guide des aides aux associations sportives - Thorigné

GUIDE DES AIDES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
La commune de Thorigné-Fouillard souhaite apporter son soutien à la vie associative et offre
aux associations des aides sous différentes formes :
-La mise à disposition de locaux, de mobiliers et de matériels, aides en vue de l’organisation
de manifestations ;
-Les subventions de fonctionnement, subventions exceptionnelles, aides à l’emploi,
participations aux frais de déplacement et à la formation de bénévoles, participations à
l’acquisition de matériel de valeur importante nécessaire à la pratique de l’activité.
La commune souhaite également valoriser la pratique associative des jeunes ; pour cela elle
augmente le montant de la subvention accordée en fonction du nombre d’adhérents de
moins de 18 ans permettant ainsi de réduire le montant global des cotisations pour les
familles.
De même, la commune de Thorigné-Fouillard favorise les associations qui accueillent
majoritairement des habitants de la commune. Pour cette raison, une association où il y a
plus de 25% d’adhérents non Thoréfoléens bénéficie d’un abattement.
Un effort est également fait en direction des bénévoles puisque la commune participe
financièrement aux formations organisées pour les encadrants bénévoles.
Enfin, consciente que les bénévoles ne peuvent pas toujours assurer seuls, l’ensemble de
l’encadrement des activités, la commune aide les associations qui emploient des animateurs
salariés.
Les associations peuvent également solliciter le Conseil général, le Conseil régional, la
direction départementale de la jeunesse et des sports, la direction régionale des affaires
culturelles, le fonds national de développement de la vie associative, le centre national de
développement du sport.
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I) LES SUBVENTIONS
1) LA PROCEDURE D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
(calendrier indicatif)
Septembre
Demande des justificatifs pour les déplacements et les emplois pour un
retour début septembre pour la saison qui vient de se terminer.
Mise à disposition des dossiers de subventions pour la saison qui vient
de débuter.
Octobre
Délibération du conseil municipal pour le solde des frais de
déplacement et emplois de la saison qui vient de se terminer.
Novembre
Dépôt du dossier de subvention complet avec pièces justificatives en
mairie
Examen des demandes par la commission vie associative.
Février / Mars
Vote du budget communal et octroi des subventions
Avril
Notification et versement des subventions aux associations.
2) LE CLASSEMENT ASSOCIATIF
Les associations sont réparties en 3 catégories :
-groupe A : associations sportives.
-groupe B : associations culturelles et de loisirs.
-groupe C : associations humanitaires et sociales et autres associations.
Le terme d’association regroupe les associations et les sections d’association
Afin de lutter contre la dispersion et pour favoriser les regroupements et les
synergies, aucune subvention ne sera versée aux associations de moins de 10
adhérents hormis durant les 2 premières années et sauf s’il s’agit de sections
d’association.
Ce classement permet d’attribuer des subventions qui correspondent au mieux au type
d’activité de l’association.
Ainsi pour les associations sportives, l’accent est mis sur l’aspect compétition (notamment
avec un doublement des points des adhérents compétiteurs pour l’attribution de la
subvention au point).
De même, pour les associations culturelles et de loisirs, un forfait pondéré en fonction du
nombre de moins de 18 ans et du nombre d’adhérents est mis en place.
La spécificité des associations culturelles créatrices de spectacles est également prise en
compte avec l’attribution d’un forfait spécifique (production).
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3) LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE SUBVENTION
Le dossier de subvention contient le dossier général reprenant l’ensemble des informations
concernant l’association et les annexes composées des fiches : informations générales,
demande de remboursement de stages, attestation de stage, souhaits d’investissements,
participations aux frais kilométriques.
→ LE DOSSIER GENERAL doit être complété et retourné en y joignant les documents suivants :
-RIB, statuts de l’association, règlement intérieur pour les associations nouvelles et les
associations pour lesquelles il y a eu des modifications depuis la dernière demande de
subvention
-Le compte rendu de la dernière assemblée générale
-La liste des adhérents avec la commune de résidence
-Le budget réalisé pour les associations dont la manifestation a été subventionnée l’année
précédente et le budget prévisionnel pour les demandes concernant l’année à venir.
-Devis pour les demandes d’investissement
→ LES ANNEXES :
 La fiche informations générales est à retourner dûment remplie
 La fiche de demande de remboursement de stage s’accompagne de la fiche attestation
de stage et sont à remplir uniquement pour les associations concernées par les stages.
 La fiche souhaits d’investissement est à remplir par l’association qui a des
investissements à réaliser (descriptif, coût). Les investissements sont à classer par ordre de
priorité.
 Pour les associations non sportives : La fiche des salaires versés par l’association
reprend le type de contrat, le nombre d’heures et le salaire annuel de chaque salariée. Elle
doit être remplie par les associations qui disposent de salariés.
 Pour les associations sportives : La fiche participation aux frais kilométriques détaille
chaque déplacement. Elle doit être accompagnée, le cas échéant, des calendriers des
championnats concernés de l’année à venir, des factures d’arbitrage et des justificatifs des
frais d’engagement de la saison précédente.
(Faire figurer la différence entre le coût des compétitions départementales d’une part et
régionales et nationales d’autre part.)
4) LES MODALITES DE CALCUL ET D’OCTROI DES SUBVENTIONS
Les subventions accordées sont composées de plusieurs parties :
A) LA SUBVENTION AU POINT
La subvention au point est attribuée en fonction du nombre d’adhérents d’une association.
Le montant de la subvention est égal au nombre de points multiplié par la valeur du point.
La valeur du point en 2013 est de 3,43 €. Ce montant peut être revalorisé annuellement.
A chaque adhérent correspond un nombre de points attribué en fonction de son âge et de la
nature de son activité.
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La répartition est la suivante :
-Un adhérent de moins de 18 ans, compétiteur correspond à 4 points.
-Un adhérent de plus de 18 ans, compétiteur correspond à 2 points ;
-Un adhérent de moins de 18 ans, non compétiteur correspond à 2 points ;
-Un adhérent de plus de 18 ans, non compétiteur correspond à 1 point ;
Le nombre des adhérents pris en compte pour le calcul de la subvention est différent suivant
le cas :
Cas N°1 : Si le nombre d’adhérents extérieurs représente plus de 25 % du nombre total
d’adhérents, la collectivité ne retient pour les calculs qu’un nombre d’adhérents égal au
nombre d’adhérents du secteur (membres issus des communes d’Acigné, Brécé, Noyal-surVilaine, Thorigné-Fouillard) divisé par 0,75.
La répartition des adhérents dans les différentes catégories (jeunes ou adultes, compétiteurs
ou non compétiteurs) est alors calculée et respecte les proportions initiales.
Pour en savoir plus voir Exemple Cas N°1 ci-dessous.
Cas N°2 : Si le nombre des adhérents extérieurs est inférieur à 25% du nombre total des
adhérents, c’est le nombre réel des adhérents réparti dans les différentes catégories qui est
pris en compte.
Pour en savoir plus voir Exemple Cas N°2 ci-dessous.
Exceptions :
Pour TF Rando, les enfants de moins de 18 ans sont comptabilisés pour un point.
Exemple Cas N° 1 :
une association comporte 100 adhérents dont 31 sont extérieurs au secteur.
La répartition des adhérents est la suivante :
Moins de 18 ans
Plus de 18 ans
Compétiteurs
25
25
Non compétiteurs
25
25
…/…
Le nombre des adhérents extérieurs représente 31% du nombre total des adhérents.
Dans ce cas, le nombre des adhérents pris en compte pour le calcul est le suivant :
nombre d’adhérents du secteur soit 69
0,75
0,75
= 92 au lieu des 100 réels
Le nombre d’adhérents de chaque catégorie est multiplié par un coefficient égal au rapport
suivant : nombre d’adhérents calculés
nombre total d’adhérents
Moins de 18 ans
Plus de 18 ans
Compétiteurs
25x92 =23
100
25x92 =23
100
Le calcul du nombre de points est le suivant :
Compétiteurs de moins de 18 ans : 23 adhérents x 4 points
Compétiteurs de plus de 18 ans : 23 adhérents x 2 points
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Non compétiteurs
25x92 =23
100
25x92 =23
100
Non compétiteurs de moins de 18 ans : 23 adhérents x 2 points
Non compétiteurs de plus de 18 ans : 23 adhérents x 1 point
Soit, au total 207 points.
Le montant de la subvention est alors de 207 points x 3,43 € = 710,01 €.
Exemple Cas N°2 :
Une association compte 100 adhérents dont 20 sont extérieurs au secteur.
La répartition est la suivante :
Moins de 18 ans
Plus de 18 ans
Compétiteurs
25
25
Non compétiteurs
25
25
Dans ce cas, comme le nombre d’adhérents extérieurs est inférieur à 25%, le calcul du
nombre de points est le suivant :
Compétiteurs de moins de 18 ans : 25 adhérents x 4 points
Compétiteurs de plus de 18 ans : 25 adhérents x 2 points
Non compétiteurs de moins de 18 ans : 25 adhérents x 2 points
Non compétiteurs de plus de 18 ans : 25 adhérents x 1 point
Soit, au total 225 points.
