13 mars

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13 mars

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 942 936 à 2 943 210
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 10/37
industrielle
17 septembre 2010
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 10/37
17 septembre 2010
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
Pages
QUATRIÈME PARTIE
7
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in15
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo155
sants ........................................................
169
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
197
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
207
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
215
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI................................. néant
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI .................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
231
remises à l’INPI.....................................
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
261
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 10/37
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 10/37
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 10/37
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 10/37
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
9
10
BOPI 10/37
BOPI 10/37
11
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
15
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 155
Table par domaines techniques .................................................. 169
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 10/37
15
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.942.936 à 2.943.210
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 10/37
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.942.936 – b (A1) – d [09 51653]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 01 G 9/00 (2006.01), A 01 H 1/04. –
k AUTOMATE POUR LA CULTURE DE PLANTES –
p (Inventeurs : GUERCHE PHILIPPE ; CAMILLERI
CHRISTINE ; BOUCHEZ DAVID ; BALASSE HERVE). –
Demandeur: INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire :
CABINET HARLE ET PHELIP
o
r
m Automate utilisable pour la culture ou le phénotypage
d’une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé, comprenant un plateau sur lequel est disposée une
pluralité de supports mobiles pour substrat de culture,
lesdits supports mobiles étant aptes à prendre successivement toutes les positions possibles sur la surface dudit
plateau; installation utilisable pour la culture ou le phénotypage d’une pluralité de plantes dans un environnement
contrôlé, comprenant notamment ledit automate; et procédé utilisable pour la culture ou le phénotypage d’une
pluralité de plantes dans un environnement contrôlé.
a 2.942.937 – b (A1) – d [09 51590]. – e 1 3 m a r s
2009. – j A 01 N 43/40 (2006.01), A 01 P 7/04. –
k COMPOSITION REPULSIVE ANTI-INSECTES –
p (Inventeur: ESCULIER MARC). – o Demandeur: DAKEM Société anonyme, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne une composition
répulsive anti-insectes comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, à titre de matière active
répulsive envers les insectes, au moins le 1-méthylpropyle (2-(2-hydroxyéthyl)piperidine-1-carboxylate, ledit
actif étant mis en oeuvre avec au moins un copolymère
de vinylpyrrolidone et d’un alkyle linéaire comprenant au
moins 16 atomes de carbone, à titre d’agent filmogène.
Elle vise en outre une méthode pour repousser les insectes mettant en oeuvre cette composition.
A01G
17
18
A01N
a 2.942.938 – b (A1) – d [09 01145]. – e 1 2 m a r s
2009. – j A 01 N 65/00 (2006.01), A 01 P 7/04. –
k EXTRAIT D’EUODIA SUAVEOLENS SCHEFF ET
SON UTILISATION – p ( I n v e n t e u r s :
H U M B E RT
MARINA ; LAVOINE HANNEGUELLE SOPHIE). –
Demandeur : CHARABOT Société anonyme, –
Mandataire: MACQUET & ASSOCIES
o
r
m L’invention concerne un extrait d’ Euodia suaveolens
Scheff. L’invention se caractérise en ce que l’extrait est
obtenu à partir des parties aériennes de la plante au
moyen d’au moins une étape d’extraction par un solvant
organique ou aqueux et en ce qu’il présente une activité
répulsive contre les insectes. L’invention concerne également une composition contenant un tel extrait, ainsi que
l’utilisation d’un tel extrait ou d’une telle composition pour
repousser les insectes, en particulier, les moustiques et,
plus particulièrement, les moustiques européens/méditerranéens de l’espèce Aedes aegypti.
a 2.942.939 – b (A1) – d [09 01094]. – e 1 0 m a r s
2009. – j A 23 L 1/30 (2006.01), A 23 K 1/16, A 23 P
1/02, C 12 N 1/16. – k LEVURE PROBIOTIQUE STABLE A LA GRANULATION,COMPOSITIONS PROBIOTIQUES LA COMPRENANT,LEUR PROCEDE DE
P R E PA R AT I O N E T L E U R S U T I L I S AT I O N S –
(Inventeurs: HIOLLE AMELIE; SAMPSONIS CECILE;
AU C L A I R E R I C ; L E N O I R C H R I S T I A N ) . –
Demandeur : LESAFFRE ET COMPAGNIE Société
anonyme, –
Mandataire : LESAFFRE INTERNATIONAL
p
o
r
m La présente invention se rapporte au domaine des
compositions probiotiques utiles pour l’alimentation et la
santé humaine et/ou animale. Elle se rapporte particulièrement aux compositions comprenant des microorganismes probiotiques stables notamment lors de la
préparation des comprimés ou des granulés destinés à
l’application finale.
Les travaux de la demanderesse à la base de la présente
invention montrent que la mortalité des microorganismes
probiotiques au cours de la granulation est étroitement
liée aux conditions opératoires de granulation et aux
caractéristiques des microorganismes choisis. Ces travaux ont conduit à l’établissement d’une expression
mathématique permettant de fixer ensemble les caractéristiques de la levure probiotique ainsi que les paramètres du procédé de manière à ce que les pertes en
microorganismes après granulation soient inférieures à 1
log CFU/g d’aliments granulés.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.940 – b (A1) – d [09 51591]. – e 1 3 m a r s
2009. – j A 41 B 11/00 (2006.01), D 02 G 3/32, 3/36,
A 61 F 13/08. – k ARTICLE DE COMPRESSION AVEC
EFFET THERAPEUTIQUE ET/OU PHYSIOLOGIQUE
CONCU POUR FACILITER L’ENFILAGE AYANT UN NIVEAU DE COMPRESSION ELEVE –
(Inventeurs :
GANZONI STEFAN ; BERTHEAS ALAIN ; SCELLES
HERVE CHARLES JEAN LOUIS ; FAYOLLE CHRISTOPHE). –
Demandeur : GANZONI & CIE AG, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Cet article de compression avec effet thérapeutique
et/ou physiologique conçu pour faciliter l’enfilage ayant
un niveau de compression élevé ayant un niveau de compression élevé supérieur à 20mmHg du type, tricoté ou
tissé, comprenant un fil de trame guipé en double hélice
avec une âme en élastomère et notamment en élasthanne sur l’ensemble de l’article confectionné, est
remarquable en ce que le titrage dudit fil de trame est
comprise entre 750 et 1.700 dTex, en permettant l’obtention pour une même classification un article de dimensions supérieures à un article comparable de même
catégorie, et en ce que les caractéristiques d’allongement dimensionnel de l’article sur toute sa surface mettent en oeuvre la formule:
où le facteur K est égal à 55 et exprimé en
a 2.942.941 – b (A1) – d [09 51549]. – e 1 2 m a r s
2009. – j A 41 D 13/005 (2006.01), F 28 D 20/02. –
k GILET REFRIGERANT – p ( I n v e n t e u r s : C H AU MONT GUY ; FERNANDEZ JOSE ; LE BARS
ERWANN). –
Demandeur : S.M EUROPE Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU
o
r
m L’invention concerne un gilet réfrigérant, comprenant
une partie avant (2) et une partie arrière (3), dont au
moins l’une délimite au moins une poche (10) ayant une
ouverture (5) d’accès et des moyens (7) pour fermer
l’ouverture (5) d’accès, et au moins un sac (6) contenant
une matière à changement de phase pour la réfrigération
du corps de la personne portant le gilet, le sac (6) étant
agencé pour être inséré de manière amovible dans la
poche (10).
Suivant l’invention, la matière à changement de phase
est contenue dans le sac (6) à paroi souple et imperméable à l’eau et comprend de l’eau et des moyens adaptés
pour donner au sac au moins sur une plage de température allant de -18 ˚C à 0˚C une consistance souple, la
poche (10) comporte du côté intérieur au moins une couche respirante et du côté extérieur au moins une couche
d’isolation thermique entre lesquelles est disposé le sac
(6) lorsqu’il est inséré dans la poche (10).
A41B
19
20
A41D
a 2.942.942 – b (A1) – d [09 53670]. – e 0 3 j u i n
2009. – j A 41 D 13/005 (2006.01), F 28 D 20/02. –
k VETEMENT DE PROTECTION CONTRE LA CHALEUR – p (Inventeurs : FERNANDEZ JOSE ; LE BARS
ERWANN). – o Demandeur : S.M EUROPE Société à
responsabilité limitée, – r M a n d a t a i r e : AVOX A . –
f Priorité: FR, 12 mars 2009, n˚ 0951549.
m L’invention concerne un vêtement de protection contre la chaleur comprenant au moins un compartiment
configuré pour recevoir des moyens de restitution et/ou
de production de frigories.
Selon l’invention, qu’au moins une portion dudit vêtement
comprend au moins trois couches disposées dans cette
ordre:
- une couche respirante adaptée pour être en contact
avec la peau;
- une couche d’isolation portant ledit compartiment, comprenant préférentiellement au moins une couche (1322)
de rétention d’air et au moins une couche (1321) de
réflexion de la chaleur;
- une couche de revêtement apte à protéger d’au moins
un agent extérieur, tel que le feu et/ou l’eau.
a 2.942.943 – b (A1) – d [09 51510]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 45 D 34/04 (2006.01), A 45 D 40/26. –
k DISPOSITIF D’APPLICATION COMPORTANT UNE
SOURCE VIBRANTE – p (Inventeur : GUERET JEAN
LOUIS). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un dispositif (1)
d’application d’un produit sur la peau, comportant:
- une source vibrante (20),
- une partie de préhension (3),
- un organe d’application (2) solidaire, au moins durant
l’application, de la partie de préhension,
l’organe d’application présentant une face distale (5) destinée à contacter la peau, l’organe d’application (2) comportant, dans au moins une région de la face distale (5)
venant en contact avec la peau:
- un feutre floqué,
- un fritté floqué,
- une mousse recouverte de fibres formées de flocs de
différentes longueurs et/ou de différentes formes
- une mousse comportant des fibres formées de parois
de cellules de mousse éclatées, et/ou
- des reliefs de hauteur comprise entre 0,1 et 2 mm, non
liés à la structure intrinsèque d’un matériau définissant la
face distale.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.944 – b (A1) – d [09 51640]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 47 B 73/00 (2006.01), A 47 F 7/28. –
k SUPPORT PRESENTOIR ET DISPOSITIF DE CAVE
A VIN – p ( I n v e n t e u r : D E B A R RY R E N AU D ) . –
o Demandeur : CLIMADIFF Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
m L’invention
a trait à un support présentoir (1) d’au
moins une bouteille (2) ainsi qu’un dispositif de cave à vin
apte à recevoir un tel support présentoir.
Ce support présentoir comporte des moyens de support
(3) conçus aptes à maintenir la bouteille (2) dans un plan
sensiblement horizontal comportant à une extrémité (4)
rendue solidaire d’ une embase de fixation (5), laquelle
embase s’ étend dans un plan sensiblement vertical, et
laquelle embase est pourvue dans une partie supérieure
(6) de moyens d’accrochage (7) et dans une partie inférieure (8) de moyens pour prendre appui (9) sur une
paroi (10), notamment verticale.
a 2.942.945 – b (A1) – d [09 01156]. – e 1 3 m a r s
2009. – j A 4 7 C
3/02
(2006.01). –
k INSTALLATION POUR SE BALANCER OU SE BERCER EQUIPEE DE MOYENS DE ROULEMENT OU DE
GLISSEMENT –
(Inventeur: RUELLAN ISABELLE). –
Demandeur: MOOWEO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m L’invention
concerne une installation (1) pour se
balancer comprenant un socle (3), une plateforme (2)
surmontant le socle montée mobile par rapport au socle,
ladite plateforme étant équipée d’un élément d’assise
(6), et d’un accès au socle de l’installation. L’installation
comporte également au moins un moyen (7, 8) de roulement ou de glissement interposé entre la plateforme et le
socle, ledit moyen de roulement ou de glissement étant
apte, sous l’action de l’appui exercé sur le socle par la
personne assise, à se déplacer le long d’un chemin (31,
32, 31’, 32’) de roulement ou de glissement courbe équipant le socle, de manière à permettre un balancement de
la plateforme par rapport au socle. Selon l’invention, ledit
au moins un moyen de roulement ou de glissement est
porté par ladite plateforme.
A47B
21
22
A47C
a 2.942.946 – b (A1) – d [09 51483]. – e 1 0 m a r s
2009. – j A 47 C 23/34 (2006.01). – k S O M M I E R
DESTINE A SUPPORTER UN MATELAS COMPRENANT UN CHASSIS RIGIDE ET AU MOINS UNE PARTIE
ARTICULEE –
(Inventeur : GOUBARD ERIC). –
Demandeur : MERAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET MALEMONT
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un sommier (10)
de lit destiné à supporter un matelas pour le couchage
d’au moins une personne, comprenant un châssis rigide
(20) et au moins une partie articulée (30; 50) par rapport
audit châssis (20) pour le soutien du tronc et/ou des jambes et adaptée pour s’incliner afin de passer notamment
d’une position couchée à une position assise, caractérisé
en ce qu’il comporte en outre une partie intermédiaire
fixe (40) reliée fermement au châssis (20), lequel est
immobile, ladite partie fixe (40) comprenant au moins un
axe d’articulation (43; 44) pour la partie de soutien du
tronc (30) et/ou la partie de soutien des jambes (50) de
sorte que ladite partie articulée concernée (30; 50) peut
s’incliner de manière totalement indépendante du châssis.
a 2.942.947 – b (A1) – d [09 01210]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 47 G 19/22 (2006.01), B 65 D 77/20, 1/10,
81/20. – k CONTENEUR DE VIN EN MATIERE PLASTIQUE – p (Inventeurs: CARVIN PASCAL; MURA CHRISTIAN). – o Demandeur: 1/4 VIN Société à responsabilité
limitée, – r Mandataire: PAUL HERARD CONSEIL
m L’invention
concerne un conteneur comportant un
verre en matière plastique contenant du vin et fermé par
un opercule (40) comportant une couche de métal.
L’opercule présente une déformation locale (70, 73)
arrangée pour favoriser une déformation d’une partie
substantielle (71, 76) de l’opercule lorsque une différence de pression suffisante est appliquée entre les deux
faces principales de l’opercule, de manière à favoriser la
déformation globale de l’opercule et réduire le volume de
l’espace de tête du conteneur.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.948 – b (A1) – d [09 01211]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 47 G 19/22 (2006.01), B 65 D 77/20, 1/10,
B 65 B 31/04, 7/28. – k VERRE A VIN ET PROCEDE
DE CONDITIONNEMENT DU VIN – p ( I n v e n t e u r s :
C A RV I N PA S C A L ; M U R A C H R I S T I A N ) . –
Demandeur : 1/4 VIN Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: PAUL HERARD CONSEIL
o
r
m L’invention concerne un procédé de conditionnement
du vin dans un conteneur essentiellement constitué par
un verre en matière plastique fermé par un opercule,
dans lequel on scelle un opercule sur le buvant du verre
et on provoque, pendant le scellage de l’opercule, une
déformation du conteneur pour réduire le volume de
l’espace de tête.
a
b
d
e
2.942.949 –
(A1) –
[09 01082]. –
10 mars
2009. –
A 47 K 11/00 (2006.01). –
DISPOSITIF
D’EVACUATION DES MATIERES DE WC SANS EAU ET
DE VEGETAUX,DECHETS DE CUISINE DE L’INTER I E U R A L’ E X T E R I E U R D ’ U N B AT I M E N T. –
(Inventeur: HEMERY RENE). –
Demandeur : HEMERY RENE, –
Mandataire: HEMERY RENE
j
k
p
o
r
m Dispositif d’évacuation des matières provenant d’un
WC sans eau à l’intérieur d’une habitation et les déchets
végétaux de cuisine. Les matières(12) provenant de la
cuvette(1) du WC sans pousser et malaxer par la vice d’
archimed(3) ainsi que les végétaux réduit de 50 à 60%
par la vice d’archimed.
A47G
23
24
A61B
a 2.942.950 – b (A1) – d [09 51505]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 B 6/12 (2006.01), G 06 F 17/10. –
k TRAITEMENT D’UNE IMAGE DE FLUORESCENCE
PAR FACTORISATION EN MATIERES NON NEGATIVES –
(Inventeurs : MONTCUQUET ANNE SOPHIE ;
HERVE LIONEL; MARS JEROME). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de localisation d’au
moins un marqueur fluorescent dans un milieu diffusant,
dans lequel:
a) on introduit au moins un marqueur dans ce milieu,
b) on réalise une image de fluorescence par une excitation infra rouge du milieu le long d’un premier axe, cette
image comportant d’une part une composante de fluorescence due au marqueur, d’autre part une composante
d’autofluorescence due à une partie du milieu autre que
les marqueurs,
c) on traite l’image par factorisation en deux matrices non
négatives A et S,
d) on détermine une image de la répartition du ou des
marqueurs, sans la composante d’autofluorescence.
a 2.942.951 – b (A1) – d [09 01138]. – e 1 2 m a r s
2009. – j A 61 B 17/70 (2006.01). – k IMPLANT RACHIDIEN A LIAISON ROTULE VERROUILLABLE –
(Inventeurs : GENNARI JEAN MARIE; CHATAIGNER
HERVE ; VITAL JEAN MARC ; NOGUES LAURENT ;
MOUSSELLARD HUGUES PASCAL ; KOUYOUMDJIAN
PASCAL; TALLET JEAN MICHEL; TISSERAND PHILIPPE). –
Demandeur : EUROS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention
concerne un implant rachidien (100)
comprenant:
- une partie d’ancrage (110) à une vertèbre, comportant
des premiers moyens de liaison (112), et
- une partie de montage (120) comprenant, d’une part,
intérieurement un logement axial (151) destiné à
accueillir transversalement une tige de liaison (30) ce
logement axial étant délimité du côté de la partie
d’ancrage (110) par un fond (156), et, d’autre part, des
seconds moyens de liaison (140, 153) qui coopèrent
avec lesdits premiers moyens de liaison pour former une
liaison rotule entre ladite partie d’ancrage et ladite partie
de montage.
Selon l’invention, l’implant rachidien comprend des
moyens de retenue (154) situés à proximité du fond du
logement axial de ladite partie de montage, qui sont
adaptés à fixer un élément de blocage (130) dans une
position fixe dite de blocage, dans laquelle la liaison
rotule formée par lesdits premiers et seconds moyens de
liaison est bloquée pour rendre lesdites parties d’ancrage
et de montage fixes en rotation l’une par rapport à l’autre
autour d’au moins deux axes orthogonaux.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.952 – b (A1) – d [09 51654]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 61 C 8/00 (2006.01). – k IMPLANT DENTAIRE A INSERTION AXIALE ASSURANT UNE DISTRACTION CRESTALE –
(Inventeur : SCORTECCI
GERARD). –
Demandeur : SCORTECCI GERARD, –
Mandataire: CABINET HAUTIER
p
o
r
m La présente invention concerne un implant dentaire à
insertion axiale caractérisé par le fait qu’il comprend au
moins une portion supérieure (1) de distraction de forme
sensiblement conique munie d’un microfiletage (3) et au
moins une portion inférieure (2) munie d’un macrofiletage
(4).
L’invention trouvera son application dans le domaine de
la chirurgie dentaire notamment pour la pose de prothèse
dentaire à des patients édentés présentant une crête
osseuse haute et fine.
a 2.942.953 – b (A1) – d [09 01243]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 61 C 1/08 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
PREFABRIQUE DE POSITIONNEMENT D’UN MOYEN
DE GUIDAGE DU PERCAGE EN IMPLANTOLOGIE
DENTAIRE –
(Inventeur : BLOUZARD FRANCOIS
PAUL HENRY). –
Demandeur : BLOUZARD FRANCOIS PAUL HENRY, –
Mandataire : BLOUZARD
FRANCOIS
p
o
r
m Dispositif de positionnement préfabriqué d’un moyen
de guidage du perçage en implantologie dentaire caractérise en ce qu’il comprend:
-Une plaque préfabriquée thermoformable (3), et
-Un index (4)
La plaque thermoformable préfabriquée (3), d’environ
1.5 mm d’épaisseur est composée de trois parties:
-Une partie de préférence échancrée, de façon à pouvoir
s’adapter par thermoformage sur les dents ou la
muqueuse bordant l’édentement,
-Une partie médiane solidarisée à un index (4),
-Une partie plane.
L’index présente deux extrémités: l’une(5) destinée à
être solidarisée à la plaque thermoformable
préfabriquée; l’autre extrémité (7) présente un profil qui
est tubulaire ou cylindrique et qui est parcouru par un évidement tubulaire (16, 18, 22), cette dernière extrémité
étant destinée à être fixée temporairement sur un modèle
en plâtre du maxillaire avec un matériau type silicone
fluide à empreinte de façon à ce que l’axe de l’évidement
tubulaire (16,18,22) corresponde à l’axe de forage idéal
pour la pose d’un implant dentaire, ou à l’axe géométrique d’une manquante.
Les deux extrémités de l’index sont reliées l’une à l’autre
par un bras (17, 19, 23).
A61C
25
26
A61F
a 2.942.954 – b (A1) – d [09 51511]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 F 5/56 (2006.01). – k SYSTEME DE
PREVENTION DE TROUBLES RESPIRATOIRES DU
SOMMEIL –
( I n ve n t e u r : D E R B E Z R E M Y ) . –
Demandeur: DERBEZ REMY, –
p
o
r
m L’invention
concerne un système de prévention de
troubles respiratoires du sommeil pour un patient, caractérisé en ce que le système comprend:
- un dispositif d’ancrage (20) comprenant des moyens de
fixation (21) pour fixer ledit dispositif d’ancrage (20) à
l’une des arcades dentaires (2;3) du patient,
- et un dispositif lingual (10) comprenant des moyens de
fixation (11) pour fixer ledit dispositif lingual (10) à la langue du patient, et des moyens d’attache (12) pour attacher de manière amovible ledit dispositif lingual (10) au
dispositif d’ancrage (20) afin de maintenir la langue (1)
du patient dans une position avancée pour empêcher
ladite langue (1) d’obstruer les voies respiratoires du
patient.
Système selon la revendication 1, dans lequel les
moyens d’attache (12) du dispositif lingual (10) comprennent un organe aimanté destiné à coopérer avec un
organe aimanté du dispositif d’ancrage (20), pour une
attache du dispositif lingual (10) au dispositif d’ancrage
(20) par aimantation.
a 2.942.955 – b (A1) – d [09 01085]. – e 1 0 m a r s
2009. – j A 61 H 15/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE MASSAGE A BILLES A CUVE ROTATIVE. –
( I nve n t e u r s : FAV R E AU T H I E R RY ; F L AV I E N
GERARD; BUSSOLINO DANIEL). –
Demandeur :
AQUA RO L L S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de massage à
billes, comprenant une cuve destinée à recevoir une pluralité de billes immergées dans un bain, et des moyens
d’entraînement desdites billes de telles sorte que les
billes soient animées d’un mouvement au contact d’un
membre humain inséré dans ladite cuve, caractérisé en
ce que lesdits moyens d’entraînement comprennent au
moins une paroi interne de la cuve contre laquelle lesdites billes sont destinées à être en contact, ladite cuve
étant montée mobile en rotation.
La cuve est préférentiellement amovible pour être aisément nettoyée et désinfectée.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.956 – b (A1) – d [09 51571]. – e 1 2 m a r s
2009. – j A 61 H 15/00 (2006.01). – k APPAREIL ET
PROCEDE DE MASSAGE EXPERT – p ( I n v e n t e u r :
CRISAN ANTOINE). – o Demandeur : DREAMTOUCH
Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES
m La présente invention concerne un appareil de massage, caractérisé en ce qu’il comprend:
- des moyens pour mesurer une raideur d’un corps en
plusieurs points de mesure d’une zone de mesure, et
- un outil de massage agencé pour masser la zone de
mesure.
L’invention peut alors permettre un massage expert qui
est personnalisé à l’état de contracture musculaire du
corps à masser.
L’invention concerne aussi un procédé mis en oeuvre par
cet appareil.
Application au massage musculaire pour la kinésithérapie ou au massage musculaire relaxant.
a 2.942.957 – b (A1) – d [09 01125]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 J 7/04 (2006.01). – k P I L U L I E R –
p (Inventeur : PAGNON CECILE BRIGITTE MARIE). –
o Demandeur : PAGNON CECILE BRIGITTE MARIE, –
r Mandataire: PAGNON CECILE
m Le pilulier en matière souple à pochettes amovibles
(4) est constitué d’un fond (1) en matière souple comportant un premier moyen d’accroche (5) et de pochettes en
matière souple (4) munies d’un second moyen d’accroche (22), le premier et le second moyen d’accroche coopérant ensemble de façon à maintenir libérable chaque
pochette (4) accrochée sur le fond (1), les pochettes (4)
sont adaptables au moment de la création à tous les
volumes de médicaments quelle que soit la pathologie
prise en compte et leur nombre permet le rangement des
médicaments d’une semaine pour chaque moment de la
journée, et le pilulier est agrémenté de poches de rangement (8 et 9), amovibles ou non, pour les ordonnances,
les outils et médicaments restants pour les semaines suivantes, il peut être tendu au mur au moyen d’oeillets (3)
pour l’arrachage d’un seul geste des pochettes amovibles et la mise hors de portée des enfants du pilulier, il
peut se plier (fig. 7) et se rouler (fig.8) pour le transport.
A61H
27
28
A61K
a 2.942.958 – b (A1) – d [09 01126]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 13/00. –
k PARFUM SANS HUILE MINERALE, SANS ALCOOL
ET SANS EAU, CARACTERISE EN CE QUE LEDIT PARFUM EST A BASE D’HUILE DE PLANTE DU GENRE
ARGANIA SPINOSA –
(Inventeurs : RIVERAIN LEBRUN CATHERINE ; CHEVALLIER SEBASTIEN). –
Demandeurs : RIVERAIN LEBRUN CATHERINE ;
CHEVALLIER SEBASTIEN, –
Mandataire : RIVERAIN LEBRUN CATHERINE
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
parfumante comprenant de l’huile d’argan, de préférence
d’origine biologique, et des substances odoriférantes
naturelles ou synthétiques, de préférence d’origine naturelle ou biologique, destinée à être appliquée sur la peau
pour parfumer et entretenir la peau.
Les autres éléments de la composition sont des substances odoriférantes ajoutées à la base d’huile végétale
d’argan. Elles peuvent être synthétiques ou naturelles
(huiles essentielles, macéras huileux, hydrolats, absolus,
résines).
La composition selon l’invention est particulièrement destinée à parfumer et a nourrir la peau.
a 2.942.959 – b (A1) – d [09 54509]. – e 0 1 j u i l l e t
2009. – j A 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 31/202, 31/
201, 31/045, 8/97, 8/36, 8/34, A 61 P 3/04, 3/00,
9/00, A 61 Q 19/06, A 23 L 1/29. –
STIMULATEUR
METABOLIQUE DES PPARS A BASE D’ESTERS D’ACIDES GRAS LIBRES INSATURES, COMPOSITION HUILEUSE ET COMPLEMENT ALIMENTAIRE LES
CONTENANT. –
(Inventeur : ROMBI MAX). –
Demandeur : LABORATOIRES ARKOPHARMA, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU . –
Priorité :
FR, 16 mars 2009, n˚ 0951645.
k
p
o
r
m Stimulateur
f
métabolique des récepteurs au facteur
activé de prolifération de tous les types de peroxysomes
(PPARs -alpha, gamma et delta (bêta)) comprenant au
moins un ester d’acide gras libre insaturé, le fragment
d’acide gras libre insaturé étant choisi parmi l’acide oléique, l’acide linoléique, l’acide linolénique, le DHA, l’EPA
et leurs mélanges, et le résidu alcool étant choisi parmi
des alcools linéaires en C2-C5, des amino-alcools en
C2-C5, et l’inositol. Composition huileuse et complément
alimentaire contenant ledit stimulateur métabolique des
récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les
types de peroxysomes (PPAR) et leur utilisation par voie
orale, topique ou en préparation stérile injectable, pour la
prévention et/ou le traitement des surcharges pondérales, de l’obésité et des pathologies associées, de l’adipogénèse, des troubles cardiovasculaires, du diabète de
type II et de manière générale de ce que l’on appelle le
syndrome métabolique.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
A61K
29
a 2.942.960 – b (A1) – d [10 55459]. – e 0 6 j u i l l e t
2010. – j A 61 K 36/185 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 P
17/00, 37/00, A 61 Q 19/00. – k COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GRAINES DE QUINOA –
Division demandée le 06/07/10 bénéficiant de la date
de dépôt du 28/12/06 de la demande initiale n˚ 06
56001. –
(Inventeur : MSIKA PHILIPPE). –
Demandeur : LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme, –
n
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
comprenant un extrait de graines de quinoa, ledit extrait
étant un extrait peptidique et osidique ou un extrait lipidique de graines de quinoa, ledit extrait lipidique de quinoa
étant lui-même choisi dans le groupe constitué par une
huile concentrée en sa fraction insaponifiable, un insaponifiable ou une huile raffinée.
L’invention se rapporte également aux procédés de préparations de ces différents extraits et aux applications
dermatologiques ou nutraceutiques de ces extraits.
a 2.942.961 – b (A1) – d [09 51526]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 Q 17/04. –
k COMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT UN DER I V E D E D I B E N Z OY L M E T H A N E E T U N E
DIHYDROCHALCONE; PROCEDE DE PHOTOSTABILISATION DU DERIVE DE DIBENZOYLMETHANE. –
(Inventeurs : MULLER BENOIT ; RENAULT BEATRICE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La présente invention est relative à une composition
cosmétique contenant l’association d’au moins une dihydrochalcone de formule (I) suivante et/ou l’un de ses
dérivés:
dans laquelle:
R1 et R2: identiques ou différents, désignent un hydrogène, ou un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié,
ou un groupe saccharide ou oligosaccharide
R3, R4 : identiques ou différents; désignent un groupement hydrogène, hydroxyle ou alcoxy en C1-C4, linéaire
ou ramifié
Elle concerne également un procédé de photostabilisa-
tion vis-à-vis du rayonnement d’au moins un dérivé du
dibenzoylméthane par une quantité efficace d’au moins
une dihydrochalcone de formule (I) et/ou l’un de ses dérivés tels que définis précédemment.
Elle concerne également l’utilisation d’au moins une
dihydrochalcone de formule (I) et/ou l’un de ses dérivés
tels que définis précédemment dans une composition
comprenant dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un dérivé du dibenzoylméthane dans le but
de d’améliorer l’efficacité de ladite composition vis-à-vis
des rayons UV-A.
30
A61K
a 2.942.962 – b (A1) – d [09 01133]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 19/00. –
k UTILISATION D’UNE DIHYDROCHALCONE OU L’UN
DE SES DERIVES POUR AMELIORER L’ETAT DE SURFACE D’UNE PEAU FRAGILISEE ET/OU ALTEREE –
( I nve n t e u r s : R E N AU LT B E AT R I C E ; M U L L E R
BENOIT). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne notamment un procédé cosmétique de soin d’une peau fragilisée et/ou altérée notamment par un traitement chimique, mécanique et/ou
physique, comprenant l’application sur ladite peau fragilisée et/ou altérée, d’une composition comprenant dans
un milieu physiologiquement acceptable, au moins une
dihydrochalcone ou l’un de ses dérivés.
Elle porte également sur l’utilisation cosmétique d’une
dihydrochalcone ou l’un de ses dérivés dans une composition contenant un milieu physiologiquement acceptable,
comme agent destiné à améliorer l’état de surface d’une
peau altérée et/ou fragilisée par un traitement chimique,
mécanique et/ou physique.
Fait également partie de l’invention un kit de soin et/ou
de traitement de la peau comprenant (i) une première
composition comprenant un agent choisi parmi un agent
desquamant, un agent exfoliant, un agent anti-acné, susceptible de fragiliser et/ou altérer l’état de surface de la
peau, et (ii) une seconde composition comprenant au
moins une dihydrochalcone ou l’un de ses dérivés; ou
selon une alternative, en remplacement de la composition (i), un dispositif de rasage et/ou d’épilation ou un dispositif émettant un rayonnement lumineux.
a 2.942.963 – b (A1) – d [09 51503]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 K 8/85 (2006.01), A 61 Q 1/00, 5/00. –
k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE
MATIERE COLORANTE, LADITE MATIERE COLORANTE ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE –
( I n ve n t e u r : J E A N N E R O S E VA L E R I E ) . –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement
acceptable, une matière colorante comprenant un biopolyester comprenant des motifs de répétition de formule
(I):
et un composé colorant choisi parmi les colorants liposolubles, les colorants hydrosolubles, ou bien les pigments
minéraux ou organiques.
L’invention concerne également la matière colorante en
tant que telle, et un procédé de traitement cosmétique
des matières kératiniques, comprenant l’application de
ladite composition cosmétique.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.964 – b (A1) – d [09 51645]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 61 K 31/202 (2006.01), A 61 K 31/201, 31/
131, 31/198, 36/899, 36/63, 36/55, 36/48, 8/97, 8/44,
8/41, 8/34, A 61 P 3/00, A 23 L 1/29, A 61 Q 19/06. –
STIMULATEUR METABOLIQUE DES PPAPS A BASE
D’ESTERS D’ACIDES GRAS LIBRES INSATURES,
COMPOSITION HUILEUSE ET COMPLEMENT ALIMENTAIRE LES CONTENANT –
(Inventeur : ROMBI
MAX). –
Demandeur : LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme, –
k
p
o
r
m Stimulateur
métabolique des récepteurs au facteur
activé de prolifération de tous les types de peroxysomes
(PPARs -alpha, gamma et delta (bêta)) comprenant au
moins un ester d’acide gras libre insaturé, le fragment
d’acide gras libre insaturé étant choisi parmi l’acide oléique, l’acide linoléique, l’acide linolénique, le DHA, l’EPA
et leurs mélanges, et le résidu alcool étant choisi parmi
des alcools linéaires en C2-C5, des amino-alcools en
C2-C5, et l’inositol. Composition huileuse et complément
alimentaire contenant ledit stimulateur métabolique des
récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les
types de peroxysomes (PPAR) et leur utilisation par voie
orale, topique ou en préparation stérile injectable, pour la
prévention et/ou le traitement des surcharges pondérales, de l’obésité et des pathologies associées, de l’adipogénèse, des troubles cardiovasculaires, du diabète de
type II et de manière générale de ce que l’on appelle le
syndrome métabolique.
a 2.942.965 – b (A1) – d [09 01216]. – e 1 6 m a r s
2009. – j A 61 L 9/00 (2006.01). – k NOUVEAU DISP O S I T I F P O U R L E T R A I T E M E N T D E L’ A I R –
( I n ve n t e u r s : B O N N E T VA L E RY ; C H A L OT
CHRISTOPHE; ROUGEAU SYLVAIN; TARANTO JEROME). –
Demandeur: BIOWIND Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: GALLOCHAT ALAIN
p
o
r
m La présente invention concerne un nouveau dispositif
de traitement de l’air, du type utilisant la photocatalyse.
Dans le dispositif globalement référencé (5), une turbine
centrifuge (6) permet de créer le flux d’air à traiter à l’intérieur du dispositif (5). L’air une fois traité est évacué au
niveau de la base (17) du dispositif (5) munie d’orifices à
cet effet, non représentés ici. Un matériau support (8) de
forme cylindrique, par exemple en tricot métallique, dont
la partie centrale (9) est évidée, comportera le dioxyde
de titane, ou matériau équivalent, permettant d’effectuer
la photocatalyse de l’air à traiter. Avantageusement, un
filtre mécanique (13) sera prévu, permettant d’arrêter au
maximum les particules solides présentes dans l’air à
traiter, avant que ce dernier ne passe à travers le matériau support (8) où est réalisée la photocatalyse. Les
entrées de l’air à traiter et les sorties de l’air traité sont
respectivement référencées E et S.
Application à l’épuration de l’air par élimination des substances chimiques, biologiques et particulaires contenues
dans l’air à traiter.
A61K
31
32
A61M
a 2.942.966 – b (A1) – d [09 04364]. – e 14 septembre 2009. – j A 6 1 M
16/12
(2006.01). –
k DISPOSITIF D’ASSISTANCE RESPIRATOIRE –
p ( I n ve n t e u r : B O U S S I G N A C G E O R G E S ) . –
o Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, –
r Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT . –
f Priorité: FR, 11 mars 2009, n˚ 0901122.
m Selon
l’invention, le dispositif d’assistance respiratoire tubulaire (1), formant un canal principal (5) et comportant au moins un canal auxiliaire (8) relié à une
source de gaz respirable (25), comprend des moyens
(36) de dérivation, aptes à dériver une fraction de volume
du gaz respirable destiné au canal auxiliaire (8), et des
moyens (38) d’aspiration d’air ambiant entraînés par la
fraction dérivée de gaz respirable, de sorte que l’air
ambiant aspiré mélangé à la fraction dérivée de gaz respirable est acheminé dans le canal principal (5) entre
l’orifice distal (18) du canal auxiliaire (8) et l’extrémité distale (7) du canal principal (5).
a 2.942.967 – b (A1) – d [09 01122]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 61 M 16/12 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ASSISTANCE RESPIRATOIRE – p ( I n v e n t e u r :
BOUSSIGNAC GEORGES). – o Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, – r Mandataire : CABINET BLOCH
& BONNETAT
m Selon
l’invention, le dispositif d’assistance respiratoire tubulaire (1), formant un canal principal (5) et comportant au moins un canal auxiliaire (8) relié à une
source de gaz respirable (25), comprend des moyens
(36) de dérivation, aptes à dériver une fraction de volume
du gaz respirable destiné au canal auxiliaire (8), et des
moyens (38) d’aspiration d’air ambiant entraînés par la
fraction dérivée de gaz respirable, de sorte que l’air
ambiant aspiré mélangé à la fraction dérivée de gaz respirable est acheminé dans le canal principal (5) entre
l’orifice distal (18) du canal auxiliaire (8) et l’extrémité distale (7) du canal principal (5).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.968 – b (A1) – d [09 51606]. – e 1 3 m a r s
2009. – j A 61 N 2/02 (2006.01), A 61 B 19/00. –
k APPAREILLAGE UTILISE DANS LE CADRE D’UNE
STIMULATION TRANSCRANIENNE METTANT EN
OEUVRE UNE ANTENNE DE STIMULATION MAGNETIQUE –
(Inventeur: DELFORGE JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : ALCIS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un appareillage (1) utilisé dans
le cadre d’une stimulation transcranienne mettant en
oeuvre une antenne de stimulation magnétique.
Selon l’invention, l’appareillage comporte au moins un
instrument (3) de maintien pour la tête d’une personne,
comportant:
- un support (4) d’appui pour la tête,
- un dispositif (17) de fixation du support d’appui (4) à un
bâti porteur (18)
- et une structure de montage (30) pour l’antenne de stimulation magnétique, montée sur le support d’appui (4)
et permettant de déplacer l’antenne par rapport au support (4), cette structure de montage (38) étant équipée
de moyens de blocage pour placer l’antenne dans une
position fixe par rapport au support d’appui (4).
a 2.942.969 – b (A1) – d [09 51481]. – e 1 0 m a r s
2009. – j A 62 C 13/78 (2006.01), A 62 C 13/66, 35/
02. – k DISPOSITIF D’EXTINCTION D’INCENDIES
POUR AERONEF ET PROCEDE DE FIXATION –
( I nve n t e u r s : M AC H A D O S T E P H A N E ; RO S S I
FREDERIC ; CAYSSIALS JULIEN ; VOYER NICOLAS). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m Un
dispositif d’extinction d’incendie pour aéronef
comporte une structure d’accrochage (4) et un réservoir
(3) d’agent extincteur, ledit un réservoir étant accroché
sous ladite structure d’accrochage par des ferrures
(300,301 a,301 b) maintenues par des moyens de fixation à ladite structure d’accrochage. Ledit dispositif est
caractérisé en ce que le réservoir (3) comporte des
moyens de suspension (31) et la structure d’accrochage
(4) comporte des moyens porteurs (41) complémentaires
des moyens de suspension (31), lesdits moyens de suspension et lesdits moyens porteurs étant tels que lorsque
les moyens de fixation sont retirés, le réservoir (3) se
trouve dans une position, dite « position intermédiaire »,
dans laquelle les ferrures (300,301 a,301 b) sont libres et
le réservoir (3) est suspendu par coopération des
moyens de suspension (31) et des moyens porteurs (41).
L’invention concerne également un procédé de fixation
d’un tel dispositif d’extinction.
A61N
33
34
A63B
a 2.942.970 – b (A1) – d [09 01115]. – e 1 1 m a r s
2009. – j A 63 B 43/04 (2006.01). – k B O U L E D E
ROULAGE A RALENTISSEMENT ACCELERE –
(Inventeur : ARNOULD EMMANUEL ANTOINE). –
Demandeur : CEPIA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CEPIA
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif sphérique (bille,
boule, balle) qui, lorsqu’il roule sur une surface dure
(plancher, surface plastique, sol carrelé, sol béton, ...) va
se comporter comme un dispositif sphérique lancé sur
une surface molle.
- A vive allure, le dispositif glisse sur la surface, évitant
les aspérités que présente la surface. Il a un frottement
minimal avec la surface avec laquelle il est en contact.
- Lorsque la vitesse réduit, le dispositif va avoir une décélération bien plus rapide que sur une surface dure. Son
énergie cinétique se disperse beaucoup plus rapidement
que sur une surface dure du fait de « l’embourbement »
du dispositif dans la surface molle.
L’invention est composée de deux demi-sphères (3) formant un dispositif sphérique dont on a creusé la surface
intérieure pour y créer des alvéoles (1), et le remplir d’au
moins un deuxième dispositif d’une taille liée à celle des
alvéoles, constituant un lest (2) pouvant se loger dans les
alvéoles.
L’invention est particulièrement destinée à un jeu de
billes intérieur pour enfants.
a 2.942.971 – b (A1) – d [09 01149]. – e 1 3 m a r s
2009. – j A 63 C 19/10 (2006.01). – k PIQUET SUPPORT DE FILET POUR BALISER UNE AIRE DE JEU,
TELLE QU’UNE PISTE DE SKI –
(Inventeur : COSTA
ANTOINE). –
Demandeur : COSTA ANTOINE, –
Mandataire: CABINET SCHMITT
p
o
r
m L’invention a pour objet un piquet (1) destiné à supporter un filet de balisage d’une aire de jeu. Ledit piquet
(1) comprend une tige (2) s’étendant selon un axe général d’extension A. La tige (2) est constituée d’un noyau
(5) réalisé en un premier matériau qui est entouré d’une
gaine (6) réalisée en un deuxième matériau. Le premier
matériau est constitué d’une résine polyester armé de
fibres de renfort (8). Le deuxième matériau est constitué
d’un matériau thermoplastique.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.972 – b (A1) – d [09 01091]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 01 D 53/14 (2006.01), B 01 D 53/40, 53/52,
53/62. – k PROCEDE DE DESACIDIFICATION D’UN
GAZ PAR SOLUTION ABSORBANTE AVEC VAPORISATION ET/OU PURIFICATION D’UNE FRACTION DE LA
SOLUTION ABSORBANTE REGENEREE. –
(Inventeurs : BOUILLON PIERRE ANTOINE ; JACQUIN MARC). –
Demandeur : IFP Etablissement public à caractère industr iel et commercial, –
Mandataire: IFP
p
o
r
m L’effluent gazeux à traiter est mis en contact dans la
colonne C1 avec une solution absorbante qui est choisie
pour sa propriété à former deux phases séparables
lorsqu’elle est chauffée. La solution absorbante régénérée est séparée en deux phases dans le ballon B1: une
phase riche en eau et une phase riche en composés
réactifs.
La séparation permet d’optimiser les opérations réalisées
sur la solution absorbante régénérées. D’une part la
séparation permet d’effectuer la vaporisation par le
rebouilleur R1 d’une fraction de la solution absorbante,
contenant de préférence une concentration en composés
réactifs réduite par rapport à la solution absorbante, limitant ainsi leur dégradation. La séparation des phases
permet, de plus, de réduire limiter la quantité de solution
à traiter afin d’éliminer les sels non régénérables et donc
de réduire les coûts associés à leur élimination. La séparation permet enfin d’éliminer les produits de dégradations en réalisant une purification spécifique et
appropriée pour chacune des phases.
Le procédé peut être appliqué à la décarbonatation des
fumées de combustion, la désacidification du gaz naturel
a 2.942.973 – b (A1) – d [09 01092]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 01 D 53/14 (2006.01), B 01 D 53/40, 53/52,
53/62. – k PROCEDE DE DESACIDIFICATION D’UN
GAZ PAR SOLUTION ABSORBANTE AVEC LAVAGE
DU GAZ DESACIDIFIE PAR UNE FRACTION DE LA SOLUTION
ABSORBANTE
REGENEREE. –
(Inventeurs : BOUILLON PIERRE ANTOINE ; JACQUIN MARC). –
Demandeur : IFP Etablissement public à caractère industr iel et commercial, –
Mandataire: IFP
p
o
r
m L’effluent gazeux à traiter 1 est mis en contact dans
C1 avec une solution absorbante 4 qui est choisie pour
sa propriété à former deux phases séparables lorsqu’elle
a absorbé une quantité de composés acides et qu’elle
est chauffée.
La solution absorbante régénérée 8b est séparée en
deux phases: une phase riche en eau 11 et une phase
pauvre en eau 10. La phase riche en eau 12 est mise en
oeuvre dans la section SL pour laver l’effluent gazeux
désacidifié 2a afin de récupérer les composés réactifs
entrainés dans l’effluent désacidifié.
Le procédé est appliqué à la décarbonatation des
fumées de combustion, la désacidification du gaz naturel
ou d’un gaz de synthèse.
ou d’un gaz de synthèse.
B01D
35
36
B01F
a 2.942.974 – b (A1) – d [09 01124]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 0 1 F
17/56
(2006.01). –
k COMPOSITIONS EMULSIONNANTES A BASE DE
POLYGLYCOSIDES D’ALKYLE ET D’ESTERS –
(Inventeurs : RENAULT BENJAMIN ; ESTRINE
BORIS; PORTELLA CHARLES; ERNENWEIN CEDRIC;
M A S S I C OT FA B I E N ; M A R I N KOV I C S I N I S A ) . –
Demandeurs: AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET
DEVELOPPEMENTS ARD Société anonyme ; UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
(CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et
technologique, –
Mandataire: CABINET FLECHNER
p
o
r
m Composition émulsionnante qui comprend de 1 à 99
% d’un mélange de glycosides d’alkyle, d’un mélange
d’esters d’alcool de 1 à 90 % d’un alcool et de 0 à 98 %
d’un mélange d’esters de glycosides d’alkyle.
a 2.942.975 – b (A1) – d [09 51536]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 02 C 23/02 (2006.01), B 02 C 23/00, B 23 D
25/00. – k DISPOSITIF DE COMPACTAGE ET DE CISAILLAGE PREALABLE DE PRODUITS A BROYER –
( I n ve n t e u r s : B E C K E R A R N AU D ; B E C K E R
CAROLINE; BECKER CATHERINE). –
Demandeurs :
BECKER ARNAUD ; BECKER CAROLINE ; BECKER
CATHERINE, –
Mandataire: CABINET NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif de
compactage et de cisaillage préalable de produits à
broyer, essentiellement constitué par une goulotte d’alimentation (1) débouchant à une extrémité sur une
cisaille (2).
Dispositif caractérisé en ce qu’il comporte au moins un
moyen de compactage et d’alimentation (3), en amont de
la cisaille (2), au-dessus de la goulotte d’alimentation (1).
L’invention est plus particulièrement applicable dans le
domaine du traitement de matériaux de toutes origines,
en particulier par cisaillage préalable avant déchiquetage
au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux ou
à couteaux fixes ou mobiles, de cisailles rotatives, ou
analogues.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.976 – b (A1) – d [09 01164]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 05 B 7/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
PROJECTION DE FLUIDE PAR EFFET DE SOUFFLE
D’AIR –
(Inventeur : ETCHEPARRE BERNARD). –
D e m a n d e u r : E T C H E PA R R E B E R N A R D , –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
mieux pulvériser le fluide que l’on désire projeter en utilisant une partie du souffle d’air qui est destiné à le diffuser, favorisant ainsi le mélange final d’une manière
importante.
Le dispositif, selon l’invention, est constitué:
- en premier lieu, d’un générateur de flux d’air, basse
pression, alimenté par l’air ambiant, capable de créer un
souffle d’air comprimé de haut débit dans une veine
aérodynamique,
- en second lieu, de chambres de pré-mélange, alimentées en air comprimé par piquage d’une partie du flux au
sortir de la veine à l’aide de buses, équipées de tourbilloneurs aérodynamiques (Swirler) dont les effets connus,
viennent compléter la pulvérisation du fluide réalisée par
des gicleurs sous pression.
Les masses d’air mises en mouvement contraire, par les
tourbilloneurs autour du fluide pulvérisé par les gicleurs,
ont deux effets conjugués: un effet de cisaillement et un
effet aérodynamique qui favorisent le mélange final permettant ainsi à l’effet de souffle de porter plus intimement
et plus loin les gouttelettes de fluide.
Le dispositif, selon l’invention, trouve son utilité, en particulier, dans des applications de lutte contre l’incendie à
la fois pour éteindre le feu mais aussi pour protéger ou
refroidir, dans des applications de protection de l’environnement pour des actions de protection ou de décontami-
a 2.942.977 – b (A1) – d [09 01201]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 07 B 1/04 (2006.01), B 07 B 1/28. –
k DISPOSITIF D’EFFEUILLAGE PAR GRAVITE –
p ( I n ve n t e u r : M AU E R H A N C H R I S TO P H E ) . –
o D e m a n d e u r : M AU E R H A N C H R I S TO P H E , –
r Mandataire: MAUERHAN CHRISTOPHE
m L’invention
concerne un dispositif permettant le tri
sans aide mécanique de récoltes afin d’en éliminer les
feuilles et autres résidus.
Le dispositif est constitué d’une zone de vidage de
récolte(2) qui surmonte une grille d’élimination des éléments volumineux(1) puis des plans de tri inclinés(4) vers
le centre du dispositif afin de ramener la récolte au sommet d’un nouvel étage de tri.
Le dispositif facilite le positionnement des feuilles sur leur
tranche grâce à la forme des plans inclinés et qui laissent
la possibilité aux feuilles de tomber dans une des zones
de rejet(5).
Au bas du dispositif, une goulotte(7) distribue la récolte
effeuillée dans le réceptacle final(8).
B05B
37
nation ou tout simplement dans des applications
agricoles pour de l’arrosage ou l’épandage de produits
phytosanitaires.
38
B21B
a 2.942.978 – b (A1) – d [09 01202]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 21 B 1/30 (2006.01), B 21 B 1/36, 45/06. –
k PROCEDE D’ELABORATION, EN DISCONTINU,
D’UNE BANDE D’ACIER INOXYDABLE A PARTIR
D’UNE BANDE D’ACIER PREALABLEMENT LAMINEE
A CHAUD –
(Inventeurs : MARCHAL ALAIN ; JUBRE
BERNARD). –
Demandeur: FIVES DMS Société anonyme, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS
ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne une installation pour l’élaboration discontinue d’une bande de tôle d’acier inoxydable, à
partir d’une bande d’acier préalablement laminée à
chaud, recouverte d’une couche de calamine, enroulée
en bobine, comprenant au moins une ligne, dite ligne
principale présentant au moins, selon le sens de défilement de la bande:
- un dérouleur de bande (5),
- un four de recuit (6) sous atmosphère oxydante,
- un dispositif (7, 8) de nettoyage mécanique pour briser
et retirer la couche de calamine de la bande,
- un dispositif (9) pour soumettre la bande à un décapage
chimique,
- un dispositif (10) de laminage à froid, non réversible,
comprenant au moins trois cages, au moins un enrouleur
de bande (11), cette installation permettra notamment
d’être évolutive pouvant être améliorée pour en augmenter les capacités, voire la qualité de bande à produire,
sans remettre en cause l’investissement initial de ladite
ligne principale en présentant des performances améliorées.
a 2.942.979 – b (A1) – d [09 55130]. – e 2 2 j u i l l e t
2009. – j B 21 D 5/16 (2006.01). – k P R E S S E
P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E F E U I L L E S –
(Inventeur: HANSEN BJARNE). –
Demandeur :
AMADA EUROPE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : FR, 13
mars 2009, n˚ 0951609.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une presse plieuse
comprenant un tablier supérieur (130) et un tablier inférieur (132)disposés face à face dans le sens vertical, et
l’un des tabliers étant mobile par rapport à l’autre dans le
sens vertical, l’un des tabliers présentant des fentes
(134, 136) disposées symétriquement par rapport au
plan médian (P, P’). Chaque fente a une extrémité latérale extérieure ouverte et comprend une première partie
de fente (135a, 137a) et une deuxième partie de fente
(135b, 137b), qui est située du côté intérieur par rapport
à la première partie de fente et qui est reliée à cette dernière, la géométrie desdites parties de fentes étant telle
que la rigidité de la partie du tablier située entre la fente
et la fixation d’outils est plus grande entre la première
partie de fente et la fixation d’outils qu’entre la deuxième
partie de fente et la fixation d’outils. Au moins un élément
(180) de réglage de flexion dudit tablier est disposé dans
la première partie de fente.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.980 – b (A1) – d [09 51609]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. –
k P R E S S E P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E
FEUILLES – p ( I nve n t e u r : H A N S E N B JA R N E ) . –
o Demandeur : AMADA EUROPE Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m La
présente invention concerne un presse plieuse
pour le pliage de feuilles métalliques (F) se caractérisant
en ce qu’elle comprend en outre un nombre pair de
butoirs (44, 46, 48, 50), chaque butoir étant disposé dans
une des fentes (34, 36) à une distance fixe des extrémités fermées (34b, 36b), et les butoirs (44, 46, 48, 50)
étant disposés symétriquement par rapport au plan
médian (P, P’), lesdits butoirs présentant un coefficient
d’élasticité prédéterminé,
les possibilités de rapprochement des bords de la fente
correspondant aux butoirs et leur position dans les fentes
(34, 36) étant déterminées pour que, à la fin de l’application de la force de pliage par le tablier mobile (30) sur
l’autre tablier (32) par l’intermédiaire de la feuille (F), les
courbures des bords (30a, 32a) des tabliers soient sensiblement parallèles entre elles.
a 2.942.981 – b (A1) – d [09 51610]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. –
FEUILLES – p ( I nve n t e u r : H A N S E N B JA R N E ) . –
m La
au moins un butoir est disposé dans chaque fente, chaque butoir comprenant une première cale (28) ayant une
première extrémité solidaire du premier bord de fente et
une deuxième extrémité formant une première surface et
une deuxième cale (29) ayant une première extrémité
solidaire du deuxième bord de fente et une deuxième
extrémité formant une première surface,
et en ce que la première surface d’au moins l’une des
première (28) et deuxième (29) cales présente une portion centrale bombée ou protubérante (30 ou 31) par rapport aux autres portions de ladite surface de sorte que le
contact entre la première (28) et la deuxième (29) cale
s’effectue essentiellement sur cette portion centrale (30
ou 31).
B21D
39
40
B21D
a 2.942.982 – b (A1) – d [09 51613]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. –
FEUILLES – p (Inventeur : JACQUET PHILIPPE). –
m La
en ce qu’elle comprend:
- au moins une paire de cales (29 ou 29’), dont chaque
cale est respectivement disposée dans l’une des deux
fentes (24, 26),
- un moyen de réglage (50, 60, 61, 62, 63) commun aux
cales de la paire de cales (29 ou 29’) apte à déplacer lesdites cales de la paire de cales (29 ou 29’) dans leurs
fentes respectives (24, 26).
a 2.942.983 – b (A1) – d [09 51614]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. –
FEUILLES – p (Inventeurs: JACQUET PHILIPPE; HANSEN BJARNE). – o Demandeur: AMADA EUROPE Société anonyme, – r Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
m La
en ce qu’elle comprend au moins une tige de liaison (100
ou 101), qui est orientée sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement, dont une extrémité
(100a ou 100b) est fixée à la partie déformable (112) du
deuxième tablier (12) et dont l’autre extrémité (100a ou
100b) est fixée au bâti.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.984 – b (A1) – d [09 51648]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 21 D 53/04 (2006.01). – k M A R C H E
D’ESCALIER METALLIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE MARCHE ET ESCALIER COMPRENANT UNE TELLE MARCHE –
( I nve n t e u r : B O M BRUN CAMILLE). –
Demandeur : BOMBRUN Société
à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette marche d’escalier métallique est réalisée à partir d’un flanc de tôle et pourvue, sur une face supérieure
(2013), de reliefs anti-dérapants (210) formés à partir
des bords d’ouvertures (220) de forme rectangulaire.
Ces bords sont emboutis vers le haut sur une zone arrondie (218) autour de chaque ouverture (220) et chaque
bord embouti (211-214) est de forme convexe et bombée
entre deux zones en creux (312, 323, 334, 341) de raccordement avec deux bords adjacents.
Selon le procédé de l’invention, on perfore des ouvertures rectangulaires (220) dans un flanc de tôle et on
emboutit les bords de ces ouvertures avec un outil à section transversale arrondie, amenant ces bords en saillie.
Ensuite, on plie le flanc de tôle de façon que la face
(2013) à partir de laquelle s’étendent les bords emboutis
(211-214) forme la face supérieure de la marche.
a 2.942.985 – b (A1) – d [09 01215]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 26 D 3/11 (2006.01). – k APPAREIL DE
DECOUPE D’ALIMENTS EN CONTINU –
(Inventeur: SUBERBIE NICOLAS). –
Demandeur :
SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
p
o
r
m L’invention
concerne un appareil de découpe d’aliments comportant un bâti (1) portant un outil de travail
(2) entraîné en rotation de manière périphérique par un
moteur (23) selon un axe (9), l’outil de travail (2) présentant une portion axiale concave (40) comportant un
organe de coupe continue (41) s’étendant jusqu’à l’axe
(9) et ménageant un passage (42) pour l’évacuation de
l’aliment découpé au travers dudit outil de travail (2).
Conformément à l’invention, la portion axiale concave
(40) est agencée en regard d’un conduit (6) prévu pour
l’introduction des aliments.
B21D
41
42
B26F
a 2.942.986 – b (A1) – d [09 01209]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 26 F 1/44 (2006.01), B 26 D 7/01, 1/08. –
k DISPOSITIF DE DECOUPE D’EMBALLAGES THERMOFORMES, A DOUBLE ACTIONNEUR, PROCEDE DE
DECOUPE CORRESPONDANT, ET MACHINE D’EMBALLAGE INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : ARTHAUD YVES ; GUIBERT PATRICK ;
M E R L A N D S E B A S T I E N ; M E F O RT B E N O I T ) . –
Demandeur: MECAPLASTIC Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Le dispositif de découpe d’emballages thermoformés
comprend au moins un outil (12) de découpe, monté
dans un porte-outil (13), au-dessous duquel est disposée
une enclume, actionnée par un vérin pneumatique (16) et
montée mobile entre une position écartée de l’outil (12)
et une position rapprochée dans laquelle elle coopère
avec ledit outil de manière à rompre par écrasement le
film rigide en matériau polymère séparant deux emballages adjacents défilant pas à pas dans une machine de
thermoformage.
Le dispositif comporte, pour le passage de l’enclume (14)
de la position écartée à la position rapprochée de l’outil,
au moins deux actionneurs de l’enclume agissant successivement, un premier actionneur de déplacement de
l’enclume (14) jusqu’à proximité du film rigide et un
second actionneur de déplacement de fin de course,
jusqu’à l’outil de découpe, permettant ainsi le contrôle de
l’effort de découpe dudit film.
a 2.942.987 – b (A1) – d [09 51601]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 27 B 5/38 (2006.01), B 27 B 5/065, 5/24,
B 27 G 19/10. – k PROCEDE DE SCIAGE SANS
ECLAT DE PANNEAUX EN BOIS ET BANDE DE SCIAGE
ASSOCIEE –
(Inventeur : WARTEL BERTRAND). –
Demandeur: WARTEL BERTRAND, –
Mandataire :
CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m Afin de résoudre tous les problèmes d’éclatement de
particules de panneaux en bois (16) à scier au moyen
d’un outil de type scie motorisée classique, dans l’invention, on a eu l’idée de coller temporairement, du côté où
les éclats sont susceptibles de se produire, un panneau
souple (26; 27) de faible épaisseur. Selon l’invention, différents panneaux souples peuvent être mis en oeuvre
dans le procédé de sciage: l’Isorel, le PVC, ou tout autre
matériau présentant des caractéristiques mécaniques
semblables. Le panneau souple, ainsi appliqué sur la
face subissant la pression de l’envers de la partie coupante des dents (19) d’une lame (15) de la scie, maintient une couche superficielle (17; 18) du panneau en
absorbant les vibrations et la pression des dents de ladite
lame.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.988 – b (A3) – d [09 01075]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 28 D 1/26 (2006.01), B 25 D 17/28. –
k DISPOSITIF DE COUPE DE BRIQUE –
p (Inventeur: TSENG CHEN HUI). – o D e m a n d e u r s :
TSENG CHEN HUI; LIN KUN MENG, – r Mandataire :
CABINET JEANNET & ASSOCIES
m Ce dispositif (1) comprend:
- une embase (10);
- un bras pivotant (30) ayant une partie (33) formant poignée dont une extrémité est reliée de manière pivotante
à l’embase (10) et une extrémité opposée formant une
tête (31), le bras pivotant (30) pouvant pivoter par rapport
à l’embase (10); et
- un burin (40), ayant une partie de coupe (41) et un
arbre (42), l’arbre étant relié à la tête (31) du bras pivotant (30).
a 2.942.989 – b (A1) – d [09 51514]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 29 B 9/16 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION ET DE MANUTENTION DE GELS THERMOPLASTIQUES ELASTOMERES –
(Inventeur :
NON RENSEIGNE). –
Demandeurs : SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m Procédé de fabrication de granulats ou de bandes
continues destinés à l’alimentation d’une machine
d’extrusion, formés d’un gel comportant au moins, à titre
d’élastomère majoritaire un thermoplastique élastomère
styrénique et plus de 200 pce d’une huile d’extension,
chaque élément du granulat ayant une surface donnée
caractérisé en ce qu’on dépose à la surface desdits granulats un agent anticollant d’une valeur croissante de 2
cm3 à 8 cm3 par m2 de surface de granulat, lorsque la
taille moyenne des particules dudit agent anticollant augmente d’une valeur de 1 µm à 100 µm.
B28D
43
44
B29C
a 2.942.990 – b (A1) – d [09 01153]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 29 C 45/26 (2006.01), B 29 C 45/33. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE TUBULAIRE ALLONGEE EN MATIERE SYNTHETIQUE ET
MOULE UTILISE LORS DE LA MISE EN OEUVRE DE
CE PROCEDE –
(Inventeur : DIDIENNE ROLAND). –
Demandeur : PLASTIFAL Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES
p
o
r
m Selon l’invention, ce procédé comprend les étapes
consistant à:
- utiliser un moule (1) comprenant un corps de moule (2),
un contre-moule (3), des premiers moyens (6) de maintien d’une première extrémité longitudinale (102) d’une
pièce tubulaire (100) moulée entre ledit corps de moule
(2) et ledit contre-moule (3);
- mouler ladite pièce tubulaire (100) entre ledit corps de
moule (2) et ledit contre-moule (3);
- amener lesdits premiers moyens de maintien (6) en
position de maintien de ladite première extrémité longitudinale (102);
- opérer un premier déplacement du contre-moule (3) en
direction de sa position de démoulage, sur une course
correspondant à environ la moitié de la longueur de la
pièce tubulaire (100);
- amener lesdits premiers moyens de maintien (6) dans
ladite position de libération, et
- opérer un deuxième déplacement du contre-moule (3)
jusqu’à ladite position de démoulage.
a 2.942.991 – b (A1) – d [09 51516]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 29 D 30/68 (2006.01), B 60 C 11/03. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE REALISATION D’ENTAILLES DANS UNE BANDE DE ROULEMENT NON
VULCANISEE –
(Inventeur : NON RENSEIGNE). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
p
o
r
m Procédé
de réalisation d’entailles (33) dans une
bande de roulement (3) non vulcanisée destinée à coiffer
une ébauche de pneumatique, caractérisé en ce qu’on
fait pénétrer pendant un temps donné dans la face radialement interne (32) de ladite bande de roulement (3) une
ou plusieurs lames (22) portées à une température supérieure à la température de vulcanisation du matériau
constituant ladite bande de roulement (3).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
B41K
45
a 2.942.992 – b (A3) – d [09 01072]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 41 K 1/04 (2006.01). – k TAMPON ENCREUR A POUSSOIR – p ( I n v e n t e u r :
K AT TA N
BAKKOUR). – o Demandeur : KATTAN BAKKOUR, –
r Mandataire: KATTAN BAKKOUR
m La présente invention concerne un dispositif pour un
tampon encreur contenant deux cassettes démontables
et interchangeables grâce à un bouton poussoir qui facilite le démontage sans se salir les mains. Les tampons
existants sont traditionnellement livrés avec une seule
cassette à encre alors que la cassette à empreinte est
fixée par de l’adhésif double face, ici des rainures mâles
et femelles sont gravées sur le dos de la cassette à
empreinte et en permettent l’extraction sans se salir les
doigts.
a 2.942.993 – b (A1) – d [09 51585]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 42 F 13/16 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’UNE RELIURE ET RELIURE COMPORTANT UNE COUVERTURE ET DES MOYENS D’ACCROCHAGE POUR DES DOCUMENTS COMPORTANT
DES PERFORATIONS EN T –
(Inventeur : VIQUEL
GERARD). –
Demandeur : VIQUEL Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Pour la fabrication d’une reliure comportant une couverture et des moyens d’accrochage pour des documents comportant des perforations en T:
- on approvisionne une plaque P en un matériau souple,
- on réalise sur cette plaque P un premier ensemble de
découpes constitué de découpes (1) alignées le long
d’une ligne reliant deux bords de la plaque P et espacées
les unes des autres, avec les découpes (1) d’extrémité se
terminant chacune sur le bord de la plaque P, et un
second ensemble de découpes constitué de découpes
(2) disposées perpendiculairement à chaque extrémité
des découpes (1) du premier ensemble de découpes,
- on déplace les deux parties (P1, P2) de la plaque P disposées de part et d’autre des découpes l’une vers l’autre,
dans la direction perpendiculaire aux découpes (1) du
premier ensemble de découpes de manière à amener en
chevauchement les premières zones (10) disposées de
part et d’autre d’une découpe (1) dudit premier ensemble
de découpes, tandis que chaque seconde zone (20) disposée entre deux découpes dudit second ensemble de
découpes est déformée pour constituer un arceau formant l’un des moyens d’accrochage des documents
comportant des perforations en T,
- on fixe l’une à l’autre lesdites premières zones (10) se
chevauchant, et
- on replie l’une vers l’autre lesdites deux parties (P1, P2)
de ladite plaque P, de part et d’autre des arceaux pour
constituer la reliure.
46
B44D
a 2.942.994 – b (A1) – d [09 01139]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 44 D 3/00 (2006.01), A 47 B 97/04. –
k CHEVALET STATIONNAIRE POUR ARTISTES PEINTRES, D’ART APPLIQUE, GRAPHISTES, ET RESTAURATEURS –
( I n v e n t e u r : C H A P KO B O R I S ) . –
Demandeur: CHAPKO BORIS, –
Mandataire :
CHAPKO BORIS
p
o
r
m Chevalet stationnaire, destiné aux artistes en peinture et en arts appliqués, aux graphistes ainsi qu’aux restaurateurs.
J’ai conçu une solution résolument nouvelle, dont ont
besoin les acteurs modernes de l’art, un «chevalet-tourniquet» sur lequel peuvent travailler des artistes de tous
types et en tous genres, des réalistes aux abstractionnistes, résoudre tous les problèmes plastiques, utiliser tous
instruments et matériaux. C’est un immense auxiliaire
pour les personnes à mobilité réduite et pour les spécialistes en restauration. J’ai imaginé un croisillon avec des
cales de blocage de la «toile-tableau». On peut le faire
pivoter en même temps que le tableau sous n’importe
quel angle, l’écarter de soi jusqu’à l’horizontale et audelà. J’ai rendu les étagères dans le bas du chevalet plus
fonctionnelles en proposant d’y placer matériaux et instruments. Le chevalet sur roulettes en bois de pin est
mobile, léger, et peint en une teinte neutre, avec un voilage recouvrant les matériaux et non susceptible de distraire de l’essentiel, à savoir le travail sur la toile.
a 2.942.995 – b (A1) – d [10 51555]. – e 0 4 m a r s
2010. – j B 60 D 1/54 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR RENTRER OU SORTIR UN ATTELAGE DE REMORQUE A COMMANDE ELECTRIQUE ET ATTELAGE
DE REMORQUE A COMMANDE ELECTRIQUE –
(Inventeur: ZELZ MARTIN). –
Demandeur : DR.
ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire: CABINET NUSS . –
Priorité : DE, 11
mars 2009, n˚ 102009012709.7.
p
r
o
f
m Procédé pour rentrer ou sortir par pivotement un attelage de remorque à commande électrique pour véhicules, qui peut être déplacé électriquement entre une
position d’utilisation sortie par pivotement et une position
de repos rentrée par pivotement, avec une limitation de
force excessive, un dispositif de commande pour activer
l’attelage, et un déplacement de réglage automatique de
l’attelage par un actionnement de courte durée du dispositif de commande, le procédé, lors de l’actionnement
continu du dispositif de commande, prévoyant une augmentation du seuil de limitation de force excessive pendant l’opération de réglage automatique, et après le
relâchement du dispositif de commande, l’opération de
réglage automatique avec le seuil de limitation de force
excessive initial étant poursuivie, jusqu’à ce que l’attelage ait atteint sa position de fonctionnement ou de
repos.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.942.996 – b (A1) – d [09 01090]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 6 0 H
1/00
(2006.01). –
k INSTALLATION DE CHAUFFAGE,VENTILATION ET/
OU CLIMATISATION AVEC CANAL D’AIR MODIFIE SELON VERSION. –
(Inventeur : VINCENT PHILIPPE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES
THERMIQUES
p
o
r
m L’invention
concerne une installation de chauffage,
ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant un boîtier (2, 2’), présentant
au moins:
- une entrée d’air (4),
- une chambre d’air froid (11),
- une chambre de chauffage (12),
- une chambre de mixage principale (14) comportant au
moins un organe principal de mixage (21), ladite chambre de mixage principale (14) pouvant être alimentée de
façon contrôlée en air froid et en air chaud par lesdites
chambres d’air froid (11) et de chauffage (12), et
- au moins une sortie d’air (5a, 5b, 5c, 5d, 5e) en aval de
ladite chambre de mixage principal (14) selon le sens de
circulation d’un flux d’air traversant le boîtier (2, 2’),
caractérisée en ce que le boîtier (2, 2’) est délimité par
une enveloppe (3) définissant un volume identique pour
une première et une deuxième catégories d’installations
de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1, 1’), la première catégorie d’installation de chauffage, ventilation et/
ou climatisation (1) comportant ladite chambre de
mixage principale (14) pour la commande des paramètres aérothermiques de l’air distribué dans au moins une
a 2.942.997 – b (A1) – d [09 51632]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 K 1/04 (2006.01), B 60 S 5/06. –
k VEHICULE ELECTRIQUE OU PARTIELLEMENT
ELECTRIQUE EQUIPE D’UN MECANISME COULISSANT PERMETTANT DE FACILITER LE REMPLACEM E N T D E S O N D I S P O S I T I F D E S TO C K AG E
D’ENERGIE ELECTRIQUE –
(Inventeur : PORCELLATO DENIS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m La présente invention concerne un véhicule (1) électrique ou partiellement électrique comportant un système
(2) coulissant reliant entre eux le dispositif (4) de stockage et une enveloppe (9) destinée à recevoir ledit dispositif (4) de stockage. Ce système (2) coulissant permet
au dispositif (4) de stockage de passer d’une position fermée dans laquelle le dispositif (4) de stockage est positionné à l’intérieur de l’enveloppe (9), le connecteur (4.1,
4.2) et le conduit (4.3) d’aération du dispositif (4) de stockage entrant alors en coopération avec le connecteur
(7.1, 7.2) et/ou le conduit (7.3) d’aération du support (7)
de connexions, à une position ouverte dans laquelle le
dispositif (4) de stockage est positionné au moins en partie à l’extérieur du véhicule pour permettre son extraction
et son remplacement.
B60H
47
première zone de l’habitacle et une chambre de mixage
secondaire (18) pour la commande des paramètres aérothermiques de l’air distribué dans au moins une
deuxième zone de l’habitacle indépendamment de la
commande dans ladite première zone, et pour une
deuxième catégorie d’installations de chauffage (1’), ventilation et/ou climatisation comportant une unique chambre de mixage principale (14).
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un corps de boîtier (2, 2’) pour une telle installation
de chauffage, ventilation et/ou climatisation.
48
B60K
a 2.942.998 – b (A1) – d [09 51623]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 K 5/12 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SUSPENSION D’UN GROUPE MOTOPROPULSEUR
DANS UNE CAISSE DE VEHICULE –
(Inventeur :
KREIS ADRIEN). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
p
o
r
m Dispositif de suspension d’un groupe motopropulseur
(1) dans une caisse de véhicule (2) et notamment de
véhicule automobile, au moyen d’éléments de fixation
antivibratoires (10, 11, 12, 13) reliant le groupe motopropulseur (1) à la caisse (2), caractérisé en ce que les éléments de fixation antivibratoire sont formés par quatre
éléments de fixation antivibratoire distincts, un premier et
un second éléments supérieurs porteurs (10, 11) s’étendant au-dessus du centre de gravité du groupe motopropulseur (1) et sensiblement aux deux extrémités
longitudinales du groupe motopropulseur (1), un troisième élément inférieur de reprise de couple (12) s’étendant plus bas que le centre de gravité du groupe
motopropulseur (1) et un quatrième élément supérieur
(13) s’étendant plus haut que le centre de gravité (G) du
groupe motopropulseur et sensiblement à l’aplomb dudit
troisième élément (12).
a 2.942.999 – b (A1) – d [09 51506]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 60 K 11/04 (2006.01), B 62 D 21/15, 25/
08. – k FAC A D E D E R E F R O I D I S S E M E N T –
p ( I n ve n t e u r : A P PA S A M Y J E A N M I C H E L ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
m L’invention se rapporte à une façade (16) de refroidissement comprenant un boîtier (18) de refroidissement,
un actionneur (21) de déplacement du boîtier de refroidissement, l’actionneur (21) étant réversible.
L’invention permet de disposer d’un dispositif réutilisable
plusieurs fois permettant d’éviter les dommages sur le
boîtier de refroidissement lors d’un choc de réparabilité.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.000 – b (A1) – d [09 51563]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 60 K 11/04 (2006.01), F 01 P 5/06, 11/
00. – k BUSE, GROUPE MOTO-VENTILATEUR ET VEHICULE EQUIPE DE CETTE BUSE. – p (Inventeurs :
AU G E F R E D E R I C ; B E RT E L L I W I L L I A M ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
o
r
m L’invention concerne une buse de groupe moto-ventilateur ou une virole fixe d’intégration de ce groupe présentant une face de révolution apte à être placée
radialement en regard de l’extrémité libre de pales d’une
hélice ou de sa virole tournante liant les pales, cette face
comprenant des éléments (F’1) en relief et/ou en creux,
caractérisée en ce que cette face révèle avec les éléments (F’1) en relief et/ou en creux une configuration
présentant une fractalité de dimension fractale supérieure à 1,1 permettant la localisation de modes acoustiques au voisinage de ces éléments.
a 2.943.001 – b (A1) – d [09 51569]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 60 K 11/08 (2006.01). – k PROCEDE DE
REGULATION D’UN DEBIT DE FLUX D’AIR, DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE ET VEHICULE –
(Inventeurs : VIDEMONT SEBASTIEN ; ZAMPARUTTI DAVID; LAPORTE ERIC; LEPOUTRE JEAN PHILIPPE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention se rapporte à un procédé de régulation
d’un débit de flux d’air circulant sous un capot d’un véhicule comprenant un moteur, un orifice d’entrée du flux
d’air et des moyens (4) d’obturation de l’orifice, le procédé comprenant la réception par un boîtier de commande (1) d’au moins quatre données (11-20), la
détermination par le boîtier de commande (1) d’un
besoin d’ouvrir ou de fermer l’orifice d’entrée du flux d’air
en fonction de l’ensemble des données (11-20), et la
commande par le boîtier de commande (1) des moyens
(4) d’obturation de l’orifice d’entrée du flux d’air selon le
besoin déterminé.
L’invention permet d’optimiser la consommation en carburant tout en assurant une sûreté de fonctionnement du
véhicule.
B60K
49
50
B60K
a 2.943.002 – b (A1) – d [09 51539]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 60 K 20/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE COMMANDE D’UNE BOITE DE VITESSES ROBOT I S E E P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: THOORIS ARNAUD). –
Demandeur :
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT
ET CHARRAS
p
o
r
m La boîte est assujettie à un calculateur et à une unité
de contrôle électronique pour passer, à volonté, d’un
mode manuel selon lequel on monte ou on descend les
vitesses en agissant sur un organe de manoeuvre, à un
mode automatique pour l’engagement des positions Park
(P), Reverse (R), Neutre (N), Drive (D) au moyen dudit
organe.
L’organe de manoeuvre est un écran tactile (1) assujetti à
un algorithme qui comprend les étapes suivantes:
- une étape attente (2);
- une étape (3) de mémorisation des coordonnées d’un
appui digital;
- une étape (4) de mémorisation des coordonnées de
relâchement de l’appui digital;
- une étape (5) de calcul d’un vecteur entre les deux
points (appui et relâchement);
- une étape test (6) selon laquelle on compare la longueur du vecteur à une plage de longueur déterminée:
■ si la longueur du vecteur est inférieure à la longueur
prédéfinie, on retourne à l’étape attente;
■ si la longueur du vecteur est égale ou supérieure à la
longueur prédéfmie, on valide une étape de test (9) selon
laquelle on compare l’orientation du vecteur à une plage
angulaire prédéfinie;
- si l’orientation du vecteur n’entre pas dans la plage
a 2.943.003 – b (A1) – d [09 01199]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 60 N 2/16 (2006.01), B 60 N 2/38, B 62 D
1/18. – k POSTE DE PILOTAGE DE VEHICULE COMPRENANT UNE STRUTURE ELEVATRICE DU SIEGE
DU PILOTE ET DES MOYENS D’ORIENTATION DU VOLANT –
( I n v e n t e u r : M A RT I N E Z Y V E S ) . –
Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société anonyme, –
Mandataire: NEXTER SYSTEMS
p
o
r
m L’invention a pour objet un poste de pilotage (1) d’un
véhicule (2) dans lequel le siège du pilote est solidaire
d’une structure élévatrice (4) qui est mobile par rapport à
la caisse du véhicule par l’action d’un moyen moteur (9),
poste de pilotage comprenant un volant (12) dont l’orientation spatiale est modifiée par des moyens d’orientation
(13) lorsque la structure élévatrice est déplacée. Ce
poste de pilotage est caractérisé en ce que la structure
élévatrice (4) comprend une nacelle (5) solidaire d’un
premier quadrilatère déformable (6), le volant (12) étant
lui-même solidaire de moyens d’orientation qui comprennent un deuxième quadrilatère déformable (13) dont la
bielle inférieure (14a) est déplacée en translation par une
biellette d’entraînement (21) articulée sur le premier quadrilatère déformable (6).
BOPI 10/37
angulaire prédéfmie, on retourne à l’étape attente (2);
- si l’orientation du vecteur entre dans la plage angulaire
prédéfmie, on valide la commande souhaitée P.R.N.D.,
par exemple
BOPI 10/37
a 2.943.004 – b (A1) – d [09 01223]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 60 N 2/16 (2006.01), B 60 N 2/50, B 62 D
1/18. – k POSTE DE PILOTAGE DE VEHICULE AYANT
UNE STRUCTURE ELEVATRICE DU SIEGE DU PILOTE
ET DES MOYENS D’ORIENTATION DU VOLANT COMPRENANT UN QUADRILATERE DEFORMABLE. –
( I n ve n t e u r :
B E RT R A N D
L U D OV I C ) . –
Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société anonyme, –
Mandataire: NEXTER SYSTEMS
p
o
r
m L’invention a pour objet un poste de pilotage (1) d’un
véhicule (2) dans lequel le siège du pilote est solidaire
d’une structure élévatrice (4) qui est mobile par rapport à
la caisse du véhicule par l’action d’un moyen moteur (9),
poste de pilotage comprenant un volant (12) dont l’orientation spatiale est modifiée par des moyens d’orientation
(14) lorsque la structure élévatrice est déplacée. Ce
poste de pilotage est caractérisé en ce que la structure
élévatrice (4) comprend une nacelle (5) solidaire d’un
premier quadrilatère déformable (6), le volant (12) étant
lui-même solidaire de moyens d’orientation qui comprennent un deuxième quadrilatère déformable (13) dont la
bielle supérieure (14b) est entraînée par des moyens de
commande de pivotement qui sont constitués par un troisième quadrilatère déformable (17) comprenant au
moins deux barres articulées sur ladite bielle supérieure
(14b).
a 2.943.005 – b (A1) – d [09 51630]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 N 2/44 (2006.01), B 60 N 2/42. –
k SIEGE DE VEHICULE AVEC COUSSINS GONFLABLES – p (Inventeur : BAUVINEAU LAURENT). –
SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention a trait à un siège pour véhicule comprenant une série de coussins gonflables (4, 5, 6, 7, 8, 9)
disposés côte à côte sur les surfaces utiles des structures (10, 11) du dossier (2) et de l’assise (3). Un ou plusieurs éléments en mousse (12) sont disposés sur ces
coussins de sorte à former une couche les recouvrant.
Ces différents coussins gonflables sont reliés d’un point
de vue pneumatique à un compresseur à air via un dispositif de contrôle et de régulation de la pression individuelle dans chaque coussin. Un tel agencement permet
d’assurer différentes fonctions à vocation de confort
comme le modelage du siège en fonction des désirs du
passager et de sa morphologie, le massage du passager
dans certaines zones déterminées, le maintien actif latéral pour compenser la force centrifuge dans les virages,
un effet anti sous-marinage en cas de choc et la détection et classification du passager pour les systèmes de
sécurité passive comme les airbags.
B60N
51
52
B60N
a 2.943.006 – b (A1) – d [09 51637]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 N 2/06 (2006.01), B 60 N 2/07, 2/30,
B 60 R 21/02. – k SYSTEME D’AMENAGEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE DE TYPE UTILITAIRE –
(Inventeur: CHARON OLIVIER). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Système d’aménagement intérieur pour véhicule (10)
utilitaire. Une structure rigide d’arrêt de charge (30) permet de séparer un compartiment de chargement (12)
d’un habitacle (14). Un siège (20) est solidaire de la
structure (30) qui peut occuper une position normale
d’utilisation transversale à la direction longitudinale du
véhicule et dans laquelle le siège (20) fait face à la route
à côté d’un siège fixe (18) d’une même rangée. La structure est montée à coulissement guidé transversalement
entre sa position normale d’utilisation et une position
escamotée de dégagement d’un passage (58) entre ledit
compartiment et l’habitacle. La structure (30) est également montée à coulissement guidé dans la direction longitudinale pour occuper une position intermédiaire de
coulissement à laquelle la structure (30) est longitudinalement décalée par rapport au siège fixe (18), avant
d’être guidée transversalement à coulissement à sa position escamotée.
a 2.943.007 – b (A1) – d [09 51497]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 60 N 3/00 (2006.01), B 60 N 2/44, B 60 R
11/00, 11/02, B 62 D 25/14. – k DISPOSITIF DE SUPPORT RETRACTABLE A SUPPORT GUIDE EN ROTATION ET INCLINAISON CONTROLEE –
(Inventeurs :
K E RVA R E C F L O R I A N ; B A R R E P H I L I P P E ) . –
p
o
r
m Un dispositif de support rétractable (D) est destiné à
être solidarisé à un élément. Ce dispositif (D) comprend
i) un flasque inférieur (FL1) comprenant une partie principale (PP1), prolongée vers l’avant par une partie d’extrémité (PE1) inclinée vers le bas d’un angle choisi, et
comportant juste avant cette partie d’extrémité (PE1) un
axe, situé dans une zone latérale et comprenant une portion semi torique, et un pion situé à une distance choisie
de l’axe (A), et ii) une plaque de support (PS), d’une part,
comprenant un orifice situé dans une zone latérale (ZL2)
et logeant la portion semi torique de l’axe (A), une face
dite supérieure (FSP) propre à supporter au moins un
objet et une face dite inférieure opposée à la face supérieure (FSP) et munie d’une rainure semi-circulaire centrée sur l’orifice à une distance égale à ladite distance
choisie, et adaptée au coulissement du pion, et d’autre
part, pouvant être entraînée en rotation autour de l’axe
entre une position rétractée, dans laquelle elle est placée
au dessus de la partie principale (PP1) du flasque inférieur (FL1), et une position déployée, dans laquelle elle
repose en partie sur la partie d’extrémité (PE1) du flasque inférieur (FL1) et est bloquée en rotation par le pion
qui bute contre une extrémité de la rainure.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.008 – b (A1) – d [09 51498]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 60 N 3/00 (2006.01), B 60 N 2/44, 2/64,
B 60 R 11/00, 11/02. – k DISPOSITIF DE SUPPORT
DEPLOYABLE PAR COMBINAISON DE ROTATIONS ET
DE TRANSLATION –
( I n v e n t e u r s : K E RVA R E C
FLORIAN; BARRE PHILIPPE). –
p
o
r
m Un dispositif de support déployable (D) est destiné à
être monté à rotation sur un élément (DS). Ce dispositif
(D) comprend i) une plaque de support (PS) comprenant
une face dite supérieure (FSP) et un bord périphérique,
ii) un premier bras (B1) comprenant une première extrémité (E11), destinée à être montée à rotation sur l’élément (DS), et une seconde extrémité (E12), et iii) un
second bras (B2) sur lequel est monté à coulissement un
côté (C1) du bord périphérique et comprenant une première extrémité (E21), montée sur la seconde extrémité
(E12) du premier bras (B1), et une seconde extrémité
(E22), munie d’un mécanisme (MR) propre à maintenir
étroitement une zone de maintien située à une extrémité
du côté (C1) du bord périphérique et à permettre son
entraînement en rotation en vue du placement de la face
supérieure (FSP) de la plaque de support (PS) selon une
orientation vers le haut.
a 2.943.009 – b (A1) – d [09 01111]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 60 P 1/48 (2006.01), B 65 F 3/04. –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION DE CONTENEUR,
ENSEMBLE FORME D’UNE BENNE ET D’UN DISPOSITIF DE MANUTENTION CORRESPONDANT ET VEHICULE EQUIPE D’UN TEL ENSEMBLE –
(Inventeur :
DOHREN LOIC). –
Demandeur : CARROSSERIES
L E R OY S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de manutention de
conteneur (5) positionnable sur un véhicule (6) équipé
d’une benne (3). Le dispositif est équipé d’un système de
manutention (1) comprenant un bras de levage équipé de
moyens de préhension (12) et présentant une liaison à
pivotement de levage par rapport à une base du système
de manutention qui porte ledit bras de levage. Selon
l’invention, ledit dispositif comprend des moyens de
déplacement et de guidage de la base du système de
manutention, les moyens de déplacement étant configurés pour permettre de déplacer la base du système de
manutention entre une position sortie, dans laquelle la
liaison à pivotement de levage est située au-delà du chemin de guidage, et une autre position rentrée, dans
laquelle la liaison à pivotement de levage du bras est
située entre les extrémités du chemin de guidage.
L’invention concerne également un ensemble formé
d’une benne et d’un dispositif de manutention correspondant, ainsi qu’un véhicule équipé d’un tel ensemble.
B60N
53
54
B60P
a 2.943.010 – b (A1) – d [09 51518]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 60 P 7/08 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’ATTACHE DE SECURITE POUR VEHICULE EQUIPE
D’UN PLANCHER ADAPTE. –
(Inventeur : VANDENBRAND BERNARD). –
Demandeur : BV PRODUCTIONS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un système d’attache de sécurité (1) pour véhicule équipé d’un plancher adapté (2),
notamment un véhicule de personne handicapée ou un
véhicule utilitaire, comprenant un socle (12) assujetti au
plancher (2) et un enrouleur automatique (3) de sangle
d’attache (4,5) apte à être assemblé avec le socle. Le
socle comprend des moyens d’encastrement dans une
ouverture sur le plancher et un orifice de passage débouchant au moins sur sa face supérieure (14). L’enrouleur
comprend une tête de fixation (9) adaptée à l’orifice de
passage pour être introduit à l’intérieur du socle. La tête
de fixation comprend une encoche disposée perpendiculairement à son axe longitudinal, ledit socle comprenant
une pièce de verrouillage montée en glissière et en rappel par ressort perpendiculairement à l’axe de l’orifice,
l’encoche formant une gâche et la pièce de verrouillage
formant un pêne lors de l’introduction de la tête de fixation (9) dans le socle (12).
L’invention concerne également un véhicule équipé d’un
tel système d’attache de sécurité.
a 2.943.011 – b (A1) – d [09 51494]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 60 Q 1/34 (2006.01), B 60 Q 1/38. –
k PROCEDE DE PILOTAGE D’UN INDICATEUR DE DIRECTION DE VEHICULE – p (Inventeur: PALLIER DENIS). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : P E U GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un procédé de pilotage d’un indicateur de direction de véhicule, comprenant une désactivation (8) dudit indicateur provoquée par une demande
de désactivation donnée (6), caractérisé en ce que l’activation d’une fonction donnée d’assistance au déplacement du véhicule entraîne l’inhibition (9) de ladite
désactivation.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.012 – b (A1) – d [09 51593]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 60 R 3/02 (2006.01). – k ESCALIER ESCAMOTABLE POUR L’ACCES A UNE PLATEFORME –
(Inventeurs : LICARI FRANCK ; GREUSE PAUL). –
Demandeur : AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE (A2M) Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’escalier (1) comprend une pluralité de marches (6)
reliées à une structure porteuse mobile (5), des gardecorps latéraux (7) également reliés à la structure porteuse (5), ainsi qu’une structure de support et de guidage
(8) montée sur la plateforme à desservir. La structure
porteuse (5) est mobile en translation horizontale (T), et
en rotation (R) autour d’un axe horizontal (12), relativement à la structure de support et de guidage (8), pour
permettre un escamotage de l’escalier vers l’arrière et en
position inclinée vers le haut.
Application: accès à la plateforme d’un véhicule utilitaire,
tel que semi-remorque, par exemple pour le tri sélectif
des déchets.
a 2.943.013 – b (A1) – d [09 51641]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 R 1/02 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME POUR BLOQUER LE DEMARRAGE D’UN
VEHICULE –
(Inventeur : FRANKINET GILLES). –
p
o
r
m Agencement de miroir de rétroviseur pour véhicule,
comprenant un miroir (2) et un dispositif de fixation (3) du
miroir (2) sur un support (4) dans une position prédéterminée, et un dispositif de changement (5) de la position
du miroir (2) par rapport à la position prédéterminée dans
une seconde position et de retour du miroir dans la position prédéterminée, caractérisé en ce que la seconde
position est variable relativement à la position prédéterminée et en ce que l’agencement comporte un moyen de
rappel (11) du miroir (2) de ladite seconde position dans
la position prédéterminée.
B60R
55
56
B60R
a 2.943.014 – b (A1) – d [09 01205]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01), B 60 R 5/00. –
k DISPOSITIF DE RECOUVREMENT DES BAGAGES
DISPOSES DANS UN COMPARTIMENT A BAGAGES
DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
BRILLON ERIC). –
Demandeur: CENTRE D’ETUDES
ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (1) de recouvrement des bagages disposés dans un compartiment à
bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un rideau (2) souple, ledit rideau comprenant une
zone de recouvrement (3), ledit dispositif comprenant en
outre un cadre (4) rigide associé en périphérie de ladite
zone de recouvrement, ledit dispositif comprenant au
moins une patte (5) souple d’articulation dudit dispositif
relativement audit compartiment, ladite patte étant issue
de matière dudit rideau et saillante de ladite zone de
recouvrement.
a 2.943.015 – b (A1) – d [09 01206]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01), B 60 R 5/00. –
k ARCHITECTURE DE MONTAGE D’UNE TABLETTE
DE RECOUVREMENT DU COMPARTIMENT A BAGAGES D’UN VEHICUEL AUTOMOBILE –
(Inventeur :
BRILLON ERIC). –
Demandeur: CENTRE D’ETUDES
ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m L’invention concerne une architecture (1) de montage
d’une tablette (2) de recouvrement du compartiment à
bagages d’un véhicule automobile, ledit véhicule étant
pourvu d’un hayon (3) articulé selon son bord supérieur
(4) au toit (5) du véhicule, le bord arrière (6) de ladite
tablette étant articulé audit hayon et son bord avant (7)
étant relié audit toit par au moins un organe de liaison (8)
dont les extrémités sont pivotantes, ladite architecture
présentant:
• une configuration de recouvrement où ledit hayon est
fermé et où ladite tablette est horizontale, ladite architecture en vue latérale formant sensiblement un parallélogramme dont tous les côtés sont sensiblement de même
longueur et dont les sommets sont définis par lesdits
bords avant et arrière de tablette, ledit bord supérieur de
hayon et le point d’accrochage (9) dudit organe sur ledit
toit,
• une configuration d’escamotage, obtenue par rotation
vers le haut dudit hayon, où ladite tablette est relevée
sensiblement contre ledit hayon et où ledit organe de
liaison est ramené sensiblement contre ledit toit.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.016 – b (A1) – d [09 51602]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’AIDE AU CHARGEMENT ET AU DECHARGEMENT
DU COFFRE D’UN VEHICULE, VEHICULE EQUIPE
D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : DECORME
J AC Q U E S ; J E U N E H O M M E F R A N C K ; B I L I E N
CHRISTELLE ; CURIEN JEAN YVES ; LAIME SEBASTIEN). –
Demandeur : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Dispositif d’aide au chargement et au déchargement
(10) d’un coffre (1) comportant un fond (2) bordé, du côté
arrière, par un seuil (6) surélevé. Le dispositif comporte:
un plancher mobile (12) ayant une surface supérieure
(22) plane et une surface inférieure portant une piste de
guidage, et un moyen de guidage (31) du plancher, solidaire du fond du coffre, apte à coopérer avec la piste de
guidage pour guider le déplacement du plancher. La
piste de guidage comporte une portion (29) inclinée d’un
premier angle (a) par rapport à la surface supérieure du
plancher, et propre, par contact avec une région du
moyen de guidage, à soulever le plancher lors de son
déplacement pour que son rebord arrière franchisse le
seuil.
a 2.943.017 – b (A1) – d [09 01123]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 60 R 13/07 (2006.01), B 60 R 13/06, B 62 D
25/10, B 60 P 3/42, 7/02. – k PROFILE POUR ELEMENT DE FERMETURE DE BENNE DE VEHICULE ET
ELEMENT DE FERMETURE CORRESPONDANT –
(Inventeur: ANFOSSO NICOLAS). –
Demandeur :
U P S TO N E S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m L’invention concerne un profilé pour élément de fermeture de benne de véhicule, du type pick-up, comprenant un panneau central et un profilé sur la périphérie
dudit panneau, le profilé comportant, du côté interne, une
fente (33) pour le passage d’un panneau (20) et son
maintien à l’intérieur du profilé, et une chambre (34)
étanche, destinée à recueillir l’eau susceptible de pénétrer par la fente, cette chambre étant associée à des
moyens d’évacuation.
B60R
57
58
B60R
a 2.943.018 – b (A1) – d [09 51636]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 R 21/02 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’AMENAGEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE DE
TYPE UTILITAIRE –
( I n ve n t e u r : C H A R O N O L I VIER). –
p
o
r
m Système
d’aménagement intérieur pour véhicule
(10). Une structure rigide d’arrêt de charge (30) permet
de séparer un compartiment de chargement (12) d’un
habitacle (14). Un siège (20) est solidaire de la structure
(30) qui peut occuper une position normale d’utilisation
transversale à la direction de déplacement du véhicule et
dans laquelle le siège (20) fait face à la route latéralement à un siège fixe (18). La structure (30) peut être
montée pivotante autour d’un axe vertical (32) pour pivoter avec le siège (20) de sa position normale d’utilisation
à une position rangée de dégagement d’un passage (58)
entre ledit compartiment et l’habitacle. La structure (30)
pivote d’un demi tour autour de l’axe (32) de sa position
normale d’utilisation à sa position rangée dans laquelle le
siège (20) occupe une position dos à la route en arrière
du siège fixe (18).
a 2.943.019 – b (A1) – d [09 51643]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 R 25/04 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME POUR BLOQUER LE DEMARRAGE D’UN
VEHICULE –
( I n ve n t e u r s : S T E I N M E T Z J E A N
GABRIEL; DRAP RAPHAEL). –
p
o
r
m Pour bloquer le démarrage d’un véhicule qui est autorisé par un lien entre un dispositif d’identification et une
unité de commande de moteur du véhicule, le procédé
comprend:
- une étape de requête (11) dans laquelle un équipement
extérieur au véhicule, émet à destination du véhicule,
une requête pour demander de bloquer le démarrage; et
- une étape de blocage (23) exécutée dans le véhicule
pour supprimer le lien entre le dispositif d’identification et
l’unité de commande de moteur.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.020 – b (A1) – d [09 01160]. – e 1 3
2009. – j B 60 S 1/32 (2006.01). – k BA L A I
mars
D’ESSUIE-GLACE A BARRETTE SUPERIEURE AMOVIBLE –
(Inventeur : GRASSO GUISEPPE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
M a n d a t a i r e : VA L E O
SYSTEMES D’ESSUYAGE
p
o
r
m L’invention propose un balai (10) d’essuie-glace pour
véhicule automobile qui comporte:
- une monture (12) de support d’orientation principale
longitudinale, qui comporte un corps (18) longitudinal
tubulaire dans lequel un organe élastique (22) est reçu;
- une lame (14) inférieure d’essuyage comportant un dos
(32) supérieur longitudinal qui est relié à la monture (12)
et une raclette inférieure (30) longitudinale; et
- une barrette (16) supérieure qui est rapportée sur la
monture (12) et qui est conformée aérodynamiquement,
caractérisé en ce que la barrette (16) supérieure est
montée autour du corps (18) de la monture (12) et est
reliée au corps (18) de la monture (12) de manière amovible.
L’invention propose aussi une barrette (16) destinée à
être montée sur un tel balai (10).
a 2.943.021 – b (A1) – d [09 01161]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 60 S 1/52 (2006.01), B 60 S 1/48. –
k DISPOSITIF D’ESSUYAGE A PROJECTION DE LIQUIDE DE NETTOYAGE PAR LE BALAI D’ESSUIE-GLACE –
(Inventeur :
C E R DA N
JEROME). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
M a n d a t a i r e : VA L E O
SYSTEMES D’ESSUYAGE
p
o
r
m Ce
dispositif d’essuyage (10) comporte un balai
d’essuie-glace (12) muni d’au moins un conduit (32) de
distribution et de projection de liquide de nettoyage par le
balai d’essuie-glace, un bras d’entraînement (22) apte à
entraîner ce balai d’essuie-glace (12) sur une vitre ou un
pare-brise et comportant au moins un dispositif (34) d’alimentation en liquide de nettoyage, et des moyens (38,
40) de raccordement du dispositif d’alimentation (34) au
conduit (32) de distribution et de projection de liquide de
nettoyage.
Ces moyens de raccordement (38, 40) comportent des
éléments (42, 44) de raccordement magnétique.
B60S
59
60
B60S
a 2.943.022 – b (A1) – d [09 51629]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 60 S 5/06 (2006.01), B 60 K 1/04. –
k PROCEDE INTERACTIF D’ECHANGE D’UN SYSTEME DE STOCKAGE D’ENERGIE D’UN VEHICULE
ELECTRIQUE OU PARTIELLEMENT ELECTRIQUE –
(Inventeur: PORCELLATO DENIS). –
Demandeur :
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé interactif
d’échange d’une batterie (2) d’un véhicule (1) électrique
ou partiellement électrique dans lequel un superviseur
(96) de véhicule communique à une borne (23)
d’échange de batteries par radio-fréquence un signal
d’information relatif aux caractéristiques de la batterie à
échanger. La borne (23) d’échange informe alors la centrale (3) de stockage pour savoir si une batterie chargée
de ce type est disponible, et si la réponse est positive, la
batterie déchargée est envoyée vers la centrale (3) de
stockage, tandis qu’une batterie chargée est installée à
l’intérieur du véhicule. On utilise de préférence un outil
robotisé (19) en association avec un système de convoyeurs (13, 14) pour acheminer la batterie de rechange
et celle déchargée du véhicule.
a 2.943.023 – b (A1) – d [09 51541]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 60 T 17/06 (2006.01), B 60 T 11/26, 17/02,
17/04, 17/22. – k SYSTEME DE RESERVOIRS DE LIQUIDE DE FREIN POUR ALIMENTER UN CIRCUIT DE
FREINAGE D’UN VEHICULE –
(Inventeur : BRIARD
JEAN LUC). –
Mandataire :
p
o
r
m L’invention
concerne un système de réservoirs de
liquide de frein pour maître-cylindre, comportant:
- un réservoir principal (2) apte à être installé sur un maître-cylindre (1),
- un réservoir déporté (3) distant du réservoir principal (2)
et positionné en-dessous ou au même niveau que ledit
réservoir principal,
- un collecteur intermédiaire (5) relié, d’une part, au
réservoir déporté (3) et, d’autre part, au réservoir principal (2), et
- une électrovanne (6) placée entre le collecteur intermédiaire (5) et le réservoir principal (2), l’électrovanne (6)
étant apte, dans une première position, à commander
une dépression dans le collecteur intermédiaire de façon
à ce que du liquide de frein soit aspiré du réservoir
déporté (3) vers le collecteur intermédiaire (5) et, dans
une seconde position, à assurer le transfert du liquide de
frein du collecteur intermédiaire (5) vers le réservoir principal (2).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.024 – b (A1) – d [09 51479]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 60 W 40/12 (2006.01), B 60 W 10/06, 10/
10, F 02 B 77/08. – k PROCEDE DE DETERMINATION
DU COUPLE INERTIEL ET DU COUPLE DE PERTE MOTEUR –
(Inventeur : DUPE FREDERIC). –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détermination du
couple inertiel (CINERTj) d’un moteur à combustion
interne associé à un embrayage, caractérisé en ce qu’il
est déterminé à partir d’un moment d’inertie (J) du
moteur et du gradient de régime moteur lorsque le
moteur tourne, sans injection de carburant et sans être
en prise avec l’embrayage.
L’invention a aussi pour objet un procédé de détermination du couple de perte moteur, déterminé à partir de la
somme d’un couple de perte moteur (CPE) cartographié
et d’un terme correctif (Sj) défini en fonction du couple
inertiel (CINERTj ).
a 2.943.025 – b (A1) – d [09 01218]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 61 B 9/00 (2006.01), E 01 B 25/15. –
k INSTALLATION DE TRANSPORT A VEHICULE GUIDE LE LONG D’UNE UNIQUE VOIE DE CIRCULATION –
(Inventeurs : MOLLET ALAIN ; BLANC ERIC). –
Demandeur : POMAGALSKI Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Une installation de transport comprenant au moins un
véhicule (11) se déplaçant longitudinalement en aller et
retour le long d’une unique voie de circulation (10) en
étant guidé par deux éléments de guidage (19, 20)
empruntant chacun l’une des branches latérales de la
voie en dans une zone de croisement. Le véhicule (11)
porte deux mécanismes indépendants de verrouillage
associés respectivement aux deux éléments de guidage
(19, 20) et pouvant chacun temporairement assujettir le
véhicule (11) dans la direction latérale à l’élément de guidage (19, 20) associé. De tels mécanismes de verrouillage constituent des moyens embarqués pour
sélectionner, à l’arrivée en zone de croisement, la branche associée à son sens de déplacement.
B60W
61
62
B62B
a 2.943.026 – b (A1) – d [09 51535]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 62 B 3/02 (2006.01), B 62 D 65/18. –
k CHARIOT DE TRANSPORT TRANSFORMABLE A
STRUCTURE DE LIAISON A DEUX QUADRILATERES
A GEOMETRIE VARIABLE –
(Inventeurs : HERBAULT PATRICK; NEAUD NICOLAS; BOROJENI HOSSEIN;
PICARD OLIVIER ; FRANCILLOUT MATHIEU). –
p
o
r
m Un chariot de transport (CT) comprend une base de
support (BS) propre à supporter au moins une charge,
des pieds (Pl) munis chacun d’au moins une roue avant
(RV) et une roue arrière (RR), et une structure de liaison
(SL) montée à rotation sur une partie arrière des pieds
(Pl) et sur une partie arrière de la base de support (BS)
et propre, une fois redressée, à être rétractée, par coulissement, sous la base de support (BS). Cette structure de
liaison (SL) comprend deux montants arrière (MR), comprenant des extrémités inférieure et supérieure montées
à rotation sur des axes arrière à un premier niveau respectivement par rapport à la partie arrière des pieds (Pl)
et à la partie arrière de la base de support (BS), et deux
montants avant (MV), comprenant des extrémités inférieure et supérieure montées à rotation sur des axes
avant à un second niveau, décalé vers l’avant par rapport
au premier niveau, respectivement par rapport à la partie
arrière des pieds (Pl) et à la partie arrière de la base de
support (BS), les axes arrière de chaque montant arrière
(MR) définissant avec les axes avant du montant avant
(MV) associé les sommets d’un quadrilatère à géométrie
variable.
a 2.943.027 – b (A1) – d [09 51504]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 62 D 11/08 (2006.01), B 62 D 11/14, 61/08,
B 60 K 3/02. – k VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN SYSTEME DE CHANGEMENT DE DIRECT I O N PA R F R E I N AG E A R E C U P E R AT I O N
D’ENERGIE –
(Inventeurs : NEGRE GUY ; NEGRE
CYRIL). –
Demandeur: MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA, –
Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention concerne un système de changement de
direction (12) pour un véhicule (10) automobile, qui est
apte à freiner une première roue motrice (24G) du véhicule (10) pour faire tourner le véhicule (10) d’un premier
côté et à récupérer au moins une partie de l’énergie cinétique de la première roue motrice (24G) pour transmettre
à la seconde roue motrice (24D) l’énergie ainsi récupérée, afin d’appliquer un couple moteur sur la seconde
roue motrice (24D) pour favoriser le véhicule (10) à tourner vers le premier côté.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
B62D
63
a 2.943.028 – b (A1) – d [09 51502]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 62 D 25/10 (2006.01). – k CAPOT POUR
AUTOMOBILE SANS CHARNIERE NI SERRURE –
(Inventeurs: GROENINCK FRANCOIS; GUILLOTEAU
RACHEL). –
Mandataire :
p
o
r
m La présente invention concerne un capot (1) de fermeture d’un compartiment (4) d’un véhicule (2), ledit
capot comportant un panneau de capot (3) et des
moyens de guidage dudit panneau de capot (3), ledit
panneau de capot (3) étant déplaçable en coulissement
sur lesdits moyens de guidage entre, en situation sur le
véhicule (2), une position fermée couvrant ledit compartiment (4) du véhicule (2) et une position relevée dégageant un accès au compartiment (4), caractérisé en ce
que les moyens de guidage sont conformés pour que, en
situation sur le véhicule (2), le panneau de capot (3)
passe de la position fermée à la position relevée en coulissant vers l’arrière dudit compartiment (4).
a 2.943.029 – b (A1) – d [09 51633]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 62 D 65/02 (2006.01), G 06 T 17/40. –
k PROCEDE DE CONTROLE D’UNE ZONE D’IMPLANTATION POUR UNE PIECE LORS DE LA MODELISATION GRAPHIQUE D’UN VEHICULE –
( I nve n t e u r :
CHASSEFEYRE VINCENT). –
p
o
r
m L’invention
porte sur un procédé de contrôle d’une
zone d’implantation pour au moins une pièce (11; 12) au
sein d’un véhicule (1) lors de la modélisation graphique
dudit véhicule, comprenant les étapes suivantes:
(a) définir des zones (21, 31, 41; 22, 32, 42) du véhicule
dans lesquelles la pièce est susceptible d’être géométriquement implantée, dites « zones potentielles d’implantation »;
(b) stocker dans une mémoire, pour chaque zone potentielle d’implantation, au moins un paramètre non dimensionnel dit « paramètre de zone » représentatif d’une
spécificité intrinsèque à ladite zone;
(c) stocker dans une mémoire, pour la pièce, au moins un
paramètre prédéterminé dit « paramètre de pièce » d’une
nature comparable au paramètre de zone;
(d) comparer le paramètre de pièce avec le paramètre de
zone
pour
chacune
des
zones
potentielles
d’implantation;
(e) choisir, parmi les zones potentielles d’implantation, la
ou les zones adaptées à l’implantation de la pièce en
fonction du résultat de la comparaison entre le paramètre
de pièce et les paramètres de zone.
