e31 octobre

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e31 octobre

BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 861 532 à 2 861 949
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 05/18
06 mai 2005
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 05/18
06 mai 2005
SOMMAIRE
Conditions de vente et modalités d’obtention p. II
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in13
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo225
sants ........................................................
245
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
279
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
291
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
299
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de pro389
duits semi-conducteurs .........................
néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
397
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
6.3 Corrections et/ou modifications............. néant
313
SEPTIÈME PARTIE
331
Registre national spécial des logiciels
337
341
7.1 Inscriptions concernant les nantisse409
ments de logiciel ...................................
néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 05/18
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision 2001 - 677 modifiée)
1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)
VENTE AU NUMERO
ABONNEMENT
ANNUEL
EDITIONS
(port compris)
Euros
Euros
1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
-
édition normale (recto-verso) ..................................................
6
300
-
édition spéciale (recto seul) ....................................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE .
22
450
15
300
3. DESSINS ET MODELES...............................................................
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM
EDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNEE (E)
ANTERIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
.
Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT ...............................................................
(1978 à 2002)
300
150
(1992 à 2002)
2. COSMOS A
.
Textes complets des demandes de brevets français...............
900
750
(2000 à 2002)
3. COSMOS B
.
Textes complets des brevets français délivrés ........................
4. GLOBALPAT
.
1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US WO
900
750
mise à jour par année(s)
(2001 - 2002 - 2003)
(période 1971 à 2000)
240
2100
BOPI 05/18
V
MODALITES D’OBTENTION
Pour vous informer :
. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87
0,15 euros TTC/mn
Pour commander :
. par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
. sur internet : http//boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
.
.
.
.
par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
par prélèvement sur votre compte client INPI
par carte bancaire
Sur internet :
. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite
d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI
BOPI 05/18
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99
Mél. : [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Fbg des Trois Maisons
BP 749
54064 NANCY Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la petite hollande
BP 82308 - 44023 NANTES Cedex
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
RENNES
Centre d’Affaires Patton
11, rue Franz Heller
BP 79157
35079 Rennes Cedex
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA ANTIPOLIS
249 rue Fernand Léger
SOPHIA ANTIPOLIS
06560 VALBONNE
Adresse postale ; BP 267
06905 Sophia Antipolis Cédex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brulée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 03 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse cedex 01
Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00
Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopole
6, rue Léonard de Vinci - BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 05/18
VII
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
VIII
BOPI 05/18
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
13
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 225
Table par domaines techniques .................................................. 245
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/18
13
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.861.532 à 2.861.949
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 05/18
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a
b
d
e
2.861.532 –
(A1) –
[03 12854]. –
03 novembre 2003. –
A 01 B 51/04, A 01 B 49/02, 63/16. –
MACHINE DE TRAVAIL DU SOL A BATI AMELIORE –
(Inventeur: EVIN MICHEL). –
Demandeur :
EVIN MICHEL, –
Mandataire: CABINET BREMA
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une machine de travail du sol du
type comprenant, montés sur un bâti, de manière décalée axialement, au moins deux sous-ensembles portant
chacun des outils aratoires.
Cette machine est caractérisée en ce que le second
sous-ensemble, dit arrière, est constitué d’un dispositif
d’ameublissement à lames exerçant une action de tranchage et de soulèvement vertical du sol, ce second sousensemble s’étendant à l’aplomb et au-dessus d’un chariot (7) couplé au bâti par une liaison (13) pivot, ce chariot (7) étant entraîné en déplacement autour de sa
liaison (13) au bâti de manière à pouvoir occuper au
moins deux positions, l’une, correspondant à la position
de transport de la machine dans laquelle le chariot (7)
est abaissé et ses roues (8) en appui au sol portent ledit
bâti, l’autre, correspondant à la position de travail de la
machine, dans laquelle le chariot (7) est relevé et ses
roues (8) occupent l’espace laissé libre entre deux
lames.
a 2.861.533 – b (A1) – d [04 11504]. – e 28 octobre
2004. – j A 01 B 63/10. – k PROCEDE DE REGLAGE
DE LA LONGUEUR D’UNE BIELLETTE SUPERIEURE,
NOTAMMENT D’UN SYSTEME D’ATTELAGE DE TRACTEUR –
(Inventeur :
OLLEFS
HORST). –
Demandeur : GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : DE, 29
octobre 2003, n˚ 10350651.
p
o
r
f
m Procédé
de réglage de la longueur d’une biellette
supérieure, notamment d’un système d’attelage englobant une biellette supérieure (7) avec un entraînement de
puissance (27) pour régler sa longueur, un groupe de
relevage, des capteurs pour la longueur réelle de la biellette supérieure et la position de relevage réelle du
groupe de relevage. Des longueurs de consigne de la
biellette supérieure (7) sont mémorisées en fonction de
positions de relevage et de directions de mouvement du
groupe de relevage, à déterminer. On détermine ensuite
la longueur réelle de la biellette supérieure (21), la position de relevage réelle du groupe de relevage (22), ainsi
que la direction de mouvement du groupe de relevage
(23). On compare alors la longueur réelle avec la longueur de consigne mémorisée (24) en association avec
la direction de mouvement déterminée et la position de
relevage réelle, et l’on commande en conséquence
l’entraînement de puissance.
A01B
15
16
A01D
a 2.861.534 – b (A1) – d [03 12657]. – e 29 octobre
2003. – j A 01 D 34/86. – k MACHINE DE COUPE OU
DE BROYAGE DE VEGETAUX, ADAPTABLE SUR VEHICULE AUTOMOTEUR DU GENRE TRACTEUR –
(Inventeur: BAYLE CHRISTIAN). –
Demandeur :
NOREMAT Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LOYER
p
o
r
m Une machine (1) de coupe ou de broyage de végétaux, adaptable sur un véhicule automoteur, comporte un
châssis (2) supportant un bras en plusieurs parties articulé à la manière d’un compas, ledit bras étant dévié vers
l’avant et présentant deux angles obtus voisins de 135
degrés d’angle. Ledit bras comporte deux éléments (12,
13) à coulissement relatif entre une position compacte de
transport sur route et une position déployée de travail, et
l’orientation (F) du coulissement relatif des deux éléments (12, 13) possède une composante vers le bas et
une composante sensiblement voisine de la direction
d’avancement du véhicule automoteur.
a 2.861.535 – b (A1) – d [03 12959]. – e 03 novembre 2003. – j A 0 1 D
45/16. –
k PERFECTIONNEMENT D’UN APPAREIL DESTINE A
LA RECOLTE MECANIQUE DES PLANTES DE TABAC
SUR PIED OU A DES APPLICATIONS SIMILAIRES –
(Inventeur : LARROCHE JEAN BAPTISTE). –
Demandeur: LARROCHE JEAN BAPTISTE
p
o
m La présente invention concerne une machine à récolter les pieds de tabac.
Elle comporte en combinaison une pluralité de pinces
(31) animées d’un mouvement rotatif dans un plan sensiblement horizontal et d’un outil de coupe circulaire (29),
des moyens de transfert qui amènent un par un les pieds
ainsi coupés à un dispositif de retournement après lequel
sont disposés des moyens de stockage où les pieds sont
stockés tête en bas.
Le perfectionnement est relatif au dispositif de transfert
des pieds coupés entre le cueilleur et la suspension desdits pieds en position inversée avec stockage mécanique
de la cueillette.
Le procédé consiste à embrocher les pieds de tabac sur
une tige métallique (36) et à les déplacer par un mouvement alternatif de poussoirs.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.536 –
(A1) –
[03 50785]. –
A 01 D 46/26. –
DISPOSITIF POUR
LA RECOLTE SUR RECEPTACLE DE POMMES OU
ANALOGUE –
(Inventeur : LACOSTE PIERRE). –
Demandeur : SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE
MACHINES A RECOLTER LES FRUITS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif pour la récolte
de fruits, notamment de pommes, comprenant des
moyens (16) de stockage, caractérisé en ce qu’il comprend une surface de réception (12), susceptible de se
translater le long des pieds des pommiers, sur laquelle
sont susceptibles de tomber les pommes, des moyens
(14) pour secouer les pommiers, ainsi que des moyens
(18) de convoyage assurant le transfert des pommes
depuis la surface de réception (12) vers les moyens (16)
de stockage.
a 2.861.537 – b (A1) – d [03 12760]. – e 29 octobre
2003. – j A 0 1 D
65/04, A 01 D
45/00. –
k DISPOSITIF DE RELEVAGE ROTATIF DE TIGES OU
RAMEAUX DE PLANTES PORTE-GRAINES A SUIVI
AU TO M AT I Q U E D E L A S U R FAC E D U S O L –
( I n ve n t e u r : K N I B B E J A N C H R I S T I A A N ) . –
Demandeur : KNIBBE JAN CHRISTIAAN, –
Mandataire: KNIBBE JAN
p
o
r
m Dispositif de relevage rotatif de tiges ou rameaux de
plantes porte-graines à suivi automatique de la surface
du sol.
L’invention consiste à relever sans bourrage toutes les
tiges, même les plus versées par une vis d’Archimède (5)
entraînée en rotation à sa partie postérieure par un joint
de cardan (7) fixé sur le chassis (3) par un roulement (8),
et fixée à sa partie antérieure sur une spatule mobile (1)
au moyen d’une tête de bielle à rotule (4) assurant une
liaison libre en rotation, pivotement et translation. La spatule (1) articulée par l’axe (2) au chassis (3) suit les irrégularités (10) du sol par frottement, et peut être équipée
d’un dispositif antiusure. La vis d’Archimède(5) peut se
prolonger en avant de la spatule (1) par un cylindre (6) à
bout conique ou ogival, équipé ou non d’un filet, jusqu’à
frôler le sol (10) pour ramasser les tiges les plus versées.
La spatule (1) peut recevoir 2 vis (5) et être équipée
d’une sonde de niveau.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la récolte de semences de plantes potagères et florales.
A01D
17
18
A01D
a 2.861.538 – b (A1) – d [03 12665]. – e 29 octobre
2003. – j A 01 D 84/00, A 01 B 73/02. – k MACHINE
AGRICOLE POUR REGROUPER DES ANDAINS OU
ANDAINER DES PRODUITS SE TROUVANT AU SOL –
(Inventeur: GEISER JENS). –
Demandeur : KUHN
SA Société anonyme, –
Mandataire: KUHN SA
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à une machine
agricole pour regrouper des andains ou pour andainer
des produits se trouvant au sol, comportant notamment
un bâti principal portant un dispositif de ramassage et
d’andainage central et deux dispositifs de ramassage et
d’andainage latéraux qui sont reliés à des bras porteurs
qui s’étendent latéralement au travail.
Elle est remarquable en ce que chaque bras porteur latéral (26, 27) est articulé par rapport au bâti (1) sur un axe
sensiblement vertical (28, 29) autour duquel il est repliable d’un angle d’environ 90˚ pour le transport et que chaque dispositif de ramassage et d’andainage latéral (8, 9)
est articulé sur son bras porteur (26, 27) au moyen d’un
axe (32, 33) sensiblement horizontal autour duquel il est
repliable vers le haut d’un angle d’environ 90˚ en vue
d’obtenir une largeur de la machine réduite pour le transport.
a 2.861.539 – b (A1) – d [03 13010]. – e 05 novembre 2003. – j A 01 D 89/00, A 01 G 17/02, A 01 B 43/
00. – k PERFECTIONNEMENT AUX APPAREILS
AGRICOLES, TELS QUE LES BROYEURS HORS SOL
DE SARMENTS OU D’AUTRES RAMEAUX JONCHANT
LE SOL –
( I n ve n t e u r : T E R R A L D I D I E R ) . –
Demandeur: TERRAL DIDIER, –
Mandataire :
ECAL FRANCOIS
p
o
m Le
r
perfectionnement objet de l’invention concerne
l’animation séquentielle, en rotation, du « pickup » de
transfert depuis le râteau vers le rotor de broyage, dont
sont normalement équipés les broyeurs hors sol agricoles tractés, ce qui permet le fonctionnement périodique
dudit pickup qui, immobile, permet l’accumulation, en
forme de fagot, contre le tambour dudit pickup, des plus
petits tronçons de sarments ramassés par le râteau fixe
qui le précède; puis, ledit pickup étant mis en rotation
projette ledit fagot vers le rotor de broyage.
La fonction périodique (rotation, puis arrêt) à laquelle le
pickup est soumis peut être réglée depuis le poste de
pilotage du tracteur auquel ledit broyeur hors sol est
attelé, pour contrôler indépendamment l’une de l’autre
les phases d’arrêt et de mise en rotation dudit pickup,
ainsi que sa vitesse de rotation et, si nécessaire, son
retour partiel arrière en vue de dégager un bourrage
éventuel.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.540 –
(A1) –
[03 12941]. –
A 01 G
3/04. –
PERFECTIONNEMENT AU DISPOSITIF D’HUMIDIFICATION DES COUTEAUX DES MACHINES AGRICOLES COMPORTANT DES ELEMENTS DE COUPE,
TELLES LES ECIMEUSES OU LES ROGNEUSES. –
(Inventeur: TERRAL DIDIER). –
Demandeur: TERRAL DIDIER, –
Mandataire: ECAL FRANCOIS
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’humidification des
éléments de coupe (rotatifs ou alternatifs) des machines
agricoles, telles que écimeuses ou les rogneuses, constitué par une tête de pulvérisation d’eau, placée à proximité de chacun desdits éléments, dans la zone de leur
tranchant, l’alimentation de la ou desdites têtes de pulvérisation, selon l’invention, s’effectuant suivant un séquencement déterminé, pour assurer une humidification
intermittente suffisante pour éviter le formation d’une
couche de débris végétaux et de sève des sarments, ou
autres rameaux, ainsi coupés, la quantité nécessaire du
liquide étant contrôlé par un système de temporisation, et
chacun de ces organes étant réglé depuis le poste de
pilotage du tracteur auquel ladite machine est attelée.
a
b
d
e
2.861.541 –
(A3) –
[04 11706]. –
A 01 G 17/06, B 65 H 54/30. –
ENROULEUSE POUR ENROULER DES CORDONS
D’ACCROCHAGE DE FEUILLAGE POUR LA VITICULTURE OU DU FIL POUR VIGNOBLES –
(Inventeur :
BRAUN STEFAN). –
Demandeur : BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire: CABINET NETTER . –
Priorité : DE,
04 novembre 2003, n˚ 20317172.
j
k
p
o
r
m L’invention
f
concerne un dispositif (1) pour enrouler
des cordons ou du fil pour vignoble comportant un dispositif (8) d’enroulement de cordon, associé à un corps
enrouleur (6) rotatif, qui comprend une tige filetée (12)
rotative, contenant un filetage croisé (10), couplée en
entraînement au corps enrouleur (6), ainsi qu’un élément
(14) de guidage de cordon pourvu d’un passage pour un
cordon, lequel élément dans le cas d’une direction de
rotation donnée de la tige filetée (12) est déplacé par
l’intermédiaire d’une saillie venant en prise dans le filetage croisé (10), alternativement d’avant en arrière par
rapport au corps enrouleur (6) dans la direction axiale de
la tige filetée (12), afin de créer une bobine régulière sur
le corps enrouleur (6).
A01G
19
20
A01G
a 2.861.542 – b (A1) – d [03 12965]. – e 04 novembre 2003. – j A 01 G 17/08. – k P I N C E P E R F E C TIONNEE POUR LIER DES ELEMENTS –
(Inventeur: VIGOUROUX ALAIN). –
Demandeur :
VIGOUROUX ALAIN
p
o
m Les nouvelles dispositions permettent de diminuer les
efforts, de fiabiliser et de rendre plus pratique le liage
automatique avec la pince.
L’invention permet une meilleure cinématique des mouvements de la pince en D et M.
Une meilleure tenue des attaches par allongement des
brins.
Un chargement du container de métal plus facile et plus
sûr.
a 2.861.543 – b (A1) – d [04 11393]. – e 26 octobre
2004. – j A 01 H 5/00, A 01 H 5/06, C 12 N 15/29, 15/
82, C 12 P 19/04, C 08 B 30/00. – k P O M M E S D E
TERRE A RENDEMENT ACCRU EN AMIDON PAR
CORPS VEGETAL ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION –
(Inventeurs : KISAKA HIROAKI ; YANAGISAWA SHUICHI ; MIWA TETSUYA ; AKIYAMA AI). –
Demandeur: AJINOMOTO CO INC, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 30
octobre 2003, n˚ 03370655.
p
o
r
f
m L’invention concerne des pommes de terre ayant un
rendement en tubercules de pomme de terre par corps
végétal supérieur à celui de pommes de terre non transformées cultivées dans les mêmes conditions, dans lesquelles un gène codant une protéine liant l’ADN
appartenant à la famille Dof est introduit, et concerne
également un procédé pour produire des pommes de
terre ayant un rendement en tubercules de pomme de
terre par corps végétal supérieur à celui des pommes de
terre non transformées cultivées dans les mêmes conditions, comprenant l’introduction d’un gène codant une
protéine liant l’ADN appartenant à la famille Dof dans les
pommes de terre pour exprimer le gène dans les pommes de terre.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.544 – b (A1) – d [03 12653]. – e 29 octobre
2003. – j A 01 K 31/04. – k ELEMENT DE CAILLEBOTIS POUR L’ELEVAGE DE PALMIPEDES, NOTAMMENT DE CANARDS –
(Inventeur : JOSSE JOEL). –
Demandeur : SARL JOSSE MATERIEL D’ELEVAGE
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un élément de caillebotis comprenant une grille horizontale (1) constituée d’une série
de lamelles verticales (21,31) qui s’entrecoupent en délimitant des ouvertures (22,32) autorisant le passage des
fientes et qui définissent une surface d’appui et de déambulation (10).
Cet élément est remarquable en ce que la surface de
déambulation (10) comprend une pluralité d’aires d’appui
(5) juxtaposées, chaque aire d’appui (5) comprenant une
zone d’évacuation (30) dans laquelle les lamelles verticales (31) sont suffisamment étroites pour ne pas retenir
les fientes des palmipèdes et une zone de repos (20)
dans laquelle les lamelles verticales (21) sont plus larges
pour favoriser le soutien des palmes des palmipèdes et
améliorer leur confort.
Amélioration du confort et de la propreté des caillebotis.
Application à l’élevage de palmipèdes.
a 2.861.545 – b (A1) – d [03 12663]. – e 29 octobre
2003. – j A 01 L 5/00. – k DISPOSITIF DE PROTECTION POUR SABOT DE CHEVAL – p (Inventeur: CHEREL FRANCK). – o Demandeurs : MANUFACTURE
FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée ; RAIMBAULT JEAN PIERE ; BRICAUD PRINCE ISABELLE, –
Mandataire : CABINET
BREMA
r
m L’invention concerne un dispositif de protection pour
sabot de cheval affectant la forme d’une semelle (1) fixée
par collage à la surface inférieure, d’appui au sol, du
sabot et venant se substituer à un fer à cheval.
Ce dispositif est caractérisé en ce que ladite semelle (1),
réalisée dans une matière de synthèse de faible densité,
est constituée, pour au moins une partie de ladite
semelle, de la superposition d’au moins deux couches (2,
3) de matériau à dureté différenciée, l’une (2) des couches, de dureté supérieure pour résister à l’usure et à
l’abrasion, constituant la surface d’appui au sol de ladite
semelle (1), une autre couche (3), destinée à venir au
contact du sabot, présentant une dureté moindre pour
constituer une couche d’absorption et/ou d’amortissement des chocs, l’ensemble permettant d’accompagner
les déformations naturelles de la capsule cornée du
sabot.
A01K
21
22
A01N
a 2.861.546 – b (A1) – d [03 12814]. – e 31 octobre
2003. – j A 01 N 1/02. – k PROCEDE DE PRODUCTION ET DE CONSERVATION DES PRODUITS DITS
“MILIEUX PHYSIOLOGIQUES“ ET DES PRODUITS OBTENUS SELON CE PROCEDE –
( I nve n t e u r : E TO
BRUNO). –
Demandeur: ETO BRUNO
p
o
m La présente invention concerne un procédé de production et de conservation des produits dits milieux physiologiques qui consiste à compresser à haute pression
le mélange des formes sèches le plus souvent sous
forme de poudre des différents composants du milieu
physiologique à produire et à conserver en présence
d’un liant et/ou d’un lubrifiant. Une fois compressé, ce
mélange se transforme alors en un produit compact
solide que l’on peut aisément mettre sous emballage.
Selon la présente invention, pour obtenir le milieu physiologique liquide prêt à l’emploi, le produit compact et
solide obtenu est introduit dans un volume donné d’eau.
Le mélange est ensuite laissé au repos pour permettre la
dissolution totale du soluté dans l’eau, de préférence de
l’eau purifiée, distillée, bidistillée ou permutée.
a 2.861.547 – b (A1) – d [03 12780]. – e 31 octobre
2003. – j A 21 D 2/36, A 21 D 13/04. – k PROCEDE
DE FABRICATION DE PAINS AUX LEGUMES OU AUX
FRUITS, AINSI QUE LES PRODUITS OBTENUS PAR CE
PROCEDE –
(Inventeurs : MOUSKA ANNIE ep.
BARBIER; BARBIER ALAIN). –
Demandeurs :
MOUSKA ANNIE ep. BARBIER ; BARBIER ALAIN, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé de
fabrication de pain aux légumes ou aux fruits, ainsi que
les produits obtenus par ce procédé.
Le procédé consiste à réaliser des articles de boulangerie tels que pains, petits pains ou pains à sandwich en
remplaçant une proportion importante, dans tous les cas
au moins 30 pour cent, de la farine de la pâte à pain par
des légumes tels que courgettes, aubergines ou tomates
râpés ou écrasés, ou par de la chair de fruit.
L’invention se rapporte d’une manière générale aux
domaines industriels et commerciaux de la boulangerie,
de la viennoiserie et de la restauration, et en particulier
de la restauration rapide.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.548 –
(A1) –
[03 12855]. –
A 22 C 21/00. –
POSTE POUR LA SEPARATION DES PHALANGES COMPOSANT UNE AILE
DE VOLAILLE ET INSTALLATION EQUIPEE DE TELS
POSTES –
( I n v e n t e u r : R O N D E AU N O E L ) . –
Demandeur: RONDEAU FRERES Société par actions
simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un poste et une installation pour
la séparation des phalanges composant une aile de
volaille, en particulier de poulet au moins par déboîtement de l’articulation entre aileron et manchon de l’aile.
Ce poste est caractérisé en ce que les moyens de déboîtement sont constitués d’une part de moyens (6, 7) de
maintien du manchon (2), d’autre part d’une platine (8)
support de l’aileron (3) et du fouet (4) positionnée au voisinage des moyens (6, 7) de maintien, ladite platine (8)
étant montée à pivotement autour d’un axe (YY’) pour
pouvoir être déplacée alternativement de part et d’autre
de la zone de maintien du manchon (2) définie par des
moyens (6, 7) de maintien pour permettre, lors de son
entraînement en déplacement, le déboîtement de l’articulation reliant aileron (3) et manchon (2).
a 2.861.549 – b (A1) – d [03 12807]. – e 31 octobre
2003. – j A 23 C 9/156, A 23 C 9/127, 13/16, 19/
032. – k AROMATISATION D’UN PRODUIT LAITIER A
PARTIR D’AU MOINS UNE BACTRERIE PRODUISANT
UNE BACTERIOCINE ET APPARTENANT AU GENRE
PEDIOCOCCUS –
(Inventeurs :
G O O DW I N S
JONATHAN ; MORNET ANNIE ; MANOURY ELISE). –
Demandeur : RHODIA CHIMIE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La présente invention a pour objet l’utilisation d’au
moins une bactérie produisant une bactériocine et appartenant au genre Pediococcus pour aromatiser un produit
laitier.
A22C
23
24
A23G
a 2.861.550 – b (A1) – d [03 12629]. – e 29 octobre
2003. – j A 23 G 9/28, A 47 J 43/28, F 23 D 14/20, 14/
28. – k DISPOSITIF CHAUFFANT ALIMENTE PAR UNE
CARTOUCHE DE GAZ POUR MODELER LES CREMES
GLACEES –
(Inventeurs : HUET RICHARD ; ROLLAND OLIVIER ; HENRY VINCENT ; THILLOY ERIC ;
HAMMAN THIERRY). –
Demandeurs :
HUET
RICHARD ; ROLLAND OLIVIER ; HENRY VINCENT ;
THILLOY ERIC; HAMMAN THIERRY
p
o
m Dispositif
chauffant, alimenté par un cartouche de
gaz, pour prélever et modeler de la crème glacée.
L’invention concerne un dispositif permettant facilement
de prélever et modeler la crème glacée en lui donnant
des formes géométriques différentes. Il est constitué:
> D’un manche (1) comportant un réservoir de gaz (3) et
d’un système d’allumage piézoélectrique (2) permettant
le déclenchement d’une combustion dans la zone prévue
à cet effet (5). Les calories sont transmises via un fluide
caloporteur (10).
> D’un godet à double paroi (8) contenant un liquide caloporteur (10), se vissant sur le manche (1).
> D’un interrupteur thermostatique (7) permettant de
réguler la température du godet (8).
> De grilles (4) et (6) isolantes thermiquement l’utilisateur
de la combustion.
à modeler de la glace.
a 2.861.551 – b (A3) – d [03 12768]. – e 31 octobre
2003. – j A 23 N 7/00, B 02 B 3/04. – k MACHINE A
DECORTIQUER LES CHATAIGNES PREALABLEMENT
SECHEES. –
( I n ve n t e u r : B I O N D I P I E T R O ) . –
Demandeur: BIONDI PIETRO
p
o
m Système de décorticage qui comprend:
Le régulateu de débit (I) qui plus ou moins incliné laisse
passer plus ou moins de chataignes.
L rouleau (2) revêtu d’une lame en acier hérissée de
pointes comme les anciennes rapes à fromage, qui tire
las chataignes et participe au décorticage.
Le contre rouleau formé de deux arcs en forme de demi
cercle (5) placés des deux cotés du rouleau (2).
Le rouleau (2) tourne netre les arcs du contre rouleau
(5).
Le contre rouleau (5) est muni de trois rangées de pièces
(3) fonctionnant comme les touches d’un piano.
Les pièces (3) sont munies de lames en acier, affutées
en dents de scie (10).
Les pièces (3) sont articulées sur un axe (22) et sont
maintenues sous pression par des ressorts (4).
. Les ressorts (4) cèdent au passage des chataignes afin
que les chataignes ne cassent pas.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.552 –
(A1) –
[03 12904]. –
A 41 B 9/00, A 44 C 13/00, A 41 D 27/
08. –
STRING TRANSFORMABLE EN BIJOU –
( I n ve n t e u r : T H O U M I R E C AT H E R I N E ) . –
Demandeur : ORIMEX Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
j
k
p
o
r
m String comportant une partie textile comprenant un
triangle en tissu (1) associé à des sangles élastiques formant des branches de ceinture (2) et une branche de fesses (3), et une partie bijou (4) comportant au moins un
rang d’éléments décoratifs (6, 7) montés sur un support
ayant des extrémités pourvues d’organes d’accrochage
rapide (8, 10), les sangles élastiques de la partie textile
ayant des extrémités pourvues d’organes d’accrochage
rapide (9, 11) complémentaires des organes d’accrochage rapide de la partie bijou.
a
b
d
e
2.861.553 –
(A1) –
[03 50790]. –
A 41 F
1/00, A 44 B 11/25. –
ELEMENT ET DISPOSITIF DE FERMETURE POUR
VETEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur: PETRIER FRANCK). –
Demandeur :
PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Un élément de fermeture (2), apte à être fixé à un
vêtement et venant coopérer avec un deuxième élément
de fermeture conjugué (3), afin de former un dispositif de
fermeture (1) pour le vêtement, comprend:
- un corps (4), réalisé en un matériau polymère, présentant
- un moyen de fixation (8) de l’élément de fermeture (2)
au vêtement,
- une surface de contact (14) venant se plaquer contre
une surface de contact conjuguée (14) du deuxième élément de fermeture conjugué (3),
- un logement; et
- un aimant, se plaçant à l’intérieur du logement du corps
(4), et venant attirer un aimant conjugué du deuxième
élément de fermeture conjugué (3).
L’élément de fermeture (2) comprend un couvercle (21),
situé du côté opposé à la surface de contact (14), et
venant fermer de manière hermétique le logement du
corps (4) dans lequel est placé l’aimant.
A41B
25
26
A44B
a 2.861.554 – b (A1) – d [03 12637]. – e 29 octobre
2003. – j A 44 B 1/18. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE FIXER UN BOUTON SUR UN SUPPORT SANS
FIL –
(Inventeurs : AYMERICH JEAN MICHEL ; VAUDELLE PATRICE). –
Demandeurs : AYMERICH JEAN
MICHEL; VAUDELLE PATRICE
p
o
m Le présent dispositif permet de fixer un bouton sur un
support sans fil. Il est caractérisé par une corolle moulée
à l’intérieur de l’orifice du bouton et un axe remplaçant le
fil habituellement utilisé et permettant de fixer le bouton
sur un support.
a 2.861.555 – b (A3) – d [04 02609]. – e 1 2 m a r s
2004. – j A 44 B 19/30. – k CURSEUR POUR FERMETURE A GLISSIERE, COMPORTANT DEUX LANGUETTES PERMETTANT DE LE DEPLACER EN
D E B L O Q UA N T U N M OY E N D E B L O C AG E –
( I n ve n t e u r :
BERNASCONI
SERGIO). –
Demandeur: RIRI SA, –
MALEMONT . –
Priorité : CH, 29 octobre 2003,
n˚ 0184303.
p
o
r
f
m L’invention concerne un curseur (1) pour fermeture à
glissière pourvu de deux languettes (2, 3) et comprenant
un corps creux (4) dans lequel sont logés deux leviers (5,
6) situés de chaque côté de dents (Di) de la fermeture à
glissière, l’un des deux leviers muni d’un doigt (7) destiné
à être inséré entre les dents pour bloquer le curseur étant
apte à agir sous l’effet d’une action exercée sur l’une ou
l’autre des languettes pour surmonter la résistance d’un
élément élastique placé dans le corps creux et maintenant le doigt inséré entre les dents. L’élément élastique
consiste en une bande flexible élastiquement (8) dont
l’une (8e) des extrémités est fixée au levier muni du
doigt, la bande étant tournée vers une paroi intérieure
(4p) du corps creux de manière à être interposée entre le
corps et le levier et de façon que sa résistance élastique
s’oppose à un déplacement du levier, faisant sortir le
doigt d’entre les dents.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.556 –
(A1) –
[03 12875]. –
A 45 D 40/24. –
ECRIN A SUPPORTS
AMOVIBLES DE PRODUITS DE MAQUILLAGE. –
(Inventeur: BICHOT THIPHAINE). –
Demandeur :
VII˚ SENS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m Cet écrin (1) comprend un boîtier (3), plusieurs supports indépendants (5) de produits de maquillage (30) et
des moyens libérables (33) de fixation indépendante des
supports (5) dans le boîtier (3).
a 2.861.557 – b (A3) – d [03 04174]. – e 0 4 m a r s
2003. – j A 45 F 3/04. – k DISPOSITIF MODULABLE DE SANGLES TRANSFORMANT UN SAC A DOS
EN SAC A VENTRE –
Certificat d’utilité résultant de
la transformation d’office de la demande de brevet déposée le 04/03/03 .. –
(Inventeur : PANNETIER CHRISTOPHE ANDRE). –
D e m a n d e u r : PA N N E T I E R
CHRISTOPHE ANDRE, –
Mandataire : PANNETIER
CHRISTOPHE
n
p
o
r
m Le dispositif selon l’invention permet par son système
de porter sur le ventre ou sur le dos, et sans difficulté, un
sac muni de ce dispositif
Ce dispositif est constitué de deux sangles fixées sur le
sac (3) aux points A et B pour la sangle (1) et aux points
A’ et B’ pour la sangle (2).
En position sur le dos, les sangles (1) et (2) sont également fixées sur le sac aux points C et C’ par des boutons
(4) qui sont solidaires du sac.
En position sur le ventre, les sangles (1) et (2) ne sont
pas fixées sur le sac aux points C et C’ par des boutons.
Les sangles sont alors attachées entre elles par le bouton (5) au point D qui se trouve alors dans le dos de la
personne.
A45D
27
28
A47B
a 2.861.558 – b (A1) – d [03 12749]. – e 30 octobre
2003. – j A 47 B 9/00. – k MEUBLE A PLATEAU RELEVABLE – p ( I n v e n t e u r : S U R E AU J U L I E N ) . –
o Demandeur: PARISOT MEUBLES, – r Mandataire :
CABINET HERRBURGER
m Meuble à plateau relevable entre une position basse
(1B) et une position haute (1H), comportant un piétement
(2) et un plateau mobile (1), relié au piétement par une
liaison articulée (3, 4, 5).
La liaison articulée est formée d’un dispositif d’articulation comprenant une partie fixe (5) munie d’une coulisse
montante (54) et d’une butée (55G) à côté de la coulisse
et une partie mobile formée d’une biellette (3) munie d’un
pivot-coulisseau (31) logé dans la coulisse (54) et d’un
organe de verrouillage coopérant avec la butée lorsque la
biellette tient le plateau (1) en position haute (1H).
a 2.861.559 – b (A1) – d [03 12710]. – e 30 octobre
2003. – j A 47 B 73/00. – k MEUBLE ETAGERE DE
RANGEMENT D’UN STOCK DE BOUTEILLES DE LIQUIDE ALIMENTAIRE –
(Inventeur : PALLISER MICHEL). –
Demandeur: PALLISER MICHEL
p
o
m La présente invention concerne un meuble étagère
de rangement d’un stock de bouteilles de liquide alimentaire (1) comportant des étagères de rangement (20)
caractérisé en ce que au moins une étagère de rangement (20a) est une étagère de rangement de bouteilles
comportant un dispositif de stabilisation (10) pour une
position de rangement tête bêche.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.560 –
(A1) –
[03 50786]. –
A 47 B 73/00. –
DISPOSITIF DE
TRANSPORT ET/OU DE STOCKAGE DE BOUTEILLES –
(Inventeurs : DUSSAUD JOSEPH ; GITTON BRUNO; MYKKANEN MATTI). –
Demandeurs :
AHLSTROM RESEARCH AND SERVICES Société
anonyme ; AHLSTROM CORPORATION ; AHLSTROM
CORES OY, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
j
k
p
o
r
m Dispositif
de transport et/ou de stockage de bouteilles, caractérisé en ce qu’il est constitué par l’association d’au moins deux tubes réalisés en un matériau
biodégradable, chaque tube étant muni d’un moyen de
retenue de la bouteille dans ledit tube.
a 2.861.561 – b (A1) – d [03 12826]. – e 31 octobre
2003. – j A 47 F 1/12. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN DE PRODUITS EN FACE AVANT DE RAYON ET
RAYONNAGE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeur: FOURRIER GILLES). –
Demandeur :
FOURRIER GILLES, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Dispositif de maintien de produits en face avant de
rayon, ce dispositif comprenant un poussoir mobile entre
deux positions extrêmes, à savoir une position extrême
avant dite relâchée et une position extrême arrière dite
tendue, ce dispositif comprenant des moyens de rappel
élastique du poussoir, de sa position tendue vers sa position relâchée, caractérisé en ce qu’il comporte une pièce
cylindrique d’enroulement d’une bande (1) d’appui pour
les produits, cette bande (1) étant reliée au poussoir (6),
la pièce cylindrique d’enroulement de la bande (1) étant
également support pour l’enroulement d’un moyen élastique maintenu sous tension, ce moyen élastique étant
relié au poussoir (6).
A47B
29
30
A47F
a 2.861.562 – b (A1) – d [03 12704]. – e 30 octobre
2003. – j A 47 F 5/08. – k PRESENTOIR ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE. – p ( I n v e n t e u r s :
GARDEREAU FREDERIQUE; GARDEREAU DIDIER). –
Demandeurs: GARDEREAU FREDERIQUE; GARDEREAU DIDIER, –
Mandataire : ARGOS INNOVATION
& ASSOCIES
o
r
m Un présentoir (1) est formé par un support (3) et au
moins un dispositif de fixation (2), le support étant destiné à s’insérer dans le dispositif de fixation par l’intermédiaire d’une fente (7) formée par le dispositif de fixation.
Pour faciliter le montage d’un tel présentoir et pour diminuer un coût fabrication d’un tel présentoir, l’invention
prévoit de réaliser un décrochement (19,21) à l’intérieur
de la fente, lequel décrochement permettant d’accueillir
directement une extrémité recourbée (26) formée par le
support. Le dispositif de fixation est réalisé par un premier taquet (5) et par un deuxième taquet (6), le premier
taquet étant destiné à être accolé au deuxième taquet
pour former la fente et le renfoncement.
a 2.861.563 – b (A1) – d [03 12913]. – e 04 novembre 2003. – j A 47 J 19/02. – k APPAREIL PRESSE
AGRUMES AVEC ACCESSOIRE DE DEVERSEMENT –
(Inventeur: BASSORA ANTONIO). –
Demandeur :
SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
p
o
r
m-
L’invention concerne un appareil presse-agrumes
électrique comportant un boîtier (1), un réceptacle à jus
(2) agencé sur le boîtier (1), un accessoire de déversement (3) disposé sur le réceptacle à jus (2), et un cône
presse-agrumes (5), le boîtier (1) contenant un moteur
entraînant le cône presse-agrumes (5) par l’intermédiaire
d’une transmission (7), l’accessoire de déversement (3)
présentant un fond (30) permettant un écoulement par
gravité du jus recueilli vers une sortie d’écoulement latérale (31), le fond (30) comportant une ouverture (34) prévue pour le passage de la transmission (7).
- Conformément à l’invention, l’accessoire de déversement (3) comporte un axe de transmission (37) appartenant à la transmission (7), l’axe de transmission (37)
étant monté libre en rotation dans l’ouverture (34).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.564 – b (A3) – d [04 51853]. – e 1 6 a o û t
2004. – j A 4 7 J
31/06, A 47 J
31/46. –
k DISPOSITIF POUR PREPARER DES BOISSONS
COMPRENANT UN ELEMENT DE MOUSSAGE. –
(Inventeur: NOORDHUIS JOEKE). –
Demandeur :
KO N I N K L I J K E P H I L I P S E L E C T RO N I C S N . V. , –
Mandataire: SPID . –
Priorité : EP, 19 août 2003,
n˚ 03102590.
p
o
r
f
m Dispositif pour préparer des boissons comprenant un
élément de moussage (9) destiné à produire un moussage dans la boisson, lequel dispositif comprend une
chambre de décantation(11) pour faire décanter la boisson ayant subi un moussage provenant de l’élément de
moussage (9). La mousse grossière est de ce fait séparée de la mousse fine. La sortie (14) pour la boisson
décantée se trouve sur le côté inférieur de la chambre de
décantation (11).
a 2.861.565 – b (A1) – d [03 12758]. – e 29 octobre
2003. – j A 47 J 36/16, A 47 J 37/10. – k MOYEN DE
PREHENSION POUR GRILLE ANTI-PROJECTION
POUR USTENSILE DE CUISSON –
(Inventeur :
MARRIE LIONEL). –
Demandeur : JENSEN INDUSTRIAL LIMITED, –
Mandataire : CHINCHOLLE
CLAUDE
p
o
r
m Cette
invention concerne un moyen de préhension
pour grille anti-projection pour ustensile de cuisson, tels
que les poêles, permettant de manipuler une grille qui
recueille les projections de graisse et de sauce lors de la
cuisson.
Ce moyen de préhension comprend un manche formé
avec deux tiges (1) qui se continuent formant des prolongements au-delà du manche proprement dit, dont les
parties (2) se juxtaposent à une grille anti-projection (3)
sur un plan sensiblement parallèle, par son pourtour (7),
lesquels prolongements portent, au moins, respectivement deux crochets (6) et (8) et comprennent des bossages (9) et (10) orientés vers l’extérieur, et les parties (2)
du prolongement du manche forment des courbes appropriées et orientées entre elles de façon opposée, de
manière que les extrémités portant les crochets (8) se
trouvent éloignées. Ce moyen peut servir pour manipuler
des grilles anti-projection, mais également des couvercles de récipient.
A47J
31
32
A47J
a 2.861.566 – b (A1) – d [03 12915]. – e 04 novembre 2003. – j A 4 7 J 4 3 / 0 4 4 , A 4 7 J 4 3 / 0 8 . –
k APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION
CULINAIRE COMPORTANT UN ACCESSOIRE ACCOUPLE DE MANIERE AMOVIBLE SUR UN BOITIER –
(Inventeur: LECERF JOEL). –
Demandeur : SEB
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT
p
o
r
m Appareil
électroménager de préparation culinaire
comportant un accessoire (100), tel un accessoire batteur, accouplé de manière amovible sur un boîtier (1)
intégrant un moteur d’entraînement (2), ledit boîtier (1) et
ledit accessoire (100) comportant chacun un manchon
d’assemblage (1A, 100A) muni d’un filetage (13,101) permettant l’accouplement par vissage de l’accessoire (100)
sur le boîtier (1), caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de verrouillage comportant un élément à dentures
(60) porté par l’un des manchons d’assemblage (1A,
100A), ledit élément à dentures (60) coopérant avec au
moins une nervure de blocage (104) portées par l’autre
manchon d’assemblage (100A, 1A) pour immobiliser
l’accessoire (100) sur le boîtier (1) dans une position où
l’accessoire (100) est en appui axial contre le boîtier (1).
a 2.861.567 – b (A1) – d [03 12917]. – e 04 novembre 2003. – j A 47 J 43/044, A 47 J 43/08, 43/07. –
k APPAREIL ELECTROMENAGER COMPORTANT UN
BOITIER RENFERMANT UN MOTEUR REPOSANT SUR
LE BOITIER PAR L’INTERMEDIAIRE D’ELEMENTS
AMORTISSEUR –
(Inventeur : LECERF JOEL). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
p
o
r
m Appareil électroménager comportant un boîtier renfermant un moteur (2), ledit moteur (2) reposant sur ledit
boîtier par l’intermédiaire d’éléments amortisseur (81)
disposés aux extrémités longitudinales dudit moteur (2),
caractérisé en ce que lesdits éléments amortisseur (81)
d’extrémité sont reliés entre eux par au moins un bras de
liaison (82) élastique de manière à former une seule
pièce interface (8), ledit bras de liaison (82) assurant le
maintien des éléments amortisseur (81) sur les extrémités longitudinales du moteur (2).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.568 –
(A1) –
[03 12918]. –
A 47 J 43/08. –
BOITIER D’APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE PREVU POUR ETRE TENU A LA MAIN SELON
DIFFERENTES POSITIONS –
(Inventeur : LECERF
JOEL). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Boîtier (1) d’appareil électroménager de préparation
culinaire destiné à être accouplé à un accessoire, tel un
accessoire batteur ou un pied de mixage, et prévu pour
être tenu à la main suivant différentes positions en fonction de l’accessoire utilisé, ledit boîtier (1) comportant un
corps comprenant une zone de préhension manuelle de
forme allongée, ledit corps renfermant un moteur (2)
accouplé à un réducteur (3), le réducteur (3) comportant
un entraîneur rotatif agencé en regard d’une ouverture
pratiquée à une extrémité longitudinale du boîtier munie
de moyens d’accouplement avec l’accessoire, le fonctionnement du moteur (2) étant commandé par un bouton
de commande (7) porté par le boîtier (1), caractérisé en
ce que le moteur (2) et le réducteur (3) sont espacés l’un
de l’autre et en ce que le bouton de commande (7) est
placé longitudinalement sur la zone du boîtier (1) disposée entre le moteur (2) et le réducteur (3) de manière à
ménager, de part et d’autre du bouton de commande (7),
une zone de préhension du boîtier (1).
a 2.861.569 – b (A1) – d [04 11541]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 B 5/06, A 61 M 27/00. – k LECTEUR
DE VALVE ELECTRONIQUE – p (Inventeurs : SPECKMAN LORI CONE ; BERTRAND WILLIAM J ; GOLDEN
ROBERT). –
D e m a n d e u r : M E D T RO N I C I N C , –
Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER . –
Priorité: US, 31 octobre 2003, n˚ 10698095.
o
r
f
m L’invention concerne un lecteur de valve magnétique
utilisé comme outil de détection (10). Ce lecteur de valve
magnétique détermine l’emplacement et l’orientation
d’un indicateur magnétique (703) afin d’indiquer la position d’un appareil médical implantable. Cet appareil
médical implantable comprend l’indicateur magnétique
(703) couplé à une valve dans l’appareil médical implantable. Les champs magnétiques externes, notamment le
champ magnétique terrestre, peuvent générer des interférences avec le compas et fausser l’indication de position de l’appareil. Le lecteur électronique évalue les
champs magnétiques externes afin de les soustraire de
l’estimation des données reçues et minimiser toute
influence du champ magnétique externe sur l’exactitude
de la mesure de position de l’appareil.
A47J
33
34
A61B
a 2.861.570 – b (A1) – d [04 11466]. – e 27 octobre
2004. – j A 61 B 5/113, A 61 B 5/08. – k FEUILLE
DE CAPTEUR – p (Inventeur : YANAI KENICHI). –
o D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
f Priorité: JP, 29 octobre 2003, n˚ 03369366.
m Une feuille de capteur comporte une section de feuille
(2) sensiblement rectangulaire (2) et une multiplicité
d’éléments de détection (221) disposés selon une répartition prédéterminée sur la section de feuille (2) et détectant une pression ou une vibration. La feuille de capteur
(2) émet un signal correspondant à une charge ou une
vibration produite par un dormeur. Une largeur de la section de feuille (2) est fixée à une longueur minimale sur
laquelle les éléments de détection (221) sont présents
dans une étendue prédéterminée, lorsque le dormeur se
déplace en direction latérale. Une longueur de la section
de feuille (2) est fixée à une longueur minimale sur
laquelle les éléments de détection existent dans une
étendue prédéterminée correspondant à une partie de
tronc du dormeur. La section de feuille (2) peut être pliée
au moins dans la direction de la largeur.
a 2.861.571 – b (A1) – d [03 12849]. – e 03 novembre 2003. – j A 61 B 6/08. – k DISPOSITIF D’IMAGERIE MEDICALE PAR RECONSTRUCTION TOMOGRAPHI QUE COMPRENANT DES MOYENS DE
D E L I M I TAT I O N L AT E R A L E D E FA I S C E AU –
P E S C ATO R E
JEREMIE). –
Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC., –
Mandataire : REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’imagerie médicale
comprenant une source d’émission de rayons X (400) et
un capteur (300) de rayonnement à surface sensible, des
moyens (100) pour déplacer ce capteur (300) autour
d’une zone à observer d’un patient afin de réaliser une
série de prises de vue en 2D de cette zone, comprenant
en outre des moyens de traitement des données de prises de vues pour réaliser par ce traitement une reconstruction 3D tomographique de la zone à observer, le
dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre
des moyens (310) de délimitation latérale sélective par le
praticien de faisceau de rayons X arrivant sur la surface
sensible du capteur (300), ces moyens de délimitation de
faisceau conservant cette délimitation (320) au cours de
la série de prises de vue.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.572 – b (A1) – d [03 12722]. – e 30 octobre
2003. – j A 61 B 10/00, A 61 M 1/00, 5/142. –
k DISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET/OU D’INJECTION DE MOELLE OSSEUSE ET SYSTEME COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs :
RIC H A R D PAT R I C E ; S C H M I T C H R I S T I A N ) . –
Demandeur: RICHARD PATRICE, –
Ma n d atai re :
CAPRI
p
o
r
m Dispositif de prélèvement et/ou d’injection de moelle
osseuse (1) comprenant une zone de préhension (2),
une aiguille (10) présentant au moins un orifice latéral
(15), un manchon protecteur (20) enveloppant au moins
partiellement ladite aiguille (10) étant monté de façon
mobile par rapport à ladite aiguille (10) entre une position
d’obturation dudit au moins un orifice latéral (15) et une
position d’ouverture dudit au moins un orifice latéral (15).
a 2.861.573 – b (A1) – d [04 11538]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 B 17/32, A 61 B 17/16, A 61 C 3/02. –
k INSTRUMENT CHIRURGICAL AVEC OUTIL DE COUPE ROTATIF REGLABLE ET PROCEDE DE COUPE –
(Inventeurs : MURPHY JOHN M ; SIMMONS BRYNA
DAVID). –
Demandeur : MEDTRONIC INC, –
p
o
r
f
m Outil chirurgical de découpe dans lequel au moins
une fente est pratiquée dans la paroi d’un boîtier (16)
tubulaire et reçoit une lame (20). Un actionneur est disposé dans l’alésage du boîtier (16) et est en contact actif
avec la lame (20) de sorte qu’un mouvement axial de
l’actionneur dans l’alésage entraîne un mouvement radial
de la lame (20) par rapport à la fente pour modifier la
quantité de tissu à enlever.
A61B
35
36
A61B
a 2.861.574 – b (A1) – d [04 11539]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 B 17/32, A 61 B 17/16, A 61 C 1/18. –
k SYSTEME DE RACCORDEMENT POUR INSTRUMENT CHIRURGICAL – p (Inventeurs : SHORES REX
WESLEY ; CIHAK PAUL A ; ESTES LARRY DALE). –
Demandeur: MEDTRONIC INC, –
Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . –
Priorité : US, 31
octobre 2003, n˚ 10698638.
o
r
f
m La présente invention propose des agencements de
raccordement perfectionnés pour des instruments chirurgicaux. Dans un exemple, un système de raccordement
pour un outil médical de dissection (138) comprend: un
passage interne adapté pour accueillir une partie d’un
outil médical de dissection, et au moins un élément de
verrouillage (104) pouvant être déplacé suivant une première trajectoire inclinée dans une position de verrouillage afin d’empêcher l’outil médical de dissection de
se déplacer le long d’un axe longitudinal (L1) du passage
interne.
a 2.861.575 – b (A1) – d [04 11543]. – e 28 octobre
2004. – j A 6 1 B
17/32, A 61 B
17/16. –
k INSTRUMENT CHIRURGICAL AVEC FIXATION EN
ANGLE – p (Inventeurs : SHORES REX WESLEY ; CIHAK PAUL A; ESTES LARRY DALE; HILTON ALLEN P;
HILTON DONALD L JR). –
Demandeur : MEDTRONIC INC, –
o
r
f
m Dans un mode de réalisation, un instrument chirurgical est décrit pour la dissection de l’os ou d’autres tissus,
l’instrument chirurgical incluant un outil ayant une tige
avec une zone de dissection disposée adjacente à une
extrémité distale et une zone de couplage disposée adjacente à une extrémité proximale; un ensemble (30) de
couplage configuré pour couplage à une puissance fournie d’un moteur (20) de ladite zone de couplage du dit
outil; et un tube (40) de fixation en angle pouvant être
positionné le long d’au moins une partie de ladite tige et
soutenant sensiblement une partie de ladite tige disposée adjacente à ladite zone de dissection.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.576 – b (A1) – d [03 12825]. – e 31 octobre
2003. – j A 61 B 17/72. – k DISPOSITIF D’OSTEOSYNTHESE DES FRACTURES DE L’EXTREMITE
PROXIMALE DU CUBITUS –
(Inventeur : COGNET
JEAN MICHEL). –
Demandeur : COGNET JEAN MICHEL
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de réaliser une ostéosynthèse des fractures de l’olécrane telle
que l’on puisse entreprendre une rééducation post-opératoire immédiate, et sans qu’il soit nécessaire de réintervenir secondairement pour réaliser l’ablation du dispositif du fait du caractère non gênant de celui-ci.
Il est constitué d’un clou (1) présentant un orifice ou tunnel proximal (2) et au moins deux orifice vis à vis l’un de
l’autre ou un tunnel distal (3) dans lesquels seront introduites des vis, l’une en situation proximale (4), et l’autre
(5) ou les autres en situation distale.
à l’ostéosynthèse des fractures de l’olécrane.
a
b
d
e
2.861.577 –
(A1) –
[03 12997]. –
A 61 B 17/72. –
ORTHESE IMPLANTABLE ET KIT CHIRURGICAL POUR L’ARTHRODESE
DU GENOU –
(Inventeur : LEONARD ALAIN). –
Demandeur : CERAVIC Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une orthèse implantable pour
l’arthrodèse du genou comprenant une tête d’ancrage
tibiale (1), une tête d’ancrage fémorale (2), une tige intramédullaire tibiale (3) et une tige intramédullaire fémorale
(4). Les têtes d’ancrage (1, 2) sont de formes non symétriques de révolution et évasées latéralement dans un
plan frontal à partir de la tige intramédullaire (3, 4). Elles
sont assemblées rigidement l’une à l’autre.
A61B
37
38
A61C
a 2.861.578 – b (A1) – d [03 12958]. – e 05 novembre 2003. – j A 61 C 1/14. – k DISPOSITIF DE FIXATION AMOVIBLE ET D’ENTRAINEMENT D’UN INSTRUMENT DENTAIRE DANS LA TETE D’UNE PIECE A
MAIN –
( I nve n t e u r : B A D O Z J E A N M A R I E ) . –
Demandeur : MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET POUPON
p
o
r
m Dispositif de fixation amovible d’un instrument dentaire (4) sur une tête (3) d’une pièce à main (1), ladite
pièce à main (1) étant constituée d’un manche (5), d’un
col (2) et d’une tête (3), chacune de ces parties étant
munie en son intérieur d’un arbre d’entraînement (6),
caractérisé en ce que ledit instrument (4) est contenu
dans un alésage (7) pratiqué dans la tête (3) de la pièce
à main (1) et qu’il est maintenu à l’intérieur dudit alésage
(7) par le contact avec l’arbre d’entraînement (6).
a 2.861.579 – b (A1) – d [04 11544]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 F 2/00. – k DISPOSITIFS IMPLANTABLES ET PROCEDES DE TRAITEMENT DE L’INCONTINENCE FECALE –
( I nve n t e u r s : S TA R K E B AU M
WARREN L; SWOYER JOHN M). –
Demandeur :
MEDTRONIC INC, –
Mandataire: CABINET GUIU ET
BRUDER . –
Priorité : US, 31 octobre 2003,
n˚ 10698216.
p
o
r
f
m En
général, l’invention concerne le traitement de
l’incontinence fécale par l’implantation d’une ou plusieurs
prothèses d’étoffement (32) à proximité d’un sphincter
anal. Ces prothèses d’étoffement (32) qui peuvent comprendre de l’hydrogel biocompatible sont insérées dans
le tissu à proximité de l’anus à travers une petite ouverture dans la muqueuse (80). Lorsqu’elles sont insérées,
les prothèses d’étoffement (32) sont dans un état miniature. Lors de l’introduction dans le corps, les dispositifs
prennent un état agrandi. Dans leur état agrandi, les prothèses d’étoffement (32) fournissent un volume supplémentaire aux tissus à proximité des sphincters anaux.
Avec le volume supplémentaire, le patient peut exercer
un contrôle volontaire sur le sphincter extérieur pour fermer l’anus et maintenir la continence fécale.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.580 –
(A1) –
[04 11643]. –
A 61 F 2/02, A 61 L 27/52, A 61 B 17/
00. –
DISPOSITIFS ET PROCEDES DE TRAITEMENT DE L’INCONTINENCE URINAIRE IMPLANTABLES –
(Inventeurs : GERBER MARTIN T ; STARKEB AU M WA R R E N L ; S W OY E R J O H N M ) . –
Priorité : US, 01
novembre 2003, n˚ 10698131.
j
k
p
o
r
f
m En
général, l’invention concerne le traitement de
l’incontinence urinaire par l’implantation d’une ou plusieurs prothèses d’étoffement (42) à proximité d’un
sphincter urétral. Ces prothèses d’étoffement (42), qui
peuvent comprendre de l’hydrogel biocompatible, sont
implantées dans le tissu en dehors de l’urètre (10), à
proximité d’un sphincter urétral. Lorsqu’elles sont insérées, les prothèses d’étoffement (42) sont dans un état
miniature. Lors de l’introduction dans l’organisme, les
dispositifs adoptent un état agrandi. Dans leur état
agrandi, les prothèses d’étoffement (42) fournissent un
volume supplémentaire aux tissus à proximité du sphincter urétral extérieur (18). Avec ce volume supplémentaire,
le patient peut exercer un contrôle volontaire sur le
sphincter urétral extérieur (18) pour fermer ou maintenir
fermé l’urètre (10) et assurer la continence urinaire.
a 2.861.581 – b (A1) – d [03 12647]. – e 29 octobre
2003. – j A 61 F 2/44. – k PROTHESE TOTALE DE
DISQUE INTERVERTEBRAL – p (Inventeur : SALLE
LAURENT). – o Demandeur: SALLE LAURENT
m La présente invention concerne une prothèse de disques intervertébraux constituée de trois éléments, un
plateau supérieur (1), un plateau inférieur (2) et un élément intermédiaire (3), caractérisée en ce que au moins
un des plateaux (1,2) possède sur sa surface interne
(7,15) au moins un guide (9) permettant de faire coulisser l’élément intermédiaire (3) selon une trajectoire sensiblement en arc de cercle afin de permettre la rotation
naturelle par rapport à l’axe vertical (100) de l’articulation
vertébrale.
L’invention est destinée à la chirurgie de la colonne vertébrale.
A61F
39
40
A61F
a 2.861.582 – b (A1) – d [03 12691]. – e 29 octobre
2003. – j A 61 F 2/44. – k CAGE INTERSOMATIQUE
POUR FUSION LOMBAIRE PAR ABORD TRANSFORAM I N A L E T S O N D I S P O S I T I F P O RT E C AG E –
(Inventeurs : VILLANUEVA CARLOS ; ANDRE
DEBORAH ; LEROY ERIC ; ROKEGEM PASCAL). –
Demandeur : EUROSURGICAL Société anonyme, –
Mandataire: GARIN ETIENNE
p
o
r
m La cage intersomatique suivant la présente invention
comporte un corps à profil courbe présentant à chaque
extrémité d’une part des évidements (8, 9) ménagés sur
toute la hauteur de ladite cage et d’autre part suivant une
direction perpendiculaire à celle des évidements (8, 9)
une encoche horizontale (14) débouchant dans chaque
évidemment (8, 9) et permettant de relier temporairement la cage intersomatique à une tige (19) d’un dispositif porte cage (15) assurant une liberté de rotation
angulaire progressive de la cage (1) en fonction de sa
position d’introduction entre les corps vertébraux (26).
a 2.861.583 – b (A1) – d [03 12971]. – e 05 novembre 2003. – j A 6 1 G
3/00, A 62 B 35/00. –
k HARNAIS POUR PERSONNE HANDICAPEE –
p (Inventeur: SIMON JEAN LUC). – o D e m a n d e u r :
AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
r
m Harnais
pour personne handicapée, destiné à être
rattaché à un système de transport installé, par exemple,
au plafond d’un local.
Le harnais (11) a la forme générale d’un gilet muni de
moyens d’accrochage (14) à des élingues (12) dudit système de transport et ce gilet comporte des renforts allongés (18, 19, 20) relativement rigides, s’étendant au
moins dans une zone dorsale (17) du gilet.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.584 –
(A1) –
[03 12972]. –
A 61 G 3/00. –
DISPOSITIF DE SUSPENSION D’UNE PERSONNE HANDICAPEE –
(Inventeur: SIMON JEAN LUC). –
Demandeur :
AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée, –
j
k
p
o
r
m Dispositif de suspension d’une personne handicapée
permettant d’améliorer la stabilité et le confort de l’utilisateur pendant ses déplacements.
Le dispositif comporte un support intermédiaire (18)
interposé entre un moyen de levage (14) et deux élingues (20) rattachées à un harnais et le support comporte
deux barres transversales, respectivement une barre
arrière (26) supportant les élingues et une barre avant
(24) permettant le montage d’accessoires.
a
b
d
e
2.861.585 –
(A1) –
[03 13007]. –
A 61 G
5/08, A 61 G
5/14. –
FAUTEUIL ROULANT PLIANT PROCURANT UNE
ASSISTANCE AU LEVAGE –
( I n ve n t e u r : C O U GNAUD YANNICK). –
Demandeur: MEDICATLANTIC
Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un fauteuil (1) roulant pour personnes âgées, handicapées ou autres, du type constitué
d’un châssis (2) roulant pliant dont les joues (3), munies
de roues (4), sont reliées entre elles par des moyens (5)
de liaison permettant le passage du châssis (2) d’une
position pliée, dans laquelle les joues (3) sont rapprochées l’une de l’autre, à une position dépliée, dans
laquelle les joues (3) sont maintenues écartées l’une de
l’autre, ce châssis portant une assise (11) et un dossier
(15), de préférence articulé à l’assise (11).
Ce fauteuil roulant est caractérisé en ce que l’assise (11)
est montée orientable sur le châssis (2) pliant et est inclinable d’une part, en direction de l’avant du fauteuil (1)
pour faciliter le passage de l’utilisateur de la position
assise à la position debout en lui procurant ainsi une
assistance au levage, d’autre part en direction de l’arrière
du fauteuil (1) pour accroître le confort de l’utilisateur.
A61G
41
42
A61G
a 2.861.586 – b (A1) – d [03 12844]. – e 03 novembre 2003. – j A 61 G 7/057. – k D I S P O S I T I F D E
SOUTIEN D’UN PIED PREVU POUR EMPECHER LE TALON DE REPOSER –
(Inventeur : DELMER REINE). –
Demandeur :
DELMER
REINE, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de soutien d’un pied comprenant un moyen de soutien sous la
forme d’un coussinet prévu pour être positionné au
niveau du tendon d’Achille de manière à empêcher le
contact du talon avec la surface sur laquelle il repose.
Selon l’invention, ledit moyen de soutien présente une
forme prévue pour que lorsque le dispositif est installé
sur un pied, ledit moyen de soutien entoure les côtés du
pied.
a 2.861.587 – b (A1) – d [03 12650]. – e 29 octobre
2003. – j A 61 G 7/10. – k DISPOSITIF PERMETTANT, PAR GLISSEMENT, DE TRANSFERER RAPIDEMENT ET SANS EFFORT, UNE PERSONNE COUCHEE,
D’UN SUPPORT QUELCONQUE SUR UN AUTRE SE
TROUVANT A SES COTES –
(Inventeurs : KRAEMER
PAT R I C K ;
MARCONI
L AU R E N T ) . –
Demandeurs: KRAEMER PATRICK; MARCONI LAURENT, –
Mandataire: BURKARD THIERRY
p
o
r
m Dispositif
permettant, par glissement, de transférer
rapidement et sans effort, une personne couchée, d’un
support quelconque sur un autre se trouvant à ses côtés.
L’invention concerne un dispositif permettant d’effectuer
un transfert confortable et sans douleur pour la personne
devant être mobilisée, sans risque de blessures et sans
efforts physiques intenses pour les utilisateurs.
Il est constitué de quatre éléments identiques (fig.1), présentant chacun une embase horizontale (1) destinée à
être glissés sous une personne et d’une butée plus
courte (2). L’embase horizontale et la butée possèdent
chacune une poignée (3 et 4). Les poignées (3) permettent la mise en place et le retrait des éléments. Les poignées (4) permettent en les tirant d’exercer le transfert
de la personne.
à effectuer le transfert de personnes couchées, non valides, d’un support sur un autre, ces deux se trouvant côte
à côte. Il est destiné par exemple aux professionnels
comme les ambulanciers, les pompiers, le personnel
médical, les pompes funèbres, etc...
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.588 – b (A1) – d [03 12692]. – e 29 octobre
2003. – j A 61 G 13/12. – k D I S P O S I T I F P O U R
L’AJUSTEMENT DE LA POSITION ANGULAIRE D’UN
MEMBRE D’UN PATIENT REPOSANT SUR UNE TABLE
D’OPERATION ET SON APPLICATION AU POSITIONN E M E N T D ’ U N M E M B R E D U D I T PAT I E N T –
(Inventeurs: LACROIX ALAIN; LACROIX GUY; GALL OT
ROLAND ;
K H E FAC H A
AHMED). –
Demandeurs : LACROIX ALAIN ; LACROIX GUY ;
GALLOT ROLAND, –
Mandataire : CABINET MOUTARD
p
o
r
m Dispositif pour l’ajustement de la position angulaire
d’un membre d’un patient reposant sur une table d’opération comprenant:
- une tablette (2) munie sur deux bordures latérales
opposées de moyens de fixation (A, B, C) à écartement
réglable sur les deux rails latéraux de guidage (3, 4)
d’une table d’opération, et
- un porte-gouttière (5) monté par l’une de ses extrémités
sur un arbre transversal rotatif (6) porté par la tablette (2)
et entraîné en rotation par une motorisation (10) grâce à
une liaison (9) autorisant un déplacement en translation
du porte-gouttière (5) tout en permettant son entraînement en rotation par ledit arbre (6).
a
b
d
e
2.861.589 –
(A1) –
[03 13250]. –
A 61 G 21/00. –
CATAFALQUE POUR
VEHICULES FUNERAIRES –
( I nve n t e u r : A N G I N
ALAIN). –
Demandeur: DUCARME SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Le
catafalque pour véhicules funéraires est remarquable en ce que ladite partie apparente (2a) du catafalque est aménagée avec le positionnement et réception
de plusieurs modules (3) profilés, et en ce que chaque
module est établi sous forme de bande longitudinale et/
ou transversale et comprenant au moins un profil à
rebord (3a) établi dans la longueur de la bande et une
partie plane (3b) adjacente complémentaire disposée
d’un seul côté par rapport audit profil à rebord (3a), et en
ce que un revêtement (4) en matériau caoutchouteux est
disposé entre les modules pour la réception des produits
floraux.
A61G
43
44
A61H
a 2.861.590 – b (A1) – d [03 12938]. – e 04 novembre 2003. – j A 61 H 33/00. – k S Y S T E M E D ’ H Y DROMASSAGE POUR DOUCHE OU BAIGNOIRE –
(Inventeur: BARREAU JACKY). –
Demandeur :
TECHNIQUE ET SEDUCTION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un système
d’hydromassage pour douche ou baignoire du type comportant au moins deux électrovannes (10 à 70) disposées respectivement en amont d’une tête de sortie de
fluide (1 à 7), et une pompe de surpression (9) destinée à
augmenter la pression dudit fluide à la sortie desdites
têtes de sortie (1 à 7), caractérisé en ce que lesdites
électrovannes (10 à 70) sont commandées séquentiellement par un dispositif de commande (11), ledit dispositif
(11) actionnant en outre ladite pompe de surpression (9).
a 2.861.591 – b (A1) – d [03 50748]. – e 30 octobre
2003. – j A 61 K 7/13. – k COMPOSITION DE TEINTURE DES FIBRES KERATINIQUES CONTENANT UN
PRECURSEUR DE COLORANT AZOIQUE ET UNE ENZYME A ACTIVITE NITRATE REDUCTASE ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION –
(Inventeur: PLOS GREGORY). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
pour la teinture des fibres kératiniques contenant une
enzyme à activité nitrate réductase, un donneur d’électrons adapté à cette enzyme, des ions nitrate, au moins
un précurseur de colorant, et éventuellement un cofacteur de cette enzyme, ainsi que le procédé de teinture
des fibres kératiniques mettant en oeuvre cette composition.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.592 –
(A1) –
[03 50788]. –
A 61 K 7/13. –
COMPOSITION COMPRENANT UN COMPOSE DE TYPE HEPTAFULVENE
OU TROPOLONE, DERIVES ET/OU MELANGES, PROCEDE DE TEINTURE LA METTANT EN OEUVRE –
(Inventeurs : GOURLAOUEN LUC ; SAMAIN HENRI). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture
des fibres kératiniques, notamment humaines, au moins
un composé de type heptafulvène ou tropolone, dérivés
et/ou mélanges.
Elle a de même pour objet un procédé de teinture des
fibres kératiniques utilisant ladite composition, ainsi
qu’un dispositif pour la mise en oeuvre dudit présentant
au moins un compartiment, comprenant la composition
selon l’invention et au moins un compartiment comprenant au moins un agent oxydant.
Enfin, l’invention a pour objet l’utilisation des composés
de type heptafulvène ou tropolone, comme colorants
directs pour la coloration de fibres kératiniques afin
d’obtenir des nuances naturelles et chromatiques.
a
b
d
e
2.861.593 –
(A1) –
[03 50780]. –
A 61 K 7/42. –
COMPOSITION COSMETIQUE PHOTOPROTECTRICE COMPRENANT AU
MOINS UNE PHASE AQUEUSE, AU MOINS UNE PHASE GRASSE VOLATILE SILICONEE ET AU MOINS UN
FILTRE UV ORGANIQUE –
(Inventeur : JOSSO
MARTIN). –
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet une composition photoprotectrice, caractérisée par le fait qu’elle comprend, dans un
support physiologiquement acceptable:
(a) au moins une phase aqueuse,
(b) au moins un filtre UV organique;
(c) au moins une phase grasse volatile siliconée comprenant au moins une huile siliconée volatile non cyclique, la
phase grasse volatile siliconée ayant un profil d’évaporation tel que la masse d’huile volatile siliconée évaporée
au bout de 30 minutes va de 1 mg/cm2 à 10 mg/cm2.
L’invention a également pour objet l’utilisation d’une
phase grasse volatile siliconée telle que définie ci-dessus
dans la fabrication d’une composition cosmétique ou dermatologique photoprotectrice, comprenant au moins une
phase aqueuse, au moins une phase grasse et au moins
un filtre UV organique dans le but d’améliorer les qualités
d’étalement, de douceur au toucher et/ou de non-collant.
A61K
45
46
A61K
a 2.861.594 – b (A1) – d [03 12848]. – e 03 novembre 2003. – j A 61 K 7/48. – k COMPOSITION CONTENANT UN EXTRAIT DE THE VERT ET DE LA VITAMINE C –
( I n ve n t e u r : J AC Q U E T B AU D RY ) . –
Demandeur: JACQUET BAUDRY, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition,
destinée à une administration par voie orale, comprenant
une première composition (a) contenant un extrait de thé
vert et de la vitamine C, et éventuellement au moins un
sel métallique choisi parmi le zinc, le chrome et un
mélange de ceux-ci, et une seconde composition (b) contenant au moins un sel métallique choisi parmi le fer, le
cuivre, le zinc, le chrome et un mélange de ceux-ci, à
condition que le zinc et le fer ne soient pas présents
simultanément dans la même composition, comme produit de combinaison pour une utilisation séparée ou étalée dans le temps, dans le traitement cosmétique du
corps humain.
a 2.861.595 – b (A1) – d [03 50742]. – e 29 octobre
2003. – j A 61 K 31/455, A 61 P 17/10, 17/02 // (A 61 K
31/455, 31:375). – k COMPOSITION DE PEELING
COMPRENANT DE LA VITAMINE B3 ET DE LA VITAMINE C –
(Inventeurs: SORE GABRIELLE; HANSENNE
ISABELLE). –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une composition
adaptée à une application topique sur la peau et comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable: (a)
de 10 à 70% en poids d’au moins un composé choisi
parmi: l’acide nicotinique, les esters d’acide nicotinique
et la nicotinamide, et (b) de 10 à 70% en poids d’au
moins un composé choisi parmi: l’acide ascorbique et
ses précurseurs, par rapport au poids total de la composition.
Elle se rapporte également à l’utilisation de cette composition pour fabriquer une préparation dermatologique
destinée à réaliser un peeling chimique superficiel par
application topique sur la peau, en vue d’atténuer les irrégularités visibles et/ou tactiles de la peau, et en particulier d’atténuer les rides et ridules et/ou les taches
pigmentaires et/ou les cicatrices telles que les marques
d’acné ou de varicelle.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.596 –
(A1) –
[03 12872]. –
A 61 K 31/7115, A 61 K 48/00, A 61 P 35/
00, 25/28, 9/10. –
UTILISATION D’ACIDES NUCLEIQUES COMPRENANT UN ADDUIT EXOCYCLIQUE –
(Inventeurs : SAPARBAEV MURAT ; GROS
LAURENT; LAVAL JACQUES). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CNRS Etablissement public à caractère scientifique et
technologique ; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHAN, –
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet l’utilisation d’un acide nucléique, simple brin ou double brin, comprenant au moins un
résidu éthénocytosine, dans la préparation d’un médicament pour piéger l’alkyl-N-purine-ADN glycosylase
(ANPG) dans les cellules pathologiques soumises à un
fort stress oxydant entraînant la peroxydation des lipides.
L’invention a aussi pour objet l’utilisation d’un acide
nucléique, simple brin ou double brin, comprenant au
moins un résidu éthénocytosine, dans la préparation d’un
médicament destiné à améliorer les traitements anticancéreux basés sur l’utilisation d’agents alkylants.
a 2.861.597 – b (A1) – d [03 12888]. – e 04 novembre 2003. – j A 61 L 27/06, A 61 L 27/56, A 61 C 8/
00. – k STRUCTURE DE SUBSTITUTION OSSEUSE
EN MATERIAU POREUX POUR APPLICATION EN CHIRURGIE MAXILLO FACIALE –
(Inventeurs : CANTALOUBE DANIEL; FROMENTAL ROBERT; CATERINI RICHARD). –
Demandeur: VITAL IMPLANT SA Société
anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation à des fins
de chirurgie réparatrice maxillo faciale d’une structure de
substitution osseuse en un matériau poreux (1) rapidement ostéo-intégrable. Utilisée en tant qu’implant dentaire, cette structure poreuse (1), est destinée à être
enfouie totalement ou partiellement dans un massif
osseux. Cette structure poreuse est réalisée à partir d’un
même matériau poreux de façon à pouvoir être adaptée
à une prothèse dentaire. La partie non poreuse est
mécaniquement solidaire de la partie poreuse et comporte un tablier (4) sur lequel s’appuient les éléments
prothétiques sus-jacents. Un écrou polygonal (3) sert
non seulement de verrouillage anti-rotation au cours de
l’acte chirurgical mais également contribue au blocage
de la prothèse sus-jacente. Cet écrou polygonal (3) est
lui-même fileté à l’intérieur afin de recevoir la vis de fixation pour les éléments sus-jacents. La technique de pose
permet, en particulier, la mise en place d’implants et de
leur système prothétique au cours d’une seule intervention chirurgicale.
A61K
47
48
A61M
a 2.861.598 – b (A1) – d [03 12642]. – e 29 octobre
2003. – j A 61 M 5/32. – k DISPOSITIF D’INJECTION SECURISE POUR UNE SERINGUE –
( I n ve n t e u r : C H E VA L L I E R S T E P H A N E ) . –
Demandeur: PLASTEF INVESTISSEMENTS Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Le dispositif comprend un fourreau de support (14),
un corps de seringue (10) solidaire de ce fourreau et un
fourreau de protection (16) déplaçable entre une position
rentrée et une position sortie de protection. Le dispositif
comprend des moyens de retenue (17) pour le fourreau
de protection, aptes à être sollicités pour permettre la
sortie de ce fourreau. Le corps de seringue (10) est solidaire du fourreau de support (14) par l’intermédiaire
d’une bague (20) comprenant une paroi de raccordement
(22) sensiblement transversale. Cette paroi présente au
moins une fente (23) permettant la sollicitation des
moyens de retenue à partir du côté de la paroi de raccordement (22) opposé à l’extrémité distale du fourreau de
support.
a 2.861.599 – b (A1) – d [04 11540]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 M 27/00. – k O U T I L I N D I C AT E U R
AMELIORE DESTINE A ETRE UTILISE AVEC UN DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE –
( I nve n t e u r s :
BERTRAND WILLIAM J ; SPECKMAN LORI CONE). –
Priorité : US, 31
octobre 2003, n˚ 10698117.
p
o
r
f
m La
présente invention concerne un outil indicateur
magnétique utilisé pour déterminer le réglage d’un dispositif médical implantable. Le dispositif médical implantable inclut un dispositif indicateur magnétique couplé à
une valve sur le dispositif médical implantable. Des
champs magnétiques externes, spécifiquement le champ
magnétique de la Terre, peuvent gêner une boussole
classique et créer une indication de réglage de dispositif
incorrecte. L’outil indicateur magnétique estime les
champs magnétiques externes pour soustraire cette estimation des données reçues pour minimiser toute
influence d’un champ magnétique externe sur l’exactitude de la mesure du réglage du dispositif.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.600 – b (A1) – d [04 11542]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 M 27/00. – k APPAREIL ET PROCEDE
DESTINE A CATHETERISER LA DURE-MERE D’UN PATIENT A L’AIDE D’UN PATCH PURE DURE-MERE –
(Inventeurs : MOSKOWITZ ARI ; LITULA LEANNE
M). –
Demandeur :
MEDTRONIC
INC, –
p
o
r
f
m Procédé et appareil destinés à cathétériser une duremère (44) d’un patient (12) à travers un trou de trépan et
à travers un trou dans une dure-mère (44). Un cathéter
présentant une lumière est adapté pour être posé à l’intérieur du crâne à travers un trou de trépan et à travers un
trou dans la dure-mère (44). Un patch d’obturation pour
dure-mère (56) présentant un trou dimensionné et
adapté pour laisser passer le cathéter est adapté pour
être disposé à proximité de la dure-mère (44).
a 2.861.601 – b (A1) – d [04 11545]. – e 28 octobre
2004. – j A 61 M 27/00. – k APPAREIL ET PROCEDE
POUR UN PLACEMENT RETROGRADE D’UN CATHET E R D E D R A I N AG E D U S I N U S S AG I T TA L –
(Inventeur: MOSKOWITZ ARI). –
Demandeur :
MEDTRONIC INC, –
Mandataire: CABINET GUIU ET
BRUDER . –
Priorité : US, 31 octobre 2003,
n˚ 10698952.
p
o
r
f
m Procédé pour insérer un cathéter de drainage dans
un sinus sagittal (20) ayant un flux sanguin dans une
direction de l’amont vers l’aval. On pratique un trou à
l’aide d’un trépan (110), si nécessaire, dans le crâne (26)
d’un patient (12) à proximité du sinus sagittal (20). On
insère une extrémité distale (18) d’un cathéter à travers
le trou réalisé à l’aide d’un trépan (110) et la dure-mère
(44) dans le sinus sagittal (20). On positionne l’extrémité
distale (18) du cathéter de manière à ce que l’extrémité
distale (18) pointe généralement dans la direction en
amont par rapport au flux sanguin. On adapte un cathéter de sinus sagittal (22) pour un placement à travers la
dure-mère (44) d’un patient (12) à proximité d’un sinus
sagittal (20) supérieur. Le cathéter est formé d’un matériau semi-rigide et il a une courbure (40) à au moins quatre-vingt-dix degrés.
A61M
49
50
A63B
a 2.861.602 – b (A1) – d [03 13021]. – e 04 novembre 2003. – j A 6 3 B 2 3 / 0 2 , A 6 3 B 2 1 / 0 0 2 . –
k FAUTEUIL OU BANC DE MUSCULATION DES PARA
V E R T E B R AU X E T D E S A B D O M I N AU X –
(Inventeurs : BLANC PATRICE JEAN BERNARD ;
A M E L OT
DA N I E L E ;
L I C OT
OLIVIER). –
Demandeurs : BLANC PATRICE JEAN BERNARD ;
AMELOT DANIELE; LICOT OLIVIER, –
Mandataire :
BLANC PATRICE
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif pour
muscler les zones para vertébrale et abdominale d’un
individu, de type comprenant une assise (5), un dossier
(4), des pieds (13), un élément d’effort (2), des accoudoirs (10), une manette de réglage (3), un axe de rotation
(9), des cale pieds amovibles (14), des systèmes d’attache particuliers de son élément ressort (2).
Un individu installé dans l’invention peut, grâce au dispositif de réglage (3) choisir d’incliner le dossier (4) de
l’invention vers l’avant ou l’arrière, le bloquer et, selon le
sens d’inclinaison, choisir de travailler contre résistance
variable grâce au système d’attache (6) réglable en hauteur, faisant varier la tension de l’élément ressort (2) pour
les zones para vertébrales. Pour le travail des abdominaux le travail est variable en fonction de l’inclinaison du
dossier. Enfin le dispositif peut être fabriqué avec une
orientation à visée plus sportive. Dans ce cas, le travail
des abdominaux peut se faire contre résistance réglable,
grâce à des aménagements spécifiques.
a 2.861.603 – b (A1) – d [03 12902]. – e 04 novembre 2003. – j A 63 B 71/02. – k POTEAU DE CAGE A
LANCER D’ATHLETISME – p (Inventeurs : MARTINEZ
STEPHANE; MARTINEZ LARENT). – o D e m a n d e u r :
MARTY SPORTS Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
CABINET LE GUEN ET MAILLET
m L’invention
concerne un poteau de cage à lancer
d’athlétisme comprenant une première partie (12) adaptée à être fixée au sol et une seconde partie (14), caractérisé en ce que les deux parties (12, 14) sont reliées par
un dispositif (20) adapté à permettre le passage de la
seconde partie (14) d’une première position de montage
à une seconde position d’utilisation.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.604 – b (A1) – d [03 12675]. – e 29 octobre
2003. – j B 01 D 27/00, B 01 D 35/16, 65/02, C 02 F
1/50, 1/44 // C 02 F 103:04. – k MODULE DE PURIFICATION D’UN FLUIDE CONTENANT UN AGENT DE
NETTOYAGE, ET PROCEDES DE FABRICATION ET
D’UTILISATION D’UN TEL MODULE –
(Inventeurs :
GAIGNET YVES; KANO ICHIRO). –
Demandeur :
MILLIPORE CORPORATION, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m L’invention a pour objet un module (31) de purification
d’un fluide, notamment d’eau, prévu pour faire partie d’un
système de purification d’un fluide, et comportant des
moyens (25, 28) de purification du fluide, un boîtier (35) à
la faveur duquel sont logés les moyens de purification, et
des moyens pour raccorder le module (31) de purification, de façon amovible, au système de purification, en
vue d’établir une communication de fluide entre le système de purification et le module (31) de purification et
vice versa, caractérisé en ce que le boîtier (35) renferme
un agent de nettoyage (36) placé de manière à entrer en
contact avec le fluide mis en circulation à l’intérieur du
boîtier (35), pour nettoyer une partie au moins du système de purification.
Elle a également pour objet le système de purification et
des procédés de fabrication et de nettoyage correspondants.
a
b
d
e
2.861.605 –
(A1) –
[03 13082]. –
B 01 F 3/04, B 01 F 5/04, B 01 D 53/18,
53/44. –
METHODE DE MELANGE ET DE DISTRIBUTION D’UNE PHASE LIQUIDE ET D’UNE PHASE GAZEUSE –
(Inventeurs : RAYNAL LUDOVIC ; BOYER
CHRISTOPHE). –
Demandeur: INSTITUT FRANCAIS
DU PETROLE
j
k
p
o
m Méthode
dans laquelle un gaz et un liquide sont
mélangés et distribués dans une enceinte comprenant
un moyen de distribution constitué par un compartiment
rempli de liquide traversée par un courant gazeux. Ladite
méthode est caractérisée en ce qu’on injecte soit à contre courant de gaz, soit à co-courant de gaz le liquide
dans la ou les sections de passage du gaz à travers au
moins deux orifices présents dans ledit compartiment,
lesdits deux orifices étant placés sensiblement en vis-àvis et en ce que le diamètre et le nombre des orifices et/
ou la vitesse V du liquide en sortie de chacun des orifices
et/ou la distance d entre deux points d’injection placés en
vis-à-vis sont choisis de telle façon que le nombre de
Froude Fr, défini par la relation:
dans laquelle g est la constante de la gravité,
est supérieur à 0,5.
Application de ladite méthode aux procédés mettant en
oeuvre au moins une phase liquide et au moins une
phase gazeuse dans au moins une étape de séparation,
de purification ou de transformation chimique et au traitement de gaz acides.
B01D
51
52
B01J
a 2.861.606 – b (A1) – d [03 12786]. – e 31 octobre
2003. – j B 01 J 2/00, B 02 C 19/12, C 01 B 25/01. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT DES MINERAIS DE
PHOSPHATE CARBONATES – p ( I nve n t e u r : S AV E
MAURICE). – o Demandeur : INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS, – r Mandataire : CABINET
GUIU ET BRUDER
m La présente invention concerne un procédé de traitement de minerai de phosphate carbonaté, du type comprenant au moins une étape de traitement mécanique du
minerai au cours de laquelle on réduit la granulométrie
de celui-ci, de façon à obtenir une fraction de minerai
dont la granulométrie est inférieure à environ 8mm.
Ce procédé est caractérisé en ce qu’il consiste, au cours
de cette étape, à soumettre cette fraction granulométrique à au moins une phase d’attrition (7), de façon à
désagréger les blocs tendres de carbonates sous forme
de particules de dimensions inférieures à 300 µm. (fig.1)
a 2.861.607 – b (A1) – d [03 13019]. – e 04 novembre 2003. – j B 0 1 J
3/00, B 01 J 19/00. –
k REACTIONS CHIMIQUES OU PHYSIQUES DEPLACEES PAR PRESSION – p (Inventeur : SANCHEZ GOMEZ GINES). – o Demandeur : SANCHEZ GOMEZ GINES
m Un système pour réactions physiques ou chimiques
déplacées par pression, lesdites réactions ont lieu dans
un ou plusieurs récipients ou dispositifs., comportant ce
que les produits sont transportés entre les récipients ou
dispositifs par pompes/turbines selon la différence de
pression oppose/aide chaque transport, en étant liés
tous les axes de lesdites pompes et turbines de sorte
que les turbines et les pompes sont déplacées par seulement un moteur ou freinées par seulement un frein, en
étant le volume relatif des turbines et des pompes les
mêmes qui les produits reliés.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.608 – b (A1) – d [03 50762]. – e 31 octobre
2003. – j B 01 L 11/00, B 05 D 5/00, G 01 N 33/543. –
k DISPOSITIF DE TRAVAIL COMPORTANT DES ZONES DE TRAVAIL BORDEES, LABORATOIRE SUR
PUCE ET MICROSYSTEME –
(Inventeurs : DELATT R E C Y R I L ; M A R C H A N D G I L L E S ; P O U T E AU
PATRICK; GINOT FREDERIC). –
Demandeurs :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel ;
BIOMERIEUX, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
travail (1) comportant des zones de travail. Elle permet
d’obtenir une matrice de gouttes sur une surface, à partir
d’un liquide d’intérêt (E). Elle comprend une boîte de travail (Bo) munie de moyens d’introduction et d’extraction
(o,s) du liquide de la boîte; un substrat (S) comportant
une surface active sensiblement non mouillante vis-à-vis
dudit liquide d’intérêt enfermée dans ladite boîte; des
zones de travail (Zt) formées sur ladite surface active de
manière distincte et entourées chacune par une bordure
(b) formée sur ladite surface active, les bordures ne se
touchant pas entre elles et n’ayant pas de bord commun
et ayant une géométrie telle que lorsque le liquide d’intérêt est extrait de la boîte, une goutte (g) du liquide d’intérêt reste prisonnière par chaque bordure et en contact de
la zone de travail qu’elle entoure.
a 2.861.609 – b (A1) – d [03 50763]. – e 31 octobre
2003. – j B 01 L 11/00, B 05 D 5/00, G 01 N 33/543. –
k PROCEDE DE REPARTITION DE GOUTTES D’UN LIQ U I D E D ’ I N T E R E T S U R U N E S U R FAC E –
(Inventeurs : DELATTRE CYRIL ; MARCHAND
GILLES ; POUTEAU PATRICK ; GINOT FREDERIC). –
Demandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel; BIOMERIEUX, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte notamment à un
procédé de répartition localisée de gouttes d’un liquide
d’intérêt sur une surface active (Sa). Le procédé comprend les étapes suivantes: une introduction de liquide
d’intérêt (E) dans une boîte (B) enfermant ladite surface
active, et une extraction de liquide d’intérêt de ladite
boîte, ladite surface active ainsi que les autres surfaces à
l’intérieur de la boîte étant sensiblement non mouillantes
vis à vis du liquide d’intérêt à l’exception de plusieurs
zones de capture (Zc) localisées sur ladite surface active
et qui sont chacune appropriées pour capturer une
goutte de liquide d’intérêt. Les zones de capture peuvent
entourer des zones de travail (Zt). La présente invention
se rapporte également à des procédés de détection électrochimique et optique d’au moins un analyte dans un
liquide d’intérêt, et à un procédé d’électropolymérisation.
B01L
53
54
B01L
a 2.861.610 – b (A1) – d [03 50764]. – e 31 octobre
2003. – j B 01 L 11/00, B 05 D 5/00, G 01 N 33/543. –
k DISPOSITIF DE TRAVAIL COMPRENANT UNE ZONE
LOCALISEE DE CAPTURE D’UNE GOUTTE D’UN LIQUIDE D’INTERET –
( I n ve n t e u r s : M A R C H A N D
GILLES ; DELATTRE CYRIL ; POUTEAU PATRICK ;
CAILLAT PATRICE). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel; BIOMERIEUX, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
travail caractérisé en ce qu’il comprend une surface
active (Sa) sensiblement non mouillante vis-à-vis d’un
liquide d’intérêt; au moins une zone de capture (Zc) localisée d’une goutte dudit liquide formée sur ladite surface
active; au moins une zone de travail (Zt) arrangée avec
une zone de capture de telle manière que la zone de travail soit recouverte au moins partiellement par la goutte
du liquide lorsque celle-ci est capturée par ladite zone de
capture; et des moyens permettant de laisser une goutte
dudit liquide sur ladite zone de capture. Ce dispositif permet notamment de former des matrices à haute densité
de gouttes dudit liquide sur une surface, dans le but
notamment de pratiquer des réactions chimiques ou biochimiques et/ou d’analyser le liquide d’intérêt au niveau
de chaque goutte. Elle trouve par exemple une application dans les puces biologiques.
a 2.861.611 – b (A1) – d [03 12843]. – e 03 novembre 2003. – j B 0 2 C 1 9 / 1 2 , B 0 9 B
5/00. –
k DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE CHUTES EN FORME DE PLAQUES, NOTAMMENT DES PLAQUES DE
PLATRE –
DUPONT
ERIC). –
Demandeur: MATCLEANER SAS, –
Mandataire :
SANTARELLI
p
o
r
m Ce dispositif est destiné à limiter le volume occupé
par des chutes en forme de plaques. Il présente en
amont une entrée pour l’introduction des plaques à traiter
ainsi qu’en aval une sortie des plaques traitées coopérant éventuellement avec un bac collecteur.
Il comporte en outre des premiers moyens pour entailler
une plaque d’une part longitudinalement et d’autre part
transversalement par rapport à son sens d’introduction
dans le dispositif de traitement ainsi que des seconds
moyens, pour casser la plaque entaillée le long des
entailles réalisées par les premiers moyens.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.612 – b (A1) – d [03 12661]. – e 29 octobre
2003. – j B 2 1 D
19/14, B 21 D
5/16. –
k BAGUETTEUSE POUR LE FORMAGE D’OURLET –
p (Inventeur: GOUBAUD MICHEL). – o D e m a n d e u r :
G . PA RT I C I PAT I O N S
Société
anonyme, –
r
m L’invention concerne un baguetteuse pour le formage
d’un ourlet le long du bord libre d’une feuille, ladite
baguetteuse comportant un bâti (1) supportant un bloc
(2) de travail présentant au moins une gorge (3) de travail
longitudinale fendue permettant le passage de la feuille
de métal à ourler, cette gorge (3) servant à la réception
d’une baguette rotative apte à agripper et entraîner la
feuille de métal à ourler, ledit bloc (2) de travail étant
monté sur le bâti (1) pour pouvoir occuper au moins deux
positions, une première position dans laquelle le bloc (2)
de travail s’étend dans l’espace laissé libre entre des
moyens de guidage en déplacement équipant le bâti et
une seconde position, dite d’expulsion de la feuille ourlée
de la gorge du bloc de travail, dans laquelle le bloc (2) de
travail fait au moins partiellement saillie dudit espace.
Cette baguetteuse est caractérisée en ce que le bloc (2)
de travail est, pour le passage d’une position à une autre,
relié au bâti par une liaison pivot autorisant un déplacement angulaire du bloc, dans un plan parallèle au plan
support du bâti (1).
a 2.861.613 – b (A1) – d [03 12820]. – e 31 octobre
2003. – j B 2 3 K
9/10 // B 23 K 101:18. –
k INSTALLATION DE SOUDAGE A L’ARC AVEC COMPENSATION DES CHUTES DE TENSION ET PROCEDE
ASSOCIE. –
(Inventeur : REYMOND CHRISTIAN). –
Demandeur : LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société anonyme, –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE
SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
r
m Installation de soudage à l’arc comportant une torche
de soudage (4) à l’arc (9) comprenant un tube contact et/
ou une électrode de soudage, un générateur (1) de courant de soudage à l’arc alimentant le tube contact et/ou
l’électrode de la torche de soudage (4) en courant de
soudage par l’intermédiaire d’un circuit électrique (5, 6,
7) d’alimentation en courant électrique, le circuit électrique (5, 6, 7) comprenant une première branche (5, 6) de
circuit et une deuxième branche (7) de circuit formant
une boucle entre le générateur de courant (1) et au
moins une des pièces (3) à souder. Elle comporte, en
outre, au moins un premier (8) et un deuxième (9) câbles
supplémentaires agencés en parallèle desdites première
et deuxième branches (5, 6; 7). Procédé de soudage à
l’arc (9) d’au moins une pièce (3) à souder mettant en
oeuvre une telle installation et procédé pour compenser
les chutes de tension dans un circuit électrique (5, 6, 7)
d’une telle installation de soudage.
