bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/51 - VOL. I
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
21 décembre 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Classification internationale des produits et services
Adresse des délégations régionales
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/51 - VOL. I
III
BOPI 07/51 - VOL. I
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/51 - VOL. I
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 07/51 - VOL. I
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
VII
BOPI 07/51 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
DE MARQUES FRANÇAISES
(Code de la propriété intellectuelle - LIVRES VII et VIII)
Dans les deux mois suivant la publication des demandes d’enregistrement dans les parties I à IV du
présent Bulletin :
1 - Des observations auprès de l’Institut peuvent être formulées par toute personne intéressée.
2 - Opposition à une demande d’enregistrement peut être faite auprès de l’Institut par :
– le propriétaire d’une marque enregistrée ou déposée antérieurement ou bénéficiant d’une date de
priorité antérieure ;
– le propriétaire d’une marque antérieure notoirement connue ;
– le bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation d’une marque antérieure, sauf stipulation contraire du
contrat.
Pour faciliter ces démarches, sont reproduites dans la publication des demandes les classes déclarées
par le déposant, et le cas échéant, les classes provisoirement attribuées par l’Institut lors d’un premier contrôle
des demandes.
Observations et oppositions doivent être adressées à l’Institut national de la propriété industrielle Division des marques - 32, rue des Trois-Fontanot, 92016 Nanterre Cedex.
VIII
BOPI 07/51 - VOL. I
AVIS RELATIF AUX OBSERVATIONS ET OPPOSITIONS
CONCERNANT LES MARQUES INTERNATIONALES
Les procédures d’observations et d’oppositions sont applicables aux demandes de protection des
enregistrements internationaux de marques étendus à la France conformément à l’Arrangement de Madrid
du 14 avril 1891 révisé concernant l’enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce.
L’Institut national de la propriété industrielle tient à la disposition du public le bulletin « Gazette OMPI
des marques internationales » publié par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Les observations des tiers doivent être présentées, et les oppositions formées, dans le délai de deux
mois à partir du premier jour du mois suivant la réception du bulletin « Gazette OMPI des marques
internationales » à l’Institut.
La date de réception des bulletins « Gazette OMPI des marques internationales » à l’INPI est indiquée
ci-dessous :
No Gazette
01/2007
No marques publiées
Date de publication
Date réception INPI
Gazette OMPI des marques internationales (publiée toutes les deux semaines)
909 372 à 909 612
08/02/2007
16/02/2007
02/2007
909 613 à 910 020
15/02/2007
27/02/2007
03/2007
910 021 à 910 403
22/02/2007
01/03/2007
04/2007
910 404 à 911 023
01/03/2007
13/03/2007
05/2007
911 024 à 911 691
08/03/2007
16/03/2007
06/2007
911 692 à 912 395
15/03/2007
22/03/2007
07/2007
912 396 à 913 063
22/03/2007
03/04/2007
08/2007
913 064 à 913 682
29/03/2007
16/04/2007
09/2007
913 683 à 914 190
05/04/2007
18/04/2007
10/2007
914 191 à 915 196
12/04/2007
20/04/2007
11/2007
915 197 à 916 028
19/04/2007
09/05/2007
12/2007
916 029 à 916 606
26/04/2007
09/05/2007
13/2007
916 607 à 917 485
03/05/2007
11/05/2007
14/2007
917 486 à 918 071
10/05/2007
21/05/2007
15/2007
918 072 à 918 460
17/05/2007
25/05/2007
16/2007
918 461 à 919 192
24/05/2007
26/06/2007
17/2007
919 193 à 919 789
31/05/2007
13/06/2007
18/2007
919 790 à 920 457
07/06/2007
13/06/2007
19/2007
920 458 à 921 068
14/06/2007
22/06/2007
20/2007
921 069 à 922 049
21/06/2007
26/06/2007
21/2007
922 050 à 922 745
28/06/2007
06/07/2007
22/2007
922 746 à 923 655
05/07/2007
31/07/2007
23/2007
923 656 à 924 403
12/07/2007
20/07/2007
24/2007
924 404 à 925 196
19/07/2007
30/07/2007
25/2007
925 197 à 925 908
26/07/2007
02/08/2007
26/2007
925 909 à 926 677
02/08/2007
13/08/2007
27/2007
926 678 à 927 684
09/08/2007
17/08/2007
28/2007
927 685 à 928 362
16/08/2007
03/09/2007
IX
BOPI 07/51 - VOL. I
29/2007
928 363 à 928 930
23/08/2007
03/09/2007
30/2007
928 931 à 929 665
30/08/2007
06/09/2007
31/2007
929 666 à 930 393
06/09/2007
18/09/2007
32/2007
930 394 à 931 348
13/09/2007
20/09/2007
33/2007
931 349 à 932 219
20/09/2007
26/09/2007
34/2007
932 220 à 932 891
27/09/2007
04/10/2007
35/2007
932 892 à 933 832
04/10/2007
10/10/2007
36/2007
933 833 à 934 247
11/10/2007
19/10/2007
37/2007
934 248 à 935 162
18/10/2007
26/10/2007
38/2007
935 163 à 936 006
25/10/2007
05/11/2007
39/2007
936 007 à 937 366
01/11/2007
12/11/2007
40/2007
937 367 à 938 221
08/11/2007
19/11/2007
41/2007
938 222 à 938 990
15/11/2007
23/11/2007
42/2007
938 991 à 939 741
22/11/2007
03/12/2007
43/2007
939 742 à 940 240
29/11/2007
10/12/2007
1
BOPI 07/51 - VOL. I
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME I
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 07/51
21 décembre 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE :
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publication des demandes d’enregistrement de marques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE II :
Publication de demandes d’enregistrement résultant d’une transformation de demande de
marque communautaire ou de marque communautaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
7
411
PARTIE III :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par une erreur matérielle néant
PARTIE IV :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement affectées par un erratum . . . . . . . .
PARTIE V :
Publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un enregistrement
international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et de demandes
divisionnaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE VI :
Nouvelle publication de demandes d’enregistrement résultant de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et
de demandes divisionnaires affectées par une erreur matérielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
417
PARTIE VII : Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
427
PARTIE VIII : Autres errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
491
PARTIE IX :
Publication des avis de notification, en application du code de la propriété intellectuelle
dans son article R. 718-4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
497
Numéros nationaux :
Le numéro national des marques est composé de :
- deux chiffres pour le millésime de l’année de dépôt,
- suivis par six chiffres en série continue depuis le no 400 001.
Le premier numéro national attribué a été le 91 400 001 (BOPI 92/01 NL du 14 février 1992) jusqu’à la fin de
l’année 1999.
À compter du 1er janvier 2000, le millésime est suivi par 7 chiffres en série continue depuis le no 3 000 000.
Les notices relatives aux demandes d’enregistrement de marques sont présentées dans l’ordre numérique
croissant des sept derniers chiffres.
BOPI 07/51 - VOL. I
PARTIE PRÉLIMINAIRE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Publications relatives aux
Demandes d’enregistrement d’indications géographiques protégées
Demandes d’enregistrement d’attestations de spécificité
Demandes d’enregistrement d’appellations d’origine protégées
Néant
3
BOPI 07/51 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
VOLUME I
PARTIE I
Publication des demandes d’enregistrement de marques
5
BOPI 07/51 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
7
PARTIE I
PUBLICATION DES DEMANDES D’ENREGISTREMENT
N° National : 07 3 536 576
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GTF innovations, SAS, 0 ZI de Lucinges, 01370 TREFFORTCUISIAT, N° SIREN : 452 651 417.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GTF innovations, 0 ZI de Lucinges, 01370 TREFFORT-CUISIAT.
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle technique
de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 12, 37, 42.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 12, 35, 37, 40, 42.
N° National : 07 3 536 577
à : I.N.P.I. PARIS
GTF innovations, SAS, 0 ZI de Lucinges, 01370 TREFFORTCUISIAT, N° SIREN : 452 651 417.
GTF innovations, 0 ZI de Lucinges, 01370 TREFFORT-CUISIAT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Conception, construction et
commercialisation d’automobiles ;
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention ;
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; construction navale.
Classes de produits ou services : 12, 37.
8
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 578
N° National : 07 3 536 580
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
AUDIO VISUEL COMPANY, SARL, 6/8 AVENUE DES FRERES
LUMIERE, 93370 MONTFERMEIL.
Zslide, SAS, 111 rue
N° SIREN : 433 878 055.
Marceau,
93100
AUDIO VISUEL COMPANY, 6/8 AVENUE DES FRERES LUMIERE,
93370 MONTFERMEIL.
Zslide, 111 rue Marceau, 93100 MONTREUIL.
MONTREUIL,
Classe N° 9 : Logiciels de jeux et équipements pour le traitement
de l’information, logiciels d’édition de contenus de loisirs ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Service de bases de données informatiques en ligne
et de bases de données de recherche présentant des listes
classées de biens et de services, des photographies, des jeux
vidéo et des jeux informatiques ou tout autre type de logiciel
d’édition de contenus de loisirs ; diffusion de publicité via
Internet ; service et location d’espaces publicitaires sur Internet ;
service de publicité et de marketing en ligne ; publicité ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un espace de communication
en ligne permettant de transmettre des messages et des
photographies dans le domaine du jeu ; fourniture d’accès à un
réseau informatique de jeux et d’informations en matière de jeux ;
service de forum de discussion en ligne et de panneaux
d’affichage électroniques pour la transmission de messages et de
photographies entre utilisateurs dans le domaine du jeu ou tout
autre type de logiciel d’édition de contenus de loisirs ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (divertissements),
compétitions et jeux ; jeux en ligne ; informations en ligne dans le
domaine des jeux ; blogs présentants des photographies, des jeux
et des opinions personnelles ; service de base de données en
ligne présentant des photographies, des informations et un
contenu dans le domaine du jeu ou tout autre type de logiciel
dédition de contenus de loisirs ; production et distribution de
loisirs visuels et de jeux ; exploitation de licence de marque à
travers des jeux ou autre type de logiciel dédition de contenus de
loisirs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en
bois ou en matières plastiques.
Classe N° 42 : Conception et développement de consoles et
périphériques de jeux ; outils de création et de développement de
logiciels de contenus de loisirs ou de jeux ;
Classe N° 43 : Hébergement de sites Internet ; Communauté de
jeux vidéos en ligne ; plateforme de téléchargement et de partage
de jeux vidéos ; plateforme de diffusion de jeux vidéos en ligne ou
de tout autre type de logiciel dédition de contenus de loisirs.
N° National : 07 3 536 579
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien Gouiffes, Agissant pour le compte de la société
“ BetStat ” en cours de formation, 48 rue de Montreuil, 75011
PARIS.
Sébastien Gouiffes, 48 rue de Montreuil, 75011 PARIS.
N° National : 07 3 536 581
à : I.N.P.I. RENNES
TENNAXIA, SA, 6 RUE LEONARD DE VINCI, 53810 CHANGE,
N° SIREN : 435 305 636.
TENNAXIA, 6 RUE LEONARD DE VINCI, 53001 LAVAL CEDEX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
BOPI 07/51 - VOL. I
9
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
N° National : 07 3 536 582
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DISTILLERIE THEO PREISS, Société par Actions Simplifiée, 8 rue
du
Château,
68630
MITTELWIHR-BENNWIHR,
N° SIREN : 916 820 954.
DISTILLERIE THEO PREISS, SAS, 8 rue du Château, 68630
MITTELWIHR-BENNWIHR.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 25, 38, 41.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 07 3 536 584
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 07 3 536 583
JONCA Guy, Domaine de la Métairie Dubraud, 33920 SAINTCHRISTOLY-DE-BLAYE.
à : I.N.P.I. PARIS
grégory bourdé, 2 rue du docteur roux, 91430 VAUHALLAN.
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, CABINET THEBAULT, 111, Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
grégory bourdé, 2 rue du docteur roux, 91430 VAUHALLAN.
Classe N° 9 : Extincteurs.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et en gros d’extincteurs.
N° National : 07 3 536 585
à : I.N.P.I. PARIS
Association Française pour le Nommage Internet en Coopération
(AFNIC), Association loi 1901, association à but non lucratif, 2 bis
rue de Stephenson, 78181 ST-QUENTIN-EN-YVELINES.
Alain Bensoussan, Selas, 29 rue du colonel Pierre Avia, 75508
PARIS Cedex 15.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
disquettes
souples ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Classe N° 9 : Guides de formation, guides d’auto-formation,
guides d’informations, sous forme électronique, en matière de
noms de domaine, de réseaux de télécommunications et de
10
BOPI 07/51 - VOL. I
l’Internet. Bibliothèque
électroniques.
électronique.
Bases
de
données
Classe N° 16 : Guides de formation, guides d’auto-formation,
guides d’informations, sur support papier, en matière de noms de
domaine, de réseaux de télécommunications et de l’Internet.
Gestion administrative et commerciale de l’attribution de noms
de domaine. Gestion de fichiers informatiques. Gestion de bases
de données, notamment des bases de données Whois relatives
aux noms de domaine.
Classe N° 35 : Informations pratiques et commerciales en matière
de noms de domaine, de réseaux de télécommunications et de
l’Internet. Publicité, promotion, notamment en matière de noms
de domaine, de réseaux de télécommunications et de l’Internet.
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe N° 43 : Services de traiteurs ; services de restauration
(alimentation)
y
compris
restauration
gastronomique,
restauration collective et cantines, restaurants libre-service,
restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons
de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide
et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de
thé ; services de bar.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 43.
N° National : 07 3 536 587
Classe N° 38 : Informations techniques en matière de noms de
Transmission
d’informations
sur
des
réseaux
de
télécommunications, notamment en matière de noms de
Location de temps d’accès à des bases de données. Location de
temps d’accès à des bases de données concernant les noms de
domaine, les réseaux de télécommunications et l’Internet.
TAILLEUR MARTINE, 87 RUE DU CHÂTEAU-VIEUX, 40330 AMOU.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès.
TAILLEUR MARTINE, 87 RUE DU CHÂTEAU-VIEUX, 40330 AMOU.
Classe N° 42 : Constitution de bases de données, notamment de
bases de données relatives aux noms de domaine. Gestion
technique et informatique de l’attribution de noms de domaine.
Programmation pour ordinateurs.
Classe N° 45 : Informations juridiques en matière de noms de
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 536 586
à : I.N.P.I. PARIS
BERCY SERVICES VI, Société à responsabilité limitée, 61-69, rue
de Bercy, 75012 PARIS, N° SIREN : 302 178 629.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Description de la marque : Références Pantone : Vert : pantone
390 C Gris : pantone Cool Grey 10 C
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ;
fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes,
poissons, viandes, volaille et gibier.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou
cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 14 : Bijouterie objets d’art en métaux précieux, coffrets
à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, chaînes, bracelets,
porte-clefs de fantaisie, médailles.
Classe N° 16 : Photographies, articles papeterie, papier, carton,
boîtes carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, objets d’art gravés ou
lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles,
dessins, instruments de dessin, sacs et sachets en papier ou
matières plastiques pour emballage.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, béton ou marbre, statues ou
figurines, en pierre, béton ou marbre, vitraux, bois façonnés.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), cadres, meubles, objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, boîtes en
bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Porcelaine, faïence, bouteilles, objets d’art
porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines en
porcelaine, terre cuite ou verre, mosaïque, céramique, verres
(récipients), vaisselle.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chemises, foulards,
cravates.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation),
biscuiterie, gâteaux.
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 34 : Allumettes, briquets, boîtes ou étuis à cigarettes,
cendriers.
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées.
11
N° National : 07 3 536 589
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Publication de livres. Production de films sur
bandes vidéos, sur supports numériques. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Diaporama, services de photographie. Production et diffusion
d’enregistrements sonores ou/et visuels. Projection de films.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Éducation. Formation. Loisirs.
KdB ISOLATION, Société anonyme à conseil d’administration, 2
Rue Fernand Pelloutier, 44300 NANTES, N° SIREN : 410 948 186.
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 16, 19, 20, 21, 25, 30, 34, 38,
41.
N° National : 07 3 536 588
à : I.N.P.I. PARIS
COSTALIS, Société par Actions Simplifiée, 92, Boulevard Victor
Hugo, 92110 CLICHY, N° SIREN : 498 998 327.
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 14, Rue Soleillet, BL 57,
75020 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, feuilles
d’aluminium, panneaux ou plaques métalliques pour la
réalisation de parois ou de murs ou le revêtement de parois ou de
murs de construction.
Classe N° 17 : Panneaux et plaques d’isolation pour la réalisation
de parois ou de murs ou le revêtement de parois ou de murs de
construction, bandes isolantes, produits calorifuges, matières
pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour
empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières,
garnitures d’étanchéité, feuilles métalliques isolantes, feutre pour
l’isolation, tissus en fibres de verre pour l’isolation, fibres de verre
pour l’isolation, matières filtrantes (matières plastiques ou
mousses mi-ouvrées), compositions isolantes contre l’humidité
dans les bâtiments, matières pour l’insonorisation, papier isolant,
compositions isolantes contre l’humidité dans les bâtiments,
feuilles métalliques isolantes, matières isolantes, isolants, tissus
isolants, isolateurs, écorces pour l’isolation acoustique, laine de
verre pour l’isolation, laine minérale (isolant), papier isolant,
pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage,
matières plastiques mi-ouvrées, rubans adhésifs autres que pour
la médecine, la papeterie ou le ménage.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, plâtre,
panneaux et plaques à base de plâtre pour la réalisation de parois
ou de murs ou le revêtement de parois ou de murs de
construction.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseil en
matière de gestion commerciale ; administration commerciale.
Services de conseil et d’assistance en matière de gestion
d’entreprises ou de fonctions commerciales de sociétés
industrielles et commerciales. Conseil en organisation et direction
des affaires ; services en matière d’aide et de conseil dans
l’organisation et la gestion d’entreprises ; informations et
renseignements d’affaires. Services de planification ; services
d’études de marché ; consultation et conseil en matière de
réduction et d’optimisation de coûts. Formation professionnelle.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, conseil en matière
financière ; services de planification, de conseil et de gestion
financière ; recherches financières et économiques en matière de
coûts, de détermination des pertes. Services de financement.
Conseils et consultations en matière de recherche d’économies,
de primes, aides et subventions ou l’optimisation de comptes de
charges. Services d’estimation fiscale. Audit en matière
financière. Affaires monétaires. Affaires immobilières.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs. Transmission et diffusion de données,
d’images et de messages, assistées par ordinateurs ; messagerie
électronique ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation de
base de données. Exploitation de bases de données juridiques et
administratives.
Classe N° 42 : Etudes techniques en matière de recherche
d’économies, de primes, aides et subventions ou l’optimisation
de comptes de charges. Recherche et développement de
nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Programmation
pour ordinateurs.
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 536 590
à : I.N.P.I. PARIS
ALMA PRODUCTIONS, Société par Actions Simplifiée, 1, Quai du
Point
du
Jour,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
N° SIREN : 383 744 620.
75020 PARIS.
Classe N° 9 : Signalisations publicitaires lumineuses et mobiles ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction du son ou des
images ; appareils émetteurs et récepteurs de sons et images.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes
vidéo, disques compacts audio et vidéo ; disques compacts
interactifs.
Classe N° 16 : Papier, carton notamment pour les activités de
publicité, de promotion et de marketing ; produits de
l’imprimerie ; matériel publicitaire, matériel promotionnel ;
matériel d’affichage ; photographies ; papeterie ; livres ;
magazines ; revues ; périodiques ; calendriers ; agendas et
journaux ; cartes de voeux ; affiches ; gravures ; cartes postales.
Classe N° 35 : Publicité. Agence de publicité. Services de
recherche et planification publicitaire, location d’espaces et de
temps publicitaires ; information d’affaires, renseignement
d’affaires ; conseil et communication en publicité ; gestion des
12
BOPI 07/51 - VOL. I
affaires commerciales, publication de travaux publicitaires,
reproduction de documents ; services de promotion de produits
et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ;
distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires,
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
services d’abonnements à des journaux pour des tiers ; location
de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de
statistiques, affichage publicitaire, service de relations publiques,
services de location et de recherche d’espaces publicitaires,
conseil en mise à disposition d’espaces publicitaires, conseils en
achat d’espaces publicitaires ; achat d’espaces publicitaires pour
son propre compte ou le compte de tiers. Service de conseils dans
les domaines de la publicité et du marketing.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’information (nouvelles).
Télécommunications.
Télécommunications
multimédias ;
télécommunications par terminaux d’ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ;
diffusion
de
programmes
de
télévision,
d’émissions
radiophoniques ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur ; service de
visualisation d’informations d’une banque de données stockées
sur ordinateur ; service de communication électronique et par
ordinateur ; service d’échange électronique de données ;
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou télématiques ; services de télex.
Classe N° 41 : Ateliers, colloques, forums, séminaires et formation
dans le domaine de la publicité, du marketing, de la
commercialisation et des communications en matière de
commercialisation. Service d’édition. Edition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, notamment disques interactifs,
disques compacts numériques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et
production de programmes de divertissements radiophoniques et
télévisés. Service de production artistique.
Classe N° 42 : Services de conception de matériel publicitaire ;
conception
d’activités
publicitaires,
promotionnelles
et
marketing ; services de développement de nouveaux produits
dans les domaines publicitaires, promotionnels et marketing ;
services de conception graphique ; fourniture d’informations en
ligne à partir de bases de données informatiques ou de services
fournis sur Internet relatives aux services précités, y compris
pages Web ; services de conseils et d’assistance dans les
domaines précités.
administratives.
pour ordinateurs.
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 536 592
à : I.N.P.I. PARIS
75020 PARIS.
N° National : 07 3 536 591
à : I.N.P.I. PARIS
75020 PARIS.
Description de la marque : Pantone : Marron 440 C Beige 4525C
administratives.
BOPI 07/51 - VOL. I
pour ordinateurs.
13
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 536 593
à : I.N.P.I. PARIS
SYNALIA, Société anonyme coopérative à capital variable, 42, rue
d’Enghien, 75010 PARIS, N° SIREN : 582 084 224.
N° National : 07 3 536 595
à : I.N.P.I. PARIS
75020 PARIS.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Services de publicité ; conseils, expertises et
informations d’affaires ; services de commercialisation des
métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en
plaqué, d’orfèvrerie, de bijouterie, de joaillerie, de pierres
précieuses, d’horlogerie et d’autres instruments chronométriques
et de leurs parties.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration d’intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 07 3 536 594
à : I.N.P.I. PARIS
administratives.
pour ordinateurs.
STEPHANIE DEVRIES, Agissant pour le compte de la société
“ PASTA MINUTE ” en cours de formation, 18 LEPANTE, 06000
NICE.
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
NATHALIE BENHAMOU, 12 RUE DE LA CHAUSSEE D’ANTIN,
75009 PARIS.
N° National : 07 3 536 596
à : I.N.P.I. PARIS
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ;
AA, Société à responsabilité limitée, Le Pont de Saint Caradec,
56920 SAINT-GERAND, N° SIREN : 483 412 946.
NOVAGRAAF France, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
14
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture, engrais
pour les terres.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; pensions pour animaux.
N° National : 07 3 536 597
N° National : 07 3 536 600
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NOVAFLORE, SARL, 12 – 13 ZA DE LA FONTAINE, 49330
CHAMPIGNE.
NOVAFLORE, 12 – 13 ZA DE LA FONTAINE, 49330 CHAMPIGNE.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
EPSILON, SARL, “ Le Clos des Vents ”, 14430 GERROTS,
N° SIREN : 351 052 030.
EPSILON, “ Le Clos des Vents ”, 14430 GERROTS.
Classe N° 7 : Machines d’emballage ou d’empaquetage ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
N° National : 07 3 536 598
à : I.N.P.I. PARIS
TANDEM, SARL, 4 RUE GASTON BOYER, 51100 REIMS,
N° SIREN : 500 405 600.
TANDEM, 4 RUE GASTON BOYER, 51100 REIMS.
N° National : 07 3 536 601
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-LUC DRESSAYRE, Chemin
AZILLANET, N° SIREN : 480 344 738.
de
la
Métairie,
34210
JEAN-LUC DRESSAYRE, Chemin de la Métairie,
AZILLANET.
34210
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
N° National : 07 3 536 599
à : I.N.P.I. PARIS
Rebecca Patrix-Martin, Agissant pour le compte de la société
“ Numerus Clausus ” en cours de formation, 18 rue de
Guignicourt, 51100 REIMS.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ;
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
N° National : 07 3 536 602
Rebecca Patrix-Martin, 18 rue de Guignicourt, 51100 REIMS.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
bureaux de placement ; Services de conciergerie. ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ;
MARIE LAPAIRE, Agissant pour le compte de la société “ LAPAIRE
MARIE ” en cours de formation, 5 ALLEE CHARLES MARTEL,
93220 GAGNY.
MARIE LAPAIRE, 5 ALLEE CHARLES MARTEL, 93220 GAGNY.
BOPI 07/51 - VOL. I
15
Description de la marque : l’initiale du mot se découpe dans de la
dentelle. les papillons peuvent changer de couleur.
Classe N° 18 : Bracelets et colliers sur base de cuir veritable
(buffle, vachette, …) et accessoirisés de dentelle, pendentifs, etc.
Pochettes, ceintures assortis cuir et tissus (classe 22) ;
Classe N° 22 : Pochettes (sac) en tissus ou en cuir accessoirisés de
dentelle, pendentifs, rubans, etc.
l’INPI : 14, 18, 22, 25, 26.
N° National : 07 3 536 603
à : I.N.P.I. PARIS
INGRAM, MIRANDA, LA VINCENDIERE, 14500 TRUTTEMER LE
GRAND.
INGRAM, MIRANDA, LA VINCENDIERE, 14500 TRUTTEMER LE
GRAND.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 25 : Vêtements, sous vêtements, uniformes, habits,
pantalons, bermudas, shorts, anoraks, vestes, gilets, manteaux,
capes, pulls, sous pulls, tricots, chemises, polos, chaussettes,
chaussures, bottes, chapeleries, bonnets, cagoules, casquettes,
gants, moufles, sous gants, passe-montagnes, écharpes, cachecol,
cache-nez,
ceintures,
foulards,
cravates.
Articles
d’habillement de sports et de loisirs. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, attirails de chasse.
N° National : 07 3 536 605
à : I.N.P.I. PARIS
ITALCIBUS, SARL, 159 BD AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS,
N° SIREN : 314 196 999.
ITALCIBUS, 159 BD AUGUSTE BLANQUI, 75013 PARIS.
Classe N° 41 : Magazine publication.
l’INPI : 16, 41.
N° National : 07 3 536 604
à : I.N.P.I. PARIS
Dimitri MAHE, 14 Impasse des Goelands, 22120 YFFINIAC.
Dimitri MAHE, 14 Impasse des Goelands, 22120 YFFINIAC.
Description de la marque : Marque en couleur reprenant les
couleurs du drapeau italien, soit le vert, le blanc et le rouge. Un
caddie est present sur notre logo. Le “ cash & carry ” signifie
“ libre-service ”.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat.
16
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 606
à : I.N.P.I. PARIS
LE CLOS DE GANOU, ASSOCIATION, 8 ROUTE DE DOLLOT, ST
GEORGES – CIDEX 240, 89150 VILLEBOUGIS.
LE CLOS DE GANOU, 8 ROUTE DE DOLLOT, ST GEORGES –
CIDEX 240, 89150 VILLEBOUGIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 536 608
à : I.N.P.I. PARIS
chic flowerz, sarl, 55
N° SIREN : 487 899 353.
avenue
marceau,
75116
PARIS,
chic flowerz music, 55 av marceau, 75116 PARIS.
Classe N° 44 : Zoothérapie ; thérapies et animations assistées par
l’animal ; éducation d’animaux pour la zoothérapie ; formation
aux activités assistées par l’animal.
l’INPI : 41, 44.
N° National : 07 3 536 607
à : I.N.P.I. PARIS
marie-pierre mottin, Agissant pour le compte de la société “ les
Petits de Paris ” en cours de formation, 1 rue du capitaine ferber,
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
marie-pierre mottin, 1 rue du capitaine ferber, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 41 : Location d’enregistrements sonores.
N° National : 07 3 536 609
à : I.N.P.I. PARIS
NESTLE WATERS, 12, Boulevard Garibaldi, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
BP 900, NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02.
BOPI 07/51 - VOL. I
17
N° National : 07 3 536 612
Classe N° 32 : Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux
traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées,
boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d’eau, y
compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à
base d’eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base
de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de
ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars,
limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; boissons
isotoniques ; boissons énergétiques.
à : I.N.P.I. PARIS
M&B, SAS, 8 rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS.
M&B, 8 rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS.
N° National : 07 3 536 610
à : I.N.P.I. PARIS
SERICA, SA, 2 ALLEE DES BOULEAUX, 54840 VELAINE EN HAYE.
SERICA, 2 ALLEE DES BOULEAUX, 54840 VELAINE EN HAYE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; dessins ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
N° National : 07 3 536 613
à : I.N.P.I. PARIS
CHELATOR, SA, 108 Boulevard Mauger, 14800 DEAUVILLE,
N° SIREN : 433 842 689.
N° National : 07 3 536 611
CHELATOR, 108 Boulevard Mauger, 14800 DEAUVILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
SEM CONSTELLATION, SA, Aéropole 5, Avenue Albert Durand,
BP 109, 31703 BLAGNAC CEDEX.
SEM CONSTELLATION, Aéropole 5, Avenue Albert Durand,
BP 109, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Classe N° 37 : Conception et production de logements mettant en
oeuvre des procédés constructifs innovants, respectueux de
certains principes du développement durable et dont les prix de
sortie au m2 sont plafonnés.
l’INPI : 37, 42.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; sucre à usage médical ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
18
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 614
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 616
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 433 842 689.
N° SIREN : 433 842 689.
rasage ;
rasage ;
N° National : 07 3 536 615
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 433 842 689.
N° National : 07 3 536 617
à : I.N.P.I. PARIS
Vanessa Vanderhaeghen, 20 rue Neuve, 22160 CALLAC.
Rémi Boscher, 20 rue Neuve, 22160 CALLAC.
Rémi Boscher, 20 rue Neuve, 22160 CALLAC.
rasage ;
Description de la marque : la couleur du logo est pantone-144C
sur chacun des 3 cercles, la couleur est appliquée avec un taux de
transparence de respectivement, 100, 60 et 30%
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 618
à : I.N.P.I. PARIS
E-Enfance, Association loi 1901, 57 Av. Paul Doumer, 75116
PARIS, N° SIREN : 484 561 949.
E-Enfance, 57 Av. Paul Doumer, 75116 PARIS.
19
services de location et de recherche d’espaces publicitaires,
conseil en mise à disposition d’espaces publicitaires, conseils en
achat d’espaces publicitaires ; achat d’espaces publicitaires pour
son propre compte ou le compte de tiers. Service de conseils dans
les domaines de la publicité et du marketing.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’information (nouvelles).
Télécommunications.
Télécommunications
multimédias ;
télécommunications par terminaux d’ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ;
diffusion
de
programmes
de
télévision,
d’émissions
radiophoniques ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur ; service de
visualisation d’informations d’une banque de données stockées
sur ordinateur ; service de communication électronique et par
ordinateur ; service d’échange électronique de données ;
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou télématiques ; services de télex.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation.
N° National : 07 3 536 619
Classe N° 41 : Ateliers, colloques, forums, séminaires et formation
dans le domaine de la publicité, du marketing, de la
commercialisation et des communications en matière de
commercialisation. Service d’édition. Edition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, notamment disques interactifs,
disques compacts numériques ; montage de programmes
multimédias ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et
production de programmes de divertissements radiophoniques et
télévisés. Service de production artistique.
à : I.N.P.I. PARIS
ALMA PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée, 1, Quai du
Point
du
Jour,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 383 744 620.
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 14, rue Soleillet, BL 57,
75020 PARIS.
Classe N° 42 : Services de conception de matériel publicitaire ;
conception
d’activités
publicitaires,
promotionnelles
et
marketing ; services de développement de nouveaux produits
dans les domaines publicitaires, promotionnels et marketing ;
services de conception graphique ; fourniture d’informations en
ligne à partir de bases de données informatiques ou de services
fournis sur Internet relatives aux services précités, y compris
pages Web ; services de conseils et d’assistance dans les
domaines précités.
N° National : 07 3 536 620
Description de la marque : – LOGO RVB : Orange R 241, V 71, B 19
Fushia R 135, V 0, B 110 – LOGO CMJN : Orange C 0, M 80, J 100,
N 0 Violet C 40, M 100, J 23, N 0 – LOGO PANTONE : Pantone
orange 021 U Pantone violet 513 U
Classe N° 9 : Signalisations publicitaires lumineuses et mobiles ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction du son ou des
images ; appareils émetteurs et récepteurs de sons et images.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes
vidéo, disques compacts audio et vidéo ; disques compacts
interactifs.
Classe N° 16 : Papier, carton notamment pour les activités de
publicité, de promotion et de marketing ; produits de
l’imprimerie ; matériel publicitaire, matériel promotionnel ;
matériel d’affichage ; photographies ; papeterie ; livres ;
magazines ; revues ; périodiques ; calendriers ; agendas et
journaux ; cartes de vœux ; affiches ; gravures ; cartes postales.
Classe N° 35 : Publicité. Agence de publicité. Services de
recherche et planification publicitaire, location d’espaces et de
temps publicitaires ; information d’affaires, renseignement
d’affaires ; conseil et communication en publicité ; gestion des
affaires commerciales, publication de travaux publicitaires,
reproduction de documents ; services de promotion de produits
et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ;
distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires,
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
services d’abonnements à des journaux pour des tiers ; location
de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de
statistiques, affichage publicitaire, service de relations publiques,
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 484 561 949.
publiques ;
20
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 621
N° National : 07 3 536 624
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
AA, Société à responsabilité limitée, Le Pont de Saint Caradec,
56920 SAINT-GERAND, N° SIREN : 483 412 946.
NOVAGRAAF France, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
amendement minéral basique destiné à l’agriculture.
LABORATOIRES DIETAROMA, Société par Actions Simplifiée,
RUE CLAUDE BERNARD, 69240 BOURG DE THIZY,
N° SIREN : 315 211 698.
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 5 : Complément nutritionnel à usage diététique ou
médical pour les fonctions intellectuelles et la mémoire.
N° National : 07 3 536 622
N° National : 07 3 536 625
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
E-Enfance, Association Loi 1901, 57 Av. Paul Doumer, 75116
PARIS, N° SIREN : 484 561 949.
75020 PARIS.
publiques ;
N° National : 07 3 536 623
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 484 561 949.
publiques ;
Description de la marque : Pantone : Marron 440 C Beige 4525C
administratives.
pour ordinateurs.
BOPI 07/51 - VOL. I
l’INPI : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
21
N° National : 07 3 536 628
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 626
SCOOP COMMUNICATION, SAS, 585 RUE DE LA JUINE, 45160
OLIVET, N° SIREN : 338 520 018.
à : I.N.P.I. PARIS
SCOOP COMMUNICATION, 585 RUE DE LA JUINE, 45160 OLIVET.
prestime, sarl, 14 avenue de l’Opera, 75001 PARIS.
prestime, 14 avenue de l’Opera, 75001 PARIS.
alcool ;
essences alcooliques ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
N° National : 07 3 536 627
à : I.N.P.I. PARIS
laurent DAQUIN, 48 route de perrin, 33770 SALLES.
LA RESINIERE, SARL, 48 route de perrin, 33770 SALLES,
N° SIREN : 350 919 957.
laurent DAQUIN, 48 route de perrin, 33770 SALLES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
relations publiques ;
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
micro-édition.
N° National : 07 3 536 629
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand REGHEM, 7 Rue Pierre Gilles de Gennes, 76130 MONT
SAINT AIGNAN.
Classe N° 19 : Construction maisons ossature bois.
Bertrand REGHEM, 7 Rue Pierre Gilles de Gennes, 76130 MONT
SAINT AIGNAN.
22
Description de la marque : OR QUADRICHROMIE Cyan 20%
Magenta : 30% Jaune : 70% Noir : 0% PANTONE 871C WEB / RVB
LE COULEURS → OR QUADRICHROMIE PANTONE WEB/RVB
Cyan : 20% 871C CC9966 Magenta : 30% Jaune : 70% Noir : 0% →
BLEU QUADRICHROMIE PANTONE WEB/RVB Cyan : 100% 541C
003389 Magenta : 60% Jaune : 0% Noir : 20%
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 07 3 536 630
à : I.N.P.I. PARIS
Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française,
Syndicat professionnel, 27 avenue d’Eylau, 75016 PARIS.
Philippe MAUPU, 27 avenue d’Eylau, 75016 PARIS.
BOPI 07/51 - VOL. I
micro-édition.
N° National : 07 3 536 631
à : I.N.P.I. PARIS
La Boite à News, SARL, 12 rue Vivienne, 75002 PARIS,
N° SIREN : 499 706 786.
La Boite à News, 12 rue Vivienne, 75002 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location
de
films
location
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 07 3 536 632
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal LEREBOURS, 5 Allée d’auvergne, 78170 LA CELLE ST
CLOUD.
Karine JOUANILLOU, 12 Allée des Ormes, 92420 VAUCRESSON.
Bruno ZIEGLER, 188 Avenue de Verdun, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Pascal LEREBOURS, 5 Allée d’auvergne, 78170 LA CELLE ST
CLOUD.
BOPI 07/51 - VOL. I
23
N° National : 07 3 536 634
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
N° National : 07 3 536 633
à : I.N.P.I. PARIS
INTSEL CHIMOS, SA,
N° SIREN : 382 401 222.
162
BUREAUX
DE
LA
COLLINE,
INTSEL CHIMOS, LES COLLINES DE SAINT CLOUD, BAT D. 9ème
ETAGE, 92213 SAINT CLOUD CEDEX.
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Visiter malin, association, Maison du tourisme, 30 cours gay
Lussac, CS 50095, 87003 LIMOGES.
Visiter malin, 30, cours gay Lussac Maison du tourisme, CS 50095,
87003 LIMOGES.
micro-édition ;
animaux.
N° National : 07 3 536 635
à : I.N.P.I. PARIS
OGF,
SA,
31
RUE
N° SIREN : 542 076 799.
DE
CAMBRAI,
75019
PARIS,
DIRECTION JURIDIQUE OGF, 31 RUE DE CAMBRAI, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments métalliques dans le domaine du
funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ;
plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 19 : Garnitures de cercueils non métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, objets d’art, statues et
statuettes, monuments non métalliques dans le domaine du
funéraire ; columbariums ; tombes et encadrements de tombes
non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques
commémoratives non métalliques ;
24
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 20 : Objets d’art, statues et statuettes en bois, plâtre,
plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de
cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; ;
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires ; linceuls ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ;
diffusion, publication par voie postale et voie de presse de fairepart et remerciements ; ;
Classe N° 36 : Assurances ; prévoyance funéraire ; informations
commerciales et administratives afférentes à l’organisation des
obsèques, aux services de pompes funèbres, de crémation,
d’enterrement, aux modalités et aux conditions de la réalisation
d’obsèques, à l’accomplissement des formalités consécutives à
un décès, à la diffusion de faire-part, au transport de corps avant
et après mise en bière, aux services d’assurances et de
prévoyance ; ;
N° National : 07 3 536 637
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuelle Ottavi, Agissant pour le compte de la société “ Sport
For Women ” en cours de formation, 41 rue jean jaures, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Jean-Baptiste Coville, Agissant pour le compte de la société
“ Sport for Women ” en cours de formation, 41 rue jean jaures,
92300 LEVALLOIS PERRET.
Emmanuelle Ottavi, 41 rue jean jaures, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; ;
Classe N° 38 : Transmission de faire-part et remerciements par
voie électronique ; ;
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ; ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; ;
Classe N° 45 : Services d’aide à domicile consécutifs à un décès,
de pompes funèbres, de crémation, de chambres funéraires,
d’enterrement ; assistance dans le choix des produits et services
liés à l’activité funéraire ; conseils en matière funéraire ;
organisation des obsèques.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35, 36, 37,
38, 39, 44, 45.
N° National : 07 3 536 636
Description de la marque : pantone noir process black C pantone
hexachrone orange C
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
à : I.N.P.I. PARIS
UNITED CRUISER, S.A.R.L, 9 Place Carnot, 07300 TOURNON SUR
RHONE, N° SIREN : 494 830 573.
UNITED CRUISER, 9 Place Carnot, 07300 TOURNON SUR RHONE.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
N° National : 07 3 536 638
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul
Langevin, 17183 PERIGNY cedex, N° SIREN : 409 957 529.
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD,
BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY Cedex.
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
BOPI 07/51 - VOL. I
25
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie pastilles et gommes à mâcher à usage
cosmétique.
N° National : 07 3 536 640
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage, bougies pour arbre de Noël,
bougies parfumées.
sarl OD, SARL, 97 cours aristide briand, 08000 CHARLEVILLE
MEZIERES.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à
usage médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage
médical) à base de poissons, d’algues, de crustacés, de
mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés
et cuits, d’oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour
l’alimentation, protéines pour l’alimentation humaine. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, extraits d’algues à usage
alimentaire, bouillons, confiture de lait.
N° National : 07 3 536 639
à : I.N.P.I. PARIS
SARL OD, SARL, 97 COURS
CHARLEVILLE MEZIERES.
ARISTIDE
BRIAND,
08000
SARL OD, 97 COURS ARISTIDE BRIAND, 08000 CHARLEVILLE
MEZIERES.
Description de la marque : GRAVURE DE RECONNAISSANCE OD
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; dispositifs
de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
relations
publiques ;
publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 44 : Services d’opticiens.
à : I.N.P.I. PARIS
sarl OD, 97 cours aristide briand, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES.
Description de la marque : verre correcteur sur mesures
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 44 : Services d’opticiens.
N° National : 07 3 536 641
Cemil Göksu, 12 rue Pierre Corneille, 35000 RENNES.
Therenva, SAS, 12 rue Pierre Corneille, 35000 RENNES,
N° SIREN : 500 603 287.
Cemil Göksu, 12 rue Pierre Corneille, 35000 RENNES.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
26
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; Logiciels à usage médical ou chirurgical ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Appareils
pour le diagnostic à usage médical ; appareils, instruments et
logiciels à usage médical ou chirurgical, notamment en chirurgie
vasculaire, radiologie interventionnelle, cardiologie et chirurgie
cardio-thoracique ;
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 37 : Blanchisserie. Nettoyage, repassage et rénovation
de vêtements et de linge. Travaux de cordonnerie. Services de
serrurerie, reproduction de clés. Nettoyage de bâtiments.
Ménage, entretien de mobilier, entretien des sols et des murs.
Nettoyage de fenêtres. Désinfection. Travaux de peinture,
électricité, maçonnerie, isolation, plomberie, bricolage, vitrerie,
plâtrerie. Information et conseil en matière de réparation.
Assistance en cas de panne de véhicules, révision et contrôle
technique. Réparation, nettoyage, et entretien de véhicules. ;
Classe N° 38 : Agences de presse, dinformation (nouvelles) et de
communication.
Télécommunications,
communications
téléphoniques,
messagerie
électronique,
transmission
dinformations par le réseau Internet, transmission de télécopies.
Émission de moyens de paiement de produits et services sous
forme de bons, tickets, coupons ou via le réseau Internet. ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière
d’ordinateurs ;
Recherches
scientifiques
et
technologiques à but médical ou chirurgical.
Classe N° 39 : Information et conseil en matière de voyages, de
tourisme. Réservation pour les voyages. Réservation de places de
voyages, de billets. Information et conseil en matière dhôtels et de
restaurants. Réservation dhôtels et de restaurants. Location de
véhicules, de bateaux, davions, de wagons. Services de
chauffeurs. Services de taxi. Services de coursiers. Services de
livraison à domicile. Services de livraison de marchandises,
distribution de colis, emballage, stockage et gardiennage de
produits. ;
Classe N° 40 : Tirage de photographie. Développement de
pellicules photographiques. Retouche de vêtement. Couture. ;
anthogyr, société par actions simplifiée, 2237 Avenue André
Lasquin, 74700 SALLANCHES, N° SIREN : 605 620 442.
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Information et conseil en matière de
divertissement et déducation, de formation. Organisation
dévènements ou dexpositions. Planification et organisation de
réceptions. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès. Édition de revues, de journaux. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Information et conseil en
matière de divertissement, de spectacles. Réservation de places
de spectacles, de concert, de musée, de cinéma. Information,
conseil et réservation en matière de loisirs. ;
anthogyr, 2237 Avenue André Lasquin, 74700 SALLANCHES.
Classe N° 42 : Consultation et assistance à des tiers en matière
dordinateurs. Assistance informatique. ;
N° National : 07 3 536 642
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; prothèses ; implants
artificiels.
N° National : 07 3 536 643
à : I.N.P.I. PARIS
laurence RIMBEUF, 52 bis boulevard saint-jacques, 75014 PARIS.
laurence RIMBEUF, 52 bis boulevard saint-jacques, 75014 PARIS.
Classe N° 43 : Accompagnement et garde denfants. Crèches
denfants. Services de soutien scolaire. Services de gouvernante.
Services de maître de maison. Bureau de placement. Engagement
et mise à disposition de personnel. Services de traiteur. Services
de cuisiniers à domicile. ;
Classe N° 44 : Informations et conseils en matière de santé, de
bien être, de psychologie, de gestion du stress. Salon de beauté.
Services de manucure. Salons de coiffure. Services de massages.
