MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal

MAIRIE DE CAEN
Secrétariat
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 09 juillet 2007 à 20h30
ORDRE DU JOUR
I.
II.
1-
Communications du Maire.
2-
Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire.
AGENDA 21
3-
Présentation du projet Agenda 21- Approbation. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint;
Mme Pascale PREEL Maire-Adjoint, rapporteurs)
4-
Plan de déplacements des établissements de la Ville de Caen - Modalités d'une participation
incitative de la ville aux coûts des transports collectifs pour les déplacements domiciletravail des agents. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint; Mme Pascale PREEL MaireAdjoint, rapporteurs)
AFFAIRES TECHNIQUES
5-
Construction d'un bâtiment à énergie positive à la Colline aux Oiseaux - Adoption de l'avant
projet - Demandes de subventions. (Mme Josette BENARD Conseiller Municipal,
rapporteur)
6-
Eau potable - Caen - Démarche d'établissement des périmètres de protection des captages
d'eau potable des sources de Moulines et des forages Prairie I - Première délibération en
vue de la demande de déclaration d'utilité publique. (M. Bernard LEJEUNE Maire-Adjoint,
rapporteur)
7 -
Acquisition de matériel de désherbage alternatif. (Mme Pascale PREEL Maire-Adjoint,
rapporteur)
8 -
Acquisition de matériels roulants pour l'année 2007 - Autorisation de signer les marchés
suite à appel d'offres. (Mme Pascale PREEL Maire-Adjoint, rapporteur)
9-
Effacement de réseaux rue de la Haie Vigné - Adoption du projet - Délégation temporaire de
maitrise d'ouvrage au SDEC énergie. (M. Bernard LEJEUNE Maire-Adjoint, rapporteur)
10 -
Parking souterrain sous les fossés Saint Julien - Lancement étude pour réalisation Procédure de désignation du maître d'oeuvre - Composition du jury. (M. Bernard LEJEUNE
Maire-Adjoint, rapporteur)
11 - Désenclavement de la rue Claude Bloch - Adoption du projet - Convention avec Hérouville
Saint Clair - Autorisation de signer le marché. (M. Bernard LEJEUNE Maire-Adjoint,
rapporteur)
III.
IV.
AFFAIRES FINANCIERES
12 -
Budget supplémentaire de l'exercice 2007. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint,
rapporteur)
13 -
Caen Habitat - Construction de 15 logements rue Georges Auguste (2ème tranche) Emprunts de 1.484.255 € et 212.586 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la Ville à hauteur de 100%. (M. Philippe LAUMONIER Conseiller Municipal,
rapporteur)
AFFAIRES SPORTIVES
14 -
Relations Ville de Caen - Clubs professionnels - Dispositif conventionnel. (M. Richard
LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
15 -
Relations Ville de Caen - Stade Malherbe Caen Calvados Basse-Normandie - Dispositif
conventionnel. (M. Richard LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
16 - Stade Malherbe de Caen - Calvados - Basse-Normandie - Club Professionnel de Football Subvention pour l'année 2007 et pour la saison sportive 2007-2008. (M. Richard
LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
17 - Clubs professionnels - Subventions pour l'année 2007 et pour la saison sportive 2007-2008.
(M. Richard LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
V.
AFFAIRES FONCIERES
18 - Projet de renouvellement urbain des Rives de l'Orne - Vente Ville de Caen/Société APSYS
portant sur les deux premiers îlots situés à l'angle de la rue de la Gare et du quai Amiral
Hamelin.(M. Luc DUNCOMBE Maire-Adjoint, rapporteur)
19 - Zone Artisanale Mont-Coco - Centre Commercial Côte de Nacre - Cession d'un terrain à la
société Corio. (Mme Geneviève MORAS-DETIENNE Conseiller Municipal, rapporteur)
20 - Quartier de la Guérinière - Cession à Caen Habitat de l'immeuble sis à Caen, 1 bis avenue
de la Concorde. (Mme Marie-Pierre ANDRE CROS Conseiller Municipal, rapporteur)
VI.
AFFAIRES ECONOMIQUES
21 - SENACAL - Rapport du représentant de la Ville de Caen pour l'exercice du 1er octobre
2005 au 30 septembre 2006. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur)
VII.
LOGEMENT
22 -
VIII.
Fonds de solidarité pour le logement - Participation de la Ville. (Mme Martine GUETIN
Maire-Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES CULTURELLES
23 - Mémorial de Caen - Adaptation de l'espace du grand hall d'accueil et de l'espace Guerre
Mondiale - Guerre Totale - Marché de maîtrise d'oeuvre sans publicité préalable et sans
mise en concurrence avec M. Yves Devraine. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint; M.
Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteurs)
24 - Réhabilitation et développement du site touristique du Château de Caen - Opération de
réalisation de salles d'expositions temporaires - Autorisation de signer le marché de travaux
pour le lot 8 suite à une procédure négociée.(M. René PIMONT Maire-Adjoint, rapporteur)
25 - Contrat Ville-Lecture - Actions 2007. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
26 -
Théâtre de Caen - Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la
Communication. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
27 - Musée des Beaux-Arts - Exposition Philippe Borderieux, peintures, sculptures, céramiques
2004-2007. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
IX.
ADMINISTRATION GENERALE
28 - Conseils Consultatifs - Bilan global de l'activité 2005-2006.(Mme Martine GUETIN MaireAdjoint;Mme Pascale MORICE Maire-Adjoint, rapporteurs)
29 - Indemnités des élus municipaux - Fixation du barème des adjoints. (Mme le Maire)
30 - Acquisition de véhicules pour l'année 2007 - Autorisation de signer les marchés suite aux
appels d'offres. (M. Daniel DETEY Premier Maire-Adjoint, rapporteur)
31 -
Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage - Désignation d'un
membre titulaire, représentant de la Ville de Caen. (Mme le Maire)
32 - Lycée Fresnel - Désignation d'un représentant titulaire en remplacement de Mme GOBERT.
(Mme le Maire)
33 - Mémorial de la Paix - Amphithéâtre D - Infiltrations d'eau - Sinistre dommages ouvrage Acceptation d'indemnité de sinistre. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal,
rapporteur)
34 -
X.
Choc de véhicule du 11 mars 2007 - Feu tricolore et arbre rue du Président Coty Acceptation de l'indemnité de sinistre. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal,
rapporteur)
SUBVENTIONS
35 - Direction du Développement Economique - Subventions affectées. (M. Christian DELEUZE
Maire-Adjoint, rapporteur)
36 -
Office du tourisme - Promotion estivale 2007 - Subvention affectée. (M. Jean-Pierre
VIALLANEIX Maire-Adjoint, rapporteur)
37 - Direction des Affaires Culturelles - Subventions affectées. (M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint,
rapporteur)
38 -
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Volet culturel - Subventions affectées. (M. Eric
EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
39 -
Contrat Temps Libre, Contrat Enfance - Subventions 2007 aux associations culturelles.
(M. Eric EYDOUX Maire-Adjoint, rapporteur)
40 -
Direction des Sports - Subventions affectées. (M. Richard LECAPLAIN Maire-Adjoint,
rapporteur)
41 -
Union Sportive des Cheminots Caennais - Subvention d'équipement. (M. Richard
LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
42 - Associations sportives des lycées Jean Rostand et Victor Hugo - Subventions affectées.
(M. Richard LECAPLAIN Maire-Adjoint, rapporteur)
43 - Ligue de voile de Basse-Normandie - Subvention exceptionnelle. (M. Richard LECAPLAIN
Maire-Adjoint, rapporteur)
44 -
MJC Centre d'animation du Chemin Vert - Augmentation de la subvention de
fonctionnement 2007. (Mme Pascale MORICE Maire-Adjoint, rapporteur)
45 - Association Tandem - Fête du jeu - Subvention affectée.(Mme Pascale MORICE MaireAdjoint, rapporteur)
46 -
Association du Soleil Levant (Maison d'Accueil Spécialisée de Boulon) - Subvention
affectée. (Mme Martine GUETIN Maire-Adjoint, rapporteur)
47 -
Association Secours Populaire - Journée en famille des oubliés des vacances 2007 Subvention affectée. (M. Jean-Marie DUCHEMIN Conseiller Municipal, rapporteur)
48 -
XI.
Amicale des Anciens d'Allemagne, d'Autriche et ses amis - Achat d'un drapeau Subvention affectée. (M. René PIMONT Maire-Adjoint, rapporteur)
DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
49 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'Agglomération Caennaise - Relais des Equipes
Emploi Insertion par la mise en oeuvre des Correspondants Solidarité Emploi - Adoption de
la convention correspondante. (Mme Martine GUETIN Maire-Adjoint, rapporteur)
XII.
URBANISME
50 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Copropriétés - Attribution de
subventions. (Mme Martine FREMONT Conseiller Municipal, rapporteur)
51 -
Questions Orales.