E13 octobre

Transcription

E13 octobre

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 3 026 913 à 3 027 186
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 16/15
industrielle
15 avril 2016
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 16/15
15 avril 2016
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo151
sants ........................................................
167
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
193
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
203
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
211
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
229
néant
235
néant
néant
243
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se257
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de dé263
chéance inscrites au RNB.....................
néant
SEPTIÈME PARTIE
néant
Registre national spécial des logiciels
néant
néant
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone :
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 16/15
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2016.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 16/15
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 16/15
L’INPI vous accueille
Pour contacter l’INPI :
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
L'Adamant
175 Rue du Vallon
06560 Valbonne Sophia Antipolis
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
1.3 Table par domaines techniques ...................................................
11
151
167
1.4 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 16/15
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 3.026.913 à 3.027.186
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 3 023 123 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 16/15
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
3.026.913 – (A1) – [14 59830]. –
14 octobre
2014. –
A 01 C 5/06 (2016.01), A 01 C 7/20. –
ELEMENT SEMEUR COMPORTANT UN DISPOSITIF
DE FERMETURE PERFECTIONNE ET SEMOIR EQUIPE
D'UN TEL ELEMENT SEMEUR –
(Inventeurs : AUDIGIE JEAN-CHARLES ; EBERHART JULIEN). –
D em andeur : KUH N S .A. Soc iété anony m e, –
Mandataire: KUHN SA Société anonyme
J
P
O
R
M La
présente invention se rapporte à un élément
semeur (1) comportant un support (2) sur lequel sont
montés un système d'enterrage (5), un dispositif de
contrôle de profondeur (6) et un dispositif de fermeture
(7), le dispositif de contrôle de profondeur (6) est fixé sur
un support (2) au moyen d'une première articulation (12),
l'axe de la première articulation (12) s'étendant derrière
le dispositif de contrôle de profondeur (6), le dispositif de
fermeture (7) s'étend derrière le dispositif de contrôle de
profondeur (6) et est fixé sur le support (2) au moyen
d'une deuxième articulation (13), le dispositif de fermeture (7) présente au moins une roue de rappuyage (8)
pivotant autour d'un axe de rotation (9).
L'élément semeur (1) est remarquable en ce que la distance entre l'axe de rotation (9) et la deuxième articulation (13) est supérieure ou égale à la distance entre l'axe
de rotation (9) et la première articulation (12).
L'invention concerne également un semoir (25) comportant un châssis (26) sur lequel est réparti au moins un
élément semeur (1).
A
K
B
D
E
3.026.914 – (A1) – [14 59831]. –
14 octobre
2014. –
A 01 C 5/06 (2016.01), A 01 C 7/20. –
ELEMENT SEMEUR AVEC UNE ROULETTE DE
PLOMBAGE ET DES DISQUES DE FERMETURE ET SEMOIR EQUIPE D'UN TEL ELEMENT SEMEUR –
(Inventeurs : DAILLY AURELIEN ; AUDIGIE JEANCHARLES). – Demandeur: KUHN S.A. Société anonyme, – Mandataire: KUHN SA Société anonyme
J
P
R
M
O
La présente invention se rapporte à un élément
semeur (1) comportant un support (2) sur lequel sont
montés un système d'enterrage (5), un dispositif de
contrôle de profondeur (6), un dispositif de rappuyage
(7), une roulette de plombage (15) et des disques de fermeture (16), la roulette de plombage (15) et les disques
de fermeture (16) s'étendant entre le système d'enterrage (5) et le dispositif de rappuyage (7).
L'élément semeur (1) est remarquable en ce que la roue
de plombage (15) et les disques de fermeture (16) sont
fixés sur une articulation commune (20) d'axe horizontal.
L'invention concerne également un semoir (30) comportant un châssis (31) sur lequel est réparti au moins un
élément semeur (1).
A01C
13
14
A
A01G
B
D
E
3.026.915 – (A1) – [14 02313]. –
08 octobre
2014. – A 01 G 17/06 (2016.01). –
DISPOSITIF
POSITIONNE SUR UN PIQUET DE LA VIGNE COMPORTANT DEUX TIGES DE CIRCULATION DE CURSEURS
PORTEURS DES FILS DE PALISSAGE – (Inventeur:
Demandeur : THOTHOMAS MERCERY LINDA). –
MAS MERCERY LINDA, –
M an d a t ai r e : T H O M A S
MERCERY LINDA
J
R
K
P
O
M
L'invention concerne un dispositif permettant de
manoeuvrer les fils palisseurs pour les faire progresser et
stopper suivant le développement de la vigne.
Il est constitué d'un ou deux pliages positionnés sur un
piquet retenant deux tiges (3) à cheval sur le fil d'accolage pour faire coulisser des curseurs (fig.: 2) fait d'une
plaque métallique (4), d'un anneau (8) supportant le fil de
palissage (5) et d'un ressort (11) pour le contraindre sur
la tige.
Pour remonter le fil palisseur, l'utilisateur fait glisser le
curseur le long de la tige avec son fil palisseur et lorsqu'il
s'arrête le curseur se positionne en oblique (fig.: 2) pour
s'agripper sur la tige et le fil de palissage se retrouve
situé à l'endroit adéquate.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à la culture de la vigne.
A
B
D
E
3.026.916 – (A1) – [14 59629]. –
08 octobre
2014. – A 01 J 25/04 (2016.01). –
INSTALLATION
AGROALIMENTAIRE POUR LAVER DES MOULES A
(Inventeurs : GAILLARD PASCAL ; VIFROMAGE –
TAL STEPHAN). –
Demandeur : EVOLI Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF
TECHNOLOGIES
J
P
M
K
O
R
Au nom de: EVOLI
L'invention concerne une installation (1) agroalimentaire
pour nettoyer des moules (2) d'égouttage et de pressage
destinés à la fabrication de fromage. Selon l'invention
l'installation (1) comprend:
- au moins un panier (5) comprenant au moins deux
cages (6, 6a, 6b, 6c, 6d) liées entre elles et chaque cage
(6, 6a, 6b, 6c, 6d) étant destinées à recevoir au moins
une partie du moule (2),
- au moins une rampe (4) comportant des moyens de pulvérisation de fluide en direction du panier, la rampe (5) et
le panier (5) étant animés d'un mouvement relatif de rotation l'un par rapport à l'autre et sont configurés de sorte
que les moyens de pulvérisation (19) de fluide pulvérisent un fluide si possible en partie inférieure et en partie
supérieure de chaque cage (66a, 6b,
6c, 6d).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.917 – (A1) – [14 59659]. –
08 octobre
2014. – A 01 N 63/00 (2016.01), A 01 P 1/00, C 02 F
3/34. –
BIOSURFACTANTS DE PSEUDOMONAS
POUR LUTTER CONTRE LES LEGIONELLES –
(Inventeurs : LOISEAU CLEMENT; SCHLUSSELHUBER MARGOT; VERDON JULIEN; BERJEAUD JEANMARC; LAPADATESCU CARMEN). –
Demandeurs :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) ; BIODIS ; UNIVERSITE DE POITIERS
EPSCP, – Mandataire: REGIMBEAU
J
K
P
O
R
M
La présente invention a pour objet un procédé d'inhibition de la croissance des bactéries du genre Legionella, comprenant l'utilisation d'au moins un lipopeptide
et/ou un rhamnolipide produit par des bactéries du genre
Pseudomonas. La présente demande fournit aussi des
procédés de traitement des eaux.
A
B
D
E
3.026.918 – (A1) – [14 59786]. –
13 octobre
2014. – A 23 C 3/033 (2016.01), A 23 C 11/04, 9/
PROCEDE D'OBTEN158, A 23 L 33/16, 33/17. –
TION D'UN LAIT INFANTILE PRET A L'EMPLOI ET DE
LONGUE CONSERVATION – (Inventeurs: LE PALUD
JEAN-MARC ; RANC ANNE ; FOSSEUX ANNE). –
Demandeur: EVEN SANTE INDUSTRIE Société par
actions simplifiée, – Mandataire: FIDAL INNOVATION
O
M
J
K
P
R
La présente invention concerne un procédé de préparation d'un aliment lacté maternisé sous forme liquide
prêt à l'emploi de longue conservation, l'installation pour
la mise en oeuvre dudit procédé et l'aliment lacté maternisé obtenu par ledit procédé.
A01N
15
16
A
A23C
B
D
E
3.026.919 – (A1) – [15 57616]. –
07
août
2015. – A 23 C 3/033 (2016.01), A 23 C 11/04, 9/
154, A 23 L 33/16, 33/17. –
PROCEDE D'OBTENTION D'UN LAIT INFANTILE PRET A L'EMPLOI ET DE
LONGUE CONSERVATION – (Inventeurs: LE PALUD
JEAN-MARC ; RANC ANNE ; FOSSEUX ANNE). –
Demandeur: EVEN SANTE INDUSTRIE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : FIDAL INNOVATION . – Priorité: FR, 13 octobre 2014, n° 1459786.
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M
La présente invention concerne un procédé de préparation d'un aliment lacté maternisé sous forme liquide
prêt à l'emploi de longue conservation, l'installation pour
la mise en oeuvre dudit procédé et l'aliment lacté maternisé obtenu par ledit procédé.
A
K
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B
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3.026.920 – (A1) – [14 59635]. –
08 octobre
2014. –
A 41 D 13/00 (2016.01), A 62 B 35/00. –
VETEMENT POUR TRAVAUX DE MANUTENTION –
(Inventeur: LABBE-LAINE YVES). –
Demandeur :
SIDECT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET ROMAN
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Vêtement pour travaux de manutention consistant en
une veste (1) comportant deux manches (2) et un gilet
(3), lequel gilet (3) se compose d'un pan ventral (3a) et
d'un pan dorsal (3b) reliés auxdites manches (2) par des
emmanchures (4), lesdites manches (2) comportant chacune une extrémité pourvue d'un moyen d'accroche (30)
permettant leur solidarisation avec chacune des mains
d'un utilisateur,
caractérisé en ce que ledit vêtement comprend au moins
un aménagement (5) agencé au niveau de chaque
manche (2) de manière à former une ligne de tension
entre le moyen d'accroche (30) et le pan dorsal (3b),
laquelle ligne de tension, en usage, oppose et/ou limite
l'allongement du bras de l'utilisateur portant ledit vêtement.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
B
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E
3.026.921 – (A1) – [15 59676]. –
12 octobre
2015. –
A 41 D 19/00 (2016.01), A 44 C 5/00. –
UNITE DE VETEMENT DE TRAVAIL, BRACELET,
PIECE DE RACCORDEMENT, GANT, MODULE CAPTEUR ET PROCEDE DE DETECTION, DE DOCUMENTAT IO N , D ' A N A LY S E , D E C O N T R O L E E T / O U
D'APPRENTISSAGE
DE
PROCESSUS –
(Inventeurs: GUENTHER PAUL; GIRARDET JONAS;
KI RCH NER THO MAS ; G RO TS ALEX ANDE R). –
Demandeur: WORKAROUND UG (HAFTUNGSBESCHRAENKT), –
Mandataire : CABINET GERMAIN &
Priorités : DE, 11 octobre 2014,
MAUREAU . –
n° 102014015082.8 ; DE, 15 juillet 2015,
n° 102015111506.9.
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Une unité de vêtement de travail pour la détection, la
documentation, l'analyse, le contrôle et/ou l'apprentissage de processus présente un système de commande
portable (12), au moins un module fonctionnel (14) qui
est en particulier relié de manière détachable au système
de commande (12) et qui présente au moins un module
capteur (46) et/ou un appareil périphérique (16), et au
moins un gant (20) et/ou un bracelet (18) qui est apte à
être porté sur la main ou sur le bras et qui fixe le système
de commande (12) et/ou le module fonctionnel (14) au
corps de l'utilisateur.
Un bracelet, une pièce de raccordement, un gant et un
module capteur ainsi qu'un procédé de détection, de
documentation, d'analyse, de contrôle et/ou d'apprentissage de processus sont en outre montrés.
A
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3.026.922 – (A1) – [14 59760]. –
10 octobre
2014. – A 41 D 27/00 (2016.01), A 41 D 13/00, 1/06,
VETEMENT AGENCE POUR REA 61 H 7/00. –
DUIRE LA CELLULITE PAR MICRO-MASSAGE –
(Inventeurs : GRANDIN DE L'EPREVIER LAURIE ;
PIECHAUD SOPHIE ; AGAPE FLORENCE). –
Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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L'invention concerne un vêtement comprenant au
moins un manchon destiné à recouvrir une partie du
corps d'un porteur, ledit manchon présentant au moins
une région dont la face intérieure est équipée d'un
réseau (2) de picots (3), ledit manchon étant agencé pour
pouvoir exercer un effort de compression desdits picots
sur la peau de la partie du corps qui est destinée à être
disposée en regard dudit réseau, lesdits picots présentant chacun une base trigonale et étant répartis dans le
réseau (2) de sorte à former des alvéoles (6) entre des
picots (3) adjacents, ledit manchon étant agencé pour
que les picots (3) puissent exercer une pression sur la
peau qui est suffisante pour former une protubérance de
peau dans au moins une alvéole (6) afin d'assurer un
micro-massage de ladite protubérance lors des déplacements relatifs entre ledit réseau et ladite partie de corps.
A41D
17
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A
A41D
B
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3.026.923 – (A1) – [14 02324]. –
13 octobre
2014. – A 41 D 27/13 (2016.01), A 41 D 1/04, A 41 B
1/08. –
VETEMENT FONCTIONNEL EVOLUTIF
ANTI-ODEUR POUR LA GESTION DE LA TRANSPIRATION AXILLAIRE –
(Inventeur : BELKACEM MAMandataire :
DJID). – Demandeur: GOODCARE, –
GOODCARE
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Vêtement fonctionnel évolutif anti-odeur pour la gestion de la transpiration axillaire.
L'invention concerne un vêtement fonctionnel permettant
différents degrés d'absorption de la transpiration axillaire,
le maintien au sec des parties visibles des vêtements,
l'inhibition du développement des bactéries responsables
des odeurs de transpiration.
Le vêtement fonctionnel évolutif est réalisé par l'assemblage de huit blocs de tissus et de deux parties amovibles (9) et (10). Il comporte des compartiments sous les
aisselles constituées par l'assemblage de deux blocs à
droite (5) et (6) et de deux blocs à gauche (7) et (8),
d'une double épaisseur de tissu avec ouverture centrale
(dans la face interne) permettant de loger les parties
amovibles. Les parties amovibles (patch) sont constituées de trois couches de tissu. Une fois installées dans
les compartiments gauche et droit, elles permettent
d'absorber la transpiration, d'éviter la formation des
odeurs, d'empécher le transfert de l'humidité vers les
couches externes.
Le vêtement fonctionnel anti-transpiration et anti-odeur
est particulièrement destiné à la gestion de la transpiration des personnes souffrant d'hyperhidrose axillaire.
A
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3.026.924 – (A1) – [14 59743]. –
10 octobre
2014. – A 43 B 9/00 (2016.01), A 41 B 1/00, 11/00. –
FABRICATION D'UN ARTICLE D'HABILLEMENT
AVEC IMPREGNATION DE RESINE SUR UN ELEMENT
MAILLE DE FORME TUBULAIRE PREALABLEMENT
CONFORME SPATIALEMENT – (Inventeur: BRIANT
ANTOINE). –
Demandeur : BRIANT ANTOINE, –
Mandataire: NOVAIMO
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M La
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fabrication d'un article d'habillement de sport,
notamment d'une chaussure, comprend le placement
d'un élément maillé de forme tubulaire (10) et souple sur
un élément de conformation spatiale (11) pour donner
une conformation spatiale prédéfinie à l'élément de forme
tubulaire (10), puis l'ajout, sur seulement une partie de
l'élément de forme tubulaire (10) contraint selon ladite
conformation spatiale prédéfinie, uniquement au niveau
de zones prédéterminées de l'élément de forme tubulaire
(10), d'au moins un élément de renfort (12) configuré de
sorte à assurer le maintien de l'élément de forme tubulaire (10) dans ladite conformation spatiale prédéfinie
après cet ajout et après le retrait de l'élément de conformation spatiale (11).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.925 – (A1) – [14 02290]. –
09 octobre
2014. – A 45 C 1/00 (2016.01). –
ARTICLE DE
MAROQUINERIE CONSTITUE D'UN PORTE-FEUILLETS A CLASSEMENTS AUTOMATIQUE ET CHRONOLOGIQUE AMOVIBLE BLINDE CONTRE LES ONDES
ELECTROMAGNETIQUES – (Inventeur: COHOU MICHEL). –
Demandeur : COHOU MICHEL, –
Mandataire: COHOU MICHEL
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M La
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présente invention concerne un contenant de
maroquinerie constitué d'un porte-feuillets à classement
automatique et chronologique amovible, blindé contre les
ondes électromagnétiques.
Il s'agit d'un article de maroquinerie constitué d'un portefeuillets à classement automatique et chronologique (20),
comprenant sur la totalité de sa surface un moyen de
blindage électromagnétique (2, 5), l'une au moins des
faces dudit porte-feuillets étant pourvue d'au moins un
moyen de liaison (11, 13) destiné à coopérer avec au
moins un moyen de liaison complémentaire (11', 13') disposé sur un autre article de maroquinerie.
A
B
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3.026.926 – (A1) – [14 59814]. –
13 octobre
2014. – A 45 D 20/50 (2016.01). –
ACCESSOIRE
DE COIFFURE A POILS ET APPAREIL DE COIFFURE
(Inventeur : LEEQUIPE D'UN TEL ACCESSOIRE –
GRAIN MARC). – Demandeur: SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un accessoire de coiffure (6)
pour la mise en forme des cheveux, destiné à être raccordé à une sortie d'air (3) d'un appareil de coiffure à flux
d'air soufflé (1). L'accessoire (6) comprend un corps
creux (7) pourvu d'une extrémité (8) configurée pour être
raccordée à ladite sortie d'air (3). L'accessoire comprend
également au moins une première branche creuse (9,
10) de forme arquée qui prolonge le corps creux (7) en
bifurquant et qui comprend au moins une ouverture (11),
ladite au moins une ouverture (11) étant configurée pour
éjecter l'air soufflé dans un sens substantiellement perpendiculaire à un plan P passant par la branche (9, 10),
ladite première branche creuse (9, 10) comprenant des
poils (14, 14a, 14b) qui s'étendent sur les côtés internes
(9a, 10a) de la branche (9, 10), parallèlement au plan P.
A45C
19
20
A
A45D
B
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3.026.927 – (A1) – [14 59815]. –
13 octobre
2014. – A 45 D 20/50 (2016.01). –
ACCESSOIRE
DE COIFFURE OUVERT ET APPAREIL DE COIFFURE
EQUIPE D'UN TEL ACCESSOIRE –
(Inventeur : LEGRAIN MARC). – Demandeur: SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un accessoire de coiffure (6)
pour la mise en forme des cheveux, destiné à être raccordé à une sortie d'air (3) d'un appareil de coiffure à flux
d'air soufflé (1). L'accessoire (6) comprend un corps
creux (7) pourvu d'une extrémité (8) configurée pour être
raccordée à ladite sortie d'air (3). L'accessoire (6) comprend également deux branches creuses (9, 10) qui prolongent le corps creux (7) en bifurquant et qui
comprennent chacune au moins une ouverture (11), lesdites ouvertures (11) étant configurées pour éjecter l'air
soufflé dans un sens substantiellement perpendiculaire à
un plan P passant par les deux branches (9, 10). Ces
branches sont configurées pour que leurs extrémités (12,
13) présentent entre elles un écartement E permettant le
passage de cheveux. L'invention concerne également un
appareil de coiffure (1) à flux d'air soufflé équipé d'un tel
accessoire de coiffure (6).
A
K
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3.026.928 – (A1) – [14 59749]. –
10 octobre
2014. –
A 45 D 34/04 (2016.01), A 45 D 40/26. –
APPLICATEUR D'UN PRODUIT COSMETIQUE, DE
MAQUILLAGE OU DE SOIN, SUR LES CILS ET/OU LES
SOURCILS. –
(Inventeurs : MANICI DAVIDE ; CAULIER ERIC; BERHAULT ALAIN ; THENIN AUDREY). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NONY
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M La présente invention concerne un applicateur (2)
pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage
ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un
organe d'application (8) moulé comportant:
- une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X),
et
- des picots doubles (18) portés par l'âme (10) et disposés selon une pluralité de rangées longitudinales,
les picots doubles (18) présentant chacun un évidement
séparant deux branches, au moins une première rangée
longitudinale de picots (18) étant décalée axialement par
rapport à une deuxième rangée longitudinale.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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B
D
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3.026.929 – (A1) – [14 59712]. –
10 octobre
2014. –
A 47 B 91/06 (2016.01), A 47 B 91/00. –
PIETEMENT DE TABLE DESTINE A ETRE MONTE
SUR UNE TABLE – (Inventeur : DARRE OLIVIER). –
Demandeur : QUETZAL BUROSYSTEM Société à
Mandataire: CABINET GERresponsabilité limitée, –
MAIN & MAUREAU
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M
La présente invention a pour objet un piètement de
table destiné à être monté sur une table (100) et
comportant:
- un premier pied (10) comprenant une première zone
d'appui (11) au sol (S),
- un deuxième pied (20) distinct du premier pied (10) et
comprenant une deuxième zone d'appui (21) au sol (S)
distincte de la première zone d'appui (11) au sol (S) du
premier pied (10), et
- un patin glissant (30) comprenant une troisième zone
d'appui (31) au sol (S) distincte de la première zone
d'appui (11) au sol (S) du premier pied (10) et de la deuxième zone d'appui (21) au sol (S) du deuxième pied
(20),
le piètement de table (1) étant mobile entre:
- une première position d'équilibre (P1) de la table (100)
dans laquelle la première zone d'appui (11) et la deuxième zone d'appui (21) sont au contact avec le sol (S) et
la troisième zone d'appui (31) est en retrait du sol (S), et
- une deuxième position de déplacement (P2) de la table
(100) dans laquelle la première zone d'appui (11) et la
deuxième zone d'appui (21) sont en retrait du sol (S) et la
troisième zone d'appui (31) est en contact avec le sol (S),
ainsi qu'une table comprenant au moins deux piètements
de table et un procédé de déplacement d'une telle table.
A
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3.026.930 – (A3) – [15 59104]. –
28
septembre 2015. –
A 47 F
3/00 (2016.01). –
COMPTOIR POURVU D'UNE VITRE COURBEE –
(Inventeur : VAN BOVEN PATRICIUS ALOYS PETRUS ANNA). – Demandeur: FRI-JADO EURO PRODUCTS B.V., –
Mandataire : AUGUST & DEBOUZY
AVOCATS . –
Priorité : NL, 13 octobre 2014,
n° 2013620.
M
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L'invention concerne un comptoir 1 pour la présentation de marchandises à des clients, comprenant un châssis 2, une surface de présentation 4 et une vitre en verre
6. Le châssis 2 supporte la surface de présentation 4 et
la vitre en verre 6. La vitre en verre 6 comprend une première partie de vitre plane orientée horizontalement 8 et
une deuxième partie de vitre plane orientée verticalement 10. La surface de présentation 4 et la vitre en verre
6 délimitent un espace de présentation 12 pour les marchandises. La vitre en verre 6 est formée d'une seule
pièce, la transition de la première partie de vitre 8 vers la
deuxième partie de vitre 10 étant une partie de vitre courbée de manière principalement à angle droit 14.
A47B
21
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A
A47J
B
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3.026.931 – (A1) – [15 02125]. –
09 octobre
2015. – A 47 J 37/06 (2016.01). –
DISPOSITIF
POUR GRIL RADIANT –
(Inventeur : BURKARD
PASCAL). –
Demandeur : TRAITEMENTS THERMIQUES SA Société anonyme, –
Mandataire: TWENANS . – Priorité: CH, 09 octobre 2014, n° 0154214.
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L'invention concerne un dispositif (10) pour gril
radiant, notamment pour gril à raclette (1), comprenant
un corps de chauffe (2) arrangé pour générer un transfert
d'énergie thermique par radiation. Le dispositif comprend
une unité réfléchissante (6) entourant le corps de chauffe
(2) ainsi que d'un capot (3) autour de l'une unité réfléchissante. Le capot comprend des parois latérales (4) destinées à protéger l'utilisateur de tout contact physique
avec des parties surchauffées du dispositif (10) pouvant
causer des brûlures.
L'unité réfléchissante (6) comprend des parois (7) disposées de façon à empêcher une irradiation directe d'au
moins une partie des surfaces des parois latérales (4) du
capot par le corps de chauffe (2)..
L'invention concerne également un gril à raclette (1)
comprenant ledit dispositif (10) pour gril radiant.
A
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D
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3.026.932 – (A1) – [14 59862]. –
14 octobre
2014. – A 61 B 5/055 (2016.01), A 61 B 5/0476, 6/
METHODE
03, 8/00, G 06 F 17/30, 17/40, 19/00. –
D'ANALYSE DE L'ACTIVITE CEREBRALE D'UN SUJET –
(Inventeur :
DUCREUX
DENIS). –
Demandeur: ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX
DE PARIS, – Mandataire: BF IP
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L'invention se rapporte à une méthode d'analyse de
l'activité cérébrale d'un patient réalisant une tâche donnée ou en réponse à un stimulus externe, par comparaison de données normalisées avec des données
présentes dans une base de données, par des algorithmes de logique floue.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
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3.026.933 – (A1) – [14 59700]. –
09 octobre
2014. – A 61 B 5/08 (2016.01), A 61 B 5/113, A 61 M
16/00. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DE L'ACTIVITE RESPIRATOIRE D'UN MAMMIFERE –
(Inventeurs : GALLEGO JORGE ; MATROT
B O R IS ; M IL L O T FL O R I A N ; R I N G O T M A U D ) . –
Demandeurs : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE
ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) ; UNIVERSITE PARIS DIDEROT PARIS 7, –
Mandataire :
REGIMBEAU
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M
L'invention concerne un dispositif de caractérisation
de l'activité respiratoire d'un mammifère (2), comprenant:
- des moyens de caractérisation des mouvements respiratoires du mammifère (2),
- des moyens de traitement (5) reliés aux moyens de
caractérisation et aptes à déduire, à partir des signaux
issus desdits moyens de caractérisation, des caractéristiques de respiration, caractérisé en ce que les moyens
de caractérisation comprennent un profilomètre laser (1)
qui est adapté pour projeter au moins un faisceau lumineux (11) sur le thorax et/ou l'abdomen du mammifère
(2) de manière à créer au moins trois points de mesure
(12), pour recueillir l'image desdits points de mesure (12)
sur le mammifère (2), et mesurer la déformation en ces
points de mesure (12) de la paroi thoraco-abdominale à
chaque instant.
A
B
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3.026.934 – (A1) – [14 59628]. –
08 octobre
2014. – A 61 B 17/17 (2016.01). –
INSTRUMENT
UTILISABLE A L'OCCASION DE LA MISE EN PLACE
D'UNE PROTHESE D'EPAULE OU D'UN ELEMENT
PROTHETIQUE SUR UN HUMERUS –
(Inventeur :
DUPORT MARC). – Demandeur: 3S ORTHO Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES
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Selon l'invention, cet instrument (1) comprend une
pièce de positionnement (2) permettant de positionner
l'instrument (1) vis-à-vis de la tête (101) de l'humérus, et
un bloc (3) de guidage de broches à os (51), reliés l'un à
l'autre de manière pivotante;
- la pièce de positionnement (2) inclut une branche
courbe (4) s'étendant sur un arc de cercle de l'ordre de
180°, dont une des extrémités forme un ergot de positionnement (5) faisant saillie radialement en direction de
l'autre extrémité de cette branche courbe (4), et dont
l'autre extrémité forme un moyen (6) de liaison pivotante
audit bloc (3), ce moyen de liaison (6) s'étendant radialement par rapport à la branche courbe (4), de telle sorte
que le pivotement qu'il permet se fasse selon un axe de
pivotement confondu avec l'axe diamétral de la branche
courbe (4) allant d'une extrémité de cette branche à
l'autre;
- le bloc de guidage (3) comprenant un moyen (7) de liaison pivotante complémentaire de celui de la pièce de
positionnement (2), permettant l'assemblage de cette
pièce de positionnement (2) et de ce bloc, et comprenant
deux conduits de guidage de broches, parallèles audit
axe de pivotement, aptes à recevoir les broches à os (51)
de façon ajustée.
A61B
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A61B
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B
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3.026.935 – (A1) – [14 59853]. –
14 octobre
2014. –
A 61 B 18/14 (2016.01), A 61 B 1/00. –
DISPOSITIF POUR DISSECTION ENDOSCOPIQUE
SOUS MUQUEUSE COMPRENANT UN FILAMENT
ELECTRIQUE. –
(Inventeur : PRAT FREDERIC). –
Demandeur: ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX
DE PARIS Etablissement public, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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L'invention concerne un dispositif endoscopique destiné à être fixé à l'extrémité distale d'un endoscope pour
dissection endoscopique d'un tissu sous muqueux, ledit
dispositif comprenant: un endoscope comprenant un
tube endoscopique; un tube souple comprenant des
moyens de raccordement électrique destinés à être raccordés à une source d'alimentation électrique; et un
embout tubulaire comprenant une partie proximale et une
partie distale, ladite partie proximale dudit embout étant
fixée de manière amovible à une extrémité dudit tube
endoscopique. Selon l'invention, ledit embout comprend
des moyens de dissection pour disséquer ledit tissu, lesdits moyens de dissection comprenant un filament électrique agencé sur au moins une portion de ladite partie
distale et ledit filament étant destiné à être raccordé à
une source d'alimentation électrique via les moyens de
raccordement électrique dudit tube souple.
A
B
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3.026.936 – (A3) – [14 59757]. –
10 octobre
2014. – A 61 C 7/14 (2016.01). –
BRACKET
D'ORTHODONTIE A RAINURE ET ARC TRAPEZOI(Inventeurs : COBO PLANA JUAN MANUEL ;
DAL –
DE CARLOS VILLAFRANCA FELIX ANTONIO ; ALBAREZ SUAREZ ALBERTO ; COBO DIAZ TERESA; BRAVO GONZALEZ LUIS ALBERTO; MACIAS ESCALADA
EMILIO; COBO DIAZ JUAN LUIS). –
Demandeur :
INSTITUTO ASTURIANO DE ODONTOLOGIA S.L., –
Mandataire: A.P.I CONSEIL Société anonyme
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M L'invention concerne un bracket d'orthodontie à rai-
nure et à arc trapézoïdal. Selon l'invention, sa ou ses rainure(s) (2) présente(nt) une géométrie telle que la
largeur de la bouche d'entrée est supérieure à celle de
son fond, et qu'elle correspond à la section transversale
de l'arc (7) utilisé.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.026.937 – (A1) – [14 59765]. –
10 octobre
2014. –
A 61 F 2/28 (2016.01), A 61 L 27/10. –
BLOC DE SYNTHESE DESTINE A COMBLER UN DEFAUT OSSEUX ET SON PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeurs : GAIGNON RICHARD ; CHAPUT
C HR IS TO PH E ; D E PO N TCH AR R A L AN DR Y) . –
Demandeur : 3DCERAM Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET CHAILLOT
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M
La présente invention concerne un bloc de synthèse
destiné à combler un défaut osseux, caractérisé par le
fait qu'il est constitué par une pièce (11) en matériau
céramique qui présente une forme lui permettant de venir
remplir le défaut osseux et qui est apte à être stabilisée
une fois mise en place dans ledit défaut osseux, un
réseau tridimensionnel de canaux communiquant entre
eux étant formé au moins en partie dans ladite pièce (11)
pour laisser passer les fluides et cellules permettant une
revascularisation en vue de la croissance cellulaire une
fois ladite pièce (11) en place dans le défaut osseux, lesdits canaux débouchant sur chaque surface du défaut
osseux en contact avec ladite pièce (11) une fois mise en
place dans le défaut osseux.
A
B
P
D
E
3.026.938 – (A1) – [14 59766]. –
10 octobre
2014. – A 61 F 2/34 (2016.01). –
IMPLANT CO(Inventeurs :
MAHALINGAM
TYLOIDIEN –
MARUPPIAH ; DAUBRESSE FRANCOIS ; BUSTO
IGNACIO ; CHALOCHE JEAN-LOUIS ; HEUDEL
BRUNO ; LAO ANTOINE ; MACHOUR JAMIL ; RIFAI
YASSER; BERGER MICHEL). –
Demandeur : C 2 F
IMPLANTS, – Mandataire: JEANNET & ASSOCIES
J
R
M
K
O
Cet implant cotyloïdien comprend une cupule (1) de
forme hémisphérique, qui délimite intérieurement une
cavité de réception d'un insert de glissement, et est
caractérisé en ce que la cupule (1) présente:
- au niveau de sa zone équatoriale (3), des rainures (4a,
4b) à fond arrondi aménagées selon un quadrillage, une
série de rainures (4a) s'étendant parallèlement à l'équateur de la sphère formée par la cupule (1) et les autres
rainures (4b) s'étendant selon des méridiens de cette
sphère, ces rainures (4a, 4b) délimitant entre elles des
excroissances (5) essentiellement carrés ou rectangulaires, qui ont des arêtes vives au niveau de leurs parties
supérieures et, au niveau de leurs bases, des raccordements arrondis à la paroi de la cupule (1);
- sur le reste de sa surface extérieure, un revêtement
poreux (6); et
- au niveau de son pôle, un méplat perpendiculaire à son
axe.
A61F
25
26
A
A61F
B
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3.026.939 – (A1) – [14 59741]. –
10 octobre
2014. – A 61 F 5/055 (2016.01). –
COLLIER
CERVICAL SOUPLE –
(Inventeur : SOTELO-PAZ
LUPE). –
D e m a n d e u r : S O T E L O - PA Z L U P E , –
Mandataire : GEVERS & ORES Société par actions
simplifiée
R
J
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K
M
- Collier cervical souple.
- Selon l'invention, le collier cervical souple (1) comporte
une armature souple de rigidification (2) enfermée dans
un fourreau d'étoffe (3) et des moyens d'accrochage à
deux éléments (6, 7) coopérant à travers une ouverture
(5) dudit fourreau d'étoffe.
A
K
P
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B
D
E
3.026.940 – (A1) – [14 59624]. –
08 octobre
2014. –
A 61 F 9/008 (2016.01), A 61 F 9/01. –
DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA DECOUPE
D ' U N E C O R N E E O U D ' U N C R I S TA L L I N –
(Inventeurs : BERNARD AURELIEN ; MAUCLAIR
CYRIL ; GAIN PHILIPPE ; THURET PHILIPPE). –
D e m a nd eu r s : U N I V E R S I T E J E A N M O N N E T ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, – Mandataire: CABINET LTL
J
R
M
Dispositif de découpe (1) d'un tissu humain ou animal, telle qu'une cornée (3), ou un cristallin, ledit dispositif comprenant, un laser femtoseconde (2) apte à émettre
un faisceau L.A.S.E.R. (4) sous la forme d'impulsions, et
des moyens aptes à diriger et focaliser ledit faisceau sur
le tissu pour sa découpe en tant que telle.
Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de
mise en forme (9) du faisceau L.A.S.E.R. (4), positionnés
sur la trajectoire dudit faisceau, et aptes à moduler la
répartition d'énergie du faisceau L.A.S.E.R. (4) dans son
plan focal, correspondant au plan de la découpe.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
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E
3.026.941 – (A1) – [14 02266]. –
08 octobre
2014. – A 61 G 3/02 (2016.01). – DISPOSITIF DE
TRANSFERT ENTRE AUTOMOBILE ET VEHICULE INDIVIDUEL, POUR AUTOMOBILISTE HANDICAPES MOTEURS, PROCEDE DE MISE EN OEUVRE, ET
UTILISATION – (Inventeur: BERTRAND CLAUDE). –
Demandeur: BERTRAND CLAUDE, –
Mandataire :
BERTRAND CLAUDE
J
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R
M
Le dispositif comporte,
des emplacements respectifs de transfert, dans lesquels
le véhicule individuel (12) et le strapontin (11) se trouvent
l'un à côté de l'autre et à proximité immédiate, ledit strapontin mobile (11) pouvant être guidé entre une position
avancée près du siège (32) de l'automobile et son emplacement de transfert,
une assise (18) destinée à supporter l'utilisateur et guidée entre ledit strapontin (11) et ledit véhicule individuel
(12), lorsque ledit véhicule) et ledit strapontin se trouvent
dans leurs emplacements respectifs de transfert.
A
K
B
D
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3.026.942 – (A1) – [14 02367]. –
13 octobre
2014. –
A 61 G 5/02 (2016.01), A 61 G 5/10. –
FAUTEUIL ROULANT HANDISPORT MULTI ADAPTABLE –
Demandeurs : TRANSTECH AQUITAINE ;
CRED INNOV, –
Mandataire : TRANSTECH AQUITAINE
M
J
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R
La présente invention concerne les fauteuils roulants
adaptés aux sports pratiqués par des personnes
atteintes d'un handicap, dont le châssis est réglable.
Il s'agit d'un châssis (1) de fauteuil roulant handisport
notamment destiné à la course de vitesse en athlétisme
comportant une assise, un dossier reposant sur un
cadre, deux roues latéro-postérieures reliées à une roue
antérieure par un longeron. Ledit châssis (1) comprend
un longeron constitué de deux ensembles (3, 13) aptes à
coulisser l'un dans l'autre fixés entre eux dans une position déterminée par un moyen de blocage (2) manuel, un
cadre d'assise constitué de moyens de liaisons gauche
(14g) et droite (14d) par emboîtement avec deux moyens
de support de roues gauche (4g) et droite (4d) les rendant ainsi apte à coulisser l'un dans l'autre fixés entre
eux dans une position déterminée par un moyen de blocage (2) manuel et un cadre haut comprenant au moins
un moyen de liaison avant (61) et arrière (15) par emboîtement avec un moyen complémentaire du moyen de liaison avant (16) du longeron et un moyen complémentaire
du moyen de liaison arrière (15) rendant ainsi le cadre
haut apte à coulisser avec le cadre bas de façon à régler
à hauteur de dossier désirées dans une position déterminée par un moyen de blocage (2).
A61G
27
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A
A61K
B
D
E
3.026.943 – (A1) – [14 59761]. –
10 octobre
2014. – A 61 K 8/34 (2016.01), A 61 K 8/37, 8/84,
8/39, A 61 Q 1/10. – COMPOSITION COSMETIQUE
DE REVETEMENT DES FIBRES KERATINIQUES –
(Inventeurs: JAGER LEZER NATHALIE; ILEKTI PHILIPPE). – Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
K
P
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R
M La présente invention concerne une composition cos-
métique de revêtement des fibres kératiniques,
comportant:
- une phase aqueuse,
- un système tensioactif présent à une teneur totale
supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids
total de la composition, ledit système tensioactif
comprenant:
i) au moins un tensioactif non ionique de valeur HLB à
25°C inférieure à 8,
et
ii) au moins un tensioactif anionique de valeur HLB à
25°C supérieure ou égale à 8, choisi parmi les acides
acyl glutamiques, et leurs sels, formant ensemble une
phase lamellaire Lβ, et
- au moins une charge sphérique.
La présente invention concerne également un procédé
de revêtement des fibres kératiniques.
A
B
K
D
E
3.026.944 – (A1) – [14 59763]. –
10 octobre
2014. – A 61 K 8/34 (2016.01), A 61 K 8/37, 8/39,
COMPOSITION COSMETIQUE DE
A 61 Q 1/10. –
REVETEMENT DES FIBRES KERATINIQUES –
J
P
O
R
comportant:
comprenant:
et
- au moins une dispersion aqueuse de particules d'au
moins un polymère filmogène.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.945 – (A1) – [14 59764]. –
10 octobre
2014. – A 61 K 8/34 (2016.01), A 61 K 8/37, 8/84,
8/39, A 61 Q 1/10. – COMPOSITION COSMETIQUE
DE REVETEMENT DES FIBRES KERATINIQUES –
J
K
P
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R
comportant:
comprenant:
et
- au moins une charge lamellaire.
A
K
B
D
E
3.026.946 – (A1) – [14 59634]. –
08 octobre
2014. –
A 61 K 8/97 (2016.01), A 61 Q 19/00. –
UTILISATION COSMETIQUE D'UN EXTRAIT DE LILIUM CANDIDUM COMME AGENT ANTI-ROUGEUR
ET/OU POUR AMELIORER LE LISSAGE DE LA PEAU –
(Inventeurs : LUBRANO CHRISTIAN ; LAPERDRIX
CELINE; TCHALEKIAN SEVAG). –
Demandeur : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROMandataire : NOVACHER Société anonyme, –
GRAAF TECHNOLOGIES
J
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M
La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Lilium candidum pour lisser la
peau en surface et/ou réduire et/ou prévenir les rougeurs
de la peau.
La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique pour lisser la peau en surface et/ou
réduire et/ou prévenir les rougeurs de la peau, comprenant une application sur la peau d'un extrait de Lilium
candidum.
A61K
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A61K
A
B
D
K
E
3.026.947 – (A1) – [14 59767]. –
10 octobre
2014. – A 61 K 8/97 (2016.01), A 61 K 36/00, A 61 P
17/00, A 61 Q 19/00. –
ACTIVITE DEGLYCATION
D'UNE COMBINAISON D'UN EXTRAIT DE SALVIA MILTIORRHIZA ET DE NIACINE ET/OU DE NIACINA(Inventeurs : ANDRE VALERIE ; LEOTYMIDE –
OKOMBI SABRINA; SAGET JULIE). –
Demandeur :
BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
J
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M
La présente invention concerne une combinaison
d'un extrait de la plante Salvia milttiorhiza et de niacine
et/ou de niacinamide ainsi qu'une composition cosmétique et/ou nutraceutique la comprenant. L'invention
concerne en outre l'utilisation d'une combinaison d'un
extrait de la plante Salvia miltiorrhiza et de niacine et/ou
de niacinamide pour augmenter la déglycation des protéines de la Matrice Extra-Cellulaire, notamment du collagène, et/ou augmenter l'expression du collagène pour
maintenir et/ou augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de
la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu et/ou
pour prévenir et/ou lutter contre le vieillissement cutané
et/ou pour maintenir et/ou augmenter l'éclat du teint de la
peau. L'invention concerne par ailleurs un procédé de
soin cosmétique comprenant l'application, préférentiellement par voie topique, d'une composition comprenant la
combinaison selon l'invention. L'invention concerne enfin
une combinaison d'un extrait de Salvia milttiorhiza et de
niacine et/ou de niacinamide dans une composition dermatologique pour son utilisation pour lutter contre les
pathologies impliquant une perte de fermeté et/ou d'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir che-
A
B
D
E
3.026.948 – (A1) – [14 02299]. –
09 octobre
2014. – A 61 K 31/7016 (2016.01), A 61 P 9/14, 17/
00. – COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU DERMATOLOGIQUE POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DES HEMORROIDES –
(Inventeur : APERT
LAURENT). –
Demandeur : LABORATOIRES URGO
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : LABORATOIRES URGO . –
Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr
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M
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La présente invention a trait à une nouvelle composition cosmétique et/ou dermatologique topique, notamment utile pour prévenir et/ou traiter les hémorroïdes
comprenant, dans un support physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace de sel de potassium
d'oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités d'oses.
BOPI 16/15
velu ainsi des défauts cutanés comme la couperose, les
télangiectasies, l'élastose solaire, la maladie cutix laxa
et/ou les vergetures. L'invention concerne par ailleurs
une composition dermatologique comprenant la combinaison selon l'invention pour augmenter la cicatrisation
de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu.
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.949 – (A1) – [14 02300]. –
09 octobre
2014. – A 61 K 31/7016 (2016.01), A 61 P 9/14, 17/
00. – COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU DERMATOLOGIQUE POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEM E N T D E S VA R I C E S S O U S C U TA N E E S –
(Inventeur: ISSARTEL Guillaume). –
Demandeur :
LABORATOIRES URGO Société par actions simplifiée, –
Mandataire : LABORATOIRES URGO . –
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M
La présente invention a trait à une nouvelle composition cosmétique et/ou dermatologique topique, notamment utile pour prévenir et/ou traiter les varices sous
cutanées comprenant, dans un support physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace d'au
moins un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1
à 4 unités d'oses, ses sels et/ou dérivés.
A
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B
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E
3.026.950 – (A1) – [14 59679]. –
09 octobre
2014. –
A 61 K 35/16 (2016.01), A 61 P 7/00. –
PROCEDE DE PREPARATION DE PLASMA UNIVERSEL –
(Inventeur : CHTOUROU ABDESSATAR). –
Demandeur: LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société
anonyme, – Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES
R
M
La présente invention concerne un plasma universel
lyophilisé ou une fraction de plasma sanguin universel
lyophilisé, issu d'un mélange de plasmas provenant des
donneurs de groupes sanguins A, B, AB et/ou O et compatible avec tous les groupes sanguins et son procédé
d'obtention.
A61K
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A
A61K
B
D
E
3.026.951 – (A1) – [14 59740]. –
10 octobre
2014. – A 61 K 36/14 (2016.01), A 61 K 36/15, 36/53,
8/97, A 61 P 17/14, 17/00, A 61 Q
7/00. –
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN
MELANGE
D'HUILES
ESSENTIELLES –
(Inventeurs : PORTES PASCAL ; LEMAIRE
GERALDINE ;
CHALMETON
GAELLE). –
Demandeur : LABORATOIRES M&L Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
K
P
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J
R
M
La présente invention se rapporte à une composition
cosmétique ou dermatologique comprenant une huile
essentielle de Cèdre, une huile essentielle de Cyprès,
une huile essentielle de Genévrier, une huile essentielle
de Romarin et une huile essentielle d'Ylang-ylang et son
utilisation cosmétique pour le traitement des fibres capillaires, la prévention de la chute des cheveux, de la casse
des cheveux et/ou le renforcement et/ou la densification
de la fibre capillaire, et/ou de la chevelure.La présente
invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique comprenant l'application d'une
composition cosmétique comprenant une huile essentielle de Cèdre, une huile essentielle de Cyprès, une
huile essentielle de Genévrier, une huile essentielle de
Romarin et une huile essentielle d'Ylang-ylang.
La présente invention trouve une application notamment
dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
A
B
D
K
E
3.026.952 – (A1) – [14 59710]. –
09 octobre
2014. –
A 61 K 36/8967 (2016.01), A 61 K 125/00,
EXTRAIT ORGANIQUE DE
A 61 P 17/02, 17/10. –
BULBE DE LILIUM POUR SON UTILISATION DANS LES
DESORDRES OU PATHOLOGIES DE LA PEAU –
(Inventeur: GUTIERREZ GILLES). –
Demandeur :
PATRINOVE Société civile, –
INES TRIPOZ
P
M
J
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O
[0001] L'invention concerne un extrait organique de
bulbe de lilium pour une utilisation dans le traitement des
pathologies nécessitant un remodelage cellulaire ou une
réparation tissulaire.
[0002] Ces désordres ou pathologies cutanés nécessitant un remodelage cellulaire ou une réparation tissulaire
sont notamment:
- la cicatrisation traumatique, les cicatrices chéloïdes, le
vieillissement accéléré actinique, les brûlures et notamment les brûlures dues à la radiothérapie et l'acné.
[0003] L'invention concerne également une composition
caractérisée en ce qu'elle comprend au titre de principe
actif un extrait organique de bulbe de lilium.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.953 – (A1) – [14 59792]. –
13 octobre
2014. – A 61 L 2/04 (2016.01). – DISPOSITIF DE
T R A I T E M E N T D E M AT E R I E L V E G E TA L –
(Inventeurs : VIENNE FRANCOIS ; ARSICAULT PATRICK). –
Demandeur: MSD - MECANO SOUDURE
D R O M O IS E So c i ét é à r es po ns abi li t é li m it é e, –
Mandataire: FIDAL INNOVATION
J
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K
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R
M L'invention
concerne un dispositif de traitement à
l'eau chaude de matériel végétal comprenant un circuit
primaire (1), comprenant une cuve (2) d'immersion du
matériel végétal, dans lequel circule une eau de traitement; une unité de chauffage (16) d'un fluide caloporteur
circulant dans un circuit secondaire (15); un échangeur
de chaleur (13) assurant le chauffage de l'eau de traitement par le fluide caloporteur du circuit secondaire (15)
et une unité de mesure et de régulation (18) de la température de l'eau de traitement, connectée avec le circuit
primaire (1) et l'unité de chauffage (16).
A
B
D
E
3.026.954 – (A1) – [14 59847]. –
14 octobre
2014. – A 61 L 27/40 (2016.01), A 61 L 27/38, 27/52,
PROCEDE DE FAC 12 Q 1/02, C 12 N 5/071. –
BRICATION DE STRUCTURES TRIDIMENSIONNELLES PAR MOULAGE POUR L'INGENIERIE
TISSULAIRE – (Inventeurs: KALISKY JEROME; DEVILLARD RAPHAEL). –
Demandeurs : UNIVERSITE
DE BORDEAUX Etablissement public ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - INSERM Etablissement public ; CENTRE
HOSPITALIER DE BORDEAUX Etablissement public, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
K
P
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R
M La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication de microfibres dans des structures en trois
dimensions, ainsi qu'à un substrat en alginate réticulé
comprenant une microfibre ou une solution comprenant
un agent formant un hydrogel et des cellules à l'origine
de la microfibre. Elle se rapporte également à un kit pour
la mise en oeuvre du procédé de la présente invention,
ainsi qu'à un substitut comprenant au moins deux microfibres.
A61L
33
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A
A61M
B
D
BOPI 16/15
E
3.026.955 – (A1) – [14 59759]. –
10 octobre
2014. – A 61 M 1/12 (2016.01). – DISPOSITIF DE
GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UNE PROTHESE
CARDIAQUE –
(Inventeur : GRANDY PATRICK). –
Demandeur: AMESYS, –
CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
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K
R
M
L'invention porte sur un dispositif de gestion (1) du
fonctionnement d'une prothèse cardiaque (2). Le dispositif de gestion (1) du fonctionnement d'une prothèse cardiaque (2) comporte notamment une voie de gestion
(10), ladite voie de gestion (10) comportant:
- des moyens de gestion (11) construits et agencés pour
surveiller et commander l'alimentation électrique (5)
d'une prothèse cardiaque (2),
- des premiers moyens d'isolation (12) construits et agencés pour isoler électriquement la prothèse cardiaque (2)
de l'alimentation électrique (5) et des moyens de gestion
(11) construits et agencés pour surveiller et commander
l'alimentation électrique (5).
A
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B
D
E
3.026.956 – (A1) – [14 59703]. –
09 octobre
2014. –
A 62 C 3/16 (2016.01), H 02 H 5/04. –
DISPOSITIF DE PROTECTION ANTI-INCENDIE D'UN
DISPOSITIF DEMARREUR-CONTROLEUR D'UNE INSTALLATION ELECTRIQUE –
(Inventeurs : DEDINA
GREGORY; LOIACONO BERNARD). –
Demandeur :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: LAVOIX
J
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M
L'invention concerne un dispositif de protection antiincendie (10) d'un dispositif démarreur-contrôleur (2)
d'une installation électrique, le dispositif démarreurcontrôleur (2) étant apte à être connecté à un conducteur
de puissance électrique et comprenant des moyens de
surveillance thermique du ou des conducteurs de puissance électrique aptes à détecter une élévation de température, supérieure à un seuil prédéterminé. Ce
dispositif de protection anti-incendie est adapté à être
fixé mécaniquement au dispositif démarreur-contrôleur
(2) via au moins un organe de liaison mécanique (28,30),
lesdits moyens de surveillance thermique comprenant au
moins un capteur de température (24a, 24b), comportant
une portion en saillie sur une face du dispositif de protection, apte à capter une température au niveau des
conducteurs de puissance du dispositif démarreurcontrôleur (2). Il comprend en outre une cartouche comprenant un agent d'extinction d'incendie et au moins un
élément d'injection (20a, 20b), situé sur la même face du
dispositif de protection que le ou les capteurs de température (24a, 24b), ladite cartouche étant située à l'intérieur du dispositif de protection (10), connectée auxdits
capteurs de température (24a, 24b), l'élément d'injection
(20a, 20b) étant apte à injecter l'agent d'extinction
d'incendie vers les conducteurs de puissance électrique
suite à une détection, par le capteur de température
(24a, 24b), d'une température supérieure au seuil prédéterminé.
BOPI 16/15
A
K
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D
E
3.026.957 – (A1) – [14 02296]. –
13 octobre
2014. –
A 63 C 17/00 (2016.01), A 63 C 17/26. –
PLANCHE A ROULETTE PERMETTANT DE CREER
UN SKATE TRADITIONNEL ET SE TRANSFORMER EN
PLUSIEURS SKATES HYBRIDES –
(Inventeur : LE
MI). – Demandeur: LE MI, – Mandataire: LE MI
J
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M
Dispositif permettant de créer un skate et une trottinette standard et de les moduler en skates et trottinette
hybride.
L'invention concerne une planche spécialement percé
sur toute sa longueur et adapté pour placer ses pièces
librement.
Elle est constituée d'une planche (1), deux trucks (2),
deux roues pivots (3), guidon de trottinette (4), une roue
fixe (5) et de pad (6)
Le dispositif selon l'invention est destiné au skateur, surfeur voulant créer leur propre planche, innover et rechercher des nouvelles sensations de glisse.
A
B
D
E
3.026.958 – (A1) – [14 59696]. –
09 octobre
2014. – B 01 D 15/10 (2016.01). –
PROCEDE
D'ELIMINATION DE MOLECULES ACIDES D'UN FLUX
D'HYDROCARBURES A L'AIDE D'UN ADSORBANT A
BASE DE ZIRCONE. –
(Inventeurs : BARTHELET
KARIN ; CHICHE DAVID ; HLAYHEL TAHA ; COSTENTIN GUYLENE). – Demandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
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M
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La présente invention concerne un procédé d'élimination de molécules acides telles que le COS et/ou le CO2
d'un flux d'hydrocarbures liquide ou gazeux à l'aide d'un
adsorbant à base de zircone, éventuellement dopée par
un ou plusieurs élément(s) alcalins et/ou alcalino-terreux.
A63C
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A
B01D
B
D
K
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3.026.959 – (A1) – [14 59797]. –
13 octobre
2014. – B 01 D 27/08 (2016.01), B 01 D 35/30, F 02 M
37/22, F 01 M 11/03. –
FILTRE AMOVIBLE POUR
LES COTES D'ASPIRATION ET DE REFOULEMENT
D A N S D E S S Y S T E M E S D E F I LT R AT I O N –
(Inventeurs : MALGORN GERARD ; MESTDAG
GAUTHIER ; BONZI PIERRICK; LE VEN ARNAUD; SIMON STEPHANE; MENEZ LOICK). –
Demandeur :
CUMMINS FILTRATION IP, INC., –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
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Un dispositif de filtre amovible utilisable avec des systèmes de filtration côté aspiration et côté refoulement est
conçu pour être vissé sur une tête de support (602) de
filtre qui fait partie d'un système de filtration qui fournit du
fluide à filtrer au dispositif de filtre. Le dispositif de filtre
filtre le fluide à filtrer à travers un agent filtrant contenu
dans le dispositif de filtre et renvoie le fluide filtré à la tête
de support de filtre. Le dispositif de filtre comporte un
joint supérieur (512) qui isole hermétiquement le côté
propre de l'agent filtrant par rapport au côté sale de
l'agent filtrant quand le dispositif de filtre est monté sur la
tête de support (602) de filtre dans une position installée.
Le joint supérieur (512) comprend une arête d'étanchéité
de forme allongée et est flexible afin que le dispositif de
filtre soit utilisé sur des applications côté refoulement et
côté aspiration dans des systèmes de filtration.
A
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3.026.960 – (A1) – [14 01708]. –
23 juillet
2014. –
B 01 D 29/13 (2016.01), C 02 F 1/00. –
SYSTEME DE FILTRATION D'EAUX PLUVIALES EN
VUE DU REMPLISSAGE DE PISCINES ET/OU CITERNES –
(Inventeur : WILL CATHERINE
VINCENT). –
D e m a n d e u r : W I L L C AT H E R I N E
VINCENT, – Mandataire: WILL CATHERINE
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Système de filtration d'eaux de pluies en vue du remplissage de piscines et/ou de citernes.
Installation simple.
Minimum d'entretien.
Ecologique.
Economique.
Nombreux avantages.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
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3.026.961 – (A1) – [14 59732]. –
10 octobre
2014. – B 01 D 53/88 (2016.01), B 01 J 23/38, F 01 N
3/10. –
DISPOSITIF DE CONVERSION CATALYTIQUE PRESENTANT UN TEMPS D'ACTIVATION REDUIT –
(Inventeurs : DONET SEBASTIEN ; VANDEDemandeur : COMMISSARIAT
NYNDE AURELIE). –
A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
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Dispositif de conversion catalytique de NOX en N2 et/
ou de CO en CO2
comportant:
- un support (4) en céramique muni d'au moins d'une pluralité de canaux,
- une barrière thermique (6) en matériau isolant thermique recouvrant au moins une partie de la surface intérieure des canaux,
- du SiC poreux (8) recouvrant au moins en partie la barrière thermique (6) de sorte que le SiC (8) soit séparé du
support pat la barrière thermique (6),
- un ou des catalyseurs (12) de conversion au moins sur
le SiC
A
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3.026.962 – (A1) – [14 59844]. –
14 octobre
2014. – B 01 J 23/54 (2016.01). –
PROCEDE DE
SYNTHESE D'UNE COMPOSITION PHOTOCATALYTIQUE PAR CONDENSATION PHOTO-ASSISTEE. –
(Inventeurs : LOFFICIAL DINA ; FECANT ANTOINE ;
UZIO DENIS ; PUZENAT ERIC ; GEANTET CHRISTOPHE). –
D em a n d e ur : I F P E N E R G I E S N O U VELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
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L'invention concerne un procédé de préparation par
condensation photo-assistée d'une composition comprenant un semi-conducteur contenant à sa surface des particules de type coeur-couche, ledit coeur comportant un
ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, ladite
couche comportant un oxyde métallique M'xOy, et dans
lequel on fournit un semi-conducteur comportant des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état
métallique en sa surface, et on le met en suspension
sous agitation et sous irradiation, on introduit ensuite
sous agitation et sous irradiation un précurseur soluble
d'un métal M' au même degré d'oxydation que celui de
l'oxyde métallique de la couche M'xOy recherchée, puis
on introduit sous agitation et sous irradiation un agent
basique ou acide de manière à provoquer la précipitation
de l'oxyde métallique M'xOy, puis on sépare la composition de la suspension, et on la sèche.
B01D
37
38
A
B01J
B
D
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3.026.963 – (A1) – [14 59845]. –
14 octobre
2014. – B 01 J 23/54 (2016.01). –
COMPOSITION
PHOTOCATALYTIQUE COMPRENANT DES PARTICULES METALLIQUES ET DEUX SEMI-CONDUCTEURS DONT UN EN OXYDE DE CUIVRE –
(Inventeurs : LOFFICIAL DINA; FECANT ANTOINE ;
D e m a n de u r : I F P E N E R G I E S N O U VELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
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L'invention concerne une composition contenant un
premier semi-conducteur SC1, des particules comportant
un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique choisis
parmi un élément des groupes IVB, VB, VIB, VIIB, VIIIB,
IB, IIB, IIIA, IVA et VA de la classification périodique des
éléments à l'exception du cuivre, et un deuxième semiconducteur SC2 comportant de l'oxyde de cuivre, ledit
premier semi-conducteur SC1 étant en contact direct
avec lesdites particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, lesdites particules étant en
contact direct avec ledit deuxième semi-conducteur SC2
comportant de l'oxyde de cuivre de telle sorte que le deuxième semi-conducteur SC2 recouvre au moins 50 % de
la surface des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique. L'invention porte également
sur son procédé de préparation ainsi que sur son application en photocatalyse.
A
B
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3.026.964 – (A1) – [14 59846]. –
14 octobre
2014. – B 01 J 23/54 (2016.01). –
COMPOSITION
PHOTOCATALYTIQUE COMPRENANT DES PARTICULES METALLIQUES ET DEUX SEMI-CONDUCTEURS DONT UN EN OXYDE DE CERIUM –
(Inventeurs : LOFFICIAL DINA; FECANT ANTOINE ;
D e m a n de u r : I F P E N E R G I E S N O U VELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
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éléments, et un deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde de cérium, ledit premier semi-conducteur
SC1 étant en contact direct avec lesdites particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique,
lesdites particules étant en contact direct avec ledit deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde de
cérium de telle sorte que le deuxième semi-conducteur
SC2 recouvre au moins 50 % de la surface des particules
comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique. L'invention porte également sur son procédé de
préparation ainsi que sur son application en photocatalyse
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
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3.026.965 – (A1) – [14 59848]. –
14 octobre
2014. – B 01 J 23/54 (2016.01). –
PROCEDE DE
REDUCTION PHOTOCATALYTIQUE DU DIOXYDE DE
CARBONE METTANT EN OEUVRE UN PHOTOCATALYSEUR COMPOSITE. –
(Inventeurs : LOFFICIAL
DINA ; FECANT ANTOINE ; UZIO DENIS ; PUZENAT
ERIC; GEANTET CHRISTOPHE). –
Demandeur: IFP
ENERGIES NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES NOUVELLES
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L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide
et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en
oeuvre un photocatalyseur contenant un premier semiconducteur SC1, des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, et un deuxième
semi-conducteur SC2, ledit procédé étant effectué en
mettant en contact une charge contenant le CO2 et au
moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur,
puis on irradie le photocatalyseur de manière à réduire le
CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
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3.026.966 – (A1) – [14 59849]. –
14 octobre
2014. – B 01 J 23/54 (2016.01). – COMPOSITION
PHOTOCATALYTIQUE COMPRENANT DES PARTICULES METALLIQUES ET DEUX SEMI-CONDUCTEURS DONT UN EN OXYDE D'INDIUM –
(Inventeurs : PUZENAT ERIC ; GEANTET CHRISTOPHE). –
D em a n d e ur : I F P E N E R G I E S N O U VELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
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éléments, et un deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde d'indium, ledit premier semi-conducteur
SC1 étant en contact direct avec lesdites particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique,
lesdites particules étant en contact direct avec ledit deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde
d'indium de telle sorte que le deuxième semi-conducteur SC2 recouvre au moins 50 % de la surface des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état
métallique. L'invention porte également sur son procédé
de préparation ainsi que sur son application en photocatalyse.
B01J
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A
B02C
B
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3.026.967 – (A1) – [14 59719]. –
10 octobre
2014. – B 02 C 15/06 (2016.01). –
BROYEUR
PAR CO MP RES SION D E L IT D E M ATIER ES –
(Inventeurs : EDET ERIC ; CORDONNIER ALAIN). –
Demandeur : FIVES FCB Société anonym e, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT-LEGROS ASSOCIES
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Broyeur (1) par compression de lit de matières
comprenant:
- un cylindre (2) à axe horizontal dont la paroi intérieure
est pourvue d'une piste de roulement pour un rouleau de
broyage (3), disposé intérieur audit cylindre,
- des moyens pour entraîner en rotation le cylindre autour
de son axe à une vitesse assurant la centrifugation de la
matière,
- ledit rouleau de broyage (3),
- des moyens pour appliquer ledit rouleau de broyage
contre la piste de roulement dudit cylindre,
- une entrée (7) pour l'alimentation de la matière à broyer
située à l'une des extrémités du cylindre et une sortie (8)
pour la matière broyée à l'autre extrémité dudit cylindre,
- des moyens pour contrôler le déplacement de la
matière de sorte qu'elle parcourt seulement une fraction
de la longueur du cylindre à chaque tour et passe plusieurs fois entre le cylindre et le rouleau avant d'atteindre
la sortie.
Selon l'invention, la piste de roulement est suivie d'un
rebord aval, destiné à s'opposer à l'écoulement de la
matière, situé en aval dudit rouleau de broyage selon le
sens de déplacement de la matière, ledit rebord aval
comprenant plusieurs éléments (4) disposés selon un
périmètre intérieur dudit cylindre (2).
A
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3.026.968 – (A1) – [14 59730]. –
10 octobre
2014. – B 03 D 1/24 (2016.01), B 03 D 3/00, B 01 D
PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTA21/00. –
TION EN GAZ D'UN SEPARATEUR LIQUIDE/SOLIDE ET
INSTALLATION DE TRAITEMENT DE FLUX DE FLUIDE,
NOTAMMENT D'EFFLUENT INTEGRANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : LEGRAS PHILIPPE). –
Demandeur: EC'EAU CONCEPT, –
Mandataire :
IPSILON - BREMA-LOYER
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L'invention concerne un procédé d'alimentation en
gaz sous pression d'un séparateur (2) liquide/solide muni
d'au moins une entrée (3) de flux de fluide à traiter et d'au
moins une sortie (4) de fluide traité.
Ce procédé comprend une étape de dérivation d'une
fraction du flux de fluide du séparateur (2) au travers
d'une enceinte (12), une étape d'introduction de gaz sous
pression en une quantité donnée dans ladite enceinte
(12), et une étape de réintroduction du flux de fluide
chargé en gaz issu de l'enceinte (12) dans le séparateur
(2).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.026.969 – (A1) – [14 59680]. –
09 octobre
2014. –
B 07 B 1/15 (2016.01), A 23 N 15/06. –
TABLE, NOTAMMENT DE TRI, A ROULEAUX –
(Inventeur: ESPIAU PASCAL). –
Demandeur : BUCHER VASLIN Société anonyme, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
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Table (1) à rouleaux (2) comprenant:
- des rouleaux (2),
- des moyens (3) d'entraînement en rotation des rouleaux
(2),
- deux rails (4) de guidage parallèles disposés selon la
direction d'avance des rouleaux,
- deux paliers (5) support par rouleau (2), lesdits paliers
(5) support étant montés sur chaque rouleau (2) libres à
rotation et mobiles à coulissement le long des rails (4) de
guidage,
et des moyens (6) de commande en déplacement à coulissement des paliers (5) support le long des rails (4) de
guidage.
Lesdits moyens (6) de commande comprennent deux
peignes (7) disposés selon la direction d'avance, avec
chaque rouleau disposé entre deux dents de chaque
peigne (7) et des moyens (8) d'entraînement des peignes
(7) et des rouleaux suivant une direction de déplacement
perpendiculaire au plan passant par l'axe de rotation des
rouleaux (2) dans le sens d'un rapprochement ou d'un
écartement des peignes (7) et des rouleaux (2).
A
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3.026.970 – (A1) – [14 59631]. –
08 octobre
2014. – B 07 C 1/00 (2016.01). –
PROCEDE DE
TRAITEMENT D'OBJETS POSTAUX SUR FOND TEXTURISE – (Inventeurs: BENYOUB BELKACEM; DESPREZ OLIVIER). –
Demandeur : SOLYSTIC Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB
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Un procédé de traitement d'objets postaux dans
lequel on déplace avec un convoyeur les objets postaux
devant une caméra et on forme une image numérique de
chaque objet postal, avec dans chaque image numérique
ledit objet postal qui est inscrit dans un fond d'image, est
caractérisé en ce que les objets postaux sont déplacés
dans le convoyeur de telle sorte que chaque image
numérique d'un objet postal comporte un fond d'image
(3) constitué par un motif tramé périodique.
B07B
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B21D
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M La présente invention concerne une contre forme (1)
3.026.971 – (A1) – [14 59790]. –
13 octobre
2014. –
B 21 D 9/08 (2016.01), B 21 D 7/022. –
CONTRE FORME POUR ARBALETE DE CINTRAGE
D'UN TUBE –
(Inventeur : HAMM BENOIT). –
Demandeur: VIRAX Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON
pour arbalète (2) de cintrage d'un tube (3), se présentant
sensiblement sous la forme d'un pavé (4) dont une première et une seconde faces (12, 13) opposées sont destinées à être placées soit l'une soit l'autre au contact
dudit tube (3), ladite première face (12) comportant une
première gorge transversale (14) de forme sensiblement
semi cylindrique apte à épouser une portion dudit tube
(3), caractérisée en ce que ladite seconde face (13) comporte une seconde gorge transversale (15) présentant
une région saillante adaptée pour ménager un contact en
au moins trois points avec une portion incurvée (31)
d'allure concave dudit tube (3).
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3.026.972 – (A1) – [14 59840]. –
14 octobre
2014. –
B 21 D 22/02 (2016.01), B 21 D 53/92. –
OUTIL DE FORMAGE DU POURTOUR D'AU MOINS
UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PIECE TOLEE ET
PROCEDE DE FORMATION D'AU MOINS UN ORIFICE
DANS UNE PIECE TOLEE PAR L'UTILISATION D'UN
TEL OUTIL – (Inventeurs: FOUCHER JULIEN; THOREL
MATHIAS ;
JOSSE
ALEXANDRE). –
Demandeur : AEROLIA Société par actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE
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L'invention concerne un outil de formage du pourtour
(22) d'au moins un orifice ménagé dans une pièce (20)
tôlée qui s'étend dans un plan, dit plan principal, caractérisé en ce qu'il comprend: une matrice (10) présentant au
moins un logement (11) de déformation dudit pourtour
(22) comprenant une ouverture (12), un fond (13) et des
parois (14) latérales concaves qui s'étendent de l'ouverture (12) vers le fond (13); au moins un poinçon (30)
comprenant une face (31) de contact destinée à venir en
appui contre le pourtour (22) d'un orifice de ladite pièce
(20) tôlée et une face (32) de frappe destinée à être frappée par un outillage, ladite face (31) de contact étant
conformée audit logement (11) de déformation; une
contre plaque (40) comprenant au moins un canal de guidage d'un poinçon (30), ladite contre plaque (40) étant
destinée à venir en appui contre ladite pièce (20) tôlée et
à guider ce poinçon (30) lors d'une frappe sur ce poinçon
de sorte que ce poinçon (30) entraîne une déformation
dudit pourtour (22) d'un orifice par compression de ladite
pièce (20) tôlée contre les parois dudit logement (11) de
déformation et concourt à déplacer ledit orifice dans un
plan parallèle audit plan principal.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.026.973 – (A1) – [14 59834]. –
14 octobre
2014. – B 22 C 7/02 (2016.01). –
MODELE EN
FORME DE GRAPPE ET CARAPACE AMELIORES
POUR LA FABRICATION PAR MOULAGE A CIRE PERDUE D'ELEMENTS AUBAGES DE TURBOMACHINE
(Inventeurs : TRAN ROLAND ;
D'AERONEF –
EBERSCHVEILLER ERIC; LE FAY ANTHONY; POURF IL ET P A TR IC K ; R A PP AR T Y V AN ; T IR E L M O NIQUE). –
De m andeur : SN EC M A Soc i été anonyme, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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L'invention concerne un modèle en forme de grappe
et une carapace (200) pour la fabrication par moulage à
cire perdue d'aubes de turbomachine d'aéronef, la carapace en forme de grappe comprenant:
- une pluralité d'éléments aubagés de carapace (lb) chacun destiné à l'obtention d'une aube et au sein desquelles sont agencés des éléments filaires (19);
- un distributeur de métal (12b) comprenant une pluralité
de sorties de métal (30) chacune ouverte radialement en
direction de l'un des éléments aubagés de carapace (lb)
et communiquant avec la seconde partie d'extrémité (6b)
de cet élément.
Selon l'invention, la carapace (200) comporte, associé à
chaque seconde partie d'extrémité (6b), un écran de protection (28) visant à protéger une portion sensible des
éléments filaires (19) contre l'impact direct d'un flux de
métal provenant du distributeur, la portion sensible étant
située dans la seconde partie d'extrémité (6b), en aval de
l'écran de protection (28).
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3.026.974 – (A1) – [14 59747]. –
10 octobre
2014. –
B 23 K 101/14 (2016.01), F 28 D 7/16. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN MODULE
D'ECHANGEUR DE CHALEUR A AU MOINS DEUX CIRCUITS DE CIRCULATION DE FLUIDE, ECHANGEUR
THERMIQUE ET REACTEUR-ECHANGEUR ASSOCIES –
(Inventeurs : CHOMETTE SEBASTIEN ; LEIBOLD JEAN-MARC ; MORO-LE GALL ISABELLE ; RIGAL
EMMANUEL ;
VIDOTTO
FABIEN). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: CABINET NONY
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La présente invention concerne un nouveau procédé
de fabrication de modules d'échangeurs de chaleur à au
moins deux circuits de fluide comportant chacun des
canaux, les modules obtenus combinant les avantages
d'un échangeur à tubes que sont notamment une bonne
étanchéité et un faible coût de réalisation et ceux d'un
échangeur à plaques parmi lesquels une grande compacité.
B22C
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B23Q
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3.026.975 – (A1) – [14 02292]. –
09 octobre
2014. –
B 23 Q 9/02 (2016.01), B 23 D 33/02. –
COUPE BORDURE EN BETON –
(Inventeur :
MARCHANDOT CORINNE). –
Demandeur : MARCHANDOT CORINNE, – Mandataire: MARCHANDOT
CORINNE
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Dispositif permettant de tronçonner horizontalement
des bordures de trottoir en béton (bateau) sans les
démonter.
L'invention est un guide métallique adaptable sur toutes
disqueuses de diamètre 230 mm.
Elle permet de diminuer considérablement le coût et la
durée des interventions.
La particularité de cette inventions nécessite la présence
de deux utilisateurs.
Le premier utilisera la disqueuse fixée sur l'axe (12) du
guide par ses deux poignées (1) et (2).
Le second fera glisser le guide sur la bordure a tronçonner a l'aide de ses deux poignées (3) et (4).
Le dispositif selon l'invention est destiné aux travaux de
la voie publique
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3.026.976 – (A1) – [14 59702]. –
09 octobre
2014. –
B 25 B 21/00 (2016.01), B 25 B 23/10. –
DISPOSITIF DE MAINTIEN ANTI-ROTATION POUR
ACCESSOIRE MONTE SUR VIS TOURNANTE –
(Inventeurs : GISSINGER CHARLES ; GISSINGER
JEAN-EDOUARD ; THEVENIN PATRICK ; THEVENIN
STEPHANE). –
Demandeurs :
GISSINGER
CHARLES; GISSINGER JEAN-EDOUARD; THEVENIN
Mandataire: IPPATRICK; THEVENIN STEPHANE, –
SILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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Un dispositif de maintien anti-rotation pour accessoire
monté sur vis tournante, notamment sur vis de fixation,
comporte un corps présentant un passage central pour la
vis tournante. Le dispositif de maintien anti-rotation pour
accessoire monté sur vis tournante comporte au moins
une pièce mobile ou déformable conformée pour maintenir ledit accessoire relativement audit corps.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.026.977 – (A1) – [14 59859]. –
14 octobre
2014. – B 26 D 7/00 (2016.01), H 01 B 7/32, G 01 R
31/02. –
DISPOSITIF DE PERFORATION D'UN PAPIER IMPREGNE –
(Inventeurs : BRUMENT YVES ;
MORTHA GERARD ; GAMBATTO SIMON ; AICHI MODemandeurs : ELECTRICITE DE
HAMMED). –
FRANCE Société anonyme; AGEFPI Association loi de
1901, – Mandataire: REGIMBEAU
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La présente invention se rapporte notamment à un
dispositif de perforation (1) d'un papier imprégné d'isolation de câble électrique qui comprend:
- une embase (2) de réception d'un échantillon dudit
papier, avec une surface (20) de positionnement dudit
échantillon, qui présente une ouverture circulaire traversante (21);
- un corps (4) en appui sur ladite embase (2) comportant
une ouverture traversante dans laquelle est reçue une
tige (8) de perforation cylindrique à embout (83) de diamètre D qui se termine par une calotte sphérique (84) de
rayon R, ledit corps (4) comprenant également une partie
(7) reliée à ladite tige (8), ladite tige (8) étant mobile en
direction de ladite embase à l'encontre d'un moyen de
rappel (S), pour perforer l'échantillon à travers ladite
ouverture (21) de l'embase (2),
ladite tige (8) présentant un rapport D/R supérieur à 0.2
et inférieur à 1
A
B
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3.026.978 – (A1) – [14 59838]. –
14 octobre
2014. – B 29 B 7/82 (2016.01), C 08 G 73/10, B 64 C
PROCEDE D'ASSOCIATION DE POLY1/00. –
MERES THERMOPLASTIQUES ET THERMODURCISSABLES –
(Inventeur : CINQUIN J ACQUES). –
Demandeur : AIRBUS GROUP SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SCHMIT CHRETIEN
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La présente invention entend remédier aux inconvénients de l'art antérieur en proposant une solution qui
permet d'améliorer la compatibilité entre un matériau
thermoplastique (26) et un matériau thermodurcissable
(27) en présence, en créant une zone d'interphase (28)
avec diffusion réciproque des deux matériaux l'un dans
l'autre pour augmenter la liaison entre ces deux matériaux. Cette solution se présente sous la forme d'un procédé comportant une étape de mesure (21) de la
température de fusion du matériau thermoplastique (26),
une étape de mesure (22) de l'enthalpie du matériau
thermodurcissable (27), une étape de mesure (23) de la
viscosité du matériau thermodurcissable (27), une étape
de sélection (24) d'une température Tn pour l'assemblage du matériau thermodurcissable (27) avec un matériau thermoplastique (26) en fonction du temps de
gélification du matériau thermodurcissable (27) et une
étape d'assemblage (25) du matériau thermoplastique
(26) avec le matériau thermodurcissable (27) à la température Tn sélectionnée.
B26D
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B29C
A
B
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3.026.979 – (A1) – [15 58989]. –
24
septembre 2015. – B 29 C 70/42 (2016.01), B 29 C 70/
24, 70/08, 33/76, 33/02, B 64 C 3/24. –
PROCEDE
POUR FABRIQUER UNE PIECE COMPOSITE RENFORCEE DE FIBRES –
(Inventeurs : STEFFEN OLAF ;
Demandeur : DEUTSCHES
UCKERT CHRISTIAN). –
ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V., –
Mandataire : PONTET ALLANO & ASSOCIES . –
Priorité :
DE,
26
septembre
2014,
n° 102014114012.5.
P
O
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F
M
L'invention concerne un procédé pour fabriquer une
pièce composite renforcée de fibres, qui est formée par
un matériau à base de fibres infusé par un matériau de
matrice. Du matériau à base de fibres est introduit dans
un interstice formé entre des outillages de mise en forme.
Le matériau à base de fibres comprend une première
partie (6a) de matériau à base de fibres et une deuxième
partie (6b) de matériau à base de fibres. La première partie de matériau à base de fibres présente un degré de
compactage plus élevé que la deuxième partie de matériau à base de fibres.
A
K
B
D
E
3.026.980 – (A1) – [14 59739]. –
10 octobre
2014. –
B 29 C 70/48 (2016.01), B 29 B 11/16. –
PROCEDE D'IMMOBILISATION D'UNE PREFORME
DANS UN MOULE –
(Inventeurs :
ASHTARI
NICOLAS ; TECHER MARC-EMMANUEL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
simplifiée
J
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M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
aube de turbomachine à partir d'une préforme (10) en
matériau composite polymérisée dans un moule comportant une partie inférieure (16) et une partie supérieure
(22), comportant au moins une étape de fermeture au
cours de laquelle on rapporte la partie supérieure (22)
dudit moule (18) sur la partie inférieure (16) du moule
(18) contenant la préforme (10), caractérisé en ce qu'il
comporte, préalablement à ladite étape de fermeture, au
moins une sous-étape d'insertion au cours de laquelle on
insère dans une partie inférieure (21) de la préforme (10)
une première extrémité (28) d'un élément (30) d'immobilisation suivant une direction sensiblement transversale,
et une sous-étape de positionnement au cours de
laquelle on dispose une seconde extrémité (32) opposée
dudit élément (30) dans une cavité complémentaire de
réception (34) débouchant dans la partie inférieure (16)
du moule (18).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.981 – (A1) – [14 59842]. –
14 octobre
2014. – B 29 C 70/88 (2016.01), B 29 C 70/68, B 64 D
45/02, B 64 G 1/50, B 64 C 1/38. –
INSERT
STRUCTURE PERMETTANT D'AMELIORER L'ISOTROPIE THERMIQUE ET ELECTRIQUE A COEUR ET
AUX INTERFACES DE PIECES COMPOSITES –
(Inventeurs : SAILLARD AUDRIC ; THOMAS BRUNO). –
Demandeur : AIRBUS GROUP SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
P
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L'invention a pour objet un dispositif (11) pour améliorer la conduction d'un flux d'énergie thermique et/ou électrique à la surface et à l'intérieur d'une paroi (14) en
matériau composite comportant des éléments conducteurs (15) disposés dans les directions parallèles à la
surface de la paroi (14), le dispositif (11) étant configuré
pour être monté sur ladite paroi (14). Le dispositif comporte une base conductrice épousant au moins partiellement la surface de la paroi (14) au niveau de la zone
d'implantation du dispositif sur ladite paroi, ainsi qu'un
ensemble d'éléments pénétrant (13) ou inserts, fixés perpendiculairement sur la base conductrice, destinés à être
insérés dans l'épaisseur de la paroi (14) de telle façon
qu'après insertion complète, la face de la base conductrice (12) portant les inserts (13) soit en contact avec la
face externe de la paroi (14). Les caractéristiques dimensionnelles et géométriques de la base conductrice (12) et
des inserts (13) permettent de constituer des voies de
conduction d'énergie thermique et/ou électrique s'étendant dans l'épaisseur de la paroi (14) depuis la base
conductrice (12).
A
B
D
K
E
3.026.982 – (A1) – [14 59839]. –
14 octobre
2014. – B 32 B 27/08 (2016.01), B 32 B 27/38, 27/32,
M AT E R I A U C O M P O S I T E
27/34, B 64 C 1/00. –
MULTICOUCHE THERMOPLASTIQUES /THERMODURCISSABLES –
(Inventeur :
CINQUIN
JACQUES). – Demandeur: AIRBUS GROUP SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHMIT
CHRETIEN
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La présente invention entend remédier aux inconvénients de l'art antérieur en proposant une solution qui
consiste à réaliser un empilement multicouche de matériau pré-imprégné thermodurcissable (22) et de matériau
pré-imprégné thermoplastique (21) pour former au final
des produits (20) qui ont des performances de tenue aux
chocs des composites améliorées et qui sont plus économiques. Un tel matériau composite multicouche (20)
comporte au moins une couche comprenant un matériau
thermodurcissable (22) et au moins une couche comprenant un matériau thermoplastique (21). Il comporte
notamment n couches comprenant un matériau thermoplastique (21) qui alternent avec n-1 couches comprenant un matériau thermodurcissable (22), n étant au
moins égal à 2.
B29C
47
48
B41F
A
K
J
B
D
E
3.026.983 – (A1) – [14 59724]. –
10 octobre
2014. – B 41 F 17/14 (2016.01), B 41 J 2/01, 3/407. –
ENSEMBLE D'AU MOINS UN OBJET DE REVOLUTION ET D'UNE MACHINE D'IMPRESSION A JET
D'ENCRE – (Inventeurs : DUMENIL FRANCOIS; DUDemandeur : MACHINES DUBUIT JEAN-LOUIS). –
BUIT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
LAVOIX
P
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M
Ensemble (1) d'au moins un objet (5) ayant une surface externe (12) sensiblement de révolution autour d'un
axe de révolution (A) et d'une machine (10) pour imprimer l'objet, la machine comprenant: au moins quatre
postes d'impression (16, 18, 20, 22) comportant au
moins deux têtes d'impression à jet d'encre, chaque tête
d'impression définissant un plan médian, les plans
médians interceptant la surface externe respectivement
selon deux axes d'impact vus sous un angle d'ouverture
à partir de l'axe de révolution; un système de convoyage
(35) comportant au moins un porte-objet (40) et adapté
pour déplacer le porte-objet par rapport aux postes
d'impression séquentiellement dans au moins quatre
positions d'impression, le porte-objet étant adapté pour
entraîner l'objet en rotation autour de l'axe de révolution;
et un système de commande.
Dans chacune des positions d'impression: les deux têtes
d'impression sont décalées l'une par rapport à l'autre
selon l'axe de révolution; le système de commande est
configuré pour que lesdites deux têtes d'impression
impriment l'objet pendant au moins une période
d'impression; et les plans médians forment entre eux un
angle strictement inférieur à l'angle d'ouverture.
A
B
D
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3.026.984 – (A1) – [14 59705]. –
09 octobre
2014. – B 41 J 2/175 (2016.01). –
CARTOUCHE
(Inventeur:
SANS SURPRESSION INADMISSIBLE –
PAGNON ALAIN). –
Demandeur : DOVER EUROPE
SARL, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
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L'invention concerne une cartouche (10) d'encre et/
ou de solvant destinée à une imprimante industrielle, une
telle cartouche comportant au moins un volume (14)
semi-rigide ou déformable, étant munie d'une ouverture
(16), et ayant une contenance maximale VCmax donnée,
et contenant, enfermés hermétiquement, un volume de
liquide comprenant une encre et/ou un solvant volatil, et
un volume gazeux, la somme de ces 2 volumes étant
inférieure à la contenance maximale VCmax, et ce dans
une plage de température comprise entre 0°C et 45 °C et
pour une pression de 1 bar.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.985 – (A1) – [14 02309]. –
14 octobre
2014. – B 42 D 1/00 (2016.01). –
LIVRE AUTOECLAIRE –
(Inventeurs : MONS SOLANGE ; DEBUIRE YVES MARIE). –
Demandeurs :
MONS
SOLANGE; DEBUIRE YVES MARIE, –
Mandataire :
MONS SOLANGE
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M
Le auto-éclairé est une nouvelle génération de livres
qui continet à la fois son éclairage à LEDS ou OLEDS et
ses piles plates amovibles
A
B
D
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3.026.986 – (A1) – [15 01359]. –
29
juin
2015. – B 42 D 1/00 (2016.01). –
LIVRE AUTO(Inventeurs : MONS SOLANGE ; DEECLAIRE –
BUIRE YVES MARIE). –
D emandeu r : MO NS SO LANGE, –
Mandataire : MONS SOLANGE . –
Priorité: FR, 14 octobre 2014, n° 1402309.
J
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M Livre auto-éclairé
L'invention concerne tous types de livres dans tous les
domaines ainsi que les livres-jouets et d'éveil pour les
enfants, les carnets de notes, agendas, répertoires, etc.,
qui sont traditionnellement éclairés à la lumière naturelle
ou artificielle.
Celle-ci, non adaptée à l'intimité de la lecture est dérangeante dans beaucoup de situations et entraîne de surcroît une surconsommation d'énergie car on éclaire de
manière ambiante une bien plus grande surface que
celle de la page qu'on lit.
L'invention propose un système d'éclairage intégré selon
trois modes de réalisation différents ayant pour point
commun une tête lumineuse dont le support est fixé dans
la concavité du dos et qui est alimentée par une ou plusieurs piles plates amovibles. L'allumage et l'extinction
de cette tête lumineuse sont réalisés par un micro-interrupteur .
Ce système d'éclairage intégré, qui génère un impact
écologique d'importance, s'adresse à tous les utilisateurs
désireux d'avoir un certain confort de lecture et d'indépendance en toutes situations.
B42D
49
50
A
B42D
B
D
E
3.026.987 – (A1) – [14 59787]. –
13 octobre
2014. –
B 42 D 25/30 (2016.01), B 42 D 25/373,
B 32 B 15/08, G 07 D 7/20. – ELEMENT DE SECURITE, ET DOCUMENT SECURISE –
(Inventeurs :
MACHIZAUD JACQUES ; CAMUS MICHEL). –
Demandeur: ARJOWIGGINS SECURITY Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
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M
Elément de sécurité (10) pour document sécurisé,
comportant:
- un support (11) au moins partiellement transparent,
- une première couche (12) portée par le support, formée
par un dépôt de métal ou une impression, la première
couche ne recouvrant que partiellement le support de
façon à définir au moins une première région apparaissant pleine (12a) mais non complètement opaque et un
premier ajour (12b) délimitant au moins partiellement au
moins un premier motif (Ml),
- une deuxième couche (13) portée par le support, se
superposant au moins partiellement à la première, ne
recouvrant que partiellement le support de façon à définir
au moins une deuxième région (13a) apparaissant pleine
mais non complètement opaque et au moins un deuxième ajour (13b) délimitant au moins partiellement au
moins un deuxième motif (M2),
le premier motif (M1) étant visible en lumière transmise
depuis les deux faces de l'élément de sécurité et en
lumière réfléchie seulement depuis le recto de l'élément
de sécurité, et le deuxième motif (M2) étant visible en
lumière transmise depuis les deux faces de l'élément de
sécurité et en lumière réfléchie seulement depuis le
verso de l'élément de sécurité.
A
B
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E
3.026.988 – (A1) – [14 59788]. –
13 octobre
2014. –
B 42 D 25/355 (2016.01), B 42 D 25/373,
B 32 B 15/08, G 07 D 7/20. – ELEMENT DE SECURITE POUR DOCUMENT SECURISE –
(Inventeurs :
MACHIZAUD JACQUES ; MALLOL STEPHANE). –
Demandeur: ARJOWIGGINS SECURITY Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
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Elément de sécurité (10) pour document sécurisé,
comportant:
- un support (11) au moins partiellement transparent,
- une première structure de sécurité (12), portée par le
support et définissant au moins un premier motif visible
en lumière transmise,
une deuxième structure de sécurité (14,15), portée par le
support et se superposant au moins partiellement à la
première structure (12), comportant une couche de masquage (14) non opaque et une couche de motif (15) non
diffusante et non opaque, recouvrant extérieurement la
couche de masquage (14) et définissant par contraste
avec celle-ci, au moins un deuxième motif visible en
réflexion du côté de la couche de motif (15).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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P
B
D
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3.026.989 – (A1) – [14 59638]. –
08 octobre
2014. –
B 60 C 9/18 (2016.01), B 60 C 9/28. –
SOMMET DE PNEUMATIQUE POUR AVION –
(Inventeur: JOULIN EMMANUEL). –
Demandeurs :
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions; MICHELIN
RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES
MICHELIN Société en commandite par actions
J
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Cette invention concerne un pneumatique pour avion,
et, en particulier, son sommet qui comprend une bande
de roulement (1), une armature de sommet (2) textile,
une armature de carcasse (4) textile. Pour l'optimisation
du nombre d'atterrissages, dans le plan équatorial,
l'épaisseur de la bande de roulement (E1) est au moins
égale à 1,1 fois l'épaisseur de l'armature de travail et de
carcasse (E5) et est au moins égale à 1,5 fois l'épaisseur
de l'armature de travail (E3), les éléments de renforcement des couches de travail (31, 32, 33) ayant une ténacité au moins égale à 90 cN/tex.
A
B
D
E
3.026.990 – (A1) – [14 59664]. –
09 octobre
2014. – B 60 C 11/03 (2016.01). –
BANDE DE
ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE D'AVION –
(Inventeurs : FRANCOIS OLIVIER ; CANZI ANTOINE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE
DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M andat aire :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
P
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M
La présente invention concerne un pneumatique pour
avion, et, en particulier, sa bande de roulement, et vise à
diminuer les dimensions et la masse des morceaux de
bande de roulement à l'épaule, en cas de déchapage
accidentel du pneumatique. Selon l'invention, la bande
de roulement (2) comprenant deux nervures d'épaule (6)
ayant une largeur axiale Ls, chaque nervure d'épaule (6)
comprend des cavités (8) débouchant sur la surface de
roulement (3) en formant une surface débouchante (81)
inscrite dans un cercle de diamètre D. Ces cavités (8)
sont réparties circonférentiellement selon un pas circonférentiel P et selon une courbe périodique (9) ayant une
période T et une amplitude A. Le pas circonférentiel P
entre deux cavités (8) consécutives est au plus égal à 0.2
fois la période T de la courbe périodique (9), la période T
de la courbe périodique (9) est au plus égale à la longueur circonférentielle Le de l'aire de contact (31) et
l'amplitude A de la courbe périodique (9) est au moins
égale à 0.5 fois la largeur axiale Ls de la nervure
d'épaule (6).
B60C
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A
K
B60G
B
D
E
3.026.991 – (A1) – [14 59630]. –
08 octobre
2014. –
B 60 G 7/00 (2016.01), B 21 D 53/88. –
BRAS DE SUSPENSION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : VUILLIER DEVILLERS
CLAUDE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUMandataire :
TOMOBILES SA Société anonyme, –
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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M
L'invention a trait à un bras de suspension (4) de
véhicule automobile comprenant deux demi-coquilles
(14, 16) fixées l'une à l'autre suivant un plan moyen de
jonction (L) et formant la structure du bras (4); les deux
demi-coquilles (14, 16) comprennent des premiers bords
de fixation (18, 20) s'étendant dans le plan moyen de
jonction (L) et en contact mutuel dans ledit plan, et des
deuxièmes bords de fixation (22, 24) s'étendant transversalement, préférentiellement perpendiculairement, audit
plan (L) et en contact mutuel dans leur étendue transversale. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant un tel bras de suspension (4), le bras
étant monté de manière articulée à la structure du véhicule et à une roue dudit véhicule.
A
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B
D
E
3.026.992 – (A1) – [14 59663]. –
09 octobre
2014. –
B 60 K 1/04 (2016.01), B 60 W 10/26. –
PROCEDE DE PILOTAGE D'UN DISPOSITIF DE
CHARGE DE BATTERIE, AU REGIME MOTEUR DE RALENTI –
(Inventeurs : ELOY STEPHANE ; ANGOT
PIERRE-EMMANUEL). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions
simplifiée ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée
J
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M
La présente invention a pour objet un procédé de
pilotage d'un dispositif de charge de batterie entraîné par
un moteur thermique dans un véhicule, pendant un
régime moteur (Nidle) de ralenti, le dispositif de charge
de batterie étant apte à fournir une puissance nominale à
un régime moteur normal (Nidle_N) prédéterminé de
ralenti, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes
suivantes:
Définir un premier seuil de couple maximal (Calt_Max1)
consommé par dispositif de charge de batterie, admissible pendant ledit régime moteur (Nidle) de ralenti,
Pendant ledit régime moteur normal prédéterminé de
ralenti, si le couple consommé (Calt) par le dispositif de
charge de batterie atteint ledit premier seuil de couple
maximal (Calt_Max1) consommé, alors abaisser la puissance électrique fournie par le dispositif de charge de
batterie au-dessous de ladite valeur de puissance nominale, tout en maintenant une tension (Ualt) de consigne
du dispositif de charge de batterie à une valeur supérieure à une tension de décharge de batterie, et
Maintenir simultanément ledit régime moteur (Nidle) de
ralenti au dit régime moteur normal (Nidle_N) prédéter-
miné de ralenti.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.026.993 – (A1) – [15 59462]. –
05 octobre
2015. – B 60 K 11/08 (2016.01), F 01 P 11/00, F 24 F
13/15. – DISPOSITIF DE CONTROLE D'AIR POUR LE
CONTROLE D'UN FLUX D'AIR DANS UN VEHICULE –
(Inventeurs : DANEV DIMITAR ; PAULITSCH MADemandeur : DR. ING. H.C. F. PORSCHE
RKUS). –
AKTIENGESELLSCHAFT, –
NUSS Société à responsabilité limitée . –
Priorité :
DE, 09 octobre 2014, n° 102014114639.5.
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L'invention concerne un dispositif de contrôle d'air
(10) pour le contrôle d'un flux d'air dans un véhicule, présentant un corps de base (20) avec au moins une portion
de montage (22) pour la fixation à une carrosserie du
véhicule et une ouverture d'air (24), au moins une lamelle
(30) étant supportée de manière déplaçable sur le corps
de base (20) entre une position de fermeture et d'ouverture, un dispositif d'entraînement (40) étant aussi fixé au
corps de base (20) afin de générer une force de déplacement pour l'au moins une lamelle (30) et une cinématique
à levier (50) étant prévue, laquelle établit une liaison
fonctionnelle entre le dispositif d'entraînement (40) et l'au
moins une lamelle (30), la cinématique à levier (50) présentant au moins un levier d'entraînement (52) et est fixé
dans une position d'extrémité d'une ouverture en trou de
serrure du corps de base (20).
A
B
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E
3.026.994 – (A1) – [14 59854]. –
14 octobre
2014. – B 60 N 2/07 (2016.01). –
GLISSIERE
NON DEFORMABLE EN CAS D'ACCIDENT –
(Inventeur : COUASNON CHRISTIAN). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
Mandataire : CABINET BEAUMONT
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L'invention concerne une glissière pour siège de véhicule automobile comportant: un profilé fixe (16) et un
profilé mobile, adaptés à coulisser l'un par rapport à
l'autre dans une direction longitudinale (X); et un dispositif (5) anti-déformation formant butée dans une direction
verticale (Z) en cas d'accident.
B60K
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A
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B60N
B
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3.026.995 – (A1) – [14 59637]. –
08 octobre
2014. –
B 60 N 2/225 (2016.01), B 60 N 2/235. –
DISPOSITIF DE REGLAGE DE L'INCLINAISON D'UN
DOSSIER DE SIEGE ET DE BLOCAGE DU DOSSIER –
(Inventeur: HANRIOT BENOIT). –
Demandeur :
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAUMONT
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M
L'invention concerne un dispositif (6) comprenant: un
mécanisme d'articulation (10) comprenant un premier
flasque (12) et un deuxième flasque (16) montés mobiles
l'un par rapport à l'autre; et un organe (30) coopérant en
permanence avec le mécanisme d'articulation et adapté
à commander le mécanisme d'articulation, ledit organe
d'actionnement étant mobile entre une première position
dans laquelle ledit organe est mobile en rotation par rapport au deuxième flasque et une deuxième position dans
laquelle ledit organe est fixe par rapport au deuxième
flasque.
A
B
D
E
3.026.996 – (A1) – [14 59651]. –
08 octobre
2014. – B 60 N 2/48 (2016.01). –
APPUI-TETE
DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: SOY ALBERT). –
Demandeur :
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire : STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de
véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant: une
armature (2) de liaison au dossier dudit siège; une structure (4) notamment en matériau plastique moulé par
injection, ladite structure étant montée en partie supérieure de ladite armature, ladite structure présentant une
face d'appui (5) de la tête d'un passager; un bloc (6) de
rembourrage élastiquement compressible disposé contre
ladite face d'appui; une couche de revêtement (7) disposée sur la face avant (8) dudit bloc, ledit bloc étant sous
forme d'une coque autoportante moulée à base de fibres
liées entre elles par un agent de liaison activé à chaud.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.026.997 – (A1) – [14 59758]. –
10 octobre
2014. – B 60 N 2/48 (2016.01). –
APPUI-TETE
DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: GANIER DAVID). –
Demandeur :
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUMandataire : STRATO-IP SoTOMOBILE (CERA), –
ciété à responsabilité limitée
J
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M
L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de
véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant: une
armature (2) de montage sur un dossier dudit siège; une
structure (4) de montage d'un haut-parleur (5), ladite
structure étant associée en partie supérieure de ladite
armature; ledit haut-parleur associé à ladite structure; un
bloc (6) moulé de rembourrage en mousse élastiquement
compressible recouvrant ladite structure, ledit bloc étant
pourvu d'un orifice (7) débouchant sur ledit haut-parleur
et définissant un conduit destiné à permettre la propagation des ondes sonores émises par ledit haut-parleur; et
une coiffe (8) de revêtement dudit bloc, ladite coiffe étant
formée d'une pluralité d'éléments (9,9a) de revêtement
souples associés entre eux, l'un desdits éléments (9a)
étant conformé de manière à présenter: une paroi tubulaire (11) de revêtement dudit conduit, de sorte que ledit
élément permette un guidage des ondes sonores; une
paroi de fond (12) poreuse destinée à assurer une protection dudit haut-parleur tout en permettant le passage
des ondes sonores.
A
B
D
E
3.026.998 – (A1) – [14 59627]. –
08 octobre
2014. – B 60 R 7/04 (2016.01). –
AGENCEMENT
D'ELEMENTS DE RANGEMENTS A DOUBLE OUVERTURE DANS UN COFFRE LONGITUDINAL DE PAVILLON DE VEHICULE –
(Inventeurs : KERVAREC
FLORIAN; COPEL JOHAN; KHODEIR OUSSAMA; DUVIVIER ARNAUD ; ROUSSEAU FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
K
P
O
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R
L'invention concerne un agencement (1) d'éléments
de rangements (2) dans un coffre longitudinal (3) placé
dans la partie centrale longitudinale sous un pavillon (4)
d'un véhicule, caractérisé en ce que les éléments de rangements (2) sont juxtaposés en position fermée dans des
logements (7) du coffre longitudinal (3) et ouvert indépendamment les uns des autres, si nécessaire dans une
seconde position d'utilisation soit du côté du passager de
droite soit du côté du passager de gauche, pour assurer
l'accessibilité à leurs contenus.
L'invention trouve son application dans le domaine de
l'automobile.
B60N
55
56
A
B60R
B
D
E
3.026.999 – (A1) – [14 59779]. –
13 octobre
2014. – B 60 R 7/04 (2016.01). –
AGENCEMENT
DE CLOISONNEMENT D'UN COFFRE LONGITUDINAL
DE PAVILLON DE VEHICULE –
(Inventeurs : KERVAREC FLORIAN ; DUVIVIER ARNAUD ; COPEL
JOHAN ; KHODEIR OUSSAMA ; ROUSSEAU FREDERIC). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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M
L'invention concerne un agencement (1) d'un élément
de rangement (2) d'un coffre longitudinal central placé
sous un pavillon (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que
l'élément de rangement (2) ne comporte qu'un seul
volume 12 sur sa longueur, ses parois latérales étant
ouvertes pour former une échancrure (13) et ses parois
d'extrémités (5, 6) étant fermées.
l'automobile.
A
B
D
E
3.027.000 – (A1) – [14 59772]. –
13 octobre
2014. – B 60 R 7/06 (2016.01). –
PLANCHE DE
BORD POUR VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN COMPARTIMENT DE RANGEMENT INTEGRE –
(Inventeurs : CINA TANA VIJAY ; DHANDAPANI SARAVANAN). –
Demandeur : RENAULT
S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CASALONGA & ASSOCIES
J
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R
Planche de bord pour véhicule automobile comprenant une structure de planche de bord, un compartiment
de rangement (30) situé sous un module de coussin de
sécurité gonflable (20) placé dans une partie supérieure
(12) de ladite structure de planche de bord et un support
de renforcement de coussin de sécurité gonflable (32)
situé sous le module de coussin de sécurité gonflable
(20) et reposant sur la structure de planche de bord.
Le support de renforcement de coussin de sécurité gonflable (32) comprend une partie arrière (32a) s'étendant
vers l'avant par rapport à la direction longitudinale (X) du
véhicule, ladite partie arrière (32a) formant une paroi
supérieure et/ou arrière du compartiment de rangement
(30).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
K
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R
3.027.001 – (A1) – [14 59802]. –
13 octobre
2014. – B 60 R 7/06 (2016.01). – DISPOSITIF DE
RANGEMENT POUR VEHICULE – (Inventeur: DOLE
THIERRY). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR
INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire :
LAVOIX
J
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M
Ce dispositif de rangement comprend un logement
(8), un tiroir (10) monté coulissant entre une position
escamotée à l'intérieur du logement (8) et une position
déployée en partie à l'extérieur du logement (8), le tiroir
(10) délimitant un volume de rangement (14) présentant
une ouverture d'accès frontale (24), et un portillon (26)
monté mobile sur le tiroir (10) de manière à pouvoir
déplacer le portillon (26) par rapport au tiroir (10) entre
une position fermée dans laquelle le portillon (26) obture
l'ouverture d'accès frontale (24) et une position ouverte
libérant l'ouverture d'accès frontale (24) tout en maintenant le tiroir (10) en position escamotée. Le portillon (26)
en position ouverte permett d'accéder au volume de rangement (14) à travers l'ouverture d'accès frontale (24)
lorsque le tiroir (10) est en position escamotée.
A
B
D
E
3.027.002 – (A1) – [14 59833]. –
14 octobre
2014. – B 60 R 7/08 (2016.01), B 60 R 7/04, B 60 N
3/00. – DISPOSITIF REPOSE SAC A MAIN POUR
VEHICULE –
(Inventeurs : LEVIN BENOIT ; CERVELLE BARBARA ; DANIEL PIERRE-YVES). –
SA Société anonyme, –
O
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L'invention concerne un dispositif (1) repose sac à
main (1) pour véhicule, le dispositif (1) comprenant au
moins un moyen de support (4) et un moyen de maintien
(11), caractérisé en ce que le moyen de support (4) est
monté mobile sur une paroi (2) à l'intérieur du véhicule,
dans une position de fermeture lorsqu'il n'est pas utilisé,
ou dans une position ouverte pour accueillir un sac à
main.
l'automobile.
B60R
57
58
A
B60R
B
D
K
E
3.027.003 – (A1) – [14 59681]. –
09 octobre
2014. – B 60 R 16/04 (2016.01), B 60 R 16/08, 21/12,
H 01 M 2/00, 10/60. –
SYSTEME DE BATTERIES
POUR VEHICULE COMPORTANT DES PENTES DE REPARTITION DE L'EAU DE REFROIDISSEMENT –
(Inventeurs : FLO QUET STEPHANE ; FE RIOT
BERTRAND ; PINSON MATHIEU ; DESJARDINS WALTER). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
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M
Système de batteries pour véhicule hybride ou électrique, comportant des cellules électrochimiques (22) disposées dans un compartiment fermé (20), ce système
étant prévu pour recevoir un débit d'eau venant d'un
point d'alimentation extérieur (10) afin de refroidir les cellules en cas d'échauffement ou d'incendie, caractérisé en
ce qu'il comporte sur le dessus du compartiment ou à
l'intérieur, des pentes (24) assurant une répartition de
l'eau venant du point d'alimentation (10) sur l'ensemble
des cellules (22).
A
B
D
E
3.027.004 – (A1) – [14 02298]. –
13 octobre
2014. – B 60 R 19/04 (2016.01). –
POUTRE DE
(Inventeur : LANGE
PARE-CHOC AUTOMOBILE –
CHRISTIAN). –
Demandeur : CONSTELLIUM SINGEN GMBH, – Mandataire: CONSTELLIUM CRV
J
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M
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K
L'invention concerne une poutre transversale de
pare-chocs pour véhicules comprenant un profilé extrudé
en alliage d'aluminium qui peut être fixé au véhicule et
présente des parois, une paroi avant et une paroi arrière
qui sont espacées d'une certaine distance, et une paire
de parois transversales, qui joignent lesdites parois avant
et arrière pour former une section creuse et une entretoise disposée entre les parois transversales reliant lesdites parois avant et arrière et divisant le profilé creux en
deux chambres, une chambre supérieure et une
chambre inférieure qui s'étendent entre les parois caractérisée en ce que la section de l'une desdites chambres
est plus grande que la section de l'autre chambre. Les
poutres de pare-chocs selon l'invention sont avantageuses en particulier lors de la collision de deux véhicules dont les pare-chocs se situent à différents niveaux
verticaux au cours de l'accident. Elles permettent dans
cette situation de limiter l'intrusion de la poutre de parechocs dans le véhicule.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.005 – (A1) – [14 02268]. –
08 octobre
2014. – B 60 S 1/08 (2016.01), B 60 S 1/46, B 60 K
23/02. – COMMANDE D'UN SYSTEME D'ESSUYAGE
COMPORTANT UNE FONCTIONNALITE D'ESSUYAGE
AUTOMATIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: PEROT ETIENNE). –
Demandeur :
VA LE O S C H A LTE R U N D SE N S O R E N G M B H , –
Mandataire: VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
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M
L'invention concerne la commande d'un système
d'essuyage pour véhicule automobile, ledit système
d'essuyage comportant un détecteur (1) de pluie apte à
commander l'asservissement automatique d'au moins un
essuie-glace en cas de pluie dans une fonctionnalité dite
d'essuyage automatique, et un organe (2) de contrôle
manuel apte à commander ledit au moins un essuieglace dans une fonctionnalité dite de balayage manuel.
Conformément à l'invention, la fonctionnalité d'essuyage
automatique est associée à un seuil de déclenchement
et/ou à une vitesse de balayage auto adaptatifs dont
l'ajustement (40) est fonction d'une détection (10),
lorsque la fonctionnalité d'essuyage automatique est activée, d'une commande issue de l'organe (2) de contrôle
manuel.
A
K
B
D
E
3.027.006 – (A1) – [14 59713]. –
10 octobre
2014. –
B 60 S 1/66 (2016.01), B 62 D 25/24. –
DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN CAPTEUR OPTIQUE –
(Inventeurs : GIRAUD FREDERIC ; WADOWSKI JEAN CLAUDE ; HARAND PASCAL ; LADRECH FREDERIC ; ALBOUZE LASZLO ; D'ELLOY
CEDRIC). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un dispositif de protection (5)
d'un capteur optique (3) comprenant:
- un capteur optique (3)
- un boîtier de protection (21), le capteur optique (3) étant
installé à l'intérieur (23) du boîtier (21),
- un écran mécanique de protection (31; 331; 332; 350),
disposé en face du capteur optique (3) et pouvant
prendre une position de protection dans laquelle l'écran
mécanique (31; 331; 332; 350) ferme le boîtier de protection (21) et une position escamotée dans laquelle
l'écran mécanique (31; 331; 332; 350) libère le champ
de vision du capteur optique (3).
Le dispositif comprend en outre une pompe de refoulement d'air (13) reliée par l'intermédiaire d'une conduite
de refoulement (15) au boîtier de protection (21) pour
injecter de l'air à l'intérieur du boîtier de protection (21) de
sorte que l'air injecté déplace l'écran mécanique de protection (31; 331; 332; 350) depuis sa position de protection vers la position escamotée.
B60S
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A
B60S
B
D
E
3.027.007 – (A1) – [14 59715]. –
10 octobre
2014. – B 60 S 1/66 (2016.01), B 08 B 5/02, B 60 R
1/00. – DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'UNE CAMERA D'AIDE A LA CONDUITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : ROUSSEAU JEAN-FRADemandeur : VALEO SYSTEMES D'ESNOIS). –
S U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
Un dispositif de nettoyage d'une lentille (8) de caméra
(2) d'un véhicule automobile, adaptée à réaliser des
prises de vue selon un axe optique longitudinal, comporte une tête de nettoyage (4), disposée dans une position fixe par rapport à la caméra (2) de sorte qu'une partie
de la tête, porteuse de moyens de nettoyage (20, 36), est
disposée selon l'axe optique en aval de la lentille.
L'invention trouve particulièrement application dans le
nettoyage de caméras de recul, disposées à l'arrière du
véhicule et orientées pour prendre des vues d'une scène
de route s'étendant à l'arrière du véhicule.
A
B
D
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3.027.008 – (A1) – [14 59716]. –
10 octobre
2014. – B 60 S 1/66 (2016.01), B 08 B 5/02, B 60 R
1/00. – DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'UNE CAMERA D'AIDE A LA CONDUITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : TREBOUET MARCEL). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
M a n da t ai r e : V A L E O
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
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R
Un dispositif de nettoyage (1) d'une lentille (8) de
caméra (2), par l'intermédiaire d'une tête de nettoyage
(4), comporte des moyens d'entraînement (6) de la
caméra ou de la tête de nettoyage, aptes à générer un
déplacement relatif de la tête de nettoyage par rapport à
la caméra entre une position passive dans laquelle la tête
de nettoyage est disposée hors du champ de prise de
vue de la caméra et une position active dans laquelle la
tête de nettoyage s'étend en regard de la lentille pour
permettre l'éjection de liquide de nettoyage en direction
de ladite lentille.
Le dispositif prend particulièrement effet dans le cas
d'une application au nettoyage de caméra de recul
implantée dans les véhicules automobiles.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
K
P
3.027.009 – (A1) – [14 59694]. –
09 octobre
2014. – B 60 T 8/1755 (2016.01). –
PROCEDE
DE CONTROLE DU TIRAGE LATERAL D'UN VEHICULE
AUTOMOBILE LORS DU FREINAGE –
(Inv enteur :
MARTINEZ DIDIER). –
Demandeur: RENAULT S.A.S
Mandataire : RESociété par actions simplifiée, –
NAULT SAS
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M
L'invention concerne un procédé de contrôle du tirage
latéral d'un véhicule automobile (1) en mouvement, lors
du freinage, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes
suivantes:
a) calculer une valeur représentative de l'écart entre les
accélérations angulaires des roues gauche (2) et droite
(3) du train de roues (4);
b) calculer une valeur de correction;
c) pour chaque roue (2,3) du train de roues (4), commander le moyen de freinage (6) associé de manière à modifier l'effort de trainée appliqué par le moyen de freinage
(6) associé, en fonction de la valeur de correction calculée à l'étape b).
A
B
D
E
3.027.010 – (A1) – [14 59827]. –
14 octobre
2014. – B 62 D 6/00 (2016.01), B 62 D 101/00, 117/
00, 5/04. – DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA DIRECTION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE A DIRECTION PILOTEE –
(Inventeurs :
VALENTI
DOMINIQUE; CASIER CHRISTOPHE; BAGOUIN JEAN
CHRISTOPHE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
J
K
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M
R
L'invention porte sur un dispositif de contrôle de la
direction d'un véhicule automobile à direction pilotée, le
dispositif comprenant un moyen d'obtention (130) d'une
vitesse angulaire d'un volant de direction du véhicule
(100), caractérisé en ce que le dispositif de contrôle comprend de plus un moyen d'obtention (140) d'une valeur
représentative d'une vitesse du véhicule par rapport au
sol, et comprend de plus un moyen (150) pour commander la puissance d'un moteur électrique (120) d'assistance de direction du véhicule à une valeur qui est définie
par le dispositif de contrôle en fonction de ladite vitesse
angulaire et de ladite valeur représentative d'une vitesse
du véhicule par rapport au sol.
B60T
61
62
B62K
A
K
J
B
D
E
3.027.011 – (A1) – [14 59707]. –
09 octobre
2014. –
B 62 K 19/30 (2016.01), B 62 K 17/00. –
VEHICULE DE TYPE TROTTINETTE OPTIMISANT
LA POUSSEE D'UNE JAMBE ET L'ASSIETTE DE
L'AUTRE PAR UNE ASSISE SIMULTANEE DU PIED ET
DU TIBIA-ET/OU-GENOU PREVUE EN BIAIS –
(Inventeurs : REINHARD ALAIN ; REINHARD BENOIT). –
Demandeurs : REINHARD ALAIN ; REINHARD BENOIT, –
Mandataire : CABINET CHAILLOT . –
P
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R
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M
Véhicule (1) de type trottinette propulsée par une
jambe au sol, comprenant un appui-pied (9) et un appuitibia et/ou genou (13) dont la surface antérieure d'appui
(13a) est centrée dans le plan moyen du cadre (2),
caractérisé par le fait que l'appui-pied dispose d'une surface d'assise (9a) décentrée, du côté de la roue arrière
(6) où se trouve la jambe de propulsion, et protégée par
cette roue (6), et se trouve positionnée de telle sorte que
lesdites surfaces de l'appui-pied (9) et de l'appui tibia et/
ou genou (13) peuvent assurer ensemble et simultanément une fonction d'assise et constituer la base portante
de toute l'assise du conducteur.
A
B
D
E
3.027.012 – (A3) – [14 02308]. –
14 octobre
2014. – B 63 C 15/00 (2016.01). –
B E R F L O T(Inventeur : GUIGAN FRANCK
TANT MOTORISE –
ANDRE-MARIE). –
Demandeur : GUIGAN FRANCK
ANDRE-MARIE, – Mandataire: GUIGAN FRANCK
M
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P
O
R
K
Ber flottant motorisé permettant de mettre en oeuvre
une méthode consistant, pour la mise à l'eau, à faire rouler vers l'eau le bateau 10 avec son ber, sur un plan
incliné jusqu'à ce qu'il flotte avec le bateau, à séparer
alors le bateau du ber flottant par un coulissement sensiblement horizontal selon l'axe longitudinal du bateau.
Pour naviguer, l'utilisateur laisse le ber à l'ancre et le
récupère au retour. Les opérations inverses sont mises
en oeuvre pour sortir le bateau de l'eau. Dans certains
modes de mise en oeuvre, le roulage sur terre et les opérations de mise à l'eau et de sortie de l'eau peuvent se
faire lorsque les passagers sont à bord du bateau posé
sur son ber.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
B
D
E
3.027.013 – (A1) – [14 02310]. –
14 octobre
2014. –
B 63 G 8/39 (2016.01), G 01 V 1/38. –
ACCROCHAGE D'UN POISSON DANS UN SONAR
REMORQUE – (Inventeurs: PEDEN BENOIT; CADALEN FRANCOIS; LONGUET JEAN PHILIPPE; BODILIS
Demandeur :
MATHIEU; HOFMANN PIERRE). –
THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
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M
L'invention concerne un sonar actif remorqué comprenant une antenne d'émission intégrée dans un objet
submersible, appelé poisson (13), une antenne de réception submersible appelée flûte et un câble de remorquage (12) destiné à tracter le poisson (13) et la flute.
Selon l'invention, le câble de remorquage (12) comprend
une terminaison (18) raccordée mécaniquement et électriquement à la flute 1. La terminaison (18) comprend des
moyens de raccordement mécanique et électrique amovibles du poisson (13) au câble de remorquage (12),
indépendant du raccordement de la flute.
A
B
D
E
3.027.014 – (A1) – [15 59689]. –
12 octobre
2015. – B 64 C 7/00 (2016.01). – AVION ET SYSTEMES D'ECHANGE D'AIR POUR DES CAVITES VEN(Inventeurs :
WANG
TILEES DE L'AVION –
TONGAN; LUCAS MICHAEL EUGENE; LYNCH KRISTOPHER P. ; RELF TYLER ; MAXON JR. JOHN WILLETT). –
Demandeur: GULFSTREAM AEROSPACE
CORPORATION, – Mandataire: ERNEST GUTMANN
Priorité : US, 13
- YVES PLASSERAUD SAS . –
octobre 2014, n° 14513172.
J
K
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F
Il est prévu un avion (100), des ensembles de carénage aile-fuselage et des systèmes d'échange d'air. Un
avion comprend un fuselage (104), une aile (106) fixée
au fuselage, un panneau de revêtement extérieur (108)
et un système d'échange d'air (118). Le panneau de
revêtement extérieur est fixé à l'aile et/ou au fuselage et
définit au moins partiellement une cavité. Le système
d'échange d'air est fixé au panneau de revêtement extérieur (108) et échange de l'air entre la cavité et un environnement extérieur. Le système d'échange d'air (118)
comprend une entrée d'air, un diffuseur et un silencieux.
L'entrée d'air est disposée dans le panneau de revêtement extérieur et accueille un flux d'air entre la cavité et
l'environnement extérieur. Le diffuseur est relié à l'entrée
d'air et présente une aire de section transversale variable
afin de modifier la vitesse du flux d'air. Le silencieux est
relié au diffuseur et transfère le flux d'air entre le diffuseur
et la cavité, tout en réduisant le bruit.
B63G
63
64
B64C
A
K
J
B
D
E
3.027.015 – (A1) – [14 59729]. –
10 octobre
2014. –
B 64 C
25/50
(2016.01). –
ATTERRISSEUR D'AERONEF. – (Inventeurs: LIEGEOIS PIERRE YVES; BLANPAIN THIERRY ; CAMPBELL EDOUARD). – Demandeur: MESSIER-BUGATMandataire : CABITI-DOWTY Société anonyme, –
NET BOETTCHER
P
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M
L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef équipé
d'un dispositif d'orientation (7) des roues (5), le dispositif
d'orientation (7) comprenant un corps (8) dans lequel est
intégré un actionneur électromécanique (41) équipé d'un
moteur électrique (42). L'atterrisseur est muni en outre
de moyens d'amortissement destinés à limiter la transmission de vibrations depuis la roue (5) vers le reste de
l'atterrisseur (1) lorsque l'aéronef est au sol. Le corps (8)
du dispositif d'orientation (7) est monté tournant avec
une amplitude de rotation limitée. Les moyens d'amortissement sont montés entre le corps (8) du dispositif
d'orientation (7) et le caisson (2) de l'atterrisseur pour
amortir les vibrations entre le corps (8) du dispositif
d'orientation (7) et le caisson (2).
A
B
D
E
3.027.016 – (A1) – [14 02267]. –
08 octobre
2014. – B 64 D 43/00 (2016.01), B 64 C 19/00, G 06 F
3/14. – SYSTEME D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF –
(Inventeurs : BOSSON JOEL ; GARNAVAULT CHRISTOPHE ; GUILLOUET ERIC). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
J
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M
La présente invention concerne un système (30)
d'aide au pilotage d'un aéronef, l'aéronef comportant au
moins deux postes de pilotage possédant chacun au
moins un organe de pilotage actionnable par un pilote
pour commander au moins une gouverne de l'aéronef.
Le système d'aide au pilotage (30) comporte un module
(32) de détection des actions exercées sur au moins un
organe de pilotage et un module (34) de retour indiquant,
via une interface homme-machine (24A, 24B) distincte
des organes de pilotage, le déplacement dudit organe de
pilotage et/ou l'effort exercé sur ledit organe de pilotage.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
P
B
D
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3.027.017 – (A1) – [14 59649]. –
08 octobre
2014. –
B 64 F 5/00 (2016.01), H 04 L 12/24. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MAINTENANCE D'UN
EQUIPEMENT ELECTRONIQUE D'UN AERONEF –
(Inventeurs : DE BARBEYRAC PHILIPPE PATRICK
Demandeur :
MARC; MARTIN DEIDIER HUBERT). –
TURBOMECA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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Il est proposé un procédé de maintenance d'un équipement électronique embarqué dans un aéronef, comprenant les étapes suivantes mises en oeuvre par un
boîtier de maintenance embarqué dans l'aéronef: réception d'une commande d'utilisateur émise par un équipement
au
sol,
génération
d'une
commande
d'administration de l'équipement électronique à partir de
la commande d'utilisateur, le procédé étant caractérisé
par l'émission, par un serveur HTTP exécuté par le boîtier de maintenance, de données permettant l'affichage
sur un écran du terminal au sol d'une interface graphique, la commande d'utilisateur étant émise en
réponse à la sélection d'une action d'administration de
l'équipement électronique affichée par l'interface graphique de test.
A
B
D
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3.027.018 – (A1) – [14 59832]. –
14 octobre
2014. – B 65 B 11/02 (2016.01), B 65 B 13/10, 57/
00. – MACHINE DE BANDEROLAGE COMPACTE ET
PROCEDE D'INSTALLATION ET DE DESINSTALLATION –
(Inventeurs : RASSINOUX ERIC ; PITARD
SYLVAIN; LE BARH DIDIER). –
Demandeur : RASSINOUX SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES
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M L'invention propose une banderoleuse à bras tour-
nant munie de barrières matérielles de sécurité, et porte
de façon intégrée un système de sécurité dynamique par
scrutation à distance d'un volume de protection situé à
l'extérieur de, et conduisant, à une ouverture d'accès
dans ces barrières matérielles. Cette banderoleuse comprend des membres de support fixés à la structure porteuse par une articulation lui permettant d'être déplacé
entre:
- une position déployée fournissant un appui de stabilisation, et
- une position refermée diminuant l'encombrement de la
machine.
Les membres de support, dans leur position ouverte,
délimitent le volume de protection de ladite machine.
La structure porteuse et/ou les membres de support
portent de façon permanente un groupe d'accroche et
découpe comprenant une pince d'accrochage et un élément de découpe sur un bras escamotable, tous actionnés un unique actionneur électrique.
L'invention propose aussi un procédé d'installation ou de
désinstallation d'une telle banderoleuse.
B64F
65
66
C02F
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3.027.019 – (A1) – [14 59657]. –
08 octobre
2014. – C 02 F 1/50 (2016.01), C 07 K 14/32, 4/04. –
LIPOPEPTIDES DE BACILLUS POUR LUTTER
CONTRE LES LEGIONELLES –
(Inventeurs : LOISEAU CLEMENT ; SCHLUSSELHUBER MARGOT ;
VERDON JULIEN; BERJEAUD JEAN-MARC; LAPADADemandeurs :
BIODIS ;
TESCU CARMEN). –
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS); UNIVERSITE DE POITIERS EPSCP, –
Mandataire: REGIMBEAU
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M La présente invention a pour objet un procédé d'inhi-
bition de la croissance des bactéries du genre Legionella, comprenant l'utilisation d'au moins un lipopeptide
produit par des bactéries du genre Bacillus. La présente
demande fournit aussi des procédés de traitement des
eaux.
A
K
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D
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3.027.020 – (A1) – [14 02288]. –
09 octobre
2014. –
C 02 F 3/30 (2016.01), C 02 F 1/74. –
PROCEDE DE REGULATION DYNAMIQUE DE L'AERATION DU BASSIN BIOLOGIQUE –
(I nv e nt eur s :
BILLETTE PATRICK ; BARATON DAVID ; MENAHEM
CONSTANCE). –
Demandeur : SOURCES Société
anonyme, – Mandataire: SOURCES Société anonyme
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Cette invention permet l'asservissement dynamique
de l'aération de la station d'épuration dans le but d'optimiser son fonctionnement en termes de qualité des eaux
rejetées et de réduction des dépenses énergétiques et
économiques, caractérisé en ce qu'il comprend les
étapes suivantes:
- Une première étape de nitritation commandant l'abaissement de la capacité d'aération de maximale à intermédiaire par un seuil intermédiaire de concentration en
dioxygène.
- Une deuxième étape de nitratation, aboutissant à l'arrêt
de l'aération, asservie à un seuil haut en potentiel redox
et ou un seuil bas de concentration en ammoniums. Une
temporisation sécuritaire mise en place en cas de réaction trop rapide ou trop lente.
- Une troisième étape de dénitrification, à la suite de la
nitrification, se déroulant jusqu'à la remise en route du
système d'aération commandé par l'intermédiaire d'un
seuil haut de concentration en ammoniums ou d'un seuil
bas de concentration en nitrates. Une deuxième temporisation sécuritaire mise en place en cas de réaction trop
rapide ou trop lente.
- La réitération des différentes étapes en continu.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.021 – (A1) – [14 59803]. –
13 octobre
2014. – C 02 F 9/02 (2016.01), C 02 F 1/28, 1/52. –
PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAU PAR ADSORPTION SUR CHARBON ACTIF ET CLARIFICATION, ET
I N S TA L L AT I O N
CORRESPONDANTE. –
(Inventeurs : SAUVIGNET PHILIPPE ; GAID ABDELKADER). –
Demandeur : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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M
Procédé de traitement d'eau en vue d'en abattre la
teneur en matières organiques et en polluants, ledit procédé comprenant:
une première étape (1) de mise en contact d'une eau à
traiter avec un matériau adsorbant granulaire mise en
oeuvre de façon à observer un temps de contact de
ladite eau avec ledit matériau adsorbant compris entre 5
et 20 mn;
suivie d'une deuxième étape (6) de clarification du
mélange d'eau et de matériau adsorbant granulaire provenant de ladite première étape conduisant d'une part à
l'obtention d'une eau clarifiée et d'autre part à celle de
matériau adsorbant granulaire usité;
une recirculation (11) continue ou intermittente dudit
matériau adsorbant granulaire usité vers ladite première
étape;
une purge (12) continue ou intermittente d'une partie du
matériau adsorbant granulaire usité et un apport continu
ou intermittent de matériau adsorbant granulaire neuf en
quantité suffisante pour compenser ladite partie de matériau adorbant granulaire purgé;
et ledit matériau adsorbant granulaire étant constitué
d'agglomérats de particules de charbon actif, lesdits
A
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3.027.022 – (A1) – [15 59135]. –
28
septembre 2015. – C 04 B 7/32 (2016.01), B 09 B 3/
MELANGE DE CIMENT POUR LE TRAITE00. –
MENT DE MATIERES ALCALINES –
(Inventeurs :
CANONICO FULVIO; BERTOLA FEDERICA; GASTALDI DANIELA). –
Demandeur : BUZZI UNICEM
S.P.A., – Mandataire: JACOBACCI & PARTNERS . –
Priorité: IT, 08 octobre 2014, n° TO2014A000803.
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M Le mélange cimentaire comporte du ciment sulpho-
alumineux en quantité de 20 à 90% en poids, et du polyphosphate et/ou phosphate d'un élément choisi dans le
groupe qui consiste en sodium, potassium, calcium,
magnésium et fer en quantité de 5 à 40% en poids. Le
ciment sulpho-alumineux a une teneur en C$A3$ en
poids et une teneur en SO3 > 9% en poids.
C02F
67
agglomérats présentant une taille moyenne comprise
entre 20 µm et 1000 µm, et un indice d'iode supérieur à
1000 mg/g.
68
C04B
A
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B
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3.027.023 – (A1) – [14 59670]. –
09 octobre
2014. – C 04 B 38/10 (2016.01), E 04 B 1/74, 1/94. –
NOUVELLES MOUSSES RIGIDES MINERALES POREUSES ET LEURS UTILISATIONS – (Inventeur: LE
CORFEC YVES). –
Demandeur : GLAZTEC'H SociéM a n d a t a ir e : C A B I N E T
té par actions simplifiée, –
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
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M
L'invention concerne des mousses rigides minérales
et poreuses, susceptibles d'être obtenues après la stabilisation d'un mélange entre une suspension silicatée chargée de particules et/ou fibres minérales et une émulsion
gazeuse, et leurs applications.
A
B
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3.027.024 – (A1) – [14 59684]. –
09 octobre
2014. – C 08 J 3/12 (2016.01), C 08 G 18/72, 18/40,
18/32, B 29 B 9/12, 9/10. – PROCEDE DE PREPARATION DE GRANULES DE POLYURETHANE THERMOPLASTIQUE – (Inventeurs : SAINT LOUP RENE ;
GIMENEZ
JEROME ;
SAUTEL
HENRI). –
Demandeur : ROQUETTE FRERES Société anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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La présente invention concerne un procédé de fabrication de granulés de polyuréthane thermoplastique par
extrusion réactive d'un macrodiol long de masse molaire
de 500 à 3000 g/mol, d'un diisocyanate, d'au moins un
allongeur de chaîne comprenant un dianhydrohexitol et
d'un catalyseur de polymérisation, ainsi que les granulés
de polyuréthane thermoplastiques ainsi obtenus.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.025 – (A1) – [14 59807]. –
13 octobre
2014. – C 08 J 5/06 (2016.01), B 29 C 70/06, D 07 B
1/16, C 08 L 7/00, 9/00, C 08 K 3/04, 3/22, 5/09,
B 60 C 9/00. –
PRODUIT RENFORCE COMPRENANT UNE COMPOSITION A FAIBLE TAUX DE
SOUFRE ET PNEUMATIQUE COMPRENANT LEDIT
( I n v e n te u r : TH U I L L IE Z
PRODUIT RENFORCE –
ANNE-LISE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M andat aire :
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M
L'invention concerne un produit renforcé, utilisable
notamment pour le renforcement d'un article fini en
caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s)
étant recouverts d'une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s)
étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de
caoutchouc dite gomme d'enrobage, caractérisé en ce
que cette gomme d'enrobage est une composition à base
d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, dans
lequel le rapport des quantités, en pce (parties en poids
pour cent parties en poids l'élastomère), de soufre et de
charge renforçante est inférieur à 0,08.
A
B
D
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3.027.026 – (A1) – [14 59808]. –
13 octobre
2014. – C 08 J 5/06 (2016.01), B 29 C 70/06, D 07 B
1/16, C 08 L 7/00, 9/00, C 08 K 3/04, 3/22, 5/09, 5/
47, B 60 C 9/00. – PRODUIT RENFORCE COMPRENANT UNE COMPOSITION COMPRENANT UN ACCEL E R AT E U R D E V U L C A N IS AT IO N R A P ID E E T
PNEUMATIQUE COMPRENANT LEDIT PRODUIT RENFORCE –
(Inventeur : THUILLIEZ ANNE-LISE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
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M
d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, lequel
comprend un accélérateur de vulcanisation présentant
un temps de déclanchement de la vulcanisation dit « tO »
inférieur à 3,5 minutes, de préférence inférieur ou égal à
3 minutes.
C08J
69
70
A
C08J
B
D
E
3.027.027 – (A1) – [14 59809]. –
13 octobre
2014. – C 08 J 5/06 (2016.01), B 29 C 70/06, D 07 B
1/16, C 08 L 7/00, 9/00, C 08 K 3/04, 3/22, 5/09,
B 60 C 9/00. –
PRODUIT RENFORCE COMPRENANT UNE COMPOSITION COMPRENANT UN SYSTEME OXYDE METALLIQUE ET DERIVE D'ACIDE
STEARIQUE EQUILIBRE ET PNEUMATIQUE COMPRE(Inventeur :
NANT LEDIT PRODUIT RENFORCE –
THUILLIEZ ANNE-LISE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Société en commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
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M
d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, lequel
comprend un oxyde métallique et un dérivé de l'acide
stéarique en des quantités telles que le rapport du taux
d'oxyde métallique et de dérivé d'acide stéarique, en pce,
est inférieur à 7, de préférence inférieur à 5.
A
B
D
E
3.027.028 – (A1) – [14 59810]. –
13 octobre
2014. – C 08 J 5/06 (2016.01), B 29 C 70/06, D 07 B
1/16, C 08 L 7/00, 9/00, C 08 K 3/36, 3/22, 5/09,
PRODUIT RENFORCE COMPREB 60 C 9/00. –
NANT UNE COMPOSITION A FAIBLE TAUX DE
SOUFRE ET PNEUMATIQUE COMPRENANT LEDIT
PRODUIT RENFORCE –
( I n v e nt e ur : T H U I L LI E Z
ANNE-LISE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en
commandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ET
M an datai re :
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M
d'au moins un élastomère diénique, de la silice comme
charge renforçante majoritaire et un système de vulcanisation au soufre, dans lequel le rapport des quantités, en
pce (parties en poids pour cent parties en poids l'élastomère), de soufre et de charge renforçante est inférieur à
0,08.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.029 – (A1) – [14 59770]. –
10 octobre
2014. – C 08 K 5/21 (2016.01), C 08 L 33/06, 23/22,
C 10 M 133/20, 133/56, A 61 K 8/81, 8/40, C 09 D 11/
00, C 08 J 3/075, C 10 L 1/196. –
COMPOSITION
A BASE DE BIS-UREES POUR FORMER DES GELS
(Inventeurs : BOUTEILLER LAURENT ;
STABLES –
RESSOUCHE EMILIE ; PENSEC SANDRINE ; ISARE
BENJAMIN). –
Demandeurs : UNIVERSITE PIERRE
ET MARIE CURIE - PARIS 6 (UPMC); CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public, – Mandataire: ICOSA SELARL
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M
La présente invention concerne une composition
comprenant des bis-urées classiques et des bis-urées
fonctionnalisées par des chaînes macromoléculaires, ces
bis-urées incluant des espaceurs complémentaires de
type aryle, le mélange desdites bis-urées dans un solvant conduisant à un gel physique stable. La présente
invention concerne également un procédé de préparation
de cette composition et l'utilisation de cette composition
en tant qu'organogélateur, seule ou dans une préparation cosmétique, une encre, un carburant ou un lubrifiant,
notamment automobile.
A
B
D
E
3.027.030 – (A1) – [14 59736]. –
10 octobre
2014. – C 12 G 1/022 (2016.01), C 12 G 3/00, C 12 J
1/00. – UTILISATION DE BIOFILMS BACTERIENS
EN OENOLOGIE –
(Inventeurs : GUZZO JEAN ;
WEIDMANN-DESROCHE STEPHANIE ; BASTARD
ALEXANDRE; COELHO CHRISTIAN ; GOUGEON REGIS). –
D em andeurs : UNIVER SITE DE BO URGOGNE Etablissement public ; INSTITUT NATIONAL
SUPERIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, DE
L'ALIMENTATION ET DE L'ENVIRONNEMENT Etablissement public, – Mandataire: REGIMBEAU
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M
Un procédé de préparation d'une boisson fermentée
est décrit. Le procédé comprend le déclenchement de la
fermentation par inoculation de la boisson fermentescible
avec des bactéries fermentaires sous forme de biofilm.
C08K
71
72
A
C12N
B
D
E
3.027.031 – (A1) – [14 59796]. –
13 octobre
2014. – C 12 N 1/06 (2016.01), C 12 P 19/04, C 12 R
1/89, A 01 N 63/02, A 61 K 47/36, C 09 J 105/00, A 23 L
29/00. –
PROCEDE DE DEMUCILAGINATION –
(Inventeurs: PRUVOST JEREMY; JAOUEN PASCAL;
MARCHAL LUC ; JUBEAU SEBASTIEN; FLEURENCE
JOEL). –
Demandeurs : ALGOSOURCE Société par
actions simplifiée; UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public, – Mandataire: CABINET NONY
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M
La présente invention concerne un procédé d'obtention de polysaccharides membranaires à partir d'un organisme, ledit procédé comprenant au moins une étape
d'extraction desdits polysaccharides membranaires
accompagnée d'une extraction réduite des protéines
solubles, par traitement mécanique dudit organisme
dans un broyeur à billes ou par traitement physique dudit
organisme unicellulaire à l'aide d'ultrasons.
A
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D
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3.027.032 – (A1) – [14 59653]. –
08 octobre
2014. –
C 22 C 29/02 (2016.01), C 21 D 1/00. –
MICROSTRUCTURE D'UN ALLIAGE POUR TUBE DE
REFORMAGE –
(Inventeurs : DEL GALLO PASCAL;
GARY DANIEL ; FURTADO JADER ; FRACZKIEWICZ
ANNA; MAMINSKA KAROLINA). –
Demandeur :
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE
ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire : L'AIR LIQUIDE
J
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M
Microstructure d'un alliage pour tube pour reformeurs
présentant une matrice austénitique caractérisée en ce
que:
i) des précipités primaires micrométriques sous la forme
de carbures de type M23C6 avec M=Fe, Ni ou Cr et/ou de
type M(C,N) avec M=Nb ou Ti se forment pendant la solidification de l'alliage;
ii) des précipités secondaires nanométriques sous la
forme de carbures de type M23C6 avec M=Fe, Ni ou Cr et
de type M(C,N) avec M=Nb ou Ti se forment pendant la
mise en service du tube; et
iii) une quantité de précipités intermétalliques de type
Ni16Si7Nb6 comprise entre 0,1 et 0,3 % se forme pendant
l'utilisation du tube.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
K
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3.027.033 – (A1) – [14 59762]. –
10 octobre
2014. – C 23 C 18/02 (2016.01), C 23 C 18/12, 28/02,
B 05 D 7/14, 5/10. – PROCEDE DE REVETEMENT
DE LA SURFACE D'UN SUBSTRAT METALLIQUE –
(Inventeurs : ESTEBAN JULIEN ; MAFOUANA RODRIGUE ROLAND ; REHSPRINGER JEAN-LUC). –
Demandeurs : MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société
anonyme; RBNANO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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R
M L'invention concerne un procédé de revêtement de la
surface d'un substrat métallique (S) comportant les
étapes suivantes:
a) application sur la surface d'un substrat métallique (S)
d'une première composition (100) comportant dans un
milieu liquide (102) des précurseurs sol-gel (101) de type
alcoxysilane et/ou de type métallo-organique, lesdits précurseurs sol-gel (101) étant aptes à se lier avec le substrat métallique (S),
b) soumission de la première composition à un premier
traitement thermique de manière à former une couche
d'ancrage (1) sur le substrat métallique (S) dans laquelle
les précurseurs sol-gel (101) sont liés au substrat métallique (S), une première température étant imposée
durant le premier traitement thermique laquelle est suffisante pour éliminer tout ou partie du milieu liquide (102)
et favoriser la liaison des précurseurs sol-gel (101) au
substrat métallique (S), le premier traitement thermique
étant configuré pour éviter une condensation complète
des précurseurs sol-gel (101) entre eux,
c) application sur la couche d'ancrage (1) d'une deuxième composition comportant des composés de revêtement (201) de manière à obtenir un revêtement (2) sur la
A
K
B
D
E
3.027.034 – (A1) – [14 59781]. –
13 octobre
2014. –
C 25 B 15/02 (2016.01), C 25 B 9/00. –
PROCEDE DE PILOTAGE D'UN SYSTEME D'ELECTROLYSE PRENANT EN COMPTE LA TEMPERATURE
DES MODULES ELECTROLYSEURS DUDIT SYSTEME
D'ELECTROLYSE –
(Inventeurs : LOPEZ MATHIAS ;
BOURASSEAU CYRIL). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: NOVAIMO
J
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R
M
Le procédé de pilotage, d'un système d'électrolyse
(1) comprenant une pluralité de modules électrolyseurs
(2) et destiné à coopérer avec un système d'alimentation
en énergie électrique (3) exploitant une source d'énergie
intermittente, comporte: une étape de détermination (E1)
d'une puissance électrique disponible que peut fournir
ledit système d'alimentation en énergie électrique (3);
une étape d'évaluation (E2) d'un nombre Ne adapté de
modules électrolyseurs (2) à utiliser en fonction de la
puissance électrique disponible déterminée; une étape
de choix (E3) de modules électrolyseurs (2) à alimenter
électriquement prenant en compte ledit nombre évalué
Ne ; une étape de détermination (E4) de la température
de chacun des modules électrolyseurs choisis; et une
étape d'alimentation (E5) électrique des modules électrolyseurs (2) choisis par ledit système d'alimentation en
énergie électrique selon une répartition de la puissance
électrique disponible déterminée dépendante des températures déterminées (E4) de chacun des modules électrolyseurs choisis.
C23C
73
couche d'ancrage (1) par formation de liaisons (205)
entre les précurseurs sol-gel (101) et les composés de
revêtement (201).
74
A
D21H
B
D
E
3.027.035 – (A1) – [15 59615]. –
09 octobre
2015. – D 21 H 27/00 (2016.01). – STRUCTURES
FIBREUSES PERFOREES ET SES PROCEDES DE FABRICATION – (Inventeurs : PRATT MICHAEL SEAN;
MAO MIN; OERTEL DAVID CHARLES; FLOOD JANINE
ANNE ; DUFRESNE TOM EDWARD ; CHMIELEWSKI
PAULA A. ; DREHER ANDREAS JOSEF ; EBRAHIMPOUR ALYSSANDREA HOPE; WEISMAN PAUL THOMAS). –
Demandeur : THE PROCTER & GAMBLE
COMPANY, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : US, 10 octobre 2014,
n° 62062186.
J
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F
M
La présente invention concerne des structures
fibreuses à ouvertures et, plus particulièrement, des
structures fibreuses à ouvertures comprenant un ou plusieurs éléments fibreux, par exemple des filaments,
contenant un ou plusieurs matériaux formant élément
fibreux et un ou plusieurs agents actifs, qui peuvent être
libérés de l'élément fibreux lorsqu'il est exposé aux
conditions d'utilisation prévue, ainsi que procédés de
fabrication associés.
A
K
B
D
E
3.027.036 – (A1) – [14 59622]. –
08 octobre
2014. –
E 01 F 1/00 (2016.01), B 61 B 1/00. –
DALLE DE BORDURE POUR QUAI ET PROCEDE DE
DEPOSE ET DE POSE D'UNE TELLE DALLE DE BORDURE –
(Inventeur : CHARLOT JEAN-PHILIPPE). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, –
Mandataire: ARGYMA
J
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R
M Une dalle de bordure (6) et un procédé de dépose et
de pose d'une telle dalle de bordure (6) destinée à être
fixée sur une structure de quai (5), la dalle (6) comportant
un corps plan horizontal (60) et des moyens de verrouillage/déverrouillage (9) aptes à permettre la pose et la
dépose dudit corps (60) sur ladite structure de quai (5).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
B
D
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3.027.037 – (A1) – [14 59818]. –
13 octobre
2014. –
E 02 F 3/36 (2016.01), F 16 B 1/00. –
PORTE-OUTIL POUR ENGIN DE CHANTIER OU DE
TRAVAUX PUBLICS –
(Inventeurs : MARCHETTA
HENRI ; BONI MAXIME ; PUTOD NICOLAS). –
Demandeur: GROUPE MECALAC, –
Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
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M
Le porte-outil (1) comprend un vérin de verrouillage
(7) pourvu de deux premiers axes de préhension (25, 26)
se prolongeant latéralement de chaque côté de sa partie
fixe (8) et deux seconds axes de préhension (27, 28) se
prolongeant latéralement de chaque côté de sa partie
mobile (9). L'outil (6) comprend au moins deux
ensembles de réception (29, 30) présentant chacun une
première partie réceptrice (31, 33) et une seconde partie
réceptrice (32, 34) dont les ouvertures sont en vis-à-vis
et prévues chacune pour recevoir un des premiers axes
de préhension (25, 26) et un des seconds axes de préhension (27, 28) pour maintenir l'outil (6) sur le porte-outil
(1). L'outil (6) est verrouillé sur le porte-outil (1) au
moyen du vérin de verrouillage (7) en déplaçant chaque
axe de préhension en butée au fond de sa partie réceptrice associée.
A
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D
E
3.027.038 – (A1) – [14 59725]. –
10 octobre
2014. –
E 04 B 1/94 (2016.01), E 04 B 1/68. –
STRUCTURE DE JOINT COUPE-FEU EN PLAQUE –
(Inventeur :
GAUTHIER
GEORGES). –
Demandeur: GV2 INTERNATIONAL - VEDA FRANCE
Société par actions simplifiée, – Mandataire: LAVOIX
M
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Cette structure de joint coupe-feu en plaque (1)
notamment pour l'industrie de la construction immobilière, est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins
trois plaques de matériau coupe-feu (2, 3, 4) collées les
unes sur les autres et dont les faces extérieures supérieure et inférieure (5) sont recouvertes de matière intumescente.
E02F
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A
E04C
B
D
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3.027.039 – (A1) – [14 02307]. –
10 octobre
2014. – E 04 C 2/20 (2016.01), E 04 C 2/38, E 04 B
1/74. – PANNEAU DE CONSTRUCTION POUR OSSATURE BOIS ET ELEMENT DE CONTRUCTION COMPRENANT DE TELS PANNEAUX –
(Inventeur :
Demandeurs : AZECHARRAYRE FREDERIC). –
R A D T H I E R RY ; C H A R R AY R E F R E D E R I C , –
Mandataire: CHARRAYRE FREDERIC
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M La présente invention concerne un panneau (1, 1a)
de construction comprenant un corps rigide à base d'une
mousse d'un matériau thermiquement isolant de faible
densité, le corps rigide de forme sensiblement parallélépipédique présentant une face dite externe (2) destinée à
se trouver à l'extérieur d'un élément (3) de construction
fait de tels panneaux (1, 1a) et une face dite interne (2a)
destinée à se trouver à l'intérieur de l'élément (3) de
construction, les faces interne et externe (2, 2a) étant
réunies par des faces latérales (4, 4a) formant l'épaisseur du panneau (1, 1a), caractérisé en ce que deux
faces latérales (4) opposées du panneau (1, 1a) portent
au moins deux rainures (6) parallèles s'étendant sur
toute la longueur de la face latérale (4) associée.
La présente invention concerne aussi un élément de
construction muni de tels panneaux.
Applications dans le domaine de la construction.
A
B
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3.027.040 – (A1) – [14 59783]. –
13 octobre
2014. – E 04 C 2/38 (2016.01), E 04 C 2/10, E 04 H
DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE DEUX
1/12. –
PIECES SURFACIQUES ET CONSTRUCTION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : BURGER BERTRAND). –
Demandeur : BURGER ET CIE
Mandataire : CABINET NUSS Société à responsabilité limitée
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La présente invention a pour objet un dispositif
d'assemblage de deux pièces surfaciques en forme de
panneaux, le long d'un de leurs bords latéraux rectilignes
respectifs, ledit dispositif d'assemblage comprenant deux
composantes structurelles coopérantes faisant chacune
partie de l'un des deux panneaux.
Dispositif d'assemblage caractérisé en ce que le bord
latéral (2) concerné du premier panneau (1) est pourvu
d'une pièce profilée (4) à section en L, solidaire du panneau (1) par l'une des ailes du L et dont l'autre aile du L
est située à distance du chant associé audit bord (2) de
manière à former une rainure ou une gorge (5) avec ce
dernier et en ce que le second panneau (1') est muni, en
retrait du chant du bord latéral (3) concerné, d'au moins
une formation ou d'au moins une pièce rapportée (6),
préférentiellement profilée, fournissant une surface de
butée (6') parallèle à ce bord (3).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.041 – (A1) – [14 02301]. –
09 octobre
2014. –
E 04 G 17/14 (2016.01), E 04 B 2/86. –
DISPOSITIF DE FABRICATION ET D'ASSEMBLAGE
EN USINE, DE MODULES DE STRUCTURES ISOLES,
DE GRANDE DIMENSION POUR LA CONSTRUCTION
SUR CHANTIERS, D'IMMEUBLES OU DE MAISONS IN(Inventeur : CORLER LUCIEN). –
DIVIDUELLES –
Demandeur: CORLER LUCIEN, –
Mandataire :
CORLER LUCIEN
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Dispositif d'assemblage de deux plaques en béton
moulé, servant à la construction d'immeubles ou de maisons individuelles.
L'invention concerne un dispositif de fabrication et
d'assemblage en usine de modules isolés de grande
dimension, de manière à rendre plus facile et moins
pénible la pose de ceux-ci sur les chantiers de construction.
Il est constitué d'un panneau extérieur (1) et ses quatre
plaques écrous.
D'un panneau intérieur (7) percé de quatre trous traversant et comprenant un lamage.
Ces panneaux sont réunis entre eux par quatre entretoises de fixation (10) venant se visser sur le panneau
extérieur (1) et recevant le panneau intérieur (7) luimême vissé (11) sur ces entretoises. Le système d'isolation (12) est collé sur le panneau extérieur. Le voile béton
(6) est coulé directement sur le chantier.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
aux chantiers de construction.
A
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3.027.042 – (A1) – [14 59695]. –
09 octobre
2014. – E 04 H 4/04 (2016.01). –
SYSTEME
ADAPTE POUR REALISER UNE CLOISON DE BASSIN
(Inventeurs : BERTHOD EMMANUEL ;
ETANCHE –
CAMEZ CEDRIC). –
Demandeur : O2POOL THERMOCEAN Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET ROMAN . –
Demande(s)
d'extension: Polynésie-Fr
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Système adapté pour réaliser une cloison de bassin
étanche, à partir de panneaux en bois, ce système comprenant une structure rigide reposant sur un support et
composée d'une ceinture basse (2) qui supporte les panneaux, laquelle ceinture basse (2) est composée de profilés (21) assemblés les uns avec les autres, et une
ceinture haute (3) se fixant sur la partie supérieure desdits panneaux, laquelle ceinture haute (3) est composée
de profilés (21) assemblés les uns avec les autres, des
poteaux (4a, 4b) étant disposés entre lesdites ceintures
basse et haute (2, 3), ladite structure rigide étant complétée par des moyens d'étanchéité de ladite cloison, caractérisé en ce que lesdits poteaux (4a, 4b) sont agencés
entre les deux ceintures (2, 3) de manière à assurer une
liaison rigide entre les deux ceintures (2, 3), chacun desdits poteaux (4a, 4b) solidarisant deux profilés (21) juxtaposés de la ceinture basse (2) entre eux et deux profilés
(21) juxtaposés de la ceinture haute (3) entre eux.
E04G
77
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E05B
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3.027.043 – (A1) – [14 02335]. –
14 octobre
2014. –
E 05 B 13/00 (2016.01), E 05 C 19/18. –
BLOQUE-PORTE DE SECURITE ; C'EST UNE
CANNE REGLABLE EN HAUTEUR QUI SE PLACE EN
SOUTIEN DE LA POIGNEE AFIN D'EMPECHER LE
MOUVEMENT DE LA POIGNEE QUI AUTORISE L'OUVERTURE DE LA PORTE – (Inventeur: PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE BERTRAND
ERIC). –
Demandeur : PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE BERTRAND ERIC, –
Mandataire: PICOT GREGOIRE
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M La présente invention concerne un dispositif de sécu-
rité à la personne qui a pour but d'empêcher ou de retarder l'intrusion par une porte d'entrée en s'opposant au
mouvement d'ouverture de la poignée de porte...
Le dispositif selon l'invention vient également en supplément de la serrurerie.
Concernant le risque d'intrusion, le dispositif appelé «
bloque porte de sécurité » est une canne dont la hauteur
vient s'opposer au mouvement d'abaissement de la poignée et peut également s'opposer au mouvement de
relèvement de la poignée. De cette manière cette dernière reste dans sa position de fermeture, la porte ne
peut donc être ouverte.
S'il est de hauteur réglable il peut aussi se décliner en
plusieurs matériaux: bois, PVC, alu, inox, fibres de carbone, etc...
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3.027.044 – (A1) – [15 00185]. –
02 février
2015. –
E 05 B 13/00 (2016.01), E 05 C 19/18. –
BLOQUE PORTE DE SECURITE ( CANNE REGLABLE EN HAUTEUR ET S'OPPOSANT AU MOUVEMENT D'OUVERTURE D'UNE PORTE) –
(Inventeur :
PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE
BERTRAND ERIC). –
Demandeur : PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE BERTRAND
Mandataire : PICOT GREGOIRE . –
ERIC, –
Priorité: FR, 14 octobre 2014, n° 1402335.
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M La présente invention concerne un dispositif de sécu-
rité à la personne qui a pour but d'empêcher ou de retarder l'intrusion par une porte d'entrée en s'opposant au
mouvement d'ouverture de la poignée de porte...
Le dispositif selon l'invention vient également en supplément de la serrurerie.
Concernant le risque d'intrusion, le dispositif appelé «
bloque porte de sécurité » est une canne dont la hauteur
vient s'opposer au mouvement d'abaissement de la poignée et peut également s'opposer au mouvement de
relèvement de la poignée. De cette manière cette dernière reste dans sa position de fermeture, la porte ne
peut donc être ouverte.
S'il est de hauteur réglable il peut aussi se décliner en
plusieurs matériaux: bois, PVC, alu, inox, fibres de carbone, etc...
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.045 – (A1) – [14 59641]. –
08 octobre
2014. – E 05 B 77/00 (2016.01), E 05 B 83/36, 85/
00. – Verrou de fermeture à actionnement par moteur avec un mécanisme de surpassement et procédé
de surpassement d'un verrou de fermeture à action(Inventeurs :
PROSI
nement par moteur –
GAUTHIER ; SHAW GARETH L.; KALSI GURBINDER
SINGH; PEATEY DAVID P.). –
Demandeur : INTEVA
PRODUCTS, LLC, –
Mandataire : CABINET GERMAIN & MAUREAU
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E05B
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(11) du levier de fermeture (42) lorsque le levier de surpassement (50) se déplace de la première position à la
deuxième position.
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M
Un verrou (10) est prévu, le verrou (10) ayant: une
griffe (12) fixée de manière mobile au verrou (10) pour un
déplacement entre une position ouverte et une position
fermée; un cliquet (14) fixé de manière mobile au verrou
(10) pour un déplacement entre une position engagée et
une position désengagée, le cliquet (14) empêche la
griffe (12) de se déplacer de la position fermée vers la
position ouverte lorsque le cliquet (14) est dans la position engagée; un levier de fermeture (42) fixé de manière
mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une
première position et une deuxième position, dans lequel
le levier de fermeture (42) déplace la griffe (12) dans la
position fermée comme le levier de fermeture (42) se
déplace de la première position à la deuxième position;
un mécanisme de fermeture motorisé (11), le mécanisme
de fermeture motorisé (11) étant configuré pour déplacer
le levier de fermeture (42) de la première position à la
deuxième position; et un levier de surpassement (50)
monté de manière mobile sur le verrou (10) pour un
déplacement entre une première position et une deuxième position, dans lequel le levier de surpassement
(50) désengage le mécanisme de fermeture motorisé
A
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3.027.046 – (A1) – [15 50214]. –
12 janvier
2015. – E 05 B 77/00 (2016.01), E 05 B 83/36, 85/
00. – VERROU DE FERMETURE A ACTIONNEMENT
PAR MOTEUR AVEC UN MECANISME DE SURPASSEMENT ET PROCEDE DE SURPAS –
(Inventeurs :
PROSI GAUTHIER ; SHAW GARETH L. ; KALSI GURBINDER SINGH; PEATEY DAVID P.). –
Demandeur :
INTEVA PRODUCTS, LLC, –
GERMAIN & MAUREAU . – Priorité: FR, 08 octobre
2014, n° 1459641.
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Un verrou (10) est prévu, le verrou (10) ayant: une
griffe (12) fixée de manière mobile au verrou (10) pour un
déplacement entre une position ouverte et une position
fermée; un cliquet (14) fixé de manière mobile au verrou
(10) pour un déplacement entre une position engagée et
une position désengagée, le cliquet (14) empêche la
griffe (12) de se déplacer de la position fermée vers la
position ouverte lorsque le cliquet (14) est dans la position engagée; un levier de fermeture (42) fixé de manière
mobile au verrou (10) pour un déplacement entre une
première position et une deuxième position, dans lequel
le levier de fermeture (42) déplace la griffe (12) dans la
position fermée comme le levier de fermeture (42) se
déplace de la première position à la deuxième position;
un mécanisme de fermeture motorisé (11), le mécanisme
de fermeture motorisé (11) étant configuré pour déplacer
le levier de fermeture (42) de la première position à la
deuxième position; et un levier de surpassement (50)
monté de manière mobile sur le verrou (10) pour un
déplacement entre une première position et une deuxième position, dans lequel le levier de surpassement
(50) désengage le mécanisme de fermeture motorisé
(11) du levier de fermeture (42) lorsque le levier de surpassement (50) se déplace de la première position à la
deuxième position.
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E05B
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M Une plaque de retenue (10) pour un verrou (12) est
3.027.047 – (A3) – [14 59662]. –
08 octobre
2014. –
E 05 B 85/00 (2016.01), E 05 B 79/08. –
Plaque de retenue pour un verrou de vehicule –
(Inventeurs: PROSI GAUTHIER; SHAW GARETH L.;
KALSI GURBINDER SINGH ; PEATEY DAVID P.). –
D e m a n d e u r : I N T E VA P R O D U C T S , L L C , –
Mandataire: CABINET GERMAIN & MAUREAU
prévue. La plaque de retenue (10) est configurée pour
une utilisation à la fois dans un verrou de fermeture à
actionnement manuel (12) et dans un verrou de fermeture à actionnement par moteur (12).
A
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3.027.048 – (A1) – [14 59711]. –
10 octobre
2014. – E 06 B 9/17 (2016.01). –
JOUE POUR
(Inventeur : VANCOFFRE A SECTION EN U –
HOUDT MICHEL). – Demandeur: FIXOLITE USINES
Société anonyme, – Mandataire: CABINET NUSS Société à responsabilité limitée
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La présente invention a pour objet une joue pour
coffre à section en U, ladite joue comprenant un corps
principal en forme de plaque avec une collerette d'appui
et une partie à emboîter, cette dernière présentant une
forme extérieure complémentaire de la forme intérieure
en section transversale du profilé en U formant le corps
du coffre.
Joue (1) caractérisée en ce que ladite partie à emboîter
(4) comporte au moins une aile (5) s'étendant depuis et,
préférentiellement continûment, sur au moins la partie du
pourtour extérieur de cette partie (4) destinée à venir en
contact avec la face intérieure (2“) du profilé en U (2),
ladite aile (5) étant orientée en l'absence de contrainte de
manière inclinée vers l'extérieur et étant destinée à venir
en contact avec ladite face intérieure (2“) lors de l'emboîtement, de manière à subir une déformation sous
contrainte par appui sur cette face (2“).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.049 – (A1) – [15 58622]. –
15
septembre 2015. – E 21 B 41/00 (2016.01), G 06 F 17/
50. – PREDICTION DE LA DEFAILLANCE D'OUTIL
DE FOND DE PUITS INDUITE PAR LE CYCLE DE TEMPERATURE – (Inventeurs: SAMUEL ROBELLO; ANIDemandeur : LANDKET Mr; DURSUN SERKAN). –
MARK GRAPHICS CORPORATION, –
M an dat air e :
GEVERS & ORES . – Priorité: IB, 08 octobre 2014,
n° US2014/059681.
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M
Un mode de réalisation de procédé comprend:
l'obtention d'un jeu de paramètres de forage, possiblement provenant d'un plan de forage; l'application du jeu
de paramètres de forage à un modèle basé sur la physique pour obtenir un registre estimé d'un paramètre de
fond de puits tel que la température; et le perfectionnement du registre estimé avec un modèle entraîné par des
données avec un jeu de paramètres exogènes. Le cycle
de température et la fatigue cumulative (ou d'autres
mesures de la probabilité d'une défaillance ou la durée
de vie restante) peuvent être obtenue pour prédire les
défaillances d'outils, identifier les causes principales
d'une piètre performance de forage et de déterminer les
actions correctives.
A
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3.027.050 – (A1) – [15 58626]. –
15
septembre 2015. – E 21 B 43/17 (2016.01), E 21 B 41/
00. – PROCEDES DE PLANIFICATION DE FRACTURATION AUTOMATISES POUR CHAMPS MULTIPUITS –
(Inventeurs : COLVIN RICHARD DANIEL ;
PRATT DEWAYNE EDWARD ; CROCKETT STEVEN
PAUL). – Demandeur: LANDMARK GRAPHICS CORPORATION, –
Mandataire : GEVERS & ORES . –
Priorité: IB, 14 octobre 2014, n° US2014/060520.
K
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F
M Un procédé en conformité avec certains modes de
réalisation comprend la réception des paramètres
d'entrée précisant des exigences de fracturation, l'évaluation électronique des données sur la formation associées à une formation cible, et l'utilisation d'un
processeur informatique pour générer de façon dynamique un plan de fracturation pour au moins l'un de la
pluralité des trous de forage dans la formation cible. Le
plan comprend les emplacements de fracture potentiels
et les longueurs qui tiennent compte des emplacements
de fracture existants ou planifiés avec d'autres de la pluralité des trous de forage et qui tiennent compte également les paramètres d'entrée reçus et les données sur la
formation évaluées. Le procédé comprend également la
fracturation de la formation cible le long de la pluralité
des trous de forage en conformité avec le plan de fracturation.
E21B
81
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F01B
A
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3.027.051 – (A1) – [14 59791]. –
13 octobre
2014. – F 01 B 9/02 (2016.01), F 02 B 75/04, 75/32. –
DISPOSITIF DE COMPENSATION DES JEUX DE
FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR. –
(Inventeurs :
SCHWENCK BENOIT ; BIGOT SYLVAIN ; BESSON
Demandeur : MCE 5 DEVELOPFRANCOIS). –
MENT, – Mandataire: FIDAL INNOVATION
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M
L'invention concerne un dispositif de compensation
des jeux de fonctionnement d'un moteur comportant un
dispositif de transmission (1) susceptible de se déplacer
transversalement dans un bloc-moteur (100) pendant un
cycle moteur; un dispositif presseur (10) exerçant un
effort de maintien sur le dispositif de transmission (1).
Selon l'invention l'effort de maintien est ajusté à la
vitesse instantanée de déplacement transversal du dispositif de transmission (1) dans le bloc-moteur (100).
A
B
D
E
3.027.052 – (A1) – [14 59813]. –
13 octobre
2014. – F 01 D 5/28 (2016.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION D'UNE AUBE CREUSE COMPOSITE
PAR FLEXION D'UN CAPOT, ET AUBE POUVANT ETRE
FABRIQUEE PAR CE PROCEDE –
(Inventeurs : DELALEAU PIERRE ; FRIBOURG GUILLAUME; TELLIER
FLORIAN). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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Ce procédé de fabrication d'une aube creuse composé d'un capot (5) et d'une partie principale (1) dans
laquelle des cavités (4) ont été formées, repose sur la
fabrication de saillies (6) sous le capot (5), imbriqué dans
des élargissements (10) au fond d'une ouverture (8) de la
partie principale (1) et de la création d'une flexion sur le
capot (5) pour lui faire passer la partie extérieure, plus
étroite, de l'ouverture (8). On peut peser sur des nervures
(14) établies temporairement sur la face extérieure (7) du
capot (5). Conformément à l'invention, le capot (5) comprend une partie centrale amincie (12) à sa face inférieure afin de faciliter la flexion.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.053 – (A1) – [14 59721]. –
10 octobre
2014. – F 01 D 9/02 (2016.01). –
S TAT O R D E
TURBOMACHINE D'AERONEF –
(Inventeurs :
CHARBONNIER SIMON, PIERRE, CLAUDE; PERRIER
MATTHIEU, YOANN). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: GEVERS & ORES Société par actions simplifiée
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M
Stator (40) de turbomachine d'aéronef, comportant
une rangée annulaire d'aubes fixes (44) et une rangée
annulaire de bras (48), caractérisé en ce que les bords
de fuite (42) des aubes fixes sont situés sensiblement
dans un premier plan transversal (P1) situé en aval d'un
deuxième plan transversal (P2) passant sensiblement
par les bords d'attaque (46) des bras.
A
B
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3.027.054 – (A1) – [14 59686]. –
09 octobre
2014. – F 01 D 25/24 (2016.01). –
CARTER DE
TURBOMACHINE RENFORCE COMPORTANT DES
(Inventeurs : SARAPROTECTIONS EXTERNES –
ZIN YANN, CHRISTOPHE, MAURICE; CHARBONNIER
SIMON, PIERRE, CLAUDE; ROSET JULIEN; DEMONT
KEVIN). –
D em an de u r : S N E C M A S o c i ét é a n onyme, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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L'invention concerne un carter de turbomachine (1)
destiné à entourer au moins un élément rotatif équipé
d'aubes, tel qu'une soufflante de turbomachine, ce carter
(1) comportant au moins un renfort externe circonférentiel (4) dimensionné pour assurer une rétention d'aube en
cas de perte d'aube de l'élément rotatif. Au moins un renfort (4) externe est couvert au moins en partie d'une protection (17, 28, 29, 31) contre les chocs pour éviter la
détérioration de la face externe du carter sous l'effet
d'impacts d'outils ou analogues intervenant au cours
d'opérations de maintenance sur ce carter.
F01D
83
84
A
F01L
B
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3.027.055 – (A1) – [14 59835]. –
14 octobre
2014. – F 01 L 1/356 (2016.01). –
COMMANDE
DE DECALAGE D'INSTANTS D'OUVERTURE/FERMETURE DE SOUPAPES D'UN MOTEUR DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : DENAYROLLES
Demandeur : REMANUEL; BARBOI FLORIN). –
N A U LT S . A . S S o c i ét é par a c t i o ns s i m p l if i é e, –
Mandataire: RENAULT SAS
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M Un dispositif de commande de décalages d'instants
d'ouverture/fermeture de soupapes d'un moteur de véhicule automobile, comprenant un moteur électrique (1), un
organe d'appui (2) coopérant avec le moteur électrique,
un premier élément de conversion (4) solidaire ou d'une
seule pièce avec l'élément de poulie, un deuxième élément de conversion (3) entrainé en rotation par le premier élément de conversion, et lié en rotation avec l'arbre
à cames, dans lequel le deuxième élément de conversion est entraîné en translation par l'organe d'appui, tout
en restant entraîné en rotation par le premier élément de
conversion, et le mouvement de translation du deuxième
élément de conversion entraîne un décalage angulaire
de ce deuxième élément de conversion autour de l'axe
longitudinal, afin de décaler angulairement l'arbre à
cames relativement à l'élément de poulie.
A
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B
D
E
3.027.056 – (A1) – [14 59723]. –
10 octobre
2014. – F 01 N 3/20 (2016.01), F 01 N 3/28, 9/00. –
DISPOSITIF DE REDUCTION CATALYTIQUE SELECTIVE –
(Inventeur : BOZIAN MOHAMED). –
M
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L'invention concerne un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote contenus dans les gaz
d'échappement circulant dans une ligne d'échappement
(1) d'un moteur thermique, ledit dispositif comprenant: un réservoir de liquide (7) contenant un composant précurseur d'un agent réducteur, - en aval duquel est disposé un moyen échangeur thermique (8) destiné à
décomposer le précurseur liquide en un agent réducteur
gazeux par apport thermique provenant desdits gaz
d'échappement, - en aval duquel est disposé un moyen
d'injection (4) de l'agent réducteur gazeux dans la ligne
d'échappement/ Le moyen échangeur thermique (8)
comporte une gaine venant entourer au moins partiellement la ligne d'échappement sur une portion de sa longueur, et ledit dispositif comprend également: - un
réservoir tampon (13) apte à stocker provisoirement au
moins une partie de l'agent réducteur gazeux, ledit réservoir tampon étant disposé en aval du moyen échangeur
thermique (8) et en amont du moyen d'injection (4), - le
réservoir de liquide (7), le moyen échangeur thermique
(8), le réservoir tampon (13) et le moyen d'injection (4)
étant successivement connectés les uns aux autres par
des moyens de connexion fluidique (9,14).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.027.057 – (A1) – [14 59799]. –
13 octobre
2014. – F 02 B 67/06 (2016.01), F 02 B 69/00, B 60 K
6/22. – MOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UNE
GENERATRICE LINEAIRE DE COURANT ELECTRIQUE –
(Inventeurs : DA COSTA ANTHONY ; LE
Demandeur : IFP ENERGIES
BERR FABRICE). –
NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES NOUVELLES
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La présente invention concerne un moteur thermique
comportant un bloc moteur (1) ayant au moins deux
cylindres, au moins un piston (2a, 2b) et un vilebrequin
(4), caractérisé en ce qu'il comprend, dans au moins un
cylindre (2b), un ensemble de génération électrique
linéaire (G) mû par le vilebrequin (4) dudit bloc moteur.
A
B
D
E
3.027.058 – (A1) – [14 59777]. –
13 octobre
2014. – F 02 C 6/20 (2016.01), F 02 C 9/44, B 64 C
27/12. – ARCHITECTURE D'UN SYSTEME PROPULSIF D'UN HELICOPTERE COMPRENANT UN TURBOMOTEUR HYBRIDE ET UN SYSTEME DE
REACTIVATION DE CE TURBOMOTEUR HYBRIDE –
(Inventeurs : VALLART PHILIPPE ; BAZET JEANMICHEL; LE DUIGOU LOIC). –
Demandeurs : TURBOMECA Société anonyme ; LABINAL POWER SYSTEMS, – Mandataire: GEVERS FRANCE
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L'invention concerne une architecture d'un système
propulsif d'un hélicoptère multi-moteur comprenant des
turbomoteurs reliés à une boite de transmission de puissance, caractérisée en ce qu'elle comprend: au moins un
turbomoteur (20) hybride apte à fonctionner dans au
moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de
croisière de l'hélicoptère; au moins deux chaines (30; 40)
de contrôle de chaque turbomoteur (20) hybride, chaque
chaine (30; 40) comprenant une machine (31; 41) électrique reliée au turbomoteur (20) hybride et adaptée pour
entrainer son générateur de gaz en rotation, et au moins
une source (33; 43) d'alimentation électrique de cette
machine (31; 41) électrique, chaque chaine (30; 40) de
réactivation étant configurée pour pouvoir entrainer ledit
turbomoteur (20) dans au moins un régime de fonctionnement parmi une pluralité de régimes prédéterminés.
F02B
85
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A
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F02C
B
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3.027.059 – (A1) – [14 59811]. –
13 octobre
2014. –
F 02 C 7/26 (2016.01), F 02 C 7/228. –
SYSTEME D'ALLUMAGE D'UNE CHAMBRE DE
COMBUSTION
D'UN
TURBOMOTEUR –
(Inventeurs : THIRIET ROMAIN ; BAZET JEANMICHEL ; COTTIN GUILLAUME ; SERGHINE CAMEL ;
MARCONI PATRICK; MOINE BERTRAND; POUMAREDE VINCENT). – Demandeur: TURBOMECA Société
anonyme, – Mandataire: GEVERS FRANCE
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L'invention concerne un système d'allumage d'une
chambre (2) de combustion d'un turbomoteur
comprenant: une pluralité d'injecteurs (21a, 21b, 31a,
31b) de démarrage adaptés pour injecter du carburant
dans ladite chambre (2) au cours d'une phase d'initiation
de la combustion; un circuit (6) d'alimentation en carburant desdits injecteurs de démarrage comprenant un premier sous-circuit, dit circuit primaire (20) de démarrage,
configuré pour alimenter en carburant une partie de
ladite pluralité d'injecteurs de démarrage; un deuxième
sous-circuit, dit circuit secondaire (30) de démarrage,
configuré pour alimenter en carburant l'autre partie de
ladite pluralité d'injecteurs de démarrage.
A
B
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3.027.060 – (A1) – [14 59855]. –
14 octobre
2014. – F 02 C 7/28 (2016.01). – ENSEMBLE DE
TURBOMACHINE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE
DRAINAGE MONTE SUR UN DISPOSITIF D'ETANCHEITE –
(Inventeurs : BOUDEBIZA TEWFIK ; CHARIER GILLES, ALAIN; DUFFET JEAN-CHRISTOPHE ;
FARVACQUE BENOIT, GUILLAUME; PIKOVSKY CATHERINE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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L'objet principal de l'invention est un ensemble (1) de
turbomachine (10), comportant des premier (19) et deuxième (20) corps dont l'un (20) au moins est mobile en
rotation par rapport à l'autre (19), entre lesquels est situé
un dispositif d'étanchéité (24) assurant une étanchéité
entre une enceinte (E) d'un fluide d'écoulement (H) et un
canal de pressurisation (23) délimité extérieurement par
une paroi intermédiaire (22) du premier corps (19) et intérieurement par l'enceinte (E), la paroi intermédiaire (22)
délimitant intérieurement une cavité sous veine (21) délimitée extérieurement par la veine aérodynamique (V),
extérieure aux premier (19) et deuxième (20) corps,
caractérisé en ce que l'ensemble (1) comporte un dispositif de drainage (2), monté sur le dispositif d'étanchéité
(24) et traversant la paroi intermédiaire (22), pour empêcher la circulation dans le canal de pressurisation (23) de
fluide (H) en provenance de l'enceinte (E) en cas de
défaillance du dispositif d'étanchéité (24).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
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E
3.027.061 – (A1) – [14 59756]. –
10 octobre
2014. – F 02 C 9/26 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE NOTIFICATION D'UNE AUTORISATION
D'ARRET COMPLET D'UN MOTEUR A TURBINE A GAZ
D'AERONEF –
(Inventeurs : DESCUBES OLIVIER,
PIERRE ; PY JEAN-MICHEL, PIERRE, CLAUDE). –
Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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M L'invention concerne un procédé de notification d'une
autorisation d'arrêt complet d'un moteur à turbine à gaz
d'aéronef, comprenant, suite à la détection (E10) d'un
passage du moteur à un régime de ralenti:
(a) une étape (E20) d'évaluation, à partir d'une valeur
d'un premier paramètre de fonctionnement du moteur,
d'une valeur d'un second paramètre T45MG caractérisant un comportement thermique d'une pièce du moteur
sujette à cokéfaction;
(b) une étape (E30) de comparaison de la valeur du
second paramètre T45MG avec une valeur de seuil prédéfinie T45seuil correspondant à une valeur du second
paramètre n'engendrant pas de cokéfaction de ladite
pièce; et
(c) une étape (E50) de notification d'autorisation d'arrêt
complet du moteur si la valeur du second paramètre
T45MG est inférieure à la valeur de seuil prédéfinie
T45seuil, les étapes (a) à (c) étant réitérées sinon.
L'invention a aussi pour objet un dispositif mettant en
oeuvre un tel procédé.
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3.027.062 – (A1) – [14 59671]. –
09 octobre
2014. – F 02 D 9/02 (2016.01), F 02 D 21/06, F 02 M
25/06. – PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR
A COMBUSTION INTERNE MUNI D'UN DISPOSITIF DE
TRAITEMENT DE GAZ –
(Inventeurs : MIGNOT
CELANIE ; KIEFFER STEVE ; PAILLARD JEROME). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
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Le procédé de commande d'un moteur à combustion
interne muni d'un dispositif de traitement de gaz comprend les étapes suivantes:
on ferme une vanne de purge du dispositif de traitement
et l'on réalise un apprentissage des défauts d'un système
d'injection de carburant,
on réalise un apprentissage des défauts de section
aéraulique d'une vanne papillon de la conduite d'admission d'air frais du moteur, on ouvre la vanne de purge afin
de vider complètement le dispositif de traitement du carburant et des gaz qu'il contient,
lorsque le dispositif de traitement ne comporte plus de
vapeur de carburant, on réalise l'apprentissage de la section de la vanne de purge, la vanne étant maintenue
ouverte pour réaliser cet apprentissage,
on détermine la section aéraulique corrigée de la vanne
de purge en déterminant un facteur correctif fonction de
la consigne de pression collecteur et de la pression collecteur modélisée avec purge ou en utilisant une dérive
de richesse.
F02C
87
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F02D
A
B
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3.027.063 – (A1) – [14 59793]. –
13 octobre
2014. – F 02 D 17/02 (2016.01). –
M O TE U R D E
VEHICULE AUTOMOBILE A DESACTIVATION DE CYLINDRE DE COMBUSTION –
(Inventeurs : CHARRIER JEAN LOUIS; PARODI JULIEN; KRETZAS EFSDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTRATIOS). –
TOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
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L'invention concerne un procédé de commande d'un
moteur à combustion de véhicule automobile comportant
une étape consistant à évaluer si la consigne de couple
(1)est inférieure à un couple seuil (Ts) distinct du couple
minimal atteignable avec le nombre de cylindres actifs
actuel (3) et distinct du couple maximal atteignable avec
un cylindre actif en moins (5).
A
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3.027.064 – (A1) – [14 59778]. –
13 octobre
2014. – F 02 D 41/30 (2016.01), B 60 W 30/188, 30/
20. – PROCEDE DE COUPURE DE L'INJECTION DE
CARBURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : THOMAS MATHIEU ; MICHAUT SIMON ; CHARLES JULIETTE). –
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L'invention concerne un procédé de coupure de
l'injection de carburant dans un moteur à combustion
interne sur un véhicule en phase de décélération
comprenant:
-une étape détection d'une demande de décélération du
véhicule,
-une étape de détermination d'un couple curatif (Ccor)
destiné à atténuer les oscillations du régime moteur pendant la décélération, caractérisé en ce qu'il comprend:
-une étape de détection du premier maximum de couple
curatif, et suite à la détection de ce premier maximum de
couple curatif,
-une étape de demande de coupure d'injection lorsque le
couple curatif (Ccor) atteint une valeur proportionnelle au
premier maximum de couple curatif.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.065 – (A1) – [14 59801]. –
13 octobre
2014. – F 02 K 1/54 (2016.01). –
GRILLE DEPLOYABLE A AILETTES POUR SYSTEME D'INVERSION DE POUSSEE DE TURBOMACHINE
D'AERONEF –
(Inventeur : FERT JEREMY, EDMODemandeur : SNECMA Société anonyme, –
ND). –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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Afin d'aider à son déploiement, l'invention propose
une grille déployable (32) à ailettes (44) pour système
d'inversion de poussée (6) de turbomachine d'aéronef, la
grille étant capable d'adopter une position de repos ainsi
qu'une position active déployée dans laquelle les ailettes
(44) sont davantage écartées axialement les unes des
autres que dans la position de repos. La grille comporte,
au moins entre deux ailettes (44), des moyens élastiques
de rappel (56) forçant lesdites deux ailettes (44) à s'écarter axialement l'une de l'autre.
A
B
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3.027.066 – (A1) – [14 59860]. –
14 octobre
2014. – F 02 K 1/72 (2016.01). – INVERSEUR DE
POUSSEE POUR NACELLE DE TURBOREACTEUR
D'AERONEF ET NACELLE ASSOCIEE – (Inventeur:
BEHRAOUI BOUZIANE). –
Demandeur : AIRCELLE
Société anonyme, – Mandataire: CABINET GERMAIN
& MAUREAU
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La présente invention se rapporte à un inverseur de
poussée pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, et en
particulier à un inverseur de poussée (1) pour nacelle (2)
de turboréacteur (20) comprenant au moins un capot
mobile (3) monté sur une structure fixe (4) de l'inverseur
(1) entre une position de fermeture, dans laquelle il
assure la continuité aérodynamique de la nacelle (2) et
désactive des moyens de déviation d'au moins une partie
du flux d'air, et une position d'ouverture dans laquelle il
ouvre un passage dans la nacelle et activent lesdits
moyens de déviation, chaque capot mobile (3) étant apte
à être déplacé entre ces deux positions par des actionneurs (5), l'inverseur de poussée (1) étant caractérisé en
ce qu'il comprend au moins un dispositif de détection (6)
de défaillance comprenant une butée escamotable (7),
commandée par au moins un moyen d'activation (8),
ladite butée étant escamotable entre: une position escamotée, lorsque le capot mobile (3) effectue une course
normale, dans laquelle la butée (7) est désactivée; et
une position déployée de détection, en cas de sur-course
prédéterminée du capot mobile (3) dans laquelle la butée
(7) est activée et forme un obstacle à la fermeture du
capot mobile (3) par rapport à la structure fixe (4), ladite
sur-course étant détectée par le moyen d'activation (8).
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F02M
A
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B
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3.027.067 – (A1) – [15 59600]. –
09 octobre
2015. –
F 02 M 35/024 (2016.01), F 02 M 35/12. –
ENSEMBLE DE FILTRE A AIR AVEC UN RESONATEUR ACOUSTIQUE INTEGRE –
(Inventeur : DESJARDINS MICHAEL). –
Demandeur : MANN+HUMMandataire : CABINET HERRBURMEL GMBH, –
GER . – Priorité: US, 10 octobre 2014, n° 14511336.
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L'invention concerne un système d'admission d'air
(12) pour un véhicule équipé d'un moteur (16) comprenant un boîtier (18), un filtre (26) et un résonateur acoustique (30). Le boîtier (18) comprend un premier élément
de boîtier (20), un second élément de boîtier (22) et un
chemin de circulation d'air AF passant au travers du boîtier (18). Le filtre (26) est logé dans le boîtier (18) et positionné dans le chemin de circulation d'air AF pour
permettre d'éliminer des débris présents dans l'air aspiré.
Le résonateur acoustique (30) est formé intégralement
avec le premier élément de boîtier (20) et est susceptible
de réduire les bruits générés par le moteur (16).
A
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3.027.068 – (A1) – [14 59643]. –
08 octobre
2014. – F 02 M 59/44 (2016.01). –
INJECTEUR
(Inventeur : SAUVETRE LUDODE CARBURANT –
VIC). – Demandeur: DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : DELPHI FRANCE SAS
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L'invention est relative à un injecteur comprenant un
actionneur, une vanne (26) et une buse. Le corps de
l'actionneur (22), le corps de vanne (50) et le corps de
buse étant solidarisés en un empilement coaxial par un
écrou d'injecteur. L'injecteur comprend de plus un dispositif de positionnement (92) coaxial du corps d'actionneur
(22) et du corps de vanne (50).
Le dispositif de positionnement (92) comprend un moyen
de positionnement radial (94) interdisant au corps
d'actionneur (22) et au corps de vanne (50) de se
désaxer et, un moyen de positionnement angulaire (96)
interdisant aux mêmes deux corps (20, 50) de tourner
l'un relativement à l'autre, les deux moyens de positionnement (94, 96) étant distincts et indépendants.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.069 – (A1) – [14 02325]. –
13 octobre
2014. – F 03 D 3/00 (2016.01). –
EOLIENNE A
AXE VERTICAL EN FORME D'ARBRE S'INTEGRANT
DANS LES PAYSAGES, ET QUI PRODUIT DE L'ELECTRICITE –
(Inventeur : KNAUB VINCENT FREDEDemandeur : KNAUB VINCENT FREDERIC). –
RIC, – Mandataire: KNAUB VINCENT
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Eolienne à axe vertical en forme d'arbre s'intégrant
dans les paysages, et qui produit de l'électricité.
L'invention concerne une éolienne à axe vertical ayant un
rendement accru par rapport à celles qui existent actuellement, du fait de ses pales qui sont rotatives, et ayant
l'avantage de s'intégrer dans les paysages grâce à sa
forme d'arbre.
Le dispositif comporte quatre pales de surfaces planes et
rotatives sur leur propre axe vertical, celles-ci étant disposées entre un support bas et un support haut, à intervalle régulier de 90° autour de l'axe vertical de l'éolienne.
Chaque pale peut tourner de 180° sur son propre axe
vertical, sous la poussée du vent. Considérons l'éolienne
vue de face. Le vent souffle uniformément sur toute
l'éolienne. La pale du côté droit de l'axe vertical de
l'éolienne arrive en butée et offre sa surface totale perpendiculairement au vent. La pale du côté gauche de
l'axe vertical se met parallèlement à la direction du vent
car elle a une possibilité de tourner de 180° sur son
propre axe. Comme elle est parallèle au vent, elle n'offre
aucune surface d'appui à la force du vent. La force du
vent qui pousse sur la pale droite fait ainsi tourner
l'éolienne. Après 90° de rotation de l'éolienne, deux nouvelles pales se présentent au vent. Comme décrit cidessus, la pale de droite tournant sur son propre axe
arrive en butée et offre sa surface totale perpendiculaire-
A
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3.027.070 – (A1) – [14 59699]. –
09 octobre
2014. – F 04 D 29/28 (2016.01), F 04 D 29/66, F 01 D
5/04, 5/10. – TURBOMACHINE TOURNANT A DES
VITESSES ELEVEES – (Inventeurs: DALLER RENE;
WALCH JOSEPH). –
D e m a n d e u r : C RY O S TA R
SAS, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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Cette turbomachine comporte une roue (2) montée
sur un arbre (4) et un disque (18) adjacent à la roue (2) et
monté sur le même arbre en étant entrainé en rotation
par celui-ci, le disque (18) étant réalisé dans un matériau
d'une densité supérieure à celle du matériau utilisé pour
la fabrication de la roue (2).
Application à un compresseur-turbine.
F03D
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ment au vent. La pale de gauche pivote sur son propre
axe et sort du vent en se mettant parallèlement au vent.
L'éolienne continue de tourner. D'autre part, elle prend
esthétiquement la forme d'un arbre et peut donc s'intégrer harmonieusement dans les paysages. Une dynamo
électrique est fixée au mât. Il produit de l'électricité quand
l'éolienne tourne.
Si une tempête est détectée, le servomoteur fait coulisser une tringle avec deux crochets qui libèrent les deux
élastiques qui forment la butée sur le mât pour une pale.
Cette pale pourra alors tourner vers l'arrière de 90° et se
mettre aussi parallèlement au vent, comme sa collègue
se trouvant diamétralement opposée par rapport à l'axe
de l'éolienne. Le vent n'a plus aucune surface sur
laquelle exercer sa force. L'éolienne s'arrêtera de tourner.
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B
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3.027.071 – (A1) – [14 59798]. –
13 octobre
2014. – F 04 D 29/32 (2016.01), F 04 D 29/34, 29/38,
29/64. – PROCEDE D'INTERVENTION SUR UN ROTOR ET CLINQUANT ASSOCIE – (Inventeurs : DESREUMAUX ANTOINE, PATRICE, MARIE; REGHEZZA
PATRICK, JEAN-LOUIS). – Demandeur: SNECMA, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS
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Dans le procédé d'intervention de l'invention, qui vise
à maintenir opérationnel un rotor métallique de turbomachine, tel un tambour:
- on rectifie une face amont et/ou aval (343) d'une rainure
(34) circonférentielle du rotor, ladite face présentant les
marques en creux que la rectification doit effacer ou au
moins estomper,
- et on interpose des clinquants (43) dans la rainure,
entre les aubes du rotor (24) et ce rotor, au moins là où
ladite face a été rectifiée.
A
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3.027.072 – (A1) – [14 59654]. –
08 octobre
2014. – F 04 D 29/56 (2016.01). –
ANNEAU DE
COMMANDE D'UN ETAGE D'AUBES A CALAGE VARIABLE
POUR
UNE
TURBOMACHINE –
(Inventeurs : BROMANN ALAIN, MARC, LUCIEN ;
BENDERRADJI KAMEL ; DUMAS LILIAN, YANN). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
simplifiée
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Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à
calage variable pour une turbomachine, comportant un
corps annulaire, des premiers moyens configurés pour
être reliés à des pivots desdites aubes, des seconds
moyens configurés pour être reliés à des moyens
d'actionnement en vue de la rotation dudit corps autour
d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisièmes
moyens configurés pour coopérer avec le carter afin de
centrer et guider ledit corps, caractérisé en ce que lesdits
troisièmes moyens comportent au moins un patin (44)
d'appui sur ledit carter, ce patin étant porté par un organe
(54) qui est fixé par sertissage à une extrémité radialement interne d'une vis de réglage (46) qui traverse un
logement (48) sensiblement radial dudit corps et qui
reçoit à son extrémité radialement externe un écrou (50)
d'immobilisation radiale de ladite vis.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.073 – (A1) – [14 59754]. –
10 octobre
2014. – F 16 B 13/00 (2016.01). – ASSEMBLAGE
DE DEUX PIECES COMPRENANT UNE COUPELLE DE
CENTRAGE AMOVIBLE POUR TURBOMACHINE
D'AERONEF –
(Inventeurs : MATHIAS CYRILLE,
FRANCOIS, ANTOINE ; VITRA JULIEN ; SIMONOTTI
HERVE). –
Dem andeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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Une turbomachine pour aéronef comporte en général
au moins un assemblage formé d'une première pièce
(70) sur laquelle une deuxième pièce (72) est fixée à
l'aide de moyens de fixation (18) comprenant une tête
(26) appliquée sur la première pièce et un corps (19) coopérant avec la deuxième pièce pour opérer un serrage
des pièces. Le logement de la tête (26) d'un tel moyen de
fixation requiert un bossage au niveau de la première
pièce, complexe et coûteux à réaliser avec des techniques conventionnelles. Un tel bossage peut être remplacé par une coupelle (80) amovible comprenant un
orifice (82) au travers duquel passe le corps (19) et formant un logement pour la tête (26), une surface d'appui
pour la tête (26), et des moyens de butée (92) appliqués
sur la première pièce pour empêcher un déplacement de
la coupelle (80) en direction de la deuxième pièce.
A
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3.027.074 – (A1) – [14 59850]. –
14 octobre
2014. – F 16 C 32/06 (2016.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION D'UN PALIER FLUIDE HYDROSTA(Inventeurs :
GEFFROY
TIQUE ALVEOLE –
CHRISTIAN; LE FOULON JOHN-FITZGERALD; RIDELAIRE PASCAL). –
Demandeur : SNECMA Société
anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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Le procédé comprend le dépôt d'un revêtement en
matériau métallique sur la surface interne du corps (4) du
stator (36), l'imprégnation dudit revêtement avec un
matériau composite autolubrifiant (20), l'usinage
d'alvéoles internes (28) dans l'épaisseur du revêtement
(10) et l'usinage d'orifices (34) débouchant dans les
alvéoles.
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3.027.075 – (A1) – [14 59683]. –
09 octobre
2014. – F 16 C 33/10 (2016.01), F 16 C 9/02, F 01 M
1/06. – ENSEMBLE POUR PALIER DE GUIDAGE EN
ROTATION D'UN ARBRE –
(Inventeurs : GOUZONNAT FABIEN ; LE COQ STEPHANE ; LAMANIERE
PA TR IC K ; S AD O UD I M O RA DH ; VA N DE WAL LE
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN
THIERRY). –
AUTOMOBILES SA Société anonyme ; FEDERAL-MOGUL WIESBADEN GMBH Société à responsabilité limitée, –
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L'invention porte principalement sur un ensemble
pour palier (1) de guidage en rotation d'un arbre comportant:
- deux demi-corps (3, 4) assemblés de façon à présenter
une surface interne et cylindrique formant une portée (8),
- un demi-coussinet inférieur (11) et un demi-coussinet
supérieur (12) interposés entre ledit arbre et ladite portée
(8), et
- au moins un flasque de butée (15) adjacent auxdits
demi-coussinets (11, 12) s'étendant suivant une partie
d'une circonférence supérieure, respectivement inférieure, de ladite portée (8),
tel que un desdits demi-coussinets comporte au moins
un ergot (21, 22) assurant un guidage d'un liquide de
lubrification vers une extrémité dudit flasque de butée
(15).
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3.027.076 – (A1) – [14 59714]. –
10 octobre
2014. –
F 16 D 13/58 (2016.01), F 16 D 21/06. –
DISPOSITIF D'EMBRAYAGE –
(Inventeurs :
FLECHE BENOIT; HUGET SYLVAIN). – Demandeur:
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
J
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1)
comportant un plateau de réaction (5) destiné à être couplé en rotation à un arbre menant (8), un premier disque
de friction (6a) monté en arrière du plateau de réaction
(5) et couplé à un premier arbre mené (2), un premier
plateau de pression mobile (4a), apte à être actionné de
façon à serrer ou libérer le premier disque de friction (6a)
sur le plateau de réaction (5), caractérisé en ce qu'il comporte un moyeu support (21) couplé en rotation au premier arbre mené (2), le plateau de réaction (5) étant
monté mobile en rotation sur le moyeu support (21), par
l'intermédiaire d'un palier (31), ledit plateau de réaction
(5) étant maintenu axialement en position par rapport au
moyeu support (21), la périphérie radialement interne du
premier disque de friction (6a) entourant le moyeu support (21), l'extrémité arrière du moyeu support (21)
s'étendant en arrière de la périphérie radialement interne
du premier disque de friction (6a), l'extrémité arrière du
moyeu support (21) prenant appui sur un organe d'appui
(36) qui est fixe axialement par rapport au premier arbre
mené (2).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.077 – (A1) – [14 59678]. –
09 octobre
2014. – F 16 D 25/10 (2016.01). –
SYSTEME DE
TRANSMISSION COMPORTANT UN MECANISME A
DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE –
(Inventeurs :
ARHAB RABAH ; RIBOT HERVE ; CAUMARTIN
Demandeur : VALEO EMBRAYAGES
LAURENT). –
Mandataire : VALEO
TRANSMISSIONS
J
O
K
P
R
M
L'invention concerne un système (10) de transmission, notamment pour un véhicule automobile, comportant autour d'un axe (O) au moins une coquille (12)
d'entrée qui est liée en rotation à un arbre menant et à un
voile (18) d'entraînement pour lier en rotation ladite
coquille (12) d'entrée à un mécanisme (20) à double
embrayage humide qui, comportant au moins un premier
embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2) respectivement de type multidisques, est commandé pour
accoupler sélectivement ledit arbre menant à un premier
arbre (A1) mené et à un deuxième arbre (A2) mené,
caractérisé en ce que la coquille (12) d'entrée et le voile
(18) d'entraînement sont liés en rotation sans jeu angulaire par des moyens (24) de liaison qui sont notamment
constitués par rivets (25).
A
K
B
D
E
3.027.078 – (A1) – [14 59789]. –
13 octobre
2014. –
F 16 D 48/04 (2016.01), B 60 K 23/02. –
ACTIONNEUR POUR SYSTEME DE TRANSMISSION –
(Inventeurs : MAUREL HERVE ; MAUREL
PASCAL; MOLLIER CHRISTOPHE). –
Demandeur :
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
J
P
R
M Actionneur
O
(19) pour système de transmission,
comprenant:
- un cylindre (45) apte à recevoir un fluide, le cylindre
(45) comprenant un piston (46) délimitant une première
(47) et une deuxième (48) chambres dans le cylindre
(45), le piston (46) étant mobile entre deux positions
extrêmes,
- un organe d'interface (15) avec un utilisateur, apte à
générer une force provoquant le déplacement du piston
(46) de manière à faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48),
- une pompe électrique (17), apte à générer une pression
provoquant le déplacement du piston (46) de manière à
faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48), et
- une unité de pilotage (39) de la pompe électrique (17),
commandant la pompe (17) de manière à ce que le
déplacement du piston (46) pour faire diminuer le volume
de la deuxième chambre (48) soit sélectivement causé:
- seulement par la force générée par l'organe d'interface
(15) avec l'utilisateur,
- seulement par la pression générée par la pompe électrique (17), et
- à la fois par la force générée par l'organe d'interface
(15) avec l'utilisateur et par la pression générée par la
pompe électrique (17).
F16D
95
96
A
F16D
B
D
E
3.027.079 – (A1) – [14 59782]. –
13 octobre
2014. – F 16 D 48/06 (2016.01), B 60 W 10/02, B 60 K
23/02. –
PROCEDE ET SYSTEME DE PILOTAGE
D'UN EMBRAYAGE – (Inventeurs: MAUREL HERVE;
M AUREL PAS CAL ; M OLLIER CH RISTO PHE). –
Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO TRANSMISSIONS
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de pilotage d'un
actionneur électrique, l'actionneur étant en liaison cinématique avec un organe d'actionnement d'un embrayage
et apte à exercer un effort d'assistance sur l'organe
d'actionnement afin d'assister une pédale (19) dans le
déplacement d'un embrayage;
le procédé de pilotage de l'actionneur comportant un
mode de pilotage manuel assisté dans lequel l'organe
d'actionnement est déplacé à la fois par la pédale (19) et
par l'actionneur et dans lequel:
l'on génère une valeur de consigne (103) pour une grandeur de commande de l'actionneur (14) en fonction d'un
signal (45) représentatif de la position de la pédale délivré par un capteur (20) associé à la pédale (19);
l'on mesure une valeur (95) de la grandeur de commande
de l'actionneur (14); et
l'on asservit la valeur (95) mesurée pour ladite grandeur
de commande à la valeur de consigne (103) générée.
A
K
B
D
E
3.027.080 – (A1) – [14 59731]. –
10 octobre
2014. –
F 16 D 65/097 (2016.01), F 16 D 55/227. –
“RESSORT DE RAPPEL ELASTIQUE D'UN PATIN DE
FREINAGE COMPORTANT DES MOYENS DE RATTRAPAGE DU JEU D'USURE, FREIN A DISQUE ET KIT DE
REMPLACEMENT“ –
(Inventeurs :
FOUCOIN
ALEXANDRE ; MONTEGU DIDIER ; MERRIEN SANDRA). – Demandeur : CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V., – Mandataire: GEVERS & ORES Société par actions simplifiée
J
P
O
M
R
L'invention propose un ressort (48) qui comporte successivement une portion de fixation (50) du ressort sur le
frein à disque, une branche rigide (B2) reliée à la portion
de fixation (50) par un pli déformable plastiquement (P1),
autour d'un premier axe de déformation (A1); une autre
branche rigide (B3) reliée à la précédente branche rigide
(B2) par un deuxième pli déformable plastiquement (P2),
et encore une autre branche rigide (B4) reliée à la précédente branche rigide (B3) par un troisième pli déformable
plastiquement (P3) et qui coopère, directement ou indirectement, avec une portion associée du patin de freinage, chaque branche rigide (B2, B3, B4) étant une
bande qui s'étend dans un plan parallèle au premier axe
de déformation (A1).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
B
D
E
3.027.081 – (A1) – [14 59733]. –
10 octobre
2014. – F 16 D 65/097 (2016.01), F 16 D 55/227. –
“FREIN A DISQUE A ETRIER COULISSANT COMPORTANT UN RESSORT CENTRAL DE RAPPEL ELASTIQUE D'UN PATIN DE FREINAGE EXTERIEUR
COMPORTANT DES MOYENS DE RATTRAPAGE DU
JEU D'USURE, RESSORT ET KIT DE REMPLACE(Inventeur : FOUCOIN ALEXANDRE). –
MENT“ –
Demandeur : CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL
B.V., – Mandataire: GEVERS & ORES Société par actions simplifiée
O
J
P
R
M
L'invention concerne un frein à disque (10) à étrier
coulissant qui comporte un patin de freinage extérieur
(18E) monté coulissant dans le support fixe du frein,
caractérisé en ce que le frein à disque comporte un ressort central extérieur (48E) de rappel élastique du patin
de freinage extérieur (18E) vers sa position inactive, qui
est fixé à une portion centrale associée (63) du patin de
freinage extérieur (18E) et dont une portion avant (50)
est solidaire axialement d'une portion centrale associée
(58) du support fixe (14). Pour son rappel vers sa position inactive, le patin de freinage intérieur est solidaire en
déplacement axial avec le piston de frein.
A
B
D
E
3.027.082 – (A1) – [14 59688]. –
09 octobre
2014. – F 16 F 7/104 (2016.01), E 04 B 1/82, G 10 K
11/16. – ABSORBEUR DYNAMIQUE NON-LINEAIRE
ET SON UTILISATION POUR L'ISOLATION ACOUSTIQUE –
(Inventeurs : MATTEI PIERRE-OLIVIER ;
BELLIZZI SERGIO ; PACHEBAT MARC ; PONCOT
REMI; BERGER SYLVAIN). –
Demandeurs : SAINTGOBAIN PLACO ; SAINT-GOBAIN ISOVER ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire: SAINT-GOBAIN RECHERCHE
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un absorbeur dyna-
mique non-linéaire (9) comprenant
- une lame (1) avec deux parties d'extrémité (2a) et une
partie intermédiaire (2b) à fonction de ressort nonlinéaire, une masse (3) fixée à la partie intermédiaire (2b)
à fonction de ressort non-linéaire de la lame,
- un moyen de fixation (4) permettant de fixer les deux
parties d'extrémité (2a) de la lame (1) sur un support
solide de manière à ce que la partie intermédiaire (2b) à
fonction de ressort non-linéaire puisse osciller autour de
sa position d'équilibre ou de ses positions d'équilibre.
Elle concerne en outre un élément de construction contenant un tel absorbeur et l'utilisation d'un tel absorbeur ou
élément de construction pour réduire la transparence
acoustique d'une paroi.
F16D
97
98
F16F
A
K
J
B
D
E
3.027.083 – (A1) – [14 59692]. –
09 octobre
2014. –
F 16 F 9/36 (2016.01), F 16 F 9/54. –
SYSTEME DE PROTECTION POUR AMORTISSEUR
HYDRAULIQUE COMPORTANT DES DECOUPES
POUR UNE SANGLE DE COMPRESSION –
(Inventeurs : MULLER JEROME ; LE COSQUER
YANNICK; JEANNEAU YANN; SIGOGNAULT ANDRELOUIS). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
P
O
R
M
Système pour un amortisseur hydraulique reliant un
élément de suspension à la caisse d'un véhicule automobile, comprenant une tige (2) coulissant dans un tube, ce
système de protection comportant un soufflet (20) présentant une extrémité (54) prévue pour être reliée à la
tige de l'amortisseur (2), caractérisé en ce que cette
extrémité de soufflet comporte des découpes (52) permettant le passage d'une sangle de compression (50)
maintenant la tige (2) comprimée.
A
K
B
D
E
3.027.084 – (A1) – [14 59691]. –
09 octobre
2014. –
F 16 F 9/38 (2016.01), F 16 F 9/42. –
HYDRAULIQUE COMPOSE D'UNE EMBASE CLIPSEE
SUR LA TRAVERSE ARRIERE ET D'UN SOUFFLET –
(Inventeurs : MULLER JEROME ; LE COSQUER
YANNICK; JEANNEAU YANN; SIGOGNAULT ANDRELOUIS). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMandataire : PEUMOBILES SA Société anonyme, –
GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
P
O
M
R
Système de protection pour un amortisseur hydraulique disposé sensiblement verticalement dans un véhicule, comprenant sa partie inférieure qui se trouve dans
un puits formé dans un élément de la suspension, caractérisé en ce qu'il comporte une embase (22) prévue pour
s'insérer de manière ajustée dans le puits et se fixer
dedans, et un soufflet (20) comprenant une extrémité
inférieure fixée en haut de cette embase (32), ainsi
qu'une extrémité supérieure ajustée sur une partie de
l'amortisseur fixée à la caisse du véhicule.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
B
D
E
3.027.085 – (A1) – [14 59693]. –
09 octobre
2014. –
F 16 F 9/42 (2016.01), F 16 F 9/38. –
HYDRAULIQUE COMPORTANT UN SOUFFLET ET DES
PERCAGES DE VENTILATION –
(Inventeurs : MULLER JEROME ; LE COSQUER YANNICK ; JEANNEAU
YANN ;
SIGOGNAULT
ANDRE-LOUIS). –
J
P
O
R
M
Système de protection pour un amortisseur hydraulique comprenant une première extrémité fixée à la
caisse du véhicule, et une deuxième extrémité fixée à un
élément de la suspension, caractérisé en ce qu'il comporte un soufflet (20) recouvrant sensiblement l'amortisseur, dont la base est fixée en haut d'une embase (22)
qui forme un élément intermédiaire fixé à l'élément de
suspension, cette embase comportant des perçages de
ventilation (42) du volume intérieur du système de protection.
A
K
O
B
D
E
3.027.086 – (A1) – [14 59836]. –
14 octobre
2014. –
F 16 F 15/131 (2016.01), F 16 F 15/14. –
DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'OSCILLATIONS
DE TORSION –
(Inventeur : VERHOOG ROEL). –
Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO TRANSMISSIONS
M
J
P
R
Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant:
- un support (2) apte à se déplacer en rotation autour
d'un axe (X),
- au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au
support (2),
- au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support
(2), et
- au moins un organe d'amortissement de butée, présentant dans au moins un plan orthogonal à l'axe de rotation
(X) du support (2) une section (44) ayant au moins deux
axes de symétrie, cette section (44) ayant un contour
extérieur (41) venant simultanément en contact avec le
corps pendulaire (3) et avec le support (2) pour des positions relatives du corps pendulaire (3) par rapport au support (2).
F16F
99
100
A
K
O
F16F
B
D
E
3.027.087 – (A1) – [14 59837]. –
14 octobre
2014. –
F 16 F 15/131 (2016.01), F 16 F 15/14. –
DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'OSCILLATIONS
DE TORSION –
(Inventeur : VERHOOG ROEL). –
Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par acMandataire : VALEO TRANSMIStions simplifiée, –
SIONS
J
P
R
M
Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant:
- un support (2) apte à se déplacer en rotation autour
d'un axe (X),
- au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au
support (2),
- au moins un organe de roulement (11) interagissant
d'une part avec une piste de roulement (12) solidaire du
support (2) et d'autre part avec une piste de roulement
(13) solidaire du corps pendulaire (3) de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport
au support (2), et
- au moins un organe d'amortissement de butée (40)
pour le corps pendulaire (3) par rapport au support (2),
l'organe de roulement (11) présentant, dans un plan
orthogonal à l'axe de rotation (X), un point de contact (Pl,
P2) avec chacune desdites pistes de roulement (12, 13)
lorsque le dispositif (1) est dans une position de repos
dans laquelle le corps pendulaire (3) est immobile par
rapport au support (2),
la droite (P1P2) définie par ces deux points de contact
coupant l'organe d'amortissement de butée (40) lorsque
le dispositif (1) est dans cette position de repos.
A
B
D
E
3.027.088 – (A1) – [14 59706]. –
09 octobre
2014. – F 16 H 7/08 (2016.01). –
POULIE
CRANTEE AVEC AJUSTEMENT DE TENSION –
( In v e n te u r s : M O I S A N P A S C A L ; C H E S N E A U
LAURENT). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S , –
Mandataire: RENAULT SAS
J
P
O
R
M Système (10)
K
d'entrainement de courroie d'accessoires pour un moteur thermique (11) comportant:
-une poulie (14) d'accessoires (13),
-un moyen d'entrainement (16) mobile en rotation et
connecté à une extrémité d'un arbre tournant (35) du
moteur,
-une courroie d'entrainement (15) entourant la poulie
d'accessoires et le moyen d'entrainement,
caractérisé en ce que ledit moyen d'entrainement (16)
comporte un système de rattrapage de jeu radial entre le
moyen d'entrainement et la courroie pour permettre un
réglage de la tension de la courroie.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
K
E
3.027.089 – (A1) – [14 59746]. –
10 octobre
2014. – F 16 K 11/02 (2016.01), F 16 K 35/06, F 15 B
13/04, G 21 C 17/00. –
VANNES MULTIVOIES A
BOISSEAU COULISSANT, UTILISATION D'UNE TELLE
VANNE POUR LE REFROIDISSEMENT ET LE CHARGEMENT/DECHARGEMENT DE CIBLES D'IRRADIATION DANS UNE CUVE DE REACTEUR NUCLEAIRE –
(Inventeurs : GAY SEBASTIEN ; MOLLA
ALEXANDRE; ANTONY MURIEL). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET NONY
J
P
O
R
M L'invention concerne une nouvelle vanne à au moins
six voies possible, dont l'unique déplacement en coulissement du noyau permet de changer de configuration
hydraulique entre les six voies.
A
B
D
E
3.027.090 – (A1) – [14 59744]. –
10 octobre
2014. – F 16 K 17/16 (2016.01). –
OBTURATEUR
(Inventeurs : FABRE CHRISTIAN ;
A MEMBRANE –
BIGNOLAIS ALAIN). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
M
J
P
O
K
R
L'invention concerne un obturateur (100) pour un
réservoir (50) comportant une ouverture (54). L'obturateur (100) comporte:
- un corps (102) prévu pour être fixé dans l'ouverture (54)
et présentant un orifice (104),
- une membrane (106) fixée au corps (102) et dont une
partie obture entièrement ledit orifice (104),
- un noyau (108) fixé à la partie de la membrane (106)
qui obture ledit orifice (104), et
- des moyens d'arrêt (110) prévus pour autoriser un
déplacement du noyau (108) entre une position d'obturation qui correspond à la membrane (106) non rompue et
obturant l'orifice (104), et une position ouverte qui correspond à la membrane (106) rompue et écartée de l'orifice
(104), et pour maintenir le noyau (108) solidaire du corps
(102) en position ouverte.
La connaissance des caractéristiques de la membrane
permet de connaître la force à partir de laquelle l'obturateur s'ouvre.
F16K
101
102
A
K
F16L
B
D
E
3.027.091 – (A1) – [14 59626]. –
08 octobre
2014. –
F 16 L 21/02 (2016.01), F 16 L 17/025. –
RACCORD A SERTIR SUR AU MOINS UN TUYAU,
ENSEMBLE DE TUYAUX COMPRENANT UN TEL RACCORD ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE TUYAU A UN
(Inventeurs :
CRAYSSAC
TEL RACCORD –
FREDERIC ; LAFLEUR BERNARD ; WAGNER
MARC). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
P
O
R
M Ce raccord (2) comprend au moins:
- un organe de raccordement (21, 22) tubulaire adapté
pour recevoir un tuyau (4) et comportant une ou des nervure(s) (34) annulaires, et
- une bague de sertissage (31, 32) agencée sur l'organe
de raccordement (21, 22) et déplaçable en translation
entre une position d'introduction du tuyau (4) dans
l'organe de raccordement (21, 22), et une position de sertissage, dans laquelle la bague de sertissage (31, 32)
immobilise le tuyau (4) par rapport à l'organe de raccordement (21, 22) après déformation de la ou des nervure(s) (34).
Des cavités (36.1, 36.2) sont formées entre l'organe de
raccordement et le tuyau en position de sertissage. Le
raccord (2) présente au moins un orifice d'échappement
agencé de façon à relier fluidiquement ladite au moins
une cavité (36.1, 36.2) à l'extérieur (10) du raccord (2).
A
K
B
D
E
3.027.092 – (A1) – [14 59735]. –
10 octobre
2014. –
F 16 L 27/107 (2016.01), F 16 L 1/12. –
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DEFORMABLE
DE CONDUITES SOUS-MARINES – (Inventeurs: LEGEAY SEBASTIEN ; BONNISSEL MELANIE ; NOSSA
OLIVIER; TARBADAR SAMY). – Demandeur: TECHN I P F R A N C E S o c i é t é pa r a c t io n s s im p l i f ié e , –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
J
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif de raccordement
déformable destiné à relier ensemble, une conduite
sous-marine de fond (14) pour véhiculer un fluide, et une
conduite sous-marine montante (18) s'étendant vers une
surface marine (12), pour pouvoir entraîner ledit fluide à
ladite surface marine (12), ledit dispositif de raccordement présentant deux extrémités opposées, tandis que
ladite conduite sous-marine de fond (14) présente une
extrémité aval (32) et que ladite conduite sous-marine
montante (18) présente une extrémité amont (38), lesdites extrémités opposées étant destinées à être raccordées respectivement aux extrémités amont et aval. Le
dispositif comprend une gaine étanche et au moins un fil
d'armure enroulé en hélice autour de ladite gaine
étanche pour former un conduit flexible (48), et il comprend au moins un flotteur (50) relié audit conduit flexible
(48), de manière à pouvoir conformer ledit conduit
flexible selon une courbe en cloche au regard dudit fond
marin (10).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.093 – (A1) – [14 02323]. –
13 octobre
2014. – F 17 C 5/02 (2016.01). –
PROCEDE
PERMETTANT DE REDUIRE LE BOIL-OFF D'UN STOCKAGE DE GAZ LIQUEFIE CONTENU DANS UNE CUVE
GRACE A L'UTILISATION D'UNE CUVE SECON(Inventeur :
RONCO
ERIC). –
DAIRE –
Demandeur: COMBISYS, –
Mandataire : COMBISYS
O
J
P
K
R
M
La présente invention concerne un procédé permettant de réduire le boil-off (évaporation) ou maintenir dans
une plage de fonctionnement désiré la pression d'un
stockage de gaz liquéfié contenu dans une cuve grâce a
l'utilisation d'une cuve secondaire ayant pour fonction de
transférer dans la première du gaz liquéfié et récupérer
ses vapeurs de gaz.
Cette invention est particulièrement adaptée aux stations
de gaz liquéfié pour véhicules, que ce soit du gaz naturel,
du biométhane, de l'hythane, de l'hydrogène ou autres.
A
B
D
E
3.027.094 – (A1) – [15 59525]. –
07 octobre
2015. – F 21 S 8/10 (2016.01), F 21 V 7/10, F 21 Y
115/10. – DISPOSITIF EMETTEUR DE LUMIERE ET
LAMPE POUR VEHICULE – (Inventeurs: ITO TORU;
SHIDO MASAYA ; OTSUBO TAKAYUKI). –
Demandeur: KOITO MANUFACTURING CO., LTD., –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorités: JP, 08 octobre 2014, n° 2014206953; JP,
13 mars 2015, n° 2015050365 ; JP, 06 août 2015,
n° 2015155908.
J
K
P
O
R
F
M
Un dispositif émetteur de lumière comporte un corps
émetteur de lumière plan (22) configuré pour émettre de
la lumière sous forme plane, et un élément transparent
(24) configuré pour commander la lumière provenant du
corps émetteur de lumière plan (22). L'élément transparent (24) comporte une surface d'incidence de lumière
(25) agencée de manière à être tournée vers la surface
émettrice de lumière (22a) du corps émetteur de lumière
plan (22) et configurée pour que la lumière provenant du
corps émetteur de lumière plan (22) soit incidente sur
l'élément transparent (24) et une surface d'émission de
lumière (26) configurée pour émettre vers l'extérieur la
lumière qui se propage dans l'élément transparent (24).
L'élément transparent (24) est formé de façon à s'étendre
dans une direction prédéterminée et formé de sorte que
la distance entre la surface d'incidence de lumière (25) et
la surface d'émission de lumière (26) varie en fonction de
la position dans la direction prédéterminée.
F17C
103
104
A
K
F21V
B
D
E
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3.027.095 – (A1) – [15 59530]. –
07 octobre
2015. –
F 21 V 8/00 (2016.01), F 21 V 7/09. –
GUIDE DE LUMIERE D'ECLAIRAGE – (Inventeur:
TAGAWA YUHO). – Demandeur: KOITO MANUFACTURING CO., LTD., –
Mandataire : CABINET BEAU
Priorité : JP, 10 octobre 2014,
DE LOMENIE . –
n° 2014208875.
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Un guide de lumière (10) d'une lampe pour véhicule
comporte: un premier corps de guidage de lumière (11)
qui guide la lumière incidente provenant d'une source de
lumière latérale fixe, et un second corps de guidage de
lumière (21) qui guide la lumière incidente provenant
d'une source de lumière latérale mobile. Le premier
corps de guidage de lumière (11) est conformé sous
forme d'arc torsadé. Une partie de réflexion (35) est formée sur la surface arrière de chacun des premier et
second corps de guidage de lumière (11, 21) pour réfléchir la lumière incidente vers la surface avant et une partie d'émission est formée sur la surface avant pour
émettre la lumière réfléchie. Les première et seconde
surfaces latérales (33, 34) de chaque corps de guidage
de lumière comportent une surface incurvée qui est indiquée par une ligne incurvée sur la section transversale
du corps de guidage de lumière. Un échelon latéral est
formé sur la première surface latérale du premier corps
de guidage de lumière pour réfléchir la lumière incidente
vers la seconde surface latérale.
A
K
B
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3.027.096 – (A1) – [14 59817]. –
13 octobre
2014. –
F 21 V 33/00 (2016.01), E 04 F 13/21. –
PANNEAU LUMINEUX –
(Inventeurs : DALMAY
PIERRE ; CAPITAO DA COSTA MANUEL ; BENKEMOUN YVES). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN PLACO Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
SAINT-GOBAIN RECHERCHE - DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE
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Ce panneau lumineux (10) comprend une plaque
lumineuse (2), dont une face (2A) émettrice de lumière
est destinée à former au moins une partie de la surface
(60A) d'un dispositif de paroi (50), et une partie de réception (4) de la plaque lumineuse, qui est destinée à être
fixée sur une ossature du dispositif de paroi. La plaque
lumineuse (2) est apte à être rapportée de manière amovible sur la partie de réception (4) de sorte que, en configuration installée, la face émettrice (2A) forme une partie
de la surface (60A) du dispositif de paroi et la partie de
réception (4) est à l'arrière de la surface (60A) du dispositif de paroi. La plaque lumineuse (2) et la partie de réception (4) comprennent des organes complémentaires de
rotation (23, 43), qui sont situés au voisinage d'une première extrémité (21) de la plaque lumineuse et d'une première extrémité de la partie de réception, et des organes
complémentaires d'encliquetage (24, 44), qui sont situés
au voisinage d'une deuxième extrémité (22) de la plaque
lumineuse et d'une deuxième extrémité (42) de la partie
de réception.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
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3.027.097 – (A1) – [14 59784]. –
13 octobre
2014. –
F 24 B 1/02 (2016.01), F 24 B 13/00. –
U N I T E D E C H A U F FA G E M O D U L A I R E –
(Inventeur: PRAS KEVIN). –
Demandeur : SPEETA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
PRUGNEAU-SCHAUB
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M
Une unité de chauffage comprenant un foyer de combustion et un système de contrôle de combustion est
caractérisée en ce qu'elle est constituée d'unités structurelles modulaires distinctes formant respectivement des
caissons parallélépipédiques de mêmes dimensions (1,2,
3, 4, 5, 6), le foyer étant disposé dans un premier caisson
(1) et le système de contrôle de combustion étant disposé dans un second caisson (2) sous le premier caisson.
A
B
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3.027.098 – (A1) – [14 59825]. –
14 octobre
2014. – F 24 D 13/00 (2016.01), H 05 B 1/02, G 05 D
23/00. – APPAREIL, NOTAMMENT DE CHAUFFAGE,
A CONSOMMATION REDUITE ET FONCTIONNEMENT
O P T I M I S E E N S I T U AT I O N D E D E L E S TA G E –
(Inventeurs : MORARD JEAN-LOUIS ; LEMAIRE
PHILIPPE; LEBLANC ALEXANDRE). –
Demandeur :
MULLER ET CIE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET SCHMIT CHRETIEN
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L'invention concerne un appareil électrique climatique, notamment de chauffage, comprenant:
a. des moyens (210) de détection de coupure, aptes à
détecter l'état d'alimentation électrique de l'appareil et à
délivrer une information en fonction de cet état;
b. un compteur (220) de temps;
c. des moyens de mémoire (230) aptes à enregistrer une
combinaison d'informations issues du compteur de
temps (220) et du moyen (210) de détection de coupure.
F24B
105
106
A
F24F
B
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3.027.099 – (A1) – [14 59668]. –
09 octobre
2014. – F 24 F 12/00 (2016.01), F 24 F 13/02, F 24 H
1/00, F 25 D 21/00. – DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
OU CLIMATISATION D'UN LOCAL POUR HABITATION –
(Inventeurs : DEMIA LAURENT ; SAISSET
D e m a n d e u r : ATLUC; SALVATORE CAMILLE). –
LANTIC CLIMATISATION & VENTILATION Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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L'invention concerne un dispositif pour chauffer ou climatiser un local, comprenant un compresseur apte à
comprimer un fluide de travail, un premier échangeur (4)
apte à échanger une énergie thermique entre le fluide de
travail et un premier flux d'air (F) destiné à pénétrer le
local pour chauffer ou climatiser le local et un deuxième
échangeur de chaleur, apte à faire échanger une énergie
thermique entre le fluide de travail et un deuxième flux
d'air, lesdits premier (4) et deuxième échangeurs de chaleur étant configurés pour fonctionner en un évaporateur
ou en un condenseur, et un organe de détente du fluide
de travail, le système comprenant des moyens de
contournement (10) dudit premier échangeur de chaleur
(4), lesdits moyens de contournement (10) configurés
pour que le premier flux d'air destiné à chauffer ou climatiser ledit local contourne au moins partiellement le premier échangeur de chaleur dans au moins une position
de contournement.
A
B
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3.027.100 – (A1) – [14 02336]. –
14 octobre
2014. – F 24 H 9/06 (2016.01). –
C R E AT I O N
D'UNE FIXATION AMOVIBLE, POUR TOUS TYPES DE
CHAUFFE-EAU, (ELECTRIQUES, GAZ, SOLAIRES, ...)
TOUS TYPES DE CHAUDIERES, CHAUFFE-EAU, GAZ
MURAUX –
( Inv ent eur : S INA M AN P AS CA L). –
Demandeur: SINAMAN PASCAL, –
Mandataire :
SINAMAN PASCAL
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Fixation de chauffe-eau ou équivalent munie d'au
moins un support de chauffe-eau (d) fixe par rapport au
mur (h) et amovible et dissociable du chauffe-eau (f), de
manière à permettre le réglage en hauteur du chauffeeau (f) et ainsi l'ajuster à l'installation existante sans
modification de cette installation.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.101 – (A3) – [15 01939]. –
18
septembre 2015. –
F 24 H
9/20 (2016.01). –
SATELLITE POUR CHAUFFAGE CENTRALISE OU
POUR RESEAU DE CHALEUR AVEC PREDISPOSITION A PLUSIEURS FONCTIONS –
(Inventeur : FUDemandeur : FUGAS SPA, –
GAZZA GIUSEPPE). –
M a nda t air e : G I A M B R O C O N O & C . S .P . A . –
Priorité: IT, 23 septembre 2014, n° MI2014U000288.
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M Un satellite hydraulique (1) pour chauffage centralisé
ou pour réseau de chaleur présente une structure formant boîtier (2) comprenant, dans sa partie interne, des
canalisations (16, 17, 18) qui relient des éléments fonctionnels (10, 12, 13) du groupe (1), lesdites canalisations
étant reliées à un raccord (21) pour un conduit d'entrée
de fluide caloporteur provenant d'une installation de production ou génération d'un tel fluide, à distance et un raccord (20) pour un conduit de retour de l'eau vers cette
même installation, ainsi qu'à des raccords (22-25) pour
relier le satellite à des canalisations d'un circuit de chauffage d'un environnement où le même satellite est monté
et à des canalisations d'un réseau de production d'eau
sanitaire du même environnement.
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3.027.102 – (A1) – [14 59687]. –
09 octobre
2014. –
F 24 J 2/38 (2016.01), F 24 J 2/00. –
PROCEDE ET SYSTEME DE GUIDAGE EN ROTATION D'UN REFLECTEUR SOLAIRE –
( In v e nt eur :
VIDAL FREDERIC). –
Demandeur : COMMISSARIAT
A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
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M
L'objet principal de l'invention est un procédé de guidage en rotation d'au moins un réflecteur solaire autour
d'au moins un arbre de rotation, comportant les étapes
suivantes: a) déterminer la forme graphique de gravité
(FG) définie par l'évolution de la position du centre de
gravité en section dudit au moins un réflecteur au cours
d'une rotation autour d'un arbre de rotation (X)
cylindrique; b) déterminer la forme graphique d'arbre
(FA) de la section d'au moins un arbre de rotation corrigé
à partir de la forme graphique de gravité (FG), la forme
graphique d'arbre (FA) étant obtenue par translation
d'une pluralité de points (G1, ..., Gn) d'une même valeur
constante pour obtenir une pluralité de points (A1, ...,
An), la translation d'un point donné (G1, ..., Gn) de la
valeur constante étant réalisée dans le sens et dans la
direction de la force de gravité appliquée audit point
donné.
F24H
107
108
A
G01D
B
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3.027.103 – (A1) – [14 59625]. –
08 octobre
2014. – G 01 D 5/12 (2016.01). – ENSEMBLE DE
CAPTEUR DE POSITION ANGULAIRE POUR MOTEUR
HYBRIDE DE VEHICULE AUTOMOBILE A ARBRE
COMMUN –
(Inventeurs : VENZAL SIMON-DIDIER ;
HOURNE XAVIER ; MAERGNER MORITZ). –
D e m a nd e ur s : C O N T I N E N TA L A U TO M O T I V E
FRANCE Société par actions simplifiée; CONTINENTAL
AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
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L'invention concerne un ensemble de capteur de
position angulaire pour moteur hybride de véhicule automobile, comportant un stator et un rotor comprenant une
cible présentant des pales (3, 30) réparties angulairement sur ladite cible, l'ensemble de capteur comportant
un capteur de position angulaire monté sur le stator et
adapté pour détecter le déplacement desdites pales (3,
30) lors de la rotation du moteur hybride. L'ensemble de
capteur selon l'invention est remarquable en ce que l'une
des pales, formant une pale de référence (30), présente
une distance prédéterminée vis-à-vis des enroulements
récepteurs, distincte de celle séparant les autres pales
(3) des enroulements récepteurs, de sorte que l'amplitude de signaux sinus et cosinus générés lors de la
détection de la pale de référence (30) est différente des
amplitudes des signaux sinus et cosinus générés lors de
la détections des autres pales (3) permettant d'identifier
la pale de référence (30).
A
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3.027.104 – (A1) – [15 59575]. –
08 octobre
2015. –
G 01 D 5/12 (2016.01), G 01 D 5/24. –
DISPOSITIF DE CAPTEUR POUR SAISIR LES
ANGLES DE ROTATION EN UN COMPOSANT ROTATIF –
(Inventeurs : LEIDICH STEFAN ; HENRICI FABIAN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 09 octobre 2014, n° 102014220465.8.
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M Dispositif de capteur (1) ayant un premier générateur
(10) et un second générateur (20) couplés au composant
rotatif (3) selon deux rapports de transmission générant
chacun une information angulaire (al, a2) en liaison avec
deux capteurs (30, 40).
Une unité (50) transforme les informations angulaires (al,
a2) en deux signaux de fréquence (f1, f2) donnant un
signal de sortie (fN) représentant l'angle de rotation
actuel (a) du composant rotatif (3).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.105 – (A1) – [14 59819]. –
13 octobre
2014. – G 01 D 18/00 (2016.01), G 01 D 5/12, G 01 R
11/17, G 06 M 1/00. –
PROCEDE D'AUTO-CALIBRATION D'UN DISPOSITIF DE COMPTAGE DE
TOURS D'UNE ROUE PAR AJUSTEMENT D'UNE TEN(Inv enteur : TEBOULLE
SION DE REFERENCE –
HENRI). – Demandeur: SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, – Mandataire: CABINET BOETTCHER
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Procédé d'auto-calibration d'un dispositif de comptage (5) de tours d'une roue (6) pourvue d'une cible (7),
le dispositif comportant une unité de comptage et un dispositif de détection comprenant un circuit inductif résonant (10.1, 10.2) muni d'une bobine montée fixe en
regard d'une portion de trajectoire de la cible, l'unité de
comptage étant agencée pour: émettre périodiquement
dans le circuit inductif une impulsion de tension, acquérir
un signal oscillant de tension en sortie du circuit inductif
et le comparer à une tension de référence, et détecter la
présence ou l'absence de la cible (7) en fonction d'un
nombre d'oscillations du signal oscillant supérieures à la
tension de référence, le procédé d'auto-calibration comprenant une étape de mesure d'une amplitude d'un pic
d'oscillation et une étape de calibration de tension
consistant à ajuster la tension de référence en fonction
de l'amplitude du pic d'oscillation.
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3.027.106 – (A1) – [14 59652]. –
08 octobre
2014. –
G 01 K 5/28 (2016.01), G 01 K 7/02. –
SONDE DE MESURE DE LA TEMPERATURE REGNANT EN SORTIE DE TURBINE D'HELICOPTERE –
(Inventeurs : VONFELT JEAN-JULIEN, CAMILLE ;
MOUTAUX ANTOINE ; PINA JOSE-ALEXANDRE). –
Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
M
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L'invention concerne une sonde (1) de mesure de la
température de gaz en sortie d'une turbine à gaz telle
qu'une turbine d'hélicoptère. Cette sonde comporte un
boîtier isotherme (3) destiné à être placé hors de la turbine et renfermant un capteur thermique (17), au moins
un thermocouple (6A, 6B, 6C) comprenant une soudure
froide (11A, 11B, 11C) montée dans le boîtier isotherme
(3) et une soudure chaude (9A, 9B, 9C) destinée à être
placée dans la turbine. Un connecteur (2) porté par le
boîtier isotherme (3) permet de relier électriquement
cette sonde à un appareillage d'acquisition de données
pouvant être à une certaine distance de la sonde par
elle-même. La connexion entre les soudures froides peut
se faire en série ou en parallèle, à l'intérieur ou à l'extérieur du boîtier isotherme (3). Cette sonde peut comporter des thermocouples de type N et des gaines en
matériau d'alliage de type Haynes.
G01D
109
110
A
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G01N
B
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3.027.107 – (A1) – [14 59690]. –
09 octobre
2014. –
G 01 N 21/17 (2016.01), G 01 N 33/487. –
METHODE ET DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE DE NANOPARTICULES DANS UN ECHANTILLON FLUIDE –
(Inventeurs : BOCCARA ALBERT
Demandeur : ESCLAUDE; BOCCARA MARTINE). –
PCI INNOV Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET OSHA ET ASSOCIES
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M Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif
(100) pour la détection optique en transmission de nanoparticules en mouvement dans un échantillon fluide comprenant:
- une source lumineuse (10) pour l'émission d'un faisceau incident à travers l'échantillon;
- un système optique imageur (30) comprenant un objectif de microscope (31);
- un détecteur optique bidimensionnel (40) comprenant
un plan de détection (41) conjugué d'un plan focal objet
de l'objectif de microscope par ledit système optique imageur (30), et permettant l'acquisition d'une séquence
d'images d'un volume d'analyse de l'échantillon, chaque
image résultant des interférences optiques entre le faisceau incident émis par la source lumineuse et les faisceaux diffusés par chacune des nanoparticules
présentes dans le volume d'analyse pendant une durée
prédéterminée inférieure à une milliseconde;
- des moyens de traitement d'images (50) permettant de
réaliser une moyenne sur une séquence desdites images
et de retrancher à chaque image la dite moyenne.
A
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3.027.108 – (A1) – [14 59650]. –
08 octobre
2014. – G 01 N 23/20 (2016.01). –
PROCEDE DE
DETECTION DE DISCONTINUITES DANS UN ECHANTILLON PAR ANALYSE D'IMAGES DE DIFFRACTION –
(Inventeurs : VIGOUROUX MATHIEU ; BERNIER
NICOLAS ;
SCARAZZINI
RICCARDO). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissem e nt pu bli c ; U N IV E R S IT E J O S EP H F O U RI E R GRENOBLE, –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
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L'invention concerne un procédé de détection de discontinuités dans un échantillon, l'échantillon comportant
une surface s'étendant suivant un plan de référence (X,
Y), le procédé comportant les étapes suivantes:
o (a) acquisition d'une série d'images de diffraction de la
surface de l'échantillon, chaque image de diffraction
étant réalisée par illumination de la surface de l'échantillon avec un faisceau de particules apte à être diffracté
par la surface de l'échantillon la série d'images de diffraction étant réalisée en déplaçant le faisceau de particules
relativement à la surface de l'échantillon suivant une
direction X et suivant une direction Y;
o (b) pour chaque image de diffraction, détermination
d'une quantité de variations d'intensité totale entre cette
image de diffraction et chacune des images de diffraction
qui sont adjacentes à cette image de diffraction.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.027.109 – (A1) – [14 02270]. –
08 octobre
2014. –
G 01 P 11/02 (2016.01), G 08 G 1/052. –
DETERMINATION D'UNE VITESSE OPTIMALE
POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE APPROCHANT
D'UN FEU TRICOLORE –
(Inventeurs : BRADAI
BENAZOUZ ;
GARNAULT
ALEXANDRE). –
Demandeur : VALEO SCHALTER UND SENSOREN
GMBH, – Mandataire: VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
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L'invention concerne un procédé pour la détermination d'une vitesse optimale (VOPT) à adopter par un véhicule automobile (1) lorsque ledit véhicule automobile (1)
approche d'un feu tricolore (2), dans lequel un premier
système (10) embarqué de type GLOSA détermine, sur
réception d'un message émis par ledit feu tricolore (2),
une distance totale (DTL) du parcours séparant le véhicule automobile (1) du feu tricolore (2), puis estime le
temps nécessaire pour que le véhicule automobile (1)
parcoure ladite distance totale (DTL) et détermine enfin
une vitesse conseillée (VG) en fonction de l'état occupé
par le feu tricolore (2) au bout du temps estimé. Le procédé est caractérisé en ce qu'il utilise en outre au moins
une limitation de vitesse obtenue par l'intermédiaire d'un
deuxième système (12; 13) embarqué sur ledit véhicule
automobile pour déterminer ladite vitesse conseillée (VG)
et/ou ladite vitesse optimale (VOPT).
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K
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3.027.110 – (A1) – [14 59773]. –
13 octobre
2014. –
G 01 R 11/24 (2016.01), G 01 R 22/00. –
EQUIPEMENT DE MESURE COMPORTANT DES
MOYENS DE DETECTION DE FRAUDE MAGNETIQUE – (Inventeurs : BOURGEOIS DANIEL; PARIS
PATRICK). –
Demandeur: SAGEMCOM ENERGY &
TELECOM SAS, –
Mandataire : CABINET BOETTCHER
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L'invention concerne un équipement de mesure comportant un boîtier (2) dans lequel est intégré une carte
électronique (10) sur laquelle est montée un composant
inductif (18; 20) présentant une valeur d'inductance susceptible d'être modifiée par un champ magnétique
externe (15) généré par exemple par un aimant (16) pour
réaliser une tentative de fraude. L'équipement de mesure
comporte des moyens de détection de fraude adaptés à
détecter une tentative de fraude lorsqu'un courant électrique circulant dans le composant inductif présente une
valeur supérieure à un seuil de courant prédéterminé.
G01P
111
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A
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G01R
B
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3.027.111 – (A1) – [14 59785]. –
13 octobre
2014. –
G 01 R 11/24 (2016.01), G 01 R 22/00. –
COMPTEUR PERMETTANT DE DETECTER UNE
FRAUDE PAR BY-PASS –
(Inventeurs : TEBOULLE
HENRI ; HERGAULT STEPHANE ; GINESTET PATRICK). – Demandeur: SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, – Mandataire: CABINET BOETTCHER
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Compteur pour mesurer un courant (Ic) circulant sur
un conducteur (5) entre un réseau de distribution (3) et
une installation électrique (2), le compteur comprenant
un premier capteur de courant (9) monté sur le conducteur et un élément résistif (11) monté sur le conducteur
en série avec le capteur de courant (9), le compteur comprenant en outre des moyens de détection d'une tentative de by-pass frauduleux du compteur. Les moyens de
détection comportent un organe de coupure de test (13)
monté en parallèle de l'élément résistif (11). Procédé de
détection d'une tentative de by-pass frauduleux d'un tel
compteur.
A
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3.027.112 – (A1) – [14 59774]. –
13 octobre
2014. –
G 01 R 29/08 (2016.01), B 82 Y 20/00. –
PROCEDE DE CARACTERISATION D'UN CHAMP
ELECTROMAGNETIQUE GENERE PAR L'INTERACTION D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE AVEC
UNE STRUCTURE PHOTONIQUE ET/OU PLASMONIQUE –
(Inventeurs : PICARD EMMANUEL ; PIN
CHRISTOPHE ; CLUZEL BENOIT ; HADJI EMMADemandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERNUEL). –
GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES;
UNIVERSITE DE BOURGOGNE, –
Mandataire : NOVAIMO
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Le procédé de caractérisation d'un champ électromagnétique obtenu par une interaction d'une onde électromagnétique avec une structure photonique et/ou
plasmonique, comprend:
- une étape d'utilisation (E1) d'une partie du champ électromagnétique, notamment un champ évanescent, pour
piéger au moins un objet,
- une étape d'étude (E2) des mouvements dudit au moins
un objet piégé,
- une étape de caractérisation (E3) dudit champ électromagnétique utilisant des résultats de l'étape d'étude de
mouvements.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.113 – (A1) – [14 59768]. –
10 octobre
2014. – G 01 R 29/10 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE MESURE DE DIAGRAMME DE RAYONNEMENT DE SOURCE RADIATIVE EN M ILIEU
ECHOGENE – (Inventeurs: COZZA ANDREA; MONDemandeurs :
SEF FLORIAN; DJEDIDI MOUAD). –
C E N T R E N AT I O N A L D E L A R E C H E R C H E
SCIENTIFIQUE ; SUPELEC Association loi de 1901 ;
UNIVERSITE PARIS-SUD 11, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
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Le dispositif de mesure d'un diagramme de rayonnement d'une source radiative (103) de dimension linéaire
maximale a émettant un rayonnement dans une gamme
de fréquences Fi correspondant à une gamme de longueurs d'onde Ai comprend des plaques (101, 102) réfléchissantes parallèles, orientées selon un axe longitudinal
Y, entre lesquelles est disposée de façon centrale la
source radiative (103). La distance d entre la source
radiative (103) et chacune des plaques (101, 102) est
supérieure ou égale à chacune des longueurs d'onde Ai.
