VILLE DE COLOMIERS

VILLE DE COLOMIERS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 17 DECEMBRE 2009 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR
1 - VOTE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 POUR 2009
A - BUDGET PRINCIPAL
2 - BUDGET PRIMITIF 2010
A - BUDGET PRINCIPAL
1 - L’EQUILIBRE GENERAL
2 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
3 - SECTION D’INVESTISSEMENT
B - BUDGETS ANNEXES
1 - REGIE MUNICIPALE DES EMBRANCHEMENTS FERROVIAIRES
2 - REGIE MUNICIPALE DES TRANSPORTS PUBLICS
3 - LOCATION DE BATIMENTS
4 - RESTAURANT ADMINISTRATIF
3 - ACTUALISATION
AMORTISSEMENTS
DES
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
4 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : DECISION D’ATTRIBUTION AU
TITRE DU BUDGET 2009
A - AU TITRE DU BUDGET 2009
1 - COMMISSION « LIEN SOCIAL – EMPLOI – ANIMATION SOCIO-EDUCATIVE DES
QUARTIERS »
2 - COMMISSION « AFFAIRES CULTURELLES »
B - AU TITRE DU BUDGET 2010 - AVANCES
1 - COMMISSION « LIEN SOCIAL – EMPLOI – ANIMATION SOCIO-ECONOMIQUE
DES QUARTIERS »
2 - COMMISSION « SPORTS »
3 - COMMISSION « AFFAIRES CULTURELLES »
C - AU TITRE DU BUDGET 2010 – ATTRIBUTION
1 - COMMISSION « SPORTS »
5 - CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC « L’UNION SPORTIVE
COLOMIERS RUGBY » (U.S. COLOMIERS RUGBY)
6 - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DE LA HAUTEGARONNE (S.D.E.H.G.)
A - NOUVEAUX TRAVAUX
1 - RACCORDEMENT AU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC DE 3 ABRIBUS – REF.
12/BR/48
2 - RACCORDEMENT AU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC DE 5 ABRIBUS – REF.
12/BR/83
3 - RENOVATION DE L’ECLAIRAGE BOULEVARD DE SELERY (ENTRE LE ROND
POINT DU CIMETIERE ET LE CHEMIN SAINT JEAN) – REF. 12/AQ/87
4 - MISE EN VALEUR DE LA FERME ET DU PIGEONNIER DU PARC DU PERGET –
REF. 12/AQ/88
5 - ECLAIRAGE DE LA SALLE POLYVALENTE AU COMPLEXE DE CAPITANY – REF.
12/AQ/89
6 - ECLAIRAGE DU PARKING DU GYMNASE CAPITANY – REF. 12/AQ/90
7 - ECLAIRAGE DU PIETONNIER DU COMPLEXE DE CAPITANY – REF. 12/AQ/91
8 - RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU GIRATOIRE ROUTE DE PIBRAC ET
BOULEVARD V. HUGO/AMORCE ROUTE DE PIBRAC/BD. VICTOR HUGO/CREATION
GIRATOIRE VIGNY/PIBRAC – REF. 12/AQ/93
9 - RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC ALLEE DU COMMINGES – REF.
12/AQ/94
B - TRAVAUX DEFINITIFS
1 - ECLAIRAGE DE DEUX TRAVERSEES PIETONNES – BOULEVARD DU SELERY –
REF.L03/BQ/1032
2 - ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LA RD 82 – BOULEVARD VICTOR HUGO
– REF. L0/3AO/385
3 - RACCORDEMENT AU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC DES ABRIBUS N° 31 A
N°63 – REF. L03/AO/149
4 - ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE CHEMIN DE COURNAUDIS (2EME TRANCHE) REF. L03/AO3/345
5 - ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE PIETONNIER – ALLEE DE LA GELISE – REF.
L03/AO/390
6 - ECLAIRAGE PUBLIC – PLACE DE LA NASPE – REF. L03/AO/453
7 - TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DU RESEAU DE TELECOMMUNICATION - ALLEE
DU GERS REF. L03/AO/213-214
7 - AIDES FINANCIERES
A - AU TITRE DE LA COMMISSION « ENFANCE – EDUCATION –
CITOYENNETE- ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE – LOISIRS – JEUNESSE »
1 - POUR LA DIRECTION DE LA RESTAURATION – MAINTENANCE ET HYGIENE
DES LOCAUX
2 - POUR LA DIRECTION « ENFANCE – EDUCATION – FAMILLES ET SPORTS »
8 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
(A.P.C.P.) ACTUALISATIONS / CREATIONS
1 - MEDIATHEQUE – CENTRE D’ART CONTEMPORAIN
2 - REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF « CAPITANY »
3 - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE AUX RAMASSIERS
4 - REHABILITATION ET EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DU CABIROL
5 - RENOVATION ET EXTENSION DE L’ESPACE NAUTIQUE « JEAN VAUCHERE »
9 - GESTION ACTIVE DE LA TRESORERIE ET DE LA DETTE
A - GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE DE LA COMMUNE
1 - CONCERNANT LE RECOURS A UNE LIGNE DE TRESORERIE EN 2010
2 - CONCERNANT LES PLACEMENTS DE TRESORERIE EN 2010
3 - CONCERNANT LA GESTION DE LA DETTE PROPREMENT DITE EN 2009
B - CREDITS BUDGETAIRES
C - GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE CONSOLIDEE DE LA
COMMUNE
10 - TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES
11 - TARIFS
A - « DIRECTION DE LA RESTAURATION, DE LA MAINTENANCE ET DE
L’HYGIENE DES LOCAUX »
1 - MODIFICATION DES TARIFS DU RESTAURANT ADMINISTRATIF SUITE A LA
REMARQUE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (C.R.C)
2 - REPAS CONVENTIONNES
B - DIRECTION ENFANCE, EDUCATION, FAMILLE ET SPORT – (D.E.E.F.S.) SECTEUR « JEUNESSE »
1 - RESTAURANT SCOLAIRE PRIMAIRE ET MATERNEL
2 - CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES PRIMAIRES ET MATERNELS
3 - CENTRES DE LOISIRS DU CABIROL (PRIMAIRE ET MATERNEL)
4 - SEJOUR DE SKI
5 - SEJOURS EN COLONIE DE VACANCES A BELCAIRE
6 - SEJOURS EN CAMPS DE PRE ADOLESCENTS
7 - LOCATION DU CENTRE DE VACANCES DE BELCAIRE
8 - TARIF COMMUNICATION TELEPHONIQUE DU CENTRE DE LOISIRS DE
BELCAIRE
C - D.E.E.F.S. - SERVICE « SPORTS »
1 - GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
2 - LOCATION DES TERRAINS ET DES LOCAUX
3 - ECOLE MUNICIPALE D’INITIATION SPORTIVE
4 - ESPACE NAUTIQUE « JEAN VAUCHERE »
D - D.E.E.F.S. - SERVICE « VIE DES QUARTIERS »
12 - INTERCOMMUNALITE
A - RAPPORTS D’ACTIVITE – EXERCICE 2008
B - RAPPORTS ANNUELS SUR LE SERVICE PUBLIC – EXERCICE 2008
1 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE
2 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION
DES DECHETS
3 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
ASSAINISSEMENT
13 - ECRITURES COMPTABLES DE PROVISION CONCERNANT LA
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT (D.G.F.)
14 - CONVENTIONS ET FACTURATIONS AVEC LA COMMUNAUTE
URBAINE DU GRAND TOULOUSE – (C.U.G.T.)
15 - A.E.P. OGEC – SAINTE-THERESE : PARTICIPATION AUX CHARGES
DE FONCTIONNEMENT MATERIEL POUR LES ANNEES SCOLAIRES
2009/2010 – 2010/2011 – 2011/2012
16 - AIDE AU FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE PETITE ENFANCE
ASSOCIATIVE « LE NUAGE D’AURORE ET BENJAMIN »
17 - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE
JEUNESSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (C.A.F.)
18 - AVENANT CAHIER DES CHARGES GRDF
19
MODALITES
ADMINISTRATIFS
DE
COMMUNICATION
DES
DOCUMENTS
20 - RESSOURCES HUMAINES
A - OUVERTURES DE POSTES
B - RECRUTEMENT D’UN ATTACHE POUR EXERCER LES FONCTIONS DE
RESPONSABLE DU « SERVICE AUX PUBLICS ET PROGRAMMATION » POUR
LA MEDIATHEQUE
C - RECRUTEMENT D’UN TECHNICIEN POUR EXERCER LES FONCTIONS
D’ANIMATEUR MULTIMEDIA POUR LA MEDIATHEQUE
21 - DEVELOPPEMENT URBAIN
A - ACQUISITION DE L’EMPRISE D’UN CHEMIN PIETONNIER ALLEE DU
BERRY
22 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESPACE
NAUTIQUE « JEAN VAUCHERE »
23 - PROJET D’ETABLISSEMENT DU POLE MUNICIPAL DES PRATIQUES
ARTISTIQUES – (P.M.P.A.)
A - EVOLUTION DU PROJET PEDAGOGIQUE
B - OUVERTURE DE L’ETABLISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
C - EVOLUTION DES MOYENS
24 - DENOMINATIONS DE VOIES PUBLIQUES