contrat de location saisonniere – gite 12 personnes
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contrat de location saisonniere – gite 12 personnes
Ce contrat est rédigé en FRANÇAIS. Pour en obtenir une traduction la plus exacte possible, merci de vous rapprocher de la personne de votre choix. Cependant les deux exemplaires originaux doivent être rédigés en français. Afin de confirmer votre réservation, merci d’imprimer ce contrat en deux exemplaires originaux, de les remplir le plus précisément possible, parapher chaque page et signer la dernière page précédée de la mention « Lu et Approuvé, Bon pour Accord » puis retourner les deux exemplaires à l’adresse ESPACE-BRETAGNE, 29 route de Kergoff – Kercambre 56730 SAINT GILDAS DE RHUYS FRANCE, accompagnés d’un chèque d’acompte de 30% de la valeur totale du séjour, d’un chèque de caution de 300 €, d’une attestation d’assurance « Risques locatifs et Responsabilité civile – Villégiature » et d’un exemplaire signé des conditions générales et du descriptif. CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE – GITE 12 PERSONNES Entre les soussignés : La société P.E.V. domiciliée 55 Bd Charles de Gaulle 42120 LE COTEAU – France +33.4.77.23.66.65, représentée par son gérant en exercice Mr Jean-Michel PASSOT propriétaire ci-après dénommé le bailleur d’une part, et : Nom : _____________________ Prénom :________________ GSM : ___________________ Nom : _____________________ Prénom :________________ GSM : ___________________ Adresse: _________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ Téléphone fixe : _________________________ Email : _________________________________ locataire ci-après dénommé le preneur d’autre part, Il a été convenu d'une location saisonnière meublée telle que définie dans ce qui suit : Adresse du gite loué : Pavillon ________________ - ESPACE-BRETAGNE, 29 Route de Kergoff – Kercambre 56730 SAINT GILDAS DE RHUYS +33.2.97.45.14.00 – France Période de location : La présente location meublée est consentie et acceptée pour une durée de _____ jours, à compter du ____________________________ à 17 heures, pour se terminer le __________________________ à 10h 12h 18h, En aucun cas elle ne pourra être prorogée, sauf accord préalable et écrit du bailleur. Options retenues : La présente location est acceptée et consentie avec les options suivantes (cocher les options retenues et compléter les nombres le cas échéant) : Draps : housse, dessus, traversin (par lit) : _____ x 5 € (simple) _____ x 7 € (double) Linge de toilette : grande serviette, petite serviette, gant (par personne) : _____ x 3 € Préparation des chambres (par personne) : _____ x 3 € Petit-déjeuner (par personne et par jour): _____ x _____ x 6,5 € Forfait ménage : 80 € Loyer/Charges + Options retenues : La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix global de _____________€ (chiffres) _____________________________________________________________ (en toutes lettres) €uros incluant le montant de la location et les charges d’eau et d’électricité. En période de chauffage, un montant forfaitaire de charges est appliqué. La taxe de séjour est à régler en sus par chèque directement à l’ordre du trésor public. Nombre de personnes : La présente location est consentie et acceptée pour ____ adultes, ____ adolescents de 13 à 17 ans, ____ enfants de 2 à 12 ans, ____ bébés de moins de 24 mois. Le nombre de personnes utilisant la location ne peut-être supérieur à 12 personnes, enfants, adolescents et adultes compris, capacité maximale d’accueil telle que définie dans la fiche descriptive. Pour le cas où il serait établi que cette limite a été dépassée, le propriétaire est en droit de percevoir une majoration de prix d’un montant de 100 € par semaine et par personne supplémentaire ou de demander aux personnes excédentaires de quitter les lieux. D’autre-part, les tentes, caravanes et camping-cars ne sont pas autorisés dans la propriété. Caution : A titre de cautionnement du règlement des charges et des dégâts qui pourraient être causés à l’immeuble, aux meubles meublants ou objets garnissant les lieux mis en location, le preneur verse une somme de 300 € (trois cent €uros). S’il dispose d’un compte bancaire en France, il peut le faire par chèque séparé, non encaissé. S’il ne dispose pas d’un tel compte bancaire en France, il peut le faire en consignant la même somme auprès de sa banque et de fournir au bailleur un justificatif de cette consigne. A défaut, il peut le faire en numéraire. Cette somme, non productive d’intérêts, sera restituée dans les 15 jours dès la preuve faite que : - Aucun meuble meublant, objet ou linge n’est absent, dégradé ou sali. A défaut, si tel et le cas, sa remise en état ou son remplacement à l’identique est convenu avec le bailleur qui l’a accepté ; - Les lieux n’ont subi aucune dégradation et sont remis en état, propres (poubelles vides de déchets, sanitaires, et tous appareils utilisés nettoyés) - Pour faciliter leur contrôle rapide, les objets garnissant l’immeuble sont remis à leur même place tels que couvertures, … Assurance : Le preneur s’engage à s’assurer en Responsabilité civile et contre les risques locatifs (incendie, dégâts des eaux, bris de glace, …), éventuellement par une extension « villégiature » de sa propre assurance d’habitation, et à informer le bailleur de tout sinistre sous 24 heures. Le défaut d’assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à dommages et intérêts. Une attestation d’assurance est jointe au contrat par le preneur au jour de sa signature. Echéancier : Le jour de la signature du contrat, le preneur verse au bailleur un acompte de 30% 100% du montant du loyer, soit la somme de _______€ (en chiffres) __________________________________ (en toutes lettres) €uros, constituant l’acompte. Le solde éventuel de 70%, soit la somme de _______€ (en chiffres) ___________________________ (en toutes lettres) €uros sera versé au bailleur au plus tard 8 (huit) semaines avant la date d’arrivée prévue. Le contrat de location sera considéré comme résilié par le locataire en cas de non-paiement du solde à la date prévue dans ledit contrat. Conditions générales et particulières : La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à : - Ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, fumées) ; - Ne céder ou sous-louer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur ; - Autoriser le bailleur à effectuer toutes réparations dont l’urgence et la nécessité apparaitraient pendant la location, et ceci sans prétendre à une indemnité ou réduction de loyer. Le preneur s’engage à s’assurer de la propreté du sable et de la fiabilité des jeux (cabane…) avant CHAQUE utilisation et à ne pas laisser les enfants sans surveillance pendant leur utilisation. Le preneur a pris en compte le fait que la route privée et le portail d’accès à son pavillon sont communs à 8 autres bâtiments situés dans la même zone. Les conditions générales ci-jointes s’appliquent de plein droit, et doivent être signées pour acceptation. Ci-joint le descriptif des lieux loués et un plan d’accès. Clauses résolutoires et pénales : A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d’inexécution d’une des clauses du présent engagement, et 5 (cinq) jours francs après une simple sommation par lettre recommandée à l’adresse du preneur restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l’article 1590 du Code Civil pour conserver les acomptes versés à titre des premiers dommages et intérêts, sans préjudice de toute action en justice. Fait en deux exemplaires à ___________________________ le ________________________ Rayés nuls 0 (zéro) mots, 0 (zéro) lignes Le Bailleur Le(s) preneur(s) Chaque page paraphée, signatures précédées de la mention « Lu et approuvé, bon pour accord » CONDITIONS GENERALES • Article 1 : La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles-ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer. a) Les heures d’arrivée sont normalement prévues de 17h00 à 19h00. b) Les heures de départ sont normalement prévues avant 12h. • Article 2: Les tarifs comprennent : la location meublée avec couettes et couvertures, traversins ou oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. • Article 3: Les prix ne comprennent pas la fourniture du linge de maison et de toilette, taies de traversins et d’oreillers, housses de couettes et draps, ménage de fin de séjour et taxe de séjour, éventuellement un montant forfaitaire de charges en période de chauffage. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à 150€), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures ou couettes rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. ... • Article 4 : Les taxes de séjour, collectées pour le compte des municipalités, ne sont pas incluses dans le tarif. Elles sont à régler sur place. • Article 5 : Toute réservation donne lieu à la signature d’un contrat de location reprenant les principales caractéristiques de l’hébergement et les conditions de vente. Cette réservation n’est considérée comme définitive qu’après encaissement d’un versement de 30% du montant du séjour, accompagné des pièces demandées pour ouvrir le dossier soit : o Deux exemplaires originaux du contrat, remplis, paraphés et signés o Un versement de 30% du montant du séjour, à titre d’acompte o Un chèque de caution de 300 € o Une attestation d’assurance « Risques locatifs et Responsabilité civile – Villégiature » o Un exemplaire signé des présentes conditions générales • Article 6 : Le versement du solde doit se faire huit semaines avant la date de début de séjour. A défaut de versement dans les délais, le propriétaire est en droit de disposer des locaux tout en conservant la totalité de la somme versée à titre d’acompte. • Article 7 : En cas de réservation effectuée moins de 60 jours avant la date de début de séjour, le preneur devra régler le montant intégral du séjour. • Article 8 : Toute annulation doit être notifiée au bailleur par lettre recommandée. Seule la date d’annulation enregistrée par celui-ci permet de déterminer le montant des frais. En cas d’annulation par le preneur, le remboursement des sommes versées interviendra en fonction de la date d’annulation par rapport à la date du séjour : à plus de soixante jours avant la date de prise d'effet du bail, les frais dus au bailleur s’élèveront à 30% du montant total de la location, qui conservera donc intégralement le montant de l’acompte. à plus de 30 jours avant la date de prise d’effets du bail, les frais dus au bailleur s’élèveront à 70% du montant total de la location. à 30 jours et moins de la date de prise d’effets du bail, l’intégralité du montant de la location est du au bailleur. • Article 9 : Le contrat est établi pour un nombre maximum de personnes. Si le nombre de personnes dépasse la capacité d’accueil, le bailleur peut refuser les personnes supplémentaires. Le contrat étant rompu du fait du preneur, le prix de la location reste acquis au bailleur. • Article 10 : Les animaux ne sont pas admis. En cas de non-respect de cette clause par le preneur, le bailleur peut refuser les animaux. Le contrat étant rompu du fait du preneur, le prix de la location reste acquis au bailleur. • Article 11 : Le preneur est responsable de tous dommages survenant de son fait. Il est invité à souscrire un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques et à présenter une attestation. • Article 12 : Dans le cas où le bailleur se verrait empêché d’honorer ses engagements pour cas de force majeure, il se réserve le droit d’annuler les réservations et rembourse intégralement les montants versés pour le contrat annulé, excluant toute autre prétention de la part du preneur. • Article 13 : Le preneur s’engage à faire respecter l’interdiction de fumer à l’intérieur des locaux, quels qu’ils soient. • Article 14 : Le dépôt de garantie/caution devra être payé par chèque ou consignation. Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire sauf en cas de retenue, notamment les charges, détériorations ou manquants, s’ils n’ont pas été réglés séparément par le preneur. • Article 15 : Le preneur s’oblige à occuper les lieux personnellement, à les habiter en « bon père de famille », à en user paisiblement et à les entretenir. Toute réclamation relative à l’état des lieux et à l’état des descriptifs ou autres ne pourra être examinée que si elle a été préalablement signalée par écrit en lettre recommandée au bailleur dans les 24 heures à compter de la date d’entrée dans les lieux. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur, de sa famille ou de ses amis. • Article 16 : Le preneur prend la responsabilité de l’utilisation des matériels, notamment extérieurs (cabane, …). Il en vérifie leur fiabilité à chaque utilisation et s’engage à rester vigilant à l’égard des enfants qu’il surveille. • Article 17 : La literie doit être utilisée dans des conditions normales. En particulier, le couchage se fait avec des draps, housses de couettes et taies d’oreillers. Lors du départ, en cas d’option draps et/ou serviettes, les draps devront être enlevés des lits et l’ensemble du linge de maison rassemblé à la porte extérieure. • Article 18 : Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande. A ______________________________, le ____________________________ (Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé, bon pour accord ») Le Bailleur Le(s) preneur(s) ETAT DESCRIPTIF Adresse du lieu loué : 29 Route de Kergoff – Kercambre 56730 SAINT GILDAS DE RHUYS Les pavillons sont situés dans une petite commune du Golfe du Morbihan en Bretagne Sud, dans l’ouest de la France, au bord de l’océan Atlantique. Située à 27 m d’altitude, ses coordonnées géographiques sont 02°48’55’’93 de Longitude Ouest et 47°29’37’’33 de Latitude Nord. Type de location: Gite de plein pied Année de rénovation : 1997 Surface totale : 63 m² Terrain privatif : 200 m² Terrain collectif : 12000 m² Le gite comprend : - Entrée : 5,5 m². - Chambre jaune: 19 m² - Chambre verte: 11 m² - Chambre bleue: 14 m² - Salle d’eau avec deux douches, WC , vestiaire: 11,5 m² - Une terrasse herbeuse de 50 m² avec table extérieure 8/10 places DETAIL DES AMENAGEMENTS 1. Entrée : Un auvent extérieur avec un meuble à chaussures, un placard ballon d’eau chaude, un extincteur, une armoire électrique, une pendule murale, un tableau liège, une décoration. 2. Vestiaire : 3 porte-manteaux, une servante de nettoyage et poubelle 30l, une raclette, un balai, un balai-brosse, un balai d’extérieur, une pelle/balayette, un seau, une poubelle 50l et une grande poubelle 100l. 3. WC : Un WC + dérouleur de papier + une balayette, un rayonnage pour produits d’entretien. 4. Salle d’eau : 3 lavabos, 2 miroirs, 3 distributeurs de savon liquide, 1 distributeur essuie-mains, 1 rayonnage haut, 2 porte-serviettes, 2 douches avec robinet mitigeur et douchette, 1 tapis antidérapant 5. Chambre jaune 6 personnes : deux lits-jumeaux 90x190, deux fois deux lits superposés 90x190, (ATTENTION : LE LIT DU HAUT NE CONVIENT PAS AUX ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS), six traversins, six couvertures en laine polaire, six couettes, six alèzes molletonnées, une poubelle, six chaises, quatre placards avec cinq rayonnages. En option, draps (drap housse 90x190, drap de dessus, taie de traversin) et serviettes de toilettes peuvent être fournis (lits à faire). 6. Chambre verte 2 places : deux lits superposés 90x190, (ATTENTION : LE LIT DU HAUT NE CONVIENT PAS AUX ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS), deux traversins, deux couvertures en laine polaire, deux couettes, deux alèzes molletonnées, une tablette de chevet, un réveil, un lavabo privatif, une entrée séparée, une boite à clés, un placard avec cinq rayonnages, un coffre-fort, un tableau liège, une poubelle, deux chaises, un porte-manteaux, un miroir mural. En option, draps (drap housse 90x190, drap de dessus, taie de traversin) et serviettes de toilettes peuvent être fournis (lits à faire). 7. Chambre bleue 4 personnes : deux lits-jumeaux 90x190, deux lits superposés 90x190, (ATTENTION : LE LIT DU HAUT NE CONVIENT PAS AUX ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS), quatre traversins, quatre couvertures en laine polaire, quatre couettes, quatre alèzes molletonnées, une poubelle, quatre chaises, deux placards avec cinq rayonnages. En option, draps (drap housse 90x190, drap de dessus, taie de traversin) et serviettes de toilettes peuvent être fournis (lits à faire). 8. Chauffage : le cas échéant (électrique, selon vos consommations) 9. Draps et linge de maison : fourni en option sur demande 10. Terrasse : Un petit terrain privatif de 50m environ est à votre disposition devant chaque pavillon. Il comporte une table de jardin avec bancs pour 8 personnes et quatre chaises de jardin. 11. Parkings : 2 à 3 places par gite, positionnés au sud-ouest des logements (100m). L’accès routier collectif aux 8 gites se fait par un portail à digicode. DESCRIPTION DU TERRAIN : 1. Aire de Jeux Nord: Ce jardin, situé à l'arrière des gites peut-être utilisé par vos enfants sous votre seule responsabilité. Il comporte deux panneaux de basket, deux cages de foot/hand, un terrain de volley. 2. Aire de Jeux centrale : il comporte un portique avec différents agrès (Balançoires, échelles de cordes, trapèze), une cabane d’enfants et une aire de sable. La balançoire double est à réserver aux enfants de taille et poids réduits. Merci de vous assurer de la sécurité des jeux (bois/échardes, vis, cordages, sangles, arrimage) et de la propreté du sable avant CHAQUE utilisation. Veillez à ne pas laisser les enfants sans surveillance pendant leur utilisation. Ce jardin, à proximité immédiate des pavillons, est l’endroit idéal pour permettre aux enfants de jouer sous la surveillance de leurs parents. En apposant sa signature au bas de ce document, le locataire reconnaît décharger le propriétaire de toute responsabilité dans l’utilisation de ces jeux d’enfants qui proviennent d’achats « privés » et ne respectent pas les normes ou la réglementation des jeux collectifs publics. 3. Aire de Tennis de table: Cette zone extérieure est protégée par des haies. Elle comporte trois tables de ping-pong et deux tables de jardin de huit places. 4. Barbecue : A disposition collective pour 7 gites, fonctionnant exclusivement au charbon de bois (non fourni), au nord-ouest du terrain, terrasse, 6 tables en bois de 8 places. MOYENS D’ACCES 1. 2. 3. 4. Gare de Vannes: située à 30 km (1/2h). Aéroport Nantes-Atlantique: situé à 120 km (1h30). Aéroport Lorient Lann-Bihoué : situé à 100 km (1h20) Accès véhicule : à partir de Sarzeau, direction Saint Gildas de Rhuys. A 3 km après le 3ème et dernier rond-point, prendre à gauche en face des serres, direction Kercambre puis encore à gauche Route de Kergoff. SITUATION GEOGRAPHIQUE DE LA LOCATION 1. La Bretagne : La Bretagne-sud est formée des départements du Morbihan (56) et de la partie sud du Finistère (29). Ses plages de l’océan atlantique sont en général plus chaudes. La Bretagne armoricaine est formée du nord du Finistère (29), des Côtes d’Armor (22) et de l’Ile et Vilaine (35). Une sortie à la journée depuis votre gite sera nécessaire pour découvrir ces côtes de la Manche, en passant par Cancale, St Malo, Le Cap Fréhel et la côte de Granit Rose. 2. A proximité du Golfe du Morbihan : Belle-Ile, Houat et Hoëdic bordent le sud du Golfe du Morbihan, tandis que La Baule / St-Nazaire et le parc régional de la Brière le bordent à l’est. A l’ouest, vous retiendrez facilement Carnac et la presqu’île de Quiberon tandis qu’au nord, Vannes (préfecture) et sa ville close médiévale raviront les amoureux d’histoire. 3. Le Golfe du Morbihan : est situé au confluent des rivières de Vannes, d’Auray et de Noyalo. Il est composé de 44 îles (mais avec les îlots, on peut en dénombrer beaucoup plus !), privées pour la plupart. Certaines, publiques, sont néanmoins protégées, selon les périodes de l’année, pour permettre la nidification des oiseaux marins. L’Ile aux Moines et l’ile d’Arz (les deux plus grandes) sont les deux communes du Golfe et des vedettes permettent d’y accéder depuis Port-Navalo (Arzon), Port-Blanc (Larmor-Baden) et Vannes. Entre Port-Navalo et Locmariaquer (Crach), l’ensemble des eaux du Golfe s’écoule dans un sens ou dans l’autre, à marée montante et descendante. Les courants à cet endroit sont alors les plus puissants d’Europe et les voiliers à contre-courant sont souvent obligés de recourir au moteur pour avancer. 4. Saint Gildas de Rhuys : est la plus ancienne commune la presqu’ile. Au VIème siècle, un moine breton nommé « Gweltas » et ses compagnons débarquent à Rhuys, défrichent une zone littorale et fondent l’abbaye celtique qui, avec les habitations qui viendront progressivement l’entourer, deviendra la ville de St Gildas de Rhuys, du nom de son créateur. Aujourd’hui, Saint Gildas de Rhuys, commune chargée d’histoire, compte environ 1500 résidents, mais sa population atteint les 20 000 en été. Elle offre de nombreux services tels qu’un supermarché, 2 médecins, 1 cabinet infirmier, 1 cabinet de kinésithérapie et 1 pharmacie. Son grand marché du Dimanche matin au pied de l’abbatiale est très apprécié. Kercambre en Saint Gildas de Rhuys est le hameau le plus à l’est de cette commune très étendue. Seulement 4 km nous sépare de la ville de Sarzeau (Supermarchés, Grand marché du jeudi matin, Banques,…). 5. Les sentiers du littoral : Le GR34, sur le sentier des douaniers à 500m de la maison « Aux Corsaires », vous permet d’effectuer, par étapes successives, le tour pédestre du Golfe du Morbihan. Ce sentier n’est accessible qu’aux piétons. Pour les balades à vélo ou les randonnées équestres, vous utiliserez les sentiers-vélo qui leur sont, par une part réservés, et pour une autre part partagés avec les autres usagers, tant la structure de la voirie est légère, et où les véhicules automobiles s’y font rares. Des vélos peuvent être réservés préalablement pour votre séjour (tarif préférentiel et en fonction de la durée), sous votre seule responsabilité (leur entretien est à votre charge). 6. Les plages : La plage de Kercambre, à 500m de votre gite, à taille humaine, ravira vos enfants pour sa conjugaison des châteaux de sable et de la recherche d’animaux marins dans les rochers alentours. A l’est, la pointe St Jacques est la plage surveillée la plus proche, située à environ ¼ d’heure à pied de votre gite. A 3 km, la plage du Rohaliguen vous fera découvrir de nouveaux attraits. A l’ouest, la plage de Port-Maria jouxte Port Aux Moines et vous permet, pour une contribution modeste, d’accéder à la cale de mise à l’eau pour votre bateau. De l’autre côté du centre-ville, la plus grande plage de St Gildas vous accueille : vous êtes aux Govelins et les MNS assurent la sécurité de votre baignade. Pensez à respecter leur signalisation ! Etat des lieux et inventaire : Un état des lieux sera établi avant l’entrée du locataire, un inventaire avec des photos sera disposé dans chaque pièce et/ou chaque placard. Ce dernier devra être vérifié par le preneur dès son entrée dans les lieux, et toute réclamation relative à l’état des lieux et à l’état des descriptifs ou autres ne pourra être examinée que si elle a été préalablement signalée par écrit en lettre recommandée au bailleur dans les 24 heures à compter de la date d’entrée dans les lieux. Afin de faciliter les opérations d’état des lieux de fin de location, le preneur s’engage à replacer chaque élément (matériel, etc…) dans la même position qu’à son entrée. A _________________________________, le ___________________________________ Le Bailleur Chaque page paraphée, signatures en dernière page Le(s) locataire(s)