La présente invention trouve une application dans le
domaine de la modélisation graphique tridimensionnelle
des véhicules automobiles.
64
B62D
a 2.943.030 – b (A1) – d [09 51635]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 62 D 65/14 (2006.01), B 60 Q 1/44, F 16 B
5/06. – k SYSTEME ANTI-BRUITS POUR UN DISPOSITIF COMPRENANT AU MOINS UN ASSEMBLAGE PAR
CLIPPAGE DE DEUX PIECES EN MATIERE PLASTIQUE
ET DESTINE A L’INTERIEUR D’UN VEHICULE, PAR
EXEMPLE POUR UN BOITIER DE TROISIEME FEU DE
STOP –
(Inventeur : GALBRUN SEBASTIEN). –
p
o
r
m Le dispositif comprend au moins une première pièce
plastique (10) fixée sur le véhicule, et une seconde pièce
plastique (200), qui porte des clips d’assemblage (30) et
vient se fixer par clippage sur la première pièce(10). Les
zones en contact des deux pièces assemblées sont
séparées par une partie (210) en matériau amortissant
les vibrations, solidaire de la première pièce (10), de
sorte que l’assemblage des deux pièces (10, 200) ne
génère pas de bruits parasites lors du roulage du véhicule.
Véhicules automobiles. Dispositifs d’éclairage et/ou de
signalisation des véhicules automobiles. Feux stop intérieurs des véhicules automobiles.
a 2.943.031 – b (A1) – d [09 01099]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 62 D 65/16 (2006.01), B 60 R 19/24. –
k DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE L’EXTREMITE
D’UNE POUTRE D’ABSORPTION DE CHOCS ET UN
BERCEAU DE VEHICULE –
(Inventeur : BOIVIN
THOMAS). –
Demandeur : BOLLHOFF OTALU S.A
Société anonyme, –
p
o
r
m Un dispositif de liaison (10) entre l’extrémité d’une
poutre d’absorption de chocs (11) et un berceau (12) de
véhicule, comprend une cale antivibratoire (13) interposée entre l’extrémité de la poutre (11) et le berceau (12).
La cale antivibratoire (13) est équipée de moyens pour
fixer la cale (13) directement sur la poutre (11). Un tenon
d’emboîtement (14) est apte à s’engager dans un logement (15) ouvert à l’extrémité de la poutre (11), les faces
latérales du tenon d’emboîtement (14) étant pourvues
d’éléments en saillie (16) agencés de sorte que l’engagement du tenon d’emboîtement (14) dans le logement (15)
de la poutre (11) s’accompagne d’un emmanchement à
force résultant d’un frottement mécanique des éléments
en saillie (16) contre les parois latérales internes du logement (15).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.032 – b (A1) – d [09 01196]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 62 H 5/16 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ATTACHE SECURISE DE VEHICULES ELECTRIQUES –
(Inventeurs: SECKLER CELINE; GAUTHEYRIE PASCAL; COUPEZ JEAN LUC). –
Demandeur :
CLEAN ENERGY PLANET Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BONNEAU GERARD
p
o
r
m Dispositif d’attache sécurisé d’un véhicule électrique
à deux ou trois roues disposant d’une batterie d’alimentation, le dispositif comprenant un moyen d’attache du
véhicule et un moyen de recharge de la batterie. Le véhicule électrique comprend un premier élément de blocage
(40) d’un genre prédéterminé, mâle ou femelle, de chaque côté de la roue avant du véhicule et solidaire du
moyeu (30) de la roue, et le moyen d’attache comprend
deux seconds éléments de blocage (46) d’un genre complémentaire, se faisant face, et adaptés pour recevoir les
premiers éléments de blocage (40) solidaires du moyeu
de la roue et comprend des moyens de poussée (48)
adaptés pour exercer une force de poussée sur chacun
des seconds éléments de blocage (46) de manière à les
rendre chacun solidaire du premier élément de blocage
associé et bloquer ainsi le véhicule électrique en maintenant la force de poussée par deux moteurs électriques
a 2.943.033 – b (A3) – d [09 01176]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 62 J 3/00 (2006.01), B 62 J 6/04. –
k DISPOSITIF AUXILIAIRE POUR BICYCLETTE –
p (Inventeur: YANG LI YING). – o Demandeur : YANG
LI YING, – r Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES
m Ce dispositif est équipé de ensemble de commande
(10), au moins d’un unité d’aide à la conduite et au moins
d’un adaptateur de signal sans fil qui permet la connexion aux unités d’aide à la conduite pour bicyclette, et
a une utilisation primaire lorsque l’utilisateur monte à
bicyclette et doit actionner les unités d’aide à la conduite
pour bicyclette, lorsque les signaux sans fil RF émis par
l’ensemble de commande (10) peuvent être employés
pour enclencher les fonctions appropriées des unités
d’aide à la conduite pour bicyclette, augmentant de ce
fait non seulement la facilité d’opération de la bicyclette
(50), mais améliorant également sa sécurité.
B62H
65
66
B63B
a 2.943.034 – b (A1) – d [09 01163]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 63 B 59/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE NETTOYAGE D’UN NAVIRE, PROCEDE DE MISE EN
OEUVRE ET NAVIRE INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF –
( I nve n t e u r : B E R N A R D I F R A N C I S ) . –
Demandeur: BERNARDI FRANCIS, –
Mandataire :
CABINET ORES
p
o
r
m La présente invention propose un dispositif permettant de nettoyer rapidement un navire équipé du dispositif, de manière efficace, automatique, économique et
sans risque de gêner les navires du voisinage.
A cette fin, l’invention a pour objet un dispositif de nettoyage destiné à être incorporé dans la structure d’un
navire, comprenant:
- au moins une alimentation (10) d’eau douce;
- une pluralité de buse de projection (6a, 6b, 6c), en communication fluidique avec ladite au moins une alimentation (10), et agencées, en position d’utilisation, pour
projeter de l’eau directement contre une surface du
navire;
- au moins un moyen de pompage (12); et
- un moyen de contrôle dudit au moins un moyen de
pompage (12) pour commander, en utilisation, le pompage de l’eau depuis ladite au moins une alimentation
(10) vers au moins une partie de la pluralité de buses de
projection (6a, 6b, 6c).
a 2.943.035 – b (A1) – d [09 51509]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 64 C 11/50 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ENTRAINEMENT D’UNE PAIRE D’HELICES CONTRAROTIVES PAR UN TRAIN EPYCYCLOIDAL –
(Inventeurs : CHARIER GILLES ALAIN ; GALLET
FRANCOIS). –
Demandeur :
SNECMA, –
p
o
r
m Une
turbine (18) d’entraînement d’une roue planétaire (16) et d’un train épicycloïdal (17) comprenant
encore un porte-satellites (14) et une couronne (10) de
mise en rotation de deux hélices est reliée à la roue planétaire par un manchon souple (22) entourant un arbre
de support de turbine (19) plutôt que par l’arbre de support lui-même de façon à réaliser un montage souple
avec une position de butée contre l’arbre (19) de manière
à soulager le train épicycloïdal (17) d’efforts internes
parasites sans tolérer un montage lâche ou une rupture
du manchon grâce à l’état de butée après la disparition
du jeu (27).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.036 – b (A1) – d [09 51527]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 64 C 13/50 (2006.01), G 06 F 13/38. –
k SYSTEME DISTRIBUE DE COMMANDE DE VOL IMPLEMENTE SELON UNE ARCHITECTURE AVIONIQUE
MODULAIRE INTEGREE. –
(Inventeurs : FERVEL
MARC ; LECANU ARNAUD ; MAUSSION ANTOINE ;
AUBERT JEAN JACQUES). –
Demandeur : AIRBUS
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un système de commande de
vol pour aéronef, destiné à commander une pluralité
d’actionneurs adaptés à actionner des gouvernes du dit
aéronef à partir d’informations fournies par les organes
de pilotage et/ou des capteurs de l’aéronef. Le système
comprend un système de commande primaire (SYSTP)
adapté à contrôler un premier ensemble d’actionneurs de
gouvernes et un système de commande secondaire
(SYSTS) adapté à contrôler un second ensemble
d’actionneurs de gouvernes, les systèmes primaire et
secondaire étant respectivement alimentés par des sources d’énergie (Ep, Es) indépendantes et de types différents.
a 2.943.037 – b (A1) – d [09 51528]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 64 C 13/50 (2006.01), G 06 F 13/38. –
k SYSTEME DE COMMANDE D’AERONEF A ARCHITECTURE MODULAIRE INTEGRE. – p ( I nve n t e u r s :
FERVEL MARC ; LECANU ARNAUD ; MAUSSION
A N TO I N E ;
AU B E RT
JEAN
J AC Q U E S ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société anonyme, –
o
r
m L’invention
concerne un système de commande
d’aéronef dans lequel plusieurs systèmes de commande
élémentaires, correspondant à différentes fonctions de
l’aéronef, peuvent partager un ou plusieurs capteurs
grâce à un réseau AFDX commun. La transmission des
commandes se fait au moyen de messages AFDX à destination des actionneurs abonnés au réseau. Les calculateurs des différents systèmes de commande
élémentaires, installés dans la baie avionique, sont avantageusement réalisés sous forme de calculateurs génériques hébergeant des logiciels spécifiques à l’exécution
de leurs fonctions respectives (architecture IMA).
B64C
67
68
B64D
a 2.943.038 – b (A1) – d [09 01182]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 64 D 15/12 (2006.01), B 64 D 33/02. –
k DISPOSITIF DE DEGIVRAGE,NOTAMMENT POUR
NACELLE D’AERONEF – p (Inventeur: CARUEL PIERRE). – o Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
m Dispositif (1) de dégivrage notamment pour nacelle
d’aéronef comprenant au moins deux rubans (5) électriques réalisés chacun à partir d’au moins un conducteur
principal (7) orienté sensiblement suivant la longueur
dudit ruban (5), caractérisé en ce que lesdits rubans (5)
présentent des éléments rectilignes (13) et des éléments
coudés (17), en ce que lesdits rubans (5) présentent des
spirales (15) formés par l’association de plusieurs desdits
éléments coudés (17), et en ce que les rubans (5) contigus sont imbriqués au moins deux à deux.
a 2.943.039 – b (A1) – d [09 51561]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 64 D 25/20 (2006.01), B 64 C 1/16. –
k AVION A EMPENNAGE QUEUE-DE-MORUE ET MOTEUR ARRIERE. – p (Inventeurs : CAZALS OLIVIER ;
GENTY DE LA SAGNE JAIME). – o Demandeur : AIRBUS F RA NCE S o c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i fi é e, –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
m Un avion (1) comporte un fuselage (2) de forme allongée suivant un axe longitudinal X de l’avion et au moins
une aile (3) fixée au fuselage entre une extrémité avant
et une extrémité arrière (25) du fuselage.
Le fuselage (2) comporte une partie centrale (21) sensiblement cylindrique et une partie évolutive arrière (23)
sur laquelle est fixé un empennage vertical (4, 4a) et un
ensemble propulsif arrière (50).
Entre une section de raccordement (231) de la partie
arrière (23) avec la partie centrale (21) du fuselage et
l’extrémité arrière (25):
-la largeur maximale de chaque section du fuselage est
constante ou croissante vers l’arrière jusqu’à une largeur
maximale L du fuselage;
-la hauteur de chaque section du fuselage est décroissante vers l’arrière, de telle sorte que l’extrémité arrière
du fuselage forme un bord de fuite de faible épaisseur
sensiblement horizontal dans le repère avion et sensiblement rectiligne;
-un réacteur (51) de l’ensemble propulsif est installé dans
une configuration dite semi-enterrée dans le fuselage.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.040 – b (A1) – d [09 01208]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 64 D 29/00 (2006.01), B 64 D 15/00. –
k ENSEMBLE MOTEUR ET NACELLE POUR AERONEF, EQUIPE D’UN DISPOSITIF ANTI-GLACE –
(Inventeurs : DUFRESNE DE VIREL FRANCOIS ;
PEALAT MICHEL ; JOYEZ PATRICK ; PONTOIZEAU
BRUCE ; LACUISSE JEAN FRANCOIS ; WINTENBERGER SYLVIE). –
Demandeurs : SAGEM DEFENSE
SECURITE Société anonyme ; SNECMA, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Ensemble moteur et nacelle pour aéronef, comportant une nacelle (4) recevant un moteur (1) ayant une
entrée d’air (2) dans laquelle s’étend un cône d’entrée (3)
rotatif, et un dispositif pour limiter une formation de glace
sur le cône d’entrée, le dispositif comprenant des
moyens (8, 10.1, 10.2) pour créer une hétérogénéité circonférentielle de la glace sur le cône d’entrée.
a 2.943.041 – b (A1) – d [09 01142]. – e 1 2 m a r s
2009. – j B 65 C 3/20 (2006.01), G 09 F 3/03. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION DE
P R O D U I T S C O N T R E L A C O N T R E FAC O N –
(Inventeurs : FOUCOU ALAIN ; MASSICOT JEAN
PIERRE). –
Demandeur: ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : A DVA N C E D
TRACK & TRACE
p
o
r
m Le procédé de protection d’un récipient fermé contenant un produit, l’embouchure dudit récipient étant entourée par une pièce dont l’altération est nécessaire pour
accéder normalement audit contenu, comporte:
- une étape de formation d’un trou dans ladite pièce,
- une étape de formation d’une étiquette portant au
moins une marque anti-copie,
- une étape d’association de ladite étiquette avec ladite
pièce pour obturer ledit trou et
- une étape de collage de l’étiquette, à travers le trou de
ladite pièce, sur ledit récipient.
Dans des modes de réalisation, au cours de l’étape
d’association de ladite étiquette avec ladite pièce, on
positionne la marque anti-copie sur le bord dudit trou.
Dans des modes de réalisation, au cours de l’étape de
collage, on pose simultanément ladite pièce et ladite étiquette sur ledit récipient.
B64D
69
70
B65D
a 2.943.042 – b (A1) – d [09 51659]. – e 1 6 m a r s
2009. – j B 65 D 47/20 (2006.01), A 47 F 5/00. –
k BOUCHON POUR PRESENTOIR – p (Inventeurs :
GSCHWIND MICHEL ; DAVRANCHE FRANCK). –
Demandeur: ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE
- ARFITEC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
o
r
m L’invention concerne un bouchon (30) pour présentoir
de produits (10) apte à projeter des gouttes de fluide sur
les produits, le bouchon (30) étant apte à être placé dans
un profilé d’un tel présentoir, et comprenant:
- au moins un évidement central (38),
- sur une paroi latérale (32), au moins un orifice (40) pour
la projection du fluide, le bouchon étant conformé pour
pouvoir prendre au moins un degré de liberté relativement au profilé.
a 2.943.043 – b (A1) – d [09 51501]. – e 1 1 m a r s
2009. – j B 65 D 90/36 (2006.01), B 65 D 90/22, 83/06,
E 04 B 1/98. – k PANNEAU DE PROTECTION PORU
ENCEINTE CONTENANT DES GAZ PRESSURISES ET
E N C E I N T E E Q U I P E E D ’ U N T E L PA N N E AU –
(Inventeur: BACLE DIDIER). –
Demandeur : SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée, –
WAGRET
p
o
r
m La présente invention concerne un panneau de protection destiné à obturer une ouverture d’enceinte pouvant contenir des gaz de pression dangereusement
élevée, et comportant au moins une zone de fragilisation
(16) située à proximité et à l’intérieur d’une zone (11, 12,
13, 14) de fixation dudit panneau, cette zone de fixation
étant délimitée par une multitude d’orifices (15) destinés
à recevoir des moyens de fixation (5). Dans chaque orifice de fixation est logée une entretoise telle qu’une
bague (4) dont la hauteur supérieure à la hauteur de l’orifice (15) correspond à une grandeur telle qu’en position
associée du panneau contre l’ouverture de l’enceinte et
avant solidarisation, un jeu (j) existe définissant le degré
d’ajustement de solidarisation du panneau à l’enceinte.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.044 – b (A1) – d [09 51589]. – e 1 3 m a r s
2009. – j B 65 D 83/16 (2006.01). – k TETE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE – p (Inventeurs: MICHAUX SEBASTIEN; MILIAN ALEX). – o Demandeur :
VA L O I S S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r Mandataire: CAPRI
m Tête de distribution de produit fluide destinée à être
montée sur un réservoir de produit fluide (1) pour constituer un distributeur, la tête comprenant:
- un organe de distribution de produit fluide (2) comprenant un corps (21) et une tige de soupape (22),
- un embout de distribution (6) monté rotatif sur la tige de
soupape (22),
- un poussoir rotatif (8) pour déplacer l’embout de distribution (6) et la tige de soupape (22),
la tête comprenant en outre:
- une pièce de transmission (7) interposée entre l’embout
(6) et le poussoir (8), la pièce étant solidaire du poussoir
en déplacement axial,
- des moyens d’actionnement (3, 4, 5) entraînant
l’embout (6) et le poussoir (8) en rotation, mais pas la
pièce de transmission (7), les moyens d’actionnement
déplaçant axialement la pièce (7) entre une position inopérante de stockage et une position opérante d’actionnement, de manière à entraîner le déplacement axial du
poussoir (8), la pièce (7) transmettant directement et
axialement à l’embout (6) toute force de poussée exercée sur le poussoir (8) en position opérante.
a 2.943.045 – b (A1) – d [09 01102]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 65 G 15/36 (2006.01), B 65 G 15/40, 15/
42. – k BANDE TRANSPORTEUSE SANS FIN DEFORMABLE TRANSVERSALEMENT, POUR DISPOSITIF
CONVOYEUR –
(Inventeur: BOURSIER MARCEL). –
Demandeur: LIFTVRAC Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention porte sur une bande transporteuse sans fin pour dispositif convoyeur, comprenant un
corps plan (2) qui est déformable transversalement dans
une configuration tubulaire, lequel corps (2) intègre dans
son épaisseur une pluralité d’organes de renfort longitudinaux (6).
Selon l’invention, ce corps (2) se compose d’une couche
supérieure (10) dont au moins une partie de sa surface
inférieure est associée à une couche inférieure (11). Ces
deux couches (10, 11) sont réalisées dans deux matériaux élastomères différents, avec ladite couche inférieure (11) réalisée dans un premier matériau élastomère
dont la dureté est supérieure par rapport à celle du
second matériau élastomère constitutif de ladite couche
supérieure (10); et ladite couche inférieure (11) comporte, répartis sur toute sa longueur, une pluralité d’évidements d’assouplissement (13) s’étendant chacun sur
une partie au moins de son épaisseur, pour diminuer sa
résistance aux déformations longitudinales afin de
réduire la résistance au cintrage de ladite bande transporteuse (1) dans sa configuration tubulaire.
B65D
71
72
B65G
a 2.943.046 – b (A1) – d [09 01084]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 65 G 21/22 (2006.01). – k CONVOYEUR
ADAPTE POUR EVACUER DES ELEMENTS PRODUITS
PAR UNE MACHINE-OUTIL ET MACHINE-OUTIL EQUIPEE D’UN TEL CONVOYEUR –
(Inventeur :
FOUILLOT STEPHANE). –
Demandeur : NOVAXESS
TECHNOLOGY Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
p
o
r
m Ce convoyeur est adapté pour évacuer des éléments
issus d’une machine-outil et comportant un corps principal équipé d’un organe de guidage d’un organe d’entraînement d’un organe de collecte des éléments, l’organe
d’entraînement étant adapté pour effectuer un déplacement en translation selon une trajectoire en circuit fermé.
L’organe de guidage comprend au moins un premier
module de guidage (15) rectiligne, relié, par une extrémité, à un module de guidage (28) d’extrémité, pourvus
d’une partie active configurée en U, les modules (15, 28)
étant montés de manière amovible dans le corps principal du convoyeur.
a 2.943.047 – b (A1) – d [09 51480]. – e 1 0 m a r s
2009. – j B 66 C 1/66 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SOULEVEMENT D’UNE PLAQUE DE VOIRIE –
(Inventeur: NORET FREDERIC). –
Demandeur :
S A N I T R A S E RV I C E S S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif destiné
au soulèvement d’une plaque obturant un regard et pourvue d’un orifice, ladite plaque présentant une épaisseur
comprise entre 5 mm et 120 mm, l’orifice traversant la
plaque et présentant une ouverture d’une longueur comprise entre 5 mm et 70 mm, le dispositif comportant:
- un crochet (12) destiné à crocheter la plaque à travers
ledit orifice dans une position dite « de crochetage »,
- une entretoise (14) solidaire du crochet (12), mobile par
rapport au crochet (12) et adaptée pour pouvoir bloquer
le crochet (12) dans la position de crochetage de
manière à empêcher son déplacement dans une direction perpendiculaire à l’axe de l’orifice,
- une mâchoire (16) solidaire du crochet, mobile par rapport au crochet (12) et apte à coopérer avec le crochet
(12) pour prendre en sandwich ladite plaque; et
- des moyens de blocage en position de ladite mâchoire
(16) sur ledit crochet.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.048 – b (A1) – d [09 51500]. – e 1 1 m a r s
2009. – j C 01 B 31/10 (2006.01). – k C H A R B O N S
ACTIFS OBTENUS A PARTIR DE TOURTEAUX DE
PLANTES OLEAGINEUSES –
(Inventeurs : DUBOIS
JEAN LUC; PLEE DOMINIQUE). –
Demandeur : ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation de tourteaux, éventuellement avec les coquilles, de plantes
oléagineuses, notamment non alimentaires, telles que
par exemple le ricin ou le jatropha, pour la préparation de
charbon actif.
La présente invention concerne également le procédé de
préparation de charbon actif à partir desdits tourteaux,
ainsi que les utilisations dudit charbon actif ainsi obtenu.
a 2.943.049 – b (A1) – d [09 01159]. – e 1 2 m a r s
2009. – j C 01 F 1/00 (2006.01), C 22 C 29/12, C 04 B
35/50, H 01 M
4/12,
4/48,
4/86,
4/88. –
k PRODUIT DE CERMET FONDU – p ( I n v e n t e u r s :
MARLIN SAMUEL ; ORERA CLEMENTE VICTOR ;
PENA TORRE JOSE ; ORTEGA SAN MARTIN LUIS). –
Demandeurs : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée ; CONSEJO SUPERIOR DE
INVESTIGACIONES CIENTIFICAS, –
Mandataire :
NONY & ASSOCIES
o
r
m Produit de cermet fondu comportant un cermet fondu
d’oxyde de cérium CeO2, éventuellement dopé, et de nickel Ni et/ou de cobalt Co, ledit cermet présentant une
structure eutectique, les teneurs, en pourcentages molaires, en oxyde de cérium, en nickel et en cobalt étant telles que
C01B
73
74
C03C
a 2.943.050 – b (A1) – d [09 51525]. – e 1 1 m a r s
2009. – j C 03 C 17/00 (2006.01), C 03 C 23/00. –
k PROCEDE DE DEPOT DE COUCHE MINCE. –
p (Inventeurs : BIGNON GUILLAUME ; NADAUD
NICOLAS ; TRAN BINH ; KIM SE JONG). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
o
r
m L’invention
a pour objet un procédé de traitement
thermique par flammage d’au moins une couche mince
déposée sur un substrat en verre (1) en défilement au
regard d’au moins un dispositif de flammage comprenant
au moins un brûleur (2), ledit traitement étant apte à augmenter le taux de cristallisation de ladite au moins une
couche mince et/ou à augmenter la taille des cristallites
dans ladite au moins une couche mince, ledit procédé
étant caractérisé en ce que le bombage transitoire maximal « b » est inférieur à 150 mm et respecte la condition
suivante:
où le bombage « b » correspond à la distance, exprimée
en mm, entre le plan du substrat en l’absence de chauffage (P1) et le point du substrat le plus proche du plan
(P2) passant par le nez (6) du brûleur (2) et parallèle au
plan du substrat en l’absence de chauffage (P1),
« d » correspond à la distance entre le plan du substrat
en l’absence de chauffage (P1) et le nez (6) du brûleur
(2), exprimée en mm,
la largeur du substrat « L » dans une direction perpendiculaire à la direction de défilement (5) étant supérieure
a 2.943.051 – b (A1) – d [09 51508]. – e 1 1 m a r s
2009. – j C 03 C 17/25 (2006.01). – k V I T R AG E A
COUCHE SOL-GEL A PROPRIETES AMELIOREES –
(Inventeurs : KAMP HANNO ; GOLETTO VALERIE ;
CHANEAC CORINNE ; JOLIVET JEAN PIERRE ; CASSAIGNON SOPHIE). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN
GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention a pour objet
- un procédé de dépôt par voie liquide d’une couche sur
un substrat, cette couche étant formée en milieu acide à
partir d’une solution aqueuse d’acide silicique exempte
de solvant non aqueux;
- un substrat muni d’une couche obtenu par ce procédé;
- un vitrage comportant ce substrat; et
- les applications de ce vitrage.
ou égale à 1,1 mètre.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.052 – b (A1) – d [09 01130]. – e 1 1 m a r s
2009. – j C 04 B 38/00 (2006.01), C 04 B 111/28. –
k MORTIER OU ENDUIT A BASE DE POUDRE EXTINCTRICE ET AUTRE PRODUIT – p (Inventeur: HEUCHEL
JEAN MARC). – o D e m a n d e u r : H E U C H E L J E A N
MARC, – r Mandataire: HEUCHEL JEAN MARC
m L’invention concerne une composition d’enduit ou de
mortier à base de poudre extinctrice neuve ou recyclée
permettant de créer une résistance au feu des parois.
A ce jour la poudre utilisée dans les extincteurs est
remise en état par le fabricant à un cout très élevé.
La plus part des sociétés ne la retraite pas et préfère la
mettre à la poubelle.
La poudre extinctrice mélangée à différent produit permet de créer un enduit ou mortier, des briques ou panneaux résistant au feu selon l’épaisseur.
La composition selon l’invention est particulièrement destinée à la protection incendie.
a 2.943.053 – b (A1) – d [09 51547]. – e 1 2 m a r s
2009. – j C 04 B 24/24 (2006.01), C 04 B 22/08, 103/
32, 103/10, 103/00. – k SY ST E M E D ’A D J U VA N TS
POUR BETON PREFABRIQUE – p (Inventeurs: SEURRE JEROME ; PELLERIN BRUNO ; BIGAS JEAN PHILIPPE). –
Demandeur : CHRYSO Société par actions
simplifiée, –
o
r
m L’invention propose un système d’adjuvant pour béton
comprenant en association:
(a) un superplastifiant
(b) un accélérateur; et
(c) un extendeur de rhéologie.
Il est également proposé un procédé de préparation de
béton préfabriqué comprenant l’étape d’ajouter en quantité appropriée respectivement:
(a) un superplastifiant;
(b) un accélérateur et
(c) un extendeur de rhéologie,
simultanément ou successivement, à la pâte de béton.
Il est enfin proposé l’utilisation d’un tel système pour la
préparation de bétons préfabriqués.
C04B
75
76
C04B
a 2.943.054 – b (A1) – d [09 01147]. – e 1 1 m a r s
2009. – j C 04 B 35/109 (2006.01), C 09 K 3/14, C 04 B
35/119, 35/484, B 24 D 3/14. – k M E L A N G E
DE
GRAINS D’ALUMINE-ZIRCONE FONDUS –
(Inventeurs : MARLIN SAMUEL ; LANGOHR DAVID ;
GAETA ANTHONY). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN
CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
NONY & ASSOCIES
p
o
r
m Mélange de grains d’alumine-zircone fondus présentant l’analyse chimique suivante, en pourcentages en
poids,
ZrO2 + HfO2 : 35 - 45,5 %
Al2O3 : 43,7 - 65%
Autres oxydes: < 10 %,
SiO2 . < 0,8%
et respectant simultanément une condition granulométrique et une condition densimétrique.
a 2.943.055 – b (A1) – d [09 51484]. – e 1 0 m a r s
2009. – j C 04 B 35/482 (2006.01). – k POUDRE DE
ZIRCONE – p ( I n v e n t e u r s :
V I L L E R M AU X
FRANCELINE ; CHAMPION THIBAULT ; HIS CHRISTIAN). –
Demandeur : SAINT GOBAIN CENTRE DE
RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
anonyme, –
o
r
m Poudre constituée de:
(a) plus de 92% de particules de zircone, la poudre
comportant:
(a2) plus de 60% de particules de zircone présentant une
taille supérieure à 50 microns, au moins 90% en masse
desdites particules d’agrégats de zircone contenant
moins de 50% en masse de phase monoclinique;
(a3) plus de 15% de particules de zircone présentant une
taille inférieure à 50 µm;
(b) 1 à 2% de particules de silice présentant une taille
inférieure à 50 microns;
(c) 0,3% à 5% de particules constituées d’un, deux ou
trois oxydes choisis dans le groupe formé par CaO, MgO
et Y2O3, au moins 55% en masse desdites particules
additionnelles présentant une taille inférieure à 50 µm;
(d) moins de 1% de particules constituées « d’autres axydes »;
la poudre étant également telle qu’elle comporte:
- plus de 5% de particules d’agrégats de zircone présentant une taille supérieure à 1 mm, et
- de 8 à 20% de particules matricielles de zircone présentant une taille inférieure à 15 µm et comportant, pour
plus de 95% de leur masse, une phase monoclinique.
Application à un réacteur pour fabriquer du noir de carbone.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.056 – b (A1) – d [09 01219]. – e 1 6 m a r s
2009. – j C 07 D 451/02 (2006.01), C 07 D 333/38, 213/
81, A 61 K 31/407, A 61 P 25/00. – k DERIVES DE N˚2-AZA-BICYCLO˚2.1.1!HEX-1-YL)-ARYL-METHYL!HETEROBENZAMIDE, LEUR PREPARATION ET LEUR
APPLICATION EN THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs :
ESTENNE BOUHTOU GENEVIEVE ; MAFROUD ABEL
KADER). –
Demandeur : SANOFI AVENTIS Société
anonyme, –
Mandataire: SANOFI AVENTIS
p
o
r
m Les composés de l’invention répondent à la formule
C07D
77
d’halogène, les groupes (C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy,
halo-(C1-C6)alkyle, hydroxy, halo-(C1-C6)alcoxy, (C1C6)alkyle-thio, (C1-C6)alkyle-SO, (C1-C6)alkyle-SO2 ; Het
représente un groupe hétéroaryle; R2 représente un ou
plusieurs substituants choisis parmi l’atome d’hydrogène,
les atomes d’halogène, les groupes halo-(C1-C6)alkyle,
(C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle, (C3-C7)-cycloalkyl-(C1C3)alkyle, (C1-C6)alcoxy, benzyl, (C1-C6)alkyle-thio, (C1C6)alkyle-SO, (C1-C6)alkyle-SO2 ; à l’état de base ou de
sel d’addition à un acide.
Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse.
générale (1)
dans laquelle R représente un atome d’hydrogène ou un
groupe choisi parmi les groupes (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle ou allyle éventuellement substitué par un ou
plusieurs groupes choisis indépendamment l’un de
l’autre parmi les atomes d’halogène, les groupes (C3C7)-cycloalkyle, (C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, hydroxy;
R1 représente un groupe phényle ou naphtyle, éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis
indépendamment l’un de l’autre parmi les atomes
a 2.943.057 – b (A1) – d [09 51551]. – e 1 2 m a r s
2009. – j C 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 471/20, 339/
06, 317/12, 213/75, 211/26, 211/22, 211/16, 209/46,
A 61 K 31/44, 31/438, 31/437, A 61 P 37/00, 35/00, 31/
12, 25/28, 17/00, 13/12, 9/10. –
DERIVES DE 10AMINO-1,2,3,4-TETRAHYDROPYRIDO˚2,1-a!ISOINDOL-6(10bH)- ONES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS THERAPEUTIQUES –
(Inventeurs : ROUTIER SYLVAIN CESAR LEONCE ;
GUILLAUMET GERALD; BOULAHJAR RAJAA; MEIJER
LAURENT; CHIURATO MATTEO). –
Demandeurs :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE D’ORLEANS
Etablissement public, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
k
p
o
r
m La présente invention concerne des composés de formule générale (I) suivante:
dans laquelle:
- A représente un groupe S02 ou CX, X représentant 0 ou
S;
- R1, R2, R“, R4 représentent notamment H,
- R représente notamment un groupe alkyle ou un groupe
aryle,
ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables,
ledit composé de formule (I) étant sous forme de stéréoisomère pur ou sous forme de mélange d’énantiomères
et/ou de diastéréoisomères, y compris de mélanges
racémiques.
78
C07D
a 2.943.058 – b (A1) – d [09 51521]. – e 1 1 m a r s
2009. – j C 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 251/18, 231/
38, A 61 K 31/53, A 61 P 35/02, 35/00, 33/00, 25/28,
25/04, 13/12, 11/00. –
DERIVES DE PYRAZOLO˚1,5-A!-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PREPARATION ET
LE UR AP P L I CAT IO N EN T H E R A PE U T IQU E . –
(Inventeurs : MEIJER LAURENT ; GALONS HERVE ;
JOSEPH BENOIT; POPOWYCZ FLORENCE; OUMATA
NASSIMA). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement
public à caractère administratif, –
Mandataire : NONY
& ASSOCIES
k
p
o
BOPI 10/37
un à trois groupes hydroxy; X et Y représentent indépendamment un groupe phényle ou un groupe hétéroaryle,
lesdits groupes hétéroaryle et phényle pouvant être
substitués, ledit groupe hétéroaryle étant choisi parmi un
groupe thiényle, un groupe pyridyle, un groupe pyrimidinyle, un groupe thiazolyle, un groupe pyrrolyle et un
groupe furanyle, ainsi que ses sels pharmaceutiquement
acceptables.
La présente invention concerne également la composition le contenant ainsi que son utilisation en thérapeutique.
r
m La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante:
dans laquelle R1 représente un groupe (C1-C6)alkyle ou
un groupe (C3-C6)cycloalkyle; R2 représente un groupe
(C1-C6)alkyle, un groupe (C3-C6)cycloalkyle, un groupe
(C1-C6)alkényle, un groupe (C1-C6)fluoroalkyle, un
groupe (C1-C3)fluoroalcoxy ou un groupe (C1C6)alcoxy(C1-C6)alkyle, substitué (i) par un à trois groupes hydroxy, ou (ii) par un groupe NRaRb ou bien R2
représente un groupe pyrrolidinylméthyle substitué par
a 2.943.059 – b (A1) – d [09 01220]. – e 1 6 m a r s
2009. – j C 07 D 487/08 (2006.01), C 07 D 223/04, 207/
08, 333/38, 213/81, 209/42, 233/90, A 61 K 31/55, A 61 P
25/00. –
DERIVES
DE
N-˚6-AZA-BICYCLO˚3.2.1!OCT-5-YL)-ARYL-METHYL!- HETEROBENZAMIDE,LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION
EN THERAPEUTIQUE –
( I nve n t e u r s : E S T E N N E
BOUHTOU GENEVIEVE ; MEDAISKO FLORENCE). –
Demandeur : SANOFI AVENTIS Société anonyme, –
Mandataire: SANOFI AVENTIS
k
p
o
r
m Composé de formule générale (I):
dans laquelle:
- R représente un atome d’hydrogène ou un groupe
choisi parmi les groupes (C1-C6)alkyle ou (C3-C7)cycloalkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs
groupes choisis indépendamment l’un de l’autre parmi
l’atome d’halogène, les groupes (C3-C7)-cycloalkyle, (C1C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, hydroxy;
- R1 représente un groupe phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis indépendamment l’un de l’autre parmi les atomes d’halogène, les
groupes (C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, halo-(C1-C6)alkyle,
hydroxy, halo-(C1-C6)alcoxy, (C1-C6)alkyle-thio, (C1C6)alkyle-SO, (C1-C6)alkyle-SO2,
- R2 représente un ou plusieurs substituants choisis
parmi l’atome d’hydrogène, les atomes d’halogène, les
groupes
halo-(C1-C6)alkyle,
(C1-C6)alkyle,
(C3C7)cycloalkyle, (C3-C7)cycloalkyl-(C1-C3)alkyle, phényl,
benzyl, (C1-C6)alcoxy, (C1-C6)alkyle-thio, (C1-C6)alkyleSO, (C1-C6)alkyle-SO2 ;
- Het représente un groupe hétéroaryle;
à l’état de base ou de sel d’addition à un acide.
Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse.
BOPI 10/37
C07D
79
a 2.943.060 – b (A1) – d [09 01193]. – e 1 3 m a r s
2009. – j C 07 D 255/02 (2006.01), C 07 C 321/04,
C 07 K 7/06, A 61 K 31/395, 38/08, 31/145, A 61 P 39/
04, 25/28. –
AGENTS CHELATANTS D’IONS METALLIQUES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION
ET LEURS APPLICATIONS –
(Inventeurs : DELANGLE PASCALE ; GATEAU CHRISTELLE ; PUJOL
ANAIS). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET ORES
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à des composés
susceptibles d’être utilisés comme agents chélatants
d’ions métalliques ou comme agents dépolluants, répondant à la formule (I) générale suivante:
ainsi qu’à des composés précurseurs de formule (II) et
des composés marqués de formule (III).
La présente invention a également pour objet l’utilisation
des composés (I), (II) ou (III) en tant que médicament,
ainsi que leur utilisation pour le diagnostic, la prévention
et le traitement de maladies neurodégénératives telles
que les maladies de Wilson et d’Alzheimer.
a 2.943.061 – b (A1) – d [09 51577]. – e 1 3 m a r s
2009. – j C 07 F 9/46 (2006.01), C 07 C 253/00. –
k COMPOSES ORGANOPHOSPHORES, SYTEMES
CATALYTIQUES COMPRENANT CES COMPOSES ET
PROCEDE D’HYDROCYANATION OU D’HYDROFORMYLATION UTILISANT CES SYSTEMES CATALYTIQUES –
(Inventeurs : MASTROIANNI SERGIO ;
MIKHEL IGOR; PRINGLE PAUL). –
Demandeur :
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
p
o
r
m La présente invention concerne des composés organophosphorés appartenant à la famille des organophosphinites, les systèmes catalytiques comprenant un
élément métallique formant un complexe avec ces composés organophosphinites et les procédés d’hyrocyanation et d’hydroformylation mis en oeuvre en présence de
tels systèmes catalytiques.
80
C07K
a 2.943.062 – b (A1) – d [09 01168]. – e 1 3 m a r s
2009. – j C 07 K 14/78 (2006.01), C 07 K 7/06, A 61 K
38/08, 38/39, 8/64, A 61 P 17/00, A 61 L 27/54, C 12 N
5/02. –
NOUVEAU PEPTIDE PROMOTEUR DE L’ADHESION ET DE LA MIGRATION CELLULAIRE –
ROUSSELLE
PAT R I C I A ) . –
Demandeurs : SYMATESE Société par actions
simplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE CLAUDE
B E R N A R D LYO N I E t a b l i s s e m e n t p u b l i c , –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
k
p
o
r
m Peptide
synthétique comprenant la séquence
KKLRIKSKEK (SEQ ID 1) ou une séquence de taille
identique, dans laquelle les résidus K (en position 1) et R
(en position 4) sont conservés, la séquence étant apte à
se lier au récepteur syndecan-l.
a 2.943.063 – b (A3) – d [10 51650]. – e 0 8 m a r s
2010. – j C 08 K 3/08 (2006.01). – k ELEMENT DE
MASSE COULE A FROID – p (Inventeurs : CHUNG
RICHARD; WANG ZHI). – o D e m a n d e u r s : C H U N G
RICHARD; WANG ZHI, – r Mandataire: BREVALEX . –
f Priorité: US, 10 mars 2009, n˚ 12381231.
m Un élément de masse coulé à froid possède des particules métalliques solides supérieures à 75 % en volume
et un liant inférieur à 25 % en volume, avec une surface
extérieure. Le liant est exposé sur la surface extérieure et
enrobe les particules métalliques solides dans l’élément
de masse coulé à froid. Cette surface extérieure a une
dureté supérieure à 70 Shore A au duromètre, de préférence une dureté supérieure à environ 75 Shore A ou à
environ 100 Shore D. L’ élément de masse a un liant qui
est une résine époxy ou résine phénol-formaldéhyde
thermodurcissable. Les particules métalliques peuvent
être du fer broyé de préférence 85 % à 96 % en volume
avec un liant de 4 % à 12 % en volume. L’élément de
masse possède de préférence des particules métalliques
solides supérieures à 85 % en poids; et un liant inférieur
à 15 % en poids.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.064 – b (A1) – d [09 01157]. – e 1 2
2009. – j C 08 K 5/01 (2006.01), C 08 K 5/09,
mars
5/101,
C 08 L 83/04, C 09 J 183/04, C 09 D 7/06, 127/06. –
DILUANT HYDROCARBONE A BAS TAUX DE COV
P O U R M AT E R I AU X D E C O N S T R U C T I O N –
( I n ve n t e u r : W E S T E LY N C K A N TO I N E ) . –
Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
k
p
o
r
m L’invention
concerne un diluant hydrocarboné pour
dilution de polymère issu de mélanges hydrocarbonés de
point d’ébullition supérieur à 200˚C, de point d’écoulement inférieur à -15˚C selon la norme ASTM D97, et
comprenant plus de 50% d’isoparaffines obtenus à partir
d’hydrocarbures hydrodéparaffinés de température
d’ébullition compris entre 280 et 450˚C.
a 2.943.065 – b (A1) – d [09 51627]. – e 1 6 m a r s
2009. – j C 08 L 9/06 (2006.01), C 08 L 9/00, 25/10,
C 08 K 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. – k COMPOSITION
DE CAOUTCHOUC – p ( I n v e n t e u r s : L O P I TAU X
GARANCE; VASSEUR DIDIER). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m La présente invention concerne une composition de
caoutchouc comprenant:
- un copolymère styrène-butadiène (SBR);
- un polybutadiène (BR);
- un copolymère thermoplastique styrénique (TPS)
insaturé;
- une charge renforçante.
L’invention concerne également l’utilisation d’une telle
composition pour la fabrication d’une bande de roulement de pneumatique présentant des propriétés améliorées vis-à-vis de la résistance à l’usure, tout en
conservant un très bon niveau d’adhérence sur sol
mouillé.
C08K
81
82
C09D
a 2.943.066 – b (A1) – d [09 01175]. – e 1 3 m a r s
2009. – j C 09 D 5/16 (2006.01), C 09 D 7/12, 183/04,
191/06, B 05 D 1/36, 3/10. – k F O R M U L AT I O N
AQUEUSE D’UN SYSTEME DE REVETEMENT ANTISALISSURE DE SUPPORTS IMMERGES,SON PROCEDE
D E T R A I T E M E N T E T S O N U T I L I S AT I O N –
(Inventeurs: ROULLEAUX VERONIQUE; FRANGOULIS PATRICK). –
Demandeurs :
R O U L L E AU X
VERONIQUE ;
FRANGOULIS
PAT R I C K , –
Mandataire: MACQUET & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne une formulation d’un système de
revêtement antisalissure destinée à être appliquée à des
supports immergés. L’invention se caractérise en ce que
la formulation comprend au moins 50% en poids du poids
total d’un système solvant - co-solvant aqueux, au moins
10% en poids du poids total d’ un hydrofugeant à base de
résine silicone et au moins 15% en poids du poids total
d’un agent actif anti-adhérent. L’invention concerne également un procédé de traitement de supports destinés à
être immergés avec une telle formulation, ainsi que l’utilisation d’une telle formulation comme agent antisalissure
destiné à défavoriser l’accroche des organismes marins
tels que les algues, coquillages et autres crustacés sur
tout support immergé et notamment les carènes des
navires.
a 2.943.067 – b (A1) – d [09 03562]. – e 2 0 j u i l l e t
2009. – j C 09 D 5/16 (2006.01), C 09 D 7/12, 183/04,
191/00, 175/04, 125/08, 133/02, B 05 D 1/36, 3/10. –
FORMULATION AQUEUSE D’UN SYSTEME DE REVETEMENT ANTISALISSURE DE SUPPORTS IMMERGES, SON PROCEDE DE TRAITEMENT ET SON
UTILISATION –
(Inventeurs :
R O U L L E AU X
VERONIQUE ; FRANGOULIS PATRICK ; VIEZ FRANCIS). –
Demandeurs : ROULLEAUX VERONIQUE ;
FRANGOULIS PATRICK, –
Mandataire : MACQUET
& ASSOCIES . –
Priorité : FR, 13 mars 2009,
n˚ 0901175.
k
p
o
r
f
m L’invention concerne une formulation d’un système de
revêtement antisalissure destinée à être appliquée à des
supports immergés. L’invention se caractérise en ce que
la formulation comprend au moins 30% en poids du poids
total d’eau, au moins 10% en poids du poids total d’ un
hydrofugeant à base de résine silicone et au moins 15%
en poids du poids total d’un agent actif anti-adhérent.
L’invention concerne également un procédé de traitement
de supports destinés à être immergés avec une telle formulation, ainsi que l’utilisation d’une telle formulation
comme agent antisalissure destiné à défavoriser l’accroche des organismes marins tels que les algues, coquillages et autres crustacés sur tout support immergé et
notamment les carènes des navires.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.068 – b (A1) – d [09 51616]. – e 1 3 m a r s
2009. – j C 09 D 11/10 (2006.01), B 41 J 2/02. –
k COMPOSITION D’ENCRE POUR L’IMPRESSION
PAR JET CONTINU DEVIE NOTAMMENT SUR VERRE
HUMIDE –
(Inventeur : DE SAINT ROMAIN PIERRE). –
Demandeur :
MARKEM
IMAJE, –
p
o
r
m Composition d’encre pour l’impression par jet continu
dévié, liquide à la température ambiante, comprenant un
solvant contenant moins de 0,5% en poids d’eau et
moins de 0,5% en poids d’alcools par rapport au poids
total de la composition d’encre; un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s) insoluble(s) dans l’eau, et dans
les mélanges d’eau et d’au moins un alcool; un liant,
comprenant au moins 50% en poids par rapport au poids
total du liant d’au moins une résine liante susceptible
d’être obtenue par réaction entre au moins un alcoxysilane et au moins une résine hydroxyaromatique.
Procédé de préparation de cette composition d’ encre .
Procédé de marquage de substrats, supports ou objets
par projection sur ces substrats, supports ou objets de
cette composition d’encre.
Substrat, support ou objet tel qu’une bouteille en verre
pourvu d’un marquage obtenu par séchage et/ou absorption de la composition d’encre.
a 2.943.069 – b (A1) – d [09 51583]. – e 1 3 m a r s
2009. – j C 10 G 7/06 (2006.01). – k PROCEDE DE
VALORISATION DE BRUTS LOURDS ET DE RESIDUS
PETROLIERS –
( I nve n t e u r s : L E ROY H E L E N E ;
CHOMBART DIDIER). –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de conversion d’une charge pétrolière dont la courbe d’ébullition
est telle que moins de 20 % en poids de la charge est
distillée à la température de 343˚C dans les conditions
ambiantes, et plus de 40 % en poids de la charge est distillée à une température supérieure à 500˚C, caractérisé
en ce que ladite charge est mélangée à une coupe 500˚C
- 600˚C avant son traitement de conversion.
C09D
83
84
C10G
a 2.943.070 – b (A1) – d [09 01155]. – e 1 2 m a r s
2009. – j C 10 G 49/00 (2006.01), C 09 K 8/02, A 01 N
25/02, C 10 M 101/00, C 08 K 5/01, C 09 D 11/02, C 10 L
1/04. –
FLUIDE HYDROCARBONE HYDRODEPARAFFINE UTILISE DANS LA FABRICATION DE FLUIDES INDUSTRIELS, AGRICOLES OU A USAGE
DOMESTIQUE –
( I n v e n t e u r s : W E S T E LY N C K
ANTOINE; AUBRY CHRISTINE ; WIESSLER ACHIM). –
k
p
o
r
m L’invention concerne un fluide hydrocarboné utilisable
dans la composition de produits industriels, agricoles ou
à usage domestique de point d’écoulement inférieur à 15˚C selon la norme ASTM D97, issus de mélange
d’hydrocarbures de température d’ébullition supérieure à
200˚C, comprenant des coupes gazoles hydrodéparaffinés distillées de points d’ébullition initial et final compris
entre 200 et 450 ˚C contenant plus de 50% en poids
d’isoparaffines.
a 2.943.071 – b (A1) – d [09 01081]. – e 1 0 m a r s
2009. – j C 11 C 3/02 (2006.01), C 10 G 3/00, 45/08,
45/62. – k PROCEDE D’HYDRODESOXYGENATION
DE CHARGES ISSUES DE SOURCES RENOUVELABLES AVEC CONVERSION LIMITEE EN DECARBOXYLATION METTANT EN OEUVRE UN CATALYSEUR A
BA S E D E N I C K E L E T D E M O LY B D E N E –
( I nve n t e u r s : DAU D I N A N TO I N E ; B O U R N AY
LAURENT; CHAPUS THIERRY). –
Demandeur : IFP
Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: IFP
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’hydrodésoxygénation de charges issues de sources renouvelables avec
conversion par décarboxylation/décarbonylation limitée à
au plus 10%, mettant en oeuvre un catalyseur massique
ou supporté comprenant une phase active constituée
d’au moins un élément du groupe VIB et d’au moins un
élément du groupe VIII, lesdits éléments étant sous
forme sulfure et le rapport atomique du métal (ou
métaux) du groupe VIII sur métal (ou métaux) du groupe
VIB, étant strictement supérieur à 0 et inférieur à 0,095,
ledit procédé étant mis en oeuvre à une température
comprise entre 120 et 450˚C, à une pression comprise
entre 1 MPa et 10 MPa, à une vitesse spatiale horaire
comprise entre 0,1 h-1 et 10 h-1 et en présence d’une
quantité totale d’hydrogène mélangée à la charge telle
que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 50 et
3000 Nm3 d’hydrogène/m3 de charge.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.072 – b (A1) – d [09 51558]. – e 1 2 m a r s
2009. – j C 23 C 14/35 (2006.01). – k DECORATION
PAR PULVERISATION PLASMA MAGNETRON SUR
DES CONTENANTS EN VERRE POUR LES SECTEURS
DE LA COSMETIQUE. –
( I n v e n t e u r s : B R AU LT
PASCAL ; DOLIQUE VINCENT ; BOURIN DOMINIQUE). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif; UNIVERSITE D’ORLEANS
Etablissement public ; DB TECHNIQUE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de dépôt d’une ou
plusieurs couches minces d’un ou plusieurs métaux sur
un substrat en verre ou en plastique, comprenant une ou
plusieurs étapes de pulvérisation plasma magnétron à
partir d’une ou plusieurs cibles métalliques et les substrats ainsi obtenus.
a 2.943.073 – b (A1) – d [09 51647]. – e 1 6 m a r s
2009. – j D 06 N 7/06 (2006.01), D 06 M 15/273, 15/
263, C 08 F 291/14, 20/32, 20/12, B 64 G
1/64. –
k UTILISATION DE RESINES DURCISSABLES CONT E N A N T U N P R E P O LY M E R E A BA S E D E
(METH)ACRYLATE DE GLYCIDYLE POUR LA FABRICATION DE MATERIAUX COMPOSITES A USAGE SPATIAL –
(Inventeurs : DEFOORT BRIGITTE ; COQUERET XAVIER; MILLE MARION). –
Demandeurs : ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée; UNIVERSITE
DE REIMS ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire :
BREVALEX
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à l’utilisation de
résines durcissables contenant un prépolymère à base
de (méth)acrylate de glycidyle pour la fabrication de
matériaux composites à usage spatial et, plus particulièrement, de structures destinées à se déployer dans
l’espace et à se rigidifier après déploiement.
C23C
85
86
D21H
BOPI 10/37
a 2.943.074 – b (A1) – d [09 51612]. – e 1 3 m a r s
2009. – j D 21 H 21/46 (2006.01), B 41 M 5/26. –
k SUBSTRAT MARQUABLE AU LASER ET PROCEDE
DE FABRICATION ASSOCIE – p ( I n v e n t e u r : R A N CIEN SANDRINE). – o Demandeur : ARJOWIGGINS
SECURITY Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un substrat marquable au laser, comportant au moins un matériau apte à former une marque colorée sous irradiation laser, et au
moins un agent d’infalsification produisant une coloration
visible lors d’une tentative d’effacement chimique de la
marque.
a 2.943.075 – b (A1) – d [09 51512]. – e 1 1 m a r s
2009. – j D 21 H 23/48 (2006.01), D 21 H 19/76, 19/
82, 27/14, D 21 J 1/08. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE FEUILLE PAPETIERE DECORATIVE –
(Inventeurs : VINCENT REMI ; BAUMLIN JEAN MARIE). –
Demandeur : ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication par voie humide d’une feuille papetière décorative
mettant en oeuvre un procédé de couchage à rideau
multicouche d’un support en bande ayant une porosité
Gurley comprise entre 5 et 40 secondes avec au moins
deux couches de composition de couchage liquide, dans
lequel: - le support en bande (6) en mouvement est
acheminé à travers une zone de couchage,
- un rideau fluide (5), orienté transversalement par rapport au support (6) en mouvement, est formé dans la
zone de couchage par une tête de couchage (1) à au
moins deux fentes d’écoulement (2c, 3c), le rideau (5)
comportant au moins deux couches supérieure (2) et
inférieure (3) de composition de couchage liquide,
ou
- deux rideaux fluides orientés transversalement par rapport au support (6) en mouvement, sont formés dans la
zone de couchage par deux têtes de couchage distinctes, l’un des deux rideaux comportant au moins une couche supérieure (2) et l’autre une couche inférieure (3) de
composition de couchage liquide,
et dans lequel,
- le ou les rideaux tombe(nt) en chute libre sur le support
en bande (6) traversant la zone de couchage, le ou les
rideaux étant tel(s) que la couche inférieure (3), située
entre le support (6) et la couche supérieure (2), présente
une viscosité inférieure à celle de la couche supérieure
(2), les couches (2, 3) formant un revêtement multicouche à la surface du support (6) dès qu’elles entrent en
contact avec celui-ci,
- l’ensemble obtenu est séché.
BOPI 10/37
a 2.943.076 – b (A1) – d [09 51532]. – e 1 1 m a r s
2009. – j E 01 B 26/00 (2006.01), E 01 B 3/00, 3/42. –
k SEMELLE D’APPUI POUR TRAVERSE DE CHEMIN
DE FER COMPRENANT UNE RESINE PVC. –
(Inventeurs : KHARIJ SALOUA ; ARGEMI FEBRER
PERE ; GILLOT THOMAS ; SAADALLAH FARES). –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE
p
o
r
m La
présente invention a pour objet une semelle
d’appui pour traverses de chemin de fer comprenant un
mélange spécifique de résine PVC, de plastifiant et d’un
polyuréthane thermoplastique.
Une telle semelle d’appui dispose d’une bonne propriété
de conservation de rigidité statique suite à des contraintes de compression. Ce compound est constitué de préférence d’un mélange de polymères thermoplastiques et
d’élastomères thermoplastiques.
a 2.943.077 – b (A1) – d [09 01181]. – e 1 3 m a r s
2009. – j E 01 C 9/08 (2006.01), A 62 C 33/06, F 16 L
1/06, H 02 G 3/30. – k PLAQUE DE PASSAGE. –
p ( I n ve n t e u r : B E RT R A N D D O M I N I Q U E ) . –
o Demandeur : BOLO Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET FABER
m Cette plaque de passage de câbles ou tuyaux a une
forme en croissant en ayant des charnons (9) permettant
de mettre deux plaques de ce genre sous la forme d’une
valise en mettant leurs parties planes (5) et (6) inférieures les unes contre les autres.
E01B
87
88
E01C
a 2.943.078 – b (A1) – d [09 01167]. – e 1 3 m a r s
2009. – j E 01 C 11/00 (2006.01), F 03 G 7/00, E 01 D
19/06, E 01 F 11/00. – k JOINT DE DILATATION RECUPERATEUR D’ENERGIE UTILISABLE SUR TOUTES
VOIES ROULANTES –
(Inventeur : CORRODI MICHEL). –
Demandeur : CORRODI MICHEL, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Système pour récupérer l’énergie cinétique créée lors
du passage de véhicules de tous types roulant sur toutes
voies roulantes ou se trouve implanté ledit système. Ce
dernier est constitué par un axe rotatif articulé à un appareil générateur de courant électrique (type dynamo ou
alternateur); cet axe est placé longitudinalement dans un
joint de dilatation du type de ceux utilisés sur les routes
ou autoroutes .
a 2.943.079 – b (A1) – d [09 51595]. – e 1 3 m a r s
2009. – j E 02 B 17/02 (2006.01), F 03 B 17/00. –
k SYSTEME ET PROCEDE D’IMMERSION D’UNE TURBOMACHINE HYDRAULIQUE – p ( I n v e n t e u r s :
ACHARD JEAN LUC ; JAQUIER THOMAS ; ZANETTE
JERONIMO). –
Demandeur : ELECTRICITE DE
FRANCE Société anonyme, –
BEAUMONT
o
r
m L’invention concerne un système d’immersion d’une
turbomachine hydraulique (40) comprenant un ensemble
comprenant une turbomachine à flux transverse de forme
allongée (41); un chariot (43) adapté à recevoir ledit
ensemble en position couchée; un navire (44) muni d’un
treuil (45) adapté à porter le chariot sur son pont, le côté
inférieur de la turbomachine étant tourné vers la poupe
du navire, le côté supérieur étant lié par une ligne de
traction (46) au treuil; et des vérins pour dresser le chariot et ledit ensemble à l’aplomb de la poupe.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.080 – b (A1) – d [09 51618]. – e 1 3 m a r s
2009. – j E 02 D 29/02 (2006.01), E 04 B 2/86, B 65 D
19/10, 19/36, 19/40. – k ELEMENTS DU TYPE GABIONS POUR LA REALISATION DE CONSTRUCTIONS
TELS QUE DES MURS, DES MERLONS OU SIMILAIRES –
( I n v e n t e u r : C H A M O U X T H I E R RY ) . –
Demandeur: INOXYS S.A., –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La présente invention concerne un gabion composé
de panneaux (1) en treillis métalliques aptes à être
assemblés pour former un caisson en vue de recevoir
une masse de matériaux de remblai tels que des galets,
des fragments de pierre naturelle, de morceaux de bois
ou similaires et/ou d’un mélange de ces matériaux; le dit
gabion est remarquable en ce qu’il comporte au moins
une poche souple (7) étanche munie de moyens de préhension (10) et apte à être introduite entre les panneaux
(1) assemblés.
a 2.943.081 – b (A1) – d [09 01203]. – e 1 6 m a r s
2009. – j E 02 D 35/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE REDRESSEMENT DES FONDATIONS D’UN MUR
AU MOYEN DE VERINS HYDRAULIQUES EXISTANTS
DANS LE COMMERCE MONDIAL –
(Inventeur : INCARNATO GIUSEPPE). –
Demandeur : INCARNATO
GIUSEPPE, –
Mandataire: INCARNATO GIUSEPPE
p
o
r
m Dispositif permettant de remonter une fondation (1) à
son niveau d’assise initiale et de stabiliser une construction maçonnée tout en refermant les fissures des murs
en superstructure (2).
L’invention concerne un dispositif de relevage par la mise
en place d’un vérin hydraulique (7) existant dans le commerce mondial et intercalé entre deux platines en fer (6).
L’affouillement par creusement d’un puits (3) sous la fondation (1) est nécessaire jusqu’au bon sol recherché (4).
La stabilité de l’ensemble est concrétisé par un massif en
béton armé (5) coulé sur place, de l’enrobage du vérin
(7) et des platines (6) par un comblement du vide par
coulage d’un béton vibré (8) après la mise à niveau de la
fondation (1) par l’action du vérin hydraulique (7).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
au redressement des fondations à leur niveau d’assise
initiale et à la stabilité d’une construction maçonnée existante.
E02D
89
90
E04B
a 2.943.082 – b (A1) – d [09 51545]. – e 1 2 m a r s
2009. – j E 04 B 1/76 (2006.01), E 04 B 2/00, 5/00. –
k BLOC DE COFFRAGE D’UN CHAINAGE PERIPHERIQUE DE BATIMENT – p (Inventeurs: SICARD DENIS
ROBERT; COSNIER BERNARD). – o D e m a n d e u r :
TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par
Mandataire: CABINET BLOCH &
BONNETAT
r
m L’invention
concerne un bloc de coffrage (1) d’un
chaînage (2) d’une paroi verticale (3) d’un bâtiment formée de rangées de blocs de construction (7) réalisés
dans un matériau présentant une certaine conductivité
thermique.
Le bâtiment comporte au moins un plancher horizontal
(4) à la périphérie duquel s’étend le chaînage (2). En
outre, le bloc (1) comporte au moins une paroi verticale
(8) formant planelle, destinée à s’étendre le long de la
périphérie du chaînage (2). Le bloc de coffrage (1) est
remarquable en ce qu’il comporte au moins une paroi
horizontale (9, 10) d’isolation thermique du chaînage (2),
destinée à s’étendre en appui entre le chaînage (2) et
une rangée de blocs adjacente et formée dans un matériau de conductivité thermique inférieure à celle des
blocs (7) de ladite rangée adjacente.
Grâce à l’invention, l’isolation thermique au niveau de la
jonction entre le plancher (4), le chaînage (2) et la paroi
(3) est améliorée.
a 2.943.083 – b (A1) – d [09 51542]. – e 1 2 m a r s
2009. – j E 04 B 2/96 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’ASSEMBLAGE DE TRAVERSES HORIZONTALES ET
DE MONTANTS VERTICAUX D’UNE FACADE DE TYPE
MUR RIDEAU –
(Inventeurs :
L A S FA R G U E S
FRANCIS ; ROOK TIM ; HOLLINSHEAD GUY ; MOSELEY ANDREW). –
Demandeur : NORSK HYDRO
ASA, –
Mandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU
p
o
r
m Système
d’assemblage d’une façade de type mur
rideau comportant une pluralité de montants verticaux et
de traverses horizontales associés du type structure dormante fixée par une liaison complète sur une ossature de
construction, les montants verticaux et traverses horizontales assurant le maintien d’une pluralité de panneaux
juxtaposés constitutifs de la façade de type mur rideau,
le système d’assemblage comprenant:
- au moins une traverse (1) horizontale fixe qui est
constituée:
- d’un premier profilé (2, 20) dormant comportant une
feuillure (4) tournée vers le haut pour loger le panneau
adjacent supérieur (5, 50),
- d’un deuxième profilé (3) dormant associé comportant
une feuillure (6) tournée vers le bas pour loger le panneau adjacent inférieur (7, 70, 80),
- des moyens (8) de liaison démontable des premier (2)
et deuxième (3) profilés dormant dos-à-dos via un segment de prise de chacun desdits profilés.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.084 – b (A1) – d [09 01093]. – e 1 0 m a r s
2009. – j E 04 H 4/06 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
VERROUILLAGE AUTOMATIQUE POUR CROCHET DE
BLOCAGE DE RIDEAU FLOTTANT DE PISCINE –
LEMARDELEY
C L AU D E ) . –
Demandeur :
LEMARDELEY
C L AU D E , –
Mandataire: LEMARDELEY CLAUDE
p
o
r
m Dispositif
automatique permettant de manoeuvrer,
depuis la plage de la piscine et sans intervention
manuelle, la position ouverte ou fermé d’un crochet de
verrouillage (1) d’un rideau de protection (3) du bassin à
partir d’un câble ou d’une tige de liaison (4) le reliant à un
système de commande pneumatique ou hydraulique.
Le système de commande se compose d’un vérin pneumatique (6) muni de 2 électrovannes N/F (8) et N/O (9)
alimenté par une réserve d’air comprimé type bouteille
pourvue d’une alarme indiquant son niveau de remplissage. Le piston du vérin, lors de l’ouverture de l’électrovanne (8) et de la fermeture de l’électrovanne (9), se
déplace, lève, par traction sur la tige (4), le crochet et
ferme un contact (13) autorisant l’ouverture du rideau de
la piscine qui s’arrêtera par son fin de course.
a 2.943.085 – b (A1) – d [09 51655]. – e 1 6 m a r s
2009. – j E 04 H 4/16 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FITRATION POUR PISCINE OU BASSIN – n Division
demandée le 16/03/09 bénéficiant de la date de dépôt du
18/12/07 de la demande initiale n˚ 07 59946. –
RU Z I C
C H R I S TO P H E R ) . –
Demandeur : INNVENDO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BLEGER-RHEIN . –
Priorité: FR, 09 novembre 2007, n˚ 0758934.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un dispositif de filtration (16)
pour piscine ou bassin (1).
Il se caractérise en ce qu’il comporte, intégré dans un
caisson (15) disposé dans ledit bassin (1), à sa partie
inférieure au fond (24) dudit caisson (15), un faisceau de
tubes de drainage (17) surmonté d’un premier géotextile
(18) d’un pouvoir filtrant compris entre 2 et 10 microns.
Il comporte une plate-forme filtrante (23) comportant, en
superposition, au-dessus dudit faisceau et dudit premier
géotextile, un ensemble de caissons en nid d’abeille (19)
selon une orientation verticale de leurs génératrices
aptes à contenir du sable, et un second géotextile (20)
d’un pouvoir filtrant compris entre 30 et 50 microns, puis
une surface ajourée (21) de circulation des usagers,
constituée par des caillebotis.
E04H
91
92
E04H
a 2.943.086 – b (A1) – d [09 51507]. – e 1 1 m a r s
2009. – j E 04 H 17/16 (2006.01). – k SECTION DE
PAROI – p ( I n v e n t e u r : K A S KO S Z R E G I S ) . –
o Demandeur: AGORESPACE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: BREMA-LOYER
m La section de paroi comprend des éléments horizontaux (2) reliés les uns aux autres par des éléments verticaux comprenant au moins deux poteaux (4, 5) disposés
aux extrémités des éléments horizontaux (2). Les
poteaux comportent des moyens de fixation (6) des éléments horizontaux (2) aux poteaux, et des moyens de
liaison (7) afin de permettre de relier une section de paroi
(1) à une section de paroi juxtaposée (1). Les poteaux (4,
5) présentent une forme en équerre dont une première
aile (8) s’étend parallèlement aux éléments horizontaux
(2) et porte les moyens de fixation (6), et dont une
deuxième aile (9) porte les moyens de liaison (7) tout en
s’étendant de manière à constituer une protection
cachant les extrémités des éléments horizontaux (2).
a 2.943.087 – b (A1) – d [09 01134]. – e 1 2 m a r s
2009. – j E 05 B 15/12 (2006.01), E 05 B 37/20, E 01 F
13/00. – k S E R R U R E A R O U E S D E N T E E S –
p (Inventeur: ANTONIAZZI ALAIN). – o D e m a n d e u r :
ANTONIAZZI ALAIN, – r Mandataire: CABINET DAVID
TOURNEL
m L’invention a pour objet une serrure comprenant un
pêne, un moyen de manoeuvre dudit pêne et un moyen
de verrouillage du pêne, cette serrure étant caractérisée
en ce que: le moyen 5 de verrouillage comprend au
moins un coulisseau 5A dont la tête 5B est engagée
dans une empreinte 6 en coin du pêne, ledit coulisseau
étant sollicité vers l’empreinte par ressort 7 et verrouillé
en translation par une butée 8 escamotable et, l’axe D de
déplacement du coulisseau 5A forme avec l’axe X de
déplacement du pêne un angle aigu en sorte que le
déplacement du pêne, par le moyen 4 de manoeuvre
dans le sens d’ouverture de la serrure induit le déplacement du coulisseau et son retrait de l’empreinte.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.088 – b (A1) – d [09 51642]. – e 1 6 m a r s
2009. – j E 05 B 17/00 (2006.01), E 05 C 17/54, B 62 D
65/06. – k DISPOSITIF DE FERMETURE PROVISOIRE
D’UN ELEMENT OUVRANT SUR UN ELEMENT FIXE –
(Inventeurs : OLLIE JEAN FRANCOIS ; GERBEAUX
ANTOINE). –
Mandataire :
p
o
r
m L’invention
porte sur un dispositif (1) de fermeture
provisoire d’un élément ouvrant (5) sur un élément fixe
(6), ledit dispositif (1) permettant d’assurer le maintien
temporaire dudit élément ouvrant (5) en position fermée
par rapport audit élément fixe (6).
Ce dispositif (1) comprend un moyen de fixation (2) sur
l’un des deux éléments ouvrant (5) et fixe (6), ledit moyen
de fixation (2) étant conçu de manière à être immobilisé
dans une position de verrouillage sur ledit élément
ouvrant (5) ou fixe (6) par une rotation à l’intérieur d’un
logement (51) ménagé dans ledit élément ouvrant (5) ou
fixe (6), et comprend également un moyen de retenue (3,
4) solidaire dudit moyen de fixation (2) et conçu pour coopérer avec l’autre des deux éléments ouvrant (5) et fixe
(6) une fois que ledit moyen de fixation (2) est dans ladite
position de verrouillage.
La présente invention trouve une application dans le
domaine automobile.
a 2.943.089 – b (A1) – d [09 01087]. – e 1 0 m a r s
2009. – j E 05 F 15/12 (2006.01), F 16 H 55/26. –
k MODULE DE COMMANDE D’UN OUVRANT DE SERRE – p ( I n v e n t e u r : D I A B A S C H R I S T I A N ) . –
o Demandeur : SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BOETTCHER
m Module de commande pour la manoeuvre du châssis
ouvrant (1) d’obturation contrôlée d’une ouverture délimitée par un châssis dormant, comprenant un pignon
d’entraînement (2) d’une crémaillère (3) de manoeuvre
du châssis ouvrant (1) calé sur l’arbre de sortie d’un
motoréducteur (2A), lequel motoréducteur (2A) comporte
un contrôleur (4) de son alimentation électrique relié à un
inclinomètre (6,7,8) solidaire de l’ouvrant (1), caractérisé
en ce que le contrôleur est également relié à un capteur
(9,10) de fin de course dont un état correspond à l’application du châssis mobile (1) sur le châssis dormant et
dont un autre état correspond à toute les autres positions
relatives des deux châssis.
E05B
93
94
E06B
a 2.943.090 – b (A1) – d [09 01179]. – e 1 3 m a r s
2009. – j E 06 B 3/72 (2006.01), E 04 G 23/02. –
k P RO C E D E D ’ A S S E M B L AG E P E R M E T TA N T
D’ADAPTER UNE PORTE SUR DES HUISSERIES EXISTANTES. –
( I nve n t e u r : RO L L OT G E R A R D ) . –
Demandeur: ROLLOT GERARD, –
Mandataire :
ROLLOT GERARD
p
o
r
m Cadre de porte adaptable sur des huisseries existantes,
caractérisé en ce qu’il est constitué de 6 pièces . une traverse haute et une traverse basse en forme de H(5); un
montant serrure (2); un montant paumelles rainuré (1);
deux pièces d’assemblages avec queue d’aronde recoupables en leur milieu (4). La particularité des usinages
avec rainure droite et rainure queue d’aronde associée
permet l’assemblage et l’intégration d’un panneau central
(3) dans le cadre.
a 2.943.091 – b (A1) – d [09 54375]. – e 2 6 j u i n
2009. – j F 01 D 5/18 (2006.01). – k AUBE DE TURBINE AVEC UN TROU DE DEPOUSSIERAGE EN BASE
DE PALE –
(Inventeurs : ANTUNES SERGE, LOUIS ;
BOURY JACQUES, AUGUSTE, AMEDEE; ROSSET PATRICE, JEAN-MARC). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BLOCH &
BONNETAT . –
Priorité : FR, 13 mars 2009,
n˚ 0951615.
p
o
r
f
m Aube de turbine refroidie pour turbomachine comprenant une pale (2) montée sur une plate-forme (6) portée
par un pied (5), ladite pale étant creusée d’une ou plusieurs cavités pour la circulation d’air de refroidissement,
la cavité (11) s’étendant le long du bord de fuite (4) étant
alimentée en air de refroidissement par un conduit d’alimentation (10) reliant une entrée d’air (12) située en partie basse du pied (5) à la cavité (11) de bord de fuite en
faisant un coude (13) au sein dudit pied, caractérisée en
ce que le conduit (10) comporte, sur un axe sensiblement
radial par rapport à l’entrée d’air (12), une niche (14)
située sous la plate-forme (6) ayant une forme en cloche,
ladite niche débouchant à son sommet par un trou de
dépoussiérage (19) traversant ladite plate-forme et étant
délimitée à l’intérieur du pied (5) par des parois s’étendant sensiblement radialement à partir de la plate-forme
(6) pour la refermer latéralement.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.092 – b (A1) – d [09 51615]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 01 D 5/18 (2006.01), F 01 D 9/02. –
k AUBE DE TURBINE AVEC UN TROU DE DEPOUSSIERAGE EN BASE DE PALE – p (Inventeurs : ANTUNES SERGE LOUIS ; BOURY JACQUES AUGUSTE
AMEDEE). –
Demandeur :
SNECMA, –
Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT
o
r
m Aube de turbine refroidie pour turbomachine comprenant une pale (2) montée sur une plate-forme (6) portée
par un pied (5), ladite pale étant creusée d’une ou plusieurs cavités pour la circulation d’air de refroidissement,
la cavité (11) s’étendant le long du bord de fuite (4) étant
alimentée en air de refroidissement par un conduit d’alimentation (10) reliant une entrée d’air (12) située en partie basse du pied (5) à la cavité (11) de bord de fuite en
faisant un coude (13) au sein dudit pied, caractérisée en
ce que le conduit (10) comporte, sur un axe sensiblement
radial par rapport à l’entrée d’air (12), une niche (14)
située sous la plate-forme (6) ayant une forme en cloche,
ladite niche débouchant à son sommet par une perforation (9) traversant ladite plate-forme et étant délimitée à
l’intérieur du pied (5) par des parois s’étendant sensiblement radialement à partir de la plate-forme (6) pour la
refermer latéralement.
a 2.943.093 – b (A1) – d [09 51622]. – e 1 6 m a r s
2009. – j F 01 D 11/24 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
REGLAGE DE LA POSITION RADIALE ET/OU AXIALE
D’UNE VIROLE DE STATOR DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs: BEHAGHEL LAURENT; BIL ERIC; BRUNET ANTOINE; FONTANEL EDDY; PEGOUET BENJAMIN). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un stator de compresseur ou de turbine de turbomachine comprenant:
- un carter (1) externe,
- une virole (3) interne ayant une face interne destinée à
délimiter une veine d’écoulement d’un flux gazeux,
- au moins un bras de liaison (8) reliant le carter (1) à la
virole (3), et
- des moyens de chauffage (9, 9’, 9“).
Le bras de liaison (8) est muni des moyens de chauffage
(9, 9’, 9“) et sont aptes à être commandés de manière à
régler la position radiale et/ou axiale de la virole (3).
L’invention concerne également un compresseur, axial ou
radial, ou une turbine basse pression équipé d’un tel stator.
F01D
95
96
F01D
a 2.943.094 – b (A1) – d [09 51557]. – e 1 2 m a r s
2009. – j F 01 D 25/12 (2006.01), F 02 C 7/00. –
k ELEMENT DE ROTOR AVEC UN PASSAGE DE FLUIDE ET UN ELEMENT D’OBTURATION DU PASSAGE,
TURBOMACHINE COMPORTANT L’ELEMENT DE ROTOR. –
(Inventeur : ROUSSELIN STEPHANE). –
Demandeur: SNECMA, –
BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m Un élément de rotor (3) comportant une portion de
surface annulaire autour de l’axe de rotation du rotor, un
passage de fluide (31) étant ménagé à travers ladite portion de surface, caractérisé par le fait qu’il comporte un
moyen d’obturation dudit passage (31), ledit moyen comprenant un élément (4) d’obturation déformable en fonction de la vitesse de rotation du rotor et étant agencé
pour réguler le débit de fluide en fonction de la vitesse de
rotation du rotor.
a 2.943.095 – b (A1) – d [09 51489]. – e 1 0 m a r s
2009. – j F 01 N 3/025 (2006.01), F 01 N 9/00. –
k PROCEDE DE REGENERATION D’UN FILTRE A
PARTICULES – p (Inventeur : LAFENETRE PIERRE). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : P S A
PEUGEOT CITROEN
m L’invention concerne un procédé de régénération d’un
filtre à particules pour moteur à combustion interne, comprenant les étapes de:
-mesure (102) d’un paramètre représentatif de la composition des suies accumulées dans le filtre à particules;
-définir (103,104) au moins un paramètre d’injection de
carburant dans une ligne d’échappement en amont du filtre à particules en fonction du paramètre mesuré;
-régénérer (105) le filtre à particules en injectant du carburant dans la ligne d’échappement avec le paramètre
d’injection défini.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.096 – b (A1) – d [09 51564]. – e 1 2 m a r s
2009. – j F 01 P 7/06 (2006.01), F 04 D 29/36. –
k HELICE, GROUPE MOTO-VENTILATEUR ET VEHICULE EQUIPES DE CETTE HELICE. – p (Inventeurs :
AU G E F R E D E R I C ; P E T I T B E N J A M I N ) . –
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
o
r
m L’invention
concerne une hélice (6) comportant
comportant:au moins un premier élément tel qu’une pale
(14) lié à un second élément tel qu’un moyeu central
(10), les premier et second élément étant liés par une
charnière pour retenir le premier élément dans une première position, ladite charnière étant formée par un
matériau (30) d’assemblage qui présente une viscosité
qui varie en fonction du temps lorsqu’il est soumis à un
effort constant de manière à permettre un déplacement
du premier élément par rapport au second élément de la
première position vers une seconde position en réponse
à un effort exercé sur ledit premier élément.
a 2.943.097 – b (A1) – d [09 51586]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 02 B 55/14 (2006.01), F 04 C 9/00. –
k CHAMBRE ARTICULEE POUR MOTEUR A EXPLOSION, POMPE OU COMPRESSEUR OU SIMILAIRE –
(Inventeur: REGEASSE CLAUDE). –
Demandeur :
REGEASSE CLAUDE, –
BLEGER-RHEIN
p
o
r
m L’invention concerne une chambre articulée (1) pour
moteur à explosion, comportant une bielle (2) articulée
avec un vilebrequin (3) et articulée à un embiellage (4)
articulé selon des axes intermédiaires (5) parallèles entre
eux et perpendiculaires à deux cloisons parallèles (6)
entre lesquelles est mobile ledit embiellage (4).
Elle se caractérise en ce que ledit embiellage (4) est articulé, au niveau de deux axes d’extrémité (7) et (8) parallèles auxdits axes intermédiaires (5) et fixés sur une
culasse (9) joignant de façon étanche lesdites cloisons
(6) laquelle comporte, entre lesdits axes d’extrémité (7)
et (8), un orifice d’entrée (11) de fluide et un orifice de
sortie (12) de fluide.
L’invention concerne encore un moteur à explosion (60) à
quatre temps effectués pendant un seul tour d’un vilebrequin (3) lié à une telle chambre articulée (1), caractérisé
en ce que ladite culasse (9) comporte des moyens d’allumage (30).
F01P
97
98
F02C
a 2.943.098 – b (A1) – d [09 01192]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 02 C 7/20 (2006.01), F 16 B 7/18, F 16 D
1/108, F 02 C 7/06. – k DISPOSITIF DE FIXATION DE
DEUX PIECES ANNULAIRES COAXIALES DANS UNE
TURBOMACHINE –
(Inventeur : BALK WOUTER). –
Mandataire : ERNEST
GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m Dispositif de fixation de deux pièces annulaires (110,
114) coaxiales dans une turbomachine, comprenant un
unique élément de fixation (124) auto-verrouillable destiné à s’étendre coaxialement à l’intérieur des pièces, cet
élément comprenant un filetage (126) pour son vissage
dans une première des pièces (114), et portant des
moyens de verrouillage (130) coopérant avec la seconde
pièce (110) pour immobiliser en rotation l’élément autour
de son axe, ces moyens de verrouillage étant actionnés
par l’outil (132) d’entraînement en rotation de l’élément.
a 2.943.099 – b (A1) – d [09 51562]. – e 1 2 m a r s
2009. – j F 02 F 1/24 (2006.01), F 02 F 1/40, 11/00. –
k INSERT POUR CULASSE. – p (Inventeur : GIRARD
DIDIER). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
m L’invention se rapporte à un insert (10) pour culasse
de moteur comprenant un siège (12) de soupapes de
moteur et un logement (14) d’organe de moteur.
L’invention permet d’obtenir une architecture de culasse
plus aisée à mettre en oeuvre.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.100 – b (A1) – d [09 51644]. – e 1 6 m a r s
2009. – j F 02 P 5/15 (2006.01), F 02 P 17/04. –
k PROCEDE DE DETERMINATION DE L’AVANCE A
L’ A L L U M AG E D ’ U N M OT E U R T H E R M I Q U E –
( I nve n t e u r s : N OWA K L U D OV I C ; M O K H TA R I
SMAIL). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détermination de
l’avance à l’allumage d’un moteur thermique d’un véhicule à l’aide d’un modèle physique faisant appel à des
paramètres d’entrée.
Le procédé comporte les étapes suivantes:
- à l’aide d’un banc d’essais, déterminer différentes
valeurs de paramètres de calibration associés à plusieurs couples régime moteur- charge du moteur, lesdites valeurs du couple charge - régime et les valeurs
desdits paramètres de calibration constituant des points
d’appui;
- déterminer les valeurs desdits paramètres d’entrée pour
chaque cycle de fonctionnement du moteur;
- enregistrer dans un calculateur embarqué à bord dudit
véhicule lesdits points d’appui, lesdits paramètres
d’entrée et ledit modèle physique représenté par au
moins deux équations; et
- à partir desdits points d’appui, desdits paramètres
d’entrée et dudit modèle physique, calculer ladite avance
à l’allumage dudit moteur.
a 2.943.101 – b (A1) – d [09 01113]. – e 1 1 m a r s
2009. – j F 03 B 17/04 (2006.01), F 03 B 13/00. –
k SYSTEME ECOLOGIQUE POUR LA PRODUCTION
D’ENERGIE – p ( I n v e n t e u r : N O L L O E R I C ) . –
o Demandeur: NOLLO ERIC, – r Mandataire : NOLLO
ERIC
m L’invention concerne un système écologique pour la
production d’énergie en continu au moyen d’au moins
deux sources d’énergie des types pesanteur et poussée
d’Archimède.
Le système selon l’invention se caractérise essentiellement en ce qu’il comporte:
- un premier sous-ensemble constitué d’au moins une
paire de cuves (1,2) situées sur deux niveaux distincts et
agencées de telle manière que lorsque l’une (1) se vide
du fluide qu’elle contient l’autre (2) se remplit avec ledit
fluide qui est transféré au moyen d’une canalisation (3)
qui comporte une turbine (4) destinée à produire de
l’énergie à partir de la chute par gravité de l’eau
transférée;
- un deuxième sous ensemble, destiné à produire un
complément d’énergie, constitué d’un bassin contenant
un fluide, d’une masse, faisant office de piston, qui descend, par gravité, dans une chambre remplie d’air et d’au
moins un flotteur solidaire dudit piston qui descend dans
le bassin, par gravité, quand ledit flotteur est rempli dudit
fluide.
F02P
99
100
F04D
a 2.943.102 – b (A1) – d [09 51559]. – e 1 2 m a r s
2009. – j F 04 D 29/38 (2006.01), F 04 D 29/66. –
k AUBE EN MATERIAU COMPOSITE COMPORTANT
UN
DISPOSITIF
D ’ A M O R T I S S E M E N T. –
(Inventeurs : DE MOURA RAUL FERNANDO ; JEAN
PIERRICK BERNARD ; LE HONG SON ; LOMBARD
JEAN PIERRE FRANCOIS). –
Demandeur : SNECMA, –
Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m La présente invention porte sur une aube en matériau
composite (100), comprenant une pale (100A) formée de
filaments ou de fibres, éventuellement tissés, imprégnés
d’une résine thermodurcissable, avec une paroi intrados
et une paroi extrados entre le bord d’attaque et le bord de
fuite.
Elle est caractérisée par le fait qu’un dispositif d’amortissement des vibrations est incorporé à l’une ou l’autre des
parois intrados et extrados, et est formé d’au moins une
couche en matériau viscoélastique et d’une couche en
matériau rigide (110) superposées. Conformément à un
mode de réalisation la couche en matériau rigide comprend une première zone et une deuxième zone, la couche en matériau viscoélastique étant interposée entre la
pale et ladite première zone de la couche rigide (110), et
ladite deuxième zone de la couche rigide étant fixée la
paroi de la pale (100A) sans interposition de matériau
viscoélastique.
L’invention concerne en particulier une aube de turbomachine, telle qu’une aube de soufflante dans un turboréacteur ou une pale d’hélice de turbopropulseur.
a 2.943.103 – b (A1) – d [09 51604]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 04 D 29/30 (2006.01), B 64 C 27/12. –
k COMPRESSEUR AXIALO-CENTRIFUGE A ANGLE
DE RAKE EVOLUTIF – p ( I n v e n t e u r s : B I L L OT E Y
GEOFFROY LOUIS HENRI ; OUSTY JEAN PHILIPPE ;
ROCHUON NICOLAS). –
Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –
BLOCH & BONNETAT
o
r
m Roue mobile pour compresseur centrifuge ou axialocentrifuge de turbomachine, comportant un socle (2) sur
lequel sont fixées par leur pied (6) une pluralité d’aubes
(3) s’étendant entre un bord d’attaque (8) et un bord de
fuite (9), ledit bord de fuite étant incliné au niveau du pied
(6) de l’aube (3) d’un angle de pente α par rapport au
plan méridien qui le traverse en son pied, dans le sens
de rotation dudit compresseur (1), caractérisé en ce que
le bord de fuite (9) présente au niveau de la tête (7) de
l’aube (3) un angle de pente β inférieur à son angle de
pente α en pied d’aube.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.104 – b (A1) – d [09 01180]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 16 B 2/20 (2006.01), F 16 L 3/00. –
k DISPOSITIF DE FIXATION MALE FEMELLE A SURMOULAGE – p (Inventeur : ROULAND HERVE). –
o Demandeur: LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE, –
r Mandataire: CABINET FABER
m Dispositif de fixation pour fixer un premier objet, à un
deuxième objet, le dispositif de fixation comportant un
élément (1) dit femelle, comportant un trou (6) traversant
s’étendant entre deux surfaces opposées de l’élément
femelle, au moins deux pattes faisant saillie d’ un bord du
trou en étant à distance l’une de l’autre, et un élément (2)
dit mâle, comportant une tige et une tête faisant saillie
latéralement de la tige, la tige pouvant traverser le trou de
l’élément femelle et passer au moins en partie entre les
au moins deux pattes à distance l’une de l’autre, caractérisé en ce qu’il comporte une partie en saillie qui fait
saillie latéralement de la tige et l’élément femelle est réalisé par surmoulage, sur l’élément mâle de sorte que la
tige passe dans le trou et de sorte que le mouvement
relatif de l’élément mâle par rapport à l’élément femelle
est limité à un déplacement sur un domaine limité d’une
part la butée de la partie en saillie contre le bord du trou
du côté des pattes, et d’autre part par la butée de la tête
contre le bord du trou du côté opposé aux pattes.
a 2.943.105 – b (A1) – d [09 01121]. – e 1 1 m a r s
2009. – j F 16 B 5/12 (2006.01), E 06 B 3/30. –
k PLOT D’ASSEMBLAGE POUR MENUISERIE MIXTE – p ( I n v e n t e u r :
CHARRIER
ERIC). –
o Demandeur: MINCO Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL
m L’invention a pour objet un plot d’assemblage destiné
à être monté rotatif sur une structure en bois pour y fixer
amoviblement un profilé (7) en Cé, ledit plot comprenant
une embase (4) et à distance de cette embase une tête
(5) présentant des zones (6) de buté aptes à empêcher
le retrait du profilé dans une première orientation du plot
mais autorisant ce retrait dans une seconde orientation,
ce plot étant caractérisé en ce qu’il est constitué à partir
d’un profilé métallique en U avec le fond du U étant percé
pour le passage d’une vis et chaque aile (20) du U présente en sa partie supérieure deux languettes (9) écartées l’une de l’autre, les extrémités libres de ces
languettes étant dirigées vers l’extérieur et le bas pour
former les zones de butées.
F16B
101
102
F16B
a 2.943.106 – b (A1) – d [09 01128]. – e 1 1 m a r s
2009. – j F 16 B 5/12 (2006.01). – k CLIP DE FIXATION A DEUX POSITIONS STABLES DE MAINTIEN
POUR BAGUETTE, SE MONTANT PAR POUSSEE PERPENDICULAIRE A LA BAGUETTE –
(Inventeur :
HAUDRY PHILIPPE). –
Demandeur : REHAU SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Le clip de fixation (10) comprend un élément support
(17) solidarisé à la face intérieure de la baguette et un
manchon d’accrochage (18) s’engageant à maintien par
poussée perpendiculaire à la baguette dans une ouverture de la carrosserie.
L’élément support et le manchon d’accrochage comportent des moyens complémentaires d’encliquetage à deux
crans (26, 27) conduisant pour le clip à une position
déployée et, après une poussée perpendiculaire à la
baguette, à une position rassemblée, correspondant respectivement pour la baguette à une position écartée et à
une position plaquée contre la carrosserie.
Le clip comporte des moyens complémentaires de butée
(29, 46) qui le verrouillent en position déployée et n’autorisent son passage en position rassemblée qu’après
déverrouillage par un mouvement de translation longitudinale.
Cette invention intéresse le secteur de l’industrie automobile.
a 2.943.107 – b (A1) – d [09 01162]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 16 B 39/32 (2006.01). – k S Y S T E M E
ECROU DE SECURITE – p (Inventeur : ORTTNER PATRICK ROBERT ANDRE). – o Demandeur : ORTTNER
PATRICK ROBERT ANDRE, – r Mandataire : ROMAN
MICHEL
m L’écrou de sécurité est composé de deux éléments
indisociables, l’écrou (A) et son support (B) qui, pour le
premier est muni de cliquets (2) montés dans des logements spécifiques usinés dans l’écrou, fixés par une goupille servant d’axe (3), et maintenu en pression
permanente par un ressort (4), et pour le second usiné
par la création de rainures (6), le tout permettant à
l’écrou de se bloquer sur son support en évitant ainsi tout
déblocage intempestif.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.108 – b (A1) – d [09 51634]. – e 1 6 m a r s
2009. – j F 16 C 19/10 (2006.01), F 04 D 29/046, 29/
041. – k B U T E E
AXIALE
D E B R AYA B L E –
p (Inventeurs: MARCIQUET CHARLES; COLLONGEAT
LAURENT ; BOURDIN PHILIPPE ; FONTEYN PATRICE). –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m Dans une butée axiale débrayable pour machine tournante équipée de paliers fluides, une bague extérieure
(103) comprend des première et deuxième demi-bagues
extérieures (103A, 103B) centrées sur le carter (111) par
un système de suspension souple et les demi-bagues
extérieures (103A, 103B) sont enserrées dans le sens
axial entre un organe de butée fixe (113) et un système
de précharge (104) exerçant un effort axial prédéterminé
tel que, tant que la charge axiale exercée sur la butée
axiale via un cône de synchronisation (108) est supérieure à un seuil donné, des éléments de roulement (101)
présentent chacun une seule ligne (121) de deux points
de contact (121A, 121B) avec une bague intérieure (102)
et la première demi-bague extérieure (103A) et la bague
intérieure (102) est entraînée en rotation par le cône de
synchronisation (108), tandis que, lorsque la charge
axiale exercée sur la butée axiale devient plus faible, un
interstice (115) est créé entre les demi-bagues extérieures (103A, 103B) et une deuxième ligne (123) de deux
points de contact supplémentaires (123A, 123B) est
créée entre chacun des éléments de roulement (101) et
la bague intérieure (102) et la deuxième demi-bague
extérieure (103B) de sorte que la butée axiale est
débrayée.
a 2.943.109 – b (A1) – d [10 51793]. – e 1 2 m a r s
2010. – j F 16 H 48/30 (2006.01). – k APPAREIL DE
REGLAGE DE FORCE MOTRICE – p ( I n v e n t e u r s :
KATO TOMO ; SAWASE KAORU ; USHIRODA YUICHI). –
Demandeur : MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO
KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
P r i o r i t é : J P, 1 2 m a r s 2 0 0 9 ,
n˚ 2009059022.
o
r
f
m Appareil de réglage de force motrice comprenant un
engrenage différentiel (1, 100), un moteur (5, 103), un
premier mécanisme d’engrenage et un deuxième mécanisme d’engrenage. L’élément d’entrée (I), les premier et
second éléments de sortie (R, L), l’élément d’entrée de
moteur (M), l’élément fixe (F) et l’élément de liaison (C)
sont exprimés par des points I, R, L, M, F, C sur un graphique dont l’ordonnée représente le nombre de révolutions et dont l’abscisse représente des rapports relatifs
du nombre de révolutions des éléments. La longueur de
L-I est égale à celle de R-I, I est situé entre L et R sur
une ligne droite L-R, I est situé entre F et C sur une ligne
droite F-C, R est situé entre C et M sur une ligne droite
C-M; ou la longueur de L-I est égale à celle de R-I, I est
situé entre L et R sur une ligne droite L-R, L est situé
entre M et C sur une ligne droite M-C, I est situé entre C
et F sur une ligne droite C-F.
F16C
103
104
F16H
a 2.943.110 – b (A1) – d [10 51797]. – e 1 2 m a r s
2010. – j F 16 H 48/30 (2006.01). – k APPAREIL DE
REGLAGE DE FORCE MOTRICE – p ( I n ve n t e u r s :
KATO TOMO ; SAWASE KAORU ; USHIRODA YUICHI). –
Demandeur : MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO
KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
P r i o r i t é : J P, 1 2 m a r s 2 0 0 9 ,
n˚ 2009059023.
o
r
f
m Appareil de réglage de force motrice comprenant un
engrenage différentiel (1, 100), un moteur (5, 103), le
premier mécanisme d’engrenage (3, 101) et le second
mécanisme d’engrenage (4, 102). L’élément d’entrée (I),
le premier élément de sortie (R), le second élément de
sortie (L), l’élément d’entrée de moteur (M), l’élément fixe
(F) et l’élément de liaison (C) sont exprimés par des
points I, R, L, M, F, C sur un graphique, dont l’ordonnée
représente le nombre de révolutions, l’abscisse les rapports relatifs du nombre de révolutions des éléments. La
longueur L-I est égale à la longueur R-I, I étant situé
entre L et R sur une droite L-R, C étant situé entre L et M
sur une droite L-M, C étant situé entre F et I sur une
droite F-I; ou la longueur L-I est égale à la longueur R-I, I
étant situé entre L et R sur une droite L-R, C étant situé
entre R et M sur une droite R-M, C étant situé entre F et I
sur une droite F-I.
a 2.943.111 – b (A1) – d [09 51493]. – e 1 0 m a r s
2009. – j F 16 H 7/12 (2006.01), F 16 H 7/08, F 02 B
67/06. – k TENDEUR DE COURROIE – p (Inventeur :
PALPACUER ERIC). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
m L’invention se rapporte à un tendeur (16) de courroie
comprenant un levier (24), deux galets (26) montés chacun en rotation sur un excentrique (28), les excentriques
(28) étant reliés au levier (24) avec un écartement réglable.
L’invention permet d’obtenir un tendeur de courroie disposant d’une grande plage de réglage.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.112 – b (A1) – d [09 51573]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 16 H 63/20 (2006.01), F 16 H 59/04. –
k SYSTEME DE COMMANDE POUR UNE BOITE DE
VITESSES – p ( I n v e n t e u r : P L O E P I E R R E ) . –
m Le
système, notamment pour véhicule automobile,
comprend des fourchettes (12A, 12B) actionnant des
synchroniseurs et des crabots de rapports de marche
avant, et une noix de commande (16B, 16C) associée à
chacune des fourchettes (12A, 12B). Chaque noix peut
alternativement être déplacée avec sa fourchette ou être
verrouillée. Une noix (16B) est pourvue d’une encoche
de synchronisation (18D) permettant l’activation de l’un
des synchroniseurs et le freinage d’un arbre de la boîte
de vitesses à l’engagement de la marche arrière. Un dispositif d’interverrouillage comprend d’une part une clé
d’interverrouillage (30) comportant deux pattes de verrouillage (32, 34) mutuellement décalées et d’autre part
un doigt de commande (36) monté mobile entre lesdites
pattes. Les pattes peuvent soit verrouiller la noix (16B)
pourvue de l’encoche, soit autoriser le déplacement de
cette dernière noix (16B) quand elle est en regard de la
seconde (32) des pattes.
a 2.943.113 – b (A1) – d [09 51576]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 16 H 63/20 (2006.01), F 16 H 59/04. –
k SYSTEME DE COMMANDE POUR UNE BOITE DE
VITESSES – p ( I n v e n t e u r : P L O E P I E R R E ) . –
m Le
système, notamment pour véhicule automobile,
comprend un basculeur apte à déplacer un pignon baladeur de marche arrière pour l’engrener d’une part sur un
pignon menant de marche arrière et d’autre part sur un
pignon mené de marche arrière, des fourchettes (12A,
12B, 12C) déplaçables pour actionner des synchroniseurs et des crabots associés audits engrenages. Une
noix de commande (16A, 16B, 16C) est associée à chacune des fourchettes (12A, 12B, 12C). Une première noix
(16C) peut soit déplacer une première fourchette (12C)
qui actionne un premier synchroniseur soit commander
le basculeur afin qu’il commande une deuxième fourchette (12B) permettant de freiner le pignon menant. La
deuxième fourchette (12B) est pourvue d’une encoche
de synchronisation (18D).
F16H
105
106
F16K
a 2.943.114 – b (A1) – d [09 51599]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 16 K 31/44 (2006.01), F 02 D 9/10. –
k VA N N E P O U R L I G N E D ’ E C H A P P E M E N T –
p (Inventeur: GREBER FREDERIC). – o Demandeur :
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par
r
m La vanne (1) comporte:
- un corps de vanne (3) définissant au moins une entrée
(7) d’un fluide et une sortie (9) dudit fluide;
- au moins un clapet (11) mobile par rapport au corps de
vanne (3) et disposé à l’intérieur du corps de vanne (3);
- un axe (13) d’entraînement du clapet (11), lié du clapet
(11), l’axe d’entraînement (13) présentant une partie
d’entraînement (15) en saillie à l’extérieur du corps de
vanne (3);
- un actionneur (17) d’entraînement du clapet (11);
- une transmission (19), couplant l’actionneur (17) et la
partie d’entraînement (15) de l’axe d’entraînement du
clapet (11).
L’actionneur (17) comprend un axe rotatif (55), la transmission (9) comprenant un organe menant (59) lié en
rotation à l’axe moteur (55), un organe mené (61) lié en
rotation à la partie d’entraînement (15) et susceptible
d’être entraîné en rotation par l’organe menant (59), et
au moins un organe élastique (63) interposé entre
l’organe menant (59) et l’organe mené (61) et sollicitant
l’organe mené (61) vers le corps de vanne (3).
a 2.943.115 – b (A1) – d [09 01083]. – e 1 0 m a r s
2009. – j F 16 L 5/00 (2006.01). – k EQUIPEMENT
POUR COMBLER LE POURTOUR D’UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PAROI POUR PERMETTRE LE PASSAGE D’UN CONDUIT –
(Inventeurs : PIERRE JEAN
LUC ; THOMAS STEPHANE ; COIRIER FREDERIC ;
D RU E T T E
LIONEL ;
CANT
FRANCIS). –
Demandeur : POUJOULAT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’équipement conforme à l’invention, pour combler le
pourtour d’un orifice (2) ménagé dans une paroi (3) pour
permettre le passage d’un conduit (4) est caractérisé par
le fait qu’il comprend:
- une plaque (6) comportant une face avant et une face
arrière, laquelle plaque (6) comporte un pourtour délimité
par une bordure externe et est munie d’un orifice interne
(11) qui est délimité par une bordure interne associée à
un joint d’étanchéité (17), laquelle plaque (6) est adaptée
pour venir se positionner autour dudit conduit (4), avec sa
face arrière en regard de l’une des faces d’appui (3’) de
ladite paroi (3), ledit joint (17) venant prendre appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4) et la bordure
externe de ladite plaque (6) étant adaptée pour s’étendre
au-delà de l’encombrement dudit orifice de paroi (2), un
moyen d’étanchement (13) étant en outre prévu entre
ladite plaque (6) et ladite face d’appui (3’) de ladite paroi
(3), et
- une coquille isolante (7) adaptée pour venir entourer
ledit conduit (4), d’une part venant en appui contre la
face avant de ladite plaque (6), et d’autre part, venant en
appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.116 – b (A1) – d [09 54982]. – e 1 7 j u i l l e t
2009. – j F 16 L 5/00 (2006.01), F 16 L 59/16. –
k EQUIPEMENT POUR COMBLER LE POURTOUR
D’UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PAROI POUR PERM E T T R E L E PA S S AG E D ’ U N C O N D U I T –
( I n ve n t e u r s : P I E R R E J E A N L U C ; T H O M A S
STEPHANE; DRUETTE LIONEL; COIRIER FREDERIC;
CANT FRANCIS). –
Demandeur: POUJOULAT Société anonyme, –
Mandataire : CABINET HARLE ET
PHELIP . –
Priorité: FR, 10 mars 2009, n˚ 0901083.
p
o
r
f
m L’équipement conforme à l’invention, pour combler le
pourtour d’un orifice (2) ménagé dans une paroi (3) pour
permettre le passage d’un conduit (4) est caractérisé par
le fait qu’il comprend une embase plane (6) comportant
une face avant et une face arrière, laquelle embase (6)
comporte un pourtour délimité par une bordure externe
et est munie d’un orifice interne (11) qui est délimité par
une bordure interne associée à un joint d’étanchéité (17),
laquelle embase (6) est adaptée pour venir se positionner autour dudit conduit (4), avec l’une de ses faces
avant ou arrière en regard de l’une des faces d’appui (3’)
de ladite paroi (3), ledit joint (17) venant prendre appui
contre la paroi extérieure dudit conduit (4) et la bordure
externe de ladite embase (6) étant adaptée pour s’étendre au-delà de l’encombrement dudit orifice de paroi (2),
un moyen d’étanchement (13) étant en outre prévu entre
ladite embase (6) et ladite face d’appui (3’) de ladite paroi
(3).
a 2.943.117 – b (A1) – d [09 01088]. – e 1 0 m a r s
2009. – j F 16 L 11/12 (2006.01), F 16 L 11/02. –
k TUYAU SOUPLE A RENFORT GUIPE ET PROCEDE
DE FABRICATION ASSOCIE – p (Inventeurs : PINOIT
DOMINIQUE ;
CARPENTIER
FA B I E N ) . –
Demandeur : HOZELOCK TRICOFLEX Société par
Mandataire : CABINET BOETTCHER
o
r
m La présente invention concerne un tuyau souple (1) à
renfort guipé ainsi qu’un procédé de fabrication associé,
selon l’invention le tuyau souple à renfort guipé comporte
au moins une couche interne (2), une couche externe (3)
et un renfort guipé (4) intercalé entre les couches interne
(2) et externe (3) et tel que le renfort (4) est disposé entre
deux couches de colle thermofusible (5a, 5b) pour adhérer aux couches interne (2) et externe (3) et tel que la
surface libre effective de la couche interne (2) est comprise entre 20 et 130cm2 par mètre linéique de tuyau (1).
F16L
107
108
F21S
a 2.943.118 – b (A1) – d [09 01154]. – e 1 2 m a r s
2009. – j F 21 S 8/10 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
OPTIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, TEL QU’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE OU DE
SIGNALISATION –
(Inventeur : DE LAMBERTERIE
ANTOINE). –
Demandeur : VALEO VISION S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO VISION
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif optique, notamment
pour véhicule automobile, tel qu’un dispositif d’éclairage
ou de signalisation, ce dispositif comportant au moins un
guide de lumière (3) agencé pour guider au moins une
partie de la lumière émise par une source lumineuse, le
guide de lumière comportant au moins une face de sortie
et au moins une face de réflexion principale agencée
pour réfléchir, vers la face de sortie, de la lumière se propageant dans le guide, le guide de lumière comportant
une portion de couplage (20) avec la source lumineuse,
cette portion de couplage présentant un axe transversal
(Y), le dispositif étant caractérisé par le fait que la portion
de couplage est agencée de manière à ce que la lumière
quittant cette portion de couplage se propage dans le
guide de lumière autour de l’axe transversal suivant une
ouverture angulaire totale, mesurée autour de cet axe
transversal, strictement inférieure à 360˚, notamment
inférieure à 320˚ ou 300˚.
a 2.943.119 – b (A1) – d [09 01143]. – e 1 2 m a r s
2009. – j F 23 R 3/28 (2006.01). – k S Y S T E M E S
D’INJECTION DE CARBURANT DANS UNE CHAMBRE
D E C O M B U S T I O N D E T U R B O M AC H I N E –
( I n ve n t e u r s : L A I N S D O M I N I Q U E M AU R I C E
JACQUES ; SANDELIS DENIS JEAN MAURICE). –
Mandataire : ERNEST
GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
p
o
r
m Turbomachine, comprenant une chambre de combustion équipée de systèmes (132, 132’) d’injection de carburant dans la chambre, et d’au moins une bougie
d’allumage (144), le système d’injection (132) situé au
plus prés de la bougie étant configuré pour produire une
nappe (166) de carburant ayant un angle d’ouverture (β)
de plus grande valeur que celui (α) des nappes (166’)
produites par les autres systèmes d’injection (132’), et
ayant un débit de carburant supérieur à celui des autres
systèmes d’injection (132’).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.120 – b (A1) – d [09 01150]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 24 B 13/00 (2006.01). – k TOUR A GRANULES DE BOIS – p (Inventeur : CURABEC PASCAL
MAURICE VINCENT). – o D e m a n d e u r : C U R A B E C
PASCAL MAURICE VINCENT, – r Mandataire : CURABEC PASCAL MAURICE VINCENT
m L’invention à pour objet de transporter,filtrer,stocker,et
transvider son Contenu de granulés de bois tout en divisant automatiquement son contenant Lors du chargement . L’opération est la suivante.
La caisse (tour a granulés) est ouverte sur le dessus permettant l’entrée de Plusieurs godets de dimensions inferieure à celui de la caisse,mais calculé de Façon à les
coller les uns contre les autres a fin de diviser par le
nombre Choisi le contenant de la tour
Le fond inversé et perforé des godets nous laisse un
espace entre le fond de la Tour et celui du godet pour
stocker la poussière qui fait partie de la manipu-lation du
granulés lors du remplissage de la tour.(6.8)
Ses formes verticales apporte trois avantages
1- emprise au sol réduite
2- meilleure position pour le glissement sur ses roues
3- meilleure prise en mains des godets,
a 2.943.121 – b (A1) – d [09 01207]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 24 J 2/34 (2006.01), F 24 J 2/54, F 28 D
20/02. – k INSTALLATION SOLAIRE – p (Inventeur :
COUPART ERIC). – o Demandeur : MOTEURS LEROY
SOMER Société anonyme, – r Mandataire : NONY &
ASSOCIES
m La
présente invention concerne une installation
solaire (1) pour la production d’énergie mécanique et/ou
électrique, comportant:
- au moins un capteur solaire (3) pour renvoyer de la
lumière solaire vers une zone de chauffage (4),
- au moins une zone de récupération thermique,
- au moins un contenant (2) renfermant un matériau apte
à accumuler de la chaleur sensible et de préférence à
changement d’état solide/liquide,
- au moins un système d’entraînement du contenant pour
déplacer au moins une partie de celui-ci relativement à la
zone de chauffage (4) et la zone de récupération thermique.
F24B
109
110
F24J
a 2.943.122 – b (A1) – d [09 01174]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 24 J 3/08 (2006.01), F 24 J 2/00, F 24 F
5/00, 7/06. – k DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION UTILISANT NOTAMMENT L’ENERGIE
G E OT H E R M I Q U E E T L’ E N E R G I E S O L A I R E –
(Inventeur: QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE). –
Demandeur: QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE, –
Mandataire: QUENTIN CHRISTOPHE
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif de
chauffage et climatisation utilisant notamment l’énergie
géothermique et solaire en vue de chauffer ou climatiser
partiellement ou totalement un local (habitation, tertiaire,
atelier ou usine).