B21D
55
56
B23K
a 2.861.614 – b (A1) – d [03 50769]. – e 02 novembre 2003. – j B 23 K 9/16, B 21 D 49/00, H 01 B 7/
17. – k GAINE POUR CABLE COAXIAL DE SOUDAGE – o Demandeur : TORCHE SERVICE Société anonyme, – r Mandataire: CABINET VIEL
m L’invention
concerne une gaine (10) pour câble
coaxial (1) de soudage de type Mig-Mag, destinée à
recevoir dans sa partie centrale des moyens pour le
transport du courant de soudage, du gaz de protection
de soudage, du fil de soudage et du signal de commande
de la gâchette.
Dans le but de créer un câble coaxial de soudage qui soit
plus souple que les câbles connus et de faciliter la manipulation du câble, notamment lors d’utilisations de longue
durée, il est proposé dans le cadre de l’invention que la
gaine (10) présente des ondulations (11, 12) au moins
sur une partie de sa surface externe.
a 2.861.615 – b (A1) – d [03 12643]. – e 29 octobre
2003. – j B 23 P 19/04, B 25 H 3/00, F 16 F 1/06. –
k DISPOSITIF DE MANIPULATION POUR UN OBJET,
INSTALLATION DE MANIPULATION D’UN OBJET ET
PROCEDE POUR MANIPULER UN OBJET –
( I n ve n t e u r : C H E VA L I E R S T E P H A N E ) . –
Demandeur: PLASTEF INVESTISSEMENTS Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (11) de manipulation pour un objet (13) tel qu’un ressort hélicoïdal et une
installation de manipulation d’un objet. Le dispositif (11)
comprend un corps (10) comportant un logement intérieur (12) apte à contenir ledit objet (13), ledit logement
(12) présentant au moins une extrémité ouverte (10A,
10B) et une zone d’étranglement (14) apte dans un état
stable à retenir ledit objet (13) à l’intérieur du corps (10)
et à être déformée pour adopter une configuration déformée permettant l’introduction dudit objet (13) dans le
logement (12) ou l’extraction dudit objet (13) hors du
logement (12). L’installation comporte des moyens de
sollicitation qui permettent de solliciter le dispositif entre
son état stable et sa configuration déformée.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.616 –
(A1) –
[03 13006]. –
B 23 Q 3/12, B 23 Q 1/26, B 27 C 5/
00. –
PORTE-OUTIL ROTATIF ET PORTE-LAME
EQUIPANT UN TEL PORTE-OUTIL –
ROUGIER PIERRE). –
Demandeur : OCLID Société
anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un porte-outil rotatif, du type
constitué d’un corps (1) torique rotatif comportant au
moins deux encoches (2) radiales externes, opposées,
destinées chacune à la réception d’un porte-lame de
coupe orientable ainsi que le porte-lame associé.
Ce porte-outil rotatif est caractérisé en ce qu’au moins
l’un des porte-lames (3) présente, sur sa face externe,
une surface (5) profilée de forme sensiblement identique
au profil de la lame (4) de coupe, un logement (6),
ménagé au droit de ladite surface (5) profilée et s’étendant en direction du fond de l’encoche (2), à l’état monté
du porte-lame (3) dans le porte-outil, servant à l’insertion
de la lame (4) de coupe avec interposition d’une cale (7)
de serrage, cette cale (7) étant soumise à l’action de serrage d’au moins un organe (8) de fixation, tel qu’une vis,
exerçant une pression radiale sur l’ensemble formé de la
cale (7) et de la lame (4) de coupe.
a 2.861.617 – b (A1) – d [03 13015]. – e 31 octobre
2003. – j B 2 3 Q
3/18, B 62 D
65/02. –
k DISPOSITIF DE MAINTIEN ET SERRAGE EN SUSPENSION DE COMPOSANTS FAISANT L’OBJET DE
TRVAUX ET D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES –
(Inventeur: COURBIS DANIEL). –
Demandeur : FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par actions
simplifiée, –
CHARRAS
p
o
r
m Le dispositif de maintien et de serrage en suspension
de composants faisant l’objet de travaux et d’équipements spécifiques est remarquable en ce que la règle
support (12) présente une partie apparente (12a) sur
laquelle se déplace un moyen (M3) de positionnement et
de serrage, ledit moyen (M3) comprenant un premier
composant (13) sous forme de poignée permettant le
réglage et fixation en position sur la règle support et un
second composant solidaire du premier composant sous
forme de mors (14) de serrage de l’élément à serrer, et
en ce que le premier composant est agencé avec un
corps de base (13a) se déplaçant sur la règle support et
recevant une tige (13g) de prélèvement, ledit corps de
base se prolongeant par un appendice (13h) en débordement, relié à charnière et étant articulé par rapport audit
corps de base, ledit appendice présentant, sur sa face
supérieure apparente, une tige (13b) complémentaire de
préhension, et sur sa face inférieure (13t) un ou plusieurs
crans (13v) s’ancrant sur la face en regard de la règle
support.
B23Q
57
58
B23Q
a 2.861.618 – b (A1) – d [03 12985]. – e 05 novembre 2003. – j B 2 3 Q 1 1 / 0 2 , B 2 3 B 3 9 / 0 0 . –
k DISPOSITIF D’ASPIRATION ASSOCIE A L’OUTIL
D’UNE MACHINE-OUTIL D’USINAGE – p (Inventeur :
AZEMA ANDRE). – o Demandeur : COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme, – r Mandataire :
DELHAYE GUY
m L’invention concerne un dispositif (D) d’aspiration des
copeaux produits par une machine-outil d’usinage au
moyen d’au moins un outil (200) mis en mouvement par
un module porte-outil,
- le dispositif étant du type de celui comprenant une centrale d’aspiration créant une dépression,
- l’outil (200) étant composé d’une partie coupante (210)
et d’un support d’attachement standard (220), CARACTERISE PAR LE FAIT QU’il comporte une buse d’aspiration (100) qui, reliée à la centrale d’aspiration, vient se
fixer
- d’une part de façon flottante au support d’attachement
standard (220) de l’outil (200) de façon à créer une
dépression autour de l’outil (200) jusqu’à son extrémité
tout en autorisant la rotation de ce dernier,
- d’autre part de façon fixe au module porte-outil.
L’invention concerne également .
Applications: évacuation des copeaux et fluides produits
pendant l’opération d’usinage.
a 2.861.619 – b (A1) – d [03 50795]. – e 05 novembre 2003. – j B 2 3 Q 1 1 / 0 8 , B 2 5 J 1 8 / 0 4 . –
k HOUSSE DE FENETRE POUR UN ROBOT –
p (Inventeurs : PETIT PHILIPPE ; GRANDIEU FABIEN). – o Demandeur : ATELIER SYSTEMES DE
PROTECTION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET VIEL
r
m L’invention concerne une housse de fenêtre pour un
robot, la housse étant fixée autour de la fenêtre d’une
cabine afin de séparer l’intérieur de celle-ci, dans lequel
une partie du robot doit effectuer une tâche, de l’extérieur
où se trouvent les autres parties du robot, cette housse
étant également fixée au robot, mais permettant à celuici d’effectuer les mouvements nécessaires.
De telles housses doivent permettre tous les mouvements du robot sans être trop ample, car ceci amènerait
à la formation de poches ou risquerait de gêner le mouvement. C’est pour cette raison que les housses de fenêtre sont normalement fabriquées sur mesure en fonction
des mouvements envisagées. Ceci est relativement coûteux et en cas de problème, il n’y a souvent pas de
housse de rechange.
Dans le but de prévoir une housse de fenêtre qui soit
adaptable aux mouvements du robot permettant ainsi
une gestion des stocks simplifiée, il est proposé dans le
cadre de l’invention que la housse présente sur sa périphérie plusieurs plis superposables fixés initialement sur
la fenêtre, le robot pouvant libérer la quantité de housse
nécessaire lors de son premier cycle de mouvements.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.620 –
(A1) –
[03 13085]. –
B 24 B 13/00 // B 64 C
1/14. –
PROCEDE DE POLISSAGE DE SURFACES NON
PLANES TRANSPARENTES –
( I nve n t e u r s : D O R
FREDERIC ; PELHATE THOMAS ; DEVISE OLIVIER ;
KIEFFER LAURENT ; DE SA COSTA SYLVAIN ; MAGNAUD SEBASTIEN). –
Demandeur : DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS, –
Mandataire : DOR
FREDERIC
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de polissage de surfaces non planes transparentes appliqué
notamment à la maintenance des pare-brises et verrières
d’avion.
L’outil de polissage est appliqué avec une pression constante, en passes parallèles et toujours dans la même
direction, avec un taux de recouvrement supérieur à 75
pour cent.
a 2.861.621 – b (A1) – d [03 12734]. – e 30 octobre
2003. – j B 25 B 5/14, B 25 B 5/16. – k PINCE GAINEE – p ( I n v e n t e u r : V I DA L J E A N PAU L ) . –
o Demandeur: VIDAL JEAN PAUL
m L’invention concerne une pince composée d’éléments
simples pour permettre une fabrication peu onéreuse.
Elle se compose d’un profilé en forme de U (1) dont les
extrémités utilisées comme mâchoires (2) sont mues par
un moyen de serrage vis/écrou (3) enfilé sur deux branches du profilé et positionné sur deux interruptions de la
gaine de protection (4) collée sur le profilé.
La pince selon l’invention est particulièrement destinée à
maintenir des objets entre mâchoires et/ou sur le système de serrage comprenant des trous (12) de fixation.
B24B
59
60
B25B
a 2.861.622 – b (A1) – d [03 12680]. – e 29 octobre
2003. – j B 25 B 27/24, B 23 P 19/04, B 25 J 11/00. –
k PROCEDE DE MONTAGE D’UNE SOUPAPE DANS
LA CULASSE D’UN MOTEUR ET DISPOSITIF DE MISE
EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE –
(Inventeur :
CHAGNOT PIERRE). –
Demandeur : PROCESS
CONCEPTION INGENIERIE SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de montage d’une
soupape dans la culasse d’un moteur, selon lequel la tige
de soupape est introduite librement dans un guide de
soupape ménagé dans la culasse et dans lequel au préalable, on vient aspirer la tulipe de la soupape, puis on
vient rapprocher deux mâchoires de part et d’autre de la
tige de soupape.
Selon l’invention, on réalise notamment les étapes
suivantes:a/on effectue le rapprochement des deux
mâchoires identiques en laissant du jeu (j0) entre la soupape et l’espace cylindrique défini par les demi-cylindres
alésés dans chaque mâchoire; b/on maintient l’aspiration
de la tulipe de soupape lors de l’étape a/ et lors des étapes ultérieures c/ et d/;c/on vient positionner l’ensemble
constitué par les mâchoires et la soupape au-dessus du
siège de soupape;d/on fait pénétrer la tige de soupape
dans le siège de soupape jusqu’à ce que la partie inférieure des mâchoires, de forme complémentaire avec la
partie extérieure du siège de soupape vienne en contact
avec cette dernière de sorte que l’axe de la tige de soupape soit parfaitement centré sur le siège de soupape;e/
on coupe l’aspiration jusqu’à ce que la partie inférieure
de la tulipe vienne en contact avec la partie supérieure
a 2.861.623 – b (A1) – d [04 52511]. – e 03 novembre 2004. – j B 25 C 1/18. – k OUTIL DE SCELLEMENT – p (Inventeurs : JAKOB ROBERT ; WEIBEL MICHAEL). – o Demandeur : HILTI AKTIENGESELLSCHAFT, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES . –
f Priorité: DE, 04 novembre 2003, n˚ 10351419.
m Outil de scellement (10) comprenant un carter (11)
avec une partie d’embouchure (20) dans laquelle est
ménagé un canal de guidage (38) pour une bande d’éléments de fixation (50) et qui débouche dans un espace
de réception (39) pour un élément de fixation (51) à
enfoncer. Sur la partie d’embouchure (20) est disposé un
élément de verrouillage (30) qui comporte une portion de
palpage (33) et une portion de verrouillage (32) pour
immobiliser la partie d’embouchure (20) par rapport au
carter (11) dans une position de verrouillage (61). Un élément de blocage (40) sur la partie d’embouchure (20)
peut être engagé dans le canal de guidage (38) avec une
action bloquante pour la bande d’éléments de fixation
(50) et est en liaison active avec l’élément de verrouillage
(30).
BOPI 05/18
des mâchoires;f/on effectue une remontée de l’ensemble
constitué par les mâchoires et la soupape jusqu’ à ce que
la partie inférieure des mâchoires soit complétement
dégagée de la face « interne » de la culasse et de sorte
que la tige de culasse reste toujours dans le guide de
soupape;g/on ouvre les mâchoires de sorte que l’extrémité inférieure de la tige de soupape descende jusqu’au
niveau du joint de soupape.
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.624 –
(A1) –
[03 12892]. –
B 25 H 3/00, A 41 F 9/00, A 41 D 13/
00. –
SUPPORT D’OUTILS OU D’INSTRUMENTS
F O R M A N T C E I N T U R E E T / O U P R E S E N TO I R –
(Inventeur : BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE
MAURICE). –
Demandeur : BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE, –
Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un support d’outils et
de petit outillage caractérisé par le fait qu’il peut être
porté par un utilisateur et qu’il peut en outre servir pour le
rangement desdits outils et dudit petit outillage en dehors
de sa période d’utilisation et présentant un ensemble
modulable d’aimants insérés dans au moins un boîtier.
La force d’aimantation, le nombre d’aimants desdits boîtiers, et le nombre de boîtiers étant ajustable sur le support en fonction des outils à utiliser et du travail à
effectuer.
a 2.861.625 – b (A1) – d [03 12763]. – e 30 octobre
2003. – j B 26 B 1/02, B 26 D 7/26. – k APPAREIL
DE DECOUPE DE REVETEMENT DE MURS OU DE
SOLS –
( I n v e n t e u r : L AC O U RT DA N I E L ) . –
Demandeur: LACOURT DANIEL, –
Mandataire :
CABINET BALLOT
p
o
r
m L’appareil comporte un corps (1) pourvu d’une poignée (11) et d’une lame de coupe (6), pour permettre la
coupe du revêtement en faisant glisser le corps par rapport au revêtement selon une direction de coupe (C). Le
corps comporte un système (5) de coupe latérale, comprenant un support de lame (50) pivotant selon un axe
(A) situé dans un plan médian du corps et perpendiculaire à une face frontale (12) du corps, le support de lame
(50) étant mobile entre une position de retrait et une position de coupe, et comportant à une extrémité proche de
la face frontale des moyens de fixation (51) pour fixer la
lame de coupe, de manière que, dans la position de
coupe, la pointe de la lame de coupe dépasse latéralement du corps à proximité de la surface d’appui frontale
du corps, l’appareil comportant par ailleurs des moyens
(52) de réglage et de verrouillage de la position angulaire
du support de lame pivotant, et des moyens (53) de
réglage de la position de la lame selon la direction axiale
du support de lame pivotant.
B25H
61
62
B26B
a 2.861.626 – b (A1) – d [03 13084]. – e 05 novembre 2003. – j B 26 B 1/02. – k L A M E - R E S S O R T
POUR COUTEAU PLIANT – p (Inventeur : NEVEUX
YVES). – o Demandeur: NEVEUX YVES
m Dispositif
de double blocage de lame sur couteau
pliant.
L’invention concerne un dispositif permettant de bloquer
la lame d“un couteau pliant en position ouverte et fermée
.
Le couteau est constitué par un manche (3) dans laquel
a été réalisé une fente pour loger la lame (1) en position
fermée. Cette lame (1) est articulée autour d’un pivot (2),
elle présente sur son talon une demi-lumière (4) centrée
autour du pivot (2) qui définit, avec la butée (5), vissée
dans le manche (3), l’amplitude maximum de rotation.
Cette lame (1) présente un découpe, passant par la
demi-lumière (4), en dégageant une partie assez fine qui
va être utilisée comme ressort en permettant l’effacement des bossages (6) et (7) au passage de la butée (5).
Ces bossages (6) et (7) définissent avec la fin de la demilumière (4) un entrefer plus étroit que la butée (5) pour
assurer l’immobilisation dans les positions ouverte et fermée du couteau
aux couteaux fermants, outils pliants pour des raisons de
transport ou de protection de l’outil ou du transporteur.
a 2.861.627 – b (A1) – d [03 12884]. – e 03 novembre 2003. – j B 26 B 3/08, B 26 D 3/06, E 04 C 1/
39. – k DISPOSITIF DE DECOUPE DE PASSAGES
TECHNIQUES DANS UN BLOC DE MATERIAU ISOLANT –
(Inventeur : MARCON LIONEL). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL
ET CIE Société anonyme, –
MADEUF
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de découpe de passages techniques dans une surface libre (11) d’un bloc
(1) de matériau isolant, notamment de polystyrène
expansé ou de polyuréthane, le dispositif (2) comprenant
une base (20) reposant sur la surface libre (11) par une
face inférieure (21), un manche (30) fixé sur la base (20),
et des couteaux (40) solidaires de la base (20) ou du
manche (30) faisant saillie sous la face inférieure (21) .
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.628 –
(A1) –
[03 12839]. –
B 26 D 3/16, B 23 D 21/10. –
OUTIL
CONCU POUR COUPER OU RAINURER DES TUBES
EN MATIERE PLA STIQUE DE GROS DIAMETRE ET
FORTE EPAISSEUR –
(Inventeur : SORREDA LUCIEN CLAUDE). –
Demandeur : SORREDA LUCIEN
CLAUDE, –
Mandataire: SORREDA LUCIEN
j
k
p
o
r
m Outil pour réaliser des gorges extérieures sur un tube
plastique, ou le couper. Il permet d’effectuer des gorges
de formes différentes, aux profondeurs désirées.
L’outil est composé de demi- manchons articulés de serrage (1-2) et (5-6)) et d’un corps de travail composé du
manchon de coupe (3) articulé avec le manchon (4). Le
corps de travail (3-4) s’emboite sur les manchons (1-2) et
(5-6). Les gorges ou la coupe se font par la pénétration
de la lame (15) dans le tube plastique (T.P) que l’on fait
descendre simultanément avec la rotation de l’outil
autour du tube. Le corps d’usinage (3-4) est guidé par les
manchons de serrage (1-2) et (5-6) sur lesquels il est
emboité.
a
b
d
e
2.861.629 –
(A1) –
[03 12851]. –
B 26 D 3/26. –
DISPOSITIF DE DECOUPE DE LEGUMES EN SPIRALE AINSI QUE POUSSOIR DESTINE A UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur :
DE BUYER HERVE). –
Demandeur : DE BUYER, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
j
k
p
o
r
m Poussoir destiné à un dispositif de découpe de légumes en spirale selon l’une quelconques des revendications 1 à 6.
Il est constitué par un élément creux en forme de capuchon (1), notamment de section circulaire, comportant à
sa partie interne une plaque d’appui formant semelle (3)
d’une part solidaire par l’une de ses faces ou première
face (4) d’un axe rotatif médian (5) se prolongeant à son
extrémité opposée par une manivelle (6) dépassant de
l’élément en forme de capuchon par une ouverture de
guidage (7) percée au centre de celui-ci et d’autre part
équipé d’une série de piquants (11) sur son autre face ou
seconde face (10).
B26D
63
64
B26D
a 2.861.630 – b (A1) – d [03 12660]. – e 29 octobre
2003. – j B 26 D
7/18, B 28 D
1/22,
7/00. –
k APPAREIL POUR LE TRANCHAGE DE MATERIAU
EN PLAQUES ET DISPOSITIF DE COLLECTE ASSOCIE –
( I n ve n t e u r : G O U B AU D M I C H E L ) . –
Demandeur : G.PARTICIPATIONS Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un appareil pour le tranchage de
matériau en plaques, en particulier d’ardoise ou de vitres
du type comprenant au moins un bâti (1) incorporant une
table (3) de coupe délimitant une fente longitudinale parcourue par une lame de coupe montée sur un chariot (5)
guidé au-dessus de la fente et manoeuvrée par une poignée (13) de saisie.
Cet appareil est caractérisé en ce que l’appareil comporte en outre des moyens de collecte par gravité des
chutes issues du tranchage des matériaux en coupe.
a 2.861.631 – b (A1) – d [03 12806]. – e 31 octobre
2003. – j B 27 C 5/02. – k MACHINE A BOIS A AXES
PERPENDICULAIRES – p (Inventeur : POTEL JACQUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m La machine à bois comporte:
- un premier module de travail du bois comportant une
première poulie menée (160) pour l’entraînement du premier module,
- un second module de travail du bois comportant une
seconde poulie menée (182) pour l’entraînement du
second module, les axes de rotation (α-α, β-β) des poulies menées (160, 182) s’étendant dans des plans parallèles l’un à l’autre et délimitant entre eux un angle de
décalage non nul.
Elle comporte un unique moteur d’entraînement (102)
commandant des poulies menantes liées (150, 152), disposées coaxialement suivant un axe moteur commun (YY), lesquelles poulies menantes (150, 152) sont accouplées aux poulies menées (160, 182) par des courroies
(156, 158) et l’axe moteur commun (Y-Y) des poulies
menantes (150, 152) s’étend entre les axes de rotation
(α-α, β-β) des poulies menées (160, 182) et sépare, ledit
angle de décalage, en deux angles non nuls.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.632 – b (A1) – d [03 12808]. – e 31 octobre
2003. – j B 27 C 5/02. – k TOUPIE POUR LE TRAVAIL DU BOIS – p (Inventeur : POTEL JACQUES). –
o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m La toupie pour le travail du bois comporte:
- une table de support de pièces de bois,
- une broche (300) porte-outil comprenant un arbre rotatif
(28) et un fût (302),
- un fourreau (92) délimitant un conduit de réception de la
broche (300),
- un verrou (316) de blocage en rotation de l’arbre (28)
par rapport au fourreau (92).
Elle comporte une butée (342) de limitation du déplacement axial du fût (302) par rapport au fourreau (92),
laquelle butée (342) est mobile par rapport au fourreau
(92) entre une position active d’arrêt du fût (302) et une
position de libération du fût (302) et des moyens (350) de
synchronisation du déplacement du verrou (316) et de la
butée (342).
a 2.861.633 – b (A1) – d [03 12810]. – e 31 octobre
2003. – j B 27 C 5/02. – k MACHINE A BOIS A UNITE DE SELECTION – p ( I n v e n t e u r : P OT E L J AC QUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS
- un premier module de travail du bois propre à exercer
un premier traitement;
- un deuxième module de travail du bois propre à exercer
un second traitement;
- une unité de commande des premier et deuxième
modules de traitement propre à assurer la sélection de
l’un des modules et à commander le fonctionnement du
module sélectionné.
Ladite unité de commande comporte un unique commutateur, relié aux premier et deuxième modules de travail.
B27C
65
66
B27C
a 2.861.634 – b (A1) – d [03 12812]. – e 31 octobre
2003. – j B 27 C 5/02. – k M AC H I N E A B O I S –
p (Inventeur: POTEL JACQUES). – o Demandeur : LUR E M M AC H I N E S A B O I S S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: CABINET LAVOIX
- une table (14) de support de pièces de bois à travailler,
- une toupie (24) munie d’un arbre rotatif porte-outil (28),
- une scie (22) munie d’un support rotatif de lame de scie
circulaire (25), lequel support est rotatif autour d’un axe
(θ-θ) généralement perpendiculaire à l’axe (β-β) de rotation de l’arbre rotatif (28) de la toupie.
Elle comporte un berceau (40) articulé par rapport à la
table (14) autour d’un axe (X-X) d’articulation généralement parallèle au plan de la table (14). L’arbre rotatif
porte-outil (28) et le support rotatif pour la lame de scie
(25) sont portés tous deux par ce même berceau articulé
(40) pour être déplaçables conjointement par rapport à la
table (14).
a 2.861.635 – b (A1) – d [03 12813]. – e 31 octobre
2003. – j B 27 C 5/02. – k M AC H I N E A B O I S A
DEUX MODULES – p ( I n ve n t e u r : P OT E L J AC QUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS
- un premier module (22) de travail du bois comportant
une première poulie menée (160) pour l’entraînement du
premier module (22),
- un second module (24) de travail du bois comportant
une seconde poulie menée (182) pour l’entraînement du
second module (24).
Elle comporte un unique moteur d’entraînement (102)
commandant des première et seconde poulies menantes
liées (150, 152) disposées coaxialement. Ces poulies
menantes (150, 152) sont accouplées aux poulies
menées (160, 182) par des courroies (156, 158). Les
poulies menantes (150, 152) sont déplaçables par rapport aux poulies menées (160, 182) pour assurer l’entraînement de seulement une poulie menée (160, 182).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.636 –
(A1) –
[03 13000]. –
B 29 B 9/16, B 29 C 47/02, A 47 L 15/
50, D 06 F 57/00, 57/06. –
PROCEDE DE FABRICATION DE TIGES OU BARRES GAINEES DE MATIERE
PLASTIQUE –
(Inventeur : REHAB ZINEB). –
Demandeur : TANCARVILLE SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET FABER
j
k
p
o
r
m Procédé de fabrication de tiges ou tubes gainés de
matière plastique telle que du polyvinyle chlorure (PVC)
et dans laquelle il est formé une gaine sur les tiges ou
tubes par extrusion, caractérisé en ce que le PVC est
imprégné, avant l’extrusion, d’huile essentielle.
a
b
d
e
2.861.637 –
(A1) –
[03 12909]. –
B 29 C 39/10, A 47 C 27/14. –
PROCEDE POUR REALISER UN COUCHAGE –
(Inventeurs : BROUTIN FRANK ; MICHEL DENIS). –
Demandeur: ONIRIS Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour réaliser un couchage comportant un cadre (2) susceptible d’être équipé
de pieds, un sommier (3) de type métallique ou à lattes
supporté par le cadre et un matelas (4) en mousse destiné à reposer sur le sommier, par le fait que:
a) on dispose d’un moule (1) constitué d’une cuve (5) et
d’un couvercle (6) et dont la cavité interne (7) est susceptible de contenir l’ensemble (21) constitué du cadre (2),
du sommier (3) et du matelas (4),
b) on place le cadre (2) dans le fond de la cuve (5),
c) on place le sommier (3) sur le cadre (2),
d) on coule de la mousse (20) à l’état liquide dans la cuve
(5),
e) on place le couvercle (6) sur la cuve,
f) on procède à la polymérisation ou à la vulcanisation de
la mousse (20) par chauffage,
g) on démoule l’ensemble (21), et
h) on recouvre l’ensemble (21) avec un coutil (22) dont
les bords (23) sont fixés sous le cadre (2).
B29B
67
68
B29C
a 2.861.638 – b (A1) – d [03 12788]. – e 31 octobre
2003. – j B 29 C 43/24, B 29 C 43/46 // B 29 K 25:00,
105:04. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE POLYSTYRENE EXPANSE – p ( I nve n t e u r :
DUTERME FRANCOIS). – o Demandeur : LAFARGE
PLATRES, – r Mandataire: CABINET HIRSCH
m L’invention
propose un procédé de fabrication de
polystyrène expansé laminé, comprenant les étapes de
fourniture de polystyrène expansé et de laminage du
polystyrène. L’invention propose également un procédé
de fabrication de complexe isolant. L’invention concerne
également un dispositif (100) de fabrication de polystyrène expansé laminé, comprenant un dispositif (2) de
fabrication de polystyrène expansé et des moyens de
laminage (6,7,8) en sortie du dispositif de fabrication de
polystyrène expansé.
a 2.861.639 – b (A1) – d [04 10299]. – e 29 septembre 2004. – j B 29 C 47/30, B 29 C 47/06, 47/56,
B 60 C 19/08, 11/00. – k ENSEMBLE DE FILIERE
D’EXTRUDEUSE DE MOULAGE POUR PNEUMATIQUE
AV E C A N N E AU C O N D U C T E U R O B L I Q U E –
(Inventeurs: YOU JEONG SUN; JUNG IL TAIK; CHO
CHI HOON; BAIK HUN SEON). –
Demandeur : KUMHO TIRE CO INC, –
Mandataire :
CABINET
ORES . –
Priorité : KR, 04 novembre 2003,
n˚ 30077706.
p
o
r
f
m La présente invention se rapporte à une filière (100)
d’extrudeuse pour mouler un pneumatique comportant
un anneau conducteur oblique (14) faisant saillie à partir
d’une sous-couche en extrudant séparément et en combinant une chape de bande de roulement, une sous-couche et des ailes de bande de roulement, ladite filière
(100) comprenant une filière de préforme (110), une
filière finale (120) et une caissette (130), caractérisé en
ce que ladite filière de préforme comprend:
- un bloc (112b) pour ledit anneau conducteur, comprenant une plaque divisant un passage d’extrusion en deux
espaces de droite et de gauche; et
- un évidement triangulaire (113b) formant un passage
d’extrusion vers le haut pour la composition de caoutchouc de sous-couche.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.640 – b (A1) – d [03 12672]. – e 29 octobre
2003. – j B 2 9 D
11/00, B 29 C
45/16. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D’UNE
LENTILLE A TEINTE DEGRADEE – p ( I n v e n t e u r :
CLERC DIDIER). – o Demandeur : BNL EUROLENS
Société anonyme, – r Mandataire : CABINET BOETTCHER
m Procédé de fabrication d’une lentille teintée présentant une coloration dégradée, consistant à:
- injecter une première matière thermoplastique colorée
dans une empreinte réalisée en creux dans une première
partie (1) de moule et fermée par une seconde (3) partie
de moule,
- ouvrir l’empreinte en séparant la première (1) et la
deuxième (3) parties de moule,
- remplacer la deuxième partie (3) de moule par une troisième partie (7) de moule pour refermer l’empreinte,
- injecter une seconde matière thermoplastique dans
l’empreinte ainsi refermée,
- ouvrir l’empreinte pour démouler la lentille composite
ainsi obtenue.
a 2.861.641 – b (A1) – d [03 12764]. – e 31 octobre
2003. – j B 29 D 31/515, B 29 C 45/14, A 43 B 5/00,
23/17, 23/24. – k PROCEDE DE DECORATION ET DE
RENFORT D’UNE COQUE DE CHAUSSURE DE
SPORT –
(Inventeurs : CHAIGNE JEROME ; BOLLARD PATRICK). –
Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, –
Mandataire: SALOMON SA
p
o
r
m Procédé de fabrication d’un composant d’une chaussure de sport (1) comprenant les étapes suivantes: préparer un insert (12) par complexage de trois couches,
une première couche (13) constituée d’un film fait d’une
première matière thermoplastique, une deuxième couche
(14) faite d’un assemblage de fibres et d’une troisième
couche (15) faite d’un film de colle, ouvrir le moule (16),
ledit moule comportant une matrice (18) et un noyau
(17), placer dans ledit moule (16) et à proximité de l’une
des parois du moule l’insert (12) de telle façon que le film
thermoplastique soit placé entre le film de colle et ladite
une des parois du moule, refermer ledit moule (16), injecter une deuxième matière thermoplastique dans ledit
moule de façon que la matière thermoplastique recouvre
au moins partiellement ledit insert (12), ouvrir à nouveau
ledit moule et extraire la partie de la chaussure de sport
ainsi fabriquée, ledit insert (12) étant posé contre la paroi
de la matrice (18).
La chaussure de sport (1) ainsi obtenue comporte une
coque rigide obtenue au moins partiellement par moulage d’une deuxième matière thermoplastique, ladite
coque comprenant un insert (12) placé au contact de
ladite deuxième matière thermoplastique, lequel comprend une première couche (13) constituée d’un film fait
d’une première matière thermoplastique, une deuxième
couche (14) faite d’un assemblage de fibres et d’une troi-
sième couche (15) faite d’un film de colle.
B29D
69
70
B31F
a 2.861.642 – b (A1) – d [03 12998]. – e 05 novembre 2003. – j B 3 1 F
1/07, B 65 B 25/14. –
k PROCEDE DE CONDITIONNEMENT DE PRODUITS
E N R O U L E AU X E T C Y L I N D R E A S S O C I E –
(Inventeurs : BASLER MICHEL ; JEANNOT SEBASTIEN). –
Demandeur : GEORGIA PACIFIC FRANCE
Société en commandite par actions, –
Mandataire :
CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication et de conditionnement de rouleaux de papier tissus dans lequel on gaufre au moins une feuille de papier
dans une unité de gaufrage comprenant un cylindre
gravé selon un motif de gaufrage, on enroule la feuille en
logs (2), on tronçonne les logs en rouleaux individuels
(22), on achemine les rouleaux jusqu’à une unité
d’emballage. Il. est caractérisé par le fait que ledit cylindre de gaufrage comprend des premières zones (Z1)
avec un premier motif de gaufrage et des deuxièmes
zones (Z2) avec un deuxième motif de gaufrage différent
du premier, de manière que l’on obtienne des rouleaux
dont la feuille est gaufrée selon le premier motif et des
rouleaux dont la feuille est gravée selon le deuxième
motif.
Par ce procédé, on réalise de façon simple des paquets
avec des rouleaux de décors différents.
a 2.861.643 – b (A3) – d [03 12950]. – e 05 novembre 2003. – j B 43 L 7/00, B 43 M 17/00 // B 42 D 3/
00. – k REGLE DE DECOUPE – n Cer tificat d’utilité
résultant de la transformation volontaire de la demande
de brevet déposée le 05/11/03. –
(Inventeur : POULOUIN ARMAND). –
Demandeur : POULOUIN ARMAND
p
o
m La
présente invention concerne une règle de
découpe (1) concernant le processus de pose de la protection (18) de la couverture (20, 21, 22) d’un livre (47).
Cette règle de découpe (1) est destinée à être intercalée
entre la protection (18) et une face extérieure (25) de la
couverture (20 - 21 - 22). La règle (1) est constituée
d’une plaque d’appui (2) permettant le contact de la règle
(1) contre la face extérieure (25) de la couverture (20 - 21
- 22), d’un moyen de positionnement (3 - 4) permettant la
mise en coïncidence de ce moyen (3 - 4) avec au moins
une tranche (26, 27) de la couverture (20 - 21 - 22), et
d’un guide (5) comportant une zone de guidage (6 - 7 - 8
- 9 - 10 - 11) d’une lame tranchante pour la coupe d’au
moins un bord d’un rabat (12 - 13) de la protection (18).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.644 –
(A1) –
[03 14072]. –
01 décembre 2003. –
B 43 L 7/00, B 43 M 17/00 // B 42 D 3/
00. –
REGLE DE DECOUPE –
Demandeur : POULOUIN ARMAND, –
Priorité : FR, 05 novembre 2003,
n˚ 00312950.
j
k
p
o
f
m La
présente invention concerne une règle de
découpe (1) guidée par un modèle de forme (2), cette
règle étant constituée d’un élément d’appui (3), d’un
moyen de positionnement (4 - 4’ - 5) permettant la mise
en coïncidence de ce moyen (4 - 4’ - 5) avec au moins
une arête (23 ou 24) du modèle de forme (2) et d’un
guide (6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12) comportant une zone de
guidage (6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12) d’une lame tranchante
pour la coupe d’un matériau (13).
La règle (1) est destinée à être intercalée entre le matériau (13) et le modèle de forme (2). La règle (1) est alors
située sous le matériau à couper (13 - 29). Le modèle de
forme (2) est également situé sous le matériau à couper
(13 - 29). Le matériau (13) est constitué par un film de
matière (13) formant protection (13) de couverture (20 21 - 22) de livre (2), le modèle de forme (2) est constitué
par un livre (2) et les éléments à couper (50, 51) sont
constitués par les rabats (50, 51) de la protection (13) du
livre(2).
a
b
d
e
2.861.645 –
(A1) –
[04 11736]. –
B 43 L
7/00, B 43 M 17/00. –
DISPOSITIF DE FACONNAGE –
Demandeur : POULOUIN ARMAND, –
P r i o r i t é s : F R , 0 5 n ov e m b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 0312950 ; FR, 01 décembre 2003, n˚ 0314072 ; FR,
15 décembre 2003, n˚ 0314658.
j
k
p
o
f
m La
présente invention concerne un dispositif de
façonnage intégrant une règle de découpe (1) guidée par
un modèle de forme (2), cette règle étant constituée d’un
élément d’appui (3), d’un moyen de positionnement (4 5) permettant la mise en coïncidence de ce moyen (4 - 5)
avec au moins une arête (18 ou 19) du modèle de forme
(2) et d’un guide (6) comportant une zone de guidage (7 8 - 9 - 10) d’une lame tranchante pour la coupe d’un
matériau (11 - 39).
La règle (1) est destinée à être intercalée entre le matériau (11 - 39) et le modèle de forme (2), la règle (1 ou 51
ou 61 ou 91) étant alors située sous le matériau (11 - 39
ou 60 ou 60 - 113) à couper, le modèle de forme (2) étant
également situé sous le matériau à couper (11 - 39), le
matériau (11 - 39) est constitué par un film de matière
(11 - 39) formant protection (11 - 39) de couverture (12,
13, 14) de livre (2), le modèle de forme (2) étant constitué par un livre (2) et les éléments à couper (36, 37) étant
constitués par les rabats (36, 37) de la protection (11 39) du livre (2).
B43L
71
72
B43M
a 2.861.646 – b (A1) – d [03 12702]. – e 30 octobre
2003. – j B 43 M 11/06. – k HUMIDIFICATEUR MANUEL – p ( I n v e n t e u r :
LUONG
LUCILE). –
o Demandeur: LUONG LUCILE
m L’humidificateur manuel permet d’humidifier des timbres et des enveloppes non autocollants. L’invention concerne un dispositif permettant l’humidification sans
usage de la langue ou d’une éponge imbibée de timbres
et d’enveloppes non autocollants sans risque d’intoxication.
Il est constitué d’un réservoir (1) présentant deux orifices
(2) et d’une l’éponge cylindrique (3) situé devant le plus
petit orifice (2b). Lorsque l’utilisateur exerce une pression
sur les parois souples du réservoir le liquide se répand
sur l’éponge qui lorsqu’un mouvement de va-et-vient lui
est appliqué se met en rotation et diffuse une fine couche
de liquide sur la surface à humidifier.
à l’humidification de timbres-poste et d’enveloppes non
autocollants.
a 2.861.647 – b (A1) – d [03 12645]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 B 35/02. – k ESSIEU SOUPLE DONT
LA RAIDEUR TRANSVERSALE EST AUGMENTEE A
L’AIDE D’AU MOINS UNE PIECE FORMANT COUPELLE DE RESSORT, COUPELLE DE RESSORT ET VEHICULE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : FERET
OLIVIER ; VENEAU JEAN ; THIREL JEAN MARC). –
Demandeur: AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet un essieu souple pour véhicule automobile comprenant une traverse (1) reliant deux
bras longitudinaux (2) chacun solidaire d’au moins une
pièce, dite coupelle (3), présentant des moyens de positionnement et/ou de maintien (33) d’au moins un ressort
de suspension, caractérisé en ce que ladite traverse (1)
est reliée à chaque bras longitudinal (1) par au moins
une coupelle (3) incluant des moyens de rigidification
(31) destinés à augmenter la raideur transversale dudit
essieu.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.648 – b (A1) – d [03 12646]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 B 35/02. – k ESSIEU SOUPLE COMPRENANT UNE TRAVERSE PRESENTANT UNE OU
PLUSIEURS ZONES DE MOINDRE RIGIDITE EN TORSION, TRAVERSE, PROCEDE DE FABRICATION ET VEHICULE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : TAUPIN
LAURENT ; PEROUSE VINCENT ; PREGEANT MARIE
NEIGE). –
Demandeur : AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif, –
Mandataire :
CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet un essieu souple de véhicule
automobile, comprenant une traverse (2) reliant deux
bras longitudinaux (1), caractérisé en ce que ladite traverse (2) présente, au moins trois zones (21), (22) possédant des rigidités en torsion différentes, dont au moins
une zone intermédiaire (22) présentant une première rigidité en torsion et au moins deux zones d’extrémité (21),
situées au voisinage de chacune des extrémités de ladite
traverse et présentant chacune une deuxième rigidité en
torsion inférieure à ladite première rigidité en torsion, lesdites zones d’extrémité agissant au moins lorsque les
extrémités de ladite traverse sont soumises à des contraintes de torsion antagonistes.
a
b
d
e
2.861.649 –
(A1) –
[03 13080]. –
B 60 C 17/06. –
APPUI DE SECURITE FRAGMENTE –
( I nve n t e u r : L AC O U R J E A N
CHARLES). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
j
k
p
o
r
m Appui de sécurité destiné à être monté sur une jante
à l’intérieur d’un pneumatique comportant une base sensiblement cylindrique destinée à s’adapter autour de la
jante, un sommet sensiblement cylindrique et un corps
annulaire reliant la base et le sommet. Ledit corps est
constitué par une pluralité de cloisons généralement
radiales, réparties sur la circonférence dudit appuis et
s’étendant sensiblement axialement, et par des jonctions
généralement radiales s’étendant circonférentiellement
et reliées à chacune de leurs extrémités à deux cloisons
adjacentes, caractérisé en ce que ces jonctions sont
interrompues par des saignées axiales de très faible largeur s’étendant radialement sur la totalité de la jonction
et débouchant axialement de part et d’autre de ladite
jonction.
B60B
73
74
B60C
a 2.861.650 – b (A1) – d [03 13081]. – e 05 novembre 2003. – j B 60 C 23/04. – k D I S P O S I T I F D E
FIXATION D’UN MODULE DE SURVEILLANCE SUR LA
SURFACE INTERIEURE D’UN PNEUMATIQUE –
(Inventeur: DURIF PIERRE). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA, –
Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE
DES PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m Dispositif
de fixation d’un module de surveillance
amovible sur la surface intérieure d’un pneumatique
comprenant une embase coopérant avec un module de
surveillance dont la forme de la coque de protection est
spécialement adaptée. L’embase est composée d’une
semelle (100) dont une première face est destinée à être
liée de manière permanente à la surface interne du
pneumatique, et d’une paroi de maintien élastique (110)
liée à la semelle par deux fractions opposées de son
contour (130, 131). Ladite paroi de maintien est adaptée
pour exercer sur la partie du module de surveillance qui
coopère avec ladite paroi de maintien des efforts de rappel suffisants pour maintenir en position le module de
surveillance (200) préalablement disposé entre la
deuxième face de la semelle (102) et la face interne
(112) de la paroi de maintien (110).
a 2.861.651 – b (A1) – d [03 12655]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 D 1/167. – k TIMON D’ATTELAGE DE
DEUX CHARIOTS – p (Inventeur : GIRAULT FRANCOIS). – o Demandeur : ETUDE CONDITIONNEMENT
PALETTISATION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: REGIMBEAU
r
m Ce
timon comporte une genouillère constituée de
deux bras (1,2) articulés l’un à l’autre, et dont les extrémités libres sont solidaires chacune de l’un des chariots,
ces bras qui se trouvent, en configuration normale de
traction du chariot arrière par le chariot avant, approximativement dans le prolongement l’un de l’autre, genouillère
“à plat“, selon une disposition sensiblement horizontale,
étant susceptibles de former entre eux un angle (α) correspondant à une forme coudée de la genouillère, en cas
de rapprochement mutuel des deux chariots, dû notamment à un freinage brutal du chariot avant; ce timon est
remarquable en ce qu’il comporte un système élastique
(8) apte à absorber au moins partiellement l’énergie du
choc généré par le rapprochement mutuel des deux chariots, au cours de la déformation de la genouillère, ce
système élastique (8) tendant constamment à ramener
cette dernière dans sa configuration “à plat“.
Attelage de chariots, notamment de chariots de manutention utilisables dans divers domaines de l’industrie et
des services.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.652 – b (A1) – d [03 12628]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 H 1/34. – k DISPOSITIF DE L’ORIENTATION DES AILETTES OU VOLETS DEFLECTEURS
D’AIR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
VEYRES DAVID). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: GIE PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m Dispositif de commande de l’orientation de l’entrée
d’air dans un véhicule automobile, comportant un support fixe (9) sur lequel sont articulés séparément deux
jeux d’ailettes (5,6), respectivement montées autour
d’axes horizontaux (10) et verticaux (11), caractérisé en
ce qu’il comprend un actionneur (12) horizontal, commandant un mécanisme (22,31) provoquant la rotation
simultanée des ailettes (5) du premier jeu, et un manchon cylindrique (15), monté à libre coulissement transversal sur l’actionneur tout en étant lié à celui-ci en
rotation, agissant sur une tringle horizontale (25) sur
laquelle sont articulées les ailettes (6) du second jeu, les
mouvements de coulissement du manchon (15) et de
rotation de l’actionneur (12) étant réalisés, ensemble ou
séparément, par une mollette sphérique unique (7), en
contact frottant avec le manchon.
a
b
d
e
2.861.653 –
(A1) –
[03 12896]. –
B 60 J 3/02. –
DISPOSITIF D’OCCULTATION D’UNE SURFACE VITREE D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE, A DEUX TOILES D’OCCULTATION, ET
VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : MOREAU STEPHANE ; GIRET FREDERIC). –
Demandeur : WAGON AUTOMOTIVE SNC
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un Dispositif d’occultation d’une
surface vitrée d’un véhicule automobile, caractérisé en
ce qu’il comprend deux toiles d’occultation montées chacune de part et d’autre de ladite surface vitrée et se
déployant l’une vers l’autre, de façon à occulter complètement ladite surface vitrée, dans une position intégralement déployée, et à permettre au moins une position
intermédiaire d’occultation, dans laquelle une portion
sensiblement centrale de ladite surface vitrée n’est pas
occultée.
B60H
75
76
B60J
a 2.861.654 – b (A1) – d [03 12728]. – e 30 octobre
2003. – j B 60 J 10/08, E 05 B 65/20. – k PROCEDE
D’ETANCHEITE POUR OUVRANT DE VEHICULE –
(Inventeurs : MEUROU FRANCOIS PAUL ; BURKAT
FREDEDIC; STOEFFLER YVES). –
Demandeur: ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE
Mandataire: CABINET HIRSCH
p
o
r
m Un procédé d’étanchéité d’ouvrant de carrosserie de
véhicule comprend les étapes consistant à détecter des
conditions de fonctionnement du véhicule et à appliquer
une contrainte sur un joint d’étanchéité (12, 12’) disposé
entre un cadre (10) de l’ouvrant (6) et la carrosserie (5)
du véhicule lorsque le véhicule est dans des conditions
de fonctionnement prédéfinies.
Le joint d’étanchéité est contraint uniquement lorsque les
conditions de fonctionnement du véhicule le nécessitent
et reste faiblement ou pas contraint la plupart du temps.
Le procédé permet de ralentir le vieillissement du joint
toute en assurant une étanchéité optimale.
a 2.861.655 – b (A1) – d [03 12782]. – e 31 octobre
2003. – j B 60 K 15/04. – k DISPOSITIF D’OBTURATION D’UNE TUBULURE DE REMPLISSAGE D’UN RESERVOIR A LIQUIDE, RESERVOIR EQUIPE D’UN TEL
DISPOSITIF ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL RESERVOIR –
( I nve n t e u r : G A N A CHAUD PATRICK). –
Demandeur : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, –
Mandataire :
SOLVAY SA
p
o
r
m Dispositif d’obturation d’une tubulure de remplissage
d’un réservoir destiné à contenir un liquide, ledit dispositif
comprenant une vanne qui comprend un corps de vanne
(1,2) en communication avec la tubulure et un boisseau
(3) déplaçable dans le corps de vanne (1,2) entre une
position de fermeture et une position d’ouverture de la
vanne, selon lequel:
■ le corps de la vanne (1,2) comprend une ouverture
d’entrée obturée par un volet (4) déplaçable entre une
position d’ouverture et une position de fermeture et une
ouverture de sortie; et
■ le volet (4) est relié au boisseau (3) par un organe
d’accouplement de telle sorte qu’une poussée exercée
sur le volet (4) par un embout tubulaire d’un pistolet
d’admission du liquide dans le réservoir provoque un
basculement du volet (4) dans le boîtier de la vanne (1)
et une rotation du boisseau (3), plaçant une ouverture
cylindrique dudit boisseau (3) dans l’alignement des
ouvertures d’entrée et de sortie du corps de vanne (1,2).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.656 –
(A1) –
[03 50792]. –
B 60 K 17/06, F 16 H
9/12. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE VARIATION AUTOMATIQUE DU RAPPORT DE TRANSMISSION D’UN VEHICULE A MOTEUR –
( I n v e n t e u r : M A B E L LY A N DRE). –
D e m a n d e u r : M A B E L LY A N D R E , –
Mandataire: CABINET GRYNWALD
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (202) pour véhicule
(200) muni d’un moteur (207) thermique ou électrique et
d’une boîte (204) de vitesses destinée à modifier le rapport de transmission du mouvement d’un arbre moteur
vers des roues (210) du véhicule.
Conformément à l’invention, un tel dispositif (202) est
caractérisé en ce qu’il comprend des moyens associés à
cette boîte de vitesse pour que ce rapport varie de façon
continue lorsqu’une vitesse est enclenchée.
a
b
j
k
p
d
e
2.861.657 –
(A1) –
[03 12945]. –
B 60 K 37/00, B 62 D 5/04, B 60 R 21/
09, 25/02. –
POSTE DE CONDUITE D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : MONNIER MARCEL). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : CABINET LAVOIX
o
r
m Poste de conduite d’un véhicule automobile comprenant une planche de bord (20) et un module de commande de direction (21) comportant un espace de
rangement (23) disposé dans ou sous ladite planche de
bord (21) et en ce qu’il comprend des moyens (11, 13)
pour déplacer et maintenir ledit module de commande de
direction (21) entre au moins une position de service et
une position escamotée dans ledit espace de rangement.
B60K
77
78
B60N
a 2.861.658 – b (A1) – d [03 12699]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 N 2/28. – k SIEGE POUR ENFANT
POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF DE
CONTROLE DE SA BONNE MISE EN PLACE, EMBASE
ET VEHICULE CORRESPONDANT –
(Inventeur :
BIAUD RICHARD). –
Demandeur : AMPAFRANCE
Mandataire : CABINET PATRICE
VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un siège pour enfant destiné à
être monté dans un véhicule automobile, comprenant au
moins deux moyens de solidarisation audit véhicule
répartis respectivement en partie supérieure et en partie
inférieure du dossier dudit siège ou d’une embase recevant ce dernier.
Selon l’invention, ce siège comprend ou coopère avec
des moyens de contrôle de la mise en place correcte
dudit siège audit véhicule générant au moins un signal
de contrôle tel que,
- lorsqu’aucun desdits moyens de solidarisation n’est
solidarisé audit véhicule, ledit signal est dans un état de
repos,
- dès qu’un des moyens de solidarisation est solidarisé,
ledit signal passe dans un état intermédiaire d’avertissement de solidarisation incomplète,
- dès que tous lesdits moyens de solidarisation sont solidarisés, ledit signal revient dans ledit état de repos.
a 2.861.659 – b (A1) – d [03 12964]. – e 05 novembre 2003. – j B 60 N 2/68. – k ARMATURE DE SIGE
D’AUTOMOBILE COMPORTANT UN ASSEMBLAGE
D’UNE PLATINE SUR UN TUBE –
(Inventeurs : LEVERNIEUX ERICK PASCAL ; DURIEZ DIDIER). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BALLOT
p
o
r
m L’armature (1) de siège d’automobile comporte une
platine (2) dont un bord est assemblé sur un tube (14)
solidaire de ladite armature. Une zone de bord (21) de la
platine est repliée pour former un canal (22) ouvert longitudinalement, de section en forme de U dont les ailes
sont sensiblement parallèles, le canal enveloppant le
tube (14), et une pièce intermédiaire (3) en matière plastique est disposée entre le tube (14) et le canal (22), la
pièce intermédiaire comportant un corps (31) ayant une
section en forme générale en U définissant une gorge
longitudinale (32) placée sans jeu sur le tube (14), le
canal (22) et la gorge (32) se faisant face, une languette
(33) étant placée entre le tube et le fond (221) du canal.
La pièce intermédiaire (3) est maintenue dans le canal
(22) par des moyens d’ancrage encliquetables venant
automatiquement en prise lorsque la pièce intermédiaire
est insérée jusqu’au fond du canal.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.660 –
(A1) –
[03 13427]. –
B 60 N 2/68. –
A R M AT U R E
DE
SIEGE D’AUTOMOBILE COMPORTANT UN ASSEMB L AG E D ’ U N E P L AT I N E S U R U N T U B E –
(Inventeurs : DURIEZ DIDIER ; LEVERNIEUX ERICK
PASCAL). –
D e m a n d e u r : FAU R E C I A S I E G E S
D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BALLOT
j
k
p
o
r
m L’armature (1) de siège d’automobile comporte une
platine (2) dont un bord est assemblé sur un tube (14)
solidaire de ladite armature. La platine (2) comporte un
panneau (23) et au moins un repli (221) plié par rapport
au panneau selon une ligne de pliure (24) et selon un
angle prédéfini (α0), le repli (221) étant maintenu au contact du tube (14) et immobilisé en rotation par rapport au
tube, de manière que la ligne de pliure (24) soit sensiblement au contact du tube, et au moins une dent (25) est
découpée dans la platine à proximité de la ligne de pliure
la dent s’étendant sensiblement dans le plan du panneau
(23) et ayant une pointe (251) qui dépasse de la surface
du repli (221) au niveau de la ligne de pliure, de manière
à s’engager avec la surface du tube (14) lorsque le panneau (23) est amené dans une position où il forme avec
le repli un angle (α1) plus grand que le dit angle prédéfini.
a 2.861.661 – b (A1) – d [03 12815]. – e 31 octobre
2003. – j B 60 P 1/04. – k SYSTEME DE RENFORT
DE BENNE DE VEHICULE DE TRANSPORT, BENNE ET
VEHICULE COMPRENANT LA BENNE –
(Inventeur: HOTTON PASCAL). –
Demandeur :
C.G.E.A ONYX Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BALLOT
p
o
r
m L’invention se rapporte à un système de renfort de
benne de véhicule de transport, à une benne et à un
véhicule comprenant la benne.
Le système de l’invention comprend une caisse fermée à
son extrémité avant par une paroi avant et sur les côtés
par des parois latérales. La caisse comprend une chaîne
(7) disposée transversalement à l’intérieur de la caisse
de part et d’autre des parois latérales (4). Le système se
caractérise en ce que la chaîne (7) est fixée, à chacune
de ses extrémités, à au moins un vérin hydraulique.
B60N
79
80
B60Q
a 2.861.662 – b (A1) – d [03 12835]. – e 31 octobre
2003. – j B 60 Q 1/06, B 60 Q 1/115, 1/12, F 21 S 8/
10 // F 21 W 101:02, 101:10. – k D I S P O S I T I F
D’ECLAIRAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : L’HERMINE ALBAN ; CHAVE REMY). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m La présente invention concerne un dispositif d’éclairage pour véhicule automobile, comprenant dans un boîtier (12) un module d’émission de lumière (18) coopérant
avec une source lumineuse (20) pour former un faisceau
lumineux, le module d’émission de lumière (18) étant
capable d’adopter une position angulaire prédéterminée
par rapport à une position de référence par pivotement
autour d’au moins un axe sous l’effet de moyens d’actionnement dynamique (30), des moyens de réglage statique
de la position de référence du module d’émission de
lumière étant prévus.
Selon la présente invention, les moyens d’actionnement
dynamique (30) assurent également le réglage statique
du module d’émission de lumière (18).
a 2.861.663 – b (A1) – d [03 12830]. – e 31 octobre
2003. – j B 60 Q 1/115. – k P RO C E D E D E C O R RECTION DE L’ANGLE DE SITE D’UN PROJECTEUR
DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GONCALVES MANUEL; BA SIDY). –
Demandeur : VALEO
VISION Société anonyme
p
o
m L’invention
concerne un procédé de correction de
l’angle de site d’un projecteur d’un véhicule automobile
comportant des moyens (12) pour élaborer un signal
(S_ass) d’assiette du véhicule, des moyens (16) pour
élaborer un signal (S_varacc) des variations d’accélération du véhicule, des moyens (14) d’élaboration d’un seuil
variant (S_bruit), du type qui comporte:
- une première étape (E1) de calcul d’un critère dynamique (C_dyn) à partir de la valeur du signal (S_varacc)
des variation d’accélération et d’un seuil variant
(S_bruit);
- une deuxième étape (E2) au cours de laquelle on
affecte à un coefficient de filtrage (K22) une valeur minimale (K22_min), une valeur maximale (K22_max) ou une
valeur intermédiaire (K22_nom) selon la valeur du critère
dynamique (C_dyn);
- une troisième étape (E3) de filtrage du signal (S_ass)
d’assiette en fonction du coefficient de filtrage (K22); et
- une quatrième étape (E4) de correction de l’angle de
site du projecteur en fonction du signal d’assiette filtré
(S_ass_22).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.664 – b (A1) – d [03 12831]. – e 31 octobre
2003. – j B 60 Q 1/115. – k P RO C E D E D E C O R RECTION DE L’ANGLE DE SITE D’UN PROJECTEUR
(Inventeur : GONCALVES MANUEL). –
Demandeur : VALEO VISION
Société anonyme
p
o
m L’invention
concerne un procédé de correction de
l’angle de site d’un projecteur de véhicule automobile en
fonction des variations d’assiette du véhicule, du type
comportant une première étape (E1) au cours de laquelle
on compare la valeur d’un signal représentatif des variations d’accélération du véhicule (S_varacc) avec un seuil
de commutation (39); une deuxième étape (E2) au cours
de laquelle on affecte à un coefficient de filtrage (K22)
une valeur maximale (K22_max) ou une valeur minimale
(K22_min) en fonction du résultat de la première étape
(E1); une troisième étape (E3) au cours de laquelle un
signal représentatif de l’assiette du véhicule (S_ass) est
filtré par des moyens de filtrage (22) en fonction dudit
coefficient de filtrage (K22); une quatrième étape (E4) de
correction de l’orientation du projecteur en fonction du
signal filtré (S_ass_22), caractérisé en ce que la valeur
minimale (K22_min) du coefficient de filtrage (K22) est
variable en fonction de la valeur d’un signal représentatif
des irrégularités de la route (S_route).
a
b
d
e
2.861.665 –
(A1) –
[03 12886]. –
B 60 Q 3/02, F 21 S 8/10, F 21 V 1/00,
8/00 // F 21 W 101:08, F 21 Y , 101:02. –
SYSTEME
D’ECLAIRAGE D’AMBIANCE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET VEHICULE
CORRESPONDANT –
(Inventeur : JINCHELEAU MICHEL). –
Demandeur : WAGON AUTOMOTIVE SNC
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un système d’éclairage
d’ambiance pour véhicule automobile.,
Selon l’invention, un tel système combine des moyens
d’éclairage et au moins un store présentant une toile
mobile entre une position repliée et une position
déployée, la toile étant interposée entre les moyens
d’éclairage et l’espace à éclairer à l’intérieur du véhicule
lorsqu’elle est dans la position déployée, et étant choisie
de façon à atténuer, répartir, diffuser et/ou moduler la
lumière produite par les moyens d’éclairage
B60Q
81
82
B60Q
a 2.861.666 – b (A1) – d [04 01190]. – e 0 6 f é v r i e r
2004. – j B 60 Q 3/02, F 21 S 8/10, F 21 V 1/00, 8/
00, F 21 W 101/08, F 21 Y 101/02. – k S Y S T E M E
D’ECLAIRAGE D’AMBIANCE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF D’ECLAIRAGE, VEHICULE ET
STORE CORRESPONDANTS. –
(Inventeur: JINCHELEAU MICHEL). –
Demandeur: WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON . –
Priorité :
FR,
03
novembre 2003, n˚ 00312886.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un système d’éclairage
d’ambiance pour véhicule automobile.
Selon l’invention, un tel système combine des moyens
d’éclairage et au moins un store (12) présentant une toile
(14) mobile entre une position repliée et une position
déployée, la toile (14) étant interposée entre les moyens
d’éclairage et l’espace à éclairer à l’intérieur du véhicule
lorsqu’elle est dans la position déployée, et étant choisie
de façon à atténuer, répartir, diffuser et/ou moduler la
lumière produite par les moyens d’éclairage.
a 2.861.667 – b (A1) – d [03 13013]. – e 05 novembre 2003. – j B 60 R 11/00, B 60 N 3/00, B 60 K 37/
04. – k TABLEAU DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : PONTIEU DIDIER ; LESERRE
DOMINIQUE). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR
INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce tableau de bord (13) comprend une planche de
bord (17), qui possède une face extérieure (31) destinée
à être orientée vers l’intérieur de l’habitacle (11) du véhicule. Il comprend en outre un volant (19) de direction,
une boîte à gants (21), au moins un accessoire (23) additionnel et des moyens de fixation (41, 43) de l’accessoire
additionnel sur la planche de bord (17). Les moyens de
fixation (41, 43) comportent une fiche de montage (43),
destinée à faire saillie par rapport à l’accessoire additionnel (23) et à être engagée de manière libérable dans une
cavité (41) complémentaire ménagée dans la face extérieure (31) de la planche de bord (17). L’accessoire additionnel (23) est disposé entièrement à l’extérieur de la
planche de bord (17) lorsque la fiche (43) est engagée
dans la cavité (41).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.668 – b (A1) – d [03 12639]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 R 13/08, F 16 B 5/07. – k PANNEAU
DE PORTIERE A CROCHETS AUTOAGRIPPANT –
(Inventeur: BILLARANT FABRICE). –
Demandeur :
APLIX Société anonyme, –
AYMARD ET COUTEL
p
o
r
m Assemblage formant panneau de porte d’un véhicule
automobile, comportant un panneau 1 de porte et une
feuille 4 d’insonorisation fixée au panneau de porte,
caractérisé en ce que le panneau de porte comporte, sur
sa surface à laquelle est fixée la feuille d’insonorisation,
des crochets, et un tricot à boucle ou un non tissé 6’ à
boucle est fixé sur la surface de la feuille d’insonorisation
destinée à être fixée au panneau, le tricot ou le non tissé
à boucles ayant un poids compris entre 15 et 60 g/m2, de
préférence entre 15 et 40 g/m2.
a 2.861.669 – b (A1) – d [03 50751]. – e 30 octobre
2003. – j B 60 R 13/08, B 60 N 3/04, B 62 D 25/20. –
k ELEMENT DE FAUX PLANCHER MULTIFONCTION
COMPRENANT DES PATINS EN MOUSSE FORMANT
RESSORT D’UN SYSTEME MASSE-RESSORT –
(Inventeurs: FAYARD JEAN MARIE; RIBES STEPHANE). –
Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un élément de faux plancher (1)
d’habitacle de véhicule automobile, destiné à être disposé sur la tôle du plancher dudit véhicule, ledit élément
comprenant un corps rigide (2) réalisé à base de matériau plastique, ledit corps rigide étant pourvu d’au moins
un organe formant piètement (5,8), ledit corps rigide
étant enrobé par un corps en mousse souple (3), ledit
corps en mousse recouvrant au moins la face externe de
la zone inférieure de chaque organe (5,8).
L’invention concerne également un faux plancher comprenant une pluralité d’élément tel que décrit ci-dessus
ainsi qu’un procédé de réalisation d’un tel élément.
B60R
83
84
B60R
a 2.861.670 – b (A1) – d [03 12984]. – e 05 novembre 2003. – j B 6 0 R 2 1 / 2 0 , B 6 0 R 2 1 / 2 2 . –
k SYSTEME DE FIXATION D’UN SAC DE SECURITE
GONFLABLE DE TYPE RIDEAU. – p ( I n v e n t e u r s :
GOUJON STEPHANE ; DURAND OLIVIER). –
Demandeur : AERAZUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET MALEMONT
o
r
m Au bord supérieur du sac de sécurité gonflable 7, sur
toute sa longueur, est fixée une bande 5 à la partie supérieure de laquelle sont formées des pattes de fixation 6
présentant entre elles des écartements prédéterminés.
Les pattes de fixation 6 constituent ainsi, avec la bande
5, un ensemble monobloc.
L’invention concerne la fixation de sacs de sécurité gonflables de type rideau aux supports portés par la face
interne de la paroi latérale d’un véhicule.
a 2.861.671 – b (A1) – d [04 11351]. – e 25 octobre
2004. – j B 60 R 21/34, B 62 D 25/10. – k C A P OT
AVANT DESTINE A AMELIORER LA PROTECTION DU
PIETON DANS LA ZONE DU SYSTEME D’ESSUIE-GLACE INSTALLE SUR UN VEHICULE –
(Inventeur: OSTROWSKI WOLGANG). –
Demandeur : VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : SANTARELLI . –
Priorité : DE, 31 octobre 2003,
n˚ 10351093.
p
o
r
f
m Capot avant (1) comportant une tôle supérieure (8) et
une tôle intérieure (9) dont une zone marginale (5) est
située à proximité d’au moins un bras d’essuie-glace qui
est disposé, au-dessous du pare-brise, sur un arbre
d’essuie-glace (6) sortant de la carrosserie. Pour réduire
le risque de blessure infligé par le système d’essuieglace à un piéton en cas de choc (le capot avant étant en
position fermée normale (I)), la zone marginale s’avance
à une certaine distance verticale jusqu’au-dessus de
l’arbre d’essuie-glace. La tôle intérieure est à une certaine distance verticale de celui-ci et de la tôle supérieure
et elle est conformée pour permettre un certain mouvement de déformation de la zone marginale du capot
avant vers l’arbre d’essuie-glace en cas de collision.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.672 – b (A1) – d [04 11397]. – e 26 octobre
2004. – j B 60 R 22/48. – k PILOTAGE SENSIBLE
AUX MOUVEMENTS D’UN VEHICULE, D’UN ENROULEUR DE CEINTURE DE SECURITE –
(Inventeurs :
BOLZ MICHAEL ; CLASS UWE ; HERBERG ARNOLD). –
Demandeur: TRW AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : DE, 04
novembre 2003, n˚ 10351403.
p
o
r
f
m Un
procédé de pilotage sensible aux mouvements
d’un véhicule, d’un mécanisme de blocage pour un
enrouleur de ceinture de sécurité dans un véhicule au
moyen d’un signal de pilotage qui est engendré par une
unité de commande équipée d’un micro-contrôleur. Des
signaux de mesure sont amenés à l’unité de commande
par plusieurs capteurs détectant la condition du véhicule.
Le signal de pilotage est supprimé lorsqu’un algorithme
de suppression dans l’unité de commande constate que
la ceinture de sécurité n’est pas utilisée; que le véhicule
est à l’arrêt; que la vitesse du véhicule ne dépasse pas
une valeur seuil déterminée ou que seule l’accélération
du véhicule mesurée en direction verticale dépasse une
valeur seuil de déclenchement déterminée.
a
b
d
e
2.861.673 –
(A1) –
[03 12974]. –
B 60 R 25/02, B 62 D
1/16. –
DISPOSITIF DE BLOCAGE EN ROTATION A LIMITATION DE COUPLE D’UNE COLONNE DE DIRECTION
(Inventeurs : CHARTRAIN MICHEL; JANVIER ARNAUD). –
Demandeur :
N AC A M F R A N C E S . A . S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: MARTINET ET LAPOUX
j
k
p
o
r
m Le dispositif de blocage en rotation à limitation de
couple d’une colonne de direction de véhicule automobile comporte un arbre de direction (1) sur lequel est disposé un manchon (2), qui coopère avec le pêne (4) d’une
serrure de blocage (5). Le manchon (2) est constitué
d’un tube (20) et de dents axiales (15).
Le tube (20) est d’épaisseur sensiblement constante, et a
une section transversale, qui comporte des ondulations,
de manière à avoir des formes alvéolées intérieures axiales et des formes alvéolées extérieures axiales. Les
dents axiales (15) sont disposées afin d’avoir des encoches axiales (17) destinées à recevoir le pêne (4) de blocage de la colonne.
L’emmanchement du manchon (2) est réalisé avec un
serrage prédéterminé supérieur au couple maximum
appliqué en conduite normale.
B60R
85
86
B60S
a 2.861.674 – b (A1) – d [03 12856]. – e 03 novembre 2003. – j B 6 0 S
5/00, G 01 B
3/00. –
k GABARIT POUR LE POSITIONNEMENT DE PATTES
DE FIXATION AMOVIBLES SUR UN CORPS D’ALTERNATEUR DE VEHICULE –
(Inventeurs : BOBARD
XAVIER; CREZE DENIS). –
Demandeur : SEGRE
MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m L’invention concerne un gabarit (4) pour le positionnement de pattes (2) de fixation amovibles sur un corps (1)
d’alternateur de véhicule.
Ce gabarit (4) est caractérisé en ce qu’il comporte des
premiers moyens d’immobilisation temporaires du gabarit
(4) sur la poulie (3) de l’alternateur ou à l’aide d’au moins
une surface (5) de référence et des seconds moyens
pour le relevé et le repérage du positionnement des pattes (2) de fixation sur le corps (1) de l’alternateur, ces
seconds moyens étant constitués principalement de tiges
(9) équipées de curseurs (10) déplaçables axialement
sur les tiges (9) et immobilisables sur ces dernières dans
une position d’appui en contact sur les faces de référence des pattes (2) de fixation pour obtenir un repérage
axial desdites pattes par rapport à la poulie (3), ces tiges
(9) étant montées à rotation sur un support (11A, 11B)
les maintenant sensiblement parallèles au corps (1)
d’alternateur.
Application: échange standard d’alternateur.
a 2.861.675 – b (A1) – d [04 11581]. – e 29 octobre
2004. – j B 60 S 5/00, G 01 B 3/00. – k G A BA R I T
POUR LE POSITIONNEMENT DE PATTES DE FIXATION
AMOVIBLES SUR UN CORPS D’ALTERNATEUR DE
VEHICULE –
(Inventeurs: BOBARD XAVIER; CREZE
DENIS). –
Demandeur : SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BREMA . –
Priorité : FR,
03 novembre 2003, n˚ 0312856.
p
o
r
f
m L’invention concerne un gabarit (4) pour le positionnement de pattes (2) de fixation amovibles sur un corps (1)
d’alternateur de véhicule.
Ce gabarit (4) est caractérisé en ce qu’il comporte des
premiers moyens d’immobilisation temporaire du gabarit
(4) sur la poulie (3) de l’alternateur défaillant à l’aide d’au
moins une surface (5) de référence, et des seconds
moyens pour le relevé et le repérage du positionnement
des pattes (2) de fixation sur le corps (1) de l’alternateur,
ces seconds moyens étant constitués principalement
d’au moins un coulisseau déplaçable axialement par rapport à une coulisse pour venir occuper une position
d’appui en contact sur au moins une face de référence
d’une patte (2) de fixation, coulisseau et coulisse étant
couplés aux premiers moyens d’immobilisation temporaire par un support les maintenant sensiblement parallèlement au corps (1) d’alternateur, à l’état immobilisé du
gabarit sur la poulie (3) de l’alternateur.
Application: échange standard d’alternateur.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.676 – b (A1) – d [04 11470]. – e 27 octobre
2004. – j B 60 S 5/06. – k MECANISME DE RETENUE DE BATTERIE DANS UN VEHICULE INDUSTRIEL –
(Inventeur : TAKEDA MITSUMASA). –
Demandeur : KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ . –
P r i o r i t é : J P, 3 1 o c t o b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 03371392.
p
o
r
f
m Le mécanisme de retenue de batterie est destiné à
un véhicule industriel comportant une carrosserie (11),
qui inclut un compartiment de batterie prévu de manière
adjacente à une plate-forme de conducteur (13) pour installer une batterie (B) logée à l’intérieur par une ouverture
ménagée dans une surface latérale de la carrosserie. Le
mécanisme de retenue de batterie inclut un couvercle de
batterie (28) et un élément d’actionnement du couvercle.
Le couvercle est situé de manière adjacente à l’ouverture
pour fermer l’ouverture afin de maintenir la batterie dans
le compartiment de batterie, et ouvrir l’ouverture afin de
permettre d’extraire la batterie du compartiment de batterie. Un élément d’actionnement du couvercle se déplace
conjointement avec le couvercle de la batterie quand ce
dernier ouvre l’ouverture. Au moins une partie de l’élément d’actionnement du couvercle est exposée à la
plate-forme du conducteur.
a 2.861.677 – b (A1) – d [03 12952]. – e 29 octobre
2003. – j B 60 T 8/26. – k DISPOSITIF LIMITEUR DE
PRESSION POUR CIRCUIT HYDRAULIQUE DE FREINAGE D’UN VEHICULE –
(Inventeur : BERINGER
GILBERT). –
Demandeur : S.A. BERINGER Société
anonyme, –
CHARRAS
p
o
r
m Ce
dispositif comprend un carter étanche (1) raccordé hydrauliquement entre les organes de freinage de
la ou des roues avant et de la ou des roues arrière, ledit
carter (1) présentant des moyens (2) et agencements
aptes à laisser passer le fluide hydraulique dans les
organes de freinage des roues arrière jusqu’à une pression de consigne réglable, puis à relâcher cette pression
qui décroît dans lesdits organes de freinage de la ou des
roues arrière, d’une manière proportionnelle à une montée en pression au niveau des organes de freinage de la
ou des roues avant.
B60S
87
88
B60T
a 2.861.678 – b (A1) – d [04 52339]. – e 12 octobre
2004. – j B 60 T 13/138, B 60 T 17/04 // B 60 T
103:00. – k PROCEDE POUR PURGER UN SYSTEME
DE FREIN HYDRAULIQUE – p (Inventeurs : SCHMITT
JOHANNES; GAWLIK ROLF). – o D e m a n d e u r : RO BERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 14 octobre 2003, n˚ 10347789.
r
f
m Procédé pour améliorer l’aptitude au fonctionnement
d’un circuit de frein hydraulique (17) comportant une
pompe hydraulique (9) qui fournit du liquide de frein
d’une conduite d’aspiration (6), équipée d’une soupape
(7).
La soupape (7) est ouverte provisoirement pour permettre l’équilibrage des pressions et le dégazage de la conduite d’aspiration (6).
a 2.861.679 – b (A1) – d [04 11407]. – e 26 octobre
2004. – j B 60 T 15/02, B 60 T 13/26 // F 15 B 21/04. –
k SYSTEME ET METHODE DE FOURNITURE D’AIR
FILTRE SEC A UN ACTIONNEUR DE FREIN –
ANDERSON
M AU R I C E ) . –
Demandeur : HALDEX BRAKE CORPORATION, –
Mandataire: BENECH FREDERIC . –
Priorité: US,
29 octobre 2003, n˚ 10695965.
p
o
r
f
m Un actionneur de frein à ressort qui utilise une soupape pour fournir de l’air comprimé à une cavité de ressort, l’air ayant été préalablement séché et filtré de façon
à empêcher les contaminants et l’humidité de corroder
et/ou d’endommager le ressort dans la cavité de ressort,
la soupape étant actionnée par une différence de pression d’un côté de la soupape à l’autre.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.680 – b (A1) – d [03 12683]. – e 29 octobre
2003. – j B 61 L 27/00. – k PROCEDE ET SYSTEME
D’AIDE A LA CIRCULATION DES TRAINS-TRAVAUX –
(Inventeur: MALLY JOEL). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne une ligne de chemin de fer en
construction à deux voies adjacentes banalisées gérées
depuis un poste central PC (90) par un chef de PC, les
voies étant découpées en secteurs Si s’étendant entre
deux postes Pi d’extrémité (i et i+2) sur lesquels les
trains peuvent circuler en canton ou en travail. Le système comprend
- un ordinateur (94) avec des moyens de gestion et de
traitement de données (95, 96, 97) et un panneau synoptique (70) d’exploitation,
- des moyens (81, 91) de communication entre le chef de
PC et des agents d’escorte des trains-travaux pour
demande (M1) d’autorisation, de circuler en canton dans
un sens (101) sur un secteur donné Si, d’un agent
d’escorte d’un train au chef de PC,
- des moyens (121, 122; 82) de localisation d’un train
reliés (81, LR, 91) à l’ordinateur,
- des moyens (123) de détection du sens de marche d’un
train reliés (81, LR, 91) à l’ordinateur et
- des moyens (98) de saisie de l’état de travail (CE) des
secteurs, reliés à l’ordinateur et
- les moyens (96) de traitement traitant les données des
moyens de détection et de localisation pour que, si
aucun autre train ne circule ni sur un secteur considéré
Si ni sur le secteur suivant Si+2, en sens inverse, et que
le secteur adjacent Si+1 du secteur Si de la voie adja-
a
b
d
e
2.861.681 –
(A1) –
[03 13249]. –
B 62 D 25/06, A 61 G 21/00. –
VEHICULE FUNERAIRE INTEGRANT UNE COQUE
REHAUSSE GALERIE ET SON PROCEDE D’INSTALLATION –
(Inventeur :
ANGIN
ALAIN). –
Demandeur : DUCARME SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Le
véhicule funéraire du type agencé avec découpage de son pavillon initial de l’état de véhicule initial, est
remarquable en ce qu’il reçoit, autour de la zone découpée du pavillon (1a) initial, une structure porteuse (S)
définie à partir de deux sous-ensembles (S1 - S2) réglables et ajustables l’un par rapport à l’autre pour définir
une augmentation de hauteur intérieure du véhicule, et
en ce que le sous-ensemble (S1) inférieur est fixé sur le
pourtour périphérique (1d) de la partie toiture du véhicule
autour de la découpe initiale, et en ce que le sousensemble (S2) est rapporté et fixé sur le sous-ensemble
(S1) et est solidaire de la coque (C) formant réhaussegalerie, ladite coque présentant une forme périphérique
extérieure s’ajustant et se fixant sur les parois du véhicule.
B61L
89
cente n’est pas en travail, le chef de PC autorise l’agent
d’escorte d’un train à circuler en canton sur le secteur
considéré Si de l’extrémité i à l’extrémité i+2.
90
B62D
a 2.861.682 – b (A1) – d [03 12910]. – e 04 novembre 2003. – j B 62 D 65/02, B 62 D 24/00. – k TUBE
DE STRUCTURE DE VEHICULE – p (Inventeur : PERRIN LAURENT). – o Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT
m Tube
(10) de structure de véhicule comportant un
premier tronçon (20) qui présente une première dimension intérieure et un deuxième tronçon (22) d’extrémité
qui présente une deuxième dimension intérieure et qui
est adapté à recevoir un autre tube (12). Le premier tronçon (20) et le deuxième tronçon (22) sont raccordés par
un troisième tronçon (24) dont la dimension intérieure
diminue progressivement et en ce qu’une partie de paroi
(34) du troisième tronçon est aplatie vers l’extérieur.
Véhicule comportant un premier tube (10) de structure tel
que défini précédemment, assemblé avec un deuxième
tube (12) de structure. Les deux tubes sont raccordés à
la structure du véhicule et sont une traverse de fixation
d’un cockpit du véhicule.
a 2.861.683 – b (A1) – d [03 13012]. – e 05 novembre 2003. – j B 62 H 5/18, B 62 H 5/20, B 60 K 28/
10. – k SYSTEME D’ANTIVOL POUR VEHICULE A
DEUX ROUES DE TYPE SCOOTER – p (Inventeurs :
OSMANI NOUREDDINE ; MARCHAL JEAN FRANCOIS). –
Demandeur: PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme, –
o
r
m Ce système d’antivol pour véhicule à deux roues de
type scooter, comportant une embase (2) de réception
d’un pion (3) de blocage d’un disque (1) de frein du véhicule, l’embase (2) étant fixée sur le véhicule en regard du
disque (1) et comportant un logement (4) de réception en
position de verrouillage du pion (3), celui-ci passant à travers le disque (1) pour le verrouiller, est caractérisé en ce
que l’embase est associée à des moyens (5) de détection de la présence du pion (3) en position de verrouillage, raccordés à des moyens d’alarme sonore et/ou
visuelle (7,8) d’avertissement de l’utilisateur du véhicule.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.684 – b (A3) – d [03 12677]. – e 29 octobre
2003. – j B 62 K 21/12. – k GUIDON POUR VEHICULE A DEUX ROUES – p ( I nve n t e u r : L I AO J I M ) . –
o Demandeur : HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD
Société de droit de Taiwan, – r Mandataire : GERMAIN
ET MAUREAU
m Ce guidon possède une portion de profilé 101 et deux
tubes internes recourbés 20, 30, dans lequel la portion
de profilé 101 possède un diamètre interne D1 et les
deux tubes internes recourbés 20, 30 possèdent chacun
un diamètre externe D2 légèrement inférieur au diamètre
interne D1 de la portion de profilé 101, les deux tubes
internes recourbés 20, 30 étant disposés dans la portion
de profilé 101 avec les surfaces des tubes internes
recourbés 20, 30 en contact avec la surface de la portion
de profilé 101, moyennant quoi l’épaisseur du guidon est
accrue afin d’améliorer la résistance de celui-ci.
a 2.861.685 – b (A1) – d [03 12673]. – e 29 octobre
2003. – j B 62 K 25/20, B 62 K 9/00. – k C Y C L E
POURVU D’UN BRAS OSCILLANT PAR RAPPORT AU
CADRE –
(Inventeur : BERCHET JEAN LOUIS). –
Demandeur: SOCIETE BERCHET GROUPE Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce
cycle comprend un cadre (2), reposant sur au
moins une roue avant et au moins une roue arrière (1),
ainsi qu’un bras oscillant (5), apte à pivoter par rapport
au cadre (2) autour de l’axe (A) du pédalier, ce bras supportant en outre la ou chaque roue motrice (1), alors qu’il
est prévu des moyens (10) d’amortissement des mouvements relatifs du bras (5) et du cadre (2).
Ces moyens d’amortissement (10) sont intercalés directement entre le bras (5) et le cadre (2), ce qui confère
une grande simplicité à la solution proposée par l’invention.
B62K
91
92
B62M
a 2.861.686 – b (A1) – d [03 12963]. – e 04 novembre 2003. – j B 6 2 M 2 5 / 0 4 , B 6 2 L
3/02. –
k ENSEMBLE DE COMMANDE DE CHANGEMENT DE
VITESSE COMBINE A UNE COMMANDE DE FREINAGE
POUR UN VELO –
( I n ve n t e u r s :
C AU V I N
BERTRAND ; AUGRIS FABRICE ; TAIEB KARIM ; DUMONTIER FRANCK ; MERCAT JEAN PIERRE). –
Demandeur : MAVIC S.A. Société anonyme, –
Mandataire: SALOMON SA
p
o
r
m L’invention
concerne un ensemble de commande
comprenant un mécanisme de commande de changement de vitesse combiné à une commande de freinage.
L’ensemble comprend un support, un levier de freinage
(10), un levier de commande de vitesse (12), le levier de
commande étant mobile dans deux plans distincts pour
commander un changement de vitesse dans un sens et
dans l’autre, au moins un organe de commande de changement d’au moins une vitesse (13) actionné par un dispositif unidirectionnel d’entraînement (22) piloté par le
déplacement du levier de commande, au moins un dispositif d’indexation (36). L’ensemble est caractérisé par le
fait que l’un des plans de déplacement du levier de commande (12) est parallèle au plan de déplacement du
levier de freinage(10), et que l’ensemble comprend un
dispositif de débrayage (46) apte à débrayer la liaison
entre le levier de commande et l’organe de commande
pour un déplacement du levier de commande dans ce
plan de déplacement, et que le mécanisme de débrayage
est actionné par le déplacement du levier de freinage.
a 2.861.687 – b (A1) – d [03 12762]. – e 30 octobre
2003. – j B 63 B 1/20. – k C A R E N E P L A N A N T E
POUR BATEAUX. – p (Inventeurs : LAVAL JEANTET
REMI ; TABLEAU PATRICK ; TRONQUEZ MAUD). –
Demandeur : CHANTIERS BENETEAU SA Société
anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
o
r
m Carène planante comportant un fond de coque (1) et
une muraille (2) délimités par deux bouchains (3) et présentant une partie avant (7) et une partie arrière (8), la
partie avant (7) et la partie arrière (8) étant décalées
l’une par rapport à l’autre au niveau d’un redan (6) en
forme de V dont la pointe est orientée vers l’avant, cette
carène présentant une ligne de quille (5) et étant caractérisée en ce que le redan (6) présente une envergure
s’étendant transversalement entre les deux bouchains
(3) et en ce que sur la partie arrière (8) sont agencés
deux patins latéraux (11) effilés, saillant chacun du fond
de coque (1) au voisinage d’un bouchain (3) et dont l’axe
longitudinal est sensiblement parallèle au bouchain (3)
correspondant.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.688 – b (A1) – d [03 12757]. – e 29 octobre
2003. – j B 63 H 9/10. – k PERFECTIONNEMENT
APPORTE AUX MECANISMES D’ENROULEMENTS DE
VOILES –
( I n v e n t e u r : C L AU S I N M A R I N ) . –
Demandeur: CLAUSIN MARIN
p
o
m Perfectionnement apporté aux mécanismes d’enroulements des voiles.
Dispositif destiné à l’enroulement déroulement de voiles
notamment la partie qui entraîne en rotation le mandrin,
câble ou cordage sur lequel la voile s’enroule comporte
une galette (1) pourvue d’une gorge (3) dans lequel est
placé un cordage de manoeuvre (2) maintenu en place
par un carter (4) caractérisé par le fait que la galette
comporte une échancrure (8) pour introduire le cordage
et permettre son positionnement dans la gorge.
a 2.861.689 – b (A1) – d [03 12694]. – e 30 octobre
2003. – j B 6 4 D
45/00, B 64 C
27/46. –
k DISPOSITIF D’AMARRAGE DE PALES DE GIRAVION – p (Inventeurs : WARIN VIOLAINE ; HERPIN
GILLES). – o Demandeur : EUROCOPTER Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: GPI & ASSOCIES
m La présente invention concerne un dispositif d’amarrage d’une voilure de giravion, cette voilure étant pourvue
d’au moins une première P et une deuxième P’ pales voisines, les extrémités de ces pales étant munies chacune
d’un embout. De plus, ce dispositif comporte une corde
principale CP dont la première extrémité CPE1 est fixée
à un premier moyen de fixation 5’ agencé sur un
deuxième embout de la deuxième pale P’ et dont la
deuxième extrémité CPE2 est accrochée à un deuxième
moyen de fixation M1 agencé sur un premier embout de
la première pale P.
L’embout d’amarrage comporte un premier moyen de
fixation 5 pour fixer une première corde principale CP et
un deuxième moyen de fixation M1 pour fixer une
deuxième corde principale CP.
B63H
93
94
B64G
a 2.861.690 – b (A1) – d [03 12914]. – e 04 novembre 2003. – j B 6 4 G
1/28, G 05 D
1/08. –
k CONTROLE D’ATTITUDE DE SATELLITES EN PARTICULIER AGILES A NOMBRE REDUIT DE GYRODYNES –
(Inventeurs: DEFENDINI ANGE; GHEZAL MEHDI). –
Demandeur : EADS ASTRIUM SAS Société
par actions simplifiée, –
p
o
r
m Le
procédé de contrôle de l’attitude d’un satellite
comprenant deux gyrodynes et un troisième actionneur
principal délivrant des couples au moins suivant l’axe Z
est tel qu’on fixe les axes cardans A1 et A2 des gyrodynes parallèles à Z, on imprime un biais (∈) non nul entre
les vecteurs moments cinétiques (H1, H2) des gyrodynes
et évoluant dans le plan (X, Y) en formant entre eux un
angle (α) correspondant au biais ∈ = 180 - α, quand α
est différent de 0 et 180˚, on estime, à partir de mesures
fournies par des censeurs à bord du satellite, les variables cinématiques et dynamiques nécessaires pour le
contrôle d’attitude du satellite, on calcule des variables
de consigne pour réaliser des objectifs assignés au système de contrôle d’attitude du satellite, et à partir
d’écarts entre les variables estimées et de consigne, on
calcule et envoie aux actionnaires principaux des ordres
de commande pour contrôler l’évolution des écarts dans
le temps, les ordres de commande transmis aux gyrodynes comprenant des ordres pour faire varier l’orientation
de leur axe cardan.
a 2.861.691 – b (A1) – d [03 12981]. – e 05 novembre 2003. – j B 64 G 1/64, F 16 F 7/00. – k P I E C E
STRUCTURALE COMPOSITE A RUPTURE PYROTECHNIQUE DETONANTE. –
(Inventeur : KISTER
THOMAS). –
Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BONNETAT
p
o
r
m - Pièce structurale composite à rupture pyrotechnique
détonante.
- Selon l’invention, en plus des moyens de séparation
pyrotechniques (16), ladite pièce structurale (1) incorpore
des moyens (27) pour l’amortissement du choc de détonation engendré par lesdits moyens de séparation pyrotechniques (16).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.692 – b (A1) – d [03 12767]. – e 31 octobre
2003. – j B 65 B 53/00, B 65 B 27/04 // B 65 D 71/08. –
k DISPOSITIF DE THERMORETRACTION D’UN FILM
PLASTIQUE SOUS L’EFFET D’UN CHAMP D’ONDES
ELECTROMAGNETIQUES –
HUG
CHRISTIAN). –
Demandeur: HUG CHRISTIAN
p
o
m Dispositif de thermorétraction d’un film plastique sous
l’effet d’un champ d’ondes électromagnétiques.
L’invention concerne un dispositif permettant d’emballer
et de grouper tout type d’objets de façon rapide, reproductible et économique.
Il est constitué d’un film plastique thermorétractable (1) et
conducteur électrique enveloppant les objets à emballer
(4). L’ensemble est introduit dans une enceinte métallique (3) dans laquelle règne un champ électromagnétique
haute fréquence ou micro-ondes produit par un magnétron (5). Le champ d’ondes est homogénéisé grâce à un
brasseurs d’ondes (2). Les ondes sont absorbées par la
phase conductrice du film qui s’échauffe et provoque la
rétraction de la matrice thermorétractable. Le film plastique (1) est réalisé en monocouche ou multicouches.
à l’emballage et au regroupement de tout type d’objets
sous film en polyoléfines.
a 2.861.693 – b (A1) – d [03 12785]. – e 31 octobre
2003. – j B 6 5 B
63/02, A 47 C
31/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PLIAGE ET DE CONDITIONNEMENT DE MATELAS – p (Inventeurs : MONTIGNY JEAN PIERRE ; DOUSSET MICHEL). –
Demandeur: ONREV Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET THEBAULT
o
r
m - L’objet de l’invention est un procédé et un dispositif
de pliage et de conditionnement d’un matelas (1), le procédé comportant au moins une étape de pliage du matelas selon deux plis (2, 3) transversaux à une plus grande
longueur du matelas en sorte de plier le matelas en Z et
une étape d’emballage du matelas dans un emballage
maintenant le matelas plié, le dispositif comprenant un
élément support (11a, 11b) sur lequel est positionné le
matelas (1), un élément de maintien (6a) d’une première
partie (1a) du matelas se positionnant sur une face du
matelas (1) opposée au plan support (11 a, 11b), à une
première distance de la butée (5), un élément de levage
(7a) apte à soulever la deuxième partie du matelas et la
replier en rotation autour de l’élément de maintien (6a),
un élément d’appui (8), positionné au dessus du matelas,
s’appliquant sur une troisième partie (1c) du matelas proche de sa seconde extrémité en sorte de la replier en
rotation autour de l’élément de levage (7a) en sorte de
plier le matelas en Z.
B65B
95
96
B65C
a 2.861.694 – b (A1) – d [03 12863]. – e 03 novembre 2003. – j B 6 5 C
3/26, B 65 D
1/40. –
k BANDEROLE DECORATIVE, EMBALLAGE ALIMENTAIRE COMPRENANT UNE TELLE BANDEROLE ET
PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur : SOCHER JACOB). –
Demandeur : COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention se rapporte à une banderole décorative
destinée à entourer la périphérie d’un emballage alimentaire 40 qui comprend une paroi annulaire latérale 44
s’étendant entre un fond 43 et une face supérieure 42,
ladite banderole s’étendant longitudinalement entre deux
extrémités et présentant un premier et un deuxième
bords longitudinaux.
La banderole 1 présente au moins une première portion
10 s’étendant longitudinalement qui présente une largueur maximale, et au moins une deuxième portion qui
présente une largeur minimale, ladite largueur minimale
étant au plus égale au deux tiers de la largueur maximale.
L’invention se rapporte également à un emballage muni
d’une telle banderole, ainsi qu’à un procédé de découpage de la banderole et un procédé de fabrication de
l’emballage.
a 2.861.695 – b (A1) – d [03 12708]. – e 30 octobre
2003. – j B 65 D 5/02, B 65 D 5/54, 50/00, 43/14. –
k BOITE POLYGONALE – p (Inventeur : CHEKROUNE HAKIM). – o Demandeur : AVENTIS PHARMA SA
Société anonyme
m Une boîte polygonale comprend des faces (1, 2, 3) un
couvercle (7) muni d’une languette (8) adaptée à être disposée en position repliée contre une première face (1) de
la boîte et un volet (9) rabattable autour d’une arête (29)
commune avec une deuxième face (2) de la boîte, le
volet (9) présentant une zone de fragilisation mécanique
(10) inclinée par rapport à ladite arête (29).
