agriculture, commerce et industrie

Transcription

agriculture, commerce et industrie
CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE
-ET-LOIRE
AGRICULTURE, COMMERCE
ET
INDUSTRIE
1800 – 1940
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES SOUS-SÉRIES 7 M, 8 M, 9 M
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Tours
2010
CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE
-ET-LOIRE
Répertoire numérique des sous-séries
7M, 8 M, 9 M
A GRICULTURE , C OMMERCE
ET I NDUSTRIE
1800 – 1940
par Georges-François POTTIER
rédacteur chef
suivi et coordonné par Régine MALVEAU, chargée d’études documentaires
sous la direction de
Luc FORLIVESI
conservateur en chef du patrimoine
directeur des Archives départementales d’Indre-et-Loire
publié avec le visa du Ministère de la Culture, Service Interministériel des Archives de France
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
TOURS
2010
I NTRODUCTION GÉNÉRALE
L’agriculture, le commerce et l’industrie sont des domaines qui se répondent, des
domaines connexes. Il est souvent difficile de dissocier, dans un cadre de classement préétabli, la production, la transformation et le négoce. Au sein de la préfecture, un seul et même
bureau s’occupe des trois secteurs. Ainsi, une étude sur l’agriculture ne peut-elle se cantonner
à la seule sous-série 7 M. En effet, lorsque les pouvoirs publics demandent aux fonctionnaires
locaux de les renseigner sur la situation économique globale du département, il est entendu
qu’il s’agit de la situation de l’agriculture, mais aussi du commerce et de l’industrie.
Par ailleurs, les organismes consultatifs (8 M, commerce) ont comme domaine de
compétence aussi bien le commerce que l'industrie. Si les dossiers sur la culture de la soie se
trouvent bien en agriculture (7 M), ceux concernant sa transformation sont placés en industrie
(9 M) avec, par exemple, les états des récoltes et de la consommation dans les filatures.
Enfin, les foires et les expositions classées en commerce (8 M) regroupent en un seul
lieu et une seule manifestation, agriculture, commerce et industrie.
Aussi avons nous fait le choix de réunir ces trois domaines au sein d'un unique
instrument de recherche.
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La ferme de Platé, Neuillé-Pont-Pierre
(A.D.I.L., 29 Fi 09)
7
P RÉSENTATION ET COMPOSITION DES FONDS
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SOUS-SÉRIE 7 M
AGRICULTURE. EAUX ET FORÊT
DATES
EXTRÊMES
Les documents du fonds de la préfecture couvrent la période an VII-1945, ceux du génie
rural, la période 1919-1956, ceux de l’office départemental agricole, les années 1919-1936 et
ceux des ponts et chaussées, celles de 1927-1930. Enfin, les documents de la direction des
eaux et forêts vont de l’an V à 1977, plusieurs documents étant postérieurs à 1940, comme le
registre de déclarations de défrichements de bois privés en Indre-et-Loire qui couvre la période
1866-1977.
IMPORTANCE
MATÉRIELLE
La sous-série 7 M, d’un métrage de 64 mètres linéaires, comprend 695 articles.
MODALITÉS
D’ENTRÉE
Un même bureau de la préfecture est chargé de l’agriculture, du commerce et de
l’industrie. Il a changé d’appellation au cours des temps et dépend du bureau particulier en
1816, de la 1e division, 1e section en 1836, du 1er bureau, 1e section en 1859, 1870, de la 1e
division, 1e section en 1880, de la 3e division en 1890, de la 1e division, 2e bureau en 1900,
1910 et de la 3e division, 1er bureau en 1920 et 1938. Les documents de la préfecture
proviennent de versements effectués régulièrement par les services tout au long du XXe siècle.
Un important versement (entrée 1014 W) a été effectué en 1978-1980 provenant de la
conservation des eaux et forêts de Bourges (24e conservation), via les Archives
départementales du Cher. Il contient des documents de la 19e conservation dont le siège est à
Tours et qui a été rattaché à la 24e conservation en 1961. Les documents couvrant la période
1931-1949, ont été intégrés en série M, les documents postérieurs restant réglementairement
en sous-série 1014 W.
Un versement de la direction départementale de l’Agriculture a été effectué le 13/2/1976
(entrée 1619).
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7 M — Introduction
HISTORIQUE
L’aspect général du département, d’une superficie de plus de 610 000 hectares, est celui
d’une plaine sans grand relief, ni hautes montagnes, ni profondes vallées, caractérisée par de
grands plateaux, traversée par de multiples cours d'eau. Les bois représentent près de 15 % du
territoire. Le vignoble a toujours eu une importance considérable. D’après l’enquête agricole de
1929, la vigne occupe alors 36 840 hectares, soit près de 6 % de la superficie totale.
L’horticulture joue un rôle important au « jardin de la France » en ce qui concerne la production
de légumes. L’Indre-et-Loire est essentiellement au XIXe et au début du XXe siècle un
département rural.
Le ministère de l’Agriculture, créé par Gambetta en 1881 par démembrement du
ministère du Commerce, de l’Agriculture et des Travaux publics, se divise en plusieurs grandes
directions : agriculture, services vétérinaires, génie rural, eaux et forêts.
O r gani sm es, associ at i ons et syndi cat s agr i col es
Les changements de régimes politiques ont fortement influencé le fonctionnement des
premières sociétés d’agriculture créées dans un monde agricole. Dès la Révolution, les
pouvoirs publics, souhaitant une meilleure cohésion, reconnaissent et soutiennent les sociétés
agricoles, comme les comices, chargées d’organiser fêtes et concours agricoles et de
moderniser l’agriculture.
Un conseil d’agriculture, d’arts et de commerce est créé en l’an IX. Institué par
l’ordonnance royale du 29 janvier 1819, le conseil supérieur d’agriculture est remis en activité
par l’ordonnance du 30 novembre 1829. Le 29 avril 1831, les trois conseils d’agriculture, des
manufactures et du commerce, dépendant du ministère du Commerce et des Travaux Publics
sont réorganisés et le conseil d’agriculture est mis en veille.
Des commissions consultatives départementales d’agriculture sont organisées en 1850.
La loi du 25 mars 1851 porte sur trois institutions : les comices agricoles chargés des intérêts
agricoles, du jugement des concours, de la distribution des primes ou autres récompenses, les
chambres d’agriculture, corps consultatif local dont les attributions sont d’éclairer le
gouvernement sur les questions de législation, d’économie et de statistiques agricoles, le
conseil général d’agriculture, corps consultatif supérieur délibérant sur les opinions émises par
les chambres. Cette loi essentielle réorganise les comices dont les membres sont issus des
associations agricoles et des notables agriculteurs. Elle les charge même d’élire les membres
des chambres consultatives d’agriculture. Ces chambres ont pourtant une existence très brève.
Suite au coup d’Etat de Louis Napoléon Bonaparte, le décret-loi du 25 mars 1852 remplace les
chambres consultatives d’agriculture par des chambres d’arrondissement dont la composition
est soumise à l’autorité du préfet.
Ces chambres consulaires sont profondément réorganisées de 1887 à 1898, puis en
1913. La première guerre mondiale bouleverse le monde agricole. Pour faire face à une pénurie
de main d’œuvre et intensifier la production, les pouvoirs publics décident d’intervenir en créant,
en 1919, les offices agricoles. La loi du 25 octobre 19191 précise que des délégués sont
1
La loi du 25 octobre 1919 sera modifiée par les lois du 29 avril et 13 août 1920, celles du 18 avril 1921 et des 23
janvier et 30 décembre 1922.
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7 M — Introduction
désignés pour établir les listes électorales, institue les offices agricoles et crée une chambre
d'agriculture unique dans chaque département dont les membres du collège électoral sont élus
au scrutin de liste par arrondissement auxquels sont associés des délégués des sociétés et
syndicats agricoles.
Il faut pourtant attendre la loi du 3 janvier 1924 pour que les chambres d’agriculture
soient véritablement créées et deviennent des établissements publics. Ces chambres
d’agriculture sont chargées de représenter l’ensemble des différents agents économiques de
l’agriculture, exploitants agricoles, propriétaires, salariés, organisations agricoles telles que les
mutuelles, coopératives, crédits et syndicats. En Indre-et-Loire, la chambre d’agriculture a pris
son essor en 1927 et a publié en 1930 un recueil des usages locaux qui n’avaient pas été
révisés depuis 1863 !
Les sociétés et associations agricoles ont joué un rôle essentiel dans le développement
de l’agriculture et de sa modernisation. En Indre-et-Loire, la Société d’agriculture, sciences, arts
et belles-lettres a, au XIXe siècle, dirigé l’essentiel de son activité vers les questions agricoles.
Une société royale d’agriculture est établie dans la généralité de Tours le 24 février 1761 et
fonctionne jusqu’au 20 décembre 1790. Le 6 février 1793, un rapport est présenté au Conseil
général en vue d’un projet d’établissement d’une Société d’agriculture, sciences, arts et belleslettres d’Indre-et-Loire. Le 3 pluviôse an VI ( 22 janvier 1798) est créée la Société des Sciences,
Arts et Belles-lettres de Tours, puis, le 11 floréal an VII (30 avril 1799), la Société d’Agriculture,
Arts et Commerce d’Indre-et-Loire. Le 29 mai 1806, les deux sociétés fusionnent pour former la
Société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire qui est déclarée d’utilité
publique le 1er décembre 1855. Cette société organise, jusque dans les années 1880, les
concours agricoles cantonaux et départementaux que la loi du 30 mars 1851 avait prescrit sous
la dénomination de comices agricoles. Depuis 1881, elle continue à organiser un concours
départemental annuel. Lors de la destruction du vignoble par le phylloxera, elle crée des cours
et des concours de greffage.
Les comices agricoles sont au nombre de trois, un dans chaque arrondissement et sont
réunis en une Union des comices. Ils organisent des expositions et des concours
alternativement dans chaque canton.
Après le Second Empire, en 1884, la loi Waldeck-Rousseau redonne un second souffle
aux tentatives de cohésion, face aux problèmes rencontrés dans l’agriculture, en légalisant les
premières organisations syndicales agricoles. De nombreux syndicats agricoles et viticoles,
syndicats d’élevage, de battage, forestier, de producteurs voient le jour pratiquement dans
chaque commune.
A la suite de la loi du 16 juin 1879 qui organise l’enseignement départemental de
l’agriculture, la chaire départementale d’agriculture d’Indre-et-Loire est créée en 1880,
transformée en direction des services agricoles par la loi du 21 août 1912. La direction des
services agricoles, située à Tours, rue Roger Salengro dans les années 1920-1930, a pour
compétence l’organisation de conférences dans les communes rurales et de cours d’agriculture
à l’école normale de Loches, la consultation aux agriculteurs, l’organisation des champs
d’expériences et de concours spéciaux, l’établissement de la statistique agricole, l’inspection
des associations mutuelles agricoles, la gestion du comité départemental de l’office du blé. Un
office départemental agricole, créé par la loi du 6 juin 1919, lui est également rattaché. Son rôle
est d’intensifier la production agricole. Il existe aussi à Tours un institut de chimie agricole.
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7 M — Introduction
La Grande Semaine de Tours, 1930
(affiche, dessinateur Bernard Lachèvre, imprimeur Devambez)
(A.D.I.L., 99 Fi 0472)
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7 M — Introduction
L’article 62 de la loi du 21 juin 1898 (code rural) prescrit qu’un service spécial des
épizooties soit établi dans chaque département en vue d’assurer l’exécution de toutes les
dispositions relatives à la police sanitaire des animaux. La loi du 12 janvier 1909 organise
définitivement un service sanitaire vétérinaire dans chaque département.
Le ser vi ce du géni e r ur al
Le génie rural trouve son origine dans l’ancien service de l’hydraulique créé sous la
deuxième République et dépendant du ministère des Travaux publics. Il est rattaché au
ministère de l’Agriculture lors de sa création en 1881. Le décret du 5 avril 1903 crée le service
du génie rural et des améliorations agricoles, rattaché à la direction générale des eaux et forêts.
Le décret du 26 décembre 1918 porte création du corps du génie rural et en 1930, une direction
autonome au sein du ministère de l’agriculture est créée.
Le service du génie rural en 1936 relève de la direction des eaux et du génie rural. La
circonscription de Tours comprend les départements d’Indre-et-Loire, de la Sarthe et de la
Vienne. Il s’occupe de l’irrigation, du drainage, de l’assainissement, des réseaux d’énergie
électrique, de l’adduction d’eau, des constructions rurales, des constructions de silos et de tous
travaux susceptibles de faciliter d’exploitation des terres.
La majeure partie des archives de l’ancien service hydraulique a été classée dans la
sous-série 7 S, électrification rurale et aménagement routier et foncier.
L' adm i ni st r ati on des eaux et f or êt s
Par l’ordonnance du 11 octobre 1820, il est créé une administration spéciale des eaux et
forêts. Cette administration telle qu’elle se présente jusqu’à la création de l’Office national des
forêts (loi du 23 décembre 1964) et la réorganisation de 1966, est réglée en fait par
l’ordonnance du 1er août 1827 qui divise le territoire français en vingt conservations. Le code
forestier est élaboré en 1827. Le ressort de ces conservations a considérablement varié, le
découpage est plusieurs fois modifié (il y a, par exemple, 41 conservations en 1948).
Ces variations territoriales ont eu des conséquences importantes et fâcheuses sur les
archives de la conservation. Les archives ont été distribuées au gré des déménagements et des
restructurations. On pourrait trouver trace de documents concernant l’Indre-et-Loire dans les
archives des conservations voisines dont dépend le département de 1948 à 1966. De plus, en
1966, les attributions administratives réglementaires pour le défrichement, la chasse, la pêche
et les animaux nuisibles ont été attribuées à la direction départementale de l’agriculture (DDA),
l’office national des forêts (ONF) prenant en charge la gestion et l’exploitation des forêts.
La gestion de l’administration des eaux et forêts dépend jusqu’en 1877 du ministère des
Finances, puis elle est transférée au ministère de l’Agriculture et du Commerce, avant de
dépendre uniquement du ministère de l’Agriculture en 1911.
Selon l’ordonnance du 8 juillet 1833, Tours est le chef-lieu de la 21e conservation qui
comprend les départements de l’Indre, de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher et du Maine-et-Loire.
Par décret du 26 novembre 1850, Tours devient chef lieu de la 19e conservation qui
englobe les départements de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher et du Loiret. Dans les années
1900, les départements dépendant de la 19e conservation sont le Loiret, le Loir-et-Cher, l’Indre-
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7 M — Introduction
et-Loire, le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique. L’inspection de Tours concerne les
départements de l’Indre-et-Loire et du Maine-et-Loire.
Dans les années 1910-1920, la 19e conservation des eaux et forêts, dont le siège est à
Tours, regroupe cinq départements, le Loiret, le Loir-et-Cher, l’Indre-et-Loire, le Maine-et-Loire
et la Loire-Atlantique. Une brigade mobile de pêche dépend de cette conservation. L’inspection
de Tours regroupe les départements de l’Indre-et-Loire et du Maine-et-Loire et comprend le
1er cantonnement de Loches qui s’occupe plus spécialement des forêts de Loches, le
2e cantonnement de Tours, qui s’occupe de la forêt de Chinon et de la surveillance de la pêche
sur tous les cours d’eau du département sauf le Cher et le 3e cantonnement de Saumur qui
contrôle les forêts de Chandelais, de Monnaie et de Pont-Ménard et la surveillance de la pêche
sur les cours d’eau du Maine-et-Loire.
Dans les années 1930, la 19e conservation, dont le siège est à Tours, regroupe les
départements de la Charente, du Loir-et-Cher, de l’Indre-et-Loire, du Maine-et-Loire, des DeuxSèvres et de la Vienne. La 19e conservation comprend alors plus de 43 600 hectares de forêts
domaniales et plus de 10 000 kilomètres de cours d’eau. Elle se divise en 6 inspections : Tours,
Blois, Angers, Angoulême, Niort et Poitiers. La brigade mobile de pêche d’Indre-et-Loire en
dépend.
En 1948, le département d’Indre-et-Loire est rattaché à la 12e conservation dont le siège
est au Mans, avant de faire partie de la 24e conservation de Bourges en 1962, Tours n’étant
alors qu’une simple subdivision.
L’administration des eaux et forêts est chargée de la régie et de la conservation des
propriétés boisées de l’Etat. Ces attributions lui ont été conférées par le code forestier et les
dispositions de l’arrêté réglementaire du 1er août 1827. La surveillance est confiée aux
brigadiers et gardes, la gestion aux officiers forestiers (conservateur, inspecteurs, gardes
généraux). Le code leur donne compétence pour les délimitations, aménagements,
concessions, poursuites des délits, travaux d’exploitation et d’amélioration. La surveillance, la
police et l’exploitation de la pêche sont également du ressort du personnel forestier d’après la
réglementation édictée par les lois sur la pêche fluviale. L’administration des eaux et forêts est
investie, en outre, d’attribution générale dans le défrichement des bois particuliers, le
reboisement et la conservation des forêts privées, les mesures contre les incendies, la police et
l’exploitation de la chasse dans les forêts soumises au régime forestier, la destruction des
animaux nuisibles et de la louveterie.
Une conservation est divisée en inspections ; chaque inspection est divisée en
cantonnements et chaque cantonnement est réparti en plusieurs districts, sièges d’une brigade.
Au sein d’une brigade, l’unité de base est le triage, siège le plus souvent d’une maison
forestière.
Les f or êt s de Chi non et de Loches
Les forêts représentent, dans les années 1930, près de 15 % du territoire du
département. Les deux forêts domaniales, celles de Chinon et de Loches sont de première
importance.
La forêt domaniale de Chinon couvre plus de 5 000 hectares. La forêt actuelle, connue
autrefois sous le nom de forêt de Teillay, prend le nom de « Chinon » sous Louis IX. Elle
appartient aux évêques de Tours qui, au milieu du XIIe siècle, pour obtenir la protection des
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7 M — Introduction
puissants comtes d’Anjou et de Touraine contre les pillages des gens de guerre et de seigneurs
voisins, leur cèdent en toute propriété la partie la plus voisine de Chinon, tout en conservant le
restant indivis avec eux. Une charte, signée le 28 mars 1190 par Richard Cœur de Lion et
l’archevêque de Tours, confirme un état antérieur d’indivision qui sera maintenu jusqu’à la
Révolution. Après confiscation des biens de la couronne et du clergé, la forêt de Chinon est, à
la Révolution, toute entière incorporée au domaine de l’Etat. Cette forêt domaniale, formée d’un
massif boisé d’un seul tenant, s’étend entre les trois vallées de la Loire, de la Vienne et de
l’Indre, principalement sur les cantons de Chinon et d’Azay-le-Rideau. D’importants
aménagements successifs ont lieu en 1833, 1846, 1876, 1899 et 1924. De 1845 à 1850 est
créé un réseau complet de routes forestière qui rectifient et remplacent de nombreux chemins
de terre. La voie ferrée de Tours aux Sables-d’Olonne traverse le massif boisé sur 7 kilomètres
de long.
La forêt domaniale de Loches qui s’étend sur près de 3 600 hectares appartenait
autrefois aux comtes d’Anjou, dont l’ancienne forteresse se dressait à proximité, sur les bords
de l’Indre. Propriétaire depuis 1154, Henri II, roi d’Angleterre fonde en 1177 la chartreuse du
Liget à laquelle il fait don d’une partie de la forêt comprenant 434 hectares. En 1205, PhilippeAuguste, ayant déchu Jean sans Terre de ses fiefs, la forêt de Loches devient domaine royal.
Elle est incorporée au domaine de l’Etat en 1790. Massif boisé d’un seul tenant, réparti entre
les territoires de huit communes, la forêt est traversée d’un réseau de routes de
communications et de chemins forestiers ainsi que par la voie ferrée de Tours à Châteauroux.
COMPOSITION
ET INTÉRÊT DU FONDS
Cette sous-série qui regroupe plusieurs fonds : préfecture, génie rural, office
départemental agricole, direction des ponts et chaussées, administration des eaux et forêts,
constitue un ensemble d’une grande richesse divisé en deux grandes parties, « Agriculture » et
« Eaux et forêts ».
Agriculture
Cette partie consacrée uniquement à l’agriculture ne peut être étudiée sans avoir
recours à la consultation des statistiques agricoles classées réglementairement en sous-série
6 M.
Le fonds de la préfecture (7 M 1-299) est évidemment du premier intérêt.
Af f ai r es génér al es et r égl em ent ati on
Les affaires générales et la réglementation (7 M 1-17) regroupent, classés par ordre
chronologique, des dossiers sur la situation de l’agriculture dans le département ainsi que des
rapports de l’administration et des sociétés agricoles (7 M 1-14). On note un dossier spécifique
(7 M 16) sur l’utilisation de la nicotine comme traitement préventif.
17
7 M — Introduction
Ser vi ces et or gani sm es adm i ni st r at if s
Les documents sur le fonctionnement des services administratifs agricoles proprement
dit sont très pauvres : une seule cote (7 M 18) concerne le personnel des services agricoles et
une seule autre (7 M 21) l’office départemental agricole pour les années 1880-1945. Deux
références (7 M 19-20) contiennent les documents relatifs au conseil d’agriculture et à la
commission départementale d’agriculture de 1821 à1851, organismes préfigurant les chambres
d’agriculture. Les dossiers consacrés aux chambres d’agriculture sont nombreux (7 M 22-68),
principalement ceux concernant les élections depuis leur institution de 1919 à 1939.
Malheureusement les procès-verbaux des chambres d’agriculture sont très partiels et les
registres des procès-verbaux font défaut. On note la présence d’un dossier sur l’organisation
des comités communaux d’action agricole créés en 1916 pour la période de guerre (7 M 69)
ainsi que des documents sur le comité départemental d’action agricole crée en 1918 (7 M 7071). Les archives des organismes plus spécialisés créés pendant les guerres ont été classées
en sous-série 6 M (économie et ravitaillement).
Soci ét és, associ at i ons et s yndi cat s agr i col es
Pour une étude complète des syndicats agricoles, on se reportera à la sous-série 10 M
dont les cotes 10 M 65 à 10 M 114 regroupent les dossiers administratifs de tous les syndicats
professionnels, qu’ils soient patronaux, ouvriers ou agricoles. Seuls quelques dossiers
particuliers, plus complets et détaillés, sont classés ici : société d’horticulture (7 M 75-76),
fédération des associations agricoles et viticoles (7 M 77), syndicat d’élevage (7 M 78), société
d’apiculture (7 M 79), association syndicale de remembrement (7 M 80). On peut regretter que
les documents de la société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres (7 M 73-74) ne soient
pas plus consistants au regard de l’importance de cette société dans l’organisation et le
développement de l’agriculture dans le département, même si sa vocation générale excède le
cadre agricole. On se reportera aux Annales de la société d’agriculture, sciences, arts et belleslettres du département d’Indre-et-Loire, publication extrêmement riche et passionnante.
O r gani sm es bancai r es agr i col es
Les dossiers des organismes bancaires (7 M 81-82) sont consistants. Aucun document
sur la caisse régionale de crédit agricole, qui a débuté son activité en 1902, n’apparaît.
Ensei gnem ent agr i col e
Les documents (7 M 83-95) démontrent les efforts consentis, principalement au XIXe
siècle, pour améliorer les méthodes d’agriculture et d’élevage. Les dossiers traitent de
l’enseignement dans les écoles agricoles et la chaire départementale d’agriculture, mais aussi
de création de fermes-écoles ou d’écoles pratiques particulières et spéciales ainsi que de
l’envoi de boursiers du département dans des écoles professionnelles. On note une seule
référence pour l’organisation du brevet agricole de 1922 à 1932.
18
7 M — Introduction
M ai n d' œ uvr e agr i col e
Les dossiers (7 M 96-125) doivent être étudiés en complément de ceux de l’office
départemental de la main d’œuvre agricole et de ceux de la main d’œuvre étrangère et militaire
classés en sous-série 10 M, en sous-série 9 R et sous-série 10 R. Pour ce classement il a été
privilégié l’administration qui gére ces dossiers. Ainsi, il a semblé plus logique de mettre en
sous-série 10 M (travail et main d’œuvre) tous les dossiers concernant la main d’œuvre, qu'elle
soit agricole, artisanale ou industrielle ; de même pour les documents sur la fixation des salaires
et des congés. En ce qui concerne la main d’œuvre militaire, selon qu’elle soit contrôlée par les
autorités militaires ou par les autorités civiles, les dossiers ont été classés en série R, affaires
militaires ou en sous-série 7 M. Quatre liasses (7 M 126-129) regroupent les documents sur les
allocations familiales agricoles mises en place à partir du 16 novembre 1936.
Pr oduct i ons agr i col es
Après une liasse générale (7 M 130) sur l’organisation de la production agricole en
temps de guerre (1939-1940), une autre peu fournie concerne l’apiculture (7 M 131) de 1813 à
1933. Trois liasses (7 M 132-134) sont consacrées à la sériciculture. N’ont été classés ici que
les documents sur la culture et la production des mûriers et des vers à soie, les dossiers sur la
transformation et sur l’industrialisation de la soie ont été logiquement classés en sous-série 9 M
(Industrie). Les cotes 7 M 135-137 concernent la culture du chanvre, très répandue au XIXe
siècle en Indre-et-Loire, principalement dans la vallée de la Loire et de la Vienne. Plusieurs
liasses (7 M 138-141) regroupent des cultures aussi variées que la betterave, la pomme de
terre, l’osier, l’indigotier, les plantes tinctoriales, etc. Ces documents ne témoignent
malheureusement pas de l’immense variété de la production du département. Les documents
concernant la culture des céréales (7 M 142-190) sont assez riches, en particulier sur
l’organisation du battage en temps de guerre (7 M 142-151). Seuls les documents sur les
surfaces ensemencées (7 M 152-190) ont été classés ici. Les documents statistiques sur la
production de céréales ont été intégrés dans la sous-série 6 M. Les liasses concernant la
viticulture (7 M 191-219) sont de première importance avec une belle série sur les surfaces
cultivées, sur le contrôle des appellations et sur les déclarations de récolte, sans oublier les
dossiers sur la lutte contre le phylloxera qui a causé dans le département des dommages
importants.
Et abl i ssem ent s et l abor at oir es agr onom i ques
On retrouve ici des dossiers qui démontrent l’importance accordée par les pouvoirs
publics au développement de l’agriculture au XIXe siècle par la création de pépinières, de
laboratoires et de champs d’expérimentation ainsi que deux dossiers (7 M 220 et 225) sur le
jardin botanique de Tours.
El evage et épi zoot i es
Là encore, pour compléter les informations, principalement sur l’élevage des bovins et
des ovins, on aura recours aux statistiques de la sous-série 6 M. Un bel ensemble (7M 227245), de 1788 à 1931, est consacré à l’élevage des chevaux et des étalons contrôlés par le
haras national de Blois et témoigne de l’importance de cet élevage. On note une cote (7 M 242)
consacrée à l’amélioration des bêtes à laine, en particulier celle du bélier mérinos au début du
XIXe siècle voulue par les pouvoirs publics. Parmi les dossiers sur les épizooties et le contrôle
19
7 M — Introduction
sanitaire (7 M 246-257), on note en particulier une cote (7 M 256) qui regroupe les
recensements, de l’an XII à 1926, des vétérinaires exerçant en Indre-et-Loire.
Cour ses hi ppi ques, concour s, com i ces et exposi t i ons
Les liasses sur les concours hippiques (7 M 258-266) contiennent de riches documents
sur l’organisation des concours de Neuillé-Pont-Pierre et de Tours qu’il faut mettre en parallèle,
sans les confondre, avec les documents sur les courses hippiques (7 M 267-274). Les dossiers
relatifs aux concours, comices et expositions agricoles (7 M 275-297) démontrent là encore
l’intérêt des pouvoirs publics, surtout au XIXe siècle, pour promouvoir et améliorer la production
agricole. Parmi les concours agricoles, on distingue les concours à vocation générale,
organisés dans tout le département, les concours régionaux ou nationaux qui se tiennent hors
du département et les concours régionaux organisés à Tours. Les dossiers des concours
agricoles régionaux témoignent de la vitalité de l’agriculture du département. On note deux
liasses (7 M 285-286) sur l’importance accordée, à compter de 1904, à la promotion et à la
valorisation de la main d’œuvre agricole. Les dossiers sur l’organisation des comices agricoles
(7 M 287-297), de 1819 à 1914, sont de premier intérêt pour l’histoire locale. La Société
d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire étant chargée d’organiser des
comices et concours agricoles, on se reportera aux cotes la concernant (7 M 73-74). Enfin, une
cote (7 M 297) concerne l’organisation de la « Grande semaine de Tours », manifestation qui
ne porte pas uniquement sur l’agriculture, mais aussi sur l’industrie, le commerce et les arts.
Souvent les expositions aussi locales, nationales qu’internationales comme les expositions
universelles, ne concernent pas uniquement l’agriculture, mais aussi et conjointement l’industrie
et le commerce, on se reportera donc à la sous-série 8 M, Commerce, rubrique « Expositions et
Promotion du commerce et de l’industrie » pour trouver mention des produits agricoles exposés.
Equi pem ent r ur al et géni e r ur al
Deux articles (7 M 298-299) portent sur l’équipement rural. On ne peut que regretter
l’absence de documents sur l’évolution technique qui a marqué la fin du XIXe siècle et la
première moitié du XXe.
Dans le fonds du génie rural (7 M 300-302), il est à signaler les dossiers sur les caves
coopératives viticoles et sur les silos et magasins coopératifs à blé, créés en Indre-et-Loire
après la première guerre mondiale. Le génie rural étant chargé de la coordination de l’ensemble
des travaux exécutés par des cultivateurs ou par des associations syndicales et sollicité par le
préfet de donner des avis sur la constitution des associations syndicales agricoles, il est à
regretter l’absence de tout dossier de cet ordre.
O f fi ce dépar t em ent al e agr i col e
Composé uniquement de pièces comptables de 1919 à 1936, ce fonds (7 M 303-307)
est à rapprocher des cotes 7 M 18 et 21 portant sur l’organisation des services administratifs
agricoles et provenant de la préfecture.
Di r ect i on des Pont s et chaussées
Le fonds ne contient qu’un très petit article (7 M 308) sur un point particulier, à savoir
l’influence de la météorologie sur les cultures.
20
7 M — Introduction
Les hypodermes, parasites des bovidés
(affiche, vers 1930, imprimeur Bataille)
(A.D.I.L. 99 Fi 0808)
21
7 M — Introduction
Eaux et forêts
Fonds de l a pr éf ect ur e
Af f ai r es génér al es et adm i ni st r at i on
Pour les affaires générales et la réglementation (7 M 309-310), on se reportera aussi
aux cotes 7 M 1 à 17 qui contiennent l’ensemble des directives sur l’agriculture, ainsi qu’aux
cotes 7 M 362-370 qui proviennent du fonds de l’administration des eaux et forêts. On note une
liasse (7 M 309) sur l’utilisation du bois de chauffage pendant la première guerre mondiale. Les
documents sur le fonctionnement des administrations des eaux et forêts (7 M 311-312) sont
peu importants. Les dossiers consacrés aux délits forestiers et de pêche (7 M 313-314) sont
très lacunaires.
G est i on des f or êt s dom ani al es, hospi t ali èr es et pri vées
Après trois liasses (7 M 315-318) sur les aliénations et ventes de bois, on trouve une
très belle série de documents sur les ventes de coupes de bois (7 M 319-332). Suivent des
dossiers sur les ventes de produits sylvicoles (7 M 333-334). La liasse sur les anticipations
(c’est à dire sur l’usurpation et les empiétements sur le bien et les droits du voisin) et
contestations de propriétés (7 M 335), assez pauvre, contient néanmoins une pièce
intéressante, une copie de la vente du bois et de la métairie du Verger à Amboise par le duc de
Choiseul en 1772. Le dossier consacré aux droits d’usage (7 M 336) est, là encore, très
décevant, de même que celui réservé aux travaux d’aménagement (7 M 337). Trois cotes (7 M
338-340) concernent les délimitations et bornages. Même si les originaux des procès-verbaux
de délimitation générale qui devaient être déposés en préfecture, selon l’article 11 du Code
forestier, ne semblent pas être parvenus jusqu’à nous, on note la présence des procès-verbaux
de la forêt de Chinon et de celle de Loches pour 1841-1843. Les autres dossiers (7 M 341-344)
sont d’un intérêt très limité : aménagement des routes, concession de terrains, protection contre
les incendies. Une seule cote (7 M 345) concerne la gestion des forêts hospitalières, pour une
courte période, de 1807 à 1824. Les liasses (7 M 346-350) concernent le contrôle des forêts
privées et plus spécialement, de 1866 à 1876, le contrôle des bois soumis à la contribution
foncière.
Chasse et pêche
Deux liasses (7 M 351-352) concernent le droit de chasse. Pour une étude complète de
la chasse, on se reportera à la sous-série 4 M. Dans l'ensemble assez riche relatif à la pêche
(7 M 353-361), on retrouve, classé par ordre chronologique, des arrêtés des cahiers des
charges, des procès-verbaux d’adjudication de droit de pêche de l’an XII à 1939. On note un
dossier particulier sur la requête spécifique du marquis Voyer d’Argenson contre le classement
de la Creuse en rivière navigable en 1835.
22
7 M — Introduction
Fonds de l a di r ect i on des Eaux et f or êt s
Il est inutile de souligner l’importance et l’intérêt de ce fonds particulièrement riche pour
le XIX siècle. Si l’on y joint les liasses conservées dans la série Q qui concernent
l’administration des forêts pendant la Révolution on trouve un ensemble de documents qui
reflète les aspects de la vie de la forêt depuis 1790 jusqu’au milieu du XXe siècle.
e
Ce fonds ne concerne pas que les forêts du département d’Indre-et-Loire, mais aussi
celles des départements dépendant de la conservation de Tours, à savoir, selon les périodes
de rattachement, les départements du Loir-et-Cher, du Maine-et-Loire, de la Charente, des
Deux-Sèvres, de la Vienne, du Loiret, de la Loire-Inférieure. Ce fonds contient aussi des
documents concernant les Côtes-du-Nord, le Finistère, le Cher, l’Ille-et-Vilaine, le Morbihan, la
Vendée, l’Eure-et-Loir, la Mayenne, l’Orne et la Sarthe, ce qui montre les aléas des archives au
gré des divers rattachements des conservations au cours des temps.
Af f ai r es génér al es, r égl em ent ati on et admi ni st r ati on
Les affaires générales et la réglementation sont classées chronologiquement. En ce qui
concerne la réglementation, on se reportera, en complément, aux cotes 7 M 1-17 et 7 M 309310 qui proviennent du fonds de la préfecture. On note une liasse (7 M 376) qui recense les
documents (circulaires, instructions) fournis au conservateur de 1853 à 1900 et qui témoigne de
l’activité de l’administration forestière.
Pour les documents sur la gestion des services de l’administration des eaux et forêts
(7 M 371-417), on note principalement les rapports d’inspection ainsi que de nombreux
documents comptables. On note aussi un dossier de lutte contre le chômage de 1935 à 1939
(7 M 390), ainsi que des documents (7 M 391-393) sur la mobilisation de la population en temps
de guerre de 1939 à 1940. Les dossiers relatifs à la gestion du personnel (7 M 394-417)
contiennent de nombreux dossiers individuels de carrière, ainsi que des dossiers sur la
mobilisation du personnel forestier en temps de guerre.
G est i on des f or êt s dom ani al es
La gestion des forêts domaniales forme un grand ensemble cohérent (7 M 418-531). Le
classement de dossiers pose certains problèmes de terminologie. Les dossiers de délimitations
et de bornage sont théoriquement séparés des dossiers d’aménagement. Or, les documents
anciens montrent que l’on faisait souvent simultanément les deux opérations de délimitation
générale et d’aménagement, soit qu’on profitât d’un aménagement pour opérer une révision de
la délimitation, soit que la délimitation précédât un premier aménagement. Les documents
comportent malheureusement de grosses lacunes en ce qui concerne les forêts domaniales.
Les variations territoriales des circonscriptions des conservations, nous l’avons dit, ont eu des
conséquences importantes et fâcheuses sur les archives de la conservation. De plus, la
direction départementale de l’agriculture (DDA), chargée depuis 1966 du défrichement, de la
chasse et de la pêche, a dû prendre en charge certains dossiers, l’office national des forêts
(ONF) restant compétente de la gestion et de l’exploitation. Il se peut aussi que l’administration
des domaines ait fait de même. Malgré des lacunes, il y a là une série de documents d’un
intérêt fondamental, surtout par le nombre de plans qu’elle contient. Après deux liasses
(7 M 418-419) sur le recensement et l’état de situation des forêts, quatre cotes classées
chronologiquement (7 M 420-423) concernent les aliénations, les acquisitions, les échanges et
les cessions de bois. Toutefois, on trouve peu d’achats parmi les opérations foncières ; celles-ci
23
7 M — Introduction
consistent surtout en échanges. Les aliénations présentent un grand intérêt. Les deux lois du
28 juillet 1860 sur les campagnes d’aliénations portent sur le financement de la construction de
routes forestières. Les lois suivantes ne font que proroger les délais d’application et accorder
des crédits supplémentaires nécessités par de nouvelles aliénations. La composition des
dossiers permet de remarquer combien les ventes ont été difficiles et ont eu peu de succès. On
trouve un certain nombre de procès-verbaux d’estimation mais peu de procès-verbaux
d’adjudication. Suit un bel ensemble (7 M 424-471) sur les ventes de coupes de bois et de
chablis, surtout pour le XXe siècle. Trois dossiers assez pauvres (7 M 472-474) regroupent les
documents sur les litiges concernant les anticipations, les contestations et les droits de
propriétés. On étudiera ces dossiers en même temps que ceux sur les délimitations et bornages
(7 M 475-488). Les dossiers de délimitation et bornage sont malheureusement trop souvent
vidés de leur contenu. Les litiges s’élevant avec les propriétaires riverains aboutissent le plus
souvent à des délimitations partielles. On note en particulier un dossier de litige très intéressant
(7 M 475) qui contient une procédure de bornage dans la forêt de Chinon entre l’Etat et le
marquis du Puységur en 1889-1890. Des cartes de triangulation (7 M 480-484), très
techniques, témoignent du travail des géomètres et des techniciens de l’administration des
eaux et forêts.
Un certain nombre de dossiers ont été constitués par l’administration en vue de
l’établissement et de la gestion des droits d’usage (7 M 489-492). On y trouve des documents
qui ont servi de pièces à conviction dans les litiges qui opposaient l’administration à des
particuliers. Malheureusement, les dossiers sont relativement peu riches et très partiels. Les
documents sur l’aménagement, l’entretien et l’exploitation des forêts (7 M 493-513) sont eux
aussi très lacunaires. Les règlements d’exploitation sont absents. Mais les dossiers, classés par
forêt, contiennent souvent de très beaux plans. Les calepins rédigés par les gardes, même si
leur lecture et leur interprétation sont difficiles, traduisent les opérations au quotidien du travail
de l’administration. La pauvreté de ces documents est d’autant plus regrettable que
l’aménagement reste la fonction de base qui détermine les principes et les modalités de gestion
d’une forêt. Les documents concernant les routes (7 M 514-517) et les voies ferroviaires (7 M
518-520) sont aussi très pauvres. On note toutefois un très beau plan sur l’établissement de la
route forestière dans la forêt de Loches en 1861. Les dossiers sur la protection de la forêt (7 M
521-528) contiennent les délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche, ainsi
qu’une série intéressante sur les constatations des incendies de 1870 à 1944. Il y a peu de
choses sur les places d’expériences (7 M 529-530) et sur l’exploitation touristique (7 M 531).
Chasse et pêche
On se reportera à la liasse 7 M 521 pour les délits constatés par les gardes-pêche de
l’arrondissement de Tours de 1850 à 1872. On note un dossier particulier très instructif (7 M
532) de photographies réalisées par les services des eaux et forêts sur la pêche en rivière. Les
documents sur l’adjudication des droits de pêche et de chasse sont extrêmement lacunaires.
Cont r ôl e des f or êt s pr i vées et hospi t al i èr es
Les documents sur les forêts privées (7 M 544-552) sont eux aussi très lacunaires. Ils
sont pourtant un moyen d’approche commode pour qui veut aborder l’étude de la propriété
privée. Les documents les plus intéressants restent les dossiers de demandes d’autorisation de
défrichement soumis au code forestier à compter de la loi du 18 juin 1859. Le contrôle des
forêts hospitalières (7 M 553-561), n’est constitué que de plans.
24
7 M — Introduction
Iconographie
Enfin, ont été placées dans cette partie, des affiches, des cartes et des plans provenant
du fonds de l’administration des eaux et forêts qui ne rentrent pas dans les catégories décrites
ci-dessus. Ce sont principalement des documents, publiés par diverses administrations, qui ne
concernent pas uniquement les départements contrôlés par la conservation des eaux et forêts,
mais peuvent couvrir d’autres régions.
25
7 M — Introduction
Au pêcheur moderne, maison Barthes, 1934
(affiche, imprimeur Gibert Clarey, dessinateur F.a. R.)
(A.D.I.L., 99 Fi 0812)
26
SOUS-SÉRIE 8 M
COMMERCE. POIDS ET MESURES. TOURISME
DATES
EXTRÊMES
Composé de documents provenant de la préfecture, des bureaux des poids et mesures
et de la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE), la
période couverte va de 1790 à 1948.
IMPORTANCE
MATÉRIELLE
La sous-série 8 M, d’un métrage de 15 mètres linéaire, comprend 162 articles.
MODALITÉS
D’ENTRÉE
Un même bureau de la préfecture est chargé de l’agriculture, du commerce et de
l’industrie. Il a changé d’appellation au cours des temps et dépend du bureau particulier en
1816, de la 1e division, 1e section en 1836, du 1er bureau, 1e section en 1859, 1870, de la 1e
division, 1e section en 1880, de la 3e division en 1890, de la 1e division, 2e bureau en 1900,
1910 et de la 3e division, 1er bureau en 1920 et 1938. Les versements se sont échelonnés au
cours du XXe siècle.
Un versement de la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de
l’environnement (DRIRE) a été effectué le 17 décembre 1997.
HISTORIQUE
O r gani sat i on et pr om ot i on du com m er ce
Sous l’ancien régime, le pouvoir royal se déclare le protecteur du commerce et l’aide à
se développer. La Révolution vient compléter cette œuvre en détruisant les barrières intérieures
et en conférant à toute personne, française ou étrangère, le droit « d’exercer tel négoce qu’elle
trouvera bon » (loi du 2-17 mars 1791). Le commerce doit, en retour de la protection qui lui est
garantie, contribuer à l’acquittement de taxes, impôts, patentes, droits de douanes et charges
27
8 M — Introduction
sociales et respecter l’intérêt général. C’est à l’accomplissement de ces obligations réciproques
que préside l’action de l’administration. Elle prépare des actes législatifs qui règlent les
négociations et les obligations du commerce, ainsi que les institutions et juridictions qui lui sont
propres. Elle en suit l’exécution et prépare les amendements nécessaires. C’est à cette initiative
qu’on doit les modifications apportées au Code de commerce comme la réforme douanière en
1860 ou la loi sur les sociétés en 1867. L’action de l’administration se manifeste aussi par des
traités de commerce dans les échanges internationaux. Des chambres de commerce et des
chambres consultatives, complétées par un conseil supérieur, assurent aux questions qui
intéressent le commerce un examen attentif. Les échanges sont facilités par la création de
bourses dans les grandes villes, par celle des foires et marchés, par l’uniformisation des poids
et mesures. Le rôle de l’administration consiste donc à l’aide et à la protection du commerce, à
son encouragement, à lui garantir la liberté et à rendre plus abondante cette source de richesse
nécessaire à la nation.
Le commerce se confond avec l’industrie dans les documents économiques du début du
XIXe siècle qui ne font pas la distinction entre le négoce et la manufacture. En Indre-et-Loire, les
anciens mémoires sur l’état du commerce s’attachent à décrire les industries manufacturières,
mais ne comportent que peu de précisions sur les autres activités. Les grands courants qui
assurent la vie du commerce de gros et de détail dans le département sont, dans la première
moitié du XIXe, des commerces de soierie, de drap, de cuir, de papeterie et de vin, activités très
importantes et actives.
Les foires et expositions permettent aux entreprises et aux artisans d’exposer leurs
propres marchandises ou productions, de se comparer à la concurrence régionale, nationale ou
internationale selon l’ampleur des manifestations. Pour certains, c’est le seul moyen
d’information pour se faire connaître. Une foire est une manifestation commerciale d’exposants
de toutes espèces de denrées se tenant dans une ville à un lieu et à une date généralement
fixe. Les marchés à bestiaux sont plus spécialement consacrés à la vente d’animaux de travail
et de boucherie. Les simples marchés sont destinés à l’approvisionnement des communes en
denrées alimentaires. La législation relative à ces assemblées a subi de multiples changements
depuis 1789. Une police des marchés, mise en place dès la loi des 16-24 août 1790, donne au
maire le droit et le devoir d’assurer le maintien de l’ordre dans les foires et marchés.
Dans la seconde moitié du XIXe siècle, les grandes expositions deviennent pour les
fabricants et leurs ouvriers de véritables moyens de promotion et de reconnaissance. C’est
pourquoi les pouvoirs publics organisent des expositions locales de grande ampleur et
favorisent la participation des départements aux expositions nationales et internationales
tenues depuis le milieu du XIXe siècle. La première exposition internationale a lieu à Londres en
1851, la seconde à Paris en 1855. Pour les exposants, c’est le moyen d’obtenir des médailles
et récompenses bénéficiant d’un certain prestige.
Localement, les pouvoirs publics et les instances consultatives ont voulu développer
l’activité commerciale en organisant de grandes manifestations. Ainsi, en 1840, la chambre de
commerce et d’industrie organise à Tours une exposition des produits de l’industrie et des arts.
Une exposition nationale a lieu à Tours en 1900 et une trentaine d’ouvriers sont envoyés à
l’exposition universelle de Paris en 1900.
O r gani sm es consul t at i f s
Le 22 germinal an XI, la loi Chaptal réglemente les chambres consultatives des arts et
manufactures. Destinées à l’origine à servir d’organes officiels pour l’industrie exclusivement,
28
8 M — Introduction
elles sont établies dans les villes qui ne possèdent pas de chambres de commerce et sont
composées uniquement d’industriels. Les commerçants furent admis plus tard. Leur rôle est de
donner à l’administration des avis et des renseignements sur l’état de l’industrie et du
commerce.
Le conseil supérieur du commerce, réorganisé par l’ordonnance du 29 avril 1831, est
remplacé, par décret impérial du 2 février 1853, par le conseil supérieur du commerce, de
l’agriculture et de l’industrie. Ce conseil se trouve rattaché au ministère de l’Agriculture et du
Commerce.
Une chambre de commerce, composée de corps électifs de négociants, est appelée à
servir d’organe officiel et de relais auprès des gouvernements. Sa mission essentiellement
consultative s’étend à tous les domaines de la vie économique, depuis la législation jusqu’à
l’application des traités de commerce internationaux sans oublier l’application du nouveau
système métrique dès sa création. Au cours du XIXe siècle, l’activité de cette chambre ne se
limite pas au commerce mais englobe le secteur de l’industrie. La chambre de commerce
représente des intérêts économiques plus variés que les chambres consultatives des arts et
manufactures qui sombreront dans une léthargie face à l’activité des chambres de commerce,
et sont supprimées définitivement par l’article 4 de la loi du 17 août 1950. Les chambres de
commerce, supprimées à la Révolution sont réorganisées par l’arrêté du 3 nivôse en XI,
l’ordonnance du 16 juin 1832, le décret du 3 septembre 1851. La loi du 9 avril 1898 porte
création des chambres de commerce, et du conseil supérieur du commerce. Outre leur rôle
d’organe officiel auprès des pouvoirs publics, elles ont un rôle administratif de fondation et de
gestion d’établissements d’intérêt général : magasins généraux, bourses de commerce,
entrepôts des douanes.
Un conseil d’agriculture, d’arts et de commerce a fonctionné à Tours en l’an IX-an X,
embryon d’une chambre consultative des arts et manufactures. En 1806, deux chambres
consultatives sont créées à Tours, l’une pour la soierie, la rubanerie et la passementerie, l’autre
pour la corroierie. Une troisième est créée à Amboise pour la draperie. La Chambre de
commerce et d’industrie de Tours, instituée par arrêté du premier consul du 3 nivôse an XI,
s’installe dans le palais du commerce édifié dans les années 1750, dans l’actuelle rue Jules
Favre qu’elle occupe toujours. Sous l’égide de la chambre de commerce, une filiale de la caisse
Familia, d’inspiration de politique nataliste, se crée en mai 1920. L’objectif de cette caisse
interprofessionnelle est d’assurer le versement d’un sursalaire familial proportionnel au nombre
d’enfants. Ce système vaut jusqu’en mars 1931, date à laquelle le parlement adopte le projet de
loi instaurant les allocations familiales obligatoires. Les documents portant sur la caisse Familia
ont été classés en sous-série 10 M.
La bourse de commerce sert à regrouper l’achat et la vente de marchandises de toutes
espèces, à en fixer la valeur, le cours du change et à en recueillir des nouvelles. Depuis le
commencement du XIXe siècle, les bourses de commerce sont régies principalement par la loi
du 28 ventôse an IX. On considère l’institution de bourses comme un moyen de rendre le
commerce prospère et de le régénérer. La bourse de commerce de Tours a été créée par arrêté
du 13 thermidor an XI pour servir « spécialement au commerce des denrées du pays » ; mais
elle n’est véritablement installée que le 7 février 1827.
Ent r epôt des douanes et m agasi ns génér au x
Les entrepôts des douanes sont créés par Colbert, de 1664 à 1684, dans 11 villes
portuaires de France. On y dépose des marchandises qui ne sont soumises à aucun droit
29
8 M — Introduction
d’entrée ou de sortie, pourvu qu’elles soient transportées hors de France dans les 6 mois. Les
marchandises ne peuvent être vendues en France. La loi du 8 floréal an XI établit le régime des
entrepôts, toujours dans des villes portuaires. Les lois de 1832 admettent la création des
entrepôts dans des villes de l’intérieur du pays. Pour en obtenir l’établissement, les villes
doivent préalablement y affecter un bâtiment isolé, ainsi que l’établissement d’un corps de
garde de préposés des douanes. Les villes jouissent des droits de magasinage et de
manutention et peuvent faire concession temporaire de ces droits à des adjudicataires. Les
chambres de commerce peuvent se charger des mêmes obligations que les villes. L’exploitation
de l’entrepôt réel des douanes de Tours est concédé à la ville par décret du 16 octobre 1882 et
rétrocédé par la ville à la chambre de commerce par délibération de la ville de Tours du 24 août
1894. La ville concède l’exploitation à la Société des magasins généraux en vertu d’une
décision ministérielle du 28 janvier 1895 pour une période de cinq ans renouvelable. La loi du
29 décembre 1917 modifie le régime des entrepôts et l’entrepôt de Tours est classé entrepôt
d’Etat.
Les magasins généraux sont institués par un décret du gouvernement provisoire du
21 mars 1848. Ouverts principalement dans des périodes de crise, ce sont des dépôts de
marchandises placés sous la surveillance de l’Etat et qui ont pour but de faciliter au possesseur
d’une marchandise l’obtention d’un crédit. Un arrêté du 21 mars 1848 affecte les bâtiments de
l’entrepôt réel des douanes au dépôt de marchandises des magasins généraux. Les magasins
peuvent être ouverts sur la demande des chambres de commerce ou des conseils municipaux.
Par décision ministérielle du 12 juillet 1852, on ne doit plus admettre dans les magasins
généraux annexés aux entrepôts réels que les marchandises nationales. Les marchandises
étrangères en sont exclues. La loi du 31 août 1870 facilite la création et le fonctionnement de
ces établissements. Un nouveau bâtiment des magasins généraux de Tours a été construit de
1924 à 1926 sur la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Les com pagni es d' assur anc es
Les sociétés et compagnies mutuelles d’assurances sont issues du mouvement politique
qui a conduit à la création de groupes mutualistes ou coopératives d’association, dans les
domaines de l’assurance et de la banque et dans toutes les formes de production ou de
commerce. A but non lucratif, leur objet est d’établir une solidarité entre les membres. Mais à la
différence des coopératives, les sociétés mutuelles interviennent toujours par des prestations
financières : primes, prêts ou indemnisations. Avant la création des sociétés et compagnies
d’assurances, des quêtes étaient organisées et des bureaux alimentés par des secours de
l’Etat venaient en aide aux sinistrés, principalement d’incendies. Ces bureaux sont supprimés à
la Révolution et sont remplacés, au début du XIXe siècle par des caisses d’assurances vivant
de dons et de legs de particuliers, puis disparaissent au profit de sociétés et compagnies
d’assurance contre l’incendie qui offrent des avantages supérieurs. La période de la
Restauration va voir naître et se multiplier les compagnies d’assurances contre l’incendie, la
grêle et la mortalité du bétail, soit sous forme de mutualité, soit sous celle de l’entreprise
commerciale. Liées aux milieux financiers, ces sociétés n’ont pas une spécificité purement
agricole, même si le terme agricole est souvent contenu dans leur dénomination. En Indre-etLoire, « l’Union des propriétaires dite La Ligérienne tourangelle, société d’assurances mutuelles
contre la gelée, la grêle et la mortalité des bestiaux », fondée en 1841, est aux mains des
grands propriétaires : sur les 17 membres du conseil de surveillance, on trouve 14 personnes
de la noblesse et 3 roturiers qui sont, toutefois, maire ou conseiller général.
30
8 M — Introduction
Poi ds et m esur es
L’uniformisation des poids et mesures, entreprise dès 1790, est achevée par la loi du
4 juillet 1837. Pour en effectuer le contrôle, un bureau de vérification est créé pour chaque
arrondissement qui possède l’assortiment d’étalons vérifiés et poinçonnés. L’inventaire des
étalons est tenu à jour sous le contrôle de la préfecture et l’usage des instruments vérifiés est
contrôlé par les autorités municipales et par la police. L’uniformisation des mesures à la
Révolution a été un élément de la modernisation du commerce et de l’activité économique. Sur
le territoire français, le service des poids et mesures, par arrêté du 26 février 1873, est divisé en
5 circonscriptions dont la 2e a pour chef-lieu la ville d’Angers, puis celle de Tours. Le service
départemental de l’Indre-et-Loire est basé à Tours avec des vérificateurs à Chinon et à Loches.
Par arrêté du 5 août 1929, le service des poids et mesures est divisé en
12 circonscriptions régionales. La 2e circonscription est basée à Montrouge avec un bureau à
Tours, pour l’Indre-et-Loire et des vérificateurs à Chinon et à Loches.
COMPOSITION
ET INTÉRÊT DU FONDS
On distingue dans cette sous-série trois entités : « commerce », « poids et mesures », et
« tourisme ».
O r gani sat i on et pr om ot i on du com m er ce
Outre des articles sur la situation et la réglementation du commerce, l’organisation du
commerce (8 M 1-9) comprend une liasse spécifique (8 M 3) sur l’emploi de la pomme de terre
dans la fabrication du pain en temps de guerre (1918-1920).
L’ensemble des documents sur les expositions (8 M 10-22) constitue une source riche
pour l’histoire commerciale et industrielle du département. Il ne se limite pas au domaine du
commerce et de l’industrie, mais englobe l’agriculture, les arts et l’enseignement. Les intitulés
officiels évoluent au fil des temps : exposition des produits de l’industrie, exposition des produits
de l’industrie agricole et manufacturière, exposition universelle. Les dossiers les plus riches sont
ceux des expositions parisiennes. On peut regretter l’absence de documents sur les deux
dernières expositions organisées à Paris, celle de 1925 (« exposition des arts décoratifs et
industriels modernes ») et celle de 1937 (« exposition coloniale »). En revanche, on note la
présence de documents sur la participation de tourangeaux aux expositions internationales, en
particulier lors de la première exposition internationale à Londres en 1851. Les dossiers des
expositions comportent principalement des listes des exposants tourangeaux, des tableaux des
productions et échantillons de produits, des listes de récompenses, des palmarès, ainsi que les
listes et rapports des jurys départementaux. On regrette aussi l’absence de documents sur les
expositions dites « Grande semaine de Tours », mis à part une petite liasse classée en soussérie Agriculture (7 M 297), dont la première a lieu en mai 1922 et qui regroupe les activités
commerciales, industrielles, agricoles mais aussi artistiques.
Cham br es et bour se de com m er ce
Une liasse (8 M 23) concerne le conseil d’agriculture, d’arts et de commerce, embryon
de la chambre consultative des arts et manufactures (8 M 24) et de la chambre de commerce.
Les documents relatifs à cette dernière instance (8 M 25-34) portent sur sa création et son
31
8 M — Introduction
fonctionnement. On se reportera, pour une étude sur cet organisme, aux bulletins mensuels de
la chambre de commerce publiés de 1912 à 19402. Une liasse (8 M 35) concerne la chambre
syndicale de peinture de Tours pour une période restreinte (1852-1853). Enfin, une dernière
cote, peu importante, est réservée à l’organisation de la bourse de commerce (8 M 36). Les
archives des tribunaux de commerce sont classées réglementairement en série U.
Ent r epr i ses com m er ci al es
Après quelques rares documents sur l'entrepôt réel des douanes (8 M 37) et sur le
fonctionnement des magasins généraux (8 M 38-39), on a regroupé ceux concernant des
sociétés commerciales (8 M 40-46). Classés par catégories de sociétés commerciales ou
établissements bancaires, ces documents apportent des éléments très fragmentaires et
aléatoires sur l’histoire économique du département. On complétera par l’étude des dossiers
des syndicats patronaux et ouvriers dans la sous-série 10 M. On peut regretter ici l’absence de
documents sur la banque Goüin, célèbre banque tourangelle au XIXe siècle et sur la Caisse
d’épargne et de prévoyance de Tours, créée, sous la présidence du banquier Henri Goüin, dès
le 13 décembre 1832 et officiellement organisée par l’ordonnance royale du 31 mai 1833, suivie
de l’établissement de caisses d’épargne à Loches (1836), à Chinon (1840), à Châteaurenault
(1844) et à Amboise (1846). Toutefois on se reportera au fonds de la Banque Gouin (51 J).
Il est à signaler que tous les dossiers des sociétés et compagnies d’assurances
(8 M 47-55) ont été regroupés ici quand bien même elles se rapportent à l’agriculture (société
d’assurances mutuelles agricoles), l’aspect économique ayant été privilégié, d’autant plus qu’il
s’agit de documents de contrôle administratif exercé par le préfet sur des organismes
commerciaux3.
Par ailleurs, certaines compagnies d’assurances à but agricole à leur création ont
étendu leur compétence à des domaines non-agricoles. Il faut signaler quelques sociétés
originales dans leur conception et leur objet comme « l’Equitable, caisse sur les chances de la
vie » ou comme « l’Aigle impériale, société d’assurances mutuelles des pères de famille contre
les chances du tirage au sort ». Ces riches dossiers renferment aussi des états et enquêtes
statistiques sur l’ensemble des sociétés et compagnies d’assurances. Ils ont été classés par
sociétés à compter de la date du premier document. Suivent cinq liasses (8 M 56-60) relatives
aux caisses locales d’assurance mutuelle agricole contre l’incendie et les accidents. Ces
caisses sont créées suite à la loi du 4 juillet 1900, sous le patronage de l’Office agricole
départemental et de l’Union fédérative des associations agricoles et viticoles d’Indre-et-Loire et
de la Mutuelle agricole tourangelle. Gérées et administrées gratuitement, elles ne réalisent
aucun bénéfice et sont donc affranchies des formalités prescrites par la loi du 24 juillet 1807 et
du décret du 28 janvier 1808 relatifs aux sociétés d’assurances. Elles se constituent en se
soumettant aux prescriptions de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels.
Foi r es et m ar chés
Les dossiers des foires et marchés (8 M 61-116) représentent l’activité commerciale la
plus locale. Classés en dossiers communaux, les documents portent trace des créations,
2
3
32
La cote 66 PERU 1 contient les procès-verbaux imprimés des séances des années 1905, 1906 et 1909.
L’instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d’archives départementales de 1998
préconisant le classement des sociétés d’assurances agricoles dans la sous-série 7 M, le classement dans la
sous-série 8 M a été validé par la direction des archives de France en mai 2008.
8 M — Introduction
transferts, changements de dates ou de lieux, ainsi que de la réglementation sur le contrôle
sanitaire et sur celui des mesures. Les dossiers, qui vont de 1791 à 1939, sont particulièrement
riches pour le XIXe siècle. Quatre liasses (8 M 117-120) concernent les foires et marchés des
départements limitrophes pour lesquels les demandes de création ou de changement de dates
doivent être soumis aux autorités administratives du département d’Indre-et-Loire. Des dossiers
pour l’établissement des cartes professionnelles des courtiers et marchands de bestiaux (8 M
121-125), entre 1928 et 1939, complètent cette rubrique.
Poi ds et m esur es
Après des liasses de réglementation générale (8 M 126-132), le fonds de la préfecture
(8 M 133-140) comprend quelques dossiers sur le personnel et le bâtiment des poids et
mesures et surtout (8 M 135-137) des documents sur la mise en place du nouveaux système et
sur son contrôle. On note une liasse (8 M 140) sur l'instauration dans les années 1874-1879, du
système takimétrique, système permettant d’enseigner « aux ouvriers de l’industrie ce que la
géométrie contient d’utile ». Le fonds des bureaux des poids et mesures (8 M 141-156)
contient, outre de la réglementation, de riches registres d’inscription des procès-verbaux de
vérification des poids et mesures ainsi que des registres et dossiers sur les fabricants et
ajusteurs de poids et mesures. Le fonds de la direction régionale de l’industrie, de la recherche
et de l’environnement (DRIRE, 8 M 157-158) contient un article richement illustré sur la
nomenclature entre le nouveau système et l’ancien.
Tour i sm e
L'ensemble (8 M 159-162) porte sur les années 1920-1939. Peu abondants, ces
dossiers, contenant principalement des statistiques, sont en relation avec l’instauration des
congés payés en 1936. On se reportera, pour une étude sur le tourisme, aux dossiers
individuels des voyageurs et représentants de commerce aux dossiers de classement des
hôtels en sous-série 4 M et aux documents sur les stations climatiques en soussérie 5 M.
33
8 M — Introduction
Journal officiel de l’exposition nationale de Tours, 1892
(A.D.I.L., 8 M 11)
34
SOUS-SÉRIE 9 M
INDUSTRIE
DATES
EXTRÊMES
Uniquement composé de documents provenant de la préfecture, le fonds couvre la
période de l’an IX à 1941. Un seul document, le registre d’inscription des brevets d’invention,
dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-1952.
IMPORTANCE
MATÉRIELLE
La sous-série 9 M, d’un métrage de 13, 80 mètres linéaires, comprend 104 articles.
MODALITÉS
D’ENTRÉE
Un même bureau de la préfecture est chargé de l’agriculture, du commerce et de
l’industrie. Il a changé d’appellation au cours des temps et dépend du bureau particulier en
1816, de la 1e division, 1e section en 1836, du 1er bureau, 1e section en 1859, 1870, de la 1e
division, 1e section en 1880, de la 3e division en 1890, de la 1e division, 2e bureau en 1900,
1910 et de la 3e division, 1er bureau en 1920 et 1938. Les versements ont été effectués
régulièrement, principalement au cours du XXe siècle.
HISTORIQUE
Sans matières premières, sans ressources énergétiques, l’industrialisation de l’Indre-etLoire s’est développée avec lenteur au cours du XIXe siècle et du début XXe. Les communes à
majorité ouvrière sont très rares, la population reste pour l’essentiel rurale. Seules des
productions de qualité permettent une industrialisation modérée après 1830 : imprimerie et
édition (Mame à Tours), travail du cuir (Château-Renault), minoterie (La Haye-Descartes),
papeterie (La Haye-Descartes), fonderie (Pocé près d’Amboise), céramique et faïencerie
(Langeais, Saint-Paterne-Racan), céruse (Usine de Portillon à Saint-Cyr-sur-Loire), tuileries et
briqueteries, draperies et fabriques de laine et de chanvre. Les industries sont regroupées dans
l’agglomération de Tours et le tissu industriel est diffus. L’Annuaire du département pour 1836
est en ce sens révélateur ; une longue liste recense tout d’abord « les manufacturiers,
fabriquants, négociants et marchands de la ville de Tours », suivie d’une liste des
35
9 M — Introduction
« établissements industriels dans le département ». Cette dernière liste ne fait état que de
5 amidonniers, 1 fabrique d’aiguilles à coudre, 4 fabriques de carreaux, 21 fabriques d’étoffes,
1 fabrique de limes, 1 fabrique de plomb de chasse, 2 fabriques de sucre de betteraves,
3 filatures, 3 fonderies, 6 papeteries, 1 raffinerie de sucre, 18 tanneries et 22 usines pour grains
et farines.
Après la première guerre mondiale, l’activité industrielle semble stagner et la crise des
années 1930 conforte cette tendance ; la firme automobile Rolland-Pilain qui emploie jusqu’à
400 personnes ferme en 1931. La métallurgie reste modeste. Quelques industries chimiques
(peinture, four à chaux) apparaissent au début du XXe siècle. Les établissements industriels en
Indre-et-Loire restent d’une importance secondaire au XIXe siècle. Au XXe, le développement
des moyens de transport libère l’économie du département de la sujétion des richesses
naturelles du sol et du sous-sol et les implantations industrielles aux activités nouvelles sont
nombreuses.
Les chambres de métiers ont été instituées par la loi Courtier du 26 juillet 1925.
Principalement composées d’artisans, elles représentent les intérêts professionnels et
économiques des employeurs, la sauvegarde des métiers et l’organisation de l’apprentissage.
La chambres des métiers d’Indre-et-Loire est créée par le décret du 5 octobre 1931. Les
élections constitutives ont lieu le 20 mars 1932 et son installation officielle le 7 avril 1932. Une
chambre d’apprentissage existe toutefois antérieurement à la création de la chambre des
métiers et s’occupe de l’orientation professionnelle, du développement de l’apprentissage et du
perfectionnement professionnel. Depuis la suppression des corporations le 17 juin 17914,
l’apprentissage change profondément. Au XIXe siècle, les gouvernements vont mettre en place
des mesures pour encadrer le travail et développer la formation professionnelle. Au XXe siècle,
plusieurs textes de lois réforment profondément l’apprentissage qui va concerner
essentiellement les formations liées à l’artisanat et à l’industrie. La loi de finances du 13 juillet
1925 institue une taxe d’apprentissage à laquelle sont assujettis les employeurs de main
d’œuvre. Divers organismes, au nombre desquels les chambres de commerce, sont habilités à
percevoir cette taxe.
On se reportera pour l’historique de la chambre de commerce et d’industrie à la soussérie 8 M.
L’objectif de la loi du 7 janvier 1791 sur les brevets d’invention est de favoriser les
développements techniques et industriels. Le brevet d’invention est un titre de propriété
industrielle qui confère à son titulaire un droit d’interdiction de l’exploitation par un tiers de
l’invention brevetée. La personne qui le dépose à l’entière jouissance de son procédé et des
intérêts qui en découlent. La loi de 1791 sera modifiée par celle du 5 juillet 1844.
COMPOSITION
ET INTÉRÊT DU FONDS
L’intervention de l’Etat dans le domaine industriel n’intervenant qu’à partir de la seconde
moitié du XIXe siècle, les documents de cette sous-série ne permettent guère de mesurer
l’activité industrielle du département. Il faut se reporter à d’autres sources, par exemple, la
sous-série 5 M (établissements classés), la sous-série 8 M (foires et expositions), la série S
(cours d’eau et usines), la série U (dépôts de marque de fabriques, statuts de société,
4
. La loi Le Chapelier interdit les rassemblements d'ouvriers et d'artisans de même état.
36
9 M — Introduction
jugements de faillites). Enfin, l’activité industrielle du département ne peut être étudiée sans
avoir recours à la consultation des enquêtes et statistiques industrielles classées
réglementairement en sous-série 6 M.
Au total, ces documents sont d’un intérêt relatif et la meilleure source de l’histoire
économique reste l’exploitation des archives des entreprises elles-mêmes, malheureusement
trop peu nombreuses aux Archives départementales d’Indre-et-Loire.
Après des documents généraux sur l’organisation et l’encouragement à l’industrie
(9 M 1-6), cette sous-série contient un bel ensemble sur la chambre des métiers (9 M 7-17),
puis, classés par type d’activité, des dossiers assez hétéroclites relatifs aux différentes
productions industrielles (9 M 18–29). Une distinction a été faite entre les dossiers concernant
la transformation des produits, relevant de l’industrie ou de l’artisanat (classés dans cette soussérie 9 M), ceux concernant la production (classés en sous-série 7 M) et ceux touchant la
commercialisation (classés en sous-série 8 M). On note dans cette catégorie, deux liasses
(9 M 21-22) concernant les industries de la soie, activité jadis florissante que les autorités du
département veulent relancer en Touraine dans la première moitié du XIXe siècle. L’industrie de
la soie, principale activité locale avant la Révolution est ruinée : de 1700 métiers en 1767, il
n’en reste que 211 en 1804. Toutefois, ces deux articles peuvent paraître décevant et on se
reportera aux débats du Conseil général en série K. En ce qui concerne la culture et la
production proprement dite des mûriers et des vers à soie, on se reportera à la sous série 7 M
(132-134), les dossiers étant logiquement classés en agriculture. On peut aussi déplorer la
quasi-absence de documents (9 M 23) sur l’industrie du cuir pourtant importante dans le
département. Les documents sur les brevets d’invention (9 M 30-36), notamment les registres
d’inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations sur la créativité des
inventeurs tourangeaux.
Appr ent i ssage et ensei gnem ent t echni que
L’apprentissage et l’enseignement technique (9 M 37-104) occupe une grande place
dans cette sous-série. On a structuré cette partie en trois ensembles, apprentissage (9 M 3755), enseignement technique et professionnel (9 M 56-87) et écoles professionnelles ( 9 M 88104). Les dossiers sur l’apprentissage portent principalement sur la période 1924-1940. Il s’agit
de dossiers sur la taxe d’apprentissage qui apportent des renseignements sur les entreprises
existant à cette époque. Bien que géré par le ministère de l’Instruction publique, l’enseignement
technique a été placé dans cette sous-série plutôt qu’en série T. On trouve ici deux liasses sur
les travaux du comité départemental de l’enseignement technique de 1912 à 1940. Un bel
ensemble réunit les dossiers du certificat d’aptitude professionnel (C.A.P.) de 1911 à 1936,
avec les listes des candidats, leurs dossiers nominatifs et surtout, leurs copies, documents
importants pour une étude sur le niveau de scolarité et de connaissance. Créé et organisé par
la loi du 25 juillet 1919 dite loi Astier et par celle du 29 mars 1928, le C.A.P. est un diplôme
d’études secondaires de l’enseignement professionnel qui donne une qualification d’ouvrier ou
d’employé qualifié dans un métier donné. Enfin, seize liasses concernent essentiellement les
dossiers des candidatures de boursiers du département aux écoles supérieures et spécialisées
de l’enseignement professionnel.
37
9 M — Introduction
Moissonneuse de E. Ruer, fabricant de machines agricoles à Tours, 1857
(A.D.I.L., 9 M 31)
38
B IBLIOGRAPHIE
SOUS-SÉRIES 7 M, 8 M, 9 M
Pour en faciliter la lecture, cette bibliographie ne recense pas les monographies communales
qui contiennent toujours des chapitres ou des rubriques sur l’agriculture. Certaines sont même
intitulées « monographie agricole » ! Le chercheur se reportera aux ouvrages consacrés à la
commune étudiée. Il en est de même pour les études géologiques et de l’espace agricole ainsi
que les études sur un sujet précis, comme par exemple la situation de l’imprimerie à Amboise.
Là encore le chercheur se reportera à l’index « Amboise » du fichier bibliographique pour
trouver mention d’une note sur l’imprimerie à Amboise de A. Gabeau publiée dans le bulletin de
la Société archéologique de Touraine (tome X, 1895-1896, p. 60-62).
Sauf exception, ne sont pas signalés ici les articles publiés dans des revues généralistes
comme le Magazine de la Touraine, le Bulletin de la Société archéologique de Touraine, les
Amis du vieux Chinon, etc.
Enfin, pour les ouvrages spécifiques comme ceux concernant les tanneries et le travail du cuir
ou la colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, on consultera la bibliographie contenue dans
les répertoires numériques publiés par les Archives départementales.
Action (l’) du centre et de l’Ouest. Journal politique, commercial et agricole, TOURS, IMPR. PAUL
BOUSEREZ, 1887. .................................................................................................2107 PERU 1
Agriculture (l’) de Touraine, office fédéral et fédération des associations et syndicats agricoles et
viticoles, mensuel, 1920-1921. ............................................................................2138 PERU 1
Agriculture (l’) du centre. journal hebdomadaire, Blois, fédération régionale des associations
agricoles du Centre, 1894. ...................................................................................2137 PERU 1
A Jules Deslis président du conseil d’administration de la mutuelle d’Indre-et-Loire contre
l’incendie, TOURS, R. et P. Deslis, 1927, 10 p. .........................................................8°Bh 1174
AMICALE DU PERSONNEL DE LA MAISON BRIAU ET CIE, statuts (1920). ..........................8°Bh 122/48
Annales de la société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire, TOURS,
Mame, 1821-1936. ........................................................................................... 199 PERU 1-54
Annuaire du département d’Indre-et-Loire, an X-1940. .............................................. in 16° 1-120
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE, Au temps des ingénieurs : Armand Moisant
(1838-1906) et l’architecture métallique, [2009]. .......................................................4°Bh1577
Armand Mame (1864-1926), notice biographique, TOURS, 1926. .................................8°Bh 1623
ASSOCIATION AMOUREUX DU VIEUX LANGEAIS, Le chanvre en l’Isle de Bréhémont, Langeais,
1988, 59 p. ..................................................................................................................4°Bh 901
39
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
ASSOCIATION AMOUREUX DU VIEUX LANGEAIS, Les Faïences de Langeais, Chambray, éd. de la
Nouvelle République, 1992, 59 p. ............................................................................ 8°Bh 1681
ASSOCIATION AMOUREUX DU VIEUX LANGEAIS, Histoire de la tannerie de Langeais, Langeais,
1997. ........................................................................................................................ 4°Bh 1182
ASSOCIATION AMOUREUX DU VIEUX LANGEAIS, Les briqueteries de Langeais et sa région, 1987,
71 p. . .......................................................................................................................... 4°Bh 907
ASSOCIATION TOURS, CITÉ DE LA SOIE, Couleurs en soieries, actes du quatrième colloque, 24
novembre 2006, Tours, sn, 2007. ............................................................................ 8°Bh 26 70
AUBIGNY (COMTE D’), Les Hayes. Élevage avicole d’amateur (55 hectares). Château des Hayes,
Autrèche (Indre-et-Loire), 1927. .............................................................................. 8° Bh 2014
AUBOUIN (Christophe), La banque « Goüin frères » : clientèle et fonctionnement d’un
établissement de Touraine de 1884 à 1914, Tours, 1996. ............................................3 F 291
AUDIN (Pierre), Le plus célèbre viticulteur du 19ème siècle, le comte Odart, d’Esvres, Le Val de
l’Indre, mai 1992, n° 4, pp. 59-62. ....................... .................................................. 998 PERU 2
AUDIN (Pierre), Moi, Léon Berland, vigneron de Touraine. Veigné, village tourangeau dans la
seconde moitié du 19ème siècle (d’après les mémoires de Léon Berland), Chambray-lèsTours, C.L.D, 1995. ...................................................................................................... 8° 1908
AUGE-LARIBE (Michel), L’agriculture pendant la guerre 1914-1918, Paris, Presses universitaires
de France, 1922, 331 p. . .................................................................................................. 8° 45
Avenir (l’) agricole du Chinonais et du Poitou, RICHELIEU, 1920-1931. .................... 2139 PERU 1
BABONAUX (Yves), L’industrialisation de Tours, Paris, 1947. .........................................3 F 98/1-2
BACHELARD (Mireille), Foires et marchés en Touraine, Tours, Le Clairmirouère du temps, 1981,
239 p. . ............................................................................................................................ 8° 765
BACHELARD (Paul), L’industrialisation de la région Centre au XIXème siècle, Tours, 1978, thèse
de géographie, imp. Gibert-Clarey, 474 p. ..................................................................... 4° 228
BANQUE BERENDORF, Bulletin, Tours, impr. Paul Salmon, 1927-1928. ...................... 623 PERU 1
BARRAU (P.-B.), L’ensemencement et la culture rendus plus simples, plus économiques et plus
productifs au moyen du semoir et du sarcloir Barrau, Paris, P.-B. Barrau, 1933, 26 p. . ...........
.................................................................................................................................. 8°Bh 1489
BARRAY (Caroline), Les laiteries de Verneuil et de Ligueil. Patrimoine des laiteries coopératives
en Indre-et-Loire, mémoire de maitrise, Tours, 1999, 163 + 263 p. . .......................3 F 337/1-2
BARRE (Henri), Les vins de Touraine au point de vue de leur composition chimique : analyse
des vins récoltés en 1911 et 1912, Tours, impr. tourangelle, 1916, 67 p. ........................ 4° 23
BAS (Emmanuel), Marolles au 19ème siècle, du domaine noble à la ferme modèle. De la
noblesse locale à la haute bourgeoisie parisienne, Tours, 1994. ..................................3 F 250
40
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
BAUDRILLART (Henri), "Les populations agricoles de la Touraine", Paris, lib. Guillaumin, 1888,
extrait de les Populations agricoles de la France, tome 2, pp. 92-151. ............................ 8° 69
BENDA (Inspecteur des eaux et forêts), Notice sur l’histoire de la forêt domaniale de Loches,
s.l.n.d. ........................................................................................................................... 8°Bh 56
BERLAND (Léon), Mémoires d’un vigneron, 1893-1917, s.l.n.d. ..................................... 3 F 50/1-3
BESNARD (Nathalie), Une étude du phénomène sociétaire à la fin du XIXème siècle : les
sociétés commerciales, dans le domaine de l’habillement à Tours de 1860 à 1899, Tours,
1988, 184 p., mémoire maîtrise histoire. ...................................................................... 3 F 166
BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE D’INDRE-ET-LOIRE, La soie en Touraine, catalogue exposition
27 mai-30 septembre 1992, Tours. ...................................................................... 4° B H 874 (2)
Bisson, Grande fabrique de béton aggloméré de Bisson. Système breveté S.G.D.G. à
Châteaurenault (Indre-et-Loire), Tours, impr. E. Arrault et Cie, 1900. ..................... 8° Bh 2240
BLANCHET (Gilles), Rolland Pilain : la grande aventure automobile tourangelle, Pontoise, éd.
Edijac, 1985, 284 p. ........................................................................................................ 4° 678
BLOT (Louis), La bourse du travail a soixante ans ; étude sur les origines de la Bourse du travail
et les antécédents du syndicalisme à Tours, Tours, journal Le Réveil, 1951-1952. ..... 4°Bh 57
BORDAS (J.), 1924-1974 : 50 ans d’activité à la chambre d’agriculture d’Indre-et-Loire, Tours,
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BOSSEBOEUF (L.A.) Histoire de la fabrique de soieries de Tours des origines au XIXème siècle,
Tours, Paul Bousrez, 1900, 336 p. .................................................................................... 4°64
Boucherie (la) tourangelle - syndicat de la boucherie de Tours, Tours, Gibert-Clarey, mensuel,
1927-1930. ............................................................................................................310 PERU 1
BOUCHERON (Louis), La fabrique de soierie de Tours au XVIIIème et XIXème. La Calandre.
Tours, 1930, 152 p. dactylographie. ............................................................................. 3 F 118
BOUCHERON (Louis), Historique de la Caisse d’épargne et de prévoyance de la ville de Tours
(1833-1933), Tours, René et Paul Deslis, 1933, 125 p. .................................................... 4° 70
BOULAY (Jean-Claude), Les origines du Crédit agricole en Indre-et-Loire (1897-1928), TOURS,
1987, 49 p. ................................................................................................................... 3 F 144.
BOUQUET DE LA GRYE (A.), Guide du forestier. La surveillance des forêts et de la pêche, 13ÈME
édition, Paris, Lib. agricole de la maison rustique, 1927. .............................................. 8° 1920
BRAME (Docteur Charles), Le docteur Duvergé ou coup d’œil sur l’état de l’hygiène publique et
de l’agriculture en Touraine à un siècle de distance (1761 et 1861), Tours, impr. Ladevèze,
1861, 34 p. ..................................................................................................................8°Bh 126
BRAME (Charles), La litière-fumier, extrait de Conférences de Bourgueil, 1874, Tours, impr.
