passage aux normes ifrs

PASSAGE AUX NORMES IFRS
L’Union Européenne a choisi d’adopter le référentiel comptable IFRS (International Financial Reporting Standards) émis par l’IASB
(International Accounting Standards Board) : en application du règlement (CE) no 1725/2003 du Conseil publié au Journal Officiel des
Communautés Européennes le 13 octobre 2003, les sociétés cotées sur un marché réglementé de l’un des Etats membres doivent
présenter, pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005, leurs comptes consolidés en utilisant le référentiel IFRS. Etant
concerné par cette obligation, Valeo a mis en œuvre une méthodologie projet pour assurer le succès de ce changement de référentiel.
1 - Descriptif synthétique du projet
Un diagnostic, qui a été réalisé par l’équipe projet, a tout d’abord permis :
• de mettre en évidence les principales divergences entre les nouvelles normes IFRS et la pratique actuelle de Valeo,
• de procéder à l’analyse des options comptables,
• d’apprécier les implications organisationnelles et informatiques.
Valeo a ensuite procédé au déploiement de ce nouveau référentiel par :
• la refonte des procédures,
• l’adaptation des systèmes informatiques comptables et du système de reporting,
• la formation des principaux acteurs opérationnels concernés par ce projet : environ 650 personnes ont ainsi bénéficié en 2004 de sessions de
formation dispensées dans 12 pays.
Ces différentes actions ont permis à Valeo d’établir un bilan d’ouverture au 1er janvier 2004 qui est la date de transition aux normes IFRS.
Dans la mesure où ce bilan d’ouverture consolidé a fait l’objet d’une validation par le Comité d’Audit ainsi que par les Commissaires aux
Comptes du Groupe, Valeo a souhaité, comme il l’a annoncé dans son rapport de gestion au 30 juin 2004, tenir ses actionnaires informés
des impacts quantitatifs du passage aux normes IFRS au 1er janvier 2004 qui, conformément à la norme de première adoption, ont été
enregistrés en capitaux propres.
2 - Impacts de la transition IFRS sur les capitaux propres d’ouverture
Pour préparer son bilan d’ouverture au 1er janvier 2004, Valeo a suivi les principes de première application des IFRS définis par la norme IFRS 1.
D’une manière générale, les normes IFRS en vigueur ont été appliquées de manière rétrospective comme si Valeo avait toujours utilisé
ces normes. La norme IFRS 1 a toutefois explicitement prévu, de manière limitative, quelques exceptions à ce caractère rétrospectif du
retraitement aux normes IFRS :
• des exceptions obligatoires telles que le maintien en IFRS des estimations effectuées sous le précédent référentiel (pas de «bénéfice du recul»)
ou encore l’application prospective de la comptabilité de couverture à compter du premier exercice d’application de la norme IAS 39 sur les
instruments financiers,
• des exemptions facultatives pour lesquelles Valeo a retenu l’option de ne pas retraiter rétrospectivement les points suivants :
-
les regroupements d’entreprises antérieurs au 1er janvier 2004 (norme IFRS 3),
-
les engagements de retraites et avantages similaires (norme IAS 19) conduisant ainsi à une remise à zéro au 1er janvier
2004 des écarts actuariels antérieurement constatés selon les principes comptables français,
-
la conversion des comptes des entreprises étrangères (norme IAS 21) donnant ainsi lieu à l’annulation des écarts de
conversion cumulés au 1er janvier 2004 (sans effet sur le montant total des capitaux propres).
Par ailleurs, compte tenu de l’adoption tardive sur 2004 des normes IAS 32 et 39 sur les instruments financiers par l’Union Européenne,
Valeo a retenu l’option de n’appliquer ces deux normes qu’à compter du 1er janvier 2005 : l’impact correspondant sera enregistré dans les
capitaux propres au 1er janvier 2005.
1
L’application rétrospective (à l’exception des quelques points mentionnés ci-dessus) des normes IFRS au 1er janvier 2004 a donné lieu à
une baisse des capitaux propres d’ouverture de 262 millions d’euros qui se décompose comme suit :
Capitaux propres de l’ensemble consolidé
(En millions d’euros)
1er janvier 2004
En normes françaises
2 112 (1)
Retraites et engagements assimilés
Commentaires
(245)
(a)
Frais de développement
148
(b)
Outillages spécifiques
(53)
(c)
Méthodes de consolidation
(35)
(d)
Conversion monétaire
(25)
(e)
Dépréciation d’actifs
(19)
(f)
Acquisition Zexel
(16)
(g)
Autres ajustements
(14)
(h)
(3)
(i)
Impôt différé
Total des retraitements IFRS
En normes IFRS
(262)
1 850 (2)
(1) dont 132 millions d’euros au titre des intérêts minoritaires
(2) dont 97 millions d’euros au titre des intérêts minoritaires
(a)
Retraites et engagements assimilés
Valeo a procédé à un recensement des engagements de retraites et avantages similaires couverts par la norme IAS 19. Il s’agit :
•
des avantages postérieurs à l’emploi qui incluent notamment les indemnités de départ à la retraite, les compléments de retraite
ainsi que la couverture de certains frais médicaux pour les retraités et préretraités,
•
des autres avantages à long terme (pendant l’emploi) qui recouvrent principalement les médailles du travail.
Ces avantages se caractérisent de deux manières :
•
les régimes dits à cotisations définies qui ne sont pas porteurs d’engagement futur puisque l’obligation de l’employeur est limitée
au versement régulier de cotisations,
•
les régimes dits à prestations définies par lesquels l’employeur garantit un niveau futur de prestations : l’engagement lié à ces
régimes a été évalué par Valeo selon les règles IAS 19 et a été provisionné dans son intégralité au 1er janvier 2004.
L’impact correspondant sur les capitaux propres inclut notamment :
•
pour l’essentiel, la mise à zéro, conformément à la norme de première adoption, des écarts actuariels constatés au
31 décembre 2003 dans l’ancien référentiel comptable (ces écarts actuariels se créent habituellement suite à des changements
d’hypothèses actuarielles ou lorsque des différences sont constatées entre les données réelles et les prévisions effectuées
antérieurement),
•
mais aussi l’effet du changement de méthode de calcul de certains engagements dans la mesure où la norme IAS 19 prévoit une
unique méthode d’évaluation (la méthode dite des unités de crédit projetées avec salaire de fin de carrière),
•
ainsi que la redéfinition de certaines hypothèses actuarielles qui sont déterminées de manière plus précise par les principes
IFRS ; par exemple, les taux d’actualisation à retenir doivent être fixés par référence aux rendements procurés par les
obligations émises par des entreprises de premier plan sur des durées équivalentes à celle des engagements relatifs aux
régimes évalués.
Par ailleurs, Valeo a appliqué, dans ses comptes consolidés 2004 établis selon les principes français, la recommandation n° 2003-R.01
du Conseil National de la Comptabilité (CNC) qui préconise de provisionner, à compter du 1er janvier 2004, l’intégralité des engagements
de retraites et avantages similaires selon les mêmes règles que celles retenues par la norme internationale IAS 19. Les changements
résultant de la première application de cette recommandation (qui incluent principalement la mise à zéro des écarts actuariels
antérieurement constatés) ont été traités selon les dispositions relatives aux changements de méthode c’est-à-dire avec imputation de
l’impact (net d’impôt différé) sur les capitaux propres d’ouverture.
(b)
Frais de développement
Selon les principes comptables français actuellement appliqués par Valeo, les frais de recherche et développement sont comptabilisés en
charges dans l’exercice au cours duquel ils sont encourus.
2
Selon la norme IAS 38, les frais de recherche sont comptabilisés en charges et les frais de développement sont obligatoirement
immobilisés dès que l’entreprise peut notamment démontrer :
•
son intention ainsi que sa capacité financière et technique de mener le projet de développement à son terme,
•
qu’il est probable que des avantages économiques futurs attribuables aux dépenses de développement iront à l’entreprise,
•
et que le coût de cet actif incorporel peut être évalué de façon fiable.
Sur la base de ces critères, Valeo a immobilisé les coûts de développement encourus entre, d’une part, la date de réception de la lettre
de nomination du client (qui permet de démontrer l’attribution d’une production série et donc l’existence d’un marché) et, d’autre part, le
démarrage série. Les frais de développement sont ensuite amortis sur une durée maximale de 4 ans à compter de cette date de
démarrage série.
Conformément à la norme IFRS 1 de première adoption, cette activation des frais de développement a été effectuée de manière
rétrospective pour tous les projets ayant une valeur résiduelle non nulle au 1er janvier 2004. L’indisponibilité partielle des données
historiques sur la période concernée par ce retraitement rétrospectif (soit de 1998 à 2003) a toutefois limité de fait le niveau moyen
d’activation des frais de développement encourus.
Cette situation donnera normalement lieu à un effet positif temporaire sur les résultats des prochains exercices dans la mesure où, dans
l’hypothèse d’une stabilité du niveau de dépenses de développement, les montants immobilisés dans la période considérée excéderont la
charge d’amortissement relative aux frais de développement antérieurement activés.
Par ailleurs, les contributions des clients aux frais de développement de Valeo (qui, selon les principes français, sont reconnues en
résultat au rythme de leur facturation) sont, en normes IFRS, étalées sur une durée maximale de 4 ans (quelle que soit leur séquence de
facturation).
L’impact du retraitement des frais de développement sur les capitaux propres du bilan d’ouverture IFRS s’analyse donc de la manière
suivante :
Impact sur les capitaux propres
(En millions d’euros)
1 er janvier 2004
Frais de développement sur projets en production série
• valeur brute
127
• amortissement et provision pour dépréciation
(50)
• valeur nette
77
Projets en cours de développement
104
Etalement contributions clients
(30)
Retraitement des écarts d’acquisition
(1)
Total
(1)
(3)
148
Correspond à la valeur nette comptable (à la date de transition) des frais de développement acquis lors d’une opération de
croissance externe mais non activés en principes français : conformément à la norme IFRS 1, l’immobilisation de ces coûts a été
enregistrée par la contrepartie du goodwill.
(c)
Outillages spécifiques
Les outillages spécifiques revêtent une réalité complexe en ce qui concerne notamment :
•
l’identification du détenteur de la propriété (constructeur ou équipementier),
•
la facturation de la contribution du constructeur qui peut être :
-
séparée,
-
intégrée dans le prix des pièces série sous la forme d’un amortissement explicite (garanti ou non),
-
ou prise en compte dans les prix de vente sans être explicitement isolée.
Valeo a donc procédé à une analyse économique de la relation contractuelle avec le constructeur pour déterminer à qui revenait le
contrôle des avantages économiques futurs et les risques liés aux outillages sur la durée de vie attendue. Cette analyse a permis de définir
deux alternatives dans lesquelles s’inscrit le traitement comptable des outillages selon les normes IFRS :
•
si le contrôle des avantages économiques futurs et les risques liés aux outillages reviennent à Valeo, ces derniers sont immobilisés
(norme IAS 16) et amortis sur une durée n’excédant pas 4 ans, la contribution du constructeur étant étalée sur la même durée ;
•
dans le cas contraire, les outillages sont stockés (norme IAS 2) jusqu’à leur cession comptable au constructeur. La perte sur le
contrat d’outillage qui peut en découler (correspondant à l’écart entre la contribution du client et le prix de revient de l’outillage) est
alors provisionnée dès qu’elle est connue.
3
L’impact du retraitement au titre des outillages dans le bilan d’ouverture peut donc se résumer de la façon suivante :
Impact sur les capitaux propres
(En millions d’euros)
1er janvier 2004
Décomptabilisation d’outillages dont les risques et avantages ont été cédés
(19)
Provision pour perte sur cession d’outillages à réaliser
(34)
Total
(53)
(d)
Méthodes de consolidation
En principes comptables français, Valeo consolide, selon la méthode d’intégration globale, les sociétés dans lesquelles les droits de vote
sont répartis à parts égales lorsque le Groupe exerce, de fait, la direction opérationnelle de ces entités.
Selon la norme IAS 27, le contrôle s’apprécie, de manière exclusive, au regard des contrats régissant le fonctionnement de ces sociétés.
En conséquence, celles dont les contrats établissent, sur le plan juridique, un contrôle conjoint, sont désormais consolidées selon le
mode de l’intégration proportionnelle.
L’incidence du changement de référentiel sur les capitaux propres de l’ensemble consolidé au 1er janvier 2004, qui consiste à annuler les
intérêts minoritaires inscrits au bilan, ressort à 35 millions d’euros.
(e)
Conversion monétaire
La norme IAS 21 stipule que tout goodwill issu de l’acquisition d’une société étrangère doit être traité comme un actif de cette société et
doit, en conséquence, être exprimé dans la monnaie de fonctionnement de l’activité acquise et non dans celle de la société acquéreuse.
Ce traitement correspond déjà à la pratique de Valeo en normes françaises sauf dans le cas de sous-groupes pour lesquels une
affectation au niveau de chaque filiale n’est pas effectuée. Cette ventilation a conduit, dans le bilan d’ouverture IFRS, à une baisse des
capitaux propres de 21 millions d’euros.
Par ailleurs, Valeo a changé la monnaie de reporting de certaines de ses entités car celle-ci doit être, selon la norme IAS 21, identique à
la monnaie dite fonctionnelle qui est celle de l’environnement économique dans lequel les principaux flux d’encaissement et de
décaissement sont réalisés. L’impact correspondant sur les capitaux propres au 1er janvier 2004 est de 4 millions d’euros.
(f)
Dépréciation d’actifs
Conformément aux principes comptables français, Valeo amortit ses écarts d’acquisition de manière linéaire et peut être amené à
constater un amortissement exceptionnel suite à un examen mené en cas de constatation d’indice de perte de valeur durable. La norme
IAS 36 révisée a, quant à elle, supprimé l’amortissement des écarts d’acquisition et a instauré l’obligation d’effectuer des tests de
dépréciation systématiques.