La zone de fragilisation inclinée (10) ne se déchire pas
lors du conditionnement industriel de la boîte et permet
de constater une première ouverture de la boîte par arrachement d’une surface (12) du volet lors de ladite première ouverture.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.696 – b (A1) – d [03 12829]. – e 31 octobre
2003. – j B 65 D 5/10, B 65 D 75/14, B 65 B 5/00. –
k FLAN EN CARTON OU MATERIAU SIMILAIRE, MUNI
DE TROTTOIRS DE PROTECTION ET DE PATTES DE
FERMETURE, ET UTILISATION D’UN TEL FLAN POUR
FORMER UNE BOITE EN CARTON. –
(Inventeurs :
P R E S S AT A N D R E ; D E L AV I L L E G E R A R D ) . –
Demandeur : KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET ORES
B65D
97
(112, 114, 116) sont pliés, tous les bords latéraux forment un trottoir (138) au moins partiel sur au moins deux
bords latéraux, en sailli par rapport aux plans constitués
par les panneaux latéraux (112, 114, 116) pliés.
p
o
r
m L’invention vise à fournir une boîte pour le transport
d’objet permettant une protection optimale, tout en présentant un coût de fabrication minimal, sans collage ni
pliage en usine, en limitant les quantités de carton et de
moyen de fermeture utilisées. A cette fin, le flan en carton selon l’invention comprend, en référence au flan mis
en volume, au moins quatre parois latérales successives
(102-104-106-108), délimitées par des bords latéraux
(109) et des bords transversaux, et prolongées par une
paroi de fermeture dite bandeau (110) munie de moyen
de fermeture (111).
Le flan est caractérisé en ce qu’au moins deux parois
latérales non consécutives (102, 106) et le bandeau de
fermeture (110) sont associés, chacun, à deux panneaux
latéraux (112, 114, 116) par l’intermédiaire d’une charnière décalée (120), constituée d’une ligne de pliage
(122) et d’au moins une ligne de découpe (123) incurvée
vers le centre de la paroi (102, 106, 108) à laquelle ladite
charnière (120) est associée, de telle sorte que la ligne
de pliage (122) est parallèle et décalée, par rapport au
segment linéaire (123a), vers le milieu de la paroi (102,
106, 110) qui porte la ligne de découpe (123), pour que,
lorsque la boîte est fermée et que les panneaux latéraux
a
b
d
e
2.861.697 –
(A1) –
[03 50771]. –
B 65 D 5/10. –
ETUI COMPRENANT
UNE FACE EXTERIEURE RIGIDE ET UNE FACE INTERIEURE SOUPLE –
(Inventeur : MADEC LAURENCE). –
Demandeur: ALLIORA SHF, –
Mandataire :
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un étui réalisé par pliage d’un
complexe, ledit complexe comprenant une feuille de
matériau souple et mince tel que du carton ou matériau
plastique sur laquelle est associée une feuille de matériau rigide et épais tel que du bois ou métal, ledit étui
comprenant:
- un corps (36) comprenant des panneaux latéraux (5, 6,
7, 9) dont au moins un panneau avant (5) et un panneau
arrière (6),
- au moins une première ouverture (34) définie par lesdits panneaux latéraux, certains des bords de ladite
ouverture portant chacun une patte latérale (24, 25), lesdites pattes latérales comportant un décrochement (28,
29),
ledit étui comprenant en outre au moins une patte de fermeture de l’ouverture, ladite patte de fermeture comportant un panneau d’ouverture/fermeture (14) articulé au
panneau arrière (6) suivant une ligne de pliage (15), ledit
panneau d’ouverture/fermeture comportant, à son extrémité opposée à la ligne de pliage (15), une patte rentrante (16) pliable à angle droit par rapport audit panneau
d’ouverture/fermeture selon une ligne de pliage (17), la
ligne de pliage (17) comprenant dans ses parties extrêmes un enlèvement de matière (18), les décrochements
(28, 29) étant insérés dans lesdits enlèvements de
matière (18) lorsque la patte de fermeture est rabattue
sur l’ouverture (34) de sorte à bloquer ladite patte de fer-
meture en position de fermeture de l’étui (2).
L’invention concerne également un flan permettant de
réaliser un tel étui ainsi qu’un procédé de réalisation d’un
tel flan.
98
B65D
a 2.861.698 – b (A3) – d [03 12651]. – e 29 octobre
2003. – j B 65 D 5/66, B 65 D 83/02. – k PAQ U E T
DE CIGARETTES DOTE D’UN COUVERCLE QUI PEUT
ETRE DECHIRE POUR FORMER UNE OUVERTURE
AFIN DE RETIRER UNE CIGARETTE –
(Inventeur :
LIN YAO CHANG). –
Demandeur :
LIN
YAO
CHANG, –
p
o
r
m Un paquet de cigarettes (20) comprend un corps de
paquet (21), un couvercle à charnière (22), et une partie
de recouvrement (30). Le corps de paquet (21) est
adapté pour recevoir des cigarettes (100) à l’intérieur. Le
couvercle (22) est raccordé de manière pivotante au
corps de paquet (21), et possède une partie supérieure
(24) formée avec une ouverture (23) qui a une taille suffisante pour permettre le retrait d’une seule cigarette maximum (100) du corps de paquet (21). La partie de
recouvrement (30) a une taille correspondant à celle de
l’ouverture (23), et possède un bord périphérique qui
comprend au moins une section déchirable (31) raccordée à la partie supérieure (24) du couvercle (22) par une
jonction affaiblie de sorte que la partie de recouvrement
(30) peut être déchirée du couvercle (22) au niveau de la
jonction affaiblie pour découvrir l’ouverture (23).
a 2.861.699 – b (A1) – d [03 12935]. – e 04 novembre 2003. – j B 65 D 19/34. – k STRUCTURE DE PALETTE EN CARTON POUR LE TRANSPORT ET LA MANIPULATION DE CHARGES –
( I nve n t e u r s : AU F FRAY KEVIN; LE MAGUET ANNE). –
Demandeur :
SCA EMBALLAGE FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention a pour objet une structure de
palette en carton constituée d’au moins deux poutres
parallèles (3), associées à une plaque de soutien supérieure (2). Ces poutres (3) comportent chacune deux
parois latérales (7, 8) et deux parois horizontales parallèles, l’une inférieure (6) et l’autre supérieure (5), délimitant
ensemble un espace interne tétraédrique E.
Les poutres correspondantes comportent encore chacune deux volets internes de rigidification (9 et 10), en
forme de dièdre, qui sont raccordés au niveau de l’une de
leurs bordures de côtés par une ligne de pliage (11) formant l’arête dudit dièdre; ces deux volets (9 et 10)
s’étendent dans l’espace interne E de manière que
l’arête (11) soit attenante à l’une des parois horizontales
(6) au niveau ou sensiblement au niveau de son axe
médian (12), et que les deux bordures de côtés (26, 29),
opposées à ladite arête (11), soient positionnées chacune au niveau d’un angle formé par le raccordement
entre lesdites parois latérales (7 et 8) et l’autre paroi horizontale (5).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.700 – b (A1) – d [03 12664]. – e 29 octobre
2003. – j B 65 D 39/00. – k B O U C H O N A BA S E
D’UNE COMPOSITION DE MATIERE PLASTIQUE EXPANSEE –
(Inventeurs : KASZACS MARTINE ; DEHENNAU CLAUDE). –
Demandeur : SOLVAY SA Société anonyme belge, –
Mandataire: SOLVAY SA
p
o
r
m Bouchon à base d’une composition de matière plastique expansée et au moins partiellement réticulée comprenant au moins une polyoléfine et étant au moins
partiellement réticulée; procédé et appareillage pour
fabriquer un tel bouchon.
a 2.861.701 – b (A1) – d [03 12946]. – e 04 novembre 2003. – j B 65 D 43/16, B 65 D 6/00, 85/72, 21/
032. – k BOITE A CHARNIERE – p ( I n v e n t e u r :
BOUTILLIER PATRICE). – o Demandeur : VITEMBAL
TARASCON Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX
m Boîte à charnière comprenant une demi-coque inférieure (1) et une demi-coque supérieure (2) reliées par
une charnière (3) permettant de rabattre la demi-coque
supérieure sur la demi-coque inférieure de façon à fermer la boîte, chaque demi-coque comportant un rebord
périphérique, lesdits rebords périphériques étant conformés de telle sorte qu’en position de fermeture de la
boîte, le rebord périphérique (23) de la demi-coque supérieure (2) s’emboîte dans le rebord périphérique (7) de la
demi-coque inférieure (1). Le rebord périphérique (23) de
la demi-coque supérieure (2) comporte une jupe extérieure (24) élastique orientée dans la direction du fond de
la demi-coque supérieure et présentant un angle d’ouverture vers l’extérieur de la boîte, et le rebord périphérique
(7) de la demi-coque inférieure (1) comporte un moyen
de verrouillage (15) et un moyen de blocage (18) tels
qu’en position de fermeture de la boîte, la jupe (24) du
rebord périphérique de la demi coque supérieure vienne
s’accrocher au moyen de verrouillage (15) pour empêcher l’ouverture de la boîte, et le moyen de blocage (18)
vient à l’intérieur de la demi-coque supérieure (2) de
façon à empêcher le déplacement d’une paroi du latérale
(21) de la demi-coque supérieure (2) vers l’intérieur sous
l’effet d’une poussée externe.
B65D
99
100
B65D
a 2.861.702 – b (A1) – d [03 12738]. – e 30 octobre
2003. – j B 65 D 51/00, B 65 D 1/00, G 09 F 3/00. –
k FLACON POUR ECHANTILLON. – p (Inve n te urs :
FORESTIER CHRISTIAN; BETTENDORF EMMANUELLE). –
Demandeur : CYBERNETIX Société anonyme, –
o
r
m Il s’agit d’un flacon adapté pour recevoir un échantillon biologique et qui comprend un récipient (3) et un
bouchon (5). Ce bouchon renferme un code couleur
d’identification (11) et une étiquette électronique (13)
comportant une mémoire et un émetteur sans contact.
De préférence, le code couleur est matérialisé sur une
pièce rapportée (11) glissée dans l’intérieur creux du
bouchon (5), à l’écart d’une zone de liaison (5a) avec le
récipient, l’étiquette électronique étant constituée par une
pastille (13) maintenue en place dans le creux de ce bouchon par l’intermédiaire de ladite pièce rapportée (11).
a 2.861.703 – b (A1) – d [03 13017]. – e 31 octobre
2003. – j B 65 D 71/14, B 65 D 59/04, 71/28, 65/38. –
k UTILISATION D’UN FILM EN MATIERE PLASTIQUE
POUR LE GROUPAGE ET LE CONDITIONNEMENT DE
RECIPIENTS –
(Inventeur : ALAUX PATRICK). –
Demandeur: AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT
ET CHARRAS
p
o
r
m Le film (1) est à base de polyéthylène et présentant
des caractéristiques mécaniques aptes à lui permettre de
garder des lignes de pliage pour constituer un manchon
ou étui de forme générale sensiblement parallélépipédique, apte à enserrer et à envelopper le corps volumétrique résultant du groupage desdits récipients.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.704 –
(A1) –
[03 50782]. –
B 65 D 81/07. –
DISPOSITIF DE CALAGE –
(Inventeur : WINCKELS MATHILDE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
j
k
p
o
r
m Un dispositif (1) de calage d’un objet comporte une
plaque (2) munie d’un orifice (7) permettant l’introduction
et la sortie de l’objet, une face inférieure (4) de la plaque
étant rattachée à un support (3) par un moyen de liaison
(5), un écartement entre ladite plaque et le support
entraînant une déformation du moyen de liaison de
manière à former un manchon autour de l’objet. Des
parois de l’organe de liaison se définissent de préférence
radialement relativement à l’objet et permettent de le protéger. Le dispositif est notamment prévu pour être monté
à l’intérieur d’un boîtier (15) apte à recevoir ledit objet.
a
b
d
e
2.861.705 –
(A1) –
[03 12968]. –
B 65 D 81/32, B 65 D 85/72, 6/04. –
BARQUETTE ALIMENTAIRE AVEC UN OU PLUSIEURS COMPARTIMENTS POUR CONDIMENTS –
(Inventeurs: COGNO JEROME; BISEN PASCAL; COGNO JEAN SEBASTIEN). –
Demandeurs : COGNO
JEROME ; BISEN PASCAL ; COGNO JEAN SEBASTIEN, –
j
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet une barquette alimentaire avec un ou plusieurs compartiments pour condiments.
Il est constitué d’une barquette (1) de type courant comportant le long de l’un ou de deux de ses bords (6), un ou
plusieurs compartiments (3) destinés à recevoir le ou les
condiments, la barquette et le ou les compartiment(s) à
condiment pouvant être réalisés en une seule pièce ou
fabriqués séparément, le côté d’un compartiment à condiment (3) situé face à l’une des parois latérales (5) de la
barquette (1) étant sensiblement parallèle à cette dernière, de façon à ce que le compartiment prenne appui
sur cette paroi pour l’empêcher de s’incliner au risque de
se vider.
L’invention se rapporte d’une manière générale au
domaine de la distribution de produits alimentaires frais
ou cuisinés en restauration rapide, dans les snacks, les
restaurants et les petits commerces.
B65D
101
102
B65D
a 2.861.706 – b (A1) – d [03 12735]. – e 30 octobre
2003. – j B 6 5 D
81/34, C 08 F 293/00. –
k PROCEDE POUR CONTROLER LE DEGAGEMENT
DE CHALEUR DANS UN SYSTEME AUTOCHAUFFANT
DECLENCHE PAR ADDITION D’EAU –
(Inventeurs :
LEITE LORRAINE ; GODBER JOHN ; LABEAU MARIE
PIERRE). –
Demandeur: RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
p
o
r
m La présente invention a pour objet un procédé pour
contrôler le dégagement de chaleur dans un système
autochauffant déclenché par addition d’eau.
Ce procédé pour contrôler la température dans un système auto-chauffant déclenché par addition d’eau, est
caractérisé en ce qu’on ajoute au système auto-chauffant
une quantité suffisante d’au moins un polymère thermoépaississant soluble dans l’eau.
De préférence cet ajout est effectué dans la partie
aqueuse du système auto-chauffant déclenché par addition d’eau.
a 2.861.707 – b (A1) – d [03 12891]. – e 04 novembre 2003. – j B 65 D 83/14, B 65 D 83/76, A 45 D 34/
04. – k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE
DISTRIBUTION D’UN PRODUIT FLUIDE –
(Inventeur : LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES). –
Demandeur : LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES, –
Mandataire : ARGOS INNOVATION
& ASSOCIES
p
o
r
m a) L’invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit fluide
b) L’invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et de distribution d’un produit fluide comprenant un
récipient (101), un orifice (104) de distribution, un obturateur (201) élastiquement déformable, et un bouchon
(105). Le dispositif comporte au moins une première partie (200) formant un fond (202) du récipient et l’obturateur
élastiquement déformable. Il peut comporter une
seconde partie (100) formant le récipient et le bouchon,
le bouchon étant fixé à une extrémité haute (103) du récipient, le bouchon étant scindable lors d’une première utilisation du dispositif. L’obturateur élastiquement
déformable peut comporter une tête (203) de distribution
et un moyen élastique de rappel (204). Le moyen élastique de rappel maintient la tête de distribution en position
fermée ou ouverte. Le récipient peut porter des moyens
pour maintenir radialement une étiquette.
c) Le dispositif suivant l’invention s’applique notamment à
la parfumerie et la cosmétique
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.708 – b (A1) – d [03 12747]. – e 30 octobre
2003. – j B 65 F 1/02, B 65 F 1/12. – k POUBELLE
POUR LE TRI SELECTIF DE DECHETS COMPORTANT
UNE CLOISON FACILITANT LE VIDAGE DE LA POUBELLE EN DEUX TEMPS –
Division demandée le
18/11/04 bénéficiant de la date de dépôt du 30/10/03 de
la demande initiale n˚ 03 12747. –
( I nve n t e u r : H E RAUD JEAN YVES). –
Demandeur : ONET SERVICES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BEAU DE LOMENIE
n
p
o
r
m Cette poubelle comporte une paroi externe (1) et une
cloison (3) rattachée à la paroi externe (1) définissant
deux compartiments.
La cloison (3) définit un angle d’inclinaison prédéterminé
(a) avec la paroi externe (1), cet angle (a) étant suffisant
pour permettre le vidage d’uniquement un compartiment
(4) lorsque l’on fait basculer la poubelle jusqu’à un premier angle de basculement prédéterminé.
a
b
d
e
2.861.709 –
(A1) –
[04 12230]. –
B 65 F
1/02, B 65 F
1/12. –
“POUBELLE POUR LE TRI SELECTIF DE DECHETS
COMPORTANT UNE CLOISON FACILITANT LE VIDAGE
DE LA POUBELLE EN DEUX TEMPS“ –
Division
demandée le 18/11/04 bénéficiant de la date de dépôt du
30/10/03 de la demande initiale n˚ 03 12747. –
H E R AU D
JEAN
YVES). –
Demandeurs : ONET SERVICES Société par actions
simplifiée ; EUROPEENNE DE PRODUCTION ET DE
DISTRIBUTION - PRODIM, –
Mandataire : BEAU DE
LOMENIE
j
k
n
p
o
r
m Cette poubelle comporte une paroi externe (1) et une
cloison (3) rattachée à 1a paroi externe (1) définissant
deux compartiments.
La cloison (3) définit un angle d’inclinaison prédéterminé
(a) supérieur à 30 degrés avec la paroi externe (1), cet
angle (a) étant suffisant pour permettre le vidage d’uniquement un compartiment (4) lorsque l’on fait basculer la
poubelle jusqu’à un premier angle de basculement prédéterminé.
B65F
103
104
B65F
a 2.861.710 – b (A1) – d [03 12654]. – e 29 octobre
2003. – j B 65 F 1/06, B 65 F 1/14, A 24 F 19/10. –
k CORBEILLE A USAGE PUBLIC POUR COLLECTER
DES DECHETS – p (Inventeurs : BINEAU STEPHANE ;
LITRA RICHARD). – o Demandeur : ROSSIGNOL S.A.
Société anonyme, – r Mandataire: REGIMBEAU
m Cette corbeille comporte un bac rigide (1) ouvert vers
le haut dans lequel est inséré un sac en matière plastique souple recevant les déchets, des moyens fixes de
support du bac, tels qu’une paire de montants verticaux
(2), des moyens de retenue (7,8) par pincement du bord
du sac, qui sont solidaires de la partie haute du bac (1);
elle est remarquable en ce que ce bac (1) est monté de
manière amovible sur lesdits moyens de support, que
lesdits moyens de retenue (7,8) du bord du sac souple
sont fixés en partie haute du bac de manière également
amovible, et que ces moyens de retenue sont ainsi agencés qu’après avoir été désolidarisés du bac (1), et ce dernier ayant été enlevé, ils peuvent être fixés directement
auxdits moyens de support (2) et sont aptes, alors, à
retenir et supporter le sac seul.
Cette corbeille peut ainsi être également utilisée en cas
de déclenchement d’une alerte terroriste, tel que le plan
“Vigipirate“, dès lors que le bac a été enlevé, le sac souple (en matière transparente ou translucide) et son contenu étant alors parfaitement visibles.
a 2.861.711 – b (A1) – d [03 12745]. – e 30 octobre
2003. – j B 65 F 1/12, B 65 F 1/16. – k POUBELLE
ADAPTEE A ETRE SOULEVEE ET VIDEE SIMULTANEMENT ET D’UNE SEULE MAIN –
( I nve n t e u r : H E RAUD JEAN YVES). –
Demandeur : ONET SERVICES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Cette poubelle comporte un couvercle (16) pivotant,
ce couvercle se prolongeant par une zone d’appui (17)
faisant levier pour permettre l’ouverture de ladite poubelle avec une seule main.
La poubelle comporte, sensiblement en dessous de cette
zone d’appui (17), un organe de préhension (18), adapté
à être saisi par cette seule main, pour permettre le
vidage de la poubelle, simultanément à son ouverture
manuelle.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.712 –
(A1) –
[03 12951]. –
B 65 G 15/20, B 65 G 15/60 // H 05 K 13/
02. –
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION MODULAIRE
DE COMPOSANTS EN TUBES PAR DES COURROIES –
( I nve n t e u r s : P O G U N I C O L A S ; G R I S
ROGER; CHATAIGNIER GABRIEL). –
Demandeur :
EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme
j
k
p
o
m Système
de mise à disposition de composants (8)
conditionnés sous forme de tubes par des courroies de
transfert (12) en vue de leur préhension par la tête d’une
machine de placement dans lequel il est fait usage d’une
embase universelle (6) intégrant une motorisation commune (4), d’un organe interface (3) permettant de mettre
en mouvement les courroies (12) du ou des modules distributeurs (1). Un ou plusieurs modules distributeurs
indépendants et amovibles (1) à courroies adaptés à la
largeur des composants sont fixés sur l’embase universelle (6) en fonction des impératifs de production.
a
b
d
e
2.861.713 –
(A3) –
[04 52506]. –
B 65 G 39/09. –
TETE DE PALIER
POUR ROULEAUX CONVOYEURS –
( I nve n t e u r s :
GOIENA RODRIGUEZ FERNANDO ; GALARZA IBARRONDO PEDRO). –
Demandeur : ROCHMAN, S.
COOP., –
Priorité: ES, 04 novembre 2003, n˚ U200302513.
j
k
p
o
r
f
m Tête de palier adaptée sur une extrémité d’un rouleau
(3) tubulaire creux pour une bande convoyeuse et insérée sur l’axe du rouleau, comprenant un palier (5) à billes
ou cylindres et un logement (4) cylindrique en tôle doté
d’un orifice central (12) sur un fond de logement (4a)
pour le passage de l’axe du rouleau, et d’une ouverture
antérieure (4b) couverte d’une garniture (10) traversée
par l’axe (2). Une chambre intermédiaire (9) se trouve
entre le palier (5b) et plusieurs composants de montage
(6-9). Un moyen de retenue (11) du palier pour l’immobiliser dans la direction axiale, comprend une série de protubérances (11) internes depuis la paroi (4) du logement,
sur cette chambre intermédiaire (9).
B65G
105
106
B65G
a 2.861.714 – b (A1) – d [03 12939]. – e 04 novembre 2003. – j B 6 5 G 5 7 / 2 4 , B 6 5 G 6 1 / 0 0 . –
k PROCEDE ET INSTALLATION DE CHARGEMENT
D’OBJETS SUR UNE PALETTE – p (Inventeur : BRUN
GILLES). – o Demandeur : EUROTECH Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
m L’invention concerne un procédé de chargement dans
lequel on amène une palette vide (14) à un poste de
chargement (12), on réalise un cycle de chargement,
procédé dans lequel on dépose une pluralité de couches
(28, 28’, 28“) d’objets sur la palette et on évacue cette
dernière du poste, dans lequel pour déposer la première
couche (28) sur la palette vide (14), on constitue au
moins une première couche (28) sur une trappe supérieure (24) et on dépose la couche sur la palette en
déplaçant la trappe,
Selon l’invention, pendant l’amenée d’une palette vide
(14) au poste de chargement (12), on constitue au moins
une deuxième couche (28’), et on transfère lesdites couches (28, 28’, 28“) constituées sur la palette en début de
cycle.
a 2.861.715 – b (A1) – d [03 50744]. – e 29 octobre
2003. – j B 66 C 11/00. – k CHARIOT ET PORTIQUE
COMPRENANT UN TEL CHARIOT – p ( I n v e n t e u r :
CORPELET JEAN MICHEL). – o Demandeur : ETFA
Société anonyme, – r Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m Le chariot est destiné à être placé transversalement
entre des poutres latérales sensiblement parallèles entre
elles, et comprend:
- un étrier (5, 6) à chacune de ses parties extrêmes latérales, chacun étant apte à coopérer avec une poutre latérale pour permettre le déplacement du chariot selon la
direction longitudinale (x) des poutres latérales;
- une poutre centrale placée entre les étriers;
- des premiers moyens de liaison (54, 29, 56c, 15c)
agencés entre une première extrémité latérale de la poutre centrale et le premier étrier et des deuxièmes moyens
de liaison (58, 56a, 15a, 56b, 15b) agencés entre une
deuxième extrémité latérale de la poutre centrale et le
deuxième étrier.
Les moyens de liaison sont agencés pour permettre le
déplacement d’un étrier par rapport à l’autre, selon six
degrés de liberté, avec une amplitude limitée.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.716 – b (A1) – d [03 13062]. – e 29 octobre
2003. – j B 67 C 3/26. – k BEC DE REMPLISSAGE – p (Inventeurs : MARCHAU BERNARD ; MORAND
ALEXANDRE). – o Demandeur: SIDEL SA Société anonyme, – r Mandataire: SIDEL
m La
présente invention concerne des perfectionnements apportés aux becs de remplissage, en particulier
ceux destinés à être utilisés dans les machines de remplissage de liquide à dosage pondéral.
Le bec de l’invention comportant un corps tubulaire (1)
dans lequel se déplace un noyau (8) avec une première
partie (15), tronconique, prolongée par une pointe (14)
conique constituant l’extrémité inférieure du noyau,
pointe dont l’angle conique est plus important que celui
de ladite première partie tronconique du noyau que la
pointe prolonge, est caractérisé en ce que, en position de
fermeture du bec, le plan (16) de jonction entre la base
de la pointe conique et la première partie tronconique du
noyau se trouve à l’intérieur d’un secteur final (2), ayant
une paroi interne tronconique, du corps tubulaire (1), en
amont du plan (17) délimitant l’orifice (3) de sortie du
liquide.
a 2.861.717 – b (A1) – d [03 12819]. – e 31 octobre
2003. – j C 01 B 3/56, B 01 D 53/047, 53/75, C 07 C
5/10, 6/02. – k PROCEDE DE VALORISATION DES
FLUX GAZEUX HYDROGENE ISSUS D’UNITES REACTIONNELLES CHIMIQUES METTANT EN OEUVRE DE
L’HYDROGENE –
(Inventeurs : HAULLE FRANCOIS
XAVIER; TROMEUR PASCAL). –
Demandeur : L’AIR
LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET
L’ E X P L O I TAT I O N D E S P RO C E D E S G E O R G E S
CLAUDE
p
o
m L’invention concerne un procédé de valorisation des
effluents gazeux à base d’hydrogène issus d’au moins
deux unités réactionnelles R1 et R2 consommant de
l’hydrogène, lesdits effluents présentant des puretés en
hydrogène différentes. Par traitement dans une unité de
séparation de gaz U de ces différents effluents hydrogénés, on obtient un hydrogène de haute pureté qui peut
alimenter une unité réactionnelle R3 supplémentaire.
L’unité U produit également un flux résiduaire de faible
pureté en hydrogène qui peut être envoyé dans le réseau
de gaz combustible du site pétrochimique.
B67C
107
108
C02F
a 2.861.718 – b (A1) – d [03 12765]. – e 30 octobre
2003. – j C 02 F 9/04 // (C 02 F 9/04, 1:72, 1:44). –
k INSTALLATION ET PROCEDE D’EPURATION D’UN
EFFLUENT AQUEUX PAR OXYDATION ET PAR FILTRATION MEMBRANAIRE. –
( I n v e n t e u r s : DA I N E S
CATHERINE ; SCHROTTER JEAN CHRISTOPHE ;
PAILLARD HERVE). –
Demandeur : OTV SA Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet une installation d’épuration
d’un effluent aqueux chargé en matière organique, du
type comprenant au moins un réacteur (1) présentant au
moins une arrivée (9) dudit effluent, au moins une sortie
(10) dudit effluent, au moins un évent (5), des moyens
d’injection (2) d’au moins un gaz oxydant, ledit réacteur
contenant un lit d’un matériau (3) permettant de catalyser
la réaction d’oxydation de ladite matière organique dudit
effluent et/ou d’adsorber cette matière organique,
caractérisée en ce que ledit réacteur intègre également
un dispositif de filtration à membranes immergées (4) et
en ce que ledit réacteur (1) définit une unique chambre
intégrant les traitements d’oxydation et de filtration dudit
effluent, ladite chambre étant prévue de telle sorte que
ledit effluent et ledit gaz oxydant soient injectés à co-courant en direction dudit lit de matériau catalyseur (3) puis
dudit dispositif de filtration à membranes (4).
a 2.861.719 – b (A1) – d [03 12961]. – e 03 novembre 2003. – j C 03 B 37/012, C 03 B 37/023. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PREFORME –
p (Inventeurs : PETITFRERE EMMANUEL ; GONNET
CEDRIC). – o Demandeur : ALCATEL Société anonyme, – r Mandataire: CABINET HIRSCH
m Un procédé de fabrication d’une préforme (100) de
fibre optique comprend les étapes consistant à fabriquer
une préforme primaire (110); à étirer une portion d’extrémité (115) de cette préforme primaire (110); à recharger
(120) la préforme primaire (110); et à former un cône
(130) sur une extrémité de la préforme correspondant à
l’extrémité étirée de ladite préforme primaire.
En étirant une extrémité de la préforme primaire, on
limite globalement la portion de préforme primaire utilisée pour la formation du cône tout en optimisant la longueur et l’angle du cône pour une bonne amorce de
fibrage.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.720 – b (A1) – d [03 12648]. – e 29 octobre
2003. – j C 03 C 21/00, F 24 C 15/04, F 24 B 1/192. –
k VITRE TREMPEE POUR ISOLATION THERMIQUE –
p ( I n ve n t e u r : M A R A N D O N F R A N C K ) . –
o Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, – r Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention concerne une vitre ayant subi une trempe
chimique de sorte à présenter un gradient de concentration en ions alcalins à partir de sa surface sur une profondeur d’échange d’au moins 100 µm, une contrainte de
surface d’au moins 200 MPa, et un point de viscosité à
coeur d’au moins 550˚C. La vitre est utilisable notamment dans le domaine de la cuisson domestique, en tant
que porte de four à pyrolyse, poêle, cuisinière, pare-feu,
insert de cheminée et plus généralement pour séparer
deux atmosphères gazeuses aux températures différentes. La vitre est particulièrement résistante aux chocs
thermiques.
a 2.861.721 – b (A1) – d [03 12973]. – e 05 novembre 2003. – j C 0 3 C 2 5 / 3 6 , C 0 8 L 6 3 / 0 0 . –
k COMPOSITION D’ENCOLLAGE POUR PRODUIT
ISOLANT A BASE DE LAINE MINERALE ET PRODUITS
RESULTANTS –
(Inventeur : ESPIARD PHILIPPE). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention
concerne une composition d’encollage
pour produit isolant thermiques et/ou acoustique, à base
de laine minérale, comprenant une résine époxy du type
éther glycidique, un durcisseur aminé et un accélérateur
choisi parmi les imidazoles, les imidazolines et leurs
mélanges.
Application à la fabrication de produits isolants thermiques et/ou acoustiques présentant des propriétés mécaniques améliorées après vieillissement, notamment en
milieu humide.
C03C
109
110
C04B
a 2.861.722 – b (A1) – d [03 12895]. – e 04 novembre 2003. – j C 04 B 41/64, C 04 B 41/63, B 09 B 3/
00, E 04 G 23/00. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DE
SURFACE D’UN SUPPORT CONTENANT DE L’AMIANTE ET ENTRANT DANS LA CONSTITUTION D’UN BATIMENT, SUPPORT AINSI OBTENU –
(Inventeurs :
GRIMONPONT JEAN CLAUDE ; GNIWOTTA FRANCK ;
DALBE BERNARD). –
Demandeur : RHODIA CHIMIE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement de surface de support, par exemple toiture en fibro-ciment contenant de l’amiante et entrant dans la constitution de
bâtiments. Plus précisément, le traitement de surface
envisagé a pour but de rendre inoffensif les éléments de
constructions amiantés de bâtiments anciens, en empêchant la dispersion incontrôlée de poussières d’amiante
dans l’atmosphère.
Le procédé simple, économique proposé par l’invention
consiste essentiellement à appliquer sur le support au
moins une couche d’une composition silicone étendable
durcissable et comprenant au moins une dispersion
aqueuse d’huile silicone; puis à laisser durcir cette couche ou ces couches par séchage et polymérisation/réticulation de façon à former un revêtement élastomère
silicone étanche adhérant au support et empêchant la
dissémination de l’amiante hors du support.
La composition silicone est applicable par étendage à la
brosse ou par pulvérisation.
La réticulation des huiles silicones intervenant in situ sur
le support est une réticulation par condensation.
L’invention vise également le support amianté revêtu d’un
a
b
d
e
2.861.723 –
(A1) –
[03 13083]. –
C 07 C 2/66, C 07 C 15/107, 15/02, 15/
04. –
PROCEDE DE PRODUCTION DE PHENYLALCANES UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D’ALUMINE SILICEE –
(Inventeurs : EUZEN PATRICK ;
GUILLON EMMANUELLE). –
Demandeur : INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE
j
k
p
o
m L’invention concerne un procédé de production d’au
moins un composé choisi parmi les 2-, 3-, 4-, 5-, 6-phénylalcanes par alkylation d’un composé aromatique au
moyen d’au moins une oléfine comprenant au moins 9
atomes de carbone par molécule, en présence d’un catalyseur qui comprend au moins un support non zéolithique
à base d’alumine silicée contenant une quantité supérieure à 6 % poids et inférieure ou égale à 50 % poids de
silice (SiO2) et qui présente des caractéristiques particulières,
ledit procédé étant effectué à une température comprise
entre 30 et 400 ˚C, une pression comprise entre 0,1 et 10
MPa, une vitesse spatiale horaire de 0,50 à 200 h-1, et
un rapport molaire composé aromatique/oléfines compris
entre 1:1 et 50:1.
BOPI 05/18
enrobage de silicone réticulé obtenu notamment par le
procédé susvisé.
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.724 –
(A1) –
[03 12906]. –
C 07 C 57/04. –
PROCEDE DE PURIFICATION DE L’ACIDE (METH)ACRYLIQUE OBTENU
PAR OXYDATION D’UN SUBSTRAT GAZEUX –
(Inventeurs : FAUCONET MICHEL ; LAURENT DENIS). –
Demandeur: ARKEMA Société anonyme
j
k
p
o
m Pour purifier l’acide (méth)acrylique obtenu par oxydation par voie catalytique ou par voie redox, d’un substrat gazeux constitué par du propane et/ou du propylène
et/ou de l’acroléine dans la fabrication de l’acide acrylique, et par de l’isobutane et/ou de l’isobutène et/ou de
l’alcool tertiobutylique et/ou de la méthacroléine dans la
fabrication de l’acide méthacrylique, on adresse le
mélange gazeux de réaction (1) en pied d’une colonne
d’absorption (C1) laquelle est alimentée en tête et à contre-courant par au moins un solvant lourd d’absorption
hydrophobe, pour obtenir en pied de la colonne (C1), un
flux (4) constitué par l’acide (méth)acrylique; le ou les
solvants lourds d’absorption; les produits lourds de réactions secondaires; et des quantités mineures d’acide
acétique et d’eau (avec de l’acide acrylique dans la fabrication de l’acide méthacrylique),puis on adresse le flux
(4) issu de la colonne (C1) à une colonne de séparation
(C2). On fait fonctionner la colonne (C1) avec un débit du
solvant lourd qui est de 3 à 5,6 fois le débit de l’acide
(méth)acrylique dans le mélange gazeux d’alimentation,
et on utilise, comme colonne de séparation (C2), une
colonne de rectification que l’on fait fonctionner avec une
alimentation en tête et sans reflux.
a
b
d
e
2.861.725 –
(A1) –
[03 12905]. –
C 07 C 57/07, C 07 C 57/04. –
P RO C E D E D E P U R I F I C AT I O N D E L’ AC I D E
(METH)ACRYLIQUE OBTENU PAR OXYDATION D’UN
SUBSTRAT GAZEUX –
(Inventeurs : FAUCONET
MICHEL; DESTENAY JEAN MARIE). –
Demandeur :
ARKEMA Société anonyme
j
k
p
o
m Procédé
de purification de l’acide (méth)acrylique
obtenu par oxydation d’un substrat gazeux propane et/ou
propylène et/ou acroléine (fabrication d’acide acrylique),
et isobutane et/ou isobutène et/ou alcool tertiobutylique
et/ou méthacroléine (fabrication d’acide méthacrylique).
On adresse le mélange gazeux de réaction (1) en pied
d’une colonne d’absorption (C1) alimentée en tête et à
contre-courant par au moins un solvant lourd d’absorption hydrophobe. On adresse le flux (2) de pied de la
colonne (C1) à une colonne (C2) de séparation des composés légers. Puis on adresse le flux (4) de pied de la
colonne (C2) à un dispositif de séparation comportant
trois sections respectivement d’épuisement (S1), de concentration (S2) et de rectification (S3), afin de récupérer
l’acide recherché pur, de récupérer et avantageusement
de recycler à la colonne d’absorption (C1) le(s) solvant(s)
lourd(s), et de séparer de l’acide (méth)acrylique recherché les composés lourds intermédiaires incluant les stabilisants.
C07C
111
112
C07C
BOPI 05/18
a 2.861.726 – b (A1) – d [03 12921]. – e 04 novembre 2003. – j C 07 C 67/333, C 07 C 69/618, 69/608,
69/533, 47/54, 47/32, 47/02, 41/32. – k P R O C E D E
DIASTEREOSELECTIF DE PREPARATION D’OLEFINES PAR LA REACTION D’HORNER-WADSWORTHEMMONS METTANT EN OEUVRE UN PHOSPHONATE
PARTICULIER QUI AMELIORE LA DIASTEREOSELECTIVITE A TOUTES TEMPERATURES Y COMPRIS A
TEMPERATURE AMBIANTE –
( I nve n t e u r s : TO U CHARD FRANCOIS ; SAINT JALMES LAURENT). –
Demandeur : RHODIA CONSUMER SPECIALTIES
LTD, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé diastéréosélectif de
préparation d’oléfines par la réaction d’HornerWadsworth-Emmons consistant à faire réagir un phosphonate sur un dérivé carbonylé en présence d’une base
dans un solvant approprié, le phosphonate étant de formule (A) suivante:
Dans laquelle, R1 et R2 sont pris indépendamment et
peuvent être identiques ou différents et représentent un
radical de formule (I):
a 2.861.727 – b (A1) – d [03 12969]. – e 05 novembre 2003. – j C 07 F 7/16. – k PROCEDE DE SYNTHESE DIRECTE D’ALKYLHALOGENOSILANES –
(Inventeur: COLIN PASCALE). –
Demandeur :
RHODIA CHIMIE Société anonyme, –
Mandataire :
RHODIA SERVICES
p
o
r
m Procédé
de préparation d’alkylhalogénosilanes par
réaction d’un halogénure d’alkyle, de préférence CH3Cl,
avec une masse solide, dite masse de contact, formée de
silicium et d’un système catalytique comportant (α) un
catalyseur au cuivre, et (β) un groupe d’additifs promoteurs comprenant:
- un additif β1 choisi parmi le zinc métallique, un composé à base de zinc et un mélange de ces espèces,
- un additif β2 choisi parmi l’étain, un composé à base
d’étain et un mélange de ces espèces,
- éventuellement un additif β3 choisi parmi le césium, le
potassium, le rubidium, le phosphore, un composé dérivé
de ces métaux/métalloïdes et un mélange de ces espèces,
ledit procédé de synthèse directe étant caractérisé en ce
que le catalyseur au cuivre (α) est sous la forme d’un
adduct comprenant un halogénure de cuivre et un additif
consistant dans un dérivé d’un acide du phosphore.
dans laquelle au moins un des radicaux G1 ou G5 est pris
indépendamment et représente un radical formé par un
atome de carbone lui-même relié à trois atomes de carbone, et de préférence un radical terbutyle; ou un radical
phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs
radicaux choisis parmi les radicaaux alkoxy ayant de 1 à
24 atomes de carbone, les atomes d’halogène, ou des
hétéroatomes tel qu’un atome d’oxygène, un atome de
soufre, ou un atome d’azote.
BOPI 05/18
a 2.861.728 – b (A1) – d [04 06503]. – e 1 6 j u i n
2004. – j C 07 F 7/16. – k PROCEDE DE SYNTHESE DIRECTE D’ALKYLHALOGENOSILANES –
(Inventeur: COLIN PASCALE). –
Demandeur :
RHODIA CHIMIE Société anonyme, –
Mandataire :
RHODIA SERVICES . –
Priorité : FR, 05 novembre
2003, n˚ 0312969.
p
o
r
f
m Procédé
de préparation d’alkylhalogénosilanes par
réaction d’un halogénure d’alkyle, de préférence CH3Cl,
avec une masse solide, dite masse de contact, formée de
silicium et d’un système catalytique comportant (α) un
catalyseur au cuivre, et (β) un groupe d’additifs promoteurs comprenant:
- un additif β1 choisi parmi le zinc métallique, un composé à base de zinc et un mélange de ces espèces,
- un additif β2 choisi parmi l’étain, un composé à base
d’étain et un mélange de ces espèces,
- éventuellement un additif β3 choisi parmi le césium, le
potassium, le rubidium, un composé dérivé de ces
métaux et un mélange de ces espèces,
ledit procédé de synthèse directe étant caractérisé par
les points suivants pris en combinaison:
• le catalyseur au cuivre (α) est sous la forme de cuivre
métallique, d’un halogénure de cuivre ou d’un mélange
de ces espèces,
• la masse de contact renferme en outre un additif promoteur complémentaire β4 choisi parmi un dérivé d’un
acide du phosphore et un mélange de ces espèces.
a 2.861.729 – b (A1) – d [03 12798]. – e 31 octobre
2003. – j C 07 H 3/02, A 61 K 31/70, 7/48, A 61 P 17/
00, 37/00. – k MONOMERE D’ALKYL-RHAMNOSE
OU D’ALKYL-FUCOSE, MEDICAMENT COMPRENANT
UN MONOMERE D’ALKYL-SUCRE REDUCTEUR –
(Inventeurs : HOULMONT JEAN PHILIPPE ; RICO
LATTES ISABELLE ; PEREZ EMILE ; BORDAT PASCAL). –
Demandeurs : PIERRE FABRE DERMOCOSMETIQUE Société anonyme ; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
p
o
r
m La présente invention concerne de nouveaux monomères d’alkyl-rhamnose ou d’alkyl-fucose. Elle concerne
également un médicament comprenant au moins un
monomère d’alkyl-sucre réducteur, ledit médicament est
avantageusement destiné à réguler les mécanismes
inflammatoires. Elle concerne enfin une méthode de traitement cosmétique par application topique d’une composition comprenant au moins un monomère d’alkyl-sucre
réducteur.
C07F
113
114
C07H
a 2.861.730 – b (A1) – d [03 12796]. – e 31 octobre
2003. – j C 07 H 3/06, A 61 K 31/702, 7/48, A 61 P
17/00. – k PROCEDE DE SYNTHESE DIRECTE D’OLIGORHAMNOSIDES, COMPOSITION COMPRENANT
DES OLIGORHAMNOSIDES ET UTILISATION EN TANT
QUE MEDICAMENT. –
(Inventeurs : HOULMONT
JEAN PHILIPPE ; RICO LATTES ISABELLE ; PEREZ
EMILE; BORDAT PASCAL). –
Demandeurs : PIERRE
FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préparation d’oligorhamnosides en une réaction « one-pot »
dans l’acétonitrile, sans aucune réaction de protection ou
de déprotection du rhamnose. Elle concerne également
une composition comprenant un mélange d’oligorhamnosides, susceptible d’être obtenu par ce procédé, ayant 2
à 12 motifs rhamnose. Enfin, elle concerne un médicament comprenant cette composition, avantageusement
destiné à réguler les mécanismes inflammatoires, et une
méthode de traitement cosmétique.
a 2.861.731 – b (A1) – d [03 12729]. – e 30 octobre
2003. – j C 07 K 14/435, C 12 N 15/63, 15/12, G 01 N
33/68, A 61 K 38/17, A 61 P 3/12, 9/00, 19/00. –
NOUVELLE PROTEINE DE FIXATION DU PHOSPHATE, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LA CONTENANT ET SES UTILISATIONS –
( I n ve n t e u r s :
CHABRIERE ERIC ; CONTRERAS MARTEL CARLOS ;
FONTECILLA CAMPS JUAN). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CNRS Etablissement public à caractère scientifique et
technologique ; UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I, –
Mandataire: DEMACHY CHARLES
k
p
o
r
m La présente invention concerne une protéine caractérisée en ce qu’elle comprend ou est constituée par:
- la séquence SEQ ID NO: 1,
- ou toute séquence dérivée de la séquence SEQ ID NO:
1, notamment par substitution, suppression ou addition
d’un ou plusieurs acides aminés, sous réserve que ladite
séquence dérivée se lie au phosphate,
- ou toute séquence homologue de la séquence SEQ ID
NO: 1, ayant de préférence une homologie d’au moins
environ 80% avec la séquence SEQ ID NO: 1, sous
réserve que ladite séquence homologue se lie au phosphate,
- ou tout fragment d’une des séquences définies ci-dessus, sous réserve que ledit fragment se lie au phosphate,
notamment tout fragment étant constitué d’au moins
environ 20 acides aminés contigus dans la séquence
SEQ ID NO: 1.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.732 – b (A1) – d [03 12800]. – e 31 octobre
2003. – j C 07 K 16/46, A 61 K 39/395, A 61 P 35/00,
33/06,
31/14, G 01 N
33/487,
33/563. –
ANTICORPS scFv ANTI-CD63 ET SES UTILISATIONS –
(Inventeur : BEZIAN JEAN HENRI). –
Demandeur: PHYTINOVE Société à responsabilité limitée, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un anticorps de type
Fragment variable simple chaîne (scFv) anti-CD63 élaboré à partir des gènes codant pour les parties variables
des chaînes lourdes (VH) et légères (VL) de l’anticorps
monoclonal MOF11 et ses utilisations.
a 2.861.733 – b (A1) – d [03 12684]. – e 29 octobre
2003. – j C 08 B 37/16. – k PROCEDE DE PREPARATION DE PERCARBOXY-CYCLODEXTRINES PAR
OXYDATION REGIOSELECTIVE EN POSITION 6 D’ALPHA, BETA, OU GAMMA-CYCLODEXTRINES ET
LEURS APPLICATIONS –
(Inventeurs : BELGSIR EL
MUSTAPHA ; LIAIGRE DENIS ; BRETON TONY). –
Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE DE
POITIERS, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE
MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé d’oxydation régiosélective d’une cyclodextrine caractérisé en ce que l’on
met en contact une α, β, γ - cyclodextrines avec un
médiateur d’oxydation qui est de préférence un ion
oxoammonium en quantité stoechiométrique ou en quantité catalytique, et dans ce dernier cas, en présence d’un
système redox parallèle permettant la régénération in
situ du médiateur d’oxydation consommé. L’invention a
encore pour objet un dispositif de mise en oeuvre de ce
procédé.
C07K
115
116
C08J
a 2.861.734 – b (A1) – d [03 04444]. – e 31 octobre
2003. – j C 08 J 3/24, C 08 J 3/075, C 08 B 37/08,
A 61 K 47/36 // A 61 L 27/20. – k RETICULATION DE
POLYSACCHARIDES DE FAIBLE ET FORTE MASSE
MOLECULAIRE; PREPARATION D’HYDROGELS MONOPHASIQUES INJECTABLES; POLYSACCHARIDES
ET HYDROGELS OBTENUS –
(Inventeur : LEBRETON PIERRE). –
Demandeur : CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention a pour objet:
- un procédé de réticulation d’au moins un polymère,
choisi parmi les polysaccharides et leurs dérivés, mis en
oeuvre en solvant aqueux par action d’une quantité efficace et non excessive d’au moins un agent de réticulation, caractérisé en ce qu’il est mis en oeuvre sur un
mélange renfermant au moins un polymère de faible
masse moléculaire et au moins un polymère de forte
masse moléculaire;
- un procédé de préparation d’un hydrogel monophasique injectable d’au moins un polymère réticulé choisi
parmi les polysaccharides et leurs dérivés;
- les polymères réticulés et hydrogels monophasiques
injectables, susceptibles d’être respectivement obtenus
par chacun desdits procédés.
a
b
d
e
2.861.735 –
(A1) –
[03 50794]. –
C 08 J 5/18, C 09 D 5/16, B 08 B 3/08,
7/00, B 32 B 27/00, C 08 J 3/215 // C 08 L 9:06. –
FILM POLYMERE MULTICOUCHE, SON PROCEDE
DE PREPARATION, PROCEDE DE PROTECTION ET DE
NETTOYAGE D’UNE SURFACE UTILISANT CE FILM –
(Inventeurs : ROUPPERT FRANCK ; ACKERMANN
EMMANUELLE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère
scientifique technique et industriel, –
Mandataire :
BREVATOME
j
k
p
o
r
m Film
multicouche comprenant une couche superficielle, et au moins une autre couche sous ladite couche
superficielle, chacune desdites couches superficielles et
des autres couches comprenant au moins un polymère
organique, et étant exempte de complexants, chélatants
et éventuellement de charges minérales, et ladite couche
superficielle comprenant en outre au moins un agent
susceptible de favoriser l’élimination de ladite couche
superficielle par un liquide de rinçage.
Procédé de préparation de ce film.
Surface revêtue par ce film et substrat comprenant cette
surface.
Procédé de protection d’une surface vis-à-vis de contaminants ou polluants utilisant ledit film et procédé de nettoyage, de décontamination, d’une surface utilisant de
même ledit film.
L’invention s’applique en particulier à la protection des
surfaces telles que murs, façades, panneaux routiers
contre les graffitis.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.736 – b (A1) – d [03 12743]. – e 30 octobre
2003. – j C 08 L 9/00, C 08 K 3/36, 5/103, B 60 C 1/
00. – k BANDE DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE – p (Inventeurs : CHASSAGNON ROBERT ; VASSEUR DIDIER). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m L’invention
concerne une bande de roulement de
pneumatique présentant une adhérence sur sol mouillé
améliorée; cette bande de roulement est formée d’une
composition de caoutchouc comprenant au moins: (i) un
élastomère diénique comportant plus de 30 pce de
caoutchouc butyl, (ii) une charge inorganique renforçante
telle que de la silice; (iii) un agent de couplage pour la
charge inorganique et, à titre d’agent plastifiant, (iv) un
triester d’acide gras insaturé (C12-C22) de glycérol, en
particulier un trioléate de glycérol. L’invention concerne
également l’utilisation d’une telle bande de roulement
pour la fabrication ou le rechapage de pneumatiques,
ainsi que ces pneumatiques eux-mêmes.
a
b
d
e
2.861.737 –
(A1) –
[03 12878]. –
C 09 D 5/04, C 09 D 7/12, C 08 J 3/
075. –
GEL THIXOTROPE POUR COMPOSITION DE
REVETEMENT DU TYPE PEINTURE, LASURE, VERNIS, VITRIFICATEUR –
( I nve n t e u r : T H Y E B AU LT
HERVE MARIE). –
Demandeur: V33 SA Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention est relative à un gel thixotrope pour composition de revêtement, par exemple de peinture, lasure,
vernis, vitrificateur, comprenant sous la forme d’une
émulsion ou dispersion aqueuse ou d’une composition
hydrodiluable, au moins un polymère ou copolymère,
éventuellement au moins un durcisseur présentant des
fonctions susceptibles de réagir avec le polymère ou
copolymère, et au moins un agent épaississant hydrosoluble ou soluble dans un solvant aqueux ou miscible à
l’eau et portant des fonctions hydrophobes et des fonctions hydrophiles. Dans le cas d’un bicomposant, après
ajout et mélange du durcisseur, un gel thixotrope se
reforme.
C08L
117
118
C09D
a 2.861.738 – b (A1) – d [03 12877]. – e 03 novembre 2003. – j C 0 9 D
7/12, C 09 D 133/04. –
k COMPOSITION DE REVETEMENT POUR SURFACE
EN BOIS, EN PARTICULIER DE VERNIS, PAR EXEMPLE VITRIFICATEUR –
( I nve n t e u r : T H Y E B AU LT
HERVE MARIE). –
Demandeur: V33 SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention est relative à une composition de revêtement pour surface en bois, en particulier de vernis, par
exemple vitrificateur, comprenant sous la forme d’une
émulsion ou dispersion aqueuse ou composition hydrodiluable, au moins un polymère ou copolymère, éventuellement au moins un durcisseur du polymère, au moins une
charge minérale, de préférence siliceuse, e.g. silice colloïdale ou aluminosilicate, et au moins un agent de couplage, par exemple un silane de préférence époxydé,
comportant des fonctionnalités lui permettant de se lier à
la fois au polymère et à la charge minérale. Cette composition à base aqueuse permet de produire, après réticulation, un revêtement présentant de bonnes propriétés de
résistance à l’abrasion, aux chocs et aux produits
domestiques.
a 2.861.739 – b (A1) – d [03 50776]. – e 03 novembre 2003. – j C 12 G 3/04. – k COMPOSITION DE
B O I S S O N C O N T E N A N T D E L’ A L C O O L –
(Inventeurs : ZOUBAIRI YOUNES ; SALEM JEROME). –
Demandeurs : ZOUBAIRI YOUNES ; SALEM
JEROME, –
p
o
r
m L’invention est relative à une boisson destinée à produire des effets déterminés sur des individus. La boisson
comporte:
- une combinaison de principes actifs, notamment du
type thé vert, caféine, théine, guarana, gingembre, ginseng, taurine, tryptophane, vitamine du groupe B, vitamine du groupe C,
- une quantité d’alcool, sensiblement inférieure à 8% de
ladite composition; ladite combinaison de principes actifs
étant sélectionnée de manière à modifier la perception
de ladite quantité d’alcool absorbée par lesdits individus,
en amplifiant les effets positifs de l’alcool.
Les principes actifs diminuent ou inhibent les effets négatifs de l’alcool.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.740 – b (A1) – d [03 12689]. – e 29 octobre
2003. – j C 12 N 1/11, A 61 K 39/005, 39/008, A 61 P
37/04, 33/02. – k SOUCHES DE PROTOZOAIRE DE
VIRULENCE ATTENUEE ET LEUR UTILISATION –
(Inventeurs : CORDEIRO DA SILVA ANABELA ;
OUAISSI ALI ; SERENO DENIS ; VERGNES BAPTISTE). –
Demandeurs : INSTITUT DE RECHERCHE
POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement
public; UNIVERSIDADE DO PORTO, –
Mandataire :
GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
p
o
r
m La présente invention concerne une souche de protozoaire de la famille des Trypanosomatidae dont la virulence est inférieure à celle de la souche sauvage
correspondante, caractérisée en ce qu’au moins une
copie du gène SIR2 présente dans le génome de ladite
souche est inactivée.
a 2.861.741 – b (A1) – d [04 11015]. – e 18 octobre
2004. – j C 12 Q 1/04, C 12 Q 1/10. – k MILIEU DE
CULTURE POUR DETECTER UN ENTEROCOQUE –
(Inventeurs : NAKANO TOMOTA ; KUBO RYOICHI). –
D e m a n d e u r : K A N TO K AG A K U K A B U S H I K I
KAISHA, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT . –
Priorité: JP, 30 octobre 2003, n˚ 03370536.
p
o
r
f
m On fournit un milieu de culture qui comprend un réactif chromogène réducteur qui ne donne pas de coloration
avec Enterococcus faecium. On fournit aussi un procédé
de différenciation d’Enterococcus faecium et d’Enterococcus faecalis dans un échantillon, le procédé comprenant une étape d’inoculation du milieu de culture cidessus avec l’échantillon; et une étape de différenciation
entre les deux souches bactériennes en observant la
couleur de la colonie pendant la culture ou après la mise
en culture.
C12N
119
120
C12Q
a 2.861.742 – b (A1) – d [03 12801]. – e 31 octobre
2003. – j C 12 Q 1/68, C 12 N 15/63, 15/53, 15/31,
A 61 K 31/465, A 61 P 31/08, 31/04, 31/06. –
LIGANDS DU REPRESSEUR MYCOBATERIEN
EthR, PROCEDES DE SELECTION ET APPLICATIONS –
(Inventeurs : FRENOIS FREDERIQUE ; ENGOHANG NDONG JEAN ; VILLERET VINCENT ;
LOCHT
CAMILLE ;
B AU L A R D
ALAIN). –
Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; INSTITUT
NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM ; INSTITUT PASTEUR DE LILLE, –
k
p
o
r
m La
présente invention concerne des procédés de
sélection de composés capables de se lier au répresseur
mycobactérien EthR, cette liaison l’empêchant de réprimer l’expression du gène mycobactérien ethA codant
EthA, le bio-activateur de l’éthionamide.
a 2.861.743 – b (A1) – d [03 12942]. – e 04 novembre 2003. – j C 12 Q 1/68, C 12 Q 1/04, C 12 N 15/
31, C 07 H 21/00 // (C 12 Q 1/68, C 12 R 1:15). –
IDENTIFICATION MOLECULAIRE DES BACTERIES
DU GENRE CORYNEBACTERIUM –
(Inventeurs :
R AO U LT D I D I E R ; L A S C O L A B E R N A R D ) . –
Demandeurs: UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE
AIX MARSEILLE II Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
k
p
o
r
m Procédé
de détection par identification moléculaire
d’une bactérie de l’une des espèces du genre Corynebacterium ou apparentée, caractérisé en ce qu’on utilise:
- un fragment dudit gène rpoB de ladite bactérie, comprenant une séquence nucléotidique choisie parmi l’une des
séquences SEQ.ID. n˚3 à 60, les séquences inverses et
les séquences complémentaires, ou
- un oligonucléotide spécifique d’une espèce de ladite
bactérie de séquence incluse dans l’une des séquences
SEQ ID n˚3 à 60, et/ou
- un oligonucléotide ou mélange d’oligonucléotides comprenant des séquences d’au moins 12 motifs nucléotidiques consécutifs incluse dans l’une des séquences
SEQ.ID. n˚ 1 à 2, et parmi les oligonucléotides des
séquences inverses et séquences complémentaires à
titre d’amorce d’amplification..
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.744 –
(A1) –
[03 12966]. –
C 12 Q 1/68. –
PROCEDE POUR LE
PRONOSTIC DU CANCER DU SEIN –
(Inventeurs :
LACROIX BRUNO ; KRAUSE ALEXANDER ; PUISIEUX
ALAIN; BACHELOT THOMAS). –
Demandeurs : BIOMERIEUX Société anonyme; CENTRE LEON BERARD
j
k
p
o
m La présente invention concerne un procédé pour le
pronostic du cancer du sein pour le pronostic du cancer
du sein chez un patient atteint d’un cancer du sein caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes:
a. on extrait du matériel biologique d’un échantillon biologique prélevé chez le patient,
b. on met en contact le matériel biologique avec au moins
un réactif spécifique choisi parmi les réactifs spécifiques
des gènes cibles présentant une séquence nucléique
ayant l’une quelconque des SEQ ID N˚ 1 à 68,
c. on détermine l’expression d’au moins un desdits gènes
cibles.
a 2.861.745 – b (A1) – d [04 04636]. – e 3 0
2004. – j C 12 Q 1/68, G 01 N 33/68, C 12 N
avril
15/63,
C 12 Q 1/40, A 61 K 31/23, 31/121, A 61 P 31/04, 31/
06, 31/08 // (A 61 K 31/23, 31:44) (A 61 K 31/121,
31:44). –
LIGANDS DU REPRESSSEUR MYCOBACTERIEN ETHR, PROCEDES DE SELECTION ET APPLICATIONS –
(Inventeurs : BAULARD ALAIN ; ENGOHANG NDONG JEAN ; FRENOIS FREDERIQUE ;
LOCHT CAMILLE ; VILLERET VINCENT). –
Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; INSTITUT
NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM ; INSTITUT PASTEUR DE LILLE, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité : FR, 31
octobre 2003, n˚ 0312801.
k
p
o
r
m La
f
présente invention concerne des procédés de
sélection de composés capables de se lier au répresseur
mycobactérien EthR, cette liaison l’empêchant de réprimer l’expression du gène mycobactérien ethA codant
EthA, le bio-activateur de l’éthionamide. L’invention a
également pour objets ces composés, ainsi que leurs
applications thérapeutiques.
C12Q
121
122
C25D
a 2.861.746 – b (A1) – d [03 50758]. – e 31 octobre
2003. – j C 25 D 17/06. – k SUPPORT DE PIECE A
R E V E T I R PA R D E P OT E L E C T R O LY T I Q U E –
(Inventeurs : HENRY DAVID ; PORTE FREDERIC ;
BARROIS GERARD). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
p
o
r
m Des contacts de maintien mécanique (10) sont appliqués sur une pièce (4) placée sur un substrat (1) par un
double mécanisme d’actionnement (11, 42) qui referme
le cercle des contacts (10) avant de les descendre sur la
surface de la pièce (4). Un bon contact uniforme est ainsi
garanti. Les contacts (10) peuvent exercer une mise au
potentiel électrique. Application aux revêtements par
électrolyse.
a 2.861.747 – b (A1) – d [04 10418]. – e 01 octobre
2004. – j D 0 2 H
3/00, D 02 H
13/00. –
k MECANISME DE FONCTIONNEMENT, NOTAMMENT
POUR OURDISSOIR D’ECHANTILLONNAGE COMMANDE ELECTRONIQUEMENT –
Division demandée le 01/10/04 bénéficiant de la date de dépôt du 24/12/
99 de la demande initiale n˚ 99 16454. –
(Inventeurs :
TANAKA YOSHIHIRO ; AIHARA TAKATSUGU). –
Demandeur: SUZUKI WARPER LTD. Société de droit
japonais, –
Priorité :
JP, 07 avril 1999, n˚ 00100322.
n
p
o
r
m L’invention
f
concerne un mécanisme de fonctionnement synchronisé pour un ourdissoir d’échantillonnage
commandé électroniquement (W) pour enrouler des fils
(22) sur un tambour d’ourdissoir (A). L’ourdissoir
d’échantillonnage commandé électroniquement comporte une pluralité de moyens d’introduction de fil (6)
montés chacun en rotation sur une surface latérale dudit
tambour d’ourdissoir pour enrouler un fil sur ledit tambour
d’ourdissoir, et un cantre rotatif (F) pour supporter une
pluralité de bobines autour desquelles des fils de types
différents et/ou du même type sont enroulés. Le mécanisme de fonctionnement synchronisé comprenant un
arbre de synchronisation (352) disposé en dehors d’une
trajectoire du fil et un moyen d’embrayage (360) fixé à
une position appropriée de l’arbre de synchronisation.
Une partie d’entraînement des moyens d’introduction de
fil est couplée à un arbre de broche (124) du cantre rotatif via l’arbre de synchronisation de manière qu’une commande marche/arrêt d’une opération synchronisée des
moyens d’introduction de fil avec le cantre rotatif soit réalisée par marche/arrêt dudit moyen d’embrayage.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.748 – b (A1) – d [04 10419]. – e 01 octobre
2004. – j D 02 H 13/24, D 02 H 3/00, B 65 H 59/00. –
k DISPOSITIF DE TRACTION ARRIERE, NOTAMMENT
POUR OURDISSOIR D’ECHANTILLONNAGE COMMANDE ELECTRONIQUEMENT –
(Inventeurs :
TANAKA YOSHIHIRO ; AIHARA TAKATSUGU). –
Demandeur: SUZUKI WARPER LTD. Société de droit
japonais, –
Priorité :
JP, 07 avril 1999, n˚ 00100322.
n
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de traction arrière
de fil comprenant une base, une rebobineuse (452)
agencée en rotation sur ladite base et dotée d’un espace
par lequel un fil (22) passe et un moyen de sollicitation
(456) pour solliciter ladite rebobineuse de manière
qu’elle pivote dans une direction prédéterminée. Le
moyen de sollicitation est commandé de manière à produire une force de sollicitation inférieure à une tension
d’un fil lorsque le fil est en train d’être ourdi et supérieure
à une tension d’un fil lorsque le fil se relâche. La rebobineuse sert à communiquer une tension appropriée à un
fil lorsque le fil est en train d’être ourdi sans rotation, et à
tourner en réaction à un fil se relâchant pour tirer vers
l’arrière le fil dans la direction à l’opposé d’une direction
dans laquelle le fil défile afin de supprimer rapidement le
relâchement du fil.
a
b
d
e
2.861.749 –
(A1) –
[03 12898]. –
D 04 H 1/44, D 04 H 3/00, 5/00, B 29 C
70/10. –
MAT DEFORMABLE A RENFORT FIBREUX
POUR LA FABRICATION DE COMPOSITES A MATRICE
THERMOPLASTIQUE –
(Inventeur : LOUBINOUX
DOMINIQUE). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN VET R OT E X F R A N C E S . A . S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un mat déformable constitué
d’au moins une nappe comprenant au moins une matière
de renfort et au moins une matière thermoplastique, ces
matières se présentant sous la forme de fils continus et/
ou coupés, et les fils étant liés entre eux de manière à ce
que le mat présente un allongement à la rupture dans
toutes les directions d’au moins 50 %, de préférence
variant de 100 à 150 %.
Elle concerne également un procédé de fabrication du
mat déformable consistant à former une nappe desdits
fils, à traiter la nappe dans des conditions permettant une
liaison modérée des fils et à collecter le mat obtenu.
L’invention concerne encore l’utilisation du mat pour la
fabrication de pièces composites par moulage sous vide
ou en compression.
D02H
123
124
D04H
a 2.861.750 – b (A1) – d [03 12794]. – e 31 octobre
2003. – j D 04 H 1/46. – k MACHINE DE PRODUCTION D’UN NONTISSE FINI. – p (Inventeur : NOELLE
FREDERIC). – o Demandeur: RIETER PERFOJET Société anonyme, – r Mandataire: CABINET FLECHNER
m Dans
cette machine de production d’un nontissé
comprenant une tour (1 à 4) spun-bond et un convoyeur
(6), il est prévu en aval d’un dispositif (7, 8, 11, 12) de
consolidation, un moyen (16) d’exprimage de l’humidité
de la nappe et un dispositif (17) d’application d’un produit
à la nappe en aval du moyen (16) d’exprimage.
a 2.861.751 – b (A1) – d [03 12795]. – e 31 octobre
2003. – j D 04 H 1/46. – k MACHINE DE PRODUCTION DE NONTISSES DE PLUSIEURS QUALITES. –
(Inventeurs : NOELLE FREDERIC ; MICHALON ANDRE). –
Demandeur : RIETER PERFOJET Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET FLECHNER
p
o
r
m Cette machine de production de nontissés comprenant une tour (1 à 4) spun-bond comporte des moyens (7
à 14) permettant d’obtenir sur une même machine et à
partir de filaments de même nature une nappe N1 consolidée par jets d’eau, une nappe N4 calandrée puis adoucie par jets d’eau et une nappe N3 seulement calandrée.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.752 – b (A1) – d [03 12662]. – e 29 octobre
2003. – j D 04 H 13/00, A 41 B 9/00, 17/00, 13/00,
A 61 F 13/15, B 32 B 5/26, 31/08. – k PROCEDE DE
FABRICATION D’UN MATERIAU COMPLEXE OBTENU
PAR LAMINATION D’UN FILM ELASTIQUE PRIS EN
SANDWICH ENTRE DEUX NAPPES DE NON-TISSE. –
(Inventeurs : DAADA NEDE ; CHABIERSKI PASCAL). –
Demandeur : CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE
CPID) Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau complexe obtenu par lamination
d’un film élastique pris en sandwich entre deux nappes
de non-tissé.
Selon l’invention, on soumet les deux nappes de nontissé et le fil élastique à un calandrage afin de les perforer et simultanément les lier ponctuellement.
a
b
d
e
2.861.753 –
(A1) –
[03 12845]. –
D 06 N 3/12, D 06 M 15/643, C 08 L 83/
04, C 08 K 3/26, B 60 R 21/16. –
COMPOSITION
SILICONE ET PROCEDE UTILE POUR AMELIORER LA
RESISTANCE A LA DECHIRURE ET AU PEINAGE DE
SAC GONFLABLE, DESTINES A LA PROTECTION
D’UN OCCUPANT DE VEHICULE. –
(Inventeurs :
D U M O N T L AU R E N T ; P O U C H E L O N A L A I N ) . –
Demandeur : RHODIA CHIMIE Société par actions
simplifiée, –
j
k
p
o
r
m Le domaine général de l’invention est celui des airbags. L’invention concerne un procédé permettant
d’améliorer la résistance à la déchirure et au peignage
de tissus enduits destinés à des utilisations dans le
domaine des sacs gonflables, en utilisant une composition silicone comprenant un additif constitué par une
résine de polyorganosiloxane (V) et un carbonate de calcium. Après enduction de la composition sur des support
en tissu et réticulation, les supports enduits, présentent
non seulement des propriétés optimales en matière
d’adhérence et de résistance au froissement, mais aussi
de bonnes propriétés de résistance au peignage et à la
déchirure.
D04H
125
126
D21H
a 2.861.754 – b (A1) – d [03 12953]. – e 05 novembre 2003. – j D 21 H 17/33, D 21 H 19/40, 19/76, B 41 J
2/01, C 01 B 33/46. – k MATERIAU DESTINE A LA
FORMATION D’IMAGES PAR IMPRESSION PAR JET
D’ENCRE –
(Inventeurs : FRIOUR GERARD AMEDE
DESIRE ; EMONOT JEROME ; PONCELET OLIVIER
JEAN CHRISTIAN; CAMPBELL BRUCE CRINEAN; LANEY THOMAS MILES). –
Demandeur : EASTMAN
KODAK COMPANY, –
Mandataire : KODAK INDUSTRIE
p
o
r
m La présente invention concerne un matériau destiné
à la formation d’images par impression par jet d’encre
présentant une très bonne tenue des couleurs au cours
du temps, une bonne qualité d’image, ainsi qu’une
vitesse de séchage élevée.
Ledit matériau comprend un support en polyester poreux
et au moins une couche réceptrice d’encre, ladite couche
réceptrice d’encre comprenant au moins un polymère
d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation consistant à traiter un halogénure
d’aluminium avec un mélange d’au moins un alcoxyde de
silicium ne comportant que des substituants hydrolysables et d’au moins un alcoxyde de silicium comportant un
substituant non hydrolysable, par un alcali aqueux en
présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/
Si molaire étant maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport
molaire alcali/Al étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange obtenu à température ambiante en présence de groupes silanol pendant une durée suffisante
pour former le polymère d’aluminosilicate hybride. De
plus, la couche réceptrice d’encre ne contient pas de
D’ENCRE –
Demandeur : EASTMAN
KODAK COMPANY, –
p
o
r
du temps, une bonne qualité d’image, ainsi qu’une
vitesse de séchage élevée.
réceptrice d’encre comprenant au moins un polymère
d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation consistant à traiter un halogénure
d’aluminium avec un orthosilicate d’alkyle ne comportant
que des fonctions hydrolysables par un alcali aqueux, en
présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/
Si molaire étant maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport
molaire alcali/Al étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange obtenu à température ambiante en présence de groupes silanol pendant une durée suffisante
pour former le polymère d’aluminosilicate. De plus, la
couche réceptrice d’encre ne contient pas de liant.
liant.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.756 –
(A1) –
[03 12955]. –
D 21 H 17/33, D 21 H 19/40, 19/76, B 41 J
2/01, C 01 B 33/46. –
MATERIAU DESTINE A LA
D’ENCRE –
Demandeur : EASTMAN
KODAK COMPANY, –
j
k
p
o
r
du temps et une bonne qualité d’image.
réceptrice d’encre comprenant au moins un liant hydrosoluble et au moins un polymère d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation
consistant à traiter un halogénure d’aluminium avec un
mélange d’au moins un alcoxyde de silicium ne comportant que des substituants hydrolysables et d’au moins un
alcoxyde de silicium comportant un substituant non
hydrolysable, par un alcali aqueux en présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/Si molaire étant
maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport molaire alcali/Al
étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange
obtenu à température ambiante en présence de groupes
silanol pendant une durée suffisante pour former le polymère d’aluminosilicate hybride.
D’ENCRE –
Demandeur : EASTMAN
KODAK COMPANY, –
p
o
r
du temps et une bonne qualité d’image.
réceptrice d’encre comprenant au moins un liant hydrosoluble et au moins un polymère d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation
consistant à traiter un halogénure d’aluminium avec un
orthosilicate d’alkyle ne comportant que des fonctions
hydrolysables par un alcali aqueux, en présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/Si molaire étant
maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport molaire alcali/Al
étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange
obtenu à température ambiante en présence de groupes
silanol pendant une durée suffisante pour former le polymère d’aluminosilicate.
D21H
127
128
E01C
a 2.861.758 – b (A1) – d [03 12828]. – e 31 octobre
2003. – j E 01 C 11/22. – k E L E M E N T D E C A N I VEAU – p (Inventeurs : BENESTEAU CLAUDE ; CHARON JEAN LUC ; PAUCOD JEAN MICHEL ; PICHON
DANIEL; SERIN JEAN PIERRE). –
Demandeur :
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société anonyme, –
o
r
m L’invention concerne un élément de caniveau (1) pour
caniveau de drainage pour chaussées ou voies d’accès,
constitué d’un corps de caniveau (2) à section en forme
de « U » dont les extrémités supérieures horizontales
des branches sont agencées pour recevoir une grille
métallique ou en matière plastique, ledit corps de caniveau (2) présentant au moins à ses deux extrémités des
organes d’assemblage (3, 4) dudit élément de caniveau
(1) avec un ou deux autres éléments de caniveau, l’une
desdites extrémités étant pourvue d’au moins un organe
d’assemblage mâle (3) et, l’autre extrémité étant pourvue
d’au moins un organe d’assemblage femelle (4), ledit
organe d’assemblage femelle (4) et ledit organe
d’assemblage mâle (3) coopérant l’un avec l’autre par
coulissement dans un plan vertical desdits éléments de
caniveau (1).
L’invention consiste en ce que l’organe d’assemblage
mâle est constitué d’une nervure (3) ménagée en saillie
radiale à l’extrémité du corps de caniveau (2), la nervure
(3) présentant de préférence au moins un organe de verrouillage tel qu’un évidement et l’organe d’assemblage
femelle est constitué d’une rainure (4) ménagée à l’extrémité du corps de caniveau (2), ouverte vers l’intérieur
dudit corps (2), ladite rainure (4) présentant de préférence au moins un organe de verrouillage tel qu’un plot,
complémentaire de l’organe de verrouillage prévu à la
a 2.861.759 – b (A1) – d [03 12771]. – e 31 octobre
2003. – j E 01 F 9/014. – k DISPOSITIF EMBARQUE AUTONOME DE DEPOSE ET OU DE RECHARGEMENT DE TOUS TYPES DE BALISAGE POUR
CHANTIER
ROUTIER
AU TO R O U T I E R –
Demandeur : M.I.L MAINTENANCE INDUSTRIELLE
LYONNAISE Société à responsabilité limitée
o
m Dispositif
embarqué, autonome de dépose et / ou
rechargement de tous types de balisages caractérisé en
ce qu’il comporte 1 podium (2) à rouleaux porteurs non
entraînés sur lesquels vient se fixer un convoyeur à
bande (3), la bande étant entraînée en rotation inverse
lors du déplacement du véhicule par des roues (4).
BOPI 05/18
nervure (3).
Application aux caniveaux de drainage pour chaussées
ou voies d’accès.
BOPI 05/18
a 2.861.760 – b (A1) – d [03 12783]. – e 31 octobre
2003. – j E 0 1 F
13/04, E 04 H
6/42. –
k DISPOSITIF DE RESERVATION CONTROLEE D’UN
EMPLACEMENT DE GARAGE, D’UN ACCES OU D’UN
PASSAGE –
(Inventeur : NORE ROGER). –
Demandeur: NORE ROGER, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Dispositif de réservation contrôlée d’un emplacement
de garage ou d’un passage pour un véhicule.
Ce dispositif comprend un boîtier fixé au sol portant un
bras mobile entre une position inactive escamotée et une
position relevée active par un moteur, logé dans le boîtier
et commandé par un capteur.
Le ressort de rappel du bras est formé de deux ressorts
(18A, 18B) accrochés chacun à l’arbre (5) et s’appuyant
sur le boîtier (2). L’un (18B) des ressorts est libre en position inactive de l’arbre (5) et l’autre (18A) est précontraint
pour que le couple fourni par la combinaison des deux
ressorts corresponde pratiquement à un couple constant
pour toute la plage de relevage de l’arceau, pour compenser le poids de l’arceau et soulager le moteur.
a
b
d
e
2.861.761 –
(A1) –
[03 12947]. –
E 01 F 15/04. –
POTEAU RENFORCE
ET GLISSIERE DE SECURITE ASSOCIEE –
(Inventeurs : GALLIEN MARLENE ; PAPINESCHI
THIERRY). –
Demandeur: GAILLARD RONDINO Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
j
k
p
o
r
m L’invention porte sur une glissière de sécurité routière
(1), comprenant:
-au moins une première lisse horizontale (21);
-au moins un poteau (33) présentant:
-deux profilés (331, 332) présentant une section en
forme de C formant une ouverture (3311, 3321), encastrés dans le sol par leur extrémité inférieure, les ouvertures des profilés étant disposées l’une contre l’autre;
-un élément de fixation (4) de la lisse horizontale, solidaire de la lisse horizontale (21) et solidaire de l’extrémité supérieure d’au moins un des deux profilés.
Cette glissière renforcée peut être assemblée sans
requérir de modification de l’outillage.
E01F
129
130
E03F
a 2.861.762 – b (A1) – d [03 12924]. – e 04 novembre 2003. – j E 03 F 9/00, E 03 F 5/22, H 02 P 7/00,
F 04 D 13/08. – k PROCEDE DE CURAGE D’UNE CANALISATION ET GROUPE MOTOPOMPE PARTICULIEREMENT ADAPTE A CE PROCEDE –
(Inventeur :
BERTHON JACQUES). –
Demandeur : KSB SAS Société par actions simplifiée, –
FLECHNER
p
o
r
m Dans ce procédé de curage d’une canalisation C, on
refoule par un groupe motopompe 5 à 8, une première
quantité d’eau, puis quelques secondes plus tard, on
refoule dans la canalisation C par le groupe motopompe
5 à 8 une deuxième quantité d’eau.
a 2.861.763 – b (A1) – d [03 12900]. – e 03 novembre 2003. – j E 0 4 B
1/26, E 04 B
1/58. –
k DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE D’ELEMENTS DE
CHARPENTE ET ENSEMBLE COMPORTANT UN TEL
DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE. –
(Inventeurs : CROCHET DENIS; VIVIANI DOMINIQUE). –
Demandeur :
AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CAPRI
p
o
r
m Dispositif
d’assemblage d’éléments de charpente
pour assembler un élément de charpente porté sur un
élément de charpente porteur, le dispositif comportant un
premier organe de fixation (10) fixé sur ledit élément
porté et un second organe de fixation (20) fixé sur ledit
élément porteur, ledit premier organe de fixation (10)
comportant un premier profil de fixation (15) sensiblement tronconique, ledit tronc de cône étant pourvu d’au
moins un épaulement latéral (16), ledit second organe de
fixation (20) comportant un second profil de fixation (25)
sensiblement tronconique et pourvu également d’au
moins un épaulement latéral (26), lesdits premier et
second profils de fixation (15, 25) étant complémentaires
et s’emboîtant l’un dans l’autre pour fixer l’élément porté
sur l’élément porteur, chaque épaulement radial (16) du
premier profil de fixation (15) coopérant avec un épaulement radial correspondant (26) du second profil de fixation (25).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.764 –
(A1) –
[03 12893]. –
E 04 B 1/76. –
DISPOSITIF A RUPTURE DE PONT THERMIQUE COMPORTANT DES
MOYENS DE REDUCTION DE LA DILATATION DIFFERENTIELLE ENTRE UN CORPS EXTERIEUR ET UN
CORPS INTERIEUR ASSOCIE –
(Inventeurs : FORTIER JEAN HUGUES ; BLANC SEBASTIEN). –
D e m a n d e u r : T E C H N A L S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU
j
k
p
o
r
m Dispositif (1) destiné à la construction, comportant:
- un corps extérieur (2),
- un corps intérieur (3),
- des moyens de liaison (4) entre lesdits corps extérieur
et intérieur, permettant une rupture de pont thermique
entre ces dits corps extérieur et intérieur, lesdits moyens
de liaison entre lesdits corps extérieur et intérieur étant
des moyens de liaison complète rigide, et ledit corps intérieur ou extérieur comprenant un matériau (8) différent
de celui du corps extérieur ou intérieur respectivement,
en vue de permettre une réduction de la dilatation différentielle entre les corps extérieur et intérieur.
Application notamment aux profilés à rupture de pont
thermique.
a 2.861.765 – b (A1) – d [03 12769]. – e 31 octobre
2003. – j E 0 4 B
1/94, E 04 C
3/29. –
k OSSATURE METALLIQUE DOUBLE PAROI RECEVANT FLUIDE OU BETON LEGER PROTEGEANT
L’ACIER DE L’INCENDIE –
( I nve n t e u r : V I N C E N T
RAYMOND). –
Demandeur: VINCENT RAYMOND
p
o
m Dispositif pour protéger toute ossature métallique de
l’incendie.
L’invention concerne un dispositif de jumelage de profils
métalliques, l’un intérieur plus massif, l’autre extérieur
servant d’enveloppe, si possible galvanisée, du type plié
ou reconstitué, liés entre eux, soit par un remplissage de
béton léger, soit par des barrettes judicieusement placées, quand le remplissage est fluide.
Cet ensemble doit déjà être homogène de manière à réaliser un seul profil qui doit satisfaire aux règlements en
vigueur pour l’exécution de toute construction et en plus
devant résister au feu; il doit satisfaire à la norme
P92702 de décembre 93 ou aux euronormes correspondantes.
Lorsqu’il y a remplissage de fluide, ce dernier, en récupérant les calories de l’incendie est porté à ébullition, évitant l’échauffement des aciers qui peuvent ainsi garder
leurs qualités requises de résistance et d’élasticité.
Le maître d’ouvrage peut choisir l’utilisation souhaitée
pour construire la protection dans son propre cas
a) soit qu’un service de sécurité de l’immeuble est prévu
avec intervention rapide
b) soit que le branchement du système à un réseau RIA
voisin est possible simplement en toute sécurité
c) soit que le système comporte un ou plusieurs condenseurs de vapeur (fig 9) permettant de recycler l’eau de
condensation réintégrant le système pouvant ainsi fonc-
tionner sans interruption.
E04B
131
132
E04B
a 2.861.766 – b (A1) – d [03 13167]. – e 29 octobre
2003. – j E 04 B
2/18, E 04 C
1/39,
3/12. –
k MADRIER PERFECTIONNE DESTINE A LA REALISATION DE CONSTRUCTIONS EN BOIS DU TYPE CHALET –
(Inventeurs : BIBOLLET YOAN ; BIBOLLET
JEAN CLAUDE). –
Demandeurs : BIBOLLET YOAN ;
BIBOLLET JEAN CLAUDE, –
Mandataire : BIBOLLET
JEAN CLAUDE
p
o
r
m Le madrier (1) selon l’invention destiné à la construction d’une paroi par empilage horizontal comporte des
aménagements, permettant de renforcer sa résistance
thermique dans le sens transversal de la paroi, constitués par des saignées dont certaines (12, 13) sont remplies en partie au moins par un matériau isolant (120,
130) tandis que d’autres (15, 16) constituent des lames
d’air isolantes .
a 2.861.767 – b (A1) – d [03 12770]. – e 31 octobre
2003. – j E 04 B 5/00, E 04 B 1/78. – k RUPTEUR
THERMIQUE POUR PLANCHER EN BETON, DALLE
PREFABRIQUEE EQUIPEE D’UN TEL RUPTEUR THERMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN PLANCHER –
(Inventeurs : GILLMANN DANIEL ; RAMSTEIN MAURICE). –
Demandeur : RECTOR Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un rupteur thermique
pour plancher en béton qui soit simple, efficace, facile à
mettre en oeuvre, économique, en respect avec les normes anti-feu et anti sismique et sans incidence sur les
caractéristiques mécaniques du plancher.
Ce rupteur thermique (1) pour plancher (5) en béton est
caractérisé en ce qu’il comporte un élément thermiquement isolant (2), sous la forme d’un bloc (20) en polystyrène par exemple, logé dans un support (3), sous la
forme d’un contenant (30) destiné à maintenir ledit élément thermiquement isolant (2) dans une position prédéterminée au moment du coulage du béton formant ledit
plancher (5). Ce rupteur thermique (1) peut être mis en
place en usine dans une dalle préfabriquée (4) ou directement sur chantier dans le coffrage du plancher (5).
Applications: Industrie du bâtiment.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.768 – b (A1) – d [03 12821]. – e 31 octobre
2003. – j E 04 B 5/08, E 04 C 2/292. – k HOURDIS
EN POLYSTYRENE ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur :
CALLOU
B RU N O ) . –
Demandeur: POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m Cette
structure de hourdis (1), apte à être posée
entre deux poutrelles (2) en béton précontraint ou en
treillis métallique par exemple, pour assurer le coffrage et
l’isolation de la dalle de compression d’un plancher de
vide sanitaire ou de haut de sous-sol, est constituée d’un
bloc de polystyrène (1’) qui est délimité par une face inférieure (3), une face supérieure (4), deux côtés d’extrémités (6) et deux côtés latéraux (5) munis chacun d’une
oreille longitudinale supérieure (7) pour son positionnement entre lesdites poutrelles (2).
Conformément à l’invention, la face inférieure (3) du bloc
de polystyrène (1’) comporte une sous-face rapportée (9)
comprenant au moins une couche externe (10) de
matière métallisée (de préférence en aluminium) dont
l’épaisseur est comprise entre 5 et 100 µm.
Cette couche externe de matière métallisée (10) remonte
avantageusement au moins partiellement sur les deux
côtés latéraux et sur les deux côtés d’extrémités du bloc
de polystyrène, de sorte à recouvrir au moins la partie
inférieure de ces côtés.
D’autre part, la couche de matière métallisée (10) est
avantageusement associée à au moins une couche
interne de matière isolante (11) en forme de film à bulles
en polyéthylène par exemple.
a
b
d
e
2.861.769 –
(A1) –
[03 12993]. –
E 04 B
9/24 // E 04 B 103:00. –
DISPOSITIF DE MISE EN PLACE D’UN PLAFOND
TENDU –
(Inventeurs: LLORCA ANGELITO; SCHERR E R J E A N M A R C ; S C H E R R E R J E A N PAU L ) . –
Demandeurs : SCHERRER JEAN MARC ; SCHERRER JEAN PAUL, –
Mandataire : CABINET GUIU ET
BRUDER
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de mise
en place d’un faux plafond constitué d’une toile (34) tendue par sa périphérie sur des lisses (2) solidaires des
murs (1) d’une pièce.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte:
- des éléments de rappel de force amont(3) qui sont solidarisables de proche en proche des lisses (2) et qui sont
traversés par un lien (21) dont une extrémité comporte
des moyens de fixation (23) sur la périphérie de la toile
(34) et l’autre extrémité assure le maintien d’un élément
de rappel de force aval (27),
- un lien (32) traversant les différents éléments de rappel
de force aval (27) et comportant des moyens d’enroulement (30) de celui-ci, de façon à en diminuer la longueur
et rapprocher ainsi des lisses (2) les points d’accrochage
des liens individuels (21) sur la toile (34).
E04B
133
134
E04C
a 2.861.770 – b (A1) – d [03 12744]. – e 30 octobre
2003. – j E 04 C 2/284, E 04 B 5/02, 7/22, 2/00, 1/
94, 1/80. – k PANNEAU AUTOPORTANT RESISTANT
AU FEU POUR LE BATIMENT – p (Inventeurs: ANGOT
PHILIPPE; BIRARDA VINCENT). – o Demandeur : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, – r Mandataire :
USINOR
m L’invention concerne un panneau autoportant 1 résistant au feu, pour le bâtiment, constitué, d’une part, par un
ou plusieurs modules 2 comportant:
- un profilé métallique 4 en forme de U comprenant une
plage centrale horizontale 5 s’étendant dans le sens longitudinal du profilé 4, deux âmes latérales 6 et 6’ sensiblement verticales et prolongeant chaque côté de la
plage centrale 5 et deux semelles 7 et 7’ sensiblement
horizontales venant prolonger chacune des âmes latérales 6 et 6’, ledit profilé 4 étant éventuellement muni d’un
revêtement de protection contre la corrosion,
- un élément de renfort métallique 9 sensiblement horizontal s’étendant entre les âmes du profilé 4, solidarisé
avec ledit profilé métallique 4,
- une couche d’isolant thermique 8 disposée en appui sur
ladite plage centrale 5, entre lesdites âmes 6 et 6’, et
sous ledit élément de renfort métallique 9,
et d’autre part, par une couche de béton 3 recouvrant
toute la surface de ladite ou lesdites couches d’isolant
thermique 8 et entourant entièrement ledit ou lesdits éléments de renfort métallique 9, ainsi que son utilisation
pour la réalisation de façades, toitures et planchers.
a 2.861.771 – b (A1) – d [03 12885]. – e 03 novembre 2003. – j E 04 D 1/34. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE COUVERTURE ET DE BARDAGE DE BATIMENT –
(Inventeur: DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI). –
Demandeur : DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI, –
Mandataire : DU BOISHAMON PHILIPPE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et dispositif rapide et
précis de couverture de type ardoise naturelle, ardoise
synthétique, tuile plate ou tout autres éléments de couverture sur support bois de type volige, liteau, ou tout
autre, utilisés dans la réalisation des toitures ou bardage
des bâtiments.
L’invention tient en un support (1) souple ou rigide, stable
dimensionnellement comprenant le pré positionnement
horizontal par sertissage, ou tout autre moyen de maintient, des rangs de crochets (2) de fixation des petits éléments de couverture dans des rivets (3), oeillets ou plots
à tête large, éventuellement renforcés en contreparement d’un feuillard (4), et ce de quelque matière que ce
soit.
L’objet de la présente invention vise à assurer une parfaite répartition des éléments de couverture selon leurs
formats dans le respect des normes de recouvrements
en vigueur et à en optimiser les temps de réalisation tout
en respectant leurs règles de fixation, permettant également une mise hors d’eau temporaire du chantier le
temps de la réalisation la couverture.Ceci permet de
remédier au manque de main d’oeuvre qualifiée constaté
depuis plusieurs années par la corporation des Artisans
Couvreurs et Entreprises de Couverture.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.772 – b (A1) – d [03 12822]. – e 31 octobre
2003. – j E 0 4 D
3/36, E 04 D
12/00. –
k DISPOSITIF POUR LA POSE D’UN REVETEMENT
SUR UNE STRUCTURE SUPPORT RIGIDE RECOUVERTE D’UNE GARNITURE COMPRESSIBLE. –
(Inventeurs : DIVE FRANCIS ; PREVOST JACQUES). –
Demandeur: L.R. ETANCO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Dispositif de pose d’un revêtement sur une structure
de support rigide recouverte d’une garniture compressible, comprenant:
- une plaque d’appui (1) de surface relativement importante destinée à reposer à plat sur le revêtement et comportant des moyens permettant sa fixation sur la
structure de support;
- une colonne (5) solidaire de la région centrale de la plaque d’appui (1) et qui s’étend perpendiculairement par
rapport à celle-ci;
- une pièce d’appui (8) équipée de moyens de verrouillage montée à l’extrémité de ladite colonne (5);
- un élément profilé de liaison (19) comportant d’un côté
une conformation apte à coopérer avec les moyens de
verrouillage pour assurer une fixation déconnectable
dudit élément (19) sur ladite pièce (8) et, de l’autre côté,
des moyens d’appui (26, 27) sur lesquels peuvent venir
reposer les extrémités de profilés de support (29) sur lesquels viennent se fixer des éléments de revêtement (31).
a 2.861.773 – b (A1) – d [03 12817]. – e 31 octobre
2003. – j E 04 D 5/00, E 04 D 13/00, E 04 B 1/66. –
k ECRAN SOUPLE DE SOUS-TOITURE, ET TOITURE
COMPORTANT UN TEL ECRAN – p ( I n v e n t e u r s :
PION JEAN FRANCOIS ; HUE BERNARD). –
Demandeur : SIPLAST SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
o
r
m Ecran souple (E) de sous-toiture destiné à être installé, au-dessous d’une toiture en pente, en lés qui se
recouvrent sur leurs bords parallèles à une direction de
mise en place, cet écran comprenant un parement extérieur réfléchissant (Ea), une couche intermédiaire étanche (Eb) comportant un liant déformable, telle qu’une
couche bitumineuse, et un parement intérieur (Ec). Le
parement intérieur (Ec) est faiblement émissif et constitué par un matelas fibreux (7) hydrophobe apte à retenir
des gouttelettes d’eau (15) sans qu’elles diffusent dans
ce matelas.
