Echo-Eco numéro 5 - Maison de l`emploi

MAI 2013
5
n°
la lettre de l’éco construction et des Énergies
Renouvelables à destination des Entreprises
du Bâtiment de Valenciennes Métropole.
Les Règlementations Thermiques 2012 et
placent les économies d’énergie au
La Note Verte 2020
cœur du secteur du bâtiment.
Pour la construction, il est question de
bâtiments à faible consommation énergétique, voire même à énergie
positive ; pour la réhabilitation, l’enjeu cible principalement
l’amélioration de la performance énergétique et le traitement des
ponts thermiques.
De fait, des systèmes de chauffage utilisant les Energies Renouvelables
tels que la géothermie sont à l’ordre du jour dans les constructions et
dans la réhabilitation des habitations.
L’impact environnemental du secteur du bâtiment est donc minimisé,
notamment avec l’intégration, dans les constructions, de critères de
Haute Qualité Environnementale. La Haute Qualité Environnementale est une démarche qui vise à limiter à court et à long terme les
impacts environnementaux d’une opération de construction ou de
réhabilitation, tout en assurant aux occupants des conditions de vie
saine et confortable.
Ce numéro 5 d’Echo/Eco est destiné à vous informer sur ces
thématiques centrales des Energies et de la qualité, dans le
secteur du bâtiment et de démontrer qu’elles concernent
l’ensemble des acteurs.
Observatoire Territorial du Développement Durable
M3D - Maison de l’Emploi et Développement Durable
Pour plus d’information
Renseignez-vous à l’Espace Info Energie Proche de chez vous.
• A Valenciennes : Arnaud WILLIART, 32 avenue Albert 1er
59300 Valenciennes.
Mail : [email protected],
ligne directe : 03 62 53 25 14
• Service Habitat de Valenciennes Métropole : 03.27.09.63.49
• URBANIS : 03 27 30 04 05
• GUIDE ADEME « aides financières 2013 »
http://ecocitoyens.ademe.fr/sites/default/files/guide_
ademe_aides_financieres_habitat2013.pdf
La Note Réglementaire
Les crédits d’impôts sur les ENR
Le savez-vous, la réalisation d’économie d’énergie
ouvre droit à des aides.
Le crédit d’impôt dédié au développement durable
• Cibles : propriétaire occupant, bailleur, locataire,
occupant à titre gratuit, SCI.
• Bouquet de travaux : taux de Crédit d’Impôt majoré.
• Enveloppe de dépenses (sur 5 ans) : 800 €
(Propriétaire Bailleur ou personne seule) à 16 000 €
(couple propriétaire occupant) et 400 €
supplémentaire par personne à charge.
• Attention, depuis le 1er Janvier 2013, le crédit
d’impôt n’est plus applicable en neuf en
raison de la RT 2012.
L’Eco Prêt à 0 %
• Cibles : propriétaire occupant, bailleur, SCI et copropriété.
• 3 catégories de travaux et plafonds :
- Bouquet de 2 ou 3 travaux (ou plus) : isolation des
parois vitrées, murs, toiture, remplacement du système
de chauffage, installation énergie renouvelable,…
20 000 € à 30 000 €.
- Amélioration de la performance énergétique 30 000 €.
- Travaux de réhabilitation de systèmes
d’assainissement non collectif par des dispositifs ne
consommant pas d’énergie 10 000 €.
• Attention : fin de l’écoPTZ prévue en
décembre 2013.
La TVA à taux réduit 7%
• Cibles : propriétaire occupant, bailleur, locataire,
occupant à titre gratuit, SCI.
• Tout type de logement achevé depuis plus de 2 ans.
• Travaux d’amélioration, de transformation,
d’aménagement et d’entretien portant sur des
locaux à usage d’habitation.
Les subventions de l’ANAH et le Programme
« Habiter Mieux »
• Tous travaux : économies d’eau, isolation, chauffage.
• Cumulable avec l’écoPTZ et le crédit d’impôt.
Propriétaires Occupants
Conditions de ressources
Engagement à occuper le logement
pendant 6 ans
Propriétaires Bailleurs
Plafonds de ressources des
locataires et plafonds de loyer
35 à 50% du montant HT
des travaux (plafonné)
Engagement à louer
25 à 45% du montant des
pendant 9 ans
travaux d’amélioration (plafonné)
2000 € si amélioration de la
performance énergétique de 35%
Programme « Habiter Mieux » :
4000 € si amélioration de la
performance énergétique de 25%
Aides majorables en OPAH RU (opération programmée d’amélioration de
Les Certificats d’Economies d’Energie
l’habitat et de renouvellement urbain) contact URBANIS au 03 27 30 04 05
• Dispositif qui repose sur une obligation de réalisation
d’économies d’énergie imposée par les pouvoirs
publics aux vendeurs d’énergie.
• Cumulables avec certaines autres aides.
• Attention : Renseignez-vous avant de faire
réaliser des devis.
Les aides locales et régionales
• Région Nord Pas de Calais : Aide solaire :
- Aide pour l’installation de panneaux solaires
thermiques,
- Travaux réalisés par un professionnel agrée Qualisol,
- Cibles : propriétaire occupant, bailleur ou SCI,
- 1 200 € CESI et 3 600 € SSC,
• Aide locale : consulter votre Mairie ou l’Espace Info Energie.
La Note technologique
Panneau solaire thermique et un panneau solaire photovoltaïque : quelle est la différence ?
Le terme « panneau solaire » est un mot générique qui comprend deux technologies différentes : le solaire thermique et
le solaire photovoltaïque. Le premier transforme le rayonnement du soleil en chaleur grâce à des capteurs thermiques
qui chauffent l’eau domestique. Le second produit de l’électricité à partir de la lumière du soleil, grâce à des cellules
assemblées en modules.
>> Panneaux solaires thermiques
Quel est le principe ? Quel type d’énergie est obtenu ?
De l’énergie sous forme de chaleur qui va servir pour produire de l’eau
chaude sanitaire (Chauffe-Eau Solaire Individuel - CESI) et dans certains cas un soutien au chauffage (Système Solaire Combiné - SSC). Le
panneau solaire thermique (capteurs solaires) récupère l’énergie de la
lumière solaire pour la transformer en chaleur, celle-ci est transportée à
un fluide caloporteur, par exemple de l’eau (cas le plus fréquent) ou de
l’air. Ce fluide circule dans un serpentin et transfert les calories recoltées
à un ballon de stockage d’eau chaude
permettant ainsi de
couvrir une grande
partie des besoins
en eau chaude sanitaire de la maison.
Si besoin, le complément de montée
en température se
fera par une résistance électrique ou
une chaudière.
>> Panneaux solaires photovoltaïques
Quel est le principe ? Quel type d’énergie est obtenu ?
De l’énergie sous forme d’électricité que l’on va utiliser soit pour
ses propres besoins, soit pour la revendre. Le solaire photovoltaïque
permet de produire de l’électricité à partir du rayonnement solaire.
Les cellules photovoltaïques sont assemblées en panneaux, puis
installées sur les toitures (logements particuliers, hangars d’exploitations
agricoles, hangars industriels ou bâtiments des collectivités) mais aussi
au sol. Le courant produit est un courant continu. Il est transformé en
courant alternatif par un onduleur, pour la revente au réseau, ou pour
une consommation directe. Un compteur mesure la quantité de courant
injectée dans le réseau (ERDF). Il est possible de revendre l’électricité
solaire (EDF), le tarif est fixé par arrêté par l’Etat :
1. Modules photovoltaïques
2. Onduleur
3. Compteur d’électricité solaire
4. Compteur électrique du réseau ErDF
5. Réseau d’électricité ErDF
6. Appareils électriques en fonctionnement
Type de Tarif
Type de l’installation et puissance totale
01/02/13 au 31/03/13
Tarif T1
Intégration au bâti (IAB)
[0-9 kWc] (KWc€ : KiloWatt crête)
31,59 c€ / KWh
Tarif T4
Intégration simplifiée
[0-36 kWc]
18,17 c€ / KWh
au bâti (ISB)
[36-100 kWc]
17,27 c€ / KWh
Tarif T5
Tout type d’installation
[0-12 MW]
8,18 c€ / KWh
Rencontre avec...