Valeo a donc testé, de manière systématique, tous ses écarts d’acquisition selon la méthode des flux de trésorerie futurs actualisés. Le
taux d’actualisation retenu, qui repose sur le concept du coût moyen pondéré du capital (encore appelé le « WACC »), est de 8,0 % après
impôts (sauf pour le Japon pour lequel un taux différencié de 6,8 % a été appliqué pour tenir compte des spécificités économiques de ce
pays et de l’activité testée). Ces tests ont donné lieu à une dépréciation des écarts d’acquisition de 18 millions d’euros ce qui représente
environ 1 % de la valeur nette des écarts d’acquisition figurant au bilan du 31 décembre 2003 arrêtés selon les principes français.
Par ailleurs, des tests de dépréciation ont aussi été réalisés sur les actifs corporels lorsqu’il existait des indices de perte de valeur sur la
base du découpage opérationnel du Groupe en Unités Génératrices de Trésorerie (UGT) telles que définies par la norme IAS 36. Cette
approche n’a toutefois pas mis en évidence d’impact significatif sur les capitaux propres (1 million d’euros).
(g)
Acquisition Zexel
La prise de contrôle de Valeo dans Zexel au 1er décembre 2003 a donné lieu à la détermination provisoire, dans les comptes 2003, de la
juste valeur des actifs et passifs acquis. La valorisation définitive de cette juste valeur, effectuée dans les comptes 2004 arrêtés selon les
principes français (dans le cadre du délai d’affectation habituel), a aussi été enregistrée dans le bilan d’ouverture IFRS afin de faire
apparaître, à la date de la transition IFRS, une valeur définitive de l’écart d’acquisition arrêté antérieurement sur une base purement
provisoire. L’impact correspondant est de 16 millions d’euros sur les capitaux propres de l’ensemble consolidé.
(h)
Autres ajustements
Cette rubrique recouvre un certain nombre de divergences avec la pratique actuelle de Valeo dont l’impact est individuellement peu significatif.
(i)
Impôt différé
Cette rubrique correspond à l’incidence fiscale des différents retraitements IFRS mentionnés ci-dessus. Cet impact n’est pas significatif
dans la mesure où les retraitements IFRS concernent des pays où l’activation des impôts différés fait déjà l’objet d’un plafonnement.
4
On remarquera enfin que les normes suivantes n’ont pas d’impact sur le bilan d’ouverture alors qu’elles en auront un sur les comptes des
exercices suivants :
•
la norme IFRS 2 prévoit que la juste valeur des avantages octroyés aux salariés dans le cadre de plans d’options de souscription
ou d’achat d’actions doit être comptabilisée en charges sur la période d’acquisition des droits ; ce retraitement n’a toutefois pas
d’effet sur le montant total des capitaux propres dans la mesure où il a pour contrepartie le poste « réserves consolidées » ;
•
l’application des normes IAS 32 et 39 sur les instruments financiers à compter du 1er janvier 2005 (option retenue par Valeo) aura
pour conséquences :
•
-
la décomposition en une composante dette et une composante capitaux propres de l’OCEANE (obligations à option de
conversion en actions nouvelles et/ou d’échange en actions existantes) émise par le Groupe en 2003,
-
l’enregistrement des instruments dérivés au bilan à leur juste valeur,
-
la comptabilisation des actions propres non plus en valeurs mobilières de placement mais en déduction des capitaux propres.
la présentation de l’information financière sera modifiée notamment par l’application des normes IAS 1 (présentation des états
financiers), IAS 7 (tableau des flux de trésorerie), IAS 14 (information sectorielle) et IAS 34 (information financière intermédiaire).
3 - Prochaines étapes du passage aux normes IFRS
La publication des comptes consolidés 2004 retraités selon les principes IFRS aura lieu en même temps que la communication des
données chiffrées relatives au premier trimestre 2005. La présentation de ces comptes consolidés 2004 inclura un compte de résultat, un
bilan, un tableau de flux de trésorerie ainsi qu’un tableau de variation des capitaux propres avec, pour chacun des principaux éléments
de ces états financiers, une réconciliation (accompagnée de notes explicatives) entre les principes comptables français et les normes
IFRS. L’impact (sur les capitaux propres et l’endettement net du Groupe) de la première application au 1er janvier 2005 des normes IAS
32 et 39 relatives aux instruments financiers sera également présenté.
Les données chiffrées intermédiaires aux 31 mars et 30 septembre 2005 ainsi que les comptes au 30 juin 2005 seront publiés selon les
principes de comptabilisation et d’évaluation des normes IFRS. Une information comparative pour la période précédente, retraitée selon
les mêmes règles comptables que celles utilisées en 2005 (à l’exception des normes IAS 32 et 39 sur les instruments financiers), sera, à
chaque fois, également fournie.
Enfin Valeo publiera en février 2006 des comptes consolidés complets au 31 décembre 2005 avec une information comparative au
31 décembre 2004.
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