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Brevets d’invention Demandes de brevets - nos 2 915 346 à 2 915 654 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) No 08/44 industrielle 31 octobre 2008 Bulletin officiel de la propriété AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc …). Attention : L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens. Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier. Liste indicative des sociétés concernées ✔ ZDR-Datenregister GmbH P.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets : « ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS » - en matière de marques : « ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES » - en matière de dessins et modèles : « CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX » ✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH, BP 73 A-1190 WIEN ✔ GLOBUS EDITION S.L. Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1 A-1120 Vienna, Austria ✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10 A-1010 Vienna, Austria ✔ MADE IN FRANCE INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A. Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568 CH - 1196 GLAND SUISSE BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N˚ 08/44 31 octobre 2008 SOMMAIRE Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV Pages Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE QUATRIÈME PARTIE Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques PREMIÈRE PARTIE Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition 1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11 vention ..................................................... 1.2 Table alphabétique par noms des dépo169 sants ........................................................ 183 1.3 Table par domaines techniques .............. 1.4 Corrections et/ou modifications............... néant DEUXIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d’invention ayant fait l’objet d’un dépôt en France 2.1 Rapports de recherche préliminaires 211 rendus publics....................................... 2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, 221 certificats d’addition délivrés ................. 2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant 2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les 229 numéros de publication......................... 2.5 Corrections et/ou modifications............. néant TROISIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France 3.1 Brevets européens dont la traduction a 237 été remise à l’INPI................................. 3.2 Brevets européens dont la traduction 243 n’a pas été remise à l’INPI .................... 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été 249 remises à l’INPI..................................... 3.4 Corrections et/ou modifications............. néant 4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ...................... 4.2 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques ...................................................... 4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées....................................... 4.4 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ............ 4.5 CCP pour les médicaments délivrés .... 4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ....................................... 4.7 Corrections et/ou modifications............. néant néant néant néant néant néant néant CINQUIÈME PARTIE Topographies de produits semi-conducteurs 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant 5.2 Corrections et/ou modifications............. néant SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits 279 semi-conducteurs.................................. 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant 6.3 Corrections et/ou modifications............. néant SEPTIÈME PARTIE Registre national spécial des logiciels 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant 7.2 Corrections et/ou modifications............. néant INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de St Pétersbourg Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23 IV BOPI 08/44 CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des documents de brevets. Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes. a b c d e j k m p o q r n f Numéro de publication Désignation du type de document (détail ci-après) Identification de l’office qui publie le document Numéro d’enregistrement national Date de dépot Classification internationale des brevets Titre de l’invention Abrégé Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d’appartenance Nom(s) du ou des demandeurs(s) Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît que sur la première page du brevet délivré) Nom du mandataire en France (le cas échéant) Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant). Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s). Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité. Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité. (le cas échéant) Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants : a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993. j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ; Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381. m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. BOPI 08/44 V Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification de différents types de documents de brevets : A1 Demande de brevet B1 A2 Demande de certificat d’addition B2 à un brevet B3 A3 Demande de certificat d’utilité B4 A4 Demande de certificat d’addition à un certificat d’utilité Brevet Certificat d’addition à un brevet Certificat d’utilité Certificat d’addition à un certificat d’utilité Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994). AE AF AG AI AL AN AO AR AT AU AW Emirats arabes unis Afghanistan Antigua-et-Barbuda Anguilla Albanie Antilles néerlandaises Angola Argentine Autriche Australie Aruba BB BD BE BF BG BH BI BJ BM BN BO BR BS BT BW BY BZ Barbade Bangladesh Belgique Burkina Faso Bulgarie Bahrein Burundi Bénin Bermudes Brunéi Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Botswana Bélarus Bélize CA CF CG CH CI CL CM CN CO CR CU CV CY CZ Canada République Centrafricaine Congo Suisse Cote d’Ivoire Chili Cameroun Chine Colombie Costa Rica Cuba Cap-Vert Chypre République tchèque DE DJ DK DM DO DZ Allemagne Djibouti Danemark Dominique République dominicaine Algérie EC EE EG ES ET Equateur Estonie Egypte Espagne Ethiopie FI FJ FK FR Finlande Fidji Iles Falkland (Malvinas) France GA GB GD GE GH GI GM GN GQ GR GT GW GY Gabon Royaume-Uni Grenade Georgie Ghana Gibraltar Gambie Guinée Guinée équatoriale Grèce Guatemala Guinée-Bissau Guyana HK HN HR HT HU Hong-Kong Honduras Croatie Haïti Hongrie ID IE IL IN IQ IR IS IT NA Indonésie NE Irlande NG Israël NI Inde NL Iraq NO Iran (République islamique d’) NP Islande NR Italie NZ Namibie Niger Nigéria Nicaragua Pays-Bas Norvège Népal Nauru Nouvelle-Zélande JM JO JP Jamaïque Jordanie Japon OM Oman KE KH KI KM KN KP Kenya Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis République populaire démocratique de Corée République de Corée Koweït Caïmanes, iles Kazakhstan PA PE PG PH PK PL PT PY VE Panama VG Pérou VN Papouasie-Nouvelle-Guinée VU Philippines Pakistan WS Pologne Portugal YE Paraguay YU QA Qatar RO RU RW Roumanie Fédération de Russie Rwanda KR KW KY KZ LA LB LC LI LK LR LS LT LU LV LY Laos Liban Sainte-Lucie Liechtenstein Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Luxembourg Lettonie Libye MA MC MD MG ML MM MN MO MR MS MT MU MV MW MX MY MZ Maroc Monaco République de Moldova Madagascar Mali Myanmar Mongolie Macao Mauritanie Montserrat Malte Maurice Maldives Malawi Mexique Malaisie Mozambique SA SB SC SD SE SG SH SI SK SL SM SN SO SR ST SV SY SZ Arabie Saoudite Iles Salomon Seychelles Soudan Suède Singapour Sainte-Hélène Slovénie Slovaquie Sierra Leone Saint-Martin Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe El Salvador Syrie Swaziland TC TD TG TH TN TO TR TT TV TW TZ Iles Turques et Caïques Tchad Togo Thaïlande Tunisie Tonga Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Taïwan, province de Chine République-Unie de Tanzanie UA UG US UY UZ Ukraine Ouganda Etats-Unis d’Amérique Uruguay Ouzbékistan VA VC Saint-Siège Saint-Vincent-etGrenadines Venezuela Iles Vierges (britanniques) Viet Nam Vanuatu ZA ZM ZR ZW Samoa Yemen Yougoslavie Afrique du Sud Zambie Zaïre Zimbabwe ORGANISATIONS INTERNATIONALES DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE OA AP BX EP WO Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles Office européen des Brevets Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) VI BOPI 08/44 L’INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège 26bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 [email protected] ALSACE 2, rue Brûlée 67000 Strasbourg [email protected] AQUITAINE 2, Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex [email protected] AUVERGNE DRIRE / INPI 21, allée Evariste Galois 63174 Aubière Cedex [email protected] BASSE-NORMANDIE DRIRE / INPI Citis - Le Pentacle Avenue de Tsukuba 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex [email protected] LORRAINE 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP 30749 54064 Nancy Cedex [email protected] MIDI-PYRENEES Parc d’Activités de Basso Cambo 3, rue Michel Labrousse BP 10656 31106 Toulouse Cedex 01 [email protected] NORD-PAS-DE-CALAIS 97, boulevard Carnot 59040 Lille Cedex [email protected] PACA Est 249, rue Fernand Léger BP 267 06905 Sophia-Antipolis Cedex [email protected] PACA Ouest 32, cours Pierre Puget 13286 Marseille Cedex 06 [email protected] BOURGOGNE CRCI/INPI Place des Nations Unies BP 87009 21070 DIJON Cedex [email protected] PAYS DE LA LOIRE 3, place de la Petite Hollande BP 82308 44023 Nantes Cedex 01 [email protected] BRETAGNE Maison de la Technopole 15, rue du Chêne Germain 35510 Cesson Sévigné Cedex [email protected] RHÔNE-ALPES Grenoble W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP 1515 38025 Grenoble Cedex 01 [email protected] GUADELOUPE 488, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry 97122 Baie Mahault [email protected] RHÔNE-ALPES Lyon 43, rue Raulin 69364 Lyon Cedex 07 [email protected] LANGUEDOC-ROUSSILLON DRIRE / INPI 3, PAUL BEC CS 29537 34961 Montpellier Cedex 2 [email protected] RHÔNE-ALPES Saint-Etienne DRIRE / INPI 15, rue de l’Alma 42029 Saint-Etienne Cedex [email protected] PARTIE PRELIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI NÉANT PREMIÈRE PARTIE PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE CERTIFICATS D’ADDITION SOMMAIRE Pages 1.1 1.2 1.3 1.4 Abrégés du contenu technique de l’invention.............................. 11 Table alphabétique par noms des déposants.............................. 169 Table par domaines techniques .................................................. 183 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 08/44 11 1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition rendues publiques, N˚ 2.915.346 à 2.915.654 qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal. A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande. ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.346 – b (A1) – d [07 54656]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j A 01 G 13/02 (2006.01). – k N A P P E D E P R OT E C T I O N AV E C B O R D S R E N F O R C E S – (Inventeurs : LIBOSVAR RAPHAEL ; FORNARA JEAN-GEORGES ; GENTET BERANGERE ; BALTZINGER GERARD ; HUNSINGER DIDIER). – Demandeur : FIBERWEB FRANCE SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET POUPON p o r m L’invention concerne une nappe de protection pour les cultures comportant au moins un bord renforcé pour améliorer sa résistance lors de son positionnement et de son maintien au sol, la nappe étant caractérisée en ce que le côté interne (3) du renforcement (1) n’est pas identique au côté externe (2) de ce même renforcement (1). Le côté interne (3) n’étant pas rectiligne. Lequel renforcement (1) étant avantageusement ondulé sur le côté interne (3) de la nappe et l’ondulation étant de préférence de forme sensiblement sinusoïdale. a 2.915.347 – b (A1) – d [07 54649]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j A 01 K 5/01 (2006.01). – k DISPOSITIF DE RECOUVREMENT ESCAMOTABLE DE MANGEOIRE POUR ANIMAUX D’ELEVAGE – (Inventeur : MARTIN JEAN). – Demandeur : LA BUVETTE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN p o r m L’invention concerne un dispositif de recouvrement escamotable de mangeoire pour animaux, tels que bovins, ovins ou autres. Tout particulièrement, ce dispositif comporte un capot de recouvrement (7) monté articulé sur une embase de fixation (8) à même d’être rapportée sur un support (3), tel qu’une barrière d’un enclos, au dessus d’une ouverture (4) donnant accès à la mangeoire (2), le dit capot (7) comportant, dans sa partie inférieure (9), une première ouverture (10) définie apte à s’étendre au-dessus de cette mangeoire (2) et, sur un côté (12) qui, dans la position de recouvrement, est destiné à venir en applique contre la barrière (3), une seconde ouverture (11) apte à concorder avec l’ouverture (4) dans cette barrière (3) pour autoriser l’accès à la mangeoire (2). A01G 13 14 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A22C a 2.915.348 – b (A1) – d [07 03109]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 22 C 7/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE FABRICATION DE PORTIONS DE PRODUITS ALIMENTAIRES TEXTUREES – (Inventeur : LE PAIH JACQUES). – Demandeur: NIJAL Société par actions simplifiée, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT) p o r m La présente invention concerne un dispositif de fabrication de portions de produits alimentaires en morceaux, en particulier de pavés de viandes fraîches, comprenant au moins une pompe apte à délivrer en sortie un débit sensiblement constant de produit alimentaire en morceaux, une conduite de distribution tubulaire (2) connectée à la sortie de refoulement de ladite pompe, et comprenant au moins un orifice de distribution (22a, 22b), et des moyens de coupe et de formage (61) agissant sur le produit alimentaire distribué par l’orifice de sortie de la conduite pour former des portions (P1), ladite conduite tubulaire est équipée d’un système de coupe (3) comprenant au moins un moyen de coupe, tel qu’une lame plane oscillante (310a, 310b, 320a, 320b, 410), traversant transversalement de part en part ledit passage principal interne, pour découper le produit alimentaire en au moins deux couches, de manière à obtenir des portions (P1) de produits alimentaires texturées. a 2.915.349 – b (A1) – d [07 03010]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 22 C 29/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE DEGRAPPAGE DE COQUILLAGES AGGLOMERES SUR UN FILET – (Inventeurs : TOMBU ALICE ep. VINCHON; BARGUEDAN JOSEPH). – Demandeur : TOMBU ALICE ep. VINCHON, – Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET p o r m L’invention concerne un dispositif de dégrappage (100) de coquillages agglomérés sur un filet comprenant: - une paroi extérieure (102) comprenant un premier tronc de cône (106) dont le sommet est orienté vers le bas; et - une paroi intérieure (104) comprenant un cône (112) dont le sommet est orienté vers le haut, coaxial avec le premier tronc de cône (106) et muni de deuxièmes plots (150, 152) orientés vers la paroi extérieure (102), le premier tronc de cône (106) étant muni de premiers plots (146) orientés vers la paroi intérieure (104), la paroi intérieure (104) et/ou la paroi extérieure (102) étant animées d’un mouvement de rotation autour de l’axe (126); caractérisé en ce que ladite paroi extérieure (102) comprend en partie basse du premier tronc de cône (106), une première jupe (108), en ce que la paroi intérieure (104) comprend en partie basse du cône (112), une deuxième jupe (114) et en ce que la première jupe (108) et la deuxième jupe (114) sont en vis-à-vis et délimitent un passage (118) pour les coquillages dégrappés. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.350 – b (A1) – d [07 03129]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j A 23 D 9/02 (2006.01), C 11 B 5/00, A 61 K 8/98, 47/44. – k PROCEDE DE STABILISATION ET AROMATISATION DES SUBSTANCES INSATUREES ET DES HUILES CONTENANT DES ACIDES GRAS INSATURES ET POLYINSATURES – (Inventeur : LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL). – Demandeur : LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m Procédé de stabilisation et d’aromatisation d’huiles insaturées et polyinsaturées à usage aromatique et alimentaire. L’invention met a profit les propriétés des huiles de poissons en particulier pour l’extraction simultanée, de substances naturelles aromatisantes et anti-oxydantes, en vue d’améliorer leur conservation et leur acceptabilité. Elle permet également d’accéder à des compositions aromatiques originales en odeur, goût et saveur. a 2.915.351 – b (A1) – d [07 54682]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 23 P 1/12 (2006.01). – k P R O C E D E POUR LA MISE EN FORME D’UN PRODUIT ALIMENTAIRE PAR CRYOEXTRUSION – (Inventeurs : COUSIN FRANCK ; FREDERICK WILLY ; KOWALEWSKI PIERRE; ALO DIDIER). – Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE p o m L’invention a pour objet un procédé pour la mise en forme d’au moins un produit alimentaire par cryoextrusion à l’aide d’une extrudeuse comprenant au moins une vis d’extrusion entrainée par un moteur et une buse en sortie de ladite au moins une vis d’extrusion, caractérisé en ce qu’il comprend la mesure en différents temps ti et ti+1 de l’intensité I consommée par le moteur, la vitesse de rotation de ladite au moins une vis d’extrusion étant augmentée si la différence d’intensité ∆I entre ti et ti+1 est positive et supérieure à une valeur prédéterminée. A23D 15 16 A24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.352 – b (A1) – d [07 54697]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 24 F 19/10 (2006.01), A 24 F 19/14, 15/18, 15/20. – k ETUI A CIGARES OU CIGARETTES PERFECTIONNE COMPORTANT UN COMPARTIMENT POUR RECEVOIR UNE CIGARETTE EN COMBUSTION – ( I n ve n t e u r : C H O R F I YA S S I N E ) . – Demandeur: CHORFI YASSINE, – Mandataire : CABINET POUPON p o r m L’invention concerne un étui à cigarettes (ou à cigares), caractérisé en ce qu’il se compose essentiellement de: - un corps creux (1) compartimenté, chacun des compartiments étant dimensionné pour recevoir une cigarette (ou un cigare), tous les compartiments ayant une extrémité avec ouverture débouchant d’un même côté du corps creux (1), le corps creux comportant un fond (3) obturant l’autre extrémité de chaque compartiment à l’exception d’un compartiment spécial (a) ayant ses deux extrémités débouchantes: - un couvercle rotatif (2,13) tournant autour de l’axe longitudinal du corps (1) et comportant une ouverture (5) permettant le passage d’une cigarette (ou d’un cigare), - un compartiment cendrier (4) prolongeant axialement le corps (1) à l’opposé du couvercle, ledit cendrier (4) comportant un moyen de sectionnement (8) et une butée (10) sous le compartiment spécial (a) et à distance (d) de celui-ci. a 2.915.353 – b (A1) – d [07 03120]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 43 C 11/14 (2006.01), A 43 B 5/04, 5/00. – k CROCHET DE FERMETURE D’UNE CHAUSSURE – p (Inventeurs : CHAIGNE JEROME ; BORLET CHRISTOPHE). – o Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, – r Mandataire: SALOMON SA m L’invention concerne un rochet de fermeture d’une chaussure de sport. Le crochet comprend une platine (2), un levier (3) relié à la platine par une première articulation transversale autour d’un axe d’articulation (7), le levier ayant une palette de préhension (10), un tirant (5) articulé au levier par une seconde articulation transversale autour d’un second axe d’articulation (8), une boucle (4) montée à l’autre extrémité du tirant. Le levier présente un corps de levier qui possède un canon de guidage pour chacun des axes d’articulation (7, 8), le corps est formé par une feuille de matière, et la feuille est pliée selon des lignes génératrices de pliage parallèles à chacun des axes d’articulation (7, 8) pour former les canons de guidage des dits axes d’articulation. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a b d e 2.915.354 – (A1) – [07 59105]. – 16 novembre 2007. – A 45 D 40/22 (2006.01), A 45 D 40/24, B 65 D 53/00. – APPAREIL DISTRIBUTEUR DE COSMETIQUES AVEC FERMETURE AUTOMATIQUE. – ( I n v e n t e u r : T H O R P E T I M OT H Y ) . – Demandeur: HCT ASIA, LTD., – Mandataire : BREVALEX . – Priorité: US, 25 avril 2007, n˚ 11740186. j k p o r f m Un appareil distributeur de cosmétiques comprend une base (104) contenant un réservoir (106) pour loger un produit et un couvercle (102) contenant un bouchon conique (110) intérieur. Le réservoir comprend une portion supérieure contenant une ouverture profilée (112), et le bouchon conique se termine en une saillie profilée qui est dimensionnée pour s’ajuster dans l’ouverture profilée du réservoir. Une charnière (126) relie le couvercle et la base et est pivotable par rapport à la base entre une position ouverte dans laquelle le produit est accessible, et une position fermée. Dans la position fermée, le couvercle ferme hermétiquement le réservoir en insérant la saillie profilée dans l’ouverture profilée dans le réservoir et en comprimant le bouchon conique dans la portion supérieure du réservoir. a 2.915.355 – b (A1) – d [07 03043]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 45 F 4/06 (2006.01), A 45 F 3/10. – k OSSATURE D’ELEMENTS DE COUCHAGE TRANSPORTABLE A DOS D’HOMME SOUS FAIBLE ENCOMBREMENT – (Inventeur : MERCIER LIONEL). – Demandeur : AXO Société anonyme, – Mandataire: BREMA LOYER p o r m La présente invention concerne une ossature d’éléments de couchage transportable à dos d’homme sous faible encombrement. Cette ossature est caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un berceau (3) central formé d’éléments tubulaires et deux demi-berceaux (4, 5) associables audit berceau (3) suivant au moins deux positions, l’une de faible encombrement pour le transport de l’ossature, dans laquelle les demi-berceaux (4, 5) sont superposés au berceau (3) central tubulaire pour former un volume transportable à la manière d’un sac à dos, l’autre de couchage, dans laquelle les demi-berceaux (4, 5) sont orientés de part et d’autre du berceau (3) central et assujettis à ce dernier par une liaison (9, 10) articulée déformable pour former un cadre définissant une surface de couchage, ledit cadre étant apte au cours de sa déformation à s’adapter au profil de la surface sur laquelle l’ossature repose. A45D 17 18 A47C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.356 – b (A1) – d [07 03022]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 47 C 7/54 (2006.01), A 47 C 1/00. – k NOIX DE FIXATION D’UNE TABLETTE SUR UN SIEGE – p (Inventeur : BAUMGARTEN JEAN PIERRE). – o Demandeur: LES CREATIONS INOVA Société anonyme, – r Mandataire: VANDER HEYM m Noix de fixation et d’articulation d’une tablette escamotable caractérisée en ce que ladite tablette peut pivoter selon deux axes (XX1 et YY1) sensiblement orthogonaux, dont l’un, de la façon connue, s’étend sensiblement selon l’accotoir (1) du siège. a 2.915.357 – b (A1) – d [07 03030]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 47 D 5/00 (2006.01). – k DISPOSITIF A LANGER POUR BEBES. – p (Inventeur: DELHAYE MICHEL). – o Demandeur: DELHAYE MICHEL m L’invention concerne une planche à langer composée d’un coussin rempli de microbilles en polystyrène expansé non feu M1, d’une planche de rigidification (5) assemblée au coussin par deux poches (3a,3b) sous le coussin et le tout placé dans une enveloppe en éponge bambou. Elle est caractérisée par son modelage précis et rapide. Le bébé peut être à plat ou avec le corps à 15˚ L’invention est caractérisée par son faible poids, sa douceur et son confort pour le bébé, sa fonctionnalité multiple (Change, massage), également par la facilité d’entretien et sa grande solidité. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.358 – b (A1) – d [07 03021]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 47 G 23/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F FACILITANT LE TRANSPORT DE VERRES A PIED PAR UN SERVEUR – ( I n v e n t e u r : PA P PA A N G E ) . – Demandeur: PAPPA ANGE, – Mandataire : BONNEAU GERARD p o r m Dispositif pour le transport de verres à pied tels que des flûtes de champagne comprenant un premier plateau (10) de forme quelconque servant de support aux verres pendant le transport et un second plateau (12) supporté par le premier plateau et comportant plusieurs évidements (14, 16, 18, 20 ou 22) adaptés pour y placer les verres de manière à ce qu’ils soient maintenus en position verticale et ne soient pas renversés en cas de collision ou autre incident. Les évidements ne communiquent pas entre eux et chaque évidement a une entrée située près d’un des bords du second plateau et qui est adaptée pour pouvoir y introduire le pied d’un verre à pied. Chacun des évidements a une longueur permettant d’y introduire plusieurs verres l’un après l’autre en les faisant coulisser dans l’évidement. a 2.915.359 – b (A1) – d [07 03110]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 47 J 36/02 (2006.01). – k ARTICLE CULINAIRE A PORTEE PERIPHERIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeurs : BONNEL JOCELYN ; JEANDENAND CHRISTOPHE). – Demandeur : SEB SA Société anonyme, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES p o r m Il s’agit d’un article culinaire comprenant une calotte métallique (1b) définissant localement un fond où la calotte est doublée par un insert (1a) rapporté en métal plus dur que celui de la calotte et qui est typiquement fixé à elle par des perforations ou des créneaux définissant des encastrements (231,310). Autour de la zone (231) perforée ou crénelée de l’insert (1a) se trouve une zone (25) de portée périphérique en contrebas, continument pleine, en forme de couronne, dans ledit métal plus dur. L’insert est encastré à partir d’une forme en plaque plane ou en capsule. A47G 19 20 A47K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.360 – b (A1) – d [07 03025]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 47 K 3/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F POUR DONNER UNE DOUCHE A UN BEBE DE MOINS DE 24 MOIS AVEC L’EAU A TEMPERATURE CONSTANTE – ( I nve n t e u r : L E G R A N D G U Y L I O N E L ) . – Demandeur : LEGRAND GUY LIONEL, – Mandataire: LEGRAND GUY p o r m Dispositif pour donner à un bébé de 0 à 24 mois une douche à température constante, donc sans risque de brûlure. Le dispositif est constitué d’une douchette indépendante de la baignoire. Celle-ci est alimentée par une électropompe immergée. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux bébés de moins de 24 mois pour leur donner un bain douche. a 2.915.361 – b (A1) – d [07 03015]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. – k SUPPORT A VAISELLE POUR LAVE-VAISSELLE – p (Inventeurs : BRETAUD JACQUES ; BOUILLON BENJAMIN; BONNET PHILIPPE). – o D e m a n d e u r : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, – r Mandataire: SANTARELLI m Un support à vaisselle pour lave-vaisselle (1) comprend au moins une zone de support d’assiettes (410, 420). La zone (410, 420) est formée d’une structure comprenant des fentes (411, 421) et formant une surface courbe et bombée s’étendant au-dessus d’un plan du support à vaisselle (40). Utilisation comme support universel de vaisselle. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.362 – b (A1) – d [07 03016]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. – k STRUCTURE DE SUPPORT D’ASSIETTES DANS UN PANIER A VAISSELLE POUR LAVE-VAISSELLE – (Inventeurs : BRETAUD JACQUES ; BOUILLON BENJAMIN; BONNET PHILIPPE; REMEUR DANIEL). – Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Une structure de support d’assiettes dans un panier à vaisselle pour lave-vaisselle comprend une série d’arceaux (412) espacés les uns des autres, chaque arceau (412) s’étendant dans une surface complexe sensiblement inclinée par rapport au plan (24) du panier à vaisselle. a 2.915.363 – b (A1) – d [07 03017]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. – k STRUCTURE DE SUPPORT DE VAISSELLE D’UN PANIER A VAISSELLE POUR LAVE-VAISSELLE – (Inventeurs : BONNET PHILIPPE ; LAVIGNAC HERVE; SERVE DANIEL). – Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Une structure de support de vaisselle d’un panier à vaisselle pour lave-vaisselle comprend des éléments courbes ou rectilignes profilés (412), ayant une section transversale comprenant une arête d’angle aigu (415) dirigée sensiblement en regard du plan horizontal du panier à vaisselle. Utilisation notamment pour un arceau (412) de support d’assiette. A47L 21 22 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L a 2.915.364 – b (A1) – d [07 03018]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. – k PANIER A VAISSELLE COMPRENANT AU MOINS UNE ZONE DE SUPPORT D’ASSIETTES – ( I nve n t e u r s : B R E TAU D JAC QU E S ; B O N N E T PHILIPPE; DESMAILLET THIERRY). – Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Un panier à vaisselle (20) comprend une zone de support d’assiettes (410) comportant des moyens de support adaptés à supporter au moins une assiette selon un premier angle d’inclinaison par rapport à la verticale. Il comprend un élément de maintien en position d’assiettes (450), disposé à proximité de la zone de support d’assiettes (410), les moyens de support et l’élément de maintien en position d’assiettes (450) étant adaptés à supporter en coopération l’assiette selon un second angle d’inclinaison par rapport à la verticale, supérieur au premier angle d’inclinaison Utilisation notamment pour supporter des assiettes de grande dimension. a 2.915.365 – b (A1) – d [07 54747]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 B 5/04 (2006.01), A 61 B 5/055. – k PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME POUR REDUIRE LES ARTEFACTS AFFECTANT LES SIGNAUX ELECTROPHYSIOLOGIQUES ET DUS AUX CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES – (Inventeurs : FELBLINGER JACQUES ; KRAEMER MICHEL; BLONDE JEANPHILIPPE ; ABACHERLI ROGER ; FRICK VINCENT ; SCHMID JOHANN JAKOB). – Demandeurs : SCHILLER MEDICAL Société par actions simplifiée ; UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I; UNIVERSITE LOUIS PASTEUR, – Mandataire: NUSS p o r m La présente invention a pour objet un procédé de recueil et un dispositif capteur d’au moins un signal électrophysiologique, ainsi qu’un système comprenant au moins un tel dispositif. Le dispositif capteur d’au moins un signal physiologique d’un sujet vivant soumis à au moins un champ électromagnétique comprend des moyens d’acquisition physique d’au moins un signal électrophysiologique sur le sujet, tels que des électrodes, et au moins des moyens de prétraitement dudit au moins un signal électrophysiologique prélevé. Ce dispositif capteur (1) est caractérisé en ce qu’il comprend également des moyens additionnels (7, 8) pour la mesure ou la détermination d’au moins une caractéristique de l’environnement électromagnétique au niveau ou à proximité du ou des points ou zones d’acquisition du ou des signaux électrophysiologiques (SP) sur le sujet. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.366 – b (A1) – d [07 02969]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j A 61 B 17/068 (2006.01), A 61 B 17/17. – k INSTRUMENT DE MANIPULATION D’UNE AGRAFE CHIRURGICALE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CET INSTRUMENT. – (Inventeur : MARTIN JEAN JACQUES). – Demandeur : SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET JEANNET p o r m Selon l’invention, cet instrument (1) comprend: - une première partie (5) comprenant, à une extrémité, une rainure transversale (10) de réception de la branche centrale (2b) d’une agrafe (2), ajustée à la forme de cette branche centrale (2b), et - une deuxième partie (6) comprenant une extrémité recourbée (15), de largeur légèrement supérieure à la distance séparant les bords internes des deux branches latérales (2a) d’une agrafe (2) au niveau de leur raccordement à la branche centrale (2b) de cette agrafe (2), de telle sorte que cette extrémité recourbée (15) puisse être insérée en force entre ces deux branches latérales (2a) et puisse maintenir ces deux branches dans une position dans laquelle ces branches latérales (2a) sont parallèles l’une à l’autre, ladite deuxième partie (6) étant mobile par rapport à ladite première partie (5) entre une position de maintien d’une agrafe (2) dans l’instrument (1), dans laquelle ladite extrémité recourbée (15) vient en recouvrement de ladite rainure (10) de manière à enserrer la branche centrale (2b) de l’agrafe (2) dans ladite rainure (10), et une position de libération de l’agrafe (2), dans laquelle ladite extrémité recourbée (15) est dégagée de ladite rainure (10), permettant ainsi de libérer l’agrafe (2) par rapport à l’instrument (1). a 2.915.367 – b (A1) – d [07 54672]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j A 61 B 17/70 (2006.01). – k IMPLANT CHIRURGICAL INTERVERTEBRAL ARTICULE AMELIORE POUR FAVORISER CERTAINS MOUVEMENTS INTERVETEBRAUX – ( I n v e n t e u r : AT T I A DAV I D ) . – Demandeur: ATTIA DAVID, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m L’invention concerne un implant chirurgical destiné à maintenir et à assister le mouvement de deux vertèbres successives entre elles afin d’obtenir une stabilisation dynamique, ledit implant comprenant une pièce supérieure (2) et une pièce inférieure (3) destinées à être associées chacune à l’apophyse épineuse d’une desdites vertèbres, lesdites pièces comprenant chacune un moyen d’association (4, 5) à une apophyse et des moyens de liaison à l’autre pièce. Selon l’invention, lesdits éléments de liaison sont adaptés à coopérer pour former une liaison pivot, au moins l’un desdits éléments de liaison étant un élément visco-élastique. A61B 23 24 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61D a 2.915.368 – b (A1) – d [07 02986]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 61 D 19/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE PRELEVEMENT DE SPERME CANIN POUR INSEMINATION ARTIFICIELLE – (Inventeur : LEROYER RENE). – Demandeur: LEROYER RENE p o m La présente invention concerne un dispositif pour l’insémination artificielle en particulier un dispositif de prélèvement de sperme d’un animal, caractérisé en ce qu’il comporte un fourreau muni d’une double paroi (1) qui présente un espace intermédiaire (2) entre les parois. Lequel permet l’alimentation et la circulation de gaz ou de liquides (4). Ledit fourreau présentant une forme cylindrique fermée en son extrémité (5) et sphérique dans sa partie ouverte (6). La partie sphérique étant bordée en son extrémité extérieure par un anneau semi-rigide (7). Le dispositif étant muni dans sa partie cylindrique d’un tube (3) permettant l’alimentation en liquide ou en gaz de l’espace séparant les 2 parois. a 2.915.369 – b (A3) – d [07 54780]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 F 5/01 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D ’ A S S I S TA N C E P O U R O S F R AC T U R E S – (Inventeur: WIN JEFF). – Demandeur : WIN JEFF, – Mandataire: CABINET CHAILLOT p o r m Un dispositif d’assistance pour os fracturés comprend une première plaque (11) et une seconde plaque (12) avec une unité de restriction (100) connectant de façon pivotante aux première et seconde plaques (11, 12). L’unité de restriction (100) commande un angle de pivotement entre les première et seconde plaques (11, 12) autour de l’unité de restriction (100) de telle sorte que les première et seconde plaques (11, 12) peuvent être disposées à un angle souhaité et l’articulation, telle que le genou du membre ayant un os fracturé, peut être déplacée alors que l’os fracturé est bien positionné. Une unité de verrouillage (102) est utilisée pour verrouiller la seconde plaque (12) afin d’empêcher un pivotement non intentionnel de la seconde plaque (12). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.370 – b (A1) – d [06 09111]. – e 18 octobre 2006. – j A 61 F 13/47 (2006.01). – k AILERON INTERFESSIER ABSORBANT. – p ( I n v e n t e u r : LECLERC CATHERINE). – o Demandeur : LECLERC CATHERINE m Dispositif pour absorber et faire barrage aux flux menstruels et/ou aussi à d’autres sécrétions corporelles qui tendent à s’écouler vers l’arrière et jusque dans le sillon inter fessier lorsque l’on est allongé sur le dos de façon prolongée pour dormir ou pour raisons médicales. Ces écoulements sont très inconfortables et, de plus, entraînent des tâches difficiles à récupérer sur les vêtements de nuit, les draps, voire les matelas. L’invention concerne un tampon absorbant, profilé en forme d’aileron (Fig. 1) qui se fixe par deux ailettes autocollantes (3) sur une serviette hygiénique et se glisse ensuite dans le sillon inter fessier en épousant la forme du corps entre l’arrière de l’orifice du vagin (5) et le coccyx (6) (Fig. 3). Le tampon absorbant est constitué d’un coeur absorbant (8) placé entre une feuille de couverture perméable aux liquides, côté corps (9) et, à l’opposé, côté culotte, une feuille barrière imperméable aux liquides (10) (Fig. 4). Un papier protecteur (11) qui sera retiré au moment de l’utilisation du tampon absorbant, préserve la matière collante des deux ailettes autocollantes. Dans une variante de l’invention, le système absorbant est intégré dans le corps même de la serviette hygiénique, par l’effet d’un noyau absorbant renforcé dans la partie centrale du tiers arrière de la serviette et prolongé à l’arrière en forme d’aileron qui vient se positionner dans le sillon inter fessier entre l’anus (7) et le coccyx (6) (Fig. 3). a b d e k 2.915.371 – (A1) – [06 09825]. – 10 novembre 2006. – A 61 F 13/47 (2006.01). – A I L E RO N INTERFESSIER ABSORBANT. – (Inventeur : LECLERC CATHERINE). – Demandeur : LECLERC CATHERINE, – Priorité : FR, 18 octobre 2006, n˚ 0609111. j p o f m Dispositif pour absorber et faire barrage aux flux menstruels et/ou aussi à d’autres sécrétions corporelles qui tendent à s’écouler vers l’arrière et jusque dans le sillon inter fessier lorsque l’on est allongé sur le dos de façon prolongée pour dormir ou pour raisons médicales. Ces écoulements sont très inconfortables et, de plus, entraînent des tâches difficiles à récupérer sur les vêtements de nuit, les draps, voire les matelas. L’invention concerne un tampon absorbant, profilé en forme d’aileron (Fig. 1) qui se fixe par deux ailettes autocollantes (3) sur une serviette hygiénique (Fig. 2) et se glisse ensuite dans le sillon inter fessier en épousant la forme du corps entre l’arrière de l’orifice du vagin (5) et le coccyx (6) (Fig. 3). Le tampon absorbant est constitué d’un coeur absorbant (8) placé entre une feuille de couverture perméable aux liquides (9), côté corps et, à l’opposé, côté culotte, une feuille barrière perméable (9) aux liquides sur la partie avant (1) du tampon et au niveau des deux ailettes (3) et une feuille barrière imperméable (10) aux liquides sur la partie arrière (2) du tampon (Fig. 4). Un papier protecteur (11) (Fig. 4) qui sera retiré au moment de l’utilisation du tampon absorbant, préserve la matière collante posée sur la face externe, côté culotte, de la partie avant (1) du tampon et des deux ailettes autocollantes (3) permettant de le fixer sur une serviette hygiénique. A61F 25 En stoppant les écoulements vers l’arrière dans le sillon inter fessier du flux menstruel et /ou d’autres sécrétions corporelles comme une incontinence légère, le tampon absorbant de l’invention apportera un grand confort aux personnes qui doivent rester de façon prolongée en position allongée sur le dos pour la nuit ou à cause de maladie, ainsi qu’une aide précieuse aux assistantes médicales chargées de les maintenir propres. Différentes variantes du dispositif de l’invention sont envisageables, dont une particulièrement dans laquelle le système absorbant est intégré dans le corps même d’une serviette hygiénique (Fig. 6). Le noyau absorbant est alors renforcé dans la partie centrale du tiers arrière de la serviette hygiénique et prolongé à l’arrière en forme d’aileron qui vient se positionner dans le sillon inter fessier entre l’anus (7) et le coccyx (6) (Fig. 3). En stoppant les écoulements vers l’arrière dans le sillon inter fessier du flux menstruel et /ou d’autres sécrétions corporelles comme une incontinence légère, le tampon absorbant de l’invention apportera un grand confort aux personnes qui doivent rester de façon prolongée en position allongée sur le dos pour la nuit ou à cause de maladie, ainsi qu’une aide précieuse aux assistantes médicales chargées de les maintenir propres. 26 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.372 – b (A1) – d [07 00125]. – e 09 janvier 2007. – j A 61 F 13/47 (2006.01). – k AILERON INTERFESSIER ABSORBANT – p (Inventeur : LECLERC CATHERINE). – o Demandeur : LECLERC CATHERINE, – f Priorités : FR, 18 octobre 2006, n˚ 0609111 ; FR, 10 novembre 2006, n˚ 0609825. m Dispositif pour absorber et faire barrage aux flux menstruels et/ou aussi à d’autres sécrétions corporelles qui tendent à s’écouler vers l’arrière et jusque dans le sillon inter fessier lorsque l’on est allongé sur le dos de façon prolongée pour dormir ou pour raisons médicales. L’invention concerne un tampon absorbant, profilé en forme d’aileron (Fig. 1) qui se fixe par deux ailettes autocollantes (3) sur une serviette hygiénique (Fig. 2) et se glisse ensuite dans le sillon inter fessier en épousant la forme du corps entre l’arrière de l’orifice du vagin (5) et le coccyx (6) (Fig. 3). a 2.915.373 – b (A1) – d [07 54749]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/06 (2006.01), A 61 Q 1/14. – k COMPOSITION DE SOIN ET/OU DE DEMAQUILLAGE DE MATIERE(S) KERATINIQUE(S) – p (Inventeur : COMPAIN DEPHINE). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un produit cosmétique de nettoyage et/ou de démaquillage de matière(s) kératinique(s) comprenant, de manière séparée l’une de l’autre, au moins une première et une deuxième compositions cosmétiques, et dans lequel: - la première composition A comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins 50 % en poids d’au moins une huile ou une phase huileuse, par rapport au poids total de la première composition, et - la deuxième composition B se présente sous la forme d’un gel aqueux et comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un tensioactif moussant. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.374 – b (A1) – d [07 54754]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/19 (2006.01), A 61 K 8/29, 8/27, 8/92, A 61 Q 1/02. – k COMPOSITION COSMETIQUE SOUS FORME DE POUDRE – p ( I nve n t e u r s : G E F F R OY N AT H A L I E ; OHANIAN CECILE). – D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: L’OREAL o r m La présente invention a pour objet une composition cosmétique anhydre sous forme de poudre comprenant au moins une phase pulvérulente et un liant gras, ladite phase pulvérulente comprenant au moins une première particule solide sphérique ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,6, des particules de nitrure de bore, et 10 à 90 % en poids par rapport au poids total de la composition d’au moins une particule lamellaire. La présente invention a également pour objet un procédé de maquillage de la peau comprenant l’application de ladite composition, et son utilisation pour obtenir un voile de maquillage naturel et dont l’effet coloré est peu atténué par rapport à l’effet coloré des matières colorantes seules. a 2.915.375 – b (A1) – d [07 54804]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/42 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 Q 1/00, 1/04. – k COMPOSITION COSMETIQUE SOLIDE – p ( I n v e n t e u r : PIERRE PAT R I C I A ) . – o D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , – r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant au moins un composé de type céramide et au moins de l’huile de graines de Limnanthès Alba. A61K 27 28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K a 2.915.376 – b (A1) – d [07 54798]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. – k UTILISATION D’UN AGENT DE COUPLAGE MULTICARBO SITES MULTI-GROUPEMENTS POUR PROTEGER LA COULEUR VIS-A-VIS DU LAVAGE DE FIBRES KERATINIQUES TEINTES ARTIFICIELLEMENT; PROCEDES DE COLORATION – (Inventeurs : LALLEMAN BORIS ; GIROUD FRANCK ; JEGOU GWENAELLE). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL p o r m L’invention a pour objet l’utilisation d’au moins un agent de couplage multi-sites multi-groupements comme agent permettant de protéger la couleur vis-à-vis du lavage des fibres kératiniques teintes artificiellement et plus particulièrement des cheveux teints artificiellement, l’agent de couplage étant un composé hydrocarboné électrophile ne contenant ni groupement aldéhyde, ni groupement acide carboxylique, ni groupement générateur de formol, l’agent de couplage comprenant au moins deux groupements réactifs, identiques ou différents, les groupements réactifs n’étant pas portées par le même atome, si celui-ci est un atome de carbone. L’invention a également pour objet un procédé pour protéger la couleur des fibres kératiniques teintes artificiellement vis-à-vis du lavage, caractérisé par le fait qu’il consiste à appliquer sur lesdites fibres, avant, pendant ou après teinture, au moins une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un agent de couplage. Un autre objet de l’invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques consistant à appliquer a 2.915.377 – b (A1) – d [07 03048]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 38/01, 36/21, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DE L’AMARANTE (AMARANTHUS) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A PROTEGER LES MITOCHONDRIES – ( I n v e n t e u r s : DA L FA R R A CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu de l’amarante (Amaranthus); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à protéger les mitochondries et à activer l’aconitase. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines d’amarante et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. BOPI 08/44 sur lesdites fibres kératiniques une composition (A) colorante directe ou d’oxydation pendant un temps suffisant pour développer la couleur, et de faire suivre ou précéder cette application par l’application d’une composition (B) contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un agent de couplage selon l’invention. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.378 – b (A1) – d [07 03050]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU SOJA (GLYCINE MAX L.) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A PROTEGER LES MITOCHONDRIES – ( I n v e n t e u r s : DA L FA R R A C L AU D E ; D O M L O G E N O U H A ; B OT TO J E A N M A R I E ) . – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du Soja (Glycine max L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à protéger les mitochondries et à activer l’aconitase. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de soja et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. a 2.915.379 – b (A1) – d [07 03051]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU RIZ (ORYZA SATIVA L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A PROTEGER LES MITOCHONDRIES – ( I n v e n t e u r s : DA L FA R R A C L AU D E ; D O M L O G E N O U H A ; B OT TO J E A N M A R I E ) . – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du riz (Oryza sativa L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à protéger les mitochondries et à activer l’aconitase. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de riz et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. A61K 29 30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.380 – b (A1) – d [07 03054]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATEUR D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU RIZ (ORYZA SATIVA L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER LE CYTOCHROME C – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du riz (Oryza saliva L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer le cytochrome c. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de riz et contient principalement des polypeptides ou des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à stimuler les fonctions des mitochondries et à augmenter le niveau énergétique cellulaire. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. a 2.915.381 – b (A1) – d [07 03055]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU SOJA (GLYCINE MAX L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER LE CYTOCHROME C – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du soja (Glycine Max. L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer le cytochrome c. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de soja et contient principalement des polypeptides ou des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à stimuler les fonctions des mitochondries et à augmenter le niveau énergétique cellulaire. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.382 – b (A1) – d [07 03056]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU MAIS (ZEA MAYS L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER LE CYTOCHROME C – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du maïs (Zea mays L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer le cytochrome c. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de maïs et contient principalement des polypeptides ou des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à stimuler les fonctions des mitochondries et à augmenter le niveau énergétique cellulaire. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. a 2.915.383 – b (A1) – d [07 03060]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU RIZ (ORYZA SATIVA L.) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER L’ENERGIE CELLULAIRE ET A PROTEGER LA PEAU DES DOMMAGES OXYDATIFS. – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; D O M L O G E N O U H A ; B OT TO J E A N M A R I E ) . – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du riz (Oryza sativa L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer l’énergie cellulaire et à protéger la peau des dommages oxydatifs. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de riz et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. A61K 31 32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.384 – b (A1) – d [07 03061]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 36/00, 38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU SOJA (GLYCINE MAXL.) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER L’ENERGIE CELLULAIRE ET A PROTEGER LA PEAU DES DOMMAGES OXYDATIFS. – (Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu du soja (Glycine Max. L.); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer l’énergie cellulaire et à protéger la peau des dommages oxydatifs. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de soja et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. a 2.915.385 – b (A1) – d [07 03062]. – e 2 7 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64, avril 38/01, 36/21, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. – UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DE L’AMARANTE (AMARANTHUS) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER L’ENERGIE CELLULAIRE ET A PROTEGER LA PEAU DES DOMMAGES OXYDATIFS. – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne l’utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la préparation d’une composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de principe actif issu de l’amarante (Amaranthus); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer l’énergie cellulaire et à protéger la peau des dommages oxydatifs. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines d’amarante et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.386 – b (A1) – d [07 54670]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/21, A 61 Q 11/00. – k UTILISATION D’UN EXTRAIT AQUEUX DE PEPINS DE RAISIN EN ASSOCIATION AVEC AU MOINS UN SEL DE FLUOR CONTRE LA FORMATION OU L’ACCUMULATION DU BIOFILM DENTAIRE ET LES COMPOSITIONS COMPRENANT CETTE ASSOCIATION – (Inventeur: VEZIN JEAN CLAUDE). – Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m L’invention concerne l’utilisation d’un extrait aqueux de pépins de raisin en association avec au moins un sel de fluor pour la préparation d’une composition d’hygiène buccale destinée à prévenir l’accumulation ou l’accumulation du biofilm dentaire sur les surfaces dentaires ou le tissu épithélial gingival, ainsi que les compositions pour hygiène buccale comprenant cette association. a 2.915.387 – b (A1) – d [07 03032]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/98 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 Q 19/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE HYDROALCOOLIQUE PARFUMEE COMPRENANT UN AGENT FILMOGENE SOLUBLE. – (Inventeurs : ETIENNE JEAN JACQUES ; SEIGNEURET JEAN MARC). – Demandeur : ACALLMI Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET ORES p o r m La présente Invention est relative à des compositions cosmétiques hydroalcooliques parfumées comprenant un agent filmogène d’origine végétale, soluble dans ladite composition, ainsi qu’à l’utilisation d’au moins un agent filmogène d’origine végétale soluble en milieu hydroalcoolique pour la préparation de compositions cosmétiques parfumées formulées pour minimiser les réactions cutanées. A61K 33 34 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.388 – b (A1) – d [07 54766]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 8/72, A 61 Q 5/02, 19/00. – k FILM HYDROSOLUBLE COSMETIQUE – p (Inventeurs : CASSIN GUILLAUME ; SIMONNET JEAN THIERRY). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention vise une composition se présentant sous la forme d’un film anhydre hydrosoluble comportant (i) au moins un polymère filmogène hydrosoluble ou hydrodispersible et (ii) au moins un microorganisme vivant notamment probiotique. Elle concerne en outre un kit contenant une telle composition en associant avec une composition annexe. a 2.915.389 – b (A1) – d [07 03042]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 61 K 35/08 (2006.01), A 61 K 33/34, 33/32, 33/18, 33/16, 33/06, 33/04, A 61 P 11/02. – UTILISATION DE SOLUTIONS IONIQUES ISOOSMOTIQUES A BASE D’EAU DE MER POUR LA FABRICAT I O N D E D I S P O S I T I F S M E D I C AU X P O U R L A PREVENTION DES COMPLICATIONS DU RHUME COURANT – (Inventeurs: BEAULIEU ANNE; ANDRO FRANCOIS). – Demandeur : LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD k p o r m La présente invention porte sur l’utilisation d’une solution ionique à base d’eau de mer isoosmotique pour la fabrication d’un dispositif médical destiné à l’administration par pulvérisation ou nébulisation nasale de ladite solution en vue de la prévention des complications du rhume courant. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.390 – b (A1) – d [07 54648]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j A 61 K 35/64 (2006.01), A 61 P 31/00, A 23 L 1/08. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA PROPOLIS – p (Inventeur : BALLOT FLURIN CATHERINE). – o Demandeur: BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : A.P.I CONSEIL m L’invention concerne un procédé de traitement de la propolis comprenant les étapes suivantes: - Prélever un lot de propolis brute, - Effectuer successivement au moins une extraction avec un premier solvant et au moins une autre extraction avec un deuxième solvant de nature différente, l’extraction avec le premier solvant étant réalisée sur le lot de propolis brute et l’extraction avec le deuxième solvant étant réalisée sur les résidus de filtration obtenus à l’issue de l’extraction réalisée avec le premier solvant, de manière à récupérer et rendre utilisable la totalité des composantes de la propolis en utilisant en outre que des solvants biologiques. a 2.915.391 – b (A1) – d [07 03063]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/08 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07, 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. – k COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT UN PRINCIPE ACTIF ANT I OX Y DA N T E T AC T I VAT E U R D E L’ E N E R G I E CELLULAIRE. – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; D O M L O G E N O U H A ; B OT TO J E A N M A R I E ) . – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, en tant que principe actif, des polypeptides ou des peptides. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition capable d’augmenter l’énergie cellulaire et de protéger la peau des dommages oxydatifs. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. A61K 35 36 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.392 – b (A1) – d [07 54751]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/08 (2006.01), A 61 P 3/10, 9/00. – k UTILISATION D’UN ANTAGONISTE DE L’ANGIOTENSINE IV DANS LE TRAITEMENT DE L’INSULINO RESISTANCE OU DU RISQUE CARDIO-VASCULAIRE DU SYNDROME METABOLIQUE – (Inventeurs : BRICCA GIAMPIERO ; RANDON JACQUES ; HODROJ WASSIM ; VAUQUELIN GEORGES P ; TOURWE DIRK). – Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) ; VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL, – Mandataire : BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention concerne l’utilisation d’un antagoniste de l’angiotensine IV pour la préparation d’un médicament destiné au traitement ou à la prévention du diabète de type II, de l’insulino résistance ou du risque cardio-vasculaire du syndrome métabolique, ainsi que les compositions pharmaceutiques comprenant un tel antagoniste. a 2.915.393 – b (A1) – d [07 03057]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/41 (2006.01), A 61 K 38/07, 38/06, 38/08, 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. – COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT UN PRINCIPE ACTIF ACTIVATEUR DU CYTOCHROME C – ( I n ve n t e u r s : DA L FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, un principe actif capable d’activer le cytochrome c. Ce principe actif peut être constitué de polypeptides ou de peptides, utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à stimuler les fonctions des mitochondries et à augmenter le niveau énergétique cellulaire. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.394 – b (A1) – d [07 03058]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/41 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07, 38/08, 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. – k COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PEPTIDES – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, des peptides dérivés du cytochrome c, en tant qu’agent actif, seul ou en association avec au moins un autre agent actif. L’invention est également relative à l’utilisation de peptides dérivés du cytochrome c, en tant qu’agent actif, dans une composition cosmétique destinée à stimuler les défenses et la protection de la peau, en particulier vis-à-vis des dommages oxydatifs. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. a 2.915.395 – b (A1) – d [07 03059]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/45 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07, 38/08, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. – k COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PEPTIDES – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, des peptides dérivés de l’enzyme transprényl transférase, en tant qu’agent actif, seul ou en association avec au moins un autre agent actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition capable de protéger la peau des dommages oxydatifs et de prévenir ou de traiter les signes du vieillissement cutané. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. A61K 37 38 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.396 – b (A1) – d [07 03052]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/51 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07, 38/08, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. – COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PEPTIDES – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire : VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant dans un milieu physiologiquement adapté, des peptides dérivés de l’enzyme aconitase, en tant qu’agents actifs, seuls ou en association avec au moins un autre agent actif. L’invention est également relative à l’utilisation cosmétique d’une composition protectrice des mitochondries. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. a 2.915.397 – b (A1) – d [07 03053]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 61 K 38/51 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07, 38/08, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. – COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PRINCIPES ACTIFS ACTIVATEURS DE L’ACONITASE – (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). – Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, – Mandataire: VINCIENCE k p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, des principes actifs capables d’activer l’aconitase. Ces principes actifs peuvent être des polypeptides ou des peptides, utilisés seuls ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition cosmétique protectrice des mitochondries. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.398 – b (A1) – d [07 03013]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 61 K 39/395 (2006.01), A 61 K 35/14, A 61 P 31/00, 33/00, 35/00, 37/00. – k “ENSEMBLE DE MOYENS POUR LE TRAITEMENT D’UNE PATHOLOGIE MALIGNE, D’UNE MALADIE AUTO-IMMUNE OU D’UNE MALADIE INFECTIEUSE“ – (Inventeurs : DE ROMEUF CHRISTOPHE; FOURNIER NATHALIE; FERNANDEZ NADINE). – Demandeur : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public, – Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES p o r m Ensemble de moyens pour le traitement d’une pathologie maligne, d’une maladie auto-immune ou d’une maladie infectieuse, comprenant une cellule effectrice qui exprime le récepteur FcγRIII (CD16) à sa surface, et un anticorps monoclonal, l’affinité de la région Fc dudit anticorps monoclonal pour le CD16 étant supérieure à l’affinité de la région Fc des immunoglobulines polyclonales pour CD16. a 2.915.399 – b (A1) – d [07 03012]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j A 61 M 1/02 (2006.01), A 61 J 1/00, B 01 D 29/15. – k UNITE DE FILTRATION D’UN FLUIDE BIOLOGIQUE MUNIE D’UN ELEMENT ET/OU DE SORTIE DECALE – (Inventeurs : DUHAUT ROBERT ; SUMIAN C H RY S L A I N ; G O DA R D DAV I D ) . – Demandeur : MACO PHARMA Société anonyme, – Mandataire: STRATO-IP p o r m L’invention concerne une unité de filtration destinée à permettre l’élimination sélective de substances cibles d’un fluide tel que le sang ou un composant sanguin, comprenant une enveloppe extérieure formée de deux feuilles souples associées entre elles sur leur périphérie suivant un plan de joint de sorte à définir un volume intérieur, l’enveloppe renfermant un milieu filtrant qui délimite, de part et d’autre dudit plan de joint, un compartiment d’entrée du fluide à filtrer et un compartiment de sortie du filtrat, chacun des compartiments étant pourvu d’un élément - respectivement d’entrée et de sortie - de mise en communication dudit compartiment avec l’extérieur, lesdits éléments étant associés entre les feuilles et comprenant un conduit d’écoulement qui traverse le plan de joint, ladite unité étant caractérisée en ce qu’au moins un conduit est décalé par rapport au plan de joint vers le compartiment avec lequel ledit conduit est en communication. A61K 39 40 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.400 – b (A1) – d [08 02078]. – e 1 5 a v r i l 2008. – j A 61 M 16/00 (2006.01), A 61 M 16/08, A 61 B 5/00, 5/08, 5/04. – k ELEMENT EN Y POUR SYSTEMES MEDICAUX D’ASSISTANCE RESPIRATOIRE – ( I nve n t e u r s : S C H E R M E I E R O L A F ; G E R D E R HENNING ; HANSMANN HANS ULRICH). – Demandeur : DRAGER MEDICAL AG & CO. KG, – M a n d a t a i r e : G E R M A I N E T M AU R E AU . – Priorité: DE, 27 avril 2007, n˚ 102007019962.9. p o r f m Il est proposé un élément en Y (1), destiné à un système médical d’assistance respiratoire, perfectionné pour être plus facilement manipulable dans la pratique clinique quotidienne, l’élément en Y étant conformé en interface électrique entre un ou plusieurs détecteurs (9, 10, 11, 12, 15, 16) raccordés à l’élément en Y (1), et un élément de raccordement (4) sans contact, vers la branche d’inspiration et/ou d’expiration, avec un tube d’assistance respiratoire (3). a 2.915.401 – b (A1) – d [07 54716]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j A 63 B 22/12 (2006.01), A 63 B 23/12. – k MACHINE ELLIPTIQUE – p (Inventeur: WANG SHIH PENG). – o Demandeur: P&F BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION, – r Mandataire: REGIMBEAU m Machine elliptique comportant: un corps (2) de machine comportant une première structure de support (21), et une seconde structure de support (22) s’étendant vers le haut depuis la première structure de support (21); des manivelles gauche et droite (32, 33) montées de manière à pouvoir effectuer une rotation sur la première structure de support (21) et pouvant effectuer une rotation autour d’un premier axe de rotation (311); une unité oscillante (4) comportant des arbres rotatifs gauche et droit (41, 42) montés de manière à pouvoir effectuer une rotation et respectivement sur des côtés opposés de la seconde structure de support (22), et des poignées gauche et droite (43, 44), montées respectivement sur les arbres rotatifs gauche et droit (41, 42), les arbres rotatifs gauche et droit (41, 42) pouvant respectivement effectuer une rotation autour des deuxième et troisième axes de rotation (411, 421), chacun étant incliné par rapport à une ligne parallèle par rapport au premier axe de rotation (311); et une unité formant pédale (5) comportant des barres (51, 52) de pédales gauche et droite, chacune étant raccordées de manière à pouvoir effectuer une rotation à l’une des poignées gauche et droite (43, 44), respectivement, et manivelles gauche et droite (32, 33), respectivement. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.402 – b (A1) – d [07 54763]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j A 63 F 3/00 (2006.01). – k PLATEAU DE JEU ET ENSEMBLE DE JEU ASSOCIE – (Inventeur: BARBIER STEPHANE). – Demandeur : BARBIER STEPHANE, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m La présente invention concerne un plateau de jeu (10), caractérisé en ce qu’il comprend d’une part au moins un premier et un deuxième logements (110 - 114, 210 - 214) aptes à recevoir sélectivement un pion choisi dans une première série de pions présentant chacun une valeur prédéterminée et d’autre part au moins une première et une deuxième séries d’emplacements (500 524) associées respectivement aux premier et deuxième logements (110 -114, 210 - 214) et aptes à recevoir sélectivement un pion choisi dans une deuxième série de pions présentant chacun une valeur prédéterminée, les pions placés sur chaque série d’emplacements (400 424) étant destinés à former en combinaison une valeur correspondant à celle du pion sélectionné placé sur le logement associé (110 - 114, 210 - 214). a 2.915.403 – b (A1) – d [07 54714]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 01 D 19/00 (2006.01), E 21 B 43/36. – k DISPOSITIF DE SEPARATION LIQUIDE/GAZ ET PROCEDE DE SEPARATION LIQUIDE/GAZ, NOTAMMENT LES PHASES LIQUIDE ET GAZEUSE D’UN PETROLE BRUT – (Inventeurs : ABRAND STEPHANIE ; BONNISEL MARC; HALLO RAYMOND; DI SILVESTRO ROBERTO). – Demandeur : SAIPEM S.A. Société anonyme, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE p o r m Dispositif de séparation liquide/gaz de deux phases respectivement liquide et gazeuse d’un fluide, comprenant des premier et second réservoirs (2), de forme allongée, disposés verticalement. Ledit premier réservoir (2) comprend un premier orifice inférieur (2a), relié à une conduite d’arrivée (2d) dudit fluide avec un dispositif de baisse de pression (14b). - au moins un premier orifice supérieur (5a), et - une pluralité de premiers orifices intermédiaires (4a), et Ledit premier réservoir (2) est relié à une pluralité de seconds réservoirs (3, 3a-3f) par une pluralité de premières conduites de transfert (4) et au moins une deuxième conduite de transfert (5). Lesdits seconds réservoirs (3, 3a-3f) comprennent chacun: - un deuxième orifice supérieur (33), relié à une même conduite d’évacuation de gaz (3I), - un deuxième orifice inférieur (31), relié à une même conduite d’évacuation de fluide dégazé (3d, 13a). A63F 41 42 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D a 2.915.404 – b (A1) – d [07 54802]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 01 D 53/84 (2006.01), B 01 D 53/62, C 12 P 19/00, 23/00. – k PROCEDE DE REDUCTION DE DIOXYDE DE CARBONE – p (Inventeurs : BERDEU BERNARD; LAUGIER SERGE). – o Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, – Mandataire: CABINET LAVOIX r m L’invention concerne un procédé de réduction de CO2 à l’aide d’unités biochimiques en présence d’un milieu de culture et sous l’effet de lumière, caractérisé en ce qu’il est réalisé dans des conditions de température et de pression auxquelles le CO2 est à l’état dense. a 2.915.405 – b (A1) – d [07 54800]. – e 3 0 2007. – j B 01 J 3/02 (2006.01), B 01 J 2/02, avril 35/08, C 01 G 25/02, 43/025, 56/00, C 01 B 33/18, C 04 B 35/ 622, 35/482, G 21 C 3/62. – P R E PA R AT I O N D E PARTICULES MINERALES EN MILIEU CO2 SUPERCRITIQUE – (Inventeurs : SALA BEATRICE ; WILLEMIN STEPHANIE ; MAZOYER JOEL ; MULLER THIERRY ; MASQUELEZ NATHALIE; COT DIDIER; JULBE ANNE; GUILLERMIER PIERRE). – Demandeurs : AREVA NP Société par actions simplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), – Mandataire: CABINET LAVOIX k p o r m La présente invention a pour objet un procédé de préparation de particules minérales (p) à partir de précurseurs d’espèces minérales, ledit procédé comprenant une étape (E) dans laquelle on injecte un milieu fluide (F) comprenant lesdits précurseurs, en solution et/ou dispersés dans un solvant dans un réacteur contenant du CO2 à l’état supercritique, au moyen d’une buse d’injection débouchant dans une zone où le CO2 supercritique est à une température supérieure ou égale à la température de conversion des précurseurs en les espèces minérales correspondantes. L’invention concerne également les particules (p) telles qu’obtenues selon ce procédé, ainsi que leurs utilisations. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.406 – b (A1) – d [07 03114]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 01 J 13/00 (2006.01), B 01 J 35/12, 23/46, 31/26, C 07 C 5/02. – k COMPOSITION CATALYTIQUE A BASE DE NANOPARTICULES CONTENANT UN LIGAND AZOTE DANS UN LIQUIDE IONIQUE, PROCEDE DE PREPARATION, PROCEDE D’HYDROGENATION D’UNE CHARGE OLEFINIQUE – (Inventeurs : LEGER BASTIEN; ROUCOUX ALAIN; OLIVIER BOURBIGOU HELENE). – Demandeur: IFP p o m La présente invention a pour objet une suspension de nanoparticules métalliques, de taille moyenne comprise entre 1 et 20 nanomètres, dans au moins un liquide ionique non aqueux, ladite suspension contenant également au moins un ligand azoté, dans laquelle lesdites nanoparticules métalliques comprennent au moins un métal de transition à l’état de valence zéro choisi parmi le rhodium, le ruthénium, l’iridium, le nickel, et le platine pris seuls ou en mélange et dans laquelle ledit ligand azoté est choisi dans le groupe formé par les composés linéaires comportant au moins un atome d’azote, les composés cycliques non aromatiques comportant au moins un atome d’azote, les composés aromatiques non condensés comportant au moins un atome d’azote, les composés aromatiques condensés comportant au moins un groupe de deux cycles aromatiques condensés deux à deux et au moins un atome d’azote, les composés aromatiques condensés comportant au moins 3 cycles aromatiques et 1 atome d’azote et les composés aromatiques condensés comportant au moins 3 cycles aromatiques et au moins 2 atomes d’azote situés sur le même cycle aromatique. a 2.915.407 – b (A1) – d [07 54750]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 03 C 1/24 (2006.01), B 03 C 1/02. – k DISPOSITIF DE TRI COMPORTANT UN SEPARATEUR MAGNETIQUE DE PARTICULES ET MORCEAUX EN METAL NON FERREUX – (Inventeur : ANDRIN DANIEL). – Demandeur: ANDRIN SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN p o r m L’invention concerne un dispositif de tri de particules et morceaux de déchets en vue du recyclage, notamment de métaux non ferreux, comportant une bande transporteuse (3) sur laquelle sont déversés les particules et morceaux à trier. Cette bande transporteuse (3) s’étendant entre un rouleau de renvoi arrière (4) et une enveloppe cylindrique active avant (5) intégrant un système magnétique sous forme d’une roue polaire pour soumettre les particules et morceaux à un champ magnétique alterné, au-delà de ladite enveloppe cylindrique active (5), la bande transporteuse (3) s’étendant encore en direction d’un rouleau de renvoi aval (12), caractérisé par le fait qu’il comporte des moyens (13) pour soumettre les particules (2) sur la bande transporteuse (3), en aval de l’enveloppe cylindrique active (5), à une détection pour la commande de moyens de triage (14) des particules détectées. B01J 43 44 B08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.408 – b (A1) – d [07 54673]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 08 B 3/02 (2006.01). – k DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UN SUPPORT – p ( I nve n t e u r : P E L LIER JEAN-PIERRE). – o D e m a n d e u r s : F I C H E R FREDERIC; PELLIER JEAN-PIERRE m L’invention concerne un dispositif de nettoyage d’un support comprenant: - un carter, - au moins un moyen de projection de liquide nettoyant monté sur le carter, caractérisé en ce qu’il comporte en outre des moyens de réglage d’une distance entre le moyen de projection et le support. a 2.915.409 – b (A1) – d [07 03082]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 08 B 3/08 (2006.01), B 08 B 9/02, F 24 C 15/20. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DES GRAISSES ET ODEURS DE CUISINE. – p (Inventeur : SYLVESTRE GABRIEL). – o Demandeur : SYLVESTRE GABRIEL, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m L’invention concerne le traitement des graisses et odeurs de cuisines, plus particulièrement dans des circuits et systèmes d’extraction d’air ou de ventilation des cuisines. Le traitement est réalisé par la projection, au moyen de buses (B), d’un liquide de traitement contenant des produits actifs (P1,P2). On utilise, pour la projection du liquide de traitement, une pression de service (P) comprise entre 1 et 25 bars, permettant l’obtention de gouttelettes d’une grosseur moyenne variable et de préférence supérieure à 15 microns. Application: cuisines industrielles, cuisines professionnelles et collectives, cuisines domestiques. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.410 – b (A1) – d [07 02951]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 21 C 7/04 (2006.01). – k M AC H I N E A CINTRER UN PROFILE SELON DEUX SENS DE CINTRAGE. – (Inventeur : JAUBERT PHILIPPE). – Demandeur: JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée p o m L’invention concerne une machine à cintrer un profilé selon deux sens de cintrage comprenant un galet de cintrage (28) rotatif autour d’un axe de cintrage et composé de deux formes de cintrage superposées (29, 30) disposées de façon à permettre chacune le cintrage d’un profilé selon un sens de cintrage. De plus, cette machine à cintrer comporte des moyens de serrage du profilé contre chacune des formes de serrage (29, 30), solidaires en rotation du galet de cintrage (28), et comportant un mors de serrage unique (33) et un support (35) du dit mors de serrage comportant des moyens de positionnement (37) de ce mors de serrage (33) dans deux positions distinctes de coopération respective avec l’une et l’autre forme de cintrage (29, 30). a 2.915.411 – b (A1) – d [08 52834]. – e 2 8 a v r i l 2008. – j B 23 G 5/00 (2006.01), B 23 G 1/02, 1/26. – k PEIGNE A FILETER – p (Inventeur : PAWLOSKI NICHOLAS ANDREW). – o Demandeur : IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : US, 27 avril 2007, n˚ 11740992. m Un peigne à fileter comprend un élément allongé (2). Un mécanisme d’accouplement (8) est formé au niveau d’une extrémité (2b) de l’élément. Un outil à fileter (6) est formé au niveau de l’autre extrémité (2a) de l’élément et est espacé du mécanisme d’accouplement (8). L’élément allongé (2) peut définir un alésage interne (4) disposé entre le mécanisme d’accouplement (8) et l’outil à fileter (6). Dans une forme de réalisation, le peigne à fileter peut faire au moins 50,8 mm de long et a une construction à paroi mince. L’alésage (4) peut recevoir de manière ajustée un goujon afin de maintenir l’orientation angulaire du peigne à fileter par rapport au goujon. B21C 45 46 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23P a 2.915.412 – b (A1) – d [07 02968]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 23 P 21/00 (2006.01), B 25 J 18/00. – k OUTILLAGE D’ASSEMBLAGE FIXE OU MOBILE POLYVALENT ET MODULAIRE POUR GEOMETRIE ET OU POSITIONNEMENT. – (Inventeur : MOYSAN HENRI). – Demandeur: MOYSAN HENRI p o m Outillage d’Assemblage Fixe ou Mobile, Polyvalent et Modulaire pour Géométrie et ou Positionnement. L’invention permet d’assurer ces fonctions d’assemblage de la pièce(P) à l’aide des outils (2), fixés sur la platine (1.1), liée à la structure (1), ou en se positionnant devant un poste à forte valeur ajoutée. La polyvalence est réalisée par le changement de platines (1.1), à l’aide du changeur d’outillage (CP). La conception modulaire respecte la logique cartésienne de géométrie (X, Y, Z), et les orientions des angles d’EULER à l’aide de la sphère d’orientation (SO). L’Outillage d’Assemblage, selon l’invention est destiné à l’ensemble des industries qui assemblent des pièces. Les secteurs automatisés et robotisés, dont les industries automobiles, aéronautiques, agro-alimentaires, etc, sont des secteurs prédisposés à l’utilisation de l’invention. a 2.915.413 – b (A1) – d [07 54675]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 25 B 27/14 (2006.01), B 60 R 19/03. – k OUTIL DE BOUTEROLLAGE ET PIECE, TEL QU’UN PA R E - C H O C S , E Q U I P E E D ’ U N T E L O U T I L – ( I n ve n t e u r : POUJADE CHRISTIAN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN p o r m Outil portatif pour opérer l’assemblage par bouterollage d’une pièce sur un panneau en matière plastique, caractérisé en ce qu’il comporte un corps (5), ledit corps présentant au moins une face d’appui (6) sensiblement plane sur laquelle est ménagée un évidemment (7) s’étendant longitudinalement, ledit corps (7) étant réalisé en matériau conducteur de la chaleur. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.414 – b (A1) – d [07 54784]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 25 B 27/28 (2006.01), B 25 B 7/00. – k PINCE ET PROCEDE DE MONTAGE D’UN CONDUIT SUR UN RACCORD UTILISANT CETTE PINCE – (Inventeur: MONNIER DAVID). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN p o r m L’invention concerne une pince comportant deux branches croisées (1, 2) et reliées par un axe de pivotement (3), formant d’un côté de l’axe (3) deux manches (4, 5) et de l’autre deux mors (6, 7), et remarquable en ce qu’elle comprend en outre un applicateur (10) conformé pour appliquer un fluide. L’invention a également pour objet un procédé de montage d’un conduit élastique, tel une durite, sur un raccord rigide, et trouve une application par exemple sur les lignes de montage dans l’industrie automobile. a 2.915.415 – b (A1) – d [07 02967]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 25 J 15/00 (2006.01), B 23 P 21/00. – k PREHENSEUR POLYVALENT ET MODULAIRE POUR GEOMETRIE EN ASSEMBLAGE ET OU MANUTENTION. – ( I n v e n t e u r : M OY S A N H E N R I ) . – Demandeur: MOYSAN HENRI p o m Préhenseur Polyvalent et Modulaire pour Géométrie en Assemblage et ou Manutention. L’invention concerne un préhenseur qui permet d’assurer: _la géométrie et les diverses fonctions d’assemblage de la pièce (P) à l’aide des outils (2), fixés sur la structure (1), en assurant la manutention inter postes de (P). ou la manutention inter - postes de travail de (P). Il est constitué par une structure (1) modulaire qui respecte la logique cartésienne de géométrie (X, Y, Z) et les orientions des angles d’EULER à l’aide de la sphère d’orientation (SO). Le préhenseur selon l’invention est destiné à l’ensemble des industries qui assemblent des pièces. Les secteurs automatisés et robotisés, dont les industries automobiles, aéronautiques, agro-alimentaires, etc, sont des secteurs prédisposés à l’utilisation de l’invention. B25B 47 48 B26B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.416 – b (A1) – d [07 54743]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 26 B 1/08 (2006.01). – k COUTEAU DE SECURITE A DISPOSITIF DE RETRACTION AUTOMATIQUE DE LAME EN FIN DE COUPE – (Inventeur : PEYROT JEAN-CLAUDE). – Demandeur : MURE & P E Y R OT S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN p o r m - L’objet de l’invention est un couteau de sécurité (1) à dispositif de rétraction automatique de lame en fin de coupe, comportant un porte lame (2) et un poussoir (3) de manoeuvre du porte lame coulissant longitudinalement dans le corps du couteau pour faire sortir la lame portée par le porte lame du corps du couteau, pour lequel le porte lame et le poussoir de manoeuvre sont reliés par un premier élément ressort (4) appliquant une première butée (5) d’entraînement, partie du poussoir, contre une seconde butée (6) d’entraînement du porte lame, lesdites première et seconde butées (5, 6) étant adaptés à se désengager par rotation du porte lame par rapport au poussoir sous un effort de coupe (E). a 2.915.417 – b (A1) – d [07 03009]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 29 C 45/14 (2006.01), B 29 C 45/26. – k DISPOSITIF PERMETTANT LA PRODUCTION DE RECIPIENTS DE TYPE BARQUETTE OU GOBELET PERMETTANT L’UTILISATION DE LA TECHNIQUE “ETIQUETAGE DANS LE MOULE“ – (Inventeurs: VIGNACQ PHILIPPE ; POUSSARD JEAN CLAUDE). – Demandeurs: PLASTIC SYSTEM PACKAGING Sociét é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e ; C AU L O N Q U E S A , – Mandataire: CABINET DEBAY p o r m La présente invention concerne un dispositif permettant la production de gobelets en utilisant la technique InMould Labelling, le dispositif comprenant au moins une paire d’une partie femelle et une paire d’une partie mâle du moule du produit, chaque paire d’élément du moule étant positionnée symétriquement par rapport au plan du support des parties mâles, une partie femelle étant positionné en vis-à-vis de chaque partie mâle, sur des ensembles d’injection respectifs positionnés vers l’extérieure de la machine, de part et d’autre de l’élément qui supporte les parties mâles, caractérisé en ce que, la distribution de matière entre les blocs-chauds étant réalisée par une canalisation appelée cheminée de distribution positionnée perpendiculairement au plan de la structure de support des parties mâles, cette cheminée étant divisée en plusieurs segments qui reforment l’intégralité de la cheminée en même temps que les parties mâles et femelles de chaque moule se rejoignent pour refermer le moule. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.418 – b (A1) – d [07 03003]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 29 C 49/68 (2006.01). – k PROCEDE DE CHAUFFE D’EBAUCHES POUR LA FABRICATION DE RECIPIENTS – (Inventeur : FEUILLOLEY GUY). – Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: DEJADE & BISET p o r m Procédé de chauffe d’une ébauche (1) en matière plastique pour la fabrication d’un récipient par formage à partir de l’ébauche (1), ce procédé comprenant: - une étape de transport de l’ébauche (1) le long d’un parcours prédéterminé avec rotation de l’ébauche (1) autour de son axe (A); - une étape de chauffe de l’ébauche (1) le long dudit parcours au moyen de sources (11) de rayonnement infrarouge, l’intensité du rayonnement émis étant régulée le long du parcours. a 2.915.419 – b (A1) – d [07 54681]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 29 C 65/02 (2006.01). – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SECTION D’UN PROFILE EN ELASTOMERE A ARMATURE METALLIQUE – (Inventeurs : JOHAN DAVID ; HOUEIX SERGE ; COIRE MICKAEL). – Demandeur : SOCIETE DES POLYMERES BARRE THOMAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de section (11) d’un profilé (10) en élastomère à armature métallique. Ce procédé comprend une étape de plaquage à chaud d’un matériau en bande (20) contre ladite section du profilé de manière à revêtir ladite section, ledit matériau en bande et la température de plaquage étant choisis de manière à permettre la création de liaisons physico-chimique entre ledit matériau en bande et ledit profilé. B29C 49 50 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C a 2.915.420 – b (A1) – d [07 54803]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 29 C 70/46 (2006.01). – k PROCEDE DE MOULAGE SOUS PRESSION DE MATERIAUX COMPOSITES, ET DISPOSITIF DE MOULE POUR SA MISE EN OEUVRE – ( I n ve n t e u r : VA L E M B O I S G U Y ) . – Demandeur : EA TECHNIQUE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN p o r m Procédé de moulage sous pression de matériaux composites dans domaine de la fabrication par moulage d’objets en matériau composite thermoplastique ou thermodurcissable, du type consistant à mettre en forme sous pression un amalgame d’éléments de matériau composite. Il consiste à réaliser les opérations suivantes: - préparation d’un pâton (2) constitué d’un amalgame de fibres non tissées, mélangées de manière aléatoire et associées, dans une proportion déterminée, à une matière thermodurcissable ou thermoplastique, - introduction du pâton (2) dans un moule (1) conçu et dimensionné pour résister aux fortes pressions, présentant une cavité de moulage (11) à la forme de la pièce (P) à réaliser et muni d’au moins un puits (12) configuré pour recevoir, de manière ajustée, un piston plongeur (13; 36; 48) dont le coulissement est apte à réaliser la mise en pression (F) du pâton (2) dans la cavité (11), et donc la mise en forme de celui-ci dans le moule (1). a 2.915.421 – b (A1) – d [07 54729]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 29 C 70/54 (2006.01), B 29 C 43/18, 43/ 20. – k PROCEDE DE MOULAGE DE PIECES PEINTES EN COMPOSITE THERMOPLASTIQUE, DISPOSITIF ET PRODUITS OBTENUS – (Inventeur : ZANELLA GUY). – Demandeur : SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention concerne un procédé de moulage de pièces composites comprenant les étapes suivantes: - on introduit au moins une structure composite dans un moule, - on ferme le moule et on met la structure en forme à chaud et sous pression, - on injecte successivement une couche souple puis une peinture, - on démoule la pièce composite obtenue. L’invention concerne également un dispositif de mise en oeuvre du procédé et les produits obtenus. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.422 – b (A1) – d [07 54694]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 31 D 1/00 (2006.01). – k PROCEDE DE PELLICULAGE D’UN SUPPORT A FENETRE ET SUPPORT PELLICULE A FENETRE – (Inventeur : PEYTOUR NORBERT). – Demandeur : LEFRANC Société par actions simplifiée, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un matériau composite à fenêtre obturée par un film obturateur comprenant un matériau composite intermédiaire (5) qui comprend au moins un support (1) et au moins une fenêtre (9), le film obturateur (10) qui recouvre une face recto du matériau composite intermédiaire (5) et obture la fenêtre (9) et qui est collé au matériau composite intermédiaire par une couche (6) d’une colle nécessitant une activation. L’invention concerne également le procédé de fabrication de ce matériau composite. a 2.915.423 – b (A1) – d [07 54752]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 41 F 13/58 (2006.01), B 65 H 45/16, 45/ 18. – k DISPOSITIF DE PLIAGE ET PRESSE D’IMPRESSION CORRESPONDANTE – p ( I n v e n t e u r : CHRIGUI JILANI). – o Demandeur : GOSS INTERNAT I O N A L M O N TATA I R E S A S o c i é t é a n o n y m e , – r Mandataire: CABINET LAVOIX m Ce dispositif de pliage (2) de produits plats (C1, C2, C3), comprend un rotor (18) libre en rotation autour d’un axe central (X-X), une première (32) et une seconde (34)lames de pliage d’un des produits plats disposée sur le rotor (18), des premiers moyens de déplacement (36) de la première lame de pliage (32) par rapport au rotor (18) entre une position de passage et une position de pliage. Le dispositif de pliage comporte des deuxièmes moyens de déplacement (38) de la deuxième lame de pliage (34) par rapport au rotor (18) entre une position de passage et une position de pliage. Application aux presses d’impression. B31D 51 52 B41M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.424 – b (A1) – d [07 03027]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 41 M 3/06 (2006.01). – k P R O C E D E D’IMPRESSION UTILISANT DEUX ENCRES FLUORESCENTES – (Inventeur : PERRON MAURICE). – Demandeur : BANQUE DE FRANCE, – Mandataire: CABINET BOETTCHER p o r m Le procédé d’impression selon des points réalisés à partir de deux encres fluorescentes ayant des couleurs de fluorescence sélectionnées sur un diagramme de couleur comportant une zone centrale délimitée par trois couleurs: rouge, vert et bleu (R, V, B) est mis en oeuvre en choisissant des encres d’impression à l’extérieur de la zone centrale de façon qu’une ligne réunissant des points représentatifs des couleurs de fluorescence correspondantes sur le diagramme de couleurs traverse la zone centrale. a 2.915.425 – b (A1) – d [07 02953]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 42 F 21/02 (2006.01). – k SYSTEME DE REPERAGE DE CLASSEMENT SECURISE SUR GRILLES PAR RETRAIT D’UNE COUCHE OPAQUE DE PRODUITS DE GRATTAGE. – (Inventeur : LASKAR SERGE). – Demandeur : LASKAR SERGE, – Mandataire: ROMAN MICHEL p o r m La présente invention a pour objet un système de repérage de classement sécurisé sur grilles par retrait d’une couche opaque de produits de grattage. Ce système s’applique en particulier aux chemises (1) agencées pour le classement de documents, pliées pour former un dossier comportant à la partie haute du dos un rabat (3) pouvant se replier sur la partie avant (4) de la chemise lesdites chemises étant associées à ses étuis permettant leur rangement et leur transport et comportant des grilles alphanumérique différentes imprimées sur chacune des faces latérales. L’invention est destinée à la réalisation d’éléments de classement ou de rangement maniable et peu encombrant comportant une identification non modifiable et facile à mettre en place. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.426 – b (A1) – d [07 54741]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 44 C 1/28 (2006.01), B 44 F 3/00. – k PROCEDE DE REALISATION DE CARTONS POUR KIT MOSAIQUES ET LES PRODUITS OBTENUS ISSUS DU PROCEDE – (Inventeur : CHAUSSE CHRISTOPHE). – Demandeur : LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET MANUFACTURES DE LA CHAISE DIEU Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Le procédé de réalisation de cartons pour kit mosaïques, du type comprenant un support intermédiaire souple présentant une impression correspondant à la mosaïque à réaliser pour la réception de tesselles prédécoupées et rapportées par collage, est remarquable en ce que ledit support est constitué par un canevas Pénélope utilisé pour la tapisserie à l’aiguille textile ajouré. L’invention concerne les produits obtenus selon le procédé. a 2.915.427 – b (A1) – d [07 03117]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 60 C 19/00 (2006.01), B 29 D 30/06. – k PNEUMATIQUE COMPORTANT UNE COUCHE ALVEOLAIRE – p (Inventeur : MERINO LOPEZ JOSE). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN r m Pneumatique comportant au moins un sommet prolongé par deux flancs et deux bourrelets dont la base est destinée à être montée sur un siège de jante, une structure de renfort de type carcasse ancrée dans les deux bourrelets et une couche constituée d’un matériau alvéolaire disposée sur la paroi interne du pneumatique, caractérisé en ce que la couche alvéolaire est collée à la structure du pneumatique au plus sur 20 % de sa surface et non-collée en-dehors. B44C 53 54 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60C a 2.915.428 – b (A1) – d [07 03118]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 60 C 19/00 (2006.01), B 29 D 30/06. – k PNEUMATIQUE A BRUIT DE ROULEMENT REDUIT – p (Inventeurs : MERINO LOPEZ JOSE ; BESTGEN LUC). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN r m Pneumatique comportant au moins un sommet prolongé par deux flancs et deux bourrelets dont la base est destinée à être montée sur un siège de jante, une structure de renfort de type carcasse ancrée dans les deux bourrelets et une couche additionnelle liée à la paroi interne du pneumatique, caractérisé en ce que ladite couche additionnelle est liée à la structure du pneumatique au niveau de ses bords et non-liée en-dehors et en ce que ladite couche additionnelle comprend une valve de gonflage. a 2.915.429 – b (A1) – d [07 54790]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 60 H 1/00 (2006.01). – k SYSTEME DE GESTION DE STOCKAGE DE FROID POUR VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur : DUMOULIN PIERRE). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN p o r m L’invention concerne un système de gestion du froid, pour véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) pouvant être arrêté en phase de roulage, un circuit hydraulique et un groupe de climatisation comprenant un évaporateur (41) et un aérotherme (3), ledit système comportant des moyens pour dissocier la partie du circuit hydraulique (21) d’alimentation du moteur thermique de la partie du circuit hydraulique (31) d’alimentation de l’aérotherme, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens pour estimer la température de l’air en sortie de l’évaporateur (Tair-s-evapo) et des moyens pour estimer la température de l’air en sortie de l’aérotherme (Tair-s-aéro), permettant d’estimer la température d’air soufflé (Tair-s-groupe) dans l’habitacle du véhicule automobile. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.430 – b (A1) – d [07 03023]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 60 J 3/02 (2006.01), B 60 J 5/00, 1/20. – k STORE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT POUR VITRE DE PORTIERE, ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT – ( I nve n t e u r s : NEAUX JEAN CLAUDE; GUILLOTEAU SEBASTIEN). – Demandeur: WAGON SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un store pour une surface vitrée de véhicule, comprenant un tube à enrouleur solidaire d’une première extrémité d’une toile d’occultation. Selon l’invention, au moins une portion d’une deuxième extrémité de ladite toile est solidaire d’une tige d’entraînement mobile en translation et en rotation de façon que ladite toile puisse prendre au moins deux positions, une position repliée et une position déployée et, dans ladite position repliée, au moins une portion de ladite toile est enroulée autour de ladite tige d’entraînement. a 2.915.431 – b (A1) – d [07 54711]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 10/08. – k P O R T E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E – p (Inventeur: SIMON GUILLAUME). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX r m L’invention concerne une porte (4) de véhicule automobile, du type comportant une structure métallique (8) et un joint d’étanchéité (14), la structure (8) comprenant une pièce de carrosserie munie d’une doublure interne (10) possédant un relief principal (12) de fixation du joint (14) sur la doublure (10). La porte (4) comprend en outre un élément (20) de support du joint (14) rapporté sur la structure métallique (8), l’élément de support (20) comportant un relief auxiliaire de fixation du joint (14) prolongeant ledit relief principal de fixation (12). Application à la fabrication de véhicules automobiles. B60J 55 56 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.432 – b (A1) – d [07 03081]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 60 J 7/057 (2006.01), B 60 J 7/047. – k TOIT OUVRANT MOTORISE NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE. – p (Inventeur : GESLOT CHRISTOPHE). – o Demandeur : WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: OMNIPAT m La présente invention concerne toit ouvrant 1 notamment pour véhicule automobile, comportant un panneau 10 qui est monté mobile en déplacement par l’intermédiaire de moyens de guidage 20, et qui est à même d’être déplacé sous l’action de moyens d’entraînement 30. L’invention est remarquable en ce que les moyens de guidage 20 sont aptes à guider latéralement la partie arrière du panneau mobile 10, et en ce que les moyens d’entraînement 30 sont aptes à entraîner en déplacement ledit panneau mobile 10 au niveau de sa partie sagittale. a 2.915.433 – b (A1) – d [07 54687]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 60 J 10/08 (2006.01). – k PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : S I M O N GUILLAUME). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX m La portière de véhicule automobile est destinée à être reçue dans une embrasure de véhicule automobile comportant un palier de marche. Elle comprend un panneau de portière muni d’une tranche inférieure (18), et un joint d’étanchéité (20) fixé sur la tranche inférieure (18) et destiné à venir s’appuyer contre le palier de marche en position fermée de la portière. Le joint d’étanchéité (20) est maintenu contre la tranche inférieure (18) en une pluralité de points de fixation (261...26N) le long du joint d’étanchéité (20). Le joint d’étanchéité (20) est monté tendu entre certains points de fixation et détendu entre au moins une paire (26k, 26k+1) des points de fixation de manière à ménager un espace (30) entre le joint d’étanchéité (20) et la tranche inférieure (18) entre ces deux points de fixation (26k, 26k+1). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.434 – b (A1) – d [07 56190]. – e 2 9 j u i n 2007. – j B 60 J 10/08 (2006.01). – k PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET ENSEMBLE COMPRENANT UNE EMBRASURE ET UNE TELLE PORTIERE – (Inventeur: SIMON GUILLAUME). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – M a n d a t a i r e : C A B I N E T L AVO I X . – Priorité: FR, 25 avril 2007, n˚ 0754687. p o r f m La portière est destinée à être reçue dans une embrasure de véhicule automobile comportant un palier de marche, la portière comprenant un panneau de portière muni d’une tranche inférieure (18), et un joint d’étanchéité (20) fixé sur la tranche inférieure (18) et destiné à venir s’appuyer contre le palier de marche (22) en position fermée de la portière. Le joint est déformé ou découpé de manière à présenter, en position fermée de la portière dans l’embrasure, un passage (30) d’évacuation d’eau. a 2.915.435 – b (A1) – d [07 03007]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 60 M 3/06 (2006.01), B 60 L 7/10. – k SYSTEME, SOUS-STATION ET PROCEDE DE RECUPERATION DE L’ENERGIE DE FREINAGE DE VEHICULES FERROVIAIRES, VEHICULES FERROVIAIRES POUR CE SYSTEME. – (Inventeurs : CORNIC DA N I E L ; AU T H I E P I E R R E ; TAYAT FA R A D J ) . – Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX p o r m Ce système de récupération de l’énergie de freinage de véhicules ferroviaires comporte plusieurs sous-stations Sk espacées les unes des autres par une distance Dk, chaque sous-station étant associée à sa propre zone Zfk de récupération d’énergie de freinage dans laquelle, quelle que soit la position du véhicule ferroviaire à l’intérieur de cette zone Zfk, la sous-station Sk est capable de récupérer au moins une partie de l’énergie de freinage de ce véhicule ferroviaire, une zone Zfk de récupération de l’énergie de freinage étant un segment [LGfk; LDfk] d’une ligne d’alimentation (6) centrée autour d’un point Pk de raccordement de la sous-station Sk et dont les limites LGfk, LDfk sont espacées de part et d’autre du point Pk par une distance Fk égale à (UCmax-UC3mink)/(ρImax). La valeur de la limite UC3mink est telle que la distance Fk est supérieure ou égale à Dk/2. B60J 57 58 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.436 – b (A1) – d [07 03038]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 60 N 2/235 (2006.01). – k MECANISME D’ARTICULATION ET SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN TEL MECANISME. – (Inventeurs : FERRE LUDOVIC ; BOULE PHILIPPE ; BALOCHE FRANCOIS). – Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m Mécanisme d’articulation pour siège de véhicule, comportant des première et deuxième armatures (7, 8) montées rotatives l’une par rapport à l’autre et reliées entre elles par un engrenage (10) commandé par un organe d’entrée (11) comportant un arbre central (12) monté rotatif dans un palier (19) solidaire de la deuxième armature (8). Un ressort hélicoïdal (17) est disposé entre l’arbre central et le pallier pour freiner le mécanisme lorsqu’il subit une rotation involontaire dans un sens de rotation. a 2.915.437 – b (A1) – d [07 03044]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 60 Q 1/00 (2006.01). – k S Y S T E M E D’ECLAIRAGE MONTE DANS UN VEHICULE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL SYSTEME D’ECLAIRAGE – ( I n ve n t e u r : A N D E R L I N I DA N I E L ) . – Demandeur : CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET POUPON p o r m L’invention concerne un systeme d’éclairage monté dans un véhicule comprenant une porte (10) et une poignée (12) de porte, ce système comprenant au moins une source lumineuse raccordée au réseau électrique du véhicule. La source lumineuse est montée dans un support (16) qui est disposé adjacent à la poignée (12) de porte. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.438 – b (A1) – d [08 52789]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j B 60 Q 1/00 (2006.01), B 60 R 16/03. – k PHARE POUR VEHICULE – p (Inventeurs : YASHIKI SATORU; UMEHARA HIROMI). – o D e m a n d e u r : KOITO MANUFACTURING CO LTD, – r M a n d a t a i r e : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 26 avril 2007, n˚ 2007116545. m Un phare pour véhicule (1) est agencé de manière à empêcher l’humidité de pénétrer dans le circuit d’allumage et dans un espace d’allumage. Un couvercle arrière (6) comporte un corps principal de couvercle (19) ajusté dans la portion d’ajustement (5) d’un corps de lampe (2) et constitué d’un matériau en résine, ainsi que des bornes de connexion (20) incorporées dans le corps principal de couvercle (19) (à l’exception d’une partie des bornes) et constituées d’un matériau métallique. Le corps principal de couvercle (19) et les bornes de connexion (20) sont moulés en une seule pièce. Sur le corps principal de couvercle (19) sont prévues des portions d’incrustation de composants (23b), dans lesquelles sont respectivement incrustés des composants électroniques (26) qui constituent un circuit d’allumage d’une lampe à décharge (9) et qui sont électriquement connectés aux bornes de connexion (20). Une partie des bornes de connexion (20) faisant saillie depuis le corps principal de couvercle est formée en tant que portions de borne de connecteur (20b) d’un connecteur d’alimentation pour délivrer de l’énergie à la lampe à décharge (9). a 2.915.439 – b (A1) – d [07 54756]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 60 R 7/00 (2006.01), B 60 R 7/02, 7/04, 7/06. – k VIDE-POCHE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : CHHEANG N A K RY ) . – o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Vide-poche 3 pour véhicule automobile comprenant un boîtier de stockage 9 présentant une ouverture fermée par au moins un portillon mobile 5. Le vide-poche 3 présente une ouverture supplémentaire 7 délimitée en partie par le portillon 5 en position fermée. B60Q 59 60 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.440 – b (A1) – d [07 54799]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 60 R 7/06 (2006.01). – k PLANCHE DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE BOITE A GANTS DE GRANDE CAPACITE – (Inventeur: CHHEANG NAKRY). – Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplif iée, – Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN p o r m L’invention propose une planche de bord (10) pour un véhicule automobile, du type qui comporte au moins une boîte à gants (12), qui comporte un bac fixe (18), qui est logé dans la planche (10) de bord et qui est accessible par une ouverture (20) pratiquée dans la planche (10) de bord, et un couvercle (22), qui est agencé dans une partie supérieure (24) de la planche (10) de bord agencée au dessus du niveau des genoux (26) d’un occupant (16) de la place (14) passager du véhicule, caractérisée en ce que le bac fixe (18) s’étend dans la planche (10) de bord au moins en partie en dessous d’un niveau (n) inférieur de l’ouverture (20) et longitudinalement en retrait du bord avant (28) de la planche (10) de bord. a 2.915.441 – b (A1) – d [07 54712]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 60 R 13/07 (2006.01), B 62 D 25/02, 65/06, B 60 J 10/08. – k EMBRASURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE EMB R A S U R E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E – (Inventeur: SIMON GUILLAUME). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX p o r m L’embrasure est destinée à recevoir une portière de véhicule automobile, la portière étant munie d’un joint d’étanchéité (20) fixé sur une tranche inférieure (18) de la portière. L’embrasure comporte un palier de marche (22) définissant une surface d’appui (24) du joint d’étanchéité en position fermée de la portière. Le palier de marche comprend une rigole transversale (28) s’étendant en travers de la surface d’appui (24) du joint, entre l’intérieur et l’extérieur du véhicule. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.442 – b (A1) – d [07 57214]. – e 2 8 a o û t 2007. – j B 60 R 19/18 (2006.01), B 62 D 65/16. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN ORGANE D’ABSORPTION D’ENERGIE DE CHOC – p ( I n v e n t e u r : LAURENT CLAUDE). – o D e m a n d e u r : FAU R E C I A B L O C AVA N T S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , – Mandataire: CABINET LAVOIX r m Le procédé de fabrication d’un organe (10) d’absorption d’énergie de chocs propre à absorber une partie de l’énergie de chocs comprend d’une part un corps (12) en matière plastique présentant au moins une cloison (22) délimitant un logement (24) et d’autre part un noyau interne (14) disposé à l’intérieur du logement. Le procédé comprend les étapes suivantes: - fabriquer le corps (12) par injection de matière plastique dans un moule, le logement (24) ayant sa forme déterminée après extraction du corps (12) hors du moule et refroidissement; - approvisionner un noyau interne (14); et - introduire le noyau interne (14) dans le logement (24). a 2.915.443 – b (A1) – d [07 54732]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 60 R 21/055 (2006.01), B 60 R 22/10, B 60 N 2/48, A 47 C 7/38. – k DISPOSITIF DE SECURITE DESTINE A ETRE MONTE SUR UN SIEGE DE VEHICULE ET A LIMITER LE DEPLACEMENT D’UN PASSAGER ASSIS SUR LEDIT SIEGE – (Inventeur : FOMPERINE STEPHAN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN p o r m L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) destiné à être monté sur le dossier (3) d’un siège de véhicule (2), tel qu’un véhicule automobile, et comprenant deux bras (A, B) destinés à s’étendre à l’avant du dossier (3) du siège (2) en étant latéralement espacés l’un de l’autre et à limiter le déplacement latéral du corps d’un passager (4) assis sur ledit siège (2). Particulièrement selon l’invention, les deux bras (A, B) sont aptes à pivoter l’un par rapport à l’autre entre une position déployée ou d’utilisation dans laquelle les deux bras (A, B) sont latéralement espacés et une position d’encombrement limité dans laquelle les bras (A, B) sont rabattus l’un vers l’autre. L’invention trouve son application dans le domaine de l’automobile. B60R 61 62 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S a 2.915.444 – b (A1) – d [07 54662]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 60 S 1/04 (2006.01). – k ESSUIE-GLACE D’UN VITRAGE DE VEHICULE LIMITANT L’USURE DE SES LAMES ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL ESSUIE-GLACE – (Inventeur : WONG KONG TAO DAVID). – Demandeur : PSA PEUGEOT CITROEN Groupement d’intérêt économique, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne un essuie-glace (2) d’un vitrage (3) de véhicule (1), tel qu’un véhicule automobile (1), comprenant un bras (4) portant un balai (5) destiné à entrer en contact avec le vitrage (3), et une cale (7) montée sur le véhicule (1) et étant destinée à recevoir le bras (4) au repos. Particulièrement selon l’invention, la cale (7) présente un rebord (10) situé à l’extrémité distale de la cale (7) relativement au vitrage (3) de façon à éviter que le bras (4) passe au-delà de la cale (7). L’invention trouve son application dans le domaine de l’automobile. a 2.915.445 – b (A1) – d [07 03102]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 60 S 1/40 (2006.01). – k ELEMENT DE LIAISON D’UN BALAI D’ESSUYAGE COMPORTANT DES LANGUETTES LONGITUDINALES DE VERROUILLAGE – (Inventeurs: VACHER PASCAL; PIERREDON DAVID). – Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée p o m L’invention propose un élément de liaison (16) d’un balai (10) d’essuie-glace avec un bras d’entraînement, qui est destiné à être fixé à un élément structurel (14) du balai (10) en forme de lame horizontale longitudinale, au travers d’une ouverture supérieure (32) réalisée dans une monture de support (12) du balai (10), qui comporte au moins deux pattes (34) latérales verticales dont l’extrémité inférieure (42) de chaque patte (34) est apte à être déformée transversalement de manière permanente pour s’appuyer contre une face inférieure (14i) horizontale de l’élément structurel (14), caractérisé en ce que l’extrémité inférieure (42) de chaque patte (34) latérale comporte une languette (44) d’orientation principale longitudinale, qui est apte à être déformée transversalement par pliage de la languette (44) le long d’une ligne de pliage sensiblement verticale. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.446 – b (A1) – d [07 03112]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 60 S 1/52 (2006.01). – k DISPOSITIF DE LAVAGE D’UNE SURFACE TRANSPARENTE OU REFLESHISSANTE, NOTAMMENT LA GLACE D’UN PROJ E C T E U R D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E – ( I n ve n t e u r : P U I B A R AU D A N TO I N E ) . – Demandeur: VALEO VISION Société anonyme p o m L’invention concerne un dispositif de lavage pour le lavage de la surface transparente ou réfléchissante, notamment la glace; de projecteur d’un véhicule à l’aide de gicleurs alimentés en liquide de lavage et monté à l’extrémité (5b) de la tige d’un organe télescopique, un porte-gicleur (12) monté à l’extrémité saillante de la tige avec au moins deux gicleurs (24, 25) Les gicleurs (24, 25) sont logés chacun dans une cavité (28, 29) du corps (20) du porte-gicleur, et les cavités sont disposées l’une au-dessus de l’autre dans l’alignement de la tige. a 2.915.447 – b (A1) – d [07 54805]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 60 W 30/10 (2006.01), B 60 W 30/02. – k METHODE DE MODELISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : PENGOV MARCO ; NOUILLANT CEDRIC; VILLAGRA JORGE; D’ANDREA NOVEL BRIGITTE). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET WEINSTEIN o r m L’invention concerne une méthode pour déterminer en temps réel dans un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, une vitesse de lacet de référence (Vψref) du véhicule à partir de valeurs mesurées telles que la vitesse longitudinale du véhicule et l’angle de braquage du véhicule, ou bien une estimation de la vitesse latérale ou dérive du véhicule à partir de valeurs mesurées telles que la vitesse longitudinale du véhicule et l’angle de braquage du véhicule ainsi qu’une valeur mesurée de vitesse de lacet (Vψ mes), en exploitant un modèle de type bicyclette dit étendu dans lequel la dérivée de la vitesse de lacet dépend du couple de lacet subi par le véhicule et d’un correctif dépendant de la vitesse latérale ou dérive du véhicule. L’invention concerne les systèmes de correction de trajectoire. B60S 63 64 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62B a 2.915.448 – b (A1) – d [07 54686]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 62 B 1/20 (2006.01). – k BROUETTE OU ANALOGUE EMPILABLE PAR SOUS-ELEMENTS PREMONTES – (Inventeurs : DEVYNCK GABRIEL ; PITISI CHRISTIAN). – Demandeur : HAEMMERLIN SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: NUSS p o r m La présente invention a pour objet une brouette empilable par sous-éléments prémontés, essentiellement constituée par un ensemble de caisse (2) et de brancards (3), par un ensemble de pieds (4) et de paliers de roue et par une roue (16) démontable. Brouette caractérisée en ce que l’ensemble de caisse (2) et de brancards (3) est muni de moyens d’assemblage avant et arrière (7 et 8), respectivement par coopération de forme et déformation élastique, destinés à coopérer avec des moyens (7’, 8’) correspondants de l’ensemble de pieds (4) et de paliers de roue et en ce que la roue (16) est pourvue d’un axe de montage sans outil sur les pieds (4). a 2.915.449 – b (A1) – d [07 54692]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 62 B 9/18 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’AMORTISSEMENT DE CHOCS POUR POUSSETTE JOUET – ( I n ve n t e u r : H UA N G M I N G TA I ) . – Demandeur: HUANG MING TAI, – Mandataire : CASALONGA ET JOSSE p o r m Dispositif d’amortissement de chocs pour poussette jouet comprenant un premier élément (31) et un second élément (32). Une extrémité (310) du premier élément est accouplée avec une extrémité inférieure d’une barre appartenant à une paire de barres à articulation en croix de la poussette jouet. L’autre extrémité (34) du premier élément comporte une base (315) avec un prolongement (316). Une extrémité (320) du second élément est accouplée avec un châssis de roues de la poussette jouet. L’autre extrémité du second élément a deux parois latérales espacées (329) et une paroi supérieure (322) qui relient l’une à l’autre les parois latérales (329), en définissant un compartiment (321) à ouverture dans le bas pour recevoir de manière amovible la base (315) et le prolongement (316). Une face interne (49) d’une paroi latérale (329) de l’autre extrémité du second élément (32) comporte une gorge (328) et une fente (323) afin de recevoir respectivement une saillie (314) présente sur le prolongement (316) et un bloc d’accouplement (318) présents sur la base (315). BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.450 – b (A1) – d [08 52715]. – e 2 3 a v r i l 2008. – j B 62 D 21/11 (2006.01), B 21 D 47/04, B 23 P 13/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN CADRE AUXILIAIRE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET CADRE AUXILIAIRE AINSI OBTENU – (Inventeurs : DORR JOCHEN; WIBBEKE MICHAEL). – Demandeur : B E N T E L E R AU TO M O B I LT E C H N I K G M B H , – M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . – Priorité: DE, 24 avril 2007, n˚ 102007019590.9. p o r f m Le cadre auxiliaire (1) présente des goussets d’assemblage (2, 3, 4, 5) venus de fonderie en un matériau à base d’aluminium, distants les uns des autres et solidarisés par des éléments profilés (6, 7, 8, 9). Lesdits éléments (6, 7, 8, 9), se présentant comme des profilés creux en acier, traversent lesdits goussets (2, 3, 4, 5). Ils forment un bâti (12) ouvert ou fermé, qui est inséré dans un outil de coulée et est enrobé périphériquement, par zones, pour former lesdits goussets (2, 3, 4, 5). a 2.915.451 – b (A1) – d [07 03035]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 62 D 21/15 (2006.01), B 60 R 21/34. – k PROLONGE AVEC APPUI PERFECTIONNE. – p (Inventeurs : DE QUEIROZ WILDER ; DERCHU THIERRY; DESLANDE RAYMOND). – o Demandeur : VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET NETTER r m L’invention concerne un dispositif mécanique allongé pour véhicule, pour encaisser des chocs, qui comprend une pièce allongée (1) profilée ou tubulaire de section droite polygonale, et une pièce d’extrémité (2), montée à une extrémité de la pièce allongée, selon un angle perpendiculaire à l’axe de la pièce allongée, et prévue pour fixation à d’autres éléments. Au voisinage de son extrémité, la pièce allongée (1) comporte des dégagements, qui laissent subsister des zones ajustées ou carres (172-173), au voisinage d’arêtes de sa section droite, et il est prévu entre la pièce allongée (1) et la pièce d’extrémité (2) une fixation rigide qui maintient les zones ajustées en appui direct sur la pièce d’extrémité, les zones ajustées (172-173) étant dimensionnées pour résister à des efforts de compression et à un couple de basculement lors de chocs. B62D 65 66 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D a 2.915.452 – b (A1) – d [07 03088]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 62 D 25/20 (2006.01). – k P L A N C H E R DE VEHICULE AUTOMOBILE INCLUANT UN SUPPORT ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL PLANCHER. – (Inventeurs : BLAISE VINCENT ; TALLET FREDERIC). – D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: LAVOIX p o r m Ce plancher de véhicule automobile inclut: - un plancher d’habitacle (2) avec des parties droite (20) et gauche (22) et un renfort (24) longitudinal au-dessus de celles-ci; et - un plancher de coffre qui comprend une partie arrière (30) surélevée par rapport au plancher d’habitacle (2). Le plancher de coffre comprend en outre un prolongateur globalement plan et horizontal s’étendant devant la partie arrière et partiellement au-dessus du plancher d’habitacle (2). Le plancher de véhicule comprend en outre un support (4) fixé sur le renfort (24) et pourvu de moyens de soutien du prolongateur. a 2.915.453 – b (A1) – d [07 02983]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 62 H 3/08 (2006.01). – k SUPPORT MOBILE ET AJUSTABLE DE CYCLE POUR ESPACE NON EQUIPE – (Inventeur : DEHAEMERS CLAUDE). – Demandeur: DEHAEMERS CLAUDE p o m Dispositif mobile pour stocker les cycles dans un espace non équipé. L’invention concerne un dispositif mobile, déplaçable et transportable pour maintenir par une roue tous les types et les dimensions de cycles en position verticale sur les roues. Le placement du cycle et l’enlèvement se fait rapidement et sans effort par un enfant. Il est constitué de deux éléments (1 & 2) à espacement réglable entre lesquels la roue est introduite. La roue est maintenue horizontalement par une cale à l’avant et une à l’arrière (5 & 6) la distance entre les cales est réglable pour s’adapter à tous les diamètres de roues. Même sur des surfaces inclinées le cycle ne peut sortir seul par son poids du dispositif. Le dispositif est notamment destiné au stockage des cycles au cours d’épreuves sportives qui comprennent plusieurs disciplines avec enchaînement à l’exemple du triathlon. Plusieurs dispositifs peuvent être associés pour former des allées. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.454 – b (A1) – d [07 03024]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 62 K 15/00 (2006.01), B 62 K 5/04, 17/00, A 45 C 5/14, 13/38. – k PATINETTE INTEGREE A UNE SACOCHE – p (Inventeurs : GAABAB JABER ; COMSA MARIA ; BANANA IMANE ; DRAME MOUNA ; LIGIER JEREMY). – Demandeurs : GAABAB JABER ; COMSA MARIA; BANANA IMANE; BOUCHE NICOLAS; DRAME MOUNA, – Mandataire: LIGIER JEREMY o r m L’invention concerne une patinette qui est intégrée à une sacoche (11) de manière compacte. Elle présente des dimensions et un poids tels qu’elle peut se porter à bout de bras. La sacoche est détachable, ainsi l’utilisateur peut ou non transporter en permanence la sacoche et la patinette. Elle est constituée d’une sacoche, d’une patinette, d’un bloc de mousse antichoc (17), de trois roues (8), d’un garde-boue (9), d’un frein (10) d’une coque télescopique (6) et d’un tube pliable et télescopique (2) avec un revêtement plastique (4) au touché soft fixée à un tube vertical (1) par l’intermédiaire d’une pièce métallique spécifique (3). a 2.915.455 – b (A1) – d [07 03116]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 62 K 25/08 (2006.01). – k POTENCE TELESCOPIQUE A SUSPENSION POUR VELO – (Inventeur : COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES). – Demandeur: COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES, – Mandataire: COUILLAUD ALAIN p o r m Dispositif consistant en une potence télescopique à suspension pour vélos. L’objet de l’invention atténue avec l’efficacité requise les ondes de chocs et vibrations que l’utilisateur perçoit des mains aux épaules. L’apport de poids lié au dispositif est très réduit et l’encombrement quasi inexistant sur l’aspect extérieur des vélos. Le dispositif est constitué d’une part de la potence dont la colonne est positionnée partiellement dans le tube de fourche et prend appui dans ce dernier sur un ressort à compression. Le ressort s’appuie lui-même sur un butée au fond du tube. D’autre part un élément rectangulaire plat de cinq millimètres environ d’épaisseur et trois centimètres environ de longueur (hauteur) traverse la colonne de potence en son diamètre dans sa partie inférieure. Les deux côtés parallèles à la colonne, de cet élément plat, traversent la paroi de la colonne de potence de part et d’autre de celle-ci, par deux ouvertures adéquates se jouxtant par son diamètre. Le tube de fourche comporte dans sa moitié supérieure et dans le sens de sa longueur deux fentes parallèles se jouxtant par son diamètre. Ainsi, une fois les pièces du dispositif assemblées, les bords (hauteurs) de l’élément plat positionné dans la colonne de potence sont insérés en même temps dans les fentes du tube de fourche. B62K 67 68 B63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.456 – b (A1) – d [07 03086]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 63 B 22/18 (2006.01), B 63 B 21/50, 21/ 34. – k BOUEE SOUS-MARINE A ELEMENTS MODULAIRES. – p ( I nve n t e u r : T H O M A S P I E R R E A R MAND). – o D e m a n d e u r : T E C H N I P F R A N C E , – r Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT m L’invention concerne une bouée sous-marine destiné à suspendre une conduite (60) entre un fond marin et une surface, ladite bouée comprenant une armature (10) et une pluralité d’éléments modulaires (50) adaptés à être montés dans ladite armature, lesdits éléments modulaires s’étendant entre deux extrémités d’élément modulaire opposées (52, 54), ladite armature présentant un corps longitudinal (12) destiné à recevoir ladite conduite tubulaire étendue et des moyens de retenue (14, 16, 18) montés sur ledit corps pour maintenir lesdits éléments modulaires (50) sensiblement parallèlement audit corps. Selon l’invention les moyens de retenue comprennent deux structures de retenue (14, 16) espacées l’une de l’autre sur ledit corps (12), et lesdites structures de retenue (14, 16) sont maintenues en position fixe l’une par rapport à l’autre de façon à emprisonner au moins un élément modulaire (50). a 2.915.457 – b (A1) – d [07 02985]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 63 B 35/79 (2006.01), B 63 B 35/85. – k CALE-PIED A FIXATION RAPIDE POUR PLANCHE DE SURF – p ( I n ve n t e u r : B A L L U A R N AU D ) . – o Demandeur: ZONE B Société à responsabilité limitée m L’invention concerne un système de fixation rapide pour cale-pieds d’une planche de surf, notamment sur l’eau. Ce dispositif permet de mettre en oeuvre aisément les cale-pieds sur la planche sans recours à un quelconque outillage. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.458 – b (A1) – d [07 54678]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 64 C 1/12 (2006.01), B 64 C 1/00. – k ASSEMBLAGE DE PANNEAUX DE FUSELAGE D’UN AVION – p (Inventeurs : CAZZOLA MARC ; DEILHES SANDRINE; NORMAND MATHIEU). – o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN r m L’invention concerne un fuselage d’avion (10), comportant au moins deux tronçons (11a, 11b) maintenus assemblés au niveau d’une jonction circonférentielle (8), chaque tronçon comportant au moins un panneau (2a)(2b). Ladite jonction circonférentielle comporte au moins une virole interne (3), située sur une face, dite face intérieure (21 a, 21 b), du fuselage. Ladite virole interne présente une largeur Ii, recouvre partiellement chacun desdits deux panneaux, et est fixée auxdits deux panneaux par des fixations (7). Le fuselage comporte en outre une virole externe (5), située sur une face, dite face extérieure (23a, 23b), du fuselage, opposée à la face intérieure. Ladite virole externe présente une largeur le, recouvre partiellement les deux panneaux (2a, 2b), et est fixée auxdits deux panneaux et à la virole interne (3) par tout ou partie des fixations (7) assurant la fixation de la virole interne (3) auxdits deux panneaux. a 2.915.459 – b (A1) – d [07 54689]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 64 C 1/26 (2006.01), B 64 C 1/00, B 64 D 27/20. – k ARCHITECTURE D’AVION A FUSELAGE LARGE – p (Inventeurs : CAZALS OLIVIER ; DRUOT THIERRY). – o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m Un avion de grande capacité comporte principalement un fuselage large 2 qui ne présente pas de zone à largeur constante entre l’avant et l’arrière et une aile 3 fixée au fuselage. De préférence les moteurs 5 sont fixés à l’arrière sous un empennage horizontal 41 maintenu au-dessus du fuselage 2 par des dérives 42a, 42b, 42c et des puits 241 de maintenance sont aménagés dans le fuselage à la verticale de chaque moteur 5 pour permettre un montage et une dépose des moteurs avec des moyens conventionnels. La largeur du fuselage est déterminée d’une part pour que le train d’atterrissage de l’avion soit fixé au fuselage et soit en position rentré inclus dans le volume intérieur du fuselage et d’autre part que les moteurs arrières soient au-dessus du fuselage pour exploiter les effets bénéfiques de cette position. B64C 69 70 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64D a 2.915.460 – b (A1) – d [07 54696]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 64 D 27/20 (2006.01), B 64 C 1/16. – k ARCHITECTURE D’AVION AUTONOME POUR LE TRANSPORT ET LE REMPLACEMENT DES MOTEURS DE PROPULSION – (Inventeur : CAZALS OLIVIER). – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN p o r m Afin d’être en mesure de transporter et de remplacer de manière autonome un de ses moteurs de propulsion défaillant, un avion comporte: - un fuselage 2; - des moteurs de propulsion 3 maintenus au-dessus du fuselage 2; - des puits de maintenance 7 traversant le fuselage 2 sensiblement à la verticale des moteurs par lesquels les moteurs peuvent être montés ou descendus; - une soute 4 comportant un plancher 41 aménagée dans le fuselage, les dimensions hauteur, longueur et largeur de la soute étant compatibles avec le transport d’un moteur 3, 3r; - la soute 4 et les puits 7 ont une paroi 73 commune de séparation comportant une issue 42 dont les dimensions permettent le passage d’un moteur 3; - une trappe inférieure 8 ou rampe de fermeture des ouvertures inférieures 72 des puits 7 comporte une position dans laquelle la surface supérieure de la rampe est sensiblement horizontale et sensiblement dans le prolongement du plancher 41 de la soute 4. Suivant cet agencement un moteur de propulsion 3 peut être remplacé par un moteur 3r transporté en soute 4 de manière autonome pour l’avion. a 2.915.461 – b (A1) – d [07 02956]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 6 4 D 33/08 (2006.01). – k AGENCEMENT D’ENTREE D’AIR POUR VEHICULE, NOTAMMENT UN AERONEF. – p (Inventeurs : ALVAREZ FRANCK ; CHANCERELLE EMERIC ; PORTE ALAIN; PRAT DAMIEN). – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BONNETAT o r m Agencement d’entrée d’air pour véhicule, notamment un aéronef. Selon l’invention, ledit agencement comporte des moyens d’obturation mobiles du canal de passage d’air (10), commandés par une surface aérodynamique (20) disposée dans ledit canal de passage d’air (10) et apte à engendrer une force de portance (P) sous l’action du flux d’air extérieur (F) traversant ledit canal de passage d’air (10). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.462 – b (A1) – d [07 02999]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 64 F 1/32 (2006.01), B 66 F 9/06. – k VEHICULE DE CHARGEMENT / DECHARGEMENT D ’ O B J E T S V E R S / D E P U I S U N AV I O N . – (Inventeurs : GIRARD MICHEL ; CLAUDINON JEAN LOUIS). – Demandeur: AIR MARREL Société par actions simplifiée, – Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU p o r m Le véhicule (1) comprend: - une plateforme avant (8) mobile par rapport au châssis (2) entre une position basse et une position haute, et comportant un bord arrière (10) au droit duquel est définie une ouverture de transfert (22); - une plateforme arrière (17) mobile par rapport au châssis entre une position basse et une position haute dans laquelle les plateformes sont au même niveau et le bord avant (18) de la plateforme arrière est adjacent au bord arrière de la plateforme avant, pour permettre le transfert d’objets (7) à travers l’ouverture de transfert; - un panneau (23) monté sur la plateforme avant près du bord arrière, mobile entre une position de sécurité, où le panneau obture l’ouverture de transfert, et une position de dégagement, autorisant le transfert des objets entre les plateformes. a 2.915.463 – b (A3) – d [07 02981]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 64 G 1/12 (2006.01). – k A S T R O N E F AMENAGE POUR VOYAGES INTERPLANETAIRES ET MISSIONS SPATIALES DE TRES LONGUE DUREE – (Inventeur : EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST). – Demandeur : EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST, – Mandataire: EVEN DANIEL p o r m L’invention concerne un dispositif plus léger que l’air utilisant notamment les gaz ambiants et l’énergie solaire. Le dispositif comporte un anneau de base 1, une carcasse cylindrique rigide 3 recouverte d’une enveloppe et remplie d’aérostats 4 gonflés par répulsion électrostatique, un revêtement de photopiles 17, une centrale électrique 5, une salle de recyclage 6, un poste de pilotage 7, des serres de cultures hors sol 8, des cabines aménagées 9. une infirmerie 10, des soutes à fret 11 et 13, un atelier 12. des réacteurs électroniques 14 et des réacteurs à air liquide 16. Le dispositif selon l’invention est principalement destiné aux voyages interplanétaires et aux missions spatiales de très longue durée. B64F 71 72 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.464 – b (A1) – d [07 54778]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 65 D 5/72 (2006.01), B 65 D 5/54, 71/00, 5/50. – k EMBALLAGE POUR LE CONDITIONNEMENT ET LA DISTRIBUTION D’ARTICLES – (Inventeur: BREBAN HENRY). – Demandeur : PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un emballage (1) pour le conditionnement et la distribution d’articles, formant un réceptacle fermé à l’intérieur duquel sont disposés lesdits articles. Le réceptacle présente au moins une embase (3), deux côtés latéraux (5,7) et une face avant (13) apte à présenter, en partie basse, une ouverture (15) permettant l’extraction d’un premier article (17), ladite extraction autorisant l’acheminement par gravité d’un second article (19) devant ladite ouverture. Les bords adjacents (21,23) de l’embase et de la face avant sont articulés, notamment par une ligne de pliage (25), l’emballage comprenant des moyens d’ouverture agencés pour séparer la face avant en une partie supérieure (27) et une partie inférieure (29) et constituer ladite ouverture. La partie supérieure reste fixe sur le réceptacle et la partie inférieure (29) s’incline vers l’avant depuis la ligne de pliage (25). L’ouverture est apte à dégager vers l’avant le premier article (17) par rapport aux autres articles (19), pour le positionner en appui sur le côté interne de la partie inférieure inclinée. La partie inférieure comprend des moyens de renfort et d’arrêt agencés pour rigidifier ladite partie inférieure en position inclinée et pour limiter son angle d’inclinaison. a 2.915.465 – b (A1) – d [07 54782]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 65 D 25/08 (2006.01), B 65 D 85/72. – k CONTENEUR AVEC DOSE POUR LIQUIDE INTEGREE – p ( I n ve n t e u r : R I VA L J E A N L U C ) . – o Demandeur : C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET PONCET m Le conteneur pour contenir des aliments comporte un bol (1) et un couvercle (2) conformés pour être maintenus en contact étanche selon leur bord périphérique (110, 210) et pour être séparés par l’action d’un utilisateur. Un compartiment à liquide (3), intégré au bol (1) ou au couvercle (2), comprend une paroi extérieure (30) déformable et est obturé par un opercule intérieur prévu pour se rompre ou se détacher sous l’effet d’une surpression du liquide lors d’une pression mécanique (F1) exercée par l’utilisateur. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.466 – b (A1) – d [07 03128]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 65 D 41/32 (2006.01), B 65 D 51/24. – k CAPSULE AVEC PASSOIRE INTEGREE DESTINEE A EQUIPER LE BOCAL ALIMENTAIRE APPERTISE EN OFFRANT LA POSSIBILITE AU CONSOMMATEUR D’EGOUTTER ET RINCER LES ALIMENTS CONTENUS DANS LE BOCAL – ( I nve n t e u r : K A R KO U R K A RIM). – Demandeur: KARKOUR KARIM p o m Capsule avec passoire intégrée destinée à équiper le bocal alimentaire appertisé en offrant la possibilité au consommateur d’égoutter et rincer les aliments contenus dans un bocal. L’invention consiste à concevoir une capsule (1) avec passoire (2) intégrée destinée à équiper le bocal (10) alimentaire appertisé et permettant au consommateur d’égoutter et éventuellement rincer les aliments contenus dans le bocal (10). La capsule (1) comporte une passoire (2) fixée sur l’extrémité inférieure (9) du rebord interne (5) de la capsule et intégrée en dessous d’un couvercle (3). Ce couvercle (3) qui se situe sur la partie supérieure de la capsule (1) est serti grâce à son rebord (4) avec l’extrémité supérieure (6) du rebord interne (5) de la capsule (1). Ce couvercle une fois ouvert, permet au consommateur, sans décapsuler la capsule (1) du bocal, de libérer l’accès à la passoire (2) et procéder ainsi à l’égouttement des aliments contenus dans le bocal à l’aide des orifices (7) situés au fond de la passoire (2) et à travers lesquels s’évacue le liquide accompagnant ces aliments. Le rebord externe (8) de la capsule (1) comporte un système de vissage s’adaptant sur le rebord du bocal (10). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à équiper le bocal alimentaire. a 2.915.467 – b (A1) – d [07 02965]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 65 D 47/34 (2006.01), B 65 D 83/76, B 05 B 11/02. – k DISPOSITIF ET DISTRIBUTION D’UN PRODUIT LIQUIDE A PATEUX PAR POMPE DE DOSAGE. – (Inventeur: LAUTRE PHILIPPE). – Demandeur : PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT) p o r m Dispositif (1) de distribution d’un produit liquide à pâteux (2) destiné à être mis en place à l’extrémité ouverte (3) d’un contenant rigide (4) et constitué par une pompe manuelle de dosage (5) d’une quantité prédéterminée de produit (2) à distribuer, comprenant: - un élément de base (6) destiné à être mis en place sur le contenant (4), - un bouton poussoir (8) muni d’un bec de distribution (9) susceptible d’agir en pompage à l’encontre d’ - un soufflet (11) comportant des moyens d’ouverture-fermeture, réalisés à l’extrémité supérieure dudit soufflet (11), caractérisé en ce que ces moyens sont constitués par: - une première collerette périphérique interne (16) réalisée à l’extrémité supérieure du soufflet (11), associée à - une seconde collerette (18) du soufflet (11), concentrique à la première (16), se logeant dans une même gorge (14) du bouton poussoir (8), mais de laquelle collerette est issue une languette de verrouillage (20), apte à obturer l’orifice (15). B65D 73 74 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.468 – b (A3) – d [07 54776]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 65 D 65/38 (2006.01), B 65 D 5/52, 85/20. – k EMBALLAGE ALIMENTAIRE RECYCLABLE – p (Inventeurs : VELA VICENTE JOAQUIN ; VELA VICENTE GONZALO). – o Demandeurs : VELA VICENT E J O AQ U I N ; V E L A V I C E N T E G O N Z A L O , – r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m L’invention concerne un emballage alimentaire recyclable. L’emballage est caractérisé en ce que sa zone transparente (3) est réalisée à partir d’une matière conjointement recyclable avec le papier du reste de sa structure. L’invention trouve application dans le domaine alimentaire. a 2.915.469 – b (A1) – d [07 02959]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 65 D 83/04 (2006.01), A 61 J 1/03. – k TUBE DISTRIBUTEUR DE GRANULES. – p (Inventeur: BORREL HENRI). – o D e m a n d e u r s : BORREL HENRI ; BORREL M A RT I N E , – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m Le tube distributeur de granules (3) comprend un corps (2) formant réservoir, un dispositif de distribution (4) et un capuchon (5). Le dispositif de distribution (4) comprend une pièce tubulaire (6) présentant un canal (7) central et longitudinal débouchant par un orifice (8) dans un plateau transversal (9). La pièce tubulaire (6) comporte un évidement sur une partie de sa périphérie, servant au logement d’un bouton de commande (12) déplaçable transversalement par rapport à la pièce tubulaire et comportant un plateau (14) avec un orifice (5) pouvant, suivant la position du bouton (12), être ou non en coïncidence avec l’orifice (8) du plateau (9). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.470 – b (A1) – d [07 02958]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34, B 05 B 11/00, A 45 D 34/00. – k BOUTON POUSSOIR ET DISTRIBUTEUR COMPRENANT UN TEL BOUTON POUSSOIR. – (Inventeur : DUMONT PIERRE). – Demandeur: REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD p o r m Bouton poussoir (10) comprenant: - un élément femelle (16) présentant un axe (B), - un élément mâle (18) étroitement: reçu dans l’élément femelle (16) suivant une interface de distribution et délimitant avec ledit élément femelle (16) une chambre (20) destinée à être alimentée en produit fluide (2) à distribuer, l’interface de distribution étant définie par une surface intérieure (16a) de l’élément femelle (16) et une surface extérieure (18a) de l’élément mâle (18), - une pluralité de passages (21) disposés dans l’interface de distribution et par lesquels la chambre (20) débouche vers l’extérieur, la surface intérieure (16a) et la surface extérieure (18a) étant en contact entre deux passages (21) consécutifs. a 2.915.471 – b (A1) – d [07 54744]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 65 D 83/76 (2006.01), B 05 B 11/02, A 45 D 34/02. – k ELEMENT CONSTITUTIF D’UN DISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE ET DISTRIBUTEUR COMPRENANT UN TEL ELEMENT CONSTITUTIF – (Inventeurs : CHEVALIER HELENE ; BOULOUARD EMILIE). – Demandeur: VALOIS SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CAPRI p o r m Elément constitutif (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) d’un distributeur de produit fluide comprenant entre autres, comme éléments constitutifs, un réservoir de produit fluide (1), un organe de distribution (2), tel qu’une pompe ou une valve, monté sur le réservoir au moyen d’un organe de fixation (3), au moins un élément d’habillage esthétique (34, 6, 7) associé au réservoir (1), à l’organe de distribution (2) et/ou à l’organe de fixation (3), caractérisé en ce que ledit élément comprend au moins un matériau biodégradable. B65D 75 76 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.472 – b (A1) – d [07 54683]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j B 65 D 85/30 (2006.01), B 65 D 81/02. – k EMBALLAGE DE PROTECTION POUR VERRES OU ANALOGUES – p (Inventeur : PAQUIER PATRICK). – o Demandeur: GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: NUSS m La présente invention a pour objet un emballage de protection pour verres ou analogues, se présentant sous forme d’une boîte (1) de section plane quelconque, munie d’un dispositif de fermeture sous forme d’un couvercle (2) emboîtable ou rabattable. Emballage caractérisé en ce que la boîte (1) est pourvue, d’une part, d’un premier moyen de calage et de positionnement rigide, rapporté dans ladite boîte (1), sur son fond et, d’autre part, d’un deuxième moyen de calage à déformation réversible (4) disposé au-dessus du premier moyen de calage et de positionnement rigide, le couvercle (2) étant muni d’un troisième moyen déformable de positionnement et de calage (5) agissant sur la partie supérieure du produit disposé dans l’emballage. L’invention est plus particulièrement applicable dans le domaine de l’emballage, en particulier de produits très fragiles, notamment en verre ou analogues. a 2.915.473 – b (A1) – d [07 03096]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j B 65 D 85/68 (2006.01), B 65 D 19/44, 81/ 113, 21/08. – k EMBALLAGE POUR LE TRANSPORT D’ELEMENTS D’ESSUIE-GLACE. – p (Inventeur: LAURENS ROMAIN). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée m Emballage à rangements alvéolaires pour le transport d’au moins un élément d’essuie-glace (2), comportant des cloisons (3) séparant individuellement les éléments d’essuie-glace (2) à transporter, chaque alvéole (1) comportant des moyens d’accès (5, 8) à l’élément d’essuieglace (2), caractérisé en ce que chaque alvéole (1) est adaptée à l’encombrement de l’élément d’essuie-glace (2) et les moyens d’accès (5, 8) sont au moins partiellement déformables. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.474 – b (A1) – d [07 54715]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j B 65 G 15/62 (2006.01). – k STATION DE SUPPORT POUR CONVOYEUR A PATINS DE GUIDAGE – (Inventeur : B RU N O N E RENE). – Demandeur: BRUNONE RENE, – Mandataire: CABINET LAVOIX p o r m Cette station de support (10) pour un convoyeur à bande comporte: - un châssis (12), au moins un patin (14) de glissement délimitant une surface d’appui de la bande, le ou chaque patin étant supporté par le châssis; - des moyens de fixation du ou chaque patin (14) sur le châssis (12), Les moyens de fixation comportent un guide solidaire du patin (14), une clavette (40) engagée dans le guide et coopérant avec le châssis (12) pour immobiliser le patin (14) suivant au moins une direction et une goupille (42) engagée sur le guide et coopérant avec la clavette (40) pour arrêter la clavette (40) suivant la longueur du guide dans au moins un sens. a 2.915.475 – b (A1) – d [07 54797]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j B 65 G 47/90 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE TRANSFERT ET INSTALLATION DE TYPE LINEAIRE POUR LA FABRICATION DE RECIPIENTS – (Inventeurs: NG KHENG JOO; FREIRE DIAZ PHILIPPE). – Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN p o r m L’invention concerne un dispositif de transfert (50) d’une préforme comportant au moins une pince (54) constituée par deux leviers (54a, 54b) montés articulés entre une position ouverte et une position fermée et qui comporte des moyens de rappel élastique des leviers vers la position fermée, caractérisé en ce qu’il comporte un mécanisme (80) pour commander sélectivement l’ouverture et la fermeture de la pince, ce mécanisme (80) comportant: - un organe d’écartement (82) des leviers destiné à être entraîné par une bielle (84), et - des moyens de verrouillage (92) associés qui sont montés mobiles entre une position verrouillée dans laquelle la pince est maintenue en position ouverte et une position escamotée dans laquelle la pince est libre de se fermer, B65G 77 78 B67D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.476 – b (A1) – d [07 02957]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j B 67 D 5/37 (2006.01), F 16 L 19/08. – k ADAPTATEUR DE TEST OU DE REMPLISSAGE DE RECIPIENT OU CIRCUIT DE FLUIDE AVEC UN GOULOT. – (Inventeurs : MARTIN DENIS ; GOASGUEN JACQUES ; GOURMAUD CLAUDE ; BASSIN DOMINIQUE). – Demandeur : CINETIC FILLING, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m Adaptateur de test ou de remplissage (1) de récipient ou circuit de fluide avec un goulot (2), en particulier pour véhicule automobile, apte à établir un raccordement étanche avec ledit goulot (2), et comprenant un corps (4) composé d’un manchon (5) formant poignée de préhension relié à une armoire de test par une gaine de liaison et des connexions électriques et pneumatiques; un logement (6) relié audit corps (4) et formant tête de fixation étanche sur ledit goulot (2); une pluralité de griffes de serrage (7) disposées autour d’un axe longitudinal (X-X) du logement (6); des moyens aptes à exercer une pression sur la pluralité de griffes de serrage (7) pour les coupler ou désaccoupler du goulot (2); caractérisé en ce que ledit adaptateur (1) comprend un porte griffes (12) sur lequel est fixée la pluralité des griffes de serrage (7); une bague extérieure coulissante (14) apte à contraindre transversalement la pluralité de griffes de serrage (7) de manière à accoupler par serrage la pluralité de griffes (7) sur le filetage (3) du goulot (2). a 2.915.477 – b (A1) – d [07 54691]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j C 03 C 10/12 (2006.01), C 03 C 4/02. – k PROCEDE D’AFFINAGE D’UN VERRE ALUMINO-SILICATE DE LITHIUM ET VITROCERAMIQUE OBTENUE – (Inventeurs: MARTIN DOROTHEE; LEFRERE YANNICK). – Demandeur: EUROKERA S.N.C. Société anonyme, – Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE p o r m La présente invention concerne un procédé d’affinage de verre aluminosilicate de lithium, apte à céramiser de façon contrôlée, et exempt d’oxyde d’arsenic, d’oxyde d’antimoine et d’oxyde d’étain, dans lequel on ajoute au moins 0,05 % en poids d’au moins un sulfure dans les matières premières vitrifiables et on fond lesdites matières à une température inférieure à 1750˚C. L’invention concerne aussi la vitrocéramique obtenue à partir dudit verre coloré, notamment par de l’oxyde de vanadium. Application notamment à la fabrication de plaques et d’ustensiles de cuisson. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.478 – b (A1) – d [07 03019]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j C 0 4 B 41/00 (2006.01). – k POLARISATION ANODIQUE DES OUVRAGES ET CANALISATIONS EN BETON ARME ENTERRES OU IMMERGES: APPLICATION AU RENFORCEMENT DE LA PROTECTION, A LA REGENERATION ET A LA RECHERCHE DE DEFAUTS – (Inventeur : DOUARRE JACQUES ANDRE). – Demandeur : DOUARRE JACQUES ANDRE p o m L’invention concerne l’effet de la polarisation anodique des structures en béton armé enterrées ou immergées qui renforce la résistance à la corrosion d’ouvrages récemment installés, qui régénère les ouvrages anciens, et qui permet, en rendant par polarisation l’ouvrage isolant électriquement, l’application de méthodes de recherche et de localisation de défauts par mesures de variations de potentiel effectuées à partir du niveau du sol ou du fluide. a 2.915.479 – b (A1) – d [07 54723]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j C 06 B 23/00 (2006.01), C 06 B 45/00, C 06 D 5/00. – k GEL PYROTECHNIQUE ; PROPERGOL SOLIDE; CHARGEMENT PYROTECHNIQUE; PROCEDES D’OBTENTION – (Inventeurs : FRANSON CLAIRE; PERUT CHRISTIAN). – Demandeur : SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention a pour objet: - des gels pyrotechniques qui comprennent une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène gélifiée par au moins un agent gélifiant organique polymérique et renfermant une charge métallique pulvérulente réductrice; - des propergols solides, consistant en de tels gels, durcis par refroidissement; - des chargements pyrotechniques, comprenant de tels propergols solides; ainsi que - les procédés d’obtention desdits gels, propergols et chargements. C04B 79 80 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C a 2.915.480 – b (A1) – d [07 03115]. – e 2 6 2007. – j C 07 C 5/10 (2006.01), C 07 C 5/03, avril 13/18, 15/073, C 10 G 45/52, B 01 J 31/02, 31/18, B 82 B 3/ 00. – PROCEDE D’HYDROGENATION D’UNE CHARGE AROMATIQUE UTILISANT COMME CATALYSEUR UNE SUSPENSION DE NANOPARTICULES METALLIQUES CONTENANT UN LIGAND AZOTE DANS UN LIQUIDE IONIQUE – (Inventeurs : LEGER BASTIEN ; ROUCOUX ALAIN; OLIVIER BOURBIGOU HELENE). – Demandeur: IFP k p o m La présente invention décrit un procédé d’hydrogénation d’une charge aromatique mettant en oeuvre en tant que composition catalytique une suspension de nanoparticules métalliques de taille moyenne comprise entre 1 et 20 nanomètres dans au moins un liquide ionique non aqueux, ladite suspension contenant également au moins un ligand azoté, dans lequel lesdites nanoparticules métalliques comprennent un métal de transition à l’état de valence zéro, le métal de transition étant choisi dans les groupes 8, 9, 10 et 11 de la classification périodique et dans lequel ledit ligand azoté comporte 1 à n atomes d’azote, n étant un entier compris entre 1 et 20. a 2.915.481 – b (A1) – d [07 03113]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j C 07 C 15/08 (2006.01), C 07 C 7/13, 7/04, 7/14. – k PROCEDE DE PRODUCTION DE METAXYLENE A HAUTE PURETE COMPRENANT UNE ADSORPTION EN LIT MOBILE SIMULE ET UNE CRISTALLISATION – (Inventeurs: WOLFF LUC; HOTIER GERARD ; LEFLAIVE PHILIBERT). – Demandeur: IFP p o m L’invention concerne un procédé de production de métaxylène à haute pureté comprenant une étape de séparation par adsorption en lit mobile simulé à partir d’une charge en C8 aromatique délivrant une fraction riche en métaxylène et une fraction pauvre en métaxylène, et une étape de cristallisation de la fraction riche en métaxylène. Le métaxylène produit présente une pureté d’au moins 99,5%. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.482 – b (A1) – d [07 03073]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j C 07 D 307/82 (2006.01). – k PROCEDE DE PREPARATION DU 2-(N-BUTYL)-5-NITROBENZOFURANE. – (Inventeurs : DURAND THIERRY ; DIOUF OUSMANE ; LEMEUNE STEPHANE ; MARCOUX JEAN FRANCOIS; HENRYON VIVIEN; MONBRUN JEROME; DELAMARE MADELEINE). – Demandeur : FINORGA Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES p o r m Procédé de préparation de 2-(n-butyl)-5-nitrobenzofurane de formule à partir de 1-fluoro-4-nitrobenzène, caractérisé en ce que l’on fait agir le 1-hexyn-3-ol, puis soumet le produit obtenu à un réarrangement de Claisen, et à une cyclisation intramoléculaire. a 2.915.483 – b (A1) – d [07 54772]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j C 07 D 493/04 (2006.01), C 07 D 307/20. – k NOUVEAUX COMPOSES FONCTIONNELS A COEUR D’ISOSORBIDE OU D’ISOMERE D’ISOSORBIDE, PROCEDE DE FABRICATION ET APPLICATIONS DE CES COMPOSES – (Inventeur : GILLET JEAN PHILIPPE). – Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, – Mandataire: CABINET CHAILLOT p o r m La présente invention porte sur des composés de formule (I): R-(CH2)2-O-A-O-(CH2)2-R, dans laquelle A représente un radical divalent choisi parmi: et R représente -CN ou -CH2NH2. Pour les préparer, on amène à réagir, par réaction de Michael, de l’acrylonitrile sur un composé de formule (II): HO-A-OH, dans laquelle A est tel que défini ci-dessus, pour obtenir un composé de formule (I) dans laquelle R représente -CN, et que l’on réalise l’hydrogénation de ce dernier pour obtenir le composé correspondant de formule (I) dans laquelle R représente -CH2NH2. On utilise un composé de formule (I) dans laquelle R représente -CH2NH2 comme tête polaire dans un tensio-actif, ou comme monomère d’une polymérisation par condensation, en particulier dans la fabrication de polyamides, ou encore comme agent réticulant. C07D 81 82 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L a 2.915.484 – b (A1) – d [07 03069]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j C 08 L 77/00 (2006.01), C 08 L 61/06, 23/02, B 32 B 27/08, 27/34, 27/32, B 65 D 90/02, 65/40, F 16 L 9/12, 11/04. – MATERIAU POLYAMIDE A PROPRIET E S BA R R I E R E S AU X F L U I D E S E L E V E E S . – ( I n ve n t e u r : P E D U TO N I C O L A N G E L O ) . – Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: RHODIA SERVICES k p o r m La présente invention concerne des matériaux polyamides à propriétés barrières aux fluides, gaz et liquides, élevées. Ces matériaux peuvent notamment être utilisés pour la fabrication d’articles destinés à contenir ou à transporter un fluide tel que notamment des tubes, conduites ou réservoirs. a 2.915.485 – b (A1) – d [07 54724]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j C 08 L 95/00 (2006.01), C 08 K 5/521, C 09 D 195/00, E 01 C 7/22, E 04 B 1/66. – k PROCEDE DE PREPARATION D’ENROBES A BASE DE PRODUITS BIT U M I N E U X E T L E U R S U T I L I S AT I O N S – (Inventeurs : BARRETO GILLES ; GRAMPRE LIONEL). – Demandeur : CECA SA Société anonyme, – Mandataire: ARKEMA FRANCE p o r m La présent invention concerne des mélanges de produits bitumineux avec des granulats sous forme d’enrobés, utilisables dans le domaine de l’étanchéité, la construction et l’entretien de tapis routiers, de trottoirs et pistes d’aviation, tapis routiers, trottoirs, pistes cyclables, aires de stationnement et pistes d’aviation. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.486 – b (A1) – d [07 02718]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j C 12 G 3/08 (2006.01), C 12 H 3/00, B 01 D 3/04. – k PROCEDE D’EXTRACTION CONTINUE PAR ECHANGES THERMIQUES DES BASES ALCOOLIQUES D’UN LIQUIDE – (Inventeur : PORET LUC). – Demandeur: PORET LUC, – Mandataire : PORET LUC p o r m La présente invention concerne un procédé PRO d’extraction continue par échanges thermiques des bases alcooliques d’un liquide. Il met en oeuvre une colonne à échanges thermiques CET, ladite colonne CET comprend respectivement: - une partie inférieure PAI hébergeant un foyer FOY préférentiellement à gaz, - une partie chauffante PAC apte à recevoir d’une part un liquide initial LII à traiter et d’autre part de l’eau nébulisée ENE, - une partie refroidissante PAR, - une partie supérieure PAS hébergeant une cloche de condensation CLO. La présente invention concerne également un produit PDT obtenu par mise en oeuvre de ce procédé PRO. Ce produit PDT est un liquide final LIF. a 2.915.487 – b (A1) – d [07 54726]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j C 12 M 1/12 (2006.01), B 01 D 63/08, C 12 Q 1/02. – k ENSEMBLE ET PROCEDE POUR ANALYSE MICROBIOLOGIQUE – p ( I n v e n t e u r s : OLIVIER STEPHANE; ARRAULT MATHIEU). – o D e m a n d e u r : MILLIPORE CORPORATION, – r Mandataire : SANTARELLI m L’ensemble comporte une unité de filtration (1) et une cassette de gélose (80), l’unité (1) et la cassette (80) étant adaptées à coopérer pour occuper une position emboîtée où une membrane (3) recouvre ladite gélose (88), ladite unité (1) et ladite cassette (80) étant chacune munies d’une butée intermédiaire (26, 100), au moins l’une des deux butées (100) étant effaçable pour permettre à ladite unité (1) de passer d’une position intermédiaire, dans laquelle ladite membrane est à l’écart de ladite gélose, à ladite position emboîtée. Le procédé comporte les étapes de sélectionner un tel ensemble, d’engager ladite unité (1) sur ladite cassette (80) jusqu’à ce que la butée intermédiaire (26) de ladite unité (1) vienne au contact de la butée intermédiaire (100) de ladite cassette (80), et l’étape d’effacer ladite butée effaçable (100) pour permettre à ladite unité (1) de passer de ladite position intermédiaire à ladite position emboîtée. C12G 83 84 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12M a 2.915.488 – b (A1) – d [07 03131]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j C 12 M 1/26 (2006.01), C 12 M 1/22, 1/16. – k APPAREIL ET PROCEDES D’ETALEMENT A L’INTERIEUR DE RECEPTACLES, DE TOUTES SOLUTIONS CONTENANT UN ECHANTILLON. – (Inventeurs: JACOTOT LAURENT ; VAGLIO PHILIPPE ; FAUCHERRE CLEMENT). – Demandeur : MODUL BIO Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET MAREK p o r m Appareil d’étalement à l’intérieur de réceptacles (3) de toutes solutions contenant un échantillon, par exemple un échantillon de cellules, de virus ou de liquides organiques, caractérisé en ce qu’il comprend une installation (13, 18) d’étalement automatisé d’une solution de micro-organismes (17) au moyen d’éléments roulants ou glissants d’étalement (54), sur une couche de milieu de culture (10) recouvrant le fond desdits réceptacles (3), ladite installation comprenant également un agitateur (18) d’agitation des boîtes de cultures (3). a 2.915.489 – b (A1) – d [07 03104]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j C 12 N 9/14 (2006.01), C 12 N 15/55, 15/68, A 61 K 38/46, A 61 P 39/02, A 61 L 15/00, C 09 K 3/32, C 02 F 3/00, 101/30. – PHOSPHOTRIESTERASES HYPERTHERMOPHILES MUTEES ET LEURS UTILISATIONS – (Inventeurs : CHABRIERE ERIC ; ELIAS MICKAEL). – Demandeur : UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public, – Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE k p o r m La présente invention a pour objet des phosphotriestérases (PTE) hyperthermophiles mutées, et leurs utilisations en tant que bio-épurateurs dans le cadre de la décontamination des surfaces des matériaux, de la peau, ou des muqueuses, contaminés par des composés organophosphorés, ou dans le cadre de la préparation de médicaments utilisables dans le cadre de la prévention ou du traitement d’une contamination externe ou d’une intoxication interne par ingestion ou inhalation par des composés organophosphorés, ou dans le cadre de la dépollution des eaux polluées par des composés organophosphorés. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.490 – b (A1) – d [07 54701]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j C 12 N 15/88 (2006.01), A 61 K 9/127, 47/ 48, 39/385. – k FORMATION DE PROTEOLIPOSOMES CONTENANT DES PROTEINES MEMBRANAIRES A L’AIDE D’UN SYSTEME DE SYNTHESE PROTEIQUE ACELLULAIRE – (Inventeur : LENORMAND JEANLUC). – Demandeur : UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement public, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m La présente invention concerne un procédé d’obtention de protéoliposomes contenant des protéines membranaires. Ce procédé se caractérise en ce que des vésicules lipidiques sont incubées dans le milieu réactionnel d’un système acellulaire de transcription/traduction in vitro de protéines. a 2.915.491 – b (A1) – d [07 03070]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j C 12 P 1/00 (2006.01), C 12 P 3/00, C 12 M 1/00, 3/00. – k PROCEDE D’EXTRACTION INTENSIF DE COMPOSES CELLULAIRES ISSUS DE MICROORGANISMES, PAR MISE EN CULTURE ET EXTRACTION CONTINUES, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT. – (Inventeurs : PRUVOST JEREMY ; LEGRAND JACK ; FOUCAULT ALAIN). – Demandeurs : UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention a pour objet un Procédé d’extraction de composés cellulaires issus de micro-organismes, du type comprenant: - une étape de mise en culture desdits microorganismes; - une étape d’extraction desdits composés cellulaires issus desdits micro-organismes. caractérisé en ce que chaque étape est réalisée en continu, ladite étape d’extraction étant réalisée de façon séparée de ladite étape de mise en culture, ladite étape d’extraction étant réalisée dans des conditions de biocompatibilité avec lesdits micro-organismes et étant suivie: - d’au moins une étape de récupération desdits composés cellulaires; - d’au moins une étape de recirculation desdits microorganismes vers ladite étape de mise en culture. C12N 85 86 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q a 2.915.492 – b (A1) – d [07 54806]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j C 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 Q 1/34. – k MILIEU REACTIONNEL POUR L’IDENTIFICATION / DETECTION DE MICROORGANISMES – (Inventeurs : BELGSIR EL MUSTAPHA ; CENATIEMPO YVES ; RAMNATH MANILDUTH ; ROBICHON DENIS). – Demandeurs : BIOMERIEUX Société anonyme; BIOCYDEX p o m La présente invention concerne un milieu réactionnel pour l’identification/détection de microorganismes comprenant au moins une molécule active encapsulée dans une cyclodextrine. a 2.915.493 – b (A1) – d [07 54788]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j C 23 C 4/18 (2006.01), C 23 C 4/06, C 04 B 35/565, B 23 K 26/36, G 01 B 7/16. – k P R O C E D E POUR REALISER UN DEPOT SUR UN SUBSTRAT RECOUVERT DE SIC – (Inventeurs : LEMAN FREDERIC ; LUKAT SEBASTIEN ; COSTIL SOPHIE ; CODDET CHRISTIAN). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un procédé pour le dépôt d’un revêtement sur une pièce dont la surface est en carbure de silicium (SiC). Ce procédé comporte les étapes suivantes: a) un traitement laser de la surface en SiC par superposition d’impacts laser, destiné à augmenter la rugosité de cette surface, b) un dépôt sur la surface en SiC d’un revêtement (30) par projection thermique atmosphérique. L’invention concerne également un dispositif de mesure de déformations, qui comprend un premier revêtement (30) d’alumine par projection thermique atmosphérique disposé sur la couche de carbure de silicium recouvrant le substrat de la pièce après le traitement de celle-ci par superposition d’impacts laser, une jauge de déformations (40) en filament libre disposée sur le revêtement (30), et un revêtement d’alumine supplémentaire par projection thermique atmosphérique disposé sur la jauge de déformations. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.494 – b (A1) – d [07 54789]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j C 23 C 28/00 (2006.01), C 23 C 4/04, 4/06, 4/12, 4/02, C 04 B 35/565, G 01 B 7/16. – k PROCEDE POUR REALISER UN DEPOT D’ALUMINE SUR UN SUBSTRAT RECOUVERT DE SIC – ( I nve n t e u r s : B E RT R A N D P I E R R E ; C O D D E T CHRISTIAN ; COSTIL SOPHIE ; LEMAN FREDERIC ; LUKAT SEBASTIEN). – Demandeur: SNECMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un procédé pour le dépôt d’un revêtement d’alumine sur une pièce dont la surface est en carbure de silicium (SiC). Ce procédé comporte les étapes suivantes: a) un dépôt sur la surface en SiC d’une sous-couche d’accroche en silicium (20) par projection plasma sous vide, b) un dépôt sur la sous-couche d’accroche en silicium (20) d’un revêtement (30) par projection thermique atmosphérique. L’invention concerne également un dispositif de mesure de déformations, qui comprend un premier revêtement (30) d’alumine par projection thermique atmosphérique disposé sur la sous-couche d’accroche en silicium déposée sur la couche de carbure de silicium recouvrant le substrat de la pièce, une jauge de déformations (40) en filament libre disposée sur le revêtement (30), et un revêtement d’alumine supplémentaire par projection thermique atmosphérique disposé sur la jauge de déformations. a 2.915.495 – b (A1) – d [07 03125]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j C 25 D 7/00 (2006.01), C 25 D 5/02, 5/06, 3/12, F 04 D 29/38. – k PROCEDE DE REPARATION D’UNE AUBE MOBILE DE TURBOMACHINE – (Inventeurs : FOUCHER CHRISTELLE ; MONS CLAUDE MARCEL). – Demandeur: SNECMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLOCH & GEVERS p o r m La présente invention porte sur un procédé de réparation par rechargement d’une portion de surface d’une aube mobile de turbomachine. Il est caractérisé par le fait que l’on dépose des particules de métal sur ladite surface par électrolyse. Celle-ci est de type au tampon, en bain ou en micro bain, ou encore en leur combinaison. La présente invention est appliquée avantageusement au rechargement des portions de surface en pied d’aubes en titane ou en alliage de titane usées par frottement. C23C 87 88 D04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.496 – b (A1) – d [07 02970]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j D 04 G 1/00 (2006.01), B 65 H 57/00, A 01 K 75/00. – k DISPOSITIF POUR LE MONTAGE D’UNE CORDE SUPPORT SUR NAPPE(S) DE FILET, EN PARTICULIER DU TYPE FILET DE PECHE – (Inventeurs: FRIOUX REMI; MICHAUD YANNICK). – Demandeur : COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP p o r m La présente invention concerne un dispositif pour le montage et la fixation d’une corde support (2), en particulier constitutive d’une ligne de flottaison et/ou de lest, sur une nappe de filet ou un pré-assemblage de nappes de filet (5), en particulier de filet de pêche, équipé d’au moins un fil de montage (6) muni sur sa longueur d’une pluralité de boucles (7) au travers desquelles ladite corde support (2) est enfilée, certaines au moins desdites boucles (7b) se présentant avantageusement sous forme de noeuds du type « autoserrants » destinés à être serrés sur ladite corde (2). Conformément à l’invention, ce dispositif comportant un châssis (10) équipé: - de moyens (11) pour guider ladite corde support (2) enfilée sur les boucles de nappe(s) (7), cela lors d’une traction exercée sur l’ensemble corde support (2)/fil de montage (6), et - de moyens structurels (12), avantageusement du type corps rotatif (13) muni d’organes de retenue rayonnés (14), adaptés pour retenir temporairement et successivement chacune desdites boucles (7) au cours de ladite traction exercée sur ledit ensemble corde support (2)/fil de montage (6), le cas échéant de manière à assurer le a 2.915.497 – b (A1) – d [07 54655]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j E 01 C 23/20 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE MARQUAGE AU SOL PAR DES PASTILLES AU MOYEN D’UN ENDUIT A CHAUD THERMOPLASTIQUE – (Inventeurs : ROUCAIROL STEPHANE ; GASTINEAU YVES LOUIS DANIEL). – Demandeur : COREMAT Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Le dispositif de marquage comprend un corps chauffé (4) apte à être rempli de l’enduit thermoplastique, ledit corps de chauffe (4) est équipé d’éléments d’ouverture et de fermeture (7) pour l’alimentation ou non d’un bloc de distribution (6) en communication avec un ensemble (9) de pulvérisation au sol de l’enduit sous forme de pastilles selon au moins une disposition déterminée et réglable. BOPI 08/44 serrage successif desdits noeuds « autoserrants » (7b) sur ladite corde support (2) associée et ainsi à assurer la fixation de ladite nappe ou dudit pré-assemblage de nappes (5) sur ladite corde support (2). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.498 – b (A1) – d [07 03002]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j E 02 D 27/48 (2006.01), E 02 D 27/12. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MISE EN PLACE D’UN M I C R O P I E U H E L I C O I DA L D E F O N DAT I O N – (Inventeur: DENIS JEAN DENIS). – Demandeur : JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée, – Mandataire: DEJADE & BISET p o r m Dispositif de mise en place d’un micropieu hélicoïdal (1) sur un élément de fondation ou de construction (2), ce dispositif comprenant: des premiers moyens de réception d’une portion de la partie extrême supérieure du micropieu; des deuxièmes moyens aptes à assurer une liaison sensiblement rigide des premiers moyens sur un élément de fondation tel que par exemple une longrine, une semelle (2) ou un élément de construction tel qu’une dalle, l’ensemble formé par les premiers et deuxièmes moyens formant une console ou un cadre d’appui; des troisièmes moyens aptes à exercer une force axiale, ces troisièmes moyens comprenant un actionneur tel que par exemple un vérin; des quatrièmes moyens aptes à assurer un montage amovible des troisièmes moyens sur la console ou le cadre d’appui. a 2.915.499 – b (A1) – d [07 54781]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j E 04 D 13/17 (2006.01), E 04 D 1/30. – k DISPOSITIF DE FAITAGE VENTILE – p (Inventeur : PAILLE JEAN PAUL). – o Demandeur : PAILLE JEAN PAUL, – r Mandataire: CABINET PONCET m Le dispositif de faîtage ventilé de toiture comporte un profilé longitudinal de support (1) et un profilé longitudinal de recouvrement (6). Le profilé longitudinal de support (1) comporte des lumières de ventilation (11) mettant l’espace intérieur (E) du profilé de support (1) en communication avec l’extérieur. Le profilé longitudinal de recouvrement (6) est rendu solidaire du profilé longitudinal de support (1) par des moyens d’accrochage (10) qui sont d’une seule pièce avec le profilé longitudinal de support (1). E02D 89 90 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04F a 2.915.500 – b (A1) – d [07 02997]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j E 04 F 11/18 (2006.01). – k G A R D E CORPS. – p (Inventeur : ARGOUD RODOLPHE). – o Demandeur : ARGOUD RODOLPHE, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m L’invention concerne un garde-corps (1) comportant au moins un montant longitudinal (2) fixé à un support (3) au niveau d’une première extrémité (4), par exemple sur une acrotère, et libre au niveau d’une seconde extrémité (5), au moins une lisse (6) étant fixée au montant, caractérisé en ce que le montant (2) comporte au moins une première (14) et une seconde (15) mâchoires, chaque mâchoire comportant une partie de fixation (17), destinée à la fixation de la mâchoire correspondante (14, 15) sur le montant (2), et une partie de serrage (18) formant un crochet, destiné à la fixation de la lisse (6). a 2.915.501 – b (A1) – d [07 03020]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j E 04 F 15/02 (2006.01), E 04 F 13/08, F 16 B 17/00, 2/20, 5/06. – k SYSTEME D’ASSEMBLAGE D’ELEMENTS DE REVETEMENT DE SOL – ( I n ve n t e u r : G O U D E AU J E A N M A R C ) . – Demandeur: CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée, – Mandataire: THIBON LITTAYE p o r m L’invention concerne un système d’assemblage d’éléments de revêtement de sol, du type à tenon et mortaise disposés respectivement sur deux éléments (1) adjacents par la tranche (4, 5). Une rainure de mortaise (7) et une cannelure de tenon (6) présentent des formes complémentaires à bords (9, 8) en biais pour un engagement du tenon dans la mortaise par coulissement unilatéral d’une face supérieure (2) vers une face inférieure (3) des éléments. La rainure (7) et la cannelure (6) présentent en outre, au voisinage de la face inférieure (3) des éléments, des formes complémentaires coopérant par encliquetage élastique pour s’opposer à la libération de l’assemblage par coulissement des éléments l’un par rapport à l’autre. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.502 – b (A1) – d [07 03072]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j E 04 F 19/04 (2006.01), E 04 B 1/66, E 04 F 15/02. – k BANDEAU DE PROTECTION D’UN RELEVE D’ETANCHEITE D’UN ELEMENT CYLINDRIQUE. – (Inventeur: LUIS VICTOR). – Demandeur : VIPREMI, – Mandataire: COSTANTINI PAUL p o r m Bandeau de protection (1) de la tête d’un relevé d’étanchéité (2) réalisé sur le pourtour vertical (3) d’un élément cylindrique (4), tel que pilier, et constitué par au moins deux modules successifs préfabriqués (5) se rejoignant en présentant des faces latérales internes (6) formant des portions de cercle, de rayon correspondant à celui de l’élément cylindrique (4) à protéger, caractérisé en ce que les faces latérales externes (7,8,9) de chacun des modules (5) constituant le bandeau (1) s’inscrivent, quel que soit leur nombre, dans une figure quadrangulaire dont le centre (O) se confond avec celui du cercle reconstitué par leurs faces latérales internes (6), de manière à permettre la réalisation d’un dallage autour du bandeau (1) partant de dalles de dimensions et de forme quadrangulaire standard, sans découpe préalable. a 2.915.503 – b (A1) – d [07 02962]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j E 05 B 5/02 (2006.01), E 05 B 7/00, 65/12. – k COMMANDE D’OUVERTURE EXTERIEURE DE PORTE DE VEHICULE AU TO M O B I L E . – (Inventeurs: PATOUILLARD ALEXANDRE JACQUES; PEREZ CALO NILO RUBEN). – Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, – Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU p o r m La commande d’ouverture extérieure (4) est intégrée et dissimulée à proximité d’un montant (6) de la carrosserie du véhicule. Elle comprend une palette (12) montée pivotante autour d’un axe de rotation (16), entre une position de repos en affleurement de la carrosserie (15) et une position basculée de préhension manuelle en vue de l’ouverture de la porte, la palette (12) étant accouplée à un mécanisme interne de la commande. A cette palette (12), il est associé un bouton de levage (13) adjacent pouvant être monté pivotant autour du même axe de rotation (16) que la palette et possédant lui aussi une position de repos affleurant la carrosserie, l’enfoncement du bouton (13) provoquant un début de pivotement de la palette (12) à partir de sa position de repos. Application: portes latérales (2) avant et arrière des véhicules automobiles. E04F 91 92 E05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.504 – b (A1) – d [07 02960]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j E 05 D 11/10 (2006.01), B 60 J 5/04. – k CHARNIERE AVEC MECANISME D’ARRET INTEGRE POUR PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE. – (Inventeurs : ROUSSIGNE REMI ; LESTIENNE STEPHANE). – Demandeur: MGI COUTIER Société anonyme, – Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU p o r m La charnière (1) comprend un charnon fixe (3), un charnon mobile (4), un axe (5) liant les deux charnons, et un mécanisme d’arrêt (2) qui comporte une came crantée (7,11) liée à l’un des charnons, et un levier (8) lié à l’autre charnon, le levier (8) portant un galet (13) qui coopère avec les crans (11) de la came (7). Cette came (7) est sollicitée en direction du levier (8) par un ressort du genre laine (14) situé dans la zone périphérique du mécanisme d’arrêt (2). Dans le cas d’un mécanisme logé dans un boîtier, le ressort (14) peut posséder une partie fixée au boîtier et une autre partie en appui sur le dos (12) de la came (7). Application à l’industrie automobile. a 2.915.505 – b (A1) – d [07 54684]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j E 05 D 13/00 (2006.01), E 06 B 3/46, B 60 J 5/06. – k DISPOSITIF DE CENTRAGE DE PORTE LATERALE COULISSANTE – p ( I n ve n t e u r s : D E RU E NICOLAS; COLLOT MATHIEU). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX r m Ce dispositif de centrage (3) comprend une partie femelle (5) comportant un conduit de centrage (11) et une partie mâle (7) comportant un socle (23) et un doigt de centrage (15), destiné à être reçu et guidé latéralement par le conduit de centrage (11), Le dispositif de centrage (3) comporte également une enveloppe (25) comprenant un soufflet (27) compressible recouvrant au moins une partie de la longueur du doigt de centrage (15). Application à une porte latérale coulissante de véhicule automobile. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.506 – b (A1) – d [07 03124]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j E 06 B 3/48 (2006.01), E 05 F 17/00, E 05 D 15/26. – k SYSTEME D’ELEMENTS RIGIDES OU ANALOGUES, PLIABLE ET DEPLIABLE PAR RAPPORT A UN REFERENTIEL DONNE – (Inventeur : LEGER PIERRE YVES). – Demandeur : LEGER PIERRE YVES, – Mandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU p o r m La présente invention concerne les systèmes d’éléments rigides, de type panneaux, barres ou analogue, pliable et dépliable par rapport à un référentiel donné R. Le système selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’il comporte au moins deux premier et second éléments rigides 101, 102, et des moyens pour transformer un premier mouvement de rotation dans un premier sens de l’un des deux éléments rigides en au moins un second mouvement de rotation dans un second sens de l’autre élément rigide, ce second sens de rotation étant opposé au premier constitués notamment par des roues dentées cylindriques 111, 112 montées solidaires respectivement des éléments 101, 102 et de moyens 117 pour maintenir les centres des roues dentées 113, 114 à une distance constante l’un de l’autre de façon que les deux roues dentées cylindriques 111, 112 s’engrènent constamment entre elles. Application notamment mais non exclusivement aux volets de toutes de tous types et pour toutes utilisations a 2.915.507 – b (A1) – d [07 54676]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j E 06 B 9/15 (2006.01), E 06 B 9/17. – k LAME METALLIQUE, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE FERMETURE DE BATIMENT – p (Inventeurs : B U B E N D O R F RO B E RT ; B I R K E R A R N AU D ) . – Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, – Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN o r m L’invention concerne une lame métallique, notamment pour système de fermeture de bâtiment, de type porte sectionnelle, volet roulant ou similaire, comportant une paroi avant (2) et une paroi arrière (3) sous forme de profilés métalliques distincts (4, 5). Tout particulièrement, ces profilés métalliques (4, 5) sont rendus solidaires au niveau de leurs bords longitudinaux (6, 7), au moins suivant une direction transversale à la lame (1), par un profilé de verrouillage en matériau isolant (12, 13), notamment synthétique, conçu apte à constituer une coupure de pont thermique entre lesdits bords longitudinaux (6, 7) de ces profilés (4, 5). E06B 93 94 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B a 2.915.508 – b (A1) – d [08 52797]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j E 06 B 9/40 (2006.01), E 06 B 9/78. – k AGENCEMENT OCCULTANT COMPRENANT UNE BARRE DE GUIDAGE – p ( I n v e n t e u r : S T E N U L M STEFFEN). – o Demandeur : VKR HOLDING A/S, – r Mandataire: REGIMBEAU . – f P r i o r i t é : D K , 2 6 avril 2007, n˚ 2007050046. m Agencement occultant comprenant un élément supérieur (4), un élément inférieur (7), et un corps occultant (6). L’élément supérieur (4) comporte une barre de roulement (460) et une barre de guidage (470) destinées à guider le corps occultant (6) dans un plan d’occultation. Le corps occultant (6) est enroulé dans des directions mutuellement opposées sur la barre de roulement (460) et la barre de guidage (470), et le côté avant du corps occultant est tourné vers l’intérieur de la barre de roulement dans la position non occultante. a 2.915.509 – b (A1) – d [08 52800]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j E 06 B 9/42 (2006.01), E 06 B 9/58. – k AGENCEMENT OCCULTANT COMPRENANT UN MOYEN DE MONTAGE DE RAILS LATERAUX ET UN PROCEDE DE MONTAGE DE CET AGENCEMENT OCCULTANT – (Inventeurs : EBBESEN HENNING ; THOMSEN PEDER SOLSO). – Demandeur : VKR HOLDING A/S, – M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . – Priorité: DK, 26 avril 2007, n˚ 2007050047. p o r f m Agencement occultant (1) possédant un élément supérieur (4) comportant un couvercle et deux rails latéraux (8, 9). L’élément supérieur (4) est pourvu d’un rail supérieur (440) formant le côté avant de l’élément supérieur et raccordé au couvercle de l’élément supérieur (4). Les rails latéraux (8, 9) sont adaptés pour être joints aux extrémités d’angle du rail supérieur (440) au moyen d’un ensemble de supports angulaires fonctionnant de manière conjointe avec un moyen de réception du côté arrière du rail supérieur (440) et du côté arrière du rail latéral (8, 9) respectif. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.510 – b (A1) – d [07 03106]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 01 D 5/30 (2006.01), F 01 D 25/06. – k AMORTISSEUR POUR AUBES DE TURBOMACHINES – p (Inventeurs : LEFEBVRE ERIC ; CAUCHET E U X M AT H I E U ; D U R D E V I C G O R A N ) . – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BLOCH & GEVERS o r m La présente invention porte sur un amortisseur pour aubes de turbomachine, agencé pour être logé entre la face inférieure des plateformes de deux aubes adjacentes de turbomachine et la jante du disque de rotor sur lequel les aubes sont montées. Cet amortisseur est caractérisé par le fait qu’il comprend une masselotte (11), une semelle (13) et un ressort (12), le ressort reliant la masselotte à la semelle. a 2.915.511 – b (A1) – d [07 03049]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 01 D 21/00 (2006.01), F 02 C 7/00. – k LIMITATION DE SURVITESSE DU ROTOR D’UNE TURBINE DE TURBOMACHINE – p (Inventeurs : DRELON GODEFROY FRANCIS FREDERIC ; ESCURE DIDIER RENE ANDRE ; LESCURE XAVIER FIRMIN CAMILLE JEAN ; POUSSE FREDERIC ; SOUPIZON JEAN LUC). – Demandeur: SNECMA Société anonyme, – Mandataire: SNECMA o r m Turbine de turbomachine, comprenant un rotor formé de disques (18) montés sur un arbre de turbine et portant des aubes (22), et des moyens de freinage du rotor en cas de rupture de l’arbre de turbine, les moyens de freinage comprenant un premier organe (50) porté par un disque du rotor et comportant une première surface tronconique (46) centrée sur l’axe longitudinal de la turbine, et un second organe (52) porté par un élément fixe (34) de la turbine et comportant une seconde surface tronconique (48) positionnée en regard de la première surface tronconique (46), la première surface (46) étant destinée à coopérer par frottement avec la seconde surface (48) au début d’un déplacement vers l’aval du rotor après rupture de l’arbre de turbine, caractérisée en ce que les surfaces tronconiques (46, 48) sont inclinées d’un angle a compris entre 15 degrés et 40 degrés environ, par rapport à un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal de la turbine. F01D 95 96 F01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.512 – b (A1) – d [07 54794]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 01 L 1/46 (2006.01), F 01 L 1/047. – k ENSEMBLE D’ARBRE ET D’UN SUPPORT ET PROC E D E D E M O N TAG E C O R R E S P O N DA N T – (Inventeurs: JESEAU JENS EIKE; ARTUR CHRISTOPHE). – Demandeur : THE TIMKEN COMPANY, – Mandataire: CABINET LAVOIX p o r m Cet ensemble comporte un arbre (4) s’étendant selon un axe central (X-X); un élément de support principal (6) de l’arbre, qui supporte l’arbre en rotation autour de l’axe central (X-X), et qui est muni d’une surface de support principale (20) de l’arbre. La surface de support principale (20) s’étend sur une plage angulaire autour de l’axe central (X-X) strictement supérieure à 180˚ et strictement inférieure à 360˚. Application aux arbres à cames des moteurs à combustion. a 2.915.513 – b (A1) – d [08 51326]. – e 2 9 f é v r i e r 2008. – j F 01 N 7/08 (2006.01). – k S T R U C T U R E D’INSTALLATION DE CAPTEUR DE GAZ D’ECHAPPEM E N T P O U R M OT E U R A Q UAT R E T E M P S – (Inventeurs : OKAMOTO KOJI ; YAMAUCHI YOHEI ; TAKIGUCHI CHIKASHI ; KANAE TAKESHI ; ABE KATSUYA; OTSUBO MAMORU). – Demandeur : HONDA MOTOR CO., LTD, – Mandataire : BREVALEX . – Priorité: JP, 15 mars 2007, n˚ 2007067046. p o r f m Structure d’installation de capteur de gaz d’échappement pour moteur à quatre temps dans laquelle un capteur de gaz d’échappement est installé dans une culasse d’un corps principal de moteur, le capteur de gaz d’échappement comportant une partie principale de capteur dont une portion d’extrémité est exposée dans un orifice d’échappement et un capuchon est adapté sur une portion arrière de la partie principale de capteur et depuis laquelle s’étend un cordon, la structure d’installation de capteur de gaz d’échappement étant caractérisée en ce que, lorsque le capteur de gaz d’échappement est installé dans la culasse, la direction dans laquelle le cordon s’étend depuis le capteur de gaz d’échappement est définie de manière fixe pour rendre aisée la manipulation du cordon. Solution Un trou d’installation (29) de capteur pour l’installation d’une partie principale (31) de capteur est prévu dans une portion située autour d’un orifice d’échappement (23) d’une culasse (19A), un capuchon (32) étant au moins partiellement recouvert par un protège-capteur (40) positionné de manière fixe par rapport à la culasse (19A), et une direction dans laquelle s’étend un cordon (35) étant définie de manière fixe par le protège-capteur (40) par rapport à la culasse (19A) . BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.514 – b (A1) – d [07 54785]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/023, F 02 B 77/08. – k SYSTEME ET PROCEDE D’ESTIMATION DE LA MASSE DE PARTICULES ACCUMULEES DANS UN FITRE A PARTICULES D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – (Inventeurs : PILLOT ADRIEN ; SADAI STEPHANE ; GODON FABIEN ; LAQUET MORGAN ; GOUBAULT CATHERINE). – Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CASALONGA ET JOSSE p o r m Le système d’estimation de la masse de particules retenues dans un filtre à particules 23 sur la ligne d’échappement 20 d’un moteur à combustion interne, comprend: - un moyen 38 pour déterminer la pression différentielle aux bornes du filtre à particules au début d’une phase de régénération, - un moyen 36 pour déterminer la température en aval du filtre à particules pendant la phase de régénération, - un moyen pour déterminer la masse de particules présentes dans le filtre à particules au début de la phase de régénération en fonction de la pression différentielle obtenue, - un moyen pour déterminer la masse de particules éliminées pendant la phase de régénération en fonction d’une température de consigne prédéterminée et de la température en aval du filtre à particules, et - un moyen de contrôle apte à déterminer la masse de particules restante au sein du filtre à particules après la phase de régénération en fonction de la masse de particules présentes dans le filtre à particules au début de la phase de régénération et de la masse de particules élimi- a 2.915.515 – b (A1) – d [07 54786]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/023, F 02 B 77/08. – k SYSTEME ET PROCEDE D’ESTIMATION DE LA MASSE DE PARTICULES ACCUMULEES DANS UN FITRE A PARTICULES D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – (Inventeurs: SADAI STEPHANE; PILLOT ADRIEN ; GODON FABIEN ; ETCHEVERRY CELINE ; LAQUET MORGAN). – Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CASALONGA ET JOSSE p o r m Le système d’estimation de la masse de particules retenues dans un filtre à particules 23 devant être régénéré périodiquement et monté sur la ligne d’échappement 20 d’un moteur à combustion interne, notamment un moteur Diesel, comprend: - un moyen 38 pour détecter la pression différentielle aux bornes du filtre à particules, - un moyen pour déterminer la masse de particules présentes dans le filtre à particules en fonction de la pression différentielle détectée, - un modèle dynamique de détermination de la masse de particules retenues au sein du filtre à particules en fonction d’au moins une valeur caractéristique de fonctionnement du moteur, et - un moyen de comparaison apte à déterminer la masse de particules restante au sein du filtre à particules en fonction de la masse de particules obtenue à partir de la pression différentielle détectée aux bornes du filtre à particules, et de la masse de particules obtenue à partir du modèle dynamique de détermination. nées pendant la phase de régénération. F01N 97 98 F01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.516 – b (A1) – d [07 02961]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j F 01 P 11/02 (2006.01). – k BOCAL DE DEGAZAGE POUR CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT. – (Inventeurs : VAREON MAX ; BOMBRUN CHRISTOPHE). – Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, – Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU p o r m Le bocal de dégazage (1) est destiné à un circuit de refroidissement d’un moteur à combustion interne, en particulier un moteur de véhicule automobile. De forme sphérique, ce bocal (1) comporte un embout d’arrivée du liquide placé dans sa partie haute (2), éventuellement un autre embout d’arrivée (6) placé dans sa partie basse (3), et un embout de sortie (7) du liquide placé en son point le plus bas. Des parois internes (13, 14) réalisent un compartimentage créant une circulation du liquide et comportent des nervures de dégazage. Une première série de nervures de dégazage (18) est disposée circulairement dans la partie centrale du bocal, et une deuxième série de nervures de dégazage (19) est disposée circulairement dans la partie basse (3), coaxialement à la première série de nervures (18). a 2.915.517 – b (A1) – d [07 03085]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 02 B 41/00 (2006.01), F 02 B 65/00, 73/ 00. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A REFROIDISSEMENT PRODUCTIF. – p (Inventeur : BONNET SILVERE). – o Demandeur: BONNET SILVERE m L’invention concerne un moteur à combustion interne à refroidissement productif et consiste en ce que ledit moteur comporte des moyens de refroidissement de la chambre de combustion par l’intermédiaire de fluides en périphérie, participant en outre à l’entraînement du vilebrequin. Application aux moteurs. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.518 – b (A1) – d [07 03001]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 41/00. – k PROCEDE D’ESTIMATION DU TAUX D’ETHANOL D’UN CARBURANT – p ( I n v e n t e u r s : E M E RY PASCAL; NAVARRO MARCOS). – o Demandeur : REN AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , – r Mandataire: REGIMBEAU m L’invention concerne un procédé d’estimation du taux d’éthanol d’un carburant injecté dans un moteur à combustion interne, sur un nombre n de cycles (n étant un entier supérieur ou égal à 1). Ce procédé comprend les étapes suivantes: - déterminer un début de combustion d’un carburant injecté pour chacun des cycles; - calculer l’angle moyen de début de combustion « θdébut moy » à partir des « θ » de début de combustion relevés pour l’ensemble des n cycles; - déterminer une fin de combustion d’un carburant injecté pour chacun des cycles; - calculer l’angle moyen de fin de combustion « θfin moy » à partir des «θ» de fin de combustion relevés pour l’ensemble des n cycles; - calculer le délai de combustion entre le temps début de combustion trouvé à partir de « θdébut moy » et le temps fin de combustion trouvé à partir de « θfin moy »; - déduire le taux d’éthanol à partir du délai de combustion, sur la base d’un modèle déterminé ou d’une liste de correspondance entre des délais de combustion et des taux d’éthanol. a 2.915.519 – b (A1) – d [07 54791]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 02 C 7/12 (2006.01), F 02 K 3/06. – k ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN OU PLUSIEURS CALODUCS POUR LE REF RO I D I S S E M E N T D ’ U N E PA RT I E C H AU D E – (Inventeurs : CARICHON SEBASTIEN ; CONAN FRANCK CHRISTIAN). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX p o r m La présente invention se rapporte à une partie (50) d’un ensemble moteur pour aéronef comprenant une portion chaude (52) à refroidir, ainsi qu’au moins un système de refroidissement permettant de refroidir la portion chaude. Selon l’invention, le système de refroidissement comporte un caloduc (54) disposant d’une extrémité d’évaporation (54a) montée sur la portion chaude (52), et d’une extrémité de condensation (54b) montée sur une portion plus froide (24a) de la partie (50) de l’ensemble moteur. F02B 99 100 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C a 2.915.520 – b (A1) – d [07 54792]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 02 C 7/12 (2006.01), F 02 K 3/06, F 04 D 29/58. – k ENSEMBLE MOTEUR COMPRENANT UN OU PLUSIEURS CALODUCS POUR LE REFROIDISSEMENT D’UN COMPRESSEUR HAUTE PRESSION – (Inventeurs : QUENARDEL ARNAUD FABRICE ; ROUSSELIN STEPHANE). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX p o r m La présente invention se rapporte à un agencement (50) comprenant un compresseur haute pression (34) de turbomachine comportant au moins un étage de redresseur (80) délimitant un canal annulaire de flux primaire, et une paroi de nacelle (42) délimitant radialement vers l’intérieur un canal annulaire d’écoulement d’air frais (40). Selon l’invention, l’agencement comprend de plus au moins un caloduc (54) disposant d’une extrémité d’évaporation (54a) montée sur l’étage de redresseur (80), et d’une extrémité de condensation (54b) montée sur la paroi de nacelle (42) . a 2.915.521 – b (A1) – d [08 02262]. – e 2 3 a v r i l 2008. – j F 02 K 9/64 (2006.01). – k GENERATEUR DE TOURBILLONS D’ECOULEMENT DE FLUIDE CAL O P O R T E U R P O U R U N M OT E U R - F U S E E – (Inventeur: RICCIARDO MARK J). – Demandeur : P R AT T WHITNEY R O C K E T DY N E INC, – Mandataire: CABINET JOLLY . – Priorité : US, 25 avril 2007, n˚ 11739751. p r o f m Procédé de refroidissement d’un ensemble formant chambre de poussée (12) comportant un ruban/fil torsadé d’une forme quelconque parmi de nombreux types de formes transversales, situé à l’intérieur d’un passage de refroidissement (40) de l’ensemble formant tuyère pour diriger le fluide caloporteur de façon à ce qu’il s’écoule d’une manière tourbillonnante pour déclencher un mélange et une désintégration de la couche limite dans le passage (40) de fluide caloporteur afin d’accroître le transfert de chaleur par convexion. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.522 – b (A1) – d [07 54783]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 02 C 7/24 (2006.01), B 64 D 33/00. – k PANNEAU ACOUSTIQUE A CARACTERISTIQUE ACOUSTIQUE VARIABLE – p (Inventeur : LIDOINE SYLVAIN). – o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: AQUINOV m L’objet de l’invention est un panneau acoustique susceptible d’être rapporté au niveau d’une surface aérodynamique d’un aéronef, ledit panneau visant à atténuer au moins une onde acoustique se propageant selon un axe de propagation, ledit panneau comprenant de l’intérieur vers l’extérieur une couche réflectrice, au moins une structure alvéolaire et une structure acoustiquement résistive, caractérisé en ce qu’au moins une des caractéristiques du panneau acoustique influençant l’impédance varie selon l’axe de propagation de ladite au moins une onde acoustique afin de s’opposer localement aux variations de l’impédance en raison de l’évolution des caractéristiques liées à l’écoulement aérodynamique et/ou à l’onde acoustique. a 2.915.523 – b (A1) – d [07 03105]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 02 C 7/32 (2006.01), F 02 K 3/06. – k DISPOSITIF DE PRODUCTION D’ENERGIE ELECTRIQUE DANS UN MOTEUR A TURBINE A GAZ A DOUBLE CORPS – (Inventeurs : COLIN ANTOINE ; LEBRUN ARNAUD; BARJON GILLES). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLOCH ET ASSOCIES p o r m L’invention porte sur un dispositif de production d’énergie électrique dans un moteur à turbine à gaz multi-corps comportant au moins un premier corps tournant (69), par exemple à basse pression, et un deuxième corps tournant (24), par exemple à haute pression, et entraînant une machine électrique (10). Le dispositif est caractérisé par le fait que la machine électrique (10) étant de type bi-rotor avec un premier rotor (13) et un second rotor (14), le premier rotor (13) est relié mécaniquement au premier corps tournant (69) et le second rotor est relié mécaniquement au deuxième corps tournant (24). F02C 101 102 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D a 2.915.524 – b (A1) – d [07 03122]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 02 D 19/08 (2006.01). – k P R O C E D E POUR CONTROLER LE FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR POUVANT UTILISER UN MODE DE COMBUST I O N E N M O N O C A R B U R AT I O N O U E N MULTICARBURATION – (Inventeur: MONNIER GAETAN). – Demandeur: IFP p o m La présente invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d’un moteur à combustion interne utilisant un mode de combustion en monocarburation ou en multicarburation avec au moins un type de carburant comportant un fort indice d’octane et une faible densité énergétique et au moins un autre type de carburant comportant un faible indice d’octane et une forte densité énergétique, procédé dans lequel l’énergie nécessaire au fonctionnement du moteur en multicarburation est procurée par une association des deux types de carburants. Selon l’invention, pour le mode de fonctionnement du moteur en multicarburation, le procédé consiste: - à déterminer les valeurs de consigne de la densité énergétique globale et de l’indice d’octane global résultant de l’association des carburants, - à introduire dans la chambre de combustion lesdits carburants avec une proportion visant à obtenir les valeurs de consigne, - à évaluer les valeurs réelles de la densité énergétique globale et/ou l’indice d’octane global desdits carburants introduits, - en cas de dérive entre les valeurs de consigne et les valeurs réelles, à compenser cette dérive en faisant varier la proportion de l’un au moins des carburants pour obtenir la densité énergétique et/ou l’indice d’octane de a 2.915.525 – b (A1) – d [07 54695]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 02 D 35/00 (2006.01), F 02 D 45/00, G 05 D 13/00, 13/64, 19/00, B 60 W 10/06, 10/10. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DU REGIME D’UN MOTEUR EQUIPE D’UNE COMMANDE EN COUPLE – (Inventeurs : SALIOU SEBASTIEN; MAUREL STEPHANE). – D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN k p o r m Le procédé de régulation du régime d’un moteur équipé d’une commande en couple, lorsque ce moteur doit être piloté en régime, comporte les étapes suivantes . - on génère une consigne de dérivée du régime moteur (d mot cons), et - on régule, au moyen d’une structure de régulation anticipée et asservie (20, 30) cette consigne de dérivée de régime moteur (d mot cons) en prenant en compte les limitations en couple et en dynamique du moteur. - Véhicules automobiles. Régulation du régime moteur d’un véhicule automobile à boite de vitesses manuelle pilotée. consigne. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.526 – b (A1) – d [07 02950]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j F 02 K 1/70 (2006.01). – k DISPOSITIF DE VARIATION DE SECTION DE TUYERE SECONDAIRE ASSOCIE A UN INVERSEUR A PORTES A DISPOSITIF DE LISSAGE DE VEINE. – ( I n v e n t e u r : C A RU E L PIERRE). – Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, – Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU p o r m Cet inverseur de poussée à porte(s) comprend: - une structure fixe (13), - au moins une porte (11) montée pivotante sur cette structure fixe (13) entre une position fermée où elle définit une cavité et une position ouverte, - au moins un panneau de cavité (23) monté coulissant sur ladite porte (11) entre une position fermée dans laquelle il obture ladite cavité et une position ouverte, et - des moyens d’actionnement (19; 19a, 19b) de ladite porte (11) et dudit panneau de cavité (23). Cet inverseur de poussée est remarquable en ce qu’il comprend un panneau de tuyère (31) monté coulissant sur ladite structure fixe (13), et des moyens (33, 35) pour coupler ledit panneau de tuyère (31) audit panneau de cavité (23) lorsque ladite porte (11) est fermée, puis pour coupler ledit panneau de tuyère (31) à ladite porte (11) lorsque ladite porte (11) passe de sa position fermée à sa position ouverte. a 2.915.527 – b (A1) – d [07 03123]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 02 K 1/70 (2006.01), B 64 D 29/06, B 64 F 5/00. – k STRUCTURE ARRIERE DE NACELLE POUR MOTEUR A REACTEUR, TELLE QU’UN INVERSEUR DE POUSSEE – (Inventeur : VAUCHEL GUY). – D e m a n d e u r : A I R C E L L E S o c i é t é a n o ny m e , – Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU p o r m Structure arrière de nacelle (1) pour moteur à réaction telle qu’un inverseur de poussée comprend: - un cadre avant (25), - une structure interne (15) mobile entre une position de fonctionnement et une position intermédiaire de maintenance située en aval de ladite position de fonctionnement, et - un capot (19) monté sur ladite structure interne (15). Le capot (19) comprend deux demi-capots (19a, 19b) et la structure interne (15) comprend deux demi-structures internes (15a, 15b) mobiles chacune entre sa position de fonctionnement et sa position intermédiaire de maintenance. Chaque demi-capot (19a, 19b) est monté respectivement sur sa demi-structure interne associée (15a, 15b). Des moyens sont prévus faire pivoter chaque ensemble de demi-structure interne (15a, 15b) et de demi-capot (19a, 19b) associé vers l’extérieur autour d’un axe (A) sensiblement vertical lorsque la demi-stucture interne concernée a atteint sa position intermédiaire de maintenance. F02K 103 104 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02K a 2.915.528 – b (A1) – d [07 02996]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 02 K 9/56 (2006.01), F 02 K 9/50, 9/52. – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ALIMENTER UN MOTEUR DE PROPULSION SPATIALE EN ERGOLS CRYOGENIQUES LIQUIDES. – (Inventeur : LAINE ROBERT). – Demandeur: ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BONNETAT p o r m Procédé et dispositif pour alimenter un moteur de propulsion spatiale en ergols cryogéniques liquides. Selon l’invention: ■ en amont des moyens d’injection, on réalise le mélange à pression constante de l’ergol combustible et de l’ergol comburant; et ■ pour injecter ledit mélange d’ergols à pression constante dans la chambre de combustion (1), on choisit des moyens d’injection (7 à 11), permettant de faire varier le débit dudit mélange injecté. a 2.915.529 – b (A1) – d [07 54667]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j F 02 M 25/07 (2006.01), F 01 N 3/021, 3/ 035. – k SYSTEME DE RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION I N T E R N E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E – (Inventeur: GUERMANN JEAN). – Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplif iée, – Mandataire: CASALONGA ET JOSSE p o r m Ce système de recirculation des gaz d’échappement pour moteur à combustion interne de véhicule automobile pourvu d’un turbocompresseur de suralimentation du moteur en air comprend une conduite (6a) de recirculation des gaz d’échappement disposée entre une ligne d’échappement (5), en aval d’un dispositif (7) de traitement des effluents gazeux du moteur et le compresseur (C) du turbocompresseur. La conduite est pourvue de moyens (13) de traitement des gaz prélevés en aval du dispositif de traitement. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.530 – b (A1) – d [08 02326]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j F 02 M 35/024 (2006.01), B 01 D 29/96, 29/ 03, F 02 M 35/14. – k FILTRE A AIR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p (Inventeur : KALAUCH GERD). – o D e m a n d e u r : AU D I AG , – r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES . – f P r i o r i t é : DE, 27 avril 2007, n˚ 102007020454.1. m L’invention concerne un filtre à air pour un moteur à combustion interne comprenant un boîtier de collecte d’air (10) recevant un composant de filtre (12), lequel boîtier comprend une admission d’air (18) et une sortie d’air (26) ainsi qu’une paroi de boîtier (28) à l’intérieur de laquelle une ouverture acoustique (30) recouverte par un élément de recouvrement (32, 32’) est ménagée, l’élément de recouvrement (32, 32’) étant réalisé sous forme d’une pièce d’insertion à rigidité propre, laquelle est pourvue d’une pluralité d’ouvertures de passage d’air (34, 34’). a 2.915.531 – b (A1) – d [08 02327]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j F 02 M 35/024 (2006.01), F 02 M 35/04, 35/ 104, B 01 D 27/08. – k ELEMENT FILTRANT POUR UN FILTRE A AIR D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – ( I n v e n t e u r : K A L AU C H G E R D ) . – Demandeur: AUDI AG, – Mandataire : BLETRY & ASSOCIES . – Priorité : DE, 27 avril 2007, n˚ 102007020456.8. p o r f m La présente invention concerne un élément filtrant pour un filtre à air d’un moteur à combustion interne comprenant une cartouche filtrante (24) pouvant être disposée sur un boîtier de collecte d’air (14) pour l’air brut, sur une des faces frontales de laquelle est disposée une partie de couvercle (40) à laquelle se raccorde un tube de mesure (44) d’un dispositif de mesure de masse d’air (46) pour un courant d’air pur, le tube de mesure (44) du dispositif de mesure de masse d’air (46) étant conçu comme une pièce interchangeable associée à la partie de couvercle (40) de la cartouche filtrante (24). En outre, l’invention concerne un élément filtrant dans lequel la partie de couvercle (40) est reliée fixement à la cartouche filtrante (24). En outre, l’invention concerne un filtre à air pour un moteur à combustion interne comprenant un élément filtrant de ce type. F02M 105 106 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02N a 2.915.532 – b (A1) – d [07 54746]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 02 N 11/08 (2006.01), F 02 N 11/04, F 02 D 41/06, 45/00. – k SYSTEME D’ARRET/RELANCE MOTEUR A ALTERNO-DEMARREUR – p (Inventeurs: LECOLE BRICE ; DE VRIES ARNAUD ; HOFFMANN C H R I S T I N A ; D E L E VA L L E E J E A N - L O U I S ) . – Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée o m Le système d’arrêt/relance moteur selon l’invention comprend une machine électrique tournante réversible de type alterno-démarreur (10) et des moyens électroniques (11, 12, 13) comportant un module de pilotage de relance moteur (131). Conformément à l’invention, le système d’arrêt/relance moteur comprend également des moyens de détection (S1 à S4) équipant des organes de bord (L4, S1 à S4) du véhicule pour détecter des états des organes de bord, et une machine d’états (SM) incluse dans le module de pilotage de relance moteur et apte à anticiper un ordre de relance du moteur thermique à partir d’un suivi séquentiel des états des organes de bord. L’invention procure ainsi une système d’arrêt/relance moteur à alterno-démarreur apte à être intégré dans un véhicule à boîte de vitesses manuelle. a 2.915.533 – b (A3) – d [07 08234]. – e 26 novembre 2007. – j F 0 4 B 33/00 (2006.01). – k DISPOSITIF PERMETTANT D’EMPECHER UN ECOULEMENT A CONTRE COURANT DANS UNE POMPE A AIR – ( I nve n t e u r : WA N G L O P I N ) . – Demandeur: WANG LO PIN, – Mandataire : CABINET JEANNET . – Pr io r ité : T W, 2 4 av r il 2007, n˚ 096206536. p o r f m Ce dispositif, permettant d’empêcher un écoulement à contre courant, est adapté pour un usage dans une pompe à air. Selon l’invention, il comprend un cylindre à air (91) qui est relié à une tube de connexion (96) relié à un orifice d’admission d’air comprimé de la pompe à air, le cylindre à air (91) comprenant un trou dans lequel un ensemble formant embout de connexion est agencé. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.534 – b (A1) – d [07 02998]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 04 C 29/00 (2006.01), F 04 C 18/06, F 25 B 31/02. – k PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN COMPRESSEUR FRIGORIFIQUE. – p (Inventeurs : GENEVOIS DAVID ; GINIES PIERRE ; PFISTER JEAN MICHEL). – Demandeur : DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS Société anonyme, – Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU o r m Procédé d’assemblage d’un compresseur comprenant une enceinte étanche délimitée latéralement par une virole (3), un arbre d’entraînement (8) logé dans la virole et guidé par rapport aux autres pièces du compresseur par l’intermédiaire d’au moins un palier (9) ménagé dans un support de palier (10) fixé sur la paroi intérieure de la virole. Le procédé comprend les étapes consistant à fournir une virole (3) présentant, dans le plan de fixation du support de palier, une section de forme ovale comprenant un petit axe suivant lequel est destiné à être monté le support de palier (10), exercer une pression sur la virole (3) afin de la déformer élastiquement de manière à augmenter la longueur de son petit axe, insérer et positionner le support de palier (10) dans le plan de fixation de ce dernier, et cesser d’exercer une pression sur la virole de manière à ce que cette dernière tende à reprendre élastiquement sa forme d’origine et enserre le support de palier. a 2.915.535 – b (A1) – d [07 54787]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 04 D 29/041 (2006.01), F 04 D 29/58, F 03 B 11/04. – k MACHINE TOURNANTE COMPORTANT UN S Y S T E M E D ’ E Q U I L I B R AG E A X I A L PA S S I F – (Inventeurs : WAHL FABIEN ; FABBRI LAURENT ; DANGUY FRANCOIS). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne une machine tournante destinée à être traversée par un flux principal de liquide, comprenant: - un arbre (20) monté rotatif par rapport à un carter de la machine tournante, - un système d’équilibrage axial actif apte à exercer une première force de reprise axiale sur l’arbre. L’invention se caractérise en ce que la machine tournante comporte en outre un circuit pour un flux secondaire de liquide (F2) prélevé sur le flux principal de liquide, et un système d’équilibrage axial passif (42) apte à exercer une deuxième force de reprise axiale sur l’arbre, ledit système d’équilibrage axial passif étant alimenté par le circuit du flux secondaire de liquide (F2). F04C 107 108 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F15B a 2.915.536 – b (A1) – d [07 02990]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 15 B 13/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE COMMANDE A DEUX POSITIONS “DEUX SUR QUATRE“, 2004. – (Inventeur : CLUZEAU MICHEL). – Demandeur: CLUZEAU MICHEL p o m L’invention est constituée par un dispositif de commande tout ou rien composé de quatre électrovannes ou de quatre distributeurs à commande pneumatique ou hydraulique tout fluide nommés composants, pilotant tout type d’organe récepteur à deux positions, par la mise sous pression par le fluide de pilotage de cet organe pour obtenir une des deux positions commandées et par la mise à l’échappement du fluide de ce même organe pour obtenir la deuxième position commandée à l’opposé de la première. Les quatre composants sont interconnectés entre eux d’une façon telle, qu’étant dans leur position initiale correspondant à un même signal de commande, si sur changement de ce signal de commande deux au moins de ces composants prennent la position opposée à celle de leur état initial, l’organe récepteur qu’ils pilotent, prendra la position correspondant au nouveau signal de commande. De même à partir de la position initiale des composants tel que décrit ci-dessus, si un des composants perd la position qui permet de piloter l’organe récepteur dans la position correspondant à cet état initial, la position de l’organe récepteur n’est pas modifiée. Cette invention permet d’améliorer la fiabilité et la disponibilité des dispositifs de commande des actionneurs à deux positions utilisés dans tout type d’industries tels que des robinets automatisés. L’invention comprend également un principe d’utilisation de pressostats et de transmetteurs de pression dont la fonction est de détecter le premier composant en défaut, dès l’apparition de a 2.915.537 – b (A1) – d [07 54669]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j F 16 B 2/08 (2006.01), F 16 L 33/02. – k DISPOSITIF DE SERRAGE – p (Inventeurs : BOUCHIAT JEROME; RIGOLLET NICOLAS; MOTTEAU GERARD). – Demandeur : ETABLISSEMENTS CAILLAU Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE o r m Dispositif de serrage comprenant: - un collier (10) comprenant une ceinture (12) susceptible d’être disposée autour d’objet(s) à serrer et au moins deux oreilles (14, 16) redressées par rapport à cette ceinture, vers l’extérieur de celle-ci, et - un système de serrage (18, 19) apte à coopérer avec les deux oreilles pour rapprocher celles-ci l’une de l’autre, dans lequel au moins une des deux oreilles présente une portion de raccordement à la ceinture (26), redressée par rapport à cette ceinture, et une paroi de serrage (30) repliée vers la ceinture, le système de serrage venant en prise avec cette paroi de serrage lors du serrage du collier, et dans lequel la ceinture (12) présente sur sa face extérieure au moins une partie saillante (40) située entre la portion de raccordement et la paroi de serrage, la paroi de serrage (30) venant en butée contre cette partie saillante (40) lors du serrage du collier. BOPI 08/44 celui-ci, et permettre ainsi son remplacement pour conserver les caractéristiques de base du dispositif. ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.538 – b (A1) – d [07 03006]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 16 B 2/22 (2006.01), F 16 K 1/18. – k SYSTEME DE FIXATION D’UN VOLET SUR UN BOITIER, NOTAMMENT D’UN VOLET D’EXTRACTEUR D’AIR POUR VEHICULE AUTOMOBILE SUR LE BOITIER DE CET EXTRACTEUR. – (Inventeur : BOURBON CLAUDE). – Demandeur : FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET JEANNET p o r m Ce système comprend au moins une fente (20) au travers de laquelle peut être engagé un bord correspondant du volet (12). Selon l’invention, ladite fente (20) est délimitée, d’une part, par une surface de réception (21) du volet (12) et, d’autre part, par au moins une paroi de rétention (22), cette fente (20) ayant une hauteur légèrement inférieure à l’épaisseur de la partie du volet (12) destinée à être engagée au travers d’elle, et ladite paroi de rétention (22) étant mobile de telle sorte qu’elle peut s’effacer lors de l’introduction de ladite partie du volet (12) dans ladite fente (20), pour permettre cette introduction, et qu’elle peut venir ensuite porter contre cette partie du volet (12), en la pinçant entre elle et ladite surface de réception (21), de manière à retenir cette partie du volet (12) entre elle et cette surface de réception (21). a 2.915.539 – b (A1) – d [07 54713]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j F 16 B 2/22 (2006.01), F 16 B 5/06. – k SYSTEME DE FIXATION DE DEUX PIECES L’UNE SUR L’AUTRE – p (Inventeur : DUBOST DOMINIQUE MICHEL LOUIS). – o Demandeur: ATTAX Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET LAVOIX m Ce système comportant une attache (1) présentant la forme d’un V comportant une portion intermédiaire (2) en forme de pince à deux branches (3, 4), pour recevoir une partie en saillie (12a, 12b) de la première pièce (12) et à partir desquelles s’étendent des ailes (6, 7) munies de moyens d’accrochage à franchissement de point dur sur un bord de la seconde pièce (13) et au niveau de la zone de jonction de chaque aile et de la branche correspondante, au moins une découpe en harpon (8, 9) s’étendant dans le prolongement de l’aile en direction de la portion intermédiaire, est caractérisé en ce que les moyens d’accrochage des ailes (6, 7) comprennent des moyens d’encliquetage élastique de celle-ci sur le bord de la seconde pièce (13), permettant d’engager plus ou moins profondément la partie en saillie (12a, 12b) de la première pièce (12) dans la portion intermédiaire en forme de pince (2) de l’attache (1) lors de son montage, pour ajuster les deux pièces l’une par rapport à l’autre. F16B 109 110 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.540 – b (A1) – d [07 03005]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 16 B 5/08 (2006.01), F 16 B 11/00, B 29 C 65/00, F 16 K 1/18. – k SYSTEME DE FIXATION D’UN VOLET SUR UN BOITIER, NOTAMMENT D’UN VOLET D’EXTRACTEUR D’AIR POUR VEHICULE AUTOMOBILE SUR LE BOITIER DE CET EXTRACTEUR. – (Inventeur: BOURBON CLAUDE). – Demandeur : FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET JEANNET p o r m Ce système comprend au moins une fente (18) au travers de laquelle peut être engagé un bord correspondant du volet (12). Selon l’invention, le boîtier (13) comprend au moins deux languettes (20) reliées à lui et s’étendant parallèlement l’une à l’autre, ces languettes (20) étant destinées à être reliées audit bord du volet (12) engagé au travers de la fente (18), afin de retenir ce bord entre elles. a 2.915.541 – b (A1) – d [07 54679]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 16 B 7/00 (2006.01), F 16 S 3/06, A 63 B 9/00. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UNE POUTRE SUR DEUX PIEDS DE SUPPORT PAR SERRAGE – ( I nve n t e u r s : AU B E RT F R A N C I S ; L E G R A N D JEAN). – Demandeur : TRIGANO SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN p o r m L’invention propose un dispositif (16) pour la fixation d’une poutre (12) supérieure longitudinale sur deux pieds (14) rectilignes de support qui sont agencés en V renversé, en définissant un plan transversal commun, et dont les extrémités supérieures (14s) des pieds (14) sont fixées à la poutre (12), caractérisé en ce que le dispositif (16) de fixation comporte deux flans (18) globalement plans et parallèles au dit plan transversal commun, qui sont agencés longitudinalement de part et d’autre des extrémités supérieures (14s) des deux pieds (14), et en ce que les deux flans (18) sont fixés à la poutre (12) et sont serrés longitudinalement sur l’extrémité supérieure (14s) de chaque pied (14) par des éléments de serrage (20) pour réaliser la fixation de la poutre (12) sur les extrémités des pieds (14). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.542 – b (A1) – d [07 03107]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 16 B 13/04 (2006.01), F 16 B 13/13. – k CHEVILLE D’ANCRAGE FENDUE POUR MATERIAU FRIABLE – p (Inventeurs : GAUTHIER ALAIN ; BARTHOMEUF JEAN PAUL). – o Demandeur : SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLOCH & GEVERS r m La cheville comporte un corps (1) s’étendant depuis une colerette d’appui (3) jusqu’à une extrémité de perçage (4), le corps étant axialement (2) percé d’un alésage de réception d’un élément de fixation. Le corps comporte un filet de vis exterieur (12) de taraudage et de sustentation et le corps (1) est fendu le long de son axe depuis son extrémité de perçage (4) vers sa collerette d’appui (3). Le corps de la cheville comporte des fentes d’expansion (9, 10) s’étendant suivant plusieurs plans sécants le long de son axe. a 2.915.543 – b (A1) – d [07 54759]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 16 C 19/16 (2006.01), F 16 C 27/06. – k DISPOSITIF DE PALIER A ROULEMENT POUR COLONNE DE DIRECTION – p ( I n v e n t e u r s : D E L O S JACQUES; MONTBOEUF BRUNO). – o Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, – r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE m Dispositif de palier à roulement (4) comprenant une bague intérieure (5), deux demi bagues extérieures (7, 8), une rangée d’éléments roulants (6) disposés entre les bagues, une enveloppe (9) à section en U et un élément de précontrainte (10) logé dans l’enveloppe (9), au moins une des demi bagues extérieures (7) comprenant une portion axiale intérieure (7a), une première portion sensiblement oblique (7b) s’étendant radialement vers l’extérieur à partir de la portion axiale et pourvue d’une surface formant un chemin de roulement (7e) pour les éléments roulants, et une deuxième portion sensiblement oblique (7c) s’étendant radialement vers l’extérieur à partir de la première portion oblique (7b) et axialement en sens opposé. F16B 111 112 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.544 – b (A1) – d [07 03130]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 16 D 1/08 (2006.01), F 16 C 43/00, F 04 B 53/22, F 04 D 29/04. – k DISPOSITIF POUR LE BLOCAGE D’UN PALIER SUR UN ARBRE – p (Inventeur : EGRETIER JEAN MICHEL). – o D e m a n d e u r : S A R L JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée, – Mandataire: BES CLAUDE r m L’invention concerne un dispositif destiné à permettre la solidarisation et la désolidarisation d’un palier (1) à roulement (2) sur un arbre (3). Le dispositif selon l’invention se caractérise en ce qu’il est constitué: a) d’un manchon élastique (4) apte à être intercalé entre une partie de la bague intérieure (21) dudit roulement et une partie de l’extrémité (31) dudit arbre; b) d’un nez de blocage (5) pourvu d’une bague cylindrique (51) apte à se loger dans l’espace libre existant entre le manchon élastique (4), l’autre partie de la bague intérieure (21) dudit roulement et l’autre partie de l’extrémité (31) dudit arbre et à se déplacer dans ledit espace, sous l’effet d’une pression P exercée axialement sur celle-ci, de manière à comprimer ledit manchon élastique (4) qui se déforme jusqu’à l’obtention du blocage de l’arbre (3) sur la bague intérieure (21) du roulement (2). a 2.915.545 – b (A1) – d [08 01977]. – e 1 1 a v r i l 2008. – j F 16 D 1/08 (2006.01), F 16 C 43/00, F 04 B 53/22, F 04 D 29/04. – k DISPOSITIF POUR LE BLOCAGE D’UN PALIER SUR UN ARBRE – p (Inventeur : EGRETIER JEAN MICHEL). – o D e m a n d e u r : S A R L JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée, – Mandataire: BES CLAUDE . – Priorité : FR, 30 avril 2007, n˚ 0703130. r f m L’invention concerne un dispositif destiné à permettre la solidarisation et la désolidarisation d’un palier (1) lisse ou à roulement (2) sur un arbre (3). Le dispositif selon l’invention est constitué d’un manchon déformable (4) destiné à être intercalé entre une partie de la bague intérieure (21) du roulement (2) et une partie de l’extrémité (31) dudit arbre, ledit manchon (4) se caractérisant en ce qu’il est totalement cylindrique et possède des parois interne et externe lisses, en ce que son épaisseur au repos est légèrement inférieure à l’espace compris entre l’extérieur de l’arbre et l’intérieur du roulement et en ce qu’il est réalisé en élastomère. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.546 – b (A1) – d [08 52761]. – e 2 4 a v r i l 2008. – j F 16 D 3/226 (2006.01), B 60 K 17/24. – k JOINT COULISSANT – p ( I n v e n t e u r : D I S S E R CLAUS). – o Demandeur : SHAFT FORM ENGINEERING GMBH, – r M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . – f Priorité: DE, 25 avril 2007, n˚ 102007019867.3. m L’invention concerne un joint coulissant, prévu en particulier comme articulation centrale d’une transmission longitudinale d’un véhicule automobile. L’articulation comporte un moyeu interne (1) et un moyeu externe (2), où sont respectivement prévues des voies de roulement correspondant l’une à l’autre pour le logement de billes montées dans une cage. Le moyeu interne (1) est formé d’un seul tenant avec un pivot d’arbre. a 2.915.547 – b (A1) – d [07 54722]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j F 16 H 57/04 (2006.01), F 16 D 48/00. – k ENSEMBLE D’ACTIONNEMENT POUR EMBRAYAG E H U M I D E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E – (Inventeurs : MAUREL HERVE ; DELEVALLE JEANLOUIS). – Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, – Mandataire : VALEO EMBRAYAGES p o r m L’ensemble d’actionnement (8) pour embrayage humide (3) de véhicule automobile, comporte un moteur (11, 12), un organe mobile (15) adapté à agir sur ledit embrayage humide pour embrayer ou débrayer, et un dispositif de transmission (10) entre le moteur (11, 12) et l’organe mobile (15). Il comporte en outre un réservoir (9) adapté à former un carter d’huile pour ledit embrayage humide, au moins le dispositif de transmission (10) étant disposé à l’intérieur de ce réservoir (9). F16D 113 114 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16J a 2.915.548 – b (A1) – d [08 52521]. – e 1 5 a v r i l 2008. – j F 16 J 15/16 (2006.01), F 16 J 15/54, F 01 D 11/00. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR FACILITER L’ETANCHEITE DANS DES MACHINES TOURNANTES. – (Inventeurs : VERMA NIKHI KUMAR ; I M A M I M DA D ; G H AT E V I N E E T ; F E E N Y S E A N D O U G L A S ; A D I S W I L L I A M E DWA R D ; AW TA R SHORYA; MORTZHEIM JASON P). – Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, – Mandataire: CASALONGA ET JOSSE . – Priorité: US, 30 avril 2007, n˚ 11796815. p o r f m Ensemble de joint (300,344,354,388,418,440,474) selon pour machine tournante comprenant un organe rotatif (200) et un organe fixe (100). L’ensemble de joint (300,344,354,388,418,440,474) comprend un logement (310,390,420,442,476) de joint comportant une plaque avant (314,360,394,424,446,480) et une plaque arrière (316,362,396,426,448,482) qui est espacée par rapport à la plaque avant de façon qu’une cavité (318,370,456,490) soit définie entre la plaque avant et la plaque arrière, une pluralité de plaques déformables flexibles (320,368,400,454,488) espacées de la plaque avant et de la plaque arrière et montées sur le logement de joint et/ou l’organe fixe à l’intérieur de la cavité, et au moins une saillie (328,330,364,380,410,428,430,450,466,484,500) montée sur le logement de joint et/ou les plaques déformables de façon que la/les saillies facilitent la réduction de l’écoulement par un premier intervalle axial (384,412,432,470,504) et/ou un second intervalle axial (386,414,434,472,506) qui sont définis entre le logement de joint et les plaques déformables. a 2.915.549 – b (A1) – d [08 52583]. – e 1 6 a v r i l 2008. – j F 16 J 15/16 (2006.01), F 16 J 15/54, F 01 D 11/00. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR FACILITER L’ETANCHEITE DANS DES MACHINES TOURNANTES. – (Inventeur : MORTZHEIM JASON P). – Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, – Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . – Priorité: US, 30 avril 2007, n˚ 11796927. p o r f m Ensemble de joint (300) pour machine tournante (10) comprenant un organe rotatif (200) et un organe fixe (100). L’ensemble de joint (300) comporte une paire de parois espacées dont une paroi avant mobile (314) et une paroi arrière mobile (316), la paroi arrière étant opposée à la paroi avant de façon qu’une ouverture soit ménagée entre celles-ci, et une pluralité de plaques flexibles en feuilles (320) disposées dans l’ouverture, les parois avant et arrière étant réglables axialement par rapport à un axe central de rotation de l’organe rotatif pour régler de manière sélective la largeur de l’ouverture. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.550 – b (A1) – d [07 03047]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 16 K 1/24 (2006.01), F 02 K 1/00. – k VANNE A CLAPET POUR UN SYSTEME DE REFROID I S S E M E N T DA N S U N E T U R B O M AC H I N E – (Inventeurs: BLANCHARD STEPHANE; DARIS THOMAS). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: SNECMA p o r m Vanne à clapet (10) pour un système de commande de refroidissement dans une turbomachine, comprenant un clapet (20) monté pivotant autour d’un axe (16) entre une position d’obturation d’un orifice de passage d’air (72) et une position d’ouverture de l’orifice (72), et des moyens d’entraînement en rotation (12, 14, 18) du clapet (20) autour de l’axe (16), comprenant deux organes tournants coaxiaux superposés (14, 18) et coopérant l’un avec l’autre par des surfaces de came (40, 46), définies pour que la rotation du premier organe tournant (14), à partir de la position d’obturation, provoque une translation du second organe tournant (18) et du clapet (20) le long de l’axe de rotation (16), puis une rotation de cet organe (18) et du clapet (20) autour de cet axe. Application de l’invention au refroidissement des volets d’une tuyère d’éjection de turboréacteur. a 2.915.551 – b (A1) – d [07 03036]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j F 16 L 5/00 (2006.01), F 23 D 14/00, B 29 C 67/20, B 26 F 3/08. – k TOURELLE PORTE BILLE – p (Inventeur: DE CICCO MARC). – o Demandeur : DE CICCO MARC m L’invention concerne une construction en fil métallique adaptable sur un brûleur à gaz et pouvant recevoir plusieurs billes métalliques pouvant être chauffées à haute température, afin de créer, dans toutes matières fusibles des conduits. La construction est constituée d’anneaux métalliques assemblés superposés et reliés entre eux par des fils métalliques d’assemblages eux-mêmes montés sur une base. L’ensemble est destiné à être installé sur un brûleur à gaz et pourra recevoir plusieurs billes métalliques qui seront chauffées à haute température. Ces billes, après prélèvement, serviront à créer des conduits dans des matières fusibles tel que le polystyrène. Cette construction est destinée aux différents corps de métiers du bâtiment et particulièrement aux électriciens. F16K 115 116 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.552 – b (A1) – d [07 03083]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 16 L 11/08 (2006.01), F 16 L 11/12. – k CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D’HYDROCARBURES GAZEUX. – ( I n ve n t e u r s : B I N E T E R I C ; C R O M E T I M ) . – Demandeur: TECHNIP FRANCE, – Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT p o r m L’invention concerne une conduite tubulaire flexible (1) pour le transport de gaz sous haute pression dans le domaine de l’exploitation pétrolière offshore. La conduite est du type non lié et à passage lisse, et comprend de l’intérieur vers l’extérieur un tube polymérique interne (2), une voûte de pression (3) formée par l’enroulement à pas court d’au moins un fil, une première paire intérieure (4, 5) de nappes croisées d’armures de traction, une gaine intermédiaire polymérique (6), une deuxième paire extérieure (7, 8) de nappes croisées d’armures de traction et une gaine externe polymérique (9), et elle est caractérisée en ce que la paire intérieure (4, 5) de nappes d’armures de traction est enroulée avec un angle d’hélice inférieur à 35˚ et en ce que la paire extérieure (7,8) de nappes d’amures de traction est enroulée avec un angle d’hélice sensiblement égal à 55˚. a 2.915.553 – b (A1) – d [07 54690]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 16 L 33/20 (2006.01), F 16 L 37/133, 37/ 138, 37/107. – k CONNECTEUR FLUIDIQUE POUR JARDIN – p (Inventeurs : WANG KING YUAN ; LO SHUN NAN). – o Demandeur : YUAN MEI CORPORATION, – r Mandataire: REGIMBEAU m L’invention concerne un connecteur fluidique amélioré pour jardin, constitué d’un corps tubulaire (50), d’un dispositif de retenue résilient (70) et d’un manchon (80). Le corps tubulaire possède plusieurs trous (55) destinés à recevoir des crochets de verrouillage (711) et le dispositif de retenue résilient (70) possède des paires de nervures verticales souples (712) avec un espace d’élargissement (713) défini entre elles. Sur la paroi interne du manchon sont disposées plusieurs saillies de poussée (83; 83’) positionnées en relation avec les nervures verticales souples; lorsque le manchon est poussé vers le bas, les nervures souples se déforment et produisent une force de rappel repoussant les saillies de poussée du manchon vers leur position initiale lorsque la force n’est plus exercée, rendant le fonctionnement du manchon régulier et aisé sans que le dispositif de retenue résilient du connecteur fluidique reste coincé en raison d’une déformation et d’une fatigue de fonctionnement. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.554 – b (A1) – d [07 02995]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 17 D 1/17 (2006.01), C 10 L 1/14, C 10 G 21/12, C 10 C 3/00. – k PROCEDE D’ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE D’UNE UNITE DE PRODUCTION D’UN BRUT LOURD,PROCEDE DE PRODUCTION DE BRUT LOURD ET UNITE DE PRODUCTION DE BRUT LOURD CORRESPONDANTS. – (Inventeurs : THIERY GERARD; LEROY HELENE). – Demandeur : TOTAL FRANCE Société anonyme, – Mandataire : CABINET JOLLY p o r m L’invention concerne un procédé d’alimentation en combustible d’une unité de production (10) de brut lourd, ladite unité comportant: - une canalisation d’alimentation (12) en diluant(s) destinée à transporter au moins un diluant depuis une unité de traitement (11) vers ladite unité de production (10), - une canalisation d’évacuation (13) destinée à transporter le brut lourd produit sur l’unité de production, mélangé au(x) diluant(s) depuis l’unité de production. (10) vers l’unité de traitement (11), caractérisé en ce que l’on utilise la canalisation d’alimentation (12) en diluant(s) pour transporter un mélange combustible et diluant(s) vers l’unité de production. Un procédé de: production de brut lourd selon l’invention mets en oeuvre ce procédé d’alimentation pour acheminer un combustible dans l’unité de production et l’utiliser en vue de la production du brut lourd. L’invention concerne également une unité de production d’un brut lourd mettant en oeuvre le procédé de production selon l’invention a 2.915.555 – b (A1) – d [07 02994]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 17 D 5/00 (2006.01), G 01 V 3/08, 15/00. – k PROCEDE PERMETTANT D’OPTIMISER LA PRECISION DE LA LOCALISATION D’UN DISPOSITIF CIRCUL A N T DA N S U N E S T R U C T U R E C R E U S E . – (Inventeurs : BLANCHE THIERRY ; CHARLES ROBERT; SATRE JEAN-YVES). – Demandeur : ENERTAG, – Mandataire: CABINET MOUTARD p o r m L’invention a pour objet un procédé permettant d’optimiser la précision de la localisation d’un dispositif circulant dans une structure creuse, caractérisé en ce qu’il comprend la réalisation des étapes suivantes: • la fixation à intervalles réguliers de transpondeurs sur la paroi externe de la structure creuse, chaque transpondeur comprenant au moins un aimant permettant o de le fixer à la paroi; et/ou o de lui conférer une empreinte magnétique propre; • l’introduction dans la structure creuse d’un dispositif qui comprend au moins un capteur magnétique permettant de détecter et d’analyser les empreintes magnétiques propres desdits transpondeurs; • la détection au moyen du capteur magnétique du champ magnétique associé à un transpondeur; • l’analyse du champ magnétique capté et la détermination d’une empreinte magnétique propre à un transpondeur; • l’identification du transpondeur associé à ladite empreinte magnétique; • la détermination de la position du dispositif en se référant à la position du transpondeur identifié. F17D 117 118 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21S a 2.915.556 – b (A1) – d [07 03041]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 11/10 // F 21 W 101:02, 101:10. – k PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN MODULE OPTIQUE MUNI D’UN MASQUE MOBILE – (Inventeurs : RUAT OLIVIER; LE BALPE CHRISTIAN). – Demandeur : VALEO VISION Société anonyme p o m L’invention concerne un projecteur (10) de véhicule automobile qui un module optique (26) susceptible de produire un faisceau lumineux vers l’avant à travers une surface active (28) d’un dioptre (30 et comportant un masque (38) mobile entre une position de masquage dans laquelle il est interposé longitudinalement entre le dioptre (30) et la glace (24) de manière à masquer au moins partiellement la surface active (28) du dioptre (30), et une position d’ouverture dans laquelle le masque (38) est écarté transversalement de manière à permettre le passage de la totalité du faisceau lumineux. a 2.915.557 – b (A1) – d [07 03147]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 23 C 7/06 (2006.01), F 23 D 11/16, F 23 K 5/10. – k FLUX GAZEUX CALOPORTEUR A DOMINANTE VAPEUR D’EAU ETABLI A PARTIR D’UN REACTEUR SPECIFIQUE – (Inventeur : DE BUSSY JACQUES MARIE YVES). – D e m a n d e u r : D E BU S S Y JACQUES MARIE YVES, – Mandataire : DE BUSSY JACQUES p o r m L’établissement du flux caloporteur à constituer est réalisé à partir d’une « mixture » constituée d’un mélange à deux phases liquides: l’une, le combustible (d’origine végétale, animale ou fossile) et l’autre l’eau devant devenir la dominante du dit flux. Cette mixture est introduite sous la forme pulvérisée dans la chambre de combustion (5) du réacteur spécifique à l’encontre des nombreux jets de comburant (7) fortement préchauffé de façon à établir et entretenir la combustion de la phase combustible de la dite mixture. Cette combustion à haute température engendre la formation du dit flux. Selon la teneur en eau de la mixture et selon les caractéristiques retenues pour l’établissement de l’échangeur qui à partir des gaz brûlés préchauffe le comburant, ce flux peut être obtenu soit à haute température en vue du transfert du potentiel thermique accumulé, soit à température moyenne mais sous forte pression en vue de sa conversion en force motrice. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24F 119 a 2.915.558 – b (A1) – d [07 03134]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 24 F 11/02 (2006.01), F 24 F 3/044, 3/12, 7/08. – k AUTOMATE DE REGULATION ET/OU RENOUVELLEMENT D’AIR. – p (Inventeurs : ARCHENAULT MARTIAL; TUTAK REGIS). – o D e m a n d e u r : ELYO CYLERGIE, – r Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE m Automate (A) destiné à assurer à la fois les fonctions de régulation thermique et de renouvellement d’air d’un local (L), pouvant s’adapter à une centrale de traitement d’air assurant l’une et/ou l’autre desdites fonctions et comportant en tout ou partie: un registre d’admission d’air neuf (1), un registre d’extraction d’air évacué (2), un registre de mélange (3) pour effectuer un mélange de l’air neuf avec de l’air recirculé provenant de l’air évacué, un ventilateur de soufflage du mélange (4), un ventilateur d’extraction de l’air évacué (5) et une unité de contrôle thermique (6) pour apporter des calories (6a) ou des frigories (6b) audit mélange avant soufflage dans le local, ces éléments étant commandés par une régulation (7) de ladite centrale en fonction de critères de confort thermique mesurés pour l’air neuf (A.N.), l’air évacué (A.Ev.) et pour l’air sortant de l’unité de contrôle thermique (A.P.) et qui se caractérise en ce que ledit automate (A) est sensible à des paramètres de qualité d’air autres que la température. a 2.915.559 – b (A1) – d [07 54680]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j F 25 D 3/10 (2006.01), F 25 D 7/00. – k SYSTEME DE SECOURS DE REFROIDISSEMENT AU CO2 – p (Inventeurs : POUCHAIN OLIVIER ; ALO DIDIER ; FONTANA DANIEL ; KOWALEWSKI PIERRE). – Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE o m La présente invention concerne un dispositif de secours de refroidissement d’un site utilisateur possédant au moins une chambre froide de préservation de denrées ou produits périssables, chambre froide refroidie par un système de froid mécanique, le site utilisateur étant muni d’un réservoir de CO2 liquide utilisé sur le site pour une utilisation primaire, le dispositif de secours comprenant les éléments suivants: - un circuit d’évaporation de CO2 liquide positionné dans la chambre froide et comprenant un évaporateur; - une ligne qui alimente, à partir dudit réservoir de CO2 liquide, ledit évaporateur du circuit d’évaporation, afin d’y réaliser l’évaporation du CO2 et ainsi apporter des frigories auxdits produits, la ligne étant munie d’un dispositif de contrôle de la quantité de CO2 alimentant l’évaporateur; - une évacuation vers l’extérieur de la chambre du CO2 vaporisé dans l’échangeur; - un moyen d’acquisition d’au moins une information représentative du fonctionnement ou dysfonctionnement du système de froid mécanique; - un système d’acquisition et de traitement de données apte à récupérer ladite au moins une information représentative et à déclencher l’alimentation en CO2 de l’éva- porateur à partir dudit réservoir quand l’information récupérée est représentative d’un dysfonctionnement du système de froid mécanique. 120 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F26B a 2.915.560 – b (A1) – d [07 02982]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j F 26 B 3/347 (2006.01), F 26 B 21/00. – k TUNNEL DE SECHAGE A MICRO-ONDES – p (Inventeur : SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE). – o Demandeur: SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE m La présente invention concerne un procédé de séchage, de déshydratation de différentes matières (5) d’origines organiques ou minérales par un tunnel (1) équipé de générateurs de micro-ondes (2). Ces matières sont acheminées à l’intérieur de ce tunnel (1) métallique ou autre matériau au moyen d’un tapis roulant (3) ou de tout autre moyen de circulation, de transfert, d’acheminement linéaire non sensible aux champs électromagnétiques en mouvement continue à l’intérieur du tunnel et d’ont la vitesse de défilement est variable. Ce tunnel (1) peut être de longueurs et de largeurs variables, il est équipé de cadres (4) successifs de structure sur les quels sont disposés des générateurs de microondes (2) de puissances et de fréquences variables. La position des générateurs de micro-ondes (2) sur ces cadres (4) successifs peut rectiligne ou être déphasées sur le périmètre du cadre (4) les uns par rapport aux autres et par cadre (4) de zéro à trois cent soixante degrés. a 2.915.561 – b (A1) – d [07 03101]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j F 28 D 7/10 (2006.01), F 28 F 1/10, 9/16, B 60 H 1/32. – k ECHANGEUR THERMIQUE INTERNE POUR CIRCUIT DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE, UN TEL CIRCUIT ET PROCEDE DE RACCORDEMENT DE DEUX CONNECTEURS A CET ECHANGEUR – (Inventeurs : RATET FLORENCE ; GARCIA ANTONY ; JAGO GILLES ; LANGRAND DENIS). – Demandeur : HUTCHINSON Société anonyme, – Mandataire: CABINET ORES p o r m La présente invention concerne notamment un échangeur thermique interne coaxial pour circuit de climatisation de véhicule automobile. Un échangeur (E) selon l’invention comporte deux portions de haute et basse pression parcourues par un fluide frigorigène, l’échangeur définissant au moins un canal interne (11) pour le fluide issu de la portion haute pression et au moins un canal radialement externe (21) pour le fluide issu de la portion basse pression, l’une au moins des extrémités (E1) de l’échangeur étant équipée de deux connecteurs femelles haute et basse pression (30, 40) séparés et adjacents qui sont soudés ou brasés sur l’échangeur et qui définissent deux conduits de passage (31 et 41) pour le fluide communiquant de manière étanche avec les canaux interne ou externe, respectivement. Cet échangeur est tel que ces connecteurs sont soudés ou brasés entre eux, chacun des conduits admettant un axe de symétrie (32, 42) radial par rapport à chaque canal interne / externe correspondant, de sorte que l’on puisse positionner les connecteurs sur l’échangeur angulairement l’un par rapport à l’autre avant leur soudage ou brasage sur l’échangeur. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a b d e k 2.915.562 – (A1) – [06 09492]. – 07 décembre 2006. – F 28 D 15/02 (2006.01). – SONDE POUR CAPTAGE DE LA CHALEUR DU FUMIER – ( I n ve n t e u r : TO U Z E P I E R R E J U L I E N ) . – D e m a n d e u r : TO U Z E P I E R R E J U L I E N , – Mandataire: TOUZE PIERRE j p o r m Ainsi conçue et réalisée cette sonde permet le réchauffement de l’eau froide arrivant en 11 et passant par le tube central 6 pour revenir par le tube extérieur inox 1 qui est au contact direct avec le fumier en fermentation; l’eau réchauffée sort alors par le tube 11. La température du fumier variant de 50˚ à 70˚ suivant l’origine des végétaux et des animaux, l’eau ainsi obtenue pourra chauffer radiateurs aérothermes et grilles de sol de serres. La sonde fonctionne par thermosiphon uniquement. La mise en place devra respecter une pente de 1˚ à 2˚ sur l’horizontale dans le fumier pour éviter les bulles d’air à la partie conique. Le niveau du fumier s’abaissant suite à la fermentation, le raccordement de la sonde sera effectué au tuyau souple. Plusieurs sondes pourront être groupées dans le fumier en respectant une distance de 0,40 m linéaire et tout sens. a 2.915.563 – b (A1) – d [07 03127]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 42 B 12/04 (2006.01), F 42 B 12/34. – k P R O J E C T I L E G E N E R AT E U R D ’ E C L AT S – p (Inventeur: ROUX DOMINIQUE). – o D e m a n d e u r : NEXTER MUNITIONS Société Mandataire: CABINET CELANIE anonyme, – r m L’invention a pour objet un projectile (1) générateur d’éclats comprenant une enveloppe (12) perforante renfermant un matériau élargisseur (8) capable sous la pression due à la perforation d’accélérer radialement le matériau de l’enveloppe (12), projectile (1) comportant à son extrémité avant une ogive balistique (6). Ce projectile est caractérisé en ce que le matériau élargisseur (8) s’étend au-delà de l’enveloppe perforante (12) pour remplir sensiblement tout le volume interne à l’ogive (6) et assurer ainsi la tenue mécanique de cette dernière. F28D 121 122 F42B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.564 – b (A1) – d [07 03126]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j F 42 B 30/10 (2006.01), F 42 B 5/02. – k DISPOSITIF ELECTROMECANIQUE D’ADAPTATION D’UN OBUS – p (Inventeur: CAILLAT LIONEL). – o Demandeur : NEXTER MUNITIONS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET CELANIE m L’invention concerne un dispositif d’adaptation d’un obus dont la charge propulsive est initiée par percussion pour son utilisation dans une arme dotée de moyens d’initiation électrique, dispositif caractérisé en ce qu’il comporte un électromécanisme de percussion comportant un percuteur (1), un ressort (2) exerçant un effort axial sur ledit percuteur (1), un moyen de blocage (4) assurant le blocage en position du percuteur (1) et un électro-aimant (8) susceptible de déplacer le moyen de blocage (4) afin de libérer le percuteur (1) . Application aux munitions pour canon à âme lisse, constituées par un obus de mortier, un dispositif d’adaptation d’un obus selon l’invention et une enveloppe sensiblement cylindrique de diamètre intérieur sensiblement égal au calibre de l’obus de mortier. a 2.915.565 – b (A1) – d [08 51155]. – e 2 2 f é v r i e r 2008. – j G 0 1 B 7/004 (2006.01). – k AGENCEMENT DE BOBINES POUR UN PROCEDE ET UN SYSTEME DE TRACAGE ELECTROMAGNETIQUE – ( I nve n t e u r : A N D E R S O N P E T E R T R A NEUS). – Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, – Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . – Priorité: US, 23 février 2007, n˚ 11710085. p o r f m Un agencement de bobines de traçage électromagnétiques (10) comprenant trois capteurs électromagnétiques coplanaires (14) et un quatrième capteur électromagnétique (12) qui n’est pas coplanaire avec les trois capteurs coplanaires, dans lequel les trois capteurs électromagnétiques coplanaires (14) et le quatrième capteur électromagnétique (12) sont chacun situés en un sommet d’un tétraèdre. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.566 – b (A1) – d [08 52812]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j G 01 B 7/14 (2006.01). – k DISPOSITIF DE MESURE DE DISTANCE. – p ( I n v e n t e u r s : YA N G DEZHONG; CHEN MING). – o D e m a n d e u r : C H E R VON LIMITED, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – f P r i o r i t é : C N , 2 5 a v r i l 2 0 0 7 , n˚ 200720036721. m Le dispositif de mesure de distance (10) décrit par la présente invention comprend un boîtier (11), un écran (12), un module de mesure de distance, un circuit de commande et un dispositif d’alimentation électrique, le module de mesure de distance et le circuit de commande étant placés dans le boîtier (11). Ce dispositif (10) comprend en outre une touche tactile et un circuit de commande de touche tactile relié à la touche tactile. Comme la touche tactile est utilisée dans le dispositif (10) décrit dans la présente invention, le corps du dispositif de mesure de distance ne tremble pas facilement, avec comme résultat que l’erreur de mesure est réduite efficacement. Et en outre, la touche tactile est plus résistante et plus fiable en comparaison avec le bouton en caoutchouc traditionnel, et elle présente aussi l’avantage d’être étanche aux poussières et à l’eau. a 2.915.567 – b (A1) – d [07 02972]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 01 C 21/00 (2006.01). – k PROCEDE DE POSITIONNEMENT D’AU MOINS UN POINT DE REPORT SUR UNE TRAJECTOIRE – (Inventeurs : DEWAS EMMANUEL ; BATAILLON VALERIE ; HOOFD FRANCOIS). – Demandeur: THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne un procédé de positionnement de points de report permettant de garder un positionnement exact desdits points de reports sur la trajectoire, en utilisant en permanence leurs références d’origines pour repositionner ces points à chaque re-calcul de trajectoire. Les avantages de cette solution sont, d’une part, de positionner en permanence les points de reports le long de la trajectoire et non pas hors de la trajectoire et, ainsi de prévoir de manière exacte les points de report notamment en terme de distance, temps et altitude. G01B 123 124 G01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.568 – b (A1) – d [07 54693]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j G 01 C 21/16 (2006.01), G 01 C 25/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D’UN AXE DE ROTATION SENSIBLEMENT INVARIANT – (Inventeurs : GODIN CHRISTELLE ; BONNET STEPHANE ; BARRAUD ALAIN ; LESECQ SUZANNE). – Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial ; UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Un procédé de détection d’un axe de rotation sensiblement invariant d’un mouvement d’un mobile équipé d’au moins un capteur inertiel ou magnétique à trois axes de sensibilité, comprend les étapes suivantes: - acquisition (E10) de mesures physiques selon les trois axes de sensibilité dudit capteur; - estimation (E11-E15) d’un axe de rotation sensiblement invariant dans l’espace desdites mesures physiques; et - identification dudit axe estimé comme axe de rotation sensiblement invariant du mouvement. Utilisation notamment pour estimer le mouvement d’un mobile en rotation autour d’un axe sensiblement invariant. a 2.915.569 – b (A1) – d [07 03028]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 01 C 25/00 (2006.01). – k PROCEDE DE CALIBRATION D’UN CAPTEUR – o Demandeur: PARROT Société anonyme, – r Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE m Procédé de calibration d’un capteur mesurant une grandeur physique, ledit capteur délivrant une valeur Z correspondant à la somme de la valeur réelle Y de la grandeur mesurée et d’un biais b, tel que Z = Y + b, le procédé comprenant les étapes suivantes: Détermination de deux instants Ta et Tb où une valeur V fonction de la valeur réelle Y de la grandeur mesurée est identique; Recueil d’une pluralité de valeurs Zi du capteur de l’instant Ta à l’instant Tb; Sommation ou intégration des valeurs Zi pour obtenir un résultat total S; Division du résultat total S par une valeur connue pour obtenir une estimation du biais b; Calibration du capteur à l’aide du biais b estimé. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.570 – b (A1) – d [07 54769]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 01 F 15/075 (2006.01), B 05 B 9/01, A 01 G 25/16. – k DISPOSITIF DE CONTROLE D’UN FLUX D’EAU, PISTOLET D’ARROSAGE ET SYSTEME – (Inventeur : VITKOVSKY BERNARD NICOLAS). – Demandeur : VITKOVSKY BERNARD NICOLAS, – Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m La présente invention concerne un dispositif de contrôle du débit d’eau notamment lors de l’utilisation d’un tuyau d’arrosage. L’invention concerne plus particulièrement un dispositif (1) de contrôle de flux d’eau, par exemple sous forme de pistolet d’arrosage, comprenant: un conduit de transmission (20) d’un flux d’eau entre une extrémité d’entrée (21) agencée pour se raccorder à un tuyau d’arrosage (5) et une extrémité de sortie (10), et des moyens de mesure (9) de la quantité d’eau circulant dans le conduit (20). Le dispositif comprend, en outre, des moyens d’interruption (18) agencés pour interrompre la circulation dudit flux à l’intérieur dudit dispositif (1) lorsque la quantité d’eau mesurée par lesdits moyens de mesure est supérieure à une première valeur. a 2.915.571 – b (A1) – d [07 56719]. – e 2 4 j u i l l e t 2007. – j G 01 J 5/06 (2006.01), G 01 K 13/00. – k THERMOMETRE INFRAROUGE. – p ( I n v e n t e u r : HSIEH CHIH WEI). – o Demandeur : ACTHERM INC, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité: TW, 27 avril 2007, n˚ 096115038. m Cette invention décrit un thermomètre à infrarouge pour température d’oreille ou de peau. Le thermomètre infrarouge comprend un corps, un élément capteur infrarouge (114) et des moyens de dissipation de chaleur (116). Les moyens de dissipation de chaleur (116) sont placés derrière ou en dessous de l’élément capteur infrarouge (114) pour presser l’air s’épandant dans et hors du corps, de façon à contribuer à une meilleure dissipation de chaleur autour de l’élément capteur infrarouge (114). De la sorte la précision et la stabilité du thermomètre à infrarouge sont améliorées. G01F 125 126 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01J a 2.915.572 – b (A1) – d [07 03037]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 01 J 5/20 (2006.01). – k PROCEDE DE BOPI 08/44 la puissance Joule dissipée au cours du temps. MAINTENANCE D’UNE MATRICE DE DETECTEURS DU TYPE BOLOMETRE POUR LA DETECTION ET LA M E S U R E D E L’ E N E R G I E R AYO N N A N T E . – ( I nve n t e u r s : G A R D E T T E H U B E RT ; B E C K E R CYRILLE ; DE MIJOLLA FRANCOIS BORIS). – Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m Procédé de maintenance d’une matrice (1) de (i x j) détecteurs du type bolomètre comprenant les étapes suivantes: - Fourniture d’une matrice (1) de (i x j) détecteurs du type bolomètre pour la détection et la mesure de la radiation électromagnétique issue d’une scène radiative; - Mesure de la température et/ou de la résistance d’un élément résistif d’au moins un des (i x j) détecteurs; - Fixation d’une température et/ou d’une résistance seuil, supérieure à la température et/ou la résistance mesurée, à laquelle doit être amené ledit au moins un des (i x j) détecteurs; - Alimentation en courant d’au moins un élément résistif dudit au moins un des (i x j) détecteurs en dehors des périodes de détection et/ou de mesure des radiations issues de la scène radiative; - Dissipation de chaleur par effet Joule issue dudit élément résistif alimenté; - Echauffement dudit au moins un des (i x j) détecteurs comprenant ledit élément résistif alimenté jusqu’à ladite température ou résistance seuil. - Contrôle du refroidissement dudit au moins un des (i x j) détecteurs par asservissement du courant alimenté et de a 2.915.573 – b (A1) – d [07 54677]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j G 01 J 5/20 (2006.01), H 01 L 27/146. – k PROCEDE POUR LA REALISATION D’UNE MATRICE DE DETECTION DE RAYONNEMENTS ELECTROM AG N E T I Q U E S ET N OTA M M E N T DE RAYONNEMENTS INFRAROUGES – (Inventeur : PITAULT BERNARD). – Demandeur : SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Ce procédé pour la réalisation d’une matrice de détection de rayonnements électromagnétiques, constituée d’une pluralité de modules de détection élémentaires 2 rapportés sur un substrat d’interconnexion, lesdits modules 2 étant eux-mêmes composés d’au moins un circuit de détection 4 dudit rayonnement, associé à un circuit de lecture 3 par hybridation, lesdits circuits de lecture étant eux-mêmes solidarisés au substrat d’interconnexion, consiste: ■ à ménager au niveau de la face arrière 15 du circuit de lecture 3 de chacun des modules élémentaires 2: • des sillons ou rainures 16, • et des zones 17 exemptes de tels sillons ou rainures; ■ à ménager ou à rapporter d’une part, sur la face avant du substrat d’interconnexion, et d’autre part sur la face avant du circuit de détection ou d’un composant inactif hybridé sur le circuit de lecture, des motifs d’indexation 12, destinés à assurer un positionnement précis, notamment selon les cotes X et Y de chacun des modules élémentaires 2 sur ledit substrat d’interconnexion; ■ à induire le plaquage de chacun des modules élémentaires 2 sur le substrat d’interconnexion après positionne- ment desdits modules; ■ à assurer la migration de la colle dans les sillons ou rainures 16 prévus à cet effet; ■ à augmenter la température de l’enceinte de réalisation de ladite matrice pour induire la polymérisation de la colle. ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.574 – b (A1) – d [08 52816]. – e 2 5 a v r i l 2008. – j G 01 K 1/14 (2006.01), G 01 K 13/00. – k TIGE THERMORECEPTRICE ELECTRONIQUE. – p (Inventeurs : ZHOU SHAOHUI ; LV JUNXIAO). – o Demandeur : TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO LTD, – r Mandataire: BREVALEX . – f P r i o r i t é : CN, 27 avril 2007, n˚ 200710008926. m L’invention concerne une tige thermoréceptrice électronique dont les caractéristiques résident en un carter, une embase de contrôle, une sonde et un groupe de boutons, entre autres: l’embase de contrôle est placée à l’ intérieur du carter, la sonde est assemblée dans le carter et une extrémité se prolonge en dehors du carter, le groupe de boutons est monté en s’appuyant sur le carter, son extrémité interne est reliée au contact de commande de l’embase de contrôle; le groupe de boutons comporte le bouton-contacteur d’alimentation, les boutons de réglage de température, le bouton-contacteur de haute température. Application pour les recettes de cuisine de nourritures particulières; avec le matériel de cuisine de chauffage électrique de cette invention, lors de cuisine des nourritures demandant un contrôle spécial de température, l’utilisation du client est plus commode et sécurisée. a 2.915.575 – b (A1) – d [07 54717]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 01 M 13/02 (2006.01), B 60 K 6/02, F 16 H 61/28. – k PROCEDE DE TEST DE LA FONCTION D’ANTI-LACHER D’UNE BOITE DE VITESSES – (Inventeurs: SIEGFRIED ADRIEN; GAULLY BRUNO; MESTIVIER WILLIAM). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN p o r m La présente invention concerne un procédé de test d’une boîte de vitesses notamment pour effectuer des tests des anti-lâchers. La boîte de vitesses (9) équipe une chaîne de traction hybride d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, comportant un moteur thermique (1) et au moins une machine électrique (12) de traction, ladite machine électrique (12) étant disposée entre le moteur thermique et la boîte de vitesses, ladite boîte comporte un système de synchronisation comportant un manchon apte à coopérer avec une bague de synchronisation sous l’action d’un actionneur, et apte à son tour à coopérer avec un pignon de l’engrenage pour égaliser la vitesse des arbres d’entrée et de sortie de la boîte, le manchon étant maintenu dans la position de rapport de vitesse engagé par un système d’anti-lâcher sous l’action d’une force de maintien, caractérisé en ce que le véhicule étant à l’arrêt, la machine électrique (12) est activée pour produire un couple au manchon selon une première consigne donnée appliquant une force de maintien, l’actionneur étant activé pour produire un effort d’extraction selon une deuxième consigne donnée de sens opposé à l’effort de maintien, le désengagement du rapport de vitesse indiquant une défaillance du système d’anti-lâcher. G01K 127 128 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01M a 2.915.576 – b (A1) – d [07 54753]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 01 M 13/02 (2006.01), B 60 K 6/02. – k PROCEDE DE TEST D’UNE BOITE DE VITESSES EN PHASE DE SYNCHRONISATION – p ( I n v e n t e u r s : GAULLY BRUNO ; MESTIVIER WILLIAM ; SIEGFRIED ADRIEN). – D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN o r m Le procédé s’applique à une boîte de vitesses (9) équipant une chaîne de traction hybride d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, comportant un moteur thermique (1) et au moins une machine électrique (12) de traction, ladite machine électrique (12) étant disposée entre le moteur thermique et la boîte de vitesses et apte à entraîner au moins une roue motrice du véhicule, et un système de synchronisation comportant un manchon apte à coopérer avec une bague de synchronisation et avec un pignon de l’engrenage pour égaliser la vitesse des arbres d’entrée (8) et de sortie (11) de la boîte (9), ledit procédé comportant une phase de synchronisation suivie d’une phase de dévirage dans laquelle le manchon monté sur un arbre (11) se couple par frottement à une bague de synchronisation apte à s’effacer sous l’action du couple produit par le manchon pour permettre au manchon de s’engager dans un pignon fou monté sur le même arbre (11), caractérisé en ce que la boîte de vitesses (9) étant au point mort, la machine électrique (12) transmet un couple à l’arbre d’entrée (8) de la boîte de vitesses (9) pour lui appliquer un mouvement de rotation, puis relâche le couple pour permettre d’engager successivement les rapports de démultiplication à tester. a 2.915.577 – b (A1) – d [07 02973]. – e 2 4 2007. – j G 01 M 15/00 (2006.01). – k BANC avril D’ESSAIS DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POURVU DE MOYENS DE REFROIDISSEMENT RAPIDE DU MOTEUR – (Inventeurs : BOOS LUDOVIC ; ROUSSEAU XAVIER ; CHARBONNEL JEAN CHRISTOPHE ; AMPS DOMINIQUE). – Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET CORALIS p o r m L’invention concerne un banc d’essais (50) d’un moteur à combustion interne (1) pourvu d’un circuit de refroidissement primaire (22) comportant un radiateur (25), le banc d’essais comportant un circuit de refroidissement auxiliaire (51) qui est apte à être branché sur le circuit de refroidissement primaire, en parallèle du radiateur, et qui comporte, d’une part, deux conduites intermédiaires (58, 59) en parallèle dont l’une au moins est pourvue d’un échangeur thermique (60, 61), et, d’autre part, une pompe auxiliaire (56) située en-dehors des deux conduites intermédiaires. Selon l’invention, le banc d’essais comporte une première conduite de dérivation (63) qui est piquée sur le circuit de refroidissement auxiliaire pour court-circuiter la pompe auxiliaire et qui comporte des moyens de régulation (64) du débit de liquide circulant au travers d’elle. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.578 – b (A1) – d [07 03141]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j G 01 M 17/007 (2006.01). – k DISPOSITIF D E C O N T RO L E T E C H N I QU E AU TO M O B I L E – (Inventeur: MARIN FABRICE). – Demandeur : ACTIA MULLER SA Société anonyme, – Mandataire : BREMA LOYER p o r m Un dispositif de contrôle technique automobile comporte une pluralité de bancs (2-5) ou postes de contrôle occupés successivement par un contrôleur et un véhicule contrôlé. Les signaux de mesure ou les informations échangés entre les bancs (2-5) ou postes de contrôle sont transmis par liaison filaire sur le réseau (1) d’alimentation en énergie du dispositif. a 2.915.579 – b (A1) – d [07 02966]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 01 N 3/307 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’ESSAI DE CHOC POUR TESTER LE COMPORTEMENT D’UN OBJET LORS D’UN CHOC. – ( I nve n t e u r : G RO L L E RO N C H R I S TO P H E ) . – Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH p o r m Dispositif (1) d’essais de choc pour tester le comportement d’un objet (2) lors d’un choc, comprenant: - un premier élément (5) déplaçable jusqu’en collision avec l’objet à tester, et - un moyen de poussée (11) pour déplacer le premier élément, caractérisé en ce que le premier élément (5) comprend un moyen amovible contre lequel le moyen de poussée vient en contact pour permettre la mise en mouvement du premier élément et en ce que le moyen de poussée comprend un premier moyen de guidage (10) d’un deuxième élément (8) et permet de déplacer celui-ci jusqu’en collision avec l’objet à tester lorsque le moyen amovible est déposé. G01M 129 130 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N a 2.915.580 – b (A1) – d [07 54646]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 01 N 3/32 (2006.01). – k P R O C E D E D’ESTIMATION D’UN MOMENT DE FLEXION SUR UNE ZONE SOLLICITEE D’UNE TUYAUTERIE D’UN REACTEUR NUCLEAIRE – (Inventeurs : TENEBRE PAULINE ; FRANCO CHRISTIAN ; GILLES PHILIPPE ALAIN). – Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI p o r m La présente invention concerne un procédé d’estimation d’un moment de flexion effectif Meff sur une zone sollicitée d’une tuyauterie d’un réacteur nucléaire, le moment de flexion effectif étant associé à une pluralité de sollicitations mécaniques. Ce procédé comporte une étape d’entrée d’un couple de données de chargement calculé élastiquement dans la zone sollicitée (Mt, Pt), la pression Pt représentant la pression dans la tuyauterie et le moment de flexion Mt se décomposant en une composante primaire et une composante secondaire une étape de détermination d’une valeur f(Pt, Mt), la courbe définie par la relation f(P, M)=0 correspondant à une courbe de charge enveloppe, ajustée à partir d’un calcul de comportement élastoplastique dans la zone sollicitée et une étape d’estimation du moment de flexion effectif Meff à partir de règles prédéfinies. a 2.915.581 – b (A1) – d [07 54758]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 01 N 27/90 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE CONTROLE PAR COURANTS DE FOUCAULT D’UNE CAVITE RECTILIGNE – (Inventeurs : BRIFFA PATRICK ; CABANIS PATRICK ; GAISNON PATRICK ; RAVIZE LUC). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Contrôle d’une cavité ouverte par brochages successifs d’un capteur à courants de Foucault. Le dispositif de contrôle comporte un corps de sonde (20) incluant le capteur (24) installé latéralement au voisinage de l’extrémité d’une tige (22) et dans le prolongement d’une rampe (30) et des moyens de sollicitation élastique s’exerçant sur le corps de sonde. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.582 – b (A1) – d [07 54761]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 01 N 27/90 (2006.01). – k PROCEDE ET INSTALLATION DE CONTROLE NON DESTRUCTIF PAR COURANTS DE FOUCAULT, A ETALONNAGE AUTOMATIQUE – (Inventeurs : BOUSQUET SADIA ; CABANIS PATRICK ; RAVIZE LUC ; ROBIN JOSE CLAUDE). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Contrôle automatique par courants de Foucault d’un trou rectiligne pratiqué dans une pièce métallique. Une sonde à courants de Foucault (13) est portée par un système de déplacement (17) associée à une embase de positionnement (25) qui porte une pièce d’étalonnage (35) comportant un trou semblable au trou à contrôler et en alignement avec un orifice de celui-ci. a 2.915.583 – b (A1) – d [07 57188]. – e 2 7 a o û t 2007. – j G 01 P 13/00 (2006.01), B 64 D 9/00. – k DISPOSITIF D’ENTRAINEMENT POUR CARGAISON AERIENNE, ET PROCEDE POUR DETECTER LE MOUVEMENT D’UNE UNITE DE CHARGEMENT ET AVIONCARGO UTILISANT UN TEL DISPOSITIF – (Inventeurs : MILENDER JEFFREY STEVEN ; OCKERT WILLIAM RICHARD ; BUCKHOUSE ADAM EDMUND). – Demandeur : GOODRICH CORPORATION, – Mandataire: BREVALEX . – Priorité : US, 01 septembre 2006, n˚ 11469643. p o r m Un f dispositif d’entraînement pour une cargaison aérienne comprend un moteur, au moins un élément de rouleau de commande (51, 52) couplé audit moteur, une source de lumière (57), un détecteur de lumière (58), et un processeur ayant une mémoire associée à celui-ci, ladite mémoire stockant des instructions. Le dispositif est configuré pour émettre une lumière à partir de la source de lumière, recevoir la lumière réfléchie à partir du détecteur de lumière lorsqu’une cargaison aérienne est située au-dessus, et convertir la lumière détectée en une série temporelle d’échantillons numériques représentant une intensité variant dans le temps de la lumière reçue. Le processeur effectue ensuite des calculs sur les échantillons numériques pour déterminer si l’unité de chargement bouge. G01N 131 132 G01W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.584 – b (A1) – d [07 03097]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 01 W 1/00 (2006.01). – k PROCEDE DE DETECTION DE TURBULENCES ATMOSPHERIQUES PAR UN CAPTEUR ELECTROMAGNETIQUE EMBARQUE, NOTAMMENT A BORD D’UN AERONEF. – ( I n ve n t e u r : K E M K E M I A N S T E P H A N E ) . – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m Un but de l’invention étant notamment de permettre la détection de turbulences en l’absence de traceurs, un radar embarqué dans un aéronef (21) met en oeuvre les étapes suivantes: - recherche de la partie supérieure d’un système convectif (1) situé en dehors de la zone donnée, réfléchissante aux ondes électromagnétiques; - recherche d’une zone de divergence (7) à l’intérieur du système convectif par recherche d’un profil de divergence; - estimation de l’apparition d’une turbulence dans la zone donnée en fonction de phénomènes météorologiques observables dans la zone de divergence (7) par application de propriétés de la mécanique des fluides. a 2.915.585 – b (A1) – d [07 03064]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 02 C 9/00 (2006.01), G 02 C 11/00. – k DISPOSITIF DE FIXATION ADAPTABLE PAR DEROULEMENT A TOUS TYPES ET TAILLES DE LUNETTES ET DIVERS OBJETS. – (Inventeur : JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS). – Demandeur : JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS, – Mandataire : JEANNIN HUBERT p o r m Dispositif de fixation sur des lunettes et appareils optiques, de verres supplémentaires ou d’éléments d’obturation, de protection, de modification visuelle ou d’information, voire d’aide à l’équilibre caractérisé par une extrémité constituée d’une tige souple et élastique enroulée sur elle-même adoptant la forme générale de la spire ayant la capacité d’être plus ou moins déroulée pour être accrochée aisément et rapidement sur le bord de référence opposé d’une paroi avec une grande marge d’adaptabilité. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.586 – b (A1) – d [07 02954]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 03 B 25/02 (2006.01), A 45 D 44/00, 42/ 02, A 61 B 5/103. – k DISPOSITIF COMPORTANT UN RESEAU LENTICULAIRE. – p (Inventeur : BAZIN ROLAND). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un dispositif (1) comportant: - au moins deux images représentant au moins deux aspects différents de matières kératiniques, chacune de ces images comportant un identifiant (10), - un système optique (2) configuré pour faire apparaître successivement les différentes images, suite à un changement de l’angle d’observation du support. a 2.915.587 – b (A1) – d [07 03000]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j G 05 B 19/045 (2006.01), G 06 F 17/10, H 04 L 9/28. – k PROCEDE POUR DETERMINER LES ETATS DISCRETS D’UN SYSTEME PHYSIQUE EVOLUANT DE MANIERE DISCONTINUE. ALGORITHME DE CRYPTOGRAPHIE – (Inventeur : MOULIN JEAN). – Demandeur: MOULIN JEAN p o m L’invention concerne un procédé pour déterminer l’évolution d’un système physique évoluant de manière discontinue entre un état antérieur et un état postérieur. Les états sont caractérisés par des valeurs discrètes prisent par des fonctions d’états en fonction de valeurs discrètes prisent par des variables d’états. Le procédé comprend: - l’étape d’associer lesdites valeurs discrètes des variables d’état, relatives à un même état antérieur, à une forme géométrique discrète, notamment des formes triangulaires; - l’étape de classer dans une même classe (41,42) les formes géométriques discrètes ayant des caractéristiques géométriques communes (43,45); - l’étape d’attribuer à chaque classe (41,42) une expression algébrique prenant des valeurs discrètes. G03B 133 134 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05D a 2.915.588 – b (A1) – d [07 07949]. – e 13 novembre 2007. – j G 05 D 1/02 (2006.01). – k PROCEDE ET SYSTEME DE NAVIGATION PERMETTANT DE FAIRE NAVIGUER UN MOYEN DE TRANSPORT DE PROD U I T S , L E U R S A P P L I C AT I O N S A I N S I QU ’ U N PROGRAMME INFORMATIQUE ET UN SUPPORT DE STOCKAGE DE DONNEES – (Inventeur : IFFLANDER BERNHARD). – Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, – Mandataire: CABINET FLECHNER . – P r i o r i t é : D E , 1 6 n ov e m b r e 2 0 0 6 , n˚ 102006054083.2. p o r f m Système permettant de faire naviguer un moyen de transport (TM1 à TM3) de produits (W) qui comporte un dispositif de mesure (L), et des moyens de délivrance permettant de délivrer un itinéraire du moyen de transport (TM1 à TM3). a 2.915.589 – b (A1) – d [07 54652]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 06 F 1/14 (2006.01). – k SYSTEME ET METHODE POUR GERER LE TEMPS DANS UN EQUIPEMENT D’AUTOMATISME – (Inventeurs : PIACIBELLO J AC Q U E S ; IANNI G I OVA N N I ) . – Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée p o m La présente invention concerne une méthode de gestion du temps mise en oeuvre dans un équipement d’automatisme, à partir d’un système qui comprend: - une première horloge (H1) ayant un premier compteur (C1) fonctionnant sur une première base de temps, - une seconde horloge (H2) ayant un deuxième compteur (C2) fonctionnant sur une deuxième base de temps identique à la première base de temps et un troisième compteur (C3) fonctionnant sur une troisième base de temps inférieure à la deuxième base de temps, ladite méthode de gestion du temps étant caractérisée en ce qu’elle consiste notamment à: - effectuer une resynchronisation de la seconde horloge (H2) après le rétablissement de l’alimentation électrique principale (G1), cette resynchronisation consistant lors d’une modification du premier compteur (C1), à charger le premier compteur (C1) dans le second compteur (C2) et à initialiser à zéro le troisième compteur (C3). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.590 – b (A1) – d [07 54653]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 06 F 1/24 (2006.01). – k SYSTEME ET METHODE POUR GERER LE REDEMARRAGE D’UN EQUIPEMENT D’AUTOMATISME – (Inventeur : PIACIBELLO JACQUES). – Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée p o m La présente invention concerne une méthode pour gérer le redémarrage d’un équipement d’automatisme et consistant à: - sauvegarder, lors d’une coupure de l’alimentation électrique principale, dans une mémoire non volatile (Flash 2) de l’équipement d’automatisme, les données et une signature (LID’) associée à la cartographie des données dans la mémoire volatile (RAM) du programme application qui est en cours d’exécution au moment de la coupure, - après la fin de la coupure de l’alimentation électrique principale, recharger le programme application dans la mémoire volatile (RAM) à partir d’une sauvegarde disponible dans une autre mémoire non volatile (Flash 1), - effectuer une comparaison entre la signature (LID’) avec une signature sauvegardée (LID) pour décider d’un redémarrage de l’équipement d’automatisme. a 2.915.591 – b (A1) – d [07 54765]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 06 F 3/042 (2006.01), G 01 B 11/16. – k PROCEDE DE DETECTION D’UNE FLEXION EXERCEE SUR UN ECRAN FLEXIBLE, ET APPAREIL DOTE D’UN TEL ECRAN POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE – (Inventeurs : PRAT CHRISTOPHE ; PATRY NADINE; LEROY PHILIPPE). – Demandeur : THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, – Mandataire: THOMSON p o r m De nos jours, la technologie permet de réaliser des écrans flexibles, notamment la technologie des écrans OLED. L’invention concerne un appareil équipé d’un écran flexible émettant de la lumière. Une partie des rayons lumineux émis par les cellules optiques est emprisonné entre des couches de substrats et se réfléchissant d’une couche à l’autre sort sur le coté de l’écran. Des détecteurs photoélectriques sont disposés sur le coté de l’écran afin de capter la lumière incidente. En fonction de la position des cellules émettant la lumière et des valeurs fournies par les détecteurs, l’unité centrale détermine les endroits de flexion appliqués à l’écran. Ainsi, il est possible de d’introduire des commandes en exerçant des flexions à certains endroits de l’écran. L’invention concerne également un appareil doté d’un écran flexible et de capteurs de flexion apte à exécuter le procédé d’introduction de commandes. G06F 135 136 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F BOPI 08/44 a 2.915.592 – b (A1) – d [07 06958]. – e 04 octobre 2007. – j G 06 F 11/00 (2006.01). – k PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT D’UN DISPOSITIF SOUS TEST – (Inventeurs : BOYER JEAN LUC ; ROCHER LUDOVIC). – Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée p o m L’invention concerne un procédé et un dispositif de diagnostic du fonctionnement d’un dispositif sous test, procédé au cours duquel on réalise: • une initialisation du compteur d’occurrences au démarrage du dispositif sous test, • une succession de tests élémentaires du dispositif sous test, chaque test élémentaire produisant un résultat indiquant un fonctionnement normal ou anormal du dispositif sous test, • après chaque réalisation d’un test élémentaire, la mise à jour d’un compteur d’occurrences en fonction du résultat du test élémentaire, • lorsque le compteur d’occurrences atteint une première valeur ou lorsque le compteur d’occurrences atteint une deuxième valeur, la mise à jour dans un gestionnaire de défaillances du dispositif sous test, en fonction de la première valeur ou de la deuxième valeur atteinte par le compteur, d’un diagnostic indiquant un état normal ou un état défaillant du dispositif sous test. Selon l’invention, lors de l’initialisation du compteur d’occurrences, le dit compteur d’occurrences est initialisé à une valeur initiale prédéfinie fonction du diagnostic mémorisé dans le gestionnaire de défaillances. Dans le domaine de l’automobile, application au diagnostic de dispositifs embarqués de commande de systèmes électriques ou mécaniques complexes. a 2.915.593 – b (A1) – d [07 03029]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 06 F 11/30 (2006.01), G 06 F 17/00. – k UN DISPOSITIF AMELIORANT LA DISPONIBILITE DES SYSTEMES TECHNIQUES – p (Inventeur : BACZKO ALEKSANDER). – o Demandeur: BACZKO ALEKSANDER m Dispositif améliorant la disponibilité des systèmes techniques, optimisant et sécurisant leur usage caractérisé en ce qu’il comprend les composants suivants: - un registre d’identification du système comporte ses origines de construction et de fournisseur, le numéro de série, la date de mise en service, des révisions et réparations, les données sur les propriétaires et les utilisateurs successifs: toutes les interventions dans le système comme des remplacements de pièces, des réglages ou réparations sont enregistrées pour tenir ce registre à jour; - une horloge interne synchronisée avec le système de temps du dit système, si nécessaire aussi avec une source de temps indépendante afin de dater tous les événements traités par le dispositif; - un ensemble de registres avec des calculateurs de Dg, Dci et Dfj, définis ci-après, pour noter puis analyser les événements et des plages de temps observées, comparer des trajectoires nominaux par rapport aux constatés ainsi qu’analyser des autres événements venant du système et de l’extérieur; - un ensemble de modules de médiation pour mettre en forme les signaux venant de calculateurs après l’analyse des événements afin de présenter ces informations avant de les communiquer pour les prendre en compte dans la gestion et le fonctionnement du dit système. - des modules de communication interne et de télécom- munication vers l’extérieur assurant la communication entre modules du dispositif et entre le dispositif et les éléments du système concerné ou vers l’extérieur du système; un système d’alimentation de secours et de sauvegarde renforcée pour assurer le fonctionnement du dit dispositif dans diverses situations du dit système. ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.594 – b (A1) – d [08 52596]. – e 1 7 a v r i l 2008. – j G 06 F 13/02 (2006.01), G 06 F 12/00. – k SYSTEME DE MEMORISATION. – n D i v i s i o n d e mandée le 17/04/08 bénéficiant de la date de dépôt du 28/05/04 de la demande initiale n˚ 04 05787. – (Inventeurs: FUJIMOTO KAZUHISA; INOUE YASUO; HOSOYA MUTSUMI; SHIMADA KENTARO; WATANABE NAOKI). – Demandeur : H I TAC H I LT D , – Mandataire: NONY & ASSOCIES . – Priorité : JP, 10 février 2004, n˚ 2004032810. p o r f m La présente invention concerne un système de mémorisation (1) comportant: au moins une unité d’interface (10) pour connecter un dispositif externe, au moins une unité de mémoire (21) pour mémoriser des données reçues à ladite unité d’interface au moins une unité de processeur (81) pour commander la mémorisation de données reçues à ladite unité d’interface vers ladite unité de mémoire, une pluralité d’unités de disque dur (2) pour mémoriser lesdites données mémorisées dans ladite unité de mémoire par ladite unité de processeur, caractérisé en ce que ladite unité d’interface, ladite unité de mémoire et ladite unité de processeur sont connectées par un premier fond de panier, ledit premier fond de panier comporte plusieurs premiers connecteurs dont chacun peut être connecté à l’une desdites unités d’interface ou l’une desdites unités de processeur et, lesdites unités de disque sont connectées par un second fond de panier. a 2.915.595 – b (A1) – d [07 54730]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 08 C 21/00, G 01 S 5/02, G 09 B 29/00. – k PROCEDE ET SYSTEME DE GENERATION D’UNE REPRESENTATION GRAPHIQUE D’UN ESPACE – (Inventeur : FLURY THIBAUD). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire: FRANCE TELECOM p o r m La représentation graphique est générée à partir d’une base de données contenant des descriptifs d’entités localisées, comprenant des informations sur lesdites entités localisées dans un modèle géométrique, un modèle ensembliste et un modèle sémantique. Le procédé comprend les étapes suivantes: ■ élection (E2) d’une entité de référence par exécution de tests d’appartenance de ladite position donnée par rapport aux entités localisées de la base de données dans le but de sélectionner une entité localisée pertinente contenant ladite position donnée suivant au moins un critère de pertinence prédéfini; ■ l’entité de référence étant associée à une catégorie spécifique de l’espace dans le modèle sémantique, détermination (E3) des entités localisées appartenant à ladite entité localisée de référence et associées dans le modèle sémantique à la même catégorie de l’espace que celle associée à l’entité localisée de référence; ■ construction (E4) de la représentation graphique de l’espace à partir des informations sur les entités déterminées à l’étape précédente contenues dans la base de données. G06F 137 138 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F a 2.915.596 – b (A1) – d [07 54739]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 40/00. – k PROCEDE POUR INTEGRER AUTOMATIQUEMENT DANS UN GESTIONNAIRE PIM AU MOINS UNE INFORMATION CONNEXE A UN EVENEMENT AGENDE – (Inventeurs : ANDRIEU XAVIER ; AGHASARYAN ARMEN ; BETGE BREZETZ STEPHANE). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT p o r m L’invention concerne un procédé pour intégrer automatiquement dans un gestionnaire d’informations personnelles au moins une information connexe à un événement agendé dans ledit gestionnaire, ledit procédé prévoyant: - d’établir un profil de l’utilisateur du gestionnaire par analyse d’informations contenues dans ledit gestionnaire; - d’établir une combinaison entre ce profil et des informations contenues dans l’événement agendé; - de requérir, dans au moins une base de données, des informations en fonction de la combinaison établie; - d’intégrer les informations trouvées en tant qu’informations connexes de l’événement agendé. a 2.915.597 – b (A1) – d [08 50670]. – e 0 4 f é v r i e r 2008. – j G 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 3/041, 3/ 147, G 09 B 23/28, G 06 Q 50/00. – k S Y S T E M E D’EVALUATION DES ZONES PATHOLOGIQUES D’UN CERTAIN TYPE SUR UN PATIENT. – (Inventeur : HAYEM MARIE JOSE). – Demandeur : HAYEM MARIE JOSE, – Mandataire : CABINET HERRBURGER . – Priorité: FR, 03 avril 2007, n˚ 0754225. p o r f m Système d’évaluation d’un certain type de sites pathologiques d’un certain type sur un patient. Il comprend - un écran tactile portable équipé de ses moyens de commande et de gestion (microprocesseur, touches d’appel et de navigation), - une représentation schématique au moins partielle du corps humain avec la localisation des sites pathologiques prédéfinis à recenser, l’enregistrement du site constaté comme pathologique se faisant par contact avec un élément marqueur sur l’emplacement de la zone représentée sur l’écran tactile, - un programme d’exploitation des données enregistrées pour les cumuler ou les associer selon des règles préétablies et fournir les informations. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.598 – b (A1) – d [07 54774]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 06 F 21/20 (2006.01), H 04 L 12/22. – k PROCEDE DE FILTRAGE DE FLOTS INDESIRABLES EN PROVENANCE D’UN TERMINAL PRESUME MALVEILLANT – (Inventeurs : MOKHTARI AMDJED ; LANIEPCE SYLVIE). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire : FRANCE TELECOM p o r m Procédé de filtrage de flots indésirables en provenance d’un terminal (20) présumé malveillant appartenant à un réseau de recouvrement superposé à au moins un réseau (1, 2) de communication sous-jacent, comprenant les étapes suivantes mises en oeuvre par une entité de contrôle (100, 200) de flots indésirables: - une étape de réception d’une demande de filtrage d’au moins un flot en provenance d’un terminal (20) présumé malveillant, émise par un terminal (10) requérant appartenant au réseau de recouvrement; - une étape de détermination d’un noeud (30-33) d’un desdits au moins un réseau (1,2) de communication, apte à filtrer ledit flot; et, - une étape d’envoi au noeud déterminé d’une commande de filtrage dudit flot. a 2.915.599 – b (A1) – d [07 54742]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 06 K 17/00 (2006.01), G 06 Q 10/00. – k SYSTEME DE LOCALISATION D’UN CONTENEUR DANS UNE ZONE DE STOCKAGE ET PROCEDE DE LOCALISATION ASSOCIE – (Inventeurs : GAUTIER LUCAS ; LEMAIRE SYLVAIN ; VANDEPUTTE JACQUES). – Demandeur: HUB TELECOM Société anonyme, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un système de localisation d’un conteneur (3) dans une zone de stockage (1), la zone de stockage (1) comprenant une pluralité d’emplacements (2) pour conteneurs (3), le système comprenant: • Une pluralité de transpondeurs d’identification par radiofréquence (RFID) passifs (5;6), ❍ le conteneur (3) étant pourvu d’au moins un transpondeur RFID passif (5) pour une identification du conteneur (3), et ❍ chaque emplacement (2) étant également pourvu d’au moins un transpondeur RFID passif (6) pour une identification de l’emplacement (2) correspondant, et • au moins un dispositif de manutention (4) de conteneurs comprenant un moyen de lecture RFID (7), le moyen de lecture RFID (7) étant apte à activer un transpondeur RFID passif (5;6) et lire un signal d’identification radiofréquence émis par ledit transpondeur RFID (5;6), le moyen de lecture RFID (7) étant agencé sur le dispositif de manutention (4) de manière à pouvoir lire à la fois le transpondeur RFID (5) du conteneur (3) et le transpondeur RFID (6) de l’emplacement correspondant (2). L’invention concerne également un procédé de localisation de conteneurs au niveau d’un emplacement cible d’une zone de stockage. G06F 139 140 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.600 – b (A1) – d [07 03146]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 06 K 19/10 (2006.01), G 07 D 7/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’IDENTIFICATION D’OBJETS OU DOCUMENTS – p (Inventeurs : SAGAN ZBIGNIEW ; MASSICOT JEAN PIERRE ; FOUCOU ALAIN). – Demandeur: ATT Société anonyme o m Le procédé d’identification de documents comporte: - une étape de marquage du document avec une marque anti-copie identique pour une pluralité de documents, - une étape de lecture d’une marque anti-copie, - une étape de génération d’une marque d’identification variable d’un document à un autre et fonction de la lecture de la marque anti-copie et - une étape de marquage dudit document pour former ladite marque d’identification sur ledit document. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, en outre, une étape d’impression d’une zone uniforme et l’étape de marquage du document pour former la marque d’identification comporte une étape d’émission de lumière avec un laser, dans la zone uniforme. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, en outre, une étape de marquage invisible de la marque d’identification sur ledit document. a 2.915.601 – b (A1) – d [07 03031]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 06 M 9/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE COMPTAGE DE CARTES DANS DES PETITES SERIES. – (Inventeurs : HARBA RACHID ; PERDOUX DOMINIQUE ; BERTHE BENOIT ; TOURNE BENJAMIN). – Demandeur : DATACARD CORPORATION, – Mandataire: CABINET DEBAY p o r m Le dispositif permet un comptage de séries de produits (2) peu épais, empilés côte à côte, selon une direction déterminée dans un moyen de maintien, et comprend: - un moyen d’éclairage produisant un ou plusieurs faisceaux lumineux couvrant toute la longueur de l’empilement, - un moyen (8), de détection avec des éléments photosensibles et incluant un dispositif optique, permettant de focaliser des rayons lumineux réfléchis par l’empilement (5), - des moyens (10) de traitement recevant des signaux provenant du circuit de détection, extrayant de ces signaux des niveaux de luminosité en corrélation avec une dimension d’épaisseur d’empilement exprimée en pixels, et calculant le nombre de produits par détermination de la répétition d’un motif représentatif d’un produit (2) dans un signal débruité résultant d’une transformation des signaux reçus. Une transformation de Fourier est respectivement appliquée à des fonctions de corrélation et bicorrélation du signal pour rechercher un motif périodique représentatif d’un produit à un éventuel déphasage près. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.602 – b (A1) – d [07 54735]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 06 Q 10/00 (2006.01), H 04 L 12/16. – k PROCEDE DE CONFIGURATION DES PARAMETRES D’ETABLISSEMENT DU PROFIL D’UN CLIENT D’UNE PLATEFORME DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION – (Inventeurs : AGHASARYAN ARMEN ; BETGE BREZETZ STEPHANE; DUPONT MARIE-PASCALE). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT p o r m L’invention concerne un procédé de configuration des paramètres (4) d’établissement du profil d’un client (1) d’une plateforme de services de télécommunication, ledit procédé prévoyant de fournir audit client une interface (2) de sélection de critères de confidentialité relatifs aux services accessibles et de mapper les critères sélectionnés avec des règles de confidentialité préétablies (5, 6) de sorte à obtenir des paramètres (4) d“établissement du profil du client (1) qui soient conformes aux souhaits dudit client. L’invention concerne également une application pour configurer des paramètres (4) d’établissement du profil d’un client (1) d’une plateforme de services de télécommunication. a 2.915.603 – b (A1) – d [07 54225]. – e 0 3 a v r i l 2007. – j G 06 Q 50/00 (2006.01). – k S Y S T E M E D’EVALUATION DES ZONES PATHOGENES D’UN CERTAIN TYPE SUR UN PATIENT – (Inventeur : HAYEM MARIE JOSE). – D e m a n d e u r : H AY E M M A R I E JOSE, – Mandataire: CABINET HERRBURGER p o r m Système d’évaluation d’un certain type de sites pathologiques d’un certain type sur un patient. Il comprend - un écran tactile portable équipé de ses moyens de commande et de gestion (microprocesseur, touches d’appel et de navigation), - une représentation schématique au moins partielle du corps humain avec la localisation des sites pathologiques prédéfinis à recenser, l’enregistrement du site constaté comme pathologique se faisant par contact avec un stylet sur l’emplacement de la zone représentée sur l’écran tactile, - un programme d’exploitation des données enregistrées pour les cumuler ou les associer selon des règles préétablies et fournir les informations. G06Q 141 142 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T a 2.915.604 – b (A1) – d [07 03039]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 06 T 7/00 (2006.01), G 06 K 9/00, G 06 F 21/00, G 07 C 9/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION D’UN IRIS HUMAIN DANS UNE IMAGE. – (Inventeurs : MARTIN LIONEL ; PETITJEAN GUILLAUME ; DERRODE STEPHANE ; KETCHANTANG WILLIAM). – Demandeurs : STMICROELECT RO N I C S RO U S S E T S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s simplifiée ; UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III, – Mandataire: OMNIPAT p o r m L’invention concerne un procédé de localisation de l’iris dans une image d’un oeil, comprenant des étapes de localisation de la pupille dans l’image, de détection de positions de sauts d’intensités de pixels situés sur une ligne (Cp,x) traversant la pupille et des zones de transition (TCI, TIC) entre l’iris (IR) et la cornée (CR), de part et d’autre de la pupille (P), et de détermination du centre et du rayon d’un cercle passant par les positions détectées des transitions. a 2.915.605 – b (A1) – d [07 54720]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 06 T 17/00 (2006.01), B 41 M 1/40, B 44 D 2/00. – k PROCEDE ET DIPOSITIF DE MODELISATION DE PREDECOUPES OU DE PONCIFS POUR DES OBJETS TRIDIMENSIONNELS A SURFACES NON DEVELOPPADES ET D’AIDE AU TRANSFERT DE MOTIFS BIDIMENSIONNELS SUR CES OBJETS – (Inventeurs : SARAILLE FRANCIS ; JEANNIN HENRI). – Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Le procédé et les dispositifs selon l’invention ont pour objet l’aide au transfert de motifs bidimensionnels sur des objets tridimensionnels à surfaces non développables à partir d’une modélisation (305) dudit objet tridimensionnel et d’une projection dudit motif bidimensionnel sur ladite modélisation dudit objet tridimensionnel. Une première phase consiste à modéliser au moins une partie de ladite modélisation dudit objet tridimensionnel par une pluralité de surfaces développables (310). Une seconde phase consiste à transférer au moins une partie de ladite projection dudit motif bidimensionnel sur au moins une surface développable de ladite pluralité de surfaces développables, ladite pluralité de surfaces développables étant adaptée à être positionnée sur ledit objet tridimensionnel pour transférer ledit motif bidimensionnel. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.606 – b (A1) – d [07 02974]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 07 C 9/00 (2006.01). – k PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D’ACCES A UN EVENEMENT OU A UN SERVICE – (Inventeurs : LUMBROS O S Y LVA I N ; D E M O N T E J E A N - B A P T I S T E ) . – Demandeur: DIGITICK, – M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES p o r m L’invention concerne un procédé de contrôle d’accès à un événement ou à un service comprenant les étapes suivantes: - d’enregistrement dans une base de données distante (14), pour toute autorisation d’accès à valider, d’un identifiant unique d’autorisation; - de connexion à la base de données distante (14) depuis au moins un terminal de contrôle (20); - de synchronisation en temps réel d’une base de données (21) locale du terminal avec la base de données distante; - d’acquisition (40, 50) par le terminal d’au moins un identifiant à vérifier; - d’interrogation (41, 51) par le terminal de la base de données distante ou locale, pour identifier une autorisation d’accès à valider dont l’identifiant correspond à l’identifiant à vérifier; - de validation d’accès (43, 53) en cas de succès de ladite interrogation; et - de mise à jour en temps réel de la base de données interrogée. a 2.915.607 – b (A1) – d [07 54808]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j G 07 C 9/00 (2006.01), G 06 K 19/077, G 06 F 13/00. – k PROCEDE DE CONFIGURATION AUTOMATIQUE D’UN SYSTEME COMPORTANT DES DISPOSITIFS MOBILES RF ET SYSTEME DE COMMUNICATION – (Inventeurs : SALAMITOU PHILIPPE FRANCOIS PIERRE ; ROUGEUX DAMIEN). – Demandeur: SRETT Société par actions simplifiée, – Mandataire: PROXIP p o r m L’invention concerne un procédé de configuration automatique d’un système de communication (10) par radiofréquence comprenant des dispositifs électroniques RF (22) munis de ressources, et un système informatique (24) muni d’un contrôleur de frontière (28) pouvant communiquer avec lesdits dispositifs (22). Selon l’invention, le procédé consiste: - à stocker dans la mémoire de chaque dispositif d’une classe déterminée la spécification propre à ladite classe, ladite spécification comprenant les ressources et les opérations qui peuvent être effectuées par les dispositifs de ladite classe, - à communiquer la spécification au contrôleur de frontière, et - à propager la spécification dans le système informatique à partir du contrôleur de frontière. L’invention concerne également un système de communication. G07C 143 144 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07F a 2.915.608 – b (A1) – d [07 02978]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j G 07 F 11/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F POUR CHAMBRES D’HOTEL PERMETTANT A SA CLIENTELE L’ACHAT DE PRODUITS DE SOINS CORPOREL, HYGIENIQUE ET LUDIQUE EN DISTRIBUTION AUTOMATIQUE. – (Inventeurs : FARINA SAUVEUR ; THOMAS VERONIQUE). – Demandeurs : FARINA SAUVEUR; THOMAS VERONIQUE p o m Dispositif permettant l’achat dans une chambre d’hotel de jour comme de nuit de produits pour les soins corporel hygiennique pratiques et ludiques par le biais de la distribution automatique. Cette invention révolutionne le monde de l’hotellerie par son concept, car actuellement les préstations d’hotellerie ne permettent pas une autonomie d’achat. Cette invention par son sens pratique peux concidérablement faciliter un séjour ou une nuitée dans un hotel et augmenter le chiffre d’affaire de l’hébergeur. a 2.915.609 – b (A1) – d [07 54727]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 08 G 3/00 (2006.01), G 08 G 1/14, H 04 B 1/38. – k INSTALLATION DESTINEE A L’IDENTIFICATION ET A LA GESTION D’ELEMENTS MOBILES – ( I n ve n t e u r : F O N T E N OY PHILIPPE). – Demandeur: SEATIZENPRO Société par actions simplifiée, – Mandataire: HAUTIER p o r m La présente invention concerne une installation et un procédé pour l’identification et la gestion d’éléments mobiles (1) comprenant au moins un transpondeur disposé sur l’élément mobile (1) et au moins une unité de gestion de transpondeur (2) apte à recevoir des données transmises par au moins un transpondeur caractérisé en ce qu’elle comprend: - au moins un module portable de support de données (4) d’identification d’un porteur et un identifiant d’au moins un élément mobile (1) et au moins un moyen de lecture (5) desdites données, - une base centrale (3) apte à recevoir et à associer les données d’identification transmises par au moins un moyen de lecture (5) et les données transmises par au moins une unité de gestion de transpondeur (2). La présente invention trouvera son application notamment dans les ports de plaisance pour réduire les temps d’attente lors de l’identification des plaisanciers ainsi qu’une meilleure gestion des places disponibles. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.610 – b (A1) – d [07 02971]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 08 G 5/02 (2006.01), G 05 D 1/00, G 01 C 21/00, B 64 D 45/00. – k P RO C E D E D E C A L C U L D’UNE TRAJECTOIRE D’APPROCHE D’UN AERONEF VERS UN AEROPORT – (Inventeur : DEKER GUY). – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne un procédé de calcul d’une trajectoire d’approche d’un aéronef (200) vers un aéroport, ledit aéronef pouvant être asservi en trajectoire, poussée et/ou en vitesse, ledit aéronef pouvant évoluer à un régime moteur réduit, ledit aéroport comprenant une piste, ladite trajectoire d’approche se terminant par un point d’impact (205) sur ladite piste et comprenant un segment de descente haute altitude (217) et un segment géométrique intermédiaire (207), sur lesquels ledit aéronef est asservi en trajectoire et vitesse, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape de calcul d’un segment final d’approche (208) en régime moteur réduit et d’un segment d’atterrissage avec une poussée supérieure au régime réduit afin de préparer une éventuelle remise des gaz (209), sur lesquels ledit aéronef est asservi en poussée et en vitesse. a 2.915.611 – b (A1) – d [07 02991]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j G 08 G 5/06 (2006.01), G 01 C 23/00. – k SYSTEME D’AIDE AU ROULAGE D’UN AERONEF – p (Inventeurs : COULMEAU FRANCOIS ; DUBOURG BERNARD ; LOUIS XAVIER ; MARTY NICOLAS). – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE o r m L’invention concerne un système intégré embarqué à bord de l’aéronef utilisé lors du roulage ou des transitions air/sol et sol/air dont l’objectif final est l’assistance à l’équipage en collaboration avec l’autorité de contrôle au sol. Le système regroupe un ensemble de dispositifs de: - Cartographie 30 de la zone aéroportuaire présentant à l’équipage l’ensemble des éléments utiles répertoriés dans une base de donnée et/ou mis à jour en fonction d’informations reçues dynamiquement par la liaison de données lors de la préparation du vol, - Contrôle 40 ou surveillance du respect des réglementations et des autres acteurs mobiles à proximité, consolidant les informations topologiques de l’aéroport, les consignes du contrôle au sol et les règles opérationnelles applicables, - Routage 50, c’est-à-dire préparation de la phase de roulage lors d’une arrivée ou de la préparation d’un décollage, en faisant apparaître les interactions avec le contrôle au sol pour la réception des consignes de roulage, mais aussi de l’aéronef vers le contrôle au sol pour l’informer des capacités réelles de l’aéronef en fonction d’une modélisation de ses performances, - Guidage 60 sous la forme de consignes présentées à l’équipage, mais aussi de capacités de gestion automatique de la vitesse, de gestion de situations d’urgence. G08G 145 146 G09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.612 – b (A1) – d [07 03040]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j G 09 B 1/02 (2006.01), A 63 F 3/00. – k MATERIEL EDUCATIF A CONFIGURATIONS MULTIPLES – p ( I n ve n t e u r : D RU O N J E A N L O U P ) . – o Demandeur: DRUON JEAN LOUP, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES m L’invention concerne un matériel éducatif comprenant une pluralité de supports (1) d’informations de dimensions identiques, porteurs de données au moins partiellement différentes. Selon l’invention, chaque support (1) prend la forme d’une planche comprenant un cadre externe (2) dans lequel sont insérés de façon amovible et avec frottement au moins deux cadres internes (3), dans chacun desquels sont insérées de façon amovible et avec frottement au moins deux vignettes (4) portant les données. a 2.915.613 – b (A1) – d [07 03065]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 09 F 9/302 (2006.01), B 41 J 2/01, 3/01. – k PIXELS D’IMAGES RENOUVELABLES ELECTRONIQUEMENT. – p (Inventeurs : LAZZARI JEAN PIERRE ; LAZZARI JEAN MARC). – o Demandeurs : LAZZARI JEAN PIERRE; LAZZARI JEAN MARC m Pixels d’images renouvelables électroniquement, composés de trois sous pixels aux trois couleurs fondamentales, la surface des sous pixels kx256, est recouverte totalement ou partiellement pour obtenir 256 niveaux de gris par sous pixel, par des gouttelettes d’un gel noir, opaque et recyclable, déposées par les technique de jet d’encre, en juxtaposant des gouttelettes de gel de surface kx128, kx64, kx32, kx16, kx8, kx4, kx2, kx1. Application aux afficheurs d’images de grandes dimensions. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.614 – b (A1) – d [07 03066]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 09 F 9/302 (2006.01), G 09 F 13/08. – k SUPPORT D’IMAGES RENOUVELABLES ELECTRONIQUEMENT. – p (Inventeurs : LAZZARI JEAN PIERRE; LAZZARI JEAN MARC). – o D e m a n d e u r s : LAZZARI JEAN PIERRE; LAZZARI JEAN MARC m Support d’image renouvelable électroniquement comprenant une feuille souple transparente (100) revêtue d’une couche semi réfléchissante (101) comprenant des sous pixels (102) aux trois couleurs fondamentales, ces trois couleurs étant transparentes, l’ensemble étant revêtu d’une couche de protection (103) transparente et planarisée. Application aux afficheurs d’images de grande taille. a 2.915.615 – b (A1) – d [07 03068]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 09 G 5/08 (2006.01), G 06 F 15/00, 3/023, G 09 G 5/14, B 64 D 43/00. – k SYSTEME D’AFFICHAGE POUR UN POSTE DE PILOTAGE D’AERONEF. – (Inventeurs: CABARET REMI; VIAL JEAN SEBASTIEN). – Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BONNETAT p o r m Système d’affichage pour un poste de pilotage d’aéronef. Le système d’affichage (1) comporte des moyens pour déterminer la position géographique d’un curseur (CU) sur un écran (3A), des moyens pour transmettre cette position géographique, et des moyens pour afficher sur au moins un autre écran (3C) un symbole caractéristique (S1) qui est situé à cette position géographique. G09F 147 148 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G11B a 2.915.616 – b (A1) – d [07 03093]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 11 B 5/09 (2006.01). – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE STOCKAGE DE MASSE D’INFORMATION. – (Inventeurs : MORADPOUR ALEXANDRE ; S C H N E E G A N S O L I V I E R ; D R AG O S O A N A GEORGIANA ; FRANGER SYLVAIN ; DRAGOE NITA ; PINSARD GAUDART LOREYNNE ; REVCOLEVSCHI ALEXANDRE). – Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: CABINET ORES p o r m Dispositif de stockage de masse d’information comportant: un substrat (30); une pointe pour microscopie à force atomique conductrice d’électricité (10), disposée au-dessus de la surface (31) dudit substrat (30), en contact électrique avec cette dernière; et un générateur de tension (41) pour appliquer une différence de potentiel entre ladite pointe (10) et ledit substrat (30); caractérisé en ce que: ledit substrat (30) comporte une surface (31) d’un matériau présentant une conductivité électrique de nature à la fois électronique et ionique; et en ce que lesdits ledit générateur (41) est adapté pour appliquer une différence de potentiel suffisante pour induire une réaction d’oxydoréduction dudit matériau, modifiant la conductivité électrique de surface du substrat (30). Utilisation d’un tel dispositif (1) pour le stockage de masse d’information a 2.915.617 – b (A1) – d [07 03098]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j G 11 B 7/004 (2006.01). – k PROCEDE DE LECTURE D’INFORMATIONS OPTIQUES EN SUPERRESOLUTION. – (Inventeurs : FARGEIX ALAIN ; LEM O N N I E R O L I V I E R ; P O U P I N E T L U D OV I C ) . – Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne la lecture d’enregistrements optiques numériques à très haute densité (CD, DVD, etc). La lecture est faite par une technique PRML (“Partial Response Maximum Likelihood“) qui utilise un modèle de réponse analogique à l’enregistrement d’un bit d’information isolé. Habituellement, le modèle de réponse est représenté par 4 ou 5 échantillons de signal ayant des niveaux normalisés 1 ou 2. Pour tenir compte de phénomènes particuliers de la lecture en super-résolution, l’invention propose d’utiliser un modèle ayant 6 à 10 échantillons pouvant prendre quatre ou cinq niveaux normalisés. Ce modèle peut résulter de la superposition de deux modèles plus simples n’ayant que deux niveaux possibles d’échantillons pris parmi 1, 2 et 3. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.618 – b (A1) – d [07 02292]. – e 2 9 m a r s 2007. – j G 21 C 1/32 (2006.01). – k CAISSON A ALVEOLES POUR REACTEUR NUCLEAIRE REFROIDI AU SODIUM – (Inventeur : COSTES DIDIER). – Demandeur: COSTES DIDIER p o m Pour un réacteur nucléaire surgénérateur comportant un circuit primaire de sodium liquide et au moins un circuit secondaire de sodium liquide ou de gaz, du type à boucles, les diverses cuves contenant le réacteur luimême et les échangeurs primaire-secondaire, ainsi que le cas échéant des pompes et des générateurs de vapeur, sont disposées dans les puits d’un caisson 1 unique en béton, les canalisations entre ces cuves étant pourvues d’organes de souplesse tels que des soufflets permettant de juxtaposer ces cuves, sans faire appel aux longues tuyauteries coudées usuellement proposées, en une disposition compacte enterrée robuste vis-à-vis des mouvements sismiques et des agressions externes. a 2.915.619 – b (A1) – d [07 54664]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j G 21 C 13/073 (2006.01), G 21 C 3/324. – k DISPOSITIF ET PROCEDE D’OBTURATION D’UN ORIFICE D’UNE ENVELOPPE DE FAISCEAU D’UN GENERATEUR DE VAPEUR D’UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION – (Inventeurs : THEALLIER OLIVIER; CATINOT JACQUES; DUBOIS ERIC). – Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX p o r m L’invention concerne un dispositif d’obturation (20) d’un orifice interne d’une enveloppe de faisceau d’un générateur de vapeur comprenant un arbre mobile (21) comportant une paire de demi-flasques inférieurs (25, 26), une paire de demi-flasques supérieurs (27, 28) déplaçable par ledit arbre (21) en rotation sensiblement de 180˚ entre une position basse en regard des demiflasques inférieurs (25, 26) pour l’introduction dans les orifices des enveloppes du générateur de vapeur et une position haute opposée auxdits demi-flasques inférieurs (25, 26), et des moyens (22) de serrage des demi-flasques inférieurs (25, 26) et des demi-flasques supérieurs (27, 28) sur les pourtours disposés de part et d’autre de l’orifice interne pour obturer cet orifice interne. L’invention concerne également un procédé d’obturation ainsi qu’un outillage de pose et de dépose du dispositif d’obturation. G21C 149 150 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01B a 2.915.620 – b (A1) – d [07 54760]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 01 B 9/00 (2006.01). – k C A B L E DE CONTROLE ELECTRIQUE – p (Inventeurs: DEBLADIS F R A N C I S ; M O R I C E S T E P H A N E ; T R I BU T L AU RENT). – Demandeur : NEXANS Société anonyme, – Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL o r m La présente invention concerne un câble de contrôle composite comportant un coeur en polymère et une pluralité de brins en un matériau électriquement conducteur s’étendant dans la direction longitudinale du câble autour dudit coeur. Selon l’invention, le polymère est choisi parmi les polymères présentant un taux d’allongement à la rupture supérieur à 7%, et une résistance à la traction telle que la résistance à la traction résultante du câble soit supérieure à une valeur limite prédéterminée. a 2.915.621 – b (A1) – d [07 54721]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j H 01 B 13/00 (2006.01), H 01 B 13/06, 9/00, 7/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN CONDUCTEUR ELECTRIQUE ISOLE DE CLASSE 5 – (Inventeurs : CLERTANT ALAIN ; CUMIN DIDIER ; JOYEUX ERIC ; MAZIERE ALAIN ; POUPON PASCAL ; SEUX THIERRY). – Demandeur : NEXANS Société anonyme, – Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL p o r m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un conducteur électrique isolé (32,33) comportant les étapes suivantes: i. préformer un ensemble (12,13) de fils conducteurs de classe 5 comprenant une pluralité de sous-ensembles (10,11) de tels fils conducteurs, chacun desdits sousensembles (10,11) comprenant une pluralité de fils conducteurs de classe 5, pour obtenir un ensemble préformé (22,23) avec une section transversale polygonale, puis ii. entourer avec contact ledit ensemble préformé (22,23) d’une gaine isolante (15), sans étape préalable de maintien de l’ensemble préformé de section transversale polygonale, pour obtenir le conducteur électrique isolé (32,33). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.622 – b (A1) – d [07 54807]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j H 01 L 21/00 (2006.01), H 05 K 3/02. – k PROCDE D’ASSEMBLAGE D’UN ORGANE SUR UN SUPPORT PAR FRITTAGE D’UNE MASSE DE POUDRE CONDUCTRICE – (Inventeurs : MORELLE JEAN MICHEL ; VIVET LAURENT ; MEDINA MATHIEU ; DIMELLI SANDRA). – Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, – Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY p o r m Dans ce procédé, on met en place la masse (16) sur le support (14) puis l’organe (12) sur la masse (16) et on applique une force de compression de l’organe (12) contre la masse (16) et le support (14), avant de chauffer la masse (16). On augmente l’intensité depuis une valeur initiale jusqu’à une première valeur prédéfinie d’agglomération de la masse (16), inférieure à un seuil de déformation plastique de la masse (16). Puis, on maintient l’intensité à la première valeur prédéfinie pendant une durée prédéterminée d’agglomération de la masse (16). Enfin, on augmente l’intensité de la première valeur jusqu’à une deuxième valeur prédéfinie inférieure à un seuil critique d’endommagement de l’organe (12) mais supérieure à un seuil minimal de frittage de la masse (16) pour une température prédéterminée, la deuxième valeur prédéfinie étant supérieure à la première valeur prédéfinie. a 2.915.623 – b (A1) – d [07 03089]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 01 L 21/316 (2006.01), H 01 L 21/336, 21/ 02, 29/51. – k CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE COMPRENANT UNE PORTION DE COUCHE MINCE A BASE D’OXYDE D’HAFNIUM. – ( I nve n t e u r s : D U BOURDIEU CATHERINE ; RAUWEL ERWAN YANN ; COSNIER VINCENT ; LHOSTIS SANDRINE ; BENSAHEL DANIEL CAMILLE). – Demandeurs : STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par act i o n s s i m p l i f i é e ; C E N T R E N AT I O N A L D E L A RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS ; INSTITUT NAT I O N A L P O LY T E C H N I Q U E D E G R E N O B L E , – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m Un circuit électronique intégré comprend une portion de couche mince à base d’oxyde d’hafnium (1). Selon l’invention, cette portion contient en outre des atomes de magnésium, sous forme d’un oxyde mixte d’hafnium et de magnésium. Une telle portion présente une permittivité diélectrique élevée et un courant de fuite très faible. Elle est particulièrement adaptée pour former une partie d’une couche d’isolation de grille d’un transistor MOS ou une partie d’un diélectrique de condensateur MIM. H01L 151 152 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L a 2.915.624 – b (A1) – d [07 03033]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j H 01 L 21/324 (2006.01), H 01 L 21/762. – k PROCEDES DE COLLAGE ET DE FABRICATION D’UN SUBSTRAT DU TYPE A COUCHE ENTERREE TRES FINE. – (Inventeurs: LANDRU DIDIER; LALLEMENT FABRICE). – Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un procédé de collage par adhésion moléculaire de deux substrats en matériaux semiconducteurs, dits respectivement “substrat donneur“ (1) et “substrat receveur“ (2), la face à coller (31, 41) d’au moins l’un d’entre eux étant recouverte d’une couche d’isolant (3, 4). Ce procédé est remarquable en ce qu’il comprend au moins une étape consistant avant l’étape de collage, à appliquer au substrat (1, 2) qui supporte ladite couche d’isolant, ou si les deux substrats (1, 2) supportent chacun une couche d’isolant, à appliquer à au moins l’un d’entre eux, un traitement thermique de dégazage dudit isolant, à une température comprise entre 50˚C et 350˚C, pendant une durée allant de quelques minutes à quelques heures. a 2.915.625 – b (A1) – d [07 54777]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 21/20, 21/ 324. – k PROCEDE DE TRANSFERT D’UNE COUCHE EPITAXIALE – p (Inventeur: LE VAILLANT YVES MATTHIEU). – o Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE r m Procédé de réalisation d’une couche épitaxiale (3) comportant: - une étape de fabrication d’une structure (10) comprenant: - la formation d’une couche intermédiaire sur un substrat donneur (1); et - la formation (S2) par épitaxie de la couche épitaxiale (3) sur la couche intermédiaire (2); la température de fusion de la couche intermédiaire (2) étant inférieure à la température de fusion de la couche épitaxiale (3); et - une étape de détachement (S5) de la couche épitaxiale (3) du substrat donneur (1) par application d’au moins un traitement thermique, ledit traitement thermique étant effectué à une température comprise entre la température de fusion de la couche intermédiaire (2) et la température de fusion de la couche épitaxiale (3). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.626 – b (A1) – d [07 54650]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 01 M 10/46 (2006.01), H 01 M 2/00. – k MODULE POUR ENSEMBLE DE STOCKAGE D’ENERGIE ELECTRIQUE – p ( I n v e n t e u r s : C AU MONT OLIVIER ; JUVENTIN MATHES ANNE CLAIRE ; LE BRAS KARINE ; DEPOND JEAN MICHEL). – D e m a n d e u r : B AT S C A P S o c i é t é a n o ny m e , – Mandataire: REGIMBEAU o r m L’invention concerne un module comprenant un boîtier (10) dans lequel sont disposés au moins deux ensembles de stockage d’énergie électrique (20) reliés par des moyens de connexion (30) et au moins une carte électronique de gestion (40) pour la gestion de la charge et de la décharge des ensembles de stockage d’énergie (20), dans lequel des parois différentes du boîtier (10) sont en contact thermique tout en étant en isolation électrique respectivement pour au moins une paroi avec les ensembles de stockage d’énergie électrique (20), pour au moins une autre paroi avec la carte électronique de gestion (40), de sorte à favoriser le refroidissement dudit module. a 2.915.627 – b (A1) – d [07 54733]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 01 R 4/22 (2006.01), H 01 R 4/14, 43/ 033. – k ASSEMBLAGE DE CONDUCTEURS PAR EPISSURE, AVEC CONTROLE D’ASSECHEMENT DE LIQUIDE, ET PROCEDE DE REALISATION D’ASSEMBLAGE CORRESPONDANT – (Inventeurs : ROULL A I S S Y LV I E ; D E M A N G E O N M I C H E L ) . – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN p o r m Un assemblage (AS) est constitué par épissure (EP) de premières extrémités (E11, E12) d’un conducteur primaire (C1) et d’un conducteur secondaire (C2) qui comprend en outre une seconde extrémité (E22) propre à être implantée dans une zone contenant des molécules de liquide. La première extrémité (E11) du conducteur primaire (C1) comprend une zone (ZD1) dénudée sur une première longueur choisie. La première extrémité (E12) du conducteur secondaire (C2) comprend une zone (ZD2) dénudée sur une seconde longueur choisie strictement supérieure à la première longueur. Cet assemblage (AS) comprend en outre des moyens de protection (CA) enveloppant l’épissure (EP) et les zones dénudées (ZD1, ZD2), et comportant au moins une entrée d’air (EE) permettant l’assèchement de molécules de liquide qui sont issues de la seconde extrémité (E22). H01M 153 154 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.628 – b (A1) – d [07 03045]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 01 R 4/28 (2006.01), H 05 K 1/14, H 01 B 7/08. – k DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPORTANT DEUX COMPOSANTS ELECTRONIQUES RELIES ENTRE EUX PAR UN CONNECTEUR SOUPLE – (Inventeur: HUYNH TAN DUC). – Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET INNOVINCIA p o r m L’invention a pour objet un dispositif électronique destiné à être installé sur un élément structurel d’un véhicule automobile. Ce dispositif électronique comprend au moins deux composants électroniques (1, 2) reliés électriquement l’une à l’autre par l’intermédiaire d’un connecteur souple (3). Celui-ci comporte une pluralité de lamelles conductrices (4), les extrémités (7, 8) des lamelles conductrices (4) étant maintenues en contact contre des plots respectifs de connexion (16, 17) que comporte chacune des composants électroniques (1, 2). Le dispositif électronique est équipé d’un moyen de contrôle de l’état de compression du connecteur souple (3). a 2.915.629 – b (A1) – d [07 54674]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 01 R 13/523 (2006.01), H 05 K 5/06. – k STRUCTURE DE CONNEXION SUBAQUATIQUE – p (Inventeur: VIGNE CHRISTIAN). – o D e m a n d e u r : EMC3 Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e : NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne une structure de connexion subaquatique, notamment boîte de jonction ou connecteur comportant, dans une enceinte étanche (1) des éléments électriques et/ou optiques à raccorder (4), ladite enceinte étant au moins partiellement remplie d’un fluide diélectrique, caractérisée par le fait que le fluide diélectrique (6) introduit dans l’enceinte (1) est choisi de façon à être non miscible à l’eau, insoluble dans l’eau et présenter une viscosité dynamique augmentant fortement entre une première valeur faible, à une première température supérieure à la température ambiante dans l’air à laquelle le fluide diélectrique est introduit dans l’enceinte, et une seconde valeur de viscosité dynamique élevée, à une seconde température, inférieure à ladite première température, à laquelle est soumise la structure de connexion une fois immergée à une profondeur d’utilisation. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a b d H01R 155 e k p 2.915.630 – (A1) – [07 59741]. – 11 décembre 2007. – H 01 R 39/38 (2006.01). – PORTEBALAI AVEC CONNEXION SERTIE – ( I nve n t e u r s : FRITSCH FRANK ; BURGER HELMUT ; KUBLER EDMUND). – Demandeur : HILTI AKTIENGESELLSCHAFT, – Mandataire : NONY & ASSOCIES . – Priorité : DE, 12 décembre 2006, n˚ 102006000516.3. j o r f m Un porte-balai (2) comporte un élément porteur (4) sur lequel sont fixés une boîte à charbon (6), dans laquelle un balai de charbon (8) est maintenu à coulissement, et un contact électrique fixe (28) qui est relié électriquement au balai de charbon (8) par un fil (10), entre le fil (10) et le contact fixe (28) étant prévu un élément de connexion (16) qui comporte, à une première extrémité, des moyens de sertissage (18) qui définissent un logement de sertissage (20) dans lequel le fil (10) est assujetti et, à une seconde extrémité, des moyens d’enfichage (24) qui sont aptes à être reliés à des moyens d’enfichage antagonistes (26) du contact fixe (28). Il est prévu que le fil (10) pénètre dans le logement de sertissage (20) par une première extrémité de logement de sertissage (22) tournée vers les moyens d’enfichage (24). a 2.915.631 – b (A1) – d [07 03099]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 01 S 3/10 (2006.01). – k SOURCE LASER COMPACTE A FAIBLE LARGEUR SPECTRALE. – (Inventeurs : DIMARCQ NOEL ; HOLLEVILLE DAVID). – Demandeurs : THALES Société anonyme ; CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES ; OBSERVATOIRE DE PARIS ; OBSERVATOIRE DE PARIS/ CNRS, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne une source laser à cavité externe générant un faisceau laser utile (Fu) comportant au moins une diode laser DL (10) montée dans une cavité optique étendue (30, 82) délimité entre deux surfaces réfléchissantes (92, 48) fournissant un chemin optique à un faisceau laser Fd généré par la diode laser DL, un filtre sélecteur de mode (44, 86) dans le chemin optique de la cavité pour sélectionner un mode de résonance parmi un peigne de modes de résonance du faisceau laser dans la cavité, La cavité étendue (82) comporte dans son chemin optique un dispositif optique (94) comportant, un polariseur (100) laissant passer 100% d’une polarisation rectiligne du faisceau Fd généré par la diode laser, d’angle de polarisation de référence θ0 égal à 0 degré, un rotateur de polarisation (102) du faisceau en sortie du polariseur (Fc1) d’un angle de rotation prédéterminé θ1, un séparateur de polarisation (104) du faisceau (Frt) en sortie du rotateur de polarisation, le séparateur de polarisation étant incliné dans la cavité de façon que son axe de transmission (tt’) soit orienté selon un angle (-θ1) de signe opposé et de même valeur que l’angle de polarisation du faisceau (Frt) en sortie du rotateur (102), le dispositif optique empêchant un retour d’un faisceau de réflexion (Fretour) du faisceau utile (Fu) vers la diode laser DL. Applications: laser pour le refroidissement des atomes, expériences d’interférométrie, capteurs inertiels, horloges atomiques. 156 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02H a 2.915.632 – b (A1) – d [07 54651]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 02 H 7/04 (2006.01), H 01 F 27/34. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION ELECTRIQUE DES LIAISONS AVALES D’UN TRANSFORMATEUR, AINSI QUE POSTE DE TRANSFORMATION EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF – (Inventeurs: GONCALVES ERIC; GRIMA THIERRY; FALTERMEIER JEAN FRANCIS). – Demandeur : SOCIETE NOUVELLE T R A N S F I X TO U L O N S A S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m L’invention vise à assurer la protection des liaisons avales d’un transformateur contre d’éventuels courts-circuits en garantissant une mise hors tension en cas de défaut en moins de 0,1 seconde. Pour ce faire, l’invention prévoit une fonction de détection de défaut d’isolement et de déconnexion formée dans le transformateur, et une fonction d’écran sur les liaisons basse tension situées en aval du transformateur d’alimentation, la fonction d’écran étant raccordée à la fonction de protection. Selon un exemple de réalisation, la protection des liaisons avales (15) d’un transformateur (6) raccordé à un réseau d’alimentation amont (9) et comportant une partie active (8) intègre un écran électrique (19). Disposé entre le transformateur auquel les liaisons (15) sont raccordées par des traversées électriques (16) et un appareillage basse tension (17) de protection d’un réseau aval d’application (18), cet écran est relié à un moyen de protection (10 à 14) pouvant isoler la partie active (8) du transformateur du réseau moyenne tension d’alimentation (9). a 2.915.633 – b (A1) – d [07 02964]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 02 H 7/18 (2006.01), H 02 M 7/00, B 60 L 3/00. – k DISPOSITIF D’INTERRUPTEUR ELECTRONIQUE POUR COMMANDER L’ALIMENTATION D’UNE CHARGE DE FORTE PUISSANCE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE. – (Inventeurs : LOUDOT SERGE ; PUGSLEY GARETH). – Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH p o r m Dispositif d’interrupteur (21) pour commander l’alimentation d’une charge électrique (25) par une source électrique, la source électrique fournissant une énergie utilisée pour entraîner un véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif est un dispositif d’interrupteur statique. L’interrupteur statique comprend - deux thyristors principaux (41) montés tête-bêche en parallèle sur une ligne reliant la source électrique à la charge électrique, - au moins un premier condensateur (40), - un moyen (25, 43, 44) de charge du premier condensateur et - un moyen (43, 44) pour connecter le premier condensateur aux bornes des thyristors principaux, la connexion du premier condensateur chargé aux bornes des thyristors principaux bloquant le thyristor principal se trouvant à l’état passant. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.634 – b (A1) – d [07 54659]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 02 J 3/24 (2006.01). – k SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE D’UN TCSC DANS UN RESEAU DE TRANSPORT D’ENERGIE ELECTRIQUE NOTA M M E N T PA R U N E A P P R O C H E M O D E S GLISSANTS – (Inventeurs: BENCHAIB ABDELKRIM; P O U L L A I N S E R G E ; W E I L E R YA N N I C K ) . – Demandeur: AREVA T&D SA, – Mandataire : BREVALEX p o r m L’invention concerne un système et un procédé de commande d’un TCSC disposé sur une ligne haute tension (40) d’un réseau de transport d’énergie électrique. Le système comprend: - un module de mesure de tension (41), - un mode de mesure du courant (42), - un régulateur (43) selon une loi de commande non linéaire, qui reçoit en entrée les sorties des deux modules de mesure de tension et de courant, et une tension de référence correspondant au fondamental de la tension que l’on veut obtenir aux bornes du TCSC, - un module (44) d’extraction de l’angle de commande selon un algorithme d’extraction, - un module (45) de commande des thyristors (T1, T2) du TCSC, qui reçoit une référence de zéro courant délivrée par une boucle à verrouillage de phase donnant la position du courant (46). a 2.915.635 – b (A1) – d [07 54660]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 02 J 3/24 (2006.01). – k SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE D’UN TCSC DANS UN RESEAU DE TRANSPORT D’ENERGIE ELECTRIQUE NOTA M M E N T PA R U N E A P P R O C H E D E T Y P E LYAPUNOV – (Inventeurs : BENCHAIB ABDELKRIM ; P O U L L A I N S E R G E ; W E I L E R YA N N I C K ) . – Demandeur: AREVA T&D SA, – Mandataire : BREVALEX p o r m L’invention concerne un système et un procédé de commande d’un TCSC disposé sur une ligne haute tension (40) d’un réseau de transport d’énergie électrique. Le système comprend: - un module de mesure de tension (41), - un mode de mesure du courant (42), - un régulateur (43) selon une loi de commande non linéaire, qui reçoit en entrée les sorties des deux modules de mesure de tension et de courant, et une tension de référence correspondant au fondamental de la tension que l’on veut obtenir aux bornes du TCSC, - un module (44) d’extraction de l’angle de commande selon un algorithme d’extraction, - un module (45) de commande des thyristors (T1, T2) du TCSC, qui reçoit une référence de zéro courant délivrée par une boucle à verrouillage de phase donnant la position du courant (46). H02J 157 158 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J a 2.915.636 – b (A1) – d [08 51635]. – e 1 3 m a r s 2008. – j H 02 J 3/24 (2006.01). – k SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE D’UN TCSC DANS UN RESEAU DE TRANSPORT D’ENERGIE ELECTRIQUE NOTA M M E N T PA R U N E A P P R O C H E D E T Y P E LYAPUNOV – Division demandée le 13/03/08 bénéficiant de la date de dépôt du 24/04/07 de la demande initiale n˚ 0754660. – (Inventeurs : BENCHAIB ABDELKRIM ; POULLAIN SERGE ; WEILER YANNICK). – D e m a n d e u r : A R E VA T & D S A , – Mandataire: BREVALEX n p o r m L’invention concerne un système et un procédé de commande d’un TCSC disposé sur une ligne haute tension (40) d’un réseau de transport d’énergie électrique. Le système comprend: - un module de mesure de tension (41), - un mode de mesure du courant (42), - un régulateur (43) selon une loi de commande non linéaire, qui reçoit en entrée les sorties des deux modules de mesure de tension et de courant, et une tension de référence correspondant au fondamental de la tension que l’on veut obtenir aux bornes du TCSC, - un module (44) d’extraction de l’angle de commande selon un algorithme d’extraction, - un module (45) de commande des thyristors (T1, T2) du TCSC, qui reçoit une référence de zéro courant délivrée par une boucle à verrouillage de phase donnant la position du courant (46). a 2.915.637 – b (A1) – d [07 03138]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j H 02 J 13/00 (2006.01). – k S Y S T E M E ELECTRIQUE INDUSTRIALISE INTELLIGENT PERSONNALISABLE POUR LOCAUX. – (Inventeurs : GOMEZ JEAN MARIE ; NOBILE PHILIPPE). – Demandeur : MIP Société à responsabilité limitée, – Mandataire: ROMAN MICHEL p o r m Le système (1) destiné à équiper un local doté d’un compteur électrique (C) et d’un disjoncteur général (D) comporte: - une station d’accueil (2) fixe, - un boîtier (3) fixé de manière amovible à la station (2), - une unité (4) de protection contre notamment les surintensités montée dans le boîtier (3), destinée à être connectée au disjoncteur par des connecteurs (10a) de la station d’accueil (2) et (10b) du boîtier (3) et destinée à être connectée via des connecteurs (11 b) du boîtier (3), et (11 a) de la station d’accueil, à l’installation électrique I du local, - au moins un capteur (5) adapté à fournir des signaux représentatifs de grandeurs physiques, - au moins une unité (6) de gestion d’équipements, installée dans le boîtier (3), adaptée à recevoir, via des connecteurs (12a) de la station d’accueil (2) et (12b) du boîtier (3), les signaux électriques de chaque capteur (5) et à commander en retour, via des connecteurs (13b) du boîtier (3) et (13a) de la station d’accueil, au moins un équipement électrique (7). BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a b d e 2.915.638 – (A3) – [08 50408]. – 23 janvier 2008. – H 02 K 5/14 (2006.01), H 01 R 9/38, H 02 K 11/00. – PORTE-BALAIS POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE A COLLECTEUR, EN PARTICULIER P O U R U N M OT E U R A C O U R A N T C O N T I N U – ( I nve n t e u r s : C AVA L L O PAO L O ; DA L C O L L E DANIELE; CAVELLINI GIUSEPPE). – Demandeur : GATE SRL, – Mandataire : B R E VA L E X . – Priorité: IT, 24 janvier 2007, n˚ TO2006A000048. j k p o r f m Le porte-balais (1) comprend une structure de support isolante (2, 6) comprenant un corps en matière plastique (6) comprenant au moins un premier et un second élément conducteur essentiellement rigides (8, 12; 9, 13, 14) raccordés, respectivement, entre un balai ou des balais positifs et négatifs et des éléments de raccordement (7, 7a, 7b) associés, afin de former des passages de raccordement correspondants dans le porte-balais (1) pour raccorder les balais (5) aux bornes d’une source externe de tension d’alimentation. On prévoit au moins une discontinuité dans au moins l’un de ces passages de raccordement. La bande élastiquement déformable et électriquement conductrice (16) est raccordée mécaniquement et élastiquement sur cette discontinuité, avec un raccordement sensiblement permanent (17) au niveau d’une extrémité, et avec un raccordement thermiquement fusible (18) au niveau de l’autre extrémité, la bande ayant une précharge élastique qui a tendance à rompre le raccordement au niveau de ladite autre extrémité. a 2.915.639 – b (A1) – d [07 54762]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 02 K 16/00 (2006.01), H 02 K 1/06, 15/16. – k MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT DEUX PARTIES STATORIQUES ET ROTORIQUES – (Inventeur: MAKKI ALI). – Demandeur : MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme, – Mandataire: NONY & ASSOCIES p o r m La présente invention concerne une machine électrique tournante polyphasée (1), comportant au moins deux parties rotoriques (4, 5) solidaires et rotatives autour d’un même axe de rotation et au moins deux parties statoriques (2, 3) solidaires, chaque partie statorique (2, 3) interagissant avec une partie rotorique (4, 5) respective, les deux parties rotoriques (4, 5) et/ou les deux parties statoriques (2, 3) étant réunies par une liaison mécanique (7) permettant, dans une configuration de réglage de la machine, une rotation relative de l’une par rapport à l’autre autour de l’axe de rotation et, dans une configuration d’utilisation de la machine, leur immobilisation. H02K 159 160 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.640 – b (A1) – d [07 03011]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j H 02 M 3/156 (2006.01), H 02 J 7/00. – k CONVERTISSEUR D’ENERGIE, PROCEDE DE COMMANDE D’UN TEL CONVERTISSEUR, ET CHARGEUR D’ACCUMULATEUR UTILISANT UN TEL CONVERTISSEUR – ( I n ve n t e u r : J U T E L D O M I N I Q U E ) . – Demandeur : MARTEC SERPE-IESM Société anonyme, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT) p o r m L’invention concerne un convertisseur d’énergie pour alimenter une charge électrique (B, CH) à partir d’une source d’énergie (S) susceptible de fluctuations importantes, comprenant: • un circuit de hachage (CC) comprenant une entrée (I1) susceptible d’être reliée à la source d’énergie, • un circuit de stockage d’énergie (C) connecté entre une sortie (01) du circuit de hachage et une masse, • un adaptateur de tension (CT) connecté entre la sortie (01) du circuit de hachage et une sortie (02) du convertisseur d’énergie, pour fournir une tension d’alimentation (VS) à la charge électrique, et • un circuit de commande (CTL) pour relier ou non l’entrée (I1) à la sortie (01) du circuit de hachage (CC) selon un rapport cyclique fonction des variations d’un paramètre image (VC, VC.VC) représentatif d’une énergie stockée dans le circuit de stockage. L’invention concerne également un chargeur d’accumulateur comprenant un tel convertisseur d’énergie. Application à la conversion d’énergie solaire. a 2.915.641 – b (A1) – d [07 54793]. – e 3 0 a v r i l 2007. – j H 03 M 13/27 (2006.01), H 04 L 1/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ENTRELACEMENT DE DONNEES – p ( I nve n t e u r s : C H AV E T C Y R I L L E ; URARD PASCAL ; COUSSY PHILIPPE ; MARTIN ERIC). – Demandeurs: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ( C. N . R . S . ) , – Mandataire: CASALONGA ET JOSSE o r m Ce procédé d’entrelacement de donnée comprend l’aiguillage des données vers des moyens de mémorisation à l’aide d’une matrice d’affectation des données en mémoire. Cette matrice d’affectation est élaborée de manière à aiguiller les données en mémoire en utilisant des moyens de traitement systématiques adaptés pour agir de manière identique sur l’ensemble des données aiguillées simultanément. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.642 – b (A1) – d [07 03004]. – e 2 5 a v r i l 2007. – j H 04 B 1/04 (2006.01), H 03 F 1/32. – k LINEARISATION DANS UNE CHAINE D’EMISSION – p (Inventeurs: MEGE PHILIPPE; LEGAL PIERRE YVES; BRUTEL CHRISTOPHE). – o Demandeur : EADS SECURE NETWORKS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD r m Une chaîne d’émission comprend un amplificateur de puissance (13) adapté pour recevoir en entrée un signal à amplifier Sw(t) (15) et pour fournir en sortie un signal amplifié Dw(t) (16); un module de pré-distorsion (10) comprenant, d’une part, une unité de linéarisation (11) adaptée pour appliquer un coefficient de pré-distorsion W(t) à un signal d’entrée S(t) (14), et, d’autre part, une unité de détermination (12) dudit coefficient de pré-distorsion. On reçoit, au niveau de l’unité de détermination de coefficient de pré-distorsion, d’une part, le signal d’entrée S(t) (14) et, d’autre part, le signal amplifié Dw(t) à travers une voie de retour, et on détermine le coefficient de pré-distorsion à partir d’une comparaison entre le signal d’entrée (14) et le signal amplifié (16). Puis, au niveau de l’unité de linéarisation, on applique le coefficient de prédistorsion au signal d’entrée (14), pour fournir en sortie le signal à amplifier (15). L’unité de détermination détermine le coefficient de pré-distorsion sur la base d’une approximation au premier ordre du signal d’entrée (14). a 2.915.643 – b (A1) – d [07 54710]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j H 04 B 7/155 (2006.01), H 01 Q 1/40, 1/12, E 06 B 7/28. – k SYSTEME REPETEUR A ANTENNE TRANSPARENTE INTEGREE DANS UNE VITRE – (Inventeurs : MOTTA CRUZ EDUARDO ; HAYART VINCENT ; HIMDI MOHAMED ; COLOMBEL FRANCK ; DESSARGE JEAN PHILIPPE). – Demandeur : BOUYGUES TELECOM Société anonyme, – Mandataire : REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un système répéteur (1) pour relayer les échanges entre une station de base d’un réseau de télécommunication mobile et un terminal d’usager, comprenant une antenne externe (10) apte à communiquer avec la station de base, ainsi que des moyens réémetteurs (20) reliés à l’antenne externe, les moyens réémetteurs (20) étant destinés à faire l’interface entre l’antenne externe (10) et une antenne interne (30) apte à communiquer avec le terminal d’usager pour réémettre les signaux reçus par l’une ou l’autre des antennes à destination de l’autre antenne, caractérisé en ce que l’antenne externe est une antenne planaire optiquement transparente intégrée à un panneau (2) optiquement transparent servant à l’éclairage intérieur d’un bâtiment H04B 161 162 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B a 2.915.644 – b (A1) – d [07 54728]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j H 04 B 7/185 (2006.01), H 04 B 7/26. – k PROCEDE DE DETERMINATION D’UN IDENTIFICATION CORRESPONDANT A UNE FREQUENCE REGLEE SUR UN AFFICHEUR DU COCKPIT ET SYSTEME DE MISE EN OEUVRE – (Inventeurs : DE LA TOUSCHE FRANCOIS; VERON CHRISTINE; ULLOA SANZO JULIA; GOYET JEROME). – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société anonyme, – Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN p o r m L’invention concerne un procédé pour déterminer, à bord d’un aéronef, un identifiant d’un centre de communication avec lequel un équipage d’aéronef veut entrer en contact, comportant les opérations suivantes: - a) inscription (1), par l’équipage, d’une fréquence de radiocommunication sur un afficheur du cockpit de l’aéronef, - b) détermination (2) d’un environnement de l’aéronef, - c) détermination (3) des centres de communication situés dans cet environnement, - d) comparaison (4) des fréquences de ces centres de communication avec la fréquence affichée sur l’afficheur du cockpit, et - e) lorsque la fréquence d’un centre de communication est identique à la fréquence affichée, affichage, sur l’afficheur du cockpit, de l’identifiant dudit centre de communication ayant une fréquence identique à la fréquence affichée. a 2.915.645 – b (A1) – d [07 02984]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 04 J 11/00 (2006.01). – k COMPOSANT DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL NUMERIQUE, DISPOSITIF DE MODULATION ET/OU DE DEMODULATION, PROCEDE DE MODULATION ET/OU DE DEMODULATION ET PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS – (Inventeurs: SAHNINE CHAWKI; CALLONNEC DENIS ; ZERGAINOH NACER EDDINE ; PETROT FREDERIC). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un composant (81) de traitement d’un signal numérique, comprenant: - un ensemble de modules élémentaires de calcul ayant des ports de connexion, et - une unité de contrôle (83) apte à configurer les connexions des ports d’au moins une partie des modules élémentaires pour réaliser au moins deux structures de connexion avec lesdits modules élémentaires assurant respectivement une fonction de transformation mathématique du signal entre le domaine temporel et le domaine fréquentiel, et une fonction de filtrage du signal. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.646 – b (A1) – d [07 54731]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 04 J 14/02 (2006.01), G 02 B 6/35, H 04 B 10/18. – k DISPOSITIF DE COMMUTATION OPTIQUE P O U R R E S E AU O P T I Q U E T R A N S PA R E N T – (Inventeurs : ZAMI THIERRY ; LEPLINGARD FLORENCE). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT p o r m Un dispositif de commutation optique pour un réseau optique transparent comporte un module de sélection de longueurs d’ondes reconfigurable (210) agencé pour transmettre des canaux de longueurs d’ondes d’un signal optique entrant vers une sortie, un coupleur optique (207) comprenant une branche de sortie connectée à une entrée dudit module de sélection de longueurs d’ondes reconfigurable, et un démultiplexeur de longueurs d’ondes (204). Le coupleur optique comprend une pluralité de branches d’entrée, une première desdites branches d’entrée étant connectée à une première sortie du démultiplexeur de longueurs d’ondes pour recevoir un premier canal de longueur d’onde à travers un premier lien optique (205) présentant un premier retard, une deuxième desdites branches d’entrée étant connectée à une deuxième sortie du démultiplexeur de longueurs d’ondes pour recevoir un deuxième canal de longueur d’onde à travers un deuxième lien optique (206) présentant un deuxième retard différent du premier retard. a 2.915.647 – b (A1) – d [07 03095]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 04 L 9/00 (2006.01), G 06 F 21/00. – k SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT PARALLELISE. – p (Inventeurs : MAXIMILIEN BENOIT ; KSINANT VLADIMIR). – o Demandeur : THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m Système pour traiter des données pouvant être échangées entre au moins un premier domaine ayant un niveau de sécurité A et un deuxième domaine ayant un niveau de sécurité B, avec A différent de B, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une entité élémentaire EEi comprenant un module de routage URi et un dispositif UTi de traitement des données, le module de routage URi comprenant au moins une entrée li dans le domaine de niveau de sécurité A pour les données à traiter et au moins une première sortie Pi pour les données qui n’ont pas été traitées et qui restent dans le domaine de niveau de sécurité A, et une deuxième sortie Li reliée au dispositif de traitement UTi pour les données traitées qui passent dans le domaine de niveau de sécurité B par la sortie Oi. H04J 163 164 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.648 – b (A1) – d [07 54702]. – e 2 6 a v r i l 2007. – j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 12/58, G 06 F 21/00. – k PROCEDE DE SECURISATION D’UN FLUX DE DONNEES – p (Inventeurs: GRANBOULAN LOUIS; B O N DAVA L L I L AU R E N T ; RU F F N I C O L A S ) . – Demandeur : EADS Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX o r m L’invention concerne un procédé de sécurisation d’un flux de données échangé, via un réseau de transport, entre un terminal de télécommunication (2) et un point d’accès à un réseau local (20), procédé dans lequel l’échange dudit flux de données est géré par un système de messagerie électronique assurant une première protection dudit flux de données entre ledit terminal (2) et ledit point d’accès au réseau local (20), le procédé selon l’invention comporte en outre une étape consistant à appliquer audit flux de données au moins une protection supplémentaire sur le réseau de transport gérée exclusivement par le réseau local (20) de façon transparente par rapport au système de messagerie. a 2.915.649 – b (A1) – d [07 54734]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 04 L 12/16 (2006.01). – k PROCEDE DE FOURNITURE DE SERVICES PERSONNALISES A UN TERMINAL PAR UN RESEAU VISITE – (Inventeurs : PIEKAREC SOPHIE ; AGHASARYAN ARMEN ; BETGE BREZETZ STEPHANE ; GONGUET ARNAUD). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT p o r m Procédé de fourniture de services à un terminal (2) par un réseau (4) visité, ce procédé comprenant les étapes suivantes: - connexion du terminal (2) au réseau (4) visité, - identification du terminal (2) par le réseau (4) visité, - connexion du réseau (4) visité à un réseau (3) d’abonnement auquel est rattaché le terminal (2), ce réseau (4) d’abonnement intégrant un premier profil utilisateur comprenant des données utilisateur relatives au terminal (2) et/ou à un utilisateur de celui-ci, - extraction par le réseau (4) visité de tout ou partie des données utilisateur, - génération par le réseau (4) visité d’un second profil utilisateur à partir des données extraites, - fourniture des services par le réseau visité au terminal (2), en conformité avec le second profil utilisateur. BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/44 a 2.915.650 – b (A1) – d [07 54665]. – e 2 4 a v r i l 2007. – j H 04 L 12/66 (2006.01). – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’INTERFACE ENTRE LES PROTOCOLES UDP OU TCP ET SCTP – (Inventeur : DOUDEMENT GUY). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Un procédé et un dispositif pour transférer des trames de données entre une première source de données (105-1) utilisant un premier protocole de transfert de données et une seconde source de données (105-2) sont décrits. Après avoir établi une connexion entre le dispositif de transfert de données (115-1) et un dispositif connecté à la seconde source (300), ce dispositif utilisant un second protocole de transfert de données, un contexte est mémorisé (315) à la réception de données reçues de la première source (305), les données reçues comprenant des informations relatives aux première et seconde sources. Le contexte, de préférence identifié par une référence à la connexion établie, comprend avantageusement les adresses et les ports d’origine et de destination. Les données reçues de la première source sont adaptées et transmises à la seconde source (320, 325). A la réception de données transmises par la seconde source selon une connexion (305), un contexte préalablement mémorisé est identifié à partir de la connexion (330). Les données reçues de la seconde source sont adaptées selon le contexte identifié (320) et transmises à la première source (325). a 2.915.651 – b (A1) – d [07 54737]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 12/56, H 04 Q 7/24. – k PROCEDE POUR ASSURER LA CONTINUITE D’UN FLUX D’UNE PRESSION MEDIA ENTRE DEUX TERMINAUX D’UN RESEAU IMS – (Inventeurs : SAIDI MOHAMED ADEL ; FOURNIGAULT LIONEL). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT p o r m L’invention concerne un procédé pour assurer la continuité du flux d’une session media dans un réseau IMS (1) lors de la commutation d’un terminal media (T1) à un terminal media (T2), lesdits terminaux étant connectables au serveur (6) de la session media par l’intermédiaire de respectivement un serveur proxy, ledit procédé prévoyant: - de mettre en place et d’assurer une requête en commutation du flux media, - d’utiliser un protocole de gestion en continu du flux media entre le terminal media (T1, T2) et le serveur de media (6), - d’implanter, dans chaque terminal, un composant (4), ledit composant étant apte à recevoir la requête en commutation du flux media et, en cas de réception de ladite requête, à interagir avec le serveur media (6) et avec l’autre composant (7) pour contrôler la commutation de la session media afin d’assurer sa continuité. H04L 165 166 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N a 2.915.652 – b (A1) – d [07 54767]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 04 N 3/15 (2006.01), G 11 C 7/00. – k PROCEDE DE COMMANDE D’UN CAPTEUR D’IMAGES – p ( I nve n t e u r : D E S C H A M P S B E N O I T ) . – o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAUMONT m La demande concerne un procédé d’acquisition d’images au moyen d’au moins un capteur du type CMOS à quatre transistors comportant un point d’acquisition (K) et un point de lecture (SENSE), le point de lecture pouvant recevoir un signal de compression, comprenant une étape (REFERENCE) de lecture d’un état de référence du capteur, et les étapes suivantes: - une étape (RESET) de réinitialisation; - une étape (INTEGRATION), pendant laquelle le capteur est exposé et pendant une partie de laquelle le signal de compression est appliqué au point de lecture; et - une étape (DATA) de lecture de la donnée acquise pendant l’étape d’intégration; le point de lecture étant isolé, pendant l’étape d’intégration, du point d’acquisition, sauf immédiatement avant l’application du signal de compression, moment auquel le point d’acquisition est connecté au point de lecture suffisamment longtemps pour permettre le transfert des charges présentes au point d’acquisition vers le point de lecture. a 2.915.653 – b (A1) – d [07 54736]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 04 N 7/24 (2006.01). – k PROCEDE DE COMMUNICATION PERMETTANT D’AMELIORER LA GESTION DU BUREAU VIRTUEL D’UN APPAREIL MOBILE COMMUNICANT – ( I n v e n t e u r s : M A R I L LY E M M A N U E L ; D E L E G U E G E R A R D ; M A RT I N OT OLIVIER ; SQUEDIN SYLVAIN ; BAYNAUD ERWAN). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT p o r m Procédé de diffusion de contenus vers un appareil (2) communicant mobile au sein d’un réseau de mobiles, ce procédé comprenant les opérations consistant à: - déterminer, au moyen d’un serveur de localisation, la position géographique de l’appareil (2), - en déduire un territoire dans lequel évolue ledit appareil (2), - extraire d’une base de données, au moyen d’un serveur d’applications (14), des paramètres de diffusion en vigueur dans ledit territoire, - en fonction des paramètres de diffusion, configurer à distance, au moyen dudit serveur d’applications (14), l’appareil (2) pour lui permettre de recevoir les contenus. BOPI 08/44 BOPI 08/44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.915.654 – b (A1) – d [07 03108]. – e 2 7 a v r i l 2007. – j H 05 K 7/20 (2006.01), H 01 L 23/34, H 05 B 3/00, F 24 H 3/00. – k DISPOSITIF ADDITIONNEL DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE D’UN FLUX D’AIR CONSTITUTIF DE VENTILATION, CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : PUZENAT BERTRAND ; GATINOIS JEAN). – Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée p o m L’invention a pour objet un dispositif de chauffage électrique (1) comprenant un corps de chauffe (3) traversé par un flux d’air à chauffer (2) et un dispositif de commande (5) de la mise en oeuvre du corps de chauffe (3). Le corps de chauffe (3) comprend au moins un élément chauffant (4) dont la mise en oeuvre est contrôlée par un interrupteur électrique (6) qui est relié à l’élément chauffant correspondant (4) par l’intermédiaire d’un conducteur électrique (11). Le conducteur électrique (11) est apte à dissiper l’énergie thermique créée par l’interrupteur électrique (6) en échangeant ladite énergie thermique avec le flux d’air à chauffer (2). H05K 167 BOPI 08/44 169 1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les déposants. Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées, dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur. Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre croissant des numéros de publication * L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. BOPI 08/44 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 171 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 ACALLMI (ACALLMI Société par actions simplifiée) 2 915 387 07 03032 26 04 07 A1 ACTHERM INC (ACTHERM INC) 2 915 571 07 56719 24 07 07 A1 ACTIA MULLER SA (ACTIA MULLER SA Société anonyme) 2 915 578 07 03141 30 04 07 G01M 17/007 A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE) 2 915 351 07 54682 25 04 07 A23P 1/12 A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE) 2 915 559 07 54680 25 04 07 * F25D 3/10 A1 AIR MARREL (AIR MARREL Société par actions simplifiée) 2 915 462 07 02999 25 04 07 * B64F 1/32 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société anonyme) 2 915 644 07 54728 26 04 07 * H04B 7/185 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 458 07 54678 25 04 07 * B64C 1/12 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 459 07 54689 25 04 07 * B64C 1/26 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 460 07 54696 25 04 07 * B64D 27/20 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 461 07 02956 24 04 07 B64D 33/08 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 522 07 54783 30 04 07 * F02C 7/24 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 605 07 54720 26 04 07 * G06T 17/00 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 915 615 07 03068 27 04 07 * G09G 5/08 A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 915 526 07 02950 24 04 07 F02K 1/70 A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 915 527 07 03123 30 04 07 * F02K 1/70 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 915 596 07 54739 27 04 07 * G06F 17/30 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 915 602 07 54735 27 04 07 * G06Q 10/00 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 915 646 07 54731 27 04 07 * H04J 14/02 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 915 649 07 54734 27 04 07 H04L 12/16 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 915 651 07 54737 27 04 07 * H04L 29/06 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 915 653 07 54736 27 04 07 H04N 7/24 A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme) 2 915 435 07 03007 25 04 07 * B60M 3/06 A1 ANDRIN SA (ANDRIN SA Société anonyme) 2 915 407 07 54750 27 04 07 * B03C 1/24 * A61K 8/98 27 04 07 T W * G01J 5/06 A1 * AREVA NP (AREVA NP Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) 2 915 405 07 54800 30 04 07 * B01J 3/02 A1 AREVA NP (AREVA NP Société par actions simplifiée) 2 915 580 07 54646 24 04 07 G01N 3/32 A1 AREVA NP (AREVA NP Société par actions simplifiée) 2 915 619 07 54664 24 04 07 * G21C 13/073 A1 AREVA T&D SA (AREVA T&D SA) 2 915 634 07 54659 24 04 07 H02J 3/24 A1 AREVA T&D SA (AREVA T&D SA) 2 915 635 07 54660 24 04 07 H02J 3/24 A1 AREVA T&D SA (AREVA T&D SA) 2 915 636 08 51635 13 03 08 H02J 3/24 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 172 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 ARGOUD (ARGOUD RODOLPHE) 2 915 500 07 02997 25 04 07 E04F 11/18 A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) 2 915 483 07 54772 27 04 07 * C07D 493/04 A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée) 2 915 528 07 02996 25 04 07 * F02K 9/56 A1 ATT (ATT Société anonyme) 2 915 600 07 03146 27 04 07 * G06K 19/10 A1 ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limitée) 2 915 539 07 54713 26 04 07 * F16B 2/22 A1 ATTIA (ATTIA DAVID) 2 915 367 07 54672 24 04 07 A61B 17/70 A1 AUBUSSON MANUFACTURES CHAISE DIEU (LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET MANUFACTURES DE LA CHAISE DIEU Société à responsabilité limitée) 2 915 426 07 54741 27 04 07 * B44C 1/28 A1 AUDI AG (AUDI AG) 2 915 530 08 02326 25 04 08 27 04 07 DE * F02M 35/024 A1 AUDI AG (AUDI AG) 2 915 531 08 02327 25 04 08 27 04 07 DE * F02M 35/024 A1 AXO (AXO Société anonyme) 2 915 355 07 03043 27 04 07 * A45F 4/06 A1 BACZKO (BACZKO ALEKSANDER) 2 915 593 07 03029 26 04 07 * G06F 11/30 A1 BALLOT FLURIN APICULTEURS (BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée) 2 915 390 07 54648 24 04 07 * A61K 35/64 2 915 454 07 03024 26 04 07 * B62K 15/00 A1 * BANANA (BANANA IMANE) voir GAABAB A1 BARBIER (BARBIER STEPHANE) 2 915 402 07 54763 27 04 07 A63F 3/00 A1 BARRE THOMAS STE POLYMERES (SOCIETE DES POLYMERES BARRE THOMAS Société par actions simplifiée) 2 915 419 07 54681 25 04 07 B29C 65/02 A1 BATSCAP (BATSCAP Société anonyme) 2 915 626 07 54650 24 04 07 * H01M 10/46 A1 BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH (BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH) 2 915 450 08 52715 23 04 08 A1 * BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL) 2 915 392 07 54751 27 04 07 * A61K 38/08 A1 * BIOCYDEX (BIOCYDEX) voir BIOMERIEUX 2 915 492 07 54806 30 04 07 * C12Q 1/04 A1 * BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme, BIOCYDEX) 2 915 492 07 54806 30 04 07 * C12Q 1/04 2 915 517 07 03085 27 04 07 * F02B 41/00 A1 BONNET (BONNET SILVERE) 24 04 07 DE * B62D 21/11 A1 * BORREL (BORREL HENRI, BORREL MARTINE) 2 915 469 07 02959 24 04 07 * B65D 83/04 A1 * BORREL (BORREL MARTINE) voir BORREL 2 915 469 07 02959 24 04 07 * B65D 83/04 A1 * BOUCHE (BOUCHE NICOLAS) voir GAABAB 2 915 454 07 03024 26 04 07 * B62K 15/00 A1 BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM Société anonyme) 2 915 643 07 54710 26 04 07 * H04B 7/155 A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée) 2 915 361 07 03015 25 04 07 * A47L 15/14 A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée) 2 915 362 07 03016 25 04 07 * A47L 15/14 A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée) 2 915 363 07 03017 25 04 07 * A47L 15/14 A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée) 2 915 364 07 03018 25 04 07 * A47L 15/14 A1 BRUNONE (BRUNONE RENE) 2 915 474 07 54715 26 04 07 B65G 15/62 A1 BUBENDORFF (BUBENDORFF Société anonyme) 2 915 507 07 54676 25 04 07 * E06B 9/15 BOPI 08/44 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 173 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 BUVETTE LA (LA BUVETTE Société par actions simplifiée) 2 915 347 07 54649 24 04 07 A01K 5/01 A1 CAILLAU ETS (ETABLISSEMENTS CAILLAU Société anonyme) 2 915 537 07 54669 24 04 07 * F16B 2/08 A1 * CAULONQUE (CAULONQUE SA) voir PLASTIC SYSTEM PACKAGING 2 915 417 07 03009 25 04 07 * B29C 45/14 A1 CDA DEVELOPPEMENT (CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée) 2 915 501 07 03020 25 04 07 * E04F 15/02 A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE) 2 915 568 07 54693 25 04 07 * G01C 21/16 A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 915 617 07 03098 27 04 07 G11B 7/004 A1 CECA SA (CECA SA Société anonyme) 2 915 485 07 54724 26 04 07 * C08L 95/00 A1 * CEZANNE AIX MARSEILLE III UNIVERS (UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III) voir STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS 2 915 604 07 03039 26 04 07 * G06T 7/00 A1 CGL PACK SERVICE (C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée) 2 915 465 07 54782 27 04 07 * B65D 25/08 A1 CHERVON LTD (CHERVON LIMITED) 2 915 566 08 52812 25 04 08 A1 CHORFI (CHORFI YASSINE) 2 915 352 07 54697 26 04 07 * A24F 19/10 A1 CINETIC FILLING (CINETIC FILLING) 2 915 476 07 02957 24 04 07 * B67D 5/37 A1 CLUZEAU (CLUZEAU MICHEL) 2 915 536 07 02990 25 04 07 F15B 13/04 A1 CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES (CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée) 2 915 437 07 03044 27 04 07 B60Q 1/00 A1 * CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES) voir THALES 2 915 631 07 03099 27 04 07 H01S 3/10 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) voir BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE 2 915 392 07 54751 27 04 07 * A61K 38/08 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) voir AREVA NP 2 915 405 07 54800 30 04 07 * B01J 3/02 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) voir STMICROELECTRONICS SA 2 915 641 07 54793 30 04 07 * H03M 13/27 2 915 404 07 54802 30 04 07 * B01D 53/84 A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique) 25 04 07 CN G01B 7/14 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir NANTES UNIVERSITE 2 915 491 07 03070 27 04 07 * C12P 1/00 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS 2 915 623 07 03089 27 04 07 * H01L 21/316 A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 915 616 07 03093 27 04 07 G11B 5/09 2 915 454 07 03024 26 04 07 * B62K 15/00 A1 * COMSA (COMSA MARIA) voir GAABAB A1 COREMAT (COREMAT Société par actions simplifiée) 2 915 497 07 54655 24 04 07 E01C 23/20 A1 COSTES (COSTES DIDIER) 2 915 618 07 02292 29 03 07 G21C 1/32 A1 COUILLAUD (COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES) 2 915 455 07 03116 26 04 07 B62K 25/08 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 174 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS (DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS Société anonyme) 2 915 534 07 02998 25 04 07 * F04C 29/00 A1 DATACARD CORP (DATACARD CORPORATION) 2 915 601 07 03031 26 04 07 G06M 9/00 A1 DE BUSSY (DE BUSSY JACQUES MARIE YVES) 2 915 557 07 03147 30 04 07 * F23C 7/06 A1 DE CICCO (DE CICCO MARC) 2 915 551 07 03036 26 04 07 * F16L 5/00 A1 DEHAEMERS (DEHAEMERS CLAUDE) 2 915 453 07 02983 24 04 07 B62H 3/08 A1 DELHAYE (DELHAYE MICHEL) 2 915 357 07 03030 26 04 07 A47D 5/00 A1 DIGITICK (DIGITICK) 2 915 606 07 02974 24 04 07 G07C 9/00 A1 DOUARRE (DOUARRE JACQUES ANDRE) 2 915 478 07 03019 24 04 07 C04B 41/00 A1 DRAGER MEDICAL AG CO KG (DRAGER MEDICAL AG & CO. KG) 2 915 400 08 02078 15 04 08 2 915 454 07 03024 26 04 07 * B62K 15/00 A1 * DRAME (DRAME MOUNA) voir GAABAB 27 04 07 DE * A61M 16/00 A1 DRUON (DRUON JEAN LOUP) 2 915 612 07 03040 26 04 07 * G09B 1/02 A1 EA TECHNIQUE (EA TECHNIQUE Société par actions simplifiée) 2 915 420 07 54803 30 04 07 B29C 70/46 A1 EADS (EADS Société anonyme) 2 915 648 07 54702 26 04 07 * H04L 9/28 A1 EADS SECURE NETWORKS (EADS SECURE NETWORKS Société par actions simplifiée) 2 915 642 07 03004 25 04 07 * H04B 1/04 A1 EGRETIER JEAN MICHEL (SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée) 2 915 544 07 03130 30 04 07 * F16D 1/08 A1 EGRETIER JEAN MICHEL SARL (SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée) 2 915 545 08 01977 11 04 08 A1 ELYO CYLERGIE (ELYO CYLERGIE) 2 915 558 07 03134 30 04 07 * F24F 11/02 A1 EMC3 (EMC3 Société par actions simplifiée) 2 915 629 07 54674 24 04 07 * H01R 13/523 A1 ENERTAG (ENERTAG) 2 915 555 07 02994 25 04 07 * F17D 5/00 A1 EUROKERA SNC (EUROKERA S.N.C. Société anonyme) 2 915 477 07 54691 25 04 07 * C03C 10/12 A3 EVEN (EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST) 2 915 463 07 02981 24 04 07 B64G 1/12 A1 FABI AUTOMOBILE (FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) 2 915 538 07 03006 25 04 07 * F16B 2/22 A1 FABI AUTOMOBILE (FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) 2 915 540 07 03005 25 04 07 * F16B 5/08 A1 FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme) 2 915 386 07 54670 24 04 07 * A61K 8/97 2 915 608 07 02978 25 04 07 G07F 11/00 A1 * FARINA (FARINA SAUVEUR, THOMAS VERONIQUE) 30 04 07 FR * F16D 1/08 A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée) 2 915 442 07 57214 28 08 07 * B60R 19/18 A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) 2 915 436 07 03038 26 04 07 B60N 2/235 A1 FIBERWEB FRANCE SAS (FIBERWEB FRANCE SAS Société par actions simplifiée) 2 915 346 07 54656 24 04 07 A01G 13/02 2 915 408 07 54673 24 04 07 B08B 3/02 A1 * FICHER (FICHER FREDERIC, PELLIER JEAN-PIERRE) A1 FINORGA (FINORGA Société par actions simplifiée) 2 915 482 07 03073 27 04 07 C07D 307/82 A1 * FOURIER UNIVERSITE JOSEPH (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1) voir CEA 2 915 568 07 54693 25 04 07 * G01C 21/16 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/44 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 175 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 FOURIER UNIVERSITE JOSEPH (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement public) 2 915 490 07 54701 26 04 07 * C12N 15/88 A1 FRANCE BANQUE (BANQUE DE FRANCE) 2 915 424 07 03027 26 04 07 B41M 3/06 A1 FRANCE TECHNIP (TECHNIP FRANCE) 2 915 456 07 03086 27 04 07 * B63B 22/18 A1 FRANCE TECHNIP (TECHNIP FRANCE) 2 915 552 07 03083 27 04 07 * F16L 11/08 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 915 595 07 54730 26 04 07 * G06F 17/30 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 915 598 07 54774 27 04 07 * G06F 21/20 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 915 645 07 02984 24 04 07 H04J 11/00 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 915 650 07 54665 24 04 07 H04L 12/66 A1 * GAABAB (GAABAB JABER, COMSA MARIA, BANANA IMANE, BOUCHE NICOLAS, DRAME MOUNA) 2 915 454 07 03024 26 04 07 * B62K 15/00 A3 GATE SRL (GATE SRL) 2 915 638 08 50408 23 01 08 24 01 07 IT * H02K 5/14 A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY) 2 915 548 08 52521 15 04 08 30 04 07 US * F16J 15/16 A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY) 2 915 549 08 52583 16 04 08 30 04 07 US * F16J 15/16 A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY) 2 915 565 08 51155 22 02 08 23 02 07 US G01B 7/004 A1 GOODRICH CORP (GOODRICH CORPORATION) 2 915 583 07 57188 27 08 07 01 09 06 US * G01P 13/00 A1 GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE (GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA Société anonyme) 2 915 423 07 54752 27 04 07 * B41F 13/58 A1 GRAPHIDECOR (GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée) 2 915 472 07 54683 25 04 07 * B65D 85/30 A1 * GRENOBLE INSTITUT NAL POLYTECHNIQ (INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE) voir STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS 2 915 623 07 03089 27 04 07 * H01L 21/316 A1 * GRENOBLE INSTITUT NATIONAL POLYTE (INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE) voir CEA 2 915 568 07 54693 25 04 07 * G01C 21/16 B62B 1/20 A1 HAEMMERLIN SAS (HAEMMERLIN SAS Société par actions simplifiée) 2 915 448 07 54686 25 04 07 A1 HAYEM (HAYEM MARIE JOSE) 2 915 597 08 50670 04 02 08 A1 HAYEM (HAYEM MARIE JOSE) 2 915 603 07 54225 03 04 07 A1 HCT ASIA LTD (HCT ASIA, LTD.) 2 915 354 07 59105 16 11 07 25 04 07 US * A45D 40/22 A1 HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT) 2 915 630 07 59741 11 12 07 12 12 06 DE H01R 39/38 A1 HITACHI LTD (HITACHI LTD) 2 915 594 08 52596 17 04 08 10 02 04 JP * G06F 13/02 A1 HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTOR CO., LTD) 2 915 513 08 51326 29 02 08 15 03 07 JP F01N 7/08 A1 HUANG (HUANG MING TAI) 2 915 449 07 54692 25 04 07 B62B 9/18 A1 HUB TELECOM (HUB TELECOM Société anonyme) 2 915 599 07 54742 27 04 07 * G06K 17/00 A1 HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme) 2 915 561 07 03101 27 04 07 * F28D 7/10 A1 IFP (IFP) 2 915 406 07 03114 26 04 07 * B01J 13/00 A1 IFP (IFP) 2 915 480 07 03115 26 04 07 * C07C 5/10 A1 IFP (IFP) 2 915 481 07 03113 26 04 07 * C07C 15/08 03 04 07 FR * G06F 19/00 G06Q 50/00 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 176 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 IFP (IFP) 2 915 524 07 03122 27 04 07 F02D 19/08 A1 INOVA CREATIONS (LES CREATIONS INOVA Société anonyme) 2 915 356 07 03022 26 04 07 * A47C 7/54 A1 IRWIN INDUSTRIAL TOOL CY (IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY) 2 915 411 08 52834 28 04 08 A1 JAUBJAUB CONSULTING (JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée) 2 915 410 07 02951 24 04 07 B21C 7/04 A1 JEAN MARIE RENOVATION (JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée) 2 915 498 07 03002 25 04 07 * E02D 27/48 A1 JEANNIN (JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS) 2 915 585 07 03064 27 04 07 * G02C 9/00 A1 KARKOUR (KARKOUR KARIM) 2 915 466 07 03128 30 04 07 * B65D 41/32 A1 KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO MANUFACTURING CO LTD) 2 915 438 08 52789 25 04 08 A1 LABORATOIRE FRANCAIS FRACTIONNEME (LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public) 2 915 398 07 03013 25 04 07 * A61K 39/395 A1 LASKAR (LASKAR SERGE) 2 915 425 07 02953 24 04 07 B42F 21/02 27 04 07 26 04 07 US JP * B23G 5/00 * B60Q 1/00 A1 * LAZZARI (LAZZARI JEAN MARC) voir LAZZARI 2 915 613 07 03065 27 04 07 * G09F 9/302 A1 * LAZZARI (LAZZARI JEAN MARC) voir LAZZARI 2 915 614 07 03066 27 04 07 * G09F 9/302 A1 * LAZZARI (LAZZARI JEAN PIERRE, LAZZARI JEAN MARC) 2 915 613 07 03065 27 04 07 * G09F 9/302 A1 * LAZZARI (LAZZARI JEAN PIERRE, LAZZARI JEAN MARC) 2 915 614 07 03066 27 04 07 * G09F 9/302 A61F 13/47 A1 LECLERC (LECLERC CATHERINE) 2 915 370 06 09111 18 10 06 A1 LECLERC (LECLERC CATHERINE) 2 915 371 06 09825 10 11 06 18 10 06 FR A61F 13/47 A1 LECLERC (LECLERC CATHERINE) 2 915 372 07 00125 09 01 07 * 18 10 06 FR A61F 13/47 A1 LEFRANC (LEFRANC Société par actions simplifiée) 2 915 422 07 54694 25 04 07 B31D 1/00 A1 LEGER (LEGER PIERRE YVES) 2 915 506 07 03124 30 04 07 * E06B 3/48 A1 LEGRAND (LEGRAND GUY LIONEL) 2 915 360 07 03025 26 04 07 A47K 3/00 A1 LEROY SOMER MOTEURS (MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme) 2 915 639 07 54762 27 04 07 * H02K 16/00 A1 LEROYER (LEROYER RENE) 2 915 368 07 02986 25 04 07 A61D 19/02 A1 LETAVERNIER (LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL) 2 915 350 07 03129 30 04 07 * A23D 9/02 A1 MACO PHARMA (MACO PHARMA Société anonyme) 2 915 399 07 03012 25 04 07 * A61M 1/02 A1 MARTEC SERPE IESM (MARTEC SERPEIESM Société anonyme) 2 915 640 07 03011 25 04 07 * H02M 3/156 A1 MER LABORATOIRE (LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée) 2 915 389 07 03042 26 04 07 * A61K 35/08 A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme) 2 915 503 07 02962 24 04 07 * E05B 5/02 A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme) 2 915 504 07 02960 24 04 07 * E05D 11/10 A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme) 2 915 516 07 02961 24 04 07 F01P 11/02 2 915 427 07 03117 26 04 07 * B60C 19/00 A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/44 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 177 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE 2 915 428 07 03118 26 04 07 * B60C 19/00 A1 * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 915 427 07 03117 26 04 07 * B60C 19/00 A1 * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 915 428 07 03118 26 04 07 * B60C 19/00 A1 MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORATION) 2 915 487 07 54726 26 04 07 * C12M 1/12 A1 MIP (MIP Société à responsabilité limitée) 2 915 637 07 03138 30 04 07 H02J 13/00 A1 MODUL BIO (MODUL BIO Société par actions simplifiée) 2 915 488 07 03131 30 04 07 * C12M 1/26 A1 MOULIN (MOULIN JEAN) 2 915 587 07 03000 25 04 07 * G05B 19/045 A1 MOYSAN (MOYSAN HENRI) 2 915 412 07 02968 24 04 07 * B23P 21/00 A1 MOYSAN (MOYSAN HENRI) 2 915 415 07 02967 24 04 07 * B25J 15/00 A1 MURE PEYROT (MURE & PEYROT Société à responsabilité limitée) 2 915 416 07 54743 27 04 07 B26B 1/08 2 915 491 07 03070 27 04 07 * C12P 1/00 A1 * NANTES UNIVERSITE (UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 915 620 07 54760 27 04 07 H01B 9/00 A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 915 621 07 54721 26 04 07 * H01B 13/00 A1 NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme) 2 915 563 07 03127 30 04 07 * F42B 12/04 A1 NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme) 2 915 564 07 03126 30 04 07 * F42B 30/10 A1 NIJAL (NIJAL Société par actions simplifiée) 2 915 348 07 03109 27 04 07 A22C 7/00 A1 NOIRMOUTIER COOPERATIVE MARITIME (COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER) 2 915 496 07 02970 24 04 07 * D04G 1/00 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 915 373 07 54749 27 04 07 * A61K 8/06 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 915 374 07 54754 27 04 07 * A61K 8/19 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 915 375 07 54804 30 04 07 * A61K 8/42 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 915 376 07 54798 30 04 07 * A61K 8/49 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 915 388 07 54766 27 04 07 * A61K 8/99 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 915 586 07 02954 24 04 07 * G03B 25/02 A1 P&F BROTHER INDUSTRIAL CORP (P&F BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION) 2 915 401 07 54716 26 04 07 * A63B 22/12 A1 PAILLE (PAILLE JEAN PAUL) 2 915 499 07 54781 27 04 07 * E04D 13/17 A1 PAPER BOARD ORGANISATION (PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée) 2 915 464 07 54778 27 04 07 * B65D 5/72 A1 PAPPA (PAPPA ANGE) 2 915 358 07 03021 26 04 07 A47G 23/06 A1 * PARIS CNRS OBSERVATOIRE (OBSERVATOIRE DE PARIS/CNRS) voir THALES 2 915 631 07 03099 27 04 07 H01S 3/10 A1 * PARIS OBSERVATOIRE (OBSERVATOIRE DE PARIS) voir THALES 2 915 631 07 03099 27 04 07 H01S 3/10 2 915 569 07 03028 26 04 07 G01C 25/00 A1 PARROT (PARROT Société anonyme) TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 178 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 * PASTEUR UNIVERSITE LOUIS (UNIVERSITE LOUIS PASTEUR) voir SCHILLER MEDICAL 2 915 365 07 54747 27 04 07 * A61B 5/0402 A1 * PELLIER (PELLIER JEAN-PIERRE) voir FICHER 2 915 408 07 54673 24 04 07 B08B 3/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 413 07 54675 24 04 07 * B25B 27/14 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 414 07 54784 30 04 07 * B25B 27/28 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 429 07 54790 30 04 07 B60H 1/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 431 07 54711 26 04 07 * B60J 5/04 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 433 07 54687 25 04 07 B60J 10/08 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 434 07 56190 29 06 07 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 441 07 54712 26 04 07 * B60R 13/07 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 443 07 54732 27 04 07 * B60R 21/055 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 447 07 54805 30 04 07 * B60W 30/10 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 452 07 03088 27 04 07 B62D 25/20 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 505 07 54684 25 04 07 * E05D 13/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 525 07 54695 25 04 07 * F02D 35/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 575 07 54717 26 04 07 * G01M 13/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 576 07 54753 27 04 07 * G01M 13/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 915 627 07 54733 27 04 07 * H01R 4/22 A1 * PLASTIC SYSTEM PACKAGING (PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par actions simplifiée, CAULONQUE SA) 2 915 417 07 03009 25 04 07 * B29C 45/14 2 915 467 07 02965 24 04 07 * B65D 47/34 A1 PLASTOHM (PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme) 25 04 07 FR B60J 10/08 A1 * POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI (UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I) voir SCHILLER MEDICAL 2 915 365 07 54747 27 04 07 * A61B 5/0402 A1 POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI (UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public) 2 915 489 07 03104 27 04 07 * C12N 9/14 A1 PORET (PORET LUC) 2 915 486 07 02718 26 04 07 * C12G 3/08 A1 PRATT WHITNEY ROCKETDYNE INC (PRATT WHITNEY ROCKETDYNE INC) 2 915 521 08 02262 23 04 08 25 04 07 US F02K 9/64 BOPI 08/44 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 179 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 PSA PEUGEOT CITROEN (PSA PEUGEOT CITROEN Groupement d’intérêt économique) 2 915 444 07 54662 24 04 07 B60S 1/04 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 439 07 54756 27 04 07 * B60R 7/00 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 440 07 54799 30 04 07 B60R 7/06 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 514 07 54785 30 04 07 * F01N 11/00 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 515 07 54786 30 04 07 * F01N 11/00 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 518 07 03001 25 04 07 * F02B 77/08 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 529 07 54667 24 04 07 * F02M 25/07 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 577 07 02973 24 04 07 G01M 15/00 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 579 07 02966 24 04 07 G01N 3/307 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 915 633 07 02964 24 04 07 * H02H 7/18 A1 REXAM DISPENSING SYSTEMS (REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée) 2 915 470 07 02958 24 04 07 * B65D 83/76 A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée) 2 915 484 07 03069 27 04 07 * C08L 77/00 A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme) 2 915 572 07 03037 26 04 07 G01J 5/20 A1 SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE SA (SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme) 2 915 421 07 54729 26 04 07 * B29C 70/54 A1 SAIPEM SA (SAIPEM S.A. Société anonyme) 2 915 403 07 54714 26 04 07 * B01D 19/00 A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme) 2 915 353 07 03120 27 04 07 * A43C 11/14 A1 * SCHILLER MEDICAL (SCHILLER MEDICAL Société par actions simplifiée, UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I, UNIVERSITE LOUIS PASTEUR) 2 915 365 07 54747 27 04 07 * A61B 5/0402 A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS (SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée) 2 915 589 07 54652 24 04 07 G06F 1/14 A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS (SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée) 2 915 590 07 54653 24 04 07 G06F 1/24 A1 SEATIZENPRO (SEATIZENPRO Société par actions simplifiée) 2 915 609 07 54727 26 04 07 * G08G 3/00 A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 915 359 07 03110 27 04 07 A47J 36/02 A1 SHAFT FORM ENGINEERING GMBH (SHAFT FORM ENGINEERING GMBH) 2 915 546 08 52761 24 04 08 A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée) 2 915 418 07 03003 25 04 07 B29C 49/68 A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée) 2 915 475 07 54797 30 04 07 B65G 47/90 A1 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT) 2 915 588 07 07949 13 11 07 A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) 2 915 592 07 06958 04 10 07 G06F 11/00 A1 SKF AB (AKTIEBOLAGET SKF) 2 915 543 07 54759 27 04 07 * F16C 19/16 25 04 07 16 11 06 DE DE * F16D 3/226 G05D 1/02 180 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIO (SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par actions simplifiée) 2 915 366 07 02969 24 04 07 * A61B 17/068 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 493 07 54788 30 04 07 * C23C 4/18 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 494 07 54789 30 04 07 * C23C 28/00 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 495 07 03125 30 04 07 * C25D 7/00 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 510 07 03106 27 04 07 * F01D 5/30 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 511 07 03049 27 04 07 * F01D 21/00 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 519 07 54791 30 04 07 * F02C 7/12 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 520 07 54792 30 04 07 * F02C 7/12 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 523 07 03105 27 04 07 * F02C 7/32 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 535 07 54787 30 04 07 * F04D 29/041 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 550 07 03047 27 04 07 * F16K 1/24 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 581 07 54758 27 04 07 G01N 27/90 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 915 582 07 54761 27 04 07 G01N 27/90 A1 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES (SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme) 2 915 479 07 54723 26 04 07 * C06B 23/00 A1 SOFRADIR (SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée) 2 915 573 07 54677 25 04 07 * G01J 5/20 A1 SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme) 2 915 624 07 03033 26 04 07 * H01L 21/324 A1 SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme) 2 915 625 07 54777 27 04 07 * H01L 21/762 A1 SOUX (SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE) 2 915 560 07 02982 24 04 07 * F26B 3/347 A1 SPIT (SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme) 2 915 542 07 03107 27 04 07 * F16B 13/04 A1 SRETT (SRETT Société par actions simplifiée) 2 915 607 07 54808 30 04 07 * G07C 9/00 A1 * STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS (STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE) 2 915 623 07 03089 27 04 07 * H01L 21/316 A1 * STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS (STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par actions simplifiée, UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III) 2 915 604 07 03039 26 04 07 * G06T 7/00 A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) 2 915 641 07 54793 30 04 07 * H03M 13/27 A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme) 2 915 652 07 54767 27 04 07 * H04N 3/15 A1 SYLVESTRE (SYLVESTRE GABRIEL) 2 915 409 07 03082 27 04 07 * B08B 3/08 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 915 567 07 02972 24 04 07 G01C 21/00 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 915 584 07 03097 27 04 07 G01W 1/00 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 915 610 07 02971 24 04 07 * G08G 5/02 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 915 611 07 02991 25 04 07 * G08G 5/06 2 915 631 07 03099 27 04 07 H01S 3/10 A1 * THALES (THALES Société anonyme, CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES, OBSERVATOIRE DE PARIS, OBSERVATOIRE DE PARIS/CNRS) BOPI 08/44 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 181 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 915 647 07 03095 27 04 07 * H04L 9/00 A1 * THOMAS (THOMAS VERONIQUE) voir FARINA 2 915 608 07 02978 25 04 07 G07F 11/00 A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée) 2 915 591 07 54765 27 04 07 * G06F 3/042 A1 TIMKEN CY (THE TIMKEN COMPANY) 2 915 512 07 54794 30 04 07 * F01L 1/46 A1 * TOMBU (TOMBU ALICE ep. VINCHON) 2 915 349 07 03010 25 04 07 A22C 29/00 A1 TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme) 2 915 554 07 02995 25 04 07 * F17D 1/17 A1 TOUZE (TOUZE PIERRE JULIEN) 2 915 562 06 09492 07 12 06 F28D 15/02 A1 TRANSFIX TOULON STE NOUVELLE (SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA Société anonyme) 2 915 632 07 54651 24 04 07 * H02H 7/04 A1 TRIGANO SA (TRIGANO SA Société anonyme) 2 915 541 07 54679 25 04 07 * F16B 7/00 A1 TSANN KUEN CHINA ENTERPRISE CO LT (TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO LTD) 2 915 574 08 52816 25 04 08 A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON (VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme) 2 915 622 07 54807 30 04 07 * H01L 21/00 A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée) 2 915 547 07 54722 26 04 07 * F16H 57/04 A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) 2 915 532 07 54746 27 04 07 * F02N 11/08 A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée) 2 915 445 07 03102 27 04 07 B60S 1/40 A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée) 2 915 473 07 03096 27 04 07 * B65D 85/68 A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée) 2 915 628 07 03045 27 04 07 * H01R 4/28 A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée) 2 915 654 07 03108 27 04 07 * H05K 7/20 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 915 446 07 03112 27 04 07 B60S 1/52 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 915 556 07 03041 25 04 07 * F21S 8/10 A1 VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES (VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY Société à responsabilité limitée) 2 915 451 07 03035 26 04 07 * B62D 21/15 A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par actions simplifiée) 2 915 471 07 54744 27 04 07 * B65D 83/76 27 04 07 CN * G01K 1/14 A3 * VELA VICENTE (VELA VICENTE GONZALO) voir VELA VICENTE 2 915 468 07 54776 27 04 07 * B65D 65/38 A3 * VELA VICENTE (VELA VICENTE JOAQUIN, VELA VICENTE GONZALO) 2 915 468 07 54776 27 04 07 * B65D 65/38 A1 * VINCHON (VINCHON ALICE) voir TOMBU 2 915 349 07 03010 25 04 07 A22C 29/00 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 377 07 03048 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 378 07 03050 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 379 07 03051 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 380 07 03054 27 04 07 * A61K 8/97 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 182 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 381 07 03055 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 382 07 03056 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 383 07 03060 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 384 07 03061 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 385 07 03062 27 04 07 * A61K 8/97 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 391 07 03063 27 04 07 * A61K 38/08 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 393 07 03057 27 04 07 * A61K 38/41 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 394 07 03058 27 04 07 * A61K 38/41 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 395 07 03059 27 04 07 * A61K 38/45 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 396 07 03052 27 04 07 * A61K 38/51 A1 VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme) 2 915 397 07 03053 27 04 07 * A61K 38/51 A1 VIPREMI (VIPREMI) 2 915 502 07 03072 27 04 07 * E04F 19/04 A1 VITKOVSKY (VITKOVSKY BERNARD NICOLAS) 2 915 570 07 54769 27 04 07 * G01F 15/075 A1 VKR HOLDING A S (VKR HOLDING A/S) 2 915 508 08 52797 25 04 08 26 04 07 DK * E06B 9/40 A1 VKR HOLDING A S (VKR HOLDING A/S) 2 915 509 08 52800 25 04 08 26 04 07 DK * E06B 9/42 A1 * VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL (VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL) voir BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE 2 915 392 07 54751 27 04 07 * A61K 38/08 A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société par actions simplifiée) 2 915 430 07 03023 25 04 07 * B60J 3/02 A3 WANG (WANG LO PIN) 2 915 533 07 08234 26 11 07 A1 WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE (WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée) 2 915 432 07 03081 27 04 07 * B60J 7/057 A3 WIN (WIN JEFF) 2 915 369 07 54780 27 04 07 A61F 5/01 A1 YUAN MEI CORPORATION (YUAN MEI CORPORATION) 2 915 553 07 54690 25 04 07 * F16L 33/20 A1 ZONE B (ZONE B Société à responsabilité limitée) 2 915 457 07 02985 25 04 07 * B63B 35/79 24 04 07 T W F04B 33/00 BOPI 08/44 183 1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de classification affectés à une même demande. Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication. Nom du déposant : seul le premier nom figure. * L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. ◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou plusieurs classements additionnels. TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 185 Priorité la plus ancienne Date Nom du déposant Pays A1 A01G 13/02 2 915 346 07 54656 24 04 07 FIBERWEB FRANCE SAS Société par actions simplifiée A1 * A01G 25/16 2 915 570 07 54769 27 04 07 VITKOVSKY BERNARD NICOLAS A1 A01K 5/01 2 915 347 07 54649 24 04 07 LA BUVETTE Société par actions simplifiée A1 * A01K 75/00 2 915 496 07 02970 24 04 07 COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER A1 A22C 7/00 2 915 348 07 03109 27 04 07 NIJAL Société par actions simplifiée A1 A22C 29/00 2 915 349 07 03010 25 04 07 A1 * A23D 9/02 2 915 350 07 03129 30 04 07 LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL A1 * A23L 1/08 2 915 390 07 54648 24 04 07 BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée A1 A23P 1/12 2 915 351 07 54682 25 04 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * A24F 15/18 2 915 352 07 54697 26 04 07 CHORFI YASSINE A1 * A24F 15/20 2 915 352 07 54697 26 04 07 CHORFI YASSINE A1 * A24F 19/10 2 915 352 07 54697 26 04 07 CHORFI YASSINE A1 * A24F 19/14 2 915 352 07 54697 26 04 07 CHORFI YASSINE A1 * A43B 5/00 2 915 353 07 03120 27 04 07 SALOMON SA Société anonyme A1 * A43B 5/04 2 915 353 07 03120 27 04 07 SALOMON SA Société anonyme A1 * A43C 11/14 2 915 353 07 03120 27 04 07 SALOMON SA Société anonyme A1 * A45C 5/14 2 915 454 07 03024 26 04 07 * GAABAB JABER A1 * A45C 13/38 2 915 454 07 03024 26 04 07 * GAABAB JABER A1 * A45D 34/00 2 915 470 07 02958 24 04 07 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée A1 * A45D 34/02 2 915 471 07 54744 27 04 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée A1 * A45D 40/22 2 915 354 07 59105 16 11 07 25 04 07 US HCT ASIA, LTD. A1 * A45D 40/24 2 915 354 07 59105 16 11 07 25 04 07 US HCT ASIA, LTD. A1 * A45D 42/02 2 915 586 07 02954 24 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A45D 44/00 2 915 586 07 02954 24 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A45F 3/10 2 915 355 07 03043 27 04 07 AXO Société anonyme A1 * A45F 4/06 2 915 355 07 03043 27 04 07 AXO Société anonyme A1 * A47C 1/00 2 915 356 07 03022 26 04 07 LES CREATIONS INOVA Société anonyme A1 * A47C 7/38 2 915 443 07 54732 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * A47C 7/54 2 915 356 07 03022 26 04 07 LES CREATIONS INOVA Société anonyme A1 A47D 5/00 2 915 357 07 03030 26 04 07 DELHAYE MICHEL A1 A47G 23/06 2 915 358 07 03021 26 04 07 PAPPA ANGE A1 A47J 36/02 2 915 359 07 03110 27 04 07 SEB SA Société anonyme A1 A47K 3/00 2 915 360 07 03025 26 04 07 LEGRAND GUY LIONEL A1 * A47L 15/14 2 915 361 07 03015 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A47L 15/14 2 915 362 07 03016 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A47L 15/14 2 915 363 07 03017 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A47L 15/14 2 915 364 07 03018 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * TOMBU ALICE ep. VINCHON TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 186 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * A47L 15/42 2 915 361 07 03015 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A47L 15/42 2 915 362 07 03016 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A47L 15/42 2 915 363 07 03017 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A47L 15/42 2 915 364 07 03018 25 04 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée A1 * A61B 5/00 2 915 400 08 02078 15 04 08 A1 * A61B 5/0402 2 915 365 07 54747 27 04 07 A1 * A61B 5/0402 2 915 400 08 02078 15 04 08 A1 * A61B 5/055 2 915 365 07 54747 27 04 07 A1 * A61B 5/08 2 915 400 08 02078 15 04 08 A1 * A61B 5/103 2 915 586 07 02954 24 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61B 17/068 2 915 366 07 02969 24 04 07 SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par actions simplifiée A1 * A61B 17/17 2 915 366 07 02969 24 04 07 SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par actions simplifiée A1 A61B 17/70 2 915 367 07 54672 24 04 07 ATTIA DAVID A1 A61D 19/02 2 915 368 07 02986 25 04 07 LEROYER RENE A3 A61F 5/01 2 915 369 07 54780 27 04 07 WIN JEFF A1 A61F 13/47 2 915 370 06 09111 18 10 06 LECLERC CATHERINE A1 A61F 13/47 2 915 371 06 09825 10 11 06 18 10 06 FR LECLERC CATHERINE A1 A61F 13/47 2 915 372 07 00125 09 01 07 * 18 10 06 FR LECLERC CATHERINE A1 * A61J 1/00 2 915 399 07 03012 25 04 07 A1 * A61J 1/03 2 915 469 07 02959 24 04 07 A1 * A61K 8/06 2 915 373 07 54749 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/19 2 915 374 07 54754 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/21 2 915 386 07 54670 24 04 07 PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme A1 * A61K 8/27 2 915 374 07 54754 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/29 2 915 374 07 54754 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/42 2 915 375 07 54804 30 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/49 2 915 376 07 54798 30 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 379 07 03051 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 380 07 03054 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 381 07 03055 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 382 07 03056 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 383 07 03060 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 384 07 03061 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 385 07 03062 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme Date 27 04 07 Nom du déposant Pays DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG * SCHILLER MEDICAL Société par actions simplifiée 27 04 07 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG * SCHILLER MEDICAL Société par actions simplifiée 27 04 07 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG MACO PHARMA Société anonyme * BORREL HENRI TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 187 Nature du document Classement principal A1 * A61K 8/64 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/66 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/66 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/66 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/72 2 915 388 07 54766 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/92 2 915 374 07 54754 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/97 2 915 375 07 54804 30 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/97 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/97 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/97 2 915 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LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 33/06 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 33/16 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 33/18 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 33/32 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 33/34 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 35/08 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61K 35/14 2 915 398 07 03013 25 04 07 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public A1 * A61K 35/64 2 915 390 07 54648 24 04 07 BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée A1 * A61K 36/00 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/00 2 915 379 07 03051 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/00 2 915 380 07 03054 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/00 2 915 381 07 03055 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme Date Nom du déposant Pays TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 188 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 08/44 Nature du document Classement principal A1 * A61K 36/00 2 915 382 07 03056 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/00 2 915 383 07 03060 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/00 2 915 384 07 03061 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/21 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/21 2 915 385 07 03062 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 379 07 03051 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 380 07 03054 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 381 07 03055 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 382 07 03056 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 383 07 03060 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 384 07 03061 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/01 2 915 385 07 03062 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/06 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/06 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/06 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/06 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/06 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/06 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/07 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/07 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/07 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/07 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/07 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/07 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 915 392 07 54751 27 04 07 A1 * A61K 38/08 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/41 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/41 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/45 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61K 38/46 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * A61K 38/51 2 915 396 07 03052 27 04 07 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KG A1 * A61P 3/10 2 915 392 07 54751 27 04 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public A1 * A61P 9/00 2 915 392 07 54751 27 04 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public A1 * A61P 11/02 2 915 389 07 03042 26 04 07 LABORATOIRE DE LA MER Société par actions simplifiée A1 * A61P 17/00 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 379 07 03051 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 380 07 03054 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 381 07 03055 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 382 07 03056 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 383 07 03060 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 384 07 03061 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 385 07 03062 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61P 31/00 2 915 390 07 54648 24 04 07 BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée A1 * A61P 31/00 2 915 398 07 03013 25 04 07 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public A1 * A61P 33/00 2 915 398 07 03013 25 04 07 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public A1 * A61P 35/00 2 915 398 07 03013 25 04 07 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public A1 * A61P 37/00 2 915 398 07 03013 25 04 07 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public A1 * A61P 39/02 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * A61Q 1/00 2 915 375 07 54804 30 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 1/02 2 915 374 07 54754 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 1/04 2 915 375 07 54804 30 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 1/14 2 915 373 07 54749 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 5/02 2 915 388 07 54766 27 04 07 L’OREAL Société anonyme Date Nom du déposant Pays TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 190 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * A61Q 5/10 2 915 376 07 54798 30 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 11/00 2 915 386 07 54670 24 04 07 PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 379 07 03051 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 380 07 03054 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 381 07 03055 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 382 07 03056 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 383 07 03060 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 384 07 03061 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 385 07 03062 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 17/00 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 377 07 03048 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 378 07 03050 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 379 07 03051 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 380 07 03054 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 381 07 03055 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 382 07 03056 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 383 07 03060 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 384 07 03061 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 385 07 03062 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 915 387 07 03032 26 04 07 ACALLMI Société par actions simplifiée A1 * A61Q 19/00 2 915 388 07 54766 27 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 19/08 2 915 391 07 03063 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/08 2 915 393 07 03057 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/08 2 915 394 07 03058 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/08 2 915 395 07 03059 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/08 2 915 396 07 03052 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/08 2 915 397 07 03053 27 04 07 VINCIENCE Société anonyme A1 * A63B 9/00 2 915 541 07 54679 25 04 07 TRIGANO SA Société anonyme A1 * A63B 22/12 2 915 401 07 54716 26 04 07 P&F BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION A1 * A63B 23/12 2 915 401 07 54716 26 04 07 P&F BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION A1 A63F 3/00 2 915 402 07 54763 27 04 07 BARBIER STEPHANE A1 * A63F 3/00 2 915 612 07 03040 26 04 07 DRUON JEAN LOUP A1 * B01D 3/04 2 915 486 07 02718 26 04 07 PORET LUC A1 * B01D 19/00 2 915 403 07 54714 26 04 07 SAIPEM S.A. Société anonyme A1 * B01D 27/08 2 915 531 08 02327 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG A1 * B01D 29/03 2 915 530 08 02326 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG Date Nom du déposant Pays TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 191 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * B01D 29/15 2 915 399 07 03012 25 04 07 A1 * B01D 29/96 2 915 530 08 02326 25 04 08 A1 * B01D 53/62 2 915 404 07 54802 30 04 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * B01D 53/84 2 915 404 07 54802 30 04 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * B01D 63/08 2 915 487 07 54726 26 04 07 MILLIPORE CORPORATION A1 * B01J 2/02 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * B01J 3/02 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * B01J 13/00 2 915 406 07 03114 26 04 07 IFP A1 * B01J 23/46 2 915 406 07 03114 26 04 07 IFP A1 * B01J 31/02 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * B01J 31/18 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * B01J 31/26 2 915 406 07 03114 26 04 07 IFP A1 * B01J 35/08 2 915 405 07 54800 30 04 07 A1 * B01J 35/12 2 915 406 07 03114 26 04 07 IFP A1 * B03C 1/02 2 915 407 07 54750 27 04 07 ANDRIN SA Société anonyme A1 * B03C 1/24 2 915 407 07 54750 27 04 07 ANDRIN SA Société anonyme A1 * B05B 9/01 2 915 570 07 54769 27 04 07 VITKOVSKY BERNARD NICOLAS A1 * B05B 11/00 2 915 470 07 02958 24 04 07 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée A1 * B05B 11/02 2 915 467 07 02965 24 04 07 PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme A1 * B05B 11/02 2 915 471 07 54744 27 04 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée A1 B08B 3/02 2 915 408 07 54673 24 04 07 A1 * B08B 3/08 2 915 409 07 03082 27 04 07 SYLVESTRE GABRIEL A1 * B08B 9/02 2 915 409 07 03082 27 04 07 SYLVESTRE GABRIEL A1 B21C 7/04 2 915 410 07 02951 24 04 07 JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée A1 * B21D 47/04 2 915 450 08 52715 23 04 08 24 04 07 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH A1 * B23G 1/02 2 915 411 08 52834 28 04 08 27 04 07 US IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY A1 * B23G 1/26 2 915 411 08 52834 28 04 08 27 04 07 US IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY A1 * B23G 5/00 2 915 411 08 52834 28 04 08 27 04 07 US IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY A1 * B23K 26/36 2 915 493 07 54788 30 04 07 A1 * B23P 13/00 2 915 450 08 52715 23 04 08 A1 * B23P 21/00 2 915 412 07 02968 24 04 07 MOYSAN HENRI A1 * B23P 21/00 2 915 415 07 02967 24 04 07 MOYSAN HENRI A1 * B25B 7/00 2 915 414 07 54784 30 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B25B 27/14 2 915 413 07 54675 24 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B25B 27/28 2 915 414 07 54784 30 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B25J 15/00 2 915 415 07 02967 24 04 07 MOYSAN HENRI A1 * B25J 18/00 2 915 412 07 02968 24 04 07 MOYSAN HENRI A1 B26B 1/08 2 915 416 07 54743 27 04 07 MURE & PEYROT Société à responsabilité limitée Date Nom du déposant Pays MACO PHARMA Société anonyme 27 04 07 DE AUDI AG * AREVA NP Société par actions simplifiée * FICHER FREDERIC SNECMA Société anonyme 24 04 07 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 192 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 08/44 Nature du document Classement principal A1 * B26F 3/08 2 915 551 07 03036 26 04 07 DE CICCO MARC A1 * B29C 43/18 2 915 421 07 54729 26 04 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 * B29C 43/20 2 915 421 07 54729 26 04 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 * B29C 45/14 2 915 417 07 03009 25 04 07 * PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par actions simplifiée A1 * B29C 45/26 2 915 417 07 03009 25 04 07 * PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par actions simplifiée A1 B29C 49/68 2 915 418 07 03003 25 04 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée A1 * B29C 65/00 2 915 540 07 03005 25 04 07 FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 B29C 65/02 2 915 419 07 54681 25 04 07 SOCIETE DES POLYMERES BARRE THOMAS Société par actions simplifiée A1 * B29C 67/20 2 915 551 07 03036 26 04 07 DE CICCO MARC A1 B29C 70/46 2 915 420 07 54803 30 04 07 EA TECHNIQUE Société par actions simplifiée A1 * B29C 70/54 2 915 421 07 54729 26 04 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 * B29D 30/06 2 915 427 07 03117 26 04 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * B29D 30/06 2 915 428 07 03118 26 04 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 B31D 1/00 2 915 422 07 54694 25 04 07 LEFRANC Société par actions simplifiée A1 * B32B 27/08 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * B32B 27/32 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * B32B 27/34 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * B41F 13/58 2 915 423 07 54752 27 04 07 GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA Société anonyme A1 * B41J 2/01 2 915 613 07 03065 27 04 07 * LAZZARI JEAN PIERRE A1 * B41J 3/01 2 915 613 07 03065 27 04 07 * LAZZARI JEAN PIERRE A1 * B41M 1/40 2 915 605 07 54720 26 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 B41M 3/06 2 915 424 07 03027 26 04 07 BANQUE DE FRANCE A1 B42F 21/02 2 915 425 07 02953 24 04 07 LASKAR SERGE A1 * B44C 1/28 2 915 426 07 54741 27 04 07 LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET MANUFACTURES DE LA CHAISE DIEU Société à responsabilité limitée A1 * B44D 2/00 2 915 605 07 54720 26 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B44F 3/00 2 915 426 07 54741 27 04 07 LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET MANUFACTURES DE LA CHAISE DIEU Société à responsabilité limitée A1 * B60C 19/00 2 915 427 07 03117 26 04 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * B60C 19/00 2 915 428 07 03118 26 04 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 B60H 1/00 2 915 429 07 54790 30 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60H 1/32 2 915 561 07 03101 27 04 07 HUTCHINSON Société anonyme A1 * B60J 1/20 2 915 430 07 03023 25 04 07 WAGON SAS Société par actions simplifiée A1 * B60J 3/02 2 915 430 07 03023 25 04 07 WAGON SAS Société par actions simplifiée A1 * B60J 5/00 2 915 430 07 03023 25 04 07 WAGON SAS Société par actions simplifiée Date Nom du déposant Pays TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 193 Nature du document Classement principal A1 * B60J 5/04 2 915 431 07 54711 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60J 5/04 2 915 504 07 02960 24 04 07 MGI COUTIER Société anonyme A1 * B60J 5/06 2 915 505 07 54684 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60J 7/047 2 915 432 07 03081 27 04 07 WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée A1 * B60J 7/057 2 915 432 07 03081 27 04 07 WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée A1 * B60J 10/08 2 915 431 07 54711 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60J 10/08 2 915 433 07 54687 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60J 10/08 2 915 434 07 56190 29 06 07 A1 * B60J 10/08 2 915 441 07 54712 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 6/02 2 915 575 07 54717 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 6/02 2 915 576 07 54753 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 17/24 2 915 546 08 52761 24 04 08 A1 * B60L 3/00 2 915 633 07 02964 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * B60L 7/10 2 915 435 07 03007 25 04 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme A1 * B60M 3/06 2 915 435 07 03007 25 04 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme A1 B60N 2/235 2 915 436 07 03038 26 04 07 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * B60N 2/48 2 915 443 07 54732 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60Q 1/00 2 915 437 07 03044 27 04 07 CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée A1 * B60Q 1/00 2 915 438 08 52789 25 04 08 A1 * B60R 7/00 2 915 439 07 54756 27 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * B60R 7/02 2 915 439 07 54756 27 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * B60R 7/04 2 915 439 07 54756 27 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * B60R 7/06 2 915 439 07 54756 27 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 B60R 7/06 2 915 440 07 54799 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * B60R 13/07 2 915 441 07 54712 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 16/03 2 915 438 08 52789 25 04 08 A1 * B60R 19/03 2 915 413 07 54675 24 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 19/18 2 915 442 07 57214 28 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée A1 * B60R 21/055 2 915 443 07 54732 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 21/34 2 915 451 07 03035 26 04 07 VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY Société à responsabilité limitée A1 * B60R 22/10 2 915 443 07 54732 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60S 1/04 2 915 444 07 54662 24 04 07 PSA PEUGEOT CITROEN Groupement d’intérêt économique A1 B60S 1/40 2 915 445 07 03102 27 04 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée Date 25 04 07 25 04 07 26 04 07 26 04 07 Nom du déposant Pays FR DE JP JP PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme SHAFT FORM ENGINEERING GMBH KOITO MANUFACTURING CO LTD KOITO MANUFACTURING CO LTD TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 194 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 08/44 Nom du déposant Pays A1 B60S 1/52 2 915 446 07 03112 27 04 07 VALEO VISION Société anonyme A1 * B60W 10/06 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60W 10/10 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60W 30/02 2 915 447 07 54805 30 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60W 30/10 2 915 447 07 54805 30 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B62B 1/20 2 915 448 07 54686 25 04 07 HAEMMERLIN SAS Société par actions simplifiée A1 B62B 9/18 2 915 449 07 54692 25 04 07 HUANG MING TAI A1 * B62D 21/11 2 915 450 08 52715 23 04 08 A1 * B62D 21/15 2 915 451 07 03035 26 04 07 VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY Société à responsabilité limitée A1 * B62D 25/02 2 915 441 07 54712 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B62D 25/20 2 915 452 07 03088 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 65/06 2 915 441 07 54712 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 65/16 2 915 442 07 57214 28 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée A1 B62H 3/08 2 915 453 07 02983 24 04 07 DEHAEMERS CLAUDE A1 * B62K 5/04 2 915 454 07 03024 26 04 07 * GAABAB JABER A1 * B62K 15/00 2 915 454 07 03024 26 04 07 * GAABAB JABER A1 * B62K 17/00 2 915 454 07 03024 26 04 07 * GAABAB JABER A1 B62K 25/08 2 915 455 07 03116 26 04 07 COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES A1 * B63B 21/34 2 915 456 07 03086 27 04 07 TECHNIP FRANCE A1 * B63B 21/50 2 915 456 07 03086 27 04 07 TECHNIP FRANCE A1 * B63B 22/18 2 915 456 07 03086 27 04 07 TECHNIP FRANCE A1 * B63B 35/79 2 915 457 07 02985 25 04 07 ZONE B Société à responsabilité limitée A1 * B63B 35/85 2 915 457 07 02985 25 04 07 ZONE B Société à responsabilité limitée A1 * B64C 1/00 2 915 458 07 54678 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64C 1/00 2 915 459 07 54689 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64C 1/12 2 915 458 07 54678 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64C 1/16 2 915 460 07 54696 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64C 1/26 2 915 459 07 54689 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64D 9/00 2 915 583 07 57188 27 08 07 A1 * B64D 27/20 2 915 459 07 54689 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64D 27/20 2 915 460 07 54696 25 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64D 29/06 2 915 527 07 03123 30 04 07 AIRCELLE Société anonyme A1 * B64D 33/00 2 915 522 07 54783 30 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 B64D 33/08 2 915 461 07 02956 24 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64D 43/00 2 915 615 07 03068 27 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64D 45/00 2 915 610 07 02971 24 04 07 THALES Société anonyme A1 * B64F 1/32 2 915 462 07 02999 25 04 07 AIR MARREL Société par actions simplifiée A1 * B64F 5/00 2 915 527 07 03123 30 04 07 AIRCELLE Société anonyme A3 B64G 1/12 2 915 463 07 02981 24 04 07 EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST 24 04 07 01 09 06 DE US BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH GOODRICH CORPORATION TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 195 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * B65D 5/50 2 915 464 07 54778 27 04 07 A3 * B65D 5/52 2 915 468 07 54776 27 04 07 A1 * B65D 5/54 2 915 464 07 54778 27 04 07 PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée A1 * B65D 5/72 2 915 464 07 54778 27 04 07 PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée A1 * B65D 19/44 2 915 473 07 03096 27 04 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B65D 21/08 2 915 473 07 03096 27 04 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B65D 25/08 2 915 465 07 54782 27 04 07 C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée A1 * B65D 41/32 2 915 466 07 03128 30 04 07 KARKOUR KARIM A1 * B65D 47/34 2 915 467 07 02965 24 04 07 PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme A1 * B65D 47/34 2 915 470 07 02958 24 04 07 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée A1 * B65D 51/24 2 915 466 07 03128 30 04 07 KARKOUR KARIM A1 * B65D 53/00 2 915 354 07 59105 16 11 07 A3 * B65D 65/38 2 915 468 07 54776 27 04 07 A1 * B65D 65/40 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * B65D 71/00 2 915 464 07 54778 27 04 07 PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée A1 * B65D 81/02 2 915 472 07 54683 25 04 07 GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée A1 * B65D 81/113 2 915 473 07 03096 27 04 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B65D 83/04 2 915 469 07 02959 24 04 07 A1 * B65D 83/76 2 915 467 07 02965 24 04 07 PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme A1 * B65D 83/76 2 915 470 07 02958 24 04 07 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée A1 * B65D 83/76 2 915 471 07 54744 27 04 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée A3 * B65D 85/20 2 915 468 07 54776 27 04 07 A1 * B65D 85/30 2 915 472 07 54683 25 04 07 GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée A1 * B65D 85/68 2 915 473 07 03096 27 04 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B65D 85/72 2 915 465 07 54782 27 04 07 C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée A1 * B65D 90/02 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 B65G 15/62 2 915 474 07 54715 26 04 07 BRUNONE RENE A1 B65G 47/90 2 915 475 07 54797 30 04 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée A1 * B65H 45/16 2 915 423 07 54752 27 04 07 GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA Société anonyme A1 * B65H 45/18 2 915 423 07 54752 27 04 07 GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA Société anonyme A1 * B65H 57/00 2 915 496 07 02970 24 04 07 COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER A1 * B66F 9/06 2 915 462 07 02999 25 04 07 AIR MARREL Société par actions simplifiée A1 * B67D 5/37 2 915 476 07 02957 24 04 07 CINETIC FILLING A1 * B82B 3/00 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP Date Nom du déposant Pays PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée * VELA VICENTE JOAQUIN 25 04 07 US HCT ASIA, LTD. * VELA VICENTE JOAQUIN * BORREL HENRI * VELA VICENTE JOAQUIN TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 196 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * C01B 33/18 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * C01G 25/02 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * C01G 43/025 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * C01G 56/00 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * C02F 3/00 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * C02F 101/30 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * C03C 4/02 2 915 477 07 54691 25 04 07 EUROKERA S.N.C. Société anonyme A1 * C03C 10/12 2 915 477 07 54691 25 04 07 EUROKERA S.N.C. Société anonyme A1 * C04B 35/482 2 915 405 07 54800 30 04 07 A1 * C04B 35/565 2 915 493 07 54788 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C04B 35/565 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C04B 35/622 2 915 405 07 54800 30 04 07 A1 C04B 41/00 2 915 478 07 03019 24 04 07 DOUARRE JACQUES ANDRE A1 * C06B 23/00 2 915 479 07 54723 26 04 07 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme A1 * C06B 45/00 2 915 479 07 54723 26 04 07 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme A1 * C06D 5/00 2 915 479 07 54723 26 04 07 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme A1 * C07C 5/02 2 915 406 07 03114 26 04 07 IFP A1 * C07C 5/03 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * C07C 5/10 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * C07C 7/04 2 915 481 07 03113 26 04 07 IFP A1 * C07C 7/13 2 915 481 07 03113 26 04 07 IFP A1 * C07C 7/14 2 915 481 07 03113 26 04 07 IFP A1 * C07C 13/18 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * C07C 15/073 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * C07C 15/08 2 915 481 07 03113 26 04 07 IFP A1 * C07D 307/20 2 915 483 07 54772 27 04 07 ARKEMA FRANCE Société anonyme A1 C07D 307/82 2 915 482 07 03073 27 04 07 FINORGA Société par actions simplifiée A1 * C07D 493/04 2 915 483 07 54772 27 04 07 ARKEMA FRANCE Société anonyme A1 * C08K 5/521 2 915 485 07 54724 26 04 07 CECA SA Société anonyme A1 * C08L 23/02 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * C08L 61/06 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * C08L 77/00 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * C08L 95/00 2 915 485 07 54724 26 04 07 CECA SA Société anonyme A1 * C09D 195/00 2 915 485 07 54724 26 04 07 CECA SA Société anonyme A1 * C09K 3/32 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * C10C 3/00 2 915 554 07 02995 25 04 07 TOTAL FRANCE Société anonyme A1 * C10G 21/12 2 915 554 07 02995 25 04 07 TOTAL FRANCE Société anonyme A1 * C10G 45/52 2 915 480 07 03115 26 04 07 IFP A1 * C10L 1/14 2 915 554 07 02995 25 04 07 TOTAL FRANCE Société anonyme Date Nom du déposant Pays * AREVA NP Société par actions simplifiée * AREVA NP Société par actions simplifiée TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 197 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * C11B 5/00 2 915 350 07 03129 30 04 07 LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL A1 * C12G 3/08 2 915 486 07 02718 26 04 07 PORET LUC A1 * C12H 3/00 2 915 486 07 02718 26 04 07 PORET LUC A1 * C12M 1/00 2 915 491 07 03070 27 04 07 A1 * C12M 1/12 2 915 487 07 54726 26 04 07 MILLIPORE CORPORATION A1 * C12M 1/16 2 915 488 07 03131 30 04 07 MODUL BIO Société par actions simplifiée A1 * C12M 1/22 2 915 488 07 03131 30 04 07 MODUL BIO Société par actions simplifiée A1 * C12M 1/26 2 915 488 07 03131 30 04 07 MODUL BIO Société par actions simplifiée A1 * C12M 3/00 2 915 491 07 03070 27 04 07 * UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel A1 * C12N 9/14 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * C12N 15/55 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * C12N 15/68 2 915 489 07 03104 27 04 07 UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Etablissement public A1 * C12N 15/88 2 915 490 07 54701 26 04 07 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement public A1 * C12P 1/00 2 915 491 07 03070 27 04 07 * UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel A1 * C12P 3/00 2 915 491 07 03070 27 04 07 * UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel A1 * C12P 19/00 2 915 404 07 54802 30 04 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12P 23/00 2 915 404 07 54802 30 04 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12Q 1/02 2 915 487 07 54726 26 04 07 MILLIPORE CORPORATION A1 * C12Q 1/04 2 915 492 07 54806 30 04 07 * BIOMERIEUX Société anonyme A1 * C12Q 1/34 2 915 492 07 54806 30 04 07 * BIOMERIEUX Société anonyme A1 * C23C 4/02 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C23C 4/04 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C23C 4/06 2 915 493 07 54788 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C23C 4/06 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C23C 4/12 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C23C 4/18 2 915 493 07 54788 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C23C 28/00 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C25D 3/12 2 915 495 07 03125 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C25D 5/02 2 915 495 07 03125 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C25D 5/06 2 915 495 07 03125 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * C25D 7/00 2 915 495 07 03125 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * D04G 1/00 2 915 496 07 02970 24 04 07 COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER A1 * E01C 7/22 2 915 485 07 54724 26 04 07 CECA SA Société anonyme A1 E01C 23/20 2 915 497 07 54655 24 04 07 COREMAT Société par actions simplifiée A1 * E02D 27/12 2 915 498 07 03002 25 04 07 JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée A1 * E02D 27/48 2 915 498 07 03002 25 04 07 JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée Date Nom du déposant Pays * UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 198 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * E04B 1/66 2 915 485 07 54724 26 04 07 CECA SA Société anonyme A1 * E04B 1/66 2 915 502 07 03072 27 04 07 VIPREMI A1 * E04D 1/30 2 915 499 07 54781 27 04 07 PAILLE JEAN PAUL A1 * E04D 13/17 2 915 499 07 54781 27 04 07 PAILLE JEAN PAUL A1 E04F 11/18 2 915 500 07 02997 25 04 07 ARGOUD RODOLPHE A1 * E04F 13/08 2 915 501 07 03020 25 04 07 CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée A1 * E04F 15/02 2 915 501 07 03020 25 04 07 CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée A1 * E04F 15/02 2 915 502 07 03072 27 04 07 VIPREMI A1 * E04F 19/04 2 915 502 07 03072 27 04 07 VIPREMI A1 * E05B 5/02 2 915 503 07 02962 24 04 07 MGI COUTIER Société anonyme A1 * E05B 7/00 2 915 503 07 02962 24 04 07 MGI COUTIER Société anonyme A1 * E05B 65/12 2 915 503 07 02962 24 04 07 MGI COUTIER Société anonyme A1 * E05D 11/10 2 915 504 07 02960 24 04 07 MGI COUTIER Société anonyme A1 * E05D 13/00 2 915 505 07 54684 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * E05D 15/26 2 915 506 07 03124 30 04 07 LEGER PIERRE YVES A1 * E05F 17/00 2 915 506 07 03124 30 04 07 LEGER PIERRE YVES A1 * E06B 3/46 2 915 505 07 54684 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * E06B 3/48 2 915 506 07 03124 30 04 07 LEGER PIERRE YVES A1 * E06B 7/28 2 915 643 07 54710 26 04 07 BOUYGUES TELECOM Société anonyme A1 * E06B 9/15 2 915 507 07 54676 25 04 07 BUBENDORFF Société anonyme A1 * E06B 9/17 2 915 507 07 54676 25 04 07 BUBENDORFF Société anonyme A1 * E06B 9/40 2 915 508 08 52797 25 04 08 26 04 07 DK VKR HOLDING A/S A1 * E06B 9/42 2 915 509 08 52800 25 04 08 26 04 07 DK VKR HOLDING A/S A1 * E06B 9/58 2 915 509 08 52800 25 04 08 26 04 07 DK VKR HOLDING A/S A1 * E06B 9/78 2 915 508 08 52797 25 04 08 26 04 07 DK VKR HOLDING A/S A1 * E21B 43/36 2 915 403 07 54714 26 04 07 SAIPEM S.A. Société anonyme A1 * F01D 5/30 2 915 510 07 03106 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F01D 11/00 2 915 548 08 52521 15 04 08 30 04 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY A1 * F01D 11/00 2 915 549 08 52583 16 04 08 30 04 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY A1 * F01D 21/00 2 915 511 07 03049 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F01D 25/06 2 915 510 07 03106 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F01L 1/047 2 915 512 07 54794 30 04 07 THE TIMKEN COMPANY A1 * F01L 1/46 2 915 512 07 54794 30 04 07 THE TIMKEN COMPANY A1 * F01N 3/021 2 915 529 07 54667 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F01N 3/023 2 915 514 07 54785 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F01N 3/023 2 915 515 07 54786 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F01N 3/035 2 915 529 07 54667 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 F01N 7/08 2 915 513 08 51326 29 02 08 A1 * F01N 11/00 2 915 514 07 54785 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F01N 11/00 2 915 515 07 54786 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 F01P 11/02 2 915 516 07 02961 24 04 07 MGI COUTIER Société anonyme Date 15 03 07 Nom du déposant Pays JP HONDA MOTOR CO., LTD TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 199 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * F02B 41/00 2 915 517 07 03085 27 04 07 BONNET SILVERE A1 * F02B 65/00 2 915 517 07 03085 27 04 07 BONNET SILVERE A1 * F02B 73/00 2 915 517 07 03085 27 04 07 BONNET SILVERE A1 * F02B 77/08 2 915 514 07 54785 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F02B 77/08 2 915 515 07 54786 30 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F02B 77/08 2 915 518 07 03001 25 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F02C 7/00 2 915 511 07 03049 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F02C 7/12 2 915 519 07 54791 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F02C 7/12 2 915 520 07 54792 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F02C 7/24 2 915 522 07 54783 30 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * F02C 7/32 2 915 523 07 03105 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 F02D 19/08 2 915 524 07 03122 27 04 07 IFP A1 * F02D 35/00 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02D 41/00 2 915 518 07 03001 25 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F02D 41/06 2 915 532 07 54746 27 04 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * F02D 45/00 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02D 45/00 2 915 532 07 54746 27 04 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * F02K 1/00 2 915 550 07 03047 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 F02K 1/70 2 915 526 07 02950 24 04 07 AIRCELLE Société anonyme A1 * F02K 1/70 2 915 527 07 03123 30 04 07 AIRCELLE Société anonyme A1 * F02K 3/06 2 915 519 07 54791 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F02K 3/06 2 915 520 07 54792 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F02K 3/06 2 915 523 07 03105 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F02K 9/50 2 915 528 07 02996 25 04 07 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * F02K 9/52 2 915 528 07 02996 25 04 07 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * F02K 9/56 2 915 528 07 02996 25 04 07 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 F02K 9/64 2 915 521 08 02262 23 04 08 A1 * F02M 25/07 2 915 529 07 54667 24 04 07 A1 * F02M 35/024 2 915 530 08 02326 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG A1 * F02M 35/024 2 915 531 08 02327 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG A1 * F02M 35/04 2 915 531 08 02327 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG A1 * F02M 35/104 2 915 531 08 02327 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG A1 * F02M 35/14 2 915 530 08 02326 25 04 08 27 04 07 DE AUDI AG A1 * F02N 11/04 2 915 532 07 54746 27 04 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * F02N 11/08 2 915 532 07 54746 27 04 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * F03B 11/04 2 915 535 07 54787 30 04 07 SNECMA Société anonyme A3 F04B 33/00 2 915 533 07 08234 26 11 07 A1 * F04B 53/22 2 915 544 07 03130 30 04 07 A1 * F04B 53/22 2 915 545 08 01977 11 04 08 Date 25 04 07 Nom du déposant Pays US PRATT WHITNEY ROCKETDYNE INC RENAULT SAS Société par actions simplifiée 24 04 07 T W WANG LO PIN SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée 30 04 07 FR SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 200 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 08/44 Nature du document Classement principal A1 * F04C 18/06 2 915 534 07 02998 25 04 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS Société anonyme A1 * F04C 29/00 2 915 534 07 02998 25 04 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS Société anonyme A1 * F04D 29/04 2 915 544 07 03130 30 04 07 SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée A1 * F04D 29/04 2 915 545 08 01977 11 04 08 A1 * F04D 29/041 2 915 535 07 54787 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F04D 29/38 2 915 495 07 03125 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F04D 29/58 2 915 520 07 54792 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F04D 29/58 2 915 535 07 54787 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 F15B 13/04 2 915 536 07 02990 25 04 07 CLUZEAU MICHEL A1 * F16B 2/08 2 915 537 07 54669 24 04 07 ETABLISSEMENTS CAILLAU Société anonyme A1 * F16B 2/20 2 915 501 07 03020 25 04 07 CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée A1 * F16B 2/22 2 915 538 07 03006 25 04 07 FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * F16B 2/22 2 915 539 07 54713 26 04 07 ATTAX Société à responsabilité limitée A1 * F16B 5/06 2 915 501 07 03020 25 04 07 CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée A1 * F16B 5/06 2 915 539 07 54713 26 04 07 ATTAX Société à responsabilité limitée A1 * F16B 5/08 2 915 540 07 03005 25 04 07 FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * F16B 7/00 2 915 541 07 54679 25 04 07 TRIGANO SA Société anonyme A1 * F16B 11/00 2 915 540 07 03005 25 04 07 FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * F16B 13/04 2 915 542 07 03107 27 04 07 SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme A1 * F16B 13/13 2 915 542 07 03107 27 04 07 SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme A1 * F16B 17/00 2 915 501 07 03020 25 04 07 CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée A1 * F16C 19/16 2 915 543 07 54759 27 04 07 AKTIEBOLAGET SKF A1 * F16C 27/06 2 915 543 07 54759 27 04 07 AKTIEBOLAGET SKF A1 * F16C 43/00 2 915 544 07 03130 30 04 07 SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée A1 * F16C 43/00 2 915 545 08 01977 11 04 08 A1 * F16D 1/08 2 915 544 07 03130 30 04 07 A1 * F16D 1/08 2 915 545 08 01977 11 04 08 30 04 07 FR SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée A1 * F16D 3/226 2 915 546 08 52761 24 04 08 25 04 07 DE SHAFT FORM ENGINEERING GMBH A1 * F16D 48/00 2 915 547 07 54722 26 04 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée A1 * F16H 57/04 2 915 547 07 54722 26 04 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée A1 * F16H 61/28 2 915 575 07 54717 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16J 15/16 2 915 548 08 52521 15 04 08 30 04 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY A1 * F16J 15/16 2 915 549 08 52583 16 04 08 30 04 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY A1 * F16J 15/54 2 915 548 08 52521 15 04 08 30 04 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY A1 * F16J 15/54 2 915 549 08 52583 16 04 08 30 04 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY Date 30 04 07 30 04 07 Nom du déposant Pays FR FR SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 201 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * F16K 1/18 2 915 538 07 03006 25 04 07 FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * F16K 1/18 2 915 540 07 03005 25 04 07 FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * F16K 1/24 2 915 550 07 03047 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * F16L 5/00 2 915 551 07 03036 26 04 07 DE CICCO MARC A1 * F16L 9/12 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * F16L 11/04 2 915 484 07 03069 27 04 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * F16L 11/08 2 915 552 07 03083 27 04 07 TECHNIP FRANCE A1 * F16L 11/12 2 915 552 07 03083 27 04 07 TECHNIP FRANCE A1 * F16L 19/08 2 915 476 07 02957 24 04 07 CINETIC FILLING A1 * F16L 33/02 2 915 537 07 54669 24 04 07 ETABLISSEMENTS CAILLAU Société anonyme A1 * F16L 33/20 2 915 553 07 54690 25 04 07 YUAN MEI CORPORATION A1 * F16L 37/107 2 915 553 07 54690 25 04 07 YUAN MEI CORPORATION A1 * F16L 37/133 2 915 553 07 54690 25 04 07 YUAN MEI CORPORATION A1 * F16L 37/138 2 915 553 07 54690 25 04 07 YUAN MEI CORPORATION A1 * F16S 3/06 2 915 541 07 54679 25 04 07 TRIGANO SA Société anonyme A1 * F17D 1/17 2 915 554 07 02995 25 04 07 TOTAL FRANCE Société anonyme A1 * F17D 5/00 2 915 555 07 02994 25 04 07 ENERTAG A1 * F21S 8/10 2 915 556 07 03041 25 04 07 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21V 11/10 2 915 556 07 03041 25 04 07 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/02 2 915 556 07 03041 25 04 07 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/10 2 915 556 07 03041 25 04 07 VALEO VISION Société anonyme A1 * F23C 7/06 2 915 557 07 03147 30 04 07 DE BUSSY JACQUES MARIE YVES A1 * F23D 11/16 2 915 557 07 03147 30 04 07 DE BUSSY JACQUES MARIE YVES A1 * F23D 14/00 2 915 551 07 03036 26 04 07 DE CICCO MARC A1 * F23K 5/10 2 915 557 07 03147 30 04 07 DE BUSSY JACQUES MARIE YVES A1 * F24C 15/20 2 915 409 07 03082 27 04 07 SYLVESTRE GABRIEL A1 * F24F 3/044 2 915 558 07 03134 30 04 07 ELYO CYLERGIE A1 * F24F 3/12 2 915 558 07 03134 30 04 07 ELYO CYLERGIE A1 * F24F 7/08 2 915 558 07 03134 30 04 07 ELYO CYLERGIE A1 * F24F 11/02 2 915 558 07 03134 30 04 07 ELYO CYLERGIE A1 * F24H 3/00 2 915 654 07 03108 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A1 * F25B 31/02 2 915 534 07 02998 25 04 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS Société anonyme A1 * F25D 3/10 2 915 559 07 54680 25 04 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * F25D 7/00 2 915 559 07 54680 25 04 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * F26B 3/347 2 915 560 07 02982 24 04 07 SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE A1 * F26B 21/00 2 915 560 07 02982 24 04 07 SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE A1 * F28D 7/10 2 915 561 07 03101 27 04 07 HUTCHINSON Société anonyme A1 F28D 15/02 2 915 562 06 09492 07 12 06 TOUZE PIERRE JULIEN A1 * F28F 1/10 2 915 561 07 03101 27 04 07 HUTCHINSON Société anonyme Date Nom du déposant Pays TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 202 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * F28F 9/16 2 915 561 07 03101 27 04 07 HUTCHINSON Société anonyme A1 * F42B 5/02 2 915 564 07 03126 30 04 07 NEXTER MUNITIONS Société anonyme A1 * F42B 12/04 2 915 563 07 03127 30 04 07 NEXTER MUNITIONS Société anonyme A1 * F42B 12/34 2 915 563 07 03127 30 04 07 NEXTER MUNITIONS Société anonyme A1 * F42B 30/10 2 915 564 07 03126 30 04 07 NEXTER MUNITIONS Société anonyme A1 G01B 7/004 2 915 565 08 51155 22 02 08 23 02 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY A1 G01B 7/14 2 915 566 08 52812 25 04 08 25 04 07 CN CHERVON LIMITED A1 * G01B 7/16 2 915 493 07 54788 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * G01B 7/16 2 915 494 07 54789 30 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * G01B 11/16 2 915 591 07 54765 27 04 07 THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée A1 G01C 21/00 2 915 567 07 02972 24 04 07 THALES Société anonyme A1 * G01C 21/00 2 915 610 07 02971 24 04 07 THALES Société anonyme A1 * G01C 21/16 2 915 568 07 54693 25 04 07 A1 * G01C 23/00 2 915 611 07 02991 25 04 07 A1 * G01C 25/00 2 915 568 07 54693 25 04 07 A1 G01C 25/00 2 915 569 07 03028 26 04 07 PARROT Société anonyme A1 * G01F 15/075 2 915 570 07 54769 27 04 07 VITKOVSKY BERNARD NICOLAS A1 * G01J 5/06 2 915 571 07 56719 24 07 07 A1 G01J 5/20 2 915 572 07 03037 26 04 07 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme A1 * G01J 5/20 2 915 573 07 54677 25 04 07 SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée A1 * G01K 1/14 2 915 574 08 52816 25 04 08 27 04 07 CN TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO LTD A1 * G01K 13/00 2 915 571 07 56719 24 07 07 27 04 07 T W ACTHERM INC A1 * G01K 13/00 2 915 574 08 52816 25 04 08 27 04 07 CN TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO LTD A1 * G01M 13/02 2 915 575 07 54717 26 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G01M 13/02 2 915 576 07 54753 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 G01M 15/00 2 915 577 07 02973 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 G01M 17/007 2 915 578 07 03141 30 04 07 ACTIA MULLER SA Société anonyme A1 G01N 3/307 2 915 579 07 02966 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 G01N 3/32 2 915 580 07 54646 24 04 07 AREVA NP Société par actions simplifiée A1 G01N 27/90 2 915 581 07 54758 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 G01N 27/90 2 915 582 07 54761 27 04 07 SNECMA Société anonyme A1 * G01P 13/00 2 915 583 07 57188 27 08 07 A1 * G01S 5/02 2 915 595 07 54730 26 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G01V 3/08 2 915 555 07 02994 25 04 07 ENERTAG A1 * G01V 15/00 2 915 555 07 02994 25 04 07 ENERTAG A1 G01W 1/00 2 915 584 07 03097 27 04 07 THALES Société anonyme A1 * G02B 6/35 2 915 646 07 54731 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * G02C 9/00 2 915 585 07 03064 27 04 07 JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS Date Nom du déposant Pays * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial THALES Société anonyme * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial 27 04 07 01 09 06 T W US ACTHERM INC GOODRICH CORPORATION TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 203 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * G02C 11/00 2 915 585 07 03064 27 04 07 JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS A1 * G03B 25/02 2 915 586 07 02954 24 04 07 L’OREAL Société anonyme A1 * G05B 19/045 2 915 587 07 03000 25 04 07 MOULIN JEAN A1 * G05D 1/00 2 915 610 07 02971 24 04 07 THALES Société anonyme A1 G05D 1/02 2 915 588 07 07949 13 11 07 A1 * G05D 13/00 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G05D 13/64 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G05D 19/00 2 915 525 07 54695 25 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 G06F 1/14 2 915 589 07 54652 24 04 07 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée A1 G06F 1/24 2 915 590 07 54653 24 04 07 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée A1 * G06F 3/023 2 915 615 07 03068 27 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * G06F 3/041 2 915 597 08 50670 04 02 08 A1 * G06F 3/042 2 915 591 07 54765 27 04 07 A1 * G06F 3/147 2 915 597 08 50670 04 02 08 A1 G06F 11/00 2 915 592 07 06958 04 10 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée A1 * G06F 11/30 2 915 593 07 03029 26 04 07 BACZKO ALEKSANDER A1 * G06F 12/00 2 915 594 08 52596 17 04 08 A1 * G06F 13/00 2 915 607 07 54808 30 04 07 A1 * G06F 13/02 2 915 594 08 52596 17 04 08 A1 * G06F 15/00 2 915 615 07 03068 27 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * G06F 17/00 2 915 593 07 03029 26 04 07 BACZKO ALEKSANDER A1 * G06F 17/10 2 915 587 07 03000 25 04 07 MOULIN JEAN A1 * G06F 17/30 2 915 595 07 54730 26 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 17/30 2 915 596 07 54739 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * G06F 19/00 2 915 597 08 50670 04 02 08 A1 * G06F 21/00 2 915 604 07 03039 26 04 07 A1 * G06F 21/00 2 915 647 07 03095 27 04 07 THALES Société anonyme A1 * G06F 21/00 2 915 648 07 54702 26 04 07 EADS Société anonyme A1 * G06F 21/20 2 915 598 07 54774 27 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06K 9/00 2 915 604 07 03039 26 04 07 A1 * G06K 17/00 2 915 599 07 54742 27 04 07 HUB TELECOM Société anonyme A1 * G06K 19/077 2 915 607 07 54808 30 04 07 SRETT Société par actions simplifiée A1 * G06K 19/10 2 915 600 07 03146 27 04 07 ATT Société anonyme A1 G06M 9/00 2 915 601 07 03031 26 04 07 DATACARD CORPORATION A1 * G06Q 10/00 2 915 599 07 54742 27 04 07 HUB TELECOM Société anonyme A1 * G06Q 10/00 2 915 602 07 54735 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * G06Q 40/00 2 915 596 07 54739 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * G06Q 50/00 2 915 597 08 50670 04 02 08 A1 G06Q 50/00 2 915 603 07 54225 03 04 07 Date 16 11 06 03 04 07 Nom du déposant Pays DE FR SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT HAYEM MARIE JOSE THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée 03 04 07 10 02 04 FR JP HAYEM MARIE JOSE HITACHI LTD SRETT Société par actions simplifiée 10 02 04 03 04 07 JP FR HITACHI LTD HAYEM MARIE JOSE * STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par actions simplifiée * STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par actions simplifiée 03 04 07 FR HAYEM MARIE JOSE HAYEM MARIE JOSE TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 204 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 08/44 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * G06T 7/00 2 915 604 07 03039 26 04 07 A1 * G06T 17/00 2 915 605 07 54720 26 04 07 A1 * G07C 9/00 2 915 604 07 03039 26 04 07 A1 G07C 9/00 2 915 606 07 02974 24 04 07 DIGITICK A1 * G07C 9/00 2 915 607 07 54808 30 04 07 SRETT Société par actions simplifiée A1 * G07D 7/00 2 915 600 07 03146 27 04 07 ATT Société anonyme A1 G07F 11/00 2 915 608 07 02978 25 04 07 A1 * G08C 21/00 2 915 595 07 54730 26 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G08G 1/14 2 915 609 07 54727 26 04 07 SEATIZENPRO Société par actions simplifiée A1 * G08G 3/00 2 915 609 07 54727 26 04 07 SEATIZENPRO Société par actions simplifiée A1 * G08G 5/02 2 915 610 07 02971 24 04 07 THALES Société anonyme A1 * G08G 5/06 2 915 611 07 02991 25 04 07 THALES Société anonyme A1 * G09B 1/02 2 915 612 07 03040 26 04 07 DRUON JEAN LOUP A1 * G09B 23/28 2 915 597 08 50670 04 02 08 A1 * G09B 29/00 2 915 595 07 54730 26 04 07 A1 * G09F 9/302 2 915 613 07 03065 27 04 07 * LAZZARI JEAN PIERRE A1 * G09F 9/302 2 915 614 07 03066 27 04 07 * LAZZARI JEAN PIERRE A1 * G09F 13/08 2 915 614 07 03066 27 04 07 * LAZZARI JEAN PIERRE A1 * G09G 5/08 2 915 615 07 03068 27 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * G09G 5/14 2 915 615 07 03068 27 04 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 G11B 5/09 2 915 616 07 03093 27 04 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 G11B 7/004 2 915 617 07 03098 27 04 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G11C 7/00 2 915 652 07 54767 27 04 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme A1 G21C 1/32 2 915 618 07 02292 29 03 07 COSTES DIDIER A1 * G21C 3/324 2 915 619 07 54664 24 04 07 AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * G21C 3/62 2 915 405 07 54800 30 04 07 * AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * G21C 13/073 2 915 619 07 54664 24 04 07 AREVA NP Société par actions simplifiée A1 * H01B 7/00 2 915 621 07 54721 26 04 07 NEXANS Société anonyme A1 * H01B 7/08 2 915 628 07 03045 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A1 H01B 9/00 2 915 620 07 54760 27 04 07 NEXANS Société anonyme A1 * H01B 9/00 2 915 621 07 54721 26 04 07 NEXANS Société anonyme A1 * H01B 13/00 2 915 621 07 54721 26 04 07 NEXANS Société anonyme A1 * H01B 13/06 2 915 621 07 54721 26 04 07 NEXANS Société anonyme A1 * H01F 27/34 2 915 632 07 54651 24 04 07 SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA Société anonyme A1 * H01L 21/00 2 915 622 07 54807 30 04 07 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme A1 * H01L 21/02 2 915 623 07 03089 27 04 07 * STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée A1 * H01L 21/20 2 915 625 07 54777 27 04 07 Date Nom du déposant Pays * STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par actions simplifiée AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par actions simplifiée * FARINA SAUVEUR 03 04 07 FR HAYEM MARIE JOSE FRANCE TELECOM Société anonyme S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/44 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 205 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * H01L 21/316 2 915 623 07 03089 27 04 07 A1 * H01L 21/324 2 915 624 07 03033 26 04 07 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H01L 21/324 2 915 625 07 54777 27 04 07 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H01L 21/336 2 915 623 07 03089 27 04 07 A1 * H01L 21/762 2 915 624 07 03033 26 04 07 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H01L 21/762 2 915 625 07 54777 27 04 07 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H01L 23/34 2 915 654 07 03108 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A1 * H01L 27/146 2 915 573 07 54677 25 04 07 SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée A1 * H01L 29/51 2 915 623 07 03089 27 04 07 * STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée A1 * H01M 2/00 2 915 626 07 54650 24 04 07 BATSCAP Société anonyme A1 * H01M 10/46 2 915 626 07 54650 24 04 07 BATSCAP Société anonyme A1 * H01Q 1/12 2 915 643 07 54710 26 04 07 BOUYGUES TELECOM Société anonyme A1 * H01Q 1/40 2 915 643 07 54710 26 04 07 BOUYGUES TELECOM Société anonyme A1 * H01R 4/14 2 915 627 07 54733 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H01R 4/22 2 915 627 07 54733 27 04 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H01R 4/28 2 915 628 07 03045 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A3 * H01R 9/38 2 915 638 08 50408 23 01 08 A1 * H01R 13/523 2 915 629 07 54674 24 04 07 A1 H01R 39/38 2 915 630 07 59741 11 12 07 A1 * H01R 43/033 2 915 627 07 54733 27 04 07 A1 H01S 3/10 2 915 631 07 03099 27 04 07 A1 * H02H 7/04 2 915 632 07 54651 24 04 07 SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA Société anonyme A1 * H02H 7/18 2 915 633 07 02964 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 H02J 3/24 2 915 634 07 54659 24 04 07 AREVA T&D SA A1 H02J 3/24 2 915 635 07 54660 24 04 07 AREVA T&D SA A1 H02J 3/24 2 915 636 08 51635 13 03 08 AREVA T&D SA A1 * H02J 7/00 2 915 640 07 03011 25 04 07 MARTEC SERPE-IESM Société anonyme A1 H02J 13/00 2 915 637 07 03138 30 04 07 MIP Société à responsabilité limitée A1 * H02K 1/06 2 915 639 07 54762 27 04 07 MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme A3 * H02K 5/14 2 915 638 08 50408 23 01 08 24 01 07 IT GATE SRL A3 * H02K 11/00 2 915 638 08 50408 23 01 08 24 01 07 IT GATE SRL A1 * H02K 15/16 2 915 639 07 54762 27 04 07 MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme A1 * H02K 16/00 2 915 639 07 54762 27 04 07 MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme A1 * H02M 3/156 2 915 640 07 03011 25 04 07 MARTEC SERPE-IESM Société anonyme A1 * H02M 7/00 2 915 633 07 02964 24 04 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée Date Nom du déposant Pays * STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée * STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par actions simplifiée 24 01 07 IT GATE SRL EMC3 Société par actions simplifiée 12 12 06 DE HILTI AKTIENGESELLSCHAFT PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * THALES Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 206 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 08/44 Nature du document Classement principal A1 * H03F 1/32 2 915 642 07 03004 25 04 07 A1 * H03M 13/27 2 915 641 07 54793 30 04 07 A1 * H04B 1/04 2 915 642 07 03004 25 04 07 EADS SECURE NETWORKS Société par actions simplifiée A1 * H04B 1/38 2 915 609 07 54727 26 04 07 SEATIZENPRO Société par actions simplifiée A1 * H04B 7/155 2 915 643 07 54710 26 04 07 BOUYGUES TELECOM Société anonyme A1 * H04B 7/185 2 915 644 07 54728 26 04 07 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * H04B 7/26 2 915 644 07 54728 26 04 07 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * H04B 10/18 2 915 646 07 54731 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 H04J 11/00 2 915 645 07 02984 24 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04J 14/02 2 915 646 07 54731 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H04L 1/00 2 915 641 07 54793 30 04 07 A1 * H04L 9/00 2 915 647 07 03095 27 04 07 THALES Société anonyme A1 * H04L 9/28 2 915 587 07 03000 25 04 07 MOULIN JEAN A1 * H04L 9/28 2 915 648 07 54702 26 04 07 EADS Société anonyme A1 * H04L 12/16 2 915 602 07 54735 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 H04L 12/16 2 915 649 07 54734 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H04L 12/22 2 915 598 07 54774 27 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04L 12/56 2 915 651 07 54737 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H04L 12/58 2 915 648 07 54702 26 04 07 EADS Société anonyme A1 H04L 12/66 2 915 650 07 54665 24 04 07 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04L 29/06 2 915 651 07 54737 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H04N 3/15 2 915 652 07 54767 27 04 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme A1 H04N 7/24 2 915 653 07 54736 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H04Q 7/24 2 915 651 07 54737 27 04 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H05B 3/00 2 915 654 07 03108 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A1 * H05K 1/14 2 915 628 07 03045 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A1 * H05K 3/02 2 915 622 07 54807 30 04 07 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme A1 * H05K 5/06 2 915 629 07 54674 24 04 07 EMC3 Société par actions simplifiée A1 * H05K 7/20 2 915 654 07 03108 27 04 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée Date Nom du déposant Pays EADS SECURE NETWORKS Société par actions simplifiée * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme BOPI 08/44 207 1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT DEUXIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE SOMMAIRE Pages 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 211 2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, certificats d’addition délivrés........................................................ 221 2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant 2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication ..................................... 229 2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 08/44 211 2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux. BOPI 08/44 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays 213 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication A1 04 03695 08 04 04 11 04 03 DE * F24F 11/02 BOPI 42 DU 15 10 04 2 853 722 A1 04 04656 30 04 04 30 12 03 KR * G09G 3/32 BOPI 26 DU 01 07 05 2 864 678 A1 04 05130 12 05 04 12 05 03 DE F24F 13/32 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 779 A1 04 06974 25 06 04 26 06 03 DE * F24F 13/16 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 778 A1 04 51681 28 07 04 * F23C 10/04 BOPI 05 DU 03 02 06 2 873 789 A1 05 11683 18 11 05 A61M 39/02 BOPI 21 DU 25 05 07 2 893 507 A1 05 12827 16 12 05 20 04 05 KR * G02F 1/1339 BOPI 43 DU 27 10 06 2 884 935 A1 05 52898 27 09 05 29 09 04 JP * B62M 7/02 BOPI 18 DU 05 05 06 2 877 309 A1 06 00936 01 02 06 04 02 05 AT * A43B 5/04 BOPI 32 DU 11 08 06 2 881 627 A1 06 08403 26 09 06 * C23C 14/48 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 261 A1 06 50144 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DU 31 10 08 2 915 512 BOPI 08/44 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 219 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 07 54797 30 04 07 B65G 47/90 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 475 A1 07 54798 30 04 07 * A61K 8/49 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 376 A1 07 54799 30 04 07 B60R 7/06 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 440 A1 07 54800 30 04 07 * B01J 3/02 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 405 A1 07 54802 30 04 07 * B01D 53/84 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 404 A1 07 54803 30 04 07 B29C 70/46 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 420 A1 07 54804 30 04 07 * A61K 8/42 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 375 A1 07 54805 30 04 07 * B60W 30/10 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 447 A1 07 54806 30 04 07 * C12Q 1/04 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 492 A1 07 54807 30 04 07 * H01L 21/00 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 622 A1 07 54808 30 04 07 * G07C 9/00 BOPI 44 DU 31 10 08 2 915 607 A1 07 56190 29 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Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées par les lettre RM. BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS BOPI 08/44 Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national 223 Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 767 856 97 13487 28 10 97 RM BOPI 09 DU 05 03 99 B1 2 881 395 05 01168 02 02 05 BOPI 31 DU 04 08 06 B1 2 790 619 00 00146 07 01 00 RM BOPI 36 DU 08 09 00 B1 2 882 327 05 50467 21 02 05 BOPI 34 DU 25 08 06 B1 2 811 617 01 07781 14 06 01 BOPI 03 DU 18 01 02 B1 2 882 566 05 01978 27 02 05 BOPI 35 DU 01 09 06 B1 2 813 561 01 08020 19 06 01 BOPI 10 DU 08 03 02 B1 2 882 673 05 02238 07 03 05 BOPI 36 DU 08 09 06 B1 2 817 756 00 15972 08 12 00 BOPI 24 DU 14 06 02 B1 2 882 697 05 50543 01 03 05 B1 2 827 485 01 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Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT BOPI 08/44 229 2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 44 de 2008 231 BOPI 08/44 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 06 09111 2 915 370 07 02997 2 915 500 07 03041 2 915 556 07 03097 2 915 584 06 09492 2 915 562 07 02998 2 915 534 07 03042 2 915 389 07 03098 2 915 617 06 09825 2 915 371 07 02999 2 915 462 07 03043 2 915 355 07 03099 2 915 631 07 00125 2 915 372 07 03000 2 915 587 07 03044 2 915 437 07 03101 2 915 561 07 02292 2 915 618 07 03001 2 915 518 07 03045 2 915 628 07 03102 2 915 445 07 02718 2 915 486 07 03002 2 915 498 07 03047 2 915 550 07 03104 2 915 489 07 02950 2 915 526 07 03003 2 915 418 07 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54649 2 915 347 07 54702 2 915 648 07 54758 2 915 581 07 54808 2 915 607 07 54650 2 915 626 07 54710 2 915 643 07 54759 2 915 543 07 56190 2 915 434 07 54651 2 915 632 07 54711 2 915 431 07 54760 2 915 620 07 56719 2 915 571 07 54652 2 915 589 07 54712 2 915 441 07 54761 2 915 582 07 57188 2 915 583 07 54653 2 915 590 07 54713 2 915 539 07 54762 2 915 639 07 57214 2 915 442 07 54655 2 915 497 07 54714 2 915 403 07 54763 2 915 402 07 59105 2 915 354 07 54656 2 915 346 07 54715 2 915 474 07 54765 2 915 591 07 59741 2 915 630 07 54659 2 915 634 07 54716 2 915 401 07 54766 2 915 388 08 01977 2 915 545 07 54660 2 915 635 07 54717 2 915 575 07 54767 2 915 652 08 02078 2 915 400 07 54662 2 915 444 07 54720 2 915 605 07 54769 2 915 570 08 02262 2 915 521 07 54664 2 915 619 07 54721 2 915 621 07 54772 2 915 483 08 02326 2 915 530 07 54665 2 915 650 07 54722 2 915 547 07 54774 2 915 598 08 02327 2 915 531 07 54667 2 915 529 07 54723 2 915 479 07 54776 2 915 468 08 50408 2 915 638 07 54669 2 915 537 07 54724 2 915 485 07 54777 2 915 625 08 50670 2 915 597 07 54670 2 915 386 07 54726 2 915 487 07 54778 2 915 464 08 51155 2 915 565 07 54672 2 915 367 07 54727 2 915 609 07 54780 2 915 369 08 51326 2 915 513 07 54673 2 915 408 07 54728 2 915 644 07 54781 2 915 499 08 51635 2 915 636 07 54674 2 915 629 07 54729 2 915 421 07 54782 2 915 465 08 52521 2 915 548 07 54675 2 915 413 07 54730 2 915 595 07 54783 2 915 522 08 52583 2 915 549 07 54676 2 915 507 07 54731 2 915 646 07 54784 2 915 414 08 52596 2 915 594 07 54677 2 915 573 07 54732 2 915 443 07 54785 2 915 514 08 52715 2 915 450 07 54678 2 915 458 07 54733 2 915 627 07 54786 2 915 515 08 52761 2 915 546 07 54679 2 915 541 07 54734 2 915 649 07 54787 2 915 535 08 52789 2 915 438 07 54680 2 915 559 07 54735 2 915 602 07 54788 2 915 493 08 52797 2 915 508 07 54681 2 915 419 07 54736 2 915 653 07 54789 2 915 494 08 52800 2 915 509 07 54682 2 915 351 07 54737 2 915 651 07 54790 2 915 429 08 52812 2 915 566 07 54683 2 915 472 07 54739 2 915 596 07 54791 2 915 519 08 52816 2 915 574 07 54684 2 915 505 07 54741 2 915 426 07 54792 2 915 520 08 52834 2 915 411 07 54686 2 915 448 07 54742 2 915 599 07 54793 2 915 641 07 54687 2 915 433 07 54743 2 915 416 07 54794 2 915 512 07 54689 2 915 459 07 54744 2 915 471 07 54797 2 915 475 07 54690 2 915 553 07 54746 2 915 532 07 54798 2 915 376 07 54691 2 915 477 07 54747 2 915 365 07 54799 2 915 440 07 54692 2 915 449 07 54749 2 915 373 07 54800 2 915 405 07 54693 2 915 568 07 54750 2 915 407 07 54802 2 915 404 07 54694 2 915 422 07 54751 2 915 392 07 54803 2 915 420 07 54695 2 915 525 07 54752 2 915 423 07 54804 2 915 375 07 54696 2 915 460 07 54753 2 915 576 07 54805 2 915 447 07 54697 2 915 352 07 54754 2 915 374 07 54806 2 915 492 BOPI 08/44 233 2.5 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT TROISIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN FRANCE SOMMAIRE Pages 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .... 237 3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI (art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 243 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l’INPI (art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 249 3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... néant Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou deux astérisques : * Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des revendications. ** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet modifié après opposition ◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition BOPI 08/44 237 3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/44 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen 0 606 957 13 01 94 Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire C22B 34/22 ◆ 08/11 DU 12 03 08 BOPI 08 DU 25 02 00 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA 0 699 547 28 08 95 B60H 1/04 ◆ 08/08 DU 20 02 08 BOPI 17 DU 28 04 00 Denso Corporation 0 798 039 24 03 97 B01J 19/24 ◆ 08/02 DU 09 01 08 BOPI 16 DU 16 04 04 BASF Aktiengesellschaft 0 867 817 25 03 98 G06F 17/30 08/02 DU 09 01 08 0 906 378 09 06 97 C09J 143/04 ◆ 08/11 DU 12 03 08 0 917 979 14 11 97 B60L 9/00 08/13 DU 26 03 08 Bombardier Transportation GmbH 0 920 527 15 07 97 C12P 37/00 08/12 DU 19 03 08 Bristol-Myers Squibb Company 0 922 325 15 05 98 B60L 15/20 08/11 DU 12 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 0 941 861 12 02 98 B41J 2/447 08/13 DU 26 03 08 Citizen Holdings Co., Ltd. Seiko Epson Corporation BOPI 20 DU 16 05 03 H.B. FULLER LICENSING FINANCIN 0 947 293 12 03 99 B25D 9/14 ◆ 08/13 DU 26 03 08 0 964 168 01 06 99 F16B 13/08 08/12 DU 19 03 08 HILTI Aktiengesellschaft 0 973 122 15 07 99 G06K 9/20 08/11 DU 12 03 08 Itoh, Haruo 0 983 017 13 05 98 A61B 8/06 08/11 DU 12 03 08 Dunlop, Colin BOPI 28 DU 15 07 05 Sandvik Mining and Construction 0 984 691 13 05 98 A01N 43/42 ◆ 08/10 DU 05 03 08 0 989 272 02 07 99 E05C 9/02 08/16 DU 16 04 08 KFV Karl Fliether GmbH Co. KG 0 995 409 17 08 99 A61F 2/08 08/11 DU 12 03 08 Howmedica GmbH 0 998 765 23 07 98 H01M 10/50 08/10 DU 05 03 08 3M Innovative Properties Company BOPI 45 DU 05 11 04 Syngenta Participations AG 1 012 445 31 08 98 F01D 5/14 ◆ 08/03 DU 16 01 08 1 015 587 18 09 98 C12N 15/12 08/17 DU 23 04 08 GENENTECH, INC. 1 036 320 02 12 98 G01N 33/487 08/11 DU 12 03 08 Roche Diagnostics Operations, In 1 089 740 27 05 99 A61K 31/70 08/09 DU 27 02 08 Relypsa, Inc. 1 092 133 17 06 99 G01H 13/00 08/11 DU 12 03 08 Advantica Intellectual Property 1 101 637 15 11 00 B60G 21/10 08/09 DU 27 02 08 Land Rover 1 107 032 05 12 00 G02B 6/38 08/08 DU 20 02 08 MOLEX INCORPORATED 1 111 589 13 12 00 G10L 19/02 08/11 DU 12 03 08 Texas Instruments Incorporated 1 112 819 22 12 00 B25B 23/147 08/12 DU 19 03 08 ATLAS COPCO TOOLS AB 1 114 542 17 09 99 H04L 12/56 08/11 DU 12 03 08 HARRIS CORPORATION 1 115 380 22 09 99 A61K 9/12 ◆ 08/11 DU 12 03 08 1 128 165 14 02 01 G01D 5/243 1 139 882 01 11 00 A61B 17/064 08/12 DU 19 03 08 1 159 980 21 06 00 A61M 16/04 ◆ 08/12 DU 19 03 08 1 162 977 25 02 00 A61K 31/573 08/17 DU 23 04 08 N.V. Organon 1 164 273 07 06 01 F02C 7/08 08/12 DU 19 03 08 Rolls-Royce Deutschland Ltd Co 1 167 703 09 06 01 F01L 9/04 08/12 DU 19 03 08 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 172 974 18 06 01 H04Q 11/04 08/10 DU 05 03 08 Alcatel Canada Inc. 1 186 904 11 09 01 G01S 5/14 08/11 DU 12 03 08 T-Mobile Deutschland GmbH 1 187 313 03 08 01 H03F 3/45 08/08 DU 20 02 08 MediaTek, Inc 1 207 355 09 11 01 F24D 10/00 08/02 DU 09 01 08 Bauer, Albert 1 226 836 30 10 00 A61M 1/00 08/12 DU 19 03 08 JMS Co., Ltd. 1 251 142 16 04 02 C08F 220/58 08/12 DU 19 03 08 Clariant Produkte (Deutschland) 1 259 091 15 05 01 H04Q 7/38 08/08 DU 20 02 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 266 755 28 03 02 B41F 13/004 08/12 DU 19 03 08 Tokyo Kikai Seisakusho, Ltd. 1 270 043 07 02 02 A61N 2/02 08/14 DU 02 04 08 BrainLAB AG 1 289 447 04 06 01 A61F 2/00 08/12 DU 19 03 08 Acorn Cardiovascular, Inc. BOPI 15 DU 11 04 03 BOPI 09 DU 04 03 05 08/15 DU 09 04 08 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Pharmax Limited ALPS ELECTRIC CO., LTD. Boston Scientific Limited BOPI 21 DU 26 05 06 Hansa Medical Products, Inc. 239 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 240 Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 291 154 30 08 02 B29C 55/02 1 291 155 30 08 02 B29C 55/02 08/13 DU 26 03 08 1 294 224 21 06 01 A01K 5/01 ◆ 08/12 DU 19 03 08 1 306 431 30 07 01 C07K 14/47 08/12 DU 19 03 08 Green Peptide Co., Ltd. 1 308 742 28 10 02 G01R 33/36 08/10 DU 05 03 08 Esaote S.p.A. 1 319 448 10 12 02 B21B 27/03 08/10 DU 05 03 08 Fabris, Mario 1 320 682 28 09 01 F04C 2/344 08/11 DU 12 03 08 Goodrich Pump Engine Control S 1 343 646 05 12 01 B60J 5/04 08/11 DU 12 03 08 Decoma Exterior Trim Inc. 1 347 117 27 04 01 E04F 15/22 08/11 DU 12 03 08 HAYAKAWA RUBBER COMPANY LIMITED 1 353 668 22 01 02 A61K 31/425 08/12 DU 19 03 08 Bristol-Myers Squibb Company 1 354 789 16 04 03 B62D 29/04 08/14 DU 02 04 08 Zephyros Inc. 1 357 661 25 04 03 H02M 1/10 08/13 DU 26 03 08 Bombardier Transportation GmbH 1 358 460 16 01 02 G01N 1/00 08/12 DU 19 03 08 Given Imaging Ltd. 1 358 872 30 04 02 A61K 9/127 08/11 DU 12 03 08 Cognis IP Management GmbH 1 362 640 13 01 03 B05B 5/053 08/11 DU 12 03 08 Dürr Systems GmbH 1 363 300 14 05 03 H01H 1/58 08/13 DU 26 03 08 Moeller GmbH 1 367 610 30 05 03 H01C 7/02 08/08 DU 20 02 08 TDK Corporation 1 377 721 03 12 01 E05C 1/12 08/13 DU 26 03 08 SOUTHCO, INC. 1 380 139 08 04 02 H04L 12/56 08/11 DU 12 03 08 NXP B.V. 1 381 533 15 12 01 B60S 1/34 08/11 DU 12 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 383 400 30 04 02 A24B 1/02 08/11 DU 12 03 08 Regent Court Technologies, LLC. 1 383 756 24 04 02 C07D 311/56 08/10 DU 05 03 08 ARYx Therapeutics 1 384 518 18 07 03 B05B 12/14 08/11 DU 12 03 08 Dürr Systems GmbH 1 387 624 07 05 02 A41D 13/015 08/10 DU 05 03 08 Dainese S.p.A. 1 389 488 08 08 03 B05B 3/02 08/11 DU 12 03 08 Dürr Systems GmbH 1 390 576 11 01 03 D06F 39/00 08/10 DU 05 03 08 LG ELECTRONICS INC. 1 399 271 08 05 02 B05D 3/02 08/11 DU 12 03 08 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP 1 414 809 25 07 02 C07D 263/32 08/11 DU 12 03 08 BAYER CORPORATION 1 420 971 30 08 01 B60K 11/08 08/08 DU 20 02 08 Automobili Lamborghini S.P.A. 1 426 229 19 05 03 B60K 31/00 08/10 DU 05 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 429 377 15 12 03 H01L 21/60 08/13 DU 26 03 08 SANYO ELECTRIC CO., LTD. 1 435 878 11 10 02 A61F 2/06 08/14 DU 02 04 08 Boston Scientific Limited 1 440 607 04 11 02 H05K 3/00 08/10 DU 05 03 08 IMEGO AB 1 441 930 28 10 02 B60R 21/16 08/11 DU 12 03 08 TAKATA - PETRI AG 1 442 716 29 01 04 A61B 17/22 08/10 DU 05 03 08 Olympus Corporation 1 443 497 21 01 03 G10L 19/00 08/11 DU 12 03 08 Psytechnics Ltd 1 456 452 17 12 02 D04H 3/02 08/12 DU 19 03 08 INVISTA Technologies S.à.r.l. 1 462 537 17 03 04 C23C 8/40 08/14 DU 02 04 08 DECHEMA Gesellschaft für Chemis 1 468 157 08 01 03 E05B 47/06 08/10 DU 05 03 08 ISEO SERRATURE S.p.A. 1 469 069 31 10 97 C12N 15/10 08/13 DU 26 03 08 The Institute of Physical and Ch 1 477 251 12 05 04 B22C 11/08 08/09 DU 27 02 08 Euromac Tecnologie Impianti e Ma 1 478 511 01 03 02 B32B 37/06 08/11 DU 12 03 08 Thermo Engineering SRL 1 481 736 17 05 04 B05B 12/10 08/12 DU 19 03 08 Dürr Systems GmbH 1 483 512 27 01 03 F16B 13/06 08/11 DU 12 03 08 Newfrey LLC 08/12 DU 19 03 08 Nom du déposant et/ou titulaire TORAY PLASTICS (AMERICA), INC. TORAY PLASTICS (AMERICA), INC. BOPI 07 DU 17 02 06 MARS UK LIMITED BOPI 08/44 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/44 Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 489 342 18 06 03 F16K 11/22 08/10 DU 05 03 08 Valvulas Arco, S.L. 1 489 776 15 06 04 H04L 7/04 08/12 DU 19 03 08 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 494 080 29 06 04 G03G 5/06 08/14 DU 02 04 08 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 495 009 01 04 03 C07D 295/18 08/11 DU 12 03 08 Boehringer Ingelheim Pharmaceuti 1 498 073 15 07 03 A61B 17/00 08/14 DU 02 04 08 Straumann Holding AG 1 504 650 13 07 04 A01D 89/00 08/12 DU 19 03 08 DEERE COMPANY 1 504 997 04 08 04 B65B 61/24 08/14 DU 02 04 08 AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE 1 506 317 16 05 03 C12Q 1/68 08/11 DU 12 03 08 MTM Laboratories AG 1 511 607 07 01 03 B29B 7/82 08/12 DU 19 03 08 EREMA Engineering Recycling Masc 1 517 990 26 06 03 C12N 15/10 08/12 DU 19 03 08 GE Healthcare Bio-Sciences AB 1 526 699 22 10 04 H04L 29/06 08/10 DU 05 03 08 Alcatel Lucent 1 534 570 05 09 03 B61D 19/00 08/10 DU 05 03 08 Bombardier Transportation GmbH 1 556 924 07 01 04 H01R 13/52 08/13 DU 26 03 08 Delphi Technologies, Inc. 1 557 204 19 01 05 A63B 49/02 08/13 DU 26 03 08 Head Technology GmbH 1 557 317 22 11 04 B60L 11/18 08/11 DU 12 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 557 326 12 01 05 B60R 22/18 08/13 DU 26 03 08 KEY SAFETY SYSTEMS, INC. 1 562 406 28 01 05 H05B 33/08 08/10 DU 05 03 08 Teknoware Oy 1 567 414 17 04 03 B65B 11/54 08/09 DU 27 02 08 MINIPACK-TORRE S.p.A. 1 568 447 22 01 05 B25J 15/04 08/10 DU 05 03 08 Bilsing Automation GmbH 1 573 052 11 12 03 C12Q 1/44 08/12 DU 19 03 08 Novozymes A/S 1 578 727 16 12 03 C07D 215/38 08/16 DU 16 04 08 N.V. Organon 1 578 738 18 12 03 C07D 307/87 08/11 DU 12 03 08 H. LUNDBECK A/S 1 581 357 15 12 03 B21D 26/02 08/13 DU 26 03 08 Airbus UK Limited 1 582 006 29 12 03 H04B 1/707 08/09 DU 27 02 08 NXP B.V. 1 582 966 21 02 05 G05B 19/00 08/10 DU 05 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 583 264 28 01 05 H04B 10/213 08/11 DU 12 03 08 Pacific Industrial Co., Ltd. 1 584 376 04 04 05 B05B 12/14 08/11 DU 12 03 08 Dürr Systems GmbH 1 589 524 08 04 05 G10L 13/06 08/11 DU 12 03 08 Multitel ASBL 1 594 896 09 07 03 C07K 14/725 08/11 DU 12 03 08 MediGene Ltd. 1 603 747 23 12 03 B32B 27/08 08/16 DU 16 04 08 Meridian Medical Technologies, I 1 606 990 31 05 05 A01D 90/10 08/12 DU 19 03 08 DEERE COMPANY 1 608 773 16 08 02 C12Q 1/68 08/08 DU 20 02 08 Blott, Sarah 1 613 394 08 04 04 A61N 1/32 08/13 DU 26 03 08 Forschungszentrum Jülich GmbH 1 614 480 05 07 05 B05B 13/04 08/13 DU 26 03 08 Dürr Systems GmbH 1 615 529 15 04 04 A47B 81/00 08/11 DU 12 03 08 Vauth-Sagel Holding GmbH Co. K 1 615 806 09 02 04 B60R 21/26 08/13 DU 26 03 08 KEY SAFETY SYSTEMS, INC. 1 619 058 23 07 04 B60J 7/00 08/13 DU 26 03 08 Inalfa Roof Systems Group B.V. 1 619 085 24 05 05 B60R 21/01 08/11 DU 12 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 620 625 09 01 04 E05C 17/28 08/10 DU 05 03 08 DORMA GmbH + Co. KG 1 622 262 29 07 04 H03G 3/30 08/08 DU 20 02 08 Sony Ericsson Mobile Communicati 1 622 612 27 04 04 A61K 31/4184 08/11 DU 12 03 08 Boehringer Ingelheim Internation 1 622 757 07 05 04 B31F 1/07 08/12 DU 19 03 08 FABIO PERINI S.p.A. 1 623 772 26 07 05 B21D 7/024 08/13 DU 26 03 08 CML International S.p.A. 1 643 795 30 09 04 H04Q 11/00 08/11 DU 12 03 08 Nokia Siemens Networks GmbH Co Nom du déposant et/ou titulaire 241 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 242 Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 650 674 22 10 04 G06F 17/30 1 659 293 16 11 05 F04D 27/02 08/12 DU 19 03 08 Rolls-Royce Deutschland Ltd Co 1 662 537 28 11 05 H01J 31/12 08/08 DU 20 02 08 Samsung SDI Co., Ltd. 1 670 920 07 10 04 C12N 15/82 08/10 DU 05 03 08 Leibniz-Institut für Pflanzengen 1 671 964 15 11 05 C07D 317/70 08/11 DU 12 03 08 INTERNATIONAL FLAVORS FRAGRANC 1 672 750 06 12 05 H01R 31/08 08/04 DU 23 01 08 HONDA MOTOR CO., LTD. 1 673 229 30 09 04 B41K 1/40 08/11 DU 12 03 08 Colop Stempelerzeugung Skopek Ge 1 674 324 30 09 05 B60K 35/00 08/15 DU 09 04 08 CLAAS Selbstfahrende Erntemaschi 1 675 093 21 12 05 G09G 3/32 08/08 DU 20 02 08 Samsung SDI Co., Ltd. 1 683 905 15 12 05 D06F 57/06 08/10 DU 05 03 08 METALTEX ITALIA S.PA. 1 690 123 21 11 03 G02B 26/08 08/08 DU 20 02 08 Nederlandse Organisatie voor To 1 714 406 07 02 05 H04B 7/26 08/14 DU 02 04 08 LG Electronics Inc. 1 715 184 31 03 06 F04B 35/04 08/12 DU 19 03 08 Fisher Paykel Appliances Ltd. 1 716 346 19 02 04 F16D 3/06 08/10 DU 05 03 08 ERNST GROB AG 1 723 482 11 02 05 G05F 1/14 08/15 DU 09 04 08 ABB Technology Ltd 1 724 481 28 03 06 F16D 3/66 08/11 DU 12 03 08 Voith Turbo BHS Getriebe GmbH 1 727 977 13 01 05 F02M 45/08 08/12 DU 19 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 729 377 06 05 06 H01R 13/633 08/12 DU 19 03 08 Harting Electric GmbH Co. KG 1 731 206 14 03 06 A63F 13/00 08/16 DU 16 04 08 Nintendo Co., Ltd. 1 736 272 21 06 05 B23K 26/06 08/12 DU 19 03 08 Fameccanica.Data S.p.A. 1 736 677 20 06 05 F16D 7/02 08/11 DU 12 03 08 Société BIC 1 737 733 20 04 05 B65B 51/22 08/14 DU 02 04 08 AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE 1 741 313 18 04 05 H04R 5/04 08/10 DU 05 03 08 Dublin Institute of Technology 1 743 501 25 04 05 H04Q 7/38 08/11 DU 12 03 08 Nokia Siemens Networks GmbH Co 1 744 054 17 05 06 F02M 61/16 08/10 DU 05 03 08 ROBERT BOSCH GMBH 1 749 345 30 12 04 H04B 1/28 08/12 DU 19 03 08 Telefonaktiebolaget LM Ericsson 1 749 713 26 07 06 B60R 22/20 08/13 DU 26 03 08 KEY SAFETY SYSTEMS, INC. 1 749 751 29 07 05 B65B 61/18 08/08 DU 20 02 08 Kraft Foods R D, Inc. Zweigni 1 752 237 23 06 06 B22C 9/08 08/12 DU 19 03 08 GM Global Technology Operations, 1 753 641 27 05 05 B60R 19/56 08/08 DU 20 02 08 VOLVO LASTVAGNAR AB 1 761 589 27 05 05 C09D 101/08 08/12 DU 19 03 08 FIRMENICH SA 1 761 718 27 06 05 F16H 3/54 08/11 DU 12 03 08 LOHMANN STOLTERFOHT GMBH 1 762 628 13 09 05 C12Q 1/68 08/11 DU 12 03 08 Eppendorf Array Technologies SA 1 771 265 03 05 05 B22D 1/00 08/11 DU 12 03 08 Munding, Stefan 1 772 258 19 09 06 B32B 5/26 08/11 DU 12 03 08 J. H. Ziegler GmbH Co. KG 1 784 091 23 08 05 A41D 19/02 08/10 DU 05 03 08 Eska Lederhandschuhfabrik Gesel 1 784 578 01 09 05 F16B 37/04 08/12 DU 19 03 08 EJOT GmbH Co. KG 1 794 922 27 09 05 H04L 7/027 08/11 DU 12 03 08 Rohde Schwarz GmbH Co. KG 1 812 803 28 10 05 G01R 31/3185 08/09 DU 27 02 08 NXP B.V. 1 844 637 05 12 05 H05K 7/20 08/11 DU 12 03 08 Knürr AG 08/08 DU 20 02 08 Nom du déposant et/ou titulaire Research In Motion Limited BOPI 08/44 BOPI 08/44 243 3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BOPI 08/44 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 635 830 22 07 94 G11B 20/14 08/02 DU 09 01 08 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 780 560 13 11 96 F02F 1/42 08/02 DU 09 01 08 Daimler AG 0 831 332 17 09 97 G01R 1/073 08/02 DU 09 01 08 atg Luther Maelzer GmbH 0 904 008 18 04 97 A61B 5/02 08/02 DU 09 01 08 SUNSCOPE INTERNATIONAL, INC. 0 930 047 18 01 99 A61B 17/00 08/02 DU 09 01 08 Lina Medical ApS 0 939 385 09 02 99 G07D 7/00 08/02 DU 09 01 08 MEI, Inc. 0 960 796 25 05 99 B61D 49/00 08/02 DU 09 01 08 Techno Polymer Co., Ltd. 0 961 126 29 05 98 G01R 31/02 08/02 DU 09 01 08 STMicroelectronics S.r.l. 0 966 042 19 06 98 H01L 27/07 08/02 DU 09 01 08 STMicroelectronics S.r.l. 0 967 819 21 06 99 H04Q 7/36 08/02 DU 09 01 08 MOTOROLA LTD 0 979 877 04 08 99 C12P 7/24 08/02 DU 09 01 08 SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA 0 980 199 16 07 99 H05K 5/00 08/02 DU 09 01 08 Ritto - Werk Loh GmbH Co. KG 0 988 042 15 04 98 A61K 35/20 08/02 DU 09 01 08 Advanced Viral Research Corp. 1 004 505 22 11 99 B62M 23/02 08/02 DU 09 01 08 Oral Engineering S.r.l. 1 011 729 19 05 97 A61K 47/48 08/02 DU 09 01 08 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA 1 041 556 27 03 00 G11B 20/10 08/02 DU 09 01 08 Nidec Sankyo Corporation 1 057 367 18 02 98 H04R 25/00 08/02 DU 09 01 08 Widex A/S 1 063 679 21 06 99 H01J 37/34 08/02 DU 09 01 08 Bekaert Advanced Coatings NV. 1 064 152 17 02 99 H01L 21/00 08/02 DU 09 01 08 UI HOLDING CO. 1 097 543 14 07 99 H04L 12/16 08/02 DU 09 01 08 MOTOROLA, INC. 1 099 523 06 11 00 B27D 5/00 08/02 DU 09 01 08 Fravol Export S.r.l. 1 102 157 22 11 99 G06F 1/00 08/02 DU 09 01 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 103 216 16 11 00 A61B 5/022 08/02 DU 09 01 08 HER MAJESTY THE QUEEN as represe 1 113 132 06 12 00 E05B 65/12 08/02 DU 09 01 08 Brose Schliesssysteme GmbH Co. 1 115 416 27 09 99 A61K 38/11 08/02 DU 09 01 08 EntreTech Medical AB 1 127 538 21 02 00 A61B 5/0225 08/02 DU 09 01 08 Critikon Company L.L.C. 1 132 195 23 02 01 B29C 71/04 08/02 DU 09 01 08 Wipak Walsrode GmbH Co. KG 1 135 463 12 11 99 C12N 5/06 08/02 DU 09 01 08 Cytomatrix, LLC 1 137 305 23 03 01 H04Q 7/38 08/02 DU 09 01 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 148 066 18 04 01 C07K 14/705 08/02 DU 09 01 08 Vision 7 GmbH 1 161 981 12 10 95 B01D 61/02 08/02 DU 09 01 08 TORAY INDUSTRIES, INC. 1 176 998 03 05 00 A61M 1/10 08/02 DU 09 01 08 Horner, Simon Marcus 1 185 200 05 06 00 A61B 5/107 08/02 DU 09 01 08 WILSON-COOK MEDICAL INC. 1 201 740 23 10 01 C11D 1/02 08/02 DU 09 01 08 KAO CORPORATION 1 205 229 02 11 01 B01D 46/52 08/02 DU 09 01 08 FLEETGUARD, INC. 1 227 755 24 10 00 A61B 5/103 08/02 DU 09 01 08 Paske, William C. 1 234 469 01 11 00 H04Q 7/38 08/02 DU 09 01 08 White. Cell, Inc. 1 237 676 13 11 00 B23K 11/00 08/02 DU 09 01 08 Structherm Ltd 1 251 188 12 10 00 C23C 14/34 08/02 DU 09 01 08 AGC Ceramics Co., Ltd. 1 254 176 09 02 01 C07K 14/715 08/02 DU 09 01 08 Genetics Institute, LLC 1 265 507 14 03 01 A44B 18/00 08/02 DU 09 01 08 VELCRO INDUSTRIES B.V. 1 266 494 01 03 01 H04L 12/56 08/02 DU 09 01 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 269 044 01 02 02 F16H 61/12 08/02 DU 09 01 08 Voith Turbo GmbH Co. KG 1 270 626 05 04 01 C08F 297/06 08/02 DU 09 01 08 RIKEN Nom du déposant et/ou titulaire 245 246 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 271 725 26 06 02 H01T 13/38 08/02 DU 09 01 08 NGK SPARK PLUG CO., LTD 1 272 256 24 03 00 B01D 46/52 08/02 DU 09 01 08 CAMFIL AB 1 273 878 27 06 02 G01B 11/02 08/02 DU 09 01 08 Vistec Semiconductor Systems Gmb 1 281 087 04 05 01 G01N 33/574 08/02 DU 09 01 08 Macrochip S.R.L. 1 283 043 16 05 01 A61K 9/08 08/02 DU 09 01 08 Senju Pharmaceutical Co., Ltd. 1 294 489 08 05 02 B05B 1/16 08/02 DU 09 01 08 Weidmann Plastics Technology AG 1 295 579 19 12 01 A61F 9/00 08/02 DU 09 01 08 HOYA HEALTHCARE CORPORATION 1 314 014 29 08 01 G01M 3/04 08/02 DU 09 01 08 Geary, Ronald Frederick 1 314 745 22 11 02 C08F 8/00 08/02 DU 09 01 08 UNB CHEMICAL CORPORATION 1 316 248 05 11 02 A01D 13/00 08/02 DU 09 01 08 Holmer Maschinenbau GmbH 1 338 166 06 11 01 H04Q 7/38 08/02 DU 09 01 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 340 307 06 11 01 H02K 7/102 08/02 DU 09 01 08 AMERICAN PRECISION INDUSTRIES IN 1 343 634 27 11 00 B41J 3/44 08/02 DU 09 01 08 Silverbrook Research Pty. Limite 1 344 347 19 11 01 H04L 12/18 08/02 DU 09 01 08 INTEL CORPORATION 1 348 929 06 02 03 F42B 5/08 08/02 DU 09 01 08 Rheinmetall Waffe Munition GmbH 1 354 155 17 01 02 F16J 15/06 08/02 DU 09 01 08 REINZ-Dichtungs-GmbH 1 355 693 10 01 02 A61B 17/12 08/02 DU 09 01 08 Cordis Neurovascular, Inc. 1 356 007 21 12 01 C09H 1/04 08/02 DU 09 01 08 Artoni S.A.S. Di Artoni Giancarl 1 358 954 29 04 03 B22C 9/04 08/02 DU 09 01 08 United Technologies Corporation 1 359 125 21 04 03 C02F 3/34 08/02 DU 09 01 08 Lazaridi, Konstantia-Ekaterini 1 362 540 14 05 02 A47K 5/122 08/02 DU 09 01 08 QTS S.r.L. 1 373 916 26 03 02 G01R 33/02 08/02 DU 09 01 08 Honeywell International Inc. 1 376 596 23 06 03 G11C 7/22 08/02 DU 09 01 08 Broadcom Corporation 1 392 024 01 08 03 H04L 12/28 08/02 DU 09 01 08 Broadcom Corporation 1 392 149 02 05 02 G08B 21/06 08/02 DU 09 01 08 SPHERICON LTD. 1 396 035 17 05 02 H01L 31/052 08/02 DU 09 01 08 Université de Liège 1 397 537 09 05 02 D01F 6/92 08/02 DU 09 01 08 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 398 037 11 12 97 A61K 38/09 08/02 DU 09 01 08 Praecis Pharmaceuticals Incorpor 1 404 556 14 06 02 B60T 8/50 08/02 DU 09 01 08 KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH 1 405 974 30 09 03 E05C 9/06 08/02 DU 09 01 08 Somfy S.A.S. 1 410 056 28 05 01 G01R 33/483 08/02 DU 09 01 08 Sorland, Geir H. 1 418 285 08 11 02 E04C 1/39 08/02 DU 09 01 08 Kadosh, Yoav 1 436 937 21 09 01 H04L 9/00 08/02 DU 09 01 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 442 010 28 10 02 C07C 253/04 08/02 DU 09 01 08 Lonza AG 1 442 218 31 10 02 F04B 35/04 08/02 DU 09 01 08 LG ELECTRONICS INC. 1 447 071 11 02 04 A61H 1/00 08/02 DU 09 01 08 Bauer, Thomas 1 447 099 09 09 97 A61K 47/48 08/02 DU 09 01 08 Kratz, Felix 1 448 076 17 05 02 A45F 3/04 08/02 DU 09 01 08 Kuevi, Evelyn Dedei 1 449 041 18 09 02 G05B 19/18 08/02 DU 09 01 08 ABB AB 1 457 126 05 03 04 A43B 7/12 08/02 DU 09 01 08 Jolly Scarpe S.p.A. 1 458 545 01 11 02 B29C 47/14 08/02 DU 09 01 08 3M Innovative Properties Company 1 458 895 23 10 02 C21B 13/00 08/02 DU 09 01 08 Siemens VAI Metals Technologies 1 460 141 22 04 02 C22C 23/02 08/02 DU 09 01 08 VSMPO-AVISMA Corporation 1 460 304 12 03 04 F16F 15/131 08/02 DU 09 01 08 HYUNDAI MOTOR COMPANY Nom du déposant et/ou titulaire BOPI 08/44 BOPI 08/44 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 466 861 06 04 04 B66F 9/08 08/02 DU 09 01 08 STILL WAGNER GmbH 1 471 311 21 04 04 F24F 1/00 08/02 DU 09 01 08 XIANG S.P.A. 1 473 223 28 04 04 B64C 9/02 08/02 DU 09 01 08 The Boeing Company 1 477 402 16 05 03 B63H 25/38 08/02 DU 09 01 08 Humphree AB 1 482 522 05 05 04 H01F 27/26 08/02 DU 09 01 08 Delphi Technologies, Inc. 1 483 547 13 03 03 G01B 9/02 08/02 DU 09 01 08 Farfield Group Limited 1 483 668 20 02 03 G06F 9/445 08/02 DU 09 01 08 INTEL CORPORATION 1 483 869 13 03 03 H04L 12/56 08/02 DU 09 01 08 UTStarcom, Inc. 1 489 741 16 06 04 H03H 9/145 08/02 DU 09 01 08 Seiko Epson Corporation 1 490 550 25 03 03 D21H 21/54 08/02 DU 09 01 08 Timson Oy 1 493 213 05 03 03 H01S 3/109 08/02 DU 09 01 08 Lightwave Electronics Corporatio 1 508 010 20 05 02 F25J 3/00 08/02 DU 09 01 08 FLUOR CORPORATION 1 512 511 18 07 02 B29C 45/16 08/02 DU 09 01 08 KraussMaffei Technologies GmbH 1 513 610 28 05 03 B01J 13/16 08/02 DU 09 01 08 Nano-Sports Technologies Ltd. 1 518 704 24 09 04 B41M 5/36 08/02 DU 09 01 08 FUJIFILM Corporation 1 521 649 08 07 03 B22D 11/06 08/02 DU 09 01 08 DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE 1 538 070 22 11 04 B62D 43/00 08/02 DU 09 01 08 Proma S.r.l. 1 538 071 22 11 04 B62D 43/04 08/02 DU 09 01 08 Proma S.r.l. 1 538 303 26 11 04 E21D 20/02 08/02 DU 09 01 08 Sandvik Mining and Construction 1 541 892 11 03 98 F16F 9/46 08/02 DU 09 01 08 CANNONDALE CORPORATION 1 543 895 22 10 02 B21D 51/16 08/02 DU 09 01 08 Ogawa, Kiyoshi 1 544 623 18 11 04 G01P 5/00 08/02 DU 09 01 08 TLT-Turbo GmbH 1 545 316 31 07 03 A61B 10/00 08/02 DU 09 01 08 Selis, James E. 1 549 517 01 10 03 B60H 1/32 08/02 DU 09 01 08 Behr GmbH Co. KG 1 553 047 11 07 00 B81B 3/00 08/02 DU 09 01 08 Japan Science and Technology Age 1 553 231 28 02 97 E02F 9/22 08/02 DU 09 01 08 KOMATSU LTD. 1 557 370 24 09 03 B65D 41/62 08/02 DU 09 01 08 De Balle Comas, Oriol D. 1 559 866 12 02 98 E21B 29/00 08/02 DU 09 01 08 HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC 1 565 066 09 05 03 A23J 1/00 08/02 DU 09 01 08 NEUMÜLLER, Waldemar 1 565 247 25 11 02 B01D 53/14 08/02 DU 09 01 08 FLUOR CORPORATION 1 567 586 29 08 03 C08K 13/00 08/02 DU 09 01 08 LONZA INC. 1 577 313 26 05 00 C07F 13/00 08/02 DU 09 01 08 Monsanto Company 1 586 483 20 11 01 B60N 2/28 08/02 DU 09 01 08 Combi Corporation 1 588 065 09 01 04 F16C 27/06 08/02 DU 09 01 08 BASF SE 1 589 046 11 10 02 C08F 214/16 08/02 DU 09 01 08 Solvay Solexis S.p.A. 1 601 276 05 03 04 A47K 13/12 08/02 DU 09 01 08 Pressalit Group A/S 1 601 635 04 03 04 C07C 29/145 08/02 DU 09 01 08 Kawaken Fine Chemicals Co., Ltd. 1 609 250 24 03 04 H04B 3/54 08/02 DU 09 01 08 POWER ONE ITALY S.p.A. 1 609 909 19 05 05 E01B 21/00 08/02 DU 09 01 08 Sedra GmbH 1 613 689 12 03 04 C08J 9/00 08/02 DU 09 01 08 3M Innovative Properties Company 1 618 991 18 05 01 B24B 37/04 08/02 DU 09 01 08 APPLIED MATERIALS, INC. 1 624 510 11 02 03 H01M 4/88 08/02 DU 09 01 08 3M Innovative Properties Company 1 626 490 09 08 05 H02M 3/335 08/02 DU 09 01 08 SMK Corporation 1 629 706 04 06 04 H05K 13/04 08/02 DU 09 01 08 Ericsson AB Nom du déposant et/ou titulaire 247 248 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 629 998 26 08 04 B60B 27/02 08/02 DU 09 01 08 CHIN HAUR INDUSTRY CO., LTD. 1 630 083 29 06 05 B62J 6/12 08/02 DU 09 01 08 SHIMANO INC. 1 640 537 05 09 05 E05B 65/08 08/02 DU 09 01 08 Terno Scorrevoli S.r.l. 1 651 759 16 07 04 C12N 9/06 08/02 DU 09 01 08 GENERAL ATOMICS 1 657 546 04 04 05 G01N 29/34 08/02 DU 09 01 08 Agency for Defence Development 1 657 820 07 11 05 H03L 7/06 08/02 DU 09 01 08 Hella KGaA Hueck Co. 1 658 965 16 11 05 B31F 1/07 08/02 DU 09 01 08 G.D SOCIET· PER AZIONI 1 659 017 22 10 05 B60K 23/02 08/02 DU 09 01 08 LuK Lamellen und Kupplungsbau Be 1 659 296 07 11 05 F16B 2/18 08/02 DU 09 01 08 Newfrey LLC 1 669 824 10 11 05 G05B 19/05 08/02 DU 09 01 08 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 669 825 10 11 05 G05B 19/05 08/02 DU 09 01 08 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 670 548 25 09 03 A61N 1/368 08/02 DU 09 01 08 St. Jude Medical AB 1 673 549 08 10 04 F16D 65/56 08/02 DU 09 01 08 KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH 1 675 754 12 10 04 B60R 9/045 08/02 DU 09 01 08 Thule Sweden AB 1 676 223 08 09 04 G06K 9/22 08/02 DU 09 01 08 Khomo, Malome T. 1 679 763 17 11 05 H01Q 21/06 08/02 DU 09 01 08 DX Antenna Co., Ltd. 1 680 791 05 11 04 H01G 9/038 08/02 DU 09 01 08 EPCOS AG 1 685 746 16 11 04 H05B 33/10 08/02 DU 09 01 08 3M Innovative Properties Company 1 694 145 11 11 04 A24C 5/34 08/02 DU 09 01 08 G.D S.p.A. 1 697 236 10 11 04 B65G 47/14 08/02 DU 09 01 08 PROMEC S.R.L. 1 698 755 03 02 05 E06B 9/171 08/02 DU 09 01 08 SKS Stakusit Bautechnik GmbH 1 700 744 07 03 05 B60R 7/00 08/02 DU 09 01 08 Kwang Yang Motor Co., Ltd. 1 704 963 23 03 05 B24B 13/00 08/02 DU 09 01 08 asphericon GmbH 1 705 641 21 03 06 G10H 1/00 08/02 DU 09 01 08 YAMAHA CORPORATION 1 716 327 20 01 05 F02C 3/30 08/02 DU 09 01 08 Alstom Technology Ltd 1 720 035 23 03 06 G01S 13/93 08/02 DU 09 01 08 ATLAS ELEKTRONIK GMBH 1 734 321 16 06 06 F27B 1/00 08/02 DU 09 01 08 SMS Demag Aktiengesellschaft 1 737 579 12 04 05 B05B 7/08 08/02 DU 09 01 08 LAFARGE PLATRES 1 738 050 13 04 05 E06B 9/06 08/02 DU 09 01 08 Wibbeler, Hartmut 1 741 914 20 06 06 F02F 7/00 08/02 DU 09 01 08 MANN+HUMMEL GmbH 1 749 583 31 10 05 B05B 13/00 08/02 DU 09 01 08 United Technologies Corporation 1 755 808 15 03 05 B22D 11/053 08/02 DU 09 01 08 SMS Demag Aktiengesellschaft 1 763 994 20 09 05 A01K 61/00 08/02 DU 09 01 08 Krautwedel, Annetraut 1 765 824 06 07 05 C07D 487/04 08/02 DU 09 01 08 BASF SE 1 769 017 20 07 04 C08G 69/44 08/02 DU 09 01 08 Lamberti Spa 1 769 688 11 09 06 A23L 1/317 08/02 DU 09 01 08 UNILEVER N.V. 1 776 026 03 06 05 A47J 31/40 08/02 DU 09 01 08 SGL Italia S.r.l. con unico soci 1 778 784 09 08 05 C08L 25/04 08/02 DU 09 01 08 BASF SE 1 787 078 17 05 05 F27B 14/02 08/02 DU 09 01 08 University of Cape Town 1 788 128 22 11 05 D01H 4/12 08/02 DU 09 01 08 Carl Freudenberg KG 1 791 647 23 09 05 B05B 11/00 08/02 DU 09 01 08 Obrist Closures Switzerland GmbH 1 792 183 16 09 05 G01N 15/00 08/02 DU 09 01 08 UNIVERSITA’ DEGLI STUDI DI MILAN 1 797 358 20 09 04 F16J 1/18 08/02 DU 09 01 08 EMBRACO EUROPE S.r.l. 1 832 387 08 03 06 B24B 13/00 08/02 DU 09 01 08 Andreas Witte Technische Neuentw Nom du déposant et/ou titulaire BOPI 08/44 BOPI 08/44 249 3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BOPI 08/44 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI Numéro de publication de la demande européenne ou de la demande internationale Bulletin européen des brevets ou gazette du PCT dans lequel est parue la publication Classement principal WO2007/126886 07/45 DU 08 11 07 (PCT) C07C 209/50 WO2007/133597 07/47 DU 22 11 07 (PCT) C07D 207/34 1 694 685 06/35 DU 30 08 06 C07D 493/04 1 794 505 07/24 DU 13 06 07 F24D 19/00 1 887 055 08/07 DU 13 02 08 C09D 7/12 1 894 482 08/10 DU 05 03 08 A41D 31/00 1 895 035 08/10 DU 05 03 08 D04B 1/04 1 897 631 08/11 DU 12 03 08 B21D 1/14 1 899 123 08/12 DU 19 03 08 B26D 3/00 1 913 948 08/17 DU 23 04 08 A61K 31/715 1 916 232 08/18 DU 30 04 08 C07C 17/354 1 934 510 08/26 DU 25 06 08 F16L 37/098 1 945 984 08/30 DU 23 07 08 F16L 17/035 1 949 051 08/31 DU 30 07 08 G01G 19/07 1 951 572 08/32 DU 06 08 08 B64D 25/14 1 954 663 08/33 DU 13 08 08 C07C 17/25 1 969 659 08/38 DU 17 09 08 H01M 8/02 1 971 521 08/39 DU 24 09 08 B64C 27/32 Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction des revendications 251 BOPI 08/44 253 3.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT QUATRIÈME PARTIE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992 Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996 SOMMAIRE Pages 4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rendues publiques * .............................................. 4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques *.................. 4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rejetées .................................................................. 4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ....................................... 4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés ........................................................................................ 4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .................................................. 4.7 Corrections et/ou modifications ................................................... * néant néant néant néant néant néant néant Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie. BOPI 08/44 257 4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES NÉANT BOPI 08/44 259 4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES NÉANT BOPI 08/44 261 4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES NÉANT BOPI 08/44 263 4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES NÉANT BOPI 08/44 265 4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS NÉANT BOPI 08/44 267 4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS NÉANT BOPI 08/44 269 4.7 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT CINQUIÈME PARTIE TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS SOMMAIRE Pages 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle) .................................................................................. néant 5.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie. Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire. BOPI 08/44 273 5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS NÉANT BOPI 08/44 275 5.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT SIXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS SOMMAIRE Pages 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs ..................................................... 279 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant 6.3 Corrections et/ou modifications ................................................... néant INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS NATURE DES DEMANDES OU TITRES AD CU TS Certificat d’addition Certificat d’utilité Topographie de produits semi-conducteurs M PV CC Brevet spécial de médicament Numéro du procès-verbal de dépôt Certificat complémentaire de protection EP FR Brevet européen Brevet français BOPI 08/44 279 6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 22 septembre 2008 au 26 septembre 2008 BOPI 08/44 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription Transmission totale de propriété Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription 281 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription FR 9808136 166391 EP 0763309 166364 FR 0000262 166389 FR 9815622 166403 EP 0769155 166250 FR 0011871 166388 FR 9901615 166391 EP 0773645 166250 FR 0016886 166392 FR 9901616 166391 EP 0779750 166250 FR 0100576 166392 EP 0311460 166248 EP 0782809 166250 FR 0106300 166392 EP 0383724 166398 EP 0786018 166398 FR 0108209 166403 EP 0388528 166396 EP 0789799 166372 FR 0206553 166357 EP 0437831 166302 EP 0802269 166401 FR 0302039 166256 EP 0437831 166303 EP 0802690 166250 FR 0402752 166377 EP 0459421 166369 EP 0817427 166250 FR 0402753 166377 EP 0470164 166433 EP 0823327 166379 FR 0404580 166403 EP 0470164 166434 EP 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166250 EP 0691795 166250 EP 0921704 166250 FR 9615446 166420 EP 0694558 166396 EP 0922130 166405 FR 9615446 166421 EP 0704140 166360 EP 0922130 166406 FR 9615446 166422 EP 0704140 166361 EP 0928120 166250 FR 9708805 166419 EP 0727144 166298 EP 0932729 166371 FR 9708805 166421 EP 0734194 166250 EP 0932997 166250 FR 9708805 166422 EP 0735137 166395 EP 0933967 166250 FR 9713956 166390 EP 0741038 166414 EP 0941609 166250 FR 9713957 166390 EP 0755122 166250 EP 0941630 166250 FR 9802847 166419 EP 0755125 166250 EP 0943213 166250 FR 9802847 166421 EP 0756651 166372 EP 0954152 166250 FR 9802847 166422 EP 0762785 166250 EP 0954527 166244 FR 9803145 166371 EP 0762798 166250 EP 0955700 166250 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 22 septembre 2008 au 26 septembre 2008 282 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription BOPI 08/44 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription EP 0962118 166250 EP 1050172 166250 EP 1166568 166250 EP 0971728 166437 EP 1050184 166250 EP 1170410 166372 EP 0972363 166250 EP 1051828 166250 EP 1179258 166250 EP 0978176 166250 EP 1051829 166250 EP 1182306 166368 EP 0978182 166250 EP 1051830 166250 EP 1188261 166250 EP 0980617 166250 EP 1053656 166250 EP 1188263 166250 EP 0981206 166250 EP 1058978 166250 EP 1192736 166250 EP 0981889 166250 EP 1058983 166250 EP 1196513 166410 EP 0988728 166250 EP 1060634 166250 EP 1196912 166250 EP 0988860 166396 EP 1061696 166250 EP 1198402 166432 EP 0990319 166250 EP 1062751 166250 EP 1200173 166367 EP 0990647 166396 EP 1063610 166393 EP 1202624 166398 EP 0993133 166250 EP 1072125 166250 EP 1206756 166250 EP 0993158 166250 EP 1073291 166250 EP 1208661 166250 EP 0994212 166242 EP 1079657 166250 EP 1208700 166250 EP 0996890 166250 EP 1080408 166250 EP 1209826 166250 EP 0996906 166250 EP 1092290 166250 EP 1211588 166250 EP 0999659 166250 EP 1096750 166250 EP 1215967 166354 EP 1000486 166250 EP 1097531 166250 EP 1215967 166355 EP 1001366 166393 EP 1097532 166250 EP 1216568 166250 EP 1002395 166250 EP 1099156 166250 EP 1221221 166250 EP 1005730 166250 EP 1103135 166250 EP 1223848 166382 EP 1005734 166250 EP 1103159 166250 EP 1224532 166250 EP 1005735 166250 EP 1108297 166250 EP 1224739 166250 EP 1014734 166250 EP 1108301 166250 EP 1224749 166250 EP 1014966 166244 EP 1108317 166250 EP 1224778 166250 EP 1016229 166250 EP 1110145 166250 EP 1226669 166250 EP 1016409 166396 EP 1110309 166250 EP 1227633 166250 EP 1021360 166262 EP 1114507 166250 EP 1228649 166250 EP 1023086 166252 EP 1117208 166250 EP 1230398 166246 EP 1027302 166258 EP 1119795 166250 EP 1231739 166250 EP 1029404 166250 EP 1119927 166250 EP 1231748 166250 EP 1031195 166250 EP 1121769 166250 EP 1234233 166250 EP 1031241 166250 EP 1121790 166250 EP 1234355 166250 EP 1034629 166250 EP 1123596 166250 EP 1240628 166250 EP 1034631 166250 EP 1135902 166250 EP 1240770 166250 EP 1035723 166250 EP 1137315 166250 EP 1241908 166250 EP 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septembre 2008 au 26 septembre 2008 284 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d’un titre de propriété industrielle Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription BOPI 08/44 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription EP 0598981 166394 EP 1057803 166374 EP 0609437 166394 EP 1081058 166426 FR 0501836 166402 EP 0611087 166426 EP 1088769 166427 FR 9212058 166304 EP 0612668 166426 EP 1092643 166426 EP 0567140 166381 EP 0616951 166426 EP 1153920 166394 EP 0651842 166293 EP 1197581 166394 Constitution de gage FR 0701885 166386 EP 0653461 166394 EP 1216312 166362 EP 0366226 166277 EP 0654335 166426 EP 1228975 166427 EP 0553074 166278 EP 0666268 166394 EP 1252449 166430 EP 0680693 166277 EP 0694558 166394 EP 1260542 166295 EP 0725137 166394 EP 1263673 166430 Saisie notifiée FR 0452361 166299 EP 0735137 166394 EP 1273417 166427 FR 0506401 166299 EP 0736598 166394 EP 1281751 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0990446 166308 EP 1370732 166429 EP 1260542 166295 EP 1072967 166345 EP 1370733 166429 EP 1273417 166427 EP 1163537 166336 EP 1302406 166427 EP 1175874 166344 Changement d’adresse FR 0011551 166296 EP 1316507 166427 EP 1187056 166307 FR 0312772 166426 EP 1329393 166427 EP 1228606 166339 FR 0402752 166378 EP 1343538 166267 EP 1304824 166340 FR 0402753 166378 EP 1716053 166427 EP 1337285 166334 FR 0603706 166284 EP 1341444 166333 FR 9911740 166426 FR 0009272 166317 EP 1342108 166338 EP 0348020 166426 FR 0310576 166319 EP 1357093 166343 EP 0410059 166426 FR 0404801 166347 EP 1398749 166309 EP 0437831 166300 FR 0603539 166320 EP 1578672 166341 EP 0515434 166384 FR 0606723 166321 EP 1669792 166342 EP 0568288 166426 FR 0608361 166318 EP 1672359 166337 EP 0581568 166426 FR 0700990 166353 EP 1782602 166335 EP 0598826 166296 FR 0703181 166322 Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant un recours EP 0611087 166426 EP 0970203 166329 EP 0612668 166426 EP 1053276 166332 EP 0616951 166426 EP 1140636 166327 EP 0654335 166426 EP 1168779 166328 EP 0582455 166415 EP 0747192 166426 EP 1421359 166305 EP 0667165 166416 EP 0759029 166384 EP 1496748 166346 EP 0787660 166426 EP 1519611 166330 EP 0790479 166400 EP 1530992 166331 EP 0792818 166428 EP 0828390 166289 EP 0841258 166426 EP 0879686 166426 EP 0926077 166428 EP 0926078 166426 EP 0926215 166426 EP 1008530 166427 EP 1027302 166257 EP 1043242 166426 EP 1048584 166427 EP 1048585 166426 EP 1055609 166426 EP 1081058 166426 EP 1088769 166427 EP 1092643 166426 EP 1169985 166259 EP 1170540 166260 Recours en restauration ou en annulation EP Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours FR 0009272 166324 FR 0210574 166312 FR 0310576 166326 FR 0401323 166348 FR 0407528 166323 FR 0503408 166313 FR 0507646 166315 FR 0606895 166352 FR 0608361 166325 FR 0611402 166350 FR 0611456 166351 FR 0702249 166314 FR 0801235 166349 FR 8903373 166316 EP 0693967 166311 EP 0975370 166306 1224112 166310 Demande de certificat complémentaire de protection BOPI 08/44 287 6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB NÉANT BOPI 08/44 289 6.3 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT SEPTIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES LOGICIELS SOMMAIRE Pages 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant 7.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 08/44 293 7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIEL NÉANT BOPI 08/44 295 7.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT