marchés de droits pour la gestion de problèmes

MARCHÉS DE DROITS POUR LA GESTION
DE PROBLÈMES ENVIRONNEMENTAUX
Séminaire international organisé par l’IFB, le CIRAD et l’IDDRI
Montpellier, 20-22 octobre 2004
Amphithéâtre Jacques Alliot, Cirad
Résumé du thème : Les « marchés de droit d’accès et d’usage » apparaissent
comme un mécanisme nouveau pour réguler et optimiser l’accès et l’utilisation d’un
nombre grandissant de ressources de l’environnement. En entérinant une
dissociation entre propriété et usage des ressources, ces marchés de droit
constituent une rupture à la fois théorique et pratique, dont les fondements comme
les conséquences doivent être approfondis.
Comité scientifique
Michel Colombier, IDDRI
Michel Griffon, CIRAD
Jean-Charles Hourcade, CIRED
Alain Karsenty, CIRAD
Jean-Michel Salles, CNRS
Jeffrey Sayer, WWF International
Michel Trommetter, INRA
Laurence Tubiana, IDDRI
Jacques Weber, IFB
Comité d’organisation
Alain Karsenty, CIRAD
Guillaume Lescuyer, CIRAD
Michel Colombier, IDDRI
Jean-Michel Salles, CNRS
Delphine-Marie Vivien, CIRAD
Didier Babin, IFB
Brigitte Cabantous, CIRAD
PROGRAMME
(traduction simultanée anglais / français prévue)
Wednesday 20
8h30 – 9h30 : Welcoming of participants – coffee break
Forests and Biodiversity – Moderator : Alain Karsenty
9h30 : Discours inaugural
Jacques Weber
10h00 : Tradeable Development Rights and Forest Protection
Kenneth Chomitz
10h45 : Conservation incentive agreements
Dick Rice
11h30 : Des droits de développements transférables aux banques de sites
écologiques: bilan des dispositifs américains et des expériences françaises
Ghislain Geniaux
12h15 : Debate
13h00 : Lunch (preferential prices at Cirad’s cafeteria: 8 euros)
Fisheries – Moderator Jacques Weber
14h15 : How to reallocate water rights when environmental goals conflict with
existing entitlements
Sophie Thoyer
15h00 : QITs dans la pêcherie de crevette du golfe du St Laurent
Jean-Pierre Réverêt
15h45 : Break
16h15 : Les marchés de droits dans les secteurs pêche et culture marine en France
Rémi Mongruel
17h00 : Debate
Thursday 21
Concept – moderator : Thomas Sterner
9h00 : Droits et permis pour l’utilisation de l’environnement : la question de
l’allocation
initiale
Jean-Michel Salles
9h45 : Formation des prix sur les marchés de permis négociables : émergence
théorique et difficultés pratiques
Nathalie Berta
10h30 : coffee break
11h00 : On the redistributive impact of privatizing a resource under imperfect
enforcement
Stéphane Ambec
11h45 : Une évaluation du plan national français d’affectation des quotas d’émission
de CO²
Olivier Godard
12h30 : Debate
13h00 : Lunch (preferential prices at Cirad’s cafeteria: 8 euros)
Carbon sequestration and climate – Moderator M. Colombier / R. Baron
14h15 : Nature juridique des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Marie-Angèle Hermitte
15h00 : Marketing biodiversity as an ecosystem service: constraints and
requirements
Jan Fehse
15h45 : Selection and Design of Policy Instruments
Thomas Sterner
16h30 : Debate
18h00 – 20h00 : Guided tour of Montpellier’s historic center
20h15 : Informal seminar dinner
Friday 22
Biodiversity – Moderator : D. Marie-Vivien
9h00 : Le commerce des ressources génétiques: un marché de droits ?
Valérie Boisvert & Frank-Dominique Vivien
9h45 : Which markets for biodiversity
Michel Trometter
10h30 : coffee break
11h00 : Biodiversity and markets
Robin Sears
11h45 : Debate and closing remarks