Libellé Durée d`amortissement Immobilisations incorporelles

Libellé
Durée d'amortissement
Immobilisations incorporelles
Logiciels
3 ans
Frais d'études non suivis de réalisation
3 ans
Frais d'insertion non suivis de réalisation
3 ans
Subventions d'équipement à personnes de droit public (biens mobiliers, matériel et études)
5 ans
Subventions d'équipement à personnes de droit public (biens immobiliers, installations)
15 ans
Subventions d'équipement à personnes de droit public (projets d'infrastructures d'intérêt n
30 ans
Subventions d'équipe_ment à personnes d_e_droit p_rivé (biens mobiliers, matériel et études)
5 ans
Subventions d'équipement à personnes de droit privé (biens immobiliers, installations)
15 ans
Subventions d'équipement à personne de droit privé (projet d'infrastructures d'intérêt na
30 ans
Immobilisations corporelles
Bâtiments publics et privés
50 ans
Bâtiments scolaires
30 ans
Agencements, aménagement de bâtiments,installations électriques et téléphoniques
20 ans
Agencements, aménagement, bâtiments, installation divers
20 ans
Bâtiments légers, abris
10 ans
Constructions sur sol d'autrui
Durée du bail dans limite de
20 ans
Installations voirie
Non amortissables
Plantations
20 ans
Autres agencements et aménagements terrain
Non amortissables
Autres réseaux (réseaux hydrauliques barrages, sentiers pédestres, réseaux de téléphonie)
Non amortissables
véhicules légers
7 ans
Camions et véhicules industriels
10 ans
véhicules transports en commun : autocars
15 ans
Mobilier
10 ans
Matériel et outillage
10 ans
Matériel d'archivage
10 ans
Matériel bureau électrique ou électronique
10 ans
Matériel informatique ou téléphonie
3 ans
Appareils de laboratoire
10 ans
Appareils de levage et ascenseurs
20 ans
Coffre-fort
10 ans
Equipements de cuisine
10 ans
Equipements de garages et atelier
10 ans
Equipements sportifs
10 ans
Installation et appareils de chauffage
10 ans
Engins et véhicules parc
10 ans
Matériels parc
10 ans
Mobilier de bureau parc
10 ans
Mobilier mis à disposition_des collèges
10 ans
Logiciels mis à disposition des collèges
3 ans
Matériel informatique mis à disposition des collèges
3 ans
Matériel mis à disposition des collèges
10 ans
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