Dans la salle Agora de Saint-Ismier - Comité des Fêtes de Saint

Organisateur : Association COMITE DES FETES
Adresse : PLACE DE L’AGORA-38330 SAINT-ISMIER
[email protected]
ATTESTATION – Bourse Aux Jouets
Dans la salle Agora de Saint-Ismier
se déroulant le Dimanche 22 novembre 2015 de 9 h à 15 heures
Je soussigné(e),
Nom : ………………………………………….……. Prénom : …………………………
Né(e) le ……………………..…………à Département : ……..……. Ville : ………………………
Adresse : ………………………………………………………………………………
CP……………..Ville :…………………………………………………….……………………………
Tél. ……………………………. Email : ……………………………………………………
Titulaire de la pièce d’identité N° ………...…………………
(à présenter le jour de la manifestation)
Délivrée le ……………………..………..…… par …………………………..…………
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal).
Je choisis :
6 € pour 1m80 de table avec 2 chaises
12 € pour 3m60 de tables avec 2 chaises
Attestation devant être remise à l’organisateur qui la joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation.
REGLEMENT
Attention bourse réservée uniquement à la vente de jouets et puériculture
1- Mise en place des exposants à partir de 8 Heures .Se présenter obligatoirement avec une pièce d’identité
en cours de validité pour tous. La bourse ouvrira au public de 9 H à 15 H.
2- La vente est ouverte aux particuliers suivant la réglementation préfectorale en vigueur. La vente d’objets
neufs et d’alimentation n’est pas autorisée.
3- Aucune assurance marchandise n’est prévue par l’organisateur, et les exposants sont tenus de laisser leur
emplacement propre à la fin de la bourse.
4- Pour la bonne tenue de la manifestation, les participants sont invités à rester sur leur stand jusqu’à la
fermeture (15 heures).
5- Le prix est fixé à 6 euros pour 1m80 de table, 12 euros pour 3m60 de tables.
6- Les inscriptions se feront par ordre d’arrivée en fonction du nombre de places disponibles avant le lundi 16
novembre 2015, dernier délai, accompagnées du règlement par chèque à l’ordre du Comité des Fêtes de
Saint-Ismier.
7- Dans le cas de non-participation, les règlements ne seront pas remboursés.
8- Buvette sur place.
9- Pour acceptation et inscription définitive merci de retourner le bulletin ci-dessus rempli et signé accompagné
du règlement à l’adresse du Comité des Fêtes.
10- Le Comité des Fêtes reste la seule instance compétente pour reporter la manifestation dans le cas d’une
météo très défavorable.
11- Maximum 3 m 60 de tables par exposant.
Je reconnais également avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et je m'engage à le respecter.
Fait à ………………………………… le ………………………………..…………
Signature du règlement :