Elle modifie sensiblement le traditionnel Puits Canadien
(appelé parfois aussi Puits Provençal quand la climatisation est son seul but) en augmentant les échanges thermiques par l’utilisation des phénomènes suivants: effet
loupe (ou de serre), création de turbulence d’un fluide,
augmentation des surfaces d’échanges par tubage, saturation aqueuse d’un volume d’échange, capillarité, vaporisation d’un liquide, énergie géothermique (base du
principe du puits canadien), énergie solaire thermique et
échangeur air/eau, isolation.
Ces diverses améliorations concernent un mode « été »
et un mode « hiver »: elles peuvent êtres utilisées une à
une ou en deux ensemble (un par mode).
La présente invention est constituée d’une prise d’air
comportant elle-même un cylindre support rotatif, un toit
en « V » renversé avec effet de serre, d’un clapet pivotant
alternatif d’admission d’air, d’une grille de protection et
d’un système de filtre. Elle comporte également un tuyau
tubé enterré passant au travers de bâches étanches,
comportant des ailettes de turbulence, un tissu ajouré de
a 2.943.123 – b (A1) – d [09 51638]. – e 1 6 m a r s
2009. – j F 25 D 1/00 (2006.01), F 25 D 17/00, G 01 K
1/14, B 60 R 1/06. – k ENSEMBLE DE REFRODISSEMENT D’UN ELEMENT DISPOSE AU MOINS PARTIELLEMENT DANS UN OBJET PAR CIRCULATION DE
FLUIDE CALOPORTEUR –
(Inventeur : OLLIVIER
YANN). –
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble de refroidissement
d’un élément disposé au moins partiellement dans un
objet par circulation de fluide caloporteur.
Cet ensemble est caractérisé en ce qu’il comprend une
zone d’échange thermique chaude (4a, 7a), entourant au
moins partiellement ledit élément (1, 2) et échangeant de
la chaleur avec celui-ci et ledit espace, une zone
d’échange thermique froide (4b, 7b), échangeant de la
chaleur avec l’extérieur de cet objet (R), et des conduites
(5c, 5d, 8c, 8d) reliant ces deux zones (4a, 4b, 7a, 7b)
pour la circulation d’un fluide caloporteur entre lesdites
zones.
Application dans le domaine des véhicules automobiles,
notamment pour un rétroviseur extérieur.
BOPI 10/37
captage d’eau par capillarité et de deux dispositifs, l’un
de purification de l’air, l’autre d’évacuation des condensas. Enfin, en partie aval du puits et avant l’évacuation,
l’adjonction d’un panneau solaire réchauffant un fluide
caloporteur passant dans un circuit isolé et dans un
échangeur air/eau permet de rendre le puits « géosolaire
». L’évacuation comporte une gaine isolée et un groupe
d’aspiration pouvant être celui de la VMC ou de la Centrale de traitement d’air.
Cf Figure 1 représentant l’ensemble du processus.
BOPI 10/37
a 2.943.124 – b (A1) – d [09 51639]. – e 1 6 m a r s
2009. – j F 25 D 1/00 (2006.01), F 25 D 17/00, G 01 K
1/14, B 60 R 1/06. – k ENSEMBLE DE REFROIDISSEMENT D’UN ELEMENT DISPOSE AU MOINS PARTIELLEMENT DANS UN OBJET –
(Inventeur : OLLIVIER YANN). –
Mandataire :
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble de refroidissement
d’un élément disposé au moins partiellement dans un
objet.
Cet ensemble est caractérisé en ce qu’il entoure à distance au moins partiellement ledit élément (1, 2) afin de
définir avec lui et une partie (3) du corps une chambre
interne (8, 9) comprenant une ouverture d’entrée (01) et
une ouverture de sortie (02), ces ouvertures (01 et 02)
faisant communiquer ladite chambre (8, 9) avec l’extérieur de l’objet (R) et étant placées de telle manière qu’un
flux d’air extérieur circule dans la chambre interne (8, 9)
pour le refroidissement de l’élément (1, 2) s’y trouvant.
Application préférentielle mais non limitative dans le
domaine des véhicules automobiles, notamment pour un
rétroviseur extérieur.
a 2.943.125 – b (A1) – d [09 01194]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 25 J 1/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
LIQUEFACTION DE GAZ NATUREL A CYCLE COMBINE –
(Inventeur :
CHRETIEN
DENIS). –
D e m a n d e u r : TOTA L S A S o c i é t é a n o ny m e , –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de production de
gaz naturel liquéfié, comprenant:
- la fourniture de gaz naturel;
- le pré-refroidissement du gaz naturel par échange de
chaleur avec un premier fluide frigorigène contenu dans
au moins un cycle de pré-refroidissement comprenant au
moins un compresseur entraîné par une turbine à
vapeur;
- la liquéfaction du gaz naturel par échange de chaleur
avec un deuxième fluide frigorigène contenu dans au
moins un cycle de liquéfaction comprenant au moins un
compresseur entraîné par une turbine à gaz produisant
des fumées;
- la récupération d’au moins une partie de la chaleur des
fumées de la turbine à gaz; et
- la production de vapeur destinée à la turbine à vapeur
au moyen d’au moins une partie de la chaleur récupérée.
L’invention concerne aussi une installation adaptée à la
mise en oeuvre de ce procédé.
F25D
111
112
F41H
a 2.943.126 – b (A1) – d [09 01195]. – e 1 3 m a r s
2009. – j F 41 H 7/02 (2006.01), F 41 H 7/00, F 41 A
23/24. – k VEHICULE BLINDE EQUIPE D’UNE TOURELLE ET TOURELLE POUR UN TEL VEHICULE –
( I n ve n t e u r : D E L O U M E AU F R A N C O I S ) . –
Demandeur: RENAULT TRUCKS Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: RENAULT TRUCKS
p
o
r
m L’invention
concerne un véhicule blindé motorisé
comportant une caisse principale blindée (12) et une tourelle (14), du type dans lequel ladite tourelle (14) comporte une partie (18) externe qui s’étend au-dessus
d’une surface supérieure externe (24) de la caisse principale blindée (12), et une partie interne (20) qui s’étend à
l’intérieur de la caisse principale blindée (12), et du type
dans lequel la partie interne (20) supporte au moins un
poste d’équipage de tourelle (30, 32), ledit poste d’équipage (30, 32) étant solidaire en rotation d’azimut avec la
tourelle (14), caractérisé en ce que le poste d’équipage
(30, 32) est agencé dans la tourelle (14) de telle sorte
que le membre d’équipage est entièrement reçu à l’intérieur de la caisse principale blindée (12).
L’invention concerne aussi une tourelle pour un véhicule.
a 2.943.127 – b (A3) – d [09 51485]. – e 1 0 m a r s
2009. – j F 4 1 J
13/02
(2006.01). –
k INSTALLATION DE CIBLE MUNIE D’UN SUPPORT
DE CIBLE – p (Inventeur : COEURET BERNARD). –
o Demandeur : COEURET BERNARD, –
r Mandataire: CABINET HERRBURGER
m Installation de cible comprenant un récupérateur de
projectiles (150) en aval de la cible (112) combinant une
surface de guidage formée par une trémie (160) enveloppant l’axe de tir ayant, à l’avant, une grande base ouverte
(161, 161 a) contenant la cible (112) et entourant celle-ci
avec une couronne de sécurité et, à l’arrière, une petite
base ouverte (162, 162a).
Un dispositif amortisseur constitué par un volet (180) à
forte inertie est suspendu oscillant autour d’un axe (184)
derrière la petite base (162) pour couper la trajectoire
des projectiles, en étant incliné par rapport à l’axe de tir
(XX) pour être touché par les projectiles, absorber leur
énergie cinétique et les faire tomber.
Un collecteur de projectiles (175) est placé sous le volet
(180).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.128 – b (A1) – d [09 01118]. – e 1 1 m a r s
2009. – j F 42 B 3/04 (2006.01), F 15 B 15/19, B 60 R
21/264. – k GENERATEUR DE GAZ COMPRENANT
UN DISPOSITIF ENERGISANT NON PYROTECHNIQUE –
(Inventeurs : CORD PAUL PHILIPPE ; MASSOT ZAPATA CELINE). –
Demandeur : SEVA TECHNOLOGIES, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
conceme un générateur de gaz (1),
comprenant:
- une chambre de génération de gaz (10), pour le stockage et la décomposition d’un composé générateur de
gaz (11), dont les produits issus de la décomposition en
régime permanent transfèrent au composé une quantité
d’énergie insuffisante à entretenir ladite décomposition,
- une zone de stabilisation (8) communiquant avec la
chambre de génération de gaz par au moins une ouverture d’évacuation (14), pour l’évacuation dans la zone de
stabilisation des gaz générés, et avec l’extérieur par des
trous (9) de libération des gaz,
- un dispositif (4) d’apport d’énergie sous forme d’au
moins un faisceau énergétique non pyrotechnique, tel
que chaque faisceau réalise un apport d’énergie entre le
composé générateur de gaz et les ouvertures d’évacuation de la zone de stabilisation pour augmenter la densité
énergétique des gaz issus de la décomposition en complément de l’énergie dégagée par la décomposition.
a 2.943.129 – b (A1) – d [09 51546]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 01 B 5/28 (2006.01), B 29 C 39/12, 39/
10. – k DISPOSITIF DE CARACTERISATION TACTILE
DE TEXTURE DE SURFACE – p ( I n v e n t e u r s : D E
BOISSIEU FLORIAN ; GUILHAMAT BERNARD). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
o
r
m Dispositif (100) de caractérisation tactile de texture
de surface comportant au moins un capteur d’effort (104)
recouvert au moins partiellement par une structure
d’enrobage (108) comprenant au moins une première
partie (110) disposée contre le capteur et au moins une
seconde partie (112) disposée contre la première partie
telle que la première partie soit disposée entre le capteur
et la seconde partie, la seconde partie comprenant au
moins une saillie disposée d’un côté opposé à la première partie, la dureté du matériau de la première partie
étant inférieure à celle du matériau de la seconde partie.
F42B
113
114
G01D
a 2.943.130 – b (A1) – d [09 51592]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 01 D 5/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
MESURE DE POSITIONNEMENT RELATIFS ENTRE
DEUX CORPS SOLIDES –
( I n ve n t e u r : M O U L I N
PIERRE). –
Demandeur: BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société anonyme, –
REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de détermination de
la position et de l’orientation d’un corps dit secondaire (2)
par rapport à un corps dit principal (1) auquel il est articulé.
Ledit dispositif comprend:
- un joint de cardan (1 a) lié au corps principal (1), et instrumenté au moyen d’un capteur de tangage (β1) et d’un
capteur de lacet (y1);
- un joint de cardan (2a) lié au corps secondaire (2), et
instrumenté au moyen d’un capteur de tangage (β2) et
d’un capteur de lacet (γ2);
- un pivot (3) entre l’un des joints de cardan et le corps
correspondant, et instrumenté au moyen d’un capteur de
roulis (α);
- une glissière (4) entre les deux joints de cardan (1 a,
2a), et instrumentée au moyen d’un capteur d’élongation
(L).
L’invention concerne également l’utilisation dudit dispositif dans un tunnelier à deux corps.
a 2.943.131 – b (A1) – d [09 01137]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 01 D 7/02 (2006.01), B 64 D 43/00. –
k PROCEDE DE DETERMINATION ET D’AFFICHAGE
D’INDICATIONS DE PILOTAGE ET INDICATEUR DE PILOTAGE POUR METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCEDE –
(Inventeurs : DE BONO KARINE ; GODARD MICHEL). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’aide au
pilotage d’un aéronef à voilure tournante consistant à utiliser une échelle mobile graduée en pas collectif sur un
écran de visualisation pour indiquer la position de pas
collectif, à déterminer le pas de désynchronisation, à utiliser une valeur limite maximale et une valeur limite minimale pour la vitesse de rotation du rotor, à traduire en
temps réel et en fonction de paramètres physiques de
vol, la valeur limite maximale et la valeur limite minimale,
respectivement en position limite inférieure et en position
limite supérieure du pas collectif, et à afficher, lorsque
apparaît un écart déterminé entre la valeur réelle et la
valeur de référence Nr0 de la vitesse de rotation du rotor,
au moins une information corrective sur le réglage du pas
collectif.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.132 – b (A1) – d [09 51631]. – e 1 6 m a r s
2009. – j G 01 J 3/46 (2006.01), C 09 K 3/00. –
k LIQUIDE MOUILLANT POUR L’EVALUATION VISUELLE DE LA COULEUR DE SURFACES TEINTEES,
ET PROCEDE D’EVALUATION COLORIMETRIQUE UTILISANT UN TEL LIQUIDE MOUILLANT –
(Inventeur: CHAUVEY ALAIN). –
Demandeur :
p
o
r
m Le liquide mouillant (L), qui est étalé sur les surfaces
teintées (1A, 1B) dont on veut évaluer ou mettre au point
la couleur, est un mélange d’eau distillée, d’au moins un
agent tensioactif et d’alcools, l’agent tensioactif étant le
laurylsulfate de sodium et la partie « alcools » étant composée d’alcool isopropylique et de glycérol.
Colorimétrie. Contrôle colorimétrique des pièces des
véhicules automobiles.
a 2.943.133 – b (A3) – d [09 01169]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 01 K 13/02 (2006.01), F 01 N 11/00. –
k DISPOSITIF D’ECRAN DESTINE A ENTOURER AU
MOINS PARTIELLEMENT UNE PARTIE SENSIBLE
D’UNE SONDE DE MESURE DE TEMPERATURE –
Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 13/03/09. –
(Inventeurs : ROBERT KEVIN ; D ANDREA LAURENT). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
n
p
o
r
m Dispositif d’écran (31) destiné à entourer au moins
partiellement une partie sensible (11) d’une sonde (10)
de mesure de température et destiné à être disposé dans
un tronçon de conduite (21) où circule un flux de gaz, le
dispositif d’écran comprenant au moins une paroi (32,
33, 34, 35), une ouverture (30) de passage de la partie
sensible réalisée dans l’au moins une paroi et un moyen
(36) de fixation du dispositif d’écran dans la conduite ou
sur la sonde.
G01J
115
116
G01K
a 2.943.134 – b (A1) – d [09 51600]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 01 K 13/02 (2006.01), G 01 K 1/08. –
k DISPOSITIF POUR DETERMINER UNE GRANDEUR
PHYSIQUE D’UN LIQUIDE CIRCULANT DANS UNE
CONDUITE –
(Inventeurs : DELBOS CECILE ; WEISSENBACH JEAN LOUIS; VIGNA JAMES; MORRISSEY
MARTIN; REINBIGLER RENE). –
Demandeur: MILLIPORE CORPORATION, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Dispositif
pour déterminer une grandeur physique
d’un liquide circulant dans une conduite, sans contact
avec ledit liquide, ledit dispositif comportant:
- un capteur (3) de ladite grandeur physique;
- un raccord (2) à insérer dans ladite conduite et
comportant:
- un passage interne (13) s’étendant entre deux orifices
(11, 12),
- une membrane flexible (6) pour capteur de pression,
formant une paroi dudit passage interne (13); et
- des moyens de fixation (27, 62) dudit capteur (3) sur
ledit raccord (2);
caractérisé en ce que ledit capteur est un capteur de
température (3) fixé audit raccord (2) avec la partie sensible dudit capteur (3) tournée vers ladite membrane (6).
a 2.943.135 – b (A1) – d [09 01097]. – e 1 0 m a r s
2009. – j G 01 K 7/02 (2006.01), H 01 R 13/66. –
k CONDITIONNEUR DE MESURES DE TEMPERATURES A SORTIE NUMERIQUE ET DISPOSITIF DE MESURES DE TEMPERATURES PAR THERMOCOUPLE A
SORTIE NUMERIQUE. –
(Inventeur: BETTACCHIOLI
ALAIN). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Le conditionneur de mesures de températures à sortie numérique comportant deux entrées (74, 75) aptes à
être reliées à deux fils d’un thermocouple, est caractérisé
en ce qu’il est constitué d’un seul circuit microélectronique intégré spécialisé ASIC (10) regroupant des moyens
de conditionnement et de numérisation de mesures de
températures, le circuit intégré étant encapsulé dans un
connecteur (40, 41) comportant deux zones de connexions complémentaires (72, 73), respectivement
femelle et mâle, destinées à réaliser des interconnexions
avec d’autres connecteurs et en ce que le circuit ASIC
comporte une sortie (37) reliée aux deux zones de connexions complémentaires (72, 73) par l’intermédiaire de
lignes électriques internes (62). Le dispositif de mesures
de températures comporte au moins un tel connecteur
raccordé à un bus (38) de communication et d’alimentation.
Application à tout type d’équipement et en particulier
dans le domaine spatial où les mesures doivent être réalisées dans un grand nombre d’endroits différents et
dans des caissons conçus pour recréer des environnements vide et thermique particuliers
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.136 – b (A1) – d [09 51560]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 01 N 29/24 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
ET PROCEDE DE CONTROLE NON-DESTRUCTIF PAR
ULTRASONS DE STRUCTURES COMPLEXES. –
( I n ve n t e u r : I T H U R R A L D E G U I L L AU M E ) . –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
p
o
r
m Un dispositif (1) de contrôle non-destructif par ultrasons d’une structure (5) complexe comporte une sonde
(20) ultrasonore comportant un réseau matriciel de transducteurs élémentaires (200a, 200b) pouvant être configurés suivant une pluralité de modes d’activation
différents, une tête de contrôle (2) à laquelle la sonde
(20) est fixée et un automate (3) portant la tête de contrôle (2). Le dispositif (1) comporte également une pluralité d’éléments terminaux (22), chaque élément terminal
comportant une surface géométriquement adaptée à une
zone de la structure (5), des moyens de sélection d’un
élément terminal (22) parmi la pluralité d’éléments terminaux et d’un mode d’activation parmi la pluralité de
modes d’activation, des moyens de commande d’une
fixation par l’automate (3) de l’élément terminal (22)
sélectionné à la tête de contrôle (2), et des moyens de
configuration de la sonde (20) avec le mode d’activation
sélectionné. L’invention concerne également un procédé
de contrôle non-destructif par ultrasons de structures
complexes.
a 2.943.137 – b (A1) – d [09 51598]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 01 R 27/26 (2006.01), G 01 R 33/12. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA PERMITTIVITE ET/OU PERMEABILITE – p ( I n v e n t e u r s :
FOURNEAUD LUDOVIC ; DUSSOPT LAURENT). –
Mandataire: BREVINNOV
o
r
m Ce procédé de mesure de la permittivité et/ou perméabilité d’un échantillon de matériau non conducteur,
ce procédé comportant:
a) la mesures (94) d’une grandeur représentative d’une
admittance Ytestco ,
b) la mesure (98) d’une grandeur représentative d’une
admittance Ytestcc uniquement à partir de l’amplitude et
de la phase des ondes électromagnétiques réfléchies sur
une interface entre l’échantillon et l’extrémité d’un
second guide d’onde présentant au moins une âme conductrice séparée d’une gaine conductrice par une couche en matériau diélectrique, ce second guide d’onde
comprenant aussi un court-circuit entre l’âme centrale et
la gaine réalisé au niveau de l’interface avec l’échantillon,
et
c) le calcul (100) de la permittivité de l’échantillon à partir
des grandeurs représentatives des admittances Ytestco
et Ytestcc et/ou le calcul (100) de la perméabilité de
l’échantillon à partir des grandeurs représentatives des
admittances Ytestco et Ytestcc.
G01N
117
118
G01S
a 2.943.138 – b (A1) – d [09 51611]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 01 S 1/00 (2006.01), H 04 B 1/707. –
k PROCEDE DE GEOPOSITIONNEMENT UTILISANT
DES DONNEES D’ASSISTANCE – p (Inventeurs: LAUR I C H E S S E D E N I S ; M E R C I E R F L AV I E N ) . –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
Mandataire : FREYLINGER ET ASSOCIES
o
r
m Pour permettre à un récepteur de géopositionnement
d’un utilisateur de lever ses ambiguïtés de phase sans
nécessairement avoir recours à des observations multifréquence, des données d’assistance sont élaborées
grâce aux mesures effectuées au niveau d’un réseau de
référence (10, 12, 14) et communiquées au récepteur de
l’utilisateur. Comme données d’assistance sont utilisées
de préférence les valeurs d’horloge émetteur associée à
la combinaison de glissement code porteuse (θeme) ou
des données suffisantes pour reconstituer ces valeurs.
Les valeurs d’horloge émetteur associée à la combinaison de glissement code porteuse (θeme) sont p.ex.
reconstituables à partir des valeurs d’horloge émetteur
iono-free (heme) et des biais d’horloge (C’eme).
a 2.943.139 – b (A1) – d [09 51626]. – e 1 6 m a r s
2009. – j G 01 S 11/02 (2006.01), G 01 R 23/02. –
k TELEMETRE ABSOLU HYPERFREQUENCE DE
HAUTE PRECISION A MESURE PAR TRANSMISSION –
( I n ve n t e u r : B E R I S S E T P H I L I P P E ) . –
p
o
r
m La
présente invention concerne un système de
mesure de distance absolue entre deux antennes
(111,112), comprenant un analyseur de réseau vectoriel
(160) adapté à mesurer les paramètres S du quadripôle
associé pour une pluralité de fréquences ainsi que des
moyens de calcul (170) pour effectuer une transformée
de Fourier inverse de ces paramètres pour obtenir les
réponses impulsionnelles respectives entre entrées et
sorties du quadripôle. Chaque antenne émettrice est placée dans une configuration occultée et une configuration
où elle ne l’est pas et l’on détermine les positions temporelles des pics d’émission dans les réponses impulsionnelles différentielles entre ces deux configurations. La
distance entre les deux antennes est déduite de ces
positions temporelles. Le système de mesure peut être
généralisé à la mesure des distances entre M antennes.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.140 – b (A1) – d [09 51625]. – e 1 6 m a r s
2009. – j G 01 S 13/12 (2006.01), G 01 S 13/87, H 01 Q
15/02, G 01 R 27/02. – k TELEMETRE ABSOLU HYPERFREQUENCE DE HAUTE PRECISION A MESURE
PAR REFLEXION –
(Inventeur : BERISSET PHILIPPE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et
commercial, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un système de
mesure de distance entre une antenne (111) et un réflecteur (112), comprenant un module d’émission/ réception
(140), un analyseur de réseau vectoriel (160) adapté à
calculer un paramètre égal au rapport complexe et l’onde
reçue par ledit module d’émission/réception, ce pour une
pluralité de fréquences, ainsi que des moyens de calcul
(170) adaptés à effectuer une transformée de Fourier
inverse de ce paramètre et mesurer la position temporelle d’un pic dans la réponse impulsionnelle correspondante. Une première position temporelle est mesurée
dans une première réponse impulsionnelle différentielle
et une seconde position temporelle dans une seconde
réponse impulsionnelle, ladite distance étant obtenue à
partir de ces deux positions temporelles. Le système de
mesure peut être généralisé à la mesure des distances
respectives entre M antennes et P réflecteurs.
a 2.943.141 – b (A1) – d [10 51802]. – e 1 2 m a r s
2010. – j G 01 T 1/175 (2006.01), G 06 F 12/16, 11/
00, G 11 C 16/10. – k D E T E C T E U R N U M E R I QU E
D’IMAGE A BATTERIE AMOVIBLE – p ( I n v e n t e u r s :
LIU JAMES ZHENGSHE ; LANGLER DONALD ; MCBROOM GARY V). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité: US, 13 mars 2009,
n˚ 12/403.551.
o
r
f
m Il est proposé un détecteur numérique d’un système
d’imagerie numérique. Dans une forme de réalisation, un
détecteur numérique comprend une matrice (62) de
détecteur disposée dans un boîtier (58) et conçue pour
produire des données d’image d’après le rayonnement
reçu. Le détecteur numérique peut aussi comprendre
une batterie (76) conçue pour être disposée dans une
prise femelle (66) du boîtier et pour fournir de l’électricité
à la matrice du détecteur pour la faire fonctionner. Dans
une forme de réalisation, la prise femelle et le boîtier
peuvent être conçus de façon que la prise extérieur soit
accessible de l’extérieur pour permettre à un utilisateur
d’insérer et de retirer sélectivement la batterie dans/de la
prise femelle. Des systèmes, procédés et dispositifs supplémentaires sont aussi décrits.
G01S
119
120
G01T
a 2.943.142 – b (A1) – d [09 51495]. – e 1 0 m a r s
2009. – j G 01 T 1/28 (2006.01). – k D E T E C T E U R
DE RAYONNEMENT GAMMA, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION ASSOCIES –
(Inventeurs :
CARCREFF HUBERT ; BARBOT LOIC ; VERMEEREN
LUDO). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indust r i e l e t c o m m e r c i a l ; S T U D I E C E N T RU M VO O R
KERNENERGIE/CENTRE D’ETUDE DE L’ENERGIE
NUCLEAIRE, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m Détecteur (1) de rayonnement, caractérisé en ce qu’il
comprend:
- un émetteur (14) apte à émettre des électrons en
réponse à un rayonnement,
- un collecteur (12; 121, 122) apte à collecter les électrons ainsi émis; et
- un isolant (16) séparant le collecteur (12; 121, 122) et
l’émetteur (14);
l’émetteur (14) étant susceptible d’être produit par coulage du matériau en fusion et solidification ultérieure, de
sorte que l’émetteur (14) soit en contact intime avec l’isolant (16).
a 2.943.143 – b (A1) – d [09 51594]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 01 T 1/29 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CARACTERISATION RADIOLOGIQUE PROTEGE CONTRE DES SOURCES DE RAYONNEMENT IONISANT
PARASITES –
(Inventeurs : GIRONES PHILIPPE ;
BRENNEIS CHRISTOPHE ; LAMADIE FABRICE ; DUCROS CHRISTIAN). –
Demandeur: COMMISSARIAT
A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
m Il s’agit d’un dispositif de caractérisation radiologique
comportant au moins une sonde de mesure radiologique
(6) collimatée dont une extrémité sensible est placée
dans un collimateur (2) interchangeable ayant une ouverture et un champ d’observation. Le collimateur (2) est
porté par un porte-collimateur (1) l’ensemble collimateur
et porte-collimateur (3) étant inséré dans un empilement
entre deux écrans de blindage (5), les écrans blindage
(5) étant interchangeables de manière à ajuster leur
épaisseur, l’ensemble collimateur et porte-collimateur
(11) et les écrans de blindage (5) assurant une protection
de la sonde (6) vis-à-vis de rayonnements ionisants parasites provenant de sources de rayonnement ionisant
situées hors du champ d’observation du collimateur (2).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.144 – b (A1) – d [09 51621]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 02 B 1/10 (2006.01), G 02 B 5/08, C 23 C
28/00. – k MIROIR ANTICORROSION, SON PROCEDE
DE FABRICATION ET SES APPLICATIONS DANS LA
R E C U P E R AT I O N D E L’ E N E R G I E S O L A I R E –
( I nve n t e u r : S T R E M S D O E R F E R S A M U E L ) . –
Demandeur: JET METAL TECHNOLOGIES Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La présente invention vise un miroir « tout métallique
» résistant à la corrosion comprenant:
- un substrat en verre,
- un revêtement d’argent, d’épaisseur eAg, déposé sur au
moins une face du substrat, par métallisation non électrolytique consistant à projeter sur ladite face du substrat au
moins un aérosol contenant de l’argent sous forme cationique (oxydant) et au moins un réducteur, apte à transformer le cation argent en métal,
- au moins une couche de protection à base d’au moins
un métal, autre que l’argent, déposée sur le revêtement
d’argent,
caractérisé en ce que ladite couche de protection:
• a une épaisseur eM telle que: 0,3 eAg ≤ eM ≤ 5 eAg, et
• est obtenue par métallisation non électrolytique du
revêtement d’argent, cette métallisation étant réalisée
par projection sur le revêtement d’argent, d’au moins un
aérosol contenant au moins un métal, autre que l’argent,
sous forme cationique (oxydant), et d’au moins un réducteur apte à transformer le cation métallique en métal.
La présente invention vise aussi un procédé de fabrication d’un tel miroir et son utilisation pour des applications
solaires.
a 2.943.145 – b (A1) – d [09 51520]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 02 B 21/00 (2006.01), G 02 B 26/00, G 01 B
9/02. – k APPAREIL DE TOMOGRAPHIE OPTIQUE
COHERENTE PLEIN CHAMP EN LUMIERE INCOHERENTE A SPECTRE LARGE AVEC OPTIQUE ADAPTATIVE. –
( I n v e n t e u r : B O C C A R A C L AU D E ) . –
Demandeur : LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET OSHA ET
ASSOCIES
p
o
r
m Un appareil OCT plein champ en lumière incohérente
comporte:
• une source lumineuse (3) ayant un spectre supérieur à
300 nm,
• deux chemins d’onde lumineuse définissant un chemin
de mesure (13) et un chemin de référence (15),
• une platine (7) support d’un objet sur le chemin de
mesure;
• une optique de focalisation (21) sur une zone de
mesure de l’objet,
• un calculateur (27) pour générer une image à partir des
interférences des ondes lumineuses issues des deux
chemins, et
• une optique adaptative (28) située sur l’un des chemins
et paramétrable pour modifier la longueur dudit chemin
pour au moins deux parties différentes de la zone de
mesure,
L’optique adaptative (28) comporte un analyseur de contraste (30) de l’image obtenue connectés à un contrôleur
(29) de l’optique adaptative pour maximiser le contraste
de ladite image pour ces parties, le chemin de mesure
étant alors équivalent au chemin de référence pour ces
parties.
G02B
121
122
G02B
a 2.943.146 – b (A1) – d [09 51482]. – e 1 0 m a r s
2009. – j G 02 B 6/54 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’EXTRACTION D’UN ELEMENT OPTIQUE DANS UN
CABLE OPTIQUE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs : LALLINEC PATRICE ; FILLATRE DANIEL). –
Demandeur: ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (1) d’extraction d’un
élément optique dans un câble optique (6) du type
incluant une gaine et au moins un élément optique
s’étendant à l’intérieur de la gaine, le dispositif
comprenant:
- un élément (2) de guidage de forme allongée, comprenant un canal (23) s’étendant selon une direction longitudinale de l’élément de guidage,
- un élément (3) de transmission s’étendant à l’intérieur
du canal (23),
- un élément (4) de coupe,
dans lequel l’élément (2) de guidage est apte à être
inséré à l’intérieur de la gaine le long de l’élément optique pour acheminer l’élément (4) de coupe jusqu’à un
point de coupe et l’élément (4) de coupe étant apte à être
actionné à distance via l’élément (3) de transmission
pour couper l’élément optique à l’endroit du point de
coupe.
a 2.943.147 – b (A1) – d [09 01224]. – e 1 6 m a r s
2009. – j G 02 C 13/00 (2006.01), G 02 C 11/02. –
k DISPOSITIF POUR PERSONNALISER LES EQUIPEMENTS OPTIQUES (MONTURES ET VERRES). –
(Inventeur: CLODION FREDERIC). –
Demandeur :
CLODION FREDERIC, –
Mandataire : CABINET WAGRET
p
o
r
m Dispositif
pour personnaliser les équipements optiques, tels que des montures et verres ophtalmiques ou
solaires, comportant l’une ou toutes les caractéristiques
suivantes:
• un boîtier, délimitant un volume parallélépipède, présentant une ouverture au niveau de la partie supérieure
nommé capot (2) dans lequel sont introduites les lunettes
(11);
• un support de lunettes, composé d’un repose nez des
lunettes (13), d’une tige horizontale (14), d’un repose
branches des lunettes (15), et d’une tige verticale (17), et
constituant l’une des parties du boîtier;
• un moteur (16) permettant la rotation de la monture
selon un angle de 180˚.
• une caméra (9) permettant la prise de vues lors de la
rotation des lunettes,
• un logiciel informatique (19) apte à traiter l’ensemble
des informations recueillies, notamment par la caméra.
• des spots lumineux (10).
L’invention concerne en outre un procédé.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.148 – b (A1) – d [09 51523]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 05 D 23/30 (2006.01), H 05 B 3/06, 3/42. –
k CARTOUCHE CHAUFFANTE POUR UN ELEMENT
THERMOSTATIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION
CORRESPONDANT, AINSI QUE VANNE THERMOSTATIQUE COMPORTANT UNE TELLE CARTOUCHE. –
( I n ve n t e u r s : P OT T I E N I C O L A S ; M A R AU X
THIERRY). –
Demandeur : VERNET Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette cartouche chauffante comporte un tube thermoconducteur (42) à plonger dans une matière thermodilatable d’un élément thermostatique, des moyens de
chauffage électriques (6) disposés à l’intérieur du tube, et
une embase (7) en une matière plastique, solidaire d’une
partie longitudinale terminale (44) du tube et adapté pour
supporter la connexion électrique entre les moyens de
chauffage et une source de courant externe. Afin de rendre la solidarisation entre l’embase et le tube à la fois
résistante et adaptable avec précision à diverses géométries de cartouche chauffante, et ce de manière économique, la partie terminale du tube comprend une extrémité
libre (45) évasée vers l’extérieur, qui s’étend en saillie à
la fois radialement et axialement depuis le reste de la
partie terminale et dans laquelle l’embase est rapportée
par surmoulage.
a 2.943.149 – b (A1) – d [09 51524]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 05 D 23/30 (2006.01), H 05 B 3/06, 3/42. –
k CARTOUCHE CHAUFFANTE ET ELEMENT THERMOSTATIQUE COMPORTANT UNE TELLE CARTOUCHE. –
(Inventeurs : POTTIE NICOLAS ; MARAUX
THIERRY). –
Demandeur : VERNET Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Cette
cartouche chauffante (1) comporte un tube
thermoconducteur (2) à plonger dans une matière thermodilatable d’un élément thermostatique, des moyens de
chauffage électriques (3), disposés à l’intérieur de ce
tube et pourvus de fils de conduction d’un courant électrique fourni par une source de courant externe, et des
moyens de connexion entre les fils et des bornes (7) alimentées par la source externe, ces moyens de connexion comprenant une embase de support (4) solidaire
du tube. Pour faciliter et fiabiliser la connexion électrique
entre les fils et les bornes, les moyens de connexion
comprennent des pièces de couplage (6), portées par
l’embase de support et conçues pour pincer chaque
borne contre le fil correspondant.
G05D
123
124
G05F
a 2.943.150 – b (A1) – d [09 51496]. – e 1 0 m a r s
2009. – j G 05 F 1/565 (2006.01), H 02 H 3/38. –
k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN COURANT REGULE ET SYSTEME D’ALIMENTATION EN TENSION
REGULEE ET COURANT REGULE POUR AU MOINS
UN ORGANE ELECTRIQUE CONNECTE A UN RESEAU
D’ALIMENTATION ELECTRIQUE –
(Inventeurs :
R O U S S E L J U L I E N ; C AV E L A N H E RV E ) . –
p
o
r
m Un dispositif (D2) est dédié à l’alimentation en courant régulé d’au moins un organe électrique (C1) connecté à un réseau d’alimentation électrique (RB) sur
lequel est monté en série, entre une source d’énergie
(AL, BA) et l’organe électrique (C1), un dispositif (D1)
d’alimentation en tension régulée. Ce dispositif (D2) comprend des bornes d’entrée (BE) et de sortie (BS), destinées à être montées sur le réseau (RB) en parallèle du
dispositif d’alimentation en tension régulée (D1), et est
agencé, en cas de régulation de tension décidée par le
dispositif d’alimentation en tension régulée (D1), pour
prélever une partie du courant circulant dans le réseau
(RB) en amont de sa borne d’entrée (BE) pour délivrer
sur sa borne de sortie (BS) la partie de courant prélevée
afin d’alimenter en courant régulé l’organe électrique
(C1).
a 2.943.151 – b (A1) – d [09 51572]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 06 F 3/01 (2006.01), B 60 K 37/00. –
k INTERFACE HOMME/MACHINE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE – p (Inventeurs : AUTRAN FREDERIC ;
EL KHOURY ZIAD). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
m La
présente invention concerne une interface (3)
homme/machine comprenant un tableau (30) de commande, muni d’au moins une commande (31, 32, 33) et/
ou d’au moins un indicateur, ainsi que d’un contrôleur
(36) gérant le fonctionnement du tableau (30) de commande et ses communications, via au moins un connecteur associé (37), avec un réseau multiplexé du véhicule,
caractérisée en ce qu’elle comprend également un écran
multifonctions (41) relié au contrôleur (36) du tableau de
commande de telle sorte que ce contrôleur (36) puisse
également gérer le fonctionnement de l’écran multifonctions (41) et ses communications, via le connecteur
associé (37), avec le réseau multiplexé du véhicule.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.152 – b (A1) – d [09 51619]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 06 F 9/445 (2006.01), H 04 L 29/06. –
k PROCEDES ET DISPOSITIFS DE TELECHARGEMENT AUTOMATISE DE LOGICIELS, DANS UN APPAREIL TEL QU’UN AERONEF, COMPRENANT LA MISE
A JOUR DE LA DOCUMENTATION ASSOCIEE –
(Inventeurs : FRAYSSIGNES ANNE ; ORDY BERNARD). –
Demandeurs : AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée; AIRBUS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’invention a notamment pour objet des procédés et
des dispositifs de téléchargement automatisé de logiciels, dans un appareil tel qu’un aéronef, comprenant la
mise à jour de la documentation associée. Après avoir
reçu (125) une indication relative à une modification
d’une application logicielle, une commande permettant
d’effectuer automatiquement la mise à jour requise est
transmise (160) à un appareil comprenant cette application logicielle. En réponse, une indication relative à l’exécution de la commande est reçue (165) et un rapport
d’exécution de la commande est transmis au constructeur pour lui permettre de mettre à jour la documentation
de l’appareil en conséquence.
a 2.943.153 – b (A1) – d [09 51605]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 06 F 12/14 (2006.01), B 64 D 47/00. –
k AERONEF COMPRENANT DES MOYENS DE DESTRUCTION DES DONNEES – p ( I n v e n t e u r s : P E R ROUD MARC ; ESTRADA FERNANDEZ MIGUEL). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
o
r
m L’aéronef comprend:
- des moyens (16) pour commander un stockage, à bord,
de données d’un type prédéterminé uniquement sur une
ou plusieurs mémoires (18), et
- des moyens automatisés (16) pour commander, lorsque
survient un événement prédéterminé, une destruction
des données ainsi stockées.
G06F
125
126
G06F
a 2.943.154 – b (A1) – d [09 51534]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 06 F 13/42 (2006.01), H 04 L 12/40, 29/06,
B 60 R 16/02. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DU REVEIL D’ORGANES ESCLAVES D’UN RESEAU LIN, PAR ANALYSE DES RAISONS DU REVEIL –
(Inventeurs: PEREZ ARZOZ NURIA; BOISSERIE ANTONY). –
p
o
r
m Un
dispositif (D) est dédié au contrôle du réveil
d’organes esclaves (OE1-OE5) d’un réseau de communication multiplexé de type LIN (R) géré par un organe
maître (OM). Ce dispositif (D) est agencé, lorsque
l’organe maître (OM) a détecté une activité dans le
réseau (R) pendant une phase de veille, i) pour ordonner
à l’organe maître (OM) de transmettre à certains au
moins des organes esclaves (OE1-OE5), et de préférence à tous ceux pouvant être à l’origine d’une
demande de réveil, des messages d’interrogation dédiés,
auxquels ils doivent respectivement répondre au moyen
d’un message de réponse comportant un champ d’état
dont la valeur est représentative d’une origine locale ou
non locale de l’activité détectée, puis ii) pour analyser la
valeur du champ d’état de chacun des messages de
réponse reçus par l’organe maître (OM) de manière à
déterminer si au moins un organe esclave est à l’origine
de l’activité, et dans l’affirmative si cette dernière est justifiée au regard de la valeur de champ d’état associée, et
iii) pour n’autoriser l’organe maître (OM) à confirmer le
réveil des organes esclaves que si l’activité est justifiée.
a 2.943.155 – b (A1) – d [09 01141]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 10/00, G 06 F
9/44, H 04 L 29/06. – k PROCEDE ET SYSTEME COLLABORATIF DE MODIFICATIONS D’APPLICATIONS
NUMERIQUES EN RESEAU –
(Inventeur : ALBANI
GIOVANNI). –
Demandeur : ALBANI GIOVANNI, –
p
o
r
m L’invention vise à permettre un développement collaboratif simplifié et accéléré à partir de mécanismes interactifs, afin d’optimiser ce développement en tenant
compte directement de manière constructive et dynamique des apports des utilisateurs.
Le procédé collaboratif selon l’invention comporte un
réseau de transmission de données entre un serveur et
des terminaux utilisateurs. Un utilisateur transmet une
requête auprès du serveur pour télécharger le code
d’exécution binaire d’au moins une partie de l’application
à exécuter. Les étapes suivantes se déroulent alors:
transmission d’une requête de l’utilisateur auprès du serveur pour obtenir le code source associé à un module à
modifier; identification par le serveur de ce code source
associé; modification du code source exécutable par l’utilisateur et transmission du code source modifié au
serveur; recompilation par le serveur des modifications
du code source et, si la recompilation aboutit, mise à jour
des données binaires et du code source; et substitution
du module recompilé au module transmis initialement
puis transmission, à partir du serveur, du module de code
binaire ainsi recompilé aux utilisateurs du réseau ayant
téléchargé l’application.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.156 – b (A1) – d [09 51556]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 06 F 19/00 (2006.01). – k P R O C E D E
D’ELABORATION D’UN DISPOSITIF DE PREDICTION,
UTILISATION, SUPPORT DE STOCKAGE D’INFORMAT I O N E T A P PA R E I L C O R R E S P O N DA N T S . –
(Inventeurs : DUCHESNAY EDOUARD ; CACHIA
ARNAUD ; MARTINOT JEAN LUC ; MARTINOT MARIE
LAURE; ARTIGES ERIC). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public
à caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m Le procédé d’élaboration d’un dispositif de prédiction
(102) destiné à prédire un phénotype (110) d’un individu
(108) à partir de données d’imagerie (106) dudit individu
(108).
Il comprend les étapes suivantes:
- détermination de descripteurs d’imagerie (étape 10),
cette étape comprenant les étapes suivantes:
- acquisition d’images multidimensionnelles d’individus
(130) au moyen d’un appareil d’imagerie (122) (étape
20); et
- extraction d’éléments d’images multidimensionnelles en
tant que descripteurs à partir des images multidimensionnelles acquises (étape 24);
- classement des descripteurs déterminés en fonction de
leur capacité à prédire ledit phénotype (110) (étape 12);
- sélection parmi les descripteurs classés d’un nombre
pertinent de descripteurs les mieux classés suffisant à
prédire ledit phénotype (110) (étape 14); et
- construction du dispositif de prédiction (102) à partir
des descripteurs sélectionnés (étape 16).
a 2.943.157 – b (A1) – d [09 51579]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 3/00, G 08 B
21/00, G 08 C 19/00, A 61 B 5/00. – k D I S P O S I T I F
DE MAINTIEN DE L’HOMEOSTASIE CHEZ UNE PERSONNE –
(Inventeurs : VUILLERME NICOLAS ; DEMONGEOT JACQUES). –
Demandeur : UNIVERSITE
JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public, –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif pour le
maintien de l’homéostasie chez une personne,
comprenant:
- au moins un capteur apte à acquérir un signal physiologique représentatif de l’état de santé et/ou de bien-être
de la personne,
- au moins un capteur apte à acquérir un signal caractéristique de l’environnement de la personne,
- des moyens de transmission desdits signaux à un système de traitement,
- un système de traitement apte, à partir des signaux
transmis, à déterminer le niveau de santé et/ou de bienêtre de la personne,
- des moyens de comparaison dudit niveau avec un seuil
prédéterminé, spécifique à la personne,
- des moyens d’actionnement d’au moins un équipement
domotique si le niveau de santé et/ou de bien-être
dépasse ledit seuil.
L’invention concerne également un procédé d’actionnement d’un équipement domotique pour le maintien de
l’homéostasie chez une personne.
G06F
127
128
G06F
a 2.943.158 – b (A1) – d [09 51554]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 06 F 13/14 (2006.01). – k PROCEDE DE
COMMANDE D’UN TRANSFERT DE DONNEES SUR
UN BUS INFORMATIQUE A TRANSMISSION SERIE. –
(Inventeur: CHERUEL FABRICE). –
Demandeur :
ST WIRELESS SA, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Procédé de commande d’un transfert de données sur
un bus informatique 4 à transmission série au moyen
d’une unité centrale de traitement 1, et système associé.
Ce procédé comprend les étapes suivantes:
a) on détermine une bande passante disponible pour le
bus 4;
b) on détermine un taux de calcul disponible pour l’unité
centrale de traitement 1;
c) on détermine un débit de données maximal sur le bus
4 à partir de la bande passante disponible et du taux de
calcul disponible
d) on commande le transfert de données sur le bus 4 à
partir du débit de données maximal déterminé.
a 2.943.159 – b (A1) – d [09 51651]. – e 1 6 m a r s
2009. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 17/27, H 04 M
3/50. – k PROCEDE D’ASSISTANCE A UN OPERATEUR D’UN CENTRE D’APPELS – p (Inventeurs : JAC O L OT C H R I S T I A N ; B O G A R D S O P H I E ) . –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’assistance à un opérateur (302) d’un centre d’appels devant
répondre à une requête d’information (200), reçue par ce
centre d’appels, au moyen d’une réponse standard stockée dans une base (306, 301) de réponses standards,
cette base (306, 310) de réponses standards étant automatiquement utilisée pour fournir à l’opérateur (302) des
réponses possibles à la requête (200) d’information,
caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes:
- l’étape d’identifier des éléments représentatifs de la
requête (200) d’informations,
- l’étape d’utiliser les éléments représentatifs de la
requête (200) d’information pour, d’une part, sélectionner
une réponse préférée (201) à la requête (200) et, d’autre
part, identifier des réponses alternatives (202, 204, 206)
préalablement transmises vis-à-vis de requêtes antérieures identifiées par des éléments représentatifs similaires
aux éléments représentatifs de la requête d’information,
et
- l’étape de transmettre à l’opérateur (302) la requête
d’information (200), la réponse sélectionnée (201) et les
réponses alternatives (202, 204, 206).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.160 – b (A1) – d [09 51538]. – e 1 2 m a r s
2009. – j G 06 K 11/06 (2006.01), G 06 F 3/044. –
k DISPOSITIF D’ACTIVATION D’UN ECRAN TACTILE – p ( I n v e n t e u r :
THOORIS
A R N AU D ) . –
o Demandeur : DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Le dispositif comprend, à proximité de l’écran (1), une
zone (12) apte à assurer le positionnement de la main,
ladite zone étant équipée d’au moins un capteur (13) de
détection de la présence de la main pour autoriser l’activation dudit écran qui est assujetti à un algorithme de
commande d’une fonction.
a 2.943.161 – b (A1) – d [09 01185]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 06 Q 10/00 (2006.01), G 06 F 17/10. –
k DISPOSITIF DE SUPERVISION D’UNE ZONE GEOGRAPHIQUE ET SYSTEME DE COMMANDEMENT ASSOCIE –
(Inventeurs : MATTIOLI JULIETTE ; MUSEUX NICOLAS; KINLOCH KEN; VOYSEY MATT; BERTUCAT ERIC). –
Demandeurs : THALES Société
anonyme; THALES HOLDINGS UK PLC; THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour la supervision
d’une zone, ledit dispositif communiquant avec des capteurs, matériels ou logiciels ou humains, observant ladite
zone, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il
comporte:
- des moyens pour l’acquisition (301) de données brutes
issues de capteurs, matériels ou logiciels ou humains,
- des moyens pour la création d’événements typés (302)
à partir des données brutes,
- des moyens pour la création d’hypothèses (303) à partir
des événements typés, lesdits moyens pour la création
d’hypothèses comprenant une base de données d’événements typés et des moyens pour reconnaître des
séquences particulières d’événements typés, une hypothèse étant créée lorsqu’une séquence particulière
d’événements est reconnue dans la base d’événements,
- des moyens pour le calcul d’une mesure (304) associée
à une hypothèse,
- des moyens pour l’émission d’une alarme (305) si une
mesure dépasse un seuil prédéterminé.
G06K
129
130
G07C
a 2.943.162 – b (A1) – d [09 51603]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 07 C 1/00 (2006.01), G 07 C 9/00, H 04 W
88/06. – k DISPOSITIF PORTATIF DE POINTAGE COMPORTANT DES MOYENS DE TELECOMMUNICATION –
FEKKAR
ERIC). –
Demandeur: SARL TELERIC Société à responsabilité
limitée, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de pointage portatif
comportant des moyens (19) d’acquisition d’un évènement de pointage connectés à des moyens (15) radiofréquence et à des moyens (11) de téléphonie mobile
adaptés pour la transmission de message transportant
une information relative audit évènement de pointage. Le
dispositif comporte également des moyens (25) de parallélisme adaptés pour transmettre/recevoir un message
par les moyens radiofréquence en parallèle de l’exécution d’une communication téléphonique par les moyens
de téléphonie mobile.
a 2.943.163 – b (A1) – d [09 01112]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 08 C 17/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE LOCALISATION SPATIALE, EMETTEUR DE REFERENCE ET SYSTEME DE LOCALISATION ASSOCIES –
(Inventeurs : AUBERT JEAN MARC ; MILES
PETER; GENEST PASCAL). –
Demandeur : CRYPTIRIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
MED INVENT CONSULTING
p
o
r
m L’invention concerne le domaine des systèmes permettant de localiser une personne, un animal, un végétal,
un colis ou plus généralement toute entité mobile ou susceptible d’être déplacée. Plus précisément, l’invention
concerne un dispositif de localisation comportant des
moyens pour recevoir un message d’identification émis
par un émetteur de référence, ledit message d’identification comportant un identifiant dédié audit émetteur de
référence. Ledit dispositif comporte notamment des
moyens pour déterminer, parmi une pluralité d’émetteurs
de référence ayant chacun émis simultanément un message d’identification, l’émetteur de référence spatialement le plus proche du dispositif
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.164 – b (A1) – d [09 01119]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 09 F 3/02 (2006.01), B 44 C 1/17. –
k DISPOSITIF DE MARQUAGE ADHESIF COMPORTANT UN FILM SUPPORT ET PROCEDE DE REALISATION D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : HILLEREAU JEAN MICHEL). –
Demandeur: ADHETEC Société par actions simplifiée, –
BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de marquage (1)
adhésif, comportant un film support (2) en matière synthétique portant sur une première face, dite face supérieure, au moins un motif (5) de marquage recouvert
d’une couche (6) de vernis de protection et sur une
seconde face opposée à la première, dite face inférieure,
une couche (3) d’adhésif sensible à la pression protégée
par une feuille (4) de protection, caractérisé en ce que le
film support (2) est un film polyester d’épaisseur comprise entre 20 et 50 µm dont les deux faces présentent
un état de surface dépoli. L’invention couvre également
un procédé de réalisation d’un tel dispositif de marquage.
a 2.943.165 – b (A1) – d [09 01165]. – e 1 3 m a r s
2009. – j G 10 D 13/00 (2006.01). – k INSTRUMENT
DE MUSIQUE DE LA SECTION DES PERCUSSIONS –
(Inventeur: KLEIN PASCAL). –
Demandeur :
KLEIN PASCAL, –
Mandataire: KLEIN PASCAL
p
o
r
m L’invention concerne un instrument de musique de la
classe des percussions du type constitué d’un caisson
composé de quatre parois (18, 23 et 24) formant le contour sur lesquelles prend appui un couvercle (25), les
parois latérales d’extrémité (18, 23) ayant un profil rectangulaire, les faces avant (25) et arrière (26) dans leur
partie inférieure ayant un profil de forme convexe (27)
alors que dans leur partie supérieure sur laquelle
s’appuie le couvercle, elles se développent selon une
ligne tout d’abord rectiligne (28) prolongée d’une partie
concave (29) elle-même prolongée d’une partie rectiligne
(19) ou très légèrement convexe de façon à ce que la
caisse soit divisée en trois zones: une zone d’épaisseur
importante (28) pour produire les basses en se prolongeant d’une partie médiane (29) de moindre épaisseur
pour produire les médiums, la dite partie médiane se prolongeant elle même de façon à former une chambre (19)
dont l’épaisseur est légèrement supérieure à celle de la
partie médiane de façon à produire des aigus, la chambre (19) produisant les sons aigus est pourvu d’un timbre
(17) plaqué contre le couvercle.
G09F
131
132
G21F
a 2.943.166 – b (A1) – d [09 51519]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 21 F 5/12 (2006.01). – k ETUI DE STOCKAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE USAGE A FERMETURE FACILITEE. –
(Inventeur : ARGOUD JEAN
CLAUDE). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial, –
p
o
r
m Etui
pour confiner de la matière nucléaire usagée
comportant une virole (2) d’axe longitudinal (X) obturée à
une première extrémité longitudinale (4) par un fond (8)
et une deuxième extrémité longitudinale (6) libre par
laquelle l’étui est destiné à être chargé, un bouchon (10)
destiné à obturer la deuxième extrémité longitudinale (6)
libre de manière étanche, l’étui comportant également
une bride (12) fixée sur la face intérieure de la virole (2)
du côté de la deuxième extrémité longitudinale (6) libre,
le bouchon (10) ayant au moins un diamètre extérieur
sensiblement égal à au moins un diamètre intérieur de la
bride (12), ledit bouchon (10) étant destiné à être soudé
sur ladite bride (12) de sorte que la zone de soudure soit
décalée radialement vers l’intérieur de l’étui, par rapport
à la face interne de la virole (2).
a 2.943.167 – b (A1) – d [09 51517]. – e 1 1 m a r s
2009. – j G 21 F 9/30 (2006.01). – k TRAITEMENT
D E D E C H E T S R A D I OAC T I F S C A R B O N E S . –
(Inventeur: LAURENT GERARD). –
Demandeur :
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne le traitement de déchets
radioactifs carbonés. On prévoit en particulier:
- un premier type de traitement des déchets pour obtenir
un oxyde de carbone, et
- un deuxième type de traitement pour obtenir un précipité solide de l’oxyde de carbone par réaction avec un
élément choisi.
Un procédé au sens de l’invention comporte:
- une première phase pendant laquelle on applique à la
fois le premier et le deuxième type de traitement, et
- une deuxième phase pendant laquelle on applique seulement le premier type de traitement.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.168 – b (A1) – d [09 51584]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 B 3/30 (2006.01), H 01 B 13/22. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN FIL ELECTRIQUE A GAINE A BASE DE PTFE, LEDIT FIL ELECTRIQUE, LIGNE D’EVAPORATION DE LUBRIFIANT ET DE
FRITTAGE CORRESPONDANTE –
(Inventeur : PEREZ SOPHIE). –
Demandeur : AXON’CABLE Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE
p
o
r
m Fil électrique (2) comportant un conducteur (21) nonoxydé en alliage de cuivre, sans revêtement externe, et
en contact direct avec une gaine (23) à base de PTFE.
Procédé de fabrication:
on fournit un conducteur en alliage de cuivre sans revêtement externe,
on forme une gaine en matériau à base de PTFE autour
du conducteur,
on chauffe le fil, pour l’évaporation du lubrifiant et le frittage de la gaine.
Pour éviter l’oxydation du cuivre, pendant l’étape de
chauffage, le chauffage du fil est principalement réalisé
en atmosphère à basse teneur en oxygène.
La ligne d’évaporation de lubrifiant et/ou de frittage pour
la stabilisation de la gaine de ce fil électrique comporte
un ou des fours dont l’enceinte est maintenue sous
atmosphère à basse teneur en oxygène.
a 2.943.169 – b (A1) – d [09 51490]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 B 17/20 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’UN MORTIER DE SCELLEMENT
POUR PIECES METALLIQUES D’ISOLATEUR ELECTRIQUE HAUTE TENSION EN VERRE OU EN PORCELAINE –
( I n v e n t e u r : P R AT S A N D R I N E ) . –
Demandeur : SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE
D’ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET PRUGNEAU
SCHAUB
p
o
r
m Le procédé de fabrication d’un mortier de scellement
pour une pièce métallique (4,6) d’isolateur électrique
haute tension en verre ou en porcelaine (1), comprend
les étapes consistant à mélanger à sec un ciment alumineux et du sable, puis malaxer le mélange obtenu avec
de l’eau pour obtenir ledit mortier de scellement. Le procédé comprend en outre l’étape consistant à mélanger à
sec de la fumée de silice avec le ciment et le sable, et à
ajouter, avant le malaxage, une solution aqueuse glucosée à ladite eau.
H01B
133
134
H01F
a 2.943.170 – b (A1) – d [09 51492]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 F 7/18 (2006.01), H 02 H 9/04. –
k C I R C U I T AC T I O N N E U R M AG N E T I Q U E –
p (Inventeur: BONJEAN MARC). – o D e m a n d e u r :
AREVA T&D SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e :
BREVALEX
m L’invention concerne un circuit actionneur magnétique
qui comprend au moins une bobine (3) montée en série
avec un commutateur à semi-conducteur (4), dans lequel
un commutateur électromécanique (EM1) est monté en
série avec le commutateur à semi-conducteur (4) et la
bobine (3), le premier commutateur électromécanique
(EM1) et le commutateur à semi-conducteur (4) étant,
par défaut, dans un état ouvert de sorte que le commutateur électromécanique se ferme à un instant qui précède
l’instant de fermeture du commutateur à semi-conducteur
et qu’il est rétabli dans un état ouvert dès lors que le
commutateur à semi-conducteur est rétabli dans l’état
ouvert.
Application à la mise en circuit et la mise hors circuit des
appareils moyenne et/ou haute tension.
a 2.943.171 – b (A1) – d [09 51475]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 H 5/02 (2006.01). – k ACTIONNEUR
ELECTROMAGNETIQUE A DERIVATION DE FLUX –
(Inventeurs : DEZILLE EDOUARD ; JOYEUX PATRICE). –
Demandeur : HAGER ELECTRO SAS, –
Mandataire: MEYER ET PARTENAIRES
p
o
r
m Actionneur
électromagnétique à dérivation de flux
comportant un aimant permanent (5), une armature ferromagnétique (1) constituant une boucle fermée, une
palette (2) créant deux entrefers (10, 11) avec l’armature
(1) et mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture, des moyens mécaniques de rappel de
la palette en position d’ouverture et au moins un conducteur électrique (8, 8’, 9) apte à générer un flux magnétique dans l’actionneur.
Cet actionneur est caractérisé en ce que l’aimant (5),
l’armature (1) et la palette (2) sont agencés de sorte que
l’aimant (5) génère des flux dans deux circuits magnétiques en parallèle comportant une portion de l’armature
(6, 7) qui est saturée pour l’un au moins des circuits en
parallèle, une branche commune comprenant l’aimant (5)
et une fraction de la palette séparée par un entrefer (10,
11) de ladite portion d’armature (6, 7), et en ce que le ou
les conducteurs (8, 8’, 9) sont aptes à générer, dans une
boucle magnétique comportant la partie non saturée de
l’armature (1), les entrefers (10, 11) et la palette (2), un
flux qui s’additionne au flux créé par l’aimant (5) dans un
des entrefers (10, 11) et une des fractions de la palette
(2), et s’y soustrait dans l’autre entrefer (11, 10) et l’autre
fraction de la palette (2).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.172 – b (A1) – d [09 01184]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 J 23/20 (2006.01), H 01 J 25/10. –
k BEC D’INTERACTION POUR CAVITE RF DE PUISSANCE – p (Inventeurs : MARCHESIN RODOLPHE ;
HAMARD DIDIER). – o Demandeur : THALES Société
anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention comporte un bec d’interaction pour cavité
RF de puissance comportant au moins une ouverture
(83) pour le passage d’un faisceau d’électrons selon un
axe XX’.
Le bec d’interaction comporte un corps (70) ayant deux
éléments cylindriques imbriqués, un élément cylindrique
externe (80) et un élément cylindrique interne (82) inséré
dans un passage (100) cylindrique, d’axe XX’, de l’élément cylindrique interne ayant une surface de passage
(102), chacun des éléments cylindriques comportant
deux bords, un bord inférieur (86, 110) et un bord supérieur (84, 108), l’élément cylindrique interne comportant
l’ouverture (83) dans ledit axe XX’ pour le passage du
faisceau d’électrons, une surface externe (112) de même
forme que la surface du passage (102) de l’élément cylindrique externe pour être en contact direct avec ladite surface de passage (102) de l’élément cylindrique externe,
l’élément cylindrique interne (82) comportant sur la surface externe (112) au moins deux rainures hélicoïdales,
une première rainure (R1) et une seconde rainure (R2),
s’enroulant parallèlement l’une à l’autre entre les deux
bords (108, 110) dudit élément cylindrique interne (82),
la première rainure (R1) et la seconde rainure (R2) ayant
une de leurs extrémités respectives (Ex1, Ex2) du côté
du bord supérieur (108) de l’élément cylindrique interne
(82), les deux autres extrémités des deux dites rainures
(R2, R2), étant raccordées, du côté du bord inférieur
a 2.943.173 – b (A1) – d [09 01114]. – e 1 1 m a r s
2009. – j H 01 J 49/14 (2006.01), G 01 M 3/20. –
k CELLULE D’IONISATION POUR SPECTROMETRE
DE MASSE ET DETECTEUR DE FUITES CORRESPONDANT –
(Inventeurs: DUCIMETIERE LAURENT; NOMINE CYRILLE ; LARCHER JEAN ERIC). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
p
o
r
m L’invention
concerne une cellule d’ionisation pour
spectromètre de masse (2) comportant:
- une cage d’ionisation (10) comportant une première et
une deuxième fentes d’entrée d’électrons (11, 26) et dont
un côté (16) présente une fente de sortie (15) pour le
passage de particules ionisées (14a, 14b, 14c),
- un premier filament de travail (13) disposé en regard de
ladite première fente d’entrée d’électrons (11), destiné à
être alimenté pour produire un faisceau d’électrons (12),
et
- un deuxième filament de secours (22) disposé en
regard de ladite deuxième fente d’entrée d’électrons (26)
et destiné à être alimenté en cas de défaillance du premier filament de travail (13) pour produire le faisceau
d’électrons,
- ladite deuxième fente d’entrée (26) étant disposée hors
d’une région frontale (F) située en vis-à-vis de ladite première fente d’entrée (11).
L’invention concerne également un détecteur de fuites à
spectromètre de masse comportant une cellule d’ionisation telle que décrite précédemment.
H01J
135
(110) de l’élément cylindrique interne (82), pour former,
avec la surface de passage (102) de l’élément cylindrique externe (80), un canal (CL) de circulation d’un fluide
de refroidissement du bec d’interaction.
Applications: tubes hyperfréquences de forte puissance
moyenne, klystrons, etc.
136
H01L
a 2.943.174 – b (A1) – d [09 01135]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 01 L 21/20 (2006.01). – k ADAPTATION
DU PARAMETRE DE MAILLE D’UNE COUCHE DE MATERIAU CONTRAINT –
( I nve n t e u r s : G U E N A R D
PASCAL; DUPONT FREDERIC). –
Demandeur :
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
Société anonyme, –
Mandataire: SOITEC
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’adaptation du
paramètre de maille d’une couche germe (3) d’un matériau contraint comprenant les étapes successives suivantes a) fournir une structure (10) comportant une couche
germe (3) de matériau contraint de paramètre de maille
A1, de paramètre de maille nominal An, de coefficient de
dilatation thermique CTE3, une couche de fluage (2), un
substrat intermédiaire (1) de coefficient de dilatation thermique CTE1, b) appliquer un traitement thermique de
façon à relaxer la couche germe (3) de matériau contraint, c) transférer la couche germe (3) sur un substrat
support (5) de coefficient de dilatation thermique CTE5,
les substrats intermédiaire (1) et support (5) étant choisis
de façon à ce que A1 < An et CTE1 ≤ CTE3 et CTE5 >
CTE1 ou A1 > An et CTE1 ≥ CTE3 et CTE5 < CTE1.
a 2.943.175 – b (A1) – d [10 51674]. – e 0 9 m a r s
2010. – j H 01 L 21/48 (2006.01), H 01 L 21/50, 25/16,
G 06 K 19/077, B 81 C 1/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE UNITE ELECTRONIQUE ET L’UNITE ELECTRONIQUE OBTENUE –
(Inventeurs : SCHMIDT MANUELA ; FRANKE AXEL ; ZINOBER SVEN). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 11 mars 2009, n˚ 102009001461.6.
p
o
r
f
m Procédé de fabrication d’une unité électronique comportant au moins un premier composant microélectronique (1) relié électriquement à un second composant
microélectronique (2) par une première étape de procédé
“puce retournée“. Il comporte également un composant
diélectrique (3) ayant au moins un chemin conducteur
(31) relié électriquement au second composant (2). Ce
dernier est relié par une seconde étape du procédé
“puce retournée“, par l’intermédiaire du ou des chemins
conducteurs (31) du composant diélectrique (3), à une
plaque de circuit (4), par une liaison électrique, pour éviter les contacts traversants dans un composant microélectronique (1, 2).
L’invention concerne également une unité électronique
ainsi réalisée.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.176 – b (A1) – d [09 01095]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 L 21/68 (2006.01). – k PROCEDE DE
POSITIONNEMENT DES PUCES LORS DE LA FABRIC AT I O N D ’ U N E P L AQ U E R E C O N S T I T U E E –
(Inventeur: VAL CHRISTIAN). –
Demandeur : 3D
PLUS Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
plaque (1) reconstituée qui comporte des puces (10) présentant des plots de connexion (11) sur une face de la
puce dite face avant (12), ce procédé comprenant les
étapes suivantes de:
- positionnement des puces (10) sur un support adhésif
(20), face avant sur le support,
- dépôt d’une résine (50) sur le support (20) pour encapsuler les puces,
- polymérisation de la résine (50).
Avant l’étape de dépôt de la résine, il comprend une
étape de collage sur les puces d’une plaque de maintien
(40) du positionnement des puces, cette plaque de maintien (40) comportant des parties disposées sur une face
(12, 13) des puces.
a 2.943.177 – b (A1) – d [09 51543]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 01 L 21/98 (2006.01), H 01 L 21/67. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE
MULTICOUCHE AVEC REPORT DE COUCHE CIRCUIT –
(Inventeurs : CASTEX ARNAUD ; BROEKAART MARCEL). –
Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
p
o
r
m Procédé
de réalisation d’une structure composite
comprenant une étape de réalisation d’une première
couche de microcomposants (110) sur une face d’un premier substrat (100), le premier substrat étant maintenu
plaqué sur une surface de maintien (121a) d’un premier
support (121) lors de la réalisation desdits microcomposants (110), et une étape de collage de la face du premier substrat (100) comportant la couche de
microcomposants (110) sur un deuxième substrat (200).
Lors de l’étape de collage, le premier substrat (100) est
maintenu plaqué sur un deuxième support (221) dont la
surface de maintien (221a) présente une valeur de planéité inférieure ou égale à celle du premier support (120)
utilisé lors de la réalisation de la première couche de
microcomposants (110).
H01L
137
138
H01L
a 2.943.178 – b (A1) – d [09 51596]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 L 27/146 (2006.01). – k C A P T E U R
M AT R I C I E L A FA I B L E C O N S O M M AT I O N –
(Inventeur: NI YANG). –
Demandeur : NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m La présente invention concerne un capteur matriciel
d’images comportant une pluralité de structures de
détection individuelles (1ij) associées à des pixels respectifs, chaque structure de détection individuelle (1ij)
comportant:
- une photodiode (3ij) ayant au moins une plage de fonctionnement en mode cellule solaire,
- un premier étage amplificateur (4ij) alimenté en permanence et recevant en entrée une tension dépendant de la
tension de la photodiode (3ij), y compris dans ladite
plage, et,
- un deuxième étage amplificateur (5ij), relié à la sortie du
premier étage amplificateur (4ij), et alimenté de façon différente selon que la sortie du premier étage amplificateur
est lue ou non.
a 2.943.179 – b (A1) – d [09 01189]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 L 27/148 (2006.01), H 01 L 31/18. –
k CAPTEUR D’IMAGE MOS ET PROCEDE DE LECTURE AVEC TRANSISTOR EN REGIME DE FAIBLE INVERSION. –
( I nve n t e u r : G E S S E T S T E P H A N E ) . –
Demandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société par
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
p
o
r
m L’invention
concerne un capteur d’image à pixels
actifs de technologie MOS, ayant au moins une colonne
de pixels reliés chacun à un même conducteur de
colonne (CC) par un transistor de sélection de pixel (TS).
Le conducteur de colonne est relié directement à un
potentiel de référence bas par l’intermédiaire d’un premier interrupteur (K) commandé par une impulsion d’initialisation (INIT) de la lecture, et il est relié à au moins
une capacité d’échantillonnage (C1, C2) par l’intermédiaire d’un deuxième interrupteur (K1, K2) commandé
par un signal d’échantillonnage (SHR, SHS). Un séquenceur de lecture est prévu pour produire le signal d’échantillonnage (SHR, SHS) et l’impulsion d’initialisation au
début de la durée du signal d’échantillonnage, puis,
après la fin de l’impulsion d’initialisation, un signal de
sélection de pixel (SEL) qui se poursuit jusqu’après la fin
du signal d’échantillonnage. Le transistor de lecture (TL)
du pixel conduit le courant de charge du conducteur de
colonne d’abord en régime de forte inversion puis en
régime de faible inversion, d’où il résulte une réduction
du bruit thermique temporel de ce transistor.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a
b
d
e
2.943.180 –
(A1) –
[09 04265]. –
08 septembre 2009. –
H 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 21/
3215. –
PROCEDE DE FORMATION D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAIQUE AVEC DOPAGE PAR LASER –
(Inventeur: GALL SAMUEL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industr iel et commercial, –
j
k
p
o
r
m La cellule photovoltaïque comporte successivement
un substrat (1) dopé, une couche dopée (2) par un premier type de dopant et une couche antireflet (3). La cellule photovoltaïque comporte une zone de contact
formée dans la couche antireflet (3) et une zone surdopée (6) par un second type d’impuretés dopantes dans le
substrat (1) et la couche dopée (2). La couche antireflet
(3), en nitrure de silicium, incorpore le second type
d’impuretés dopantes et constitue la source de dopants
pour la formation de la zone surdopée (6). La zone de
contact et la zone surdopée (6) sont autoalignées, et sont
formées par irradiation par un laser pulsé. L’irradiation élimine simultanément au moins partiellement la couche
antireflet (3) en nitrure de silicium pour former la zone de
contact et fait fondre le substrat (1) et la couche dopée
(2) pour former la zone surdopée (6).
a 2.943.181 – b (A1) – d [09 01217]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 01 M 10/04 (2006.01), H 01 M 10/28, 6/
40. – k MICROBATTERIE AU LITHIUM ET SON PROCEDE DE FABRICATION – p (Inventeurs : OUKASSI
SAMI ; SALOT RAPHAEL ; DUNOYER NICOLAS ;
MARTIN STEVE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial, –
HECKE
o
r
m L’invention concerne une microbatterie au lithium et
son procédé de fabrication. La microbatterie au lithium
est formée d’un empilement (10) sur un substrat (11)
comportant un électrolyte solide (15) disposé entre une
première électrode (14) formée sur le substrat (11) et un
ensemble seconde électrode (16)/collecteur de courant
(17) formé d’au moins une couche mince.
Une première interface électrolyte/électrode formée par
contact entre une première face (18) de l’électrolyte (15)
et une face principale (19) de la première électrode (14)
est plus petite qu’une seconde interface électrolyte/électrode formée par contact d’une seconde face (20) de
l’électrolyte (15) et une face principale (21) de l’ensemble
seconde électrode (16)/collecteur de courant (17). La
première électrode (14) ayant au moins une face latérale
(14a), l’électrolyte solide (15) ne recouvre pas entièrement toute ladite face latérale (14a) de la première électrode (14).
H01L
139
140
H01Q
a 2.943.182 – b (A1) – d [09 01098]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 Q 3/34 (2006.01). – k P R O C E D E
D’AJUSTEMENT DU LOBE DU DIAGRAMME DE
RAYONNEMENT D’UNE ANTENNE DE TYPE RESEAU. –
( I nve n t e u r : R E N A R D C H R I S T I A N ) . –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention vise un procédé d’ajustement du lobe du
diagramme de rayonnement d’une antenne de type
réseau, comprenant une application (3) d’une loi de
phase symétrique par rapport à une origine, fonction de
la valeur de la phase maximale aux extrémités de
l’antenne.
On choisit le signe de ladite valeur de la phase maximale
(2) aux extrémités de l’antenne selon la répartition souhaitée (1) de l’énergie rayonnée en avant de l’antenne.
a 2.943.183 – b (A1) – d [09 01187]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 Q 5/02 (2006.01), H 01 Q 9/30. –
k ANTENNE BI-VOIE LARGE BANDE VHF-UHF –
p ( I nve n t e u r : N G O B U I H U N G F R E D E R I C ) . –
o Demandeur : THALES Société anonyme, –
r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m Antenne
bi-voie compacte fonctionnant au moins
dans deux bandes de fréquence caractérisé en ce qu’elle
comporte au moins les éléments suivants:
• un câble coaxial (26) mis à une masse (M) de référence,
• Un élément antennaire (21) adapté à fonctionner dans
la bande haute de fréquence [FSUP1’ FSUP2], ayant une
longueur Linf,
• Une contre-jupe (30) de longueur correspondant sensiblement à Linf et disposée autour dudit élément antennaire (21), ledit élément antennaire (21) ainsi entourée
étant placé entre le plan de masse (M) et un élément
antennaire (29) adapté à fonctionner dans la bande
basse fréquence [Finf1, Finf2],
• l’ensemble (20) ayant une longueur Lsup adapté à fonctionner dans la bande basse fréquence [Finf1, Finf2] et
composé de l’élément antennaire (29) et de la contrejupe (30), est alimenté via l’âme (28) dudit coaxial (26)
entourant un élément magnétique (27a),,
• Ledit élément antennaire (21) étant alimenté via une
tresse (26a) de la gaine dudit coaxial (26).
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.184 – b (A1) – d [09 51587]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 Q 15/14 (2006.01), H 01 Q 19/10, C 04 B
35/83. – k PROCEDE DE REALISATION D’UN REFLECTEUR, NOTAMMENT POUR DES APPLICATIONS
S PAT I A L E S E T R E F L E C T E U R O B T E N U –
( I n ve n t e u r : G O U T E N E G R E F R A N C O I S ) . –
Demandeur : ANALYSE ET CONCEPTION DE
STRUCTURES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet
de l’invention est un procédé de réalisation
d’un réflecteur R, notamment pour des applications spatiales, caractérisé en ce qu’il consiste en la succession
des étapes principales suivantes:
- découpe d’un bloc brut (10) de matériau composite carbone-carbone sensiblement aux dimensions du réflecteur R à réaliser,
- usinage de la face (12) arrière de ce bloc brut pour
ménager une face (14) arrière,
- usinage de la face avant de ce bloc brut pour obtenir
une face avant et donc une matrice, et
- association à la matrice usinée ainsi obtenue, d’un composé mécaniquement et thermiquement structurant.
L’invention couvre aussi le réflecteur obtenu.
a 2.943.185 – b (A1) – d [09 01188]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 01 Q 21/24 (2006.01), H 01 Q 13/10, 9/06,
H 04 B 7/10. – k ANTENNE DE TYPE PAVE,A POLARISATION RECONFIGURABLE. – p (Inventeur : RENARD CHRISTIAN). – o Demandeur : THALES Société
anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention vise une antenne de type pavé à polarisation reconfigurable comprenant: une couche inférieure
(CI) dite de substrat dans laquelle est réalisée une ligne
imprimée (LI) apte à faire circuler un courant de
polarisation; et une couche supérieure ayant une face
inférieure qui forme un plan de masse (PM) dans lequel
sont réalisées une première et une deuxième fentes
(FT1, FT2) orthogonales entre elles, un pavé microruban (PMS) étant positionné sur la face supérieure de
ladite couche supérieure (CS). La ligne imprimée (LI) est
formée d’un seul tenant et est disposée de façon à passer sous chacune des fentes (FT1, FT2) réalisées dans
le plan de masse (PM), lesdites fentes (FT1, FT2) étant
aptes à coupler le pavé micro-ruban (PMS) à la ligne
imprimée (LI) de façon à le polariser selon une première
ou une deuxième direction, orthogonales entre elles, respectivement associées à la première et la deuxième fentes.
H01Q
141
142
H01R
a 2.943.186 – b (A1) – d [09 51477]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 01 R 11/12 (2006.01). – k C O U P E L L E
ANTI-ROTATION DE DISTRIBUTEUR ELECTRIQUE
AVEC AU MOINS UN FAISCEAU MAINTENU PROVISOIREMENT PREALABLEMENT AU MONTAGE FINAL DE
CETTE COUPELLE AINSI QUE SON PROCEDE DE
MONTAGE –
(Inventeurs : ROULLAIS SYLVIE ; MOUHOT JULIEN). –
Mandataire :
p
o
r
m L’invention concerne une coupelle anti-rotation de distributeur électrique avec au moins un faisceau maintenu
provisoirement préalablement au montage final de cette
coupelle ainsi que son procédé de montage.
La coupelle anti-rotation est caractérisée en ce que le
gabarit de centrage (5) est sous forme d’une tige avec sa
première extrémité (5a) solidarisée avec la coupelle (2)
par des moyens de solidarisation pouvant être rompus et
une seconde extrémité (5b) éloignée de la coupelle (2) et
libre d’accès pour l’insertion d’un ou des organes de contact dudit faisceau autour de celle-ci.
L’invention concerne aussi un distributeur de faisceau
électrique avec une telle coupelle anti-rotation ainsi qu’un
procédé de montage d’un distributeur électrique sur un
élément de réception.
Application dans le domaine des connexions d’alimentation par câbles électriques, notamment pour véhicules
automobiles.
a 2.943.187 – b (A1) – d [09 01127]. – e 1 1 m a r s
2009. – j H 02 G 3/14 (2006.01). – k PIECE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE AVEC FILM DE PROTECTION
INTEGRE –
( I n ve n t e u r : P E T I T L AU R E N T ) . –
Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;
LEGRAND SNC Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention
concerne une pièce (1) d’appareillage
électrique comprenant deux parties superposées (10,
20), solidaires l’une de l’autre, et un film de protection
(30) pris en sandwich entre les deux parties superposées.
Selon l’invention, le film de protection déborde des deux
parties superposées sur une distance (L2, L3) au moins
égale à la largeur (L1) de ces dernières.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.188 – b (A1) – d [09 51529]. – e 1 1 m a r s
2009. – j H 02 J 7/10 (2006.01), B 60 L 11/18. –
k DISPOSITIF DE CHARGE RAPIDE POUR UN VEHICULE ELECTRIQUE. – p ( I n v e n t e u r s : L O U D OT
SERGE ; BRIANE BENOIT ; PLOIX OLIVIER ; VILLENEUVE ARNAUD). –
Demandeur : RENAULT SAS
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
o
r
m Dispositif (1) de charge d’une batterie comprenant un
étage d’entrée (6) redresseur destiné à être raccordé à
un réseau d’alimentation (3) et un étage de sortie (7)
onduleur destiné à être raccordé à la batterie (2).
Le dispositif comprend des moyens de régulation du courant moyen issu de l’étage d’entrée (6) autour d’une
valeur de courant élaborée à partir du courant maximum
fourni par le réseau d’alimentation (3) et en fonction d’un
coefficient au moins égal à un rapport entre la tension
maximale redressée par l’étage d’entrée (6) et la tension
de la batterie (2).
a 2.943.189 – b (A1) – d [09 01136]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 02 P 5/00 (2006.01), H 02 K 7/10, 7/00,
F 16 D 27/01. – k DISPOSITIF POUR GENERER UN
COUPLE DE FACON RAPIDE, SUR UNE PLAGE DYNAMIQUE ETENDUE ET AVEC PEU D’INERTIE –
(Inventeurs : MILLET GUILLAUME ; HAYWARD
VINCENT ; HALIYO DOGAN SINAN ; REGNIER STEPHANE). –
Demandeur : UNIVERSITE PIERRE ET
MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m L’invention est relative à un dispositif pour générer un
couple sur un organe de sortie (3) en réponse à une consigne de couple, comportant:
- un premier organe moteur comportant au moins un
moteur (1) d’une première puissance, ou petit moteur,
ayant un arbre (2) sur lequel l’organe de sortie est
connecté;
- un deuxième organe moteur comportant au moins un
moteur (11) d’une deuxième puissance plus importante
que la première puissance, ou gros moteur, ayant un
arbre (12) relié en rotation à l’organe de sortie via des
moyens d’accouplement visqueux (4);
- des moyens d’asservissement (50) programmés pour,
en réponse à une consigne de couple (Mcons), alimenter
le deuxième organe moteur (11) pour que les moyens
d’accouplement visqueux fournissent un couple visqueux
(Mvisq) répondant à la consigne de couple, et, en parallèle, alimenter le premier organe moteur (1) pour qu’il
fournisse le complément de couple entre la consigne de
couple et le couple visqueux, le temps que le couple visqueux atteigne la valeur de la consigne de couple.
H02J
143
144
H03K
a 2.943.190 – b (A1) – d [09 01190]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 03 K 17/955 (2006.01), B 60 J 5/00. –
k DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D’UNE ACTION
SUR UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MENARD ERIC ; MUSAT CIPRIAN). –
Demandeur: VALEO SECURITE HABITACLE Société
anonyme, –
Mandataire: VALEO SECURITE HABITACLE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de déclenchement
d’une action sur un ouvrant (7) de véhicule automobile,
ledit dispositif comportant un capteur capacitif (3) comprenant une pluralité d’électrodes (9a, 9b, 9c, 9d) de
détection d’une variation de capacité, une unité de gestion (11) reliée au capteur capacitif (3) pour traiter des
signaux (S1, S2, S3, S4) de sortie du capteur capacitif
(3). Les électrodes de détection (9a, 9b, 9c, 9d) sont
associées respectivement à des zones de détection (Z1,
Z2, Z3, Z4) organisées selon un motif prédéterminé et
l’unité de gestion (11) comprend des moyens configurés
pour détecter l’ordre dans lequel un membre parcourt
des zones de détection (Z1, Z2, Z3, Z4) appartenant au
motif, comparer (17) l’ordre détecté avec un ordre de
référence et déclencher (19) une action sur l’ouvrant (7)
en fonction du résultat de la comparaison.
a 2.943.191 – b (A1) – d [09 01191]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 03 K 17/955 (2006.01), B 60 J 5/04. –
k PROCEDE DE DECLENCHEMENT D’UNE ACTION
SUR UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET
DISPOSITIF CORRESPONDANT –
(Inventeurs : MENARD ERIC; MUSAT CIPRIAN). –
Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme, –
Mandataire: VALEO SECURITE HABITACLE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de déclenchement
d’une action sur un ouvrant, notamment de véhicule
automobile, ledit procédé comportant les étapes
suivantes:
- on détecte une variation de capacité en fonction du
temps sur une surface de détection dudit ouvrant et on
délivre un signal de sortie (s(t)) représentatif de ladite
variation détectée,
- on décompose le signal de sortie en une pluralité de
portions élémentaires de signal (Se) sur des périodes de
temps prédéfinies,
- pour chaque portion élémentaire de signal (Se), on calcule un paramètre caractéristique (pc) de ladite variation
détectée,
- on compare lesdits paramètres caractéristiques calculés (pc) avec des paramètres de référence (pr) correspondants d’un nombre prédéterminé (m) de modèle(s)
(M) mémorisé(s),
- on authentifie une commande d’un utilisateur dudit véhicule pour déclencher une action associée sur l’ouvrant
en fonction des résultats de la comparaison, et
- on déclenche une action associée sur l’ouvrant
lorsqu’une commande dudit utilisateur est authentifiée.
L’invention concerne encore un dispositif correspondant
pour la mise en oeuvre d’un tel procédé.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.192 – b (A1) – d [09 01171]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 04 B 1/707 (2006.01). – k P R O C E D E
D’AFFECTATION D’UN DOIGT (FINGER) POUR UN RECEPTEUR DE TYPE RATEAU (RAKE) EN MODE DE
VEILLE,ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE
DU PROCEDE –
(Inventeurs : DEMAJ PIERRE ; TOMATIS FABRIZIO; ALLIOT ERIC). –
Demandeur : ST
WIRELESS SA Société anonyme, –
Mandataire :
SCHUFFENECKER THIERRY
p
o
r
m Procédé d’affectation d’un doigt dans un récepteur à
râteau pour un dispositif de communication sans fil comportant les étapes:
- la détection (21) d’un pilote (CPICH) et la comparaison
de son énergie par rapport à une première valeur de
seuil;
- la détection (22), sur la base de ladite première valeur
de seuil, d’un premier chemin significatif;
- l’affectation (23) dudit premier chemin significatif à un
premier doigt du récepteur à râteau;
- la détermination (24) d’une fenêtre d’observation;
- l’application (25) d’une seconde valeur de seuil, distincte et inférieure à ladite première valeur, pour la détection des chemins secondaires;
- l’affectation des doigts du râteau aux chemins secondaires détectés.
a 2.943.193 – b (A1) – d [09 01172]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 04 B 7/00 (2006.01). – k P R O C E D E
D’AFFECTATION ET DE LIBERATION D’UN CORRELATEUR DANS UN RECEPTEUR DE TYPE RAKE ET RECEPTEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DU
PROCEDE –
(Inventeurs: DEMAJ PIERRE; TOMATIS
FABRIZIO). –
Demandeur: ST WIRELESS SA Société
anonyme, –
Mandataire : SCHUFFENECKER
THIERRY
p
o
r
m Procédé et d’affectation et de libération d’une unité
de corrélation ou doigt d’un récepteur de type râteau
destiné à traiter un signal reçu d’un système de communication sans fil caractérisé en ce que l’affectation d’un
doigt est commandé par un détecteur CPICH opérant au
niveau de la trame dudit signal et en ce que la libération
du même doigt est commandée par l’analyse d’un critère
dérivée de l’indicateur RSCP calculé au niveau d’un slot
dudit signal.
L’invention réalise également un récepteur de type râteau
pour la mise en oeuvre du procédé.
H04B
145
146
H04J
a 2.943.194 – b (A1) – d [09 51565]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 04 J 11/00 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE MODULATION POUR LA MISE EN
OEUVRE D’AU MOINS DEUX TECHNIQUES DE MODULATION DISTINTES, DISPOSITIF ET PROCEDE DE DEMODULATION ET PROGRAMMES D’ORDINATER
CORRESPONDANTS –
(Inventeurs :
SIOHAN
PIERRE; LIN HAO). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de modulation de
données source, délivrant un signal à porteuses multiples.
Selon l’invention, un tel dispositif comprend:
- un étage de pré-traitement (21), comprenant au moins
deux modules de pré-traitement (211, 212, 213) aptes
chacun à traiter lesdites données source selon un type
de modulation à porteuses multiples distinct;
- un étage de transformation mathématique (22) comprenant au moins un module de transformation mathématique (221, 222);
- un étage de post-traitement (23), comprenant au moins
deux modules de post-traitement (231, 232, 233) aptes
chacun à traiter lesdites données transformées selon un
type de modulation à porteuses multiples distinct;
- des moyens de sélection (113) d’un desdits modules de
pré-traitement et d’un desdits modules de post-traitement
correspondant, en fonction d’un type de modulation à
porteuses multiples à mettre en oeuvre.
a 2.943.195 – b (A1) – d [09 51652]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 04 L 1/00 (2006.01), H 04 W 28/04. –
k PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES AVEC
MECANISMES DE RETRANSMISSION ET SYNCHRONISATION EN CAS DE PERTE, DISPOSITIF EMETTEUR, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ET
MOYEN DE STOCKAGE CORRESPONDANTS –
( I nve n t e u r s : L O R G E O U X M I C K A E L ; AC H I R
MOUNIR; FROUIN LAURENT). –
Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –
PATRICE VIDON
p
o
r
m Il est proposé un procédé de transmission de données utiles, depuis un dispositif émetteur vers un dispositif récepteur, le dispositif émetteur appliquant aux
données utiles, avant transmission, un premier codage
source puis un premier schéma de modulation et codage
canal. Suite à une détection d’une perte de données
(403), le dispositif émetteur effectue une étape (406)
consistant à appliquer un second codage source, à la
place du premier codage source, à un ensemble E de
données utiles à transmettre pendant une première
durée prédéterminée, le second codage source et la première durée prédéterminée étant tels que la somme
entre une quantité de données résultant d’un encodage
selon le second codage source de l’ensemble E de données utiles, et une quantité de données nécessaires pour
remédier à la perte, est inférieure ou égale à une quantité de données qui auraient résulté d’un encodage selon
le premier codage source de l’ensemble E de données
utiles, si la perte n’avait pas été détectée.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.196 – b (A1) – d [09 51570]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 04 L 12/28 (2006.01). – k PROCEDE DE
GESTION DU FONCTIONNEMENT D’UN MODULE DE
LOCALISATION COMPRIS DANS UN DISPOSITIF DE
TELEPEAGE, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE, ET DISPOSITIF DE TELEPEAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : DIDI
T H I E R RY ;
FLECHELLE
C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : WAVECOM Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de gestion du fonctionnement d’un module de localisation (12) compris
dans un dispositif de télépéage (100), le dispositif de
télépéage comprenant un module de radiocommunication (11) permettant la réception de porteuses de radiocommunication (P1, P3, P5), chaque porteuse étant
définie par une fréquence et un identifiant de cellule.
Selon l’invention, le procédé comprend les étapes
suivantes:
- obtention (E10) d’informations d’initialisation comprenant une première liste prédéterminée de N1 premiers
identifiants de cellule de référence;
- détermination (E30) d’au moins un identifiant de cellule
courant;
- détection (E40) d’un positionnement du dispositif de
télépéage dans une première zone géographique de
référence, à partir du ou des identifiants de cellule courants et du ou des premiers identifiants de cellule de
référence;
- en cas de détection positive de positionnement du dispositif de télépéage dans la première zone géographique
de référence, activation (E50) du module de localisation;
a 2.943.197 – b (A1) – d [09 01186]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 04 L 12/56 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE TRANSMISSION ROBUSTE DE FLUX
DE PAQUETS DE DONNEES A EN-TETES COMPRESS E S S A N S AU G M E N TAT I O N D E D E B I T –
(Inventeurs : BAUDOIN CEDRIC ; ARNAL FABRICE ;
LACAN JEROME). –
Demandeur : THALES Société
anonyme, –
p
o
r
m Procédé de transmission robuste d’un flux de données sous forme de paquets Pi comprenant au moins un
en-tête Hi (302), ledit en-tête étant compressé (310,312)
par l’intermédiaire d’une première étape de compression
d’en-tête, lesdits paquets étant fragmentés en une succession de cellules (307,314), lesdites cellules (307,314)
ayant une taille fixe identique, ladite fragmentation entrainant l’apparition d’une section de bourrage (311) dans la
dernière desdites cellules (314), ledit procédé étant
caractérisé en ce que la place occupée par ladite section
de bourrage (311) est utilisée, au moins partiellement,
pour insérer des données de redondance, lesdites données de redondance ayant pour fonction d’augmenter la
robustesse aux erreurs de transmission dudit en-tête
compressé (310).
H04L
147
148
H04L
a 2.943.198 – b (A1) – d [09 51646]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 04 L 29/06 (2006.01), G 06 K 19/07. –
k PROCEDE DE PRODUCTION DE DONNEES DE SECURISATION, DISPOSITIF ET PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANT –
(Inventeur : URIEN
PASCAL). –
Demandeur: GROUPE DES ECOLES DE
TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE
SUPERIEURE
DES
TELECOMMUNICATIONS(ENST), –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de production de
données de sécurisation, permettant la mise en oeuvre
d’une session sécurisée entre une première et au moins
une deuxième entité, selon un protocole d’établissement
de sessions sécurisées.
Selon l’invention, un tel procédé comprend:
- une étape d’initialisation d’une troisième entité sécurisée liée à ladite première entité;
- une étape de génération d’au moins une partie desdites
données de sécurisation au sein de ladite troisième
entité;
- une première étape de transmission desdites données
de sécurisation générées de ladite troisième entité sécurisée vers ladite première entité;
- une deuxième étape de transmission d’au moins une
partie desdites données de sécurisation générées au
sein de ladite troisième entité sécurisée à destination
d’au moins une quatrième entité sécurisée préalablement initialisée et liée à ladite troisième entité sécurisée.
a 2.943.199 – b (A1) – d [09 01183]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 04 N 5/30 (2006.01), H 03 M 1/00, 3/00. –
k PROCEDE DE LECTURE DE SIGNAL DE CAPTEUR
D’IMAGE ET CAPTEUR D’IMAGE. – p (Inventeurs: LEB O U L E U X N I C O L A S ; L I G O Z AT T H I E R RY ) . –
Demandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société par
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
o
r
m L’invention concerne les capteurs d’image matriciels à
pixels actifs de technologie MOS, comprenant une
matrice de pixels agencée en lignes et colonnes. Pour
lire le signal issu d’un pixel, on échantillonne dans deux
capacités (C1, C2) le potentiel de réinitialisation (VRO)
présent sur un conducteur de colonne. La capacité C1
est reliée à une entrée (E1) d’un comparateur; l’autre
entrée (E2) reçoit, à travers la capacité C2, une rampe
linéaire de tension variant dans un premier sens pendant
une première durée, puis une rampe linéaire de tension
dans le sens inverse; on compte une valeur numérique
(N) de temps entre le début de cette deuxième rampe et
le basculement du comparateur; on échantillonne à nouveau, mais dans la capacité C1 seulement, le potentiel
utile (VR) présent sur le conducteur de colonne et représentant l’éclairement du pixel; on applique à l’entrée E2,
à travers la capacité C2, deux rampes identiques aux
précédentes; on compte une valeur numérique N’ de
temps entre le début de la deuxième rampe inverse et le
basculement du comparateur, la différence entre les
deux comptages N et N’ représentant une mesure de
l’éclairement du pixel.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.200 – b (A1) – d [09 01132]. – e 1 1 m a r s
2009. – j H 04 N 5/455 (2006.01). – k FILTRE ADAPTAT I F AV E C C L A S S I F I C AT E U R D E B R U I T –
(Inventeur: ESSEBBAR ABDER). –
Demandeur :
IMRA EUROPE SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS
p
o
r
m Un dispositif (1) destiné à réduire les interférences
dans un signal de communication reçu, comprenant un
filtre adaptatif (2) pour éliminer des signaux d’interférences cohérentes et stables du signal de communication
reçu en utilisant un signal auto-référencé, un module de
détection (3) de la présence d’un signal d’intérêt dans le
signal de communication reçu, et un module de démodulation (7) pour démoduler le signal de communication
reçu lorsqu’un signal d’intérêt est détecté, caractérisé en
ce que le dispositif comprend en outre un classificateur
de bruit (5) pour détecter différents signaux d’interférences du signal de communication reçu et décider de la
classification des signaux d’interférences détectés, et un
module de commutation (6) destiné à sélectionner un
signal d’entrée du module de démodulation basé sur la
décision du classificateur de bruit et sur la valeur de
détection de la présence d’un signal d’intérêt.
a 2.943.201 – b (A1) – d [09 51568]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 0 4 N
7/00
(2006.01). –
k PA R A M E T R AG E D U G R A I N D ’ I M AG E –
p (Inventeurs : MONNIER MATHIEU ; LE TANOU JULIEN). – o Demandeur : ATEME SA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET PLASSERAUD
m Un procédé de modélisation du grain d’une image en
un nombre réduit de paramètres pour la compression de
cette image. On prévoit des classes d’intensité, chaque
classe d’intensité correspondant à un intervalle de
valeurs de pixels déterminé. Pour chaque classe d’intensité, on recherche, à partir des valeurs de pixels de
macroblocs de l’image, des macroblocs à affecter à cette
classe d’intensité, et on estime des composantes fréquentielles du grain à partir de valeurs de pixels des
macroblocs affectés à cette classe d’intensité. On
regroupe les classes d’intensité en fonction des composantes fréquentielles estimées, de façon à limiter le nombre de classes d’intensité auxquelles est affecté au
moins un macrobloc. Pour chacune des dites classes
d’intensité ainsi regroupées, on calcule en fonction de
composantes fréquentielles correspondant à cette classe
un jeu de valeurs de paramètres de modélisation du
grain.
H04N
149
150
H04N
a 2.943.202 – b (A1) – d [09 01173]. – e 1 3 m a r s
2009. – j H 04 N 7/173 (2006.01), H 04 L 29/02. –
k PROCEDE D’ECHANGES DE DONNEES AUDIO ENTRE UNE UNITE PRINCIPALE ET UN CONTROLEUR
DE TYPE BLUETOOTH –
(Inventeur : EVERAERE
DOMINIQUE). –
Demandeur : ST WIRELESS SA Société anonyme, –
Mandataire : SCHUFFENECKER
THIERRY
p
o
r
m Dispositif électronique comportant des fonctionnalités
audio/video comportant:
- une unité centrale (100) comportant des moyens de
stockage de fichiers audio/vidéo;
- un contrôleur de communication (200) de type Bluetooth permettant la communication sans fil des fichiers
audio/vidéo vers un satellite (20), ledit contrôleur de communication comportant une mémoire tampon (210) assurant le stockage provisoire de données audio/vidéo
reçues par l’unité centrale;
caractérisé en ce qu’il comporte
- des moyens pour transmettre une salve de paquets de
données audio/video vers ledit contrôleur de communication;
- des moyens pour assurer une mise en veille intermittente de ladite unité centrale entre deux salves de
paquets audio afin de réduire la consommation électrique de ladite unité centrale.
a 2.943.203 – b (A1) – d [09 01221]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 04 N 9/64 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF POUR REORDONNER DES DONNEES
D’IMAGE AYANT UNE REPARTITION DU TYPE DU MOTIF DE BAYER –
( I nve n t e u r : C H OTA R D L U D O VIC). –
Demandeur : ST MICROELECTRONICS
(GRENOBLE 2) SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour réordonner des
données organisées suivant une configuration matricielle, comprenant des étapes de lecture ligne par ligne
de données d’entrée (Ciai, Cibi) ayant une configuration
matricielle (3) pour obtenir un flux de données d’entrée
(PXS), de traitement d’une ligne (4n+1, n) des données
d’entrée (Ciai, Cibi, ai, bi) consistant à: transférer dans
un flux de sortie (CST) une donnée (C1bi) du flux
d’entrée, appartenant à la ligne traitée, et transférer dans
le flux de sortie au moins une donnée (Ciai) du flux
d’entrée préalablement mémorisée, appartenant à une
ligne précédente et ayant un même rang dans la configuration matricielle que la donnée transférée de la ligne
traitée, et mémoriser une donnée du flux d’entrée (C2ai)
appartenant à la ligne traitée et non transférée dans le
flux de sortie, en remplacement de la donnée transférée,
appartenant à une ligne précédente.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
a 2.943.204 – b (A1) – d [09 54359]. – e 2 5 j u i n
2009. – j H 04 W 4/02 (2006.01), G 06 F 13/38, 13/
10. – k CONTROLE D’ETABLISSEMENT DE SESSION
ENTRE UTILISATEURS GEOLOCALISES D’UN SERVICE DE COMMUNICATION –
( I n v e n t e u r s : B RU N
ARNAUD; TERJAN MIRA). –
Demandeur : FRANCE
TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Les
coordonnées géographiques d’un terminal
mobile (1) détenu par un des utilisateurs sont estimées
par une technique telle que GPS. Ces coordonnées sont
transmises depuis le terminal mobile vers un centre de
localisation (4). Ce centre de localisation reçoit également les coordonnées des terminaux (2) détenus par
d’autres utilisateurs. En fonction de ces différentes coordonnées géographiques et de critères définies par l’un
des utilisateurs, le centre de localisation génèrera des
messages d’alerte vers le terminal mobile afin de démarrer automatiquement l’établissement d’une session de
communication, en particulier de messagerie instantanée, avec un utilisateur prédéfini.
a 2.943.205 – b (A1) – d [09 51658]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 04 W 16/10 (2006.01). – k PROCEDE DE
TRANSMISSION SANS FIL AVEC CODAGE CONJOINT
SOURCE ET CANAL ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
(Inventeur :
AC H I R
MOUNIR). –
Dem andeur : C AN O N KA BU SH IKI K AIS H A , –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de transmission d’un
ensemble de données sur un canal de transmission entre
un émetteur et un récepteur d’un réseau de communication sans fil, dans lequel une pluralité de copies dudit
ensemble de données sont transmises entre l’émetteur
et le récepteur, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à: définir (530, 540) un schéma de modulation et de codage canal pour chaque copie à
transmettre; déterminer (550), pour chaque copie à
transmettre, une bande passante nécessaire à la transmission de cette copie suivant le schéma de modulation
et de codage associé à cette copie; déterminer (560),
pour chaque copie à transmettre, un codage source à
appliquer aux données de cette copie pour pouvoir être
transmis dans la bande passe associée à cette copie; et
transmettre chaque copie suivant le code source et le
schéma de modulation et de codage canal associés à
cette copie.
H04W
151
152
H04W
a 2.943.206 – b (A1) – d [09 51656]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 04 W 24/00 (2006.01), H 04 B 7/02. –
k PROCEDE DE CONFIGURATION D’UNE ANTENNE
AGILE D’UN DISPOSITIF RECEPTEUR DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION SANS-FIL, PRODUIT
PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAG E E T D I S P O S I T I F C O R R E S P O N DA N T –
(Inventeurs : ACHIR MOUNIR ; LE BARS PHILIPPE). –
p
o
r
m Il
est proposé un procédé de configuration d’une
antenne d’un dispositif récepteur dans le cadre d’une
communication de données entre un dispositif émetteur
et le dispositif récepteur dans un réseau de communication sans-fil. Un tel procédé comprend, pour le dispositif
récepteur, les étapes suivantes: obtention (703) d’un premier ensemble de directions de réception, les directions
permettant chacune de recevoir un signal émis par le dispositif émetteur selon une même configuration d’émission, une étape d’association, à chaque direction du
premier ensemble, d’un niveau de qualité de réception
via la direction; sélection (704) d’un second ensemble de
directions de réception parmi les directions du premier
ensemble, le second ensemble de directions étant tel
qu’un niveau estimé de qualité de réception simultanée
par combinaison des directions du second ensemble est
supérieur à un seuil prédéterminé; configuration (707) de
ladite antenne par accroissement de sensibilité en réception dans les directions dudit second ensemble.
a 2.943.207 – b (A1) – d [09 51657]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 04 W 24/00 (2006.01), H 04 B 7/02. –
k PROCEDE DE CONFIGURATION D’ANTENNES DE
DISPOSITIFS EMETTEUR ET RECEPTEUR DANS UN
RESEAU DE COMMUNICATION SANS-FIL, PRODUIT
PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET DISPOSITIFS CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : ACHIR MOUNIR ; CAILLERIE ALAIN ;
LORGEOUX MICKAEL). –
Mandataire: CABINET PATRICE
VIDON
p
o
r
m Il est proposé un procédé de configuration d’antennes de dispositifs émetteur et récepteur dans le cadre
d’une communication de données entre ces dispositifs
dans un réseau de communication sans-fil mettant en
oeuvre des cycles de transmission de données, la communication étant telle qu’au moins deux copies d’un
ensemble de données sont émises par cycle de transmission. Le procédé comprend une étape d’obtention
(720) d’un premier ensemble de directions de réception
permettant chacune de recevoir un signal émis par le dispositif émetteur, une étape d’association, à chaque direction du premier ensemble, d’un niveau de qualité de
réception, une étape de sélection (730) d’un second
ensemble de directions de réception parmi les directions
du premier ensemble tel qu’un niveau estimé de qualité
de réception par combinaison des directions du second
ensemble est supérieur à un seuil, une étape de configuration (750) de l’antenne par un accroissement de sensibilité en réception de l’antenne dans au moins l’une des
directions du second ensemble, toute direction du
second ensemble étant utilisée pour l’envoi d’au moins
une des copies.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
H05B
153
a 2.943.208 – b (A1) – d [09 51476]. – e 1 0 m a r s
2009. – j H 0 5 B
7/10
(2006.01). –
k INSTALLATION DE CUISSON ET DE CONNEXION
ELECTRIQUE D’UNE ELECTRODE VERTICALE POUR
FOUR D’ELECTROMETALLURGIE –
(Inventeur :
ROCHE CHRISTIAN). –
Demandeur : FAI PRODUCTION Société anonyme, –
Mandataire : BUREAU D.A.
CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Installation
de cuisson et de connexion électrique
d’une électrode verticale pour four d’électrométallurgie,
comprenant un support (3) relié à une structure porteuse
(4), un tube vertical d’extrusion (7) fixé sur le support et
formant un canal vertical (8), et des moyens de chauffage
(9) thermiquement associés à une partie dudit canal vertical, au-dessous dudit support, de telle sorte qu’une
matière d’électrode introduite sous forme de brais dans
la partie supérieure dudit tube d’extrusion est cuite sous
l’effet desdits moyens de chauffage pour former un bloc
d’électrode à l’état solide (10) qui s’étend dans la partie
inférieure dudit tube d’extrusion et vers le bas au-delà de
l’extrémité inférieure dudit tube d’extrusion; et comprenant en outre des moyens de connexion électrique (17)
en contact direct avec la paroi (10a) du bloc d’électrode
sur au moins une zone située vers le bas au-delà de
l’extrémité inférieure dudit tube d’extrusion et des
moyens de déplacement (31) aptes à déplacer ledit bloc
d’électrode par rapport audit tube d’extrusion.
a 2.943.209 – b (A1) – d [09 01158]. – e 1 2 m a r s
2009. – j H 05 H 1/34 (2006.01). – k TO R C H E
A
P L A S M A AV E C I N J E C T E U R L AT E R A L –
(Inventeurs : ALIMANT ALAIN ; BILLIERES DOMINIQUE). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN CENTRE DE
RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par
p
o
r
m Générateur de plasma comportant:
- une cathode (22) s’étendant selon un axe X et une
anode (24), la cathode et l’anode étant disposées de
manière à pouvoir générer, dans une chambre (26), un
arc électrique entre l’anode et la cathode sous l’effet
d’une tension électrique; et
- un dispositif d’injection (30) d’un gaz plasmagène comportant un conduit d’injection (72) débouchant par un orifice d’injection (74) dans la chambre.
Selon l’invention, au moins une des trois conditions suivantes est respectée:
(1) le rapport R entre:
- la distance axiale x entre la position axiale pAc de rapprochement radial maximal de l’anode et de la cathode et
la position axiale pi dudit orifice d’injection; et
- la plus grande dimension transversale Dc de la cathode
dans la région de la chambre en aval de la position PAC,
dite « chambre d’arc »;
est inférieur à 3,2;
(2) le rapport R’ entre:
- la distance axiale x’ séparant la position axiale pc de
l’extrémité aval de la cathode et la position axiale pi dudit
orifice d’injection; et
dans la chambre d’arc;
est inférieur à 3,5;
(3) le rapport R“ entre:
- la distance radiale y dudit orifice d’injection définie
comme la distance minimale entre l’axe X et le centre
dudit orifice d’injection,
dans la chambre d’ arc;
est inférieur à 2,5.
154
H05K
a 2.943.210 – b (A1) – d [09 01214]. – e 1 6 m a r s
2009. – j H 05 K 5/02 (2006.01), H 05 K 7/06, H 02 B
1/48, H 01 R 13/46. – k BOITIER, RACCORD ELECTRIQUE INCORPORANT CE BOITIER ET VEHICULE INCORPORANT CE RACCORD –
(Inventeurs: DOLHAGARAY JEAN CLAUDE ; ROY FRANCIS ; CHATROUX
DA N I E L ; M I L LY R O G E R ; R O U R E J I M M Y ) . –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et
commercial; SOPRANO INDUSTRY Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: OPILEX
p
o
r
m L’invention concerne un boîtier comprenant:
- des composants électroniques (42),
- des parois (44) isolant mécaniquement ces composants
électroniques de l’extérieur,
- au moins un plot (18, 20, 22, 24) de connexion électrique disposé sur une face extérieure d’une de ces parois
pour être raccordé électriquement à un câble extérieur
au boîtier, ce plot de connexion étant électriquement raccordé aux composants électroniques (42) placés à l’intérieur du boîtier,
caractérisé en ce que ce plot de connexion comprend:
- une carte (50) de circuit imprimé formant une partie de
la paroi (44) du boîtier et dont une face est exposée à
l’extérieur du boîtier, et
- un plan extérieur (60, 62) de connexion électrique,
gravé sur cette face, pour être directement mise en contact avec le câble extérieur, ce plan étant électriquement
raccordé aux composants électroniques.
BOPI 10/37
BOPI 10/37
155
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 10/37
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
157
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
1/4 VIN (1/4 VIN Société à responsabilité limitée)
2 942 947
09 01210
16 03 09
* A47G 19/22
A1
1/4 VIN (1/4 VIN Société à responsabilité limitée)
2 942 948
09 01211
16 03 09
* A47G 19/22
A1
3D PLUS (3D PLUS Société anonyme)
2 943 176
09 01095
10 03 09
H01L 21/68
A1
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PROD
(ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société anonyme)
2 943 146
09 51482
10 03 09
G02B 6/54
A1
ADHETEC (ADHETEC Société par actions
simplifiée)
2 943 164
09 01119
11 03 09
* G09F 3/02
A1
ADVANCED TRACK & TRACE (ADVANCED
TRACK & TRACE Société anonyme)
2 943 041
09 01142
12 03 09
* B65C 3/20
A1
AGORESPACE (AGORESPACE Société par
actions simplifiée)
2 943 086
09 51507
11 03 09
E04H 17/16
A1
* AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVE
(AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET
DEVELOPPEMENTS ARD Société anonyme,
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE
ARDENNE, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et
technologique)
2 942 974
09 01124
11 03 09
B01F 17/56
A1
* AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée) voir AIRBUS FRANCE
2 943 152
09 51619
13 03 09
* G06F 9/445
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
anonyme)
2 942 969
09 51481
10 03 09
* A62C 13/78
A1
anonyme)
2 943 036
09 51527
11 03 09
* B64C 13/50
A1
anonyme)
2 943 037
09 51528
11 03 09
* B64C 13/50
A1
par actions simplifiée)
2 943 039
09 51561
12 03 09
* B64D 25/20
A1
* AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée, AIRBUS Société par
2 943 152
09 51619
13 03 09
* G06F 9/445
A1
2 943 153
09 51605
13 03 09
* G06F 12/14
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 943 038
09 01182
13 03 09
* B64D 15/12
A1
ALBANI (ALBANI GIOVANNI)
2 943 155
09 01141
12 03 09
* G06F 17/30
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société par actions simplifiée)
2 943 159
09 51651
16 03 09
* G06F 17/30
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
2 943 173
09 01114
11 03 09
* H01J 49/14
A1
ALCIS (ALCIS Société à responsabilité limitée)
2 942 968
09 51606
13 03 09
* A61N 2/02
A1
AMADA EUROPE (AMADA EUROPE
Société anonyme)
2 942 979
09 55130
22 07 09
A1
Société anonyme)
2 942 980
09 51609
13 03 09
* B21D 5/02
A1
Société anonyme)
2 942 981
09 51610
13 03 09
* B21D 5/02
A1
Société anonyme)
2 942 982
09 51613
13 03 09
* B21D 5/02
A1
Société anonyme)
2 942 983
09 51614
13 03 09
* B21D 5/02
A1
ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTUR
(ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES Société à responsabilité limitée)
2 943 184
09 51587
13 03 09
* H01Q 15/14
A1
ANTONIAZZI (ANTONIAZZI ALAIN)
2 943 087
09 01134
12 03 09
* E05B 15/12
13 03 09
FR
B21D 5/16
158
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
AQUAROLL (AQUAROLL Société à responsabilité limitée)
2 942 955
09 01085
10 03 09
A61H 15/00
A1
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - A
(ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE ARFITEC Société par actions simplifiée)
2 943 042
09 51659
16 03 09
* B65D 47/20
A1
AREVA T&D SA (AREVA T&D SA Société
anonyme)
2 943 170
09 51492
10 03 09
* H01F 7/18
A1
ARJOWIGGINS (ARJOWIGGINS Société par
2 943 075
09 51512
11 03 09
* D21H 23/48
A1
ARJOWIGGINS SECURITY (ARJOWIGGINS
SECURITY Société par actions simplifiée)
2 943 074
09 51612
13 03 09
* D21H 21/46
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 943 048
09 51500
11 03 09
C01B 31/10
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 943 076
09 51532
11 03 09
* E01B 26/00
A1
* ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée, UNIVERSITE DE REIMS,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique)
2 943 073
09 51647
16 03 09
* D06N 7/06
A1
ATEME SA (ATEME SA Société anonyme)
2 943 201
09 51568
12 03 09
H04N 7/00
A1
AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE (
(AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE
(A2M) Société à responsabilité limitée)
2 943 012
09 51593
13 03 09
B60R 3/02
A1
AXON’CABLE (AXON’CABLE Société par
2 943 168
09 51584
13 03 09
* H01B 3/30
A1
* BECKER (BECKER ARNAUD, BECKER
CAROLINE, BECKER CATHERINE)
2 942 975
09 51536
12 03 09
* B02C 23/02
A1
* BECKER (BECKER CAROLINE) voir BECKER
2 942 975
09 51536
12 03 09
* B02C 23/02
A1
* BECKER (BECKER CATHERINE) voir BECKER
2 942 975
09 51536
12 03 09
* B02C 23/02
A1
BERNARDI (BERNARDI FRANCIS)
2 943 034
09 01163
12 03 09
B63B 59/06
A1
BIOWIND (BIOWIND Société à responsabilité
limitée)
2 942 965
09 01216
16 03 09
A61L 9/00
A1
BLOUZARD (BLOUZARD FRANCOIS PAUL
HENRY)
2 942 953
09 01243
16 03 09
A61C 1/08
A1
BOLLHOFF OTALU S.A (BOLLHOFF OTALU
S.A Société anonyme)
2 943 031
09 01099
10 03 09
* B62D 65/16
A1
BOLO (BOLO Société anonyme)
2 943 077
09 01181
13 03 09
* E01C 9/08
A1
BOMBRUN (BOMBRUN Société à responsabilité limitée)
2 942 984
09 51648
16 03 09
B21D 53/04
A1
BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES)
2 942 966
09 04364
14 09 09
A1
BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES)
2 942 967
09 01122
11 03 09
A61M 16/12
A1
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS (BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société anonyme)
2 943 130
09 51592
13 03 09
G01D 5/00
A1
BV PRODUCTIONS (BV PRODUCTIONS
Société anonyme)
2 943 010
09 51518
11 03 09
B60P 7/08
A1
CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON
KABUSHIKI KAISHA)
2 943 195
09 51652
16 03 09
* H04L 1/00
A1
KABUSHIKI KAISHA)
2 943 205
09 51658
16 03 09
H04W 16/10
A1
KABUSHIKI KAISHA)
2 943 206
09 51656
16 03 09
* H04W 24/00
A1
KABUSHIKI KAISHA)
2 943 207
09 51657
16 03 09
* H04W 24/00
11 03 09
FR
A61M 16/12
BOPI 10/37
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
159
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CARROSSERIES LEROY (CARROSSERIES
LEROY Société à responsabilité limitée)
2 943 009
09 01111
11 03 09
* B60P 1/48
A1
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE
POUR (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 943 014
09 01205
13 03 09
* B60R 5/04
A1
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE
POUR (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 943 015
09 01206
13 03 09
* B60R 5/04
A1
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES
Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 943 138
09 51611
13 03 09
* G01S 1/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public)
2 943 057
09 51551
12 03 09
* C07D 471/04
A1
public à caractère scientifique et technologique) voir ASTRIUM SAS
2 943 073
09 51647
16 03 09
* D06N 7/06
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
à caractère scientifique et technologique) voir
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVE
2 942 974
09 01124
11 03 09
B01F 17/56
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
à caractère scientifique et technologique) voir
SYMATESE
2 943 062
09 01168
13 03 09
* C07K 14/78
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère administratif)
2 943 058
09 51521
11 03 09
* C07D 487/04
A1
caractère administratif, UNIVERSITE
D’ORLEANS Etablissement public, DB TECHNIQUE Société par actions simplifiée)
2 943 072
09 51558
12 03 09
C23C 14/35
A1
CEPIA (CEPIA Société par actions simplifiée)
2 942 970
09 01115
11 03 09
A63B 43/04
A1
CHAPKO (CHAPKO BORIS)
2 942 994
09 01139
12 03 09
* B44D 3/00
A1
CHARABOT (CHARABOT Société anonyme)
2 942 938
09 01145
12 03 09
* A01N 65/00
2 942 958
09 01126
11 03 09
* A61K 8/97
2 943 053
09 51547
12 03 09
* C04B 24/24
2 943 063
10 51650
08 03 10
A1
A1
A3
* CHEVALLIER (CHEVALLIER SEBASTIEN)
voir RIVERAIN LEBRUN
CHRYSO (CHRYSO Société par actions simplifiée)
* CHUNG (CHUNG RICHARD, WANG ZHI)
10 03 09
US
C08K 3/08
A1
CLEAN ENERGY PLANET (CLEAN
ENERGY PLANET Société à responsabilité
limitée)
2 943 032
09 01196
16 03 09
B62H 5/16
A1
CLIMADIFF (CLIMADIFF Société anonyme)
2 942 944
09 51640
16 03 09
* A47B 73/00
A1
CLODION (CLODION FREDERIC)
2 943 147
09 01224
16 03 09
* G02C 13/00
A3
COEURET (COEURET BERNARD)
2 943 127
09 51485
10 03 09
F41J 13/02
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
commercial)
2 942 950
09 51505
11 03 09
* A61B 6/12
160
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
commercial)
2 943 060
09 01193
13 03 09
* C07D 255/02
A1
commercial)
2 943 129
09 51546
12 03 09
* G01B 5/28
A1
commercial)
2 943 137
09 51598
13 03 09
* G01R 27/26
A1
commercial)
2 943 139
09 51626
16 03 09
* G01S 11/02
A1
commercial)
2 943 140
09 51625
16 03 09
* G01S 13/12
A1
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
commercial, STUDIECENTRUM VOOR KERNENERGIE/CENTRE D’ETUDE DE L’ENERGIE NUCLEAIRE)
2 943 142
09 51495
10 03 09
G01T 1/28
A1
commercial)
2 943 143
09 51594
13 03 09
G01T 1/29
A1
commercial)
2 943 156
09 51556
12 03 09
G06F 19/00
A1
commercial)
2 943 166
09 51519
11 03 09
G21F 5/12
A1
commercial)
2 943 180
09 04265
08 09 09
* H01L 31/18
A1
commercial)
2 943 181
09 01217
16 03 09
* H01M 10/04
A1
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
commercial) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
2 943 210
09 01214
16 03 09
* H05K 5/02
A1
* CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACION
(CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS) voir SAINT-GOBAIN
CENTRE DE RECHERCHES
2 943 049
09 01159
12 03 09
* C01F 1/00
A1
CORRODI (CORRODI MICHEL)
2 943 078
09 01167
13 03 09
* E01C 11/00
A1
COSTA (COSTA ANTOINE)
2 942 971
09 01149
13 03 09
A63C 19/10
A1
CRYPTIRIS (CRYPTIRIS Société par actions
simplifiée)
2 943 163
09 01112
11 03 09
G08C 17/02
A1
CURABEC (CURABEC PASCAL MAURICE
VINCENT)
2 943 120
09 01150
13 03 09
F24B 13/00
A1
DAKEM (DAKEM Société anonyme)
2 942 937
09 51590
13 03 09
* A01N 43/40
2 943 072
09 51558
12 03 09
C23C 14/35
2 942 954
09 51511
11 03 09
A61F 5/56
A1
A1
* DB TECHNIQUE (DB TECHNIQUE Société
par actions simplifiée) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
DERBEZ (DERBEZ REMY)
BOPI 10/37
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
161
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
11 03 09
DE
Classement
principal
A1
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE
(DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 942 995
10 51555
04 03 10
A1
DREAMTOUCH (DREAMTOUCH Société à
responsabilité limitée)
2 942 956
09 51571
12 03 09
A61H 15/00
A1
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
(DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
2 943 002
09 51539
12 03 09
B60K 20/02
A1
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
(DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
2 943 160
09 51538
12 03 09
* G06K 11/06
A1
E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée)
2 943 179
09 01189
13 03 09
* H01L 27/148
A1
E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée)
2 943 199
09 01183
13 03 09
* H04N 5/30
A1
ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme)
2 943 079
09 51595
13 03 09
* E02B 17/02
A1
ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme)
2 943 167
09 51517
11 03 09
G21F 9/30
A1
ETCHEPARRE (ETCHEPARRE BERNARD)
2 942 976
09 01164
13 03 09
B05B 7/04
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 943 131
09 01137
12 03 09
* G01D 7/02
A1
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
2 943 136
09 51560
12 03 09
G01N 29/24
A1
EUROS (EUROS Société anonyme)
2 942 951
09 01138
12 03 09
A61B 17/70
A1
FAI PRODUCTION (FAI PRODUCTION
Société anonyme)
2 943 208
09 51476
10 03 09
H05B 7/10
A1
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 943 016
09 51602
13 03 09
B60R 5/04
A1
FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT
2 943 114
09 51599
13 03 09
* F16K 31/44
A1
FIVES DMS (FIVES DMS Société anonyme)
2 942 978
09 01202
16 03 09
* B21B 1/30
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 943 194
09 51565
12 03 09
H04J 11/00
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 943 204
09 54359
25 06 09
* H04W 4/02
A1
* FRANGOULIS (FRANGOULIS PATRICK) voir
ROULLEAUX
2 943 066
09 01175
13 03 09
* C09D 5/16
A1
* FRANGOULIS (FRANGOULIS PATRICK) voir
ROULLEAUX
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
GANZONI & CIE AG (GANZONI & CIE AG)
2 942 940
09 51591
13 03 09
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 943 141
10 51802
12 03 10
A1
GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNIC (GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE
SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS(ENST))
2 943 198
09 51646
16 03 09
* H04L 29/06
A1
HAGER ELECTRO SAS (HAGER ELECTRO
SAS)
2 943 171
09 51475
10 03 09
H01H 5/02
A1
HEMERY (HEMERY RENE)
2 942 949
09 01082
10 03 09
A47K 11/00
A1
HEUCHEL (HEUCHEL JEAN MARC)
2 943 052
09 01130
11 03 09
* C04B 38/00
A1
HOZELOCK TRICOFLEX (HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions simplifiée)
2 943 117
09 01088
10 03 09
* F16L 11/12
13 03 09
FR
B60D 1/54
* C09D 5/16
* A41B 11/00
13 03 09
US
* G01T 1/175
162
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
IFP (IFP Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 942 972
09 01091
10 03 09
* B01D 53/14
A1
2 942 973
09 01092
10 03 09
* B01D 53/14
A1
2 943 071
09 01081
10 03 09
* C11C 3/02
A1
IMRA EUROPE SAS (IMRA EUROPE SAS
2 943 200
09 01132
11 03 09
H04N 5/455
A1
INCARNATO (INCARNATO GIUSEPPE)
2 943 081
09 01203
16 03 09
E02D 35/00
A1
INNVENDO (INNVENDO Société à responsabilité limitée)
2 943 085
09 51655
16 03 09
A1
INOXYS S.A. (INOXYS S.A.)
2 943 080
09 51618
13 03 09
* E02D 29/02
A1
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à
caractère scientifique et technologique)
2 942 936
09 51653
16 03 09
* A01G 9/00
A1
JET METAL TECHNOLOGIES (JET METAL
TECHNOLOGIES Société à responsabilité
limitée)
2 943 144
09 51621
13 03 09
* G02B 1/10
A3
KATTAN (KATTAN BAKKOUR)
2 942 992
09 01072
10 03 09
B41K 1/04
A1
KLEIN (KLEIN PASCAL)
2 943 165
09 01165
13 03 09
G10D 13/00
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 942 943
09 51510
11 03 09
* A45D 34/04
A1
2 942 961
09 51526
11 03 09
* A61K 8/35
A1
2 942 962
09 01133
11 03 09
* A61K 8/49
A1
2 942 963
09 51503
11 03 09
* A61K 8/85
A1
LABORATOIRES ARKOPHARMA (LABORATOIRES ARKOPHARMA)
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
LABORATOIRES ARKOPHARMA (LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme)
2 942 964
09 51645
16 03 09
* A61K 31/202
A1
LABORATOIRES EXPANSCIENCE (LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme)
2 942 960
10 55459
06 07 10
* A61K 36/185
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
2 943 187
09 01127
11 03 09
H02G 3/14
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
2 943 187
09 01127
11 03 09
H02G 3/14
A1
LEMARDELEY (LEMARDELEY CLAUDE)
2 943 084
09 01093
10 03 09
E04H 4/06
A1
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE (LEONI
WIRING SYSTEMS FRANCE)
2 943 104
09 01180
13 03 09
* F16B 2/20
A1
LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE
ET COMPAGNIE Société anonyme)
2 942 939
09 01094
10 03 09
* A23L 1/30
A1
LIFTVRAC (LIFTVRAC Société à responsabilité limitée)
2 943 045
09 01102
10 03 09
* B65G 15/36
2 942 988
09 01075
10 03 09
* B28D 1/26
A3
* LIN (LIN KUN MENG) voir TSENG
09 11 07
16 03 09
FR
FR
E04H 4/16
* A61K 36/00
A1
LLTECH MANAGEMENT (LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée)
2 943 145
09 51520
11 03 09
* G02B 21/00
A1
MARKEM IMAJE (MARKEM IMAJE)
2 943 068
09 51616
13 03 09
* C09D 11/10
A1
MAUERHAN (MAUERHAN CHRISTOPHE)
2 942 977
09 01201
12 03 09
* B07B 1/04
A1
MECAPLASTIC (MECAPLASTIC Société par
2 942 986
09 01209
16 03 09
* B26F 1/44
A1
MERAL (MERAL Société anonyme)
2 942 946
09 51483
10 03 09
A47C 23/34
2 942 989
09 51514
11 03 09
B29B 9/16
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN
BOPI 10/37
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
163
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
MICHELIN
2 942 991
09 51516
11 03 09
* B29D 30/68
A1
MICHELIN
2 943 065
09 51627
16 03 09
* C08L 9/06
A1
MILLIPORE CORPORATION (MILLIPORE
CORPORATION)
2 943 134
09 51600
13 03 09
* G01K 13/02
A1
MINCO (MINCO Société par actions simplifiée)
2 943 105
09 01121
11 03 09
* F16B 5/12
A1
MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIK
(MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI
KAISHA)
2 943 109
10 51793
12 03 10
12 03 09
JP
F16H 48/30
A1
MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIK
(MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI
KAISHA)
2 943 110
10 51797
12 03 10
12 03 09
JP
F16H 48/30
A1
MOOWEO (MOOWEO Société à responsabilité limitée)
2 942 945
09 01156
13 03 09
A47C 3/02
A1
MOTEURS LEROY SOMER (MOTEURS
LEROY SOMER Société anonyme)
2 943 121
09 01207
13 03 09
* F24J 2/34
A1
MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL
S (MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA)
2 943 027
09 51504
11 03 09
* B62D 11/08
A1
NEW IMAGING TECHNOLOGIES (NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée)
2 943 178
09 51596
13 03 09
H01L 27/146
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 943 003
09 01199
11 03 09
* B60N 2/16
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 943 004
09 01223
13 03 09
* B60N 2/16
A1
NOLLO (NOLLO ERIC)
2 943 101
09 01113
11 03 09
* F03B 17/04
A1
NORSK HYDRO ASA (NORSK HYDRO ASA)
2 943 083
09 51542
12 03 09
E04B 2/96
A1
NOVAXESS TECHNOLOGY (NOVAXESS
TECHNOLOGY Société à responsabilité limitée)
2 943 046
09 01084
10 03 09
B65G 21/22
A1
ORTTNER (ORTTNER PATRICK ROBERT
ANDRE)
2 943 107
09 01162
13 03 09
F16B 39/32
A1
PAGNON (PAGNON CECILE BRIGITTE
MARIE)
2 942 957
09 01125
11 03 09
A61J 7/04
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 942 997
09 51632
16 03 09
* B60K 1/04
A1
Société anonyme)
2 942 998
09 51623
16 03 09
B60K 5/12
A1
Société anonyme)
2 942 999
09 51506
11 03 09
* B60K 11/04
A1
Société anonyme)
2 943 000
09 51563
12 03 09
* B60K 11/04
A1
Société anonyme)
2 943 001
09 51569
12 03 09
B60K 11/08
A1
Société anonyme)
2 943 005
09 51630
16 03 09
* B60N 2/44
A1
Société anonyme)
2 943 006
09 51637
16 03 09
* B60N 2/06
164
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 943 007
09 51497
10 03 09
* B60N 3/00
A1
Société anonyme)
2 943 008
09 51498
10 03 09
* B60N 3/00
A1
Société anonyme)
2 943 011
09 51494
10 03 09
* B60Q 1/34
A1
Société anonyme)
2 943 013
09 51641
16 03 09
B60R 1/02
A1
Société anonyme)
2 943 018
09 51636
16 03 09
B60R 21/02
A1
Société anonyme)
2 943 019
09 51643
16 03 09
B60R 25/04
A1
Société anonyme)
2 943 022
09 51629
16 03 09
* B60S 5/06
A1
Société anonyme)
2 943 023
09 51541
12 03 09
* B60T 17/06
A1
Société anonyme)
2 943 024
09 51479
10 03 09
* B60W 40/12
A1
Société anonyme)
2 943 026
09 51535
12 03 09
* B62B 3/02
A1
Société anonyme)
2 943 028
09 51502
11 03 09
B62D 25/10
A1
Société anonyme)
2 943 029
09 51633
16 03 09
* B62D 65/02
A1
Société anonyme)
2 943 030
09 51635
16 03 09
* B62D 65/14
A1
Société anonyme)
2 943 088
09 51642
16 03 09
* E05B 17/00
A1
Société anonyme)
2 943 095
09 51489
10 03 09
* F01N 3/025
A1
Société anonyme)
2 943 096
09 51564
12 03 09
* F01P 7/06
A1
Société anonyme)
2 943 099
09 51562
12 03 09
* F02F 1/24
A1
Société anonyme)
2 943 100
09 51644
16 03 09
* F02P 5/15
A1
Société anonyme)
2 943 111
09 51493
10 03 09
* F16H 7/12
A1
Société anonyme)
2 943 112
09 51573
13 03 09
* F16H 63/20
A1
Société anonyme)
2 943 113
09 51576
13 03 09
* F16H 63/20
BOPI 10/37
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 943 123
09 51638
16 03 09
* F25D 1/00
A1
Société anonyme)
2 943 124
09 51639
16 03 09
* F25D 1/00
A1
Société anonyme)
2 943 132
09 51631
16 03 09
* G01J 3/46
A1
Société anonyme)
2 943 150
09 51496
10 03 09
* G05F 1/565
A1
Société anonyme)
2 943 154
09 51534
12 03 09
* G06F 13/42
A1
Société anonyme)
2 943 186
09 51477
10 03 09
H01R 11/12
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme, COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public
à caractère industriel et commercial,
SOPRANO INDUSTRY Société par actions
simplifiée)
2 943 210
09 01214
16 03 09
* H05K 5/02
A1
PLASTIFAL (PLASTIFAL Société par actions
simplifiée)
2 942 990
09 01153
13 03 09
* B29C 45/26
A1
POMAGALSKI (POMAGALSKI Société par
2 943 025
09 01218
16 03 09
* B61B 9/00
A1
POUJOULAT (POUJOULAT Société anonyme)
2 943 115
09 01083
10 03 09
F16L 5/00
A1
POUJOULAT (POUJOULAT Société anonyme)
2 943 116
09 54982
17 07 09
A1
QUENTIN (QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE)
2 943 122
09 01174
13 03 09
* F24J 3/08
A1
REGEASSE (REGEASSE CLAUDE)
2 943 097
09 51586
13 03 09
* F02B 55/14
A1
REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
2 943 106
09 01128
11 03 09
F16B 5/12
A3
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 943 133
09 01169
13 03 09
* G01K 13/02
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 943 188
09 51529
11 03 09
* H02J 7/10
A1
RENAULT TRUCKS (RENAULT TRUCKS
2 943 126
09 01195
13 03 09
* F41H 7/02
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 943 061
09 51577
13 03 09
* C07F 9/46
2 942 958
09 01126
11 03 09
* A61K 8/97
A1
* RIVERAIN LEBRUN (RIVERAIN LEBRUN
CATHERINE, CHEVALLIER SEBASTIEN)
10 03 09
FR
* F16L 5/00
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 943 175
10 51674
09 03 10
A1
ROLLOT (ROLLOT GERARD)
2 943 090
09 01179
13 03 09
* E06B 3/72
* C09D 5/16
A1
* ROULLEAUX (ROULLEAUX VERONIQUE,
FRANGOULIS PATRICK)
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* ROULLEAUX (ROULLEAUX VERONIQUE,
FRANGOULIS PATRICK)
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
S.M EUROPE (S.M EUROPE Société à responsabilité limitée)
2 942 941
09 51549
12 03 09
A1
S.M EUROPE (S.M EUROPE Société à responsabilité limitée)
2 942 942
09 53670
03 06 09
A1
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE
(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 943 174
09 01135
12 03 09
11 03 09
13 03 09
DE
FR
* H01L 21/48
* C09D 5/16
* A41D 13/005
12 03 09
FR
* A41D 13/005
H01L 21/20
166
Nature
du
document
A1
A1
Nom du déposant
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE
(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
* SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme,
SNECMA)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 943 177
09 51543
12 03 09
* H01L 21/98
2 943 040
09 01208
13 03 09
* B64D 29/00
A1
SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
anonyme)
2 943 055
09 51484
10 03 09
C04B 35/482
A1
* SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
par actions simplifiée, CONSEJO SUPERIOR
DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS)
2 943 049
09 01159
12 03 09
* C01F 1/00
A1
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
2 943 054
09 01147
11 03 09
* C04B 35/109
A1
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
2 943 209
09 01158
12 03 09
H05H 1/34
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 943 050
09 51525
11 03 09
* C03C 17/00
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 943 051
09 51508
11 03 09
C03C 17/25
A1
SANITRA SERVICES (SANITRA SERVICES
Société anonyme)
2 943 047
09 51480
10 03 09
B66C 1/66
A1
SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS
Société anonyme)
2 943 056
09 01219
16 03 09
* C07D 451/02
A1
SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS
Société anonyme)
2 943 059
09 01220
16 03 09
* C07D 487/08
A1
SARL TELERIC (SARL TELERIC Société à
responsabilité limitée)
2 943 162
09 51603
13 03 09
* G07C 1/00
A1
SCORTECCI (SCORTECCI GERARD)
2 942 952
09 51654
16 03 09
A61C 8/00
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 942 985
09 01215
16 03 09
B26D 3/11
A1
SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOL
(SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE
Société anonyme)
2 943 169
09 51490
10 03 09
H01B 17/20
A1
SEVA TECHNOLOGIES (SEVA TECHNOLOGIES)
2 943 128
09 01118
11 03 09
* F42B 3/04
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 035
09 51509
11 03 09
B64C 11/50
2 943 040
09 01208
13 03 09
* B64D 29/00
A1
* SNECMA (SNECMA) voir SAGEM DEFENSE
SECURITE
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 092
09 51615
13 03 09
* F01D 5/18
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 094
09 51557
12 03 09
* F01D 25/12
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 098
09 01192
13 03 09
* F02C 7/20
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 102
09 51559
12 03 09
* F04D 29/38
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 108
09 51634
16 03 09
* F16C 19/10
A1
SNECMA (SNECMA)
2 943 119
09 01143
12 03 09
F23R 3/28
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 943 091
09 54375
26 06 09
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 943 093
09 51622
16 03 09
F01D 11/24
2 942 989
09 51514
11 03 09
B29B 9/16
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE SA)
13 03 09
FR
F01D 5/18
BOPI 10/37
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
167
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ET TECHNIQUE SA)
2 942 991
09 51516
11 03 09
* B29D 30/68
A1
ET TECHNIQUE SA)
2 943 065
09 51627
16 03 09
* C08L 9/06
A1
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE F
(SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE
FRANCAISE Société par actions simplifiée)
2 943 043
09 51501
11 03 09
* B65D 90/36
A1
SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT
(SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT
2 943 089
09 01087
10 03 09
* E05F 15/12
A1
* SOPRANO INDUSTRY (SOPRANO INDUSTRY Société par actions simplifiée) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
2 943 210
09 01214
16 03 09
* H05K 5/02
A1
ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
(ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS Société par actions simplifiée)
2 943 203
09 01221
16 03 09
H04N 9/64
A1
ST WIRELESS SA (ST WIRELESS SA)
2 943 158
09 51554
12 03 09
G06F 13/14
A1
ST WIRELESS SA (ST WIRELESS SA
Société anonyme)
2 943 192
09 01171
13 03 09
H04B 1/707
A1
Société anonyme)
2 943 193
09 01172
13 03 09
H04B 7/00
A1
Société anonyme)
2 943 202
09 01173
13 03 09
* H04N 7/173
A1
* STUDIECENTRUM VOOR KERNENERGIE/
CE (STUDIECENTRUM VOOR KERNENERGIE/CENTRE D’ETUDE DE L’ENERGIE
NUCLEAIRE) voir COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE
2 943 142
09 51495
10 03 09
G01T 1/28
A1
* SYMATESE (SYMATESE Société par actions
simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et
technologique, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public)
2 943 062
09 01168
13 03 09
* C07K 14/78
A1
TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION
(TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION
2 943 082
09 51545
12 03 09
* E04B 1/76
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 943 135
09 01097
10 03 09
* G01K 7/02
2 943 161
09 01185
13 03 09
* G06Q 10/00
A1
* THALES (THALES Société anonyme, THALES HOLDINGS UK PLC, THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Société
A1
2 943 172
09 01184
13 03 09
* H01J 23/20
A1
2 943 182
09 01098
10 03 09
H01Q 3/34
A1
2 943 183
09 01187
13 03 09
* H01Q 5/02
A1
2 943 185
09 01188
13 03 09
* H01Q 21/24
A1
2 943 197
09 01186
13 03 09
H04L 12/56
A1
* THALES HOLDINGS UK PLC (THALES
HOLDINGS UK PLC) voir THALES
2 943 161
09 01185
13 03 09
* G06Q 10/00
A1
* THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY
S (THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Société par actions simplifiée) voir
THALES
2 943 161
09 01185
13 03 09
* G06Q 10/00
A1
TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL
RAFFINAGE MARKETING)
2 943 064
09 01157
12 03 09
* C08K 5/01
A1
2 943 069
09 51583
13 03 09
C10G 7/06
168
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 943 070
09 01155
12 03 09
* C10G 49/00
A1
TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme)
2 943 125
09 01194
13 03 09
F25J 1/02
2 942 988
09 01075
10 03 09
* B28D 1/26
A3
* TSENG (TSENG CHEN HUI, LIN KUN
MENG)
A1
TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme)
2 943 103
09 51604
13 03 09
* F04D 29/30
A1
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
Etablissement public) voir SYMATESE
2 943 062
09 01168
13 03 09
* C07K 14/78
A1
* UNIVERSITE D’ORLEANS (UNIVERSITE
D’ORLEANS Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 943 057
09 51551
12 03 09
* C07D 471/04
A1
* UNIVERSITE D’ORLEANS (UNIVERSITE
D’ORLEANS Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 943 072
09 51558
12 03 09
C23C 14/35
A1
* UNIVERSITE DE REIMS (UNIVERSITE DE
REIMS) voir ASTRIUM SAS
2 943 073
09 51647
16 03 09
* D06N 7/06
A1
* UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARD
(UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE
ARDENNE) voir AGRO INDUSTRIE
RECHERCHES ET DEVE
2 942 974
09 01124
11 03 09
B01F 17/56
A1
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBL
(UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public)
2 943 157
09 51579
13 03 09
* G06F 19/00
A1
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(PARIS VI) Etablissement public)
2 943 189
09 01136
12 03 09
* H02P 5/00
A1
UPSTONE (UPSTONE Société à responsabilité limitée)
2 943 017
09 01123
11 03 09
* B60R 13/07
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société anonyme)
2 943 190
09 01190
13 03 09
* H03K 17/955
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société anonyme)
2 943 191
09 01191
13 03 09
* H03K 17/955
A1
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 943 020
09 01160
13 03 09
B60S 1/32
A1
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 943 021
09 01161
13 03 09
* B60S 1/52
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
2 943 151
09 51572
12 03 09
* G06F 3/01
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE (VALEO SYSTEMES THERMIQUES
BRANCHE THERMIQUE HABITACLE
2 942 996
09 01090
10 03 09
B60H 1/00
A1
VALEO VISION S.A.S (VALEO VISION S.A.S
2 943 118
09 01154
12 03 09
F21S 8/10
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 943 044
09 51589
13 03 09
B65D 83/16
A1
VERNET (VERNET Société anonyme)
2 943 148
09 51523
11 03 09
* G05D 23/30
A1
VERNET (VERNET Société anonyme)
2 943 149
09 51524
11 03 09
* G05D 23/30
A1
VIQUEL (VIQUEL Société par actions simplifiée)
2 942 993
09 51585
13 03 09
B42F 13/16
A3
* WANG (WANG ZHI) voir CHUNG
2 943 063
10 51650
08 03 10
A1
WARTEL (WARTEL BERTRAND)
2 942 987
09 51601
13 03 09
* B27B 5/38
A1
WAVECOM (WAVECOM Société anonyme)
2 943 196
09 51570
12 03 09
H04L 12/28
A3
YANG (YANG LI YING)
2 943 033
09 01176
13 03 09
* B62J 3/00
10 03 09
US
C08K 3/08
BOPI 10/37
169
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
171
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01G 9/00
2 942 936
09 51653
16 03 09
caractère scientifique et technologique
A1
* A01H 1/04
2 942 936
09 51653
16 03 09
caractère scientifique et technologique
A1
* A01N 25/02
2 943 070
09 01155
12 03 09
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* A01N 43/40
2 942 937
09 51590
13 03 09
DAKEM Société anonyme
A1
* A01N 65/00
2 942 938
09 01145
12 03 09
CHARABOT Société anonyme
A1
* A01P 7/04
2 942 937
09 51590
13 03 09
DAKEM Société anonyme
A1
* A01P 7/04
2 942 938
09 01145
12 03 09
CHARABOT Société anonyme
A1
* A23K 1/16
2 942 939
09 01094
10 03 09
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme
A1
* A23L 1/29
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A23L 1/29
2 942 964
09 51645
16 03 09
LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme
A1
* A23L 1/30
2 942 939
09 01094
10 03 09
A1
* A23P 1/02
2 942 939
09 01094
10 03 09
A1
* A41B 11/00
2 942 940
09 51591
13 03 09
GANZONI & CIE AG
A1
* A41D 13/005
2 942 941
09 51549
12 03 09
S.M EUROPE Société à responsabilité limitée
A1
* A41D 13/005
2 942 942
09 53670
03 06 09
A1
* A45D 34/04
2 942 943
09 51510
11 03 09
L’OREAL Société anonyme
A1
* A45D 40/26
2 942 943
09 51510
11 03 09
A1
* A47B 73/00
2 942 944
09 51640
16 03 09
CLIMADIFF Société anonyme
A1
* A47B 97/04
2 942 994
09 01139
12 03 09
CHAPKO BORIS
A1
A47C 3/02
2 942 945
09 01156
13 03 09
MOOWEO Société à responsabilité limitée
A1
A47C 23/34
2 942 946
09 51483
10 03 09
MERAL Société anonyme
A1
* A47F 5/00
2 943 042
09 51659
16 03 09
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - ARFITEC Société par actions simplifiée
A1
* A47F 7/28
2 942 944
09 51640
16 03 09
CLIMADIFF Société anonyme
A1
* A47G 19/22
2 942 947
09 01210
16 03 09
1/4 VIN Société à responsabilité limitée
A1
* A47G 19/22
2 942 948
09 01211
16 03 09
A1
A47K 11/00
2 942 949
09 01082
10 03 09
HEMERY RENE
A1
* A61B 5/00
2 943 157
09 51579
13 03 09
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I
Etablissement public
A1
* A61B 6/12
2 942 950
09 51505
11 03 09
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
A61B 17/70
2 942 951
09 01138
12 03 09
EUROS Société anonyme
A1
* A61B 19/00
2 942 968
09 51606
13 03 09
ALCIS Société à responsabilité limitée
A1
A61C 1/08
2 942 953
09 01243
16 03 09
BLOUZARD FRANCOIS PAUL HENRY
A1
A61C 8/00
2 942 952
09 51654
16 03 09
SCORTECCI GERARD
A1
A61F 5/56
2 942 954
09 51511
11 03 09
DERBEZ REMY
A1
* A61F 13/08
2 942 940
09 51591
13 03 09
GANZONI & CIE AG
A1
A61H 15/00
2 942 955
09 01085
10 03 09
AQUAROLL Société à responsabilité limitée
A1
A61H 15/00
2 942 956
09 51571
12 03 09
DREAMTOUCH Société à responsabilité limitée
A1
A61J 7/04
2 942 957
09 01125
11 03 09
PAGNON CECILE BRIGITTE MARIE
A1
* A61K 8/34
2 942 959
09 54509
01 07 09
Date
16 03 09
12 03 09
16 03 09
Nom du déposant
Pays
FR
FR
FR
LABORATOIRES ARKOPHARMA
172
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 8/34
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 8/35
2 942 961
09 51526
11 03 09
A1
* A61K 8/36
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61K 8/41
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 8/44
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 8/49
2 942 962
09 01133
11 03 09
A1
* A61K 8/64
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
* A61K 8/85
2 942 963
09 51503
11 03 09
A1
* A61K 8/97
2 942 958
09 01126
11 03 09
A1
* A61K 8/97
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61K 8/97
2 942 960
10 55459
06 07 10
LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 31/045
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61K 31/131
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 31/145
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* A61K 31/198
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 31/201
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61K 31/201
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 31/202
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61K 31/202
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 31/395
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* A61K 31/407
2 943 056
09 01219
16 03 09
SANOFI AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 31/437
2 943 057
09 51551
12 03 09
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
public à caractère scientifique et technologique
A1
* A61K 31/438
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61K 31/44
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61K 31/53
2 943 058
09 51521
11 03 09
caractère administratif
A1
* A61K 31/55
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* A61K 36/00
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61K 36/185
2 942 960
10 55459
06 07 10
A1
* A61K 36/48
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 36/55
2 942 964
09 51645
16 03 09
Date
16 03 09
Nom du déposant
Pays
FR
* SYMATESE Société par actions simplifiée
* RIVERAIN LEBRUN CATHERINE
16 03 09
16 03 09
16 03 09
FR
FR
FR
16 03 09
16 03 09
FR
FR
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
173
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 36/63
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 36/899
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61K 38/08
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* A61K 38/08
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
* A61K 38/39
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
A61L 9/00
2 942 965
09 01216
16 03 09
BIOWIND Société à responsabilité limitée
A1
* A61L 27/54
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
A61M 16/12
2 942 966
09 04364
14 09 09
A1
A61M 16/12
2 942 967
09 01122
11 03 09
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
* A61N 2/02
2 942 968
09 51606
13 03 09
ALCIS Société à responsabilité limitée
A1
* A61P 3/00
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61P 3/00
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A61P 3/04
2 942 959
09 54509
01 07 09
16 03 09
FR
A1
* A61P 9/00
2 942 959
09 54509
01 07 09
16 03 09
FR
A1
* A61P 9/10
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 11/00
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* A61P 13/12
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 13/12
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* A61P 17/00
2 942 960
10 55459
06 07 10
A1
* A61P 17/00
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 17/00
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
* A61P 25/00
2 943 056
09 01219
16 03 09
A1
* A61P 25/00
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* A61P 25/04
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* A61P 25/28
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 25/28
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* A61P 25/28
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* A61P 31/12
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 33/00
2 943 058
09 51521
11 03 09
Date
11 03 09
16 03 09
Nom du déposant
Pays
FR
FR
BOUSSIGNAC GEORGES
174
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 35/00
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 35/00
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* A61P 35/02
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* A61P 37/00
2 942 960
10 55459
06 07 10
A1
* A61P 37/00
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* A61P 39/04
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* A61Q 1/00
2 942 963
09 51503
11 03 09
A1
* A61Q 5/00
2 942 963
09 51503
11 03 09
A1
* A61Q 13/00
2 942 958
09 01126
11 03 09
A1
* A61Q 17/04
2 942 961
09 51526
11 03 09
A1
* A61Q 19/00
2 942 960
10 55459
06 07 10
A1
* A61Q 19/00
2 942 962
09 01133
11 03 09
A1
* A61Q 19/06
2 942 959
09 54509
01 07 09
A1
* A61Q 19/06
2 942 964
09 51645
16 03 09
A1
* A62C 13/66
2 942 969
09 51481
10 03 09
AIRBUS FRANCE Société anonyme
A1
* A62C 13/78
2 942 969
09 51481
10 03 09
A1
* A62C 33/06
2 943 077
09 01181
13 03 09
BOLO Société anonyme
A1
* A62C 35/02
2 942 969
09 51481
10 03 09
A1
A63B 43/04
2 942 970
09 01115
11 03 09
CEPIA Société par actions simplifiée
A1
A63C 19/10
2 942 971
09 01149
13 03 09
COSTA ANTOINE
A1
* B01D 53/14
2 942 972
09 01091
10 03 09
IFP Etablissement public à caractère industriel et
commercial
A1
* B01D 53/14
2 942 973
09 01092
10 03 09
commercial
A1
* B01D 53/40
2 942 972
09 01091
10 03 09
commercial
A1
* B01D 53/40
2 942 973
09 01092
10 03 09
commercial
A1
* B01D 53/52
2 942 972
09 01091
10 03 09
commercial
A1
* B01D 53/52
2 942 973
09 01092
10 03 09
commercial
A1
* B01D 53/62
2 942 972
09 01091
10 03 09
commercial
A1
* B01D 53/62
2 942 973
09 01092
10 03 09
commercial
A1
B01F 17/56
2 942 974
09 01124
11 03 09
* AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS ARD Société anonyme
A1
* B02C 23/00
2 942 975
09 51536
12 03 09
* BECKER ARNAUD
A1
* B02C 23/02
2 942 975
09 51536
12 03 09
* BECKER ARNAUD
A1
B05B 7/04
2 942 976
09 01164
13 03 09
Date
Nom du déposant
Pays
* RIVERAIN LEBRUN CATHERINE
16 03 09
FR
ETCHEPARRE BERNARD
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
175
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B05D 1/36
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* B05D 1/36
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
* B05D 3/10
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* B05D 3/10
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
* B07B 1/04
2 942 977
09 01201
12 03 09
MAUERHAN CHRISTOPHE
A1
* B07B 1/28
2 942 977
09 01201
12 03 09
MAUERHAN CHRISTOPHE
A1
* B21B 1/30
2 942 978
09 01202
16 03 09
FIVES DMS Société anonyme
A1
* B21B 1/36
2 942 978
09 01202
16 03 09
A1
* B21B 45/06
2 942 978
09 01202
16 03 09
A1
* B21D 5/02
2 942 980
09 51609
13 03 09
AMADA EUROPE Société anonyme
A1
* B21D 5/02
2 942 981
09 51610
13 03 09
A1
* B21D 5/02
2 942 982
09 51613
13 03 09
A1
* B21D 5/02
2 942 983
09 51614
13 03 09
A1
B21D 5/16
2 942 979
09 55130
22 07 09
A1
B21D 53/04
2 942 984
09 51648
16 03 09
A1
* B23D 25/00
2 942 975
09 51536
12 03 09
A1
* B24D 3/14
2 943 054
09 01147
11 03 09
A3
* B25D 17/28
2 942 988
09 01075
10 03 09
A1
* B26D 1/08
2 942 986
09 01209
16 03 09
MECAPLASTIC Société par actions simplifiée
A1
B26D 3/11
2 942 985
09 01215
16 03 09
SEB SA Société anonyme
A1
* B26D 7/01
2 942 986
09 01209
16 03 09
A1
* B26F 1/44
2 942 986
09 01209
16 03 09
A1
* B27B 5/065
2 942 987
09 51601
13 03 09
WARTEL BERTRAND
A1
* B27B 5/24
2 942 987
09 51601
13 03 09
WARTEL BERTRAND
A1
* B27B 5/38
2 942 987
09 51601
13 03 09
WARTEL BERTRAND
A1
* B27G 19/10
2 942 987
09 51601
13 03 09
WARTEL BERTRAND
A3
* B28D 1/26
2 942 988
09 01075
10 03 09
* TSENG CHEN HUI
A1
B29B 9/16
2 942 989
09 51514
11 03 09
Société anonyme
A1
* B29C 39/10
2 943 129
09 51546
12 03 09
A1
* B29C 39/12
2 943 129
09 51546
12 03 09
A1
* B29C 45/26
2 942 990
09 01153
13 03 09
PLASTIFAL Société par actions simplifiée
A1
* B29C 45/33
2 942 990
09 01153
13 03 09
PLASTIFAL Société par actions simplifiée
A1
* B29D 30/68
2 942 991
09 51516
11 03 09
Société anonyme
A1
* B30B 15/04
2 942 980
09 51609
13 03 09
A1
* B30B 15/04
2 942 981
09 51610
13 03 09
A1
* B30B 15/04
2 942 982
09 51613
13 03 09
A1
* B30B 15/04
2 942 983
09 51614
13 03 09
A1
* B41J 2/02
2 943 068
09 51616
13 03 09
MARKEM IMAJE
A3
B41K 1/04
2 942 992
09 01072
10 03 09
KATTAN BAKKOUR
Date
Nom du déposant
Pays
* ROULLEAUX VERONIQUE
13 03 09
FR
13 03 09
13 03 09
FR
FR
BOMBRUN Société à responsabilité limitée
* BECKER ARNAUD
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
* TSENG CHEN HUI
176
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B41M 5/26
2 943 074
09 51612
13 03 09
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
B42F 13/16
2 942 993
09 51585
13 03 09
VIQUEL Société par actions simplifiée
A1
* B44C 1/17
2 943 164
09 01119
11 03 09
ADHETEC Société par actions simplifiée
A1
* B44D 3/00
2 942 994
09 01139
12 03 09
CHAPKO BORIS
A1
* B60C 1/00
2 943 065
09 51627
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60C 11/03
2 942 991
09 51516
11 03 09
Société anonyme
A1
B60D 1/54
2 942 995
10 51555
04 03 10
A1
B60H 1/00
2 942 996
09 01090
10 03 09
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée
A1
* B60J 5/00
2 943 190
09 01190
13 03 09
VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme
A1
* B60J 5/04
2 943 191
09 01191
13 03 09
A1
* B60K 1/04
2 942 997
09 51632
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60K 1/04
2 943 022
09 51629
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60K 3/02
2 943 027
09 51504
11 03 09
MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA
A1
B60K 5/12
2 942 998
09 51623
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60K 11/04
2 942 999
09 51506
11 03 09
Société anonyme
A1
* B60K 11/04
2 943 000
09 51563
12 03 09
Société anonyme
A1
B60K 11/08
2 943 001
09 51569
12 03 09
Société anonyme
A1
B60K 20/02
2 943 002
09 51539
12 03 09
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société
par actions simplifiée
A1
* B60K 37/00
2 943 151
09 51572
12 03 09
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60L 11/18
2 943 188
09 51529
11 03 09
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/06
2 943 006
09 51637
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/07
2 943 006
09 51637
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/16
2 943 003
09 01199
11 03 09
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* B60N 2/16
2 943 004
09 01223
13 03 09
A1
* B60N 2/30
2 943 006
09 51637
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/38
2 943 003
09 01199
11 03 09
A1
* B60N 2/42
2 943 005
09 51630
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/44
2 943 005
09 51630
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/44
2 943 007
09 51497
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/44
2 943 008
09 51498
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 2/50
2 943 004
09 01223
13 03 09
Date
11 03 09
Nom du déposant
Pays
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
177
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60N 2/64
2 943 008
09 51498
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 3/00
2 943 007
09 51497
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60N 3/00
2 943 008
09 51498
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60P 1/48
2 943 009
09 01111
11 03 09
CARROSSERIES LEROY Société à responsabilité limitée
A1
* B60P 3/42
2 943 017
09 01123
11 03 09
UPSTONE Société à responsabilité limitée
A1
* B60P 7/02
2 943 017
09 01123
11 03 09
A1
B60P 7/08
2 943 010
09 51518
11 03 09
BV PRODUCTIONS Société anonyme
A1
* B60Q 1/34
2 943 011
09 51494
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60Q 1/38
2 943 011
09 51494
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60Q 1/44
2 943 030
09 51635
16 03 09
Société anonyme
A1
B60R 1/02
2 943 013
09 51641
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 1/06
2 943 123
09 51638
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 1/06
2 943 124
09 51639
16 03 09
Société anonyme
A1
B60R 3/02
2 943 012
09 51593
13 03 09
AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE
(A2M) Société à responsabilité limitée
A1
* B60R 5/00
2 943 014
09 01205
13 03 09
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 5/00
2 943 015
09 01206
13 03 09
simplifiée
A1
* B60R 5/04
2 943 014
09 01205
13 03 09
simplifiée
A1
* B60R 5/04
2 943 015
09 01206
13 03 09
simplifiée
A1
B60R 5/04
2 943 016
09 51602
13 03 09
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société
en nom collectif
A1
* B60R 11/00
2 943 007
09 51497
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 11/00
2 943 008
09 51498
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 11/02
2 943 007
09 51497
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 11/02
2 943 008
09 51498
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 13/06
2 943 017
09 01123
11 03 09
A1
* B60R 13/07
2 943 017
09 01123
11 03 09
A1
* B60R 16/02
2 943 154
09 51534
12 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 19/24
2 943 031
09 01099
10 03 09
BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme
A1
* B60R 21/02
2 943 006
09 51637
16 03 09
Société anonyme
A1
B60R 21/02
2 943 018
09 51636
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60R 21/264
2 943 128
09 01118
11 03 09
SEVA TECHNOLOGIES
Date
Nom du déposant
Pays
178
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 10/37
Nom du déposant
Pays
A1
B60R 25/04
2 943 019
09 51643
16 03 09
Société anonyme
A1
B60S 1/32
2 943 020
09 01160
13 03 09
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/48
2 943 021
09 01161
13 03 09
actions simplifiée
A1
* B60S 1/52
2 943 021
09 01161
13 03 09
actions simplifiée
A1
* B60S 5/06
2 942 997
09 51632
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60S 5/06
2 943 022
09 51629
16 03 09
Société anonyme
A1
* B60T 11/26
2 943 023
09 51541
12 03 09
Société anonyme
A1
* B60T 17/02
2 943 023
09 51541
12 03 09
Société anonyme
A1
* B60T 17/04
2 943 023
09 51541
12 03 09
Société anonyme
A1
* B60T 17/06
2 943 023
09 51541
12 03 09
Société anonyme
A1
* B60T 17/22
2 943 023
09 51541
12 03 09
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 943 024
09 51479
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60W 10/10
2 943 024
09 51479
10 03 09
Société anonyme
A1
* B60W 40/12
2 943 024
09 51479
10 03 09
Société anonyme
A1
* B61B 9/00
2 943 025
09 01218
16 03 09
POMAGALSKI Société par actions simplifiée
A1
* B62B 3/02
2 943 026
09 51535
12 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 1/18
2 943 003
09 01199
11 03 09
A1
* B62D 1/18
2 943 004
09 01223
13 03 09
A1
* B62D 11/08
2 943 027
09 51504
11 03 09
A1
* B62D 11/14
2 943 027
09 51504
11 03 09
A1
* B62D 21/15
2 942 999
09 51506
11 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 25/08
2 942 999
09 51506
11 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 25/10
2 943 017
09 01123
11 03 09
A1
B62D 25/10
2 943 028
09 51502
11 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 25/14
2 943 007
09 51497
10 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 61/08
2 943 027
09 51504
11 03 09
A1
* B62D 65/02
2 943 029
09 51633
16 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 943 088
09 51642
16 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 65/14
2 943 030
09 51635
16 03 09
Société anonyme
A1
* B62D 65/16
2 943 031
09 01099
10 03 09
BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme
A1
* B62D 65/18
2 943 026
09 51535
12 03 09
Société anonyme
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
179
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
B62H 5/16
2 943 032
09 01196
16 03 09
CLEAN ENERGY PLANET Société à responsabilité limitée
A3
* B62J 3/00
2 943 033
09 01176
13 03 09
YANG LI YING
A3
* B62J 6/04
2 943 033
09 01176
13 03 09
YANG LI YING
A1
B63B 59/06
2 943 034
09 01163
12 03 09
BERNARDI FRANCIS
A1
* B64C 1/16
2 943 039
09 51561
12 03 09
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
B64C 11/50
2 943 035
09 51509
11 03 09
SNECMA
A1
* B64C 13/50
2 943 036
09 51527
11 03 09
A1
* B64C 13/50
2 943 037
09 51528
11 03 09
A1
* B64C 27/12
2 943 103
09 51604
13 03 09
TURBOMECA Société anonyme
A1
* B64D 15/00
2 943 040
09 01208
13 03 09
A1
* B64D 15/12
2 943 038
09 01182
13 03 09
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B64D 25/20
2 943 039
09 51561
12 03 09
A1
* B64D 29/00
2 943 040
09 01208
13 03 09
* SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* B64D 33/02
2 943 038
09 01182
13 03 09
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B64D 43/00
2 943 131
09 01137
12 03 09
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64D 47/00
2 943 153
09 51605
13 03 09
A1
* B64G 1/64
2 943 073
09 51647
16 03 09
A1
* B65B 7/28
2 942 948
09 01211
16 03 09
A1
* B65B 31/04
2 942 948
09 01211
16 03 09
A1
* B65C 3/20
2 943 041
09 01142
12 03 09
ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme
A1
* B65D 1/10
2 942 947
09 01210
16 03 09
A1
* B65D 1/10
2 942 948
09 01211
16 03 09
A1
* B65D 19/10
2 943 080
09 51618
13 03 09
INOXYS S.A.
A1
* B65D 19/36
2 943 080
09 51618
13 03 09
INOXYS S.A.
A1
* B65D 19/40
2 943 080
09 51618
13 03 09
INOXYS S.A.