Au moins une sonde (104) sensible à l'amplitude et à la
phase du rayonnement de la source radiative (103) en
champ lointain est également disposée entre les plaques
(101, 102) à une distance DR de la source radiative
(103), en étant décalée par rapport à la source radiative
selon un axe transversal X perpendiculaire à l'axe longitudinal Y d'une valeur e supérieure ou égale à Ai/10. La
distance DR est supérieure ou égale à 2a2/λi.
Un dispositif (105, 106) est prévu pour déplacer par pas
la sonde (104) selon la direction transversale X. La
sonde (104) est reliée à un analyseur de réseau vectoriel
(111). Une unité de calcul (110) reçoit des données de
A
B
D
E
3.027.114 – (A1) – [14 59820]. –
13 octobre
2014. – G 01 R 31/36 (2016.01), H 02 J 7/34, H 02 M
3/18. – PROCEDE D'ESTIMATION D'UN ETAT DE
SANTE D'UNE BATTERIE D'UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UN SYSTEME –
(Inventeurs : BESSIENE
DANIEL ; MOY PHILIPPE ; DURAND GUILLAUME). –
Demandeur : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM
SAS, – Mandataire: CABINET BOETTCHER
J
K
P
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M
R
L'invention concerne un procédé d'estimation d'un
état de santé d'une batterie d'un dispositif d'alimentation
d'un système, le procédé comportant l'étape de couper
volontairement l'alimentation du système par une source
d'alimentation principale, déterminer une puissance délivrée donnée par la batterie audit système et mesurer une
tension aux bornes de ladite batterie, rétablir l'alimentation du système, déterminer un temps de décharge total
théorique de la batterie, déterminer une courbe de
décharge partielle de la batterie et extrapoler ladite
courbe pour en déduire une courbe de décharge totale
de la batterie et estimer ainsi un temps de décharge
totale réel de la batterie, en déduire l'état de santé de la
batterie.
G01R
113
l'analyseur de réseau vectoriel (111), commande le dispositif (105, 106) pour déplacer par pas la sonde (104) et
acquiert à chaque pas les données de l'analyseur de
réseau vectoriel (111) pour plusieurs fréquences Fi avec
un pas de variation de fréquence AF.
114
A
K
G01R
B
D
E
3.027.115 – (A1) – [14 59822]. –
13 octobre
2014. –
G 01 R 33/48 (2016.01), G 06 T 7/00. –
SYSTEME ET PROCEDE POUR ESTIMER UNE
QUANTITE D'INTERET D'UN SYSTEME DYNAMIQUE
ARTERE/TISSU/VEINE –
(Inventeurs : DJERIDANE
Demandeur :
FAYCAL; BOUTELIER TIMOTHE). –
OLEA MEDICAL Société anonyme, –
Mandataire :
MED'INVENT CONSULTING
J
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R
M
L'invention concerne un système et un procédé pour
estimer une quantité d'intérêt à partir de données de perfusion résultant de l'acquisition d'une pluralité de
volumes ou stations d'un patient. Un tel procédé peut
comporter une étape pour déclencher la restitution de
ladite quantité d'intérêt sous la forme d'une carte consolidée au moyen d'une interface homme-machine adaptée.
A
K
O
B
D
E
3.027.116 – (A1) – [14 59660]. –
08 octobre
2014. –
G 01 S 17/10 (2016.01), H 01 S 3/23. –
DISPOSITIF DE SPECTROSCOPIE A DISTANCE DE
TYPE LIDAR –
(Inventeur : HEBERT PHILIPPE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, – Mandataire: LAVOIX
M
J
P
R
La présente invention concerne un dispositif (10) de
spectroscopie comprenant une source laser (20) apte à
former un peigne principal, un générateur (22) d'impulsions, un télescope (26) d'émission apte à émettre un
signal d'émission vers une matière ciblée, un télescope
(40) de réception apte à recevoir un signal de réponse
correspondant au signal d'émission réfléchi par la
matière, un détecteur (44) apte à détecter un signal final
dépendant du signal de réponse, et une unité (16) de
calcul apte à analyser le signal final.
Le générateur d'impulsions (22) est apte à générer une
deuxième pluralité de raies de référence pour former un
peigne de référence distinct du peigne principal.
Le signal final dépend en outre du peigne de référence et
comprend une combinaison de raies issues du peigne
principal et du peigne de référence.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.117 – (A1) – [15 59526]. –
07 octobre
2015. – G 01 S 17/66 (2016.01), G 01 S 3/786, F 41 G
3/32. – INSTALLATION DE VISEE ET SON PROCEDE
DE GESTION –
(Inventeurs : DR. FENDT ALFRED ;
KUFFNER HERBERT ; DR. MOHRING BERND ;
Demandeur :
MBDA
SCHMID CHRISTIAN). –
DEUTSCHLAND GMBH, –
M andataire : CABINET
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 08 octobre 2014,
n° 102014015025.9.
J
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M
« Installation de visée et son procédé de gestion »
Installation de visée (1) pour viser une cible, comportant
un ensemble de capteurs générateurs d'images (2), un
projecteur (3) et une unité de commande (4) pour commander le projecteur (3) de sorte que pendant le fonctionnement et au cours d'un intervalle de temps prédéfini,
le projecteur projette un repère d'harmonisation (7) sur
au moins un capteur générateur d'images (2), et pendant
le fonctionnement de l'installation de visée (1) et au-delà
de l'intervalle de temps prédéfini il est neutralisé.
L'unité de commande (4), partant des données d'images
des capteurs générateurs d'images (4) respectifs, extrait
l'une des images de repère d'harmonisation (8) du repère
d'harmonisation (7), formées sur les différents capteurs
générateurs d'images (4) et calcule une structure d'harmonisation électrique correspondante. A partir de la
structure d'harmonisation, l'unité de commande (4) détermine l'agrandissement actuel et/ou l'orientation axiale du
capteur (2) générateur d'images respectif.
A
B
D
E
3.027.118 – (A1) – [14 59656]. –
08 octobre
2014. – G 01 S 19/05 (2016.01), G 01 S 19/40, G 01 P
PROCEDE DE NAVIGATION D'UN VEHI15/02. –
CULE, DISPOSITIF DE NAVIGATION ET VEHICULE
POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeurs : LENOBLE ALEXANDRE ; FOLOPPE
YANNICK). – Demandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –
BOETTCHER
P
M
J
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R
Procédé de navigation d'un véhicule embarquant une
centrale inertielle, comprenant l'étape de calculer des
positions et des caps successifs du véhicule à partir de
signaux de la centrale inertielle. Il comprend les étapes
de:
- détecter au moins une période d'immobilité du véhicule en cap et en position;
- traiter les signaux qui sont fournis par la centrale inertielle pendant chaque période d'immobilité et qui
indiquent un mouvement du véhicule pour déterminer
une erreur de la centrale inertielle;
- tenir compte de l'erreur déterminée dans le calcul de la
position et du cap du véhicule à partir des signaux de la
centrale inertielle.
G01S
115
116
A
G01T
B
D
E
3.027.119 – (A1) – [14 59704]. –
09 octobre
2014. – G 01 T 1/29 (2016.01), H 04 N 5/225, H 01 J
31/50. –
DISPOSITIF D'IMAGERIE DUALE –
(Inventeur: MAHE CHARLY). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERMandataire : BREVALEX
GIES ALTERNATIVES, –
Société à responsabilité limitée
P
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M
Dispositif de prise d'image (100) ayant un corps (1)
incluant un tube intensificateur d'image (2) possédant un
axe optique (XX') et coopérant avec un capteur d'image
(3), deux têtes interchangeables (11, 12), ayant un
champ de vision défini autour d'un axe de visée (11.3,
12.3), parmi lesquelles:
une tête gamma (12) comprenant un collimateur (12.2) et
un scintillateur (12.1) destiné à transformer un rayonnement gamma provenant d'une source de rayonnement
gamma (410) en un rayonnement ultraviolet transmis au
tube intensificateur d'image (2),
une tête alpha (11) comportant un objectif (11.1) destiné
à transmettre un rayonnement ultraviolet engendré par
un rayonnement alpha provenant d'une source de contamination alpha (420) tube intensificateur d'image (2),
et des moyens d'accouplement (20) d'une seule des
deux têtes au corps à la fois, la tête accouplée (11, 12)
ayant son axe de visée (11.3, 12.3) confondu avec l'axe
optique (XX').
A
B
D
E
J
K
P
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R
M Dalle tactile capacitive comprenant:
3.027.120 – (A1) – [14 02293]. –
09 octobre
2014. –
G 02 B 1/11 (2016.01), G 06 F 3/044. –
DALLE TACTILE CAPACITIVE A HAUTE TRANSMISSION DANS LE DOMAINE VISIBLE ET INRAYABLE –
(Inventeurs : GUERNALEC FREDERIC ; BUSARDO
DENIS). –
Demandeur :
QUERTECH, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
a) une façade « avant » (10) en matériau saphir traité
antireflet (AR1) du coté surface de contact par bombardement ionique avec un faisceau d'ions He, N, O, Ne, Ar,
Kr, Xe;
b) une couche de détection tactile capacitive comprenant
des pistes électriques assemblées avec une résine isolante d'indice de réfraction supérieure ou égale à 1,6.
c) Optionnellement une façade « arrière » (25) en matériau saphir traité antireflet (AR2) du coté donnant sur
l'écran d'affichage par bombardement ionique de façon
identique à celle mise en oeuvre pour la façade « avant »
(10)
Il en résulte une dalle tactile inrayable permettant une
transmission de la lumière supérieure à 90%, par
exemple égale à 97% pour une longueur d'onde de 560
nm.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
P
B
D
E
3.027.121 – (A1) – [14 59642]. –
08 octobre
2014. –
G 02 B 3/00 (2016.01), G 08 B 5/36. –
LENTILLE OPTIQUE, DIFFUSEUR DE LUMIERE ET
D I S P O S I T I F D ' A L A R M E L A C O M P O R TA N T –
(Inventeurs : DI MARCO STEPHANE ; PICHARD
Demandeur : FINSECUR Société anoLAURENT). –
nyme, – Mandataire: CASSIOPI
J
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M
La lentille optique (10) pour diffuseur de lumière présentant une face arrière (23) destinée à être accolée à
une paroi (18) et une face avant destinée à éclairer un
lieu. La lentille est symétrique par rapport à un plan et
comporte:
- une partie (20) présentant une surface arrière concave
(21) et une surface avant convexe (27), dite partie supérieure et
- une partie (22) présentant une surface arrière plane ou
convexe (28) et une surface avant convexe (26), dite partie inférieure.
Dans des modes de réalisation, une ligne de points
coplanaires de la surface arrière concave (21) où les
plans tangents à la surface arrière concave coupent le
plan de symétrie selon des axes parallèles entre eux est
décalée du côté de partie supérieure, par rapport à une
ligne de points coplanaires de la surface avant convexe
(26, 27) où les plans tangents à la surface avant convexe
coupent le plan de symétrie selon des axes parallèles
entre eux.
A
K
P
B
D
E
3.027.122 – (A1) – [14 59644]. –
08 octobre
2014. –
G 02 B 3/00 (2016.01), G 02 B 27/10. –
LENTILLE OPTIQUE, DIFFUSEUR DE LUMIERE ET
D I S P O S I T I F D ' A L A R M E L A C O M P O R TA N T –
(Inventeurs : DI MARCO STEPHANE ; PICHARD
LAURENT). –
Demandeur : FINSECUR Société anonyme, – Mandataire: CASSIOPI
J
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M
O
La lentille optique (40), pour diffuseur de la lumière
destinée à éclairer un espace, comporte:
- une face, dite arrière, présentant des emplacements
(31) pour sources de lumière,
- en regard de chaque emplacement, au moins une face
oblique (26) pour refléter vers le plan de la face arrière,
une première partie (35, 36) des rayons lumineux visibles
issus de l'emplacement et pour laisser passer une deuxième partie (34) des rayons lumineux visibles issus de
l'emplacement.
G02B
117
118
A
G02B
B
D
E
3.027.123 – (A1) – [15 59382]. –
02 octobre
2015. – G 02 B 27/09 (2016.01), G 02 F 1/01, H 01 S
3/10. – SYSTEME LASER ET PROCEDE POUR COMMANDER LE FRONT D'ONDE D'UN FAISCEAU LASER –
(Inventeur : WADE LAWRENCE KLENDemandeur : THE BOEING COMPANY, –
NERT). –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
Priorité :
US, 10 octobre 2014, n° 14511865.
R
J
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P
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F
M
Un système laser (10) et un procédé associé sont
proposés pour commander le front d'onde d'un faisceau
laser primaire. Le système laser (10) comprend un milieu
laser (12) pour produire un faisceau laser primaire et au
moins un élément optique (14), vers lequel le faisceau
laser primaire est dirigé, et comprend également une
source laser secondaire (16) pour produire un faisceau
laser secondaire, et peut en outre comprendre un modulateur spatial de lumière (18) configuré pour recevoir le
faisceau laser secondaire et pour moduler spatialement
le faisceau laser secondaire pour créer un faisceau laser
secondaire spatialement modulé possédant un motif spatial d'intensité. Le faisceau laser secondaire spatialement
modulé peut être incident sur au moins un du milieu laser
(12) ou de l'au moins un élément optique (14) afin de
modifier sélectivement la température de parties du
milieu laser (12) ou de l'au moins un élément optique
(14).
A
B
D
E
3.027.124 – (A1) – [14 02311]. –
14 octobre
2014. – G 05 D 13/02 (2016.01), B 64 D 31/00, 15/
20. – METHODE DE REGULATION SOUS CONDITIONS GIVRANTES DE LA VITESSE D'ENTRAINEMENT D'UN ROTOR DE GIRAVION –
( I nv en te ur s :
LESCHI ROBERT ; MUNZING ANDREA). –
Demandeur : AIRBUS HELICOPTERS, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
K
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R
M L'invention a pour objet une méthode de régulation de
la vitesse NR d'entraînement en rotation d'un rotor de
giravion. Par suite d'une détection d'une évolution du
giravion sous conditions givrantes dans un domaine critique de températures (Dtc) préalablement identifié, la
vitesse NR est soit diminuée dans le cas où la température (OAT) de l'air extérieur ambiant est comprise dans
une plage givrante de températures basses (Ptb) du
domaine critique de températures (Dct), soit augmentée
dans le cas où la température (OAT) de l'air extérieur
ambiant est comprise dans une plage givrante de températures hautes (Pth) du domaine critique de températures
(Dct).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
K
E
3.027.125 – (A1) – [15 59736]. –
13 octobre
2015. – G 06 F 1/28 (2016.01), G 06 F 13/38, G 05 B
23/00, G 07 C 5/00. –
SURVEILLANCE DE TRANSIT DE PUISSANCE D'UN VEHICULE –
(Inventeurs :
SAFA-BAKHSH ROBAB ; HARMON BRUCE D.). –
D e m a n d e u r : T H E B O E I N G C O M PA N Y , –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
Priorité:
US, 14 octobre 2014, n° 14513472.
J
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R
F
M
Un système de surveillance de transit de puissance
électrique (110) d'un véhicule comporte: au moins un
noeud de surveillance de puissance de canal (140A140C) correspondant à un canal de distribution de puissance respectif d'un système de puissance électrique
(1126) du véhicule, le(s) noeud(s) de surveillance de
puissance de canal (140A-140C) étant communs à au
moins un autre système différent de surveillance
(100DS) du véhicule; et au moins un noeud d'acquisition
de données (142A-142M) dans chaque canal de distribution, chaque noeud d'acquisition de données (142A142M) étant commun audit au moins un autre système
différent de surveillance (100DS) et connecté de manière
communicative à un noeud respectif de surveillance
(140A-140C). Ledit au moins un noeud de surveillance
(140A-140C) est configuré pour recevoir des données de
transit de puissance électrique d'un noeud d'acquisition
de données (142A-142M) correspondant et déterminer
un état de fonctionnement dudit système de puissance
électrique (1126).
A
B
D
E
3.027.126 – (A1) – [14 02279]. –
10 octobre
2014. – G 06 F 3/01 (2016.01). –
SYSTEME
D'IDENTIFICATION ET D'ECHANGES DE DONNEES
COMPORTANT UN DISPOSITIF CAPACITIF PORTA BLE ET UN ECRAN TACTILE CAPACITIF –
(Inventeurs: CONI PHILIPPE; DOMINICI JOHANNA;
ABADIE JEAN CHRISTOPHE). –
Demandeur :
J
K
P
R
M
O
Le domaine général de l'invention est celui des systèmes comportant un écran tactile capacitif (100). Le système selon l'invention comporte un dispositif capacitif
portable (200) destiné, en mode opérationnel, à être
porté par un utilisateur. L'écran tactile fonctionne à au
moins une première fréquence. Le système fonctionne
selon au moins un premier mode d'identification dans
lequel le dispositif portable comporte des moyens d'émission (210, 220, 230) d'un premier signal périodique analogique émis à une seconde fréquence dite fréquence «
d'identification » différente de la première fréquence,
ladite fréquence étant dans une gamme de fréquences
transmises par le corps humain, ledit premier signal étant
unique et associé à l'utilisateur. L'écran tactile portable
comporte des premiers moyens de détection et d'identification dudit premier signal et des seconds moyens
d'autorisation ou de refus d'accès à des applications prédéterminées de l'écran tactile, fonctions de l'identification
de l'utilisateur. D'autres modes de fonctionnement du
système sont possibles.
G06F
119
120
A
K
G06F
B
D
E
3.027.127 – (A1) – [14 02278]. –
10 octobre
2014. – G 06 F 3/0484 (2016.01), G 06 F 3/0487. –
INTERFACE TACTILE POUR LE SYSTEME DE GESTION DU VOL D'UN AERONEF –
(Inventeurs :
COULMEAU FRANCOIS ; BONAMY FREDERIC ; MADemandeur : THALES Société
ZOYER PATRICK). –
anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
Société en nom collectif
J
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M
La présente invention concerne un procédé d'interaction graphique pour le pilotage d'un aéronef comprenant
les étapes consistant à recevoir indication d'un objet
sélectionné sur un écran d'affichage de l'aéronef; déterminer une ou plusieurs révisions de plan de vol de l'aéronef associées à l'objet sélectionné et afficher une ou
plusieurs desdites révisions de plan de vol; recevoir indication d'une sélection d'une révision affichée; déterminer
un type de révision associé à la révision affichée et
sélectionnée; et en fonction du type de révision déterminé, afficher un symbole graphique de saisie de données par interface tactile. Des développements
concernent notamment la symbologie utilisée, la validation ou la modification d'une révision sélectionnée, la
prise en compte du contexte de vol, la prise en compte
de la vitesse de manipulation de l'interface tactile, etc.
Des aspects de système et de logiciels sont décrits. En
particulier, l'interface homme-machine peut être exclusivement de type tactile.
A
B
D
E
K
3.027.128 – (A1) – [15 59545]. –
07 octobre
2015. – G 06 F 12/0877 (2016.01). –
APPAREIL,
SYSTEMES ET PROCEDES POUR FOURNIR UNE MEMOIRE CACHE A GESTION EFFICACE DE LA MEMOIRE –
(Inventeur : RASTOGI KANISHK). –
D e m a n d e u r : H G S T N E T H E R L A N D S B . V. , –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée . –
Priorité : US, 08
octobre 2014, n° 14509597.
O
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M
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F
La présente invention concerne un appareil, des systèmes et des procédés mettant en oeuvre un mécanisme
de suppression des données moins fréquemment utilisées pour identifier un bloc de mémoire d'une mémoire
cache en vue de le supprimer. Le mécanisme moins fréquemment utilisé peut présenter un mode de fonctionnement similaire au mécanisme de suppression des
données les moins récemment utilisées tout en nécessitant l'utilisation d'un mémoire moindre. Un contrôleur de
mémoire peut mettre en oeuvre le mécanisme de suppression des données moins récemment utilisées par la
sélection d'un bloc de mémoire et la détermination de si
oui ou non le bloc de mémoire est un des blocs de
mémoire moins récemment utilisés. Si c'est le cas, le
contrôleur de mémoire peut supprimer les données dans
le bloc de mémoire sélectionné; si ce n'est pas le cas, le
contrôleur de mémoire peut poursuivre pour sélectionner
d'autres blocs de mémoire jusqu'à ce que le contrôleur
de mémoire sélectionne un des blocs de mémoire moins
récemment utilisés.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
B
D
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3.027.129 – (A1) – [14 59640]. –
08 octobre
2014. –
G 06 F 17/30 (2016.01), G 06 F 21/55. –
SYSTEME DE RESEAU EMBARQUE DE VEHICULE
ET PROCEDE DE DETECTION D'INTRUSION SUR LE
RESEAU EMBARQUE –
(Inventeurs : STUDNIA
IVAN ; LAAROUCHI YOUSSEF ; NICOMETTE
VINCENT ; ALATA ERIC ; KAANICHE MOHAMED). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
J
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R
M
Le procédé de détection en temps réel d'intrusion
dans un réseau embarqué de communication de véhicule, comprend des étapes consistant à observer (100)
un flux de messages circulant sur le réseau embarqué et
à détecter une intrusion lorsque le flux observé contient
un message prohibé. De façon remarquable, le procédé
comprend au moins une étape consistant à:
- accéder (103, 107) en mémoire d'au moins un calculateur embarqué du véhicule, à au moins une structure de
données codant des séquences interdites de messages
circulant sur le réseau embarqué,
- détecter (104, 108) une intrusion lorsque l'observation
du flux révèle un message prohibé comme étant un dernier message de séquence interdite.
A
B
D
E
3.027.130 – (A1) – [14 59857]. –
14 octobre
2014. – G 06 F 17/30 (2016.01). –
INTEGRATION
AUTOMATIQUE DE DONNEES RELATIVES A UNE
(Inventeurs :
OPERATION DE MAINTENANCE –
NGUYEN MANH DANG ; MARTY DAVID ; SENTENAC
STEPHANE; TRIGO ROMERO MARIA DEL CARMEN;
DHAINAUT MATHIEU; GALLO JEAN-CLAUDE; HUET
JEAN-MAX). – Demandeurs : AIRBUS OPERATIONS
Société par actions simplifiée; AIRBUS Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX
J
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M
L'invention propose d'automatiser l'extraction et la
consolidation de données de maintenance et concerne
un procédé et un système d'intégration automatique de
données parmi une pluralité de données de maintenance, ladite pluralité de données de maintenance étant
diffusée à travers un ensemble d'éléments documentaires (E1-En) de maintenance comprenant un ensemble
de liens orientés (Al-Am), ledit système comportant des
moyens de traitement (3) configurés pour extraire selon
des règles d'extraction (R1-Rs) prédéterminées un sousensemble de liens pertinents (A1-A3) et pour intégrer
dans un élément résultant (5), des données de maintenance pertinentes provenant d'un sous-ensemble d'éléments documentaires (E1-E4) pertinents associé audit
sous-ensemble de liens pertinents.
G06F
121
122
A
G06F
B
D
E
3.027.131 – (A1) – [14 59861]. –
14 octobre
2014. – G 06 F 17/30 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF D'EXTRACTION DE DONNEES STANDARDISEES –
(Inventeur : TRAN DUY THONG PHILIPPE). – Demandeur: MOTILIA Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
Société à responsabilité limitée
J
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M
Procédé d'extraction de données standardisées
caractérisé en qu'il comporte les étapes suivantes:
- lecture d'une requête d'extraction préenregistrée comportant des instructions de nommage explicite de
colonnes; lecture d'une source de données selon une
association de la requête préenregistrée à ladite source
de données;
- exécution de la requête d'extraction lue via une
connexion à la source de données lue pour produire un
jeu de données extraites; production, à partir du jeu de
données extraites d'un message de données selon les
noms des données du jeu de données extraites.
A
B
D
E
3.027.132 – (A1) – [14 59645]. –
08 octobre
2014. – G 06 F 17/50 (2016.01), F 02 K 3/02, B 64 C
11/16. – PROCEDE DE MODELISATION D'UNE PALE
D'UNE HELICE NON-CARENEE – (Inventeurs: VERB RU G G E C Y RI L ; DE J E U C LE M EN T , M AR C E L,
MAURICE; LOUET ANTHONY, PASCAL, ELOI; VLASTUIN JONATHAN, EVERT). – Demandeur: SNECMA
Société anonyme, – Mandataire: REGIMBEAU
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La présente invention concerne un procédé de modélisation d'au moins une partie d'une pale (2) d'une hélice
non carénée (1), la partie de pale (2) présentant un
déport (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en oeuvre, par des moyens de traitement
de données (11) d'un équipement (10), d'étapes de:
(a) paramétrisation d'au moins une courbe auxiliaire
représentant la valeur d'un paramètre de déformation (x0,
Ymax, dymax) en fonction d'une hauteur de coupe dans la
pale (2), la paramétrisation étant mise en oeuvre selon
au moins un paramètre complémentaire,
(b) Paramétrisation d'une courbe principale représentant
une déformation de ladite pale (2) caractérisant le déport
(3), en fonction d'une position le long d'une coupe à une
hauteur donnée dans la pale (2),
la paramétrisation étant mise en oeuvre selon au moins
le paramètre de déformation (x0, ymax, dymax) et ladite
hauteur de la coupe dans la pale (2),
(c) Optimisation d'au moins un des paramètres
complémentaires;
(d) Restitution sur une interface (13) dudit équipement
(10) des valeurs des paramètres optimisés.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
E
3.027.133 – (A1) – [14 59647]. –
08 octobre
2014. – G 06 F 17/50 (2016.01), F 02 K 3/02, B 64 C
11/16. – PROCEDE DE MODELISATION D'UNE PALE
D'UNE HELICE NON-CARENEE – (Inventeurs: VERB R UG G E C Y R IL ; D EJ E U C LE M E NT , M A RC E L,
MAURICE; LOUET ANTHONY, PASCAL, ELOI; VLASTUIN JONATHAN, EVERT). – Demandeur: SNECMA
Société anonyme, – Mandataire: REGIMBEAU
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La présente invention concerne un procédé de modélisation d'au moins une partie d'une pale (2) d'une hélice
non carénée (1), la partie de pale (2) présentant un
déport (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en oeuvre d'étapes de:
(a) Paramétrisation d'une courbe de classe au moins C1
représentant une déformation de ladite pale (2) caractérisant le déport (3), en fonction d'une position le long d'une
coupe à une hauteur donnée dans la pale (2), la courbe
passant successivement par un premier point de contrôle
extrémal (PCE1), un point de contrôle central (PCC) et
un deuxième point de contrôle extrémal (PCE2), les premier et deuxième points de contrôle extrémaux (PCE1,
PCE2) définissant l'étendue de ladite coupe de la pale
(2),
la paramétrisation étant mise en oeuvre selon un premier
paramètre de déformation (x0) définissant l'abscisse du
point de contrôle central (PCC), un deuxième paramètre
de déformation (ymax) définissant l'ordonnée du deuxième point extrémal (PCE2), et un troisième paramètre
de déformation (dymax) définissant l'inclinaison de la tangente à la courbe en le deuxième point de contrôle extrémal (PCE2);
A
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3.027.134 – (A1) – [15 59734]. –
13 octobre
2015. –
G 06 F 17/50 (2016.01), E 21 B 41/00. –
UTILISATION D'UN VOLUME ELEMENTAIRE REPRESENTATIF POUR DETERMINER UN VOLUME DE
SOUS-ENSEMBLE DANS UN MODELE TERRESTRE
D'UNE ZONE D'INTERET –
(Inv enteur : R AM SA Y
TRAVIS). –
Demandeur : LANDMARK GRAPHICS
CORPORATION, –
Ma ndataire : D EJ AD E ET B IPriorité : IB, 14 octobre 2014,
SET . –
n° WOUS2014060399.
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Le procédé de détermination d'un volume de sousensemble dans un modèle géocellulaire 3D d'un gisement de pétrole et de gaz comprend la création (101)
d'une grille géocellulaire 3D du gisement, la définition
(102) d'une section transversale épaisse pour une zone
d'intérêt dans la grille géocellulaire 3D, l'augmentation
itérative (103b) du volume de la section transversale
épaisse d'un nombre prédéterminé de cellules sur
chaque côté, le déplacement de la section transversale
épaisse à travers la grille géocellulaire 3D et la réalisation (103) d'une analyse d'un volume élémentaire représentatif (REV) sur la base de la porosité pour la section
transversale épaisse obtenue. Un mode de réalisation
permet l'incorporation de l'analyse du REV pour déterminer un volume de modèle de gisement de sousensemble qui est plus petit que le modèle complet de
champ, mais représentatif de la distribution des propriétés pétrophysiques dans le modèle complet de champ.
Cela se fait de sorte que les modèles de sous-ensembles
agissent comme des serveurs de proximité théoriques
pour les modèles complets de champ et permettent une
analyse plus détaillée avant de concevoir le modèle com-
123
(b) Optimisation d'au moins un des paramètres de
déformation;
(c) Restitution sur une interface (13) dudit équipement
(10) des valeurs des paramètres optimisés
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G06F
plet de champ.
124
A
G06K
B
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3.027.135 – (A1) – [14 59666]. –
09 octobre
2014. – G 06 K 9/20 (2016.01). –
SYSTEME ET
UN PROCEDE D'ACQUISITION D'IMAGES DE VEINES
D'UN DOIGT –
(Inventeurs : CRUCHAGA MICHEL ;
PICARD SYLVAINE). –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, – Mandataire: CABINET LE GUEN ET
MAILLET Société civile professionnelle
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La présente invention concerne un système d'acquisition d'une image de veines d'un doigt (20) comprenant
une caméra (10) prévue pour acquérir une image dudit
doigt alors qu'il est passé devant elle, un dispositif
d'éclairage (30) prévu pour éclairer ledit doigt et une
unité de commande (50) pour commander l'intensité
d'éclairement dudit dispositif d'éclairage (30).
Il est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un système (40, 40') de mesure du pouvoir de transmission
dudit doigt (20) en amont de la caméra (10) par rapport
au passage dudit doigt (20) vers ladite caméra (10),
ladite unité de commande (50) étant prévue pour commander l'intensité d'éclairement dudit dispositif d'éclairage (30) en fonction du pouvoir de transmission mesuré
par ledit système de mesure (40).
d'acquisition d'images de veines d'un doigt.
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3.027.136 – (A1) – [14 59742]. –
10 octobre
2014. –
G 06 K 9/20 (2016.01), G 06 T 7/00. –
PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN SIGNE SUR UN
DOCUMENT DEFORME –
(Inventeurs :
ROUH
ALAIN ; BEAUDET JEAN ; ROSTAING LAURENT). –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, –
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M La présente invention concerne un procédé d'identifi-
cation d'un signe sur une image d'un document susceptible d'être déformé comprenant:
- une acquisition (E1) de ladite image numérique dudit
document;
- une détermination (E2) dans l'image acquise d'au moins
une région de signe candidate à l'aide d'un algorithme de
segmentation d'image,
-pour chaque région de signe candidate, un calcul (E3)
d'une signature comprenant une information relative à la
localisation dans l'image acquise de ladite région de
signe candidate et un descripteur de région relatif à des
caractéristiques locales de l'image dans ladite région,
- une identification (E4) d'un signe sur l'image du document à partir des signatures calculées comprenant
conjointement une comparaison (E41) des signatures
calculées avec des signatures de références relatives à
des régions de signes de modèles de documents, ladite
comparaison étant réalisée en fonction d'un modèle de
déformation géométrique dudit document, et une estimation (E42) en fonction de ladite comparaison dudit
modèle de déformation géométrique.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.137 – (A1) – [14 59709]. –
09 octobre
2014. – G 06 K 19/06 (2016.01). –
GENERATION
D'UN CODE GRAPHIQUE MATRICIEL PERSONNALISE
ROBUSTE –
(Inventeur : PANZA MAURO). –
Demandeur: LYNKWARE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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L'invention concerne un procédé de génération d'un
code graphique matriciel personnalisé comprenant:
- réception (100) d'une image;
- réception (101) d'un premier code graphique, le premier
code graphique comprenant un ensemble de modules
comprenant un ensemble de pixels d'une couleur donnée, les couleurs des modules définissant un code,
- mise en correspondance (102) de chaque pixel du premier code graphique avec un pixel de l'image.
Le procédé comprend, pour au moins une correspondance entre un premier pixel du premier code graphique
et un deuxième pixel de l'image:
- comparaison (105) d'une différence entre des paramètres du premier pixel et du deuxième pixel avec un
seuil prédéfini;
- si la différence est inférieure ou égale au seuil, ajout
(106) du deuxième pixel de l'image au deuxième code
graphique;
- si la différence est supérieure au seuil, déterminer (107;
108) un pixel du deuxième code graphique en fonction du
premier pixel et du deuxième pixel.
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3.027.138 – (A1) – [14 02322]. –
13 octobre
2014. – G 06 K 19/077 (2016.01), G 06 Q 20/32. –
DISPOSITIF INTERACTIF A CHOIX MULTIPLES PAR
RFID –
(Inventeur : LEVASSEUR JULIEN). –
Demandeur: LEVASSEUR JULIEN, –
Mandataire :
LEVASSEUR JULIEN
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Dispositif (1) interactif à choix multiples par identification radiofréquence (RFID), comportant une fenêtre interactive (2) et une unité (5) de traitement des données,
permettant une identification, la sélection d'un choix, et la
visualisation du résultat lors d'un badgeage RFID,
caractérisé:
- en ce que, sur ladite fenêtre interactive (2), sont représentées des zones de badgeage, correspondant aux
emplacements d'antennes (3) de lecteurs RFID (9) et
correspondant également audit choix de l'utilisateur.
- en ce que ladite unité (5) est adaptée pour pouvoir
détecter un objet RFID, avec les antennes (3) via ladite
fenêtre interactive (2), et pour exécuter ladite identification, ledit choix, et ladite visualisation du résultat pour
une seule et même opération de l'utilisateur.
L'invention permet une identification et un choix en une
seule et même opération, sans rien toucher.
Les utilisations sont multiples: effectuer une commande
dans un restaurant, réservation périscolaire, achat tickets
de métro, achat places de cinéma...
G06K
125
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A
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G06Q
B
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3.027.139 – (A1) – [14 59805]. –
13 octobre
2014. –
G 06 Q
10/00
(2016.01). –
INSTALLATION POUR L'IDENTIFICATION DE COLIS
MANUTENTIONNES –
(Inventeurs : CHIROL LUC ;
MIETTE EMMANUEL). – Demandeur: SOLYSTIC SoMandataire : CABINET
ciété par actions simplifiée, –
PRUGNEAU SCHAUB
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Installation (1) pour l'identification de colis (2) manutentionnés, comprenant un convoyeur (3) de colis (2)
linéaire adapté pour convoyer des colis (2) en série.
L'installation comprend une unité centrale (6) de contrôle/
commande apte à déterminer instantanément la position
spatiale de chaque colis (2) sur le convoyeur (3) et au
moins un équipement électronique (8) portatif apte à
détecter une information d'identification (7) apposée sur
un colis (2) lorsqu'il est placé à proximité dudit colis (2) et
à transmettre cette information (7) à l'unité centrale (6).
L'unité centrale (6) est agencée pour relever une position
spatiale instantanée dudit équipement portatif (8) en
réponse à la réception de ladite information (7) provenant
dudit équipement portatif (8), et à détecter une concordance entre ladite position spatiale instantanée de l'équipement portatif (8) et ladite position spatiale instantanée
du colis (2) déterminée par l'unité centrale (6).
A
K
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D
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3.027.140 – (A1) – [14 59806]. –
13 octobre
2014. –
G 06 Q
10/08
(2016.01). –
INSTALLATION LOGISTIQUE AVEC DES NAVETTES
DE TRANSPORT DE COLIS ET DES EQUIPEMENTS
PO RTATIFS D' IDE NTIFI CATIO N DES C OL IS –
(Inventeurs : MIETTE EMMANUEL; CHIROL LUC). –
Demandeur : SOLYSTIC Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB
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Une installation pour la manutention de colis (2), avec
des navettes (3) motorisées autonomes et une unité centrale (9) de contrôle/commande apte à commander individuellement à distance lesdites navettes en circulation
libre guidée à partir de données indicatives de la position
spatiale instantanée de chaque navette, comprend en
outre au moins un équipement électronique (7) portatif
apte à saisir une information (8) apposée sur un colis et à
transmettre cette information à ladite unité centrale.
L'unité centrale est agencée pour relever les positions
spatiales de l'équipement portatif et des navettes pour
associer en mémoire cette information avec une certaine
navette.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
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3.027.141 – (A1) – [14 02271]. –
09 octobre
2014. – G 06 Q 50/22 (2016.01). –
PROCEDE
D'ACCES AUX DONNEES D'UNE VICTIME UTILISATEUR D'UN SUPPORT PORTABLE DE DONNEES
D'URGENCE ET MATERIEL – (Inventeur: DEUTSCH
Demandeur : DEUTSCH FABRICE, –
FABRICE). –
Mandataire: CABINET LAURENT MUNIER
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M Le procédé d'accès aux données d'une victime utili-
sateur d'un support portable de données d'urgence (1)
comprenant les étapes suivantes:
- saisie des données cryptées par l'utilisateur (A) dans le
moyen support externe de données d'urgence;
- entrée par l'unité de l'urgentiste d'un code dit PIN dans
le logiciel d'un dispositif de déverrouillage lui aussi portable et discret;
- l'urgentiste sort un appareil de décryptage qu'il porte sur
lui; l'urgentiste prend le dispositif de déverrouillage;
- l'urgentiste met en contact l'appareil de décryptage
avec le dispositif de déverrouillage;
- l'urgentiste entre le code dit PIN dans le dispositif de
déverrouillage;
- l'urgentiste prend le moyen support externe de données
de la victime;
- l'urgentiste décrypte et lit les données autorisées;
- en connaissance des données, l'urgentiste applique les
premiers soins ou informe les personnes à contacter
selon sa spécialité.
Le matériel du système permettant la mise en oeuvre du
procédé décrit ci-dessus comprenad un matériel informatique typiquement une tablette tactile équipée d'un logiciel de cryptage, un moyen décrypteur (4), un support
portable contenant des données d'urgence simples (1).
Application pour l'accès immédiat par les urgentistes aux
A
B
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E
3.027.142 – (A1) – [14 02321]. –
13 octobre
2014. – G 06 Q 50/30 (2016.01), G 06 K 9/62, H 04 N
7/18. – PROCEDE DE VERIFICATION DE LA SITUAT I O N A D M I N I S T R AT I V E D ' U N V E H I C U L E –
(Inventeurs : ORFEVRE JEAN EMMANUEL ; ORFERVRE JEAN ; ORFEVRE ALEXANDRE). –
Demandeur: RIZZE, – Mandataire: RIZZE
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M PROCEDE DE VERIFICATION DE LA SITUATION
ADMINISTRATIVE D'UN VEHICULE. La présente invention concerne un procédé de vérification de la situation
administrative d'un véhicule par le biais d'une comparaison des données, mis en oeuvre par au moins un module
déployé sur le système d'exploitation d'un dispositif
mobile de type smartphone, tablette, PDA. Elle concerne
également le partage des données résultant de ladite
comparaison sur un réseau de dispositifs mobiles, présentes dans un réseau de communication P2P - Pair à
Pair, ou sur d'autres serveurs physiques, lorsqu'ils sont
connectés à internet et une fois qu'ils sont identifiés par
un système de sécurité.
G06Q
127
données personnelles ou médicales d'une victime d'accident.
128
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G06T
B
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BOPI 16/15
E
3.027.143 – (A1) – [14 59720]. –
10 octobre
2014. – G 06 T 5/10 (2016.01), H 04 N 5/353, A 63 H
27/127, G 01 C 19/5776. – APPAREIL MOBILE, NOTAMMENT DRONE A VOILURE TOURNANTE, MUNI
D'UNE CAMERA VIDEO DELIVRANT DES
SEQUENCES D'IMAGES CORRIGEES DYNAMIQUE(Inventeurs :
MENT DE L'EFFET “WOBBLE“ –
ELINE PIERRE; SRON ENG HONG). –
Demandeur :
PARROT Société anonyme, –
Mandataire :
BARDEHLE PAGENBERG
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L'appareil comprend une caméra (10) avec un capteur numérique lu par un mécanisme de type rolling shutter délivrant des données video (Scam) ligne par ligne. Un
circuit de contrôle d'exposition (22) ajuste dynamiquement le temps d'exposition (texp) en fonction du niveau
d'éclairement de la scène captée. Une centrale gyrométrique (12) délivre un signal gyrométrique (Sgyro) représentatif des variations instantanées d'attitude (ϕ, ?, Ψ) de
la caméra, et un circuit de traitement (18) qui reçoit les
données video (Scam) et le signal gyrométrique (Sgyro)
délivre en sortie des données video traitées et corrigées
d'artefacts introduits par des vibrations propres à l'appareil. Un filtre anti-wobble (24) modifie dynamiquement le
gain du signal gyrométrique en fonction du temps
d'exposition (texp), de manière à réduire le gain du filtre
lorsque le temps d'exposition augmente, et vice versa.
A
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3.027.144 – (A1) – [14 59675]. –
09 octobre
2014. – G 06 T 7/20 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DETERMINATION DE MOUVEMENT
ENTRE DES IMAGES VIDEO SUCCESSIVES –
(Inventeurs : ALIBAY MANU ; AUBERGER STEPHANE). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS
SA Société anonyme ; ASSOCIATION POUR LA REC H E R C H E E T LE D E VE L O P P E M E N T D E S M E THODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
(A.R.M.I.N.E.S.), –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
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Le procédé comprend pour chaque paire courante
(PPi) de première (IM1) et de deuxième (IM2) images
vidéo successives, une détermination de mouvement
entre ces deux images comportant une phase de test de
plusieurs hypothèses de modèles homographiques dudit
mouvement par un algorithme de type RANSAC opérant
sur un ensemble de premiers points (Plj) de la première
image et de premiers points présumés correspondants
(P2j) de la deuxième image de façon à délivrer la meilleure hypothèse de modèle homographique, cette meilleure hypothèse de modèle homographique définissant
ledit mouvement.
Ladite phase de test comprend un test de plusieurs premières hypothèses de modèles homographiques (Hlk)
dudit mouvement obtenues à partir d'un ensemble de
deuxièmes points (Plj) de la première image et de deuxièmes points présumés correspondants (P2j) de la deuxième image et d'au moins une deuxième hypothèse de
modèle homographique (H2) obtenue à partir d'informations auxiliaires (Ox, Oy, Oz) fournies par au moins un
capteur inertiel (30) et représentatives d'un mouvement
du capteur d'images entre les captures des deux images
successives (IM1, IM2) de ladite paire.
BOPI 16/15
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3.027.145 – (A1) – [14 02291]. –
09 octobre
2014. – G 08 B 6/00 (2016.01). –
DISPOSITIF A
MULTI SIGNALEMENTS PERSONNALISES POUR
PERSONNES DEPENDANTES –
(Inventeur : BENALI RABAH). –
Demandeur : BENALI RABAH, –
Mandataire: BENALI RABAH
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M Dispositif pour signalements personnalisés utilisé par
les personnes dépendantes. L'invention concerne un dispositif permettant d'envoyer des demandes personnalisées et précises à des besoins différents.
Il est constitué d'un support pseudo pyramidal (1) qui sert
comme un socle et qui peut accueillir des facettes personnalisées (2) selon le type du besoin de la personne
dépendante, ce dispositif peut héberger un transmetteur
électronique connecté aux facettes personnalisées(2),
lors d'un besoin spécifique, la personne dépendante
appuie sur la facette(2) qui correspond à son besoin,
cette dernière déclenche un signal distinct au niveau du
system de transmission (3) qui peut être avec fil (8) ou
sans fil.
Le dispositif selon l'invention est destiné à la prise en
charge des besoins des personnes dépendantes.
A
B
D
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3.027.146 – (A1) – [14 59823]. –
14 octobre
2014. – G 08 B 17/103 (2016.01). –
DETECTEUR
LINEAIRE DE FUMEE AVEC LASER INTEGRE POUR
LE POSITIONNEMENT DU REFLECTEUR –
(Inventeur: LAVIELLE VINCENT). –
D em andeur :
SOCIETE D'ETUDE ET DE FABRICATION INDUST R I E L L E S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
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M
Détecteur linéaire de fumée avec laser intégré pour le
positionnement du réflecteur.
L'invention concerne un détecteur linéaire de fumée comprenant un émetteur pour émettre un faisceau optique et
un récepteur pour recevoir une partie du faisceau optique
ayant réfléchi sur un réflecteur distant. Ce détecteur
comprend:
- une embase rigide portant l'émetteur, le récepteur et un
laser intégré pour positionner le réflecteur par rapport à
l'émetteur; le laser intégré, l'émetteur et le récepteur
étant fixés de façon rigide à l'embase et orientés de sorte
que leurs axes optiques sont parallèles,
- un circuit électronique de connexion à une centrale de
détection incendie et de commande de l'émetteur et du
récepteur,
- une batterie intégrée pour alimenter le laser intégré,
- une coque et un couvercle dotés de zones laissant passer ledit faisceau optique et le faisceau laser.
G08B
129
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A
K
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B
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3.027.147 – (A1) – [15 59652]. –
09 octobre
2015. –
G 08 B 29/20 (2016.01), G 08 B 17/10. –
PROCEDE POUR PERMETTRE UNE SENSIBILITE
SELECTIVE DE DETECTION DE FUMEE –
(Inventeur: MEIER OLIVER C.). –
Demandeur :
THE BOEING COMPANY, –
PLASSERAUD . –
Priorité : US, 12 octobre 2014,
n° 14512447.
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Procédé permettant une sensibilité sélective de
détection de fumée d'un aéronef (12a) comprenant:
l'installation d'un ou plusieurs ensembles détecteur de
fumée à sensibilité sélectionnable (70);
le couplage électrique ou sans fil du/des ensemble(s)
détecteur de fumée à sensibilité sélectionnable (70) installés dans un aéronef à une ou plusieurs commandes de
sélection de sensibilité installées dans un aéronef (12a);
et
la sélection d'un niveau de sensibilité de point de
consigne d'alarme à partir de deux, ou plus, niveaux de
sensibilité de point de consigne d'alarme pour chacun du/
des ensemble(s) détecteur de fumée à sensibilité sélectionnable (70), en fonction de facteurs de détermination
de niveau de sensibilité d'un ou plusieurs parmi un type
de mission, de fret, de secteur spécifique de zone de
compartiment sur l'aéronef (12a), ainsi qu'un état d'affectation sur l'aéronef (12a).
A
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3.027.148 – (A1) – [14 59621]. –
08 octobre
2014. – G 09 B 21/00 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE SIGNALISATION DE CHANTIERS ET DE GUIDAGE
POUR PERSONNE DEFICIENTE VISUELLE –
(Inventeur: FEVRE CHRISTEL). –
Demandeur :
SERFIM Société anonyme, – Mandataire: ACTALIUM
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Le dispositif (1) de signalisation de chantiers pour
personnes déficientes visuelles comprend:
- un support (10) stable mobile comportant des moyens
de déplacement (11),
- un panneau d'avertissement (2) fixé sur ledit support,
- un module électronique (20) intégré au support et/ou au
panneau, le module électronique comportant:
- un module de synthèse vocale (21) connecté à un haut
parleur (22),
- un module de programmation pouvant comporter un
module de communication (23) pour communiquer sans
fil avec un dispositif de commande et de programmation
(4),
- une antenne (24) connectée au module de synthèse
vocale (21) et adaptée pour recevoir les signaux de la
télécommande normalisée universelle (5) dont sont équipés les usagers malvoyants,
- une batterie (25) placée dans le support ou le panneau,
pour alimenter le module électronique.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.027.149 – (A1) – [14 02302]. –
09 octobre
2014. –
G 09 F 9/30 (2016.01), B 82 Y 20/00. –
ECRAN POUR L'ECLAIRAGE ET L'AFFICHAGE, ENROULABLE ET DECOUPABLE –
(Inventeur : FAVREAU JEAN CHRETIEN). –
Demandeur :
FA Mandataire : FAVREAU
VREAU JEAN CHRETIEN, –
JEAN CHRETIEN
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L'invention est un écran enroulable et découpable,
pour l'éclairage et l'affichage.
La lumière est produite par émission de champ. Le problème technique posé concerne le confinement des
sources d'électrons dans un substrat souple. La solution
est apportée par des tubes cathodiques dont l'enceinte et
la source d'électrons sont réalisées avec des nanotubes
de carbone (fig.2). Il y a une pluralité de tubes cathodiques par point lumineux (pixels) de l'écran (fig.1). La
densité des pixels est élevée. L'écran est constitué d'une
superposition de films minces et souples, isolants ou
conducteurs (fig.3): l'écran est enroulable. Le signal
d'adressage et de régulation des pixels est transmis par
voie hertzienne: l'écran est découpable. Des films complémentaires se posent sur le dessus ou le dessous de
l'écran: film tactile, film photovoltaïque, film batterie.
L'écran peut être autonome en énergie, nuit et jour.
Cette invention permet des applications utiles dans les
domaines de l'éclairage et de l'affichage: urbanisme,
architecture, signalétique, cinéma, télévision, ordinateur,
tablette, téléphone. Sa luminosité, sa minceur et sa souplesse, autorisent des applications inédites.
A
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3.027.150 – (A1) – [14 59771]. –
12 octobre
2014. – G 21 C 19/00 (2016.01), G 21 C 13/024. –
DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA DECONTAMIN AT I O N D ' U N E P I S C I N E R A D I O A C T I V E –
(Inventeurs : MAUCLERT JEAN-LOUIS ; CHAUVIN
VINCENT ; BRAVO MARC ; KASBARI MOUSTAFA ;
NOYER BERNARD). –
Demandeur : CONSEILS ET
ETUDES EN RADIOPROTECTION (CERAP) Société
Mandataire : CABINET SCHMIT CHREanonyme, –
TIEN . –
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L'invention concerne un dispositif pour la décontamination d'une piscine (120) de protection radiologique,
caractérisé en ce qu'il comprend:
a. un véhicule aquatique téléguidé, dit ROV de mesure
(251), comportant des moyens de mesure radiologique;
b. un véhicule aquatique téléguidé, dit ROV de décapage
(252), comportant des moyens de brossage et d'aspiration, apte à évoluer sur les parois de la piscine;
c. un circuit fermé, dit circuit d'aspiration (230), apte à
collecter l'eau aspirée par le ROV de décapage et à la
refouler dans la piscine (120) et comprenant des moyens
(265) de rétention des déchets aspirés;
d. un dispositif (210) de pilotage du ROV de décapage
comprenant, dans des moyens de mémoire, une cartographie de la contamination des parois de la piscine.
L'invention concerne également un procédé pour la mise
en oeuvre d'un tel dispositif.
G09F
131
132
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H01F
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3.027.151 – (A1) – [14 59661]. –
08 octobre
2014. –
H 01 F 19/02 (2016.01), H 02 J 3/04. –
CIRCUIT ELECTRIQUE TRANSFORMATEUR ET
INSTALLATION COMPORTANT UN TEL CIRCUIT –
(Inventeur: HERRIOT YANN). –
Demandeur :
actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX Société
à responsabilité limitée
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L'invention concerne un circuit (1) électrique transformateur pour relier un équipement électrique (2), tel qu'un
générateur à base d'énergie renouvelable ou un système
de stockage d'énergie, à un réseau électrique (3). Le circuit comporte un premier convertisseur (10) en tension
relié à équipement; un transformateur (20) relié au premier convertisseur et un deuxième convertisseur (20) en
tension relié au transformateur (2) et au réseau électrique (3). Le transformateur (20) est un transformateur
faiblement couplé, le couplage magnétique entre la première bobine (L1) et la deuxième bobine (L2) étant inférieur à 0,7. Le transformateur (20) comporte un premier
et un deuxième condensateur (C1, C2) associés respectivement à une première et à la deuxième bobine (L1, L2)
de manière à former avec ladite bobine correspondante
(L1, L2) un circuit résonnant à la fréquence fO. L'invention concerne également une installation électrique.
A
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M La technique décrite se rapporte à un Actuateur (A)
3.027.152 – (A1) – [14 59769]. –
10 octobre
2014. –
H 01 H 3/02 (2016.01), H 01 R 12/52. –
ACTUATEUR –
(Inventeur : BONNET ERIC). –
Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
de création d'un contact électrique entre deux pistes
d'une carte de circuit imprimé.
Selon cette technique, un tel actuateur comprend:
- une pièce en polymère (PSM), formant un bras comprenant une extrémité de contact (E1 et une extrémité de
mise en mouvement;
- une partie métallique (PM), solidarisée avec ladite
extrémité de contact (E1), ayant globalement une forme
de calotte;
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.153 – (A1) – [14 59858]. –
14 octobre
2014. –
H 01 H 11/06 (2016.01), H 01 H 1/06. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN CONTACTEUR
ELECTRIQUE –
(Inventeurs :
BEDOUET
DOMINIQUE ; LEVAVASSEUR THIERRY). –
Demandeur : SERIBASE INDUSTRIE Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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Procédé de réalisation d'un contacteur électrique,
ledit contacteur électrique comprenant un premier substrat souple comprenant une première série de contacts
électriques, délimitant d'une part une première surface
de contact, et d'autre part une première surface de substrat, dépourvue de contacts électriques, un deuxième
substrat souple comprenant une deuxième série de
contacts, délimitant d'une part une deuxième surface de
contact, et d'autre part une deuxième surface de substrat, dépourvue de contacts électriques, ledit contacteur
électrique comprenant de plus au moins un élément
intercalaire disposé entre lesdites première et deuxième
surfaces de substrat.
Selon l'invention, un tel procédé met en oeuvre les
étapes suivantes: dépôt par sérigraphie d'au moins une
première couche de vernis polymérisable sur ladite première surface de substrat; apposition de ladite deuxième
surface de substrat sur la couche de vernis précédemment sérigraphiée, en regard de ladite première surface
de substrat, de façon à ce que le vernis forme ledit élément intercalaire;
- polymérisation de la couche de vernis polymérisable
précédemment sérigraphiée, sur laquelle est apposée la
deuxième surface de substrat.
A
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3.027.154 – (A1) – [14 59852]. –
14 octobre
2014. – H 01 H 33/56 (2016.01), H 01 B 17/36, H 02 B
5/06, 7/01. – GAZ D'ISOLATION OU D'EXTINCTION
D'ARCS ELECTRIQUES –
(Inventeurs : RACHED
WISSAM ; MALADEN ROMAIN ; PICCOZ DANIEL). –
Demandeurs : ARKEMA FRANCE Société anonyme;
actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX Société
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L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme
milieu d'isolation électrique et / ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend du 1-chloro-3,3,3trifluoropropène.
L'invention concerne également un appareil électrique
comprenant une enceinte étanche dans laquelle se
trouvent des composants électriques ainsi qu'un gaz
d'isolation électrique et / ou d'extinction des arcs électriques, dans lequel le gaz comprend du 1-chloro-3,3,3trifluoropropène.
H01H
133
134
H01L
A
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3.027.155 – (A1) – [14 59658]. –
08 octobre
2014. – H 01 L 21/77 (2016.01), H 01 L 21/84, 51/
40. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE, EN PARTICULIER A BASE DE
NANOTUBES DE CARBONE –
(Inventeurs : COJOCARU COSTEL-SORIN ; BOUANIS FATIMA ZAHRA ;
ROSE KITCHNER MAX GARRY). –
Demandeurs :
ECOLE POLYTECHNIQUE Etablissement public ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public; INSTITUT FRANCAIS DES
SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS,
DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public, – Mandataire: GEVERS & ORES Société
anonyme
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M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'un
dispositif électronique, en particulier comprenant un
substrat flexible et/ou à bas coût et/ou des nanotubes de
carbone, et les dispositifs électroniques obtenus par ce
procédé.
Le procédé de fabrication d'un dispositif électronique
comprenant un substrat en un matériau M, et une couche
active en un matériau semi-conducteur, comprend les
étapes suivantes: a) fourniture d'un support en un sel
d'un métal alcalin ou alcalinoterreux, b) optionnellement,
dépôt sur une face du support d'une couche en un matériau diélectrique, c) formation sur une surface du support
lorsque l'étape b) n'est pas mise en oeuvre, ou sur la surface libre de la couche lorsque l'étape b) est mise en
oeuvre, d'une couche active en un matériau semiconducteur, d) formation des différents composants du
dispositif électronique sur et/ou sous la couche, e) dépôt
d'une couche de protection sur l'empilement obtenu à
A
K
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3.027.156 – (A1) – [14 59727]. –
10 octobre
2014. – H 01 L 31/0248 (2016.01), H 01 L 27/146. –
PHOTODIODE PINCEE A FAIBLE COURANT D'OBSCURITE –
(Inventeurs : FAVENNEC LAURENT; DUTARTRE DIDIER; ROY FRANCOIS). –
Demandeurs :
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS Société
par actions simplifiée; STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAUMONT
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M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
photodiode pincée, comprenant:
la formation d'une région (13) de conversion de photons
en charges électriques d'un premier type de conductivité
sur un substrat (11, 12) du deuxième type de
conductivité;
le revêtement de ladite région par une couche d'un isolant (22) fortement dopé du deuxième type de
conductivité; et un recuit assurant une diffusion de
dopants en provenance de la couche d'isolant fortement
dopé.
BOPI 16/15
l'étape d) de couches et des différents composants du
dispositif électronique, cette couche de protection étant
en le matériau M voulu pour le substrat, et f) élimination
du support.
L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
BOPI 16/15
A
B
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E
3.027.157 – (A1) – [14 02289]. –
09 octobre
2014. – H 01 L 35/32 (2016.01). –
MODULE
THERMOELECTRIQUE FONCTIONNANT A DES TEMPERATURES AMBIANTES POUR UNE PRODUCTION
D'ENERGIE ELECTRIQUE UTILISABLE DANS DES APPLICATIONS DE DOMOTIQUE OU POUR L'INDUSTRIE
AUTOMOBILE –
(Inventeur :
GRANGEON
ANDRE). –
Demandeur : GRANGEON ANDRE, –
Mandataire: GRANGEON ANDRE
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M Module thermoélectrique permettant de générer une
force électromotrice importante capable d'alimenter un
système de régulation de température en utilisant les
échanges d'entropie avec le milieu extérieur, ces
échanges étant la conséquence de zones de températures différentes et distantes l'une de l'autre, cette distance pouvant être de l'ordre de plusieurs mètres voire
davantage.
Pour cela, le module thermoélectrique comprend au
moins deux jonctions de thermocouple réalisées à partir
de deux composés possédant des coefficients de Seebeck très différents et tel que les jonctions sont répartis
en deux blocs A et B distincts et distants l'un de l'autre,
ces blocs étant reliés par des fils de liaison qui génèrent
avec les fils des thermocouples des forces électromotrices nulles ou de très faibles valeurs. De plus, les thermocouples d'un bloc sont associés aux thermocouples
de l'autre bloc de manière à ce que les composés de type
1 des thermocouples du bloc A soient reliés par des fils
de liaison aux composés de type 1 des thermocouples du
bloc B et que les composés de type 2 des thermocouples
du bloc A soient reliés par des fils de liaison aux composés de type 2 des thermocouples du bloc B.
A
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3.027.158 – (A1) – [14 59632]. –
08 octobre
2014. – H 01 M 4/42 (2016.01), H 01 M 4/52, 4/46,
E L E C T R O D E N E G AT I V E
4/30, 4/29, 10/30. –
POUR BATTERIE –
(Inventeurs : ROCHE IVAN ; LAJNEF WALID). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
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L'invention concerne une électrode négative pour
accumulateur, ladite électrode comportant une partie collectrice de courant (PCC) et une surface active (SA).
L'invention se caractérise en ce que la partie collectrice
de courant (PCC) comporte une mousse (MP2) poreuse
à base de nickel et d'un alliage d'aluminium, de nickel et
de zinc Al-Ni-Zn, distribué dans les porosités de ladite
mousse à base de nickel; et la surface active (SA) comporte un alliage de nickel-zinc Ni-Zn microporeux dans
lequel des particules d'oxyde de zinc ZnO sont déposées
(MP4).
H01L
135
Les applications sont dans le domaine de la domotique,
par exemple, dans une maison, une façade dont l'exposition au soleil soit très faible et qui peut servir de zone
froide reliée à une zone chaude comme une pièce de la
maison par un module thermoélectrique, il est possible
d'obtenir une force électromotrice capable de faire fonctionner tout système de production de chaud ou de froid,
comme une pompe à chaleur à titre d'exemple par l'intermédiaire d'une régulation de température. Ainsi, quand
l'extérieur de la maison est à une température inférieure
à celle de l'intérieur le courant circule de l'extérieur vers
l'intérieur et la régulation de température indique à la
pompe à chaleur de produire de la chaleur. Bien
entendu, dans le cas inverse, c'est à dire si l'extérieur est
plus chaud que l'intérieur, le sens du courant délivré par
le module thermoélectrique sera inversé et la régulation
de température indiquera à la pompe à chaleur de produire du froid à l'intérieur de la maison.
De la même manière, dans le cas d'une automobile, il est
possible de trouver des zones chaudes ou froides afin de
réguler la température interne de l'habitacle.
136
A
H01M
B
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3.027.159 – (A3) – [14 59841]. –
14 octobre
2014. – H 01 M 4/62 (2016.01), H 01 M 4/139, 10/
0525. –
ELECTRODE POUR UNE BATTERIE DE
VEHICULE DE TYPE LITHIUM-ION – Certificat d'utilité résultant de la transformation volontaire de la de(Inventeur :
mande de brevet déposée le 14/10/14. –
CORNET NATHALIE). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT
S.A.S., – Mandataire: RENAULT SAS
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L'invention se rapporte à un procédé de fabrication
d'une électrode (3, 5) pour une batterie de type Lithiumion.
La principale caractéristique d'un procédé de fabrication
selon l'invention, est qu'il comprend une étape de synthèse d'une matrice faite au moins partiellement de polyimide sulfoné, destiné à l'élaboration d'un liant (7)
facilitant le transport des ions Li+.
A
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3.027.160 – (A1) – [14 02274]. –
09 octobre
2014. –
H 01 P 5/12 (2016.01), H 01 L 45/00. –
DISPOSITIF D'AMPLIFICATION DE PUISSANCE RECONFIGURABLE ET CIRCUIT INTEGRE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : MALLET
GUY BENOIT ; DUPUY VICTOR ; PLAZE JEAN
PHILIPPE; AURIC CLAUDE JEAN ; MANUSCO YVES;
KERHERVE ERIC ; DELTIMPLE NATHALIE). –
Demandeurs : THALES Société anonyme ; UNIVERSITE DE BORDEAUX Etablissement public ; INSTITUT
POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
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Ce dispositif d'amplification de puissance reconfigurable (110) comporte, entre une entrée (112) et une sortie (114), une première voie de puissance (115) et une
seconde voie de puissance (117), et un moyen de commutation pour sélectionner dynamiquement l'une ou de
l'autre des voies de puissance pour faire cheminer une
puissance entre l'entrée et la sortie du dispositif.
Le moyen de commutation comporte un coupleur de sortie (132) propre à fonctionner dans un mode coupleur ou
dans un mode combineur, et un circuit de pilotage (136,
138) du coupleur de manière à le faire fonctionner soit en
mode coupleur, pour que le chemin de puissance passe
par la seconde voie de puissance, soit en mode combineur pour que le chemin de puissance passe par la première voie de puissance.
Application à un circuit intégré en technologie hybride ou
MMIC.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.161 – (A1) – [14 02273]. –
09 octobre
2014. – H 01 Q 19/185 (2016.01), H 01 Q 15/10. –
PROCEDE DE GENERATION DE RAYONNEMENTS
ELECTROMAGNETIQUES HAUTE PUISSANCE –
(Inventeurs : DE LA GORGUE DE ROSNY JULIEN ;
F I N K M A T H I A S ; T O U R IN A R N A U D ; LE R O S E Y
GEOFFROY; DUPRE MATTHIEU). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
M a nd at a ir e : C AB I NET PLASSERAUD
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M
L'invention concerne un procédé et un dispositif de
génération de rayonnements électromagnétiques haute
puissance. Une antenne d'émission (4) d'un dispositif
d'émission (5) apte à émettre une onde électromagnétique d'émission est disposée dans une cavité (2) réverbérante comportant une pluralité d'ouvertures (3). On
détermine une forme temporelle F d'onde électromagnétique focalisée selon une direction de focalisation souhaitée à l'extérieur de la cavité. On émet dans la cavité, au
moyen du dispositif d'émission, une onde électromagnétique d'émission E ayant la forme temporelle F.
A
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3.027.162 – (A1) – [15 59684]. –
12 octobre
2015. – H 01 R 4/18 (2016.01). – ENSEMBLE DE
(Inventeurs :
CONTACT POUR CÂBLE COAXIAL –
MARSON JOAO ANTONIO ; PULGROSSI PETERSON). – Demandeur: TYCO ELECTRONICS BRASIL
LTDA, – Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité :
US, 10 octobre 2014, n° 14511269.
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Un ensemble de contact (10) pour la connexion à un
câble coaxial (20) comprend un premier élément conducteur (12), un deuxième élément conducteur (16) et un
isolateur (14). Le premier élément conducteur (12) produit une prise mécanique et une prise électrique avec un
blindage métallique (22) du câble coaxial (20), et produit
une prise mécanique avec une chemise isolante (24) du
câble coaxial (20). Le deuxième élément conducteur (16)
produit une prise mécanique et une prise électrique avec
un coeur central conducteur (26) du câble coaxial (20).
Le deuxième élément conducteur (16) peut comporter un
élément de fixation fixé de façon à pouvoir tourner à
celui-ci. L'isolateur (14) est positionné et fixé entre le premier élément conducteur (12) et le deuxième élément
conducteur (16). L'isolateur (14) produit une isolation
électrique entre le premier élément conducteur (12) et le
deuxième élément conducteur (16).
H01Q
137
138
A
H01R
B
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3.027.163 – (A1) – [15 59628]. –
09 octobre
2015. – H 01 R 12/71 (2016.01), H 01 R 13/648, 13/
658, 13/62. – CONNECTEUR ELECTRIQUE ET DISPOSITIF DE CONNECTEUR ELECTRIQUE –
(Inventeur: KURACHI TAKAKI). –
Demandeur :
DAI-ICHI SEIKO CO., LTD., –
BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 10 octobre
2014, n° 2014208761.
J
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M
Pour permettre un établissement facile et fiable d'un
blindage électromagnétique concernant une partie reliée
à un circuit avec une structure simple, une plaque de
blindage (14c) prévue sur un élément de maintien de
montage (14) qui maintient un état de montage dans un
connecteur associé recouvre de l'extérieur des pattes de
connexion de circuit d'éléments de contact associés et,
simultanément à une opération de rotation de l'élément
de maintien de montage (14) quand des connecteurs
sont montés ensemble, un blindage électromagnétique
par rapport aux pattes de connexion de circuit est immédiatement établi. De même, des unités de connexion de
masse prévues sur l'élément de maintien de montage
(14) sont reliées à des circuits conducteurs de connexion
de masse prévus dans des positions près des pattes de
connexion de circuit des éléments de contact associés,
en obtenant ainsi des caractéristiques favorables de blindage électromagnétique. De plus, un état relié au niveau
des pattes de connexion de circuit peut être confirmé de
manière favorable.
A
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F
M Un connecteur du type à levier comporte un premier
3.027.164 – (A1) – [15 59441]. –
05 octobre
2015. –
H 01 R
13/629
(2016.01). –
CONNECTEUR DU TYPE A LEVIER –
(Inventeurs : ITOU TOMOYA ; IIDA MASAHIRO). –
Demandeur : SUMITOMO WIRING SYSTEMS,
LTD., –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT . –
Priorité: JP, 08 octobre 2014, n° 2014-206983.
boîtier (10), un levier (30) agencé dans le premier boîtier,
un second boîtier (50) qui est amené à s'associer au premier boîtier en déplaçant le levier vers une position
d'assemblage, et un élément de détection d'assemblage
(40) qui est agencé de telle manière qu'il peut se déplacer entre une position d'attente et une position de détection, et qui peut se déplacer vers la position de détection
seulement lorsque le levier a atteint la position d'assemblage, trois orifices de détection (19, 36, 43) qui sont
agencés sur le premier boîtier, le levier et l'élément de
détection d'assemblage et qui coïncident uniquement
lorsque le levier est dans la position d'assemblage et
l'élément de détection d'assemblage est dans la position
de détection, et un élément de vérification qui est inséré
à travers les trois orifices de détection lorsque lesdits orifices de détection sont dans un état conjugué.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
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K
3.027.165 – (A1) – [14 59689]. –
09 octobre
2014. – H 01 R 13/631 (2016.01). – SYSTEME DE
CONNEXION RAPIDE COMPORTANT DEUX CONNECTEURS –
(Inventeurs : ENGELVIN PIERRE-LOUIS ;
LAFONT PATRICE). – Demandeur: AIRBUS OPERAMandataire :
TIONS Société par actions simplifiée, –
CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
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M
L'invention concerne un système de connexion rapide
(200) comportant:
- un premier connecteur (100) présentant un corps (102),
un levier (104) monté mobile en rotation sur le corps
(102) par l'intermédiaire d'un arbre (106), un moyen de
rappel (108) et un crabot (110) monté à l'une des extrémités du levier (104) et présentant des premiers moyens
d'accrochage (116), et
- un deuxième connecteur (300) présentant un corps
(302) et des deuxièmes moyens d'accrochage (304) prévus pour coopérer avec les premiers moyens d'accrochage (116).
Le premier connecteur (100) et le deuxième connecteur
(300) sont prévus pour s'emmancher l'un dans l'autre par
rapprochement selon une direction de connexion (50), et
le levier (104) est mobile entre une position de blocage
dans laquelle les premiers moyens d'accrochage (116)
coopèrent avec les deuxièmes moyens d'accrochage
(304) pour empêcher la séparation des connecteurs
(100, 300) par écartement parallèlement à la direction de
connexion (50), et une position libre dans laquelle les
premiers moyens d'accrochage (116) ne coopèrent pas
avec les deuxièmes moyens d'accrochage (304) autorisant ainsi la séparation des connecteurs (100, 300) par
déplacement parallèlement à la direction de connexion
A
B
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3.027.166 – (A1) – [14 59795]. –
13 octobre
2014. – H 02 B 1/015 (2016.01). – PANNEAU DE
DISJONCTEURS – (Inventeurs: MEUX DOMINIQUE;
VILLE FABIEN ; VERGNES JEAN-MARIE). –
Demandeur : CROUZET AUTOMATISMES Société
par actions simplifiée, – Mandataire: BREVINNOV
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Ce panneau de disjoncteurs comporte plusieurs disjoncteurs, chaque disjoncteur comportant une tête comprenant
un joint tronconique (48) en matériau élastomère, ce
joint tronconique présentant une première face tronconique (70), et
un tronc de cône en matériau plus dur que le matériau
du joint tronconique, ce tronc de cône présentant une
seconde face tronconique (50), dans lequel:
- la distance, dans une direction d'embrochage, entre un
bord supérieur (74) de la première face tronconique (70)
et l'épaulement (36) est au moins deux fois plus petite
que la distance, dans la direction d'embrochage, entre
des bords supérieur (47A) et inférieur (47B) de la
seconde face tronconique (50), et
- le bord supérieur (74) de la première face tronconique
(70) est en retrait, vers l'intérieur du disjoncteur, par rapport au bord inférieur (47B) de la seconde face tronconique.
H01R
139
(50).
Le moyen de rappel (108) est prévu pour contraindre le
levier (104) en position de blocage.
Un tel arrangement évite entre autres une usure prématurée du levier (104).
140
A
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H02G
B
D
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3.027.167 – (A1) – [14 59843]. –
14 octobre
2014. –
H 02 G 3/08 (2016.01), G 02 B 6/44. –
DISPOSITIF DE CONNEXION DE FILS ELECTRIQUES ET DE GUIDAGE DE FIBRES OPTIQUES, ET
ENSEMBLE ELECTRIQUE COMPRENANT UN TEL DIS(Inventeurs : LEPRINCE NATHALIE ; SEPOSITIF –
RAYET MICKAEL). –
Demandeurs : LEGRAND
FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC Société en
nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS
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L'invention concerne un dispositif (100) de connexion
de fils électriques et de guidage de fibres optiques,
comprenant:
- une platine (101) à disposer dans le fond d'une boîte
électrique à encastrer, cette platine comportant sur une
face avant des aménagements de guidage des fibres
optiques,
- un bornier (110) de raccordement des fils électriques,
pourvu d'éléments métalliques à perçage d'isolant, et
- des bornes (120) de connexion électrique automatique
qui comprennent chacune une lame métallique raccordée par une bande métallique à un desdits éléments
métalliques, et qui sont agencées par rapport à ladite platine de manière qu'elles débouchent au-dessus de la
face avant (101 A) de ladite platine, suivant une direction
d'insertion/extraction de broches de contact, sensiblement perpendiculaire à ladite face avant.
A
B
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3.027.168 – (A1) – [14 02265]. –
08 octobre
2014. – H 02 G 15/007 (2016.01). –
DISPOSITIF
DESTINE A RANGER OU A RACCOURCIR LES FILS
(Inventeur : LAET LES CABLES ELECTRIQUES –
RANE BERNARD). –
Demandeur : TECHNERAL, –
Mandataire: TECHNERAL
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M Dispositif pour ranger les câbles électriques de toutes
tailles et de différents types qui nous encombrent.
L'invention concerne un dispositif simple, fiable et à faible
coût sans mécanisme à ressort trop fragile et trop onéreux.
Il est constitué d'un corps central arrondi (1) pourvu à
une extrémité d'une tête d'entrée (2) et à l'autre extrémité
d'une tête de sortie (6) destinées à maintenir le fil sur le
corps central arrondi (1).
Ces deux têtes sont pourvues d'entailles (3) terminées
par un conduit de maintien (4) destiné à bloquer le câble.
Le fait que la tête de sortie soit pourvue de plusieurs
entailles permet d'ajuster précisément la longueur du fil
ou du câble.
Le dispositif selon l'invention est destiné à faciliter le rangement ou le réglage de la longueur des câbles électriques.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.027.169 – (A1) – [14 59667]. –
09 octobre
2014. –
H 02 H 7/18 (2016.01), H 02 J 7/00. –
DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : TRONEL FREDERIC; LANCELLE BELTRAN EMMANUELLE; MOEZ CHARLOTTE; MONDOLONI CHRISTIAN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
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M
L'invention a trait à un système électrique (2)
comprenant: une batterie électrique (4) destinée à alimenter au moins un récepteur, ladite batterie (4) ayant
une capacité de charge nominale; un générateur électrique (6) connecté à la batterie (4) et configuré pour
recharger ladite batterie (4); un dispositif de contrôle (8)
de la charge de la batterie (4) par le générateur (6), le
dispositif de contrôle (8) étant configuré pour limiter le
taux de charge de la batterie (4) à un taux de charge partiel de la capacité nominale de la batterie (4), ledit taux
de charge partiel étant inférieur à 80%, préférentiellement 70%, plus préférentiellement 65%, de ladite capacité nominale. L'invention a également trait à un véhicule
automobile (10) comprenant un tel système électrique
(2).
A
B
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3.027.170 – (A1) – [14 59750]. –
10 octobre
2014. – H 02 J 4/00 (2016.01). – GESTION DE LA
PRODUCTION D'UN SYSTEME ENERGETIQUE A PRO(Inventeurs : AL SHADUCTION INTERMITTENTE –
KARCHI FRANCK ; BOURRY FRANCK ; CAMBAZARD
BORIS). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERG IE ATO MIQ UE ET AUX EN ERG IES ALTE RNATIVES, – Mandataire: NOVAIMO
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M
Procédé de gestion de la production d'énergie d'un
système de production d'énergie (1) comprenant au
moins un dispositif de production d'énergie intermittente
(2) et au moins un dispositif de stockage d'énergie (3),
comprenant une première phase d'élaboration d'un plan
de production déterminant une puissance et une énergie
cibles en sortie (6) du système de production d'énergie
(1) pour une période future et des valeurs de tolérance
pour ces grandeurs, caractérisé en ce qu'il comprend en
outre une étape préalable d'élaboration d'un plan d'état
de charge (E10) pour le dispositif de stockage d'énergie
(3) sur la période future, puis en ce qu'il répète les étapes
suivantes dans une seconde phase du procédé pour plusieurs instants de la période future:
(E30): calcul d'une puissance et/ou une énergie cible du
dispositif de stockage (3) sur une prochaine sous-période
pour suivre le plan d'état de charge du dispositif de
stockage;
(E40): calcul d'une commande de puissance, transmise
par une unité de gestion (4), pour commander le fonctionnement du système de production d'énergie (1), de
sorte que l'état de charge du dispositif de stockage
d'énergie (3) tende vers ladite puissance et/ou énergie
cible, lui permettant de suivre l'état de charge du plan
d'état de charge tout en respectant les contraintes impo-
sées par le plan de production d'énergie.
H02H
141
142
A
H02P
B
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3.027.171 – (A1) – [14 59674]. –
09 octobre
2014. – H 02 P 21/00 (2016.01). –
PROCEDE DE
COMMANDE D'UN ONDULEUR TRIPHASE METTANT
EN OEUVRE UNE MODULATION VECTORIELLE. –
(Inventeurs : EL KHAMLICHI DRISSI KHALIL ;
DEHGHANIKIADEHI ABBAS ; PASQUIER CHRISTOPHE). – Demandeurs: UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II Etablissement public ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public; INSTITUT FRANCAIS DE
MECANIQUE AVANCEE Etablissement public, –
Mandataire: SCHMIT CHRETIEN
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R
M La présente invention se rapporte à un procédé de
commande d'un système comportant au moins un onduleur à six interrupteurs, relié à une batterie, et contrôlé
par un processeur. Ledit procédé mettant en oeuvre une
modulation vectorielle, caractérisé en ce qu'il est apte à
éviter que le courant reliant la batterie passe par zéro
Ampère au moyen d'une logique de commande appropriée.
La présente invention se rapporte également à un dispositif de commande d'un composant électronique.
A
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3.027.172 – (A1) – [14 59633]. –
08 octobre
2014. – H 04 B 1/3816 (2016.01), G 06 F 3/033. –
EQUIPEMENT DE TRACABILITE POUR ECHANTILLONS PAR EXEMPLE BIOLOGIQUES. –
(Inventeur :
DENOIX JEAN FRANCOIS). –
Dem andeur : ELVETEC Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET GERMAIN & MAUREAU
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L'invention concerne un équipement de traçabilité
pour des échantillons par exemple biologiques comprenant un organe d'acquisition (2) de données, un organe
de transfert (3) de données, au moins une boîte d'échantillons (7), chaque boîte d'échantillons (7) comportant au
moins une interface de connexion (7a) configurée pour
coopérer avec l'organe de transfert (3) de manière à ce
que les données acquises par l'organe d'acquisition (2)
soient transférées dans la boîte d'échantillons (7).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
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3.027.173 – (A1) – [14 02315]. –
14 octobre
2014. –
H 04 B 7/185 (2016.01), H 04 L 12/761,
H 04 H 60/81. – ARCHITECTURE D'UN RESEAU DE
TELECOMMUNICATION –
(Inventeurs : MICHEL
CYRIL; CHUBERRE NICOLAS). –
Demandeur :
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M
Dispositif et procédé pour l'échange d'informations
numériques entres un ou plusieurs fournisseurs de
contenu et un ou plusieurs usagers, dans lesquels on utilise des micro-caches et des nano-caches pour mémoriser les contenus des informations à diffuser auprès des
usagers en fonction de leur requête et pour assurer des
services en temps réel.
A
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3.027.174 – (A1) – [14 59816]. –
13 octobre
2014. –
H 04 B 10/40 (2016.01), H 04 J 14/02. –
DISPOSITIF, SYSTEME ET PROCEDE EMETTEURRECEPTEUR OPTOELECTRONIQUE WDM EN CASCADE –
(Inventeur : CHANCLOU PHILIPPE). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
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M L'invention concerne un dispositif émetteur-récepteur
optoélectronique comprenant un premier connecteur
optique (OC1) apte à être connecté à une première fibre
optique bidirectionnelle (OF1), et un deuxième connecteur optique (OC2) apte à être connecté à une deuxième
fibre optique bidirectionnelle (OF2), le dispositif comprenant en outre:
un module d'insertion-extraction (ADM) apte à:
extraire une longueur d'onde (λRx) dans une pluralité de
longueurs d'onde composant un premier signal optique
reçu par le premier connecteur optique (OC1) et transmettre le premier signal optique sans la longueur d'onde
extraite vers le deuxième connecteur optique (OC2);
insérer une longueur d'onde (λTx) dans un deuxième
signal optique reçu par le deuxième connecteur optique
(OC2) et transmettre le deuxième signal optique avec la
longueur d'onde insérée vers le premier connecteur
optique (OC1);
un module de conversion électrique-optique (EC1) apte
à fournir au module d'insertion-extraction la longueur
d'onde (λTx) insérée dans le deuxième signal optique à
partir d'un signal électrique entrant (Data Tx); et
un module de conversion optique-électrique (EC2) apte à
convertir la longueur d'onde (λRx) extraite du premier
signal optique par le module d'insertion-extraction en un
signal électrique sortant (Data Rx).
H04B
143
144
H04L
A
B
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3.027.175 – (A1) – [15 58247]. –
07
septembre 2015. – H 04 L 1/00 (2016.01), H 04 B 7/
185. – PROCEDE POUR FOURNIR DES DONNEES
DE PAQUETS DE DONNEES AIS RECUS, DISPOSITIF
ET PROGRAMME D'ORDINATEUR A CET EFFET –
(Inventeurs : DAMMANN ARMIN ; LAZARO BLASCO
FRANCISCO; PLASS SIMON). –
Demandeur :
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V., – Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES . –
Priorité : DE, 08 octobre 2014,
n° 102014114593.3.
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M
L'invention concerne un procédé pour fournir des
données de paquets de données AIS reçus, dans lequel
des paquets de données AIS sont reçus par au moins un
dispositif de réception AIS (80) et les données des
paquets de données AIS reçus sont analysées automatiquement, de telles données d'un paquet de données AIS
qui sont erronées étant reconstruites au moins en partie
au moyen de données auxiliaires accessibles pour le dispositif de réception AIS (80) qui ne sont pas originaires
du paquet de données AIS dont le décodage est en
cours. L'invention concerne en outre un dispositif comprenant un dispositif de réception AIS (80) et un moyen
de fourniture (91) pour la fourniture de données de
paquets de données AIS reçus par l'intermédiaire du dispositif de réception AIS ainsi qu'à un programme d'ordinateur.
A
B
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3.027.176 – (A1) – [14 59800]. –
13 octobre
2014. – H 04 L 9/08 (2016.01). –
REJEU D'UN
BATCH DE COMMANDES SECURISEES DANS UN CA(Inventeurs : VALLIERES JEANNAL SECURISE –
PHILIPPE; NEROT SEBASTIEN). –
Demandeur :
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
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M L'invention concerne les communications entre des
dispositifs maître et esclave. Un tiers intermédiaire reçoit,
du maître, un batch de commandes sécurisées prégénérées; le joue de sorte à envoyer séquentiellement, à
l'esclave, lesdites commandes. Le batch inclut une commande initiale indiquant l'établissement d'un canal sécurisé avec une clé de session dépendante d'un compteur
de séquences, et des deuxièmes commandes protégées
par un code MAC fonction de la clé de session. Une mise
à jour du compteur de séquences en mémoire non volatile de l'esclave à chaque nouvel établissement d'un
canal sécurisé rend obsolète le batch pré-généré en raison d'une nouvelle clé de session. Afin de permettre un
rejeu du batch, l'invention prévoit de stocker temporairement en mémoire volatile chaque valeur de mise à jour
du compteur, et d'écraser la valeur courante en mémoire
non volatile lors d'événements prédéfinis, incluant
l'atteinte par un compteur d'essais d'un nombre maximal
de rejeux.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
B
D
H04L
145
E
3.027.177 – (A1) – [14 59804]. –
13 octobre
2014. – H 04 L 9/32 (2016.01), H 04 L 9/14, G 06 F
21/31. –
PROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN
DISPOSITIF CLIENT AUPRES D'UN SERVEUR A
L'AIDE D'UN ELEMENT SECRET –
(Inventeurs :
BRINGER JULIEN ; CHABANNE HERVE ; CIPIERE
OLIVIER; HUGEL RODOLPHE; LESCUYER ROCH). –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, –
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M L'invention
concerne un procédé d'authentification
d'un dispositif client détenant un jeton d'authentification
généré à l'aide d'une fonction pseudo-homomorphique
et à partir d'un élément secret (PIN), auprès d'un serveur,
comprenant:
- la génération (A1), par le dispositif client, d'une preuve
de connaissance de l'élément secret à partir d'une clé de
génération de preuve masquée avec une donnée de
masque, ladite clé de génération de preuve masquée
étant construite de sorte à prouver la connaissance dudit
élément secret sans le divulguer,
- transmission, au serveur, par le dispositif client de ladite
preuve de connaissance de l'élément secret générée
(A2) et du jeton d'authentification (J) masqué à l'aide de
la donnée de masque (A3),
- vérification de la validité du jeton d'authentification masqué (A4), et de la validité de la preuve de connaissance
par le serveur (A6).
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3.027.178 – (A1) – [14 59718]. –
10 octobre
2014. –
H 04 L 12/26 (2016.01), G 06 F 21/60. –
PROCEDE D'AJUSTEMENT DYNAMIQUE D'UN NIVEAU DE VERBOSITE D'UN COMPOSANT D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS –
(Inventeurs : HENRY MANUEL ; ROSSIGNEUX VALERIAN). –
Demandeur : CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS
Mandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
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Le procédé de gestion dynamique d'au moins un premier niveau de verbosité (NCp(1) d'au moins un composant (Cp) défini dans un réseau de données, ledit réseau
de données ayant un centre de contrôle (SUPERV),
chaque composant ((Cp)iε[1;M]) permettant l'exécution
d'un ensemble de tâches et comprenant une configuration de gestion de sécurité associant un message d'état,
appelé log, avec l'exécution d'une tâche (Tpk) dudit composant, chaque log (LOGpk) associé à une tâche indiquant au moins un évènement et ayant un niveau local
(NLk), le centre de contrôle (SUPERV) permettant une
collecte d'un ensemble de logs pour la supervision dudit
réseau, le dit procédé comprenant:
■ une détection d'un stimuli par un centre de contrôle
(SUPERV);
■ une détermination d'au moins un composant (Cp)
associé au stimuli détecté par le centre de contrôle
(SUPERV);
■ une modification du premier niveau de verbosité dudit
composant (NCp(1) à un second niveau de verbosité
(NCp(2) pendant une première période donnée (T1),
ladite modification étant engagée par la génération d'une
commande de supervision (MODIF(Nc)) par le centre de
contrôle (SUPERV), le second niveau de verbosité
(NCp(2)) étant défini selon le stimuli.
146
A
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H04L
B
D
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3.027.179 – (A1) – [14 02305]. –
10 octobre
2014. –
H 04 L 29/06 (2016.01), G 06 Q 10/00. –
PROCEDE D'AFFICHAGE DU NUMERO DE FILE
D ' AT T E N T E V I A A P PA R E I L S C O N N E C T E S –
(Inventeur: KHALDI NABIL). –
Demandeur: KHALDI NABIL, – Mandataire: KHALDI NABIL
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M
Procédé d'affichage du numéro de file d'attente via
appareils connectés. Le dispositif est constitué d'une
centrale d'information gérant en temps réel l'avancement
de la file d'attente. La centrale communique notamment
avec un écran d'affichage du numéro de passage via un
procédé de communication sécurisé ou non. C'est la centrale d'information qui diffuse les informations du numéro
de passage à afficher. Cette dernière est connectée au
réseau Internet et diffuse sur un serveur sécurisé ou non
les numéros de passage des établissements dans lesquels le dispositif est installé. Les appareils mobiles ou
sédentaires connectés à Internet ou à une application
mobile dédiée affichent en temps réel les numéros de
passage.
A
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3.027.180 – (A1) – [14 59682]. –
09 octobre
2014. –
H 04 L 29/08 (2016.01), H 04 N 21/60. –
PROCEDE DE DIFFUSION DE CONTENUS EN
STREAMING DANS UN RESEAU PAIR A PAIR –
(Inventeurs : D ELMAS AX EL ; ROD IO NO V NIKOLAY). –
Demandeur: STREAMROOT Société par
actions simplifiée, – Mandataire: REGIMBEAU
M
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La présente invention concerne un procédé de diffusion d'un contenu en streaming dans un réseau pair à
pair (10) d'équipements client (11, 12, 13) connecté à un
serveur de contenu (2), ledit contenu étant constitué
d'une séquence de segments stockés sur des moyens de
stockage de données du serveur de contenu (2), chaque
équipement client (11, 12, 13) comprenant une mémoire
tampon stockant de façon temporaire au moins un segment dudit contenu, le procédé étant caractérisé en ce
que chaque équipement client (11, 12, 13) est associé à
un niveau définissant une liste minimale de segments du
contenu devant être stockés par la mémoire tampon de
l'équipement (11, 12, 13), le procédé comprenant des
étapes de:
(a) Connexion d'un nouvel équipement client (14) au
réseau pair-à-pair (10);
(b) Affectation d'un niveau au nouvel équipement client
(14) en fonction du nombre d'équipements clients (11,
12, 13) associés à chaque niveau;
(c) Transmission audit nouvel équipement client (14)
depuis le serveur (2) d'au moins chaque segment du
contenu absent de la mémoire tampon du nouvel équipement client (14), qui appartienne à ladite liste de segments du contenu correspondant au niveau affecté au
nouvel équipement client (14).
BOPI 16/15
BOPI 16/15
A
K
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3.027.181 – (A1) – [14 59829]. –
14 octobre
2014. –
H 04 N 7/15 (2016.01), H 04 L 12/18. –
MOYENS DE GESTION ET DE MODERATION DE VIDEOCONFERENCES –
(Inventeurs :
MICHEL
LAURENT; COHEN LEOPOLD). –
Demandeur : CYRUS HD Société par actions simplifiée, – Mandataire:
CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M
La présente invention se rapporte à des moyens
d'établissement, de gestion et de modération de vidéoconférences. Plus particulièrement, l'invention a trait à
des moyens de vidéoconférence comprenant un module
de contrôle (16), un premier (14) et deuxième modules
(18, 20), déployés à un premier et deuxième emplacement, et couplés à des moyens d'acquisition et de restitution d'informations. Le premier module et/ou le deuxième
module active un premier sous-ensemble des moyens
d'acquisition et de restitution d'informations; Le module
de contrôle (16) configure le routage des flux produits par
le premier sous-ensemble vers un deuxième sousensemble des moyens d'acquisition et de restitution
d'informations. Sur réception d'une requête comportant
une description de scénario, en fonction de la description
de scénario, le premier module (14) et/ou le deuxième
module (18, 20) active un troisième sous-ensemble des
moyens d'acquisition et de restitution d'informations. Le
module de contrôle configure alors le routage des flux
produits par le troisième sous-ensemble vers un quatrième sous-ensemble des moyens d'acquisition et de
restitution d'informations.
A
K
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3.027.182 – (A1) – [14 59728]. –
10 octobre
2014. –
H 04 N 21/236 (2016.01), H 04 N 7/14. –
SYSTEME ET PROCEDE DE TELECOMMUNICATION POUR L'APPRENTISSAGE A DISTANCE DE
L'EQUITATION –
(Inventeurs :
MERANGER
ISABELLE; MERANGER DIDIER). –
Demandeur :
IDM - EQUIVISIO/ECURIES ET CONCOURS Société
par actions simplifiée, – Mandataire: ARGYMA
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M
Un système de télécommunication (1) pour l'apprentissage à distance de l'équitation à un élève cavalier par
un professeur, le système comportant au moins un poste
de communication (6) destiné à être utilisé par ledit professeur, au moins une caméra (4) adaptée pour être
montée dans un enclos d'apprentissage (10), un équipement audio portatif (2) adapté pour être porté par un
élève cavalier, un dispositif d'interface audio (3) et un
serveur d'intermédiation (5), relié au réseau internet (7),
apte, d'une part, à recevoir le flux vidéo de la caméra (4)
et à le transmettre au poste de communication (6) et
apte, d'autre part, à mettre en communication audio bidirectionnelle l'équipement audio portatif (2) avec le poste
de communication (6) via la caméra (5) de manière à ce
que le professeur puisse dialoguer avec l'élève cavalier
tout en l'observant.
H04N
147
148
A
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H05B
B
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3.027.183 – (A1) – [14 59824]. –
14 octobre
2014. –
H 05 B 1/00 (2016.01), H 02 H 9/08. –
DISPOSITIF POUR L'ALIMENTATION D'UN CHAUFFAGE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : DWORNIK
REMI; BOGNI LORENZO). –
Demandeur : MULLER
ET CIE Société anonyme, –
SCHMIT CHRETIEN
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M
L'invention concerne un radiateur électrique comprenant une façade rayonnante constituée d'un matériau
électriquement conducteur, chauffée par un dispositif de
chauffage surfacique (100), comprenant un premier film
chauffant, isolé électriquement de ladite façade rayonnante, lequel premier film chauffant est alimenté par un
courant alternatif, caractérisé en ce qu'une (111, 112)
diode est connectée en série avec ledit premier film
chauffant.
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K
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3.027.184 – (A1) – [14 59734]. –
10 octobre
2014. –
H 05 B 3/20 (2016.01), A 47 K 10/06. –
COEUR DE CHAUFFE ELECTRIQUE A DOUBLE
ISOLATION POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE, PROCEDE DE REALISATION DU COEUR DE CHAUFFE, ET
APPAREIL DE CHAUFFAGE INCLUANT DE TELS
COEURS DE CHAUFFE –
(Inventeurs : BLOUIN
PHILIPPE; VIENNET RAPHAEL). –
Demandeur :
TEXAS DE FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET ROMAN
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M L'invention concerne un coeur de chauffe électrique
(5) à double isolation destiné à être monté à l'intérieur
d'un barreau creux et plat (2) d'un appareil de chauffage
électrique, comportant un fil résistif (10) enroulé autour
d'une feuille de support isolante (15), deux premières
feuilles isolantes (11, 12) formant une première isolation
électrique, respectivement disposées de part et d'autre
de ladite feuille de support à fil résistif, et des moyens
d'assemblage (26) desdites feuilles, caractérisé par le fait
qu'il comporte, en tant que seconde isolation électrique,
deux secondes feuilles isolantes (13, 14) disposées respectivement de part et d'autre desdites premières feuilles
(11, 12) et qui sont dimensionnellement supérieures auxdites premières feuilles de manière à faire saillie extérieurement de celles-ci après mise en place des moyens
d'assemblage (26) traversant l'ensemble des dites
feuilles.
BOPI 16/15
BOPI 16/15
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3.027.185 – (A1) – [14 59738]. –
10 octobre
2014. – H 05 B 3/86 (2016.01), H 05 K 9/00, E 06 B
5/18, B 32 B 17/06. – VITRAGE CHAUFFANT ET DE
BLINDAGE ELECTROMAGNETIQUE –
(Inventeurs :
TONDU THOMAS ; MAYEUX JEAN-BENOIT). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET WAGRET Société anonyme
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M
Vitrage à fonctions chauffante et de blindage électromagnétique, comportant au moins un substrat (2), une
couche chauffante (7) déposée sur l'une des faces du
substrat, et des moyens de blindage électromagnétique,
caractérisé en ce que les moyens de blindage électromagnétique comprennent un revêtement électriquement
conducteur (8) qui recouvre une partie de la couche
chauffante (7), ladite couche chauffante étant isolée électriquement dudit revêtement par des moyens d'isolation
électrique (9).
A
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3.027.186 – (A3) – [15 59558]. –
08 octobre
2015. – H 05 K 7/20 (2016.01). –
MODULE DE
RANGEE DE CONNEXION A DISSIPATEUR THER( I n v e n t eu r : L I U C H E N G ) . –
MIQUE INTEGRE –
Demandeur: DSM IP ASSETS B.V., –
Mandataire :
IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée . –
Priorité : CN, 09 octobre 2014,
n° 201420581100.3.
J
P
O
K
R
F
M
Le modèle d'utilité concerne un module de rangée de
connexion à dissipateur thermique intégré, où la rangée
de connexion est équipée d'un dissipateur thermique en
plastique, transformable à l'état fondu, double face, comprenant une base et des ailettes, où les ailettes
s'étendent à partir de la base, et un disjoncteur à boîtier
moulé avec un module de rangée de connexion à dissipateur thermique intégré, où la rangée de connexion est
équipée d'un dissipateur thermique en plastique, transformable à l'état fondu, double face, comprenant une
base et des ailettes, où les ailettes s'étendent à partir de
la base.
H05B
149
BOPI 16/15
151
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 16/15
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
153
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3DCERAM (3DCERAM Société par actions
simplifiée)
3 026 937
14 59765
10 10 14
* A61F 2/28
A1
3S ORTHO (3S ORTHO Société anonyme)
3 026 934
14 59628
08 10 14
A61B 17/17
A1
AEROLIA (AEROLIA Société par actions simplifiée)
3 026 972
14 59840
14 10 14
* B21D 22/02
A1
* AGEFPI (AGEFPI Association loi de 1901)
voir ELECTRICITE DE FRANCE
3 026 977
14 59859
14 10 14
* B26D 7/00
A1
* AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée) voir AIRBUS OPERATIONS
3 027 130
14 59857
14 10 14
G06F 17/30
A1
AIRBUS GROUP SAS (AIRBUS GROUP
SAS Société par actions simplifiée)
3 026 978
14 59838
14 10 14
* B29B 7/82
A1
3 026 982
14 59839
14 10 14
* B32B 27/08
A1
3 026 981
14 59842
14 10 14
* B29C 70/88
A1
AIRBUS HELICOPTERS (AIRBUS HELICOPTERS)
3 027 124
14 02311
14 10 14
* G05D 13/02
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 027 090
14 59744
10 10 14
F16K 17/16
A1
* AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, AIRBUS
Société par actions simplifiée)
3 027 130
14 59857
14 10 14
G06F 17/30
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 027 165
14 59689
09 10 14
H01R 13/631
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
3 027 066
14 59860
14 10 14
F02K 1/72
A1
* ALGOSOURCE (ALGOSOURCE Société par
actions simplifiée, UNIVERSITE DE NANTES
Etablissement public)
3 027 031
14 59796
13 10 14
* C12N 1/06
A1
AMESYS (AMESYS)
3 026 955
14 59759
10 10 14
A61M 1/12
A1
ARJOWIGGINS SECURITY (ARJOWIGGINS
SECURITY Société par actions simplifiée)
3 026 987
14 59787
13 10 14
* B42D 25/30
A1
ARJOWIGGINS SECURITY (ARJOWIGGINS
SECURITY Société par actions simplifiée)
3 026 988
14 59788
13 10 14
* B42D 25/355
A1
* ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme, SCHNEIDER ELECTRIC
INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée)
3 027 154
14 59852
14 10 14
* H01H 33/56
A1
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE
(ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE
PARIS)
3 026 932
14 59862
14 10 14
* A61B 5/055
A1
(ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE
PARIS Etablissement public)
3 026 935
14 59853
14 10 14
* A61B 18/14
A1
* ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET
(ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET
LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET
PROCESSUS INDUSTRIELS
(A.R.M.I.N.E.S.)) voir STMICROELECTRONICS SA
3 027 144
14 59675
09 10 14
G06T 7/20
A1
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILAT
(ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
3 027 099
14 59668
09 10 14
* F24F 12/00
A1
* AZERAD (AZERAD THIERRY, CHARRAYRE
FREDERIC)
3 027 039
14 02307
10 10 14
* E04C 2/20
A1
BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS
FRANCE (BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS Société par actions simplifiée)
3 026 947
14 59767
10 10 14
* A61K 8/97
A1
BENALI (BENALI RABAH)
3 027 145
14 02291
09 10 14
G08B 6/00
A1
BERTRAND (BERTRAND CLAUDE)
3 026 941
14 02266
08 10 14
A61G 3/02
154
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* BIODIS (BIODIS) voir CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE S
3 026 917
14 59659
08 10 14
* A01N 63/00
A1
* BIODIS (BIODIS, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), UNIVERSITE DE POITIERS EPSCP)
3 027 019
14 59657
08 10 14
* C02F 1/50
A1
BRIANT (BRIANT ANTOINE)
3 026 924
14 59743
10 10 14
* A43B 9/00
A1
BUCHER VASLIN (BUCHER VASLIN Société
anonyme)
3 026 969
14 59680
09 10 14
* B07B 1/15
A1
BURGER ET CIE (BURGER ET CIE Société
par actions simplifiée)
3 027 040
14 59783
13 10 14
* E04C 2/38
A1
BUZZI UNICEM S.P.A. (BUZZI UNICEM
S.P.A.)
3 027 022
15 59135
28 09 15
A1
C 2 F IMPLANTS (C 2 F IMPLANTS)
3 026 938
14 59766
10 10 14
A61F 2/34
A1
CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS (CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS Société par
actions simplifiée)
3 027 178
14 59718
10 10 14
* H04L 12/26
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
3 026 996
14 59651
08 10 14
B60N 2/48
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
3 026 997
14 59758
10 10 14
B60N 2/48
3 026 954
14 59847
14 10 14
* A61L 27/40
A1
* CENTRE HOSPITALIER DE BORDEAUX
(CENTRE HOSPITALIER DE BORDEAUX
Etablissement public) voir UNIVERSITE DE
BORDEAUX
08 10 14
IT
* C04B 7/32
A1
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public)
3 027 116
14 59660
08 10 14
* G01S 17/10
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir SAINT-GOBAIN PLACO
3 027 082
14 59688
09 10 14
* F16F 7/104
A1
SCIENTIFIQUE, SUPELEC Association loi de
1901, UNIVERSITE PARIS-SUD 11)
3 027 113
14 59768
10 10 14
G01R 29/10
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS), BIODIS, UNIVERSITE DE POITIERS EPSCP)
3 026 917
14 59659
08 10 14
* A01N 63/00
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS)) voir BIODIS
3 027 019
14 59657
08 10 14
* C02F 1/50
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
voir UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
3 027 029
14 59770
10 10 14
* C08K 5/21
A1
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public)
voir THALES
3 027 160
14 02274
09 10 14
* H01P 5/12
A1
SCIENTIFIQUE -CNRS-) voir UNIVERSITE
JEAN MONNET
3 026 940
14 59624
08 10 14
* A61F 9/008
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
ECOLE POLYTECHNIQUE
3 027 155
14 59658
08 10 14
* H01L 21/77
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
3 027 161
14 02273
09 10 14
* H01Q 19/185
BOPI 16/15
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
155
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO
3 027 171
14 59674
09 10 14
H02P 21/00
A1
* CHARRAYRE (CHARRAYRE FREDERIC)
voir AZERAD
3 027 039
14 02307
10 10 14
* E04C 2/20
A1
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.
(CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.)
3 027 080
14 59731
10 10 14
* F16D 65/097
A1
(CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.)
3 027 081
14 59733
10 10 14
* F16D 65/097
A1
COHOU (COHOU MICHEL)
3 026 925
14 02290
09 10 14
A45C 1/00
A1
COMBISYS (COMBISYS)
3 027 093
14 02323
13 10 14
F17C 5/02
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 026 961
14 59732
10 10 14
* B01D 53/88
A1
3 027 034
14 59781
13 10 14
* C25B 15/02
A1
3 027 102
14 59687
09 10 14
* F24J 2/38
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, UNIVERSITE DE BOURGOGNE)
3 027 112
14 59774
13 10 14
* G01R 29/08
A1
3 027 119
14 59704
09 10 14
* G01T 1/29
A1
3 027 170
14 59750
10 10 14
H02J 4/00
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 026 974
14 59747
10 10 14
* B23K 101/14
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 027 089
14 59746
10 10 14
* F16K 11/02
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER-GRENOBLE)
3 027 108
14 59650
08 10 14
G01N 23/20
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 026 989
14 59638
08 10 14
* B60C 9/18
A1
3 026 990
14 59664
09 10 14
B60C 11/03
A1
3 027 025
14 59807
13 10 14
* C08J 5/06
A1
3 027 026
14 59808
13 10 14
* C08J 5/06
156
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 027 027
14 59809
13 10 14
* C08J 5/06
A1
3 027 028
14 59810
13 10 14
* C08J 5/06
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“)
3 027 152
14 59769
10 10 14
* H01H 3/02
A1
CONSEILS ET ETUDES EN RADIOPROTEC
(CONSEILS ET ETUDES EN RADIOPROTECTION (CERAP) Société anonyme)
3 027 150
14 59771
12 10 14
* G21C 19/00
A1
CONSTELLIUM SINGEN GMBH (CONSTELLIUM SINGEN GMBH)
3 027 004
14 02298
13 10 14
B60R 19/04
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
3 026 992
14 59663
09 10 14
* B60K 1/04
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
3 027 103
14 59625
08 10 14
G01D 5/12
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
3 026 992
14 59663
09 10 14
* B60K 1/04
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
3 027 103
14 59625
08 10 14
G01D 5/12
3 027 041
14 02301
09 10 14
* E04G 17/14
3 026 942
14 02367
13 10 14
* A61G 5/02
A1
A1
CORLER (CORLER LUCIEN)
* CRED INNOV (CRED INNOV) voir
TRANSTECH AQUITAINE
A1
CROUZET AUTOMATISMES (CROUZET
AUTOMATISMES Société par actions simplifiée)
3 027 166
14 59795
13 10 14
H02B 1/015
A1
CRYOSTAR SAS (CRYOSTAR SAS)
3 027 070
14 59699
09 10 14
* F04D 29/28
A1
CUMMINS FILTRATION IP, INC. (CUMMINS
FILTRATION IP, INC.)
3 026 959
14 59797
13 10 14
* B01D 27/08
A1
CYRUS HD (CYRUS HD Société par actions
simplifiée)
3 027 181
14 59829
14 10 14
* H04N 7/15
A1
DAI-ICHI SEIKO CO., LTD. (DAI-ICHI SEIKO
CO., LTD.)
3 027 163
15 59628
09 10 15
3 026 985
14 02309
14 10 14
B42D 1/00
A1
* DEBUIRE (DEBUIRE YVES MARIE) voir
MONS
10 10 14
JP
* H01R 12/71
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
3 026 922
14 59760
10 10 14
* A41D 27/00
A1
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS L
(DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée)
3 027 068
14 59643
08 10 14
F02M 59/44
A1
DEUTSCH (DEUTSCH FABRICE)
3 027 141
14 02271
09 10 14
G06Q 50/22
A1
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND R
(DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND
RAUMFAHRT E.V.)
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
* B29C 70/42
A1
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND R
(DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND
RAUMFAHRT E.V.)
3 027 175
15 58247
07 09 15
08 10 14
DE
* H04L 1/00
A1
DOVER EUROPE SARL (DOVER EUROPE
SARL)
3 026 984
14 59705
09 10 14
B41J 2/175
BOPI 16/15
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
157
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE (DR.
ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
3 026 993
15 59462
05 10 15
09 10 14
DE
* B60K 11/08
A3
DSM IP ASSETS B.V. (DSM IP ASSETS B.V.)
3 027 186
15 59558
08 10 15
09 10 14
CN
H05K 7/20
A1
EC'EAU CONCEPT (EC'EAU CONCEPT)
3 026 968
14 59730
10 10 14
* B03D 1/24
A1
* ECOLE POLYTECHNIQUE (ECOLE POLYTECHNIQUE Etablissement public, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, INSTITUT
FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement
public)
3 027 155
14 59658
08 10 14
* H01L 21/77
A1
* ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme, AGEFPI
Association loi de 1901)
3 026 977
14 59859
14 10 14
* B26D 7/00
A1
ELVETEC (ELVETEC Société par actions simplifiée)
3 027 172
14 59633
08 10 14
* H04B 1/3816
A1
ESPCI INNOV (ESPCI INNOV Société par
3 027 107
14 59690
09 10 14
* G01N 21/17
A1
EVEN SANTE INDUSTRIE (EVEN SANTE
INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
3 026 918
14 59786
13 10 14
* A23C 3/033
A1
EVEN SANTE INDUSTRIE (EVEN SANTE
INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
3 026 919
15 57616
07 08 15
A1
EVOLI (EVOLI Société par actions simplifiée)
3 026 916
14 59629
08 10 14
A01J 25/04
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
3 027 001
14 59802
13 10 14
B60R 7/06
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
3 026 994
14 59854
14 10 14
B60N 2/07
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
3 026 995
14 59637
08 10 14
* B60N 2/225
A1
FAVREAU (FAVREAU JEAN CHRETIEN)
3 027 149
14 02302
09 10 14
* G09F 9/30
A1
* FEDERAL-MOGUL WIESBADEN GMBH
(FEDERAL-MOGUL WIESBADEN GMBH
Société à responsabilité limitée) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
3 027 075
14 59683
09 10 14
* F16C 33/10
13 10 14
FR
* A23C 3/033
A1
FINSECUR (FINSECUR Société anonyme)
3 027 121
14 59642
08 10 14
* G02B 3/00
A1
FINSECUR (FINSECUR Société anonyme)
3 027 122
14 59644
08 10 14
* G02B 3/00
A1
FIVES FCB (FIVES FCB Société anonyme)
3 026 967
14 59719
10 10 14
B02C 15/06
A1
FIXOLITE USINES (FIXOLITE USINES
Société anonyme)
3 027 048
14 59711
10 10 14
E06B 9/17
A3
FRI-JADO EURO PRODUCTS B.V. (FRIJADO EURO PRODUCTS B.V.)
3 026 930
15 59104
28 09 15
13 10 14
NL
A47F 3/00
A3
FUGAS SPA (FUGAS SPA)
3 027 101
15 01939
18 09 15
23 09 14
IT
F24H 9/20
A1
* GISSINGER (GISSINGER CHARLES, GISSINGER JEAN-EDOUARD, THEVENIN
PATRICK, THEVENIN STEPHANE)
3 026 976
14 59702
09 10 14
* B25B 21/00
A1
* GISSINGER (GISSINGER JEAN-EDOUARD)
voir GISSINGER
3 026 976
14 59702
09 10 14
* B25B 21/00
A1
GLAZTEC'H (GLAZTEC'H Société par actions
simplifiée)
3 027 023
14 59670
09 10 14
* C04B 38/10
A1
GOODCARE (GOODCARE)
3 026 923
14 02324
13 10 14
* A41D 27/13
A1
GRANGEON (GRANGEON ANDRE)
3 027 157
14 02289
09 10 14
H01L 35/32
A1
GROUPE MECALAC (GROUPE MECALAC)
3 027 037
14 59818
13 10 14
* E02F 3/36
A3
GUIGAN (GUIGAN FRANCK ANDRE-MARIE)
3 027 012
14 02308
14 10 14
B63C 15/00
158
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
13 10 14
US
Classement
principal
A1
GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION (GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION)
3 027 014
15 59689
12 10 15
B64C 7/00
A1
GV2 INTERNATIONAL - VEDA FRANCE
(GV2 INTERNATIONAL - VEDA FRANCE
3 027 038
14 59725
10 10 14
A1
HGST NETHERLANDS B.V. (HGST
NETHERLANDS B.V.)
3 027 128
15 59545
07 10 15
A1
IDM - EQUIVISIO/ECURIES ET CONCO
(IDM - EQUIVISIO/ECURIES ET CONCOURS
3 027 182
14 59728
10 10 14
* H04N 21/236
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 026 958
14 59696
09 10 14
B01D 15/10
A1
3 026 962
14 59844
14 10 14
B01J 23/54
A1
3 026 963
14 59845
14 10 14
B01J 23/54
A1
3 026 964
14 59846
14 10 14
B01J 23/54
A1
3 026 965
14 59848
14 10 14
B01J 23/54
A1
3 026 966
14 59849
14 10 14
B01J 23/54
A1
3 027 057
14 59799
13 10 14
* F02B 67/06
A1
* INSTITUT FRANCAIS DE MECANIQUE AV
(INSTITUT FRANCAIS DE MECANIQUE
AVANCEE Etablissement public) voir UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO
3 027 171
14 59674
09 10 14
H02P 21/00
A1
* INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
(INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE
L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public) voir ECOLE POLYTECHNIQUE
3 027 155
14 59658
08 10 14
* H01L 21/77
A1
* INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET
(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE
LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), UNIVERSITE PARIS DIDEROT PARIS 7)
3 026 933
14 59700
09 10 14
* A61B 5/08
A1
* INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET
(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE
LA RECHERCHE MEDICALE - INSERM Etablissement public) voir UNIVERSITE DE BORDEAUX
3 026 954
14 59847
14 10 14
* A61L 27/40
A1
* INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES S
(INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES
SCIENCES AGRONOMIQUES, DE L'ALIMENTATION ET DE L'ENVIRONNEMENT
Etablissement public) voir UNIVERSITE DE
BOURGOGNE
3 027 030
14 59736
10 10 14
* C12G 1/022
A1
* INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAU
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX) voir THALES
3 027 160
14 02274
09 10 14
* H01P 5/12
A3
INSTITUTO ASTURIANO DE ODONTOLOGI
(INSTITUTO ASTURIANO DE ODONTOLOGIA S.L.)
3 026 936
14 59757
10 10 14
A61C 7/14
A1
INTEVA PRODUCTS, LLC (INTEVA PRODUCTS, LLC)
3 027 045
14 59641
08 10 14
* E05B 77/00
A1
3 027 046
15 50214
12 01 15
A3
3 027 047
14 59662
08 10 14
* E05B 85/00
A1
KHALDI (KHALDI NABIL)
3 027 179
14 02305
10 10 14
* H04L 29/06
A1
KNAUB (KNAUB VINCENT FREDERIC)
3 027 069
14 02325
13 10 14
F03D 3/00
* E04B 1/94
08 10 14
08 10 14
US
FR
G06F 12/0877
* E05B 77/00
BOPI 16/15
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
159
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
KOITO MANUFACTURING CO., LTD.
(KOITO MANUFACTURING CO., LTD.)
3 027 094
15 59525
07 10 15
* 08 10 14
JP
* F21S 8/10
A1
(KOITO MANUFACTURING CO., LTD.)