€
=
771,75
€.
Le montant de la subvention est alors de 225 points x 3,43
-LES JUSTIFICATIFS :
Liste des adhérents faisant apparaître l’année de naissance et la commune de résidence à
fournir avec le dossier de subvention.
B) LES AIDES A L’EMPLOI
La commune subventionne les emplois associatifs.
- Le montant des salaires à prendre en compte est le montant des salaires bruts versés plus
les charges patronales. Toutefois, ce montant est plafonné à 12 000 € par an et par
association.
- L’association doit organiser ou co-organiser au moins une fois par an une manifestation
ouverte au public.
- La subvention est égale au montant des salaires multiplié par un taux de prise en charge
modulé en fonction du pourcentage de jeunes, de la part de bénévolat et du nombre
d’adhérents.
Le taux de prise en charge est fixé à 15 %. Il est modulé par les coefficients suivants :
…/…
a→ Le pourcentage de jeunes.
C’est le rapport entre le nombre d’adhérents de moins de 18 ans et le nombre total
d’adhérents.
% de
Moins de De 33% à De 45% à De 56% à De 67% à De 78% à De 89% à
jeunes
33%
44,99%
55,99%
66,99%
77,99%
88,99%
100%
Taux de
0
0,75
0,80
0,85
0,90
0,95
1
modulation
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b→ la part du bénévolat.
C’est le rapport entre les heures bénévoles et le total des heures consacrées à l’activité (total
des heures bénévoles et des heures professionnelles payées).
Part
Moins de De 33% à De 45% à De 56% à De 67% à De 78% à De 89% à
bénévolat
33%
44,99%
55,99%
66,99%
77,99%
88,99%
100%
Taux de
0
0,75
1
1,25
1,50
1,75
2
modulation
c→ le nombre d’adhérents.
On applique un coefficient égal au nombre d’adhérents de l’association divisé par 200.
Exceptions :
Pour Gym’Art et form’Fitness, les adhérents et les salaires correspondant à l’activité fitness
ne sont pas pris en compte.
Pour le tennis (TCTF), les inscriptions loisirs ne sont pas prises en compte.
-LES JUSTIFICATIFS :
Fiches de salaires de la saison associative précédente (de septembre N-1 inclus à août N
inclus).
Exemple de calcul :
Une association verse annuellement pour ses salariés un montant de salaires bruts et de
charges patronales de 14 000 €. Cette association comporte 100 adhérents dont 50 de
moins de 18 ans. Le nombre d’heures bénévoles est de 700 tandis que le nombre d’heures
salariées est de 500.
Le montant maximum des salaires pris en compte pour le calcul est fixé à 12 000 € par an et
par association. On retient donc un montant de 12 000 €.
Le calcul du taux de modulation de la prise en charge est le suivant :
- le pourcentage jeunes. Il est égal au nombre d’adhérents de moins de 18 ans divisé par le
nombre total d’adhérents soit 50%. D’après le tableau, le taux de modulation correspondant
est de 0,80.
- la part du bénévolat. On effectue le calcul suivant :
nombre d’heures bénévoles
=
700 = 58,33%
nombre d’heures bénévoles+nombre d’heures professionnelles (700+500)
En se référant au tableau ci-dessus, le taux de modulation de 1,25.
- le nombre d’adhérents.
On fait le calcul suivant : nombre d’adhérents de l’association = 100
200
200
Le taux de modulation correspondant est donc de 0,50.
Au final, le taux de prise en charge modulé est calculé comme suit :
Taux de prise en charge x coefficient « jeune » x coefficient « bénévolat » x coefficient
« adhérents » soit : 15% x 0,80 x 1,25 x 0,50 = 7,5%.
Pour cette association, le montant de la subvention serait donc de : 12 000 € x 7,5% = 900 €.
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C) LES FRAIS KILOMETRIQUES
Pour chaque déplacement hors département d’Ille et Vilaine, la commune participe aux frais
kilométriques dans les conditions suivantes :
- Le subventionnement des frais kilométriques est modulé par un coefficient de
participation égal à :
→ 0,60 pour une équipe en régional
→ 0,60 pour une équipe en national
→ 0,60 pour un individuel en régional
→ 0,30 pour un individuel en national
- S’il s’agit d’un déplacement individuel, le tarif SNCF s’applique. Le montant remboursé
est égal au montant du billet S.N.C.F. 2ème classe multiplié par le coefficient de participation.
- S’il s’agit d’une équipe, le montant remboursé est égal au nombre de kilomètres multiplié
par la valeur du kilomètre multiplié par le nombre de voitures multiplié par le coefficient de
participation.
→ le nombre de kilomètres est calculé à partir de Rennes moins 40 kilomètres (cette
distance de 40 kilomètres correspond à une distance moyenne qu’il faut parcourir pour sortir
du département). Ce nombre est multiplié par 2 pour tenir compte du trajet aller-retour.
→ la valeur du kilomètre est celle qui est appliquée dans la fonction publique. Cette valeur
est de 0,27 € en 20 13. Elle est revalorisée selon les mêmes modalités que celles de la
fonction publique.
→ le nombre de voitures est celui nécessaire au déplacement. Ainsi, on prend en compte
le nombre de joueurs et d’accompagnateurs que l’on divise par 5.
- Les frais occasionnés par les compétitions régionales ou nationales sont également
remboursés. Le montant est égal à la différence entre les frais au niveau régional ou national
et les frais au niveau départemental multiplié par le coefficient de participation.
-LES JUSTIFICATIFS :
Feuille d’engagement, justificatifs des frais d’arbitrage, barèmes des fédérations ou des
ligues pour les frais d’engagement et d’arbitrage, calendrier et lieux des compétitions,
nombre des participants, nombre d’accompagnateurs.
D) LES FRAIS DE FORMATION
Leur prise en charge se fait sur 2 années :
→ la 1ère année, un versement est effectué sur la base de 50% du coût prévisionnel du
stage.
→ la 2ème année, le complément est versé. Il est égal au coût réel du stage moins le 1er
versement. Si le coût réel du stage s’avère être inférieur au 1er versement, la différence est
déduite soit d’un stage ultérieur soit directement de la subvention à verser.
Les frais d’hébergement ou de déplacement ne sont pas pris en charge.
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-LES JUSTIFICATIFS :
Le bénévole doit toujours être actif la 2ème année pour que l’association bénéficie du 2ème
versement (attestation du président), la facture du stage doit être jointe.
E) LES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
- Les investissements ayant un intérêt pour la commune ou pouvant servir aux services
communaux sont acquis par la commune et ne font donc pas l’objet d’une subvention.
- En revanche, certaines acquisitions de matériel ou autres investissements nécessaires à la
pratique de l’activité peuvent faire l’objet d’une subvention.
- Un coefficient de prise en charge est appliqué au montant de l’investissement. Ce
coefficient est variable suivant la nature de l’investissement et la situation financière de
l’association.
-LES JUSTIFICATIFS :
Facture au nom de l’association.
F) LES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
- Les subventions de démarrage. Elles sont destinées aux associations qui débutent leur
activité.
- Les subventions à l’occasion de manifestations. Cette aide peut être accordée pour des
manifestations de grande envergure. Elle est limitée à une seule manifestation par an sauf
cas exceptionnel. Les évènements qui ne sont pas aidés par d’autres fonds publics seront
privilégiés.
-LES JUSTIFICATIFS :
Présentation d’un budget prévisionnel et du dernier budget réalisé si la manifestation a déjà
eu lieu.
II) LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
La commune met différents locaux à la disposition des associations.
Les temps d’utilisation des locaux sont le plus souvent partagés mais certaines mises à
disposition sont exclusives.
Dans toutes les hypothèses, les responsables des associations doivent veiller au
respect du règlement intérieur des salles et à l’utilisation conforme des locaux.
Pour la location de l’ECLAT, il existe des règles de priorité :
- 1er groupe : manifestations communales ou associatives animant régulièrement la
commune ou ayant un caractère exceptionnel (salon de peinture, Manimagine, cabaret
celtique…)
- 2ème groupe : manifestations ponctuant la vie interne des associations.
- 3ème groupe : autres manifestations et notamment animations publiques à but
financier ouvertes aux non thoréfoléens.
Toutes les réservations se font auprès de la Maison des associations.
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III) LA MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL
Pour l’installation de manifestations associatives importantes (comme Courons à
Thorigné-Fouillard, matches de gala de basket, tournoi de Foot, Concert, Thoréfolé’art
etc…), les associations peuvent recevoir l’aide du personnel communal, en complément de
la participation des bénévoles.
IV) LA MISE A DISPOSITION DE VEHICULES : Annexe n° 1
V) LA DEMANDE DE BUVETTE : Annexe n° 2
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