E04D
135
136
E04D
a 2.861.774 – b (A1) – d [04 08640]. – e 0 4 a o û t
2004. – j E 04 D 12/00, E 04 D 1/34. – k PROCEDE
DE REALISATION DE COUVERTURE ET/OU DE BARDAGE, ET SUPPORT DE COUVERTURE ET/OU DE
BARDAGE –
(Inventeurs : DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI ; GROUT DE BEAUFORT MARC
HENRI MARIE). –
Demandeur : INNOV’TOIT Société
à responsabilité limitée, –
BALLOT . –
Priorités : FR, 03 novembre 2003,
n˚ 0312885; FR, 30 janvier 2004, n˚ 0400891.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un procédé de réalisation de couverture et/ou de bardage, et un support de
couverture et/ou de bardage. L’invention concerne plus
particulièrement un procédé de réalisation de couverture
et/ou de bardage dans lequel des éléments de couverture sont assemblés sur des supports par l’intermédiaire
de crochets de fixation, et un support pré-crocheté. Le
procédé comprend successivement: a) une étape de
montage de crochets de fixation (2) à intervalle régulier
selon au moins une rangée sur un ou plusieurs supports
(1); b) une étape de pose du ou des supports pré-crochetés formés à l’étape a) sur la surface à recouvrir, en
particulier sur des chevrons ou des montants; et, c) une
étape de pose des éléments de couverture par l’intermédiaire des crochets de fixation.
a 2.861.775 – b (A3) – d [03 12881]. – e 03 novembre 2003. – j E 04 D 15/00, B 27 B 21/00, B 27 M 3/
02. – k DISPOSITIF POUR COUPER DES PIECES EN
BOIS – p ( I n ve n t e u r : M A R C O N L I O N E L ) . –
o Demandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL
ET CIE Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
MADEUF
m L’invention
concerne un dispositif pour couper des
liteaux et d’autres pièces en bois lors de la couverture
d’un toit. Ce dispositif comprend, outre un socle (1) définissant un plan d’appui, une lame (2) et un bras (3) pour
la manipulation du dispositif, un élément de retenue (5)
permettant d’accrocher le dispositif sur un élément
essentiellement horizontal d’une charpente sur laquelle
les liteaux et d’autres pièces en bois doivent être fixés.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.776 – b (A1) – d [03 12811]. – e 31 octobre
2003. – j E 04 F 11/18. – k BA R R E AU - S U P P O RT
POUR GARDE-CORPS – p (Inventeur : MOLLARD DANIEL). – o Demandeur : HORIZAL Société anonyme, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Il
s’agit d’un barreau-support d’angle (1), avec un
montant formé par un profilé (9) à deux rainures longitudinales opposées (15), le profilé (9) ayant sa base montée sur un sabot (5) de fixation au sol, et recevant à son
sommet des pièces (31, 32, 33) pour la fixation d’une
main-courante (2). Les rainures longitudinales (15) reçoivent chacune un profilé (20) orientable et/ou amovible de
raccordement avec les éléments de liaison ou de remplissage (3), qui prennent place entre les barreaux-supports. Ainsi, un seul et même barreau-support (1) est
adaptable à des angles de toutes valeurs, saillants ou
rentrants, formés par le garde-corps.
Application: barreau-support d’angle pour garde-corps
de balcon (4) ou de terrasse.
a 2.861.777 – b (A1) – d [03 50768]. – e 31 octobre
2003. – j E 04 F 15/04, E 04 F 19/00. – k J O I N T
POUR PARQUET DE TYPE PONT DE BATEAU –
(Inventeur: BACH JEAN MICHEL). –
Demandeur :
CHENE DE L’EST Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET VIEL
p
m L’invention
o
r
concerne un joint (11) pour parquet de
type pont de bateau, destiné à être placé dans un interstice (4) placé entre deux lames de parquet (1, 1’) successives pour rendre étanche la jonction séparant les dites
deux lames (1, 1’). Le joint (11) conforme à l’invention est
constitué d’une bande (12) munie de moyens d’étanchéité (13, 13’, 14, 14’) et de moyens de retenue (13, 13’,
14, 14’) disposés sur ses côtés latéraux et/ou sur sa face
inférieure (15). La bande (12) peut alors être placée dans
l’interstice (4) lorsque le parquet est posé et les moyens
de retenue (13, 13’, 14, 14’), en s’agrippant par exemple
sur les bords latéraux (5, 5’) de l’interstice (4), empêchent le joint (11) de ressortir tandis que les moyens
d’étanchéité (13, 13’, 14, 14’) assurent l’étanchéité en
s’appuyant sur les bords latéraux (5, 5’) et/ou le fond (6)
de l’interstice (4). Grâce au joint (11) conforme à l’invention, il est possible de rendre étanche le parquet en une
seule étape particulièrement facile à réaliser et ne nécessitant que peu de temps. La pose du joint peut se faire
immédiatement après la pose du parquet ou à un
moment ultérieur. La pose peut notamment être interrompue à tout moment. Le ponçage du joint n’étant plus
nécessaire, la gêne occasionnée par l’installation du parquet est de surcroît grandement réduite.
E04F
137
138
E04G
a 2.861.778 – b (A1) – d [03 12658]. – e 29 octobre
2003. – j E 04 G 5/04, E 04 G 21/32, 3/00, E 04 D 13/
12, A 62 B 37/00. – k DISPOSITIF D’ANCRAGE DE
SECURITE PERMANENT A FIXATION SECURISEE –
(Inventeur: GOUBAUD MICHEL). –
Demandeur :
G . PA RT I C I PAT I O N S
Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’ancrage (1) de
sécurité permanent, du type fixé sur une structure portante de toiture par une patte (2) de fixation équipée d’un
axe (3) traversant par ladite patte (2) ladite structure portante, ladite patte (2) constituant, de préférence, un
ensemble monobloc avec le corps (4) du dispositif
d’ancrage.
Ce dispositif d’ancrage (1) de sécurité permanent est
caractérisé en ce que l’axe (3) traversant est raccordé à
la patte (2) de fixation par une liaison indémontable.
Application: crochet de sécurité.
a 2.861.779 – b (A1) – d [03 12901]. – e 04 novembre 2003. – j E 04 H 4/04. – k DISPOSITIF DE PANNEAUX BETON POUR REALISER LES PAROIS DE PISCINES –
(Inventeur : DELZANNO CHRISTIAN). –
Demandeur: DELZANNO CHRISTIAN
p
o
m Ce
dispositif comporte une partie constituée d’une
ossature aluminium composée d’une poutre inférieure
servant d’appui pour poser les panneaux et de guide
pour tirer la dalle de fond, d’une poutre supérieure permettant l’accrochage du revêtement d’étanchéité liner ou
PVC armé, de jambes de force composée de trois éléments, d’un raidisseur, d’un tirant ou bracon et d’un
piquet. La 2ème partie constituant les parois est réalisée
par des éléments de panneaux béton avec un système
de fabrication en deux temps; chaque panneau est constituée d’une face lisse coté eau, destinée à être en contact avec le revêtement d’étanchéité et d’une face
renforcée coté terrain destinée à recevoir la terre
d’excavation; lors du coulage, à l’horizontale de chaque
panneau, des renforts fabriqués au préalable en forme
de trapèze et armés avec un fer rond sont posés sur le
béton de chaque panneau encore frais. L’ensemble est
passé sur table vibrante, ce qui rend les éléments indissociables après séchage.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.780 –
(A1) –
[03 50787]. –
E 04 H 15/00, E 06 B 9/24, A 01 G 9/
22. –
DISPOSITIF DE COUVERTURE D’UN ESPACE
A PROTEGER DU SOLEIL ET/OU DES PRECIPITATIONS –
(Inventeur : MANGEARD PHILIPPE). –
Demandeur :
MANGEARD
PHILIPPE, –
Mandataire: HAUTIER
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de couverture d’un espace à protéger du soleil et/ou des précipitations, comportant une structure de support de
moyens de couverture, caractérisé par le fait que les
moyens de couverture comportent une pluralité d’éléments couvrants juxtaposés et présentant un profil déformable pour modifier la largeur des éléments couvrants
pour régler la surface de couverture.
a 2.861.781 – b (A1) – d [03 12666]. – e 29 octobre
2003. – j E 05 B 7/00, E 05 B 65/08. – k POIGNEE
ERGONOMIQUE POUR SERRURE DE CHASSIS COULISSANT DE BAIE OUVRANTE. –
(Inventeurs: GUERIN ERIC; SANCHEZ DENIS). –
Demandeur : BEZ AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m Cette poignée est constituée avec un corps (11) en
saillie, fixé sur le vantail ouvrant (3) du châssis, et elle
comporte une partie mobile (13) articulée sur le corps
(11), de conformation adaptée pour permettre la prise au
moins par un doigt de la main dans les deux sens de
translation du vantail, ladite partie mobile (13) venant en
débattement d’articulation en service, pour actionner par
un moyen d’entraînement adéquat le mouvement de la
tringle, en vue du déverrouillage de la serrure (1), puis
permettre dans cette même position de la partie mobile
(13) la traction du châssis dans le sens de sa translation
en ouverture, la fermeture du vantail dans le sens de
translation opposé étant réalisée à l’aide de cette partie
mobile (13) saisie manuellement sur sa face opposée à
celle de prise d’ouverture.
E04H
139
140
E05B
a 2.861.782 – b (A1) – d [03 12726]. – e 30 octobre
2003. – j E 05 B 9/08. – k ENSEMBLE DE PORTE
ET DE POIGNEE VERROUILLABLE ADAPTEE A LADITE PORTE –
(Inventeurs : CHAPPOUX CLAUDE ;
LAKDE ABD SAMADE). –
Demandeur : RONIS SA
Mandataire : CABINET FEDIT
LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble de porte (P) et de
poignée (1) verrouillable adaptée à ladite porte (P). La
poignée (1) est munie d’un support (3) de tourillonnement d’un barillet (4) à clé portant un organe de verrouillage, ledit support (3) étant muni d’une collerette
(10), la poignée comportant en outre un volet (8) pivotant
muni d’un bossage (9) et des plots rainurés (2). La porte
(P) est équipée d’un trou profilé pour correspondre à la
section du support (3) du barillet (4) et permettre le coulissement de la poignée (1) jusqu’à butée du bord du trou
profilé sur le fond de la collerette (10). La porte comprend
en outre un trou profilé d’encliquetage du bossage (9) du
volet (8).
a 2.861.783 – b (A1) – d [03 12705]. – e 30 octobre
2003. – j E 05 B 15/04. – k MOYEN ELASTIQUE DE
RAPPEL D’UNE BEQUILLE POUR UN ENSEMBLE DE
SERRURE DE PORTE ET ENSEMBLE DE SERRURE
DE PORTE. –
(Inventeur : FOUREL FREDERIC). –
Demandeur : SOCIETE BOUVET SA Société anonyme, –
Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES
p
o
r
m a) L’invention concerne un moyen élastique de rappel
d’une béquille formant une poignée
b) L’invention concerne un moyen élastique de rappel
(200, 300, 400) d’une béquille (106) formant une poignée
(107) de porte (100). Le moyen élastique est disposé
entre une serrure (101) de la porte et une plaque
d’ensemble (102, 103). Une tige carré (109) permet
d’entraîner un fouillot (108) de la serrure par l’intermédiaire de la poignée. Le moyen élastique de rappel comporte une première partie (201, 301, 402) dont un
contour interne (203, 303, 405) suit un contour externe
de la tige carrée. La première partie est rattachée à une
deuxième partie (202, 302, 404) par un élément élastique (204, 304, 401). La deuxième partie comporte au
moins un point d’ancrage (205, 305, 403) fixe par rapport
à la porte. Le moyen élastique peut être par exemple un
ressort conique hélicoïdal (200), un ressort plat en spiral
(300), ou un ressort en élastomère (400).
c) L’invention s’applique à la quincaillerie de la serrurerie
du bâtiment en général
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.784 –
(A1) –
[03 13004]. –
E 05 B 49/00, H 02 P
7/00. –
PROCEDE DE CONFIGURATION D’UNE SERRURE
ELECTRIQUE MOTORISEE ET SERRURE ELECTRIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeur: DUPIELET NORBERT). –
Demandeur :
SOMFY Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
j
k
p
o
r
m Le procédé de configuration d’une serrure électrique
motorisée, obéissant à des ordres distincts de verrouillage et de déverrouillage, ou obéissant à un ordre de
changement d’état, comprenant un moteur entraînant un
pêne de la serrure par l’intermédiaire d’un cylindre également actionnable à la main, la rotation du moteur étant
commandée selon deux modes d’alimentation de polarités opposées est caractérisé en ce qu’il comprend une
procédure d’apprentissage permettant d’identifier l’association entre chaque mode d’alimentation et le sens de
déplacement du pêne dans la direction du verrouillage ou
du déverrouillage. Ce procédé est mis en oeuvre par une
serrure électrique particulière permettant la mise en
oeuvre du procédé.
a 2.861.785 – b (A1) – d [03 50766]. – e 31 octobre
2003. – j E 05 B 65/08. – k F E R R U R E D E V E R ROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT –
Demandeur : FERCO INTERNATIONAL FERRURES
ET SERRURES DE BATIMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
o
r
m L’invention concerne une ferrure de verrouillage pour
ouvrant coulissant, comportant une plaque de fixation (2)
présentant une ouverture longitudinale (3) d’accès à un
coulisseau (4) monté mobile axialement dans un boîtier
s’étendant perpendiculairement à l’arrière de la plaque
de fixation (2).
Cette ferrure se caractérise par le fait que le boîtier est
défini par deux parois parallèles latérales, reliées, en partie arrière par un fond, ce boîtier étant encore refermé, de
part et d’autre, par des parois d’extrémité, sachant qu’en
partie avant ce boîtier comporte un couvercle défini par
la plaque de fixation (2).
E05B
141
142
E05B
a 2.861.786 – b (A1) – d [03 51022]. – e 10 décembre 2003. – j E 05 B 65/08. – k FERRURE DE VERROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT –
(Inventeurs: BECKER PHILIPPE; SCHMITT GREGORY). –
Demandeur : FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN . –
Priorité: FR, 31 octobre 2003, n˚ 00350766.
p
o
r
f
de fixation (2).
Cette ferrure se caractérise par le fait que le boîtier (5)
est défini par deux parois parallèles latérales (8, 9),
reliées, en partie arrière, par un fond (10), ce boîtier (5)
étant encore refermé, de part et d’autre, par des parois
d’extrémité (11, 12), sachant qu’en partie avant il comporte un couvercle défini par la plaque de fixation (2).
a 2.861.787 – b (A1) – d [03 51023]. – e 10 décembre 2003. – j E 05 B 65/08. – k FERRURE DE VERROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT –
Priorité: FR, 31 octobre 2003, n˚ 00350766.
p
o
r
f
de fixation (2).
Cette ferrure se caractérise par le fait que le coulisseau
(4) est conçu flexible dans le sens longitudinal pour assurer son insertion, par flexion, dans le boîtier (5) au travers
de l’ouverture longitudinale (3) dans la plaque de fixation
(2).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.788 – b (A1) – d [04 50707]. – e 0 7
2004. – j E 05 B 65/08. – k F E R R U R E D E
avril
VERROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT –
Priorités: FR, 31 octobre 2003, n˚ 0350766; FR, 10
décembre 2003, n˚ 0351022.
p
o
r
f
ouvrant coulissant comportant un boîtier (5) s’étendant à
l’arrière d’une plaque de fixation (2) munie d’une ouverture longitudinale (3) donnant accès à un organe de
manoeuvre (4A) faisant office de poignée au niveau d’un
ensemble coulissant (4B) monté mobile axialement dans
ledit boîtier (5) et comportant un porte-pêne (6) conçu
apte à recevoir, notamment de manière réglable, un
organe de verrouillage (7), plus particulièrement un pêne
à crochet.
Cette ferrure est caractérisée par le fait que l’ensemble
coulissant (4B) est défini par un coulisseau (4) comportant un boîtier de réception (18) dans lequel est conçu
apte à venir se loger le porte-pêne (6).
a
b
d
e
2.861.789 –
(A1) –
[03 13003]. –
E 05 B 65/10, E 05 B 63/04. –
SERRURE ANTI-PANIQUE MULTIPOINT REVERSIBLE –
(Inventeur : CHANEL FREDERIC). –
Demandeur : VACHETTE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PEUSCET
j
k
p
o
r
m La
serrure comprend une barre de manoeuvre du
type à enfoncement, un boîtier (6) contenant un mécanisme réversible d’actionnement ayant un arbre d’entrée
(31) qui s’étend dans un plan médian transversal (PMT)
du boîtier et est muni d’un bras de commande (32), et un
mécanisme de conversion (4) comprenant un levier (35)
disposé dans le plan médian transversal (PMT) du boîtier
(6) et qui, en réponse à une poussée exercée sur la barre
de manoeuvre, pivote autour d’un axe fixe (40) perpendiculaire au plan médian transversal, et est muni d’un
organe d’actionnement (36) ayant deux points d’articulation (43, 44) disposés symétriquement par rapport au
plan médian transversal (PMT), et une biellette (37) articulée sur une extrémité du bras de commande (32) et
apte à être accouplée sélectivement à l’un ou l’autre des
deux points d’articulation (43, 44) sur l’organe d’actionnement (36).
E05B
143
144
E05C
BOPI 05/18
a 2.861.790 – b (A1) – d [03 12787]. – e 31 octobre
2003. – j E 05 C 9/00, E 05 C 9/20, E 06 B 3/48. –
k DISPOSITIF A PLUSIEURS POINTS DE CONDAMNATION, NOTAMMENT POUR OUVRANT SECTIONNEL –
(Inventeurs : MARANDON ALBAN NICOLAS ;
LEGRIS PHILIPPE CHARLES JEAN). –
Demandeur :
STREMLER Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LOYER
p
o
r
m Un
dispositif à plusieurs points de condamnation,
notamment pour ouvrant sectionnel, du type comportant
un organe central (1) de verrouillage, par exemple une
serrure, et au moins une lame (2) d’actionnement d’un
point (3) de condamnation. Chaque lame (2) d’actionnement est interrompue par au moins deux portions (4a,4b)
reliées successivement par un organe (5) de liaison à
double articulation (6a,6b), de manière à autoriser l’articulation des sections (A,B) de l’ouvrant au moins en position ouverte et en position fermée de l’ouvrant.
a 2.861.791 – b (A1) – d [03 50743]. – e 29 octobre
2003. – j E 05 D 15/16, E 05 F 15/16, 11/48, B 60 J 1/
17. – k CLIP DE RENFORCEMENT POUR SYSTEME
ANTIVOL DE VEHICULE – o Demandeur : BOULAY
PLASTIQUES Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m L’invention
concerne un clip de renforcement d’un
curseur en matière plastique de retenue d’une vitre de
véhicule, le curseur étant du type comprenant deux parties solidaires l’une avec l’autre, dont l’une est relativement souple de manière à pouvoir s’écarter de l’autre
sous l’application d’une force, une cavité entre les deux
parties dans laquelle le bord de la vitre est destiné à être
placé et au moins un logement de retenue de ladite vitre
avec lequel est destiné à coopérer une saillie attenante à
ladite vitre. Le clip est destiné à un procédé antivol du
véhicule et il comprend d’abord une première partie formant surface d’ancrage de forme complémentaire au
logement de retenue, cette partie étant destinée à être
placée dans le logement, le clip comprend ensuite une
seconde partie destinée à être placée à l’extérieur du
logement pour former une surface d’appui de la vitre. Les
surfaces d’appui et d’ancrage se jouxtent et définissent,
de part et d’autre, respectivement une face de contact
avec la vitre et une face de contact avec le curseur; la
face de contact avec le curseur étant munie, vers la surface d’ancrage, de moyens de fixation rigide permettant
la fixation rigide du clip de renforcement dans le logement de retenue du curseur. Le clip est prévu pour retenir
la vitre dans le logement en cas de casse de la partie
souple du curseur vers la partie d’appui du clip.
L’invention concerne également un ensemble d’inviolabilité comprenant un curseur et au moins un clip tels que
décrits ci-dessus ainsi qu’un procédé antivol de véhicule.
BOPI 05/18
a 2.861.792 – b (A1) – d [03 13016]. – e 31 octobre
2003. – j E 05 F 7/04. – k BUTEE POUR ARRET DE
VOLET POUR CONSTRUCTION – p ( I nve n t e u r : I N GLESE FRANCOIS). – o Demandeur : SARL FRANCOIS INGLESE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
r
m La butée d’arrêt de volets pour construction, du type
comprenant une forme profilée en U avec deux ailes
(10a-10b) parallèles de hauteur différente avec une face
de fond (10c) de liaison présentant une ouverture (10d)
pour la passage d’une vis de blocage (11), est remarquable en ce que chacune desdites ailes présente au même
niveau une découpe (10e) débouchante d’un côté desdites ailes définissant une zone d’engagement et d’introduction de la tige d’ancrage de l’arrêt de volet (12), ladite
découpe (10e) étant prolongée dans la partie centrale de
chacune des ailes de la butée par une forme profilée
(10f) formant logement apte à recevoir et à maintenir
ladite tige d’ancrage (12) de l’arrêt de volet en position,
quelle que soit la section et le profil de ladite tige
d’ancrage.
a
b
d
e
2.861.793 –
(A1) –
[03 12883]. –
E 05 F 15/00, E 05 F 15/06, 15/14. –
PORTAIL COULISSANT ADAPTE AUX TERRAINS A
FORT DENIVELE –
(Inventeurs : SIONNIERE
VINCENT ; BOICA DA SILVA FERNADO ; CORVAISIER
YANNICK; BIRBAUM WILLY). –
D e m a n d e u r : E TA BLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un portail coulissant adapté à se
déplacer dans une direction longitudinale horizontale,
caractérisé en ce qu’il comporte:
- au moins deux organes de roulement (16, 18) adaptés
l’un et/ou l’autre à coopérer avec le sol pour supporter le
portail et permettre son déplacement longitudinal;
- des moyens d’entraînement motorisés (40) du portail
comportant au moins un organe d’entraînement (46) qui
est apte à adopter un mouvement de rotation d’axe vertical et à coopérer avec un élément d’entraînement (52)
fixé au portail pour transformer le mouvement de rotation
en un mouvement de translation longitudinal, lesdits
moyens d’entraînement motorisés comportant au moins
une partie attelée au portail, qui comprend ledit au moins
un organe d’entraînement et qui est adaptée à se déplacer en translation suivant un axe vertical afin de suivre
les déplacements verticaux du portail.
E05F
145
146
E06B
a 2.861.794 – b (A1) – d [03 12707]. – e 30 octobre
2003. – j E 0 6 B
3/46, E 06 B
3/263. –
k MENUISERIE POUR VANTAUX COULISSANTS
COMPORTANT UN MASQUE DE PROTECTION THERMIQUE DE L’ENCADREMENT DU VITRAGE. –
(Inventeur: VINATIER DANIEL). –
Demandeur : VINATIER DANIEL, –
p
o
r
m L’invention
a pour objet une menuiserie principalement constituée d’un dormant composé d’un châssis
extérieur (2) et d’un châssis intérieur (3) agencés en
cadre de réception et de guidage en translation d’un vantail respectif extérieur (4) et intérieur (5). Chaque vantail
(4, 5) est agencé en cadre porteur d’un vitrage (9), les
châssis extérieur (2) et intérieur (3) du dormant étant
reliés l’un à l’autre par l’intermédiaire d’un organe de
jonction (10). Les côtés des châssis extérieur (2) et intérieur (3) du dormant comportent une chambre de réception (8) des côtés correspondants des cadres des
vantaux (4, 5), pour masquer les zones de pont thermique des vantaux (4, 5) et optimiser leur surface de
vitrage (9).
a 2.861.795 – b (A1) – d [03 12897]. – e 03 novembre 2003. – j E 06 B 9/58. – k A M E N AG E M E N T
DES COULISSES D’UN VOLET ROULANT POUR L’ACCROCHAGE LATERAL DE SON TABLIER ET CROCHETS DE LAME ASSOCIES –
(Inventeurs: MITROVIC MILAN ; HESS OLIVIER ; BURGER MARC). –
Demandeur: SOPROFEN Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET GUIU HEIBLIG
p
o
r
m Aménagement
des coulisses (1) d’un volet roulant
pour l’accrochage latéral de son tablier, muni d’un crochet (7) débordant de chaque côté d’au moins une lame
(4) dudit tablier susceptible de coopérer avec un élément
de retenue (6) s’étendant en correspondance, longitudinalement et continuement à l’intérieur des profilés (2) formant les deux coulisses latérales (1) dudit volet roulant,
ces profilés de coulisse (2) comportant une rainure longitudinale (3) pour le guidage dudit tablier, munis au moins
sur l’une de ses faces, d’une gorge (5) prévue pour recevoir classiquement un joint du type brosse ou similaire
améliorant le glissement des lames (4) du tablier dans
leurs coulisses (1) remarquable en ce que, après avoir
retiré, lorsqu’il existe, le joint brosse ou similaire de sa
gorge de maintien (5) sur les deux profilés de coulisse
(2), on le remplace par l’élément de retenue (6) destiné à
coopérer avec les crochets (7) du tablier, en l’introduisant
dans ladite gorge de maintien (5) sensiblement sur toute
la longueur du profilé de coulisse (2).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.796 – b (A1) – d [03 12823]. – e 31 octobre
2003. – j E 06 B 9/68. – k PERFECTIONNEMENT
AUX VOLETS ROULANTS OU STORES MOTORISES
DISPOSES DANS UN COFFRE –
(Inventeur : FAUVARQUE CHRISTOPHE). –
Demandeur : SOCIETE
DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES Société par actions simplifiée, –
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m Ce dispositif du genre volet roulant ou store motorisé
comporte un coffre (2) dans lequel est intégré un axe (4)
sur lequel est enroulé le tablier de volet roulant ou du
store, lequel axe (4) est associé à une motorisation électrique (3) pour assurer sa manoeuvre en rotation entre
deux positions de fin de course correspondant chacune à
une configuration extrême du tablier, l’une enroulée sur
l’axe (4) et l’autre déroulée. Cette motorisation (3) est
munie de deux mollettes ou vis (10) disposées à l’intérieur du coffre (2), permettant chacune le réglage de
l’une desdites positions de fin de course. Conformément
à l’invention, deux structures rapportées de renvoi (11)
sont chacune interposées entre l’une des mollettes de
réglage (10) et une paroi (8) directement accessible du
coffre (2), de façon à permettre une manoeuvre de chacune desdites mollettes (10) depuis l’extérieur du coffre
(2), et ainsi faciliter le réglage des positions de fin de
course de la motorisation électrique (3).
Ces structures de renvoi (11) sont avantageusement
constituées chacune d’une tige (15) dont l’une des extrémités, dite extrémité interne, coopère avec l’une des mollettes de réglage (10), et dont l’autre extrémité (17), dite
extrémité externe, est munie d’une tête de renvoi qui est
fixée au niveau d’un orifice (19) aménagé dans la paroi
de coffre (8).
a
b
d
e
2.861.797 –
(A1) –
[04 14030]. –
E 21 B 21/08, E 21 B 44/00. –
SYSTEME DE LIAISON DESCENDANTE POUR FORAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL
UTILISANT UN CONTROLEUR DE L’INEFFICACITE
D’UNE POMPE –
Division demandée le 29/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 16/09/04 de la demande
initiale n˚ 04 52073. –
(Inventeurs :
V I R A L LY
STEPHANE ; REED CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN ;
AL SHAKARCHI FRANCK ; HUTIN REMI ; FOLLINI
JEAN MARC). –
Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorité : US, 17
septembre 2003, n˚ 10605248.
j
k
n
p
o
r
f
m L’invention concerne un système de liaison descendante, caractérisé en ce qu’il comprend:
un tuyau pour passer le fluide de forage depuis un bassin
à boue vers un matériel de forage d’extraction;
une pompe de fluide de forage reliée de manière fonctionnelle au tuyau, la pompe de fluide de forage présentant une pluralité d’éléments de pompage (602a, 602b,
602c); et
un contrôleur d’inefficacité de pompe (601) relié de
manière fonctionnelle à au moins un parmi la pluralité
des éléments de pompage (602a, 602b, 602c) pour
réduire de manière sélective l’efficacité d’au moins un
parmi la pluralité des éléments de pompage.
Elle concerne également un procédé de production d’un
signal utilisant un contrôleur de l’inefficacité d’une
pompe.
E06B
147
148
E21B
a 2.861.798 – b (A1) – d [04 14032]. – e 29 décembre 2004. – j E 2 1 B 2 1 / 0 8 , E 2 1 B 4 4 / 0 0 . –
k CONTROLEUR POUR UNE POMPE ET PROCEDE
DE PRODUCTION D’UN SIGNAL UTILISANT UN DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT MECANIQUE DE LA POMPE –
Division demandée le 29/12/04 bénéficiant de la
date de dépôt du 16/09/04 de la demande initiale n˚ 04
52073. –
(Inventeurs : VIRALLY STEPHANE ; REED
CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN ; AL SHAKARCHI
FRANCK ; HUTIN REMI ; FOLLINI JEAN MARC). –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorité : US, 17 septembre 2003,
n˚ 10605248.
n
p
o
r
f
m L’invention concerne un contrôleur pour une pompe,
la pompe étant adaptée pour pomper un fluide de forage
depuis une unité de stockage vers un matériel d’extraction, comprenant:
au moins un dispositif d’actionnement (511, 513, 515)
couplé à une console de commande (502) de la pompe;
et
au moins un connecteur couplé à le au moins un dispositif d’actionnement (511, 513, 515) et un mécanisme de
commande de pompe de la console de commande (502).
Elle concerne également un procédé de production d’un
signal utilisant un dispositif d’actionnement mécanique
de la pompe.
a 2.861.799 – b (A1) – d [04 14036]. – e 29 décembre 2004. – j E 2 1 B 2 1 / 0 8 , E 2 1 B 4 4 / 0 0 . –
k SYSTEME DE LIAISON DESCENDANTE POUR FORAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL
UTILISANT UNE CIRCUITERIE ELECTRONIQUE POUR
MODULER LA VITESSE D’UN POMPE –
Division
( I n ve n t e u r s : V I R A L LY S T E P H A N E ; R E E D
CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN ; AL SHAKARCHI
FRANCK ; HUTIN REMI ; FOLLINI JEAN MARC). –
Priorité : US, 17 septembre 2003,
n˚ 10605248.
n
p
o
r
f
m L’invention concerne un système de liaison descendante, comprenant:
au moins une pompe de fluide de forage principale en
communication fluidique avec un réservoir de fluide de
forage au niveau d’une admission de la au moins une
pompe de fluide de forage et en communication fluidique
avec une colonne montante au niveau d’un refoulement
de la au moins une pompe de fluide de forage; et
une circuiterie électronique couplée de manière fonctionnelle à la au moins une pompe de fluide de forage principale et adaptée pour moduler une vitesse de la au moins
une pompe de fluide de forage principale.
L’invention concerne également un procédé de production d’un signal utilisant une circuiterie électronique pour
moduler la vitesse de la pompe.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.800 –
(A1) –
[04 14037]. –
E 21 B 21/08, E 21 B 44/00. –
SYSTEME DE LIAISON DESCENDANTE POUR FORAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL
UTILISANT UNE POMPE DE LIAISON DESCENDANTE
A MOUVEMENT ALTERNATIF –
Division demandée
le 29/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 16/09/04
de la demande initiale n˚ 04 52073. –
(Inventeurs : VIRALLY STEPHANE ; REED CHRISTOPHER ; THOMAS
JOHN; AL SHAKARCHI FRANCK; HUTIN REMI; FOLLINI JEAN MARC). –
Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorité : US, 17
septembre 2003, n˚ 10605248.
j
k
n
p
o
r
f
m L’invention concerne un système de liaison descendante (700), comprenant:
au moins une pompe de fluide de forage principale en
communication fluidique avec un réservoir de fluide de
forage au niveau d’une admission de la au moins une
pompe de fluide de forage et en communication fluidique
avec une colonne montante (708) au niveau d’un refoulement de la au moins une pompe de fluide de forage; et
une pompe de liaison descendante (711) à mouvement
alternatif en communication fluidique avec la colonne
montante au niveau d’un refoulement de la pompe de
liaison descendante (711) à mouvement alternatif.
L’invention concerne aussi un procédé de production d’un
signal utilisant une pompe de liaison descendante à
mouvement alternatif.
a
b
d
e
2.861.801 –
(A1) –
[03 12943]. –
F 01 B 13/06. –
MOTEUR ROTATIF A
PRESSION DE FLUIDE –
(Inventeur : ANNET DIDIER). –
Demandeur :
ANNET
DIDIER, –
Mandataire: BENECH FREDERIC
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un moteur rotatif (2) à
pression de fluide et un procédé d’actionnement d’un tel
moteur. Il contient un rotor (9) muni d’un axe central (10)
solidaire d’au moins une barre (12) sensiblement en
forme de L dont les branches forment un angle obtus. La
barre est munie à son extrémité, d’un piston articulé (16)
propre à se déplacer dans une chambre (17) de cylindre
(18) correspondante de réception d’un gaz comprimé. Le
cylindre (18) est solidaire d’un roulement (20) mobile en
rotation sur un chemin de roulement (21) circulaire ou
sensiblement circulaire de forme prédéterminée centré
autour d’un axe (11) dit axe de roulement, et des moyens
(22) d’admission et d’échappement du gaz comprimé
dans les chambres des cylindres. La forme prédéterminée du roulement, la position relative de l’axe de roulement par rapport à l’axe du rotor, l’angle des barres en L
sont agencés pour entraîner la rotation des cylindres le
long du chemin de roulement de sorte que l’axe du rotor
est ainsi lui même entraîné en rotation.
E21B
149
150
F01N
a 2.861.802 – b (A1) – d [03 12703]. – e 30 octobre
2003. – j F 01 N 3/01, F 01 N 3/021, 11/00. –
k DISPOSITIF ELECTRONIQUE POUR CONTROLER
LE FONCTIONNEMENT D’UN FILTRE ELECTROSTATIQUE DISPOSE DANS LA LIGNE D’ECHAPPEMENT
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : BOICHOT RAPHAEL ; EYMERIE STEPHANE ; RIPOLL
CHRISTOPHE). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
JP COLAS
p
o
r
m Le
filtre électrostatique comprend une enceinte (1)
renfermant un filament métallique (4) entouré par une
cellule de filtrage (7). Un générateur haute tension (8)
crée entre le filament (4) et la cellule (7), un champ électrique. Ce générateur haute tension (8) est adapté pour
générer une tension comprise entre 1 kV et 20 kV et un
courant d’intensité comprise entre 1 mA et 50 mA. Le dispositif comprend en outre un circuit de mesure de la tension et du courant adapté pour détecter une chute de
tension due à un encrassement de la cellule de filtrage
(7) et des moyens pour générer des décharges électriques pour décrasser ladite cellule de filtrage (7).
a 2.861.803 – b (A1) – d [03 12635]. – e 29 octobre
2003. – j F 01 N 3/02, F 01 N 3/01, B 03 C 3/017, 3/
155. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE FILTRAGE DE
PARTICULES CONTENUES DANS DES GAZ D’ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : BERNIS ALAIN ; BOICHOT
RAPHAEL; EYMERIE STEPHANE). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Le dispositif de filtrage et d’agglomération est destiné
à la filtration de particules contenues dans des gaz
d’échappement d’un moteur à combustion de véhicule
automobile. Il comprend au moins un moyen de filtrage
électrostatique (1) comprenant une électrode interne
(17), une électrode externe (5) en matière poreuse, alimentées en courant électrique, capable de laisser passer
les gaz d’échappement ainsi que des amas de particules
agglomérés à travers la matière poreuse, associé à au
moins un moyen de récupération (29) et à au moins un
moyen d’élimination (34) des amas de particules montés
en aval du moyen de filtrage électrostatique (1).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.804 –
(A1) –
[03 13248]. –
F 01 P 3/08. –
GICLEUR DE REFROIDISSEMENT DE PISTON A ENTRE-AXE REDUIT –
(Inventeur :
B O N TA Z
YVES). –
Demandeur : BONTAZ CENTRE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PONCET
j
k
p
o
r
m Selon
l’invention, un gicleur de refroidissement de
piston pour moteur à combustion interne comprend un
corps de gicleur (1), une plaque transversale de fixation
(6) et un moyen de vissage tel qu’une vis de fixation (7)
décalée latéralement selon un entre-axe (E2). Le corps
de gicleur (1) comporte un perçage axial (2) contenant
un moyen de clapet (3), et un perçage transversal (4)
recevant un conduit de sortie de fluide de refroidissement
(5). Autour du perçage transversal (4), la paroi périphérique (1a) est épaisse. Dans sa portion diamétralement
opposée (1c), la paroi périphérique (1a) est plus mince
du fait de la présence d’un évidement externe (1d) en
regard de la vis de fixation (7). On peut ainsi rapprocher
la vis de fixation (7), en diminuant l’entre-axe (E2), ce qui
réduit l’encombrement global du gicleur de refroidissement.
a
b
j
k
d
e
2.861.805 –
(A1) –
[03 12927]. –
F 02 B 77/08, F 02 D 43/00, 41/00, 41/
30, 21/08. –
METHODE D’ESTIMATION DE LA CONCENTRATION DE CERTAINES ESPECES CHIMIQUES
A L’INTERIEUR D’UN CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION, ET APPLICATION AU CONTROLE D’UN MOTEUR A INJECTION –
( I nve n t e u r s : G I A N S E T T I
PASCAL ; PERRIER CLOTILDE ; HIGELIN PASCAL ;
C H A M A I L L A R D YA N N ; C H A R L E T A L A I N ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne une méthode d’estimation de la
concentration de différentes espèces chimique dans le
cylindre d’un moteur de véhicule automobile.
Selon l’invention, la méthode est itérative, et comprend
les étapes suivantes:
1/ Mesure des pression et température (Pcolk, Tcolk) dans
le collecteur d’admission à l’itération k;
2/ Prédiction des pression et température (Pcolk+1,
Tcolk+1) à l’itération k+1 en fonction de (Pcolk, Tcolk);
3/ Estimation des masses desdites espèces chimiques
dans les flux d’air frais, de gaz d’admission et de gaz
d’échappement recyclés;
4/ Estimation de la composition chimique dans le collecteur d’admission (5), et dans le cylindre (1) avant et après
combustion, à l’itération k+1, en fonction de la quantité
de carburant injecté (mCxHyk+1) à l’itération k+1, et des
données calculées aux itérations précédentes.
F01P
151
152
F02D
a 2.861.806 – b (A1) – d [04 11769]. – e 04 novembre 2004. – j F 02 D 41/30. – k SYSTEME DE COMMANDE D’INJECTION D’UN MOTEUR A COMBUSTION
INTERNE –
(Inventeurs: ASANO MASAHIRO; TAKEMOTO EIJI). –
Demandeur : DENSO CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité: JP, 05 novembre 2003, n˚ 03375487.
p
o
r
f
m Ce système de commande d’injection d’un moteur (1)
comprend des moyens pour déterminer une condition
d’apprentissage de la quantité d’injection, des moyens de
commande pour qu’un injecteur (5) effectue une injection
dans un cylindre pour exécuter l’opération d’apprentissage, des moyens recevant la vitesse de rotation du
moteur (1) détectée par un capteur (18) et mesurant une
fluctuation de la vitesse de rotation du moteur produite
par une seule injection, les moyens de mesure recevant
la vitesse de rotation détectée entre un instant où la soupape d’échappement s’ouvre et où un instant où le point
mort haut du cylindre suivant est détecté, des moyens
pour accroître ou réduire une quantité de commande
d’injection, et des moyens pour corriger la quantité
d’injection de commande.
Application à la commande de moteurs diesel.
a 2.861.807 – b (A1) – d [04 11598]. – e 29 octobre
2004. – j F 02 D 41/38. – k SYSTEME DE COMANDE
D’INJECTION DE CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : TAKEMOTO EIJI ;
HARAGUCHI HIROSHI). –
Demandeur : DENSO
CORPORATION, –
P r i o r i t é : J P, 3 1 o c t o b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 03371471.
p
o
r
f
m Un microprocesseur (ECU) (3) d’un système de commande d’injection de carburant de moteur à combustion
interne (1) commande par rétroaction le calage de l’injection de façon qu’une valeur maximale de pression dans
un cylindre coïncide avec une valeur de pression visée
dans une plage de fonctionnement, dans laquelle la
valeur maximale de pression dans un cylindre augmente
à mesure qu’avance le calage d’allumage et le couple
augmente à mesure qu’avance le calage d’allumage. Le
microprocesseur (3) commande par rétroaction le calage
d’injection de façon que le calage d’allumage coïncide
avec un calage visé dans une autre plage de fonctionnement, dans laquelle la valeur maximale de pression dans
un cylindre augmente à mesure qu’avance le calage
d’allumage mais le couple diminue à mesure qu’avance
le calage d’allumage. Ainsi, le couple peut être produit
d’une manière efficace en sélectionnant la commande
par rétroaction appropriée en fonction de la plage de
fonctionnement.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.808 –
(A1) –
[04 11718]. –
F 02 D 43/00, F 02 D 41/38, 21/08,
F 02 M 61/18. –
MOTEUR A COMBUSTION INTERN E A A L L U M AG E PA R C O M P R E S S I O N –
( I nvent eur s : SA SA KI S ATO RU ; KU BOS H IMA
TSUKASA ; NAKAMURA KANEHITO ; KINUGAWA
MASUMI ; KARIYA YASUHIRO ; KURONITA TOKUJI). –
D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorités : JP, 04 novembre 2003, n˚ 03373923 ; JP,
26 août 2004, n˚ 04247103.
j
k
p
o
r
f
m Moteur à allumage par compression injectant du carburant par l’intermédiaire de trous d’injection (831a,
832a, 833a, 831b, 832b) d’un injecteur (11) à un débit
d’injection sensiblement constant pour atomiser le carburant de façon que le carburant puisse être facilement
vaporisé et pour amener le carburant à pénétrer dans
une atmosphère à l’intérieur d’un cylindre. Ainsi, le
moteur réalise une répartition spatiale du carburant
injecté, au cours de laquelle le mélange du carburant et
de l’air progresse à mesure que le carburant s’éloigne du
trou d’injection (831a, 832a, 833a, 831b, 832b) et que le
carburant atteint un espace de prémélange dans lequel
le carburant est prémélangé avec l’air. Le moteur régule
la concentration d’oxygène à l’intérieur du cylindre et un
retard d’allumage de façon qu’un rapport d’une quantité
de carburant injectée avant un début d’allumage à une
quantité totale de carburant injectée se situe dans un
intervalle de 25% à 50% et de façon que le prémélange
gazeux formé dans l’espace de prémélange soit brûlé en
séquence ou successivement.
a
b
d
e
2.861.809 –
(A1) –
[03 50770]. –
F 02 F
3/26, F 02 B 23/06. –
PISTON POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DESTINEE A REDUIRE LES EMISSIONS DE SUIES –
( I n ve n t e u r : S A K U S H I M A N O B OY U K I ) . –
Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
j
k
p
o
r
m Piston
pour chambre de combustion de moteur à
injection directe et à allumage par compression formée
par un cylindre dans lequel un piston (14) est adapté à
coulisser, le piston (14) présentant une cavité en forme
de bol (18), la surface formant le bol (18) présentant un
téton central (20) en saillie et une partie périphérique
(23) entourée par une zone de chasse annulaire (24),
caractérisée en ce que l’entrée du bol (18) comprend une
lèvre (26) dont la face dirigée vers l’intérieur du bol forme
un angle voisin de 90˚ avec un jet de carburant d’un
injecteur placé sensiblement dans l’axe du piston (14).
F02D
153
154
F02K
a 2.861.810 – b (A1) – d [04 11839]. – e 05 novembre 2004. – j F 02 K 9/52. – k TETE D’INJECTION
POUR MOTEUR-FUSEE A PROPERGOL LIQUIDE –
(Inventeurs : MULLER WOLFGANG ; TSCHERWITSCHKE CHRISTOPH). –
Demandeur : EADS SPACE
TRANSPORTATION GMBH, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . –
Priorité : DE, 05
novembre 2003, n˚ 10351715.
p
o
r
f
m L’invention
porte sur une tête d’injection pour un
moteur-fusée avec des premiers orifices d’injection (3) et
des deuxièmes orifices d’injection (4) pour injecter des
jets de carburant d’un premier composant ou d’un
deuxième composant dans la chambre de combustion du
moteur-fusée avec mélange réciproque des composants.
Selon l’invention, les premiers orifices d’injection (3) sont
prévus pour injecter des jets de carburant du premier
composant avec une grande impulsion et les deuxièmes
orifices d’injection (4) pour injecter des jets de carburant
du deuxième composant avec une petite impulsion; les
premiers et les deuxièmes orifices d’injection (3, 4) sont
disposés les uns par rapport aux autres de telle sorte
qu’une addition du deuxième composant au premier
composant ait lieu sous l’effet d’éjecteur des jets du premier composant quittant les premiers orifices d’injection
(3).
a 2.861.811 – b (A1) – d [03 12933]. – e 04 novembre 2003. – j F 0 2 M 2 5 / 0 7 , F 0 2 B 5 1 / 0 0 . –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REGULATION THERMIQUE DE GAZ D’ECHAPPEMENT RECIRCULES DE
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : AMARAL
MANUEL ; PERRARD WILLIAM ; DUMOULIN PIERRE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Ce dispositif comprend des moyens principaux (16)
d’échange thermique entre les gaz recirculés et un
liquide caloporteur et des moyens supplémentaires (28A)
d’échange thermique entre les gaz recirculés et un fluide
véhiculant des frigories provenant d’une source froide
(22) de pompe à chaleur (18). De préférence, la source
froide (22) de la pompe à chaleur comprend au moins un
premier échangeur thermique (28A) fluide frigorigène/
fluide caloporteur, dit premier évaporateur, ce premier
évaporateur (28A) fournissant les frigories aux gaz recirculés.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.812 – b (A1) – d [03 50761]. – e 31 octobre
2003. – j F 02 M 25/07, F 02 D 21/08, 23/02, F 02 B
47/08, 37/00. – k AGENCEMENT DE MOTEUR COMPRENANT UNE RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT –
( I n v e n t e u r : G U E Z E T J AC K Y ) . –
p
o
r
m La température des gaz de recirculation (15) à la sortie d’un refroidisseur (2) vers un moteur thermique (7) est
mesurée, et l’écart par rapport à une consigne est transformé en une variation du débit d’eau passant par le
refroidisseur (2) au moyen d’une vanne (9). Il est ainsi
possible de régler la température des gaz d’échappement en recirculation à une valeur précise et de régler au
mieux les débits des différents polluants produits par le
moteur. Cette invention s’applique avant tout aux
moteurs diesel suralimentés.
a
b
d
e
2.861.813 –
(A1) –
[03 12916]. –
F 02 M 61/00, F 02 M 61/14. –
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT
UN INJECTEUR MOBILE –
(Inventeurs : BESSON
MAGALI ; SAKUSHIMA NOBOYUKI ; TRUANT MATHIEU). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par
actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m Le moteur (2) comprend:
- au moins un cylindre (4),
- au moins un injecteur (8) pour injecter un premier
liquide; et
- des moyens (40; 42) pour déplacer l’injecteur par rapport au cylindre, qui sont agencés pour mettre en oeuvre
un deuxième liquide différent du premier liquide.
F02M
155
156
F04B
a 2.861.814 – b (A1) – d [03 12894]. – e 04 novembre 2003. – j F 04 B 37/06, F 04 B 37/14, 49/06 //
H 01 L 21/00. – k DISPOSITIF DE POMPAGE PAR MICROPOMPES A TRANSPIRATION THERMIQUE –
(Inventeurs : BERNARD ROLAND ; KAMBARA HISANORI). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Un dispositif de pompage par micropompes à transpiration thermique selon l’invention comprend une pluralité
de micropompes élémentaires à transpiration thermique
qui sont réparties, sur un substrat (5) en une pluralité de
lignes (A, B, C ... D) composées chacune d’une pluralité
de micropompes (1, 6 ... 7, 8, 9) constituant ainsi une
pluralité de colonnes (a, b ... c, d). Les éléments chauffants (4) respectifs de chaque micropompe à transpiration thermique sont pilotés chacun par la commande
appropriée d’un conducteur de commande de ligne (10A)
et d’un conducteur de commande de colonne (11a). On
réalise ainsi une grande simplification par la commande
multiplexée d’un grand nombre de micropompes élémentaires, permettant d’adapter les capacités de pompage.
a 2.861.815 – b (A1) – d [03 12923]. – e 04 novembre 2003. – j F 0 4 D
9/02, F 04 D 13/08. –
k GROUPE MOTOPOMPE A DEPLACEMENT DE L’ARBRE – p ( I n v e n t e u r : B E RT H O N J AC Q U E S ) . –
o Demandeur : KSB SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET FLECHNER
m Ce groupe motopompe comprend un moteur constitué d’un rotor 9 entouré d’un stator 10 et solidaire d’un
arbre 5 vertical et une pompe ayant une roue 4 hydraulique solidaire de l’arbre 5.
Il est prévu des moyens 13, 14 de déplacement de l’arbre
5 parallèlement à son axe entre une position haute et
une position basse pour faciliter l’amorçage de la pompe.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.816 –
(A1) –
[03 12920]. –
F 15 B 13/02, F 16 K 21/02. –
DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE COMPRENANT UN
ELEMENT D’ENTREE AVEC VALVE DE BALAYAGE –
(Inventeur: STEINHILBER ARMIN). –
Demandeur :
BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m L’élément d’entrée comporte un corps (2) muni d’orifices de raccordement respectivement (P) à la pompe, (T)
au réservoir et (LS) pour un retour d’information à la
pompe, le corps comportant un alésage (3) pouvant mettre en communication les orifices (P) et (T) reliés respectivement à la pompe et au réservoir, à l’intérieur duquel
est monté un piston (8) susceptible d’établir ou non cette
communication, dont une extrémité est soumise à la
pression de la pompe et dont l’autre extrémité est soumise à la pression (LS) pour le retour d’information et à la
pression d’un ressort (7),
La pression exercée par le ressort (7) est sensiblement
égale à la pression de refoulement de la pompe, et le piston (8) et/ou le corps (2) comportent des orifices (8) de
mise en communication des chambres (4, 5) situées côté
pompe (P) et côté réservoir (T), lorsque le distributeur est
en position de repos.
a
b
d
e
2.861.817 –
(A1) –
[04 11644]. –
F 16 B 12/00, F 16 B 17/00, B 27 M 1/
00, 3/00. –
ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR
LA REALISATION D’OBJETS PRETS A MONTER –
(Inventeur: KOMORI YUKIO). –
Demandeurs : KOMORI YUKIO; BANSHO CHIKAKO, –
Mandataire :
CABINET MALEMONT . –
Priorité : JP, 31 octobre
2003, n˚ 03373581.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un élément de construction pour
la réalisation d’objets prêts à monter, sous la forme d’un
élément quadrangulaire de forme prédéterminée et de
longueur donnée, comprenant une gorge dans le sens de
sa longueur et ayant une configuration sensiblement concave en coupe transversale latérale. En particulier, la largeur de la gorge (12) et l’épaisseur de l’élément (11)
dans la direction de la profondeur de la gorge ont une
valeur constante (A), afin qu’une fixation et une solidarisation soient réalisées par l’emboîtement d’un élément
(11) dans la gorge (12) d’un autre élément (11).
F15B
157
158
F16B
a 2.861.818 – b (A1) – d [04 11694]. – e 03 novembre 2004. – j F 16 B 13/04. – k M A N C H O N P O U R
VIS – p ( I n ve n t e u r :
KO I K E
TA K A S H I ) . –
o Demandeur: PIOLAX INC, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f P r i o r i t é : J P, 0 4
novembre 2003, n˚ 03374304.
m L’invention concerne un manchon.
Elle se rapporte à un manchon qui comprend une partie
élargie de flasque (1) qui délimite une ouverture (2), et
une partie de corps (3) qui délimite un trou de vissage
(4). La partie de corps (3) comprend une paroi mince (5)
et une paroi élastique (8) qui délimite le trou de vissage
(4) et pousse la paroi mince (5) depuis l’intérieur de celleci. La partie de corps (3) délimite un espace entre la
paroi élastique (8) et la paroi mince (5), et une saillie (10)
est formée par une surface externe de la paroi mince (5),
s’incline vers le bas dans une direction dans laquelle
l’organe de vissage est vissé, et est destinée à être mise
en contact par pression avec une surface périphérique
interne d’un trou de montage d’un panneau.
Application aux carrosseries d’automobile.
a 2.861.819 – b (A1) – d [03 12659]. – e 29 octobre
2003. – j F 16 B 41/00, F 16 B 43/00. – k ECROU INDESSERRABLE A COUPLE DE SERRAGE PREDETERMINE –
(Inventeur : GOUBAUD MICHEL). –
Demandeur : G.PARTICIPATIONS Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un écrou (1) du type constitué
d’au moins deux parties (2, 3) de serrage séparables audelà de l’exercice d’un couple de serrage prédéterminé
pour ne laisser sur la vis à équiper qu’une partie (3) de
serrage.
Cet écrou est caractérisé en ce que la partie (2) de serrage séparable, destinée à être éliminée, est munie de
moyens (6) de prise autorisant le serrage de l’écrou (1)
sur la vis tandis que la partie (3) de serrage destinée à
demeurer sur la vis est exempte de prise pour former un
écrou (1) indesserrable.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.820 –
(A1) –
[03 12926]. –
F 16 C 11/10, B 62 D 65/06. –
DISPOSITIF D’ARTICULATION A ROTULE D’AU
MOINS L’UNE DES EXTREMITES D’UN VERIN A UN
OUVRANT OU UN SUPPORT DE L’OUVRANT ENTRE
LESQUELS EST DISPOSE LE VERIN –
(Inventeur :
LE DU PIERRE). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif d’articulation à rotule d’au moins l’une des extrémités d’un vérin
à un ouvrant ou un support de l’ouvrant entre lesquels
est disposé le vérin.
Le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend une
calotte sphérique (10) réalisée dans une caisse (3) d’un
véhicule automobile et apte à recevoir une partie sphérique (11) solidaire de l’extrémité du vérin (1) dont l’extrémité opposée est reliée articulée au hayon (2) constituant
l’ouvrant et la partie (11) comporte un moyen de verrouillage (12) à la calotte sphérique (10).
L’invention trouve application dans le domaine de l’automobile et plus généralement dans tout système comportant un vérin dont l’une au moins des extrémités est
articulée.
a 2.861.821 – b (A1) – d [03 12630]. – e 29 octobre
2003. – j F 16 C 33/04. – k PALIER HYDRODYNAMIQUE – p (Inventeurs : GRENTE CHRISTIAN ; LIGIER
JEAN-LOUIS ;
R AC A M I E R
CHRISTIAN). –
o
r
m Un palier hydrodynamique comporte un support (10),
un arbre (12) monté rotatif dans le support (10), un coussinet (11) interposé entre l’arbre (12) et le support (10).
Un jeu de fonctionnement (13) est prévu entre l’arbre
(12) et le coussinet (11) pour que, quand l’arbre (12)
tourne par rapport au coussinet (11), un film de lubrifiant
soit contenu dans le jeu de fonctionnement (13). Le coussinet (11) comporte, dans de premières conditions de
fonctionnement, une protubérance (14) circulaire située
dans un plan radial de proéminence (M) et s’étendant
pour réduire le jeu de fonctionnement (13) dans ledit plan
radial de proéminence (M), la protubérance (14) étant
réduite ou supprimée dans de deuxièmes conditions de
fonctionnement.
F16C
159
160
F16C
a 2.861.822 – b (A1) – d [03 12670]. – e 29 octobre
2003. – j F 16 C 33/10. – k PALIER HYDRODYNAMIQUE A HAUTE PORTANCE ET RESISTANT AU GRIPPAGE –
(Inventeurs : GRENTE CHRISTIAN ; LIGIER
JEAN-LOUIS ;
R AC A M I E R
CHRISTIAN). –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne un palier hydrodynamique comprenant, un arbre (10) monté à rotation dans un coussinet (14), une surface externe (12) dudit arbre (10)
s’étendant en regard d’une surface interne (16) dudit
coussinet (14), des chemins de passage d’un lubrifiant
étant susceptible de s’étendre autour dudit arbre (10)
entre lesdites surfaces (12, 16), lesdits chemins de passage étant constitués par des stries ménagées dans au
moins une desdites surfaces (12, 16) qui forme une surface striées, lesdites stries définissant des courbes
moyennes qui s’étendent sur ladite surface striée développée dans la direction de développement; lesdites
stries (22, 34) définissant des courbes moyennes qui
s’étendent de façon sinueuse.
a 2.861.823 – b (A1) – d [04 11434]. – e 27 octobre
2004. – j F 16 F 9/36, F 16 F 9/06, F 16 J 15/56, 1/
00. – k AMORTISSEUR D’OSCILLATIONS COMPORTANT UN PISTON DE SEPARATION – p ( I nve n t e u r :
WIRTH PETER). – o Demandeur: ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft, – r Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : DE, 29 octobre
2003, n˚ 10350431.
m L’invention concerne une unité à piston-et-cylindre (1)
comportant une chambre de travail (11b) remplie d’un
fluide à l’intérieur d’un cylindre, dans laquelle est agencé
un piston de séparation (13) axialement mobile qui
sépare la chambre de travail (11b) d’une autre chambre
(15) remplie d’un fluide, le piston de séparation (13) comprenant au moins deux joints d’étanchéité (33, 37) et un
compartiment (41) qui est relié à son tour à une chambre
de travail (11b, 15).
L’invention est caractérisée en ce que le joint (37) est
réalisé sous forme de racleur.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.824 –
(A1) –
[03 12842]. –
F 16 H 55/48. –
GALET OU REA ET
NOTAMMENT UN GALET DE ROULEMENT OU DE GUIDAGE. –
(Inventeur :
M AC I A
B RU N O ) . –
D e m a n d e u r : P O RTAC S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET CHAMBON
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un galet ou réa, muni d’une jante
(1) en matière synthétique.
Le galet ou réa selon l’invention, est notamment remarquable en ce que sur chaque flanc (1a,1b) de ladite jante
(1) est fixé un flasque (3a,3b) métallique sous forme d’un
disque ou d’une couronne circulaire. De préférence, la
matière synthétique utilisée pour la jante (1) est un polyamide et chaque flasque (3a,3b) est en acier inoxydable.
a 2.861.825 – b (A1) – d [03 12717]. – e 30 octobre
2003. – j F 16 J 15/34, F 16 H 1/28 // B 23 Q 11/10. –
k BOITE DE TRANSMISSION NOTAMMENT POUR
CENTRE D’USINAGE – p (Inventeurs : CASANOVA
PIERRE ; TETART JEAN BERNARD ; VASLIER PIERRE). –
Demandeur : REDEX Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
o
r
m Boîte de transmission à trains d’engrenages épicycloïdaux comportant un boîtier (1) fixe formant paliers
pour un arbre d’entrée (2), pour un arbre de sortie (4) et
pour chaque tourillon (3) de roues satellites (6, 7), une
roue centrale d’entrée (5) étant solidaire de l’arbre
d’entrée (2) tandis qu’une roue centrale (8) de sortie est
accouplée à l’arbre de sortie (4), la boîte de transmission
comportant un joint d’étanchéité tournant (14, 17) installé
dans la boîte entre l’arbre d’entrée (2) et l’arbre de sortie
(4).
F16H
161
162
F16K
a 2.861.826 – b (A3) – d [04 52513]. – e 03 novembre 2004. – j F 1 6 K 2 4 / 0 0 , H 0 5 K
5/02. –
k DISPOSITIF DE SOUPAPE DE RESPIRATION POUR
LE CONTENEUR D’UNE UNITE DE COMMANDE ELECTRONIQUE –
( I n v e n t e u r : O R I G L I A AU L O ) . –
Demandeur: GATE S.R.L., –
P r i o r i t é : I T, 0 4 n o v e m b r e 2 0 0 3 ,
n˚ TO03U000169.
p
o
r
f
m Un dispositif de soupape de respiration (3) pour un
conteneur pour une unité de commande électronique (1)
comprend une structure de support (4, 6) comprenant
une paroi sensiblement plane (4) ayant des première et
seconde surfaces (4a, 4b) dans lesquelles une ouverture
(5) est formée, et une paroi tubulaire cylindrique (6)
dépassant de la première surface (4a) de paroi plane (4),
sensiblement autour de ladite ouverture (5); un élément
intercepteur (7), ayant une section transversale plus
petite que la section transversale de passage de la paroi
tubulaire (6) et de l’ouverture (5), disposé à l’intérieur
d’une partie axialement intermédiaire de la paroi tubulaire (6), espacé radialement de cette dernière de façon à
définir par rapport à la paroi tubulaire (6) un espacement
annulaire étroit (8), et relié à la structure de support (4, 6)
au moyen d’au moins une formation de connecteur (9);
une membrane (11) perméable aux gaz mais imperméable aux liquides fixée à l’intérieur de la paroi (4) de la
structure de support (4, 6), de façon à couvrir complètement l’ouverture (5).
Ce dispositif empêche les liquides, en particulier l’eau,
d’entrer dans le conteneur.
a 2.861.827 – b (A1) – d [03 12840]. – e 03 novembre 2003. – j F 1 6 L 2 1 / 0 8 , F 1 6 L 4 7 / 1 2 . –
k RACCORD DROIT OU ANGULAIRE POUR RELIER
DES TUYAUX PLASTIQUE AVEC D’AUTRES TUYAUX
D’UN DIAMETRE EGAL OU DIFFERENT, QUELLE QUE
SOIT LA MATIERE DU TUYAU A RACCORDER –
( I nve n t e u r : S O R R E DA L U C I E N C L AU D E ) . –
D e m a n d e u r : S O R R E DA L U C I E N C L AU D E , –
Mandataire: SORREDA LUCIEN
p
o
r
m Raccord
droit ou angulaire pour relier des tuyaux
plastique avec d’autres tuyaux d’un diamètre égal ou différent, quelle que soit la matière du tuyau à raccorder.
Le raccord assure une étanchéité et une résistance aux
coups de béliers par ses demi-mâchoires encastrables et
son serrage par compression du joint torique qui se fait
indépendamment de l’opération de fixation. Le raccord
peut être de jonction rectiligne ou angulaire. Le raccord
peut être libre ou fixé sur une capacité. La fixation sur
une capacité se fait soit par vissage, soit par soudage.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.828 – b (A1) – d [04 52485]. – e 29 octobre
2004. – j F 16 L 37/00, F 16 L 37/08, 37/084, B 60 K
15/01. – k STRUCTURE DE RACCORDEMENT DE
TUYAUTERIE – p (Inventeur : TAKAYANAGI AKIRA). –
o Demandeur : TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD, –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES . – f P r i o r i t é s :
JP, 31 octobre 2003, n˚ 03373813 ; JP, 22 octobre
2004, n˚ 04308948.
m Des premier, deuxième, troisième joints toriques (31,
33, 45) sont disposés dans une surface périphérique
intérieure d’une partie de raccordement de tube (9) d’un
boîtier de raccord (3). Un tube en résine (95) est raccordé à la partie de raccordement de tube en résine (9)
tandis qu’il est agencé sur celle-ci, de telle sorte qu’une
extrémité axiale opposée d’une partie d’agencement (97)
du tube en résine (95) atteint une extrémité axiale opposée de la partie de raccordement de tube en résine (9),
et l’extrémité axiale opposée de la partie d’agencement
(97) du tube en résine (95) est positionnée sensiblement
sur une position axiale du troisième joint torique (45). Le
boîtier de raccord tubulaire (3) est réalisé en résine, et le
tube en résine (95) a une couche de protection contre
l’essence ou analogue.
a
b
d
e
2.861.829 –
(A1) –
[03 12858]. –
F 16 L 59/02, B 32 B 7/08, 9/04, D 04 H
1/48. –
MATERIAU COMPLEXE POUR L’ISOLATION
THERMIQUE COMPRENANT AU MOINS UNE COUCHE
COMPOSE D’UN MATERIAU D’ORIGINE ANIMALE –
(Inventeurs : VROMANT VINCENT ; LEFEBVRE DIDIER). –
Demandeurs : ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme ; ROUBANE INDUSTRIE, –
Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne un matériau complexe pour l’isolation thermique comprenant, au moins,
une couche composée d’un matériau d’origine animale
prise en sandwich entre deux films d’origine synthétique.
Selon l’invention, la couche d’origine animale est aiguilletée sur un des films d’origine synthétique.
F16L
163
164
F16M
a 2.861.830 – b (A1) – d [04 11389]. – e 26 octobre
2004. – j F 1 6 M
13/02, A 61 B
19/00. –
k MECANISME UNIVERSEL DE FIXATION POUR
FIXER UN DISPOSITIF DE SUIVI A UN INSTRUMENT –
(Inventeur : PETERSON THOMAS HERBERT). –
Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC., –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 03 novembre
2003, n˚ 10699960.
p
o
r
f
m Mécanisme de fixation (38) pour fixer une pièce à un
instrument cylindrique ayant un axe géométrique central
(26). Le mécanisme de fixation (38) comprend des branches (58) ayant des premières et deuxièmes extrémités
respectives. Les branches (58) sont montées de manière
pivotante l’une par rapport à l’autre aux premières extrémités de façon que les deuxièmes extrémités des branches (58) puissent être amenées, par pivotement, à
s’écarter l’une de l’autre et à se rapprocher l’une de
l’autre. Les branches (58) sont conçues pour être montées sur la pièce. Chaque branche (58) a une pièce de
montage (86) à sa deuxième extrémité. La pièce de montage (86) est conçue pour se monter autour de l’instrument cylindrique. Chaque pièce de montage (86) est
orientée suivant un angle fixe vers sa branche correspondante (58). L’orientation de chacune des pièces de montage (86) par rapport à sa branche correspondante (58)
met en place les pièces de montage (86) pour qu’elles se
trouvent au contact de l’instrument en des points de contact afin que la pièce soit située à une distance connue et
constante de l’axe central (26) quel que soit le diamètre
de l’instrument.
a 2.861.831 – b (A1) – d [03 12833]. – e 31 octobre
2003. – j F 21 S 8/10, F 21 V 7/09, 14/00 // F 21 W
101:02, 101:10, F 21 Y , 101:02. – k M O D U L E
D’ECLAIRAGE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE –
(Inventeur: ALBOU PIERRE). –
Demandeur : VALEO VISION Société anonyme
p
o
m La présente invention concerne un module 1 d’éclairage pour projecteur de véhicule réalisant un faisceau
d’éclairage du type à coupure particulièrement adapté à
une utilisation avec des diodes électroluminescentes. Ce
module 1 comporte un premier réflecteur 2 comportant
une surface 7 sensiblement elliptique de réflexion des
rayons lumineux et au moins une première source lumineuse 6 agencée au voisinage du premier foyer F1 dudit
premier réflecteur 2. Le module 1 comporte en outre un
deuxième réflecteur 3 produisant une première partie du
faisceau à coupure et ayant un axe optique A1 passant
par le second foyer F2 du premier réflecteur 2 et perpendiculaire à l’axe optique A1 dudit premier réflecteur 2, un
troisième réflecteur 4 produisant une deuxième partie du
faisceau à coupure et ayant un axe optique A1 passant
par le second foyer F2 dudit premier réflecteur (2) et perpendiculaire à l’axe optique (A1) dudit premier réflecteur
2 et un quatrième réflecteur 5, dit plieuse, agencé entre
ledit deuxième réflecteur 3 et ledit troisième réflecteur 4.
La plieuse 5 comporte un bord 11, dit bord de coupure,
agencé au voisinage dudit second foyer F2 dudit premier
réflecteur 2 de manière à former la coupure dans le faisceau d’éclairage et une face supérieure réfléchissante 10
incluant lesdits axes optiques A1 respectifs desdits
deuxième et troisième réflecteur 3 et 4.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.832 – b (A1) – d [03 12836]. – e 31 octobre
2003. – j F 21 S 8/10, F 21 V 7/09, 14/08 // F 21 W
101:02, 101:10. – k PROJECTEUR POUR VEHICULE
AUTOMOBILE COMPORTANT UNE SOURCE LUMINEUSE FORMEE PAR UNE LAMPE A DECHARGE –
(Inventeurs: DE LAMBERTERIE ANTOINE; MEYRENAUD JEAN LUC ; HULEUX AURELIE ; RAVIER JEAN
PAUL). –
p
o
m Projecteur comportant un premier réflecteur ellipsoïdal (2) et une lampe à décharge (3) disposée de manière
à émettre de la lumière essentiellement vers le haut. Le
premier réflecteur ellipsoïdal (2) est prévu principalement
en arrière de la lampe à décharge (3); une lentille (4) est
placée en avant de ce réflecteur;un deuxième réflecteur
ellipsoïdal (6) est prévu au-dessus de la lampe à
décharge (3) pour former une image de cette lampe qui
constitue une source lumineuse secondaire virtuelle (7)
située en avant de la lampe à décharge, au voisinage du
plan horizontal passant par l’axe géométrique de la
lampe, et éclairant vers le bas; et un réflecteur verticalisé
(8) est disposé en partie basse pour produire, à partir du
faisceau provenant de la source secondaire virtuelle (7),
un faisceau de longue portée qui n’est pas intercepté par
la lentille (4), tandis que l’ensemble du premier réflecteur
ellipsoïdal (2) et de la lentille (4) donne un faisceau étalé
de plus faible portée.
a
b
d
e
2.861.833 –
(A1) –
[04 11692]. –
F 21 S 8/10, F 21 V 7/04, 13/04, 14/00
// F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 113:00. –
PHARE
DE VEHICULE A PLUSIEURS LAMPES –
(Inventeurs : ISHIDA HIROYUKI ; SAZUKA KIYOSHI ;
TATSUKAWA MASASHI). –
Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, –
BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 04 novembre
2003, n˚ 03374059.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un phare de véhicule.
Elle se rapporte à un phare de véhicule qui peut être
commuté entre un mode de faisceau de croisement et un
mode de faisceau de route. Il comprend une première
unité (20) de lampe qui comprend plusieurs unités élémentaires (30, 40) de lampe ayant chacune un élément
photoémissif (34, 44) à semi-conducteur comme source
de lumière, et une seconde unité (60) de lampe qui comprend une ampoule à décharge électrique (62) comme
source de lumière, la première unité (20) de lampe fonctionnant en mode de faisceau de croisement, et la première et la seconde unité (60) de lampe fonctionnant de
manière pratiquement simultanée en mode de faisceau
de route. La première (20) et la seconde unité (60) de
lampe créent des lumières pratiquement de même couleur.
Application aux véhicules automobiles.
F21S
165
166
F21S
a 2.861.834 – b (A1) – d [04 11693]. – e 03 novembre 2004. – j F 21 S 8/10, F 21 V 13/12, 14/00, B 60 Q
1/12 // F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 113:00. –
PHARE DE VEHICULE A DEUX LAMPES –
(Inventeurs : ISHIDA HIROYUKI ; TATSUKAWA
MASASHI; SAZUKA KIYOSHI). –
Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –
P r i o r i t é : J P, 0 4
novembre 2003, n˚ 03374060.
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un phare de véhicule.
Elle se rapporte à un phare de véhicule comprenant un
corps de lampe principal, une unité (20) de base de
lampe ayant une configuration permettant la projection
de lumière destinée à former un diagramme de distribution d’intensité lumineuse de faisceau de croisement, et
une unité supplémentaire (60) de lampe ayant une configuration de projection de lumière destinée à former un
diagramme supplémentaire de distribution d’intensité
lumineuse par projection temporaire dans le corps principal de lampe. Une ampoule (22) est utilisée comme
source de lumière de l’unité (20) de base de lampe et un
élément photoémissif à semi-conducteur est utilisé
comme source de lumière de l’unité supplémentaire (60)
de lampe.
Application aux véhicules automobiles.
a 2.861.835 – b (A1) – d [03 12832]. – e 31 octobre
2003. – j F 21 V 19/00, F 21 S 8/10 // F 21 W 101:02,
101:10. – k DISPOSITIF PROJECTEUR AVEC SUPPORT DE CONNEXION POUR LAMPE A VERROUILLAGE –
(Inventeurs : JOSQUIN DANIEL ; MASSE
JEAN). –
p
o
m Dans l’invention, on propose un dispositif projecteur
de véhicule automobile comportant: - une source lumineuse munie notamment d’un ensemble de languettes
de connexion et d’un ensemble de pattes de verrouillage
- un réflecteur comportant notamment une collerette
(104), munie d’une ouverture (103) complétée par un
ensemble de dégagements (108), à proximité de laquelle
la source lumineuse pince le réflecteur entre les pattes
de verrouillage, en contact avec une face interne du
réflecteur et une zone d’un support d’ampoule, en regard
de la face externe du réflecteur; - et un support de connexion (500) amovible destiné à être fixé sur une face
externe du réflecteur, ledit support de connexion comportant un ensemble de contre-parties de moyens de connexion électrique pour assurer, dans une position
verrouillée, une connexion électrique avec les languettes
de connexion.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.836 – b (A1) – d [03 12682]. – e 29 octobre
2003. – j F 23 Q 7/22, F 02 P 19/02. – k B O U G I E
DE PRECHAUFFAGE COMPRENANT UN CAPTEUR DE
P R E S S I O N E T M OT E U R A I N S I E Q U I P E –
(Inventeurs: BOUCARD MICHEL; LAST BERND; PATRI CYRILLE; RAMOND ALAIN). –
Demandeur: SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
p
o
m Une bougie de préchauffage (1) comprend un capteur
de pression (90) adapté à mesurer la pression interne du
cylindre d’un moteur dans lequel est logée la bougie (1),
un corps (10) adapté à être fixé au moteur et un doigt
(20) dans lequel est logée une électrode de préchauffage. Selon l’invention, le capteur (90) est solidarisé au
corps (10) par sa face supérieure et prend appui contre
le doigt (20) de sorte que la pression exercée sur le doigt
(20) le comprime contre le corps (10).
a 2.861.837 – b (A1) – d [04 05078]. – e 1 1 m a i
2004. – j F 23 Q 7/22, F 02 P 19/02, G 01 L 23/22. –
k BOUGIE DE PRECHAUFFAGE COMPRENANT UN
CAPTEUR DE PRESSION ET MOTEUR AINSI EQUIPE –
( I nve n t e u r s : B O U C A R D M I C H E L ; L A S T
BERND ; PATRI CYRILLE ; RAMOND ALAIN ; BURROWS JOHN; GORETTI SANDRO). –
Demandeurs :
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions
simplifiée ; FEDERAL MOGUL IGNITION SRL, –
Priorité : FR, 29
octobre 2003, n˚ 0312682.
p
o
r
f
m Cette bougie de préchauffage (1) comprend un corps
tubulaire à l’intérieur duquel est monté un capteur de
pression (90) destiné notamment à mesurer la pression
interne d’un cylindre d’un moteur dans lequel est logée la
bougie (1).
Le capteur de pression est muni de pattes de connexion
s’étendant sensiblement longitudinalement par rapport à
l’axe du corps tubulaire.
Le corps (10) présente dans sa paroi latérale intérieure
une rainure longitudinale dans laquelle vient prendre
place au moins une patte de connexion.
F23Q
167
168
F24C
a 2.861.838 – b (A1) – d [03 12859]. – e 03 novembre 2003. – j F 24 C 1/14, F 24 C 15/06, 15/34, 15/
36, F 24 B 1/02, 1/191, 7/02. – k CHEMINEE DECORATIVE DESTINEE A ETRE UTILISEE EN INTERIEUR –
(Inventeurs: POSTEL SERGE; GUILLAUME
VINCENT). –
Demandeur : DEVILLE Société anonyme, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ET
ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne une cheminée décorative destinée à être utilisée en intérieur.
La cheminée est caractérisée par le fait que la structure
de la cheminée est constituée par au moins trois modules indépendants:
- un module de combustion (2) équipé dudit foyer,
- un module de décor (3), apte à envelopper au moins le
module de combustion (2) de manière à assurer la finition esthétique de la cheminée,
- un module intermédiaire (4) faisant interface entre ledit
module de décor et ledit module de combustion.
a 2.861.839 – b (A1) – d [03 12731]. – e 30 octobre
2003. – j F 24 D 19/10, F 24 D 3/12. – k PROCEDE
ET INSTALLATION DE CHAUFFAGE PAR SURFACE
RAYONNANTE POUR UN LOCAL SUBDIVISE EN PLUSIEURS PIECES, ET MODULE DE GESTION HYDRAUL I Q U E P O U R U N E T E L L E I N S TA L L AT I O N –
(Inventeurs : TANSORIER LAURENT ; DA ROCHA
JEAN-CLAUDE; FILLATRE DANIEL). –
Demandeur :
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION
S o c i é t é c o o p é r a t i ve o u v r i è r e d e p r o d u c t i o n , –
p
o
r
m Procédé pour chauffer un local (1) subdivisé en plusieurs pièces (2a, 2b, 2c) à partir d’un circuit hydraulique
primaire à haute température (Hp), au moins une pièce
étant équipée d’au moins un circuit hydraulique secondaire à basse température (Hs) de chauffage par surface
rayonnante,
caractérisé en ce qu’on gère (8) individuellement le fonctionnement de chaque circuit hydraulique secondaire à
basse température (Hs) avec un apport compensateur de
fluide hydraulique à haute température du circuit hydraulique primaire.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.840 – b (A1) – d [03 12791]. – e 31 octobre
2003. – j F 25 D 11/00. – k R E F R I G E R AT E U R –
p (Inventeur: HEKIMOGLU AYDIN). – o Demandeur :
VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI VE TICARET A.S., –
r
m Ce réfrigérateur (1) comprend un corps (2), un trou
de vissage inférieur (9) dans le bord allongé de la surface
arrière (3) du corps (2), un trou de vissage supérieur (10)
et un trou de vissage latéral (8) disposé sur l’autre bord
allongé de la surface arrière du corps (2), un condenseur
(4) et trois dispositifs de retenue (7), montés dans les
trous de vissage (8, 9, 10) avec un élément de fixation
servant à fixer le condenseur (4) en une position située à
une certaine distance de la surface arrière (3) dudit corps
(2).
Application notamment au système de fixation du condensateur dans un réfrigérateur.
a
b
d
e
2.861.841 –
(A1) –
[03 50779]. –
F 25 J
3/04, C 01 B 13/02. –
PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION D’AIR
PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE –
( I nve n t e u r :
LE BIHAN HERVE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE
SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
j
k
p
o
m Dans un procédé de séparation d’air par distillation
cryogénique dans une installation comprenant une
colonne moyenne pression (3), une colonne basse pression (4) et une colonne de mélange (6), on comprime de
l’air dans un compresseur (C01), on le refroidit dans une
ligne d’échange (1) et on envoie une première partie (2)
de l’air à la cuve de la colonne de mélange, on envoie
une deuxième partie de l’air à la colonne moyenne pression où il se sépare, on envoie un liquide enrichi en oxygène (19) et un liquide enrichi en azote (11) de la
colonne moyenne pression vers la colonne basse pression, on envoie un liquide riche en oxygène (26) de la
colonne basse pression vers la tête de la colonne de
mélange, on soutire au moins un débit de liquide (27, 29)
de la colonne moyenne ou basse pression, on surpresse
la deuxième partie de l’air dans un surpresseur (8), on le
refroidit dans la ligne d’échange, on la divise en une première fraction et une deuxième fraction, on refroidit la
première fraction de l’air dans la ligne d’échange, on le
liquéfie au moins partiellement et on l’envoie à la colonne
moyenne pression et/ou la colonne basse pression, on
détend la deuxième fraction de l’air dans une turbine
Claude (9) et on l’envoie à la colonne moyenne pression
et on soutire un débit riche en oxygène (18) de la colonne
de mélange et on le réchauffe dans la ligne d’échange.
F25D
169
170
F42C
a 2.861.842 – b (A1) – d [03 12996]. – e 05 novembre 2003. – j F 4 2 C 1 9 / 1 2 , F 4 2 B
3/10. –
k M O D U L E M E C A N O - P Y R OT E C H N I Q U E –
p (Inventeurs : PATE YVES ; BERNIGOLE MICHEL). –
o Demandeur: GIAT INDUSTRIES Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET CELANIE
m L’invention concerne un dispositif d’allumage 1 d’au
moins deux compositions pyrotechniques ou charges
propulsives d’un projectile.
Il comprend au moins deux chaînes pyrotechniques 11,
12 distinctes intégrées dans un dispositif mécanique 15,
16, 17, initiées par un inflammateur unique 10, chaque
chaîne pyrotechnique permettant par l’intermédiaire de
relais 13 et 14 d’initier la composition pyrotechnique ou
une charge propulsive P1 et P2 correspondante, au
moins une chaîne pyrotechnique 11 étant à combustion
plus lente qu’une deuxième chaîne pyrotechnique 12
étant à combustion rapide.
Application aux projectile mettant en oeuvre un dispositif
d’allumage d’allumage de charges propulsives.
a 2.861.843 – b (A1) – d [03 12674]. – e 29 octobre
2003. – j G 01 B 5/008. – k DISPOSITIF DE CONNEXION ASSOCIE A UN BRAS D’APPAREIL DE MESURE TRIDIMENTIONNELLE A BRAS ARTICULES –
(Inventeur: GRANGER ROMAIN). –
Demandeur :
GRANGER ROMAIN, –
BOETTCHER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de connexion associé à un bras (10) d’appareil de mesure tridimensionnelle
à bras articulés, comportant un ensemble mobile (100) et
un ensemble fixe (200), ainsi que des moyens de connexion (120) destinés à assurer une liaison électrique
entre ces deux ensembles(100, 200).
Conformément à l’invention, l’ensemble mobile (100)
comporte un premier et un deuxième composants
coaxiaux adjacents (105; 106), le premier composant
(105) étant solidaire en rotation de l’extrémité d’articulation (12) du bras et étant relié au deuxième composant
(106) par un système d’accouplement (110) à tocs successifs de façon que ledit deuxième composant ne soit
entraîné en rotation qu’après une rotation dépassant largement un tour dans un même sens dudit premier composant, et les moyens de connexion (120) comportent
des organes de contact en regard (121, 122), respectivement portés par l’ensemble fixe (200) et le deuxième
composant (106), agencés pour assurer une liaison électrique permanente en fonctionnement normal et une
liaison limitée à une courte plage angulaire de rotation
lorsque le deuxième composant est entraîné en rotation
par le premier composant.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.844 –
(A1) –
[03 12841]. –
G 01 C 9/26. –
N I V E AU –
(Inventeur: DAGAN JAMES). –
Demandeur : DAGAN JAMES
j
p
k
o
m Dispositif adhésif pour vérifier ou réaliser l’horizontalité ou la verticalité d’un plan.
L’invention concerne un dispositif de type niveau adhérant à tout support et permettant ainsi, une multitude
d’applications pratiques et faciles.
Il est constitué d’un boîtier fermé (1) dans lequel est
introduit un tube (2) d’indication de niveau -système
liquide et bulle. Sa base plane (3) sera dotée d’un revêtement adhésif (4), collant ou magnétique. Elle présentera
latéralement, des rebords perforés (6) pour, éventuellement, fixation avec clous ou vis.
Le dispositif selon l’invention grâce à la multiplicité de formes et dimensions possibles, sa propriété adhésive sur
tout support est particulièrement destiné à tous travaux
de construction et bricolage.
a 2.861.845 – b (A1) – d [03 12633]. – e 29 octobre
2003. – j G 01 J 3/46, G 01 N 21/25, 33/34. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONTROLER LA
COULEUR D’UN SUPPORT – p (Inventeur : VALLARI
MARIETTA). – o Demandeur : ARJO WIGGINS Société
par actions simplifiée
m L’invention concerne un procédé de contrôle de couleur en ligne utilisé lors d’un processus de formation d’un
support coloré, dans lequel on mesure en ligne la couleur
du support coloré en cours de formation et on en déduit
la couleur du support coloré tel qu’il doit être à la fin de
son processus de formation et on corrige en ligne la
quantité de colorants ajoutés au cours du processus de
formation dudit support coloré de manière à réduire au
maximum les écarts colorimétriques entre ledit support
coloré obtenu au final et le modèle à atteindre.
L’invention concerne également un dispositif de contrôle
de couleur mettant en oeuvre ledit procédé de contrôle
de couleur.
L’invention se rapporte aussi à un procédé de fabrication
d’un support coloré mettant en oeuvre ledit procédé de
contrôle de couleur en ligne.
G01C
171
172
G01L
a 2.861.846 – b (A1) – d [03 12781]. – e 31 octobre
2003. – j G 0 1 L
1/00, A 61 B
5/103. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DESTINE
A E T RE I NT E RP OS E E N T R E D EU X C O R PS –
(Inventeurs : ALLERA JEAN LOUIS ; FESTOR
MARK). –
Demandeur: SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme, –
CHARRAS
p
o
r
m Dispositif de mesure de pression (1) destiné à être
interposé entre deux corps pour élaborer des signaux
représentatifs de la pression s’exerçant d’un corps sur
l’autre, incluant une pluralité de capteurs de pression (4),
caractérisé en ce qu’il comporte une couche (7) de gel
d’uréthane épousant la forme d’un des corps, et au sein
de laquelle sont noyés lesdits capteurs de pression.
a 2.861.847 – b (A1) – d [03 12992]. – e 05 novembre 2003. – j G 0 1 M 1 1 / 0 8 , B 4 1 M
5/165. –
k PROCEDE D’EVALUATION A DES FINS DE CONTROLE DES CONSEQUENCES D’UN IMPACT SUR UNE
PIECE EN MATERIAU COMPOSITE STRUCTURALE –
(Inventeurs : BRASSIER PASCALE ; PERES PATRICK). –
Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET THEBAULT
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un procédé d’évaluation à
des fins de contrôle des conséquences d’un impact sur
une pièce en matériau composite structurale, notamment
d’un impact à faible vitesse et à faible énergie, dans
lequel on revêt la pièce à surveiller d’un film du type à
changement de couleur sous l’effet d’une pression et
dont l’intensité de la couleur obtenue sous un impact est
directement reliée à l’énergie du choc reçu, caractérisé
en ce qu’avant application du film sur la pièce on étalonne le film par essais d’impact sur des pièces témoins
identiques à ladite pièce, ou des éprouvettes représentatives de cette dernière, revêtues dudit film, afin d’établir
une relation entre l’énergie du choc et la modification
d’aspect du film, on expertise les zones des pièces
témoins ou éprouvettes ainsi impactées par un moyen de
qualification approprié du type à rayons X, à ultrasons ou
autre, afin de corréler lesdites modifications d’aspect et
la nature et l’étendue des éventuels désordres structuraux des couches sous-jacentes de la zone impactée, et
on établit une échelle de correspondances permettant de
qualifier à volonté un aspect déterminé comme seuil
limite d’acceptation de la pièce considérée.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.848 – b (A1) – d [04 07526]. – e 0 7 j u i l l e t
2004. – j G 01 R 31/3187. – k SYSTMEME ET PROCEDE D’EVALUATION DE LA VITESSE D’UN CIRCUIT –
(Inventeurs: PATELLA BENJAMIN J; FETZER
ERIC S). –
Demandeur: HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP, –
Mandataire : REGIMBEAU . –
Priorité: US, 07 juillet 2003, n˚ 10614309.
p
o
r
f
m Un
procédé et un système destinés à évaluer la
vitesse d’un circuit 20 sont proposés. Selon un mode de
réalisation, le procédé comprend la détermination 605,
pendant une première phase opérationnelle 602 d’un
premier cycle opérationnel 601, de la vitesse de propagation d’un premier signal 228 dans un premier chemin
de propagation de signal 24 et simultanément l’empêchement 605 de tous les signaux de se propager dans un
deuxième chemin de propagation de signal 25 sensiblement parallèle au premier chemin de propagation de
signal 24. Le procédé comprend en outre la détermination 606, pendant une deuxième phase opérationnelle
603 alternant avec la première phase opérationnelle 602,
de la vitesse de propagation d’un deuxième signal 229
dans le deuxième chemin de propagation de signal 25 et,
simultanément, l’empêchement 606 de tous les signaux
de se propager dans le premier chemin de propagation
de signal 24.
a 2.861.849 – b (A1) – d [04 52447]. – e 27 octobre
2004. – j G 01 S 13/04. – k DISPOSITIFS ET PROCEDES DE SAISIE, DE DETECTION ET/OU D’EXPLOITATION D’AU MOINS UN OBJET –
(Inventeurs :
TO E N N E S E N TO R E ; R E I C H E M A R T I N ) . –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 29 octobre 2003,
n˚ 10350553.
p
o
r
f
m Par
le dispositif et selon les procédés de saisie,
détection, ou d’exploitation d’un objet, on déplace une
fenêtre de détection avec une vitesse de balayage sur la
plage de mesure.
Pour déterminer de façon unique la vitesse avec un faible
temps de latence et une résistance poussée vis-à-vis des
fluctuations, on divise le circuit de réception (70) à l’aide
d’un diviseur de puissance (36) en aval de la sortie (34c)
du mélangeur I/Q (34) en deux canaux indépendants (72,
74).
Dans le premier canal (72) on déplace la fenêtre de
détection à vitesse constante sur toute la plage de
mesure. Dans le second canal (74) on déplace la fenêtre
à vitesse variable notamment réduite sur la plage des
mesures et on la fixe pour une durée prédéterminée sur
une position prédéterminée de la plage de mesure à la
disparition de la vitesse de balayage.
G01R
173
174
G01S
a 2.861.850 – b (A1) – d [02 11395]. – e 13 septembre 2002. – j G 01 S 13/50. – k SIMULATEUR DE CIBLE DE RADAR COMPLEXE – p (Inventeurs : MUSS E L L PAU L ; F L E T C H E R M A L C O L M E G O N ) . –
Demandeur: MBDA UK LIMITED, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX . –
Priorité : GB, 19 septembre
2001, n˚ 00123639.
o
r
f
m Emetteur de cibles radar complexes comprenant la
commande indépendante de trois caractéristiques de
champ de rayonnement radiofréquence, les caractéristiques de champ étant les composantes réelles et imaginaires de l’amplitude complexe du champ de
rayonnement, la dérivée spatiale des composantes réelles et imaginaires de l’amplitude complexe dans l’un de
deux plans orthogonaux et la dérivée spatiale des composantes réelles et imaginaires de l’amplitude complexe
dans l’autre desdits deux plans orthogonaux.
a 2.861.851 – b (A1) – d [04 11142]. – e 20 octobre
2004. – j G 01 S 17/02, G 01 S 17/93, G 02 B 26/12. –
k DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE D’UN OBJET
DISTANT – p (Inventeurs : KOHLER JESS ; HOLOTA
WOLFGANG). – o D e m a n d e u r : E A D S A S T R I U M
GMBH, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T N E T T E R . –
f Priorité: DE, 05 novembre 2003, n˚ 10351714.
m L’invention concerne un dispositif de détection optique d’un objet distant, comprenant un générateur de faisceau lumineux (1, 3) pour produire un faisceau lumineux
parallèle (2), une unité de balayage (4, 5) pour générer
un modèle de balayage par déviation du faisceau lumineux parallèle (2) sur une plage angulaire prédéfinie, et
une unité de détection (7, 8) pour détecter la lumière
réfléchie par l’objet distant, l’unité de balayage (4, 5)
comportant un miroir polygonal rotatif (4) avec plusieurs
surfaces réfléchissantes (4-4, 4-2, 4-3, ...). Conformément à l’invention, le générateur de faisceau lumineux (1,
3) est prévu pour produire un faisceau lumineux parallèle
(2) dans deux positions de faisceau différentes, pouvant
passer d’une surface partielle réfléchissante (4-2) sur
une surface partielle réfléchissante voisine (4-3) en
réponse à un signal indicateur indiquant la position de
rotation du miroir polygonal (2). Un dispositif de détection
optique d’un objet distant, présentant une puissance élevée, doit être créé par l’invention. Le dispositif doit permettre en particulier la détection optique d’objets
distants, tels qu’obstacles difficilement identifiables dans
l’espace aérien situé devant un aéronef dans la direction
de vol.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.852 – b (A1) – d [03 12686]. – e 29 octobre
2003. – j G 02 B 1/10, B 29 D 11/00, B 32 B 17/10. –
k P R O U I T S O P T I Q U E S T R A N S PA R E N T S
POLARISANTS; FABRICATION – p (Inventeur : HENRY DAVID). – o Demandeur : CORNING INCORPORATED, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m La présente invention a pour objet un produit optique
transparent polarisant, dont la structure comprend un
substrat de base transparent en un matériau minéral ou
organique et, sur au moins une partie de la surface
externe dudit substrat de base, un revêtement polarisant.
Ledit revêtement polarisant est solidarisé, de façon stable, audit substrat et présente une structure stratifiée qui
comporte:
- une couche de polymère, solidarisée à la surface
externe dudit substrat, directement ou via une sous-couche d’accrochage;
- un film de colorant(s) aux propriétés polarisantes, sur
ladite couche de polymère, et
- une couche de protection sur ledit film de colorant(s).
La présente invention a également pour objet un procédé
de fabrication d’un tel produit optique transparent polarisant.
a
b
d
e
2.861.853 –
(A1) –
[03 12719]. –
30 octobre
2003. –
G 02 B
1/11, H 01 L 31/0232. –
SUBSTRAT AVEC ADAPTATION D’INDICE –
(Inventeurs : KERDILES SEBASTIEN ; LE VAILLANT
YVES MATHIEU). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON
ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Substrat composite comprenant un support mécanique transparent (10), en verre ou en quartz par exemple,
un film ou une couche mince (14) de matériau semi-conducteur monocristallin et une couche intermédiaire (12),
située entre la couche-mince ou le film semi-conducteur
et le support. Les caractéristiques optiques (épaisseur,
indice de réfraction et absorption) de la couche intermédiaire sont choisies de manière à éviter ou à limiter les
pertes de lumière par réflexion au sein du substrat composite sur le chemin optique entre le support (10) et le
film semi-conducteur (14).
G02B
175
176
G02B
a 2.861.854 – b (A1) – d [03 12752]. – e 30 octobre
2003. – j G 0 2 B
6/26, G 02 B
6/42. –
k DISPOSITIF DE COUPLAGE-DECOUPLAGE DE LUMIERE SELECTIF EN FREQUENCE – p (Inventeurs :
BENISTY HENRI ; SCHWOOB EMILIE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire :
ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA
o
r
m Dispositif de couplage-découplage de lumière sélectif
en fréquence comprenant un composant (10) à structure
de cristal photonique dans lequel est formé un guide
d’onde (14), dont au moins un bord longitudinal comporte
un faible nombre de rangées d’éléments périodiques (12)
du cristal photonique pour former des zones de couplage
entre le guide d’onde (14) et l’extérieur du cristal photonique, à des fréquences de couplage déterminées en particulier par la largeur du guide d’onde (14) et/ou par la
période spatiale des éléments (12) du cristal photonique.
a 2.861.855 – b (A1) – d [03 50777]. – e 03 novembre 2003. – j G 05 D 1/02, G 05 B 19/05, A 47 L 11/
00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR BALAYER
UNE SURFACE DE MANIERE STATISTIQUE –
(Inventeurs: LAVAREC ERWANN; VAUTARD FREDERIC). –
Demandeur : WANY SA Société anonyme, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé pour
balayer une surface (202) complexe délimitée au moins
en partie par une barrière physique et/ou comportant des
obstacles; ledit procédé comportant les étapes
suivantes:
- (a) l’étape de balayer de façon suffisante une première
zone de sorte que l’on obtient ainsi une localisation absolue dans ladite première zone permettant un balayage
exhaustif de ladite première zone;
ledit procédé comprenant en outre:
- (b) l’étape de sélectionner une seconde zone (206i+1)
de dimension réduite et de forme appropriée de ladite
surface complexe et d’itérer pour cette seconde zone
l’étape (a) ci-dessus,
- (c) l’étape d’itérer autant que nécessaire l’étape (b) de
manière à balayer l’intégralité de la surface complexe.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
G05D
177
e
2.861.856 –
(A1) –
[03 50778]. –
G 05 D 1/02, A 47 L 11/00, G 05 B 19/
05. –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR BALAYER
UNE SURFACE DE MANIERE AUTOMATIQUE –
(Inventeur: LAVAREC ERWANN). –
Demandeur :
WANY SA Société anonyme, –
Ma n d a ta i re : C A B INET GRYNWALD
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour balayer une
surface (100) complexe délimitée au moins en partie par
une barrière physique (102) et/ou des obstacles; ledit
procédé comprenant une étape pour détecter ladite barrière physique (102) et/ou lesdits obstacles, une étape
initiale ayant pour objet de calculer la longueur (L0) d’une
bande d’initialisation; ledit procédé mettant en oeuvre un
processus itératif initialisé par le parcours de ladite
bande d’initialisation et se poursuivant par le parcours de
bandes ci-après successivement appelées la bande précédente (118p, 120p), la bande courante (118c, 120c) et
la bande suivante (118s, 120s); la première bande précédente (118p) étant constituée par ladite bande (118i)
d’initialisation, de manière à balayer la surface complexe.
a 2.861.857 – b (A1) – d [03 12640]. – e 29 octobre
2003. – j G 0 5 D
3/00, G 06 F
17/50. –
k DEPLACEMENT D’UN OBJET ARTICULE VIRTUEL
DANS UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL EN EVITANT
LES COLLISIONS INTERNES ENTRE LES ELEMENTS
ARTICULES DE L’OBJET ARTICULE –
(Inventeurs :
MAILLE BRUNO ; RAMSTEIN EDOUARD ; CHEDMAIL
PATRICK). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m Procédé
de déplacement d’un objet articulé virtuel
(10) dans un environnement virtuel selon une succession
de mouvements élémentaires, l’objet articulé (10) comportant un ensemble d’éléments articulés (11) liés entre
eux par un ensemble d’articulations (12), les positions
relatives des éléments articulés (11) étant définies par
une pluralité d’angles d’articulation selon une pluralité de
degrés de liberté, le procédé comportant les étapes suivantes:
-calculer une distance d’interaction entre un élément articulé donné (11c) et les autres éléments articulés (11) de
l’objet articulé (10);
-extraire de ladite distance d’interaction, un premier point
(P1) appartenant à l’élément articulé donné (11c) et un
second point (P2) appartenant à l’un des autres éléments articulés (11d) de l’objet articulé;
-définir un vecteur d’extraction unique (V) à partir desdits
premier et second points; et
-éloigner l’élément articulé donné (11c) des autres éléments articulés de l’objet articulé, selon un mouvement
défini en fonction du vecteur d’extraction unique (V) et
agissant sur les degrés de liberté de l’objet articulé (10)
pour éviter une collision entre l’élément articulé donné
(11c) et les autres éléments de l’objet articulé.
178
G05D
a 2.861.858 – b (A1) – d [03 12641]. – e 29 octobre
2003. – j G 0 5 D
3/00, G 06 F
17/50. –
k DEPLACEMENT D’UN OBJET ARTICULE VIRTUEL
DANS UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL EN EVITANT
LES COLLISIONS ENTRE L’OBJET ARTICULE ET L’ENVIRONNEMENT –
(Inventeurs : MAILLE BRUNO ;
RAMSTEIN EDOUARD ; CHEDMAIL PATRICK). –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
p
o
r
m Procédé
de déplacement d’un objet articulé virtuel
(10) selon une succession de mouvements élémentaires
dans un environnement virtuel, l’objet articulé (10) étant
repéré dans cet environnement par une position globale,
une orientation globale et une pluralité d’angles d’articulation définissant la position d’un ensemble d’éléments
articulés (11) composant ledit objet articulé, selon une
pluralité de degrés de liberté, le procédé comportant les
étapes suivantes:
-calculer une distance d’interaction entre l’objet articulé
(10) et son environnement (13d);
-extraire de ladite distance d’interaction, un premier point
(P1) appartenant à un des éléments (11) de l’objet articulé (10) et un second point (P2) appartenant à l’environnement (13d);
-définir un vecteur d’extraction unique (V) à partir desdits
premier et second points (P1, P2); et
-éloigner l’objet articulé (10) de son environnement (13d)
selon un mouvement défini en fonction du vecteur
d’extraction unique (V) et agissant sur la position globale,
et/ou l’orientation globale, et/ou les degrés de liberté de
l’objet articulé pour éviter une collision entre l’objet articulé (10) et l’environnement (13d).
a 2.861.859 – b (A1) – d [03 12721]. – e 30 octobre
2003. – j G 05 D 9/02, E 04 H 4/12, E 02 B 15/04, 3/
04. – k DISPOSITIF POUR ECRETER LA SURFACE
D’UN LIQUIDE DONT LE NIVEAU EST VARIABLE –
(Inventeur: WARD JACOB). –
Demandeur : WARD
JACOB
p
o
m Titre: Dispositif pour écrêter la surface d’un liquide
dont le niveau est variable. L’invention concerne un dispositif permettant de recueillir sur une hauteur réglable
(4) un liquide (5) dont le niveau peut varier. Il est constitué d’un écran flottant (1) dont la masse volumique est
proche de la densité du liquide (5) dans lequel il est
immergé. Cet écran (1) permet dans sa partie haute de
faire franchir une hauteur (4) réglable dudit liquide qui par
la suite est recueilli (6) pour être acheminé par un système (7) de vidange, d’aspiration ou de pompage. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à
recueillir les matières en suspension sur un plan d’eau
dont le niveau est sujet à variation.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.860 – b (A1) – d [04 52448]. – e 27 octobre
2004. – j G 0 5 D
13/02, B 60 K
31/00. –
k PROCEDE DE GESTION D’UNE UNITE D’ENTRAINEMENT – p ( I n v e n t e u r : G L O R A M I C H A E L ) . –
o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER . – f Priorité : DE, 30 octobre 2003,
n˚ 10350778.
m Procédé de gestion d’une unité d’entraînement qui en
cas d’utilisation d’un régulateur de vitesse (5) évite un
dépassement trop fort de la vitesse de consigne par la
vitesse réelle.
On prédéfinit une valeur de consigne de la grandeur de
sortie de l’unité d’entraînement.
On libère une coupure de poussée de l’unité d’entraînement (1) dès que la valeur de consigne de la grandeur de
sortie passe en dessous d’une valeur caractéristique
pour la coupure de poussée.
a 2.861.861 – b (A1) – d [03 12827]. – e 31 octobre
2003. – j G 05 F 3/20. – k DISPOSITIF DE GENERATION D’UNE TENSION DE REFERENCE BANDGAP
AUTOPOLARISE PAR UN SEUL TRANSISTOR –
(Inventeur: MANAI BILAL). –
Demandeur : WAVECOM Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de génération d’une
tension de référence comprenant:
- des moyens de génération d’une tension proportionnelle à une température, appelée tension PTAT (en
anglais “Proportional To Absolute Temperature“), comprenant au moins un miroir de courant de type cascode
présentant une première et une seconde branches de
courant comprenant chacune au moins deux transistors;
- des moyens de génération d’une tension dépendant
négativement de ladite température;
- des moyens de génération de ladite tension de référence par combinaison linéaire de ladite tension PTAT et
de ladite tension dépendant négativement de ladite température.
Selon l’invention, ladite première branche comprend au
moins un transistor de polarisation permettant d’autopolariser lesdits transistors desdites première et seconde
branches de courant.
G05D
179
180
G06F
a 2.861.862 – b (A1) – d [03 12761]. – e 30 octobre
2003. – j G 06 F 3/14. – k SYSTEME D’INTERFACE
UTILISATEUR GRAPHIQUE A MULTIPLES REPRESENTATIONS –
(Inventeurs : ANGILELLA DENIS
HENRI ; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER). –
Demandeurs : ANGILELLA DENIS HENRI ; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA
RENAUD OLIVIER, –
Mandataire : ANGILELLA DENIS
p
o
r
m Système d’interface utilisateur graphique à multiples
représentations.
Le système comporte un programme d’ordinateur, une
interface utilisateur et un moyen de créer des représentations graphiques de cette interface pour au moins un
environnement graphique pendant l’exécution du programme. L’interface utilisateur est composée d’éléments
qui contiennent les informations à afficher par le programme d’ordinateur. Ce système permet de créer une
représentation graphique tridimensionnelle d’une interface utilisateur (4) comportant une zone (5) affichant du
texte dans (5A) et un bouton (6). Le système selon
l’invention est particulièrement destiné à la création
d’interfaces utilisateur graphiques pour des programmes
d’ordinateur utilisables dans plusieurs environnements
graphiques différents.
a 2.861.863 – b (A1) – d [03 12700]. – e 30 octobre
2003. – j G 06 F 9/50, H 04 L 12/28. – k PROCEDE
ET DISPOSITIF DE GESTION ET D’ALLOCATION PEER
TO PEER DE BANDE PASSANTE AU SEIN D’UN RESEAU MOBILE VOCAL AD-HOC DE TRANSFERT DE
D O N N E E S E T D E T E L E C O M M U N I C AT I O N –
(Inventeur: NUSS EDITH). –
Demandeur : NUSS
EDITH SABINE BENJAMINE, –
Mandataire : NUSS
EDITH
p
o
r
m Dispositif de gestion de bande passante permettant
d’optimiser et de gérer en temps réel les connexions à
des réseaux mobiles de télécommunication et de transfert de données.
Ce procédé permet de mettre en place, lors de la connexion à un réseau local sans-fil, une architecture mobile
décentralisée de télécommunication, via une infrastructure ad hoc et peer-to-peer d’interconnexion, d’allocation
de bande passante, de gestion d’accès, de facturation et
d’authentification.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.864 –
(A1) –
[03 12869]. –
G 06 F 9/50. –
PROCEDE DE NOTIFICATION DE CHANGEMENTS D’ETAT DES RESSOURCES D’UN RESEAU A DESTINATION D’AU
MOINS UNE APPLICATION, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET SYSTEME DE NOTIFICATION DE CHANGEMENTS D’ETAT POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE
PROCEDE –
(Inventeurs : GOURHANT YVON; MEDDOUR DJAMAL EDDINE ; MATHIEU BERTRAND). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &
REMY
j
k
p
o
r
m Ce
procédé de notification de changements d’état
des ressources d’un réseau (10), à destination d’au
moins une application (26, 28) adaptée pour s’exécuter
sur ce réseau, comporte les étapes suivantes:
- extraction (22) d’informations de routage par des
moyens (14c) de notification de changements d’état
auprès desquels l’application a été préalablement
enregistrée;
- transmission (24) de ces informations de routage extraites par les moyens de notification, à destination de
l’application.
a 2.861.865 – b (A1) – d [04 50234]. – e 1 0 f é v r i e r
2004. – j G 0 6 F
11/14, H 04 L
12/24. –
k SAUVEGARDE ET RESTITUTION DE DONNEES NUMERIQUES – p (Inventeurs : LE MOIGN DANIEL ; MORU C C I S T E P H A N E ; A DA M J E A N C L AU D E ) . –
Mandataire: FRANCE TELECOM
o
r
m L’invention concerne un procédé de sauvegarde de
données numériques d’un terminal, caractérisé en ce
qu’il comporte les étapes de:
- requête (E20) pour obtenir au moins un espace de
mémorisation dans un ensemble de terminaux hébergeurs distants accessibles via un réseau de communication,
- détermination (E24) d’une liste de terminaux hébergeurs disponibles,
- transmission (E28) des données à sauvegarder vers les
terminaux hébergeurs disponibles.
G06F
181
182
G06F
a 2.861.866 – b (A1) – d [03 12802]. – e 31 octobre
2003. – j G 06 F 11/30, H 04 L 12/407, B 60 R 16/02. –
k PROCEDE DE DIAGNOSTIC DES PANNES PHYSIQUES DU RESEAU CAN HIGH SPEED D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
DAG N I C O U RT
EMMANUEL; HERMAN MICKAEL). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de diagnostic des
pannes physiques du réseau CAN HS d’un véhicule
automobile, sur la prise diagnostic. On branche un calculateur qui émet des trames sur les deux fils CAN-H et
CAN-L du réseau CAN HS, à destination des différents
calculateurs qui y sont connectés, tel qu’il envoie une
trame spécifique sur le réseau CAN HS, et mesure les
tensions maximales et minimales sur chacun des deux
fils CAN-H et CAN-L du réseau CAN HS pour détecter
un:
- court-circuit entre ce fil CAN-H et la masse ou la batterie,
- court-circuit entre ce fil CAN-H et le fil CAN-L,
- court-circuit entre ce fil CAN-L et la masse ou la batterie,
- circuit ouvert sur le fil CAN-H ou sur le fil CAN-L,
- une perte de masse d’un calculateur.
a 2.861.867 – b (A1) – d [03 12908]. – e 04 novembre 2003. – j G 0 6 F 1 7 / 3 0 , G 0 6 F 1 5 / 0 2 . –
k DIFFERENCIATION DE CONTEXTE D’UTILISATION
DANS UN ORDINATEUR DE POCHE – p (Inventeurs :
BIDET JEROME; DAUGUET ANTHONY; PICARD STEPHANE). –
o
r
m Ordinateur
de poche du type assistant personnel
numérique comprenant une pluralité de programmes et
de données (30, 40), le chargement et l’accès audits programmes et données étant gérés par un système
d’exploitation (10). L’ordinateur de poche comprend des
moyens (50) pour sélectionner un contexte d’utilisation
parmi au moins deux contextes prédéfinis, et une base
de données des contextes (20) qui comprend pour chaque contexte d’utilisation prédéfini une liste des programmes et des données associés. Le système d’exploitation
(10) interroge, en réponse à la sélection d’un contexte
d’utilisation, la base de données des contextes (20) de
manière à activer parmi la pluralité de programmes et de
données seulement les programmes et données associés audit contexte dans la base des contextes.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.868 –
(A1) –
[03 12991]. –
G 06 F 17/30, G 06 F 19/00. –
ARCHITECTURE DE SYSTEME D’INFORMATION
LOGISTIQUE –
(Inventeurs : ESTEVE CAROLINE ;
DORET CYRIL). –
D e m a n d e u r : E A D S S PAC E
T R A N S P O RTAT I O N S A S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET THEBAULT
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est un système informatisé de
soutien logistique et de documentation technique d’un
produit comportant un outil de gestion documentaire (1),
intégrant une base de documentation (2a, 2b, 2c), des
moyens (3) de recherche informatisés d’articles et de
visualisation de ces articles comportant un éditeur de
texte structuré (3a), le système comportant en outre un
outil (100) d’analyse de soutien logistique apte à sélectionner des procédures de maintenance (PR) à partir
d’évènements déclencheurs (DE), d’une arborescence
représentative d’une structuration logistique du produit et
à partir de points d’emploi (PE) du produit et est pourvu
de moyens de liaison (9) entre la base de documentation
(2a, 2b, 2c) de l’outil de gestion documentaire et une
arborescence articles (10) issue d’au moins une base de
données (8, 17) de l’outil (100) d’analyse de soutien
logistique, ladite arborescence articles (10) permettant la
création et la mise à jour de ladite base de documentation (2a, 2b, 2c).
a
b
d
e
2.861.869 –
(A1) –
[03 13078]. –
G 06 F 17/50, G 01 L 3/00, G 01 M 17/
02. –
PROCEDE D’EXTRACTION D’AU MOINS UNE
GRANDEUR CARACTERISANT UN SIGNAL PERIODIQUE, ET APPLICATION. –
Demandeurs : SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES
PNEUMATIQUES MICHELIN
j
k
o
r
m L’invention concerne notamment un procédé d’extraction d’au moins une grandeur associée à un signal périodique (S, S’) incluant une éventuelle composante
continue, une composante fondamentale sinusoïdale et
d’éventuelles harmoniques.
Le procédé de l’invention consiste principalement à former des échantillons numériques du signal périodique
(S, S’) et à appliquer un filtrage de Kalman particulier au
suivi du signal périodique, dont chaque échantillon est
assimilé à la somme de la composante fondamentale et
de l’éventuelle composante continue de ce signal périodique.
Application à l’évaluation de la torsion d’un flanc (11) de
pneumatique (1) équipant une roue sous l’effet d’un couple exercé entre la jante (4) de cette roue et la bande de
roulement (12) du pneumatique (1).
G06F
183
184
G06F
a 2.861.870 – b (A1) – d [03 12994]. – e 05 novembre 2003. – j G 06 F 17/60, H 04 K 1/00, H 04 L 9/
00. – k A I D E A L A P U B L I C AT I O N D ’ I M AG E –
p ( I nve n t e u r s : B A RO N S T E P H A N E ; N G U Y E N
ERIC). – o Demandeur : CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: SANTARELLI
m L’invention concerne un procédé d’aide à la publication d’images, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de:
- sélection (E2) d’une image de référence,
- détermination (E8) d’un domaine de recherche,
- détermination (E6) d’un critère de similarité visuelle,
- recherche (E10), dans le domaine de recherche, d’images les plus proches de l’image de référence, au sens du
critère de similarité visuelle,
- décision (E11) quant à la publication de l’image de référence en fonction du résultat de la recherche.
a 2.861.871 – b (A1) – d [03 12930]. – e 04 novembre 2003. – j G 06 F 19/00, G 08 G 5/00, G 05 D 1/
10. – k PROCEDE DE SUIVI DU DEROULEMENT DU
PLAN DE VOL D’UN AERONEF COOPERATIF –
(Inventeurs : DEKER GUY ; VANYPRE DOMINIQUE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m Ce procédé concerne le système de gestion du trafic
aérien ATM avec des aéronefs coopératifs pourvus d’un
calculateur de gestion du vol FMS, reliés par un système
de transmission de données ATN à l’autorité de contrôle
et ayant présenté un plan de vol à l’autorité de contrôle. Il
consiste à communiquer à l’autorité de contrôle par la
liaison ATN les projections SPWPi,j sur le plan de vol
(LTFP) de pseudo-points de passage PWPi,j introduits
par le calculateur de gestion du vol FMS lors des transitions latérale (entre deux segments du plan de vol) et/ou
verticale (entre deux cassures de pente) adoucies effectués par l’aéronef au moment des changements de consignes figurant dans le plan de vol (LTFP). Grâce à ces
informations, l’autorité de contrôle estime de manière
plus précise la position réelle future de l’aéronef et les
changements de consigne, ce qui lui permet d’augmenter le niveau de sécurité en particulier pour l’espacement
et la séparation de trafic.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.872 – b (A1) – d [03 50757]. – e 31 octobre
2003. – j G 0 6 F 1 9 / 0 0 / / G 0 6 F 1 5 9 : 0 0 . –
k PROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT DE GENERER DES COMPTES RENDUS RADIOLOGIQUES INTERACTIFS –
(Inventeurs : LLEU LAURENT ; BLOCH
JEAN
GERARD ;
BISCH
BERTRAND). –
Demandeur : E MEDIA Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé permettant à un utilisateur de générer des comptes-rendus radiologiques
interactifs, comprenant pour l’utilisateur:
- l’étape de générer des images radiologiques en mettant
en oeuvre des instruments de radiologie (16),
- l’étape de générer un compte rendu concernant les
images radiologiques en:
• commentant les images radiologiques,
• attribuant des marqueurs à des images clés, sélectionnées parmi les images radiologiques.
Le procédé comprend en outre notamment:
- l’étape, pour l’utilisateur, de transmettre les images
radiologiques et le compte rendu à un équipement informatique (11) comprenant des moyens de traitement
informatique, et
- l’étape, pour les moyens de traitement informatique de
détecter les images clés et/ou les marqueurs attribués
aux images clés et de créer des liens entre le texte et les
images clés.
a 2.861.873 – b (A1) – d [03 50760]. – e 31 octobre
2003. – j G 06 F 19/00, H 04 L 12/26, A 61 B 5/00 //
G 06 F 159:00. – k SYSTEME DE SURVEILLANCE SANITAIRE METTANT EN OEUVRE LE DIAGNOSTIC MEDICAL –
( I n v e n t e u r : B L E I N E S B RU N O ) . –
Demandeur: BLEINES BRUNO, –
p
o
r
m L’invention concerne un système de surveillance sanitaire mettant en oeuvre le diagnostic médical et permettant à des utilisateurs de surveiller des malades
comprenant:
- un serveur de données connecté à un réseau de communication,
- une interface homme-machine pour:
• saisir des données médicales,
• saisir des actions sanitaires correspondant aux données médicales,
• paramétrer des règles de surveillance.
Le système comprend:
- un terminal distant, situé chez les malades maintenus à
leur domicile, connecté à des capteurs,
- des moyens de programmation pour programmer des
automatismes dans ledit terminal distant.
Le terminal distant comprend des moyens d’activation
pour:
• appliquer, de manière périodique, les règles de surveillance,
• générer des alertes.
G06F
185
186
G06K
a 2.861.874 – b (A1) – d [03 12627]. – e 29 octobre
2003. – j G 06 K 1/20, G 03 C 11/02, H 04 N 13/00. –
k PROCEDE D’ENREGISTREMENT ET DE LECTURE
DE DONNEES NUMERIQUES SUR UN SUPPORT PHOTOGRAPHIQUE –
(Inventeur :
PRIGENT
THIERRY). –
Demandeur : EASTMAN KODAK COMPANY, –
Mandataire: KODAK INDUSTRIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’enregistrement de
données sur un support photographique (10), comprenant, la formation sur le support d’une pluralité de marques de codage (14a, 14b), associées à une pluralité de
données à enregistrer, chaque marque de codage étant
formée avec une énergie d’exposition qui est une fonction prédéterminée d’une valeur de la donnée à enregistrer associée à la marque, et la formation, sur le même
support, d’au moins un témoin de sensitométrie (16), le
témoin de sensitométrie couvrant une gamme d’énergies
d’exposition utilisée pour la formation des marques.
a 2.861.875 – b (A1) – d [04 10020]. – e 22 septembre 2004. – j G 06 K 9/00, G 06 K 7/10, G 06 F 13/
38, 12/14. – k DISPOSITIF DE STOCKAGE DE DONNEES PORTABLE A INTERFACE USB PROTEGE PAR
DES PARAMETRES BIOMETRIQUES, COMPORTANT
UN PROCESSEUR DE DONNEES BIOMETRIQUES ACCESSIBLE PAR L’INTERFACE USB –
(Inventeur :
LEE KONG PHENG). –
Demandeur: RITECH INTERNATIONAL LIMITED, –
Mandataire: CABINET MALEMONT . –
Priorité : SG, 30 octobre 2003,
n˚ 00306442.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un dispositif de stockage de
données portable (100) protégé par des paramètres biométriques et comportant un processeur de données biométriques accessible par une interface USB (14). Ce
dispositif comprend une unité de traitement de données
biométriques d’empreintes digitales et un détecteur (12);
des mémoires non volatiles pour stocker des données;
un processeur pour établir une liaison avec l’unité de traitement, un hôte USB et les mémoires; un système de
cryptage de données; et un système d’enregistrement de
données biométriques d’empreintes digitales. Le dispositif se présente sous la forme d’un disque dur portable
accessible uniquement par un ou des utilisateurs présentant des empreintes digitales autorisées.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.876 –
(A1) –
[04 13942]. –
G 06 T
7/40, G 06 F 17/30. –
PROCEDE DE DESCRIPTION DE TEXTURE ET PROCEDE D’EXTRACTION BASE SUR LA TEXTURE DANS
LE DOMAINE FREQUENCIEL –
Division demandée
(Inventeurs :
KIM MUNCHURT ; KIM JIM WOONG ; RO YONG MAN ;
YOU KI WON). –
Demandeur : ELECTRONICS AND
TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE, –
Mandataire: CABINET ORES . –
Priorités : KR,
09 juillet 1999, n˚ 99927805; KR, 28 septembre 1999,
n˚ 99941574.
j
k
n
p
o
r
f
m Procédé de description de texture dans des domaines fréquenciels et procédé d’extraction basé sur la texture utilisant ce dernier, dans lequel des signaux d’image
sont transformés en signaux dans un domaine fréquenciel du système de coordonnées polaires, comprenant
une première étape de production d’un agencement de
fréquences en divisant le domaine fréquenciel en un
ensemble de canaux de détails; une deuxième étape
d’extraction de valeurs de détails de texture de l’image
des canaux de détails respectifs; et une troisième étape
de constitution d’un descripteur de texture de l’image
sous une forme vectorielle en utilisant les valeurs de
détails de texture extraites des canaux de détails respectifs de l’agencement de fréquences, satisfaisant toutes
les conditions d’extraction telles qu’une invariabilité
d’échelle, de rotation et d’intensité, donnant une fonctionnalité de survol d’extraction.
a
b
d
e
2.861.877 –
(A1) –
[04 13943]. –
G 06 T
7/40, G 06 F 17/30. –
PROCEDE DE DESCRIPTION DE TEXTURE ET PROCEDE D’EXTRACTION BASE SUR LA TEXTURE DANS
LE DOMAINE FREQUENCIEL –
Division demandée
(Inventeurs :
KIM MUNCHURT ; KIM JIM WOONG ; RO YONG MAN ;
YOU KI WON). –
Demandeur : ELECTRONICS AND
TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE, –
Mandataire: CABINET ORES . –
Priorités : KR,
09 juillet 1999, n˚ 99927805; KR, 28 septembre 1999,
n˚ 99941574.
j
k
n
p
o
r
f
m Procédé de description de texture dans des domaines fréquenciels et procédé d’extraction basé sur la texture utilisant ce dernier, dans lequel des signaux d’image
sont transformés en signaux dans un domaine fréquenciel du système de coordonnées polaires, comprenant
une première étape de production d’un agencement de
fréquences en divisant le domaine fréquenciel en un
ensemble de canaux de détails; une deuxième étape
d’extraction de valeurs de détails de texture de l’image
des canaux de détails respectifs; et une troisième étape
de constitution d’un descripteur de texture de l’image
sous une forme vectorielle en utilisant les valeurs de
détails de texture extraites des canaux de détails respectifs de l’agencement de fréquences, satisfaisant toutes
les conditions d’extraction telles qu’une invariabilité
d’échelle, de rotation et d’intensité, donnant une fonctionnalité de survol d’extraction.
G06T
187
188
G07B
a 2.861.878 – b (A1) – d [04 11441]. – e 27 octobre
2004. – j G 07 B 17/00. – k ATTRIBUTION DYNAMIQUE DE DISPOSITIFS DE SECURITE POSTALE –
(Inventeur: MATTERN JAMES). –
Demandeur :
NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET DEBAY . –
Priorités : US,
03 novembre 2003, n˚ 60516798; US, 29 janvier 2004,
n˚ 10766975.
p
o
r
f
m Un système pour attribuer de manière dynamique un
ou plusieurs dispositifs de sécurité postale comprend un
ensemble d’indices utilisant des dispositifs de sécurité
postale pour générer des indices, un ensemble de téléchargement pour actualiser des fonds d’un dispositif de
sécurité postale et des moyens pour attribuer ledit un ou
plusieurs dispositifs de sécurité postale entre l’ensemble
d’indices et l’ensemble de téléchargement selon les exigences de génération d’indices et les montants de fonds
dans ledit un ou plusieurs dispositifs de sécurité postale.
a 2.861.879 – b (A1) – d [03 12889]. – e 04 novembre 2003. – j G 07 F 7/10, A 45 C 11/18 // G 06 K 7/
01. – k DISPOSITIF POUR PROTEGER LA CONFIDENTIALITE DU CODE BANCAIRE PERSONNEL –
( I n ve n t e u r : P O I S S O N N I E R E D I D I E R ) . –
Demandeur: POISSONNIERE DIDIER
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de taper
un code bancaire sur tout clavier à l’abri d’un regard
avisé et malveillant, voire de l’objectif d’une microcaméra.
Il est constitué d’un écran (1) comprenant un évidement
sphérique (2), deux échancrures demi-sphériques (3) et
un évidement de forme triangulaire inversée (4).
Lorsque l’utilisateur utilise le dispositif après avoir introduit le médius dans l’évidement sphérique (2), la stabilité
dudit dispositif est réalisée par les pourtours (6) des deux
échancrures demi-sphériques (3) reposant sur l’index et
l’annulaire.
L’extrémité de l’index, qui assure la frappe du code bancaire personnel, est visible au travers de l’évidement de
forme triangulaire inversée (4)
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.880 –
(A1) –
[03 12922]. –
G 08 B 13/00. –
SYSTEME ANTIVOL
POUR TOUS PRODUITS BIJOUTERIE, AVEC OU SANS
ALARME, EN LIBRE SERVICE –
(Inventeur : PATACHEK JEAN YVES). –
Demandeur: PATACHEK JEAN
YVES
j
k
p
o
m1
PLAQUETTE MUNI D’UN FIL ANTIVOL (8) ET
D’UN SECURIATTACHE (9) ET D’UNE AGRAFE (10)
QUI EMPECHE LE VOL PAR DECLENCHEMENT
D’UNE ALARME SONORE EN CAS DE FRANCHISSEMENT DE PORTIQUES PREVUS A CET EFFET.
a
b
d
e
2.861.881 –
(A1) –
[03 12853]. –
G 08 B 25/00, G 01 S
7/00. –
SYSTEME POUR LA SURVEILLANCE D’UNE PLURALITE DE ZONES –
(Inventeurs :
VAY S S E
BERTRAND; LASCOURS PIERRE; VIRGULIN CELINE;
E S C A I C H L AU R E N T ; V I L A I N J E A N Y V E S ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
j
k
p
o
r
m-
Système pour la surveillance d’une pluralité de
zones.
- La présente invention comporte des dispositifs de
détection (DZM1 à DZM4, DZAP, DZLG), disposés dans
les zones (ZM1 à ZM4, ZAP et ZLG) à surveiller et aptes
à émettre des signaux de détection sur deux canaux différents, ainsi que des moyens de traitement (FDU) desdits signaux. Ces moyens de traitement (FDU)
comportent des premiers (C1A, C3A) et des seconds
(C2B, C4B) calculateurs respectivement reliés à l’un ou
l’autre desdits canaux et des liaisons électriquement isolantes (3) reliant lesdits premiers et seconds calculateurs.
- Une application avantageuse de l’invention concerne la
détection de feu dans des zones non pressurisées
d’aéronefs.
G08B
189
190
G08G
a 2.861.882 – b (A1) – d [03 12899]. – e 03 novembre 2003. – j G 08 G 1/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ASSISTANCE AU CONTROLE DE LA VITESSE D’UN VEHICULE –
(Inventeurs :
AV E R
S T E P H A N E ; F U N A R O M I C H E L ; B E N DAV I D
CLAUDE). –
Demandeurs : AVER STEPHANE ; FUNARO MICHEL; BENDAVID CLAUDE, –
Mandataire :
CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le procédé selon l’invention consiste à déterminer,
en temps réel, la position géographique du véhicule (1), à
déterminer le sens de déplacement du véhicule, à déterminer à chaque instant le dernier panneau de limitation
de vitesse (P1) dépassé et le prochain panneau de
vitesse (P2) que va rencontrer le véhicule, à comparer la
vitesse du véhicule avec la vitesse maximum imposée
par le dernier panneau (P1), à déclencher un signal
d’alarme lorsque la vitesse du véhicule est supérieure à
la vitesse imposée et, lorsque le prochain panneau (P2)
impose une réduction de vitesse, la détermination d’une
zone de décélération (ZD), la détermination d’une courbe
de décélération, la comparaison de la vitesse du véhicule
avec la vitesse prévue sur cette courbe de décélération,
et l’émission d’un signal d’alarme lorsque la vitesse du
véhicule est supérieure à la vitesse prévue sur cette
courbe de décélération.
a 2.861.883 – b (A1) – d [04 53055]. – e 17 décembre 2004. – j G 09 F 5/04, G 01 J 3/46, A 61 K 7/035,
A 61 B 5/103, G 01 N 21/17. – k C O M P O S I T I O N S
COSMETIQUES ET CARTES DE CONTRASTE PERMETTANT DE LES CARACTERISER. –
Division demandée le 17/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du
(Inventeurs: DE RIGAL JEAN; SOISTIER NICOLAS;
LEE HOJUNG). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
n
p
o
r
m La présente invention concerne notamment une carte
de contraste, comportant au moins deux zones colorées
(Z1, Z2, Z3, Z4, Z5) correspondant respectivement à la
couleur moyenne d’au moins deux régions du visage
d’un panel d’individus.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.884 – b (A1) – d [03 12809]. – e 31 octobre
2003. – j G 09 F 7/20, G 09 F 3/20, E 05 B 73/00. –
k DISPOSITIF D’AFFICHAGE, NOTAMMENT POUR
L’ A F F I C H AG E E L E C T R O N I Q U E D E S P R I X –
(Inventeur: ALVES MANUEL). –
Demandeur :
JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedad
anonima, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif d’affichage, notamment utilisé pour maintenir des afficheurs
électroniques ou encore pour disposer de simples étiquettes.
Ce dispositif trouve une application dans les magasins,
grandes surfaces ou autres afin de présenter des informations aux consommateurs, et notamment le prix des
articles.
Le dispositif d’affichage est apte à s’orienter vers le haut
ou vers le bas suivant un angle de vision convenable et
peut, en outre, être modulable suivant le type de crampon de fixation du rayonnage et l’élément à exposer.
a 2.861.885 – b (A1) – d [04 10898]. – e 15 octobre
2004. – j G 09 F 13/04, B 29 C 45/14 // H 01 H 9/18. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE ZONE D’AFFICHAGE PRESENTANT AU MOINS UN SYMBOLE POUVANT ETRE RETRO-ECLAIRE –
(Inventeur : BOLTE
PETER). –
Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET JP COLAS . –
p
o
r
f
m Procédé de fabrication d’une zone d’affichage présentant au moins un symbole pouvant être rétro-éclairé.
L’invention décrit un procédé de fabrication d’une zone
d’affichage présentant au moins un symbole pouvant être
rétro-éclairé, qui comprend les étapes de procédé
suivants:
- production d’une pluralité d’évidements identiques, qui
forment les symboles, dans une bande métallique (étape
S1);
- application d’une feuille de matière synthétique transparente sur la bande métallique pour la fabrication d’une
bande métallique doublée de matière synthétique (étape
S2);
- déformation en trois dimensions d’une région partielle
de la bande métallique doublée de matière synthétique
qui comprend au moins un des évidements qui forment
les symboles selon le contour extérieur de la zone d’affichage à fabriquer (étape S13);
- rétro-injection de la région partielle de la bande métallique doublée de matière synthétique déformée en trois
dimensions avec une matière synthétique transparente
(étape S15).
G09F
191
192
G09G
a 2.861.886 – b (A1) – d [03 12850]. – e 03 novembre 2003. – j G 0 9 G
5/22, G 06 F
3/033. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT D’INFORMATIONS SELECTIONNEES DANS UN TABLEAU
HYPERDENSE –
(Inventeur : RIEU GEORGES). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif comprenant un moyen de mémorisation d’un tableau de données formées de caractères et/ou d’images, un écran
(12) apte à visualiser le tableau de caractères/images, un
premier moyen de saisie tactile (32) adapté pour permettre de déplacer une zone de sélection sur le tableau
visualisé sur l’écran, et un second moyen de saisie tactile
(34) adapté pour permettre d’agrandir sélectivement la
zone sélectionnée. Elle concerne également un procédé.
a 2.861.887 – b (A1) – d [03 50784]. – e 04 novembre 2003. – j G 1 1 C 1 3 / 0 0 , H 0 1 L 4 5 / 0 0 . –
k ELEMENT DE MEMOIRE A CHANGEMENT DE PHASE A CYCLABILITE AMELIOREE – p ( I n v e n t e u r s :
SOUSA VERONIQUE ; DESRE PIERRE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
o
r
m Il s’agit d’un élément de mémoire à changement de
phase comportant entre deux contacts électriques (1, 2)
une partie (3) en matériau mémoire à changement de
phase amorphe-cristal et vice versa, en forme d’empilement avec une zone centrale (3.1) située entre deux
zones extrêmes (3.2, 3.3). Une interface (3.21, 3.31)
inerte ou quasi inerte d’un point de vue physico-chimique
est présente entre la zone centrale dite active (3.1) et
chaque zone extrême dite passive (3.2, 3.3). Chaque
zone extrême passive (3.2, 3.3) est réalisée dans un
matériau possédant une température de fusion supérieure à celle du matériau de la zone centrale active
(3.1).
Application notamment aux mémoires PC RAM.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.888 – b (A1) – d [03 12687]. – e 29 octobre
2003. – j G 2 1 C
3/62, G 21 C
21/02. –
k PROCEDE DE FABRICATION DE PASTILLES DE
COMBUSTIBLE NUCLEAIRE – p (Inventeurs : FEUG I E R A N D R E ; D E TO L L E N A E R E L U C ; P E R E S
VERONIQUE; GYSEN MARIJN). –
Demandeur : SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif, –
o
r
m Les pastilles de combustible sont élaborées par frittage d’une matière contenant du dioxyde d’uranium UO2
obtenue à partir d’une poudre issue d’un procédé de conversion d’hexafluorure d’uranium UF6. On introduit, dans
une cuve renfermant des corps mobiles de compression
et de mélange, la poudre obtenue directement par un
procédé de conversion d’hexafluorure UF6 et on réalise
une agitation de la cuve de telle sorte que la poudre se
déplace dans le volume de cuve suivant trois axes non
coplanaires, de manière à être comprimée entre les
corps mobiles et entre les corps mobiles et les parois de
la cuve jusqu’à former une matière particulaire d’une
densité accrue par rapport à la poudre obtenue par le
procédé de conversion et on utilise la matière particulaire
directement obtenue par agitation dans la cuve pour la
mise en forme de pastilles de combustible crues, qui sont
soumises au frittage. De préférence, la cuve est mise en
mouvement de vibrations pendant le traitement. On peut
introduire des additifs de natures très variées dans la
cuve, soit avant, soit pendant le traitement, par agitation
dans la cuve.
a 2.861.889 – b (A1) – d [03 50775]. – e 03 novembre 2003. – j G 21 F 5/008. – k D I S P O S I T I F E T
PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D’ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE A DOUBLE BARRIERE DE CONFINEMENT –
(Inventeur : CHIOCCA
RENE). –
Demandeur : COGEMA LOGISTICS, –
p
o
r
m Le transport et le stockage des assemblages de combustible nucléaire peuvent nécessiter un double confinement selon les circonstances. Un dispositif et un procédé
sont décrits qui permettent d’effectuer ce double conditionnement sans avoir recours à une enceinte chaude, et
où les étapes de chargement et pré positionnement peuvent se dérouler en piscine.
Le dispositif (10) comprend un récipient métallique étanche interne de conditionnement (20) et un récipient étanche externe (30). Lorsque le récipient interne (20) est
situé dans le récipient externe (30), un passage (15, 25)
reste libre entre les deux récipients, de l’extrémité
ouverte jusqu’au fond du récipient externe. Grâce à ce
passage, le drainage du récipient externe (30) peut être
effectué, notamment par un tube plongeur (33).
G21C
193
194
G21F
a 2.861.890 – b (A1) – d [03 12940]. – e 04 novembre 2003. – j G 21 F 9/00. – k PROCEDE DE DECONTAMINATION RADIOACTIVE DE SURFACE –
(Inventeur: ROTTNER BERNARD). –
Demandeur :
ONECTRA Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé de
décontamination de surface constituée d’un substrat, de
préférence en acier inoxydable, ledit substrat étant
recouvert de couche(s) superficielle(es) d’oxydes métalliques renfermant des espèces radioactives, notamment
de surface métallique de matériel de centrale nucléaire,
dans lequel on réalise au moins un cycle, de préférence
une succession de cycles de traitement de la dite surface
comprenant les étapes successives de:
1) mise en contact de ladite surface avec une phase oxydante, puis
2) évacuation de ladite phase oxydante, de préférence
par une étape de rinçage, puis
3) mise en contact de ladite surface avec une phase
réductrice, puis
4) le cas échéant, évacuation de ladite phase réductrice,
de préférence par une étape de rinçage,
a 2.861.891 – b (A1) – d [03 12778]. – e 31 octobre
2003. – j H 01 H 1/06, H 01 H 1/20, 51/06, F 02 N 11/
00, 15/00. – k DISPOSITIF DE CONTACTS D’UN CONTACTEUR POUR DEMARREUR ELECTRIQUE –
(Inventeur: DUPEUX BENOIT). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société
p
o
m Un contacteur pour démarreur électrique comprend
deux éléments de contacts fixes 36A, 36B à têtes de
contact 52, et un contact mobile 30 en forme de pont à
plaquette conductrice coopérant avec les têtes de contact 52, et ayant à chacune des deux extrémités opposées, un évidement 50 à profil rentrant, notamment
concave, venant en engagement avec une portion de la
tête de contact 52 pour créer une zone de contact apte à
assurer l’immobilisation angulaire de ladite plaquette en
position de fermeture.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.892 –
(A1) –
[03 13206]. –
H 01 H 13/70, H 01 H
9/18. –
CLAVIER A TOUCHES –
( I nve n t e u r : S A B B A N
GILBERT). –
Demandeur: SABBAN GILBERT
j
k
p
o
m L’invention concerne un ensemble constitué par au
moins une touche de commande, au moins un microcontact électronique (10, 10’) monté sur le substrat (8)
d’une carte à circuit imprimé, une façade (2) protégeant
la carte à circuit imprimé (8). La touche comporte un
corps (4) coulissant à travers la façade (2) et une coupelle (6) faisant saillie perpendiculairement à l’axe longitudinal (18) du corps (4) de la touche, coupelle (6) dont la
face supérieure vient en butée sur la paroi interne de la
façade (2) en position de repos.
Selon l’invention, l’ensemble comprend, par touche de
commande, au moins deux micro-contacts (10, 10’) disposés en regard de la face inférieure de la coupelle (6).
a 2.861.893 – b (A1) – d [04 08982]. – e 1 9 a o û t
2004. – j H 0 1 J
1/30, H 01 J
61/52. –
k DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE CATHODE FROIDE
OPTIMISE THERMIQUEMENT – p (Inventeurs : HAAS
WILLIAM R ; TECU KIRK S ; TURF LOUIS R). –
Demandeur : HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP, –
M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . –
Priorité: US, 20 août 2003, n˚ 10644722.
o
r
f
m Ce système comprend un fil de chauffage (210) disposé sous la forme d’une pluralité de spires (211-213), et
des spires de ladite pluralité de spires sont faiblement
espacées pour concentrer la chaleur dans une zone d’un
dispositif à cathode hôte correspondant à une position de
cathode froide, et des spires de ladite pluralité de spires
sont disposées de manière à réduire l’introduction de
chaleur dans une zone du dispositif à cathode hôte ne
correspondant pas à ladite position de cathode froide.
Application notamment aux dispositifs électroniques et
aux lampes à cathode froide.
H01H
195
196
H01L
a 2.861.894 – b (A1) – d [03 12776]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 1 L
23/473, H 05 K
7/20. –
k DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D’UNE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE – p (Inventeurs : ROND I E R PAT R I C K ; FA K E S M I C H E L ; VA S I L E S C U
CLAUDIU; TELLIER RICHARD). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société
o
m L’invention concerne un dispositif pour refroidir l’électronique de puissance d’un véhicule par circulation d’un
liquide dans un circuit de refroidissement (22) monté
sous un plateau (21) supportant l’électronique de puissance (9). Ce circuit de refroidissement peut comporter
des déflecteurs et/ou des turbulateurs pour augmenter le
coefficient d’échange entre le circuit de refroidissement
et le liquide de refroidissement.
L’invention concerne aussi un procédé pour fabriquer ce
dispositif.
a 2.861.895 – b (A1) – d [03 50774]. – e 03 novembre 2003. – j H 01 L 23/49, H 01 L 27/14, 27/15, 21/
60. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONNEXION DE
PUCES – p ( I nve n t e u r : M A R I O N F R A N C O I S ) . –
o Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
r
m L’invention
concerne un dispositif électronique
comportant:
- un circuit (20, 50), comportant une première et une
deuxième face, la première face étant munie de moyens
(22, 53) de connexion électrique,
- un élément (24, 50) de report, comportant une première
et une deuxième faces, assemblé par sa première face à
la deuxième face de l’élément actif, et comportant des
moyens (26, 62) de connexion électrique sur sa
deuxième face,
- une connexion (32, 56) entre les moyens de connexion
électrique de l’élément actif et ceux de l’élément de
report.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.896 – b (A1) – d [03 12718]. – e 30 octobre
2003. – j H 01 M 8/04, H 01 M 8/02, 8/24. –
k STRUCTURE POUR PILE A COMBUSTIBLE –
p (Inventeur: GARCEAU PATRICK). – o Demandeur :
S N E C M A M OT E U R S S o c i é t é a n o n y m e , –
r
m Structure
pour pile à combustible comprenant au
moins une cellule (300) formée d’une première et
seconde électrodes (310, 320) séparées par un électrolyte, la cellule étant disposée entre un premier et un
second éléments d’interface destinés à alimenter les
électrodes de la cellule en réactif et à collecter le courant
produit. Chaque élément d’interface comprend un élément distributeur (100) en matériau isolant comportant
sur sa face en regard d’une des électrodes des canaux
(111) de distribution pour la diffusion d’un réactif et au
moins un élément collecteur (200) en matériau conducteur interposé entre l’élément en matériau isolant et
l’électrode. L’élément collecteur présente des perforations (211) de manière à permettre la diffusion du réactif
entre les canaux de l’élément distributeur (100) et l’électrode en regard de celui-ci.
a 2.861.897 – b (A1) – d [03 50765]. – e 31 octobre
2003. – j H 01 Q 9/28. – k SYSTEME D’ANTENNE
H AU T E - F R E Q U E N C E
M U LT I - FA I S C E AU X –
(Inventeurs: LOUZIR ALI; PINTOS JEAN FRANCOIS;
CHAMBELIN PHILIPPE ; AVERTY FLORENT). –
Demandeur : THOMSON LICENSING S.A. Société
anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m Le
système d’antenne haute fréquence multi-faisceaux comprend un dispositif de focalisation ayant un
profil de révolution engendré par la section droite d’une
lentille diélectrique (2) tournant autour d’un axe (1) situé
dans son plan.
H01M
197
198
H01Q
a 2.861.898 – b (A1) – d [04 52286]. – e 07 octobre
2004. – j H 01 Q 13/02. – k ANTENNE A MICRO-ONDES – p (Inventeurs : GOTTWALD FRANK ; TOENNESEN TORE; STEINBUCH DIRK). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
r
f
m Antenne à micro-ondes comprenant:
- un support diélectrique (1) avec au moins un ruban conducteur (2),
- un couvercle (3) métallique ou métallisé installé au-dessus du support diélectrique (1) sur son côté correspondant au conducteur en ruban, le couvercle intégrant au
moins une antenne à guide d’ondes (4), notamment en
forme d’entonnoir ou de corne, le fond ou l’extrémité côté
excitation de l’antenne à guide d’ondes (4) en forme
d’entonnoir ou de corne se trouvant au-dessus du ruban
conducteur (2),
- un élément de transformation (5) au-dessus du ruban
conducteur (2) pour le passage d’ondes partant du ruban
conducteur (2) vers l’ouverture de l’antenne à guide
d’ondes (4).
a 2.861.899 – b (A1) – d [03 50767]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 1 Q
19/08, H 01 Q
13/02. –
k ANTENNE-SOURCE CONSTITUEE PAR UNE
OUVERTURE RAYONNANTE COMPO RTANT UN INSERT –
(Inventeurs : AVERTY FLORENT ; LOUZIR
A L I ; C H A M B E L I N P H I L I P P E ; P I N TO S J E A N
FRANCOIS ; LO HINE TONG DOMINIQUE ; NICOLAS
CORINNE ; PERSON CHRISTIAN ; COUPEZ JEAN
PHILIPPE; LANDRAC GABRIELLE). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m L’invention concerne une antenne-source constituée
par une ouverture rayonnante 1 comportant au moins un
insert 2 en matériau diélectrique monté flottant à l’intérieur de l’ouverture.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.900 – b (A1) – d [03 12750]. – e 30 octobre
2003. – j H 01 R 4/38, H 01 R 9/26, 13/40. –
k DISPOSITIF DE CONNEXION POUR CONNECTER
UN ELEMENT CONDUCTEUR A UN AUTRE CONDUCTEUR FIXE A L’INTERIEUR D’UN CACHE DE PROTECTION –
(Inventeurs : ALAZARD JEAN CLAUDE ; SOLER MARC). –
Demandeur : MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme, –
Mandataire : PONTET ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m Dispositif de connexion pour connecter un élément
conducteur (2) à un autre conducteur (3) fixé à l’intérieur
d’un cache de protection (1) en matière isolante, la connexion étant réalisée au moyen d’une vis (4) permettant
de serrer l’extrémité de l’élément conducteur (2) sur
l’autre conducteur fixe (3), le cache de protection (1) en
matière isolante comportant une paroi extérieure pourvue d’un trou (9a) disposé dans l’axe de la vis (4) pour
permettre le passage de l’embout métallique (7) d’un
outil de vissage (8) adapté pour visser la vis (4), caractérisé en ce que la tête (5) de la vis (4) porte un capuchon
de protection (10) qui recouvre totalement la surface de
la vis dirigée vers le trou (9a) à l’exception de sa partie
en creux (6) destinée à venir en prise avec la partie complémentaire de l’embout (7) de l’outil de vissage (8) et en
ce que le trou (9a) de la paroi du cache de protection (1)
a un diamètre supérieur à celui de l’embout (7) de l’outil
de vissage de façon que ce trou (9a) accepte également
le passage d’une partie du manchon isolant (8a) qui
recouvre l’outil de vissage (8) au-delà de son embout (7).
a 2.861.901 – b (A1) – d [03 12701]. – e 30 octobre
2003. – j H 0 1 R
12/08, H 01 R
13/641. –
k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT A UN BUS DE
COMMUNICATION. – p (Inventeurs : FERAUDY DE
LUC; VIANES ANDRE; CHEONG EUGENE; GOH KOK
KEONG). –
Demandeur: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
o
m Dispositif de raccordement à un ou plusieurs câbles
plats à détrompage axial d’un bus de communication. Le
dispositif comporte une embase (20) dotée de plusieurs
empreintes (31,41,51,61), chaque empreinte ayant une
forme complémentaire à la forme du câble plat, ainsi
qu’un boîtier fixé de façon démontable sur l’embase et
muni de broches de contact permettant la connexion
avec des conducteurs du ou des câbles logés dans les
empreintes. L’embase comprend deux premières
empreintes (31,51) dont le détrompage axial (54) est
placé le long d’une paroi latérale inférieure (52) de
l’empreinte, et deux secondes empreintes (41,61) dont le
détrompage axial (44) est placé le long d’une paroi latérale supérieure (43) opposée. Application au bus AS-i.
H01R
199
200
a 2.861.902 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
a 2.861.903 – b (A1) – d [03 12693]. – e 29 octobre
2003. – j H 02 B 1/052. – k DISPOSITIF DE FIXATION SUR RAIL D’UN APPAREIL ELECTRIQUE –
(Inventeur: SCHMIT FRANCIS). –
Demandeur :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne un dispositif de fixation sur un rail de support d’un appareil électrique présentant, à l’arrière et de part et d’autre d’un dégagement,
des premiers moyens d’accrochage destinés à recevoir
un rebord du rail et des seconds moyens d’accrochage
destinés à recevoir le rebord opposé du rail et d’autre
part un ressort élastique qui en prenant appui sur un
point fixe (28) de la platine appuie sur le rail pour le
repousser sur lesdits premiers moyens d’accrochage,
caractérisé par le fait qu’il comporte une platine métallique (2) portant les moyens d’accrochage (24, 25,) et que
le ressort élastique (3) est un fil plié selon une forme en
champignon dont la partie large (L) est arc-boutée sur le
point fixe (28) et dont les deux bouts libres (32, 33) rapprochés sont guidés à coulissement dans une glissière
(29) de la platiné, perpendiculairement à l’axe longitudinal (X-X’) du dégagement et du rail, de manière que leurs
sections droites terminales (34, 35) appuient sur le chant
d’un rebord de rail.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.904 – b (A1) – d [04 11158]. – e 20 octobre
2004. – j H 02 G 3/04, B 60 J 5/06. – k S U P PORT
DE HARNAIS ET STUCTURE DE POSE DE HARNAIS
PAR CE MOYEN –
(Inventeurs : SEKINO TSUKASA ;
TSUNODA MITSUNORI; MURAKAMI TOMOYASU; ITO
GAKU). –
Demandeur : YAZAKI CORPORATION, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T F E D I T L O R I OT . –
Priorité: JP, 31 octobre 2003, n˚ 03372418.
p
o
r
f
m Pour empêcher le jeu d’un harnais de câbles et pour
cintrer le harnais de câbles de manière plus uniforme, un
support de harnais 71 comporte un élément de serrage
intérieur 31, destiné à supporter le harnais de câbles 73
et un élément de serrage extérieur 38, supportant à rotation l’élément de serrage intérieur. L’élément anti-jeu 35
est formé plus long que le guidage de harnais 62, dans
une direction de guidage de harnais. Quand on monte le
support de harnais 71 sur une carrosserie de véhicule et
quand on dispose un dispositif de protection, destiné à
recevoir le harnais de câbles 73 sur une portière coulissante, le harnais de câbles est câblé depuis le support de
harnais vers le dispositif de protection. Dans l’état partiellement ouvert de la portière coulissante, l’élément antijeu 35 supporte le harnais de câbles. Dans l’état entièrement ouvert et complètement fermé de la portière, le guidage de harnais 62 supporte le harnais de câbles.
a
b
d
e
2.861.905 –
(A1) –
[03 12986]. –
H 02 G
3/06, H 02 G
3/04. –
ACCESSOIRE DE RACCORDEMENT D’ANGLE
POUR GOULOTTES COMPRENANT UN COMPARTIMENT DERIVE –
(Inventeur : MATHIEU TRISTAN). –
Demandeurs : LEGRAND Société anonyme ; LEGRAND SNC, –
Mandataire: CABINET CORALIS
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un accessoire de raccordement
d’angle à disposer à la jonction d’au moins deux goulottes (10, 10“) d’orientations différentes, comprenant une
platine (100) qui comporte un fond, au moins une cloison
(112B,122B) qui s’étend perpendiculairement audit fond,
cette cloison isolant l’un de l’autre un premier (103) et un
second compartiments (102).
Selon l’invention, il comporte une face de sortie (F) parallèle à ladite cloison par laquelle, d’une part, ledit premier
compartiment débouche directement vers l’extérieur, et,
d’autre part, ledit second compartiment débouche également vers l’extérieur via un canal (130) isolé dudit premier
compartiment,
s’étendant
sensiblement
perpendiculairement à ladite cloison entre ledit second
compartiment et ladite face de sortie.
H02G
201
202
H02G
a 2.861.906 – b (A1) – d [03 12988]. – e 05 novembre 2003. – j H 0 2 G
3/06, H 02 G
3/04. –
k ACCESSOIRE D’ANGLE POUR GOULOTTES COMPRENANT DEUX VOLETS ASSEMBLES EN BIAIS –
(Inventeurs : JARRY PATRICE ; MATHIEU TRISTAN). –
Demandeurs : LEGRAND Société anonyme ;
LEGRAND SNC, –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention concerne un accessoire d’angle pour goulottes comprenant deux volets (110,120) pivotant autour
d’un axe de pivotement (X) par l’intermédiaire de moyens
d’assemblage comprenant deux éléments d’engagement
mâles (114,115) sur le premier volet et deux éléments
d’engagement femelles sur le second volet.
Selon l’invention, le premier volet porte, au voisinage
desdits éléments d’engagement mâles, en saillie d’un
bord d’extrémité, au moins une aile (116) qui forme un
obstacle définissant avec au moins un retour (111) dudit
premier volet au moins un passage (117) d’accès à au
moins un élément d’engagement mâle, ledit passage
présentant une hauteur (H) réduite contraignant à
assembler lesdits volets entre eux en approchant le
second volet incliné par rapport à l’axe de pivotement du
premier volet, puis en pivotant ledit second volet pour le
redresser selon l’axe de pivotement afin d’engager successivement lesdits éléments d’engagement femelles sur
lesdits éléments d’engagement mâles.
a 2.861.907 – b (A1) – d [03 12860]. – e 03 novembre 2003. – j H 02 H 7/18. – k DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA COUPURE ET DE LA FERMETURE DU
C I R C U I T D ’ U N E B AT T E R I E E L E C T R I Q U E –
(Inventeur : GAUTHIER CHRISTIAN TONY). –
Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET FABER
p
o
r
m Dispositif de commande de la coupure et de la fermeture du circuit d’une batterie électrique, caractérisé en ce
qu’il comprend des cosses (5, 6) reliées à des plots (3,
4), une barrette de contact (28) portée par un piston (23)
mobile contre l’action d’une ressort, un moteur électrique
avec un réducteur relié par une liaison cinématique au
piston, des moyens pour commander le moteur dans un
sens de rotation et dans le sens opposé, la rotation dans
un sens commandant le contact de la barrette contre les
plots et la rotation dans le sens opposé l’écartement de
la barrette desdits plots.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.908 –
(A1) –
[04 11708]. –
H 02 K
5/10, H 02 K
9/00. –
ALTERNATEUR DE VEHICULE –
(Inventeur :
ISHIDA HIROSHI). –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 04 novembre 2003, n˚ 03373844.
j
k
p
o
r
f
m Un alternateur de véhicule 1 est décrit comme comportant un stator 2 sur lequel un enroulement d’armature
21 est enroulé, un rotor 3 disposé avec possibilité de
rotation dans le stator, des ventilateurs de refroidissement 32, 33 destinés à créer des courants de refroidissement au cours de la rotation du rotor, un carter avant 41
et un carter arrière 45 grâce auxquels le stator et le rotor
sont supportés, et comportant des zones latérales formées avec des fenêtres d’évacuation de courant de
refroidissement 42, 46 et un couvercle étanche à l’eau 8
situé sur des côtés périphériques extérieurs des carters
41, 45. Le couvercle étanche à l’eau 8 comporte une pluralité d’ouvertures de ventilation 81 formées à un angle
incliné différent d’un angle incliné auquel les fenêtres
d’évacuation de courant de refroidissement sont formées.
a 2.861.909 – b (A1) – d [03 12793]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 2 K
7/02, H 02 K
7/18. –
k DISPOSITIF DE STOCKAGE D’ENERGIE A VOLANT
D’INERTIE. – p ( I nve n t e u r : G E N N E S S E AU X A N DRE). – o Demandeur: ENERGIESTRO Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD
m Dispositif
de stockage d’énergie comprenant un
volant d’inertie (1) dont la périphérie comporte des évidements (19) ouverts radialement vers l’extérieur et délimitant des pôles, et un stator (22) disposé en regard de ces
pôles. Le circuit magnétique (25) du stator comprend une
partie externe (26) entourant le volant d’inertie (1) et
dans laquelle sont logées des bobines induites (24), et
deux flasques latéraux (10) encadrant axialement le
volant d’inertie (1).
H02K
203
204
H02K
a 2.861.910 – b (A1) – d [03 12671]. – e 29 octobre
2003. – j H 02 K 7/065, F 04 B 43/04, 43/09, 43/12. –
k MACHINE ELECTROMAGNETIQUE A MEMBRANE
DEFORMABLE ET MOTEUR ELECTROMAGNETIQUE
ADAPTE A UNE TELLE MACHINE –
(Inventeur :
DREVET JEAN BAPTISTE). –
Demandeur : DREVET
JEAN BAPTISTE, –
Mandataire : CABINET BOETTCHER
p
o
r
m L’invention
concerne une machine électromagnétique à membrane déformable comportant au moins une
partie fixe apte à canaliser un flux magnétique interagissant avec au moins une partie mobile qui comporte des
régions magnétiquement polarisées de façon qu’à un
déplacement alternatif de la partie mobile corresponde
une variation alternative du flux magnétique dans la partie fixe, la partie mobile étant cinématiquement reliée à
un bord de la membrane de sorte qu’au déplacement
alternatif de la partie mobile corresponde une ondulation
de la membrane, dans laquelle la partie fixe et la partie
mobile sont agencées pour conférer à la partie mobile un
déplacement de type rotatif.
a 2.861.911 – b (A1) – d [03 12638]. – e 29 octobre
2003. – j H 02 K 7/14, B 66 F 3/00, B 66 D 1/12,
H 02 K 7/116. – k DISPOSITIF MOTORISE POUR
L’ENTRAINEMENT EN ROTATION D’UNE PIECE MECANIQUE –
(Inventeurs : PALANQUE DENIS ; BERDAGUER
C L AU D E ;
C O RT I N
BERNARD). –
Demandeurs : PALANQUE DENIS ; BERDAGUER
CLAUDE; CORTIN BERNARD, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m Ce dispositif motorisé comporte un moteur associé à
un réducteur de vitesse ainsi qu’un dispositif de renvoi
d’angle.
Le moteur est alimenté par accumulateur (8).
Le dispositif de renvoi d’angle, le réducteur, le moteur et
au moins un accumulateur (8) sont montés sensiblement
alignés, dans l’ordre d’énumération indiqué.
Application à la réalisation d’une manivelle motorisée.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.912 – b (A1) – d [03 50753]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 2 K
49/04, H 02 K
9/197. –
k RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE A REFROIDISSEMENT PAR EAU – p (Inventeur : LIU ZENG
GANG). – o Demandeur : TELMA Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m La présente invention concerne essentiellement un
ralentisseur (100) électromagnétique qui comporte un
circuit (150) d’eau et un support (110) de stator intégrés
dans un stator (120) du ralentisseur. Ainsi le circuit (150)
de refroidissement est intégré sur un côté du stator (120)
du ralentisseur (100) et le support (110) est intégré en
bout de stator. Un contrefort (111) peut aussi être intégré
sur un côté du stator (120) du ralentisseur (100) afin de
renforcer mécaniquement la structure du ralentisseur
(100). En intégrant le circuit (150) de refroidissement et
le support (110), un stator (120) qui cumule des fonctions
de distributeur d’eau, de support et d’échangeur thermique peut être fabriqué lors d’une unique opération de
moulage.
a 2.861.913 – b (A1) – d [03 50754]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 2 K
49/04, H 02 K
9/20. –
k RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT DES ELEMENTS DISSIPATEURS DE CHALEUR –
(Inventeur : VASILESCU CLAUDIU). –
Demandeur : TELMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention
consiste essentiellement en un ralentisseur (100) électromagnétique comportant des caloducs
(113, 116) notamment dans son stator (101). Ces caloducs (113, 116) renferme un fluide caloporteur qui se
vaporise d’un côté chaud du caloduc (113, 116) et se
condense d’un côté froid du caloduc (113, 116). Lorsque
le fluide se vaporise, il prélève de la chaleur et lorsqu’il se
condense, il cède la chaleur qu’il a accumulée du côté
chaud. En faisant par exemple une liaison thermique
entre une paroi (114) chaude et un fluide de refroidissement, ces caloducs (113, 116) assurent un transfert de
chaleur amélioré entre cette paroi et ce fluide. Ce transfert permet d’uniformiser la température à l’intérieur du
stator (101).
H02K
205
206
H02K
a 2.861.914 – b (A1) – d [03 50755]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 2 K
49/04, H 02 K
9/19. –
k RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE A REFROIDISSEMENT PAR EAU – p ( I n v e n t e u r s : L I U
ZENG GANG ; MARQUES GEORGES ; DESSIRIER
BRUNO; VASILESCU CLAUDIU). –
Demandeur :
TELMA Société anonyme, –
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
o
r
m L’invention concerne essentiellement un ralentisseur
(100) électromagnétique qui comporte des chambres
(201, 202) de refroidissement d’orientation transversale.
Ces chambres (201, 202) de refroidissement sont remplies d’un liquide (302) de refroidissement et se trouvent
à l’intérieur des parois verticales d’un stator (240) du
ralentisseur (100). Ces chambres (201, 202) dissipe une
chaleur du stator. En effet, ces chambres (201, 202) de
refroidissement annulaires encadrent des rotors (204,
205) inducteurs. Lors de la rotation de ces rotors (204,
205), des échanges thermiques se produisent entre les
parois (411-413) du stator et les chambres (201, 202).
a 2.861.915 – b (A1) – d [03 12669]. – e 29 octobre
2003. – j H 02 M 1/08, H 02 M 3/145, H 02 P 7/00. –
k REDRESSEMENT SYNCHRONE POUR ALIMENTAT I O N D E M OT E U R A B A S S E T E N S I O N . –
(Inventeur: DUBHASHI AJIT). –
Demandeur : INT E R N AT I O N A L R E C T I F I E R C O R P O R AT I O N , –
p
o
r
m Une
charge inductive (L1) est alimentée par des
MOSFET de puissance (4), par exemple comme dans
une alimentation de moteur à basse tension, utilisant un
redressement synchrone pour réduire la chute de tension
à travers une diode de corps (14) d’un MOSFET de puissance. Un circuit de réaction comparatif (8) mesure la
tension à travers le MOSFET de puissance pour déterminer le moment où la diode de corps est conductrice et il
fait passer le MOSFET en conduction pendant les cycles
de conduction de la diode, et en non conduction pour
empêcher un courant inverse. La fonction de redressement synchrone obtenue est très sensible à la circulation
de courant, tout en utilisant un très petit nombre de composants dans une configuration qui est moins complexe.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.916 – b (A1) – d [03 12816]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 2 M
1/08, H 02 M
7/217. –
k COMMANDE D’UN TRANSISTOR MOS EN ELEMENT DE REDRESSEMENT – p (Inventeur : RIVET
BERTRAND). – o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
MICHEL DE BEAUMONT
m L’invention concerne un circuit de commande (3) d’un
commutateur (1) à commander de façon unidirectionnelle
alors que la tension présente à ses bornes est une tension alternative, comportant des moyens pour retarder la
fermeture du commutateur par rapport à un passage par
zéro de la tension (Vd) à ses bornes, et des moyens pour
déclencher l’ouverture du commutateur suite à sa fermeture, à l’issu d’un intervalle de temps prédéterminé (tdl)
majoré ou minoré d’un temps d’erreur (ter) asservi sur le
rapport cyclique de la tension alternative aux bornes du
commutateur, lors d’une ou plusieurs périodes précédentes. Ce circuit de commande s’applique à la réalisation
d’un circuit de redressement au moyen du commutateur.
a 2.861.917 – b (A1) – d [04 11258]. – e 22 octobre
2004. – j H 02 M 7/217, H 01 H 9/00. – k CIRCUIT
FORMANT SOURCE D’ALIMENTATION A COURANT
CONTINU ET INTERRUPTEUR A CIRCUIT DE DETECTION DE DEFAUT DE MASSE UTILISANT LE CIRCUIT
FORMANT SOURCE D’ALIMENTATION A COURANT
CONTINU –
(Inventeurs: TSUJI NOBUHIKO; ASANO
HISANOBU). –
Demandeur : FUJI ELECTRIC FA
C O M P O N E N T S & S Y S T E M S C O. , LT D , –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
JP, 29 octobre 2003, n˚ 03369040.
p
o
r
f
m On décrit un circuit (4) formant source d’alimentation
à courant continu pouvant maintenir de façon stable un
courant constant fourni à un circuit (6) de détection de
défaut de masse en tant que charge dans une large
gamme de tensions d’utilisation, et on propose un interrupteur à circuit de détection de défaut de masse qui utilise ce circuit (4) formant source d’alimentation à courant
continu. Un circuit (4) à courant constant est constitué
par: un premier transistor dont un collecteur est connecté
à une sortie d’un circuit de redressement; une première
résistance connectée entre un émetteur du premier transistor et le circuit de charge; une deuxième résistance
connectée entre un collecteur et une base du premier
transistor; un deuxième transistor ayant un circuit émetteur-collecteur connecté entre la base et l’émetteur du
premier transistor; une troisième résistance connectée
entre un émetteur et une base du deuxième transistor; et
une diode Zener connectée entre la base du deuxième
transistor et le circuit de charge. Le courant de sortie des
premier et deuxième transistors est délivré par l’intermédiaire de la première résistance au circuit de charge.
H02M
207
208
H02M
a 2.861.918 – b (A1) – d [03 12929]. – e 04 novembre 2003. – j H 0 2 M
7/525, H 02 M
1/14. –
k ONDULEUR CELLULAIRE A TAUX REDUIT DE DISTORSIONS DE COMMUTATION – p ( I n v e n t e u r s :
B L A N C F L AV I E N ; TAU R A N D C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
o
r
m Un onduleur cellulaire élabore une tension de sortie
alternative par une succession de combinaisons série de
sources électriques de tension continue qui sont à sa disposition dans des cellules commutables et, au sein d’une
combinaison série en cours d’utilisation, par une régulation de tension par hachage haute fréquence. Cette régulation de tension présente un certain traînage et laisse
passer un échelon parasite de tension lors du recalage
de sa plage de fonctionnement provoqué par un changement de la combinaison série en cours d’utilisation.
L’onduleur cellulaire proposé comporte, dans son circuit
de régulation de tension par découpage haute fréquence
illustré sur la figure, un circuit de pré-compensation (107,
108) permettant de compenser le traînage et d’atténuer
considérablement cet échelon parasite.
a 2.861.919 – b (A1) – d [03 12803]. – e 31 octobre
2003. – j H 02 N 2/06, F 02 M 51/06, F 02 D 41/30. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE DE PLUSIEURS ACTIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES ULTRASONORES –
( I nve n t e u r : R I P O L L C H R I S TO P H E ) . –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de commande
d’actionneurs piézo-électriques ultrasonores, pilotés par
un calculateur, comportant un convertisseur-élévateur de
tension continue DC-DC, tel qu’il comporte de plus, entre
les bornes de sortie dudit convertisseur (2), une branche
constituée de deux interrupteurs (P1, P2) de découpage
en série, au point de jonction (J) desquels est connectée
une inductance de résonance (Lr), qui est reliée à au
moins deux branches en parallèle comprenant chacune
un actionneur (Ii) piézo-électrique en série avec une cellule de sélection (Si) autorisant la circulation du courant
alternatif dans les deux sens pour l’actionneur sélectionné pendant qu’elle n’est autorisée que dans un seul
sens pour les autres.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.920 – b (A1) – d [03 12804]. – e 31 octobre
2003. – j H 02 N 2/06, F 02 M 51/06, F 02 D 41/30. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE D’ACTIONNEURS
PIEZO-ELECTRIQUES
U LT R A S O N O R E S –
(Inventeurs: DELMAS NICOLAS; RIPOLL CHRISTOPHE). –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de commande de
plusieurs actionneurs piézo-électriques ultrasonores pilotés électroniquement à partir d’un calculateur de contrôle
et d’une source de tension continue, comportant des
moyens électroniques de pilotage des actionneurs alimentés par la source de tension continue et délivrant un
signal alternatif d’excitation de chaque actionneur sélectionné par un interrupteur commandable, monté en série
avec ledit actionneur, caractérisé en ce qu’il comporte de
plus des moyens de mise en court-circuit de chaque
actionneur (li) piézo-électrique sélectionné après l’arrêt
du signal d’excitation, destinés à amortir les oscillations
libres dudit actionneur provoquant une traînée d’injection.
a
b
d
e
2.861.921 –
(A1) –
[04 11719]. –
H 02 P 6/12. –
SYSTEME D’ENTRAINEMENT DE MOTEUR –
( I n v e n t e u r s : K A M E YA
HISASHI; MIYATA MASAHIRO). –
P r i o r i t é : J P, 0 4 n ov e m b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 03374079.
j
k
p
o
r
f
m Système d’entraînement (2) de moteur pour moteur
électrique, comprenant un circuit de modulation de largeur d’impulsions (42) qui produit des signaux impulsionnels d’excitation dont la largeur d’impulsions est modulée
pour avoir un rapport cyclique donné, un onduleur ayant
des éléments de commutation à commande MLI, un circuit (30) de calcul de tension qui calcule des niveaux de
tension à appliquer respectivement entre la source d’alimentation et les enroulements de phases, un circuit de
calcul (30) d’intensité qui calcule des valeurs de référence de courant de l’onduleur d’après des niveaux de la
tension appliquée entre la source d’électricité et les
enroulements de phases du moteur électrique et les
résistances disposées entre la source d’électricité et les
enroulements de phases, un circuit de détection (8)
d’intensité qui détecte des valeurs réelles de courant de
l’onduleur, et un processeur (30) qui détermine une anomalie si l’une des valeurs réelles de courant de l’onduleur
est une valeur prédéterminée différente de l’une, correspondante, des valeurs de référence.
H02N
209
210
H02P
a 2.861.922 – b (A1) – d [04 11578]. – e 29 octobre
2004. – j H 02 P 6/16, H 02 K 11/00. – k MOTEUR A
COMMUTATION ELECTRONIQUE (EC) ET PROCEDE
DE FONCTIONNEMENT D’UN TEL MOTEUR –
(Inventeur: HILL WOLFGANG). –
Demandeur :
LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG, –
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé de fonctionnement
d’un moteur à commutation électronique (EC), procédé
dans lequel des signaux de mesure de position sont
détectés à l’aide d’un dispositif de mesure de position, et
des moments de commutation sont déterminés à l’aide
des signaux de mesure de position, moments de commutation auxquels est commutée l’alimentation en courant
du moteur à commutation électronique (EC). Au moins
une valeur de correction est détectée et mémorisée pour
au moins une valeur de mesure de position contenue
dans les signaux de mesure de position. Pour la compensation de l’erreur de mesure de position, au nombre d’au
moins une, la valeur de correction est prise en compte
lors de la détermination des moments de commutation.
a 2.861.923 – b (A1) – d [03 13005]. – e 05 novembre 2003. – j H 02 P 7/06, H 02 P 1/18, E 06 B 9/68. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE LA
VITESSE DE ROTATION D’UN MOTEUR DE VOLET
ROULANT –
( I n v e n t e u r : B RU N O S E R G E ) . –
Demandeur: SOMFY Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m Le procédé de régulation de la vitesse de rotation
d’un moteur à courant continu destiné à entraîner un élément mobile de fermeture, d’occultation ou de protection
solaire équipant un bâtiment est caractérisé en ce que la
tension du moteur est mesurée et en ce que le moteur
est alimenté, laissé en circuit ouvert et court-circuité
selon une occurrence temporelle dépendant de la tension du moteur. L’invention se rapporte également à un
dispositif permettant la mise en oeuvre de ce procédé.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.924 –
(A1) –
[03 50772]. –
H 02 P
8/34, H 02 P
8/36. –
PROCEDE POUR LA DETECTION DE BUTEES ET
DE CALAGE D’UN MOTEUR PAS-A-PAS ET MOTEUR
PA S - A - PA S A D E T E C T E U R D E B U T E E –
(Inventeurs : RONDOT ERIC ; PRUDHAM DANIEL). –
Demandeur : MOVING MAGNET TECHNOLOGIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de détection de butée d’un moto-réducteur polyphasé synchrone
commandé en mode « pas-à-pas », mettant en oeuvre la
mesure de la somme des courants circulant dans chacune des N phases du moto-réducteur, caractérisé en ce
que le seuil de détection de butée est calculé par rapport
à l’évolution de la somme desdits courants.
a 2.861.925 – b (A1) – d [04 05294]. – e 1 4 m a i
2004. – j H 03 K 17/06, G 05 F 1/44. – k C I R C U I T
DE SURVOLTAGE – p (Inventeur : STRUBLE WAYNE
M). – o Demandeur : TRIQUINT SEMICONDUCTOR
INC, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
f Priorités : US, 16 mai 2003, n˚ 60471109 ; US, 18
août 2003, n˚ 10643750.
m Un circuit de tension de polarisation qui comprend un
circuit de redressement possédant une entrée, une sortie
et une entrée de tension de contrôle CC, où le circuit de
redressement est configuré de façon à produire la sortie
du circuit de redressement tout en fournissant une impédance d’entrée suffisamment élevée à l’entrée du circuit
de redressement, une tension redressée provenant d’un
signal d’entrée alternatif appliqué à l’entrée du circuit de
redressement; et un extracteur de tension de polarisation
possédant une entrée d’extracteur, une entrée de tension
de contrôle et une sortie d’extracteur, couplés à la sortie
du circuit de redressement et étant configurés de façon à
produire à la sortie de l’extracteur une tension CC supérieure en magnitude à l’entrée de la tension de contrôle
CC.
H02P
211
212
H03K
a 2.861.926 – b (A1) – d [03 12838]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 3 K 1 9 / 0 1 7 5 , G 0 6 K
7/01. –
k CIRCUIT MICRO-ELECTRONIQUE D’ACTIVATION
OU DE DESACTIVATION D’AU MOINS UNE ENTREE/
SORTIE, LECTEUR DE CARTES A PUCE ET PROCEDE
D E D E S AC T I VAT I O N C O R R E S P O N DA N T S –
(Inventeurs : MESSAGER PHILIPPE ; FAIVRE SEBASTIEN). –
Demandeur : ATMEL NANTES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un circuit micro-électronique
d’activation ou de désactivation d’au moins deux buffers
d’au moins un composant électronique. Le second buffer
reçoit une commande de désactivation correspondant à
une combinaison d’une commande d’activation, respectivement de désactivation, générale et d’une information
représentative de l’état activé, respectivement désactivé,
d’au moins un premier buffer, de façon que le ou lesdits
seconds buffers ne soient activés, respectivement désactivés, que lorsque le ou lesdits premiers buffers sont déjà
activés, respectivement désactivés, pour respecter une
séquence prédéterminée d’activation, respectivement de
désactivation, desdits buffers.
a 2.861.927 – b (A1) – d [04 13034]. – e 07 décembre 2004. – j H 04 B 7/005, H 04 L 1/20, H 04 J 11/
00. – k PROCEDE DE TRANSMISSION D’UNE ESTIMATION D’AU MOINS UN CANAL DE PROPAGATION
D’UN RECEPTEUR VERS UN EMETTEUR, EMETTEUR
ET RECEPTEUR CORRESPONDANTS –
Division
(Inventeurs : BIETRIX FRANCK ; IBRAHIM NICOLAS). –
Demandeur: WAVECOM Société anonyme, –
n
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de transmission
d’une estimation d’au moins un canal de propagation
d’un récepteur vers un émetteur.
Selon l’invention, ledit récepteur met en oeuvre les étapes suivantes:
- estimation dudit canal de transmission;
- projection de ladite estimation sur une base de fonctions à deux dimensions temps/fréquence, délivrant un
jeu de coefficients de projection;
- transmission de données représentatives dudit jeu de
coefficients de projection vers ledit émetteur, lesdites
données représentatives comprenant au moins un index
renvoyant à une table de valeurs de coefficients possibles, stockée par ledit émetteur et par ledit récepteur,
de façon que ledit émetteur puisse reconstruire un profil
dudit canal de transmission tel qu’il est vu par ledit récepteur.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
H04L
213
a 2.861.928 – b (A1) – d [03 12834]. – e 31 octobre
2003. – j H 04 L 1/20, H 04 J 11/00, H 04 Q 7/22. –
k PROCEDE DE TRANSMISSION D’UNE ESTIMATION
D’AU MOINS UN CANAL DE PROPAGATION D’UN RECEPTEUR VERS UN EMETTEUR, EMETTEUR ET RECEPTEUR CORRESPONDANTS –
(Inventeurs :
BIETRIX FRANCK ; IBRAHIM NICOLAS). –
n
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de transmission
d’une estimation d’au moins un canal de propagation
d’un récepteur vers un émetteur.
Selon l’invention, ledit récepteur met en oeuvre les étapes suivantes:
- estimation dudit canal de transmission;
- projection de ladite estimation sur une base de fonctions à deux dimensions temps/fréquence, délivrant un
jeu de coefficients de projection;
- transmission de données représentatives dudit jeu de
coefficients de projection vers ledit émetteur,
de façon que ledit émetteur puisse reconstruire un profil
dudit canal de transmission tel qu’il est vu par ledit récepteur.
a 2.861.929 – b (A1) – d [03 12688]. – e 29 octobre
2003. – j H 04 L 12/12, H 04 L 12/24, 29/06, H 04 Q
7/32, G 06 F 12/02, 15/02. – k PROCEDE ET SYSTEME DE DISCRIMINATION VIS-A-VIS DU SITE ET/OU DE
L’ORGANISATION MULTISITE D’ORIGINE DU SITE DE
CONNEXION D’UN TERMINAL NOMADE. –
(Inventeurs : CANTENOT NOEL ; BELOEIL LUC ;
AUVRAY SEBASTIEN). –
LAVOIX
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
discrimination, vis-à-vis du site et/ou de l’organisation
multisite d’origine (O0), du site de connexion d’un terminal nomade (Tx).
Les adresses allouées au terminal nomade connecté sur
un site déterminé formant une référence de localisation
(LR), on transmet (A) du terminal (Tx) vers le réseau de
rattachement d’origine de ce terminal un message de
signalisation RM (LR) comportant la référence de localisation, on compare (B) pour identification la référence
localisation (LR) à l’un au moins des ensembles des
adresses permanentes et temporaires internes allouées
pour toute connexion sur le site du réseau de rattachement d’origine respectivement un autre site de l’organisation multisite d’origine et on transmet (C) du site de
rattachement d’origine vers le terminal nomade (Tx) une
information de discrimination de localisation (LI), fonction
de cette comparaison, le terminal nomade (Tx) étant connecté soit sur son site de rattachement d’origine, soit sur
un site appartenant à l’organisation multisite d’origine
(O0), ou encore sur un site quelconque (Sp) n’apparte-
nant pas à l’organisation multisite d’origine (O0).
Application à la gestion du routage et de l’ingénierie des
réseaux IP.
214
H04L
a 2.861.930 – b (A1) – d [03 13022]. – e 05 novembre 2003. – j H 0 4 L 1 2 / 2 8 , G 0 5 B 1 7 / 0 2 . –
k DISPOSITIF D’ECHANGE D’INFORMATIONS –
p (Inventeur : LE PEUVEDIC JEAN MARC CHRISTIAN). – o Demandeur : DASSAULT AVIATION Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET JP COLAS
m Dispositif
d’échange d’informations comprenant au
moins un réseau (R1) permettant la transmission desdites information, au moins un calculateur système (CP1,
CP2) accédant audit réseau, au moins un périphérique
(P1, P2, P3, P4, PE) destiné à échanger lesdites informations avec ledit calculateur système et ayant une interface inadaptée par rapport audit réseau, des moyens de
communication permettant audit périphérique et audit
calculateur système d’échanger lesdites informations,
lesdits moyens de communication comprenant ledit
réseau et au moins un concentrateur de données (CS1,
CS2, CS3, CS4, CS) accédant audit réseau, chaque concentrateur de données étant apte à faire communiquer
via ledit réseau au moins un périphérique associé avec
un quelconque des calculateurs systèmes, chaque concentrateur de données comportant des moyens de traitement (7) desdites informations, des moyens d’interface
de réseau (6) avec ledit réseau et des moyens d’interface
de périphérique (8) avec ledit périphérique associé.
a 2.861.931 – b (A1) – d [03 50752]. – e 30 octobre
2003. – j H 0 4 L
27/06, G 06 K
7/08. –
k DEMODULATEUR NUMERIQUE A FAIBLE FREQUENCE D’ECHANTILLONNAGE – p (Inventeurs: ENGUENT JEAN PIERRE; ARTIGUES OLIVIER; TETELIN
CLAUDE). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme ; UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE I, –
Mandataire : CABINET MICHEL DE
BEAUMONT
o
r
m L’invention
concerne un procédé et dispositif de
démodulation d’amplitude comprenant un convertisseur
(21) échantillonnant un signal d’entrée dont la fréquence
d’échantillonnage (fs) correspond à trois fois la fréquence
de la porteuse (fp) de la modulation.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.932 –
(A1) –
[04 11758]. –
H 04 L 27/34, G 06 K 19/07. –
CARTE A CIRCUIT INTEGRE, APPAREIL DE TRAITEMENT DE CARTE A CIRCUIT INTEGRE ET SYSTEME
DE CARTE A CIRCUIT INTEGRE POUR AMELIORER
LA VITESSE DE TRANSMISSION DE DONNEES –
(Inventeur: KIM YONG WOOK). –
Demandeur :
SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –
Mandataire :
SANTARELLI . –
Priorité : KR, 05 novembre 2003,
n˚ 00378056.
j
k
p
o
r
f
m L’invention procure un système de carte à circuit intégré pour l’échange de signaux de données entre une
carte à circuit intégré (10) et un appareil de traitement
(20) de carte à circuit intégré, en mode sans contact. La
carte à circuit intégré (10) module en Modulation d’Amplitude en Quadrature (MAQ) le signal à émettre vers
l’appareil de traitement (20) et produit le signal modulé.
L’appareil de traitement (20) démodule en MAQ le signal
reçu de la carte à circuit intégré (10). Le débit du signal
de données émis par la carte à circuit intégré (10) vers
l’appareil de traitement (21) est amélioré.
a 2.861.933 – b (A1) – d [03 12956]. – e 30 octobre
2003. – j H 04 L 29/02, G 06 F 19/00. – k SYSTEME
D’ENVIRONNEMENT COLLABORATIF VIRTUEL –
(Inventeurs: ANGILELLA DENIS HENRI; JEANJEAN
SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER). –
Demandeurs : ANGILELLA DENIS HENRI ; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER, –
Mandataire: ANGILELLA DENIS
p
o
r
m Système d’environnement collaboratif virtuel.
Les systèmes collaboratifs facilitent le travail de groupe
et permettent la manipulation d’objets partagés par les
membres d’une équipe. Ces objets partagés sont soumis
à des contraintes de cohérence et de temps réel.
Le système selon l’invention comprend un monde virtuel
tridimensionnel composé d’objets informatiques partagés, au moins un programme d’ordinateur client et un
programme d’ordinateur serveur qui communiquent à travers un réseau de transmission d’informations et qui
comporte des moyens de gestion de la cohérence du
monde virtuel relativement simples à réaliser.
Le système selon l’invention est particulièrement destiné
à la réalisation d’environnements virtuels permettant à
des personnes de réaliser un travail collaboratif.
H04L
215
216
H04L
a 2.861.934 – b (A1) – d [03 12766]. – e 30 octobre
2003. – j H 04 L 29/06. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ACCES A UN TERMINAL SERVEUR MOBILE
D’UN PREMIER RESEAU DE COMMUNICATION AU
MOYEN D’UN TERMINAL CLIENT D’UN AUTRE RESEAU DE COMMUNICATION. –
(Inventeurs : DELIB I E YA N N I C K ; B I L L A N T C H R I S TO P H E ) . –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’accès d’au moins
un terminal client (200) connecté à un premier réseau de
communication (210), aux données et/ou services d’un
terminal serveur mobile (204) connecté à un second
réseau (211) de communication, les premier et second
réseaux (210, 211) pouvant cohabiter ou former un unique réseau. Un tel procédé comprend au moins les étapes suivantes:
- d’initialisation d’une session de communication par le
terminal client (200) avec le terminal serveur mobile
(204);
- d’établissement de la session de communication par
ouverture d’un tunnel de communication direct entre le
terminal client (200) et le terminal serveur (204);
de façon que le terminal client (200) puisse consulter des
informations rendues disponibles par le terminal serveur
(204) et/ou que le terminal client (200) puisse utiliser et/
ou interagir avec toute ou partie des services du terminal
serveur (204).
a 2.861.935 – b (A1) – d [03 13014]. – e 05 novembre 2003. – j H 04 L 29/10. – k PROCEDE ET SYSTEME DE DIFFUSION DE DOCUMENTS VERS DES
TERMINAUX DISPOSANT DE CAPACITES D’AFFICHAGE LIMITEES, TELS QUE DES TERMINAUX MOBILES –
R OY E R
T H I E R RY ) . –
Demandeur: ROYER THIERRY, –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Pour adapter un document afin de le rendre visualisable sur un terminal présentant des capacités d’affichage
limitées, le procédé consiste à: déterminer (21) des
capacités de traitement et d’affichage d’un terminal; analyser (22, 30) la page de document devant être affichée
par le terminal pour en déterminer des caractéristiques,
l’image résultant de la conversion présentant une résolution choisie en fonction des caractéristiques du document, de manière à ce que le contenu de la page de
document soit lisible à l’écran du terminal; convertir (23)
une page d’un document dans un format graphique ou
semi-graphique choisi en fonction des capacités de traitement et d’affichage du terminal; et transmettre (25, 27)
au moins en partie l’image de la page de document convertie vers le terminal.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.936 – b (A1) – d [04 08653]. – e 0 5 a o û t
2004. – j H 0 4 N
5/235, G 03 B
15/03. –
k SYSTEME ET METHODE DESTINES A COMPENSER
LA BALANCE DES BLANCS D’IMAGES SAISIES –
(Inventeurs : DALTON DAN L ; ZIELKE TERRY L). –
Demandeur : HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP, –
p
o
r
f
m La présente invention propose un système (100) et
une méthode (500) destinés à compenser les images
saisies. En bref, un mode de réalisation comprend les
étapes consistant à compenser la balance des blancs de
données d’image stroboscopée et de données d’image
non-stroboscopée en utilisant une première valeur de
compensation de balance des blancs correspondant à
l’éclairage supplémentaire pourvu par une source d’éclairage supplémentaire (318, 120), déterminer une différence entre les données d’image stroboscopée
compensées avec la première valeur de compensation
de balance des blancs et les données d’image non-stroboscopée compensées avec la première valeur de compensation de balance des blancs, compenser la balance
des blancs des données d’image non-stroboscopée en
utilisant une seconde valeur de compensation de
balance des blancs correspondant à la lumière ambiante
et associer la différence à l’image non-stroboscopée à
balance des blancs compensée en utilisant la seconde
valeur de compensation de balance des blancs.
a 2.861.937 – b (A1) – d [03 50749]. – e 30 octobre
2003. – j H 04 N 5/44, H 04 N 7/16, G 06 F 17/30. –
k PROCEDE DE NAVIGATION AFFICHANT UNE FENETRE MOBILE, RECEPTEUR METTANT EN OEUVRE LE
PROCEDE –
(Inventeurs : NUNEZ LOIC ; PATRY NADINE). –
Demandeur : THOMSON LICENSING S.A.
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de navigation dans un ensemble de documents audiovisuels à
l’aide de menu affiché. Une page graphique est affichée,
elle contient au moins deux listes L1 et L2, éventuellement unitaire d’éléments associés à des documents
audiovisuels, chaque élément étant disposé dans une
fenêtre graphique. Consécutivement à une commande
de navigation introduite par de l’utilisateur, la fenêtre graphique contenant un élément dit « courant » de la liste de
départ L1 devient mobile et se déplace vers au moins
une liste d’arrivée L2 dans la direction spécifiée par la
commande.
Selon un perfectionnement, la durée du déplacement
équivaut à celle d’élaboration du contenu de la page graphique à afficher lorsque la commande est exécutée,
c’est à dire à la fin du déplacement de la fenêtre mobile
graphique.
L’invention concerne également un dispositif apte à exécuter un module logiciel de navigation. Suite à l’introduction d’une commande, ledit module déplace une fenêtre
graphique dans une certaine direction et pendant un
temps de calcul déterminé.
H04N
217
218
H04N
a 2.861.938 – b (A1) – d [03 12681]. – e 29 octobre
2003. – j H 04 N 7/08. – k PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE GERER ET D’AFFICHER SIMULTANEMENT ET EN TEMPS REEL SUR UN MEME
ECRAN PLUSIEURS SOURCES VIDEO ET DES OBJETS GRAPHIQUES –
(Inventeurs : BOIGUES
NORBERT; HAUTTECOEUR PHILIPPE; ROSTAN HERVE). –
Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE
Société par actions simplifiée
p
o
m Le procédé et le dispositif décrits permettent de réaliser un affichage performant et économique en combinant
plusieurs plans d’image comportant des objets graphiques et des sources vidéo au moyen d’une unité de traitement (1) comportant un accélérateur graphique (12)
réalisant en temps réel une combinaison linéaire des
pixels de ces plans d’image assortis de coefficients de
transparence permettant de voir chaque pixel d’un plan
d’image au travers des pixels correspondants des éventuels plans d’image supérieurs en tenant compte des
coefficients de transparence respectifs de ces derniers.
a 2.861.939 – b (A1) – d [03 12773]. – e 31 octobre
2003. – j H 04 N 7/167. – k BOITIER DE LIAISON
DE RECEPTEURS SATELLITE. – p (Inventeur : CHATAIGNIER ARNAUD). – o Demandeur : NEOTION Société par actions simplifiée, – r Mandataire : ROMAN
MICHEL
m La
présente invention a pour objet un boîtier de
liaison de récepteurs satellite.
Ce dispositif est constitué d’un commutateur (9) installé
sur les “câbles LNB“ (6,6’,6“) et comportant, d’une part,
une mémoire apte à stocker les paramètres de configuration de chaque tête de réception (4,4’) et, d’autre part, un
ensemble électronique agencé pour être piloté au moyen
de messages transitant par les câbles LNB, émis par les
récepteurs grâce à un logiciel ou un matériel spécifique,
ces messages permettant de relier chaque tête de réception à un ou plusieurs récepteurs(1,1’,1“) ou les récepteurs entre eux.
Elle se rapporte d’une manière générale au domaine de
la réception d’informations numériques de tous types
transmises par satellites, et en particulier d’émissions
audiovisuelles.La présente invention a pour objet un boîtier de liaison de récepteurs satellite.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.940 – b (A1) – d [03 12777]. – e 31 octobre
2003. – j H 04 N 7/167. – k C A RT E A P U C E D E
CONTROLE DYNAMIQUE D’ACCES POUR SYSTEMES
DE RECEPTION AUDIOVISUELS. –
(Inventeurs :
B RU L E S E B A S T I E N ; J A B I O L L AU R E N T ) . –
Demandeur : NEOTION Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La présente invention a pour objet une carte à puce
de contrôle dynamique d’accès pour systèmes de réception audiovisuels.
Cette carte, agencée pour permettre d’ activer et de
désactiver de façon rapide des fonctions de sécurité d’un
système de réception de données bumériques, comportant un programme spécifique déterminé pour désactiver,
lors d’une première insertion dans le lecteur du décodeur, les éléments logiciels du contrôle d’accès et/ou de
réception du décodeur, et pour valider le contrôle d’accès
et/ou de réception lors d’une nouvelle insertion.
L’invention se rattache au secteur technique du matériel
de réception audiovisuel et est destinée à permettre
l’activation et la désactivation de contrôle d’accès embarqué dans un système de réception tel qu’un décodeur de
télévision numérique, ou de la réception d’un service diffusant tout type de données (audiovisuel, multimédia,
texte,...).
a
b
d
e
2.861.941 –
(A1) –
[03 12774]. –
31 octobre
2003. –
H 04 N 7/173. –
TELECOMMANDE UNIVERSELLE POUR EQUIPEMENTS AUDIOVISUELS
DOMESTIQUES. –
(Inventeurs :
DEPERNET
CHRISTOPHE; JABIOL LAURENT). –
Demandeur :
N E OT I O N S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
j
k
p
o
r
m La
présente invention a pour objet une télécommande universelle pour équipements audiovisuels
domestiques.
Le dispositif selon l’invention est constitué d’une télécommande universelle équipée d’un écran permettant l’affichage de messages divers et pourvue d’une fonction
horloge (heure et date) pour le référentiel de base, de
fonctions de mémorisation ainsi que de fonctions de personnalisation unitaire des commandes
Elle concerne le domaine industriel et commercial de la
fabrication et de la diffusion d’accessoires pour appareils
audiovisuels numériques ou analogiques et a notamment
pour objet d’ajouter à tous les types de réseau de télévision des fonctions avancées telles que guide de programmes, interactivité, déclenchement automatique de
séquences d’enregistrements ou “profiling“.
H04N
219
220
H04Q
a 2.861.942 – b (A1) – d [03 12685]. – e 29 octobre
2003. – j H 04 Q 7/32, H 04 M 15/00. – k J AU G E
DES CONSOMMATIONS POUR TERMINAL MOBILE –
(Inventeurs : NIVELET CHRISTOPHE ; RORTEAU
PHILIPPE). –
Demandeur : BOUYGUES TELECOM, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé d’affichage d’un indicateur de consommation sur un terminal
de télécommunications mobiles, caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes consistant à:
• extraire en temps réel d’une plate-forme du système
d’information (SI) de l’opérateur de télécommunications
mobiles des données relatives à la consommation d’un
utilisateur;
• transmettre à travers un réseau de télécommunications
mobiles lesdites données relatives à la consommation de
ladite plate-forme de SI vers ledit terminal;
• afficher un indicateur représentatif desdites données
relatives à la consommation de l’utilisateur.
La présente invention se rapporte également à un système pour la mise en oeuvre du procédé comprenant:
• un réseau de télécommunications mobiles et le système d’information qui lui est associé, de préférence le
système d’information de valorisation;
• au moins un terminal de télécommunications mobiles,
dit User Equipment..
a 2.861.943 – b (A1) – d [03 12987]. – e 05 novembre 2003. – j H 0 4 Q
7/32, G 07 C
9/00. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D’ACCES – p ( I n ve n t e u r :
TEBEKA
HENRI). –
o Demandeur: TEBEKA HENRI, – r M a n d a t a i r e :
BENECH FREDERIC
m La présente invention concerne un procédé et un système (1) de contrôle d’accès à un dispositif (2) à partir
d’un appareil portable (5) personnalisé du type téléphone
mobile ou PDA.
On détecte automatiquement la présence dudit appareil
portable (5) personnalisé et on déverrouille l’accès au
dispositif (2) que si l’appareil se trouve à une distance
inférieure ou égale à une distance déterminée du dispositif (2) et/ou connecté audit dispositif (2).
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a
b
d
e
2.861.944 –
(A1) –
[03 50783]. –
H 04 Q 7/32. –
PROCEDE D’ACCES
A UN ERP DEPUIS UN EQUIPEMENT MOBILE –
NIVELET
C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur :
BOUYGUES
TELECOM, –
j
k
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à un procédé
d’accès à un ERP (Enterprise Resource Planning)
depuis un équipement mobile comportant les étapes
consistant à:
• télécharger une application Java (marque déposée) sur
ledit équipement mobile;
• émettre au moins une requête vers ledit ERP depuis
ledit équipement mobile;
ladite requête connaissant le parcours suivant:
- acheminement sous un format XML à travers un réseau
de télécommunications mobiles vers une passerelle TM SI [Télécommunications - Système d’ Information];
- transmission de ladite requête de la passerelle TM-SI
vers ledit ERP via une interface de services Web.
La présente invention se rapporte également à un système pour la mise en oeuvre du procédé.
a 2.861.945 – b (A1) – d [03 12837]. – e 31 octobre
2003. – j H 04 Q 7/34. – k PROCEDE D’ANALYSE
DU FONCTIONNEMENT D’UN TERMINAL DE RADIOCOMMUNICATION, TERMINAL DE RADIOCOMMUNIC AT I O N
ET
DISPOSITIF
D ’ A N A LY S E
CORRESPONDANTS –
(Inventeur : MONTES JACQUES). –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’analyse du fonctionnement d’un terminal de radiocommunication (12)
selon un protocole de radiocommunication prédéterminé,
selon lequel ledit terminal de radiocommunication (12)
transmet des données représentatives d’au moins une
opération à analyser vers un dispositif d’analyse distant
(11), via une liaison (14) selon ledit protocole de radiocommunication prédéterminé.
H04Q
221
222
H04Q
a 2.861.946 – b (A1) – d [03 12871]. – e 03 novembre 2003. – j H 04 Q 7/38. – k PROCEDE DE COMMUNICATION DEPUIS UN EQUIPEMENT MOBILE –
(Inventeur: FAUCHER ANTOINE). –
Demandeur :
FAUCHER ANTOINE, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé de
communication mettant en oeuvre un équipement mobile
comprenant des moyens de télécommunications mobiles
(du type GSM, GPRS, UMTS, CDMA, W-CDMA ...) et
des moyens d’accès à un réseau local sans-fil caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à:
- Enregistrer des profils utilisateurs comportant chacun
un identifiant numérique dans une base de données
numériques;
- Envoyer une première requête comportant une pluralité
de paramètres et transitant via le réseau local sans-fil;
- Envoyer une seconde requête à un serveur comportant
au moins une liste d’identifiants transitant via le réseau
de télécommunications mobiles;
- Traiter au niveau du serveur la seconde requête à l’aide
de la base de données comportant les profils utilisateurs;
- Recueillir une réponse à la seconde requête du serveur
et afficher cette réponse sur un écran dudit équipement
mobile.
a 2.861.947 – b (A1) – d [03 12934]. – e 04 novembre 2003. – j H 05 H 1/02, H 05 H 13/00, 7/00, H 01 J
27/02. – k DISPOSITIF POUR CONTROLER LA TEMPERATURE ELECTRONIQUE DANS UN PLASMA
RCE –
(Inventeurs : HITZ DENIS ; CORMIER DAVID). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif pour
contrôler la température électronique dans une chambre
à plasma RCE (1). Ce dispositif comprend au moins un
limiteur (100) placé sur la trajectoire d’électrons dont
l’énergie est supérieure à une énergie prédéterminée, de
façon à former obstacle à ces électrons.
Application aux sources d’ions et aux machines à
plasma.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
a 2.861.948 – b (A1) – d [03 12723]. – e 30 octobre
2003. – j H 05 K 3/00, G 06 F 17/50, H 05 K 13/08. –
k PROCEDE POUR DETERMINER DES MODIFICATIONS APPORTEES A UNE CARTE ELECTRONIQUE
ET METHODES DE FABRICATION D’UNE CARTE
ELECTRONIQUE ET D’UN EQUIPEMENT MUNI D’UNE
CARTE ELECTRONIQUE –
( I n v e n t e u r s : A L AU X
PHILIPPE; PONS PHILIPPE). –
Demandeur : AIRBU S F RA NCE S o c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i fi ée, –
p
o
r
m - Procédé pour déterminer des modifications apportées à une carte électronique et méthodes de fabrication
d’une carte électronique et d’un équipement muni d’une
carte électronique.
- Selon l’invention, on détermine un premier schéma (S1)
illustrant la carte électronique qui comporte des composants électroniques (CE1, CE2, CE3), des ports (P1,
P2), des éléments d’alimentation (A1) et des moyens de
connexion (L1 à L7) à un premier moment, on détermine
un second schéma illustrant la carte électronique à un
second moment, on attribue une classe relative à un
changement à chaque entité desdits schémas, on associe un attribut d’identification visuelle à chaque entité, qui
est représentatif de sa classe, on construit deux images
correspondant aux premier et second schémas en mettant en évidence les attributs d’identification visuelle, et
on compare lesdites images pour en déduire les modifications apportées à la carte électronique entre les premier et second moments.
a 2.861.949 – b (A1) – d [03 12789]. – e 31 octobre
2003. – j H 0 5 K
7/20, H 05 K
3/30. –
k DISPOSITIF DE COMMUTATION DE PUISSANCE
REFROIDI A ENTRETOISE DE RESINE ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : LAURENT
PAT R I C E ;
THIBERGE
C H R I S TO P H E ) . –
D e m a n d e u r : DAV S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m Dans ce dispositif de commutation de puissance, les
organes semi-conducteurs (60) sont fixés par leur base
sur une plaque de refroidissement (20) électriquement
conductrice à laquelle est raccordé un premier jeu de
connexions (31), ladite plaque (20) comportant des bossages (21) sur lesquels sont fixés ou plaqués les organes semi-conducteurs (60), un second jeu de connexions
(62, 63) étant relié à un circuit de commande
et aux connecteurs de puissance au travers d’un circuit
de routage (40) disposé parallèlement à la plaque (20)
mais isolé d’elle par une entretoise (30) en résine isolante et comportant des ouvertures (42) correspondant
aux bossages plats (21) de la plaque sous-jacente (20).
La résine isolante présente à la fois une tenue mécanique aux températures ambiantes et une propriété de collage à une température supérieure aux températures
ambiantes.
H05K
223
BOPI 05/18
225
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 05/18
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
227
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ACOME (ACOME SOCIETE COOPERATIVE
DE PRODUCTION Société coopérative
ouvrière de production)
2 861 839
03 12731
30 10 03
* F24D 19/10
A1
AERAZUR (AERAZUR Société par actions
simplifiée)
2 861 670
03 12984
05 11 03
* B60R 21/20
A1
AGENCE INTERNALE CALE INDLE
(AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée)
2 861 763
03 12900
03 11 03
* E04B 1/26
A1
* AHLSTROM CORES OY (AHLSTROM
CORES OY) voir AHLSTROM RESEARCH
SERVICES
2 861 560
03 50786
05 11 03
A47B 73/00
A1
* AHLSTROM CORP (AHLSTROM CORPORATION) voir AHLSTROM RESEARCH SERVICES
2 861 560
03 50786
05 11 03
A47B 73/00
A1
* AHLSTROM RESEARCH SERVICES (AHLSTROM RESEARCH AND SERVICES Société
anonyme, AHLSTROM CORPORATION,
AHLSTROM CORES OY)
2 861 560
03 50786
05 11 03
A47B 73/00
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 861 717
03 12819
31 10 03
* C01B 3/56
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 861 841
03 50779
04 11 03
* F25J 3/04
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 861 881
03 12853
03 11 03
* G08B 25/00
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
2 861 948
03 12723
30 10 03
* H05K 3/00
2 861 931
03 50752
30 10 03
* H04L 27/06
A1
* AIX MARSEILLE I UNIVERSITE (UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE I) voir STMICROELECTRONICS SA
A1
AJINOMOTO CO INC (AJINOMOTO CO INC)
2 861 543
04 11393
26 10 04
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 861 719
03 12961
03 11 03
* C03B 37/012
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 861 814
03 12894
04 11 03
* F04B 37/06
A1
ALLIORA SHF (ALLIORA SHF)
2 861 697
03 50771
03 11 03
B65D 5/10
A1
ALPHA (AGENCE LOGISTIQUE POUR LE
HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à
responsabilité limitée)
2 861 583
03 12971
05 11 03
* A61G 3/00
A1
ALPHA (AGENCE LOGISTIQUE POUR LE
HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à
responsabilité limitée)
2 861 584
03 12972
05 11 03
A61G 3/00
2 861 602
03 13021
04 11 03
* A63B 23/02
2 861 658
03 12699
29 10 03
B60N 2/28
A1
A1
* AMELOT (AMELOT DANIELE) voir BLANC
AMPAFRANCE (AMPAFRANCE Société anonyme)
30 10 03
JP
* A01H 5/00
A1
* ANGILELLA (ANGILELLA DENIS HENRI,
JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER, GHIA
RENAUD OLIVIER)
2 861 862
03 12761
30 10 03
G06F 3/14
A1
* ANGILELLA (ANGILELLA DENIS HENRI,
JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER, GHIA
RENAUD OLIVIER)
2 861 933
03 12956
30 10 03
* H04L 29/02
A1
ANNET (ANNET DIDIER)
2 861 801
03 12943
04 11 03
F01B 13/06
A1
APLIX (APLIX Société anonyme)
2 861 668
03 12639
29 10 03
* B60R 13/08
A1
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
(ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE)
2 861 770
03 12744
30 10 03
* E04C 2/284
A1
ARJO WIGGINS (ARJO WIGGINS Société
2 861 845
03 12633
29 10 03
* G01J 3/46
A1
ARKEMA (ARKEMA Société anonyme)
2 861 724
03 12906
04 11 03
C07C 57/04
A1
ARKEMA (ARKEMA Société anonyme)
2 861 725
03 12905
04 11 03
* C07C 57/07
228
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM
(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme)
2 861 654
03 12728
30 10 03
* B60J 10/08
A1
ATELIER SYSTEMES PROTECTION (ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société
2 861 619
03 50795
05 11 03
* B23Q 11/08
A1
ATMEL NANTES SA (ATMEL NANTES SA
Société anonyme)
2 861 926
03 12838
31 10 03
* H03K 19/0175
A1
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
(AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
Société en nom collectif)
2 861 647
03 12645
29 10 03
B60B 35/02
A1
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
(AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC
2 861 648
03 12646
29 10 03
B60B 35/02
A1
AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING (AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme)
2 861 703
03 13017
31 10 03
* B65D 71/14
A1
AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMA
SA Société anonyme)
2 861 695
03 12708
30 10 03
* B65D 5/02
A1
* AVER (AVER STEPHANE, FUNARO
MICHEL, BENDAVID CLAUDE)
2 861 882
03 12899
03 11 03
G08G 1/00
A1
* AYMERICH (AYMERICH JEAN MICHEL,
VAUDELLE PATRICE)
2 861 554
03 12637
29 10 03
A44B 1/18
A1
* BANSHO (BANSHO CHIKAKO) voir KOMORI
2 861 817
04 11644
02 11 04
A1
* BARBIER (BARBIER ALAIN) voir MOUSKA
2 861 547
03 12780
31 10 03
* A21D 2/36
A1
* BARBIER (BARBIER ANNIE) voir MOUSKA
2 861 547
03 12780
31 10 03
* A21D 2/36
A1
* BENDAVID (BENDAVID CLAUDE) voir AVER
2 861 882
03 12899
03 11 03
G08G 1/00
A1
BENETEAU SA CHANTIERS (CHANTIERS
BENETEAU SA Société anonyme)
2 861 687
03 12762
30 10 03
B63B 1/20
A1
* BERARD CENTRE LEON (CENTRE LEON
BERARD) voir BIOMERIEUX
2 861 744
03 12966
05 11 03
C12Q 1/68
A1
BERCHET GROUPE (SOCIETE BERCHET
GROUPE Société anonyme)
2 861 685
03 12673
29 10 03
* B62K 25/20
A1
* BERDAGUER (BERDAGUER CLAUDE) voir
PALANQUE
2 861 911
03 12638
29 10 03
* H02K 7/14
A1
BERINGER SA (S.A. BERINGER Société
anonyme)
2 861 677
03 12952
29 10 03
B60T 8/26
A1
BEZAULT SAS (BEZAULT SAS Société par
actions simplifiée)
2 861 781
03 12666
29 10 03
* E05B 7/00
A1
* BIBOLLET (BIBOLLET JEAN CLAUDE) voir
BIBOLLET
2 861 766
03 13167
29 10 03
* E04B 2/18
A1
* BIBOLLET (BIBOLLET YOAN, BIBOLLET
JEAN CLAUDE)
2 861 766
03 13167
29 10 03
* E04B 2/18
A1
* BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) voir CEA
2 861 608
03 50762
31 10 03
* B01L 11/00
A1
2 861 609
03 50763
31 10 03
* B01L 11/00
A1
2 861 610
03 50764
31 10 03
* B01L 11/00
A1
* BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme, CENTRE LEON BERARD)
2 861 744
03 12966
05 11 03
C12Q 1/68
2 861 551
03 12768
31 10 03
* A23N 7/00
A3
BIONDI (BIONDI PIETRO)
31 10 03
JP
* F16B 12/00
A1
* BISEN (BISEN PASCAL) voir COGNO
2 861 705
03 12968
05 11 03
* B65D 81/32
A1
* BLANC (BLANC PATRICE JEAN BERNARD,
AMELOT DANIELE, LICOT OLIVIER)
2 861 602
03 13021
04 11 03
* A63B 23/02
A1
BLEINES (BLEINES BRUNO)
2 861 873
03 50760
31 10 03
* G06F 19/00
A1
BNL EUROLENS (BNL EUROLENS Société
anonyme)
2 861 640
03 12672
29 10 03
* B29D 11/00
BOPI 05/18
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
229
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BONTAZ CENTRE (BONTAZ CENTRE
Société anonyme)
2 861 804
03 13248
04 11 03
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 861 678
04 52339
12 10 04
14 10 03
DE
* B60T 13/138
A1
2 861 849
04 52447
27 10 04
29 10 03
DE
G01S 13/04
A1
2 861 860
04 52448
27 10 04
30 10 03
DE
* G05D 13/02
A1
2 861 898
04 52286
07 10 04
09 10 03
DE
H01Q 13/02
A1
BOSCH REXROTH DSI (BOSCH REXROTH
D.S.I. Société par actions simplifiée)
2 861 816
03 12920
04 11 03
* F15B 13/02
A1
BOSMY ETS RENE (ETABLISSEMENTS
RENE BOSMY Société anonyme)
2 861 793
03 12883
03 11 03
* E05F 15/00
A1
BOULAY PLASTIQUES (BOULAY PLASTIQUES Société anonyme)
2 861 791
03 50743
29 10 03
* E05D 15/16
A1
BOUVET SA (SOCIETE BOUVET SA
Société anonyme)
2 861 783
03 12705
30 10 03
E05B 15/04
A1
BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM)
2 861 942
03 12685
29 10 03
* H04Q 7/32
A1
BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM)
2 861 944
03 50783
04 11 03
H04Q 7/32
A3
BRAUN MASCHINENBAU (BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 861 541
04 11706
03 11 04
F01P 3/08
04 11 03
DE
* A01G 17/06
A1
* BRICAUD PRINCE (BRICAUD PRINCE ISABELLE) voir ERAM MANUFACTURE FSE
CHAUSSURES
2 861 545
03 12663
29 10 03
A01L 5/00
A1
BRUYERE (BRUYERE PATRICK LUCIEN
MARIE MAURICE)
2 861 624
03 12892
03 11 03
* B25H 3/00
A1
* CACHAN ECOLE NORMALE SUPERIEURE
(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHAN) voir CNRS
2 861 596
03 12872
03 11 03
* A61K 31/7115
A1
CANON RESEARCH CENTRE FRANCE
SAS (CANON RESEARCH CENTRE
FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée)
2 861 870
03 12994
05 11 03
* G06F 17/60
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, BIOMERIEUX)
2 861 608
03 50762
31 10 03
* B01L 11/00
A1
2 861 609
03 50763
31 10 03
* B01L 11/00
A1
2 861 610
03 50764
31 10 03
* B01L 11/00
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 861 735
03 50794
05 11 03
* C08J 5/18
A1
2 861 746
03 50758
31 10 03
C25D 17/06
A1
2 861 887
03 50784
04 11 03
* G11C 13/00
A1
2 861 895
03 50774
03 11 03
* H01L 23/49
A1
2 861 947
03 12934
04 11 03
* H05H 1/02
230
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 861 669
03 50751
30 10 03
* B60R 13/08
A1
CERAVIC (CERAVIC Société à responsabilité
limitée)
2 861 577
03 12997
05 11 03
A61B 17/72
A1
CGEA ONYX (C.G.E.A ONYX Société anonyme)
2 861 661
03 12815
31 10 03
B60P 1/04
A1
CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIER (CHABE CONCEPTION PROCESS
INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE
CPID) Société par actions simplifiée)
2 861 752
03 12662
29 10 03
* D04H 13/00
A1
CLAUSIN (CLAUSIN MARIN)
2 861 688
03 12757
29 10 03
B63H 9/10
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
2 861 729
03 12798
31 10 03
* C07H 3/02
A1
FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
2 861 730
03 12796
31 10 03
* C07H 3/06
A1
MEDITERRANEE UNIVERSITE
2 861 743
03 12942
04 11 03
* C12Q 1/68
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, ECOLE NORMALE SUPERIEURE
DE CACHAN)
2 861 596
03 12872
03 11 03
* A61K 31/7115
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE HENRI POINCARE
NANCY I)
2 861 731
03 12729
30 10 03
* C07K 14/435
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE DE POITIERS)
2 861 733
03 12684
29 10 03
C08B 37/16
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM, INSTITUT PASTEUR DE LILLE)
2 861 742
03 12801
31 10 03
* C12Q 1/68
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, INSTITUT NATIONAL DE LA
INSERM, INSTITUT PASTEUR DE LILLE)
2 861 745
04 04636
30 04 04
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 861 854
03 12752
30 10 03
* G02B 6/26
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 861 886
03 12850
03 11 03
* G09G 5/22
A1
COGEMA LOGISTICS (COGEMA LOGISTICS)
2 861 889
03 50775
03 11 03
G21F 5/008
A1
COGNET (COGNET JEAN MICHEL)
2 861 576
03 12825
31 10 03
A61B 17/72
31 10 03
FR
* C12Q 1/68
A1
* COGNO (COGNO JEAN SEBASTIEN) voir
COGNO
2 861 705
03 12968
05 11 03
* B65D 81/32
A1
* COGNO (COGNO JEROME, BISEN PASCAL,
COGNO JEAN SEBASTIEN)
2 861 705
03 12968
05 11 03
* B65D 81/32
A1
COMAU SYSTEMES FRANCE SA (COMAU
SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme)
2 861 618
03 12985
05 11 03
* B23Q 11/02
BOPI 05/18
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
231
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CONSTRUCTIONS MACHINES RECOLTER
(SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE
MACHINES A RECOLTER LES FRUITS
Société à responsabilité limitée)
2 861 536
03 50785
05 11 03
A01D 46/26
A1
CORNEAL INDUSTRIE (CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme)
2 861 734
03 04444
31 10 03
* C08J 3/24
A1
CORNING INC (CORNING INCORPORATED)
2 861 852
03 12686
29 10 03
* G02B 1/10
A1
* CORTIN (CORTIN BERNARD) voir PALANQUE
2 861 911
03 12638
29 10 03
* H02K 7/14
A1
CYBERNETIX (CYBERNETIX Société anonyme)
2 861 702
03 12738
30 10 03
* B65D 51/00
A1
DAGAN (DAGAN JAMES)
2 861 844
03 12841
03 11 03
G01C 9/26
A1
DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIATION Société anonyme)
2 861 930
03 13022
05 11 03
* H04L 12/28
A1
DAV (DAV Société anonyme)
2 861 949
03 12789
31 10 03
* H05K 7/20
A1
DE BUYER (DE BUYER)
2 861 629
03 12851
03 11 03
B26D 3/26
A1
DELMER (DELMER REINE)
2 861 586
03 12844
03 11 03
A61G 7/057
A1
DELZANNO (DELZANNO CHRISTIAN)
2 861 779
03 12901
04 11 03
E04H 4/04
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 861 570
04 11466
27 10 04
29 10 03
JP
* A61B 5/113
A1
2 861 806
04 11769
04 11 04
05 11 03
JP
F02D 41/30
A1
2 861 807
04 11598
29 10 04
31 10 03
JP
F02D 41/38
A1
2 861 808
04 11718
03 11 04
* 04 11 03
JP
* F02D 43/00
A1
2 861 908
04 11708
03 11 04
04 11 03
JP
* H02K 5/10
A1
2 861 921
04 11719
03 11 04
04 11 03
JP
H02P 6/12
A1
DEVILLE (DEVILLE Société anonyme)
2 861 838
03 12859
03 11 03
* F24C 1/14
A1
DOR (DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN
LOUIS)
2 861 620
03 13085
05 11 03
* B24B 13/00
A1
DREVET (DREVET JEAN BAPTISTE)
2 861 910
03 12671
29 10 03
* H02K 7/065
A1
DU BOISHAMON (DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI)
2 861 771
03 12885
03 11 03
E04D 1/34
A1
DUCARME SA (DUCARME SA Société anonyme)
2 861 589
03 13250
05 11 03
A61G 21/00
A1
DUCARME SA (DUCARME SA Société anonyme)
2 861 681
03 13249
05 11 03
* B62D 25/06
A1
E MEDIA (E MEDIA Société à responsabilité
limitée)
2 861 872
03 50757
31 10 03
* G06F 19/00
A1
EADS ASTRIUM GMBH (EADS ASTRIUM
GMBH)
2 861 851
04 11142
20 10 04
A1
EADS ASTRIUM SAS (EADS ASTRIUM SAS
Société par actions simplifiée)
2 861 690
03 12914
04 11 03
A1
EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH
(EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH)
2 861 810
04 11839
05 11 04
A1
EADS SPACE TRANSPORTATION SA
(EADS SPACE TRANSPORTATION SA
Société anonyme)
2 861 691
03 12981
05 11 03
* B64G 1/64
A1
Société anonyme)
2 861 847
03 12992
05 11 03
* G01M 11/08
A1
Société anonyme)
2 861 868
03 12991
05 11 03
* G06F 17/30
A1
EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAK
COMPANY)
2 861 754
03 12953
05 11 03
* D21H 17/33
05 11 03
DE
* G01S 17/02
* B64G 1/28
05 11 03
DE
F02K 9/52
232
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
COMPANY)
2 861 755
03 12954
05 11 03
* D21H 17/33
A1
COMPANY)
2 861 756
03 12955
05 11 03
* D21H 17/33
A1
COMPANY)
2 861 757
03 12957
05 11 03
* D21H 17/33
A1
COMPANY)
2 861 874
03 12627
29 10 03
* G06K 1/20
A1
ELECTRONICS TELECOMMUNICATIONS
RE (ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE)
2 861 876
04 13942
27 12 04
* 09 07 99
KR
* G06T 7/40
A1
ELECTRONICS TELECOMMUNICATIONS
RE (ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE)
2 861 877
04 13943
27 12 04
* 09 07 99
KR
* G06T 7/40
A1
ENERGIESTRO (ENERGIESTRO Société
2 861 909
03 12793
31 10 03
* H02K 7/02
A1
* ERAM MANUFACTURE FSE CHAUSSURES
(MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée, RAIMBAULT JEAN PIERE, BRICAUD
PRINCE ISABELLE)
2 861 545
03 12663
29 10 03
A01L 5/00
A1
EST CHENE (CHENE DE L’EST Société anonyme)
2 861 777
03 50768
31 10 03
* E04F 15/04
A1
ETFA (ETFA Société anonyme)
2 861 715
03 50744
29 10 03
B66C 11/00
A1
ETO (ETO BRUNO)
2 861 546
03 12814
31 10 03
A01N 1/02
A1
ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATI
(ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATION Société par actions simplifiée)
2 861 651
03 12655
29 10 03
B60D 1/167
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 861 689
03 12694
30 10 03
* B64D 45/00
A1
EUROPLACER INDUSTRIES (EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme)
2 861 712
03 12951
05 11 03
* B65G 15/20
A1
EUROSURGICAL (EUROSURGICAL Société
anonyme)
2 861 582
03 12691
29 10 03
A61F 2/44
A1
EUROTECH (EUROTECH Société à responsabilité limitée)
2 861 714
03 12939
04 11 03
* B65G 57/24
A1
EVIN (EVIN MICHEL)
2 861 532
03 12854
03 11 03
* A01B 51/04
A1
* FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 861 729
03 12798
31 10 03
* C07H 3/02
A1
* FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 861 730
03 12796
31 10 03
* C07H 3/06
A1
FAUCHER (FAUCHER ANTOINE)
2 861 946
03 12871
03 11 03
H04Q 7/38
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 861 667
03 13013
05 11 03
* B60R 11/00
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 861 659
03 12964
05 11 03
B60N 2/68
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 861 660
03 13427
05 11 03
B60N 2/68
A1
FBFC (SOCIETE FRANCO-BELGE DE
FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC
2 861 888
03 12687
29 10 03
* G21C 3/62
A1
FDB (FINANCIERE DE BEAUMONT FDB
2 861 617
03 13015
31 10 03
* B23Q 3/18
BOPI 05/18
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* FEDERAL MOGUL IGNITION SRL (FEDERAL MOGUL IGNITION SRL) voir SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
2 861 837
04 05078
11 05 04
29 10 03
FR
* F23Q 7/22
A1
FERCO INTERNAL FERRURES SERRURES
(FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET
SERRURES DE BATIMENT Société anonyme)
2 861 786
03 51022
10 12 03
31 10 03
FR
E05B 65/08
A1
2 861 787
03 51023
10 12 03
31 10 03
FR
E05B 65/08
A1
2 861 788
04 50707
07 04 04
* 31 10 03
FR
E05B 65/08
A1
SERRURES DE BATIMENT Société par
2 861 785
03 50766
31 10 03
E05B 65/08
A1
FOURRIER (FOURRIER GILLES)
2 861 561
03 12826
31 10 03
A47F 1/12
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 861 864
03 12869
03 11 03
G06F 9/50
A1
Société anonyme)
2 861 865
04 50234
10 02 04
* G06F 11/14
A1
Société anonyme)
2 861 867
03 12908
04 11 03
* G06F 17/30
A1
Société anonyme)
2 861 929
03 12688
29 10 03
* H04L 12/12
A1
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE
(FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD)
2 861 917
04 11258
22 10 04
2 861 882
03 12899
03 11 03
G08G 1/00
A1
* FUNARO (FUNARO MICHEL) voir AVER
29 10 03
JP
* H02M 7/217
A1
G PARTICIPATIONS (G.PARTICIPATIONS
Société anonyme)
2 861 612
03 12661
29 10 03
* B21D 19/14
A1
Société anonyme)
2 861 630
03 12660
29 10 03
* B26D 7/18
A1
Société anonyme)
2 861 778
03 12658
29 10 03
* E04G 5/04
A1
Société anonyme)
2 861 819
03 12659
29 10 03
* F16B 41/00
A1
GAILLARD RONDINO (GAILLARD RONDINO Société anonyme)
2 861 761
03 12947
04 11 03
E01F 15/04
A1
* GALLOT (GALLOT ROLAND) voir LACROIX
2 861 588
03 12692
29 10 03
A61G 13/12
A1
* GARDEREAU (GARDEREAU DIDIER) voir
GARDEREAU
2 861 562
03 12704
30 10 03
A47F 5/08
A1
* GARDEREAU (GARDEREAU FREDERIQUE, GARDEREAU DIDIER)
2 861 562
03 12704
30 10 03
A47F 5/08
A3
GATE SRL (GATE S.R.L.)
2 861 826
04 52513
03 11 04
A1
GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOL (GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC.)
2 861 571
03 12849
03 11 03
A1
GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOL (GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC.)
2 861 830
04 11389
26 10 04
A1
GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA
PACIFIC FRANCE Société en commandite par
actions)
2 861 642
03 12998
05 11 03
* B31F 1/07
A1
GERVAIS DANONE CIE (COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme)
2 861 694
03 12863
03 11 03
* B65C 3/26
2 861 862
03 12761
30 10 03
G06F 3/14
A1
* GHIA (GHIA RENAUD OLIVIER) voir ANGILELLA
04 11 03
IT
* F16K 24/00
A61B 6/08
03 11 03
US
* F16M 13/02
234
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* GHIA (GHIA RENAUD OLIVIER) voir ANGILELLA
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 861 933
03 12956
30 10 03
* H04L 29/02
* F42C 19/12
A1
GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIES
Société anonyme)
2 861 842
03 12996
05 11 03
A1
GKN WALTERSCHEID GMBH (GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 861 533
04 11504
28 10 04
A1
GRANGER (GRANGER ROMAIN)
2 861 843
03 12674
29 10 03
G01B 5/008
A1
GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société
anonyme)
2 861 627
03 12884
03 11 03
* B26B 3/08
A3
GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société
anonyme)
2 861 775
03 12881
03 11 03
* E04D 15/00
A1
HALDEX BRAKE CORP (HALDEX BRAKE
CORPORATION)
2 861 679
04 11407
26 10 04
A1
* HAMMAN (HAMMAN THIERRY) voir HUET
2 861 550
03 12629
29 10 03
* A23G 9/28
A1
* HENRY (HENRY VINCENT) voir HUET
2 861 550
03 12629
29 10 03
* A23G 9/28
29 10 03
29 10 03
DE
US
A01B 63/10
* B60T 15/02
A1
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY
LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP)
2 861 848
04 07526
07 07 04
07 07 03
US
G01R 31/3187
A1
COMPANY LP)
2 861 893
04 08982
19 08 04
20 08 03
US
* H01J 1/30
A1
COMPANY LP)
2 861 936
04 08653
05 08 04
30 10 03
US
* H04N 5/235
A1
HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT)
2 861 623
04 52511
03 11 04
04 11 03
DE
B25C 1/18
A1
HORIZAL (HORIZAL Société anonyme)
2 861 776
03 12811
31 10 03
E04F 11/18
A3
HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD (HSIN
LUNG ACCESSORIES CO LTD Société de
droit de Taiwan)
2 861 684
03 12677
29 10 03
B62K 21/12
A1
* HUET (HUET RICHARD, ROLLAND OLIVIER,
HENRY VINCENT, THILLOY ERIC, HAMMAN
THIERRY)
2 861 550
03 12629
29 10 03
* A23G 9/28
A1
HUG (HUG CHRISTIAN)
2 861 692
03 12767
31 10 03
* B65B 53/00
A1
ICS (INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS)
2 861 606
03 12786
31 10 03
* B01J 2/00
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH)
2 861 655
03 12782
31 10 03
B60K 15/04
A1
INGLESE SARL FRANCOIS (SARL FRANCOIS INGLESE Société à responsabilité limitée)
2 861 792
03 13016
31 10 03
E05F 7/04
A1
INNOV TOIT (INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée)
2 861 774
04 08640
04 08 04
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
INSERM) voir CNRS
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
INSERM) voir CNRS
2 861 745
04 04636
30 04 04
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 861 605
03 13082
05 11 03
* B01F 3/04
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 861 723
03 13083
05 11 03
* C07C 2/66
A1
INTERNATIONAL RECTIFIER CORP
(INTERNATIONAL RECTIFIER CORPORATION)
2 861 915
03 12669
29 10 03
* H02M 1/08
* 03 11 03
FR
* E04D 12/00
* C12Q 1/68
31 10 03
FR
* C12Q 1/68
BOPI 05/18
Nature
du
document
A1
A1
Nom du déposant
* IRD (INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE
DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement
public, UNIVERSIDADE DO PORTO)
JACQUET (JACQUET BAUDRY)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
235
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 861 740
03 12689
29 10 03
* C12N 1/11
2 861 594
03 12848
03 11 03
A61K 7/48
A1
* JEANJEAN (JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER) voir ANGILELLA
2 861 862
03 12761
30 10 03
G06F 3/14
A1
* JEANJEAN (JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER) voir ANGILELLA
2 861 933
03 12956
30 10 03
* H04L 29/02
A1
JENSEN INDUSTRIAL LTD (JENSEN
INDUSTRIAL LIMITED)
2 861 565
03 12758
29 10 03
* A47J 36/16
A1
JOALPE INDUSTRIA EXPOSITORES SA
(JOALPE INDUSTRIA DE
EXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima)
2 861 884
03 12809
31 10 03
* G09F 7/20
A1
JOSSE MATERIEL ELEVAGE SARL (SARL
JOSSE MATERIEL D’ELEVAGE Société à responsabilité limitée)
2 861 544
03 12653
29 10 03
A01K 31/04
A1
KANTO KAGAKU KK (KANTO KAGAKU
KABUSHIKI KAISHA)
2 861 741
04 11015
18 10 04
A1
KAPPA CENTRAL PAC (KAPPA CENTRAL
PAC Société par actions simplifiée)
2 861 696
03 12829
31 10 03
* B65D 5/10
A1
KNIBBE (KNIBBE JAN CHRISTIAAN)
2 861 537
03 12760
29 10 03
* A01D 65/04
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
* F21S 8/10
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
* F21S 8/10
30 10 03
JP
* C12Q 1/04
A1
* KOMORI (KOMORI YUKIO, BANSHO CHIKAKO)
2 861 817
04 11644
02 11 04
31 10 03
JP
* F16B 12/00
A3
KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N
(KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS
N.V.)
2 861 564
04 51853
16 08 04
19 08 03
EP
* A47J 31/06
A1
* KRAEMER (KRAEMER PATRICK, MARCONI
LAURENT)
2 861 587
03 12650
29 10 03
A61G 7/10
A1
KSB SAS (KSB SAS Société par actions simplifiée)
2 861 762
03 12924
04 11 03
* E03F 9/00
A1
KSB SAS (KSB SAS Société par actions simplifiée)
2 861 815
03 12923
04 11 03
* F04D 9/02
A1
KUHN SA (KUHN SA Société anonyme)
2 861 538
03 12665
29 10 03
* A01D 84/00
A1
KUMHO TIRE CO INC (KUMHO TIRE CO
INC)
2 861 639
04 10299
29 09 04
A1
LACOURT (LACOURT DANIEL)
2 861 625
03 12763
30 10 03
* B26B 1/02
04 11 03
KR
* B29C 47/30
A1
* LACROIX (LACROIX ALAIN, LACROIX GUY,
GALLOT ROLAND)
2 861 588
03 12692
29 10 03
A61G 13/12
A1
* LACROIX (LACROIX GUY) voir LACROIX
2 861 588
03 12692
29 10 03
A61G 13/12
A1
LAFARGE PLATRES (LAFARGE PLATRES)
2 861 638
03 12788
31 10 03
* B29C 43/24
A1
LARROCHE (LARROCHE JEAN BAPTISTE)
2 861 535
03 12959
03 11 03
A01D 45/16
A1
* LEGRAND (LEGRAND Société anonyme,
LEGRAND SNC)
2 861 905
03 12986
05 11 03
* H02G 3/06
A1
* LEGRAND (LEGRAND Société anonyme,
LEGRAND SNC)
2 861 906
03 12988
05 11 03
* H02G 3/06
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir
LEGRAND
2 861 905
03 12986
05 11 03
* H02G 3/06
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir
LEGRAND
2 861 906
03 12988
05 11 03
* H02G 3/06
A1
* LICOT (LICOT OLIVIER) voir BLANC
2 861 602
03 13021
04 11 03
* A63B 23/02
2 861 698
03 12651
29 10 03
* B65D 5/66
A3
LIN (LIN YAO CHANG)
236
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LLORET (LLORET CHRISTIAN JOSEPH
JACQUES)
2 861 707
03 12891
04 11 03
* B65D 83/14
A1
LR ETANCO (L.R. ETANCO Société par
2 861 772
03 12822
31 10 03
* E04D 3/36
A1
LUK LAMELLEN KUPPLUNGSBAU BETEILI
(LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU
BETEILIGUNGS KG)
2 861 922
04 11578
29 10 04
A1
LUONG (LUONG LUCILE)
2 861 646
03 12702
30 10 03
B43M 11/06
A1
LUREM MACHINES BOIS (LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme)
2 861 631
03 12806
31 10 03
B27C 5/02
A1
2 861 632
03 12808
31 10 03
B27C 5/02
A1
2 861 633
03 12810
31 10 03
B27C 5/02
A1
2 861 634
03 12812
31 10 03
B27C 5/02
A1
2 861 635
03 12813
31 10 03
B27C 5/02
A1
MABELLY (MABELLY ANDRE)
2 861 656
03 50792
05 11 03
* B60K 17/06
A1
MAEC (MANUFACTURE D’APPAREILLAGE
ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société
anonyme)
2 861 900
03 12750
30 10 03
* H01R 4/38
A1
MANGEARD (MANGEARD PHILIPPE)
2 861 780
03 50787
05 11 03
* E04H 15/00
30 10 03
DE
* H02P 6/16
A1
* MARCONI (MARCONI LAURENT) voir KRAEMER
2 861 587
03 12650
29 10 03
A61G 7/10
A1
MARTY SPORTS (MARTY SPORTS Société
anonyme)
2 861 603
03 12902
04 11 03
A63B 71/02
A1
MATCLEANER (MATCLEANER SAS)
2 861 611
03 12843
03 11 03
* B02C 19/12
A1
MAVIC SA (MAVIC S.A. Société anonyme)
2 861 686
03 12963
04 11 03
* B62M 25/04
A1
MBDA UK LTD (MBDA UK LIMITED)
2 861 850
02 11395
13 09 02
A1
MEDICATLANTIC (MEDICATLANTIC Société
anonyme)
2 861 585
03 13007
05 11 03
* A61G 5/08
A1
* MEDITERRANEE UNIVERSITE (UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 861 743
03 12942
04 11 03
* C12Q 1/68
19 09 01
GB
G01S 13/50
A1
MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC)
2 861 569
04 11541
28 10 04
31 10 03
US
* A61B 5/06
A1
2 861 573
04 11538
28 10 04
31 10 03
US
* A61B 17/32
A1
2 861 574
04 11539
28 10 04
31 10 03
US
* A61B 17/32
A1
2 861 575
04 11543
28 10 04
31 10 03
US
* A61B 17/32
A1
2 861 579
04 11544
28 10 04
31 10 03
US
A61F 2/00
A1
2 861 580
04 11643
02 11 04
01 11 03
US
* A61F 2/02
A1
2 861 599
04 11540
28 10 04
31 10 03
US
A61M 27/00
A1
2 861 600
04 11542
28 10 04
31 10 03
US
A61M 27/00
A1
2 861 601
04 11545
28 10 04
31 10 03
US
A61M 27/00
A1
* MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE
2 861 649
03 13080
05 11 03
B60C 17/06
A1
2 861 650
03 13081
05 11 03
B60C 23/04
A1
2 861 736
03 12743
30 10 03
* C08L 9/00
BOPI 05/18
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 861 869
03 13078
05 11 03
* G06F 17/50
A1
* MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme,
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA)
2 861 649
03 13080
05 11 03
B60C 17/06
A1
SA)
2 861 650
03 13081
05 11 03
B60C 23/04
A1
SA)
2 861 736
03 12743
30 10 03
* C08L 9/00
A1
SA)
2 861 869
03 13078
05 11 03
* G06F 17/50
A1
MICRO MEGA INTERNAL MANUFACTURES
(MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société anonyme)
2 861 578
03 12958
05 11 03
A61C 1/14
A1
MIL (M.I.L MAINTENANCE INDUSTRIELLE
LYONNAISE Société à responsabilité limitée)
2 861 759
03 12771
31 10 03
E01F 9/014
A1
MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORATION)
2 861 604
03 12675
29 10 03
* B01D 27/00
2 861 547
03 12780
31 10 03
* A21D 2/36
A1
* MOUSKA (MOUSKA ANNIE ep. BARBIER,
BARBIER ALAIN)
A1
MOVING MAGNET TECHNOLOGIES
(MOVING MAGNET TECHNOLOGIES
Société anonyme)
2 861 924
03 50772
03 11 03
* H02P 8/34
A1
NACAM FRANCE SA (NACAM FRANCE S.A.
Société anonyme)
2 861 673
03 12974
05 11 03
* B60R 25/02
A1
NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme)
2 861 878
04 11441
27 10 04
A1
NEOTION (NEOTION Société par actions simplifiée)
2 861 939
03 12773
31 10 03
H04N 7/167
A1
2 861 940
03 12777
31 10 03
H04N 7/167
A1
2 861 941
03 12774
31 10 03
H04N 7/173
A1
NEVEUX (NEVEUX YVES)
2 861 626
03 13084
05 11 03
B26B 1/02
A1
NICOLL RACCORDS PLASTIQUES (RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société
anonyme)
2 861 758
03 12828
31 10 03
E01C 11/22
A1
NORE (NORE ROGER)
2 861 760
03 12783
31 10 03
* E01F 13/04
A1
NOREMAT (NOREMAT Société anonyme)
2 861 534
03 12657
29 10 03
A01D 34/86
A1
NUSS (NUSS EDITH SABINE BENJAMINE)
2 861 863
03 12700
30 10 03
* G06F 9/50
A1
OCLID (OCLID Société anonyme)
2 861 616
03 13006
05 11 03
* B23Q 3/12
A1
ONECTRA (ONECTRA Société par actions
simplifiée)
2 861 890
03 12940
04 11 03
G21F 9/00
A1
ONET SERVICES (ONET SERVICES Société
2 861 708
03 12747
30 10 03
* B65F 1/02
A1
* ONET SERVICES (ONET SERVICES Société
par actions simplifiée, EUROPEENNE DE
PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION - PRODIM)
2 861 709
04 12230
18 11 04
* B65F 1/02
A1
ONET SERVICES (ONET SERVICES Société
2 861 711
03 12745
30 10 03
* B65F 1/12
A1
ONIRIS (ONIRIS Société par actions simplifiée)
2 861 637
03 12909
04 11 03
* B29C 39/10
* 03 11 03
US
G07B 17/00
238
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ONREV (ONREV Société par actions simplifiée)
2 861 693
03 12785
31 10 03
* B65B 63/02
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 861 591
03 50748
30 10 03
A61K 7/13
A1
2 861 592
03 50788
05 11 03
A61K 7/13
A1
2 861 593
03 50780
04 11 03
A61K 7/42
A1
2 861 595
03 50742
29 10 03
* A61K 31/455
A1
2 861 704
03 50782
04 11 03
B65D 81/07
A1
2 861 883
04 53055
17 12 04
* G09F 5/04
A1
ORIMEX (ORIMEX Société à responsabilité
limitée)
2 861 552
03 12904
04 11 03
* A41B 9/00
A1
OTV SA (OTV SA Société anonyme)
2 861 718
03 12765
30 10 03
* C02F 9/04
2 861 911
03 12638
29 10 03
* H02K 7/14
A1
* PALANQUE (PALANQUE DENIS, BERDAGUER CLAUDE, CORTIN BERNARD)
A1
PALLISER (PALLISER MICHEL)
2 861 559
03 12710
30 10 03
A47B 73/00
A3
PANNETIER (PANNETIER CHRISTOPHE
ANDRE)
2 861 557
03 04174
04 03 03
A45F 3/04
A1
PARISOT MEUBLES (PARISOT MEUBLES)
2 861 558
03 12749
30 10 03
A47B 9/00
A1
* PASTEUR LILLE INSTITUT (INSTITUT PASTEUR DE LILLE) voir CNRS
2 861 742
03 12801
31 10 03
* C12Q 1/68
A1
* PASTEUR LILLE INSTITUT (INSTITUT PASTEUR DE LILLE) voir CNRS
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
* C12Q 1/68
A1
PATACHEK (PATACHEK JEAN YVES)
2 861 880
03 12922
04 11 03
G08B 13/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 861 652
03 12628
29 10 03
B60H 1/34
A1
Société anonyme)
2 861 657
03 12945
04 11 03
* B60K 37/00
A1
Société anonyme)
2 861 805
03 12927
04 11 03
* F02B 77/08
A1
Société anonyme)
2 861 811
03 12933
04 11 03
* F02M 25/07
A1
Société anonyme)
2 861 820
03 12926
04 11 03
* F16C 11/10
A1
PEUGEOT MOTOCYCLES (PEUGEOT
MOTOCYCLES Société anonyme)
2 861 683
03 13012
05 11 03
* B62H 5/18
A1
PHYTINOVE (PHYTINOVE Société à responsabilité limitée)
2 861 732
03 12800
31 10 03
* C07K 16/46
A1
PIOLAX INC (PIOLAX INC)
2 861 818
04 11694
03 11 04
A1
PLASTEF INVESTISSEMENTS (PLASTEF
INVESTISSEMENTS Société anonyme)
2 861 598
03 12642
29 10 03
A61M 5/32
A1
PLASTEF INVESTISSEMENTS (PLASTEF
INVESTISSEMENTS Société anonyme)
2 861 615
03 12643
29 10 03
* B23P 19/04
A1
* POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI
(UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I)
voir CNRS
2 861 731
03 12729
30 10 03
* C07K 14/435
A1
POISSONNIERE (POISSONNIERE DIDIER)
2 861 879
03 12889
04 11 03
* G07F 7/10
2 861 733
03 12684
29 10 03
C08B 37/16
A1
* POITIERS UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
POITIERS) voir CNRS
04 11 03
JP
F16B 13/04
A1
POLYDEC INDUSTRIES (POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme)
2 861 768
03 12821
31 10 03
* E04B 5/08
A1
PORT ATTACHE SARL (PORT D ATTACHE
SARL Société à responsabilité limitée)
2 861 553
03 50790
05 11 03
* A41F 1/00
BOPI 05/18
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
239
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PORTAC (PORTAC Société anonyme)
2 861 824
03 12842
03 11 03
F16H 55/48
A3
POULOUIN (POULOUIN ARMAND)
2 861 643
03 12950
05 11 03
* B43L 7/00
A1
2 861 644
03 14072
01 12 03
05 11 03
FR
* B43L 7/00
A1
2 861 645
04 11736
04 11 04
* 05 11 03
FR
* B43L 7/00
A1
PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA
(PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA
Société anonyme)
2 861 622
03 12680
29 10 03
* B25B 27/24
A1
* PRODIM (EUROPEENNE DE PRODUCTION
ET DE DISTRIBUTION - PRODIM) voir
ONET SERVICES
2 861 709
04 12230
18 11 04
* B65F 1/02
A1
PRODUCTION PORTES FERMETURES STE
(SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES
ET FERMETURES Société par actions simplifiée)
2 861 796
03 12823
31 10 03
E06B 9/68
A1
* RAIMBAULT (RAIMBAULT JEAN PIERE) voir
ERAM MANUFACTURE FSE CHAUSSURES
2 861 545
03 12663
29 10 03
A01L 5/00
A1
RECTOR (RECTOR Société par actions simplifiée)
2 861 767
03 12770
31 10 03
* E04B 5/00
A1
REDEX (REDEX Société anonyme)
2 861 825
03 12717
30 10 03
* F16J 15/34
A1
RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par
2 861 682
03 12910
04 11 03
* B62D 65/02
A1
2 861 802
03 12703
30 10 03
* F01N 3/01
A1
2 861 803
03 12635
29 10 03
* F01N 3/02
A1
2 861 809
03 50770
03 11 03
* F02F 3/26
A1
2 861 812
03 50761
31 10 03
* F02M 25/07
A1
2 861 813
03 12916
04 11 03
* F02M 61/00
A1
2 861 821
03 12630
29 10 03
F16C 33/04
A1
2 861 822
03 12670
29 10 03
F16C 33/10
A1
2 861 866
03 12802
31 10 03
* G06F 11/30
A1
2 861 919
03 12803
31 10 03
* H02N 2/06
A1
2 861 920
03 12804
31 10 03
* H02N 2/06
A1
RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société
anonyme)
2 861 727
03 12969
05 11 03
C07F 7/16
A1
anonyme)
2 861 728
04 06503
16 06 04
A1
2 861 549
03 12807
31 10 03
* A23C 9/156
A1
2 861 722
03 12895
04 11 03
* C04B 41/64
A1
2 861 753
03 12845
03 11 03
* D06N 3/12
A1
RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD
(RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD)
2 861 706
03 12735
30 10 03
* B65D 81/34
A1
(RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD)
2 861 726
03 12921
04 11 03
* C07C 67/333
A1
RICHARD (RICHARD PATRICE)
2 861 572
03 12722
30 10 03
* A61B 10/00
05 11 03
FR
C07F 7/16
240
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
RIETER PERFOJET (RIETER PERFOJET
Société anonyme)
2 861 750
03 12794
31 10 03
D04H 1/46
A1
RIETER PERFOJET (RIETER PERFOJET
Société anonyme)
2 861 751
03 12795
31 10 03
D04H 1/46
A3
RIRI (RIRI SA)
2 861 555
04 02609
12 03 04
29 10 03
CH
A44B 19/30
A1
RITECH INTERNATIONAL LTD (RITECH
INTERNATIONAL LIMITED)
2 861 875
04 10020
22 09 04
30 10 03
SG
* G06K 9/00
A3
ROCHMAN S COOP (ROCHMAN, S. COOP.)
2 861 713
04 52506
03 11 04
04 11 03
ES
B65G 39/09
A1
* ROLLAND (ROLLAND OLIVIER) voir HUET
2 861 550
03 12629
29 10 03
* A23G 9/28
A1
RONDEAU FRERES (RONDEAU FRERES
2 861 548
03 12855
03 11 03
A22C 21/00
A1
RONIS SA (RONIS SA Société anonyme)
2 861 782
03 12726
30 10 03
E05B 9/08
A1
ROSSIGNOL SA (ROSSIGNOL S.A. Société
anonyme)
2 861 710
03 12654
29 10 03
* B65F 1/06
A1
ROSSIGNOL SA SKIS (SKIS ROSSIGNOL
SA Société anonyme)
2 861 846
03 12781
31 10 03
* G01L 1/00
A1
* ROUBANE INDUSTRIE (ROUBANE INDUSTRIE) voir VROMANT ETABLISSEMENTS
2 861 829
03 12858
03 11 03
* F16L 59/02
A1
ROYER (ROYER THIERRY)
2 861 935
03 13014
05 11 03
H04L 29/10
A1
SABBAN (SABBAN GILBERT)
2 861 892
03 13206
03 11 03
* H01H 13/70
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 861 720
03 12648
29 10 03
* C03C 21/00
A1
SAINT GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN
ISOVER Société anonyme)
2 861 721
03 12973
05 11 03
* C03C 25/36
A1
SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE SA
(SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme)
2 861 749
03 12898
03 11 03
* D04H 1/44
2 861 739
03 50776
03 11 03
C12G 3/04
A1
* SALEM (SALEM JEROME) voir ZOUBAIRI
A1
SALLE (SALLE LAURENT)
2 861 581
03 12647
29 10 03
A61F 2/44
A1
SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme)
2 861 641
03 12764
31 10 03
* B29D 31/515
A1
SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD)
2 861 932
04 11758
04 11 04
A1
SANCHEZ GOMEZ (SANCHEZ GOMEZ
GINES)
2 861 607
03 13019
04 11 03
* B01J 3/00
A1
SCA EMBALLAGE FRANCE (SCA EMBALLAGE FRANCE Société par actions simplifiée)
2 861 699
03 12935
04 11 03
B65D 19/34
05 11 03
KR
* H04L 27/34
A1
* SCHERRER (SCHERRER JEAN MARC,
SCHERRER JEAN PAUL)
2 861 769
03 12993
05 11 03
* E04B 9/24
A1
* SCHERRER (SCHERRER JEAN PAUL) voir
SCHERRER
2 861 769
03 12993
05 11 03
* E04B 9/24
A1
SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS
(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme)
2 861 797
04 14030
29 12 04
17 09 03
US
* E21B 21/08
A1
2 861 798
04 14032
29 12 04
17 09 03
US
* E21B 21/08
A1
2 861 799
04 14036
29 12 04
17 09 03
US
* E21B 21/08
A1
2 861 800
04 14037
29 12 04
17 09 03
US
* E21B 21/08
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 861 901
03 12701
30 10 03
* H01R 12/08
BOPI 05/18
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
241
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 861 903
03 12693
29 10 03
H02B 1/052
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 861 563
03 12913
04 11 03
A47J 19/02
A1
2 861 566
03 12915
04 11 03
* A47J 43/044
A1
2 861 567
03 12917
04 11 03
* A47J 43/044
A1
2 861 568
03 12918
04 11 03
A47J 43/08
A1
SEGRE MECANIQUE PRECISION (SEGRE
MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée)
2 861 674
03 12856
03 11 03
* B60S 5/00
A1
SEGRE MECANIQUE PRECISION (SEGRE
MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée)
2 861 675
04 11581
29 10 04
A1
SIDEL SA (SIDEL SA Société anonyme)
2 861 716
03 13062
29 10 03
A1
SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 861 885
04 10898
15 10 04
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 861 836
03 12682
29 10 03
A1
* SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée, FEDERAL MOGUL IGNITION SRL)
2 861 837
04 05078
11 05 04
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 861 938
03 12681
29 10 03
H04N 7/08
A1
SIPLAST SA (SIPLAST SA Société anonyme)
2 861 773
03 12817
31 10 03
* E04D 5/00
A1
SNCF (SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement
public à caractère industriel et commercial)
2 861 680
03 12683
29 10 03
B61L 27/00
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 861 857
03 12640
29 10 03
* G05D 3/00
A1
Société anonyme)
2 861 858
03 12641
29 10 03
* G05D 3/00
A1
Société anonyme)
2 861 896
03 12718
30 10 03
* H01M 8/04
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 861 853
03 12719
30 10 03
* G02B 1/11
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme
belge)
2 861 700
03 12664
29 10 03
B65D 39/00
A1
SOMFY (SOMFY Société par actions simplifiée)
2 861 784
03 13004
05 11 03
* E05B 49/00
A1
SOMFY (SOMFY Société par actions simplifiée)
2 861 923
03 13005
05 11 03
* H02P 7/06
A1
SOPROFEN (SOPROFEN Société par actions
simplifiée)
2 861 795
03 12897
03 11 03
E06B 9/58
A1
SORREDA (SORREDA LUCIEN CLAUDE)
2 861 628
03 12839
03 11 03
* B26D 3/16
A1
SORREDA (SORREDA LUCIEN CLAUDE)
2 861 827
03 12840
03 11 03
* F16L 21/08
A1
SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE (LA
SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE
Société anonyme)
2 861 613
03 12820
31 10 03
* B23K 9/10
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 861 916
03 12816
31 10 03
* H02M 1/08
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE I)
2 861 931
03 50752
30 10 03
* H04L 27/06
A1
STREMLER (STREMLER Société anonyme)
2 861 790
03 12787
31 10 03
* E05C 9/00
A1
SUZUKI WARPER LTD (SUZUKI WARPER
LTD. Société de droit japonais)
2 861 747
04 10418
01 10 04
03 11 03
FR
* B60S 5/00
B67C 3/26
30 10 03
DE
* G09F 13/04
* F23Q 7/22
29 10 03
07 04 99
FR
JP
* F23Q 7/22
* D02H 3/00
242
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
07 04 99
JP
Classement
principal
A1
SUZUKI WARPER LTD (SUZUKI WARPER
LTD. Société de droit japonais)
2 861 748
04 10419
01 10 04
A1
TANCARVILLE SA (TANCARVILLE SA
Société anonyme)
2 861 636
03 13000
05 11 03
* B29B 9/16
A1
TEBEKA (TEBEKA HENRI)
2 861 943
03 12987
05 11 03
* H04Q 7/32
A1
TECHNAL (TECHNAL Société anonyme)
2 861 764
03 12893
04 11 03
E04B 1/76
A1
TECHNIQUE SEDUCTION (TECHNIQUE ET
SEDUCTION Société par actions simplifiée)
2 861 590
03 12938
04 11 03
A61H 33/00
A1
TELMA (TELMA Société anonyme)
2 861 912
03 50753
31 10 03
* H02K 49/04
A1
2 861 913
03 50754
31 10 03
* H02K 49/04
A1
2 861 914
03 50755
31 10 03
* H02K 49/04
A1
TERRAL (TERRAL DIDIER)
2 861 539
03 13010
05 11 03
* A01D 89/00
A1
TERRAL (TERRAL DIDIER)
2 861 540
03 12941
04 11 03
A01G 3/04
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 861 871
03 12930
04 11 03
* G06F 19/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 861 918
03 12929
04 11 03
* H02M 7/525
A1
* THILLOY (THILLOY ERIC) voir HUET
2 861 550
03 12629
29 10 03
* A23G 9/28
* D02H 13/24
A1
THOMSON LICENSING SA (THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme)
2 861 897
03 50765
31 10 03
H01Q 9/28
A1
2 861 899
03 50767
31 10 03
* H01Q 19/08
A1
2 861 937
03 50749
30 10 03
* H04N 5/44
A1
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD (TOKAI
RUBBER INDUSTRIES LTD)
2 861 828
04 52485
29 10 04
A1
TORCHE SERVICE (TORCHE SERVICE
Société anonyme)
2 861 614
03 50769
02 11 03
A1
TOYOTA JIDOSHOKKI KK (KABUSHIKI
KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI)
2 861 676
04 11470
27 10 04
31 10 03
JP
B60S 5/06
A1
TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC (TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC)
2 861 925
04 05294
14 05 04
* 16 05 03
US
* H03K 17/06
A1
TRW AUTOMOTIVE GMBH (TRW AUTOMOTIVE GMBH)
2 861 672
04 11397
26 10 04
04 11 03
DE
B60R 22/48
2 861 740
03 12689
29 10 03
* C12N 1/11
A1
* UNIVERSIDADE DO PORTO (UNIVERSIDADE DO PORTO) voir IRD
* 31 10 03
JP
* F16L 37/00
* B23K 9/16
A1
V33 SA (V33 SA Société anonyme)
2 861 737
03 12878
03 11 03
* C09D 5/04
A1
V33 SA (V33 SA Société anonyme)
2 861 738
03 12877
03 11 03
* C09D 7/12
A1
VACHETTE (VACHETTE Société anonyme)
2 861 789
03 13003
05 11 03
* E05B 65/10
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 861 907
03 12860
03 11 03
H02H 7/18
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 861 891
03 12778
31 10 03
* H01H 1/06
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 861 894
03 12776
31 10 03
* H01L 23/473
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 861 662
03 12835
31 10 03
* B60Q 1/06
A1
2 861 663
03 12830
31 10 03
B60Q 1/115
A1
2 861 664
03 12831
31 10 03
B60Q 1/115
A1
2 861 831
03 12833
31 10 03
* F21S 8/10
BOPI 05/18
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
243
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 861 832
03 12836
31 10 03
* F21S 8/10
A1
2 861 835
03 12832
31 10 03
* F21V 19/00
2 861 554
03 12637
29 10 03
A44B 1/18
A1
* VAUDELLE (VAUDELLE PATRICE) voir
AYMERICH
A1
VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI TICARET
(VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI VE TICARET
A.S.)
2 861 840
03 12791
31 10 03
F25D 11/00
A1
VIDAL (VIDAL JEAN PAUL)
2 861 621
03 12734
30 10 03
* B25B 5/14
A1
VIGOUROUX (VIGOUROUX ALAIN)
2 861 542
03 12965
04 11 03
A01G 17/08
A1
VII SENS (VII˚ SENS Société par actions simplifiée)
2 861 556
03 12875
03 11 03
A45D 40/24
A1
VINATIER (VINATIER DANIEL)
2 861 794
03 12707
30 10 03
* E06B 3/46
A1
VINCENT (VINCENT RAYMOND)
2 861 765
03 12769
31 10 03
* E04B 1/94
A1
VITAL IMPLANT SA (VITAL IMPLANT SA
Société anonyme)
2 861 597
03 12888
04 11 03
* A61L 27/06
A1
VITEMBAL TARASCON (VITEMBAL TARASCON Société anonyme)
2 861 701
03 12946
04 11 03
* B65D 43/16
A1
VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN
AKTIENGESELLSCHAFT)
2 861 671
04 11351
25 10 04
2 861 829
03 12858
03 11 03
* F16L 59/02
A1
* VROMANT ETABLISSEMENTS (ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme,
ROUBANE INDUSTRIE)
31 10 03
DE
* B60R 21/34
A1
WAGON AUTOMOTIVE SNC (WAGON
AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif)
2 861 653
03 12896
03 11 03
B60J 3/02
A1
2 861 665
03 12886
03 11 03
* B60Q 3/02
A1
2 861 666
04 01190
06 02 04
A1
WANY SA (WANY SA Société anonyme)
2 861 855
03 50777
03 11 03
* G05D 1/02
A1
WANY SA (WANY SA Société anonyme)
2 861 856
03 50778
03 11 03
* G05D 1/02
A1
WARD (WARD JACOB)
2 861 859
03 12721
30 10 03
* G05D 9/02
A1
WAVECOM (WAVECOM Société anonyme)
2 861 861
03 12827
31 10 03
G05F 3/20
A1
2 861 927
04 13034
07 12 04
* H04B 7/005
A1
2 861 928
03 12834
31 10 03
* H04L 1/20
A1
2 861 934
03 12766
30 10 03
H04L 29/06
A1
2 861 945
03 12837
31 10 03
H04Q 7/34
A1
YAZAKI CORP (YAZAKI CORPORATION)
2 861 904
04 11158
20 10 04
31 10 03
JP
* H02G 3/04
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft)
2 861 823
04 11434
27 10 04
29 10 03
DE
* F16F 9/36
A1
* ZOUBAIRI (ZOUBAIRI YOUNES, SALEM
JEROME)
2 861 739
03 50776
03 11 03
03 11 03
FR
* B60Q 3/02
C12G 3/04
BOPI 05/18
245
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 05/18
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
247
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01B 43/00
2 861 539
03 13010
05 11 03
TERRAL DIDIER
A1
* A01B 49/02
2 861 532
03 12854
03 11 03
EVIN MICHEL
A1
* A01B 51/04
2 861 532
03 12854
03 11 03
EVIN MICHEL
A1
A01B 63/10
2 861 533
04 11504
28 10 04
A1
* A01B 63/16
2 861 532
03 12854
03 11 03
EVIN MICHEL
A1
* A01B 73/02
2 861 538
03 12665
29 10 03
KUHN SA Société anonyme
A1
A01D 34/86
2 861 534
03 12657
29 10 03
NOREMAT Société anonyme
A1
* A01D 45/00
2 861 537
03 12760
29 10 03
KNIBBE JAN CHRISTIAAN
A1
A01D 45/16
2 861 535
03 12959
03 11 03
LARROCHE JEAN BAPTISTE
A1
A01D 46/26
2 861 536
03 50785
05 11 03
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS Société à responsabilité limitée
A1
* A01D 65/04
2 861 537
03 12760
29 10 03
KNIBBE JAN CHRISTIAAN
A1
* A01D 84/00
2 861 538
03 12665
29 10 03
KUHN SA Société anonyme
A1
* A01D 89/00
2 861 539
03 13010
05 11 03
TERRAL DIDIER
A1
A01G 3/04
2 861 540
03 12941
04 11 03
TERRAL DIDIER
A1
* A01G 9/22
2 861 780
03 50787
05 11 03
MANGEARD PHILIPPE
A1
* A01G 17/02
2 861 539
03 13010
05 11 03
TERRAL DIDIER
A3
* A01G 17/06
2 861 541
04 11706
03 11 04
A1
A01G 17/08
2 861 542
03 12965
04 11 03
A1
* A01H 5/00
2 861 543
04 11393
26 10 04
30 10 03
JP
AJINOMOTO CO INC
A1
* A01H 5/06
2 861 543
04 11393
26 10 04
30 10 03
JP
AJINOMOTO CO INC
A1
A01K 31/04
2 861 544
03 12653
29 10 03
SARL JOSSE MATERIEL D’ELEVAGE Société à
responsabilité limitée
A1
A01L 5/00
2 861 545
03 12663
29 10 03
* MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée
A1
A01N 1/02
2 861 546
03 12814
31 10 03
A1
* A21D 2/36
2 861 547
03 12780
31 10 03
* MOUSKA ANNIE ep. BARBIER
A1
* A21D 13/04
2 861 547
03 12780
31 10 03
* MOUSKA ANNIE ep. BARBIER
A1
A22C 21/00
2 861 548
03 12855
03 11 03
RONDEAU FRERES Société par actions simplifiée
A1
* A23C 9/127
2 861 549
03 12807
31 10 03
RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée
A1
* A23C 9/156
2 861 549
03 12807
31 10 03
A1
* A23C 13/16
2 861 549
03 12807
31 10 03
A1
* A23C 19/032
2 861 549
03 12807
31 10 03
A1
* A23G 9/28
2 861 550
03 12629
29 10 03
* HUET RICHARD
A3
* A23N 7/00
2 861 551
03 12768
31 10 03
BIONDI PIETRO
A1
* A24F 19/10
2 861 710
03 12654
29 10 03
ROSSIGNOL S.A. Société anonyme
A1
* A41B 9/00
2 861 552
03 12904
04 11 03
ORIMEX Société à responsabilité limitée
A1
* A41B 9/00
2 861 752
03 12662
29 10 03
CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE
ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société
A1
* A41B 13/00
2 861 752
03 12662
29 10 03
A1
* A41B 17/00
2 861 752
03 12662
29 10 03
Date
29 10 03
04 11 03
Nom du déposant
Pays
DE
DE
GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit
beschränkter Haftung
BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung
VIGOUROUX ALAIN
ETO BRUNO
248
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A41D 13/00
2 861 624
03 12892
03 11 03
BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE
A1
* A41D 27/08
2 861 552
03 12904
04 11 03
A1
* A41F 1/00
2 861 553
03 50790
05 11 03
PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité
limitée
A1
* A41F 9/00
2 861 624
03 12892
03 11 03
A1
* A43B 5/00
2 861 641
03 12764
31 10 03
SALOMON SA Société anonyme
A1
* A43B 23/17
2 861 641
03 12764
31 10 03
A1
* A43B 23/24
2 861 641
03 12764
31 10 03
A1
A44B 1/18
2 861 554
03 12637
29 10 03
A1
* A44B 11/25
2 861 553
03 50790
05 11 03
A3
A44B 19/30
2 861 555
04 02609
12 03 04
A1
* A44C 13/00
2 861 552
03 12904
04 11 03
A1
* A45C 11/18
2 861 879
03 12889
04 11 03
POISSONNIERE DIDIER
A1
* A45D 34/04
2 861 707
03 12891
04 11 03
LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES
A1
A45D 40/24
2 861 556
03 12875
03 11 03
VII˚ SENS Société par actions simplifiée
A3
A45F 3/04
2 861 557
03 04174
04 03 03
PANNETIER CHRISTOPHE ANDRE
A1
A47B 9/00
2 861 558
03 12749
30 10 03
PARISOT MEUBLES
A1
A47B 73/00
2 861 559
03 12710
30 10 03
PALLISER MICHEL
A1
A47B 73/00
2 861 560
03 50786
05 11 03
A1
* A47C 27/14
2 861 637
03 12909
04 11 03
ONIRIS Société par actions simplifiée
A1
* A47C 31/00
2 861 693
03 12785
31 10 03
ONREV Société par actions simplifiée
A1
A47F 1/12
2 861 561
03 12826
31 10 03
FOURRIER GILLES
A1
A47F 5/08
2 861 562
03 12704
30 10 03
A1
A47J 19/02
2 861 563
03 12913
04 11 03
A3
* A47J 31/06
2 861 564
04 51853
16 08 04
19 08 03
EP
KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V.
A3
* A47J 31/46
2 861 564
04 51853
16 08 04
19 08 03
EP
KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V.
A1
* A47J 36/16
2 861 565
03 12758
29 10 03
JENSEN INDUSTRIAL LIMITED
A1
* A47J 37/10
2 861 565
03 12758
29 10 03
JENSEN INDUSTRIAL LIMITED
A1
* A47J 43/044
2 861 566
03 12915
04 11 03
SEB SA Société anonyme
A1
* A47J 43/044
2 861 567
03 12917
04 11 03
A1
* A47J 43/07
2 861 567
03 12917
04 11 03
A1
* A47J 43/08
2 861 566
03 12915
04 11 03
A1
* A47J 43/08
2 861 567
03 12917
04 11 03
A1
A47J 43/08
2 861 568
03 12918
04 11 03
A1
* A47J 43/28
2 861 550
03 12629
29 10 03
A1
* A47L 11/00
2 861 855
03 50777
03 11 03
WANY SA Société anonyme
A1
* A47L 11/00
2 861 856
03 50778
03 11 03
A1
* A47L 15/50
2 861 636
03 13000
05 11 03
TANCARVILLE SA Société anonyme
A1
* A61B 5/00
2 861 873
03 50760
31 10 03
BLEINES BRUNO
A1
* A61B 5/06
2 861 569
04 11541
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 5/08
2 861 570
04 11466
27 10 04
29 10 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
* A61B 5/103
2 861 846
03 12781
31 10 03
SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme
A1
* A61B 5/103
2 861 883
04 53055
17 12 04
L’OREAL Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* AYMERICH JEAN MICHEL
PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité
limitée
29 10 03
CH
RIRI SA
* AHLSTROM RESEARCH AND SERVICES
Société anonyme
* GARDEREAU FREDERIQUE
* HUET RICHARD
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
249
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61B 5/113
2 861 570
04 11466
27 10 04
A1
A61B 6/08
2 861 571
03 12849
03 11 03
GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC.
A1
* A61B 10/00
2 861 572
03 12722
30 10 03
RICHARD PATRICE
A1
* A61B 17/00
2 861 580
04 11643
02 11 04
01 11 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 17/16
2 861 573
04 11538
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 17/16
2 861 574
04 11539
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 17/16
2 861 575
04 11543
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 17/32
2 861 573
04 11538
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 17/32
2 861 574
04 11539
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61B 17/32
2 861 575
04 11543
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
A61B 17/72
2 861 576
03 12825
31 10 03
COGNET JEAN MICHEL
A1
A61B 17/72
2 861 577
03 12997
05 11 03
CERAVIC Société à responsabilité limitée
A1
* A61B 19/00
2 861 830
04 11389
26 10 04
A1
A61C 1/14
2 861 578
03 12958
05 11 03
A1
* A61C 1/18
2 861 574
04 11539
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61C 3/02
2 861 573
04 11538
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61C 8/00
2 861 597
03 12888
04 11 03
A1
A61F 2/00
2 861 579
04 11544
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
* A61F 2/02
2 861 580
04 11643
02 11 04
01 11 03
US
MEDTRONIC INC
A1
A61F 2/44
2 861 581
03 12647
29 10 03
SALLE LAURENT
A1
A61F 2/44
2 861 582
03 12691
29 10 03
EUROSURGICAL Société anonyme
A1
* A61F 13/15
2 861 752
03 12662
29 10 03
A1
* A61G 3/00
2 861 583
03 12971
05 11 03
AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP
AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité
limitée
A1
A61G 3/00
2 861 584
03 12972
05 11 03
limitée
A1
* A61G 5/08
2 861 585
03 13007
05 11 03
MEDICATLANTIC Société anonyme
A1
* A61G 5/14
2 861 585
03 13007
05 11 03
MEDICATLANTIC Société anonyme
A1
A61G 7/057
2 861 586
03 12844
03 11 03
DELMER REINE
A1
A61G 7/10
2 861 587
03 12650
29 10 03
* KRAEMER PATRICK
A1
A61G 13/12
2 861 588
03 12692
29 10 03
* LACROIX ALAIN
A1
A61G 21/00
2 861 589
03 13250
05 11 03
DUCARME SA Société anonyme
A1
* A61G 21/00
2 861 681
03 13249
05 11 03
A1
A61H 33/00
2 861 590
03 12938
04 11 03
TECHNIQUE ET SEDUCTION Société par
actions simplifiée
A1
* A61K 7/035
2 861 883
04 53055
17 12 04
A1
A61K 7/13
2 861 591
03 50748
30 10 03
A1
A61K 7/13
2 861 592
03 50788
05 11 03
A1
A61K 7/42
2 861 593
03 50780
04 11 03
A1
A61K 7/48
2 861 594
03 12848
03 11 03
JACQUET BAUDRY
A1
* A61K 7/48
2 861 729
03 12798
31 10 03
Date
Pays
29 10 03
JP
03 11 03
US
Nom du déposant
DENSO CORPORATION
MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société anonyme
VITAL IMPLANT SA Société anonyme
* PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société
anonyme
250
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 7/48
2 861 730
03 12796
31 10 03
A1
* A61K 31/121
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère scientifique et technologique
A1
* A61K 31/121
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* A61K 31/23
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* A61K 31/23
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* A61K 31/375
2 861 595
03 50742
29 10 03
A1
* A61K 31/44
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* A61K 31/44
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* A61K 31/455
2 861 595
03 50742
29 10 03
A1
* A61K 31/455
2 861 595
03 50742
29 10 03
A1
* A61K 31/465
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* A61K 31/7004
2 861 729
03 12798
31 10 03
anonyme
A1
* A61K 31/702
2 861 730
03 12796
31 10 03
anonyme
A1
* A61K 31/7115
2 861 596
03 12872
03 11 03
A1
* A61K 38/17
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* A61K 39/005
2 861 740
03 12689
29 10 03
* INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public
A1
* A61K 39/008
2 861 740
03 12689
29 10 03
A1
* A61K 39/395
2 861 732
03 12800
31 10 03
PHYTINOVE Société à responsabilité limitée
A1
* A61K 47/36
2 861 734
03 04444
31 10 03
CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme
A1
* A61K 48/00
2 861 596
03 12872
03 11 03
A1
* A61L 27/06
2 861 597
03 12888
04 11 03
A1
◆ A61L 27/20
2 861 734
03 04444
31 10 03
A1
* A61L 27/52
2 861 580
04 11643
02 11 04
A1
* A61L 27/56
2 861 597
03 12888
04 11 03
A1
* A61M 1/00
2 861 572
03 12722
30 10 03
RICHARD PATRICE
A1
* A61M 5/142
2 861 572
03 12722
30 10 03
RICHARD PATRICE
A1
A61M 5/32
2 861 598
03 12642
29 10 03
PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme
A1
* A61M 27/00
2 861 569
04 11541
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
A61M 27/00
2 861 599
04 11540
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
A61M 27/00
2 861 600
04 11542
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
A1
A61M 27/00
2 861 601
04 11545
28 10 04
31 10 03
US
MEDTRONIC INC
Date
Nom du déposant
Pays
anonyme
01 11 03
US
MEDTRONIC INC
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
251
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 3/12
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* A61P 9/00
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* A61P 9/10
2 861 596
03 12872
03 11 03
A1
* A61P 17/00
2 861 729
03 12798
31 10 03
anonyme
A1
* A61P 17/00
2 861 730
03 12796
31 10 03
anonyme
A1
* A61P 17/02
2 861 595
03 50742
29 10 03
A1
* A61P 17/10
2 861 595
03 50742
29 10 03
A1
* A61P 19/00
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* A61P 25/28
2 861 596
03 12872
03 11 03
A1
* A61P 31/04
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* A61P 31/04
2 861 745
04 04636
30 04 04
A1
* A61P 31/06
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* A61P 31/06
2 861 745
04 04636
30 04 04
A1
* A61P 31/08
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* A61P 31/08
2 861 745
04 04636
30 04 04
A1
* A61P 31/14
2 861 732
03 12800
31 10 03
A1
* A61P 33/02
2 861 740
03 12689
29 10 03
A1
* A61P 33/06
2 861 732
03 12800
31 10 03
A1
* A61P 35/00
2 861 596
03 12872
03 11 03
A1
* A61P 35/00
2 861 732
03 12800
31 10 03
A1
* A61P 37/00
2 861 729
03 12798
31 10 03
anonyme
A1
* A61P 37/04
2 861 740
03 12689
29 10 03
A1
* A62B 35/00
2 861 583
03 12971
05 11 03
limitée
A1
* A62B 37/00
2 861 778
03 12658
29 10 03
G.PARTICIPATIONS Société anonyme
A1
* A63B 21/002
2 861 602
03 13021
04 11 03
* BLANC PATRICE JEAN BERNARD
A1
* A63B 23/02
2 861 602
03 13021
04 11 03
* BLANC PATRICE JEAN BERNARD
A1
A63B 71/02
2 861 603
03 12902
04 11 03
MARTY SPORTS Société anonyme
A1
* B01D 27/00
2 861 604
03 12675
29 10 03
MILLIPORE CORPORATION
Date
31 10 03
Nom du déposant
Pays
FR
31 10 03
FR
31 10 03
FR
252
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B01D 35/16
2 861 604
03 12675
29 10 03
A1
* B01D 53/047
2 861 717
03 12819
31 10 03
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* B01D 53/18
2 861 605
03 13082
05 11 03
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01D 53/44
2 861 605
03 13082
05 11 03
A1
* B01D 53/75
2 861 717
03 12819
31 10 03
A1
* B01D 65/02
2 861 604
03 12675
29 10 03
A1
* B01F 3/04
2 861 605
03 13082
05 11 03
A1
* B01F 5/04
2 861 605
03 13082
05 11 03
A1
* B01J 2/00
2 861 606
03 12786
31 10 03
INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS
A1
* B01J 3/00
2 861 607
03 13019
04 11 03
SANCHEZ GOMEZ GINES
A1
* B01J 19/00
2 861 607
03 13019
04 11 03
SANCHEZ GOMEZ GINES
A1
* B01L 11/00
2 861 608
03 50762
31 10 03
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* B01L 11/00
2 861 609
03 50763
31 10 03
et industriel
A1
* B01L 11/00
2 861 610
03 50764
31 10 03
et industriel
A3
* B02B 3/04
2 861 551
03 12768
31 10 03
BIONDI PIETRO
A1
* B02C 19/12
2 861 606
03 12786
31 10 03
A1
* B02C 19/12
2 861 611
03 12843
03 11 03
MATCLEANER SAS
A1
* B03C 3/017
2 861 803
03 12635
29 10 03
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B03C 3/155
2 861 803
03 12635
29 10 03
A1
* B05D 5/00
2 861 608
03 50762
31 10 03
et industriel
A1
* B05D 5/00
2 861 609
03 50763
31 10 03
et industriel
A1
* B05D 5/00
2 861 610
03 50764
31 10 03
et industriel
A1
* B08B 3/08
2 861 735
03 50794
05 11 03
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* B08B 7/00
2 861 735
03 50794
05 11 03
et industriel
A1
* B09B 3/00
2 861 722
03 12895
04 11 03
A1
* B09B 5/00
2 861 611
03 12843
03 11 03
MATCLEANER SAS
A1
* B21D 5/16
2 861 612
03 12661
29 10 03
A1
* B21D 19/14
2 861 612
03 12661
29 10 03
A1
* B21D 49/00
2 861 614
03 50769
02 11 03
TORCHE SERVICE Société anonyme
A1
* B23B 39/00
2 861 618
03 12985
05 11 03
COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme
A1
* B23D 21/10
2 861 628
03 12839
03 11 03
SORREDA LUCIEN CLAUDE
A1
* B23K 9/10
2 861 613
03 12820
31 10 03
LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société
anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
253
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B23K 9/16
2 861 614
03 50769
02 11 03
A1
* B23K 101/18
2 861 613
03 12820
31 10 03
LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société
anonyme
A1
* B23P 19/04
2 861 615
03 12643
29 10 03
A1
* B23P 19/04
2 861 622
03 12680
29 10 03
Société anonyme
A1
* B23Q 1/26
2 861 616
03 13006
05 11 03
OCLID Société anonyme
A1
* B23Q 3/12
2 861 616
03 13006
05 11 03
A1
* B23Q 3/18
2 861 617
03 13015
31 10 03
FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par
actions simplifiée
A1
* B23Q 11/02
2 861 618
03 12985
05 11 03
COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme
A1
* B23Q 11/08
2 861 619
03 50795
05 11 03
ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société
A1
◆ B23Q 11/10
2 861 825
03 12717
30 10 03
REDEX Société anonyme
A1
* B24B 13/00
2 861 620
03 13085
05 11 03
DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS
A1
* B25B 5/14
2 861 621
03 12734
30 10 03
VIDAL JEAN PAUL
A1
* B25B 5/16
2 861 621
03 12734
30 10 03
VIDAL JEAN PAUL
A1
* B25B 27/24
2 861 622
03 12680
29 10 03
Société anonyme
A1
B25C 1/18
2 861 623
04 52511
03 11 04
A1
* B25H 3/00
2 861 615
03 12643
29 10 03
A1
* B25H 3/00
2 861 624
03 12892
03 11 03
A1
* B25J 11/00
2 861 622
03 12680
29 10 03
Société anonyme
A1
* B25J 18/04
2 861 619
03 50795
05 11 03
ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société
A1
* B26B 1/02
2 861 625
03 12763
30 10 03
LACOURT DANIEL
A1
B26B 1/02
2 861 626
03 13084
05 11 03
NEVEUX YVES
A1
* B26B 3/08
2 861 627
03 12884
03 11 03
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE
Société anonyme
A1
* B26D 3/06
2 861 627
03 12884
03 11 03
Société anonyme
A1
* B26D 3/16
2 861 628
03 12839
03 11 03
A1
B26D 3/26
2 861 629
03 12851
03 11 03
DE BUYER
A1
* B26D 7/18
2 861 630
03 12660
29 10 03
A1
* B26D 7/26
2 861 625
03 12763
30 10 03
LACOURT DANIEL
A3
* B27B 21/00
2 861 775
03 12881
03 11 03
Société anonyme
A1
* B27C 5/00
2 861 616
03 13006
05 11 03
A1
B27C 5/02
2 861 631
03 12806
31 10 03
LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme
A1
B27C 5/02
2 861 632
03 12808
31 10 03
A1
B27C 5/02
2 861 633
03 12810
31 10 03
A1
B27C 5/02
2 861 634
03 12812
31 10 03
A1
B27C 5/02
2 861 635
03 12813
31 10 03
A1
* B27M 1/00
2 861 817
04 11644
02 11 04
31 10 03
JP
* KOMORI YUKIO
A1
* B27M 3/00
2 861 817
04 11644
02 11 04
31 10 03
JP
* KOMORI YUKIO
A3
* B27M 3/02
2 861 775
03 12881
03 11 03
Date
04 11 03
Nom du déposant
Pays
DE
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
Société anonyme
254
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B28D 1/22
2 861 630
03 12660
29 10 03
A1
* B28D 7/00
2 861 630
03 12660
29 10 03
A1
* B29B 9/16
2 861 636
03 13000
05 11 03
A1
* B29C 39/10
2 861 637
03 12909
04 11 03
ONIRIS Société par actions simplifiée
A1
* B29C 43/24
2 861 638
03 12788
31 10 03
LAFARGE PLATRES
A1
* B29C 43/46
2 861 638
03 12788
31 10 03
LAFARGE PLATRES
A1
* B29C 45/14
2 861 641
03 12764
31 10 03
A1
* B29C 45/14
2 861 885
04 10898
15 10 04
A1
* B29C 45/16
2 861 640
03 12672
29 10 03
BNL EUROLENS Société anonyme
A1
* B29C 47/02
2 861 636
03 13000
05 11 03
A1
* B29C 47/06
2 861 639
04 10299
29 09 04
04 11 03
KR
KUMHO TIRE CO INC
A1
* B29C 47/30
2 861 639
04 10299
29 09 04
04 11 03
KR
KUMHO TIRE CO INC
A1
* B29C 47/56
2 861 639
04 10299
29 09 04
04 11 03
KR
KUMHO TIRE CO INC
A1
* B29C 70/10
2 861 749
03 12898
03 11 03
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme
A1
* B29D 11/00
2 861 640
03 12672
29 10 03
BNL EUROLENS Société anonyme
A1
* B29D 11/00
2 861 852
03 12686
29 10 03
CORNING INCORPORATED
A1
* B29D 31/515
2 861 641
03 12764
31 10 03
A1
* B29K 25/00
2 861 638
03 12788
31 10 03
LAFARGE PLATRES
A1
* B29K 105/04
2 861 638
03 12788
31 10 03
LAFARGE PLATRES
A1
* B31F 1/07
2 861 642
03 12998
05 11 03
GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions
A1
* B32B 5/26
2 861 752
03 12662
29 10 03
A1
* B32B 7/08
2 861 829
03 12858
03 11 03
* ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme
A1
* B32B 9/04
2 861 829
03 12858
03 11 03
A1
* B32B 17/10
2 861 852
03 12686
29 10 03
A1
* B32B 27/00
2 861 735
03 50794
05 11 03
et industriel
A1
* B32B 31/08
2 861 752
03 12662
29 10 03
A1
* B41J 2/01
2 861 754
03 12953
05 11 03
EASTMAN KODAK COMPANY
A1
* B41J 2/01
2 861 755
03 12954
05 11 03
A1
* B41J 2/01
2 861 756
03 12955
05 11 03
A1
* B41J 2/01
2 861 757
03 12957
05 11 03
A1
* B41M 5/165
2 861 847
03 12992
05 11 03
EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société
anonyme
A3
◆ B42D 3/00
2 861 643
03 12950
05 11 03
POULOUIN ARMAND
A1
◆ B42D 3/00
2 861 644
03 14072
01 12 03
A3
* B43L 7/00
2 861 643
03 12950
05 11 03
A1
* B43L 7/00
2 861 644
03 14072
01 12 03
05 11 03
FR
POULOUIN ARMAND
A1
* B43L 7/00
2 861 645
04 11736
04 11 04
* 05 11 03
FR
POULOUIN ARMAND
A1
B43M 11/06
2 861 646
03 12702
30 10 03
LUONG LUCILE
A3
* B43M 17/00
2 861 643
03 12950
05 11 03
POULOUIN ARMAND
Date
30 10 03
05 11 03
Nom du déposant
Pays
DE
FR
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
POULOUIN ARMAND
POULOUIN ARMAND
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B43M 17/00
2 861 644
03 14072
A1
* B43M 17/00
2 861 645
A1
B60B 35/02
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
255
Nom du déposant
Date
Pays
01 12 03
05 11 03
FR
POULOUIN ARMAND
04 11736
04 11 04
* 05 11 03
FR
POULOUIN ARMAND
2 861 647
03 12645
29 10 03
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société
en nom collectif
B60B 35/02
2 861 648
03 12646
29 10 03
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société
en nom collectif
A1
* B60C 1/00
2 861 736
03 12743
30 10 03
A1
* B60C 11/00
2 861 639
04 10299
29 09 04
A1
B60C 17/06
2 861 649
03 13080
05 11 03
A1
* B60C 19/08
2 861 639
04 10299
29 09 04
A1
B60C 23/04
2 861 650
03 13081
05 11 03
A1
B60D 1/167
2 861 651
03 12655
29 10 03
ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATION
A1
B60H 1/34
2 861 652
03 12628
29 10 03
Société anonyme
A1
* B60J 1/17
2 861 791
03 50743
29 10 03
BOULAY PLASTIQUES Société anonyme
A1
B60J 3/02
2 861 653
03 12896
03 11 03
WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif
A1
* B60J 5/06
2 861 904
04 11158
20 10 04
A1
* B60J 10/08
2 861 654
03 12728
30 10 03
A1
* B60K 15/01
2 861 828
04 52485
29 10 04
A1
B60K 15/04
2 861 655
03 12782
31 10 03
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
A1
* B60K 17/06
2 861 656
03 50792
05 11 03
MABELLY ANDRE
A1
* B60K 28/10
2 861 683
03 13012
05 11 03
PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme
A1
* B60K 31/00
2 861 860
04 52448
27 10 04
A1
* B60K 37/00
2 861 657
03 12945
04 11 03
Société anonyme
A1
* B60K 37/04
2 861 667
03 13013
05 11 03
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60N 2/28
2 861 658
03 12699
29 10 03
AMPAFRANCE Société anonyme
A1
B60N 2/68
2 861 659
03 12964
05 11 03
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 2/68
2 861 660
03 13427
05 11 03
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 3/00
2 861 667
03 13013
05 11 03
nom collectif
A1
* B60N 3/04
2 861 669
03 50751
30 10 03
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
B60P 1/04
2 861 661
03 12815
31 10 03
C.G.E.A ONYX Société anonyme
A1
* B60Q 1/06
2 861 662
03 12835
31 10 03
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60Q 1/115
2 861 662
03 12835
31 10 03
A1
B60Q 1/115
2 861 663
03 12830
31 10 03
A1
B60Q 1/115
2 861 664
03 12831
31 10 03
A1
* B60Q 1/12
2 861 662
03 12835
31 10 03
A1
* B60Q 1/12
2 861 834
04 11693
03 11 04
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
04 11 03
KR
KUMHO TIRE CO INC
Société anonyme
04 11 03
KR
KUMHO TIRE CO INC
Société anonyme
31 10 03
JP
YAZAKI CORPORATION
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRANCE Société anonyme
* 31 10 03
30 10 03
04 11 03
JP
DE
JP
TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
KOITO MANUFACTURING CO LTD
256
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60Q 3/02
2 861 665
03 12886
03 11 03
A1
* B60Q 3/02
2 861 666
04 01190
06 02 04
A1
* B60R 11/00
2 861 667
03 13013
05 11 03
nom collectif
A1
* B60R 13/08
2 861 668
03 12639
29 10 03
APLIX Société anonyme
A1
* B60R 13/08
2 861 669
03 50751
30 10 03
simplifiée
A1
* B60R 16/02
2 861 866
03 12802
31 10 03
A1
* B60R 21/09
2 861 657
03 12945
04 11 03
Société anonyme
A1
* B60R 21/16
2 861 753
03 12845
03 11 03
A1
* B60R 21/20
2 861 670
03 12984
05 11 03
AERAZUR Société par actions simplifiée
A1
* B60R 21/22
2 861 670
03 12984
05 11 03
AERAZUR Société par actions simplifiée
A1
* B60R 21/34
2 861 671
04 11351
25 10 04
31 10 03
DE
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
A1
B60R 22/48
2 861 672
04 11397
26 10 04
04 11 03
DE
TRW AUTOMOTIVE GMBH
A1
* B60R 25/02
2 861 657
03 12945
04 11 03
Société anonyme
A1
* B60R 25/02
2 861 673
03 12974
05 11 03
NACAM FRANCE S.A. Société anonyme
A1
* B60S 5/00
2 861 674
03 12856
03 11 03
SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée
A1
* B60S 5/00
2 861 675
04 11581
29 10 04
03 11 03
FR
A1
B60S 5/06
2 861 676
04 11470
27 10 04
31 10 03
JP
KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI
A1
B60T 8/26
2 861 677
03 12952
29 10 03
A1
* B60T 13/138
2 861 678
04 52339
12 10 04
14 10 03
DE
A1
* B60T 13/26
2 861 679
04 11407
26 10 04
29 10 03
US
HALDEX BRAKE CORPORATION
A1
* B60T 15/02
2 861 679
04 11407
26 10 04
29 10 03
US
A1
* B60T 17/04
2 861 678
04 52339
12 10 04
14 10 03
DE
A1
* B60T 103/00
2 861 678
04 52339
12 10 04
14 10 03
DE
A1
B61L 27/00
2 861 680
03 12683
29 10 03
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS Etablissement public à caractère
industriel et commercial
A1
* B62D 1/16
2 861 673
03 12974
05 11 03
NACAM FRANCE S.A. Société anonyme
A1
* B62D 5/04
2 861 657
03 12945
04 11 03
Société anonyme
A1
* B62D 24/00
2 861 682
03 12910
04 11 03
A1
* B62D 25/06
2 861 681
03 13249
05 11 03
A1
* B62D 25/10
2 861 671
04 11351
25 10 04
A1
* B62D 25/20
2 861 669
03 50751
30 10 03
simplifiée
A1
* B62D 65/02
2 861 617
03 13015
31 10 03
FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par
actions simplifiée
A1
* B62D 65/02
2 861 682
03 12910
04 11 03
A1
* B62D 65/06
2 861 820
03 12926
04 11 03
Société anonyme
A1
* B62H 5/18
2 861 683
03 13012
05 11 03
Date
Nom du déposant
Pays
03 11 03
FR
S.A. BERINGER Société anonyme
31 10 03
DE
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
257
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62H 5/20
2 861 683
03 13012
05 11 03
A1
* B62K 9/00
2 861 685
03 12673
29 10 03
SOCIETE BERCHET GROUPE Société anonyme
A3
B62K 21/12
2 861 684
03 12677
29 10 03
HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD Société de
droit de Taiwan
A1
* B62K 25/20
2 861 685
03 12673
29 10 03
SOCIETE BERCHET GROUPE Société anonyme
A1
* B62L 3/02
2 861 686
03 12963
04 11 03
MAVIC S.A. Société anonyme
A1
* B62M 25/04
2 861 686
03 12963
04 11 03
MAVIC S.A. Société anonyme
A1
B63B 1/20
2 861 687
03 12762
30 10 03
CHANTIERS BENETEAU SA Société anonyme
A1
B63H 9/10
2 861 688
03 12757
29 10 03
CLAUSIN MARIN
A1
◆ B64C 1/14
2 861 620
03 13085
05 11 03
DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS
A1
* B64C 27/46
2 861 689
03 12694
30 10 03
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64D 45/00
2 861 689
03 12694
30 10 03
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64G 1/28
2 861 690
03 12914
04 11 03
EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* B64G 1/64
2 861 691
03 12981
05 11 03
anonyme
A1
* B65B 5/00
2 861 696
03 12829
31 10 03
KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée
A1
* B65B 25/14
2 861 642
03 12998
05 11 03
GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions
A1
* B65B 27/04
2 861 692
03 12767
31 10 03
HUG CHRISTIAN
A1
* B65B 53/00
2 861 692
03 12767
31 10 03
HUG CHRISTIAN
A1
* B65B 63/02
2 861 693
03 12785
31 10 03
ONREV Société par actions simplifiée
A1
* B65C 3/26
2 861 694
03 12863
03 11 03
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme
A1
* B65D 1/00
2 861 702
03 12738
30 10 03
CYBERNETIX Société anonyme
A1
* B65D 1/40
2 861 694
03 12863
03 11 03
COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme
A1
* B65D 5/02
2 861 695
03 12708
30 10 03
AVENTIS PHARMA SA Société anonyme
A1
* B65D 5/10
2 861 696
03 12829
31 10 03
A1
B65D 5/10
2 861 697
03 50771
03 11 03
ALLIORA SHF
A1
* B65D 5/54
2 861 695
03 12708
30 10 03
A3
* B65D 5/66
2 861 698
03 12651
29 10 03
LIN YAO CHANG
A1
* B65D 6/00
2 861 701
03 12946
04 11 03
VITEMBAL TARASCON Société anonyme
A1
* B65D 6/04
2 861 705
03 12968
05 11 03
A1
B65D 19/34
2 861 699
03 12935
04 11 03
SCA EMBALLAGE FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 21/032
2 861 701
03 12946
04 11 03
A1
B65D 39/00
2 861 700
03 12664
29 10 03
SOLVAY SA Société anonyme belge
A1
* B65D 43/14
2 861 695
03 12708
30 10 03
A1
* B65D 43/16
2 861 701
03 12946
04 11 03
A1
* B65D 50/00
2 861 695
03 12708
30 10 03
A1
* B65D 51/00
2 861 702
03 12738
30 10 03
A1
* B65D 59/04
2 861 703
03 13017
31 10 03
AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme
A1
* B65D 65/38
2 861 703
03 13017
31 10 03
A1
◆ B65D 71/08
2 861 692
03 12767
31 10 03
HUG CHRISTIAN
Date
Nom du déposant
Pays
* COGNO JEROME
258
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 71/14
2 861 703
03 13017
31 10 03
A1
* B65D 71/28
2 861 703
03 13017
31 10 03
A1
* B65D 75/14
2 861 696
03 12829
31 10 03
A1
B65D 81/07
2 861 704
03 50782
04 11 03
A1
* B65D 81/32
2 861 705
03 12968
05 11 03
A1
* B65D 81/34
2 861 706
03 12735
30 10 03
A3
* B65D 83/02
2 861 698
03 12651
29 10 03
LIN YAO CHANG
A1
* B65D 83/14
2 861 707
03 12891
04 11 03
A1
* B65D 83/76
2 861 707
03 12891
04 11 03
A1
* B65D 85/72
2 861 701
03 12946
04 11 03
A1
* B65D 85/72
2 861 705
03 12968
05 11 03
A1
* B65F 1/02
2 861 708
03 12747
30 10 03
ONET SERVICES Société par actions simplifiée
A1
* B65F 1/02
2 861 709
04 12230
18 11 04
* ONET SERVICES Société par actions simplifiée
A1
* B65F 1/06
2 861 710
03 12654
29 10 03
A1
* B65F 1/12
2 861 708
03 12747
30 10 03
A1
* B65F 1/12
2 861 709
04 12230
18 11 04
* ONET SERVICES Société par actions simplifiée
A1
* B65F 1/12
2 861 711
03 12745
30 10 03
A1
* B65F 1/14
2 861 710
03 12654
29 10 03
A1
* B65F 1/16
2 861 711
03 12745
30 10 03
A1
* B65G 15/20
2 861 712
03 12951
05 11 03
A1
* B65G 15/60
2 861 712
03 12951
05 11 03
A3
B65G 39/09
2 861 713
04 52506
03 11 04
A1
* B65G 57/24
2 861 714
03 12939
04 11 03
EUROTECH Société à responsabilité limitée
A1
* B65G 61/00
2 861 714
03 12939
04 11 03
EUROTECH Société à responsabilité limitée
A3
* B65H 54/30
2 861 541
04 11706
03 11 04
04 11 03
DE
BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* B65H 59/00
2 861 748
04 10419
01 10 04
07 04 99
JP
SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais
A1
B66C 11/00
2 861 715
03 50744
29 10 03
A1
* B66D 1/12
2 861 911
03 12638
29 10 03
* PALANQUE DENIS
A1
* B66F 3/00
2 861 911
03 12638
29 10 03
* PALANQUE DENIS
A1
B67C 3/26
2 861 716
03 13062
29 10 03
SIDEL SA Société anonyme
A1
* C01B 3/56
2 861 717
03 12819
31 10 03
A1
* C01B 13/02
2 861 841
03 50779
04 11 03
A1
* C01B 25/01
2 861 606
03 12786
31 10 03
A1
* C01B 33/46
2 861 754
03 12953
05 11 03
A1
* C01B 33/46
2 861 755
03 12954
05 11 03
A1
* C01B 33/46
2 861 756
03 12955
05 11 03
A1
* C01B 33/46
2 861 757
03 12957
05 11 03
A1
* C02F 1/44
2 861 604
03 12675
29 10 03
A1
* C02F 1/44
2 861 718
03 12765
30 10 03
OTV SA Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* COGNO JEROME
* COGNO JEROME
04 11 03
ES
ROCHMAN, S. COOP.
ETFA Société anonyme
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
259
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C02F 1/50
2 861 604
03 12675
29 10 03
A1
* C02F 1/72
2 861 718
03 12765
30 10 03
A1
* C02F 9/04
2 861 718
03 12765
30 10 03
A1
* C02F 9/04
2 861 718
03 12765
30 10 03
A1
* C02F 103/04
2 861 604
03 12675
29 10 03
A1
* C03B 37/012
2 861 719
03 12961
03 11 03
ALCATEL Société anonyme
A1
* C03B 37/023
2 861 719
03 12961
03 11 03
A1
* C03C 21/00
2 861 720
03 12648
29 10 03
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C03C 25/36
2 861 721
03 12973
05 11 03
SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme
A1
* C04B 41/63
2 861 722
03 12895
04 11 03
A1
* C04B 41/64
2 861 722
03 12895
04 11 03
A1
* C07C 2/66
2 861 723
03 13083
05 11 03
A1
* C07C 5/10
2 861 717
03 12819
31 10 03
A1
* C07C 6/02
2 861 717
03 12819
31 10 03
A1
* C07C 15/02
2 861 723
03 13083
05 11 03
A1
* C07C 15/04
2 861 723
03 13083
05 11 03
A1
* C07C 15/107
2 861 723
03 13083
05 11 03
A1
* C07C 41/32
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
* C07C 47/02
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
* C07C 47/32
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
* C07C 47/54
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
C07C 57/04
2 861 724
03 12906
04 11 03
A1
* C07C 57/04
2 861 725
03 12905
04 11 03
A1
* C07C 57/07
2 861 725
03 12905
04 11 03
A1
* C07C 67/333
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
* C07C 69/533
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
* C07C 69/608
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
* C07C 69/618
2 861 726
03 12921
04 11 03
A1
C07F 7/16
2 861 727
03 12969
05 11 03
RHODIA CHIMIE Société anonyme
A1
C07F 7/16
2 861 728
04 06503
16 06 04
A1
* C07H 3/02
2 861 729
03 12798
31 10 03
anonyme
A1
* C07H 3/06
2 861 730
03 12796
31 10 03
anonyme
A1
* C07H 21/00
2 861 743
03 12942
04 11 03
* UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX
MARSEILLE II Etablissement public
A1
* C07K 14/435
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* C07K 16/46
2 861 732
03 12800
31 10 03
A1
* C08B 30/00
2 861 543
04 11393
26 10 04
A1
* C08B 37/08
2 861 734
03 04444
31 10 03
Date
05 11 03
Nom du déposant
Pays
FR
RHODIA CHIMIE Société anonyme
30 10 03
JP
AJINOMOTO CO INC
260
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/18
Nom du déposant
Pays
A1
C08B 37/16
2 861 733
03 12684
29 10 03
A1
* C08F 293/00
2 861 706
03 12735
30 10 03
A1
* C08J 3/075
2 861 734
03 04444
31 10 03
A1
* C08J 3/075
2 861 737
03 12878
03 11 03
V33 SA Société anonyme
A1
* C08J 3/215
2 861 735
03 50794
05 11 03
et industriel
A1
* C08J 3/24
2 861 734
03 04444
31 10 03
A1
* C08J 5/18
2 861 735
03 50794
05 11 03
et industriel
A1
* C08K 3/26
2 861 753
03 12845
03 11 03
A1
* C08K 3/36
2 861 736
03 12743
30 10 03
Société anonyme
A1
* C08K 5/103
2 861 736
03 12743
30 10 03
Société anonyme
A1
* C08L 9/00
2 861 736
03 12743
30 10 03
Société anonyme
A1
* C08L 9/06
2 861 735
03 50794
05 11 03
et industriel
A1
* C08L 63/00
2 861 721
03 12973
05 11 03
SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme
A1
* C08L 83/04
2 861 753
03 12845
03 11 03
A1
* C09D 5/04
2 861 737
03 12878
03 11 03
A1
* C09D 5/16
2 861 735
03 50794
05 11 03
et industriel
A1
* C09D 7/12
2 861 737
03 12878
03 11 03
A1
* C09D 7/12
2 861 738
03 12877
03 11 03
A1
* C09D 133/04
2 861 738
03 12877
03 11 03
A1
C12G 3/04
2 861 739
03 50776
03 11 03
* ZOUBAIRI YOUNES
A1
* C12N 1/11
2 861 740
03 12689
29 10 03
A1
* C12N 15/12
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* C12N 15/29
2 861 543
04 11393
26 10 04
A1
* C12N 15/31
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* C12N 15/31
2 861 743
03 12942
04 11 03
A1
* C12N 15/53
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* C12N 15/63
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* C12N 15/63
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* C12N 15/63
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* C12N 15/82
2 861 543
04 11393
26 10 04
30 10 03
JP
30 10 03
JP
AJINOMOTO CO INC
AJINOMOTO CO INC
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C12P 19/04
2 861 543
04 11393
A1
* C12Q 1/04
2 861 741
A1
* C12Q 1/04
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
261
Nom du déposant
Date
Pays
26 10 04
30 10 03
JP
AJINOMOTO CO INC
04 11015
18 10 04
30 10 03
JP
KANTO KAGAKU KABUSHIKI KAISHA
2 861 743
03 12942
04 11 03
* C12Q 1/10
2 861 741
04 11015
18 10 04
30 10 03
JP
A1
* C12Q 1/40
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
* C12Q 1/68
2 861 742
03 12801
31 10 03
A1
* C12Q 1/68
2 861 743
03 12942
04 11 03
A1
* C12Q 1/68
2 861 743
03 12942
04 11 03
A1
C12Q 1/68
2 861 744
03 12966
05 11 03
* BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C12Q 1/68
2 861 745
04 04636
30 04 04
A1
* C12R 1/15
2 861 743
03 12942
04 11 03
A1
C25D 17/06
2 861 746
03 50758
31 10 03
A1
* D02H 3/00
2 861 747
04 10418
01 10 04
07 04 99
JP
A1
* D02H 3/00
2 861 748
04 10419
01 10 04
07 04 99
JP
A1
* D02H 13/00
2 861 747
04 10418
01 10 04
07 04 99
JP
A1
* D02H 13/24
2 861 748
04 10419
01 10 04
07 04 99
JP
A1
* D04H 1/44
2 861 749
03 12898
03 11 03
Société anonyme
A1
D04H 1/46
2 861 750
03 12794
31 10 03
RIETER PERFOJET Société anonyme
A1
D04H 1/46
2 861 751
03 12795
31 10 03
RIETER PERFOJET Société anonyme
A1
* D04H 1/48
2 861 829
03 12858
03 11 03
A1
* D04H 3/00
2 861 749
03 12898
03 11 03
Société anonyme
A1
* D04H 5/00
2 861 749
03 12898
03 11 03
Société anonyme
A1
* D04H 13/00
2 861 752
03 12662
29 10 03
A1
* D06F 57/00
2 861 636
03 13000
05 11 03
A1
* D06F 57/06
2 861 636
03 13000
05 11 03
A1
* D06M 15/643
2 861 753
03 12845
03 11 03
A1
* D06N 3/12
2 861 753
03 12845
03 11 03
A1
* D21H 17/33
2 861 754
03 12953
05 11 03
A1
* D21H 17/33
2 861 755
03 12954
05 11 03
A1
* D21H 17/33
2 861 756
03 12955
05 11 03
A1
* D21H 17/33
2 861 757
03 12957
05 11 03
A1
* D21H 19/40
2 861 754
03 12953
05 11 03
A1
* D21H 19/40
2 861 755
03 12954
05 11 03
A1
* D21H 19/40
2 861 756
03 12955
05 11 03
31 10 03
FR
KANTO KAGAKU KABUSHIKI KAISHA
et industriel
262
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D21H 19/40
2 861 757
03 12957
05 11 03
A1
* D21H 19/76
2 861 754
03 12953
05 11 03
A1
* D21H 19/76
2 861 755
03 12954
05 11 03
A1
* D21H 19/76
2 861 756
03 12955
05 11 03
A1
* D21H 19/76
2 861 757
03 12957
05 11 03
A1
E01C 11/22
2 861 758
03 12828
31 10 03
RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société
anonyme
A1
E01F 9/014
2 861 759
03 12771
31 10 03
M.I.L MAINTENANCE INDUSTRIELLE LYONNAISE Société à responsabilité limitée
A1
* E01F 13/04
2 861 760
03 12783
31 10 03
NORE ROGER
A1
E01F 15/04
2 861 761
03 12947
04 11 03
GAILLARD RONDINO Société anonyme
A1
* E02B 3/04
2 861 859
03 12721
30 10 03
WARD JACOB
A1
* E02B 15/04
2 861 859
03 12721
30 10 03
WARD JACOB
A1
* E03F 5/22
2 861 762
03 12924
04 11 03
KSB SAS Société par actions simplifiée
A1
* E03F 9/00
2 861 762
03 12924
04 11 03
A1
* E04B 1/26
2 861 763
03 12900
03 11 03
AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE
ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité
limitée
A1
* E04B 1/58
2 861 763
03 12900
03 11 03
AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE
ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité
limitée
A1
* E04B 1/66
2 861 773
03 12817
31 10 03
SIPLAST SA Société anonyme
A1
E04B 1/76
2 861 764
03 12893
04 11 03
TECHNAL Société anonyme
A1
* E04B 1/78
2 861 767
03 12770
31 10 03
RECTOR Société par actions simplifiée
A1
* E04B 1/80
2 861 770
03 12744
30 10 03
A1
* E04B 1/94
2 861 765
03 12769
31 10 03
VINCENT RAYMOND
A1
* E04B 1/94
2 861 770
03 12744
30 10 03
A1
* E04B 2/00
2 861 770
03 12744
30 10 03
A1
* E04B 2/18
2 861 766
03 13167
29 10 03
A1
* E04B 5/00
2 861 767
03 12770
31 10 03
RECTOR Société par actions simplifiée
A1
* E04B 5/02
2 861 770
03 12744
30 10 03
A1
* E04B 5/08
2 861 768
03 12821
31 10 03
POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme
A1
* E04B 7/22
2 861 770
03 12744
30 10 03
A1
* E04B 9/24
2 861 769
03 12993
05 11 03
* SCHERRER JEAN MARC
A1
* E04B 103/00
2 861 769
03 12993
05 11 03
* SCHERRER JEAN MARC
A1
* E04C 1/39
2 861 627
03 12884
03 11 03
A1
* E04C 1/39
2 861 766
03 13167
29 10 03
A1
* E04C 2/284
2 861 770
03 12744
30 10 03
A1
* E04C 2/292
2 861 768
03 12821
31 10 03
POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme
A1
* E04C 3/12
2 861 766
03 13167
29 10 03
A1
* E04C 3/29
2 861 765
03 12769
31 10 03
VINCENT RAYMOND
A1
E04D 1/34
2 861 771
03 12885
03 11 03
DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI
A1
* E04D 1/34
2 861 774
04 08640
04 08 04
A1
* E04D 3/36
2 861 772
03 12822
31 10 03
L.R. ETANCO Société par actions simplifiée
A1
* E04D 5/00
2 861 773
03 12817
31 10 03
A1
* E04D 12/00
2 861 772
03 12822
31 10 03
L.R. ETANCO Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* BIBOLLET YOAN
Société anonyme
* BIBOLLET YOAN
* BIBOLLET YOAN
* 03 11 03
FR
INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
263
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E04D 12/00
2 861 774
04 08640
04 08 04
A1
* E04D 13/00
2 861 773
03 12817
31 10 03
A1
* E04D 13/12
2 861 778
03 12658
29 10 03
A3
* E04D 15/00
2 861 775
03 12881
03 11 03
Société anonyme
A1
E04F 11/18
2 861 776
03 12811
31 10 03
HORIZAL Société anonyme
A1
* E04F 15/04
2 861 777
03 50768
31 10 03
CHENE DE L’EST Société anonyme
A1
* E04F 19/00
2 861 777
03 50768
31 10 03
CHENE DE L’EST Société anonyme
A1
* E04G 3/00
2 861 778
03 12658
29 10 03
A1
* E04G 5/04
2 861 778
03 12658
29 10 03
A1
* E04G 21/32
2 861 778
03 12658
29 10 03
A1
* E04G 23/00
2 861 722
03 12895
04 11 03
A1
E04H 4/04
2 861 779
03 12901
04 11 03
DELZANNO CHRISTIAN
A1
* E04H 4/12
2 861 859
03 12721
30 10 03
WARD JACOB
A1
* E04H 6/42
2 861 760
03 12783
31 10 03
NORE ROGER
A1
* E04H 15/00
2 861 780
03 50787
05 11 03
MANGEARD PHILIPPE
A1
* E05B 7/00
2 861 781
03 12666
29 10 03
BEZAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
E05B 9/08
2 861 782
03 12726
30 10 03
RONIS SA Société anonyme
A1
E05B 15/04
2 861 783
03 12705
30 10 03
SOCIETE BOUVET SA Société anonyme
A1
* E05B 49/00
2 861 784
03 13004
05 11 03
SOMFY Société par actions simplifiée
A1
* E05B 63/04
2 861 789
03 13003
05 11 03
VACHETTE Société anonyme
A1
* E05B 65/08
2 861 781
03 12666
29 10 03
BEZAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
E05B 65/08
2 861 785
03 50766
31 10 03
FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société par actions simplifiée
A1
E05B 65/08
2 861 786
03 51022
10 12 03
31 10 03
FR
FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme
A1
E05B 65/08
2 861 787
03 51023
10 12 03
31 10 03
FR
A1
E05B 65/08
2 861 788
04 50707
07 04 04
* 31 10 03
FR
A1
* E05B 65/10
2 861 789
03 13003
05 11 03
VACHETTE Société anonyme
A1
* E05B 65/20
2 861 654
03 12728
30 10 03
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRANCE Société anonyme
A1
* E05B 73/00
2 861 884
03 12809
31 10 03
JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A.
Sociedad anonima
A1
* E05C 9/00
2 861 790
03 12787
31 10 03
STREMLER Société anonyme
A1
* E05C 9/20
2 861 790
03 12787
31 10 03
A1
* E05D 15/16
2 861 791
03 50743
29 10 03
A1
E05F 7/04
2 861 792
03 13016
31 10 03
SARL FRANCOIS INGLESE Société à responsabilité limitée
A1
* E05F 11/48
2 861 791
03 50743
29 10 03
A1
* E05F 15/00
2 861 793
03 12883
03 11 03
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme
A1
* E05F 15/06
2 861 793
03 12883
03 11 03
A1
* E05F 15/14
2 861 793
03 12883
03 11 03
A1
* E05F 15/16
2 861 791
03 50743
29 10 03
Date
Pays
* 03 11 03
FR
Nom du déposant
INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée
264
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E06B 3/263
2 861 794
03 12707
30 10 03
VINATIER DANIEL
A1
* E06B 3/46
2 861 794
03 12707
30 10 03
VINATIER DANIEL
A1
* E06B 3/48
2 861 790
03 12787
31 10 03
A1
* E06B 9/24
2 861 780
03 50787
05 11 03
MANGEARD PHILIPPE
A1
E06B 9/58
2 861 795
03 12897
03 11 03
SOPROFEN Société par actions simplifiée
A1
E06B 9/68
2 861 796
03 12823
31 10 03
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET
FERMETURES Société par actions simplifiée
A1
* E06B 9/68
2 861 923
03 13005
05 11 03
A1
* E21B 21/08
2 861 797
04 14030
29 12 04
17 09 03
US
SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER
Société anonyme
A1
* E21B 21/08
2 861 798
04 14032
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 21/08
2 861 799
04 14036
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 21/08
2 861 800
04 14037
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 44/00
2 861 797
04 14030
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 44/00
2 861 798
04 14032
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 44/00
2 861 799
04 14036
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 44/00
2 861 800
04 14037
29 12 04
17 09 03
US
Société anonyme
A1
F01B 13/06
2 861 801
03 12943
04 11 03
ANNET DIDIER
A1
* F01N 3/01
2 861 802
03 12703
30 10 03
A1
* F01N 3/01
2 861 803
03 12635
29 10 03
A1
* F01N 3/02
2 861 803
03 12635
29 10 03
A1
* F01N 3/021
2 861 802
03 12703
30 10 03
A1
* F01N 11/00
2 861 802
03 12703
30 10 03
A1
F01P 3/08
2 861 804
03 13248
04 11 03
BONTAZ CENTRE Société anonyme
A1
* F02B 23/06
2 861 809
03 50770
03 11 03
A1
* F02B 37/00
2 861 812
03 50761
31 10 03
A1
* F02B 47/08
2 861 812
03 50761
31 10 03
A1
* F02B 51/00
2 861 811
03 12933
04 11 03
Société anonyme
A1
* F02B 77/08
2 861 805
03 12927
04 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 861 805
03 12927
04 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 861 808
04 11718
03 11 04
A1
* F02D 21/08
2 861 812
03 50761
31 10 03
A1
* F02D 23/02
2 861 812
03 50761
31 10 03
A1
* F02D 41/00
2 861 805
03 12927
04 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 41/30
2 861 805
03 12927
04 11 03
Société anonyme
A1
F02D 41/30
2 861 806
04 11769
04 11 04
A1
* F02D 41/30
2 861 919
03 12803
31 10 03
A1
* F02D 41/30
2 861 920
03 12804
31 10 03
Date
* 04 11 03
05 11 03
Nom du déposant
Pays
JP
JP
DENSO CORPORATION
DENSO CORPORATION
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
265
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Nom du déposant
A1
F02D 41/38
2 861 807
04 11598
29 10 04
31 10 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F02D 41/38
2 861 808
04 11718
03 11 04
* 04 11 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F02D 43/00
2 861 805
03 12927
04 11 03
A1
* F02D 43/00
2 861 808
04 11718
03 11 04
A1
* F02F 3/26
2 861 809
03 50770
03 11 03
A1
F02K 9/52
2 861 810
04 11839
05 11 04
A1
* F02M 25/07
2 861 811
03 12933
04 11 03
Société anonyme
A1
* F02M 25/07
2 861 812
03 50761
31 10 03
A1
* F02M 51/06
2 861 919
03 12803
31 10 03
A1
* F02M 51/06
2 861 920
03 12804
31 10 03
A1
* F02M 61/00
2 861 813
03 12916
04 11 03
A1
* F02M 61/14
2 861 813
03 12916
04 11 03
A1
* F02M 61/18
2 861 808
04 11718
03 11 04
A1
* F02N 11/00
2 861 891
03 12778
31 10 03
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* F02N 15/00
2 861 891
03 12778
31 10 03
A1
* F02P 19/02
2 861 836
03 12682
29 10 03
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* F02P 19/02
2 861 837
04 05078
11 05 04
A1
* F04B 37/06
2 861 814
03 12894
04 11 03
A1
* F04B 37/14
2 861 814
03 12894
04 11 03
A1
* F04B 43/04
2 861 910
03 12671
29 10 03
DREVET JEAN BAPTISTE
A1
* F04B 43/09
2 861 910
03 12671
29 10 03
A1
* F04B 43/12
2 861 910
03 12671
29 10 03
A1
* F04B 49/06
2 861 814
03 12894
04 11 03
A1
* F04D 9/02
2 861 815
03 12923
04 11 03
A1
* F04D 13/08
2 861 762
03 12924
04 11 03
A1
* F04D 13/08
2 861 815
03 12923
04 11 03
A1
* F15B 13/02
2 861 816
03 12920
04 11 03
BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions
simplifiée
A1
◆ F15B 21/04
2 861 679
04 11407
26 10 04
A1
* F16B 5/07
2 861 668
03 12639
29 10 03
A1
* F16B 12/00
2 861 817
04 11644
02 11 04
31 10 03
JP
A1
F16B 13/04
2 861 818
04 11694
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F16B 17/00
2 861 817
04 11644
02 11 04
31 10 03
JP
A1
* F16B 41/00
2 861 819
03 12659
29 10 03
A1
* F16B 43/00
2 861 819
03 12659
29 10 03
A1
* F16C 11/10
2 861 820
03 12926
04 11 03
Société anonyme
A1
F16C 33/04
2 861 821
03 12630
29 10 03
A1
F16C 33/10
2 861 822
03 12670
29 10 03
A1
* F16F 1/06
2 861 615
03 12643
29 10 03
A1
* F16F 7/00
2 861 691
03 12981
05 11 03
anonyme
Société anonyme
* 04 11 03
JP
DENSO CORPORATION
05 11 03
* 04 11 03
29 10 03
29 10 03
DE
JP
FR
US
EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH
DENSO CORPORATION
* SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
APLIX Société anonyme
* KOMORI YUKIO
PIOLAX INC
* KOMORI YUKIO
266
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16F 9/06
2 861 823
04 11434
A1
* F16F 9/36
2 861 823
A1
* F16H 1/28
A1
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Nom du déposant
Date
Pays
27 10 04
29 10 03
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
04 11434
27 10 04
29 10 03
DE
2 861 825
03 12717
30 10 03
* F16H 9/12
2 861 656
03 50792
05 11 03
MABELLY ANDRE
A1
F16H 55/48
2 861 824
03 12842
03 11 03
PORTAC Société anonyme
A1
* F16J 1/00
2 861 823
04 11434
27 10 04
A1
* F16J 15/34
2 861 825
03 12717
30 10 03
A1
* F16J 15/56
2 861 823
04 11434
27 10 04
A1
* F16K 21/02
2 861 816
03 12920
04 11 03
A3
* F16K 24/00
2 861 826
04 52513
03 11 04
A1
* F16L 21/08
2 861 827
03 12840
03 11 03
A1
* F16L 37/00
2 861 828
04 52485
29 10 04
* 31 10 03
JP
A1
* F16L 37/08
2 861 828
04 52485
29 10 04
* 31 10 03
JP
A1
* F16L 37/084
2 861 828
04 52485
29 10 04
* 31 10 03
JP
A1
* F16L 47/12
2 861 827
03 12840
03 11 03
A1
* F16L 59/02
2 861 829
03 12858
03 11 03
A1
* F16M 13/02
2 861 830
04 11389
26 10 04
A1
* F21S 8/10
2 861 662
03 12835
31 10 03
A1
* F21S 8/10
2 861 665
03 12886
03 11 03
A1
* F21S 8/10
2 861 666
04 01190
06 02 04
A1
* F21S 8/10
2 861 831
03 12833
31 10 03
A1
* F21S 8/10
2 861 832
03 12836
31 10 03
A1
* F21S 8/10
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21S 8/10
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21S 8/10
2 861 835
03 12832
31 10 03
A1
* F21V 1/00
2 861 665
03 12886
03 11 03
A1
* F21V 1/00
2 861 666
04 01190
06 02 04
03 11 03
FR
A1
* F21V 7/04
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21V 7/09
2 861 831
03 12833
31 10 03
A1
* F21V 7/09
2 861 832
03 12836
31 10 03
A1
* F21V 8/00
2 861 665
03 12886
03 11 03
A1
* F21V 8/00
2 861 666
04 01190
06 02 04
03 11 03
FR
A1
* F21V 13/04
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21V 13/12
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21V 14/00
2 861 831
03 12833
31 10 03
A1
* F21V 14/00
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21V 14/00
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21V 14/08
2 861 832
03 12836
31 10 03
A1
* F21V 19/00
2 861 835
03 12832
31 10 03
29 10 03
DE
29 10 03
DE
BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions
simplifiée
04 11 03
IT
GATE S.R.L.
03 11 03
03 11 03
US
FR
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
267
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F21W 101/02
2 861 662
03 12835
31 10 03
A1
* F21W 101/02
2 861 831
03 12833
31 10 03
A1
* F21W 101/02
2 861 832
03 12836
31 10 03
A1
* F21W 101/02
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21W 101/02
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21W 101/02
2 861 835
03 12832
31 10 03
A1
* F21W 101/08
2 861 665
03 12886
03 11 03
A1
* F21W 101/08
2 861 666
04 01190
06 02 04
A1
* F21W 101/10
2 861 662
03 12835
31 10 03
A1
* F21W 101/10
2 861 831
03 12833
31 10 03
A1
* F21W 101/10
2 861 832
03 12836
31 10 03
A1
* F21W 101/10
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21W 101/10
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21W 101/10
2 861 835
03 12832
31 10 03
A1
* F21Y 101/02
2 861 665
03 12886
03 11 03
A1
* F21Y 101/02
2 861 666
04 01190
06 02 04
A1
* F21Y 101/02
2 861 831
03 12833
31 10 03
A1
* F21Y 113/00
2 861 833
04 11692
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F21Y 113/00
2 861 834
04 11693
03 11 04
04 11 03
JP
A1
* F23D 14/20
2 861 550
03 12629
29 10 03
* HUET RICHARD
A1
* F23D 14/28
2 861 550
03 12629
29 10 03
* HUET RICHARD
A1
* F23Q 7/22
2 861 836
03 12682
29 10 03
A1
* F23Q 7/22
2 861 837
04 05078
11 05 04
A1
* F24B 1/02
2 861 838
03 12859
03 11 03
DEVILLE Société anonyme
A1
* F24B 1/191
2 861 838
03 12859
03 11 03
A1
* F24B 1/192
2 861 720
03 12648
29 10 03
A1
* F24B 7/02
2 861 838
03 12859
03 11 03
A1
* F24C 1/14
2 861 838
03 12859
03 11 03
A1
* F24C 15/04
2 861 720
03 12648
29 10 03
A1
* F24C 15/06
2 861 838
03 12859
03 11 03
A1
* F24C 15/34
2 861 838
03 12859
03 11 03
A1
* F24C 15/36
2 861 838
03 12859
03 11 03
A1
* F24D 3/12
2 861 839
03 12731
30 10 03
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société coopérative ouvrière de production
A1
* F24D 19/10
2 861 839
03 12731
30 10 03
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société coopérative ouvrière de production
A1
F25D 11/00
2 861 840
03 12791
31 10 03
VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI VE TICARET
A.S.
A1
* F25J 3/04
2 861 841
03 50779
04 11 03
Date
03 11 03
03 11 03
Nom du déposant
Pays
FR
FR
actions simplifiée
29 10 03
FR
actions simplifiée
268
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F42B 3/10
2 861 842
03 12996
05 11 03
GIAT INDUSTRIES Société anonyme
A1
* F42C 19/12
2 861 842
03 12996
05 11 03
GIAT INDUSTRIES Société anonyme
A1
* G01B 3/00
2 861 674
03 12856
03 11 03
A1
* G01B 3/00
2 861 675
04 11581
29 10 04
A1
G01B 5/008
2 861 843
03 12674
29 10 03
GRANGER ROMAIN
A1
G01C 9/26
2 861 844
03 12841
03 11 03
DAGAN JAMES
A1
* G01J 3/46
2 861 845
03 12633
29 10 03
ARJO WIGGINS Société par actions simplifiée
A1
* G01J 3/46
2 861 883
04 53055
17 12 04
A1
* G01L 1/00
2 861 846
03 12781
31 10 03
SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme
A1
* G01L 3/00
2 861 869
03 13078
05 11 03
Société anonyme
A1
* G01L 23/22
2 861 837
04 05078
11 05 04
A1
* G01M 11/08
2 861 847
03 12992
05 11 03
A1
* G01M 17/02
2 861 869
03 13078
05 11 03
A1
* G01N 21/17
2 861 883
04 53055
17 12 04
A1
* G01N 21/25
2 861 845
03 12633
29 10 03
A1
* G01N 33/34
2 861 845
03 12633
29 10 03
A1
* G01N 33/487
2 861 732
03 12800
31 10 03
A1
* G01N 33/543
2 861 608
03 50762
31 10 03
et industriel
A1
* G01N 33/543
2 861 609
03 50763
31 10 03
et industriel
A1
* G01N 33/543
2 861 610
03 50764
31 10 03
et industriel
A1
* G01N 33/563
2 861 732
03 12800
31 10 03
A1
* G01N 33/68
2 861 731
03 12729
30 10 03
A1
* G01N 33/68
2 861 745
04 04636
30 04 04
31 10 03
FR
A1
G01R 31/3187
2 861 848
04 07526
07 07 04
07 07 03
US
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP
A1
* G01S 7/00
2 861 881
03 12853
03 11 03
A1
G01S 13/04
2 861 849
04 52447
27 10 04
29 10 03
DE
A1
G01S 13/50
2 861 850
02 11395
13 09 02
19 09 01
GB
MBDA UK LIMITED
A1
* G01S 17/02
2 861 851
04 11142
20 10 04
05 11 03
DE
EADS ASTRIUM GMBH
A1
* G01S 17/93
2 861 851
04 11142
20 10 04
05 11 03
DE
EADS ASTRIUM GMBH
A1
* G02B 1/10
2 861 852
03 12686
29 10 03
A1
* G02B 1/11
2 861 853
03 12719
30 10 03
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G02B 6/26
2 861 854
03 12752
30 10 03
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
Date
03 11 03
29 10 03
Nom du déposant
Pays
FR
FR
actions simplifiée
anonyme
Société anonyme
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
269
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02B 6/42
2 861 854
03 12752
30 10 03
A1
* G02B 26/12
2 861 851
04 11142
20 10 04
05 11 03
DE
EADS ASTRIUM GMBH
A1
* G03B 15/03
2 861 936
04 08653
05 08 04
30 10 03
US
A1
* G03C 11/02
2 861 874
03 12627
29 10 03
A1
* G05B 17/02
2 861 930
03 13022
05 11 03
DASSAULT AVIATION Société anonyme
A1
* G05B 19/05
2 861 855
03 50777
03 11 03
A1
* G05B 19/05
2 861 856
03 50778
03 11 03
A1
* G05D 1/02
2 861 855
03 50777
03 11 03
A1
* G05D 1/02
2 861 856
03 50778
03 11 03
A1
* G05D 1/08
2 861 690
03 12914
04 11 03
EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G05D 1/10
2 861 871
03 12930
04 11 03
THALES Société anonyme
A1
* G05D 3/00
2 861 857
03 12640
29 10 03
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* G05D 3/00
2 861 858
03 12641
29 10 03
A1
* G05D 9/02
2 861 859
03 12721
30 10 03
WARD JACOB
A1
* G05D 13/02
2 861 860
04 52448
27 10 04
30 10 03
DE
A1
* G05F 1/44
2 861 925
04 05294
14 05 04
* 16 05 03
US
TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC
A1
G05F 3/20
2 861 861
03 12827
31 10 03
WAVECOM Société anonyme
A1
* G06F 3/033
2 861 886
03 12850
03 11 03
A1
G06F 3/14
2 861 862
03 12761
30 10 03
A1
* G06F 9/50
2 861 863
03 12700
30 10 03
NUSS EDITH SABINE BENJAMINE
A1
G06F 9/50
2 861 864
03 12869
03 11 03
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 11/14
2 861 865
04 50234
10 02 04
A1
* G06F 11/30
2 861 866
03 12802
31 10 03
A1
* G06F 12/02
2 861 929
03 12688
29 10 03
A1
* G06F 12/14
2 861 875
04 10020
22 09 04
30 10 03
SG
RITECH INTERNATIONAL LIMITED
A1
* G06F 13/38
2 861 875
04 10020
22 09 04
30 10 03
SG
A1
* G06F 15/02
2 861 867
03 12908
04 11 03
A1
* G06F 15/02
2 861 929
03 12688
29 10 03
A1
* G06F 17/30
2 861 867
03 12908
04 11 03
A1
* G06F 17/30
2 861 868
03 12991
05 11 03
anonyme
A1
* G06F 17/30
2 861 876
04 13942
27 12 04
* 09 07 99
KR
ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS
RESEARCH INSTITUTE
A1
* G06F 17/30
2 861 877
04 13943
27 12 04
* 09 07 99
KR
RESEARCH INSTITUTE
A1
* G06F 17/30
2 861 937
03 50749
30 10 03
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme
A1
* G06F 17/50
2 861 857
03 12640
29 10 03
A1
* G06F 17/50
2 861 858
03 12641
29 10 03
A1
* G06F 17/50
2 861 869
03 13078
05 11 03
A1
* G06F 17/50
2 861 948
03 12723
30 10 03
Date
Nom du déposant
Pays
* ANGILELLA DENIS HENRI
Société anonyme
270
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/18
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06F 17/60
2 861 870
03 12994
05 11 03
CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.
A1
* G06F 19/00
2 861 868
03 12991
05 11 03
anonyme
A1
* G06F 19/00
2 861 871
03 12930
04 11 03
A1
* G06F 19/00
2 861 872
03 50757
31 10 03
E MEDIA Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 19/00
2 861 873
03 50760
31 10 03
BLEINES BRUNO
A1
* G06F 19/00
2 861 933
03 12956
30 10 03
A1
* G06F 159/00
2 861 872
03 50757
31 10 03
E MEDIA Société à responsabilité limitée
A1
* G06F 159/00
2 861 873
03 50760
31 10 03
BLEINES BRUNO
A1
* G06K 1/20
2 861 874
03 12627
29 10 03
A1
◆ G06K 7/01
2 861 879
03 12889
04 11 03
POISSONNIERE DIDIER
A1
* G06K 7/01
2 861 926
03 12838
31 10 03
ATMEL NANTES SA Société anonyme
A1
* G06K 7/08
2 861 931
03 50752
30 10 03
A1
* G06K 7/10
2 861 875
04 10020
22 09 04
30 10 03
SG
A1
* G06K 9/00
2 861 875
04 10020
22 09 04
30 10 03
SG
A1
* G06K 19/07
2 861 932
04 11758
04 11 04
05 11 03
KR
SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD
A1
* G06T 7/40
2 861 876
04 13942
27 12 04
* 09 07 99
KR
RESEARCH INSTITUTE
A1
* G06T 7/40
2 861 877
04 13943
27 12 04
* 09 07 99
KR
RESEARCH INSTITUTE
A1
G07B 17/00
2 861 878
04 11441
27 10 04
* 03 11 03
US
NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme
A1
* G07C 9/00
2 861 943
03 12987
05 11 03
TEBEKA HENRI
A1
* G07F 7/10
2 861 879
03 12889
04 11 03
POISSONNIERE DIDIER
A1
G08B 13/00
2 861 880
03 12922
04 11 03
PATACHEK JEAN YVES
A1
* G08B 25/00
2 861 881
03 12853
03 11 03
A1
G08G 1/00
2 861 882
03 12899
03 11 03
A1
* G08G 5/00
2 861 871
03 12930
04 11 03
A1
* G09F 3/00
2 861 702
03 12738
30 10 03
A1
* G09F 3/20
2 861 884
03 12809
31 10 03
Sociedad anonima
A1
* G09F 5/04
2 861 883
04 53055
17 12 04
A1
* G09F 7/20
2 861 884
03 12809
31 10 03
Sociedad anonima
A1
* G09F 13/04
2 861 885
04 10898
15 10 04
A1
* G09G 5/22
2 861 886
03 12850
03 11 03
A1
* G11C 13/00
2 861 887
03 50784
04 11 03
et industriel
A1
* G21C 3/62
2 861 888
03 12687
29 10 03
SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION
DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif
A1
* G21C 21/02
2 861 888
03 12687
29 10 03
SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION
DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif
A1
G21F 5/008
2 861 889
03 50775
03 11 03
COGEMA LOGISTICS
A1
G21F 9/00
2 861 890
03 12940
04 11 03
ONECTRA Société par actions simplifiée
A1
* H01B 7/17
2 861 614
03 50769
02 11 03
Date
Nom du déposant
Pays
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
* AVER STEPHANE
30 10 03
DE
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
271
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01H 1/06
2 861 891
03 12778
31 10 03
A1
* H01H 1/20
2 861 891
03 12778
31 10 03
A1
* H01H 9/00
2 861 917
04 11258
22 10 04
29 10 03
JP
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD
A1
◆ H01H 9/18
2 861 885
04 10898
15 10 04
30 10 03
DE
A1
* H01H 9/18
2 861 892
03 13206
03 11 03
SABBAN GILBERT
A1
* H01H 13/70
2 861 892
03 13206
03 11 03
SABBAN GILBERT
A1
* H01H 51/06
2 861 891
03 12778
31 10 03
A1
* H01J 1/30
2 861 893
04 08982
19 08 04
A1
* H01J 27/02
2 861 947
03 12934
04 11 03
A1
* H01J 61/52
2 861 893
04 08982
19 08 04
A1
◆ H01L 21/00
2 861 814
03 12894
04 11 03
A1
* H01L 21/60
2 861 895
03 50774
03 11 03
et industriel
A1
* H01L 23/473
2 861 894
03 12776
31 10 03
A1
* H01L 23/49
2 861 895
03 50774
03 11 03
et industriel
A1
* H01L 27/14
2 861 895
03 50774
03 11 03
et industriel
A1
* H01L 27/15
2 861 895
03 50774
03 11 03
et industriel
A1
* H01L 31/0232
2 861 853
03 12719
30 10 03
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 45/00
2 861 887
03 50784
04 11 03
et industriel
A1
* H01M 8/02
2 861 896
03 12718
30 10 03
A1
* H01M 8/04
2 861 896
03 12718
30 10 03
A1
* H01M 8/24
2 861 896
03 12718
30 10 03
A1
H01Q 9/28
2 861 897
03 50765
31 10 03
A1
H01Q 13/02
2 861 898
04 52286
07 10 04
A1
* H01Q 13/02
2 861 899
03 50767
31 10 03
A1
* H01Q 19/08
2 861 899
03 50767
31 10 03
A1
* H01R 4/38
2 861 900
03 12750
30 10 03
MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme
A1
* H01R 9/26
2 861 900
03 12750
30 10 03
A1
* H01R 12/08
2 861 901
03 12701
30 10 03
A1
* H01R 13/40
2 861 900
03 12750
30 10 03
A1
* H01R 13/641
2 861 901
03 12701
30 10 03
Date
20 08 03
Nom du déposant
Pays
US
et industriel
20 08 03
09 10 03
US
DE
272
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/18
Nom du déposant
Pays
A1
H02B 1/052
2 861 903
03 12693
29 10 03
A1
* H02G 3/04
2 861 904
04 11158
20 10 04
A1
* H02G 3/04
2 861 905
03 12986
05 11 03
* LEGRAND Société anonyme
A1
* H02G 3/04
2 861 906
03 12988
05 11 03
A1
* H02G 3/06
2 861 905
03 12986
05 11 03
A1
* H02G 3/06
2 861 906
03 12988
05 11 03
A1
H02H 7/18
2 861 907
03 12860
03 11 03
A1
* H02K 5/10
2 861 908
04 11708
03 11 04
A1
* H02K 7/02
2 861 909
03 12793
31 10 03
ENERGIESTRO Société par actions simplifiée
A1
* H02K 7/065
2 861 910
03 12671
29 10 03
A1
* H02K 7/116
2 861 911
03 12638
29 10 03
* PALANQUE DENIS
A1
* H02K 7/14
2 861 911
03 12638
29 10 03
* PALANQUE DENIS
A1
* H02K 7/18
2 861 909
03 12793
31 10 03
A1
* H02K 9/00
2 861 908
04 11708
03 11 04
A1
* H02K 9/19
2 861 914
03 50755
31 10 03
TELMA Société anonyme
A1
* H02K 9/197
2 861 912
03 50753
31 10 03
A1
* H02K 9/20
2 861 913
03 50754
31 10 03
A1
* H02K 11/00
2 861 922
04 11578
29 10 04
A1
* H02K 49/04
2 861 912
03 50753
31 10 03
A1
* H02K 49/04
2 861 913
03 50754
31 10 03
A1
* H02K 49/04
2 861 914
03 50755
31 10 03
A1
* H02M 1/08
2 861 915
03 12669
29 10 03
INTERNATIONAL RECTIFIER CORPORATION
A1
* H02M 1/08
2 861 916
03 12816
31 10 03
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H02M 1/14
2 861 918
03 12929
04 11 03
A1
* H02M 3/145
2 861 915
03 12669
29 10 03
A1
* H02M 7/217
2 861 916
03 12816
31 10 03
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H02M 7/217
2 861 917
04 11258
22 10 04
A1
* H02M 7/525
2 861 918
03 12929
04 11 03
A1
* H02N 2/06
2 861 919
03 12803
31 10 03
A1
* H02N 2/06
2 861 920
03 12804
31 10 03
A1
* H02P 1/18
2 861 923
03 13005
05 11 03
A1
H02P 6/12
2 861 921
04 11719
03 11 04
04 11 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
* H02P 6/16
2 861 922
04 11578
29 10 04
30 10 03
DE
LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG
A1
* H02P 7/00
2 861 762
03 12924
04 11 03
A1
* H02P 7/00
2 861 784
03 13004
05 11 03
A1
* H02P 7/00
2 861 915
03 12669
29 10 03
A1
* H02P 7/06
2 861 923
03 13005
05 11 03
A1
* H02P 8/34
2 861 924
03 50772
03 11 03
MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société
anonyme
A1
* H02P 8/36
2 861 924
03 50772
03 11 03
MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société
anonyme
A1
* H03K 17/06
2 861 925
04 05294
14 05 04
31 10 03
JP
YAZAKI CORPORATION
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
04 11 03
JP
DENSO CORPORATION
ENERGIESTRO Société par actions simplifiée
04 11 03
30 10 03
29 10 03
* 16 05 03
JP
DE
JP
US
DENSO CORPORATION
LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG
FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD
TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC
BOPI 05/18
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
273
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H03K 19/0175
2 861 926
03 12838
31 10 03
ATMEL NANTES SA Société anonyme
A1
* H04B 7/005
2 861 927
04 13034
07 12 04
A1
* H04J 11/00
2 861 927
04 13034
07 12 04
A1
* H04J 11/00
2 861 928
03 12834
31 10 03
A1
* H04K 1/00
2 861 870
03 12994
05 11 03
A1
* H04L 1/20
2 861 927
04 13034
07 12 04
A1
* H04L 1/20
2 861 928
03 12834
31 10 03
A1
* H04L 9/00
2 861 870
03 12994
05 11 03
A1
* H04L 12/12
2 861 929
03 12688
29 10 03
A1
* H04L 12/24
2 861 865
04 50234
10 02 04
A1
* H04L 12/24
2 861 929
03 12688
29 10 03
A1
* H04L 12/26
2 861 873
03 50760
31 10 03
BLEINES BRUNO
A1
* H04L 12/28
2 861 863
03 12700
30 10 03
NUSS EDITH SABINE BENJAMINE
A1
* H04L 12/28
2 861 930
03 13022
05 11 03
DASSAULT AVIATION Société anonyme
A1
* H04L 12/407
2 861 866
03 12802
31 10 03
A1
* H04L 27/06
2 861 931
03 50752
30 10 03
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H04L 27/34
2 861 932
04 11758
04 11 04
A1
* H04L 29/02
2 861 933
03 12956
30 10 03
A1
* H04L 29/06
2 861 929
03 12688
29 10 03
A1
H04L 29/06
2 861 934
03 12766
30 10 03
A1
H04L 29/10
2 861 935
03 13014
05 11 03
ROYER THIERRY
A1
* H04M 15/00
2 861 942
03 12685
29 10 03
BOUYGUES TELECOM
A1
* H04N 5/235
2 861 936
04 08653
05 08 04
A1
* H04N 5/44
2 861 937
03 50749
30 10 03
A1
H04N 7/08
2 861 938
03 12681
29 10 03
actions simplifiée
A1
* H04N 7/16
2 861 937
03 50749
30 10 03
A1
H04N 7/167
2 861 939
03 12773
31 10 03
NEOTION Société par actions simplifiée
A1
H04N 7/167
2 861 940
03 12777
31 10 03
A1
H04N 7/173
2 861 941
03 12774
31 10 03
A1
* H04N 13/00
2 861 874
03 12627
29 10 03
A1
* H04Q 7/22
2 861 928
03 12834
31 10 03
A1
* H04Q 7/32
2 861 929
03 12688
29 10 03
A1
* H04Q 7/32
2 861 942
03 12685
29 10 03
BOUYGUES TELECOM
A1
* H04Q 7/32
2 861 943
03 12987
05 11 03
TEBEKA HENRI
A1
H04Q 7/32
2 861 944
03 50783
04 11 03
BOUYGUES TELECOM
A1
H04Q 7/34
2 861 945
03 12837
31 10 03
A1
H04Q 7/38
2 861 946
03 12871
03 11 03
FAUCHER ANTOINE
A1
* H05H 1/02
2 861 947
03 12934
04 11 03
et industriel
A1
* H05H 7/00
2 861 947
03 12934
04 11 03
et industriel
Date
05 11 03
Nom du déposant
Pays
KR
SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD
30 10 03
US
274
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/18
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H05H 13/00
2 861 947
03 12934
04 11 03
et industriel
A1
* H05K 3/00
2 861 948
03 12723
30 10 03
A1
* H05K 3/30
2 861 949
03 12789
31 10 03
DAV Société anonyme
A3
* H05K 5/02
2 861 826
04 52513
03 11 04
A1
* H05K 7/20
2 861 894
03 12776
31 10 03
A1
* H05K 7/20
2 861 949
03 12789
31 10 03
DAV Société anonyme
A1
◆ H05K 13/02
2 861 712
03 12951
05 11 03
A1
* H05K 13/08
2 861 948
03 12723
30 10 03
Date
04 11 03
Nom du déposant
Pays
IT
GATE S.R.L.
BOPI 05/18
275
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 279
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 291
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 299
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/18
279
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 05/18
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
281
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
* H01L 21/56
BOPI 06 DU 11 02 05
2 858 716
Pays
A1
97 14571
20 11 97
A1
98 11312
10 09 98
12 09 97
KR
* G09F 9/35
BOPI 11 DU 19 03 99
2 768 542
A1
99 10355
10 08 99
26 09 98
DE
* E05F 15/12
BOPI 13 DU 31 03 00
2 783 860
A1
99 15324
06 12 99
07 12 98
DE
* F02M 59/06
BOPI 23 DU 09 06 00
2 786 819
A1
00 00166
07 01 00
13 01 99
JP
* F02M 59/06
BOPI 47 DU 24 11 00
2 793 848
A1
00 02374
25 02 00
25 02 99
JP
F04B 27/18
BOPI 48 DU 01 12 00
2 794 184
A1
00 08042
22 06 00
22 06 99
JP
* B60G 17/015
BOPI 01 DU 05 01 01
2 795 680
A1
00 10374
04 08 00
05 08 99
JP
B60G 17/015
BOPI 11 DU 16 03 01
2 798 321
A1
00 10577
11 08 00
16 08 99
DE
* F15B 1/26
BOPI 08 DU 23 02 01
2 797 665
A1
00 11464
08 09 00
11 09 99
GB
F16H 59/04
BOPI 11 DU 16 03 01
2 798 442
A1
00 13368
19 10 00
21 10 99
GB
F16H 59/66
BOPI 17 DU 27 04 01
2 800 144
A1
00 14113
03 11 00
08 11 99
DE
* F16D 3/06
BOPI 19 DU 11 05 01
2 800 816
A1
00 14953
20 11 00
26 06 97
JP
* G11B 7/09
BOPI 18 DU 04 05 01
2 800 502
A1
01 00165
08 01 01
13 01 00
DE
* B60T 17/02
BOPI 29 DU 20 07 01
2 803 810
A1
01 09521
17 07 01
18 07 00
DE
* F16H 3/093
BOPI 23 DU 07 06 02
2 817 603
A1
01 10174
30 07 01
14 02 01
JP
* H02H 7/085
BOPI 33 DU 16 08 02
2 820 894
A1
01 10534
07 08 01
29 08 00
DE
H01S 3/093
BOPI 09 DU 01 03 02
2 813 451
A1
01 10710
10 08 01
11 08 00
DE
* F16H 3/64
BOPI 07 DU 15 02 02
2 812 922
A1
01 11862
13 09 01
15 09 00
DE
* E05B 49/00
BOPI 12 DU 22 03 02
2 814 188
A1
01 14714
14 11 01
14 11 00
US
* G06F 19/00
BOPI 21 DU 24 05 02
2 817 062
A1
02 02000
18 02 02
28 02 01
DE
F16H 61/02
BOPI 35 DU 30 08 02
2 821 408
A1
02 02604
01 03 02
02 03 01
IT
* F24F 11/00
BOPI 36 DU 06 09 02
2 821 659
A1
02 04421
09 04 02
10 04 01
JP
F01N 3/20
BOPI 41 DU 11 10 02
2 823 254
A1
02 06044
16 05 02
18 05 01
DE
* F01N 11/00
BOPI 47 DU 22 11 02
2 824 872
A1
02 06689
31 05 02
02 06 01
DE
* H01L 23/367
BOPI 49 DU 06 12 02
2 825 514
A1
02 08070
28 06 02
28 02 02
JP
* F04B 27/18
BOPI 35 DU 29 08 03
2 836 521
A1
02 08835
12 07 02
16 07 01
DE
* F02B 39/16
BOPI 03 DU 17 01 03
2 827 336
A1
02 10892
03 09 02
04 09 01
GB
* F16H 63/18
BOPI 10 DU 07 03 03
2 829 215
A1
02 11170
10 09 02
10 09 01
US
* H01L 23/50
BOPI 11 DU 14 03 03
2 829 615
A1
02 15137
02 12 02
25 04 02
JP
* H01L 21/336
BOPI 44 DU 31 10 03
2 839 200
A1
03 01965
18 02 03
19 02 02
US
* E21B 10/32
BOPI 34 DU 22 08 03
2 836 179
A1
03 02800
06 03 03
08 03 02
US
* E21B 49/00
BOPI 37 DU 12 09 03
2 836 953
A1
03 03328
19 03 03
* B63B 35/70
BOPI 39 DU 24 09 04
2 852 573
A1
03 04444
31 10 03
* C08J 3/24
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 734
A1
03 05738
13 05 03
14 05 02
DE
F04B 39/02
BOPI 15 DU 09 04 04
2 845 432
A1
03 05916
16 05 03
16 05 02
JP
* H01R 4/02
BOPI 47 DU 21 11 03
2 839 814
A1
03 06592
30 05 03
31 05 02
KR
* G06K 19/073
BOPI 49 DU 05 12 03
2 840 429
A1
03 09156
25 07 03
30 07 02
JP
* C04B 35/567
BOPI 06 DU 06 02 04
2 843 108
A1
03 09459
31 07 03
01 08 02
IT
* A61K 31/665
BOPI 40 DU 01 10 04
2 852 845
A1
03 09498
01 08 03
10 08 02
GB
A61M 16/04
BOPI 07 DU 13 02 04
2 843 306
A1
03 09833
11 08 03
12 08 02
JP
* B60B 27/00
BOPI 07 DU 13 02 04
2 843 332
A1
03 10458
04 09 03
04 09 02
JP
* H01R 12/10
BOPI 10 DU 05 03 04
2 844 102
A1
03 10478
04 09 03
03 02 03
JP
* D06P 5/22
BOPI 32 DU 06 08 04
2 850 678
282
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
BOPI 05/18
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
03 11013
19 09 03
30 10 02
DE
* H01M 8/24
BOPI 19 DU 07 05 04
2 846 799
A1
03 11960
13 10 03
11 10 02
DE
* F01N 3/28
BOPI 16 DU 16 04 04
2 845 728
A1
03 12627
29 10 03
* G06K 1/20
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 874
A1
03 12628
29 10 03
B60H 1/34
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 652
A1
03 12630
29 10 03
F16C 33/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 821
A1
03 12633
29 10 03
* G01J 3/46
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 845
A1
03 12635
29 10 03
* F01N 3/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 803
A1
03 12637
29 10 03
A44B 1/18
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 554
A1
03 12638
29 10 03
* H02K 7/14
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 911
A1
03 12639
29 10 03
* B60R 13/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 668
A1
03 12640
29 10 03
* G05D 3/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 857
A1
03 12641
29 10 03
* G05D 3/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 858
A1
03 12642
29 10 03
A61M 5/32
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 598
A1
03 12643
29 10 03
* B23P 19/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 615
A1
03 12645
29 10 03
B60B 35/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 647
A1
03 12646
29 10 03
B60B 35/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 648
A1
03 12647
29 10 03
A61F 2/44
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 581
A1
03 12648
29 10 03
* C03C 21/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 720
A1
03 12650
29 10 03
A61G 7/10
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 587
A1
03 12653
29 10 03
A01K 31/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 544
A1
03 12654
29 10 03
* B65F 1/06
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 710
A1
03 12655
29 10 03
B60D 1/167
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 651
A1
03 12657
29 10 03
A01D 34/86
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 534
A1
03 12658
29 10 03
* E04G 5/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 778
A1
03 12659
29 10 03
* F16B 41/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 819
A1
03 12660
29 10 03
* B26D 7/18
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 630
A1
03 12661
29 10 03
* B21D 19/14
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 612
A1
03 12662
29 10 03
* D04H 13/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 752
A1
03 12663
29 10 03
A01L 5/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 545
A1
03 12664
29 10 03
B65D 39/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 700
A1
03 12665
29 10 03
* A01D 84/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 538
A1
03 12666
29 10 03
* E05B 7/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 781
A1
03 12669
29 10 03
* H02M 1/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 915
A1
03 12670
29 10 03
F16C 33/10
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 822
A1
03 12671
29 10 03
* H02K 7/065
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 910
A1
03 12672
29 10 03
* B29D 11/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 640
A1
03 12673
29 10 03
* B62K 25/20
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 685
A1
03 12674
29 10 03
G01B 5/008
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 843
A1
03 12675
29 10 03
* B01D 27/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 604
A1
03 12680
29 10 03
* B25B 27/24
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 622
A1
03 12681
29 10 03
H04N 7/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 938
A1
03 12682
29 10 03
* F23Q 7/22
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 836
A1
03 12683
29 10 03
B61L 27/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 680
BOPI 05/18
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
283
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 12684
29 10 03
C08B 37/16
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 733
A1
03 12685
29 10 03
* H04Q 7/32
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 942
A1
03 12686
29 10 03
* G02B 1/10
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 852
A1
03 12687
29 10 03
* G21C 3/62
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 888
A1
03 12688
29 10 03
* H04L 12/12
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 929
A1
03 12689
29 10 03
* C12N 1/11
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 740
A1
03 12691
29 10 03
A61F 2/44
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 582
A1
03 12692
29 10 03
A61G 13/12
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 588
A1
03 12693
29 10 03
H02B 1/052
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 903
A1
03 12694
30 10 03
* B64D 45/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 689
A1
03 12699
29 10 03
B60N 2/28
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 658
A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 861 625
284
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
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Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/18
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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B27C 5/02
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A1
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A1
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2 861 717
BOPI 05/18
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
285
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 881
A1
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 548
A1
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* B60S 5/00
BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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03 11 03
* F24C 1/14
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 838
A1
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03 11 03
H02H 7/18
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A1
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03 11 03
* B65C 3/26
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2 861 694
A1
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03 11 03
G06F 9/50
BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
03 12871
03 11 03
H04Q 7/38
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 946
A1
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03 11 03
* A61K 31/7115
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 596
A1
03 12875
03 11 03
A45D 40/24
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 556
A1
03 12877
03 11 03
* C09D 7/12
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 738
A1
03 12878
03 11 03
* C09D 5/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 737
A1
03 12883
03 11 03
* E05F 15/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 793
286
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/18
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principal
a été publiée
Numéro
de
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Pays
A1
03 12884
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* B29C 39/10
BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 682
A1
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04 11 03
A47J 19/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 563
A1
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A1
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 861 540
BOPI 05/18
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
287
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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04 11 03
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BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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A1
03 12988
05 11 03
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 789
A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 784
A1
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05 11 03
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BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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05 11 03
* B23Q 3/12
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 616
288
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/18
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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F01P 3/08
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A1
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05 11 03
* B62D 25/06
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 681
A1
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05 11 03
A61G 21/00
BOPI 18 DU 06 05 05
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A1
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B60N 2/68
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 660
A1
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26 11 03
27 11 02
DE
G08G 1/0968
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A1
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05 11 03
FR
* B43L 7/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 644
A1
03 14177
03 12 03
04 12 02
US
* E21B 43/12
BOPI 24 DU 11 06 04
2 848 242
A1
03 14203
03 12 03
09 12 02
ES
* A61K 7/16
BOPI 24 DU 11 06 04
2 848 110
A1
03 14297
05 12 03
26 06 03
FR
* E04C 2/24
BOPI 53 DU 31 12 04
2 856 713
A1
03 14300
05 12 03
05 12 02
JP
H05B 39/06
BOPI 24 DU 11 06 04
2 848 377
A1
03 15008
19 12 03
21 12 02
DE
* B21K 1/44
BOPI 26 DU 25 06 04
2 848 884
A1
03 15579
30 12 03
30 12 02
DE
* F01N 11/00
BOPI 27 DU 02 07 04
2 849 471
A1
03 50321
11 07 03
27 12 02
JP
* H01R 39/04
BOPI 27 DU 02 07 04
2 849 544
A1
03 50442
21 08 03
* G06F 19/00
BOPI 08 DU 25 02 05
2 859 034
A1
03 50742
29 10 03
* A61K 31/455
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 595
A1
03 50743
29 10 03
* E05D 15/16
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 791
A1
03 50744
29 10 03
B66C 11/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 715
A1
03 50748
30 10 03
A61K 7/13
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 591
A1
03 50749
30 10 03
* H04N 5/44
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 937
A1
03 50751
30 10 03
* B60R 13/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 669
A1
03 50752
30 10 03
* H04L 27/06
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 931
A1
03 50753
31 10 03
* H02K 49/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 912
A1
03 50754
31 10 03
* H02K 49/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 913
A1
03 50755
31 10 03
* H02K 49/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 914
BOPI 05/18
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
289
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 50757
31 10 03
G06F 19/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 872
A1
03 50758
31 10 03
C25D 17/06
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 746
A1
03 50760
31 10 03
* G06F 19/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 873
A1
03 50761
31 10 03
* F02M 25/07
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 812
A1
03 50762
31 10 03
* B01L 11/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 608
A1
03 50763
31 10 03
* B01L 11/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 609
A1
03 50764
31 10 03
* B01L 11/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 610
A1
03 50765
31 10 03
H01Q 9/28
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 897
A1
03 50767
31 10 03
* H01Q 19/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 899
A1
03 50768
31 10 03
* E04F 15/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 777
A1
03 50769
02 11 03
* B23K 9/16
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 614
A1
03 50770
03 11 03
* F02F 3/26
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 809
A1
03 50771
03 11 03
B65D 5/10
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 697
A1
03 50772
03 11 03
* H02P 8/34
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 924
A1
03 50774
03 11 03
* H01L 23/49
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 895
A1
03 50775
03 11 03
G21F 5/008
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 889
A1
03 50776
03 11 03
C12G 3/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 739
A1
03 50777
03 11 03
* G05D 1/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 855
A1
03 50778
03 11 03
* G05D 1/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 856
A1
03 50779
04 11 03
* F25J 3/04
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 841
A1
03 50780
04 11 03
A61K 7/42
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 593
A1
03 50782
04 11 03
B65D 81/07
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 704
A1
03 50783
04 11 03
H04Q 7/32
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 944
A1
03 50784
04 11 03
* G11C 13/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 887
A1
03 50785
05 11 03
A01D 46/26
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 536
A1
03 50786
05 11 03
A47B 73/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 560
A1
03 50787
05 11 03
* E04H 15/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 780
A1
03 50788
05 11 03
A61K 7/13
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 592
A1
03 50790
05 11 03
* A41F 1/00
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 553
A1
03 50792
05 11 03
* B60K 17/06
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 656
A1
03 50794
05 11 03
* C08J 5/18
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 735
A1
03 50795
05 11 03
* B23Q 11/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 619
A1
03 51022
10 12 03
31 10 03
FR
E05B 65/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 786
A1
03 51023
10 12 03
31 10 03
FR
E05B 65/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 787
A1
04 01190
06 02 04
03 11 03
FR
* B60Q 3/02
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 666
A1
04 04048
16 04 04
17 04 03
US
* G06F 13/00
BOPI 43 DU 22 10 04
2 853 974
A1
04 04052
16 04 04
17 04 03
US
* G06F 9/45
BOPI 43 DU 22 10 04
2 853 972
A1
04 06503
16 06 04
05 11 03
FR
C07F 7/16
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 728
A1
04 08489
30 07 04
01 08 03
JP
* B05B 7/24
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 252
A1
04 10073
23 09 04
24 09 03
GB
* A61K 31/59
BOPI 12 DU 25 03 05
2 859 910
A1
04 11118
20 10 04
21 10 00
DE
* B60R 11/06
BOPI 10 DU 11 03 05
2 859 427
A1
04 50234
10 02 04
* G06F 11/14
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 865
A1
04 50707
07 04 04
E05B 65/08
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 788
31 10 03
FR
BOPI 05/18
291
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 05/18
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
293
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 750 458
97 08037
26 06 97
RM
BOPI 01 DU 02 01 98
B1
2 821 465
01 02636
27 02 01
BOPI 35 DU 30 08 02
B1
2 754 610
97 12724
10 10 97
RM
BOPI 16 DU 17 04 98
B1
2 823 309
01 04736
06 04 01
BOPI 41 DU 11 10 02
B1
2 769 449
98 11616
17 09 98
BOPI 14 DU 09 04 99
B1
2 824 558
01 06349
14 05 01
BOPI 46 DU 15 11 02
B1
2 771 052
98 14543
19 11 98
BOPI 20 DU 21 05 99
B1
2 824 825
01 06375
15 05 01
BOPI 47 DU 22 11 02
B1
2 776 824
99 03289
17 03 99
B1
2 777 954
99 03892
29 03 99
B1
2 780 515
99 07950
22 06 99
B1
2 782 776
99 10724
RM
BOPI 39 DU 01 10 99
B1
2 825 386
01 07326
05 06 01
BOPI 49 DU 06 12 02
BOPI 43 DU 29 10 99
B1
2 825 431
02 06614
30 05 02
BOPI 49 DU 06 12 02
RM
BOPI 52 DU 31 12 99
B1
2 825 435
02 06838
04 06 02
BOPI 49 DU 06 12 02
24 08 99
RM
BOPI 09 DU 03 03 00
B1
2 826 406
02 07301
13 06 02
BOPI 52 DU 27 12 02
RM
B1
2 782 959
99 11283
09 09 99
BOPI 10 DU 10 03 00
B1
2 829 417
02 11177
10 09 02
BOPI 11 DU 14 03 03
B1
2 783 924
99 12207
30 09 99
BOPI 13 DU 31 03 00
B1
2 830 130
01 12221
21 09 01
BOPI 13 DU 28 03 03
B1
2 783 925
99 12208
30 09 99
BOPI 13 DU 31 03 00
B1
2 830 809
02 12659
11 10 02
BOPI 16 DU 18 04 03
B1
2 788 893
00 00532
17 01 00
RM
BOPI 30 DU 28 07 00
B1
2 830 942
02 12789
15 10 02
BOPI 16 DU 18 04 03
RM
B1
2 790 058
00 02020
18 02 00
B1
2 790 170
99 12498
07 10 99
B1
2 790 225
00 04213
03 04 00
B1
2 793 113
00 05625
03 05 00
B1
2 797 303
00 10246
03 08 00
B1
2 798 025
00 04220
03 04 00
B1
2 798 610
00 11962
B1
2 803 819
01 00394
RM
BOPI 34 DU 25 08 00
B1
2 831 119
01 13417
18 10 01
BOPI 17 DU 25 04 03
BOPI 34 DU 25 08 00
B1
2 831 271
02 12968
18 10 02
BOPI 17 DU 25 04 03
BOPI 35 DU 01 09 00
B1
2 832 542
01 14840
16 11 01
BOPI 21 DU 23 05 03
BOPI 45 DU 10 11 00
B1
2 833 229
02 15709
12 12 02
BOPI 24 DU 13 06 03
BOPI 06 DU 09 02 01
B1
2 833 230
02 15710
12 12 02
BOPI 24 DU 13 06 03
BOPI 09 DU 02 03 01
B1
2 833 239
02 15412
06 12 02
BOPI 24 DU 13 06 03
20 09 00
BOPI 12 DU 23 03 01
B1
2 833 788
01 16180
13 12 01
BOPI 25 DU 20 06 03
12 01 01
BOPI 29 DU 20 07 01
B1
2 834 302
01 17047
28 12 01
BOPI 27 DU 04 07 03
B1
2 804 522
00 12078
22 09 00
B1
2 805 114
00 12924
10 10 00
B1
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27 12 00
B1
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00 02411
25 02 00
B1
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01 03 00
B1
2 806 357
99 13372
26 10 99
B1
2 806 587
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21 03 00
B1
2 807 260
00 04019
30 03 00
RM
BOPI 31 DU 03 08 01
B1
2 834 322
03 01047
30 01 03
BOPI 27 DU 04 07 03
BOPI 33 DU 17 08 01
B1
2 835 030
02 00746
22 01 02
BOPI 30 DU 25 07 03
BOPI 34 DU 24 08 01
B1
2 836 514
02 02361
25 02 02
BOPI 35 DU 29 08 03
RM
BOPI 35 DU 31 08 01
B1
2 836 777
03 02575
03 03 03
BOPI 36 DU 07 09 01
B1
2 837 029
02 06015
16 05 02
RM
BOPI 38 DU 21 09 01
B1
2 837 138
02 03240
15 03 02
BOPI 39 DU 28 09 01
B1
2 837 205
02 03237
15 03 02
BOPI 40 DU 05 10 01
B1
2 837 338
02 03256
15 03 02
RM
RM
RM
BOPI 37 DU 12 09 03
RM
BOPI 38 DU 19 09 03
BOPI 37 DU 12 09 03
BOPI 38 DU 19 09 03
RM
BOPI 38 DU 19 09 03
B1
2 807 446
00 04630
11 04 00
BOPI 41 DU 12 10 01
B1
2 837 422
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19 03 03
BOPI 39 DU 26 09 03
B1
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00 04721
12 04 00
BOPI 42 DU 19 10 01
B1
2 837 527
02 03538
21 03 02
BOPI 39 DU 26 09 03
B1
2 807 654
00 04720
12 04 00
RM
BOPI 42 DU 19 10 01
B1
2 837 567
02 03367
19 03 02
BOPI 39 DU 26 09 03
B1
2 807 853
00 04840
14 04 00
RM
BOPI 42 DU 19 10 01
B1
2 837 711
02 03891
28 03 02
BOPI 40 DU 03 10 03
B1
2 807 860
01 05028
12 04 01
BOPI 42 DU 19 10 01
B1
2 837 887
03 03765
27 03 03
BOPI 40 DU 03 10 03
B1
2 808 465
01 05615
26 04 01
BOPI 45 DU 09 11 01
B1
2 838 033
02 04178
03 04 02
BOPI 41 DU 10 10 03
B1
2 810 177
00 07534
13 06 00
BOPI 50 DU 14 12 01
B1
2 838 110
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04 04 02
BOPI 41 DU 10 10 03
B1
2 810 698
01 08269
22 06 01
BOPI 52 DU 28 12 01
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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294
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
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RM
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
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national
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B3
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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B3
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B1
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13 02 03
BOPI 14 DU 02 04 04
B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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BOPI 14 DU 02 04 04
B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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BOPI 15 DU 09 04 04
B1
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17 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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BOPI 15 DU 09 04 04
B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
RM
RM
RM
BOPI 34 DU 20 08 04
BOPI 05/18
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
295
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
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BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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B1
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18 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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28 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
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18 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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28 03 03
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B1
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18 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
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BOPI 40 DU 01 10 04
B1
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26 02 03
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
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BOPI 40 DU 01 10 04
B1
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BOPI 35 DU 27 08 04
B1
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BOPI 41 DU 08 10 04
B1
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BOPI 35 DU 27 08 04
B1
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BOPI 41 DU 08 10 04
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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BOPI 37 DU 10 09 04
B1
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B1
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RM
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
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B3
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12 05 04
BOPI 47 DU 19 11 04
B1
2 852 078
03 02867
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B3
2 856 389
04 04333
23 04 04
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 852 097
03 02861
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B3
2 857 730
04 07637
08 07 04
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 852 115
03 02589
03 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 852 131
03 02871
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 852 191
03 02528
03 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 852 192
03 02527
03 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B3
2 852 269
03 02963
11 03 03
RM
RM
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 852 342
03 03044
12 03 03
B1
2 852 388
03 03047
12 03 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 852 394
03 02972
11 03 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 852 422
03 03143
14 03 03
RM
BOPI 38 DU 17 09 04
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 852 463
03 03001
11 03 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 852 481
03 50154
15 05 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 852 521
03 03400
20 03 03
B1
2 852 545
03 03371
19 03 03
RM
BOPI 39 DU 24 09 04
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 654
03 03444
20 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 665
03 03226
17 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 714
03 03384
17 03 03
B1
2 852 768
03 03388
20 03 03
RM
BOPI 39 DU 24 09 04
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 795
03 03578
24 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 863
03 03530
24 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 864
03 03529
24 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 877
03 03764
27 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 884
03 03696
26 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 989
03 03687
26 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 990
03 03621
25 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 993
03 03970
27 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 853 035
03 03915
28 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
BOPI 05/18
297
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 05/18
299
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
301
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005
BOPI 05/18
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
02 11072
2 860 880
03 11793
2 860 727
03 11853
2 860 861
03 11904
2 860 916
02 11395
2 861 850
03 11794
2 860 725
03 11854
2 860 705
03 11905
2 860 938
03 04174
2 861 557
03 11795
2 860 726
03 11855
2 860 721
03 11906
2 860 855
03 04444
2 861 734
03 11796
2 860 707
03 11856
2 860 783
03 11907
2 860 715
03 09345
2 860 787
03 11797
2 860 708
03 11858
2 860 863
03 11908
2 860 924
03 10545
2 861 225
03 11798
2 860 832
03 11859
2 860 777
03 11909
2 860 782
03 10680
2 861 490
03 11799
2 860 718
03 11860
2 860 723
03 11910
2 860 735
03 11267
2 860 840
03 11801
2 860 720
03 11861
2 860 792
03 11912
2 860 709
03 11741
2 860 836
03 11802
2 860 913
03 11863
2 860 774
03 11913
2 860 888
03 11743
2 860 939
03 11804
2 860 776
03 11864
2 860 751
03 11915
2 860 682
03 11744
2 860 772
03 11805
2 860 681
03 11865
2 860 923
03 11916
2 860 732
03 11745
2 860 817
03 11806
2 860 797
03 11866
2 860 922
03 11918
2 860 902
03 11746
2 860 691
03 11807
2 860 901
03 11868
2 860 932
03 11919
2 860 719
03 11747
2 860 898
03 11808
2 860 937
03 11869
2 860 690
03 11920
2 860 798
03 11748
2 860 900
03 11809
2 860 928
03 11870
2 860 866
03 11921
2 860 801
03 11753
2 860 712
03 11810
2 860 702
03 11871
2 860 854
03 11922
2 860 818
03 11756
2 860 766
03 11811
2 860 867
03 11873
2 860 697
03 11924
2 860 869
03 11758
2 860 683
03 11812
2 860 790
03 11874
2 860 824
03 11926
2 860 830
03 11759
2 860 799
03 11813
2 860 752
03 11877
2 860 853
03 11928
2 860 936
03 11760
2 860 828
03 11814
2 860 753
03 11878
2 860 820
03 11931
2 860 763
03 11761
2 860 826
03 11820
2 860 693
03 11879
2 860 823
03 11932
2 860 887
03 11762
2 860 833
03 11822
2 860 768
03 11880
2 860 755
03 11933
2 860 750
03 11763
2 860 819
03 11823
2 860 771
03 11882
2 860 825
03 11937
2 860 811
03 11765
2 860 931
03 11825
2 860 696
03 11883
2 860 700
03 11938
2 860 781
03 11766
2 860 874
03 11826
2 860 785
03 11885
2 860 741
03 11940
2 860 710
03 11767
2 860 803
03 11829
2 860 899
03 11886
2 860 851
03 11941
2 860 868
03 11768
2 860 800
03 11830
2 860 773
03 11887
2 860 761
03 11942
2 860 871
03 11769
2 860 877
03 11832
2 860 935
03 11890
2 860 740
03 11945
2 860 762
03 11770
2 860 759
03 11834
2 860 739
03 11891
2 860 909
03 11946
2 860 734
03 11771
2 860 816
03 11835
2 860 927
03 11892
2 860 883
03 11947
2 860 711
03 11772
2 860 878
03 11836
2 860 839
03 11893
2 860 882
03 11948
2 860 810
03 11773
2 860 879
03 11837
2 860 767
03 11894
2 860 930
03 11949
2 860 760
03 11774
2 860 870
03 11838
2 860 794
03 11895
2 860 881
03 11951
2 860 873
03 11775
2 860 685
03 11839
2 860 746
03 11896
2 860 947
03 11952
2 860 717
03 11776
2 860 728
03 11840
2 860 737
03 11897
2 860 910
03 11954
2 860 724
03 11788
2 860 905
03 11841
2 860 713
03 11898
2 860 946
03 11956
2 860 699
03 11789
2 860 784
03 11844
2 860 692
03 11899
2 860 857
03 11957
2 860 860
03 11790
2 860 850
03 11849
2 860 809
03 11900
2 860 729
03 11958
2 860 876
03 11791
2 860 701
03 11850
2 860 875
03 11901
2 860 865
03 11959
2 860 780
03 11792
2 860 688
03 11852
2 860 834
03 11903
2 860 835
03 11961
2 860 769
302
BOPI 05/18
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
03 11962
2 860 770
03 12015
2 861 214
03 12071
2 861 220
03 12129
2 861 119
03 11964
2 860 686
03 12017
2 861 066
03 12072
2 861 047
03 12130
2 860 971
03 11965
2 860 689
03 12018
2 860 977
03 12073
2 861 033
03 12132
2 861 233
03 11967
2 860 765
03 12019
2 860 966
03 12074
2 861 018
03 12134
2 861 246
03 11968
2 860 698
03 12020
2 861 101
03 12076
2 861 221
03 12136
2 861 132
03 11969
2 860 906
03 12021
2 861 091
03 12077
2 861 030
03 12137
2 861 000
03 11970
2 860 694
03 12022
2 861 082
03 12083
2 861 107
03 12138
2 861 090
03 11971
2 860 926
03 12023
2 861 084
03 12085
2 860 992
03 12139
2 861 072
03 11973
2 860 896
03 12030
2 860 995
03 12086
2 861 088
03 12140
2 861 074
03 11974
2 860 747
03 12031
2 860 994
03 12087
2 861 078
03 12141
2 861 071
03 11975
2 860 903
03 12032
2 861 026
03 12089
2 861 181
03 12142
2 861 073
03 11976
2 860 942
03 12034
2 861 207
03 12090
2 861 170
03 12143
2 861 070
03 11978
2 860 730
03 12037
2 861 039
03 12091
2 861 050
03 12144
2 860 974
03 11980
2 860 687
03 12038
2 861 040
03 12093
2 861 164
03 12145
2 861 029
03 11982
2 860 703
03 12040
2 861 009
03 12094
2 861 194
03 12147
2 861 028
03 11987
2 860 920
03 12041
2 861 123
03 12095
2 861 213
03 12148
2 860 983
03 11988
2 860 714
03 12042
2 861 172
03 12099
2 860 961
03 12149
2 861 251
03 11989
2 860 847
03 12043
2 861 067
03 12101
2 861 144
03 12150
2 860 975
03 11991
2 860 858
03 12044
2 861 056
03 12102
2 861 137
03 12152
2 861 235
03 11992
2 860 796
03 12045
2 861 124
03 12103
2 861 115
03 12153
2 861 160
03 11994
2 860 889
03 12046
2 860 987
03 12104
2 861 177
03 12154
2 861 069
03 11995
2 860 908
03 12047
2 861 109
03 12105
2 860 970
03 12155
2 861 068
03 11996
2 860 914
03 12048
2 861 089
03 12106
2 860 980
03 12156
2 861 189
03 11997
2 860 793
03 12049
2 861 085
03 12107
2 860 959
03 12157
2 861 244
03 11998
2 860 925
03 12050
2 860 999
03 12109
2 861 224
03 12158
2 861 200
03 11999
2 860 731
03 12052
2 860 821
03 12110
2 861 206
03 12159
2 861 011
03 12000
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2 861 636
03 50665
2 860 919
307
BOPI 05/18
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
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04 02472
2 861 492
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03 50761
2 861 812
04 02609
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04 10494
2 860 758
03 50713
2 861 147
03 50762
2 861 608
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2 861 173
04 10502
2 861 111
03 50714
2 861 223
03 50763
2 861 609
04 03150
2 861 271
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2 860 778
03 50715
2 861 364
03 50764
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04 03252
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04 10527
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03 50716
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03 50765
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03 50766
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04 10598
2 860 812
308
BOPI 05/18
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
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04 11708
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04 11150
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04 11718
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04 52388
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2 860 921
04 11158
2 861 904
04 11719
2 861 921
04 52391
2 861 512
04 10701
2 860 795
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04 11736
2 861 645
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2 861 500
04 10708
2 860 885
04 11258
2 861 917
04 11758
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04 52409
2 861 502
04 10710
2 861 151
04 11263
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04 52410
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04 12230
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04 10750
2 860 852
04 11306
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04 13034
2 861 927
04 52448
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2 861 671
04 13942
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04 10754
2 860 912
04 11389
2 861 830
04 13943
2 861 877
04 52485
2 861 828
04 10756
2 860 859
04 11393
2 861 543
04 14030
2 861 797
04 52506
2 861 713
04 10781
2 860 848
04 11397
2 861 672
04 14032
2 861 798
04 52511
2 861 623
04 10782
2 860 945
04 11404
2 861 426
04 14036
2 861 799
04 52513
2 861 826
04 10794
2 860 827
04 11407
2 861 679
04 14037
2 861 800
04 52666
2 861 152
04 10796
2 860 786
04 11434
2 861 823
04 50234
2 861 865
04 52667
2 861 153
04 10797
2 861 437
04 11441
2 861 878
04 50707
2 861 788
04 52668
2 861 154
04 10815
2 861 021
04 11465
2 861 488
04 51721
2 861 274
04 52995
2 860 704
04 10823
2 860 943
04 11466
2 861 570
04 51853
2 861 564
04 53055
2 861 883
04 10849
2 861 061
04 11470
2 861 676
04 51892
2 861 379
82 12551
2 860 884
04 10851
2 860 849
04 11504
2 861 533
04 52035
2 861 381
98 05730
2 861 466
04 10858
2 861 127
04 11505
2 861 357
04 52106
2 860 838
04 10867
2 861 138
04 11538
2 861 573
04 52167
2 861 336
04 10898
2 861 885
04 11539
2 861 574
04 52197
2 861 429
04 10905
2 861 243
04 11540
2 861 599
04 52227
2 860 805
04 10907
2 861 150
04 11541
2 861 569
04 52243
2 860 736
04 10910
2 861 134
04 11542
2 861 600
04 52259
2 860 944
04 10912
2 861 023
04 11543
2 861 575
04 52260
2 860 897
04 10913
2 861 193
04 11544
2 861 579
04 52261
2 860 742
04 10914
2 861 208
04 11545
2 861 601
04 52286
2 861 898
04 10964
2 861 496
04 11578
2 861 922
04 52287
2 860 779
04 10975
2 861 007
04 11581
2 861 675
04 52300
2 860 917
04 10997
2 861 440
04 11598
2 861 807
04 52301
2 860 764
04 11015
2 861 741
04 11643
2 861 580
04 52306
2 860 929
04 11060
2 861 257
04 11644
2 861 817
04 52310
2 860 745
BOPI 05/18
309
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
313
331
337
341
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 05/18
313
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/18
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 405 537
28 06 90
C07D 209/20
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
04/37 DU 08 09 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Warner-Lambert Company LLC
0 452 484
06 11 90
C12P 21/06
◆ 04/31 DU 28 07 04
BOPI 38 DU 20 09 96
CELL GENESYS, INC.
0 532 908
12 08 92
E04B 1/68
◆ 04/27 DU 30 06 04
BOPI 21 DU 24 05 96
Fischer, Willibald
0 564 784
11 02 93
D04H 1/56
◆ 04/30 DU 21 07 04
BOPI 07 DU 13 02 98
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
0 575 761
24 05 93
H04M 1/02
04/30 DU 21 07 04
0 586 670
26 03 93
F16C 13/02
04/33 DU 11 08 04
0 595 072
05 10 93
G01L 5/10
◆ 04/28 DU 07 07 04
BOPI 31 DU 31 07 98
BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEh,
0 627 014
25 02 92
C22B 7/04
◆ 04/27 DU 30 06 04
BOPI 36 DU 05 09 97
AGA AKTIEBOLAG
0 633 939
01 04 93
C12N 15/74
04/27 DU 30 06 04
Siemens Information Communicat
Voith Paper Patent GmbH
The Institute of Food Research
0 649 823
22 10 93
C04B 24/26
◆ 04/35 DU 25 08 04
0 656 405
30 11 94
C09D 9/00
04/29 DU 14 07 04
Air Products and Chemicals, Inc.
