télécharger - Hôpitaux Privés de Metz

Etablissement destiné
aux Personnes Agées Dépendantes
06/09/2012
MàJ 23/07/2014
Sommaire
Comment nous contacter ?
Où nous trouver ?
HP Metz qui sommes nous ?
Le Mot de la Direction
Liste des Membres de la Direction
Conditions générales
Le personnel à votre disposition
Information des Résidents - Personne de confiance
Directives anticipées
Recommandations Particulières
Qualité – Sécurité
Annexes
12
Annexe 1
Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante
Charte des professionnels du Réseau Congréganiste de Moselle
Annexe 2
Règlement Intérieur du Conseil de la Vie Sociale
Liste et coordonnées des représentants des résidents et famille au CVS
Annexe 3
Règlement de fonctionnement
3
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4
6
7
8
8
9
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10
11
6 rue du Pré Chaudron
La Grange Aux Bois
57070 METZ
03 87 20 11 00
03 87 20 11 07
BUS : Le MET’ L4 et C12
Arrêt Passotte
Gare : 6 km
METTIS : MB Direction Mercy
Arrêt P+R (parking relai foire expo)
RESIDENCE SAINTE CLAIRE
LES HOPITAUX PRIVES DE METZ
L’association des Hôpitaux Privés de Metz est le fruit du regroupement en
janvier 2008 des Hôpitaux Belle-Isle, Saint André et Sainte Blandine.
Ces établissements installés depuis de nombreuses années font partie du
patrimoine hospitalier messin.
Ils participent au service public et poursuivent leurs missions dans le cadre
de la Loi Hôpital Patient, Santé, Territoire.
Les hôpitaux Privés de Metz couvrent les principales disciplines médicales
et chirurgicales (à l’exception de l’obstétrique) et les diverses formes
d’hospitalisation (hospitalisation complète, de jour, hospitalisation à
domicile, soins de suite, soins de longue durée) ainsi qu’une partie du
champ médicosocial (Etablissement d’hébergement pour personnes
âgées et service de soins infirmiers à domicile).
Conformément aux recommandations des pouvoirs publics et au
Schéma Régional d’Organisation des Soins, HPMetz restructure ses
activités et ses plateaux techniques pour une meilleure efficacité
technique et économique.
Dans ce cadre, les activités médicales et chirurgicales sont destinées à
être regroupées sur un site unique en construction en périphérie Est de la
ville de Metz, le futur Hôpital Robert Schuman.
Se basant sur la problématique du vieillissement de la population, de la
grande dépendance, de la prévalence de la maladie d’Alzheimer et
des troubles apparentés HPMetz a décidé de s’investir pleinement dans
la prise en charge des personnes âgées et de développer un pôle
gériatrique.
LE POLE GERIATRIQUE HOPITAUX PRIVES DE METZ
Ce Pôle est composé de :
Service de court séjour de médecine gériatrique de 19 lits installé sur le
site de l’Hôpital Sainte Blandine en centre ville
Unité de Soins de Longue Durée de 30 lits et d’un EHPAD de 50 lits
installés à La Résidence Sainte Marie à Metz Queuleu
Service de Soins de Suite et de Réadaptation de 32 lits à l’Hôpital
Sainte Blandine
L’EHPAD Sainte Claire, maison de retraite de 69 lits installés à La Grange
aux Bois
de 2 EHPAD partenaires : maisons de retraite Sainte Chrétienne (73 lits
dont 1 Unité Alzheimer) à Metz Sablon et La Vacquinière (75 lits et 50
places de logement foyer) à Montigny, établissements dans lesquels
HPMetz mettent à disposition leurs moyens de gestion en déléguant
notamment des cadres de Direction
Maisons de retraite Sainte Chrétienne
La Vacquinière (vue partielle)
LES ALTERNATIVES A L’HOSPITALISATION
Des alternatives complètent le dispositif :
Un service d’Hospitalisation A Domicile (HAD) ayant pour objectifs de
prendre en charge le patient dans son environnement familial à domicile ou
en EHPAD, de dispenser des soins de qualité identiques aux soins hospitaliers
et de limiter voire éviter les hospitalisations.
Un Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) permettant de prodiguer
des soins relevant du rôle propre infirmier sur prescription médicale à
domicile ou en Foyer Logements. Ce service n’intervient pas en EHPAD.
EQUIPE MOBILE DE SOINS PALLIATIFS
L’Equipe Mobile de Soins Palliatifs d’HPMetz apporte aux Résidents, à leur
entourage et aux équipes soignantes : aide pour toute information,
démarche ou orientation nécessaire, intervient en accompagnement en fin
de vie sur demande du médecin, propose un suivi du deuil, assure un
transfert de compétences auprès des équipes dans le cadre des missions de
formation.
L’association des Hôpitaux Privés de Metz est membre de la FEHAP
(fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne,
association loi 1901) qui regroupe des structures aussi bien de type sanitaire
que social et médico-social.
Entrée de la résidence
Sainte Claire
LA RESIDENCE SAINTE CLAIRE
L’EHPAD Sainte Claire qui s’adresse aux personnes âgées de plus de 60 ans
présentant une dépendance physique et / ou psychique, comprend :
2 unités de 27 lits soit 54 lits d’EHPAD dont 2 lits en hébergement
temporaire
1 unité Alzheimer de 15 lits dont 2 lits d’hébergement temporaire.
Cette structure, à la fois lieu de vie et lieu de soins comprend 69 chambres
individuelles entièrement conçues et adaptées à l’accueil des personnes
âgées dépendantes.
L’établissement qui adhère aux principes de la charte des droits et liberté de
la personne âgée dépendante prend en compte le Résident dans sa
globalité, l’aide à conserver ou à recouvrer autonomie physique et
psychique.
LE MOT DE LA DIRECTION
Vous avez choisi la Résidence Sainte Claire et nous vous remercions de votre
confiance. Les membres du Conseil d’Administration, l'ensemble du
personnel vous souhaitent la bienvenue et vous assurent de leur soutien, dans
un environnement agréable, tout au long de votre séjour.
Malgré l'importance de ses infrastructures l’association « Hôpitaux Privés de
Metz » a su sauvegarder une dimension humaine.
La qualité des soins va de pair avec la qualité de l'accueil et le respect de la
personne.
Ce livret vous guidera tout au long de votre séjour.
Vous y trouverez toutes les informations indispensables.
Si vous désirez obtenir plus de renseignements, n'hésitez pas à nous solliciter.
Nous sommes à votre écoute.
Le Directeur Général
Myriam ROLLOT
Coordinatrice Pôle gériatrique
Sophie PINTO
Infirmière Coordinatrice
Eliane FINTZ, Gouvernante de la résidence
société ELIOR
LISTE DES MEMBRES DE LA DIRECTION
Président du Conseil d’Administration :
Pierre BATSCH
Directeur Général :
Régis MOREAU
Directeur Général Adjoint :
Lydie PACHTCHENKO
Directeur Adjoint
Administration Générale - Secteur Médico-social :
Noël GIRARD
( 03 87 39 47 04 )
Coordinatrice Pôle gériatrique :
Myriam ROLLOT
( 03 87 20 11 01 )
Pôle Financier :
Aurélie PIQUARD
( 03 87 21 31 46 )
Pôle Logistique :
Pascal LENERT – Caroline BERNARDET
( 03 87 39 47 06 – 03 87 34 11 70 )
Secrétaire de Direction :
Corinne GALPAROLI
( 03 87 78 67 49 )
Infirmière Coordinatrice
Résidence Sainte Claire :
Sophie PINTO
( 03 87 20 11 03 )
Square dans l’enceinte de l’Etablissement
CONDITION GENERALE
La reconnaissance de vos droits et libertés, mais aussi l’acceptation de vos
devoirs qu’implique la vie en collectivité, vous garantiront de trouver en ce
lieu sérénité et bien être.
L’Etablissement adhère aux principes de la Charte des Droits et Libertés de
la Personne Agée Dépendante présentée en annexe.
Membre du Réseau des Institutions Congréganistes ou d’Inspiration
Chrétienne à vocation gérontologique de Moselle, l’Etablissement se
réfère à la Charte des professionnels de ce réseau en annexe.
