 914 483
07 54047
26 03 07
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
◆ G21C 19/20
2 914 483
07 54047
26 03 07
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* H01F 7/06
2 914 484
07 02215
27 03 07
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01F 38/14
2 914 512
07 54056
27 03 07
DELACHAUX SA Société anonyme
A1
* H01G 4/33
2 914 498
07 54216
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01H 33/66
2 914 484
07 02215
27 03 07
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
H01H 71/12
2 914 485
07 02009
29 03 07
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01J 23/02
2 914 486
08 51461
06 03 08
30 03 07
GB
E2V TECHNOLOGIES UK LTD
A1
* H01J 23/05
2 914 486
08 51461
06 03 08
30 03 07
GB
E2V TECHNOLOGIES UK LTD
A1
* H01J 23/12
2 914 486
08 51461
06 03 08
30 03 07
GB
E2V TECHNOLOGIES UK LTD
A1
* H01J 25/50
2 914 486
08 51461
06 03 08
30 03 07
GB
E2V TECHNOLOGIES UK LTD
A1
* H01K 1/22
2 914 487
07 54073
27 03 07
MATHIEU REGIS
A1
* H01K 1/42
2 914 487
07 54073
27 03 07
MATHIEU REGIS
A1
* H01L 21/02
2 914 489
07 54201
02 04 07
STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 21/02
2 914 498
07 54216
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 21/20
2 914 488
07 54175
30 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/20
2 914 489
07 54201
02 04 07
STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 21/265
2 914 492
07 54065
27 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/268
2 914 488
07 54175
30 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/324
2 914 488
07 54175
30 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/324
2 914 495
07 54131
29 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/324
2 914 496
07 54135
29 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/326
2 914 492
07 54065
27 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/335
2 914 500
07 54186
30 03 07
PICOGIGA INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée
A1
* H01L 21/60
2 914 490
07 54026
26 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
Date
Nom du déposant
Pays
METALPLAST CFE, S.L.
* 29 03 07
JP
OTSUKA ELECTRONICS CO LTD
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
256
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/40
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 21/66
2 914 422
07 54088
28 03 07
* S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
H01L 21/762
2 914 491
07 02220
27 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H01L 21/762
2 914 492
07 54065
27 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
H01L 21/762
2 914 493
07 54077
28 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
H01L 21/762
2 914 494
07 54105
28 03 07
* S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/762
2 914 495
07 54131
29 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/762
2 914 496
07 54135
29 03 07
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
◆ H01L 23/34
2 914 406
08 02567
13 05 08
A1
* H01L 23/488
2 914 490
07 54026
26 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H01L 23/50
2 914 460
07 02352
30 03 07
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme
A1
H01L 23/66
2 914 497
07 54221
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 27/06
2 914 498
07 54216
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 27/146
2 914 499
07 54222
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 27/146
2 914 528
07 54030
26 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H01L 27/22
2 914 482
07 54113
29 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H01L 29/778
2 914 500
07 54186
30 03 07
PICOGIGA INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée
A1
* H01L 29/861
2 914 489
07 54201
02 04 07
STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 29/92
2 914 489
07 54201
02 04 07
STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 29/92
2 914 498
07 54216
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 31/042
2 914 501
07 54107
28 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H01L 31/20
2 914 501
07 54107
28 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H01L 35/00
2 914 406
08 02567
13 05 08
A1
* H01L 37/00
2 914 502
07 54191
30 03 07
B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* H01L 37/00
2 914 503
07 57290
31 08 07
B.L.B.S. TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
H01M 8/04
2 914 504
07 54176
30 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01M 10/42
2 914 433
08 51861
21 03 08
A1
* H01P 7/06
2 914 506
07 02305
29 03 07
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
H01Q 1/42
2 914 505
07 02350
30 03 07
THALES Société anonyme
A1
* H01Q 15/14
2 914 506
07 02305
29 03 07
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à
caractère industriel et commercial
Date
13 10 06
13 10 06
30 03 07
Nom du déposant
Pays
US
US
US
DELL PRODUCTS, L.P.
DELL PRODUCTS, L.P.
GENERAL ELECTRIC COMPANY
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/40
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
257
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01R 13/447
2 914 507
07 54185
30 03 07
A1
* H01R 13/46
2 914 392
07 54158
30 03 07
A1
* H01R 13/52
2 914 507
07 54185
30 03 07
A1
H01S 5/06
2 914 508
07 59019
13 11 07
A1
* H01T 13/52
2 914 530
07 02275
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* H02B 1/26
2 914 509
07 54220
02 04 07
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
H02B 1/30
2 914 510
07 54168
30 03 07
A1
* H02G 1/00
2 914 509
07 54220
02 04 07
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H02J 1/14
2 914 511
07 54034
26 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* H02J 3/00
2 914 509
07 54220
02 04 07
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H02J 3/14
2 914 511
07 54034
26 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* H02J 4/00
2 914 511
07 54034
26 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* H02J 7/00
2 914 512
07 54056
27 03 07
DELACHAUX SA Société anonyme
A1
* H02K 7/10
2 914 381
07 54038
26 03 07
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* H02K 9/00
2 914 513
07 54183
30 03 07
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* H02K 11/00
2 914 513
07 54183
30 03 07
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* H02K 49/10
2 914 514
07 02344
30 03 07
CHABAUD JEAN MICHEL
A1
* H02N 11/00
2 914 514
07 02344
30 03 07
CHABAUD JEAN MICHEL
A1
* H03D 7/18
2 914 515
07 54198
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
H03F 3/45
2 914 516
07 54069
27 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H03K 3/64
2 914 530
07 02275
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* H03M 7/30
2 914 467
07 54129
29 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H03M 7/30
2 914 468
07 54169
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H03M 7/40
2 914 447
07 54102
28 03 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H04B 7/185
2 914 506
07 02305
29 03 07
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
* H04H 60/29
2 914 517
08 01645
26 03 08
A1
* H04K 3/00
2 914 518
07 02227
27 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
H04L 1/24
2 914 519
07 54022
26 03 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* H04L 9/08
2 914 520
07 02239
28 03 07
LENOIR OLIVIER
A1
* H04L 9/32
2 914 457
07 02333
30 03 07
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme
A1
* H04L 12/16
2 914 456
07 02161
26 03 07
A1
* H04L 12/18
2 914 521
07 02228
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
* H04L 12/28
2 914 480
07 02355
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
H04L 12/28
2 914 522
07 02408
02 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
H04L 12/56
2 914 523
07 02346
30 03 07
THALES Société anonyme
A1
* H04L 25/02
2 914 515
07 54198
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
H04L 29/00
2 914 524
07 54143
29 03 07
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 29/06
2 914 520
07 02239
28 03 07
LENOIR OLIVIER
Date
Nom du déposant
Pays
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
SOURIAU Société par actions simplifiée
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
28 03 07
JP
MITSUBISHI ELECTRIC CORP
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
26 03 07
FR
ALENTY Société par actions simplifiée
* NICOLAS LAURENT
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
258
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/40
Nom du déposant
Pays
A1
H04L 29/06
2 914 525
07 02376
30 03 07
COFLUENT DESIGN Société à responsabilité
limitée
A1
* H04L 29/12
2 914 521
07 02228
27 03 07
THALES Société anonyme
A1
H04M 9/08
2 914 526
07 02262
28 03 07
PARROT Société anonyme
A1
H04M 9/08
2 914 527
07 02263
28 03 07
PARROT Société anonyme
A1
* H04N 3/15
2 914 528
07 54030
26 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H04N 5/225
2 914 196
07 02156
26 03 07
DINIS ANTONIO
A1
* H04N 5/225
2 914 476
08 52037
28 03 08
A1
* H04N 5/235
2 914 464
07 02349
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H04N 5/235
2 914 465
07 02351
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H04N 5/30
2 914 464
07 02349
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H04N 5/30
2 914 465
07 02351
30 03 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* H04N 5/335
2 914 499
07 54222
02 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
H04N 5/445
2 914 529
07 54076
28 03 07
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
* H04N 7/18
2 914 461
07 02295
29 03 07
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* H04N 7/18
2 914 462
07 03711
25 05 07
29 03 07
FR
DGM TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée
A1
* H04N 7/18
2 914 476
08 52037
28 03 08
* 29 03 07
JP
OTSUKA ELECTRONICS CO LTD
A1
* H04N 7/26
2 914 467
07 54129
29 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H04N 7/26
2 914 468
07 54169
30 03 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H04N 13/00
2 914 437
07 02411
02 04 07
ARTISTIC IMAGES Société par actions simplifiée
A1
* H04N 13/04
2 914 437
07 02411
02 04 07
ARTISTIC IMAGES Société par actions simplifiée
A1
* H05G 1/60
2 914 463
07 54068
27 03 07
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* H05H 7/02
2 914 530
07 02275
28 03 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* H05K 5/02
2 914 531
07 02202
27 03 07
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
* H05K 7/02
2 914 531
07 02202
27 03 07
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
* H05K 7/20
2 914 513
07 54183
30 03 07
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
* 29 03 07
JP
OTSUKA ELECTRONICS CO LTD
BOPI 08/40
259
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 263
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 273
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 279
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 08/40
263
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 08/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
15 07 03
DE
265
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
* B60K 7/00
BOPI 03 DU 21 01 05
2 857 628
B26B 3/00
BOPI 15 DU 14 04 06
2 876 309
A1
04 07795
13 07 04
A1
04 10569
07 10 04
A1
05 01117
04 02 05
10 02 04
US
H04N 5/32
BOPI 32 DU 12 08 05
2 866 179
A1
05 05258
25 05 05
01 06 04
US
* A61B 5/103
BOPI 48 DU 02 12 05
2 870 710
A1
05 54142
29 12 05
30 12 04
ES
* D04H 11/00
BOPI 38 DU 22 09 06
2 883 304
A1
06 00652
24 01 06
24 01 05
JP
G02B 15/14
BOPI 30 DU 28 07 06
2 881 231
A1
06 01155
09 02 06
14 02 05
GB
B29C 45/37
BOPI 33 DU 18 08 06
2 881 978
A1
06 05905
29 06 06
30 06 05
DE
* B62D 25/14
BOPI 01 DU 05 01 07
2 887 844
A1
06 06821
24 07 06
* B65D 77/04
BOPI 04 DU 25 01 08
2 903 973
A1
06 07906
11 09 06
* B09C 1/08
BOPI 11 DU 14 03 08
2 905 614
A1
07 02009
29 03 07
H01H 71/12
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 485
A1
07 02146
26 03 07
* A47L 9/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 172
A1
07 02149
26 03 07
* B60S 1/60
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 256
A1
07 02156
26 03 07
* A63B 69/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 196
A1
07 02162
26 03 07
* B05B 17/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 202
A1
07 02167
26 03 07
* F02C 7/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 363
A1
07 02169
26 03 07
* B01D 29/92
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 197
A1
07 02170
26 03 07
* B66F 9/19
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 291
A1
07 02173
26 03 07
* F28D 20/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 409
A1
07 02175
26 03 07
* G02C 3/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 438
A1
07 02176
26 03 07
* F01N 3/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 353
A1
07 02180
27 03 07
F04D 29/66
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 373
A1
07 02181
26 03 07
B63H 9/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 273
A1
07 02183
27 03 07
F24J 2/05
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 405
A1
07 02184
26 03 07
* F16K 31/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 388
A1
07 02192
27 03 07
* E03B 3/03
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 333
A1
07 02193
27 03 07
B60H 1/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 229
A1
07 02194
27 03 07
* D06F 58/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 324
A1
07 02195
27 03 07
* D06F 58/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 323
A1
07 02196
27 03 07
* D06F 58/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 325
A1
07 02197
27 03 07
* D06F 58/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 322
A1
07 02198
27 03 07
* D06F 58/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 326
A1
07 02199
27 03 07
* C08G 69/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 308
A1
07 02200
27 03 07
* C08L 75/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 309
A1
07 02202
27 03 07
* H05K 5/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 531
A1
07 02205
27 03 07
G01N 3/32
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 420
A1
07 02212
27 03 07
* E02D 29/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 330
A1
07 02213
27 03 07
G01G 19/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 416
A1
07 02214
27 03 07
* E03F 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 335
A1
07 02215
27 03 07
* H01F 7/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 484
A1
07 02216
27 03 07
B61B 12/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 261
A1
07 02219
27 03 07
G10D 3/18
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 478
A1
07 02220
27 03 07
H01L 21/762
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 491
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
266
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/40
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 02221
27 03 07
* B29D 23/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 220
A1
07 02222
27 03 07
* C03B 37/027
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 297
A1
07 02223
27 03 07
G01S 13/90
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 432
A1
07 02224
27 03 07
* G01S 5/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 431
A1
07 02225
27 03 07
* B64D 45/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 276
A1
07 02226
27 03 07
* C03B 37/027
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 298
A1
07 02227
27 03 07
* H04K 3/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 518
A1
07 02228
27 03 07
* H04L 12/18
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 521
A1
07 02229
27 03 07
* A47F 1/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 166
A1
07 02230
27 03 07
* A61B 17/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 178
A1
07 02231
27 03 07
* B64D 33/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 275
A1
07 02233
28 03 07
* F16K 17/40
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 387
A1
07 02234
27 03 07
* A61M 25/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 193
A1
07 02235
28 03 07
* G07C 1/30
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 470
A1
07 02237
28 03 07
* G01V 15/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 435
A1
07 02240
28 03 07
* B60R 19/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 248
A1
07 02241
28 03 07
G09F 3/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 474
A1
07 02243
28 03 07
* B01D 29/96
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 198
A1
07 02244
28 03 07
* F16B 12/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 374
A1
07 02246
28 03 07
* A61K 31/192
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 187
A1
07 02247
28 03 07
* A61K 31/575
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 188
A1
07 02253
28 03 07
* G06F 17/30
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 455
A1
07 02259
28 03 07
* F22B 37/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 394
A1
07 02262
28 03 07
H04M 9/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 526
A1
07 02263
28 03 07
H04M 9/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 527
A1
07 02264
28 03 07
* B65H 75/44
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 290
A1
07 02266
28 03 07
A62B 1/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 194
A1
07 02267
28 03 07
* B31F 1/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 221
A1
07 02268
28 03 07
* G06K 19/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 458
A1
07 02269
28 03 07
A23L 1/325
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 151
A1
07 02274
28 03 07
* E04C 2/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 337
A1
07 02275
28 03 07
* H05H 7/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 530
A1
07 02279
26 03 07
* C10J 3/14
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 314
A1
07 02281
27 03 07
B60D 1/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 227
A1
07 02282
27 03 07
* B65D 5/68
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 281
A1
07 02285
28 03 07
A01K 45/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 142
A1
07 02286
28 03 07
A01K 45/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 143
A1
07 02287
29 03 07
* F24F 11/053
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 401
A1
07 02288
29 03 07
* A45C 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 160
A1
07 02290
29 03 07
* A47F 3/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 167
A1
07 02293
29 03 07
* C09J 7/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 312
A1
07 02297
29 03 07
* G08C 17/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 472
A1
07 02301
29 03 07
B60S 1/50
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 255
BOPI 08/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
267
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 02303
29 03 07
* F16B 39/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 379
A1
07 02305
29 03 07
* H01Q 15/14
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 506
A1
07 02307
29 03 07
E04H 17/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 342
A1
07 02308
29 03 07
* C02F 1/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 296
A1
07 02310
29 03 07
* A23J 1/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 150
A1
07 02311
29 03 07
* F24H 1/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 403
A1
07 02313
29 03 07
* A43B 5/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 156
A1
07 02314
29 03 07
* A61K 47/36
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 191
A1
07 02316
29 03 07
* C08B 37/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 305
A1
07 02317
29 03 07
F28F 9/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 410
A1
07 02320
29 03 07
B60N 2/30
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 241
A1
07 02321
29 03 07
* B67D 5/37
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 294
A1
07 02322
29 03 07
* A41D 31/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 155
A1
07 02323
30 03 07
* F25B 39/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 407
A1
07 02324
30 03 07
* E04G 1/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 338
A1
07 02325