Maurice MORTELETTE
Créateur et Dirigeant de Géothermie Habitat (Société spécialisée dans la pose de pompes à chaleur)
La géothermie : le chauffage économique par nature
Constructeur
de
maisons
individuelles, Maurice MORTELETTE s’est
associé avec Emilie ROSSEEL (Responsable Commerciale) et Eric LUKSH
(Responsable Technique) en 2007,
pour donner naissance à la société
Géothermie Habitat.
La création de l’entreprise résulte
d’une réflexion des associés qui
expliquent qu’à l’heure des Grenelles de l’environnement et des normes
bâtiment basse consommation, les économies d’énergie se cherchent
partout. Particuliers et bâtiments publics n’hésitent plus à installer des
pompes à chaleur.
Géothermie Habitat installe les produits de la marque française Sofath.
Plusieurs solutions sont possibles pour permettre toutes les
configurations, aussi bien dans les constructions neuves que dans l’ancien.
La terre est une réserve de chaleur, régulièrement renouvelée par le
soleil, la pluie et le vent. Le principe est simple, le chauffage
géothermique consiste à capter, transformer et restituer cette énergie à
l’intérieur de la maison.
La société est implantée sur la Communauté d’Agglomération du
Douaisis, dans la commune de Lallaing. Un choix à la fois stratégique,
puisque celle-ci bénéficie d’une large visibilité et se situe au cœur
de son secteur d’intervention qui s’étend de Fourmies à Saint Pol sur
Ternoise, mais aussi économique, par la construction d’un bâtiment neuf
en Zone Franche Urbaine. Les nouveaux locaux sont construits de manière
interactive : « l’entreprise est construite comme une maison. Il y a un
étage, plusieurs pièces, ce qui permet aux clients de se sentir un peu
comme chez eux », nous explique la Responsable Commerciale.
La bâtiment est chauffé avec les produits de la gamme Sofath, afin que
chaque client puisse découvrir et comprendre le fonctionnement de sa
future installation.
Aujourd’hui, Géothermie Habitat emploie 5 salariés, pour un chiffre
d’affaires avoisinant 1.2 millions d’euros.
Pour Maurice MORTELETTE, le concept n’est plus seulement réservé à
une clientèle écolo et plutôt aisée mais rentre désormais dans tous les
foyers. En effet, la mentalité des ménages en faveur du développement
durable évolue. Le prospect est à la recherche d’une consommation
énergétique faible et à moindre coût. Les associés souhaitent assurer
une pérennité du système.
Géothermie Habitat – ZI Bonnel, Rue du Galibot – 59 167 LALLAING
Zoom sur …
La géothermie : terre et chaleur
La géothermie est une Energie Renouvelable qui capte et exploite la chaleur
stockée dans le sous-sol.
La géothermie à usage thermique est particulièrement appropriée pour
le chauffage de bâtiments isolés. Elle consiste en effet à exploiter, pour la
climatisation des bâtiments (tertiaires, industriels ou à usage d’habitation),
des ressources souterraines, à des températures allant de 10 jusqu’à parfois
plus de 100°C, soit par l’exploitation de la chaleur des nappes d’eau, soit
par l’exploitation de la chaleur du sol proche de la surface (énergie solaire
stockée) ou plus en profondeur.
La géothermie à « très basse énergie » (10 à 15°) dépend de la
situation géographique. La chaleur captée ici ne permet pas, dans la plupart
des cas, une utilisation directe des calories par simple échange. Elle nécessite la
mise en œuvre d’un système thermodynamique : la pompe à chaleur (PAC) qui
prélève cette énergie à basse température et l’alimente en calories, afin d’atteindre une température suffisante pour le chauffage d’habitations par exemple.
Ce transfert utilise de l’énergie électrique pour acheminer les calories captées dans le sous-sol vers les bâtiments. Ainsi, une pompe à chaleur peut
assurer la totalité des besoins en chauffage d’un logement. Pour cela, elle
consommera environ 30% d’énergie électrique. Les 70% restants sont puisés
dans le milieu naturel.
A savoir que la chaleur du sous-sol augmente au fur et à mesure que
l’on s’enfonce. En France, elle est en moyenne autour de 10 à 14°C.
Si l’on creuse, elle croît en moyenne de 4°C tous les 100 m (gradient
géothermal).
La géothermie « basse énergie » (30 à 90°C), exploite la chaleur de
gisements d’eau situés à des profondeurs de quelques centaines de mètres
jusqu’à environ 2 000 m, pour des températures généralement comprises
entre 30°C et 90°C. Cette solution est moins exploitée dans le Nord-Pas de
Calais, car elle exige des conditions géologiques particulières et des forages
plus profonds.
En résumé, la géothermie ne dépend pas des conditions atmosphériques
pour fonctionner. C’est une énergie fiable et stable dans le temps.
Elle consiste à extraire l’énergie contenue dans le sol, à l’aide d’une pompe
à chaleur et de capteurs, pour l’utiliser sous forme de chauffage ou pour la
production d’eau chaude.
Il existe deux types de capteurs Les capteurs horizontaux qui sont posés dans le proche sous-sol. Ils
permettent de collecter l’énergie contenue dans le sol et de la transmettre
vers le générateur. C’est le système le plus courant et le plus facile à installer.
Dans le cas de capteurs verticaux, une sonde géothermique verticale (entre
70 et 100 m de profondeur) est utilisée pour aller puiser l’énergie de la terre.
Les constructeurs ont mis au point plusieurs procédés
-> PAC à détente directe, seul circuit : le fluide frigorigène circuit fermé dans
la pompe, les capteurs et émetteurs de chaleur.
-> PAC mixte, deux circuits : celui du fluide frigorigène et de la pompe à
chaleur et celui de l’eau chaude des émetteurs
-> PAC fluides intermédiaires, trois circuits : le circuit frigorique de la pompe à
chaleur, le circuit des capteurs ou circule de l’eau antigel et le circuit des émetteurs.
Lumière sur …
Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE)
Instaurée en 2006 dans le cadre du Grenelle 2 de l’environnement, cette
mesure gouvernementale vise à stimuler la réalisation de travaux d’économies d’énergie. Le dispositif repose en effet sur une obligation qui impose aux
fournisseurs d’énergie (électricité, gaz, fioul, carburants, …) de réaliser des
économies d’énergies, sous peine de pénalités financières. Libre à ceux-ci de
choisir sur quels aspects ils souhaitent porter leurs efforts :
• Réaliser des travaux d’économies d’énergie sur leur patrimoine.
• Générer eux-mêmes des certificats en incitant les consommateurs à réaliser
des économies d’énergie dans leur habitation : diffusion d’informations sur
les moyens à mettre en œuvre et incitations financières…
• Racheter des certificats à certains organismes (collectivités territoriales,
bailleurs sociaux, agence nationale de l’habitat …)
Certaines rénovations énergétiques entrent dans ce champ d’application.
Ces « opérations standardisées » sont strictement définies par l’Etat et
régulièrement réactualisées. A l’heure actuelle, on en dénombre 248 dans
différents secteurs (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole, transport, réseaux)
dont environ un tiers pour le bâtiment résidentiel.
Les opérations les plus valorisées sont :
• Chaudière individuelle condensation
• Isolation de combles ou toitures
• Chaudière collective condensation
• Chaudière individuelle de type basse température
• Appareil indépendant de chauffage au bois
• Fenêtre et porte-fenêtre compète avec vitrage isolant
• Isolation des murs
• Pompe à chaleur de type air/eau
• Chaudière collective de type condensation avec contrat assurant le maintien
du rendement énergétique de la chaudière.
Ainsi, ces certificats d’économies d’énergie peuvent représenter, pour les professionnels du bâtiment, un véritable argument commercial, puisqu’ils peuvent
encourager le consommateur à envisager des travaux d’amélioration de la performance énergétique de son habitation, tout en lui apportant, sous certaines
conditions, une aide financière !
5
État
1
4
Obligation de réaliser
des économies d’énergie
Envoi des dossiers complets
avec un volume d’économies d’énergie réalisé.
Contrôle des dossiers et attribue
des certificats. Si l’objectif fixé n’est
pas atteint, des sanctions financières sont appliquées aux obligés.
Obligés
Fournisseurs d’électricité, de gaz,
distributeur de fioul, de carburant, etc...
2
Installateur
Principal levier : inciter les
consommateurs à réaliser des
travaux d’économies d’énergie.
Seule une entreprise qualifiée peut réaliser des
installations à énergies renouvelables éligibles
aux CEE. Elle assure souvent un rôle de relais
entre l’offre de l’obligé et le projet du
consommateur.
3
Une fois les travaux réalisés, envoi de
l’attestation de fin de travaux et de
pièces complémentaires.
Consommateurs
La Note bleue
Le contact utile
Démarche qualité : quel intérêt ?
Dans un contexte de plus en plus concurrentiel, s’engager dans une
démarche qualité peut-être un véritable atout pour les entreprises
du secteur du bâtiment. En effet, posséder et afficher une norme, un
label, une marque est un repère supplémentaire de crédibilité pour les
particuliers à la recherche de professionnels compétents et permet de se
différencier, par rapport aux autres entreprises.
Or, face à une offre multiple et hétérogène, le choix d’un signe de
qualité est complexe. Ainsi, dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, et afin de rendre plus lisibles les qualifications des entreprises
auprès des clients et des financeurs, l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie) et le Ministère du Développement
Durable ont mis en place une mention unique – « Reconnu Grenelle
Environnement » (RGE). Elle a pour but de faciliter l’identification des
professionnels du bâtiment, qualifiés et compétents, dans le secteur des
économies d’énergie. Un label unique constitue en effet des garanties de
qualité, de neutralité et un repère simple et fiable aux clients et aux financeurs.
Dans ce cadre, la CAPEB (marque « ECO Artisan »), la FFB (marque
« les Pros de la performance énergétique »),
Qualibat, Qualit’EnR (pour les certifications
Qualisol, QualiPV, Qualibois, Qualipac) et
QUALIFELEC ont signé en novembre 2011
une charte d’engagement.
A savoir !
Les entreprises vont devoir poursuivre leurs efforts de professionnalisation. En effet, à compter du 1er janvier 2014, seules
les bénéficiaires de la mention RGE pourront faire bénéficier
leurs clients des aides fiscales de l’État concernant les travaux
d’amélioration de la performance énergétique.
Directeur de la rédaction : Francis CHASSARD ADIL du Nord Espace
Info Energie - Rédaction : Observatoire Territorial du Développement
Durable (contacts : Camille Delattre [email protected] / Ludivine Malaterre [email protected])
Edition : M3D (Maison De l’Emploi et Développement Durable)
www.mde-valenciennes-metropole.fr - Tél. : 03.27.09.62.62
Conception : Cécile Taverne - www.reg-art.com - 06 24 00 45 25
Espace Info Energie (EIE)
Initiés par l’Agence de l’Environnement
et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME)
en 2001, pour sensibiliser et informer
le grand public gratuitement et de
manière objective sur l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables,
les Espaces INFO ENERGIE sont co-financés par les collectivités territoriales,
notamment les conseils régionaux.
Espace Info Energie
(32 avenue Albert 1er à Valenciennes)
par téléphone au 03.62.53.25.14 ou sur rendez-vous.
www.infoenergie.org
L’agenda
Le 15 mai 2013
Journée du Solaire - en partenariat avec Enerplan, syndicat national pour
le solaire, et Lumiwatt, le CD2E organise une journée d’information à
Loos-en-Gohelle sur le SOLAIRE (photovoltaïque & thermique).
Pour plus d’infos : www.cd2e.com
Les 4, 5 et 6 Juin 2013
Salon ENVIRONORD - à Lille Grand Palais. Le salon Environord est le
salon des solutions environnement des entreprises et des collectivités.
Pour plus d’infos ? www.salon-environord.com
Les 8 et 9 Juin 2013
Salon de l’environnement et des Métiers Verts - au Stade du Hainaut à
Valenciennes. Ce salon s’adresse aux particuliers et aux spécialistes et
sera un moment de rencontres transversales sur le thème du développement durable au quotidien.
Pour plus d’infos : www.valenciennesenvironnement.com