Règlement relatif aux activités sportives 2016 - CE ONERA-Lille

Comité d’établissement de l’ONERA-Lille
5, boulevard Paul Painlevé
59045 Lille CEDEX
Tél. et Fax : 03.20.53.20.71
e-mail : [email protected]
Règlement relatif aux activités sportives 2016
Bénéficiaires: salarié, conjoint et enfant à charge né à partir du
01/01/96.
La limite d’âge ne s’applique pas aux jeunes adultes malades ou
handicapés à charge fiscalement de leurs parents.
Les remboursements se font à partir d’une facture nominative acquittée.
Contact : J. Berthe
Le CE participe sur présentation d’une facture nominative pour un ou plusieurs
abonnements à hauteur de 2/3, dans la limite de 120€ par salarié et par an. Ce
plafond est majoré de 20€ par enfant.
Le CE subventionne aussi (100%) l’équipe de tennis du Centre : la réservation des
terrains pour recevoir les équipes adverses et les frais d’inscription aux tournois.
L’équipe participe aux épreuves de la coupe et du championnat d'hiver et d’été
Tennis Entreprise de la Ligue des Flandres.
TENNIS
Contact : A. Gilliot
Initiation - Le CE participe à hauteur de 2/3, dans la limite de 120€ pour une
activité : vol en Montgolfière, parachutisme, baptême de l’air, parapente, ULM. Un
plafond de 240€ de participation du CE est fixé par salarié et par an. Ce plafond est
majoré de 20€ par enfant.
Formation - Le CE participe également à hauteur de 300€ par salarié et par an sur
une inscription dans un aéroclub pour une formation : heures de vol avec
instructeur (brevet pilote ou parachutisme). En cas d’obtention du brevet de pilote,
le salarié s’engage à faire bénéficier les ayants droits du CE à des baptêmes de l’air.
La subvention du CE ne peut excéder 600€ pour une même formation sur plusieurs
années. Elle n’est pas cumulable avec celle accordée pour les vols d’initiation.
Vol - Le CE participe aux frais engagés par un salarié pour des heures de vol. Un
plafond de 240€ de participation est fixé par salarié « pilote » et par an.
SPORTS AERIENS
Contact : E. Fabre
Participation du CE à hauteur de 2/3, dans la limite de 130€ par ayant droit et par
an, sur un ou plusieurs abonnements annuels.
MUSCULATION-FITNESS-REMISE EN FORME
PECHE
Participation du CE à hauteur de 2/3, dans la limite de 90€ par ayant droit et par
an, sur une ou plusieurs actions.
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SPORTS AQUATIQUES EN PISCINE
Le CE participe à hauteur de 2/3, dans la limite de 120€ par salarié et par an, à
l'achat de cartes d’entrées et d’abonnements dans des piscines. Le plafond est
majoré de 20€ par enfant.
Les entrées dans des parcs de loisirs relèvent du règlement ‘culture’.
CHASSE
Le CE participe à hauteur de 2/3, dans la limite de 120€ par salarié et par an sur le
permis de chasse, la location de hutte, action de chasse, adhésion à une
association.
Contact : V. Bartier
SPORTS MECANIQUES
Karting Indoor (Englos)
Nous vous proposons le « chèque CE » d’une valeur de 12€ au tarif de 4€. Ces
chèques vous permettent de régler toutes les formules au tarif général que ce soit
sur la piste INDOOR ou la piste OUTDOOR. LILLE KARTING ne rend pas la monnaie,
il est donc nécessaire de faire l'appoint.
Plafonds : 8 chèques/salarié/mois, 24 chèques/salarié/an au maximum.
Circuit motos (Lezennes)
Participation du CE à hauteur de 2/3, dans la limite de 120€ par salarié et par an, à
une adhésion annuelle.
Contact : J. Pruvost
Le CE participe, à hauteur de 2/3, sur présentation d’une facture nominative ou
d’une feuille de résultats officielle accompagnée d’une photocopie du bulletin
d’inscription, aux droits d’inscription à des courses, brevets :
− Course à pieds (de la course scolaire au 100km, 24 heures et Spartaklon) ;
− Cyclisme (brevets, diagonales, Paris-Roubaix, Paris-Brest-Paris…) ;
− Triathlon (du sprint à l’Iron Man ou Women…) ;
− Randonnée pédestre (ex. Route du Louvre) ;
La subvention CE est plafonnée à 120€ par salarié et par an. Ce plafond est majoré
de 20€ par enfant. Les licences de club affiliés à une fédération ne sont pas pris en
compte dans les remboursements.
ENDURANCE: COURSE A PIEDS, CYCLISME
BOWLING
Le CE participe à hauteur de 2/3, sur présentation d’une facture, dans la limite de
80€ par salarié et par an, à l'achat de cartes de parties de bowling. Le plafond est
majoré de 20€ par enfant.
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J.F. Le Roy
Le CE participe à hauteur de 2/3, dans la limite de 100€ par ayant droit et par an,
sur un ou plusieurs abonnements annuels. Le CE propose également des tickets
(1.70€ l’unité) valables au ‘Citi’ et au ‘Fronton’. Attention l’achat de tickets à la
permanence et le versement de subvention sur presentation de facture ne sont pas
cumulables.
SQUASH-BADMINGTON
Contact : B.Mialon
Le CE participe à hauteur de 2/3, dans la limite de 100€ par ayant droit et par an,
pour une activité de danse de salon pour adultes.
DANSE DE SALON
Si vous souhaitez créer une section, vous pouvez adresser une demande au
président de la commission ou au CE. Précisez le nombre de salariés concernés, le
coût moyen de l’activité, le mode de subvention souhaité.
Cas particuliers
En cas de présence partielle sur l’année (CDD, stagiaires rémunérés en
cours d’études, nouveaux embauchés en CDI), les modalités de participation du CE
s’appliquent prorata temporis.
Exemple: un stagiaire rémunéré pendant 3 mois bénéficie d’une subvention
CE à hauteur de 2/3 dans la limite de 30€ sur l’achat de cartes d’entrées ou
abonnements dans des piscines.
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