bulletin officiel de la propriete industrielle
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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DESSINS ET MODÈLES No 12/13 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 SOMMAIRE GÉNÉRAL • Brèves explications relatives à la procédure ....................................... • Classification internationale des dessins et modèles (liste des classes) ................................................................................................ • Recommandation concernant les données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................ • Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ............... III IV V VII PARTIE PRÉLIMINAIRE Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23 Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................ 3 PREMIÈRE PARTIE I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. − Publication des dessins et modèles du no 907 730 à 908 616 .. 2. − Prorogations de dessins et modèles publiés ............................. I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés. 1. − Liste alphabétique par déposants ............................................. 2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les numéros de publication ................... 3. − Liste des classements secondaires .......................................... I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés 1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration ......................... 2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................ I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs ......... I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ...... 9 215 219 225 Néant 233 235 237 Néant DEUXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES II - 1. Tableau général des inscriptions ................................................... II - 2. Publication des renonciations ....................................................... II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions ............................. 243 Néant Néant TROISIÈME PARTIE PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE R 514-4 .................................................................................................... Néant II BOPI 12/13 BOPI 12/13 III DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle. Le dépôt de dessins et modèles ordinaire : Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus de 100 reproductions différentes. Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur numérotation. Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum. Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances complémentaires pour chacune des reproductions présentées. Le dépôt simplifié Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces renouvellements peut être demandée au déposant. Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm. Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en plusieurs fois au cours de la période légale). Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue de Saint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut être effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces requises. IV BOPI 12/13 CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes) Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe 01. 02. 03. 04. 05. 06. 07. 08. 09. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. − − − − − − − − − − − − − − − − − − − − − − Classe 23. − Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe Classe 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. − − − − − − − − Classe 32. − Produits alimentaires. Articles d’habillement et mercerie. Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes. Brosserie. Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle. Ameublement. Articles de ménage non compris dans d’autres classes. Outils et quincaillerie. Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises. Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation. Objets d’ornement. Moyens de transport ou de levage. Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique. Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information. Machines non comprises dans d’autres classes. Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique. Instruments de musique. Imprimerie et machines de bureau. Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement. Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs. Jeux, jouets, tentes et articles de sport. Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles. Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides. Médecine et laboratoires. Constructions et éléments de construction. Appareils d’éclairage. Tabacs et articles pour fumeurs. Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette. Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage. Articles pour les soins et l’entretien des animaux. Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes. Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation. BOPI 12/13 V CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques. Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes. j 10 Données concernant l’enregistrement : 11 *j **j 12 j 13 j 15 j 17 19 **j Numéro d’enregistrement/numéro du document ; Désignation du type de document en clair ; Code du type de document ; Date d’enregistrement ; Durée de l’enregistrement du dessin ; Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale ou internationale qui publie ou enregistre le dessin. Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement. j 20 Données concernant le dépôt : 21 *j 22 *j *j 23 j 24 j 27 j 28 j 29 j 30 Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ; Date du dépôt ; Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois. Données concernant la priorité d’exposition ; Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ; Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ; Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes compris dans le dépôt ; Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle). Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris : 31 *j 32 *j *j 33 Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ; Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ; Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a (ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé. Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble. j 40 Date(s) de mise à la disposition du public : j 43 j 44 j 45 Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ; Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ; Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat d’enregistrement. VI j 50 BOPI 12/13 Informations diverses : 51 *j j 52 *j 54 55 **j j 56 j 57 Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ; Classification interne ou nationale ; Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin. Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ; Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ; Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté. Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement. j 60 Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen- tés : j 61 j 62 j 66 j 70 Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ; Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ; Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par l’addition. Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement : 71 **j j 72 **j 73 j 74 j 78 Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ; Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ; Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ; Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ; Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession du titre. Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant. j 80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention de Paris : 81 **j j 82 84 **j j 86 j 87 j 88 État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ; État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ; État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ; Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ; Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ; Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux. Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels. (ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble. BOPI 12/13 VII Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007) AD AE AF AG AI AL AM AN AO AR AT AU AW AZ Andorre Émirats arabes unis Afghanistan Antigua et Barbuda Anguilla Albanie Arménie Antilles néerlandaises Angola Argentine Autriche Australie Aruba Azerbaïdjan BA BB BD BE BF BG BH BI BJ BM BN BO BR BS BT BV BW BY BZ Bosnie-Herzégovine Barbade Bangladesh Belgique Burkina Faso Bulgarie Bahreı̈n Burundi Bénin Bermudes Brunei Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Île Bouvet Botswana Bélarus Bélize CA CF CD CG CH CI CK CL CM CN CO CR CU CV CY CZ DE DJ DK DM DO DZ Canada République centrafricaine République démocratique du Congo Congo Suisse Côte-d’Ivoire Îles Cook Chili Cameroun Chine Colombie Costa Rica Cuba Cap-Vert Chypre République tchèque Allemagne Djibouti Danemark Dominique République Dominicaine Algérie EC EE EG EH ER ES ET Equateur Estonie Egypte Sahara occidental Erythrée Espagne Ethiopie FI FJ FK FO FR Finlande Fidji Iles Falkland (Malvinas) Iles Féroé France GA GB GD GE GG GH GI GL GM GN GQ GR GS GT GW GY Gabon Royaume-Uni Grenade Géorgie Guernesey Ghana Gibraltar Groenland Gambie Guinée Guinée équatoriale Grèce Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud Guatemala Guinée-Bissau Guyana HK HN HR HT HU Hong-Kong Honduras Croatie Haïti Hongrie ID IE IL IM IN IQ IR IS IT Indonésie Irlande Israël Île de Man Inde Iraq Iran (République islamique d’) Islande Italie JE JM JO JP Jersey Jamaïque Jordanie Japon KE KG KH KI KM KN KP KR KW KY KZ Kenya Kirghizistan Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis République populaire démocratique de Corée République de Corée Koweït Îles Caïmanes Kazakhstan LA LB LC LI LK LR LS LT LU LV LY République démocratique populaire Lao Liban Sainte-Lucie Liechtenstein Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Luxembourg Lettonie Jamahiriya arabe Libyenne MA MC MD ME MG MK ML MM MN MO MP MR MS MT MU MV MW MX MY MZ Maroc Monaco République de Moldova Montenégro Madagascar Ex-République yougoslave de Macédoine Mali Myanmar Mongolie Macao Îles Mariannes du Nord Mauritanie Montserrat Malte Maurice Maldives Malawi Mexique Malaisie Mozambique NA NE NG NI NL NO NP NR NZ Namibie Niger Nigéria Nicaragua Pays-Bas Norvège Népal Nauru Nouvelle-Zélande OM Oman PA PE PG PH PK PL PT PW PY Panama Pérou Papouasie-Nouvelle-Guinée Philippines Pakistan Pologne Portugal Palaos Paraguay QA Qatar RO RS RU RW Roumanie Serbie Fédération de Russie Rwanda SA SB SC SD SE SG SH SI SK SL SM SN SO SR ST SV SY SZ Arabie saoudite Iles Salomon Seychelles Soudan Suède Singapour Sainte-Hélène Slovénie Slovaquie Sierra Leone Saint-Martin Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe El Salvador République arabe syrienne Swaziland TC TD TG TH TJ TL TM TN TO TR TT TV TW TZ Iles Turques et Caïques Tchad Togo Thaïlande Tadjikistan Timor-Leste Turkménistan Tunisie Tonga Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Taïwan, province de Chine République-Unie de Tanzanie UA UG US UY UZ Ukraine Ouganda Etats-Unis d’Amérique Uruguay Ouzbékistan VA VC VE VG VN VU Saint-Siège Saint-Vincent-et-les-Grenadines Vénézuela Iles Vierges (britanniques) Viet Nam Vanuatu WS Samoa YE Yémen ZA ZM ZW Afrique du Sud Zambie Zimbabwe VIII BOPI 12/13 ORGANISATIONS INTERNATIONALES DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE EA IB OA AP BX EM GC EP OA QZ WO XN Organisation eurasienne des brevets (OEAB) Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG) Office Européen des Brevets (OEB) Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV) Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’) Institut nordique des brevets (INB) BOPI 12/13 Partie préliminaire PARTIE PRÉLIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 1 BOPI 12/13 Partie préliminaire 3 4 Partie préliminaire BOPI 12/13 BOPI 12/13 Partie préliminaire 5 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 7 PREMIÈRE PARTIE I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS (Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V) Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés. Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en compte lorsqu’il y a plusieurs classements). I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 907 730 à 908 616 I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Liste alphabétique par déposants 2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les numéros de publication 3. Liste des classements secondaires I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Errata relatifs aux indications de la déclaration 2. Errata relatifs aux reproductions I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS Produits alimentaires (Classe 01) j 51 j 21 j 20 Classement 01-01 9 Cl. 01-01 j 11 No(s) de publication 907 730 j 11 No(s) de publication 907 731 j 51 Classement 01-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1909 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 avenue Faidherbe, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 avenue Faidherbe, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS o N (s) d’enregistrement ou national : 2012 1891 Dépôt du 17 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Modèle(s) publié(s) j 71 Déposant(s) : YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 Avenue Faidherbe, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 Avenue Faidherbe, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Pain D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Pain D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Pain tressé aux trois couleurs : bleu, blanc, rouge. Bleu : pâte à pain enrobée de graines de pavot bleu. Blanc : pâte à pain enrobée de graines de sésame. Rouge : pâte à pain sucrée. 1-1 1-1 Description : Repr. 1-1 : Pain aux trois couleurs : bleu, blanc, rouge. Bleu : pâte à pain enrobée de graines de pavot bleu. Blanc : pâte à pain enrobée de graines de sésame. Rouge : pâte à pain sucrée. Reproduction déposée en couleur 907 730 Reproduction déposée en couleur j 11 907 731 No(s) de publication 907 732 à 907 734 j 51 Classement 01-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2006 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : Mukaiyama Seisakusho, Ltd, Société de droit japonais, Oyama Aza Nishimuki 26, Otama-mura, Adachi-gun - FUKUSHIMA - JAPON, SINGAPOUR j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS 10 Cl. 02-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Crêpe avec ornement D.M. no 1 : 3 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Articles d’habillement et mercerie (Classe 02) Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective de face♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective de côté j 11 No(s) de publication 907 735 à 907 738 j 51 Classement 02-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0334 j 20 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 49 Nombre total de reproductions : 49 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 1-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur 907 733 1-3 Reproduction déposée en couleur 907 734 ♦ Plastron D.M. no 31, 33 et 34 et 37 : 1 repr. 907 732 1-2 Nature du (des) objet(s) : Plastron caban ♦ Plastron cuir j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 31-1 : Plastron, col droit matelassé, fermé par une ceinture de cuir.♦ Repr. 33-1 : Plastron tissé croisé fermé par une ceinture cuir. Col droit avec boutons.♦ Repr. 34-1 : Veste plastron, col rebrodé de plumes.♦ Repr. 37-1 : Plastron cuir 31-1 907 735 BOPI 12/13 33-1 Dessins et modèles publiés 11 Cl. 02-02 j 11 No(s) de publication 907 739 à 907 750 j 51 Classement 02-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6007 j 20 Dépôt du 7 décembre 2009, à INPI ALSACE Nombre total de dessins ou modèles : 28 Nombre total de reproductions : 34 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : LCS INTERNATIONAL B.V., Société de droit hollandais, SCHOUWBURGPLEIN 30 - 34, 3012 CL ROTTERDAM, HOLLANDE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Richard A.BUCHEL Avocat, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN DE LA TOUR Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication 907 736 j 54 Nature du (des) objet(s) : Gilet ♦ Blouson à capuchon ♦ Sweat-shirt zippé ♦ Polo ♦ Veste ♦ Veste zippée ♦ Robe D.M. no 1, 4 à 7 et 9 à 15 : 1 repr. 34-1 907 737 37-1 907 738 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : CAMUSET CARDIGAN M♦ Repr. 4-1 : CAMUSET FLEECE BLOUSON M♦ Repr. 5-1 : CAMUSET MADE IN France FZ SWEAT♦ Repr. 6-1 : CAMUSET N1 LS POLO M♦ Repr. 7-1 : CAMUSET N29 CYCLING POLO M♦ Repr. 9-1 : CAMUSET TWEED JACKET M♦ Repr. 10-1 : FZ SWEAT W♦ Repr. 11-1 : LOGO TRACKJACKET M♦ Repr. 12-1 : LOGO TRACKJACKET W♦ Repr. 13-1 : OLD SCHOOL LS POLO M♦ Repr. 14-1 : OLD SCHOOL SS POLO M♦ Repr. 15-1 : RETRO PIOUE DRESS W 1-1 907 739 12 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 4-1 907 740 6-1 907 742 5-1 907 741 7-1 907 743 BOPI 12/13 9-1 10-1 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 13 907 744 11-1 907 746 12-1 907 747 907 745 14 13-1 Cl. 02-02 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 907 748 15-1 907 750 j 11 No(s) de publication 907 751 à 907 754 j 51 Classement 02-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 4897 j 20 Dépôt du 10 octobre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : SARL D-STOCKS, SARL, 1370 Chemin du Puits de la Commune, 83250 LA LONDE LES MAURES, No SIREN : 510518996 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARL D-STOCKS, 1370 Chemin du Puits de la Commune, 83250 LA LONDE LES MAURES Modèle(s) publié(s) 14-1 907 749 j 54 Nature du (des) objet(s) : Veste de cuisine avec brassière femme D.M. no 1 : 4 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Brassière prise dans la couture d’épaule de la veste. Veste avec boutons pressions sous plastron.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos. Veste avec découpe princesse. Manches droites et poignets ouverture arrondies.♦ Repr. 1-3 : Détail de la brassière. Boutons pressions. Bande élastique dans ourlet.♦ Repr. 1-4 : Détail de la brassière. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-4 1-1 15 Cl. 02-02 907 754 907 751 j 11 No(s) de publication 907 755 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5862 Dépôt du 6 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : ASHWI, SARL, 45-47 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS, No SIREN : 392830899 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ASHWI, 45-47 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS Modèle(s) publié(s) 1-2 907 752 1-3 907 753 j 54 Nature du (des) objet(s) : Tunique D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos. 907 755 16 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 907 756 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0333 D.M. no 1 à 30, 40 à 42 et 45 à 47 : 1 repr. j 45 j 57 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 5 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Haut (vêtement) D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : Haut brodé de strass et paillettes. 1-1 BOPI 12/13 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Veste double boutonnage♦ Repr. 2-1 : Pantalon droit♦ Repr. 3-1 : Jupe légèrement évasée courte♦ Repr. 4-1 : Manteau col maille boutons dorés♦ Repr. 5-1 : Veste évasée ceinturée♦ Repr. 6-1 : Manteau évasé boutons dorés et ceinturé♦ Repr. 7-1 : Manteau cape boutons dorés♦ Repr. 8-1 : Veste boutonnage simple♦ Repr. 9-1 : Jupe courte♦ Repr. 10-1 : Haut simple manches longues (vêtement)♦ Repr. 11-1 : Robe chemise♦ Repr. 12-1 : Robe manches longues♦ Repr. 13-1 : Robe col V♦ Repr. 14-1 : Robe évasée♦ Repr. 15-1 : Robe manches longues♦ Repr. 16-1 : Robe manches courtes évasées♦ Repr. 17-1 : Pull maille et soie imprimée♦ Repr. 18-1 : Pull maille V manches longues♦ Repr. 19-1 : Robe évasée en maille♦ Repr. 20-1 : Robe maille manches longues♦ Repr. 21-1 : Pull maille évasé♦ Repr. 22-1 : Robe longue♦ Repr. 23-1 : Robe longue♦ Repr. 24-1 : Veste peaux lainés♦ Repr. 25-1 : Veste cuir♦ Repr. 26-1 : Haut manches longues (vêtement)♦ Repr. 27-1 : Haut manches longues décolleté V (vêtement)♦ Repr. 28-1 : Robe col rond manches courtes♦ Repr. 29-1 : Manteau♦ Repr. 30-1 : Robe longue♦ Repr. 40-1 : Haut brodé main.♦ Repr. 41-1 : Pantalon à pinces, ″carotte″ avec biais sur les coutures côtés.♦ Repr. 42-1 : Veste et harnais en cuir.♦ Repr. 45-1 : Manteau sans manches, col imprimé et maille.♦ Repr. 46-1 : Pull gilet manches longues.♦ Repr. 47-1 : Veste manches longues, col imprimé et maille. 907 756 j 11 1-1 907 757 2-1 907 758 No(s) de publication 907 757 à 907 792 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0334 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 49 Nombre total de reproductions : 49 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Veste double boutonnage ♦ Pantalon droit ♦ Jupe légèrement évasée courte ♦ Manteau col maille boutons dorés ♦ Veste évasée ceinturée ♦ Manteau évasé boutons dorés et ceinturé ♦ Manteau cape boutons dorés ♦ Veste boutonnage simple ♦ Jupe courte ♦ Haut simple manches longues (vêtement) ♦ Robe chemise ♦ Robe manches longues ♦ Robe col V ♦ Robe évasée ♦ Robe manches courtes évasées ♦ Pull maille et soie imprimée ♦ Pull maille V manches longues ♦ Robe évasée en maille ♦ Robe maille manches longues ♦ Pull maille évasé ♦ Robe longue ♦ Veste peaux lainés ♦ Veste cuir ♦ Haut manches longues (vêtement) ♦ Haut manches longues décolleté V (vêtement) ♦ Robe col rond manches courtes ♦ Manteau ♦ Haut (vêtement) ♦ Pantalon à pinces ♦ Veste ♦ Manteau sans manche ♦ Cardigan ♦ Veste manches longues BOPI 12/13 3-1 4-1 5-1 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 17 907 759 6-1 907 762 7-1 907 763 8-1 907 764 907 760 907 761 18 9-1 10-1 11-1 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 907 765 12-1 907 768 13-1 907 769 14-1 907 770 907 766 907 767 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 15-1 907 771 16-1 907 772 17-1 907 773 Cl. 02-02 19 18-1 907 774 19-1 907 775 20-1 907 776 20 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés 21-1 907 777 22-1 907 778 23-1 907 779 BOPI 12/13 24-1 907 780 25-1 907 781 26-1 907 782 BOPI 12/13 27-1 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 21 907 783 30-1 907 786 28-1 907 784 40-1 907 787 29-1 907 785 41-1 907 788 22 Cl. 02-02 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 47-1 42-1 907 792 907 789 j 11 No(s) de publication 907 793 à 907 879 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1749 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 100 Nombre total de reproductions : 100 j 71 Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION, SAS, 19 place Vendôme, Bâtiment D, 75001 PARIS, No SIREN : 507769964 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THE KOOPLES PRODUCTION, Madame Charlotte PISSAVY-YVERNAULT, 19 place Vendôme Bâtiment D, 75001 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 45-1 46-1 907 790 907 791 j 45 j 17 j 57 Nature du (des) objet(s) : Trench ♦ Pantalon ♦ Veste ♦ Tee-shirt ♦ Short ♦ Blouson ♦ Pull ♦ Jupe ♦ Chemise ♦ Cardigan ♦ Tee shirt ♦ Sweat ♦ Parka ♦ Polo ♦ Peignoir D.M. no 1 à 48, 52 à 74 et 85 à 100 : 1 repr. Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 2-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 3-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 4-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 5-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 6-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 7-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 8-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 9-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 10-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 11-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 12-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 13-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 14-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 15-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 16-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 17-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 18-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 19-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 20-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 21-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 22-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 23-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 24-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 25-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 26-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 27-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 28-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 29-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 30-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 31-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 32-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 33-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 34-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 35-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 36-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 37-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 38-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 39-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 40-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 41-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 42-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 43-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 44-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 45-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 46-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 47-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 48-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 52-1 : Vues de face et détail♦ Repr. 53-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 54-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 55-1 : Vues de face et détails♦ Repr. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 56-1 : Jupe♦ Repr. 57-1 : Vue de face et détails♦ Repr. 58-1 : Vue de face et détails♦ Repr. 59-1 : Vue de face et détails♦ Repr. 60-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 61-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 62-1 : Vues de face et de détails♦ Repr. 63-1 : Vues de face et de détails♦ Repr. 64-1 : Vues de face et de détails♦ Repr. 65-1 : Vues de face et de détails♦ Repr. 66-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 67-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 68-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 69-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 70-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 71-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 72-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 73-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 74-1 : Vues de face et de dos♦ Repr. 85-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 86-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 87-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 88-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 89-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 90-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 91-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 92-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 93-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 94-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 95-1 : Vues de face et déta ils♦ Repr. 96-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 97-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 98-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 99-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 100-1 : Vues de face et détails 1-1 Reproduction déposée en couleur 907 793 2-1 Reproduction déposée en couleur 907 794 Cl. 02-02 23 3-1 Reproduction déposée en couleur 907 795 4-1 Reproduction déposée en couleur 907 796 5-1 Reproduction déposée en couleur 907 797 24 6-1 Cl. 02-02 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 907 798 9-1 Reproduction déposée en couleur 907 801 7-1 Reproduction déposée en couleur 907 799 10-1 Reproduction déposée en couleur 907 802 8-1 Reproduction déposée en couleur 907 800 11-1 Reproduction déposée en couleur 907 803 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 12-1 Reproduction déposée en couleur 907 804 13-1 Reproduction déposée en couleur 907 805 14-1 Reproduction déposée en couleur 907 806 Cl. 02-02 25 15-1 Reproduction déposée en couleur 907 807 16-1 Reproduction déposée en couleur 907 808 17-1 Reproduction déposée en couleur 907 809 26 18-1 Cl. 02-02 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 907 810 19-1 Reproduction déposée en couleur 907 811 20-1 Reproduction déposée en couleur 907 812 BOPI 12/13 21-1 Reproduction déposée en couleur 907 813 22-1 Reproduction déposée en couleur 907 814 23-1 Reproduction déposée en couleur 907 815 BOPI 12/13 24-1 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 27 907 816 27-1 Reproduction déposée en couleur 907 819 25-1 Reproduction déposée en couleur 907 817 28-1 Reproduction déposée en couleur 907 820 26-1 Reproduction déposée en couleur 907 818 29-1 Reproduction déposée en couleur 907 821 28 30-1 Cl. 02-02 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 907 822 31-1 Reproduction déposée en couleur 907 823 32-1 Reproduction déposée en couleur 907 824 33-1 Reproduction déposée en couleur 907 825 34-1 Reproduction déposée en couleur 907 826 35-1 Reproduction déposée en couleur 907 827 BOPI 12/13 36-1 37-1 38-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 29 907 828 39-1 Reproduction déposée en couleur 907 831 40-1 Reproduction déposée en couleur 907 832 41-1 Reproduction déposée en couleur 907 833 907 829 907 830 30 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés 42-1 Reproduction déposée en couleur 907 834 43-1 Reproduction déposée en couleur 907 835 44-1 Reproduction déposée en couleur 907 836 BOPI 12/13 45-1 Reproduction déposée en couleur 907 837 46-1 Reproduction déposée en couleur 907 838 47-1 Reproduction déposée en couleur 907 839 BOPI 12/13 48-1 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 31 54-1 Reproduction déposée en couleur 907 843 55-1 Reproduction déposée en couleur 907 844 56-1 Reproduction déposée en couleur 907 845 907 840 52-1 Reproduction déposée en couleur 907 841 53-1 Reproduction déposée en couleur 907 842 32 57-1 58-1 59-1 Cl. 02-02 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 907 846 60-1 Reproduction déposée en couleur 907 849 61-1 Reproduction déposée en couleur 907 850 62-1 Reproduction déposée en couleur 907 851 907 847 907 848 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 63-1 Reproduction déposée en couleur 907 852 64-1 Reproduction déposée en couleur 907 853 65-1 Reproduction déposée en couleur 907 854 Cl. 02-02 33 66-1 Reproduction déposée en couleur 907 855 67-1 Reproduction déposée en couleur 907 856 68-1 Reproduction déposée en couleur 907 857 34 69-1 Cl. 02-02 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 72-1 Reproduction déposée en couleur 907 861 73-1 Reproduction déposée en couleur 907 862 74-1 Reproduction déposée en couleur 907 863 907 858 70-1 Reproduction déposée en couleur 907 859 71-1 Reproduction déposée en couleur 907 860 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 35 85-1 Reproduction déposée en couleur 907 864 88-1 Reproduction déposée en couleur 907 867 86-1 Reproduction déposée en couleur 907 865 89-1 Reproduction déposée en couleur 907 868 87-1 Reproduction déposée en couleur 907 866 90-1 Reproduction déposée en couleur 907 869 36 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés 91-1 Reproduction déposée en couleur 907 870 92-1 Reproduction déposée en couleur 907 871 93-1 Reproduction déposée en couleur 907 872 BOPI 12/13 94-1 Reproduction déposée en couleur 907 873 95-1 Reproduction déposée en couleur 907 874 96-1 Reproduction déposée en couleur 907 875 BOPI 12/13 97-1 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 37 Cl. 02-02 907 876 100-1 Reproduction déposée en couleur j 11 907 879 No(s) de publication 907 880 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1808 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : Carven SAS, SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS, No SIREN : 481959914 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Carven SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Robe D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 98-1 Reproduction déposée en couleur 907 877 99-1 Reproduction déposée en couleur 907 878 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos 907 880 38 Cl. 02-02 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 907 881 à 907 883 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1820 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : LEMAOUI Messaoud, 22 rue Paul Lafargue, 93380 PIERREFITTE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LEMAOUI Messaoud, 22 rue Paul Lafargue, 93380 PIERREFITTE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Ensemble cape avec jupe ♦ Pantalon ♦ Cape D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Ensemble cape avec jupe♦ Repr. 2-1 : Pantalon♦ Repr. 3-1 : Cape 3-1 1-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur j 11 907 883 No(s) de publication 907 884 à 907 930 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1903 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 51 Nombre total de reproductions : 51 j 71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, ZAC Eurocentre, 101 avenue de l’Europe, 31621 EUROCENTRE CEDEX, No SIREN : 720802776 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS 907 881 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Jean ″MOTO″ ♦ Jean ″MICOLA″ ♦ Jean ″MIOLAVY″ ♦ Short ″MINI JUNIOR″ ♦ Jean ″MILIANI″ ♦ Jean ″MIGLAM″ ♦ Jean ″MAKAJO″ ♦ Jean ″MALIGNE″ ♦ Jean ″MARWOOD″ ♦ Jean ″MYNETTE″ ♦ Tee shirt ″METIN″ ♦ Tee shirt ″MICKAEL″ ♦ Tee shirt ″MUYEGA″ ♦ Tee shirt ″MUYEGO″ ♦ Tee shirt ″MELISSA″ ♦ Tee shirt ″MAVANA″ ♦ Tee shirt ″MARIEL″ ♦ Tee shirt ″MIKAZUKI″ ♦ Tee shirt ″MONPOTE″ ♦ Tee shirt ″MESSIM″ ♦ Jupe ″MIELGO″ ♦ Veste ″MADRIGAL″ ♦ Veste ″MEDDY″ ♦ Tee shirt ″MICHIGANA″ ♦ Robe ″MYTHE″ ♦ Cardigan ″MYRTILLE″ ♦ Manteau ″MOPHIE″ ♦ Robe ″MIGANA″ ♦ Robe ″MELICENT″ ♦ Salopette ″MANETON″ ♦ Pull ″Madrague″ ♦ Tee shirt ″MARIBELLA″ ♦ Tee shirt ″MOLIVIA″ ♦ Blouse ″MAOHV″ ♦ Tee-shirt ″9MOONAÏA″ ♦ Tee-shirt ″9MOUGLIA″ ♦ Pull ″2MELEON″ ♦ Tee shirt ″2MEKKI″ ♦ Tee shirt ″2MATHERSON″ ♦ Tee shirt ″2MONLEON″ ♦ Manteau ″2JIOUFFLE ♦ Robe ″2LADKA″ ♦ Tee shirt ″2MYCALIFORNIA″ ♦ Blouse ″2LIALIA″ ♦ Jean ″2MOPPY″ ♦ Jean ″2MOTO″ ♦ Tee shirt ″MELCIA″ D.M. no 1 à 33, 35 à 37, 40 à 44 et 46 à 51 : 1 repr. j 45 j 57 2-1 Reproduction déposée en couleur 907 882 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Jean ″MOTO″♦ Repr. 2-1 : Jean ″MICOLA″♦ Repr. 3-1 : Jean ″MIOLAVY″♦ Repr. 4-1 : Short ″MINI JUNIOR″♦ Repr. 5-1 : Jean ″MILIANI″♦ Repr. 6-1 : Jean ″MIGLAM″♦ Repr. 7-1 : Jean ″MAKAJO″♦ Repr. 8-1 : Jean ″MALIGNE″♦ Repr. 9-1 : Jean ″MARWOOD″♦ Repr. 10-1 : Jean ″MYNETTE″♦ Repr. 11-1 : Tee shirt ″METIN″♦ Repr. 12-1 : Tee shirt ″MICKAEL″♦ Repr. 13-1 : Tee shirt ″MUYEGA″♦ Repr. 14-1 : Tee shirt ″MUYEGO″♦ Repr. 15-1 : Tee shirt ″MELISSA″♦ Repr. 16-1 : Tee shirt ″MAVANA″♦ Repr. 17-1 : Tee shirt ″MARIEL″♦ Repr. 18-1 : Tee shirt ″MIKAZUKI″♦ Repr. 19-1 : Tee shirt ″MONPOTE″♦ Repr. 20-1 : Tee shirt ″MESSIM″♦ Repr. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 39 21-1 : Jupe ″MIELGO″♦ Repr. 22-1 : Veste ″MADRIGAL″♦ Repr. 23-1 : Veste ″MEDDY″♦ Repr. 24-1 : Tee shirt ″MICHIGANA″♦ Repr. 25-1 : Robe ″MYTHE″♦ Repr. 26-1 : Cardigan ″MYRTILLE″♦ Repr. 27-1 : Manteau ″MOPHIE″♦ Repr. 28-1 : Robe ″MIGANA″♦ Repr. 29-1 : Robe ″MELICENT″♦ Repr. 30-1 : Salopette ″MANETON″♦ Repr. 31-1 : Pull 32-1 : Tee shirt ″Madrague″♦ Repr. ″MARIBELLA″♦ Repr. 33-1 : Tee shirt ″MOLIVIA″♦ Repr. 35-1 : Blouse ″MAOHV″♦ Repr. 36-1 : Tee-shirt ″9MOONAÏA″♦ Repr. 37-1 : Tee-shirt ″9MOUGLIA″♦ Repr. 40-1 : Pull ″2MELEON″♦ Repr. 41-1 : Tee shirt ″2MEKKI″♦ Repr. 42-1 : Tee shirt 43-1 : Tee shirt ″2MATHERSON″♦ Repr. ″2MONLEON″♦ Repr. 44-1 : Manteau ″2JIOUFFLE♦ Repr. 46-1 : Robe ″2LADKA″♦ Repr. 47-1 : Tee shirt ″2MYCALIFORNIA″♦ Repr. 48-1 : Blouse ″2LIALIA″♦ Repr. 49-1 : Jean ″2MOPPY″♦ Repr. 50-1 : Jean ″2MOTO″♦ Repr. 51-1 : Tee shirt ″MELCIA″ 1-1 907 884 2-1 907 885 3-1 907 886 4-1 907 887 5-1 907 888 40 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 6-1 907 889 8-1 907 891 7-1 907 890 9-1 907 892 BOPI 12/13 10-1 11-1 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 41 907 893 12-1 907 895 13-1 907 896 907 894 42 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 14-1 907 897 16-1 907 899 15-1 907 898 17-1 907 900 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 02-02 43 18-1 907 901 20-1 907 903 19-1 907 902 21-1 907 904 44 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés 22-1 907 905 23-1 907 906 24-1 907 907 BOPI 12/13 25-1 907 908 26-1 907 909 BOPI 12/13 27-1 28-1 Dessins et modèles publiés 907 910 907 911 Cl. 02-02 45 29-1 907 912 30-1 907 913 46 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 31-1 907 914 33-1 907 916 32-1 907 915 35-1 907 917 BOPI 12/13 36-1 37-1 Dessins et modèles publiés 907 918 Cl. 02-02 47 40-1 907 920 41-1 907 921 42-1 907 922 907 919 48 43-1 44-1 46-1 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 907 923 47-1 907 926 48-1 907 927 907 924 907 925 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 51-1 49-1 907 928 49 Cl. 02-02 907 930 j 11 No(s) de publication 907 931 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1957 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : HAMMAMI Youssef, 12 rue des Feuillantines, 75006 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HAMMAMI Youssef, 12 rue des Feuillantines, 75006 PARIS Modèle(s) publié(s) 50-1 j 54 Nature du (des) objet(s) : Vêtement (Djilbab) D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Lisière de couleur 907 929 1-1 Reproduction déposée en couleur 907 931 50 Cl. 02-02 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 907 932 j 51 Classement 02-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1977 Elle assure également la tenue des pinces à cheveux et certains styles de coiffure.♦ Repr. 1-4 : Vue du côté du calot. La forme du calot couvre de façon optimale le front jusqu’à l’arrière des oreilles. Elle donne une forme plongeante du calot à l’arrière du crâne. Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : FILATEX, SARL, 45 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS, No SIREN : 429246580 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARL FILATEX, 45 avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS j 54 Nature du (des) objet(s) : Gilet Modèle(s) publié(s) BOPI 12/13 1-1 907 933 1-2 907 934 1-3 907 935 1-4 907 936 D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Gilet Reproduction déposée en couleur j 11 907 932 No(s) de publication 907 933 à 907 936 j 51 Classement 02-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5969 Dépôt du 12 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : PLAIT-DOIN Alban, 65 rue de la Maladière, 21160 MARSANNAY LA COTE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PLAIT-DOIN Alban, 65 rue de la Maladière, 21160 MARSANNAY LA COTE j 54 Nature du (des) objet(s) : Calot fantaisie HL01_201110 D.M. no 1 : 4 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : Patron du côté du calot. Il assure la couverture du front jusqu’à l’arrière des oreilles. Il donne la forme plongeante du calot à l’arrière du crâne. Sur le bord rectiligne, une bande coton est fixée, elle assure la tenue du calot par laçage sur la nuque. La large bande de tissu sur le front permet des fantaisies et personnalisations.♦ Repr. 1-2 : Patron du haut du calot. Il est composé de 2 sous-ensembles distincts : La forme ovoïde est compatible à la forme du crâne permettant confort, tenue et esthétique du calot. La forme trapèze est à l’arrière de la tête. Cette partie permet un ajustement au crâne (par les 2 évents derrières chaque oreille). Cette forme protège l’ensemble de la chevelure à l’arrière du crâne et assure une protection optimale. Elle assure également la tenue des pinces à cheveux et certains styles de coiffure.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière du calot. Nous constatons que le trapèze protège même avec les cheveu longs. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 51 Cl. 02-03 No(s) de publication 907 937 et 907 938 j 51 Classement 02-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0141 j 20 Dépôt du 11 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : ANG’R CREATION, SARL, 18 rue Brézin, 75014 PARIS, No SIREN : 514937770 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ANG’R CREATION, REMONDEAU Anne Gaëlle, 84 rue de Wazemmes, 59000 LILLE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Capuche-écharpe // Accessoire de mode D.M. no 1 : 2 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face portée. Combinaison d’une capuche et d’une écharpe. Création composée de toute matière textile ou non textile. La partie écharpe se ferme au niveau de l’épaule. La forme est asymétrique. Plis divers marqués.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil à plat, pliée en deux. Combinaison d’une capuche et d’une écharpe. Création composée de toute matière textile ou non textile. La partie écharpe se ferme au niveau de l’épaule. La forme est asymétrique. Plis divers marqués. 1-2 907 938 j 11 No(s) de publication 907 939 et 907 940 j 51 Classement 02-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1749 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 100 Nombre total de reproductions : 100 j 71 Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION, SAS, 19 place Vendôme, Bâtiment D, 75001 PARIS, No SIREN : 507769964 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THE KOOPLES PRODUCTION, Madame Charlotte PISSAVY-YVERNAULT, 19 place Vendôme Bâtiment D, 75001 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Chapeau D.M. no 49 et 50 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-1 907 937 49-1 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 49-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 50-1 : Vues de face et détails Reproduction déposée en couleur 907 939 52 50-1 Cl. 02-03 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 BOPI 12/13 907 940 1-2 Reproduction déposée en couleur 907 942 1-3 Reproduction déposée en couleur 907 943 1-4 Reproduction déposée en couleur 907 944 No(s) de publication 907 941 à 907 945 j 51 Classement 02-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2043 Dépôt du 27 avril 2012, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : WESTERDORFF IMPORT-EXPORT, SARL, 7 chemin de Liquandreau, 33340 QUEYRAC, No SIREN : 431589894 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SELARL GUERIN-DELAS, 54 cours Anatole France, 33000 BORDEAUX Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Chapeau intelligent D.M. no 1 : 5 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue de profil du chapeau. Chapeau féminin pour la pluie et le soleil, se prêtant à des utilisations aussi bien sportives que détente.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil du chapeau.♦ Repr. 1-3 : Vue de face du chapeau. Revers cousu.♦ Repr. 1-4 : Vue de détail du lien à nouer et coton noir sur calotte et fond de calotte. Chapeau facilement transportable car pliable, chiffonable, lavable en machine. Grâce au lien présent à l’intérieur, il peut s’adapter à tous les tours de tête (de 54 cm à 60 cm). Cordelette d’ajustage nylon.♦ Repr. 1-5 : Tissu du chapeau. Tissu ikat issu d’un tissage traditionnel alliant coton et soie aux qualités déperlante et infroissable. Reproduction déposée en couleur 907 941 BOPI 12/13 1-5 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 Cl. 02-04 53 16-1 907 946 17-1 907 947 17-2 907 948 18-1 907 949 19-1 907 950 19-2 907 951 907 945 No(s) de publication 907 946 à 907 967 j 51 Classement 02-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6007 Dépôt du 7 décembre 2009, à INPI ALSACE Nombre total de dessins ou modèles : 28 Nombre total de reproductions : 34 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : LCS INTERNATIONAL B.V., Société de droit hollandais, SCHOUWBURGPLEIN 30 - 34, 3012 CL ROTTERDAM, HOLLANDE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Richard A.BUCHEL Avocat, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN DE LA TOUR Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaussure ♦ Semelle D.M. no 16 : 1 repr. D.M. no 17 : 2 repr. o D.M. n 18 : 1 repr. D.M. no 19 : 2 repr. D.M. no 20 et 21 : 1 repr. D.M. no 22 : 2 repr. D.M. no 23 : 1 repr. D.M. no 24 : 2 repr. D.M. no 25 à 28 : 1 repr. D.M. no 29 : 2 repr. D.M. no 30 : 1 repr. D.M. no 31 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 16-1 : ANGER 67-1♦ Repr. 17-1 : ANGERS 67-2♦ Repr. 17-2 : ANGERS 67-2♦ Repr. 18-1 : AUTEUIL-1♦ Repr. 19-1 : AUTEUIL-2♦ Repr. 19-2 : AUTEUIL-2♦ Repr. 20-1 : AUTEUIL MID♦ Repr. 21-1 : CAEN 31-1♦ Repr. 22-1 : CAEN 31-2♦ Repr. 22-2 : CAEN 31-2♦ Repr. 23-1 : GARIN-1♦ Repr. 24-1 : GARIN-2♦ Repr. 24-2 : GARIN-2♦ Repr. 25-1 : HONFLEUR MID♦ Repr. 26-1 : OSLO♦ Repr. 27-1 : PROVENCALE MID♦ Repr. 28-1 : TOULON-1♦ Repr. 29-1 : TOULON-2♦ Repr. 29-2 : TOULON-2♦ Repr. 30-1 : TOURS-1♦ Repr. 31-1 : TOURS-2♦ Repr. 31-2 : TOURS-2 54 20-1 21-1 22-1 Cl. 02-04 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 24-1 907 957 24-2 907 958 25-1 907 959 26-1 907 960 27-1 907 961 907 952 907 953 907 954 22-2 907 955 23-1 907 956 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 31-2 28-1 907 962 55 Cl. 02-04 907 967 j 11 No(s) de publication 907 968 à 907 977 j 51 Classement 02-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 09 6275 Dépôt du 23 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 5 Nombre total de reproductions : 10 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : LA SEMELLE MODERNE, SAS, Le Village, 07320 ROCHEPAULE, No SIREN : 335920328 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LA SEMELLE MODERNE S.A.S., , 07320 ROCHEPAULE Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication 29-1 907 963 j 54 Nature du (des) objet(s) : Semelle VANDA ♦ Semelle TEK ♦ Semelle XILAS ♦ Semelle BALE ♦ Semelle FIGO D.M. no 1, 5, 9, 12 et 13 : 3 repr. j 45 j 57 29-2 30-1 31-1 907 964 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de côté♦ Repr. 1-2 : Vue de dessous♦ Repr. 5-1 : Vue de coté♦ Repr. 5-2 : Vue de dessous♦ Repr. 9-1 : Vue de coté♦ Repr. 9-2 : Vue de dessous♦ Repr. 12-1 : Vue de coté♦ Repr. 12-2 : Vue de dessous♦ Repr. 13-1 : Vue de coté♦ Repr. 13-2 : Vue de dessous 1-1 Reproduction déposée en couleur 907 968 1-2 Reproduction déposée en couleur 907 969 5-1 Reproduction déposée en couleur 907 970 907 965 907 966 56 5-2 Cl. 02-04 Reproduction déposée en couleur 907 971 13-2 9-1 Reproduction déposée en couleur BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 907 972 Reproduction déposée en couleur j 11 907 977 No(s) de publication 907 978 j 51 Classement 02-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 0572 Dépôt du 4 février 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : BERLUTI, Société Anonyme, 31 rue Marbeuf, 75008 PARIS, No SIREN : 784320921 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LVMH FASHION GROUP, Département Propriété Intellectuelle, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication 9-2 Reproduction déposée en couleur 907 973 j 54 Nature du (des) objet(s) : Soulier D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 12-1 Reproduction déposée en couleur 907 974 12-2 Reproduction déposée en couleur 907 975 1-1 13-1 Reproduction déposée en couleur 907 976 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Soulier Reproduction déposée en couleur 907 978 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 57 Cl. 02-04 No(s) de publication 907 979 à 907 982 j 51 Classement 02-04 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5763 j 20 Dépôt du 30 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : RAFFY Eric, 141 allée des Carriers Domaine du Dramont, 83530 ST RAPHAEL AGAY j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : RAFFY Eric, 141 allée des Carriers - Domaine du Dramont, 83530 ST RAPHAEL AGAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec petit coeur″ ♦ Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec petit pique″ D.M. no 1 et 2 : 2 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec petit coeur″♦ Repr. 1-2 : Chaussures pantoufle charentaises ″Modèle avec petit coeur″♦ Repr. 2-1 : Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec petit pique″♦ Repr. 2-2 : Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec petit pique″ 1-1 907 979 2-1 907 981 2-2 907 982 j 11 No(s) de publication 907 983 j 51 Classement 02-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1685 Dépôt du 5 avril 2012, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : FEUTRIER Gilles, 19 boulevard Maréchal Foch, 38100 GRENOBLE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : FEUTRIER Gilles, 19 boulevard Maréchal Foch, 38100 GRENOBLE Modèle(s) publié(s) 1-2 j 54 Nature du (des) objet(s) : Crampon de chaussure de sport D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 907 980 Description : Repr. 1-1 : Crampon de chaussure de sport 58 Cl. 02-04 Dessins et modèles publiés 1-1 BOPI 12/13 1-1 Reproduction déposée en couleur 907 984 1-2 Reproduction déposée en couleur 907 985 2-1 Reproduction déposée en couleur 907 986 907 983 j 11 No(s) de publication 907 984 à 908 007 j 51 Classement 02-04 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1715 j 20 Dépôt du 6 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 12 Nombre total de reproductions : 24 j 71 Déposant(s) : J. MOREIRA, LDA. Société de droit portugais, rua Fonseca Moreira, AP.30 4614-909 FELGUEIRAS - PORTUGAL, PORTUGAL j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, représenté par Maître Serge LEDERMAN, 155 boulevard Haussmann, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaussure montante motif rayures et tissu étoilé ♦ Botte motif rayures et tissu étoilé ♦ Botte motif étoile ♦ Chaussure montante motif étoile ♦ Bottine marron avec bride et motif étoile ♦ Bottine noire avec bride et motif rayures avec tissu étoilé ♦ Bottine bleue avec bride et motif rayures et étoiles ♦ Bottine marron avec bride et motif rayures avec tissu étoilé ♦ Bottine grise avec bride et motif étoile ♦ Botte grise motif étoile ♦ Botte marron motif rayures et tissu étoilé ♦ Bottine marron avec bride et motif étoile sur fond bleu D.M. no 1 à 12 : 2 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de profil♦ Repr. 1-2 : Vue de dessous (semelle)♦ Repr. 2-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 2-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 3-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 3-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 4-1 : Vue de profil♦ Repr. 4-2 : Vue de dessous (semelle)♦ Repr. 5-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 5-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 6-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 6-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 7-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 7-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 8-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 8-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 9-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 9-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 10-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 10-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 11-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 11-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 12-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 12-2 : Vue de profil (2) BOPI 12/13 2-2 3-1 3-2 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés Cl. 02-04 59 4-1 Reproduction déposée en couleur 907 990 4-2 Reproduction déposée en couleur 907 991 5-1 Reproduction déposée en couleur 907 992 907 987 907 988 907 989 60 5-2 6-1 Cl. 02-04 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 907 993 907 994 BOPI 12/13 6-2 Reproduction déposée en couleur 907 995 7-1 Reproduction déposée en couleur 907 996 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 7-2 Reproduction déposée en couleur 907 997 8-1 Reproduction déposée en couleur 907 998 Cl. 02-04 61 8-2 Reproduction déposée en couleur 907 999 9-1 Reproduction déposée en couleur 908 000 62 Cl. 02-04 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 9-2 Reproduction déposée en couleur 908 001 10-2 Reproduction déposée en couleur 908 003 10-1 Reproduction déposée en couleur 908 002 11-1 Reproduction déposée en couleur 908 004 BOPI 12/13 11-2 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 908 005 12-2 63 Cl. 02-04 Reproduction déposée en couleur j 11 908 007 No(s) de publication 908 008 j 51 Classement 02-04 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1749 j 20 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 100 Nombre total de reproductions : 100 j 71 Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION, SAS, 19 place Vendôme, Bâtiment D, 75001 PARIS, No SIREN : 507769964 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THE KOOPLES PRODUCTION, Madame Charlotte PISSAVY-YVERNAULT, 19 place Vendôme Bâtiment D, 75001 PARIS Modèle(s) publié(s) 12-1 Reproduction déposée en couleur 908 006 j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaussure D.M. no 51 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 51-1 : Vues de profil et détails 64 Cl. 02-05 51-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 908 008 BOPI 12/13 2-1 908 009 4-1 908 010 No(s) de publication 908 009 à 908 011 j 51 Classement 02-05 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0333 j 20 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 5 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Col (Echarpe) ♦ Echarpe o D.M. n 2, 4 et 5 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 2-1 : Col maille.♦ Repr. 4-1 : Echarpe côtes 2/2, rayée aux extrémités.♦ Repr. 5-1 : Col (Echarpe) composé d’une écharpe maille et blaireau et sangle cuir. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 5-1 Cl. 02-05 65 908 011 j 11 32-1 908 012 35-1 908 013 36-1 908 014 No(s) de publication 908 012 à 908 019 j 51 Classement 02-05 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0334 j 20 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 49 Nombre total de reproductions : 49 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Echarpe ♦ Col (écharpe) D.M. no 32, 35 et 36, 39, 43 et 44, 48 et 49 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 32-1 : Echarpe matelassée + passant cuir.♦ Repr. 35-1 : Col à côtes + boutons dorés.♦ Repr. 36-1 : Echarpe plastron. Blaireau + harnais cuir.♦ Repr. 1. Double rayures 39-1 : C5 écharpe No extrémités.♦ Repr. 43-1 : Col (écharpe) No 8. Blaireau et maille boudin.♦ Repr. 44-1 : Echarpe et passant cuir.♦ Repr. 48-1 : Col blaireau shetpand + sangle cuir.♦ Repr. 49-1 : Blaireau + crêpe de soie matelassée + sangle cuir. 66 Cl. 02-05 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 39-1 908 015 43-1 908 016 48-1 908 018 49-1 908 019 j 11 No(s) de publication 908 020 à 908 029 j 51 Classement 02-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1749 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 100 Nombre total de reproductions : 100 j 71 Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION, SAS, 19 place Vendôme, Bâtiment D, 75001 PARIS, No SIREN : 507769964 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THE KOOPLES PRODUCTION, Madame Charlotte PISSAVY-YVERNAULT, 19 place Vendôme Bâtiment D, 75001 PARIS Modèle(s) publié(s) 44-1 j 54 Nature du (des) objet(s) : Echarpe D.M. no 75 à 84 : 1 repr. j 45 j 17 Date de publication : 22 juin 2012 908 017 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans BOPI 12/13 j 57 75-1 76-1 Dessins et modèles publiés Cl. 02-05 67 Description : Repr. 75-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 76-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 77-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 78-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 79-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 80-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 81-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 82-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 83-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 84-1 : Vues de face et détails Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur 77-1 Reproduction déposée en couleur 908 022 78-1 Reproduction déposée en couleur 908 023 79-1 Reproduction déposée en couleur 908 024 908 020 908 021 68 80-1 81-1 Cl. 02-05 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 025 83-1 Reproduction déposée en couleur 908 028 84-1 Reproduction déposée en couleur 908 029 908 026 j 11 No(s) de publication 908 030 j 51 Classement 02-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1809 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : Carven SAS, SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS, No SIREN : 481959914 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Carven SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) 82-1 Reproduction déposée en couleur 908 027 j 54 Nature du (des) objet(s) : Motif de dessin apposable sur foulard D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Motif de dessin apposable sur foulard BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur 908 030 45-1 j 11 Classement 02-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1903 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 51 Nombre total de reproductions : 51 j 71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, ZAC Eurocentre, 101 avenue de l’Europe, 31621 EUROCENTRE CEDEX, No SIREN : 720802776 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS Nature du (des) objet(s) : Foulard ″MAPUCINE″ ♦ Foulard ″2MARRIE″ D.M. no 34 et 45 : 1 repr. No(s) de publication 908 033 Classement 02-07 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0333 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 5 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Ceinture Modèle(s) publié(s) Date de publication : 22 juin 2012 D.M. no 3 : 1 repr. Description : Repr. 34-1 : Foulard ″MAPUCINE″♦ Repr. 45-1 : Foulard ″2MARRIE″ j 45 j 57 3-1 34-1 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) j 45 j 57 908 032 No(s) de publication 908 031 et 908 032 j 51 j 54 69 Cl. 02-07 908 031 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 3-1 : Ceinture 908 033 70 Cl. 02-07 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 034 j 51 Classement 02-07 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0334 MATINA♦ Repr. 6-3 : MATINA♦ Repr. 7-1 : 7-2 : RODAS♦ Repr. 7-3 : RODAS♦ Repr. 15-1 : CHEERY♦ Repr. 15-2 : RODAS♦ Repr. CHEERY♦ Repr. 15-3 : CHEERY♦ Repr. 16-1 : CHEERY♦ Repr. 16-2 : CHEERY♦ Repr. 16-3 : 17-1 : MARTI♦ Repr. 17-2 : CHEERY♦ Repr. 17-3 : MARTI♦ Repr. 18-1 : MARTI♦ Repr. 18-2 : MARTI♦ Repr. 18-3 : MARTI♦ Repr. 19-1 : MARTI♦ Repr. 19-2 : MARTI♦ Repr. 19-3 : MARTI♦ Repr. 20-1 : MARTI♦ Repr. 20-2 : MARTI♦ Repr. 20-3 : MARTI♦ Repr. 21-1 : MARTI♦ Repr. 21-2 : MARTI♦ Repr. MARTI♦ Repr. 21-3 : MARTI♦ Repr. 22-1 : MARTI (Key Ring)♦ Repr. 22-2 : MARTI (Key Ring)♦ Repr. 22-3 : MARTI (Key Ring)♦ Repr. 22-4 : MARTI (Key Ring) Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 49 Nombre total de reproductions : 49 j 71 Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002 PARIS, No SIREN : 520005992 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO, 5 avenue de Messine, 75008 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Ceinture D.M. no 38 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 BOPI 12/13 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 38-1 : Ceinture 38-1 908 034 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 035 1-2 Reproduction déposée en couleur 908 036 Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes (Classe 03) j 11 No(s) de publication 908 035 à 908 071 j 51 Classement 03-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5858 Dépôt du 26 novembre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 12 Nombre total de reproductions : 37 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : CHLOE , Société par Actions Simplifiée, 5/7 avenue Percier, 75008 PARIS, No SIREN : 562076299 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 j 45 j 57 Nature du (des) objet(s) : Sac à main ♦ Porte-clefs D.M. no 1 et 2, 6 et 7 et 15 à 21 : 3 repr. D.M. no 22 : 4 repr. Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : ZIP FILE-I♦ Repr. 1-2 : ZIP FILE-I♦ Repr. 1-3 : ZIP FILE-I♦ Repr. 2-1 : ZIP FILE-II♦ Repr. 2-2 : ZIP FILE-II♦ Repr. 2-3 : ZIP FILE-II♦ Repr. 6-1 : MATINA♦ Repr. 6-2 : BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 03-01 71 1-3 Reproduction déposée en couleur 908 037 2-2 Reproduction déposée en couleur 908 039 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 038 2-3 Reproduction déposée en couleur 908 040 72 6-1 6-2 Cl. 03-01 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 908 041 6-3 Reproduction déposée en couleur 908 043 7-1 Reproduction déposée en couleur 908 044 908 042 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 7-2 Reproduction déposée en couleur 908 045 7-3 Reproduction déposée en couleur 908 046 Cl. 03-01 73 15-1 Reproduction déposée en couleur 908 047 15-2 Reproduction déposée en couleur 908 048 74 Cl. 03-01 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 15-3 Reproduction déposée en couleur 908 049 16-2 Reproduction déposée en couleur 908 051 16-1 Reproduction déposée en couleur 908 050 16-3 Reproduction déposée en couleur 908 052 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 17-1 Reproduction déposée en couleur 908 053 17-2 Reproduction déposée en couleur 908 054 Cl. 03-01 75 17-3 Reproduction déposée en couleur 908 055 18-1 Reproduction déposée en couleur 908 056 76 Cl. 03-01 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 18-2 Reproduction déposée en couleur 908 057 19-1 Reproduction déposée en couleur 908 059 18-3 Reproduction déposée en couleur 908 058 19-2 Reproduction déposée en couleur 908 060 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 03-01 77 19-3 Reproduction déposée en couleur 908 061 20-2 Reproduction déposée en couleur 908 063 20-1 Reproduction déposée en couleur 908 062 20-3 Reproduction déposée en couleur 908 064 78 Cl. 03-01 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 21-1 Reproduction déposée en couleur 908 065 21-3 Reproduction déposée en couleur 908 067 21-2 Reproduction déposée en couleur 908 066 22-1 Reproduction déposée en couleur 908 068 BOPI 12/13 22-2 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 908 069 22-4 79 Cl. 03-01 Reproduction déposée en couleur j 11 908 071 No(s) de publication 908 072 et 908 073 j 51 Classement 03-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 0573 j 20 Dépôt du 4 février 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : BERLUTI, Société Anonyme, 31 rue Marbeuf, 75008 PARIS, No SIREN : 784320921 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LVMH FASHION GROUP, Département Propriété Intellectuelle, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication 22-3 Reproduction déposée en couleur 908 070 j 54 Nature du (des) objet(s) : Sac D.M. no 2 et 4 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 2-1 : Sac♦ Repr. 4-1 : Sac 80 2-1 4-1 Cl. 03-01 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur j 11 BOPI 12/13 j 57 Description : Repr. 1-1 : Cabas (sac)♦ Repr. 2-1 : Sac bandoulière (sac à main)♦ Repr. 3-1 : Porte-monnaie 1-1 908 074 2-1 908 075 908 072 908 073 No(s) de publication 908 074 à 908 076 j 51 Classement 03-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1762 Dépôt du 11 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : De Sousa José, 2 allée Antoine Bourdelle, 78370 PLAISIR j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : De Sousa José, 2 allée Antoine Bourdelle, 78370 PLAISIR Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 17 Nature du (des) objet(s) : Cabas (sac) (sac à main) ♦ Porte-monnaie D.M. no 1 à 3 : 1 repr. ♦ Sac bandoulière Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 3-1 81 Cl. 03-01 908 076 j 11 1-2 908 078 1-3 908 079 o N (s) de publication 908 077 à 908 079 j 51 Classement 03-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1936 Dépôt du 11 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour d’Aigues, 84120 LA BASTIDONNE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour d’Aigues, 84120 LA BASTIDONNE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Sac Nurseteam D.M. no 1 : 3 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue face avant♦ Repr. 1-2 : Vue côté♦ Repr. 1-3 : Vue face arrière 908 077 j 11 No(s) de publication 908 080 j 51 Classement 03-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1920 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : PAODIS, SARL, ZI la Borie, 43120 MONISTROL SUR LOIRE, No SIREN : 408162592 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Sébastien BRUYERON, PAODIS, ZI la Borie, 43120 MONISTROL SUR LOIRE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Malette/Coffret de douilles D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 82 j 57 1-1 Cl. 04-01 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 Description : Repr. 1-1 : Malette en plastique, composée d’une plaque décorative. Reproduction déposée en couleur 1-1 908 081 1-2 908 082 908 080 Brosserie (Classe 04) j 11 No(s) de publication 908 081 à 908 083 j 51 Classement 04-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1766 j 20 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : LUBIN Sidney, Marc, 19 allée Manuella Pioche Desmarais, 97100 BASSE-TERRE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LUBIN Sidney, 19 allée Manuella Pioche Desmarais, 97100 BASSE-TERRE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : ″Balai″ et ″pelle″ destinés au ménage, nettoyage D.M. no 1 : 3 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Balai roulant avec pelle, vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Balai roulant avec pelle, vue de haut. Produit composé d’un manche avec deux roues aux extrêmités, et entre lesquelles sont fixées des fibres. Sur le manche est accrochée une pelle détachable et réglable quant au niveau qu’elle doit avoir. En poussant le manche, les fibres entraînées par les roues envoient les déchets dans la pelle.♦ Repr. 1-3 : Balai roulant avec pelle, vue de face. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-1 1-3 83 Cl. 05-05 Reproduction déposée en couleur 908 084 908 083 j 11 No(s) de publication 908 084 Classement 05-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1910 j 20 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : MÉNASCÉ Arnaud, 23 bd Suchet, 75016 PARIS MÉNASCÉ Myriam, 23 bd Suchet, 75016 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MÉNASCÉ Arnaud, 23 bd Suchet, 75016 PARIS Modèle(s) publié(s) No(s) de publication 908 085 à 908 094 Classement 05-05 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5310 j 20 Dépôt du 28 octobre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 10 Nombre total de reproductions : 10 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : CATIMINI, Société par Actions Simplifiée, 94 rue Choletaise, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES, No SIREN : 072201809 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY Direction Juridique, ZI du Clos Marquet, BP 88, 42400 SAINT CHAMOND Articles textiles non confectionnés (Classe 05) j 51 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 Nature du (des) objet(s) : Modèle de tissu D.M. no 1 à 7, 10, 12 et 14 : 1 repr. j 54 Nature du (des) objet(s) : Broderie D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Dessin de broderie. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 2-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 3-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 4-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 5-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 6-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 7-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 10-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 12-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 14-1 : Modèle de tissu 84 Cl. 05-05 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 085 3-1 Reproduction déposée en couleur 908 087 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 086 4-1 Reproduction déposée en couleur 908 088 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 05-05 85 5-1 Reproduction déposée en couleur 908 089 7-1 Reproduction déposée en couleur 908 091 6-1 Reproduction déposée en couleur 908 090 10-1 Reproduction déposée en couleur 908 092 86 Cl. 05-06 Dessins et modèles publiés j 57 12-1 14-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur j 11 BOPI 12/13 Description : Repr. 2-1 : MAREK - 122504♦ Repr. 4-1 : MAJORELLE - 122507♦ Repr. 7-1 : RAMATUELLE 121596 908 093 908 094 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 095 4-1 Reproduction déposée en couleur 908 096 7-1 Reproduction déposée en couleur 908 097 No(s) de publication 908 095 à 908 097 j 51 Classement 05-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 09 5848 Dépôt du 26 novembre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : ARJOWIGGINS ARCHES, Société par Actions Simplifiée, 48 route de Remiremont, 88380 ARCHES, No SIREN : 428720668 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 Nature du (des) objet(s) : Papier imprimé pour décoration de panneaux stratifiés D.M. no 2, 4 et 7 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 06-01 87 Ameublement (Classe 06) j 11 No(s) de publication 908 098 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0996 Dépôt du 19 avril 2011, à ANGERS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : TECHNI-MAG, Société à Responsabilité Limitée, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINTPIERRE MONTLIMART CEDEX, No SIREN : 330432873 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARLTECHNI-MAG, Mademoiselle Laurence PAILLOUX, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINT-PIERRE MONTLIMART CEDEX j 62 No national objet de la division : 11 2122 Modèle(s) publié(s) j 54 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 099 2-2 Reproduction déposée en couleur 908 100 Nature du (des) objet(s) : Banquette D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Banquette Reproduction déposée en couleur j 11 908 098 No(s) de publication 908 099 à 908 103 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5708 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 10 j 71 Déposant(s) : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, RN 20, 91630 AVRAINVILLE, No SIREN : 318906443 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaise ♦ Banquette ronde (alcove) ♦ Banquette 2 places D.M. no 2 et 5 : 2 repr. D.M. no 6 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil.♦ Repr. 5-1 : Vue de profil.♦ Repr. 5-2 : Vue de face.♦ Repr. 6-1 : Banquette ronde (alcove) 88 Cl. 06-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 104 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2197 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SQUARE , SAS, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN, No SIREN : 480033968 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SQUARE, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN j 62 No national objet de la division : 11 5767 Modèle(s) publié(s) 5-1 5-2 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur j 54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil pour position assise droite D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 908 101 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Fauteuil par position d’assise droite, une personne composé de 2 rondelles bois fixées sur une structure métallique. 908 102 1-1 6-1 Reproduction déposée en couleur 908 104 j 11 No(s) de publication 908 105 et 908 106 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5940 Dépôt du 9 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : LAGEYRE David, 530 route des Gravières, 40990 SAINT VINCENT DE PAUL, No SIREN : 432489856 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LAGEYRE David, 530 route des Gravières, 40990 SAINT VINCENT DE PAUL 908 103 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Fauteuil♦ Repr. 1-2 : Fauteuil BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 06-01 89 D.M. no 17 à 19 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 Description : Repr. 17-1 : Tabouret de bar en acier chromé et assise recouverte tissu.♦ Repr. 18-1 : Chaise en acier chromé et assise recouverte tissu.♦ Repr. 19-1 : Tabouret de bar en acier chromé et assise recouverte tissu. 908 105 1-2 17-1 908 107 18-1 908 108 908 106 j 11 No(s) de publication 908 107 à 908 109 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0131 Dépôt du 10 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 19 Nombre total de reproductions : 19 j 71 Déposant(s) : ESPACE DETENTE AMENAGEMENT CONCEPT , SARL, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS, No SIREN : 434532529 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : EDA CONCEPT, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Date de publication : 22 juin 2012 Nature du (des) objet(s) : Tabouret de bar NANI LORI ♦ Tabouret de bar MELI ♦ Chaise 90 Cl. 06-01 Dessins et modèles publiés 19-1 908 109 BOPI 12/13 1-2 908 111 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 : Vue de droite♦ Repr. 1-3 : Vue de gauche♦ Repr. 1-4 : Vue de face♦ Repr. 1-5 : Vue arrière♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective 1-3 908 112 908 110 1-4 908 113 j 11 No(s) de publication 908 110 à 908 115 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1754 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 6 j 71 Déposant(s) : JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 17 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 307570747 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Banc D.M. no 1 : 5 repr. D.M. no 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-5 Cl. 06-01 91 908 114 2-1 1-1 908 116 1-2 908 117 3-1 908 118 4-1 908 119 908 115 j 11 No(s) de publication 908 116 à 908 124 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1793 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 11 j 71 Déposant(s) : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX-EN-VELIN j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX EN VELIN Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Fauteuil D.M. no 1 : 2 repr. D.M. no 3 : 1 repr. D.M. no 4 à 6 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 ♦ Canapé Description : Repr. 1-1 : Vue de côté du fauteuil♦ Repr. 1-2 : Vue de face du fauteuil♦ Repr. 3-1 : Vue de face du canapé♦ Repr. 4-1 : Vue de dos du canapé♦ Repr. 4-2 : Vue de face du canapé♦ Repr. 5-1 : Vue de côté du canapé♦ Repr. 5-2 : Vue de face du canapé♦ Repr. 6-1 : Vue de face du canapé♦ Repr. 6-2 : Vue de côté du canapé 92 4-2 Cl. 06-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 120 6-2 5-1 908 122 6-1 908 123 j 11 No(s) de publication 908 125 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1813 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Modèle(s) publié(s) 908 121 5-2 908 124 j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaise D.M. no 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 2-1 Description : Repr. 2-1 : Chaise 908 125 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 93 Cl. 06-01 No(s) de publication 908 126 à 908 129 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1843 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : MTS, SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12, 01460 MONTREAL LA CLUSE, No SIREN : 323388058 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MTS SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12, 01460 MONTREAL LA CLUSE j 54 Nature du (des) objet(s) : Siège Narcisse D.M. no 1 : 4 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue 3D de face♦ Repr. 1-2 : Vue 3D de dos♦ Repr. 1-3 : Vue 3D de dessus♦ Repr. 1-4 : Vue 3D de dessous 1-3 908 128 1-4 908 129 908 126 j 11 No(s) de publication 908 130 à 908 133 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1844 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : MTS, SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12, 01460 MONTREAL LA CLUSE, No SIREN : 323388058 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MTS SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12, 01460 MONTREAL LA CLUSE j 54 Nature du (des) objet(s) : Siège Tulipe D.M. no 1 : 4 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-2 908 127 Description : Repr. 1-1 : Vue 3D de face♦ Repr. 1-2 : Vue 3D de côté♦ Repr. 1-3 : Vue 3D de dos♦ Repr. 1-4 : Siège 3D de dessous 94 1-1 1-2 Cl. 06-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 130 908 131 1-4 908 133 j 11 No(s) de publication 908 134 à 908 136 j 51 Classement 06-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1860 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : MENDEZ Mathias, Axel, Stéphane, 19bis rue des Marais, 94400 VITRY SUR SEINE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MENDEZ Mathias, 19bis rue des Marais, 94400 VITRY SUR SEINE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Chaise de jardin à trous PVC D.M. no 1 : 3 repr. 1-3 908 132 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Chaise de jardin en plastique, ornementée de trous. Hole chair vue de face.♦ Repr. 1-2 : Chaise de jardin en plastique. Hole chair vue de dos. Ornementation de trous.♦ Repr. 1-3 : Chaise de jardin en plastique. Hole chair vue de côté. Ornementation de trous. BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés 908 134 95 Cl. 06-01 1-3 908 136 j 11 No(s) de publication 908 137 et 908 138 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1955 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SAJNOVIC Srecko, P.K 7 Deqrad Soramoca, 97310 KOUROU GUYANE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SAJNOVIC Srecko, P.K 7 Deqrad Soramoca, 97310 KOUROU GUYANE Modèle(s) publié(s) 1-2 j 54 Nature du (des) objet(s) : Siège D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Siège relax♦ Repr. 2-1 : Siège relax 908 135 1-1 908 137 96 Cl. 06-01 2-1 908 138 1-2 j 51 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Classement 06-01 j 11 Reproduction déposée en couleur 908 153 No(s) de publication 908 139 à 908 151 Pas de publication sous ce(s) numéro(s) j 11 No(s) de publication 908 152 et 908 153 j 51 Classement 06-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2017 j 51 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 7 Classement 06-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2021 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 20 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : GABAMOUSSE, SARL, Le Passage, 26420 SAINT AIGNAN EN VERCORS, No SIREN : 442129490 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GABAMOUSSE, Le Passage, 26420 SAINT AIGNAN EN VERCORS j 71 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Assise D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 j 11 No(s) de publication 908 154 Description : Repr. 1-1 : Assise♦ Repr. 1-2 : Assise Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Siège Andromède D.M. no 1 : 1 repr. 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 152 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Siège composé de 2 flancs, tenus par 2 traverses, d’une planche d’assise et d’une planche repose pieds. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 97 Cl. 06-03 j 11 No(s) de publication 908 156 j 51 Classement 06-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5708 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 10 j 71 Déposant(s) : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, RN 20, 91630 AVRAINVILLE, No SIREN : 318906443 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Console D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-1 Description : Repr. 1-1 : Console 908 154 j 11 No(s) de publication 908 155 j 51 Classement 06-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2017 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Sommier D.M. no 4 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 156 Description : Repr. 4-1 : Sommier j 11 No(s) de publication 908 157 à 908 172 j 51 Classement 06-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0131 Dépôt du 10 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 19 Nombre total de reproductions : 19 j 71 Déposant(s) : ESPACE DETENTE AMENAGEMENT CONCEPT , SARL, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS, No SIREN : 434532529 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : EDA CONCEPT, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 4-1 Reproduction déposée en couleur 908 155 j 45 Nature du (des) objet(s) : Bout de canapé ROBOT ♦ Table basse RAJA ♦ Bout de canapé HERVE ♦ Table basse HUBERT ♦ Bout de canapé CAROLINE ♦ Table basse CATY ♦ Table basse DOMINIQUE ♦ Bout de canapé DARLING ♦ Console DAYLINE ♦ Table basse FRANK ♦ Bout de canapé FRANCOISE ♦ Console FANY ♦ Table basse EQUITY ♦ Bout de canapé ERIC ♦ Table de repas OURAGAN ♦ Table de repas CAPORAL D.M. no 1 à 16 : 1 repr. Date de publication : 22 juin 2012 98 j 57 Cl. 06-03 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 Description : Repr. 1-1 : Bout de canapé en acier chromé et verre trempé 10 mm.♦ Repr. 2-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10 mm.♦ Repr. 3-1 : Bout de canapé en acier chromé et verre trempé 10 mm.♦ Repr. 4-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10 mm.♦ Repr. 5-1 : Bout de canapé en acier chromé et verre trempé 10 mm, socle en bois laqué noir.♦ Repr. 6-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10 mm, socle en bois laqué noir.♦ Repr. 7-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10 mm, socle en bois laqué noir.♦ Repr. 8-1 : Bout de canapé en acier chromé et verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 9-1 : Console en acier chromé et verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 10-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 11-1 : Bout de canapé en acier chromé et verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 12-1 : Console en acier chromé et verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 13-1 : Table basse en acier brossé et verre peint noir.♦ Repr. 14-1 : Bout de canapé en acier brossé et verre peint noir.♦ Repr. 15-1 : Table de repas en acier chromé et verre trempé 100 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 16-1 : Table de repas en acier chromé et verre trempé 10 mm. 1-1 908 157 2-1 908 158 3-1 908 159 4-1 908 160 5-1 908 161 BOPI 12/13 6-1 7-1 8-1 Dessins et modèles publiés Cl. 06-03 99 908 162 9-1 908 165 10-1 908 166 11-1 908 167 908 163 908 164 100 Cl. 06-03 12-1 13-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 168 15-1 908 171 16-1 908 172 908 169 No(s) de publication 908 173 j 51 Classement 06-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1664 j 11 Dépôt du 4 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : WAUQUIEZ Bruno, 7 av Marthe, 95160 MONTMORENCY j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : WAUQUIEZ Bruno, 7 av Marthe, 95160 MONTMORENCY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Table D.M. no 1 : 1 repr. 14-1 908 170 j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Table venant recevoir un écran digital placé à l’horizontal. Le pourtour de la table est en métal. Elle est soutenue par quatre pieds qui sont reliés par une plaque translucide qui peut être éclairée par l’intérieur. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 2-2 1-1 101 Cl. 06-03 908 175 908 173 j 11 No(s) de publication 908 174 et 908 175 j 51 Classement 06-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1793 Déposant(s) : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX-EN-VELIN j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX EN VELIN No(s) de publication 908 176 à 908 178 Classement 06-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1807 j 20 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : INDUSTRIAL ORCHESTRA, SARL, 35 avenue Jean-Jaurès, 93310 LE PRES ST GERVAIS, No SIREN : 510992423 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PRIMAUX Taïnea, INDUSTRIAL ORCHESTRA, 35 avenue Jean-Jaurès, 93310 LE PRES ST GERVAIS Dépôt du 12 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 11 j 71 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Table basse D.M. no 2 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 2-1 Modèle(s) publié(s) j 54 D.M. no 1 à 3 : 1 repr. Description : Repr. 2-1 : Vue de dessous de la table basse♦ Repr. 2-2 : Vue de perspective de la table basse 908 174 Nature du (des) objet(s) : Bureau sculpture ♦ Bureau lettres extrudées code ♦ Table de réunion lettres code j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vues 3/4 face arrière. Vue dessus perspective face avant - détail. Bureau structure métal : sous face intérieure et pied intérieur. Plateau et piétement en bois. Des lettres métalliques s’extrudent sur le plan de travail du bureau et forment une sculpture en relief. Des éléments métalliques sont insérés sur le plan de travail du bureau.♦ Repr. 2-1 : Vues 3/4 face arrière. Vue dessus perspective face avant - détail. Bureau structure métal sous face intérieure et pied sabot. Plateau et piétement en bois. Des lettres métalliques insérées dans l’épaisseur du plateau s’extrudent sur le plan de travail du bureau. Ces lignes métalliques insérées dans le bois créent un code graphique.♦ Repr. 3-1 : Détail plateau ouvert et fermé. Vues 3/4 - Vue dessus perspective. Bureau structure métal sous face intérieure et pied sabot. Plateau et piétement en bois. Des lettres métalliques insérées dans l’épaisseur du plateau s’extrudent sur le plan de travail du bureau. Ces lignes métalliques insérées dans le bois dessinent un code graphique et dissimulent une ouverture technique. 102 Cl. 06-03 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 179 et 908 180 j 51 Classement 06-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1972 Dépôt du 23 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : EMOTIC, SARL, 16 rue Fouré, 44000 NANTES, No SIREN : 494828783 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : EMOTIC, 16 rue Fouré, 44000 NANTES Modèle(s) publié(s) 1-1 j 54 Nature du (des) objet(s) : Table multitouch multi-utilisateurs SNOW D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 908 176 2-1 908 177 3-1 908 178 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue 3D de la table multitouch multi-utilisateurs SNOW. Ce qui caractérise cette table sont ses rondeurs. En effet, de part et d’autre d’un écran central, qui peut être multitouch ou non, on visualise bien les deux pieds de cette table dont la forme générale a été pensée sous forme de U inversé. Un des points caractéristiques de cette table réside aussi dans l’existence d’une partie évidée dans chacun des pieds. Cette partie évidée est elle aussi en forme de U. De manière générale, cette table a été conçue pour être modulable en fonction de la hauteur de ses pieds. Il est ainsi possible d’avoir une table basse comme une table haute.♦ Repr. 1-2 : Photographie de la table multitouch multi-ultilsateurs SNOW. Ce qui caractérise cette table sont ses rondeurs. En effet, de part et d’autre d’un écran central, qui peut être multitouch ou non, on visualise bien les deux pieds de cette table dont la forme générale a été pensée sous forme de U inversé. Un des points caractéristiques de cette table réside aussi dans l’existence d’une partie évidée dans chacun des pieds. Cette partie évidée est elle aussi en forme de U. De manière générale, cette table a été conçue pour être modulable en fonction de la hauteur de ses pieds. Il est ainsi possible d’avoir une table basse comme une table haute. 908 179 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 103 Cl. 06-04 j 11 No(s) de publication 908 182 et 908 183 j 51 Classement 06-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5708 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 10 j 71 Déposant(s) : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, RN 20, 91630 AVRAINVILLE, No SIREN : 318906443 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Armoire Welcom Desk Modèle(s) publié(s) D.M. no 3 : 2 repr. 1-2 Reproduction déposée en couleur j 11 908 180 j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 3-2 : Vue de profil. No(s) de publication 908 181 j 51 Classement 06-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2017 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Table D.M. no 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 2-1 3-1 Reproduction déposée en couleur 908 182 3-2 Reproduction déposée en couleur 908 183 Description : Repr. 2-1 : Table Reproduction déposée en couleur 908 181 104 Cl. 06-04 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 184 et 908 185 j 51 Classement 06-04 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1815 j 20 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : GECI, Société Anonyme à Conseil d Administration, 18 avenue du Marché, 44500 LA BAULE, No SIREN : 338319833 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes - 7 Passage Douard, 44000 NANTES Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Etagère murale ♦ Meuble central D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective 2-1 908 185 j 11 No(s) de publication 908 186 j 51 Classement 06-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2017 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY j 54 Nature du (des) objet(s) : Etagère D.M. no 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-1 908 184 3-1 Description : Repr. 3-1 : Etagère Reproduction déposée en couleur 908 186 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 187 j 51 Classement 06-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0996 Dépôt du 19 avril 2011, à ANGERS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : TECHNI-MAG, Société à Responsabilité Limitée, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINTPIERRE MONTLIMART CEDEX, No SIREN : 330432873 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARLTECHNI-MAG, Mademoiselle Laurence PAILLOUX, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINT-PIERRE MONTLIMART CEDEX j 62 No national objet de la division : 11 2122 Modèle(s) publié(s) j 54 4-2 Date de publication : 22 juin 2012 Reproduction déposée en couleur j 11 Classement 06-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0463 Description : Repr. 2-1 : Meuble caisse 908 189 No(s) de publication 908 190 et 908 191 j 51 Nature du (des) objet(s) : Meuble caisse D.M. no 2 : 1 repr. j 45 j 57 105 Cl. 06-05 Dépôt du 31 janvier 2012, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : DAUGA Frédéric, 156 allée du prince, 40700 MONSEGUR j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DAUGA Frédéric, 156 allée du prince, 40700 MONSEGUR j 54 Nature du (des) objet(s) : Meuble de séparation et de décoration D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 2-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 187 No(s) de publication 908 188 et 908 189 j 51 Classement 06-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5708 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 10 j 71 Déposant(s) : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, RN 20, 91630 AVRAINVILLE, No SIREN : 318906443 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Armoire Diner Bar Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Caisson en bois peint (différents coloris) avec un emplacement sur le dessus à matières décoratives avec éclairage incorporé à l’intérieur. Lames en acier rotatives verticales sur 2 axes différents coloris et pliages, montées sur un structure en bois peint et aluminium, démontable en 2 parties. Peut être jumelé avec un modèle identique.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Caisson en bois peint (différents coloris) avec un emplacement sur le dessus à matières décoratives avec éclairage incorporé à l’intérieur. Lames en acier rotatives verticales sur 2 axes différents coloris et pliages, montées sur un structure en bois peint et aluminium, démontable en 2 parties. Peut être jumelé avec un modèle identique. Modèle(s) publié(s) D.M. no 4 : 2 repr. j 45 j 57 4-1 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 4-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-2 : Vue de derrière. Reproduction déposée en couleur 908 188 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 190 106 Cl. 06-06 2-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 908 191 No(s) de publication 908 192 j 51 Classement 06-06 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 4289 j 20 Dépôt du 24 août 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS 3-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 192 No(s) de publication 908 193 à 908 199 j 51 Classement 06-06 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5693 j 20 Dépôt du 25 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : SITY SARL , SARL, 6 rue Léopold Robert, 75014 PARIS, No SIREN : 483253910 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SITY SARL, Sylvie Serre, 6 rue Léopold Robert, 75014 PARIS Modèle(s) publié(s) Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 j 54 Nature du (des) objet(s) : Paravent formé d’une structure en bois massif et de panneaux articulés D.M. no 1 : 2 repr. D.M. no 2 : 5 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés. Paravents haut repliés fermés.♦ Repr. 1-2 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés sans plan de travail. Paravents fermés derrière.♦ Repr. 2-1 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73. Paravents refermés en carré.♦ Repr. 2-2 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73. Paravents repliés sur les côtés.♦ Repr. 2-3 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73. Paravents ouverts asymétriques formant 4 sous-espaces.♦ Repr. 2-4 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73. Paravents fermés.♦ Repr. 2-5 : Mobilier avec structure en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73. Paravents détachés. Nature du (des) objet(s) : Assise de chaise D.M. no 3 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 3-1 : Assise de chaise en polyuréthane BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés 908 193 1-2 908 194 2-1 908 195 Cl. 06-06 107 2-2 908 196 2-3 908 197 2-4 908 198 108 Cl. 06-06 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 2-5 No(s) de publication 908 201 Classement 06-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1813 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT j 54 Nature du (des) objet(s) : Portant D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 908 199 j 11 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : Portant No(s) de publication 908 200 j 51 Classement 06-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2197 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SQUARE , SAS, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN, No SIREN : 480033968 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SQUARE, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN j 62 No national objet de la division : 11 5767 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Pot D.M. no 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 2-1 : Vue en perspective. Pot avec corps en forme de tronc de pyramide inversée, à face bombée. 1-1 908 201 j 11 No(s) de publication 908 202 à 908 205 j 51 Classement 06-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1934 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : Delefortrie Thibault, Huber, Jean, 1698 rue du Biez, 59193 ERQUINGHEM-LYS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DELEFORTRIE Thibault, 1698 rue du Biez, 59193 ERQUINGHEM-LYS Modèle(s) publié(s) 2-1 908 200 j 54 Nature du (des) objet(s) : Jardinière suspendue lumineuse ″nue″ ♦ Jardinière suspendue lumineuse ″végétalisée″ ♦ Jardinière suspendue lumineuse ″allumée″ ♦ Jardinière suspendue lumineuse ″accouplée″ D.M. no 1 à 4 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4. Ici la taille XL : composée de 5 anneaux, en végétal, conçus pour tourner autour d’un axe à 360o et 4 anneaux lumineux intermédiaires. Le tout suspendu par des câblettes en inox.♦ Repr. 2-1 : Vue face. Ici la taille M : composée de 3 anneaux végétal conçus pour tourner autour d’un axe à 360o et 2 anneaux lumineux intermédiaires. Les anneaux végétal sont végétalisés de part et d’autre / aux opposés. Le module est suspendu par des câblettes en inox.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Nous BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 109 Cl. 06-06 voyons ici le double usage souhaité à la conception de l’objet. D’une part le segment végétal de diverses couleurs en matière laquée, et d’autre part l’anneau lumineux en matière plastique diffusant et permettant à l’objet d’émettre une lueur/d’éclairer. Le double usage est donc : à la fois jardinière suspendue par des câblettes inox et luminaire !♦ Repr. 4-1 : Vue face. Nous voyons ici une dérive possible dans la mise en scène du ″Klorofyll″ ! En solo ou en duo, il est possible de coupler les éléments entre eux avec de simples raccords mécaniques & électriques. Du coup, vous avez la possibilité de créer une cloison atypique composée de végétal sublimée par un faisceau lumineux. 4-1 1-1 2-1 908 205 908 202 j 11 No(s) de publication 908 206 j 51 Classement 06-06 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1979 j 20 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : PORRET Emmanuelle, 31 rue de Douai, 75009 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PORRET Emmanuelle, 31 rue de Douai, 75009 PARIS 908 203 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Porte-vêtements mural D.M. no 1 : 1 repr. 3-1 908 204 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Porte-vêtements mural 110 Cl. 06-09 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 208 j 51 Classement 06-09 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2017 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Matelas D.M. no 5 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 5-1 : Matelas 908 206 j 11 No(s) de publication 908 207 j 51 Classement 06-09 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1978 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : VALLA Bruno, 1374 route de Civrieux, 01600 MASSIEUX j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : VALLA Bruno, 1374 route de Civrieux, 01600 MASSIEUX j 54 Nature du (des) objet(s) : Coussin en forme de bonhomme D.M. no 1 : 1 repr. Modèle(s) publié(s) j 45 j 57 5-1 Reproduction déposée en couleur Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Coussin en forme de bonhomme avec 2 bras, 2 jambes et une tête, j 11 No(s) de publication 908 209 j 51 Classement 06-11 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1845 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : FARADJI Brice, 4 impasse Maxime Lisbonne, 91000 EVRY j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : FARADJI Brice, 4 impasse Maxime Lisbonne, 91000 EVRY Modèle(s) publié(s) 1-1 908 208 j 54 Nature du (des) objet(s) : Tapis de travail D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 908 207 Description : Repr. 1-1 : Tapis de travail BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-1 111 Cl. 06-13 1-2 908 211 1-3 908 212 908 209 j 11 No(s) de publication 908 210 à 908 212 j 51 Classement 06-13 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1917 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : BORIES Florence, Patricia, Sophie, 7 Villa Dancourt, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BORIES Florence, 7 Villa Dancourt, 75018 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Housse de couette D.M. no 1 : 3 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Housse de couette vue de dessus♦ Repr. 1-2 : Housse de couette vue de profil♦ Repr. 1-3 : Housse de couette vue de dessous. Système d’attache de la housse de couette sous le matelas. j 11 No(s) de publication 908 213 j 51 Classement 06-13 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2017 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY j 54 Nature du (des) objet(s) : Tatami D.M. no 6 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-1 908 210 6-1 Description : Repr. 6-1 : Tatami Reproduction déposée en couleur 908 213 112 Cl. 07-01 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 Articles de ménage non compris dans d’autres classes (Classe 07) j 11 No(s) de publication 908 214 à 908 218 j 51 Classement 07-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1794 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX EN VELIN j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX EN VELIN Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Tasse ♦ Coquetier ♦ Carafe ♦ Verrine D.M. no 1 : 2 repr. D.M. no 2 à 4 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 1-2 2-1 908 216 3-1 908 217 4-1 908 218 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus de la tasse♦ Repr. 1-2 : Vue de côté de la tasse♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective du coquetier 908 214 908 215 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 113 Cl. 07-02 No(s) de publication 908 219 j 51 Classement 07-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1963 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SARL Mazelier chaize, SARL, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS, No SIREN : 513618405 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARL Mazelier chaize, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Ensemble plateau et couteau à fromage D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vues 3/4 et profil éclaté. Plateau avec 2 pieds transversaux avec un petit dome recouvert d’une pièce métal et aimantée sur lequel repose le couteau. 1-1 1-1 908 219 908 220 j 11 No(s) de publication 908 221 à 908 234 j 51 Classement 07-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1755 j 20 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 14 Nombre total de reproductions : 14 j 71 Déposant(s) : FORGE ADOUR, Société par Actions Simplifiée, 66 avenue du 8 mai 1945, 64100 BAYONNE, No SIREN : 352651673 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : API Conseil, Lydie BORIN, rue Marx Dormoy - BP 7525, 64075 PAU cedex Modèle(s) publié(s) j 11 No(s) de publication 908 220 j 51 Classement 07-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1985 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : Beautifull Things, SARL, 43 rue Liancourt, 75014 PARIS, No SIREN : 488007493 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Beautifull Things, 43 rue Liancourt, 75014 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Tasse D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Tasse délice Eiffel j 54 Nature du (des) objet(s) : Appareil pour la cuisson (plancha) D.M. no 1 à 14 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Plancha avec support Inox ″V 470″♦ Repr. 2-1 : Plancha avec support Inox ″V 620″♦ Repr. 3-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″V 470″♦ Repr. 4-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″V 620″♦ Repr. 5-1 : Plancha Acier ″V 470″♦ Repr. 6-1 : Plancha Acier ″V 620″♦ Repr. 7-1 : Plancha Inox ″V 470″♦ Repr. 8-1 : Plancha Inox ″V 620″♦ Repr. 9-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″Itsasu″ 410♦ Repr. 10-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″Itsasu″ 630♦ Repr. 11-1 : Plancha avec support Bois ″Itsasu″ 410♦ Repr. 12-1 : Plancha avec support Bois ″Itsasu″ 630♦ Repr. 13-1 : Plancha ″Itsasu″ 410♦ Repr. 14-1 : Plancha ″Itsasu″ 630 114 Cl. 07-02 1-1 2-1 3-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 908 221 BOPI 12/13 4-1 Reproduction déposée en couleur 908 224 5-1 Reproduction déposée en couleur 908 225 6-1 Reproduction déposée en couleur 908 226 7-1 Reproduction déposée en couleur 908 227 908 222 908 223 BOPI 12/13 8-1 9-1 10-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés Cl. 07-02 115 908 228 11-1 Reproduction déposée en couleur 908 231 12-1 Reproduction déposée en couleur 908 232 13-1 Reproduction déposée en couleur 908 233 908 229 908 230 116 Cl. 07-02 14-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 908 234 2-1 908 236 3-1 908 237 4-1 908 238 No(s) de publication 908 235 à 908 238 j 51 Classement 07-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1992 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : SAS NOUVELLE PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiée, Allée de la Manufacture, 18500 MEHUN SUR YEVRE, No SIREN : 440717874 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SELARL ALCIAT-JURIS, Maître Ludivine LAMOURE, 5 ter rue de la Gaucherie, 18100 VIERZON Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 57 Nature du (des) objet(s) : Couvercle cloche bol ♦ Couvercle carré ♦ Couvercle rond ♦ Demi couvercle carré D.M. no 1 à 4 : 1 repr. Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Couvercle cloche bol vaisselle santé. Couvercle cloche bol fluto en polyamide transparent.♦ Repr. 2-1 : Couvercle carré vaisselle santé. Couvercle carré en polyamide transparent.♦ Repr. 3-1 : Couvercle cloche rond vaisselle santé. Couvercle cloche rond en polyamide transparent ou polycarbonate marron.♦ Repr. 4-1 : Demi couvercle carré vaisselle santé. Demi couvercle carré en polyamide transparent. j 11 No(s) de publication 908 239 à 908 242 j 51 Classement 07-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1897 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : CHAUDRY Kamran, 1 rue des Dentellières, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CHAUDRY Kamran, 1 rue des Dentellières, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE Modèle(s) publié(s) 1-1 908 235 j 54 Nature du (des) objet(s) : Manche de couteau de cuisine D.M. no 1 à 4 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Face, profil.♦ Repr. 2-1 : Face, profil♦ Repr. 3-1 : Face, profil♦ Repr. 4-1 : Face, profil BOPI 12/13 1-1 2-1 Dessins et modèles publiés 908 239 117 Cl. 07-03 3-1 908 241 4-1 908 242 908 240 j 11 No(s) de publication 908 243 j 51 Classement 07-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1913 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : LAURET Serge, 20 allée Fleurie, 94420 PLESSIS-TREVISE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LAURET Serge, 20 allée Fleurie, 94420 PLESSIS-TREVISE j 54 Nature du (des) objet(s) : Couteau D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 118 Cl. 07-03 j 57 Dessins et modèles publiés D.M. no 1 et 2 : 1 repr. Description : Repr. 1-1 : Couteau de table double tranchant j 45 j 57 1-1 908 243 j 11 BOPI 12/13 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Ce modèle est équipé d’un décapsuleur et d’une lame en forme arrondie de couteau, pour la découpe des capuchons sur goulots des bouteilles.♦ Repr. 2-1 : Ce modèle est équipé d’un décapsuleur et d’une lame en forme arrondie de couteau, pour la découpe des capuchons sur goulots des bouteilles. No(s) de publication 908 244 j 51 Classement 07-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1963 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SARL Mazelier chaize, SARL, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS, No SIREN : 513618405 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARL Mazelier chaize, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Couteau de table et son capuchon D.M. no 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 2-1 : Une vue fermée et une vue ouverte. 2-1 1-1 908 245 2-1 908 246 908 244 j 11 No(s) de publication 908 245 et 908 246 j 51 Classement 07-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1930 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : RAMPAL Etienne, Jean, 25 boulevard Figuière, 13004 MARSEILLE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : RAMPAL Etienne, 25 boulevard Figuière, 13004 MARSEILLE j 54 Nature du (des) objet(s) : Tire-bouchon Modèle(s) publié(s) BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 119 Cl. 08-03 No(s) de publication 908 247 et 908 248 j 51 Classement 07-99 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0491 j 20 Dépôt du 31 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : HS TRADE, SARL, 146 bis avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS, No SIREN : 502964810 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HS TRADE, Monsieur HADRAMI Salem, 146 bis avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Plateau de service inox métal (stainless) avec pied dénommé el malakya D.M. no 1 : 2 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue de dessous. 1-2 Reproduction déposée en couleur 908 248 Outils et quincaillerie (Classe 08) j 11 No(s) de publication 908 249 j 51 Classement 08-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1964 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : SARL Mazelier chaize, SARL, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS, No SIREN : 513618405 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARL Mazelier chaize, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS Modèle(s) publié(s) 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 247 j 54 Nature du (des) objet(s) : Couteau de poche D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Description : Repr. 1-1 : Une vue fermée et une vue 3/4 dessus ouvert. 908 249 120 Cl. 08-06 Dessins et modèles publiés j 11 BOPI 12/13 No(s) de publication 908 250 à 908 255 j 51 Classement 08-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1874 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 6 j 71 Déposant(s) : ASSA ABLOY AUBE ANJOU , SA, 25 rue Michel Couet, 49160 LONGUE, No SIREN : 552052672 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ASSA ABLOY AUBE ANJOU, 25 rue Michel Couet, 49160 LONGUE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Poignée pour fenêtre coulissante D.M. no 1 : 4 repr. D.M. no 2 : 2 repr. j 45 j 17 j 57 1-1 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans 1-2 908 251 1-3 908 252 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective de trois quart avant. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute couleur.♦ Repr. 1-2 : Vue de face. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute couleur.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute couleur.♦ Repr. 1-4 : Vue de côté. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute couleur.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute couleur.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective de trois quart avant. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute couleur. 908 250 BOPI 12/13 1-4 Dessins et modèles publiés 908 253 121 Cl. 08-06 2-2 908 255 j 11 No(s) de publication 908 256 à 908 259 j 51 Classement 08-06 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2005 j 20 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : OUEST ALU , Société par Actions Simplifiée, Route des Sables d’Olonne, 85500 LES HERBIERS, No SIREN : 546550260 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet HARLE ET PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet, 44200 NANTES Modèle(s) publié(s) 2-1 908 254 j 54 Nature du (des) objet(s) : Poignée ouverte D.M. no 1 : 4 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 : Vue latérale♦ Repr. 1-3 : Vue de face♦ Repr. 1-4 : Vue du dessus 122 Cl. 08-07 1-1 1-2 Reproduction déposée en couleur BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 256 1-3 908 258 1-4 908 259 908 257 j 11 No(s) de publication 908 260 à 908 262 j 51 Classement 08-07 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2010 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : TORDO BELGRANO, SAS, 504 avenue du Canton de Levens, 06690 TOURRETTE-LEVENS, No SIREN : 307521047 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : TORDO BELGRANO, Gilles Hiver, 504 avenue du Canton de Levens, 06690 TOURRETTE-LEVENS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Arrêt de volet automatique BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 123 Cl. 09-01 D.M. no 1 : 3 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 gauche♦ Repr. 1-2 : Vue de gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 haut 1-3 908 262 Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises (Classe 09) 1-1 j 11 No(s) de publication 908 263 j 51 Classement 09-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5859 j 20 Dépôt du 6 décembre 2011, à INPI PACA EST Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : THIBAUD Frédéric, Michel, Jean Marie, Les Marronniers E-2, 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE, No SIREN : 518194865 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THIBAUD Frédéric Michel, Les Marronniers E-2, 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE 908 260 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Flacon D.M. no 1 : 1 repr. 1-2 908 261 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Flacon 124 Cl. 09-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-1 908 263 j 11 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 265 3-1 Reproduction déposée en couleur 908 266 No(s) de publication 908 264 à 908 266 j 51 Classement 09-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 6068 Dépôt du 19 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : GOETZ Géraldine, Danielle, Claude, 1 rue de Vendargues, 34830 CLAPIERS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GOETZ Géraldine, 1 rue de Vendargues, 34830 CLAPIERS j 54 Nature du (des) objet(s) : Contenant souple destiné à recevoir des aliments liquides ou semi liquides, chauds ou froids D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : YIUM 01.♦ Repr. 2-1 : YIUM 02.♦ Repr. 3-1 : YIUM 03. j 11 No(s) de publication 908 267 j 51 Classement 09-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1965 Dépôt du 23 avril 2012, à INPI PACA EST Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : THIBAUD Frédéric Michel, Jean Marie, Les Marronniers E-2 , 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE, No SIREN : 518194865 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THIBAUD Frédéric Michel, Les Marronniers E-2 , 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE Modèle(s) publié(s) 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 264 j 54 Nature du (des) objet(s) : Flacon D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 BOPI 12/13 j 57 Dessins et modèles publiés Cl. 09-03 125 Description : Repr. 1-1 : Flacon 1-1 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 268 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 269 908 267 j 11 No(s) de publication 908 268 à 908 270 j 51 Classement 09-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5314 Dépôt du 4 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : VERT ET RENOUAT, SAS, 27 bld de l’Industrie, 42170 ST JUST ST RAMBERT, No SIREN : 885750596 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : VERT ET RENOUAT, 27 bld de l’Industrie, 42170 ST JUST ST RAMBERT Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x 24 compartiments ♦ Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x 16 compartiments ♦ Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x 12 compartiments D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Boîte en forme de maison. En 2 parties : enveloppe extérieur mixte PVC + carton. Corps intérieur pré-découpé pour l’accueil des macarons en cellules individuelles sur 3 niveaux recto-verso.♦ Repr. 2-1 : Boîte en forme de maison. En 2 parties : enveloppe extérieur mixte PVC + carton. Corps intérieur pré-découpé pour l’accueil des macarons en cellules individuelles sur 2 niveaux recto-verso.♦ Repr. 3-1 : Boîte en forme de maison. En 1 partie pour l’accueil des macarons sur 2 niveaux formés par des séparations mobiles. Recto-verso. 126 Cl. 09-03 3-1 Reproduction déposée en couleur j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5692 j 20 Dépôt du 25 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SAS TDM, SAS, 70 avenue de Rome - ZE Jean Monnet, 83500 LA SEYNE SUR MER, No SIREN : 430144451 908 271 1-2 Reproduction déposée en couleur 908 272 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SAS TDM, ZE Jean Monnet - 70 avenue de Rome, 83500 LA SEYNE SUR MER Modèle(s) publié(s) j 54 Reproduction déposée en couleur No(s) de publication 908 271 et 908 272 Classement 09-03 j 11 1-1 908 270 j 51 j 74 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Nature du (des) objet(s) : Coffret carton ″Souvenirs d’enfance″ 4 mignonettes de sirop D.M. no 1 : 2 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Coffret carton à plat destiné au conditionnement de 4 mignonettes et représentant des dessins de bonbons emblématiques de l’enfance (barbe à papa, guimauve, pomme d’amour...) en référence aux saveurs des sirops qui le compose. Ce coffret se distingue par ses tons pastels à dominante de vert et rose qui évoquent les couleurs passées de l’enfance associés à un visuel de bouteilles de limonade à l’ancienne et de sucreries typiques de fêtes foraines.♦ Repr. 1-2 : Coffret carton de 4 mignonettes et représentant des dessins de bonbons emblématiques de l’enfance (barbe à papa, guimauve, pomme d’amour...) en référence aux saveurs des sirops qui le compose. Ce coffret se distingue par ses tons pastels à dominante de vert et rose qui évoquent les couleurs passées de l’enfance associés à un visuel de bouteilles de limonade à l’ancienne et de sucreries typiques de fêtes foraines. j 11 No(s) de publication 908 273 et 908 274 j 51 Classement 09-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1775 Dépôt du 11 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, No SIREN : 847120185 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SB ALLIANCE Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Emballage pour produit alimentaire D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Emballage pour produit alimentaire♦ Repr. 2-1 : Emballage pour produit alimentaire BOPI 12/13 1-1 2-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur 127 908 273 1-1 908 275 1-2 908 276 1-3 908 277 908 274 No(s) de publication 908 275 à 908 279 j 51 Classement 09-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1816 j 11 Cl. 09-03 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI BRETAGNE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : EUROPLASTIQUES, SAS, 45 boulevard de Buffon, 53000 LAVAL, No SIREN : 350212247 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN Cabinet, 5 place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Récipient pour produits alimentaires D.M. no 1 : 5 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus♦ Repr. 1-2 : Vue de dessous♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 1-4 : Vue en perspective♦ Repr. 1-5 : Vue de face 128 Cl. 09-03 Dessins et modèles publiés 1-4 908 278 1-5 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 280 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 281 908 279 j 11 No(s) de publication 908 280 à 908 282 j 51 Classement 09-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1841 j 20 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, No SIREN : 380172171 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SB ALLIANCE Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY Modèle(s) publié(s) j 54 BOPI 12/13 Nature du (des) objet(s) : Emballage pour produits alimentaires D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Pot vu de face♦ Repr. 2-1 : Pot vu de face♦ Repr. 3-1 : Pot vu de face BOPI 12/13 3-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 Cl. 09-03 129 908 282 1-1 908 283 1-2 908 284 No(s) de publication 908 283 à 908 291 j 51 Classement 09-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1915 j 20 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 9 j 71 Déposant(s) : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée, 4 place du Champ de Foire, 42300 ROANNE, No SIREN : 418329678 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Emballage pour plats ″Modulo″ D.M. no 1 : 9 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Perspective avec plat♦ Repr. 1-2 : Perspective seule♦ Repr. 1-3 : Perspective seule déplié♦ Repr. 1-4 : Vue de devant♦ Repr. 1-5 : Vue de derrière♦ Repr. 1-6 : Vue de dessous♦ Repr. 1-7 : Vue de dessus non déplié♦ Repr. 1-8 : Vue côté gauche♦ Repr. 1-9 : Vue côté droit 130 Cl. 09-03 1-3 1-4 1-5 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 1-6 908 288 1-7 908 289 1-8 908 290 908 285 908 286 908 287 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-9 908 291 j 11 Cl. 09-03 131 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 292 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 293 No(s) de publication 908 292 à 908 294 j 51 Classement 09-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1945 j 20 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : INDUSTRIE BOIS ROUSSEAU, SAS, Les Nouhauds, 24270 DUSSAC, No SIREN : 327150190 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : M. ROUSSEAU Philippe, Les Nouhauds, 24270 DUSSAC Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Emballage charbon de bois ″Charbon du Périgord″ - standard ♦ Emballage charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - qualité restaurant ♦ Emballage charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - verso o D.M. n 1 à 3 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 2-1 : Vue de face♦ Repr. 3-1 : Vue de derrière 132 Cl. 09-03 3-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 294 Reproduction déposée en couleur j 11 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 295 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 296 No(s) de publication 908 295 et 908 296 j 51 Classement 09-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1970 j 20 Dépôt du 23 avril 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : SINGER FRERES SAS, SAS, rue de l’Europe, Zone Eurofret, Craywick, 59279 LOON-PLAGE, No SIREN : 383733623 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BRM AVOCATS, Parc Euratechnologies, Bâtiment Cube, 35 rue Winston Churchill, 59160 LOMME Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Boîte : box carton tête de gondole ♦ Boîte : box Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue légèrement inclinée. Boîte en carton de forme particulière, destinée, une fois dépliée, à recevoir des articles de protection individuelle tels que des gants, lunettes, masques, serre-tête antibruit... Les articles présentés dans la boîte sont prévus pour la vente en magasin. Un emplacement est prévu sur le devant de la boîte pour recevoir un adhésif de couleur, précisant l’utilisation conseillée du produit.♦ Repr. 2-1 : Vue légèrement inclinée. Box avec une partie supérieure à l’arrière sur laquelle vient se coller un adhésif. No(s) de publication 908 297 et 908 298 Classement 09-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2000 D.M. n 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 11 j 51 o Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : BACHELLIER Emmanuel, 12 rue Claude Monet, 76310 SAINTE ADRESSE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BACHELLIER Emmanuel, 12 rue Claude Monet, 76310 SAINTE ADRESSE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Gabarit de boite présenté à plat D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 BOPI 12/13 j 57 Dessins et modèles publiés D.M. no 1 et 2 : 1 repr. Description : Repr. 1-1 : Gabarit de boite présenté à plat♦ Repr. 2-1 : Gabarit de boite présenté à plat j 45 j 57 1-1 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Carton isotherme ouvert♦ Repr. 2-1 : Carton isotherme fermé 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 299 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 300 908 297 2-1 908 298 j 11 No(s) de publication 908 301 j 51 Classement 09-09 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2198 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : SQUARE , SAS, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN, No SIREN : 480033968 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2034 j 74 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SQUARE, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN j 62 No national objet de la division : 11 5767 j 51 Classement 09-03 j 21 j 20 j 11 No(s) de publication 908 299 et 908 300 j 71 Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No SIREN : 337986798 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY Modèle(s) publié(s) j 54 133 Cl. 09-09 Nature du (des) objet(s) : Carton isotherme ouvert ton isotherme fermé ♦ Car- Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Corbeille de propreté D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Corbeille de propreté composée de 10 lattes sur une structure métallique. 134 Cl. 09-09 1-1 908 301 j 51 Classement 09-09 j 21 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 302 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 302 No(s) de publication 908 303 à 908 307 j 51 Classement 09-09 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1865 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2011 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 20 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI ALSACE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : FAISY Christian, Pierre, Julie, Marie, 20 allée du Nombre d’Or, 97417 LA MONTAGNE j 71 Déposant(s) : FRANDIS SER, Société Anonyme, La Vigie, 8 rue Michael Faraday, 67540 OSTWALD, No SIREN : 319467320 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : FAISY Christian, 20 allée du Nombre d’Or, 97417 LA MONTAGNE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM Modèle(s) publié(s) Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Collecteur de capsules de café D.M. no 1 : 1 repr. j 54 Nature du (des) objet(s) : Poubelle (sensor solaire) ♦ Poubelle (push pied) D.M. no 1 : 3 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Tube vertical reposant sur une embase de diamètre supérieur, terminé par un bouchon permettant de le fermer. D.M. no 2 : 2 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de dessus♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 2-1 : Vue de face♦ Repr. 2-2 : Vue de côté BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 09-09 135 1-1 908 303 1-3 908 305 1-2 908 304 2-1 908 306 136 Cl. 10-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 2-2 908 307 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 308 Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation (Classe 10) j 51 j 21 j 20 j 11 Classement 10-01 j 11 No(s) de publication 908 309 à 908 312 j 51 Classement 10-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1850 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI ALSACE Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : BARRO Philippe, 38 rue du Bouquet de Soleils, 25000 BESANCON j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet METZ PATNI, 1A place Boecler, BP 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX o N (s) de publication 908 308 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1827 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : SIMOND Serge, 80 rue Rouget de Lisle, 92014 NANTERRE CEDEX j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SIMOND Serge, DA 301, 80 rue Rouget de Lisle, 92014 NANTERRE CEDEX Modèle(s) publié(s) Modèle(s) publié(s) j 54 j 54 Nature du (des) objet(s) : Horloge aide mémoire électronique Nature du (des) objet(s) : Montre TAM TIME I TAM TIME ♦ Montre D.M. no 1 : 2 repr. D.M. no 2 et 3 : 1 repr. o D.M. n 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Horloge électronique avec alarme qui permet de noter au crayon sec des rendez-vous, elle permet de se repérer dans le temps pour les personnes ayant des pertes de mémoire. En appuyant sur un triangle on active une led et une alarme de rendez-vous. j 57 Description : Repr. 1-1 : Montre TAM TIME I, vue de dessus♦ Repr. 1-2 : Montre TAM TIME I, vue de profil♦ Repr. 2-1 : Montre TAM TIME II, boîtier rond♦ Repr. 3-1 : Montre TAM TIME III, boîtier carré BOPI 12/13 1-1 1-2 Dessins et modèles publiés 908 309 137 Cl. 10-02 3-1 908 312 j 11 No(s) de publication 908 313 à 908 316 j 51 Classement 10-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1851 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : GRÉGOIRE Murielle, Madeleine, Renée, 162 rue Louis Pasteur, 62575 BLENDECQUES, No SIREN : 515926457 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GRÉGOIRE Murielle, 162 rue Louis Pasteur, 62575 BLENDECQUES 908 310 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Montre bracelet triple tour ♦ Montre bracelet triple tour (fermoir) D.M. no 1 à 4 : 1 repr. 2-1 908 311 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Montre bracelet triple tour No 1. Montre montée sur un biais en tissus avec chaine et médailles. Premier tour : chaine avec médailles et breloques. Deuxième tour : biais tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au bout à fixer sur la chaine selon la taille du poignet.♦ Repr. 2-1 : Montre bracelet triple tour No 2. Montre montée sur un biais en tissus avec chaine et médailles. Premier tour : chaine avec médailles et breloques. Deuxième tour : biais tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au bout à fixer sur la chaine selon la taille du poignet.♦ Repr. 3-1 : Montre bracelet triple tour No 3. Montre montée sur un biais en tissus avec chaine et médailles. Premier tour : chaine avec médailles et breloques. Deuxième tour : biais tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au bout à fixer sur la chaine selon la taille du poignet.♦ Repr. 4-1 : Montre bracelet triple tour No 4. Montre montée sur un biais en tissus avec chaine et médailles. Premier tour : chaine avec médailles et breloques. Deuxième tour : biais tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au bout à fixer sur la chaine selon la taille du poignet. 138 Cl. 10-05 1-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 313 4-1 2-1 908 314 908 316 j 11 No(s) de publication 908 317 à 908 326 j 51 Classement 10-05 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1862 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 10 j 71 Déposant(s) : TAKAMATSU Kuniaki, 55 Takamatsu, Kamiyama-shi - 999-3243 YAMAGATA - JAPON, JAPON OHARA Nariko, 538-18, Ayameikeminami 7 -chome, Nara-shi - 631-0033 NARA - JAPON, JAPON j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Cabinet Beaumont, 1 rue Champollion, 38000 GRENOBLE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Poids de pendule radiesthésique D.M. no 1 et 2 : 5 repr. 3-1 908 315 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 1-4 : Vue de dessous♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective♦ Repr. 2-1 : Vue de face♦ Repr. 2-2 : Vue de gauche♦ Repr. 2-3 : Vue de dessus♦ Repr. 2-4 : Vue de dessous♦ Repr. 2-5 : Vue en perspective j 30 Priorité(s) : D.M. no 1 : TAKAMATSU Kuniaki, JP, no 2011-023672, 14 octobre 2011 BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés Cl. 10-05 139 1-4 908 320 1-5 908 321 2-1 908 322 908 317 1-2 908 318 1-3 908 319 140 Cl. 11-01 2-2 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 323 2-5 908 326 Objets d’ornement (Classe 11) 2-3 j 11 No(s) de publication 908 327 à 908 329 j 51 Classement 11-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1937 j 20 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : MEGRET-RENNER Isabelle, Nicole, Thérèse, 10 rue des Forges, 28300 BERCHERES SAINTGERMAIN j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MEGRET-RENNER Isabelle, 10 rue des Forges, 28300 BERCHERES SAINT-GERMAIN 908 324 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Collier de 1 noeud papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur ♦ Collier de 3 noeuds papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur ♦ Collier de 7 noeuds papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur D.M. no 1 à 3 : 1 repr. 2-4 908 325 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Le Bow collier - vue de face - 1 noeud papillon. Collier de 1 noeud papillon monté sur une chaîne se finissant par un coeur.♦ Repr. 2-1 : Le Bow collier - vue de face - 3 noeuds papillon. Collier de 3 noeuds papillon monté sur une chaîne se finissant par un coeur.♦ Repr. 3-1 : Le Bow collier - vue de face - 7 noeuds papillon. Collier de 7 noeuds papillon monté sur une chaîne se finissant par un coeur. BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés 908 327 141 Cl. 11-01 3-1 908 329 j 11 No(s) de publication 908 330 à 908 341 j 51 Classement 11-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1946 j 20 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 12 Nombre total de reproductions : 12 j 71 Déposant(s) : ZAHAR, SARL, 2 promenade des Falaises, 64600 ANGLET, No SIREN : 483614350 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARL ZAHAR, 2 promenade des Falaises, 64600 ANGLET Modèle(s) publié(s) j 54 2-1 Nature du (des) objet(s) : Pendentif chapelet basque D.M. no 1 à 12 : 1 repr. 908 328 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 2-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 3-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 4-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 5-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 6-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 7-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 8-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 9-1 : Pendentif chapelet 10-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 11-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. basque♦ Repr. 12-1 : Pendentif chapelet basque 142 Cl. 11-01 1-1 2-1 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 908 330 3-1 908 332 4-1 908 333 908 331 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 5-1 908 334 6-1 908 335 7-1 908 336 Cl. 11-01 143 8-1 908 337 9-1 908 338 10-1 908 339 144 Cl. 11-02 11-1 Reproduction déposée en couleur 908 342 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 343 3-1 Reproduction déposée en couleur 908 344 908 341 j 11 No(s) de publication 908 342 à 908 344 j 51 Classement 11-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1901 j 74 1-1 908 340 12-1 j 71 Dépôt du 17 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 Déposant(s) : LEGROS Panayotte, 28 allée des Bengalis, 97429 PETITE ILE - LA REUNION, No SIREN : 420627887 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LEGROS Panayotte, 28 allée des Bengalis, 97429 PETITE ILE - LA REUNION j 45 j 57 Nature du (des) objet(s) : Panneau de porte pilon ♦ Panneau de porte fruits exotiques ♦ Panneau de porte requin D.M. no 1 à 3 : 1 repr. No(s) de publication 908 345 à 908 349 Classement 11-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1756 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : GROUPE LEBLANC , SAS, 6-8 rue Mickaël Faraday, 72027 LE MANS CEDEX 2, No SIREN : 482323649 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GROUPE LEBLANC, 6-8 rue Michaël Faraday, 72027 LE MANS CEDEX 2 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Panneau décoratif de porte en bois peint♦ Repr. 2-1 : Panneau décoratif de porte en bois peint♦ Repr. 3-1 : Panneau décoratif de porte en bois peint j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) j 54 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Décor D.M. no 1 : 5 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 BOPI 12/13 j 57 1-1 1-2 Dessins et modèles publiés Cl. 11-05 145 Description : Repr. 1-1 : Décor étoile pliable étape 1♦ Repr. 1-2 : Décor étoile pliable étape 2♦ Repr. 1-3 : Décor étoile pliable étape 3♦ Repr. 1-4 : Décor étoile pliable étape 4♦ Repr. 1-5 : Décor étoile pliable étape5 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur 1-3 Reproduction déposée en couleur 908 347 1-4 Reproduction déposée en couleur 908 348 908 345 908 346 146 Cl. 12-06 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique (Classe 13) 1-5 Reproduction déposée en couleur j 11 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1783 Classement 12-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1859 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : HBF SAS, Société par Actions Simplifiée, 719 rue Albert Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE, No SIREN : 481863397 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HBF SAS, Mr FICHEPAIN, 719 rue Albert Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Adaptateur de courant 16A avec chargeur D.M. no 1 : 7 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 No(s) de publication 908 350 j 51 No(s) de publication 908 351 à 908 357 Classement 13-03 908 349 Moyens de transport ou de levage (Classe 12) j 11 j 51 Description : Repr. 1-1 : Adaptateur de courant chargeur♦ Repr. 1-2 : Adaptateur de courant chargeur♦ Repr. 1-3 : Adaptateur de courant chargeur♦ Repr. 1-4 : Adaptateur de courant chargeur♦ Repr. 1-5 : Adaptateur de courant chargeur♦ Repr. 1-6 : Adaptateur de courant chargeur♦ Repr. 1-7 : Adaptateur de courant chargeur 16A 16A 16A 16A 16A 16A 16A avec avec avec avec avec avec avec Dépôt du 16 avril 2012, à INPI BRETAGNE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : FURSTENBERGER Jean-Bernard, André, 61 impasse de Rusaliou, 29760 PENMARC’H j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : FURSTENBERGER Jean-Bernard, 61 impasse de Rusaliou, 29760 PENMARC’H Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Bateau D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Description : Repr. 1-1 : Vue trois quart arrière coque Monycat. Navire monocoque à ailes (Monycat) : navire dont la coque en partie avant possède une étrave unique dans l’axe progressant en forme de monocoque, puis évoluant pour former deux ailes symétriques immergées, séparées par une forme en creux. Reproduction déposée en couleur 908 350 1-1 908 351 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 13-03 147 1-2 908 352 1-4 908 354 1-3 908 353 1-5 908 355 148 Cl. 14-02 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Modèle(s) publié(s) 1-6 j 54 Nature du (des) objet(s) : Boitier PC format mini ITX D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Réf. 3907. Boîtier de forme rectangulaire, aux huit coins arrondis surplombés de vis à molettes. Les parois latérales possèdent en leur centre une grille d’aération rectangulaire de style nid d’abeilles. Cette grille est encerclée d’un liseré d’une couleur différente. Ce liseré est entouré d’une rainure cylindrique discontinue. Quatre éléments de forme ovoïdale et anti-dérapants en position horizontale sont disposés à chaque coin des parois. Entre les parois, se trouve un châssis en aluminium brossé composé en façade d’un emplacement 5″1/4 Slim, 2 ports USB, une entrée micro, une sortie audio, un bouton marche/arrêt, un bouton reset et une led. Le ventilateur est positionné sur la partie droite du châssis en position horizontale. Il est possible d’utiliser le boîtier en position horizontale ou verticale grâce au socle fourni. Disponible en noir et blanc. 908 356 1-1 1-7 j 51 j 21 j 20 Classement 14-02 j 11 No(s) de publication 908 358 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1987 Déposant(s) : SOLIS HOLDING SARL, SARL, 13 Quai de la Garonne, 75019 PARIS, No SIREN : 529946725 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SOLIS HOLDING SARL, 13 Quai de la Garonne, 75019 PARIS Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : SOLIS HOLDING SARL, SARL, 13 Quai de la Garonne, 75019 PARIS, No SIREN : 529946725 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SOLIS HOLDING SARL, 13 Quai de la Garonne, 75019 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Boîtier PC format micro ATX/mini ITX D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 N (s) d’enregistrement ou national : 2012 1986 j 71 No(s) de publication 908 359 Classement 14-02 o Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 11 j 51 908 357 Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information (Classe 14) 908 358 Description : Repr. 1-1 : Réf. 6118B. Boîtier avec une façade de couleur laquée noire aux 4 coins arrondis. En position verticale, la façade est composée d’un emplacement 5″1/4 sur la partie gauche. En dessous, une trappe dans laquelle se logent 2 ports USB, une entrée micro et une sortie audio (en option un emplacement pour intégrer un lecteur de cartes). Sur la partie haute au milieu de la façade, un bouton de forme ronde et de couleur noire BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 149 Cl. 15-99 servant à l’ouverture de la trappe. En-dessous à droite, un bouton marche/arrêt rond argenté, suivi d’une led et d’un bouton reset. Il est possible d’utiliser le boîtier en position horizontale ou verticale grâce au socle fourni. 1-1 908 360 Machines non comprises dans d’autres classes (Classe 15) 1-1 908 359 j 11 No(s) de publication 908 360 j 51 Classement 14-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5965 Déposant(s) : DANEW GROUP , SAS, 65 avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE, No SIREN : 492010905 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DANEW GROUP, 65 avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE No(s) de publication 908 361 et 908 362 Classement 15-99 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1989 j 20 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : ZEBULON, SARL, Zae 195 route de Montava, 74370 ARGONAY, No SIREN : 497833293 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ZEBULON S.a.r.l, Zae 195 route de Montava, 74370 ARGONAY Dépôt du 12 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Protection pour plants de fruits et légumes avec fixation réglable D.M. no 1 : 2 repr. Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Système de navigation par satellite ″tête haute″ D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus 3/4 gauche ; vue profil droit ; vue de 3/4 face (protection lentille fermée). Système de navigation innovante ″tête haute″ pour une parfaite sécurité sur la route. Ecran tactile de 4,5 projeté sur la pare brise du véhicule. Parfaite visibilité et lisiblité de jour comme de nuit. Affichage 2D, 3D. Affichage spécial tête haute avec le minimum d’information nécessaire. Réglage et programmation de l’appareil par télécommande. Réglage de la luminosité automatique (ou par télécommande). j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Protection pour plants de fruits et légumes avec fixation réglable, en vue partie supérieure.♦ Repr. 1-2 : Protection pour plants de fruits et légumes avec fixation réglable. Sur la reproduction le chapeau de protection est fixé sur un piquet. 150 Cl. 16-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Modèle(s) publié(s) 1-1 1-2 j 54 Nature du (des) objet(s) : Caméra IP externe motorisée HEDEN D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Caméra IP externe motorisée HEDEN (photo)♦ Repr. 1-2 : Caméra IP externe motorisée HEDEN (dessin) 908 361 Reproduction déposée en couleur 1-1 908 363 1-2 908 364 908 362 Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique (Classe 16) j 11 No(s) de publication 908 363 et 908 364 j 51 Classement 16-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1940 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets Sud, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN : 421945411 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets Sud, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 57 Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement (Classe 19) j 11 151 Cl. 19-07 Description : Repr. 1-1 : Stylus pour écran tactile, position fermée et ouverte. No(s) de publication 908 365 j 51 Classement 19-04 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1982 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée, 14 place Jules Ferry, 69006 LYON, No SIREN : 419216566 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Couverture de dépliant D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Couverture de dépliant 1-1 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 366 No(s) de publication 908 367 j 51 Classement 19-07 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 4976 j 20 Dépôt du 17 octobre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : GNADOU Dano Zady Chez M. DJAGO Patrice, 76 rue d’Hautpoul, 75019 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GNADOU Dano Zady Chez M. DJAGO Patrice, 76 rue d’Hautpoul, 75019 PARIS 908 365 j 11 o N (s) de publication 908 366 j 51 Classement 19-06 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1861 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : Fouque Patrick, Yves, Eugène, 30 rue Belgrand, 75020 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Fouque Patrick, 30 rue Belgrand, 75020 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Stylo pour écran tactile D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Carte géographique D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Plan de développement transafrikha. 152 Cl. 19-07 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs (Classe 20) 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 367 No(s) de publication 908 368 j 51 Classement 19-07 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1953 j 11 No(s) de publication 908 369 et 908 370 j 51 Classement 20-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0997 Dépôt du 19 avril 2011, à ANGERS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : TECHNI-MAG, Société à Responsabilité Limitée, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINTPIERRE MONTLIMART CEDEX, No SIREN : 330432873 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARLTECHNI-MAG, Mademoiselle Laurence PAILLOUX, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINT-PIERRE MONTLIMART CEDEX j 62 No national objet de la division : 11 2122 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Meuble ″arrière vitrine″ doles ♦ Gon- D.M. no 1 et 2 : 1 repr. Dépôt du 20 avril 2012, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : GUIONNET Martine, 28 rue Mery, 33000 BORDEAUX, No SIREN : 339339541 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GUIONNET Martine, 28 rue Boudet, 33000 BORDEAUX j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Meuble ″arrière vitrine″♦ Repr. 2-1 : Gondoles Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Plan de Bordeaux par quartier D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Plan de Bordeaux par quartier Reproduction déposée en couleur 908 368 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 369 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 370 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 Cl. 20-03 153 No(s) de publication 908 371 j 51 Classement 20-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2004 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : CHAMBRE SYNDICALE DES AMELIORANTS ORGANIQUES ET SUPPORTS DE CULTURE (C.A.S.), Association Loi 1901, 7 rue Alexandre Fleming, 49000 ANGERS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340 PARIS CEDEX 07 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Pictogramme D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Pictogramme 1-1 1-1 908 372 1-2 908 373 1-3 908 374 908 371 j 11 No(s) de publication 908 372 à 908 380 j 51 Classement 20-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2033 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 9 j 71 Déposant(s) : JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 17 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 307570747 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, 78378 PLAISIR CEDEX Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Point d’arrêt D.M. no 1 : 3 repr. D.M. no 2 : 6 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 : Vue de droite / de gauche / de face / de derrière♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr. 2-2 : Vue de droite♦ Repr. 2-3 : Vue de gauche♦ Repr. 2-4 : Vue de face♦ Repr. 2-5 : Vue de derrière♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus 154 Cl. 20-03 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 2-1 908 375 2-3 908 377 2-2 908 376 2-4 908 378 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 57 2-5 908 379 2-6 908 380 Cl. 21-01 155 Description : Repr. 1-1 : LES PETITS CHEFS. Jeu de cuisine : les enfants doivent réaliser une recette anglaise ou française dans la cuisine des kiddos ! Ils pourront visualiser la photo du plat, imprimer la recette et la réaliser pour de vrai.♦ Repr. 2-1 : LA SUPERGRILLE. Jeu de mots croisés qui permet de découvrir des monuments français ou anglais.♦ Repr. 3-1 : E-CARTE. Jeu de création de carte postale permettant aux enfants de faire découvrir leur environnement.♦ Repr. 4-1 : LE MICRO D’OR. Jeu de karaoké pour apprendre des chansons typiques britanniques ou françaises. Les enfants peuvent enregistrer leurs voix sur les paroles des chansons.♦ Repr. 5-1 : LES PETITES VIRTUOSES. Jeu de création de morceaux de musique.♦ Repr. 6-1 : LE TABLEAU MYSTERIEUX. Jeu de devinettes pour découvrir les sports britanniques et français, connaître leurs règles et leurs origines.♦ Repr. 7-1 : LE CARNET DE VOYAGE. Les enfants créent leur album de vacances, de voyages, de sorties scolaires. Un système de géolocalisation permet aux enfants de rechercher les albums par pays et par ville, de les visionner et de les noter.♦ Repr. 8-1 : LES CUISTOS. Les enfants créent leur propre recette de cuisine et la partage avec leurs amis. 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 381 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 382 Jeux, jouets, tentes et articles de sport (Classe 21) j 11 No(s) de publication 908 381 à 908 388 j 51 Classement 21-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2133 Dépôt du 22 août 2011, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 8 Nombre total de reproductions : 8 j 71 Déposant(s) : MONDOKIDDO, SAS, 100 Bd de l’Europe, 13846 VITROLLES, No SIREN : 531198141 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Histoire d’Entreprises - MONDOKIDDO SAS, 100 Bd de l’Europe - BP 72082, 13846 VITROLLES Cedex 9 j 62 No national objet de la division : 11 4043 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Jeu de cuisine ♦ Jeu de mots croisés ♦ Jeu de carte postale ♦ Jeu de musique ♦ Jeu de sport ♦ JEU D.M. no 1 à 8 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 156 Cl. 21-01 3-1 4-1 5-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 6-1 Reproduction déposée en couleur 908 386 7-1 Reproduction déposée en couleur 908 387 8-1 Reproduction déposée en couleur 908 388 908 383 908 384 j 11 No(s) de publication 908 389 j 51 Classement 21-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0353 908 385 Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : AGGAR Rabah, 234 rue Joseph Mellez, 59500 DOUAI j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : AGGAR Rabah, 234 rue Joseph Mellez, 59500 DOUAI BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 157 Cl. 21-01 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Barrette de jeu de construction D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Vue de face et de derrière. 1-2 1-1 908 389 j 11 No(s) de publication 908 390 et 908 391 j 51 Classement 21-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1828 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : CHEN Aie, 2 rue Saint Dominique, 13001 MARSEILLE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CHEN Aie, 2 rue Saint Dominique, 13001 MARSEILLE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Ballon D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Reproduction déposée en couleur No(s) de publication 908 392 à 908 394 j 51 Classement 21-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1916 j 11 908 391 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : BORIES Florence, Patricia, Sophie, 7 Villa Dancourt, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BORIES Florence, 7 Villa Dancourt, 75018 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Poupée Modèle(s) publié(s) D.M. no 1 : 3 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Poupée vue de face♦ Repr. 1-2 : Poupée vue de dessus♦ Repr. 1-3 : Poupée dépliée Description : Repr. 1-1 : Sur le ballon il est inscrit six dessins identiques, suite du mot ″Marseille″. La couleur du ballon sera de n’importe couleur.♦ Repr. 1-2 : Ballon Reproduction déposée en couleur 908 390 1-1 908 392 158 Cl. 21-01 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 57 1-2 Description : Repr. 1-1 : Jeu fermé, jeu ouvert et éléments de jeu. Vue du jeu fermé : coffret avec vitrine. Vue du jeu ouvert : Etagères et tiroirs. Eléments de jeu : produits de beauté illustres, sac, carnet de chèque, carte de fidélité, billets... 908 393 1-1 1-3 Reproduction déposée en couleur 908 395 908 394 j 11 j 11 No(s) de publication 908 396 j 51 Classement 21-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1950 j 20 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 No(s) de publication 908 395 j 51 Classement 21-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1941 j 71 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Déposant(s) : OLIVEIRA Arsène, 6bis rue Victor Hugo, 91300 MASSY PORTUGAL j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : OLIVEIRA Arsène, 6bis rue Victor Hugo, 91300 MASSY PORTUGAL j 71 Déposant(s) : THALIE ET ORPHEE, SASU, 73 rue du Château, 92100 BOULOGNE, No SIREN : 539397752 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : THALIE ET ORPHEE, 73 rue du Château, 92100 BOULOGNE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu de football D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Plateau de jeu de football Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Jeu ″La petite parfumerie″ D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 159 1-1 908 397 1-2 908 398 908 396 No(s) de publication 908 397 à 908 403 j 51 Classement 21-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2027 j 20 Dépôt du 26 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : Zhongshan Yingliang Health Technology Co, Ltd, Société organisée selon les lois de Chine, National Health Technology Park, Zhongshan Torch Development Zone - ZHONGSHAN CITY, GUANGDONG PROVINCE - CHINE, CHINE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET CHAILLOT, 16/20 avenue de l’Agent Sarre BP 74, 92703 COLOMBES CEDEX Modèle(s) publié(s) j 54 Cl. 21-02 Nature du (des) objet(s) : Mini bicyclette d’entraînement D.M. no 1 : 7 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 : Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue arrière♦ Repr. 1-4 : Vue du côté gauche♦ Repr. 1-5 : Vue du côté droit♦ Repr. 1-6 : Vue du dessus♦ Repr. 1-7 : Vue du dessous 160 Cl. 21-03 1-3 908 399 1-4 908 400 1-5 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-6 908 402 1-7 908 403 j 11 No(s) de publication 908 404 j 51 Classement 21-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 6028 Dépôt du 14 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : RIBAL Michel, 252 rue Jeff Friboulet, 76480 SAINT PIERRE DE VARENGEVILLE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : RIBAL Michel, 252 rue Jeff Friboulet, 76480 SAINT PIERRE DE VARENGEVILLE 908 401 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Masque pour activité sport, film, théâtre, cinéma, cirque et divers BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 161 Cl. 22-05 D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Nom du masque : ″Kaminari no Kodomo″. 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 Classement 21-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0110 2-1 908 406 908 404 Dépôt du 10 janvier 2012, à INPI PACA EST Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : LUCAS Frédéric, Impasse des Douves lieu-dit La Pilette, 17430 MORAGNE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LUCAS Frédéric, Impasse des Douves - lieu-dit La Pilette, 17430 MORAGNE Modèle(s) publié(s) Nature du (des) objet(s) : Manège 9 ″Carrousel″ Chaise ♦ Manège 10 ″Carrousel″ Présentoir o D.M. n 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 908 405 No(s) de publication 908 405 et 908 406 j 51 j 54 1-1 Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles (Classe 22) Description : Repr. 1-1 : Manège 9 ″Carrousel″ Chaise♦ Repr. 2-1 : Manège 10 ″Carrousel″ Présentoir No(s) de publication 908 407 Classement 22-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5889 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 11 j 51 Dépôt du 7 décembre 2011, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : ASTUCIT, EURL, La Pouyade, 33230 SAINT MEDARD DE GUIZIERES, No SIREN : 322387127 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ASTUCIT, Olivier HUYNH, La Pouyade, 33230 SAINT MEDARD DE GUIZIERES 162 Cl. 22-05 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Leurre de pêche de type jig, cuillère à dandiner D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Leurre de pêche dont la forme réversible représente un poisson quel que soit l’angle de présentation. Le signal oeil reste également toujours visible. La section ovoïde d’un côté et ovale de l’autre favorise la nage du leurre. Un anneau est disposé à chaque extrémité et permet d’y accrocher le fil ou l’hameçon. Le leurre est utilisable dans les deux sens ; attaché indifféremment à l’une ou l’autre extrémité. 1-1 908 408 Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides (Classe 23) 1-1 j 11 No(s) de publication 908 409 à 908 411 j 51 Classement 23-01 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2001 j 20 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : HAQUET Sébastien, 226bis rue Solférino, 59000 LILLE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HAQUET Sébastien, 226bis rue Solférino, 59000 LILLE 908 407 Modèle(s) publié(s) j 11 No(s) de publication 908 408 j 51 Classement 22-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1779 j 54 Nature du (des) objet(s) : Cache tuyaux de radiateur (2 modules unis) ♦ Cache tuyaux de radiateur (face avant) ♦ Cache tuyaux de radiateur (face arrière) D.M. no 1 à 3 : 1 repr. Dépôt du 11 avril 2012, à INPI BRETAGNE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 71 Déposant(s) : CHARUEL Loïc, 17 rue de la Chaumière, 55610 ARRADON j 57 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CHARUEL Loïc, 17 rue de la Chaumière, 55610 ARRADON Description : Repr. 1-1 : Carter cache tuyaux de radiateur (2 modules unis), vue 3/4.♦ Repr. 2-1 : Carter cache tuyaux de radiateur (face avant), vue 3/4.♦ Repr. 3-1 : Carter cache tuyaux de radiateur (face arrière), vue 3/4. Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Marquage au niveau de la ligature maintenant la (les) patte(s) d’anneau(x) de cannes à pêche D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble. Marquage fin, intégré dans la ligature. BOPI 12/13 1-1 Dessins et modèles publiés 908 409 163 Cl. 23-03 3-1 908 411 j 11 No(s) de publication 908 412 à 908 415 j 51 Classement 23-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5771 j 20 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : IMHOTEP création S.A.S., SAS, ZI Montplaisir, Rue du Champ de Courses, 38780 PONT-EVEQUE, No SIREN : 445097488 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : IMHOTEP création S.A.S., ZI Montplaisir, Rue du Champ de Courses, 38780 PONT-EVEQUE Modèle(s) publié(s) 2-1 908 410 j 54 Nature du (des) objet(s) : Radiateur panneau acier D.M. no 1 : 3 repr. D.M. no 2 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective, variante face avant. 164 Cl. 23-03 1-1 1-2 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 412 908 413 1-3 908 414 2-1 908 415 No(s) de publication 908 416 à 908 434 j 51 Classement 23-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 6115 j 11 Dépôt du 21 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 9 Nombre total de reproductions : 19 j 71 Déposant(s) : TEXAS DE FRANCE, SAS, 220 rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles, 13854 AIX EN PROVENCE, No SIREN : 329736003 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT, 220 rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles, 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 23-03 165 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Radiateur 0-BEN ♦ Radiateur 0-COR ♦ Radiateur 0-ENN ♦ Radiateur 0-FID ♦ Radiateur 0-ZEP D.M. no 1 à 5 : 3 repr. D.M. no 6 à 9 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Radiateur 0-BEN 2000. Vue de 3/4.♦ Repr. 1-2 : Vue de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Radiateur 0-COR 2000. Vue de 3/4.♦ Repr. 2-2 : Vue de côté.♦ Repr. 2-3 : Vue de face.♦ Repr. 3-1 : Radiateur 0-ENN 2000. Vue de 3/4.♦ Repr. 3-2 : Vue de côté.♦ Repr. 3-3 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Radiateur 0-FID 2000. Vue de 3/4.♦ Repr. 4-2 : Vue de côté.♦ Repr. 4-3 : Vue de face.♦ Repr. 5-1 : Radiateur 0-ZEP 2000. Vue de 3/4.♦ Repr. 5-2 : Vue de côté.♦ Repr. 5-3 : Vue de face.♦ Repr. 6-1 : Radiateur 0-BEN 1500. Vue de face.♦ Repr. 7-1 : Radiateur 0-BEN 1000. Vue de face.♦ Repr. 8-1 : Radiateur 0-COR 1500. Vue de face.♦ Repr. 9-1 : Radiateur 0-COR 1000. Vue de face. 1-1 908 416 1-2 908 417 1-3 908 418 2-1 908 419 166 Cl. 23-03 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 2-2 908 420 3-2 908 423 2-3 908 421 3-3 908 424 3-1 908 422 4-1 908 425 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 4-2 908 426 4-3 908 427 5-1 908 428 Cl. 23-03 167 5-2 908 429 5-3 908 430 6-1 908 431 168 Cl. 24-03 7-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 908 432 9-1 908 434 Médecine et laboratoires (Classe 24) j 11 No(s) de publication 908 435 à 908 451 j 51 Classement 24-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1990 j 20 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 15 Nombre total de reproductions : 17 j 71 Déposant(s) : LAC-BERIERE Arnaud, 6 rue des engagés volontaires, 57000 METZ j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LAC-BERIERE Arnaud, 6 rue des engagés volontaires, 57000 METZ Modèle(s) publié(s) 8-1 908 433 j 54 Nature du (des) objet(s) : Ensemble machoire ♦ Ensemble machoire sans bielle ♦ Ensemble machoire bielle jauge ♦ Ensemble machoire montage ♦ Boîtier pivot supérieur ♦ Boîtier pivot inférieur ♦ Corps de bielle ♦ Tige de bielle ♦ Tige de bielle jauge ♦ Ensemble outil ♦ Outil de maintien ♦ Bague de préhension ♦ Embout de vissage ♦ Boîtier pivot supérieur + vis ♦ Boîtier pivot inférieur + vis D.M. no 1 à 4 : 1 repr. D.M. no 5 et 6 : 2 repr. D.M. no 7 à 15 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Ensemble machoire♦ Repr. 2-1 : Ensemble machoire sans bielle♦ Repr. 3-1 : Ensemble machoire bielle jauge♦ Repr. 4-1 : Ensemble machoire montage♦ Repr. 5-1 : Boîtier pivot supérieur♦ Repr. 5-2 : Boîtier pivot supérieur♦ Repr. 6-1 : Boîtier pivot inférieur♦ Repr. 6-2 : Boîtier pivot inférieur♦ Repr. 7-1 : Corps de bielle♦ Repr. 8-1 : Tige de bielle♦ Repr. 9-1 : Tige de bielle jauge♦ Repr. 10-1 : Ensemble outil♦ Repr. 11-1 : Outil de maintien♦ Repr. 12-1 : Bague de préhension♦ Repr. 13-1 : Embout de vissage♦ Repr. 14-1 : Boîtier pivot supérieur + vis♦ Repr. 15-1 : Boîtier pivot inférieur + vis BOPI 12/13 1-1 2-1 Dessins et modèles publiés 908 435 Cl. 24-03 169 3-1 908 437 4-1 908 438 5-1 908 439 908 436 170 Cl. 24-03 5-2 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 7-1 908 443 8-1 908 444 9-1 908 445 908 440 6-1 908 441 6-2 908 442 BOPI 12/13 10-1 11-1 12-1 Dessins et modèles publiés 908 446 14-1 908 450 15-1 908 451 908 447 Constructions et éléments de construction (Classe 25) 908 448 j 11 No(s) de publication 908 452 j 51 Classement 25-01 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2031 Dépôt du 26 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : HAAS APPLICATION CONSEIL - ACH, SAS, 40 rue Louis Blanc, 75010 PARIS, No SIREN : 342892973 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HAAS APPLICATION CONSEIL - ACH, 40 rue Louis Blanc, 75010 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Passe-câbles D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 13-1 171 Cl. 25-01 908 449 Description : Repr. 1-1 : Passe-câbles 172 Cl. 25-02 1-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur Classement 25-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5767 908 454 6-1 908 455 7-1 908 456 908 452 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI AQUITAINE Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : SQUARE , SAS, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN, No SIREN : 480033968 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SQUARE, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN Modèle(s) publié(s) j 54 5-1 No(s) de publication 908 453 à 908 456 j 51 j 11 BOPI 12/13 Nature du (des) objet(s) : Grille d’arbre carrée d’arbre ronde ♦ Grille d’arbre demi circulaire d’arbre alternée ♦ Grille ♦ Grille D.M. no 4 à 7 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 4-1 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 4-1 : Vue en perspective. Grille d’arbre composée de 4 éléments métalliques.♦ Repr. 5-1 : Vue en perspective. Grille d’arbre composée de 4 éléments métalliques.♦ Repr. 6-1 : Vue en perspective. Grille d’arbre composée de 4 éléments métalliques.♦ Repr. 7-1 : Vue en perspective. Grille d’arbre composée de 4 éléments métalliques. 908 453 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 173 Cl. 25-02 No(s) de publication 908 457 à 908 460 j 51 Classement 25-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1975 j 20 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI LORRAINE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : PASQUEREAU, SAS, ZAC des Egrez, BP 17, 54181 HOUDEMONT CEDEX, No SIREN : 760704478 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PASQUEREAU, ZAC des Egrez, BP 17, 54181 HOUDEMONT CEDEX Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Portail deux vantaux type ″MEDITERRANEE″ ♦ Portail coulissant type ″MEDITERRANEE″ D.M. no 1 : 3 repr. D.M. no 2 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue arrière♦ Repr. 1-3 : Décrochement traverse♦ Repr. 2-1 : Vue de face 1-1 908 457 1-3 908 459 2-1 908 460 j 11 No(s) de publication 908 461 j 51 Classement 25-02 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2028 j 20 Dépôt du 26 avril 2012, à INPI BRETAGNE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : BEAUPERE Thierry, 8 rue du Bel Air, 53960 BONCHAMP LES LAVAL j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BEAUPERE Thierry, 8 rue du Bel Air, 53960 BONCHAMP LES LAVAL Modèle(s) publié(s) 1-2 908 458 j 54 Nature du (des) objet(s) : Terrain de jeux D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 17 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans j 57 Description : Repr. 1-1 : Perspective du terrain de jeux ″parabal″ 174 Cl. 25-03 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 461 No(s) de publication 908 462 à 908 464 j 51 Classement 25-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 2122 5-1 Dépôt du 19 avril 2011, à ANGERS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : TECHNI-MAG, Société à Responsabilité Limitée, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINTPIERRE MONTLIMART CEDEX, No SIREN : 330432873 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SARLTECHNI-MAG, Mademoiselle Laurence PAILLOUX, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINT-PIERRE MONTLIMART CEDEX Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 57 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Nature du (des) objet(s) : Devanture de magasin ♦ Façade de magasin ♦ Mur d’eau D.M. no 1 et 2 et 5 : 1 repr. Reproduction déposée en couleur j 11 908 464 No(s) de publication 908 465 à 908 467 j 51 Classement 25-03 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1745 j 20 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI BRETAGNE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : LE REST JEAN NOEL, 170 rue de Verdun, 29200 BREST, No SIREN : 318201845 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Devanture de magasin♦ Repr. 2-1 : Façade de magasin♦ Repr. 5-1 : Mur d’eau Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Coffre cinéraire D.M. no 1 : 3 repr. 1-1 2-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de perspective du coffre cinéraire♦ Repr. 1-2 : Vue de perspective du coffre cinéraire♦ Repr. 1-3 : Vue de perspective du coffre cinéraire (vue de détail). 908 462 908 463 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 25-03 175 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Boîte aux lettres (partie frontale) ♦ Boîte aux lettres D.M. no 1 à 4 : 1 repr. D.M. no 5 et 6 : 2 repr. 1-1 908 465 1-2 908 466 1-3 908 467 j 11 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Le volet comporte une lamelle souple assortie au porte nom. Ces éléments sont interchangeables.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Le volet comporte une lamelle souple assortie au porte nom. Ces éléments sont interchangeables.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective. Le volet comporte un liseré assorti au porte nom.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective. Le volet comporte un liseré assorti au porte nom.♦ Repr. 5-1 : Vue en perspective. La partie frontale de la boîte aux lettres comportant une ou plusieurs bandes amovibles et le porte nom tels que représentés sur la présente sont susceptibles d’être remplacés par l’une ou par l’autre des bandes et porte noms des autres modèles du présent dépôt et peuvent présenter des couleurs identiques ou différentes. Cette partie frontale peut comporter plusieurs bandes qui sont susceptibles d’être placées à n’importe quelle hauteur.♦ Repr. 5-2 : Vue en perspective. La partie frontale de la boîte aux lettres comportant une ou plusieurs bandes amovibles et le porte nom tels que représentés sur la présente, sont susceptibles d’être remplacés par l’une ou par l’autre des bandes et porte noms des autres modèles du présent dépôt, et peuvent présenter des couleurs identiques ou différentes. Cette partie frontale peut comporter plusieurs bandes qui sont susceptibles d’être placées à n’importe quelle hauteur.♦ Repr. 6-1 : Vue en perspective♦ Repr. 6-2 : Vue de côté 1-1 908 468 No(s) de publication 908 468 à 908 475 j 51 Classement 25-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1894 Dépôt du 17 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 8 j 71 Déposant(s) : ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par Actions Simplifiée, 24 rue Jules Guesde, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU, No SIREN : 005720784 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HIRSCH ET ASSOCIES S.E.P. AVOCATS, 58 avenue Marceau, 75008 PARIS 176 Cl. 25-03 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 2-1 908 469 4-1 908 471 3-1 908 470 5-1 908 472 BOPI 12/13 5-2 Dessins et modèles publiés 908 473 177 Cl. 25-03 6-2 908 475 j 11 No(s) de publication 908 476 à 908 484 j 51 Classement 25-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1932 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 9 j 71 Déposant(s) : ABRISUD, Société par Actions Simplifiée, ZI du Pont Peyrin, 32600 L’ISLE JOURDAIN, No SIREN : 397909938 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET DELHAYE, BP 30 - 2 rue Gustave de Clausade, 81800 RABASTENS Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 57 6-1 908 474 1-1 Nature du (des) objet(s) : Abri pour piscine ♦ Abri-vestiaire pour piscine D.M. no 1 et 2 : 4 repr. D.M. no 3 : 1 repr. Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective d’un abri de piscine téléscopique♦ Repr. 1-2 : Vue en coupe d’un abri de piscine téléscopique♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus d’un abri de piscine téléscopique♦ Repr. 1-4 : Vue de profil d’un abri de piscine téléscopique♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire.♦ Repr. 2-3 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire.♦ Repr. 2-4 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire, mis en situation.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire. 908 476 178 Cl. 25-03 1-2 1-3 1-4 Dessins et modèles publiés 908 477 2-2 Reproduction déposée en couleur 908 481 2-3 Reproduction déposée en couleur 908 482 2-4 Reproduction déposée en couleur 908 483 908 478 908 479 3-1 2-1 BOPI 12/13 908 480 908 484 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 485 et 908 486 j 51 Classement 25-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1973 Dépôt du 23 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : MARCHAL Christian, 495 rue des Acacias, 88650 ANOULD, No SIREN : 329824718 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MARCHAL Christian, 495 rue des Acacias, 88650 ANOULD 1-1 No(s) de publication 908 487 Classement 25-99 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5694 Dépôt du 25 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : NADIA Signalisation, SAS, 1 rue Denis Papin, 49307 CHOLET, No SIREN : 451071146 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : NADIA Signalisation, M. Jean-René GUEDON, 1 rue Denis Papin, BP 30736, 49307 CHOLET cedex j 54 Nature du (des) objet(s) : Support de glissière béton Modèle(s) publié(s) Nature du (des) objet(s) : Columbarium modèle HORIZON 6 F ♦ Stèle jardin du souvenir modèle SATURNE D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 57 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) j 54 179 Cl. 26-03 Date de publication : 22 juin 2012 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Support destiné à fixer des panneaux de signalisation temporaire sur glissière béton. Description : Repr. 1-1 : Photo noir et blanc. Columbarium HORIZON 6 familles, avec jardin du souvenir intégré et stèle signalétique.♦ Repr. 2-1 : Photo noir et blanc. Stèle jardin du souvenir avec murette signalétique. 908 485 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 487 Appareils d’éclairage (Classe 26) j 11 No(s) de publication 908 488 à 908 490 j 51 Classement 26-03 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1771 Dépôt du 11 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN (A.B.E.L), SA, Rue François Labrousse - ZI Cana-Est - BP70004, 19317 BRIVE Cedex, No SIREN : 676520067 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN (A.B.E.L), Rue François Labrousse - ZI Cana-Est BP70004, 19317 BRIVE Cedex Modèle(s) publié(s) 2-1 908 486 j 54 Nature du (des) objet(s) : Crosse saskia simple feu pour luminaire d’éclairage public ♦ Crosse saskia double feux pour luminaire d’éclairage public ♦ Crosse saskia murale pour luminaire d’éclairage public D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 180 Cl. 26-05 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 57 Description : Repr. 1-1 : Crosse saskia simple feu pour luminaire d’éclairage public♦ Repr. 2-1 : Crosse saskia double feux pour luminaire d’éclairage public♦ Repr. 3-1 : Crosse saskia murale pour luminaire d’éclairage public 1-1 908 488 7-1 2-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 491 No(s) de publication 908 492 j 51 Classement 26-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 1727 Dépôt du 1 avril 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS 908 489 Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication 3-1 j 54 Nature du (des) objet(s) : Suspension (luminaire) D.M. no 2 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 2-1 : Suspension (luminaire) 908 490 j 11 No(s) de publication 908 491 j 51 Classement 26-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 5719 Dépôt du 12 novembre 2010, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 Nature du (des) objet(s) : Abat-jour papier tissé japonais D.M. no 7 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 7-1 : Abat-jour papier tissé japonais 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 492 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 Cl. 26-05 181 No(s) de publication 908 493 j 51 Classement 26-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5719 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : BOYARD METAL, SARL, 253 route de Mâcon, 01310 POLLIAT, No SIREN : 495076085 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BOYARD METAL, 253 route de Mâcon, 01310 POLLIAT Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Lampe métallique D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Hauteur de 400 à 2000. Diamètre du socle de 200 à 350. Diamètre de la tête de 100 à 200. 1-1 1-1 908 494 2-1 908 495 908 493 j 11 No(s) de publication 908 494 à 908 496 j 51 Classement 26-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1714 Dépôt du 6 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : DE CUENCA Olivier, Les Loges, 44370 BELLIGNE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DE CUENCA Olivier, Les Loges, 44370 BELLIGNE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Lampe D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Lampe♦ Repr. 3-1 : Lampe Lampe♦ Repr. 2-1 : 182 Cl. 26-05 Dessins et modèles publiés 3-1 BOPI 12/13 1-1 908 497 1-2 908 498 1-3 908 499 908 496 j 11 No(s) de publication 908 497 à 908 501 j 51 Classement 26-05 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1786 j 20 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société de droit américain de l’Etat du Delaware, 600 Travis, Suite 5600 - 77002 HOUSTON - TEXAS - ETATSUNIS D’AMERIQUE, ETATS UNIS D’AMERIQUE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38 avenue Hoche, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Luminaire D.M. no 1 : 5 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective avant♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective de côté♦ Repr. 1-3 : Vue avant♦ Repr. 1-4 : Vue arrière♦ Repr. 1-5 : Vue de côté BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-4 183 908 500 1-5 1-1 908 502 1-2 908 503 908 501 j 11 No(s) de publication 908 502 à 908 505 j 51 Classement 26-05 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1846 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : CABRERA Pierre, 33 rue René Aversenq, 31130 BALMA j 74 Cl. 26-05 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABRERA Pierre, 33 rue René Aversenq, 31130 BALMA Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Lampe à poser (luminaire) D.M. no 1 : 4 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de côté♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4♦ Repr. 1-4 : Vue détail abat-jour 184 Cl. 26-05 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 1-3 j 57 Description : Repr. 1-1 : On the rock♦ Repr. 2-1 : Fragment 1-1 908 506 2-1 908 507 908 504 1-4 908 505 j 11 No(s) de publication 908 506 et 908 507 j 51 Classement 26-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1951 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 11 No(s) de publication 908 508 à 908 510 j 51 Classement 26-05 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1952 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : IPW Europe, SARL, 70 Cours Berriat, 38000 GRENOBLE, No SIREN : 487613705 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : IPW Europe, 70 Cours Berriat, 38000 GRENOBLE j 71 Déposant(s) : CHEMLA Didier, 6 allée Marcel Cerdan, 91330 YERRES Modèle(s) publié(s) j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CHEMLA Didier, 6 allée Marcel Cerdan, 91330 YERRES j 54 j 45 Nature du (des) objet(s) : Lampe sans fil D.M. no 1 et 2 : 1 repr. Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Lampe BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 185 Cl. 27-99 D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Lampe d’éclairage étanche sécuritaire à LED de puissance à destination de l’éclairage public, collectif et privé, protégée dans un corps en métal ou autre, fonctionnant dans des tensions inoffensives, alternatives ou continues de moins de 15 volts, destinée à émettre une lumière froide écologique, blanche ou de couleur pour éclairer les zones extérieures, intérieures, ainsi que les zones inondables. Les lampes sont alimentées par un circuit électrique (ou transformateur) d’une puissance de moins de 48 volts, ou par des batteries (solaires ou tout autre moyen de production d’énergie). Les Leds d’éclairage sont disposées dans un tube ou une boîte en matière transparente, sur des circuits imprimés, puis noyés dans une résine époxy translucide pour obtenir l’étanchéité, la solidité et la fiabilité du système.♦ Repr. 2-1 : Lampe d’éclairage étanche sécuritaire à LED de puissance à destination de l’éclairage public, collectif et privé, protégée dans un corps en métal ou autre, fonctionnant dans des tensions inoffensives, alternatives ou continues de moins de 15 volts, destinée à émettre une lumière froide écologique, blanche ou de couleur pour éclairer les zones extérieures, intérieures, ainsi que les zones inondables. Les lampes sont alimentées par un circuit électrique (ou transformateur) d’une puissance de moins de 48 volts, ou par des batteries (solaires ou tout autre moyen de production d’énergie). Les Leds d’éclairage sont disposées dans un tube ou une boîte en matière transparente, sur des circuits imprimés, puis noyés dans une résine époxy translucide pour obtenir l’étanchéité, la solidité et la fiabilité du système.♦ Repr. 3-1 : Lampe d’éclairage étanche sécuritaire à LED de puissance à destination de l’éclairage public, collectif et privé, protégée dans un corps en métal ou autre, fonctionnant dans des tensions inoffensives, alternatives ou continues de moins de 15 volts, destinée à émettre une lumière froide écologique, blanche ou de couleur pour éclairer les zones extérieures, intérieures, ainsi que les zones inondables. Les lampes sont alimentées par un circuit électrique (ou transformateur) d’une puissance de moins de 48 volts, ou par des batteries (solaires ou tout autre moyen de production d’énergie). Les Leds d’éclairage sont disposées dans un tube ou une boîte en matière transparente, sur des circuits imprimés, puis noyés dans une résine époxy translucide pour obtenir l’étanchéité, la solidité et la fiabilité du système. 2-1 908 509 3-1 908 510 Tabacs et articles pour fumeurs (Classe 27) 1-1 j 11 No(s) de publication 908 511 à 908 517 j 51 Classement 27-99 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1949 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 7 j 71 Déposant(s) : Republic Tobacco L.P., Société relevant du droit des Etats-Unis d’Amérique, 2301 Ravine Way - 60025 Glenview - Etats-Unis d’Amérique (Etat de l’Illinois), ETATS UNIS D’AMERIQUE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MARKS & CLERK France, Martine Adamoff, Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX 908 508 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Machine à fabriquer des cigarettes 186 Cl. 27-99 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 D.M. no 1 : 7 repr. j 45 j 57 j 30 1-1 1-2 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue perspective 3/4♦ Repr. 1-2 : Vue de côté gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de côté droit♦ Repr. 1-4 : Vue de face♦ Repr. 1-5 : Vue de l’arrière♦ Repr. 1-6 : Vue de dessus♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous Priorité(s) : D.M. no 1 : Republic Tobacco L.P., Société relevant du droit des Etats-Unis d’Amérique, US, no 29/411,224, 18 janvier 2012 1-3 908 513 1-4 908 514 1-5 908 515 908 511 908 512 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 187 Cl. 32-00 qui se trouve en-dessous de la plaque passoire sur pieds, qui se plie en 2, pour la mettre pleine de trous et reliefs pour imiter les cailloux à 3 cms au-dessus du fond et sur toute sa surface. Pratique et rapide pour assainir souvent. 1-6 908 516 1-1 1-7 908 517 Articles pour les soins et l’entretien des animaux (Classe 30) j 11 No(s) de publication 908 518 j 51 Classement 30-02 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1984 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : GUILLEN Caroline, Denise, 9 résidence Pablo Picasso, 92220 BAGNEUX j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GUILLEN Caroline, 9 résidence Pablo Picasso, 92220 BAGNEUX Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Aquarium D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Ajouter de l’eau par le haut, quand le niveau de l’eau augmente, cela déclenche la vidange de l’eau sale, le courant entraîne les déchêts organiques des poissons vers le siphon (queue), 908 518 Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation (Classe 32) j 11 No(s) de publication 908 519 à 908 521 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 09 4856 Dépôt du 12 octobre 2009, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : JACQUET , Société Anonyme, Techniparc, 5 rue Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE, No SIREN : 400545919 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17 Modèle(s) publié(s) Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la publication Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif apposable sur tous supports D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif apposable sur tous supports♦ Repr. 2-1 : Motif décoratif apposable sur tous supports♦ Repr. 3-1 : Motif décoratif apposable sur tous supports 188 Cl. 32-00 Dessins et modèles publiés 1-1 2-1 908 519 Reproduction déposée en couleur 3-1 Reproduction déposée en couleur 908 522 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 523 908 520 No(s) de publication 908 522 à 908 524 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2010 0959 j 11 Dépôt du 22 février 2010, à INPI PACA EST Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : HERO FRANCE , Société par Actions Simplifiée, Route de Livron - Zone Industrielle, 26400 ALLEX, No SIREN : 347681074 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : INLEX IP EXPERTISE, 89 rue d’Antibes, 06400 CANNES Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication Nature du (des) objet(s) : Décor d’emballage alimentaire D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 908 521 j 51 j 54 BOPI 12/13 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Décor d’emballage 2-1 : Décor d’emballage alimentaire♦ Repr. alimentaire♦ Repr. 3-1 : Décor d’emballage alimentaire BOPI 12/13 3-1 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 908 524 189 Cl. 32-00 1-1 908 525 2-1 908 526 No(s) de publication 908 525 et 908 526 j 51 Classement 32-00 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 0045 j 20 Dépôt du 6 janvier 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : BAZARD HUSSON Marielle, 6 rue Délesseux, 75019 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ORIA AVOCATS - Mathieu DAVY, 52 avenue des Chams Elysées, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication j 54 Nature du (des) objet(s) : Présentation d’objet en tissu à dessiner j 11 No(s) de publication 908 527 j 51 Classement 32-00 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 4011 o D.M. n 1 et 2 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 21 j 20 j 57 Description : Repr. 1-1 : Petite bigoudène♦ Repr. 2-1 : Grande bigoudène j 71 Déposant(s) : FLANDRINA Isabelle, Section Ravine Chaude, 97129 LAMENTIN - GUADELOUPE, No SIREN : 512372350 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ISANAJA CONSULTING, Isabelle FLANDRINA, Section Ravine Chaude, 97129 LAMENTIN - GUADELOUPE Dépôt du 12 août 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support 190 Cl. 32-00 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 1-1 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Motif apposable sur tout support Reproduction déposée en couleur j 11 908 527 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 528 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 529 No(s) de publication 908 528 à 908 533 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 4043 Dépôt du 22 août 2011, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 6 j 71 Déposant(s) : MONDOKIDDO, SAS, 100 Bd de l’Europe, 13846 VITROLLES, No SIREN : 531198141 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Histoire d’Entreprises - MONDOKIDDO SAS, 100 Bd de l’Europe - BP 72082, 13846 VITROLLES Cedex 9 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage D.M. no 1 à 6 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : ANASTASIA est un personnage féminin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux de sport figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 2-1 : ATOUM est un personnage masculin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux de monuments figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 3-1 : JAMBALAYA est un personnage féminin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux de musique figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 4-1 : RAVINDRA est un personnage masculin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux de cuisine figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 5-1 : YOKO est un personnage féminin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer le carnet de voyages, figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 6-1 : GLOOP est l’animal de compagnie de RAVINDRA. Il fait partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux de cuisine, figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site. BOPI 12/13 3-1 4-1 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 908 530 908 531 191 Cl. 32-00 5-1 Reproduction déposée en couleur 908 532 6-1 Reproduction déposée en couleur 908 533 j 11 No(s) de publication 908 534 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5704 Dépôt du 23 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : PAYS CEVENNES, Syndicat Mixte, 1675 Chemin de Trespeaux, 30100 ALES, No SIREN : 253003370 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PAYS CEVENNES, MYRIAPOLE, 1675 Chemin de Trespeaux, 30100 ALES j 54 Nature du (des) objet(s) : Logotype Cévennes D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 192 Cl. 32-00 j 57 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Description : Repr. 1-1 : Logotype Cévennes 3-1 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 534 4-1 j 11 908 537 Reproduction déposée en couleur 908 538 No(s) de publication 908 535 à 908 538 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5648 Dépôt du 24 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 11 No(s) de publication 908 539 et 908 540 j 51 Classement 32-00 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5715 j 71 Déposant(s) : CHAPUIS Christophe, 369 chemin les clercs, 73100 TREVIGNIN j 21 j 20 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CHAPUIS Christophe, 369 chemin les clercs, 73100 TREVIGNIN j 71 Déposant(s) : Syndicat Professionnel Métiers Sce Animal Familier, Syndicat Patronal, 17 rue Janssen, 75019 PARIS, No SIREN : 392050290 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PRODAF, Monsieur Yves DENOYELLE, 17 rue Janssen, 75019 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 17 j 57 Nature du (des) objet(s) : Logo ″AV″ noir & blanc ♦ Logo ″AV″ turquoise ♦ Logo ″AEROSAVOIE″ noir & blanc ♦ Logo ″AEROSAVOIE″ turquoise & noir D.M. no 1 à 4 : 1 repr. Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Logo ″AV″ AEROSAVOIE.♦ Repr. 2-1 : Logo ″AV″ AEROSAVOIE.♦ Repr. 3-1 : Logo ″AEROSAVOIE″ noir & blanc♦ Repr. 4-1 : Couleur noir et turquoise partie ″AV″. Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 1-1 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 Description : Repr. 1-1 : Logo version couleur.♦ Repr. 1-2 : Logo version noir & blanc. Reproduction déposée en couleur 908 535 1-2 2-1 908 539 Reproduction déposée en couleur 908 536 908 540 j 11 No(s) de publication 908 541 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5716 Dépôt du 28 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : ARWEN, EURL, 9 rue du Monastère, 13004 MARSEILLE, No SIREN : 534617519 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Olivier BLANC, Avocat, 3 rue du Village, 13006 MARSEILLE BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 193 Cl. 32-00 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Ornementation, motif susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Initiales ″S″ et ″G″ selon calligraphie ci-dessus. 1-1 1-1 908 542 2-1 908 543 3-1 908 544 908 541 j 11 No(s) de publication 908 542 à 908 544 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5765 Dépôt du 30 novembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : MOREL Jean Christophe, 62 rue Louis Barthou, 64110 GELOS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MOREL Jean Christophe, 62 rue Louis Barthou, 64110 GELOS Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5776 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin La pieuvre TATOO KANUMERA ♦ Dessin La tortue TATOO KANUMERA ♦ Dessin Le requin TATOO KANUMERA D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin d’une pieuvre tatouée apposable sur tout support.♦ Repr. 2-1 : Dessin d’une tortue tatouée apposable sur tout support.♦ Repr. 3-1 : Dessin d’un requin tatoué apposable sur tout support. No(s) de publication 908 545 à 908 550 j 51 j 11 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 6 Nombre total de reproductions : 6 j 71 Déposant(s) : ALVERNHE Julie, 33 rue du Canada, Apt. 502, 13010 MARSEILLE MASSE THERY Christel, 3 rue Baudelaire, 13960 SAUSSET LES PINS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MASSE THERY Christel, 3 rue Baudelaire, 13960 SAUSSET LES PINS 194 Cl. 32-00 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support D.M. no 1 à 6 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Dessin du personnage de chien ″PIüK″ de race Schnauzer nain, avec l’oreille droite cassée, les poils du poitrail forment un coeur. Deux touffes de poils sur son front forment une houppette ébouriffée. Délimitation du museau dessinée en pointillé.♦ Repr. 2-1 : Dessin du personnage de la petite fille ″PIüM″ avec une coupe de cheveux effilée et un épi sur le haut du crâne ; elle a de grands yeux bridés et est habillée d’une robe trapèze, d’un leggings et de ballerines.♦ Repr. 3-1 : Dessin du personnage du moulin à poivre ″Mister Pepper″ composé de grands yeux aux sourcils très fournis, d’une bouche et d’une langue. Il a des tâches de rousseurs sur les joues et une molette sur la tête et une hélice rétractable en guise de pieds.♦ Repr. 4-1 : Dessin d’une plume magique d’oiseau ″PIüM″.♦ Repr. 5-1 : Dessin de la silhouette du chien Schnauzer nain ″PIüK″ assis, de face, la tête inclinée et l’oreille droite cassée.♦ Repr. 6-1 : Dessin du personnage de chien ″PIüK″ de race Schnauzer nain, avec l’oreille droite cassée, les poils du poitrail forment un coeur. Deux touffes de poils sur sont front forment une houppette ébouriffée. Délimitation du museau dessinée en pointillés. 1-1 908 545 2-1 908 546 3-1 908 547 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 6-1 4-1 195 Cl. 32-00 908 550 908 548 j 11 No(s) de publication 908 551 j 51 Classement 32-00 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 5923 j 20 Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : I FLO IMMOBILIER, EURL, 5 rue Verdi, 83340 LE LUC, No SIREN : 534137518 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MALGRAS Florence, 5 avenue Paradis, 83340 LE LUC Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo de mon agence immobilière (enseigne, cartes...) D.M. no 1 : 1 repr. 5-1 908 549 j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : I FLO Immobilier est le nom de ma société, un i comme le symbole information ou immobilier marié et uni au nom Flo diminutif de Florence, mon prénom, et Immobilier en toute lettre afin qu’il n’y ai pas d’ambiguïté. Les couleurs pourront variées entre le rouge et le gris foncé. 196 Cl. 32-00 1-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Reproduction déposée en couleur j 11 908 551 No(s) de publication 908 552 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 552 No(s) de publication 908 553 à 908 555 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 6227 Dépôt du 22 décembre 2011, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 51 Classement 32-00 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2011 6117 j 71 Déposant(s) : MAIRIE DE PINEUILH, Collectivité Locale, 67 avenue Jean-Raymond Guyer, 33200 PINEUILH, No SIREN : 213303241 j 20 Dépôt du 22 décembre 2011, à INPI PACA OUEST Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MAIRIE DE PINEUILH, 67 avenue Jean-Raymond Guyer, 33200 PINEUILH j 71 Déposant(s) : LEVINE Edouard, 168 chemin de l’Afferage, 13190 ALLAUCH HERVE Jean-Luc, 1 impasse des Débites, 13380 PLAN DE CUQUES, No SIREN : 481977627 Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo complet ♦ Logo ″P″ accompagné des volutes ♦ Logo ″P″ seul D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LEVINE Edouard, 168 chemin de l’Afferage, 13190 ALLAUCH j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo complet♦ Repr. 2-1 : Logo ″P″ seul♦ Repr. 3-1 : Logo ″P″ accompagné des volutes Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Présentation d’une installation artistique de lumière éphémère D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Créations ″Totems chasseurs d’ombres″. Cette création ne peut en aucun cas être morcelée, modifiée ou dénaturée. Elle doit rester pleine et entière tel que nous l’avons conçue, Jean Luc Hervé pour la scénographie et Edouard Lévine pour les totems. L’ensemble est composé de 8 éléments, colonne noire verticale, de 7 m de haut, appareillé de tubes de lumière animé d’une scénographie, fumés, bande son, et flux lumineux. 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 553 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 554 3-1 Reproduction déposée en couleur 908 555 j 11 197 Cl. 32-00 1-1 908 556 2-1 908 557 o j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 0487 N (s) de publication 908 556 et 908 557 Dépôt du 31 janvier 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 11 No(s) de publication 908 558 j 51 Classement 32-00 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1887 j 71 Déposant(s) : CAMAN Johann, 23 rue du Pont aux Choux, 75003 PARIS j 21 j 20 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CAMAN Johann, 23 rue du Pont aux Choux, 75003 PARIS j 71 Déposant(s) : GONZALVEZ Pierre, Hôtel de Ville, rue Carnot, BP 50038, 84801 L’ISLE SUR LA SORGUE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GONZALVEZ Pierre Maire de l’Isle-sur-la-Sorgue, Hôtel de Ville rue Carnot, BP 50038, 84801 L’ISLE SUR LA SORGUE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous supports D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Dépôt du 2 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous supports j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo CAMPREDON Centre d’Art D.M. no 1 : 1 repr. j 45 Date de publication : 22 juin 2012 198 Cl. 32-00 j 57 1-1 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 Description : Repr. 1-1 : Logo CAMPREDON Centre d’Art 908 558 Reproduction déposée en couleur j 11 2-1 908 560 3-1 908 561 4-1 908 562 No(s) de publication 908 559 à 908 562 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1746 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 4 Nombre total de reproductions : 4 j 71 Déposant(s) : VIOTTO Jérôme, 111 rue des Troenes, Bât Cézanne, 31200 TOULOUSE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : VIOTTO Jérôme, 111 rue des Troenes, Bât Cézanne, 31200 TOULOUSE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support D.M. no 1 à 4 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 Description : Repr. 1-1 : Logo apposable support♦ Repr. 2-1 : Logo apposable support♦ Repr. 3-1 : Logo apposable support♦ Repr. 4-1 : Logo apposable sur tout sur tout sur tout sur tout support 908 559 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 563 et 908 564 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1751 Dépôt du 10 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : ATLAS VENTE A DOMICILE, SARL, 50 chemin de Couasse, 83136 LA ROQUEBRUSSANNE, No SIREN : 750550733 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ATLAS VENTE A DOMICILE, 50 chemin de Couasse, 83136 LA ROQUEBRUSSANNE Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 57 1-1 Nature du (des) objet(s) : Papillon GAJA, dessin susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 2 repr. Date de publication : 22 juin 2012 908 563 j 11 No(s) de publication 908 565 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1763 Dépôt du 11 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : RÉGAL Richard, Romain, 2 Parvis de la Bièvre, Appt 101, 92160 ANTONY j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : RÉGAL Richard, 2 Parvis de la Bièvre, Appt 101, 92160 ANTONY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue de face, modèle en couleur. GAJA est le symbole de la société ATLAS VENTE A DOMICILE. C’est un papillon design.♦ Repr. 1-2 : Vue de face, modèle en noir et blanc. GAJA est le symbole de la société ATLAS VENTE A DOMICILE. C’est un papillon design. Reproduction déposée en couleur 1-1 Description : Repr. 1-1 : L’Afrique, sur la mappemonde, se trouve entre les mains. Le point de l’exclamation possède un sourire. Reproduction déposée en couleur j 11 908 564 908 565 No(s) de publication 908 566 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1778 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : OISEAUX DE NUIT, SARL, 3 rue St Sidoine, 69003 LYON j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PAVETTO Muriel, 3 rue St Sidoine, 69003 LYON Modèle(s) publié(s) 1-2 199 Cl. 32-00 j 54 Nature du (des) objet(s) : Motif ailes D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Motif ailes 200 Cl. 32-00 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 568 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1789 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : WHUNIPAG TEXTILE, SAS, 28 rue Antoine de Saint Exupéry, 93360 NEUILLY PLAISANCE, No SIREN : 539439299 WONG Patrick, 28 rue Antoine de Saint Exupéry, 93360 NEUILLY PLAISANCE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : PATRICK WONG, 28 rue Antoine de Saint Exupéry, 93360 NEUILLY PLAISANCE Modèle(s) publié(s) 1-1 908 566 j 11 j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposé sur tout support No(s) de publication 908 567 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1787 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : LOGARMC, SARL, 64 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET, No SIREN : 528136898 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LOGARMC, 64 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous supports D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 1-1 908 568 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous supports j 11 No(s) de publication 908 569 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1792 Dépôt du 12 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : RONCERO-TOURLIER Olivia, 13bis, avenue René Coty, 75014 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : RONCERO-TOURLIER Olivia, 13bis, avenue René Coty, 75014 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) 1-1 908 567 Description : Repr. 1-1 : L’oiseau de la marque taralie, c’est un pigeon colombe qui va se poser. C’est une illustration en noire, elle peut aussi parfois être de couleur bronze, un mordoré argenté clair. BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Cl. 32-00 201 Modèle(s) publié(s) 1-1 j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support D.M. no 1 à 14 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 4-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 5-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 6-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 7-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 8-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 9-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 10-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 11-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 12-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 13-1 : Dessin apposable sur tout support♦ Repr. 14-1 : Dessin apposable sur tout support 908 569 j 11 No(s) de publication 908 570 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1810 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : COUTURIER Elisabeth, Le Village de la Poterie, 97229 LES TROIS ILETS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : COUTURIER Elisabeth, Le Village de la Poterie, 97229 LES TROIS ILETS j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. Modèle(s) publié(s) j 45 j 57 1-1 908 571 2-1 908 572 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support 1-1 908 570 j 11 No(s) de publication 908 571 à 908 584 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1814 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 14 Nombre total de reproductions : 14 j 71 Déposant(s) : RUE MADEMOISELLE, SAS, 23 rue du Buisson St Louis, 75010 PARIS, No SIREN : 535139539 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : RUE MADEMOISELLE S.A.S., 23 rue du Buisson St Louis, 75010 PARIS 202 Cl. 32-00 Dessins et modèles publiés BOPI 12/13 3-1 908 573 5-1 908 575 4-1 908 574 6-1 908 576 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 7-1 908 577 8-1 908 578 Cl. 32-00 203 9-1 908 579 10-1 908 580 204 Cl. 32-00 11-1 12-1 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 13-1 908 583 14-1 908 584 908 581 j 11 No(s) de publication 908 585 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1829 908 582 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : STUDIO BAYLAUCQ, SARL, 44 rue Nollet, 75017 PARIS, No SIREN : 353275530 ASSOCIATION DES SCIENCES PO, Association Loi 1901, 26 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS, No SIREN : 784315541 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : STUDIO BAYLAUCQ, Nathalie BAYLAUCQ, 44 rue Nollet, 75017 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo (dessin) apposable sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : Logo (dessin) apposable sur tout support BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 205 Cl. 32-00 j 11 No(s) de publication 908 587 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1863 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : EMOND Nicolas, Robert, Marcel, 31 rue des Cailloux, 92110 CLICHY LA GARENNE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : EMOND Nicolas, 31 rue des Cailloux, 92110 CLICHY LA GARENNE Modèle(s) publié(s) 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports 908 585 No(s) de publication 908 586 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1839 Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : INFRA, Association, 3 rue du Chapeau Rouge, 34000 MONTPELLIER, No SIREN : 538322157 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Association INFRA, 3 rue du Chapeau Rouge, 34000 MONTPELLIER Modèle(s) publié(s) j 54 j 45 j 57 Nature du (des) objet(s) : Logo de la revue éditée par l’association Infra D.M. no 1 : 1 repr. 1-1 908 587 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo destiné à la revue éditée par l’association Infra, et aux supports de communication. L’association Infra édite une revue sous une forme particulière, à savoir un poster A2 recto/verso. En ce sens, Emma Cozzani a créé un logo destiné à identifier visuellement cette publication. Il s’applique à toutes activités liées à cette publication. j 11 No(s) de publication 908 588 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1876 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : HOUARD Nathalie, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS HIMMER Vanessa, Virginie, 7 rue des Renaudes, 75017 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : HOUARD Nathalie, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS Modèle(s) publié(s) 1-1 908 586 j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo 206 Cl. 32-00 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 589 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 590 908 588 No(s) de publication 908 589 et 908 590 j 51 Classement 32-00 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1886 j 20 Dépôt du 16 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 2 j 71 Déposant(s) : Agence Amis, SARL, Port Van Gogh Péniche Djihoan, 2 quai Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE, No SIREN : 412344970 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : Elodie Le Caloch, Agence Amis, Port Van Gogh - Péniche Djihoan, 2 quai Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE Nature du (des) objet(s) : Logo utilisable sur tous supports Date de publication : 22 juin 2012 j 57 Description : Repr. 1-1 : Logo utilisable sur tous supports pour l’opération ″La Kermesse Haribo″ (PLV, affiche, flyers). Cromalin du logo ″La Kermesse Haribo″.♦ Repr. 2-1 : Logo utilisable sur tous supports pour l’opération ″Fun Adventures″ (PLV, affiche, site web). Cromalin du logo ″Fun Adventures″. No(s) de publication 908 591 à 908 593 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1899 Dépôt du 17 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : I.S.I.S., Société Anonyme, 1 bis avenue des Tilleuls, 74200 THONON LES BAINS, No SIREN : 379543838 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : I.S.I.S., 1 bis avenue des Tilleuls - BP 30, 74200 THONON LES BAINS CEDEX D.M. no 1 et 2 : 1 repr. j 45 j 11 j 51 Modèle(s) publié(s) j 54 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo en noir et gris susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 3 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo ISIS monochrome♦ Repr. 1-2 : Logo ISIS en gris et pantone 287c♦ Repr. 1-3 : Logo ISIS gris et pantone 513c BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 207 Cl. 32-00 j 11 No(s) de publication 908 594 et 908 595 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1903 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 51 Nombre total de reproductions : 51 j 71 Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, ZAC Eurocentre, 101 avenue de l’Europe, 31621 EUROCENTRE CEDEX, No SIREN : 720802776 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman, 75009 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 1-1 908 591 D.M. no 38 et 39 : 1 repr. j 45 j 57 1-2 1-3 Reproduction déposée en couleur Reproduction déposée en couleur Nature du (des) objet(s) : Tee shirt ″9MYCALIFORNIA″ ♦ Robe ″2MIGAMELAN″ Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 38-1 : Tee shirt ″9MYCALIFORNIA″♦ Repr. 39-1 : Robe ″2MIGAMELAN″ 908 592 38-1 908 594 39-1 908 595 908 593 208 Cl. 32-00 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 No(s) de publication 908 596 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1912 Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : DELAVEINE DEVELOPPEMENT, SARL, 13 bd Montmartre, 75002 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DELAVEINE DEVELOPPEMENT, 13 bd Montmartre, 75002 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous supports D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous supports 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 597 No(s) de publication 908 598 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1928 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : ANIDA Tous ensemble pour l’albinisme, Association Loi 1901, 2 Bis Place de Touraine, 78000 VERSAILLES j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ANIDA Tous ensemble pour l’albinisme, 2 Bis Place de Touraine, 78000 VERSAILLES Modèle(s) publié(s) 1-1 908 596 j 11 j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin de logo susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin de logo susceptible d’être apposé sur tout support No(s) de publication 908 597 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1925 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : LECLERC David, 15 rue Traversière, 95220 HERBLAY ANDREAS Maurice, 32 avenue de Ceinture, 95880 ENGHIEN LES BAINS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LECLERC David, 15 rue Traversière, 95220 HERBLAY Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support 1-1 908 598 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 209 Cl. 32-00 No(s) de publication 908 599 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1933 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : GARY Sylvain, Pierre, 130 rue Clignancourt, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : DUBURCQ Sylvain dit GARY Sylvain, 130 rue Clignancourt, 75018 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support Modèle(s) publié(s) D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support 1-1 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 599 908 600 j 11 No(s) de publication 908 601 à 908 605 j 51 Classement 32-00 j 21 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1943 j 20 Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 2 Nombre total de reproductions : 5 j 71 Déposant(s) : GUICHARD Emilie, Céline, Marylène, 127 E impasse Pierre Droite, 84220 CABRIERES D’AVIGNON j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GUICHARD Emilie, 127 E impasse Pierre Droite, 84220 CABRIERES D’AVIGNON Modèle(s) publié(s) j 11 No(s) de publication 908 600 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1939 j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin ″Lou Provençal″ susceptible d’être apposé sur tout support ♦ Dessin Lou Provençal ″Allez l’OM !″ susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 4 repr. Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 D.M. no 2 : 1 repr. j 71 Déposant(s) : AUGEY Olivia, Marie, Andrée, 8 impasse du Pigeonnier, 31330 LARRA j 45 Date de publication : 22 juin 2012 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : AUGEY Olivia, 8 impasse du Pigeonnier, 31330 LARRA j 57 Description : Repr. 1-1 : Dessin ″Lou Provençal″ vue de face, noir et blanc.♦ Repr. 1-2 : Dessin ″Lou Provençal″ vue de face, jaune.♦ Repr. 1-3 : Dessin ″Lou Provençal″ mauve, vue de face.♦ Repr. 1-4 : Dessin ″Lou Provençal″ fuschia, vue de face.♦ Repr. 2-1 : Dessin Lou Provençal ″Allez l’OM !″ vue de face, bleu et blanc. Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Made in Ré 210 Cl. 32-00 1-1 1-2 908 601 Reproduction déposée en couleur BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 2-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 605 No(s) de publication 908 606 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1954 Dépôt du 20 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : BOUKHIL Mohammed, 75 domaine de Belfond, 97227 Sainte-Anne (Martinique) j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BOUKHIL Mohammed, 75 domaine de Belfond, 97227 Sainte-Anne (Martinique) 908 602 Modèle(s) publié(s) 1-3 Reproduction déposée en couleur j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 908 603 1-1 1-4 Reproduction déposée en couleur Description : Repr. 1-1 : ″E″ l’esprit détaché du corps est surmonté d’une virgule qui représente le ciel, la lumière, le cosmos, qui nous élèvent. ″T″ la structure de notre bienveillance à cet esprit qui aimante l’équilibre du corps et de l’esprit. ″R″ au centre de la terre d’où s’élève notre respiration, c’est le ″R″ de notre Re-naissance qui rejoint le ″E″ de l’allégresse de tout l’être. 908 604 908 606 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés j 11 211 Cl. 32-00 No(s) de publication 908 607 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1976 Dépôt du 24 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : BACEIREDO Fabien, Bâtiment D / Appartement 13, 47 chemin de Rivalsupervic, 31400 TOULOUSE j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BACEIREDO Fabien, Bâtiment D / Appartement 13, 47 chemin de Rivalsupervic, 31400 TOULOUSE Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Logo susceptible d’être apposé sur tout support 1-1 908 608 j 11 No(s) de publication 908 609 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2019 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : BLAESS Joseph, 3 rue Clément Ader, 67500 HAGUENAU j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : BLAESS Joseph, 3 rue Clément Ader, 67500 HAGUENAU Modèle(s) publié(s) 1-1 908 607 j 11 j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo Joysimmo D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo Joysimmo No(s) de publication 908 608 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2015 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : SULTAN-FOURNIER Julien, 57 rue Berthe, 75018 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SULTAN-FOURNIER Julien, 57 rue Berthe, 75018 PARIS j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Modèle(s) publié(s) Description : Repr. 1-1 : Deux contours de têtes noires sur fond blanc, avec lunettes de soleil. Avec la mention Dude&Dude manuscrite et stylisée en dessous. 1-1 Reproduction déposée en couleur 908 609 212 Cl. 32-00 Dessins et modèles publiés j 11 BOPI 12/13 No(s) de publication 908 610 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2020 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : VOTTIER Nicolas, 34 rue Raymond Aron, 76130 MONT SAINT AIGNAN, No SIREN : 750892143 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : VOTTIER, Gestion de Conciergerie Solidaire, ″Facility Serv″ Nicolas, 34 rue Raymond Aron, 76130 MONT SAINT AIGNAN Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support D.M. no 1 : 1 repr. j 45 j 17 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans Description : Repr. 1-1 : Logo Facility Serv’ 1-1 1-1 Reproduction déposée en couleur j 11 908 611 908 610 No(s) de publication 908 611 à 908 613 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2035 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 3 Nombre total de reproductions : 3 j 71 Déposant(s) : POSTIC Christophe, 1ter rue Pasteur, 13140 MIRAMAS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : POSTIC Christophe, 1ter rue Pasteur, 13140 MIRAMAS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé sur tout support D.M. no 1 à 3 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Vue intégrale du dessin♦ Repr. 2-1 : Vue intégrale du dessin♦ Repr. 3-1 : Vue intégrale du dessin 2-1 Reproduction déposée en couleur 908 612 BOPI 12/13 Dessins et modèles publiés 213 Cl. 32-00 j 11 No(s) de publication 908 615 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2029 Dépôt du 26 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : LE ROCH Arnaud, 11 rue Portefoin, 75003 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : LE ROCH Arnaud, 11 rue Portefoin, 75003 PARIS Modèle(s) publié(s) 3-1 Reproduction déposée en couleur Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2038 j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports 908 613 Dépôt du 25 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 j 71 Déposant(s) : GILBERT COULLIER PRODUCTIONS, SAS, 31 place St Ferdinand, 75017 PARIS, No SIREN : 391245305 j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : GILBERT COULLIER PRODUCTIONS, 31 place St Ferdinand, 75017 PARIS Modèle(s) publié(s) j 54 Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports D.M. no 1 : 1 repr. No(s) de publication 908 614 j 51 j 11 j 54 1-1 908 615 Nature du (des) objet(s) : Logo D.M. no 1 : 2 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 Description : Repr. 1-1 : Logo j 11 No(s) de publication 908 616 j 51 Classement 32-00 j 21 j 20 No(s) d’enregistrement ou national : 2012 2030 Dépôt du 26 avril 2012, à INPI PARIS Nombre total de dessins ou modèles : 1 Nombre total de reproductions : 1 Dépôt effectué sous forme simplifiée. j 71 Déposant(s) : MARCIANO Henry, Gérard, 100 rue Mouffetard, 75005 PARIS j 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : MARCIANO Henry, 100 rue Mouffetard, 75005 PARIS Modèle(s) publié(s) Renonciation totale à l’ajournement de la publication 1-1 Reproduction déposée en couleur j 54 Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous supports D.M. no 4 : 1 repr. j 45 j 57 Date de publication : 22 juin 2012 908 614 Description : Repr. 4-1 : Tableau de peinture (technique mixte). APOCALYPSE NO! 214 Cl. 32-00 4-1 Reproduction déposée en couleur Dessins et modèles publiés 908 616 BOPI 12/13 BOPI 12/13 Prorogations de Dessins et Modèles 2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS 215 216 Prorogations de Dessins et Modèles BOPI 12/13 BOPI 12/13 Listes relatives aux Dessins et modèles publiés 217 I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Liste alphabétique par déposants 2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros nationaux et les numéros de publication 3. Liste des classements secondaires BOPI 12/13 Liste alphabétique par déposants 219 1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance 908 110 à 908 115- Cl : 06-01 - Banc 908 372 à 908 380- Cl : 20-03 - Point d’arrêt Jean-Luc [HERVE Jean-Luc] voir : LEVINE Edouard, HERVE Jean-Luc ABRISUD, Société par Actions Simplifiée 908 476 à 908 484- Cl : 25-03 - Abri pour piscine, Abri-vestiaire pour piscine Agence Amis, SARL 908 589 et 908 590- Cl : 32-00 - Logo utilisable sur tous supports AGGAR Rabah 908 389- Cl : 21-01 - Barrette de jeu de construction ALVERNHE Julie, MASSE THERY Christel 908 545 à 908 550- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support ANDREAS Maurice voir : LECLERC David, ANDREAS Maurice ANG’R CREATION, SARL 907 937 et 907 938- Cl : 02-03 - Capuche-écharpe // Accessoire de mode ANIDA Tous ensemble pour l’albinisme, Association Loi 1901 908 598- Cl : 32-00 - Dessin de logo susceptible d’être apposé sur tout support APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN (A.B.E.L), SA 908 488 à 908 490- Cl : 26-03 - Crosse saskia simple feu pour luminaire d’éclairage public, Crosse saskia double feux pour luminaire d’éclairage public, Crosse saskia murale pour luminaire d’éclairage public ARJOWIGGINS ARCHES, Société par Actions Simplifiée 908 095 à 908 097- Cl : 05-06 - Papier imprimé pour décoration de panneaux stratifiés ARWEN, EURL 908 541- Cl : 32-00 - Ornementation, motif susceptible d’être apposé sur tout support ASHWI, SARL 907 755- Cl : 02-02 - Tunique ASSA ABLOY AUBE ANJOU , SA 908 250 à 908 255- Cl : 08-06 - Poignée pour fenêtre coulissante AUGEY Olivia, Marie, Andrée 908 600- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support BACEIREDO Fabien 908 607- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé sur tout support BACHELLIER Emmanuel 908 297 et 908 298- Cl : 09-03 - Gabarit de boite présenté à plat BARRO Philippe 908 309 à 908 312- Cl : 10-02 - Montre TAM TIME I, Montre TAM TIME BAZARD HUSSON Marielle 908 525 et 908 526- Cl : 32-00 - Présentation d’objet en tissu à dessiner BEAUPERE Thierry 908 461- Cl : 25-02 - Terrain de jeux Beautifull Things, SARL 908 220- Cl : 07-01 - Tasse BENSOUSSAN Robin 908 125- Cl : 06-01 - Chaise 908 201- Cl : 06-06 - Portant BERLUTI, Société Anonyme 907 978- Cl : 02-04 - Soulier 908 072 et 908 073- Cl : 03-01 - Sac BJ PARIS, SAS 907 735 à 907 738- Cl : 02-01 - Plastron caban, Plastron, Plastron cuir 907 756- Cl : 02-02 - Haut (vêtement) 907 757 à 907 792- Cl : 02-02 - Veste double boutonnage, Pantalon droit, Jupe légèrement évasée courte, Manteau col maille boutons dorés, Veste évasée ceinturée, Manteau évasé boutons dorés et ceinturé, Manteau cape boutons dorés, Veste boutonnage simple, Jupe courte, Haut simple manches longues (vêtement), Robe chemise, Robe manches longues, Robe col V, Robe évasée, Robe manches courtes évasées, Pull maille et soie imprimée, Pull maille V manches longues, Robe évasée en maille, Robe maille manches longues, Pull maille évasé, Robe longue, Veste peaux lainés, Veste cuir, Haut manches longues (vêtement), Haut manches longues décolleté V (vêtement), Robe col rond manches courtes, Manteau, Haut (vêtement), Pantalon à pinces, Veste, Manteau sans manche, Cardigan, Veste manches longues 908 009 à 908 011- Cl : 02-05 - Col (Echarpe), Echarpe 908 012 à 908 019- Cl : 02-05 - Echarpe, Col (écharpe) 908 033- Cl : 02-07 - Ceinture 908 034- Cl : 02-07 - Ceinture ASTUCIT, EURL 908 407- Cl : 22-05 - Leurre de pêche de type jig, cuillère à dandiner BLAESS Joseph 908 609- Cl : 32-00 - Logo Joysimmo ATLAS VENTE A DOMICILE, SARL 908 563 et 908 564- Cl : 32-00 - Papillon GAJA, dessin susceptible d’être apposé sur tout support BONGRAIN S.A., Société Anonyme 908 273 et 908 274- Cl : 09-03 - Emballage pour produit alimentaire 220 Liste alphabétique par déposants BORIES Florence, Patricia, Sophie 908 210 à 908 212- Cl : 06-13 - Housse de couette 908 392 à 908 394- Cl : 21-01 - Poupée BOUKHIL Mohammed 908 606- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé sur tout support BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée [LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée] 908 283 à 908 291- Cl : 09-03 - Emballage pour plats ″Modulo″ BOYARD METAL, SARL 908 493- Cl : 26-05 - Lampe métallique BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance 908 099 à 908 103- Cl : 06-01 - Chaise, Banquette 2 places, Banquette ronde (alcove) 908 156- Cl : 06-03 - Console 908 182 et 908 183- Cl : 06-04 - Armoire Welcom Desk 908 188 et 908 189- Cl : 06-05 - Armoire Diner Bar BOPI 12/13 COUTURIER Elisabeth 908 570- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support CREATIONS NELSON, SA 907 884 à 907 930- Cl : 02-02 - Jean ″MOTO″, Jean ″MICOLA″, Jean ″MIOLAVY″, Short ″MINI JUNIOR″, Jean ″MILIANI″, Jean ″MIGLAM″, Jean ″MAKAJO″, Jean ″MALIGNE″, Jean ″MARWOOD″, Jean ″MYNETTE″, Tee shirt ″METIN″, Tee shirt ″MICKAEL″, Tee shirt ″MUYEGA″, Tee shirt ″MUYEGO″, Tee shirt ″MELISSA″, Tee shirt ″MAVANA″, Tee shirt ″MARIEL″, Tee shirt ″MIKAZUKI″, Tee shirt ″MONPOTE″, Tee shirt ″MESSIM″, Jupe ″MIELGO″, Veste ″MADRIGAL″, Veste ″MEDDY″, Tee shirt ″MICHIGANA″, Robe ″MYTHE″, Cardigan ″MYRTILLE″, Manteau ″MOPHIE″, Robe ″MIGANA″, Robe ″MELICENT″, Salopette ″MANETON″, Pull ″Madrague″, Tee shirt ″MARIBELLA″, Tee shirt ″MOLIVIA″, Blouse ″MAOHV″, Tee-shirt ″9MOONAÏA″, Tee-shirt ″9MOUGLIA″, Pull ″2MELEON″, Tee shirt ″2MEKKI″, Tee shirt ″2MATHERSON″, Tee shirt ″2MONLEON″, Manteau ″2JIOUFFLE, Robe ″2LADKA″, Tee shirt ″2MYCALIFORNIA″, Blouse ″2LIALIA″, Jean ″2MOPPY″, Jean ″2MOTO″, Tee shirt ″MELCIA″ 908 031 et 908 032- Cl : 02-05 - Foulard ″MAPUCINE″, Foulard ″2MARRIE″ 908 594 et 908 595- Cl : 32-00 - Tee shirt ″9MYCALIFORNIA″, Robe ″2MIGAMELAN″ CABRERA Pierre 908 502 à 908 505- Cl : 26-05 - Lampe à poser (luminaire) CUENCA Olivier [DE CUENCA Olivier] 908 494 à 908 496- Cl : 26-05 - Lampe CAMAN Johann 908 556 et 908 557- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous supports D-STOCKS SARL [SARL D-STOCKS, SARL] 907 751 à 907 754- Cl : 02-02 - Veste de cuisine avec brassière femme Carven SAS, SAS 907 880- Cl : 02-02 - Robe 908 030- Cl : 02-05 - Motif de dessin apposable sur foulard DANEW GROUP , SAS 908 360- Cl : 14-03 - Système de navigation par satellite ″tête haute″ CATIMINI, Société par Actions Simplifiée 908 085 à 908 094- Cl : 05-05 - Modèle de tissu CHAMBRE SYNDICALE DES AMELIORANTS ORGANIQUES ET SUPPORTS DE CULTURE (C.A.S.), Association Loi 1901 908 371- Cl : 20-03 - Pictogramme CHAPUIS Christophe 908 535 à 908 538- Cl : 32-00 - Logo ″AV″ noir & blanc, Logo ″AV″ turquoise, Logo ″AEROSAVOIE″ noir & blanc, Logo ″AEROSAVOIE″ turquoise & noir CHARUEL Loïc 908 408- Cl : 22-05 - Marquage au niveau de la ligature maintenant la (les) patte(s) d’anneau(x) de cannes à pêche CHAUDRY Kamran 908 239 à 908 242- Cl : 07-03 - Manche de couteau de cuisine DAUGA Frédéric 908 190 et 908 191- Cl : 06-05 - Meuble de séparation et de décoration DECAYEUX Société par Actions Simplifiée [ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par Actions Simplifiée] 908 468 à 908 475- Cl : 25-03 - Boîte aux lettres (partie frontale), Boîte aux lettres DELAVEINE DEVELOPPEMENT, SARL 908 596- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous supports Delefortrie Thibault, Huber, Jean 908 202 à 908 205- Cl : 06-06 - Jardinière suspendue lumineuse ″nue″, Jardinière suspendue lumineuse ″végétalisée″, Jardinière suspendue lumineuse ″allumée″, Jardinière suspendue lumineuse ″accouplée″ DELESCLUSE Thierry 908 077 à 908 079- Cl : 03-01 - Sac Nurseteam CHEMLA Didier 908 508 à 908 510- Cl : 26-05 - Lampe EMOND Nicolas, Robert, Marcel 908 587- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports CHEN Aie 908 390 et 908 391- Cl : 21-01 - Ballon EMOTIC, SARL 908 179 et 908 180- Cl : 06-03 - Table multitouch multi-utilisateurs SNOW CHLOE , Société par Actions Simplifiée 908 035 à 908 071- Cl : 03-01 - Sac à main, Porte-clefs COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société de droit américain de l’Etat du Delaware 908 497 à 908 501- Cl : 26-05 - Luminaire ESPACE DETENTE AMENAGEMENT CONCEPT , SARL 908 107 à 908 109- Cl : 06-01 - Tabouret de bar NANI, Chaise LORI, Tabouret de bar MELI 908 157 à 908 172- Cl : 06-03 - Bout de canapé ROBOT, Table basse RAJA, Bout de canapé HERVE, Table basse HUBERT, Bout de canapé CAROLINE, Table basse CATY, Table basse DOMINIQUE, Bout de canapé DARLING, Console DAYLINE, Table basse FRANK, Bout de canapé FRANCOISE, Console FANY, Table basse EQUITY, Bout de canapé ERIC, Table de repas OURAGAN, Table de repas CAPORAL COULLIER PRODUCTIONS SAS PRODUCTIONS, SAS] 908 614- Cl : 32-00 - Logo EUROPLASTIQUES, SAS 908 275 à 908 279- Cl : 09-03 - Récipient pour produits alimentaires CLODION Sandra 908 192- Cl : 06-06 - Assise de chaise 908 491- Cl : 26-05 - Abat-jour papier tissé japonais 908 492- Cl : 26-05 - Suspension (luminaire) [GILBERT COULLIER BOPI 12/13 Liste alphabétique par déposants FAISY Christian, Pierre, Julie, Marie 908 302- Cl : 09-09 - Collecteur de capsules de café FARADJI Brice 908 209- Cl : 06-11 - Tapis de travail FEUTRIER Gilles 907 983- Cl : 02-04 - Crampon de chaussure de sport FILATEX, SARL 907 932- Cl : 02-02 - Gilet FLANDRINA Isabelle 908 527- Cl : 32-00 - Motif apposable sur tout support FLO IMMOBILIER EURL [I FLO IMMOBILIER, EURL] 908 551- Cl : 32-00 - Logo de mon agence immobilière (enseigne, cartes...) FORGE ADOUR, Société par Actions Simplifiée 908 221 à 908 234- Cl : 07-02 - Appareil pour la cuisson (plancha) Fouque Patrick, Yves, Eugène 908 366- Cl : 19-06 - Stylo pour écran tactile FRANDIS SER, Société Anonyme 908 303 à 908 307- Cl : 09-09 - Poubelle (sensor solaire), Poubelle (push pied) 221 HAQUET Sébastien 908 409 à 908 411- Cl : 23-01 - Cache tuyaux de radiateur (2 modules unis), Cache tuyaux de radiateur (face avant), Cache tuyaux de radiateur (face arrière) HBF SAS, Société par Actions Simplifiée 908 351 à 908 357- Cl : 13-03 - Adaptateur de courant 16A avec chargeur HERO FRANCE , Société par Actions Simplifiée 908 522 à 908 524- Cl : 32-00 - Décor d’emballage alimentaire HESCH Yannick 908 116 à 908 124- Cl : 06-01 - Fauteuil, Canapé 908 174 et 908 175- Cl : 06-03 - Table basse 908 214 à 908 218- Cl : 07-01 - Tasse, Carafe, Verrine, Coquetier HIMMER Vanessa, Virginie voir : HOUARD Nathalie, HIMMER Vanessa, Virginie HOUARD Nathalie, HIMMER Vanessa, Virginie 908 588- Cl : 32-00 - Logo HS TRADE, SARL 908 247 et 908 248- Cl : 07-99 - Plateau de service inox métal (stainless) avec pied dénommé el malakya FURSTENBERGER Jean-Bernard, André 908 350- Cl : 12-06 - Bateau I.S.I.S., Société Anonyme 908 591 à 908 593- Cl : 32-00 - Logo en noir et gris susceptible d’être apposé sur tout support GABAMOUSSE, SARL 908 154- Cl : 06-01 - Siège Andromède IMHOTEP création S.A.S., SAS 908 412 à 908 415- Cl : 23-03 - Radiateur panneau acier GARY Sylvain, Pierre 908 599- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support INDUSTRIAL ORCHESTRA, SARL 908 176 à 908 178- Cl : 06-03 - Bureau sculpture, Bureau lettres extrudées code, Table de réunion lettres code GECI, Société Anonyme à Conseil d Administration 908 184 et 908 185- Cl : 06-04 - Etagère murale, Meuble central GNADOU Dano Zady Chez M. DJAGO Patrice 908 367- Cl : 19-07 - Carte géographique GOETZ Géraldine, Danielle, Claude 908 264 à 908 266- Cl : 09-01 - Contenant souple destiné à recevoir des aliments liquides ou semi liquides, chauds ou froids INDUSTRIE BOIS ROUSSEAU, SAS 908 292 à 908 294- Cl : 09-03 - Emballage charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - standard, Emballage charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - qualité restaurant, Emballage charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - verso INFRA, Association 908 586- Cl : 32-00 - Logo de la revue éditée par l’association Infra GONZALVEZ Pierre 908 558- Cl : 32-00 - Logo CAMPREDON Centre d’Art IPW Europe, SARL 908 506 et 908 507- Cl : 26-05 - Lampe sans fil GROUPE LEBLANC , SAS 908 345 à 908 349- Cl : 11-05 - Décor JACQUET , Société Anonyme 908 519 à 908 521- Cl : 32-00 - Motif décoratif apposable sur tous supports GRÉGOIRE Murielle, Madeleine, Renée 908 313 à 908 316- Cl : 10-02 - Montre bracelet triple tour, Montre bracelet triple tour (fermoir) GUICHARD Emilie, Céline, Marylène 908 601 à 908 605- Cl : 32-00 - Dessin ″Lou Provençal″ susceptible d’être apposé sur tout support, Dessin Lou Provençal ″Allez l’OM !″ susceptible d’être apposé sur tout support GUILLEN Caroline, Denise 908 518- Cl : 30-02 - Aquarium KOOPLES PRODUCTION SAS [THE KOOPLES PRODUCTION, SAS] 907 793 à 907 879- Cl : 02-02 - Trench, Pantalon, Veste, Tee-shirt, Short, Blouson, Pull, Jupe, Chemise, Cardigan, Tee shirt, Sweat, Parka, Polo, Peignoir 907 939 et 907 940- Cl : 02-03 - Chapeau 908 008- Cl : 02-04 - Chaussure 908 020 à 908 029- Cl : 02-05 - Echarpe HAAS APPLICATION CONSEIL - ACH, SAS 908 452- Cl : 25-01 - Passe-câbles LAC-BERIERE Arnaud 908 435 à 908 451- Cl : 24-03 - Ensemble machoire, Ensemble machoire sans bielle, Ensemble machoire bielle jauge, Ensemble machoire montage, Boîtier pivot supérieur, Boîtier pivot inférieur, Corps de bielle, Tige de bielle, Tige de bielle jauge, Ensemble outil, Outil de maintien, Bague de préhension, Embout de vissage, Boîtier pivot supérieur + vis, Boîtier pivot inférieur + vis HAMMAMI Youssef 907 931- Cl : 02-02 - Vêtement (Djilbab) LAGEYRE David 908 105 et 908 106- Cl : 06-01 - Fauteuil GUIONNET Martine 908 368- Cl : 19-07 - Plan de Bordeaux par quartier 222 Liste alphabétique par déposants LAURET Serge 908 243- Cl : 07-03 - Couteau LCS INTERNATIONAL B.V., Société de droit hollandais 907 739 à 907 750- Cl : 02-02 - Gilet, Blouson à capuchon, Sweat-shirt zippé, Polo, Veste, Veste zippée, Robe 907 946 à 907 967- Cl : 02-04 - Chaussure, Semelle LECLERC David, ANDREAS Maurice 908 597- Cl : 32-00 - Dessin LEGROS Panayotte 908 342 à 908 344- Cl : 11-02 - Panneau de porte pilon, Panneau de porte fruits exotiques, Panneau de porte requin LEMAOUI Messaoud 907 881 à 907 883- Cl : 02-02 - Ensemble cape avec jupe, Pantalon, Cape LEVINE Edouard, HERVE Jean-Luc 908 552- Cl : 32-00 - Présentation d’une installation artistique de lumière éphémère LOGARMC, SARL 908 567- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous supports LUBIN Sidney, Marc 908 081 à 908 083- Cl : 04-01 - ″Balai″ et ″pelle″ destinés au ménage, nettoyage LUCAS Frédéric 908 405 et 908 406- Cl : 21-03 - Manège 9 ″Carrousel″ Chaise, Manège 10 ″Carrousel″ Présentoir MAIRIE DE PINEUILH, Collectivité Locale 908 553 à 908 555- Cl : 32-00 - Logo complet, Logo ″P″ seul, Logo ″P″ accompagné des volutes MARCHAL Christian 908 485 et 908 486- Cl : 25-03 - Columbarium modèle HORIZON 6 F, Stèle jardin du souvenir modèle SATURNE MARCIANO Henry, Gérard 908 616- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous supports BOPI 12/13 noire avec bride et motif rayures avec tissu étoilé, Bottine bleue avec bride et motif rayures et étoiles, Bottine marron avec bride et motif rayures avec tissu étoilé, Bottine grise avec bride et motif étoile, Botte grise motif étoile, Botte marron motif rayures et tissu étoilé, Bottine marron avec bride et motif étoile sur fond bleu MOREL Jean Christophe 908 542 à 908 544- Cl : 32-00 - Dessin La pieuvre TATOO KANUMERA, Dessin La tortue TATOO KANUMERA, Dessin Le requin TATOO KANUMERA MTS, SAS 908 126 à 908 129- Cl : 06-01 - Siège Narcisse 908 130 à 908 133- Cl : 06-01 - Siège Tulipe Mukaiyama Seisakusho, Ltd, Société de droit japonais 907 732 à 907 734- Cl : 01-01 - Crêpe avec ornement MÉNASCÉ Arnaud, MÉNASCÉ Myriam 908 084- Cl : 05-03 - Broderie MÉNASCÉ Myriam voir : MÉNASCÉ Arnaud, MÉNASCÉ Myriam NADIA Signalisation, SAS 908 487- Cl : 25-99 - Support de glissière béton NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée 908 280 à 908 282- Cl : 09-03 - Emballage pour produits alimentaires NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée 908 152 et 908 153- Cl : 06-01 - Assise 908 155- Cl : 06-02 - Sommier 908 181- Cl : 06-03 - Table 908 186- Cl : 06-04 - Etagère 908 208- Cl : 06-09 - Matelas 908 213- Cl : 06-13 - Tatami 908 299 et 908 300- Cl : 09-03 - Carton isotherme ouvert, Carton isotherme fermé OHARA Nariko voir : TAKAMATSU Kuniaki, OHARA Nariko OISEAUX DE NUIT, SARL 908 566- Cl : 32-00 - Motif ailes MASSE THERY Christel voir : ALVERNHE Julie, MASSE THERY Christel OLIVEIRA Arsène 908 396- Cl : 21-01 - Plateau de jeu de football Mazelier chaize SARL [SARL Mazelier chaize, SARL] 908 219- Cl : 07-01 - Ensemble plateau et couteau à fromage 908 244- Cl : 07-03 - Couteau de table et son capuchon 908 249- Cl : 08-03 - Couteau de poche OUEST ALU , Société par Actions Simplifiée 908 256 à 908 259- Cl : 08-06 - Poignée ouverte MEGRET-RENNER Isabelle, Nicole, Thérèse 908 327 à 908 329- Cl : 11-01 - Collier de 1 noeud papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur, Collier de 3 noeuds papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur, Collier de 7 noeuds papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur PASQUEREAU, SAS 908 457 à 908 460- Cl : 25-02 - Portail deux vantaux type ″MEDITERRANEE″, Portail coulissant type ″MEDITERRANEE″ MENDEZ Mathias, Axel, Stéphane 908 134 à 908 136- Cl : 06-01 - Chaise de jardin à trous PVC MONDOKIDDO, SAS 908 381 à 908 388- Cl : 21-01 - Jeu de cuisine, Jeu de mots croisés, Jeu de carte postale, Jeu de musique, Jeu de sport, JEU 908 528 à 908 533- Cl : 32-00 - Dessin de personnage MOREIRA LDA. Société de droit portugais [J. MOREIRA, LDA. Société de droit portugais] 907 984 à 908 007- Cl : 02-04 - Chaussure montante motif rayures et tissu étoilé, Botte motif rayures et tissu étoilé, Botte motif étoile, Chaussure montante motif étoile, Bottine marron avec bride et motif étoile, Bottine PAODIS, SARL 908 080- Cl : 03-01 - Malette/Coffret de douilles PAYS CEVENNES, Syndicat Mixte 908 534- Cl : 32-00 - Logotype Cévennes PLAIT-DOIN Alban 907 933 à 907 936- Cl : 02-03 - Calot fantaisie HL01_201110 PORRET Emmanuelle 908 206- Cl : 06-06 - Porte-vêtements mural POSTIC Christophe 908 611 à 908 613- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé sur tout support PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA 908 363 et 908 364- Cl : 16-01 - Caméra IP externe motorisée HEDEN BOPI 12/13 Liste alphabétique par déposants RAFFY Eric 907 979 à 907 982- Cl : 02-04 - Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec petit coeur″, Chaussures pantoufle charentaises ″Modèle avec petit pique″ 223 908 453 à 908 456- Cl : 25-02 - Grille d’arbre carrée, Grille d’arbre ronde, Grille d’arbre demi circulaire, Grille d’arbre alternée RAMPAL Etienne, Jean 908 245 et 908 246- Cl : 07-06 - Tire-bouchon STUDIO BAYLAUCQ, SARL, ASSOCIATION DES SCIENCES PO, Association Loi 1901 908 585- Cl : 32-00 - Logo (dessin) apposable sur tout support Republic Tobacco L.P., Société relevant du droit des Etats-Unis d’Amérique 908 511 à 908 517- Cl : 27-99 - Machine à fabriquer des cigarettes SULTAN-FOURNIER Julien 908 608- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée 908 365- Cl : 19-04 - Couverture de dépliant REST JEAN NOEL [LE REST JEAN NOEL] 908 465 à 908 467- Cl : 25-03 - Coffre cinéraire RIBAL Michel 908 404- Cl : 21-03 - Masque pour activité sport, film, théâtre, cinéma, cirque et divers ROCH Arnaud [LE ROCH Arnaud] 908 615- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports RONCERO-TOURLIER Olivia 908 569- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support RUE MADEMOISELLE, SAS 908 571 à 908 584- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support RÉGAL Richard, Romain 908 565- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support SAJNOVIC Srecko 908 137 et 908 138- Cl : 06-01 - Siège SAS NOUVELLE PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiée 908 235 à 908 238- Cl : 07-02 - Couvercle cloche bol, Couvercle carré, Couvercle rond, Demi couvercle carré SAS TDM, SAS 908 271 et 908 272- Cl : 09-03 - Coffret carton ″Souvenirs d’enfance″ 4 mignonettes de sirop SCIENCES PO Association Loi 1901 [ASSOCIATION DES SCIENCES PO, Association Loi 1901] voir : STUDIO BAYLAUCQ, SARL, ASSOCIATION DES SCIENCES PO, Association Loi 1901 SEMELLE MODERNE SAS [LA SEMELLE MODERNE, SAS] 907 968 à 907 977- Cl : 02-04 - Semelle VANDA, Semelle TEK, Semelle XILAS, Semelle BALE, Semelle FIGO SIMOND Serge 908 308- Cl : 10-01 - Horloge aide mémoire électronique SINGER FRERES SAS, SAS 908 295 et 908 296- Cl : 09-03 - Boîte : box carton, Boîte : box tête de gondole SITY SARL , SARL 908 193 à 908 199- Cl : 06-06 - Paravent formé d’une structure en bois massif et de panneaux articulés SOLIS HOLDING SARL, SARL 908 358- Cl : 14-02 - Boitier PC format mini ITX 908 359- Cl : 14-02 - Boîtier PC format micro ATX/mini ITX Sousa José [De Sousa José] 908 074 à 908 076- Cl : 03-01 - Cabas (sac), Sac bandoulière (sac à main), Porte-monnaie SQUARE , SAS 908 104- Cl : 06-01 - Fauteuil pour position assise droite 908 200- Cl : 06-06 - Pot 908 301- Cl : 09-09 - Corbeille de propreté Syndicat Professionnel Métiers Sce Animal Familier, Syndicat Patronal 908 539 et 908 540- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support TAKAMATSU Kuniaki, OHARA Nariko 908 317 à 908 326- Cl : 10-05 - Poids de pendule radiesthésique TECHNI-MAG, Société à Responsabilité Limitée 908 098- Cl : 06-01 - Banquette 908 187- Cl : 06-05 - Meuble caisse 908 369 et 908 370- Cl : 20-02 - Meuble ″arrière vitrine″, Gondoles 908 462 à 908 464- Cl : 25-03 - Devanture de magasin, Façade de magasin, Mur d’eau TEXAS DE FRANCE, SAS 908 416 à 908 434- Cl : 23-03 - Radiateur 0-BEN, Radiateur 0-COR, Radiateur 0-ENN, Radiateur 0-FID, Radiateur 0-ZEP THALIE ET ORPHEE, SASU 908 395- Cl : 21-01 - Jeu ″La petite parfumerie″ THIBAUD Frédéric, Michel, Jean Marie 908 263- Cl : 09-01 - Flacon THIBAUD Frédéric Michel, Jean Marie 908 267- Cl : 09-01 - Flacon TORDO BELGRANO, SAS 908 260 à 908 262- Cl : 08-07 - Arrêt de volet automatique VALLA Bruno 908 207- Cl : 06-09 - Coussin en forme de bonhomme VERT ET RENOUAT, SAS 908 268 à 908 270- Cl : 09-03 - Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x 24 compartiments, Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x 16 compartiments, Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x 12 compartiments VIOTTO Jérôme 908 559 à 908 562- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support VOTTIER Nicolas 908 610- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support WAUQUIEZ Bruno 908 173- Cl : 06-03 - Table WESTERDORFF IMPORT-EXPORT, SARL 907 941 à 907 945- Cl : 02-03 - Chapeau intelligent WHUNIPAG TEXTILE, SAS, WONG Patrick 908 568- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé sur tout support WONG Patrick voir : WHUNIPAG TEXTILE, SAS, WONG Patrick YADEL Khaled 907 730- Cl : 01-01 - Pain 907 731- Cl : 01-01 - Pain 224 Liste alphabétique par déposants ZAHAR, SARL 908 330 à 908 341- Cl : 11-01 - Pendentif chapelet basque ZEBULON, SARL 908 361 et 908 362- Cl : 15-99 - Protection pour plants de fruits et légumes avec fixation réglable Zhongshan Yingliang Health Technology Co, Ltd, Société organisée selon les lois de Chine 908 397 à 908 403- Cl : 21-02 - Mini bicyclette d’entraînement BOPI 12/13 BOPI 12/13 225 Liste de concordance entre numéros 2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX (dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication 09 4856 09 5310 09 5848 09 5858 09 6007 Classement principal Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication 908 519 à 908 521 32-00 2011 5708 908 099 à 908 103 06-01 908 085 à 908 094 05-05 908 156 06-03 06-04 908 095 à 908 097 05-06 908 182 et 908 183 06-05 908 035 à 908 071 03-01 908 188 et 908 189 32-00 907 739 à 907 750 02-02 908 539 et 908 540 2011 5716 908 541 32-00 2011 5719 908 493 26-05 2011 5763 907 979 à 907 982 02-04 908 542 à 908 544 32-00 2011 5715 Classement principal Nos d’enregistrement os ou N nationaux 2012 0141 2012 0333 2012 0334 907 946 à 907 967 02-04 907 968 à 907 977 02-04 2010 0572 907 978 02-04 2010 0573 908 072 et 908 073 03-01 2011 5767 908 453 à 908 456 25-02 2010 0959 908 522 à 908 524 32-00 2011 5771 908 412 à 908 415 23-03 2010 4289 908 192 06-06 2011 5776 32-00 2010 5719 908 491 26-05 908 545 à 908 550 2011 0045 908 525 et 908 526 32-00 2011 5859 908 263 09-01 2011 5862 907 755 02-02 908 492 26-05 2011 5889 908 407 22-05 908 462 à 908 464 25-03 2011 5923 908 551 32-00 2011 5940 06-01 2011 4011 908 527 32-00 908 105 et 908 106 2011 4043 908 528 à 908 533 32-00 2011 5965 908 360 14-03 2011 5969 02-03 907 751 à 907 754 02-02 907 933 à 907 936 2011 6028 908 404 21-03 2011 4976 908 367 19-07 2011 6068 09-01 2012 1745 2011 5314 908 268 à 908 270 09-03 908 264 à 908 266 2011 6115 23-03 2012 1746 908 535 à 908 538 32-00 908 416 à 908 434 2012 1749 09 6275 2011 1727 2011 2122 2011 4897 2011 5648 2011 5692 2011 5693 908 271 et 908 272 908 193 à 908 199 2011 5765 2011 6117 908 552 32-00 09-03 908 553 à 908 555 32-00 06-06 2012 0110 908 405 et 908 406 21-03 2012 0131 908 107 à 908 109 06-01 908 487 25-99 2011 5704 908 534 32-00 2012 0487 2012 0491 2012 0996 2012 0997 2012 1664 2012 1685 2012 1714 2012 1715 2011 6227 2011 5694 2012 0353 2012 0463 Nos de publication 908 157 à 908 172 907 937 et 907 938 907 756 908 009 à 908 011 908 033 907 735 à 907 738 907 757 à 907 792 908 012 à 908 019 908 034 908 389 908 190 et 908 191 908 556 et 908 557 908 247 et 908 248 908 098 908 187 908 369 et 908 370 908 173 907 983 908 494 à 908 496 907 984 à 908 007 908 465 à 908 467 908 559 à 908 562 907 793 à 907 879 907 939 et 907 940 908 008 908 020 à 908 029 Classement principal 06-03 02-03 02-02 02-05 02-07 02-01 02-02 02-05 02-07 21-01 06-05 32-00 07-99 06-01 06-05 20-02 06-03 02-04 26-05 02-04 25-03 32-00 02-02 02-03 02-04 02-05 226 Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication 2012 1751 908 563 et 908 564 908 110 à 908 115 908 221 à 908 234 908 345 à 908 349 908 074 à 908 076 908 565 908 081 à 908 083 908 488 à 908 490 908 273 et 908 274 908 566 908 408 908 351 à 908 357 908 497 à 908 501 908 567 908 568 908 569 908 116 à 908 124 908 174 et 908 175 908 214 à 908 218 908 176 à 908 178 907 880 908 030 908 570 908 125 908 201 32-00 2012 1814 908 571 à 908 584 32-00 2012 1815 908 184 et 908 185 06-04 2012 1816 908 275 à 908 279 09-03 2012 1820 907 881 à 907 883 02-02 2012 1827 908 308 10-01 2012 1828 908 390 et 908 391 21-01 908 585 32-00 2012 1754 2012 1755 2012 1756 2012 1762 2012 1763 2012 1766 2012 1771 2012 1775 2012 1778 2012 1779 2012 1783 2012 1786 2012 1787 2012 1789 2012 1792 2012 1793 2012 1794 2012 1807 2012 1808 2012 1809 2012 1810 2012 1813 2012 1829 BOPI 12/13 Liste de concordance entre numéros Classement principal Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication 2012 1839 2012 1841 908 586 908 280 à 908 282 908 126 à 908 129 908 130 à 908 133 908 209 908 502 à 908 505 908 309 à 908 312 908 313 à 908 316 908 350 908 134 à 908 136 908 366 908 317 à 908 326 908 587 908 302 908 250 à 908 255 908 588 908 589 et 908 590 908 558 907 730 908 468 à 908 475 908 239 à 908 242 908 591 à 908 593 908 342 à 908 344 907 884 à 907 930 908 031 et 908 032 32-00 09-03 908 594 et 908 595 32-00 2012 1964 2012 1965 2012 1970 2012 1909 907 731 01-01 2012 1972 2012 1910 908 084 05-03 2012 1912 908 596 32-00 2012 1913 908 243 07-03 2012 1915 908 283 à 908 291 09-03 2012 1916 908 392 à 908 394 21-01 06-01 2012 1843 07-02 2012 1844 11-05 03-01 32-00 04-01 2012 1845 2012 1846 2012 1850 2012 1851 26-03 09-03 32-00 22-05 13-03 26-05 32-00 32-00 32-00 06-01 06-03 2012 1859 2012 1860 2012 1861 2012 1862 2012 1863 2012 1865 2012 1874 2012 1876 2012 1886 2012 1887 2012 1891 2012 1894 07-01 2012 1897 06-03 2012 1899 02-02 02-05 32-00 06-01 06-06 2012 1901 2012 1903 Classement principal 06-01 06-01 06-11 26-05 10-02 10-02 12-06 06-01 19-06 10-05 32-00 09-09 08-06 32-00 32-00 Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication 2012 1917 908 210 à 908 212 908 080 908 597 908 598 908 245 et 908 246 908 476 à 908 484 908 599 908 202 à 908 205 908 077 à 908 079 908 327 à 908 329 908 600 908 363 et 908 364 908 395 908 601 à 908 605 908 292 à 908 294 908 330 à 908 341 908 511 à 908 517 908 396 908 506 et 908 507 908 508 à 908 510 908 368 908 606 908 137 et 908 138 907 931 908 219 908 244 908 249 908 267 908 295 et 908 296 908 179 et 908 180 908 485 et 908 486 908 457 à 908 460 908 607 907 932 2012 1920 2012 1925 2012 1928 2012 1930 2012 1932 2012 1933 2012 1934 2012 1936 2012 1937 2012 1939 2012 1940 2012 1941 2012 1943 2012 1945 2012 1946 2012 1949 32-00 01-01 25-03 2012 1950 2012 1951 07-03 2012 1952 32-00 2012 1953 2012 1954 2012 1955 11-02 02-02 02-05 2012 1957 2012 1963 2012 1973 2012 1975 2012 1976 2012 1977 Classement principal 06-13 03-01 32-00 32-00 07-06 25-03 32-00 06-06 03-01 11-01 32-00 16-01 21-01 32-00 09-03 11-01 27-99 21-01 26-05 26-05 19-07 32-00 06-01 02-02 07-01 07-03 08-03 09-01 09-03 06-03 25-03 25-02 32-00 02-02 BOPI 12/13 Liste de concordance entre numéros Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication Classement principal Nos d’enregistrement os ou N nationaux Nos de publication 2012 1978 908 207 06-09 2012 2133 2012 1979 908 206 06-06 2012 1982 908 365 19-04 2012 1984 908 518 30-02 2012 1985 908 220 07-01 908 381 à 908 388 908 104 908 200 908 301 2012 1986 908 358 14-02 2012 1987 908 359 14-02 2012 1989 908 361 et 908 362 15-99 2012 1990 908 435 à 908 451 24-03 2012 1992 908 235 à 908 238 07-02 2012 2000 908 297 et 908 298 09-03 2012 2001 908 409 à 908 411 23-01 2012 2004 908 371 20-03 2012 2005 908 256 à 908 259 08-06 2012 2006 907 732 à 907 734 01-01 2012 2010 908 260 à 908 262 08-07 2012 2011 908 303 à 908 307 09-09 2012 2015 908 608 32-00 2012 2017 908 152 et 908 153 06-01 908 155 06-02 908 181 06-03 908 186 06-04 908 208 06-09 908 213 06-13 2012 2019 908 609 32-00 2012 2020 908 610 32-00 2012 2021 908 154 06-01 2012 2027 908 397 à 908 403 21-02 2012 2028 908 461 25-02 2012 2029 908 615 32-00 2012 2030 908 616 32-00 2012 2031 908 452 25-01 2012 2033 908 372 à 908 380 20-03 2012 2034 908 299 et 908 300 09-03 2012 2035 908 611 à 908 613 32-00 2012 2038 908 614 32-00 2012 2043 907 941 à 907 945 02-03 2012 2197 2012 2198 Classement principal 21-01 06-01 06-06 09-09 227 BOPI 12/13 Liste des classements secondaires 3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES Classement(s) secondaires Numéro(s) de publication Rappel du 1er classement 229 BOPI 12/13 Errata relatifs aux dessins et modèles publiés I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS 1. Errata relatifs aux indications de la déclaration 2. Errata relatifs aux reproductions 231 BOPI 12/13 Errata relatifs aux indications de la déclaration 1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION BOPI de publication no 0814 Partie(s) du bulletin concerné : Première partie No national du dessin et modèle concerné : 07 3065 Les rubriques 71 DEPOSANT, 74 MANDATAIRE sont erronées Il faut lire : 71 Déposant(s) : SAS ALDEBARAN Robotics, 126 boulevard Saint Germain, 75006 PARIS, No SIREN 483185807, FRANCE, 74 Mandataire ou destinataire de la correspondance : SAS ALDEBARAN Robotics, 126 boulevard Saint Germain, 75006 PARIS, FRANCE 233 BOPI 12/13 Errata relatifs aux reproductions 235 2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS No national : 2012 1329 No de BOPI comportant l’erreur : 1210 Date du BOPI : 11 mai 2012 Partie : Première partie REPRODUCTION(S) ERRONEE(S) : No 15, 17, 34, 69, 77, 78, (les reproductions sont trop foncées) 15 905 655 34 905 674 17 905 657 69 905 709 236 Errata relatifs aux reproductions 77 905 717 78 905 718 BOPI 12/13 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances). 237 BOPI 12/13 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 907 730 1-1 907 731 1-1 907 732 I 1-2 907 733 1-3 907 734 1-1 907 793 II 2-1 3-1 4-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 907 794 5-1 907 797 6-1 907 798 7-1 907 799 907 795 907 796 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 8-1 907 800 9-1 907 801 10-1 907 802 III 11-1 907 803 12-1 907 804 13-1 907 805 IV 14-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 907 806 15-1 907 807 16-1 907 808 BOPI 12/13 17-1 907 809 18-1 907 810 19-1 907 811 BOPI 12/13 20-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs V 907 812 21-1 907 813 22-1 907 814 23-1 907 815 24-1 907 816 25-1 907 817 VI Publication complémentaire des reproductions en couleurs 26-1 907 818 27-1 907 819 28-1 907 820 BOPI 12/13 29-1 907 821 30-1 907 822 31-1 907 823 BOPI 12/13 32-1 33-1 34-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs VII 907 824 35-1 907 827 36-1 907 828 37-1 907 829 38-1 907 830 907 825 907 826 VIII 39-1 40-1 41-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 42-1 907 834 43-1 907 835 44-1 907 836 45-1 907 837 907 831 907 832 907 833 BOPI 12/13 46-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs IX 53-1 907 842 54-1 907 843 907 838 47-1 907 839 48-1 907 840 55-1 907 844 52-1 907 841 56-1 907 845 X 57-1 58-1 59-1 60-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 907 846 61-1 907 850 62-1 907 851 63-1 907 852 907 847 907 848 907 849 BOPI 12/13 64-1 65-1 66-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XI 907 853 67-1 907 856 68-1 907 857 69-1 907 858 907 854 907 855 XII Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 74-1 907 863 85-1 907 864 70-1 907 859 71-1 907 860 72-1 907 861 86-1 907 865 73-1 907 862 87-1 907 866 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 88-1 907 867 89-1 907 868 90-1 XIII 91-1 907 870 92-1 907 871 93-1 907 872 907 869 XIV 94-1 95-1 96-1 97-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 907 873 98-1 907 877 99-1 907 878 100-1 907 879 907 874 907 875 907 876 BOPI 12/13 1-1 2-1 3-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XV 907 881 1-1 907 931 1-1 907 932 49-1 907 939 907 882 907 883 XVI 50-1 1-1 1-2 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 907 940 1-3 907 943 1-4 907 944 1-5 907 945 1-1 907 968 907 941 907 942 BOPI 12/13 1-2 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XVII 907 969 5-1 907 970 5-2 907 971 9-1 907 972 9-2 907 973 12-1 907 974 12-2 907 975 13-1 907 976 13-2 907 977 1-1 907 978 1-1 907 984 1-2 907 985 XVIII 2-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 3-2 907 989 4-1 907 990 4-2 907 991 5-1 907 992 907 986 2-2 907 987 3-1 907 988 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 5-2 907 993 6-1 907 994 6-2 907 995 XIX 7-1 907 996 7-2 907 997 8-1 907 998 XX Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 8-2 907 999 10-1 908 002 9-1 908 000 10-2 908 003 9-2 908 001 11-1 908 004 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XXI 11-2 908 005 51-1 908 008 12-1 908 006 75-1 908 020 12-2 908 007 76-1 908 021 XXII Publication complémentaire des reproductions en couleurs 77-1 908 022 78-1 908 023 79-1 908 024 BOPI 12/13 80-1 908 025 81-1 908 026 82-1 908 027 BOPI 12/13 83-1 84-1 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XXIII 908 028 1-1 908 035 1-2 908 036 1-3 908 037 908 029 908 030 XXIV 2-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 6-1 908 041 6-2 908 042 6-3 908 043 908 038 2-2 908 039 2-3 908 040 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XXV 7-1 908 044 15-1 908 047 7-2 908 045 15-2 908 048 7-3 908 046 15-3 908 049 XXVI Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 16-1 908 050 17-1 908 053 16-2 908 051 17-2 908 054 16-3 908 052 17-3 908 055 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XXVII 18-1 908 056 19-1 908 059 18-2 908 057 19-2 908 060 18-3 908 058 19-3 908 061 XXVIII Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 20-1 908 062 21-1 908 065 20-2 908 063 21-2 908 066 20-3 908 064 21-3 908 067 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 22-1 908 068 22-2 908 069 22-3 908 070 XXIX 22-4 908 071 2-1 908 072 4-1 908 073 XXX 1-1 1-1 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 908 080 2-1 908 086 3-1 908 087 4-1 908 088 908 084 908 085 BOPI 12/13 5-1 6-1 7-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 908 089 XXXI 10-1 908 092 12-1 908 093 14-1 908 094 908 090 908 091 XXXII Publication complémentaire des reproductions en couleurs 2-1 908 095 4-1 908 096 7-1 BOPI 12/13 1-1 908 098 2-1 908 099 2-2 908 100 908 097 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 5-1 908 101 5-2 908 102 6-1 XXXIII 1-1 908 152 1-2 908 153 4-1 908 155 908 103 XXXIV Publication complémentaire des reproductions en couleurs 1-1 908 156 1-2 908 180 2-1 908 181 BOPI 12/13 3-1 908 182 3-2 908 183 3-1 908 186 BOPI 12/13 2-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 908 187 4-1 908 188 4-2 908 189 1-1 XXXV 908 190 2-1 908 191 3-1 908 192 5-1 908 208 XXXVI 6-1 1-1 2-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 908 213 3-1 908 223 4-1 908 224 5-1 908 225 6-1 908 226 908 221 908 222 BOPI 12/13 7-1 8-1 9-1 10-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XXXVII 908 227 11-1 908 231 12-1 908 232 13-1 908 233 14-1 908 234 908 228 908 229 908 230 XXXVIII 1-1 1-2 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 908 247 BOPI 12/13 1-1 908 256 1-1 908 264 2-1 908 265 908 248 BOPI 12/13 3-1 1-1 2-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XXXIX 908 266 3-1 908 270 1-1 908 271 1-2 908 272 908 268 908 269 XL 1-1 2-1 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 908 273 2-1 908 281 3-1 908 282 1-1 908 292 908 274 908 280 BOPI 12/13 2-1 3-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 908 293 XLI 1-1 908 295 2-1 908 296 1-1 908 299 908 294 XLII 2-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 1-1 908 342 2-1 908 343 3-1 908 344 1-1 908 345 908 300 1-1 908 302 1-1 908 308 BOPI 12/13 1-2 1-3 1-4 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 908 346 XLIII 1-5 908 349 1-1 908 350 1-2 908 362 908 347 908 348 XLIV 1-1 1-1 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 1-1 908 369 2-1 908 370 1-1 908 381 2-1 908 382 908 366 908 367 908 368 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 3-1 908 383 4-1 908 384 5-1 908 385 6-1 908 386 XLV 7-1 908 387 8-1 908 388 1-1 908 390 XLVI 1-2 1-1 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 908 391 1-1 908 404 1-1 908 452 1-1 908 461 908 395 908 396 BOPI 12/13 1-1 2-1 5-1 2-2 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XLVII 908 462 2-3 908 482 2-4 908 483 1-1 908 487 7-1 908 491 908 463 908 464 908 481 XLVIII Publication complémentaire des reproductions en couleurs 2-1 908 492 2-1 908 520 1-1 908 522 BOPI 12/13 2-1 908 523 3-1 908 524 1-1 908 527 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs XLIX 1-1 908 528 4-1 908 531 2-1 908 529 5-1 908 532 6-1 908 533 3-1 908 530 L 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 908 534 2-1 908 536 4-1 908 538 1-1 908 539 1-1 BOPI 12/13 1-1 908 552 1-1 908 553 2-1 908 554 908 551 BOPI 12/13 3-1 1-1 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs LI 908 555 1-1 908 565 1-1 908 585 908 558 908 563 LII 1-1 Publication complémentaire des reproductions en couleurs BOPI 12/13 1-2 908 592 1-3 908 593 1-1 908 597 908 588 1-1 908 589 2-1 908 590 BOPI 12/13 Publication complémentaire des reproductions en couleurs 1-1 908 599 1-2 908 602 1-3 1-4 LIII 2-1 908 605 1-1 908 609 1-1 908 610 908 603 908 604 LIV Publication complémentaire des reproductions en couleurs 2-1 908 612 3-1 908 613 1-1 908 614 4-1 BOPI 12/13 908 616 BOPI 12/13 I-5 Parutions complémentaires d’autres numéros de publication PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION (NOIR ET BLANC ET COULEURS) Néant 239 BOPI 12/13 Publications du Registre National DEUXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS 241 BOPI 12/13 II-1. No National ou No d’enregistrement TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS du 28 mai au 8 juin 2012 No National ou No d’enregistrement No d’inscription 90 0207 8 969 90 6221 8 968 90 6490 8 967 91 7160 8 967 92 2864 8 967 93 1261 8 968 93 3671 8 967 93 3777 8 969 93 4953 8 967 93 6624 8 968 94 0421 8 967 94 7116 8 968 95 0770 8 968 95 0989 8 968 95 1357 8 967 95 2285 8 969 95 5822 8 967 96 4893 8 967 96 4960 8 968 97 0922 8 967 97 2651 8 967 97 2652 8 967 97 2653 8 967 97 5114 8 968 98 1450 8 968 98 1451 8 968 98 1452 8 968 98 1453 8 968 98 1454 8 968 98 5724 8 967 98 6149 8 967 98 6150 8 967 98 6289 8 968 98 7229 8 967 8 968 99 1474 8 967 8 969 99 1472 8 968 8 967 99 1473 8 968 02 5388 8 967 99 3134 8 968 02 5806 8 967 03 2671 8 968 88 7189 8 968 02 3134 8 970 89 4994 8 968 07 2070 8 971 No d’inscription Transmission totale de propriété 00 0307 8 980 00 1039 8 972 03 0953 8 975 03 1931 8 972 05 3654 8 977 06 0677 8 972 06 1115 8 972 09 2108 8 978 10 3240 8 976 86 3527 8 972 91 0618 8 972 91 3829 8 972 92 1893 8 972 92 7129 8 974 93 2257 8 972 93 6410 8 972 96 2826 8 972 98 0279 8 972 98 2623 8 972 98 5518 8 972 99 4637 8 972 99 5376 8 979 99 6332 8 972 99 6579 8 972 Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les(s) titulaire(s) 08 3929 8 973 Changement de nom, de dénomination 00 3406 8 967 00 6526 8 967 01 4706 01 4740 02 1830 02 3997 243 Tableau général des inscriptions 8 967 Changement de forme juridique No National ou No d’enregistrement No d’inscription Changement d’adresse 07 2070 8 971 BOPI 12/13 Publication des renonciations II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS Néant 245 BOPI 12/13 Errata relatifs à la publication des inscriptions II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS Néant 247 BOPI 12/13 Publication des avis de notification TROISIÈME PARTIE PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE R 514-4 Néant 249 LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : YVES LAPIERRE IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP ISSN 0223-3398