30 03 07
A47C 23/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 164
A1
07 02326
30 03 07
B60P 3/42
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 242
A1
07 02329
30 03 07
* F02B 77/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 361
A1
07 02330
30 03 07
* B65D 83/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 285
A1
07 02331
30 03 07
F01D 11/12
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 350
A1
07 02332
30 03 07
* F28F 9/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 411
A1
07 02333
30 03 07
* G06F 21/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 457
A1
07 02334
30 03 07
* C07D487/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 302
A1
07 02335
30 03 07
* A61B 3/14
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 173
A1
07 02336
30 03 07
* D03C 3/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 321
A1
07 02337
30 03 07
* G01N 3/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 419
A1
07 02339
30 03 07
* A01D 43/063
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 141
A1
07 02340
30 03 07
B29C 45/16
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 217
A1
07 02341
30 03 07
* A45D 40/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 161
A1
07 02342
30 03 07
G10D 3/14
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 477
A1
07 02343
30 03 07
* G06F 17/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 454
A1
07 02344
30 03 07
* H02K 49/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 514
A1
07 02345
30 03 07
* F24F 13/065
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 402
A1
07 02346
30 03 07
H04L 12/56
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 523
A1
07 02348
30 03 07
* G01R 19/25
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 427
A1
07 02349
30 03 07
* G06T 5/50
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 464
A1
07 02350
30 03 07
H01Q 1/42
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 505
A1
07 02351
30 03 07
* G06T 5/50
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 465
A1
07 02352
30 03 07
* G06K 19/077
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 460
A1
07 02355
30 03 07
* G11B 20/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 480
A1
07 02356
02 04 07
A47K 13/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 171
A1
07 02358
30 03 07
* F16B 21/12
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 378
A1
07 02360
29 03 07
* B25F 5/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 212
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
268
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/40
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 02375
02 04 07
* B61B 13/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 262
A1
07 02376
30 03 07
H04L 29/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 525
A1
07 02377
02 04 07
* F03D 1/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 371
A1
07 02378
02 04 07
* B21D 7/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 203
A1
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02 04 07
* B60N 2/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 238
A1
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02 04 07
* B60D 1/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 226
A1
07 02384
02 04 07
* A61M 16/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 192
A1
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02 04 07
* G06T 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 466
A1
07 02387
02 04 07
* G05G 1/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 442
A1
07 02388
02 04 07
* B60N 2/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 239
A1
07 02389
02 04 07
* B26D 7/18
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 213
A1
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02 04 07
* A23G 9/36
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 149
A1
07 02391
02 04 07
A23G 9/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 148
A1
07 02396
02 04 07
* B65B 27/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 279
A1
07 02397
02 04 07
E06B 9/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 346
A1
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02 04 07
* F16L 19/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 390
A1
07 02401
02 04 07
A63B 41/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 195
A1
07 02402
02 04 07
A61B 17/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 177
A1
07 02403
30 03 07
* B01D 53/75
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 199
A1
07 02405
30 03 07
* G01V 11/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 434
A1
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30 03 07
* F02D 9/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 366
A1
07 02407
02 04 07
* F23D 14/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 398
A1
07 02408
02 04 07
H04L 12/28
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 522
A1
07 02409
30 03 07
* B01J 13/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 200
A1
07 02410
30 03 07
* F23C 5/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 395
A1
07 02411
02 04 07
* G02B 27/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 437
A1
07 02412
30 03 07
* F23C 5/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 396
A1
07 02413
02 04 07
* G11C 7/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 481
A1
07 02417
02 04 07
A61F 2/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 179
A1
07 02418
02 04 07
* B63H 9/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 274
A1
07 02470
02 04 07
* A61B 5/205
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 174
A1
07 02471
02 04 07
* G02F 1/1335
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 439
A1
07 03250
04 05 07
31 08 06
FR
* E04B 2/292
BOPI 26 DU 27 06 08
2 910 504
A1
07 03711
25 05 07
29 03 07
FR
* G06M 11/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 462
A1
07 05472
26 07 07
27 03 07
FR
* C08L 75/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 310
A1
07 54022
26 03 07
H04L 1/24
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 519
A1
07 54024
26 03 07
* F16B 21/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 376
A1
07 54025
26 03 07
* F16B 21/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 377
A1
07 54026
26 03 07
* H01L 21/60
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 490
A1
07 54027
26 03 07
* G01N 21/95
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 423
A1
07 54028
26 03 07
* F23D 11/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 397
A1
07 54029
26 03 07
* B60W 20/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 259
A1
07 54030
26 03 07
* H04N 3/15
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 528
BOPI 08/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
269
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54032
26 03 07
* C01G 25/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 295
A1
07 54033
26 03 07
* B65G 47/252
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 289
A1
07 54034
26 03 07
* H02J 1/14
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 511
A1
07 54035
26 03 07
* F01P 3/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 356
A1
07 54036
26 03 07
* F01P 3/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 357
A1
07 54037
26 03 07
* B60K 16/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 233
A1
07 54038
26 03 07
* F16D 41/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 381
A1
07 54039
26 03 07
* A61K 35/74
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 189
A1
07 54040
26 03 07
* F16B 13/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 375
A1
07 54041
26 03 07
* B25B 27/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 211
A1
07 54042
26 03 07
* B65B 3/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 278
A1
07 54043
26 03 07
* A43C 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 157
A1
07 54045
26 03 07
* E06B 3/44
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 345
A1
07 54046
26 03 07
* C04B 35/103
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 300
A1
07 54047
26 03 07
* G21C 19/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 483
A1
07 54048
27 03 07
* F02B 31/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 359
A1
07 54049
27 03 07
B64G 1/64
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 277
A1
07 54050
27 03 07
* F16J 15/32
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 384
A1
07 54051
27 03 07
* F23R 3/60
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 399
A1
07 54052
27 03 07
* A61K 8/97
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 185
A1
07 54055
27 03 07
* F17C 5/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 393
A1
07 54056
27 03 07
* H02J 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 512
A1
07 54060
27 03 07
A61H 23/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 182
A1
07 54061
27 03 07
* B23P 15/28
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 206
A1
07 54062
27 03 07
* B60T 8/1755
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 258
A1
07 54063
27 03 07
* B23P 15/28
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 207
A1
07 54064
27 03 07
* B60W 30/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 260
A1
07 54065
27 03 07
* H01L 21/762
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 492
A1
07 54066
27 03 07
* G06T 11/60
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 469
A1
07 54068
27 03 07
* G06T 5/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 463
A1
07 54069
27 03 07
H03F 3/45
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 516
A1
07 54070
27 03 07
A61B 6/12
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 176
A1
07 54071
27 03 07
* G06F 17/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 451
A1
07 54072
27 03 07
* G06F 17/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 452
A1
07 54073
27 03 07
* H01K 1/42
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 487
A1
07 54074
28 03 07
* B60T 7/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 257
A1
07 54075
28 03 07
* B23K 11/28
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 205
A1
07 54076
28 03 07
H04N 5/445
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 529
A1
07 54077
28 03 07
H01L 21/762
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 493
A1
07 54082
28 03 07
B29C 70/44
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 219
A1
07 54086
28 03 07
* C07K 19/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 303
A1
07 54087
28 03 07
* C07K 19/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 304
A1
07 54088
28 03 07
* G01N 21/88
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 422
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
270
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/40
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54089
28 03 07
* F02C 7/12
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 365
A1
07 54090
28 03 07
A61F 2/44
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 180
A1
07 54091
28 03 07
* B62D 25/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 266
A1
07 54092
28 03 07
* B44C 5/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 224
A1
07 54093
28 03 07
* B60J 5/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 230
A1
07 54094
28 03 07
* B62D 25/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 265
A1
07 54096
28 03 07
B29C 44/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 216
A1
07 54097
28 03 07
* A47K 10/16
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 170
A1
07 54098
28 03 07
* E02F 5/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 331
A1
07 54100
28 03 07
* A01B 51/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 139
A1
07 54102
28 03 07
* G06F 5/01
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 447
A1
07 54103
28 03 07
* C08F293/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 307
A1
07 54104
28 03 07
F16B 39/32
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 380
A1
07 54105
28 03 07
H01L 21/762
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 494
A1
07 54106
28 03 07
* C09B 61/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 311
A1
07 54107
28 03 07
* H01L 31/042
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 501
A1
07 54108
28 03 07
G01R 31/36
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 429
A1
07 54109
28 03 07
* G06F 3/033
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 443
A1
07 54110
28 03 07
* G06F 3/033
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 444
A1
07 54111
28 03 07
* G06F 3/033
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 445
A1
07 54112
28 03 07
D02G 3/28
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 320
A1
07 54113
29 03 07
* G11C 11/15
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 482
A1
07 54114
29 03 07
* F25D 3/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 408
A1
07 54116
29 03 07
* F16K 1/52
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 385
A1
07 54117
29 03 07
* B65D 83/76
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 286
A1
07 54118
29 03 07
* G02F 3/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 440
A1
07 54120
29 03 07
* F16K 31/11
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 389
A1
07 54121
29 03 07
* C12M 1/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 315
A1
07 54122
29 03 07
* E06B 9/86
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 348
A1
07 54125
29 03 07
* B65D 85/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 287
A1
07 54126
29 03 07
* G01J 5/60
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 417
A1
07 54128
29 03 07
* F16H 63/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 383
A1
07 54129
29 03 07
* G06T 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 467
A1
07 54131
29 03 07
* H01L 21/762
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 495
A1
07 54132
29 03 07
F02M 35/104
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 370
A1
07 54135
29 03 07
* H01L 21/762
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 496
A1
07 54136
29 03 07
* G10K 11/168
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 479
A1
07 54137
29 03 07
* B27L 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 214
A1
07 54138
29 03 07
* B60R 13/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 247
A1
07 54139
29 03 07
G01S 1/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 430
A1
07 54140
29 03 07
* A61H 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 181
A1
07 54143
29 03 07
H04L 29/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 524
A1
07 54144
30 03 07
* B60R 1/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 243
BOPI 08/40
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
271
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54145
30 03 07
* A47J 43/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 169
A1
07 54148
30 03 07
* G01N 27/12
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 425
A1
07 54149
30 03 07
* G06F 12/14
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 448
A1
07 54150
30 03 07
* B23P 19/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 208
A1
07 54151
30 03 07
G01N 23/223
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 424
A1
07 54152
30 03 07
G01F 25/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 415
A1
07 54153
30 03 07
* F02C 7/05
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 364
A1
07 54154
30 03 07
E06B 9/17
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 347
A1
07 54155
30 03 07
* F24H 7/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 404
A1
07 54156
30 03 07
* C23C 28/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 319
A1
07 54157
30 03 07
* F16L 37/40
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 391
A1
07 54158
30 03 07
* F16L 37/60
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 392
A1
07 54160
30 03 07
F02C 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 362
A1
07 54161
30 03 07
* B60R 11/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 245
A1
07 54162
30 03 07
* B60R 21/34
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 250
A1
07 54163
30 03 07
* C10B 53/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 313
A1
07 54164
30 03 07
* A01N 57/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 146
A1
07 54165
30 03 07
* C12Q 1/68
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 317
A1
07 54167
30 03 07
* B65D 27/34
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 282
A1
07 54168
30 03 07
H02B 1/30
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 510
A1
07 54169
30 03 07
* G06T 7/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 468
A1
07 54170
30 03 07
* G06F 17/22
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 453
A1
07 54171
30 03 07
* F02K 9/95
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 368
A1
07 54173
30 03 07
* F02K 9/95
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 369
A1
07 54174
30 03 07
* B60R 9/045
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 244
A1
07 54175
30 03 07
* H01L 21/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 488
A1
07 54176
30 03 07
H01M 8/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 504
A1
07 54179
30 03 07
* B62D 65/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 269
A1
07 54182
30 03 07
* F16K 5/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 386
A1
07 54183
30 03 07
* H02K 9/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 513
A1
07 54185
30 03 07
* H01R 13/447
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 507
A1
07 54186
30 03 07
* H01L 29/778
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 500
A1
07 54189
30 03 07
* G06F 13/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 450
A1
07 54190
30 03 07
* G09B 9/08
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 473
A1
07 54191
30 03 07
* H01L 37/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 502
A1
07 54192
30 03 07
* E04H 1/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 340
A1
07 54193
30 03 07
* G06K 19/07
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 459
A1
07 54195
30 03 07
* F24F 7/10
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 400
A1
07 54196
30 03 07
* G06F 3/16
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 446
A1
07 54197
31 03 07
* B67D 5/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 292
A1
07 54198
02 04 07
* H03D 7/18
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 515
A1
07 54199
02 04 07
E01C 23/09
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 327
A1
07 54201
02 04 07
* H01L 21/20
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 489
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
272
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/40
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54202
02 04 07
* C08B 37/16
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 306
A1
07 54205
02 04 07
* F02B 31/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 360
A1
07 54206
02 04 07
* F02D 23/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 367
A1
07 54207
02 04 07
* A61K 8/72
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 183
A1
07 54208
02 04 07
* G01M 3/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 418
A1
07 54209
02 04 07
* E04H 17/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 343
A1
07 54210
02 04 07
* A61K 8/72
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 184
A1
07 54213
02 04 07
* B29C 70/34
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 218
A1
07 54214
02 04 07
A45D 40/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 162
A1
07 54215
02 04 07
A45D 40/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 163
A1
07 54216
02 04 07
* H01L 27/06
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 498
A1
07 54217
02 04 07
* B02C 23/04
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 201
A1
07 54218
02 04 07
B61D 3/18
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 263
A1
07 54219
02 04 07