Ladevèze et Rouillé, 1874. .......................................................................................4°Bh 1149
41
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
BRUZON (J.), Notice sur les usines de Portillon appartenant à la Société J. Bruzon et Cie de
Tours, Tours, impr. Ladevèze, 1867, 15 p. ................................................................ 8°Bh 136
Bulletin agricole de Touraine, Union des trois comices d’Indre-et-Loire, Tours, imprimerie
tourangelle, mensuel, 1883-1939. ......................................................................363 PERU 1-3
Bulletin mensuel de la Chambre de Commerce de Tours et d’Indre-et-Loire, 1912-1940 (contient
les procès-verbaux imprimés des séances des années 1905, 1906 et 1909). ....... 66 PERU 1
Bulletin du syndicat de la boulangerie d’Indre-et-Loire, Tours, 1921-1923. ............311 PERU 1-3
Bulletin trimestriel avicole de Touraine, Tours, impr. Arrault et Cie, 1923. ................ 233 PERU 1
CAIL (J.-F.), Mémoire sur l’exploitation agricole de la Briche pour concourir à la prime d’honneur
du département d’Indre-et-Loire en 1864, Paris, impr. de Ch. Lahure, 1863. 76 p. ..................
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Tours, 19ème session tenue à Tours les 29-31 mai 1933, Pithiviers, impr. des caisses
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................................................................................................................................... 8° Bh 222
CAISSE LOCALE D’ASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE CONTRE L’INCENDIE DE VILLANDRY, statuts,
1926. ....................................................................................................................... 8°Bh 122/6
CAISSE LOCALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CLÉRÉ ET COMMUNES CIRCONVOISINES, statuts,
1909. ....................................................................................................................... 8°Bh 122/7
CARRET (J.), Manuel pratique de la réglementation concernant l’office du blé, table
chronologique et répertoire alphabétique par matière des lois, décrets, arrêtés et circulaires,
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CARRET (J.), Le marché du blé, sa réglementation en France, Besançon, Jacques Demontrond,
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Centre-bois. Organe bi-mensuel de centralisation d’offices et de demandes de produits
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CENTRE GÉNÉALOGIQUE DE TOURAINE, Emile Delahaye (1843-1905). Un des pionniers de
l’automobile. Sa vie et ses origines, Tours, centre généalogique de Touraine, 1994. ..............
.................................................................................................................................. 4°Bh 1080
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Céramique (la) tourangelle du XVIIIème au XXème siècle, exposition Grande semaine de
Tours, mai 1934, Tours, impr. Arrault, 1934. ............................................................. 8° 1938/9
CERCLE DU COMMERCE DE TOURS, règlement, 1877, 1895. .......................................... 8°Bh 122/9
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CHAMBRE DE COMMERCE DE TOURS ET D’INDRE-ET-LOIRE, bulletin mensuel, Tours, 1905-1940. ....
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Chambre de commerce, Cent cinquantenaire, 1803-1953, Tours, Arrault, 1953, 51 p. .................
............................................................................................................. 8°Bh 1266 et 8°Bh 2406
CHAMBRE SYNDICALE DE LA BOUCHERIE DE TOURS, statuts, 1887-1890. ...................... 8°Bh 122/11
CHAMBRE SYNDICALE DE LA BOULANGERIE DE LA VILLE DE TOURS ET DU DÉPARTEMENT D’INDRE-ETLOIRE, statuts, 1897. .............................................................................................. 8°Bh 122/12
CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE CHAUSSURES DES BORDS DE LA LOIRE, statuts, 1880.
................................................................................................................................8°Bh 122/13
CHAMBRE SYNDICALE DES OUVRIERS CHAPELIERS DE TOURS, statuts, 1890. . ............... 8°Bh 122/14
CHAMBRE SYNDICALE DES OUVRIERS CORDONNIERS DE LA VILLE DE TOURS, statuts, 1891.
.................................................................................................................................8°Bh122/15
CHAMBRE SYNDICALE DES PASSEMENTIERS À LA MAIN DE TOURS, statuts, 1894. ........... 8°Bh 122/16
CHAMBRE SYNDICALE GÉNÉRALE CONCERNANT LA TANNERIE ET CORROIERIE, statuts, 1881. .............
................................................................................................................................ 8°Bh 122/18
CHARLOT, Essai historique sur la meunerie et la boulangerie en Touraine, Annales de la société
d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire, t. XXXIV, pp. 134-163. ...............
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CHARLOT (G.), Essai historique sur la sériciculture de Chenonceaux, Annales de la société
d’agriculture, sciences…, 1860, pp. 35-52. .........................................................199 PERU 24
CHARLOT (G.), Notice sur les insectes qui dévastent les mûriers, Tours, impr. Ladevèze, 1866.
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CHARLOT (G.), Notice sur les pucerons et autres insectes nuisibles aux végétaux (jardin
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CHAUTEMPS (BERNARD), Vétérinaires du règne de Louis XVI à la fin de 2009, s.l. [2009]. .............
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CHAUVIGNÉ (Auguste), Ampélographie tourangelle, Paris, librairie agricole de la maison rustique,
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COLLAS (Rolande), Heurs et malheurs des soieries tourangelles, Blois, La Clairmirouère du
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DAVAU (Maurice), « Vieux boulots d’cheu nous » : les activités rurales au début du siècle en
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................................................................................................................................744 PERU 6
Défense (la) commerciale, organe officiel de la fédération des syndicats de boulangerie et de
pâtisserie du centre de la France, Tours, 1924-1944. ....................................... 311 PERU 1-3
Défense (la) commerciale, organe syndical de la boucherie et de la charcuterie du Centre et de
l’Ouest, Tours, impr. Gibert-Clarey, 1928-1935. ................................................ 311 PERU 1-3
Défense corporative (la), chambre syndicale des limonadiers, restaurateurs, hôteliers, débitants
de boissons de Tours et d’Indre-et-Loire, Tours, impr. Le Progrès, 1925-1950, mensuel. .......
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département d’Indre-et-Loire, Amboise, impr. Nouvelle, 1931-1932. ....................624 PERU 1
Défense (la) des distillateurs ambulants, des bouilleurs de cru, des entrepreneurs de battage et
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DEROUET-BRULEY, Proposition d’un vœu à émettre par la Société d’agriculture, de sciences,
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DÉSAUBLIAUX (André), L’agriculture dans la région lochoise, Paris, impr. Téqui et Guillomeau,
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DESTRÉGUIL (Henri), Enquête sur le petit commerce. Réponse au questionnaire de la
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DESTRÉGUIL (Henri), La vérité sur les coopératives, Tours, impr. G. Debenay-Lafond, 1897. .......
..................................................................................................................................8° Bh 2680
Deux expositions : Breslau, Tours [exposition des beaux-arts et de l’industrie, Tours, [1881].
...................................................................................................................................4°Bh 1160
DIGNEFFE (Laure), Projet d’une station climatique à Tours, de 1925 à 1930, Tours, 1999. ...........
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Discours prononcé par M. le baron Paul de Richemont député au corps législatif, président du
Conseil général au Comice agricole de Loches le 31 août 1856, Tours, Ladevèze, 1856, 9 p.
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45
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
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DUBREUIL-CHAMBARDEL (Philippe), Petite histoire de l’Académie de Touraine, extrait de
Académie des sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire, mémoires, 1995, t.8,
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DUBREUIL-CHAMBARDEL (Philippe), "Médecin, savant et agromane, Jacques-Philippe DubreuilChambardel", extrait de Académie des sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire.
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DUMEZ, Tables de transformation des anciens poids et mesures, usités dans le département
d’Indre-et-Loire, en poids et mesures métriques, Tours, impr. Mame, an VII, 92 p. .................
................................................................................................................................... 8° Bh 396
DUBARRY (J.), Nouveau manuel des gardes champêtres, des gardes-messiers, des gardes
particuliers et des garde-chasse, 6ème édition, Paris, publications administratives, 1911. ........
...................................................................................................................................... 8° 2017
Echo (l’) artisanal de l’Ouest et du Centre. Organe officiel de la fédération des syndicats
d’artisans de l’Ouest et du Centre. Inventeurs et petits fabricants régionaux, Tours, 1934. .....
............................................................................................................................. 2118 PERU 1
Economie (l’) française. Journal mensuel de prévoyance, de documentation économique et
pratique, Tours, 1930-1932. ................................................................................ 2150 PERU 1
En détail. Organe mensuel d’information, de propagande et de défense du groupement des
commerçants détaillants d’Indre-et-Loire, 1932. ................................................... 150 PERU 1
Enquête agricole. Réponses de la société d’agriculture d’Indre-et-Loire sur les questions
concernant la viticulture, la sériciculture et l’arboriculture…, Tours, impr. Ladevèze, 1867,
8 p. . ......................................................................................................................... 8° Bh 1185
Exposition compagnonnique. Chefs-d’œuvre des compagnons et meilleurs ouvriers de France
présentés par l’alliance compagnonnique des devoirs de la ville de Tours. Musée du cuir.
Tannerie, corroierie et industries du cuir : Grande semaine de Tours 10-12 mai 1938, Tours,
impr. Arrault. ............................................................................................................ 8° 1938/13
Exposition des beaux-arts et de l’industrie. Liste des récompenses : ville de Tours, 1881, Tours,
impr. Juliot, 1881. .................................................................................................... 8° Bh 1457
Exposition horticole devant avoir lieu à Tours du 7 au 12 mai 1873. Programme des concours et
règlement de l’exposition, Société tourangelle d’horticulture, Tours, impr. Jules Bouserez,
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Exposition nationale de 1892, [Tours], beaux-arts, enseignement, industrie, commerce,
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FARGUES (Madeleine), Armand Moisant : de l’architecture métallique aux fermes modèles
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FAUCILLON (Docteur E.), Les petits déboisements. Leurs conséquences, leurs dangers, Chinon,
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et Cie, hebdomadaire, 1894-1924. ......................................................................2137 PERU 1
FELKAY (Nicole), Les quatre faillites de Louis Mame, Paris, éditions Garnier, 1973, extrait de
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Ferme-école et station de viticulture des Hubaudières, rapport au conseil général d’Indre-etLoire, Tours, Rouillé-Ladevèze, 1876, 55 p. ............................................................8° Bh 1183
FESTY (O.), Les animaux ruraux en l’an III. Dossiers de l’enquête de la commission d’agriculture
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Fête du travail organisé par la Chambre de commerce de Tours le 10 mai 1923, Tours, impr. E.
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Fête du travail organisé par la Chambre de commerce de Tours le 9 mai 1926, Tours, impr. E.
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Fil (le) dans l’eau. revue mensuelle illustrée de pêche à la ligne et de pisciculture, Tours,
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FILLIOT (Jean-Michel), Aspects de la crise économique de 1846 à 1848 dans le département
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GIRAUD (R.), Communes contaminées par le phylloxéra (1875-1890), cartes, [snld] ...... 4°Bh 235
GIRAUDET (Alexis.), Essai sur les terrains de la Touraine considérés sous le rapport
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GIRAUDET (Alexis.), Rapport sur la magnanerie de Chenonceaux lu le 26 juillet 1838 à la séance
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GIRAUDET (Alexis), Tours, ses monuments, son industrie, 1844, Tours, O. Lescené, 530 p. ........
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GIRY (Alfred de), Deux siècles d’économie tourangelle vécus par la Chambre de Commerce et
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GOT (Jacques) Étude sur la filature de la soie, Paris, Jouve, 1911, 153 p. ........................ 4° 935
GOUSSARD DE MAYOLLE, Moissonneuses, faucheuses et râteaux à cheval en 1873. Rapports
publiés par le Comice agricole de Chinon sur le concours international tenu à Brizay (Indreet-Loire) les 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 juillet et 1er, 2, 3 août 1873, Tours, impr. Ladevèze,
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GRAND (M.), Une exquise spécialité du pays de Touraine : Quinquina Vouvray. Les
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Grande semaine de Tours, catalogue officiel, 1922-1936. ........................................ 168 PERU 1
Grande semaine de Tours, A la gloire du vin. Reconstitution de caves en Touraine. Exposition
d’œuvres et objets d’art, de documents sur la vigne et le vin, Grande semaine de Tours, 1018 mai 1930, Tours, impr. Arrault, 1930. ................................................................... 8° 193 8/5
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GRANDMAISON (Louis de), La Caisse d’épargne de Tours et la famille Roze, extrait du Journal
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GUÉNAND (Agathe), Le Ripault et les explosifs : 176 ans d’histoires poudrières au bord de
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GUILBERT-BAZIÈRE (Martine), La fabrique de soie et les soyeux à Tours dans la première moitié
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GUYOT (Jules), Étude des vignobles de France, Paris, Victor Masson, 1868, 2 vol., 605 + 739 p..
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HAACK (J.-P.), La fabrique de soieries tourangelle de 1850 à 1914, Tours, 1997. ............ 3 F 307
HAYES (les) : élevage avicole d’amateur, sl, 1926. .......................................................8° Bh 2627
Histoire (l’) du ver à soie
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HOUSSARD (M.), Le gemmage du pin maritime en Touraine, Tours, impr. Ladevèze, 1864. .........
...................................................................................................................................8°Bh 1932
Indicateurs (l’) de l’entrepreneur de battages, Tours, 1932-1937. .............................305 PERU 1
Industries manufacturières, extrait des Annales de la société d’agriculture, sciences, arts et
belles-lettres d’Indre-et-Loire, 1826, t. 5, pp.198-210, 1827, t.6, pp. 4-32. ................... R 199/6
L’Informateur commercial. Revue industrielle, agricole et commerciale. Tours, 1934-1936. .........
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JEUNE CHAMBRE ÉCONOMIQUE DE TOURS, Enquête sur la Grande semaine de Tours, Tours, s.n.,
ca 1960. .....................................................................................................................4° Bh 327
JAVARY (L.), Odart (Alexandre-Pierre, comte), ingénieur en viticulture, extrait de Histoire du
département d’Indre-et-Loire, avec la biographie des personnages remarquables qui en sont
originaires, 1889. .......................................................................................................8° Bh 612
JOHANNET (H.), Fondation du laboratoire d’agriculture expérimentale de la colonie de Mettray le
16 mai 1875 et visite au domaine de la Briche par Rillé (Indre-et-Loire), Tours, Ladevèze et
Rouillé, 1875. ........................................................................................................8° Bh 249/13
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7 - 8 - 9 M — Bibliographie
Maison Borel-Blanvillain, matériel agricole
(prospectus publicitaire)
(s.d., impr. Welon, Saint-Etienne)
(A.D.I.L., 23 Fi 50)
50
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La soie en Touraine actes du colloque organisé par l’association Tours, cité de la soie,
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Officiel (l’) du commerce des vins, cidres et spiritueux, Tours, impr. Dubourg, 1920-1939,
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Projet de création d’une école de viticulture dans le département d’Indre-et-Loire. note fournie
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55
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
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SOCIÉTÉ D’AGRICULTURE, SCIENCES, ARTS ET BELLES-LETTRES D’INDRE-ET-LOIRE, Rapport de la
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SOCIÉTÉ AMBOISIENNE D’HORTICULTURE, Exposition d’horticulture et fête des fleurs : ville
d’Amboise, 5-7 août 1939, Amboise, imp. H. Pinçon. ..............................................8°Bh 2465
SOCIÉTÉ ANONYME BOULANGERIE COOPÉRATIVE DES TANNEURS ET DE TOUS AUTRES CORPS D’ÉTAT
DE CHÂTEAU-RENAULT, statuts, 1900. ................................................................... 8° Bh 122/23
SOCIÉTÉ ANONYME COOPÉRATIVE DES OUVRIERS TAILLEURS DE PIERRES ET MAÇONS DE LA VILLE DE
TOURS « L’ENTREPRISE », statuts,1881. ................................................................ 8° Bh 122/24
SOCIÉTÉ CIVILE DE BOULANGERIE COOPÉRATIVE « LA GERBE DE VOUVRAY », statuts,1880. ..............
............................................................................................................................... 8° Bh 122/27
SOCIÉTÉ CIVILE DE BOULANGERIE COOPÉRATIVE « LA MÉNAGÈRE DE MONNAIE », statuts,1880. ........
............................................................................................................................... 8° Bh 122/28
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE BOULANGERIE DE SAINT-AVERTIN, statuts, 1896. ............... 8° Bh 122/31
SOCIÉTÉ D’ASSURANCE MUTUELLE IMMOBILIÈRE CONTRE L’INCENDIE POUR LE DÉPARTEMENT
D’INDRE-ET-LOIRE, statuts, 1856. .......................................................................... 8° Bh 122/33
SOCIÉTÉ D’ASSURANCE MUTUELLE SUR LA VIE HUMAINE « LA MUTUELLE-VIE » ROUEN, statuts, 1881.
................................................................................................................................8°Bh 122/98
SOCIÉTÉ DE LA BOULANGERIE COOPÉRATIVE DE LIGUEIL, statuts, 1885. ........................ 8°Bh 122/38
SOCIÉTÉ DE SECOURS DÉCÈS DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ TOURANGELLE D’HORTICULTURE,
statuts, 1912. ........................................................................................................ 8° Bh 122/92
SOCIÉTÉ DE VANNERIE DE VILLAINES (INDRE-ET-LOIRE), Catalogue des articles de grosse vannerie
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Société de vannerie de Villaines (Indre-et-Loire), manufacture de grosse vannerie du Centre
fondée le 1er novembre 1849, Sainte-Maure-de-Touraine, impr. Richard, 1910. ....8° Bh 2136
SOCIÉTÉ MUTUELLE DES EMPLOYÉS ET OUVRIERS DU DÉPÔT DE TOURS « LA CONCORDE »,
statuts,1885. ......................................................................................................... 8° Bh 122/57
SOCIÉTÉ MUTUELLE LOCALE AGRICOLE D’ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE VILLANDRY ET
COMMUNES CIRCONVOISINES, statuts, 1920. .......................................................... 8° Bh 122/58
SOCIÉTÉ TOURANGELLE D’HORTICULTURE, Bulletin, Tours, 1885-1937. .......................282 PERU 1
57
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
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Statuts et règlements intérieur de la société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres du
département d’Indre-et-Loire, Tours, impr. Ladevèze, 1849. ............................ 8° Bh 122/32/1
Statuts et règlements intérieur de la société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres du
département d’Indre-et-Loire, Tours, impr. Ladevèze, 1873. ............................. 8°Bh 122/32/2
Statuts du syndicat des viticulteurs de la région richelaise, Indre-et-Loire et Vienne, Chinon,
impr. V. Brière, 1913, 8 p. .................................................................................... 8° Bh 122/70
SYNDICAT AGRICOLE ET VITICOLE DE LA COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE. Statuts, Sainte-Maure,
impr. J. Richard, 19123, 10 p. .............................................................................. 8° Bh 122/65
SYNDICAT AGRICOLE DE RIVARENNES. Statuts, Tours, impr. P. Salmon, 1904, 8 p. . .. 8° Bh 122/6 4
SYNDICAT AGRICOLE ET VITICOLE DE LA COMMUNE DE PORTS-SUR-VIENNE, Statuts, 1912. ...............
.............................................................................................................................. 8° Bh 122/65
SYNDICAT AGRICOLE ET VITICOLE DE LUSSAULT, Statuts, 1899. .................................. 8° Bh 122 /66
SYNDICAT AGRICOLE ET VITICOLE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU, Statuts, 1891. ............. 8° Bh 122/67
SYNDICAT AGRICOLE ET VITICOLE DE LA COMMUNE DE SEPMES, Statuts, 1902. ............ 8° Bh 122/94
SYNDICAT ANTI-PHYLLOXERIQUE DE MONTBAZON, Rapport du directeur à l’assemblée générale du
17 déc. 1893, Tours, impr. tourangelle Suppligeon, 1893. ................................. 8° Bh 122/316
SYNDICAT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL DE LA TOURAINE, statuts, 1888. ...................... 8° Bh 122/68
SYNDICAT DE LA BOULANGERIE D’INDRE-ET-LOIRE. Les sociétés coopératives. Réponse faite au
questionnaire B du groupe XII, exposition nationale de Tours, Tours, impr. du Progrès, 1892,
24 p. . ........................................................................................................................ 8°Bh 1262
SYNDICAT DES AGRICULTEURS D’INDRE-ET-LOIRE, Bulletin, Tours, Arrault et Cie, 1888-1904,
mensuel. ................................................................................................................ 229 PERU 1
SYNDICAT DE VITICULTEURS DE LA RÉGION RICHELAISE. Indre-et-Loire, Vienne. Chinon, impr. V.
Brière, 1913, 8 p. .................................................................................................. 8° Bh 122/70
SYNDICAT VINICOLE ET COMMERCIAL DU DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE, Statuts et règlement,
1879. .................................................................................................................... 8° Bh 122/72
SYNDICAT VINICOLE ET COMMERCIAL DU DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE,TOURS, Classement des
vignobles d’Indre-et-Loire, Tours, Arrault et Cie, 1880-1883. ........... 8° Bh 1918 et 231 perc 1
58
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
SYNDICAT VINICOLE ET COMMERCIAL DU DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE, classement des
vignobles d’Indre-et-Loire, année 1883, Tours, Arrault et Cie, 1883, 31 p. .............8° Bh 1184
SYNDICAT VINICOLE ET COMMERCIAL DU DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE, Réunion extraordinaire
du 28 juin 1880, Tours, impr. Ribaudeau et Chevalier, 1880. .....................................1 J 1232
TERRE (LA) TOURANGELLE. Organe hebdomadaire de la fédération des associations et syndicats
agricoles et viticoles de Touraine et de l’office fédéral agricole et viticole d’Indre-et-Loire,
1922-1940. ...................................................................................................... 2062 PERU 1-5
THOMAS (Jacques), Fours à chaux, tuileries et briqueteries du Lochois, extrait du Bulletin de la
société archéologique de Touraine, t. 45, 1998, pp. 559-576. ................................8° Bh 2130
THOMAS (Jacques), Fours à chaux, tuileries et briqueteries en Touraine, Conseil général d’Indreet-Loire, 2005. .............................................................................................................. 4° 1458
TOULIER (Bernard), Notes sur la culture du chanvre en l’île de Bréhémont, Tours, impr. nouvelle,
1976, 15 p. Bulletin de la société archéologique…t. XXXVIII, pp. 241-255. ......1159 PERU 35
TOURAINE (LA), Jardin de la France, 1923, 64 p., supplément à l’Illustration économique et
financière du 6 juillet 1923. ..........................................................................................4° Bh 68
LA TOURAINE AGRICOLE. Organe du syndicat de néoculture et motoculture de Touraine, Tours,
1927-1929. ............................................................................................................390 PERU 1
LA TOURAINE PAYSANNE, Dépôts syndicaux et sections de C.G.A. en Indre-et-Loire, mensuel,
Amboise, impr. Jehan, 1928-1942. ........................................................................275 PERU 1
LE TOURANGEAU, journal hebdomadaire, organe des intérêts agricoles, vinicoles, industriels et
commerciaux de la région, Tours, 1890-1940. ................................................ 2025 PERU 1-9
LA TOURANGELLE, société civile de crédit mutuel et d’épargnes. Statuts. Livret de souscripteur,
Tours, impr. P. Bardix, 1909. .....................................................................................8° Bh 122
Tours, cité de la soie, Tours, presses municipales, 1997. ............................................4° Bh 1267
TURGAN, Soieries de Tours, extrait de Les grandes usines, 1870, pp. 201-280. ...........4° Bh 977
UNION AMICALE DES EMPLOYÉS DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE LA VILLE DE TOURS, statuts,
1896. .....................................................................................................................8° Bh 122/74
UNION AMICALE DES MEMBRES DE L’ORDRE DU MÉRITE AGRICOLE D’INDRE-ET-LOIRE, liste des
membres, 1939, Tours, impr. Salmon, 1939. .....................................................8° Bh 122/337
UNION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE LA TOURAINE, Statuts, 1891. .....................8° Bh 122/76
UNION SYNDICALE DES OUVRIERS DE L’AMEUBLEMENT DE LA VILLE DE TOURS, statuts, 1890. ............
...............................................................................................................................8° Bh 122/78
UNION SYNDICALE DES OUVRIERS TANNEURS CORROYEURS ET CORDONNIERS DE LA VILLE DE TOURS,
statuts, 1896. ........................................................................................................8° Bh 122/79
59
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
UNION TOURANGELLE : bulletin mensuel pour la défense des intérêts agricoles, viticoles et
économiques des adhérents de la C.G.A. en Indre-et-Loire, Tours, impr. historique, 19221926, mensuel. ...................................................................................................... 391 PERU 1
UNION VITICOLE DES PROPRIÉTAIRES D’INDRE-ET-LOIRE, Bulletin de l’union viticole des
propriétaires d’Indre-et-Loire, bimensuel, Tours, impr. Salmon, 1898-1902. ........ 232 PERU 1
UNION VITICOLE DES PROPRIÉTAIRES D’INDRE-ET-LOIRE, Catalogue pour l’exposition de Liège
1905, Tours, impr. Paul Salmon, 1905. ................................................................... 8° Bh 1790
UNION VITICOLE DES PROPRIÉTAIRES D’INDRE-ET-LOIRE POUR FAIRE CONNAÎTRE LES VINS DE LA
TOURAINE ET EN PROPAGER LA VENTE, Statuts, 1900. ............................................ 8° Bh 122/80
VALLÉE (Matthieu), Les soieries tourangelles et leur marché : 1850-1914, sl, 2003. ......3 F 400/1
VASSELIN (Fabien), Démographie des entreprises à Tours et en Indre-et-Loire, 1843-1900,
Tours, 2001. ..................................................................................................................3 F 372
VAVASSEUR (CH.), Les vins de Touraine, Poitiers, société française d’imprimerie et de librairie,
1933, 91 p. ................................................................................................................ 4° Bh 515
VERRIÈRE (Jacques), A propos de la carte économique de l’Indre-et-Loire en 1904 : hier et
aujourd’hui, extrait des Travaux de la société de géographie de Tours, 1993, pp. 109-112. ....
............................................................................................................................... 283 PERU 4
VERRIÈRE (Jacques), BRANCHEREAU (Jacques), L’économie des régions centre et pays de la
Loire, Paris Ellipses, 1984. .......................................................................................... 4° B 228
VIEIRA (Ludovic), Tours il y a 100 ans. Tome II. commerce et industrie, Prahecq, éd. du
patrimoine et médias, 2007. ..........................................................................................4° 1473
VIEL (Claude), Les apports de Chaptal, ministre de Napoléon, comte de Chanteloup, dans le
domaine agroalimen,taire (sucre de betterave et art de faire le vin), extrait du Bulletin de la
Société archéologique de Touraine, t. XLIII, 1993, pp. 981-992. ............................ 8° Bh 1774
VINEY (Raymond), La forêt domaniale de Chinon, Tours, direction départementale de
l’agriculture, 4 p. . ........................................................................................................ 4°Bh 518
Vins de Touraine [exposition Liège, 1905], Tours, impr. Salmon, 1905, 32 p. ............. 8° Bh 1790
VIOLLET (J.-B.), Recherches sur les ressources que possède le département d’Indre-et-Loire
pour le développement de son industrie manufacturière et agricole, dans Annales de la
société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire, 1834, t. XIV, pp.
169-176. ............................................................................................................. 199 PERU 13.
VIOT (Léon), Greniers communaux de prévoyance, Tours, impr. de F. Bideaux, 1851, 8 p. . ........
................................................................................................................................. 8° Bh 1100
VITICULTURE TOURANGELLE (la) mensuel de l’union viticole des propriétaires d’Indre-et-Loire,
Tours, impr. Salmon, 1903-1942. .......................................................................... 232 PERU 1
60
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
VIVIER (Robert), L’application du système métrique dans le département d’Indre-et-Loire (17891815), Paris, M. Rivière, 1928, 52 p. .........................................................................4° Bh 509
VOIRY-MARDELLE, Rapport fait au Syndicat vinicole et commercial du département d’Indre-etLoire sur l’exposition collective des liquides du dit département à l’exposition universelle de
Paris 1889, Tours, impr. E. Arrault, 1890. ...................................................................1 J 1232
VOIRY-MARDELLE, Rapport fait au Syndicat vinicole et commercial du département d’Indre-etLoire sur l’exposition des liquides de l’exposition de Tours, 1881, Tours, impr. RouilléLadevèze, 1882. ..........................................................................................................1 J 1232
VOIRY-MARDELLE, Rapport sur l’exposition collective de vins de Touraine à l’exposition
universelle de Paris (1878), Tours, impr. Rouillé-Ladevèze, 1879. ...........................4° Bh 525
61
7 - 8 - 9 M — Bibliographie
Collas chocolat, Tours, vers 1950
(affiche, dessinateur Eric de Coulon, éditeur Le Novateur)
(A.D.I.L., 99 Fi 0471)
62
S OURCES COMPLÉMENTAIRES
I — ARCHIVES
DÉPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE
Série E : Féodalité, communes, familles, notaires
Sous-série E dépôt. Archives communales déposées
Pour les communes ayant déposé leurs archives centenaires il faut consulter les
documents classés en :
Série F
statistique.
Population, économie sociale, commerce, industrie, agriculture et
Série J : Archives privées entrées par voie extraordinaire
1 J 83
Inscription des marchés, ventes, livraisons et paiements de Challuau,
marchand de vin à Chinon, an XIII.
1 J 97
Vente de vin à Chinon : affiche commerciale, s.d.
1 J 170/2
1 J 399/1*-4
Procédure opposant Gripouilleau et Verna, deux marchands fabricants
en laine pour expertise de bottes de bourdaine : jugement du tribunal de
commerce, 1812.
Famille Roze et familles alliées, 1600-1951.
1 J 939
Livret d’ouvrier de Pierre Davoine, forgeron serrurier à Tours, 18701879.
1 J 940
Livres de comptes d’un aubergiste, 1842-1847.
1 J 989*
1 J 995
Registre-journal des créances et expéditions d’un marchand de vin et
d’eau de vie de la région de Chinon, an XII.
Graphiques statistiques de la Caisse d’épargne de Tours, 1833-1939.
1 J 1012
Règlement de la société des laboureurs, cultivateurs de la commune de
Thilouze, fondée en 1875, s.d.
1 J 1075
Pièces intéressant les familles Peltereau, marchands tanneurs à
Château-Renault, 1769-1867.
1 J 1079
Mémoire sur l’entreprise de plomberie-zinguerie et tôlerie située à
Tours, puis à Saint-Pierre-des-Corps, 1891-1977.
1 J 1080
Archives de la faïencerie d’art de Sainte-Radegonde-en-Touraine,
1963-1981.
1 J 1088*
Livre de compte d’un artisan bourrelier établi à Bléré, 1792-1831.
1 J 1093*
Livre de compte de M. Grobois, boucher, 1833-1844.
1 J 1099
Société coopérative « La Prolétarienne » : registres des procès-verbaux
de réunions et livre de compte, 1900-1920.
1 J 1101
Correspondance de compagnons boulangers de Tours et cahier des
dispenses d’un compagnon rouleur, 1820.
1 J 1109
Diplôme d’un franc-maçon, relieur à Tours, 1869.
1 J 1138
Documents concernant diverses entreprises d’imprimeries-papeteries
63
7 - 8 - 9 M – Sources complémentaires
d’Indre-et-Loire (factures, lettres), 1900-1914.
1 J 1174
1 J 1185/1-4
Procès-verbaux de réunions du Syndicat national des vétérinaires
français, section Indre-et-Loire, 1974-1980.
1 J 1186
Cahier de notes sur la viticulture rédigé par Paul Racault à l'intention de
son fils, 1921.
1 J 1189
Factures et documentation publicitaire de l'entreprise L. Doisteau,
artificier à Tours, 1890-1891.
1 J 1199/1-2
Livres de comptes à l'usage de François Valin, maître tanneur à
Château-Renault, 1784-1817.
1 J 1213
Livres de comptes d'une mercerie située place du marché au blé à
Loches, 1892-1893
1 J 214
Marque de fabrique de la tannerie Charles Delmarle à Château-Renault,
s.d.
1 J 1215
Pièces de comptabilité de la tannerie Nioré-Bienvenu à ChâteauRenault, 1913.
1 J 1216/1-3
Procès-verbaux de réunions des laiteries de Ligueil, Manthelan et
Preuilly-sur-Claise, 1903-1960.
1 J 1224
Règlement de la Chambre arbitrale de Tours concernant les règles et
usages français pour le commerce des grains, graines de semences,
produits agricoles et dérivés, 1927.
1 J 1227/1-2
Registres des procès-verbaux des délibérations du Conseil
d'administration et des assemblées générales de la Société immobilière
du quai d'Orléans à Tours, 1921-1965.
1 J 1229/1-2
Documents de Jules Richard agriculteur à Luzé (Indre-et-Loire), 19281939.
1 J 1230
Lettre de la Chaire départementale d'agriculture d'Indre-et-Loire relative
à l'analyse d'échantillons de terre calcaire, le 23 novembre 1900.
1 J 1232
Syndicat vinicole et commercial du département d'Indre-et-Loire, 18801890.
1 J 1241/1*-9*
Tannerie Constant Bazoge à Saint-Paterne-Racan, 1885-1911.
1 J 1255
Bulletins de la Société d'horticulture de Touraine, 1989-1997.
1 J 1278
Facture d'une couturière, Madame Dubois, installée rue de la Scellerie à
Tours, 1852.
1 J 1284
Statuts et règlements intérieurs de la laiterie coopérative du canton de
Bléré, 1937.
1 J 1305/7
Etablissement Gounin, manufacture de chaussures à Amboise, 17811958.
1 J 1337
Article concernant Armand Moisant
contemporaine illustrée, 1893.
1 J 1340
Chambre syndicale des entrepreneurs du bâtiment de la ville de Tours
(charpente-menuiserie), 1938
1 J 1351
Syndicat agricole et viticole de La Croix-en-Touraine, distillerie
coopérative de La Croix, 1935.
1 J 1363/1-9
64
Livre de comptes de Moreau, boucher à Montrésor, 1878-1931
publié
Papeteries de La Haye-Descartes, 1881-1973.
dans
l'Encyclopédie
7 - 8 - 9 M – Sources complémentaires
1 J 1366*
1 J 1390
20 J 23
Papeteries de La Haye-Descartes, 1858-1891.
Mémoire sur la ferme des Hubaudières à Chédigny, 115 pages, 1875.
Fonds Rolland de Reneville, table des poids et mesures, an VII et an X.
33 J
Fonds de la maison d’apprentis Alfred Tonnellé, 1868-1968.
39 J
Fonds Dien, industriels à l’Ile-Bouchard et Parçay-sur-Vienne, 19011936.
48 J
Société générale des tanneries françaises, 1878-1965.
51 J
Fonds de la banque Goüin de Tours, 1845-1919.
53 J
Fonds Robert Lafont, 53 J 13-24 : expertise près des tribunaux civils et
de commerce, 1913-1944.
60 J
Fonds Roze, fabrique de soierie et de drap, an X-1886.
62 J
Tannerie Peltereau-Tenneson, 1632-1914.
63 J
Tannerie Placide Peltereau, 1800-1892.
68 J
Fonds Desaché, 68 J 43-49, tannerie, 1667-1898.
91 J
Fonds Mame, imprimerie et édition, 1845-1990.
97 J
Fonds Thomas, fours à chaux, tuileries et briqueteries en Indre-et-Loire,
2002.
107 J
Fonds Marlin, appareils de pesage et de levage à Joué-lès-Tours
1906-1999.
114 J
Fonds de la société paternelle. Fonds de la colonie agricole et
pénitentiaire de Mettray, 1839-1997.
119 J
Fonds Moisant-Savey, domaine agricole et industriel, 1812-1987.
142 J
Archives provenant de l’étude notariale d’Amboise :
142 J 4-11, société Maglin et Guinot d’Amboise.
142 J 12, exploitation de la forêt.
Série K : Lois, ordonnances, arrêtés
Sous série 3 K. Recueil des actes administratifs de la Préfecture, an VIII - 1939
Sous-série 4 K. Arrêtés du préfet, an VIII -1930
Sous-série 5 K. Conseil de préfecture, an IX - 1945
Série M : Administration générale et économie du département
Sous-série 4 M. (en cours de classement, cotes provisoires)
4 M 245-257
Chasse et pêche, an XIII -1941.
4 M 270-309
Associations, 1807-1940
Sous-série 5 M. Santé publique et hygiène
5 M 218-291
Établissements dangereux, insalubres et incommodes, 1800-1940.
65
7 - 8 - 9 M – Sources complémentaires
Sous-série 6 M. (cotes provisoires)
6 M 849-1286
6 M 1287-1380
Série
N :
Économie, 1800-1940.
Statistiques générales, agricoles et industrielles 1800-1940.
Administration
et
comptabilité
(cotes provisoires)
départementales
Sous-série 1 N et 2 N. Conseil général et commission départementale, Conseils
d'arrondissement
1 N 8-365
2 N 1-25
Délibérations, vœux, rapports du conseil général, du préfet et des
conseils d’arrondissement, an XIII-1940.
Sous-série 4 N. Immeubles et bâtiments départementaux
4 N 151
Chambre de commerce : rapports, demandes de renseignements,
correspondance, inventaire des objets mobiliers (an XI – 1937).
Série O : Administration et comptabilité communale
Sous-série 2 O. Dossiers d'administration communale
Pour chaque commune, on se reportera éventuellement à la rubrique Vie économique
Série P : Finances, cadastre, postes,cotes provisoires)
Sous-série 1 P. Trésor public et comptabilité générale
1 P 38-54
Délégations de crédits, 1915-1934.
Sous-série 4 P. Contributions indirectes, an VIII – 1939
1 P 38-54
Délégations de crédits, 1915-1934.
Série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Sous-série 1 R. Préparation militaire et recrutement de l'armée
1 R 531-537
66
Sursis d’appel pour le personnel des minoteries, boulangeries,
entreprise de battage, 1914-1918.
7 - 8 - 9 M – Sources complémentaires
Sous-série 8 R. Périodes de guerre
8 R 29-30
Ravitaillement, 1917.
Sous-série 9 R. Prisonniers de guerre
9 R 4-7
Prisonniers de guerre employés aux travaux agricoles, 1916-1919.
Sous-série 10 R. Organismes temporaires du temps de guerre
10 R 8-22
Main d’œuvre agricole, 1915- 1919.
Série U : Justice
Sous-série 1 U. Fonds de la préfecture
1 U 93-120
Tribunaux de commerce an X-1939.
Sous-série 3 U 1. Tribunal de première instance de Chinon
3 U 1/35-153
3 U 1/401 -518
Jugements civils et commerciaux, an X -1940.
Tribunal civil jugeant commercialement (registre de commerce, actes
de sociétés, faillites), 1810-1939.
Sous-série 3 U 2. Tribunal de première instance de Loches
3 U 2/ 34 -175
Jugements civils et commerciaux, an VIII - 1940.
3 U 2/ 406-485
Tribunal civil jugeant commercialement (registre de commerce, actes
de sociétés, faillites), 1808 - 1940.
Sous-série 3 U 3. Tribunal de première instance de Tours
3 U 3/ 302-306
Faillites commerciales, 1808-1935.
Sous-série 4 U. Justices de paix
Pour chaque justice de paix, on consultera les actes de sociétés et entreprises
déposées au greffe.
Sous-série 6 U. Tribunal de commerce an VIII -1947
67
7 - 8 - 9 M – Sources complémentaires
Série Z : Sous-préfectures
Sous-série 1 Z. Sous-préfecture de Chinon
1 Z 88-95
Agriculture, commerce, industrie et travail, 1843-1939.
Sous-série 2 Z. Sous-préfecture de Loches
2 Z 110-143
Agriculture, eaux et forêt, an XI-1926.
2 Z 144-149
Commerce, industrie et travail, an VII-1926.
Série Fi : Documents figurés entrés par voie extraordinaire
Forêts (cotes provisoires)
III/2/1
Plan extrait de l’atlas forestier de France : département d’Indre-et-Loire,
1889
III/2/2
Plan de la forêt d’Amboise, s.d. [XIXe siècle]
III/2/3/2
Plan de lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon
[1920-1929]
Economie (cotes provisoires)
V/5/1-20
Plans des abattoirs sur le mail Preuilly à Tours, s.d.