3 027 095
15 59530
07 10 15
10 10 14
JP
* F21V 8/00
A1
KUHN S.A. (KUHN S.A. Société anonyme)
3 026 913
14 59830
14 10 14
* A01C 5/06
A1
KUHN S.A. (KUHN S.A. Société anonyme)
3 026 914
14 59831
14 10 14
* A01C 5/06
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME P
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
3 027 032
14 59653
08 10 14
* C22C 29/02
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME P
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
3 027 091
14 59626
08 10 14
* F16L 21/02
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 026 928
14 59749
10 10 14
* A45D 34/04
A1
3 026 943
14 59761
10 10 14
* A61K 8/34
A1
3 026 944
14 59763
10 10 14
* A61K 8/34
A1
3 026 945
14 59764
10 10 14
* A61K 8/34
A1
* LABINAL POWER SYSTEMS (LABINAL
POWER SYSTEMS) voir TURBOMECA
3 027 058
14 59777
13 10 14
* F02C 6/20
A1
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONN
(LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES
Société anonyme)
3 026 950
14 59679
09 10 14
* A61K 35/16
A1
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE
(LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE
YVES ROCHER Société anonyme)
3 026 946
14 59634
08 10 14
* A61K 8/97
A1
LABORATOIRES M&L (LABORATOIRES
M&L Société anonyme)
3 026 951
14 59740
10 10 14
* A61K 36/14
A1
LABORATOIRES URGO (LABORATOIRES
URGO Société par actions simplifiée)
3 026 948
14 02299
09 10 14
* A61K 31/7016
A1
LABORATOIRES URGO (LABORATOIRES
URGO Société par actions simplifiée)
3 026 949
14 02300
09 10 14
* A61K 31/7016
A1
LANDMARK GRAPHICS CORPORATION
(LANDMARK GRAPHICS CORPORATION)
3 027 049
15 58622
15 09 15
08 10 14
IB
* E21B 41/00
A1
3 027 050
15 58626
15 09 15
14 10 14
IB
* E21B 43/17
A1
3 027 134
15 59734
13 10 15
14 10 14
IB
* G06F 17/50
A1
LE (LE MI)
3 026 957
14 02296
13 10 14
* A63C 17/00
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
3 027 167
14 59843
14 10 14
* H02G 3/08
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
3 027 167
14 59843
14 10 14
* H02G 3/08
A1
LEVASSEUR (LEVASSEUR JULIEN)
3 027 138
14 02322
13 10 14
* G06K 19/077
A1
LYNKWARE (LYNKWARE Société par actions
simplifiée)
3 027 137
14 59709
09 10 14
G06K 19/06
A1
MACHINES DUBUIT (MACHINES DUBUIT
3 026 983
14 59724
10 10 14
* B41F 17/14
A1
MANN+HUMMEL GMBH (MANN+HUMMEL
GMBH)
3 027 067
15 59600
09 10 15
A1
MARCHANDOT (MARCHANDOT CORINNE)
3 026 975
14 02292
09 10 14
A1
MBDA DEUTSCHLAND GMBH (MBDA
DEUTSCHLAND GMBH)
3 027 117
15 59526
07 10 15
10 10 14
US
* F02M 35/024
* B23Q 9/02
08 10 14
DE
* G01S 17/66
160
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
MCE 5 DEVELOPMENT (MCE 5 DEVELOPMENT)
3 027 051
14 59791
13 10 14
* F01B 9/02
A1
MESSIER-BUGATTI-DOWTY (MESSIERBUGATTI-DOWTY Société anonyme)
3 027 015
14 59729
10 10 14
B64C 25/50
A1
* MESSIER-BUGATTI-DOWTY (MESSIERBUGATTI-DOWTY Société anonyme,
RBNANO Société à responsabilité limitée)
3 027 033
14 59762
10 10 14
* C23C 18/02
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 026 989
14 59638
08 10 14
* B60C 9/18
A1
3 026 990
14 59664
09 10 14
B60C 11/03
A1
3 027 025
14 59807
13 10 14
* C08J 5/06
A1
3 027 026
14 59808
13 10 14
* C08J 5/06
A1
3 027 027
14 59809
13 10 14
* C08J 5/06
A1
3 027 028
14 59810
13 10 14
* C08J 5/06
A1
* MONS (MONS SOLANGE, DEBUIRE YVES
MARIE)
3 026 985
14 02309
14 10 14
B42D 1/00
A1
MONS (MONS SOLANGE)
3 026 986
15 01359
29 06 15
14 10 14
FR
B42D 1/00
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
3 027 135
14 59666
09 10 14
G06K 9/20
A1
3 027 136
14 59742
10 10 14
* G06K 9/20
A1
3 027 177
14 59804
13 10 14
* H04L 9/32
A1
MOTILIA (MOTILIA Société par actions simplifiée)
3 027 131
14 59861
14 10 14
G06F 17/30
A1
MSD - MECANO SOUDURE DROMOISE
(MSD - MECANO SOUDURE DROMOISE
Société à responsabilité limitée)
3 026 953
14 59792
13 10 14
A61L 2/04
A1
MULLER ET CIE (MULLER ET CIE Société
anonyme)
3 027 098
14 59825
14 10 14
* F24D 13/00
A1
MULLER ET CIE (MULLER ET CIE Société
anonyme)
3 027 183
14 59824
14 10 14
* H05B 1/00
A1
O2POOL THERMOCEAN (O2POOL THERMOCEAN Société à responsabilité limitée)
3 027 042
14 59695
09 10 14
E04H 4/04
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 027 176
14 59800
13 10 14
H04L 9/08
A1
OLEA MEDICAL (OLEA MEDICAL Société
anonyme)
3 027 115
14 59822
13 10 14
* G01R 33/48
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 027 174
14 59816
13 10 14
* H04B 10/40
A1
PARROT (PARROT Société anonyme)
3 027 143
14 59720
10 10 14
* G06T 5/10
A1
PATRINOVE (PATRINOVE Société civile)
3 026 952
14 59710
09 10 14
* A61K 36/8967
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 026 991
14 59630
08 10 14
* B60G 7/00
A1
Société anonyme)
3 026 998
14 59627
08 10 14
B60R 7/04
BOPI 16/15
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
161
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
3 026 999
14 59779
13 10 14
B60R 7/04
A1
Société anonyme)
3 027 002
14 59833
14 10 14
* B60R 7/08
A1
Société anonyme)
3 027 003
14 59681
09 10 14
* B60R 16/04
A1
Société anonyme)
3 027 010
14 59827
14 10 14
* B62D 6/00
A1
Société anonyme)
3 027 056
14 59723
10 10 14
* F01N 3/20
A1
Société anonyme)
3 027 063
14 59793
13 10 14
F02D 17/02
A1
Société anonyme)
3 027 064
14 59778
13 10 14
* F02D 41/30
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, FEDERAL-MOGUL WIESBADEN GMBH Société à responsabilité limitée)
3 027 075
14 59683
09 10 14
* F16C 33/10
A1
Société anonyme)
3 027 083
14 59692
09 10 14
* F16F 9/36
A1
Société anonyme)
3 027 084
14 59691
09 10 14
* F16F 9/38
A1
Société anonyme)
3 027 085
14 59693
09 10 14
* F16F 9/42
A1
Société anonyme)
3 027 158
14 59632
08 10 14
* H01M 4/42
A1
Société anonyme)
3 027 169
14 59667
09 10 14
* H02H 7/18
A1
PICOT (PICOT GREGOIRE DOMINIQUE
JEAN CHRISTOPHE BERTRAND ERIC)
3 027 043
14 02335
14 10 14
* E05B 13/00
A1
PICOT (PICOT GREGOIRE DOMINIQUE
JEAN CHRISTOPHE BERTRAND ERIC)
3 027 044
15 00185
02 02 15
A1
QUERTECH (QUERTECH)
3 027 120
14 02293
09 10 14
* G02B 1/11
A1
QUETZAL BUROSYSTEM (QUETZAL
BUROSYSTEM Société à responsabilité limitée)
3 026 929
14 59712
10 10 14
* A47B 91/06
A1
RASSINOUX SAS (RASSINOUX SAS
3 027 018
14 59832
14 10 14
* B65B 11/02
14 10 14
FR
* E05B 13/00
A1
* RBNANO (RBNANO Société à responsabilité
limitée) voir MESSIER-BUGATTI-DOWTY
3 027 033
14 59762
10 10 14
* C23C 18/02
A1
* REINHARD (REINHARD ALAIN, REINHARD
BENOIT)
3 027 011
14 59707
09 10 14
* B62K 19/30
A1
* REINHARD (REINHARD BENOIT) voir REINHARD
3 027 011
14 59707
09 10 14
* B62K 19/30
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
3 027 088
14 59706
09 10 14
F16H 7/08
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
3 027 000
14 59772
13 10 14
B60R 7/06
A1
3 027 009
14 59694
09 10 14
B60T 8/1755
162
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 027 055
14 59835
14 10 14
F01L 1/356
A1
3 027 062
14 59671
09 10 14
* F02D 9/02
A3
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
3 027 159
14 59841
14 10 14
* H01M 4/62
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
3 027 129
14 59640
08 10 14
* G06F 17/30
A1
RIZZE (RIZZE)
3 027 142
14 02321
13 10 14
* G06Q 50/30
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 027 104
15 59575
08 10 15
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
3 027 024
14 59684
09 10 14
* C08J 3/12
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
3 027 118
14 59656
08 10 14
* G01S 19/05
A1
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
(SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS)
3 027 105
14 59819
13 10 14
* G01D 18/00
A1
3 027 110
14 59773
13 10 14
* G01R 11/24
A1
3 027 111
14 59785
13 10 14
* G01R 11/24
A1
3 027 114
14 59820
13 10 14
* G01R 31/36
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
3 027 185
14 59738
10 10 14
* H05B 3/86
09 10 14
DE
* G01D 5/12
A1
* SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN
ISOVER) voir SAINT-GOBAIN PLACO
3 027 082
14 59688
09 10 14
* F16F 7/104
A1
* SAINT-GOBAIN PLACO (SAINT-GOBAIN
PLACO, SAINT-GOBAIN ISOVER, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
3 027 082
14 59688
09 10 14
* F16F 7/104
A1
SAINT-GOBAIN PLACO (SAINT-GOBAIN
PLACO Société par actions simplifiée)
3 027 096
14 59817
13 10 14
* F21V 33/00
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
3 026 956
14 59703
09 10 14
* A62C 3/16
A1
3 027 151
14 59661
08 10 14
* H01F 19/02
A1
* SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée) voir ARKEMA
FRANCE
3 027 154
14 59852
14 10 14
* H01H 33/56
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 026 926
14 59814
13 10 14
A45D 20/50
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 026 927
14 59815
13 10 14
A45D 20/50
A1
SERFIM (SERFIM Société anonyme)
3 027 148
14 59621
08 10 14
G09B 21/00
A1
SERIBASE INDUSTRIE (SERIBASE INDUSTRIE Société anonyme)
3 027 153
14 59858
14 10 14
* H01H 11/06
A1
SIDECT (SIDECT Société par actions simplifiée)
3 026 920
14 59635
08 10 14
* A41D 13/00
A1
SINAMAN (SINAMAN PASCAL)
3 027 100
14 02336
14 10 14
F24H 9/06
A1
SNECMA (SNECMA)
3 027 071
14 59798
13 10 14
* F04D 29/32
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 026 973
14 59834
14 10 14
B22C 7/02
A1
3 026 980
14 59739
10 10 14
* B29C 70/48
A1
3 027 052
14 59813
13 10 14
F01D 5/28
A1
3 027 053
14 59721
10 10 14
F01D 9/02
A1
3 027 054
14 59686
09 10 14
F01D 25/24
BOPI 16/15
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
163
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 027 060
14 59855
14 10 14
F02C 7/28
A1
3 027 065
14 59801
13 10 14
F02K 1/54
A1
3 027 072
14 59654
08 10 14
F04D 29/56
A1
3 027 073
14 59754
10 10 14
F16B 13/00
A1
3 027 074
14 59850
14 10 14
F16C 32/06
A1
3 027 132
14 59645
08 10 14
* G06F 17/50
A1
3 027 133
14 59647
08 10 14
* G06F 17/50
A1
SOCIETE D'ETUDE ET DE FABRICATION
(SOCIETE D'ETUDE ET DE FABRICATION
INDUSTRIELLE Société par actions simplifiée)
3 027 146
14 59823
14 10 14
G08B 17/103
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
3 027 036
14 59622
08 10 14
* E01F 1/00
A1
SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actions
simplifiée)
3 026 970
14 59631
08 10 14
B07C 1/00
A1
simplifiée)
3 027 139
14 59805
13 10 14
G06Q 10/00
A1
simplifiée)
3 027 140
14 59806
13 10 14
G06Q 10/08
A1
SOTELO-PAZ (SOTELO-PAZ LUPE)
3 026 939
14 59741
10 10 14
A61F 5/055
A1
SOURCES (SOURCES Société anonyme)
3 027 020
14 02288
09 10 14
* C02F 3/30
A1
SPEETA (SPEETA Société à responsabilité
limitée)
3 027 097
14 59784
13 10 14
* F24B 1/02
A1
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)
SAS Société par actions simplifiée, STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
3 027 156
14 59727
10 10 14
* H01L 31/0248
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE
DEVELOPPEMENT DES METHODES ET
PROCESSUS INDUSTRIELS
(A.R.M.I.N.E.S.))
3 027 144
14 59675
09 10 14
G06T 7/20
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme) voir
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
3 027 156
14 59727
10 10 14
* H01L 31/0248
* H04L 29/08
A1
STREAMROOT (STREAMROOT Société par
3 027 180
14 59682
09 10 14
A1
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.
(SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.)
3 027 164
15 59441
05 10 15
A1
* SUPELEC (SUPELEC Association loi de
1901) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
3 027 113
14 59768
10 10 14
G01R 29/10
08 10 14
JP
H01R 13/629
A1
TECHNERAL (TECHNERAL)
3 027 168
14 02265
08 10 14
H02G 15/007
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
3 027 092
14 59735
10 10 14
* F16L 27/107
A1
TEXAS DE FRANCE (TEXAS DE FRANCE
3 027 184
14 59734
10 10 14
* H05B 3/20
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 027 013
14 02310
14 10 14
* B63G 8/39
A1
3 027 016
14 02267
08 10 14
* B64D 43/00
A1
3 027 126
14 02279
10 10 14
G06F 3/01
A1
3 027 127
14 02278
10 10 14
* G06F 3/0484
164
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* THALES (THALES Société anonyme, UNIVERSITE DE BORDEAUX Etablissement
public, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE
BORDEAUX, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public)
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
3 027 160
14 02274
09 10 14
* H01P 5/12
* H04B 7/185
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 027 173
14 02315
14 10 14
A1
THE BOEING COMPANY (THE BOEING
COMPANY)
3 027 123
15 59382
02 10 15
10 10 14
US
* G02B 27/09
A1
COMPANY)
3 027 125
15 59736
13 10 15
14 10 14
US
* G06F 1/28
A1
COMPANY)
3 027 147
15 59652
09 10 15
12 10 14
US
* G08B 29/20
A1
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
(THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)
3 027 035
15 59615
09 10 15
10 10 14
US
D21H 27/00
A1
* THEVENIN (THEVENIN PATRICK) voir GISSINGER
3 026 976
14 59702
09 10 14
* B25B 21/00
A1
* THEVENIN (THEVENIN STEPHANE) voir
GISSINGER
3 026 976
14 59702
09 10 14
* B25B 21/00
A01G 17/06
A1
THOMAS MERCERY (THOMAS MERCERY
LINDA)
3 026 915
14 02313
08 10 14
A1
TRAITEMENTS THERMIQUES SA (TRAITEMENTS THERMIQUES SA Société anonyme)
3 026 931
15 02125
09 10 15
3 026 942
14 02367
13 10 14
* A61G 5/02
A1
* TRANSTECH AQUITAINE (TRANSTECH
AQUITAINE, CRED INNOV)
09 10 14
CH
A47J 37/06
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
3 027 017
14 59649
08 10 14
* B64F 5/00
A1
* TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme, LABINAL POWER SYSTEMS)
3 027 058
14 59777
13 10 14
* F02C 6/20
A1
3 027 059
14 59811
13 10 14
* F02C 7/26
A1
3 027 061
14 59756
10 10 14
F02C 9/26
A1
3 027 106
14 59652
08 10 14
* G01K 5/28
A1
TYCO ELECTRONICS BRASIL LTDA (TYCO
ELECTRONICS BRASIL LTDA)
3 027 162
15 59684
12 10 15
A1
* UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO
(UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II Etablissement public,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public, INSTITUT FRANCAIS DE MECANIQUE AVANCEE
3 027 171
14 59674
09 10 14
H02P 21/00
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX (UNIVERSITE
DE BORDEAUX Etablissement public, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA
RECHERCHE MEDICALE - INSERM Etablissement public, CENTRE HOSPITALIER DE
BORDEAUX Etablissement public)
3 026 954
14 59847
14 10 14
* A61L 27/40
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX (UNIVERSITE
DE BORDEAUX Etablissement public) voir
THALES
3 027 160
14 02274
09 10 14
* H01P 5/12
A1
* UNIVERSITE DE BOURGOGNE (UNIVERSITE DE BOURGOGNE) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
3 027 112
14 59774
13 10 14
* G01R 29/08
A1
* UNIVERSITE DE BOURGOGNE (UNIVERSITE DE BOURGOGNE Etablissement public,
INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES
SCIENCES AGRONOMIQUES, DE L'ALIMENTATION ET DE L'ENVIRONNEMENT
3 027 030
14 59736
10 10 14
* C12G 1/022
10 10 14
US
H01R 4/18
BOPI 16/15
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* UNIVERSITE DE NANTES (UNIVERSITE DE
NANTES Etablissement public) voir ALGOSOURCE
3 027 031
14 59796
13 10 14
* C12N 1/06
A1
* UNIVERSITE DE POITIERS (UNIVERSITE
DE POITIERS EPSCP) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
3 026 917
14 59659
08 10 14
* A01N 63/00
A1
* UNIVERSITE DE POITIERS (UNIVERSITE
DE POITIERS EPSCP) voir BIODIS
3 027 019
14 59657
08 10 14
* C02F 1/50
A1
* UNIVERSITE JEAN MONNET (UNIVERSITE
JEAN MONNET, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-)
3 026 940
14 59624
08 10 14
* A61F 9/008
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER-GRENOBL
(UNIVERSITE JOSEPH FOURIER-GRENOBLE) voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE
3 027 108
14 59650
08 10 14
G01N 23/20
A1
* UNIVERSITE PARIS DIDEROT PARIS 7
(UNIVERSITE PARIS DIDEROT PARIS 7) voir
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET
3 026 933
14 59700
09 10 14
* A61B 5/08
A1
* UNIVERSITE PARIS-SUD 11 (UNIVERSITE
PARIS-SUD 11) voir CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE S
3 027 113
14 59768
10 10 14
G01R 29/10
A1
* UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE PARIS 6 (UPMC), CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
3 027 029
14 59770
10 10 14
* C08K 5/21
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 027 076
14 59714
10 10 14
* F16D 13/58
A1
3 027 077
14 59678
09 10 14
F16D 25/10
A1
3 027 078
14 59789
13 10 14
* F16D 48/04
A1
3 027 079
14 59782
13 10 14
* F16D 48/06
A1
3 027 086
14 59836
14 10 14
* F16F 15/131
A1
3 027 087
14 59837
14 10 14
* F16F 15/131
A1
VALEO SCHALTER UND SENSOREN GMBH
(VALEO SCHALTER UND SENSOREN
GMBH)
3 027 005
14 02268
08 10 14
* B60S 1/08
A1
(VALEO SCHALTER UND SENSOREN
GMBH)
3 027 109
14 02270
08 10 14
* G01P 11/02
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
3 027 006
14 59713
10 10 14
* B60S 1/66
A1
3 027 007
14 59715
10 10 14
* B60S 1/66
A1
3 027 008
14 59716
10 10 14
* B60S 1/66
A1
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLO
(VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme)
3 027 021
14 59803
13 10 14
* C02F 9/02
A1
VIRAX (VIRAX Société par actions simplifiée)
3 026 971
14 59790
13 10 14
* B21D 9/08
A1
WILL (WILL CATHERINE VINCENT)
3 026 960
14 01708
23 07 14
* B01D 29/13
A1
WORKAROUND UG (HAFTUNGSBESCHRAENK (WORKAROUND UG (HAFTUNGSBESCHRAENKT))
3 026 921
15 59676
12 10 15
* 11 10 14
DE
* A41D 19/00
BOPI 16/15
167
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 16/15
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
169
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A01C 5/06
3 026 913
14 59830
14 10 14
KUHN S.A. Société anonyme
A1
* A01C 5/06
3 026 914
14 59831
14 10 14
A1
* A01C 7/20
3 026 913
14 59830
14 10 14
A1
* A01C 7/20
3 026 914
14 59831
14 10 14
A1
A01G 17/06
3 026 915
14 02313
08 10 14
THOMAS MERCERY LINDA
A1
A01J 25/04
3 026 916
14 59629
08 10 14
EVOLI Société par actions simplifiée
A1
* A01N 63/00
3 026 917
14 59659
08 10 14
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* A01N 63/02
3 027 031
14 59796
13 10 14
* ALGOSOURCE Société par actions simplifiée
A1
* A01P 1/00
3 026 917
14 59659
08 10 14
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* A23C 3/033
3 026 918
14 59786
13 10 14
A1
* A23C 3/033
3 026 919
15 57616
07 08 15
13 10 14
FR
EVEN SANTE INDUSTRIE Société par actions
simplifiée
A1
* A23C 9/154
3 026 919
15 57616
07 08 15
13 10 14
FR
simplifiée
A1
* A23C 9/158
3 026 918
14 59786
13 10 14
simplifiée
A1
* A23C 11/04
3 026 918
14 59786
13 10 14
simplifiée
A1
* A23C 11/04
3 026 919
15 57616
07 08 15
A1
* A23L 29/00
3 027 031
14 59796
13 10 14
A1
* A23L 33/16
3 026 918
14 59786
13 10 14
A1
* A23L 33/16
3 026 919
15 57616
07 08 15
A1
* A23L 33/17
3 026 918
14 59786
13 10 14
A1
* A23L 33/17
3 026 919
15 57616
07 08 15
A1
* A23N 15/06
3 026 969
14 59680
09 10 14
BUCHER VASLIN Société anonyme
A1
* A41B 1/00
3 026 924
14 59743
10 10 14
BRIANT ANTOINE
A1
* A41B 1/08
3 026 923
14 02324
13 10 14
GOODCARE
A1
* A41B 11/00
3 026 924
14 59743
10 10 14
BRIANT ANTOINE
A1
* A41D 1/04
3 026 923
14 02324
13 10 14
GOODCARE
A1
* A41D 1/06
3 026 922
14 59760
10 10 14
DECATHLON Société anonyme
A1
* A41D 13/00
3 026 920
14 59635
08 10 14
SIDECT Société par actions simplifiée
A1
* A41D 13/00
3 026 922
14 59760
10 10 14
A1
* A41D 19/00
3 026 921
15 59676
12 10 15
A1
* A41D 27/00
3 026 922
14 59760
10 10 14
A1
* A41D 27/13
3 026 923
14 02324
13 10 14
GOODCARE
A1
* A43B 9/00
3 026 924
14 59743
10 10 14
BRIANT ANTOINE
A1
* A44C 5/00
3 026 921
15 59676
12 10 15
A1
A45C 1/00
3 026 925
14 02290
09 10 14
COHOU MICHEL
A1
A45D 20/50
3 026 926
14 59814
13 10 14
SEB S.A. Société anonyme
A1
A45D 20/50
3 026 927
14 59815
13 10 14
SEB S.A. Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
simplifiée
13 10 14
FR
simplifiée
simplifiée
13 10 14
FR
simplifiée
simplifiée
13 10 14
* 11 10 14
* 11 10 14
FR
DE
DE
simplifiée
WORKAROUND UG (HAFTUNGSBESCHRAENKT)
WORKAROUND UG (HAFTUNGSBESCHRAENKT)
170
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/15
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A45D 34/04
3 026 928
14 59749
10 10 14
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
3 026 928
14 59749
10 10 14
A1
* A47B 91/00
3 026 929
14 59712
10 10 14
QUETZAL BUROSYSTEM Société à responsabilité limitée
A1
* A47B 91/06
3 026 929
14 59712
10 10 14
QUETZAL BUROSYSTEM Société à responsabilité limitée
A3
A47F 3/00
3 026 930
15 59104
28 09 15
13 10 14
NL
FRI-JADO EURO PRODUCTS B.V.
A1
A47J 37/06
3 026 931
15 02125
09 10 15
09 10 14
CH
TRAITEMENTS THERMIQUES SA Société anonyme
A1
* A47K 10/06
3 027 184
14 59734
10 10 14
TEXAS DE FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* A61B 1/00
3 026 935
14 59853
14 10 14
PARIS Etablissement public
A1
* A61B 5/0476
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
* A61B 5/055
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
* A61B 5/08
3 026 933
14 59700
09 10 14
* INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA
RECHERCHE MEDICALE (INSERM)
A1
* A61B 5/113
3 026 933
14 59700
09 10 14
A1
* A61B 6/03
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
* A61B 8/00
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
A61B 17/17
3 026 934
14 59628
08 10 14
3S ORTHO Société anonyme
A1
* A61B 18/14
3 026 935
14 59853
14 10 14
PARIS Etablissement public
A3
A61C 7/14
3 026 936
14 59757
10 10 14
INSTITUTO ASTURIANO DE ODONTOLOGIA
S.L.
A1
* A61F 2/28
3 026 937
14 59765
10 10 14
3DCERAM Société par actions simplifiée
A1
A61F 2/34
3 026 938
14 59766
10 10 14
C 2 F IMPLANTS
A1
A61F 5/055
3 026 939
14 59741
10 10 14
SOTELO-PAZ LUPE
A1
* A61F 9/008
3 026 940
14 59624
08 10 14
* UNIVERSITE JEAN MONNET
A1
* A61F 9/01
3 026 940
14 59624
08 10 14
* UNIVERSITE JEAN MONNET
A1
A61G 3/02
3 026 941
14 02266
08 10 14
A1
* A61G 5/02
3 026 942
14 02367
13 10 14
* TRANSTECH AQUITAINE
A1
* A61G 5/10
3 026 942
14 02367
13 10 14
* TRANSTECH AQUITAINE
A1
* A61H 7/00
3 026 922
14 59760
10 10 14
A1
* A61K 8/34
3 026 943
14 59761
10 10 14
A1
* A61K 8/34
3 026 944
14 59763
10 10 14
A1
* A61K 8/34
3 026 945
14 59764
10 10 14
A1
* A61K 8/37
3 026 943
14 59761
10 10 14
A1
* A61K 8/37
3 026 944
14 59763
10 10 14
A1
* A61K 8/37
3 026 945
14 59764
10 10 14
A1
* A61K 8/39
3 026 943
14 59761
10 10 14
A1
* A61K 8/39
3 026 944
14 59763
10 10 14
A1
* A61K 8/39
3 026 945
14 59764
10 10 14
A1
* A61K 8/40
3 027 029
14 59770
10 10 14
Date
Nom du déposant
Pays
BERTRAND CLAUDE
* UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE PARIS 6 (UPMC)
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
171
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61K 8/81
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* A61K 8/84
3 026 943
14 59761
10 10 14
A1
* A61K 8/84
3 026 945
14 59764
10 10 14
A1
* A61K 8/97
3 026 946
14 59634
08 10 14
YVES ROCHER Société anonyme
A1
* A61K 8/97
3 026 947
14 59767
10 10 14
BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE
SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61K 8/97
3 026 951
14 59740
10 10 14
LABORATOIRES M&L Société anonyme
A1
* A61K 31/7016
3 026 948
14 02299
09 10 14
LABORATOIRES URGO Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/7016
3 026 949
14 02300
09 10 14
A1
* A61K 35/16
3 026 950
14 59679
09 10 14
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société
anonyme
A1
* A61K 36/00
3 026 947
14 59767
10 10 14
A1
* A61K 36/14
3 026 951
14 59740
10 10 14
A1
* A61K 36/15
3 026 951
14 59740
10 10 14
A1
* A61K 36/53
3 026 951
14 59740
10 10 14
A1
* A61K 36/8967
3 026 952
14 59710
09 10 14
PATRINOVE Société civile
A1
* A61K 47/36
3 027 031
14 59796
13 10 14
A1
* A61K 125/00
3 026 952
14 59710
09 10 14
A1
A61L 2/04
3 026 953
14 59792
13 10 14
MSD - MECANO SOUDURE DROMOISE Société
A1
* A61L 27/10
3 026 937
14 59765
10 10 14
3DCERAM Société par actions simplifiée
A1
* A61L 27/38
3 026 954
14 59847
14 10 14
* UNIVERSITE DE BORDEAUX Etablissement
public
A1
* A61L 27/40
3 026 954
14 59847
14 10 14
public
A1
* A61L 27/52
3 026 954
14 59847
14 10 14
public
A1
A61M 1/12
3 026 955
14 59759
10 10 14
A1
* A61M 16/00
3 026 933
14 59700
09 10 14
A1
* A61P 7/00
3 026 950
14 59679
09 10 14
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société
anonyme
A1
* A61P 9/14
3 026 948
14 02299
09 10 14
A1
* A61P 9/14
3 026 949
14 02300
09 10 14
A1
* A61P 17/00
3 026 947
14 59767
10 10 14
A1
* A61P 17/00
3 026 948
14 02299
09 10 14
A1
* A61P 17/00
3 026 949
14 02300
09 10 14
A1
* A61P 17/00
3 026 951
14 59740
10 10 14
A1
* A61P 17/02
3 026 952
14 59710
09 10 14
A1
* A61P 17/10
3 026 952
14 59710
09 10 14
A1
* A61P 17/14
3 026 951
14 59740
10 10 14
Date
Nom du déposant
Pays
AMESYS
172
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61Q 1/10
3 026 943
14 59761
10 10 14
A1
* A61Q 1/10
3 026 944
14 59763
10 10 14
A1
* A61Q 1/10
3 026 945
14 59764
10 10 14
A1
* A61Q 7/00
3 026 951
14 59740
10 10 14
A1
* A61Q 19/00
3 026 946
14 59634
08 10 14
YVES ROCHER Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
3 026 947
14 59767
10 10 14
A1
* A62B 35/00
3 026 920
14 59635
08 10 14
SIDECT Société par actions simplifiée
A1
* A62C 3/16
3 026 956
14 59703
09 10 14
A1
* A63C 17/00
3 026 957
14 02296
13 10 14
LE MI
A1
* A63C 17/26
3 026 957
14 02296
13 10 14
LE MI
A1
* A63H 27/127
3 027 143
14 59720
10 10 14
PARROT Société anonyme
A1
B01D 15/10
3 026 958
14 59696
09 10 14
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* B01D 21/00
3 026 968
14 59730
10 10 14
EC'EAU CONCEPT
A1
* B01D 27/08
3 026 959
14 59797
13 10 14
CUMMINS FILTRATION IP, INC.
A1
* B01D 29/13
3 026 960
14 01708
23 07 14
WILL CATHERINE VINCENT
A1
* B01D 35/30
3 026 959
14 59797
13 10 14
A1
* B01D 53/88
3 026 961
14 59732
10 10 14
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B01J 23/38
3 026 961
14 59732
10 10 14
A1
B01J 23/54
3 026 962
14 59844
14 10 14
A1
B01J 23/54
3 026 963
14 59845
14 10 14
A1
B01J 23/54
3 026 964
14 59846
14 10 14
A1
B01J 23/54
3 026 965
14 59848
14 10 14
A1
B01J 23/54
3 026 966
14 59849
14 10 14
A1
B02C 15/06
3 026 967
14 59719
10 10 14
FIVES FCB Société anonyme
A1
* B03D 1/24
3 026 968
14 59730
10 10 14
EC'EAU CONCEPT
A1
* B03D 3/00
3 026 968
14 59730
10 10 14
EC'EAU CONCEPT
A1
* B05D 5/10
3 027 033
14 59762
10 10 14
* MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
A1
* B05D 7/14
3 027 033
14 59762
10 10 14
A1
* B07B 1/15
3 026 969
14 59680
09 10 14
BUCHER VASLIN Société anonyme
A1
B07C 1/00
3 026 970
14 59631
08 10 14
SOLYSTIC Société par actions simplifiée
A1
* B08B 5/02
3 027 007
14 59715
10 10 14
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B08B 5/02
3 027 008
14 59716
10 10 14
actions simplifiée
A1
* B09B 3/00
3 027 022
15 59135
28 09 15
A1
* B21D 7/022
3 026 971
14 59790
13 10 14
VIRAX Société par actions simplifiée
A1
* B21D 9/08
3 026 971
14 59790
13 10 14
VIRAX Société par actions simplifiée
A1
* B21D 22/02
3 026 972
14 59840
14 10 14
AEROLIA Société par actions simplifiée
A1
* B21D 53/88
3 026 991
14 59630
08 10 14
Société anonyme
A1
* B21D 53/92
3 026 972
14 59840
14 10 14
AEROLIA Société par actions simplifiée
A1
B22C 7/02
3 026 973
14 59834
14 10 14
SNECMA Société anonyme
Date
08 10 14
Nom du déposant
Pays
IT
BUZZI UNICEM S.P.A.
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
173
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B23D 33/02
3 026 975
14 02292
09 10 14
MARCHANDOT CORINNE
A1
* B23K 101/14
3 026 974
14 59747
10 10 14
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* B23Q 9/02
3 026 975
14 02292
09 10 14
MARCHANDOT CORINNE
A1
* B25B 21/00
3 026 976
14 59702
09 10 14
* GISSINGER CHARLES
A1
* B25B 23/10
3 026 976
14 59702
09 10 14
* GISSINGER CHARLES
A1
* B26D 7/00
3 026 977
14 59859
14 10 14
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* B29B 7/82
3 026 978
14 59838
14 10 14
AIRBUS GROUP SAS Société par actions simplifiée
A1
* B29B 9/10
3 027 024
14 59684
09 10 14
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* B29B 9/12
3 027 024
14 59684
09 10 14
A1
* B29B 11/16
3 026 980
14 59739
10 10 14
A1
* B29C 33/02
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V.
A1
* B29C 33/76
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
A1
* B29C 70/06
3 027 025
14 59807
13 10 14
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B29C 70/06
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* B29C 70/06
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* B29C 70/06
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* B29C 70/08
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
A1
* B29C 70/24
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
A1
* B29C 70/42
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
A1
* B29C 70/48
3 026 980
14 59739
10 10 14
A1
* B29C 70/68
3 026 981
14 59842
14 10 14
A1
* B29C 70/88
3 026 981
14 59842
14 10 14
A1
* B32B 15/08
3 026 987
14 59787
13 10 14
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
* B32B 15/08
3 026 988
14 59788
13 10 14
simplifiée
A1
* B32B 17/06
3 027 185
14 59738
10 10 14
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 27/08
3 026 982
14 59839
14 10 14
A1
* B32B 27/32
3 026 982
14 59839
14 10 14
A1
* B32B 27/34
3 026 982
14 59839
14 10 14
A1
* B32B 27/38
3 026 982
14 59839
14 10 14
A1
* B41F 17/14
3 026 983
14 59724
10 10 14
MACHINES DUBUIT Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
174
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/15
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B41J 2/01
3 026 983
14 59724
10 10 14
A1
B41J 2/175
3 026 984
14 59705
09 10 14
DOVER EUROPE SARL
A1
* B41J 3/407
3 026 983
14 59724
10 10 14
A1
B42D 1/00
3 026 985
14 02309
14 10 14
A1
B42D 1/00
3 026 986
15 01359
29 06 15
A1
* B42D 25/30
3 026 987
14 59787
13 10 14
simplifiée
A1
* B42D 25/355
3 026 988
14 59788
13 10 14
simplifiée
A1
* B42D 25/373
3 026 987
14 59787
13 10 14
simplifiée
A1
* B42D 25/373
3 026 988
14 59788
13 10 14
simplifiée
A1
* B60C 9/00
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* B60C 9/00
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* B60C 9/00
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* B60C 9/00
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* B60C 9/18
3 026 989
14 59638
08 10 14
actions
A1
* B60C 9/28
3 026 989
14 59638
08 10 14
actions
A1
B60C 11/03
3 026 990
14 59664
09 10 14
actions
A1
* B60G 7/00
3 026 991
14 59630
08 10 14
A1
* B60K 1/04
3 026 992
14 59663
09 10 14
A1
* B60K 6/22
3 027 057
14 59799
13 10 14
A1
* B60K 11/08
3 026 993
15 59462
05 10 15
A1
* B60K 23/02
3 027 005
14 02268
08 10 14
A1
* B60K 23/02
3 027 078
14 59789
13 10 14
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* B60K 23/02
3 027 079
14 59782
13 10 14
A1
B60N 2/07
3 026 994
14 59854
14 10 14
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/225
3 026 995
14 59637
08 10 14
actions simplifiée
A1
* B60N 2/235
3 026 995
14 59637
08 10 14
actions simplifiée
A1
B60N 2/48
3 026 996
14 59651
08 10 14
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
B60N 2/48
3 026 997
14 59758
10 10 14
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
Date
Nom du déposant
Pays
* MONS SOLANGE
14 10 14
FR
MONS SOLANGE
Société anonyme
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
par actions simplifiée
09 10 14
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
175
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60N 3/00
3 027 002
14 59833
14 10 14
Société anonyme
A1
* B60R 1/00
3 027 007
14 59715
10 10 14
actions simplifiée
A1
* B60R 1/00
3 027 008
14 59716
10 10 14
actions simplifiée
A1
B60R 7/04
3 026 998
14 59627
08 10 14
Société anonyme
A1
B60R 7/04
3 026 999
14 59779
13 10 14
Société anonyme
A1
* B60R 7/04
3 027 002
14 59833
14 10 14
Société anonyme
A1
B60R 7/06
3 027 000
14 59772
13 10 14
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
B60R 7/06
3 027 001
14 59802
13 10 14
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 7/08
3 027 002
14 59833
14 10 14
Société anonyme
A1
* B60R 16/04
3 027 003
14 59681
09 10 14
Société anonyme
A1
* B60R 16/08
3 027 003
14 59681
09 10 14
Société anonyme
A1
B60R 19/04
3 027 004
14 02298
13 10 14
CONSTELLIUM SINGEN GMBH
A1
* B60R 21/12
3 027 003
14 59681
09 10 14
Société anonyme
A1
* B60S 1/08
3 027 005
14 02268
08 10 14
A1
* B60S 1/46
3 027 005
14 02268
08 10 14
A1
* B60S 1/66
3 027 006
14 59713
10 10 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/66
3 027 007
14 59715
10 10 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/66
3 027 008
14 59716
10 10 14
actions simplifiée
A1
B60T 8/1755
3 027 009
14 59694
09 10 14
A1
* B60W 10/02
3 027 079
14 59782
13 10 14
A1
* B60W 10/26
3 026 992
14 59663
09 10 14
A1
* B60W 30/188
3 027 064
14 59778
13 10 14
Société anonyme
A1
* B60W 30/20
3 027 064
14 59778
13 10 14
Société anonyme
A1
* B61B 1/00
3 027 036
14 59622
08 10 14
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
* B62D 5/04
3 027 010
14 59827
14 10 14
Société anonyme
A1
* B62D 6/00
3 027 010
14 59827
14 10 14
Société anonyme
A1
* B62D 25/24
3 027 006
14 59713
10 10 14
actions simplifiée
A1
* B62D 101/00
3 027 010
14 59827
14 10 14
Société anonyme
A1
* B62D 117/00
3 027 010
14 59827
14 10 14
Société anonyme
A1
* B62K 17/00
3 027 011
14 59707
09 10 14
* REINHARD ALAIN
A1
* B62K 19/30
3 027 011
14 59707
09 10 14
* REINHARD ALAIN
Date
Nom du déposant
Pays
176
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A3
B63C 15/00
3 027 012
14 02308
14 10 14
GUIGAN FRANCK ANDRE-MARIE
A1
* B63G 8/39
3 027 013
14 02310
14 10 14
THALES Société anonyme
A1
* B64C 1/00
3 026 978
14 59838
14 10 14
A1
* B64C 1/00
3 026 982
14 59839
14 10 14
A1
* B64C 1/38
3 026 981
14 59842
14 10 14
A1
* B64C 3/24
3 026 979
15 58989
24 09 15
26 09 14
DE
A1
B64C 7/00
3 027 014
15 59689
12 10 15
13 10 14
US
GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION
A1
* B64C 11/16
3 027 132
14 59645
08 10 14
A1
* B64C 11/16
3 027 133
14 59647
08 10 14
A1
* B64C 19/00
3 027 016
14 02267
08 10 14
A1
B64C 25/50
3 027 015
14 59729
10 10 14
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
A1
* B64C 27/12
3 027 058
14 59777
13 10 14
A1
* B64D 15/20
3 027 124
14 02311
14 10 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64D 31/00
3 027 124
14 02311
14 10 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64D 43/00
3 027 016
14 02267
08 10 14
A1
* B64D 45/02
3 026 981
14 59842
14 10 14
A1
* B64F 5/00
3 027 017
14 59649
08 10 14
TURBOMECA Société anonyme
A1
* B64G 1/50
3 026 981
14 59842
14 10 14
A1
* B65B 11/02
3 027 018
14 59832
14 10 14
RASSINOUX SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65B 13/10
3 027 018
14 59832
14 10 14
A1
* B65B 57/00
3 027 018
14 59832
14 10 14
A1
* B82Y 20/00
3 027 112
14 59774
13 10 14
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
A1
* B82Y 20/00
3 027 149
14 02302
09 10 14
FAVREAU JEAN CHRETIEN
A1
* C02F 1/00
3 026 960
14 01708
23 07 14
WILL CATHERINE VINCENT
A1
* C02F 1/28
3 027 021
14 59803
13 10 14
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Société anonyme
A1
* C02F 1/50
3 027 019
14 59657
08 10 14
A1
* C02F 1/52
3 027 021
14 59803
13 10 14
A1
* C02F 1/74
3 027 020
14 02288
09 10 14
SOURCES Société anonyme
A1
* C02F 3/30
3 027 020
14 02288
09 10 14
SOURCES Société anonyme
A1
* C02F 3/34
3 026 917
14 59659
08 10 14
A1
* C02F 9/02
3 027 021
14 59803
13 10 14
A1
* C04B 7/32
3 027 022
15 59135
28 09 15
A1
* C04B 38/10
3 027 023
14 59670
09 10 14
A1
* C07K 4/04
3 027 019
14 59657
08 10 14
* BIODIS
A1
* C07K 14/32
3 027 019
14 59657
08 10 14
* BIODIS
A1
* C08G 18/32
3 027 024
14 59684
09 10 14
A1
* C08G 18/40
3 027 024
14 59684
09 10 14
A1
* C08G 18/72
3 027 024
14 59684
09 10 14
* TURBOMECA Société anonyme
* BIODIS
SCIENTIFIQUE (CNRS)
08 10 14
IT
BUZZI UNICEM S.P.A.
GLAZTEC'H Société par actions simplifiée
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
177
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08G 73/10
3 026 978
14 59838
14 10 14
A1
* C08J 3/075
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C08J 3/12
3 027 024
14 59684
09 10 14
A1
* C08J 5/06
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* C08J 5/06
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* C08J 5/06
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* C08J 5/06
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/04
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/04
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/04
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/22
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/22
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/22
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/22
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* C08K 3/36
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* C08K 5/09
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* C08K 5/09
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* C08K 5/09
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* C08K 5/09
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* C08K 5/21
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C08K 5/47
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* C08L 7/00
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* C08L 7/00
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
Date
Nom du déposant
Pays
178
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/15
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08L 7/00
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* C08L 7/00
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* C08L 9/00
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* C08L 9/00
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* C08L 9/00
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* C08L 9/00
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
* C08L 23/22
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C08L 33/06
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C09D 11/00
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C09J 105/00
3 027 031
14 59796
13 10 14
A1
* C10L 1/196
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C10M 133/20
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C10M 133/56
3 027 029
14 59770
10 10 14
A1
* C12G 1/022
3 027 030
14 59736
10 10 14
* UNIVERSITE DE BOURGOGNE Etablissement
public
A1
* C12G 3/00
3 027 030
14 59736
10 10 14
public
A1
* C12J 1/00
3 027 030
14 59736
10 10 14
public
A1
* C12N 1/06
3 027 031
14 59796
13 10 14
A1
* C12N 5/071
3 026 954
14 59847
14 10 14
public
A1
* C12P 19/04
3 027 031
14 59796
13 10 14
A1
* C12Q 1/02
3 026 954
14 59847
14 10 14
public
A1
* C12R 1/89
3 027 031
14 59796
13 10 14
A1
* C21D 1/00
3 027 032
14 59653
08 10 14
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* C22C 29/02
3 027 032
14 59653
08 10 14
A1
* C23C 18/02
3 027 033
14 59762
10 10 14
A1
* C23C 18/12
3 027 033
14 59762
10 10 14
A1
* C23C 28/02
3 027 033
14 59762
10 10 14
A1
* C25B 9/00
3 027 034
14 59781
13 10 14
A1
* C25B 15/02
3 027 034
14 59781
13 10 14
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
179
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* D07B 1/16
3 027 025
14 59807
13 10 14
actions
A1
* D07B 1/16
3 027 026
14 59808
13 10 14
actions
A1
* D07B 1/16
3 027 027
14 59809
13 10 14
actions
A1
* D07B 1/16
3 027 028
14 59810
13 10 14
actions
A1
D21H 27/00
3 027 035
15 59615
09 10 15
A1
* E01F 1/00
3 027 036
14 59622
08 10 14
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
* E02F 3/36
3 027 037
14 59818
13 10 14
GROUPE MECALAC
A1
* E04B 1/68
3 027 038
14 59725
10 10 14
GV2 INTERNATIONAL - VEDA FRANCE Société
A1
* E04B 1/74
3 027 023
14 59670
09 10 14
A1
* E04B 1/74
3 027 039
14 02307
10 10 14
* AZERAD THIERRY
A1
* E04B 1/82
3 027 082
14 59688
09 10 14
* SAINT-GOBAIN PLACO
A1
* E04B 1/94
3 027 023
14 59670
09 10 14
A1
* E04B 1/94
3 027 038
14 59725
10 10 14
GV2 INTERNATIONAL - VEDA FRANCE Société
A1
* E04B 2/86
3 027 041
14 02301
09 10 14
CORLER LUCIEN
A1
* E04C 2/10
3 027 040
14 59783
13 10 14
BURGER ET CIE Société par actions simplifiée
A1
* E04C 2/20
3 027 039
14 02307
10 10 14
* AZERAD THIERRY
A1
* E04C 2/38
3 027 039
14 02307
10 10 14
* AZERAD THIERRY
A1
* E04C 2/38
3 027 040
14 59783
13 10 14
A1
* E04F 13/21
3 027 096
14 59817
13 10 14
SAINT-GOBAIN PLACO Société par actions simplifiée
A1
* E04G 17/14
3 027 041
14 02301
09 10 14
CORLER LUCIEN
A1
* E04H 1/12
3 027 040
14 59783
13 10 14
A1
E04H 4/04
3 027 042
14 59695
09 10 14
O2POOL THERMOCEAN Société à responsabilité limitée
A1
* E05B 13/00
3 027 043
14 02335
14 10 14
PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE BERTRAND ERIC
A1
* E05B 13/00
3 027 044
15 00185
02 02 15
A1
* E05B 77/00
3 027 045
14 59641
08 10 14
A1
* E05B 77/00
3 027 046
15 50214
12 01 15
A3
* E05B 79/08
3 027 047
14 59662
08 10 14
INTEVA PRODUCTS, LLC
A1
* E05B 83/36
3 027 045
14 59641
08 10 14
A1
* E05B 83/36
3 027 046
15 50214
12 01 15
A1
* E05B 85/00
3 027 045
14 59641
08 10 14
A1
* E05B 85/00
3 027 046
15 50214
12 01 15
A3
* E05B 85/00
3 027 047
14 59662
08 10 14
A1
* E05C 19/18
3 027 043
14 02335
14 10 14
A1
* E05C 19/18
3 027 044
15 00185
02 02 15
Date
10 10 14
14 10 14
Nom du déposant
Pays
US
FR
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
08 10 14
08 10 14
FR
FR
08 10 14
14 10 14
FR
FR
180
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/15
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E06B 5/18
3 027 185
14 59738
10 10 14
A1
E06B 9/17
3 027 048
14 59711
10 10 14
FIXOLITE USINES Société anonyme
A1
* E21B 41/00
3 027 049
15 58622
15 09 15
08 10 14
IB
A1
* E21B 41/00
3 027 050
15 58626
15 09 15
14 10 14
IB
A1
* E21B 41/00
3 027 134
15 59734
13 10 15
14 10 14
IB
A1
* E21B 43/17
3 027 050
15 58626
15 09 15
14 10 14
IB
A1
* F01B 9/02
3 027 051
14 59791
13 10 14
MCE 5 DEVELOPMENT
A1
* F01D 5/04
3 027 070
14 59699
09 10 14
CRYOSTAR SAS
A1
* F01D 5/10
3 027 070
14 59699
09 10 14
CRYOSTAR SAS
A1
F01D 5/28
3 027 052
14 59813
13 10 14
A1
F01D 9/02
3 027 053
14 59721
10 10 14
A1
F01D 25/24
3 027 054
14 59686
09 10 14
A1
F01L 1/356
3 027 055
14 59835
14 10 14
A1
* F01M 1/06
3 027 075
14 59683
09 10 14
A1
* F01M 11/03
3 026 959
14 59797
13 10 14
A1
* F01N 3/10
3 026 961
14 59732
10 10 14
A1
* F01N 3/20
3 027 056
14 59723
10 10 14
Société anonyme
A1
* F01N 3/28
3 027 056
14 59723
10 10 14
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
3 027 056
14 59723
10 10 14
Société anonyme
A1
* F01P 11/00
3 026 993
15 59462
05 10 15
A1
* F02B 67/06
3 027 057
14 59799
13 10 14
A1
* F02B 69/00
3 027 057
14 59799
13 10 14
A1
* F02B 75/04
3 027 051
14 59791
13 10 14
MCE 5 DEVELOPMENT
A1
* F02B 75/32
3 027 051
14 59791
13 10 14
MCE 5 DEVELOPMENT
A1
* F02C 6/20
3 027 058
14 59777
13 10 14
A1
* F02C 7/228
3 027 059
14 59811
13 10 14
A1
* F02C 7/26
3 027 059
14 59811
13 10 14
A1
F02C 7/28
3 027 060
14 59855
14 10 14
A1
F02C 9/26
3 027 061
14 59756
10 10 14
A1
* F02C 9/44
3 027 058
14 59777
13 10 14
A1
* F02D 9/02
3 027 062
14 59671
09 10 14
A1
F02D 17/02
3 027 063
14 59793
13 10 14
Société anonyme
A1
* F02D 21/06
3 027 062
14 59671
09 10 14
A1
* F02D 41/30
3 027 064
14 59778
13 10 14
Société anonyme
A1
F02K 1/54
3 027 065
14 59801
13 10 14
A1
F02K 1/72
3 027 066
14 59860
14 10 14
AIRCELLE Société anonyme
A1
* F02K 3/02
3 027 132
14 59645
08 10 14
A1
* F02K 3/02
3 027 133
14 59647
08 10 14
A1
* F02M 25/06
3 027 062
14 59671
09 10 14
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
09 10 14
DE
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
181
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F02M 35/024
3 027 067
15 59600
09 10 15
10 10 14
US
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* F02M 35/12
3 027 067
15 59600
09 10 15
10 10 14
US
MANN+HUMMEL GMBH
A1
* F02M 37/22
3 026 959
14 59797
13 10 14
A1
F02M 59/44
3 027 068
14 59643
08 10 14
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée
A1
F03D 3/00
3 027 069
14 02325
13 10 14
KNAUB VINCENT FREDERIC
A1
* F04D 29/28
3 027 070
14 59699
09 10 14
CRYOSTAR SAS
A1
* F04D 29/32
3 027 071
14 59798
13 10 14
SNECMA
A1
* F04D 29/34
3 027 071
14 59798
13 10 14
SNECMA
A1
* F04D 29/38
3 027 071
14 59798
13 10 14
SNECMA
A1
F04D 29/56
3 027 072
14 59654
08 10 14
A1
* F04D 29/64
3 027 071
14 59798
13 10 14
SNECMA
A1
* F04D 29/66
3 027 070
14 59699
09 10 14
CRYOSTAR SAS
A1
* F15B 13/04
3 027 089
14 59746
10 10 14
A1
* F16B 1/00
3 027 037
14 59818
13 10 14
GROUPE MECALAC
A1
F16B 13/00
3 027 073
14 59754
10 10 14
A1
* F16C 9/02
3 027 075
14 59683
09 10 14
A1
F16C 32/06
3 027 074
14 59850
14 10 14
A1
* F16C 33/10
3 027 075
14 59683
09 10 14
A1
* F16D 13/58
3 027 076
14 59714
10 10 14
A1
* F16D 21/06
3 027 076
14 59714
10 10 14
A1
F16D 25/10
3 027 077
14 59678
09 10 14
A1
* F16D 48/04
3 027 078
14 59789
13 10 14
A1
* F16D 48/06
3 027 079
14 59782
13 10 14
A1
* F16D 55/227
3 027 080
14 59731
10 10 14
A1
* F16D 55/227
3 027 081
14 59733
10 10 14
A1
* F16D 65/097
3 027 080
14 59731
10 10 14
A1
* F16D 65/097
3 027 081
14 59733
10 10 14
A1
* F16F 7/104
3 027 082
14 59688
09 10 14
A1
* F16F 9/36
3 027 083
14 59692
09 10 14
Société anonyme
A1
* F16F 9/38
3 027 084
14 59691
09 10 14
Société anonyme
A1
* F16F 9/38
3 027 085
14 59693
09 10 14
Société anonyme
A1
* F16F 9/42
3 027 084
14 59691
09 10 14
Société anonyme
A1
* F16F 9/42
3 027 085
14 59693
09 10 14
Société anonyme
A1
* F16F 9/54
3 027 083
14 59692
09 10 14
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
Société anonyme
182
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16F 15/131
3 027 086
14 59836
14 10 14
A1
* F16F 15/131
3 027 087
14 59837
14 10 14
A1
* F16F 15/14
3 027 086
14 59836
14 10 14
A1
* F16F 15/14
3 027 087
14 59837
14 10 14
A1
F16H 7/08
3 027 088
14 59706
09 10 14
RENAULT S.A.S
A1
* F16K 11/02
3 027 089
14 59746
10 10 14
A1
F16K 17/16
3 027 090
14 59744
10 10 14
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F16K 35/06
3 027 089
14 59746
10 10 14
A1
* F16L 1/12
3 027 092
14 59735
10 10 14
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* F16L 17/025
3 027 091
14 59626
08 10 14
A1
* F16L 21/02
3 027 091
14 59626
08 10 14
A1
* F16L 27/107
3 027 092
14 59735
10 10 14
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
F17C 5/02
3 027 093
14 02323
13 10 14
COMBISYS
A1
* F21S 8/10
3 027 094
15 59525
07 10 15
* 08 10 14
JP
A1
* F21V 7/09
3 027 095
15 59530
07 10 15
10 10 14
JP
A1
* F21V 7/10
3 027 094
15 59525
07 10 15
* 08 10 14
JP
A1
* F21V 8/00
3 027 095
15 59530
07 10 15
10 10 14
JP
A1
* F21V 33/00
3 027 096
14 59817
13 10 14
A1
* F21Y 115/10
3 027 094
15 59525
07 10 15
A1
* F24B 1/02
3 027 097
14 59784
13 10 14
SPEETA Société à responsabilité limitée
A1
* F24B 13/00
3 027 097
14 59784
13 10 14
SPEETA Société à responsabilité limitée
A1
* F24D 13/00
3 027 098
14 59825
14 10 14
MULLER ET CIE Société anonyme
A1
* F24F 12/00
3 027 099
14 59668
09 10 14
ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION
A1
* F24F 13/02
3 027 099
14 59668
09 10 14
A1
* F24F 13/15
3 026 993
15 59462
05 10 15
A1
* F24H 1/00
3 027 099
14 59668
09 10 14
A1
F24H 9/06
3 027 100
14 02336
14 10 14
SINAMAN PASCAL
A3
F24H 9/20
3 027 101
15 01939
18 09 15
A1
* F24J 2/00
3 027 102
14 59687
09 10 14
A1
* F24J 2/38
3 027 102
14 59687
09 10 14
A1
* F25D 21/00
3 027 099
14 59668
09 10 14
A1
* F28D 7/16
3 026 974
14 59747
10 10 14
Date
Nom du déposant
Pays
SAINT-GOBAIN PLACO Société par actions simplifiée
* 08 10 14
09 10 14
23 09 14
JP
DE
IT
FUGAS SPA
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
183
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F41G 3/32
3 027 117
15 59526
07 10 15
A1
* G01C 19/5776
3 027 143
14 59720
10 10 14
A1
G01D 5/12
3 027 103
14 59625
08 10 14
A1
* G01D 5/12
3 027 104
15 59575
08 10 15
A1
* G01D 5/12
3 027 105
14 59819
13 10 14
A1
* G01D 5/24
3 027 104
15 59575
08 10 15
A1
* G01D 18/00
3 027 105
14 59819
13 10 14
A1
* G01K 5/28
3 027 106
14 59652
08 10 14
A1
* G01K 7/02
3 027 106
14 59652
08 10 14
A1
* G01N 21/17
3 027 107
14 59690
09 10 14
ESPCI INNOV Société par actions simplifiée
A1
G01N 23/20
3 027 108
14 59650
08 10 14
A1
* G01N 33/487
3 027 107
14 59690
09 10 14
ESPCI INNOV Société par actions simplifiée
A1
* G01P 11/02
3 027 109
14 02270
08 10 14
A1
* G01P 15/02
3 027 118
14 59656
08 10 14
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* G01R 11/17
3 027 105
14 59819
13 10 14
A1
* G01R 11/24
3 027 110
14 59773
13 10 14
A1
* G01R 11/24
3 027 111
14 59785
13 10 14
A1
* G01R 22/00
3 027 110
14 59773
13 10 14
A1
* G01R 22/00
3 027 111
14 59785
13 10 14
A1
* G01R 29/08
3 027 112
14 59774
13 10 14
A1
G01R 29/10
3 027 113
14 59768
10 10 14
SCIENTIFIQUE
A1
* G01R 31/02
3 026 977
14 59859
14 10 14
A1
* G01R 31/36
3 027 114
14 59820
13 10 14
A1
* G01R 33/48
3 027 115
14 59822
13 10 14
OLEA MEDICAL Société anonyme
A1
* G01S 3/786
3 027 117
15 59526
07 10 15
A1
* G01S 17/10
3 027 116
14 59660
08 10 14
A1
* G01S 17/66
3 027 117
15 59526
07 10 15
A1
* G01S 19/05
3 027 118
14 59656
08 10 14
A1
* G01S 19/40
3 027 118
14 59656
08 10 14
A1
* G01T 1/29
3 027 119
14 59704
09 10 14
A1
* G01V 1/38
3 027 013
14 02310
14 10 14
A1
* G02B 1/11
3 027 120
14 02293
09 10 14
QUERTECH
A1
* G02B 3/00
3 027 121
14 59642
08 10 14
FINSECUR Société anonyme
A1
* G02B 3/00
3 027 122
14 59644
08 10 14
A1
* G02B 6/44
3 027 167
14 59843
14 10 14
A1
* G02B 27/09
3 027 123
15 59382
02 10 15
A1
* G02B 27/10
3 027 122
14 59644
08 10 14
A1
* G02F 1/01
3 027 123
15 59382
02 10 15
10 10 14
US
THE BOEING COMPANY
A1
* G05B 23/00
3 027 125
15 59736
13 10 15
14 10 14
US
THE BOEING COMPANY
A1
* G05D 13/02
3 027 124
14 02311
14 10 14
Date
08 10 14
Nom du déposant
Pays
DE
MBDA DEUTSCHLAND GMBH
09 10 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
09 10 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
08 10 14
DE
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public
08 10 14
DE
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
10 10 14
US
THE BOEING COMPANY
AIRBUS HELICOPTERS
184
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G05D 23/00
3 027 098
14 59825
14 10 14
A1
* G06F 1/28
3 027 125
15 59736
13 10 15
A1
G06F 3/01
3 027 126
14 02279
10 10 14
A1
* G06F 3/033
3 027 172
14 59633
08 10 14
ELVETEC Société par actions simplifiée
A1
* G06F 3/044
3 027 120
14 02293
09 10 14
QUERTECH
A1
* G06F 3/0484
3 027 127
14 02278
10 10 14
A1
* G06F 3/0487
3 027 127
14 02278
10 10 14
A1
* G06F 3/14
3 027 016
14 02267
08 10 14
A1
G06F 12/0877
3 027 128
15 59545
07 10 15
08 10 14
US
HGST NETHERLANDS B.V.
A1
* G06F 13/38
3 027 125
15 59736
13 10 15
14 10 14
US
THE BOEING COMPANY
A1
* G06F 17/30
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
* G06F 17/30
3 027 129
14 59640
08 10 14
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
G06F 17/30
3 027 130
14 59857
14 10 14
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
G06F 17/30
3 027 131
14 59861
14 10 14
MOTILIA Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/40
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
* G06F 17/50
3 027 049
15 58622
15 09 15
A1
* G06F 17/50
3 027 132
14 59645
08 10 14
A1
* G06F 17/50
3 027 133
14 59647
08 10 14
A1
* G06F 17/50
3 027 134
15 59734
13 10 15
A1
* G06F 19/00
3 026 932
14 59862
14 10 14
PARIS
A1
* G06F 21/31
3 027 177
14 59804
13 10 14
MORPHO Société anonyme
A1
* G06F 21/55
3 027 129
14 59640
08 10 14
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* G06F 21/60
3 027 178
14 59718
10 10 14
CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS Société par
actions simplifiée
A1
G06K 9/20
3 027 135
14 59666
09 10 14
A1
* G06K 9/20
3 027 136
14 59742
10 10 14
A1
* G06K 9/62
3 027 142
14 02321
13 10 14
RIZZE
A1
G06K 19/06
3 027 137
14 59709
09 10 14
LYNKWARE Société par actions simplifiée
A1
* G06K 19/077
3 027 138
14 02322
13 10 14
LEVASSEUR JULIEN
A1
* G06M 1/00
3 027 105
14 59819
13 10 14
A1
G06Q 10/00
3 027 139
14 59805
13 10 14
A1
* G06Q 10/00
3 027 179
14 02305
10 10 14
KHALDI NABIL
A1
G06Q 10/08
3 027 140
14 59806
13 10 14
A1
* G06Q 20/32
3 027 138
14 02322
13 10 14
LEVASSEUR JULIEN
A1
G06Q 50/22
3 027 141
14 02271
09 10 14
DEUTSCH FABRICE
A1
* G06Q 50/30
3 027 142
14 02321
13 10 14
RIZZE
A1
* G06T 5/10
3 027 143
14 59720
10 10 14
A1
* G06T 7/00
3 027 115
14 59822
13 10 14
OLEA MEDICAL Société anonyme
A1
* G06T 7/00
3 027 136
14 59742
10 10 14
A1
G06T 7/20
3 027 144
14 59675
09 10 14
A1
* G07C 5/00
3 027 125
15 59736
13 10 15
Date
Nom du déposant
Pays
14 10 14
08 10 14
14 10 14
US
IB
IB
THE BOEING COMPANY
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
14 10 14
US
THE BOEING COMPANY
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
185
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G07D 7/20
3 026 987
14 59787
13 10 14
simplifiée
A1
* G07D 7/20
3 026 988
14 59788
13 10 14
simplifiée
A1
* G08B 5/36
3 027 121
14 59642
08 10 14
A1
G08B 6/00
3 027 145
14 02291
09 10 14
BENALI RABAH
A1
* G08B 17/10
3 027 147
15 59652
09 10 15
A1
G08B 17/103
3 027 146
14 59823
14 10 14
A1
* G08B 29/20
3 027 147
15 59652
09 10 15
A1
* G08G 1/052
3 027 109
14 02270
08 10 14
A1
G09B 21/00
3 027 148
14 59621
08 10 14
SERFIM Société anonyme
A1
* G09F 9/30
3 027 149
14 02302
09 10 14
FAVREAU JEAN CHRETIEN
A1
* G10K 11/16
3 027 082
14 59688
09 10 14
A1
* G21C 13/024
3 027 150
14 59771
12 10 14
CONSEILS ET ETUDES EN RADIOPROTECTION (CERAP) Société anonyme
A1
* G21C 17/00
3 027 089
14 59746
10 10 14
A1
* G21C 19/00
3 027 150
14 59771
12 10 14
CONSEILS ET ETUDES EN RADIOPROTECTION (CERAP) Société anonyme
A1
* H01B 7/32
3 026 977
14 59859
14 10 14
A1
* H01B 17/36
3 027 154
14 59852
14 10 14
* ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* H01F 19/02
3 027 151
14 59661
08 10 14
A1
* H01H 1/06
3 027 153
14 59858
14 10 14
SERIBASE INDUSTRIE Société anonyme
A1
* H01H 3/02
3 027 152
14 59769
10 10 14
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
A1
* H01H 11/06
3 027 153
14 59858
14 10 14
SERIBASE INDUSTRIE Société anonyme
A1
* H01H 33/56
3 027 154
14 59852
14 10 14
A1
* H01J 31/50
3 027 119
14 59704
09 10 14
A1
* H01L 21/77
3 027 155
14 59658
08 10 14
* ECOLE POLYTECHNIQUE Etablissement public
A1
* H01L 21/84
3 027 155
14 59658
08 10 14
A1
* H01L 27/146
3 027 156
14 59727
10 10 14
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
A1
* H01L 31/0248
3 027 156
14 59727
10 10 14
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
A1
H01L 35/32
3 027 157
14 02289
09 10 14
A1
* H01L 45/00
3 027 160
14 02274
09 10 14
* THALES Société anonyme
A1
* H01L 51/40
3 027 155
14 59658
08 10 14
A1
* H01M 2/00
3 027 003
14 59681
09 10 14
Société anonyme
A3
* H01M 4/139
3 027 159
14 59841
14 10 14
RENAULT S.A.S.