* B63B 22/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 271
A1
07 54220
02 04 07
* H02B 1/26
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 509
A1
07 54221
02 04 07
H01L 23/66
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 497
A1
07 54222
02 04 07
* H01L 27/146
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 499
A1
07 54224
02 04 07
B62D 35/02
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 267
A1
07 54708
26 04 07
C22C 21/08
BOPI 45 DU 09 11 07
2 900 664
A1
07 57290
31 08 07
* H01L 37/00
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 503
A1
07 58177
09 10 07
* B67D 5/33
BOPI 40 DU 03 10 08
2 914 293
02 05 06
31 03 07
EP
FR
BOPI 08/40
273
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 08/40
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
275
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
B1
2 849 617
03 00052
03 01 03
BOPI 28 DU 09 07 04
B1
2 881 492
05 01175
02 02 05
BOPI 31 DU 04 08 06
B1
2 852 112
03 02640
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 881 493
05 01176
02 02 05
BOPI 31 DU 04 08 06
B1
2 853 021
04 03161
26 03 04
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 881 776
05 01121
04 02 05
BOPI 32 DU 11 08 06
B1
2 853 231
03 04024
01 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 881 976
05 01504
15 02 05
BOPI 33 DU 18 08 06
B1
2 853 235
03 04029
01 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 882 285
05 01692
18 02 05
B1
2 853 416
03 04268
04 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B3
2 882 569
05 01993
28 02 05
B1
2 853 439
03 50083
01 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 882 586
05 01942
25 02 05
BOPI 35 DU 01 09 06
B3
2 853 531
03 04326
08 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 883 207
05 02650
17 03 05
BOPI 38 DU 22 09 06
RM
BOPI 34 DU 25 08 06
RM
BOPI 35 DU 01 09 06
B1
2 854 174
03 51235
31 12 03
BOPI 44 DU 29 10 04
B1
2 883 223
05 02627
17 03 05
BOPI 38 DU 22 09 06
B1
2 854 491
04 04498
28 04 04
BOPI 45 DU 05 11 04
B1
2 883 286
05 02590
16 03 05
BOPI 38 DU 22 09 06
B1
2 858 687
04 51753
02 08 04
BOPI 06 DU 11 02 05
B1
2 883 314
05 02716
18 03 05
BOPI 38 DU 22 09 06
B1
2 859 951
04 52126
22 09 04
BOPI 12 DU 25 03 05
B1
2 883 784
05 03165
31 03 05
BOPI 40 DU 06 10 06
B1
2 860 009
03 10974
18 09 03
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B1
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BOPI 41 DU 12 10 07
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BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
276
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 08/40
Date
de
dépôt
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cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
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BOPI 08/40
277
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 08/40
279
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 40 de 2008
281
BOPI 08/40
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
06 54911
2 914 316
07 02220
2 914 491
07 02276
2 914 358
07 02330
2 914 285
07 02009
2 914 485
07 02221
2 914 220
07 02279
2 914 314
07 02331
2 914 350
07 02146
2 914 172
07 02222
2 914 297
07 02280
2 914 222
07 02332
2 914 411
07 02149
2 914 256
07 02223
2 914 432
07 02281
2 914 227
07 02333
2 914 457
07 02156
2 914 196
07 02224
2 914 431
07 02282
2 914 281
07 02334
2 914 302
07 02161
2 914 456
07 02225
2 914 276
07 02284
2 914 328
07 02335
2 914 173
07 02162
2 914 202
07 02226
2 914 298
07 02285
2 914 142
07 02336
2 914 321
07 02163
2 914 336
07 02227
2 914 518
07 02286
2 914 143
07 02337
2 914 419
07 02164
2 914 339
07 02228
2 914 521
07 02287
2 914 401
07 02339
2 914 141
07 02165
2 914 154
07 02229
2 914 166
07 02288
2 914 160
07 02340
2 914 217
07 02167
2 914 363
07 02230
2 914 178
07 02290
2 914 167
07 02341
2 914 161
07 02168
2 914 144
07 02231
2 914 275
07 02291
2 914 165
07 02342
2 914 477
07 02169
2 914 197
07 02232
2 914 341
07 02293
2 914 312
07 02343
2 914 454
07 02170
2 914 291
07 02233
2 914 387
07 02295
2 914 461
07 02344
2 914 514
07 02173
2 914 409
07 02234
2 914 193
07 02297
2 914 472
07 02345
2 914 402
07 02174
2 914 152
07 02235
2 914 470
07 02298
2 914 426
07 02346
2 914 523
07 02175
2 914 438
07 02236
2 914 145
07 02301
2 914 255
07 02348
2 914 427
07 02176
2 914 353
07 02237
2 914 435
07 02302
2 914 264
07 02349
2 914 464
07 02180
2 914 373
07 02238
2 914 334
07 02303
2 914 379
07 02350
2 914 505
07 02181
2 914 273
07 02239
2 914 520
07 02304
2 914 159
07 02351
2 914 465
07 02183
2 914 405
07 02240
2 914 248
07 02305
2 914 506
07 02352
2 914 460
07 02184
2 914 388
07 02241
2 914 474
07 02307
2 914 342
07 02353
2 914 225
07 02192
2 914 333
07 02243
2 914 198
07 02308
2 914 296
07 02355
2 914 480
07 02193
2 914 229
07 02244
2 914 374
07 02310
2 914 150
07 02356
2 914 171
07 02194
2 914 324
07 02246
2 914 187
07 02311
2 914 403
07 02358
2 914 378
07 02195
2 914 323
07 02247
2 914 188
07 02313
2 914 156
07 02360
2 914 212
07 02196
2 914 325
07 02251
2 914 283
07 02314
2 914 191
07 02361
2 914 344
07 02197
2 914 322
07 02253
2 914 455
07 02315
2 914 475
07 02363
2 914 234
07 02198
2 914 326
07 02254
2 914 237
07 02316
2 914 305
07 02364
2 914 235
07 02199
2 914 308
07 02259
2 914 394
07 02317
2 914 410
07 02367
2 914 236
07 02200
2 914 309
07 02262
2 914 526
07 02318
2 914 441
07 02368
2 914 251
07 02201
2 914 223
07 02263
2 914 527
07 02319
2 914 246
07 02369
2 914 252
07 02202
2 914 531
07 02264
2 914 290
07 02320
2 914 241
07 02370
2 914 253
07 02205
2 914 420
07 02266
2 914 194
07 02321
2 914 294
07 02371
2 914 254
07 02212
2 914 330
07 02267
2 914 221
07 02322
2 914 155
07 02375
2 914 262
07 02213
2 914 416
07 02268
2 914 458
07 02323
2 914 407
07 02376
2 914 525
07 02214
2 914 335
07 02269
2 914 151
07 02324
2 914 338
07 02377
2 914 371
07 02215
2 914 484
07 02273
2 914 168
07 02325
2 914 164
07 02378
2 914 203
07 02216
2 914 261
07 02274
2 914 337
07 02326
2 914 242
07 02380
2 914 238
07 02219
2 914 478
07 02275
2 914 530
07 02329
2 914 361
07 02381
2 914 226
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 40 de 2008
282
BOPI 08/40
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 02382
2 914 299
07 54030
2 914 528
07 54082
2 914 219
07 54135
2 914 496
07 02383
2 914 301
07 54032
2 914 295
07 54086
2 914 303
07 54136
2 914 479
07 02384
2 914 192
07 54033
2 914 289
07 54087
2 914 304
07 54137
2 914 214
07 02386
2 914 466
07 54034
2 914 511
07 54088
2 914 422
07 54138
2 914 247
07 02387
2 914 442
07 54035
2 914 356
07 54089
2 914 365
07 54139
2 914 430
07 02388
2 914 239
07 54036
2 914 357
07 54090
2 914 180
07 54140
2 914 181
07 02389
2 914 213
07 54037
2 914 233
07 54091
2 914 266
07 54143
2 914 524
07 02390
2 914 149
07 54038
2 914 381
07 54092
2 914 224
07 54144
2 914 243
07 02391
2 914 148
07 54039
2 914 189
07 54093
2 914 230
07 54145
2 914 169
07 02392
2 914 240
07 54040
2 914 375
07 54094
2 914 265
07 54146
2 914 471
07 02396
2 914 279
07 54041
2 914 211
07 54096
2 914 216
07 54147
2 914 329
07 02397
2 914 346
07 54042
2 914 278
07 54097
2 914 170
07 54148
2 914 425
07 02400
2 914 390
07 54043
2 914 157
07 54098
2 914 331
07 54149
2 914 448
07 02401
2 914 195
07 54045
2 914 345
07 54100
2 914 139
07 54150
2 914 208
07 02402
2 914 177
07 54046
2 914 300
07 54102
2 914 447
07 54151
2 914 424
07 02403
2 914 199
07 54047
2 914 483
07 54103
2 914 307
07 54152
2 914 415
07 02405
2 914 434
07 54048
2 914 359
07 54104
2 914 380
07 54153
2 914 364
07 02406
2 914 366
07 54049
2 914 277
07 54105
2 914 494
07 54154
2 914 347
07 02407
2 914 398
07 54050
2 914 384
07 54106
2 914 311
07 54155
2 914 404
07 02408
2 914 522
07 54051
2 914 399
07 54107
2 914 501
07 54156
2 914 319
07 02409
2 914 200
07 54052
2 914 185
07 54108
2 914 429
07 54157
2 914 391
07 02410
2 914 395
07 54055
2 914 393
07 54109
2 914 443
07 54158
2 914 392
07 02411
2 914 437
07 54056
2 914 512
07 54110
2 914 444
07 54160
2 914 362
07 02412
2 914 396
07 54060
2 914 182
07 54111
2 914 445
07 54161
2 914 245
07 02413
2 914 481
07 54061
2 914 206
07 54112
2 914 320
07 54162
2 914 250
07 02417
2 914 179
07 54062
2 914 258
07 54113
2 914 482
07 54163
2 914 313
07 02418
2 914 274
07 54063
2 914 207
07 54114
2 914 408
07 54164
2 914 146
07 02468
2 914 249
07 54064
2 914 260
07 54116
2 914 385
07 54165
2 914 317
07 02469
2 914 284
07 54065
2 914 492
07 54117
2 914 286
07 54167
2 914 282
07 02470
2 914 174
07 54066
2 914 469
07 54118
2 914 440
07 54168
2 914 510
07 02471
2 914 439
07 54068
2 914 463
07 54120
2 914 389
07 54169
2 914 468
07 03711
2 914 462
07 54069
2 914 516
07 54121
2 914 315
07 54170
2 914 453
07 05472
2 914 310
07 54070
2 914 176
07 54122
2 914 348
07 54171
2 914 368
07 54022
2 914 519
07 54071
2 914 451
07 54125
2 914 287
07 54173
2 914 369
07 54024
2 914 376
07 54072
2 914 452
07 54126
2 914 417
07 54174
2 914 244
07 54025
2 914 377
07 54073
2 914 487
07 54128
2 914 383
07 54175
2 914 488
07 54026
2 914 490
07 54074
2 914 257
07 54129
2 914 467
07 54176
2 914 504
07 54027
2 914 423
07 54075
2 914 205
07 54130
2 914 147
07 54179
2 914 269
07 54028
2 914 397
07 54076
2 914 529
07 54131
2 914 495
07 54182
2 914 386
07 54029
2 914 259
07 54077
2 914 493
07 54132
2 914 370
07 54183
2 914 513
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 40 de 2008
283
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 54185
2 914 507
08 01403
2 914 231
07 54186
2 914 500
08 01643
2 914 372
07 54189
2 914 450
08 01645
2 914 517
07 54190
2 914 473
08 01657
2 914 332
07 54191
2 914 502
08 01733
2 914 228
07 54192
2 914 340
08 02567
2 914 406
07 54193
2 914 459
08 50768
2 914 354
07 54195
2 914 400
08 50817
2 914 349
07 54196
2 914 446
08 50892
2 914 355
07 54197
2 914 292
08 51461
2 914 486
07 54198
2 914 515
08 51649
2 914 449
07 54199
2 914 327
08 51761
2 914 268
07 54201
2 914 489
08 51786
2 914 215
07 54202
2 914 306
08 51797
2 914 413
07 54205
2 914 360
08 51840
2 914 140
07 54206
2 914 367
08 51861
2 914 433
07 54207
2 914 183
08 51863
2 914 175
07 54208
2 914 418
08 51886
2 914 414
07 54209
2 914 343
08 51916
2 914 209
07 54210
2 914 184
08 51919
2 914 421
07 54213
2 914 218
08 51929
2 914 232
07 54214
2 914 162
08 51937
2 914 204
07 54215
2 914 163
08 51938
2 914 352
07 54216
2 914 498
08 51947
2 914 158
07 54217
2 914 201
08 51959
2 914 318
07 54218
2 914 263
08 51992
2 914 270
07 54219
2 914 271
08 52002
2 914 351
07 54220
2 914 509
08 52015
2 914 382
07 54221
2 914 497
08 52037
2 914 476
07 54222
2 914 499
08 52038
2 914 190
07 54224
2 914 267
08 52039
2 914 186
07 54282
2 914 412
08 52070
2 914 288
07 57290
2 914 503
08 52176
2 914 272
07 58177
2 914 293
07 59019
2 914 508
07 60208
2 914 280
08 00911
2 914 428
08 00918
2 914 210
08 00953
2 914 153
08 01303
2 914 436
BOPI 08/40
BOPI 08/40
285
2.5 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
289
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 311
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. néant
3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 08/40
289
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Classement
principal
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
C12N 15/82
◆ 08/04 DU 23 01 08
BOPI 13 DU 29 03 02
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
0 539 563
11 05 92
0 678 524
01 11 94
C07K 16/36
08/06 DU 06 02 08
Mitsubishi Kagaku Iatron, Inc.
0 720 071
13 12 95
G03G 15/20
08/07 DU 13 02 08
Sharp Kabushiki Kaisha
0 722 992
20 12 95
C09C 3/12
08/08 DU 20 02 08
Evonik Degussa GmbH
0 731 806
05 12 94
C12N 15/62
◆ 08/08 DU 20 02 08
BOPI 50 DU 10 12 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Monsanto Technology LLC
ST. JUDE CHILDREN’S RESEARCH HOS
0 758 244
13 04 95
A61K 31/70
◆ 08/07 DU 13 02 08
BOPI 10 DU 08 03 02
PFIZER INC.
0 774 943
20 07 94
A61F 13/15
◆ 08/07 DU 13 02 08
BOPI 28 DU 13 07 00
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
0 785 569
20 12 96
H01J 37/32
08/07 DU 13 02 08
Strämke, Siegfried, Dr.
0 802 698
14 04 97
H04Q 11/04
08/06 DU 06 02 08
Juniper Networks, Inc.
0 804 028
12 11 96
H04N 5/93
08/04 DU 23 01 08
Sony Corporation
0 814 397
13 05 97
G06F 1/00
08/10 DU 05 03 08
CLAAS KGaA
0 825 316
19 08 97
E05B 49/00
◆ 08/06 DU 06 02 08
0 826 959
21 08 97
G01N 21/88
08/12 DU 19 03 08
0 836 257
13 10 97
H02B 1/04
08/08 DU 20 02 08
D.E.M. S.p.A.
0 837 687
06 06 96
A61K 38/00
08/08 DU 20 02 08
THOMAS JEFFERSON UNIVERSITY
0 837 928
06 06 96
C12N 7/01
08/07 DU 13 02 08
VIROGENETICS CORPORATION
0 838 547
24 10 97
D06N 3/12
08/15 DU 09 04 08
GENERAL ELECTRIC COMPANY
0 846 186
13 08 96
C12Q 1/68
08/08 DU 20 02 08
Myconostica Limited
0 848 353
09 12 97
G07B 17/00
08/09 DU 27 02 08
PITNEY BOWES INC.
0 859 565
30 05 96
A47F 5/00
08/09 DU 27 02 08
HARMAN INTERNATIONAL INDUSTRIES,
0 870 048
16 12 96
C12N 15/86
08/04 DU 23 01 08
Oxford Biomedica (UK) Limited
0 870 500
20 12 96
A61K 31/24
08/08 DU 20 02 08
Nagase ChemteX Corporation
0 871 482
01 05 96
A61K 39/205
08/13 DU 26 03 08
Yale University
0 877 431
19 11 92
H01L 41/09
08/04 DU 23 01 08
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 892 090
11 02 98
C30B 11/00
08/17 DU 23 04 08
SULZER INNOTEC AG
0 892 144
08 07 98
E06B 9/262
08/08 DU 20 02 08
HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V.
0 898 159
03 08 98
G01J 5/10
08/09 DU 27 02 08
PerkinElmer Optoelectronics GmbH
0 903 794
17 08 98
H01M 2/16
08/04 DU 23 01 08
DAIWABO CO., LTD.
0 904 383
18 03 97
C12N 15/55
08/04 DU 23 01 08
Novozymes, Inc.
0 905 566
07 11 94
G03F 7/20
08/04 DU 23 01 08
Sony Corporation
0 907 093
21 08 98
G02B 6/44
08/04 DU 23 01 08
Draka Comteq B.V.
0 907 111
07 11 94
G03F 7/20
08/04 DU 23 01 08
Sony Corporation
0 907 746
04 04 97
C12N 15/86
08/08 DU 20 02 08
Novartis Vaccines and Diagnostic
0 908 954
24 09 98
H01L 27/108
08/04 DU 23 01 08
Hitachi, Ltd.
0 914 280
17 04 97
B65D 47/24
08/07 DU 13 02 08
PORTOLA PACKAGING, INC.
0 920 184
19 11 98
H04N 1/21
08/04 DU 23 01 08
CASIO COMPUTER CO., LTD.
0 921 763
26 06 97
A61B 17/34
08/04 DU 23 01 08
Gravlee, Joseph F., Jr.
0 931 615
14 01 99
B23D 61/02
08/12 DU 19 03 08
Röttger Jansen-Herfeld
0 931 820
26 01 99
C09D 183/02
08/12 DU 19 03 08
JSR Corporation
0 933 923
29 01 99
H04N 1/40
08/07 DU 13 02 08
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 941 716
12 03 99
A61F 2/06
08/10 DU 05 03 08
Cordis Corporation
0 942 301
28 03 97
G02B 6/02
08/08 DU 20 02 08
MITSUBISHI RAYON CO., LTD.
0 943 916
08 03 99
G01N 25/72
08/15 DU 09 04 08
ROLLS-ROYCE PLC
0 947 188
01 04 99
A61J 3/10
08/10 DU 05 03 08
KYOWA HAKKO KOGYO CO., LTD.
BOPI 12 DU 25 03 05
Philips Intellectual Property
CNH France S.A.
291
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
292
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 950 324
19 12 97
H04Q 3/00
08/07 DU 13 02 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
0 954 258
29 10 97
A61F 2/62
08/04 DU 23 01 08
Ossur H.F.
0 961 327
11 05 99
H01L 31/0203
08/10 DU 05 03 08
NEC CORPORATION
0 961 335
14 06 90
H01M 10/12
08/18 DU 30 04 08
GP Batteries International Limit
0 961 954
11 12 98
G03F 9/00
08/05 DU 30 01 08
ASML Netherlands B.V.
0 966 168
11 06 99
H04Q 3/10
08/12 DU 19 03 08
NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE
0 973 011
14 07 99
G01C 21/20
08/11 DU 12 03 08
TomTom International B.V.
0 975 347
24 02 98
A61K 31/557
08/08 DU 20 02 08
Nycomed GmbH
0 979 004
03 08 99
H04N 5/44
08/04 DU 23 01 08
Sony Corporation
0 981 829
12 10 98
H01J 37/153
08/05 DU 30 01 08
FEI COMPANY
0 982 492
12 07 99
F02M 59/10
08/13 DU 26 03 08
Wärtsilä Schweiz AG
0 984 155
31 08 99
F02M 35/104
08/06 DU 06 02 08
DaikyoNishikawa Corporation
0 984 659
22 07 99
H04R 7/06
08/09 DU 27 02 08
Harman Becker Automotive Systems
0 986 986
14 09 99
A47K 10/38
08/13 DU 26 03 08
Butterworth, Philip Justin
0 987 039
20 05 98
A61M 1/36
08/04 DU 23 01 08
Zymequest, Inc.
0 993 060
15 09 99
H01M 8/04
08/12 DU 19 03 08
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
0 993 696
11 12 98
H02K 23/66
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
0 995 903
21 09 99
F02M 63/00
08/13 DU 26 03 08
Wärtsilä Schweiz AG
1 003 080
17 11 99
G03G 9/08
08/05 DU 30 01 08
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 006 195
09 07 98
C12N 15/83
08/12 DU 19 03 08
INSTITUTO NACIONAL DE INVESTIGAC
1 007 672
27 04 98
C12N 15/12
08/08 DU 20 02 08
Laboratoires Serono SA
1 010 793
16 12 98
D04H 1/68
08/06 DU 06 02 08
Lantor B.V.
1 011 043
07 12 99
G06F 9/445
08/09 DU 27 02 08
Nortel Networks Limited
1 011 464
06 03 98
A61B 17/00
08/04 DU 23 01 08
Disc-O-Tech Medical Technologies
1 014 701
21 12 99
H04N 5/00
08/04 DU 23 01 08
Sony Corporation
1 021 728
01 07 97
G01N 33/92
08/06 DU 06 02 08
Leuven Research Development vz
1 023 545
22 10 98
F16H 15/26
08/06 DU 06 02 08
FALLBROOK TECHNOLOGIES INC.
1 024 154
24 01 00
C08F 257/02
08/10 DU 05 03 08
OMNOVA SOLUTIONS INC.
1 027 895
18 11 99
A61K 39/08
08/08 DU 20 02 08
Pfizer Products Inc.
1 030 283
20 01 00
G09F 9/30
08/17 DU 23 04 08
NCR INTERNATIONAL INC.
1 035 199
30 04 99
C11D 17/00
08/09 DU 27 02 08
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 035 527
10 03 00
G07G 1/12
08/09 DU 27 02 08
Seiko Epson Corporation
1 036 799
03 12 98
C08B 15/08
08/06 DU 06 02 08
Asahi Kasei Kabushiki Kaisha
1 039 766
08 03 00
H04Q 7/08
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 039 946
16 12 98
A61M 37/00
08/07 DU 13 02 08
United States Surgical Corporati
1 040 222
18 12 98
D21C 9/16
08/06 DU 06 02 08
Kemira Oyj
1 042 370
18 12 98
C08F 2/26
08/07 DU 13 02 08
CRODA INTERNATIONAL PLC
1 042 828
14 12 98
H01M 4/30
08/05 DU 30 01 08
The Gillette Company
1 045 702
07 01 99
A61K 48/00
08/11 DU 12 03 08
University of Washington
1 048 178
27 09 99
H04Q 1/00
08/06 DU 06 02 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 049 497
19 01 99
A61M 1/16
08/04 DU 23 01 08
Gambro Lundia AB
1 050 998
05 05 99
H04L 12/40
08/06 DU 06 02 08
Freescale Semiconductor, Inc.
1 052 818
22 01 99
H04L 27/22
08/12 DU 19 03 08
Kabushiki Kaisha Kenwood
1 052 936
26 11 99
A61B 6/00
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 055 115
08 02 99
G01N 21/35
1 055 823
14 12 98
F04C 25/02
08/08 DU 20 02 08
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 060 733
02 06 00
A61K 8/73
08/07 DU 13 02 08
SHISEIDO COMPANY LIMITED
1 062 650
19 03 99
G09G 3/32
08/09 DU 27 02 08
Versitech Ltd.
1 065 957
27 03 98
A45D 40/26
08/10 DU 05 03 08
Color Access, Inc.
1 067 155
23 03 99
C09B 5/14
08/09 DU 27 02 08
NIPPON KAYAKU KABUSHIKI KAISHA
1 074 826
28 07 00
G01L 3/10
08/10 DU 05 03 08
Hottinger Baldwin Messtechnik Gm
1 074 843
04 07 00
G01P 3/489
08/07 DU 13 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 075 104
02 08 00
H04J 13/02
08/15 DU 09 04 08
LG Information and Communication
08/06 DU 06 02 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Tomra Systems ASA
1 076 541
27 04 99
A61F 13/15
◆ 08/09 DU 27 02 08
1 079 220
28 06 00
G01L 9/00
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 083 676
31 03 00
H04B 3/44
08/08 DU 20 02 08
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 084 543
03 06 99
H04K 1/00
08/04 DU 23 01 08
Cryptography Research Inc.
1 085 713
02 08 00
H04L 25/06
08/09 DU 27 02 08
Ericsson AB
1 089 098
28 09 99
G02B 6/293
08/07 DU 13 02 08
Corning Incorporated
1 089 336
11 09 00
H01L 23/552
08/07 DU 13 02 08
Lucent Technologies Inc.
1 090 035
22 06 99
C07K 14/315
08/07 DU 13 02 08
TEAGASC, THE AGRICULTURE AND FOO
1 093 086
25 09 00
G06T 3/40
08/04 DU 23 01 08
Genesis Microchip, Inc.
1 095 532
18 04 00
H04Q 7/38
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 101 282
01 07 99
H03H 7/46
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 101 570
08 11 00
B25D 16/00
08/07 DU 13 02 08
HILTI Aktiengesellschaft
1 101 899
02 11 00
F01D 5/18
08/08 DU 20 02 08
United Technologies Corporation
1 102 265
21 11 00
G11B 23/087
08/04 DU 23 01 08
FUJIFILM Corporation
1 103 219
22 11 00
A61B 6/00
08/09 DU 27 02 08
KONICA CORPORATION
1 105 514
04 08 99
C12P 7/42
08/06 DU 06 02 08
METABOLIX, INC.
1 108 263
29 06 00
H01J 37/32
08/07 DU 13 02 08
LAM RESEARCH CORPORATION
1 108 611
15 12 00
B60Q 1/14
08/07 DU 13 02 08
KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENK
1 109 514
24 08 99
A61F 2/38
08/04 DU 23 01 08
Merchant, Alan C.
1 110 440
18 12 00
A01C 15/00
08/04 DU 23 01 08
Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH
1 111 922
19 12 00
H04N 7/16
08/08 DU 20 02 08
Microsoft Corporation
1 112 644
09 09 99
H04L 12/52
08/06 DU 06 02 08
Net Insight AB
1 121 437
14 10 99
C12N 15/12
08/08 DU 20 02 08
Novartis Vaccines and Diagnostic
1 128 737
12 10 99
A23K 1/16
08/09 DU 27 02 08
BORREGAARD INDUSTRIES LIMITED
1 129 550
19 11 99
H04L 12/56
08/15 DU 09 04 08
Nortel Networks Limited
1 133 090
14 11 00
H04H 9/00
08/09 DU 27 02 08
Weinblatt, Lee S.
1 133 975
15 03 01
A61Q 5/10
08/07 DU 13 02 08
KAO CORPORATION
1 135 239
30 11 99
B27K 3/50
08/06 DU 06 02 08
HICKSON INTERNATIONAL PLC
1 135 498
16 11 99
C12N 15/13
08/04 DU 23 01 08
GENENTECH, INC.
1 135 768
25 09 00
G10L 15/22
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 135 877
05 10 00
H03M 13/41
08/06 DU 06 02 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 137 406
07 12 99
A61K 9/70
◆ 08/04 DU 23 01 08
1 139 348
15 05 00
G21C 3/322
08/04 DU 23 01 08
Korea Atomic Energy Research Ins
1 139 578
27 03 01
H04B 1/707
08/06 DU 06 02 08
NEC CORPORATION
1 144 884
20 10 99
F16F 1/00
08/07 DU 13 02 08
Platti, Fabrizio
BOPI 25 DU 18 06 04
BOPI 01 DU 07 01 05
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
J. Dev Limited
293
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
294
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 151 227
06 11 00
F21V 7/00
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 153 239
10 11 00
F21V 5/02
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 153 773
02 03 01
B60G 17/015
08/06 DU 06 02 08
WABCO GmbH
1 154 791
22 02 00
A61K 39/095
08/08 DU 20 02 08
Health Protection Agency
1 158 379
23 05 01
G05B 19/418
08/04 DU 23 01 08
FUJIFILM Corporation
1 162 385
19 05 01
F16D 65/847
08/06 DU 06 02 08
SAF-HOLLAND GmbH
1 167 897
17 03 00
F25B 39/04
08/09 DU 27 02 08
Zexel Valeo Climate Control Corp
1 171 124
14 04 00
A61K 31/4184
08/08 DU 20 02 08
Merial Limited
1 171 705
10 03 00
F02K 1/00
08/07 DU 13 02 08
Williams International Co., L.L.
1 172 112
12 07 01
A61K 36/74
08/08 DU 20 02 08
KAO CORPORATION
1 172 707
28 06 01
G03G 15/00
08/04 DU 23 01 08
Seiko Epson Corporation
1 175 722
14 11 00
H02K 7/116
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 177 211
01 05 00
C07K 14/18
08/08 DU 20 02 08
BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LT
1 177 656
05 05 00
H04L 12/43
08/07 DU 13 02 08
BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi
1 177 918
26 07 01
B60B 27/00
08/06 DU 06 02 08
NSK Ltd.
1 180 395
15 08 01
B01J 19/24
08/10 DU 05 03 08
Linde Aktiengesellschaft
1 180 470
14 08 01
B62D 25/04
08/08 DU 20 02 08
BENTELER AG
1 183 806
29 05 00
H04J 13/00
08/07 DU 13 02 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 190 265
14 03 01
G01R 33/561
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 190 797
14 09 01
B23B 51/02
08/09 DU 27 02 08
HILTI Aktiengesellschaft
1 193 287
27 09 01
C08K 5/101
08/07 DU 13 02 08
Elotex AG
1 194 139
06 07 00
A61K 31/205
08/09 DU 27 02 08
THE IAMS COMPANY
1 195 378
22 09 01
C07D 471/04
08/04 DU 23 01 08
Warner-Lambert Company LLC
1 196 449
28 06 00
C07K 14/705
08/06 DU 06 02 08
Inter-K Pty Limited
1 197 160
03 11 00
A44C 27/00
08/04 DU 23 01 08
CREATE CO., LTD.
1 197 207
28 09 01
A61K 9/16
08/17 DU 23 04 08
Wyeth Holdings Corporation
1 199 640
24 09 01
G06F 13/12
08/08 DU 20 02 08
Heidelberger Druckmaschinen Akt
1 202 819
20 03 01
B05B 7/20
08/17 DU 23 04 08
Sulzer Metco (US) Inc.
1 205 704
09 10 01
F17C 13/02
08/13 DU 26 03 08
GreenField AG
1 205 734
18 07 01
G01D 5/20
08/04 DU 23 01 08
WABCO GmbH
1 205 771
12 11 01
G01T 1/29
08/05 DU 30 01 08
FUJIFILM Corporation
1 211 541
12 07 00
G02B 13/16
08/07 DU 13 02 08
NEC Display Solutions, Ltd.
1 211 716
14 11 01
H01L 21/28
08/07 DU 13 02 08
Sharp Kabushiki Kaisha
1 212 568
07 09 00
F23D 11/36
08/11 DU 12 03 08
BIC CORPORATION
1 215 536
18 12 01
G03G 15/00
08/04 DU 23 01 08
Ricoh Company, Ltd.
1 216 068
28 09 00
A61L 29/08
08/09 DU 27 02 08
Boston Scientific Scimed, Inc.
1 217 338
27 07 98
G01F 1/58
08/14 DU 02 04 08
Endress + Hauser Flowtec AG
1 217 824
17 12 01
G06F 3/12
08/04 DU 23 01 08
Ricoh Company, Ltd.
1 230 945
24 08 00
A61M 25/10
08/07 DU 13 02 08
Terai, Hiromu
1 237 321
01 11 01
H04L 9/00
08/04 DU 23 01 08
Sony Computer Entertainment Inc.
1 237 827
01 12 00
C04B 22/14
◆ 08/09 DU 27 02 08
1 239 722
22 12 00
A01C 1/06
08/07 DU 13 02 08
Kemira GrowHow Oyj
1 240 332
22 12 00
C12N 15/54
08/04 DU 23 01 08
VMAX LIMITED
1 242 602
02 11 00
C12N 15/79
08/07 DU 13 02 08
Jena Bioscience GmbH
BOPI 04 DU 23 01 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Construction Research Technolo
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 243 651
25 12 00
C12N 15/11
08/08 DU 20 02 08
TAKARA BIO INC.
1 244 306
06 07 95
H04N 7/16
08/06 DU 06 02 08
Sony Corporation
1 245 298
29 03 01
B05D 7/24
08/09 DU 27 02 08
Schott AG
1 245 630
31 07 01
C08L 21/00
08/13 DU 26 03 08
THE YOKOHAMA RUBBER CO., LTD.
1 245 773
28 03 02
E05D 15/06
08/04 DU 23 01 08
DORMA GmbH + Co. KG
1 246 040
29 03 01
G05G 9/047
08/09 DU 27 02 08
Komatsu Utility Europe S.p.A.
1 248 646
20 12 00
A61K 39/002
08/07 DU 13 02 08
MERIAL
1 249 518
10 04 01
C25D 7/00
08/10 DU 05 03 08
Umicore Climeta Sas
1 250 741
30 11 00
H02H 9/00
08/07 DU 13 02 08
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 254 784
30 04 02
B43M 3/04
08/05 DU 30 01 08
Pitney Bowes Deutschland GmbH
1 256 421
24 04 02
B25J 15/06
08/04 DU 23 01 08
FFT FLEXIBLE FERTIGUNGSTECHNIK G
1 258 367
29 04 02
B41J 19/14
08/05 DU 30 01 08
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 261 723
28 02 01
C12N 15/62
08/09 DU 27 02 08
Novartis Vaccines and Diagnostic
1 265 656
19 03 01
A61M 1/16
08/18 DU 30 04 08
Fresenius Medical Care Deutschla
1 268 038
01 03 01
B01D 50/00
08/08 DU 20 02 08
American Farm Implement Specia
1 268 425
29 03 01
C07D 209/86
08/04 DU 23 01 08
VERTEX PHARMACEUTICALS INCORPORA
1 270 784
17 05 02
D04B 35/06
08/10 DU 05 03 08
Groz-Beckert KG
1 272 120
06 04 01
A61B 19/00
08/04 DU 23 01 08
Medtronic Image-Guided Neurologi
1 272 125
22 01 01
A61F 2/84
08/09 DU 27 02 08
Boston Scientific Limited
1 272 126
01 02 01
A61F 2/84
08/13 DU 26 03 08
Boston Scientific Scimed, Inc.
1 273 918
21 12 00
C07K 16/00
08/08 DU 20 02 08
Crucell Holland B.V.
1 274 066
03 07 01
G09G 3/36
08/05 DU 30 01 08
BARCO N.V.
1 275 732
06 06 02
C12Q 1/00
08/05 DU 30 01 08
BAYER CORPORATION
1 275 917
10 07 02
F25B 49/02
08/14 DU 02 04 08
Carel S.p.A.
1 276 520
27 03 01
A61M 1/10
08/08 DU 20 02 08
Abiomed Europe GmbH
1 282 519
16 05 01
B41F 27/12
08/13 DU 26 03 08
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 282 710
12 03 01
C12N 15/31
08/10 DU 05 03 08
Novartis AG
1 283 028
06 08 02
A61F 13/15
08/10 DU 05 03 08
KAO CORPORATION
1 283 570
19 04 00
H01S 5/0683
08/04 DU 23 01 08
FUJITSU LIMITED
1 284 624
17 05 01
A47C 27/08
08/13 DU 26 03 08
CHAFFEE, Robert B.
1 286 226
25 05 00
G03G 9/08
08/09 DU 27 02 08
FUJI XEROX CO., LTD.
1 286 604
18 01 01
A42B 1/00
08/18 DU 30 04 08
STRYKER CORPORATION
1 287 973
07 08 02
B29D 23/00
08/09 DU 27 02 08
FRÄNKISCHE ROHRWERKE GEBR. KIRC
1 288 044
28 08 02
B60J 7/08
08/09 DU 27 02 08
DEERE COMPANY
1 288 235
03 07 02
C08F 230/08
08/08 DU 20 02 08
Evonik Degussa GmbH
1 288 764
28 08 02
G05G 9/047
08/09 DU 27 02 08
DEERE COMPANY
1 289 580
29 05 01
A61M 5/172
08/04 DU 23 01 08
NOVO NORDISK A/S
1 291 239
28 08 02
B60P 7/08
08/04 DU 23 01 08
Fahrzeugwerk Bernard Krone GmbH
1 291 536
11 09 01
F16C 1/26
08/07 DU 13 02 08
Ford Global Technologies, LLC
1 291 721
06 09 02
G03F 7/20
08/09 DU 27 02 08
ASML Netherlands B.V.
1 292 198
18 06 01
A23L 1/09
08/06 DU 06 02 08
Minnesota Corn Processors LLC
1 293 903
08 12 98
G06F 11/267
08/09 DU 27 02 08
Ricoh Company, Ltd.
1 295 664
21 09 01
B23H 7/08
08/13 DU 26 03 08
Berkenhoff GmbH
1 298 013
27 09 02
B60R 21/01
08/09 DU 27 02 08
KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENK
Nom du déposant
et/ou titulaire
295
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
296
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 304 506
16 10 02
F16H 48/30
08/12 DU 19 03 08
Eaton Corporation
1 306 593
09 07 02
F16K 1/32
08/10 DU 05 03 08
ITW Oberflächentechnik GmbH Co
1 307 129
26 07 01
A47L 15/42
08/07 DU 13 02 08
Arçelik A.S.
1 307 716
03 08 01
G01J 3/50
08/06 DU 06 02 08
Digital Colour Measurement Limit
1 308 649
30 10 02
F16H 61/14
08/06 DU 06 02 08
AISIN AW CO., LTD.
1 312 158
19 06 01
H03F 1/02
08/04 DU 23 01 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 312 889
09 11 02
G01B 7/30
08/04 DU 23 01 08
Hella KGaA Hueck Co.
1 313 637
22 08 01
B62D 5/04
08/08 DU 20 02 08
Delphi Technologies, Inc.
1 315 134
30 08 01
G08B 13/22
08/07 DU 13 02 08
Sensormatic Electronics Corporat
1 316 719
09 10 02
F02M 47/02
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 317 409
14 09 01
C07C 51/43
08/09 DU 27 02 08
Purac Biochem B.V.
1 317 878
04 09 02
A01D 34/71
08/08 DU 20 02 08
Kubota Corporation
1 319 963
17 12 01
G01T 1/29
08/08 DU 20 02 08
Agfa-Gevaert HealthCare GmbH
1 321 200
17 12 02
B21D 5/02
08/13 DU 26 03 08
SCHIAVI MACCHINE INDUSTRIALI S.p
1 323 473
04 12 02
B01J 41/04
08/10 DU 05 03 08
LANXESS Deutschland GmbH
1 323 496
09 12 02
B24B 1/04
08/07 DU 13 02 08
HILTI Aktiengesellschaft
1 324 190
23 12 02
G06F 9/312
08/04 DU 23 01 08
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
1 324 285
06 08 02
G07D 11/00
08/09 DU 27 02 08
Hitachi-Omron Terminal Solutions
1 326 252
23 12 02
G11C 8/18
08/06 DU 06 02 08
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
1 327 559
10 01 03
B60Q 1/48
08/13 DU 26 03 08
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 329 204
08 01 03
A61F 2/06
08/09 DU 27 02 08
Cordis Corporation
1 330 410
02 11 01
B67D 5/60
08/09 DU 27 02 08
Manne, Joseph
1 331 420
10 01 03
F16H 25/20
08/09 DU 27 02 08
TRW Automotive Electronics Com
1 332 164
22 10 01
C08F 226/06
08/07 DU 13 02 08
Fraunhofer-Gesellschaft zur För
1 332 220
11 10 01
C12N 15/87
08/05 DU 30 01 08
The University of Medicine and D
1 332 813
12 12 02
B22D 41/60
08/05 DU 30 01 08
Heraeus Electro-Nite Internation
1 334 471
15 11 01
G07B 15/00
08/05 DU 30 01 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 337 288
16 11 01
A61M 1/10
08/11 DU 12 03 08
Abiomed Europe GmbH
1 338 751
08 11 96
E06B 9/13
08/05 DU 30 01 08
Grantlin, Inc.
1 339 687
19 11 01
C07D 213/85
08/04 DU 23 01 08
Bayer HealthCare AG
1 339 774
19 11 01
C08G 63/85
08/04 DU 23 01 08
Bayer MaterialScience AG
1 342 184
09 11 00
G06K 5/00
08/09 DU 27 02 08
Accenture LLP
1 344 714
14 03 02
B62M 11/16
08/06 DU 06 02 08
SHIMANO INC.
1 346 495
22 11 01
H04B 7/06
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 346 577
23 11 01
H04N 7/18
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 348 328
21 03 03
A01D 34/00
08/07 DU 13 02 08
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 348 500
27 03 02
B21D 43/09
08/16 DU 16 04 08
BRUDERER AG
1 348 610
27 03 03
B62D 6/04
08/05 DU 30 01 08
JTEKT CORPORATION
1 348 977
21 12 01
G01S 7/40
08/09 DU 27 02 08
FUJITSU TEN LIMITED
1 349 885
09 11 01
C08G 64/16
08/11 DU 12 03 08
AVERY DENNISON CORPORATION
1 351 626
16 01 02
A61F 2/90
08/09 DU 27 02 08
Cordis Neurovascular, Inc.
1 352 007
18 01 02
C08G 18/34
08/11 DU 12 03 08
SARTOMER COMPANY INC.
1 352 021
14 11 01
C08J 9/08
08/07 DU 13 02 08
Cole, Charles III
1 352 119
16 01 02
D06F 33/02
08/10 DU 05 03 08
LG Electronics, Inc.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 353 200
09 04 03
G02B 6/34
08/04 DU 23 01 08
INTERUNIVERSITAIR MICROELEKTRONI
1 353 938
24 01 02
C07J 1/00
08/07 DU 13 02 08
Bayer Schering Pharma Aktiengese
1 354 420
26 01 02
H04B 1/38
08/08 DU 20 02 08
Audioton Kabelwerk GmbH Zweignie
1 356 744
22 04 02
A23L 1/226
08/08 DU 20 02 08
Société des Produits Nestlé S.A.
1 356 974
31 03 03
B60K 23/08
08/05 DU 30 01 08
JTEKT CORPORATION
1 360 114
31 01 02
B65B 51/22
08/12 DU 19 03 08
Tetra Laval Holdings Finance S
1 361 289
07 02 02
C22C 38/04
08/05 DU 30 01 08
Nippon Steel Corporation
1 361 452
17 12 02
G01R 33/34
08/09 DU 27 02 08
Hitachi, Ltd.
1 361 640
06 05 03
H02J 7/14
08/08 DU 20 02 08
C.E. NIEHOFF COMPANY
1 364 752
07 05 03
B25F 5/00
08/08 DU 20 02 08
HILTI Aktiengesellschaft
1 364 935
16 05 03
C07C 41/18
08/07 DU 13 02 08
Solvay Solexis S.p.A.
1 365 037
31 01 02
C22C 38/00
08/14 DU 02 04 08
KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO
1 366 175
18 12 01
C12N 15/62
08/04 DU 23 01 08
Arriva Pharmaceuticals, Inc.
1 369 105
28 05 03
A61Q 5/06
08/12 DU 19 03 08
KAO CORPORATION
1 371 821
12 06 03
F01M 11/00
08/11 DU 12 03 08
Cummins Engine Company, Ltd.
1 372 001
11 06 03
G01S 15/89
08/04 DU 23 01 08
MEDISON CO., LTD.
1 372 366
19 05 03
G05B 19/042
08/09 DU 27 02 08
OMRON CORPORATION
1 372 488
27 02 02
A61B 17/00
08/07 DU 13 02 08
Tyco Healthcare Group LP
1 374 634
13 03 02
H04R 5/033
08/05 DU 30 01 08
GN NETCOM A/S
1 375 204
28 05 03
B60G 15/12
08/08 DU 20 02 08
Delphi Technologies, Inc.
1 378 427
18 06 03
B62K 5/02
08/08 DU 20 02 08
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 378 428
26 06 03
B62K 5/02
08/09 DU 27 02 08
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 378 766
02 07 02
G01T 1/29
08/04 DU 23 01 08
Agfa-Gevaert HealthCare GmbH
1 379 707
10 04 02
C23C 2/00
08/05 DU 30 01 08
Posco
1 380 561
11 07 02
C07C 45/85
08/12 DU 19 03 08
INEOS Phenol GmbH Co. KG
1 382 409
09 07 03
B23B 51/00
08/08 DU 20 02 08
HILTI Aktiengesellschaft
1 383 050
07 06 96
G06F 11/10
08/06 DU 06 02 08
FUJITSU LIMITED
1 384 609
02 07 03
B60H 1/32
08/04 DU 23 01 08
Delphi Technologies, Inc.
1 385 428
06 05 02
A61B 5/22
08/13 DU 26 03 08
Move2Health Holding B.V.
1 385 464
23 04 02
A61H 39/04
08/04 DU 23 01 08
Consalvi, Nazzareno
1 386 311
29 04 02
G10L 19/14
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 387 965
13 04 02
F16C 23/08
08/05 DU 30 01 08
Schaeffler KG
1 388 783
02 08 02
G06F 9/44
08/06 DU 06 02 08
SAP AG
1 389 916
10 05 02
A23C 19/05
08/06 DU 06 02 08
CEREFI OY
1 391 096
16 03 01
H04L 29/06
08/06 DU 06 02 08
Adara Networks, Inc.
1 394 916
16 07 03
H02G 3/10
08/06 DU 06 02 08
Tehalit GmbH
1 395 122
20 05 02
A23B 4/12
08/05 DU 30 01 08
Nestec Ltd.
1 398 872
16 09 02
H03D 3/00
08/06 DU 06 02 08
Sony Deutschland GmbH
1 398 918
15 09 03
G06F 13/38
08/06 DU 06 02 08
M/A-COM, INC.
1 404 650
11 05 02
C07C 275/54
08/07 DU 13 02 08
Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
1 405 312
20 06 02
G11B 20/10
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 405 812
29 03 01
B66B 7/00
08/08 DU 20 02 08
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 407 101
25 06 02
E05B 27/00
08/04 DU 23 01 08
ASSA AB
1 407 519
04 07 02
H01R 33/02
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
Nom du déposant
et/ou titulaire
297
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
298
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 407 574
20 06 02
H04L 9/12
1 407 709
06 10 03
A61B 3/00
08/09 DU 27 02 08
Nidek Co., Ltd.
1 408 359
30 09 03
G02B 6/42
08/05 DU 30 01 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 408 756
08 07 02
A01N 41/10
08/04 DU 23 01 08
Syngenta Limited
1 410 821
15 10 03
A61M 16/00
08/06 DU 06 02 08
RESMED LIMITED
1 411 986
22 07 02
A61K 47/36
08/11 DU 12 03 08
DSM IP Assets B.V.
1 412 920
25 07 02
G06T 5/40
08/09 DU 27 02 08
Hewlett-Packard Company
1 414 266
15 01 99
H04R 7/06
08/07 DU 13 02 08
New Transducers Limited
1 414 820
26 07 02
C07D 471/14
08/07 DU 13 02 08
BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LT
1 414 917
12 07 02
C09D 17/00
08/07 DU 13 02 08
Clariant Produkte (Deutschland)
1 418 178
16 07 01
C07F 9/44
08/04 DU 23 01 08
Isle Firestop Ltd.
1 418 970
31 05 02
A61M 25/00
08/08 DU 20 02 08
Boston Scientific Limited
1 422 308
24 10 03
C23C 4/10
08/13 DU 26 03 08
Sulzer Metco (US) Inc.
1 423 316
16 08 02
B65G 47/14
08/14 DU 02 04 08
Lanfranchi S.R.L.
1 424 509
28 11 02
F16H 3/093
08/09 DU 27 02 08
Getrag Ford Transmissions GmbH
1 424 985
17 08 02
A61K 31/255
08/07 DU 13 02 08
Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
1 427 397
02 09 02
A61K 9/48
08/07 DU 13 02 08
F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
1 428 477
04 12 96
A61B 10/00
08/04 DU 23 01 08
Ethicon Endo-Surgery, Inc.
1 429 253
21 11 03
G06F 13/16
08/07 DU 13 02 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 431 246
15 12 03
C01B 33/44
08/07 DU 13 02 08
HILTI Aktiengesellschaft
1 431 431
03 04 02
D01F 9/08
08/08 DU 20 02 08
Ube Industries, Ltd.
1 431 940
04 11 03
G07F 19/00
08/17 DU 23 04 08
NCR International, Inc.
1 432 841
24 09 02
C23C 8/26
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 433 350
03 10 02
H04Q 7/38
08/09 DU 27 02 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 433 592
23 12 03
B29D 30/52
08/06 DU 06 02 08
Marangoni Tread S.p.A.
1 434 814
04 10 02
C08J 5/00
08/07 DU 13 02 08
THÜRINGISCHES INSTITUT FÜR TEXTI
1 435 182
08 10 02
H04Q 3/00
08/07 DU 13 02 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 435 311
09 12 99
B60R 5/04
08/04 DU 23 01 08
BOS GmbH Co. KG
1 435 494
01 12 03
F25B 41/04
08/08 DU 20 02 08
TGK COMPANY, LTD.
1 436 271
02 10 02
C07D 295/096
08/08 DU 20 02 08
H. LUNDBECK A/S
1 436 950
04 10 02
H04L 12/413
08/17 DU 23 04 08
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 437 245
02 01 04
B60H 1/32
08/11 DU 12 03 08
KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOK
1 438 460
07 10 02
E01C 21/00
08/08 DU 20 02 08
FAE Group S.p.A.
1 438 550
20 09 02
G01C 21/14
08/15 DU 09 04 08
ATLAS ELEKTRONIK GMBH
1 439 162
24 10 02
C07C 69/675
08/13 DU 26 03 08
KANEKA CORPORATION
1 439 785
01 10 01
A61B 6/03
08/07 DU 13 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 440 017
25 10 02
B65D 65/46
08/10 DU 05 03 08
UNILEVER PLC
1 441 427
19 01 04
H01T 21/02
08/09 DU 27 02 08
NGK Spark Plug Co., Ltd.
1 443 857
07 11 02
A61B 6/00
08/07 DU 13 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 444 544
29 10 02
G02F 1/1362
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 445 364
05 12 03
D03D 51/02
08/04 DU 23 01 08
Promatech S.p.A.
1 446 179
06 11 02
A61M 5/44
08/04 DU 23 01 08
A.J. Van Liebergen Holding B.V.
1 448 087
31 10 02
A47L 15/42
08/16 DU 16 04 08
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte
1 448 112
01 11 02
A61C 8/00
08/06 DU 06 02 08
Astra Tech AB
08/04 DU 23 01 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Koninklijke Philips Electronics
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 448 417
25 11 02
B60T 8/18
08/13 DU 26 03 08
Lucas Automotive GmbH
1 450 538
28 01 04
H04L 29/06
08/04 DU 23 01 08
Broadcom Corporation
1 450 545
20 11 02
H04M 1/02
08/04 DU 23 01 08
Sony Ericsson Mobile Communicati
1 454 049
24 07 02
F02D 41/14
08/05 DU 30 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 455 960
18 12 02
B07C 5/34
08/08 DU 20 02 08
De Greef’s Wagen- Carrosserie-
1 456 840
07 12 01
G11B 7/0065
08/08 DU 20 02 08
Research Investment Network, Inc
1 457 081
18 12 02
H04Q 7/38
08/07 DU 13 02 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 457 192
11 03 04
A61Q 1/02
08/09 DU 27 02 08
Beiersdorf AG
1 457 367
13 03 03
B60H 1/22
08/06 DU 06 02 08
Behr GmbH Co. KG
1 458 569
09 12 02
B32B 43/00
08/06 DU 06 02 08
SAAB AB
1 460 653
30 09 03
C22C 1/04
08/12 DU 19 03 08
TDK Corporation
1 462 295
23 03 04
B60K 35/00
08/04 DU 23 01 08
Calsonic Kansei Corporation
1 462 461
26 03 04
C08F 14/18
08/08 DU 20 02 08
Arkema Inc.
1 462 672
18 03 04
F16D 65/12
08/04 DU 23 01 08
AUDI AG
1 464 662
10 12 02
C08G 65/40
08/08 DU 20 02 08
Mitsui Chemicals, Inc.
1 465 387
05 04 04
H04L 29/06
08/13 DU 26 03 08
Mitel Networks Corporation
1 466 331
16 12 02
G11C 16/26
08/07 DU 13 02 08
SanDisk Corporation
1 467 681
13 12 02
A61F 2/36
08/08 DU 20 02 08
Mathys AG Bettlach
1 471 199
21 04 04
E05F 15/00
08/08 DU 20 02 08
AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA
1 471 797
15 01 03
A23K 1/00
08/10 DU 05 03 08
Mars Incorporated
1 472 111
24 09 02
B60W 10/02
08/05 DU 30 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 472 548
17 01 03
G01R 19/12
08/10 DU 05 03 08
Siemens Aktiengesellschaft
1 473 071
30 04 03
B01D 53/02
08/08 DU 20 02 08
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
1 473 777
30 09 03
H01L 27/146
08/11 DU 12 03 08
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 473 952
29 04 03
H04Q 7/32
08/05 DU 30 01 08
Sony Ericsson Mobile Communicati
1 474 193
05 02 03
A61M 5/32
08/15 DU 09 04 08
OWEN MUMFORD LIMITED
1 481 918
27 05 04
B65D 77/06
08/09 DU 27 02 08
Daviplast - Servicos de Consulto
1 482 480
05 03 03
G10L 15/22
08/06 DU 06 02 08
Sony Corporation
1 482 779
18 02 03
A01H 5/00
08/04 DU 23 01 08
University of Florida Research F
1 482 805
24 02 03
A22C 13/00
08/08 DU 20 02 08
Kalle GmbH
1 483 941
15 01 03
H05B 6/66
08/12 DU 19 03 08
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 485 650
19 02 03
F23J 1/02
08/04 DU 23 01 08
Magaldi Ricerche e Brevetti S.r.
1 486 651
10 06 04
F02B 27/02
08/12 DU 19 03 08
MAGNETI MARELLI POWERTRAIN S.p.A
1 487 340
10 07 02
A61B 5/15
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 488 429
28 12 01
G11C 16/34
08/07 DU 13 02 08
SanDisk Corporation
1 488 594
20 03 03
H04L 29/06
08/04 DU 23 01 08
Research In Motion Limited
1 488 605
26 03 03
H04L 29/06
08/07 DU 13 02 08
BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi
1 489 518
19 06 03
G06F 12/02
08/06 DU 06 02 08
Texas Instruments Incorporated
1 490 037
10 03 03
A61K 9/26
08/13 DU 26 03 08
Novartis AG
1 490 602
26 02 03
F16B 33/00
08/08 DU 20 02 08
Newfrey LLC
1 493 316
25 06 04
A01C 21/00
08/07 DU 13 02 08
Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH
1 494 045
29 06 04
G01S 13/60
08/09 DU 27 02 08
Hitachi, Ltd.
1 494 067
02 07 03
G03B 42/02
08/04 DU 23 01 08
Agfa-Gevaert HealthCare GmbH
1 494 580
06 03 03
A61B 5/0408
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
Nom du déposant
et/ou titulaire
299
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
300
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 494 654
26 03 03
A61K 9/20
1 495 223
11 04 03
F02G 1/02
08/05 DU 30 01 08
Tigan Holding OY
1 496 908
04 04 03
A61K 31/506
08/08 DU 20 02 08
VIRGINIA COMMONWEALTH UNIVERSITY
1 498 203
30 06 04
B23C 5/10
08/12 DU 19 03 08
Fette GmbH
1 498 648
06 07 04
F16K 37/00
08/10 DU 05 03 08
Bürkert Werke GmbH Co. KG
1 498 862
16 07 04
G08G 1/0968
08/06 DU 06 02 08
NTT DoCoMo, Inc.
1 500 773
20 07 04
E06B 7/10
08/04 DU 23 01 08
profine GmbH
1 501 211
17 03 04
H04B 7/08
08/04 DU 23 01 08
FUJITSU LIMITED
1 501 719
05 05 03
B63B 1/38
08/10 DU 05 03 08
DK Group N.A. N.V.
1 501 902
25 03 03
C09D 167/00
08/09 DU 27 02 08
DSM IP Assets B.V.
1 502 632
19 04 00
G07F 17/32
08/04 DU 23 01 08
BALLY GAMING INTERNATIONAL, INC.
1 506 998
12 08 04
C12N 5/06
08/12 DU 19 03 08
Becton, Dickinson and Company
1 507 661
29 04 03
B32B 27/32
08/11 DU 12 03 08
Tetra Laval Holdings Finance S
1 507 804
07 05 03
C08B 37/00
08/05 DU 30 01 08
Medical Enzymes AG
1 510 343
20 02 03
B41J 2/14
08/16 DU 16 04 08
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha
1 512 237
05 06 03
H04B 17/02
08/09 DU 27 02 08
INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT
1 513 302
05 09 03
H04L 12/58
08/04 DU 23 01 08
SAP AG
1 513 539
07 06 03
A61K 31/7072
08/07 DU 13 02 08
Eberhard-Karls-Universität Tübin
1 513 796
18 06 03
C07C 229/00
08/07 DU 13 02 08
SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION
1 514 755
28 07 04
B60T 8/50
08/04 DU 23 01 08
WABCO GmbH
1 515 384
12 08 04
H01M 8/04
08/15 DU 09 04 08
Sulzer Hexis AG
1 517 080
15 09 04
F21S 8/00
08/16 DU 16 04 08
bulthaup GmbH Co KG
1 517 362
17 09 04
H01L 21/336
08/08 DU 20 02 08
ATMEL Germany GmbH
1 517 699
20 06 03
A61K 38/50
08/07 DU 13 02 08
Bio-Cancer Treatment Internation
1 520 056
10 07 03
C22C 29/08
08/05 DU 30 01 08
Barat Carbide Holding GmbH
1 521 322
10 05 04
H01M 8/02
08/15 DU 09 04 08
Samsung SDI Co., Ltd.
1 521 975
01 07 03
G01R 33/30
08/07 DU 13 02 08
Fraunhofer-Gesellschaft zur För
1 522 147
20 05 03
H03M 3/02
08/04 DU 23 01 08
RAYTHEON COMPANY
1 522 214
29 09 04
A01D 41/127
08/09 DU 27 02 08
DEERE COMPANY
1 522 494
01 10 02
B65B 11/04
08/10 DU 05 03 08
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
1 523 059
06 10 04
H01P 7/10
08/04 DU 23 01 08
COM DEV LTD.
1 523 519
20 12 02
C08K 3/00
08/06 DU 06 02 08
Huntsman Advanced Materials (Swi
1 524 033
15 10 04
B01L 3/00
08/06 DU 06 02 08
MILLIPORE CORPORATION
1 524 151
01 10 04
B60Q 5/00
08/11 DU 12 03 08
TRW Automotive Safety Systems Gm
1 524 466
21 09 04
F16M 11/04
08/08 DU 20 02 08
ELESA S.p.A.
1 524 599
16 10 03
G06F 9/50
08/06 DU 06 02 08
SAP AG
1 525 780
11 07 03
H05B 41/392
08/04 DU 23 01 08
Philips Intellectual Property
1 526 048
10 09 04
B60S 1/08
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 526 262
24 10 03
F02B 75/04
08/09 DU 27 02 08
Ford Global Technologies, LLC, A
1 527 119
03 07 03
C08G 63/80
08/07 DU 13 02 08
Cobarr S.P.A.
1 527 428
04 07 03
G08B 13/186
08/04 DU 23 01 08
Lightspeed Inventions B.V.
1 527 528
29 07 03
H04B 7/005
08/04 DU 23 01 08
Qualcomm, Incorporated
1 527 753
28 10 04
A61F 2/06
08/09 DU 27 02 08
Cordis Neurovascular, Inc.
1 528 649
15 10 04
H02G 3/32
08/15 DU 09 04 08
Rockwell Automation Technologies
08/11 DU 12 03 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Pfizer Products Inc.
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 528 702
26 03 04
H04L 1/00
08/04 DU 23 01 08
Broadcom Corporation
1 529 034
23 07 03
C07D 231/20
08/08 DU 20 02 08
Bayer CropScience AG
1 529 485
23 09 04
A61B 1/24
08/07 DU 13 02 08
Firma Ivoclar Vivadent AG
1 531 259
15 10 04
F02M 51/06
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 533 885
17 07 03
H02K 11/00
08/13 DU 26 03 08
ASMO CO., LTD.
1 533 903
09 10 04
H03K 17/61
08/08 DU 20 02 08
SEMIKRON Elektronik GmbH Co. K
1 534 871
26 08 03
C22C 29/08
08/13 DU 26 03 08
CERATIZIT Austria Gesellschaft m
1 535 791
19 11 04
B60M 3/04
08/09 DU 27 02 08
Pfisterer S.r.l.
1 536 614
22 11 04
H04M 1/02
08/05 DU 30 01 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 536 836
21 08 03
A61K 47/00
08/13 DU 26 03 08
Novartis Consumer Health S.A.
1 537 573
24 07 03
G11B 20/00
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 537 671
09 09 03
H03M 1/66
08/07 DU 13 02 08
ATMEL CORPORATION
1 538 030
30 11 04
B60R 21/01
08/12 DU 19 03 08
Denso Corporation
1 539 063
04 09 03
A61F 6/14
08/10 DU 05 03 08
Bayer Schering Pharma Oy
1 540 569
29 08 03
G06K 7/00
08/07 DU 13 02 08
NXP B.V.
1 540 884
31 07 03
H04L 12/18
08/06 DU 06 02 08
Cisco Technology, Inc.
1 544 806
13 12 04
G07D 11/00
08/07 DU 13 02 08
CTS Cashpro S.p.A.
1 545 294
17 06 03
A61B 3/16
08/09 DU 27 02 08
Tiolat Oy
1 548 357
21 05 04
F21V 8/00
08/04 DU 23 01 08
Auer Lighting GmbH
1 548 415
02 11 04
G01K 1/12
08/05 DU 30 01 08
Heraeus Electro-Nite Internation
1 548 461
13 12 04
G01S 13/93
08/05 DU 30 01 08
TDK Corporation
1 549 525
31 07 03
B60K 35/00
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 552 997
09 12 04
B61L 3/12
08/15 DU 09 04 08
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 553 535
08 04 04
G08B 25/08
08/04 DU 23 01 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 554 431
14 10 03
D21G 7/00
08/10 DU 05 03 08
ABB Ltd.
1 555 371
06 02 04
E05F 5/02
08/04 DU 23 01 08
Widee Holding GmbH License Dev
1 556 219
20 10 03
B41F 13/02
08/13 DU 26 03 08
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 556 384
07 08 03
C07D 487/00
08/08 DU 20 02 08
F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
1 556 842
05 09 03
G08B 13/14
08/04 DU 23 01 08
Sensormatic Electronics Corporat
1 556 861
28 10 03
G11B 27/32
08/11 DU 12 03 08
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 557 369
21 01 04
B65D 35/38
08/15 DU 09 04 08
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 558 774
22 10 03
C22B 34/12
08/06 DU 06 02 08
Plath, Peter Jörg
1 559 016
10 09 03
G06F 12/02
08/10 DU 05 03 08
SanDisk Corporation
1 559 113
10 09 03
G11C 16/34
08/09 DU 27 02 08
SanDisk Corporation
1 559 756
28 01 04
C09D 11/00
08/06 DU 06 02 08
ILFORD Imaging Switzerland GmbH
1 559 997
13 12 04
G01C 25/00
08/04 DU 23 01 08
SOLA-Messwerkzeuge GmbH
1 560 346
06 05 04
H04B 1/707
08/06 DU 06 02 08
FUJITSU LIMITED
1 560 394
08 12 04
H04L 29/06
08/09 DU 27 02 08
Novell, Inc.
1 560 622
08 07 03
A61M 39/10
08/10 DU 05 03 08
Carmel Pharma AB
1 560 643
16 09 03
B01J 4/02
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 561 210
15 10 03
G11B 7/085
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 561 940
22 09 04
F02M 25/07
08/06 DU 06 02 08
SZADKOWSKI I S-KA
1 562 419
24 10 03
A01M 1/20
08/10 DU 05 03 08
BASF SE
1 563 390
30 10 03
G06F 13/38
08/07 DU 13 02 08
INTEL CORPORATION
Nom du déposant
et/ou titulaire
301
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
302
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 564 048
11 02 05
B60H 1/10
08/04 DU 23 01 08
Modine Manufacturing Company
1 564 565
24 01 05
G02B 1/04
08/07 DU 13 02 08
NITTO DENKO CORPORATION
1 564 704
12 04 02
G08G 1/16
08/04 DU 23 01 08
FUJITSU LIMITED
1 564 891
13 02 04
H03M 7/00
08/16 DU 16 04 08
TEXAS INSTRUMENTS INC.
1 566 763
18 02 05
G06T 1/00
08/04 DU 23 01 08
Ricoh Company, Ltd.
1 567 331
14 11 03
B32B 27/06
08/12 DU 19 03 08
Pergo (Europe) AB
1 567 472
01 12 03
C07C 67/08
08/05 DU 30 01 08
Johnson Matthey PLC
1 567 498
21 11 03
C07D 213/56
08/04 DU 23 01 08
F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
1 567 596
17 11 03
C08L 101/00
08/04 DU 23 01 08
Bayer MaterialScience AG
1 571 809
01 03 04
H04M 1/725
08/05 DU 30 01 08
Research In Motion Limited
1 572 266
17 12 03
A61M 5/00
08/17 DU 23 04 08
MEDRAD, INC.
1 573 271
19 12 03
G01C 15/00
08/06 DU 06 02 08
Trimble AB
1 573 970
12 11 03
H04L 12/28
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 574 341
07 03 05
B41J 2/175
08/09 DU 27 02 08
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha
1 575 014
12 04 02
G08G 1/16
08/04 DU 23 01 08
FUJITSU LIMITED
1 575 530
28 11 03
A61K 8/02
08/09 DU 27 02 08
UNILEVER PLC
1 575 719
17 12 03
B21B 45/08
08/08 DU 20 02 08
Kyoritsu Gokin Co., Ltd.
1 576 085
24 12 02
C12M 3/00
08/06 DU 06 02 08
Humanitas Mirasole S.p.A.
1 576 299
18 11 03
F16C 32/06
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 576 647
24 11 03
H01J 61/82
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 576 990
15 03 04
A63C 9/00
08/04 DU 23 01 08
Tyrolia Technology GmbH
1 579 096
29 10 03
E04H 4/16
08/07 DU 13 02 08
Water Tech LLC
1 579 235
19 12 03
G01S 3/48
08/09 DU 27 02 08
ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, I
1 580 475
25 03 04
F16L 11/127
08/09 DU 27 02 08
MANIFATTURA TUBI GOMMA S.p.A.
1 581 454
14 07 04
B66B 13/30
08/04 DU 23 01 08
Toshiba Elevator Kabushiki Kaish
1 581 933
28 11 03
G11B 7/00
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 582 180
21 09 01
A61F 2/90
08/09 DU 27 02 08
Conor Medsystems, Inc.
1 582 277
01 03 04
B21H 5/02
08/07 DU 13 02 08
Linnenbrink, Wolfgang
1 582 529
29 03 05
C07K 14/27
08/12 DU 19 03 08
Ajinomoto Co., Inc.
1 583 710
26 11 03
B66B 7/00
08/07 DU 13 02 08
Kone Corporation
1 586 229
15 04 05
A01B 15/08
08/07 DU 13 02 08
Lemken GmbH Co. KG
1 586 231
07 04 05
A01D 34/416
08/07 DU 13 02 08
Kwik Products, Inc.
1 587 385
10 12 03
A43B 13/26
08/04 DU 23 01 08
NIKE INTERNATIONAL LTD
1 588 197
23 01 04
G02B 5/18
08/06 DU 06 02 08
Heptagon Oy
1 588 812
20 04 05
B27D 5/00
08/08 DU 20 02 08
SCM GROUP S.p.A.
1 589 026
23 03 05
C07H 19/16
08/11 DU 12 03 08
YAMASA CORPORATION
1 590 204
05 02 04
B60R 7/04
08/10 DU 05 03 08
HONDA MOTOR CO., LTD.
1 591 318
05 04 05
B60R 13/02
08/12 DU 19 03 08
Lisa Dräxlmaier GmbH
1 591 342
19 04 05
B62D 1/19
08/08 DU 20 02 08
Delphi Technologies, Inc.
1 591 681
04 04 05
F16C 17/18
08/08 DU 20 02 08
HONDA MOTOR CO., LTD.
1 593 092
19 01 04
G06T 7/00
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 593 517
06 05 05
B41J 2/175
08/12 DU 19 03 08
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha
1 594 098
06 05 04
G08B 13/14
08/10 DU 05 03 08
ArboProfit
1 595 443
06 05 05
A01F 15/07
08/04 DU 23 01 08
Maschinenfabrik Bernard Krone Gm
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 596 558
12 04 00
H04L 29/06
08/06 DU 06 02 08
Mindspeed Technologies, Inc.
1 597 072
20 02 04
B32B 27/32
08/07 DU 13 02 08
Treofan Germany GmbH Co.KG
1 597 126
27 02 04
B60T 13/14
08/05 DU 30 01 08
Bosch Rexroth AG
1 597 263
27 01 04
C07D 493/04
08/17 DU 23 04 08
Dow Global Technologies Inc.
1 597 555
17 02 04
G01M 1/12
08/04 DU 23 01 08
Scania CV AB (publ)
1 599 477
12 02 04
C07D 473/04
08/05 DU 30 01 08
F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
1 601 081
18 05 05
H02K 3/20
08/04 DU 23 01 08
GENERAL ELECTRIC COMPANY
1 601 171
28 05 04
H04M 1/60
08/18 DU 30 04 08
Research In Motion Limited
1 601 772
27 02 04
C12N 15/52
08/04 DU 23 01 08
Industry-Academic Cooperation Fo
1 602 144
19 02 04
H01P 1/04
08/11 DU 12 03 08
Kathrein-Werke KG
1 602 325
25 05 05
A61B 5/021
08/09 DU 27 02 08
Omron Healthcare Co., Ltd.
1 602 780
11 09 01
D07B 1/06
08/15 DU 09 04 08
THE YOKOHAMA RUBBER CO., LTD.
1 603 723
06 03 03
B29B 11/16
08/07 DU 13 02 08
Vestas Wind Systems A/S
1 604 565
19 05 05
A01F 15/08
08/10 DU 05 03 08
CLAAS Selbstfahrende Erntemaschi
1 604 851
10 06 04
B60J 5/04
08/06 DU 06 02 08
Autotech Engineering, A.I.E.
1 604 871
19 11 99
B60R 21/09
08/08 DU 20 02 08
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 606 782
17 03 04
C06D 3/00
08/06 DU 06 02 08
Björnax AB
1 607 325
16 06 05
B64C 13/16
08/07 DU 13 02 08
Airbus Deutschland GmbH
1 607 469
19 12 01
C11D 3/37
08/07 DU 13 02 08
Colgate-Palmolive Company
1 607 973
08 06 05
G11B 23/26
08/05 DU 30 01 08
FUJIFILM Corporation
1 610 223
21 06 05
G06F 12/14
08/08 DU 20 02 08
NEC CORPORATION
1 610 770
01 04 04
A61K 31/00
08/09 DU 27 02 08
AstraZeneca AB
1 612 291
24 06 05
C23C 8/20
08/04 DU 23 01 08
Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha
1 612 765
22 06 05
G09G 3/32
08/04 DU 23 01 08
Samsung SDI Co., Ltd.
1 613 216
16 04 04
A61B 6/03
08/09 DU 27 02 08
XCounter AB
1 615 773
14 04 04
B41F 13/54
08/12 DU 19 03 08
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 615 796
12 03 04
B60N 2/20
08/08 DU 20 02 08
Brose Fahrzeugteile GmbH Co. K
1 616 407
01 04 04
H04L 12/28
08/06 DU 06 02 08
Philips Intellectual Property
1 616 475
28 06 05
A01D 90/04
08/08 DU 20 02 08
DEERE COMPANY
1 616 732
16 07 04
B60H 1/00
08/04 DU 23 01 08
Behr France Rouffach SAS
1 616 920
15 07 04
C09D 11/10
08/08 DU 20 02 08
Agfa Graphics N.V.
1 618 150
24 04 03
C08L 23/06
08/07 DU 13 02 08
NATIONAL RESEARCH COUNCIL OF CAN
1 620 423
28 04 04
C07D 309/00
08/08 DU 20 02 08
DSM IP Assets B.V.
1 620 483
21 04 04
C08G 18/36
08/10 DU 05 03 08
DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.
1 621 149
27 07 05
A61B 17/12
08/09 DU 27 02 08
Cordis Neurovascular, Inc.
1 621 671
23 06 05
E01B 1/00
08/12 DU 19 03 08
Atros Espana, S.A.
1 622 407
28 07 05
H04Q 7/28
08/05 DU 30 01 08
LG ELECTRONICS INC.
1 622 727
30 01 04
B05C 17/02
08/04 DU 23 01 08
Massimi, Giacomo
1 622 790
07 05 04
B60N 2/04
08/08 DU 20 02 08
AUTOLIV DEVELOPMENT AB
1 623 957
10 02 05
C01B 3/26
08/06 DU 06 02 08
Electrovac AG
1 624 005
20 07 05
C08G 18/63
08/04 DU 23 01 08
Bayer MaterialScience LLC
1 625 032
12 05 04
B60H 1/00
08/06 DU 06 02 08
Behr GmbH Co. KG
1 625 710
13 05 04
H04L 12/40
08/09 DU 27 02 08
Matsushita Electric Industrial C
1 626 429
31 03 05
H01J 9/02
08/07 DU 13 02 08
Fujitsu Hitachi Plasma Display L
Nom du déposant
et/ou titulaire
303
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
304
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 628 416
27 07 05
H04B 10/10
08/04 DU 23 01 08
Broadcom Corporation
1 629 154
02 06 03
E01D 19/14
08/08 DU 20 02 08
Freyssinet
1 629 184
28 05 04
F02C 3/30
08/07 DU 13 02 08
Euroturbine AB
1 630 069
24 08 05
B62D 5/00
08/13 DU 26 03 08
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 630 364
06 07 05
F01L 3/22
08/05 DU 30 01 08
Bayerische Motoren Werke Aktieng
1 632 935
06 09 05
G10L 21/02
08/04 DU 23 01 08
LG Electronics Inc.
1 633 354
14 04 04
A61K 31/426
08/04 DU 23 01 08
The Institutes for Pharmaceutica
1 633 442
10 05 04
A61Q 19/00
08/10 DU 05 03 08
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 633 443
10 05 04
A61Q 19/10
08/10 DU 05 03 08
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 633 609
26 04 04
B60R 22/12
08/08 DU 20 02 08
paragon AG
1 634 494
23 08 05
A01K 5/00
08/07 DU 13 02 08
Trioliet Mullos B.V.
1 634 570
30 08 05
A61K 8/365
08/13 DU 26 03 08
KAO CORPORATION
1 634 766
22 06 05
B60P 3/077
08/09 DU 27 02 08
CAR-O-LINER AB
1 635 190
24 12 04
G01S 13/93
08/04 DU 23 01 08
FUJITSU LIMITED
1 636 215
19 05 04
C07D 413/04
08/04 DU 23 01 08
Basilea Pharmaceutica AG
1 639 228
25 06 04
E21B 37/06
08/17 DU 23 04 08
RHODIA CHIMIE
1 639 695
16 06 04
H02M 3/335
08/06 DU 06 02 08
NXP B.V.
1 639 980
21 09 05
A61G 15/00
08/04 DU 23 01 08
Hill-Rom Services, Inc.
1 641 731
06 05 04
C07C 1/20
08/08 DU 20 02 08
Evonik Oxeno GmbH
1 641 732
03 07 04
C07C 37/08
08/07 DU 13 02 08
INEOS Phenol GmbH Co. KG
1 642 143
14 06 04
G01R 19/165
08/08 DU 20 02 08
NXP B.V.
1 642 417
28 06 04
H04L 12/28
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 643 643
16 09 05
H03K 3/84
08/04 DU 23 01 08
Micronas GmbH
1 644 371
03 07 03
C07D 471/04
08/07 DU 13 02 08
Aventis Pharmaceuticals Inc.
1 645 298
29 09 05
A61L 27/48
08/09 DU 27 02 08
ETHICON, INC.
1 645 531
06 10 05
B65H 3/08
08/07 DU 13 02 08
Heidelberger Druckmaschinen Akt
1 645 705
08 10 04
E05C 19/06
08/08 DU 20 02 08
Delphi Technologies, Inc.
1 645 741
18 05 05
F02D 19/08
08/07 DU 13 02 08
GE Jenbacher GmbH Co. OHG
1 645 920
08 10 04
G05B 9/02
08/13 DU 26 03 08
Rockwell Automation Germany GmbH
1 646 549
15 07 04
B62D 15/02
08/13 DU 26 03 08
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
1 646 906
21 07 04
G02C 5/22
08/05 DU 30 01 08
Skeyottica di Kacavenda Milenko
1 647 362
03 09 05
B24B 23/06
08/08 DU 20 02 08
C. E. Fein GmbH
1 647 394
07 10 05
B29D 30/30
08/05 DU 30 01 08
Sumitomo Rubber Industries, Ltd.
1 647 791
11 10 05
F27D 21/00
08/05 DU 30 01 08
BEGO Bremer Goldschlägerei Wilh.
1 647 866
18 10 05
G03F 7/20
08/08 DU 20 02 08
ASML Netherlands B.V.
1 650 243
08 10 05
C08G 18/78
08/05 DU 30 01 08
Bayer MaterialScience LLC
1 651 217
22 07 04
A61K 31/4439
08/08 DU 20 02 08
Nycomed GmbH
1 651 726
23 06 04
C08L 95/00
08/12 DU 19 03 08
Akzo Nobel N.V.
1 652 489
27 10 05
A61C 13/00
08/07 DU 13 02 08
GC Corporation
1 652 716
10 03 05
B60K 13/02
08/08 DU 20 02 08
Hitachi, Ltd.
1 654 241
02 07 04
C07D 273/02
08/12 DU 19 03 08
Novartis AG
1 654 723
30 07 04
G09G 3/36
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 654 750
28 07 04
H01J 61/067
08/04 DU 23 01 08
Philips Intellectual Property
1 655 835
14 09 04
H03G 3/30
08/04 DU 23 01 08
Sony Ericsson Mobile Communicati
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 655 915
08 11 05
H04L 12/58
1 656 433
04 08 04
C09J 175/02
08/09 DU 27 02 08
3M Innovative Properties Company
1 657 320
31 08 05
C22C 33/02
08/09 DU 27 02 08
Zschimmer Schwarz GmbH Co KG
1 658 389
25 08 04
C22F 1/18
08/04 DU 23 01 08
The Boeing Company
1 659 658
10 11 05
H01Q 3/38
08/08 DU 20 02 08
RAYTHEON COMPANY
1 660 332
09 08 04
B41J 33/44
08/10 DU 05 03 08
Brady Worldwide, Inc.
1 660 354
19 08 04
B60R 16/02
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 661 332
10 08 04
H04L 12/56
08/05 DU 30 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 661 838
21 11 05
B65H 29/14
08/18 DU 30 04 08
Océ-Technologies B.V.
1 662 685
22 02 05
H04J 14/02
08/04 DU 23 01 08
FUJITSU LIMITED
1 662 823
24 11 04
H04Q 7/36
08/05 DU 30 01 08
Nokia Siemens Networks GmbH Co
1 664 482
11 08 04
E21B 41/00
08/08 DU 20 02 08
Singh, Padam
1 664 799
04 08 04
G01N 35/00
08/10 DU 05 03 08
THE SECRETARY OF STATE FOR DEFEN
1 665 664
18 08 04
H04L 12/56
08/04 DU 23 01 08
IPWireless, Inc.
1 665 922
24 11 05
A01D 78/10
08/04 DU 23 01 08
Maschinenfabrik Bernard Krone Gm
1 666 384
06 12 05
B65G 17/08
08/07 DU 13 02 08
Rexnord Industries, Inc.
1 666 393
02 12 05
B65G 59/02
08/12 DU 19 03 08
Homag Holzbearbeitungssysteme AG
1 666 406
01 12 05
B67D 5/33
08/04 DU 23 01 08
Dresser Wayne Aktiebolag
1 666 570
06 10 05
C10L 1/22
08/04 DU 23 01 08
Rohm and Haas Company
1 666 647
28 11 03
D01F 6/60
08/08 DU 20 02 08
Hyosung Corporation
1 666 682
03 12 04
E04F 11/18
08/04 DU 23 01 08
Moreda-Riviere Trefilerias, S.A.