V/5/2/1
Plan de l’auberge des Trois Barbeaux à Tours, [fin XVIIIe siècle]
V/5/3/1
Plan du rez-de-chaussée de la Caisse d’épargne de Tours [après 1914]
V/5/4/1
Plan de l’entrée principale des ateliers de l’imprimerie Mame à Tours,
signé Auguste Barge, juillet-septembre 1874
II — ARCHIVES
MUNICIPALES D'INDRE-ET-LOIRE
Chinon
2F1
Commerce et industrie, an II-1895
3F1
Agriculture, 1793-1899
Tours
7F
2R1
68
Syndicats professionnels, 1880-1940
Société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire,
1806-1938
7 - 8 - 9 M – Sources complémentaires
III — ARCHIVES
NATIONALES
Série F : Enregistrement
l’Intérieur
(PARIS)
de
la
correspondance,
Ministère
F 3458-3709
Commerce et manufactures (1791-1822), Agriculture (1814-1815)
F 3741-3909
Agriculture (1788-1820)
F 4436
Commerce (an VIII-an XI)
F 4441-4466
Agriculture (an II-1828)
F 10/ 1-5775
Agriculture
F 12 / 1-11 826
de
Commerce et industrie
69
SOUS-SERIE 7 M
P LAN DE CLASSEMENT
Agriculture
Fonds de la préfecture
Affaires générales et réglementation .................................................................. 7 M 1-17
Services et organismes administratifs agricoles
Services administratifs agricoles .......................................................... 7 M 18 – 21
Organismes consultatifs agricoles ........................................................ 7 M 22 – 71
Sociétés, associations et syndicats agricoles ................................................ 7 M 72 – 80
Organismes bancaires agricoles .................................................................... 7 M 81 – 82
Enseignement agricole ................................................................................... 7 M 83 – 95
Main d’œuvre agricole .................................................................................. 7 M 96 – 129
Productions agricoles ................................................................................. 7 M 130 – 219
Établissements
Élevage
....................................................................................................... 7 M 227 – 245
Épizooties
et laboratoires agronomiques ............................................ 7 M 220 – 226
et contrôle sanitaire ................................................................... 7 M 246 – 257
Concours hippiques .................................................................................... 7 M 258 – 266
Courses
hippiques ...................................................................................... 7 M 267 – 274
Concours,
comices et expositions agricoles ............................................... 7 M 275 – 297
Équipement rural ........................................................................................ 7 M 298 – 299
Fonds du génie rural ................................................................................. 7 M 300 – 302
Fonds de l’office départemental agricole ...................................... 7 M 303 – 307
Fonds de la direction des ponts et chaussées ..................................... 7 M 308
73
7 M - Plan de classement
Eaux et forêts
Fonds de la préfecture
Affaires générales et réglementation ............................................................. 7 M 309-310
Contrôle des directions des eaux et forêts ..................................................... 7 M 311-312
Délits forestiers et de pêche ........................................................................... 7 M 313-314
Gestion des forêts domaniales ....................................................................... 7 M 315-344
Gestion des forêts hospitalières.............................................................................. 7 M 345
Contrôle des forêts privées ..............................................................................7 M 346-350
Chasse .............................................................................................................7 M 351-352
Pêche ...............................................................................................................7 M 353-361
Fonds de la direction des eaux et forêts
Affaires générales et réglementation ...............................................................7 M 362-370
Administration ..................................................................................................7 M 371-418
Administration générale .........................................................................7 M 371-393
Personnel ..............................................................................................7 M 394-417
Gestion des forêts domaniales.........................................................................7 M 418-531
Recensement .........................................................................................7 M 418-419
Aliénation, acquisition, échange, cession, ventes de bois ......................7 M 420-423
Ventes de coupes de bois......................................................................7 M 424-471
Anticipation, contestation et droit de propriété .......................................7 M 472-474
Délimitation et bornage ..........................................................................7 M 475-488
Droits d’usage ........................................................................................7 M 489-492
Aménagement, entretien et exploitation.................................................7 M 493-513
Routes et chemins .................................................................................7 M 514-517
74
7 M - Plan de classement
Voies férroviaires................................................................................... 7 M 518-520
Protection de la forêt ............................................................................. 7 M 521-528
Recherche et expérimentation............................................................... 7 M 529-530
Exploitation touristique ..................................................................................7 M 531
Chasse et pêche ............................................................................................. 7 M 532-543
Contrôle
des forêts privés................................................................................ 7 M 544-552
Contrôle
des forêts hospitalières ..................................................................... 7 M 553-561
Iconographie....................................................................................................
7 M 562-695
75
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
A GRICULTURE
Fonds de la préfecture
7 M 1-14
AFFAIRES
GÉNÉRALES ET RÉGLEMENTATION
Situation de l’agriculture dans le département : instructions,
correspondance, rapports du préfet, des sous-préfets, des
maires, du professeur départemental d’agriculture, de la
société d’agriculture, arts, sciences et belles-lettres d’Indreet-Loire, tableaux des différentes cultures et des productions,
notes d’observations sur ces tableaux, rapports et états de
situation des récoltes, des cultures et des travaux agricoles,
enquêtes sur les besoins en agriculture, états des terrains à
défricher5, affiches, prospectus.
an VIII-1936
1 an VIII – 1810
2 1811 – 1814
3 1815 – 1821
4 1822 – 1823
5 1824
6 1825 – 1826
7 1827
8 1828 – 1829
9 1830 – 1835
10 1836 – 18536
11 1854 – 18867
12 1887 – 19078
13 1908 – 19199
14 1920 – 193610
7 M 15
Emploi du sel en agriculture : correspondance, instructions,
rapports.
1847-1852
5. États datés de 1818.
6. Contient des documents sur l’établissement de la carte géologique et agronomique du département (1844-1853).
7. Contient un rapport sur des graines expédiées de Chine et cultivées au jardin botanique de Tours (1859).
8. Contient un dossier sur l’invasion de sauterelles et de criquets en Indre-et-Loire en 1901-1902.
9. Contient, à partir de 1916, des dossiers sur la mise en culture des terres abandonnées. Contient aussi pour 1917, sous forme
d’affiche, un arrêté du préfet sur la mise en culture des terres abandonnées et une affiche de propagande intitulée « conseils
aux agriculteurs » émanant du service du ravitaillement d’Indre-et-Loire.
10. Contient une enquête de 1922 sur les exploitations agricoles achetées ou cultivées par des étrangers depuis l’armistice de
1918. Contient une affiche non datée intitulée « Utilisons les fruits […] (conservation, cueillette, dessiccation, procédé Appert)».
79
7 M - Répertoire
7 M 16
7 M 17
Utilisation de la nicotine comme traitement11: correspondance, instructions, listes communales des demandes par
les agriculteurs.
Engrais12 attribués au département, répartition pour la « campagne 1917-1919 » : correspondance, instructions, demandes13.
SERVICES
AGRICOLES
ET
ORGANISMES
1911-1912
1917-1919
ADMINISTRATIFS
Services administratifs agricoles
7 M 18
7 M 19
7 M 20
7 M 21
Personnel des services agricoles, gestion : dossiers
nominatifs (classement alphabétique).
1880-1945
Conseil d’agriculture, organisation14 : correspondance,
circulaires, liste des membres correspondants, instructions
sur l’installation d’un comité consultatif d’agriculture par
arrondissement.
1821-1831
Commission départementale d’agriculture, fonctionnement :
instructions, correspondance, procès-verbaux des séances.
1850-1851
Office départemental agricole15, fonctionnement : instructions, correspondance, vœux du conseil général.
1919-1928
Organismes consultatifs agricoles
Chambres consultatives d’agriculture
7 M 22-25
Organisation16 et fonctionnement : instructions, circulaires,
correspondance, convocations, comptes rendus et procèsverbaux des séances, vœux, listes des nominations, affiches.
1852-1913
17
22 Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
23 Arrondissement de Chinon
24 Arrondissement de Loches
25 Arrondissement de Tours
11. La nicotine est utilisée pour le traitement de la vigne, des pruniers, des cultures horticoles et pour le bétail.
12. Concerne le nitrate de soude, le sulfate d’ammoniaque, les phosphates, la bouillie bordelaise, le sulfate de cuivre et de soufre.
13. Concerne principalement l’approvisionnement des viticulteurs en sulfate de cuivre et en soufre.
14. Institué par l’ordonnance royale du 29 janvier 1819, le conseil supérieur d’agriculture est remis en activité par l’ordonnance du
30 novembre 1829. Le 29 avril 1831, les trois conseils d’agriculture, des manufactures et du commerce, dépendant du
ministère du commerce et des travaux publics, sont réorganisés et le conseil d’agriculture est mis en veille.
15. Créé par la loi du 6 janvier 1919.
16. La loi du 20 mars 1851 remplace les chambres d’agriculture par des chambres d’arrondissement dont la composition est
soumise à l’autorité du préfet. La loi du 25 octobre 1919 crée une chambre d’agriculture dans chaque département dont les
membre seront élus. La loi du 3 janvier 1924 porte création d’une chambre d’agriculture départementale, véritable organisme
consulaire.
17. Documents communs aux trois arrondissements, Chinon, Loches et Tours.
80
7 M - Répertoire
7 M 26-68
Organisation des élections.
26-33
Instructions, circulaires, correspondance, procèsverbaux de désignation des délégués communaux pour l’établissement des listes électorales,
affiches (1919-1939).
26 1919
27 1920 – 1926
28 1927
29 1928 – 1929
30 1930
31 1931 – 1932
32 1933 – 1934
33 1935 – 1939
34-42
Listes des associations et syndicats agricoles,
demandes d’inscription sur les listes électorales
(1919-1939).
34 1919 – 1925
35 1926
36 1927
37 1928 – 1931
38 1931 – 193218
39 1932 – 1933
40 1933 – 1936
41 1938
42 1939
43-59
Listes électorales (1920-1939).
43-45
1920
43 Arrondissement de Chinon
44 Arrondissement de Loches
45 Arrondissement de Tours
46-49
1925 – 1926
46 Arrondissement de Chinon
47 Arrondissement de Loches
48 Arrondissement de Tours (cantons
d’Amboise à Château-Renault)
49 Arrondissement de Tours (cantons
de Montbazon à Vouvray)
50-53
1930 – 1931
50 Arrondissement de Chinon
51 Arrondissement de Loches
52 Arrondissement de Tours (cantons
d’Amboise à Château Renault)
1919-1939
18. Listes établies pour deux années.
81
7 M - Répertoire
53
60-68
54-57
1935 – 1936
54 Arrondissement de Chinon
55 Arrondissement de Loches
56 Arrondissement de Tours (cantons
d’Amboise à Château Renault)
57 Arrondissement de Tours (cantons
de Montbazon à Vouvray)
58-59
1938 – 1939
58 Arrondissement de Tours (cantons
d’Amboise à Château Renault)
59 Arrondissement de Tours (cantons
de Montbazon à Vouvray)
Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
60-62 1927
60 Arrondissement de Chinon
61 Arrondissement de Loches
62 Arrondissement de Tours
63-64
65
66-67
68
7 M 69
7 M 70-71
Arrondissement de Tours (cantons
de Montbazon à Vouvray)
1930
63 Arrondissement de Chinon
64 Arrondissement de Loches
1933. Arrondissement de Tours
1936
66 Arrondissement de Chinon
67 Arrondissement de Loches
1939. Arrondissement de Tours
Comités communaux d’action agricole et comités cantonaux
d’organisation agricole19 : instructions, correspondance, procèsverbaux d’élection et de nomination des membres.
Comité départemental d’action agricole20
70
71
1916
1918-1928
Correspondance, instructions, procès-verbaux
des séances, pièces comptables (1918-1928).
Dossiers de prêts accordés aux agriculteurs21
(1918-1924).
19. Les comités, créés par le décret du 2 février 1916 pour la période de guerre, sont formés de membres élus par les agriculteurs
ou nommés par le conseil municipal.
20. Créé par décret du 14 janvier 1918.
21. Le comité départemental gère les dossiers de prêts accordés par la loi du 4 mai 1918 sur la mise en culture des terres
abandonnées.
82
7 M - Répertoire
SOCIÉTÉS,
AGRICOLES
7 M 72
7 M 73-74
ASSOCIATIONS
ET
SYNDICATS
Associations agricoles, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, statuts, états nominatifs22, demandes de subventions, compte rendu d’activité.
1826-1920
Société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indreet-Loire23, organisation et fonctionnement24 : correspondance, circulaires, avis de nomination des membres, avis de
convocation, rapports, procès-verbaux de réunion, statuts,
demandes de subvention.
an VII-1926
73 an VII – 1864
74 1865 – 192625
7 M 75
7 M 76
7 M 77
7 M 78
Société tourangelle d’horticulture, organisation et fonctionnement : correspondance, compte rendu d’activité26, règlement,
affiche.
1869-1926
Société d’horticulture d’Amboise (1901-1920) et Société
d’horticulture de Loches (1897-1900), fonctionnement : correspondance, bulletins, prospectus, affiche27.
1897-1920
Fédération des associations agricoles et viticoles d’Indre-etLoire, fonctionnement : correspondance, compte rendu annuel,
bulletin.
1907-1914
Syndicats d’élevage, fonctionnement et subvention : correspondance, instructions, compte rendu annuel de situation,
demandes de renseignements28.
1909-1925
22. Concernent la Société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres, l’Union des comices agricoles, la Société tourangelle
d’horticulture, le Comice agricole populaire, le Club avicole de Touraine, la Société d’apiculture.
23. Une Société Royale d’agriculture est établie dans la généralité de Tours le 24 février 1761 et fonctionne jusqu’au 20 décembre
1790. Le 6 février 1793, un rapport est présenté au Conseil général en vue d’un projet d’établissement d’une Société
d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire. Le 3 pluviôse an VI (22/01/1798), est créée la Société des
Sciences, Arts et Belles-lettres de Tours, puis, le 11 floréal an VII (30/04/1799), la Société d’Agriculture, Arts et Commerce
d’Indre-et-Loire. Le 29 mai 1806, les deux sociétés fusionnent pour former la Société d’agriculture, sciences, arts et belleser
lettres d’Indre-et-Loire qui est déclarée d’utilité publique le 1 décembre 1855.
24. Voir aussi comice agricole de Tours, 7 M 76. La société d’agriculture s’occupe, avant 1881, des comices agricoles.
25. Cet article comprend une dizaine de feuillets datant de 1963 à 2002 qui concernent la demande de fusion de la Société
d’agriculture avec l’Académie de Touraine (association déclarée le 3 juin 1966) et l’abrogation de 2002 du décret du
er
1 décembre 1855 portant reconnaissance comme établissement d’utilité publique.
26. Voir aussi comice agricole de Tours, 7 M 76.
27. Contient une affiche sur l’organisation d’un concours organisé par la société d’agriculture, de viticulture et d’horticulture de
l’arrondissement de Loches en 1897.
28. Contient, pour 1912, « Le bétail en Touraine » par J.-B. Martin, professeur départemental d’agriculture, dans Bulletin mensuel
de l’office de renseignements agricoles du Ministère de l’Agriculture (n° 2, février 1912 pages 197-211). Voir dossiers d es
syndicats agricoles, sous-série 10 M.
83
7 M - Répertoire
Prix de filature des soies, 1807
(A.D.I.L., 9 M 21)
84
7 M - Répertoire
7 M 79
7 M 80
Société d’apiculture de Touraine, fonctionnement : compte
rendu annuel, correspondance.
1912-1913
Associations syndicales de remembrement, fonctionnement :
instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des
opérations, états des sections. – Association de
Rochecorbon (1933-1939) et association des prairies de la
Vallée de la Cisse (Vouvray et Vernou-sur-Brenne) (19351941).29
1933-1941
7 M 81
7 M 82
BANCAIRES AGRICOLES
Sociétés de crédit foncier30, création : correspondance,
instructions, arrêté préfectoral d’institution de commission.
1852
Sociétés de crédit agricole, organisation et fonctionnement :
instructions, correspondance, demandes d’enquêtes, avis de
prêts, statuts31.
1868-1928
7 M 83-85
ORGANISMES
ENSEIGNEMENT
AGRICOLE
Écoles professionnelles agricoles32, admission : instructions,
circulaires, dossiers de candidats du département, demandes
de bourses.
an IX-1940
83 an IX – 1898
84 1901 – 1914
85 1915 – 1940
7 M 86-88
Chaire départementale d’agriculture, création et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports
d’activité, avis de concours, listes des membres du jury,
arrêtés de nomination des professeurs, dossiers nominatifs,
avis d’indemnités de dépenses, pièces comptables, programme des conférences publiques, affiche.
1849-1924
86 1849 – 1890
87 1891 – 1895
88 1896 – 1924
7 M 89
Écoles d’agriculture et écoles ambulantes ménagères dans
le département, organisation et fonctionnement : instructions,
correspondance, rapports, extraits de délibérations de Conseil
29. Les plans minutes correspondants sont conservés dans le versement 1987 W.
30. Décret du 28 février 1852.
31. Contient un dossier sur l’application de la loi du 9 avril 1918 relative à l’acquisition de propriétés rurales par les pensionnés
militaires et les victimes civiles de la guerre.
32. Concerne les écoles de berger, les écoles vétérinaires, les écoles nationales d’agriculture, les écoles pratiques d’agriculture,
l’école nationale d’horticulture, l’école coloniale d’agriculture, l’institut national d’agronomie. Contient une correspondance au
sujet du placement de Charles Barillet à l’institut horticole de Fromont à Ris (Seine-et-Oise) (1831).
85
7 M - Répertoire
7 M 90
7 M 91
7 M 92
7 M 93
7 M 94
7 M 95
général, extraits des procès-verbaux de réunion de la commission départementale d’agriculture, avis de subventions de
l’État, avis de détachement d’instituteurs, avis d’indemnités
et de récompenses aux instituteurs.
1897-1940
École pratique de Champigny, organisation : demandes de
secours.
1844
Ferme-école des Hubaudières (Chédigny), fonctionnement33 :
correspondance, pièces comptables, avis de crédit et d’allocation au personnel et aux apprentis, états justificatifs des
dépenses, affiche34.
1847-1887
Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation et
fonctionnement de l’enseignement agricole : correspondance35, rapports présentés au Préfet, avis de répartition de
crédits et de subventions par le ministère de l’Agriculture.
1856-1900
École pratique d’agriculture et de viticulture, projet de création à Joué-lès-Tours : correspondance, devis, rapports, plans.
1887-1895
École d’agriculture et de sylviculture de Sainte-Maure-deTouraine, organisation : correspondance, programme.
1923-1924
Brevet agricole, organisation : instructions, correspondance,
listes des candidats, programme, convocations du jury.
1922-1932
7 M 96
7 M 97
7 M 98-101
MAIN
D’ŒUVRE AGRICOLE
Commission départementale de la main d’œuvre agricole36 :
procès-verbaux des séances.
1917-1919
Service de la main d’œuvre agricole : cahiers d’enregistrement de la correspondance.
1917-1919
Main d’œuvre étrangère37, emploi des prisonniers de guerre
et des militaires, organisation et fonctionnement :
instructions, correspondance, états numériques, états
communaux, fiches de renseignements, demandes
d’enquête, déclarations d’accidents de travail, pièces
comptables, états d’engagement, rapports et comptesrendus d’inspection.
1916-1919
98 1916
33. Les fermes-écoles sont créées par la loi du 3 octobre 1848, modifiée par la loi du 30 juillet 1875.
34. Affiche pour l’examen d’entrée et de classement des élèves en 1856.
35. Contient un rapport, adressé en 1889 à la section d’apprentissage de l’exposition universelle, sur les colonies et les orphelinats
agricoles.
36. Voir aussi 10 M 117-118, contrôle de la main d’œuvre agricole.
37. Voir aussi 10 M 205-214.
86
7 M - Répertoire
99 1917
100 1918
101 1919
7 M 102-123
Main d’œuvre militaire agricole, contrôle.
102-103
Listes cantonales, états nominatifs, demandes
de sursis et de permission, avis de détachement
de militaires dirigés dans leur foyer ou chez des
employeurs38(1917-1919).
102 classes 1888 et 1889
103 classes 1890 à 1897
104
Registres d’inscription par commune des militaires dirigés dans leur foyer ou chez des employeurs des classes 1890 à 1897 (1917-1919).
105-114
Notes et demandes d’enquête et de renseignements de la gendarmerie, des autorités municipales et préfectorale, des contrôleurs départementaux de la main d’œuvre agricole (1917-1918).
105-107
108-109
ARRONDISSEMENT DE CHINON
105 Cantons d’Azay-le-Rideau, de Bourgueil
et de Chinon
106
Cantons de l’Ile-Bouchard et de Langeais
107
Cantons de Richelieu et de SainteMaure-de-Touraine
ARRONDISSEMENT DE LOCHES
108 Cantons du Grand-Pressigny, de La
Haye-Descartes, de Ligueil
109
110-114
1917-1919
Cantons de Loches, de Montrésor, de
Preuilly-sur-Claise
ARRONDISSEMENT DE TOURS
110 Cantons d’Amboise et de Bléré
111
Cantons de Château-la-Vallière et de
Château-Renault
112
Cantons de Montbazon et de NeuilléPont-Pierre
113
Cantons de Neuvy-le-Roi, de Tourscentre et de Tours-nord
114
Cantons de Tours-sud et de Vouvray
38. Circulaires des 12 et 31 janvier 1917.
87
7 M - Répertoire
115-119
Certificats délivrés aux militaires en détachement
agricole temporaire par les maires et la gendarmerie (classement par arrondissement et par brigade
de gendarmerie) (1918).
115-116 ARRONDISSEMENT DE CHINON
115 Secteurs d’Azay-le-Rideau (Azay-le-Rideau,
Cheillé,
Lignières-de-Touraine,
Saché,Thilouze,Vallères,
Villaines-lesRochers); de Bourgueil (Benais, Bourgueil,
Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil) ; de
Candes-Saint-Martin (Candes-Saint-Martin,
Couziers, Lerné, Saint-Germain-sur-Vienne) ; de
Chinon
116
117
(Anché, Avoine, Beaumont-enVéron, Chinon, Cinais, La Roche-Clermault,
Ligré, Huismes, Marçay, Rivière, Savignyen-Véron, Seuilly, Thizay) ; de Cléré-lesPins (Ambillou39, Avrillé-les-Ponceaux, Cléréles-Pins, Mazières-de-Touraine) ; de Gizeux
(Continvoir, Gizeux, Les Essards) ; de La
Chapelle-sur-Loire
(Chouzé-sur-Loire,
Ingrandes-de-Touraine, La Chapelle surLoire).
Secteurs de l’Ile-Bouchard (Avon, Brizay,
Chezelles, Cravant, Crissay, Crouzilles, IleBouchard, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Rillysur-Vienne, Sazilly, Tavant, Theneuil,
Trogues) ; de Langeais (Cinq-Mars-la-Pile,
Langeais, La Chapelle-aux-Naux, SaintMichel-sur-Loire,
Saint-Patrice) ;
de
Richelieu (Assay, Braslou, Braye-sousFaye, Champigny-sur-Veude, Chaveignes,
Courcoué, Faye-la-Vineuse, Jaulnay, La
Tour-Saint-Gelin, Lémeré, Luzé, MarignyMarmande, Razines, Richelieu, Verneuil-leChâteau) ; de Rivarennes (Bréhémont,
Rigny-Ussé, Rivarennes, Saint-Benoit-laFôret) ;
de Sainte-Maure-de-Touraine
(Antogny, Maillé, Marcilly-sur-Vienne, Neuil,
Nouâtre, Noyant, Pouzay, Pussigny, Ports,
Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain,
Sainte-Maure-de-Touraine).
ARRONDISSEMENT DE LOCHES
Secteurs du Grand-Pressigny (Barrou, La
Guerche, Le Grand-Pressigny, Le Petit-Pressigny,
Paulmy) ; de La Haye-Descartes (Abilly,
Balesmes, Civray-sur-Esves, Cussay, Draché,
39. Commune située dans l’arrondissement de Tours.
88
7 M - Répertoire
La Celle-Saint-Avant, La Haye-Descartes, Marcésur-Esves, Neuilly-le-Brignon, Sepmes) ; de
Ligueil (Bournan, Ciran, Esves-le-Moutier, La
Chapelle-Blanche-Saint-Martin,
Ligueil,
Mouzay,
Saint-Senoch, Varennes, Vou) ; de Loches (Azaysur-Indre, Beaulieu-lès-Loches, Chambourg, Chanceauxprès-Loches,
Chédigny,
Ferrière-sous-Beaulieu,
Loches, Perrusson, Reignac, Sennevières, SaintHippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Quentinsur-Indrois, Tauxigny) ; de Manthelan (Bossée,
Dolus-le-Sec, Le Louroux, Louans, Manthelan,
Saint-Bauld) ; de Montrésor (Beaumont-Village,
Chemillé-sur-Indrois, Genillé, Le Liège, Loché-surIndrois, Montrésor, Nouans, Orbigny, Villedomain,
Villeloin- Coulangé) ; de Preuilly (Bossay,
Boussay, Chambon, Chaumussay, Preuilly-surClaise, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures) ; de SaintFlovier (Betz, Bridoré, Charnizay, FerrièreLarçon, La Celle-Guénand, Saint-Flovier, Verneuilsur-Indre).
118-119
ARRONDISSEMENT DE TOURS
118 Secteurs d’Amboise (Amboise, Chargé,
Cangey, Limeray, Lussault-sur-Loire, Mosnes,
Montreuil-en-Touraine, Nazelles, Négron,
Pocé-sur-Cisse,
Souvigny-de-Touraine,
Saint-Martin-le-Beau,
Saint-Denis-hors,
Saint-Règle, Saint-Ouen-les-Vignes) ; de
Beaumont-la-Ronce (Beaumont-la-Ronce,
La Ferrière, Marray, Rouziers, Saint-Laurenten-Gâtines) ; de Bléré (Athée, Bléré, Céréla-Ronde,
Chisseaux,
Chenonceaux,
Civray-sur-Cher, Dierre, Epeigné-les-Bois,
Francueil, La Croix, Luzillé, Sublaines) ; de
(Autrèche,
Auzouer,
Châteaurenault
Châteaurenault, Dame-Marie-les-Bois, Le
Boulay, Les Hermites, Morand, Monthodon,
Neuville, Saunay, Saint-Nicolas-des-Motets,
Villedomer) ;
de
Château-la-Vallière
(Brèches, Braye-sous-Maulne, Château-laVallière, Couesmes, Lublé, Marcilly-sousMaulne, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Aubinle-Dépeint, Souvigné, Villiers-au-Bouin) ; de
Cormery
(Azay-sur-Indre,
Cormery,
Cigogné, Courçay, Esvres, Saint-Branchs,
Truyes, Véretz) ; de Luynes (Fondettes,
Luynes, Pernay, Saint-Etienne-de-Chigny,
Saint-Roch).
89
7 M - Répertoire
119
Secteurs de Mettray (Charentilly, Chanceauxsur-Choisille, La Membrolle, Mettray, NotreDame-d’Oé) ; de Monnaie (Cerelles, Crotelles,
Monnaie, Neuillé-le-Lierre, Nouzilly, Reugny) ;
de Montbazon (Artannes, Chambray-lèsTours, Druye, Montbazon, Monts, Pont-deRuan, Sorigny, Villeperdue, Veigné) ; de
Neuillé-Pont-Pierre
(Neuillé-Pont-Pierre,
Sembançay, Sonzay, Saint-Antoine-duRocher,
Saint-Paterne-Racan,
SaintChristophe-sur-le-Nais) ; de Neuvy-leRoi
(Bueil-en-Touraine,
Chemillé-surDême,
Epeigné-sur-Dême,
Louestault,
Neuvy-le-Roi,Villebourg) ; de Savigné-surLathan (Channay, Courcelles-de-Touraine,
Hommes, Rillé, Savigné-sur-Lathan) ; de
Tours (Berthenay, Ballan, Joué-lès-Tours,
Larçay, La Riche, La Ville-aux-Dames,
Montlouis-sur-Loire, Savonnières, SainteRadegonde, Saint-Symphorien, Saint-Cyrsur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps, SaintAvertin, Saint-Genouph, Tours, Villandry) ; de
Vouvray (Chançay, Noizay, Parçay-Meslay,
Rochecorbon, Vernou, Vouvray).
120-123
Certificats délivrés aux militaires en détachement
agricole par les maires et la gendarmerie (classement par arrondissement et par canton) (1919).
Comptoir agricole de Touraine Augereau à Tours
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 261-1442)
90
7 M - Répertoire
120
ARRONDISSEMENT DE CHINON
Cantons d’Azay-le-Rideau (Azay-le-Rideau, Bréhémont, Cheillé, La Chapelle-aux-Naux, Lignièresde-Touraine, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saché,
Saint-Benoît-la-Forêt, Thilouze, Vallères, Villaines) ;
de Bourgueil (Benais, Bourgueil, Chouzé-sur-Loire,
La Chapelle-sur-Loire, Restigné, Saint-Nicolas-deBourgueil) ; de Chinon (Avoine, Beaumont-enVéron, Candes-Saint-Martin, Chinon, Courcelles-deTouraine, Couziers, Huismes, La Roche-Clermault,
Lerné, Saint-Germain, Savigny-en-Véron, Seuilly,
Thizay) ; de L’Ile-Bouchard (Anché, Avon, Brizay,
Cravant, Crissay, Crouzilles, Panzoult, Parçay-surVienne, Tavant, Theneuil, Trogues, Rilly-sur-Vienne,
Rivière, Sazilly) ; de Langeais (Avrillé-lèsPonceaux,
Cinq-Mars-la-Pile,
Cléré-les-Pins,
Continvoir, Gizeux, Ingrandes-de-Touraine, Langeais,
Mazières-de-Touraine,
Saint-Michel-sur-Loire,
Saint-Patrice) ; de Richelieu (Assay, Braslou,
Braye-sous-Faye,
Champigny-sur-Veude,
Chaveignes, Courcoué, Faye-la-Vineuse, Jaulnay,
La Tour-Saint-Gelin, Lémeré, Ligré, Luzé, Marçay,
Marigny-Marmande, Razines, Richelieu, Verneuil-leChâteau) ; de Sainte-Maure-de-Touraine (Antogny,
Maillé, Marcilly-sur-Vienne, Neuil, Nouâtre, Noyantde-Touraine, Ports, Pouzay, Pussigny, SainteCatherine-de-Fierbois, Saint-Epain, Sainte-Maurede-Touraine).
121
ARRONDISSEMENT DE LOCHES
Cantons de Descartes (Sepmes) ; du GrandPressigny (Barrou, Betz-le-Château, La CelleGuenand, La Guerche, Le Grand-Pressigny, Le
Petit-Pressigny, Ferrière-Larçon, Paulmy, SaintFlovier, Tavant) ; de La Haye-Descartes (Abilly,
Balesmes, Civray-sur-Esves, Cussay, Draché, La
Celle-Saint-Avant, La Haye-Descartes, Marcè-surEsves, Neuilly-le-Brignon) ; de Ligueil (Bossée,
Bournan, Ciran, Esves-le-Moutier, La ChapelleBlanche-Saint-Martin, Le Louroux, Ligueil, Louans,
Manthelan, Mouzay, Saint-Branchs, Saint-Senoch,
Varennes, Vou) ; de Loches (Azay-sur-Indre,
Beaulieu-lès-Loches, Bridoré, Chambourg-sur-Indre,
Chanceaux-près-Loches, Chédigny, Dolus, Ferrièresur-Beaulieu, Loches, Perruson, Reignac-surIndre, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain,
Saint-Quentin, Sennevières, Tauxigny, Verneuilsur-Indre) ; de Montrésor (Beaumont-Village,
Chemillé-sur-Indrois, Genillé, Le Liège, Loché-surIndrois, Montrésor, Nouans, Orbigny, Villedômain,
Villeloin-Coulangé) ;
de Preuilly-sur-Claise
(Bossay,
Boussay,
Chambon,
Charnizay,
Chaumussay, Preuilly-sur-Claise, Tournon-SaintPierre, Yzeures-sur-Creuse).
91
7 M - Répertoire
122-123
122
ARRONDISSEMENT DE TOURS
Cantons d’Amboise (Amboise, Cangey, Chargé,
Limeray, Lussault-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,
Mosnes, Nazelles, Négron, Pocé-sur-Cisse, SaintDenis-Hors, Saint-Ouen-lès-Vignes, Souvigny-deTouraine) ; de Ballan-Miré (Savonnières) ;
canton de Bléré (Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher,
Bléré, Céré-la-Ronde, Chenonceaux, Chisseaux,
Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, Dierre, Epeignéles-Bois, Francueil, La Croix, Luzillé, Saint-Martin-leBeau, Sublaines) ; de Château-la-Vallière
(Ambillou, Braye-sur-Maulne, Brêches, Channaysur-Lathan,
Château-la-Vallière,
Continvoir,
Couesmes, Courcelles, Hommes, Lublé, Marcillysur-Maulne, Rillé, Saint-Epain, Saint-Laurent-deLin, Savigné-sur-Lathan, Souvigné, Villiers-auBouin) ; de Château-Renault (Autrêche, Auzouer,
Le Boulay, Château-Renault, Crotelles, DameMarie-lès-Bois,
Les
Hermites,
Monnaie,
Monthodon, Morand, Neuville, Nouzilly, SaintLaurent-en-Gâtines,
Saint-Nicolas-des-Motets,
Saunay, Villedômer) ; de Montbazon (Artannes,
Ballan, Chambray-lès-Tours, Cormery, Druye,
Esvres, Monts, Montbazon, Saint-Branchs, Sorigny,
Truyes, Veigné, Villeperdue) ; de Montlouis-sur(Larçay) ;
de
Neuillé-Pont-Pierre
Loire
(Beaumont-la-Ronce,
Cerelles,
Charentilly,
Luynes, Neuillé-Pont-Pierre, Pernay, Rouziers, SaintAntoine-du-Rocher, Saint-Roch, Semblançay,
Sonzay).
123
Cantons de Neuvy-le-Roi (Bueil, Chemillé-surDême, Epeigné-sur-Dême, Louestault, Marray,
Neuvy-le-Roi,
Saint-Aubin-le-Dépeint,
SaintChristophe-sur-le-Nais,
Saint-Paterne-Racan,
Villebourg) ; de Tours-Nord (Fondettes, La Villeaux-Dames, Luynes, Mettray, Saint-Cyr-sur-Loire,
Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Symphorien, SainteRadegonde) ; de Tours-Sud (Berthenay, Jouélès-Tours, La Riche, Larçay, Montlouis-sur-Loire,
Savonnières, Saint-Avertin, Saint-Genouph, SaintPierre-des-Corps, Tours, Vérétz, Villandry) ; de
Vouvray (Chançay, Chanceaux-sur-Choisille,
Monnaie, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Notre-Damed'Oé, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon,
Vernou-sur-Brenne, Vouvray).
7 M 124
92
Employeurs de la main d’œuvre agricole militaire
main d’œuvre des prisonniers de guerre et des
civils, recouvrement de la redevance : états des
payées, livre-journal, grand livre des recettes
dépenses, relevés des perceptions.
et de la
internés
sommes
et des
1918-1919
7 M - Répertoire
7 M 125
7 M 126-129
Main d’œuvre agricole, recensement : fiches d’enquête communale.
1922-1923
Allocations familiales agricoles40, réglementation et mise en
place.
1936-1940
126
Circulaires, instructions, correspondance, procèsverbal de constitution de la Commission départementale agricole d’allocations familiales, listes des
membres de la commission, fiches de synthèse
(1936-1940).
127-129
Tableaux communaux nominatifs et statistiques
(classement par canton et par arrondissement) (1937-1938).
127 Arrondissement de Chinon
128 Arrondissement de Loches
129 Arrondissement de Tours
7 M 130
7 M 131
7 M 132-134
PRODUCTIONS
AGRICOLES
Production agricole en temps de guerre, organisation : instructions, circulaires, correspondance, avis de réquisition,
procès-verbaux du comité départemental de la production
agricole, liste des comités communaux de la production
agricole.
1939-1940
Apiculture, organisation : circulaires, instructions, correspondance, affiche.
1813-1933
Sériciculture41 :
correspondance,
instructions,
états
statistiques sur la récolte des mûriers et des vers à soie,
états des prix, enquête sur l’état sanitaire des éducations de
vers à soie42, octrois de primes et de récompenses pour
l’encouragement au développement de la culture de la soie,
avis de distribution de graines de vers à soie et de plants de
mûrier, rapports, dossier sur des créations de magnaneries43.
1800-1921
132
133
134
1800 – 1848
1854 – 1865
1866 – 1921
40. Dans les secteurs industriel et commercial, les allocations familiales, donnant des avantages matériels aux pères de familles
nombreuses, ont été consacrées par la loi du 11 mars 1932. A partir du 16 novembre 1936, ces allocations familiales sont
obligatoires pour les professions connexes à l’agriculture.
41. Voir aussi 7 M 138 et 9 M 20-21. Contient deux affiches pour le concours de filature de la soie organisé, une par la société
d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres de Tours en 1813 et une autre par la société d’agriculture, arts et commerce
d’Indre-et-Loire avant 1800.
42. Enquête de 1859.
43. Un dossier concerne la magnanerie de Chenonceaux (1852-1861).
93
7 M - Répertoire
Apiculture, rûcher de Nielles, Notre-Dame-d’Oé
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 172-0015)
Bergerie du Tuffeau, Nouzilly
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 175-0012)
94
7 M - Répertoire
7 M 135-137
Culture des plantes textiles (chanvre et lin) : correspondance,
instructions, circulaires, règlements sur le rouissage dans les
Voies d’eau, états de déclarations, états statistiques de
récolte,
demandes
de
renseignements,
enquêtes
communales sur les surfaces cultivées, arrêtés préfectoraux,
affiches.
135 1806-191344
1806-1938
136 1914-1918
137 1919-193845
7 M 138
7 M 139
7 M 140
7 M 141
7 M 142-190
Culture du mûrier, du prunier, du maïs, de l’anis, de la coriandre
et de la réglisse, enquête : correspondance, tableaux communaux.
1808
Culture de la réglisse, du coton, du pastel, de l’indigotier, du
maïs, du trèfle, du colza, du riz, des plantes tinctoriales46, du
châtaignier, du cassis, de l’osier et des cultures potagères :
correspondance, instructions, rapports, vœux, prospectus.
1808-1939
Culture de la betterave, contrôle : correspondance, instructions, rapports.
1810-1839
Culture de la pomme de terre et lutte contre le doryphore et
autres maladies, encouragement et amélioration : instructions, correspondance, rapports, enquête communale de production (1888), affiche47.
1811-1937
Culture des céréales.
1916-1940
142-151
Battage, organisation en temps de guerre (19161919).
142 Instructions, correspondance (1917-1918).
143
États nominatifs des spécialistes, des
propriétaires de machines à battre, des
mécaniciens (classement par canton) (1917).
144-150
Enregistrement des battages
144 Carnets de battage d’entrepreneur
pour la campagne 1918-1919.
145-148 Relevés hebdomadaires de carnets de
battage d’entrepreneur48 (1916-1917).
145 Arrondissement de Chinon
146 Arrondissement de Loches
44. Contient sous forme d’affiche, un arrêté préfectoral sur le rouissage des lins et chanvres dans les rivières en 1912.
45. Contient , sous forme d’affiche, la réglementation du rouissage des lins et chanvres et du déversement des résidus industriels
dans les cours d’eau pour 1925,1926, 1927.
46. Polygonum tinctorium, péganum harmela.
47. Contient une affiche « ennemi des haricots : la Bruche » [1933].
48. Circulaire ministérielle du ministre de la guerre du 4 février 1916.
95
7 M - Répertoire
149-150
151
152-190
147 Arrondissement de Tours, cantons d’Amboise à Montbazon
148 Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre à
Vouvray
Livre récapitulatif d’inscription des
battages
149 par entrepreneur (19161919).
150 par canton et par commune
(s.d.).
Correspondance et déclaration d’entrepreneur de battage au sujet de la campagne
de 1919 (classement par nom d’entrepreneur)
(1919).
Surfaces ensemencées (1919-1940).
Fiches de déclaration49 (classement par arrondissement et par canton) (1919).
152-155 ARRONDISSEMENT DE CHINON
152 Cantons Azay-le-Rideau et
Bourgueil
153 Cantons Chinon et L’IleBouchard
154 Cantons Langeais et Richelieu
155 Canton
Sainte-Maure-deTouraine
152-165
49. Application du décret du 6 mai 1919.
96
156-159
ARRONDISSEMENT DE LOCHES
156 Cantons Grand-Pressigny et
La Haye-Descartes
157 Canton Ligueil
158 Canton Loches
159 Cantons Montrésor et Preuillysur-Claise
160-165
ARRONDISSEMENT DE TOURS
160 Canton Amboise
161 Canton Bléré
162 Cantons Château-la-Vallière et
Château- Renault
163 Cantons Montbazon et NeuilléPont-Pierre
164 Cantons Neuvy-le-Roi et ToursNord
165 Cantons Tours-Sud et Vouvray
7 M - Répertoire
7 M 191-219
166-188
Fiches de déclaration50 (classement alphabétique par commune) (1926).
166 A
167 BA – BL
168 BO – BU
169 CA – CHAN
170 CHAP – CHE
171 CHI – CON
172 COU – D
173 E – G
174 LA – LE
175 LI – LO
176 LU – MAN
177 MAR – MONN
178 MONT – NEG
179 NEU – O
180 PA – PU
181 RA – ROC
182 ROU – SAINT-D
183 SAINT-E – SAINT-H
184 SAINT-J – SAINT-O
185 SAINT-P – SAV
186 SE – TA
187 TH – VE
188 VI – Y
189
Fiches de déclaration des surfaces ensemencées de céréales panifiables51 (19261927).
190
Fiches de déclaration des surfaces ensemencées (emblavure) en blé et des quantités de stock de blé : correspondance,
instructions, fiches communales, tableaux
récapitulatifs, affiches (1934-1940).
Viticulture
1808-1940
191-203 Viticulture et commerce des vins : instructions,
correspondance, arrêtés préfectoraux, tableaux
des surfaces plantées en vigne et des quantités
produites, déclarations de récolte des vins ordinaires, des vins d’appellation et des eaux-de-vie,
50. Application de la loi du 9 août 1926.
51. Application de la loi du 9 août 1926 et du décret du 20 août 1926.
97
7 M - Répertoire
avis et déclaration sur le sucrage et le mouillage
des vins, procès-verbaux de réunions de propriétaires52, affiches.
191
192
193
194
195
196
197
198
199
200
201
202
203
180853
1809 – 1906
1907 – 191454
1915 – 1919
1920 – 1923
1924
1925 – 1926
1927 – 1928
1929
1930 – 1931
1932 – 1934
1935 – 1936
1937 – 1940
204 Maladies et parasites de la vigne55, contrôle : circulaires, correspondance, enquêtes, brochures
(1853-1911).
205-219 Phylloxera (1871-1919).
205-209
Contrôle de la maladie et organisation
des mesures sanitaires : instructions,
circulaires, correspondance, enquêtes,
rapports, procès-verbaux des séances
des commissions et comités d’études et
de vigilance, cartes, affiches, prospectus,
brochures (1871-1913).
205
206
207
208
209
1871 – 1881
1882
1883 – 1885
1886 – 1888
1889 – 1913
52. Procès-verbal de 1848.
53. Contient une étude sur la culture du prunier, écrite sur un tableau de récolte de vin.
54. Contient un dossier sur les secours accordés aux viticulteurs en 1911.
55. Concerne principalement l’insecte dit Hubert(1856), l’oïdium (1856-1879), l’insecte dit Filbert (ou Attebable de la vigne), le
mildiou (1884-1889), le black-rot (1887-1898), la cochylis (1910-1911).
98
7 M - Répertoire
Combattre le phylloxera, vers 1880
(prospectus publicitaire)
(A.D.I.L., 23 Fi 61)
99
7 M - Répertoire
210*
Commission de contrôle du service
général du phylloxera : procès-verbaux
(1886-1899).
211-216
Associations et syndicats anti-phylloxera,
création, organisation et fonctionnement :
correspondance, statuts, listes des adhérents, avis de nomination des membres
du bureau, procès-verbaux des réunions,
demandes et octroi de subventions,
comptes de gestion, arrêtés du conseil
de préfecture (1882-1904).
211-212
Syndicat du canton d’Amboise.
211 1883 – 1889
212 1890 – 1904
213
Syndicats d’Azay-sur-Cher (1882-1888),
de Barrou-La Guerche (1885-1889), de
Larçay (1885-1891).
214
Syndicat de Montbazon (1884-1897).
215
Syndicats de Neuillé-Pont-Pierre (18861891), de Noizay (1899-1900), de SaintAvertin (1884-1891).
216
Syndicat du canton de Vouvray (18821892).
217
Création et organisation d’une pépinière
départementale de vignes américaines56 :
correspondance, demandes et octroi de
subventions, rapports, états de dépenses,
factures, états des plantations, demandes
et avis de mises à disposition de plants
américains aux viticulteurs par la pépinière, brochures. (1882-1889).
218
Listes des établissements, écoles, jardins
horticoles ou botaniques pépiniéristes
établis conformément à la convention
internationale phylloxérique de Berne57
(1886-1919).
56. Destinée à reconstituer les vignobles détruits par le phylloxera, la pépinière départementale a été créée à la colonie agricole et
pénitentiaire de Mettray.
57. Rendue exécutoire par le décret du 15 mai 1882.
100
7 M - Répertoire
219
Organisation de pépinières communales
ou privées et de cours de greffage :
correspondance, instructions, avis de
subventions, délibérations de conseils
municipaux, demandes de plants par
des viticulteurs et des pépinières communales et cantonales58 (1891-1897).
ÉTABLISSEMENTS
AGRONOMIQUES
7 M 220
7 M 221
7 M 222
7 M 223
7 M 224
ET
LABORATOIRES
Pépinière nationale sise à l’ancien couvent de la Visitation59
de Tours, création et organisation : circulaires, correspondance60, demandes et avis d’envoi de plants et de graines,
relevés des espèces d’arbres, listes des bénéficiaires
d’arbres, pièces comptables, plan général de la Préfecture
avec projet de création d’un jardin botanique61.
an X-1833
Pépinière départementale de Loches62, création et organisation : arrêtés du préfet63, correspondance, rapports de
fonctionnement, devis de travaux, factures, listes nominatives et statistiques des arbres de la pépinière, règlement,
états des dépenses et des recettes, plans64.
an X-1870
Pépinières départementales, fonctionnement : instructions,
demandes et envois de plants.
an XI-1833
Pépinière du château de Chinon, fonctionnement : correspondance, règlement, rapports.
1825-1835
Laboratoires publics et privés65, fonctionnement66 : correspondance, instructions, demandes et avis de subventions
communales, départementales et d’État, devis estimatifs,
enquêtes sur les besoins, rapports67, comptes rendus d’activité, extraits de délibérations du Conseil général, demandes
de tarifs de laboratoires extérieurs au département.
1853-1920
58. Concerne le canton d’Amboise (1891-1895), les communes de Bléré (1891-1892), Bourgueil (1893), la Chapelle-aux-Naux
(1891), Chédigny (1891), Chemillé-sur-Indrois (1895), Chinon (1895), Chisseaux (1894), Civray-sur-Cher (1893), Dierre (18921897), Loches (1891-1897), Nazelles (1891-1897), Noizay (1892-1896), Richelieu (1891), Tours (1891-1897) et Vernou (1891).
59. La préfecture est installée dans les bâtiments de l’ancien couvent de la Visitation.
60. Contient une correspondance avec le pépiniériste Vilmorin.
61. Plan daté de 1833.
62. Pépinière établie à l’ancien couvent des Viantaises, commune de Beaulieu-lès-Loches.
63. Créé par arrêté préfectoral du 29 fructidor an XI.
64. Contient « un plan général de la propriété des religieuses du Viantais » de 1807.
65. Un laboratoire agronomique a été créé le 15 mai 1875 à Mettray par la colonie agricole et pénitentiaire et par la Société des
agriculteurs de France.
66. Dès 1853, le département a conçu un projet de laboratoire départemental d’analyses d’engrais agricoles. Sans cesse repoussé, le
projet s’est concrétisé le 10 juillet 1890. En 1905, un laboratoire d’œnologie a été adjoint à ce laboratoire d’analyses.
67. Contient un tableau comparatif des analyses d’engrais en 1864.
101
7 M - Répertoire
7 M 225
7 M 226
Jardin botanique de Tours, fonctionnement : correspondance,
états des plantes et des arbres, rapports de situation, extraits
des sessions du Conseil général, pièces comptables.
1869-1903
« Champs de démonstration pratique et champs d’études et
de recherches »68, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, vœux des comices agricoles, extraits
de délibération de conseils municipaux, procès-verbaux de la
commission sur l’établissement des champs d’expériences et
de démonstration, notes de renseignements, rapports, programmes, avis de subventions, pièces comptables.
1885-1915
7 M 227-241
ÉLEVAGE
Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,
correspondance69, avis d’encouragement pour l’élevage des
chevaux, primes aux propriétaires d’étalons et de chevaux,
enquêtes sur l’élevage et sur les stations du département
desservies par l’administration des haras, tableaux des
campagnes de monte, tableaux des levées de chevaux, avis
d’itinéraire de la commission d’achat d’étalon, procès-verbaux
de la commission hippique du département70, rapport sur
l’amélioration de la race chevaline71, procès-verbaux des
séances du conseil supérieur des haras (imprimés), comptes
rendus sur la situation des haras nationaux (imprimés),
règlements sur les haras, avis de surveillance des étalons
particuliers, avis de concours de pouliches, poulinières et de
chevaux de selle, affiches.
1788-1931
227 1788 – 1837
228 1838 – 1860
229 1861 – 1872
230 1873 – 1882
231 1883 – 1887
232 1888 – 1892
233 1893 – 1894
234 1895 – 1898
235 1899 – 1901
236 1902 – 1904
237 1905 – 1907
238 1908 – 1917
68. Créés par la circulaire du ministère de l’Agriculture du 24 décembre 1885.
69. Contient la correspondance avec le haras national de Blois, organisme chargé de la surveillance des étalons pour le
département d’Indre-et-Loire.
70. Procès-verbaux de 1848 à 1853.
71. Rapport daté de 1819.
102
7 M - Répertoire
239 1918 – 1922
240 1923 – 1925
241 1926 – 1931
7 M 242
7 M 243
7 M 244
7 M 245
Bêtes à laine, amélioration des races72 et contrôle : correspondance, instructions, avis de distribution, de vente de bêtes
à laine73 et de laines, états numériques des bêtes et des
quantités de laines récoltées74, affiches.
an VII-1833
Race bovine, amélioration et importation : correspondance,
instructions, états des demandes, rapports, brochures.
1819-1922
Animaux domestiques75, recensement : états numériques
communaux et cantonaux76.
1822
Alimentation du bétail, enquête sur la situation créée par la
sécheresse : questionnaires communaux de juin 1893, tableau
récapitulatif.
1893
7 M 246
7 M 247-251
EPIZOOTIES
ET CONTRÔLE SANITAIRE
Service des épizooties, organisation et réorganisation : instructions, circulaires, correspondance.
1784-1903
Lutte contre les épizooties, organisation : instructions, circulaires, correspondance, avis de déclarations de maladies,
demandes d’indemnisation, demandes de remise de contribution foncière pour perte d’animaux (1826-1839), procèsverbaux de vétérinaires, rapports et procès-verbaux de gendarmerie, rapports des services vétérinaires, rapports du
service des épizooties sur le fonctionnement et le contrôle
des foires et marchés.
an V-1926
247 an V – 1828
248 1829 – 1830
249 1831 – 1849
250 1850 – 1879
251 1880 – 192677
7 M 252-253
Maladies contagieuses et épizooties, contrôle.
1857-1943
252 Tableaux statistiques (1857-1909).
253 Registre d’inscription (1932-1943).
72. Principalement le bélier mérinos.
73. Contient la vente de béliers du troupeau de Chaptal, propriétaire du domaine de Chanteloup près d’Amboise.
74. États numériques de 1812 et 1813.
75. Concerne les chevaux, mulets, ânes, bœufs, vaches, porcs, moutons, brebis, agneaux, poules, dindons, oies, canards et les chiens.
76. États dressés en exécution de l’arrêté préfectoral du 21 juin 1822.
77. Pour 1926, sous forme d’affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage.
103
7 M - Répertoire
Dépôt d’étalons de l’Etat de Neuillé-Pont-Pierre
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 167-0016)
104
7 M - Répertoire
7 M 254-255
Fièvre aphteuse, contrôle.
1900-1940
254 Relevés statistiques (1900-1905).
255 Rapports, arrêtés du préfet, affiches (19111940).
7 M 256
7 M 257
Vétérinaires, recensement : correspondance, listes nominatives des vétérinaires en exercice, affiches.
an XII -1939
Direction des services vétérinaires, gestion du personnel :
dossier nominatif du directeur78.
1921-1950
7 M 258-265
CONCOURS
HIPPIQUES
Concours hippiques organisés dans le département, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibération des conseils municipaux, demandes de subventions, avis de nomination des membres du jury, arrêtés du
Préfet, déclarations d’engagement, procès-verbaux de distribution de médailles et de primes aux éleveurs, programmes,
affiches.
258-261
Concours de Neuillé-Pont-Pierre79
258 1880 – 1897
259 1898 – 1904
260 1905 – 1915
261
262-265
7 M 266
1873-1926
1916 – 1926
Concours de Tours80
262
1873 – 1899
263
1906 – 1908
264
1909 – 1913
265
1914 – 1918
Commission d’élaboration du programme de concours régionaux hippiques81 situés hors du département, désignation
des membres du jury délégués de l’Indre-et-Loire : correspondance, avis de nomination.
er
1883-1903
er
78. Dossier d’Emile Pécard, directeur du 1 avril 1920 au 1 janvier 1951.
79. Concours de poulinières et de pouliches.
80. Concours régional, concours de chevaux de selle et concours de dressage.
81. La direction des haras détermine chaque année les circonscriptions des concours régionaux et les départements qui en dépendent.
105
7 M - Répertoire
7 M 267
7 M 268-274
COURSES
HIPPIQUES
Courses et paris mutuels, réglementation : instructions, circulaires, correspondance.
1819-1905
Courses de chevaux, organisation par des sociétés de
courses : correspondance, instructions, avis et demandes de
subventions, statuts, règlements, arrêtés ministériels, programmes, autorisation d’ouverture d’hippodrome, affiches,
comptes de gestion (classement par siège des sociétés hippiques).
1846-1939
268
Amboise (1938-1939),
Langeais (1876)
269
Loches (1904-1939)
270-271
Neuillé-Pont-Pierre
270 1894 – 1903
271 1904 – 1939
272-274
Tours
272
273
274
CONCOURS,
Chinon
(1877-1939),
1846 – 1892
1893 – 1912
1913 – 1939
COMICES
ET
EXPOSITIONS
AGRICOLES
7 M 275-277
Concours agricoles pour l’encouragement, le développement
et la prospérité de l’agriculture, création et organisation :
instructions, correspondance, programmes, avis de formation
des comités agricoles cantonaux82, listes des membres des
jurys d’agriculture cantonaux, listes des récompenses, mandats de paiements, affiches.
1808-1839
275 1808 – 183383
276 1834 – 1835
277 1836 – 1839
7 M 278-282
Concours agricoles régionaux84 et concours général agricole
de Paris : instructions, correspondance, avis de nomination
de membres des jurys résidant en Indre-et-Loire, listes des
exposants du département, listes des récipiendaires de
récompenses et de médailles, affiches.
1853-1933
82. Par arrêté du 31 mai 1833, le préfet établit un concours de charrues et de taureaux dans chaque canton organisé par un comité
agricole cantonal.
83 Contient une affiche pour le concours de charrue en 1833.
84. Concours situés hors du département. Le ministère de l’Agriculture désigne les villes d’accueil du concours pour une région
déterminée. Ainsi, par exemple, pour la région comprenant les départements de l’Allier, du Cher, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire,
du Loir-et-Cher, du Loiret et de la Nièvre, le concours a lieu à Tours en 1881, à Châteauroux en 1882, à Blois en 1883, à
Orléans en 1884 et à Moulins en 1885.
106
7 M - Répertoire
278 1853 – 1893
279 1894 – 1902
280 1903 – 1909
281 1910 – 1914
282 1925 – 1933
7 M 283-284
Concours agricole régional de Tours, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, listes des membres du jury, listes des exposants, catalogue des animaux et
du matériel exposés, listes des récipiendaires de récompenses et de médailles, rapports d’activité, programme, affiches.
1854-1892
283 1854 – 1864
284 1873 – 1892
7 M 285-286
« Concours de primes d’honneur de la grande et de la petite
culture, prix culturaux et prix de spécialités, récompenses
aux journaliers ruraux et aux serviteurs à gages » : organisation et fonctionnement : instructions, correspondance,
avis de propositions, liste du jury, demandes et avis de
propositions, listes de récompensés, états de paiement,
formulaires, affiches.
1905-1920
85
285 1905 – 1906
286 192086
7 M 287-288
Comices agricoles, organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, avis de subventions
aux associations agricoles87, statuts de l’Union des comices
d’Indre-et-Loire, enquêtes et comptes-rendus annuels de la
situation de l’Union des comices d’Indre-et-Loire, affiche.
1819-1920
88
287 1845 – 1895
288 1896 – 1920
7 M 289-296
Comices agricoles d’arrondissement, création, organisation
et fonctionnement : instructions, correspondance, avis de
nominations et listes des membres, enquêtes, rapports et
comptes-rendus sur la situation des comices, avis et listes
des récipiendaires des prix, médailles et diplômes, avis de
subventions, affiches, programmes.
1821-1914
85. Par arrêté du 31 mars 1904, le ministère de l’Agriculture institue ces concours pour les années 1905 à 1910 qui ont lieu chaque
année dans des départements déterminés. Le concours pour l’Indre-et-Loire a lieu en 1905. Les récompenses sont décernées
dans l’année qui suit le concours.
86. Par arrêté du 21 novembre 1919, le ministère de l’Agriculture institue ces concours pour les années 1920 à 1930. Le concours
pour l’Indre-et-Loire a lieu en 1920.
87. Ces dossiers concernent les associations agricoles du département qui reçoivent des subventions, à savoir l’Union des
comices, le comice de Chinon, le comice de Loches, le comice de Tours, la Société d’agriculture, arts, sciences et belleslettres d’Indre-et-Loire, la Société tourangelle d’horticulture.
88. Contient pour 1895 une affiche d’annonce du concours d’agriculture organisé par l’union des comices d’Indre-et-Loire.
107
7 M - Répertoire
7 M 297
289-291
Arrondissement de Chinon
289 1821 – 1875
290 1876 – 1896
291 1897 – 1914
292-294
Arrondissement de Loches
292 1845 – 1875
293 1876 – 1897
294 1898 – 1914
295-296
Arrondissement de Tours89
295 1837 – 1892
296 1893 – 1914
Grande semaine de Tours90, correspondance, demandes de
subventions, listes des récipiendaires de récompenses, états
du palmarès, affiches.
7 M 298
7 M 299
ÉQUIPEMENT
1919-1928
RURAL
Améliorations agricoles 91: correspondance, propositions des
maires, demandes de subventions, rapports.
1904-1928
Matériel agricole : correspondance, demandes de subventions, états de recensements des machines à battre92, des
charrues à vapeur appartenant à l’État93, des tracteurs94.
1855-1939
Fonds du génie rural 95
7 M 300
7 M 301-302
Personnel, gestion : dossiers administratifs.
1919-1940
Bâtiments coopératifs, construction, travaux, aménagement
et restructuration : instructions, correspondance, rapports,
demandes de subventions, devis, états des travaux, plans,
statuts des sociétés coopératives.
1924-1956
301 Caves coopératives viticoles96 (1924-1956).
302 Silos et magasins coopératifs à blé97 (1933-1952).
89. L’association du comice agricole de l’arrondissement de Tours est créée le 19 février 1881. Pour les années antérieures, le
comice agricole de Tours est organisé par la société d’agriculture, sciences, arts et belles-lettres d’Indre-et-Loire.
90. Exposition agricole, industrielle, commerciale, artistique et touristique.
91. Le service des améliorations agricoles s’occupe des projets de drainage, d’irrigation, d’assainissement, d’électrification, de
constructions hydrauliques, d’aménagement de chemins d’exploitations ainsi que des aménagements de bâtiments.
92. États de 1855 et 1856.
93. États de 1863 à 1865.
94. États de 1915 à 1939.
95. Le territoire de la circonscription de Tours du service du génie rural, dépendant de la direction des eaux et du génie rural,
s’étend sur les départements de l’Indre-et-Loire, de la Sarthe et de la Vienne.
96. Concerne, pour l’Indre-et-Loire : Bléré (1924-1956), Bourgueil-Restigné (1930-1948), Francueil (1924-1940) et de Limeray
(1934-1938).
97. Concerne, pour l’Indre-et-Loire : Bléré, Château-Renault, Chinon, Civray-de-Touraine, Cormery, Genillé, L’Ile-Bouchard, Lublé,
Marigny-Marmande, Reignac, Saint-Paterne-Racan, Saint-Quentin-sur-Indrois et Verneuil-sur-Indre.
108
7 M - Répertoire
Fonds de l’Office départemental agricole
7 M 303*-307
Office départemental agricole98, comptabilité.
1919-1936
303* Registre des dépenses engagées (1919-1926).
304* « Livre des fonds de l’office » (1919-1936).
305*-306* Grand livre comptable (1919-1928).
305* 1919 – 1925
306* 1926 – 1928
307 Comptes de gestion (1934-1936).
Fonds de la direction des ponts et
chaussées
7 M 308
Influences météorologiques sur les rendements de la culture
du blé, enquête : correspondance, brochures imprimés.
1927-1930
Allée de bouleau en forêt
(estampe)
(A.D.I.L., 8 Fi 0853)
98. Créé par la loi du 6 janvier 1919.
109
7 M - Répertoire
E AUX ET FORÊTS
Fonds de la préfecture
7 M 309
7 M 310
AFFAIRES
GÉNÉRALES ET RÉGLEMENTATION
Forêts, gestion : instructions, circulaires, code forestier,
correspondance99.
an XI-1894
Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.
1916-1917
CONTRÔLE
FORÊTS
7 M 311
7 M 312
DIRECTIONS
DES
EAUX
ET
Personnel, gestion : instructions, correspondance, avis de
nomination100.
an VIII-1924
Service des eaux et forêts et service de la pêche, fonctionnement : rapports d’activité.
1901-1908
7 M 313-314
DES
DÉLITS
FORESTIERS ET DE PÊCHE
Instructions, correspondance, demandes de transaction entre
des particuliers condamnés et l’État, demandes de remises
de peines d’amendes, demandes de recours en grâce, avis
de fixation du prix de la journée de travail pour « les
délinquants insolvables en matière forestière et de pêche ».
an X-1931
313 an X – 1894
314 1895 – 1931
99 Contient une copie d’un arrêt du conseil d’état du 24 février 1788 portant injonction aux propriétaires riverains des levées de la
Loire de planter les bords des dites levées.
100. Contient une correspondance des employés sur le greffe et les archives de l’ancienne maîtrise de Tours des eaux et forêts
(anVIII) et une correspondance sur une revendication par le musée du département d’un plan de la forêt d’Amboise et de
Chanteloup (an X).
110
7 M - Répertoire
7 M 315-318
GESTION
DES FORÊTS DOMANIALES
Aliénations et ventes de bois101 : correspondance, instructions, réclamations, pétitions de particuliers et de communes
en vue d’obtenir des parcelles, procès-verbaux de vente,
affiches102.
315 an XI – 1816103
an XI-1933
316 1817 – 1823
317 1831 – 1874
318 1879 – 1933
7 M 319-332
Ventes de coupes de bois : instructions, correspondance,
cahiers des charges des adjudications, inventaires des
coupes, procès-verbaux d’adjudication, pétitions, réclamations de particuliers et d’adjudicataires, affiches.
an VIII-1932
319 an VIII – an X
320 an XI – 1806
321 1807 – 1810
322 1811 – 1814
323 1815 – 1823
324 1824 – 1827
325 1828 – 1833
326 1834 – 1839
327 1840 – 1850
328 1851 – 1861
329 1862 – 1875
330 1876 – 1885
331 1886 – 1927
332 1928 – 1932
7 M 333-334
Ventes de produits sylvicoles104 : correspondance, cahiers des
charges des adjudications, procès-verbaux d’adjudications,
affiches.
an VIII-1932
333 an VIII – 1855
334 1856 – 1932
101. Aliénations faites principalement en application des lois du 23 septembre 1814, 25 mars 1817, 25 mars 1831, 13 mai 1863.
102. Concerne plus spécialement les bois situés en Indre-et-Loire à Amboise, Autrèche (forêt de Fontaine-les-Blanches), au
Boulay (forêt Fléteau), Château-la-Vallière, Cheillé (bois du Temple), Chinon, Couesmes, Dierre, Larçay, Loché (bois de
Beaugerais), Loches, Monnaie (bois de Noues-Brunettes, Bélier et Rougeole), Montrésor, Montreuil (forêt de Fontaine-lesBlanches et bois des Daines), Nouans-les-Fontaines (bois de La Tonne et de Brouard), Nouzilly, Parçay-Meslay (bois de
Chatenay), Saint-Hippolyte (bois du Viantais), Sainte-Radegeonde (forêt de Chatenay), Saint-Règle, Souvigny (commanderie
d’Amboise et bois de Montoursant), Reugny (bois Bélier), Villedomer (forêt de Gâtines). Concerne aussi des forêts et des bois
situés hors du département, à Saint-Aignan (Loir-et-Cher) et à Fontevrault (Maine-et-Loire).
103 . Contient l’acte de vente de la forêt de Larcay par l’État à Paul-Louis Courier ainsi que le bordereau des titres relatif à la forêt
remis à l’écrivain (1815-1823).
104. Concerne les bois façonnés, incendiés, les rebuts de bois, les chablis, les bruyères et autres produits de la forêt.
111
7 M - Répertoire
7 M 335
7 M 336
7 M 337
7 M 338-340*
Anticipations105 et contestations de propriétés : instructions,
correspondance, procès-verbaux d’arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture,
extraits de jugements, titres de propriétés106, mémoires, plans.
an X-1901
Droits
d’usage107 :
instructions,
correspondance,
réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.
an X-1923
Travaux d’aménagement, d’exploitation et d’entretien, organisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux
d’adjudication, rapports, demandes d’autorisations, plans,
affiches.
an XIII-1924
Délimitations et bornages
1811-1901
338 Instructions, correspondance, réclamations (18111901).
339* Procès-verbal de délimitation de la forêt de
Chinon (1841-1843).
340* Procès-verbal de délimitation de la forêt de
Loches (1841-1843).
7 M 341
7 M 342
7 M 343
7 M 344
Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,
actes d’échange entre des communes et l’État, arrêtés de
concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales,
procès-verbaux d’enquête, affiches, plans.
1823-1924
Aménagement des abords des forêts domaniales, contrôle :
correspondance, rapports, autorisations préfectorales pour
des constructions à distance prohibée.
1833-1922
Concession et location de terrains et de maisons forestières,
gestion : correspondance, actes de concession, rapports.
1897-1922
Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,
rapports, arrêtés de fixation des indemnités.
1908-1924
7 M 345
GESTION
DES FORÊTS HOSPITALIÈRES
Ventes de coupes de bois dans les forêts des hospices
d’Amboise, de Luynes et de Tours : correspondance, procèsverbaux d’adjudication, affiche.
1807-1824
105. Terme juridique, usurpation, empiétement sur le bien et les droits des voisins.
106. Le plus ancien titre de propriété, sous forme de copie, est daté de 1772.
107. Concerne plus spécialement les bois et forêts situés dans les communes de Chambourg, Cheillé, Chemillé-sur-Indrois,
Chenonceaux, Chinon, Dierre, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Loché-sur-Indrois, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saint-Benoit-la-Forêt,
Saint-Quentin, Sennevières, Souvigny.
112
7 M - Répertoire
7 M 346-347
CONTRÔLE
DES FORÊTS PRIVÉES
Défrichement et reboisement, contrôle : instructions,
correspondance, demandes d’autorisation, avis d’acceptation
ou de refus, déclarations préalables108.
an X-1882
346 an X – 1848
347 1850 – 1882
7 M 348-350
Terrains plantés en bois imposables à la contribution
foncière, contrôle : états communaux (classement par arrondissement et par canton).
1866-1876
348 Etat récapitulatif statistique (1866).
349 Etats communaux des arrondissements
Chinon et de Loches (1866-1876).
de
350 Etats communaux de l’arrondissement de Tours
(1866-1876).
7 M 351
7 M 352
Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance,
cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, plans
des lots, affiches.
an X-1938
Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.
1849-1904
7 M 353-360
CHASSE
PÊCHE
Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,
arrêtés du préfet, cahiers des charges, procès-verbaux
d’adjudication, actes d’affermage, actes d’amodiation, baux,
requêtes109 et réclamations, demandes de résiliation de
baux, cahier d’enregistrement des lieux de pêche dans les
fleuves et les rivières, affiches.
an XII-1939
353 an XII – 1831
354 1832 – 1862
355 1869 – 1876
356 1877 – 1889
357 1890 – 1899
358 1900 – 1906
108. Le décret du 2 mai 1848 impose une taxe pour plus value résultant de défrichement.
109. Contient un dossier sur la requête de Marc René Marie Voyer d’Argenson (1771-1842), propriétaire à La Guerche, contre
l’ordonnance royale du 10 juillet 1835 qui comprend La Creuse au nombre des rivières navigables et flottables en Indre-etLoire.
113
7 M - Répertoire
359 1907 – 1924
360 1925 – 1939
7 M 361*
Droit de pêche, sommier général des adjudications110.
1812
Fonds de la direction des eaux et
forêts
7 M 362-370
Affaires générales et réglementation
Lois, décrets, circulaires, instructions et notes111.
362 an IX - 1819
an IX-1933
363 1820 – 1829
364 1830 – 1838
365 1839 – 1845
366 1846 – 1853
367 1854 – 1861
368 1862 – 1867
369 1868 – 1887
370 1888 – 1933
ADMINISTRATION
Administration générale
7 M 371*
7 M 372-374
« Registre journal pour servir à insérer les différents procèsverbaux de visite et autres que fera l’inspecteur du 3e
arrondissement communal du département d’Indre-et-Loire à
la résidence de Chinon ».
an IX - an XII
Services de la 19e conservation112, organisation et
fonctionnement : correspondance, instructions, rapports,
projets, tableaux des inspections, cartes.
1824-1940
372 1824-1835113
373 1876 - 1916
374 1919-1940
110. En application de la circulaire du 30 septembre 1812.
111 Voir aussi 7 M 1-17, 309-310.
112 Concerne la conservation, les inspections, les cantonnements, les brigades, les triages domaniaux et mixtes, les brigades
mobiles de pêche. La conservation englobe plusieurs départements selon les périodes : l’Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher, le
Maine-et-Loire, la Charente, les Deux-Sèvres, la Vienne, la Loire-Inférieure.
113 Concerne uniquement la réorganisation des secteurs de la forêt de Chinon.
114
7 M - Répertoire
Les bûcherons en forêt d’Amboise
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 003-0329)
Entrepôt général de charbon E. Fortin à Tours
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 261-1769)
115
7 M - Répertoire
7 M 375
7 M 376
7 M 377
7 M 378*
7 M 379*
7 M 380
Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du
conservateur.
1830-1939
États mensuels des documents à fournir au conservateur et
des documents à établir par le conservateur avec référence
des circulaires et instructions114.
s.d.
Marteaux forestiers des adjudications, dépôts de l’empreinte
aux greffes des tribunaux : correspondance, reçus des
greffes, dessins.
1832-1928
Levés topographiques et dessin des plans : instructions
(planches, imprimerie nationale).
1841-1860
« Registre journal des opérations et travaux sur le terrain et
au cabinet » pour les inspecteurs et sous-inspecteurs.
1856-1966
Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle :
instructions,
correspondance,
rapports,
notes
de
renseignements, relevés statistiques, états d’évaluation
foncière, états comparatifs d’après le cadastre et les états
d’assiette, états des contenances.
1867-1938
7 M 381
Atlas national de statistique forestière.
7 M 382
Service de l’inspection de Tours115 : registre d’ordre116.
1897-1921
Comptabilité, gestion.
1870-1942
7 M 383-388
383 Instructions, circulaires
(1870-1938).
1878
et
correspondance
384 États des droits constatés des produits de toute
nature dans les forêts (1889-1930)
385 États et décomptes des traitements, livre journal
des crédits (1919-1934).
386 Cahier
d’enregistrement
des
subventions
accordées pour des plantations de bois (19311942)117.
387 Journal général des mandats et livre journal pour
le
département
des
Deux-Sèvres
(24e
conservation) (1934).
388 Journal général des mandats et livre journal pour
le département de la Vienne (24e conservation)
(1934).
114 Les états mensuels sur fiche cartonnée (format A3) sont au nombre de 9. Les références aux circulaires et instructions vont
de 1853 à 1900.
115 L’inspection de Tours pour les départements d’Indre-et-Loire et du Maine-et-Loire.
116 Contient un index alphabétique de mots matière.
117 Concerne les départements suivants : les Côtes-du-Nord, le Finistère, l’Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Morbihan et la
Vendée.
116
7 M - Répertoire
7 M 389
7 M 390
7 M 391-393
Matériel, inventaire : cahier d’enregistrement des titres,
sommiers, documents, instruments déposés dans les
archives de la 19e conservation.
1905-1934
Lutte contre le chômage, organisation et fonctionnement des
travaux en forêt : instructions, correspondance, états des
travaux, rapports, mandats de paiement.
1935-1939
Mobilisation en temps de guerre.
1939-1940
391 Contrôle des réservistes affectés dans des
exploitations forestières et dans l’industrie du
bois118 : correspondance, instructions, circulaires,
listes statistiques
et nominatives, états
numériques des besoins en main d’œuvre dans
les scieries (1939-1940).
392 Affectation des professionnels du bois : registre
d’inscription alphabétique (1939-1940).
393 Fourniture de bois et activités des centres de
bois, contrôle : instructions, correspondance,
tableaux statistiques (1939-1940)119.
Personnel
7 M 394- 395
Lois, décrets, circulaires et instructions.
1843-1939
394 1843 – 1929
395 1930 – 1939
7 M 396- 397
Gestion : correspondance, demandes d’emplois, avis et
demandes de mutation, notes et rapports sur des agents,
avis de retenues sur salaires, avis de mise en disponibilité et
en retraite, avis de primes et de bonification, états nominatifs
de fonctionnaires, propositions de médailles d’honneur, états
de situation de l’armement du personnel.
1849-1943
396 1849 – 1919
397 1920 – 1943
7 M 398- 399
Avancement de grade : correspondance, tableaux annuels.
1882-1939
398 1882 – 1930
399 1931 – 1939
118 Concerne les départements de l’Eure-et-Loir, de l’Indre-et-Loire, de la Mayenne, de l’Orne et de la Sarthe.
119 Contient une carte de France de la production annuelle moyenne de chaque département datée de 1940.
117
7 M - Répertoire
7 M 400
7 M 401
7 M 402
7 M 403-412
Contrôle des demandes de pension et de réversion de
pension : cahiers d’enregistrement.
1892-1944
Habillement du personnel forestier, gestion : instructions,
correspondance, tableaux des commandes d’effets, fiches
nominatives d’habillement120.
1893-1947
Conseils de discipline et d’avancement et conseil
d’enquête121, fonctionnement : instructions, circulaires,
correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.
1912-1939
Dossiers individuels de carrière (classement alphabétique).
403 A - BA
404 BE - BR
405 CA - CL
406 CO - DE
407 DU - FR
408 G - J
409 LA
410 LE - MA
411 PA - Q
412 R – V.
7 M 413-417
Mobilisation et engagement militaires du personnel forestier.
413 Circulaires, instructions (1890-1939).
414 Correspondance, états nominatifs du personnel
mobilisable et mobilisé, avis d’affectation
spéciale (1891-1940).
415 Livrets matricules militaires du personnel et de
personnes mis à la disposition de l’administration
des Eaux-et-Forêts (classement alphabétique)
(classes 1888 à 1898).
416 Listes nominatives de formation des corps
spéciaux de sapeurs forestiers (1933-1939).
417 Carte d’organisation militaire des chasseurs
forestiers (carte de la France, 1/1 600) (1883)122.
GESTION
DES FORÊTS DOMANIALES
Recensement
120 Spécimen.
121 Institué par la loi de finances du 30 juin 1923 (article 111).
122 Deux exemplaires.
118
1883-1940
7 M - Répertoire
7 M 418
7 M 419
Correspondance, états signalétiques récapitulatifs des forêts,
états de consistance des forêts domaniales, états statistiques
de la production des forêts et plantations.
1814-1939
Instances domaniales forestières : état de situation123,
correspondance.
1867-1920
Aliénation, acquisition, échange, cession, concession et
vente de bois
7 M 420-423
Correspondance, rapports, cahiers des charges, procèsverbaux descriptifs, affiches de vente, plans.
an IX-1941
124
420 Bois situés en Indre-et-Loire (an IX-1933)
421 Bois situés dans le Loiret (1814-1899)
422 Bois situés dans le Loir-et-Cher(1832-1898), le
Maine-et-Loire 125(1888-1936) et les DeuxSèvres (1939).
423 Bois relevant de la 19e conservation126 (18781941).
Ventes de coupes de bois et de chablis
7 M 424
Instructions, circulaires, correspondance.
1853-1941
7 M 425
Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches 127.
1830-1893
7 M 426-428
États de recensement des bois concernés, procès-verbal
d’adjudication, état partiel, état détaillé et état général du
produit des ventes, cahier des ventes.
426 1863 - 1922128
1863-1940
427 1923 - 1932
428 1933 – 1940
7 M 429*-464* Cahiers des ventes129 dans les bois dépendant de la 19e
conservation des eaux et forêts.
429* 1902
1902-1938
430* 1903
123 Concerne les forêts situées en Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure et Loiret.
124 Contient un « tableau d’assemblage servant à indiquer les positions de parties de bois formant l’objet de l’échange proposé
par M. Gaudichon » et 6 plans, forêt de Chinon, bois de Turpenay, du Temple et du Latté.
125 Concerne principalement la forêt de Monnoie-Pontménard.
126 Concerne les départements de la Charente, de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Maine-et-Loire, des Deux-Sèvres, de la
Vienne.
127 Concerne la forêt de Loches (1830, 1835, 1838, 1840, 1883, 1880, les forêts de Chinon et de Loches (1887-1889, 1893).
128 Contient une affiche de ventes d’arbres de la forêt de Loches de 1872, une affiche de vente de bois façonnés pour la forêt de
Loches de 1883 et une affiche de vente de coupes de bois de 1887.
129 Cahier imprimé, annotation manuscrite.
119
7 M - Répertoire
431* 1904
432* 1905
433* 1906
434* 1907
435* 1908
436* 1909
437* 1910
438* 1911
439* 1912
440* 1913
441* 1914-1915
442* 1916
443* 1917
444* 1918
445* 1919
446* 1920
447* 1921
448* 1922
449* 1923
450* 1924
451* 1925
452* 1926
453* 1927
454* 1928
455* 1929
456* 1930
457* 1931
458* 1932
459* 1933
460* 1934
461* 1935
462* 1936
463* 1937
464* 1938
7 M 465*-470* Cahiers des ventes en Indre-et-Loire.
465* 1878 - 1900130
466* 1901 - 1910
130 Ne concerne que la forêt d’Amboise
120
1878-1932
7 M - Répertoire
467* 1911 - 1915
468* 1916 - 1921
469* 1922 - 1926
470* 1927 - 1932
7 M 471*
Cahiers des ventes en Maine-et-Loire.
1900-1921
Anticipation131, contestation et droit de propriété132
7 M 472
7 M 473
7 M 474
Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire133 :
correspondance.
1820-1935
Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret134 :
correspondance.
1827-1869
Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire :
correspondance.
1834-1848
Délimitations et bornage
7 M 475-477
Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,
procès-verbaux de bornage, états des propriétaires, plans,
états des frais.
an V-1934
475 Forêts de Chinon135 (an V-1933).
476 Forêts de Loches (an XII -1934).
477 Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en
Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire136 (18331922).
7 M 478
7 M 479
Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux
d’arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes
de l’inspection de Chinon, plans.
1814-1821
Échange,
modification
de
limites :
instructions,
correspondance, rapports, états des dépenses.
1853-1936
s.d.
7 M 481
Carte de triangulation de la 7e conservation forestière
d’Orléans
(Indre-et-Loire,
Loiret,
Loir-et-Cher)
au
1/250 000e137.
Carte de triangulation de l’inspection de Blois.
7 M 482
Carte de triangulation de l’inspection d’Orléans.
s.d.
7 M 480
s.d.
131 Terme juridique, usurpation, empiétement sur le bien et les droits des voisins.
132 Voir aussi délimitation et bornage, 7 M 457-479.
133 Concerne les forêts d’Amboise, de Chinon, de Loches.
134 Concerne principalement les forêts domaniales d’Orléans et de Montargis.
135 Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l’Etat (1889-1890).
136 Concerne plus spécialement les forêts de Pontménard, de Monnoie et de Chandelair.
137 Deux exemplaires.
121
7 M - Répertoire
7 M 483
7 M 484
7 M 485-486
Carte de triangulation de l’inspection de Loches, partie nord
(Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)138.
s.d.
Carte de triangulation de l’inspection de Loches, partie sud
(Loches, Le Grand-Pressigny).
s.d.
Cartes de délimitation de la forêt d’Amboise.
s.d.
485 Amboise-est
486 Amboise-ouest
7 M 487
Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).
7 M 488
Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).
Droits d’usage
7 M 489
7 M 490-492
Établissement et gestion139 : correspondance, rapports,
arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des
droits d’usage et des cantonnements dans la 19e
conservation, états des forêts domaniales grevées des droits
d’usages.
Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,
procès-verbaux de reconnaissance et actes de notification
des cantons défensables140, états annuels des bois reconnus
défensables.
490-491 Département d’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher
(1818-1939).
490
1818-1848
491
1870-1939
1823-1927
an XII-1939
492 Département du Loiret (an XII-1870).
Aménagement, entretien et exploitation
Ensemble des forêts de la conservation
7 M 493
Maisons forestières, gestion : correspondance, procèsverbaux d’états des lieux, avis de location, états statistiques
annuels des maisons à acquérir ou à construire, états de
recensement des maisons existant en forêt de Chinon avant
1673141, plans142, planches143, photographies144.
an XI-1938
138 Trois exemplaires.
139 Concerne les forêts de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret et du Maine-et-Loire.
140 On dit qu’un bois est en défens lorsqu’il est défendu d’y introduire les bestiaux et qu’il est défensable lorsqu’il n’a rien à
craindre de la dent des animaux. L’exercice des droits de pâturage, parcours, passage et glandée, ne peut avoir lieu que dans
des parties préalablement déclarées défensables par les agents forestiers. Cette règle s’applique quel que soit le propriétaire.
141 Concerne les communes de Cheillé, Rivarennes et Saint-Benoit. Document réalisé en l’an XII- an XII.
142 Contient un plan de la forêt d’Amboise de 1859.
143 Contient des planches de dessins de détails de maison de garde forestiers (s.d.).
144 Trois photographies concernant les maisons forestières de Bois-Prieur (La Chapelle Moulière, Vienne) et des Chatelliers (forêt
de Saint-Sauvent, Vienne).
122
7 M - Répertoire
7 M 494
7 M 495-496
Concession145 et location, gestion : correspondance,
demandes, rapports, cahier d’enregistrement, arrêtés
préfectoraux.
1834-1940
Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,
correspondance, rapports de travaux, d’aménagement et
d’inspection, demandes de subventions, sommiers de
consistance des forêts, états annuels des forêts domaniales
et cours d’eau navigables et flottables non canalisés, états
des travaux généraux, états des produits vendus, comptesrendus et propositions d’aménagement, affiches, plans.
1834-1940
495 1834-1919
496 1920-1940
7 M 497
7 M 498-499
Opérations de balivage, d’estimation des coupes d’éclaircie,
d’arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins
d’enregistrement.
Travaux d’amélioration146 : registres d’ordre.
498 1878-1899
1857-1922
1878-1910
499 1901-1910
7 M 500
Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e
conservation147, contrôle : correspondance, demandes
d’autorisations, rapports.
1933-1941
Forêt domaniale de Chinon
7 M 501-504
Correspondance, états des travaux, rapports, procèsverbaux de révision d’aménagement, états descriptifs des
parcelles, états de repeuplement, règlement d’exploitation,
plans148.
501 1824-1879149
1824-1930
502 1880-1907150
503 1912-1947
504 Plans et croquis sans date151.
145
Concerne aussi les concessions de places de dépôt. Contient la concession faite pour un monument commémoratif à la
mémoire de Jean Devaud, décédé en service aérien en forêt de Chinon en 1939.
146
Concerne les routes, les maisons forestières, les ponts, la pêche, les délimitations, les frais d’exploitation dans les
départements de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, de Loire-Atlantique, du Loiret et du Maine-et-Loire.
e
e
147 Tours, siège de la 19 conservation. Bourges, siège de la 24 conservation dont dépend l’Indre-et-Loire depuis 1962.
148 Contient des plans de la forêt de Chinon.
149 Contient un plan de 1829 de la forêt de Chinon, extrait du plan cadastral.
150 Contient des fiches récapitulatives de coupes d’amélioration par parcelle de 1923 à 1940.
151 Contient une carte forestière routière de la forêt de Chinon au 1/20 000, 10 plans d’aménagement réglé par l’ordonnance
royale du 25 juin 1846 (mentions manuscrites en couleurs postérieures à cette date).
123
7 M - Répertoire
Courses hippiques
Sociétés hippiques de Neuillé-Pont-Pierre, programme du 4 août 1929
(A.D.I.L., 19 Fi 0031)
Sociétés de courses de Chinon, programme du 29 juin 1936
(A.D.I.L., 19 Fi 0026)
124
7 M - Répertoire
7 M 505
7 M 506
7 M 507
Calepins des opérations d’aménagement, d’arpentage, de
martelage, d’estimation des coupes de futaie et de
récolement.
1874-1927
État général des recettes en argent et états des travaux
d’amélioration exécutés à prix d’argent152.
1876-1885
État des constatations annuelles des produits réalisés et des
travaux effectués.
1887-1916
Forêt domaniale de Loches
7 M 508
7 M 509
7 M 510
7 M 511
Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,
état des contenance par commune, procès-verbaux de
révision, comptes-rendus et propositions, affiches153,
plans154.
an X-1932
Règlement spécial
d’amélioration.
1873-1902
d’exploitation
pour
les
coupes
États des constatations annuelles des produits réalisés et
des travaux effectués.
1887-1916
Cahier de contrôle et de calcul « dans lequel on a calculé en
masse toutes les parcelles formant chaque polygone ».
s.d.
Forêts du Maine-et-Loire155
7 M 512
Correspondance, état général des contenances, état général
de balisage, rapports, états des coupes d’amélioration,
calepins d’opérations de balivage, de coupes d’éclaircie et
d’arpentage, plans156.
1818-1897
Forêts du Loiret
7 M 513
Correspondance, croquis, plans157, tableaux des relevés et
mesures ayant servi à établir la carte trigonométrique,
relevés des expériences d’aménagement.
1849-1852
Routes et chemins
152 Concerne l’assainissement, le repeuplement, les maisons forestières, les scieries, les routes et les délimitations.
153 Contient plusieurs affiches d’annonces de travaux à exécuter dans la forêt de Loches de 1838 à 1841.
154 Contient en particulier un plan du domaine de Bussières, forêt de Loches.
155 Concerne plus spécialement la forêt de Monnoie-Pontménard.
156 Contient des plans au 1/10 000 de la forêt de Monnoie-Pontménard pour 1846, 1869 et 1898 et un plan cadastral de la
commune de Verrie (Maine-et-Loire) daté de 1831.
157 Contient des plans du cantonnement de Chateauneuf (Loiret) de 1880 et 1891, un plan du cantonnement de Lorris (Loiret) de
1891, un plan du cantonnement de Vitry (Loiret) de 1908.
125
7 M - Répertoire
7 M 514-517
Création, aménagement, entretien et réglementation :
correspondance, règlements, demandes et avis de
subventions, états descriptifs, actes de cession et d’échange
de terrains, avis de travaux, procès-verbaux de
reconnaissance de travaux, autorisations de passage et de
circuler, plans.
1810-1941
514 1810-1851
515 1852-1869158
516 1870-1889
517 1890-1941
Voies férroviaires
7 M 518-519
Constructions et travaux : correspondance, actes
cessions de terrains, arrêtés, rapports, affiches, plans.
de
1873-1926
518 Forêt de Chinon159 (1873-1926)
519 Forêt de Loches160 (1885-1898)
7 M 520
Électrification
et
instructions, arrêtés
affiches.
aménagement :
correspondance,
préfectoraux, dossiers d’enquête,
1908-1936
Protection de la forêt
7 M 521
7 M 522*
7 M 523-526
Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche
de l’arrondissement communal de Tours : procès-verbaux,
feuilles d’audience.
1850-1872
Délits jugés dans l’inspection de Tours : sommier des
procès-verbaux, transactions et jugements.
1915-1942
Incendies, : correspondance, instructions, avis d’incendie,
procès-verbaux de constatation, rapports, relevés, états
statistiques, croquis.
523 1870-1909
1870-1944
524 1910-1923
525 1924-1929
526 1930-1944
7 M 527
Inondations, prévention : correspondance, rapports.
1856-1910
7 M 528
Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation
des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procèsverbaux de constatation.
1884-1940
158 Contient un « plan de la route forestière de Georges d’Amboise à établir dans la forêt de Loches », 1861.
159 Concerne la ligne Tours-les Sables d’Olonne.
160 Concerne les lignes Montrésor-Ligueil et Loches-Montrésor.
126
7 M - Répertoire
Recherche et expérimentation
7 M 529
7 M 530
Places d’expériences, aménagement : correspondance,
instructions, rapports, carnets de comptages des places
d’expériences, plans.
Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à
la
culture
de
certaines
espèces :
instructions,
correspondance, rapports, brochures.
1874-1949
1870-1954
Exploitation touristique
7 M 531
Valorisation et signalisation : instructions, correspondance,
rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables,
états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors
d’expositions et de manifestations, listes des monuments et
sites classés en Indre-et-Loire.
7 M 532
7 M 533-536
CHASSE
1879-1948
ET PÊCHE
Pêche en rivière : photographies161 réalisées par les services
des eaux et forêts162.
Chasse : plan de lotissement.
s.d.
s.d.
533 Forêt de Chinon
534 Forêt de Blois
535 Forêt de Loches
536 Forêt d’Orléans
7 M 537
7 M 538
7 M 539
Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon,
autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux.
1882-1886
Réorganisation de la pêche en Maine-et-Loire, carte
géographique.
1912
Brigade mobile de pêche de l’inspection de Tours163 : livrets
journaliers d’activité.
1913-1942
Adjudication des droits de chasse et de pêche
7 M 540
7 M 541
Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré :
affiche.
1825
Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
1843
161 300mm/300mm.
162 Concerne plus spécialement la pêche à la senne, la carpiculture, la pisciculture (21 planches).
163 Concerne les départements de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher et du Maine-et-Loire.
127
7 M - Répertoire
7 M 542
7 M 543
Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de
Loches : affiche.
Droit de pêche et
d’adjudication, affiche.
7 M 544*-550
CONTRÔLE
de
chasse164 :
1920
procès-verbaux
1912-1954
DES FORÊTS PRIVÉES
Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
544* Registre des déclarations (1866-1977).
1836-1977
545-550 Correspondance, demandes, autorisations, états
(1836-1940).
7 M 551
7 M 552*
1836-1846
546
1847-1856
547
1857-1873165
548
1874-1889
549
1890-1908
550
1909-1940166
Surveillance des bois privés par rapport au code forestier :
correspondance, instructions, demandes de renseignements,
états statistiques.
1905-1940
Exploitation : état par canton des volumes et des superficies
de bois à exploiter en Indre-et-Loire167.
s.d.
7 M 553-554
545
CONTRÔLE
DES FORÊTS HOSPITALIÈRES
Bois dépendant de l’hospice d’Amboise, commune de SaintMartin –Le-Beau : plans.
1811
e168
553 Plan à l’échelle 1/5 000
.
e
554 Plan à l’échelle 1/10 000 .
7 M 555-560
Bois dépendant de l’hospice d’Angers : plans.
555 Plan général.
1857
556 Carte d’assemblage.
557 1e feuille, Le Bruly-Hautes Tenneries.
164 Concerne les départements d’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, de Loire-Atlantique, du Loiret et du Maine-et-Loire et les rivières
suivantes Loire, creuse, Vienne, Authion et Layon.
165 Contient pour 1867 un plan géométrique du bois de Chaume à Amboise.
166 Contient un relevé chronologique des défrichements autorisés de 1836 à 1914.
167 Etat établi sur un registre intitulé « sommier des produits du domaine des forêts domaniales », réalisé certainement pendant la
seconde guerre mondiale.
168 Deux exemplaires.
128
7 M - Répertoire
558 2e feuille, La Davière.
559 3e feuille, Touche Martin.
560 4e feuille, Chêne Courbet.
7 M 561
Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à l’hospice
de Montrichard (Loir-et-Cher) : plan général.
1846
ICONOGRAPHIE
Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons, arrêté
préfectoral, affiche.
1824
7 M 563
Destruction du gui, arrêté préfectoral, affiche.
1910
7 M 564
Carte forestière de la France indiquant les forêts domaniales
particulières et communales et les limites des
circonscriptions forestières (1/700 000)
7 M 562
7 M 565-567
Atlas cadastral d’Indre-et-Loire (1/40 000)
sd
1837-1840
565 Canton d’Azay-le-Rideau, 1839
566 Canton de Chinon, 1840
567 Canton de l’Ile-Bouchard, 1837
7 M 568-636
Cartes levées par les officiers du corps d’État-major et
publiées par le dépôt de la guerre.
1852-1912
568-569 Ancenis
568
1894
569
1910
570 Amiens, 1890
571-572 Angers
571
Plan général, 1894
572
Section sud-est, 1894
573-577 Auxerre
573
Plan général, 1904
574
Section nord-ouest, 1912
575
Section nord-est, 1912
576
Section sud-ouest, 1912
577
Section sud-est, 1912
578-581 Blois
578
plan général, 1884
579
section nord-est, 1904
580
section sud-est, 1904
581
section centre, 1904
129
7 M - Répertoire
582-585 Bourges
582
feuille n° 18, 1855
583
section nord-ouest, 1903
584
section nord-est, 1903
585
section sud-ouest, 1903
586-588 Bressuire
586
section nord-ouest, 1852
587
section nord-est, 1852
588
secteur sud-est, 1852
589 Dijon, feuille n° 19, 1858
590 Château-Gontier, section sud-ouest, 1852
591 Fontenay, section sud-est, 1852
592-595 Gien
592
section nord-ouest, 1904
593
section nord-est, 1904
594
section sud-ouest, 1904
595
section sud-est, 1904
596 La Rochelle, section nord-est, 1852
597-599 Loches
600-603
597
plan général, 1892
598
section nord-est, 1907
599
section sud-ouest, 1907
Le Mans
600
section nord-ouest, 1906
601
section nord-est, 1906
602
section sud-ouest, 1906
603
section sud-est, 1892-1906
604 Lyon, feuille n° 23, 1874
605 Metz, feuille n° 14, 1856
606 Mézières, feuille n° 9, 1854
607 Nantes, feuille n° 17, 1858
608-610 Niort
608
section nord-ouest, 1853
609
section nord-est, 1853
610
section sud-est, 1853
611-613 Orléans
611
section nord-est, 1903
612
section sud-ouest, 1903
613
section sud-est, 1903
614 Paris, feuille n° 13, 1852
130
7 M - Répertoire
615-616 Quiberon
615
plan général, 1895
616
section sud-est, 1895
617-618 Redon
617
section sud-ouest, 1895
618
section sud-est, 1895
619 Rennes, feuille n° 12, 1857
620-621 Saint-Jean-d’Angély
620
section nord-est, 1852
621
section sud-est, 1852
622-627 Saint-Nazaire
622
plan général, 1889
623
plan général, 1895
624
section nord-ouest, 1895
625
section nord-est, 1895
626
section sud-ouest, 1895
627
section sud-est, 1895
628-630 Saumur
628
section nord-est, 1894
629
section sud-ouest, 1852
630
section sud-est, 1852
631 Sens, section nord-est, 1889
632-634 Tours
632
section centre, 1907
633
section nord-est, 1906
634
section sud-est, 1906
635-636 Valençay
7 M 637
7 M 638-652
635
section nord-est, 1904
636
section nord-ouest, 1904
Cartes du département de la Vienne, extraits de la carte
topographique de la France levée par les officiers d’étatmajor et gravée au département général de la guerre à Paris
(1/80 000e)169.
Plan général de la forêt domaniale établi par l’administration
des eaux et- forêts.
638 Loiret, section de Montargis, territoire de Ferrière
en Gatinais et d’Amilly (1/5 000e), 1922
639 Maine-et-Loire,
section
(1/10 000e), 1884
de
1858
1880-1922
Chandelais
169 Carte du département en 6 planches.
131
7 M - Répertoire
640-644 Deux-Sèvres
640
Aulnay (1/10 000e), 1884
641
Chizé (1/20 000e), 1909
642
Fouilloux (1/5 000e), 1892
643
L’hermitain (1/10 000e), 1881
644
L’hermitain (1/10 000e), 1892
645-652 Vienne
7 M 653-666
645
Chatellerault (1/10 000e), 1880
646
Mareuil (1/10 000e), 1892
647
Moulières (1/200 000e), 1880
648
Moulières (1/200 000e), 1909
649
Saint-Sauvent (1/10 000e), 1880
650
Saint-Sauvent (1/10 000e), 1895
651
Vouillé Saint-Hilaire (1/10 000e), 1888
652
Vouillé Saint-Hilaire (1/10 000e), 1910
Cartes dressées, gravées et publiées par le service
géographique de l’Armée (1/200 000e).
1886-1895
653 Angers, feuille n° 31, 1894
654 Bourges, feuille n° 40, 1891
655 Chartres, feuille n° 24, 1889
656 Châteauroux, feuille n° 39, 1892
657 Limoges, feuille n° 51, 1892
658 Melun, feuille n° 25, 1888
659 Nantes, feuille n° 37, 1886
660 Orléans, feuille n° 33, 1891
661 Poitiers, feuille n° 45, 1886
662 La Roche-sur-Yon, feuille n° 38, 1894
663 La Rochelle, feuille n° 44, 1888
664-665170 Tours, feuille n° 32, 1892
666 Vannes, feuille n° 30, 1895
7 M 667
7 M 668-687
Atlas forestier de la France par départements dressé sous
les auspices du Ministère de l’agriculture (1/320 000e),
imprimerie nationale.
Cartes de la France dressées par ordre du Ministère de
l’intérieur gravées par A. Simon, édition Hachette.
668 Angers, feuille XI-9, 1906
170 Les deux feuilles ne sont pas identiques.
132
1889
1889-1912
7 M - Répertoire
669 Blois, feuille XIV-18, 1897
670 Bressuire, feuille XI-21, 1905
671 Chalonnes, feuille X-19, 1891
672 Chinon, feuille XII-20, 1909
673 Cholet, feuille X-20, 1891
674-675 Doué, feuille XI-21
674
1890
675
1907
676-677 Durtal, feuille XI-18
676
1890
677
1903
678 Fontenay-le-Comte, feuille X-23, 1904
679 Les Herbiers, feuille X-21, 1904
680 Loches, feuille XIV-20, 1902
681 Mirebeau, feuille XII-21, 1912
682 La Mothe-Saint-Héray, feuille XII-23, 1906
683 Niort, feuille XI-23, 1903
684 Parthenay, feuille XI-22, 1889
685 Poitiers, feuille XII-22, 1900
686-687 Ségré, feuille X-18
686 1891
687 1899
7 M 688-694
Atlas forestier de la France : extraits (1/320 000e).
1889-1910
688 Indre-et-Loire, 1910
689 Loir-et-Cher, 1910
690-691 Loiret
690
1889
691
1910
692-693 Maine-et-Loire
692
1889
693
1910
694 Vienne, 1910
7 M 695
Atlas cadastral d’Indre-et-Loire, carte routière et vicinale
(échelle 1/160 000e).
1937
133
7 M - Répertoire
Mémoire […] pour la commune de Vouvray […] contre un arrêté […]
relativement aux octrois établis sur les vins à leurs entrées dans la ville de
Gand, an XIII
(A.D.I.L., 8 M 4)
134
SOUS SERIE 8 M
P LAN DE CLASSEMENT
Organisation et contrôle du commerce ................................................................ 8 M 1-9
Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture. Expositions ......... 8 M 10-22
Organismes consultatifs
Conseil de commerce ................................................................................... 8 M 23
Chambres consultatives des arts et manufactures ....................................... 8 M 24
Chambre de commerce de Tours ........................................................... 8 M 25-35
Bourse de commerce ................................................................................... 8 M 36
Equipements commerciaux
Entrepôt réel des douanes ........................................................................... 8 M 37
Magasins généraux ................................................................................ 8 M 38-39
Entreprises commerciales
Sociétés commerciales ........................................................................... 8 M 40-43
Banques ................................................................................................. 8 M 44-46
Assurances ....................................................................................................... 8 M 47-60
Foires et marchés............................................................................................. 8 M 61-125
Poids et mesures
Réglementation .................................................................................. 8 M 126-158
Fonds de la préfecture ........................................................................ 8 M 133-140
Fonds des bureaux des poids et mesures .......................................... 8 M 141-156
Fonds de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de
l'environnement ........................................................................................ 8 M 157-158
Tourisme ...................................................................................................... 8 M 159-162
137
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
C OMMERCE
8M1
8M2
8M3
8M4
8M5
8 M 6-7
ORGANISATION
ET CONTRÔLE DU COMMERCE
Situation et réglementation du commerce : instructions,
correspondance, rapports171, enquêtes172.
an X-1936
Commerce du pain, procédés de fabrication du pain :
instructions, correspondance173.
an II-1816
Commerce du pain, emploi de la pomme de terre dans la
fabrication du pain en temps de guerre : instructions,
circulaires, correspondance, avis de cession de pommes de
terre.
1918-1920
Commerce du vin, établissements d’octrois et projet d’une
halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires174.
an XIII-1806
Commerce
de
vinaigre,
contrôle :
instructions,
correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police175.
1855-1861
Commerce de blé étranger, droit de douanes et
d’importation : instructions, correspondance, titres de
perception, demandes de remboursement de la taxe.
1925-1932
6 1925-1930
7 1931-1932
8M8
8M9
171
Commerce,
enquête
sur
les
prix
correspondance, tableaux statistiques.
et
charges :
Commerce et artisanat de la chaussure, protection 176 :
instructions, états nominatifs par commune, dossiers par
commerçants de détail.
1930
1936-1939
Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises
étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l’encan, , les
effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l’exécution du traité avec
l’Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l’office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).
172 Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869,
10 pages.
173 Contient une étude manuscrite sur « les moyens économiques de faire le pain » par Laurent Bodin, docteur en médecine, de
Saint-Paterne-Racan (1812) et une étude manuscrite sur la fabrication du pain par Deslandes, membre du collège royal de
chirurgie de Tours (1812).
174 Contient Mémoire au conseil d’Etat pour la commune de Vouvray-sur-Loire…contre un arrêté…relativement aux octrois établis
sur les vins, à leur entrée dans la ville de Gand, Tours, imprimerie Billault, an XIII, 23 pages.
175 Concerne le commerce et la fabrication de vinaigre falsifié.
176 Lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938.
141
8 M - Répertoire
PROMOTION DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE
ET DE L'AGRICULTURE. EXPOSITIONS
8 M 10
8 M 11
8 M 12-14
Expositions nationales d’Angers (1848), du Mans (1842), de
Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers
(1863)177, préparation et organisation : correspondance,
règlements, programmes, listes des exposants d’Indre-etLoire, affiches.
1842-1861
Expositions nationales de Tours178 (1833, 1840, 1841, 1881,
1892), organisation : correspondance, projets de construction
des tribunes, contrats d’assurances, programmes officiels179,
plans.
1833-1892
Expositions nationales des produits de l’industrie à Paris,
organisation
de
la
participation
départementale :
correspondance, instructions ministérielles et préfectorales,
règlements, avis de nomination des membres du jury
départemental de sélection, listes des produits exposés et
des exposants du département, mémoires descriptifs de
certains produits, avis d’envoi et de retour des objets
exposés, états de délivrance des médailles, mentions et
récompenses.
an IX-1850
12 an IX-1820
13 1823-1827
14 1829-1850
8 M 15-19
Expositions universelles de Paris180, organisation des
délégations du département : correspondance, instructions,
règlements181, avis de nominations des membres du jury
départemental de sélection et du comité départemental de
l’exposition, listes des exposants du département, états des
produits du département exposés, états de délivrance des
récompenses,
procès-verbaux
de
nomination
des
délégations ouvrières, demandes d’admission.
15 1854-1857182
1854-1900
16 1865-1878
17 1885-1891183
177 Contient une lettre manuscrite du céramiste tourangeau Avisseau signalant sa participation.
178 Les expositions nationales ne concernent pas que le commerce ; ainsi, l’exposition nationale de Tours de 1892 est nommée
« exposition nationale . Beaux-Arts, Enseignement, Industrie, Commerce, Agriculture ». Voir expositions agricoles, 7 M 275284 et 297. Voir aussi 7 M 297, Grande semaine de Tours.
179 Contient les n°13, 14 et 21 du Journal officiel illustré de l’exposition nationale de Tours de 1892.
180 En 1855, 1867, 1878, 1889, 1900.
181
Les expositions universelles concernent les produits de l’industrie, de l’agriculture, de l’horticulture, de l’artisanat et des
œuvres d’art.
182 Contient un rapport de la commission départemental sur les produits de l’industrie d’Indre-et-Loire envoyés à l’exposition de
1855.
183 Contient des enquêtes et des rapports du comité départemental d’Indre-et-Loire pour l’exposition de 1889.
142
8 M - Répertoire
18-19 1897-1900
18
Instructions, règlements, actes organiques.
19
Procès-verbaux du comité départemental,
avis de désignation des membres des
délégations ouvrières, rapports des délégations
ouvrières.
8 M 20
8 M 21
8 M 22
Exposition canadienne en France (1923), organisation :
programme du passage en Indre-et-Loire du train-exposition,
correspondance, listes des personnalités.
1923
« Exposition mobile de grande propagande : les Trains de
France » : correspondance, programme184.
1929
Expositions universelles à l’étranger185, participation de
délégations d’Indre-et-Loire : correspondance, règlements,
avis de nominations des délégués et des exposants, listes
des membres du comité départemental, bulletins individuels
d’exposants, listes des récompenses, demandes de
subventions.
1851-1906
Or gani sm es consul t at i f s
Conseil de commerce
8 M 23
Conseil d’agriculture, d’arts et de commerce, création et
organisation : instructions, correspondance.
an IX- an X
Chambres consultatives des arts et manufactures
8 M 24
Fonctionnement186 : instructions, correspondance, états des
manufactures dans le département187.
1806-1863
Chambre de commerce de Tours
8 M 25
Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires,
correspondance, extraits du registre des délibérations188,
comptes-rendus des travaux de la chambre189.
an X-1926
184 A Tours, 24-27 octobre 1929.
185
Concerne les expositions universelles d’Anvers (1885), de Liège (1905), de Londres (1851, 1862), de Milan (1906), de
Philadelphie (1876), de Saint-Louis (1904), de Vienne (1873) et les expositions internationales d’Hanoï ( 1887) et de Londres
(1874).
186 En 1807, deux chambres consultatives sont créées à Tours, l’une pour la soierie, la rubaneries et la passementerie, l’autre
pour la corroierie et une troisième, à Amboise pour la draperie.
187 Contient un questionnaire de 1807 sur les diverses manufactures en activités.
188 Les procès-verbaux des séances des années 1905, 1906 et 1909 ont été imprimés et classés avec les bulletins mensuel de la
chambre de Commerce de 1912 à 1940, cote 66 PERU 1.
189
Contient Chambre de commerce de Tours, régime économique. réponses au questionnaire du Conseil supérieur du
commerce et de l’industrie. Rapport de Emmanuel Brault, président, Tours, Mazereau, 1890, 39 pages.
143
8 M - Répertoire
Moustille du Clos de Seuillé
(affiche publicitaire pour le vin produit par le clos de Seuilly, canton de Chinon, Charles
Verneau imprimeur)
(A.D.I.L., 99 Fi 0477)
144
8 M - Répertoire
8 M 26-30
Élections190 et renouvellement de la chambre191 : instructions,
correspondance,
procès-verbaux
d’installation
des
membres192,
listes
électorales,
procès-verbaux
de
recensement des votes, affiches.
26 an XI-1856
an XI-1939
27 1861-1894
28 1895-1906
29 1907-1925
30 1927-1939
8 M 31
8 M 32-34
8 M 35
Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de
travaux193, factures, extraits du registre de délibérations,
actes d’acquisition d’immeubles.
Chambre de commerce et bourse de commerce,
comptabilité : instructions, circulaires, correspondance,
budgets194, états comptables des recettes et des dépenses,
extrait du registre de délibérations.
1806-1940
32 1806-1849
33 1850-1904
34 1905-1940
Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements
imprimés
1852-1853
1823-1925
Bourse de commerce
8 M 36
Création, organisation et fonctionnement195 : instructions,
correspondance196, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de
nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers
et agents de change assermentés, tarifs des droits de
courtage, affiches.
EQUIPEMENTS
an IX - 1932
COMMERCIAUX
Entrepôts réel des douanes
8 M 37
Création et fonctionnement : instructions, correspondance,
rapports de fonctionnement197, convention, enquêtes, tarifs,
demandes de subventions, extraits de délibérations du
Conseil général, comptes de recettes et de dépenses198.
1831-1924
190 Loi du 28 nivôse an IX.
191 Par arrêté des Consuls du 3 nivôse an XI, la chambre doit être renouvelée par tiers chaque année, « les 40 à 60 commerçants
les plus distingués de la ville procéderont par scrutin secret à l’élection des membres de la chambre ».
192 Concerne aussi la désignation des membres du tribunal de commerce.
193 Contient des plans du bâtiment du palais consulaire de 1895.
194 Contient, à partir de 1900, une partie des budgets et comptes du service de l’entrepôt des douanes et plus particulièrement
les comptes relatifs à la participation de la chambre de commerce dans l’exploitation de l’entrepôt des douanes.
195 Pour la comptabilité, voir 8 M 8 à 10.
196 Certaines pièces concernent aussi le tribunal de commerce.
197
Contient Emmanuel Brault, rapport présenté à la chambre de commerce sur le projet de création d’un entrepôt réel des
douanes à Tours, Tours, imprimerie Arrault, 1893, 31 pages.
198 Voir aussi la comptabilité de la chambre de commerce, 8 M 8 à 10.
145
8 M - Répertoire
Magasins généraux
8 M 38-39
Fonctionnement : correspondance, instructions, règlements,
statuts, tarifs, états des marchandises déposées, états
comptables, grand livre-journal, affiches.
1848-1925
38 1848-1850
39 1863-1925199
ENTREPRISES
COMMERCIALES
Sociétés commerciales
8 M 40-42
Sociétés coopératives de consommation et de production200 :
correspondance, statuts, états communaux de situation,
tableaux statistiques, plans d’aménagement de locaux.
1878-1940
40 1878-1887
41 1888-1896
42 1908-1940201
8 M 43
Société anonyme
comptables.
du
gaz :
correspondance,
pièces
1848-1849
Banques202
8 M 44
8 M 45
8 M 46
Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,
organisation et création de la banque populaire de Touraine :
instructions, correspondance, statuts.
1918-1922
Association viagère en rentes
correspondance.
1820-1822
sur l’Etat :
circulaires,
La Tourangelle, société civile de crédit mutuel et d’épargnes :
livret de souscription203.
1870
Assurances
8 M 47-60
Sociétés et compagnies d’assurances mutuelles.
1808-1930
199 Contient une affiche « lois sur les warrants, les ventes publiques de marchandises en gros et sur les magasins généraux).
200 Concerne aussi les sociétés de crédit mutuel et les banques populaires. Voir aussi les dossiers des syndicats professionnels
en 10 M.
201 Contient les dossiers de la laiterie coopérative de Reignac (1908-1924), de la distillerie coopérative de Reugny (1917), de la
cave coopérative de Bléré (1924-1935), de la cave coopérative de Vouvray (1928), de la cave coopérative de Francueil (19291940), de la cave coopérative de Limeray (1939).
202 Voir aussi organismes bancaires agricoles, 7 M 81-82.
203 Spécimen, document vierge.
146
8 M - Répertoire
47-49 Organisation,
autorisations
et
contrôle :
circulaires,
instructions,
correspondance,
tableaux statistiques, enquêtes204.
47
1808-1903
48
1904-1907
49
1908-1930
50-55 Compagnies et sociétés : correspondance,
statuts, autorisation de création, listes des
adhérents,
comptes-rendus
comptables
(classement par société).
1819-1918
50 Assurances mutuelles contre l’incendie (18241884).
51 Société d’assurance mutuelle immobilière contre
l’incendie (1826-1900).
52 205 Compagnie française du Phénix (1819-1820),
Compagnie royale d’assurances contre l’incendie
(1820-1844), Compagnie d’assurances mutuelles
du Loir-et-Cher contre l’incendie (1820-1856),
Assurances
spéciales
contre
l’incendiecompagnie Dupin de Valène et de Saint-Louis
(1820-1822),
Compagnie
d’assurances
générales sur la vie des hommes (1820),
Assurance mutuelle contre la grêle (1821-1822),
Compagnie du Soleil (1830-1841), compagnie
d’assurance mutuelle et générale des créances
hypothécaires
(1832),
Société
agricole
d’assurances mutuelles contre la grêle (1834),
Société d’assurances mutuelles d’Indre-et-Loire
(1838-1839), Société d’assurance mutuelle
contre la grêle dite la Saumuroise (1839-1844),
La Cérès et la garantie agricole, sociétés
d’assurances mutuelles contre la grêle (18401889).
204 Contient un état sur les compagnies d’assurances en Indre-et-Loire de 1858 et les enquêtes annuelles sur les compagnies et
sociétés d’assurance à partir de 1900.
205 Classement par date du premier document.
147
8 M - Répertoire
53 Le Père de famille, société d’assurances
mutuelles sur les chances du recrutement et
pour la dot des familles (1841-1842), Société
d’assurances mutuelles mobilières contre
l’incendie du Mans (1842), L’Avenir (1842),
L’Etoile, société royale d’assurances mutuelles
contre la grêle (1842-1860), L’Union des
propriétaires dite La ligérienne tourangelle,
société d’assurances mutuelles contre la gelée,
la grêle et la mortalité des bestiaux 206(18421850),
L’Agricole,
société
d’assurances
mutuelles contre la mortalité des chevaux et
bestiaux (1842-1847), La Palès (1843), La
Providence agricole (1843-1866), L’Union
générale (1843), la Bucéphale (1843), la
Prudence (1843-1855), l’Arc-en-ciel (1844), la
Bienfaisance (1845).
54 L’Economie (1846), l’Occitanie (1846), la Thémis
contre la mortalité des chevaux et des bestiaux
(1846), l’Amicale, société de secours mutuels
contre la grêle, l’Union occidentale contre
l’incendie (1846-1847), l’Arche, caisse de
secours mutuels (1847), la Garantie, société
d’assurances
mutuelles
mobilières
et
immobilières contre l’incendie (1847), l’Equitable,
caisse sur les chances de la vie (1847), l’Union
française contre l’inondation, les ouragans et
trombes de vents (1847-1872), la Concorde,
assurances sur la vie (1848), la Banlieue, société
d’assurance mutuelle mobilière contre l’incendie
(1848), La Clémentine, société d’assurance
mutuelle contre l’incendie des manufactures
(1849-1850), La Tutélaire (1850), La Sauvegarde
(1852), Le Centre mutuel (1852-1870), La
Nationale (1852-1883), La Parisienne (1853), La
Normandie (1853-1854), La Bretagne (18531855), L’Orléanaise (1853-1859), Compagnie
agricole d’assurances mutuelles contre la grêle
(1854).
206 Il existe, à la même époque, deux sociétés dites « Ligérienne tourangelle ».
148
8 M - Répertoire
En-têtes de diverses compagnies et sociétés d’assurances
(A.D.I.L., 8 M 52, 53 et 55)
149
8 M - Répertoire
55 Société d’assurance mutuelle immobilière contre
l’incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870),
La Province et l’Iris (1855-1869), Assurance
mutuelle universelle (1856), La Cantonale
(1856), La Masse, compagnie d’assurance
mutuelle contre les frais occasionnés par les
maladies et les accidents (1856), La Provinciale
(1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société
d’assurance mutuelle mobilière et immobilière de
l’Indre (1858), Caisse générale des associations
agricoles (1858-1860), l’Alliance rurale (1858),
La Protectrice, assurance contre la mortalité des
bestiaux (1858-1862), L’Europe (1859-1872),
L’Économie agricole, société d’assurances
mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860),
la Culture, société d’assurances contre la grêle
(1860), Compagnie d’assurance générale sur la
vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie
agricole (1866), l’Aigle impériale, société
d’assurances mutuelles des pères de famille
contre les chances du tirage au sort (1869-1870),
la France rurale (1881-1887), La Mutuelle
d’Indre-et-loire, société d’assurances mobilière et
immobilière (1892), la Mutuelle agricole
tourangelle (1898-1918).
56-60 Caisses locales d’assurance mutuelle agricole
contre
l’incendie
et
les
accidents207 :
correspondance, demandes de subventions,
statuts
(classement
alphabétique
par
communes).
1899-1937
56 Abilly- Francueil
57 Genillé-Luzillé
58 Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
59 Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
60 Tours-Yzeures-sur-Creuse
207 Ces sociétés ou caisses locales d’assurance mutuelle sont créées suite à la loi du 4 juillet 1900, sous le patronage de l’Office
agricole départemental, de l’Union fédérative des associations agricoles et viticoles d’Indre-et-Loire et de la Mutuelle agricole
tourangelle. Gérées et administrées gratuitement, elles ne réalisent aucun bénéfice et sont donc affranchies des formalités
prescrites par la loi du 24 juillet 1807 et du décret du 28 janvier 1808 relatifs aux Sociétés d’assurances. Elles se constituent en
se soumettant aux prescriptions de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels.
150
8 M - Répertoire
8 M 61-116
Foi r es et m ar chés
Foires, marchés et assemblées, création, organisation et
fonctionnement : correspondance, instructions, règlements,
états de proposition de création, tableaux et arrêtés
préfectoraux et municipaux portant sur la fixation des dates
et des horaires, tableaux généraux des foires du
département, états modificatifs des changements de dates et
de lieux, états de perception des droits de place, de pesage,
de mesurage et de jaugeage, arrêtés et enquêtes sur la
police de surveillance sanitaire des animaux, demandes de
renseignements, plaintes et réclamations, projets, affiches.
1791-1939
61-64 Ensemble du département.
61
an VI - 1819
62
1822 - 1884
63
1886 - 1902
64
1903 - 1927
65-116 Dossiers par commune.
65 Abilly (1806-1879), Ambillou (an XI-1889),
Amboise (an VIII-1939), Anché (1810), Antognyle-Tillac (1846-1896)
66 Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (18081853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche
(an XI-1849)
67 Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884),
Avon-les-Roches
(1810-1890),
Avrillé-lesPonceaux (1814-1894), Azay-le-Rideau (18061915)
68 Azay-sur-Cher (an XI-1910), Azay-sur-Indre
(1806-1881), Balesmes (1825-1886), Ballan-Miré
(an XI-1887), Barrou (1811-1895)
69 Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
70 Beaumont-en-Véron (1806-1825), Beaumont-laRonce (1817-1889), Beaumont-Village (18251889), Benais (1806-1888), Berthenay (18351881), Betz-le-Château (an XII-1902), Bléré (an
IX-1901)
71 Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849),
Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII1874)
72 Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897),
Bueil-en-Touraine (1822-1832), Candes-SaintMartin (an XI-1888), Cangey (1834-1886), La
Celle-Guénand (an XIII-1906)
151
8 M - Répertoire
73 La Celle-Saint-Avant (an XII-1893), Céré-laRonde (1807-1929), Chambon (1831-1891),
Chambourg-sur-Indre (an XIII-1900)
74 Chambray-lès-Tours (1815-1905), Champignysur-Veude (1806-1868), Chançay (1813-1888),
Chanceaux-près-Loches
(1855-1871),
Chanceaux-sur-Choisille ( 1831-1899), Channaysur-Lathan (an XII-1890)
75 La
Chapelle-aux-Naux
(1833-1856),
La
Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La
Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly
(1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay
(1825-1929)
76 Château-la-Vallière (an
Renault (an X-1934)
X-1887),
Château-
77 Chaveignes (1849-1892), Chédigny (1837-1884),
Cheillé (1806-1928), Chemillé-sur-Dême (18231877),
Chemillé-sur-Indrois
(1814-1840),
Chenonceaux (1833-1908), Chézelles (18421843), Chinon (an X-1921)
78 Chisseaux (1821-1849), Chouzé-sur-Loire (an X1890), Cigogné (1882), Cinq-Mars-la-Pile (17911889)208, Ciran (an XII-1892), Civray-de-Touraine
(1825-1850), Civray-sur-Esves (1845-1846)
79 Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (18141888), Cormery (an X-1928)
80 Couesmes (1825-1863), Courçay (1822-1888),
Courcelles-de-Touraine (1809-1890), Courcoué
(1808-1878), Cravant-les-Coteaux (an XI),
Crissay-sur-Manse (1834-1835)
81 La Croix-en-Touraine (1824-1909), Crotelles
(1835-1849), Crouzilles (1825-1887), Cussay (an
XII-1889), Dame-Marie-les-Bois (1821-1882),
Dierre (1836-1849), Dolus-le-Sec (1825-1889),
Draché (an XII-1898), Druye (an XII-1849)
82 Epeigné-les-Bois (1813-1875), Epeigné-surDême (1808-1867), Les Essards (an XII-1872),
Esves-le-Moutier (1841-1886), Esvres-sur-Indre
(an XI-1849), Faye-la-Vineuse (an XI-1854), La
Ferrière (1813-1831), Ferrière-Larçon (an XI1909)
83 Ferrière-sur-Beaulieu (1821-1849), Fondettes
(an XI-1890), Francueil (1826), Genillé (an IX1889), Gizeux (an XII-1889)
84 Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche
(an XII-1849), La Haye-Descartes (an X-1913)
208 Contient une copie d’un acte notarié de 1764 sur la propriété des halles de la commune.
152
8 M - Répertoire
85 Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872),
Huismes (an XII-1849)
86 L’Ile-Bouchard
87 Ingrandes-de-Touraine (1832-1848), Jaulnay
(1839-1841),
Joué-les-Tours
(1849-1880),
Langeais (an XI-1936), Larçay (1825-1900),
Lémeré (1829-1848), Lerné (1812-1872), Le
Liège (1825-1928)
88 Lignières-de-Touraine (an XII-1865), Ligré (18281831), Ligueil (an IX-1938), Limeray (18061849), Loché-sur-Indrois (an XII-1928)
89 Loches (an X-1932), Louans (1825-1908),
Louestault (1810-1849), Le Louroux (1849),
Lublé (1849-1899), Lussault-sur-Loire (18091896), Luynes (1806-1925)
90 Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé
(an XII-1838), Manthelan (an XII-1899), Marçay
(1814-1892)
91 Marcé-sur-Esves
(1849-1867),
Marcilly-surMaulne (1809-1872), Marcilly-sur-Vienne (18351875), Marigny-Marmande (1806-1815), Marray
(1849-1923), Mazières-de-Touraine (1806-1889)
92 La Membrolle-sur-Choisille (1874), Mettray (an
IX-1892), Monnaie (an XII-1891)
93 Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII1867),
Montlouis-sur-Loire
(an
X-1891),
Montrésor (an VIII-1925), Montreuil (1838-1849),
Monts (1854-1920)
94 Morand (an XII-1929), Mosnes (1841-1875),
Mouzay (1842-1929), Nazelles (1808-1892),
Négron (1825-1847), Neuil (1833-1859), NeuilléLe-Lierre (an XI-1897), Neuillé-Pont-Pierre (an X1889)
95 Neuillé-le-Brigon (1807-1849), Neuville (18341836), Neuvy-le-Roi (an X-1904), Noizay (18061884), Notre-Dame-d’Oé (1825-1864), Nouansles-Fontaines (1806-1929)
96 Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893),
Noyant-de-Touraine (1876-1891), Orbigny (18161889)
97 Panzoult (1832), Parçay-Meslay (1832-1921),
Parçay-sur-Vienne (an XII-1890), Paulmy (an
XIII-1889), Pernay (1832-1910), Perrusson
(1849-1908), Petit-Pressigny (le) (1806-1896)
98 Pocé-sur-Cisse (1830-1897), Pont-de-Ruan (an
XII-1888), Port-sur-Vienne (an XII-1890), Pouzay
(1806-1929)
153
8 M - Répertoire
99 Preuilly-sur-Claise (an VIII-1912), Pussigny (an
XII), Razines (an XII-1850)
100 Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (18061890), Reugny (1806-1910), Riche (la) (18261934)
101 Richelieu (an X- 1939)
102 Rigny-Ussé (1825-1834), Rillé (an XII-1890),
Rilly-sur-Vienne (1815-1902)
103 Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), RocheClermault (la) (1829-1908), Rochecorbon (18091899), Rouziers-de-Touraine (1806-1921)
104 Saché (1833), Saint-Antoine-du-Rocher (18061848),
Saint-Aubin-le-Dépeint
(1822-1849),
Saint-Avertin (an XII-1926), Saint-Bauld (18251889), Saint-Benoit-la-Forêt (an XII), SaintBranchs (an XI-1904), Sainte-Catherine-deFierbois (an XII-1885)
105 Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), SaintCyr-sur-Loire (1831-1868), Saint-Denis-hors (an
XI-1926), Saint-Epain (1807-1895), SaintEtienne-de-Chigny (1825-1849)
106 Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph
(1825-1923), Saint-Hippolyte (1806-1923), SaintJean-Saint-Germain ( 1825-1849), Saint-Laurentde-Lin (1825-1885), Saint-Laurent-en-Gâtines
(1849-1925)
107 Saint-Martin-le-Beau (an IX-1929), SainteMaure-de-Touraine (1806-1926), Saint-Michelsur-Loire
(an
XI-1848),
Saint-Nicolas-deBourgueil (1828-1889), Saint-Nicolas-des-Môtets
(1850), Saint-Ouen-les-Vignes (an XII-1890)
108 Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice
(1806-1840),
Saint-Pierre-des-Corps
(18351923), Saint-Quentin-sur-Indrois (1806-1850),
Sainte-Radegonde-en-Touraine
(1825-1890),
Saint-Règle (1824-1860), Saint-Roch (anXII1889), Saint-Senoch (an XII-1905)
109 Saint-Symphorien (an XII-1887), Saunay (an XIII1849),
Savigné-sur-Lathan
(an
XI-1889),
Savigny-en-Véron (1813-1828), Savonnières (an
XI-1889), Sazilly (1832), Semblançay (an XII1889), Sennevières (1825-1892), Sepmes (an
XI-1898), Seuilly (an XII), Sonzay (an X-1892)
110 Sorigny (1809-1880), Souvigné (1833-1881),
Souvigny-de-Touraine (1826-1889), Sublaines
(1832-1867)
111 Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890),
154
8 M - Répertoire
Thizay (1814), Tour-Saint-Gelin (la) (an XII1896), Tournon-Saint-Pierre (1830-1900)
112 Tours (1782-1936)209
113 Trogues (1825), Truyes (1825-1849), Vallères
(1810-1835), Varennes (an XII-1849), Veigné (an
XI-1881), Véretz (an X-1920), Verneuil-leChâteau (1852-1853), Verneuil-sur-Indre (18081905),
Vernou-sur-Brenne
(an
IX-1889),
Villaines-les-Rochers (1816-1875)
114 Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la)
(1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain
(1862-1890), Villedomer (anXII-1898), VilleloinCoulangé (an XII-1891)
115 Villeperdue (an XI-1884), Villiers-au-Bouin (an
XII-1894), Vou (1849), Vouvray (1806-1910)
116 Yzeures-sur-Creuse (an XI-1913)
8 M 117-120
Foires, marchés et assemblées des départements
limitrophes210,
création,
changement
de
dates :
correspondance entre les préfectures, avis et réclamations211
du conseil général et des mairies d’Indre-et-Loire
concernées212.
an X-1929
117 an X-1837
118 1838-1871
119 1872-1900
120 1901-1929
8 M 121-125
Courtiers et marchands de bestiaux sur les foires et
marchés, délivrance de la carte professionnelle 213 : dossiers
de demandes et de renouvellement (classement par numéro
d’enregistrement).
121-122 1928-1929
121
n° 1-277
122
n° 278-453
1928-1939
123-124 1930-1931
123
n° 1-120
124
n° 121-230
125 1932-1939
209 Contient des plans de la rue nationale et de l’avenue de Grammont en 1902.
210 Concerne les départements suivants : Indre, Loir-et-Cher, Loiret, Sarthe, Vienne.
211 Les demandes de création ou de changement de dates doivent être soumises au conseil général du département limitrophe et
aux communes « situées à 2 myriamètres » (loi du 10 août 1871).
212 Pour les communes d’Indre-et-Loire concernées, voir tableau en annexe, page 179.
213 Décret du 30 septembre 1928.
155
8 M - Répertoire
POIDS
ET MESURES
Réglementation
8 M 126-132
Instructions, circulaires, lois et décrets.
126 1790-1850
1790-1940
127 1857-1873214
128 1874-1890215
129 1891-1904216
130 1905-1910217
131 1911-1925218
132 1926-1940
Fonds de la Préfecture
Personnel
8 M 133
Gestion : correspondance, arrêtés de nomination, dossiers
nominatifs.
an IX-1895
Organisations
8 M 134
8 M 135-136
Bâtiments : correspondance, contrats des baux locatifs.
Nouveau système décimal, mise en place : correspondance,
tables des mesures légales, tables de conversion de l’ancien
et du nouveau système, procès-verbaux de saisie des
anciens poids et mesures, procès-verbaux de vérification des
poids et mesures, états des étalons et poinçons fournis aux
bureaux des poids et mesure, affiches.
1842-1877
an VII-1814
135 an VII- an X
136 an XI- 1814
214 Contient un cahier d’enregistrement des circulaires de l’an X à 1873.
215 Contient un cahier d’enregistrement des circulaires de 1873 à 1890.
216 Contient un cahier d’enregistrement des circulaires de 1891 à 1904. Contient aussi les rapports ministériels annuels sur les
opérations de la vérification des poids et mesure en France de 1893 à 1900.
217 Contient Guillaume, directeur du bureau international des poids et mesures, les récents progrès du système métrique, rapport
présenté en octobre 1907.
218 Contient Guillaume, directeur du bureau international des poids et mesure, les récents progrès du système métrique présenté
en octobre 1921.
156
8 M - Répertoire
8 M 137
8 M 138
8 M 139
8 M 140
Poids et mesures, inspection, contrôle et vérification :
correspondance, rapports des inspecteurs, états des recettes
de la marque et vérification annuelle, tableaux des
opérations des bureaux, états des dépôts de poinçons et
marques d’estampille, demandes de renouvellement des
poinçons.
an X-1865
Jaugeage des tonneaux et marque des futailles, contrôle :
correspondance, instructions.
an X-1857
Vente de chandelles et de bougies, contrôle du poids :
correspondance, instructions, lettres de constat de fraude.
1850-1862
Enseignement des règles takimétriques219 : instructions,
correspondance, vœux, rapport au conseil général.
1874-1879
Fonds des bureaux des poids et mesures de
Chinon, Loches et Tours
Administration
8 M 141*-147*
Courrier et circulaires, enregistrement : registres.
1874-1946
141*-144* Bureau de Chinon, 1874-1935.
141* 1874-1894
142* 1855-1908 (10 juillet)
143* 1908 (21 août)-1924 (10 mai)
144* 1924 (22 août)-1935
145* Bureau de Loches, 1901-1932.
146*-147* Bureau de Tours, 1894-1946.
146* 1894-1932 (5 janvier)
147* 1931 (27 décembre)-1946
8 M 148
8 M 149
8 M 150
Fonctionnement des bureaux : correspondance de
l’inspection régionale aux bureaux de Chinon, Loches et
Tours220.
1892-1934
Bureaux de Chinon, Loches et Tours, gestion : inventaires
quinquennaux du matériel.
1864-1943
Bureaux de Chinon, Loches et Tours, comptabilité : comptes
de gestion.
1880-1931
219 Système permettant d’enseigner « aux ouvriers de l’industrie ce que la géométrie contient d’utile » (1876).
e
e
220 Les bureaux dépendent de la 2 circonscription régionale d’Angers. Ils sont rattachés à la 12 circonscription régionale à partir
er
du 1 juillet 1934.
157
8 M - Répertoire
Fonct i onnem ent et or gani sat i on
8 M 151*-152*
Poids et mesures, contrôle : registre d’inscription des procèsverbaux de vérification et de réclamation des professionnels
contrôlés.
1827-1948
151* Bureau de Chinon, 1827-1910.
152* Bureau de Tours, 1894-1948.
8 M 153*-155*
Poids et instruments de pesage, contrôle :
d’inscription des fabricants et ajusteurs.
registres
1892-1946
153* Bureau de Chinon, 1892-1934.
154* Bureau de Tours, 1919-1937.
155* Bureau de Tours-ouest, 1924-1946.
8 M 156
Professionnel détenteur d’appareils susceptibles d’être
utilisés dans la fabrication des monnaies, contrôle : arrêtés
d’autorisation du préfet d’Indre-et-Loire221 et du sous-préfet
de Chinon.
1909-1941
Fonds de la direction régionale de l'industrie, de la
recherche et de l'environnement (DRIRE)
8 M 157*
8 M 158
Nouveau système décimal, mise en place : registre des
nomenclatures entre le nouveau système et l’ancien.
Poinçon.222
8 M 159
an IX
TOURISME
Organismes de promotion touristique : demandes
subvention, extraits de délibérations du conseil général.
de
1923-1939
8 M 160
Fréquentation touristique, recensement : états statistiques.
1936-1938
8 M 161
Stations de tourisme,
demandes,
extrait
de
municipaux223.
1920-1927
8 M 162
classement : correspondance,
délibérations
des
conseils
Établissements touristiques, recensement des hôtels,
auberges, pensions de famille, logeurs et campings :
correspondance, instructions, états statistiques.
1936-1939
221 Concerne le bureau de Chinon.
222 Spécimen.
223 Concerne Amboise, Azay-le-Rideau, Chenonceaux, Loches, Montrésor, Richelieu, Rigny-Ussé, Saint-Avertin, Sainte-Maurede-Touraine, Tours.
158
8 M - Répertoire
Hôtellerie-restauration à Chanceaux-sur-Choisille, 1815
(carte postale)
(A.D.I.L., 10 Fi 054-0026)
159
SOUS SERIE 9 M
161
Tours et la Touraine, « Hôtel Métropol », vers 1910
(prospectus publicitaire de l’Hôtel Métropole à Tours)
(imprimerie Tourangelle)
(A.D.I.L., 59 Fi 0001)
162
P LAN DE CLASSEMENT
Organisation de l'industrie ........................................................................................ 9 M 1
Encouragement à l'industrie ................................................................................. 9 M 2-4
Protection de l'artisanat ........................................................................................ 9 M 5-6
Chambre des métiers ......................................................................................... 9 M 7-17
Administration de différents secteurs d’activités artisanales et industrielles
Ateliers industriels .........................................................................................9 M 18
Manufactures ........................................................................................... 9 M 19-20
Industrie textile ....................................................................................... 9 M 21-22
Industrie du cuir ...................................................................................... 9 M 23-24
Industrie minière et métallurgique ................................................................ 9 M 25
Industrie alimentaire ..................................................................................... 9 M 26
Industrie papetière ........................................................................................ 9 M 27
Industrie chimique .................................................................................. 9 M 28-29
Brevets d'invention ........................................................................................... 9 M 30-36
Apprentissage et enseignement technique
Apprentissage ......................................................................................... 9 M 37-55
Enseignement technique et professionnel .............................................. 9 M 56-87
Ecoles professionnelles ........................................................................ 9 M 88-104
163
L’usine de Marnay à Azay-le-Rideau
(estampe noir et blanc)
(A.D.I.L., 8 Fi 0241)
164
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
165
I NDUSTRIE
9M1
9M3
9M4
DE L'INDUSTRIE
Situation de l’industrie : rapports préfectoraux (1857,
1884224), décrets et instructions ministériels, correspondance
sur la décentralisation industrielle (1939-1940).
9M2
ORGANISATION
ENCOURAGEMENT
1857-1940
À L'INDUSTRIE
Société d’encouragement pour l’industrie nationale :
programmes, listes des prix, notes, correspondance,
rapports, affiches.
an X-1837
Prêts à l’industrie et au commerce, organisation :
instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).
1831-1936
Associations d’aide et d’encouragement
recensement : enquêtes (1852, 1879).
1852-1879
PROTECTION
à
l’industrie,
DE L'ARTISANAT
9M5
Estampillage et marque de marchandise, réglementation :
correspondance, circulaires, affiche.
an IX- 1818
9M6
Marques de fabrique et de commerce225: instructions,
correspondance.
9 M 7-17
CHAMBRE
1858-1860
DES MÉTIERS
Création et fonctionnement.
7 Projet de création : avis des organisations
professionnelles et des syndicats patronaux,
fiches statistiques par profession et par canton.
1928-1940
1929-1930
224 Concerne aussi la situation agricole dans le département.
225 Application de la loi du 23 juin 1857 et du décret du 26 juillet 1858 sur les marques de fabrique et de commerce.
167
9 M - Répertoire
8 Création et fonctionnement : correspondance,
instructions, circulaires, documents comptables,
procès-verbaux des séances, dossiers de
demandes de subventions226.
1928-1940
9 - 17 Élection
9 Organisation :
instructions,
arrêtés
de
convocation, lettres de protestation, affiches.
1931-1939
10 Procès-verbaux des opérations des assemblées
électorales des artisans-compagnons et des
artisans-maîtres.
1932-1938
11-17 Listes227 des électeurs
artisans-compagnons.
artisans-maîtres
et
1932-1938
11 Arrdt Chinon 1932
12 Arrdt Chinon 1938
13 Arrdt Loches 1932
14 Arrdt Loches 1938
15 Arrdt Tours 1932
16-17 Arrdt Tours 1938
16 Canton Amboise, Bléré, Château-la-Vallière,
Château-Renault, Montbazon
17 Canton Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, ToursNord, Tours-Sud, Vouvray
Adm i ni str at i on de di f f ér ent s sect eur s
d’ act i vi t és art i sanal es et i ndust r i ell es
Ateliers industriels
9 M 18
Ateliers industriels autres que les manufactures, usines, et
fabriques soumis à la législation de 1848, recensement :
listes communales.
1883
Manufactures
9 M 19
Loi relative aux manufactures et aux gens de travail de
toutes professions, projet, rédaction et promulgation :
correspondance.
an IX-an X
226 Les cotes 1505 W 2, 3 19 et 38 (fonds de la chambre des métiers) contiennent quelques documents datés de 1930 à 1940 sur
la création et le fonctionnement de la chambre des métiers. De même, on consultera la cote 1233 W 1 : registre d’inscription
des membres de la Chambre de 1932 à 1958.
227
La cote 1233 W 1 concerne la révision des listes électorales de la chambre des métiers de 1932 à 1981
(microfilm 2 Mi 568 R 1).
168
9 M - Répertoire
9 M 20
Industries manufacturières, formation d’un jury chargé de
désigner des artistes ayant le plus contribué au
perfectionnement des manufactures228 : correspondance,
instructions.
1819
Industrie textile
9 M 21-22
Industries de la laine et de la soie, organisation et situation :
états des récoltes et de la consommation de la soie229,
tableaux statistiques de production, états des prix dans les
filatures, demandes de renseignements statistiques sur le
nombre de métiers et le nombre d’ouvriers230, états de
situation231 des fabriques de soie232, états des aides pour le
perfectionnement des machines et à l’encouragement de
l’industrie de la soie233, commandes de soutien de l’Etat234,
correspondance, rapports, affiches.
21 an IX-1814
an IX-1930
22 1815-1862, 1885, 1930
Industrie du cuir
9 M 23
9 M 24
Tanneries : instructions, états
d’enquête, correspondance.
statistiques,
demandes
Fabriques de chaussures235 : pièces contentieuses pour la
fourniture de brodequins à l’armée par un fabricant de Tours.
an X-1831
1936
Industrie minière et métallurgique
9 M 25
Fabriques de limes, d’aiguilles, exploitations de minerai de
fer et de mines de houille : correspondance, demandes de
renseignements, prêts d’aide du gouvernement.
an X-1841
Industrie alimentaire
9 M 26
Brasseries, raffineries de sucre, fabriques de sirop et de
conserves
de
raisin,
contrôle :
demandes
de
renseignements, enquêtes, textes réglementaires236.
1808-1851
228 Ordonnances des 13 janvier et 9 avril 1819.
229 Voir aussi la sous série 7 M. Les dossiers concernant uniquement la production (récoltes et culture de la soie) ont été classés
dans la sous série 7 M , agriculture. Seuls ont été classés ici les dossiers sur la transformation de la soie.
230 Contient un dossier sur les secours accordés aux ouvriers de soie sans emploi pour 1818.
231 Pour 1816, concerne aussi la situation dans les tanneries et les papeteries.
232 Concerne particulièrement le rétablissement de la manufacture d’étoffe de soie de la ville de Tours.
233 Certains dossiers concernent aussi la culture de la soie (voir 7 M, agriculture).
234 Concerne particulièrement les commandes de la Maison du Roi (garde-meuble de la couronne, 1815-1838). Contient aussi un
dossier relatif au projet de création d’un établissement de bienfaisance pour la fabrication de tricots commandés par l’armée
afin de venir en aide aux ouvriers suite à la baisse d’activités d’une manufacture de draperie à Tours (1806-1807).
235 Les dossiers relatifs à la protection de l’industrie et du commerce de la chaussure en application de la loi du 25 mars 1938 ont
été classés en 8 M, commerce.
236 Fabriques de sirop de raisin, 1808-1813 ; raffinerie de sucre, 1814-1851 ; brasseries, 1846-1847.
169
9 M - Répertoire
Industrie papetière
9 M 27
Papeteries : états statistiques de situation, correspondance.
1810-1829
Industrie chimique
9 M 28
9 M 29
Société anonyme pour l’éclairage de la ville de Tours,
contrôle : correspondance, pièces comptables, compte rendu
de l’assemblée générale.
1842-1847
Fabriques d’allumettes chimiques, contrôle237 : états des
fabricants autorisés, règlement des indemnités accordées
aux fabricants non autorisés, correspondance, circulaires,
instructions, affiche238.
1872-1874
9 M 30
9 M 31
9 M 32-35
Br evet s d' i nvent i on
Brevets d’invention et de perfectionnement, enregistrement :
correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849,
1909-1924).
1813-1924
Brevets d’invention : correspondance d’inventeurs, rapports
sur des inventions, prospectus.
an XI-1859
Brevet d’invention, enregistrement : registre d’inscription des
demandes de brevet.
1836-1940
32 1836-1859
33 1881-1924 (4 février)
34 1924 (11 février)-1939 (6 mai)
35 1939 (11 août)-1940 (4 janvier)
9 M 36
Brevet d’invention, cession et mutation de
d’exploitation : registre d’inscription chronologique.
droit
1933-1952
Apprentissage et enseignement technique
Apprentissage
9 M 37
Contrat d’apprentissage, contrôle : états statistiques et
rapports annuels.
237 Application de la loi du 2 août 1872 sur l’expropriation des fabriques d’allumettes chimiques.
238 Pour 1872, « avis au public de mise en adjudication de l’exploitation des allumettes chimiques ».
170
1879-1893
9 M - Répertoire
9 M 38-43
Taxe d’apprentissage239, organisation et application :
correspondance, demandes d’exonération, barème, extraits
des procès-verbaux de la commission permanente du comité
départemental de l’enseignement technique240.
1925-1939
38 1925-1931
39 1932-1935
40 1936
41 1937
42 1938
43 1939
9 M 44*
Taxe d’apprentissage, demandes d’exonération rejetées :
registre chronologique.
9 M 45-47
Apprentissage, attribution de bourses241 d’apprentissage
d’artisanat rural : correspondance, instructions, dossiers des
candidats, états des propositions.
février
1926-juin
1937
1926-1940
45 1926-1932
46 1933-1935
47 1936-1940
9 M 48
9 M 49
9 M 50-53
Apprentissage des métiers de l’artisanat rural, attribution de
boîtes d’outillage à des apprentis : instructions ministérielles,
correspondance, demandes, listes des récipiendaires.
1926-1942
Apprentissage,
primes
aux
petits
employeurs242 :
correspondance, notices individuelles, états de propositions.
1932-1941
Apprentissage, attribution de bourses départementales :
correspondance, dossiers soumis à la commission
départementale.
1924-1940
50 1924-1930
51 1931-1935
52 1936-1938
53 1939-1940
9 M 54-55
239
Apprentissage, attribution de bourses nationales dans les
écoles pratiques : instructions, correspondance, dossiers de
candidatures.
1929-1940
Article 25 de la loi de finances du 13 juillet 1925 : « toute personne ou société exerçant une profession industrielle ou
commerciale sera assujettie à une taxe dite taxe d’apprentissage ».
240 Les dates des dossiers concernent les salaires payés dans l’année. Les dossiers peuvent contenir des documents postérieurs
à ces dates.
241 Idem.
242 Prime attribuée sur proposition du comité départemental de l’enseignement technique.
171
9 M - Répertoire
54 1929-1934
55 1935-1940
Enseignement technique et professionnel
9 M 56
9 M 57-59
Enseignement technique, organisation et fonctionnement :
correspondance, instructions, circulaires, rapport sur la
situation de l’enseignement en 1929, états statistiques et
nominatifs des comités cantonaux (1912), des cours
professionnels municipaux (1870-1883, 1921-1929), arrêtés
de nominations des inspecteurs (1910-1939), des
professeurs et des directeurs des écoles pratiques (19221940), des ouvriers instructeurs et des maîtresses ouvrières
(1935-1938)243.
Enseignement technique, financement : demandes de
subventions pour les cours professionnels et les écoles
privés.
57 1868-1869, 1922-1930
1870-1940
1868-1940
58 1931-1934
59 1935-1940
9 M 60-61
Comité départemental de l’enseignement technique : procèsverbaux des séances.
60 1912-1931
1912-1940
61 1932-1940
9 M 62
9 M 63-87
Conseil supérieur de l’enseignement technique, élections :
procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale,
recensement des votes, listes électorales.
1930-1939
Certificat d’aptitude professionnelle (C.A.P.), organisation :
correspondance, dossiers des candidats, listes des admis,
états nominatifs du jury, sujets et copies des examens244.
1911-1940
63 1911-1922245
64 1923-1924
65 1925
66 1926
67 1927
68 1928
69 1929
243 Contient pour 1925 une affiche « arrêté prescrivant la confection des listes des électeurs ouvriers et employés, Enseignement
technique, commissions locales professionnelles de Tours et de Bléré ».
244 Spécimen pour l’année 1936.
245 Contient pour 1913, 1914 et 1922, sous forme d’affiche, des arrêtés préfectoraux pour les sessions d’examen au certificat de
capacité professionnelle aux apprentis des professions industrielles et commerciales.
172
9 M - Répertoire
70 1930
71 1931
72 1932
73 1933
74 1934
75 1935
76-78 1936
76
Correspondance, états nominatifs du jury,
convocations, listes des candidats, procèsverbaux des examens, remises des diplômes.
77
Dossiers nominatifs des candidats.
78
Copies des épreuves.
79-80 1937
79
Correspondance, états nominatifs du jury,
convocations, listes des candidats, procèsverbaux des examens, remises des diplômes.
80
Dossiers nominatifs des candidats
81-83 1938
81
Correspondance, états nominatifs du jury,
convocations, listes des candidats, procèsverbaux des examens, remises des diplômes.
82
Dossiers
hommes.
nominatifs
des
candidats
83
Dossiers
femmes.
nominatifs
des
candidats
84-85 1939
84
Correspondance, états nominatifs du jury,
convocations, procès-verbaux des examens,
dossiers nominatifs des candidats femmes.
85
Dossiers
hommes.
nominatifs
des
candidats
86-87 1940
86
Correspondance, états nominatifs du jury,
convocations, procès-verbaux des examens,
dossiers nominatifs des candidats femmes.
87
Dossiers
hommes.
nominatifs
des
candidats
Ecoles professionnelles
9 M 88
École primaire supérieure et école pratique d’industrie de
Tours, création et fonctionnement : correspondance, devis de
travaux, pièces comptables, dossiers de subventions, extraits
de délibérations de la ville de Tours, plans.
1914-1941
173
9 M - Répertoire
9 M 89-98
Écoles supérieures et spécialisées de l’enseignement
professionnel et technique, admission : correspondance,
instructions, demandes de bourses, dossiers des boursiers
du département, listes des candidats, affiches.
1864-1940
89-93Écoles nationales professionnelles.
89∗ 1901-1931246
90
1904-1921
91
1922-1927
92
1928-1934
93
1935-1940
94 Écoles pratiques du commerce et de l’industrie
(1893-1939).
95 École centrale des arts et manufactures (18351935).
96 Écoles nationales d’horlogerie de Besançon et
de Cluses (1864-1929), école d’électricité de
Paris
(1896-1917),
école
nationale
professionnelle de jeunes filles de Bourges
(1929-1938), autres écoles (1912-1940).
97 Écoles supérieures du commerce (1907-1939).
98 École normale de l’enseignement technique
(1912-1938).
9 M 99
9 M 100-104
École des mines, admission : instructions, circulaires,
règlements, programmes, avis d’ouverture du concours
d’admission, affiches247.
1817-1940
Écoles nationales des arts et métiers, admission :
instructions, circulaires, programmes, bulletins individuels
des candidats, dossiers de demandes de bourse
départementale, listes des résultats.
100 1836248-1870249
101 1912-1919
102 1920-1924
103 1925-1931
104 1932-1940
246 Registre d’inscription.
247 Concerne l‘école des mines de Saint-Etienne (1817-1887), l’école des mines de Paris (1847-1936), l’école des mines d’Alès
(1902-1940),l’école des mines de Douai (1931-1939).
248 L’année 1836 concerne uniquement l’école des arts et métiers de Ménars (Loir-et-Cher).
249 La période 1845-1870 concerne l’école des arts et métiers d’Angers (Maine-et-Loire).
174
9 M - Répertoire
Certificat d’aptitude professionnelle : copie de l’épreuve de sellier
(A.D.I.L., 9 M 78)
175
ANNEXES
177
Tableau des communes concernées par les créations et les
changements de dates des foires, marchés et assemblées des
départements limitrophes (8 M 117-120)
Communes
Années
ABILLY
1833, 1861, 1868-1869, 1877, 1879,
1883, 1901, 1904, 1920, 1922, 1925,
1928
1824
1835-1836, 1856, 1859, 1872, 1885, 1910
1833, 1861, 1869, 1877, 1879, 1922,
1925, 1927-1928
1869, 1889
1837, 1904, 1908
1908
1870, 1887, 1894
1887
1833, 1861, 1868, 1877, 1925, 1928
1833, 1837, 1867-1868, 1883, 1888,
1893, 1899, 1901, 1904, 1913, 1920,
1922-1928
1878, 1882, 1889
1870, 1894
1862, 1866, 1871, 1876, 1879-1881,
1889-1890, 1905
1870, 1887
1870-1871, 1878, 1882, 1889, 1920, 1924
1835-1837, 1853, 1856-1857, 1859,
1862, 1865, 1867, 1872
1868-1871, 1878-1882, 1886, 1888,
1893, 1899, 1903-1904, 1912-1913,
1920, 1923-1924, 1927, 1929
1867, 1877, 1889, 1922
1853
1840, 1853, 1870, 1887, 1894, 1900
1877, 1922
1868-1871, 1878, 1880-1883, 1886,
1888-1889, 1893, 1899, 1903-1904,
1912, 1920
1877, 1889, 1922, 1925
1838, 1840, 1869, 1889, 1922, 1925
1866, 1870, 1873, 1879, 1883, 1897,
1907
1838, 1860, 1866, 1873, 1879-1880
AMBILLOU
AMBOISE
ANTOGNY LE TILLAC
ASSAY
AUTRECHE
AUZOUER
AVOINE
AVRILLE LES PONCEAUX
BALESMES
BARROU
BEAULIEU LES LOCHES
BEAUMONT EN VERON
BEAUMONT VILLAGE
BENAIS
BETZ LE CHATEAU
BLERE
BOSSAY SUR CLAISE
BOSSEE
BOULAY (LE)
BOURGUEIL
BOURNAN
BOUSSAY
BRASLOU
BRAYE SOUS FAYE
BRAYE SUR MAULNE
BRECHES
179
Annexes
BRIDORE
BRIZAY
BUEIL EN TOURAINE
CANDES SAINT MARTIN
CANGEY
CELLE GUENAND (LA)
CELLE SAINT AVANT (LA)
CERE LA RONDE
CHAMBON
CHAMPIGNY SUR VEUDE
CHANNAY SUR LATHAN
CHAPELLE BLANCHE SAINT MARTIN
(LA)
CHAPELLE SUR LOIRE (LA)
CHARGE
CHARNIZAY
CHATEAU LA VALLIERE
CHATEAU RENAULT
CHAUMUSSAY
CHAVEIGNES
CHEILLE
CHEMILLE SUR DEME
CHEMILLE SUR INDROIS
CHENONCEAUX
CHEZELLES
CHINON
CHISSEAUX
CHOUZE SUR LOIRE
180
1865, 1870-1871, 1878, 1881-1882,
1889, 1891, 1895, 1899-1900
1869, 1922
1840, 1853, 1860-1861, 1865-1866,
1868, 1880-1881, 1887, 1896
1853, 1870, 1887, 1894, 1900
1837, 1856, 1859, 1861, 1867, 1904,
1908
1868, 1870-1871, 1893, 1899, 19031904, 1920, 1924
1833, 1861, 1877-1879, 1881, 1922,
1925, 1928
1837, 1856-1857, 1859, 1861-1862,
1864-1865, 1867, 1872, 1876, 18781879, 1885, 1890, 1903, 1910
1837, 1849, 1867-1871, 1878, 18801883, 1888, 1893, 1899, 1903, 19121913, 1920, 1923-1925, 1927-1928
1869, 1889
1838, 1879, 1883, 1887, 1897, 1907
1882, 1922
1870, 1887
1836, 1859, 1861, 1885, 1910
1838, 1849, 1868-1871, 1878, 18801882, 1886, 1888-1889, 1891, 1893,
1899, 1903-1904, 1912, 1920, 1924
1818, 1822, 1824, 1830, 1835, 18381839, 1854, 1860, 1866, 1868, 1870,
1873, 1879-1880, 1883, 1897
1832, 1836, 1849, 1861, 1904, 1908
1867-1871, 1882-1883, 1886, 1888,
1893, 1899, 1903-1904, 1912, 1920,
1923-1924, 1927-1928
1869, 1889, 1922
1889
1840, 1853, 1860-1861, 1865-1868,
1879-1880, 1887
1862, 1866, 1880, 1889, 1899
1856, 1859, 1861, 1865, 1867, 1872,
1910
1922
1869
1835-1836, 1856, 1859, 1861, 1865,
1867, 1872, 1885, 1910
1840, 1853, 1870, 1887, 1894, 1900
Annexes
CINAIS
CIVRAY DE TOURAINE
CIVRAY SUR ESVES
CONTINVOIR
COUESMES
COURCELLES DE TOURAINE
COURCOUE
COUZIERS
CROIX (LA)
CROUZILLES
CUSSAY
DAME MARIE LES BOIS
DIERRE
DRACHE
EPEIGNE LES BOIS
EPEIGNE SUR DEME
ESSARDS (LES)
FAYE LA VINEUSE
FERRIERE (LA)
FERRIERE LARCON
FRANCUEIL
GENILLE
GIZEUX
GRAND PRESSIGNY (LE)
GUERCHE (LA)
HAYE- DESCARTES (LA)
HERMITES (LES)
HOMMES
HUISMES
ILE-BOUCHARD (L')
JAULNAY
LEMERE
LERNE
LIEGE (LE)
LIGRE
LIGUEIL
1869
1835-1836, 1856, 1859, 1861, 1865,
1867, 1872, 1910
1861, 1877, 1922
1883, 1887, 1907
1838, 1854, 1866, 1869-1870, 1873,
1879-1880, 1883, 1897, 1907
1869, 1883, 1887, 1897, 1907
1869, 1877, 1889, 1922, 1925
1869, 1894, 1900, 1912
1836, 1856, 1859, 1865, 1872, 1910
1922
1877
1837, 1904, 1908
1910
1861, 1877, 1922
1856, 1859, 1862, 1865, 1867, 1872,
1885, 1910
1834-1837, 1840, 1853, 1860-1861,
1865-1868, 1879-1881, 1887
1887
1840, 1869, 1889, 1925, 1927
1861
1868, 1877
1835-1837, 1856, 1859, 1861-1862,
1865, 1867, 1872, 1885, 1910
1862, 1867, 1910
1870, 1883, 1887, 1907
1833, 1867-1868, 1877, 1879, 1883,
1899, 1901, 1904, 1920, 1924, 1928
1833, 1837, 1867-1868, 1877, 1883,
1901, 1904, 1919-1920, 1922, 1924-1928
1818-1819, 1822, 1833, 1837, 1861,
1868, 1877, 1879, 1883, 1904, 1922,
1928
1832, 1853, 1861
1887, 1897, 1907
1887
1818-1819, 1833, 1867, 1922
1840, 1869, 1877, 1889, 1922, 1925,
1927-1928
1889
1869, 1894, 1912
1862, 1867, 1910
1869, 1912
1818-1819, 1822, 1877, 1922
181
Annexes
LIMERAY
LOCHES
LOCHE SUR INDROIS
LOUESTAULT
LUBLE
LUYNES
LUZE
LUZILLE
MAILLE
MARCAY
MARCE SUR ESVES
MARCILLY SUR MAULNE
MARCILLY SUR VIENNE
MARIGNY MARMANDE
MARRAY
MONTHODON
MONTRESOR
MORAND
MOSNES
NEUIL
NEUILLE PONT PIERRE
NEUILLY LE BRIGNON
NEUVILLE
NEUVY LE ROI
NOUANS LES FONTAINES
NOUATRE
NOYANT DE TOURAINE
ORBIGNY
PARCAY SUR VIENNE
PAULMY
182
1837, 1856-1857, 1859, 1861, 1867,
1904, 1908
1836, 1839-1840, 1878, 1882, 1889
1837, 1853, 1865-1866, 1876-1877,
1879-1881, 1889-1891, 1895, 1899-1902,
1905, 1911, 1926
1853, 1860-1861, 1865-1866
1866, 1883, 1897, 1907
1837
1869, 1877, 1922, 1925
1835-1836, 1862, 1865, 1872, 1910
1861, 1877, 1922
1840, 1869, 1889, 1912
1861, 1877, 1922, 1928
1835, 1838, 1866, 1870, 1873, 18791880, 1883, 1897, 1907
1861, 1877, 1922, 1925
1840, 1861, 1869, 1877, 1889, 1922,
1925, 1927, 1928
1853, 1861, 1865
1832, 1853, 1861
1835, 1837, 1840, 1862, 1864, 1867,
1871, 1876, 1879-1882, 1889-1891,
1899, 1905, 1911, 1926
1904
1836-1837, 1853, 1856, 1859, 1861,
1865, 1867, 1872, 1885, 1908, 1910
1922
1839, 1854, 1860, 1866
1868, 1877, 1904, 1920, 1922, 1928
1832, 1861, 1908
1821, 1830, 1836, 1839-1840, 18531854, 1860-1861, 1865-1866, 1868,
1879-1880, 1887
1835, 1837, 1853, 1862, 1864, 18661867, 1871, 1876-1882, 1884, 18891891, 1895, 1899, 1902-1903, 1905,
1911, 1921, 1926
1861, 1877, 1922
1877, 1922
1835, 1837, 1861-1862, 1864-1867,
1871-1872, 1876, 1878-1881, 1889-1890,
1903, 1905, 1910
1877, 1922
1868, 1877, 1904, 1920, 1922
Annexes
PERRUSSON
PETIT PRESSIGNY (LE)
POCE SUR CISSE
PORTS SUR VIENNE
POUZAY
PREUILLY SUR CLAISE
PUSSIGNY
RAZINES
RESTIGNE
RICHELIEU
RILLE
RILLY SUR VIENNE
RIVIERE
ROCHE CLERMAULT (LA)
ROUZIERS
SANT AUBIN LE DEPEINT
SAINT CATHERINE DE FIERBOIS
SAINT CHRISTOPHE SUR LE NAIS
SAINT DENIS HORS
SAINT EPAIN
SAINT FLOVIER
SAINT GERMAIN SUR VIENNE
SAINT HIPPOLYTE
SAINT JEAN SAINT GERMAIN
SAINT LAURENT DE LIN
SAINT LAURENT EN GATINES
SAINTE MAURE DE TOURAINE
SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL
SAINT NICOLAS DES MOTETS
SAINT OUEN LES VIGNES
SAINT PATERNE RACAN
SAINT REGLE
1878, 1882, 1891, 1899
1868-1871, 1878-1879, 1881, 1886,
1888-1889, 1893, 1899, 1903-1904,
1920, 1924
1837, 1856-1857, 1859
1861, 1877, 1925, 1928
1877
1818-1819, 1829, 1837, 1840, 1849,
1854-1855, 1867-1871, 1878, 1880-1883,
1886, 1888-1889, 1893, 1899, 19031904, 1912-1913, 1920, 1923-1924, 1927
1833, 1861, 1869, 1877, 1922, 1925,
1927-1928
1840, 1869, 1877, 1889, 1922, 1925,
1927
1870, 1887
1818-1819, 1833, 1840, 1869, 1889, 1912
1883, 1887, 1893, 1897, 1907
1869, 1877, 1922
1869
1869, 1912
1836
1835, 1838, 1840, 1854, 1860, 18651866, 1868, 1873, 1879-1881
1877, 1922
1821, 1830, 1835-1836, 1838-1840,
1854, 1860-1861, 1865-1866, 1868,
1873, 1879-1881
1910
1877, 1922
1840, 1854-1865, 1870-1871, 1878,
1881-1882, 1889, 1891, 1893, 18991900, 1903-1904, 1920, 1924
1869, 1894, 1900
1838, 1865, 1878, 1882, 1889, 1895,
1899
1839, 1882, 1889, 1891, 1899
1866, 1883, 1887, 1897, 1907
1853
1818-1819, 1833, 1861, 1869, 1877
1840, 1853, 1870, 1887, 1894, 1900
1832, 1878, 1904, 1908
1837, 1908
1822, 1838-1840, 1854, 1860-1861,
1865-1866, 1868, 1873, 1880-1881
1835, 1859, 1861, 1885, 1910
183
Annexes
SAINT SENOCH
SAUNAY
SAVIGNE SUR LATHAN
SAVIGNY EN VERON
SENNEVIERES
SEPMES
SEUILLY
SONZAY
SOUVIGNE
SOUVIGNY DE TOURAINE
SUBLAINES
THENEUIL
THIZAY
TOURNON SAINT PIERRE
TOUR SAINT GELIN (LA)
TOURS
TROGUES
VERNEUIL LE CHATEAU
VERNEUIL SUR INDRE
VILLEBOURG
VILLEDOMAIN
VILLEDOMER
VILLELOIN-COULANGE
VILLIERS AU BOUIN
YZEURES SUR CREUSE
184
1891, 1899
1832, 1878, 1904, 1908
1824, 1838-1872, 1883, 1887, 1893,
1897, 1907
1870, 1887, 1894, 1900
1889, 1891, 1899
1861, 1877, 1922
1869, 1912
1854, 1866
1897
1835-1836, 1853, 1856-1857, 1859,
1861, 1867, 1872, 1910
1835-1836
1877, 1922
1894, 1900
1837, 1849, 1869-1871, 1878-1881,
1888, 1893, 1895, 1899, 1903, 1912,
1923-1925, 1927, 1929
1877, 1889, 1922
1836
1877, 1922
1922, 1925
1869-1878, 1882, 1889, 1891, 1899
1838, 1840, 1853, 1860-1861, 18651866, 1868, 1879, 1881, 1887, 1896
1837, 1866, 1876-1882, 1884, 18891891, 1895, 1899-1902, 1905, 1911, 1922
1834, 1904
1835, 1837-1838, 1866, 1870-1871,
1876, 1879, 1881-1882, 1889-1891,
1899, 1905, 1911, 1921
1835, 1860, 1862, 1866, 1873, 18791880, 1883, 1889, 1897, 1907
1837, 1849, 1867-1871, 1878-1883,
1886, 1888-1889, 1893, 1895, 1899,
1901, 1903-1904, 1912-1913, 1920,
1923-1924, 1927, 1929
Annexes
Porcelaines et faïences Herbinière, céramiste à Sainte-Radegonde.
(prospectus publicitaire, 1900)
(A.D.I.L. 23 Fi 0084)
185
Annexes
Lettre à en-tête de la brasserie Saint-Eloi à Tours, 1930
(A.D.I.L., 22 Fi 0085)
186
I NDEX
Les noms de personnes sont en capitale romaine, les noms géographiques en
minuscule italique et les mots matières en minuscule romaine. Les noms d’organismes et
d’associations sont en minuscule romaine avec l’initiale en majuscule. La référence est faite à la
cote de l’article, lorsque le nom est également cité en note, la lettre « n. » suit le numéro de la
cote.
Académie de Touraine
accident du travail
7 M 74n
7 M 98-101, 8 M 55-60
acquisition domaniale
action sanitaire
adjudication
7 M 420-423, 8 M 31
7 M 246-255
7 M 319-334, 337, 345, 351, 353-361, 377, 426-428, 540-543, 9 M 29n
agent de change
agriculteur
8 M 36, 121-125
7 M 13n, 16, 69n, 71
agriculture
7 M 1-15, 19-20, 22-25, 72n, 73-74, 76n, 86-89, 92-94, 126n, 275-277, 667,
8 M 10-19, 23, 9 M 20n
aide sociale
7 M 91, 126-129
Alès (commune, Gard)
9 M 99
aliénation domaniale
7 M 315-318, 420-423
Allier (département)
7 M 278n
Amboise (commune, Indre-et-Loire)
canton
7 M 118, 211-212, 219n, 483
commune
7 M 76, 268, 8 M 24n, 161n
forêt
7 M 311n, 315n, 465, 472n, 485-486, 493n, 547
hospice
7 M 345, 553-554
amélioration des sols
7 M 15, 17, 224n
aménagement forestier
aménagement rural
amende
7 M 301-302, 337-343, 420-423, 475-488, 493-517, 520, 529
7 M 1-14, 80, 298-302, 514-517
7 M 313-314
Amiens (commune, Somme)
7 M 570
Ancenis (commune, Loire-Atlantique)
7 M 568-569
Angers (commune, Maine-et-Loire)
9 M 100n
7 M 555-560, 571-572, 653, 668, 8 M 10, 148n,
animal de compagnie
animal nuisible
anticipation
7 M 244n
7 M 12n, 141, 204, 562
7 M 335, 472-474
187
7 - 8 - 9 M - Index
Anvers (Belgique)
apiculture
7 M 72n, 79, 131
apprenti
7 M 91, 9 M 48
apprentissage
armée
7 M 92n, 9 M 37-55
7 M 653-666, 9 M 21n, 24
arpentage
art
8 M 22n
7M 335, 478, 497, 505, 512
7 M 1-14, 73n, 297n, 8 M 23-24
artisan
8 M 9-10n, 8 M 15n, 9 M 10-17, 54-48
artisanat
9M5
artiste
9 M 20
association
assurance
7 M 34-42, 72-80, 287-288
8 M 47-60
auberge de jeunesse
8 M 162
Auxerre (commune, Yonne)
AVISSEAU (céramiste)
7 M 573-577
8 M 10n
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)
canton
7 M 565
commune
8 M 161n
Azay-sur-Cher (commune, Indre-et-Loire)
bail
7 M 213
7 M 353-360
BARRILLET, Charles (paysagiste)
7 M 82n
Barrou (commune, Indre-et-Loire)
7 M 213
bâtiment agricole
bâtiment industriel
battage
7 M 301-302
7 M 132n, 9 M 21-22, 24, 26, 29
7 M 142-151, 299
Beaulieu-lès-loches (commune, Indre-et-Loire)
beaux-arts
berger
8 M 11n
7 M 83n
Berne (Suisse)
7 M 218
Besançon (commune, Doubs)
bétail
7 M 221n
9 M 96
7 M 15-16, 78n, 242, 244n, 245, 275n, 8 M 53-55, 121-125
Bléré (commune, Indre-et-Loire)
Blois (commune, Loir-et-Cher)
BODIN, Laurent (médecin)
7 M 219n, 301n, 302n, 540, 8 M 42n, 9 M 56n
7 M 227-241, 278n, 481, 534, 578-581, 669
8 M 2n
bois
7 M 139, 220-221, 225, 310, 315-332, 333n, 345, 348-350, 386, 391-393, 420-471,
490-492, 530-531, 544-562
188
7 - 8 - 9 M - Index
boulangerie
8 M 2-3
Bourges (commune, Cher)
7 M 500n, 582-585, 654, 9 M 96
Bourgueil (commune, Indre-et-Loire)
Bourse de commerce de Tours
7 M 219n, 301n
8 M 32-34, 36
Bressuire (commune, Deux-Sèvres)
brevet d’invention
9 M 30-36
BRUZON, J. (industriel)
calamité agricole
7 M 586-588, 670
8 M 1n
7 M 204n, 245, 8 M 52-55
camping caravaning
8 M 162
catastrophe naturelle
7 M 245, 8 M 54
céréale
7 M 138-139, 142-190, 302, 308, 8 M 6-7
cession
7 M 420-423
Chalonnes (commune, Maine-et-Loire)
7 M 671
Chambourg (commune, Indre-et-Loire)
7 M 336n
chambre consulaire
7 M 22-25, 8 M 24-35, 37n, 9 M 7-17
Champigny-sur-Veude
7 M 90
Chandelair (forêt de, Maine-et-Loire)
7 M 477n
Chanteloup (domaine de, Amboise)
7 M 242, 311n
CHAPTAL, Jean-Antoine (homme politique)
Charente (département)
7 M 372n, 423n
Chartres (commune, Eure-et-Loir)
chasse
7 M 242
7 M 655
7 M 351-352, 532-543
chasseur
7 M 417
Château-Gontier (commune, Mayenne)
7 M 590
Château-la-Vallière (commune, Indre-et-Loire)
Châteauneuf (commune, Loiret)
7 M 513n
Château-Renault (commune, Indre-et-Loire)
Châteauroux (commune, Indre)
7 M 302n
7 M 278n, 656
Chédigny (commune, Indre-et-Loire)
chef d’entreprise
7 M 219n
7 M 102-104, 9 M 49
Cheillé (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n, 336n, 493n
Chemillé-sur-Indrois (commune, Indre-et-Loire)
chemin rural
7 M 219n, 336n
7 M 298n, 341, 514-517
Chenonceaux (commune, Indre-et-Loire)
Cher (département)
Chine
7 M 315n
7 M 132n, 336n, 8 M 161n
7 M 278n
7 M 11n
189
7 - 8 - 9 M - Index
Chinon
arrondissement
7 M 22-23, 43, 46, 50, 54, 60, 63, 66, 105-107, 115-116, 120, 127, 145,
152-155, 289-291, 349, 9 M 11-12
canton
7 M 566, 672
château
7 M 223
commune
8 m 141-144, 148-151, 153, 219n, 268, 302n371, 478
forêt
7 M 315n, 336n, 339, 344, 372n, 420n, 425n, 472n, 475, 493, 501-507, 518, 533,
542
sous-préfecture
8 M 156
Chisseaux (commune, Indre-et-Loire)
Cholet (commune, Maine-et-Loire)
chômage
7 M 219n
7 M 673
7 M 390
Civray-de-Touraine (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n
Civray-sur-Cher (commune, Indre-et-Loire)
Cluses (commune, Haute-Savoie)
Collège royal de chirurgie
9 M 96
8 M 2n
Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
Comité consultatif d’agriculture
Comité d’action agricole
7 M 219n
7 M 92, 216n, 223n
7 M 20
7 M 69-71
Comité de la production agricole
7 M 130
Comité départemental de l’enseignement technique
commerçant
9 M 38-43, 49n, 50-53, 60-61
8 M 1n, 9 M 25n, 121-125
commerce
7 M 73n, 297n, 8 M 1-19, 22-23, 25-34, 36, 39n, 42n, 121-125, 8 M 32-34, 36,
83-85, 9 M 3, 6, 94, 97
commerce extérieur
8 M 6-7
Commission départementale agricole d’allocation familiale
Commission départementale de la main d’œuvre agricole
compagnie d’assurance
concession
8 M 47-60
7 M 341, 343, 352-360, 420-423, 494
Conseil d’agriculture
7 M 19
Conseil supérieur du commerce et de l’industrie
Conseil supérieur de l’enseignement technique
contentieux
9 M 62
7 M 335, 472-474, 8 M 61-116
contrat d’apprentissage
coopérative agricole
9 M 37
7 M 301-302, 8 M 42n
Cormery (commune, Indre-et-Loire)
Côtes-du-Nord (département)
7 M 302n
7 M 386n
Couesmes (commune, Indre-et-Loire)
190
8 M 25n
7 M 315n
7 M 126
7 M 96
7 - 8 - 9 M - Index
coupe de bois
7 M 319-332, 345, 424-471, 497, 505, 509, 512
COURIER, Paul-Louis (écrivain)
cours d’eau
7 M 135n, 353-360, 495-496
course hippique
culture
7 M 267-274
7 M 1-14, 132-219, 285-286, 308
culture expérimentale
décès
7 M 315n
7 M 220-226, 529
8 M 53-55
découverte scientifique
défrichement
9 M 30-36
7 M 346-347, 495-496, 544-550
délégué consulaire
délinquance
8 M 15-19
7 M 313-314, 521-522
délit de pêche
7 M 313-314
DESLANDES (chirurgien)
détention d’armes
8 M 2n
7 M 396-397
Deux-Sèvres (département)
DEVAUD, Jean
7 M 372n, 387, 422, 423n, 640-644
7 M 494n
Dierre (commune, Indre-et-Loire)
Dijon (commune, Côte-d’Or)
diplôme
7 M 219n, 315n, 336n
7 M 589
7 M 289-296, 9 M 76, 79, 81
distinction honorifique
7 M 258-265, 278-284, 289-296, 396-397, 8 M 12-14
distribution électrique
7 M 298n, 520
Douai (commune, Nord)
M 99
Doué-la-Fontaine (commune, Maine-et-Loire)
drainage
7 M 298n
droits de douane
8 M 6-7, 34n, 36, 37n
droit de place
8 M 61-116
droits d’usage
7 M 336, 489-492
Durtal (commune, Maine-et-Loire)
eau-de-vie
7 M 674-675
7 M 676-677
7 M 191-203
École centrale des arts et manufactures
École d’électricité de Paris
9 M 96
École des arts et métiers d’Angers
9 M 100n
École des arts et métiers de Ménars
École des mines
9 M 95
9 M 100n
9 M 99
École nationale des arts et métiers
École nationale d’horlogerie
9 M 100-104
9 M 96
191
7 - 8 - 9 M - Index
École nationale professionnelle de Bourges
9 M 96
École normale de l’enseignement technique
9 M 98
électeur
9 M 11-17
élection professionnelle
7 M 83-85, 95, 8 M 63-87, 89-98, 9 M 45-47
élection
7 M 26-69, 402, 8 M 26-30, 9 M 9-17, 62
élevage
7 M 16n, 78, 132-134, 227-245, 247-251, 258-266, 275n, 283-284
enquête
7 M 227-241, 245, 287-296, 308, 310, 341, 402, 520, 8 M 1, 8, 9 M 4, 23, 26
enseignement
8 M 11n, 140
enseignement agricole
7 M 83-95, 220-226
enseignement ménager
enseignement privé
7 M 89
9 M 57-59
enseignement professionnel
7 M 83-85, 9 M 54-56, 88-98, 9 M 38-43, 49n, 56-62, 88-98
Entrepôt réel des douanes
équipement touristique
équipement matériel
espace vert
8 M 34n, 37
8 M 162
7 M 401
7 M 11n, 220, 225
établissement artisanal
8 M 153-155
établissement de crédit
7 M 81-82, 8 M 40n, 44, 46
établissement médico social
9 M 21n
établissement pénitentiaire
étranger
7 M 92, 216n, 223n
7 M 14n
Eure-et-Loir (département)
examen
7 M 391n
7 M 95, 9 M 63-87
exploitation agricole
7 M 14n
Ferrière-sur-Beaulieu (commune, Indre-et-Loire)
ferroutage
financement
7 M 518-519, 8 M 21
7 M 71-74, 78, 89, 92, 258-265, 9 M 3, 25
Finistère (département)
flore sauvage
7 M 336n
7 M 386n
7 M 563
Fontenay-le-Comte (commune, Vendée)
Fontevrault (commune, Maine-et-Loire)
7 M 591, 678
7 M 315n
forêt
7 M 82n, 309, 311-312, 315-335, 339-340, 342, 344-350, 380, 384, 390, 418, 420-478,
485-486, 489, 493, 495-496, 508-513, 518-519, 521-528, 531, 533-537, 542, 544-550, 553-561,
564
formation professionnelle
9 M 56-59
Francueil (commune, Indre-et-Loire)
192
7 M 301n, 8 M 42n
7 - 8 - 9 M - Index
fruit
7 M 14n, 9 M 26
Gand (Belgique)
8 M 4n
garde forestier
gelée
7 M 521
8 M 53
gendarmerie
7 M 105-123, 247-251
Genillé (commune, Indre-et-Loire)
Gien (commune, Loiret)
grêle
7 M 592-595
8 M 52-55
guerre
halle
7 M 302n, 336n
7 M 69n, 82n, 98-101, 124, 130, 142-151, 391-393, 552n, 568-637, 8 M 3
8M4
Hanoï (Vietnam)
horticulture
8 M 22n
7 M 16, 72n, 75-76, 82n, 132-134, 138, 191n, 216n, 217-223, 287n, 8 M 15n
hôtel de tourisme
houille
8 M 162
9 M 25
hydraulique agricole
7 M 298n
identité commerciale
9M5
Ile-et-Vilaine (département)
incendie
7 M 344, 523-526, 8 M 51-60
Indre (département)
industrie
7 M 386n
7 M 278n
7 M 297n, 391, 8 M 10-19, 139n, 9 M 1-4, 20-25, 94
industrie agro alimentaire
industrie chimique
8 M 5, 42n, 9 M 26, 28
8 M 43, 139, 9 M 29
industrie du bois
7 M 310, 333n, 424-471
industrie du cuir
8 M 9, 9 M 23-24
industrie mécanique
industrie papetière
industrie textile
8 M 153-155
9 M 27
7 M 132-137, 242, 8 M 1n, 24n, 9 M 21-22
infrastructure militaire
7 M 528
inondation
7 M 527, 8 M 54
inspection
7 M 98-101, 372-374, 382, 495-496
instituteur
7 M 89
institution monastique
internement administratif
irrigation
7 M 220
7 M 124
7 M 298n
Joué-lès-Tours (commune, Indre-et-Loire)
juridiction
7 M 93
7 M 377, 8 M 26n, 36n
193
7 - 8 - 9 M - Index
La Chapelle-aux-Naux (commune, Indre-et-Loire)
La Creuse (rivière)
7 M 219n
7 M 353n, 541, 542n
La Guerche (commune, Indre-et-Loire)
La Loire (cours d’eau)
7 M 213, 353n
7 M 309, 542n
La Mothe-Saint-Heray (commune, Deux-Sèvres)
Langeais (commune, Indre-et-Loire)
Larçay (commune, Indre-et-Loire)
7 M 268
7 M 213, 315n
La Roche-sur-Yon (commune, Vendée)
7 M 662
La Rochelle (commune, Charente-Maritime)
La Tourangelle
La Vienne (rivière)
7 M 420n
7 M 542n
7 M 542n
Le Boulay (commune, Indre-et-Loire)
Le Cher (rivière)
7 M 596, 663
8 M 46
Latté, forêt de (Indre-et-Loire)
L’Authion (rivière)
7 M 682
7 M 315n
7 M 540
Le Grand-Pressigny (commune, Indre-et-Loire)
Le Layon (rivière)
7 M 484
7 M 542n
Le Mans (commune, Sarthe)
7 M 600-603, 8 M 10
Les Herbiers (commune, Vendée)
7 M 679
Les Hubaudières (lieu-dit, commune de Chédigny)
Les Sables d’Olonne (commune, Vendée)
Liège (Belgique)
7 M 91
7 M 518n
8 M 22n
Ligueil (commune, Indre-et-Loire)
7 M 519n
L’Ile-Bouchard (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n, 567
Limeray (commune, Indre-et-Loire)
7 M 301n, 8 M 42n
Limoges (commune, Haute-Vienne)
7 M 657
liste électorale
8 M 26-30
Loché-sur-Indrois (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n, 336n
Loches
arrondissement
7 M 13-14, 22, 24, 44, 47, 51, 55, 61, 64, 67, 108-109, 117, 121, 128,
146, 156-159, 292-294, 349, 597-599, 680
commune
7 M 76, 219n, 221, 269, 483-484, 8 M 145, 148-150, 161n,
forêt
7 M 315n, 340, 425n, 426n, 472n, 476, 508-511, 515n, 519, 535, 542
Loir-et-Cher (département)
498n, 539n, 542n, 561, 689
Loire-Atlantique (département)
7 M 278n, 372n, 419n, 422, 423n, 477, 480, 489n, 490-491,
7 M 372n, 386n, 419n, 498n, 542n
Loire-Inférieure voir Loire-Atlantique
194
7 - 8 - 9 M - Index
Loiret (département)
542n, 638, 690-691
7 M 278n, 419n, 421, 473, 477, 480, 487-488, 489n, 492, 498n, 513,
Londres (Angleterre)
8 M 22n
Lorris (commune, Loiret)
7 M 513n
Lublé (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n
Luynes (commune, Indre-et-Loire)
Lyon (commune, Rhône)
magasin général
7 M 345
7 M 604
8 M 38-39
Maine-et-Loire (département)
538, 539n, 542n, 639, 692-693
7 M 371n, 381n, 422, 423n, 471, 474, 477, 489n, 498n, 512,
maladie des animaux
7 M 204n, 246-255
maladie des végétaux
7 M 141, 204-219, 247-253
manifestation commerciale
296, 531, 8 M 10-22, 61-125
manufacture
7 M 72n, 73n, 75n, 92n, 132-134, 226, 247-251, 258-266, 275-
7 M 132n, 8 M 24, 54, 9 M 19-22, 95
marché agricole
7 M 72n, 73n, 75n, 226, 247-251, 275-296, 8 M 61-125
Marigny-Marmande (commune, Indre-et-Loire)
matériel agricole
7 M 275n, 299
Mayenne (département)
médecine vétérinaire
7 M 391n
7 M 83n, 247-251, 256-257
Melun (commune, Seine-et-Marne)
Ménard (commune, Loir-et-Cher)
météorologie
7 M 658
9 M 100n
7 M 308
Mettray (commune, Indre-et-Loire)
Metz (commune, Moselle)
Mézières (commune, Indre )
Milan (Italie)
7 M 302n
7 M 92, 216n, 223n
7 M 605
7 M 606
8 M 22n
militaire
7 M 83n, 96-125, 391, 413-417, 528, 8 M 55
minerai
9 M 25
Mirebeau (commune, Vienne)
mobilisation
monnaie
7 M 681
7 M 391-393, 413-417
8 M 156
Monnaie (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n
Monnoie-Pontménard (forêt de, Maine-et-Loire)
Montreuil-en-Touraine (commune, Indre-et-Loire)
monument
7 M 422n, 477n, 512
7 M 315n
7 M 531
Montargis (commune, Loiret)
7 M 473n, 638
195
7 - 8 - 9 M - Index
Montbazon (commune, Indre-et-Loire)
7 M 214
Montrésor (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n, 519n, 8 M 161n
Montrichard (commune, Loir-et-Cher)
7 M 561
Morbihan (département)
7 M 386n
Moulins (commune, Allier)
7 M 278n
Mutuelle agricole tourangelle
8 M 56n
Nantes (commune, Loire-Atlantique)
7 M 607, 659, 8 M 10
Nazelles (commune, Indre-et-Loire)
7 M 219n
Neuillé-Pont-Pierre (commune, Indre-et-Loire)
Nevers (commune, Nièvre)
Nièvre (département)
7 M 215, 258-261, 270-271, 483
8 M 10
7 M 278n
Niort (commune, Deux-Sèvres)
7 M 608-610, 683
Noizay (commune, Indre-et-Loire)
7 M 215, 219n
Nouans-les-Fontaines (commune, Indre-et-Loire)
Nouzilly (commune, Indre-et-Loire)
octroi
7 M 315n
7 M 315n
8M4
œuvre d’art
8 M 15n
Office agricole départemental
oléagineux
7 M 21, 303-307, 8 M 56n
7 M 139
organisme consultatif
7 M 19, 21, 69-71, 89, 130, 205-210, 224-241, 258-265, 275-277,
8 M 15n, 17n, 19, 22-23, 35, 9 M 7
Orléans (commune, Loiret)
Orne (département)
ouvrier
7 M 278n, 473n, 480, 482, 536, 611-613, 660
7 M 391n
8 M 140n, 153-155, 9 M 21-22, 56
Parçay-Meslay (commune, Indre-et-Loire)
Paris (commune)
7 M 278-282, 614, 8 M 12-19, 9 M 96, 99
Parthenay (commune, Deux-Sèvres)
pâturage
pêche
7 M 312-314, 353-361, 371n, 498n, 532-543
7 M 18, 91, 257, 300, 311, 371, 379, 394-417, 8 M 133, 138, 140, 9 M 56
Philadelphie (Etats-Unis)
plante textile
poids-et-mesures
7 M 139
8 M 61-116, 126-132, 135-139, 141-155, 157-158, 9 M 5
Poitiers (commune, Vienne)
8M5
8 M 22n
7 M 135-137, 139, 8 M 1n
plante tinctoriale
196
7 M 684
7 M 490-492
personnel
police
7 M 315n
7 M 661, 685
7 - 8 - 9 M - Index
police de la pêche
7 M 521
Ponts et Chaussées
7 M 308
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire)
prisonnier de guerre
prix
8 M 1n
7 M 98-101, 124
7 M 289-296, 8 M 37
production agricole
8 M 3, 9 M 21-22
7 M 1-14, 16n, 72n, 79, 130-131, 135-141, 190-203, 242, 302, 308,
produit maraîcher
7 M 139, 141n
professeur
7 M 1-14, 78n, 86-88, 9 M 56
programme
7 M 268-274, 8 M 10-11, 21
programme scolaire
protection des végétaux
7 M 94
7 M 16-17n
protection sanitaire du cheptel
PUYSÉGUR, marquis de
7 M 254-255, 8 M 61-116
7 M 475n
Quiberon (commune, Morbihan)
7 M 615-616
rapport
7 M 1-15, 73-74, 86-89, 92-93, 98-101, 132-134, 139-141, 205-209, 217, 221, 223241, 243, 247-251, 255, 283-284, 289-291, 298, 301-302, 312, 336-337, 342-344, 372-375,
380, 390, 396-397, 402, 420-423, 475-477, 479, 489, 494-496, 500-504, 508, 512, 518-519,
523-531, 537, 551, 8 M 1, 19, 37, 137, 140, 9 M 1-2, 21-22, 31, 37, 56
recrutement militaire
8 M 53
Redon (commune, Ile-et-Villaine)
règlement
7 M 617-618
7 M 75, 268-274, 309, 8 M 10, 12-19, 22, 35, 61-116, 126-132, 9 M 5
Reignac (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n, 8 M 42n
Rennes (commune, Ile-et-Vilaine)
réquisitions militaires
7 M 619, 8 M 10
7 M 130
Restigné (commune, Indre-et-Loire)
7 M 301n
Reugny (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n, 8 M 42n
Richelieu (commune, Indre-et-Loire)
7 M 219n, 8 M 161n
Rigny-Ussé (commune, Indre-et-Loire)
Ris (commune, Seine-et-Oise)
7 M 336n, 8 M 161n
7 M 82n
Rivarennes (commune, Indre-et-Loire)
7 M 336n
Rochecorbon (commune, Indre-et-Loire)
route forestière
7 M 80
7 M 341, 498n, 506n, 514-517
Saint-Aignan (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n
Saint-Avertin (commune, Indre-et-Loire)
7 M 215, 8 M 161n
Saint-Benoit-la-Forêt (commune, Indre-et-Loire)
Saint-Etienne ( commune, Loire)
7 M 336n, 493n
9 M 99
197
7 - 8 - 9 M - Index
Saint-Hippolyte (commune, Indre-et-Loire)
7 M 315n
Saint-Jean-d’Angély (commune, Charente Maritime)
Saint-Louis (USA)
7 M 620-621
8 M 22n
Saint-Martin-le-Beau (commune, Indre-et-Loire)
Saint-Nazaire (commune, Loire-Atlantique)
7 M 553-554
7 M 622-627
Saint-Paterne-Racan (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n, 8 M 2n
Saint-Quentin-sur-Indrois (commune, Indre-et-Loire)
Saint-Règle (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n, 336n
7 M 315n
Sainte-Radegonde-de-Touraine (commune, Indre-et-Loire)
Sainte-Maure-de-Touraine (commune, Indre-et-Loire)
saisie
7 M 315n
7 M 94, 8 M 161n
8M5
salarié agricole
7 M 285-286
sapeur pompier
7 M 416
Sarthe (département)
7 M 391n
Saumur (commune, Maine-et-Loire)
7 M 628-630
Segré (commune, Maine-et-Loire)
7 M 686-687
Sennevières (commune, Indre-et-Loire)
Sens (commune, Yonne)
société coopérative
7 M 336n
7 M 631
7 M 301-302, 8 M 40-42
Société d’agriculture , arts, sciences et belles-lettres d’Indre-et-Loire
132n, 287n, 295n
Souvigny-de-Touraine (commune, Indre-et-Loire)
sport
7 M 258-266
statut
7 M 72-74, 82, 8 M 40-42, 44
structure administrative
sucre
7 M 13n
7 M 94, 391, 418, 505-506
syndicat professionnel
7 M 34-42, 72-80, 9 M 7
7 M 16
Temple (forêt du, Indre-et-Loire)
tourisme
7 M 315n, 336n
9 M 26
sylviculture
tabac
7 M 1-14, 72n, 73-74,
7 M 420 n
7 M 297n, 531, 8 M 159-162
Tours
arrondissement
7 M 15-17, 22, 45, 48-49, 52-53, 56-59, 62, 65, 68, 110-114, 118-119,
122-123, 129, 147-148, 160-165, 278n, 283-284, 295-296, 350, 483, 521-522, 632-634,
664-665, 9 M 15-17
canton
7 M 113-114
198
7 - 8 - 9 M - Index
commune
7 M 11, 73, 76, 132, 219n, 220, 225, 262-265, 272-274, 283-284, 287n, 297,
345, 382, 500n, 521-522, 539, 8 M 4, 11, 21n, 24n, 25, 35, 112, 146-150, 152, 154-155,
161n, 9 M 21n, 24, 28, 56n, 88
traitement des eaux usées
7 M 298n, 506n
transfert de compétence
9M1
Tribunal de commerce de Tours
8 M 26n, 36n
Turpenay, forêt de (Indre-et-Loire)
Union des comices agricoles
7 M 420n
7 M 72n, 287-288
Union fédérative des associations agricoles et viticoles
Valençay (commune, Indre)
7 M 635-636
Vannes (commune, Morbihan)
Vendée (département)
7 M 666
7 M 386n
Verneuil-sur-Indre (commune, Indre-et-Loire)
7 M 302n
Vernou (commune, Indre-et-Loire)
7 M 219n
Verrie (commune, Maine-et-Loire)
7 M 512n
ver à soie
7 M 132-134, 138, 8 M 1n, 24n, 9 M 21-22
victime de guerre
7 M 82n
Vienne (Autriche)
8 M 22n
Vienne (département)
7 M 372n, 388, 423n, 493n, 637, 645-652
Villedomer (commune, Indre-et-Loire)
VILMORIN, Louis (maître grainier)
vin
8 M 56n
7 M 315n
7 M 220N
7 M 191-203, 224n, 8 M 1n, 4
Visitation, couvent de la (Tours)
viticulture
7 M 16n, 17n, 76n, 77, 93, 191-223, 8 M 138, 9 M 26
Vitry (commune, Loiret)
volaille
7 M 220
7 M 513n
7 M 244n, 8 M 61-116
Vouvray (commune, Indre-et-Loire)
7 M 216, 8 M 4n, 42n
VOYER D’ARGENSON, Marc, René, Marie
warrant
7 M 353n
8 M 39n
zone d’activités
7 M 301-302, 8 M 40-42
199
7 - 8 - 9 M - Index
Extraits du registre des nomenclatures entre le nouveau système décimal et l’ancien, an IX
(A.D.I.L., 8 M 157)
200
T ABLE DES ILLUSTRATIONS
Illustration de la couverture
Affiche « Salon de l'agriculture »
(A.D.I.L., 99 Fi 0014), cartes
10 Fi 115-0023, 10 Fi 130-0016, 10 Fi 189-0019, 10 Fi 233-0002).
postales
(A.D.I.L., 10 Fi 14-0161,
Prospectus publicitaire (23 Fi 69).
La ferme de Platé, Neuillé-Pont-Pierre (A.D.I.L., 29 Fi 09). ........................................................... p. 7
La Grande Semaine de Tours (affiche, dessinateur Bernard Lachèvre, imprimeur
Devambez) (A.D.I.L., 99 Fi 0472). ........................................................................................... p. 14
Les hypodermes, parasites de bovidés (affiche, vers 1930, imprimeur Bataille
(A.D.I.L., 99 Fi 0808). ............................................................................................................... p. 21
Au pêcheur moderne, maison Barthes, 1934 (affiche, imprimeur Gibert Clarey,
dessinateur F.A.R. (A.D.I.L., 99 Fi 0812). ................................................................................ p. 26
Journal Officiel de l'exposition nationale de Tours, 1892 (A.D.I.L., 8 M 11). ............................... p. 34
Moissonneuse de E. Ruer, fabricant de machines agricoles à Tours, 1857 (A.D.I.L., 9 M 31). .. p. 38
Maison Borel-Blanvillain, matériel agricole (prospectus publicitaire) (s.d., imprimeur Welon,
Saint-Etienne (A.D.I.L., 23 Fi 50). ................................................................................................ p. 50
Collas chocolat, Tours, vers 1950 (affiche, dessinateur Eric de Coulon, éditeur Le Novateur
(A.D.I.L., 99 Fi 0471). ................................................................................................................... p. 62
Prix de filature des soies, 1807 (A.D.I.L., 9 M 21). ...................................................................... p. 84
Comptoir agricole de Touraine Augereau (carte postale) (A.D.I.L., 10 Fi 261-1442). .................... p. 90
Apiculture, rûcher de Nielles, Notre-Dame-d'Oé (carte postale) (A.D.I.L., 10 Fi 172-0015). .......... p. 94
Bergerie du Tuffeau, Nouzilly (carte postale) (A.D.I.L., 10 Fi 175-0012). ....................................... p. 94
Combattre le phylloxera, vers 1880 (prospectus publicitaire) (A.D.I.L., 23 Fi 61). ...................... p. 99
Dépôt d'étalon de l'Etat de Neuillé-Pont-Pierre (cartes postales) (A.D.I.L., 10 Fi 167-0016). ...... p. 104
201
7 - 8 - 9 M - Table des illustrations
Allée de bouleau en forêt (estampe) (A.D.I.L., 8 Fi 0853). ........................................................ p. 109
Les bûcherons en forêt d'Amboise (carte postale) (A.D.I.L., 10 Fi 003-0329). ............................ p. 115
Entrepôt général de charbon E. Fortin à Tours (carte postale) (A.D.I.L., 10 Fi 261-1769). ......... p. 115
Courses hippiques : sociétés hippiques de Neuillé-Pont-Pierre, programme du 4 août 1929
(A.D.I.L., 19 Fi 0031). ................................................................................................................. p. 124
Sociétés de courses de Chinon, programme du 29 juin 1936 (A.D.I.L., 19 Fi 0026). ................ p. 124
Mémoire […] pour la commune de Vouvray […] contre un arrêté […] relativement aux octrois
établis sur les vins à leurs entrées dans la ville de Gand (A.D.I.L., 8 M 4). ............................. p. 134
Moustille du Clos de Seuillé (affiche publicitaire pour le vin produit par le Clos de Seuilly,
canton de Chinon, Charles Verneau, imprimeur) (A.D.I.L., 99 Fi 0477). .................................... p. 144
En-têtes de diverses compagnies et sociétés d'assurances (A.D.I.L., 8 M 52, 53, 55). .............. p. 149
Hôtellerie-restauration à Chanceaux-sur-Choisille, 1815) (A.D.I.L., 10 Fi 054-0026) .............................. p. 159
Tours et la Touraine, "Hôtel Métropol", vers 1910 (prospectus publicitaire de l'Hôtel
Métropole à Tours) (imprimerie tourangelle) (A.D.I.L., 59 Fi 0001). ........................................... p. 162
L'usine de Marnay à Azay-le-Rideau (estampe noir et blanc) (A.D.I.L., 8 Fi 0241). .................. p. 164
Certificat d'aptitude professionnelle : copie de l'épreuve de Sellier (A.D.I.L., 9 M 78). ............ p. 175
Porcelaine et faïences Herbinière, céramiste à Sainte-Radegonde (prospectus publicitaire,
1900) (A.D.I.L., 23 Fi 0084). ....................................................................................................... p. 185
Lettre à en-tête de la brasserie Saint-Eloi à Tours, 1930 (A.D.I.L., 22 Fi 0085). ........................ p. 186
Extraits du registre des nomenclatures entre le nouveau système décimal et l'ancien, an X
(A.D.I.L., 8 M 157). .................................................................................................................... p. 200
Société P. Lesourd et fils à Tours, fabricant de lampe (dessinateur René Péant, imprimeur
Chaix, ateliers Chéret) (A.D.I.L., 99 Fi 0476). ............................................................................ p. 203
202
7 - 8 - 9 M - Index
Société P. Lesourd et fils, fabricant de lampe à Tours
(dessinateur René Péant, imprimeur Chaix, ateliers Chéret)
(A.D.I.L. 99 Fi 0476)
203
T ABLE DES MATIÈRES
I NTRODUCTION
GENERALE ................................................................................................... p. 5
P RÉSENTATION
ET COMPOSITION DES FONDS
..................................................... p. 8
B IBLIOGRAPHIE .................................................................................................................... p. 39
S OURCES COMPLÉMENTAIRES ........................................................................................... p. 63
SOUS - SÉRIE
P LAN
7 M
DE CLASSEMENT ........................................................................................................ p. 73
R ÉPERTOIRE
NUMÉRIQUE .................................................................................................. p. 78
A GRICULTURE .................................................................................................................. p. 79
F ONDS
DE LA PRÉFECTURE ............................................................................. p. 79
Affaires générales et réglementation ................................................................................ p. 79
Services et organismes administratifs agricoles ................................................................p. 80
Sociétés, associations et syndicats agricoles ................................................................... p. 83
Organismes bancaires agricoles ...................................................................................... p. 85
Enseignement agricole ..................................................................................................... p. 85
Main d’œuvre agricole ...................................................................................................... p. 86
Productions agricoles ....................................................................................................... p. 93
Etablissements et laboratoires agronomiques ................................................................ p. 101
Elevage............................................................................................................................ p. 102
Epizooties et contrôle sanitaire........................................................................................ p. 103
Concours hippiques ......................................................................................................... p. 105
Courses hippiques ........................................................................................................... p. 106
Concours, comices et expositions agricoles.................................................................... p. 106
Equipement rural ............................................................................................................. p. 108
F ONDS
DU GÉNIE RURAL ............................................................................... p. 108
F ONDS
DE L ’ OFFICE DÉPARTEMENTAL AGRICOLE .............................................. p. 109
F ONDS
DE LA DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSÉES
........................................ p. 109
205
7 - 8 - 9 M - Table des matières
E AUX ET FORÊTS
F ONDS
.......................................................................................................... p. 110
DE LA PRÉFECTURE ........................................................................... p. 110
Affaires générales et réglementation .............................................................................. p. 110
Contrôle des directions des eaux et forêts ...................................................................... p. 110
Délits forestiers de pêche ............................................................................................... p. 110
Gestion des forêts domaniales........................................................................................ p. 111
Gestion des forêts hospitalières ...................................................................................... p. 112
Contrôle des forêts privées ............................................................................................. p. 113
Chasse ............................................................................................................................ p. 113
Pêche .............................................................................................................................. p. 113
F ONDS
DE LA DIRECTION DES EAUX ET FORÊTS ................................................ p. 114
Affaires générales et réglementation .............................................................................. p. 114
Administration................................................................................................................... p. 114
Gestion des forêts domaniales ....................................................................................... p. 118
Chasse et pêche ............................................................................................................. p. 127
Contrôle des forêts privées ............................................................................................. p. 128
Contrôle des forêts hospitalières..................................................................................... p. 128
Iconographie.................................................................................................................... p. 129
SOUS - SÉRIE
P LAN
8 M
DE CLASSEMENT .................................................................................................... p. 137
R ÉPERTOIRE
NUMÉRIQUE ............................................................................. p. 138
Organisation et contrôle du commerce .......................................................................... p. 141
Promotion du commerce de l’industrie et de l’agriculture. Expositions ........................... p. 142
Organismes consultatifs .................................................................................................. p. 143
Equipements commerciaux ............................................................................................. p. 145
Entreprises commerciales ............................................................................................... p. 146
Assurances...................................................................................................................... p. 146
Foires et marchés ....................................................................................................... p. 151
Poids et mesures ........................................................................................................ p. 156
Tourisme..................................................................................................................... p. 158
206
7 - 8 - 9 M - Table des matières
SOUS - SÉRIE
P LAN
9 M
DE CLASSEMENT ..................................................................................................... p. 163
R ÉPERTOIRE
NUMÉRIQUE .............................................................................. p. 167
Organisation de l’industrie .............................................................................................. p. 167
Encouragement à l’industrie ............................................................................................ p. 167
Protection de l’artisanat ................................................................................................... p. 167
Chambre des métiers ...................................................................................................... p. 167
Administration de différents secteurs d’activités artisanales et industrielles ................... p. 168
Brevets d’inventions......................................................................................................... p. 170
Apprentissage et enseignement technique...................................................................... p. 170
A NNEXES
Tableau des communes concernées par les créations et les changements de dates
des foires, marchés et assemblées des départements limitrophes (8 M 117-120) .............. p. 179
Index..................................................................................................................................... p. 187
Table des illustrations........................................................................................................... p. 201
207