Le Madame, Monsieur , Je vous prie de bien vouloir assister à la

Le
Madame, Monsieur ,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le
mercredi 15 mai 2013 à 20 H, salle du Conseil Municipal.
Vous trouverez ci-joint, l'ordre du jour et la note de synthèse.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Patrick GENRE
-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:Déroulement de la séance du Conseil Municipal
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2013
- Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction Générale, Informatique et Secrétariat du Maire – CB/CP n° 14
C. BERION - Tél. : 03.81.38.81.08 FAX : 03.81.38.82.07
Questions à inscrire éventuellement Ordre du jour du
Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2013
Présentation du Contrat Local de Santé
Administration Générale
Rapporteur Monsieur GENRE
1)
Répartition des élus de Pontarlier au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes
du Larmont
2)
Retrait du Syndicat d’Electricité de Pontarlier
3)
Convention de déplacement d’une artère câble – Projet « Pôle multimodal »
Administration Générale
Rapporteur Monsieur POURNY
4)
Adoption de la Stratégie globale de sûreté
Personnel
Rapporteur Monsieur GENRE
5)
Convention de mise à disposition du Directeur Général des Services auprès de la Ville de
Pontarlier
6)
Avenant à la convention avec la Médecine Professionnelle pour les tarifs 2013
7)
Modification du tableau des effectifs
Administration Générale
Rapporteur Mademoiselle MASSON
8)
Avenant n° 1 au marché n° 2012/089 – Lot n° 1 « Assurances des dommages aux biens et
risques annexes »
Enseignement
Rapporteur Mademoiselle MASSON
9)
Accueil périscolaire dans les écoles maternelles – Tarifs pour l’année scolaire 2013-2014
10) Baccalauréat 2013 – Mention Très Bien – Attribution de récompenses
11) Accueil de Loisirs sans Hébergement – Tarifs mini-camps et sorties exceptionnelles année 2013
12) Restaurant scolaire – Tarifs pour l’année scolaire 2013-2014
13) Signature d’une convention d’objectifs et de financement – Aide aux Temps Libres « Accueil de
Loisirs sans Hébergement » avec la Caisse d’Allocations Familiales couvrant la période de 2013 à
2016
Urbanisme
Rapporteur Monsieur DEFRASNE
14) Acquisition de la parcelle cadastrée section AT n° 290, sise 26 rue de Baumont
15) Cession du lot C de la ZAC des Epinettes au profit de la SA Magnenet - Modification
Culture
Rapporteur Monsieur EMILLI
16) Cartes Avantages Jeunes – Convention avec le Centre Régional d’Information Jeunesse (C.R.I.J.)
17) Organisation de la saison 2013-2014 des « Scènes du Haut-Doubs »
18) Conservatoire Elie Dupont – Dossier d’inscription 2013-2014
19) Bibliothèque – Convention entre la Ville de Pontarlier et les établissements d’enseignement
primaire de Pontarlier - Modalités d'accueil des classes
20) Bibliothèque – Convention entre la Ville de Pontarlier et les crèches /relais petite enfance de
Pontarlier - Modalités d'animation hors les murs
21) Musée – Affiches vendues en boutique
Tourisme
Rapporteur Madame RICHARD
22) Camping municipal – Modification des tarifs – Année 2013
23) Camping municipal – Rapport d’activité année 2012
24) Camping municipal – Adhésion à l’association « Commerce Grand Pontarlier » - Année 2013
Forêt
Rapporteur Monsieur DROZ-VINCENT
25) Adhésion à l’Association Syndicale du Buclet – Désignation d’un représentant
Espaces Verts
Rapporteur Monsieur DROZ-VINCENT
26) Concours des Maisons fleuries – Détermination des prix
Décisions Prises - Informations
Rapporteur Monsieur GENRE
27) Compte-rendu des décisions prises – Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales