brochure d`information

9/F St. John’s Building
33, Garden Road, Central – Hong
Kong
+852 2524 3111
+852 2868 5997
Mail: [email protected]
www.diplomatie.be/hongkong
Consulat Général de Belgique
à Hong Kong
Inscription auprès du Consulat général de Belgique à Hong Kong
Documents requis:
1. Preuve de la radiation de la commune de votre dernier lieu de résidence en Belgique ou preuve de
votre inscription auprès d’un(e) autre consulat ou ambassade à l’étranger. Le document de radiation
dans une commune belge (le « modèle 8 ») est indispensable pour votre inscription auprès du
Consulat. Si vous n’avez pas prévenu votre commune avant de partir, contactez les services de
population de la commune et demandez leur de vous rayer des registres et de vous envoyer le
formulaire mentionné ci-dessus. Un modèle de lettre « demande de radiation » peut être téléchargé
du site web communal ou du site du Consulat.
2. Carte d’identité belge (si d’application).
3. Passeport belge. (copie page données personelles + page avec autocollant permis de séjour pour HK)
4. 1 photo d’identité.
5. Un questionnaire (un pour chaque membre de la famille).
6. La carte d’identité électronique délivrée par les services d’immigration d’Hong Kong.
7. La copie de (l’extrait de) l’acte de mariage (si applicable).
8. La copie de (l’extrait de) l’acte de naissance de vos enfants (si applicable) ;
9. Une carte de visite professionnelle.
10.La preuve (copie d’une facture) que vous avez votre résidence principale effective dans la juridiction
du Consulat.
Tout Belge de plus de 12 ans qui a sa résidence principale à l'étranger et qui se fait enregistrer dans les
registres de la population d’une Ambassade ou d’un Consulat de carrière belge, doit demander une
nouvelle carte d'identité belge.
Si vous avez correctement informé votre commune avant de quitter la Belgique, votre carte d’identité
électronique restera valable jusqu’à la date d’expiration.
.
Il est très important de communiquer tout changement de vos coordonnées (adresse,
téléphone, fax, e-mail,… ) afin que le Consulat Général soit toujours en mesure de vous
atteindre.
1
Inscription dans la SAR Hong Kong
Les Belges ayant l’intention de résider à Hong Kong pour plus de 90 jours doivent s’inscrire, endéans
les 30 jours après leur arrivée, auprès du Hong Kong Registry of Persons Offices et demander une carte
d’identité de Hong Kong. Cette carte d’identité n’est pas obligatoire pour les enfants de moins de 11 ans.
Les formulaires d’inscription peuvent être obtenus sur le site internet de HK Immigration ou auprès du
Registry of Persons Offices. Il s’agit d’une “Application for a permanent identity card/ and identity card
by a person of the age of 18 years or over”, ou d’une “Application for a permanent identity card/ and
identity card by a person of the age of 11 to 17 years”.
L’obtention de la carte d’identité peut prendre un certain temps. Il est à conseiller de prendre un rendezvous à l’avance sur l’internet (www.gov.hk/icbooking) ou par téléphone pour introduire la demande: tél.
2598 0888 (24 heures sur 24).
Les documents à présenter sont les suivants:
passeport ou titre de voyage, acte de naissance + photocopie, preuve du permis de résidence (visa),
photo d’identité et, éventuellement, certificat de naturalisation + photocopie.
Adresse: Main Registration of Persons Office
8th Floor Immigration Tower
7 Gloucester Road
Wanchai
Hong Kong
tél. (852) 2824 6111
email : [email protected]
Davantage de renseignements sont disponibles sur le site web suivant :
http://www.info.gov.hk/immd/
2
Permis de séjour et de travail
Toute personne de nationalité belge ayant l’intention de séjourner plus de 3 mois à Hong Kong doit avoir
un permis de séjour.
Pour les personnes de nationalité étrangère qui désirent travailler à Hong Kong le Département de
l’Immigration est compétent.
En règle générale, ils doivent introduire leur demande de permis de résidence ou de travail avant leur
arrivée, auprès de l’Ambassade de Chine dans leur pays de résidence.
Un traitement préférentiel est appliqué aux Belges qui prouvent avoir des compétences/ connaissances
spéciales, dont Hong Kong a besoin, ou qui souhaitent par un investissement financier contribuer au
développement de l’économie locale.
Documents à être présentés aux Services de l’immigration:
1. Une lettre du futur employeur précisant les raisons pour lesquelles il estime l’engagement de
l’employé nécessaire et le poste vacant ne peut être rempli par un ressortissant local, une description
de l’emploi offert avec mention du salaire et des indemnités éventuelles (logement, frais médicaux, etc.).
2. Un formulaire à remplir pour ‘ Demande de permis de travail et de visa’, dument rempli et
reprenant toutes données personnelles et en annexe, des copies des diplômes et certificats d’études.
3. Une preuve d’identité et de nationalité (passeport ou titre de voyage).
Adresse: Immigration Department
Immigration Tower
7 Gloucester Road
Wanchai
Hong Kong
tél. : (852) 2824 6111
fax : (852) 2877 7711
email : [email protected]
Davantage de renseignements sont disponibles sur le site web suivant :
http://www.info.gov.hk/immd/
3
Sécurité sociale
Les services de sécurité sociale à Hong Kong sont gérés par le Social Welfare Department. Ils sont
uniquement destinés à l’assistance des groupes les plus démunis de la société. Il existe un Mandatory
Provident Fund Scheme (MPF) qui impose une contribution obligatoire en matière de pension, tant pour
l’employé que l’employeur. En principe, il n’existe pour les salariés pas d’équivalent à la sécurité sociale
en Belgique. Un nombre croissant d’employeurs participent toutefois dans les frais de l’assurance
médicale, la constitution d’une pension ou les frais de location. La norme reste cependant le recours à
des assurances privées.
Enregistrement auprès de l’Administration fiscale
Il n’existe pas de retenue sur le salaire effectuée par l’employeur.
Les impôts à Hong Kong sont gérés par le Inland Revenu Department. Il existe 3 impôts directs (l’année
fiscale prend fin le 31 mars):
- impôt sur les bénéfices
- impôt sur les salaires
- impôt foncier
Le Inland Revenue Department publie une brochure “A brief guide to taxes administered by the Inland
Revenue Department of Hong Kong”, de même qu’une brochure “Notes on how to complete tax returnindividuals”.
Adresse: Main Inland Revenue Department Office
Revenue Tower
5 Gloucester Road
Wanchai
Hong Kong
Tél.: 187 8088 (24 heures sur 24)
Email : [email protected]
Davantage de renseignements peuvent être obtenus sur le site web suivant :
http://www.ird.gov.hk
4
Demande de permis de conduire
Le permis de conduire belge permet d’obtenir un permis de conduire valable pour Hong Kong.
La demande doit être introduite auprès du Hong Kong Licensing Office:
Documents à produire :
1) Un formulaire “Application for direct issue of full Hong Kong driving license (one year)”, ou
“Application for direct issue of full Hong Kong driving license (10 years), dûment rempli.
2) Permis de conduire belge (original + 1 photocopie).
3) Passeport ou titre de voyage.
4) Carte d’identité de Hong Kong.
5) Traduction officielle en anglais du permis de conduire belge. Celle-ci peut être obtenue auprès du
Consulat sur présentation du permis de conduire + 1 photocopie.
Frais: 210HKD (variable en fonction du taux de change).
Adresse: Transport Department’s Hong Kong Licensing Office.
3/F United Centre
95 Queensway
Hong Kong
tél.: 2804 2600 (24 heures sur 24)
Email : [email protected]
Davantage de renseignements peuvent être obtenus sur le site web suivant :
website : http://www.td.gov.hk/en/licensing_service/index.html
5
Mariage à Hong Kong
Les mariages contractés à Hong Kong selon le droit hongkongais sont reconnus de plein droit en
Belgique. Chaque conjoint doit satisfaire aux conditions de fond énoncées par sa loi nationale, pour
pouvoir se marier.
Pour la procédure à suivre en vue d’un mariage à Hong Kong, veuillez contacter le « Marriage
Registry »:
Téléphone: 2867 2787
Adresse: Queensway Government Office, 3/F Lower Block, 66 Queensway, Hong Kong
Website: http://www.gov.hk/en/residents/immigration/bdmreg/
E-mail :
[email protected]
Si vous êtes inscrit auprès du Consulat Général, ce dernier veillera à la mise à jour de votre état civil
au Registre National. Pour ce faire, vous êtes prié de présenter un acte de mariage récent, muni d’une
Apostille.
Des actes dressés à l’étranger peuvent suivant l’article 48 du Code civil (art. 128 de la loi du 19.07.04
code DIP) être transcrits dans les registres d’état civil d’une commune belge*, même si la personne
concernée par l’acte n’habite pas dans notre pays.
Documents nécessaires :
1. Une copie certifiée conforme de votre acte de mariage* avec une Apostille**.
2. La traduction de l’acte + Apostille en français, néerlandais ou allemand effectuée par un
traducteur*** reconnu par le Consulat.La signature du traducteur doit être légalisée par le
Consulat, frais : 157,5HKD (variable en fonction du taux de change).
* - la commune de votre domicile,
- la commune ou vous vous établissez à votre retour en Belgique.
Si vous n’avez pas de domicile ou lieu de résidence en Belgique (dans l’ordre hiérarchique suivant)
-
la
la
la
la
commune de votre dernier domicile en Belgique;
commune du domicile en Belgique d’un de vos ascendants;
commune de votre lieu de naissance en Belgique;
ville de Bruxelles.
Enfin, si vous désirez vous faire délivrer un carnet de mariage, il y a lieu d’en faire la demande auprès
de la commune qui aura procédé à la transcription de votre acte de mariage.
*
**
***
Les documents d’état civil doivent être délivré depuis moins de 6 mois
Authentification à demander au «Apostille Service Office» (125 HKD)
Adresse: Room 115, LG, 1/F, High Court Bldg, 38 Queensway, Hong Kong.
Tel :
2825 4254 ou 2525 4224
Fax :
2524 2034
Email : [email protected]
Website: http://www.judiciary.gov.hk/en/crt_services/apostille.htm
voir liste de traducteurs ci-dessous
6
Naissance d’un enfant à Hong Kong
1. Pour déclarer la naissance de votre enfant, veuillez contacter le Bureau de l’Etat Civil local:
Birth Registry
Tel:
Adresse:
2867 2783
Queensway Government Office, 3/F Lower Block,
66 Queensway, Hong Kong.
E-mail:
[email protected]
Site Internet: http://www.gov.hk/en/residents/immigration/bdmreg/birth/birthreg/index.htm
Remarque :Il est nécessaire de respecter les lois belges en matière de noms lors de la déclaration de
naissance et l’établissement de l’acte de naissance :
seulement un (des) prénom(s) acceptable(s) en droit belge, et en aucun cas utiliser le
nom de famille de la mère comme un des prénoms.
Prière de contacter le Consulat général en cas de doute.
2. Pour ensuite inscrire votre enfant au Consulat Général, vous aurez besoin des documents
suivants:
-
un copie conforme récente* de son acte de naissance muni d’une Apostille**(+ 1 photocopie
recto/verso)
le formulaire d’inscription dûment complété et signé par le(s) parent(s)
(http://www.diplomatie.be/hongkong/MEDIA/hongkong/forminscriptionFN.doc)
le cas échéant :
- votre acte de mariage
- preuve de déclaration de naissance conjointe (à Hong Kong, il s’agit d’une copie du formulaire
BDR93 « Registration of birth ») dans le cas de parents non-mariés et de parents qui ne sont
pas enregistrés à la même adresse
- preuve que les parents sont inscrits à la même adresse
Les documents précités doivent permettre au Consulat Général de déterminer la filiation et la
nationalité belge de votre enfant. L’enfant sera enregistré au Registre National par les soins du
Consulat.
Remarque : Il existe des circonstances dans lesquelles la nationalité belge n’est pas
automatiquement attribuée à votre enfant, à sa naissance.
Pour obtenir des informations sur la filiation et l’attribution de la nationalité en droit belge, consultez
les sites suivants :
http://diplomatie.belgium.be/fr/Services/services_a_letranger/etat_civil/naissance/index.jsp et
http://diplomatie.belgium.be/fr/Services/services_a_letranger/nationalite/
3. Pour enfin introduire une demande de passeport, consultez le site suivant :
http://www.diplomatie.be/hongkong/default.asp?id=28&ACT=5&content=8&mnu=28
Des actes dressés à l’étranger peuvent, en vertu de l’article 48 du Code civil (art. 128 de la loi du
19.07.04 code DIP) être transcrits dans les registres d’état civil une commune belge*, même si la
personne concernée par l’acte n’habite pas dans notre pays. Une telle transcription facilite l’obtention
de copies récentes de l’acte, après un retour au pays ou un transfert à un autre pays étranger.
Documents nécessaires pour la transcription en Belgique
1. Une copie certifiée conforme de l’acte de naissance * muni d’une Apostille .**
2. Une traduction de l’acte en question (et de l’Apostille) en français, néerlandais ou allemand
effectuée par un traducteur reconnu par le Consulat. (***) – La signature du traducteur doit
être légalisée par le Consulat.
* Vous devez vous-même prendre contact, sans l’intervention du Consulat avec l’état civil:
- de la commune de votre domicile,
- ou de votre premier lieu d'établissement après votre retour en Belgique.
Si vous n'avez ni domicile ni résidence en Belgique, l
- de la commune de votre dernier domicile en Belgique
- ou, de la commune de domicile de vos ascendants
- ou, la commune de votre lieu de naissance
- ou, en dernier ressort, la ville de Bruxelles.
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IMPORTANT
*
**
***
Les documents d’état civil doivent être délivré depuis moins de 6 mois
Authentification à demander au «Apostille Service Office» (125 HKD)
Rm 115, Lower Ground, 1/F, High Court Bldg, 38 Queensway, Hong Kong.
tél.: 2825 4254 ou 2525 4224,
fax: 2524 2034.
Email :
[email protected]
Site Internet: http://www.judiciary.gov.hk/en/crt_services/apostille.htm
voir liste de traducteurs ci-dessous
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Traducteurs
Traduction de et vers le néerlandais, l’anglais
1/ Mrs. Annick VERMEULEN
Adresse : 18/F, Flat H, Block 3,Chi Fu Fa Yuen, Pok Fu Lam, Hong Kong.
Tel : 2875 1502 Fax : 3020 1549 Email : [email protected]
2/ Ms. Alexandra DE BRUYN
Tel : 9689 9709 Email : [email protected]
Traduction de et vers le français, l’anglais
1/ Madame Françoise LA TOISON
Adresse : 1612, Viking Villas, 70, Tin Hau Temple Road, North Point, Hong Kong.
Tel : 2806 2746 GSM : 9181 2597 Fax : 2887 0042 Email : [email protected]
2/ Mme. Bernadette GICQUEL
Adresse : Room A,14/F, Amtel Building, 144-148, Des Vœux Road, Central, Hong Kong.
Tel : 3105 1488 GSM : 9082 1547 Fax : 3105 1498 Email : [email protected]
3/ Mme Céline CRUICKSHANKS
Adresse : 2/F, Tai Tam Gardens, 11, Tai Tam Road, Tai Tam, Hong Kong.
Tel : 2813 8199 GSM : 9092 9275 Fax : 2813 8665 Email : [email protected]
Traduction de et vers le français, l’anglais, le chinois
1/ Mr. Raymond LAU Hin-kwok
Address: Flat A, 7/F, Vincent Mansion, 20 Mercury Street,North Point, Hong Kong.
Tel.: 2806 3789 Fax: 852 3007 8697 Email [email protected]
2/ Mme Joelle CHOY
Adresse: Tsim Sha Tsui, PO Box 98980, Kowloon, Hong Kong.
Tel : 9337 7678 Fax : 2893 7285
Email : [email protected]
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Actes notariés
Des actes notariés destinés à servir en Belgique peuvent être dressés au Consulat Général.
Il s’agit le plus souvent de procurations dont a besoin votre notaire en Belgique pour vendre ou
acheter un bien immobilier, ou pour régler un héritage.
Votre notaire belge est censé d’envoyer un projet d’acte au SFP Affaires Etrangères à Bruxelles avec
les coordonnées des parties concernées, le mode de passation de l’acte et la manière de son envoi en
Belgique.
Il doit dans ce but utiliser l’adresse email suivante : [email protected]
Le service notariat du Ministère instruit ensuite le Consulat de dresser l’acte. Le Consulat vous invite à
venir le signer, avec le Consul Général.
Quelques adresses utiles.
Yearbook “Hong Kong”
Si vous voulez obtenir plus d’informations sur Hong Kong, vous pouvez vous adresser au ¨Information
Services Department¨ (ISD) qui a démarré une application sur iPad pour le ¨Government yearbook
“Hong Kong 2010”. Ce livre peut également être consulté sur les sites suivants :
www.isd.gov.hk ou www.yearbook.gov.hk
This is Hong Kong
Ce livret d’info est à votre disposition au Consulat Général. Il peut également être consulté en ligne :
http://www.brandhk.gov.hk/en/#/en/facts/publications/thisishongkong.html
Community Advice Bureau (C.A.B.)
1201A, Hing Wai Building, 36 Queen’s Road Central, Hong Kong, tel.: 2815 5444, Fax: 2815 5977, tél.:
2815 5444, fax: 2815 5977.
Ce bureau est ouvert du lundi au vendredi de 09.30 à 16 :30h.
Il fournit gratuitement des renseignements sur tous les aspects relatifs à l’installation à Hong Kong, la
vie, le travail, etc. Le CAB organise également en automne et au printemps une soirée informative
“Discovering HK”. Il édite une brochure concise mais très utile: “Settling into HK”.
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Belgium Luxemburg Chamber of Commerce ( BLCC )
La BLCC favorise les contacts entre les hommes/femmes d’affaires belges de Hong Kong en organisant,
par exemple, des déjeuners, séminaires et conférences avec la participation de personnalités étroitement
liées au monde des affaires de Hong Kong, ou, quand l’occasion se présente, de personnalités belges.
Les membres reçoivent régulièrement un bulletin d’informations.
Pour plus d’informations, veuillez contacter Mme Queeny Fong, General Manager,
tél.: 3115 7709, fax : 2866 3535,
email : [email protected]
Website : http://www.blcchk.org
Belgian Club
Le Belgian Club organise des activités sociales, culturelles, et sportives pour les Belges de Hong Kong.
Elles sont également ouvertes aux amis et connaissances non-belges.
Quelques exemples de ses activités régulières: les rencontres mensuelles le 1er vendredi du mois, les
promenades hebdomadaires ou les cours d’art florale. Le Club organise aussi des événements sportifs,
des excursions à thème culturel, des dégustations de vin, des fêtes de Saint Nicolas pour les enfants,
ainsi que des soirées “films belges”.
Pour plus d’information :
Contactez M. Philip Van Remoortere,
E-mail : [email protected]
Website: www.belgianclub.com.hk
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