0 656 786
19 05 93
A61K 35/78
04/38 DU 15 09 04
Novogen Research Pty Ltd
0 657 549
05 12 94
C21B 13/12
04/27 DU 30 06 04
VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU
0 661 326
27 12 94
C08G 63/78
04/34 DU 18 08 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
0 670 649
06 02 95
H04M 3/50
04/31 DU 28 07 04
INTEL CORPORATION
0 671 910
06 12 93
A61K 31/135
04/38 DU 15 09 04
MASSACHUSETTS EYE EAR INFIRMAR
0 674 778
06 10 94
G03F 7/20
04/31 DU 28 07 04
LEICA LITHOGRAPHIE SYSTEME JENA
0 679 955
26 04 95
G03G 5/082
04/30 DU 21 07 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 680 088
13 04 95
H01L 023/532
00/05 DU 02 02 00
XEROX CORPORATION
0 686 161
21 12 94
C12N 15/12
04/27 DU 30 06 04
ICOS CORPORATION
0 690 671
23 03 94
A01N 1/02
04/32 DU 04 08 04
CBR LABORATORIES, INC.
0 713 308
09 11 95
H04L 29/06
04/35 DU 25 08 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 717 524
06 12 95
H04J 14/02
04/39 DU 22 09 04
Tyco Telecommunications (US) Inc
0 719 947
27 12 95
F15B 11/05
04/30 DU 21 07 04
Brueninghaus Hydromatik GmbH
0 719 995
28 12 95
F25D 29/00
04/31 DU 28 07 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
0 721 103
07 11 95
G01N 27/02
04/38 DU 15 09 04
Optical Solutions, Inc.
0 730 881
01 03 96
A61M 25/06
04/31 DU 28 07 04
JOHNSON JOHNSON MEDICAL, INC.
0 732 084
12 03 96
A61F 2/06
04/28 DU 07 07 04
CORDIS EUROPA N.V.
0 736 581
04 04 96
C09D 11/00
04/29 DU 14 07 04
FUJI XEROX CO., LTD.
BOPI 44 DU 31 10 97
National Starch and Chemical Inv
0 739 697
19 09 94
B27G 13/00
◆ 04/39 DU 22 09 04
0 740 451
24 04 95
H04M 11/06
01/23 DU 06 06 01
ALCATEL
0 742 348
13 11 95
F01L 1/14
04/30 DU 21 07 04
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LI
0 743 365
17 05 96
C12N 15/67
04/29 DU 14 07 04
Ajinomoto Co., Inc.
0 744 911
10 02 95
A61B 5/0408
04/27 DU 30 06 04
Quickels Systems AB
0 747 973
05 06 96
H01L 31/105
04/38 DU 15 09 04
XEROX CORPORATION
0 748 278
01 03 95
B32B 3/16
04/30 DU 21 07 04
Milliken Company
0 749 936
24 05 96
B66F 3/12
04/33 DU 11 08 04
ThyssenKrupp Bilstein GmbH
0 751 227
02 05 96
C12Q 1/68
04/29 DU 14 07 04
SCOTTISH CROP RESEARCH INSTITUTE
0 757 350
02 08 96
G11B 27/32
04/29 DU 14 07 04
SONY CORPORATION
0 758 232
01 05 95
A61K 31/365
04/37 DU 08 09 04
The United States of America as
0 758 871
11 05 95
A61F 2/06
04/33 DU 11 08 04
TERAMed Corporation
0 760 833
24 05 95
C08L 23/10
04/32 DU 04 08 04
ExxonMobil Chemical Patents Inc.
0 762 144
04 09 96
G01S 17/58
04/32 DU 04 08 04
Sony Magnescale, Inc.
0 764 171
02 06 95
C07K 14/705
04/32 DU 04 08 04
REPLIGEN CORPORATION
BOPI 37 DU 15 09 00
Kanefusa Corporation
315
316
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 765 637
27 09 96
A61B 17/32
04/31 DU 28 07 04
ETHICON ENDO-SURGERY, INC.
0 767 176
02 06 95
C07H 11/04
04/30 DU 21 07 04
Matsuda, Kazuhiro
0 772 247
20 07 95
H01L 33/00
04/38 DU 15 09 04
0 772 925
03 05 95
H04B 14/04
04/29 DU 14 07 04
SONY CORPORATION
0 773 754
26 04 96
A61F 2/06
04/36 DU 01 09 04
Medtronic, Inc.
0 777 326
04 12 96
H03H 17/02
04/27 DU 30 06 04
AKG Akustische u. Kino-Geräte Ge
0 778 857
30 08 95
C08G 73/10
04/30 DU 21 07 04
Henkel Corporation
0 781 478
12 09 95
H04L 12/28
04/35 DU 25 08 04
EFFICIENT NETWORKS, INC.
0 782 458
06 06 95
A61M 1/14
04/36 DU 01 09 04
Gambro Lundia AB
0 794 316
06 03 97
E21B 33/12
04/38 DU 15 09 04
Halliburton Energy Services, Inc
0 796 814
05 03 97
B66D 5/14
04/39 DU 22 09 04
Sanyo Kogyo Co., Ltd.
0 797 257
17 03 97
H01L 29/744
04/30 DU 21 07 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
0 801 407
07 04 97
H01H 33/66
04/29 DU 14 07 04
ABB PATENT GmbH
0 810 070
27 05 97
B27G 19/04
04/31 DU 28 07 04
Black Decker Inc.
0 810 071
27 05 97
B27G 19/04
04/31 DU 28 07 04
Black Decker Inc.
0 810 594
27 05 97
G11B 11/10
04/32 DU 04 08 04
SHARP KABUSHIKI KAISHA
0 810 670
31 05 96
H01L 29/732
04/31 DU 28 07 04
STMicroelectronics S.r.l.
0 810 735
28 05 97
H03K 19/0944
04/31 DU 28 07 04
NEC Electronics Corporation
0 810 789
29 05 97
H04N 7/088
04/29 DU 14 07 04
0 817 448
06 06 97
H04M 1/00
04/35 DU 25 08 04
Nokia Corporation
0 820 491
11 04 96
C09J 7/02
04/35 DU 25 08 04
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI
0 821 016
04 07 97
C08F 212/08
04/39 DU 22 09 04
Polymer Latex GmbH Co. KG
0 821 392
25 07 96
H01J 37/09
04/40 DU 29 09 04
Advantest Corporation
0 824 524
03 05 96
C07D 239/46
04/37 DU 08 09 04
Pharmacia Upjohn Company LLC
0 824 689
26 04 96
G01N 27/26
04/27 DU 30 06 04
Ethrog Biotechnology Ltd.
0 824 926
18 08 97
A61M 5/34
04/29 DU 14 07 04
0 825 851
10 04 96
A61K 9/127
04/28 DU 07 07 04
Pfizer Health AB
0 829 871
11 09 97
G11B 17/04
04/31 DU 28 07 04
LG ELECTRONICS INC.
0 839 525
30 10 97
A61K 9/16
04/32 DU 04 08 04
TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.
0 840 293
30 10 97
G11B 5/84
04/27 DU 30 06 04
Hitachi Global Storage Technolog
0 841 167
10 11 97
B41J 2/16
04/38 DU 15 09 04
0 845 383
10 06 97
B60L 3/00
04/39 DU 22 09 04
Hino Jidosha Kabushiki Kaisha
0 846 836
05 12 97
E21B 23/01
04/39 DU 22 09 04
0 849 751
09 12 97
H01H 33/66
04/33 DU 11 08 04
EATON CORPORATION
0 850 189
13 09 96
B66B 13/12
04/30 DU 21 07 04
Kone Corporation
0 850 608
22 12 97
A61F 2/30
04/28 DU 07 07 04
DePuy Products, Inc.
0 851 321
19 12 97
G04B 19/08
04/34 DU 18 08 04
SEIKO INSTRUMENTS INC.
0 851 373
23 12 97
G06K 5/00
04/31 DU 28 07 04
PITNEY BOWES INC.
0 851 694
23 12 97
H04Q 7/00
04/30 DU 21 07 04
SONY CORPORATION
0 855 854
18 12 97
H05K 1/00
04/37 DU 08 09 04
MOLEX INCORPORATED
0 856 244
14 01 98
A01D 34/00
04/27 DU 30 06 04
DEERE COMPANY
0 858 829
08 01 98
B01F 7/04
04/39 DU 22 09 04
Invista Technologies S.à.r.l.
0 860 169
29 01 98
A61K 31/50
04/31 DU 28 07 04
Nissan Chemical Industries, Ltd.
0 865 799
24 12 97
A61M 25/02
04/31 DU 28 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 868 921
02 04 98
A61K 49/00
04/27 DU 30 06 04
The BOC Group plc
0 868 978
21 03 98
B25B 7/04
04/38 DU 15 09 04
Wezag GmbH Werkzeugfabrik
0 869 749
19 06 95
A61F 2/02
04/37 DU 08 09 04
IMPLANT INNOVATIONS, INC.
0 870 546
07 04 98
B05B 5/04
04/28 DU 07 07 04
NORDSON CORPORATION
0 870 599
08 04 98
B31F 1/28
04/31 DU 28 07 04
Mitsubishi Heavy Industries, Ltd
0 870 959
19 06 97
F16K 31/06
04/32 DU 04 08 04
Wärtsilä Schweiz AG
0 871 183
02 09 97
H01F 1/16
04/34 DU 18 08 04
NEC TOKIN Corporation
0 872 513
08 04 98
C08J 9/16
04/27 DU 30 06 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
0 873 863
23 04 98
B32B 27/32
04/36 DU 01 09 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
0 876 648
15 07 97
G06F 9/46
04/38 DU 15 09 04
NEXT SOFTWARE, INC.
0 877 055
05 05 98
C08L 71/00
04/40 DU 29 09 04
President of Japan Advanced Inst
0 877 523
08 05 98
H04N 1/00
04/27 DU 30 06 04
Samsung Electronics Co., Ltd.
0 877 622
31 01 97
A61K 38/45
04/34 DU 18 08 04
Zentaris GmbH
0 878 481
07 05 98
C08F 2/32
04/31 DU 28 07 04
SCA Hygiene Products AB
0 880 032
19 05 98
G01S 11/12
04/33 DU 11 08 04
Matsushita Electric Industrial C
0 880 343
14 02 97
A61F 2/08
04/28 DU 07 07 04
SMITH NEPHEW, INC.
0 882 357
20 12 96
H04N 5/76
04/30 DU 21 07 04
Sony Electronics, Inc.
0 882 869
25 07 95
E21B 43/116
04/39 DU 22 09 04
0 883 205
20 05 98
H01P 5/103
04/27 DU 30 06 04
Endress + Hauser GmbH + Co.KG.
0 886 412
16 06 98
H04L 29/06
04/39 DU 22 09 04
TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
0 887 117
22 06 98
B05D 1/18
04/38 DU 15 09 04
Japan Science and Technology Cor
0 887 289
09 06 98
B65G 17/06
04/37 DU 08 09 04
Ashworth Bros., Inc.
0 887 599
25 12 97
F25B 1/00
04/32 DU 04 08 04
DAIKIN INDUSTRIES, LIMITED
0 887 869
12 11 97
H01L 35/32
04/39 DU 22 09 04
Citizen Watch Co. Ltd.
0 888 696
11 03 97
H04Q 3/545
04/30 DU 21 07 04
Siemens Schweiz AG
0 892 711
01 04 97
B29C 51/10
04/29 DU 14 07 04
CCL Plastic Packaging Inc.
0 894 889
29 07 97
D06M 15/647
04/29 DU 14 07 04
General Electric Company
0 895 758
04 05 98
A61F 2/00
04/32 DU 04 08 04
AMOENA Medizin-Orthopädie-Techni
0 897 097
04 08 98
F41H 5/04
04/22 DU 26 05 04
Krauss-Maffei Wegmann GmbH Co.
0 897 158
29 04 96
G06F 17/30
04/27 DU 30 06 04
Scientific Research Institut of
0 899 542
25 03 97
G01C 21/00
04/38 DU 15 09 04
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
0 900 050
10 05 96
A61B 10/00
04/28 DU 07 07 04
SYMBIOSIS CORPORATION
0 900 368
20 02 98
G01N 3/40
04/39 DU 22 09 04
Dunlop GmbH Co. KG
0 900 680
08 09 98
B60J 10/04
04/27 DU 30 06 04
Toyoda Gosei Co., Ltd.
0 902 614
09 09 98
H05K 9/00
04/39 DU 22 09 04
Bridgestone Corporation
0 902 806
24 09 96
C08K 5/00
04/29 DU 14 07 04
DYNEON LLC
0 903 180
27 08 98
B01L 3/02
04/30 DU 21 07 04
Arkray, Inc.
0 905 157
23 09 98
C08G 18/10
04/30 DU 21 07 04
Elementis Specialties, Inc.
0 905 665
23 09 98
G09F 3/02
04/30 DU 21 07 04
Brady Worldwide, Inc.
0 908 798
21 11 96
G04B 31/00
04/33 DU 11 08 04
SEIKO EPSON CORPORATION
0 910 109
29 09 97
H01J 37/145
04/38 DU 15 09 04
ADVANTEST CORPORATION
Nom du déposant
et/ou titulaire
0 911 032
27 10 97
A61K 35/78
◆ 04/36 DU 01 09 04
0 911 307
27 10 98
C04B 41/87
04/32 DU 04 08 04
NGK INSULATORS, LTD.
0 913 552
23 10 98
E21B 7/04
04/30 DU 21 07 04
AT T Corp.
BOPI 26 DU 28 06 02
Dr. Gergely Co.
317
318
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 914 417
23 04 97
C12N 9/00
04/40 DU 29 09 04
Genentech, Inc.
0 914 963
06 11 98
B41M 5/00
04/34 DU 18 08 04
DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.
0 915 125
05 11 98
C08J 5/24
04/29 DU 14 07 04
OJI PAPER CO., LTD.
* 0 916 266
11 11 97
A23C 9/152
04/04 DU 21 01 04
0 916 359
11 11 98
A61M 25/00
04/39 DU 22 09 04
Impella CardioSystems AG
0 916 935
23 10 98
G01M 17/013
04/26 DU 23 06 04
Hayes Lemmerz Holding GmbH
0 917 220
03 11 98
H01M 2/16
04/32 DU 04 08 04
Celgard Inc.
0 918 173
15 07 96
F16G 5/16
04/38 DU 15 09 04
BANDO CHEMICAL INDUSTRIES, LIMIT
0 918 318
07 04 98
G11B 5/00
04/30 DU 21 07 04
0 922 630
13 11 98
B62M 11/14
04/27 DU 30 06 04
Shimano Inc.
0 924 503
19 12 97
G01N 1/06
04/28 DU 07 07 04
Anton Meyer Co.AG
0 925 431
04 09 97
F01N 3/08
04/35 DU 25 08 04
Volkswagen Aktiengesellschaft
0 926 384
03 11 98
F16F 9/348
04/34 DU 18 08 04
0 927 636
10 04 91
B41J 2/165
04/38 DU 15 09 04
0 928 951
13 01 99
G01B 21/24
04/29 DU 14 07 04
Prüftechnik Dieter Busch AG
0 930 453
16 12 98
F16J 15/32
04/40 DU 29 09 04
0 930 637
16 12 98
H01J 17/16
04/38 DU 15 09 04
Bridgestone Corporation
0 930 698
16 11 98
H02P 6/08
04/39 DU 22 09 04
ebm-papst Mulfingen GmbH Co.KG
0 932 487
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B29C 43/22
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FORBO International S.A.
0 933 778
29 12 92
G11C 7/00
04/30 DU 21 07 04
FUJITSU LIMITED
0 934 672
22 10 97
H04Q 7/38
04/30 DU 21 07 04
0 936 165
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B65H 5/22
04/37 DU 08 09 04
Xerox Corporation
0 936 261
20 01 99
C09D 167/00
04/39 DU 22 09 04
EMS-INVENTA AG
0 938 356
04 09 98
B01D 15/08
04/35 DU 25 08 04
DIONEX CORPORATION
0 938 805
16 12 97
H04M 15/18
04/39 DU 22 09 04
Nokia Corporation
0 938 963
15 02 99
B29C 51/14
04/31 DU 28 07 04
0 939 243
09 10 98
F16F 13/26
04/34 DU 18 08 04
Carl Freudenberg KG
0 940 028
19 09 97
H04N 3/08
04/35 DU 25 08 04
Thales Optronique Canada Inc.
0 940 270
22 02 99
B60C 5/04
04/32 DU 04 08 04
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
0 941 664
23 02 99
A22C 15/00
04/28 DU 07 07 04
VE.MA.C. S.R.L.
0 943 417
05 10 98
B29C 63/34
04/30 DU 21 07 04
TOKYO GAS CO., LTD.
0 943 885
16 03 99
F41A 21/36
04/28 DU 07 07 04
Denel (Proprietary) Limited
0 944 374
04 09 97
A61F 13/15
04/28 DU 07 07 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
0 945 034
27 11 97
H04Q 7/24
04/33 DU 11 08 04
BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi
0 947 567
01 04 99
C09D 11/00
04/28 DU 07 07 04
0 948 373
13 01 98
A61N 1/36
04/36 DU 01 09 04
Neurodan A/S
0 948 734
03 11 97
C06D 5/06
04/29 DU 14 07 04
AUTOMOTIVE SYSTEMS LABORATORY IN
0 950 826
24 03 99
F16D 13/58
04/27 DU 30 06 04
Rohs-Voigt Patentverwertungsgese
0 951 299
26 09 97
A61K 39/40
04/32 DU 04 08 04
UNIVERSITY OF ARKANSAS
0 951 930
23 04 98
B01D 36/02
04/27 DU 30 06 04
BAUKO BAUKOOPERATION GMBH
0 952 725
21 04 99
H04N 1/19
04/31 DU 28 07 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 953 258
02 01 98
H04Q 3/00
04/33 DU 11 08 04
0 953 565
28 04 99
C07C 255/26
04/37 DU 08 09 04
NIHON NOHYAKU CO., LTD.
0 955 890
18 02 97
A61B 5/03
04/27 DU 30 06 04
Artann Laboratories
BOPI 39 DU 24 09 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 956 733
30 01 98
H04Q 7/38
0 956 836
12 05 99
A61F 2/38
04/31 DU 28 07 04
0 958 289
03 02 98
C07D 405/14
04/27 DU 30 06 04
JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.
0 959 007
22 05 98
B65B 51/30
04/33 DU 11 08 04
Tetra Laval Holdings Finance S
0 959 043
18 05 98
C01D 3/16
04/28 DU 07 07 04
GEA Messo AG
0 959 077
06 05 99
C07H 21/00
04/36 DU 01 09 04
Tosoh Corporation
0 959 789
04 02 97
A61B 17/42
04/32 DU 04 08 04
ATOS MEDICAL AB
0 959 811
02 05 97
A61F 2/06
04/29 DU 14 07 04
EVYSIO MEDICAL DEVICES ULC
0 959 941
03 02 98
A61N 1/30
04/32 DU 04 08 04
Plant Bioscience Limited
0 960 222
04 02 98
C30B 30/00
04/38 DU 15 09 04
THE STATE of ISRAEL Atomic Ener
0 961 178
21 05 99
G03G 15/20
04/30 DU 21 07 04
Toshiba Tec Kabushiki Kaisha
0 961 574
18 12 97
A61B 5/0408
04/30 DU 21 07 04
ANDERSON, John McCune
0 962 047
18 12 98
H03D 9/04
04/30 DU 21 07 04
Sony International (Europe) GmbH
0 964 889
04 03 98
C08L 23/14
04/29 DU 14 07 04
0 965 747
08 12 97
F02M 37/00
04/29 DU 14 07 04
0 965 910
04 06 99
G06F 9/32
04/32 DU 04 08 04
Freescale Semiconductor, Inc.
0 966 056
14 06 99
H01P 1/203
04/36 DU 01 09 04
0 967 679
20 11 98
H01M 10/40
04/35 DU 25 08 04
Yuasa Corporation
0 967 969
16 12 98
A61K 7/48
04/39 DU 22 09 04
Color Access, Inc.
0 967 978
24 02 98
A61K 31/425
04/28 DU 07 07 04
Susilo, Rudy, Dr.
0 968 011
27 03 98
A61L 27/00
04/33 DU 11 08 04
SMITH NEPHEW, INC.
0 970 466
27 01 98
G10L 21/00
04/39 DU 22 09 04
MICROSOFT CORPORATION
0 971 905
14 03 98
C07D 251/68
04/33 DU 11 08 04
Ciba Specialty Chemicals Holding
0 972 227
26 03 98
G02F 1/15
04/29 DU 14 07 04
GENTEX CORPORATION
0 972 517
19 09 94
A61K 31/53
04/28 DU 07 07 04
THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LEL
0 972 549
02 06 99
A63F 13/00
04/37 DU 08 09 04
Konami Co., Ltd.
0 973 041
02 02 98
G01R 23/16
04/34 DU 18 08 04
Tektronix Japan, Ltd.
0 973 422
06 02 98
A47B 88/00
04/28 DU 07 07 04
ACCURIDE INTERNATIONAL, Inc.
0 973 484
28 11 97
A61K 7/00
04/28 DU 07 07 04
Henkel Kommanditgesellschaft auf
0 974 301
26 02 99
A47L 13/20
04/32 DU 04 08 04
Carl Freudenberg KG
0 974 495
17 05 99
B60R 21/04
04/36 DU 01 09 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
0 974 550
13 04 98
C01B 3/40
04/33 DU 11 08 04
CHIYODA CORPORATION
0 974 674
31 03 99
C21C 1/02
04/41 DU 06 10 04
POLYSIUS Aktiengesellschaft
0 976 686
24 07 99
C03B 9/16
04/40 DU 29 09 04
OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER I
0 977 869
03 04 98
C12N 9/20
04/31 DU 28 07 04
DANISCO A/S
0 977 902
25 04 97
C22F 1/10
04/28 DU 07 07 04
Litana Ltd.
0 978 176
08 04 98
H04L 7/033
04/30 DU 21 07 04
0 981 265
30 03 99
H05B 6/66
04/27 DU 30 06 04
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
0 981 292
19 12 97
A61B 1/00
04/31 DU 28 07 04
Cryogen, Inc.
0 981 667
14 05 98
D21H 19/38
04/37 DU 08 09 04
MINERALS TECHNOLOGIES INC.
0 984 101
20 08 99
D21H 17/18
04/29 DU 14 07 04
Kemira Oyj
0 984 154
13 08 99
F02M 25/08
04/31 DU 28 07 04
0 984 324
02 09 99
G03D 5/04
04/28 DU 07 07 04
KONICA CORPORATION
0 984 879
03 06 98
B60T 11/26
04/37 DU 08 09 04
Continental Teves AG Co. oHG
04/32 DU 04 08 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
AT T WIRELESS SERVICES, INC.
319
320
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 986 458
22 05 98
B32B 1/02
0 987 295
14 09 99
C08K 5/37
04/30 DU 21 07 04
MORTON INTERNATIONAL, INC.
0 987 584
06 09 99
G03B 17/20
04/31 DU 28 07 04
0 987 708
09 09 99
G11B 23/03
04/36 DU 01 09 04
0 988 854
15 09 99
A61K 7/48
04/29 DU 14 07 04
SHISEIDO COMPANY LIMITED
0 988 915
06 09 99
B23K 20/04
04/33 DU 11 08 04
RÖHR + STOLBERG GMBH
0 991 149
23 09 99
H01R 4/24
04/35 DU 25 08 04
Reichle + De-Massari AG Elektro-
0 992 700
04 10 99
F16D 25/12
04/35 DU 25 08 04
AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA
0 994 669
14 07 97
A61B 5/00
04/40 DU 29 09 04
Terumo Cardiovascular Systems Co
0 995 657
21 10 99
B60T 13/68
04/38 DU 15 09 04
Meritor Automotive, Inc.
0 995 727
21 10 99
C04B 24/26
04/35 DU 25 08 04
Nippon Shokubai Co., Ltd.
0 996 192
13 10 99
H01Q 21/06
04/39 DU 22 09 04
HARADA INDUSTRY CO., LTD.
0 997 248
27 09 99
B28B 5/00
04/28 DU 07 07 04
Camorani, Carlo Antonio
0 997 628
27 10 99
F02D 41/24
04/29 DU 14 07 04
C.R.F. Società Consortile per Az
0 997 674
22 10 99
F16K 24/04
04/37 DU 08 09 04
EATON CORPORATION
0 999 432
19 10 99
G01F 11/02
04/28 DU 07 07 04
EPPENDORF AG
0 999 839
17 07 98
A61K 31/445
04/26 DU 23 06 04
Levin, Bruce H.
0 999 843
21 07 98
A61K 31/59
04/30 DU 21 07 04
Menarini International Operation
1 000 747
11 03 94
B41J 2/165
04/29 DU 14 07 04
1 004 311
26 11 99
A61K 33/08
04/37 DU 08 09 04
Fujix Inc.
1 005 943
30 11 99
B23K 11/31
04/36 DU 01 09 04
1 006 140
03 12 99
C08G 77/46
04/29 DU 14 07 04
General Electric Company
1 006 807
21 08 98
A23K 1/00
04/30 DU 21 07 04
Tetra GmbH
1 007 232
09 06 97
B21B 1/46
04/38 DU 15 09 04
Corus Staal BV
1 007 637
14 04 98
C12N 5/10
04/27 DU 30 06 04
Cell Genesys, Inc.
1 008 306
09 12 99
A23L 1/0526
04/31 DU 28 07 04
NISSIN SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA
1 008 645
10 11 98
C11D 3/395
04/30 DU 21 07 04
UNILEVER PLC
1 009 035
29 08 97
H01L 29/78
04/30 DU 21 07 04
1 010 565
08 12 99
B60K 17/35
04/31 DU 28 07 04
New Venture Gear, Inc.
1 011 943
21 04 98
B28D 1/06
04/27 DU 30 06 04
Pedrini, Luigi
1 012 060
31 01 97
B65D 51/22
04/37 DU 08 09 04
1 014 692
16 12 99
H04N 1/41
04/32 DU 04 08 04
Xerox Corporation
1 015 088
04 06 98
B01D 17/038
04/34 DU 18 08 04
Merpro Products Limited
1 015 126
15 10 97
B04B 5/02
04/35 DU 25 08 04
CORNAY, Paul Joseph
1 016 429
23 12 99
A61M 25/06
04/29 DU 14 07 04
ETHICON, INC.
1 019 408
02 04 98
C07D 491/04
04/27 DU 30 06 04
1 020 554
12 01 00
D04B 37/00
04/30 DU 21 07 04
H. Stoll GmbH Co.
1 020 679
01 12 99
F17C 13/00
04/41 DU 06 10 04
Siemens Magnet Technology Limite
1 021 101
27 01 98
A43B 1/00
04/27 DU 30 06 04
WORTHEN INDUSTRIES INC.
1 022 293
07 01 00
C08F 255/00
04/33 DU 11 08 04
Clariant GmbH
1 024 124
06 10 98
C07C 19/08
04/31 DU 28 07 04
Daikin Industries, Ltd.
1 025 094
09 09 98
C07D 295/135
04/35 DU 25 08 04
AstraZeneca AB
1 027 502
28 10 98
E02B 15/10
04/27 DU 30 06 04
Surfcleaner AB
1 027 796
26 10 98
H04L 29/06
04/27 DU 30 06 04
ORACLE CORPORATION
04/38 DU 15 09 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/18
BOPI 05/18
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concernant
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de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 029 465
10 02 00
A44B 19/38
1 030 778
11 11 98
B32B 3/04
04/33 DU 11 08 04
1 032 079
24 12 99
H01R 13/03
04/30 DU 21 07 04
Thomas Betts International, In
1 032 329
17 11 98
A61F 2/06
04/28 DU 07 07 04
Schneider (Europe) GmbH
1 033 197
21 02 00
B23K 1/012
04/39 DU 22 09 04
SENJU METAL INDUSTRY CO., LTD.
1 033 941
27 11 98
A61B 17/68
04/32 DU 04 08 04
SURGICRAFT LIMITED
1 034 197
03 11 98
C08F 210/02
04/31 DU 28 07 04
1 034 336
23 09 98
E02D 29/02
04/27 DU 30 06 04
Pacific Precast Products Ltd.
1 034 632
19 11 98
H04J 3/06
04/39 DU 22 09 04
TELLABS DENMARK A/S
1 034 858
23 03 99
B21D 22/22
04/31 DU 28 07 04
Umix Co., Ltd.
1 035 033
27 06 95
B65D 77/24
04/38 DU 15 09 04
CENTRIX, INC.
1 035 912
03 12 98
B01F 5/04
04/32 DU 04 08 04
Mazzei, Angelo, L.
1 036 679
02 03 00
B60G 21/05
04/34 DU 18 08 04
ThyssenKrupp Automotive AG
1 036 831
15 03 00
C09D 11/00
04/31 DU 28 07 04
1 037 575
30 11 98
A61F 2/24
04/36 DU 01 09 04
ST.JUDE MEDICAL, INC
1 037 880
08 12 98
C07D 233/56
04/27 DU 30 06 04
1 038 569
15 01 00
B01D 53/94
04/33 DU 11 08 04
HJS Fahrzeugtechnik GmbH Co. K
1 038 900
13 03 00
C08G 65/10
04/29 DU 14 07 04
Bayer MaterialScience AG
1 039 440
12 10 99
G09G 3/30
04/32 DU 04 08 04
1 040 946
14 03 00
B60H 1/00
04/29 DU 14 07 04
Calsonic Kansei Corporation
1 043 065
04 12 98
B01J 23/38
04/36 DU 01 09 04
1 043 184
12 02 00
B60K 5/12
04/36 DU 01 09 04
Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges
1 043 360
24 03 00
C08L 23/14
04/32 DU 04 08 04
Bimo Italia S.p.A.
1 044 632
15 04 99
A47B 57/40
04/30 DU 21 07 04
Metalsistem S.p.A.
1 044 684
12 04 00
A61K 9/70
04/31 DU 28 07 04
NITTO DENKO CORPORATION
1 045 768
12 10 99
B60C 23/04
04/28 DU 07 07 04
Tsagas, Nicolaos
1 046 674
18 04 00
C08L 67/02
04/30 DU 21 07 04
MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,
1 046 769
07 04 00
E05B 13/10
04/28 DU 07 07 04
EMKA BESCHLAGTEILE GmbH Co. KG
1 049 373
21 01 99
A01M 1/04
04/27 DU 30 06 04
American Biophysics Corp.
1 050 233
27 04 00
A45D 40/04
04/31 DU 28 07 04
CROWN Packaging Technology, Inc
1 050 395
02 05 00
B29C 59/16
04/28 DU 07 07 04
Institut für Oberflächenmodifizi
1 050 576
13 04 00
C11D 1/722
04/40 DU 29 09 04
SASOL ITALY S.p.A.
1 051 306
02 12 99
B62D 33/06
04/27 DU 30 06 04
MARTIN SHEET METAL, INC.
1 051 477
28 01 99
C11D 17/00
04/29 DU 14 07 04
Reckitt Benckiser France
1 051 906
11 05 00
A01K 89/0155
04/31 DU 28 07 04
Shimano Inc.
1 052 359
03 05 00
E05D 11/06
04/30 DU 21 07 04
Grundig Multimedia B.V.
1 052 370
04 05 00
F01D 5/00
04/31 DU 28 07 04
MTU Aero Engines GmbH
1 052 434
06 04 00
F16H 63/42
04/32 DU 04 08 04
Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges
1 053 635
06 01 99
H04N 5/14
04/28 DU 07 07 04
SHARP KABUSHIKI KAISHA
1 053 798
19 05 00
B07C 1/00
04/31 DU 28 07 04
PITNEY BOWES INC.
1 054 176
04 05 00
F16D 31/02
04/31 DU 28 07 04
Fujiunivance Co.
1 054 910
21 01 99
C08F 4/606
04/39 DU 22 09 04
Dow Global Technologies Inc.
1 055 640
16 11 99
C01B 25/445
04/27 DU 30 06 04
Stella Chemifa Kabushiki Kaisha
1 055 839
21 03 00
F16F 13/10
04/31 DU 28 07 04
Carl Freudenberg KG
04/29 DU 14 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
YKK CORPORATION
321
322
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
A61K 7/00
◆ 04/38 DU 15 09 04
BOPI 19 DU 10 05 02
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
1 058 530
04 02 99
1 058 822
12 02 99
G01L 9/00
04/30 DU 21 07 04
ABB RESEARCH LTD.
1 059 586
09 06 99
G06F 13/16
04/37 DU 08 09 04
Texas Instruments Incorporated
1 059 899
01 03 99
A61F 5/00
04/28 DU 07 07 04
Sawlewicz, Pawel
1 060 097
24 02 99
B61K 7/02
04/35 DU 25 08 04
ThyssenKrupp Automotive AG
1 060 760
27 05 00
A61M 39/02
04/28 DU 07 07 04
Jostra AG
1 061 891
04 03 99
A61K 7/09
04/33 DU 11 08 04
1 062 248
11 03 99
C08F 2/38
04/30 DU 21 07 04
Lucite International UK Limited
1 062 627
21 12 99
G06K 11/08
04/34 DU 18 08 04
MICROSOFT CORPORATION
1 062 965
26 06 00
A61M 25/01
04/36 DU 01 09 04
Medtronic, Inc.
1 063 646
12 01 00
G11B 17/00
04/31 DU 28 07 04
1 063 968
24 03 99
A61K 9/00
04/31 DU 28 07 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 067 981
30 03 99
A61M 15/00
04/31 DU 28 07 04
AstraZeneca AB
1 068 323
25 03 99
C12N 15/29
04/26 DU 23 06 04
“BIOMAY“ Produktions- und Handel
1 069 011
07 07 00
B60R 25/02
04/39 DU 22 09 04
Kabushiki Kaisha Tokai-Rika-Denk
1 069 056
31 05 00
B65D 77/04
04/31 DU 28 07 04
Lohmann Rauscher GmbH
1 069 130
15 07 99
C07H 13/12
04/33 DU 11 08 04
HOECHST MARION ROUSSEL
1 069 310
07 07 00
F02N 11/04
04/39 DU 22 09 04
AUDI AG
1 069 338
06 07 00
F16F 13/10
04/34 DU 18 08 04
Carl Freudenberg KG
1 070 209
05 04 99
F16F 1/38
04/31 DU 28 07 04
LORD CORPORATION
1 071 674
08 12 98
C07D 263/58
04/33 DU 11 08 04
Bayer CropScience GmbH
1 072 017
16 04 99
G06T 7/20
04/39 DU 22 09 04
Scientific-Atlanta, Inc.
1 072 196
26 07 99
A23G 9/02
04/39 DU 22 09 04
SOREMARTEC S.A.
1 072 806
26 07 00
F16C 35/00
04/40 DU 29 09 04
SKF GmbH
1 073 430
28 04 99
A61K 31/165
04/31 DU 28 07 04
AstraZeneca AB
1 074 450
12 05 00
B61H 13/38
04/31 DU 28 07 04
Westinghouse Air Brake Company
1 075 498
05 03 99
C08L 67/00
04/29 DU 14 07 04
1 075 658
27 04 99
G01N 27/82
04/27 DU 30 06 04
NP Inspection Services GmbH
1 075 937
12 04 00
B32B 25/14
04/30 DU 21 07 04
Milliken Company
1 076 043
31 07 00
C03B 19/10
04/29 DU 14 07 04
Heraeus Quarzglas GmbH Co. KG
1 076 150
05 04 00
E06B 3/667
04/27 DU 30 06 04
CERA Handelsgesellschaft mbH
1 076 499
06 05 99
A47C 27/14
04/30 DU 21 07 04
Hill-Rom Services, Inc.
1 077 694
18 05 99
A61K 31/22
04/30 DU 21 07 04
Renovis, Inc.
1 079 634
07 04 98
H04N 7/26
04/27 DU 30 06 04
1 079 799
21 05 99
A61K 7/48
04/29 DU 14 07 04
The Boots Company PLC
1 079 925
05 05 99
B01J 20/20
04/37 DU 08 09 04
CALGON CARBON CORPORATION
1 080 075
22 03 99
C07D 211/68
04/33 DU 11 08 04
Aventis Pharmaceuticals Inc.
1 083 369
14 08 00
F16H 61/00
04/27 DU 30 06 04
Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushi
1 084 100
31 05 99
C07C 233/27
04/29 DU 14 07 04
Syngenta Participations AG
1 084 181
28 04 99
C08K 3/32
04/27 DU 30 06 04
1 086 882
31 07 00
B62D 25/06
04/29 DU 14 07 04
ArvinMeritor GmbH
1 088 652
25 02 00
B32B 21/00
04/33 DU 11 08 04
Nichiha Co., Ltd.
1 089 518
22 09 00
H04L 29/06
04/31 DU 28 07 04
1 090 648
02 10 00
A61L 15/36
04/29 DU 14 07 04
Symbio Herborn Group GmbH Co.
Nom du déposant
et/ou titulaire
UNILEVER PLC
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 090 668
16 04 99
B01D 39/14
1 092 797
02 09 97
D04B 1/22
04/30 DU 21 07 04
Gebrüder Achter GmbH Co. KG
1 093 482
17 03 99
C08G 18/10
04/34 DU 18 08 04
1 093 605
04 06 99
G06F 1/16
04/32 DU 04 08 04
Thompson, Eric
1 094 251
04 10 00
F16H 59/10
04/39 DU 22 09 04
Kabushiki Kaisha Tokai-Rika-Denk
1 094 368
13 10 00
G03G 15/00
04/37 DU 08 09 04
Xerox Corporation
1 095 435
15 06 99
H02G 15/013
04/33 DU 11 08 04
Tyco Electronics Raychem NV
1 095 746
18 10 00
B26F 3/00
04/31 DU 28 07 04
1 096 360
25 10 99
G06F 1/32
04/39 DU 22 09 04
Texas Instruments Incorporated
1 097 603
21 07 99
H04Q 7/38
04/39 DU 22 09 04
Tachyon, Inc.
1 098 402
03 11 00
H01R 13/74
04/34 DU 18 08 04
Meritor Automotive GmbH
1 099 046
25 03 00
F01N 3/08
04/30 DU 21 07 04
DaimlerChrysler AG
1 104 848
01 12 00
F02M 21/04
04/29 DU 14 07 04
Iveco Motorenforschung AG
1 106 864
21 11 00
F16G 1/28
04/32 DU 04 08 04
DAYCO EUROPE S.r.l.
1 108 154
19 08 99
F16D 65/12
04/30 DU 21 07 04
KNORR-BREMSE Systeme für Nutzfah
1 108 489
23 11 00
B23C 5/20
04/33 DU 11 08 04
VALENITE INC.
1 108 705
12 12 00
C07C 37/16
04/37 DU 08 09 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
1 108 740
14 12 00
C08J 5/06
04/32 DU 04 08 04
TORAY INDUSTRIES, INC.
1 109 187
27 11 00
H01H 33/66
04/28 DU 07 07 04
ABB Technology AG
1 110 321
30 06 00
H03K 19/017
04/29 DU 14 07 04
Vitesse Semiconductor Corporatio
1 111 256
20 12 99
F16C 31/04
04/32 DU 04 08 04
Hihaisuto Seiko Co Ltd
1 111 728
14 12 00
H01R 13/62
04/35 DU 25 08 04
JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDUS
1 111 773
29 06 99
H03D 7/14
04/39 DU 22 09 04
1 111 912
10 09 91
H04N 5/445
04/28 DU 07 07 04
STARSIGHT TELECAST, INC.
1 112 919
14 12 00
B62L 1/00
04/29 DU 14 07 04
SHIMANO INC.
1 114 021
17 09 99
C07C 69/013
04/29 DU 14 07 04
Lek Pharmaceutical and Chemical
1 114 577
16 12 00
A01D 75/28
04/40 DU 29 09 04
CLAAS Industrietechnik GmbH
1 115 178
05 01 01
H01R 13/627
04/29 DU 14 07 04
F.C.I. - Framatome Connectors In
1 115 180
05 01 01
H01R 13/58
04/29 DU 14 07 04
F.C.I. - Framatome Connectors In
1 115 580
30 07 99
B41N 7/00
04/40 DU 29 09 04
MacDermid Printing Solutions, LL
1 115 956
20 07 00
E05B 47/00
04/29 DU 14 07 04
DORMA GmbH + Co. KG
1 116 651
11 01 01
B64D 11/00
04/27 DU 30 06 04
Airbus Deutschland GmbH
1 116 680
09 01 01
B65H 54/28
04/38 DU 15 09 04
GEORG SAHM GMBH CO. KG
1 116 752
05 08 99
C08L 73/00
04/30 DU 21 07 04
Asahi Kasei Kabushiki Kaisha
1 118 551
18 01 00
B65D 81/26
04/34 DU 18 08 04
SIRAP-GEMA S.p.A.
1 120 283
19 12 00
B41N 7/04
04/28 DU 07 07 04
Paul Sauer GmbH Co. Walzenfabr
1 120 345
09 01 01
B65B 51/30
04/38 DU 15 09 04
SIG Pack Systems AG
1 120 798
05 01 01
H01C 1/032
04/33 DU 11 08 04
Alper SRL
1 123 371
28 09 99
C11D 1/72
04/30 DU 21 07 04
ECOLAB INC.
1 123 604
04 06 99
H04L 12/14
04/32 DU 04 08 04
1 123 824
01 02 01
B60J 1/20
04/40 DU 29 09 04
BOS GmbH Co. KG
1 124 044
09 02 01
F02B 33/38
04/33 DU 11 08 04
EATON CORPORATION
1 124 321
11 12 00
H02P 1/46
04/39 DU 22 09 04
ebm-papst Mulfingen GmbH Co.KG
1 124 812
26 10 99
C07D 301/16
04/27 DU 30 06 04
04/31 DU 28 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Chelest Corporation
323
324
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 127 525
31 08 00
A47J 37/08
04/28 DU 07 07 04
Simatelex Manufactory Company Li
1 127 683
09 02 01
B29D 30/70
04/37 DU 08 09 04
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA
1 128 000
10 10 00
E04F 15/04
04/27 DU 30 06 04
KRONOTEC AG
1 128 026
15 12 00
F01L 1/344
04/37 DU 08 09 04
BorgWarner Inc.
* 1 128 811
26 10 99
A61K 9/00
04/21 DU 19 05 04
1 129 058
09 11 99
C07C 29/149
04/31 DU 28 07 04
E.I. Du Pont de Nemours and Comp
1 129 268
12 11 99
E05F 15/00
04/28 DU 07 07 04
Brose Fahrzeugteile GmbH Co. K
1 130 304
20 02 01
F16L 23/036
04/39 DU 22 09 04
Advance Denki Kougyou Kabushiki
1 130 443
26 10 00
G02B 26/02
04/31 DU 28 07 04
Agilent Technologies, Inc. (a De
1 131 167
22 09 99
B05D 3/06
04/28 DU 07 07 04
SurModics, Inc.
1 131 181
22 11 99
B23K 10/00
04/31 DU 28 07 04
Arc Kinetics Limited
1 132 089
27 02 01
A61K 35/78
04/30 DU 21 07 04
KOCHI MEDICAL SCHOOL
1 133 200
06 03 01
H04Q 7/20
04/32 DU 04 08 04
NEC CORPORATION
1 133 271
22 11 99
A61J 3/10
04/36 DU 01 09 04
Abbott GmbH Co. KG
1 133 465
24 11 99
C07C 237/22
04/29 DU 14 07 04
Gene Therapy Systems, Inc.
1 133 533
15 11 99
C09B 69/00
04/29 DU 14 07 04
Sun Chemical Corporation
1 134 198
14 03 00
C03B 35/10
04/29 DU 14 07 04
Revimac S.r.l.
1 134 523
01 02 01
F25D 16/00
04/27 DU 30 06 04
RC Group S.p.A.
1 134 805
18 03 96
H01L 23/485
04/30 DU 21 07 04
Unitive International Limited
1 134 855
12 03 01
H01R 25/00
04/35 DU 25 08 04
Oy Ensto Electric Ab
1 135 457
26 11 99
C11D 17/00
04/34 DU 18 08 04
1 135 549
01 12 99
D04B 1/00
04/30 DU 21 07 04
1 135 550
01 12 99
D04B 1/22
04/30 DU 21 07 04
1 136 476
23 03 01
C07D 257/04
04/27 DU 30 06 04
JAPAN HYDRAZINE CO., LTD.
1 136 720
20 02 01
F16F 9/32
04/38 DU 15 09 04
1 137 721
22 10 99
C09D 4/00
04/32 DU 04 08 04
SDC COATINGS, INC.
1 138 171
06 12 99
H04Q 7/38
04/30 DU 21 07 04
Motorola Limited
1 138 642
09 03 01
C03C 25/12
04/30 DU 21 07 04
ALCATEL
1 139 345
30 03 01
G11B 27/00
04/27 DU 30 06 04
SONY CORPORATION
1 139 789
30 11 99
A23L 1/09
04/34 DU 18 08 04
Südzucker Aktiengesellschaft Man
1 140 635
13 01 00
B65C 7/00
04/30 DU 21 07 04
Poly-clip System GmbH Co. KG
1 140 851
22 12 99
C07D 215/56
04/36 DU 01 09 04
PHARMACIA UPJOHN COMPANY
1 140 903
15 12 99
C07D 401/14
04/32 DU 04 08 04
ELI LILLY AND COMPANY
1 143 088
04 04 01
E05B 15/16
04/43 DU 20 10 04
Valeo Sicherheitssysteme GmbH
1 143 178
30 03 01
F16K 31/06
04/37 DU 08 09 04
EATON CORPORATION
1 145 514
26 05 99
H04L 25/06
04/30 DU 21 07 04
1 145 954
06 04 01
B64C 23/06
04/27 DU 30 06 04
Airbus Deutschland GmbH
1 147 949
26 03 01
B60R 21/20
04/30 DU 21 07 04
TRW Automotive GmbH
1 149 208
02 02 00
E03C 1/122
04/39 DU 22 09 04
Ericson, Kurt Sture Birger
1 149 386
10 12 99
G21C 3/18
04/30 DU 21 07 04
Westinghouse Electric Sweden AB
1 149 811
24 04 01
C05F 17/02
04/32 DU 04 08 04
Heissenberger Pretzler Ges.m.b
1 150 177
26 04 01
G03G 15/01
04/30 DU 21 07 04
Ricoh Company, Ltd.
1 150 916
02 12 00
B66D 5/14
04/29 DU 14 07 04
Yale Industrial Products GmbH
1 151 966
14 04 00
C01F 11/18
04/27 DU 30 06 04
Schaefer Kalk GmbH Co. KG
BOPI 01 DU 07 01 05
Nom du déposant
et/ou titulaire
Schering Oy
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 152 166
17 03 01
F16F 9/50
04/43 DU 20 10 04
1 153 079
31 01 00
C08L 23/04
04/35 DU 25 08 04
DOW CORNING CORPORATION
1 153 346
28 07 99
G06F 11/14
04/27 DU 30 06 04
Network Appliance, Inc.
1 153 755
03 02 95
B41M 1/38
04/28 DU 07 07 04
1 154 981
01 02 00
C07C 69/92
04/30 DU 21 07 04
Rolic AG
1 155 982
10 05 01
B65G 53/46
04/34 DU 18 08 04
Koyo Industry Co., Ltd.
1 156 805
05 02 00
A61K 31/428
04/33 DU 11 08 04
Aventis Pharma Deutschland GmbH
1 159 476
19 11 99
D04H 1/48
04/29 DU 14 07 04
SCA Hygiene Products AB
1 161 469
17 03 00
C08F 226/06
04/33 DU 11 08 04
American Dye Source, Inc.
1 161 606
09 02 00
E05C 9/02
04/42 DU 13 10 04
SIEGENIA-AUBI KG
1 162 099
06 06 01
B60K 15/04
04/38 DU 15 09 04
Toyoda Gosei Co., Ltd.
1 162 897
16 03 00
A41D 19/00
04/34 DU 18 08 04
Nordenia Deutschland Pacimex Gmb
1 163 044
25 02 00
B01D 67/00
04/30 DU 21 07 04
Pall Corporation
1 164 115
11 05 01
C04B 41/50
04/27 DU 30 06 04
DeguDent GmbH
1 165 014
31 03 00
A61K 6/083
04/35 DU 25 08 04
3M ESPE AG
1 165 140
24 03 00
A61K 47/18
04/32 DU 04 08 04
Vical Incorporated
1 169 536
04 04 00
E05C 19/00
04/39 DU 22 09 04
SOUTHCO, INC.
1 169 905
02 07 01
A01D 41/12
04/39 DU 22 09 04
CNH Belgium N.V.
1 171 702
20 04 00
F02D 41/20
04/30 DU 21 07 04
1 173 440
20 04 00
C07D 471/16
04/38 DU 15 09 04
1 175 524
18 04 00
D04H 1/54
04/38 DU 15 09 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 178 982
15 05 00
C07D 401/04
04/27 DU 30 06 04
ABBOTT LABORATORIES
1 179 195
10 05 00
G06F 9/00
04/34 DU 18 08 04
Sun Microsystems Inc.
1 180 476
10 08 00
B62K 5/04
04/30 DU 21 07 04
Doveri, Marco
1 181 188
15 05 00
B63B 25/08
04/32 DU 04 08 04
Ascus Technologies, Ltd.
1 182 043
30 03 01
B41J 17/32
04/39 DU 22 09 04
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA
1 182 066
01 08 01
B60J 1/20
04/40 DU 29 09 04
BOS GmbH Co. KG
1 183 420
30 05 00
D21F 1/00
04/30 DU 21 07 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 183 648
12 04 00
G06T 9/00
04/27 DU 30 06 04
PS Miro Holdings Inc. Co. KG
1 183 937
31 08 01
A01D 43/063
04/31 DU 28 07 04
Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais
1 184 544
27 03 01
F01N 3/02
04/32 DU 04 08 04
1 184 903
30 08 00
H01L 21/768
04/31 DU 28 07 04
Freescale Semiconductor, Inc.
1 185 753
22 02 01
E05B 15/02
04/30 DU 21 07 04
Banham Patent Locks Limited
1 190 193
11 05 00
F16K 5/06
04/30 DU 21 07 04
Naf AB
1 191 835
05 07 00
A01D 41/12
04/39 DU 22 09 04
REKORDVERKEN SWEDEN AB
1 192 356
14 06 00
F04B 39/02
04/38 DU 15 09 04
MATSUSHITA REFRIGERATION COMPANY
1 192 483
08 05 00
G02B 5/08
04/31 DU 28 07 04
Valentino, Joseph A.
1 193 245
24 09 01
C07C 213/10
04/37 DU 08 09 04
Chevron Oronite Company LLC
1 193 799
01 10 01
H01R 12/18
04/29 DU 14 07 04
Tyco Electronics AMP K.K.
1 194 930
29 06 00
G11C 7/10
04/35 DU 25 08 04
Virage Logic Corporation
1 195 380
08 03 01
C07F 9/40
04/29 DU 14 07 04
Japan Science and Technology Age
1 196 142
14 07 00
A61K 7/50
04/39 DU 22 09 04
Alberto-Culver Company
1 196 155
25 05 00
A61K 31/04
04/32 DU 04 08 04
AstraZeneca AB
1 197 015
19 07 00
H04B 10/17
04/34 DU 18 08 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
325
326
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 197 521
01 03 01
C08L 23/16
04/34 DU 18 08 04
JSR Corporation
1 198 631
21 07 00
D04H 3/10
04/37 DU 08 09 04
Carl Freudenberg KG
1 199 132
28 09 01
B23Q 5/40
04/28 DU 07 07 04
AXA-Entwicklungs- und Maschinenb
1 199 268
04 09 97
B65H 3/06
04/31 DU 28 07 04
Hewlett-Packard Company
1 199 941
03 08 00
A21C 11/16
04/30 DU 21 07 04
Hosokawa Bepex GmbH
1 200 648
29 05 00
C30B 15/04
04/30 DU 21 07 04
Forschungsinstitut für mineralis
1 202 658
09 08 00
A47J 37/07
04/30 DU 21 07 04
WEBER-STEPHEN PRODUCTS CO.
* 1 204 943
02 08 00
G06K 7/00
04/25 DU 16 06 04
1 206 130
26 10 01
H04N 5/235
04/31 DU 28 07 04
1 206 622
21 08 00
E06B 9/90
04/33 DU 11 08 04
Joel Berman Associates Inc.
1 207 131
22 12 98
B67D 1/00
04/28 DU 07 07 04
RESTAURANT TECHNOLOGY, INC.
1 207 538
31 10 01
H01F 10/32
04/30 DU 21 07 04
Hewlett-Packard Company
1 208 074
14 08 00
C07C 51/56
04/30 DU 21 07 04
EASTMAN CHEMICAL COMPANY
1 208 770
15 11 01
A47B 91/02
04/36 DU 01 09 04
Unifor S.p.A.
1 209 146
08 11 01
C07C 209/48
04/27 DU 30 06 04
1 209 768
14 11 01
H01R 13/59
04/38 DU 15 09 04
PHOENIX CONTACT GmbH Co. Kg
1 210 025
07 09 00
A61C 5/06
04/31 DU 28 07 04
Tilse, Rainer
1 212 031
08 09 00
A61K 7/13
04/32 DU 04 08 04
1 212 229
13 09 00
B62B 1/14
04/27 DU 30 06 04
VAN BOXTEL, Leonardus Johannes J
1 214 028
01 09 00
A61F 5/44
04/30 DU 21 07 04
COLOPLAST A/S
1 217 065
18 12 01
C11D 3/37
04/31 DU 28 07 04
Clariant Finance (BVI) Limited
1 218 136
21 07 00
B23B 31/173
04/28 DU 07 07 04
Black Decker Inc.
1 219 311
21 08 95
A61M 1/00
04/28 DU 07 07 04
KINETIC CONCEPTS, INC.
1 219 667
22 11 01
C08G 83/00
04/32 DU 04 08 04
National Institute of Informatio
1 219 760
24 07 01
E04F 13/00
04/29 DU 14 07 04
Trocellen GmbH
1 220 710
28 08 00
A63C 5/07
04/32 DU 04 08 04
K-2 CORPORATION
1 220 867
03 10 00
C07J 3/00
04/37 DU 08 09 04
Pharmacia Upjohn Company LLC
1 221 331
22 11 97
A63B 23/00
04/28 DU 07 07 04
KOOPERA GmbH
1 221 888
13 10 00
A47L 9/16
04/29 DU 14 07 04
Dyson Technology Limited
1 222 411
19 10 00
F16F 15/26
04/27 DU 30 06 04
Magna Drivetrain AG Co KG
1 222 492
18 08 00
G02F 1/13
04/30 DU 21 07 04
Infineon Technologies AG
1 223 350
09 01 02
F16B 5/06
04/27 DU 30 06 04
SCHÜCO International KG
1 223 439
19 10 98
G02B 5/20
04/29 DU 14 07 04
Nippon Telegraph and Telephone C
1 223 823
18 10 00
A43B 7/12
04/31 DU 28 07 04
W.L. GORE ASSOCIATES GmbH
1 226 042
04 07 00
B60C 11/00
04/40 DU 29 09 04
PIRELLI PNEUMATICI S.p.A.
1 226 306
22 08 00
D21F 7/00
04/43 DU 20 10 04
ALBANY INTERNATIONAL CORP.
1 226 372
07 07 01
F16H 25/20
04/27 DU 30 06 04
Dewert Antriebs- und Systemtechn
1 227 006
11 01 02
B60R 16/02
04/34 DU 18 08 04
AUDI AG
1 228 845
24 07 00
B26B 21/40
04/27 DU 30 06 04
The Gillette Company
1 230 145
26 10 00
B67D 5/58
04/34 DU 18 08 04
Nuovo Pignone Holding S.P.A.
1 230 187
18 10 00
C03C 17/30
04/40 DU 29 09 04
INSTITUT FÜR NEUE MATERIALIEN GE
1 232 203
06 10 00
C08J 9/28
04/30 DU 21 07 04
PolyPat, Inc.
1 233 212
16 05 94
F16H 3/095
04/31 DU 28 07 04
EATON CORPORATION
1 234 816
23 02 01
C07C 233/31
04/27 DU 30 06 04
Biofrontera Pharmaceuticals GmbH
BOPI 07 DU 18 02 05
Nom du déposant
et/ou titulaire
N.V. Nederlandsche Apparatenfabr
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 236 932
28 02 02
F16H 15/38
1 237 433
06 10 00
A43B 23/07
04/31 DU 28 07 04
Carl Freudenberg KG
1 238 459
10 11 00
H03H 7/48
04/32 DU 04 08 04
Rohde Schwarz GmbH Co. KG
1 240 057
21 12 00
B60R 21/16
04/28 DU 07 07 04
AUTOLIV DEVELOPMENT AB
1 242 300
18 03 00
B65H 45/22
04/38 DU 15 09 04
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 243 236
20 03 02
A61F 9/013
04/28 DU 07 07 04
Novosalud S.L.
1 243 830
18 03 02
F16L 5/02
04/33 DU 11 08 04
Max-Planck-Gesellschaft zur Förd
1 245 968
27 03 02
G02B 1/11
04/27 DU 30 06 04
JSR Corporation
1 246 767
11 01 01
B65G 47/08
04/38 DU 15 09 04
FPS Food Processing Systems B.V.
1 247 984
03 04 01
F04C 13/00
04/27 DU 30 06 04
CFS Slagelse A/S
1 251 961
17 01 01
B01J 29/04
04/30 DU 21 07 04
BP Corporation North America Inc
1 253 052
19 04 02
B60R 22/12
04/32 DU 04 08 04
KEY SAFETY SYSTEMS, INC.
1 253 581
27 04 01
G10L 21/02
04/27 DU 30 06 04
CSEM Centre Suisse d’Electroniqu
1 254 590
26 09 01
H05B 6/66
04/34 DU 18 08 04
1 254 917
25 04 02
C08G 61/00
04/27 DU 30 06 04
JSR Corporation
1 260 678
15 09 97
F01D 25/12
04/28 DU 07 07 04
ALSTOM Technology Ltd
1 261 301
10 03 00
A61F 2/38
04/38 DU 15 09 04
Biomet Merck GmbH
1 262 428
29 05 02
B65G 25/10
04/37 DU 08 09 04
G.D SOCIETA’ PER AZIONI
1 263 405
08 03 01
A61K 7/46
04/33 DU 11 08 04
1 264 044
01 03 01
D21G 9/00
04/29 DU 14 07 04
Metso Paper, Inc.
1 264 271
02 03 01
G06K 11/18
04/30 DU 21 07 04
Sony Computer Entertainment Inc.
1 264 421
15 01 01
H04B 7/005
04/30 DU 21 07 04
Motorola Limited
1 264 988
15 05 02
F04C 18/16
04/37 DU 08 09 04
CARRIER CORPORATION
1 265 847
19 03 01
C07C 209/86
04/39 DU 22 09 04
ALBEMARLE CORPORATION
1 266 941
10 06 02
C09D 11/00
04/35 DU 25 08 04
KAO CORPORATION
1 267 858
23 03 01
A61K 31/12
04/31 DU 28 07 04
Unihart Corporation
1 268 318
14 03 01
B65G 1/00
04/31 DU 28 07 04
Knapp Logistik Automation Gesell
1 268 701
05 03 01
C09J 167/00
04/33 DU 11 08 04
Ato Findley Inc
1 271 244
31 10 01
G03F 7/09
04/35 DU 25 08 04
1 272 690
15 03 00
C25C 7/00
04/35 DU 25 08 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 272 824
30 03 01
G01J 9/02
04/39 DU 22 09 04
EXFO ELECTRO-OPTICAL ENGINEERING
1 274 534
06 04 01
B23K 26/06
04/38 DU 15 09 04
1 274 611
09 04 01
B60R 21/20
04/36 DU 01 09 04
Volkswagen AG
1 274 612
31 03 01
B60R 22/34
04/28 DU 07 07 04
AUTOLIV DEVELOPMENT AB
1 274 804
19 04 01
C09B 67/28
04/27 DU 30 06 04
The Board of Regents of the Univ
1 276 697
27 04 01
C02F 1/00
04/26 DU 23 06 04
Ledoux, Denis-Michel
1 276 707
26 04 01
C07B 41/02
04/31 DU 28 07 04
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA
1 278 703
17 04 01
C02F 5/10
04/36 DU 01 09 04
Koninklijke Coöperatie Cosun U.A
1 279 132
24 04 01
G06F 17/60
04/27 DU 30 06 04
Deutsche Post AG
1 279 150
24 04 00
G08B 13/194
04/27 DU 30 06 04
Video Domain Technologies Ltd
1 279 529
23 07 02
B60H 1/00
04/37 DU 08 09 04
1 280 869
27 04 01
C10G 7/08
04/39 DU 22 09 04
GTC Technology, Inc
1 281 009
04 04 01
F16D 65/16
04/30 DU 21 07 04
KNORR-BREMSE Systeme für Nutzfah
1 282 715
18 05 01
C12N 15/54
04/30 DU 21 07 04
Nordzucker AG
04/30 DU 21 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Koyo Seiko Co., Ltd.
327
328
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 286 997
01 06 01
C07D 487/04
1 287 720
16 05 01
H04R 17/00
04/27 DU 30 06 04
Endress + Hauser GmbH + Co.KG.
1 288 118
11 12 00
B62L 3/00
04/29 DU 14 07 04
SHIMANO INC.
1 288 425
13 07 02
E06B 3/36
04/40 DU 29 09 04
NORSK HYDRO ASA
1 289 181
28 08 02
H04L 1/00
04/30 DU 21 07 04
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 289 253
12 04 96
H04N 1/00
04/32 DU 04 08 04
1 289 506
17 05 01
A61K 9/72
04/35 DU 25 08 04
AstraZeneca AB
1 289 791
30 05 01
B60K 41/06
04/37 DU 08 09 04
VOLVO LASTVAGNAR AB
1 289 854
13 06 01
B65D 81/00
04/33 DU 11 08 04
Enhold B.V.
1 289 871
27 04 01
B66B 29/00
04/34 DU 18 08 04
Kone Corporation
1 290 109
23 05 01
C10G 2/00
04/36 DU 01 09 04
BP EXPLORATION OPERATING COMPANY
1 290 476
06 06 01
G01W 1/17
04/35 DU 25 08 04
OLIP ITALIA SpA
1 292 525
22 02 01
B66B 13/28
04/29 DU 14 07 04
Kone Oyj (Kone Corporation)
1 294 366
08 05 01
A61K 31/00
04/34 DU 18 08 04
AstraZeneca AB
1 294 445
02 07 01
A61N 5/10
04/39 DU 22 09 04
Gesellschaft für Schwerionenfors
1 294 981
29 03 01
D21F 1/00
04/39 DU 22 09 04
Andreas Kufferath GmbH Co. KG
1 296 411
11 09 02
H01Q 19/17
04/34 DU 18 08 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
1 296 865
15 06 01
B60T 8/36
04/37 DU 08 09 04
Continental Teves AG Co. oHG
1 297 703
06 07 01
H04N 7/16
04/37 DU 08 09 04
Nagravision S.A.
1 297 873
23 02 99
B01D 3/08
04/29 DU 14 07 04
Genevac Limited
1 297 874
23 02 99
B01D 3/08
04/29 DU 14 07 04
Genevac Limited
1 299 024
05 07 01
A47L 9/16
04/39 DU 22 09 04
North, John Herbert
1 299 325
05 07 01
C06B 47/14
04/27 DU 30 06 04
1 299 395
29 06 01
C07D 498/04
04/38 DU 15 09 04
1 299 572
09 07 01
C23C 16/02
04/30 DU 21 07 04
ASM INTERNATIONAL N.V.
1 299 575
06 07 01
C23F 1/18
04/35 DU 25 08 04
ATOTECH Deutschland GmbH
1 300 112
08 10 01
A61B 5/097
04/31 DU 28 07 04
INSTRUMENTARIUM CORPORATION
1 303 545
11 07 01
C08F 10/00
04/32 DU 04 08 04
BP Chemicals Limited
1 304 702
25 04 00
G11C 16/22
04/38 DU 15 09 04
1 304 714
26 04 02
H01H 19/10
04/30 DU 21 07 04
TRW Automotive Electronics Com
1 312 773
17 10 02
F01L 1/34
04/37 DU 08 09 04
AUDI AG
1 315 169
30 03 99
G11C 5/14
04/31 DU 28 07 04
NEC Electronics Corporation
1 320 293
26 09 01
A01K 75/00
04/27 DU 30 06 04
Daconet A/S
1 320 508
07 09 01
B65H 19/12
04/32 DU 04 08 04
1 320 509
14 06 01
B65H 26/00
04/35 DU 25 08 04
Nybohov Development AB
1 320 586
05 09 01
C12N 9/02
04/35 DU 25 08 04
Degussa AG
1 323 145
10 09 01
G08B 21/02
04/28 DU 07 07 04
Ziesing, Marcus
1 323 232
20 09 01
H03H 9/64
04/29 DU 14 07 04
Siemens Aktiengesellschaft
1 326 947
05 10 01
C10G 45/58
04/39 DU 22 09 04
BP OIL INTERNATIONAL LIMITED
1 328 369
18 10 01
B23D 51/16
04/38 DU 15 09 04
SKIL EUROPE B.V.
1 329 982
27 02 98
H01Q 1/24
04/32 DU 04 08 04
Nokia Corporation
1 331 415
25 01 02
F16F 1/12
04/32 DU 04 08 04
Wilhelm Brand KG
1 334 687
22 11 02
A47L 15/23
04/34 DU 18 08 04
Electrolux Home Products Corpora
1 334 702
08 02 02
A61F 2/08
04/28 DU 07 07 04
Karl Storz GmbH Co. KG
04/34 DU 18 08 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Almirall Prodesfarma, S.A.
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 336 789
19 02 02
F16K 47/10
04/27 DU 30 06 04
FESTO AG Co
1 337 584
20 03 01
C08L 27/18
04/33 DU 11 08 04
3M Innovative Properties Company
1 337 991
29 11 01
G09F 3/10
04/29 DU 14 07 04
Töpfer Kulmbach GmbH
1 339 332
04 12 01
A61B 17/28
04/29 DU 14 07 04
Karl Storz GmbH Co. KG
1 343 843
18 12 00
C08L 25/06
04/44 DU 27 10 04
Samsung Atofina Co., Ltd.
1 345 288
20 11 02
H01R 13/436
04/37 DU 08 09 04
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 345 821
18 12 01
B65D 81/32
04/30 DU 21 07 04
Aisapack Holding S.A.
1 348 081
14 06 02
F16H 7/00
04/36 DU 01 09 04
Joh. Winklhofer SöhneGmbH und
1 348 487
19 03 03
B05B 9/04
04/32 DU 04 08 04
Dürr Systems GmbH
1 349 470
09 01 02
A47B 1/03
04/31 DU 28 07 04
Societa’ Vetraria Biancadese SAS
1 351 846
11 01 02
B60T 8/36
04/30 DU 21 07 04
1 355 991
24 01 02
C09B 67/52
04/33 DU 11 08 04
Ciba Specialty Chemicals Holding
1 356 138
21 09 01
C25F 7/00
04/27 DU 30 06 04
DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE
1 356 157
01 02 02
D21F 7/08
04/42 DU 13 10 04
ALBANY INTERNATIONAL CORP.
1 359 852
01 02 02
A61B 17/16
04/30 DU 21 07 04
ESKA Implants GmbH Co.
1 368 383
29 01 02
C08F 2/24
04/33 DU 11 08 04
Clariant GmbH
1 370 417
19 01 02
B41F 13/24
04/35 DU 25 08 04
1 370 449
27 02 02
B60T 8/32
04/37 DU 08 09 04
Continental Teves AG Co. OHG
1 371 490
10 06 03
B41J 2/165
04/40 DU 29 09 04
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA
1 377 566
10 04 02
C07D 319/12
04/39 DU 22 09 04
Kureha Chemical Industry Co., Lt
1 381 775
12 09 02
F03D 11/00
04/29 DU 14 07 04
Wobben, Aloys
1 386 518
01 05 02
H04R 15/00
04/37 DU 08 09 04
Quetra Limited
1 390 809
22 04 02
G02F 1/167
04/40 DU 29 09 04
Sipix Imaging, Inc.
1 405 151
05 07 02
G06F 1/00
04/38 DU 15 09 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
329
BOPI 05/18
331
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
BOPI 05/18
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
0 618 617
04 03 94
H01L 21/768
04/20 DU 12 05 04
0 675 774
20 12 93
B21J 15/02
04/20 DU 12 05 04
HENROB LIMITED
0 688 036
16 06 95
H01J 37/302
04/20 DU 12 05 04
NIKON CORPORATION
0 733 294
07 12 94
H04N 7/36
04/20 DU 12 05 04
EIDOS TECHNOLOGIES LIMITED
0 740 788
13 11 95
G01N 33/22
04/20 DU 12 05 04
UNIVERSITY OF WYOMING RESEARCH C
0 760 224
15 03 96
A61B 5/0245
04/20 DU 12 05 04
Citizen Watch Co. Ltd.
0 763 713
16 09 96
G01C 22/02
04/20 DU 12 05 04
Visteon Technologies, LLC
0 785 644
14 01 97
H04L 1/00
04/20 DU 12 05 04
Siemens Schweiz AG
0 792 156
22 11 95
A61K 38/00
04/20 DU 12 05 04
RUTGERS, THE STATE UNIVERSITY OF
0 793 096
10 02 97
G01N 27/414
04/20 DU 12 05 04
MOTOROLA, INC.
0 799 602
30 07 96
A61B 17/12
04/20 DU 12 05 04
Medical Aid Laboratory
0 800 250
24 10 96
H02G 3/04
04/20 DU 12 05 04
REHAU AG + Co
0 815 240
14 03 96
C12N 15/54
04/20 DU 12 05 04
THOMAS JEFFERSON UNIVERSITY
0 816 054
20 06 97
B29C 65/08
04/20 DU 12 05 04
EMERSON ELECTRIC CO.
0 823 554
23 07 97
F04D 25/08
04/20 DU 12 05 04
Hunter Fan Company
0 829 154
20 12 96
H04L 25/02
04/20 DU 12 05 04
Nokia Corporation
0 832 599
19 09 97
A61B 5/00
04/20 DU 12 05 04
Critikon Company, L.L.C.
0 836 922
01 10 97
B29C 41/06
04/20 DU 12 05 04
ESSEF Corporation
0 845 357
27 10 97
B41J 2/04
04/20 DU 12 05 04
0 850 606
22 12 97
A61F 2/20
04/20 DU 12 05 04
0 852 100
13 09 96
H04Q 7/22
04/20 DU 12 05 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
0 856 047
28 06 96
C12N 1/14
04/20 DU 12 05 04
THE UNITED STATES OF AMERICA, as
0 857 399
21 10 96
H04Q 7/22
04/20 DU 12 05 04
0 862 083
13 02 98
G03C 1/08
04/20 DU 12 05 04
AGFA-GEVAERT
0 864 216
15 11 96
H04L 27/233
04/20 DU 12 05 04
0 867 230
07 03 98
B05B 11/00
04/20 DU 12 05 04
Guala Dispensing S.P.A.
0 877 126
28 03 98
E03F 1/00
04/20 DU 12 05 04
REHAU AG + Co
0 880 373
13 02 97
A61M 11/06
04/20 DU 12 05 04
Trudell Medical Limited
0 886 541
28 02 97
A63H 33/08
04/20 DU 12 05 04
Maddock, Paul Thomas
0 890 244
25 03 97
H04L 25/03
04/20 DU 12 05 04
Silicon Image, Inc.
0 890 710
02 07 98
F01D 5/08
04/20 DU 12 05 04
0 893 482
14 07 98
C08L 101/10
04/20 DU 12 05 04
Michigan Molecular Institute
0 895 783
15 07 98
A61K 31/675
04/20 DU 12 05 04
Baxter Healthcare SA
0 901 199
29 08 98
H01R 13/74
04/20 DU 12 05 04
MOLEX INCORPORATED
0 905 408
25 09 98
F16F 9/18
04/20 DU 12 05 04
TOKICO LTD.
0 905 491
25 06 98
G01J 3/44
04/20 DU 12 05 04
GKSS-Forschungszentrum Geesthach
0 908 053
16 06 97
G03B 37/00
04/20 DU 12 05 04
Behere Corporation
0 910 415
18 06 97
A61K 49/00
04/20 DU 12 05 04
Pharmacia Italia S.p.A.
0 918 764
09 07 97
C07D 305/14
04/20 DU 12 05 04
NAPRO BIOTHERAPEUTICS, INC.
0 923 371
14 08 97
A61K 31/275
04/20 DU 12 05 04
Notox Ltd.
0 933 956
16 01 98
H04Q 7/38
04/20 DU 12 05 04
Nokia Corporation
0 934 464
09 06 97
F04C 2/107
04/20 DU 12 05 04
Orica Explosives Technology Pty
0 935 429
03 10 97
A44B 1/04
04/20 DU 12 05 04
VELCRO INDUSTRIES B.V.
0 935 896
17 06 98
H04Q 7/30
04/20 DU 12 05 04
Nokia Corporation
Nom du déposant
et/ou titulaire
International Business Machines
333
334
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 941 230
20 11 97
C07F 9/50
0 947 162
22 11 93
A61B 8/06
04/20 DU 12 05 04
ADVANCED TECHNOLOGY LABORATORIES
0 952 315
23 04 99
F01P 7/04
04/20 DU 12 05 04
GATE S.r.l.
0 953 087
12 11 96
E04B 2/00
04/20 DU 12 05 04
SHAPE CORPORATION
0 954 801
28 02 97
G06F 17/00
04/20 DU 12 05 04
Cobblestone Software, Inc.
0 959 825
02 02 98
A61F 5/02
04/20 DU 12 05 04
OrthoDynamics B.V.
0 960 586
22 05 99
A47C 1/032
04/20 DU 12 05 04
Röder, Peter
0 966 664
03 08 97
G01N 21/21
04/20 DU 12 05 04
Xoetronics, LLC
0 977 617
25 02 99
A63B 37/02
04/20 DU 12 05 04
Dunlop Slazenger Group Americas
0 980 511
14 05 98
G01L 17/00
04/20 DU 12 05 04
SNAP-ON EQUIPMENT LIMITED
0 981 701
04 03 99
F16J 15/00
04/20 DU 12 05 04
CATERPILLAR INC.
0 993 263
15 01 98
A47F 5/12
04/20 DU 12 05 04
Stamford Investments, Inc.
0 993 788
15 10 99
A45D 20/12
04/20 DU 12 05 04
Wahl Clipper Corporation
0 995 583
03 09 99
B29C 51/44
04/20 DU 12 05 04
Gabler Maschinenbau GmbH
0 996 616
07 07 98
C07D 213/40
04/20 DU 12 05 04
Finetech Ltd
0 998 670
17 07 98
G01N 29/02
04/20 DU 12 05 04
Lattice Intellectual Property Li
1 002 809
13 08 98
C08F 210/06
04/20 DU 12 05 04
CHISSO CORPORATION
1 003 935
07 09 98
E01C 13/08
04/20 DU 12 05 04
HOLLANDSCHE BETON GROEP N.V.
1 003 964
07 12 98
F02M 45/12
04/20 DU 12 05 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 016 695
16 11 99
C09D 5/16
04/20 DU 12 05 04
Hideaki, Nogami
1 020 189
14 07 98
A61K 31/40
04/20 DU 12 05 04
DAIICHI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1 023 337
12 07 99
C08F 8/00
04/20 DU 12 05 04
Sasol Wax (South Africa) (Pty) L
1 026 143
26 10 98
C07C 43/225
04/20 DU 12 05 04
CHISSO CORPORATION
1 029 238
03 09 99
G01N 31/02
04/20 DU 12 05 04
Symyx Technologies, Inc.
1 033 503
29 09 98
F16C 17/02
04/20 DU 12 05 04
1 033 614
02 03 00
G03B 21/14
04/20 DU 12 05 04
1 036 262
03 12 98
F01P 11/02
04/20 DU 12 05 04
REUTTER, Heinrich
1 039 045
16 03 00
E03C 1/042
04/20 DU 12 05 04
Hansgrohe AG
1 041 812
30 10 97
H04N 1/12
04/20 DU 12 05 04
PFU LIMITED
1 043 096
28 03 00
B22D 11/16
04/20 DU 12 05 04
SMS Demag AG
1 047 967
08 01 99
G02B 5/30
04/20 DU 12 05 04
1 048 041
11 12 98
H01F 27/29
04/20 DU 12 05 04
1 049 827
19 11 98
D03D 51/34
04/20 DU 12 05 04
Eltex of Sweden AB
1 057 256
13 12 99
H03G 3/00
04/20 DU 12 05 04
Koninklijke Philips Electronics
1 058 590
28 01 99
B22D 19/14
04/20 DU 12 05 04
Metal Matrix Cast Composites, In
1 060 307
13 10 98
D21F 3/02
04/20 DU 12 05 04
Metso Paper, Inc.
1 061 195
22 05 00
E04B 5/43
04/20 DU 12 05 04
Horton, Brian
1 061 970
02 03 99
A61M 1/22
04/20 DU 12 05 04
Life Science Holdings, Inc.
1 062 051
12 03 99
B05C 5/02
04/20 DU 12 05 04
NORDSON CORPORATION
1 062 212
04 03 99
C07D 277/42
04/20 DU 12 05 04
Pharmacia Italia S.p.A.
1 066 267
17 11 98
C07D 239/54
04/20 DU 12 05 04
Bayer CropScience AG
1 067 864
30 03 99
A61B 6/00
04/20 DU 12 05 04
Medical Robotics I Stockholm AB
1 071 906
23 03 99
F21V 7/00
04/20 DU 12 05 04
AlliedSignal Inc.
1 078 574
18 08 00
A22C 11/00
04/20 DU 12 05 04
Francini Federico
04/20 DU 12 05 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERC
BOPI 05/18
BOPI 05/18
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 079 185
11 08 00
F24F 13/18
1 081 419
19 07 00
F16J 15/32
04/20 DU 12 05 04
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
1 082 786
18 03 99
H01R 12/16
04/20 DU 12 05 04
TYCO Electronics Logistics AG
1 084 828
14 09 00
B41C 1/10
04/20 DU 12 05 04
TOYO INK MFG. CO., LTD.
1 085 819
09 06 99
A23G 9/12
04/20 DU 12 05 04
DE’ LONGHI S.P.A.
1 086 416
17 06 98
G06F 5/06
04/20 DU 12 05 04
Nokia Corporation
1 089 084
18 09 00
G01R 31/3185
04/20 DU 12 05 04
LATTICE SEMICONDUCTOR CORPORATIO
1 096 113
02 09 00
F01L 9/04
04/20 DU 12 05 04
FEV Motorentechnik GmbH
1 097 128
07 07 99
C07C 261/04
04/20 DU 12 05 04
Bayer CropScience AG
1 097 294
07 07 99
F01L 1/26
04/20 DU 12 05 04
SAAB AUTOMOBILE AKTIEBOLAG
1 099 876
04 11 99
F16F 15/00
04/20 DU 12 05 04
Deuta-Werke GmbH
1 100 606
26 06 98
B01D 35/30
04/20 DU 12 05 04
Reid, Roger P.
1 103 983
29 11 99
G21F 5/005
04/20 DU 12 05 04
Sider Piombino S.r.l.
1 106 351
25 11 00
B41F 21/00
04/20 DU 12 05 04
MAN Roland Druckmaschinen AG
1 107 658
24 08 99
A01B 1/02
04/20 DU 12 05 04
Kurz, Reinhard
1 109 854
03 09 99
C08J 5/12
04/20 DU 12 05 04
Scimed Life Systems, Inc.
1 110 513
21 12 00
A61C 5/02
04/20 DU 12 05 04
Pro Post Inc
1 112 887
30 10 00
B60K 23/08
04/20 DU 12 05 04
KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.
1 114 956
04 01 00
F16K 17/10
04/20 DU 12 05 04
OIL CONTROL S.p.A.
1 116 176
17 09 99
G06K 19/07
04/20 DU 12 05 04
ASA Systems, Inc.
1 117 897
01 10 98
E21B 17/042
04/20 DU 12 05 04
BOART LONGYEAR GMBH CO. KG HAR
1 123 219
22 10 99
B60J 7/02
04/20 DU 12 05 04
Volvo Car Corporation
1 123 512
19 10 99
G01R 1/073
04/20 DU 12 05 04
TERADYNE, INC.
1 129 655
27 02 01
A47J 41/00
04/20 DU 12 05 04
PNT Technology Inc.
1 130 331
16 02 01
F24F 1/00
04/20 DU 12 05 04
KRANTZ-TKT GmbH
1 132 030
07 02 01
A47G 21/02
04/20 DU 12 05 04
Baumhakl, Theresia
1 138 624
23 02 01
B65H 45/101
04/20 DU 12 05 04
GEVAS Verpackungsmaschinen GmbH
1 139 722
01 09 99
A01J 7/00
04/20 DU 12 05 04
DeLaval Holding AB
1 142 509
21 03 01
A47B 57/18
04/20 DU 12 05 04
Müller, Christoph
1 142 691
29 03 01
B29C 51/32
04/20 DU 12 05 04
Adolf Illig Maschinenbau GmbH
1 144 166
18 01 00
B25J 19/06
04/20 DU 12 05 04
ABB AB
1 145 815
04 04 01
B29C 44/02
04/20 DU 12 05 04
Ortiz Aycart, Eduardo
1 148 272
14 03 01
B60K 41/06
04/20 DU 12 05 04
Ford Global Technologies, Inc.
1 149 218
10 02 00
E04H 17/14
04/20 DU 12 05 04
Berding Beton GmbH
1 154 713
18 02 00
A47G 19/22
04/20 DU 12 05 04
Dark, Richard C. G.
1 154 841
19 08 99
B01D 67/00
04/20 DU 12 05 04
BHA Technologies, Inc.
1 154 927
11 02 00
B62D 33/077
04/20 DU 12 05 04
Scania CV Aktiebolag (publ)
1 159 290
30 12 98
C07K 1/20
04/20 DU 12 05 04
Tjerneld, Folke
1 159 771
09 03 00
H01P 5/16
04/20 DU 12 05 04
ISIS INNOVATION LIMITED
1 160 939
12 12 00
H01R 43/28
04/20 DU 12 05 04
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 171 816
24 03 99
G06F 7/00
04/20 DU 12 05 04
Nokia Corporation
1 179 974
09 08 01
H05K 13/00
04/20 DU 12 05 04
Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.
1 180 221
28 12 99
F16D 65/16
04/20 DU 12 05 04
Eberle, Manfred
1 185 576
18 05 99
C08G 63/688
04/20 DU 12 05 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
04/20 DU 12 05 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Aralco Ventilation Technology N.
335
336
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 185 709
15 06 99
C12Q 1/68
04/20 DU 12 05 04
November Aktiengesellschaft Gese
1 199 176
04 01 01
B41J 2/175
04/20 DU 12 05 04
Microjet Technology Co., Ltd
1 200 241
23 06 00
B29C 47/70
04/20 DU 12 05 04
Zimmer Aktiengesellschaft
1 200 656
28 06 00
D02G 1/16
04/20 DU 12 05 04
Saurer GmbH Co. KG
1 201 506
21 08 01
B60R 19/34
04/20 DU 12 05 04
General Motors Corporation
1 201 541
05 10 01
B65B 19/22
04/20 DU 12 05 04
TOPACK Verpackungstechnik GmbH
1 204 774
30 05 00
C22B 3/30
04/20 DU 12 05 04
CYTEC TECHNOLOGY CORP.
1 204 883
07 07 00
G01S 5/14
04/20 DU 12 05 04
Ericsson Inc.
1 210 719
24 08 00
H01H 71/50
04/20 DU 12 05 04
EATON CORPORATION
1 214 497
11 09 00
E21B 21/06
04/20 DU 12 05 04
Scotoil Group plc
1 216 627
18 12 00
A43B 7/12
04/20 DU 12 05 04
Sympatex Technologies GmbH
1 218 137
20 06 00
B23K 1/18
04/20 DU 12 05 04
Outokumpu Oyj
1 218 804
26 07 00
G05B 19/404
04/20 DU 12 05 04
FPT INDUSTRIE S.P.A.
1 220 628
29 09 00
A47C 31/02
04/20 DU 12 05 04
Johnson Controls GmbH Co. KG
1 222 240
14 07 00
C10L 10/00
04/20 DU 12 05 04
ReAddit ApS
1 239 953
22 12 00
B01J 20/26
04/20 DU 12 05 04
1 240 207
25 02 00
C08F 4/00
04/20 DU 12 05 04
3M Innovative Properties Company
1 240 375
24 11 00
D06B 23/04
04/20 DU 12 05 04
Jos. Zimmermann GmbH Co. KG
1 241 937
03 11 99
A01K 85/02
04/20 DU 12 05 04
Möller, Lennart Hugo Alexander
1 242 260
12 06 01
B60J 7/20
04/20 DU 12 05 04
CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH
1 243 356
19 03 02
B21D 37/20
04/20 DU 12 05 04
IMIG International Management an
1 254 193
20 12 00
C08K 9/04
04/20 DU 12 05 04
DSM IP Assets B.V.
1 259 316
01 03 01
B01J 19/00
04/20 DU 12 05 04
Protensive Limited
1 267 376
01 06 01
H01H 85/42
04/20 DU 12 05 04
ABB RESEARCH LTD.
1 268 060
27 03 01
B01J 31/24
04/20 DU 12 05 04
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA
1 268 146
21 12 00
B27B 9/00
04/20 DU 12 05 04
Gommaplastica di Giordana R. C
1 268 281
26 03 01
B65B 63/04
04/20 DU 12 05 04
Santoni S.p.A.
1 275 900
09 07 02
F21V 11/02
04/20 DU 12 05 04
Semperlux Aktiengesellschaft, Li
1 278 706
26 07 01
C03C 17/09
04/20 DU 12 05 04
Irisa, Vyrobni Druzstvo
1 279 596
23 07 02
B65B 9/06
04/20 DU 12 05 04
ITALDIBIPACK S.p.A.
1 287 938
23 08 01
B23K 11/30
04/20 DU 12 05 04
Kyokutoh Company
1 290 540
11 06 01
G06F 3/05
04/20 DU 12 05 04
1 293 653
14 09 01
F02B 27/02
04/20 DU 12 05 04
Ducati Motor Holding S.p.A.
1 295 411
20 12 00
H04B 7/26
04/20 DU 12 05 04
Nokia Corporation
1 301 546
13 07 01
C08F 10/10
04/20 DU 12 05 04
1 306 335
11 10 01
B65H 19/22
04/20 DU 12 05 04
A. CELLI NONWOVENS S.p.A.
1 312 146
23 08 01
H02B 1/28
04/20 DU 12 05 04
WEATHERFORD/LAMB, INC.
1 312 248
22 08 01
H05K 7/20
04/20 DU 12 05 04
Metalspray International LC
1 318 954
28 08 01
B65F 1/16
04/20 DU 12 05 04
IVB Umwelttechnik GmbH
1 328 741
20 10 01
F16H 49/00
04/20 DU 12 05 04
Oechsler Aktiengesellschaft
1 368 155
06 02 02
B23Q 1/60
04/20 DU 12 05 04
Multiax S.R.L.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/18
BOPI 05/18
337
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
BOPI 05/18
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
0 828 820
98/12 DU 18 03 98
C12N 5/02
1 496 996
05/03 DU 19 01 05
A62B 23/02
1 498 648
05/03 DU 19 01 05
F16K 37/00
1 503 371
05/05 DU 02 02 05
G10L 21/02
1 504 195
05/06 DU 09 02 05
F15B 11/08
1 506 065
05/07 DU 16 02 05
B22D 11/06
1 511 009
05/09 DU 02 03 05
G10L 13/06
1 511 860
05/10 DU 09 03 05
C12Q 1/68
1 514 806
05/11 DU 16 03 05
B65D 51/18
1 516 639
05/12 DU 23 03 05
A61M 15/00
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
339
BOPI 05/18
MODIFICATIONS
341
BOPI 05/18
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
343
BOPI de publication n˚ : 00/26
Pages : 243
Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a
l’INPI
Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0680088
Déposant : ALCATEL
Il y a lieu de supprimer :
LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA
TRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.
Pages : 271
l’INPI
Déposant : XEROX CORPORATION
LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA
TRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.
Pages : 275
Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction a ete remise a l’INPI
Déposant : KRAUSS-MAFFEI WEGMANN GMBH & C...
LA PUBLICATION ERRONEE DE LA REMISE DE CETTE
TRADCTION. LA TRADUCTION CORRECTE EST PUBLIEE
DANS LE PRESENT BOPI.
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
LA MENTION DE LA NON REMISE.
344
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
345
346
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Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
347
348
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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l’INPI
Inscription n˚ :
349
350
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
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l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
351
352
BOPI 05/18
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
353
354
BOPI 05/18
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
355
356
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
357
358
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
359
360
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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Inscription n˚ :
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l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
361
362
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
363
364
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
365
366
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
367
368
BOPI 05/18
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
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Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
369
370
BOPI 05/18
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
Pages : 237
l’INPI
Inscription n˚ :
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 05/18
373
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/18
375
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/18
377
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/18
379
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/18
381
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/18
383
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/18
385
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. 389
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 05/18
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
389
BOPI 05/18
N˚ d’enregistrement
Date de dépôt
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
: 0003TPS05
: 06-04-2005
Déposant : TOSHIBA CORPORATION
Référence commerciale : TC58DVM72A1FTIOYCJ
Description sommaire : MEMOIRE MORTE PROGRAMMABLE EFFACABLE ELECTRIQUEMENT (EEPROM) A
PORTES NON ET DE 128 MBITS.L’AGENCEMENT EST
ENTIEREMENT OIGINAL
Date et lieu de la première
exploitation commerciale : 20-04-2003 TW
391
BOPI 05/18
393
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 397
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 05/18
397
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 05/18
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 28 mars 2005 au 01 avril 2005
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
399
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0525096
144680
EP
1172365
144663
FR
0001898
144642
EP
0527913
144680
EP
1222407
144659
FR
0001898
144643
EP
0534413
144635
EP
1318317
144659
FR
0011157
144617
EP
0549091
144622
FR
0012650
144660
EP
0567385
144637
FR
0101892
144681
FR
0101994
144642
EP
0612310
144648
FR
0116327
144646
FR
0101994
144643
EP
0637726
144656
FR
0310683
144671
FR
0102053
144661
EP
0641246
144680
FR
9906609
144618
FR
0104088
144660
EP
0709080
144648
FR
0215157
144620
EP
0734759
144680
FR
0306353
144667
FR
0304552
144620
EP
0754445
144648
FR
0310907
144621
FR
0307009
144666
EP
0765938
144648
EP
0691481
144612
FR
0309944
144672
EP
0769630
144632
FR
0309945
144672
EP
0780119
144648
FR
0309946
144672
EP
0780382
144648
FR
0301081
144677
FR
0310945
144668
EP
0786605
144631
FR
9702463
144640
FR
0311381
144620
EP
0819598
144657
EP
1098827
144640
FR
9010836
144675
EP
0819598
144659
FR
9100917
144675
EP
0827696
144628
FR
0307338
144670
FR
9105686
144675
EP
0860619
144659
FR
0308288
144670
FR
9105703
144675
EP
0863145
144648
FR
0310763
144669
FR
9105704
144675
EP
0872554
144648
FR
0310765
144670
FR
9108690
144675
EP
0895776
144648
Changement de nom, de dénomination
FR
9114946
144637
EP
0927310
144657
FR
0017194
144676
FR
9204644
144661
EP
0927310
144659
FR
0017195
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144683
Changement de forme juridique
Changement d’adresse
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Nature et numéro
de la demande
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Numéro
de
l’inscription
144636
Rectification d’une erreur matérielle
EP
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Retrait total
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144653
Recours en restauration ou en annulation
EP
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144664
EP
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144627
Recours formé devant la Cour d’appel
FR
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144652
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
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144623
FR
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144645
FR
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144626
EP
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144624
EP
1143897
144644
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
EP
0581524
144625
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
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144650
FR
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144684
Autre acte affectant l’existence ou la
validité d’un titre de propriété industrielle
FR
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144651
Erratum
EP
0554931
144647
401
BOPI 05/18
403
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 05/18
405
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. 409
BOPI 05/18
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
NANTISSEMENTS DE LOGICIELS
409
BOPI 05/18
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS
du 31 mars 2005 au 31 mars 2005
Nom du logiciel
Numéro de l’inscription
Constitution de gage
NESTA 99
144
NAVIGATOR 2000
145
411
BOPI 05/18
413
MODIFICATIONS
NÉANT

e31 octobre

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