A1
* B65D 47/20
2 943 042
09 51659
16 03 09
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - ARFITEC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 77/20
2 942 947
09 01210
16 03 09
A1
* B65D 77/20
2 942 948
09 01211
16 03 09
A1
* B65D 81/20
2 942 947
09 01210
16 03 09
A1
* B65D 83/06
2 943 043
09 51501
11 03 09
SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée
A1
B65D 83/16
2 943 044
09 51589
13 03 09
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 90/22
2 943 043
09 51501
11 03 09
A1
* B65D 90/36
2 943 043
09 51501
11 03 09
A1
* B65F 3/04
2 943 009
09 01111
11 03 09
CARROSSERIES LEROY Société à responsabilité limitée
A1
* B65G 15/36
2 943 045
09 01102
10 03 09
LIFTVRAC Société à responsabilité limitée
A1
* B65G 15/40
2 943 045
09 01102
10 03 09
A1
* B65G 15/42
2 943 045
09 01102
10 03 09
A1
B65G 21/22
2 943 046
09 01084
10 03 09
NOVAXESS TECHNOLOGY Société à responsabilité limitée
A1
B66C 1/66
2 943 047
09 51480
10 03 09
SANITRA SERVICES Société anonyme
A1
* B81C 1/00
2 943 175
10 51674
09 03 10
* SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
* ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
11 03 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
180
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 10/37
Nom du déposant
Pays
A1
C01B 31/10
2 943 048
09 51500
11 03 09
A1
* C01F 1/00
2 943 049
09 01159
12 03 09
* SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
simplifiée
A1
* C03C 17/00
2 943 050
09 51525
11 03 09
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
C03C 17/25
2 943 051
09 51508
11 03 09
A1
* C03C 23/00
2 943 050
09 51525
11 03 09
A1
* C04B 22/08
2 943 053
09 51547
12 03 09
CHRYSO Société par actions simplifiée
A1
* C04B 24/24
2 943 053
09 51547
12 03 09
A1
* C04B 35/109
2 943 054
09 01147
11 03 09
simplifiée
A1
* C04B 35/119
2 943 054
09 01147
11 03 09
simplifiée
A1
C04B 35/482
2 943 055
09 51484
10 03 09
SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme
A1
* C04B 35/484
2 943 054
09 01147
11 03 09
simplifiée
A1
* C04B 35/50
2 943 049
09 01159
12 03 09
simplifiée
A1
* C04B 35/83
2 943 184
09 51587
13 03 09
ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES
Société à responsabilité limitée
A1
* C04B 38/00
2 943 052
09 01130
11 03 09
HEUCHEL JEAN MARC
A1
* C04B 103/00
2 943 053
09 51547
12 03 09
A1
* C04B 103/10
2 943 053
09 51547
12 03 09
A1
* C04B 103/32
2 943 053
09 51547
12 03 09
A1
* C04B 111/28
2 943 052
09 01130
11 03 09
HEUCHEL JEAN MARC
A1
* C07C 253/00
2 943 061
09 51577
13 03 09
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 321/04
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* C07D 207/08
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* C07D 209/42
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* C07D 209/46
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 211/16
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 211/22
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 211/26
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 213/75
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 213/81
2 943 056
09 01219
16 03 09
A1
* C07D 213/81
2 943 059
09 01220
16 03 09
ARKEMA FRANCE Société anonyme
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
181
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07D 223/04
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* C07D 231/38
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* C07D 233/90
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* C07D 251/18
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* C07D 255/02
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* C07D 317/12
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 333/38
2 943 056
09 01219
16 03 09
A1
* C07D 333/38
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* C07D 339/06
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 451/02
2 943 056
09 01219
16 03 09
A1
* C07D 471/04
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 471/20
2 943 057
09 51551
12 03 09
A1
* C07D 487/04
2 943 058
09 51521
11 03 09
A1
* C07D 487/08
2 943 059
09 01220
16 03 09
A1
* C07F 9/46
2 943 061
09 51577
13 03 09
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07K 7/06
2 943 060
09 01193
13 03 09
A1
* C07K 7/06
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
* C07K 14/78
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
* C08F 20/12
2 943 073
09 51647
16 03 09
A1
* C08F 20/32
2 943 073
09 51647
16 03 09
A1
* C08F 291/14
2 943 073
09 51647
16 03 09
A1
* C08K 3/04
2 943 065
09 51627
16 03 09
Société anonyme
A3
C08K 3/08
2 943 063
10 51650
08 03 10
A1
* C08K 3/36
2 943 065
09 51627
16 03 09
A1
* C08K 5/01
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C08K 5/01
2 943 070
09 01155
12 03 09
A1
* C08K 5/09
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C08K 5/101
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C08L 9/00
2 943 065
09 51627
16 03 09
Société anonyme
A1
* C08L 9/06
2 943 065
09 51627
16 03 09
Société anonyme
A1
* C08L 25/10
2 943 065
09 51627
16 03 09
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
10 03 09
US
* CHUNG RICHARD
Société anonyme
182
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C08L 83/04
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C09D 5/16
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* C09D 5/16
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
* C09D 7/06
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C09D 7/12
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* C09D 7/12
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
* C09D 11/02
2 943 070
09 01155
12 03 09
A1
* C09D 11/10
2 943 068
09 51616
13 03 09
MARKEM IMAJE
A1
* C09D 125/08
2 943 067
09 03562
20 07 09
A1
* C09D 127/06
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C09D 133/02
2 943 067
09 03562
20 07 09
13 03 09
FR
A1
* C09D 175/04
2 943 067
09 03562
20 07 09
13 03 09
FR
A1
* C09D 183/04
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* C09D 183/04
2 943 067
09 03562
20 07 09
13 03 09
FR
A1
* C09D 191/00
2 943 067
09 03562
20 07 09
13 03 09
FR
A1
* C09D 191/06
2 943 066
09 01175
13 03 09
A1
* C09J 183/04
2 943 064
09 01157
12 03 09
A1
* C09K 3/00
2 943 132
09 51631
16 03 09
Société anonyme
A1
* C09K 3/14
2 943 054
09 01147
11 03 09
simplifiée
A1
* C09K 8/02
2 943 070
09 01155
12 03 09
A1
* C10G 3/00
2 943 071
09 01081
10 03 09
commercial
A1
C10G 7/06
2 943 069
09 51583
13 03 09
A1
* C10G 45/08
2 943 071
09 01081
10 03 09
commercial
A1
* C10G 45/62
2 943 071
09 01081
10 03 09
commercial
A1
* C10G 49/00
2 943 070
09 01155
12 03 09
A1
* C10L 1/04
2 943 070
09 01155
12 03 09
A1
* C10M 101/00
2 943 070
09 01155
12 03 09
A1
* C11C 3/02
2 943 071
09 01081
10 03 09
commercial
A1
* C12N 1/16
2 942 939
09 01094
10 03 09
A1
* C12N 5/02
2 943 062
09 01168
13 03 09
A1
* C22C 29/12
2 943 049
09 01159
12 03 09
simplifiée
A1
C23C 14/35
2 943 072
09 51558
12 03 09
A1
* C23C 28/00
2 943 144
09 51621
13 03 09
JET METAL TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée
A1
* D02G 3/32
2 942 940
09 51591
13 03 09
GANZONI & CIE AG
A1
* D02G 3/36
2 942 940
09 51591
13 03 09
GANZONI & CIE AG
A1
* D06M 15/263
2 943 073
09 51647
16 03 09
A1
* D06M 15/273
2 943 073
09 51647
16 03 09
Date
Nom du déposant
Pays
13 03 09
FR
13 03 09
13 03 09
FR
FR
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* D06N 7/06
2 943 073
09 51647
16 03 09
A1
* D21H 19/76
2 943 075
09 51512
11 03 09
ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée
A1
* D21H 19/82
2 943 075
09 51512
11 03 09
A1
* D21H 21/46
2 943 074
09 51612
13 03 09
ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions
simplifiée
A1
* D21H 23/48
2 943 075
09 51512
11 03 09
A1
* D21H 27/14
2 943 075
09 51512
11 03 09
A1
* D21J 1/08
2 943 075
09 51512
11 03 09
A1
* E01B 3/00
2 943 076
09 51532
11 03 09
A1
* E01B 3/42
2 943 076
09 51532
11 03 09
A1
* E01B 25/15
2 943 025
09 01218
16 03 09
POMAGALSKI Société par actions simplifiée
A1
* E01B 26/00
2 943 076
09 51532
11 03 09
A1
* E01C 9/08
2 943 077
09 01181
13 03 09
A1
* E01C 11/00
2 943 078
09 01167
13 03 09
CORRODI MICHEL
A1
* E01D 19/06
2 943 078
09 01167
13 03 09
CORRODI MICHEL
A1
* E01F 11/00
2 943 078
09 01167
13 03 09
CORRODI MICHEL
A1
* E01F 13/00
2 943 087
09 01134
12 03 09
ANTONIAZZI ALAIN
A1
* E02B 17/02
2 943 079
09 51595
13 03 09
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* E02D 29/02
2 943 080
09 51618
13 03 09
INOXYS S.A.
A1
E02D 35/00
2 943 081
09 01203
16 03 09
INCARNATO GIUSEPPE
A1
* E04B 1/76
2 943 082
09 51545
12 03 09
Société par actions simplifiée
A1
* E04B 1/98
2 943 043
09 51501
11 03 09
A1
* E04B 2/00
2 943 082
09 51545
12 03 09
A1
* E04B 2/86
2 943 080
09 51618
13 03 09
INOXYS S.A.
A1
E04B 2/96
2 943 083
09 51542
12 03 09
NORSK HYDRO ASA
A1
* E04B 5/00
2 943 082
09 51545
12 03 09
A1
* E04G 23/02
2 943 090
09 01179
13 03 09
ROLLOT GERARD
A1
E04H 4/06
2 943 084
09 01093
10 03 09
LEMARDELEY CLAUDE
A1
E04H 4/16
2 943 085
09 51655
16 03 09
A1
E04H 17/16
2 943 086
09 51507
11 03 09
AGORESPACE Société par actions simplifiée
A1
* E05B 15/12
2 943 087
09 01134
12 03 09
ANTONIAZZI ALAIN
A1
* E05B 17/00
2 943 088
09 51642
16 03 09
Société anonyme
A1
* E05B 37/20
2 943 087
09 01134
12 03 09
ANTONIAZZI ALAIN
A1
* E05C 17/54
2 943 088
09 51642
16 03 09
Société anonyme
A1
* E05F 15/12
2 943 089
09 01087
10 03 09
SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT Société
A1
* E06B 3/30
2 943 105
09 01121
11 03 09
MINCO Société par actions simplifiée
A1
* E06B 3/72
2 943 090
09 01179
13 03 09
ROLLOT GERARD
A1
F01D 5/18
2 943 091
09 54375
26 06 09
A1
* F01D 5/18
2 943 092
09 51615
13 03 09
SNECMA
A1
* F01D 9/02
2 943 092
09 51615
13 03 09
SNECMA
Date
09 11 07
13 03 09
Nom du déposant
Pays
FR
FR
INNVENDO Société à responsabilité limitée
SNECMA Société anonyme
184
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 10/37
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
F01D 11/24
2 943 093
09 51622
16 03 09
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 25/12
2 943 094
09 51557
12 03 09
SNECMA
A1
* F01N 3/025
2 943 095
09 51489
10 03 09
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 943 095
09 51489
10 03 09
Société anonyme
A3
* F01N 11/00
2 943 133
09 01169
13 03 09
A1
* F01P 5/06
2 943 000
09 51563
12 03 09
Société anonyme
A1
* F01P 7/06
2 943 096
09 51564
12 03 09
Société anonyme
A1
* F01P 11/00
2 943 000
09 51563
12 03 09
Société anonyme
A1
* F02B 55/14
2 943 097
09 51586
13 03 09
REGEASSE CLAUDE
A1
* F02B 67/06
2 943 111
09 51493
10 03 09
Société anonyme
A1
* F02B 77/08
2 943 024
09 51479
10 03 09
Société anonyme
A1
* F02C 7/00
2 943 094
09 51557
12 03 09
SNECMA
A1
* F02C 7/06
2 943 098
09 01192
13 03 09
SNECMA
A1
* F02C 7/20
2 943 098
09 01192
13 03 09
SNECMA
A1
* F02D 9/10
2 943 114
09 51599
13 03 09
A1
* F02F 1/24
2 943 099
09 51562
12 03 09
Société anonyme
A1
* F02F 1/40
2 943 099
09 51562
12 03 09
Société anonyme
A1
* F02F 11/00
2 943 099
09 51562
12 03 09
Société anonyme
A1
* F02P 5/15
2 943 100
09 51644
16 03 09
Société anonyme
A1
* F02P 17/04
2 943 100
09 51644
16 03 09
Société anonyme
A1
* F03B 13/00
2 943 101
09 01113
11 03 09
NOLLO ERIC
A1
* F03B 17/00
2 943 079
09 51595
13 03 09
A1
* F03B 17/04
2 943 101
09 01113
11 03 09
NOLLO ERIC
A1
* F03G 7/00
2 943 078
09 01167
13 03 09
CORRODI MICHEL
A1
* F04C 9/00
2 943 097
09 51586
13 03 09
REGEASSE CLAUDE
A1
* F04D 29/041
2 943 108
09 51634
16 03 09
SNECMA
A1
* F04D 29/046
2 943 108
09 51634
16 03 09
SNECMA
A1
* F04D 29/30
2 943 103
09 51604
13 03 09
TURBOMECA Société anonyme
A1
* F04D 29/36
2 943 096
09 51564
12 03 09
Société anonyme
A1
* F04D 29/38
2 943 102
09 51559
12 03 09
SNECMA
A1
* F04D 29/66
2 943 102
09 51559
12 03 09
SNECMA
A1
* F15B 15/19
2 943 128
09 01118
11 03 09
SEVA TECHNOLOGIES
A1
* F16B 2/20
2 943 104
09 01180
13 03 09
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE
A1
* F16B 5/06
2 943 030
09 51635
16 03 09
Société anonyme
A1
* F16B 5/12
2 943 105
09 01121
11 03 09
MINCO Société par actions simplifiée
A1
F16B 5/12
2 943 106
09 01128
11 03 09
REHAU SA Société anonyme
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
185
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16B 7/18
2 943 098
09 01192
13 03 09
SNECMA
A1
F16B 39/32
2 943 107
09 01162
13 03 09
ORTTNER PATRICK ROBERT ANDRE
A1
* F16C 19/10
2 943 108
09 51634
16 03 09
SNECMA
A1
* F16D 1/108
2 943 098
09 01192
13 03 09
SNECMA
A1
* F16D 27/01
2 943 189
09 01136
12 03 09
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
VI) Etablissement public
A1
* F16H 7/08
2 943 111
09 51493
10 03 09
Société anonyme
A1
* F16H 7/12
2 943 111
09 51493
10 03 09
Société anonyme
A1
F16H 48/30
2 943 109
10 51793
12 03 10
12 03 09
JP
MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI
KAISHA
A1
F16H 48/30
2 943 110
10 51797
12 03 10
12 03 09
JP
MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI
KAISHA
A1
* F16H 55/26
2 943 089
09 01087
10 03 09
SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT Société
A1
* F16H 59/04
2 943 112
09 51573
13 03 09
Société anonyme
A1
* F16H 59/04
2 943 113
09 51576
13 03 09
Société anonyme
A1
* F16H 63/20
2 943 112
09 51573
13 03 09
Société anonyme
A1
* F16H 63/20
2 943 113
09 51576
13 03 09
Société anonyme
A1
* F16K 31/44
2 943 114
09 51599
13 03 09
A1
* F16L 1/06
2 943 077
09 01181
13 03 09
A1
* F16L 3/00
2 943 104
09 01180
13 03 09
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE
A1
F16L 5/00
2 943 115
09 01083
10 03 09
POUJOULAT Société anonyme
A1
* F16L 5/00
2 943 116
09 54982
17 07 09
A1
* F16L 11/02
2 943 117
09 01088
10 03 09
HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions
simplifiée
A1
* F16L 11/12
2 943 117
09 01088
10 03 09
HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions
simplifiée
A1
* F16L 59/16
2 943 116
09 54982
17 07 09
A1
F21S 8/10
2 943 118
09 01154
12 03 09
VALEO VISION S.A.S Société par actions simplifiée
A1
F23R 3/28
2 943 119
09 01143
12 03 09
SNECMA
A1
F24B 13/00
2 943 120
09 01150
13 03 09
CURABEC PASCAL MAURICE VINCENT
A1
* F24F 5/00
2 943 122
09 01174
13 03 09
QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE
A1
* F24F 7/06
2 943 122
09 01174
13 03 09
A1
* F24J 2/00
2 943 122
09 01174
13 03 09
A1
* F24J 2/34
2 943 121
09 01207
13 03 09
MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme
A1
* F24J 2/54
2 943 121
09 01207
13 03 09
A1
* F24J 3/08
2 943 122
09 01174
13 03 09
A1
* F25D 1/00
2 943 123
09 51638
16 03 09
Société anonyme
A1
* F25D 1/00
2 943 124
09 51639
16 03 09
Société anonyme
A1
* F25D 17/00
2 943 123
09 51638
16 03 09
Société anonyme
Date
10 03 09
10 03 09
Nom du déposant
Pays
FR
FR
186
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F25D 17/00
2 943 124
09 51639
16 03 09
Société anonyme
A1
F25J 1/02
2 943 125
09 01194
13 03 09
TOTAL SA Société anonyme
A1
* F28D 20/02
2 942 941
09 51549
12 03 09
A1
* F28D 20/02
2 942 942
09 53670
03 06 09
A1
* F28D 20/02
2 943 121
09 01207
13 03 09
A1
* F41A 23/24
2 943 126
09 01195
13 03 09
RENAULT TRUCKS Société par actions simplifiée
A1
* F41H 7/00
2 943 126
09 01195
13 03 09
A1
* F41H 7/02
2 943 126
09 01195
13 03 09
A3
F41J 13/02
2 943 127
09 51485
10 03 09
COEURET BERNARD
A1
* F42B 3/04
2 943 128
09 01118
11 03 09
SEVA TECHNOLOGIES
A1
* G01B 5/28
2 943 129
09 51546
12 03 09
A1
* G01B 9/02
2 943 145
09 51520
11 03 09
LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité
limitée
A1
G01D 5/00
2 943 130
09 51592
13 03 09
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société anonyme
A1
* G01D 7/02
2 943 131
09 01137
12 03 09
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* G01J 3/46
2 943 132
09 51631
16 03 09
Société anonyme
A1
* G01K 1/08
2 943 134
09 51600
13 03 09
MILLIPORE CORPORATION
A1
* G01K 1/14
2 943 123
09 51638
16 03 09
Société anonyme
A1
* G01K 1/14
2 943 124
09 51639
16 03 09
Société anonyme
A1
* G01K 7/02
2 943 135
09 01097
10 03 09
THALES Société anonyme
A3
* G01K 13/02
2 943 133
09 01169
13 03 09
A1
* G01K 13/02
2 943 134
09 51600
13 03 09
MILLIPORE CORPORATION
A1
* G01M 3/20
2 943 173
09 01114
11 03 09
ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée
A1
G01N 29/24
2 943 136
09 51560
12 03 09
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
A1
* G01R 23/02
2 943 139
09 51626
16 03 09
A1
* G01R 27/02
2 943 140
09 51625
16 03 09
A1
* G01R 27/26
2 943 137
09 51598
13 03 09
A1
* G01R 33/12
2 943 137
09 51598
13 03 09
A1
* G01S 1/00
2 943 138
09 51611
13 03 09
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01S 11/02
2 943 139
09 51626
16 03 09
A1
* G01S 13/12
2 943 140
09 51625
16 03 09
Date
12 03 09
Nom du déposant
Pays
FR
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
187
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01S 13/87
2 943 140
09 51625
16 03 09
A1
* G01T 1/175
2 943 141
10 51802
12 03 10
A1
G01T 1/28
2 943 142
09 51495
10 03 09
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
G01T 1/29
2 943 143
09 51594
13 03 09
A1
* G02B 1/10
2 943 144
09 51621
13 03 09
A1
* G02B 5/08
2 943 144
09 51621
13 03 09
A1
G02B 6/54
2 943 146
09 51482
10 03 09
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société anonyme
A1
* G02B 21/00
2 943 145
09 51520
11 03 09
limitée
A1
* G02B 26/00
2 943 145
09 51520
11 03 09
limitée
A1
* G02C 11/02
2 943 147
09 01224
16 03 09
CLODION FREDERIC
A1
* G02C 13/00
2 943 147
09 01224
16 03 09
CLODION FREDERIC
A1
* G05D 23/30
2 943 148
09 51523
11 03 09
VERNET Société anonyme
A1
* G05D 23/30
2 943 149
09 51524
11 03 09
A1
* G05F 1/565
2 943 150
09 51496
10 03 09
Société anonyme
A1
* G06F 3/00
2 943 157
09 51579
13 03 09
A1
* G06F 3/01
2 943 151
09 51572
12 03 09
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* G06F 3/044
2 943 160
09 51538
12 03 09
A1
* G06F 9/44
2 943 155
09 01141
12 03 09
ALBANI GIOVANNI
A1
* G06F 9/445
2 943 152
09 51619
13 03 09
A1
* G06F 11/00
2 943 141
10 51802
12 03 10
A1
* G06F 12/14
2 943 153
09 51605
13 03 09
A1
* G06F 12/16
2 943 141
10 51802
12 03 10
A1
* G06F 13/10
2 943 204
09 54359
25 06 09
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
G06F 13/14
2 943 158
09 51554
12 03 09
ST WIRELESS SA
A1
* G06F 13/38
2 943 036
09 51527
11 03 09
A1
* G06F 13/38
2 943 037
09 51528
11 03 09
A1
* G06F 13/38
2 943 204
09 54359
25 06 09
A1
* G06F 13/42
2 943 154
09 51534
12 03 09
Société anonyme
A1
* G06F 17/10
2 942 950
09 51505
11 03 09
A1
* G06F 17/10
2 943 161
09 01185
13 03 09
A1
* G06F 17/27
2 943 159
09 51651
16 03 09
A1
* G06F 17/30
2 943 155
09 01141
12 03 09
ALBANI GIOVANNI
A1
* G06F 17/30
2 943 159
09 51651
16 03 09
Date
Nom du déposant
Pays
13 03 09
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
* AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
13 03 09
US
13 03 09
US
* THALES Société anonyme
188
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 10/37
Nom du déposant
Pays
A1
G06F 19/00
2 943 156
09 51556
12 03 09
A1
* G06F 19/00
2 943 157
09 51579
13 03 09
A1
* G06K 11/06
2 943 160
09 51538
12 03 09
A1
* G06K 19/07
2 943 198
09 51646
16 03 09
GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES
TELECOMMUNICATIONS(ENST)
A1
* G06K 19/077
2 943 175
10 51674
09 03 10
A1
* G06Q 10/00
2 943 155
09 01141
12 03 09
A1
* G06Q 10/00
2 943 161
09 01185
13 03 09
A1
* G06T 17/40
2 943 029
09 51633
16 03 09
Société anonyme
A1
* G07C 1/00
2 943 162
09 51603
13 03 09
SARL TELERIC Société à responsabilité limitée
A1
* G07C 9/00
2 943 162
09 51603
13 03 09
A1
* G08B 21/00
2 943 157
09 51579
13 03 09
A1
G08C 17/02
2 943 163
09 01112
11 03 09
CRYPTIRIS Société par actions simplifiée
A1
* G08C 19/00
2 943 157
09 51579
13 03 09
A1
* G09F 3/02
2 943 164
09 01119
11 03 09
ADHETEC Société par actions simplifiée
A1
* G09F 3/03
2 943 041
09 01142
12 03 09
ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme
A1
G10D 13/00
2 943 165
09 01165
13 03 09
KLEIN PASCAL
A1
* G11C 16/10
2 943 141
10 51802
12 03 10
A1
G21F 5/12
2 943 166
09 51519
11 03 09
A1
G21F 9/30
2 943 167
09 51517
11 03 09
A1
* H01B 3/30
2 943 168
09 51584
13 03 09
AXON’CABLE Société par actions simplifiée
A1
* H01B 13/22
2 943 168
09 51584
13 03 09
AXON’CABLE Société par actions simplifiée
A1
H01B 17/20
2 943 169
09 51490
10 03 09
SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE Société
anonyme
A1
* H01F 7/18
2 943 170
09 51492
10 03 09
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
H01H 5/02
2 943 171
09 51475
10 03 09
HAGER ELECTRO SAS
A1
* H01J 23/20
2 943 172
09 01184
13 03 09
A1
* H01J 25/10
2 943 172
09 01184
13 03 09
A1
* H01J 49/14
2 943 173
09 01114
11 03 09
A1
H01L 21/20
2 943 174
09 01135
12 03 09
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/3215
2 943 180
09 04265
08 09 09
A1
* H01L 21/48
2 943 175
10 51674
09 03 10
11 03 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H01L 21/50
2 943 175
10 51674
09 03 10
11 03 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H01L 21/67
2 943 177
09 51543
12 03 09
A1
H01L 21/68
2 943 176
09 01095
10 03 09
3D PLUS Société anonyme
A1
* H01L 21/98
2 943 177
09 51543
12 03 09
11 03 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ALBANI GIOVANNI
* THALES Société anonyme
13 03 09
US
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
189
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 25/16
2 943 175
10 51674
09 03 10
A1
H01L 27/146
2 943 178
09 51596
13 03 09
NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* H01L 27/148
2 943 179
09 01189
13 03 09
E2V SEMICONDUCTORS Société par actions
simplifiée
A1
* H01L 31/18
2 943 179
09 01189
13 03 09
simplifiée
A1
* H01L 31/18
2 943 180
09 04265
08 09 09
A1
* H01M 4/12
2 943 049
09 01159
12 03 09
simplifiée
A1
* H01M 4/48
2 943 049
09 01159
12 03 09
simplifiée
A1
* H01M 4/86
2 943 049
09 01159
12 03 09
simplifiée
A1
* H01M 4/88
2 943 049
09 01159
12 03 09
simplifiée
A1
* H01M 6/40
2 943 181
09 01217
16 03 09
A1
* H01M 10/04
2 943 181
09 01217
16 03 09
A1
* H01M 10/28
2 943 181
09 01217
16 03 09
A1
H01Q 3/34
2 943 182
09 01098
10 03 09
A1
* H01Q 5/02
2 943 183
09 01187
13 03 09
A1
* H01Q 9/06
2 943 185
09 01188
13 03 09
A1
* H01Q 9/30
2 943 183
09 01187
13 03 09
A1
* H01Q 13/10
2 943 185
09 01188
13 03 09
A1
* H01Q 15/02
2 943 140
09 51625
16 03 09
A1
* H01Q 15/14
2 943 184
09 51587
13 03 09
A1
* H01Q 19/10
2 943 184
09 51587
13 03 09
A1
* H01Q 21/24
2 943 185
09 01188
13 03 09
A1
H01R 11/12
2 943 186
09 51477
10 03 09
Société anonyme
A1
* H01R 13/46
2 943 210
09 01214
16 03 09
Société anonyme
A1
* H01R 13/66
2 943 135
09 01097
10 03 09
A1
* H02B 1/48
2 943 210
09 01214
16 03 09
Société anonyme
A1
H02G 3/14
2 943 187
09 01127
11 03 09
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
A1
* H02G 3/30
2 943 077
09 01181
13 03 09
A1
* H02H 3/38
2 943 150
09 51496
10 03 09
Société anonyme
A1
* H02H 9/04
2 943 170
09 51492
10 03 09
AREVA T&D SA Société anonyme
A1
* H02J 7/10
2 943 188
09 51529
11 03 09
Date
Pays
11 03 09
DE
Nom du déposant
ROBERT BOSCH GMBH
190
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 10/37
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H02K 7/00
2 943 189
09 01136
12 03 09
A1
* H02K 7/10
2 943 189
09 01136
12 03 09
A1
* H02P 5/00
2 943 189
09 01136
12 03 09
A1
* H03K 17/955
2 943 190
09 01190
13 03 09
A1
* H03K 17/955
2 943 191
09 01191
13 03 09
A1
* H03M 1/00
2 943 199
09 01183
13 03 09
simplifiée
A1
* H03M 3/00
2 943 199
09 01183
13 03 09
simplifiée
A1
* H04B 1/707
2 943 138
09 51611
13 03 09
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
H04B 1/707
2 943 192
09 01171
13 03 09
ST WIRELESS SA Société anonyme
A1
H04B 7/00
2 943 193
09 01172
13 03 09
A1
* H04B 7/02
2 943 206
09 51656
16 03 09
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
* H04B 7/02
2 943 207
09 51657
16 03 09
A1
* H04B 7/10
2 943 185
09 01188
13 03 09
A1
H04J 11/00
2 943 194
09 51565
12 03 09
A1
* H04L 1/00
2 943 195
09 51652
16 03 09
A1
H04L 12/28
2 943 196
09 51570
12 03 09
WAVECOM Société anonyme
A1
* H04L 12/40
2 943 154
09 51534
12 03 09
Société anonyme
A1
H04L 12/56
2 943 197
09 01186
13 03 09
A1
* H04L 29/02
2 943 202
09 01173
13 03 09
A1
* H04L 29/06
2 943 152
09 51619
13 03 09
A1
* H04L 29/06
2 943 154
09 51534
12 03 09
Société anonyme
A1
* H04L 29/06
2 943 155
09 01141
12 03 09
ALBANI GIOVANNI
A1
* H04L 29/06
2 943 198
09 51646
16 03 09
GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES
TELECOMMUNICATIONS(ENST)
A1
* H04M 3/50
2 943 159
09 51651
16 03 09
A1
* H04N 5/30
2 943 199
09 01183
13 03 09
simplifiée
A1
H04N 5/455
2 943 200
09 01132
11 03 09
IMRA EUROPE SAS Société par actions simplifiée
A1
H04N 7/00
2 943 201
09 51568
12 03 09
ATEME SA Société anonyme
A1
* H04N 7/173
2 943 202
09 01173
13 03 09
A1
H04N 9/64
2 943 203
09 01221
16 03 09
ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
A1
* H04W 4/02
2 943 204
09 54359
25 06 09
A1
H04W 16/10
2 943 205
09 51658
16 03 09
A1
* H04W 24/00
2 943 206
09 51656
16 03 09
A1
* H04W 24/00
2 943 207
09 51657
16 03 09
A1
* H04W 28/04
2 943 195
09 51652
16 03 09
A1
* H04W 88/06
2 943 162
09 51603
13 03 09
Date
Nom du déposant
Pays
* AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
BOPI 10/37
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
191
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H05B 3/06
2 943 148
09 51523
11 03 09
A1
* H05B 3/06
2 943 149
09 51524
11 03 09
A1
* H05B 3/42
2 943 148
09 51523
11 03 09
A1
* H05B 3/42
2 943 149
09 51524
11 03 09
A1
H05B 7/10
2 943 208
09 51476
10 03 09
FAI PRODUCTION Société anonyme
A1
H05H 1/34
2 943 209
09 01158
12 03 09
simplifiée
A1
* H05K 5/02
2 943 210
09 01214
16 03 09
Société anonyme
A1
* H05K 7/06
2 943 210
09 01214
16 03 09
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 10/37
193
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 197
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 207
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 215
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 10/37
197
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 10/37
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
10 02 03
DE
199
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
F02N 17/00
BOPI 34 DU 20 08 04
2 851 303
A1
04 01213
09 02 04
A1
07 07090
09 10 07
A23K 1/00
BOPI 15 DU 10 04 09
2 921 796
A1
07 09025
21 12 07
E03C 1/304
BOPI 26 DU 26 06 09
2 925 538
A1
07 58259
12 10 07
* C07C229/42
BOPI 17 DU 25 04 08
2 907 450
A1
08 07078
17 12 08
* A45F 4/02
BOPI 24 DU 18 06 10
2 939 621
A1
08 50544
29 01 08
31 01 07
JP
* A01N 25/30
BOPI 31 DU 01 08 08
2 911 757
A1
08 51474
06 03 08
07 03 07
US
* C22C 3/00
BOPI 46 DU 14 11 08
2 916 002
A1
09 01081
10 03 09
* C11C 3/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 071
A1
09 01082
10 03 09
A47K 11/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 949
A1
09 01083
10 03 09
F16L 5/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 115
A1
09 01084
10 03 09
B65G 21/22
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 046
A1
09 01085
10 03 09
A61H 15/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 955
A1
09 01087
10 03 09
* E05F 15/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 089
A1
09 01088
10 03 09
* F16L 11/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 117
A1
09 01090
10 03 09
B60H 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 996
A1
09 01091
10 03 09
* B01D 53/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 972
A1
09 01092
10 03 09
* B01D 53/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 973
A1
09 01093
10 03 09
E04H 4/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 084
A1
09 01094
10 03 09
* A23L 1/30
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 939
A1
09 01095
10 03 09
H01L 21/68
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 176
A1
09 01097
10 03 09
* G01K 7/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 135
A1
09 01098
10 03 09
H01Q 3/34
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 182
A1
09 01099
10 03 09
* B62D 65/16
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 031
A1
09 01102
10 03 09
* B65G 15/36
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 045
A1
09 01111
11 03 09
* B60P 1/48
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 009
A1
09 01112
11 03 09
G08C 17/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 163
A1
09 01113
11 03 09
* F03B 17/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 101
A1
09 01114
11 03 09
* H01J 49/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 173
A1
09 01115
11 03 09
A63B 43/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 970
A1
09 01118
11 03 09
* F42B 3/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 128
A1
09 01119
11 03 09
* G09F 3/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 164
A1
09 01121
11 03 09
* F16B 5/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 105
A1
09 01122
11 03 09
A61M 16/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 967
A1
09 01123
11 03 09
* B60R 13/07
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 017
A1
09 01124
11 03 09
B01F 17/56
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 974
A1
09 01125
11 03 09
A61J 7/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 957
A1
09 01126
11 03 09
* A61K 8/97
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 958
A1
09 01127
11 03 09
H02G 3/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 187
A1
09 01128
11 03 09
F16B 5/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 106
A1
09 01130
11 03 09
* C04B 38/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 052
A1
09 01132
11 03 09
H04N 5/455
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 200
A1
09 01133
11 03 09
* A61K 8/49
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 962
A1
09 01134
12 03 09
* E05B 15/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 087
12 10 06
US
200
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 10/37
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
09 01135
12 03 09
H01L 21/20
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 174
A1
09 01136
12 03 09
* H02P 5/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 189
A1
09 01137
12 03 09
* G01D 7/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 131
A1
09 01138
12 03 09
A61B 17/70
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 951
A1
09 01139
12 03 09
* B44D 3/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 994
A1
09 01141
12 03 09
* G06F 17/30
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 155
A1
09 01142
12 03 09
* B65C 3/20
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 041
A1
09 01143
12 03 09
F23R 3/28
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 119
A1
09 01145
12 03 09
* A01N 65/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 938
A1
09 01147
11 03 09
* C04B 35/109
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 054
A1
09 01149
13 03 09
A63C 19/10
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 971
A1
09 01150
13 03 09
F24B 13/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 120
A1
09 01153
13 03 09
* B29C 45/26
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 990
A1
09 01154
12 03 09
F21S 8/10
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 118
A1
09 01155
12 03 09
* C10G 49/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 070
A1
09 01156
13 03 09
A47C 3/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 945
A1
09 01157
12 03 09
* C08K 5/01
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 064
A1
09 01158
12 03 09
H05H 1/34
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 209
A1
09 01159
12 03 09
* C01F 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 049
A1
09 01160
13 03 09
B60S 1/32
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 020
A1
09 01161
13 03 09
* B60S 1/52
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 021
A1
09 01162
13 03 09
F16B 39/32
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 107
A1
09 01163
12 03 09
B63B 59/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 034
A1
09 01164
13 03 09
B05B 7/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 976
A1
09 01165
13 03 09
G10D 13/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 165
A1
09 01168
13 03 09
* C07K 14/78
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 062
A1
09 01171
13 03 09
H04B 1/707
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 192
A1
09 01172
13 03 09
H04B 7/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 193
A1
09 01173
13 03 09
* H04N 7/173
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 202
A1
09 01174
13 03 09
* F24J 3/08
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 122
A1
09 01175
13 03 09
* C09D 5/16
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 066
A1
09 01180
13 03 09
* F16B 2/20
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 104
A1
09 01181
13 03 09
* E01C 9/08
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 077
A1
09 01182
13 03 09
* B64D 15/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 038
A1
09 01183
13 03 09
* H04N 5/30
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 199
A1
09 01184
13 03 09
* H01J 23/20
BOPI 37 DU 17 09 10
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d’enregistrement
document
national
Date
de
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Date
201
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Numéro
de
Publication
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A1
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13 03 09
11 03 09
FR
FR
202
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 10/37
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principal
a été publiée
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de
Publication
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A1
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A1
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BOPI 10/37
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
203
Classement
principal
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Numéro
de
Publication
Pays
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A1
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BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 069
A1
09 51584
13 03 09
* H01B 3/30
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 168
A1
09 51585
13 03 09
B42F 13/16
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 993
A1
09 51586
13 03 09
* F02B 55/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 097
A1
09 51587
13 03 09
* H01Q 15/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 184
A1
09 51589
13 03 09
B65D 83/16
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 044
A1
09 51590
13 03 09
* A01N 43/40
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 937
A1
09 51591
13 03 09
* A41B 11/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 940
A1
09 51592
13 03 09
G01D 5/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 130
A1
09 51593
13 03 09
B60R 3/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 012
A1
09 51594
13 03 09
G01T 1/29
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 143
A1
09 51595
13 03 09
* E02B 17/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 079
A1
09 51596
13 03 09
H01L 27/146
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 178
A1
09 51598
13 03 09
* G01R 27/26
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 137
A1
09 51599
13 03 09
* F16K 31/44
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 114
A1
09 51600
13 03 09
* G01K 13/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 134
A1
09 51601
13 03 09
* B27B 5/38
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 987
A1
09 51602
13 03 09
B60R 5/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 016
A1
09 51603
13 03 09
* G07C 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 162
A1
09 51604
13 03 09
* F04D 29/30
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 103
204
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 10/37
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
09 51605
13 03 09
* G06F 12/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 153
A1
09 51606
13 03 09
* A61N 2/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 968
A1
09 51609
13 03 09
* B21D 5/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 980
A1
09 51610
13 03 09
* B21D 5/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 981
A1
09 51611
13 03 09
* G01S 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 138
A1
09 51612
13 03 09
* D21H 21/46
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 074
A1
09 51613
13 03 09
* B21D 5/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 982
A1
09 51614
13 03 09
* B21D 5/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 983
A1
09 51615
13 03 09
* F01D 5/18
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 092
A1
09 51616
13 03 09
* C09D 11/10
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 068
A1
09 51618
13 03 09
* E02D 29/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 080
A1
09 51619
13 03 09
* G06F 9/445
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 152
A1
09 51621
13 03 09
* G02B 1/10
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 144
A1
09 51622
16 03 09
F01D 11/24
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 093
A1
09 51623
16 03 09
B60K 5/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 998
A1
09 51625
16 03 09
* G01S 13/12
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 140
A1
09 51626
16 03 09
* G01S 11/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 139
A1
09 51627
16 03 09
* C08L 9/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 065
A1
09 51629
16 03 09
* B60S 5/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 022
A1
09 51630
16 03 09
* B60N 2/44
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 005
A1
09 51631
16 03 09
* G01J 3/46
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 132
A1
09 51632
16 03 09
* B60K 1/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 997
A1
09 51633
16 03 09
* B62D 65/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 029
A1
09 51634
16 03 09
* F16C 19/10
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 108
A1
09 51635
16 03 09
* B62D 65/14
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 030
A1
09 51636
16 03 09
B60R 21/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 018
A1
09 51637
16 03 09
* B60N 2/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 006
A1
09 51638
16 03 09
* F25D 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 123
A1
09 51639
16 03 09
* F25D 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 124
A1
09 51640
16 03 09
* A47B 73/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 944
A1
09 51641
16 03 09
B60R 1/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 013
A1
09 51642
16 03 09
* E05B 17/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 088
A1
09 51643
16 03 09
B60R 25/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 019
A1
09 51644
16 03 09
* F02P 5/15
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 100
A1
09 51645
16 03 09
* A61K 31/202
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 964
A1
09 51646
16 03 09
* H04L 29/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 198
A1
09 51647
16 03 09
* D06N 7/06
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 073
A1
09 51648
16 03 09
B21D 53/04
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 984
A1
09 51651
16 03 09
* G06F 17/30
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 159
A1
09 51652
16 03 09
* H04L 1/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 195
A1
09 51653
16 03 09
* A01G 9/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 936
A1
09 51654
16 03 09
A61C 8/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 952
A1
09 51655
16 03 09
E04H 4/16
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 085
09 11 07
FR
BOPI 10/37
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
205
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
09 51656
16 03 09
* H04W 24/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 206
A1
09 51657
16 03 09
* H04W 24/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 207
A1
09 51658
16 03 09
H04W 16/10
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 205
A1
09 51659
16 03 09
* B65D 47/20
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 042
A1
09 53670
03 06 09
* A41D 13/005
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 942
A1
09 54359
25 06 09
* H04W 4/02
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 204
A1
09 54375
26 06 09
13 03 09
FR
F01D 5/18
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 091
A1
09 54982
17 07 09
10 03 09
FR
* F16L 5/00
BOPI 37 DU 17 09 10
2 943 116
A1
09 55130
22 07 09
13 03 09
FR
B21D 5/16
BOPI 37 DU 17 09 10
2 942 979
12 03 09
FR
BOPI 10/37
207
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 10/37
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
209
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 806 074
01 03300
12 03 01
BOPI 37 DU 14 09 01
B1
2 896 315
05 53374
08 11 05
B1
2 840 644
03 03799
27 03 03
BOPI 50 DU 12 12 03
B1
2 896 528
06 00637
24 01 06
RM
BOPI 30 DU 27 07 07
B1
2 855 316
04 05461
19 05 04
RM
BOPI 48 DU 26 11 04
B1
2 896 830
06 00782
27 01 06
RM
BOPI 31 DU 03 08 07
B1
2 857 411
04 07519
07 07 04
RM
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 896 858
06 11047
15 12 06
RM
BOPI 31 DU 03 08 07
BOPI 29 DU 20 07 07
B1
2 860 386
04 11798
05 11 04
RM
BOPI 14 DU 08 04 05
B1
2 897 823
07 00695
18 01 07
BOPI 35 DU 31 08 07
B1
2 863 423
04 12950
06 12 04
RM
BOPI 23 DU 10 06 05
B1
2 898 169
07 01551
02 03 07
BOPI 36 DU 07 09 07
B1
2 864 085
03 14958
18 12 03
BOPI 25 DU 24 06 05
B1
2 898 392
06 02144
10 03 06
RM
BOPI 37 DU 14 09 07
B1
2 865 569
04 00603
22 01 04
RM
BOPI 30 DU 29 07 05
B1
2 898 655
06 50946
20 03 06
RM
BOPI 38 DU 21 09 07
RM
B1
2 867 142
04 02393
08 03 04
BOPI 36 DU 09 09 05
B1
2 899 261
06 51175
03 04 06
RM
BOPI 40 DU 05 10 07
B1
2 870 251
04 05120
11 05 04
BOPI 46 DU 18 11 05
B1
2 899 625
06 51246
07 04 06
RM
BOPI 41 DU 12 10 07
B1
2 870 667
05 51333
23 05 05
BOPI 47 DU 25 11 05
B1
2 899 699
06 03060
07 04 06
RM
BOPI 41 DU 12 10 07
B1
2 870 923
05 05546
01 06 05
BOPI 48 DU 02 12 05
B1
2 899 837
06 03375
18 04 06
RM
BOPI 42 DU 19 10 07
B1
2 873 165
05 07086
04 07 05
BOPI 03 DU 21 01 06
B1
2 899 844
06 03359
14 04 06
RM
BOPI 42 DU 19 10 07
B1
2 873 515
05 07813
22 07 05
BOPI 04 DU 27 01 06
B1
2 899 895
06 03224
12 04 06
RM
BOPI 42 DU 19 10 07
B1
2 876 701
04 10931
15 10 04
BOPI 16 DU 21 04 06
B1
2 900 203
06 51398
21 04 06
RM
BOPI 43 DU 26 10 07
B1
2 876 702
04 10886
14 10 04
BOPI 16 DU 21 04 06
B1
2 900 428
06 03835
28 04 06
RM
BOPI 44 DU 02 11 07
RM
B1
2 876 750
04 52359
19 10 04
RM
BOPI 16 DU 21 04 06
B1
2 900 946
06 51651
09 05 06
RM
BOPI 46 DU 16 11 07
B1
2 878 861
04 13063
08 12 04
RM
BOPI 23 DU 09 06 06
B1
2 900 960
06 04176
09 05 06
RM
BOPI 46 DU 16 11 07
B1
2 879 683
04 13473
17 12 04
RM
BOPI 25 DU 23 06 06
B1
2 901 008
06 04198
11 05 06
RM
BOPI 46 DU 16 11 07
B1
2 879 974
05 54016
22 12 05
BOPI 26 DU 30 06 06
B1
2 901 108
07 01765
12 03 07
RM
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 881 383
06 50290
27 01 06
BOPI 31 DU 04 08 06
B1
2 901 248
06 04539
19 05 06
RM
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 882 186
05 01546
11 02 05
RM
BOPI 33 DU 18 08 06
B1
2 901 274
06 51856
19 05 06
RM
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 882 422
05 01752
22 02 05
RM
BOPI 34 DU 25 08 06
B1
2 901 343
06 04498
19 05 06
RM
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 883 091
05 02457
11 03 05
BOPI 37 DU 15 09 06
B1
2 901 384
07 55180
22 05 07
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 883 463
05 50732
22 03 05
RM
BOPI 39 DU 29 09 06
B1
2 901 829
06 05153
06 06 06
RM
BOPI 49 DU 07 12 07
B1
2 884 550
05 03780
15 04 05
RM
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210
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document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
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Nature
du
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Numéro
de
Publication
Numéro
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B1
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B1
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B3
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B1
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B1
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RM
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du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
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les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
211
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
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B1
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RM
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RM
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B1
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23 07 08
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B3
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B1
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B3
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B1
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212
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document
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de
Publication
Numéro
d’enregistrement
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Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
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12 09 08
BOPI 11 DU 19 03 10
B1
2 935 900
08 56148
12 09 08
BOPI 11 DU 19 03 10
B1
2 935 937
08 05078
16 09 08
BOPI 11 DU 19 03 10
BOPI 10/37
213
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 10/37
215
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 34 de 2010 au BOPI 37 de 2010
217
BOPI 10/37
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
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218
BOPI 10/37
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d’enregistrement
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Numéro
de
publication
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219
BOPI 10/37
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
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Numéro
de
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09 51647
2 943 073
09 51497
2 943 007
09 51547
2 943 053
09 51602
2 943 016
09 51648
2 942 984
09 51498
2 943 008
09 51549
2 942 941
09 51603
2 943 162
09 51651
2 943 159
09 51500
2 943 048
09 51551
2 943 057
09 51604
2 943 103
09 51652
2 943 195
09 51501
2 943 043
09 51554
2 943 158
09 51605
2 943 153
09 51653
2 942 936
09 51502
2 943 028
09 51556
2 943 156
09 51606
2 942 968
09 51654
2 942 952
09 51503
2 942 963
09 51557
2 943 094
09 51609
2 942 980
09 51655
2 943 085
09 51504
2 943 027
09 51558
2 943 072
09 51610
2 942 981
09 51656
2 943 206
09 51505
2 942 950
09 51559
2 943 102
09 51611
2 943 138
09 51657
2 943 207
09 51506
2 942 999
09 51560
2 943 136
09 51612
2 943 074
09 51658
2 943 205
09 51507
2 943 086
09 51561
2 943 039
09 51613
2 942 982
09 51659
2 943 042
09 51508
2 943 051
09 51562
2 943 099
09 51614
2 942 983
09 53305
2 942 416
09 51509
2 943 035
09 51563
2 943 000
09 51615
2 943 092
09 53670
2 942 942
09 51510
2 942 943
09 51564
2 943 096
09 51616
2 943 068
09 53805
2 942 633
09 51511
2 942 954
09 51565
2 943 194
09 51618
2 943 080
09 53864
2 942 486
09 51512
2 943 075
09 51568
2 943 201
09 51619
2 943 152
09 54359
2 943 204
09 51514
2 942 989
09 51569
2 943 001
09 51621
2 943 144
09 54375
2 943 091
09 51516
2 942 991
09 51570
2 943 196
09 51622
2 943 093
09 54458
2 942 675
09 51517
2 943 167
09 51571
2 942 956
09 51623
2 942 998
09 54509
2 942 959
09 51518
2 943 010
09 51572
2 943 151
09 51625
2 943 140
09 54982
2 943 116
09 51519
2 943 166
09 51573
2 943 112
09 51626
2 943 139
09 55130
2 942 979
09 51520
2 943 145
09 51576
2 943 113
09 51627
2 943 065
09 55252
2 942 702
09 51521
2 943 058
09 51577
2 943 061
09 51629
2 943 022
09 56683
2 942 829
09 51523
2 943 148
09 51579
2 943 157
09 51630
2 943 005
09 57004
2 942 472
09 51524
2 943 149
09 51583
2 943 069
09 51631
2 943 132
09 57424
2 942 575
09 51525
2 943 050
09 51584
2 943 168
09 51632
2 942 997
09 57994
2 942 641
09 51526
2 942 961
09 51585
2 942 993
09 51633
2 943 029
09 58384
2 942 868
09 51527
2 943 036
09 51586
2 943 097
09 51634
2 943 108
09 59189
2 942 922
09 51528
2 943 037
09 51587
2 943 184
09 51635
2 943 030
09 59190
2 942 921
09 51529
2 943 188
09 51589
2 943 044
09 51636
2 943 018
09 59372
2 942 809
09 51532
2 943 076
09 51590
2 942 937
09 51637
2 943 006
09 59385
2 942 760
09 51534
2 943 154
09 51591
2 942 940
09 51638
2 943 123
09 59629
2 942 758
222
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
09 59644
2 942 596
10 52357
2 942 781
10 00698
2 942 372
10 54205
2 942 496
10 00715
2 942 458
10 55459
2 942 960
10 00733
2 942 865
10 00745
2 942 906
10 00764
2 942 425
10 00784
2 942 521
10 00864
2 942 693
10 00925
2 942 857
10 01385
2 942 563
10 01536
2 942 455
10 50112
2 942 573
10 50342
2 942 789
10 50651
2 942 754
10 50817
2 942 588
10 51191
2 942 605
10 51196
2 942 418
10 51199
2 942 414
10 51238
2 942 581
10 51286
2 942 709
10 51314
2 942 630
10 51374
2 942 473
10 51384
2 942 935
10 51387
2 942 598
10 51432
2 942 650
10 51472
2 942 881
10 51476
2 942 846
10 51500
2 942 726
10 51515
2 942 876
10 51555
2 942 995
10 51562
2 942 833
10 51563
2 942 757
10 51574
2 942 885
10 51589
2 942 916
10 51650
2 943 063
10 51674
2 943 175
10 51689
2 942 761
10 51793
2 943 109
10 51797
2 943 110
10 51802
2 943 141
BOPI 10/37
BOPI 10/37
223
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 231
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 10/37
227
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 10/37
229
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 10/37
231
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 10/37
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
2 146 163
10/03 DU 20 01 10
F25D 13/02
2 178 053
10/16 DU 21 04 10
G07C 5/08
2 200 852
10/26 DU 30 06 10
B60K 28/12
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
233
BOPI 10/37
235
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
produits phytopharmaceutiques * ................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 10/37
239
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
NÉANT
BOPI 10/37
241
POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 10/37
243
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
NÉANT
BOPI 10/37
245
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 10/37
247
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 10/37
249
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 10/37
251
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 10/37
255
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 10/37
257
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 261
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 10/37
261
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 13 août 2010 au 19 août 2010
BOPI 10/37
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
263
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0532465
179353
EP
0883943
179362
FR
0002871
179358
EP
0538951
179409
EP
0889751
179410
FR
0006587
179349
EP
0575555
179316
EP
0889973
179410
FR
0009434
179357
EP
0601106
179316
EP
0891393
179410
FR
0009434
179358
EP
0601135
179316
EP
0894004
179316
FR
0106441
179349
EP
0651654
179363
EP
0904411
179410
FR
0108783
179357
EP
0653942
179316
EP
0906741
179307
FR
0108783
179358
EP
0672353
179323
EP
0910400
179316
FR
0109487
179335
EP
0679003
179311
EP
0914146
179316
FR
0311630
179342
EP
0679003
179312
EP
0915901
179410
FR
0311738
179354
EP
0687144
179364
EP
0915935
179410
FR
0401843
179328
EP
0709812
179311
EP
0923597
179410
FR
0403639
179349
EP
0709812
179312
EP
0929693
179410
FR
0407241
179404
EP
0716794
179423
EP
0930936
179349
FR
0411134
179332
EP
0718437
179305
EP
0931090
179410
FR
0606858
179306
EP
0719022
179311
EP
0951904
179337
FR
0705994
179336
EP
0719022
179312
EP
0958969
179345
FR
0760356
179308
EP
0724619
179409
EP
0963250
179410
FR
0850138
179330
EP
0725499
179311
EP
0973397
179412
FR
0852394
179308
EP
0725499
179312
EP
0983383
179410
FR
0854139
179403
EP
0727254
179307
EP
0988422
179302
FR
0857148
179344
EP
0777675
179410
EP
0988423
179302
FR
0950069
179351
EP
0781016
179311
EP
1043926
179320
FR
8913574
179323
EP
0781016
179312
EP
1049744
179410
FR
9405694
179340
EP
0783254
179364
EP
1054837
179401
FR
9604401
179415
EP
0784506
179349
EP
1054839
179402
FR
9606214
179349
EP
0786468
179410
EP
1061818
179323
FR
9610450
179336
EP
0787412
179362
EP
1104487
179410
FR
9611665
179349
EP
0796044
179323
EP
1127619
179410
FR
9613873
179317
EP
0796539
179423
EP
1141137
179410
FR
9708586
179310
EP
0806978
179324
EP
1155027
179410
FR
9900616
179297
EP
0826066
179410
EP
1159454
179410
FR
9910411
179349
EP
0828935
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de
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de la demande
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Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
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Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
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265
BOPI 10/37
267
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 10/37
269
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 10/37
273
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 10/37
275
MODIFICATIONS
NÉANT

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