Les conditions de fonctionnement de l’Etablissement sont définies par le
règlement de fonctionnement. Il comprend notamment les conditions
d’admission et de séjour.
Un contrat de séjour est signé lors de l’admission entre la Direction et le
Résident ou son représentant légal.
LE PERSONNEL A VOTRE DISPOSITION
Une équipe pluridisciplinaire motivée, soucieuse de votre bien être physique
et moral, est à votre service.
Afin de faciliter leur identification, les membres du personnel portent des
badges sur lesquels sont inscrits leur nom, prénom et fonction. Un
organigramme en annexe présente les différents acteurs de l’Etablissement.
Une équipe aux services de tous !
INFORMATIONS DES RESIDENTS
DE LEURS PROCHES ET PERSONNES DE CONFIANCE
Vous avez le droit d’être informé sur votre état de santé. Les renseignements
vous seront donnés par le médecin qui vous prend en charge.
Avec votre accord, vos proches ou la personne de confiance que vous aurez
désignée par écrit, peuvent également être informés sur votre état de santé.
Pour cela, sollicitez un entretien avec le médecin en prenant rendez-vous
auprès de l’infirmière coordinatrice.
Aucune information d’ordre médical ne peut être communiquée par
téléphone.
La « personne de confiance » est une personne de votre entourage en qui
vous avez confiance pour vous accompagner tout au long des soins et des
décisions à prendre. Cette personne sera consultée dans le cas où vous ne
seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information
nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux
entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous
concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en
modifier les termes à tout moment. Le personnel vous proposera un
document permettant de tracer cette désignation ou non désignation.
DIRECTIVES ANTICIPEES
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives
anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa
volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant entre autre les
conditions de limitation ou d’arrêt de traitement. Elles seront consultées
préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre
avis non médical. Renouvelable tout les 3 ans, elles peuvent être dans
l’intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment.
Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les
rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge : confiez les lui
ou signalez leur existence et indiquez les coordonnées de la personne à
laquelle vous les avez confiées.
Si vous souhaitez en savoir plus, adressez vous au responsable de service qui
vous procurera un formulaire type à renseigner (art. L1111-11 du code de la
santé publique).
La Coordonatrice et le médecin attaché à St Claire
L’ergothérapeute attachée à St Claire en action !
RECOMMANDATIONS PARTICULIERES
Biens et objets personnels
Les dispositions de la loi n° 92-614 du 6 juillet 1992 et de son décret
d’application du 23 mars 1993 sur les responsabilités respectives de
l’établissement et du Résident sont détaillées dans le règlement de
fonctionnement obligatoirement remis au Résident à la signature du contrat
de séjour.
Le représentant légal certifie par la signature du contrat précité, avoir reçu
l’information orale et écrite, obligatoire, sur les règles relatives aux biens et
objets personnels, en particulier sur les principes gouvernant la responsabilité
de l’établissement en cas de vol, perte ou détérioration des biens du
Résident.
La signature du contrat remplit l’obligation d’information sur la nécessité de
procéder au retrait des objets et biens personnels déposés, à la sortie
définitive de l’établissement.
Hygiène et sécurité
Les consignes en cas d'incendie affichées à chaque étage sont à lire avec
attention.
Les animaux ne sont pas autorisés pour des raisons d’hygiène et de sécurité.
Vie collective
Afin de respecter la quiétude de chacun, il est recommandé d'adopter un
comportement compatible avec la vie collective et de faire preuve de
civilité.
Tabac et alcool
Conformément aux dispositions de la loi du 10 janvier 1991, il est interdit de
fumer dans la structure.
Les boissons alcoolisées sont interdites en cas d'usage abusif.
Après midi « jeux de société » inter générationnelles
QUALITE - SECURITE
Les Hôpitaux Privés de Metz qui s’engagent à fournir des soins de qualité
adhèrent à la démarche de transparence et d’amélioration continue de
la qualité et de la sécurité de la prise en charge.
L’information, et l’évaluation de la satisfaction des Patients et Résidents
constituent l’une des priorités définies dans le programme annuel
d’amélioration de qualité et de la sécurité des soins d’HPMetz.
La vigilance sanitaire s’applique à l’ensemble des soins afin d’assurer
votre sécurité.
La lutte contre les infections liées aux soins et contre la douleur font
parties des priorités de l’établissement.
Conseil de la Vie Sociale
Afin de permettre l'expression de tous les acteurs de l'établissement, un
Conseil de Vie Sociale composé de représentants des Résidents, des
familles, du personnel et de la Direction est constitué. Les procès verbaux
des séances du Conseil sont transmis aux Résidents.
Commission de Restauration
Afin d’assurer le suivi de la qualité des repas, la commission de
restauration se réunit chaque semestre. Les comptes rendus des réunions
sont adressés à chaque Résident.
Remarques et suggestions
Nous sommes à votre disposition pour toute remarque ou suggestion.
Une enquête concernant votre satisfaction est réalisée régulièrement. Vos
réponses nous aideront à mieux comprendre vos attentes afin d'améliorer
davantage l'accueil, la qualité des soins et les conditions de séjour dans
votre lieu de vie.
Vivre ensemble
Annexe 1
Charte des droits et liberté de la personne âgée
dépendante
Charte des professionnels du Réseau Congréganiste
de Moselle
Salon d’accueil ou de lecture
Annexe 2
Règlement Intérieur du Conseil de la Vie Sociale
Liste et coordonnées des représentants des
Résidents et des familles au Conseil de la Vie
Sociale
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DE VIE
SOCIALE
EHPAD SAINTE CLAIRE
Article 1 : Le Conseil de la Vie Sociale
La mise en place d’un Conseil de la Vie Sociale est obligatoire pour les
établissements et services qui assurent un hébergement ou un accueil de
jour continu ou une activité d’aide par le travail.
La Loi 2002-2 du 2 janvier 2002 a institué les Conseils de Vie Sociale en
remplacement des conseils d’établissement, et le décret du 25 mars 2004
fixe les conditions de participation des usagers au fonctionnement de ces
établissements et services.
Article 2 : Composition
Le Conseil de la Vie Sociale est composé :
-de membres titulaires avec voix délibérative
-de membres suppléants avec voix consultative
Membres titulaires
Membres suppléants
- 4 représentants des Résidents, ou de
leurs familles, ou de leurs
représentants légaux
- 1 représentant des personnels
- 1 représentant de l’Association
HOPITAUX PRIVES DE METZ
- 4 représentants des Résidents, ou de
leurs familles, ou de leurs
représentants légaux
- 1 représentant des personnels
- 1 représentant de l’Association
HOPITAUX PRIVES DE METZ
L’absence de désignation de titulaires et suppléants ne fait pas obstacle à la
mise en place du Conseil de la Vie Sociale, sous réserve que le nombre de
représentants des Résidents et leurs familles ou de leurs représentants légaux
soit supérieur à la moitié du nombre total des membres du conseil désignés.
Assisteront avec voix consultative :
-le directeur de l’établissement ou son représentant
-le médecin coordonnateur
-l’infirmière coordinatrice
-la gouvernante ELIOR
Article 3 : Présidence
Le Président du Conseil de la Vie Sociale est élu au scrutin secret et à la
majorité des votants par et parmi les membres titulaires représentant les
Résidents. En cas de partage égal des voix, le candidat le plus âgé est déclaré
élu.
Le Vice-président est élu selon les mêmes modalités.
Article 4 : Durée du mandat
Les membres du Conseil de la Vie Sociale sont élus, sur le plan réglementaire
pour un an au moins, et trois au plus.
Article 5 : Modalités de désignation des membres du Conseil de Vie Sociale
Sont éligibles :
pour représenter les Résidents : toute personne âgée de plus de onze ans.
Pour représenter les représentants légaux des Résidents : tout parent
bénéficiaire jusqu’au quatrième degré
Pour représenter les personnels : des représentants élus, parmi l’ensemble du
personnel de l’établissement
Pour représenter l’Association HOPITAUX PRIVES DE METZ : un membre du
conseil d’administration.
Les représentants titulaires et suppléants des Résidents ou des représentants
légaux sont élus par vote à bulletin secret et à la majorité des votants.
Sont élus le ou les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix. A égalité
des voix, il est procédé par tirage au sort entre intéressés.
Article 6 : Compétences du Conseil de Vie Sociale
Le Conseil de Vie Sociale donne son avis et peut faire des propositions sur toute
question intéressant le fonctionnement de l’établissement, notamment :
Sur l’organisation intérieure et la vie quotidienne
Les activités, l’animation socioculturelle et les services thérapeutiques
Les projets de travaux et d’équipements
La nature et les prix des services rendus
L’affectation des locaux collectifs
L’entretien des locaux
Les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture
L’animation de la vie institutionnelle
Les mesures prises pour favoriser les relations entre ces participants ainsi que
les modifications substantielles touchant aux conditions de prise en charge.
Article 7 : Réunions du Conseil de Vie Sociale
Le conseil de Vie Sociale se réunit au moins trois fois par an sur convocation du
Président qui fixe l’ordre du jour des séances. Celui-ci doit être communiqué au
moins huit jours avant la tenue du Conseil et être accompagné des informations
nécessaires.
En outre, le Conseil est réuni de plein droit à la demande, selon le cas, des deux
tiers de ses membres ou de la Direction.
Article 8 : Délibération
Le Conseil délibère sur les questions figurant à l’ordre du jour, à la majorité des
membres présents.
Les avis ne sont valablement émis que si le nombre des représentants des
Résidents ou des représentants légaux présents est supérieur à la moitié des
membres.
Dans le cas contraire, l’examen de la question est inscrit à une séance ultérieure.
Si lors de cette séance, ce nombre n’est pas atteint, la délibération est prise à la
majorité des membres présents.
Article 9 : Règlement intérieur
Le Conseil de Vie Sociale établit son règlement intérieur dès sa première réunion.
Article 10 : Secrétariat et procès verbal des réunions
Le relevé des conclusions de chaque séance est établi par le secrétaire de séance,
désigné par et parmi les représentants des Résidents. Le secrétaire est assisté
en tant que de besoin par un membre de la Direction.
Le procès verbal est signé par le Président. Dans le cadre de la séance suivante, le
Président soumet pour adoption, la rédaction du procès-verbal.
Article 11 : Suites réservées aux avis et propositions du Conseil de Vie
Sociale
Les informations échangées lors des débats, concernant les Résidents ou
toutes autres personnes restent confidentielles.
Le Conseil de Vie Sociale sera tenu informé des séances ou enquêtes ultérieures,
des suites réservées aux avis ou propositions qu’il a formulés.
Article 12 : Mise en place du Conseil de Vie Sociale
Le Conseil de la Vie Sociale s’est réuni pour la première fois le 15 novembre 2012
et a arrêté le règlement intérieur ci-dessus.
Les membres du Conseil de Vie Sociale sont :
Mmes CRAUSER, NOEL, WACKERMANN, Mr Henri POISSONNIER
représentants le Résidents ;
Mmes JUNG et SCHMIDT, Mrs DONDELINGER et KALTENBACH représentants
les familles.
La Présidence du conseil est assurée par :
Président Bernard DONDELINGER
Vice-Président Jeanne WACKERMANN
Secrétariat assuré par Guy KALTENBACH
La durée du mandat des membres du Conseil de Vie Sociale est fixé à trois ans.
Fait à Metz, le 15 novembre 2012
Le Secrétaire
Le Président
RESIDENCE SAINTE CLAIRE
A L’INTENTION
DES RESIDENTS ET DES FAMILLES
Si vous souhaitez joindre l’un des membres du
Conseil de la Vie Sociale, voici leurs coordonnées
REPRESENTANTS DES FAMILLES
Mme Marie Paule GERARD, Présidente
09 81 39 94 59
Mr Guy KALTENBACH, Secrétaire
06 20 71 46 37
Mme Marie JUNG
03 87 64 35 10
Mme Christiane LOEH
03 87 38 29 58
Mme Geneviève MANGENOT
03 87 38 20 40
Mme Françoise PANISSET
06 18 00 27 89
REPRESENTANTS DES RESIDENTS
Mme Suzanne CRAUSER
Melle Juliette NOEL
Chambre 110
Chambre 117
Mme Jeanne WACKERMANN, Vice-Présidente Chambre 206
Annexe 3
Règlement de Fonctionnement