1 666 849
14 10 05
G01F 1/58
08/10 DU 05 03 08
Krohne AG
1 667 471
02 12 04
H04N 13/00
08/06 DU 06 02 08
Sony Ericsson Mobile Communicati
1 669 156
05 12 05
B23K 26/32
08/06 DU 06 02 08
ThyssenKrupp Drauz Nothelfer Gmb
1 669 188
05 12 05
B32B 1/08
08/11 DU 12 03 08
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA
1 669 582
03 12 04
F02F 1/24
08/07 DU 13 02 08
Ford Global Technologies, LLC, A
1 669 926
06 12 05
G06T 5/00
08/04 DU 23 01 08
Sony Corporation
1 669 979
22 07 04
G10L 15/06
08/04 DU 23 01 08
Asahi Kasei Kabushiki Kaisha
1 670 803
04 10 04
C07D 487/10
08/11 DU 12 03 08
Novartis AG
1 670 912
17 09 04
C12N 15/10
08/10 DU 05 03 08
Symphogen A/S
1 671 446
05 10 04
H04L 1/20
08/09 DU 27 02 08
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 671 923
27 10 01
B81B 7/00
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 672 059
16 12 05
C12M 1/33
08/07 DU 13 02 08
Samsung Electronics Co., Ltd.
1 672 240
16 12 05
F16F 1/06
08/08 DU 20 02 08
Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaish
1 672 502
29 11 05
G06F 11/07
08/08 DU 20 02 08
Microsoft Corporation
1 672 574
15 12 04
G06Q 10/00
08/04 DU 23 01 08
Research In Motion Limited
1 672 842
14 12 05
H04L 12/28
08/07 DU 13 02 08
Samsung Electronics Co., Ltd.
1 673 030
19 04 05
A61F 2/00
08/15 DU 09 04 08
GfE Medizintechnik GmbH
1 673 124
10 09 04
A61M 11/06
08/07 DU 13 02 08
PARI GmbH Spezialisten für effek
1 673 677
05 10 04
G06F 1/00
08/08 DU 20 02 08
NXP B.V.
1 674 033
19 12 05
A61B 5/00
08/08 DU 20 02 08
DePuy Products, Inc.
1 674 517
23 12 04
C08K 9/06
08/04 DU 23 01 08
Evonik Degussa GmbH
1 674 865
22 12 04
G01N 33/30
08/04 DU 23 01 08
C.R.F. SOCIETA’ CONSORTILE PER A
1 674 932
21 12 05
G03F 7/20
08/05 DU 30 01 08
ASML Netherlands B.V.
08/07 DU 13 02 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Samsung Electronics Co., Ltd.
305
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
306
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 675 251
03 12 05
H02K 21/22
1 676 044
14 10 04
F16D 65/097
08/13 DU 26 03 08
Continental Teves AG Co. oHG
1 676 873
22 12 05
C08J 7/12
08/12 DU 19 03 08
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA
1 677 162
09 12 05
G03G 15/00
08/04 DU 23 01 08
Ricoh Company, Ltd.
1 679 435
07 01 05
F02M 31/13
08/08 DU 20 02 08
DBK David + Baader GmbH
1 679 467
10 01 05
F17C 5/06
08/12 DU 19 03 08
TOYO TANSO CO., LTD.
1 679 919
05 01 05
H04Q 7/34
08/05 DU 30 01 08
Tektronix International Sales Gm
1 682 791
29 10 04
F16D 65/12
08/09 DU 27 02 08
KNORR-BREMSE Systeme für Schien
1 683 230
15 09 04
H01Q 1/12
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 683 662
17 11 05
B60G 21/055
08/06 DU 06 02 08
Dr. Ing. h.c. F. Porsche Aktien
1 683 687
20 01 06
B60R 21/16
08/09 DU 27 02 08
TRW Automotive Safety Systems Gm
1 684 652
06 11 04
A61B 17/86
08/13 DU 26 03 08
BIEDERMANN MOTECH GmbH
1 685 011
10 09 04
B60S 1/08
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 685 320
05 10 04
F02F 3/22
08/07 DU 13 02 08
MAHLE GMBH
1 685 627
04 11 04
H01R 13/26
08/07 DU 13 02 08
MOLEX INCORPORATED
1 687 212
25 06 04
B65D 5/74
08/11 DU 12 03 08
BAPCO CLOSURES RESEARCH LIMITED
1 687 788
13 11 04
G08B 21/06
08/10 DU 05 03 08
Daimler AG
1 688 320
30 01 06
B60R 21/16
08/09 DU 27 02 08
TRW Automotive GmbH
1 688 936
02 02 06
G11B 7/125
08/09 DU 27 02 08
Funai Electric Co., Ltd.
1 689 370
13 11 04
A61K 9/20
08/07 DU 13 02 08
Bayer HealthCare AG
1 690 890
27 12 05
C08J 5/10
08/08 DU 20 02 08
Evonik Degussa GmbH
1 691 945
07 12 04
B22D 35/04
08/07 DU 13 02 08
Novelis Inc.
1 693 148
18 11 05
B23Q 11/00
08/12 DU 19 03 08
Cross Hüller GmbH
1 693 248
28 10 05
A47C 7/02
08/06 DU 06 02 08
Eysing, Volker Wilhelm
1 693 590
17 02 06
F16D 65/095
08/05 DU 30 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 693 737
22 02 05
G06F 3/023
08/06 DU 06 02 08
Research In Motion Limited
1 696 195
25 01 06
F28D 9/00
08/04 DU 23 01 08
Calsonic Kansei Corporation
1 696 608
28 05 96
H04L 12/40
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 697 029
06 11 04
B01F 15/06
08/06 DU 06 02 08
Bayer Technology Services GmbH
1 697 821
06 12 04
G06F 1/10
08/09 DU 27 02 08
NXP B.V.
1 698 149
02 12 04
H04L 29/08
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 699 719
27 11 04
B65H 7/12
08/17 DU 23 04 08
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 699 817
15 11 04
C07K 14/465
08/06 DU 06 02 08
Nordlund, Henri Rainer
1 700 524
19 12 94
A23K 1/165
08/09 DU 27 02 08
GENENCOR INTERNATIONAL, INC.
1 701 154
10 03 05
G01N 23/20
08/04 DU 23 01 08
Panalytical B.V.
1 701 481
28 05 96
H04L 12/40
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 702 302
26 11 04
G06T 5/00
08/07 DU 13 02 08
Philips Intellectual Property
1 703 676
28 05 96
H04L 12/40
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 703 804
16 12 04
A23J 3/00
08/05 DU 30 01 08
Danflavour ApS
1 704 069
02 12 04
B60N 2/36
08/12 DU 19 03 08
KEIPER GmbH Co. KG
1 705 450
24 03 05
F41C 7/02
08/07 DU 13 02 08
Kaewpinyo, Pinyo
1 706 292
04 01 05
B60W 50/00
08/13 DU 26 03 08
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 706 579
29 11 04
E21B 19/16
08/04 DU 23 01 08
Atlas Copco Rock Drills AB
1 706 751
20 12 04
G01R 31/30
08/08 DU 20 02 08
NXP B.V.
08/09 DU 27 02 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Gerhard Geiger GmbH Co.
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 707 069
23 12 03
A45D 20/10
08/12 DU 19 03 08
MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD.
1 707 349
14 12 05
B32B 5/26
08/13 DU 26 03 08
Knauf Insulation GmbH
1 707 448
18 10 03
B60R 21/01
08/05 DU 30 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 707 936
31 03 06
G01L 23/22
08/05 DU 30 01 08
NGK SPARK PLUG CO., LTD
1 708 886
21 01 05
B41F 13/12
08/12 DU 19 03 08
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 708 941
10 12 04
B65G 69/18
08/08 DU 20 02 08
Hecht Anlagenbau GmbH
1 709 036
20 01 05
C07D 417/04
08/10 DU 05 03 08
Novartis AG
1 710 148
14 02 06
B62D 6/02
08/12 DU 19 03 08
Jungheinrich Aktiengesellschaft
1 710 892
09 03 06
H02K 1/27
08/15 DU 09 04 08
Rolls-Royce plc
1 711 088
19 03 04
A47F 7/02
08/07 DU 13 02 08
RK Project S.R.L.
1 714 518
28 10 04
H04Q 7/38
08/06 DU 06 02 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 714 845
20 02 06
B60T 8/175
08/07 DU 13 02 08
HITACHI, LTD.
1 714 858
18 04 05
B62D 59/04
08/12 DU 19 03 08
Truma Gerätetechnik GmbH Co. K
1 715 620
18 04 05
H04L 12/24
08/15 DU 09 04 08
Research In Motion Limited
1 716 683
15 02 05
H04L 27/00
08/04 DU 23 01 08
VocalComm Group, LLC
1 719 288
25 02 05
H04L 12/58
08/18 DU 30 04 08
Research In Motion Limited
1 719 441
03 05 05
A47K 5/12
08/07 DU 13 02 08
JohnsonDiversey, Inc.
1 719 645
03 05 05
B60H 1/00
08/04 DU 23 01 08
Behr France Rouffach SAS
1 722 138
31 01 06
F16K 11/20
08/11 DU 12 03 08
Genebre, S.A.
1 723 009
18 02 05
B60R 21/013
08/06 DU 06 02 08
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 726 069
14 06 05
H01R 39/14
08/10 DU 05 03 08
Ascom d.o.o.
1 726 753
12 04 06
E05B 65/20
08/04 DU 23 01 08
Hella KGaA Hueck Co.
1 726 931
11 04 06
G01K 1/10
08/04 DU 23 01 08
Heraeus Electro-Nite Internation
1 727 319
27 05 05
H04L 12/56
08/05 DU 30 01 08
Tektronix International Sales Gm
1 727 464
24 03 05
A61B 5/07
08/04 DU 23 01 08
Olympus Corporation
1 727 710
12 01 05
B60R 21/013
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 728 215
15 03 05
G06T 11/00
08/06 DU 06 02 08
Philips Intellectual Property
1 728 481
24 05 06
A61B 18/12
08/12 DU 19 03 08
INDIBA, S.A.
1 729 487
02 06 06
H04M 1/725
08/05 DU 30 01 08
Samsung Electronics Co., Ltd.
1 732 802
22 03 05
B62D 53/08
08/08 DU 20 02 08
Jost-Werke GmbH
1 733 183
19 03 05
G01B 21/04
08/07 DU 13 02 08
Lugtenburg, Jan Bernd
1 733 889
03 08 05
B41J 2/45
08/13 DU 26 03 08
Seiko Epson Corporation
1 734 335
16 06 06
G01B 11/24
08/10 DU 05 03 08
OMRON CORPORATION
1 735 245
18 03 05
C02F 1/70
08/04 DU 23 01 08
Evonik Degussa GmbH
1 735 365
15 03 05
C08G 18/40
08/11 DU 12 03 08
HUNTSMAN INTERNATIONAL LLC
1 736 252
21 11 05
B08B 3/02
08/05 DU 30 01 08
Wu, Scott
1 736 365
24 05 06
B60R 13/01
08/10 DU 05 03 08
BOS GmbH Co. KG
1 737 681
23 04 04
B60B 3/02
08/10 DU 05 03 08
Hayes Lemmerz S.r.l.
1 737 772
14 03 05
B65H 19/18
08/12 DU 19 03 08
Koenig Bauer AG
1 738 187
18 03 05
G01R 29/08
08/15 DU 09 04 08
Matsushita Electric Industrial C
1 740 433
18 04 05
B61B 1/02
08/04 DU 23 01 08
Knorr-Bremse Rail Systems (UK) L
1 740 598
22 03 05
C07F 11/00
08/10 DU 05 03 08
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA
1 741 198
11 04 05
H04B 1/69
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 741 446
19 01 01
A61K 45/06
08/06 DU 06 02 08
Novartis Pharma AG
Nom du déposant
et/ou titulaire
307
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
308
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 742 483
16 04 03
H04N 7/30
08/04 DU 23 01 08
Matsushita Electric Industrial C
1 744 176
14 07 06
G01S 13/36
08/12 DU 19 03 08
The University of Tokushima
1 745 199
01 12 05
F01N 11/00
08/04 DU 23 01 08
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 745 474
28 04 05
G11B 7/085
08/04 DU 23 01 08
Koninklijke Philips Electronics
1 747 335
17 05 05
E05B 63/16
08/07 DU 13 02 08
Abloy Oy
1 747 569
11 04 05
H01H 37/54
08/05 DU 30 01 08
Elettrotec s.r.l.
1 747 606
04 03 05
H01R 39/39
08/04 DU 23 01 08
Robert Bosch GmbH
1 747 809
30 06 06
B01D 3/16
08/15 DU 09 04 08
Sulzer Chemtech AG
1 750 735
20 12 04
A61K 36/85
08/07 DU 13 02 08
Anoxymer GmbH
1 751 011
04 05 05
B65D 1/02
08/04 DU 23 01 08
THE COCA-COLA COMPANY
1 753 440
04 05 05
A61K 35/74
08/08 DU 20 02 08
Merck Patent GmbH
1 753 829
11 01 05
C09D 5/16
08/11 DU 12 03 08
Akzo Nobel Coatings Internationa
1 755 097
28 07 05
G09F 3/00
08/18 DU 30 04 08
Research In Motion Limited
1 755 570
06 06 05
A61K 9/70
08/07 DU 13 02 08
Nemaura Pharma Ltd
1 755 930
28 04 05
B60S 1/16
08/06 DU 06 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 758 456
16 06 05
A01N 43/653
08/10 DU 05 03 08
BASF SE
1 758 489
16 06 05
A47J 31/18
08/11 DU 12 03 08
Arçelik Anonim Sirketi
1 760 235
09 02 05
E05F 11/48
08/12 DU 19 03 08
Daumal Castellon, Melchor
1 760 353
29 08 06
F16F 9/02
08/09 DU 27 02 08
KAYABA INDUSTRY CO., LTD.
1 760 873
06 09 05
H01L 41/04
08/14 DU 02 04 08
Siemens Aktiengesellschaft
1 761 921
14 06 05
G11B 7/12
08/06 DU 06 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 763 535
29 06 05
C07K 1/107
08/04 DU 23 01 08
Morphoplant GmbH
1 764 385
15 09 05
C08K 3/00
08/09 DU 27 02 08
Borealis Technology Oy
1 768 425
27 09 05
H04Q 7/22
08/06 DU 06 02 08
Research In Motion Limited
1 769 974
30 09 05
B60R 21/01
08/09 DU 27 02 08
Infineon Technologies AG
1 770 138
09 11 05
C09J 175/04
08/04 DU 23 01 08
Rohm and Haas Company
1 771 063
27 07 04
A01M 23/08
08/07 DU 13 02 08
Malevez, Jean-Marc
1 771 500
29 07 05
C08J 3/20
08/05 DU 30 01 08
Silon s.r.o. Planá nad Lu’znici
1 771 864
06 07 05
G21F 9/28
08/15 DU 09 04 08
Nuclear Decommissioning Authorit
1 772 323
29 09 05
B60R 21/16
08/09 DU 27 02 08
Delphi Technologies, Inc.
1 774 137
30 06 05
E21B 47/10
08/07 DU 13 02 08
ResMan AS
1 776 627
18 07 05
G05D 7/00
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 776 710
02 08 05
H01H 9/16
08/06 DU 06 02 08
Ellenberger Poensgen GmbH
1 776 735
12 07 05
H01Q 1/52
08/08 DU 20 02 08
Rohde Schwarz GmbH Co. KG
1 776 904
21 10 05
A47J 31/40
08/09 DU 27 02 08
Gruppo Cimbali S.p.A.
1 778 027
22 06 05
A23L 1/09
08/08 DU 20 02 08
GENERAL MILLS, INC.
1 779 463
20 07 05
H01Q 1/42
08/05 DU 30 01 08
Anafa-Electromagnetic Solutions
1 781 448
05 08 05
B23Q 11/00
08/10 DU 05 03 08
Ex-Cell-O GmbH
1 784 321
30 11 05
B60R 21/16
08/06 DU 06 02 08
TAKATA - PETRI AG
1 784 374
22 08 05
C07C 43/14
08/10 DU 05 03 08
FIRMENICH SA
1 784 697
04 08 05
G05B 19/042
08/16 DU 16 04 08
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte
1 789 212
16 06 05
B21B 39/00
08/06 DU 06 02 08
DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE
1 789 711
13 09 05
F16K 31/363
08/10 DU 05 03 08
A. Kayser Automotive Systems Gmb
1 790 597
25 01 05
B65H 16/10
08/12 DU 19 03 08
Koenig Bauer AG
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/40
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
où a été publiée
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 791 101
29 11 05
G08G 1/16
1 792 328
31 08 05
H01K 1/32
08/07 DU 13 02 08
Koninklijke Philips Electronics
1 793 180
22 11 06
F24F 13/15
08/08 DU 20 02 08
Dr. Schneider Kunststoffwerke Gm
1 794 409
23 06 05
E21B 23/08
08/08 DU 20 02 08
Statoil ASA
1 795 064
30 11 05
A01D 46/26
08/07 DU 13 02 08
Campagnola S.R.L.
1 797 572
30 06 05
H01F 17/06
08/15 DU 09 04 08
EPCOS AG
1 799 282
23 09 05
A61M 1/10
08/12 DU 19 03 08
Abiomed Europe GmbH
1 799 732
06 10 05
C08G 12/32
08/10 DU 05 03 08
BASF SE
1 800 662
21 12 06
A61K 8/36
08/16 DU 16 04 08
Kneipp-Werke Kneipp-Mittel-Zentr
1 802 879
15 08 05
F16D 41/10
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 803 641
03 01 06
B63B 21/50
08/12 DU 19 03 08
Bluewater Energy Services B.V.
1 804 339
24 11 06
H01R 13/24
08/13 DU 26 03 08
AMPHENOL-TUCHEL ELECTRONICS GmbH
1 804 402
08 12 05
H04B 15/02
08/07 DU 13 02 08
Research In Motion Limited
1 805 138
18 10 05
C07C 335/12
08/12 DU 19 03 08
Pharmeste S.r.l.
1 805 409
07 10 05
F02M 47/02
08/09 DU 27 02 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 809 592
27 10 05
C07C 45/72
08/11 DU 12 03 08
FIRMENICH SA
1 810 736
27 10 06
A63H 17/12
08/17 DU 23 04 08
Bruder Spielwaren GmbH + Co. KG
1 811 480
18 01 06
G08G 1/123
08/11 DU 12 03 08
GMV Aerospace and Defence S.A.
1 813 084
10 11 05
H04L 29/06
08/10 DU 05 03 08
Intel Corporation
1 817 815
24 11 05
H01Q 1/24
08/12 DU 19 03 08
Kathrein-Werke KG
1 819 753
28 09 05
C08G 77/14
08/14 DU 02 04 08
Dow Corning Toray Co., Ltd.
1 825 152
04 04 05
F16B 11/00
08/14 DU 02 04 08
System S.p.A.
1 827 118
12 10 05
A22C 17/12
08/12 DU 19 03 08
Stork Townsend Inc.
1 827 377
13 12 05
A61K 9/08
08/12 DU 19 03 08
Novartis AG
1 831 512
23 12 05
F01N 7/18
08/12 DU 19 03 08
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
1 831 538
22 11 05
F02M 51/06
08/04 DU 23 01 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 832 786
06 03 06
F16H 63/30
08/04 DU 23 01 08
C.R.F. Società Consortile per Az
1 834 693
15 03 06
B01J 19/32
08/08 DU 20 02 08
T R engineering GmbH
1 878 519
13 07 06
B22D 41/50
08/09 DU 27 02 08
Refractory Intellectual Property
08/08 DU 20 02 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
C.R.F. SOCIETA’ CONSORTILE PER A
309
BOPI 08/40
311
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 591 325
19 06 92
G06T 15/40
0 731 685
29 11 94
A61K 9/113
07/49 DU 05 12 07
IFAC Institut für angewandte Col
0 803 907
08 04 97
H01L 23/66
07/49 DU 05 12 07
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
0 833 395
29 09 97
H01L 33/00
07/49 DU 05 12 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 836 937
17 10 97
B32B 27/36
07/49 DU 05 12 07
Wipak Oy
0 849 811
16 12 97
H01L 31/20
07/49 DU 05 12 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 862 080
26 02 98
G03B 19/02
07/49 DU 05 12 07
SANYO ELECTRIC CO., LTD.
0 877 419
28 04 98
H01L 21/60
07/49 DU 05 12 07
Unitive International Limited
0 889 089
09 01 98
C08L 23/10
07/49 DU 05 12 07
Mitsui Chemicals, Inc.
0 931 149
11 09 97
C12N 15/19
07/49 DU 05 12 07
Amrad Operations Pty.,Ltd.
0 932 418
04 09 97
A61K 48/00
07/49 DU 05 12 07
THE TRUSTEES OF THE UNIVERSITY O
1 031 426
13 09 99
B41J 2/175
07/49 DU 05 12 07
Seiko Epson Corporation
1 046 195
27 07 99
H01L 29/786
07/49 DU 05 12 07
Koninklijke Philips Electronics
1 051 449
08 06 98
C09J 4/00
07/49 DU 05 12 07
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI
1 069 016
06 06 00
B60T 13/68
07/49 DU 05 12 07
KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH
1 071 818
19 04 99
C12Q 1/68
07/49 DU 05 12 07
ACADEMISCH ZIEKENHUIS GRONINGEN
1 096 466
20 10 00
G09G 3/32
07/49 DU 05 12 07
Avago Technologies ECBU IP (Sing
1 096 965
16 07 99
A61M 25/00
07/49 DU 05 12 07
Cohen, Mark
1 099 944
27 09 00
G01K 17/06
07/49 DU 05 12 07
Techem Energy Services GmbH
1 108 533
12 12 00
B41C 1/10
07/49 DU 05 12 07
KONICA CORPORATION
1 125 898
08 10 99
C03C 3/068
07/49 DU 05 12 07
KABUSHIKI KAISHA OHARA
1 136 998
23 03 00
G11B 19/20
07/49 DU 05 12 07
STMicroelectronics S.r.l.
1 156 396
24 04 01
G03G 15/20
07/49 DU 05 12 07
Eastman Kodak Company
1 172 100
09 07 01
A61K 9/48
07/49 DU 05 12 07
Valducci, Roberto
1 181 977
21 08 01
B01J 20/32
07/49 DU 05 12 07
KANEKA CORPORATION
1 184 184
31 08 01
B41J 2/205
07/49 DU 05 12 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
1 186 115
18 06 99
H04B 3/54
07/49 DU 05 12 07
Current Technologies, LLC
1 190 690
21 09 01
A61F 13/511
07/49 DU 05 12 07
KAO CORPORATION
1 197 090
13 07 00
H04N 7/24
07/49 DU 05 12 07
SUN MICROSYSTEMS, INC.
1 218 157
31 08 00
B29C 33/00
07/49 DU 05 12 07
ABB Inc.
1 218 787
07 09 00
G02B 6/36
07/49 DU 05 12 07
INTEL CORPORATION
1 218 971
29 06 00
H01R 13/52
07/49 DU 05 12 07
TYCO Electronics Corporation
1 230 800
27 10 00
H04N 7/16
07/49 DU 05 12 07
Sedna Patent Services, LLC
1 233 541
08 02 02
H04B 7/005
07/49 DU 05 12 07
NEC CORPORATION
1 235 382
25 06 01
H04L 12/14
07/49 DU 05 12 07
FUJITSU LIMITED
1 236 709
22 02 02
C07C 209/68
07/49 DU 05 12 07
Dipharma Francis S.r.l.
1 243 661
24 07 97
C12Q 1/68
07/49 DU 05 12 07
The Institute of Physical and Ch
1 248 177
02 04 02
G05G 1/10
07/49 DU 05 12 07
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
1 251 355
18 04 02
G01R 19/02
07/49 DU 05 12 07
Sound Design Technologies Ltd.
1 255 648
01 02 01
B41J 2/475
07/49 DU 05 12 07
Kodak Polychrome Graphics GmbH
1 265 025
31 05 02
F21V 7/04
07/49 DU 05 12 07
Siteco Beleuchtungstechnik GmbH
1 272 458
09 02 01
C07C 271/22
07/49 DU 05 12 07
Wilex AG
1 273 267
21 06 02
A61B 8/06
07/49 DU 05 12 07
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 276 515
23 04 01
A61L 15/28
07/49 DU 05 12 07
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
07/49 DU 05 12 07
Nom du déposant
et/ou titulaire
LIM, Hong Lip
313
314
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 289 043
04 09 02
H01M 8/10
1 292 278
12 06 01
A61K 8/97
07/49 DU 05 12 07
Cognis France, S.A.S.
1 294 176
09 09 02
H04N 1/52
07/49 DU 05 12 07
KONICA CORPORATION
1 301 909
20 07 00
G07F 7/10
07/49 DU 05 12 07
BELLE GATE INVESTMENT B.V.
1 307 887
30 04 01
G21F 3/00
07/49 DU 05 12 07
Borntech
1 319 504
10 12 02
B41C 1/10
07/49 DU 05 12 07
Kodak Graphic Communications Gmb
1 329 096
19 10 01
H04N 3/14
07/49 DU 05 12 07
AltaSens, Inc.
1 334 655
04 02 03
A01G 9/22
07/49 DU 05 12 07
Ridder Aandrijfsystemen B.V.
1 334 676
12 02 03
A47F 3/04
07/49 DU 05 12 07
KMW Kühlmöbelwerk Limburg GmbH
1 344 046
14 12 01
G01N 21/35
07/49 DU 05 12 07
Fraunhofer-Gesellschaft zur För
1 344 478
25 02 03
A47K 3/30
07/49 DU 05 12 07
DORMA GmbH + Co. KG
1 348 950
27 03 03
G01N 27/406
07/49 DU 05 12 07
Hitachi, Ltd.
1 353 769
27 09 01
B23B 19/02
07/49 DU 05 12 07
Lind Finance Development AB
1 366 124
25 01 02
C09D 5/24
07/49 DU 05 12 07
Akzo Nobel Coatings Internationa
1 368 431
28 02 02
C09B 29/36
07/49 DU 05 12 07
Ciba Specialty Chemicals Holding
1 372 535
03 04 02
A61F 2/82
07/49 DU 05 12 07
Boston Scientific Limited
1 377 444
19 02 02
B32B 27/04
07/49 DU 05 12 07
Polymer Group Inc.
1 380 333
08 07 03
B01D 39/20
07/49 DU 05 12 07
WELLAND MEDICAL LIMITED
1 380 701
26 06 03
E04B 2/96
07/49 DU 05 12 07
HYDRO BUILDING SYSTEMS S.p.A.
1 380 847
05 03 03
G01R 31/3167
07/49 DU 05 12 07
Avago Technologies General IP (S
1 390 842
27 08 02
G06F 9/38
07/49 DU 05 12 07
INTEL CORPORATION
1 401 795
03 04 02
C07C 15/02
07/49 DU 05 12 07
ExxonMobil Chemical Patents Inc.
1 409 083
31 05 00
A62D 3/00
07/49 DU 05 12 07
JÄRVEN PLAST SMIDE AKTIEBOLAG
1 411 310
16 09 03
F28D 1/047
07/49 DU 05 12 07
Modine Manufacturing Company
1 418 669
14 10 03
H03G 3/30
07/49 DU 05 12 07
Renesas Technology Corp.
1 428 695
15 07 03
B60C 29/06
07/49 DU 05 12 07
Barbanti, Giovanni
1 429 706
19 01 02
A61F 13/84
07/49 DU 05 12 07
Hanjin Printing Chemical Co.,
1 430 185
24 09 02
E03C 1/18
07/49 DU 05 12 07
Klein, Jürgen
1 433 479
05 09 02
A61K 31/404
07/49 DU 05 12 07
Eisai R D Management Co., Ltd.
1 446 617
31 10 02
F25B 49/02
07/49 DU 05 12 07
Hedlund, Gunnar
1 450 087
18 02 04
F16K 31/06
07/49 DU 05 12 07
AWECO APPLIANCE SYSTEMS GmbH C
1 465 487
23 12 02
A01N 25/34
07/49 DU 05 12 07
Disease Control Textiles SA
1 470 309
01 11 02
E05D 3/06
07/49 DU 05 12 07
Electrolux Home Products Corpora
1 476 807
21 02 03
G06F 9/38
07/49 DU 05 12 07
SUN MICROSYSTEMS, INC.
1 478 954
14 02 03
G02B 6/00
07/49 DU 05 12 07
Lumileds Lighting B.V.
1 479 121
27 02 03
H01M 4/92
07/49 DU 05 12 07
Symyx Technologies, Inc.
1 479 465
15 04 04
B22D 17/30
07/49 DU 05 12 07
TAKATA CORPORATION
1 493 157
04 02 04
G11C 7/00
07/49 DU 05 12 07
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 502 388
01 05 02
H04L 12/28
07/49 DU 05 12 07
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 505 268
04 08 04
F01L 1/34
07/49 DU 05 12 07
Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaish
1 514 919
26 08 04
C12M 1/24
07/49 DU 05 12 07
Becton, Dickinson and Company
1 514 936
24 06 96
C12N 15/31
07/49 DU 05 12 07
DANISCO A/S
1 521 503
29 09 04
H05B 33/08
07/49 DU 05 12 07
Oxley Developments Company Limit
1 521 890
01 07 03
E05B 7/00
07/49 DU 05 12 07
Huf Hülsbeck Fürst GmbH Co.
07/49 DU 05 12 07
Nom du déposant
et/ou titulaire
Korea Institute of Science and T
BOPI 08/40
BOPI 08/40
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 542 761
02 06 03
A61F 2/90
07/49 DU 05 12 07
S G Biotech, Inc.
1 554 526
20 10 03
F24F 12/00
07/49 DU 05 12 07
Meltem Wärmerückgewinnung GmbH
1 555 504
14 01 04
F42B 4/02
07/49 DU 05 12 07
The 204th Arsenal Materiel Produ
1 561 486
28 05 04
A61M 16/04
07/49 DU 05 12 07
MedicoMediTec Gesellschaft zum V
1 563 015
12 11 03
C09C 1/00
07/49 DU 05 12 07
Ciba Specialty Chemicals Holding
1 567 803
10 09 03
F21V 7/00
07/49 DU 05 12 07
Honeywell International Inc.
1 571 688
04 03 05
H01J 29/70
07/49 DU 05 12 07
Matsushita Toshiba Picture Displ
1 574 869
09 03 05
G01R 31/30
07/49 DU 05 12 07
KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH
1 576 301
24 12 02
F16D 65/12
07/49 DU 05 12 07
Freni Brembo S.p.A.
1 584 485
08 04 05
B41M 5/36
07/49 DU 05 12 07
FUJIFILM Corporation
1 589 234
23 04 04
F16B 5/02
07/49 DU 05 12 07
Adolf Würth GmbH Co. KG
1 601 811
16 02 04
C23C 4/12
07/49 DU 05 12 07
Daimler AG
1 602 625
30 05 05
B81B 7/00
07/49 DU 05 12 07
Avago Technologies Fiber IP (Sin
1 606 493
17 02 04
E21B 44/04
07/49 DU 05 12 07
Varco I/P, Inc.
1 607 201
20 06 05
B29C 33/20
07/49 DU 05 12 07
Xidoor B.V.
1 616 429
20 04 04
H04M 1/2745
07/49 DU 05 12 07
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
1 620 270
30 04 03
B41J 11/00
07/49 DU 05 12 07
Hewlett-Packard Development Comp
1 621 850
26 07 05
G01C 5/04
07/49 DU 05 12 07
Albrecht, Walter
1 623 437
22 04 04
H01B 1/24
07/49 DU 05 12 07
Carbon Nanotechnologies, Inc.
1 634 777
09 09 05
B60R 21/013
07/49 DU 05 12 07
Keihin Corporation
1 639 784
16 06 04
H04L 29/06
07/49 DU 05 12 07
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 645 647
06 09 05
C22C 21/04
07/49 DU 05 12 07
Trimet Aluminium AG
1 650 478
05 08 05
F16H 61/00
07/49 DU 05 12 07
JATCO Ltd
1 656 183
12 07 04
A61P 15/12
07/49 DU 05 12 07
Pfizer Limited
1 657 193
25 10 05
B65H 18/14
07/49 DU 05 12 07
Voith Patent GmbH
1 664 656
19 09 03
F28F 1/22
07/49 DU 05 12 07
TI GROUP AUTOMOTIVE SYSTEMS LIMI
1 670 685
11 10 04
B65B 19/34
07/49 DU 05 12 07
Friedl, Ekkehard
1 675 935
18 10 04
C11D 3/08
07/49 DU 05 12 07
ECOLAB INC.
1 686 046
27 01 05
B62D 53/08
07/49 DU 05 12 07
Nester, Martin
1 692 901
13 12 03
H04Q 7/38
07/49 DU 05 12 07
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 708 298
02 08 00
H01M 4/50
07/49 DU 05 12 07
EVEREADY BATTERY COMPANY, INC.
1 712 822
11 04 06
F16K 51/02
07/49 DU 05 12 07
TOKYO ELECTRON LIMITED
1 714 254
06 01 05
G06T 11/00
07/49 DU 05 12 07
Koninklijke Philips Electronics
1 728 366
04 03 05
H04L 12/56
07/49 DU 05 12 07
XYRATEX TECHNOLOGY LIMITED
1 730 051
15 03 05
B65D 81/00
07/49 DU 05 12 07
Trani, Giorgio
1 735 253
05 04 05
C04B 28/08
07/49 DU 05 12 07
Holcim Ltd.
1 738 335
13 04 04
G08B 13/12
07/49 DU 05 12 07
Ciordinik, Federico
1 744 689
19 12 05
A61B 17/58
07/49 DU 05 12 07
Königsee Implantate und Instrume
1 749 086
17 05 05
C11D 7/06
07/49 DU 05 12 07
LG CHEMICAL LTD.
1 756 179
03 06 05
C08F 212/08
07/49 DU 05 12 07
BASF SE
1 763 541
23 06 05
C08F 2/38
07/49 DU 05 12 07
Wacker Polymer Systems GmbH Co
1 766 327
04 07 05
G01B 11/14
07/49 DU 05 12 07
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
1 783 921
10 08 04
H04B 1/40
07/49 DU 05 12 07
Antennea Technologies, S.L.
Nom du déposant
et/ou titulaire
315
BOPI 08/40
317
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 08/40
319
3.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rejetées ..................................................................
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 08/40
323
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 08/40
325
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 08/40
327
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 08/40
329
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
REJETÉES
NÉANT
BOPI 08/40
331
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 08/40
333
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 08/40
335
4.7 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
5.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 08/40
339
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 08/40
341
5.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 345
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ 351
6.3 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 08/40
345
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 25 août 2008 au 29 août 2008
BOPI 08/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
347
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9505943
165963
EP
0892762
165967
FR
0112334
165968
FR
9509177
165981
EP
0922866
165976
FR
0114065
165968
FR
9613549
165963
EP
0922866
165978
FR
0209400
165968
FR
9710059
165968
EP
0957273
165976
FR
0215608
165968
FR
9805822
165968
EP
0957273
165978
FR
0301559
165968
FR
9811710
165985
EP
0958100
165976
FR
0305131
165968
FR
9813304
165968
EP
0958100
165978
FR
0311688
165968
FR
9813751
165985
EP
0987109
165985
FR
0312043
165981
FR
9901894
165985
EP
0993902
166003
FR
0350249
165972
FR
9906413
165985
EP
0993902
166005
FR
0350511
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INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 25 août 2008 au 29 août 2008
348
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de la demande
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de
l’inscription
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165980
BOPI 08/40
Nature et numéro
de la demande
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INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 25 août 2008 au 29 août 2008
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
349
Nature et numéro
de la demande
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Numéro
de
l’inscription
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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165980
EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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165979
EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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165980
FR
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165993
Recours en restauration ou en annulation
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 25 août 2008 au 29 août 2008
350
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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165991
EP
0826120
165995
EP
0894517
165994
EP
0954494
165996
EP
0990446
166002
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0109874
166000
FR
0700174
165999
EP
1466916
165997
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
EP
0654194
165960
EP
0982101
165957
EP
1534802
165958
EP
1633608
165959
Décision judiciaire définitive affectant
l’existence ou la validité d’un titre de
propriété industrielle
FR
0101101
165948
FR
0301404
165949
FR
9504292
165952
FR
9512478
165948
EP
0618807
165951
EP
0902710
165950
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
0748320
165956
EP
0763039
165955
EP
1137635
165953
EP
1741446
165954
BOPI 08/40
BOPI 08/40
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
351
BOPI 08/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 30 juin 2008
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
353
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
FR
0012510
FR
0013329
FR
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FR
0113259
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
0113964
FR
0212453
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 30 juin 2008
354
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
BOPI 08/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
0411245
BOPI 08/40
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 30 juin 2008
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
355
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
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au Registre National des Brevets le 30 juin 2008
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1431383
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1444793
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1526053
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1673839
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1349672
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1432414
EP
1444824
EP
1526099
EP
1678191
EP
1351780
EP
1432701
EP
1446343
EP
1526323
EP
1678732
EP
1354766
EP
1432752
EP
1446520
EP
1526621
EP
1680645
EP
1356062
EP
1432913
EP
1446596
EP
1527963
EP
1682873
EP
1357697
EP
1433235
EP
1446675
EP
1528012
EP
1685021
EP
1357864
EP
1433625
EP
1446713
EP
1528107
EP
1689261
BOPI 08/40
369
6.3 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
7.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 08/40
373
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 08/40
375
7.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT