Nomenclatures - Risques professionnels

Transcription

DIRECTION
DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
Nomenclatures des CTN et des
numéros de risque (pour les
données de sinistralité 2010)
Etude 2011-016 juin 2011
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / YL-NS
2011-016-Nomenclatures sinistralité 2010 CTN et risques.doc
2011-016
Nomenclatures des CTN et des numéros de risque
(pour les données de sinistralité 2010)
Page 2 / 23
2011-06-24
CNAMTS / DRP
S’inscrivant en complément des documents statistiques de sinistralité détaillée par numéro de risque, ce
document précise les libellés associés aux numéros de risque en vigueur pour les données de sinistralité sur
l’année 2010, en détaillant en fin de document (pages 20 et suivantes) les modifications intervenues entre
cette nomenclature et la nomenclature en vigueur pour les données 2008 et 2009.
1. Regroupement des activités par CTN
Il existe 9 comités techniques nationaux (CTN) répartis par branche ou groupe de branches d'activité.
Le tableau suivant décline ces CTN, tels que définis par l’arrêté du 22 décembre 2000.
CTN
Libellé complet
(selon arrêté du 22 décembre 2000)
Libellé résumé
A
Industries de la métallurgie
Métallurgie
B
Industries du bâtiment et des travaux publics
Bâtiment et travaux publics
C
Industries des transports, de l’eau, du gaz, de Transports, EGE, livre et
l’électricité, du livre et de la communication
communication
D
Services, commerces et industries de
l’alimentation
Services et commerces de
l'alimentation
E
Industries de la chimie, du caoutchouc, de la
plasturgie
Chimie, caoutchouc et plasturgie
F
Industries du bois, de l’ameublement, du
papier-carton, du textile, du vêtement, des
cuirs et des peaux et des pierres et terres à
feu
Bois, papier, textile, cuirs et peaux,
pierres et terres à feu
G
Commerce non alimentaire
Commerce non alimentaire
H
Activités de services I [banques, assurances,
administrations…]
Activités de services I
I
Activités de services II [travail temporaire,
action sociale, santé, nettoyage…]
Activités de services II
2. Numéros de risque
Il existe 596 numéros de risque pour l’étude de la sinistralité 2010, répartis sur les 9 CTN.
Par rapport à l’année précédente des changements sont intervenus pour le CTN D ; une table de
correspondance est disponible pour les numéros de risques concernés en fin de document.
Les risques et leurs libellés en vigueur pour les données de sinistralité 2010 sont présentés dans l’ordre
habituel des CTN, et au sein d’un CTN, par numéro de risque croissant.
Les tableaux qui suivent sont également inclus sous forme de fichier excel, en pièce jointe, dans le présent
document.
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
A
A
A
A
A
Risques
CTN A
246JA
271ZD
271ZE
272AA
272CC
A
273AB
A
A
A
A
273EA
273GA
274CE
274KB
A
274MC
A
A
A
A
A
A
275AB
275CA
275EA
275GC
281AC
281CA
A
282AB
A
282DA
A
A
A
A
283AA
283CB
283CC
283CD
A
283CE
A
A
A
A
A
A
A
A
A
284AC
284BF
284BG
284CA
285AA
285CA
285DA
285DC
285DF
A
285DG
A
A
A
286AC
286CA
286DB
A
286DD
A
A
286FA
287AA
CTN
Page 3 / 23
Libellés des risques du CTN A : Métallurgie
Fabrication de supports de données non enregistrées
Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier
Fabrication de fonte ou d'acier
Fabrication de tubes en fonte
Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte)
Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les
ferro-alliages et métaux connexes
Profilage à froid par formage ou pliage
Tréfilage à froid
Métallurgie de l'aluminium
Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux
Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferroalliées)
Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte
Fonderie d'acier moulé et fonte malléable
Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages)
Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers
Ateliers de constructions métalliques, y compris fabrication de charpentes
Fabrication de menuiseries métalliques
Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz
comprimés
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central et de cuisine,
associée ou non à une activité de fonderie
Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires
Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non-ferreux
Fabrication de chaudronnerie courante
Soudure
Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles
d'épaisseur >= 50 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire
Forge, estampage, matriçage
Découpage, emboutissage
Sciage des métaux, graveurs - estampeurs
Métallurgie des poudres et frittage
Traitement et revêtement des métaux
Décolletage
Mécanique industrielle
Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique)
Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers
Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien de matériels divers
dans les usines ' Réparateurs mécaniciens ' Fabrication de manèges pour fêtes
foraines
Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs - Repassage de couteaux, ciseaux
Fabrication d'outillage à main. Fabrication d'outillage électroportatif
Fabrication de matrices et poinçons
Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base
de diamants, de filières de diamant
Fabrication de quincaillerie
Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
Risques
CTN A
A
287CA
A
A
287CD
287EA
A
287EC
A
A
A
287GA
287GB
287HA
A
287LD
A
287NB
A
287NC
A
287PC
A
291AA
A
A
A
A
A
A
A
A
291AD
291CA
291CB
291DA
291FA
291HA
291JC
292AA
A
292CA
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
292DA
292DB
292DC
292FA
292FB
292FC
292FD
292JC
292KA
293AA
293CA
293DA
294AB
294BA
294DA
294EB
295AC
295CA
A
295CE
Page 4 / 23
Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires,
corps gras
Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique
Fabrication d'articles en fils métalliques
Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé
( préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des
éléments sur les chantiers)
Boulonnerie, visserie décolletées
Boulonnerie, visserie forgées
Fabrication de ressorts
Fabrication d'articles métalliques ménagers et ferblanterie ' Repoussage des
métaux en feuilles
Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé
Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et
bimbeloterie)
Fabrication de tuyaux métalliques flexibles
Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les
motocycles
Fabrication de turbines
Fabrication de compresseurs
Fabrication de pompes
Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques
Fabrication d'articles de robinetterie
Fabrication de roulements
Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes)
Fabrication et installation de fours et brûleurs
Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, montecharges et escaliers mécaniques
Fabrication d'équipements de levage et de manutention
Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série
Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage
Fabrication de matériels aérauliques et thermiques
Fabrication et installation associées de matériels aérauliques
Fabrication de matériels frigorifiques industriels
Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels
Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules
Fabrication de matériel d'incendie
Fabrication de tracteurs agricoles
Réparation de matériel agricole
Fabrication de matériel agricole
Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux
Fabrication de machines-outils à bois
Fabrication de matériel de soudage
Reconstruction et réparation de machines-outils
Fabrication de matériel pour la métallurgie ou la fonderie
Fabrication de matériel de travaux publics
Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des
minerais et des matériaux
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
A
A
A
A
A
A
Risques
CTN A
295EB
295GF
295JA
295MA
295NA
295NB
A
295PB
A
A
A
A
A
A
A
296AA
296AC
297AA
297AE
297CA
300AA
300CA
A
311AB
A
A
A
311CA
312AC
312AD
A
312BA
A
A
A
A
A
A
A
A
313ZA
314ZA
314ZC
315AA
315CA
316AA
316CA
316DC
A
316DH
A
321AB
A
321AC
A
A
A
A
A
A
A
A
321BA
322AA
322BA
323ZA
323ZB
331AA
331BA
331BB
A
332AE
A
332AF
CTN
Page 5 / 23
Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires
Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique
Fabrication de moules
Fabrication de modèles
Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment
pour les industries de la céramique et du verre
Fabrication de véhicules blindés
Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique)
Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques
Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs)
Fabrication d'appareils ménagers non électriques
Fabrication de machines de bureau
Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite,
moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique
Réparation de matériels électriques
Fabrication d'appareillage électrique d'installation
Fabrication de matériel électrique à basse tension
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute
tension
Fabrication de fils et câbles isolés
Fabrication de piles électriques. Fabrication d'appareils électriques autonomes
Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique
Fabrication de lampes électriques
Fabrication de matériel d'éclairage
Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules
Fabrication de matériel électromagnétique industriel
Montage de petit matériel électrique
Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris
pour voies ferrées)
Fabrication de condensateurs
Fabrication de composants passifs ou de résistances et d'éléments chauffants
industriels
Fabrication de composants électroniques actifs
Construction de matériel professionnel électronique et radio-électrique
Fabrication et installation d'appareils de téléphonie
Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image
Fabrication d'appareils enregistrement et de reproduction du son et de l'image
Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie
Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses
Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire
Construction de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord
des aéronefs
Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des
aéronefs (y compris armement)
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
Risques
CTN A
A
332BA
A
332BD
A
332BH
A
332BI
A
A
A
A
A
A
A
A
333ZA
334AA
334BC
335ZC
341ZA
341ZB
342AA
342BA
A
343ZA
A
343ZB
A
343ZC
A
343ZD
A
351BF
A
352ZC
A
353AC
A
A
A
A
A
353BA
353CA
354AC
354CC
361CC
A
362CB
A
A
A
364ZA
365ZG
371ZA
A
453AA
A
501ZA
A
501ZB
A
501ZC
A
502ZC
Page 6 / 23
Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour
l'automatisme industriel d'instruments et appareils électriques et électroniques
Fabrication de compteurs d'eau et liquides divers,compteurs à gaz, de compteurs
pour automobile, taximètres.Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures
Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils
mécaniques de haute précision
Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans
outillage mécanique)
Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée
Fabrication de lunettes
Fabrication d'instruments optiques, photographiques ou cinématographiques
Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées)
Construction de voitures particulières
Construction de véhicules utilitaires
Construction de carrosseries,bennes,remorques autres que de tourisme
Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs
Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie,
peintures spécialisées de voitures
Fabrication d'équipements d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile
Fabrication d'équipements et de pièces pour moteurs d'automobiles.Fabrication de
parties,pièces détachées et équipement de châssis
Fabrication de parties d'équipement de carrosserie
Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements
spécifiques de bord)
Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant pour les transports guidés
(notamment par rail)
Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour
l'aéronautique
Construction de cellules d'aéronefs
Construction de lanceurs et engins spatiaux
Fabrication ou réparation de motocycles ou de cycles
Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles
Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres forts)
Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie, joaillerie, orfèvrerie ' Graveur en
médailles et monnaies
Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal
Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture
Récupération de matières métalliques recyclables
Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les
usines et établissements industriels
Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens
et réparateurs automobiles)
Importation d'automobiles neuves concessionnaires, agents exclusifs, réparateurs
agréés des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules
automobiles.
Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de
véhicules automobiles
Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
Risques
CTN A
A
502ZD
A
502ZF
A
A
527CB
725ZA
A
731ZA
CTN
Risques
CTN B
B
295CD
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
451AA
451AB
451DA
452AA
452BC
452CB
452CC
452DA
452EA
452EB
452FA
452JA
452JB
B
452JC
B
B
B
452KA
452LA
452NA
B
452PB
B
B
B
452RA
452TB
452UC
B
452UD
B
452VC
B
B
B
452VD
453AB
453AC
B
453AD
Page 7 / 23
Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et
non annexé à un garage)
Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles
n'appartenant pas à un réseau de marque de constructeurs ou d'importateurs
d'automobiles) et garages avec atelier de réparation
Réparation ou entretien de matériel ménager (y compris électrique et électronique)
Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique
Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique,
radioélectrique et de l'électronique
Libellés des risques du CTN B : Bâtiment et travaux publics
Entretien et réparation des matériels du bâtiment et des travaux publics
(dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics)
Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture)
Démolition
Forages et sondages, fondations spéciales
Construction de maisons individuelles
Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles)
Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques
Construction métallique : montage et levage
Travaux souterrains
Travaux urbains et travaux d'hygiène publique
Pose de canalisations à grande distance
Construction et entretien de lignes électriques et de télécommunications
Couverture en tous matériaux (sans plomberie)
Couverture et plomberie, sanitaires. Installation d'eau et de gaz
Couverture. - plomberie, sanitaires. - Installation d'eau et de gaz. -Installation
d'équipements thermiques et de climatisation
Travaux d'étanchéité
Travaux de charpente en bois
Travaux de voies ferrées
Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage).
Fabrication de produits asphaltés ou enrobés (avec transport et mise en oeuvre)
Travaux maritimes et fluviaux
Montage d'échafaudage pour le bâtiment
Mise en oeuvre avec ou sans fabrication d'armatures pour le béton armé
Construction et entretien de fours et de cheminées. Fumisterie industrielle et de
bâtiment. Ramonage
Entreprise de taille de pierres, mise en oeuvre de pierre de taille. Pose et
façonnage de marbrerie de bâtiment. Revêtement extérieur, enduit pierre,
ravalement
Travaux de maçonnerie et de gros-oeuvre (hors maisons individuelles)
Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication)
Travaux d'installation électrique
Pose d'antennes extérieures associée au commerce d'appareils de radio, de
télévision
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
B
B
B
B
B
B
B
B
B
Risques
Libellés des risques du CTN B : Bâtiment et travaux publics
CTN B
453CA Travaux d'isolation
453CB Activité de confinement et de retrait d'amiante et de matériaux friables contenant
de l'amiante
453EA Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou
l'électricité
453FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation
453HC Pose d'enseignes et de stores
454AC Travaux de plâtrerie. Plafonnage, cloisons, staff et stuc
454CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc.
454CD Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente
454DA Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade
B
454DB
B
454DC
B
454FB
B
454HA
B
454JB
B
454JD
B
454LC
B
455ZA
B
742CC
B
748KB
B
748KD
CTN
C
C
C
C
C
C
C
C
Page 8 / 23
Métallerie:petite serrurerie (clefs,dépannage,petites réparations),travaux
intérieurs,travaux extérieurs (généralement de plain-pied).-Pose de clôtures
métalliques
Métallerie:serrurerie,ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtre,
etc'cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente
métallique courante et montage de maisons métalliques préfabriquées
Pose de revêtement intérieur de toute nature scellé ou cloué. Pose de carrelage et
dallage intérieur
Miroiterie. Vitrerie de bâtiment
Travaux en peinture d'intérieur et travaux annexes notamment travaux
d'assèchement des murs, travaux d'ignifugation. Peintures de lettres et attributs. Ravalement en peinture. -Peinture industrielle. - Publicité sur les bâtiments et
affiches peintes (pose).
Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées)
Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux
commerciaux, etc
Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics avec montage et/ou
opérateurs de matériel de construction
Activités de conseil et d'assistance : ingénierie, architecture, hygiène et sécurité,
topographie, métrés
Décorateur d'ameublement (sans commerce d'ameublement)
Décorateurs d'intérieur. Tapissiers-décorateurs. Fabrication maquettes et plans en
relief
Risques
Libellés des risques du CTN C : Transports, EGE, livre et communication
CTN C
050AA Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en mer
Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et
221AA
musique
221CA Journaux d'information : édition et impression
221CB Journaux d'information : édition
221EA Edition de revues et périodiques
221GA Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques et disquettes
Exploitation de studios d'enregistrement sonore reliés ou non à un poste de
221GB
radiodiffusion (sauf les artistes)
222AB Imprimerie de presse
2011-016
CNAMTS / DRP
CTN
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
Page 9 / 23
2011-06-24
Risques
CTN C
222CA Imprimerie de labeur
222CB Sérigraphie
Reliure main, dorure main, affiches peintes (pose exclue), coloriste, façonnier en
222EA
imagerie, écrivains publics
222EB Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue
222GA Composition, photocomposition, gravure et photogravure
Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur. Agents temporaires :
401ZC
entreprises nationalisées
Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur. Agents temporaires :
401ZD
entreprises non nationalisées
403ZA Chauffage urbain et climatisation urbaine
Chauffage d'immeuble à forfait (exploitant de chauffage) quel que soit le
403ZC
combustible utilisé
410ZA Captage, traitement et distribution de l'eau
601ZA Transport ferroviaire : personnel contractuel SNCF
Transport ferroviaire : chemin de fer d'intérêt général, voies d'intérêt local. 601ZB
Exploitation d'embranchements particuliers
602AA Transports urbains de voyageurs
602BB Transport routier de voyageurs
602CA Téléphériques, remontées mécaniques
602EA Transport de voyageurs par taxi
602MD Transports routiers de marchandises
Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou
602ME
réfrigérants
602MF Transports routiers associés (marchandises et voyageurs)
602NA Déménagement et garde-meubles
602PC Location de véhicules utilitaires et industriels
Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises y compris la
611AB
location de bateaux avec équipage
612ZB Transports fluviaux de marchandises
Transports fluviaux et services associés, à l'exclusion du transport de
612ZC
marchandises, entreposage, manutention
621ZA Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel non navigant
621ZB Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant
Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports
631AA
maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel)
631AB Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette
C
631AY
Chargement et déchargement de marchandises dans les ports maritimes (activités
dans les départements d'outre-mer)
C
631AZ
Ouvriers dockers maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette, et
effectuant quel que soit le classement de l'entreprise qui les emploie des
opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises
C
631BC
C
631EB
C
C
C
631EC
631ED
632AD
Entreprises de manutention (non visées aux numéros de risque 63.1ED et 74.7ZE)
Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie
d'eau
Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage
Manutention, entreposage dans les ports fluviaux
Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages
2011-016
CNAMTS / DRP
C
C
C
C
Risques
CTN C
632CD
632EA
633ZA
633ZB
C
634AA
C
C
C
C
634CE
634CF
634CG
641AA
C
641CA
C
642AA
C
642BA
C
744AA
C
744BA
C
746ZB
C
747ZE
C
748AA
C
C
C
C
C
748FA
748GA
748GB
851JA
900AA
C
900BA
C
900BB
C
900BC
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
900BD
921CA
921DA
921DB
921DC
921FA
921JA
922AA
922BA
923AA
923AB
923AC
CTN
Page 10 / 23
2011-06-24
Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs
Services aéroportuaires
Agences de voyage
Office de tourisme
Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la
livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express
Affrètement et organisation des transports maritimes
Affrètement et organisation de transports routiers
Affrètement et organisation de transports aériens
Services postaux et financiers
Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. - Activités de
coursiers urbains et taxis-marchandises
Télécommunications nationales
Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris
les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé)
et de messageries télématiques.
Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires avec affichage
Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires sans affichage
(entreprise de timbres réclame)
Transports de fonds, surveillance et transports de fonds
Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires y compris
la manutention dans les gares ferroviaires. Entreprises de nettoyage de matériel
roulant sur les emprises de chemin de fer
Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage
(sauf photographie de presse 92.4ZA)
Reprographie
Routage
Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante
Ambulances
Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD)
Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets
industriels et commerciaux banals
Entreprises de nettoiement, d'arrosage, de balayage. Entreprises d'enlèvement
d'ordures ménagères sans personnel de chargement
Entreprises de traitement des ordures ménagères et des déchets industriels et
commerciaux banals
Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères
Production de films (sauf les artistes)
Entreprises de travaux à façon de cinéma : développement et tirage de films
Entreprises de travaux à façon de cinéma : studio d'enregistrement sonore
Studios de cinéma (sauf les artistes)
Distribution de films et vidéo
Projection de films cinématographiques
Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes)
Production de programmes de télévision
Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique
Création et interprétation littéraires et artistiques
Artistes, pour toutes leurs activités
2011-016
CNAMTS / DRP
CTN
C
C
C
C
C
C
C
C
C
2011-06-24
Risques
CTN C
923BA Services annexes des spectacles
Gestion d'équipements culturels socio-éducatifs et de salles de spectacles (sauf
923DD
les artistes)
923FA Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège
923FB Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux
924ZA Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants
Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé,
925AA
musée privé)
Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé ailleurs et
926AA
notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI)
926CA Courses de chevaux, courses de taureaux
926CG Associations sportives ne gérant pas d'équipements
C
926CH
C
926CI
C
927AA
C
927CA
C
930HB
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
Risques
CTN D
011AA
151AD
151CA
151EB
152ZA
153EC
155CB
157AB
157CA
158AB
D
158CD
D
D
D
D
D
D
158HC
158KB
158PB
158TA
158VA
159SB
D
511NB
CTN
Page 11 / 23
Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quelque soit le classement
de l’établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket,
hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme
Sportifs professionnels, pour les sports non visés par ailleurs, incluant également
les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quelque soit le
classement de l’établissement qui les emploie, arbitres et juges
Jeux de hasard et d'argent
Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage, curiosités
naturelles, spectacles son et lumière, parcs zoologiques privés, parcs d'attraction
et de loisirs, exploitations de jeux automatiques, etc.)
Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d'articles
funéraires
Libellés des risques du CTN D : Services et commerces de l'alimentation
Cultures et élevage dans les départements d’outre-mer
Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie
Production de viandes de volailles
Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie)
Industrie du poisson
Transformation et conservation de légumes et de fruits
Fabrication de produits laitiers, de glaces et de sorbets
Malterie, meunerie, fabrication de pâtes alimentaires et semoule
Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
Fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza
Commerce de détail (avec ou sans fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et
chocolats
Fabrication de sucre associée ou non à la culture de canne à sucre
Fabrication de confiture, de confiserie et chocolaterie
Fabrication et transformation de café et épices
Fabrication d’aliments adaptés à l’enfant et diététiques
Industries alimentaires (non classées ailleurs)
Fabrication de boissons sauf produits laitiers
Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par
correspondance sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement
2011-016
CNAMTS / DRP
CTN
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
D
CTN
E
E
E
Page 12 / 23
2011-06-24
Risques
Libellés des risques du CTN D : Services et commerces de l'alimentation
CTN D
512AA Commerce de gros de céréales et d’aliments pour le bétail
512AB Commerce de gros de fruits et légumes, de poissons et d’animaux vivants
513JC Commerce de gros de boissons
Commerce de gros de café, thé, épices, produits à base de viandes, volailles,
513TB
produits laitiers, produits surgelés, confiserie et centrales d’achats alimentaires
Commerce de détail de produits laitiers, de produits surgelés, de fruits et légumes,
521BC
de boissons et d’alimentation générale
Supermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire
521DA
dont la surface de vente est inférieure à 2 500 m2)
Hypermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire
521FA
dont la surface de vente est supérieure à 2 500 m2)
Commerce de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale, y compris
522CB
traiteurs, organisateurs de réception
Vente par automate quel que soit le produit vendu : installation,
526HA
approvisionnement, entretien, encaissement
551CB Hôtels sans restaurant et foyers
552EC Installations d’hébergement à équipements légers ou développés
553AB Restaurants, café-tabac et hôtels avec restaurants
553BC Restauration type rapide, y compris Wagons-lits et wagons-restaurants
555AA Restauration collective
631DA Entreposage frigorifique
Risques
Libellés des risques du CTN E : Chimie, caoutchouc et plasturgie
CTN E
111ZA Production de pétrole et de gaz naturel
154AC Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale
154CB Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale
E
175GA
E
E
E
E
212GA
233ZA
241AA
241CC
E
241CD
E
241EB
E
241EC
E
241ED
E
241EF
E
241EN
E
241EP
Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose
ou de résines synthétiques thermoplastiques (toiles cirées, moleskine). Fabrication
de linoléum
Transformation du papier : papier carbone, stencils
Production et transformation de matières fissibles
Fabrication de gaz comprimés
Fabrication de matières colorantes de synthèse
Fabrication de pigments minéraux, de compositions de base de pigments, de
compositions et couleurs vitrifiables pour émaux
Soudières : fabrication de carbonate de soude, soude à la chaux, de bicarbonate
de soude, de chlorure de calcium
Fabrication de chlorure/soude électrolytique, lessive soude électrolytique.
Fabrication de chlorure/sodium (électrolyse ignée)
Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique. Fabrication de chlorate
et perchlorates
Fabrication de fluor, d'acide fluorhydrique. Fabrication de brome, d'acide
bromhydrique
Fabrication d'eau de Javel, de produits détergents
Fabrication de certains métaux, métalloïdes et leurs dérivés, d'iode, de phosphore
et leurs dérivés, d'eau oxygénée, de persels, de peroxydes, de silicates et
d'anhydrides siliciques
2011-016
CNAMTS / DRP
CTN
Risques
CTN E
E
241EQ
E
241GD
E
241GJ
E
241GK
E
241GL
E
E
E
E
E
E
E
241JA
241JB
241JE
241LA
241NA
242ZB
243ZB
E
244AC
E
E
E
E
244CA
244DA
245AB
245AC
E
245AE
E
E
245CA
246AE
E
246CE
E
246CF
E
E
E
E
E
E
E
246EA
246GA
246LA
246LE
246LG
251AA
251CA
E
251EC
E
251EG
E
251EH
E
251EJ
E
E
252AF
252CH
Page 13 / 23
2011-06-24
Fabrication de charbons actifs, de charbons pour filtres, de noir animal, de
charbon animal, d'acide sulfurique et dérivés, de produits minéraux divers. Salines
ignigènes
Carbonisation du bois usine fixe (alcool méthylique, méthylène). Fabrication de
produits dérivés du bois, pâtes réglisse, glycyrrhisine/rhisate
Fabrication de produits odoriférants et d'arômes de synthèse
Fabrication et distillation d'hydrocarbures benzéniques et de goudrons. Fabrication
de thérébentine, de colophane et dérivés
Chimie organique de synthèse (de produits non désignés ailleurs). Dénaturation
d'alcool éthylique. Fabrication d'acide tartrique, citrique et dérivés
Fabrication d'engrais azotés et autres produits azotés
Fabrication d'engrais phosphatés
Fabrication d'autres engrais minéraux et organiques
Fabrication de matières plastiques
Fabrication de caoutchouc synthétique et autres élastomères
Fabrication de produits insecticides, anticryptogamiques et désinfectants
Fabrication de peintures, vernis, couleurs fines et encres d'imprimerie
Fabrication de produits de base pour la pharmacie, d'alcaloïdes, de glucosides et
dérivés, de produits extraits des algues
Fabrication de spécialités pharmaceutiques
Fabrication d'autres produits pharmaceutiques
Fabrication de produits savonniers
Fabrication de produits de ménage et de produits d'entretien
Traitement chimique de corps gras. Fabrication de produits de base pour
détergents
Parfumerie
Fabrication de produits explosifs, d'engins et accessoires pyrotechniques
Fabrication de colles et de gélatines d'origine animale. Fabrication de colles et
liquides à base de matières amylacées
Fabrication de colles à base de résines synthétiques, de colles et dissolutions au
caoutchouc naturel et synthétique
Fabrication d'huiles essentielles, d'arômes naturels
Fabrication de produits photographiques et cinématographiques
Fabrication d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification
Fabrication de produits oenologiques
Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique
Fabrication de pneumatiques et bandages
Rechapage et réparation industrielle de pneumatiques
Fabrication par calandrage ou tout autre procédé de feuilles ou bandes en
caoutchouc. Fabrication d'articles divers en caoutchouc, tuyaux, courroies, etc.
Fabrication de caoutchouc cellulaire, fabrication d'ébonite
Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, de chaussures en
caoutchouc et d'articles chaussants.
Fabrication de tissus caoutchoutés, d'adhésifs. Fabrication à partir du caoutchouc
liquide (latex), de tous articles en latex, y compris dispersions et colles
Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semioeuvrés. Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture
Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Fabrication d'emballages en matières plastiques
2011-016
CNAMTS / DRP
CTN
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
CTN
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
Page 14 / 23
2011-06-24
Risques
CTN E
252EK Fabrication d'éléments pour le bâtiment en matières plastiques
252GK Fabrication d'articles divers en matières plastiques
252HJ Fabrication de pièces techniques en matières plastiques
268AC Fabrication d'abrasifs appliqués, de carbure de calcium et silicium, de siliciure de
calcium et de corindon artificiel
268CJ Préparation de produits asphaltés (sans transport ni mise en oeuvre de produits).
Fabrication de produits bitumeux de protection (enduits, revêtement)
268CK Fabrication ou transformation d'articles à base de fibres minérales
273JC Métallurgie des ferro-alliages
274CD Electrométallurgie et électrochimie associées. Métallurgie de l'aluminium et des
autres métaux légers
316DG Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite,
carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique
366EJ Assemblage (sans fabrication d'éléments constitutifs) de fruits, fleurs et petits
objets (nca) en matière plastique
366EL Fabrication de crayons. Préparations et conditionnement d'encre, de colles et
produits pour le travail de bureau
515AA Commerce de gros des produits pétroliers
603ZA Transports par conduite
731ZB Chimie expert. Laboratoires de recherches chimiques
Risques Libellés des risques du CTN F : Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierre et
CTN F
terres à feu
141AG Extraction et production de roches massives et de pierres de construction
141CH Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de craies, de
gypses, de pierre à ciment et à chaux
142AE Extraction et préparation de matériaux alluvionnaires et de roches meubles
145ZL Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers
160ZA Transformation du tabac. Fabrication d'allumettes
171AA Filature
171EA Préparation laine, fibres dures et ouates
171KA Moulinage et retordage
172AA Tissage
173ZA Ennoblissement textile
174CB Fabrication d'articles en toile
174CC Fabrication d'articles en toile forte
174CJ Préparation, fabrication de petits articles de literie, de plumes, duvet et crin
végétal, voilerie, gréement et pouliage
175AA Fabrication de tapis, feutres et non tissés
175GD Fabrication diverses à la main
177AA Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques
182CA Confection, y compris découpage d'étoffes
182JA Fabrication d'accessoires de l'habillement
191ZE Cuirs et peaux
192ZH Maroquinerie
193ZK Chaussure
201AC Fabrication de parquets, moulures et baguettes, à partir de la grume
2011-016
CNAMTS / DRP
Page 15 / 23
2011-06-24
CTN
Risques
CTN F
Libellés des risques du CTN F : Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierre et
terres à feu
F
201AF
F
201AG
F
201BA
F
202ZA
Scieries y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les
DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique
Fabrication parquet, moulure, baguettes à partir de bois débité, de fibres en bois,
de sciures et de farine de bois
Traitement du bois
Tranchage et déroulage de bois, fabrication de contre-plaqués, de panneaux-lattés
, de bois tranché et de bois de placage, bois améliorés
F
202ZB
F
203ZA
F
F
203ZB
203ZC
F
204ZC
F
F
F
204ZF
204ZG
205AC
F
205AE
F
205CE
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
F
211AD
211CE
211CF
211ED
212AA
212BB
212GB
212LB
247ZB
261CB
261ED
261GA
261JD
F
262AF
F
F
F
262AG
262CA
262LA
F
264CD
F
265AB
F
F
F
F
266AA
266EB
266JB
267ZD
Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non
défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection
superficielle
Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris
bois de brosses)
Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose)
Fabrication de bâtiments préfabriqués légers
Fabrication d'emballages légers, de tonnelets, d'emballages en bois déroulé et fûts
d'emballage
Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes
Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie
Fabrication de cercueils avec outillage mécanique
Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure,
de tabletterie
Fabrication d'articles en liège, de vannerie, sparterie, articles en paille, réparateurs
de sièges, canneurs, rempailleurs,empailleurs
Fabrication de pâte à papier intégrée ou non
Fabrication de papier associée ou non à une transformation
Fabrication de papiers imprégnés, goudronnés, paraffinés, enduits, peints
Fabrication de papiers ou articles à usage domestique
Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé
Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier
Fabrication d'articles de papeterie
Fabrication d'articles divers en papier ou carton
Fabrication de fils, de fibres artificielles ou synthétiques
Fabrication, façonnage et transformation de verre plat
Fabrication, façonnage et transformation de verre creux
Fabrication de fibres de verre
Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique
Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux et de poterie en
céramique
Fabrication de vaisselle et d'objets en porcelaine ou en faïence
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
Fabrication de produits réfractaires
Fabrication de produits divers en terre cuite ou en grès, de céramique d'art et
d'émaux
Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux
enrobés d'étanchéité et produits non désignés ailleurs
Fabrication de produits en béton
Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre)
Fabrication de produits en fibre-ciment
Fabrication et pose de produits de marbrerie
2011-016
Page 16 / 23
2011-06-24
CNAMTS / DRP
F
F
F
F
F
Risques
CTN F
334AB
351EB
361AD
361AE
361CB
F
361ED
Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin, artisanat du meuble (à
l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière
plastique)
F
361GA
Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à
plastique): de meubles meublants
F
361JB
F
361KA
F
361KB
F
361MB
F
363ZB
F
364ZE
F
F
366CA
366EG
F
366ET
F
F
F
F
F
F
F
F
371ZB
371ZC
371ZD
372ZA
372ZB
372ZD
372ZE
372ZG
F
515EA
F
515EB
F
515EC
F
524PA
F
527AC
F
714AA
F
F
930AA
930BA
CTN
Libellés des risques du CTN F : Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierre et
terres à feu
Travail d'optique du verre
Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié
Tapissiers en siège
Fabrication industrielle et artisanale de sièges
Fabrication de meubles de bureau et de magasin en bois
Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble ( à
plastique): de meubles non classés ailleurs
Réparateurs de meubles anciens
Industries connexes de l'ameublement, hors fabrication de cercueils et réparation
de meubles anciens. Fabrication de billards
Fabrication de sommiers, matelas et coussins. Réparation, réfection de matelas,
literie
Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique
Fabrication d'articles de pêche et d'articles de sport dont la matière dominante est
le bois
Industrie de la brosserie
Fabrication de porte-plumes réservoirs, porte-mines, de porte-plumes
Activités manufacturières en bois ou matière similaire , articles de Paris,
vaporisateurs, cures dents, articles pour fumeur
Récupération et recyclage des métaux ferreux
Récupération et recyclage des métaux non ferreux
Désamorçage, démolition de munitions et récupération
Récupération et recyclage de textiles
Récupération et recyclage de papiers et de carton
Récupération et recyclage de : verre, matières plastiques, caoutchouc, cuirs
Récupération et recyclage de déchets animaux et végétaux
Récupération et recyclage non spécialisé
Importation et commerce de gros des produits forestiers (bois en grume et bois
ronds)
Commerce de gros de futailles, d'articles semi-finis en bois sciés et de
menuiseries de bâtiment
Commerce de gros et demi-gros de placage et contre-plaqués, de panneaux de
particules et lattés
Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contre-plaqués, de
panneaux de particules et lattés
Autres industries du cuir
Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de
blanchisserie
Blanchisserie et teinturerie de gros
Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
G
G
G
G
Risques
CTN G
503AC
504ZC
505ZB
511RA
G
511TC
G
G
G
G
G
511TD
511TE
511TI
514CC
514NA
G
515CC
G
G
G
515FA
515LA
516CA
G
516GB
G
516KB
G
G
G
516LB
516NA
521HB
G
523AB
G
G
G
G
G
523CA
524CC
524HB
524JC
524JD
G
524LA
G
524NA
G
G
G
524PB
524TB
524VB
G
524WA
G
G
G
524XB
524ZC
526AB
G
527HG
G
701AA
G
701AB
CTN
Page 17 / 23
Libellés des risques du CTN G : Commerce non alimentaires
Commerce de véhicules , d'équipements automobiles, et de pneumatiques
Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers
Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques
Commerce de gros sans manutention, ni stockage, ni conditionnement
Intermédiaires du commerce, commissionnaires, courtiers (sauf agent commercial
et représentant) : avec manutention de marchandises
Agents commerciaux (en ce qui concerne le personnel qu'ils emploient)
Représentants (en ce qui concerne le personnel qu'ils emploient)
Centrales d'achat non alimentaires et intermédiaires du commerce
Commerce de gros de l'habillement, textiles, mercerie, chaussure et cuirs
Commerce de gros de produits pharmaceutiques
Commerce de métaux, de biens d'occasion et commerce non alimentaire sur
éventaires et marchés
Commerce de gros de matériaux de construction
Commerce de gros de produits chimiques
Commerce de gros d'équipement pour la construction
Commerce de gros de matériel électroménager, multimédia, informatique et de
mobilier de bureau
Commerce de gros de quincaillerie, de produits pour l'aménagement de l'habitat,
de fournitures et d'équipements industriels
Commerce de gros autres
Commerce de gros de matériel agricole
Grands magasins et magasins multi-commerces
Commerce de parfum et produits de beauté et commerce de détail de produits
pharmaceutiques
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
Commerce de détail de l'habillement, textiles, chaussure, maroquinerie
Commerce de meubles et de literie et décorateur d'ameublement (commerçant)
Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie
Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège
Commerce de détail de matériel électrique, radioélectrique et électroménager y
compris la location de disques et de cassettes
Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie (surface de vente inférieure à
400 m2)
Commerce de détail de bricolage (surface de vente supérieure ou égale à 400 m2)
Commerce de matériels optiques et photographiques
Commerce de bijouterie, d'horlogerie et d'orfevrerie
Commerce de détail et location associée d'articles de sport et de loisirs, y compris
cycles
Commerce de fleurs et d'animaux d'agrément
Commerce de détail autres
Vente par correspondance
Petits métiers de la rue, repasseurs de couteaux, de ciseaux, rempailleurs,
rétameurs
Promoteurs (sauf administration d'immeubles) : avec personnel technique ou
d'entretien
Promoteurs (sauf administration d'immeubles) : sans personnel technique ou
d'entretien
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
G
G
G
G
G
G
G
G
G
G
G
Risques
Libellés des risques du CTN G : Commerce non alimentaires
CTN G
702AA Location de logements (avec personnel technique ou d'entretien)
702AB Location de logements (sans personnel technique ou d'entretien)
702CA Location d'immeubles à usages industriels et commerciaux
703AA Agences et sociétés immobilières (sauf administration d'immeubles) : avec
personnel technique ou d'entretien
703AB Agences et sociétés immobilières (sauf administration d'immeubles) : sans
personnel technique ou d'entretien
703CA Administration d'immeubles
703CB Concierges et employés d'immeubles
711ZB Location de véhicules automobiles, de machines et équipements agricoles. Ecoles
de conduite. Exploitation de parkings.
713CA Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni
personnel de service)
713EA Location de matériel de bureau
714AB Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches, sacs, etc.) et
d'autres biens d'équipements
H
H
H
H
H
H
Risques
CTN H
651AA
652AA
660AA
671AA
672ZA
723ZA
H
724ZA
H
H
H
H
H
H
H
H
731ZC
731ZD
741AA
741CA
741EA
741GA
741GB
741JA
H
742CB
H
743BA
H
751AB
H
751AC
H
751AD
H
751AE
H
751CA
CTN
Page 18 / 23
Libellés des risques du CTN H : Activités de service I
Organismes financiers
Crédit-bail mobilier et immobilier, location de brevets
Assurances
Auxiliaires financiers. - Bourse de commerce
Auxiliaires d'assurances
Travaux informatiques à façon
Cabinets de conseils en information et documentation y compris avec serveur
Minitel
Recherche scientifique et technique
Etablissements de recherche scientifique et technique relevant du secteur public
Cabinets juridiques et offices publics ou ministériels
Cabinets d'expertise comptable et d'analyse financière
Cabinets d'études économiques, sociologiques, marchandisage
Cabinets d'études informatiques et d'organisation
Services divers rendus principalement aux entreprises non désignés par ailleurs
Holdings
Cabinets d'études techniques : agences de brevets, expertises, expertises en
oeuvre d'art. - Expert chargé d'évaluer les dommages (ou les risques)
Bureaux d'essais, bancs d'essais
Administration centrale (agents de toutes catégories, membres des cabinets
ministériels)
Services extérieurs des administrations (y compris leurs établissements publics)
Collectivités territoriales (communales, départementales, régionales... y compris
leurs établissements publics)
Administration hospitalière (y compris ses établissements publics)
Accueil à domicile à titre onéreux, d'enfants, de personnes âgées ou d'adultes
handicapés confiés par des organismes publics, des oeuvres, des établissements
ou des services de soins
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
H
H
H
H
H
Page 19 / 23
Risques
Libellés des risques du CTN H : Activités de service I
CTN H
753AA Activités générales de sécurité sociale
753BA Caisses de retraites ne relevant pas de la législation sur les assurances
Couverture du risque chômage et autres garanties du maintien de revenu, y
753CD compris la Caisse nationale de surcompensation du bâtiment et des travaux
publics
801ZA Personnel enseignant et administratif des établissements d'enseignement privés et
des organismes de formation
990ZA Représentation diplomatique étrangère en France. Organismes internationaux. Service des armées alliées
CTN
Risques
CTN I
I
745BA
I
I
I
745BB
745BC
745BD
I
746ZA
I
I
I
747ZC
747ZD
748DA
I
748KC
I
851AA
I
851CA
I
851CB
I
I
I
I
I
851EA
851GA
851KA
851LA
852ZA
I
853AA
I
853HA
I
853HB
I
853KD
I
I
I
911AB
911AC
911AD
Libellés des risques du CTN I : Activités de service II
Travail temporaire : personnel de bureau, y compris le personnel spécialisé en
informatique
Travail temporaire : personnel paramédical
Personnel permanent des entreprises de travail temporaire
Toutes catégories de personnel de travail temporaire
Agences privées de recherches, entreprises de surveillance (sans transports de
fonds)
Services de nettoyage de locaux et d'objets divers
Activités de désinfection, de désinsectisation et de dératisation
Entreprises de conditionnement non spécialisées
Travaux à façon divers sauf la location de brevets, entreposage d'archives
d'entreprises (y compris la consultation d'archives). Ionisation de produits divers
Etablissements de soins privés : cliniques générales ou spécialisées,
établissements hospitaliers, généraux ou spécialisés, dispensaires, etc.
Cabinets de médecin
Médecine systématique et de dépistage (y compris les centres interentreprises de
médecine du travail)
Cabinets dentaires
Cabinets d'auxiliaires médicaux
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
Centres de transfusion sanguine et banques d'organes
Vétérinaires. - Cliniques vétérinaires
Action sociale sous toutes ses formes, y compris garderies, haltes-garderies,
centres de réadaptation fonctionnelle et rééducation professionnelle et des
établissements ou services d'aide par le travail (personnel administratif et
enseignant)
Stagiaires des centres de formation professionnelle, de réadaptation fonctionnelle,
de rééducation professionnelle
Travailleurs handicapés des établissements ou services d'aide par le travail
Association intermédiaire (personnes dépourvues d'emploi et mises à disposition
pour une durée supérieure à celle prévue à l'article D. 241-6 du code de la sécurité
sociale)
Caisses de congés payés (en ce qui concerne le personnel qu'elles emploient)
Ordres, syndicats et organisations professionnels d'employeurs et de non-salariés
Organisations économiques
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
CTN
I
I
I
I
I
I
I
I
I
Page 20 / 23
Risques
CTN I
912ZA
913AA
913EA
913EB
930DA
930EA
930KA
930NA
930NB
Libellés des risques du CTN I : Activités de service II
Syndicats de salariés
Organisations religieuses, philosophiques et politiques
Associations culturelles et socio-éducatives ne gérant pas d'équipements
Autres services fournis à la collectivité
Coiffure. - Travail du cheveu. - Fabrication de postiches
Esthétique corporelle
Autres instituts pour la santé (établissements thermaux, etc.)
Services personnels divers (autre que 93.0NB)
Cabinets de graphologie, agences matrimoniales
3. Changement de libellés
CTN C : Transports, EGE, livre et communication
n° de
risque
926CH
926CI
Ancien libellé du numéro de risque
(sinistralité 2008)
Professeurs sports et sportifs professionnels,
quel que soit le classement de l'établissement
qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme,
volley, football (sauf entraîneurs non joueurs),
cyclisme, basket, hockey, équitation,
handball, motocyclisme, rugby
Professeurs sports et sportifs professionnels,
quel que soit le classement de l'établissement
qui les emploie : football (entraîneurs non
joueurs), sports non visés par ailleurs
notamment au risque 926CH, arbitres et
juges.
Nouveau libellé (sinistralités 2009 et 2010)
Sportifs professionnels, y compris entraîneurs
joueurs, quelque soit le classement de
l’établissement qui les emploie : rugby,
escalade, moto, handball, basket, hockey,
équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme
Sportifs professionnels, pour les sports non
visés par ailleurs, incluant également les
entraîneurs non joueurs des sports visés par
le 926CH, quelque soit le classement de
l’établissement qui les emploie, arbitres et
juges
Certaines sections d'établissement passent donc, entre l'exercice 2008 et l'exercice 2009 : du risque 926CH
vers le risque 926CI (et inversement).
CTN D : Services et commerce de l’alimentation
n° de
risque
555AA
Ancien libellé du numéro de risque
Cantines
Nouveau libellé (sinistralité 2010)
Restauration collective
2011-016
Page 21 / 23
2011-06-24
CNAMTS / DRP
4. Regroupement de numéros de risque
Regroupement de numéros de risque du CTN D : Services et commerce de l’alimentation
Ancien n°
de risque
Ancien libellé des numéros de risque
156AB
Malterie et meunerie
Fabrication d'aliments pour animaux de
ferme
Autres activités de travail de grains
Fabrication de produits amylacés
Fabrication de condiments et
assaisonnements
Semoulerie, fabrication de pâtes
alimentaires, de couscous
Fabrication de pâtes farcies à cuire
Abattage du bétail
Découpe de viandes
Commerce de gros de viandes de boucherie
Fabrication de lait liquide et de produits frais
Fabrication de beurre
Fabrication de fromages
Fabrication d'autres produits laitiers
Fabrication de glaces et sorbets
Transformation et conservation de légumes
Transformation et conservation de fruits
Boulangerie (seule ou avec vente de
confiserie)
Boulangerie-pâtisserie avec ou sans vente de
confiserie
Pâtisserie artisanale
Commerce de détail de pain, pâtisserie et
confiserie
Préparation de cidre, de jus de fruits et
légumes
Brasserie
Vieillissement et traitement d'eau-de-vie
naturelle
Production d'alcool éthylique de fermentation,
d'eaux de vie et distillerie de canne à sucre
Fabrication de spiritueux
Champagnisation
Vinification. - Production d'autres boissons
fermentées
Industrie des eaux de table
Fabrication de boissons non alcoolisées
élaborées
Fabrication de boissons gazéifiées
Fabrication de sucre
Fabrication de sucre de canne associée ou
non à la culture de canne à sucre
157AA
156BA
156DA
158RB
158MA
158MB
151AB
151AC
513CA
155AA
155BA
155CA
155DA
155FA
153EB
153FA
158CA
158CB
158DA
522GA
153CB
159NA
159AB
159AD
159BA
159FA
159GA
159SA
159TA
159TB
158HA
158HB
Nouveau n°
de risque
après regroupement
157AB
Malterie, meunerie, fabrication de
pâtes alimentaires et semoule
151AD
Abattage du bétail, découpe et
commerce de gros de viandes de
boucherie
155CB
Fabrication de produits laitiers, de
glaces et de sorbets
153EC
Transformation et conservation de
légumes et de fruits
158CD
Commerce de détail (avec ou
sans fabrication) de pain,
pâtisserie, confiserie et chocolats
159SB
Fabrication de boissons sauf
produits laitiers
158HC
Fabrication de sucre associée ou
non à la culture de canne à sucre
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
Ancien n°
de risque
513QA
511PA
513DA
513EA
513GA
513TA
513VA
Commerce de gros de café, thé, cacao,
épices
Centrales d'achats alimentaires
Commerce de gros de produits à base de
viande
Commerce de gros de volailles et gibiers
Commerce de gros de produits laitiers, oeufs,
huiles
Commerce de gros alimentaires spécialisé ou
non, divers
Commerce de gros de produits surgelés,
commerce de gros de la confiserie
521AA
Commerce de détail de produits surgelés
521BA
521CB
522AA
522JA
522NA
Commerce d'alimentation générale
Supérettes
Commerce de détail de fruits et légumes
Commerce de détail de boissons
Commerce de détail de produits laitiers
Commerce de détail alimentaire spécialisé
divers
Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de
conservation
Fabrication industrielle de pain et de
pâtisserie fraîche
Cuisson de produits de boulangerie
Commerce de détail de poissons, crustacés
et mollusques
Charcuterie artisanale
Commerce de détail de viandes et produits à
base de viande
Traiteurs
Commerce de gros de boissons autres que
vins, spiritueux, liqueurs
Commerce de gros de vins, spiritueux,
liqueurs
Commerce de gros d'animaux vivants
Commerce de gros de fruits et légumes
Commerce de gros de poissons, crustacés et
coquillages
Expédition de produits de la mer et d'eau
douce, mareyeur
Hôtels avec restaurant
Restaurants et cafés-restaurants (sans
hébergement)
Cafés-tabac
Débits de boissons (sans spectacle)
Cafés associés à une autre activité
Débits de boissons (avec spectacle), sauf les
artistes
522PA
158FA
158AA
158BA
522EA
151FA
522CA
555DA
513JB
513JA
512EA
513AA
513SA
513SB
551AA
553AA
554AA
554BA
554BB
923DA
Page 22 / 23
Nouveau n°
de risque
après regroupement
513TB
Commerce de gros de café, thé,
épices, produits à base de
viandes, volailles, produits laitiers,
produits surgelés, confiserie et
centrales d’achats alimentaires
521BC
Commerce de détail de produits
laitiers, de produits surgelés, de
fruits et légumes, de boissons et
d’alimentation générale
158AB
Fabrication industrielle de produits
de boulangerie, pâtisserie et pizza
522CB
Commerce de détail de viandes,
poissons, charcuterie artisanale, y
compris traiteurs, organisateurs
de réception
513JC
Commerce de gros de boissons
512AB
Commerce de gros de fruits et
légumes, de poissons et
d’animaux vivants
553AB
Restaurants, café-tabac et hôtels
avec restaurants
2011-016
2011-06-24
CNAMTS / DRP
Ancien n°
de risque
551CA
Hôtels sans restaurant
Foyers d'étudiants, de jeunes travailleurs, de
marins et de soldats, résidences
universitaires
Installations d'hébergement à équipements
légers (auberges de jeunesse, camps de
vacances, terrains de camping, caravaning,
etc.)
Installations d'hébergement à équipements
développés (colonies de vacances, etc.)
Wagons-lits et wagons-restaurants
552FB
552AA
552EB
552EA
553BA
158PA
158RA
153FB
158KA
Page 23 / 23
Restauration type rapide
Transformation du café, préparation de
chicorée, thé et infusions
Trituration et conditionnement poivres,
épices, safran
Fabrication de confitures
Fabrication de confiserie, chocolaterie
Nouveau n°
de risque
après regroupement
551CB
Hôtels sans restaurant et foyers
552EC
Installations d’hébergement à
équipements légers ou
développés
553BC
Restauration type rapide, y
compris Wagons-lits et wagonsrestaurants
158PB
Fabrication et transformation de
café et épices
158KB
Fabrication de confiture, de
confiserie et chocolaterie
CTN D : Suppression du numéro de risque 526DA :
Le numéro de risque 526DA Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés est supprimé ; les
sections d’établissement correspondantes sont affectées à l’un des nouveaux numéros de risque existant au
sein du CTN D pour les données de sinistralité 2010, en fonction du type d’aliment vendu.

Nomenclatures - Risques professionnels

Transcription

Documents pareils

La CTN met son cap - Mille et une Tunisie

TONDEUSE THERMIQUE POUSSEE

Organigramme DTN

ok ai fabrikk end table.xls

Filtre universel aux charbons actifs pour toutes les hottes

LA TABLE DE CUISSON A INDUCTION - icf

4894223185431 FABRIKK TABLE GIGOGNE

Fiche Sinistralité 2013 maçonnerie carrelage - IRIS-ST

NOTICE DE MONTAGE

MX 1003 FM PK Knight