Soins dhygiène et de beauté. Assistance médicale. Services de
garde malade. Assistance aux personnes âgées et handicapées.
Services de jardinage, entretien de pelouses. Services de jardinier
paysagiste. Soins aux animaux, toilettage et garde danimaux.
44.
l’INPI : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 07 3 536 644
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Services de secrétariat.
Services dabonnement à des journaux (pour des tiers). Services
de secrétariat particulier ; services dassistant personnel et
professionnel. Information, conseil et assistance en matière de
démarches administratives. Services de traduction. Relations
publiques. Conseil en matière de dorganisation et de gestion des
entreprises. Études de marchés. Conseil en ressources humaines.
Conseil ; études ; formations et prestations de services pour les
entreprises. ;
Classe N° 36 : Information et consultation à des tiers en matière
commerciale, financière, fiscale, bancaire et juridique.
Assurances, contrats dassurance, courtage en assurance. Affaires
monétaires ; services de financement. Information et conseil en
matière dimmobilier ; location et vente de biens immobiliers ;
services dagent immobilier, courtage en biens immobiliers.
Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
assistance et conseil en matière de déménagement. Réservation
de logements temporaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
YVES RADIGUET, 56 CHEMIN DES LATANIERS, 97419 LA
POSSESSION.
OPTIMUM, 17 RUE LABOURDONNAIS, BP 875, 97477 SAINT
DENIS CEDEX.
BOPI 07/51 - VOL. I
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
27
l’ondulation et la mise en forme des cheveux, laque pour les
cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux.
Tous ces produits sont à base de plantes ou d’extraits végétaux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, bains médicinaux, préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, compléments
nutritionnels à usage médical. Tous ces produits sont à base de
plantes ou d’extraits végétaux.
N° National : 07 3 536 646
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES LIERAC S.A., S.A., 99, rue du Faubourg SaintHonoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 301 639 878.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage ;
LABORATOIRES LIERAC, S.A., M. Patrick ALES, Département des
Marques, 89 rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS
CEDEX.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 3 : Produits cosmétiques à des fins physiologiques et
thérapeutiques, produits cosmétiques pour le soin, l’entretien et
l’embellissement de la peau.
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
l’INPI : 14, 16, 17, 18, 22, 24, 25, 28.
N° National : 07 3 536 645
à : I.N.P.I. PARIS
CASTER, S.A.S., 35, avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS,
N° SIREN : 310 710 686.
SOCIETE CASTER, M. Patrick ALES, Département des Marques, 89
rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS CEDEX.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, préparations non médicales pour le soin, l’entretien
et l’embellissement de la peau, préparations non médicales pour
le soin, l’entretien et l’embellissement des cheveux, lotions pour
les cheveux, shampooings, crèmes, gels, fluides, mousses et
baumes pour le soin et le coiffage des cheveux, préparations non
médicales pour le défrisage des cheveux, produits pour
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, à savoir produits
dermatologiques, spécialités à des fins physiologiques et
thérapeutiques.
N° National : 07 3 536 647
à : I.N.P.I. PARIS
MORIGI RENAUD, 31 AV DES RENARDS, 40150 SOORTSHOSSEGOR.
MORIGI RENAUD, 31 AV DES RENARDS, 40150 SOORTSHOSSEGOR.
28
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 25 : Vetements, chaussures chapellerie, chemises
vêtements en cuir ceintures, fourrures gants, foulards cravate,
bonneterie chaussettes, chaussons chaussures de plage sous
vêtements.
l’INPI : 18, 25.
N° National : 07 3 536 648
N° National : 07 3 536 651
à : I.N.P.I. PARIS
ISOLAPRO, 26 Rue Teilhard de Chardin, 10600 LA CHAPELLE
SAINT LUC.
Maître Serge FLEURIOT, Avocat, 58 Bd Gambetta, 10000 TROYES.
à : I.N.P.I. PARIS
AEQUITAS, SARL, 149 Rue du 11 Novembre, 59100 DOUAI,
N° SIREN : 046 350 088.
AEQUITAS, 149 Rue du 11 Novembre, 59100 DOUAI.
organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
Classe N° 36 : Analyse financière ; consultation en matière
financière ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
N° National : 07 3 536 649
à : I.N.P.I. PARIS
Madame CUTARELLA Dominique (née CHIALVO), Domicile : 162
Rue de la TAILLE, 13300 SALON DE PCE.
Madame CUTARELLA Dominique, 162 Rue de la TAILLE, 13300
SALON DE PCE.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, construction métallique : fenêtre,
porte, volet, portail, rideau, mur-rideau, garde-corps véranda,
verrière, toiture
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie, cloisons faux plafond, porte,
doublage, isolation extérieure et intérieure manuelle ou
industrielle, flocage, laine soufflée, pose de menuiserie intérieure
et extérieure, démolition de constructions, location machine de
chantier – nettoyage de bâtiment.
Classe N° 39 : Location de véhicules, location de garages et de
places de stationnement, emballage et entreposage de
marchandises.
l’INPI : 6, 17, 19, 24, 37, 39.
N° National : 07 3 536 652
à : I.N.P.I. PARIS
AUDIS, SAS, 3 RUE JEAN REDELE, PARC EUROCHANNEL, 76370
MARTIN EGLISE, N° SIREN : 390 160 885.
AUDIS, 3 RUE JEAN REDELE, PARC EUROCHANNEL, 76370
MARTIN EGLISE.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 44 : Salons de coiffure.
N° National : 07 3 536 650
Description de la marque : YOOPI’
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux.
à : I.N.P.I. PARIS
Barbara GUALLARANO, 20 allée Pinsons, 17138 PUILBOREAU.
SJVL, Rue Augustin Fresnel, 17180 PERIGNY.
Classe N° 30 : Préparations de boissons café thé cacao cappuccino
potage soluble en gobelets pré-dosés opercules ou non.
l’INPI : 9, 21, 29, 30.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir.
BOPI 07/51 - VOL. I
29
N° National : 07 3 536 653
à : I.N.P.I. PARIS
AUDIS, SAS, 3 RUE JEAN REDELE, PARC EUROCHANNEL, 76370
MARTIN EGLISE, N° SIREN : 390 160 885.
AUDIS, 3 RUE JEAN REDELE, PARC EUROCHANNEL, 76370
MARTIN EGLISE.
N° National : 07 3 536 655
Description de la marque : YOOPI’CHOC
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques.
Thierry LACAN, 34 rue Marius Jacotot, 92800 PUTEAUX.
Classe N° 21 : Vaisselle en métaux non précieux.
Thierry LACAN, 34 rue Marius Jacotot, 92800 PUTEAUX.
Classe N° 30 : Préparations de boissons café thé cacao cappuccino
potage soluble en gobelets prédoses opercules ou non.
l’INPI : 9, 21, 29, 30.
N° National : 07 3 536 654
à : I.N.P.I. PARIS
eurl vignobles jm moueix, eurl, 12 clos beauregard, 33500
POMEROL.
Vignobles Jean Michel Moueix, CLOS BEAUREGARD, 33500
POMEROL.
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux.
N° National : 07 3 536 656
CHARPENTIER Severine, 9 Rue Saint Guillaume, 22000 SAINT
BRIEUC.
Lemasson Associés, avocats, BP 505, 22005 SAINT BRIEUC.
30
BOPI 07/51 - VOL. I
pour l’emballage ;
Classe N° 29 : Viande poisson volaille gibier fruits et légumes
gelées confitures compotes œufs lait produits laitiers huiles
beurre charcuterie salaisons crustacés non vivants. Conserves de
viande et poisson fromages.
Classe N° 30 : Café thé cacao sucre riz farine pour pâtisserie
confiserie miel sel moutarde vinaigre condiments epices
biscuiterie gâteaux chocolat boissons à base de cacao, café,
chocolat ou thé, sucreries.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais crustacés vivants agrumes.
Classe N° 32 : Bieres eaux minerales et gazeuses jus de fruits et
boissons de fruits sirops limonades nectars de fruits sodas
apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques – cidres – alcools et liqueurs –
vins spiritueux.
N° National : 07 3 536 657
à : I.N.P.I. PARIS
YVES RADIGUET, 56 CHEMIN DES LATANIERS, 97419 LA
POSSESSION.
OPTIMUM, 17 RUE LABOURDONNAIS, BP 875, 97477 SAINT
DENIS CEDEX.
l’INPI : 14, 16, 17, 18, 22, 24, 25, 28.
N° National : 07 3 536 658
à : I.N.P.I. PARIS
DPC, SAS, 10 rue de Laumont, ZI de la Naurais Bachaud, 86530
NAINTRE, N° SIREN : 434 973 020.
SCP d’avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYESAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE, 23 rue Victor
Grignard, BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Description de la marque : Couleur internet Couleur RVB Bleu
#000ff R :0-V :0-B :255 Rouge #ff0000 R :255-V :0-B :0
sciences, ainsi qu’à l’agriculture, à l’horticulture et à la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut ; engrais pour les
terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et
la soudure des métaux ; matières tannantes ; matières collantes,
adhésifs, destinés à l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois.
BOPI 07/51 - VOL. I
31
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser,
pour les cheveux, dentifrices.
bougies, mèches.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
constructions
métalliques,
constructions
transportables
métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir :
constructions
métalliques,
matériaux
de
constructions
métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d’emballage en
métal ; minerais.
Classe N° 7 : Machines, à savoir : machines agricoles, machines à
battre, machines de brasserie ; machines à laver ; machines à
vapeur ; broyeurs (machines) ; robots (machines) monte-charge ;
et machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission
(à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement couveuses
pour les oeufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers, armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, d’éclairage, de production
ventilation, de distribution d’eau, et installations sanitaires.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica
et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica] non compris dans d’autres classes, à savoir :
anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de
caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour
bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en
caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d’étanchéité, bandes
isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants isolants, garnitures
d’étanchéité, joints ; produits en matière plastique mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : – étuis pour les clefs
(maroquinerie) – porte-documents – portefeuilles – portemonnaie non en métaux précieux – sacs à main – cartables et
serviettes d’écoliers – sacoches à outils (vides) – sacs à dos – sacs
à provisions – sacs d’alpinistes – sacs de campeurs – sacs de plage
– sacs de voyage – sacs-housses pour vêtements (pour le voyage)
– boîtes en cuir ou en carton-cuir – lanières de cuir – sangles de
cuir – colliers pour animaux – habits pour animaux – laisses –
muselières – garnitures de cuir pour meubles ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies et parasols et cannes fouets et
sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine,
ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses
(à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ou motorisés ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception de verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir : – boîtes en verre – bougeoirs non en
métaux précieux – cache-pot non en papier – figurines en
porcelaine ou en verre – mosaïques en verre non pour la
construction – opalines – vases non en métaux précieux –
vaisselle non en métaux précieux – verres (récipients) – flacons
non en métaux précieux – porte-savon ; porte-serviettes non en
métaux précieux – poudriers non en métaux précieux –
pulvérisateurs de parfum – vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, filets, ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréements), sacs non compris dans d’autres classes, à savoir : –
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières
textiles – sacs pour le transport et l’emmagasinage des
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
fibreuses brutes.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir : – linge de bain (à l’exception de
l’habillement) – linge de lit – linge de maison – linge de table (en
matières textiles) – serviettes de toilette (en matières textiles) –
canevas pour la tapisserie ou la broderie – couvertures de voyage
– rideaux en matières textiles – stores en matières textiles –
tentures murales en matières textiles – non-tissés (textiles).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Broderies ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; terreaux ;
tourbes ; écorces ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt.
Classe N° 34 : Allumettes.
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location
d’appareils distributeurs.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Services de messagerie électronique.
Classe N° 44 : Location de matériel pour exploitation agricole.
Classe N° 45 : Location de vêtements.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 11, 13, 14, 17,
18, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 31, 34, 35, 38, 44, 45.
N° National : 07 3 536 659
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Bernard
Monet
Accompagnement
et
Unipersonnelle,
6
Fischart,
67000
N° SIREN : 500 620 307.
Conseil,
SARL
STRASBOURG,
Bernard Monet Accompagnement et Conseil, 6 Fischart, 67000
STRASBOURG.
32
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils
organisation et direction des affaires ; Consultation pour
direction des affaires consultation pour les questions
personnel accompagnement managerial modelisation
l’excellence individuelle ;
en
la
de
de
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
N° National : 07 3 536 660
à : I.N.P.I. PARIS
DOLEA, SARL, 0 ZONE D’ACTIVITE DU VIVIER, 85430 NIEUL LE
DOLENT.
DOLEA, 0 ZONE D’ACTIVITE DU VIVIER, 85430 NIEUL LE DOLENT.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits
laitiers ;
succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices.
N° National : 07 3 536 663
à : I.N.P.I. PARIS
rue
d’Anjou,
N° National : 07 3 536 661
MediaTree,
SARL,
23
N° SIREN : 494 266 562.
alcool ;
à : I.N.P.I. PARIS
75008
PARIS,
MediaTree, 23 rue d’Anjou, 75008 PARIS.
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
matière d’ordinateurs.
N° National : 07 3 536 662
societe d’avocats Grumbach et Associes, selarl, 66 rue de
Caumartin, 75009 PARIS, N° SIREN : 390 477 388.
societe d’avocats Grumbach et Associes, 66 rue de Caumartin,
75009 PARIS.
N° National : 07 3 536 664
à : I.N.P.I. PARIS
WEOLE ENERGY, SAS, 11 Av de la République, 75011 PARIS,
N° SIREN : 499 725 190.
WEOLE ENERGY, 11 Av de la République, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES DU HAYOT, Société Civile d’Exploitation, Andoyse,
33720 BARSAC, N° SIREN : 344 641 121.
VIGNOBLES DU HAYOT, Andoyse, 33720 BARSAC.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
BOPI 07/51 - VOL. I
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Commande du courant électrique ; appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
N° National : 07 3 536 665
à : I.N.P.I. LYON
Jean CHARLOIS, agissant pour le compte de la société Mobilitae
en cours de formation, La Maison du Port, 8, petite rue du Port,
69420 AMPUIS.
Jean CHARLOIS, La Maison du Port, 8, petite rue du Port, 69420
AMPUIS.
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
en matière de transport ;
33
N° National : 07 3 536 666
à : I.N.P.I. LILLE
OPCAREG/OPCALIA NPDC, association loi 1901, 102 rue de
Lannoy, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
OPCAREG/OPCALIA NPDC, 102 rue de Lannoy,
VILLENEUVE D’ASCQ.
59650
Description de la marque : PANTONE : REFLEX BLEU PROCESS
CIAN 376 C
micro-édition.
N° National : 07 3 536 667
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité.
à : NANTES
FRANCOIS YOU, 13 BLD GABRIEL GUIST HAU, 44000 NANTES.
FRANCOIS YOU, 13 BLD GABRIEL GUIST HAU, 44000 NANTES.
34
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 669
à : NANTES
BROC NUTRITION, SARL, Broc, 47110 LE TEMPLE SUR LOT,
N° SIREN : 451 196 489.
Maître Antoine GONTIER, SELARL FREYSSINET GONTIER
LOUVEAU PESNEAU VANDEN DRIESSCHE, 4 Rue Dobrée,
B.P. 98849, 44188 NANTES CEDEX 4.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° National : 07 3 536 668
d’aliments pour animaux.
N° National : 07 3 536 670
à : NANTES
SA CHRISTIAN BODIN, Société Anonyme au capital de 304.899
euros,
Site
des
Oudinières,
85740
L’EPINE,
N° SIREN : 390 508 117.
Me Bertrand DUPRE, Notaire, Place Galilée, BP 667, 85306
CHALLANS CEDEX.
à : NANTES
Association CLIMATER, Loi de 1901, 6, rue des Poissonniers,
44000 NANTES.
Association CLIMATER, Loi de 1901, 6, rue des Poissonniers,
44000 NANTES.
Classe N° 9 : Carte à puce. Instrument de mesure de la pollution,
en particulier des émissions de gaz à effet de serre. Logiciels.
Equipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs.
Classe N° 36 : Affaires financières, affaires monétaires. Gestion de
flux bancaires et monétaires par voie électronique. Porte-monnaie
électronique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Support d’enregistrement et
de transmission de données. Appareils et instruments de
télécommunications.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
échantillons), reproduction de documents, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, diffusion d’annonces
publicitaires.
Classe N° 39 : Organisation de séjours et d’excursions.
Classe N° 41 : Divertissements, activités sportives, exploitation
d’installations sportives et de loisirs, exploitation de parcs
d’attractions, de parcs aquatiques, de piscines, d’aquariums, de
centres de détente, de centres de remise en forme et de
relaxation, de centres de thalassothérapie, éducation sportive,
formation sportive, enseignements d’activités sportives,
organisation d’évènements sportifs et de spectacles, services de
loisirs, informations en matière de divertissement et d’éducation
sportive, dressage d’animaux.
Classe N° 41 : Education, formation en matière de protection de
l’environnement et de lutte face au changement climatique.
Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.
N° National : 07 3 536 671
à : I.N.P.I. LILLE
Monsieur Ludovic D’HONDT, FRENCH TENDANCE, 17 rue
FRENELET, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 484 105 655.
Monsieur D’HONDT Ludovic, FRENCH TENDANCE, 17 rue
FRENELET, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Classe N° 43 : Réservations d’hébergements temporaires et de
spectacles, exploitation de terrains de camping et de villages de
vacances, service d’hébergement, de restauration et de bar,
services hôteliers, de pension et de restauration.
Classe N° 3 : Lotion pour cheveux.
Classe N° 14 : Bijouterie.
BOPI 07/51 - VOL. I
35
N° National : 07 3 536 673
Classe N° 26 : Perruques.
N° National : 07 3 536 672
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur GUILLOT Hervé, Le Sapin Bleu, Gourdon, 43210 BAS EN
BASSET.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur GUILLOT Hervé, Le Sapin Bleu, Gourdon, 43210 BAS EN
BASSET.
Nathalie FINGER-OLLIER, AVOCAT, 3, Place Anatole France,
B.P. 197, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Nathalie FINGER-OLLIER, AVOCAT, 3, Place Anatole France,
B.P. 197, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1.
Description de la marque : ENERGELEC
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour le
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons ; costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision de
travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de
plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité.
Démolition de constructions. Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments, d’édifices ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretiens de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation
de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie.
Rechapage ou vulcanisation de pneus. Installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux. Installation, entretien et
réparation de machines. Installation, entretien et réparation
d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
ponts. Informations en matière de construction. Supervision de
travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de
plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité.
Démolition de constructions. Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments, d’édifices ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretiens de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation
de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie.
Rechapage ou vulcanisation de pneus. Installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux. Installation, entretien et
réparation de machines. Installation, entretien et réparation
d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage. Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie.
Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage.
Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de
tissus. Services de reliure. Services d’encadrement d’œuvres
d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux).
Décontamination de matériaux dangereux. Production d’énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules
photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.
Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets
(transformation). Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation).
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques. Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme.
l’INPI : 11, 37, 39, 40.
l’INPI : 9, 37, 39, 42.
Description de la marque : ENERGECO
36
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 674
à : I.N.P.I. PARIS
o’biozz, sarl, Les Brettaz – Hirmentaz, 74470 BELLEVAUX.
o’biozz, Les Brettaz – Hirmentaz, 74470 BELLEVAUX.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, mouche-bébé.
Classe N° 8 : Articles de manucure et de pédicure, articles de soins
des ongles, ciseaux.
Classe N° 9 : Lunettes solaires.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, thermomètres
électroniques, thermomètres de bain et tests de fièvre, articles de
puériculture notamment sucettes, téterelles et chaînettes pour
sucettes, tétines, anneaux de dentition.
N° National : 07 3 536 677
à : I.N.P.I. PARIS
SYNCHRO, ZA, rue des
N° SIREN : 343 221 297.
Bruyères,
57890
PORCELETTE,
Monsieur Cyrille BOULANGER, SYNCHRO, ZA, rue des Bruyères,
57890 PORCELETTE.
N° National : 07 3 536 675
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Hospitalière de France, Association (Loi 1901), 1 bis
rue Cabanis, 75014 PARIS, N° SIREN : 784 546 582.
Fédération Hospitalière de France, 1 bis rue Cabanis, 75014
PARIS.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
ingénieurs ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos.
N° National : 07 3 536 676
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme, Avenue du Général de
Gaulle,
14200
HEROUVILLE
SAINT-CLAIR,
N° SIREN : 348 974 346.
FINANCIERE BATTEUR, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,
14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, d’hygiène corporelle et de
toilette notamment pour bébés et enfants.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, bois de
construction.
N° National : 07 3 536 678
à : I.N.P.I. PARIS
SYNCHRO, ZA, rue des
N° SIREN : 343 221 297.
Bruyères,
57890
PORCELETTE,
Monsieur Cyrille BOULANGER, SYNCHRO, ZA, rue des Bruyères,
57890 PORCELETTE.
BOPI 07/51 - VOL. I
37
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, bois de
construction.
N° National : 07 3 536 681
N° National : 07 3 536 679
à : I.N.P.I. PARIS
christian roche, 25 quai st vincent, 69001 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL FRANCK, 30 CHEMIN DES MOUILLES, 69290 GREZIEU LA
VARENNE.
christian roche, 25 quai st vincent, 69001 LYON.
MICHEL FRANCK, 30 CHEMIN DES MOUILLES, 69290 GREZIEU LA
VARENNE.
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; analyse
financière ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classe N° 31 : Animaux vivants.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° National : 07 3 536 682
N° National : 07 3 536 680
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTIAN ROCHE, 25 quai st vincent, 69001 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
Pi-offshore,
SAS,
12
N° SIREN : 498 649 847.
rue
Ballu,
75009
Pi-offshore, 12 rue Ballu, 75009 PARIS.
PARIS,
CHRISTIAN ROCHE, 25 quai st vincent, 69001 LYON.
38
BOPI 07/51 - VOL. I
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; Miels et pollen.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de
financement ;
analyse
financière ;
constitution
ou
l’INPI : 29, 30, 31.
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial.
N° National : 07 3 536 683
N° National : 07 3 536 685
à : I.N.P.I. PARIS
ARES, Société Anonyme, 3, Avenue de Norvège, ZA de
Courtaboeuf, BP 390, 91140 VILLEBON SUR YVETTE,
N° SIREN : 332 108 901.
ARES, Cyril MORANCE, 3, Avenue de Norvège, ZA de
Courtaboeuf, BP 390, 91140 VILLEBON SUR YVETTE.
à : I.N.P.I. PARIS
Mimica SANEVA, 7 rue Abbé Girard, 63000 CLERMONTFERRAND, N° SIREN : 479 030 280.
EST-TRAD, 7 rue Abbé Girard, 63000 CLERMONT-FERRAND.
Description de la marque : bleue claire dominante, lettres
colorées de drapeaux, une sphère, globe terestre, gouttes en 3D
Classe N° 35 : Services linguistiques, traductions, interprétariats,
formations, conseil entreprises et particuliers, accompagnement
à l’international, partenaire en langues slaves ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : ESTTRAD translitérations en signes cyriliques,
ZAPADPREVOD, logo multicolore drapeaux, globe, la terre,
cartographie.
N° National : 07 3 536 684
à : I.N.P.I. PARIS
GAEC OHIX, SOCIETE CIVILE, 0 RTE DE GARAIBIE, 64130
ORDIARP.
GAEC OHIX, 0 RTE DE GARAIBIE, 64130 ORDIARP.
Description de la marque : Couleur utilisée : Rouge 032
Classe N° 16 : Edition de revues. Documentation et publication.
Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage (à l’exception de celles destinées au rembourrage)
notamment sacs et sachets en plastique ; caractères d’imprimerie,
clichés ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; location de matériel publicitaire, location
d’espaces publicitaires ; reproduction de documents ; diffusion
d’annonces publicitaires et de petites annonces ; publication de
textes publicitaires ; distribution de prospectus ; promotion de
produits et de services ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils pour la direction des
entreprises ; études de marchés ; renseignements statistiques ;
renseignements d’affaires ; informations commerciales ; conseils
dans l’exploitation et la direction d’une entreprise commerciale ;
conseil pour l’organisation et la gestion des affaires ;
abonnements de journaux ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions, salons, foires à buts commerciaux ou
de publicité ; magazine d’information ; communication publique.
l’INPI : 16, 35, 38, 41.
BOPI 07/51 - VOL. I
39
N° National : 07 3 536 686
à : I.N.P.I. PARIS
HORS NORME, SARL, PARC DE L’ANGEVINIERE, BAT. A, CHEMIN
DE
L’AUMONE
VIEILLE,
13400
AUBAGNE,
N° SIREN : 440 329 878.
HORS NORME, PARC DE L’ANGEVINIERE, BAT. A, CHEMIN DE
L’AUMONE VIEILLE, 13400 AUBAGNE.
N° National : 07 3 536 688
à : I.N.P.I. PARIS
ECOSYSTEMS FRANCE, SARL, 6 ZI
MALATAVERNE, N° SIREN : 494 525 165.
les
Plaines,
26780
ECOSYSTEMS FRANCE, 6 ZI les Plaines, 26780 MALATAVERNE.
Classe N° 1 : Energies renouvelables – portes et fenêtres –
amélioration de l’habitat.
l’INPI : 1, 6, 19.
N° National : 07 3 536 689
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 687
Cité de la musique, EPIC, 221 avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS,
N° SIREN : 391 718 970.
Cité de la musique, 221 avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
christophe lecat, 45 jean duhornay, 76260 EU.
christophe lecat, 45 jean duhornay, 76260 EU.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; Service d’information et de
documentation à caractère musical par réseaux numériques. ;
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
N° National : 07 3 536 690
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : oneshot coffee
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
sanofi-aventis, société anonyme, 174 Avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
sanofi-aventis, B. SIRVEN, Direction juridique marques, 82
Avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
bars ; services de traiteurs.
40
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 41 : Organisation et conduite de séminaires, de congrès,
conférences, forums dans le domaine médical. Organisation et
conduite de séminaires de motivation et de management. Edition
et publication par différents moyens de communication incluant
les multimédia, de journaux, de magazines, de périodiques, de
brochures, de livres, de guides dans le domaine médical. Services
dinformation dans le domaine médical ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; caisses de
prévoyance ;
Classe N° 42 : Service dassistance à la profession médicale et
pharmaceutique ; fourniture de documentation médicale ;
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 44 : Assistance médicale ; services vétérinaires ; service
de soins d’hygiène et de beauté, conseil en matière de pharmacie
et de santé.
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
N° National : 07 3 536 691
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 693
Dépôt irrecevable
EMMANUEL GENY, 8 RUE KERBERNARD, 29200 BREST.
EMMANUEL GENY, 8 RUE KERBERNARD, 29200 BREST.
N° National : 07 3 536 694
Dépôt irrecevable
N° National : 07 3 536 695
Dépôt irrecevable
N° National : 07 3 536 696
Dépôt irrecevable
N° National : 07 3 536 697
Dépôt irrecevable
N° National : 07 3 536 698
Dépôt irrecevable
Classe N° 37 : Démolition de constructions ; location de machines
de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;
construction navale ;
N° National : 07 3 536 699
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Dépôt irrecevable
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
N° National : 07 3 536 700
N° National : 07 3 536 692
à : I.N.P.I. PARIS
DEXIA SOFAXIS, SOCIETE ANONYME, ROUTE DE CRETON,
18110 VASSELAY, N° SIREN : 390 114 817.
DEXIA SOFAXIS, ROUTE DE CRETON, 18110 VASSELAY.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Michel ALLIBERT,
ARGENTEUIL.
4
Chemin
du
Pavillon,
95100
Jean-Michel ALLIBERT, 4 Chemin du Pavillon,
ARGENTEUIL.
95100
BOPI 07/51 - VOL. I
41
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; planche à
découper et permettant le tartinage des biscottes et des aliments
friables.
N° National : 07 3 536 701
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097
BERN-LIEBEFELD, SUISSE.
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
N° National : 07 3 536 703
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles ;
oeufs, lait et produits laitiers.
pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; épices.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons nonalcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097
BERN-LIEBEFELD, SUISSE.
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de
N° National : 07 3 536 702
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles ;
oeufs, lait et produits laitiers.
à : I.N.P.I. PARIS
ICHAM BELOUAFI, 39 BD MONTAIGUT, 94000 CRETEIL.
ICHAM BELOUAFI, 39 BD MONTAIGUT, 94000 CRETEIL.
pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; épices.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons nonalcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
42
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 704
à : I.N.P.I. PARIS
Fanny CORDEROY du TIERS, 46 rue de Varenne, 75007 PARIS.
Fanny CORDEROY du TIERS, 46 rue de Varenne, 75007 PARIS.
Classe N° 20 : Dispositif de protection de piquets de tente
lumineux, phosphorescents, fluorescents, en matière plastique.
Classe N° 22 : Ficelles ; tentes, bâches.
N° National : 07 3 536 706
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric VINCENT, Agissant pour le compte de la société
“ OUIWAY ” en cours de formation, 46 Bis Grande rue charles de
gaulle, 94360 BRY SUR MARNE.
Classe N° 9 : Equipement pour la transmission du son et des
images ainsi que tout support accoustique ou visuel associé à cet
équipement ; logiciel perlettant léaccesibilité des personnes
sourdes et malentendantes au service de télécommunications fixé
etou mobile. Logiciel.
Classe N° 38 : Service de télécommunications entre les personnes
sourdes et les personnes entendantes.
Classe N° 41 : Formation d’intervenants pour le fonctionnement
du service de télécommunication entre les personnes sourdes et
les personnes entendantes.
Classe N° 42 : Développement et conception de logiciel à l’usage
de personnes sourdes et malentendantes afin de permettre un
service de télécommunications. Installation, mise au jour et
location de logiciel.
N° National : 07 3 536 705
à : I.N.P.I. LYON
Société BERIC, SARL, 2 rue de l’indiennerie, 69450 ST CYR AU
MONT D’OR, N° SIREN : 425 003 068.
SELARL CABINET VERNIAU, 59, rue de l’Abondance, 69003 LYON.
Frédéric VINCENT, 46 Bis Grande rue charles de gaulle, 94360
BRY SUR MARNE.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
construction métalliques ; piquets de tente métalliques lumineux,
phosphorescents, fluorescents.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage ; lampes de
poche ; lanternes d’éclairage ; lampions ; piquets de tente équipés
de protections lumineuses, phosphorescentes et fluorescentes.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 707
à : I.N.P.I. PARIS
Roland Berger Strategy Consultants, société anonyme, 11 rue de
Prony, 75011 PARIS, N° SIREN : 353 439 144.
Roland Berger Strategy Consultants, 11 rue de Prony, 75011
PARIS.
Description de la marque : Nom et logo de la manifestation : 4e
Rendez-vous de l’Entreprise Européenne
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
43
N° National : 07 3 536 708
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle DURAES MOURAD, Agissant pour le compte de la société
“ Syrie Délices ” en cours de formation, 2 rue de Touraine, 67730
CHATENOIS.
Isabelle DURAES MOURAD, 2 rue de Touraine,
CHATENOIS.
67730
Description de la marque : La marque peut etre écrit en 2 mots ou
en un seul mot. Syrie Délices ou SyrieDélices
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
prédomine ;
sucreries ; chocolat.
N° National : 07 3 536 709
à : I.N.P.I. PARIS
Rue du Vélo, SARL, ZA de la Pommeraie, 44780 MISSILLAC,
N° SIREN : 484 282 777.
Rue du Vélo, ZA de la Pommeraie, 44780 MISSILLAC.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
44
BOPI 07/51 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 07 3 536 711
à : I.N.P.I. PARIS
ludovic kao, 89 A rue du connétable, 60500 CHANTILLY.
jérome pujalte, 124 rue parmentier, 60710 CHEVRIERES.
ludovic kao, 89 A rue du connétable, 60500 CHANTILLY.
Description de la marque : BLAXTON
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
N° National : 07 3 536 712
à : I.N.P.I. PARIS
Denis Deshouliere, 21 rue Auguste Larré, 97450 SAINT-LOUIS.
N° National : 07 3 536 710
Denis Deshouliere, 21 rue Auguste Larré, 97450 SAINT-LOUIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Eric Wissler, 1 C rue de Mulhouse, 68300 SAINT-LOUIS.
Eric Wissler, 1 C rue de Mulhouse, 68300 SAINT-LOUIS.
alcool ;
animaux.
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
Classe N° 42 : conception et développement d’ordinateurs et de
pour des tiers ; programmation pour ordinateur.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 713
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENT CORBIN, 57C AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 34110
FRONTIGNAN.
VINCENT CORBIN, 57C AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 34110
FRONTIGNAN.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
N° National : 07 3 536 714
à : I.N.P.I. PARIS
EGR, SARL, 00 ESPACE PERFORMANCE BAT C1, 35769 SAINT
GREGOIRE CEDEX, N° SIREN : 481 471 225.
45
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
N° National : 07 3 536 715
à : I.N.P.I. PARIS
Boris TANASSICHIOU, 21 rue de Beaumont, 60530 FRESNOY EN
THELLE.
Boris TANASSICHIOU, 21 rue de Beaumont, 60530 FRESNOY EN
THELLE.
EGR, SARL, 00 ESPACE PERFORMANCE BAT C1, 35769 SAINT
GREGOIRE CEDEX.
Description de la marque : la marque (logo) pourra être colorisée
dans toutes les nuances possibles (gamme CMJN et/ou type
Pantone)
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
46
BOPI 07/51 - VOL. I
(parties d’habillement de sport) ;
micro-édition.
N° National : 07 3 536 716
à : I.N.P.I. PARIS
Denis ROCHE, 22 Allée du cimetiere, 42390 VILLARS.
Denis ROCHE, 22 Allée du cimetiere, 42390 VILLARS.
N° National : 07 3 536 717
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe CASTELLANI, Agissant pour le compte de la société
“ openside ” en cours de formation, 60 RUE DE MAUBEUGE,
75009 PARIS.
Christophe CASTELLANI, 60 RUE DE MAUBEUGE, 75009 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 536 718
à : I.N.P.I. PARIS
FOIRE AUX CERISES, Association Loi 1901, 5 Rue Bourbon
Penthièvre, 27200 VERNON, N° SIREN : 331 888 107.
FOIRE AUX CERISES, 5 Rue Bourbon Penthièvre, 27200 VERNON.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
micro-édition ; Production de musiques sur bandes sonores
création d’émissions sous forme de podcast promotion
d’événements culturels et musicaux par le biais d’Internet
booking dj webradio organisation d’évenements musicaux.
BOPI 07/51 - VOL. I
micro-édition ;
47
N° National : 07 3 536 720
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphanie BEAUVAIS FANJAT, 24 rue Ransinangue, 33290
BLANQUEFORT.
Stéphanie BEAUVAIS FANJAT, 24 rue Ransinangue, 33290
BLANQUEFORT.
animaux.
N° National : 07 3 536 719
à : I.N.P.I. PARIS
AssuCopro, SA, 14 bis rue marbeuf, 75008 PARIS.
AssuCopro, 14 bis rue marbeuf, 75008 PARIS.
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
construction navale.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
N° National : 07 3 536 721
à : I.N.P.I. PARIS
EXOTIC SYSTEMS, SARL, 10 Allée Evariste Galois, 63000
CLERMONT-FERRAND, N° SIREN : 494 964 091.
EXOTIC SYSTEMS, 10 Allée Evariste Galois, 63000 CLERMONTFERRAND.
48
BOPI 07/51 - VOL. I
reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le
microprocesseur ;
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 07 3 536 722
à : I.N.P.I. PARIS
HENDAYE TOURISME, EPIC, 67 Boulevard de la Mer, 64700
HENDAYE, N° SIREN : 451 928 147.
HENDAYE TOURISME, 67 Boulevard de la Mer, 64700 HENDAYE.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location
de
films
location
N° National : 07 3 536 723
à : I.N.P.I. PARIS
ManyOnes.COM, SARL, 3 Erckmann Chatrian, 75018 PARIS,
N° SIREN : 449 031 574.
Sylvain Vallerot, 3 Erckmann Chatrian, 75018 PARIS.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 536 724
à : I.N.P.I. PARIS
Axense Conseil, SARL, 71 rue de Réaumur, 75002 PARIS,
N° SIREN : 441 124 997.
Axense Conseil, 71 rue de Réaumur, 75002 PARIS.
BOPI 07/51 - VOL. I
49
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
N° National : 07 3 536 726
à : I.N.P.I. PARIS
ECOLIA,
SARL,
11
N° SIREN : 500 154 034.
Rue
Baudoin,
75013
PARIS,
ECOLIA, SARL, 11 Rue Baudoin, 75013 PARIS.
N° National : 07 3 536 725
à : I.N.P.I. PARIS
olivier castaing, 5 rue alphonse baudin, 75011 PARIS.
olivier castaing, 5 rue alphonse baudin, 75011 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie materiel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) – livres – journaux
prospectus – brochures.
livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de
Classe N° 45 : Garde d’enfants à domicile.
N° National : 07 3 536 727
à : I.N.P.I. PARIS
Yoann SALIOU, Agissant pour le compte de la société “ YOU
CUSTOM atelier ” en cours de formation, 1 rue traversière, 18200
ST AMAND MONTROND.
Yoann SALIOU, 1 rue traversière, 18200 ST AMAND MONTROND.
50
BOPI 07/51 - VOL. I
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
N° National : 07 3 536 728
à : I.N.P.I. MARSEILLE
LIABEUF Michel, Mas du Pélican, Pointe de Sayard, 13280
RAPHELE-LES-ARLES.
LIABEUF Michel, Mas du pélican, Pointe de Sayard, 13280
RAPHELE-LES-ARLES.
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 07 3 536 730
HORUS INGENIERIE CONSEIL, SAS, HELIOPOLIS, 75/77 AVENUE
DE L’EUROPE, 13127 VITROLLES, N° SIREN : 500 753 538.
MICHEL AUTES, HORUS INGENIERIE CONSEIL, HELIOPOLIS, 75/
77 AVENUE DE L’EUROPE, 13127 VITROLLES.
Classe N° 16 : * produits de l’imprimerie, photographies, articles
de papeterie, affiches, albums, cartes, livres, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d’écriture, objets d’arts
gravés ou lithographiés.
Classe N° 25 : * vêtements, chemises, foulards, cravates.
Classe N° 41 : * organisations – productions représentations de
spectacles, opéras – théatre. Représentations théatrales
représentations opéras.
Classe N° 9 : – vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu – casques, article de lunetterie,
combinaisons.
Classe N° 35 : – publicité, editions, tracts materiel publicitaire
agendas, stylos, calendriers.
Classe N° 45 : – consultation en matiere de securité – inspection
d’usines en matiere de securité.
N° National : 07 3 536 729
à : I.N.P.I. PARIS
Agence Thuria, Sarl, 1 ZI le Bois Rond, 73400 MARTHOD,
N° SIREN : 352 621 288.
Agence Thuria, 1 ZI le Bois Rond, 73400 MARTHOD.
l’INPI : 9, 16, 25, 35, 41, 45.
N° National : 07 3 536 731
à : I.N.P.I. LYON
Rémy VALLIN, 347 Rue Paul Bert, 69003 LYON.
Rémy VALLIN, 347 Rue Paul Bert, 69003 LYON.
BOPI 07/51 - VOL. I
51
N° National : 07 3 536 733
VOSSLOH COGIFER, Société Anonyme, 54 avenue Victor Hugo,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 562 042 598.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
brochures ; calendrier.
N° National : 07 3 536 732
ASTORIA, Société par Actions Simplifiée, 8 rue Thomas Edison,
Parc d’Activités Les Découvertes, 67450 MUNDOLSHEIM,
N° SIREN : 401 837 554.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 6 : Dispositifs métalliques de manœuvres d’aiguillages
pour voies ferrées, matériaux métalliques pour voies ferrées,
aiguillages de chemins de fer, changements de voies (chemins de
fer), gabarits de chargement pour chemins de fer métalliques,
traverses de chemins de fer métalliques, éclisses de rails, rails.
Classe N° 7 : Dispositifs non métalliques de manœuvres
d’aiguillages pour voies ferrées, accouplements et chaînes de
commande autres que pour véhicules terrestres, engrenages
autres que pour véhicules terrestres, machines pour la pose des
rails, arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres,
machines pour la construction des voies ferrées, monte-wagons.
Classe N° 9 : Dispositifs de manœuvres et de contrôles
d’aiguillages pour voies ferrées, accouplements électriques,
appareils électrodynamiques pour la commande à distance des
aiguillages de chemins de fer, fils électriques, appareils pour la
sûreté du trafic ferroviaire.
N° National : 07 3 536 734
Classe N° 7 : Moulins à café autres qu’à main, machines de cuisine
électriques, en particulier ouvre-boîtes électriques, couteaux
électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viande
(machines), machines à laver le linge, machines à laver la
vaisselle, presse-fruits électriques à usage ménager, robots de
cuisine (électriques), aspirateurs, repasseuses, nettoyeurs à
vapeur, machines à vapeur.
Classe N° 9 : Fers à repasser électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
acoustiques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques,
courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 11 : Cafetières et machines à café électriques, brûloirs à
café, filtres à café électriques, percolateurs à café électriques,
torréfacteurs à café, appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de conditionnement d’air, de distribution d’eau et
installations sanitaires, climatiseurs, humidificateurs d’air,
ustensiles de cuisson électriques, en particulier grille-pain,
toasteurs, grille-viande, barbecues, fours électriques, rôtissoires,
cuiseurs à vapeur, cuiseurs électriques, friteuses électriques,
bouilloires électriques, chauffe-biberons électriques, chauffeplats, appareils de cuisson à micro-ondes, théières, générateurs
de vapeur (autres que parties de machines), accumulateurs,
installations de production de vapeur.
à : I.N.P.I. PARIS
Sandrine GUIGOU, 0 Le chai Avenue des Cévennes, 34400
VERARGUES.
Frédéri SCOTTO, 51 Rue Pierre Voyant, 69100 VILLEURBANNE.
Sandrine GUIGOU, 0 Le chai Avenue des Cévennes, 34400
VERARGUES.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 20 : Plastiques ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
52
l’habillement).
N° National : 07 3 536 735
à : I.N.P.I. PARIS
positive spirit, sarl, 72 RUE DES JACOBINS, 80000 AMIENS,
N° SIREN : 450 273 115.
positive spirit, 72 RUE DES JACOBINS, 80000 AMIENS.
BOPI 07/51 - VOL. I
marchandises ; informations en matière de transport ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classes de produits ou services : 9, 11, 28, 35, 37, 38, 39, 42.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 536 736
à : I.N.P.I. PARIS
SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les Fontaines, 10 rue
Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
N° SIREN : 572 093 243.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; revêtements
de murs métalliques (construction), toiles métalliques aimantés ;
échafaudages et échelles métalliques, cabines métalliques pour la
peinture au pistolet, boîtes à outils en métal, auges à mortier
métalliques, équerres et étaux établis métalliques.
Classe N° 9 : Aimants décoratifs (magnets) ; masques de
protection, instruments de mesure, mètres, instruments de
nivellement, niveaux.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ;
peintures et enduits isolants pour l’intérieur et l’extérieur ;
matériaux d’étanchéité et d’imperméabilisation destinés au
revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ;
pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et
l’imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ;
revêtements de façades (construction) non métalliques, vernis,
peintures et enduits isolants, tissus en fibre de verre pour
l’isolation, toile de verre magnétique.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, enduits
bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à
base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de
jointement, produits de rebouchage.
N° National : 07 3 536 737
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine Minne, 1 bis rue du general delanne, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Antoine Minne, 1 bis rue du general delanne, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
BOPI 07/51 - VOL. I
53
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
N° National : 07 3 536 738
à : I.N.P.I. LILLE
fromagerie collective de Maroilles, SAS, 1085 route de prisches,
59550 MAROILLES, N° SIREN : 490 143 294.
FROMAGERIE COLLECTIVE DE MAROILLES, ERIC HAVARD,
BP 30204, ZA, 59550 MAROILLES.
prédomine ;
alcool.
N° National : 07 3 536 739
à : I.N.P.I. NANCY
SPEED AVENTURE COM, SARL, 33 Rue Dorian, 42190 CHARLIEU,
N° SIREN : 481 675 981.
Myriam JEAN, 15 Quai Félix Maréchal, 57000 METZ.
Description de la marque : – Typographies officielles du logo :
« Promo » : Serpentine – light oblique « circuit tour » : Concielian
jet « speedaventure.com » : Nasal – Couleurs officielles : – Noir
absolu pour le texte « Promo Circuit Tour » – Orange pour le texte
« speedaventure » et la « silhouette de pneu » : R=255, V=81,
B=25. Pantone 172C – Formes : Trait continu partant du C de
circuit qui souligne le texte « Promo Circuit Tour » en dessinant la
forme du tracé d’un circuit.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ;
cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou
N° National : 07 3 536 740
à : I.N.P.I. PARIS
SIGIS,
SARL,
1
N° SIREN : 482 720 901.
Cromières,
87150
SIGIS, 1 Cromières, 87150 CUSSAC.
CUSSAC,
54
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 741
à : I.N.P.I. PARIS
STRECOM, SARL,
MARTINIQUE.
9
RUE
EMILE
ZOLA,
97290
MARIN
STRECOM, 9 RUE EMILE ZOLA, 97290 MARIN MARTINIQUE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Description de la marque : Carte d’Identité MultiModale
Electronique
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
microprocesseur ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 536 742
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”,
18,
avenue
d’Alsace,
92400
COURBEVOIE,
N° SIREN : 998 269 211.
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
Classe N° 19 : Vitrages et double-vitrages trempés et semitrempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et doublevitrages recuits, glace claire ou teintée, glace extra-claire,
revêtements muraux en verre, cloisons en verre, panneaux en
verre, verre étiré, verre soufflé, portes en verre, portes
incorporant du verre ; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la
construction.
N° National : 07 3 536 743
Julien Caroline,
PROVENCE.
135
cours
desOpies,
13300
SALON
DE
Julien Caroline, 135 cours desOpies, 13300
PROVENCE.
SALON
DE
Produits ou services désignés : * formation du personnel des
entreprises des institutions, des associations et des collectivités et
formation individuelles. * analyse, évaluation et gestion des
compétences professionnelles et individuelles. * conseil en organisation, en ressources humaines et en stratégie aux entreprises,
institutions, associations et collectivités. * audit des organisations
et des systèmes de management. * accompagnement pour le
développement de la performance individuelle et collective. *
accompagnement pour développer la cohésion des équipes. *
BOPI 07/51 - VOL. I
organisation de séminaires, de colloques et manifestations intra
et inter entreprises. * élaboration et commercialisation de jeux, de
films, de livres, de logiciels. * formation à la communication, la
prise de parole, l’organisation individuelle. * entretiens et bilans
individuels de compétence, de carrière. * recrutement, gestion de
carrière, orientation professionnelle.
N° National : 07 3 536 744
à : I.N.P.I. PARIS
GARY SERVIUS, 6 RUE HENRI BARBUSSE, apt 235, 92230
GENNEVILLIERS.
GARY SERVIUS, 6 RUE HENRI BARBUSSE, apt 235, 92230
GENNEVILLIERS.
55
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
micro-édition ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
N° National : 07 3 536 745
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur RANAIVO Jean-Baptiste, 58, rue Aristide BRIAND,
77300 FONTAINEBLEAU.
Monsieur RANAIVO Jean-Baptiste, 58, rue Aristide BRIAND,
77300 FONTAINEBLEAU.
Description de la marque : Se lit : OBONBIZ
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes
(optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 35 : Conseil média et achat d’espace publicitaire.
Conseil media et achat d’espace publicitaire : Conseil en
organisation
et
direction
des
ressources
humaines
spécifiquement pour les agences de publicité et de
communication, agences media ou centrales d’achat publicitaire,
agences spécialisées en communication et production
numérique, annonceurs, régies publicitaires et pour les
entreprises de media ; quels que soient leur taille et domaine
d’activité (annonceurs grand public, institutionnels, services,
administrations publiques, services de l’état ; media audiovisuels,
presse écrite, media digitaux, affichage et par extension tout
support publicitaire media et hors media : relations publiques,
opérations événementielles, parrainage d’événements media et
hors media, mécénat, mercatique directe, téléphonie,
organisation de foires et expositions, colloques, salons, congrès,
séminaires). Expertise et conseil en stratégie d’entreprise,
stratégies et portefeuilles de marques, stratégie mercatiques et de
communication avec détail des recommandations budgétaires et
de la répartition financière entre les moyens (media et hors
media), la sélection précise des supports, leur répartition dans le
temps, l’évaluation et la négociation des tarifs. Achat d’espace
publicitaire tous media et tous supports, négociation des
opérations spéciales événementielles, et de parrainage,
opérations d’achats et de location de licences, location et
administration de fichiers qualifiés. Publication de textes
publicitaires ou de relations presse sur tout media et tout support.
Gestion et administration commerciale, développement de
clientèles. Expertise et ingénierie en matière d’études media et
mercatique visant à nourrir, évaluer, valider et enrichir le conseil
réalisé. Réalisation de toute formation liée à l’ensemble des
activités publicitaires et media précédemment évoquées ; édition
et publication de tout support de formation ad hoc. Réalisation de
toute mission de suivi et d’accompagnement personnalisé,
individuel ou collectif en relation directe avec toute activité
publicitaire et / ou media.
Classe N° 41 : Culture, formation, information pour le domaine de
la plaisance et des sports nautiques. Edition et publication sous
toute forme (numérique, numérique en ligne, papier, sonore,
vidéo) de supports de formation et d’information (dossiers,
articles, ouvrages) relatifs à la navigation de plaisance et au
nautisme, à la pratique des plaisanciers, à la pratique de tous
sports nautiques. Publication et service d’information visant à
contribuer à la diffusion de la réglementation applicable à la
navigation de plaisance comme aux sports nautiques.
Constitution et diffusion y compris en ligne (diffusion sur
Internet), aux fins d’information, de toutes bases de données
utiles à la pratique de la navigation de loisir ou plaisance, ainsi
qu’à celle de tous sports nautiques. Par extension, édition ou
diffusion, sous toutes ses formes y compris numérique, de tous
livres, disques vidéo numériques, programmes et logiciels
56
informatiques sur disque compacts, disques compacts, et
ouvrages techniques ou non, ayant trait à la formation, à
l’apprentissage, au perfectionnement, relatifs à la navigation de
plaisance, aux sports nautiques dans leur intégralité, mais aussi et
plus généralement, de toute production relative à la culture
maritime et fluviale, non restreinte à la navigation de plaisance.
Réalisation de toutes opérations de communication, colloques,
séminaires, congrès, concernant la navigation de plaisance
maritime et fluviale, ainsi que les sports nautiques.
Classe N° 42 : Expertise maritime et fluviale plaisance : expertises,
inspections, contrôles techniques, analyses métrologiques,
recommandations et prescriptions techniques, constats
techniques de désordre, constats d’avaries et dommages,
estimations et suivis de travaux de réparation ou construction
navale sur tous types de navires de plaisance maritime ou fluviale,
et plus généralement sur tous types d’embarcations ou d’engins
flottants. Réalisation de toutes missions de consultations
techniques ou réglementaires relatives à la navigation de
plaisance. Réalisation d’évaluations de navires de plaisance en
relation avec la mission technique définie (expertise prétransactionnelle, expertise de pré-assurance, expertise suite à
avarie, expertise patrimoniale, expertise de travaux, expertise de
remise en état suite à constats de désordre). Assistance et conseil
technique à partie dans toute instance judiciaire relative à un
navire de plaisance. Assistance et conseil technique à partie dans
le cadre de règlements amiables de litiges relatifs à des navires de
plaisance. Délivrance de tout type de conseil technique.
Développement de toutes applications techniques et
informatiques en relation avec les missions d’ingénierie navale
plaisance induites par les différentes missions d’expertise.
Assurer la production de toutes études, rapports, documents, en
relation avec les inspections techniques de navire de plaisance
réalisées, quelles que soient les missions. Contribuer à tous
travaux, études et publications techniques concernant les process
applicables à l’expertise des bateaux de plaisance maritime et
fluviale. Réaliser toute mission de conseil technique envers les
particuliers, mais aussi les professionnels du nautisme, en
matière de navigation de plaisance maritime et fluviale.
l’INPI : 35, 38, 41, 42.
N° National : 07 3 536 746
WBCR, SAS, ZA, Route
N° SIREN : 451 160 691.
de
Dambach,
57230
BITCHE,
JUROPE, 7 Place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES.
Classe N° 19 : Jalousies et stores non métalliques et en matières
textiles ;
Classe N° 20 : Stores d’intérieur à lamelles ;
Classe N° 24 : Voilages, rideaux en matières textiles, en matière
plastique, rideaux de douches, tissus pour voilages et rideaux.
N° National : 07 3 536 747
à : I.N.P.I. LYON
PATRICK BARANGER, 2 RUE DES FARGES, 69005 LYON.
PATRICK BARANGER, 2 RUE DES FARGES, 69005 LYON.
BOPI 07/51 - VOL. I
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ;
pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos.
N° National : 07 3 536 748
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Jouve Conseil et Developpement, SARL, 635 Chemin des Cruyes,
13090 AIX EN PROVENCE, N° SIREN : 483 966 263.
Hubert Jouve, 8 Domaine des Plantées, 38330 BIVIERS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 749
Nathalie LOPEZ PELAYO, Agissant pour le compte de la société
“ Alegria ” en cours de formation, 2 Le Pigeonnier, 38650 SAINT
MARTIN DE LA CLUZE.
Nathalie LOPEZ PELAYO, 2 Le Pigeonnier, 38650 SAINT MARTIN
DE LA CLUZE.
57
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
publicitaires ;
(direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; installation, entretien et réparation de machines.
N° National : 07 3 536 751
Classe N° 10 : Bas pour les varices ; appareils de massage ;
appareils pour massages esthétiques ;
BERNARD EHRET DESIGN, SARL, 18 RUE DE DACHSTEIN, 67120
MOLSHEIM, N° SIREN : 419 793 765.
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
BERNARD EHRET DESIGN, 18 RUE DE DACHSTEIN, 67120
MOLSHEIM.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; Soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains, notamment au moyen
du yoga sous toutes ses formes (yoga, yoga du rire, yoga du son,
etc.), de la musicothérapie, de la sophrologie et d’autres
disciplines orientales (dont le Tai Chi Chuan, le Reiki, etc.).
Services de massage.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
N° National : 07 3 536 750
FRANCE GEOTHERMIE, SAS, 8 RUE PAUL HEROULT, 38190
VILLARD BONNOT, N° SIREN : 402 892 137.
FRANCE GEOTHERMIE, 8 RUE PAUL HEROULT, 38190 VILLARD
BONNOT.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
commande du courant électrique ;
N° National : 07 3 536 752
BERNARD EHRET DESIGN, SARL, 18 RUE DE DACHSTEIN, 67120
MOLSHEIM, N° SIREN : 419 793 765.
BERNARD EHRET DESIGN, 18 RUE DE DACHSTEIN, 67120
MOLSHEIM.
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
N° National : 07 3 536 753
à : I.N.P.I. LILLE
appareils ou installations de climatisation ;
Blaise KREMER, Agissant pour le compte de la société
“ NOVAREA ” en cours de formation, 121 rue Chanzy, 59260
HELLEMMES.
Blaise KREMER, 121 rue Chanzy, 59260 HELLEMMES.
58
BOPI 07/51 - VOL. I
optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Description de la marque : NOVASTREAM
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Diffusion de
contenu vidéo en ligne – vente de contenu vidéo en ligne ;
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
l’INPI : 35, 38, 41, 42.
N° National : 07 3 536 754
à : I.N.P.I. PARIS
Alessandro Thellung, 88 rue de la mare, 78630 ORGEVAL.
Alessandro Thellung, 88 rue de la mare, 78630 ORGEVAL.
de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
micro-édition ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; authentification
d’oeuvres d’art.
BOPI 07/51 - VOL. I
59
N° National : 07 3 536 755
à : I.N.P.I. PARIS
COGNIS FRANCE, Société anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance,
BOUSSENS,
31360
SAINT
MARTORY,
N° SIREN : 546 780 065.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Enregistreurs vidéo numériques.
Classe N° 45 : Services de vidéo surveillance.
Classe N° 1 : Actifs biologiques, végétals, naturels et marins,
entrant dans la composition des cosmétiques.
pour les cheveux ; dentifrices. Extraits de plantes et de fleurs
entrant dans la composition des cosmétiques.
N° National : 07 3 536 758
NOMAO, Société par Actions Simplifiée, ayant son siège social 1
Avenue Jean Rieux, 31500 TOULOUSE, N° SIREN : 499 785 806.
N° National : 07 3 536 756
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
Jerome BOULOTON, Agissant pour le compte de la société
“ GREENSHORE ” en cours de formation, 2 SQ COMBATTANTS
AFN, 92120 MONTROUGE.
Jerome BOULOTON, 2 SQ COMBATTANTS AFN,
MONTROUGE.
92120
N° National : 07 3 536 757
VISIODYN, Société par Actions Simplifiée, ayant son siège social
17 Square Edouard VII, 75009 PARIS, N° SIREN : 498 721 117.
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Classe N° 9 : Logiciels pour la création et la gestion de sites Web
personnels et interactifs.
Classe N° 35 : Stockage de données et d’informations
commerciales ou publicitaires sur un réseau informatique
mondial ; stockage de fichiers ou de données informatiques ;
gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier central.
Classe N° 38 : Transmission de messages et d’images assistées
par ordinateur ; fourniture d’accès à des informations dans des
réseaux de données et de communication à distance ; fourniture
d’accès à des forums de discussion, à des sites Web personnels et
interactifs, sur un réseau informatique mondial ; messagerie
électronique.
Classe N° 39 : Services d’entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement.
N° National : 07 3 536 759
à : I.N.P.I. PARIS
ZHONG SHENGCONG, No. 17 Luopi Village, Beiling Town,
Longchuan County, Guangdong Province, REPUBLIQUE
POPULAIRE DE CHINE.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
60
BOPI 07/51 - VOL. I
livres ; montage de bandes vidéo ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ;
Classe N° 43 : Services de restauration
hébergement temporaire ; crèches d’enfants.
(alimentation) ;
Classe N° 25 : Bonneterie ; layettes ; vêtements de gymnastique ;
chapeaux et bonnets ; cravates ; gants (habillement) ;
chaussures ; costumes de mascarade ; gaines (sous-vêtements) ;
tricots (vêtements).
N° National : 07 3 536 763
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 760
Aucune demande d’enregistrement n’a été
présentée sous ce numéro
CMRDS, ASSOCIATION LOI 1901, CHEZ PRIEP, 10 RUE CROIX
DES PETITS CHAMPS, 75001 PARIS.
ALEXIS CHEVALIER, CMRDS, CHEZ PRIEP, 10 RUE CROIX DES
PETITS CHAMPS, 75001 PARIS.
N° National : 07 3 536 761
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine RAISER épouse DUCHAMP, 135 rue Louis Rouquier,
92300 LEVALLOIS-PERRET.
Catherine RAISER épouse DUCHAMP, 135 rue Louis Rouquier,
92300 LEVALLOIS-PERRET.
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Conseil dans le domaine du marketing. Service de
courtage commercial dans le domaine des affaires.
N° National : 07 3 536 762
à : I.N.P.I. LYON
NADIA SENNI, 24 GUILLAUME PARADIN, 69008 LYON.
NADIA SENNI, 24 GUILLAUME PARADIN, 69008 LYON.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ;
Classe N° 35 : Publicités ; service d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location d’espaces publicitaires ; relations publiques ; location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ;
Classe N° 41 : Education, formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles, informations en matières de
divertissement ou d’éducation ; publications de livres ; prêt de
livres ; organisations et conduite de colloques, conférences,
congrès ; publications électroniques de livres et de périodiques en
ligne ; micro édition.
N° National : 07 3 536 764
MEGASPIREA PRODUCTION, SAS, 18 rue Edouard Branly, 68000
COLMAR, N° SIREN : 481 080 794.
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A., BP 1445, 68071
MULHOUSE CEDEX.
Classe N° 7 : Machines à plier, à empiler et à assembler, machines
à couper et à coller, machines à comptage, machines à imprimer,
machines à envelopper, machines à papier ; toutes ces machines
étant destinées au façonnage de documents liés au traitement du
courrier.
Classe N° 9 : Logiciel de commande et de gestion pour machine
de traitement du courrier.
Description de la marque : POSSEDANT UNE LUNE, UN BEBE
BLANC AINSI QU’UN LOGO : “ LES ENFANTS ENCHANTES ”
Classe N° 16 : Machines à imprimer des adresses, machines pour
l’affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement).
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ;
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 765
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, SOCIETE ANONYME DE DROIT
FRANÇAIS, 17, boulevard Haussmann, 75009 PARIS,
N° SIREN : 552 067 092.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
61
placement de fonds.
N° National : 07 3 536 767
à : I.N.P.I. PARIS
fousseyni sangare, 2 Allee Anatole France, 92220 BAGNEUX.
Classe N° 29 : Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits
battus ; produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts
à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert à base de fromages,
fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages
non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc,
fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou
aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de
produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons
lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature
ou aromatisés.
fousseyni sangare, 2 Allée Anatole France, 92220 BAGNEUX.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café,
boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz,
riz soufflé, tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées),
pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées,
préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ;
plats préparés comprenant essentiellement des pâtes
alimentaires ; plats préparés essentiellement composés de pâte à
tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes,
gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou
nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou
sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou
pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées
essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces
alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau
aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.
Classe N° 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus
de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ;
limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des
boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes
sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments
lactiques.
N° National : 07 3 536 766
à : I.N.P.I. NICE
THIERRY DE CONTI, 59 BOULEVARD SADI CARNOT, 06110 LE
CANNET.
CANNET.
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
62
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 768
à : I.N.P.I. PARIS
Karl Storz GmbH & Co. KG, Mittelstrasse 8, 78532 TUTTLINGEN,
ALLEMAGNE.
CABINET FREDERIC BENECH, 146-150, Avenue des ChampsElysées, 75008 PARIS.
placement de fonds.
Classe N° 9 : Dispositifs et appareils d’éclairage pour
l’endoscopie ; caméras, en particulier caméras à dispositif de
transfert de charge, en particulier pour l’endoscopie ;
microscopes ; adaptateurs et câbles pour le raccordement de
caméras à l’endoscope ; appareils de reproduction et
enregistrement d’images, en particulier pour l’endoscopie ;
dispositifs et outils de formation et d’enseignement ; dispositifs et
outils de contrôle pour les appareils, outils et instruments
susvisés ainsi que pour les appareils, outils et instruments
médicaux ; récipients de conservation et de transport adaptés
auxdits appareils, outils et instruments ; outils informatiques et
ordinateurs, supports de données, télécommandes pour appareils
et instruments médicaux, logiciels d’exploitation pour lesdits
appareils et outils.
Classe N° 10 : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, y compris les outils d’aspiration et de
rinçage pour applications médicales, outils haute fréquence,
sources de tension haute fréquence pour applications
chirurgicales, appareils et instruments à ultrasons pour
applications médicales, y compris les sources d’ultrasons
correspondantes, récipients de conservation et de transport
adaptés auxdits appareils, outils et instruments ; membres, yeux
et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture
chirurgical.
Classe N° 16 : Produits d’imprimerie, articles de reliure ; moyens
d’apprentissage et d’enseignement, à l’exclusion des appareils ;
prospectus ; catalogues ; photographies.
Classe N° 38 : Etablissement, mise à disposition, présentation et
transmission d’informations de toute nature dans les médias
électroniques, en particulier sur Internet, transmission de
nouvelles et d’informations par ordinateur.
Classe N° 41 : Publication et édition de produits d’imprimerie,
également sous forme de médias électroniques.
Priorité : Allemagne, le 15 MAI 2007, sous le N° 30732640.3
N° National : 07 3 536 769
à : I.N.P.I. NICE
CANNET.
CANNET.
N° National : 07 3 536 770
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRONNE Jean-Marie, agissant au nom et pour le compte de la
Société CAP ACTUEL en cours de formation, 19 rue Louis Blanc,
94140 ALFORTVILLE.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 8 : Rasoirs et machines électriques pour couper les
cheveux, appareils électriques pour faire fondre la cire, appareils
pour l’épilation, pinces à épiler, trousses de pédicure ou
manucure.
Classe N° 10 : Appareils pour le massage esthétique, gants pour
le massage, appareils d’électrostimulation pour le corps et les
muscles à usage médical.
Classe N° 11 : Sèche-cheveux électriques, appareils chauffants de
soin pour les cheveux, sèche-ongles électriques, brosses
séchantes électriques, appareils à bronzer, lampes à bronzer.
Classe N° 28 : Appareils de remise en forme physique, appareils
de musculation, appareils et équipements d’exercices physiques,
bancs de musculation, appareils abdominaux, tapis de course,
bicyclettes fixes d’entraînement, rameurs.
Classe N° 35 : Services de vente au détail d’appareils destinés aux
instituts de beauté.
N° National : 07 3 536 771
à : I.N.P.I. PARIS
AGRO FOOD DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée,
Zone
Industrielle
de
Camagnon,
56800
PLOËRMEL,
N° SIREN : 434 101 929.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Plats préparés et préparations à base de poisson,
viande, volaille ou légumes pour l’alimentation humaine ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits.
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie ; biscottes ; biscuits ; produits de viennoiserie,
préparations prêtes à cuire pour gâteaux, pain et sandwiches ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes garnies ; tourtes ; pâtes à tartes ou à
pizza.
N° National : 07 3 536 772
63
N° National : 07 3 536 773
à : I.N.P.I. PARIS
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée, 19, rue
des
Deux
Gares,
92500
RUEIL-MALMAISON,
N° SIREN : 414 842 062.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTRA, Société anomyme, 5 Avenue du Coq, 75009 PARIS,
N° SIREN : 387 949 530.
Patrice GRENIER, 83 Boulevard Raspail, 75006 PARIS.
pain, pâtisserie et confiserie, sandwiches, pizzas ; glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glaces à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou
de chocolat.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons ;
boissons à base de petit-lait.
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
électroniquement ; ;
cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars),
cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de
repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs.
N° National : 07 3 536 774
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE FERMIERE DE L’ETABLISSEMENT THERMAL DE
VICHY, Société anonyme, 1 et 3, avenue Eisenhower, 03200
VICHY, N° SIREN : 542 105 291.
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
médical ; aliments pour bébés ; préparations de vitamines ;
tisanes ; compléments nutritionnels à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; préparations
d’oligo-éléments pour la consommation humaine.
64
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 775
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTRA, Société Anonyme, 5 Avenue du Coq, 75009 PARIS,
N° SIREN : 387 949 530.
N° National : 07 3 536 776
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTRA, Société Anonyme, 5 Avenue du Coq, 75009 PARIS,
N° SIREN : 387 949 530.
N° National : 07 3 536 777
à : I.N.P.I. PARIS
PASINI-RAYNAUD, SARL, 3 rue Jules
BAGNOLET, N° SIREN : 732 057 658.
Vercruysse,
93170
THE COMMUNICATION MAKING MACHINE, 19 avenue d’Italie,
75013 PARIS.
BOPI 07/51 - VOL. I
65
construction
métalliques ;
constructions
transportables
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
construction navale.
N° National : 07 3 536 778
à : I.N.P.I. PARIS
THE COMMUNICATION MAKING MACHINE, SARL, 19 avenue
d’Italie, 75013 PARIS, N° SIREN : 483 279 907.
Damien LAGIER, 7 rue Aumont, 75013 PARIS.
THE COMMUNICATION MAKING MACHINE, 19 avenue d’Italie,
75013 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 536 779
à : I.N.P.I. PARIS
Honghao LIN, 12 rue jean poulmarch, 75010 PARIS.
Honghao LIN, 12 rue jean poulmarch, 75010 PARIS.
66
BOPI 07/51 - VOL. I
ventilation, de distribution d’eau. Congélateurs ; lampes de
poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 16 : Papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine.
N° National : 07 3 536 780
à : I.N.P.I. PARIS
SUNCARD GROUP SAS, Société par Actions Simplifiée,
Immeuble Samoa, Voie Verte, Fonds Boisneuf, 97122 BAIE
MAHAULT, N° SIREN : 490 188 166.
CAPRI, sas, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
rasage.
médical ; aliments pour bébés ; désinfectants. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes ; sucre à
usage médical.
Classe N° 9 : Appareils photographiques, cinématographiques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. Logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
chocolat ou de thé.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes.
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 35 : Vente au détail (supermarché – hypermarché).
Classe N° 39 : Distribution (livraison de produits) – emballage et
entreposage de marchandises.
35, 39.
N° National : 07 3 536 781
à : I.N.P.I. PARIS
TELEGATE 118000, société à responsabilité limitée, 10, avenue de
la Grande Armée, 75017 PARIS, N° SIREN : 453 465 379.
Maître Virginie BERNARD, Cabinet VIRGILE, 190 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils
audiovisuels, appareils pour le traitement de l’information,
appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à
micro processeur ou magnétique ou à puce, bornes interactives
de présentation et de commandes de produits et services,
appareils et instruments de lecture optique, d’informations
codées et supports de telles informations, appareils et parties
constitutives d’appareils pour la transmission de données et de
signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe,
du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission des données, des
sons, des images et/ou des signaux ; appareils d’enregistrement
et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ;
serveur audio et vidéo interactif, serveurs informatiques ;
logiciels, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, produits
du logiciel, banques de données, interfaces (logiciels), banques
d’images (logiciels) ; matériels de connexion d’un équipement
informatique (modems), matériel de transmission de messages ;
BOPI 07/51 - VOL. I
67
ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de
textes, terminaux pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés, mémoires à semiconducteurs,
serveurs
informatiques,
terminaux
de
télécommunication, terminaux multimédia ; télécopieurs, écrans
vidéo, écrans de visualisation ; supports d’enregistrements
magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour
l’information,
bandes
magnétiques,
supports
pour
l’enregistrement et la reproduction des données, des sons, des
images ou des signaux ; équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données, disques
acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques
numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et
disquettes d’enregistrement ; modules de circuits intégrés,
circuits imprimés, cartes de circuits imprimés, cartes pour la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, de sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémoire contenant des programmes d’ordinateurs, cartes
prépayées rechargeables à mémoire ou à piste magnétique
contenant un crédit d’unités téléphoniques, cartes à circuits
électroniques, cartes d’identification électroniques ; agendas
électroniques, répertoires électroniques, bloc-notes numériques.
Classe N° 42 : Location de logiciels, d’ordinateurs, location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication,
d’installations électroniques et de traitement de données, location
de temps d’accès à un système informatique, location de temps
d’accès à une base de données, location de programmes sur
supports informatiques et par moyen de télécommunications ;
service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de
logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception
(élaboration) de programmes pour le traitement de données et de
textes d’entreprises, services de création (conception,
élaboration) d’images virtuelles et interactives, services de
normalisation techniques, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de
programmes d’ordinateurs ; services d’ingénierie, services de
transposition d’application du logiciel ; services de gérance
informatique, à savoir services d’infogérance informatique ;
services de certification et d’authentification de messages et de
données transmis par télécommunication ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de
logiciels ; exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir faire, concession de licences.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie, imprimés, journaux,
périodiques, livres, annuaires, brochures promotionnelles,
registres, dictionnaires, répertoires, enseignes en papier ou en
carton, photographies, papeterie, articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils), manuels d’instruction, caractères
d’imprimerie, clichés, catalogues, documentation sur support
papier, et tous supports de papier et de carton pour l’informatique
et/ou pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs et la
restitution de données.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation,
direction, information ou renseignements d’affaires, compilation
de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche
de marchés ; recueil de données dans un fichier central ;
informations, recherches, compilations et études statistiques,
services de mises à jour de bases de données, services
d’archivage sécurisé (saisie) pour des supports électroniques,
services de gérance administrative d’ordinateurs, services
d’information commerciale ; administration et supervision de
réseaux multimédia. Services de publicité, régie publicitaire ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés). Services d’abonnement à des journaux et des
annuaires pour des tiers.
l’INPI : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 536 782
à : I.N.P.I. PARIS
michael dahan, 4 rue du marechal foch, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
michael dahan, 4 rue du marechal foch, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Classe N° 36 : Emission de cartes de paiement de communications
téléphoniques.
Classe N° 38 : Services d’abonnements téléphoniques permettant
la consultation d’informations proposées sur le réseau en ligne ;
abonnements télématiques, abonnements à une base de
données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication.
Agences
de
presse
et
d’information,
services
de
télécommunications, services de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens
téléinformatiques ; services de transmission d’informations par
voie télématique accessibles par codes d’accès ou terminaux ;
services de transmission d’informations par voie télématiques en
vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de courrier électronique,
de diffusion d’information par voie électronique, services de
transmission d’informations par système d’information
communications à savoir ; réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de fourniture de connexions à un réseau informatique ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie
sécurisée ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication de textes, de
journaux, de périodiques, d’annuaires et de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; services d’édition de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services
d’éducation et de divertissement, organisation et conduite de
colloques, de séminaires, de congrès, de conférences, de stages ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement.
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
68
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
(habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de décors de
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
N° National : 07 3 536 783
à : I.N.P.I. PARIS
PRINCE MATHA MONYELE BONG, 5 AVENUE DE LA PORTE DE
VINCENNES, 75020 PARIS.
PRINCE MATHA MONYELE BONG, CHEZ Mme LOCKO EUGENIE,
5 AVENUE DE LA PORTE DE VINCENNES, 75020 PARIS.
BOPI 07/51 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 07 3 536 785
à : I.N.P.I. LYON
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Franck DEMAISON, 149 avenue du Golf, 34280 LA GRANDE
MOTTE, agissant au nom et pour le compte de la société ARTICO
DIFFUSION en formation (société à responsabilité limitée) 23 rue
Crillon – 69006 LYON – FRANCE.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 07 3 536 784
à : I.N.P.I. PARIS
Grégoire Delage, 41 rue des Apennins, 75017 PARIS.
Grégoire Delage, 41 rue des Apennins, 75017 PARIS.
pour les cheveux ; dentifrices. Produits de beauté, cosmétiques,
crèmes de massage à visée cosmétique, pierres d’alun,
préparations cosmétiques pour l’amincissement, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations
cosmétiques pour le bain, sels de bain, bâtonnets ouatinés à
usage cosmétique, produits pour les soins de bouche non à usage
médical, lotions capillaires, lotions après-rasage, serviettes
imprégnées de lotion cosmétique, préparations pour le nettoyage
des prothèses dentaires, cirages, crèmes pour chaussures.
bougies et mèches pour l’éclairage.
BOPI 07/51 - VOL. I
69
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits pour le
rafraîchissement de l’air, préparations médicales pour
l’amincissement, bandes et bandages hygiéniques et périodiques,
bracelets à usage médical, couches hygiéniques pour
incontinents, adhésifs pour prothèses dentaires.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Outils de jardin manuels.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs.
Téléphones,
talkies-walkies,
ordinateurs,
imprimantes pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
scanners,
enceintes
pour
ordinateurs, claviers d’ordinateurs, écrans d’ordinateurs, alarmes
et dispositifs de télé-surveillance, amplificateurs de son,
calculatrices, radios, télévisions, caméras, appareils photo, CD
Rom, télécommandes, jumelles, lentilles de contact, lentilles
optiques, loupes (optiques), lunettes et articles de lunetterie, étuis
à lunettes, étuis pour verres de contact, écouteurs, masques
respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), filtres
pour masques respiratoires, miroirs (optiques), bouchons pour
les oreilles, machines de pesage.
articles orthopédiques ; matériel de suture, matériel médical.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Foulards,
carrés, cravates, nœuds-papillon, ceintures.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes ; décorations pour arbres de
Noël, cartes à jouer.
Classe N° 35 : Aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau, service de conseil en
organisation et direction des affaires en particulier de franchise.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté,
services hospitaliers, de salon de beauté, de coiffure, d’assistnce
médicale, de maison médicalisée, de maison de convalescence.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus, service de
télésurveillance.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 14, 16, 18, 21,
24, 25, 28, 35, 44, 45.
N° National : 07 3 536 786
pascal mandaroux,
GRENOBLE.
38
avenue
maréchal
randon,
38000
patricia armand, 38 avenue maréchal randon, 38000 GRENOBLE.
erick barbé, 3 chemin du pont bottu, 38700 LA TRONCHE.
pascal mandaroux, 38 avenue maréchal randon,
GRENOBLE.
38000
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques. Montres, bracelets de montres.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes ; produits de l’imprimerie ; revues,
guides, journaux, articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
stylos, porte-crayons, porte-mines, porte-plumes, cartes postales,
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Serviettes à
démaquiller en papier, serviettes de table en papier, serviettes de
toilette en papier, sets de table en papier, sous-mains, statuettes
en papier mâché, tampons-encreurs, tapis de table en papier,
trousses à dessin, chevalets pour la peinture, toiles pour la
peinture, tableaux, boites de peinture, matériel scolaire, planches
à dessin, plans.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie,
sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs
(emballages, pochettes pour l’emballage) en cuir, sacs à dos, sacs
à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d’alpinistes, sacs
de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacshousses pour vêtements (pour le voyage), sangles de cuir.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes ; couvertures de lit et de table. Linge de maison et
linge de lit, draps, dessus de lit, housses d’oreillers, couvertures,
édredons, serviettes de toilette, gants de toilette, nappes non en
papier.
70
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 787
à : I.N.P.I. LYON
RESOLUTION, Société Anonyme, 9 rue Robert, 69006 LYON,
N° SIREN : 442 444 782.
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ; Petite maroquinerie.
N° National : 07 3 536 790
à : I.N.P.I. PARIS
Callixo Sarl, Société à responsabilité limitée, 3 avenue du Canada,
Bâtiment beta 1, 91940 LES ULIS, N° SIREN : 488 093 543.
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de documents ; conseils,
informations et renseignements relatifs à l’assurance.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurance ; tous services d’assurance concernant le
secteur
de
l’immobilier ;
conseils,
informations
et
renseignements relatifs à l’assurance de personnes et de
produits.
Classe N° 38 : Communication par serveurs télématiques ou par
terminaux
d’ordinateurs ;
communication
par
terminal
d’interrogation vidéographique interactive.
Classe N° 9 : Publications électroniques.
N° National : 07 3 536 788
Classe N° 16 : Journaux, magazines, revues, livres, clichés,
photographies.
à : I.N.P.I. LYON
COGEALP, Société Anonyme, 5 place Pierre Renaudel, 69003
LYON, N° SIREN : 338 399 439.
Classe N° 41 : Publication et édition de journaux, de magazines, de
revues, de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en lignes.
Classe N° 42 : Services informatiques ; services personnalisés
d’informations en ligne. Mise à disposition d’informations
extraites d’index et de base de données, d’informations
consultables par le biais de réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 07 3 536 791
Classe N° 36 : Courtage d’assurances et de réassurances. Audit,
conseil, actuariat en prévoyance. Retraite et assurance-vie,
épargne salariale. Gestion directe ou déléguée de régime de
prévoyance, frais médicaux ou d’assurance-vie, épargne salariale.
N° National : 07 3 536 789
à : I.N.P.I. PARIS
Damien Desrousseaux, 75 rue de Port Royal, 78470 SAINT REMY
LES CHEVREUSE.
Damien Desrousseaux, 75 rue de Port Royal, 78470 SAINT REMY
LES CHEVREUSE.
à : I.N.P.I. PARIS
Sergey NERUSHAY, 5 rue de Castiglionne, 75001 PARIS.
Sergey NERUSHAY, 5 rue de Castiglionne, 75001 PARIS.
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Encens ; bougie
parfumée ; ;
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles ; Bijoux fantaisie ;
Description de la marque : Simagorad
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 41 : Formation ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
micro-édition ;
informatiques autre que conversion physique.
N° National : 07 3 536 792
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE (CNCEP), Société anonyme à directoire et conseil
de
surveillance,
5,
rue
Masseran,
75007
PARIS,
N° SIREN : 383 680 220.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ;
livres ; bandes dessinées ; publications imprimées ; brochures ;
brochures
promotionnelles ;
prospectus
publicitaires ;
magazines ; revues périodiques ; peintures (tableaux) et
gravures ; papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes
non en tissu ; fanions (en papier) ; affiches ; autocollants (articles
de papeterie) ; cartes postales, ; calendriers ; articles de
papeterie ; décalcomanies ; dessins ; images ; produits de
l’imprimerie (à l’exception des appareils) ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; supports en papier
ou en carton pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs ou la restitution de données ; manuels
d’enseignement, d’entretien et d’exploitation.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseil en communication et en
organisation d’entreprise, services de publicité, services des
établissements de publicité, en particulier par communication au
public par tout media de diffusion ou de transmission
d’informations (communication publicitaire), distribution de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms
gratuits pour l’accès à une banque de données ou à un réseau de
télécommunication mondiale (Internet)], location de matériel
publicitaire, services de location d’espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents
publicitaires, de diffusion d’annonces publicitaires, services
d’établissement de plans media, services de démonstration de
produits, étude et recherches de marchés, services de mercatique,
service de mercatique téléphonique, informations et recherches
pour affaires, compilations et études statistiques, conseils en
information ou renseignements d’affaires, compilation de
renseignements, services de gestion de fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central, services d’abonnement
à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), service d’abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia, service d’abonnement à des
services télématiques, abonnement à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données, abonnements à des journaux
électroniques, abonnement à un service de télécommunication,
organisation d’expositions, de concours, de manifestations,
d’évènements et de festivals à but commerciaux ou de publicité,
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
gérance administrative de lieux d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par réseau
de fibres optiques. Agences de presse et d’information,
71
communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
communication et de télécommunication par moyens
électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de
transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y
compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
courrier et de messagerie électronique et informatique ; services
de fourniture (transmission) d’informations et de nouvelles par
télécommunication ; transmission d’informations accessibles par
codes d’accès, par serveurs de traitement de données, par
serveurs de bases de données informatiques, par réseaux
informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau
mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents
électroniques, de bases de données, de graphiques et
d’informations audiovisuelles accessibles par codes d’accès par
ordinateur et par réseau de télécommunication y compris
l’Internet ;
transmission
de
programmes
d’ordinateurs
accessibles par code d’accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l’Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réels entre les utilisateurs d’ordinateurs
sur l’Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet
et Wap.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumérique,
sur
support
magnétique ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; organisation de séminaires,
stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de
places pour les spectacles et les concerts. Organisation
d’expositions, de concours, de manifestations, d’évènements et
de festivals en matière d’éducation, d’enseignement ou de
divertissement ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles et concerts ; production et location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services
de ludothèques à savoir : services d’animation ludique et de prêt
de jeux et jouets. Montage de bande vidéo. Organisation de
loterie. Organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs,
services de camps de vacances (divertissement), cirques, services
de clubs (divertissement ou éducation).
N° National : 07 3 536 793
à : I.N.P.I. PARIS
mario joudrier, 33 du clos pigeon la maladrerie, 78650 BEYNES.
karine narinx, 20 rue raphael corby, 78220 VIROFLAY.
mario joudrier, 33 du clos pigeon la maladrerie, 78650 BEYNES.
72
BOPI 07/51 - VOL. I
provisions, cabas, cartables malettes pour documents, sacoches,
parapluies, parasols, étuis pour clefs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces, cadres, en bois, liège succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques meubles
d’intérieur ou d’extérieur meubles pour enfants – meubles pour
les collectivités locales – coussins, fauteuils, sièges, literie, boîtes
de rangement, chaises, bancs, étagères, jardinières, caches-pots,
poubelles, paniers, paravents, cintres, tapis.
Classe N° 24 : Tissus. Couvertures de lit et linge de table – tissus
de chambre, de coton, tissus de laine et matières plastiques,
chemin de table, housses pour coussin, draps, étiquettes de
tissus, linge de maison, nappes, rideaux en matières textiles ou en
plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chapeaux, tee
shirt, chaussures de plage, chaussons, écharpes.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes et autres revêtement de
sol – tentures murales.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël tel que
guirlandes.
Classe N° 35 : Agence d’import-export – administration
commerciale de licences de produits et de services au tiers –
organisation d’exposition à but commercial.
Classes de produits ou services : 16, 17, 18, 20, 24, 25, 27, 28, 35.
Description de la marque : bleu, jaune, noir.
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; repassage du
linge ; Entretien, repassage du linge, lavage de voiture, petit
bricolage. ;
Classe N° 44 : Jardinage ; Jardinage, entretien de pelouse. ;
Classe N° 45 : Garde d’enfants à domicile, gardiénage à domicile
d’animaux domestiques.
N° National : 07 3 536 794
l’INPI : 1, 9, 11, 16, 17, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 35.
N° National : 07 3 536 795
à : I.N.P.I. PARIS
Joël CAMUS, 24 rue du Dr Bretonneau, 37150 CHENONCEAUX.
Joël CAMUS, 24 rue du Dr Bretonneau, 37150 CHENONCEAUX.
à : I.N.P.I. PARIS
VITTET LAURENCE, 1 RUE PAUL MAZY, 94200 IVRY/SEINE.
VITTET LAURENCE, 1 RUE PAUL MAZY, 94200 IVRY/SEINE.
Description de la marque : CHENONCEAUX LA RENAUDIERE
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe N° 16 : Papier, carton. Articles de bureaux (à l’exception
des meubles) articles de papeterie : carterie, carnet, cahier,
protège cahier. Sets de table, sachets, trousses, touches de
machines à écrire ou d’ordinateur.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gomme, plastiques. Produits en
matières plastiques mi ouvrés ou bruts, en caoutchouc
synthétique, en matière plastique.
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir, malles, valises, sacs à main,
sacs à dos, porte feuille, porte carte, porte monnaie, coffret
destiné à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à
locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ;
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
animaux ;
pour
animaux ;
maisons
médicalisées ;
maisons
de
convalescence ou de repos.
73
N° National : 07 3 536 797
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE-CLAIRE CAMUS, 2 BIS RUE DE BLERE, 37150 LUZILLE.
MARIE-CLAIRE CAMUS, 2 BIS RUE DE BLERE, 37150 LUZILLE.
N° National : 07 3 536 796
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Aubin, Agissant pour le compte de la société “ M&J.COM ”
en cours de formation, 5 Quater rue Gally, 77176 SAVIGNY LE
TEMPLE.
Mickaël Tordjman, Agissant pour le compte de la société
“ M&J.COM ” en cours de formation, 26 rue Dagorno, 75012
PARIS.
Julien Aubin, 5 Quater rue Gally, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ;
livres ; services de photographie ; organisation de concours
micro-édition.
N° National : 07 3 536 798
à : I.N.P.I. LYON
CLEAN ENERGY FUELS CORPORATION, une société organisée et
existant sous les lois de l’Etat de Californie – Etats-Unis
d’Amérique, 3020 Old Ranch Parkway, Suite 200, Seal Beach,
CALIFORNIA 90740, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON.
74
BOPI 07/51 - VOL. I
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 37 : Services en rapport avec les stations-service
automobiles et les stations de carburants alternatifs.
N° National : 07 3 536 799
à : I.N.P.I. PARIS
BRASSERIES DE BOURBON, Société Anonyme, 60, Quai Ouest,
97400 SAINT DENIS, ILE DE LA REUNION.
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
ménage ou la cuisine ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums
d’appartement.
N° National : 07 3 536 801
à : I.N.P.I. PARIS
Net’Chemises, EI, 15/17 rue des Tilleuls, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX, N° SIREN : 452 474 810.
Net’Chemises, 15/17 rue des Tilleuls, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Classe N° 37 : Repassage du linge.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : vert pantone
348c jaune pantone 108c rouge pantone 485c orange pantone
145c
N° National : 07 3 536 802
Classe N° 32 : Bières.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 800
Christophe LUNATI, 11 rue Albert Gleizes, 94000 CRETEIL.
Christophe LUNATI, 11 rue Albert Gleizes, 94000 CRETEIL.
à : I.N.P.I. PARIS
ART TOUT COEUR, SARL, 12 RUE DES TILLEULS, 78960 VOISINS
LE BRETONNEUX, N° SIREN : 483 555 314.
ART TOUT COEUR, 12 RUE DES TILLEULS, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
BOPI 07/51 - VOL. I
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 07 3 536 803
à : I.N.P.I. PARIS
jonathan jean, 8 rue saint-petersbourg, 75008 PARIS.
jonathan jean, 8 rue saint-petersbourg, 75008 PARIS.
75
N° National : 07 3 536 804
à : I.N.P.I. PARIS
R. Seelig & Hille oHG, Une société de droit allemand, Kevelaerer
Str. 21-23, 40549 DUSSELDORF, Allemagne.
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 5 : Thé, boissons de thé, tisanes, infusions et
préparations de thé aux fruits à usage médical, tous également
aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme
instantanée et/ou enrichis en minéraux ; thé médicinal et herbes
médicinales pour la préparation d’infusions.
Classe N° 30 : Thé, boissons de thé, infusions à base de plantes,
infusions et préparations de thé aux fruits non à usage médical, y
compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous
forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base
de plantes et/ou aux fruits ; extraits de thé ; préparations
essentiellement à base d’extraits de thé et/ou extraits de produits
semblables au thé, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou
instantanée, également aromatisées et/ou enrichies en vitamines
et/ou enrichies en minéraux et/ou avec des épices et/ou des
produits laitiers et/ou d’autres ingrédients ; thé glacé ; boissons à
base de thé/infusion de plantes/thé aux fruits (également sous
forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou
jus de fruits) ; boissons en poudre et/ou prêtes à consommer en
particulier à base de thé, extraits de thé, café, extraits de café,
succédanés du café, extraits de succédanés du café, cacao, malt,
sucre, succédanés du sucre, chicorée et/ou autres ingrédients
donnant du goût (seuls ou associés) ; café ; succédanés du café ;
cacao, en particulier chocolat en poudre pour boissons.
Classe N° 32 : Boissons non-alcoolisées, spécialement boissons
mélangées avec du thé/de l’infusion à base de plantes/du thé aux
fruits/des extraits de thé ; boissons énergisantes ; boissons de
fruits et jus de fruits, eaux minérales (boissons) et autres eaux
gazeuses (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; poudre instantanée pour faire des boissons nonalcoolisées ; extraits et essences pour faire des boissons nonalcoolisées.
N° National : 07 3 536 805
à : I.N.P.I. PARIS
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; micro-édition.
S.C. Johnson & Son, Inc., Une société de l’Etat du Wisconsin
(Etats-Unis d’Amérique), 1525 Howe Street, Racine, WISCONSIN
53403-2236, Etats-Unis d’Amérique.
GILBEY DELOREY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; cires ; préparations cireuses pour l’entretien des
surfaces finies et semi-finies ; savons ; détergents (détersifs)
autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et
ceux à usage médical.
l’INPI : 3, 4.
76
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 806
N° National : 07 3 536 808
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
particulier à base de thé, extraits de thé, café, extraits de café,
succédanés du café, extraits de succédanés du café, cacao, malt,
sucre, succédanés du sucre, chicorée et/ou autres ingrédients
donnant du goût (seuls ou associés) ; café ; succédanés du café ;
cacao, en particulier chocolat en poudre pour boissons.
N° National : 07 3 536 807
michel janot, 62 general de gaulle, 38520 BOURG D’OISANS.
michel janot, 62 general de gaulle, 38520 BOURG D’OISANS.
PIZZA HUT INTERNATIONAL, LLC, Société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 14841 N. Dallas Parkway, DALLAS,
TEXAS 75254, Etats-Unis d’Amérique.
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
N° National : 07 3 536 809
à : I.N.P.I. PARIS
particulier à base de thé, extraits de thé, cacao, malt, sucre,
succédanés du sucre, chicorée et/ou autres ingrédients donnant
du goût (seuls ou associés) ; cacao, en particulier chocolat en
poudre pour boissons.
l’habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 810
à : I.N.P.I. PARIS
TIPIAK, Société Anonyme, Domaine d’Activités Aéroportuaire de
Nantes Atlantique, 44860 SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU,
N° SIREN : 301 691 655.
77
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 30 : Sarrasin, préparations faites à base de sarrasin,
plats cuisinés et préparés à base de sarrasin.
micro-édition.
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
N° National : 07 3 536 811
N° National : 07 3 536 812
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
Loïc BLANC, 113 AVENUE MARX DORMOY, 59000 LILLE.
Laurent BUORO, 39 chemin des Etroits, 31400 TOULOUSE.
Nicolas PATTOU, 28 rue François de Badts, 59110 LA MADELEINE.
Loïc BLANC, 113 AVENUE MARX DORMOY, 59000 LILLE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
N° SIREN : 301 691 655.
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; conserves de viande, conserves de volailles,
conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de
légumes et de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande,
de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de
légumes et/ou d’oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, orge, blé,
boulgour, quinoa, semoule de couscous, pâtes (alimentaires),
succédanés du café ; épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires, farines et fécule à usage alimentaire (liants) ;
préparations faites de céréales, préparations faites à base de
chapelure ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade, assaisonnements
pour potages et plats cuisinés ou préparés ; épices ; glaces à
rafraichir ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de
pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa ; crêpes
fourrées ou non ; galettes fourrées ou non, quiches, pizzas.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), services traiteurs, libreservices (restaurant).
78
N° National : 07 3 536 813
BOPI 07/51 - VOL. I
pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa ; crêpes
fourrées ou non ; galettes fourrées ou non, quiches, pizzas.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), services traiteurs, libreservices (restaurant).
à : NANTES
SEM Régionale des Pays de la Loire, SEM, 1 Place de la Galarne,
BP 80221, 44202 NANTES cedex 2.
SEM Régionale des Pays de la Loire, 1 Place de la Galarne,
BP 80221, 44202 NANTES cedex 2.
N° National : 07 3 536 815
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10, Avenue
de l’Arche, 92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 331 930 081.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; livres ;
Classe N° 35 : Publicité ;
mondial ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 5 : Glucose à usage médical, boissons énergétiques
pour sportifs à usage médical, produits diététiques pour
diabétiques à usage médical.
Classe N° 29 : Boissons énergétiques pour sportifs non à usage
médical, où le lait prédomine.
médical, à base de chocolat, de cacao, de thé, de petit-lait, de café.
Glucose à usage alimentaire.
médical. Préparations pour faire des boissons.
N° National : 07 3 536 814
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 301 691 655.
N° National : 07 3 536 816
à : I.N.P.I. PARIS
COTENO, Société Anonyme, 28 rue des Granges Galand, 37550
SAINT AVERTIN, N° SIREN : 320 292 279.
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; conserves de viande, conserves de volailles,
conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de
légumes et de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande,
de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de
légumes et/ou d’oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, orge, blé,
boulgour, quinoa, semoule de couscous, pâtes (alimentaires),
succédanés du café ; épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires, farines et fécule à usage alimentaire (liants) ;
préparations faites de céréales, préparations faites à base de
chapelure ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade, assaisonnements
pour potages et plats cuisinés ou préparés ; épices ; glaces à
rafraichir ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales),
énergie électrique.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la
commande d’électricité. Gestionnaires de veille électriques, à
savoir appareils électroniques destinés au contrôle de
l’alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et
BOPI 07/51 - VOL. I
instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de
contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande
électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation,
armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux
de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction
électrique, convertisseurs électriques, conduites d’électricité ; fils,
câbles pour conduire l’électricité, canalisations électriques,
inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques,
relais électriques, transformateurs électriques, fusibles,
indicateurs
électriques,
transformateurs.
Appareils
de
surveillance de la consommation d’énergie électrique domestique
ou industrielle ; appareils d’analyses de signaux, de courant et de
tension ; appareils de surveillance de la répartition de la
consommation d’énergie électrique, appareils optiques, de
pesage, de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et
instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre,
diffuser, recevoir ou imprimer des données ; instruments et
installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer,
enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images
ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique,
de domotique et d’immotique ; supports de données,
magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques,
lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels,
progiciels, banques de données à savoir système de gestion de
banque de données (S.G.B.D.). Appareils de sécurité et
d’automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à
savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières,
de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de
télécommunications, moniteurs, appareils électriques de
surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière.
Appareils électriques et électroniques de détection d’un danger
(incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques,
appareils de télésurveillance et vidéosurveillance. Appareils de
comptage d’énergie.
Installations et appareils visant à réguler la température ;
appareils électriques de confort domestique à savoir
accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installation
de conditionnement d’air, collecteurs solaires (chauffage),
économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur,
appareils de ventilation, pompes à chaleur. Installations et
appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour
appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations
domotiques ; fours solaires, panneaux solaires ; ampoules
électriques basse tension, ampoules d’éclairage.
Classe N° 12 : Véhicules électriques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications, périodiques,
magazines, revues, journaux, livres, dépliants, bulletins
d’information, guides et manuels d’instruction sur support papier.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité, conseil en organisation et direction des
affaires ; démonstration de produits, diffusion d’annonces
publicitaires ; distribution de tracts, d’échantillons, de prospectus,
d’imprimés ; locations d’espaces publicitaires ; organisation
d’exposition à buts commerciaux et de publicité ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; aides, conseils, informations ou renseignements
d’affaire dans le domaine économique, stratégique, de la
mercatique, de l’analyse industrielle et de la direction des
entreprises ; gérance administrative de lieux d’exposition ; aide à
la création d’association (aide à la direction des affaires) ; études
et recherches de marché promotion pour le compte de tiers de
produits fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; conseils
commerciaux au profit de tiers en vue de l’amélioration et de la
maîtrise de la consommation d’électricité ; analyse de prix de
revient ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central, compilation de
données ; prévisions économiques ; relations publiques ;
recherches de partenariat dans le domaine des affaires, aide
administrative à la création d’entreprises ; conseils en
organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et
direction des affaires, à savoir : conception de méthodes
d’analyse, de planification et de développement des entreprises à
des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils
en organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable.
Classe N° 36 : Assurances, consultation et information en matière
d’assurances, affaires financières et monétaires tous ces services
intéressant le domaine de l’énergie.
79
Classe N° 37 : Installation, maintenance et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau, d’appareils
électriques pour le refroidissement de l’air, d’appareils de
climatisation, d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils
à air chaud, de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de
machines ; informations et conseils en matière d’installation, de
maintenance
et
de
réparation
d’appareils
pour
le
conditionnement de l’air, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de
ventilation, de distribution d’eau, d’appareils électriques pour le
refroidissement de l’air, d’appareils de climatisation,
d’instruments de conditionnement d’air, d’appareils à air chaud,
de réchauffeurs d’air, d’accumulateurs de chaleur de machines ;
contrôle et expertise d’installations énergétiques ; construction,
maintenance et réparation d’usines, de bâtiments et de centrales
énergétiques ; information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; déparasitage
d’installations électriques ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; travaux de plomberie ;
construction d’installations de recyclage et/ou de retraitement des
déchets, ordures ou déchets industriels ; construction
d’installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ;
construction de canalisations de transport de gaz, fluides et
solides ; réparation et entretien des installations et canalisations
précitées ; services d’inspection de projets de constructions ;
services d’installation et de maintenance de tout système de
protection des installations de sécurité (notamment dans les
bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie), y compris par un
réseau de télécommunications ; installation et maintenance de
systèmes intelligents pour les bâtiments et maisons
individuelles ;
installation,
programmation
et
entretien
d’installations domotiques ainsi que d’automates programmables
et d’installations de gestion technique des bâtiments.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission électronique de
données, d’images, de documents par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; émission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateur
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de transmission d’informations
par voie télématique ; échange de données informatisées ;
services de courriers électroniques ; services de messagerie
électronique ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données et banques d’images ; informations en
matière de télécommunications.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de gaz, d’hydrocarbure, d’eau, de vapeur d’eau ;
informations et conseils en matière de transport, de distribution et
de fourniture d’énergie ; services d’approvisionnement
(distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre
type de ressources énergétiques) pour tout tiers.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d’eau ;
traitement des déchets, recyclage de déchets, études et
recherches sur le traitement des déchets, information en matière
de traitement des déchets ; désodorisation de l’air, purification de
l’air, rafraîchissement de l’air, purification des eaux usées.
Classe N° 41 : Education, formation, formation dans le domaine de
l’énergie ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo, services de photographie ;
organisation de concours, organisation de compétitions
sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès, organisation d’expositions à but éducatif, services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition ; organisation de manifestations culturelles
concernant l’énergie, l’environnement, les énergies nouvelles, la
préservation des richesses naturelles et le développement
durable ; édition de livres, revues ; divertissements ; organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de jeux ; mise à disposition (location ou prêt) de
supports enregistrés ayant un but d’enseignement ou de
divertissement ; location de bandes vidéo, location de films
cinématographiques, location d’enregistrements sonores ou
vidéo ; services d’édition et de diffusion du contenu éditorial de
sites accessibles par un réseau global d’ordinateurs.
80
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques sur la sécurité
électrique, contrôle de qualité, études, recherches et expertises
(travaux d’ingénieurs) dans les domaines de l’énergie, de
l’environnement, des économies d’énergies, conseils et
informations techniques (expertise) concernant la maîtrise de
l’énergie et son fonctionnement, information et conseils
techniques sur les installations fonctionnant à l’aide de tout type
d’énergie et leur sécurité, élaboration et mise à jour de logiciels en
matière d’énergies et de maîtrise de l’énergie, de climatisation,
d’éclairage, de chauffage, contrôle technique et expertise (travaux
d’ingénieurs) d’installations fonctionnant à l’aide de tout type
d’énergies, conseils techniques au profit de tiers relatifs à la
consommation d’énergie, en vue de son amélioration et de sa
maîtrise ; conception de réseaux de distribution de gaz et de
chaleur et d’électricité ; informations et conseils techniques sur
les installations de distribution d’énergie à savoir d’électricité, de
gaz, de vapeur et d’eau, conseils et informations techniques
relatifs à la distribution de l’énergie ; services de recherche sur la
production et distribution d’énergie ; services d’analyse du gaz
naturel ; informations et conseils techniques sur les installations
énergétiques, de production et de distribution d’énergie à savoir
d’électricité, de gaz naturel de vapeur et d’eau ; conseils et
informations techniques relatifs à la distribution d’énergie.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; information et conseils en matière de sécurité ;
conseils et contrôles relatifs aux appareils électriques et
électroniques de mesure, contrôle, surveillance, détection ou
localisation d’un danger (incendie ou intrusion), services de
sécurité et services de surveillance de personnes âgées, de
malades à domicile ou en dehors du domicile. Consultation et
conseils techniques sur les installations dans le domaine de
l’énergie et de la sécurité y afférant.
38, 39, 40, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 536 817
DELGADO JEREMY, 26 RUE ROSA BONHEUR, 33000 BORDEAUX.
THIEN KANGDY, 137 AVENUE DU PROFESSEUR BERGONIE,
33130 BEGLES.
DELGADO JEREMY, 26 RUE ROSA BONHEUR, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : – NOM AVEC LOGO – KAPS SIGNIFIE :
“ KITCH AND PURE STYLE ”
Classe N° 16 : Boîte en carton ou en papier affiches, albums,
cartes, livres journaux, prospectus, brochures calendriers,
dessins, sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour
l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou imitation, ceintures (habillement), fourrure
(vêtements) gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage de sport, sousvêtements tee-shirt, sweat-shirt.
Classe N° 40 : Couture, imprimerie, service de broderie, retouche
de vêtements, traitement de tissus, sérigraphie, tirage de
photographie, service de photogravure.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 818
à : I.N.P.I. PARIS
METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme, 89 avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 339 012 452.
GRANADA INTERNATIONAL MEDIA LIMITED, Société de droit
anglais, 48, Leidester Square, WC2H 7FB LONDRES, ROYAUME
UNI.
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son, des données ou des
acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le
traitement de l’information et ordinateurs, appareils et
instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ;
films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes
(rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio
et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l’imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de
l’imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
photographies, supports pour photographies en papier et en
carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier
pour l’emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes
de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles
de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées, services de transmission
d’information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission
par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communications et
transmissions de données, de textes, de sons et d’images par
réseaux de communication d’informations nationaux et
internationaux, transmission de messages et d’images assistée
par ordinateurs ; service de transmission d’informations et de
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions de télévision, d’émissions musicales ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour
artistes ;
location
de
films
et
d’enregistrements
phonographiques ; location d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; services d’artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d’enregistrement ; services d’orchestre et de music-hall ; services
de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
photographie ; reportages photographiques ; rédaction de
scénarios.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 819
à : I.N.P.I. PARIS
ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE S.A.S., société par actions
simplifiée,
Route
du
Milieu,
33330
SAINT-EMILION,
N° SIREN : 492 749 650.
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
81
administration commerciales ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages et
d’excursions ; transport et accompagnement de voyageurs ;
visites touristiques ; informations en matière de transport.
Classe N° 43 : Services de restauration ; restaurants à service
rapide et permanent ; réservation et location de logements
temporaires ; services d’hébergements temporaires ; pensions ;
maisons de vacances ; services d’hôtellerie et de motels.
N° National : 07 3 536 822
boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ;
vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; apéritifs à base
d’alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eauxde-vie ; cocktails (à base d’alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.
N° National : 07 3 536 820
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4, Place de la
République, 59170 CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
à : I.N.P.I. PARIS
ANTOINE MOUEIX & LEBEGUE S.A.S., société par actions
simplifiée,
Route
du
Milieu,
33330
SAINT-EMILION,
N° SIREN : 492 749 650.
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ;
vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; apéritifs à base
d’alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eauxde-vie ; cocktails (à base d’alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.
N° National : 07 3 536 821
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE, Association
régie selon les Lois de 1901, 83, Avenue d’Italie, 75013 PARIS.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; livres, guides
touristiques ; magazines, journaux ; billets, tickets, cartes
postales ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
(électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier d’emballage, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques,
sachets et feuilles pour l’emballage en papier ou en matières
plastiques.
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; cartes codées et/ou plastifiées
magnétiques à usage commercial et/ou financier ; serveur vocal et
multimédia.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, services de crédit, émission de
chèques de voyages et de lettres de crédit, services financiers
permettant les facilités de paiement, agence de recouvrement de
créances, caisses de prévoyance, conseils de gestion financière,
de recherche et d’obtention de prêts financiers ; services de
financement de crédit et de prêt d’argent renouvelables, liés ou
non à l’usage d’une carte bancaire ou d’un chéquier ; crédits et
prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l’usage
d’une carte bancaire ou d’un chéquier ; crédit-bail ; services de
cartes de crédit ; services d’assurance et de réassurance en tous
domaines ; services d’assurances et de finances par téléphone.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs,
communication audiovisuelle à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission
d’informations par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques, électroniques et serveur vocal, messageries
informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques,
transmission d’informations continues dans une banque de
données, services de courrier électronique et de transmission
d’information par voie électronique, notamment par des réseaux
de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet). Communication entre
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques.
Classe N° 42 : Gestion de bases de données conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
logiciels ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
82
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 823
à : I.N.P.I. PARIS
david Sagnier, 5 Place de la porte de Passy, 75016 PARIS.
Meyer Avocats, 3 rue Rossini, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Plateforme informatique de transmission et de
traitement d’informations financières ;
Classe N° 36 : Analyse financière ; Intermédiation financière ;
pour des tiers.
N° National : 07 3 536 824
à : I.N.P.I. PARIS
David Sagnier, 5 place de la porte de passy, 75016 PARIS.
Meyer Avocats, 3 rue rossini, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Analyse financière ;
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; Plateforme informatique de transmission
et de traitement d’informations financières ;
pour des tiers.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser,
savons, parfums et produits de parfumerie, produits cosmétiques,
huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, crèmes
dépilatoires, maquillage et produits de démaquillage, rouge à
lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la
conservation du cuir (cirage), crèmes pour le cuir.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil ou de protection
pour sportifs, étuis, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
programmes d’ordinateur enregistrés, logiciels de jeux, logiciels,
appareils téléphoniques, téléphones portables.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques,
montres, bijoux, de fantaisie, médailles, métaux précieux et leurs
alliages, pierres précieuses, monnaies, objets d’art en métaux
précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux, porte-clefs de
fantaisie, statuettes ou figurines en métaux précieux, étuis ou
écrins pour l’horlogerie, ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpiniste, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie,
chemise, vêtements en cuir ou en imitation, ceintures
(habillements), fourrures (vêtements), gants (habillement),
foulards, cravates, chaussettes, chaussons, chaussures de plage,
de ski ou de sport, sous-vêtements et survêtements.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations,
communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
téléphoniques, transmission de messages, de télégrammes et de
télécopie, diffusion de programmes de télévision et de
programmes radiophoniques, communications (transmission)
par terminaux d’ordinateurs, transmission d’informations par
voie télématique, messagerie électronique, communications par
réseau informatique mondial, communications par réseau de
fibres optiques, transmission par satellite, fourniture d’accès à un
réseau
informatique
mondial,
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial, services
d’affichage électronique, service de radiotéléphonie mobile,
émissions radiophoniques ou télévisées.
N° National : 07 3 536 825
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Editions de revues, de magazines, de périodiques,
de livres, de calendriers, publication de livres, et de périodiques
en ligne, divertissement, production de spectacle et de film,
organisation de concours et de loteries à titre éducatifs ou de
divertissemnt, de spectacles à buts culturels, éducatifs ou
commerciaux, organisation et conduite de compétitions et
d’évènements sportifs, représentations théâtrales, agence de
modèles, d’artistes.
TOBBO FREDERIC, 358 RUE DE LA REVERIE, 78955 CARRIERES
SOUS POISSY.
SOUS POISSY.
l’INPI : 3, 9, 14, 16, 17, 18, 21, 22, 25, 35, 38, 41.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 826
à : I.N.P.I. PARIS
SOUS POISSY.
SOUS POISSY.
83
l’INPI : 3, 6, 9, 14, 16, 17, 18, 21, 22, 25, 35, 38, 41.
N° National : 07 3 536 827
à : I.N.P.I. PARIS
SOUS POISSY.
SOUS POISSY.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser,
savons, parfums et produits de parfumerie, produits cosmétiques,
huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, crèmes
dépilatoires, maquillage et produits de démaquillage, rouge à
lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la
conservation du cuir (cirage), crèmes pour le cuir.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil ou de protection
pour sportifs, étuis, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, supports
programmes d’ordinateur enregistrés, logiciels de jeux, logiciels,
appareils téléphoniques, téléphones portables.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpiniste, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets pour l’emballage
communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
réseau
informatique
mondial,
raccordement
par
communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
réseau
informatique
mondial,
raccordement
par
l’INPI : 14, 21, 25, 35, 38, 41.
84
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 828
N° National : 07 3 536 830
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
French Sisters, SARL, 8 rue Philippe de Dangeau, 78000
VERSAILLES.
French Sisters, 8 rue Philippe de Dangeau, 78000 VERSAILLES.
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles ; Bijoux de sac, bijoux de
portable, porte-sac en métal précieux ou avec ornementation
fantaisie. ;
Hacene ZERMANI, 97 Avenue de la Résistance, 93340 LE RAINCY.
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;
musique ;
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu.
N° National : 07 3 536 829
N° National : 07 3 536 831
QUASARD
MANAGEMENT,
SOCIETE
PAR
ACTIONS
SIMPLIFIEES, 16 RUE DES CHEMINEES, 92100 BOULOGNE,
N° SIREN : 448 228 569.
MADAME MONIQUE CASAHOURSAT, AVOCAT,
DEVEAUX, 33200 BORDEAUX.
Hacene ZERMANI, 97 Avenue de la Résistance, 93340 LE RAINCY.
75
RUE
QUASARD
MANAGEMENT,
SOCIETE
PAR
ACTIONS
N° SIREN : 448 228 569.
75
RUE
Classe N° 9 : – machines à calculer, équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs.
Classe N° 12 : – appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau à savoir unités mobiles sécurisées non motorisées.
Classe N° 38 : – location d’appareils de télécommunication.
Classe N° 12 : – véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; carrosseries.
Classe N° 39 : – transport, à savoir transport sécurisé ; emballage
et entreposage de marchandises ; information en matière de
transport sécurisé ; location d’unités mobiles sécurisées ;
électroniquement.
Classe N° 45 : – services de sécurité pour la protection des biens
et des individus. Agences de surveillance nocturne. Surveillance
des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
Classe N° 39 : – transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; information en matière de transport ; location de
véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 832
eric mousqué, Agissant pour le compte de la société “ mikuma ”
en cours de formation, lieu dit tarrouges, 31160 ARBAS.
eric mousqué, lieu dit tarrouges, 31160 ARBAS.
85
N° National : 07 3 536 833
à : I.N.P.I. PARIS
BOUDIN FRERES, Société Civile, Chemin des Indienneurs,
Quartier de Laurade, 13103 SAINT ETIENNE DU GRES,
N° SIREN : 393 168 026.
Emmanuel ARNAUD, 24 rue de Madrid, 75008 PARIS.
textiles ; sous-vêtements ; ; Vêtement, comme tee-shirt et
vêtements sportsweare et randonnées et accessoires (casquette,
chaussure japonaise, tablier pour le bonsaï). ;
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Notamment bonsaï, arbres en pot, arbres pour jardin japonais,
pré-bonsaï, plantes, fleurs, herbes japonaise, bambous, graines et
semis pour plantes, fleurs et arbres. ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
Formation, école, stages notamment sur le bonsaï et les arbres,
animation, service photographie d’arbres, organisation de
concours, conférence, congrès, exposition bonsaï, création de
cours sur support informatique et médias (cassettes, articles).
Accompagnement montagne et pratique d’art martiaux. ;
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Soin et
suivis des arbres et bonsaï, taille d’entretien, rempotage,
gardienage d’arbre, création et entretien de jardin japonais et
espace vert.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuille et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
habits pour animaux ; filets ou sac à provisions ; sac ou sachets
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanée de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements, commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. ;
(gréement) ; matière de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matière textiles
fibreuses brutes. Câbles non métallique ; matières d’emballage
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
86
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
foulards ; cravates bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 27 : Tapis, paillasson, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
N° National : 07 3 536 836
QUASARD
MANAGEMENT,
SOCIETE
PAR
ACTIONS
N° SIREN : 448 228 569.
N° National : 07 3 536 834
à : I.N.P.I. PARIS
75
RUE
LAURENT COHEN, 4 RUE RAFFAELLI, 75016 PARIS.
LAURENT COHEN, 4 RUE RAFFAELLI, 75016 PARIS.
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
production de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements
sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Production phonographique ;
bars ; services de traiteurs.
N° National : 07 3 536 837
QUASARD
MANAGEMENT,
SOCIETE
PAR
ACTIONS
N° SIREN : 448 228 569.
N° National : 07 3 536 835
QUASARD
MANAGEMENT,
SOCIETE
PAR
ACTIONS
N° SIREN : 448 228 569.
75
RUE
75
RUE
BOPI 07/51 - VOL. I
87
Classe N° 12 : – appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau à savoir unités mobiles sécurisées non motorisées.
Classe N° 39 : – transport, à savoir transport sécurisé ; emballage
et entreposage de marchandises ; information en matière de
transport sécurisé ; location d’unités mobiles sécurisées ;
électroniquement. – services de sécurité pour la protection des
biens et des individus. Agences de surveillance nocturne.
Classe N° 45 : Surveillance des
Consultation en matière de sécurité.
alarmes
anti-intrusion.
N° National : 07 3 536 838
à : I.N.P.I. PARIS
ANTOINE ASSOCIES, Société à responsabilité limitée, 46 rue de
Nantes, 77290 MITRY MORY, N° SIREN : 477 500 847.
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 10 : Contraceptifs non chimiques, préservatifs.
N° National : 07 3 536 840
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 839
à : I.N.P.I. PARIS
88
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 841
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 843
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
pour les cheveux ; dentifrices.
N° National : 07 3 536 842
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision.
Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques
magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes
souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms.
Enregistreurs
à
bande
magnétique ;
appareils
films
cinématographiques.
Dessins
animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
émetteurs (télécommunication). Films pour l’enregistrement des
sons ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports
d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique.
Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de
l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
BOPI 07/51 - VOL. I
89
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles ;
transcription de communications.
alcool ;
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; diffusion de
programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie
mobile ; informations en matière de télécommunications.
Communications téléphoniques ; services téléphoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Fourniture d’accès à Internet. Télécommunications par réseaux
nationaux et internationaux (INTERNET). Fourniture d’accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
N° National : 07 3 536 845
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (INTERNET) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne.
Classe N° 42 : Exploitation de brevet ; gérance de droit d’auteur ;
location de distributeurs automatiques ; location d’ordinateur ;
programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de
données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
35, 38, 41, 42, 43.
l’INPI : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, 43, 45.
N° National : 07 3 536 844
SYLVAIN GAUTHIER, R.D. 86 LE VILLAGE, 07370 ARRAS SUR
RHONE.
SYLVAIN GAUTHIER, R.D. 86 LE VILLAGE, 07370 ARRAS SUR
RHONE.
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Enregistreurs
à
bande
magnétique ;
appareils
films
Dessins
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique)
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
revues ; journaux ; périodiques.
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
prédomine ;
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
90
téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles ;
transcription de communications.
nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d’accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
BOPI 07/51 - VOL. I
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Exploitation de brevet ; gérance de droit d’auteur ;
location de distributeurs automatiques ; location d’ordinateur ;
programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de
données. Services de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
mina lahsen taoutaou, 101 rue de la tour, 75016 PARIS.
de traiteur. Cantine.
35, 38, 41, 42, 43.
l’INPI : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, 43, 45.
N° National : 07 3 536 846
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Etienne Pommier, 43 rue du Sentier, 75002 PARIS.
Pierre-Etienne Pommier, 43 rue du Sentier, 75002 PARIS.
N° National : 07 3 536 847
à : I.N.P.I. PARIS
mina lahsen taoutaou, 101 rue de la tour, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel à savoir conseils en
communication. Conseils en orientation professionnelle. Conseils
en soutien psychologiques. Conseils et information en matière de
R.H (Ressources Humaines). Consultation pour les questions de
personnels. – recrutement de personnels. – sélection de
personnels par procédés psychotechniques. Tous les services
précités peuvent être rendus en ligne, à partir d’un réseau
informatique. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d’éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence
ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; consultation en matière de sécurité ; agences de
détectives ; conseils en propriété intellectuelle.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 848
à : I.N.P.I. PARIS
françois cane, 178 rue saint jacques, 75005 PARIS.
françois cane, 178 rue saint jacques, 75005 PARIS.
91
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches,
pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes.
N° National : 07 3 536 849
N° National : 07 3 536 851
Agnès COROSINE, 40 rue chevalier paul, 13002 MARSEILLE.
Agnès COROSINE, 40 rue chevalier paul, 13002 MARSEILLE.
S.A. INITIATIVES DECORATION, 20 AV ANDRE DULIN, Z.I. DES
SOEURS, 17301 ROCHEFORT CEDEX, N° SIREN : 305 151 771.
INITIATIVES DECORATION, 20 AV ANDRE DULIN, Z.I. DES
SOEURS, B.P. 30027, 17301 ROCHEFORT CEDEX.
Description de la marque : l’orthographe de la marque s’écrit
PointureXtreme
Classe N° 10 : Mobilier spécial à usage médical, coutellerie
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; enduits (peintures).
N° National : 07 3 536 850
à : I.N.P.I. LYON
STELLA NOSTRA, SARL, 129 Avenue Jean Jaurès, 69007 LYON,
N° SIREN : 494 820 038.
Jacques MAISSE, Paul MAISSE et Amandine MAISSE, SCP
AVOCATS, DROIT DES SOCIÉTÉS – DROIT FISCAL, 21, Bd Anatole
France, 69006 LYON.
N° National : 07 3 536 852
à : I.N.P.I. PARIS
BARRY CALLEBAUT AG, société de droit helvétique, Westpark,
Pfingstweidstrasse 60, 8005 ZURICH, SUISSE.
gélées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine.
BLOCH & GEVERS, 23 bis, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, poudre de cacao, notamment
poudre instantanée, poudre à base de cacao pour la préparation
de boissons ; boissons à base de café mélangées avec lait, cacao
92
BOPI 07/51 - VOL. I
et boissons à base de chocolat ; produits à base de cacao, à savoir
masses chocolatées et nappages ; chocolat et produits
chocolatés, notamment tablettes de chocolat, également fourrées
aux fruits ou contenant du fructose ; chocolat soufflé ; nougat ;
praliné, bouchées de praliné ; confiseries et pralines ; gaufres
nappées de chocolat, en particulier gâteaux et pralines gaufrés ;
barres au chocolat, également contenant une garniture intérieure
aux fruits ; dragées chocolatées, en particulier raisins, noix,
amandes et fruits chocolatés ; pâtes à tartiner à base de chocolat,
de noisettes et de praliné ; produits diététiques à base de
chocolat, chocolat pour diabétiques, pralines pour diabétiques ;
sucreries, à savoir caramels durs et caramels mous (bonbons),
produits au chocolat fondant, produits à base de gelée, gommes,
confiseries mousseuses, dragées, pulpe pressée et comprimés,
réglisse, gommes à mâcher (non à usage médical), bonbons pour
diabétiques (non à usage médical).
Priorité : Allemagne, le 11 MAI 2007, sous le N° 307 31 231.3/30
N° National : 07 3 536 853
Classe N° 36 : Assurances, réassurances, consultations en matière
d’assurance, conseils et affaires en matière d’assurances, caisses
de prévoyance, analyses financières, estimations financières,
affaires financières, bancaires, monétaires, immobilières,
services d’audit dans le domaine financier ; expertises en matière
d’assurances ; toutes opérations de gestion assistées ou non par
ordinateur (simulation et/ou projets personnalisés) concernant
des projets financiers.
Classe N° 37 : Services d’assistance, à savoir services de
réparation de véhicules et de locaux à la suite de sinistres ;
services d’entretien de véhicules et de locaux.
à : I.N.P.I. PARIS
CYBERNETIX, Société Anonyme, Technopole de Chateau
Gombert, BP 94, Domaine de l’Annonciade, 13382 MARSEILLE
Cedex 13, N° SIREN : 331 406 637.
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC080364, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par air, par terre
ou par eau, véhicules sous-marins, véhicules nautiques, navires,
aéroglisseurs, bateaux, hydroglisseurs, avions amphibies, coques
de navires et de bateaux, hydravions, hélices de navire,
propulseur à hélice pour navires.
Classe N° 37 : Construction, réparation, entretien de véhicules à
locomotion par air, par terre ou par eau, d’aéroglisseurs, de
bateaux, d’hydroglisseurs, d’avions amphibies, de coques de
navires et de bateaux, d’hydravions, de véhicules nautiques, de
navires, de véhicules sous-marins, d’hélices de navire, de
propulseur à hélice pour navires.
Classe N° 42 : Services scientifiques, technologiques, de
recherches et de conception dans le domaine des véhicules à
locomotion par air, terre ou par eau. Prospection et recherches
géologiques, recherches sous-marines, prospection de pétrole.
Elaboration [conception] de logiciels.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par satellite ;
services de transmission d’informations et de renseignements
téléphoniques ; transmission d’informations par télécopie ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; messagerie
électronique ; services de transmission d’information par voie
télématique, services de diffusion d’information en matière de
télécommunication par voie électronique, notamment par les
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé et
réservé (Intranet).
Classe N° 39 : Services de transport de personnes et de
marchandises ; entreposage de véhicules et de marchandises ;
location d’entrepôts ; services d’expédition, courtage de fret ;
réservation de places pour le voyage ; organisation de croisières
et d’excursions, location de véhicules ; location d’entrepôts ;
services de sauvetage et de renflouement de navires.
Classe N° 42 : Consultations, location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, programmation pour
ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de surveillance et de
télésurveillance, gardiennage, protection, surveillance, agences
de surveillance nocturne.
N° National : 07 3 536 855
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : NANTES
N° National : 07 3 536 854
UNIVERSITE DE NANTES, ETABLISSEMENT PUBLIC A
CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL, 1
QUAI DE TOURVILLE, 44000 NANTES, N° SIREN : 194 409 843.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA SA, Société Anonyme, 8/10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimations en affaires commerciales,
expertises en affaires, informations d’affaires, renseignements
d’affaires ; distribution de prospectus, d’échantillons ; location de
matériel publicitaire ; services d’audit dans le domaine
commercial ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; aide à la création d’entreprises ;
services de diffusion d’information commerciale par voie
électronique, notamment par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet) ; toutes
opérations de gestion assistées ou non par ordinateur (simulation
et/ou projets personnalisés) concernant des projets commerciaux
et publicitaires.
UNIVERSITE DE NANTES, 1 QUAI DE TOURVILLE, 44000
NANTES.
92593
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière d’éducation et
notamment en matière d’entrepreneuriat ; publications de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou
journées d’information ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Description de la marque : Revendication des couleurs Pantone
336 C, Pantone 382 C, Pantone 1665 C.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 856
à : I.N.P.I. NANCY
Jean-Marc DROUOT, Agissant pour le compte de la société
“ AQUAPOLYM ” en cours de formation, 9 Rue Mal de Lattre de
Tassigny, 88130 CHARMES.
Jean-Marc DROUOT, 9 Rue Mal de Lattre de Tassigny, 88130
CHARMES.
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ;
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
93
Classe N° 36 : Assurances, réassurances, consultations en matière
d’assurance, conseils et affaires en matière d’assurances, caisses
de prévoyance, analyses financières, estimations financières,
affaires financières, bancaires, monétaires, immobilières,
services d’audit dans le domaine financier ; expertises en matière
d’assurances ; toutes opérations de gestion assistées ou non par
ordinateur (simulation et/ou projets personnalisés) concernant
des projets financiers.
Classe N° 37 : Services d’assistance, à savoir services de
réparation de véhicules et de locaux à la suite de sinistres ;
services d’entretien de véhicules et de locaux.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par satellite ;
services de transmission d’informations et de renseignements
téléphoniques ; transmission d’informations par télécopie ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; messagerie
télématique, services de diffusion d’information en matière de
télécommunication par voie électronique, notamment par les
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé et
réservé (Intranet).
Classe N° 39 : Services de transport de personnes et de
marchandises ; entreposage de véhicules et de marchandises ;
location d’entrepôts ; services d’expédition, courtage de fret ;
réservation de places pour le voyage ; organisation de croisières
et d’excursions, location de véhicules ; location d’entrepôts ;
services de sauvetage et de renflouement de navires.
Classe N° 42 : Consultations, location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, programmation pour
ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de surveillance et de
télésurveillance, gardiennage, protection, surveillance, agences
de surveillance nocturne.
N° National : 07 3 536 857
N° National : 07 3 536 858
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA SA, Société Anonyme, 8/10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
à : NANTES
UNIVERSITE DE NANTES, ETABLISSEMENT PUBLIC A
CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL, 1
QUAI DE TOURVILLE, 44000 NANTES, N° SIREN : 194 409 843.
UNIVERSITE DE NANTES, 1 QUAI DE TOURVILLE, 44000
NANTES.
Description de la marque : Revendication des couleurs Pantone
336 C, Pantone 382 C, Pantone 1665 C.
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
consultation pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimations en affaires commerciales,
expertises en affaires, informations d’affaires, renseignements
d’affaires ; distribution de prospectus, d’échantillons ; location de
matériel publicitaire ; services d’audit dans le domaine
commercial ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; aide à la création d’entreprises ;
services de diffusion d’information commerciale par voie
électronique, notamment par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé et réservé (Intranet) ; toutes
opérations de gestion assistées ou non par ordinateur (simulation
et/ou projets personnalisés) concernant des projets commerciaux
et publicitaires.
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière d’éducation et
notamment en matière d’entrepreneuriat ; publications de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou
journées d’information ; organisation d’expositions à buts
94
N° National : 07 3 536 859
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 861
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
OXADE Consulting, SAS, 13 Place Kossuth, 75009 PARIS,
N° SIREN : 392 057 519.
NRJ 12, Société à Responsabilité Limitée, 22, rue Boileau, 75016
PARIS, N° SIREN : 403 268 501.
OXADE Consulting, 13 Place Kossuth, 75009 PARIS.
CABINET LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Conseil en systèmes d’information ;
Classe N° 41 : Formation ; Conseil en systèmes d’information ;
électronique ; Conseil en systèmes d’information.
N° National : 07 3 536 860
à : I.N.P.I. PARIS
APAGOR DISTRIBUTION, société par actions simplifiée, 12
Avenue du Quebec, 91140 VILLEBON SUR YVETTE,
N° SIREN : 340 550 524.
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 29 : Salades vendues sur place ou à emporter.
Classe N° 30 : Sandwiches vendus sur place ou à emporter.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à
l’exploitation et la direction d’une entreprise commerciale.
Classe N° 39 : Livraison de plats préparés et de boissons.
Classe N° 43 : Services de restauration.
appareils
et
supports
pour
l’enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la
transmission ou la reproduction de sons, images, textes,
d’informations, de données et codes informatiques ; appareils et
instruments
audiovisuels,
téléviseurs,
magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils
de radio pour véhicules, antennes, antennes paraboliques, hautparleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, bandes de nettoyage de
tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo,
disques compacts (audio-vidéo) ; musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données fournis par réseau de
télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir :
fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
machines à calculer ; appareils et instruments électriques et
électroniques de communication et de télécommunication, de
radiomessagerie, de radiotéléphonie et d’enseignement ;
téléphones y compris les téléphones portables ; appareils de
radiomessagerie ;
appareils
et
instruments
de
appareils
et
instruments
de
communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes
électroniques ; programmes informatiques d’accès, de navigation
et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet
(logiciels) ; équipement pour le traitement de l’information à
savoir : de l’écrit, de l’image, de la voix et des données ;
installations de transmissions par satellites, équipements de
faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques,
réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux,
systèmes de terminaison de lignes de télécommunication ;
radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs
téléphoniques, appareils de télécopie ; téléphone cellulaire ; relais
de téléphonie cellulaire ; système de cartographie numérique ;
traceurs de route ; équipements de navigation et de
positionnement de véhicules ; appareils de localisation,
radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules ;
batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone
portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de
boîtiers pour téléphone portables ; articles de lunetterie, lunettes,
lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à
lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cartonnages ; produits de l’imprimerie, livres
illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux,
magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets
(billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales,
almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) taille-crayons, coupepapiers, instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs
(articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour
documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets
et pochettes, papier pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité en ligne et par
correspondance ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de
BOPI 07/51 - VOL. I
supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire) ;
parrainage publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ;
distribution
de
prospectus,
d’échantillons ;
services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires, recherches d’informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ;
commerciaux ou de publicité, régie publicitaire ; services de
recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons,
d’images, de textes, de signaux, d’informations dans un fichier
central.
Classe N° 38 : Programmes radiophoniques, communication
radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de
programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques
et télévisées ; agences de presse ; services de transmission
électronique de données d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture
d’accès à des réseaux électroniques de communication pour la
transmission ou la réception de données, de sons, de musiques,
de vidéos et de documents multimédias ; service d’appel radio
électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication
électronique), location d’appareils de télécommunication,
communication par terminal d’ordinateur ; radio-téléphonie
mobile.
divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par
ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau télématique. Activités
sportives et culturelles. Services d’artistes de spectacle ; location
de films ; production de programme radiophoniques et de
télévision ; services de studios d’enregistrement ; services
d’orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés. Edition de livres,
revues, journaux ; production de spectacles ; production de films.
Organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques.
Publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision ; services de club en matière
d’éducation et de divertissement y compris les services de club
rendus en ligne sur un réseau informatique.
N° National : 07 3 536 862
à : I.N.P.I. LYON
LINDA BOUTERRA, 73 Eugène PONS, 69004 LYON.
LINDA BOUTERRA, 73 Eugène PONS, 69004 LYON.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
95
N° National : 07 3 536 863
à : I.N.P.I. PARIS
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par actions simplifiée,
61 avenue Jules Quentin, 92730 NANTERRE Cedex,
N° SIREN : 380 448 944.
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC080370, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 19 : Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles pour la construction, ciment, béton, éléments en béton
pour la construction, chaux, mortier, plâtre et graviers ; tuyaux en
grès ou en ciment pour la construction ; produits pour la
construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons
transportables non métalliques, monuments en pierre,
cheminées.
Classe N° 35 : Services de gestion de bases de données
informatiques, administration et supervision de réseaux
informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de
saisie et de traitement de données, conseils de gestion
informatique ; services de mise à jour (saisie) de documentations
liées à une base de données et accessibles par réseau ;
estimations et expertises en affaires commerciales ; services de
conseils pour la direction des affaires dans des domaines divers ;
aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles ;
prévisions économiques ; abonnement à un service de radiomessagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données.
Classe N° 36 : Assurances, investissements de capitaux,
placement de fonds, affaires financières, affaires immobilières,
gérance de bien immobiliers.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services
téléphoniques, services radiophoniques. Services de standard
téléphonique, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur, communication par terminaux d’ordinateurs, par
réseau Internet, messagerie électronique.
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs (expertises dans le domaine
des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux
d’études techniques, consultations techniques en matière de
travaux publics, travaux de génie civil rendus par des ingénieurs,
programmes d’ordinateurs destinés à la gestion, au contrôle, à la
surveillance, à l’entretien des lignes et canalisations pour le
transport de l’énergie électrique ; recherche scientifique et
industrielle liée aux nouvelles technologies de l’information des
réseaux informatiques et de communication ; études, conseils et
expertises dans le domaine des télécommunications et de
réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance
technique liée à ces technologies ; tous services concernant le
contrôle et l’inspection technique de sites et de matériels
industriels, essais chimiques, physiques et mécaniques de tous
matériels industriels, matériaux et engins ; inspection, contrôle ;
essais techniques, ingénierie, expertises concernant la fiabilité de
matériels industriels divers ; services d’études techniques,
prévention et contrôle technique, surveillance et inspection sur le
plan technique d’équipements et de matériels industriels ;
inspection, contrôle et vérification technique d’appareils,
d’installations, d’ouvrages, de matériaux et de produits.
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse.
l’INPI : 6, 9, 19, 35, 36, 38, 42.
96
N° National : 07 3 536 864
à : I.N.P.I. PARIS
ISABELLE RIESER, 11 RUE REMY DE GOURMONT, 75019 PARIS.
ISABELLE RIESER, 11 RUE REMY DE GOURMONT, 75019 PARIS.
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel à savoir conseils en
communication conseils en orientation professionnelle. Conseils
et soutien psychologiques.
N° National : 07 3 536 865
à : I.N.P.I. PARIS
NRJ 12, Société à Responsabilité Limitée, 22, rue Boileau, 75016
PARIS, N° SIREN : 403 268 501.
CABINET LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
appareils
et
supports
pour
l’enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la
transmission ou la reproduction de sons, images, textes,
d’informations, de données et codes informatiques ; appareils et
instruments
audiovisuels,
téléviseurs,
magnétophones,
magnétoscopes, appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils
de radio pour véhicules, antennes, antennes paraboliques, hautparleurs, boîtiers de haut-parleurs, amplificateurs, microphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, films
(pellicules) impressionnés, bandes vidéo, bandes de nettoyage de
tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo,
disques compacts (audio-vidéo) ; musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données fournis par réseau de
télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir :
fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes,
signaux, informations, données ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
machines à calculer ; appareils et instruments électriques et
électroniques de communication et de télécommunication, de
radiomessagerie, de radiotéléphonie et d’enseignement ;
téléphones y compris les téléphones portables ; appareils de
radiomessagerie ;
appareils
et
instruments
de
appareils
et
instruments
de
communications ; antennes ; agendas électroniques, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes
électroniques ; programmes informatiques d’accès, de navigation
et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet
(logiciels) ; équipement pour le traitement de l’information à
savoir : de l’écrit, de l’image, de la voix et des données ;
installations de transmissions par satellites, équipements de
BOPI 07/51 - VOL. I
faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques,
réseaux terrestres et spatiaux ; réseaux câblés, réseaux locaux,
systèmes de terminaison de lignes de télécommunication ;
radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs
téléphoniques, appareils de télécopie ; téléphone cellulaire ; relais
de téléphonie cellulaire ; système de cartographie numérique ;
traceurs de route ; équipements de navigation et de
positionnement de véhicules ; appareils de localisation,
radioélectrique et par satellite pour tous types de véhicules ;
batteries électriques, écouteurs, chargeurs pour téléphone
portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de
boîtiers pour téléphone portables ; articles de lunetterie, lunettes,
lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à
lunettes.
ou l’imprimerie) ; cartonnages ; produits de l’imprimerie, livres
illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux,
magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets
(billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales,
almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
de bureau (à l’exception des meubles) taille-crayons, coupepapiers, instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs
(articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour
documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; trousses à dessin ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets
et pochettes, papier pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité ; services de publicité en ligne et par
correspondance ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de
supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire) ;
parrainage publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ;
distribution
de
prospectus,
d’échantillons ;
services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires, recherches d’informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ;
commerciaux ou de publicité, régie publicitaire ; services de
recueil et de systématisation de données, de musiques, de sons,
d’images, de textes, de signaux, d’informations dans un fichier
central.
Classe N° 38 : Programmes radiophoniques, communication
radiophonique, programmes de télévision à savoir : diffusion de
programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques
et télévisées ; agences de presse ; services de transmission
électronique de données d’images, de sons, de vidéos et de
documents ; services de diffusion de musiques, sons, images,
textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture
d’accès à des réseaux électroniques de communication pour la
transmission ou la réception de données, de sons, de musiques,
de vidéos et de documents multimédias ; service d’appel radio
électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication
électronique), location d’appareils de télécommunication,
communication par terminal d’ordinateur ; radio-téléphonie
mobile.
divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par
ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau télématique. Activités
sportives et culturelles. Services d’artistes de spectacle ; location
de films ; production de programme radiophoniques et de
télévision ; services de studios d’enregistrement ; services
d’orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
production de jeux radiophoniques ou télévisés. Edition de livres,
revues, journaux ; production de spectacles ; production de films.
Organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de conférences,
colloques, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de boîtes de nuit et de discothèques.
Publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision ; services de club en matière
d’éducation et de divertissement y compris les services de club
rendus en ligne sur un réseau informatique.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 866
N° National : 07 3 536 868
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Evelyne
MARCOUSSIS.
BERREBI,
45
route
97
à : I.N.P.I. PARIS
d’Orsay,
91460
Maître Jacques COLLAY, 98 allée des Champs-Elysées, 91080
COURCOURONNES.
Classe N° 41 : Bibliothèques itinérantes (services de –), camps de
vacances (services de –) [divertissement], clubs (services de –)
[divertissement ou éducation], divertissement, divertissement
(informations en matière de –), éducation, éducation
(informations en matière d’ –), enseignement, épreuves
pédagogiques, expositions (organisation d’–) à buts culturels ou
éducatifs, jardins d’attractions, loisirs (services de –), maternelles
(écoles –) [éducation], parcs d’attractions, pensionnats,
Classe N° 43 : Agences de logement [hôtels, pensions], camps de
vacances (services de –) [hébergement], cantines, crèches
d’enfants, hôteliers (services –), maisons de retraite pour
personnes âgées, maisons de vacances, mise à disposition de
terrains de camping, motels (services de –), pensions, pensions
pour animaux, restauration [repas], traiteurs (services de –),
Fondation Montpellier Agronomie et Développement Durable,
Fondation de coopération scientifique, Agropolis International,
Avenue
d’Agropolis,
34394
MONTPELLIER
cedex 5,
N° SIREN : 495 233 629.
Fondation Montpellier Agronomie et Développement Durable,
Agropolis
International,
Avenue
d’Agropolis,
34394
MONTPELLIER cedex 5.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
ingénieurs.
N° National : 07 3 536 869
Classe N° 45 : Accompagnement en société [personnes de
compagnie], agences d’adoption (services d’–), clubs de
rencontres, garde d’enfants à domicile, gardiennage à domicile
d’animaux de compagnie, location de vêtements, location
d’habits.
à : I.N.P.I. PARIS
JAGOURD PIERRE, IBARRON, 64310 SAINT PEE SUR NIVELLE.
JAGOURD PIERRE, IBARRON, 64310 SAINT PEE SUR NIVELLE.
N° National : 07 3 536 867
à : I.N.P.I. PARIS
SUNSTAR PHARMADENT, SAS, 16 rue
LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 381 137 876.
Baudin,
92593
SUNSTAR PHARMADENT, 16 rue Baudin, 92593 LEVALLOISPERRET.
Classe N° 12 : Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules
électriques ; chariots de manutention.
pour les cheveux ; dentifrices ;
hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d’emballage ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en
vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles
pour l’emballage.
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; jeux de
cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport).
l’INPI : 12, 17, 22, 25, 28.
98
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 870
à : I.N.P.I. PARIS
PYROBAN France, 12, rue Malesherbes, 69006 LYON.
PYROBAN France, 12, rue Malesherbes, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Conseils en organisation des affaires,
renseignement d’affaires ; Information statistique ; Transcription
de communications ; Etudes de marché.
Classe N° 42 : Consultation en matière de pharmacie, consultation
professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).
l’INPI : 16, 35, 42, 44.
N° National : 07 3 536 872
à : I.N.P.I. PARIS
CERP ROUEN, SAS, 39 rue des augustins, BP 2039X, 76040
ROUEN Cedex 1, N° SIREN : 493 265 284.
ROUEN Cedex 1.
Classe N° 16 : Cahiers (questionnaires) ;
Description de la marque : Macaron Jaune cercle de noir
comportant les lettres noires ATEX (en police Helvetica Neve
Medium)
l’INPI : 16, 35, 42, 44.
Classe N° 8 : – outils et instruments à main entraînés
manuellement.
N° National : 07 3 536 873
Classe N° 9 : – vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre
les accidents.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : – évaluations, estimations et recherches dans les
ingénieurs.
N° National : 07 3 536 871
ROUEN Cedex 1.
à : I.N.P.I. PARIS
ROUEN Cedex 1.
l’INPI : 16, 35, 42, 44.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 874
à : I.N.P.I. PARIS
99
N° National : 07 3 536 876
terre de christal, sarl, 0 Mas Christalain, Chemin Du Paty, 13310 ST
MARTIN DE CRAU.
ROUEN Cedex 1.
terre de christal, BALESTRI ALAIN, GERANT, 0 Mas Christalain,
Chemin Du Paty, 13310 ST MARTIN DE CRAU.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
biscuiterie ; chocolat ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées
pour la décoration.
l’INPI : 16, 35, 42, 44.
N° National : 07 3 536 877
N° National : 07 3 536 875
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Lorience Paris, SAS, 64 rue du ranelagh, 75016 PARIS.
CHATEAU HANTEILLAN, SAS, 12 ROUTE DHANTEILLAN, 33250
CISSAC, N° SIREN : 301 793 238.
CHATEAU HANTEILLAN, 12 ROUTE DHANTEILLAN, 33250
CISSAC.
Lorience Paris, 64 rue du ranelagh, 75016 PARIS.
musique ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classe N° 33 : Vins ; Vin d appellation d origine contrôlée Haut
Médoc.
100
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 878
à : I.N.P.I. PARIS
pierre MASSOTTE, 951 Avenue Théo Luce, 34130 MAUGUIO.
pierre MASSOTTE, 951 Avenue Théo Luce, 34130 MAUGUIO.
Description de la marque : PHARMA BEAUTY
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° National : 07 3 536 879
à : I.N.P.I. PARIS
OUAKNINE STEPHANE, 10 BOULEVARD DE STRASBOURG,
75010 PARIS.
75010 PARIS.
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de public.
N° National : 07 3 536 880
à : I.N.P.I. PARIS
SODICHEF, SOCIETE ANONYME,
Bessemer,
ZAET
Les
Haies,
N° SIREN : 338 813 413.
Espace
60740
405,
ST
Rue Henri
MAXIMIN,
CABINET ABPM, 2 RUE NIEPCE, BP 70507, 60200 COMPIEGNE.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 881
à : I.N.P.I. PARIS
françois pillet, chemin du patifiage, 84330 LE BARROUX.
pillet françois, l’aube safran, chemin du patifiage, 84330 LE
BARROUX.
101
N° National : 07 3 536 883
à : I.N.P.I. PARIS
TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT, société par actions
simplifiée, 2 place de la Coupole, La Défense 6, 92400
COURBEVOIE, N° SIREN : 328 195 193.
TOTAL, SA, DJ/Marques, A l’attention de Eva BAYO, bur. 02F40, 2
place de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
Classe N° 9 : Cellules et modules photovoltaïques ; piles solaires ;
panneaux solaires ; appareils et installations photovoltaïques
pour la production d’énergie solaire ; appareils et installations
photovoltaïques fonctionnant à l’énergie solaire.
Classe N° 37 : Installation, montage, réparation, rénovation et
entretien de l’ensemble des produits précités en classes 9.
Classe N° 42 : Assistance technique, conception technique et
développement d’appareils et installations photovoltaïques.
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
l’INPI : 9, 11, 37, 42.
Classe N° 5 : Tisanes ;
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
N° National : 07 3 536 884
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
plants ;
Classe N° 32 : Sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; nectars de fruit ;
PONTOON, SAS, 181 rue de la Porte Jaune, 92380 GARCHES,
N° SIREN : 422 483 180.
PONTOON, 181 rue de la Porte Jaune, 92380 GARCHES.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
Classe N° 7 : Pompes (machines) ;
N° National : 07 3 536 882
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel LOPES, 31 rue du Prieuré, 78600 MAISONS LAFFITTE,
N° SIREN : 479 696 767.
Emmanuel LOPES, 31 rue du Prieuré, 78600 MAISONS LAFFITTE.
appareils ou installations de climatisation.
N° National : 07 3 536 885
à : I.N.P.I. PARIS
DROUET Jérôme Christophe Olivier, Entreprise personnelle, 20
QUINQUET, 02200 SOISSONS, N° SIREN : 448 288 498.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier).
DROUET Jérôme Christophe Olivier, 20 QUINQUET, 02200
SOISSONS.
102
BOPI 07/51 - VOL. I
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
N° National : 07 3 536 888
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
MICHEL OHANA, 4, bis RUE DES EAUX, 75016 PARIS.
MICHEL OHANA, 4, bis RUE DES EAUX, 75016 PARIS.
N° National : 07 3 536 886
à : I.N.P.I. PARIS
ludovic bournisien, Agissant pour le compte de la société “ jamais
sans mon lulu ” en cours de formation, 88 chemin paillard, 74140
SCIEZ.
ludovic bournisien, 88 chemin paillard, 74140 SCIEZ.
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; bonneterie ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 536 889
à : I.N.P.I. LYON
ISABELLE DESPOSTE, 3 C RUE ALEXANDRE DUMAS, 42270 ST
PRIEST EN JAREZ.
ISABELLE DESPOSTE, 3 C RUE ALEXANDRE DUMAS, 42270 ST
PRIEST EN JAREZ.
N° National : 07 3 536 887
à : I.N.P.I. PARIS
GEOSCAN CONCEPT, SAS, 21 Avenue Saint Exupéry, 81990 LE
SEQUESTRE, N° SIREN : 351 657 127.
GEOSCAN CONCEPT, 21 Avenue Saint Exupéry, 81990 LE
SEQUESTRE.
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 890
IRTS, Société Anonyme, 639 Boulevard des ARMARIS, 83100
TOULON, N° SIREN : 401 321 856.
IRTS, 639 Boulevard des ARMARIS, 83100 TOULON, à l’attention
de B.CAVALLO.
103
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, hygiéniques et
vétérinaires, produits diététiques à usage médical, désinfectants.
Classe N° 29 : Tous produits et articles se rapportant à
l’alimentation
humaine,
compléments
alimentaires
et
nutritionnels, sous toutes formes de conditionnement à savoir
aérosols, flacons, tubes.
N° National : 07 3 536 893
à : I.N.P.I. PARIS
ENGLISH 4 U, SAS, 17 RUE DUPIN, 75006 PARIS.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information –
ordinateurs, périphériques d’ordinateur, écran, systéme de
visualisation, systéme d’affichage, calculateur industriel,
terminaux durcis, terminaux embarqués écrans a cristaux
liquides.
Classe N° 42 : Etude et conception conception d’ordinateur étude
de projets techniques consultation en matière d’ordinateur
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques.
N° National : 07 3 536 891
IRTS CORPORATE, SA, 639 Boulevard des ARMARIS, 83100
TOULON, N° SIREN : 479 891 186.
IRTS CORPORATE, 639 Boulevard des ARMARIS, 83100 TOULON,
à l’attention de Mr B. CAVALLO.
ENGLISH 4 U, 17 RUE DUPIN, 75006 PARIS.
acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
location
de
films
location
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information.
Ordinateurs, périphériques d’ordinateur écran, système de
visualisation, système d’affichage informatique calculateur
industriel terminaux embarqués terminaux durcis écrans à
cristaux liquides.
Classe N° 42 : Etudes techniques conception d’ordinateurs et de
systèmes de visualisation consultation en matière d’ordinateurs
et de visualisation recherche dans les domaines scientifiques et
technologique.
N° National : 07 3 536 892
N° National : 07 3 536 894
Dominique GAUTHIER, 241 Bd. Nostradamus, 13300 SALON-DEPROVENCE.
Dominique GAUTHIER, 241 Bd. Nostradamus, 13300 SALON-DEPROVENCE.
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur Bernard FRAISSE, Les Chanalets, 26500 BOURG LES
VALENCE.
Cabinet Guy FABRE, Avocat, 84, rue de la Part Dieu, 69003 LYON.
Classe N° 3 : Tous produits et articles se rapportant à l’hygiène et/
ou à la beauté du corps à savoir savons, crèmes cosmétiques,
lotions cosmétiques, cosmétiques en aérosols, soins (produits
cosmétiques), cosmétiques sous forme de sticks ; huiles
essentielles ; parfums.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
104
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 895
à : I.N.P.I. PARIS
KOPROD, Société à Responsabilité Limitée, 66, rue Escudier,
92100 BOULOGNE, N° SIREN : 488 984 006.
KOPROD, 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE.
services d’artistes de spectacles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; organisation de représentation de spectacles ;
services de studios d’enregistrement, production de programmes
de radio et de télévision, de films et de spectacles, représentations
de spectacles ; production de cassettes vidéo et audio, de disques
vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé,
cinématographique et théâtrale, production de spectacles de jeux,
divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par
téléphone.
N° National : 07 3 536 896
cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement audiovisuel ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques compacts ;
disques magnétiques ; disques optiques ; disques numériques
versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; supports
d’enregistrement sonores, distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement
de l’information et les ordinateurs, ordinateurs ; logiciels ;
appareils pour jeux et pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; étuis à
lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ;
lunettes de soleil ; verres de lunettes, caméras (appareils
cinématographiques) caméras vidéo ; cartouche de jeux vidéo,
casques à écouteurs, cassettes audio et vidéo, dispositifs pour le
montage des films cinématographiques, disquettes souples, films
pour l’enregistrement des sons hologrammes, logiciels de jeux,
lecteurs de disques compacts, programmes d’ordinateurs,
répondeurs téléphoniques ; téléphones, téléphones portables,
chargeurs de téléphone portable, jeux électroniques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
enregistrements digitaux, Cédéroms intéractifs, DVD (disques
digitaux vidéo), appareils à karaoké, chargeurs pour téléphones et
téléphones portables, accessoires pour les téléphones portables
permettant d’avoir les mains libres ; coffrets pour cassettes audio
enregistrées, coffrets pour cassettes vidéo imprimés ; disques
compacts imprimés, disques vidéo, disques laser et coffrets pour
disques d’ordinateurs.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, bonneterie,
chaussettes, chaussons, sandales, bottes, casquettes, écharpes,
gants (habillement), moufles, ceintures (habillement).
Classe N° 38 : Télécommunications ; émissions télévisées ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées par satellite ;
émissions télévisées par câble ; communications téléphoniques ;
services de téléphonie interactive ; services de communications
sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de
télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau
électrique national ; services de téléphonie pour le vote par
correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ;
agences
de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
communications radiophoniques ; transmission d’informations
par télescripteur ; transmission de messages, de télégrammes ;
diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules,
bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie
hertzienne) ;
radiodiffusion ;
services
de
messagerie
télématique ; services de transmission d’informations par centres
serveurs
télématiques,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs, services de vidéographie interactive.
Classe N° 41 : Services d’éducation, de divertissement ; services
de
divertissements
télévisés,
cinématographiques,
radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ;
divertissements télévisés ; divertissements diffusés par
terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
à : I.N.P.I. PARIS
INA (Institut National de l’Audiovisuel), Etablissement Public
Industriel et Commercial, 4, avenue de l’Europe, 94366 BRY-SURMARNE cedex, N° SIREN : 302 421 193.
Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut
National de l’Audiovisuel), 4, avenue de l’Europe, 94366 BRYSUR-MARNE cedex.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateur ; logiciels ; prologiciels ;
banques de données ; bases de données ; banques d’archives et
de
programmes
audiovisuels,
radiophoniques
et
photographiques ; support d’enregistrement magnétiques et
numériques (cassette vidéo, cassette audio, disques vidéo digital,
disque audio digital, disques compacts, Cédérom, disquettes).
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction,
la sauvegarde et l’utilisation du son, des images et/ou des
données numériques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papèterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; photographies ;
dessins ; blocs de papier ; papier à lettre ; papiers et matières
plastiques pour l’emballage, à savoir feuilles, sacs, sachets et
pochettes (pochettes de disques, de cassettes acoustiques, de
cassettes vidéo, de disques video digital, de disques audio digital,
de disques compacts, de Cederom et de disquettes) ; cartes
postales ; cartes de visite ; enseigne en papier ou en carton ;
affiches ; tracts ; prospectus ; livres, publications, revues,
journaux et périodiques ; catalogues, calendrier, matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; gestion administrative de
commande de programmes audiovisuels, de programmes
sonores et de photographies ; diffusion, distribution et publication
d’annonces, de tracts, de prospectus ; affichage publicitaire ;
compilations de données documentaires relatives à des
programmes audiovisuels, à des programmes sonores et à des
photographies ; études d’opinion, sondages, études de marché ;
aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite et l’organisation de leurs affaires ; relations publiques,
gestion de fichiers informatiques et de bases de données relatives
au domaine de l’audiovisuel ; abonnement à tous supports
d’information sous forme de publication papier ou électronique ;
gestion administrative de lieux d’exposition.
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 37 : Restauration et entretien d’archives d’œuvres
sonores et audiovisuelles.
Classe N° 38 : Services de communication et notamment agences
de presse et d’information ; diffusion d’informations,
communication de programmes radiophoniques ou de télévision
par tous moyens ; services téléphoniques, télématiques ou
téléinformatiques permettant la transmission d’informations
contenues dans une base de données ou une banque de
données ; services par tous moyens de communication et de
télécommunication, dont communication par terminaux
d’ordinateurs permettant la transmission d’informations
contenues dans une base de données ou une banque de données,
notamment sur tous réseaux informatiques de type Internet.
Classe N° 41 : Edition, prêt, publication de livres, revues, journaux
et périodiques ; publication électroniques de livres et périodiques
en programmes audiovisuels, de programmes sonores et de
photographies par tous moyens et notamment sur tous supports
analogiques ou numériques ; montage de programmes
audiovisuels et sonores ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et manifestations à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière
d’éducation et de divertissement ; organisation de loteries.
Classe N° 42 : Service de conseils, d’assistance, d’études, de
recherche et de conception en matière scientifique et technique
(développement de nouveaux produits pour des tiers) ; conseils,
informations ou renseignements scientifiques et techniques en
matière audiovisuelle ; programmation d’ordinateurs et
d’appareils électroniques ; conception, élaboration, maintenance
et mise à jour de logiciels ; création et reconstitution de bases de
données et de banques de données ; conversion de données ou
de documents d’un support physique vers un support
électronique ; sauvegarde, à savoir numérisation, restauration et
stockage de collection d’archives de programmes audiovisuels et
sonores et de photographies ; utilisation de programmes
audiovisuels et sonores et de photographies ; hébergement de
sites
informatiques
(Web) ;
service
d’échange
de
correspondances ; filmages sur bandes vidéo ; reportages ;
recherches scientifiques et industrielles (développement de
nouveaux produits pour des tiers).
Classe N° 45 : Services juridiques, notamment gérance de droits
de propriété intellectuelle relatif à des programmes audiovisuels
et sonores.
N° National : 07 3 536 897
à : I.N.P.I. PARIS
CAP VERT FINANCE, SAS, 49 Rue de Ponthieu, 75008 PARIS,
N° SIREN : 500 512 363.
Maître Armelle JARLAUD, SCP GRAND AUZAS et ASSOCIES, 6
Rue Paul Valéry, 75116 PARIS.
105
Classe N° 42 : Gestion et location de parcs d’ordinateurs ; location
de temps d’accès à une base de données ; gestion de moyens
informatiques ; services d’information et de conseils dans les
domaines précités ; travaux d’ingénieurs informatiques.
N° National : 07 3 536 898
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, SCCPV, JACQUES
ROUSSEAU,
Responsable
Communication
Externe,
N° SIREN : 402 121 958.
VALCOM, SA, 9 RUE JEAN BERTIN, BP 1128, 26011 VALENCE
CEDEX.
micro-édition.
optiques ; périphériques d’ordinateurs ;
N° National : 07 3 536 899
commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ;
STEPHANE PROVOST, 28 avenue de la citadelle, 21240 TALANT.
Classe N° 37 : Installation, entretien, réparation et recyclage
d’ordinateurs et de toutes pièces d’ordinateurs ;
Yannick DUMONT, 6 Impasse EDME REGNIER, 21000 DIJON.
par réseau de fibres optiques ; location d’appareils de
télécommunication ; location de temps d’accès à des réseaux
Classe N° 41 : Services de formation et de cours ; organisation et
conduite de cours de formation ; organisation et conduite de
sessions interactives de formation ;
à : I.N.P.I. PARIS
106
BOPI 07/51 - VOL. I
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 536 901
à : I.N.P.I. PARIS
R & G Productions, Société à Responsabilité Limitée, 66, rue
Escudier, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 414 532 390.
R & G Productions, 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE.
N° National : 07 3 536 900
à : I.N.P.I. PARIS
ACLEPIOS, Association, Centre François Baclesse, 3 Avenue du
Général Harris, BP 5026, CAEN Cedex 05.
Michel DROUET, ASCLEPIOS, Centre François Baclesse, 3 Avenue
du Général Harris, BP 5026, CAEN Cedex 05.
Description de la marque : ARCHADE : Advanced Resource Centre
for Hadrontherapy in Europe
cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement audiovisuel ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques compacts ;
disques magnétiques ; disques optiques ; disques numériques
versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; supports
d’enregistrement sonores, distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement
de l’information et les ordinateurs, ordinateurs ; logiciels ;
appareils pour jeux et pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; étuis à
lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ;
lunettes de soleil ; verres de lunettes, caméras (appareils
cinématographiques) caméras vidéo ; cartouche de jeux vidéo,
casques à écouteurs, cassettes audio et video, dispositifs pour le
montage des films cinématographiques, disquettes souples, films
pour l’enregistrement des sons hologrammes, logiciels de jeux,
BOPI 07/51 - VOL. I
107
lecteurs de disques compacts, programmes d’ordinateurs,
répondeurs téléphoniques ; téléphones, téléphones portables,
chargeurs de téléphone portable, jeux électroniques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
enregistrements digitaux, Cédéroms intéractifs, DVD (disques
digitaux vidéo), appareils à karaoké, chargeurs pour téléphones et
téléphones portables, accessoires pour les téléphones portables
permettant d’avoir les mains libres ; coffrets pour cassettes audio
enregistrées, coffrets pour cassettes vidéo imprimés ; disques
compacts imprimés, disques vidéo, disques laser et coffrets pour
disques d’ordinateurs.
lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ;
des chaussures orthopédiques), chapellerie, bonneterie,
chaussettes, chaussons, sandales, bottes, casquettes, écharpes,
gants (habillement), moufles, ceintures (habillement).
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; émissions télévisées ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées par satellite ;
émissions télévisées par câble ; communications téléphoniques ;
services de téléphonie interactive ; services de communications
sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de
télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau
électrique national ; services de téléphonie pour le vote par
correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ;
agences
de
presse
et
d’informations
(nouvelles) ;
communications radiophoniques ; transmission d’informations
par télescripteur ; transmission de messages, de télégrammes ;
diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules,
bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie
hertzienne) ;
radiodiffusion ;
services
de
messagerie
télématique ; services de transmission d’informations par centres
serveurs
télématiques,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs, services de vidéographie interactive.
Classe N° 41 : Services d’éducation, de divertissement ; services
de
divertissements
télévisés,
cinématographiques,
radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ;
divertissements télévisés ; divertissements diffusés par
terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d’artistes de spectacles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; organisation de représentation de spectacles ;
services de studios d’enregistrement, production de programmes
de radio et de télévision, de films et de spectacles, représentations
de spectacles ; production de cassettes vidéo et audio, de disques
vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé,
cinématographique et théâtrale, production de spectacles de jeux,
divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par
téléphone.
d’enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
voyage, de plage, d’écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
N° National : 07 3 536 903
à : I.N.P.I. PARIS
ON & OFF RUGBY, SARL, 42 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 494 678 212.
ON & OFF RUGBY, 42 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
N° National : 07 3 536 902
à : I.N.P.I. PARIS
ON & OFF RUGBY, SARL, 42 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 494 678 212.
ON & OFF RUGBY, 42 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Description de la marque : BLEU : PANTONE 2945 C
lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ;
d’enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
108
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
toilette ; parapluies ; ombrelles ; colliers pour animaux ; habits
pour animaux ;
voyage, de plage, d’écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles ; pièces d’ameublement ; appliques
murales décoratives non en matière textile (ameublement) ;
objets d’art en bois, en cire et en plâtre ou en matière plastique ;
cadres (encadrement) ; caisses en bois ou en matière plastique ;
coffres (meubles) ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ;
porte chapeaux ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clés ;
coussins ; glaces (miroirs) ; patères (crochets pour vêtements,
non métallique) ; patères de rideaux ; patères (crochets pour
torchons, non métallique ; écriteaux en bois ou en matière
plastique.
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
N° National : 07 3 536 904
Classe N° 21 : Vaisselles non en métaux précieux ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux
précieux ; batteries de cuisine ; récipients à boire ; boîtes à
biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en
métaux précieux) ; boîtes en métal pour la distribution de
serviettes en papier ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; brocs ;
brûles parfum ; cabarets (plateaux à servir non en métaux
précieux) ; cache-pots non en papier ; carafes ; cristaux (verrerie) ;
cruches ; cruchons non en métaux précieux ; moules de cuisine ;
récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de
cuisine non en métaux précieux ; dessous de plats (ustensiles de
table) ; distributeurs de savon ; services à épices ; gants de
jardinage ; gants de ménage (maniques) ; moules (ustensiles de
cuisine) ; corbeilles à pain ; manches à pain ; passoires non en
métaux précieux ; plateaux à usage domestique non en métaux
précieux ; porcelaine ; poubelles ; ramasses miettes ; rouleaux de
pâtisserie ; tire-bouchons ; taste-vin (pipettes) ;
Classe N° 24 : Linge de maison ; linge de lit ; linge de bains (à
l’exception pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus
de lit ; draps ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ;
sets de table non en papier ; tentures murales en matière textile ;
revêtements de meubles en matière textile.
à : I.N.P.I. PARIS
ON PLANTE LE DECOR, SARL, Rue du Pré Brenot, ZAC de
VALENTIN, 25870 CHATILLON LE DUC, N° SIREN : 499 229 425.
Cabinet BOUCHARD, Hôtel de Cirey, 62 rue Chabot Charny, 21000
DIJON.
Classe N° 25 : Vêtements ; tabliers (vêtements) ; bavoirs non en
papier ; chapeaux ; bonneteries ; cravates ; écharpes ; pyjamas ;
chaussures ; chaussons ; vêtements de nuits.
N° National : 07 3 536 905
à : I.N.P.I. LYON
SAS HOTEL AUBERGE DE JONS, ROUTE DU PONT, 69330 JONS,
N° SIREN : 344 988 720.
Maître Joël DEZARNAUD, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE,
Le Parc du Chater, 1 Avenue du Chater, BP 33, 69340
FRANCHEVILLE.
Classe N° 8 : Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), pinces
à sucre, ouvre-huîtres, casse-noix (non en métaux précieux) ;
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie ; eaux de toilette ; produits pour
parfumer le linge ; pots pourris odorants ; produits de toilette. ;
Classe N° 4 : Bougies (éclairage) ; chandelles ;
Classe N° 9 : Thermomètres non à usage médical ; aimants ;
aimants décoratifs (magnets) ; cache-prise ;
Classe N° 14 : Bijouterie ; articles de bijouterie ; breloques ; bijoux
de sacs ; porte-clés de fantaisie ; horlogerie ; montres ;
Classe N° 18 : Bourses ; coffrets destinés à contenir des objets de
toilette dits “ vanity cases ” ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à
provisions ; sacs de plage ; sacs à dos ; portefeuilles (portes
cartes) ; porte-documents ; valises ; malles ; mallettes ; trousses
de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilettes ; trousses destinées à contenir des affaires de
Classe N° 21 : Assiettes (non en métaux précieux), beurriers,
récipients à boire, bols, tire-bouchons, bouteilles, ouvrebouteilles, bâtonnets pour cocktails, services à café et à thé (non
en métaux précieux), carafes, porte-cartes de menus – portecouteaux pour la table – coupes à fruits, seaux à glace, services à
liqueur – mélangeurs manuels (shakers) – plats (non en métaux
précieux), corbeilles à pain, pelles à tarte, couvercles de plats –
huiliers (non en métaux précieux) – sucriers, poivriers et salières
(non en métaux précieux), ustensiles et nécessaires de toilette –
brosses à ongles – peignes – porte-savon, porte serviette (non en
métaux précieux) – brosses à dents.
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement, tapis de billard, chemins de
table, couvertures de lit, dessous de carafes (linge de table),
draps, essuie-main en matière textile, gants de toilette, housses
pour coussins et oreillers, linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de table (non en papier).
Classe N° 43 : Services de bars-cafés-restaurants, services
hôteliers, location de salles de réunion.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 906
N° National : 07 3 536 907
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
BON’APPART, SARL, 75 rue de Franchepré, 54240 JOEUF.
BON’APPART, 75 rue de Franchepré, 54240 JOEUF.
109
SAS DBS HOLDING, Zone Industrielle Nord, 71100 CHALON SUR
SAONE, N° SIREN : 453 718 736.
Maître Joël DEZARNAUD, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE,
1 Avenue du Chater, BP 33, 69340 FRANCHEVILLE.
sciences, à l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture. Engrais
pour les terres. Terreau. Matières plastiques à l’état brut. Produits
pour le traitement de l’eau et de la terre. Adhésifs (matières
collantes) pour l’industrie. Pâte à bois. Colle pour papier peint.
placement de fonds ; Location et ou vente et ou
commercialisation de biens immobiliers, de terrains, de
commerces ou de bureaux, construits, en construction ou à
construire ; conseils en affaires immobilières ; agence
immobilière ;
Classe N° 2 : Couleurs, peinture extérieure et intérieure, vernis,
laque, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois,
enduits (peinture), diluant pour laques et peintures.
Classe N° 4 : Combustibles à base d’alcool, huiles et graisses
industrielles, lubrifiants, matières éclairantes, produits pour le
dépoussiérage.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de
construction métallique. Câbles et fils métalliques non
électriques. Serrurerie et quincaillerie métallique, vis, clous,
boulons métalliques, tuyaux métalliques.
Classe N° 7 : Machines pour le bâtiment et les travaux publics.
Aspirateurs de poussière et accessoires. Machines à air
comprimé. Machines agricoles. Broyeurs (machines). Appareils
de lavage et machines de nettoyage. Machines. Outils. Machines
et machines-outils pour le bricolage et le jardinage.
Classe N° 8 : Outils à main actionnés manuellement. Outillage de
jardinage et de bricolage coutellerie. Ciseaux.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques. Mortier
pour la construction. Asphalte, poix et bitume, béton, ciment,
boiseries, gravier, sable, carrelages non métalliques, fenêtres et
huisseries non métalliques, parquets.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sol, dalles moquettes, tentures murales (non en
matière textile), papiers-peints, toile cirée (linoléum), gazon
artificiel.
N° National : 07 3 536 908
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard LAMENT, 25 rue Vignon, 75008 PARIS.
Thomas FICHTENBAUM, 22 rue Didot, 75014 PARIS.
Jean-Claude MUGNIER, 33 rue Cartault, 92800 PUTEAUX.
Bernard LAMENT, 25 rue Vignon, 75008 PARIS.
110
BOPI 07/51 - VOL. I
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Stylos,
feutres, crayons ; papier à en-tête ;
placement de fonds ; Consultations et conseils en matière
d’investissement financier et de gestion financière, en matière de
placements de fonds, en matière bancaire et dans le domaine des
assurances ;
Classe N° 5 : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques
(à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ;
aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires (non à usage médical) et
destinés à l’alimentation humaine à savoir à base de plantes, de
vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments ; produits diététiques
(non à usage médical), à savoir à base de plantes, d’extraits de
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Tous ces compléments alimentaires et produits
diététiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou
pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres
instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules
molles ; formes liquides : solutés, concentrés, cocktails,
draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes,
solutions.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; Sites Internet.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires (non à usage médical),
à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d’oligoéléments ; produits diététiques (non à usage médical), à savoir à
base de plantes, de vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments ;
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces compléments
alimentaires et produits sont sous formes sèches : comprimés
nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion,
poudres instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses :
capsules molles ; formes liquides : solutés, concentrés, cocktails,
draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes,
solutions.
N° National : 07 3 536 909
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 911
ARKEMA FRANCE, société anonyme, 420 rue d’Estienne d’Orves,
92700 COLOMBES, N° SIREN : 319 632 790.
SANUTRI AG, c/o Engel Copera, Waldeggstrasse 37, 3097 BERN
LIEBEFELD SWITZERLAND.
ARKEMA FRANCE, Direction juridique Service Marques, 420 rue
d’Estienne d’Orves, 92700 COLOMBES.
NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET, Route de
Classe N° 1 : – résines artificielles à l’état brut ; résines en
polychlorure de vinyle chlorées ; matières plastiques à l’état brut.
Classe N° 5 : Aliments diététiques à usage médical.
Classe N° 2 : – résines naturelles à l’état brut.
Classe N° 29 : Soja (succédanés du lait).
Classe N° 17 : – produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, préparations faîtes de
céréales, miel, épices.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques et préparations pour faire
des boissons.
N° National : 07 3 536 910
N° National : 07 3 536 912
à : I.N.P.I. LYON
THIOMED, Société par Actions Simplifiée, Les Tiolans, 03800 ST
BONNET DE ROCHEFORT, N° SIREN : 384 169 108.
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Philippe Serre, Entreprise Individuelle, ZA La Barcillonne, 84190
BEAUMES DE VENISE, N° SIREN : 488 131 129.
Philippe SERRE, Route de Lafare, 84190 BEAUMES DE VENISE.
BOPI 07/51 - VOL. I
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
111
(esthétique
substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement).
N° National : 07 3 536 915
à : I.N.P.I. PARIS
Société d’Exploitation de la Distillerie Bielle, sas, HABITATION
BIELLE,
97112
GRAND-BOURG,
MARIE
GALANTE,
N° SIREN : 304 877 657.
Société d’Exploitation de la Distillerie Bielle, 97112 GRANDBOURG.
N° National : 07 3 536 913
Philippe Serre, Entreprise Individuelle, ZA LA BARCILLONNE,
84190 BEAUMES DE VENISE.
Philippe Serre, Route de Lafare, 84190 BEAUMES DE VENISE.
hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ; préparations
médicinales ; tisanes ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;
N° National : 07 3 536 914
à : I.N.P.I. PARIS
WILFRID BELLECOUR, 0 LA THUILERIE, 02400 CHARTEVES.
WILFRID BELLECOUR, 0 LA THUILERIE, 02400 CHARTEVES.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; restauration de mobilier ; construction navale ;
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de
N° National : 07 3 536 916
à : I.N.P.I. PARIS
béatrice cointreau, 40 AVENUE SAINTE FOY, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
béatrice cointreau, 40 AVENUE SAINTE FOY, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
112
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 917
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDMET STRATEGIES DE DEPISTAGE DU SYNDROME
METABOLIQUE, Association 1901, 42 Rue Anatole France, 76600
LE HAVRE.
SYNDMET STRATEGIES DE DEPISTAGE DU SYNDROME
METABOLIQUE, 42 Rue Anatole France, 76600 LE HAVRE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
N° National : 07 3 536 920
à : I.N.P.I. PARIS
CLEN, SA, ZI de SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU, N° SIREN : 444 540 124.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; organisation de concours (éducation ou
N° National : 07 3 536 918
à : I.N.P.I. PARIS
PARACONSEIL, SARL, 68 AVENUE DE LYON, 44500 LA BAULE.
PARACONSEIL, 68 AVENUE DE LYON, 44500 LA BAULE.
CLEN, SA, ZI DE SAINT-BENOIT-LA-FORET, BP 27, 37190 AZAYLE-RIDEAU.
Classe N° 20 : Meubles et en particulier : tables. Tables
rabattables. Tables de conférence et de réunion. Meubles de
bureau.
N° National : 07 3 536 921
à : I.N.P.I. PARIS
ACCESS ORGANISATION, SARL, 33-35 AVENUE DU MANET,
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
FIDUCIAL SOFIRAL, 31 RUE DES GRANGES GALAND, BP 332,
37553 SAINT AVERTIN CEDEX.
rasage ;
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical.
N° National : 07 3 536 919
Description de la marque : ACCESS BUSINESS VANTAGE
Classe N° 35 : Relations publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Sylvain Caillou, 8 rue de la Paix, 41000 BLOIS.
Jean-Sylvain Caillou, 8 rue de la Paix, 41000 BLOIS.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 922
à : I.N.P.I. PARIS
Rémy FEBVRE, 432B Ch des vignes, 13109 SIMIANE.
Rémy FEBVRE, 432B Ch des vignes, 13109 SIMIANE.
113
médical ; Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
commerciaux ou de public.
N° National : 07 3 536 924
à : I.N.P.I. PARIS
REVAL, SAS, 20 rue de la Marne, 62470 CALONNE-RICOUART,
N° SIREN : 379 852 890.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; périphériques d’ordinateurs ; fils électriques ; relais
électriques ;
appareils ou installations de climatisation ;
communications
par
terminaux
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
REVAL, 20 rue de la Marne, 62470 CALONNE-RICOUART.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ;
N° National : 07 3 536 925
N° National : 07 3 536 923
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
75010 PARIS.
DURELEC TRANSFORMATEURS, SARL, 200 Léon Blum, 69100
VILLEURBANNE.
DURELEC TRANSFORMATEURS, 200 Léon Blum,
VILLEURBANNE.
75010 PARIS.
Description de la marque : HAIR ESSENCE
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
69100
114
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ;
N° National : 07 3 536 928
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
logiciels.
Les Avoines du Perrin, SARL, 1 Les Grandes Bruyères, 61340
SAINT JEAN DE LA FORET, N° SIREN : 498 599 786.
Les Avoines du Perrin, 1 Les Grandes Bruyères, 61340 SAINT
JEAN DE LA FORET.
N° National : 07 3 536 926
à : I.N.P.I. PARIS
Asia Solution Consulting, Sarl, 41 rue de la gare, 69210 LENTILLY.
Asia Solution Consulting, 41 rue de la gare, 69210 LENTILLY.
Classe N° 28 : Attirail de pêche.
Description de la marque : logo ci-dessus correspondant à la
marque, impression verte et orange.
N° National : 07 3 536 927
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ;
à : I.N.P.I. PARIS
isabelle
Vuillier,
10
N° SIREN : 322 605 767.
jean
Moulin,
90100
DELLE,
isabelle Vuillier, 10 jean Moulin, 90100 DELLE.
naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non
travaillés ; fourrages.
N° National : 07 3 536 929
à : I.N.P.I. PARIS
MARIANNE PISTRE-MAGRO, 12 bis CARRERE LONGUE, 65380
LAMARQUE-PONTACQ.
MARIANNE PISTRE-MAGRO, 12 bis CARRERE LONGUE, 65380
LAMARQUE-PONTACQ.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ;
l’habillement).
Date de dépôt de la demande initiale : 8 novembre 2007.
(habillement) ; foulards ; chaussons.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 930
à : I.N.P.I. PARIS
RENE PUJOL, SARL, 11 AV LATTRE DE TASSIGNY, 81230
LACAUNE, N° SIREN : 350 944 062.
RENE PUJOL, 11 AV LATTRE DE TASSIGNY, 81230 LACAUNE.
115
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
N° National : 07 3 536 934
Classe N° 29 : Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson.
AMBIO FRANCE, SA, Pôle d’activité d’Aix les milles, 100, rue de
Baltard, 13854 AIX EN PROVENCE cedex 03.
RAVINA, SA, 8, Rue des Briquetiers, ZA de FONTGRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC.
N° National : 07 3 536 931
à : I.N.P.I. PARIS
RENE PUJOL, SARL, 11 AV LATTRE DE TASSIGNY, 81230
LACAUNE, N° SIREN : 350 944 062.
RENE PUJOL, 11 AV LATTRE DE TASSIGNY, 81230 LACAUNE.
Classe N° 29 : Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson.
N° National : 07 3 536 932
à : I.N.P.I. PARIS
OPTIQUE 3000, SARL, 19 PLACE DE LA HALLE, 60300 SENLIS,
N° SIREN : 698 203 262.
OPTIQUE 3000, 19 PLACE DE LA HALLE, 60300 SENLIS.
Description de la marque : Couleurs de logotype : – Pantone 485
M 100 / J 91 – Pantone 375 C 43 / J 79 – Pantone 551 C 31 / N 15 –
Pantone : Magenta + jaune process Dégradé 0 / J 100 – M 3 / J 100
– M 40
Classe N° 11 : Appareil de chauffage ; de climatisation ; de
traitement de l’eau. Appareil de chauffage avec degrès
uniformément répartis ayant pour mission de chauffer une
maison avec réduction de consommation d’énergie et permettant
de climatiser la maison l’été.
Classe N° 37 : Service d’installation ; de réparation ; d’assistance
et de maintenance des produits ci-dessus cités.
N° National : 07 3 536 935
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée,
ZI Borde Blanche, 31290 VILLEFRANCE DE LAURAGAIS,
N° SIREN : 397 815 754.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
N° National : 07 3 536 933
à : I.N.P.I. PARIS
OPTIQUE 3000, SARL, 19 PLACE DE LA HALLE, 60300 SENLIS,
N° SIREN : 698 203 262.
OPTIQUE 3000, 19 PLACE DE LA HALLE, 60300 SENLIS.
3A GROUPE, Direction Juridique, 183 avenue des Etats-Unis,
31200 TOULOUSE.
116
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 937
HEMODIA, SAS, Rue du chêne vert, BP 88205, 31682 LABEGE
cedex, N° SIREN : 331 772 160.
Cabinet COTEG & AZAM Associés, 25, rue de Metz, BP 61401,
31014 TOULOUSE cedex 6.
Classe N° 5 : Matériels pour pansements, désinfectants,
antiseptiques, désinfectants à usage médical, éponges pour
pansements, emplâtres, produits hygiéniques pour la médecine,
compresses, rubans adhésifs pour la médecine, bandes adhésives
pour la médecine, bandes pour pansements, nécessaires de soins
à usage médical composés de matériels pour pansements.
Classe N° 29 : Lait, produits laitiers ; fromages et produits
fromagers ; beurre et crèmes.
N° National : 07 3 536 936
à : I.N.P.I. PARIS
harun ozluk, 01 allee rodin, boite 71, 93800 EPINAY SUR SEINE.
harun ozluk, 01 allee rodin, boite 71, 93800 EPINAY SUR SEINE.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), disques
compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports
d’enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
disques
compacts numériques, moniteurs (programmes d’ordinateurs),
publications électroniques (téléchargeables), appareils pour
l’analyse non à usage médical, appareils pour l’enregistrement et
la reproduction des images, appareils pour l’analyse des images
non à usage médical, verrerie à usage scientifique à savoir tubes
pour prélèvement sanguin, appareils et instruments de mesurage,
de contrôle (inspection), équipements pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, instruments de mesure,
moniteurs (programmes d’ordinateurs), appareils et instruments
de monitorage et d’analyse de données, appareils et instruments
d’instruction et d’enseignement, appareils et instruments pour le
traitement du son ou des images.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux,
dentaires et vétérinaires, appareils pour l’analyse à usage
médical, membres, yeux et dents artificiels, articles
orthopédiques, matériel de suture, prothèses, seringues à usage
médical, gants à usage médical, trousses équipées de médecins,
instruments pour perfusions et/ou transfusions, garrots à usage
médical, nécessaires de soins à usage médical composés
d’instruments à usage médical, capteurs à usage médical.
Classe N° 37 : Service d’installation, de réparation, de
maintenance de matériels médicaux, chirurgicaux, dentaires et
vétérinaires, maintenance (réparation et nettoyage) de matériels
et appareils informatiques.
Classe N° 41 : Information en matière éducative et/ou culturelle,
information en matière éducative et/ou culturelle sur réseaux
informatiques, édition et publication de livres et de revues,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
organisation de conférences et/ou de colloques, production de
films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d’expositions à
but culturel et/ou éducatif, exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables), formation,
formation pratique (démonstration), organisation et conduite
d’ateliers et de stages de formation.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, ingénierie,
expertises
(travaux
d’ingénieurs),
programmation
par
ordinateurs, installation et maintenance (mise à jour) de logiciels
d’ordinateurs, location de logiciels, études de projets techniques,
recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers,
recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers
dans le domaine médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire,
information en matière technique et scientifique, information en
matière technique et scientifique sur réseaux informatiques,
recherche technique et scientifique, recherche scientifique à but
médical, recherche dans le domaine médical.
Classe N° 44 : Information en matière médicale, information en
matière médicale sur réseaux informatiques, location de
matériels médicaux (à l’exception des fauteuils roulants).
Classe N° 45 : Concession de licences de brevets d’invention et de
savoir-faire, concession de licences de propriété intellectuelle,
concession de licences de logiciels (services juridiques).
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 938
BAUDIN Frédérique Claude Michelle, 6 RUE DU CHATEAU D’IF,
13007 MARSEILLE.
BAUDIN Frédérique, 6 RUE DU CHATEAU D’IF, 13007 MARSEILLE.
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Gérance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents. Maçonnerie.
Supervision de travaux de construction.
N° National : 07 3 536 939
CMABOUL, S.A.R.L, 55, RUE DU JARDIN PUBLIC, 33000
BORDEAUX.
MONTEIRO JEAN-JACQUES, 144, RUE DES ORANGERS, 33200
BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Vente pour le compte de tiers par
Internet des produits suivants : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
prises de courant, fusibles ; piles électriques ; batteries
d’allumage ; accouplements électriques ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou
des données ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disquettes souples ; disques acoustiques, magnétiques,
optiques ; disques optiques numériques ; disques compacts audio
et vidéo ; support pour l’enregistrement et la reproduction des
données, des sons et des images ; lecteurs de disques optiques
numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes
vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
117
équipements téléphoniques ; modems ; systèmes de localisation
par satellite ; appareils et instruments électroniques de navigation
et de localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication,
émetteurs et récepteurs par satellite ; terminaux de
télécommunication ; terminaux multimédia ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur logiciels de fourniture d’accès à un
service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de
données, à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels
permettant de télécharger des images, des sons, des données,
des messages électroniques ; banques de données, banques
d’images
(logiciels) ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et
écrans, machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ;
jumelles (optique), lunettes (optiques), étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de
crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes
magnétiques d’identification ; cartes de téléphone ; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant accès par prépaiement à un
service de radiocommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d’unités,
notamment d’unités téléphoniques ; cartes prépayées de rechargement donnant accès à des services de télécommunication.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires,
expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; consultation professionnelle d’affaires ; travaux de
bureau, comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d’abonnement à un
centre serveur de base de données ou multimédia ; services
d’abonnement à des services télématiques, à des services de
transmission de données par voie télématique ; abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d’abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux
de télécommunication et de réseaux multimédia ; services
commerciaux d’aide à l’exploitation et à la supervision de réseaux
de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine
dans des fichiers informatiques ; agences d’import-export ;
agences d’information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d’opinion ;
services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ;
relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de
produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d’achat ; organisation
d’expositions et de foires à but commercial ou de publicité ;
gérance
administrative
d’hôtels ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; recherches d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport),
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, de produits de grande consommation dans les
domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du jardinage, du
bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure et extérieure,
de l’aménagement et de l’équipement de la maison, de produits
de beauté et de soin, de produits d’entretien, de produits pour
automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets, d’articles et
d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de maroquinerie, d’articles de papeterie, d’appareils électroménagers,
d’appareils de bureau, d’ordinateurs, d’appareils électriques,
118
d’appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d’appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d’articles de
mercerie, de véhicules, de produits de l’imprimerie, de
carburants ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet
des produits suivants : produits chimiques destinés à l’industrie,
aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits
pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques
pour l’avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l’eau ;
détartrants autres qu’à usage domestique ; engrais pour les
terres ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; terre pour
la culture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour
l’industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l’industrie, pour affiches,
pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; papier
pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques
pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide
chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs ; compositions pour la réparation des
pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à
l’exception des isolants) ; enduits (peintures) ; encres
d’imprimerie ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et
peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et
boissons ; teintures pour chaussures ; résines naturelles à l’état
brut ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de javel ;
détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ;
détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour
déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à parquets ; cirages ;
liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage
cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles
essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour
cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à
barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; huile
d’amandes ; pierres à adoucir ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cils et ongles postiches ;
ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ;
gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières
éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies
parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à
brûler ; gaz d’éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à
brûler ; graisses pour le cuir ; graisse pour armes, graisses pour
chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour
bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; adhésifs pour
prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage
médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les
brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du
soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ;
insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires,
colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ;
produits pour laver les animaux ; métaux communs et leurs
alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ;
BOPI 07/51 - VOL. I
constructions transportables métalliques ; constructions non
transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; conduites d’eau métalliques ; échafaudages
métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention
métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non
mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et
clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie
métallique ; manches d’outils métalliques ; articles de clouterie ;
tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux
métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres
et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ;
garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres
en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils
d’antenne ; récipients d’emballage métalliques ; boîtes, caisses,
coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace
métalliques ; feuilles d’aluminium ; patères métalliques pour
vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais
métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de
bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques
d’immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ;
sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d’art en
métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main
actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies
de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air
comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et
ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la
peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses
(machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que
ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses
pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs
ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de
lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et
instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon
(instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des
plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; soufflets pour cheminée (instruments à main) ;
rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces
à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ;
tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non
électriques ; fers à friser ; appareils pour l’épilation électriques ou
non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles
électriques ; batteries d’allumage ; accouplements électriques ;
appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ;
haut-parleurs ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts
audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ;
télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ;
films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques
BOPI 07/51 - VOL. I
téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de
jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de
contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes
cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes
de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation,
masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de
baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures
électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments
d’alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs
(magnets) ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; articles et chaussures
orthopédiques ; matériel de suture ; ceintures de grossesse ; bas
pour les varices ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; cuillers pour médicaments ; comptegouttes à usage médical ; sucettes (tétines) ; tétines d’allaitement
en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la
dentition ; appareils pour l’allaitement, tire-lait ; thermomètres à
usage médical ; ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ;
cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants ; alèses ;
draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour
massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages
esthétiques ; oreillers contre l’insomnie ; prothèses capillaires ;
appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d’eau ; installations
sanitaires ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ;
robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de
l’air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de
l’air ; installations pour le refroidissement de l’eau ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de
l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ; capteurs solaires ;
hottes d’aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires
frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ;
glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils
de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allumegaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ;
appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna ; appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge
électriques ; chaufferettes ; cheminées d’appartement ; ampoules
et lampes électriques ; lampes d’éclairage ; phares et feux de
véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau ; bateaux ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ;
chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, parechocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et
garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour
véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous
pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles,
pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ; trottinettes ; housses
de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages,
porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour
véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; charrettes
de golf ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ;
explosifs ; feux d’artifice ; pétards ; pistolets à air (armes),
carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de
gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières
pour armes, cartouchières ; parties constitutives des armes à feu
(à l’exception des lunettes de visée) ; fusées de signalisation ;
métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux
en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de
manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes
(bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en
métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux
précieux ; objets d’art en métaux précieux ou en pierres
précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des
instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à
119
effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ;
almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à
cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles
de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couchesculottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ;
décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes
en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en
papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ;
cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes
terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues d’étanchéité ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux
d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour
l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus
et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons
en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à
usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ;
sacs de plage ; sacs, trousses et coffres dits « vanity cases » ;
nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à
dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses
pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes de voyage ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette (maroquinerie) ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils
(vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour
porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de
construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre,
pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ;
contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume,
gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; revêtements (construction) ; carrelages non
métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores
d’extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines,
bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non
métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non transportables non métalliques ;
aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ;
colonnes d’affichage non métalliques ; meubles ; présentoirs ;
glaces (miroirs) ; cadres (à l’exception de ceux pour la
construction) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients
d’emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes
pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ;
oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à
vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de
portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non
métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ;
manches à balais non métalliques ; bustes pour tailleurs ; porteparapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à lamelles ; cercueils ;
mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques
pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à
l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ;
chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; ustensiles pour la
cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de
cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons,
gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ;
bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ;
tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ;
distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux
pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ;
pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour
planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à
fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ;
bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour
animaux ; instruments d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux
120
à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; curedents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour
bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc,
ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ;
bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants) ; voiles
(gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage en matières
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses
brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ;
fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ;
tissus d’ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table
non en papier ; draps, taies d’oreillers, dessus de lit ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement) ; serviettes et gants de toilette en
matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières
textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ;
nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ;
étiquettes en tissu ; canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de
poche (en matières textiles) ; vêtements ; tricots ; lingerie de
corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails,
jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ;
chemises ; layettes, couches en matières textiles, couche
culottes ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants
(habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; fixe-chaussettes ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports
(à l’exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits
artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ;
boucles (accessoires d’habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs
pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles
et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures
à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ;
jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l’ornement ou la
réparation d’articles textiles (mercerie) ; paillettes pour
vêtements ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ;
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ;
tentures murales non en matières textiles ; tapis pour
automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ;
tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; jeux de
construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons
pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ;
bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les
articles d’éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques
de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles
de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à
roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes
d’escrime ; matériel de tir à l’arc ; gants de boxe, de base-ball, de
golf ; palmes pour nageurs ; cannes à pêche, moulinets pour
cannes à pêche, hameçons ; leurres pour la chasse et la pêche ;
engins pour l’exercice corporel et appareils de culture physique,
bicyclettes fixes d’entraînement ; jouets pour animaux
domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour
la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations
pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao,
chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales
remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café,
thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ;
pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de
céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux,
brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces
comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l’alimen-
BOPI 07/51 - VOL. I
tation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de
malt pour l’alimentation ; aromates autres que les huiles
essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ;
assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères
conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base
de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ;
produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et
légumes frais ; algues pour l’alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs
de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et
fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour
animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ;
limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus
végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour
faire des boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou
de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à
l’exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base
d’alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ;
vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et
cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres
pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à
cigarettes ; pipes ; cure-pipes. Télécommunications ; informations
en matières de télécommunications ; consultation technique dans
le domaine des télécommunications ; agences d’informations
(nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, de communication, d’informations sur la liste
des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie
vidéo ; location d’appareils de télécommunication, d’appareils
pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, d’appareils pour
l’enregistrement de sons, d’images et d’images animées ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau
de fibres optiques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; transmission d’informations contenues
dans des bases de données ou dans un serveur télématique ;
messagerie électronique ou télématique ; communication et
transmission de messages, d’informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le
réseau mondial dit « Internet » ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ; services de
transmission sécurisée de données, notamment avec code
d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de secrétariat ; services de fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture
d’accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; mise à disposition en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir
de l’Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l’Internet ; fourniture
d’accès à des services de téléchargement et de visionnage de
films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données
numériques, de logiciels, de sonneries, d’images, d’images
animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission
de photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d’images, d’images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de programmes
audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble,
BOPI 07/51 - VOL. I
ou satellite, ou onde ; services d’assistance téléphonique ;
services
d’informations
en
ligne
concernant
les
télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche.
l’INPI : 9, 35, 38, 41.
N° National : 07 3 536 940
à : I.N.P.I. PARIS
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance, 17 rue
Soyer, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 307 570 747.
JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI
Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex.
Description de la marque : JCDecaux
Classe N° 6 : Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes
d’affichage, de signalisation, d’information, de communication et
de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non,
panneaux et colonnes d’affichage, de signalisation, d’information,
de communication et de publicité, lumineux ou non, avec
affichage fixe ou affichage mobile, kiosques, constructions
transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs,
installations métalliques pour parquer des bicyclettes,
notamment bornes d’amarrage métalliques pour bicyclettes,
anneaux métalliques d’attaches de bicyclettes ; conteneurs
récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.
Classe N° 9 : Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments
électriques et électroniques de signalisation, appareils et
instruments électriques et électroniques de contrôle, appareils
électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d’autres
plaques ; supports d’informations impressionnés ou non, écrans,
écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses,
fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité,
signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives
sources d’informations au public (c’est-à-dire bornes munies de
terminaux informatiques permettant au public de se connecter à
un réseau pour avoir accès à des informations diverses,
notamment sur les transports), panneaux électriques lumineux ou
non avec affichage fixe ou affichage mobile, journaux
électroniques à savoir panneaux d’informations à affichage
électronique, colonnes à affichage mobile ou changeant,
colonnes lumineuses ou non, panneaux de signalisation,
d’affichage, d’information, de communication et de publicité
lumineux ou mécaniques, appareils électriques et/ou
électroniques, de mesure et de contrôle de la pollution. Appareils
de télécommunication pour l’élaboration, la diffusion et la
transmission de messages, et d’informations, appareils fixes ou
portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun
ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques.
Appareils et instruments pour le traitement de l’information,
logiciels.
Classe N° 11 : Mobiliers urbains à savoir sanitaires publics,
toilettes, lavabos publics, installations de séchage pour toilettes
publiques, lampadaires, installations d’éclairage de rues, de
routes et de villes.
Classe N° 12 : Véhicules électriques, vélomoteurs, véhicules à
deux roues et notamment vélos et bicyclettes.
Classe N° 20 : Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou
non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux
de verre et tableaux d’affichage, vitrines mobiles ou fixes, bancs,
conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques.
121
distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et
prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services
de régie publicitaire, gestion d’espaces publicitaires, affichage,
services de publicité, services d’animations commerciales,
promotionnelles et publicitaires (notamment présentation /
exposition de produits (organisation d’expositions), distributions
d’échantillons, de tracts et de prospectus) à l’attention du public,
services de promotion et de publicité, organisation d’événements
à but publicitaire, services de concession publicitaire, c’est-à-dire
gestion d’espaces publicitaires pour le compte de tiers à savoir
des entreprises, villes administrations, métropolitain, salles de
sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres
commerciaux, services municipaux, location d’espaces
publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d’affichage,
colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour
voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches
publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les
salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares,
centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet,
publicité par le biais de téléphones portables, promotion
commerciale notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs
privilégiés, relations publiques. Publicité sur des moyens
permettant le transport de personnes notamment les bus.
Publicité sur des véhicules.
Classe N° 37 : Services d’installation, de pose, de maintenance, de
réparation et de dépose de mobiliers urbains, à savoir panneaux
et colonnes d’affichage, de signalisation, d’information, de
communication et de publicité lumineux ou non avec affichage
fixe ou affichage mobile, de bâches publicitaires, d’appareils et
instruments électriques et électroniques de signalisation,
d’appareils et instruments électriques et électroniques de
contrôle, de supports d’informations impressionnés ou non,
d’écrans, d’écrans de projection, d’écrans fluorescents,
d’enseignes lumineuses, de fibres optiques, d’hologrammes, de
tubes lumineux pour la publicité, de signalisation lumineuse ou
mécanique, de bornes interactives source d’informations au
public, de journaux électroniques à savoir panneaux
d’informations à affichage électronique, d’appareils de mesure et
de contrôle de la pollution, d’appareils de télécommunication
pour l’élaboration, la diffusion et la transmission de messages et
d’informations, d’appareils et d’instruments pour le traitement de
l’information, de sanitaires publics, de toilettes, de lavabos
publics, d’installation de séchage pour les toilettes publics, de
lampadaires, d’éclairages de rues, de routes et de villes,
d’installations d’éclairage, de cadres métalliques ou non, vitrés ou
non, lumineux ou non, tournants ou non, de panneaux de verre et
de tableaux d’affichage, de vitrines mobiles ou fixes, de bancs, de
poubelles, de conteneurs, nettoyage d’édifices publics, de
bâtiments de mobiliers urbains et de rues.
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques
notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de
campagnes publicitaires, par terminaux d’ordinateurs notamment
dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes
publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet
campagnes publicitaires et par satellites notamment dans le cadre
de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ;
expédition, échange et transmission d’informations, de
messages, de données, de son, et d’images par réseau de fibres
optiques notamment dans le cadre de la communication et la
diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne
campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d’ordinateurs
campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique,
télématiques par Internet notamment dans le cadre de la
communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par
satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie
électronique notamment dans le cadre de la communication et la
diffusion de campagnes publicitaires.
Classe N° 39 : Location de véhicules terrestres en particulier de
bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de
stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour
bicyclettes et véhicules à deux roues ; services de transports
urbains, notamment écologiques ; services de transport à savoir :
services visant à faciliter le déplacement en ville avec des moyens
de transport respectant l’environnement, à savoir notamment des
services permettant le déplacement des individus avec le vélo et/
ou la marche à pied et/ou les transports en commun, notamment
le bus. Combinaisons de moyens de déplacement visant au
respect de l’environnement.
Classe N° 41 : Services de loisirs. Activités sportives.
Classe N° 35 : Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité
sous forme lumineuse, à savoir diffusion d’annonces
publicitaires, location de panneaux d’affichage, services de
réseaux d’affichage, diffusion d’annonces publicitaires,
Classe N° 42 : Création et conception, développement, conception
et programmation de produits multimédias publicitaires à savoir
animations, présentation en 3D, conception et programmation de
122
BOPI 07/51 - VOL. I
logiciels pour bornes interactives et sites Internet. Location de
temps d’accès à un centre serveur ; transmission d’informations
contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir
programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de
logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur
support papier, services de dessinateurs d’arts graphiques.
42.
N° National : 07 3 536 941
à : I.N.P.I. PARIS
micro-édition ;
animaux.
N° National : 07 3 536 942
Patrick MILLAN, 88 rue Léon Dominique, 33680 LACANAU
OCEAN.
à : I.N.P.I. PARIS
Sandrine MILLAN, 88 Rue Léon Dominique, 33680 LACANAU
OCEAN.
RHEA, SA, 11 Rue
N° SIREN : 342 912 656.
Sandrine MILLAN, 88 Rue Léon Dominique, 33680 LACANAU
OCEAN.
RHEA, 11 Rue Vieux Pont, 92000 NANTERRE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Vieux
Pont,
92000
NANTERRE,
d’enseignement ;
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ;
ingénieurs.
N° National : 07 3 536 943
à : I.N.P.I. PARIS
BACHELET FROMAGER, SARL, 3 AVENUE MARCEL DASSAULT,
64140 LONS, N° SIREN : 389 573 775.
BACHELET FROMAGER, 3 AVENUE MARCEL DASSAULT, 64140
LONS.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ;
fromages.
N° National : 07 3 536 944
à : I.N.P.I. PARIS
mademoiselle urbaine, EURL, Dentinger Nathalie, 11 allée de
sully, 38130 ECHIROLLES.
mademoiselle urbaine, Nathalie Dentinger, 11 allée de sully,
38130 ECHIROLLES.
BOPI 07/51 - VOL. I
123
N° National : 07 3 536 947
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
à : I.N.P.I. PARIS
INNOSANIT, SARL, RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE
SAVATE,
RUE
DE
L’EGALITE,
59600
MAUBEUGE,
N° SIREN : 498 814 649.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
INNOSANIT, RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE SAVATE,
RUE DE L’EGALITE, 59600 MAUBEUGE.
N° National : 07 3 536 945
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : POLICE DE CARACTERE : BALLON
MGT QUIDAM, SARL, 8 BIS ROUTE DE SAINT COME, 30870
CLARENSAC.
MGT QUIDAM, 8 BIS ROUTE DE SAINT COME,
CLARENSAC.
30870
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
N° National : 07 3 536 948
à : I.N.P.I. PARIS
INNOSANIT, SARL, RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE
SAVATE,
RUE
DE
L’EGALITE,
59600
MAUBEUGE,
N° SIREN : 498 814 649.
INNOSANIT, RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE SAVATE,
RUE DE L’EGALITE, 59600 MAUBEUGE.
N° National : 07 3 536 946
à : I.N.P.I. PARIS
PAUL RIEDEL, 0 CHATEAU LA LIVIERE, 30420 CALVISSON.
PAUL RIEDEL, 0 CHATEAU LA LIVIERE, 30420 CALVISSON.
Description de la marque : pOLICE DE CARACTERE : BALLON
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ;
N° National : 07 3 536 949
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres
ou laine de verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ;
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles.
STELLA-NET, SARL, 7 RUE SOUTRANE, 06560 VALBONNE.
STELLA-NET, 7 RUE SOUTRANE, 06560 VALBONNE.
124
BOPI 07/51 - VOL. I
Description de la marque : LOOPS TELECOM
Classe N° 14 : Bijoux accessoires de mode.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
N° National : 07 3 536 952
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
à : I.N.P.I. PARIS
CEDRIC LEJEUNE, Agissant pour le compte de la société
“ ARHELIS ” en cours de formation, MAS LA TRINITE, LIEU-DIT
LES GARRIGUES, 34130 MAUGUIO.
CEDRIC LEJEUNE, MAS LA TRINITE, LIEU-DIT LES GARRIGUES,
34130 MAUGUIO.
N° National : 07 3 536 950
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie Chouin,
PERPIGNAN.
111
Boulevard
Aristide
Briand,
66000
Sophie Chouin, 111 Boulevard Aristide Briand,
PERPIGNAN.
66000
N° National : 07 3 536 953
à : I.N.P.I. PARIS
EASYPARAPHARMACIE, SARL, 13 bis avenue Lantelme, 06700
SAINT LAURENT DU VAR.
Marque comportant un hologramme.
EASYPARAPHARMACIE, 13 bis avenue Lantelme, 06700 SAINT
LAURENT DU VAR.
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
N° National : 07 3 536 951
à : I.N.P.I. PARIS
FORFUN, SARL, 33 DES JOTGLARS, 66000 PERPIGNAN,
N° SIREN : 500 264 775.
FORFUN, 33 DES JOTGLARS, 66000 PERPIGNAN.
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
N° National : 07 3 536 954
à : I.N.P.I. PARIS
EARL CASTAING, EARL, 0 LA FONT DU ROC, 24240 CUNEGES,
N° SIREN : 326 125 713.
EARL CASTAING, 0 LA FONT DU ROC, 24240 CUNEGES.
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
N° National : 07 3 536 955
N° National : 07 3 536 958
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCIS BAHEUX,
LEFFRINCKOUCKE.
96
rue
CHARLES
125
PEGUY,
FRANCIS BAHEUX, 96 rue CHARLES PEGUY,
LEFFRINCKOUCKE.
59495
à : I.N.P.I. PARIS
ATYS CONCEPT, SARL, 22 TER ALLEE DES TILLEULS, 33120
ARCACHON, N° SIREN : 493 414 973.
59495
ATYS CONCEPT, 22 TER ALLEE DES TILLEULS,
ARCACHON.
33120
Classe N° 38 : Télécommunications.
N° National : 07 3 536 956
N° National : 07 3 536 959
à : I.N.P.I. PARIS
ARCACHON.
33120
à : I.N.P.I. PARIS
ARCACHON.
33120
mise à jour ou location de logiciels.
N° National : 07 3 536 957
à : I.N.P.I. PARIS
ARCACHON.
33120
126
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 960
lampes de poche ;
à : I.N.P.I. PARIS
ARCACHON.
toutes ces matières ou en matières plastiques ;
33120
naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 07 3 536 963
N° National : 07 3 536 961
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE VITALIS, SARL, 8 RUE DES FORGES, 63650 LA
MONNERIE LE MONTEL, N° SIREN : 491 987 293.
à : I.N.P.I. PARIS
Francois-Thomas
PELLEGRUE.
Bon,
1
Chateau
de
lugagnac,
33790
Francois-Thomas Bon, 1 Chateau de lugagnac,
PELLEGRUE.
33790
Classe N° 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
GROUPE VITALIS, 8 RUE DES FORGES, 63650 LA MONNERIE LE
MONTEL.
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 33 : Vins ;
N° National : 07 3 536 962
à : I.N.P.I. PARIS
SOL’AIR VERT, SARL, 6 rue des Jacobins, 41000 BLOIS,
N° SIREN : 500 526 058.
Vincent WALKER, 20 degrés St-Nicolas, 41000 BLOIS.
électronique.
N° National : 07 3 536 964
à : I.N.P.I. PARIS
MONTEL.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ;
communications
par
terminaux
BOPI 07/51 - VOL. I
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
127
électronique.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur.
N° National : 07 3 536 965
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 536 967
à : I.N.P.I. PARIS
REDCATS, Société Anonyme, 110, rue de Blanchemaille, 59100
ROUBAIX, N° SIREN : 321 164 253.
REDCATS, Société Anonyme, 110, rue de Blanchemaille, 59100
ROUBAIX.
MONTEL.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
électronique.
N° National : 07 3 536 966
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction et
d’imprimerie ; clichés. Catalogue de vente par correspondance.
et valises, sacs à main, de voyage, d’écoliers ; parapluies, parasols
et cannes ; fouets et sellerie.
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placements ; recrutement de personnel. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité.
à : I.N.P.I. PARIS
MONTEL.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’informations (nouvelles) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
téléphoniques. Transmission d’informations de messages de
télégrammes par téléscripteur, par réseau télématique, par réseau
vocal et réseaux informatiques mondiaux de télécommunications
à l’exception de tout autre réseau hertzien ou câblé ou satellite ;
communications par terminaux d’ordinateurs.
N° National : 07 3 536 968
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
LAURENCE BRUDER SERGENT, 13 DE MOLSHEIM, 67280
OBERHASLACH.
LAURENCE BRUDER SERGENT, 13 DE MOLSHEIM, 67280
OBERHASLACH.
128
BOPI 07/51 - VOL. I
sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
N° National : 07 3 536 969
à : I.N.P.I. LILLE
Guillaume Rouvroy, 13 Place Jean Bart, 59140 DUNKERQUE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets : décorations pour arbres de Noël (à
l’exeption des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
N° National : 07 3 536 971
Elie BENHAMOU, 17 Rue Champlars, 38240 MEYLAN.
Liborio DROGO, 26 rue des Fleurs, 38170 SEYSSINET PARISET.
Guillaume Rouvroy, 13 Place Jean Bart, 59140 DUNKERQUE.
N° National : 07 3 536 970
DOURCHES, LAURA, entreprise individuelle à nom propre, BEBE
PAR NATURE, 1, RUE JULES MOULET, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 494 127 491.
N° National : 07 3 536 972
Elie BENHAMOU, 17 rue Champlars, 38240 MEYLAN.
Liborio DROGO, 26 rue des Fleurs, 38170 SEYSSINET PARISET.
Elie BENHAMOU, 17 rue Champlars, 38240 MEYLAN.
DOURCHES, LAURA, BEBE PAR NATURE, 1, RUE JULES
MOULET, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie : articles pour reliures ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton, ou en
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
pochettes en papier ou en matières plastiques pour emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
N° National : 07 3 536 973
Liborio DROGO, 26 Rue des Fleurs, 38170 SEYSSINET PARISET.
BOPI 07/51 - VOL. I
129
N° National : 07 3 536 974
à : I.N.P.I. PARIS
Didier MAURICE, 5 rue de l’Abbaye, 86380 MARIGNY-BRIZAY.
Didier MAURICE, 5 rue de l’Abbaye, 86380 MARIGNY-BRIZAY.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
transport) ; agences matrimoniales ; agences de surveillance
nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; location de vêtements ; conseils en
propriété intellectuelle.
N° National : 07 3 536 975
à : I.N.P.I. PARIS
09100
SAINT
CVE, “ La Nouveauté ”, 09100 SAINT MICHEL.
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° National : 07 3 536 976
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTEC GROUP, SARL, 24 Avenue André Roussin, 13016
MARSEILLE, N° SIREN : 491 487 153.
NEXTEC GROUP, 24 Avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE.
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Services
de gestion. Services d’assistance commerciale. Services de
marketing opérationnels ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de
fonds ;
CVE, Sarl, “ La Nouveauté ”,
N° SIREN : 491 506 002.
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
MICHEL,
par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; Services d’ingénierie
informatique. Services de développement d’applications.
Services de conseil et d’audit informatique. Services de
paramétrages de logiciels.
l’INPI : 35, 36, 38, 42.
130
N° National : 07 3 536 977
micro-édition ;
à : I.N.P.I. PARIS
BIOTY FULL, SARL, 79 BIS RUE DE PRONY, 75017 PARIS,
N° SIREN : 491 314 720.
BIOTY FULL, 79 BIS RUE DE PRONY, 75017 PARIS.
N° National : 07 3 536 979
à : I.N.P.I. PARIS
Rue
de
N° National : 07 3 536 978
Intencity, SARL, 31
N° SIREN : 488 169 004.
BOPI 07/51 - VOL. I
Reuilly,
à : I.N.P.I. PARIS
75012
PARIS,
Intencity, 31 Rue de Reuilly, 75012 PARIS.
POLYPORE EUROPE, SA, 27 BLD LOUISE MICHEL, 92230
GENNEVILLIERS, N° SIREN : 349 163 055.
POLYPORE EUROPE, 27 BLD LOUISE MICHEL,
GENNEVILLIERS.
92230
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
BOPI 07/51 - VOL. I
131
N° National : 07 3 536 980
à : I.N.P.I. PARIS
sdwa, sas, 31 rue des Ombraies, 92000 NANTERRE.
sdwa, 31 rue des Ombraies, 92000 NANTERRE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
N° National : 07 3 536 982
à : I.N.P.I. PARIS
ONAES, SAS, 1 AVENUE
N° SIREN : 499 050 920.
ALPHAND,
75116
PARIS,
BEPS, 5 RUE DE L’AMIRAL HAMELIN, 75116 PARIS.
N° National : 07 3 536 981
à : I.N.P.I. PARIS
maxime graillot, 9 rue de la forgerie, 28500 CHARPONT.
maxime graillot, 9 rue de la forgerie, 28500 CHARPONT.
relations publiques ; Etudes, publications, collecte dinformations,
préparation, diffusion et commercialisation d’études spécifiques,
132
BOPI 07/51 - VOL. I
de baromètres récurrents et douvrages et collections spécialisés
dans les secteurs des services techniques et du BTP ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
N° National : 07 3 536 984
à : I.N.P.I. PARIS
geoffroy vergez, 36 rue Mouffetard, 75005 PARIS.
geoffroy vergez, 36 rue Mouffetard, 75005 PARIS.
l’INPI : 16, 35, 37, 42.
N° National : 07 3 536 983
à : I.N.P.I. PARIS
MEAMEA, SARL, 300 rue Roland-Garros, 34130 MAUGUIO,
N° SIREN : 500 505 151.
MEAMEA, 300 rue Roland-Garros, 34130 MAUGUIO.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
BOPI 07/51 - VOL. I
133
N° National : 07 3 536 985
à : I.N.P.I. PARIS
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Courbetin, 36000
CHATEAUROUX.
rasage ; Compléments alimentaires et produits diététiques à
usage cosmétique ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; Substances
diététiques et compléments alimentaires à usage médical ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits
diététiques à usage non médical, à savoir compléments de
l’alimentation courante, substituts de repas à base des produits
précités ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie ainsi qu’à
l’agriculture.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; Boissons à base
d’extraits végétaux, stimulantes et énergisantes, boissons
diététiques aux vertus amincissantes.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses
(à l’exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage ; paille de
fer.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons.
Description de la marque : Couleurs Bleu Pantone 30/15 Gris
Pantone 433 Rouge Pantone Warm Red
lessiver ; nettoyer, dégraisser et abraser ; savons.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine,
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° National : 07 3 536 986
à : I.N.P.I. PARIS
RTM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme, 7 allée James
Joule, ZI des Auréats, 26000 VALENCE, N° SIREN : 333 336 535.
N° National : 07 3 536 987
à : I.N.P.I. PARIS
David GAY, 1 Place Grenette, 74370 METZ-TESSY.
S.E.MA.C.A, Société par Actions Simplifiée, 5 rue Martin Nadaud,
ZA Martin Nadaud, 87350 PANAZOL, N° SIREN : 760 500 892.
Stéphanie MUGNIER, 1 Place Grenette, 74370 METZ-TESSY.
OCEANYS, Société à Responsabilité Limitée, 6 rue du Lazaret,
64600 ANGLET, N° SIREN : 432 921 914.
Stéphanie MUGNIER, 1 Place Grenette, 74370 METZ-TESSY.
HYGITEC, Société à Responsabilité Limitée, ZI Sud, rue de la
Prade, 34880 LAVERUNE, N° SIREN : 420 573 081.
BERYL, Société à Responsabilité Limitée, 4 avenue Bernard
Palissy, ZAC de la Poulasse, 83210 SOLLIES PONT,
N° SIREN : 309 955 300.
ALPES DETERGENTS, Société à Responsabilité Limitée, 24
avenue
Saint
Benoît,
04000
DIGNE-LES-BAINS,
N° SIREN : 330 306 283.
SODIPEC DUBREUIL, Société à Responsabilité Limitée, 8 route de
Bordeaux,
65320
BORDERES
SUR
L’ECHEZ,
N° SIREN : 315 798 363.
SCP d’avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYESAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE, 23 rue Victor
Grignard, BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux
communs ; objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ;
lampes de poche ; appareils d’éclairage pour véhicules ;
Classe N° 34 : Boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à
cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
134
N° National : 07 3 536 988
à : I.N.P.I. PARIS
KAMEL EL BAROUDI, 70 Avenue de France, 41000 BLOIS.
KAMEL EL BAROUDI, 70 Avenue de France, 41000 BLOIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
BOPI 07/51 - VOL. I
micro-édition ;
N° National : 07 3 536 990
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier Desfeuillet, 26 George Sand, 75016 PARIS.
Xavier Desfeuillet, 26 George Sand, 75016 PARIS.
N° National : 07 3 536 989
à : I.N.P.I. PARIS
Christian MONNIER, Agissant pour le compte de la société
“ Groupe Opéra ” en cours de formation, 47 avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Christian MONNIER, 47 avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
communications
par
terminaux
BOPI 07/51 - VOL. I
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 07 3 536 991
à : I.N.P.I. PARIS
AKERYS PARTICIPATIONS, SAS, 5, Esplanade
Caffarelli, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 397 900 887.
Compans
Maître Nicolas Morvilliers, Société d’Avocats MORVILLIERS
SENTENAC, 18, rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
135
déclarations fiscales. Gestion de fichiers informatiques ; recueil
de données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers. Services de publicité,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires
sur
réseaux
informatiques ;
informations
publicitaires,
informations
publicitaires
sur
réseaux
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers, promotion
des ventes de biens immobiliers (pour des tiers), promotion des
ventes pour des tiers sur réseaux informatiques ; organisation
d’expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
promotion publicitaire de projets immobiliers. Services de
réponses téléphoniques pour abonnés absents.
Classe N° 36 : Affaires financières ; consultations et informations
en matière financière ; consultations et informations en matière
financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en
matière de financement ; services d’aide à la recherche et à
l’obtention de financement de projets de constructions
immobilières ;
services
d’analyse
financière ;
services
d’investissement de capitaux ; conseils financiers en placements,
placement de fonds ; courtage en financement ; conseils en
investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières,
estimations financières dans le domaine de l’immobilier, gestion
financière de projets immobiliers, gestion financière de
programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; conseils et
consultations en matière de financement dans le domaine de
l’immobilier ;
conseils
et
consultations
en
matière
d’investissement dans le domaine immobilier, sur réseaux
informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits
immobiliers ou financiers ; gérance financière de patrimoines
immobiliers pour le compte de tiers. Affaires immobilières ;
consultations et informations en matière immobilière ;
consultations et informations en matière immobilière, sur réseaux
informatiques ou par voie téléphonique ; évaluation (estimation)
de biens immobiliers ; expertises immobilières ; promotion
(financement) de projet immobilier ; transactions immobilières ;
courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers ;
services de gérance de biens immobiliers ; services d’agences
immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux
immobiliers ; recouvrement de loyers ; gérance d’immeubles ;
gestion immobilière de résidences hôtelières, gestion
immobilière de résidences de tourisme ; gestion de tous
immeubles, syndic de copropriété, transactions sur immeubles et
fonds de commerce. Assistance à la commercialisation de
programmes immobiliers, assistance administrative et financière
au montage et au suivi de tous programmes immobiliers.
Assurances ; consultations et informations en matière
d’assurances ; consultations et informations en matière
d’assurances sur réseaux informatiques ; présentation de
produits d’assurance ; courtage en assurances. Estimations
fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en
matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale
sur réseaux informatiques. Services de recouvrement de
créances. Consultation et information en matière financière,
fiscale et immobilière, par voie téléphonique.
Classe N° 37 : Informations en matière de constructions
immobilière, informations ne matière de construction
immobilière sur réseaux informatiques, promotion (construction)
de projets immobiliers.
N° National : 07 3 536 992
à : I.N.P.I. PARIS
commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; aide à
la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires
commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou
comptables, notamment par l’intermédiaire de réseaux de
franchises ;
renseignements
et
informations
d’affaires
commerciales et/ou administratives et/ou publicitaires et/ou
comptables, informations d’affaires commerciales et/ou
administratives et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux
informatiques ; expertises en affaires ; recherches et études de
marchés, sondages d’opinion, investigations pour affaires
commerciales et/ou administratives ; enquêtes commerciales,
sondages d’opinion, recherches de marchés et informations
commerciales par voie téléphonique, à savoir services de
téléprospection et de télémarketing ; gérance administrative de
biens immobiliers, gérance administrative de complexes
immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage d’habitation ;
gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de
réhabilitation ;
gérance
administrative
de
patrimoines
immobiliers pour le compte de tiers. Etablissement de
JEAN LOUIS TURILLON, 10 rue du rond buisson, ZI de Thise,
25220 CHALEZEULE.
JEAN LOUIS TURILLON, 10 rue du rond buisson, ZI de Thise,
25220 CHALEZEULE.
136
Classe N° 1 : Pompe a chaleur ;
Classe N° 2 : Chauffage sol ;
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 994
Classe N° 3 : Materiel sanitaire ;
Classe N° 4 : Aerothermie ;
François DELBOY, 66 rue Chateaubriand, 13007 MARSEILLE.
Classe N° 5 : Geothermie ;
Classe N° 6 : Entretien de materiel de chauffage ;
Classe N° 7 : Installation et pose de tout type de materiel de
chauffage individuel ou industriel ;
Claudia DELBOY, 66 rue Chateaubriand, 13007 MARSEILLE.
Maître Frédéric BOUHABEN, SELARL ASA, Terrasses des Arènes,
8 boulevard Edouard Herriot, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 8 : Achat et vente de tout type de materiel de chauffage ;
Classe N° 9 : Achat et vente de tout type de materiel sanitaire ;
Classe N° 10 : Installation ou vente directe de chauffage sol aupres
de particulier ou industriel ;
appareils ou installations de climatisation ; installation et vente de
plancher chauffant.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ; aide à
domicile, services d’aide aux personnes âgées, préparation des
repas à domicile ;
Classe N° 39 : Transport ; accompagnement, promenade, aide au
transport, livraison des courses ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11.
pour animaux ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
gardes malades.
l’INPI : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 35, 37.
N° National : 07 3 536 993
l’INPI : 37, 39, 43, 44.
N° National : 07 3 536 995
Céline Belley, 111 cours Jean Jaurès, 38000 GRENOBLE.
Céline Belley, 111 cours Jean Jaurès, 38000 GRENOBLE.
à : I.N.P.I. PARIS
TESTALLIA, EURL, 25 AVENUE DE LA CONSTELLATION, 95891
CERGY-PONTOISE, N° SIREN : 483 587 051.
JEAN-LUC BERNAUD, 25 TER AVENUE DES ESSARTS, 95800
CERGY.
JEAN-LUC BERNAUD, 25 TER AVENUE DES ESSARTS, 95800
CERGY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
dessins ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 536 996
à : I.N.P.I. PARIS
LE LABORATOIRE DE PARIS, Association Loi de 1901, 4 Rue du
Bouloi, 75001 PARIS.
GRYNER Michel, 30 Avenue de Messine, 75008 PARIS.
137
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 07 3 536 997
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
François DELBOIS, 66 Rue Chateaubriand, 13007 MARSEILLE.
Claudia DELBOIS, 66 Rue Chateaubriand, 13007 MARSEILLE.
SELARL ASA, Maître Frédéric BOUHABEN, Terrasses des Arènes,
8 boulevard Edouard Herriot, 13008 MARSEILLE.
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ; aide à
domicile, services d’aides aux personnes âgées, préparation des
repas à domicile, ; ;
Classe N° 39 : Transport ; accompagnement, promenade, aide au
transport, livraison des courses ; ;
pour animaux ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
gardes malades.
l’INPI : 37, 39, 43, 44.
N° National : 07 3 536 998
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
CCI DE CAEN, Etablissement public à caractère administratif, 1 rue
René Cassin, SAINT CONTEST, 14911 CAEN CEDEX 9,
N° SIREN : 181 400 011.
CCI DE CAEN, 1 rue René Cassin, SAINT CONTEST, 14911 CAEN
CEDEX 9.
138
BOPI 07/51 - VOL. I
Description de la marque : le mot “ eve ” est toujours associé,
dans les supports de communication, aux termes “ Espace de
Valorisation Economique ”
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
N° National : 07 3 536 999
Classe N° 31 : Produits agricoles horticoles forestiers ni préparés
ni transformés ; graines semences ; plantes vivantes et fleurs
naturelles. En particulier roses et rosiers et leur materiel de
multiplication tel que plants et materiels in vitro ; greffons et
écussons.
N° National : 07 3 537 002
à : I.N.P.I. PARIS
LARRODÉ Bénédicte, 3 bis rue des Hirondelles, 64600 ANGLET.
à : I.N.P.I. LYON
CENTRE D’ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS,
L’URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU),
ORGANISME A VOCATION NATIONALE DU MEDAD, 9 rue
Juliette Récamier, 69456 LYON cedex, N° SIREN : 160 067 021.
LARRODÉ Bénédicte, 3 bis rue des Hirondelles, 64600 ANGLET.
STEPHANE ALLOUCHE, 9 rue Juliette Récamier, 69456 LYON
cedex.
Classe N° 14 : Bijouterie, porte-clefs de fantaisie, bracelets,
broches.
Classe N° 16 : Affiches, albums, cartes, calendriers, tableaux
(peintures artistiques), dessins, livres, aquarelles.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël.
ingénieurs ; études de projets techniques.
N° National : 07 3 537 000
l’INPI : 14, 16, 26, 28.
N° National : 07 3 537 003
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GILLES AMEGLIO, C/ M & Mme SERRE, 10 RUE RENE CASSIN,
13310 SAINT MARTIN DE CRAU.
GILLES AMEGLIO, C/ M & Mme SERRE, 10 RUE RENE CASSIN,
13310 SAINT MARTIN DE CRAU.
regis bomal, 25 le plessix, 35230 ORGERES.
regis bomal, 25 le plessix, 35230 ORGERES.
Classe N° 31 : Animaux vivants ;
naturelles ; En particulier roses et rosiers et leur matériel de
multiplication tel que plants et materiels in vitro, greffons et
ecussons.
N° National : 07 3 537 001
à : I.N.P.I. PARIS
Gilles AMEGLIO, C/ M & Mme SERRE, 10 Rue René CASSIN,
JARDIN DES ALPILLES, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU.
Gilles AMEGLIO, C/ M & Mme SERRE, 10 Rue René CASSIN, 13310
SAINT MARTIN DE CRAU.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ;
Classe N° 43 : Pensions pour animaux ;
pour animaux.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 004
à : I.N.P.I. PARIS
VIGILIO, S.A., Immeuble Le Magellan, 7 rue Montespan, 91024
EVRY Cedex.
EVRY Cedex.
139
Classe N° 44 : Service de santé et/ou d’assistance médicalisée.
Classe N° 45 : Service de télésurveillance médicalisée des
individus.
N° National : 07 3 537 006
à : I.N.P.I. PARIS
EVRY Cedex.
EVRY Cedex.
Classe N° 9 : Dispositif (appareil autre qu’à usage médical) de
détection précoce des chutes des personnes basé sur le principe
de la levée de doute.
Classe N° 10 : Dispositif (appareil médical) de détection précoce
des chutes des personnes basé sur le principe de la levée de
doute.
individus.
N° National : 07 3 537 005
à : I.N.P.I. PARIS
EVRY Cedex.
EVRY Cedex.
détection des variations pathologiques de la glycémie des
personnes basé sur le principe de la levée de doute.
Classe N° 10 : Dispositif (appareil médical) de détection des
variations pathologiques de la glycémie des personnes basé sur
le principe de la levée de doute.
individus.
N° National : 07 3 537 007
à : I.N.P.I. PARIS
EVRY Cedex.
EVRY Cedex.
détection des variations pathologiques de la fonction respiratoire
des personnes basé sur le principe de la levée de doute.
variations pathologiques de la fonction respiratoire des
140
BOPI 07/51 - VOL. I
détection des variations pathologiques de la fonction cardiaque
des personnes basé sur le principe de la levée de doute.
variations pathologiques de la fonction cardiaque des personnes
basé sur le principe de la levée de doute.
individus.
N° National : 07 3 537 008
à : I.N.P.I. PARIS
EVRY Cedex.
détection des variations de la température corporelle des
EVRY Cedex.
variations de la température corporelle des personnes basé sur le
principe de la levée de doute.
individus.
N° National : 07 3 537 010
à : I.N.P.I. PARIS
GUIONIE TAILLE DE PIERRE, SARL AU CAPITAL DE 7622,45
Euros,
LIEUDIT
SAINT-FRONT,
47120
PARDAILLAN,
N° SIREN : 417 670 437.
maintien en permanence au contact du corps des personnes d’un
système de surveillance des paramètres physiologiques.
GUIONIE TAILLE DE PIERRE, SAINT-FRONT, 47120 PARDAILLAN.
Classe N° 10 : Dispositif (appareil médical) de maintien en
permanence au contact du corps des personnes d’un système de
surveillance des paramètres physiologiques.
individus.
N° National : 07 3 537 009
à : I.N.P.I. PARIS
EVRY Cedex.
EVRY Cedex.
Description de la marque : Aucune caracteristique particulière
Produits ou services désignés : Reproduction de dallage ancien en
pierre calcaire beige ocre nuancé.
N° National : 07 3 537 011
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD INNOVATION VEGETALE, SARL, La Galage, ZI de Pont
Renon, 24130 PRIGONRIEUX, N° SIREN : 438 599 268.
BERNARD INNOVATION VEGETALE, La Galage, ZI de Pont Renon,
24130 PRIGONRIEUX.
Classe N° 31 : Fleurs naturelles : chrysanthème.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 012
à : I.N.P.I. PARIS
141
N° National : 07 3 537 016
24130 PRIGONRIEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 013
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 017
24130 PRIGONRIEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 014
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 018
24130 PRIGONRIEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 015
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
142
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 019
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 023
24130 PRIGONRIEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 020
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 024
24130 PRIGONRIEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 021
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 025
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
N° National : 07 3 537 022
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
BOPI 07/51 - VOL. I
143
N° National : 07 3 537 026
N° National : 07 3 537 029
à : I.N.P.I. PARIS
24130 PRIGONRIEUX.
GUIRONNET Jean-Louis, 900, chemin Charre, 13600 LA CIOTAT.
BOUIS Corinne, épouse GUIRONNET, 900, chemin Charre, 13600
LA CIOTAT.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
N° National : 07 3 537 027
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie.
à : I.N.P.I. LYON
CENTRES D’ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS,
L’URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU),
ORGANISME A VOCATION NATIONALE DU MEDAD, 9 rue
Juliette Récamier, 69456 LYON cedex, N° SIREN : 160 067 021.
STEPHANE ALLOUCHE, 9 rue Juliette Récamier, 69456 LYON
cedex.
N° National : 07 3 537 030
FOURNIER CHLOÉ,
BORDEAUX.
40 bis
RUE
DE
LA
COURSE,
33000
FOURNIER CHLOÉ, 40 bis RUE DE LA COURSE,
BORDEAUX.
33000
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles.
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classe N° 41 : Formation.
N° National : 07 3 537 028
N° National : 07 3 537 031
à : I.N.P.I. PARIS
Eva Gozlan, 17 rue de Poitou, 75003 PARIS.
GUIRONNET Jean-Louis, 900, chemin Charre, 13600 LA CIOTAT.
BOUIS épouse GUIRONNET Corinne, 900, chemin Charre, 13600
LA CIOTAT.
Eva Gozlan, 17 rue de Poitou, 75003 PARIS.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie.
144
BOPI 07/51 - VOL. I
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par
un artisan dans le respect des valeurs du commerce équitable,
avec des matières naturelles ou issues de l’agriculture biologique.
N° National : 07 3 537 032
à : I.N.P.I. PARIS
Mr MINATCHY EMILIEN, 47 CHEMIN VITAL, 97411 BOIS DE
NEFLES SAINT PAUL.
Mr MINATCHY EMILIEN, 47 CHEMIN VITAL, 97411 BOIS DE
NEFLES SAINT PAUL.
N° National : 07 3 537 034
à : I.N.P.I. PARIS
ARTISANAT SEL, Association Loi 1901, 420 Rue des FRESNES, ZA
ARBORIA, 45700 PANNES, N° SIREN : 382 537 793.
ARTISANAT SEL, M. HAMADOUCHE L’Abri, BP 21002, 45701
VILLEMANDEUR CEDEX.
Description de la marque : SAMMAN est l’équivalent en Sanscrit
du mot français RESPECT
Marque sonore.
Classe N° 18 : Sac à main, à dos, à roulettes. Sac de plage, de
voyage, d’ecoliers. Parapluies, parasols. Porte feuilles, porte
monnaie.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, vêtements en cuir ou
imitation du cuir. Chausettes chaussure de sport. Bonneterie
chaussons, ceinture.
Classe N° 28 : Balle et ballon de jeu.
N° National : 07 3 537 033
à : I.N.P.I. PARIS
ARTISANAT SEL, Association Loi 1901, 420 Rue des FRESNES, ZA
ARBORIA, 45700 PANNES, N° SIREN : 382 537 793.
ARTISANAT SEL, M. HAMADOUCHE L’Arbi, BP 21002, 45701
VILLEMANDEUR CEDEX.
l’habillement) ; tous les produits précités étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan dans le respect des valeurs du
commerce équitable, avec des matières naturelles ou issues de
l’agriculture biologique.
vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par
un artisan dans le respect des valeurs du commerce équitable,
avec des matières naturelles ou issues de l’agriculture biologique.
N° National : 07 3 537 035
à : I.N.P.I. PARIS
EARL CHAMPAGNE MÉTÉYER PÈRE ET FILS, 39, RUE DE
L’EUROPE, 02850 TRÉLOU SUR MARNE, N° SIREN : 420 039 000.
EARL CHAMPAGNE MÉTÉYER PERE & FILS, 39, RUE DE
L’EUROPE, 02850 TRÉLOU SUR MARNE.
Description de la marque : SAMMAN Respect de l’homme & de la
nature
l’habillement) ; tous les produits précités étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan dans le respect des valeurs du
commerce équitable, avec des matières naturelles ou issues de
l’agriculture biologique.
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins ; spiritueux ; extraits ou
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 036
N° National : 07 3 537 039
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Laurent AMIEL, 38 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 71300
MONTCEAU LES MINES.
Laurent AMIEL, 38 rue Jean Jacques Rousseau,
MONTCEAU LES MINES.
145
MALHERBE Chantal, Roche, 58110 ACHUN.
71300
Classe N° 7 : – machines de cuisson électriques.
Classe N° 11 : – appareils de cuisson – réfrigération – séchage –
installations sanitaires.
Classe N° 20 : – meubles – étagères.
N° National : 07 3 537 037
Marque présentée dans des conditions ne
permettant pas sa publication
N° National : 07 3 537 038
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire. Conseil
en organisation et direction des affaires. Conseils informations ou
renseignements d’affaires. Gestion de fichiers informatiques.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de
textes publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires. Relations publiques.
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Publications de livres. Édition de livres, de revues.
Production de films sur bandes. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Microédition.
Classe N° 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
pour des tiers. Études de projets techniques. Architecture.
Conseils en architecture. Décoration intérieure. Services de
Authentification d’œuvres d’art.
N° National : 07 3 537 040
à : NANTES
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire. Conseil
en organisation et direction des affaires. Conseils informations ou
renseignements d’affaires. Gestion de fichiers informatiques.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de
textes publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires. Relations publiques.
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Publications de livres. Édition de livres, de revues.
Production de films sur bandes. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Microédition.
Classe N° 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
pour des tiers. Études de projets techniques. Architecture.
Conseils en architecture. Décoration intérieure. Services de
Authentification d’œuvres d’art.
FC NANTES ATLANTIQUE, SA, Centre sportif la Jonelière, 44240
LA CHAPELLE SUR ERDRE, N° SIREN : 388 113 276.
Muriel Le Fustec, ARTLEX II, 2 place de la Bourse, 44000 NANTES.
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Appareils et instruments
d’enseignement ; disques compacts (audio-vidéo) ;
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
l’habillement) ;
146
BOPI 07/51 - VOL. I
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; Vêtements de sport ;
chaussures de plage ou de sport ;
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile
ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
en matière de transport ; distribution de journaux ; services de
taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ; Agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
location de véhicules ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de colloques,
congrès ou manifestations sportives ; réservation de places de
spectacles ou manifestations sportives ;
placement de fonds.
N° National : 07 3 537 042
à : I.N.P.I. PARIS
SANDRA EDERY, 113 RUE MOLIERE, 93100 MONTREUIL.
SANDRA EDERY, 113 RUE MOLIERE, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 12 : Véhicules ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Présentation de produits (véhicules) par tout moyen de
communication pour la vente au détail. ;
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
N° National : 07 3 537 043
à : I.N.P.I. PARIS
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
4CAD SOLUTIONS, SARL, 33 ROUTE DE CHEVENNES, 74960
CRAN GEVRIER, N° SIREN : 444 942 940.
Classes de produits ou services : 9, 16, 24, 25, 28, 35, 38, 39, 41, 43.
4CAD SOLUTIONS, 33 ROUTE DE CHEVENNES, 74960 CRAN
GEVRIER.
N° National : 07 3 537 041
à : I.N.P.I. NANCY
AMICEF, SARL Unipersonnelle, 178 rue du Pallon, 54530
ARNAVILLE, N° SIREN : 499 994 374.
AMICEF, 178 rue du Pallon, 54530 ARNAVILLE.
BOPI 07/51 - VOL. I
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
147
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
N° National : 07 3 537 044
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
d’ordinateurs ; Référencement, positionnement.
à : I.N.P.I. PARIS
David RIVIERE, 169 rue du General Lambert, 97436 SAINT LEU.
David RIVIERE, 169 rue du General Lambert, 97436 SAINT LEU.
N° National : 07 3 537 047
à : I.N.P.I. PARIS
les terres burgondes, sarl, 1 beau vallon, 69620 THEIZE,
N° SIREN : 499 128 668.
les terres burgondes, 1 beau vallon, 69620 THEIZE.
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
N° National : 07 3 537 045
à : I.N.P.I. PARIS
TERRANEA, SARL, AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,
84100 ORANGE, N° SIREN : 448 252 312.
TERRANEA, AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES, 84100
ORANGE.
alcool ;
Classe N° 33 : Vins.
N° National : 07 3 537 046
à : I.N.P.I. PARIS
Marie Pourreyron, 6 rue Georges Brassens, 63830 DURTOL.
Marie Pourreyron, 6 rue Georges Brassens, 63830 DURTOL.
essences alcooliques ; boisson alcooliques (à l’exception des
bières) effervescentes à base de raisin.
N° National : 07 3 537 048
à : I.N.P.I. PARIS
bernard petitjean, 4 place de séoul, 75014 PARIS.
bernard petitjean, 4 place de séoul, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
148
BOPI 07/51 - VOL. I
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
publiques ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 07 3 537 051
à : I.N.P.I. PARIS
LES FLEURS DU LAYON, EARL, LA GARE, 49700 SAINT GEORGES
SUR LAYON, N° SIREN : 422 790 592.
LES FLEURS DU LAYON, LA GARE, 49700 SAINT GEORGES SUR
LAYON.
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles ;
N° National : 07 3 537 049
Classe N° 35 : Ventes de plantes et fleurs naturelles.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 052
PEPINIERES DU BUYET, SARL, 0 LE BUYET, 42330 ST MEDARD
EN FOREZ, N° SIREN : 394 587 760.
PEPINIERES DU BUYET, 0 LE BUYET, 42330 ST MEDARD EN
FOREZ.
à : I.N.P.I. PARIS
manuela pierlot, 24, rue de Clisson, residence de clisson, 56100
LORIENT.
Description de la marque : Pervenche herbacées vert clair à
feuilles souples ovales rétécies aux extrémités. Fleurs mauves en
étoile au printemps
naturelles ; plantes ; plants.
N° National : 07 3 537 050
manuela pierlot, 24, rue de Clisson, residence de clisson, 56100
LORIENT.
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations
médicinales ; sucre à usage médical ;
à : I.N.P.I. PARIS
RSO, SARL, 172 boulevard
N° SIREN : 499 957 553.
Haussmann,
75008
PARIS,
extraits ou essences alcooliques.
Alessia Vecchio, 172 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 537 053
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
Franck Jullié, 48 rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES.
Franck Jullié, 48 rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES.
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
BOPI 07/51 - VOL. I
publiques ; Consultation pour les questions de personel.
Recrutement de personnel. Sélection du personnel par procédés
psychotechniques. Bureaux de placement. Conseils en
organisation et direction des affaires.
149
services de loisir.
N° National : 07 3 537 056
N° National : 07 3 537 054
à : I.N.P.I. PARIS
PRODECO, Société à responsabilité limitée, 108 rue des Dames,
75017 PARIS, N° SIREN : 479 118 754.
Maître Olivier Saumon, 12 rue d’Astorg, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DES AGRICULTEURS DU COMMINGES (COOPERATIVE
AGRICOLE), COOPERATIVE AGRICOLE UAC, Boulevard des
Martyrs
de
Meilhan,
31230
L’ISLE
EN
DODON,
N° SIREN : 775 580 400.
UNION DES AGRICULTEURS DU COMMINGES, COOPERATIVE
AGRICOLE UAC, Boulevard des Martyrs de Meilhan, 31230 L’ISLE
EN DODON.
Classe N° 31 : Approvisionnement en produits destinés à
l’agriculture (engrais, semences, produits phytosanitaires…),
stockage céréales, fabrication et commercialisation d’aliments du
bétail, productions animales (ovins, porcins).
Description de la marque : – Trois couleurs dominantes : deux
nuances de marron (clair et foncé) – rouge – Modèle principal
carré – Modèle secondaire rectangulaire – Fond marron nuance
foncée – Liseré marron nuance claire
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents ; informations
en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; démolition de construction ; location de machines
de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtre ; restauration de mobilier.
l’INPI : 31, 35, 39.
N° National : 07 3 537 057
à : NANTES
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration d’intérieur.
JASLET jean-marc, 14 rue Emmanuel fougerat, 44100 NANTES.
JASLET jean-marc, 14 rue Emmanuel fougerat, 44100 NANTES.
N° National : 07 3 537 055
à : I.N.P.I. PARIS
ECURIE MONTAGNE NOIRE, ASSOCIATION A LOI 1901, 1 RUE DE
L ARNETTE, 81200 MAZAMET, N° SIREN : 305 898 116.
ECURIE MONTAGNE NOIRE, 1 RUE DE L ARNETTE, 81200
MAZAMET.
Classe N° 11,37,42 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; filtres
pour installations de ventilation ou installations sanitaires, filtres
à air pour la climatisation, installations de conditionnement d’air,
installations de filtrage d’air, appareils d’ionisation pour le
traitement de l’air, appareils et machines pour la purification de
l’air, appareils pour la désodorisation de l’air, stérilisateurs d’air.
Construction, réparation, services d’installation ; installation,
réparation, entretien, nettoyage d’installations de ventilation et
150
BOPI 07/51 - VOL. I
d’installations
sanitaires,
dératisation,
désinfection,
désinsectisation, destruction des animaux nuisibles. Recherche
scientifique et industrielle ; contrôle de qualité de l’air, analyses
physique, chimique et bactériologique de la qualité de l’air.
Description de la marque : Bulletinote et Classenote peuvent être
utilisé séparement.
l’INPI : 11, 37, 42, 44.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
N° National : 07 3 537 061
N° National : 07 3 537 058
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LYON
NOEMIE TCHELEBIAN, ALLEE DES PASSEREAUX, 38780 PONT
EVEQUE.
NOEMIE TCHELEBIAN, ALLEE DES PASSEREAUX, 38780 PONT
EVEQUE.
Daniel GOBET, LE pouzet, SAINT ETIENNE LA VARENNE 69460.
Daniel GOBET, LE pouzet, SAINT ETIENNE LA VARENNE 69460.
Classe N° 33 : Vins.
Classe N° 45 : Agences de détectives ; Enquête financière,
contrefaçon, concurrence déloyale, filature, surveillance.
N° National : 07 3 537 062
à : I.N.P.I. PARIS
l’INPI : 36, 45.
N° National : 07 3 537 059
Jean Baptiste FELIX, 78 rue des Cascades, 75020 PARIS.
Jean Baptiste FELIX, 78 rue des Cascades, 75020 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
L.I.C.D., Société par actions simplifiée, 75 ZA de Montvoisin,
91400 GOMETZ LA VILLE, N° SIREN : 333 433 167.
LICD, 75 ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ LA VILLE.
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
aquarelles ; dessins ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
N° National : 07 3 537 060
à : I.N.P.I. PARIS
Denis TESTE, 32 rue Edouard Spahr, la gorgone, val plaisance,
98800 NOUMEA, Nouvelle Calédonie.
Denis TESTE, 32 rue Edouard Spahr, la gorgone, val plaisance,
98800 NOUMEA, Nouvelle Calédonie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
micro-édition.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 063
à : I.N.P.I. LILLE
NEO’SPHERE, SARL, 9001 FOSSE CASIMIR PERIER, 59490
SOMAIN.
NEO’SPHERE, 9001 FOSSE CASIMIR PERIER, 59490 SOMAIN.
151
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; publication de livres.
N° National : 07 3 537 065
à : I.N.P.I. PARIS
CHEN FREDERIC, 18 RUE DELESCLUZE, agissant au nom et pour
le compte de la société Creamy MODA en creation, 94800
VILLEJUIF.
CHEN FREDERIC, 18 RUE DELESCLUZE, 94800 VILLEJUIF.
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir. Portefeuilles. Portemonnaie. Sacs à main.
Classe N° 25 : Vêtements. Chaussures. Chapellerie.
N° National : 07 3 537 066
N° National : 07 3 537 064
à : I.N.P.I. PARIS
L’ATELIER DES SONGES, Association loi 1901, 5 rue Gabrielle,
92140 CLAMART.
L’ATELIER DES SONGES, 5 rue Gabrielle, 92140 CLAMART.
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY MUGLER PARFUMS, SAS, 4 rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 380 363 754.
THIERRY MUGLER PARFUMS, SAS, Département des marques,
François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 3 : Produits de maquillage.
N° National : 07 3 537 067
à : I.N.P.I. PARIS
Karine Ruiz, 3 Bixio, 75007 PARIS.
Karine Ruiz, 3 Bixio, 75007 PARIS.
152
BOPI 07/51 - VOL. I
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 9 : Batteries électriques ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; Disque compact audio vidéo ;
N° National : 07 3 537 069
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets
d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; couches en papier
ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; Meubles, glaces (miroirs),
cadres ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
l’habillement) ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
N° National : 07 3 537 068
CHANTAL RENAUD, 37 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75116
PARIS.
PARIS.
logiciels ;
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
N° National : 07 3 537 070
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
logiciels ;
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphanie BELLEC, Agissant pour le compte de la société “ LE
MONDE SUR MESURE ” en cours de formation, 274 boulevard
raspail, 75014 PARIS.
Stéphanie BELLEC, 274 boulevard Raspail, 75014 PARIS.
N° National : 07 3 537 071
à : I.N.P.I. PARIS
XAVIER BOURLETTE, 5 VILLAGE DE LA MUETTE, 95520 OSNY.
ALEXANDRE WAGNER, 50
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
publicitaires ; relations publiques ;
en matière de transport ; réservation pour les voyages.
RUE
DES
ROMAINS,
L 2444
XAVIER BOURLETTE, 5 VILLAGE DE LA MUETTE, 95520 OSNY.
BOPI 07/51 - VOL. I
153
micro-édition.
N° National : 07 3 537 073
alcool ;
à : I.N.P.I. PARIS
Rodrigue Jerome, 7 Des Corsaire, 97100 BASSE-TERRE.
Rodrigue Jerome, 7 Des Corsaire, 97100 BASSE-TERRE.
N° National : 07 3 537 072
ALAIN ESCOBAR, 26 MERE DE DIEU, 04000 DIGNE LES BAINS.
FLORIAN PAYAN, 1 LES SAUVANS, 04140 BARLES.
ALAIN ESCOBAR, 26 MERE DE DIEU, 04000 DIGNE LES BAINS.
N° National : 07 3 537 074
à : I.N.P.I. PARIS
Julie MEILER, 22 de la Folie-Méricourt, 75011 PARIS.
Julie MEILER, 22 de la Folie-Méricourt, 75011 PARIS.
154
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 075
à : I.N.P.I. PARIS
Youssef Sy, 2 Avenue Claude Debussy, 78330 FONTENAY-LEFLEURY.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Classe N° 45 : Location de vêtements ; Location de foulards,
location de ceintures, location de sacs à main, location de bijoux,
location de montres, location de chaussures.
N° National : 07 3 537 077
à : I.N.P.I. PARIS
KARILA VAILLANT CHARLOTTE CÉLINE, 85 RUE CARDINET,
75017 PARIS.
CHARLOTTE KARILA-VAILLANT, 85 RUE CARDINET, 75017
PARIS.
Youssef Sy, 2 Avenue Claude Debussy, 78330 FONTENAY-LEFLEURY.
Classe N° 35 : Conception, rédaction et diffusion de plaquettes,
lettres d’information, sites Internet, affiches publicitaires produits
multimédias ; rédaction et diffusion de courriers, d’annonces et de
textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaires (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité télévisée et
radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique ;
agence de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ;
relations publiques ; recherche de paraineurs ; organisation
d’événements professionnels ; études et recherches de marché ;
établissement de statistiques ; sondages d’opinions ; analyse du
prix de revient ; comptabilité ; vérification des comptes ;
administration commerciale ; aide à la direction d’entreprises de
service ; conseil en organisation et direction des affaires pour les
professions libérales et les entreprises de service ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recrutement de personnel ;
consultation pour les questions de personnel.
Classe N° 36 : Consultation en matière financière, monétaire et
immobilière ; information financière ; affaires immobilières ;
opérations monétaires ; financières et immobilières ; services de
financement ;
Classe N° 38 : Agences d’informations par voie de presse et
informatique ; expéditions de dépêches.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ;
Classe N° 16 : Affiches ; livres ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
N° National : 07 3 537 076
Classe N° 41 : Formation pour les entreprises et les professions
libérales ; édition d’ouvrages professionnels ; publication
d’études de marché ; organisation et tenue de conférences, table
rondes, congrès et séminaires professionnels ; services de
photographie ; publication électronique d’articles, d’ouvrages et
d’études professionnels en ligne ; services de calligraphes ;
conseils en matiere de formation professionnelle pour les
entreprises ; rédaction de textes autres que publicitaires ;
photographie ; services de traduction.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; conception, installation, maintenance, mise à jour et
location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conception et reconstitution de bases
de données ; conception de systèmes informatiques ; contrôle de
qualité ; services de dessinateurs et d’arts graphiques ;
consultation en matière de logiciels ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle ; recherches judiciaires.
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie Jaussaud, 8 rue le Titien, 91440 BURES SUR YVETTE.
Sophie Jaussaud, 8 rue le Titien, 91440 BURES SUR YVETTE.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 078
à : I.N.P.I. PARIS
155
N° National : 07 3 537 080
CREDIT AGRICOLE, S.A., 91/93 Boulevard Pasteur, 75015 PARIS,
N° SIREN : 784 608 416.
K fée des jeux, SARL, 1 quai Stéphane Jay, 38000 GRENOBLE,
N° SIREN : 499 502 474.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
K fée des jeux, 1 quai Stéphane Jay, 38000 GRENOBLE.
Description de la marque : Le logo est composé de la raison
sociale “ K fée des jeux ” précédée d’une forme de carte à jouer
contenant une silhouette de fée et la mention “ café ludique ”. Il
est constitué des trois couleurs CMJN suivantes : marron C50
M60 J100 N60 vert clair C35 M0 J80 N0 vert foncé C45 M0 J85 N0
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe N° 35 : Recueil, classement, gestion et mise à disposition
pour les tiers de fichiers sous format numérique dans des dossiers
sécurisés à accès protégés regroupés dans une base de données
constituant un coffre fort électronique.
bars.
Classe N° 36 : Services bancaires, financiers et d’assurance liés à
l’utilisation d’une base de données constituant un coffre fort
électronique regroupant des fichiers sous format numérique dans
des dossiers sécurisés à accès protégés générant un relevé
d’identité numérique lors de leur réception.
N° National : 07 3 537 081
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à une base de données
constituant un coffre fort électronique regroupant des fichiers
sous format numérique dans des dossiers sécurisés à accès
protégés.
N° National : 07 3 537 079
à : I.N.P.I. PARIS
EXXON MOBIL CORPORATION, société organisée selon les lois
de l’Etat du New Jersey, 5959 Las Colinas Boulevard, IRVING,
TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit
suisse, Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, SUISSE.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 30 : Café, extrait de café, succédanés du café, boissons
à base de café, de cacao ou de chocolat et préparations pour faire
ces boissons, thé.
bougies et mèches (éclairage).
156
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 082
N° National : 07 3 537 085
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
Mua Bay Tshibwabwa, 251 Avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
Mua Bay Tshibwabwa, 251 Avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
PHILAGRO FRANCE, Société par actions simplifiée, 2 Rue Claude
Chappe, Parc d’Affaires de Télébase, 69370 SAINT DIDIER AU
MONT D’OR, N° SIREN : 389 150 582.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l’emballage ;
(habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, à
l’agriculture, à l’horticulture et la sylviculture ; préparations pour
la régulation de la croissance des plantes ; engrais pour les terres ;
produits fertilisants pour les terres ; terreau.
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
ou de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 5 : Produits pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; pesticides ;
parasiticides ; acaricides ; insecticides ; produits pour traiter les
maladies des plantes.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles).
N° National : 07 3 537 083
N° National : 07 3 537 086
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VERELLEN NV, Société anonyme de droit belge, Bredabaan 853,
2990 WUUSTWEZEL, Belgique.
YVES SALOMON FOURREUR, société par actions simplifiée, 3
Cité Paradis, 75010 PARIS, N° SIREN : 552 032 328.
MARCURIA, Société d’avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Classe N° 34 : Tabac brut ou manufacturé notamment tabac à
rouler, cigares, cigarettes, cigarillos ; articles pour fumeurs ;
allumettes.
N° National : 07 3 537 084
à : I.N.P.I. PARIS
VERELLEN NV, Société anonyme de droit belge, Bredabaan 853,
2990 WUUSTWEZEL, Belgique.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières,
à savoir étuis pour clefs (maroquinerie), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, portecartes (portefeuilles), peaux d’animaux, malles, valises, serviettes
(maroquinerie), sacs à main, sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacs
à dos, sacs à provisions, sacs de sports, sacs de plage, trousses de
voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie), sacshousses pour vêtements (pour le voyage) ; ombrelles, parapluies,
parasols et cannes, boites en cuir ou en carton cuir, couvertures
en peaux (fourrures), fourrures (peaux d’animaux).
Classe N° 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants et
notamment chemises, costumes, smokings, pantalons, robes,
robes de soirée, robes de mariée, jeans, joggings ; tricots ;
manteaux, vestes, pardessus, imperméables, parkas, sousvêtements pour hommes et femmes et enfants ; vêtements de
nuit ; articles en maille ; bonneterie ; bas, collants ; chaussettes ;
chapellerie ;
foulards,
écharpes ;
cravates ;
ceintures
(habillement), gants ; chaussures, bottes et pantoufles ; fourrures
(vêtements), cols et faux cols en fourrure, étoles en fourrure,
chapeaux et casquettes en fourrure, vêtements en cuir, vêtements
en imitation du cuir.
Classe N° 34 : Tabac brut ou manufacturé notamment tabac à
rouler, cigares, cigarettes, cigarillos ; articles pour fumeurs ;
allumettes.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 087
à : I.N.P.I. LYON
INSTITUT ESTHEDERM, Société par Actions Simplifiée, 3 Rue
Palatine, 75006 PARIS, N° SIREN : 350 327 409.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
157
Organisation de soirées ou de réceptions ;
traiteurs ; réservation de logements temporaires ; Location de
tables, chaises, linge de table, verrerie.
N° National : 07 3 537 090
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Complexes d’actifs à des fins cosmétiques.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations
cosmétiques pour blanchir la peau, préparations cosmétiques
pour nettoyer la peau, préparations cosmétiques pour
l’amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage et la
protection
solaire,
produits
dépilatoires,
compléments
alimentaires à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; produits dermatologiques ; substances
diététiques à usage médical.
N° National : 07 3 537 088
à : I.N.P.I. PARIS
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société organisée sous
les lois de l’Etat de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza, 45202
CINCINNATI, Ohio, Etats-Unis d’Amérique.
ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Era France, société par actions simplifiée, 42 bis rue Berthier,
78000 VERSAILLES, N° SIREN : 390 051 464.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires financières, assurances, affaires
immobilières, estimations immobilières, services de parrainage
d’actions dans le domaine de la sauvegarde de l’environnement
et de la lutte contre le réchauffement climatique.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation dans le
domaine de la sauvegarde de l’environnement et de la lutte contre
le réchauffement climatique, organisation d’expositions et de
conférences dans le domaine de la sauvegarde de
l’environnement et de la lutte contre le réchauffement climatique,
services d’édition et de prêt de livres et de revues.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine scientifique et technologique effectuées par des
ingénieurs, contrôle technique en matière de constructions
immobilières, services de laboratoires d’essais chimiques,
physiques et mécaniques de tous matériaux ainsi que services
d’inspection, de contrôle, d’essai, de classification, de
surveillance technique et d’appréciation de la qualité des
constructions immobilières, évaluation de l’impact des
constructions immobilières sur l’environnement et sur le
réchauffement climatique.
N° National : 07 3 537 091
Classe N° 3 : Préparations pour le le soin, le traitement et
l’embellissement des cheveux et du cuir chevelu des adultes.
N° National : 07 3 537 089
à : I.N.P.I. PARIS
Financière LOV, Société par actions simplifiée, 10, rue Torricelli,
75017 PARIS, N° SIREN : 487 997 66.
à : I.N.P.I. PARIS
Michel JUDEAUX, 8 rue Sainte Foy, 75002 PARIS.
Michel JUDEAUX, 8 rue Sainte Foy, 75002 PARIS.
Classe N° 36 : Location de salles ;
culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
télévision ; location de décors de spectacles ; services de
158
BOPI 07/51 - VOL. I
Enregistreurs
à
bande
magnétique ;
appareils
films
Dessins
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
revues.
main ; portefeuilles ; porte-cartes ; sacs se voyage.
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 39 : Transports ; transports maritimes routiers et aériens
de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Agence de tourisme.
Location d’avions ; de bateaux et de tous autres véhicules.
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
électronique de livres et de périodique en ligne.
de traiteur. Cantine. Services hoteliers. Services de bars.
Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants.
Classe N° 44 : Salons de beauté. Salons de coiffure ; jardinage.
Soins d’hygiène et de beauté pour être humains ou animaux.
Services d’opticiens. Maison de repos.
35, 36, 38, 39, 41, 43, 44.
N° National : 07 3 537 092
à : I.N.P.I. PARIS
SNC ALTA MULHOUSE, Société en nom collectif, 108 rue de
Richelieu, 75002 PARIS, N° SIREN : 444 985 568.
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquet ;
cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux).
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; agences immobilières ;
consultations en matière d’assurance ; information en matière
d’assurance ; courtage en bourse ; caisse de prévoyance ;
consultation en matière financière ; courtage en assurances ;
estimation financière ; transfert électronique de fonds ; location
d’appartement ; opération de change ; information financière ;
transactions financières ; assurance sur la vie.
nationaux et internationaux (Internet).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en
affaires ; informations d’affaires ; établissement de déclarations
fiscales ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; vente aux enchères ; services de relogement pour
entreprises ; estimation en affaires commerciales ; aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles y compris tous projets immobiliers, de centres et de
villages commerciaux, galeries marchandes ; services de conseils
et d’informations commerciales y compris services de conseils
liés à la conception, l’édification et l’aménagement de tous projets
immobiliers, de centres et de villages commerciaux ; services
d’animation commerciale, de promotion et de publicité en tous
genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance
BOPI 07/51 - VOL. I
administrative
d’hôtels ; établissement
de
promotion publicitaire de projets immobiliers.
statistiques ;
monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires ; agences de
logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ;
analyse financière ; établissement de baux ; évaluation
(estimation) de biens immobiliers ; cautions (garanties) ;
constitution de capitaux ; courtage en biens immobiliers ;
estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises
fiscales ; services de financement ; constitution de fonds ;
placement de fonds ; gérance de biens immobiliers ; gérance
d’immeubles ; affermage de biens immobiliers ; informations
financières ;
investissement
de
capitaux ;
location
d’appartements, de bureaux (immobilier) ; opérations financières,
monétaires ; parrainage financier ; recouvrement de loyers ;
transactions financières ; opérations de promotion immobilière
(financement) et d’implantation de tous projets immobiliers,
d’immeubles d’habitation, de bureaux et de locaux commerciaux,
y compris de centres et de villages commerciaux, galeries
marchandes ; gérance d’immeubles d’habitation, de bureaux, de
locaux commerciaux, y compris de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; location d’immeubles
d’habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de
centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ;
gérance de tous biens immobiliers et de locaux commerciaux, y
compris de centres et de villages commerciaux, galeries
marchandes ; expertise immobilière ; tous financements
immobiliers ; recouvrement de créances.
Classe N° 37 : Construction, réparation, services d’installation,
restauration et entretien d’immeubles d’habitation, de bureaux,
de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; information en matière de
construction et d’aménagement de tous projets immobiliers,
d’immeubles d’habitation, de bureaux, de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; supervision (direction) de
travaux de construction.
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, organisation de
spectacles.
Classe N° 42 : Conseils en construction ; études, conseils et
construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux
d’ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de
tous projets immobiliers, d’immeubles d’habitation, de bureaux
et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; consultation sur la
protection de l’environnement et en matière d’économie
d’énergie ; planification en matière d’urbanisme et d’urbanisme
commercial ; décoration intérieure, y compris décoration
intérieure d’immeubles d’habitation, de bureaux, de locaux
commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux,
galeries marchandes ; expertises géologiques ; élaboration et
conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la
gestion d’immeubles d’habitation, de bureaux, de locaux
commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux,
galeries marchandes ; maintenance de logiciels ; études de
projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de
sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ;
conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet.
N° National : 07 3 537 093
à : I.N.P.I. LILLE
Paul DELAHOUTRE, 37, avenue Paul Claudel, 59510 HEM.
Paul DELAHOUTRE, 37, avenue Paul Claudel, 59510 HEM.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;
Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et
motocyclettes ; vélocypèdes ; vèhicules terrestres à moteur et
sans moteur ; bateaux à voile et à moteur ; avions ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine
automobile ; location d’encarts publicitaires en ligne dans le
159
domaine automobile ; diffusion d’informations en ligne dans le
domaine automobile ; diffusion d’annonces publicitaires liées à
l’automobile sur tous types de supports de communication ;
mandataire automobile pratiquant la vente de véhicules
automobiles neufs et d’occasion sur Internet, dans la presse et par
voie d’affichage. ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations en ligne liées à
l’automobile ; diffusion en ligne d’informations liées à
l’automobile ; transmission électronique de messages, de
données et d’informations liées à l’automobile ; communication
par terminaux d’ordinateur.
N° National : 07 3 537 094
à : I.N.P.I. PARIS
SPLINK MEDIA, SARL, 66 avenue des champs-elysées, 75008
PARIS.
camille sellem, 51 avenue marceau, 75116 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
160
BOPI 07/51 - VOL. I
micro-édition.
N° National : 07 3 537 095
à : I.N.P.I. PARIS
Thaina Silva de carvalho Oliveira, 40 Avenue du Petit Parc, 94300
VINCENNES.
Thaisa Silva de Carvalho Oliveira, 40 Avenue du Petit Parc, 94300
VINCENNES.
Thayana Silva de Carvalho Oliveira, 40 Avenue du Petit Parc,
94300 VINCENNES.
Classe N° 29 : Poisson, extraits de poisson, conserves et semiconserves d’œufs d’esturgeons (caviar), conserves d’œufs,
conserves de poisson, poisson conservé, poisson saumuré, filets
de poisson, mets à base de poisson, consommés, produits de la
pêche ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines
(semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ;
animaux vivants, poissons vivants, œufs de poissons ; plantes et
fleurs naturelles.
N° National : 07 3 537 097
à : I.N.P.I. PARIS
mehdi dababi, 420 rue st honoré, 75008 PARIS.
mehdi dababi, 420 rue st honoré, 75008 PARIS.
Thaina Silva de carvalho Oliveira, 40 Avenue du Petit Parc, 94300
VINCENNES.
N° National : 07 3 537 098
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN HABABOU, 67 RUE MONTORGUEIL, 75002 PARIS.
N° National : 07 3 537 096
à : I.N.P.I. PARIS
L’ESTURGEONNIERE, Route de Mios Balanos, 33470 LE TEICH,
N° SIREN : 452 978 166.
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
rasage ;
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
BOPI 07/51 - VOL. I
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ;
manuellement ; rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage.
de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
prédomine ; Préparations solides, liquides ou deshydratées à
base de viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie,
salaisons, crustacés, fromages, boissons lactées. ;
chocolat ou de thé ; préparations solides, liquides ou
déshydratées à base de café, thé, café, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments,
épices, sandwiches, pizza, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes,
sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat
ou de thé ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; céréales en grains non
travaillés ; plantes ; agrumes ; Préparations solides, liquides ou
déshdratées à bases de fruits, légumes, plantes et fleurs
naturelles. ;
alcool ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 9, 10, 16, 29, 30, 31, 32, 35,
44.
161
N° National : 07 3 537 099
à : I.N.P.I. LYON
Jessica VENDITTI, 78 longefer, 69008 LYON.
Davy HANKIN, 7 jean louis barrault, 69330 MEYZIEU.
Davy HANKIN, 7 jean louis barrault, 69330 MEYZIEU.
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
micro-édition ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
N° National : 07 3 537 100
à : I.N.P.I. PARIS
rasage ;
162
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 102
à : I.N.P.I. PARIS
PIerre-Yves CHARPIOT, 17 Gardenat Lapostol, 92150 SURESNES.
N° National : 07 3 537 101
à : I.N.P.I. PARIS
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ;
dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
rasage ;
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
BOPI 07/51 - VOL. I
location
d’appareils
de
émissions
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
stockés électroniquement ;
location
de
films
location
micro-édition.
N° National : 07 3 537 103
à : I.N.P.I. PARIS
163
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage
ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ;
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ;
dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
construction
métalliques ;
constructions
transportables
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
164
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
stockés électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; informations en matière de traitement
de matériaux ; soudure ; services de gravure ; purification de l’air ;
décontamination de matériaux dangereux ; production d’énergie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ;
location
de
films
location
micro-édition ;
électronique ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
37, 38, 39, 40, 41, 42, 43.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 104
à : I.N.P.I. PARIS
David Vincent SCHEFFER, Face au 96 Quai de Seine, 95530 LA
FRETTE SUR SEINE.
David Vincent SCHEFFER, Face au 96 Quai de Seine, 95530 LA
FRETTE SUR SEINE.
d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
micro-édition ;
animaux.
BOPI 07/51 - VOL. I
165
N° National : 07 3 537 105
à : I.N.P.I. NICE
DomoBox, SARL, 0 Espace Campanelle, 04660 CHAMPTERCIER,
N° SIREN : 449 894 195.
DomoBox, 0 Espace Campanelle, 04660 CHAMPTERCIER.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ;
brochures ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 07 3 537 106
à : I.N.P.I. NANCY
Institut National Polytechnique de Lorraine, EPSCP, 2 avenue de
la forêt de haye, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY,
N° SIREN : 195 415 641.
Service Valorisation, 2 avenue de la forêt de haye, BP 3, 54501
VANDOEUVRE LES NANCY.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
pour des tiers.
N° National : 07 3 537 107
à : I.N.P.I. PARIS
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, 11 Place
Edouard VII, 75009 PARIS, N° SIREN : 410 034 607.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils et installations de distribution d’eau,
appareils et installations pour la potabilisation des eaux de
surface et des eaux de forage, appareils et installations pour
l’épuration des eaux usées domestiques et industrielles, appareils
et installations pour l’approvisionnement de l’eau.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus, d’échantillons,
location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles
ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment
dans le domaine de la construction et de l’exploitation des
stations de traitement et d’épuration des eaux.
Classe N° 37 : Services d’entretien et de maintenance des réseaux
de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs, ou des
conduites de distribution ou de collecte d’eau, services de
construction d’ouvrages d’assainissement, de collecteurs d’eaux
usées, d’ouvrages de dépollution fluviale et de protection contre
les crues, services de rénovation des stations de pompage,
services de conception et de construction de stations de
traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; travaux
d’exploitation des ressources en eau, installation et maintenance
de dispositifs et réseaux d’irrigation. Construction d’édifices,
travaux de plomberie et travaux publics, entretien ou nettoyage
de bâtiments, de locaux, du sol (désinfection, dératisation),
service “ après vente ” (réparations et entretien) des appareils et
installations concernant le traitement, l’épuration, la stérilisation
et la régénération de tous liquides.
Classe N° 39 : Services d’adduction et de distribution d’eau,
services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles,
services de collecte et de transport des boues de stations
d’épuration. Distribution d’eau et d’électricité, transport de
marchandises, conditionnement de produits, entreposage,
emmagasinage de marchandises dans un entrepôt.
Classe N° 40 : Traitement de l’eau, services d’études techniques et
commerciales pour la réalisation et l’adaptation à chaque cas
particulier des techniques de traitement, de filtration, d’épuration,
166
BOPI 07/51 - VOL. I
de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier
des eaux : eaux potables, eaux industrielles, eaux d’alimentation
de chaudières, eaux de piscines, eaux résiduaires municipales,
domestiques et industrielles ; services de traitement de l’eau par
l’introduction de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à
la consommation humaine ou animales et dans les eaux à usage
industriel ; services d’assainissement et de traitement des eaux
résiduaires industrielles.
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs), consultations
scientifiques et techniques, établissement de plan sans rapport
avec la conduite des affaires, travaux du génie (en dehors de la
construction), prospection hydrologique, forages, essais de
matériaux, travaux de laboratoire, services d’études sur le terrain
des problèmes d’alimentation et de ressources en eaux,
d’épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires
d’analyses d’eaux et des liquides résiduaires, services de
programmation pour ordinateurs, services de consultation
professionnelle et technique en matière d’eau et de logiciels en
rapport avec le domaine de l’eau.
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° National : 07 3 537 110
à : I.N.P.I. PARIS
SARL
DIAXYS,
92
N° SIREN : 410 060 214.
RUE
BLOMET,
75015
PARIS,
SARL DIAXYS, 92 RUE BLOMET, 75015 PARIS.
N° National : 07 3 537 108
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies. Affiches.
Cartes. Prospectus – brochures.
à : I.N.P.I. PARIS
SBERRO MICHAEL, 106 Av. Philippe August, 75011 PARIS,
AGISSANT POUR LA STE EN FORMATION “ AERO & CO ”.
M. SBERRO MICHAEL, 106, AVE PH. AUGUSTE, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés) – services d’abonnement. Gestion de
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication – publication de textes publicitaires location
d’espaces publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires –
Classe N° 41 : Divertissements – activités sportives et culturelles –
informations en matière de divertissement ou d’éducation –
services de loisirs. Réservation de places de spectacles.
N° National : 07 3 537 111
Classe N° 16 : Magazine.
Melle VERMÈS KARINE, 14 avenue de BEAU-PLAN, 13013
MARSEILLE.
Melle VERMÈS-KARINE, 14 AVENUE dE BEAU-PLAN, 13013
MARSEILLE.
N° National : 07 3 537 109
à : I.N.P.I. LYON
FERLUX, Société Anonyme, 24 avenue d’Aubière,
COURNON D’AUVERGNE, N° SIREN : 858 201 601.
63800
Classe N° 43 : – service de restauration (alimentation).
N° National : 07 3 537 112
Classe N° 5 : Compléments alimentaires, substances diététiques
et ingrédients entrant dans la composition des compléments
alimentaires et des substances diététiques à usage médical.
alimentaires et substances diététiques non à usage médical à
base de : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles.
alimentaires et substances diététiques non à usage médical à
base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
à : I.N.P.I. LYON
INFOCONCERT, Société Anonyme, 13 cours d’herbouville, 69004
LYON, N° SIREN : 428 138 358.
Classe N° 16 : Publications, brochures, magazines, et notamment
magazines dans le domaine des festivals, et concerts.
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureaux ; services de distribution de prospectus et d’échantillons ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; conseil en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau
informatique ; location de temps et d’espaces publicitaires par
tout moyen de communication ; services de publicité par diffusion
notamment sur Internet de bandeaux et annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Services de fourniture d’accès à des données
téléchargeables, et notamment sons, textes et images, billets de
concerts et de spectacles ; services de vente par voie électronique
de billets de concerts et de spectacles ; services de
communications
radiophoniques
et
téléphoniques ; émissions radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision de radiodiffusion ; communication
(transmission par terminaux d’ordinateur) ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; services de diffusion par voie
électronique d’informations dans le domaine des festivals et des
concerts.
N° National : 07 3 537 113
à : I.N.P.I. PARIS
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
D’OPTIQUE), société anonyme, 147, rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT, N° SIREN : 712 049 618.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
167
N° National : 07 3 537 115
à : I.N.P.I. LYON
S.A.R.L. D’EXPLOITATION CLEF EXPRESS, Société à
Responsabilité Limitée, 13, boulevard de Riquier, 06300 NICE,
N° SIREN : 389 898 206.
Classe N° 6 : Fenêtres, cadres de fenêtres, châssis de fenêtres
métalliques ; volets et volets roulants métalliques ; fermetures de
portes et fenêtres (non électriques).
Classe N° 9 : Systèmes d’automatisation pour les stores de
fenêtres.
Classe N° 19 : Fenêtres, cadres de fenêtres, châssis de fenêtres
non métalliques ; volets et volants roulants non métalliques ;
fenêtres et volets en PVC ; fermetures de portes et fenêtres (non
électriques).
N° National : 07 3 537 116
à : I.N.P.I. PARIS
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
Classe N° 9 : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y
compris : verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs,
verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres
teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres
photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres antireflets,
verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de lunettes ; palets
semi-finis de verres de lunettes ; étuis pour lentilles
ophtalmiques ; étuis pour verres de lunettes.
N° National : 07 3 537 114
à : I.N.P.I. PARIS
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
PARIS CEDEX 17.
PARIS CEDEX 17.
N° National : 07 3 537 117
à : I.N.P.I. LYON
COMAREG, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue Georges
Pompidou, 69003 LYON, N° SIREN : 068 502 376.
Classe N° 16 : Journaux et périodiques, imprimés, livres.
Classe N° 35 : Publicité, affichages, création et diffusion
d’annonces et de matériels publicitaires (tracts, échantillons,
imprimés, prospectus), services de consultation professionnelle
168
BOPI 07/51 - VOL. I
d’affaires, services d’agences de publicité, organisation
d’expositions à buts commerciaux et publicitaires, abonnement à
des journaux, édition et publication de textes et de messages
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Agence de presse et d’information, communication
radiophonique, téléphonique, télématique, télégraphique,
diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission
de messages, communication par terminaux d’ordinateurs sur
réseaux nationaux et internationaux, Internet, Intranet et Extranet,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateurs,
messagerie électronique, services de messagerie en ligne,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données.
Classe N° 41 : Services d’édition d’imprimés, journaux,
périodiques, livres, catalogues, brochures sur tous supports ;
publication de textes autres que publicitaires ; services d’édition
de données électroniques destinées à être mises à la disposition
du public sur réseau informatique ou électronique, notamment
Internet ; réservation de places de spectacles.
N° National : 07 3 537 118
à : I.N.P.I. PARIS
SANDOZ, Société par Actions Simplifiée, 49, avenue Georges
Pompidou, 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 552 123 341.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Imprimés à savoir supports de communication en
papier, carton ou plastifiés. Revues, brochures, catalogues dédiés
aux domaines pharmaceutique et médical. Cartes de membres
donnant accès à des newsletters et à des services professionnels
dans le domaine de la formation, de la prévention santé et de
l’observance thérapeutique et à des services personnels
d’informations sur la vie pratique et les loisirs. L’ensemble de ces
produits étant dédiés aux officines pharmaceutiques.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés). Services de carte de membres donnant
accès à des newsletters et à des services professionnels dans le
domaine de la formation, de la prévention santé et de
services, qui peuvent être proposés via Internet, étant dédiés aux
officines pharmaceutiques.
Classe N° 38 : Accès, y compris accès sécurisé, à une plateforme
Internet mettant à disposition de ses membres des newsletters et
des services professionnels dans les domaines de la formation, de
la prévention santé et de l’observance thérapeutique, de la vie
pratique et des loisirs ; services de messagerie électronique
réservés aux membres de cette plateforme. L’ensemble de ces
services étant dédiés aux officines pharmaceutiques.
N° National : 07 3 537 119
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Yves Martin, Le Mottay, 35640 EANCE.
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
N° National : 07 3 537 120
christelle dorys kruger, 2 rue Raymond de la Tailhède, 31100
TOULOUSE.
Jean-Pierre Fulcheri, 2 rue Raymond de la Tailhède, 31100
TOULOUSE.
christelle kruger, 2 rue Raymond de la Tailhède, 31100
TOULOUSE.
Pierre-Yves Martin, Le Mottay, 35640 EANCE.
BOPI 07/51 - VOL. I
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
169
N° National : 07 3 537 122
à : I.N.P.I. PARIS
SANDOZ, Société par Actions Simplifiée, 49, avenue Georges
Pompidou, 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 552 123 341.
N° National : 07 3 537 121
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à
Capital variable, 26 quai Marcel BOYER, 94200 IVRY SUR SEINE
CEDEX, N° SIREN : 642 007 991.
Classe N° 35 : Services d’organisation et de conduite
d’expositions à but de publicité ; promotion des ventes dans le
domaine de la parapharmacie ; regroupement et mise à
disposition au profit de tiers d’articles de parapharmacie à savoir
produits de toilette, produits de soin du cheveu, produits de
maquillage, produits pour l’hygiène bucco-dentaire, produits de
beauté à savoir cosmétiques, appareils et produits pour
l’épilation, produits de soins de la peau, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, compléments nutritionnels
en poudre, barres alimentaires, gélules, soupes ou boissons,
produits de toilette pour bébé, articles de puériculture, appareils
de mesure à savoir pèse-personne et thermomètres, produits
d’entretien des lentilles oculaires, tests de grossesse, préservatifs,
protections périodiques, couches jetables ; services de vente au
détail d’articles de parapharmacie à savoir produits de toilette,
produits de soin du cheveu, produits de maquillage produits pour
l’hygiène bucco-dentaire, produits de beauté à savoir
cosmétiques, produits pour l’épilation, produits de soins de la
peau, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
compléments nutritionnels en poudre, barres alimentaires,
gélules, soupes ou boissons, produits de toilette pour bébé,
articles de puériculture, appareils de mesure à savoir pèse
personne et thermomètres, produits d’entretien des lentilles
oculaires, tests de grossesse, préservatifs, protections
périodiques, couches jetables ; organisation d’opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine
de la parapharmacie ; présentation de produits dans le domaine
de la parapharmacie sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; services de publicité à savoir publicité
radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance,
services de diffusion d’informations publicitaires par voie
électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), par courrier publicitaire et sur tout
support de communication à des fins publicitaires ;
démonstration de produits ; distribution d’échantillons à des fins
publicitaires.
Classe N° 44 : Soins médicaux d’hygiène et de beauté ; conseil,
information et consultation dans le domaine de la santé ; conseil,
information et consultation dans le domaine de l’optique ; conseil,
information et consultation dans le domaine de la parapharmacie
et de l’auto médication ; service de location d’appareils à usage
médical ; massages, soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains.
Description de la marque : Gris Pantone Cool Grey 3C Vert
Pantone 382C
Classe N° 16 : Imprimés à savoir supports de communication en
papier, carton ou plastifiés. Revues, brochures, catalogues dédiés
aux domaines pharmaceutique et médical. Cartes de membres
donnant accès à des newsletters et à des services professionnels
dans le domaine de la formation, de la prévention santé et de
produits étant dédiés aux officines pharmaceutiques.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés). Services de carte de membres donnant
accès à des newsletters et à des services professionnels dans le
domaine de la formation, de la prévention santé et de
services, qui peuvent être proposés via Internet, étant dédiés aux
officines pharmaceutiques.
Classe N° 38 : Accès, y compris accès sécurisé, à une plateforme
Internet mettant à disposition de ses membres des newsletters et
des services professionnels dans les domaines de la formation, de
la prévention santé et de l’observance thérapeutique, de la vie
pratique et des loisirs ; services de messagerie électronique
réservés aux membres de cette plateforme. L’ensemble de ces
services étant dédiés aux officines pharmaceutiques.
N° National : 07 3 537 123
BROUDEHOUX BOISSE, Société anonyme à Directoire, 11 rue
Eugène
d’Hallendre,
59110
LA
MADELEINE,
N° SIREN : 775 625 148.
CABINET PRUGNEAU – SCHAUB, 3, avenue Doyen Louis Weil,
EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 38000 GRENOBLE.
170
BOPI 07/51 - VOL. I
un fichier central, systématisation de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de transmission de
données par voie télématique et téléphonique, et par terminaux
d’ordinateurs,
services
de
messagerie
électronique ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
téléphoniques ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; transmission d’informations, de messages et
d’images par terminaux d’ordinateurs, par l’intermédiaire de
réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l’intermédiaire
de réseaux nationaux ou internationaux ; transmission
d’informations nécessitant un code d’accès à un centre serveur ou
à un site Internet ; services d’affichage électronique.
Classe N° 21 : Torchons [chiffons] de nettoyage.
Classe N° 24 : Linge de maison, notamment linge de lit,
couvertures de lit, dessus-de-lit [couvre-lits], linge de table non en
papier, linge ouvré, linge de bain [à l’exception de l’habillement],
non-tissés [textile].
Classe N° 41 : Divertissement, informations en matière de
divertissement ; organisation de concours (divertissement) et de
loteries ; organisation et production de spectacles ; édition et
publication de livres et de revues, publication électronique de
livres et de revues en ligne, exploitation de publications en ligne
non téléchargeables ; organisation d’expositions à but éducatif ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
production de films à but éducatif ou de divertissement ; location
de films et d’enregistrements audio et vidéo ; planification de
réceptions ; réservation de places de spectacles ; location de
décors de spectacles ; reportages photographiques, services de
reporters ; location de stade.
Classe N° 42 : Reconstitution de bases de données ; consultation
professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ;
élaboration, conception, mise à jour de logiciels ; programmation
pour ordinateurs.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 43 : Location de salles de réunions, de conférences,
d’expositions ; réservation d’hôtels.
Classe N° 28 : Jeux et jouets.
N° National : 07 3 537 125
N° National : 07 3 537 124
à : I.N.P.I. PARIS
EVENIUM, société anonyme, 2 rue de Sèze, 75009 PARIS,
N° SIREN : 429 575 699.
à : I.N.P.I. NANCY
Jean-Marc BAGGIO, 24 avenue Corneille, 57360 AMNEVILLE.
Jean-Marc BAGGIO, 24 avenue Corneille, 57360 AMNEVILLE.
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques
pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d’art en métaux
communs ;
Classe N° 9 : Equipements pour le traitement de l’information ;
logiciels et progiciels enregistrés ; supports d’enregistrement
magnétiques, clés électroniques et clés à puce, disques,
disquettes, disques audionumériques, Cédéroms, disques
numériques polyvalents, disques vidéo, cassettes, cartes
magnétiques, bandes magnétiques ; appareils et dispositifs
d’enregistrement, de transmission, de stockage et de
reproduction du son ou des images ; publications en ligne
téléchargeables.
informations d’affaires ; démonstration de produits ; diffusion
d’annonces publicitaires ; distribution d’échantillons et de
documents publicitaires ; études de marché ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; promotion
des ventes ; abonnements de journaux ; recueil de données dans
machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ;
machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels
(machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ;
repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;
machine à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots
(machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ;
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 126
à : I.N.P.I. PARIS
catherine gaillard, Agissant pour le compte de la société “ feed ”
en cours de formation, 21 foch, 92380 GARCHES.
catherine gaillard, 21 foch, 92380 GARCHES.
Description de la marque : FEED mots et idées pour
communiquer. Sur internet, l’adresse est à Feed-com, pour
suggérer “ Feed-communication ”
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication
de textes publicitaires ; relations publiques ;
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
pour des tiers ; études de projets techniques ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 07 3 537 127
171
alimentaire, de programmes d’aide au logement, de programmes
d’aide vestimentaire ; services de financement pour les animaux
maltraités dans le cadre de soins vétérinaires, de programmes
d’aide alimentaire ; services de financement pour la création et la
gestion de maisons d’accueil, de structures éducatives et de santé
et de maisons d’accueil des animaux ; financement de
programmes scientifiques et médicaux ; constitution de fonds,
placement de fonds, gérance de fortune ; services de financement
de programme d’information et de formation pour l’aide aux
personnes en difficulté en matière de soins médicaux,
d’éducation, de logement, d’alimentation et de vêtements ;
services de financement de programmes d’information et de
formation pour l’aide aux animaux maltraités.
Classe N° 41 : Education, organisation et conduite d’ateliers de
formation ; divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; services
d’enseignement et de formation dans le domaine de l’aide aux
personnes en difficulté et aux populations défavorisées en
matière de soins médicaux, d’éducation, de logement,
d’alimentation et de vêtements ; services d’enseignement et de
formation dans le domaine de l’aide aux animaux maltraités ;
formation pratique (démonstration) ; édition et publication de
textes et supports multimédia (autres que publicitaires), de livres
et de brochures, revues, notices d’information dans le domaine
médical, vétérinaire et de l’aide humanitaire. Edition de livres,
revues, articles scientifiques ; diffusion (édition et publication) de
vidéos et de livres sur l’aide aux personnes en difficulté dans le
monde entier et sur l’aide aux animaux maltraités.
Classe N° 44 : Services hospitaliers, services médicaux, services
de santé, en particulier pour les personnes en difficulté ; maisons
de repos (service fourni sous contrôle médical), maisons de
convalescence (service fourni sous contrôle médical). Services
vétérinaires ; maisons d’animaux. Art vétérinaire. Consultations
médicales et vétérinaires et assistance médicale et vétérinaire, en
particulier pour les personnes en difficulté dans le monde entier ;
consultations en matière de pharmacie ; services d’opticien,
physiothérapie ; consultations professionnelles dans le domaine
de l’aide aux personnes en difficulté en matière de soins
médicaux, de logement et d’éducation ; consultations
professionnelles dans le domaine de l’aide aux personnes en
difficulté en matière d’alimentation et de vêtements, à savoir
soins d’hygiène et de santé ; consultations professionnelles dans
le domaine de l’aide aux animaux maltraités, à savoir élevage
d’animaux, soins d’hygiène et de santé ; services d’information
sur les problèmes médicaux auxquels sont confrontées les
personnes en difficulté dans le monde entier ; services
d’information vétérinaire sur les problèmes liés aux animaux
maltraités.
à : I.N.P.I. PARIS
MISSION D’AIDE MONDIALE, Association régie par la loi du 1er
juillet 1901, 23, rue du Départ, 75014 PARIS.
N° National : 07 3 537 128
SULKY-BUREL, SAS, Rue Fabien Burel, 35220 CHATEAUBOURG,
N° SIREN : 333 622 140.
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Classe N° 7 : Machines agricoles ; semoirs ; épandeurs et
distributeurs d’engrais ; machines combinées pour le semis et la
fertilisation des sols. ;
Classe N° 9 : Appareils électroniques de commande, de contrôle
et de régulation pour semoirs et distributeurs d’engrais.
Classe N° 36 : Collectes financières de bienfaisance ; gérance de
biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de
capitaux, services de financement pour les personnes en difficulté
dans le cadre de soins de santé, de programmes d’aide
172
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 129
à : I.N.P.I. LYON
BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 5, Rue Bayard,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 042 486.
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
ou l’imprimerie) ; boîtes en papier ; boîtes en carton ; cartonnage ;
produits de l’imprimerie (à l’exception des appareils) ; imprimés ;
journaux ; livres ; revues ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publication en tous genres et sous toutes les formes ;
articles pour reliures ; photographies ; affiches ; cartes postales ;
dessins ; images ; gravures ; clichés ; matériel d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureaux (à l’exception des
meubles) ; caractères d’imprimerie.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation, de divertissement en général ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement, cours par correspondance) ; édition de textes ;
illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de
magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques ;
séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; montages de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux ; diffusion de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non) à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ;
production et location de films et cassettes, y compris de
cassettes vidéos et plus généralement de tous supports sonores
et/ou visuels, et de supports multimédia ; services d’édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/
ou d’images et de supports multimédias (disques interactifs ;
disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias ; prêts de livres et d’autres
publications ; vidéothèques ; ludothèques.
l’INPI : 16, 35, 41.
N° National : 07 3 537 130
à : I.N.P.I. PARIS
DE LA TAILLE Anne-Colombe, 32 Rue Pauline Borghèse, 92200
NEUILLY.
HOLOZET Valérie, 63 Impasse du Sorbier, 74120 MEGEVE.
AB INITIO, 18 Rue Tronchet, 75008 PARIS.
usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ;
produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles de
toilette ; huiles parfumées pour les soins de la peau ; lotions à
usage cosmétique ; produits de maquillage ; masques de beauté ;
pommades à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour les
soins de la peau ; huiles et laits de toilette ; encens ; sels de bain
non à usage médical ; tous les produits précités étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
(pour la médecine et pour l’hygiène intime) ; préparations
thérapeutiques pour le bain ; boues pour bains ; sels pour bain
d’eaux minérales ; préparation de vitamines et de minéraux ;
compléments alimentaires à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical à base de vitamines, de minéraux,
d’oligo-éléments ; substances diététiques à usage médical ; tous
les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté, services pour les
soins du corps, en particulier par hydrothérapie, y compris
balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme, instituts de
beauté, salons de coiffure ; services d’aromathérapie ; massage ;
services de spa ; services de manucure ; services d’esthéticiennes.
N° National : 07 3 537 131
à : I.N.P.I. PARIS
SCHERING-PLOUGH LTD., société de droit suisse, Weystrasse 20,
CH 6000 LUCERNE 6, SUISSE.
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures, tous ces produits en
relation avec un programme éducatif thérapeutique pour des
patients atteints de maladies inflammatoire des intestins (maladie
de Crohn et rectocolite hémorragique).
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; information
relative au divertissement et à l’éducation. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite
de colloques. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, tous ces services étant en relation avec un programme
éducatif thérapeutique pour des patients atteints de maladies
inflammatoires des intestins (maladie de Crohn et rectocolite
hémorragique).
N° National : 07 3 537 132
à : I.N.P.I. PARIS
Alexandra Blanchet de Puthod, 12 Rue Jacob, 75006 PARIS.
Alexandra Blanchet de Puthod, 12 Rue Jacob, 75006 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aérosols
pour rafraîchir et nettoyer la peau ; produits antisolaires
(préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;
préparations cosmétiques pour l’amincissement ; astringents à
BOPI 07/51 - VOL. I
prédomine ;
alcool ;
173
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
N° National : 07 3 537 134
à : I.N.P.I. PARIS
RESPARIC-AUBERGE DU LION D’OR, Société à responsabilité
limitée, Route Nationale 13, Auberge du Lion d’Or, 14370 MERY
CORBON, N° SIREN : 484 588 512.
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d’espaces
publiques ; Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs. Distribution de materiel publicitaire (tracts
prospectus imprimés echantillons). Présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail des
produits enuméré si dessus.
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° National : 07 3 537 133
à : I.N.P.I. PARIS
KALKALIT PARIS 1, Société en Nom Collectif, 109 rue du Faubourg
Saint-Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 441 215 316.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° National : 07 3 537 135
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; fonds
d’investissement ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Caisses de prévoyance. Émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
174
BOPI 07/51 - VOL. I
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
N° National : 07 3 537 136
à : I.N.P.I. PARIS
serge magneto, 73 rue du chateau, 92100 BOULOGNE.
magneto serge, 73 rue du chateau, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 35 : Publicité ;
communications
par
terminaux
mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo.
N° National : 07 3 537 137
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
Description de la marque : Lettre E de couleur gris chaud
référence Pantone warm grey 3 et ENCELIA de couleur gris
anthracite référence Pantone 432C.
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
N° National : 07 3 537 138
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
BOPI 07/51 - VOL. I
175
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
N° National : 07 3 537 140
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
N° National : 07 3 537 139
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
176
Description de la marque : Gris chaud référence Pantone warm
grey 3.
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
N° National : 07 3 537 141
à : I.N.P.I. LILLE
NORDNET, société anonyme, Château de la Bonnerie, 111 rue de
Croix, 59510 HEM, N° SIREN : 402 974 489.
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Avocats, Immeuble
Crystal, ZAC Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
BOPI 07/51 - VOL. I
messageries
électroniques ;
services
de
transmission
d’informations, de signaux, de textes, d’images, de sons, par voie
électronique ou télématique notamment service de transmission
de courrier électronique ; fourniture d’accès et de connexion à des
centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication
mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de
télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de
télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet),
notamment au moyen de tout terminal et notamment d’un
ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant
numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d’accès (en
ligne) ; services de transmission de données entre systèmes
informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la
transmission technique de services Internet ; diffusion,
distribution et relais de signaux de télécommunications et
d’information par des réseaux numériques et/ou analogiques
câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise
en relation et/ou l’échange d’informations via un logiciel ou un
réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs
d’accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet.
Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes
de courrier électronique. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; service de fourniture d’accès à un
réseau de télécommunication notamment au moyen d’une
télévision ou d’un micro-ordinateur ; service de fourniture d’accès
à un portail de réseau de télécommunication ; service de
fourniture d’accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication.
Classe N° 41 : Formations informatiques ; publication de livres et
de périodiques se rapportant à l’informatique et à l’Internet.
Classe N° 42 : Conception et développement d’applications dans
le domaine de l’informatique (notamment de programmes
informatiques)
et
des
services
d’élaboration et de conception de logiciels ; services de
concession de licences de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement
de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de
télécommunications Internet ; services d’hébergement de sites
Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de
télécommunications,
notamment
Internet ;
service
d’hébergement
de
serveur
relié
à
un
réseau
de
télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé
type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en
service, de gestion, de renouvellement, de référencement et
d’optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ;
conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création
et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en
matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de
sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
l’INPI : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 537 142
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir
appareils et équipements pour le traitement de l’information) ;
appareils et matériels de télécommunications ; appareils et
matériels pour le stockage, l’enregistrement, la reproduction, la
saisie, la lecture, l’affichage, l’impression, le traitement, la
transmission de données, notamment modems ; appareils et
matériels pour l’enregistrement, la transmission, la production,
l’émission, la reproduction, la projection du son, des images, des
signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle
d’accès, logiciels pour la redirection d’un nom de domaine vers un
autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet,
progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel
informatique.
Classe N° 35 : Publicité sur réseaux de télécommunications,
gestion des affaires commerciales et administratives, gestion
commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de
données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne
d’informations commerciales et publicitaires ; services de mise à
jour d’informations sur bases de données ; référencement de sites
Internet en tant que liste de liens en référence.
Classe N° 38 : Services de redirection de courriers électroniques,
de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
CEDEX 09.
BOPI 07/51 - VOL. I
177
Description de la marque : Gris anthracite référence Pantone
432C.
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
N° National : 07 3 537 144
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
N° National : 07 3 537 143
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 09.
178
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
N° National : 07 3 537 145
IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay,
Institution Mixte de Prévoyance agréée par AM du 27/12/1983, 5 à
9 rue Van Gogh, 75012 PARIS.
AELEGIS, 64 rue Montgrand, 13006 MARSEILLE.
placement de fonds.
N° National : 07 3 537 146
à : I.N.P.I. LILLE
Croix, 59510 HEM, N° SIREN : 402 974 489.
BOPI 07/51 - VOL. I
informatique.
messageries
électroniques ;
services
de
transmission
informatiques)
et
des
services
notamment
Internet ;
service
d’hébergement
de
serveur
relié
à
un
réseau
de
l’INPI : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 147
N° National : 07 3 537 149
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
XINXING QU, 02 AVENUE SAINT-OUEN, 75018 PARIS.
XINXING QU, 02 AVENUE SAINT-OUEN, 75018 PARIS.
179
Société à Responsabilité Limitée “ FALCO PATRIMOINE ”, 9, Rue
de l’Isly, 75008 PARIS.
S.A.R.L. “ FALCO PATRIMOINE ”, 9, Rue de l’Isly, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestions administratives d’hôtels.
monétaires ; affaires immobilières.
Description de la marque : MARQUE : QU SHI
Classe N° 38 : Télécommunications.
l’habillement) ;
Classe N° 43 : Exploitation d’hôtels, à savoir : services hôteliers.
N° National : 07 3 537 150
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; attaches ou
ETABLISSEMENTS M FABRE, SAS, 148 Avenue Paul Bourret,
13300 SALON-DE-PROVENCE, N° SIREN : 635 680 291.
SELARL AELEGIS, 64 Montgrand, 13006 MARSEILLE.
N° National : 07 3 537 148
à : I.N.P.I. PARIS
DIXTON INVESTMENTS LLC, une société constituée selon les lois
de l’Etat du Delaware, 16192 Coastal Highway, Lewes, County of
Sussex, DELAWARE 19958, Etats-Unis d’Amérique.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
Savon végétal, eaux de toilette, gel douche, shampooing, huiles
de toilette, préparations pour le bain, produits de toilette ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ;
N° National : 07 3 537 151
à : I.N.P.I. LILLE
Croix, 59510 HEM, N° SIREN : 402 974 489.
Classe N° 19 : Pierres reconstituées.
180
BOPI 07/51 - VOL. I
informatique.
messageries
électroniques ;
services
de
transmission
informatiques)
et
des
services
notamment
Internet ;
service
d’hébergement
de
serveur
relié
à
un
réseau
de
l’INPI : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 537 152
à : I.N.P.I. LILLE
Croix, 59510 HEM, N° SIREN : 402 974 489.
informatique.
messageries
électroniques ;
services
de
transmission
informatiques)
et
des
services
BOPI 07/51 - VOL. I
notamment
Internet ;
service
d’hébergement
de
serveur
relié
à
un
réseau
de
l’INPI : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 537 153
181
Classe N° 9 : Vidéos, CD-Roms, jeux vidéo, disques optiques
compacts, disques compact, dans le domaine de la santé.
Classe N° 16 : Livres, périodiques, revues, dans le domaine de la
santé.
Classe N° 41 : Services d’animation de forums de discussions en
ligne dans le domaine de la santé ; Publication électronique de
revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la
santé ; publication de textes (à l’exception des textes
publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la
santé ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans
le domaine de la santé ; Organisation et conduite de colloques,
séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la
santé ; formation dans le domaine de la santé.
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTRADIO TV, Société Anonyme, 12, rue d’Oradour sur Glane,
75015 PARIS, N° SIREN : 433 671 054.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue DECAMPS, 75116 PARIS.
l’INPI : 9, 16, 28, 41.
N° National : 07 3 537 155
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs
[papeterie], blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
pinceaux, fiches [papeterie], instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie.
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
services
d’abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des
affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise
à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ;
location d’espaces publicitaires ; location de machines et
d’appareils de bureau ; reproduction par héliographie ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; agences d’information commerciales ; informations
d’affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage
d’opinion ; transcription de communications.
N° National : 07 3 537 154
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE
MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientique
et Technologique, 101, rue de Tolbiac, 75654 PARIS CEDEX 13.
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
COMPAGNIE EUROPEENNE D’INTELLIGENCE STRATEGIQUE
(CEIS), Société anonyme, 280 BOULEVARD SAINT GERMAIN,
75007 PARIS, N° SIREN : 414 881 821.
Cabinet @MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques. Instruments
de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; supports pour l’enregistrement et la reproduction des
sons, des images, des signaux et des données, modems (matériel
de connexion d’un équipement informatique) ; matériel de
transmission de messages ; organes de commande de
télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux. Ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs. Supports
multimédia (supports magnétiques, optiques, d’images et de
sons ; logiciels). Appareils pour le traitement de l’information,
mémoires pour ordinateurs, interface, bandes magnétiques,
supports pour l’information notamment optiques, télématiques,
numériques ou magnétiques. Appareils de jeux conçus pour être
utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur.
Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels,
programmes enregistrés, logiciels de toutes sortes quel que soit
leur support d’enregistremen.
commerciale. Conseil en organisation et direction des affaires
notamment dans le domaine de la gestion et de l’organisation de
l’entreprise. Consultation et aide pour la direction des affaires.
Informations et renseignement d’affaires. Aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles. Audit dans le
domaine des affaires. Sondage d’opinion. Administration
commerciale. Comptabilité. Etude de marché. Recrutement de
personnel. Consultation pour les questions de personnel. Edition
182
BOPI 07/51 - VOL. I
et publication de textes publicitaires. Expertises en affaires. Aide
au développement commercial. Conseil en stratégie marketing et
commerciale. Relations publiques. Recherche de marché. Recueil
de données dans un fichier central. Systématisation de données
dans un fichier central. Recherches d’informations dans des
fichiers informatiques [pour des tiers]. Gestion de fichiers
informatiques ; services de publicité et d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Surveillance et traitement de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Services de
gestion de bases de données informatisées. Publicité.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts
commerciaux ou de publicité. Conseils en mercatique. Conseils
en stratégie pour les particuliers et les entreprises dans la
définition et la mise en place de leur missions et objectifs
professionnels.
alcool.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités culturelles ;
formation pratique ; organisation et conduite d’ateliers de
formation. Formation et perfectionnement professionnel ;
formation et conduite d’ateliers et de séminaires en matière de
stratégie
de
développement
professionnel.
Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
services de bibliothèques électroniques pour la fourniture
d’informations électroniques (y compris informations d’archives)
sous la forme de textes électroniques, d’information et de
données audio et/ou vidéo, organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours ; formation et éducation.
Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès,
de symposiums, de conférences et de stages à buts culturels ou
éducatifs et notamment dans le domaine de la communication et
de la stratégie de développement ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Edition et publication de textes, de
livres, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Services de clubs (information,
divertissement).
AGRIMAGE, 9 RUE DES VIGNES, 88700 ROMONT.
N° National : 07 3 537 156
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 157
à : I.N.P.I. NANCY
AGRIMAGE, SARL, 9 RUE DES VIGNES, 88700 ROMONT,
N° SIREN : 434 533 915.
pour l’emballage.
l’INPI : 16, 17, 18, 22.
N° National : 07 3 537 158
LABORATOIRE GARANCIA, SARL, 29 RUE DE REMUSAT, 75016
PARIS.
SARL OLYMPIC, 36 BD
N° SIREN : 481 833 085.
SAVERIA COSTE, 29 REMUSAT, 75016 PARIS.
SARL OLYMPIC, 36 BD RABATAU, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et produits de toilette pour le
soin et le nettoyage de la peau, exfoliation, préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; déodorants
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfums, huiles essentielles, produits capillaires, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; maquillage
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits cosmetiques pour les
lèvres et les ongles. Compléments nutritionnels à usage
cosmétique pouvant contenir des protides, lipides, glucides,
peptides, et/ou fibres ou micronutriments tels que vitamines et/ou
minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras etou végétaux ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Compléments
nutritionnels à usage médical pouvant contenir des protides
lipides glucides peptides et/ou fibres ou micronutriments et/ou
acides aminés et/ou acides gras et ou végétaux présentes sous
forme de capsules, comprimés, dragée, gélules, sachets, liquides,
patches. ;
RABATAU,
13008
MARSEILLE,
BOPI 07/51 - VOL. I
Classe N° 16 : Affiches, albums, cartes.
183
assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de bain.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, gants, bonneterie,
chaussettes, chaussons, sous-vêtements.
N° National : 07 3 537 159
l’INPI : 16, 36, 38, 43.
N° National : 07 3 537 161
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
ROSEANNA SWIM, SARL, 6-8 RUE DE SAVOIE, 75006 PARIS,
N° SIREN : 498 972 967.
FORBO SARLINO, Société par Actions Simplifiée, 63 RUE
GOSSET, 51100 REIMS, N° SIREN : 335 480 414.
ROSEANNA SWIM, 6-8 RUE DE SAVOIE, 75006 PARIS.
Classe N° 27 : Linoléum, revêtements de sols.
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
Classe N° 35 : Informations et conseils commerciaux en matière
de linoléum et de revêtements de sol ; services de vente au détail
de linoléum et de revêtements de sols.
Classe N° 37 : Informations et conseils en matière de pose et
d’entretien de linoléum et de revêtements de sols.
Classe N° 42 : Informations et conseils techniques en matière de
linoléum et revêtements de sols ; services de décoration
intérieure.
N° National : 07 3 537 162
à : I.N.P.I. PARIS
SAS SANTOLINE, Société par Actions Simplifiée, 157 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 484 759 055.
N° National : 07 3 537 160
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; revues, journaux,
magazines, périodiques, brochures, catalogues, papeterie.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, promotions immobilières,
agences immobilières, estimations immobilières, évaluation de
biens immobiliers, gérance d’immeubles et de biens immobiliers ;
location d’appartements et de logements.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
Classe N° 39 : Organisation de voyages et d’excursions ; visites
touristiques ; réservations de places pour le transport de
personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ;
information en matière de transport de personnes ; agences de
réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; enseignement des
sports ; activités sportives et culturelles ; services de club
(divertissement) ; réservations de places de spectacles ; services
184
BOPI 07/51 - VOL. I
de camps de vacances (divertissement) ; stages de
perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; location d’équipements pour le sport (à l’exception
des véhicules) ; publication de journaux, de revues, de brochures
et de périodiques ; publication électronique de journaux, de
revues, de brochures et de périodiques en ligne ; représentation
de spectacles ; organisation de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers,
réservations de chambres d’hôtels, réservations de logements
temporaires, agences de logement (hôtels, pensions) ; location de
logements temporaires ; restauration (repas), réservations
d’hôtels, maisons de vacances, services de camps de vacances
(hébergement), services de direction (exploitation) d’hôtels et de
restaurants ; pensions, réservation de pensions ; crèches
d’enfants ; services de garderie d’enfants.
N° National : 07 3 537 164
à : I.N.P.I. PARIS
l’INPI : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43.
N° National : 07 3 537 163
à : I.N.P.I. PARIS
l’INPI : 16, 36, 38, 43.
N° National : 07 3 537 165
à : I.N.P.I. PARIS
PROPAGANDA FESTIVAL, ASSOCIATION LOI 1901, 9, RUE DE
FONTARABIE, 75020 PARIS.
PROPAGANDA FESTIVAL, 9, RUE DE FONTARABIE, 75020 PARIS.
(divertissement) ; réservations de places de spectacle ; services de
camps de vacances (divertissement) ; stages de perfectionnement
sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location
d’équipements pour le sport (à l’exception des véhicules) ;
publication de journaux, de revues, de brochures et de
périodiques ; publication électronique de journaux, de revues, de
brochures et de périodiques en ligne ; représentation de
spectacles ; organisation de compétitions sportives.
l’INPI : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43.
Description de la marque : CODE COULEUR : – NOIR : 100% NOIR
– ROUGE : 100% MAGENTA + 100% JAUNE – JAUNE : 100%
JAUNE + 10% MAGENTA
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures.
Classe N° 41 : Activités culturelles ; festival de cinéma sur le thème
de la propagande ; projections de films cinématographiques ;
organisation de concours et remise de prix ; éducation ;
divertissement.
l’INPI : 16, 35, 41.
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 166
à : I.N.P.I. PARIS
185
l’INPI : 16, 36, 38, 43.
N° National : 07 3 537 168
(divertissement) ; réservations de places de spectacle ; services de
camps de vacances (divertissement) ; stages de perfectionnement
sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location
d’équipements pour le sport (à l’exception des véhicules) ;
publication de journaux, de revues, de brochures et de
périodiques ; publication électronique de journaux, de revues, de
brochures et de périodiques en ligne ; représentation de
spectacles ; organisation de compétitions sportives.
à : I.N.P.I. NICE
Adrien Pasqualon, Villa G2, 6b Avenue Pythagore, 06560
VALBONNE.
Adrien Pasqualon, Villa G2, 6b Avenue Pythagore, 06560
VALBONNE.
prédomine ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
l’INPI : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43.
N° National : 07 3 537 167
animaux.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 169
à : I.N.P.I. PARIS
Gate 8, Société Civile, 8 avenue des combattants, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 483 097 028.
Gate 8, 8 avenue des combattants, 78220 VIROFLAY.
186
BOPI 07/51 - VOL. I
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
publiques ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
émissions
services de messagerie électronique ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
en ligne ; micro-édition.
micro-édition.
N° National : 07 3 537 171
à : I.N.P.I. PARIS
CLIO BLUE, Société anonyme, 55, rue de Bretagne, 75003 PARIS,
N° SIREN : 321 833 097.
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 537 170
à : I.N.P.I. PARIS
pascal aguillou, 2 allée des violettes, 94240 L’HAY-LES-ROSES.
christian saillard, 5/7 rue georges thill, 75019 PARIS.
coup monté productions, sarl, 159 rue saint maur, 75011 PARIS,
N° SIREN : 494 252 638.
AGUILLOU Pascal, 2 allée des violettes, 94240 L’HAY-LES-ROSES.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 25 : Chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques), vêtements (habillement), tee-shirts, chemises,
chemisiers, pull-overs, gilets, pyjamas, robes, jupes, jupons,
pantalons, manteaux, costumes, imperméables, maillots de bain,
ceintures (habillement), écharpes, foulards, gants (habillement),
peignoirs, vêtements de sport.
N° National : 07 3 537 172
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Buisson-Ramey, 56 rue Dutot, 75015 PARIS.
David Coudyser, 21 rue au maire, 75003 PARIS.
Laurent Beaucé, 56 rue Dutot, 75015 PARIS.
Jean Buisson-Ramey, 56 rue Dutot, 75015 PARIS.
foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ; ;
BOPI 07/51 - VOL. I
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publiques ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
en ligne ; micro-édition.
187
placement de fonds.
N° National : 07 3 537 175
à : I.N.P.I. PARIS
ARNAUD JEANNOLLE, 1 RUE CHARLES PERRAULT, 95560
MONTSOULT.
ARNAUD JEANNOLLE, 1 RUE CHARLES PERRAULT, 95560
MONTSOULT.
N° National : 07 3 537 173
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAVENTE CONSEIL Société Anonyme, SA, 7 rue Monceau,
75008 PARIS.
Maître Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS Société
d’Avocats, 87 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Rampe de chargement pour véhicule (partie
constitutive de véhicule) ; échelle métalique (partie constitutive de
véhicule) ; galerie de véhicule (partie constitutive de véhicule) ;
pupitre de véhicule (partie constitutive de véhicule) ; cellule
étanché pour intérrieur de véhicule (partie constitutive de
véhicule) ;
Classe N° 21 : Emballage isolant et isotherme ;
Classe N° 37 : Vente et pose d’éléments pour l’aménagement de
véhicules utilitaires.
Classe N° 36 : Assurances ; assurance complémentaire santé,
courtage en assurances, contrats d’assurances santé, services
d’assurance médicale, consultation en matière d’assurances,
services d’informations, de conseil et d’assistance en matière
d’assurances, notamment en ligne, sur les réseaux de
télécommunication (y compris téléphone mobiles), des réseaux
de communication informatique de type Internet et Extranet via
des sites électroniques ; caisse de prévoyance.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Revues, micro-édition.
Classe N° 44 : Services médicaux. Assistance médicale. Services
hospitaliers. Maisons médicalisées.
l’INPI : 12, 21, 35, 37.
N° National : 07 3 537 176
à : I.N.P.I. PARIS
Myron Corp, Société de droit américain constituée selon les lois
de l’Etat du New Jersey, 205 Maywood Avenue, Maywood, NEW
JERSEY 07607, Etats-Unis d’Amérique.
Brandstorming, 44 bis rue Pasquier, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 537 174
Classe N° 6 : Etiquettes métalliques pour clé.
Classe N° 16 : Calendriers, agenda, blocs-notes.
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique DRAN, 82 rue de Rivoli, 75004 PARIS.
Dominique DRAN, 82 rue de Rivoli, 75004 PARIS.
N° National : 07 3 537 177
à : I.N.P.I. PARIS
Simon Bricard Concierge, EURL, 1 Rue Aumont Thieville, 75017
PARIS, N° SIREN : 500 010 541.
Simon Bricard Concierge, 1 Rue Aumont Thieville, 75017 PARIS.
188
BOPI 07/51 - VOL. I
N° National : 07 3 537 178
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel Robert, 164 Bd Haussmann, 75008 PARIS.
Daniel Robert, 164 Bd Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; cartes ; prospectus ;
brochures ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Information et
consultations à des tiers en matière commerciales, assistance et
conseils à des tiers en matière de démarches administratives,
informations et consultations en matière d’organisation du travail
au sein des entreprises ;
Classe N° 36 : Informations et consultations à des tiers en matière
immobiliere, fiscal et bancaire. ;
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; Rénovations réparations d’habitat, lavage et
repassage du linge, service de serrurerie.
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; Service de
livraison, service de coursiers, information en matière de voyage,
de tourisme. Réservation de place de voyage, de billets, de visite
touristique. Service d’accompagnement (transport) de personne
et d’animaux. ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ;
retouche de vêtements ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; traitement des
déchets (transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
services de loisir ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de
places de spectacles ; Information en matière de spectacle,
organisation de soirée. ;
Classe N° 43 : Services de traiteurs ; Information en matière
d’hôtel et de restaurant. Reservation d’hôtel et de restaurants.
Service de gouvernante, de cuisiniers à domicile. ;
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d’animaux ; services de jardinier-paysagiste ; garde d’animaux,
service de coiffure, massage, soin de beauté. Informations à des
tiers en matières d’hygiène, de dietétique. Information en matière
de santé et de bien être. Service de garde malade, assistance aux
personnes agées ou handicapés. Service de maître de maison. ;
transport) ; location de vêtements ; Information à des tiers en
matière juridique.
45.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
micro-édition.
N° National : 07 3 537 179
à : I.N.P.I. PARIS
Michel JUDEAUX, 8 rue sainte foy, 75002 PARIS.
Michel JUDEAUX, 8 rue sainte foy, 75002 PARIS.
BOPI 07/51 - VOL. I
189
savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et
d’informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ;
transmission de données ou d’images audiovisuelles via un
réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ;
information en matière de télécommunications, services de
transmission de vidéos à la demande.
Classe N° 36 : Location de salles ;
culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
télévision ; location de décors de spectacles ; services de
Organisation de soirées ou de réceptions ;
traiteurs ; réservation de logements temporaires ; Location de
tables, chaises, linge de table, verrerie.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles, services d’artistes de spectacles, parcs
d’attractions, location de bandes vidéo, production de films sur
bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma,
services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de
concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite
de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes,
location de décors de spectacles, services de discothèques,
divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location
d’enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne
non téléchargeables, location de films cinématographiques,
information en matière de récréation, services de jeux proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique, publication de livres,
location de bandes vidéo, montage de programmes
radiophoniques et de télévision, services d’orchestres,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation de bals, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite d’ateliers de formation,
organisation de spectacles (services d’impresarios), organisation
et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de
films, publication de textes autres que textes publicitaires,
représentations théâtrales, production de spectacles ; spectacles
de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de
musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ;
informations en matière de divertissement, notamment
divertissement musical ; services de jeux, divertissements et
concours interactifs, boites de nuit ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de
spectacles ; conseils en production cinématographique et
musicale, à l’exception des conseils d’entreprise ; production
d’enregistrements sonores.
N° National : 07 3 537 181
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 537 180
à : I.N.P.I. PARIS
Congrégation des Frères des Ecoles Chrétiennes de France,
Congrégation reconnue par Décret du Ministère de l’Intérieur du 9
février 2000, 78 A rue de Sèvres, 75007 PARIS.
VMD INFORMATIONS, Société à responsabilité limitée, 6 rue
Bargue, 75015 PARIS, N° SIREN : 344 703 681.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) de textes, messages,
informations, sons, images et données ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; services de
forum de discussion en ligne permettant la transmission de
messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ; transmission de
programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages,
informations, sons et images via des réseaux de communications
et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via
Internet ;
diffusion
(transmission)
d’images
visuelles,
informations audio, graphiques, données et autres informations
au moyen de la radio, d’appareils de télécommunications, de
supports électroniques et d’Internet ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; transmission électronique de données
via des ordinateurs, des réseaux de communication et via
Internet ; services d’accès à un réseau de télécommunication au
moyen d’un ordinateur, d’un téléphone ou d’une télévision ;
gestion d’un service de télévision sur abonnement (télévision à
péage), y compris vidéo à la demande ; diffusion de programmes
de télévision ; mise à disposition en ligne de musique accessible
au moyen d’un moteur de recherche ; services de
communications pour l’accès à des informations, textes, sons,
images et données via des réseaux de communications et des
réseaux informatiques ; services en ligne et d’information, à
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles, dressage d’animaux, services d’artistes de
spectacles, parcs d’attractions, location de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, camps de
perfectionnement sportif, services de camps de vacances
(divertissement), exploitation de salle de cinéma, studios de
cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation),
clubs de santé, organisation et conduite de colloques,
organisation de compétitions sportives, organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de
congrès, location de décors de spectacles, services de
discothèques, divertissement radiophonique, divertissement
télévisé, location d’enregistrements sonores, exploitation
d’installations sportives, exploitation de parcours de golf, location
de films cinématographiques, information en matière de
divertissement, information en matière de récréation, jardins
d’attractions, publication de livres, location d’équipements pour
le sport (à l’exception des véhicules), location d’équipements de
plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours
de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de
stades, organisation de loteries, montage de programmes
radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation
et exposition), music-hall, services d’orchestres, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite d’ateliers de formation, organisation de
spectacles (services d’impresarios), organisation et conduite de
séminaires, postsynchronisation, production de films, publication
190
BOPI 07/51 - VOL. I
de textes autres que textes publicitaires, représentations
théâtrales, production de spectacles, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
N° National : 07 3 537 183
N° National : 07 3 537 182
à : I.N.P.I. PARIS
DELLALUI, société par actions simplifiée, Rue Ariane II, Espace
Valentin Nord, 25480 MISEREY SALINES.
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
Congrégation des Frères des Ecoles Chrétiennes de France,
Congrégation reconnue par Décret du Ministère de l’Intérieur du 9
février 2000, 78 A rue de Sèvres, 75007 PARIS.
Classe N° 16 : Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de
bureau (à l’exception des meubles), crayons, stylos, trousses
d’écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis,
cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière,
gomme à effacer, papier d’emballage, éphémérides, fanions

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