Demande de subvention 2016 Acquisition d`instruments de musique

Demande de subvention départementale
Acquisition d'instruments de musique
matériels pédagogiques
* Obligatoire.
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Présentation de votre établissement
Dénomination exacte conforme aux statuts
*
Sigle ( le cas échéant)
Régime juridique
Numéro de SIRET* 14 chiffres sans espaces ni marques
Intercommunalité
Commune
Association loi 1901
Enseignement(s) artistique(s) dispensé(s) dans l'établissement (plusieurs choix possible)
Musique
Théâtre
Danse
Cirque
Adresse du siège social (conforme aux statuts).
Téléphone
*
Autre
Toutes les correspondances y seront adressées
Courriel
Site internet
http://
Les membres de votre établissement
Représentant juridique
Nom et Prénom
Maire
Directeur ou responsable pédagogique
Nom et Prénom
Personne chargée du dossier
Nom et Prénom
Téléphone
Président
Courriel
Département de l'Ain - Direction du développement culturel
Contact :[email protected]
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NOM et Prénom du représentant
Dénomination exacte de l'établissement *
*
Qualité du représentant *
Maire
Président
Trésorier
Directeur
Comptable
Atteste que les factures ont bien été payées.
30% de la valeur d'acquisition sous réserve d'éligibilité
Valeur d'acquisition : H.T. pour les collectivités et T.T.C. pour les associations
Date de facture
Objet
Valeur
Subvention
d'acquisition Département
Fournisseur
N° inscription
inventaire
Pensez à joindre les copies
des factures!
(Seules les factures de - de 12 mois
seront acceptées)
Fait le
Cachet
à
Signature
A qui adresser le dossier ?
Domaines
Adresse postale
Plus d'informations
Culture
M. le Président du Conseil départemental de l'Ain
Direction du Développement culturel
45, avenue Alsace-Lorraine CS 10114
01003 BOURG-EN-BRESSE Cedex
Site de la Madeleine
13 avenue de la Victoire - Bourg-en-Bresse
04 37 62 17 11
[email protected]
Département de l'Ain - Direction du développement culturel
Contact :[email protected]
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