A1
* H01M 4/29
3 027 158
14 59632
08 10 14
Société anonyme
A1
* H01M 4/30
3 027 158
14 59632
08 10 14
Société anonyme
A1
* H01M 4/42
3 027 158
14 59632
08 10 14
Société anonyme
A1
* H01M 4/46
3 027 158
14 59632
08 10 14
Société anonyme
Date
12 10 14
Nom du déposant
Pays
US
THE BOEING COMPANY
SOCIETE D'ETUDE ET DE FABRICATION
INDUSTRIELLE Société par actions simplifiée
12 10 14
US
THE BOEING COMPANY
GRANGEON ANDRE
186
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/15
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01M 4/52
3 027 158
14 59632
08 10 14
Société anonyme
A3
* H01M 4/62
3 027 159
14 59841
14 10 14
RENAULT S.A.S.
A3
* H01M 10/0525
3 027 159
14 59841
14 10 14
RENAULT S.A.S.
A1
* H01M 10/30
3 027 158
14 59632
08 10 14
Société anonyme
A1
* H01M 10/60
3 027 003
14 59681
09 10 14
Société anonyme
A1
* H01P 5/12
3 027 160
14 02274
09 10 14
A1
* H01Q 15/10
3 027 161
14 02273
09 10 14
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* H01Q 19/185
3 027 161
14 02273
09 10 14
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
H01R 4/18
3 027 162
15 59684
12 10 15
A1
* H01R 12/52
3 027 152
14 59769
10 10 14
A1
* H01R 12/71
3 027 163
15 59628
09 10 15
10 10 14
JP
DAI-ICHI SEIKO CO., LTD.
A1
* H01R 13/62
3 027 163
15 59628
09 10 15
10 10 14
JP
A1
H01R 13/629
3 027 164
15 59441
05 10 15
08 10 14
JP
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.
A1
H01R 13/631
3 027 165
14 59689
09 10 14
A1
* H01R 13/648
3 027 163
15 59628
09 10 15
10 10 14
JP
A1
* H01R 13/658
3 027 163
15 59628
09 10 15
10 10 14
JP
A1
* H01S 3/10
3 027 123
15 59382
02 10 15
10 10 14
US
THE BOEING COMPANY
A1
* H01S 3/23
3 027 116
14 59660
08 10 14
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public
A1
H02B 1/015
3 027 166
14 59795
13 10 14
CROUZET AUTOMATISMES Société par actions
simplifiée
A1
* H02B 5/06
3 027 154
14 59852
14 10 14
A1
* H02B 7/01
3 027 154
14 59852
14 10 14
A1
* H02G 3/08
3 027 167
14 59843
14 10 14
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
A1
H02G 15/007
3 027 168
14 02265
08 10 14
TECHNERAL
A1
* H02H 5/04
3 026 956
14 59703
09 10 14
A1
* H02H 7/18
3 027 169
14 59667
09 10 14
Société anonyme
A1
* H02H 9/08
3 027 183
14 59824
14 10 14
A1
* H02J 3/04
3 027 151
14 59661
08 10 14
A1
H02J 4/00
3 027 170
14 59750
10 10 14
A1
* H02J 7/00
3 027 169
14 59667
09 10 14
Société anonyme
A1
* H02J 7/34
3 027 114
14 59820
13 10 14
A1
* H02M 3/18
3 027 114
14 59820
13 10 14
A1
H02P 21/00
3 027 171
14 59674
09 10 14
A1
* H04B 1/3816
3 027 172
14 59633
08 10 14
ELVETEC Société par actions simplifiée
A1
* H04B 7/185
3 027 173
14 02315
14 10 14
A1
* H04B 7/185
3 027 175
15 58247
07 09 15
Date
Nom du déposant
Pays
* THALES Société anonyme
10 10 14
US
TYCO ELECTRONICS BRASIL LTDA
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
* UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMONTFERRAND II Etablissement public
08 10 14
DE
BOPI 16/15
Nature
du
document
Classement
principal
A1
187
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H04B 10/40
3 027 174
14 59816
13 10 14
ORANGE Société anonyme
A1
* H04H 60/81
3 027 173
14 02315
14 10 14
A1
* H04J 14/02
3 027 174
14 59816
13 10 14
ORANGE Société anonyme
A1
* H04L 1/00
3 027 175
15 58247
07 09 15
A1
H04L 9/08
3 027 176
14 59800
13 10 14
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04L 9/14
3 027 177
14 59804
13 10 14
A1
* H04L 9/32
3 027 177
14 59804
13 10 14
A1
* H04L 12/18
3 027 181
14 59829
14 10 14
CYRUS HD Société par actions simplifiée
A1
* H04L 12/24
3 027 017
14 59649
08 10 14
A1
* H04L 12/26
3 027 178
14 59718
10 10 14
CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS Société par
actions simplifiée
A1
* H04L 12/761
3 027 173
14 02315
14 10 14
A1
* H04L 29/06
3 027 179
14 02305
10 10 14
KHALDI NABIL
A1
* H04L 29/08
3 027 180
14 59682
09 10 14
STREAMROOT Société par actions simplifiée
A1
* H04N 5/225
3 027 119
14 59704
09 10 14
A1
* H04N 5/353
3 027 143
14 59720
10 10 14
A1
* H04N 7/14
3 027 182
14 59728
10 10 14
IDM - EQUIVISIO/ECURIES ET CONCOURS
A1
* H04N 7/15
3 027 181
14 59829
14 10 14
CYRUS HD Société par actions simplifiée
A1
* H04N 7/18
3 027 142
14 02321
13 10 14
RIZZE
A1
* H04N 21/236
3 027 182
14 59728
10 10 14
IDM - EQUIVISIO/ECURIES ET CONCOURS
A1
* H04N 21/60
3 027 180
14 59682
09 10 14
STREAMROOT Société par actions simplifiée
A1
* H05B 1/00
3 027 183
14 59824
14 10 14
A1
* H05B 1/02
3 027 098
14 59825
14 10 14
A1
* H05B 3/20
3 027 184
14 59734
10 10 14
TEXAS DE FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* H05B 3/86
3 027 185
14 59738
10 10 14
A3
H05K 7/20
3 027 186
15 59558
08 10 15
A1
* H05K 9/00
3 027 185
14 59738
10 10 14
Date
08 10 14
09 10 14
Nom du déposant
Pays
DE
CN
DSM IP ASSETS B.V.
BOPI 16/15
189
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 193
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 203
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 211
BOPI 16/15
193
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 16/15
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
195
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
08 50038
04 01 08
12 01 07
US
* H01M 10/48
BOPI 29 DU 18 07 08
2 911 434
A1
10 52380
31 03 10
02 04 09
DE
* F04B 43/04
BOPI 40 DU 08 10 10
2 944 072
A1
10 58852
27 10 10
29 10 09
DE
H04R 17/00
BOPI 18 DU 06 05 11
2 952 266
A1
10 59811
26 11 10
27 11 09
T
W
* B62D 61/06
BOPI 22 DU 03 06 11
2 953 184
A1
11 51260
16 02 11
16 02 10
JP
* C07D207/24
BOPI 36 DU 09 09 11
2 957 076
A1
11 59189
11 10 11
13 10 10
DE
B60S 1/18
BOPI 16 DU 20 04 12
2 966 106
A1
12 50057
03 01 12
02 08 11
T
W
H01Q 21/30
BOPI 06 DU 08 02 13
2 978 875
A1
12 51543
21 02 12
12 01 12
DE
* G01F 1/05
BOPI 29 DU 19 07 13
2 985 810
A1
12 53730
24 04 12
26 04 11
US
* H01R 4/48
BOPI 44 DU 02 11 12
2 974 677
A1
12 57995
27 08 12
02 09 11
US
F01D 5/28
BOPI 10 DU 08 03 13
2 979 660
A1
12 58487
10 09 12
09 09 11
DE
* B60R 13/02
BOPI 11 DU 15 03 13
2 979 871
A1
12 61333
28 11 12
28 11 11
IB
* B65D 88/54
BOPI 22 DU 31 05 13
2 983 182
A1
12 61836
10 12 12
12 12 11
DE
* F24C 14/00
BOPI 24 DU 14 06 13
2 983 942
A1
13 51438
20 02 13
10 05 12
KR
* C23C 24/10
BOPI 46 DU 15 11 13
2 990 444
A1
13 55813
20 06 13
21 06 12
DE
B60S 1/38
BOPI 52 DU 27 12 13
2 992 271
A1
13 56879
12 07 13
12 07 12
BE
* C01F 11/02
BOPI 03 DU 17 01 14
2 993 263
A1
13 60957
08 11 13
15 12 12
DE
* B60R 16/02
BOPI 25 DU 20 06 14
2 999 497
A1
14 01339
30 07 14
F02N 9/04
BOPI 33 DU 14 08 15
3 017 422
A1
14 01708
23 07 14
* B01D 29/13
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 960
A1
14 02265
08 10 14
H02G 15/007
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 168
A1
14 02266
08 10 14
A61G 3/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 941
A1
14 02267
08 10 14
* B64D 43/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 016
A1
14 02268
08 10 14
* B60S 1/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 005
A1
14 02269
06 10 14
A47G 33/00
BOPI 15 DU 10 04 15
3 011 453
A1
14 02270
08 10 14
* G01P 11/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 109
A1
14 02273
09 10 14
* H01Q 19/185
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 161
A1
14 02274
09 10 14
* H01P 5/12
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 160
A1
14 02278
10 10 14
* G06F 3/0484
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 127
A1
14 02279
10 10 14
G06F 3/01
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 126
A1
14 02288
09 10 14
* C02F 3/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 020
A1
14 02289
09 10 14
H01L 35/32
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 157
A1
14 02290
09 10 14
A45C 1/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 925
A1
14 02291
09 10 14
G08B 6/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 145
A1
14 02292
09 10 14
* B23Q 9/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 975
A1
14 02293
09 10 14
* G02B 1/11
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 120
A1
14 02296
13 10 14
* A63C 17/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 957
A1
14 02298
13 10 14
B60R 19/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 004
A1
14 02299
09 10 14
* A61K 31/7016
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 948
A1
14 02300
09 10 14
* A61K 31/7016
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 949
A1
14 02302
09 10 14
* G09F 9/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 149
A1
14 02305
10 10 14
* H04L 29/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 179
A1
14 02307
10 10 14
* E04C 2/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 039
04 10 13
FR
196
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/15
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 02310
14 10 14
* B63G 8/39
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 013
A1
14 02311
14 10 14
* G05D 13/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 124
A1
14 02313
08 10 14
A01G 17/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 915
A1
14 02315
14 10 14
* H04B 7/185
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 173
A1
14 02321
13 10 14
* G06Q 50/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 142
A1
14 02322
13 10 14
* G06K 19/077
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 138
A1
14 02323
13 10 14
F17C 5/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 093
A1
14 02324
13 10 14
* A41D 27/13
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 923
A1
14 02325
13 10 14
F03D 3/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 069
A1
14 02336
14 10 14
F24H 9/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 100
A1
14 02367
13 10 14
* A61G 5/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 942
A1
14 53585
22 04 14
23 04 13
JP
* H01H 50/54
BOPI 43 DU 24 10 14
3 004 851
A1
14 53789
25 04 14
17 12 13
T
W
B25B 23/144
BOPI 25 DU 19 06 15
3 014 719
A1
14 59027
24 09 14
25 09 13
GB
* H01R 13/631
BOPI 13 DU 27 03 15
3 011 135
A1
14 59621
08 10 14
G09B 21/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 148
A1
14 59622
08 10 14
* E01F 1/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 036
A1
14 59624
08 10 14
* A61F 9/008
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 940
A1
14 59625
08 10 14
G01D 5/12
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 103
A1
14 59626
08 10 14
* F16L 21/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 091
A1
14 59627
08 10 14
B60R 7/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 998
A1
14 59628
08 10 14
A61B 17/17
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 934
A1
14 59629
08 10 14
A01J 25/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 916
A1
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08 10 14
* B60G 7/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 991
A1
14 59631
08 10 14
B07C 1/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 970
A1
14 59632
08 10 14
* H01M 4/42
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 158
A1
14 59633
08 10 14
* H04B 1/3816
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 172
A1
14 59634
08 10 14
* A61K 8/97
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 946
A1
14 59635
08 10 14
* A41D 13/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 920
A1
14 59637
08 10 14
* B60N 2/225
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 995
A1
14 59638
08 10 14
* B60C 9/18
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 989
A1
14 59640
08 10 14
* G06F 17/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 129
A1
14 59642
08 10 14
* G02B 3/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 121
A1
14 59643
08 10 14
F02M 59/44
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 068
A1
14 59644
08 10 14
* G02B 3/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 122
A1
14 59645
08 10 14
* G06F 17/50
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 132
A1
14 59647
08 10 14
* G06F 17/50
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 133
A1
14 59649
08 10 14
* B64F 5/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 017
A1
14 59650
08 10 14
G01N 23/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 108
A1
14 59651
08 10 14
B60N 2/48
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 996
A1
14 59652
08 10 14
* G01K 5/28
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 106
A1
14 59653
08 10 14
* C22C 29/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 032
A1
14 59654
08 10 14
F04D 29/56
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 072
A1
14 59656
08 10 14
* G01S 19/05
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 118
BOPI 16/15
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
197
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 59657
08 10 14
* C02F 1/50
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 019
A1
14 59658
08 10 14
* H01L 21/77
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 155
A1
14 59659
08 10 14
* A01N 63/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 917
A1
14 59660
08 10 14
* G01S 17/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 116
A1
14 59661
08 10 14
* H01F 19/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 151
A1
14 59663
09 10 14
* B60K 1/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 992
A1
14 59664
09 10 14
B60C 11/03
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 990
A1
14 59666
09 10 14
G06K 9/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 135
A1
14 59667
09 10 14
* H02H 7/18
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 169
A1
14 59668
09 10 14
* F24F 12/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 099
A1
14 59670
09 10 14
* C04B 38/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 023
A1
14 59671
09 10 14
* F02D 9/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 062
A1
14 59674
09 10 14
H02P 21/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 171
A1
14 59675
09 10 14
G06T 7/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 144
A1
14 59678
09 10 14
F16D 25/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 077
A1
14 59679
09 10 14
* A61K 35/16
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 950
A1
14 59680
09 10 14
* B07B 1/15
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 969
A1
14 59681
09 10 14
* B60R 16/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 003
A1
14 59682
09 10 14
* H04L 29/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 180
A1
14 59683
09 10 14
* F16C 33/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 075
A1
14 59684
09 10 14
* C08J 3/12
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 024
A1
14 59686
09 10 14
F01D 25/24
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 054
A1
14 59687
09 10 14
* F24J 2/38
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 102
A1
14 59688
09 10 14
* F16F 7/104
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 082
A1
14 59689
09 10 14
H01R 13/631
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 165
A1
14 59690
09 10 14
* G01N 21/17
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 107
A1
14 59691
09 10 14
* F16F 9/38
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 084
A1
14 59692
09 10 14
* F16F 9/36
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 083
A1
14 59693
09 10 14
* F16F 9/42
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 085
A1
14 59694
09 10 14
B60T 8/1755
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 009
A1
14 59695
09 10 14
E04H 4/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 042
A1
14 59696
09 10 14
B01D 15/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 958
A1
14 59699
09 10 14
* F04D 29/28
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 070
A1
14 59700
09 10 14
* A61B 5/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 933
A1
14 59702
09 10 14
* B25B 21/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 976
A1
14 59703
09 10 14
* A62C 3/16
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 956
A1
14 59704
09 10 14
* G01T 1/29
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 119
A1
14 59705
09 10 14
B41J 2/175
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 984
A1
14 59706
09 10 14
F16H 7/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 088
A1
14 59707
09 10 14
* B62K 19/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 011
A1
14 59709
09 10 14
G06K 19/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 137
A1
14 59710
09 10 14
* A61K 36/8967
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 952
A1
14 59711
10 10 14
E06B 9/17
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 048
198
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/15
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 59712
10 10 14
* A47B 91/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 929
A1
14 59713
10 10 14
* B60S 1/66
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 006
A1
14 59714
10 10 14
* F16D 13/58
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 076
A1
14 59715
10 10 14
* B60S 1/66
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 007
A1
14 59716
10 10 14
* B60S 1/66
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 008
A1
14 59718
10 10 14
* H04L 12/26
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 178
A1
14 59719
10 10 14
B02C 15/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 967
A1
14 59720
10 10 14
* G06T 5/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 143
A1
14 59721
10 10 14
F01D 9/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 053
A1
14 59723
10 10 14
* F01N 3/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 056
A1
14 59724
10 10 14
* B41F 17/14
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 983
A1
14 59725
10 10 14
* E04B 1/94
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 038
A1
14 59727
10 10 14
* H01L 31/0248
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 156
A1
14 59728
10 10 14
* H04N 21/236
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 182
A1
14 59729
10 10 14
B64C 25/50
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 015
A1
14 59730
10 10 14
* B03D 1/24
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 968
A1
14 59731
10 10 14
* F16D 65/097
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 080
A1
14 59732
10 10 14
* B01D 53/88
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 961
A1
14 59733
10 10 14
* F16D 65/097
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 081
A1
14 59734
10 10 14
* H05B 3/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 184
A1
14 59735
10 10 14
* F16L 27/107
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 092
A1
14 59736
10 10 14
* C12G 1/022
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 030
A1
14 59738
10 10 14
* H05B 3/86
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 185
A1
14 59739
10 10 14
* B29C 70/48
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 980
A1
14 59740
10 10 14
* A61K 36/14
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 951
A1
14 59741
10 10 14
A61F 5/055
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 939
A1
14 59742
10 10 14
* G06K 9/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 136
A1
14 59743
10 10 14
* A43B 9/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 924
A1
14 59744
10 10 14
F16K 17/16
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 090
A1
14 59746
10 10 14
* F16K 11/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 089
A1
14 59747
10 10 14
* B23K101/14
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 974
A1
14 59749
10 10 14
* A45D 34/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 928
A1
14 59750
10 10 14
H02J 4/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 170
A1
14 59754
10 10 14
F16B 13/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 073
A1
14 59756
10 10 14
F02C 9/26
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 061
A1
14 59758
10 10 14
B60N 2/48
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 997
A1
14 59759
10 10 14
A61M 1/12
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 955
A1
14 59760
10 10 14
* A41D 27/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 922
A1
14 59761
10 10 14
* A61K 8/34
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 943
A1
14 59762
10 10 14
* C23C 18/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 033
A1
14 59763
10 10 14
* A61K 8/34
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 944
A1
14 59764
10 10 14
* A61K 8/34
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 945
A1
14 59765
10 10 14
* A61F 2/28
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 937
BOPI 16/15
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
199
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 59766
10 10 14
A61F 2/34
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 938
A1
14 59767
10 10 14
* A61K 8/97
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 947
A1
14 59768
10 10 14
G01R 29/10
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 113
A1
14 59769
10 10 14
* H01H 3/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 152
A1
14 59770
10 10 14
* C08K 5/21
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 029
A1
14 59771
12 10 14
* G21C 19/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 150
A1
14 59772
13 10 14
B60R 7/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 000
A1
14 59773
13 10 14
* G01R 11/24
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 110
A1
14 59774
13 10 14
* G01R 29/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 112
A1
14 59777
13 10 14
* F02C 6/20
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 058
A1
14 59778
13 10 14
* F02D 41/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 064
A1
14 59779
13 10 14
B60R 7/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 999
A1
14 59781
13 10 14
* C25B 15/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 034
A1
14 59782
13 10 14
* F16D 48/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 079
A1
14 59783
13 10 14
* E04C 2/38
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 040
A1
14 59784
13 10 14
* F24B 1/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 097
A1
14 59785
13 10 14
* G01R 11/24
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 111
A1
14 59786
13 10 14
* A23C 3/033
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 918
A1
14 59787
13 10 14
* B42D 25/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 987
A1
14 59788
13 10 14
* B42D 25/355
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 988
A1
14 59789
13 10 14
* F16D 48/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 078
A1
14 59790
13 10 14
* B21D 9/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 971
A1
14 59791
13 10 14
* F01B 9/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 051
A1
14 59792
13 10 14
A61L 2/04
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 953
A1
14 59793
13 10 14
F02D 17/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 063
A1
14 59795
13 10 14
H02B 1/015
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 166
A1
14 59796
13 10 14
* C12N 1/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 031
A1
14 59797
13 10 14
* B01D 27/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 959
A1
14 59798
13 10 14
* F04D 29/32
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 071
A1
14 59799
13 10 14
* F02B 67/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 057
A1
14 59800
13 10 14
H04L 9/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 176
A1
14 59801
13 10 14
F02K 1/54
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 065
A1
14 59802
13 10 14
B60R 7/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 001
A1
14 59803
13 10 14
* C02F 9/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 021
A1
14 59804
13 10 14
* H04L 9/32
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 177
A1
14 59805
13 10 14
G06Q 10/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 139
A1
14 59806
13 10 14
G06Q 10/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 140
A1
14 59807
13 10 14
* C08J 5/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 025
A1
14 59808
13 10 14
* C08J 5/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 026
A1
14 59809
13 10 14
* C08J 5/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 027
A1
14 59810
13 10 14
* C08J 5/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 028
A1
14 59811
13 10 14
* F02C 7/26
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 059
A1
14 59813
13 10 14
F01D 5/28
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 052
200
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/15
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 59814
13 10 14
A45D 20/50
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 926
A1
14 59815
13 10 14
A45D 20/50
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 927
A1
14 59816
13 10 14
* H04B 10/40
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 174
A1
14 59817
13 10 14
* F21V 33/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 096
A1
14 59818
13 10 14
* E02F 3/36
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 037
A1
14 59819
13 10 14
* G01D 18/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 105
A1
14 59820
13 10 14
* G01R 31/36
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 114
A1
14 59822
13 10 14
* G01R 33/48
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 115
A1
14 59823
14 10 14
G08B 17/103
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 146
A1
14 59824
14 10 14
* H05B 1/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 183
A1
14 59825
14 10 14
* F24D 13/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 098
A1
14 59827
14 10 14
* B62D 6/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 010
A1
14 59829
14 10 14
* H04N 7/15
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 181
A1
14 59830
14 10 14
* A01C 5/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 913
A1
14 59831
14 10 14
* A01C 5/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 914
A1
14 59832
14 10 14
* B65B 11/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 018
A1
14 59833
14 10 14
* B60R 7/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 002
A1
14 59834
14 10 14
B22C 7/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 973
A1
14 59835
14 10 14
F01L 1/356
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 055
A1
14 59836
14 10 14
* F16F 15/131
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 086
A1
14 59837
14 10 14
* F16F 15/131
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 087
A1
14 59838
14 10 14
* B29B 7/82
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 978
A1
14 59839
14 10 14
* B32B 27/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 982
A1
14 59840
14 10 14
* B21D 22/02
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 972
A1
14 59842
14 10 14
* B29C 70/88
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 981
A1
14 59843
14 10 14
* H02G 3/08
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 167
A1
14 59844
14 10 14
B01J 23/54
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 962
A1
14 59845
14 10 14
B01J 23/54
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 963
A1
14 59846
14 10 14
B01J 23/54
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 964
A1
14 59847
14 10 14
* A61L 27/40
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 954
A1
14 59848
14 10 14
B01J 23/54
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 965
A1
14 59849
14 10 14
B01J 23/54
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 966
A1
14 59850
14 10 14
F16C 32/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 074
A1
14 59852
14 10 14
* H01H 33/56
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 154
A1
14 59853
14 10 14
* A61B 18/14
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 935
A1
14 59854
14 10 14
B60N 2/07
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 994
A1
14 59855
14 10 14
F02C 7/28
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 060
A1
14 59857
14 10 14
G06F 17/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 130
A1
14 59858
14 10 14
* H01H 11/06
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 153
A1
14 59859
14 10 14
* B26D 7/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 977
A1
14 59860
14 10 14
F02K 1/72
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 066
A1
14 59861
14 10 14
G06F 17/30
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 131
A1
14 59862
14 10 14
* A61B 5/055
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 932
BOPI 16/15
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
23 10 13
JP
201
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
* H01R 13/41
BOPI 17 DU 24 04 15
3 012 261
* F16F 15/127
BOPI 38 DU 18 09 15
3 018 572
A1
14 59970
17 10 14
A1
15 00505
13 03 15
A1
15 50214
12 01 15
08 10 14
FR
* E05B 77/00
BOPI 15 DU 15 04 16
3 027 046
A1
15 54016
05 05 15
05 05 14
W
O
B63C 11/16
BOPI 45 DU 06 11 15
3 020 620
A1
15 56041
29 06 15
* B23K 26/03
BOPI 45 DU 06 11 15
3 020 585
A1
15 57616
07 08 15
13 10 14
FR
* A23C 3/033
BOPI 15 DU 15 04 16
3 026 919
A1
15 59295
30 09 15
30 09 14
FR
* F16H 1/22
BOPI 13 DU 01 04 16
3 026 453
BOPI 16/15
203
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 16/15
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 899 426
07 54177
30 03 07
RM
B1
2 899 734
06 03002
05 04 06
B1
2 906 312
07 57852
26 09 07
B1
2 918 760
08 54688
10 07 08
B1
2 919 398
08 55061
24 07 08
B1
2 920 505
08 55815
B1
2 923 574
B1
205
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 40 DU 05 10 07
B1
2 974 662
11 01341
29 04 11
RM
BOPI 44 DU 02 11 12
BOPI 41 DU 12 10 07
B1
2 975 334
11 54448
20 05 11
RM
BOPI 47 DU 23 11 12
RM
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 975 460
11 54231
16 05 11
RM
BOPI 47 DU 23 11 12
RM
BOPI 03 DU 16 01 09
B1
2 975 736
11 54548
25 05 11
RM
BOPI 48 DU 30 11 12
BOPI 05 DU 30 01 09
B1
2 976 139
11 54765
31 05 11
RM
BOPI 49 DU 07 12 12
29 08 08
RM
BOPI 10 DU 06 03 09
B1
2 977 014
11 55593
24 06 11
RM
BOPI 52 DU 28 12 12
08 57547
06 11 08
RM
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
2 977 825
12 56783
13 07 12
RM
BOPI 03 DU 18 01 13
2 928 266
08 51414
04 03 08
RM
BOPI 37 DU 11 09 09
B1
2 978 270
11 56575
20 07 11
RM
BOPI 04 DU 25 01 13
B1
2 929 265
08 01763
31 03 08
BOPI 40 DU 02 10 09
B1
2 981 409
11 59233
12 10 11
RM
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 929 762
08 52226
03 04 08
RM
BOPI 41 DU 09 10 09
B1
2 982 334
11 60005
04 11 11
RM
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 929 984
09 52399
10 04 09
RM
BOPI 42 DU 16 10 09
B1
2 982 809
11 60514
18 11 11
RM
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 933 960
08 04123
18 07 08
RM
BOPI 03 DU 22 01 10
B1
2 983 554
11 61699
15 12 11
RM
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 936 295
09 56582
24 09 09
RM
BOPI 12 DU 26 03 10
B1
2 983 960
12 61562
03 12 12
B1
2 939 687
08 58483
11 12 08
RM
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 984 495
11 61687
15 12 11
RM
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 941 102
09 50115
12 01 09
RM
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
2 986 483
12 51105
07 02 12
B1
2 941 766
09 50673
03 02 09
RM
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 987 162
12 51446
16 02 12
RM
BOPI 34 DU 23 08 13
B1
2 942 163
09 51071
19 02 09
RM
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 987 678
12 51924
02 03 12
RM
BOPI 36 DU 06 09 13
B1
2 942 279
09 51088
19 02 09
RM
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 988 527
12 52508
21 03 12
RM
BOPI 39 DU 27 09 13
B1
2 942 707
09 51361
04 03 09
RM
BOPI 36 DU 10 09 10
B1
2 988 921
12 00961
30 03 12
RM
BOPI 40 DU 04 10 13
B1
2 942 738
09 51335
03 03 09
RM
BOPI 36 DU 10 09 10
B1
2 989 529
12 53357
12 04 12
RM
BOPI 42 DU 18 10 13
B1
2 942 786
09 51331
03 03 09
RM
BOPI 36 DU 10 09 10
B1
2 989 935
12 53981
30 04 12
RM
BOPI 44 DU 01 11 13
B1
2 942 809
09 59372
22 12 09
RM
BOPI 36 DU 10 09 10
B1
2 990 597
12 54502
16 05 12
RM
BOPI 47 DU 22 11 13
B1
2 943 652
09 01547
31 03 09
RM
BOPI 39 DU 01 10 10
B1
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12 54774
24 05 12
RM
BOPI 48 DU 29 11 13
B1
2 944 040
09 01705
07 04 09
RM
BOPI 40 DU 08 10 10
B1
2 992 356
12 55810
21 06 12
RM
BOPI 52 DU 27 12 13
B1
2 944 078
09 01685
06 04 09
RM
BOPI 40 DU 08 10 10
B1
2 993 572
12 57127
23 07 12
B1
2 944 312
09 01761
09 04 09
RM
BOPI 41 DU 15 10 10
B1
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12 58041
28 08 12
RM
BOPI 10 DU 07 03 14
B1
2 946 164
09 02611
29 05 09
BOPI 48 DU 03 12 10
B1
2 996 497
12 59497
05 10 12
RM
BOPI 15 DU 11 04 14
B1
2 947 838
09 54734
08 07 09
RM
BOPI 02 DU 14 01 11
B1
2 997 580
12 60366
30 10 12
RM
BOPI 18 DU 02 05 14
B1
2 948 184
09 55007
20 07 09
RM
BOPI 03 DU 21 01 11
B1
2 997 917
12 60780
13 11 12
B1
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09 55667
13 08 09
RM
BOPI 07 DU 18 02 11
B1
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13 60993
10 11 13
B1
2 951 381
09 57352
20 10 09
RM
BOPI 16 DU 22 04 11
B1
2 998 218
12 60955
19 11 12
RM
BOPI 21 DU 23 05 14
B1
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10 50529
27 01 10
RM
BOPI 30 DU 29 07 11
B1
2 998 219
12 60956
19 11 12
RM
BOPI 21 DU 23 05 14
B1
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10 02212
26 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
2 998 346
12 61008
20 11 12
RM
BOPI 21 DU 23 05 14
B1
2 960 728
10 02213
26 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
2 998 521
12 61209
26 11 12
RM
BOPI 22 DU 30 05 14
B1
2 962 157
11 55669
27 06 11
BOPI 01 DU 06 01 12
B1
2 998 638
12 61434
29 11 12
RM
BOPI 22 DU 30 05 14
B1
2 962 485
11 56166
07 07 11
RM
BOPI 02 DU 13 01 12
B1
2 998 722
12 03159
23 11 12
RM
BOPI 22 DU 30 05 14
B1
2 962 747
10 02933
13 07 10
RM
BOPI 03 DU 20 01 12
B1
2 998 933
12 61645
05 12 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
B1
2 964 551
11 57918
07 09 11
RM
BOPI 11 DU 16 03 12
B1
2 999 495
12 62112
17 12 12
RM
BOPI 25 DU 20 06 14
B1
2 964 765
10 03631
10 09 10
BOPI 11 DU 16 03 12
B1
2 999 797
12 03487
19 12 12
RM
BOPI 25 DU 20 06 14
B1
2 965 039
10 56095
26 07 10
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
3 000 200
12 62756
24 12 12
RM
BOPI 26 DU 27 06 14
B1
2 967 204
11 60223
09 11 11
BOPI 19 DU 11 05 12
B1
3 000 233
12 62559
21 12 12
RM
BOPI 26 DU 27 06 14
B1
2 971 481
11 51247
16 02 11
RM
BOPI 33 DU 17 08 12
B1
3 000 246
12 62677
21 12 12
RM
BOPI 26 DU 27 06 14
B1
2 971 952
11 00599
28 02 11
RM
BOPI 35 DU 31 08 12
B1
3 000 587
12 62836
27 12 12
RM
BOPI 27 DU 04 07 14
B1
2 973 040
11 52394
23 03 11
RM
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
3 000 652
13 00023
08 01 13
RM
BOPI 28 DU 11 07 14
B1
2 973 670
12 52736
27 03 12
RM
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
3 000 673
13 50169
09 01 13
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
dans lesquels
les demandes
BOPI 24 DU 14 06 13
BOPI 32 DU 09 08 13
BOPI 04 DU 24 01 14
BOPI 20 DU 16 05 14
BOPI 20 DU 16 05 14
BOPI 28 DU 11 07 14
206
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
3 000 813
13 50054
04 01 13
B1
3 001 084
13 50381
16 01 13
B1
3 001 373
13 50680
25 01 13
B1
3 001 483
13 50715
B1
3 001 663
B1
3 002 773
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 28 DU 11 07 14
B1
3 016 314
13 63575
24 12 13
BOPI 29 DU 17 07 15
BOPI 29 DU 18 07 14
B1
3 016 506
14 00138
23 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
RM
BOPI 31 DU 01 08 14
B3
3 017 118
15 50715
30 01 15
BOPI 32 DU 07 08 15
29 01 13
RM
BOPI 31 DU 01 08 14
B3
3 017 319
15 50380
16 01 15
BOPI 33 DU 14 08 15
13 50942
04 02 13
RM
BOPI 32 DU 08 08 14
B3
3 017 518
14 54965
02 06 14
BOPI 34 DU 21 08 15
13 51876
01 03 13
RM
BOPI 36 DU 05 09 14
B1
3 017 767
14 51484
25 02 14
BOPI 35 DU 28 08 15
3 003 536
13 52540
21 03 13
RM
BOPI 39 DU 26 09 14
B3
3 017 814
14 55307
11 06 14
BOPI 35 DU 28 08 15
B1
3 003 539
13 52573
22 03 13
RM
BOPI 39 DU 26 09 14
B1
3 018 078
14 51617
28 02 14
BOPI 36 DU 04 09 15
B1
3 003 845
13 52953
02 04 13
RM
BOPI 40 DU 03 10 14
B1
3 018 105
14 51664
01 03 14
BOPI 36 DU 04 09 15
B1
3 004 202
13 00780
04 04 13
RM
BOPI 41 DU 10 10 14
B1
3 018 173
14 51738
04 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 004 536
13 53372
15 04 13
RM
BOPI 42 DU 17 10 14
B1
3 018 179
14 51841
06 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 004 723
13 53561
19 04 13
RM
BOPI 43 DU 24 10 14
B1
3 018 185
14 51885
07 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B3
3 004 739
13 55515
14 06 13
BOPI 43 DU 24 10 14
B1
3 018 218
14 51936
10 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 005 606
13 54498
17 05 13
RM
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 018 219
14 51866
07 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 005 739
13 54501
17 05 13
RM
BOPI 47 DU 21 11 14
B1
3 018 270
14 51784
05 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 005 827
13 54702
24 05 13
RM
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 018 277
14 51898
07 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 005 955
13 54968
30 05 13
RM
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 018 287
14 51788
05 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 006 213
13 55056
03 06 13
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 018 309
14 51859
07 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 008 363
13 01657
15 07 13
RM
BOPI 03 DU 16 01 15
B1
3 018 349
14 00580
10 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
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11 07 13
RM
BOPI 03 DU 16 01 15
B1
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04 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
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09 07 13
RM
BOPI 03 DU 16 01 15
B1
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05 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
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14 57566
04 08 14
BOPI 07 DU 13 02 15
B1
3 018 415
14 00536
04 03 14
BOPI 37 DU 11 09 15
B1
3 010 707
13 02151
17 09 13
RM
BOPI 12 DU 20 03 15
B1
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14 52112
13 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
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13 58898
16 09 13
RM
BOPI 12 DU 20 03 15
B1
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14 52028
12 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
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25 09 13
RM
BOPI 13 DU 27 03 15
B1
3 018 450
14 51997
11 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
3 011 026
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24 09 13
RM
BOPI 13 DU 27 03 15
B1
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14 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
3 011 823
13 59893
11 10 13
RM
BOPI 16 DU 17 04 15
B1
3 018 543
14 52133
14 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
3 012 075
13 60150
18 10 13
RM
BOPI 17 DU 24 04 15
B1
3 018 558
14 52009
11 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B3
3 012 187
14 60178
23 10 14
BOPI 17 DU 24 04 15
B1
3 018 576
14 00598
12 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
3 012 352
13 60597
30 10 13
RM
BOPI 18 DU 01 05 15
B1
3 018 584
14 52039
12 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
3 012 353
13 60379
24 10 13
RM
BOPI 18 DU 01 05 15
B3
3 018 590
14 52582
26 03 14
BOPI 38 DU 18 09 15
B1
3 012 355
13 60731
31 10 13
RM
BOPI 18 DU 01 05 15
B3
3 018 676
14 00697
24 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 012 543
13 60609
30 10 13
RM
BOPI 18 DU 01 05 15
B1
3 018 677
14 52234
18 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 012 558
13 60719
31 10 13
RM
BOPI 18 DU 01 05 15
B1
3 018 681
14 52371
21 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 013 403
13 61268
18 11 13
RM
BOPI 21 DU 22 05 15
B1
3 018 690
14 52424
21 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 014 448
13 02833
05 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 018 705
14 52208
18 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 014 527
13 62339
10 12 13
RM
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 018 713
14 52253
19 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 014 663
13 62544
13 12 13
RM
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 018 748
14 52477
24 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 014 724
13 02955
13 12 13
RM
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 018 807
14 00669
20 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 014 725
13 02956
13 12 13
RM
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 018 813
14 00658
18 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 015 324
13 63078
19 12 13
RM
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 018 866
14 52283
19 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B3
3 015 914
14 56845
16 07 14
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 018 900
14 56766
15 07 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B3
3 016 000
14 51240
17 02 14
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 018 947
14 52278
19 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 016 134
14 50121
08 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 018 952
14 52363
21 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
B3
3 016 140
14 50586
23 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 018 967
14 52413
21 03 14
BOPI 39 DU 25 09 15
RM
dans lesquels
les demandes
BOPI 16/15
dans lesquels
les demandes
BOPI 16/15
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
3 018 972
14 52225
18 03 14
B1
3 019 031
14 52677
27 03 14
B1
3 019 062
14 52565
B1
3 019 074
B1
B1
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
dans lesquels
les demandes
207
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
dans lesquels
les demandes
BOPI 39 DU 25 09 15
B1
3 020 534
14 53884
29 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 556
14 53970
30 04 14
BOPI 45 DU 06 11 15
26 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 581
14 53953
30 04 14
BOPI 45 DU 06 11 15
14 52850
01 04 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 614
14 53956
30 04 14
BOPI 45 DU 06 11 15
3 019 115
14 52639
27 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 621
14 53979
30 04 14
BOPI 45 DU 06 11 15
3 019 141
14 52752
28 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 677
14 53992
30 04 14
BOPI 45 DU 06 11 15
3 019 187
14 52641
27 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 726
14 54039
05 05 14
BOPI 45 DU 06 11 15
B1
3 019 195
14 52874
01 04 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 020 727
14 54044
05 05 14
BOPI 45 DU 06 11 15
B1
3 019 251
14 52620
27 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 254
14 52880
01 04 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 266
14 52862
01 04 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 270
14 52800
31 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 294
14 52498
25 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 298
14 52826
31 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 356
14 52493
25 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 426
14 52539
25 03 14
BOPI 40 DU 02 10 15
B1
3 019 516
14 53027
04 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 520
14 53115
08 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 527
14 52982
03 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 534
14 52910
02 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 560
14 52999
04 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 662
14 53099
08 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 694
14 53058
07 04 14
BOPI 41 DU 09 10 15
B1
3 019 746
14 53339
15 04 14
BOPI 42 DU 16 10 15
B1
3 019 770
14 53292
14 04 14
BOPI 42 DU 16 10 15
B1
3 019 853
14 53380
15 04 14
BOPI 42 DU 16 10 15
B1
3 019 872
14 53367
15 04 14
BOPI 42 DU 16 10 15
B1
3 019 888
14 53364
15 04 14
BOPI 42 DU 16 10 15
B1
3 020 024
14 53581
22 04 14
BOPI 43 DU 23 10 15
B1
3 020 061
14 53425
16 04 14
BOPI 43 DU 23 10 15
B1
3 020 062
14 53426
16 04 14
BOPI 43 DU 23 10 15
B1
3 020 274
14 53718
24 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 310
14 53720
25 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 311
14 53721
25 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 352
14 53850
29 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 354
14 53746
25 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 389
14 53901
29 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 400
14 53657
23 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 428
14 53663
24 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 429
14 53664
24 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 459
14 53858
29 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 475
14 53727
25 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 476
14 53728
25 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 519
14 53894
29 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
B1
3 020 530
14 01002
25 04 14
BOPI 44 DU 30 10 15
BOPI 16/15
209
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 16/15
211
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
213
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 15 de 2016 au BOPI 15 de 2016
BOPI 16/15
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
14 01708
3 026 960
14 59622
3 027 036
14 59670
3 027 023
14 59720
3 027 143
14 02265
3 027 168
14 59624
3 026 940
14 59671
3 027 062
14 59721
3 027 053
14 02266
3 026 941
14 59625
3 027 103
14 59674
3 027 171
14 59723
3 027 056
14 02267
3 027 016
14 59626
3 027 091
14 59675
3 027 144
14 59724
3 026 983
14 02268
3 027 005
14 59627
3 026 998
14 59678
3 027 077
14 59725
3 027 038
14 02270
3 027 109
14 59628
3 026 934
14 59679
3 026 950
14 59727
3 027 156
14 02271
3 027 141
14 59629
3 026 916
14 59680
3 026 969
14 59728
3 027 182
14 02273
3 027 161
14 59630
3 026 991
14 59681
3 027 003
14 59729
3 027 015
14 02274
3 027 160
14 59631
3 026 970
14 59682
3 027 180
14 59730
3 026 968
14 02278
3 027 127
14 59632
3 027 158
14 59683
3 027 075
14 59731
3 027 080
14 02279
3 027 126
14 59633
3 027 172
14 59684
3 027 024
14 59732
3 026 961
14 02288
3 027 020
14 59634
3 026 946
14 59686
3 027 054
14 59733
3 027 081
14 02289
3 027 157
14 59635
3 026 920
14 59687
3 027 102
14 59734
3 027 184
14 02290
3 026 925
14 59637
3 026 995
14 59688
3 027 082
14 59735
3 027 092
14 02291
3 027 145
14 59638
3 026 989
14 59689
3 027 165
14 59736
3 027 030
14 02292
3 026 975
14 59640
3 027 129
14 59690
3 027 107
14 59738
3 027 185
14 02293
3 027 120
14 59641
3 027 045
14 59691
3 027 084
14 59739
3 026 980
14 02296
3 026 957
14 59642
3 027 121
14 59692
3 027 083
14 59740
3 026 951
14 02298
3 027 004
14 59643
3 027 068
14 59693
3 027 085
14 59741
3 026 939
14 02299
3 026 948
14 59644
3 027 122
14 59694
3 027 009
14 59742
3 027 136
14 02300
3 026 949
14 59645
3 027 132
14 59695
3 027 042
14 59743
3 026 924
14 02301
3 027 041
14 59647
3 027 133
14 59696
3 026 958
14 59744
3 027 090
14 02302
3 027 149
14 59649
3 027 017
14 59699
3 027 070
14 59746
3 027 089
14 02305
3 027 179
14 59650
3 027 108
14 59700
3 026 933
14 59747
3 026 974
14 02307
3 027 039
14 59651
3 026 996
14 59702
3 026 976
14 59749
3 026 928
14 02308
3 027 012
14 59652
3 027 106
14 59703
3 026 956
14 59750
3 027 170
14 02309
3 026 985
14 59653
3 027 032
14 59704
3 027 119
14 59754
3 027 073
14 02310
3 027 013
14 59654
3 027 072
14 59705
3 026 984
14 59756
3 027 061
14 02311
3 027 124
14 59656
3 027 118
14 59706
3 027 088
14 59757
3 026 936
14 02313
3 026 915
14 59657
3 027 019
14 59707
3 027 011
14 59758
3 026 997
14 02315
3 027 173
14 59658
3 027 155
14 59709
3 027 137
14 59759
3 026 955
14 02321
3 027 142
14 59659
3 026 917
14 59710
3 026 952
14 59760
3 026 922
14 02322
3 027 138
14 59660
3 027 116
14 59711
3 027 048
14 59761
3 026 943
14 02323
3 027 093
14 59661
3 027 151
14 59712
3 026 929
14 59762
3 027 033
14 02324
3 026 923
14 59662
3 027 047
14 59713
3 027 006
14 59763
3 026 944
14 02325
3 027 069
14 59663
3 026 992
14 59714
3 027 076
14 59764
3 026 945
14 02335
3 027 043
14 59664
3 026 990
14 59715
3 027 007
14 59765
3 026 937
14 02336
3 027 100
14 59666
3 027 135
14 59716
3 027 008
14 59766
3 026 938
14 02367
3 026 942
14 59667
3 027 169
14 59718
3 027 178
14 59767
3 026 947
14 59621
3 027 148
14 59668
3 027 099
14 59719
3 026 967
14 59768
3 027 113
214
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 15 de 2016 au BOPI 15 de 2016
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
14 59769
3 027 152
14 59814
3 026 926
14 59859
3 026 977
14 59770
3 027 029
14 59815
3 026 927
14 59860
3 027 066
14 59771
3 027 150
14 59816
3 027 174
14 59861
3 027 131
14 59772
3 027 000
14 59817
3 027 096
14 59862
3 026 932
14 59773
3 027 110
14 59818
3 027 037
15 00185
3 027 044
14 59774
3 027 112
14 59819
3 027 105
15 01359
3 026 986
14 59777
3 027 058
14 59820
3 027 114
15 01939
3 027 101
14 59778
3 027 064
14 59822
3 027 115
15 02125
3 026 931
14 59779
3 026 999
14 59823
3 027 146
15 50214
3 027 046
14 59781
3 027 034
14 59824
3 027 183
15 57616
3 026 919
14 59782
3 027 079
14 59825
3 027 098
15 58247
3 027 175
14 59783
3 027 040
14 59827
3 027 010
15 58622
3 027 049
14 59784
3 027 097
14 59829
3 027 181
15 58626
3 027 050
14 59785
3 027 111
14 59830
3 026 913
15 58989
3 026 979
14 59786
3 026 918
14 59831
3 026 914
15 59104
3 026 930
14 59787
3 026 987
14 59832
3 027 018
15 59135
3 027 022
14 59788
3 026 988
14 59833
3 027 002
15 59382
3 027 123
14 59789
3 027 078
14 59834
3 026 973
15 59441
3 027 164
14 59790
3 026 971
14 59835
3 027 055
15 59462
3 026 993
14 59791
3 027 051
14 59836
3 027 086
15 59525
3 027 094
14 59792
3 026 953
14 59837
3 027 087
15 59526
3 027 117
14 59793
3 027 063
14 59838
3 026 978
15 59530
3 027 095
14 59795
3 027 166
14 59839
3 026 982
15 59545
3 027 128
14 59796
3 027 031
14 59840
3 026 972
15 59558
3 027 186
14 59797
3 026 959
14 59841
3 027 159
15 59575
3 027 104
14 59798
3 027 071
14 59842
3 026 981
15 59600
3 027 067
14 59799
3 027 057
14 59843
3 027 167
15 59615
3 027 035
14 59800
3 027 176
14 59844
3 026 962
15 59628
3 027 163
14 59801
3 027 065
14 59845
3 026 963
15 59652
3 027 147
14 59802
3 027 001
14 59846
3 026 964
15 59676
3 026 921
14 59803
3 027 021
14 59847
3 026 954
15 59684
3 027 162
14 59804
3 027 177
14 59848
3 026 965
15 59689
3 027 014
14 59805
3 027 139
14 59849
3 026 966
15 59734
3 027 134
14 59806
3 027 140
14 59850
3 027 074
15 59736
3 027 125
14 59807
3 027 025
14 59852
3 027 154
14 59808
3 027 026
14 59853
3 026 935
14 59809
3 027 027
14 59854
3 026 994
14 59810
3 027 028
14 59855
3 027 060
14 59811
3 027 059
14 59857
3 027 130
14 59813
3 027 052
14 59858
3 027 153
BOPI 16/15
BOPI 16/15
215
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 16/15
219
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 16/15
221
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 16/15
223
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 16/15
225
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................ 229
produits phytopharmaceutiques * ................................................. néant
médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................
235
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................ néant
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées............................................... néant
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ................................................... 243
*
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 16/15
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
229
BOPI 16/15
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
: 16C0007
: 19-02-2016
o. Demandeur
: ALEXION PHARMA INTERNATIONAL SARL - AVENUE DU TRIBUNAL FEDERAL
34 1005 LAUSANNE SUISSE,
d. Numéro national
e. Date de dépôt
231
: 16C0009
: 07-03-2016
o. Demandeur
: VANDA
PHARMACEUTICALS INC. - 2200 PENNSYLVANIA AVE NW SUITE
300-E WASHINGTON, DC 20037 ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 08757088.3
: 12-05-2008
: 2158319
: 07-12-2011
: PHOSPHATASE ALCALINE
CIBLANT LES OS, TROUSSES ET PROCEDES POUR
SON UTILISATION
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 07797634.8
: 22-05-2007
: 2028937
: 28-01-2015
: TRAITEMENT PAR UN AGONISTE DE LA MELATONINE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/15/1015 du 28-08-2015
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
ASFOTASE ALFA
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/15/1015 du 28-08-2015
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 16C0008
: 07-03-2016
o. Demandeur
: NOVARTIS PHARMA AG - LICHTSTRASSE 35 4056 BASEL SUISSE,
EU/1/15/1008 du 03-07-2015
TASIMELTEON
EU/1/15/1008 du 03-07-2015
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 16C0010
: 07-03-2016
o. Demandeur
: ACELRX
PHARMACEUTICALS, INC. - 351 GALVESTON DR REDWOOD CITY,
CA 94063 ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 10177093.1
: 09-07-1999
: 2322174
: 23-09-2015
: UTILISATION COMBINEE DE
VALSARTANE ET BLOQUEURS DU CANAL DE CALCIUM A BUT THERAPEUTIQUE
EU/1/6/371/001-024 du 16-01-2007
VALSARTAN ET AMLODIPINE,ET LEURS SELS
PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLES
57771/01-03 du 22-12-2006
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 07870025.9
: 28-12-2007
: 2114383
: 21-07-2010
: FORMES DOSIFIEES DE PETIT VOLUME DE MEDICAMENT CONTENANT DU
SUFENTANIL S'ADMINISTRANT PAR VOIE TRANSMUQUEUSE ORALE POUR LE TRAITEMENT DE LA
DOULEUR
EU/1/15/1042 du 18-09-2015
SUFENTANIL
EU/1/15/1042 du 18-09-2015
BOPI 16/15
233
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 16/15
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
235
BOPI 16/15
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
: 11C0054
: 14-12-2011
o. Demandeur
: LABORATOIRE FRANCAIS
DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES - 3 AVENUE DES TROPIQUES ZA DE COURTABOEUF 91940 LES ULIS,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 9409353
: 28-07-1994
: 2722992
: 04-10-1996
: PROCEDE DE PREPARATION D'UN CONCENTRE D'INHIBITEUR DE LA C1ESTERASE (C1-INH), ET CONCENTRE OBTENU, A
USAGE THERAPEUTIQUE
EU/1/11/688/001 du 15-06-2011
INHIBITEUR DE C1, HUMAIN
EU/1/11/688/001 du 15-06-2011
237
BOPI 16/15
239
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 16/15
241
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 16/15
243
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUE
DÉLIVRÉS
BOPI 16/15
a. Numéro national
e. Date de dépôt
{. Date limite de validité
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
: 15C0027
: 19-03-2015
: 21-04-2024
q. Titulaire :
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY, LIMITED - 27-1, SHINKAWA 2-CHOME, CHUO-KU TOKYO
104-8260 JAPON,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
99917106.9
22-04-1999
1072598
31-05-2006
DERIVES DE
PYRAZOLI-
NONE
2140184 du 31-12-2014
FENPYRAZAMINE
595/2012 du 01-01-2013
245
BOPI 16/15
247
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 16/15
251
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 16/15
253
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ......................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB .........
257
263
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 16/15
257
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 16/15
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 11 mars 2016 au 17 mars 2016
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
259
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0977577
210601
EP
2218077
210646
FR
0306878
210652
EP
1023194
210655
EP
2220654
210646
FR
0310651
210586
EP
1049220
210650
EP
2240805
210666
FR
0402363
210553
EP
1051158
210579
EP
2244806
210621
FR
0512085
210652
EP
1058538
210579
EP
2255240
210666
FR
0551488
210628
EP
1069891
210579
EP
2263653
210670
FR
0601509
210652
EP
1092094
210641
EP
2268978
210588
FR
0757401
210541
EP
1092094
210642
EP
2328006
210666
FR
0803814
210652
EP
1095577
210582
EP
2328007
210665
FR
0856231
210671
EP
1106870
210623
CC
11C0051
210613
FR
0901058
210545
EP
1143541
210627
FR
0903602
210545
EP
1149440
210648
FR
0754280
210580
FR
1157529
210631
EP
1169834
210570
FR
0953857
210619
FR
1158946
210637
EP
1169834
210571
FR
1157529
210630
FR
1256105
210605
EP
1189690
210579
FR
1454991
210583
FR
1257359
210605
EP
1252478
210636
FR
1455614
210552
FR
1259581
210652
EP
1272991
210618
EP
0851784
210608
FR
1261221
210574
EP
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EP
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210544
Transmission partielle de propriété
Concession de licence
Constitution de gage
260
Du 11 mars 2016 au 17 mars 2016
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 16/15
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Changement de nom, de dénomination
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EP
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EP
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EP
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FR
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EP
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FR
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EP
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FR
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EP
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FR
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210676
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210676
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1260273
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210676
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210676
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210676
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210676
FR
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1894770
210676
FR
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210539
Changement de forme juridique
BOPI 16/15
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 11 mars 2016 au 17 mars 2016
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
261
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
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210676
EP
2127995
210676
EP
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210651
FR
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210676
EP
2178735
210676
EP
1292612
210612
FR
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210676
EP
2192000
210676
EP
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FR
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210676
EP
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210676
EP
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FR
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210676
EP
2208637
210676
EP
2013710
210616
FR
1153667
210676
EP
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210676
CC
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210612
FR
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210676
EP
2253503
210676
FR
1156893
210676
EP
2261076
210676
FR
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FR
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210676
EP
2261077
210676
FR
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210629
FR
1162575
210676
EP
2263910
210676
FR
1303016
210629
FR
1162576
210676
EP
2315682
210676
FR
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210629
FR
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210676
EP
2322379
210676
FR
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210629
FR
1253700
210676
EP
2368755
210676
FR
1400607
210629
FR
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210676
EP
2420166
210676
FR
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210629
FR
1255699
210676
EP
2465750
210676
FR
1401373
210629
FR
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210676
EP
2468582
210676
EP
2013710
210615
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210676
EP
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210676
FR
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210676
EP
2756782
210676
FR
1260273
210676
FR
1350451
210676
FR
0203568
210609
FR
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210676
FR
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210587
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210676
FR
0402874
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FR
0105421
210557
EP
0989043
210676
FR
0511987
210577
FR
0304940
210603
EP
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210676
FR
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210539
FR
0511994
210677
EP
1260423
210676
FR
1256105
210604
FR
0853348
210559
EP
1374742
210676
FR
1257359
210604
FR
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210599
EP
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210676
FR
1452303
210547
FR
1101033
210556
EP
1447302
210676
FR
1457299
210673
FR
1154006
210555
EP
1489948
210676
FR
1457301
210673
FR
1301109
210558
EP
1516775
210676
FR
1457307
210673
FR
1301467
210597
EP
1625967
210676
FR
9806905
210647
FR
1357670
210596
EP
1625968
210676
FR
9806906
210647
EP
1615568
210561
EP
1634764
210676
EP
0822808
210578
EP
2235384
210560
EP
1665959
210676
EP
0841764
210647
EP
2527235
210554
EP
1693276
210676
EP
0897122
210651
EP
1700769
210676
EP
1049220
210649
EP
1749467
210676
EP
1051158
210578
EP
1808353
210676
EP
1058538
210578
EP
1837230
210676
EP
1069891
210578
EP
1878635
210676
EP
1092094
210640
EP
1894770
210676
EP
1149440
210647
EP
1894771
210676
EP
1150116
210651
EP
2110115
210676
EP
1189690
210578
Changement d'adresse
Rectification d'une erreur matérielle
Renonciation totale
FR
1100079
210590
FR
2988096
210542
EP
2396400
210543
Recours en restauration ou en annulation
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0304659
210562
FR
0400658
210643
FR
1302852
210598
EP
1070024
210595
EP
2384188
210592
EP
2607130
210593
EP
2607132
210594
262
Du 11 mars 2016 au 17 mars 2016
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
FR
0511994
210678
Autre acte affectant l'existence ou la
validité d'un titre de propriété industrielle
FR
9409353
210661
EP
1072598
210663
CC
05C0027
210567
CC
14C0013
210591
CC
15C0027
210663
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
2028937
210659
EP
2114383
210660
EP
2158319
210657
EP
2322174
210658
Rejet total
CC
11C0054
210662
BOPI 16/15
BOPI 16/15
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
263
BOPI 16/15
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
FR
0107779
EP
1198938
EP
1359485
EP
1364275
EP
1369277
EP
1503186
EP
1731970
EP
1749190
EP
1750477
EP
1752959
EP
1760385
EP
1771635
EP
1785462
EP
1884839
EP
1889036
EP
1998108
EP
2000603
EP
2000900
EP
2020897
EP
2040042
EP
2127846
EP
2131129
EP
2147279
EP
2155492
EP
2286284
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 14 mars 2016
265
BOPI 16/15
267
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
BOPI 16/15
271
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 16/15
273
MODIFICATIONS
NÉANT

E13 octobre

Transcription

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BOPI n° 09BR/2014 du 01 décembre 2015 du n° 16616 au n